Beatritz
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Annonces du Souverain.
Beatritz
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Nomination de la Duchesse Melior à la Pairie
Code:
[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
Admettons ce jour Sa Grâce Melior de Lioure, Duchesse de Castelmoron d'Albret et Vicomtesse de Beaumont en Périgord, au sein de la Pairie de France, pour recevoir d'elle conseils & aide, en vertu de sa nouvelle charge.
Nous portons à la connaissance du peuple de France les hauts-faits par lesquels elle a prouvé qu'il nous serait bénéfique de l'avoir comme Pair.
Fait à Paris, le IVème jour de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
[img]http://serenity.nuxit.net/eli/saunhac/sceauJ.png[/img][/quote]
[quote="Trunks59"][quote]
A la Très Noble Assemblée des Pairs,
Salutations respectueuses,
Nous, Trunks le LIXeme du nom, Duc de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, par la présente, vous soumettons la candidature de Melior de Lioure, Duchesse de Castelmoron d'Albret, Vicomtesse de Beaumont en Périgord à Pairie.
Veuillez trouver ci-joint les documents constitutifs du dossier.
Fait à L'Ombrière, le 14 Août 1458
Trunks
Duc de Guyenne.
[img]http://img149.imageshack.us/img149/3350/gueulescl2kj7.gif[/img][/quote]
[quote](Née le 6 novembre 2006 IG)
Née le sixième jour du mois de novembre de l'an de grâce 1426 à Castillon, en Périgord.
[color=darkred][b]HISTOIRE DE MELIOR[/b][/color]
[color=darkblue][b]Enfance[/b][/color]
Née à Castillon en Périgord, Melior passa néanmoins son enfance aux confins de l'orient et de l'occident. Son père étant au service d'un sultan, elle grandit entre les murs d'un palais. Sa nature curieuse la conduisit à recevoir l'enseignement d'un homme sage et plein de savoir. La demoiselle apprit donc les sept arts quadrivium et trivium, malgré sa condition modeste.
En cette époque de temps troubles, le palais fut pris d'assaut et son père fut tué.
Melior s'enfuit, et rejoignit le royaume de France. Cherchant un point d'attache, elle retourna à la ville de Castillon. Elle décida d'y demeurer, un temps du moins.
[color=darkblue][b]Période périgourdine[/b][/color]
De nature active, elle se lança en politique, et fut maire de Castillon du 16 mars au 4 mai 1455. Une réélection qui montre la confiance que lui témoignaient les Castillonnais.
Elle enchaîna ensuite au Conseil Comtal, devenant le procureur du Périgord-Angoumois, jusqu'au 25 août 1455.
[b][color=darkblue]Période berrichonne[/color][/b]
Son goût de l'aventure la poussa à voyager ensuite jusqu'en Berry, à Sancerre. Cette période fut marquée par la prise de Châteauroux par la Touraine, Melior participa à la défense du Duché, en combattant dans les rangs berrichons.
La nostalgie du Périgord Angoumois se faisant sentir, elle y retourna.
[color=darkblue][b]Période périgourdine bis[/b][/color]
Lors d'un voyage à Bergerac, la jeune femme se retrouva promue lieutenant de la ville. A cette charge, elle ajouta celle de Secrétaire d'Etat auprès du Périgord Angoumois. Ce qu'elle apprit en exerçant cette fonction, notamment par l'observation, l'ouverture aux autres Provinces du Royaume, lui servit lors de ses mandats de Régnante.
Avril 1456, Melior perdit son époux, rappelé par le Très Haut.
La jeune veuve s'installa alors, avec ses deux enfants à Bergerac, dont elle devint le maire en mai.
La politique reprit le dessus, elle rejoignit la liste CANA et se lança dans les élections comtales. Elle dut remettre sa démission au Secrétariat d'Etat.
Melior devint ainsi Comtesse du Périgord-Angoumois dans les derniers jours de juin, bénéficiant d'un solide conseil.
La guerre contre la Bretagne sévissait alors. La situation avec la Guyenne se montrait tendue, après une tentative d'invasion par son prédécesseur le Comte Maximilien de Louvelle.
Après le guerrier, elle oeuvra pour la paix. Ainsi les troupes du Périgord Angoumois envoyées en terre bretonne furent rappelées en leur terre, un traité d'entente fut signé avec la Guyenne, et l'on vit alors des soldats guyennois se ranger sous l'étendard de Perturabo, devenu son capitaine, combattre une armée de brigands.
Durant ce mandat furent également promulgué le nouveau corpus de lois comtales, et signé un Concordat avec la Sainte Eglise Aristotélicienne.
Soucieuse d'étendre la culture à tous, elle fit ouvrir une bibliothèque au château de Périgueux.
Les négociations du Mont St Michel débutèrent, et Melior y participa en tant que représentante de l'ADC, travaillant activement pour l'élaboration de la paix.
Lorsqu'elle arriva à la fin de son mandat, la désormais Vicomtesse de Beaumont en Périgord repartit à l'aventure. Voyage tumultueux qui la conduisit jusqu'en Anjou, prêter main forte aux armées poitevines.
[color=darkblue][b]Période angevine[/b][/color]
Blessée, elle demeura à La Flèche.
S'accommodant mal de l'inactivité, elle devint Procureur auprès de la Cour d'Appel.
Elle servit également le Duché dans un premier temps comme Marchand Ambulant, et rappelée par la politique, mena une liste, dans un second temps, pour les élections ducales. Ayant obtenu un score honorable, avec 3 sièges pour 5 listes en lice, elle devint procureur d'Anjou de mars à avril 1456. Là, elle s'occupa de la réorganisation de la Justice, cherchant à simplifier les procédures, en oeuvrant pour la mise en place effective d'un barreau d'avocats. Elle travailla également sur les textes de loi angevins, notamment sur le Code Pénal.
Toujours désireuse d'apprendre, elle profita de ce temps pour suivre la formation des avocats du dragon, et fut diplômée, figurant au Tableau d'Honneur.
Etant appelée par certaines affaires, il lui fallut quitter la douceur angevine pour la Guyenne.
[color=darkblue][b]Période guyennoise[/b][/color]
Elle s'installa alors dans la ville de Montauban. Sa carrière au sein de la Cour d'Appel se poursuivit, et comme reconnaissance de la qualité de son travail, elle fut nommée procureur auprès de la Haute Cour de Justice.
Mais en novembre 1457, elle retourna encore en politique, menant la liste GPS pour les élections ducales. Cette première participation la conduisit directement sur le trône ducal. En raison de l'incompatibilité de cette fonction avec celle de procureur royal, elle dut se mettre en retrait le temps du mandat vis à vis de la Cour d'Appel.
L'une des premières mesures économiques de la Duchesse permit une remontée conséquente des finances guyennoises, alors qu'elles étaient catastrophiques. Le déficit net passa de – 128 330 écus à – 70 017 écus, le déficit valorisé passa de - 104 543 écus à – 49 211 écus , soit un bénéfice de 58 000 écus sans la valorisation.
Dans le domaine économique, encore, elle élabora les fondements de la Guilde des Marchands Ambulants en Guyenne.
En matière juridique, elle fit supprimer la Commission électorale, permettant ainsi à toute personne de se présenter à une élection municipale ou ducale tant qu'elle réside en Guyenne et possède un champ et/ou une échoppe.
Toujours impliquée en diplomatie, la Duchesse organisa un grand débat en Gargote sur les alliances possibles en Guyenne et les autres provinces, et le 23 janvier 1458, la Guyenne rejoignit l'Alliance du Ponant.
Lors des élections suivantes, GPS toujours mené par Melior arriva en tête des suffrages exprimés, mais par un jeu d'alliance entre les partis, ce fut El Barto qui fut reconnu Duc. Elle occupa brièvement le poste de Connétable avant de remettre sa démission. Durant cette période, elle officia à nouveau à la Cour d'Appel comme procureur, et fut nommée intendante du Ponant.
Fin mars, GPS, avec toujours pour tête de liste Melior obtint 6 sièges au Conseil avec trois listes en lice, événement particulièrement remarquable en Guyenne, reflétant la confiance qui lui était faite de la part des Guyennois. Elle fut alors reconnue pour la deuxième fois Duchesse de Guyenne. L'incompatibilité des deux fonctions, celle de régnante et de procureur royal se présentant de nouveau, elle présenta sa démission à la Cour d'Appel.
Durant ce second mandat, elle mena à terme la vaste entreprise que représentait la refonte du Grand Coutumier de Guyenne, aboutissement des travaux de plusieurs Conseils Ducaux.
Elle promulgua une nouvelle Charte sur la Chancellerie, sur laquelle elle avait travaillé avec l'ancien Chancelier de Guyenne, Messire Mac Givré.
Femmes de Lettres, elle décida de l'ouverture d'une librairie ducale, ouverte à tous, où les ouvrages entreposés y sont librement consultables. Elle lança également un long travail sur l'écriture de l'Histoire guyennoise.
Economiquement, les finances de la Guyenne continuèrent de remonter. Le déficit net passa de – 46961 écus à – 25 802 écus, le déficit valorisé passa de - 25 804 écus à + 22 442 écus. Ainsi avec la valorisation la Guyenne retrouvait le positif, chose qui ne s'était produite depuis près de deux ans.
Elle désira alors se retirer de la politique, et se mit au service de la Guyenne en matière commerciale et juridique, notamment avec sa nomination au barreau des avocats.
En Juillet 1458, elle fut également nommé Secrétaire d'Etat auprès de la Guyenne.
La Duchesse de Castelmoron d'Albret a tout au long de sa carrière oeuvré pour la Justice, la Diplomatie.
Son dynamisme, son sérieux et ses compétences l'ont conduite à assumer de nombreuses responsabilités.
[color=darkred][b]CHARGES EXERCEES [/b][/color]
[u][b]Charges comtales et ducales[/b][/u]
[list][*]Maire de Castillon du 16 mars au 4 mai 1455.
[*]Procureur du Périgord-Angoumois, du 4 mai 1455 jusqu'au 25 août 1455.
[*]Maire de Bergerac, mai 1456
[*]Comtesse du Périgord-Angoumois, juillet-août 1456.
[*]Procureur d'Anjou , de mars à avril 1456.
[*]Duchesse de Guyenne, fin novembre 1457-janvier 1458, fin mars 1458-mai 1458.[/list]
[u][b]Charges royales[/b][/u]
[list][*]Secrétaire d'Etat auprès du Périgord Angoumois, novembre 1455- fin juin 1456.
[*]Procureur près la Cour d'Appel, janvier 1456 à fin mars 1458.
[*]Procureur près la Haute Cour de Justice.
[*]Secrétaire d'Etat auprès de la Guyenne, juillet 1458.[/list]
[u][b]Autres :[/b][/u]
[list][*]Avocat du dragon.
[*]Intendante à l'Alliance du Ponant.[/list]
[color=darkred][b]FIEFS ET TENURES [/b][/color]
[u][b]De droit [/b][/u]
[list][*]6 Novembre 1456 : Vicomté de Beaumont en Périgord
[*]10 Février 1458 : Vicomté de Castelmoron d'Albret
[*]28 Mai 1458 : Vicomté de Castelmoron d'Albret élevée au rang de Duché [/list]
[color=darkred][b]DECORATIONS[/b][/color]
Commandeur de L'Ordre du Mérite du Périgord & Angoumois.
[color=darkred][b]RELIGION ARISTOTELICIENNE[/b][/color]
[url=http://img22.imageshack.us/img22/4504/baptmew.jpg]Baptême[/url] le 2 août 1455 en L'Eglise de Bergerac par le diacre Flex.
[url=http://registresea.lightbb.com/bourges-f43/sancerre-mariages-t591.htm] Mariage le 2 Septembre 1455[/url] célébré par monseigneur Ottobismarck en l'église de Sancerre.
[/quote]
[quote="Adrienne"][quote]Par la présente, Nous, Adrienne de Hoegaarden, Vicomtesse de Menin, Dame de Gavre et de Vinderhoute, Vice-Présidente à la Cour d'Appel Royale et Chef de Cabinet Royal, souhaitons apporter notre soutien en faveur de la candidature de notre amie, sa Grâce Melior, Duchesse de Castelmoron d'Albret, Vicomtesse de Beaumont en Périgord, à la Très Haute Assemblée des Pairs de France.
Son parcours au service de sa province et de son Roy est exemplaire. Pour avoir longtemps oeuvré à ses côtés à la Cour d'Appel Royale, son sens du devoir et de la fidélité, ses valeurs et sa disponibilité font que nous n'avons aucun doute sur ses qualités à prétendre rejoindre la plus éminente assemblée du Royaume pour leur apporter son dynamisme et sa fraîcheur.
Fait en ce 5ème jour d'Aout de l'An de Grâce MCDLVIII à Lyon.
[img]http://i44.servimg.com/u/f44/11/14/80/57/signat10.gif[/img]
[img]http://img682.imageshack.us/img682/2299/62130507.png[/img]
[/quote][/quote]
[quote="Lekaiser"][quote][i][color=black][b]A la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
De Anthémios de Deliancourt, Connestable de France,[/b]
[b]S[/b]alutations,
[b]P[/b]ar la présente missive, nous apportons notre soutien à la candidature de dame Melior, Duchesse de Castelmoron d'Albret et Vicomtesse de Beaumont en Périgord. Nous justifions notre soutien par la grande estime que nous avons pour cette dame que nous eûmes à connaître lorsqu'elle fut Comtesse du Périgord-Angoumois. Nous nous souvenons d'un de ses propos d'alors, qui marqua nostre esprit. Tandis que nombres de Feudataires émérites auraient poursuivit dans leur lancée en réitérant mandat(s) de Régnant au sein de leur province, il n'en fut point le cas de Sa Grâce Mélior, cette dernière nous affirmant clairement vouloir aider provinces dont l'économie ou la stabilité étaient sensibles.
[b]D[/b]e fait, c'est en terres inconnues et souvent hostiles - en raison du passé les liant au Périgord-Angoumois - qu'elle se dirigea, parvenant à gagner la confiance du peuple d'Anjou et de celui de Guyenne jusqu'à en devenir leur procureur en Anjou puis Duchesse en Guyenne.
[b]L[/b]à où la Duchesse de Castelmoron inspire nostre respect réside bien dans son engagement devant la difficulté et la réussite des actions alors entreprises avec sérieux, application et dans l'unique but de servir les provinces pour lesquelles elle s'engagea, faisant alors fit des querelles passées. Ce sont ces mêmes qualités propres à Sa Grâce Mélior que nous mettons en avant par cette missive et dont nous sommes pleinement convaincus pouvoir être bénéfique pour la Pairie.
Faict le 6ème Jour du moys d'aout de l'an de grâce de Nostre Seigneur 1458.
[img]http://i84.servimg.com/u/f84/09/04/83/09/sans_t10.gif[/img]
[img]http://i84.servimg.com/u/f84/09/04/83/09/gueule11.gif[/img][/color][/i][/quote][/quote]
[quote="Arnautpantagon"]
Nous, Arnaut Pantagon, Comte de Najac, venons par la présente apporter notre soutien le plus appuyé à la candidature comme Pair de France de sa Grâce Melior de Lioure
Durant nos mandats en tant que Comte du Rouergue comme lors de nos nombreuses charges diplomatiques, nous avons l'honneur de côtoyer beaucoup d'éminents personnages du Royaume, que ce soit à la Chambre des Grands Feudataires ou en dehors. Que si notre bien aimé Roy peut se réjouir d'avoir à son service bien des gens de valeur, nous souhaitons exprimer ici notre certitude qu'aucun ne saurait mieux servir ses intérêts et ceux de la Couronne que sa Grâce Melior.
Expérience, loyauté, compétence et sagesse, telles sont les qualités qu'à nos yeux tout Pair de France devrait avoir. Or notre conviction profonde est que sa Grâce, plus encore que d'en être dotée, les incarne pleinement. Que nous prenne pour témoin notamment le spectaculaire redressement sous son égide du Duché de Guyenne si longtemps demeuré dans l'abime avant son accession au trône d'icelui. Que cela ne saurait seulement résulter de sa remarquable aptitude à diriger, conseiller et soutenir tous ceux et celles ayant participé à cette œuvre. Car de fait, cela n'aurait été possible sans sa grande connaissance des affaires du Royaume ainsi que ses éminentes compétences juridiques, qui dans la situation présente sont les outils indispensables pour qui prétend à une telle charge.
Convaincu qu'à cette fonction, ses talents n'auront d'égaux que son dévouement, dans l'espérance que vous partagiez mon humble jugement, veuillez recevoir mes plus respectueuses salutations.
Fait à Najac, le neuvième jour d'août de l'an de Grâce MCDLVIII
Arnaut Pantagon
Com's de Najac[/quote][/quote]
[quote="Yodea"][quote]A la nobles assemblée des Pairs de France,
la candidature de Melior, vicontesse vassale du Périgord-Angoumois vous a été remise. En tant que régnant de cette province, je ne peux que soutenir de tout mon coeur cette candidature.
J'ai eu l'honneur de servir le comté sous son mandat et j'ai pu lire nombre de rapports la concernant. Cette dame s'est investie corps et âme dans toutes ses charges et a participé à la grandeur de notre comté et du royaume de France.
Je sollicite la plus grande bienveillance de votre part concernant cette candidature et je souhaite à dame Mélior le plus grand succès dans la charge et l'honneur que vous lui donnerez, je n'en doute pas un instant.
Cordialement,
Fay à Périguers le 19 aout 1458,
Etienne de Talleyrand-Périgord
Comte du Périgord-Angoumois
[img]http://img4.imageshack.us/img4/7194/parouge.gif[/img][/quote][/quote]
[quote="Althiof"]Voici l'enquête pour candidature à la Pairie de la Duchesse Melior de Lioure.
[quote]Nobles Dames et Nobles Sires,
Voici les conclusions de la Grande Prévôté de France, suite au dépôt d'une candidature d'accession à la Pairie pour la Duchesse Melior de Lioure :
[list][*]Dame Melior de Lioure est bien baptisée dans la religion aristotélicienne, baptême célébré le célébré le 2 août 1455 par Flex en l'Eglise de Bergerac, d'après les Registres de l'Eglise Aristotélicienne ;
[*]Ses titres de noblesse sont reconnus par la Herauderie ainsi que mentionné par les Nobiliaires du Périgord-Angoumois et de Guyenne ;
[*]Elle n'a pas été reconnue coupable de Haute Trahison ou de Trahison par la justice du Royaume de France. Son casier étant vierge en Guyenne où elle réside, en Anjou, Berry et Périgord-Angoumois où elle a également vécu, et à la connaissance des prevôts concernés vierge dans tout le Royaume.[/list]
En conclusion, je déclare cette candidature recevable.
Faict à Paris, le 3ème jour de septembre de l'an MCDLVIII,
Althiof de Marigny,
Grand Prévost de France
[img]http://img196.imageshack.us/img196/9371/gprvtor.gif[/img][/quote]
[quote][quote][b]Titres[/b]
Melior de Lioure :
[img]http://img822.imageshack.us/img822/9462/blasonsemelior.png[/img]
• Duchesse de [url=http://img94.imageshack.us/img94/7169/castelmoronalbretcd.png]Castelmoron d'Albret [/url] (Fief de retraite)
• Vicomtesse de [url=http://chateauperigueux.actifforum.com/fiefs-du-perigord-angoumois-f133/vicomte-beaumont-en-perigord-t6268.htm]Beaumont[/url] (Fief de retraite)[/quote]
[quote][b]Baptême[/b]
Baptême célébré le 2 août 1455 par Flex à Bergerac.[/quote]
[quote][b]Casier judiciaire[/b] : vierge
D'Emi4218, Prévôt de Guyenne :
"Suite à votre demande d'enquête, je tenais à vous faire part des résultats concernant Sa Grâce Melior de Lioure.
Son casier judiciaire est vierge et je n'ai pas connaissance qu'il en soit autrement dans les comtés voisins." [/quote][/quote][/quote]
Admettons ce jour Sa Grâce Melior de Lioure, Duchesse de Castelmoron d'Albret et Vicomtesse de Beaumont en Périgord, au sein de la Pairie de France, pour recevoir d'elle conseils & aide, en vertu de sa nouvelle charge.
Nous portons à la connaissance du peuple de France les hauts-faits par lesquels elle a prouvé qu'il nous serait bénéfique de l'avoir comme Pair.
Fait à Paris, le IVème jour de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
[img]http://serenity.nuxit.net/eli/saunhac/sceauJ.png[/img][/quote]
[quote="Trunks59"][quote]
A la Très Noble Assemblée des Pairs,
Salutations respectueuses,
Nous, Trunks le LIXeme du nom, Duc de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, par la présente, vous soumettons la candidature de Melior de Lioure, Duchesse de Castelmoron d'Albret, Vicomtesse de Beaumont en Périgord à Pairie.
Veuillez trouver ci-joint les documents constitutifs du dossier.
Fait à L'Ombrière, le 14 Août 1458
Trunks
Duc de Guyenne.
[img]http://img149.imageshack.us/img149/3350/gueulescl2kj7.gif[/img][/quote]
[quote](Née le 6 novembre 2006 IG)
Née le sixième jour du mois de novembre de l'an de grâce 1426 à Castillon, en Périgord.
[color=darkred][b]HISTOIRE DE MELIOR[/b][/color]
[color=darkblue][b]Enfance[/b][/color]
Née à Castillon en Périgord, Melior passa néanmoins son enfance aux confins de l'orient et de l'occident. Son père étant au service d'un sultan, elle grandit entre les murs d'un palais. Sa nature curieuse la conduisit à recevoir l'enseignement d'un homme sage et plein de savoir. La demoiselle apprit donc les sept arts quadrivium et trivium, malgré sa condition modeste.
En cette époque de temps troubles, le palais fut pris d'assaut et son père fut tué.
Melior s'enfuit, et rejoignit le royaume de France. Cherchant un point d'attache, elle retourna à la ville de Castillon. Elle décida d'y demeurer, un temps du moins.
[color=darkblue][b]Période périgourdine[/b][/color]
De nature active, elle se lança en politique, et fut maire de Castillon du 16 mars au 4 mai 1455. Une réélection qui montre la confiance que lui témoignaient les Castillonnais.
Elle enchaîna ensuite au Conseil Comtal, devenant le procureur du Périgord-Angoumois, jusqu'au 25 août 1455.
[b][color=darkblue]Période berrichonne[/color][/b]
Son goût de l'aventure la poussa à voyager ensuite jusqu'en Berry, à Sancerre. Cette période fut marquée par la prise de Châteauroux par la Touraine, Melior participa à la défense du Duché, en combattant dans les rangs berrichons.
La nostalgie du Périgord Angoumois se faisant sentir, elle y retourna.
[color=darkblue][b]Période périgourdine bis[/b][/color]
Lors d'un voyage à Bergerac, la jeune femme se retrouva promue lieutenant de la ville. A cette charge, elle ajouta celle de Secrétaire d'Etat auprès du Périgord Angoumois. Ce qu'elle apprit en exerçant cette fonction, notamment par l'observation, l'ouverture aux autres Provinces du Royaume, lui servit lors de ses mandats de Régnante.
Avril 1456, Melior perdit son époux, rappelé par le Très Haut.
La jeune veuve s'installa alors, avec ses deux enfants à Bergerac, dont elle devint le maire en mai.
La politique reprit le dessus, elle rejoignit la liste CANA et se lança dans les élections comtales. Elle dut remettre sa démission au Secrétariat d'Etat.
Melior devint ainsi Comtesse du Périgord-Angoumois dans les derniers jours de juin, bénéficiant d'un solide conseil.
La guerre contre la Bretagne sévissait alors. La situation avec la Guyenne se montrait tendue, après une tentative d'invasion par son prédécesseur le Comte Maximilien de Louvelle.
Après le guerrier, elle oeuvra pour la paix. Ainsi les troupes du Périgord Angoumois envoyées en terre bretonne furent rappelées en leur terre, un traité d'entente fut signé avec la Guyenne, et l'on vit alors des soldats guyennois se ranger sous l'étendard de Perturabo, devenu son capitaine, combattre une armée de brigands.
Durant ce mandat furent également promulgué le nouveau corpus de lois comtales, et signé un Concordat avec la Sainte Eglise Aristotélicienne.
Soucieuse d'étendre la culture à tous, elle fit ouvrir une bibliothèque au château de Périgueux.
Les négociations du Mont St Michel débutèrent, et Melior y participa en tant que représentante de l'ADC, travaillant activement pour l'élaboration de la paix.
Lorsqu'elle arriva à la fin de son mandat, la désormais Vicomtesse de Beaumont en Périgord repartit à l'aventure. Voyage tumultueux qui la conduisit jusqu'en Anjou, prêter main forte aux armées poitevines.
[color=darkblue][b]Période angevine[/b][/color]
Blessée, elle demeura à La Flèche.
S'accommodant mal de l'inactivité, elle devint Procureur auprès de la Cour d'Appel.
Elle servit également le Duché dans un premier temps comme Marchand Ambulant, et rappelée par la politique, mena une liste, dans un second temps, pour les élections ducales. Ayant obtenu un score honorable, avec 3 sièges pour 5 listes en lice, elle devint procureur d'Anjou de mars à avril 1456. Là, elle s'occupa de la réorganisation de la Justice, cherchant à simplifier les procédures, en oeuvrant pour la mise en place effective d'un barreau d'avocats. Elle travailla également sur les textes de loi angevins, notamment sur le Code Pénal.
Toujours désireuse d'apprendre, elle profita de ce temps pour suivre la formation des avocats du dragon, et fut diplômée, figurant au Tableau d'Honneur.
Etant appelée par certaines affaires, il lui fallut quitter la douceur angevine pour la Guyenne.
[color=darkblue][b]Période guyennoise[/b][/color]
Elle s'installa alors dans la ville de Montauban. Sa carrière au sein de la Cour d'Appel se poursuivit, et comme reconnaissance de la qualité de son travail, elle fut nommée procureur auprès de la Haute Cour de Justice.
Mais en novembre 1457, elle retourna encore en politique, menant la liste GPS pour les élections ducales. Cette première participation la conduisit directement sur le trône ducal. En raison de l'incompatibilité de cette fonction avec celle de procureur royal, elle dut se mettre en retrait le temps du mandat vis à vis de la Cour d'Appel.
L'une des premières mesures économiques de la Duchesse permit une remontée conséquente des finances guyennoises, alors qu'elles étaient catastrophiques. Le déficit net passa de – 128 330 écus à – 70 017 écus, le déficit valorisé passa de - 104 543 écus à – 49 211 écus , soit un bénéfice de 58 000 écus sans la valorisation.
Dans le domaine économique, encore, elle élabora les fondements de la Guilde des Marchands Ambulants en Guyenne.
En matière juridique, elle fit supprimer la Commission électorale, permettant ainsi à toute personne de se présenter à une élection municipale ou ducale tant qu'elle réside en Guyenne et possède un champ et/ou une échoppe.
Toujours impliquée en diplomatie, la Duchesse organisa un grand débat en Gargote sur les alliances possibles en Guyenne et les autres provinces, et le 23 janvier 1458, la Guyenne rejoignit l'Alliance du Ponant.
Lors des élections suivantes, GPS toujours mené par Melior arriva en tête des suffrages exprimés, mais par un jeu d'alliance entre les partis, ce fut El Barto qui fut reconnu Duc. Elle occupa brièvement le poste de Connétable avant de remettre sa démission. Durant cette période, elle officia à nouveau à la Cour d'Appel comme procureur, et fut nommée intendante du Ponant.
Fin mars, GPS, avec toujours pour tête de liste Melior obtint 6 sièges au Conseil avec trois listes en lice, événement particulièrement remarquable en Guyenne, reflétant la confiance qui lui était faite de la part des Guyennois. Elle fut alors reconnue pour la deuxième fois Duchesse de Guyenne. L'incompatibilité des deux fonctions, celle de régnante et de procureur royal se présentant de nouveau, elle présenta sa démission à la Cour d'Appel.
Durant ce second mandat, elle mena à terme la vaste entreprise que représentait la refonte du Grand Coutumier de Guyenne, aboutissement des travaux de plusieurs Conseils Ducaux.
Elle promulgua une nouvelle Charte sur la Chancellerie, sur laquelle elle avait travaillé avec l'ancien Chancelier de Guyenne, Messire Mac Givré.
Femmes de Lettres, elle décida de l'ouverture d'une librairie ducale, ouverte à tous, où les ouvrages entreposés y sont librement consultables. Elle lança également un long travail sur l'écriture de l'Histoire guyennoise.
Economiquement, les finances de la Guyenne continuèrent de remonter. Le déficit net passa de – 46961 écus à – 25 802 écus, le déficit valorisé passa de - 25 804 écus à + 22 442 écus. Ainsi avec la valorisation la Guyenne retrouvait le positif, chose qui ne s'était produite depuis près de deux ans.
Elle désira alors se retirer de la politique, et se mit au service de la Guyenne en matière commerciale et juridique, notamment avec sa nomination au barreau des avocats.
En Juillet 1458, elle fut également nommé Secrétaire d'Etat auprès de la Guyenne.
La Duchesse de Castelmoron d'Albret a tout au long de sa carrière oeuvré pour la Justice, la Diplomatie.
Son dynamisme, son sérieux et ses compétences l'ont conduite à assumer de nombreuses responsabilités.
[color=darkred][b]CHARGES EXERCEES [/b][/color]
[u][b]Charges comtales et ducales[/b][/u]
[list][*]Maire de Castillon du 16 mars au 4 mai 1455.
[*]Procureur du Périgord-Angoumois, du 4 mai 1455 jusqu'au 25 août 1455.
[*]Maire de Bergerac, mai 1456
[*]Comtesse du Périgord-Angoumois, juillet-août 1456.
[*]Procureur d'Anjou , de mars à avril 1456.
[*]Duchesse de Guyenne, fin novembre 1457-janvier 1458, fin mars 1458-mai 1458.[/list]
[u][b]Charges royales[/b][/u]
[list][*]Secrétaire d'Etat auprès du Périgord Angoumois, novembre 1455- fin juin 1456.
[*]Procureur près la Cour d'Appel, janvier 1456 à fin mars 1458.
[*]Procureur près la Haute Cour de Justice.
[*]Secrétaire d'Etat auprès de la Guyenne, juillet 1458.[/list]
[u][b]Autres :[/b][/u]
[list][*]Avocat du dragon.
[*]Intendante à l'Alliance du Ponant.[/list]
[color=darkred][b]FIEFS ET TENURES [/b][/color]
[u][b]De droit [/b][/u]
[list][*]6 Novembre 1456 : Vicomté de Beaumont en Périgord
[*]10 Février 1458 : Vicomté de Castelmoron d'Albret
[*]28 Mai 1458 : Vicomté de Castelmoron d'Albret élevée au rang de Duché [/list]
[color=darkred][b]DECORATIONS[/b][/color]
Commandeur de L'Ordre du Mérite du Périgord & Angoumois.
[color=darkred][b]RELIGION ARISTOTELICIENNE[/b][/color]
[url=http://img22.imageshack.us/img22/4504/baptmew.jpg]Baptême[/url] le 2 août 1455 en L'Eglise de Bergerac par le diacre Flex.
[url=http://registresea.lightbb.com/bourges-f43/sancerre-mariages-t591.htm] Mariage le 2 Septembre 1455[/url] célébré par monseigneur Ottobismarck en l'église de Sancerre.
[/quote]
[quote="Adrienne"][quote]Par la présente, Nous, Adrienne de Hoegaarden, Vicomtesse de Menin, Dame de Gavre et de Vinderhoute, Vice-Présidente à la Cour d'Appel Royale et Chef de Cabinet Royal, souhaitons apporter notre soutien en faveur de la candidature de notre amie, sa Grâce Melior, Duchesse de Castelmoron d'Albret, Vicomtesse de Beaumont en Périgord, à la Très Haute Assemblée des Pairs de France.
Son parcours au service de sa province et de son Roy est exemplaire. Pour avoir longtemps oeuvré à ses côtés à la Cour d'Appel Royale, son sens du devoir et de la fidélité, ses valeurs et sa disponibilité font que nous n'avons aucun doute sur ses qualités à prétendre rejoindre la plus éminente assemblée du Royaume pour leur apporter son dynamisme et sa fraîcheur.
Fait en ce 5ème jour d'Aout de l'An de Grâce MCDLVIII à Lyon.
[img]http://i44.servimg.com/u/f44/11/14/80/57/signat10.gif[/img]
[img]http://img682.imageshack.us/img682/2299/62130507.png[/img]
[/quote][/quote]
[quote="Lekaiser"][quote][i][color=black][b]A la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
De Anthémios de Deliancourt, Connestable de France,[/b]
[b]S[/b]alutations,
[b]P[/b]ar la présente missive, nous apportons notre soutien à la candidature de dame Melior, Duchesse de Castelmoron d'Albret et Vicomtesse de Beaumont en Périgord. Nous justifions notre soutien par la grande estime que nous avons pour cette dame que nous eûmes à connaître lorsqu'elle fut Comtesse du Périgord-Angoumois. Nous nous souvenons d'un de ses propos d'alors, qui marqua nostre esprit. Tandis que nombres de Feudataires émérites auraient poursuivit dans leur lancée en réitérant mandat(s) de Régnant au sein de leur province, il n'en fut point le cas de Sa Grâce Mélior, cette dernière nous affirmant clairement vouloir aider provinces dont l'économie ou la stabilité étaient sensibles.
[b]D[/b]e fait, c'est en terres inconnues et souvent hostiles - en raison du passé les liant au Périgord-Angoumois - qu'elle se dirigea, parvenant à gagner la confiance du peuple d'Anjou et de celui de Guyenne jusqu'à en devenir leur procureur en Anjou puis Duchesse en Guyenne.
[b]L[/b]à où la Duchesse de Castelmoron inspire nostre respect réside bien dans son engagement devant la difficulté et la réussite des actions alors entreprises avec sérieux, application et dans l'unique but de servir les provinces pour lesquelles elle s'engagea, faisant alors fit des querelles passées. Ce sont ces mêmes qualités propres à Sa Grâce Mélior que nous mettons en avant par cette missive et dont nous sommes pleinement convaincus pouvoir être bénéfique pour la Pairie.
Faict le 6ème Jour du moys d'aout de l'an de grâce de Nostre Seigneur 1458.
[img]http://i84.servimg.com/u/f84/09/04/83/09/sans_t10.gif[/img]
[img]http://i84.servimg.com/u/f84/09/04/83/09/gueule11.gif[/img][/color][/i][/quote][/quote]
[quote="Arnautpantagon"]
Nous, Arnaut Pantagon, Comte de Najac, venons par la présente apporter notre soutien le plus appuyé à la candidature comme Pair de France de sa Grâce Melior de Lioure
Durant nos mandats en tant que Comte du Rouergue comme lors de nos nombreuses charges diplomatiques, nous avons l'honneur de côtoyer beaucoup d'éminents personnages du Royaume, que ce soit à la Chambre des Grands Feudataires ou en dehors. Que si notre bien aimé Roy peut se réjouir d'avoir à son service bien des gens de valeur, nous souhaitons exprimer ici notre certitude qu'aucun ne saurait mieux servir ses intérêts et ceux de la Couronne que sa Grâce Melior.
Expérience, loyauté, compétence et sagesse, telles sont les qualités qu'à nos yeux tout Pair de France devrait avoir. Or notre conviction profonde est que sa Grâce, plus encore que d'en être dotée, les incarne pleinement. Que nous prenne pour témoin notamment le spectaculaire redressement sous son égide du Duché de Guyenne si longtemps demeuré dans l'abime avant son accession au trône d'icelui. Que cela ne saurait seulement résulter de sa remarquable aptitude à diriger, conseiller et soutenir tous ceux et celles ayant participé à cette œuvre. Car de fait, cela n'aurait été possible sans sa grande connaissance des affaires du Royaume ainsi que ses éminentes compétences juridiques, qui dans la situation présente sont les outils indispensables pour qui prétend à une telle charge.
Convaincu qu'à cette fonction, ses talents n'auront d'égaux que son dévouement, dans l'espérance que vous partagiez mon humble jugement, veuillez recevoir mes plus respectueuses salutations.
Fait à Najac, le neuvième jour d'août de l'an de Grâce MCDLVIII
Arnaut Pantagon
Com's de Najac[/quote][/quote]
[quote="Yodea"][quote]A la nobles assemblée des Pairs de France,
la candidature de Melior, vicontesse vassale du Périgord-Angoumois vous a été remise. En tant que régnant de cette province, je ne peux que soutenir de tout mon coeur cette candidature.
J'ai eu l'honneur de servir le comté sous son mandat et j'ai pu lire nombre de rapports la concernant. Cette dame s'est investie corps et âme dans toutes ses charges et a participé à la grandeur de notre comté et du royaume de France.
Je sollicite la plus grande bienveillance de votre part concernant cette candidature et je souhaite à dame Mélior le plus grand succès dans la charge et l'honneur que vous lui donnerez, je n'en doute pas un instant.
Cordialement,
Fay à Périguers le 19 aout 1458,
Etienne de Talleyrand-Périgord
Comte du Périgord-Angoumois
[img]http://img4.imageshack.us/img4/7194/parouge.gif[/img][/quote][/quote]
[quote="Althiof"]Voici l'enquête pour candidature à la Pairie de la Duchesse Melior de Lioure.
[quote]Nobles Dames et Nobles Sires,
Voici les conclusions de la Grande Prévôté de France, suite au dépôt d'une candidature d'accession à la Pairie pour la Duchesse Melior de Lioure :
[list][*]Dame Melior de Lioure est bien baptisée dans la religion aristotélicienne, baptême célébré le célébré le 2 août 1455 par Flex en l'Eglise de Bergerac, d'après les Registres de l'Eglise Aristotélicienne ;
[*]Ses titres de noblesse sont reconnus par la Herauderie ainsi que mentionné par les Nobiliaires du Périgord-Angoumois et de Guyenne ;
[*]Elle n'a pas été reconnue coupable de Haute Trahison ou de Trahison par la justice du Royaume de France. Son casier étant vierge en Guyenne où elle réside, en Anjou, Berry et Périgord-Angoumois où elle a également vécu, et à la connaissance des prevôts concernés vierge dans tout le Royaume.[/list]
En conclusion, je déclare cette candidature recevable.
Faict à Paris, le 3ème jour de septembre de l'an MCDLVIII,
Althiof de Marigny,
Grand Prévost de France
[img]http://img196.imageshack.us/img196/9371/gprvtor.gif[/img][/quote]
[quote][quote][b]Titres[/b]
Melior de Lioure :
[img]http://img822.imageshack.us/img822/9462/blasonsemelior.png[/img]
• Duchesse de [url=http://img94.imageshack.us/img94/7169/castelmoronalbretcd.png]Castelmoron d'Albret [/url] (Fief de retraite)
• Vicomtesse de [url=http://chateauperigueux.actifforum.com/fiefs-du-perigord-angoumois-f133/vicomte-beaumont-en-perigord-t6268.htm]Beaumont[/url] (Fief de retraite)[/quote]
[quote][b]Baptême[/b]
Baptême célébré le 2 août 1455 par Flex à Bergerac.[/quote]
[quote][b]Casier judiciaire[/b] : vierge
D'Emi4218, Prévôt de Guyenne :
"Suite à votre demande d'enquête, je tenais à vous faire part des résultats concernant Sa Grâce Melior de Lioure.
Son casier judiciaire est vierge et je n'ai pas connaissance qu'il en soit autrement dans les comtés voisins." [/quote][/quote][/quote]
Beatritz
Nomination du Duc Ztneik du Ried à la Pairie
Code:
[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
Admettons ce jour Sa Grâce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenêches, Baron de Saint-Germain-sur-Avre, au sein de la Pairie de France, pour recevoir de lui conseils & aide, en vertu de sa nouvelle charge.
Nous portons à la connaissance du peuple de France les hauts-faits par lesquels il a prouvé qu'il nous serait bénéfique de l'avoir comme Pair.
Fait à Paris, le IVème jour de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
[img]http://serenity.nuxit.net/eli/saunhac/sceauJ.png[/img][/quote]
[quote]A Sa Majesté Levan III de Normandie, Roy de France
A la noble assemblée des Pairs de France,
Salutations et Félicité.
De part un récent et funeste événement rendant l'Alençon orpheline de Pair
Et au su de l'acceptabilité d'une candidature revue par tranche démographique plutôt que par ratio,
Nous, Ludilau du Ried, avons l'insigne honneur en notre qualité de duchesse de l'Alençon de porter ce jour à votre connaissance la candidature de Sa Grasce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenêches, Baron de Saint-Germain-sur-Avre, pour nouvel examen.
Scellé à Alençon,
Le quatrième jour d' Aout 1458.
[img]http://img196.imageshack.us/img196/1849/seauordreadministratifd.gif[/img][/quote]
[quote][list][size=24][u][b]Ztneik Du Ried[/b][/u][/size]
[size=18][i]Duc de Trun, Vicomte d'Almenêches, Baron de Saint-Germain-sur-Avre
~ Grand d'Alençon ~ [/i][/size]
[i]" Ad Gloriam Alencionensis "[/i]
[*][u]Les prémices[/u]
[i]Avril 1454, c'est à cette date que Ztneik du Ried démarra son engagement dans la vie active, politique, économique et sociale du Royaume de France.
Dans la petite ville de Mende dans le Comté du Languedoc, où il s'installa avec une cinquantaine d'écus en poche, Ztneik fit ses premiers pas, acquérant rapidement des terres pour participer activement à l'économie du village. Il s'engagea alors au poste de Tribun pour venir en aide et conseiller les nouveaux arrivants, chose qu'il fit avec passion avec beaucoup de considération pour ses prochains.[/i]
[*][u]Vers le Domaine Royal[/u]
[i]En août de cette même année, diverses raisons personnelles le poussèrent à gagner le Domaine Royal en la ville de Verneuil sise en le Duché d'Alençon. De par ses qualités humaines, il gagna rapidement la sympathie des habitants et s'intégra à la vie de la bourgade, fournissant ses produits artisanaux et ceux issus de ses cultures à bon prix pour la mairie. Il décida, peu de temps après sa venue, de soutenir la liste Renouveau Alençonnais, menée par Aldebbarant Ypriex. Vers la fin d'année il quitta l'Alençon plusieurs jours pour la Lorraine où il y vécut très brièvement jusqu'à éprouver une profonde nostalgie pour l'Alençon et le Domaine Royal. Il délaissa ses champs, détruit son échoppe et traversa le Royaume d'Est en Ouest pour rentrer à Verneuil. En se réinstallant en Alençon, il eu la certitude d'être enfin chez lui et ne quitta plus jamais les terres du Roy. C'est à ce moment qu'il décida de s'investir pleinement en politique, de donner sa vie aux terres Alençonnaises.[/i]
[*][u]Les flammes d'un coeur ardent[/u]
[i]Au début de l'année 1455, il obtint la citoyenneté Alençonnaise et s'engagea dans l'armée du Duché. Il participa ainsi à la grande guerre contre l'Anjou et la Bretagne et combattit durant 10 longues semaines les ennemis de la Couronne, pensant le faire bénévolement, sous les ordres d'Aldebbarant Ypriex. Leur lance déjoua une importante attaque bretonne dans le Maine, qui visait à annexer le Comté, gardant ainsi le Maine de toute domination bretonne.
De retour en Alençon, après la guerre, il continua de s'investir à Verneuil et pour le Duché. Devenu érudit du Duché, il s'investit en politique aux côtés de feue Letilaca, Duchesse emblématique, qui voyant ses qualités et son abnégation le lança concrètement dans la politique. Sous le mandat de la Duchesse, il fut porte-parole de l'Alençon pour son premier mandat. Il fut alors immédiatement missionné pour reprendre la mairie de Verneuil, alors délaissée par son maire et y assura donc l'interim. Suite à cela et fort des enseignements de son amie Kiburlen, Ztneik restera conseiller municipal et formateur des maires de Verneuil depuis ce jour et représentant du nouveau Cadastre Vernolien. Les semaines suivantes, il fut décoré de l'unique médaille pour services rendus à la ville de Verneuil. Parallèlement à cela il devint pour la première fois Commissaire au Commerce d'Alençon, avec un bilan postitif au compteur de surcroit. Suite à cela il occupa le poste de simple conseiller ducal, s'affairant à divers tâches durant les deux prochains mandats avec en sus, un nouveau mandat à la tête de la mairie de Verneuil.
En l'an 1456, survinrent d'importants déménagements vers les provinces du Sud du Royaume, mettant en difficulté l'économie municipale de Verneuil. Alors à nouveau élu maire de la ville, il occupa ce poste durant 3 mandats consécutifs en travaillant tout seul et à tous les niveaux. Il offrit également une aide alimentaire d'une centaine de miches de pains à prix réduit à la section armée de la Grand-Maistre de France lors de déplacements militaires et fut remercié par cette dernière par le biais d'une missive remise en mains propres. Par simple plaisir d'offrir un confort de vie à ses concitoyens, il travailla d'arrache pied, occupant les postes de Maire, Tribun, agent de police, douanier, multipliant les visites en tavernes et sur la halle. Sans compter et méticuleux sur de nombreux points il réussit à redresser la situation après des semaines de travaux jusqu'à faire de Verneuil, une paisible bourgade et première puissance économique du Duché d'Alençon où l'activité était revenue au plus haut point alors que les migrations avaient malmené la ville. Mais son rôle ne s'arrêta pas là puisqu'il était redevenu Commissaire au Commerce et s'attacha à entretenir l'économie ducale par la même occasion. Continuant toujours son travail il devint par la suite Juge d'Alençon, rattrapant un retard notable concernant les verdicts à rendre puis il devint Prévôt des Maréchaux.
Lorsqu'une nouvelle invasion bretonne arriva, il était présent tous les matins debout dès l'aube afin de recruter et former les maréchaux pour la défense de la capitale car lui même connaissait le poste puisqu'il était chef maréchal successivement dans 3 villes du Duché. Il prit alors les armes pour défendre l'Alençon et le Domaine Royal. Grièvement blessé lors des combats il se remettra difficilement de ses blessures mais survécut finalement. Pendant qu'il pansait ses blessures il étudia longuement jusqu'à maitriser toutes les connaissances dans le domaine étatique, militaire et maitrisant également plusieurs langues. Pour ceci, il se vit alors remettre la médaille du savoir. La décoration de la médaille du bravoure pour la défense d'Alençon lui fut alors également remise en récompense de ses nombreuses actions passées pour la sauvegarde de la capitale. Ztneik fut annobli par la suite Baron des terres de Saint Germain-sur-Avre sur demande de Letilaca, Duchesse de Flers qui après l'avoir lancé en politique a voulu le remercier; Ce fut une récompense sentimentale aux yeux de Ztneik, pour son zèle et son travail envers son village et son Duché. Ztneik était bien connu pour sa simplicité, sa loyauté et son désinteressement le plus total car il ne demandait jamais rien en retour.
Une fois sur pieds, et la guerre terminée, il continua son investissement pour l'Alençon et les terres du Roy. Au conseil ducal il fut de nouveau Commissaire au Commerce pour la troisième fois, remplaçant ainsi un conseiller très peu préocupé par le sort de l'économie Alençonnaise. Le mandat suivant, il le poursuivit en temps que Commaissaire au Commerce et devint Recteur du Duché d'Alençon. Ztneik avait également prit la tête de la mairie de la capitale suite au départ d'un maire sur place, y assurant ainsi l'intérim. Toutes ses charges, Ztneik savait les gérer avec brio et réussite. Ses ouvrages ne s'arrétèrent pas là et il continua son travail pour l'Alençon. Poussant un peu plus loin son travail et son dévouement pour l'Alençon il mena une liste aux élections ducales du mois de décembre et fut alors élu Duc par le peuple alençonnais et le conseil ducal. Après avoir financé la liste ducale à lui seul, il mena de son bon vouloir, l'armée l'Alençonnaise I durant deux mois, afin de prévenir de toute menace. Suite à son mandat il reçut en fief de retraite la vicomté de Trun et fut nommé archiviste d'Alençon suite à son investissement pour le Duché.
L'an 1457 fut tout autant rempli d'investissements et de travaux pour l'Alençon et la ville de Verneuil pour Ztneik, ayant fait de l'Alençon une majeure partie de sa vie. Toujours présent au conseil ducal il pallia à beaucoup de démissions et d'abandons de postes, assurant le remplacement à diverses charges, comme bailli, juge, commissaire au commerce, prévôt ou encore connétable du Duché. Faisant également plusieurs mandats de conseiller sans poste en plus de cela. Ztneik aura quasiment touché à tous les postes possibles en Alençon. Renouvelant l'expérience du début d'année il mena à nouveau une liste aux élections ducales et fut alors élu pour un second mandat de Duc. Trun fut par la suite élévée en duché. Suite à ce mandat il continua à être conseiller permanent du Duc d'Alençon. Il enchaina sur deux autres mandats de conseiller ducal en tant que conseiller politique, palliant de nouveau à diverses absences au sein du conseil ducal. Un beau jour, le Surrintendant des Finances lui proposa une place à ses côtés en tant qu'intendant en charge du Domaine Royal. Il accepta donc, avec plaisir. Ztneik ne cherchait pas la gloire de part ce premier poste royal, mais il souhaitait honorer ce poste pour louer son savoir et son aide à une persone qu'il appréciait et respectait. Cela pour le bien du Duché et du Domaine Royal. Cependant il délaissa le poste peu de temps après, suite au décès de feu Redschark. Par la suite il épaula également le Héraut d'Armes d'Alençon et devint Poursuivant d'Armes car il se passionnait pour l'art Héraldique.
Ztneik s'engagea également dans la diplomatie, devenant alors ambassadeur auprès du Comté du Languedoc puis ambassadeur auprès du Grand-Duché de Bretagne. Il devint cette année là le premier notable du Duché et fit construire le premier hôtel particulier du Duché à Alençon. Son amour pour l'Alençon le pousse à se surpasser en continue, en effet, avec dix mandats de maire et plus de 32 mois au conseil ducal, il est toujours disposé à aider, à rendre service et à servir le Roy.
En ce début de l'an 1458, le dévouement de Ztneik du Ried pour l'Alençon et la Couronne n'a pas faibli. Maire de Verneuil durant 3 mandats, suite à la reprise de la mairie après démission du maire, et connétable d'Alençon, il reste conseiller ducal permanent et l'un des grands du Duché d'Alençon. Paralèllement à cela, il postula à la charge de Gentilhomme de la Chambre du Roy afin de prouver encore une fois, sa fidelité, sa loyauté, et toujours mieux servir Sa Majesté en toute circonstance. Quelques temps après, le départ soudain en retraite de la personne alors maire à Verneuil avait laissé la mairie livrée à son sort. Pour honorer un dixième mandat à la tête de la mairie, il reprit la mairie après accord de la Duchesse et de son conseil, pour ne pas la laisser sombrer et y assurant ainsi encore une fois un intérim de qualité en rééquilibrant le marché.
Aujourd'hui à l'aube d'un nouveau mandat, il fut nommé Secrétaire d'Etat d'Alençon, réalisant son souhait d'établir de solides relations entre lui, le peuple, le Duché d'Alençon et les institutions Royales. Il entra également dans l'Ordre royal des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem, toujours pour mieux servir notre Souverain, tout en étant aide de camps de l'ost royal alençonnais pour assurer une meilleure communication entre l'Etat Major et le Haut Commandement de l'Alençon. Pensant toujours à son prochain, pour l'Alençon, et pour le Roy. Toujours prêt à offrir de sa personne et de part son investissement sans limites et sa réussite continue, Ztneik était devenu Conseiller Ducal Permanent du Duc d'Alençon depuis le début de l'année 1457.[/i][/list][/quote]
[quote][list][size=18][u][b]Titres, charges, fonctions et décorations[/b][/u][/size]
[list][*][u]Titres[/u]
[list][*][i]Duc de Trun[/i] (Fief de retraite)
[*][i]Vicomte d'Almenêches[/i] (Fief de retraite)
[*][i]Baron de Saint-Germain-sur-Avre[/i] (Fief de mérite)[/list]
[*][u]Charges et fonctions dans le domaine civil[/u]
[list][*][i]Notable (niveau 4) et premier propriétaire d'un hôtel particulier à Alençon[/i] (Depuis Mars 1457)
[*][i]Gouverneur de la Batisse Alençonnaise Novatrice de Crédit[/i] (Depuis 1456)
[*][i]Directeur de la Nouvelle Ecole des Fonctionnaires[/i] (Depuis 1457)
[*][i]Ancien Recteur de l'Université d'Alençon[/i]
[*][i]Ancien représentant et créateur du nouveau Cadastre Vernolien[/i]
[*][i]Formateur des maires de Verneuil[/i] (Depuis juin 1455)
[*][i]Archiviste Ducal[/i] (Administrateur du forum des institutions alençonnaises depuis 1456)[/list]
[*][u]Charges et fonctions dans le domaine militaire[/u]
[list][*][i]Soldat dans l'armée des Ours d'Alençon[/i]
[*][i]Ancien Logisticien dans l'armée Momento Finis dirigée par Grégoire d'Ailhaud[/i]
[*][i]Ancien Chef des Maréchaux à Verneuil, Argentan et Alençon[/i]
[*][i]Ancien réserviste chez les Ours Alençonnais[/i]
[*][i]Ancien Trésorier dans l'armée de Sa Grâsce feue la Duchesse de Flers durant l'invasion Bretonne[/i]
[*][i]Ancien Chef d'armée de L'Alençonnaise I[/i] (1 mandat)
[*][i]Vétéran de Guerre contre la Bretagne et l'Anjou en 1455[/i]
[*][i]Vétéran de Guerre contre la Bretagne en 1456[/i]
[*][i]Ancien Trésorier dans l'armée de sa Duchesse Létilaca durant l'assaut Breton[/i][/list]
[*][u]Charges et fonctions dans le domaine politique[/u]
[list][*][i]Conseiller permanent du Duc d'Alençon[/i] (Depuis Février 1457)
[*][i]Ambassadeur d'Alençon dans le Comté du Languedoc[/i] (Depuis Février 1457)
[*][i]Ambassadeur d'Alençon dans le Grand Duché de Bretagne[/i] (Depuis Septembre 1457)
[*][i]Ancien Vice-Chancelier d'Alençon[/i] (Durant 4 mois)
[*][i]Ancien Maire de Verneuil[/i] (10 mandats)
[*][i]Ancien Maire d'Alençon[/i] (1 mandat)
[*][i]Adjoint au maire et conseiller municipal[/i] (Depuis Juillet 1455)
[*][i]Ancien Conseiller à l'agriculure, aux artisans, aux érudits et au verger[/i]
[*][i]Ancien Tribun de Verneuil[/i]
[*][i]Ancien agent de Police à Verneuil puis Sergent puis Lieutenant[/i]
[*][i]Ancien Conseiller d'Alençon[/i] (6 mandats)
[*][i]Ancien Duc d'Alençon[/i] (2 mandat)
[*][i]Ancien Commissaire au Commerce d'Alençon[/i] (3 mandats)
[*][i]Ancien Porte-parole du conseil d'Alençon[/i] (1 mandat)
[*][i]Ancien Juge d'Alençon[/i] (1 mandat)
[*][i]Ancien Prévôt des Maréchaux d'Alençon[/i] (1 mandat)
[*][i]Ancien Connétable du Duché d'Alençon[/i] (1 mandat)
[*][i]Ancien Remplaçant Bailli, CaC, CaM, Connétable, Juge, Prévôt[/i][/list]
[*][u]Charges et fonctions dans les institutions royales[/u]
[list][*][i]Secrétaire d'Etat de l'Alençon[/i] (Depuis Mars 1458)
[*][i]Gentilhomme de la Chambre du Roy[/i] (Depuis Février 1458)
[*][i]Aide de camp de l'Ost Royal de l'Alençon[/i] (Depuis Avril 1458)
[*][i]Cadet de l'Ordre Royal des Hospitaliers de Saint Jean de Jérusalem[/i] (Depuis Avril 1458)
[*][i]Poursuivant d'Armes en Alençon[/i] (Depuis Septembre 1457)
[*][i]Ancien Intendant du Cabinet des Finances en charge de l'Alençon sous Redshark[/i][/list]
[*][u]Décorations et distinctions[/u]
[list][*][i]Croix de Verneuil, pour services rendus à la ville[/i]
[*][i]Croix de Bravoure, pour la défense de la capitale[/i]
[*][i]Médaille du Savoir Universitaire[/i][/list][/list][/list][/quote]
[quote][list][size=18][u][b]Liste de soutiens[/b][/u][/size]
[i]La candidature de Ztneik du Ried à reçu le soutien de:[/i]
[list][*] Son Eminence [b]Seriella de Bernouville[/b], Cardinal-Archevêque métropolitain de Rouen, Dame de Bernouville - [i]Prélat de la Sainte Eglise Aristotélicienne, Universelle et Romaine[/i]
[*] Sa Grandeur [b]Nebisa de Malemort[/b], Comtesse de Ségur, Vicomtesse de Chabrières, Dame douairière de Lussac-les-Eglises, Dame de Sigloy - [i]Grand Chambellan de France[/i]
[*] Sa Grandeur [b]Grégoire d'Ailhaud[/b], Comte de Saint-Omer et de Lille, Baron d'Air-sur-la-Lys et d'Arques, Seigneur de Dammarie-les-Lys - [i]Chancelier de France[/i]
[*] Sa Grâce [b]Alcalnn Blackney[/b], Duc de Mortain, Vicomte du Mont Saint-Michel, Baron de Saint-Pair, Seigneur de La Haranguère - [i]Grand Amiral de France[/i]
[*] Sa Grâce [b]Nennya Blackney Desbois[/b], Duchesse de Mortain, Vicomtesse du Mont Saint-Michel, Baronne de Saint-Pair, Dame de La Haranguère - [i]Première Dame de la Chambre du Roi, Rectrice de l'Hôtel-Dieu de Paris, Rectrice du Collège Saint-Louis de France[/i]
[*] Sa Grandeur [b]Ursin de Lasteyrie[/b], Comte de Comborn, Vicomte du Labourd, Baron de Saint-Léonard de Noblat et d'Aubazines - G[i]rand Maître des Cérémonies de France, Chevalier Grande Croix de l'Ordre Royal des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem[/i]
[*] Dame [b]Arianrod de Cénorel[/b], Baronne d'Ouillie, Dame d'Huest et de Saint-Martin d'Abbat - [i]Capitaine de la Garde Royale[/i]
[*] Dame [b]Adrienne de Hoegaarden[/b], Vicomtesse de Menin, Dame de Gavre et de Vinderhoute - [i]Vice-Présidente de la Cour d'Appel Royale[/i], [i]Chef de Cabinet Royal des Provinces du Nord du Secrétariat d'Etat[/i]
[*] Sa Grâce [b]Petitsuisse de Carrouges[/b], Duc de Carrouges, Seigneur de La Londe-en-Trun - [i]Ancien Duc d'Alençon - Hospitalier de l'Ordre Royal des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem[/i]
[*] Sa Grâce [b]Rose du Ried[/b], Duchesse de Trun, Vicomtesse d'Almenêches, Baronne de Saint-Germain sur Avre - [i]Ancienne Duchesse d'Alençon, Garde Royale[/i]
[*] Sa Grâce [b]Keur d'Aunay[/b], Duc de Thorigni, Baron d'Aunay - [i]Ancien Duc de Normandie[/i]
[*] Monseigneur [b]Aldebbarant Ypriex[/b], Vicomte de Nogent-le-Rotrou, Seigneur de Céré-la-Ronde - [i]Ancien Duc d'Alençon, Ancien Grand-Maître de l'Ordre royal des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem[/i][/list][/list]
[list][i]En voici les exemplaires.[/i][/list]
[quote]
[b]Moi Petitsuisse, Duc de Carrouges et Seigneur De La Londe En Trun apporte mon soutien a la candidature à [/b][b]la noble assemblée des pairs de France de[/b][b] Ztneik du Ried, duc de Trun, vicomte d'Almenêches, baron de Saint-Germain-sur-Avre, actuellement Gentilhomme de la Chambre du Roi, Secrétaire d'Etat d'Alençon et membre de l'Ordre royal des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem.[/b]
[b]Cet homme aux nombreuses qualités qu’il a toujours mit au service de notre bon Roy au travers des différentes charges dont il fût investi et dont l’abnégation et sa dévotion n’a pas de limite enrichirait sans conteste cette haute assemblée.[/b]
[b]Fait le troisième jour de Mai 1458,[/b]
[b]A Carrouges.[/b]
[font=Arial][b]Petitsuisse[/b][/font].
[img]http://img707.imageshack.us/img707/4913/sceaupetitsuisserouge.png[/img]
[/quote]
[quote]
Nous Rose du Ried, dicte MissRose, Duchesse de Trun, Vicomtesse d'Almenèches, Baronne de Saint Germain sur Avre, apportons notre soutien à sa Grâce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenèches, Baron de Saint Germain sur Avre, pour sa candidature à la Très Haute Assemblée des Pairs de France.
Son humilité et son travail acharné en toute abnégation depuis nombres d'années, pour son duché, pour le Domaine Royal, pour son Roy et pour le Royaume, ne peuvent être qu'un enrichissement pour cette très noble assemblée.
Faict en le Domaine de Trun, le 5e jour du mois de Mai 1458
[img]http://i60.servimg.com/u/f60/12/90/23/22/signat11.png[/img]
[img]http://img514.imageshack.us/img514/3293/sceaurosederiedrouge.png[/img][/quote]
[quote][i]Faict le 5 mai de l'an de grasce 1458 à Alençon.[/i]
Nous, Grégoire d'Ailhaud, Chancelier de France, Duc Consort d'Alençon, Comte de Lille et de Sainct-Omer, Baron d'Aire-sur-la-Lys et d'Arques, Seigneur de Dammarie-les-Lys,
Soutenons sa Grasce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenêches, Baron de Saint-Germain-sur-Avre, dans sa candidature à la Cour des Pairs.
[img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/thegre11.gif[/img][/quote]
[quote]Par la présente, Nous, Adrienne de Hoegaarden, Vicomtesse de Menin, Dame de Gavre et de Vinderhoute, Vice-Présidente à la Cour d'Appel Royale et Chef de Cabinet Royal, souhaitons apporter notre soutien en faveur de la candidature de sa Grâce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenèches, Baron de Saint Germain sur Avre, à la Très Haute Assemblée des Pairs de France.
Son parcours au service de sa province et de son Roy est exemplaire. Son sens du devoir et de la fidélité, ses valeurs et sa disponibilité font que nous n'avons aucun doute sur ses qualités à prétendre rejoindre la plus éminente assemblée du Royaume.
Fait en ce 6ème jour de mai de l'An de Grâce MCDLVIII à Lyon.
[img]http://i44.servimg.com/u/f44/11/14/80/57/signat10.gif[/img]
[img]http://img682.imageshack.us/img682/2299/62130507.png[/img][/quote]
[quote]Nous Arianrod de Cénorel, Baronne d’Ouillie, Dame d’Huest et de Saint Martin d’Abbat, apportons notre soutien à la candidature à la Noble Assemblée des Pairs de France de sa Grasce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenèches, Baron de Saint Germain sur Avre.
Voila maintenant de nombreuses années que cet homme au grand cœur, c’est mis au service de son Duché par sa grande implication dans celui-ci, mais cela ne lui a pas suffit, il se mit au service de notre Roy au travers des différentes charges qu’il a exercé. Fidèle à ses convictions, il n’a jamais trahis celles-ci, avec une dévotion et une abnégation sans limite.
Faict le septième jour du moi de Mai de l’an mil quatre cent cinquante huit
[img]http://i36.servimg.com/u/f36/11/66/85/99/huest_10.gif[/img][/quote]
[quote]Nous, Ursin de Lasteyrie, Grand Maitre des cérémonies de France, Comte de Comborn vicomte du Labourd, Baron de Saint Léonard de Noblat et d'Aubazines, Chevalier Grand Croix de l'ordre hospitalier de Saint Jean de Jérusalem, déclarons soutenir la candidature à la Pairie de France de Sa Grâce Ztneik du Ried, duc de Trun, vicomte d'Almenêches, baron de Saint-Germain-sur-Avre.
Attestons qu'il est homme de droiture, de valeurs de tout à fait digne à nos yeux de rejoindre la noble assemblée des pairs de France
Donné par Nous Ursin de Lasteyrie en nos terres du Limousin le 9 mai 1458[/quote]
[quote]A la Noble Assemblée de la Pairie,
Voilà plusieurs années que moi, Keur d'Aunay, Duc de Thorigni connait le Duc de Trun, Sa Grâce Ztneik du Ried,
que j'ai eu plaisir à travailler avec lui de fait des différentes charges qui nous incombaient...
même au delà, avec des entretiens à titre privé pour partager nos différents points de vue
de ce qu'il se passait en Alençon, Normandie, et dans tous le Royaume de France.
Homme juste et de bon sens, sa vision des choses reflète l'attachement qu'il porte à la Couronne et au Royaume.
Fidèle et diplomate, il a su accomplir ses devoirs avec discernement et entretenir de bonnes relations
avec les provinces voisines.
Toujours dans la volonté d'aider, et ses différentes charges actuelles, montrent son envie de s'investir
et cela au delà de l'Alençon et du Domaine Royal.
C'est donc tout naturellement, que je porte soutien à la candidature du Duc de Trun,
que la Duchesse Deedlitt souhaite présenter à la Pairie
Normandie, le 10 mai 1458
Keur d'Aunay
Duc de Thorigni[/quote]
[quote="Nennya Blackney"][quote]
[i]De Nous, Alcalnn Blackney, Duc de Mortain, Vicomte du Mont Saint Michel, Baron de Saint Paer, Amiral de France, Mestre Chancelier de l'Ordre de Saint Michel,
Nennya Blackney Desbois, Duchesse de Mortain, Vicomtesse du Mont Saint Michel, Baronne de Saint Paer, Dame de la Haranguère, Rectrice de l'Hotel Dieu de Paris et du Collège royal Saint Louis, Première Dame de la Chambre du Roy, Mestre Annaliste de l'Ordre de Saint Michel, salut et paix.
Qu'il soit su qu'en ce jour nous apportons nostre soutient au Duc Znteik de Trun dans sa candidature à la Pairie. En effet lorsque nous eûmes à travailler avec lui, soit durant nostre mandat de Duc de Normandie, ou plus tard via nos offices royales, nous avons toujours trouvé un homme posé et réfléchit à même de servir Sa Majesté avec zèle et sérieux.
Bien à vous,
Alcalnn et Nennya.
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/alcaln10.png[/img][img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/nennya10.png[/img][/i][/quote][/quote]
[quote]Nous, Aldebbarant Ypriex, Vicomte de Nogent le Rotrou, Seigneur de Céré la Ronde, Chevalier de Dévotion de l'Ordre Hospitalier de Saint Jean de Jérusalem, à ceux qui nous liront: salut.!
J'écris ces quelques lignes afin de soutenir la candidature de sa Grâce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte de d'Almenêches et Baron de Saint Germain sur Avre. En effet, j'ai eu le plaisir de travailler à des nombreuses reprises avec lui au sein du conseil d'Alençon et j'ai l'insigne honneur de le compter comme ami de très longue date.
Il est une personne sérieuse et consciencieuse dont le travail et l'abnégation n'est jamais prise en défaut. Volontaire voire altruiste, il n'a pas son pareil pour faire ressortir le meilleur des gens qui l'entourent. Ses compétences économiques ne sont plus à démonter et ces qualités de médiations en font un atout plus que vital pour tout conseil qui se respecte. Je sais qu'il apportera beaucoup à la Pairie de par son calme ou ses compétences et qu'il se révèlera vite un atout au sein de votre assemblée.
Fait sur les remparts de Verneuil
Le 14 mai 1458
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/aldebb11.png[/img][/quote][/quote]
Admettons ce jour Sa Grâce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenêches, Baron de Saint-Germain-sur-Avre, au sein de la Pairie de France, pour recevoir de lui conseils & aide, en vertu de sa nouvelle charge.
Nous portons à la connaissance du peuple de France les hauts-faits par lesquels il a prouvé qu'il nous serait bénéfique de l'avoir comme Pair.
Fait à Paris, le IVème jour de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
[img]http://serenity.nuxit.net/eli/saunhac/sceauJ.png[/img][/quote]
[quote]A Sa Majesté Levan III de Normandie, Roy de France
A la noble assemblée des Pairs de France,
Salutations et Félicité.
De part un récent et funeste événement rendant l'Alençon orpheline de Pair
Et au su de l'acceptabilité d'une candidature revue par tranche démographique plutôt que par ratio,
Nous, Ludilau du Ried, avons l'insigne honneur en notre qualité de duchesse de l'Alençon de porter ce jour à votre connaissance la candidature de Sa Grasce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenêches, Baron de Saint-Germain-sur-Avre, pour nouvel examen.
Scellé à Alençon,
Le quatrième jour d' Aout 1458.
[img]http://img196.imageshack.us/img196/1849/seauordreadministratifd.gif[/img][/quote]
[quote][list][size=24][u][b]Ztneik Du Ried[/b][/u][/size]
[size=18][i]Duc de Trun, Vicomte d'Almenêches, Baron de Saint-Germain-sur-Avre
~ Grand d'Alençon ~ [/i][/size]
[i]" Ad Gloriam Alencionensis "[/i]
[*][u]Les prémices[/u]
[i]Avril 1454, c'est à cette date que Ztneik du Ried démarra son engagement dans la vie active, politique, économique et sociale du Royaume de France.
Dans la petite ville de Mende dans le Comté du Languedoc, où il s'installa avec une cinquantaine d'écus en poche, Ztneik fit ses premiers pas, acquérant rapidement des terres pour participer activement à l'économie du village. Il s'engagea alors au poste de Tribun pour venir en aide et conseiller les nouveaux arrivants, chose qu'il fit avec passion avec beaucoup de considération pour ses prochains.[/i]
[*][u]Vers le Domaine Royal[/u]
[i]En août de cette même année, diverses raisons personnelles le poussèrent à gagner le Domaine Royal en la ville de Verneuil sise en le Duché d'Alençon. De par ses qualités humaines, il gagna rapidement la sympathie des habitants et s'intégra à la vie de la bourgade, fournissant ses produits artisanaux et ceux issus de ses cultures à bon prix pour la mairie. Il décida, peu de temps après sa venue, de soutenir la liste Renouveau Alençonnais, menée par Aldebbarant Ypriex. Vers la fin d'année il quitta l'Alençon plusieurs jours pour la Lorraine où il y vécut très brièvement jusqu'à éprouver une profonde nostalgie pour l'Alençon et le Domaine Royal. Il délaissa ses champs, détruit son échoppe et traversa le Royaume d'Est en Ouest pour rentrer à Verneuil. En se réinstallant en Alençon, il eu la certitude d'être enfin chez lui et ne quitta plus jamais les terres du Roy. C'est à ce moment qu'il décida de s'investir pleinement en politique, de donner sa vie aux terres Alençonnaises.[/i]
[*][u]Les flammes d'un coeur ardent[/u]
[i]Au début de l'année 1455, il obtint la citoyenneté Alençonnaise et s'engagea dans l'armée du Duché. Il participa ainsi à la grande guerre contre l'Anjou et la Bretagne et combattit durant 10 longues semaines les ennemis de la Couronne, pensant le faire bénévolement, sous les ordres d'Aldebbarant Ypriex. Leur lance déjoua une importante attaque bretonne dans le Maine, qui visait à annexer le Comté, gardant ainsi le Maine de toute domination bretonne.
De retour en Alençon, après la guerre, il continua de s'investir à Verneuil et pour le Duché. Devenu érudit du Duché, il s'investit en politique aux côtés de feue Letilaca, Duchesse emblématique, qui voyant ses qualités et son abnégation le lança concrètement dans la politique. Sous le mandat de la Duchesse, il fut porte-parole de l'Alençon pour son premier mandat. Il fut alors immédiatement missionné pour reprendre la mairie de Verneuil, alors délaissée par son maire et y assura donc l'interim. Suite à cela et fort des enseignements de son amie Kiburlen, Ztneik restera conseiller municipal et formateur des maires de Verneuil depuis ce jour et représentant du nouveau Cadastre Vernolien. Les semaines suivantes, il fut décoré de l'unique médaille pour services rendus à la ville de Verneuil. Parallèlement à cela il devint pour la première fois Commissaire au Commerce d'Alençon, avec un bilan postitif au compteur de surcroit. Suite à cela il occupa le poste de simple conseiller ducal, s'affairant à divers tâches durant les deux prochains mandats avec en sus, un nouveau mandat à la tête de la mairie de Verneuil.
En l'an 1456, survinrent d'importants déménagements vers les provinces du Sud du Royaume, mettant en difficulté l'économie municipale de Verneuil. Alors à nouveau élu maire de la ville, il occupa ce poste durant 3 mandats consécutifs en travaillant tout seul et à tous les niveaux. Il offrit également une aide alimentaire d'une centaine de miches de pains à prix réduit à la section armée de la Grand-Maistre de France lors de déplacements militaires et fut remercié par cette dernière par le biais d'une missive remise en mains propres. Par simple plaisir d'offrir un confort de vie à ses concitoyens, il travailla d'arrache pied, occupant les postes de Maire, Tribun, agent de police, douanier, multipliant les visites en tavernes et sur la halle. Sans compter et méticuleux sur de nombreux points il réussit à redresser la situation après des semaines de travaux jusqu'à faire de Verneuil, une paisible bourgade et première puissance économique du Duché d'Alençon où l'activité était revenue au plus haut point alors que les migrations avaient malmené la ville. Mais son rôle ne s'arrêta pas là puisqu'il était redevenu Commissaire au Commerce et s'attacha à entretenir l'économie ducale par la même occasion. Continuant toujours son travail il devint par la suite Juge d'Alençon, rattrapant un retard notable concernant les verdicts à rendre puis il devint Prévôt des Maréchaux.
Lorsqu'une nouvelle invasion bretonne arriva, il était présent tous les matins debout dès l'aube afin de recruter et former les maréchaux pour la défense de la capitale car lui même connaissait le poste puisqu'il était chef maréchal successivement dans 3 villes du Duché. Il prit alors les armes pour défendre l'Alençon et le Domaine Royal. Grièvement blessé lors des combats il se remettra difficilement de ses blessures mais survécut finalement. Pendant qu'il pansait ses blessures il étudia longuement jusqu'à maitriser toutes les connaissances dans le domaine étatique, militaire et maitrisant également plusieurs langues. Pour ceci, il se vit alors remettre la médaille du savoir. La décoration de la médaille du bravoure pour la défense d'Alençon lui fut alors également remise en récompense de ses nombreuses actions passées pour la sauvegarde de la capitale. Ztneik fut annobli par la suite Baron des terres de Saint Germain-sur-Avre sur demande de Letilaca, Duchesse de Flers qui après l'avoir lancé en politique a voulu le remercier; Ce fut une récompense sentimentale aux yeux de Ztneik, pour son zèle et son travail envers son village et son Duché. Ztneik était bien connu pour sa simplicité, sa loyauté et son désinteressement le plus total car il ne demandait jamais rien en retour.
Une fois sur pieds, et la guerre terminée, il continua son investissement pour l'Alençon et les terres du Roy. Au conseil ducal il fut de nouveau Commissaire au Commerce pour la troisième fois, remplaçant ainsi un conseiller très peu préocupé par le sort de l'économie Alençonnaise. Le mandat suivant, il le poursuivit en temps que Commaissaire au Commerce et devint Recteur du Duché d'Alençon. Ztneik avait également prit la tête de la mairie de la capitale suite au départ d'un maire sur place, y assurant ainsi l'intérim. Toutes ses charges, Ztneik savait les gérer avec brio et réussite. Ses ouvrages ne s'arrétèrent pas là et il continua son travail pour l'Alençon. Poussant un peu plus loin son travail et son dévouement pour l'Alençon il mena une liste aux élections ducales du mois de décembre et fut alors élu Duc par le peuple alençonnais et le conseil ducal. Après avoir financé la liste ducale à lui seul, il mena de son bon vouloir, l'armée l'Alençonnaise I durant deux mois, afin de prévenir de toute menace. Suite à son mandat il reçut en fief de retraite la vicomté de Trun et fut nommé archiviste d'Alençon suite à son investissement pour le Duché.
L'an 1457 fut tout autant rempli d'investissements et de travaux pour l'Alençon et la ville de Verneuil pour Ztneik, ayant fait de l'Alençon une majeure partie de sa vie. Toujours présent au conseil ducal il pallia à beaucoup de démissions et d'abandons de postes, assurant le remplacement à diverses charges, comme bailli, juge, commissaire au commerce, prévôt ou encore connétable du Duché. Faisant également plusieurs mandats de conseiller sans poste en plus de cela. Ztneik aura quasiment touché à tous les postes possibles en Alençon. Renouvelant l'expérience du début d'année il mena à nouveau une liste aux élections ducales et fut alors élu pour un second mandat de Duc. Trun fut par la suite élévée en duché. Suite à ce mandat il continua à être conseiller permanent du Duc d'Alençon. Il enchaina sur deux autres mandats de conseiller ducal en tant que conseiller politique, palliant de nouveau à diverses absences au sein du conseil ducal. Un beau jour, le Surrintendant des Finances lui proposa une place à ses côtés en tant qu'intendant en charge du Domaine Royal. Il accepta donc, avec plaisir. Ztneik ne cherchait pas la gloire de part ce premier poste royal, mais il souhaitait honorer ce poste pour louer son savoir et son aide à une persone qu'il appréciait et respectait. Cela pour le bien du Duché et du Domaine Royal. Cependant il délaissa le poste peu de temps après, suite au décès de feu Redschark. Par la suite il épaula également le Héraut d'Armes d'Alençon et devint Poursuivant d'Armes car il se passionnait pour l'art Héraldique.
Ztneik s'engagea également dans la diplomatie, devenant alors ambassadeur auprès du Comté du Languedoc puis ambassadeur auprès du Grand-Duché de Bretagne. Il devint cette année là le premier notable du Duché et fit construire le premier hôtel particulier du Duché à Alençon. Son amour pour l'Alençon le pousse à se surpasser en continue, en effet, avec dix mandats de maire et plus de 32 mois au conseil ducal, il est toujours disposé à aider, à rendre service et à servir le Roy.
En ce début de l'an 1458, le dévouement de Ztneik du Ried pour l'Alençon et la Couronne n'a pas faibli. Maire de Verneuil durant 3 mandats, suite à la reprise de la mairie après démission du maire, et connétable d'Alençon, il reste conseiller ducal permanent et l'un des grands du Duché d'Alençon. Paralèllement à cela, il postula à la charge de Gentilhomme de la Chambre du Roy afin de prouver encore une fois, sa fidelité, sa loyauté, et toujours mieux servir Sa Majesté en toute circonstance. Quelques temps après, le départ soudain en retraite de la personne alors maire à Verneuil avait laissé la mairie livrée à son sort. Pour honorer un dixième mandat à la tête de la mairie, il reprit la mairie après accord de la Duchesse et de son conseil, pour ne pas la laisser sombrer et y assurant ainsi encore une fois un intérim de qualité en rééquilibrant le marché.
Aujourd'hui à l'aube d'un nouveau mandat, il fut nommé Secrétaire d'Etat d'Alençon, réalisant son souhait d'établir de solides relations entre lui, le peuple, le Duché d'Alençon et les institutions Royales. Il entra également dans l'Ordre royal des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem, toujours pour mieux servir notre Souverain, tout en étant aide de camps de l'ost royal alençonnais pour assurer une meilleure communication entre l'Etat Major et le Haut Commandement de l'Alençon. Pensant toujours à son prochain, pour l'Alençon, et pour le Roy. Toujours prêt à offrir de sa personne et de part son investissement sans limites et sa réussite continue, Ztneik était devenu Conseiller Ducal Permanent du Duc d'Alençon depuis le début de l'année 1457.[/i][/list][/quote]
[quote][list][size=18][u][b]Titres, charges, fonctions et décorations[/b][/u][/size]
[list][*][u]Titres[/u]
[list][*][i]Duc de Trun[/i] (Fief de retraite)
[*][i]Vicomte d'Almenêches[/i] (Fief de retraite)
[*][i]Baron de Saint-Germain-sur-Avre[/i] (Fief de mérite)[/list]
[*][u]Charges et fonctions dans le domaine civil[/u]
[list][*][i]Notable (niveau 4) et premier propriétaire d'un hôtel particulier à Alençon[/i] (Depuis Mars 1457)
[*][i]Gouverneur de la Batisse Alençonnaise Novatrice de Crédit[/i] (Depuis 1456)
[*][i]Directeur de la Nouvelle Ecole des Fonctionnaires[/i] (Depuis 1457)
[*][i]Ancien Recteur de l'Université d'Alençon[/i]
[*][i]Ancien représentant et créateur du nouveau Cadastre Vernolien[/i]
[*][i]Formateur des maires de Verneuil[/i] (Depuis juin 1455)
[*][i]Archiviste Ducal[/i] (Administrateur du forum des institutions alençonnaises depuis 1456)[/list]
[*][u]Charges et fonctions dans le domaine militaire[/u]
[list][*][i]Soldat dans l'armée des Ours d'Alençon[/i]
[*][i]Ancien Logisticien dans l'armée Momento Finis dirigée par Grégoire d'Ailhaud[/i]
[*][i]Ancien Chef des Maréchaux à Verneuil, Argentan et Alençon[/i]
[*][i]Ancien réserviste chez les Ours Alençonnais[/i]
[*][i]Ancien Trésorier dans l'armée de Sa Grâsce feue la Duchesse de Flers durant l'invasion Bretonne[/i]
[*][i]Ancien Chef d'armée de L'Alençonnaise I[/i] (1 mandat)
[*][i]Vétéran de Guerre contre la Bretagne et l'Anjou en 1455[/i]
[*][i]Vétéran de Guerre contre la Bretagne en 1456[/i]
[*][i]Ancien Trésorier dans l'armée de sa Duchesse Létilaca durant l'assaut Breton[/i][/list]
[*][u]Charges et fonctions dans le domaine politique[/u]
[list][*][i]Conseiller permanent du Duc d'Alençon[/i] (Depuis Février 1457)
[*][i]Ambassadeur d'Alençon dans le Comté du Languedoc[/i] (Depuis Février 1457)
[*][i]Ambassadeur d'Alençon dans le Grand Duché de Bretagne[/i] (Depuis Septembre 1457)
[*][i]Ancien Vice-Chancelier d'Alençon[/i] (Durant 4 mois)
[*][i]Ancien Maire de Verneuil[/i] (10 mandats)
[*][i]Ancien Maire d'Alençon[/i] (1 mandat)
[*][i]Adjoint au maire et conseiller municipal[/i] (Depuis Juillet 1455)
[*][i]Ancien Conseiller à l'agriculure, aux artisans, aux érudits et au verger[/i]
[*][i]Ancien Tribun de Verneuil[/i]
[*][i]Ancien agent de Police à Verneuil puis Sergent puis Lieutenant[/i]
[*][i]Ancien Conseiller d'Alençon[/i] (6 mandats)
[*][i]Ancien Duc d'Alençon[/i] (2 mandat)
[*][i]Ancien Commissaire au Commerce d'Alençon[/i] (3 mandats)
[*][i]Ancien Porte-parole du conseil d'Alençon[/i] (1 mandat)
[*][i]Ancien Juge d'Alençon[/i] (1 mandat)
[*][i]Ancien Prévôt des Maréchaux d'Alençon[/i] (1 mandat)
[*][i]Ancien Connétable du Duché d'Alençon[/i] (1 mandat)
[*][i]Ancien Remplaçant Bailli, CaC, CaM, Connétable, Juge, Prévôt[/i][/list]
[*][u]Charges et fonctions dans les institutions royales[/u]
[list][*][i]Secrétaire d'Etat de l'Alençon[/i] (Depuis Mars 1458)
[*][i]Gentilhomme de la Chambre du Roy[/i] (Depuis Février 1458)
[*][i]Aide de camp de l'Ost Royal de l'Alençon[/i] (Depuis Avril 1458)
[*][i]Cadet de l'Ordre Royal des Hospitaliers de Saint Jean de Jérusalem[/i] (Depuis Avril 1458)
[*][i]Poursuivant d'Armes en Alençon[/i] (Depuis Septembre 1457)
[*][i]Ancien Intendant du Cabinet des Finances en charge de l'Alençon sous Redshark[/i][/list]
[*][u]Décorations et distinctions[/u]
[list][*][i]Croix de Verneuil, pour services rendus à la ville[/i]
[*][i]Croix de Bravoure, pour la défense de la capitale[/i]
[*][i]Médaille du Savoir Universitaire[/i][/list][/list][/list][/quote]
[quote][list][size=18][u][b]Liste de soutiens[/b][/u][/size]
[i]La candidature de Ztneik du Ried à reçu le soutien de:[/i]
[list][*] Son Eminence [b]Seriella de Bernouville[/b], Cardinal-Archevêque métropolitain de Rouen, Dame de Bernouville - [i]Prélat de la Sainte Eglise Aristotélicienne, Universelle et Romaine[/i]
[*] Sa Grandeur [b]Nebisa de Malemort[/b], Comtesse de Ségur, Vicomtesse de Chabrières, Dame douairière de Lussac-les-Eglises, Dame de Sigloy - [i]Grand Chambellan de France[/i]
[*] Sa Grandeur [b]Grégoire d'Ailhaud[/b], Comte de Saint-Omer et de Lille, Baron d'Air-sur-la-Lys et d'Arques, Seigneur de Dammarie-les-Lys - [i]Chancelier de France[/i]
[*] Sa Grâce [b]Alcalnn Blackney[/b], Duc de Mortain, Vicomte du Mont Saint-Michel, Baron de Saint-Pair, Seigneur de La Haranguère - [i]Grand Amiral de France[/i]
[*] Sa Grâce [b]Nennya Blackney Desbois[/b], Duchesse de Mortain, Vicomtesse du Mont Saint-Michel, Baronne de Saint-Pair, Dame de La Haranguère - [i]Première Dame de la Chambre du Roi, Rectrice de l'Hôtel-Dieu de Paris, Rectrice du Collège Saint-Louis de France[/i]
[*] Sa Grandeur [b]Ursin de Lasteyrie[/b], Comte de Comborn, Vicomte du Labourd, Baron de Saint-Léonard de Noblat et d'Aubazines - G[i]rand Maître des Cérémonies de France, Chevalier Grande Croix de l'Ordre Royal des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem[/i]
[*] Dame [b]Arianrod de Cénorel[/b], Baronne d'Ouillie, Dame d'Huest et de Saint-Martin d'Abbat - [i]Capitaine de la Garde Royale[/i]
[*] Dame [b]Adrienne de Hoegaarden[/b], Vicomtesse de Menin, Dame de Gavre et de Vinderhoute - [i]Vice-Présidente de la Cour d'Appel Royale[/i], [i]Chef de Cabinet Royal des Provinces du Nord du Secrétariat d'Etat[/i]
[*] Sa Grâce [b]Petitsuisse de Carrouges[/b], Duc de Carrouges, Seigneur de La Londe-en-Trun - [i]Ancien Duc d'Alençon - Hospitalier de l'Ordre Royal des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem[/i]
[*] Sa Grâce [b]Rose du Ried[/b], Duchesse de Trun, Vicomtesse d'Almenêches, Baronne de Saint-Germain sur Avre - [i]Ancienne Duchesse d'Alençon, Garde Royale[/i]
[*] Sa Grâce [b]Keur d'Aunay[/b], Duc de Thorigni, Baron d'Aunay - [i]Ancien Duc de Normandie[/i]
[*] Monseigneur [b]Aldebbarant Ypriex[/b], Vicomte de Nogent-le-Rotrou, Seigneur de Céré-la-Ronde - [i]Ancien Duc d'Alençon, Ancien Grand-Maître de l'Ordre royal des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem[/i][/list][/list]
[list][i]En voici les exemplaires.[/i][/list]
[quote]
[b]Moi Petitsuisse, Duc de Carrouges et Seigneur De La Londe En Trun apporte mon soutien a la candidature à [/b][b]la noble assemblée des pairs de France de[/b][b] Ztneik du Ried, duc de Trun, vicomte d'Almenêches, baron de Saint-Germain-sur-Avre, actuellement Gentilhomme de la Chambre du Roi, Secrétaire d'Etat d'Alençon et membre de l'Ordre royal des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem.[/b]
[b]Cet homme aux nombreuses qualités qu’il a toujours mit au service de notre bon Roy au travers des différentes charges dont il fût investi et dont l’abnégation et sa dévotion n’a pas de limite enrichirait sans conteste cette haute assemblée.[/b]
[b]Fait le troisième jour de Mai 1458,[/b]
[b]A Carrouges.[/b]
[font=Arial][b]Petitsuisse[/b][/font].
[img]http://img707.imageshack.us/img707/4913/sceaupetitsuisserouge.png[/img]
[/quote]
[quote]
Nous Rose du Ried, dicte MissRose, Duchesse de Trun, Vicomtesse d'Almenèches, Baronne de Saint Germain sur Avre, apportons notre soutien à sa Grâce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenèches, Baron de Saint Germain sur Avre, pour sa candidature à la Très Haute Assemblée des Pairs de France.
Son humilité et son travail acharné en toute abnégation depuis nombres d'années, pour son duché, pour le Domaine Royal, pour son Roy et pour le Royaume, ne peuvent être qu'un enrichissement pour cette très noble assemblée.
Faict en le Domaine de Trun, le 5e jour du mois de Mai 1458
[img]http://i60.servimg.com/u/f60/12/90/23/22/signat11.png[/img]
[img]http://img514.imageshack.us/img514/3293/sceaurosederiedrouge.png[/img][/quote]
[quote][i]Faict le 5 mai de l'an de grasce 1458 à Alençon.[/i]
Nous, Grégoire d'Ailhaud, Chancelier de France, Duc Consort d'Alençon, Comte de Lille et de Sainct-Omer, Baron d'Aire-sur-la-Lys et d'Arques, Seigneur de Dammarie-les-Lys,
Soutenons sa Grasce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenêches, Baron de Saint-Germain-sur-Avre, dans sa candidature à la Cour des Pairs.
[img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/thegre11.gif[/img][/quote]
[quote]Par la présente, Nous, Adrienne de Hoegaarden, Vicomtesse de Menin, Dame de Gavre et de Vinderhoute, Vice-Présidente à la Cour d'Appel Royale et Chef de Cabinet Royal, souhaitons apporter notre soutien en faveur de la candidature de sa Grâce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenèches, Baron de Saint Germain sur Avre, à la Très Haute Assemblée des Pairs de France.
Son parcours au service de sa province et de son Roy est exemplaire. Son sens du devoir et de la fidélité, ses valeurs et sa disponibilité font que nous n'avons aucun doute sur ses qualités à prétendre rejoindre la plus éminente assemblée du Royaume.
Fait en ce 6ème jour de mai de l'An de Grâce MCDLVIII à Lyon.
[img]http://i44.servimg.com/u/f44/11/14/80/57/signat10.gif[/img]
[img]http://img682.imageshack.us/img682/2299/62130507.png[/img][/quote]
[quote]Nous Arianrod de Cénorel, Baronne d’Ouillie, Dame d’Huest et de Saint Martin d’Abbat, apportons notre soutien à la candidature à la Noble Assemblée des Pairs de France de sa Grasce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenèches, Baron de Saint Germain sur Avre.
Voila maintenant de nombreuses années que cet homme au grand cœur, c’est mis au service de son Duché par sa grande implication dans celui-ci, mais cela ne lui a pas suffit, il se mit au service de notre Roy au travers des différentes charges qu’il a exercé. Fidèle à ses convictions, il n’a jamais trahis celles-ci, avec une dévotion et une abnégation sans limite.
Faict le septième jour du moi de Mai de l’an mil quatre cent cinquante huit
[img]http://i36.servimg.com/u/f36/11/66/85/99/huest_10.gif[/img][/quote]
[quote]Nous, Ursin de Lasteyrie, Grand Maitre des cérémonies de France, Comte de Comborn vicomte du Labourd, Baron de Saint Léonard de Noblat et d'Aubazines, Chevalier Grand Croix de l'ordre hospitalier de Saint Jean de Jérusalem, déclarons soutenir la candidature à la Pairie de France de Sa Grâce Ztneik du Ried, duc de Trun, vicomte d'Almenêches, baron de Saint-Germain-sur-Avre.
Attestons qu'il est homme de droiture, de valeurs de tout à fait digne à nos yeux de rejoindre la noble assemblée des pairs de France
Donné par Nous Ursin de Lasteyrie en nos terres du Limousin le 9 mai 1458[/quote]
[quote]A la Noble Assemblée de la Pairie,
Voilà plusieurs années que moi, Keur d'Aunay, Duc de Thorigni connait le Duc de Trun, Sa Grâce Ztneik du Ried,
que j'ai eu plaisir à travailler avec lui de fait des différentes charges qui nous incombaient...
même au delà, avec des entretiens à titre privé pour partager nos différents points de vue
de ce qu'il se passait en Alençon, Normandie, et dans tous le Royaume de France.
Homme juste et de bon sens, sa vision des choses reflète l'attachement qu'il porte à la Couronne et au Royaume.
Fidèle et diplomate, il a su accomplir ses devoirs avec discernement et entretenir de bonnes relations
avec les provinces voisines.
Toujours dans la volonté d'aider, et ses différentes charges actuelles, montrent son envie de s'investir
et cela au delà de l'Alençon et du Domaine Royal.
C'est donc tout naturellement, que je porte soutien à la candidature du Duc de Trun,
que la Duchesse Deedlitt souhaite présenter à la Pairie
Normandie, le 10 mai 1458
Keur d'Aunay
Duc de Thorigni[/quote]
[quote="Nennya Blackney"][quote]
[i]De Nous, Alcalnn Blackney, Duc de Mortain, Vicomte du Mont Saint Michel, Baron de Saint Paer, Amiral de France, Mestre Chancelier de l'Ordre de Saint Michel,
Nennya Blackney Desbois, Duchesse de Mortain, Vicomtesse du Mont Saint Michel, Baronne de Saint Paer, Dame de la Haranguère, Rectrice de l'Hotel Dieu de Paris et du Collège royal Saint Louis, Première Dame de la Chambre du Roy, Mestre Annaliste de l'Ordre de Saint Michel, salut et paix.
Qu'il soit su qu'en ce jour nous apportons nostre soutient au Duc Znteik de Trun dans sa candidature à la Pairie. En effet lorsque nous eûmes à travailler avec lui, soit durant nostre mandat de Duc de Normandie, ou plus tard via nos offices royales, nous avons toujours trouvé un homme posé et réfléchit à même de servir Sa Majesté avec zèle et sérieux.
Bien à vous,
Alcalnn et Nennya.
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/alcaln10.png[/img][img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/nennya10.png[/img][/i][/quote][/quote]
[quote]Nous, Aldebbarant Ypriex, Vicomte de Nogent le Rotrou, Seigneur de Céré la Ronde, Chevalier de Dévotion de l'Ordre Hospitalier de Saint Jean de Jérusalem, à ceux qui nous liront: salut.!
J'écris ces quelques lignes afin de soutenir la candidature de sa Grâce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte de d'Almenêches et Baron de Saint Germain sur Avre. En effet, j'ai eu le plaisir de travailler à des nombreuses reprises avec lui au sein du conseil d'Alençon et j'ai l'insigne honneur de le compter comme ami de très longue date.
Il est une personne sérieuse et consciencieuse dont le travail et l'abnégation n'est jamais prise en défaut. Volontaire voire altruiste, il n'a pas son pareil pour faire ressortir le meilleur des gens qui l'entourent. Ses compétences économiques ne sont plus à démonter et ces qualités de médiations en font un atout plus que vital pour tout conseil qui se respecte. Je sais qu'il apportera beaucoup à la Pairie de par son calme ou ses compétences et qu'il se révèlera vite un atout au sein de votre assemblée.
Fait sur les remparts de Verneuil
Le 14 mai 1458
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/aldebb11.png[/img][/quote][/quote]
Beatritz
De l'Anjou et de S.E. Clodeweck de Montfort-Toxandrie
Code:
[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
Au peuple de France,
Au peuple d'Anjou
&
À Son Eminence Clodeweck-Toxandrie,
Salut !
Nous avons considéré l'annonce de Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, qui fit suite à la prise du Château d'Angers, tout comme nous avons considéré l'annonce émanant de la Congrégation des Affaires du Siècle et de la Nonciature Apostolique de Rome. Nous voyons d'un œil attristé les événements qui ébranlent l'Anjou, terre certes longtemps guidée par un hérétique, mais au crépuscule de cette ère.
Nous ne comprenons pas à quelles fins frapper une province tout près de renaître, par la voix des urnes & le retrait annoncé de son félon dirigeant ;
Nous ne comprenons pas comment le Camerlingue de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne a pu s'en remettre à la confiance que tout fidèle aristotélicien était en droit de concevoir à son égard, pour asseoir un coup d'éclat que désormais rien ne justifiait.
Nous nous préoccupons de l'aristotélicisme en nos terres, & souhaitons le voir régner partout sans partages ; nous nous ferions son bras armé, s'il était besoin de déloger un hérétique d'un pouvoir indu ; mais nous concevons mal que l'Eglise Aristotélicienne agisse sans concertation avec la Couronne de France, sur ses propres terres. La Couronne de France et la Très Sainte Eglise Aristotéliciennent se doivent d'agir dans un respect & un dialogue permanents.
Notre impatience est donc grande de connaître le discours de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne au sujet de ces événements.
Dans l'attente de ce jour, nous prions pour l'apaisement des tensions en Anjou & le bon déroulement de la désignation de son nouveau régnant.
Fait à Paris, le IVème jour de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
[img]http://serenity.nuxit.net/eli/saunhac/sceauJ.png[/img][/quote]
Au peuple de France,
Au peuple d'Anjou
&
À Son Eminence Clodeweck-Toxandrie,
Salut !
Nous avons considéré l'annonce de Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, qui fit suite à la prise du Château d'Angers, tout comme nous avons considéré l'annonce émanant de la Congrégation des Affaires du Siècle et de la Nonciature Apostolique de Rome. Nous voyons d'un œil attristé les événements qui ébranlent l'Anjou, terre certes longtemps guidée par un hérétique, mais au crépuscule de cette ère.
Nous ne comprenons pas à quelles fins frapper une province tout près de renaître, par la voix des urnes & le retrait annoncé de son félon dirigeant ;
Nous ne comprenons pas comment le Camerlingue de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne a pu s'en remettre à la confiance que tout fidèle aristotélicien était en droit de concevoir à son égard, pour asseoir un coup d'éclat que désormais rien ne justifiait.
Nous nous préoccupons de l'aristotélicisme en nos terres, & souhaitons le voir régner partout sans partages ; nous nous ferions son bras armé, s'il était besoin de déloger un hérétique d'un pouvoir indu ; mais nous concevons mal que l'Eglise Aristotélicienne agisse sans concertation avec la Couronne de France, sur ses propres terres. La Couronne de France et la Très Sainte Eglise Aristotéliciennent se doivent d'agir dans un respect & un dialogue permanents.
Notre impatience est donc grande de connaître le discours de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne au sujet de ces événements.
Dans l'attente de ce jour, nous prions pour l'apaisement des tensions en Anjou & le bon déroulement de la désignation de son nouveau régnant.
Fait à Paris, le IVème jour de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
[img]http://serenity.nuxit.net/eli/saunhac/sceauJ.png[/img][/quote]
Beatritz
Ouverture d'une enquête sur la prise d'Anjou
Citation:
Nous Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
Suite à l’agression sans précédent de la part de deux membres de la Curie, Leurs Eminences Clodeweck de Montfort-Toxandrie et Verty de Montfort-Toxandrie, associés à un groupe hétéroclite de personne se déclarant sous leurs ordres, avons demandé explication et prise de position de la part de la Curie dans cette affaire ;
La réponse qui nous fut fait nous rassure sur l'absence de toute implication de la Curie de Rome dans cette agression ; nous déplorons toutefois que la Curie n'ait point condamné avec la plus grande fermeté les actes dont se sont rendus coupables Leurs Eminences de Montfort-Toxandrie, jetant le discrédit et la méfiance sur les plus hauts Serviteurs du Très Haut ;
De plus, ayant pris connaissance de la déclaration des membres de l'alliance dite "du Ponant", considérons que cette attaque est le fruit d’individus isolés et n'est visiblement pas cautionnée par le Grand Duché de Bretagne qui s’est désolidarisé de ces personnes qui y tiennent charges et noblesse, ce dont nous le remercions chaleureusement ;
Rappelons dès lors que nulle attaque ou tentative de déstabilisation du Royaume de France de la part d’une puissance étrangère ou de groupuscules indéterminés ne saurait être tolérée ; que nulle autorité ne saurait passer outre le pouvoir royal de droit divin, incarné par sa Reine, détentrice du pouvoir et garante de l’unité et de l’intégrité du Royaume.
Aussi, afin de faire toute la lumière sur ces actions, convoquons Leurs Eminences Clodeweck de Montfort-Toxandrie et Verty de Montfort-Toxandrie à la Prévôté de Paris, leur rang leur accordant le privilège d’être jugé par la Haute Cour de Justice et non par les juridictions locales comme leurs complices.
Est également convoqué, afin de nous éclairer dans cette affaire, le Grand Aumônier de France Monseigneur Aurelien de Maledent de Feytiat, lien entre le pouvoir royal et l’Église.
Parallèlement à cela, une enquête de la prévôté royale est actuellement diligentée, car chacun est tenu au respect des lois, même les prélats.
Nous invitons fermement Leurs Eminences et leurs gardes à rester où ils sont et à ne pas tenter d’aggraver leur cas, en signe de bonne volonté.
Fait à Paris, le VIIIème jour de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
Suite à l’agression sans précédent de la part de deux membres de la Curie, Leurs Eminences Clodeweck de Montfort-Toxandrie et Verty de Montfort-Toxandrie, associés à un groupe hétéroclite de personne se déclarant sous leurs ordres, avons demandé explication et prise de position de la part de la Curie dans cette affaire ;
La réponse qui nous fut fait nous rassure sur l'absence de toute implication de la Curie de Rome dans cette agression ; nous déplorons toutefois que la Curie n'ait point condamné avec la plus grande fermeté les actes dont se sont rendus coupables Leurs Eminences de Montfort-Toxandrie, jetant le discrédit et la méfiance sur les plus hauts Serviteurs du Très Haut ;
De plus, ayant pris connaissance de la déclaration des membres de l'alliance dite "du Ponant", considérons que cette attaque est le fruit d’individus isolés et n'est visiblement pas cautionnée par le Grand Duché de Bretagne qui s’est désolidarisé de ces personnes qui y tiennent charges et noblesse, ce dont nous le remercions chaleureusement ;
Rappelons dès lors que nulle attaque ou tentative de déstabilisation du Royaume de France de la part d’une puissance étrangère ou de groupuscules indéterminés ne saurait être tolérée ; que nulle autorité ne saurait passer outre le pouvoir royal de droit divin, incarné par sa Reine, détentrice du pouvoir et garante de l’unité et de l’intégrité du Royaume.
Aussi, afin de faire toute la lumière sur ces actions, convoquons Leurs Eminences Clodeweck de Montfort-Toxandrie et Verty de Montfort-Toxandrie à la Prévôté de Paris, leur rang leur accordant le privilège d’être jugé par la Haute Cour de Justice et non par les juridictions locales comme leurs complices.
Est également convoqué, afin de nous éclairer dans cette affaire, le Grand Aumônier de France Monseigneur Aurelien de Maledent de Feytiat, lien entre le pouvoir royal et l’Église.
Parallèlement à cela, une enquête de la prévôté royale est actuellement diligentée, car chacun est tenu au respect des lois, même les prélats.
Nous invitons fermement Leurs Eminences et leurs gardes à rester où ils sont et à ne pas tenter d’aggraver leur cas, en signe de bonne volonté.
Fait à Paris, le VIIIème jour de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
Code:
[quote]Nous Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
Suite à l’agression sans précédent de la part de deux membres de la Curie, Leurs Eminences Clodeweck de Montfort-Toxandrie et Verty de Montfort-Toxandrie, associés à un groupe hétéroclite de personne se déclarant sous leurs ordres, avons demandé explication et prise de position de la part de la Curie dans cette affaire ;
La réponse qui nous fut fait nous rassure sur l'absence de toute implication de la Curie de Rome dans cette agression ; nous déplorons toutefois que la Curie n'ait point condamné avec la plus grande fermeté les actes dont se sont rendus coupables Leurs Eminences de Montfort-Toxandrie, jetant le discrédit et la méfiance sur les plus hauts Serviteurs du Très Haut ;
De plus, ayant pris connaissance de la déclaration des membres de l'alliance dite "du Ponant", considérons que cette attaque est le fruit d’individus isolés et n'est visiblement pas cautionnée par le Grand Duché de Bretagne qui s’est désolidarisé de ces personnes qui y tiennent charges et noblesse, ce dont nous le remercions chaleureusement ;
Rappelons dès lors que nulle attaque ou tentative de déstabilisation du Royaume de France de la part d’une puissance étrangère ou de groupuscules indéterminés ne saurait être tolérée ; que nulle autorité ne saurait passer outre le pouvoir royal de droit divin, incarné par sa Reine, détentrice du pouvoir et garante de l’unité et de l’intégrité du Royaume.
Aussi, afin de faire toute la lumière sur ces actions, convoquons Leurs Eminences Clodeweck de Montfort-Toxandrie et Verty de Montfort-Toxandrie à la Prévôté de Paris, leur rang leur accordant le privilège d’être jugé par la Haute Cour de Justice et non par les juridictions locales comme leurs complices.
Est également convoqué, afin de nous éclairer dans cette affaire, le Grand Aumônier de France Monseigneur Aurelien de Maledent de Feytiat, lien entre le pouvoir royal et l’Église.
Parallèlement à cela, une enquête de la prévôté royale est actuellement diligentée, car chacun est tenu au respect des lois, même les prélats.
Nous invitons fermement Leurs Eminences et leurs gardes à rester où ils sont et à ne pas tenter d’aggraver leur cas, en signe de bonne volonté.
Fait à Paris, le VIIIème jour de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
[img]http://serenity.nuxit.net/eli/saunhac/sceauJ.png[/img][/quote]
Suite à l’agression sans précédent de la part de deux membres de la Curie, Leurs Eminences Clodeweck de Montfort-Toxandrie et Verty de Montfort-Toxandrie, associés à un groupe hétéroclite de personne se déclarant sous leurs ordres, avons demandé explication et prise de position de la part de la Curie dans cette affaire ;
La réponse qui nous fut fait nous rassure sur l'absence de toute implication de la Curie de Rome dans cette agression ; nous déplorons toutefois que la Curie n'ait point condamné avec la plus grande fermeté les actes dont se sont rendus coupables Leurs Eminences de Montfort-Toxandrie, jetant le discrédit et la méfiance sur les plus hauts Serviteurs du Très Haut ;
De plus, ayant pris connaissance de la déclaration des membres de l'alliance dite "du Ponant", considérons que cette attaque est le fruit d’individus isolés et n'est visiblement pas cautionnée par le Grand Duché de Bretagne qui s’est désolidarisé de ces personnes qui y tiennent charges et noblesse, ce dont nous le remercions chaleureusement ;
Rappelons dès lors que nulle attaque ou tentative de déstabilisation du Royaume de France de la part d’une puissance étrangère ou de groupuscules indéterminés ne saurait être tolérée ; que nulle autorité ne saurait passer outre le pouvoir royal de droit divin, incarné par sa Reine, détentrice du pouvoir et garante de l’unité et de l’intégrité du Royaume.
Aussi, afin de faire toute la lumière sur ces actions, convoquons Leurs Eminences Clodeweck de Montfort-Toxandrie et Verty de Montfort-Toxandrie à la Prévôté de Paris, leur rang leur accordant le privilège d’être jugé par la Haute Cour de Justice et non par les juridictions locales comme leurs complices.
Est également convoqué, afin de nous éclairer dans cette affaire, le Grand Aumônier de France Monseigneur Aurelien de Maledent de Feytiat, lien entre le pouvoir royal et l’Église.
Parallèlement à cela, une enquête de la prévôté royale est actuellement diligentée, car chacun est tenu au respect des lois, même les prélats.
Nous invitons fermement Leurs Eminences et leurs gardes à rester où ils sont et à ne pas tenter d’aggraver leur cas, en signe de bonne volonté.
Fait à Paris, le VIIIème jour de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
[img]http://serenity.nuxit.net/eli/saunhac/sceauJ.png[/img][/quote]
Beatritz
Du dernier verdict rendu par la HCJ
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
À Grégoire d'Ailhaud, Grand Chancelier de France
À Argael Devirieux, en sa qualité de Pair de France,
Salut.
Les circonstances attenant au dernier procès clos par notre Haute Cour de Justice nous incitent à rappeler & proclamer :
Que la culpabilité de l'accusé a été établie dans le respect des statuts de la Haute Cour de Justice, par l'ensemble des juges ayant délibéré sur le verdict ;
Que la peine dont s'assortit le verdict de culpabilité était initialement la réduction du condamné à l'état de roture ; que cette peine nécessitait, selon les statuts de la Haute Cour de Justice, le contreseing de Notre personne ;
Que nous avons énoncé des motifs de refus de cette peine, non par complaisance, mais dans le respect de notre idée de la féodalité ;
Qu'il fallait dès lors prononcer une autre peine ;
Qu'attendu le crime de lèse-majesté dont s'est rendu coupable le condamné, il revenait en dernier lieu au Chancelier de France de décider de la peine ; qu'elle a ainsi été décidée au mieux, dans un égal respect des statuts de ladite Haute Cour de Justice, & sans contrevenir au verdict de culpabilité résolu par les juges ;
Que le verdict & la peine prononcés à l'encontre de Dragonet de Castelcerf l'ont donc été dans l'entier respect des statuts de la Haute Cour de Justice, du verdict de culpabilité résolu par les juges & de la peine résolue par le Chancelier de France, après légale intervention de Notre personne ;
Qu'il est à regretter, de la part d'un Pair & Grand Officier de la Couronne, une attitude d'opposition jetant un discrédit inutile & infondé sur la valeur des verdicts rendus par notre Haute Cour de Justice ; qu'il est également à regretter qu'un juge en la Haute Cour de Justice fasse preuve d'une telle ignorance des statuts de ladite Cour ;
Que nous invitons Argael Devirieux à mesurer pour l'avenir la pertinence de ses prises de position publiques, en particulier lorsqu'il s'agit de jeter le discrédit sur l'une de Nos institutions, qu'il a juré servir ;
Que nous joignons à la présente annonce les points des statuts de la Haute Cour de Justice ci-avant évoqués.
Daté à Paris, le dixième jour de janvier de l'an mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
À Grégoire d'Ailhaud, Grand Chancelier de France
À Argael Devirieux, en sa qualité de Pair de France,
Salut.
Les circonstances attenant au dernier procès clos par notre Haute Cour de Justice nous incitent à rappeler & proclamer :
Que la culpabilité de l'accusé a été établie dans le respect des statuts de la Haute Cour de Justice, par l'ensemble des juges ayant délibéré sur le verdict ;
Que la peine dont s'assortit le verdict de culpabilité était initialement la réduction du condamné à l'état de roture ; que cette peine nécessitait, selon les statuts de la Haute Cour de Justice, le contreseing de Notre personne ;
Que nous avons énoncé des motifs de refus de cette peine, non par complaisance, mais dans le respect de notre idée de la féodalité ;
Qu'il fallait dès lors prononcer une autre peine ;
Qu'attendu le crime de lèse-majesté dont s'est rendu coupable le condamné, il revenait en dernier lieu au Chancelier de France de décider de la peine ; qu'elle a ainsi été décidée au mieux, dans un égal respect des statuts de ladite Haute Cour de Justice, & sans contrevenir au verdict de culpabilité résolu par les juges ;
Que le verdict & la peine prononcés à l'encontre de Dragonet de Castelcerf l'ont donc été dans l'entier respect des statuts de la Haute Cour de Justice, du verdict de culpabilité résolu par les juges & de la peine résolue par le Chancelier de France, après légale intervention de Notre personne ;
Qu'il est à regretter, de la part d'un Pair & Grand Officier de la Couronne, une attitude d'opposition jetant un discrédit inutile & infondé sur la valeur des verdicts rendus par notre Haute Cour de Justice ; qu'il est également à regretter qu'un juge en la Haute Cour de Justice fasse preuve d'une telle ignorance des statuts de ladite Cour ;
Que nous invitons Argael Devirieux à mesurer pour l'avenir la pertinence de ses prises de position publiques, en particulier lorsqu'il s'agit de jeter le discrédit sur l'une de Nos institutions, qu'il a juré servir ;
Que nous joignons à la présente annonce les points des statuts de la Haute Cour de Justice ci-avant évoqués.
Daté à Paris, le dixième jour de janvier de l'an mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
Extraits des statuts de la Haute Cour de Justice de France :
Citation:
Art. 221-11-4 – Des sources du droit usitées en la Haute Cour de Justice
Pour mener justice, la Haute Cour de Justice s’appuie sur deux types de codes.
a) Si infraction au droit royal (1), la Haute Cour de Justice juge selon le bon droit (2)
b) Si l'instruction est issue d'un défaut de compétence à juger des auteurs des faits reprochés, la Haute Cour de Justice s’appuie sur les droits locaux ad hoc.(3)
(1) L'infraction au droit royal comprend tout acte portant préjudice au Roy ou ses domaines, à la famille royale, aux Pairs de France, aux Grands officiers, aux Officiers supérieurs de l’armée royale
(2)La peine sera à la discrétion du Chancelier en fonction de la notion de justice équitable.
(3) Dans ce cas, le juge de la cour local se doit de signifier son incompétence à rendre verdict au Chancelier
Pour mener justice, la Haute Cour de Justice s’appuie sur deux types de codes.
a) Si infraction au droit royal (1), la Haute Cour de Justice juge selon le bon droit (2)
b) Si l'instruction est issue d'un défaut de compétence à juger des auteurs des faits reprochés, la Haute Cour de Justice s’appuie sur les droits locaux ad hoc.(3)
(1) L'infraction au droit royal comprend tout acte portant préjudice au Roy ou ses domaines, à la famille royale, aux Pairs de France, aux Grands officiers, aux Officiers supérieurs de l’armée royale
(2)La peine sera à la discrétion du Chancelier en fonction de la notion de justice équitable.
(3) Dans ce cas, le juge de la cour local se doit de signifier son incompétence à rendre verdict au Chancelier
Citation:
Art. 221-33-4 – Des peines applicables
La Haute Cour de Justice réunie en séance plénière peut appliquer de plein droit l'ensemble des sanctions prévues dans le code pénal, suivant les procédures qui y sont décrites.
La Haute Cour de Justice réunie en séance extraordinaire peut prononcer les peines suivantes, outre les peines prévues dans les codes pénaux locaux :
- contre les comtes, ducs, ou gouverneurs en exercice, la déchéance du bénéfice des urnes, ainsi qu'une période d’inéligibilité.
-Retrait des titres, envoi du dossier au tribunal héraldique pour validation de la sanction héraldique.
- contre les cardinaux, outre les peines prévues dans les codes pénaux locaux, le président de séance laissera la Curie le soin de prendre action disciplinaire en interne.
-contre les Pairs, renvoi du verdict devant la commission disciplinaire interne de la Pairie, seule habilitée à prononcer l’exclusion.
- contre les Grands Officiers royaux, renvoi du verdict au Grand Maître de France pour action disciplinaire
Pour sa parfaite validité toute sanction de déchéance ou d’inéligibilité doit être contresignée de la main du Roy, de son représentant ou à défaut le Grand Maître de France
La Haute Cour de Justice réunie en séance plénière peut appliquer de plein droit l'ensemble des sanctions prévues dans le code pénal, suivant les procédures qui y sont décrites.
La Haute Cour de Justice réunie en séance extraordinaire peut prononcer les peines suivantes, outre les peines prévues dans les codes pénaux locaux :
- contre les comtes, ducs, ou gouverneurs en exercice, la déchéance du bénéfice des urnes, ainsi qu'une période d’inéligibilité.
-Retrait des titres, envoi du dossier au tribunal héraldique pour validation de la sanction héraldique.
- contre les cardinaux, outre les peines prévues dans les codes pénaux locaux, le président de séance laissera la Curie le soin de prendre action disciplinaire en interne.
-contre les Pairs, renvoi du verdict devant la commission disciplinaire interne de la Pairie, seule habilitée à prononcer l’exclusion.
- contre les Grands Officiers royaux, renvoi du verdict au Grand Maître de France pour action disciplinaire
Pour sa parfaite validité toute sanction de déchéance ou d’inéligibilité doit être contresignée de la main du Roy, de son représentant ou à défaut le Grand Maître de France
L'intégralité des statuts de la Haute Cour de Justice :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20377
Index du Forum -> Grande Chancellerie de France -> Haute Cour de Justice
Code:
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
À Grégoire d'Ailhaud, Grand Chancelier de France
À Argael Devirieux, en sa qualité de Pair de France,
Salut.
Les circonstances attenant au dernier procès clos par notre Haute Cour de Justice nous incitent à rappeler & proclamer :
Que la culpabilité de l'accusé a été établie dans le respect des statuts de la Haute Cour de Justice, par l'ensemble des juges ayant délibéré sur le verdict ;
Que la peine dont s'assortit le verdict de culpabilité était initialement la réduction du condamné à l'état de roture ; que cette peine nécessitait, selon les statuts de la Haute Cour de Justice, le contreseing de Notre personne ;
Que nous avons énoncé des motifs de refus de cette peine, non par complaisance, mais dans le respect de notre idée de la féodalité ;
Qu'il fallait dès lors prononcer une autre peine ;
Qu'attendu le crime de lèse-majesté dont s'est rendu coupable le condamné, il revenait en dernier lieu au Chancelier de France de décider de la peine ; qu'elle a ainsi été décidée au mieux, dans un égal respect des statuts de ladite Haute Cour de Justice, & sans contrevenir au verdict de culpabilité résolu par les juges ;
Que le verdict & la peine prononcés à l'encontre de Dragonet de Castelcerf l'ont donc été dans l'entier respect des statuts de la Haute Cour de Justice, du verdict de culpabilité résolu par les juges & de la peine résolue par le Chancelier de France, après légale intervention de Notre personne ;
Qu'il est à regretter, de la part d'un Pair & Grand Officier de la Couronne, une attitude d'opposition jetant un discrédit inutile & infondé sur la valeur des verdicts rendus par notre Haute Cour de Justice ; qu'il est également à regretter qu'un juge en la Haute Cour de Justice fasse preuve d'une telle ignorance des statuts de ladite Cour ;
Que nous invitons Argael Devirieux à mesurer pour l'avenir la pertinence de ses prises de position publiques, en particulier lorsqu'il s'agit de jeter le discrédit sur l'une de Nos institutions, qu'il a juré servir ;
Que nous joignons à la présente annonce les points des statuts de la Haute Cour de Justice ci-avant évoqués.
Daté à Paris, le dixième jour de janvier de l'an mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
[img]http://serenity.nuxit.net/eli/saunhac/sceauJ.png[/img][/quote]
[b]Extraits des statuts de la Haute Cour de Justice de France :[/b]
[quote]Art. 221-11-4 – Des sources du droit usitées en la Haute Cour de Justice
Pour mener justice, la Haute Cour de Justice s’appuie sur deux types de codes.
a) [b]Si infraction au droit royal (1), la Haute Cour de Justice juge selon le bon droit (2)[/b]
b) Si l'instruction est issue d'un défaut de compétence à juger des auteurs des faits reprochés, la Haute Cour de Justice s’appuie sur les droits locaux ad hoc.(3)
[b](1) L'infraction au droit royal comprend tout acte portant préjudice au Roy ou ses domaines, à la famille royale, aux Pairs de France, aux Grands officiers, aux Officiers supérieurs de l’armée royale
(2)La peine sera à la discrétion du Chancelier en fonction de la notion de justice équitable.[/b]
(3) Dans ce cas, le juge de la cour local se doit de signifier son incompétence à rendre verdict au Chancelier[/quote]
[quote]Art. 221-33-4 – Des peines applicables
La Haute Cour de Justice réunie en séance plénière peut appliquer de plein droit l'ensemble des sanctions prévues dans le code pénal, suivant les procédures qui y sont décrites.
La Haute Cour de Justice réunie en séance extraordinaire peut prononcer les peines suivantes, outre les peines prévues dans les codes pénaux locaux :
- contre les comtes, ducs, ou gouverneurs en exercice, la déchéance du bénéfice des urnes, ainsi qu'une période d’inéligibilité.
-Retrait des titres, envoi du dossier au tribunal héraldique pour validation de la sanction héraldique.
- contre les cardinaux, outre les peines prévues dans les codes pénaux locaux, le président de séance laissera la Curie le soin de prendre action disciplinaire en interne.
-contre les Pairs, renvoi du verdict devant la commission disciplinaire interne de la Pairie, seule habilitée à prononcer l’exclusion.
- contre les Grands Officiers royaux, renvoi du verdict au Grand Maître de France pour action disciplinaire
[b]Pour sa parfaite validité toute sanction de déchéance ou d’inéligibilité doit être contresignée de la main du Roy, de son représentant ou à défaut le Grand Maître de France [/b][/quote]
L'intégralité des statuts de la Haute Cour de Justice :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20377
Index du Forum -> Grande Chancellerie de France -> Haute Cour de Justice
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
À Grégoire d'Ailhaud, Grand Chancelier de France
À Argael Devirieux, en sa qualité de Pair de France,
Salut.
Les circonstances attenant au dernier procès clos par notre Haute Cour de Justice nous incitent à rappeler & proclamer :
Que la culpabilité de l'accusé a été établie dans le respect des statuts de la Haute Cour de Justice, par l'ensemble des juges ayant délibéré sur le verdict ;
Que la peine dont s'assortit le verdict de culpabilité était initialement la réduction du condamné à l'état de roture ; que cette peine nécessitait, selon les statuts de la Haute Cour de Justice, le contreseing de Notre personne ;
Que nous avons énoncé des motifs de refus de cette peine, non par complaisance, mais dans le respect de notre idée de la féodalité ;
Qu'il fallait dès lors prononcer une autre peine ;
Qu'attendu le crime de lèse-majesté dont s'est rendu coupable le condamné, il revenait en dernier lieu au Chancelier de France de décider de la peine ; qu'elle a ainsi été décidée au mieux, dans un égal respect des statuts de ladite Haute Cour de Justice, & sans contrevenir au verdict de culpabilité résolu par les juges ;
Que le verdict & la peine prononcés à l'encontre de Dragonet de Castelcerf l'ont donc été dans l'entier respect des statuts de la Haute Cour de Justice, du verdict de culpabilité résolu par les juges & de la peine résolue par le Chancelier de France, après légale intervention de Notre personne ;
Qu'il est à regretter, de la part d'un Pair & Grand Officier de la Couronne, une attitude d'opposition jetant un discrédit inutile & infondé sur la valeur des verdicts rendus par notre Haute Cour de Justice ; qu'il est également à regretter qu'un juge en la Haute Cour de Justice fasse preuve d'une telle ignorance des statuts de ladite Cour ;
Que nous invitons Argael Devirieux à mesurer pour l'avenir la pertinence de ses prises de position publiques, en particulier lorsqu'il s'agit de jeter le discrédit sur l'une de Nos institutions, qu'il a juré servir ;
Que nous joignons à la présente annonce les points des statuts de la Haute Cour de Justice ci-avant évoqués.
Daté à Paris, le dixième jour de janvier de l'an mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
[img]http://serenity.nuxit.net/eli/saunhac/sceauJ.png[/img][/quote]
[b]Extraits des statuts de la Haute Cour de Justice de France :[/b]
[quote]Art. 221-11-4 – Des sources du droit usitées en la Haute Cour de Justice
Pour mener justice, la Haute Cour de Justice s’appuie sur deux types de codes.
a) [b]Si infraction au droit royal (1), la Haute Cour de Justice juge selon le bon droit (2)[/b]
b) Si l'instruction est issue d'un défaut de compétence à juger des auteurs des faits reprochés, la Haute Cour de Justice s’appuie sur les droits locaux ad hoc.(3)
[b](1) L'infraction au droit royal comprend tout acte portant préjudice au Roy ou ses domaines, à la famille royale, aux Pairs de France, aux Grands officiers, aux Officiers supérieurs de l’armée royale
(2)La peine sera à la discrétion du Chancelier en fonction de la notion de justice équitable.[/b]
(3) Dans ce cas, le juge de la cour local se doit de signifier son incompétence à rendre verdict au Chancelier[/quote]
[quote]Art. 221-33-4 – Des peines applicables
La Haute Cour de Justice réunie en séance plénière peut appliquer de plein droit l'ensemble des sanctions prévues dans le code pénal, suivant les procédures qui y sont décrites.
La Haute Cour de Justice réunie en séance extraordinaire peut prononcer les peines suivantes, outre les peines prévues dans les codes pénaux locaux :
- contre les comtes, ducs, ou gouverneurs en exercice, la déchéance du bénéfice des urnes, ainsi qu'une période d’inéligibilité.
-Retrait des titres, envoi du dossier au tribunal héraldique pour validation de la sanction héraldique.
- contre les cardinaux, outre les peines prévues dans les codes pénaux locaux, le président de séance laissera la Curie le soin de prendre action disciplinaire en interne.
-contre les Pairs, renvoi du verdict devant la commission disciplinaire interne de la Pairie, seule habilitée à prononcer l’exclusion.
- contre les Grands Officiers royaux, renvoi du verdict au Grand Maître de France pour action disciplinaire
[b]Pour sa parfaite validité toute sanction de déchéance ou d’inéligibilité doit être contresignée de la main du Roy, de son représentant ou à défaut le Grand Maître de France [/b][/quote]
L'intégralité des statuts de la Haute Cour de Justice :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20377
Index du Forum -> Grande Chancellerie de France -> Haute Cour de Justice
Beatritz
Soutien à la croisade des Saintes Armées en Helvétie
Citation:
Nous, Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut par nos sujets, Très Aristotélicienne Reine de France, soucieuse de défendre la Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique & Romaine,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A la Curia Romana,
Salut & foi.
Nous annonçons par la présente soutenir sans réserves la croisade menée en Confédération Helvétique contre les hérétiques qui y exercent sans légitimité un pouvoir qu'ils n'ont de cesse de corrompre.
Toutes les mesures doivent être prises pour endiguer le flot impie qui y prend sa source.
Aussi, nous appelons toutes les forces vives disponibles dans les provinces voisines de la Confédération Helvétique à s'y rendre & prendre part aux assauts menées contre l'hérésie. Nous appelons toutes les provinces qui en ont les moyens d'aider au ravitaillement des Saintes Armées.
Toutes nos prières sont tournées vers la réussite de cette guerre pour la vérité & le Très Haut.
Fait à Paris, le 25 janvier de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A la Curia Romana,
Salut & foi.
Nous annonçons par la présente soutenir sans réserves la croisade menée en Confédération Helvétique contre les hérétiques qui y exercent sans légitimité un pouvoir qu'ils n'ont de cesse de corrompre.
Toutes les mesures doivent être prises pour endiguer le flot impie qui y prend sa source.
Aussi, nous appelons toutes les forces vives disponibles dans les provinces voisines de la Confédération Helvétique à s'y rendre & prendre part aux assauts menées contre l'hérésie. Nous appelons toutes les provinces qui en ont les moyens d'aider au ravitaillement des Saintes Armées.
Toutes nos prières sont tournées vers la réussite de cette guerre pour la vérité & le Très Haut.
Fait à Paris, le 25 janvier de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
Code:
[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut par nos sujets, Très Aristotélicienne Reine de France, soucieuse de défendre la Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique & Romaine,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A la Curia Romana,
Salut & foi.
Nous annonçons par la présente soutenir sans réserves la croisade menée en Confédération Helvétique contre les hérétiques qui y exercent sans légitimité un pouvoir qu'ils n'ont de cesse de corrompre.
Toutes les mesures doivent être prises pour endiguer le flot impie qui y prend sa source.
Aussi, nous appelons toutes les forces vives disponibles dans les provinces voisines de la Confédération Helvétique à s'y rendre & prendre part aux assauts menées contre l'hérésie. Nous appelons toutes les provinces qui en ont les moyens d'aider au ravitaillement des Saintes Armées.
Toutes nos prières sont tournées vers la réussite de cette guerre pour la vérité & le Très Haut.
Fait à Paris, le 25 janvier de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A la Curia Romana,
Salut & foi.
Nous annonçons par la présente soutenir sans réserves la croisade menée en Confédération Helvétique contre les hérétiques qui y exercent sans légitimité un pouvoir qu'ils n'ont de cesse de corrompre.
Toutes les mesures doivent être prises pour endiguer le flot impie qui y prend sa source.
Aussi, nous appelons toutes les forces vives disponibles dans les provinces voisines de la Confédération Helvétique à s'y rendre & prendre part aux assauts menées contre l'hérésie. Nous appelons toutes les provinces qui en ont les moyens d'aider au ravitaillement des Saintes Armées.
Toutes nos prières sont tournées vers la réussite de cette guerre pour la vérité & le Très Haut.
Fait à Paris, le 25 janvier de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
Beatritz
Des annonces de la Reine de France
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Au peuple de France,
Salut !
Il a été porté à notre connaissance qu'on nous attribuait des paroles & que l'on usurpait notre sceau. Il est illusoire de poursuivre les faussaires en justice pour ces usages de faux, mais il nous est loisible de proclamer :
Que toute annonce royale est relayée par les hérauts ou les secrétaires d'Etat, selon son type ;
Qu'aucune annonce officielle de la Couronne & a fortiori de la Reine n'échappe à ce relai ;
Qu'en cas d'absence de secrétaire d'Etat dans la province, il est possible à tout sujet du Royaume de France de s'enquérir des annonces à l'Antichambre du Louvre, où toute annonce officielle de la Couronne est consignée ;
Que nous, Reine de France, avons à cœur d'y faire consigner chacune de nos proclamations ;
Que nous n'utilisons de plus les sceaux de notre charge dans les cires jaunes ou vertes que dans les annonces publiques qui s'y trouvent copiées ;
Qu'ainsi, aucun document, quelle que soit la qualité de sa contrefaçon, ne saurait être considéré comme proclamation publique émanant de notre personne, s'il n'est point consigné dans ladite Antichambre ; que la présence d'un sceau prétendument nôtre ne saurait être une preuve de l'origine de quelque proclamation que ce soit.
Fait à Paris, le 25 janvier de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Au peuple de France,
Salut !
Il a été porté à notre connaissance qu'on nous attribuait des paroles & que l'on usurpait notre sceau. Il est illusoire de poursuivre les faussaires en justice pour ces usages de faux, mais il nous est loisible de proclamer :
Que toute annonce royale est relayée par les hérauts ou les secrétaires d'Etat, selon son type ;
Qu'aucune annonce officielle de la Couronne & a fortiori de la Reine n'échappe à ce relai ;
Qu'en cas d'absence de secrétaire d'Etat dans la province, il est possible à tout sujet du Royaume de France de s'enquérir des annonces à l'Antichambre du Louvre, où toute annonce officielle de la Couronne est consignée ;
Que nous, Reine de France, avons à cœur d'y faire consigner chacune de nos proclamations ;
Que nous n'utilisons de plus les sceaux de notre charge dans les cires jaunes ou vertes que dans les annonces publiques qui s'y trouvent copiées ;
Qu'ainsi, aucun document, quelle que soit la qualité de sa contrefaçon, ne saurait être considéré comme proclamation publique émanant de notre personne, s'il n'est point consigné dans ladite Antichambre ; que la présence d'un sceau prétendument nôtre ne saurait être une preuve de l'origine de quelque proclamation que ce soit.
Fait à Paris, le 25 janvier de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
Code:
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Au peuple de France,
Salut !
Il a été porté à notre connaissance qu'on nous attribuait des paroles & que l'on usurpait notre sceau. Il est illusoire de poursuivre les faussaires en justice pour ces usages de faux, mais il nous est loisible de proclamer :
Que toute annonce royale est relayée par les hérauts ou les secrétaires d'Etat, selon son type ;
Qu'aucune annonce officielle de la Couronne & a fortiori de la Reine n'échappe à ce relai ;
Qu'en cas d'absence de secrétaire d'Etat dans la province, il est possible à tout sujet du Royaume de France de s'enquérir des annonces à l'Antichambre du Louvre, où toute annonce officielle de la Couronne est consignée ;
Que nous, Reine de France, avons à cœur d'y faire consigner chacune de nos proclamations ;
Que nous n'utilisons de plus les sceaux de notre charge dans les cires jaunes ou vertes que dans les annonces publiques qui s'y trouvent copiées ;
Qu'ainsi, aucun document, quelle que soit la qualité de sa contrefaçon, ne saurait être considéré comme proclamation publique émanant de notre personne, s'il n'est point consigné dans ladite Antichambre ; que la présence d'un sceau prétendument nôtre ne saurait être une preuve de l'origine de quelque proclamation que ce soit.
Fait à Paris, le 25 janvier de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img][/quote]
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Au peuple de France,
Salut !
Il a été porté à notre connaissance qu'on nous attribuait des paroles & que l'on usurpait notre sceau. Il est illusoire de poursuivre les faussaires en justice pour ces usages de faux, mais il nous est loisible de proclamer :
Que toute annonce royale est relayée par les hérauts ou les secrétaires d'Etat, selon son type ;
Qu'aucune annonce officielle de la Couronne & a fortiori de la Reine n'échappe à ce relai ;
Qu'en cas d'absence de secrétaire d'Etat dans la province, il est possible à tout sujet du Royaume de France de s'enquérir des annonces à l'Antichambre du Louvre, où toute annonce officielle de la Couronne est consignée ;
Que nous, Reine de France, avons à cœur d'y faire consigner chacune de nos proclamations ;
Que nous n'utilisons de plus les sceaux de notre charge dans les cires jaunes ou vertes que dans les annonces publiques qui s'y trouvent copiées ;
Qu'ainsi, aucun document, quelle que soit la qualité de sa contrefaçon, ne saurait être considéré comme proclamation publique émanant de notre personne, s'il n'est point consigné dans ladite Antichambre ; que la présence d'un sceau prétendument nôtre ne saurait être une preuve de l'origine de quelque proclamation que ce soit.
Fait à Paris, le 25 janvier de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img][/quote]
Beatritz
De l'élection des conseils comtaux et ducaux
Citation:
Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
Au peuple de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Par la présente,
Tenons à rappeler qu'aucun régime où la désignation du Conseil ne serait pas laissée à l'appréciation directe du peuple ne sera approuvé par la Couronne, conformément aux lois royales, plus précisément aux articles 241-11-3 et 242-11-1.
Fait à Paris, le 3 févrierde l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.
Au peuple de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Par la présente,
Tenons à rappeler qu'aucun régime où la désignation du Conseil ne serait pas laissée à l'appréciation directe du peuple ne sera approuvé par la Couronne, conformément aux lois royales, plus précisément aux articles 241-11-3 et 242-11-1.
Fait à Paris, le 3 févrierde l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.
Annexe :
Citation:
Chapitre 1 – Des compétences accordées aux provinces du domaine royal
Section 1 – Des conseils ducaux et comtaux du domaine royal
[...]
Art. 241-11-3 – De la constitution des conseils
Sa Majesté accorde aux sujets du domaine royal le vote de leurs conseillers, et le droit de se présenter au
gouvernement de leur province, selon la procédure suivante :
a) Trente jours avant l’énoncé des suffrages, possibilité est donnée aux candidats de déposer leurs
listes. A cet effet, le tête de liste doit verser au Trésor Royal la somme de deux cents (200) écus, en
monnaie sonnante et trébuchante, et doit faire état dans les registres officiels des noms de ses onze
colistiers. Sa Majesté accorde toutefois aux têtes de listes le droit de ne pas faire figurer
immédiatement le nom de leurs colistiers. Les colistiers devront confirmer par signature des
registres leur participation à ladite liste. En sus, la liste devra verser au Trésor du Duché ou du
Comté la somme de mille (1 000) écus pour être ouverte aux suffrages. Nul ne peut valider sa
participation à deux listes différentes.
b) Six jours avant l’énoncé des suffrages, possibilité est donnée aux résidents, fiscaux comme de
passage, de se prononcer pour le choix de leurs gouvernants. Le vote est nominatif et unique.
c) Le jour de la proclamation des résultats, les listes sont classées par ordre décroissant de
suffrages, exprimés en pourcentage des suffrages exprimés. Le mode de scrutin est, par décision
royale, le scrutin de liste proportionnel à un tour.
Sa Majesté accorde aux élus du peuple le droit d’élire leur Duc ou Comté immédiatement après la
proclamation des résultats, conformément à la procédure décrite ci-dessous :
a) Immédiatement après la proclamation des résultats, les douze élus du peuple doivent faire
connaître par suffrage privé, écrit, et unique, le nom du Duc ou du Comte. Nulle considération du
statut de tête de liste ne saurait contraindre le vote. Nulle considération de la reddition des suffrages
ne saurait autrement que moralement contraindre le choix du Duc ou du Comte.
b) Deux jours après la proclamation des suffrages, compte-rendu des suffrages du second tour est
donné aux douze élus du peuple. Sa Majesté accorde aux autorités locales le droit de délibérer sur la
publication desdits suffrages. Si, à l’issue du second tour, aucun élu du peuple ne s’est détaché, un
second tour est organisé.
c) En cas d’abstention, la majorité absolue des suffrages exprimés est requise ; s’il n’y a point
d’abstention, la majorité absolue est fixée à sept (7) voix.[/b]
Section 1 – Des conseils ducaux et comtaux du domaine royal
[...]
Art. 241-11-3 – De la constitution des conseils
Sa Majesté accorde aux sujets du domaine royal le vote de leurs conseillers, et le droit de se présenter au
gouvernement de leur province, selon la procédure suivante :
a) Trente jours avant l’énoncé des suffrages, possibilité est donnée aux candidats de déposer leurs
listes. A cet effet, le tête de liste doit verser au Trésor Royal la somme de deux cents (200) écus, en
monnaie sonnante et trébuchante, et doit faire état dans les registres officiels des noms de ses onze
colistiers. Sa Majesté accorde toutefois aux têtes de listes le droit de ne pas faire figurer
immédiatement le nom de leurs colistiers. Les colistiers devront confirmer par signature des
registres leur participation à ladite liste. En sus, la liste devra verser au Trésor du Duché ou du
Comté la somme de mille (1 000) écus pour être ouverte aux suffrages. Nul ne peut valider sa
participation à deux listes différentes.
b) Six jours avant l’énoncé des suffrages, possibilité est donnée aux résidents, fiscaux comme de
passage, de se prononcer pour le choix de leurs gouvernants. Le vote est nominatif et unique.
c) Le jour de la proclamation des résultats, les listes sont classées par ordre décroissant de
suffrages, exprimés en pourcentage des suffrages exprimés. Le mode de scrutin est, par décision
royale, le scrutin de liste proportionnel à un tour.
Sa Majesté accorde aux élus du peuple le droit d’élire leur Duc ou Comté immédiatement après la
proclamation des résultats, conformément à la procédure décrite ci-dessous :
a) Immédiatement après la proclamation des résultats, les douze élus du peuple doivent faire
connaître par suffrage privé, écrit, et unique, le nom du Duc ou du Comte. Nulle considération du
statut de tête de liste ne saurait contraindre le vote. Nulle considération de la reddition des suffrages
ne saurait autrement que moralement contraindre le choix du Duc ou du Comte.
b) Deux jours après la proclamation des suffrages, compte-rendu des suffrages du second tour est
donné aux douze élus du peuple. Sa Majesté accorde aux autorités locales le droit de délibérer sur la
publication desdits suffrages. Si, à l’issue du second tour, aucun élu du peuple ne s’est détaché, un
second tour est organisé.
c) En cas d’abstention, la majorité absolue des suffrages exprimés est requise ; s’il n’y a point
d’abstention, la majorité absolue est fixée à sept (7) voix.[/b]
Citation:
Chapitre 2 – Des compétences accordées aux provinces de France
Section 1 – Des conseils ducaux et comtaux des provinces de France
Art. 242-11-1 – Des clauses identiques
Les articles 241-11-1 à 241-11-3, et 241-11-6 à 241-11-8 s’appliquent de plein droit et sans restriction
dans toute province de France.
Section 1 – Des conseils ducaux et comtaux des provinces de France
Art. 242-11-1 – Des clauses identiques
Les articles 241-11-1 à 241-11-3, et 241-11-6 à 241-11-8 s’appliquent de plein droit et sans restriction
dans toute province de France.
Code:
[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
Au peuple de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Par la présente,
Tenons à rappeler qu'aucun régime où la désignation du Conseil ne serait pas laissée à l'appréciation directe du peuple ne sera approuvé par la Couronne, conformément aux lois royales, plus précisément aux articles 241-11-3 et 242-11-1.
Fait à Paris, le 3 févrierde l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img] [/quote]
Annexe :
[quote][color=#0000cc][size=18][i][b]Chapitre 1 – Des compétences accordées aux provinces du domaine royal[/b][/i][/size][/color]
[b]Section 1 – Des conseils ducaux et comtaux du domaine royal[/b]
[...]
[color=#000099][b]Art. 241-11-3 – De la constitution des conseils[/b][/color]
Sa Majesté accorde aux sujets du domaine royal le vote de leurs conseillers, et le droit de se présenter au
gouvernement de leur province, selon la procédure suivante :
a) Trente jours avant l’énoncé des suffrages, possibilité est donnée aux candidats de déposer leurs
listes. A cet effet, le tête de liste doit verser au Trésor Royal la somme de deux cents (200) écus, en
monnaie sonnante et trébuchante, et doit faire état dans les registres officiels des noms de ses onze
colistiers. Sa Majesté accorde toutefois aux têtes de listes le droit de ne pas faire figurer
immédiatement le nom de leurs colistiers. Les colistiers devront confirmer par signature des
registres leur participation à ladite liste. En sus, la liste devra verser au Trésor du Duché ou du
Comté la somme de mille (1 000) écus pour être ouverte aux suffrages. Nul ne peut valider sa
participation à deux listes différentes.
b) Six jours avant l’énoncé des suffrages, possibilité est donnée aux résidents, fiscaux comme de
passage, de se prononcer pour le choix de leurs gouvernants. Le vote est nominatif et unique.
c) Le jour de la proclamation des résultats, les listes sont classées par ordre décroissant de
suffrages, exprimés en pourcentage des suffrages exprimés. Le mode de scrutin est, par décision
royale, le scrutin de liste proportionnel à un tour.
Sa Majesté accorde aux élus du peuple le droit d’élire leur Duc ou Comté immédiatement après la
proclamation des résultats, conformément à la procédure décrite ci-dessous :
a) Immédiatement après la proclamation des résultats, les douze élus du peuple doivent faire
connaître par suffrage privé, écrit, et unique, le nom du Duc ou du Comte. Nulle considération du
statut de tête de liste ne saurait contraindre le vote. Nulle considération de la reddition des suffrages
ne saurait autrement que moralement contraindre le choix du Duc ou du Comte.
b) Deux jours après la proclamation des suffrages, compte-rendu des suffrages du second tour est
donné aux douze élus du peuple. Sa Majesté accorde aux autorités locales le droit de délibérer sur la
publication desdits suffrages. Si, à l’issue du second tour, aucun élu du peuple ne s’est détaché, un
second tour est organisé.
c) En cas d’abstention, la majorité absolue des suffrages exprimés est requise ; s’il n’y a point
d’abstention, la majorité absolue est fixée à sept (7) voix.[/b][/quote]
[quote][color=#0000cc][size=18][i][b]Chapitre 2 – Des compétences accordées aux provinces de France[/b][/i][/size][/color]
[b]Section 1 – Des conseils ducaux et comtaux des provinces de France[/b]
[color=#000099][b]Art. 242-11-1 – Des clauses identiques[/b][/color]
Les articles 241-11-1 à 241-11-3, et 241-11-6 à 241-11-8 s’appliquent de plein droit et sans restriction
dans toute province de France.[/quote]
Au peuple de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Par la présente,
Tenons à rappeler qu'aucun régime où la désignation du Conseil ne serait pas laissée à l'appréciation directe du peuple ne sera approuvé par la Couronne, conformément aux lois royales, plus précisément aux articles 241-11-3 et 242-11-1.
Fait à Paris, le 3 févrierde l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img] [/quote]
Annexe :
[quote][color=#0000cc][size=18][i][b]Chapitre 1 – Des compétences accordées aux provinces du domaine royal[/b][/i][/size][/color]
[b]Section 1 – Des conseils ducaux et comtaux du domaine royal[/b]
[...]
[color=#000099][b]Art. 241-11-3 – De la constitution des conseils[/b][/color]
Sa Majesté accorde aux sujets du domaine royal le vote de leurs conseillers, et le droit de se présenter au
gouvernement de leur province, selon la procédure suivante :
a) Trente jours avant l’énoncé des suffrages, possibilité est donnée aux candidats de déposer leurs
listes. A cet effet, le tête de liste doit verser au Trésor Royal la somme de deux cents (200) écus, en
monnaie sonnante et trébuchante, et doit faire état dans les registres officiels des noms de ses onze
colistiers. Sa Majesté accorde toutefois aux têtes de listes le droit de ne pas faire figurer
immédiatement le nom de leurs colistiers. Les colistiers devront confirmer par signature des
registres leur participation à ladite liste. En sus, la liste devra verser au Trésor du Duché ou du
Comté la somme de mille (1 000) écus pour être ouverte aux suffrages. Nul ne peut valider sa
participation à deux listes différentes.
b) Six jours avant l’énoncé des suffrages, possibilité est donnée aux résidents, fiscaux comme de
passage, de se prononcer pour le choix de leurs gouvernants. Le vote est nominatif et unique.
c) Le jour de la proclamation des résultats, les listes sont classées par ordre décroissant de
suffrages, exprimés en pourcentage des suffrages exprimés. Le mode de scrutin est, par décision
royale, le scrutin de liste proportionnel à un tour.
Sa Majesté accorde aux élus du peuple le droit d’élire leur Duc ou Comté immédiatement après la
proclamation des résultats, conformément à la procédure décrite ci-dessous :
a) Immédiatement après la proclamation des résultats, les douze élus du peuple doivent faire
connaître par suffrage privé, écrit, et unique, le nom du Duc ou du Comte. Nulle considération du
statut de tête de liste ne saurait contraindre le vote. Nulle considération de la reddition des suffrages
ne saurait autrement que moralement contraindre le choix du Duc ou du Comte.
b) Deux jours après la proclamation des suffrages, compte-rendu des suffrages du second tour est
donné aux douze élus du peuple. Sa Majesté accorde aux autorités locales le droit de délibérer sur la
publication desdits suffrages. Si, à l’issue du second tour, aucun élu du peuple ne s’est détaché, un
second tour est organisé.
c) En cas d’abstention, la majorité absolue des suffrages exprimés est requise ; s’il n’y a point
d’abstention, la majorité absolue est fixée à sept (7) voix.[/b][/quote]
[quote][color=#0000cc][size=18][i][b]Chapitre 2 – Des compétences accordées aux provinces de France[/b][/i][/size][/color]
[b]Section 1 – Des conseils ducaux et comtaux des provinces de France[/b]
[color=#000099][b]Art. 242-11-1 – Des clauses identiques[/b][/color]
Les articles 241-11-1 à 241-11-3, et 241-11-6 à 241-11-8 s’appliquent de plein droit et sans restriction
dans toute province de France.[/quote]
Beatritz
Edit de Gien
Citation:
Edit de Gien portant révocation de l’édit royal du 20 septembre 1458.
Béatrice, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple, Reine de France : à tous présents et à venir. Salut.
Le Roi Levan le troisième, notre prédécesseur, voulant empêcher que la paix qu’il avait procurée à ses sujets ne fut troublée à l’occasion d’attaques incessantes contre les terres et établissements du Domaine royal, avait par son édit donné à Paris au mois de septembre 1458, réglé la conduite à tenir à l’égard de ceux qui s’en prendraient aux terres et établissements du Domaine royal, la justice qui leur serait rendue et enfin pourvu au sort de la gentillesse des convaincus de tels crimes.
Nous voyons présentement que les dispositions dudit édit ne satisfont pas à notre volonté et nous avons jugé que nous ne pouvions rien faire de mieux pour parvenir au succès du dessein des Rois nosdits prédécesseurs, dans lequel nous sommes entrés dès notre avènement à la Couronne, que de révoquer entièrement ledit édit et tout ce qui a été fait depuis à sa suite.
I
Faisons savoir, que Nous, pour ces causes et autres à ce nous mouvant, et de notre certaine science, pleine puissance, et autorité Royale, avons par ce présent édit perpétuel et irrévocable, supprimé et révoqué, supprimons et révoquons, l’édit du Roi notredit prédécesseur, donné à Paris au mois de septembre 1458, en toute son étendue.
Voulons et nous plaît, que toutes poursuites entamées contre ceux qui ont porté atteinte au terres ou établissements du Domaine royal dans notre royaume, pays, terres et seigneuries de notre obéissance soient jugés selon le présent édit.
II
Défendons à nosdits sujets de s’attaquer sous quelque prétexte que ce puisse être aux terres et établissements du Domaine royal quand bien même ladite atteinte aurait été exercée dans l’accomplissement d’un serment de vassalité.
III
Défendons pareillement à tous seigneurs de quelque condition qu’ils soient de faire l’exercice de leurs liens de suzeraineté de quelque qualité qu’ils soient afin de provoquer une attaque contre les terres ou établissements du Domaine royal à peine contre tous nosdits sujets, qui feraient ledit exercice, d’être traduits avec diligence en nos cours de justice.
IV
Voulons et nous plaît d’établir que les terres et établissements des provinces du Domaine royal forment irrévocablement et à perpétuité un seul et même ensemble dont chaque province forme une circonscription particulière. Que si un de nosdits sujets se trouve par ses actes ou ses paroles suspecté d’une atteinte aux terres ou établissement du Domaine royal, il sera traduit indifféremment devant l’une des cours de justice des provinces du Domaine royal sans préjudice des règles particulières relatives à notre Haute cour de justice.
V
Faisons très expresses et itératives défenses à tout seigneur de prononcer la rupture vassalique contre un serment auquel il n’est pas partie. Qu’ainsi tout gentilhomme qui, n’étant pas notre vassal, et s’en étant pris à aux terres ou établissements du Domaine royal, ne saura pour cela voir ses liens vassaliques brisés par nous.
VI
A l’égard des convaincus de crimes d’atteinte aux terres ou établissements du Domaine royal, voulons qu’ils soient punis puis bannis desdites terres cinq jours après la publication de leur jugement ; et démis et privés des charges et fonctions quelles qu’elles soient exercées au sein des établissements royaux de notre obéissance. Nous enjoignons bien expressément aux juges de se conformer aux vénérables et immémoriales lois qui régissent nos règnes.
VII
Pourrons au surplus lesdits criminels, en attendant qu’il plaise à Dieu de leur pardonner, de demeurer dans les villes et lieux de notre royaume, pays et terre de notre obéissance, y continuer leur commerce et jouir de leurs biens sans pouvoir être troublés ni empêchés sous prétexte de leur état criminel à condition, pour nos sujets de noble vie, de ne pas avoir fait l’objet d’une destitution prononcée par leur suzerain pour indignité, selon les règles du Tribunal Héraldique.
Si donnons en mandement en nos âmes et nos conseillers les gens tenant nos cours de parlement, chambre de nos comptes à Paris, Grands Officiers de la Couronne et autres Officiers qu'il appartiendra et à leurs lieutenants, qu'ils fassent lire, publier et enregistrer notre présent édit, en leur cours et juridictions, même en vacations, et celui-ci entretenir et faire entretenir, garder et observer de points en points et sans y contrevenir, ni permettre qu'il soit contrevenu en aucune manière : car tel est notre plaisir.
Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre sceau à cesdites présentes.
Donné à Paris au troisième jour du mois de février 1458. Et de notre règne le premier. Signé Béatrice de Castelmaure-Frayner et sur le repli, visa Marie-Alice Jagellon Alterac, et à côté, par la Reine, Valorl. Et scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
Béatrice, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple, Reine de France : à tous présents et à venir. Salut.
Le Roi Levan le troisième, notre prédécesseur, voulant empêcher que la paix qu’il avait procurée à ses sujets ne fut troublée à l’occasion d’attaques incessantes contre les terres et établissements du Domaine royal, avait par son édit donné à Paris au mois de septembre 1458, réglé la conduite à tenir à l’égard de ceux qui s’en prendraient aux terres et établissements du Domaine royal, la justice qui leur serait rendue et enfin pourvu au sort de la gentillesse des convaincus de tels crimes.
Nous voyons présentement que les dispositions dudit édit ne satisfont pas à notre volonté et nous avons jugé que nous ne pouvions rien faire de mieux pour parvenir au succès du dessein des Rois nosdits prédécesseurs, dans lequel nous sommes entrés dès notre avènement à la Couronne, que de révoquer entièrement ledit édit et tout ce qui a été fait depuis à sa suite.
I
Faisons savoir, que Nous, pour ces causes et autres à ce nous mouvant, et de notre certaine science, pleine puissance, et autorité Royale, avons par ce présent édit perpétuel et irrévocable, supprimé et révoqué, supprimons et révoquons, l’édit du Roi notredit prédécesseur, donné à Paris au mois de septembre 1458, en toute son étendue.
Voulons et nous plaît, que toutes poursuites entamées contre ceux qui ont porté atteinte au terres ou établissements du Domaine royal dans notre royaume, pays, terres et seigneuries de notre obéissance soient jugés selon le présent édit.
II
Défendons à nosdits sujets de s’attaquer sous quelque prétexte que ce puisse être aux terres et établissements du Domaine royal quand bien même ladite atteinte aurait été exercée dans l’accomplissement d’un serment de vassalité.
III
Défendons pareillement à tous seigneurs de quelque condition qu’ils soient de faire l’exercice de leurs liens de suzeraineté de quelque qualité qu’ils soient afin de provoquer une attaque contre les terres ou établissements du Domaine royal à peine contre tous nosdits sujets, qui feraient ledit exercice, d’être traduits avec diligence en nos cours de justice.
IV
Voulons et nous plaît d’établir que les terres et établissements des provinces du Domaine royal forment irrévocablement et à perpétuité un seul et même ensemble dont chaque province forme une circonscription particulière. Que si un de nosdits sujets se trouve par ses actes ou ses paroles suspecté d’une atteinte aux terres ou établissement du Domaine royal, il sera traduit indifféremment devant l’une des cours de justice des provinces du Domaine royal sans préjudice des règles particulières relatives à notre Haute cour de justice.
V
Faisons très expresses et itératives défenses à tout seigneur de prononcer la rupture vassalique contre un serment auquel il n’est pas partie. Qu’ainsi tout gentilhomme qui, n’étant pas notre vassal, et s’en étant pris à aux terres ou établissements du Domaine royal, ne saura pour cela voir ses liens vassaliques brisés par nous.
VI
A l’égard des convaincus de crimes d’atteinte aux terres ou établissements du Domaine royal, voulons qu’ils soient punis puis bannis desdites terres cinq jours après la publication de leur jugement ; et démis et privés des charges et fonctions quelles qu’elles soient exercées au sein des établissements royaux de notre obéissance. Nous enjoignons bien expressément aux juges de se conformer aux vénérables et immémoriales lois qui régissent nos règnes.
VII
Pourrons au surplus lesdits criminels, en attendant qu’il plaise à Dieu de leur pardonner, de demeurer dans les villes et lieux de notre royaume, pays et terre de notre obéissance, y continuer leur commerce et jouir de leurs biens sans pouvoir être troublés ni empêchés sous prétexte de leur état criminel à condition, pour nos sujets de noble vie, de ne pas avoir fait l’objet d’une destitution prononcée par leur suzerain pour indignité, selon les règles du Tribunal Héraldique.
Si donnons en mandement en nos âmes et nos conseillers les gens tenant nos cours de parlement, chambre de nos comptes à Paris, Grands Officiers de la Couronne et autres Officiers qu'il appartiendra et à leurs lieutenants, qu'ils fassent lire, publier et enregistrer notre présent édit, en leur cours et juridictions, même en vacations, et celui-ci entretenir et faire entretenir, garder et observer de points en points et sans y contrevenir, ni permettre qu'il soit contrevenu en aucune manière : car tel est notre plaisir.
Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre sceau à cesdites présentes.
Donné à Paris au troisième jour du mois de février 1458. Et de notre règne le premier. Signé Béatrice de Castelmaure-Frayner et sur le repli, visa Marie-Alice Jagellon Alterac, et à côté, par la Reine, Valorl. Et scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
Code:
[quote]Edit de Gien portant révocation de l’édit royal du 20 septembre 1458.
Béatrice, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple, Reine de France : à tous présents et à venir. Salut.
Le Roi Levan le troisième, notre prédécesseur, voulant empêcher que la paix qu’il avait procurée à ses sujets ne fut troublée à l’occasion d’attaques incessantes contre les terres et établissements du Domaine royal, avait par son édit donné à Paris au mois de septembre 1458, réglé la conduite à tenir à l’égard de ceux qui s’en prendraient aux terres et établissements du Domaine royal, la justice qui leur serait rendue et enfin pourvu au sort de la gentillesse des convaincus de tels crimes.
Nous voyons présentement que les dispositions dudit édit ne satisfont pas à notre volonté et nous avons jugé que nous ne pouvions rien faire de mieux pour parvenir au succès du dessein des Rois nosdits prédécesseurs, dans lequel nous sommes entrés dès notre avènement à la Couronne, que de révoquer entièrement ledit édit et tout ce qui a été fait depuis à sa suite.
I
Faisons savoir, que Nous, pour ces causes et autres à ce nous mouvant, et de notre certaine science, pleine puissance, et autorité Royale, avons par ce présent édit perpétuel et irrévocable, supprimé et révoqué, supprimons et révoquons, l’édit du Roi notredit prédécesseur, donné à Paris au mois de septembre 1458, en toute son étendue.
Voulons et nous plaît, que toutes poursuites entamées contre ceux qui ont porté atteinte au terres ou établissements du Domaine royal dans notre royaume, pays, terres et seigneuries de notre obéissance soient jugés selon le présent édit.
II
Défendons à nosdits sujets de s’attaquer sous quelque prétexte que ce puisse être aux terres et établissements du Domaine royal quand bien même ladite atteinte aurait été exercée dans l’accomplissement d’un serment de vassalité.
III
Défendons pareillement à tous seigneurs de quelque condition qu’ils soient de faire l’exercice de leurs liens de suzeraineté de quelque qualité qu’ils soient afin de provoquer une attaque contre les terres ou établissements du Domaine royal à peine contre tous nosdits sujets, qui feraient ledit exercice, d’être traduits avec diligence en nos cours de justice.
IV
Voulons et nous plaît d’établir que les terres et établissements des provinces du Domaine royal forment irrévocablement et à perpétuité un seul et même ensemble dont chaque province forme une circonscription particulière. Que si un de nosdits sujets se trouve par ses actes ou ses paroles suspecté d’une atteinte aux terres ou établissement du Domaine royal, il sera traduit indifféremment devant l’une des cours de justice des provinces du Domaine royal sans préjudice des règles particulières relatives à notre Haute cour de justice.
V
Faisons très expresses et itératives défenses à tout seigneur de prononcer la rupture vassalique contre un serment auquel il n’est pas partie. Qu’ainsi tout gentilhomme qui, n’étant pas notre vassal, et s’en étant pris à aux terres ou établissements du Domaine royal, ne saura pour cela voir ses liens vassaliques brisés par nous.
VI
A l’égard des convaincus de crimes d’atteinte aux terres ou établissements du Domaine royal, voulons qu’ils soient punis puis bannis desdites terres cinq jours après la publication de leur jugement ; et démis et privés des charges et fonctions quelles qu’elles soient exercées au sein des établissements royaux de notre obéissance. Nous enjoignons bien expressément aux juges de se conformer aux vénérables et immémoriales lois qui régissent nos règnes.
VII
Pourrons au surplus lesdits criminels, en attendant qu’il plaise à Dieu de leur pardonner, de demeurer dans les villes et lieux de notre royaume, pays et terre de notre obéissance, y continuer leur commerce et jouir de leurs biens sans pouvoir être troublés ni empêchés sous prétexte de leur état criminel à condition, pour nos sujets de noble vie, de ne pas avoir fait l’objet d’une destitution prononcée par leur suzerain pour indignité, selon les règles du Tribunal Héraldique.
Si donnons en mandement en nos âmes et nos conseillers les gens tenant nos cours de parlement, chambre de nos comptes à Paris, Grands Officiers de la Couronne et autres Officiers qu'il appartiendra et à leurs lieutenants, qu'ils fassent lire, publier et enregistrer notre présent édit, en leur cours et juridictions, même en vacations, et celui-ci entretenir et faire entretenir, garder et observer de points en points et sans y contrevenir, ni permettre qu'il soit contrevenu en aucune manière : car tel est notre plaisir.
Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre sceau à cesdites présentes.
Donné à Paris au troisième jour du mois de février 1458. Et de notre règne le premier. Signé Béatrice de Castelmaure-Frayner et sur le repli, visa Marie-Alice Jagellon Alterac, et à côté, par la Reine, Valorl. Et scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
[list][list][img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVertLacs.png[/img][/list][/list]
[img]http://img159.imageshack.us/img159/534/grandmaitredefrancevekr5.gif[/img] [img]http://grandfestival.voila.net/Sceauvert.png[/img]
[/quote]
Béatrice, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple, Reine de France : à tous présents et à venir. Salut.
Le Roi Levan le troisième, notre prédécesseur, voulant empêcher que la paix qu’il avait procurée à ses sujets ne fut troublée à l’occasion d’attaques incessantes contre les terres et établissements du Domaine royal, avait par son édit donné à Paris au mois de septembre 1458, réglé la conduite à tenir à l’égard de ceux qui s’en prendraient aux terres et établissements du Domaine royal, la justice qui leur serait rendue et enfin pourvu au sort de la gentillesse des convaincus de tels crimes.
Nous voyons présentement que les dispositions dudit édit ne satisfont pas à notre volonté et nous avons jugé que nous ne pouvions rien faire de mieux pour parvenir au succès du dessein des Rois nosdits prédécesseurs, dans lequel nous sommes entrés dès notre avènement à la Couronne, que de révoquer entièrement ledit édit et tout ce qui a été fait depuis à sa suite.
I
Faisons savoir, que Nous, pour ces causes et autres à ce nous mouvant, et de notre certaine science, pleine puissance, et autorité Royale, avons par ce présent édit perpétuel et irrévocable, supprimé et révoqué, supprimons et révoquons, l’édit du Roi notredit prédécesseur, donné à Paris au mois de septembre 1458, en toute son étendue.
Voulons et nous plaît, que toutes poursuites entamées contre ceux qui ont porté atteinte au terres ou établissements du Domaine royal dans notre royaume, pays, terres et seigneuries de notre obéissance soient jugés selon le présent édit.
II
Défendons à nosdits sujets de s’attaquer sous quelque prétexte que ce puisse être aux terres et établissements du Domaine royal quand bien même ladite atteinte aurait été exercée dans l’accomplissement d’un serment de vassalité.
III
Défendons pareillement à tous seigneurs de quelque condition qu’ils soient de faire l’exercice de leurs liens de suzeraineté de quelque qualité qu’ils soient afin de provoquer une attaque contre les terres ou établissements du Domaine royal à peine contre tous nosdits sujets, qui feraient ledit exercice, d’être traduits avec diligence en nos cours de justice.
IV
Voulons et nous plaît d’établir que les terres et établissements des provinces du Domaine royal forment irrévocablement et à perpétuité un seul et même ensemble dont chaque province forme une circonscription particulière. Que si un de nosdits sujets se trouve par ses actes ou ses paroles suspecté d’une atteinte aux terres ou établissement du Domaine royal, il sera traduit indifféremment devant l’une des cours de justice des provinces du Domaine royal sans préjudice des règles particulières relatives à notre Haute cour de justice.
V
Faisons très expresses et itératives défenses à tout seigneur de prononcer la rupture vassalique contre un serment auquel il n’est pas partie. Qu’ainsi tout gentilhomme qui, n’étant pas notre vassal, et s’en étant pris à aux terres ou établissements du Domaine royal, ne saura pour cela voir ses liens vassaliques brisés par nous.
VI
A l’égard des convaincus de crimes d’atteinte aux terres ou établissements du Domaine royal, voulons qu’ils soient punis puis bannis desdites terres cinq jours après la publication de leur jugement ; et démis et privés des charges et fonctions quelles qu’elles soient exercées au sein des établissements royaux de notre obéissance. Nous enjoignons bien expressément aux juges de se conformer aux vénérables et immémoriales lois qui régissent nos règnes.
VII
Pourrons au surplus lesdits criminels, en attendant qu’il plaise à Dieu de leur pardonner, de demeurer dans les villes et lieux de notre royaume, pays et terre de notre obéissance, y continuer leur commerce et jouir de leurs biens sans pouvoir être troublés ni empêchés sous prétexte de leur état criminel à condition, pour nos sujets de noble vie, de ne pas avoir fait l’objet d’une destitution prononcée par leur suzerain pour indignité, selon les règles du Tribunal Héraldique.
Si donnons en mandement en nos âmes et nos conseillers les gens tenant nos cours de parlement, chambre de nos comptes à Paris, Grands Officiers de la Couronne et autres Officiers qu'il appartiendra et à leurs lieutenants, qu'ils fassent lire, publier et enregistrer notre présent édit, en leur cours et juridictions, même en vacations, et celui-ci entretenir et faire entretenir, garder et observer de points en points et sans y contrevenir, ni permettre qu'il soit contrevenu en aucune manière : car tel est notre plaisir.
Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre sceau à cesdites présentes.
Donné à Paris au troisième jour du mois de février 1458. Et de notre règne le premier. Signé Béatrice de Castelmaure-Frayner et sur le repli, visa Marie-Alice Jagellon Alterac, et à côté, par la Reine, Valorl. Et scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
[list][list][img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVertLacs.png[/img][/list][/list]
[img]http://img159.imageshack.us/img159/534/grandmaitredefrancevekr5.gif[/img] [img]http://grandfestival.voila.net/Sceauvert.png[/img]
[/quote]
Beatritz
Des grâces et de la Cour d'Appel
Citation:
Nous Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple, reine de France,
À tous présents et à venir, salut.
En accord avec les coutumes de nos prédécesseurs d’illustre mémoire, proclamons :
donnons en mandement en nos âmes et nos conseillers les gens tenant nos cours de parlement, chambre de nos comptes à Paris, Grands Officiers de la Couronne et autres Officiers qu'il appartiendra et à leurs lieutenants, qu'ils fassent lire, publier et enregistrer notre présente décision, en leur cours et juridictions, et celui-ci entretenir et faire entretenir, garder et observer de points en points et sans y contrevenir, ni permettre qu'il soit contrevenu en aucune manière : car tel est notre plaisir.
Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre sceau à cesdites présentes.
Donné à Paris le troisième jour du mois de février 1459. Signé Béatrice, et à côté, par la Reine, comte Charles de Valorl. Et scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
À tous présents et à venir, salut.
En accord avec les coutumes de nos prédécesseurs d’illustre mémoire, proclamons :
- qu'une grâce provinciale, si elle prive de peine, n’efface pas pour autant la culpabilité du gracié aux yeux du très vénérable tribunal héraldique, la grâce ne pouvant changer le passé.
que notre très noble Cour d’appel statuant sur pourvoi d’un procès rendu en première instance, et dont le demandeur a été entre temps gracié par le provincial souverain, doit poursuivre sa recherche dans l’établissement de la vérité.
que toute culpabilité prononcée en nos cours de justice et en les cours de justice des provinces de nous vassales ne puisse être effacée que par jugement de notre Cour d’appel ou par nous en lit de justice.
qu'en notre Royaume, tout appel est suspensif pour tous les tribunaux et devant toutes les juridictions que néanmoins, pour de graves et sérieuses raisons, il appartient au Premier Président de la Cour d’appel après consultation du Procureur général, de déroger à toute ou partie de l’effet suspensif de l’appel.
donnons en mandement en nos âmes et nos conseillers les gens tenant nos cours de parlement, chambre de nos comptes à Paris, Grands Officiers de la Couronne et autres Officiers qu'il appartiendra et à leurs lieutenants, qu'ils fassent lire, publier et enregistrer notre présente décision, en leur cours et juridictions, et celui-ci entretenir et faire entretenir, garder et observer de points en points et sans y contrevenir, ni permettre qu'il soit contrevenu en aucune manière : car tel est notre plaisir.
Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre sceau à cesdites présentes.
Donné à Paris le troisième jour du mois de février 1459. Signé Béatrice, et à côté, par la Reine, comte Charles de Valorl. Et scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
Code:
[quote]Nous Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple, reine de France,
À tous présents et à venir, salut.
En accord avec les coutumes de nos prédécesseurs d’illustre mémoire, proclamons :
[list]qu'une grâce provinciale, si elle prive de peine, n’efface pas pour autant la culpabilité du gracié aux yeux du très vénérable tribunal héraldique, la grâce ne pouvant changer le passé.
que notre très noble Cour d’appel statuant sur pourvoi d’un procès rendu en première instance, et dont le demandeur a été entre temps gracié par le provincial souverain, doit poursuivre sa recherche dans l’établissement de la vérité.
que toute culpabilité prononcée en nos cours de justice et en les cours de justice des provinces de nous vassales ne puisse être effacée que par jugement de notre Cour d’appel ou par nous en lit de justice.
qu'en notre Royaume, tout appel est suspensif pour tous les tribunaux et devant toutes les juridictions que néanmoins, pour de graves et sérieuses raisons, il appartient au Premier Président de la Cour d’appel après consultation du Procureur général, de déroger à toute ou partie de l’effet suspensif de l’appel.[/list]
donnons en mandement en nos âmes et nos conseillers les gens tenant nos cours de parlement, chambre de nos comptes à Paris, Grands Officiers de la Couronne et autres Officiers qu'il appartiendra et à leurs lieutenants, qu'ils fassent lire, publier et enregistrer notre présente décision, en leur cours et juridictions, et celui-ci entretenir et faire entretenir, garder et observer de points en points et sans y contrevenir, ni permettre qu'il soit contrevenu en aucune manière : car tel est notre plaisir.
Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre sceau à cesdites présentes.
Donné à Paris le troisième jour du mois de février 1459. Signé Béatrice, et à côté, par la Reine, comte Charles de Valorl. Et scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVertLacs.png[/img]
[img]http://grandfestival.voila.net/Sceauvert.png[/img]
[/quote]
À tous présents et à venir, salut.
En accord avec les coutumes de nos prédécesseurs d’illustre mémoire, proclamons :
[list]qu'une grâce provinciale, si elle prive de peine, n’efface pas pour autant la culpabilité du gracié aux yeux du très vénérable tribunal héraldique, la grâce ne pouvant changer le passé.
que notre très noble Cour d’appel statuant sur pourvoi d’un procès rendu en première instance, et dont le demandeur a été entre temps gracié par le provincial souverain, doit poursuivre sa recherche dans l’établissement de la vérité.
que toute culpabilité prononcée en nos cours de justice et en les cours de justice des provinces de nous vassales ne puisse être effacée que par jugement de notre Cour d’appel ou par nous en lit de justice.
qu'en notre Royaume, tout appel est suspensif pour tous les tribunaux et devant toutes les juridictions que néanmoins, pour de graves et sérieuses raisons, il appartient au Premier Président de la Cour d’appel après consultation du Procureur général, de déroger à toute ou partie de l’effet suspensif de l’appel.[/list]
donnons en mandement en nos âmes et nos conseillers les gens tenant nos cours de parlement, chambre de nos comptes à Paris, Grands Officiers de la Couronne et autres Officiers qu'il appartiendra et à leurs lieutenants, qu'ils fassent lire, publier et enregistrer notre présente décision, en leur cours et juridictions, et celui-ci entretenir et faire entretenir, garder et observer de points en points et sans y contrevenir, ni permettre qu'il soit contrevenu en aucune manière : car tel est notre plaisir.
Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre sceau à cesdites présentes.
Donné à Paris le troisième jour du mois de février 1459. Signé Béatrice, et à côté, par la Reine, comte Charles de Valorl. Et scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVertLacs.png[/img]
[img]http://grandfestival.voila.net/Sceauvert.png[/img]
[/quote]
Beatritz
Des Pairs émérites
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Souhaitant souligner la qualité des femmes & hommes qui ont longtemps servi la Couronne à la charge & dignité de Pair, & n'en trouvent désormais plus le temps,
Souhaitant que ces absences n'entravent pas le bon fonctionnement de la Pairie & la qualité de ses conseils & résolutions, du fait des limites numéraires par province pesant sur les nominations de Pairs,
Créons ce jour la dignité de Pair de France émérite, destinée aux anciens Pairs de France s'étant de longue date détachés des affaires de la Pairie & de la Couronne. Les Pairs émérites ne siègent plus à la Chambre des Pairs ni ne sont comptés comme Pairs de France dans les quotas limitant les candidatures à la Pairie.
Nommons Pair de France émérite :
Fait au Louvre, le Xème jour de l'an de Pâques 1458, an d'Horace 1459.
B.d.C.
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Souhaitant souligner la qualité des femmes & hommes qui ont longtemps servi la Couronne à la charge & dignité de Pair, & n'en trouvent désormais plus le temps,
Souhaitant que ces absences n'entravent pas le bon fonctionnement de la Pairie & la qualité de ses conseils & résolutions, du fait des limites numéraires par province pesant sur les nominations de Pairs,
Créons ce jour la dignité de Pair de France émérite, destinée aux anciens Pairs de France s'étant de longue date détachés des affaires de la Pairie & de la Couronne. Les Pairs émérites ne siègent plus à la Chambre des Pairs ni ne sont comptés comme Pairs de France dans les quotas limitant les candidatures à la Pairie.
Nommons Pair de France émérite :
- -Albert de Nemours, dit Alsbo.le.Grand, Marquis de Nemours
-Cardinal de Beaujeu, dit le Beau, Duc de Beaujeu, Baron de Nuits-Saint-Georges
-Alivianne d'Azayes, Duchesse de la Tour d'Auvergne
-Thierry54270 d'Azayes, Duc consort de la Tour d'Auvergne
Fait au Louvre, le Xème jour de l'an de Pâques 1458, an d'Horace 1459.
B.d.C.
Code:
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Souhaitant souligner la qualité des femmes & hommes qui ont longtemps servi la Couronne à la charge & dignité de Pair, & n'en trouvent désormais plus le temps,
Souhaitant que ces absences n'entravent pas le bon fonctionnement de la Pairie & la qualité de ses conseils & résolutions, du fait des limites numéraires par province pesant sur les nominations de Pairs,
Créons ce jour la dignité de [i]Pair de France émérite[/i], destinée aux anciens Pairs de France s'étant de longue date détachés des affaires de la Pairie & de la Couronne. Les Pairs émérites ne siègent plus à la Chambre des Pairs ni ne sont comptés comme Pairs de France dans les quotas limitant les candidatures à la Pairie.
Nommons [i]Pair de France émérite[/i] :
[list]-Albert de Nemours, dit Alsbo.le.Grand, Marquis de Nemours
-Cardinal de Beaujeu, dit le Beau, Duc de Beaujeu, Baron de Nuits-Saint-Georges
-Alivianne d'Azayes, Duchesse de la Tour d'Auvergne
-Thierry54270 d'Azayes, Duc consort de la Tour d'Auvergne[/list]
Fait au Louvre, le Xème jour de l'an de Pâques 1458, an d'Horace 1459.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Souhaitant souligner la qualité des femmes & hommes qui ont longtemps servi la Couronne à la charge & dignité de Pair, & n'en trouvent désormais plus le temps,
Souhaitant que ces absences n'entravent pas le bon fonctionnement de la Pairie & la qualité de ses conseils & résolutions, du fait des limites numéraires par province pesant sur les nominations de Pairs,
Créons ce jour la dignité de [i]Pair de France émérite[/i], destinée aux anciens Pairs de France s'étant de longue date détachés des affaires de la Pairie & de la Couronne. Les Pairs émérites ne siègent plus à la Chambre des Pairs ni ne sont comptés comme Pairs de France dans les quotas limitant les candidatures à la Pairie.
Nommons [i]Pair de France émérite[/i] :
[list]-Albert de Nemours, dit Alsbo.le.Grand, Marquis de Nemours
-Cardinal de Beaujeu, dit le Beau, Duc de Beaujeu, Baron de Nuits-Saint-Georges
-Alivianne d'Azayes, Duchesse de la Tour d'Auvergne
-Thierry54270 d'Azayes, Duc consort de la Tour d'Auvergne[/list]
Fait au Louvre, le Xème jour de l'an de Pâques 1458, an d'Horace 1459.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
Beatritz
Levée du ban du Domaine Royal
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
À tous les nobles du Domaine Royal,
Aux Ordres royaux de France,
À tous les fidèles serviteurs de la Couronne,
Salut !
Face aux menaces pesant sur notre Comté du Maine & notre Duché d'Alençon, nous proclamons la levée de notre ban en Domaine Royal.
Qu'ainsi, tout noble vassal de notre personne en Domaine Royal, Ile-de-France comprise, ainsi que tout Ordre ayant juré nous servir, est tenu de contribuer dans les meilleurs délais à la défense du Comté du Maine & du Duché d'Alençon ;
Que seront excusés ceux qui contribuent déjà et pour l'avenir, au sein d'une province royale, à sa défense, pour ce qu'on ne saurait affaiblir les défenses de notre Domaine par cette levée de ban ;
Que les femmes & hommes concernés par la présente levée de ban sont invités à prendre leurs ordres auprès de la Connétablie de France.
Fait à Alençon, le 15 février de l'an d'Horace 1459.
B.d.C.
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
À tous les nobles du Domaine Royal,
Aux Ordres royaux de France,
À tous les fidèles serviteurs de la Couronne,
Salut !
Face aux menaces pesant sur notre Comté du Maine & notre Duché d'Alençon, nous proclamons la levée de notre ban en Domaine Royal.
Qu'ainsi, tout noble vassal de notre personne en Domaine Royal, Ile-de-France comprise, ainsi que tout Ordre ayant juré nous servir, est tenu de contribuer dans les meilleurs délais à la défense du Comté du Maine & du Duché d'Alençon ;
Que seront excusés ceux qui contribuent déjà et pour l'avenir, au sein d'une province royale, à sa défense, pour ce qu'on ne saurait affaiblir les défenses de notre Domaine par cette levée de ban ;
Que les femmes & hommes concernés par la présente levée de ban sont invités à prendre leurs ordres auprès de la Connétablie de France.
Fait à Alençon, le 15 février de l'an d'Horace 1459.
B.d.C.
Code:
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
À tous les nobles du Domaine Royal,
Aux Ordres royaux de France,
À tous les fidèles serviteurs de la Couronne,
Salut !
Face aux menaces pesant sur notre Comté du Maine & notre Duché d'Alençon, nous proclamons la levée de notre ban en Domaine Royal.
Qu'ainsi, tout noble vassal de notre personne en Domaine Royal, Ile-de-France comprise, ainsi que tout Ordre ayant juré nous servir, est tenu de contribuer dans les meilleurs délais à la défense du Comté du Maine & du Duché d'Alençon ;
Que seront excusés ceux qui contribuent déjà et pour l'avenir, au sein d'une province royale, à sa défense, pour ce qu'on ne saurait affaiblir les défenses de notre Domaine par cette levée de ban ;
Que les femmes & hommes concernés par la présente levée de ban sont invités à prendre leurs ordres auprès de la Connétablie de France.
Fait à Alençon, le 15 février de l'an d'Horace 1459.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
À tous les nobles du Domaine Royal,
Aux Ordres royaux de France,
À tous les fidèles serviteurs de la Couronne,
Salut !
Face aux menaces pesant sur notre Comté du Maine & notre Duché d'Alençon, nous proclamons la levée de notre ban en Domaine Royal.
Qu'ainsi, tout noble vassal de notre personne en Domaine Royal, Ile-de-France comprise, ainsi que tout Ordre ayant juré nous servir, est tenu de contribuer dans les meilleurs délais à la défense du Comté du Maine & du Duché d'Alençon ;
Que seront excusés ceux qui contribuent déjà et pour l'avenir, au sein d'une province royale, à sa défense, pour ce qu'on ne saurait affaiblir les défenses de notre Domaine par cette levée de ban ;
Que les femmes & hommes concernés par la présente levée de ban sont invités à prendre leurs ordres auprès de la Connétablie de France.
Fait à Alençon, le 15 février de l'an d'Horace 1459.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
Beatritz
Rappel sur les grâces & période de grâce extraordinaire
Citation:
Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France, & Aurélien Maledent de Feytiat, Grand Aumônier de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Aux brebis égarées qui ont retrouvé le troupeau,
Salut & Pardon.
Soucieux de véhiculer au Royaume de France le pardon, & conscients des contraintes sociales pesant leur vie durant sur des femmes & hommes pour des faits dont ils se sont mille fois repentis dans leur cœur & par leurs actes, rappelons :
Faisons annonce qu'à l'occasion de son sacre, Sa Majesté, dans sa grande mansuétude, consent à étudier toutes demandes extraordinaires de grâce, lesquelles pourront être défendues auprès de Sa Majesté par Mgr le Grand Aumônier.
Fait au Louvre, le 15 février de l'an d'Horace 1459 et scellé du grand sceau vert de la Couronne & lacs de soie rouge et vert, et sur le repli, Mgr Aurélien Maledent de Feytiat, Grand Aumônier de France.
B.d.C.
- Logion 2 : Les disciples disaient à Christos : « Maître, ces marginaux ne nous apportent rien, et Aristote nous met en garde contre ceux qui fuient la cité ! »
Christos leur répondait : « Disciples ! Vivez pour les autres au lieu d’attendre des autres qu’ils vivent pour vous. C’est à la cité d’accueillir les marginaux, et non aux marginaux d’aider la cité. »
Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France, & Aurélien Maledent de Feytiat, Grand Aumônier de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Aux brebis égarées qui ont retrouvé le troupeau,
Salut & Pardon.
Soucieux de véhiculer au Royaume de France le pardon, & conscients des contraintes sociales pesant leur vie durant sur des femmes & hommes pour des faits dont ils se sont mille fois repentis dans leur cœur & par leurs actes, rappelons :
- Que Sa Majesté est en mesure de dispenser, aux hommes & femmes reconnus coupables par une cour de justice du Royaume, & ayant eu à cœur de racheter leurs fautes, sa grâce ;
Que la grâce royale n'a pas vocation à faire entrave au bon déroulement de la justice dans le Royaume de France en laquelle nous avons pleine confiance, mais a vocation à permettre à des hommes & femmes de réintégrer pleinement la vie de la Cité, sans qu'il leur soit à jamais fait reproche de leurs actes passés ;
Que ces demandes doivent être déposées dans le Bureau de la Pairie, qui les transmet à Sa Majesté & la conseille dans sa bienveillante décision.
Faisons annonce qu'à l'occasion de son sacre, Sa Majesté, dans sa grande mansuétude, consent à étudier toutes demandes extraordinaires de grâce, lesquelles pourront être défendues auprès de Sa Majesté par Mgr le Grand Aumônier.
Fait au Louvre, le 15 février de l'an d'Horace 1459 et scellé du grand sceau vert de la Couronne & lacs de soie rouge et vert, et sur le repli, Mgr Aurélien Maledent de Feytiat, Grand Aumônier de France.
B.d.C.
Fin des dépôts de dossiers extraordinaires, le lendemain de la fin du RP du sacre. Les dossiers doivent être envoyés à aurelien87, par mp sur le forum secondaire officiel.
Code:
[quote][list][i]Logion 2 : Les disciples disaient à Christos : « Maître, ces marginaux ne nous apportent rien, et Aristote nous met en garde contre ceux qui fuient la cité ! »
Christos leur répondait : « Disciples ! Vivez pour les autres au lieu d’attendre des autres qu’ils vivent pour vous. C’est à la cité d’accueillir les marginaux, et non aux marginaux d’aider la cité. »[/i][/list]
Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France, & Aurélien Maledent de Feytiat, Grand Aumônier de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Aux brebis égarées qui ont retrouvé le troupeau,
Salut & Pardon.
Soucieux de véhiculer au Royaume de France le pardon, & conscients des contraintes sociales pesant leur vie durant sur des femmes & hommes pour des faits dont ils se sont mille fois repentis dans leur cœur & par leurs actes, rappelons :
[list]Que Sa Majesté est en mesure de dispenser, aux hommes & femmes reconnus coupables par une cour de justice du Royaume, & ayant eu à cœur de racheter leurs fautes, sa grâce ;
Que la grâce royale n'a pas vocation à faire entrave au bon déroulement de la justice dans le Royaume de France en laquelle nous avons pleine confiance, mais a vocation à permettre à des hommes & femmes de réintégrer pleinement la vie de la Cité, sans qu'il leur soit à jamais fait reproche de leurs actes passés ;
Que ces demandes doivent être déposées dans le Bureau de la Pairie, qui les transmet à Sa Majesté & la conseille dans sa bienveillante décision.[/list]
Faisons annonce qu'à l'occasion de son sacre, Sa Majesté, dans sa grande mansuétude, consent à étudier toutes demandes extraordinaires de grâce, lesquelles pourront être défendues auprès de Sa Majesté par Mgr le Grand Aumônier.
Fait au Louvre, le 15 février de l'an d'Horace 1459 et scellé du grand sceau vert de la Couronne & lacs de soie rouge et vert, et sur le repli, Mgr Aurélien Maledent de Feytiat, Grand Aumônier de France.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVertLacs.png[/img]
[img]http://i33.servimg.com/u/f33/11/03/99/42/merver10.png[/img]
[/quote]
[hrp]Fin des dépôts de dossiers extraordinaires, le lendemain de la fin du RP du sacre. Les dossiers doivent être envoyés à aurelien87, par mp sur le forum [u]secondaire[/u] officiel.[/hrp]
Christos leur répondait : « Disciples ! Vivez pour les autres au lieu d’attendre des autres qu’ils vivent pour vous. C’est à la cité d’accueillir les marginaux, et non aux marginaux d’aider la cité. »[/i][/list]
Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France, & Aurélien Maledent de Feytiat, Grand Aumônier de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Aux brebis égarées qui ont retrouvé le troupeau,
Salut & Pardon.
Soucieux de véhiculer au Royaume de France le pardon, & conscients des contraintes sociales pesant leur vie durant sur des femmes & hommes pour des faits dont ils se sont mille fois repentis dans leur cœur & par leurs actes, rappelons :
[list]Que Sa Majesté est en mesure de dispenser, aux hommes & femmes reconnus coupables par une cour de justice du Royaume, & ayant eu à cœur de racheter leurs fautes, sa grâce ;
Que la grâce royale n'a pas vocation à faire entrave au bon déroulement de la justice dans le Royaume de France en laquelle nous avons pleine confiance, mais a vocation à permettre à des hommes & femmes de réintégrer pleinement la vie de la Cité, sans qu'il leur soit à jamais fait reproche de leurs actes passés ;
Que ces demandes doivent être déposées dans le Bureau de la Pairie, qui les transmet à Sa Majesté & la conseille dans sa bienveillante décision.[/list]
Faisons annonce qu'à l'occasion de son sacre, Sa Majesté, dans sa grande mansuétude, consent à étudier toutes demandes extraordinaires de grâce, lesquelles pourront être défendues auprès de Sa Majesté par Mgr le Grand Aumônier.
Fait au Louvre, le 15 février de l'an d'Horace 1459 et scellé du grand sceau vert de la Couronne & lacs de soie rouge et vert, et sur le repli, Mgr Aurélien Maledent de Feytiat, Grand Aumônier de France.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVertLacs.png[/img]
[img]http://i33.servimg.com/u/f33/11/03/99/42/merver10.png[/img]
[/quote]
[hrp]Fin des dépôts de dossiers extraordinaires, le lendemain de la fin du RP du sacre. Les dossiers doivent être envoyés à aurelien87, par mp sur le forum [u]secondaire[/u] officiel.[/hrp]
Beatritz
Le Dauphin du Royaume de France
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Marchant à la rencontre d'une menace annoncée contre Notre Domaine, & souhaitant assurer au mieux la gouvernance du Royaume de France, en le prémunissant notamment contre tout risque de vacance du pouvoir, si les aléas de la vie se montraient peu conciliants avec nous,
Nommons en ce jour Chlodwig von Frayner, Duc de l'Aigle & noble en maintes autres terres, Dauphin du Royaume de France, aux prérogatives ci-après énoncées.
Nous créons pour lui le titre de Dauphin de France, en lieu & place de l'ancien Dauphin du Viennois ; le Dauphiné du Viennois, communément appelé Dauphiné, retourne à la seule gouvernance des élus de son peuple. Le Dauphin de France n'y a pas de pouvoir particulier.
Au titre de Dauphin de France, il aura rang de prince de sang & sera appelé Altesse Royale, durant le temps où il occupera cette fonction.
Si le Très Haut voulait nous rappeler à Lui ou nous placer dans l'incapacité de gouverner, le Dauphin de France nous succèderait au titre de Régent & s'assurerait de la bonne tenue des élections royales.
Afin de le préparer au mieux à cette tâche, qu'il ne doit pas découvrir le jour, imprévu, où viendra son heure, & afin de nous assister au bon gouvernement du royaume, il aura d'ors & déjà pour charge de nous seconder dans ce que nous entreprendrons & de nous suppléer, si nous devons nous absenter ou pour toute tâche nécessaire.
Ses actions & attributions ne sont bornées que par notre royale volonté. Il ne rend de comptes à nul autre que nous, Reine de France.
Par conséquent, aux fins de nous représenter de façon efficace, il aura accès aux diverses institutions royales ainsi qu’au conseil des grands feudataires. Il ne siège pas à la Pairie, mais y siégera s'il est appelé à endosser la charge de Régent du Royaume.
Donné à Mortagne, le 15ème jour de février de l'an de Pâques 1458, an d'Horace 1459.
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Marchant à la rencontre d'une menace annoncée contre Notre Domaine, & souhaitant assurer au mieux la gouvernance du Royaume de France, en le prémunissant notamment contre tout risque de vacance du pouvoir, si les aléas de la vie se montraient peu conciliants avec nous,
Nommons en ce jour Chlodwig von Frayner, Duc de l'Aigle & noble en maintes autres terres, Dauphin du Royaume de France, aux prérogatives ci-après énoncées.
Nous créons pour lui le titre de Dauphin de France, en lieu & place de l'ancien Dauphin du Viennois ; le Dauphiné du Viennois, communément appelé Dauphiné, retourne à la seule gouvernance des élus de son peuple. Le Dauphin de France n'y a pas de pouvoir particulier.
Au titre de Dauphin de France, il aura rang de prince de sang & sera appelé Altesse Royale, durant le temps où il occupera cette fonction.
Si le Très Haut voulait nous rappeler à Lui ou nous placer dans l'incapacité de gouverner, le Dauphin de France nous succèderait au titre de Régent & s'assurerait de la bonne tenue des élections royales.
Afin de le préparer au mieux à cette tâche, qu'il ne doit pas découvrir le jour, imprévu, où viendra son heure, & afin de nous assister au bon gouvernement du royaume, il aura d'ors & déjà pour charge de nous seconder dans ce que nous entreprendrons & de nous suppléer, si nous devons nous absenter ou pour toute tâche nécessaire.
Ses actions & attributions ne sont bornées que par notre royale volonté. Il ne rend de comptes à nul autre que nous, Reine de France.
Par conséquent, aux fins de nous représenter de façon efficace, il aura accès aux diverses institutions royales ainsi qu’au conseil des grands feudataires. Il ne siège pas à la Pairie, mais y siégera s'il est appelé à endosser la charge de Régent du Royaume.
Donné à Mortagne, le 15ème jour de février de l'an de Pâques 1458, an d'Horace 1459.
Code:
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Marchant à la rencontre d'une menace annoncée contre Notre Domaine, & souhaitant assurer au mieux la gouvernance du Royaume de France, en le prémunissant notamment contre tout risque de vacance du pouvoir, si les aléas de la vie se montraient peu conciliants avec nous,
Nommons en ce jour Chlodwig von Frayner, Duc de l'Aigle & noble en maintes autres terres, Dauphin du Royaume de France, aux prérogatives ci-après énoncées.
Nous créons pour lui le titre de Dauphin de France, en lieu & place de l'ancien Dauphin du Viennois ; le Dauphiné du Viennois, communément appelé Dauphiné, retourne à la seule gouvernance des élus de son peuple. Le Dauphin de France n'y a pas de pouvoir particulier.
Au titre de Dauphin de France, il aura rang de prince de sang & sera appelé Altesse Royale, durant le temps où il occupera cette fonction.
Si le Très Haut voulait nous rappeler à Lui ou nous placer dans l'incapacité de gouverner, le Dauphin de France nous succèderait au titre de Régent & s'assurerait de la bonne tenue des élections royales.
Afin de le préparer au mieux à cette tâche, qu'il ne doit pas découvrir le jour, imprévu, où viendra son heure, & afin de nous assister au bon gouvernement du royaume, il aura d'ors & déjà pour charge de nous seconder dans ce que nous entreprendrons & de nous suppléer, si nous devons nous absenter ou pour toute tâche nécessaire.
Ses actions & attributions ne sont bornées que par notre royale volonté. Il ne rend de comptes à nul autre que nous, Reine de France.
Par conséquent, aux fins de nous représenter de façon efficace, il aura accès aux diverses institutions royales ainsi qu’au conseil des grands feudataires. Il ne siège pas à la Pairie, mais y siégera s'il est appelé à endosser la charge de Régent du Royaume.
Donné à Mortagne, le 15ème jour de février de l'an de Pâques 1458, an d'Horace 1459.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Marchant à la rencontre d'une menace annoncée contre Notre Domaine, & souhaitant assurer au mieux la gouvernance du Royaume de France, en le prémunissant notamment contre tout risque de vacance du pouvoir, si les aléas de la vie se montraient peu conciliants avec nous,
Nommons en ce jour Chlodwig von Frayner, Duc de l'Aigle & noble en maintes autres terres, Dauphin du Royaume de France, aux prérogatives ci-après énoncées.
Nous créons pour lui le titre de Dauphin de France, en lieu & place de l'ancien Dauphin du Viennois ; le Dauphiné du Viennois, communément appelé Dauphiné, retourne à la seule gouvernance des élus de son peuple. Le Dauphin de France n'y a pas de pouvoir particulier.
Au titre de Dauphin de France, il aura rang de prince de sang & sera appelé Altesse Royale, durant le temps où il occupera cette fonction.
Si le Très Haut voulait nous rappeler à Lui ou nous placer dans l'incapacité de gouverner, le Dauphin de France nous succèderait au titre de Régent & s'assurerait de la bonne tenue des élections royales.
Afin de le préparer au mieux à cette tâche, qu'il ne doit pas découvrir le jour, imprévu, où viendra son heure, & afin de nous assister au bon gouvernement du royaume, il aura d'ors & déjà pour charge de nous seconder dans ce que nous entreprendrons & de nous suppléer, si nous devons nous absenter ou pour toute tâche nécessaire.
Ses actions & attributions ne sont bornées que par notre royale volonté. Il ne rend de comptes à nul autre que nous, Reine de France.
Par conséquent, aux fins de nous représenter de façon efficace, il aura accès aux diverses institutions royales ainsi qu’au conseil des grands feudataires. Il ne siège pas à la Pairie, mais y siégera s'il est appelé à endosser la charge de Régent du Royaume.
Donné à Mortagne, le 15ème jour de février de l'an de Pâques 1458, an d'Horace 1459.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
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Annonces du Souverain.
Nebisa
Citation:
Trêve entre le Royaume de France et les provinces affiliées au Ponant
Article 1 : Les combats
Qu’à compter de la date de signature, combats et mouvements offensifs doivent cesser pour une durée initiale de deux semaines, tacitement reconductibles à chaque échéance faute de dénonciation officielle et publique de la trêve par l'une des parties.
Celles-ci se donnent par ailleurs trois jours pour leurs armées se retirent des différents fronts du conflit, les armées dans les villes frontières demeurant dans l'enceinte des murs de la ville et ce tant que la trêve n'aura pas été dénoncée.
Cela signifie clairement : les armées royales sur le sol des provinces loyales, les armées du Ponant sur le sol des provinces françaises en guerre contre la Couronne.
Les soldats blessés dans une province hostiles pourront regagner un sol ami sans encombre.
Pas d'attaques maritimes ou de mouvements dans les eaux des camps belligérants de la part des flottes des différents camps ou de leurs alliés étrangers.
Article 2 : Des blessés, prisonniers, et soldats démobilisés
Que toutes les provinces doivent prendre soin des blessés et prisonniers de chaque camp comme s’il s’agissait des leurs.
Que les blessés de guerre, les prisonniers et les soldats démobilisés ne sauraient nulle part se retrouver en procès pour leurs actes durant le conflit, ni jugés à partir du moment où ils se conforment aujourd'hui aux lois des provinces concernées.
Que tous les procès en cours contre les soldats des deux camps soient annulés sur le champ.
Article 3 : De la médiation
Les deux parties s'engagent à s'asseoir sans délai et sans faute à la table des négociations à Rome en vue de trouver un accord de règlement du conflit sous la médiation de l’Église Aristotélicienne.
Article 4 : De la garantie du présent accord
L’Église Aristotélicienne se porte garante du présent accord. Tout responsable politique, militaire ou affilié transgressant le présent accord sera ipso facto reconnu devant tous comme parjure et aussitôt frappé d'interdit.
Les Saintes Armées veilleront à l'intégrité physique et à la pleine sécurité des négociateurs.
Pour la France, le 27 Novembre de l'an de Grasce 1459
Son Altesse Royale Argael Devirieux
Dauphin de France
Dotch de Cassel,
Grand Maître de France
Julien Giffard
Connétable de France
Pour le Ponant, le 27 Novembre de l'an de Grasce 1459
Pour l'Anjou
Brennus de Reikrigen
Pour l'Artois
Yann Baol Doussadour
Pour le Berry.
Alleaume de Niraco
Pour la Bretagne
Elfyn de Montfort
Pour le Poitou
Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay
Article 1 : Les combats
Qu’à compter de la date de signature, combats et mouvements offensifs doivent cesser pour une durée initiale de deux semaines, tacitement reconductibles à chaque échéance faute de dénonciation officielle et publique de la trêve par l'une des parties.
Celles-ci se donnent par ailleurs trois jours pour leurs armées se retirent des différents fronts du conflit, les armées dans les villes frontières demeurant dans l'enceinte des murs de la ville et ce tant que la trêve n'aura pas été dénoncée.
Cela signifie clairement : les armées royales sur le sol des provinces loyales, les armées du Ponant sur le sol des provinces françaises en guerre contre la Couronne.
Les soldats blessés dans une province hostiles pourront regagner un sol ami sans encombre.
Pas d'attaques maritimes ou de mouvements dans les eaux des camps belligérants de la part des flottes des différents camps ou de leurs alliés étrangers.
Article 2 : Des blessés, prisonniers, et soldats démobilisés
Que toutes les provinces doivent prendre soin des blessés et prisonniers de chaque camp comme s’il s’agissait des leurs.
Que les blessés de guerre, les prisonniers et les soldats démobilisés ne sauraient nulle part se retrouver en procès pour leurs actes durant le conflit, ni jugés à partir du moment où ils se conforment aujourd'hui aux lois des provinces concernées.
Que tous les procès en cours contre les soldats des deux camps soient annulés sur le champ.
Article 3 : De la médiation
Les deux parties s'engagent à s'asseoir sans délai et sans faute à la table des négociations à Rome en vue de trouver un accord de règlement du conflit sous la médiation de l’Église Aristotélicienne.
Article 4 : De la garantie du présent accord
L’Église Aristotélicienne se porte garante du présent accord. Tout responsable politique, militaire ou affilié transgressant le présent accord sera ipso facto reconnu devant tous comme parjure et aussitôt frappé d'interdit.
Les Saintes Armées veilleront à l'intégrité physique et à la pleine sécurité des négociateurs.
Pour la France, le 27 Novembre de l'an de Grasce 1459
Son Altesse Royale Argael Devirieux
Dauphin de France
Dotch de Cassel,
Grand Maître de France
Julien Giffard
Connétable de France
Pour le Ponant, le 27 Novembre de l'an de Grasce 1459
Pour l'Anjou
Brennus de Reikrigen
Pour l'Artois
Yann Baol Doussadour
Pour le Berry.
Alleaume de Niraco
Pour la Bretagne
Elfyn de Montfort
Pour le Poitou
Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay
Code:
[quote][size=18][b] Trêve entre le Royaume de France et les provinces affiliées au Ponant
[/b][/size]
[b]Article 1 : Les combats [/b]
Qu’à compter de la date de signature, combats et mouvements offensifs doivent cesser pour une durée initiale de deux semaines, tacitement reconductibles à chaque échéance faute de dénonciation officielle et publique de la trêve par l'une des parties.
Celles-ci se donnent par ailleurs trois jours pour leurs armées se retirent des différents fronts du conflit, les armées dans les villes frontières demeurant dans l'enceinte des murs de la ville et ce tant que la trêve n'aura pas été dénoncée.
Cela signifie clairement : les armées royales sur le sol des provinces loyales, les armées du Ponant sur le sol des provinces françaises en guerre contre la Couronne.
Les soldats blessés dans une province hostiles pourront regagner un sol ami sans encombre.
Pas d'attaques maritimes ou de mouvements dans les eaux des camps belligérants de la part des flottes des différents camps ou de leurs alliés étrangers.
[b]Article 2 : Des blessés, prisonniers, et soldats démobilisés[/b]
Que toutes les provinces doivent prendre soin des blessés et prisonniers de chaque camp comme s’il s’agissait des leurs.
Que les blessés de guerre, les prisonniers et les soldats démobilisés ne sauraient nulle part se retrouver en procès pour leurs actes durant le conflit, ni jugés à partir du moment où ils se conforment aujourd'hui aux lois des provinces concernées.
Que tous les procès en cours contre les soldats des deux camps soient annulés sur le champ.
[b]Article 3 : De la médiation[/b]
Les deux parties s'engagent à s'asseoir sans délai et sans faute à la table des négociations à Rome en vue de trouver un accord de règlement du conflit sous la médiation de l’Église Aristotélicienne.
[b]Article 4 : De la garantie du présent accord[/b]
L’Église Aristotélicienne se porte garante du présent accord. Tout responsable politique, militaire ou affilié transgressant le présent accord sera ipso facto reconnu devant tous comme parjure et aussitôt frappé d'interdit.
Les Saintes Armées veilleront à l'intégrité physique et à la pleine sécurité des négociateurs.
[b]Pour la France[/b], le 27 Novembre de l'an de Grasce 1459
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img]
[size=18]
[b]Son Altesse Royale Argael Devirieux[/b][/size]
Dauphin de France
[i]Dotch de Cassel,
Grand Maître de France[/i]
[img]http://img159.imageshack.us/img159/7680/grandmaitredefrancejayj4.gif[/img]
Julien Giffard
Connétable de France
[img]http://img183.imageshack.us/img183/7586/cdfjaunejp6.gif[/img]
[b]Pour le Ponant[/b], le 27 Novembre de l'an de Grasce 1459
[i]Pour l'Anjou [/i]
Brennus de Reikrigen
[img]http://img850.imageshack.us/img850/9751/sceaujaune.gif[/img]
[i]Pour l'Artois[/i]
Yann Baol Doussadour
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img]
[i]Pour le Berry.[/i]
Alleaume de Niraco
[img]http://img178.imageshack.us/img178/8079/scberryjajy9.gif[/img]
[i]Pour la Bretagne[/i]
Elfyn de Montfort
[img]http://img9.imageshack.us/img9/1021/elfyngdjaune.png[/img]
[i]Pour le Poitou[/i]
Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay
[img]http://img80.imageshack.us/img80/2608/poitoujdz3.png[/img]
[/quote]
[/b][/size]
[b]Article 1 : Les combats [/b]
Qu’à compter de la date de signature, combats et mouvements offensifs doivent cesser pour une durée initiale de deux semaines, tacitement reconductibles à chaque échéance faute de dénonciation officielle et publique de la trêve par l'une des parties.
Celles-ci se donnent par ailleurs trois jours pour leurs armées se retirent des différents fronts du conflit, les armées dans les villes frontières demeurant dans l'enceinte des murs de la ville et ce tant que la trêve n'aura pas été dénoncée.
Cela signifie clairement : les armées royales sur le sol des provinces loyales, les armées du Ponant sur le sol des provinces françaises en guerre contre la Couronne.
Les soldats blessés dans une province hostiles pourront regagner un sol ami sans encombre.
Pas d'attaques maritimes ou de mouvements dans les eaux des camps belligérants de la part des flottes des différents camps ou de leurs alliés étrangers.
[b]Article 2 : Des blessés, prisonniers, et soldats démobilisés[/b]
Que toutes les provinces doivent prendre soin des blessés et prisonniers de chaque camp comme s’il s’agissait des leurs.
Que les blessés de guerre, les prisonniers et les soldats démobilisés ne sauraient nulle part se retrouver en procès pour leurs actes durant le conflit, ni jugés à partir du moment où ils se conforment aujourd'hui aux lois des provinces concernées.
Que tous les procès en cours contre les soldats des deux camps soient annulés sur le champ.
[b]Article 3 : De la médiation[/b]
Les deux parties s'engagent à s'asseoir sans délai et sans faute à la table des négociations à Rome en vue de trouver un accord de règlement du conflit sous la médiation de l’Église Aristotélicienne.
[b]Article 4 : De la garantie du présent accord[/b]
L’Église Aristotélicienne se porte garante du présent accord. Tout responsable politique, militaire ou affilié transgressant le présent accord sera ipso facto reconnu devant tous comme parjure et aussitôt frappé d'interdit.
Les Saintes Armées veilleront à l'intégrité physique et à la pleine sécurité des négociateurs.
[b]Pour la France[/b], le 27 Novembre de l'an de Grasce 1459
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img]
[size=18]
[b]Son Altesse Royale Argael Devirieux[/b][/size]
Dauphin de France
[i]Dotch de Cassel,
Grand Maître de France[/i]
[img]http://img159.imageshack.us/img159/7680/grandmaitredefrancejayj4.gif[/img]
Julien Giffard
Connétable de France
[img]http://img183.imageshack.us/img183/7586/cdfjaunejp6.gif[/img]
[b]Pour le Ponant[/b], le 27 Novembre de l'an de Grasce 1459
[i]Pour l'Anjou [/i]
Brennus de Reikrigen
[img]http://img850.imageshack.us/img850/9751/sceaujaune.gif[/img]
[i]Pour l'Artois[/i]
Yann Baol Doussadour
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img]
[i]Pour le Berry.[/i]
Alleaume de Niraco
[img]http://img178.imageshack.us/img178/8079/scberryjajy9.gif[/img]
[i]Pour la Bretagne[/i]
Elfyn de Montfort
[img]http://img9.imageshack.us/img9/1021/elfyngdjaune.png[/img]
[i]Pour le Poitou[/i]
Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay
[img]http://img80.imageshack.us/img80/2608/poitoujdz3.png[/img]
[/quote]
_________________
Nebisa
Citation:
De Nous, Nebisa de Malemort Armantia
Reyne de France
A nos sujets qui prendront connaissance de la présente communication,
La trève signée depuis ces derniers jours laisse à espérer un retour à la raison des belligérants, Nos sujets rebelles ou sujets du Grand Duché de Bretagne.
Nos royales armées ont entrepris les mouvements convenus lors de la signature de la trêve, les dernières armées demeurant en Artois lèveront le camp cette nuit ainsi que convenu, l'état de concentration ayant retardé les mouvements hier et avant hier.
Nous nous réjouissons du retour de l'armée Bretonne, Ost de Felger à Felger où est sa place, ainsi que des mouvements des diverses armées ennemies qui ont regagné leurs terres d'origines ou points de ralliements.
Cependant, Nous tenons à Nous émouvoir de l'arrivée, ce matin, à Loches d'une armée en provenance de Saint Aignan ("Le Berry Libre" dirigée par Sasuke_utchiwa), tandis que l'armée à la base stationnée sur Loches, "La légion des ombres", y demeure deux jours après la signature de la Trêve et que l'armée "Berrichonnae Libertalia"arrivée ce jour porte à trois le nombre d'armées actuellement sur Loches, des armées n'étant point tourangelles...
Les trois jours définis par la Trêve pour laisser le temps nécessaire aux armées de regagner leurs sols arrivent à terme. Les armées de Touraine se rendent donc ce jour à Loches pour intégrer l'enceinte de la cité demain, comme le prévoit la trêve. Bien entendu, Nous ne doutons pas qu'elles ne croiseront aucunement la route de quelques armées décidées à rompre la Trêve et compromettre la tenue des négociations prévues.
Nous attirons l'attention de l’Église, Notre Grand Primat à l'origine de la dicte trêve, sur ce point et sollicitons sa vigilance sur les mouvements qui se révéleront dés demain.
Reyne de France
A nos sujets qui prendront connaissance de la présente communication,
La trève signée depuis ces derniers jours laisse à espérer un retour à la raison des belligérants, Nos sujets rebelles ou sujets du Grand Duché de Bretagne.
Nos royales armées ont entrepris les mouvements convenus lors de la signature de la trêve, les dernières armées demeurant en Artois lèveront le camp cette nuit ainsi que convenu, l'état de concentration ayant retardé les mouvements hier et avant hier.
Nous nous réjouissons du retour de l'armée Bretonne, Ost de Felger à Felger où est sa place, ainsi que des mouvements des diverses armées ennemies qui ont regagné leurs terres d'origines ou points de ralliements.
Cependant, Nous tenons à Nous émouvoir de l'arrivée, ce matin, à Loches d'une armée en provenance de Saint Aignan ("Le Berry Libre" dirigée par Sasuke_utchiwa), tandis que l'armée à la base stationnée sur Loches, "La légion des ombres", y demeure deux jours après la signature de la Trêve et que l'armée "Berrichonnae Libertalia"arrivée ce jour porte à trois le nombre d'armées actuellement sur Loches, des armées n'étant point tourangelles...
Les trois jours définis par la Trêve pour laisser le temps nécessaire aux armées de regagner leurs sols arrivent à terme. Les armées de Touraine se rendent donc ce jour à Loches pour intégrer l'enceinte de la cité demain, comme le prévoit la trêve. Bien entendu, Nous ne doutons pas qu'elles ne croiseront aucunement la route de quelques armées décidées à rompre la Trêve et compromettre la tenue des négociations prévues.
Nous attirons l'attention de l’Église, Notre Grand Primat à l'origine de la dicte trêve, sur ce point et sollicitons sa vigilance sur les mouvements qui se révéleront dés demain.
Code:
[quote]De Nous, Nebisa de Malemort Armantia
Reyne de France
A nos sujets qui prendront connaissance de la présente communication,
La trève signée depuis ces derniers jours laisse à espérer un retour à la raison des belligérants, Nos sujets rebelles ou sujets du Grand Duché de Bretagne.
Nos royales armées ont entrepris les mouvements convenus lors de la signature de la trêve, les dernières armées demeurant en Artois lèveront le camp cette nuit ainsi que convenu, l'état de concentration ayant retardé les mouvements hier et avant hier.
Nous nous réjouissons du retour de l'armée Bretonne, Ost de Felger à Felger où est sa place, ainsi que des mouvements des diverses armées ennemies qui ont regagné leurs terres d'origines ou points de ralliements.
Cependant, Nous tenons à Nous émouvoir de l'arrivée, ce matin, à Loches d'une armée en provenance de Saint Aignan ("Le Berry Libre" dirigée par Sasuke_utchiwa), tandis que l'armée à la base stationnée sur Loches, "La légion des ombres", y demeure deux jours après la signature de la Trêve et que l'armée "Berrichonnae Libertalia"arrivée ce jour porte à trois le nombre d'armées actuellement sur Loches, des armées n'étant point tourangelles...
Les trois jours définis par la Trêve pour laisser le temps nécessaire aux armées de regagner leurs sols arrivent à terme. Les armées de Touraine se rendent donc ce jour à Loches pour intégrer l'enceinte de la cité demain, comme le prévoit la trêve. Bien entendu, Nous ne doutons pas qu'elles ne croiseront aucunement la route de quelques armées décidées à rompre la Trêve et compromettre la tenue des négociations prévues.
Nous attirons l'attention de l’Église, Notre Grand Primat à l'origine de la dicte trêve, sur ce point et sollicitons sa vigilance sur les mouvements qui se révéleront dés demain.
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[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/quote]
Reyne de France
A nos sujets qui prendront connaissance de la présente communication,
La trève signée depuis ces derniers jours laisse à espérer un retour à la raison des belligérants, Nos sujets rebelles ou sujets du Grand Duché de Bretagne.
Nos royales armées ont entrepris les mouvements convenus lors de la signature de la trêve, les dernières armées demeurant en Artois lèveront le camp cette nuit ainsi que convenu, l'état de concentration ayant retardé les mouvements hier et avant hier.
Nous nous réjouissons du retour de l'armée Bretonne, Ost de Felger à Felger où est sa place, ainsi que des mouvements des diverses armées ennemies qui ont regagné leurs terres d'origines ou points de ralliements.
Cependant, Nous tenons à Nous émouvoir de l'arrivée, ce matin, à Loches d'une armée en provenance de Saint Aignan ("Le Berry Libre" dirigée par Sasuke_utchiwa), tandis que l'armée à la base stationnée sur Loches, "La légion des ombres", y demeure deux jours après la signature de la Trêve et que l'armée "Berrichonnae Libertalia"arrivée ce jour porte à trois le nombre d'armées actuellement sur Loches, des armées n'étant point tourangelles...
Les trois jours définis par la Trêve pour laisser le temps nécessaire aux armées de regagner leurs sols arrivent à terme. Les armées de Touraine se rendent donc ce jour à Loches pour intégrer l'enceinte de la cité demain, comme le prévoit la trêve. Bien entendu, Nous ne doutons pas qu'elles ne croiseront aucunement la route de quelques armées décidées à rompre la Trêve et compromettre la tenue des négociations prévues.
Nous attirons l'attention de l’Église, Notre Grand Primat à l'origine de la dicte trêve, sur ce point et sollicitons sa vigilance sur les mouvements qui se révéleront dés demain.
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Nebisa
Des conditions d’accès au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France.
De Nous, Nebisa de Malemort Armantia, Reyne de France, dans le souci du bien de Nos peuples et sujets, avec la conviction d'agir selon les intérêts du Royaume de France et avec la consultation approbative de Nos Très Nobles Pairs de France, déclarons ce jour abolir le ration Pairs/Provinces ainsi que le critère de noblesse pour les membres du Clergé.
A compter ce jour, le nombre de Pairs sur le sol du Royaume de France est fixé à 25 sans aucune considération d'ordre géographique.
Cette abolition supprimera le souci causé par le passé des déménagements et le mal que Nous avons à faire entendre que la charge de Pairs de France n'est point liée à la province mais au Royaume tout entier.
En outre, Nous exemptons les membres du Clergé étant ou ayant été Évêques du Royaume de France de l'exigence de noblesse requise pour présenter un dossier d'admission au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France.
Nous souhaitons rappeler les critères formels et informels :
- Noblesse au rang minimal de Baron, sauf pour les membres du Clergé étant ou ayant été Évêque du Royaume de France.
- Un casier judiciaire vierge .
- Avoir reçu le baptême.
- Une implication significative au sein du Royaume de France.
- Une expérience concrète au sein d'au moins une province du Royaume de France.
Nous soulignons également que l'accession au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France doit être considérée comme la plus haute conclusion d'une vie de service. Il est aberrant de songer à la Pairie quand on ne possède ni l'expérience, ni les connaissances du fonctionnement du Royaume qui sont attendues pour les premiers conseillers de la Couronne et que l'on n'a pas démontré plus de cent fois sa loyauté et son engagement sans réserve pour la France.
Code:
[list]
[size=18][b]Des conditions d’accès au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France.[/b][/size]
De Nous, Nebisa de Malemort Armantia, Reyne de France, dans le souci du bien de Nos peuples et sujets, avec la conviction d'agir selon les intérêts du Royaume de France et avec la consultation approbative de Nos Très Nobles Pairs de France, déclarons ce jour abolir le ration Pairs/Provinces ainsi que le critère de noblesse pour les membres du Clergé.
A compter ce jour, le nombre de Pairs sur le sol du Royaume de France est fixé à 25 sans aucune considération d'ordre géographique.
Cette abolition supprimera le souci causé par le passé des déménagements et le mal que Nous avons à faire entendre que la charge de Pairs de France n'est point liée à la province mais au Royaume tout entier.
En outre, Nous exemptons les membres du Clergé étant ou ayant été Évêques du Royaume de France de l'exigence de noblesse requise pour présenter un dossier d'admission au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France.
Nous souhaitons rappeler les critères formels et informels :
- Noblesse au rang minimal de Baron, sauf pour les membres du Clergé étant ou ayant été Évêque du Royaume de France.
- Un casier judiciaire vierge .
- Avoir reçu le baptême.
- Une implication significative au sein du Royaume de France.
- Une expérience concrète au sein d'au moins une province du Royaume de France.
Nous soulignons également que l'accession au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France doit être considérée comme la plus haute conclusion d'une vie de service. Il est aberrant de songer à la Pairie quand on ne possède ni l'expérience, ni les connaissances du fonctionnement du Royaume qui sont attendues pour les premiers conseillers de la Couronne et que l'on n'a pas démontré plus de cent fois sa loyauté et son engagement sans réserve pour la France.
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
[size=18][b]Des conditions d’accès au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France.[/b][/size]
De Nous, Nebisa de Malemort Armantia, Reyne de France, dans le souci du bien de Nos peuples et sujets, avec la conviction d'agir selon les intérêts du Royaume de France et avec la consultation approbative de Nos Très Nobles Pairs de France, déclarons ce jour abolir le ration Pairs/Provinces ainsi que le critère de noblesse pour les membres du Clergé.
A compter ce jour, le nombre de Pairs sur le sol du Royaume de France est fixé à 25 sans aucune considération d'ordre géographique.
Cette abolition supprimera le souci causé par le passé des déménagements et le mal que Nous avons à faire entendre que la charge de Pairs de France n'est point liée à la province mais au Royaume tout entier.
En outre, Nous exemptons les membres du Clergé étant ou ayant été Évêques du Royaume de France de l'exigence de noblesse requise pour présenter un dossier d'admission au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France.
Nous souhaitons rappeler les critères formels et informels :
- Noblesse au rang minimal de Baron, sauf pour les membres du Clergé étant ou ayant été Évêque du Royaume de France.
- Un casier judiciaire vierge .
- Avoir reçu le baptême.
- Une implication significative au sein du Royaume de France.
- Une expérience concrète au sein d'au moins une province du Royaume de France.
Nous soulignons également que l'accession au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France doit être considérée comme la plus haute conclusion d'une vie de service. Il est aberrant de songer à la Pairie quand on ne possède ni l'expérience, ni les connaissances du fonctionnement du Royaume qui sont attendues pour les premiers conseillers de la Couronne et que l'on n'a pas démontré plus de cent fois sa loyauté et son engagement sans réserve pour la France.
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
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Nebisa
Citation:
De Nous, Nebisa de Malemort Armantia, Reyne de France,
Au regard des différentes saisines dont nous sommes l'objet concernant la situation en Alençon, annonçons qu'une enquête sera menée dans un délais d'une semaine pour évaluer:
- la situation économique
- la sécurité du duché, tant militaire que de la prévôté
De surcroit, nous serons vigilants au bon fonctionnement du Conseil Ducal dont les relations délétères entre ses membres semblent nuire à la bonne gestion du Duché.
Pour ce faire, dépêchons sur place dans les plus brefs délais le Grand Maitre de France, Dotch de Cassel, le Connétable de France, Julien Giffard, le Surintendant des Finances, Keur de Thorigni et le Premier Secrétaire d'Etat, Alandrisse de Montbazon-Navailles.
Que toutes les clefs nécessaires à leur enquête leur soient baillées dès leur arrivée.
Cette mesure prend effet dès publication.
Faict au Louvres le 16 décembre 1459
Au regard des différentes saisines dont nous sommes l'objet concernant la situation en Alençon, annonçons qu'une enquête sera menée dans un délais d'une semaine pour évaluer:
- la situation économique
- la sécurité du duché, tant militaire que de la prévôté
De surcroit, nous serons vigilants au bon fonctionnement du Conseil Ducal dont les relations délétères entre ses membres semblent nuire à la bonne gestion du Duché.
Pour ce faire, dépêchons sur place dans les plus brefs délais le Grand Maitre de France, Dotch de Cassel, le Connétable de France, Julien Giffard, le Surintendant des Finances, Keur de Thorigni et le Premier Secrétaire d'Etat, Alandrisse de Montbazon-Navailles.
Que toutes les clefs nécessaires à leur enquête leur soient baillées dès leur arrivée.
Cette mesure prend effet dès publication.
Faict au Louvres le 16 décembre 1459
Code:
[quote]De Nous, Nebisa de Malemort Armantia, Reyne de France,
Au regard des différentes saisines dont nous sommes l'objet concernant la situation en Alençon, annonçons qu'une enquête sera menée dans un délais d'une semaine pour évaluer:
- la situation économique
- la sécurité du duché, tant militaire que de la prévôté
De surcroit, nous serons vigilants au bon fonctionnement du Conseil Ducal dont les relations délétères entre ses membres semblent nuire à la bonne gestion du Duché.
Pour ce faire, dépêchons sur place dans les plus brefs délais le Grand Maitre de France, Dotch de Cassel, le Connétable de France, Julien Giffard, le Surintendant des Finances, Keur de Thorigni et le Premier Secrétaire d'Etat, Alandrisse de Montbazon-Navailles.
Que toutes les clefs nécessaires à leur enquête leur soient baillées dès leur arrivée.
Cette mesure prend effet dès publication.
Faict au Louvres le 16 décembre 1459
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img]
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Au regard des différentes saisines dont nous sommes l'objet concernant la situation en Alençon, annonçons qu'une enquête sera menée dans un délais d'une semaine pour évaluer:
- la situation économique
- la sécurité du duché, tant militaire que de la prévôté
De surcroit, nous serons vigilants au bon fonctionnement du Conseil Ducal dont les relations délétères entre ses membres semblent nuire à la bonne gestion du Duché.
Pour ce faire, dépêchons sur place dans les plus brefs délais le Grand Maitre de France, Dotch de Cassel, le Connétable de France, Julien Giffard, le Surintendant des Finances, Keur de Thorigni et le Premier Secrétaire d'Etat, Alandrisse de Montbazon-Navailles.
Que toutes les clefs nécessaires à leur enquête leur soient baillées dès leur arrivée.
Cette mesure prend effet dès publication.
Faict au Louvres le 16 décembre 1459
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img]
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Nebisa
- Aux sujets de la Couronne de France
Oyez à tous,
Nous prenons à nouveau la plume ce jour afin d'assurer à Nos sujets de Touraine l'attention et l'estime que la Couronne continue à porter à Sa province victime d'une cruelle invasion et d'une occupation inique. Nous confirmons, ce jour, le Duc Llyr di Maggio et d'Astralgan à la tête du Duché de Touraine et l'affirmons, à nouveau, comme Notre seul, unique et irréfutable Vassal et Feudataire. Nous réaffirmons la pleine et entière légitimité de son conseil comme seule autorité légitime en Touraine et déclarons le conseil d'usurpation dénué de toute bienveillance à l'égard de la Touraine et de son peuple et donc privé de toute considération royale.
Nous prions les sujets de Touraine de ne pas perdre espoir, de garder courage et de maintenir leur dignité et leur fierté face à l'épreuve que leur inflige les ennemis de l'Honneur, de la Droiture et de la Morale, les ennemis de la France, les chantres de la guerre, de l'ignominie, du mensonge et de la Trahison. Peuple de Touraine, votre grandeur, votre pugnacité, votre force ne sont plus à démontrer, ils sont inscrits dans chaque page de l'Histoire de France, une fois encore, on vient vous frapper, on vous veut à terre, défaits et vaincus. Le moment venu, d'un seul élan, vous vous dresserez pour réclamer, non pas vengeance, mais Justice et vous mettrez à néant ceux qui vous auront offensés.
Au conseil de Régence du Berry, maintenant, Nous adressons Nos remerciements et considérations de gratitude pour l'ampleur de leur investissement au service du peuple Berrichon, condamné à la misère par ses dirigeants, bafoués par ceux là même qui avaient le devoir de leur assurer Paix et Prospérité. Nous savons qu'il n'est pas chose aisée, dans de telles circonstances, de conduire un Duché divisé entre l'aveugle obéissance à une cause perverse et un désir de calme et de confiance. Nous savons que vous avez eu à cœur d’œuvrer avec Vertu et Humanité, que vos actions ne visaient jamais à autre chose qu'alléger le fardeau d'une population innocente et que les plus humbles, les anonymes, ceux qui ne vont pas rédiger pamphlets anonymes, déclarations sirupeuses, ceux qui se contenteront de remercier le ciel pour un pain acheté à prix raisonnable, pour les portes d'une université qui s'ouvrent à nouveau, pour un emploi retrouvé, ceux là, dont le nombre fait la force à défaut de l'écho de leurs cris, ceux là ont su vous toucher au cœur et incarner le pourquoi de vos sacrifices et de vos peines même peut être.
Un petit mot, une grande pensée, un embrasement de gratitude pour tous les soldats de la France tombés lors du siège de Poitiers. Ne considérez pas la fin de ce simple chapitre comme la fin de votre combat. Nous louons votre vaillance qui a fait trembler l'ennemi et soulignons que seul un mauvais coup du sort a différé votre victoire sur un ennemi qui continue à refuser la Paix et la raison quand Nous lui assurons tous les gages de Notre mansuétude. Aussi longtemps que la France souffrira, vous serez là pour la défendre et Nous serons là pour vous rendre les légitimes honneurs qui vous sont dus, à vous qui vous dressez pour défendre votre terre, votre honneur et votre avenir.
Autre point, pas des moindres cependant... Orléans, Notre Duché, a reçu la visite, hier, d'une poignée d'armées ennemis, qui après la Touraine pensait mettre à bas les murailles de la ville capitale en moins de temps qu'il ne faut pour dire "nom d'une pustule ponantiste pestiférée"... Cette nuit, Orléans a, non seulement, résisté avec la vaillance que l'on connait à Nos sujets adorés, mais a repoussé fermement l'armée des volatiles, non, pardon, les Aigles Poitevins en rase campagne. Ceci est dit, Orléans ne se laissera pas outragée. Louée soit la force, l'unité et l'efficacité des Sujets d'Orléans qui font honneur à leur terre à l'image des leurs frères de France.
Pour continuer sur la lancée de "la France qui agit et le Ponant qui tremble"... depuis le Maine, deux armées royales ont rejoint la bonne ville de La Fléche, charmante bourgade servant de villégiature aux armées du Ponant. Nos armées ont pris pieds sous les murailles angevines ... et étudient à présent le panorama dégagé qui s'offre à elles...
Et pour conclure, des nouvelles de Champagne. Les armées ennemies qui avaient pris place sous les murs de Compiégne ont rapidement rejoint l'abri de Péronne afin de mettre en sécurité, assurément, la ville capitale d'Arras après que les armées royales se soient avancées jusqu'à Azincourt. La population Artésienne n'a subi aucun outrage, et ce depuis le début du conflit et les troupes royales ont pu faire trembler l'ennemi au point que la Champagne se trouve, à présent, totalement sécurisée. Nous saluons l’opiniâtreté de Nos sujets et vassaux de Champagne, qui malgré leur caractère inflammable Nous ont prouvé savoir se montrer efficaces et déterminés face à la menace, aux insultes et chantages de l'ennemi.
Ce jour, Nous proclamons Notre fierté et Notre amour pour de tels sujets, pour un Domaine Royal qui Nous honore et Nous donne la force et le courage de ne pas faillir à Nos devoirs, malgré le poids d'une responsabilité qui nous transcende.
A tous, sujets du Domaine Royal, sujets ou vassaux de la Couronne, Ducs ou Comtes régnants, nobles, chevaliers, femmes, hommes, simples soldats, pigeons royaux, Nous Nous inclinons devant votre loyauté, votre mérite, votre courage, Nous vous saluons comme braves parmi les braves et vous promettons que la Justice du combat que nous menons ensemble triomphera sur l’opprobre que l'ennemi jette sur le Royaume à la fleur de lys, que jamais il ne l'emportera, car vous êtes, toutes et tous, les lys qui fleurissent sur Nos bannières, vous êtes les Lys de France.
De Notre main qui vivre à vos cotés,
De Notre coeur qui palpite à chacune de vos victoires
De Notre sang qui coule quand coule le votre,
Code:
[list]Aux sujets de la Couronne de France
Oyez à tous,
Nous prenons à nouveau la plume ce jour afin d'assurer à Nos sujets de Touraine l'attention et l'estime que la Couronne continue à porter à Sa province victime d'une cruelle invasion et d'une occupation inique. Nous confirmons, ce jour, le Duc Llyr di Maggio et d'Astralgan à la tête du Duché de Touraine et l'affirmons, à nouveau, comme Notre seul, unique et irréfutable Vassal et Feudataire. Nous réaffirmons la pleine et entière légitimité de son conseil comme seule autorité légitime en Touraine et déclarons le conseil d'usurpation dénué de toute bienveillance à l'égard de la Touraine et de son peuple et donc privé de toute considération royale.
Nous prions les sujets de Touraine de ne pas perdre espoir, de garder courage et de maintenir leur dignité et leur fierté face à l'épreuve que leur inflige les ennemis de l'Honneur, de la Droiture et de la Morale, les ennemis de la France, les chantres de la guerre, de l'ignominie, du mensonge et de la Trahison. Peuple de Touraine, votre grandeur, votre pugnacité, votre force ne sont plus à démontrer, ils sont inscrits dans chaque page de l'Histoire de France, une fois encore, on vient vous frapper, on vous veut à terre, défaits et vaincus. Le moment venu, d'un seul élan, vous vous dresserez pour réclamer, non pas vengeance, mais Justice et vous mettrez à néant ceux qui vous auront offensés.
Au conseil de Régence du Berry, maintenant, Nous adressons Nos remerciements et considérations de gratitude pour l'ampleur de leur investissement au service du peuple Berrichon, condamné à la misère par ses dirigeants, bafoués par ceux là même qui avaient le devoir de leur assurer Paix et Prospérité. Nous savons qu'il n'est pas chose aisée, dans de telles circonstances, de conduire un Duché divisé entre l'aveugle obéissance à une cause perverse et un désir de calme et de confiance. Nous savons que vous avez eu à cœur d’œuvrer avec Vertu et Humanité, que vos actions ne visaient jamais à autre chose qu'alléger le fardeau d'une population innocente et que les plus humbles, les anonymes, ceux qui ne vont pas rédiger pamphlets anonymes, déclarations sirupeuses, ceux qui se contenteront de remercier le ciel pour un pain acheté à prix raisonnable, pour les portes d'une université qui s'ouvrent à nouveau, pour un emploi retrouvé, ceux là, dont le nombre fait la force à défaut de l'écho de leurs cris, ceux là ont su vous toucher au cœur et incarner le pourquoi de vos sacrifices et de vos peines même peut être.
Un petit mot, une grande pensée, un embrasement de gratitude pour tous les soldats de la France tombés lors du siège de Poitiers. Ne considérez pas la fin de ce simple chapitre comme la fin de votre combat. Nous louons votre vaillance qui a fait trembler l'ennemi et soulignons que seul un mauvais coup du sort a différé votre victoire sur un ennemi qui continue à refuser la Paix et la raison quand Nous lui assurons tous les gages de Notre mansuétude. Aussi longtemps que la France souffrira, vous serez là pour la défendre et Nous serons là pour vous rendre les légitimes honneurs qui vous sont dus, à vous qui vous dressez pour défendre votre terre, votre honneur et votre avenir.
Autre point, pas des moindres cependant... Orléans, Notre Duché, a reçu la visite, hier, d'une poignée d'armées ennemis, qui après la Touraine pensait mettre à bas les murailles de la ville capitale en moins de temps qu'il ne faut pour dire "nom d'une pustule ponantiste pestiférée"... Cette nuit, Orléans a, non seulement, résisté avec la vaillance que l'on connait à Nos sujets adorés, mais a repoussé fermement l'armée des volatiles, non, pardon, les Aigles Poitevins en rase campagne. Ceci est dit, Orléans ne se laissera pas outragée. Louée soit la force, l'unité et l'efficacité des Sujets d'Orléans qui font honneur à leur terre à l'image des leurs frères de France.
Pour continuer sur la lancée de "la France qui agit et le Ponant qui tremble"... depuis le Maine, deux armées royales ont rejoint la bonne ville de La Fléche, charmante bourgade servant de villégiature aux armées du Ponant. Nos armées ont pris pieds sous les murailles angevines ... et étudient à présent le panorama dégagé qui s'offre à elles...
Et pour conclure, des nouvelles de Champagne. Les armées ennemies qui avaient pris place sous les murs de Compiégne ont rapidement rejoint l'abri de Péronne afin de mettre en sécurité, assurément, la ville capitale d'Arras après que les armées royales se soient avancées jusqu'à Azincourt. La population Artésienne n'a subi aucun outrage, et ce depuis le début du conflit et les troupes royales ont pu faire trembler l'ennemi au point que la Champagne se trouve, à présent, totalement sécurisée. Nous saluons l’opiniâtreté de Nos sujets et vassaux de Champagne, qui malgré leur caractère inflammable Nous ont prouvé savoir se montrer efficaces et déterminés face à la menace, aux insultes et chantages de l'ennemi.
Ce jour, Nous proclamons Notre fierté et Notre amour pour de tels sujets, pour un Domaine Royal qui Nous honore et Nous donne la force et le courage de ne pas faillir à Nos devoirs, malgré le poids d'une responsabilité qui nous transcende.
A tous, sujets du Domaine Royal, sujets ou vassaux de la Couronne, Ducs ou Comtes régnants, nobles, chevaliers, femmes, hommes, simples soldats, pigeons royaux, Nous Nous inclinons devant votre loyauté, votre mérite, votre courage, Nous vous saluons comme braves parmi les braves et vous promettons que la Justice du combat que nous menons ensemble triomphera sur l’opprobre que l'ennemi jette sur le Royaume à la fleur de lys, que jamais il ne l'emportera, car vous êtes, toutes et tous, les lys qui fleurissent sur Nos bannières, vous êtes les Lys de France.
De Notre main qui vivre à vos cotés,
De Notre coeur qui palpite à chacune de vos victoires
De Notre sang qui coule quand coule le votre,
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
Oyez à tous,
Nous prenons à nouveau la plume ce jour afin d'assurer à Nos sujets de Touraine l'attention et l'estime que la Couronne continue à porter à Sa province victime d'une cruelle invasion et d'une occupation inique. Nous confirmons, ce jour, le Duc Llyr di Maggio et d'Astralgan à la tête du Duché de Touraine et l'affirmons, à nouveau, comme Notre seul, unique et irréfutable Vassal et Feudataire. Nous réaffirmons la pleine et entière légitimité de son conseil comme seule autorité légitime en Touraine et déclarons le conseil d'usurpation dénué de toute bienveillance à l'égard de la Touraine et de son peuple et donc privé de toute considération royale.
Nous prions les sujets de Touraine de ne pas perdre espoir, de garder courage et de maintenir leur dignité et leur fierté face à l'épreuve que leur inflige les ennemis de l'Honneur, de la Droiture et de la Morale, les ennemis de la France, les chantres de la guerre, de l'ignominie, du mensonge et de la Trahison. Peuple de Touraine, votre grandeur, votre pugnacité, votre force ne sont plus à démontrer, ils sont inscrits dans chaque page de l'Histoire de France, une fois encore, on vient vous frapper, on vous veut à terre, défaits et vaincus. Le moment venu, d'un seul élan, vous vous dresserez pour réclamer, non pas vengeance, mais Justice et vous mettrez à néant ceux qui vous auront offensés.
Au conseil de Régence du Berry, maintenant, Nous adressons Nos remerciements et considérations de gratitude pour l'ampleur de leur investissement au service du peuple Berrichon, condamné à la misère par ses dirigeants, bafoués par ceux là même qui avaient le devoir de leur assurer Paix et Prospérité. Nous savons qu'il n'est pas chose aisée, dans de telles circonstances, de conduire un Duché divisé entre l'aveugle obéissance à une cause perverse et un désir de calme et de confiance. Nous savons que vous avez eu à cœur d’œuvrer avec Vertu et Humanité, que vos actions ne visaient jamais à autre chose qu'alléger le fardeau d'une population innocente et que les plus humbles, les anonymes, ceux qui ne vont pas rédiger pamphlets anonymes, déclarations sirupeuses, ceux qui se contenteront de remercier le ciel pour un pain acheté à prix raisonnable, pour les portes d'une université qui s'ouvrent à nouveau, pour un emploi retrouvé, ceux là, dont le nombre fait la force à défaut de l'écho de leurs cris, ceux là ont su vous toucher au cœur et incarner le pourquoi de vos sacrifices et de vos peines même peut être.
Un petit mot, une grande pensée, un embrasement de gratitude pour tous les soldats de la France tombés lors du siège de Poitiers. Ne considérez pas la fin de ce simple chapitre comme la fin de votre combat. Nous louons votre vaillance qui a fait trembler l'ennemi et soulignons que seul un mauvais coup du sort a différé votre victoire sur un ennemi qui continue à refuser la Paix et la raison quand Nous lui assurons tous les gages de Notre mansuétude. Aussi longtemps que la France souffrira, vous serez là pour la défendre et Nous serons là pour vous rendre les légitimes honneurs qui vous sont dus, à vous qui vous dressez pour défendre votre terre, votre honneur et votre avenir.
Autre point, pas des moindres cependant... Orléans, Notre Duché, a reçu la visite, hier, d'une poignée d'armées ennemis, qui après la Touraine pensait mettre à bas les murailles de la ville capitale en moins de temps qu'il ne faut pour dire "nom d'une pustule ponantiste pestiférée"... Cette nuit, Orléans a, non seulement, résisté avec la vaillance que l'on connait à Nos sujets adorés, mais a repoussé fermement l'armée des volatiles, non, pardon, les Aigles Poitevins en rase campagne. Ceci est dit, Orléans ne se laissera pas outragée. Louée soit la force, l'unité et l'efficacité des Sujets d'Orléans qui font honneur à leur terre à l'image des leurs frères de France.
Pour continuer sur la lancée de "la France qui agit et le Ponant qui tremble"... depuis le Maine, deux armées royales ont rejoint la bonne ville de La Fléche, charmante bourgade servant de villégiature aux armées du Ponant. Nos armées ont pris pieds sous les murailles angevines ... et étudient à présent le panorama dégagé qui s'offre à elles...
Et pour conclure, des nouvelles de Champagne. Les armées ennemies qui avaient pris place sous les murs de Compiégne ont rapidement rejoint l'abri de Péronne afin de mettre en sécurité, assurément, la ville capitale d'Arras après que les armées royales se soient avancées jusqu'à Azincourt. La population Artésienne n'a subi aucun outrage, et ce depuis le début du conflit et les troupes royales ont pu faire trembler l'ennemi au point que la Champagne se trouve, à présent, totalement sécurisée. Nous saluons l’opiniâtreté de Nos sujets et vassaux de Champagne, qui malgré leur caractère inflammable Nous ont prouvé savoir se montrer efficaces et déterminés face à la menace, aux insultes et chantages de l'ennemi.
Ce jour, Nous proclamons Notre fierté et Notre amour pour de tels sujets, pour un Domaine Royal qui Nous honore et Nous donne la force et le courage de ne pas faillir à Nos devoirs, malgré le poids d'une responsabilité qui nous transcende.
A tous, sujets du Domaine Royal, sujets ou vassaux de la Couronne, Ducs ou Comtes régnants, nobles, chevaliers, femmes, hommes, simples soldats, pigeons royaux, Nous Nous inclinons devant votre loyauté, votre mérite, votre courage, Nous vous saluons comme braves parmi les braves et vous promettons que la Justice du combat que nous menons ensemble triomphera sur l’opprobre que l'ennemi jette sur le Royaume à la fleur de lys, que jamais il ne l'emportera, car vous êtes, toutes et tous, les lys qui fleurissent sur Nos bannières, vous êtes les Lys de France.
De Notre main qui vivre à vos cotés,
De Notre coeur qui palpite à chacune de vos victoires
De Notre sang qui coule quand coule le votre,
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
_________________
Nebisa
Zephir a écrit:
-----------------------------------------------------------------
Citation:
A Sa Majesté Nebisa de Malemort.
Votre Majesté,
Je me nomme Zephir. Je suis porteur d’espoir et porteur d’un message du Duc du Berry Alleaume de Niraco. En effet, je ne cesse de croire que, demain, la paix reviendra de nouveau sur votre Royaume. J’ai déjà tenté par le passé de prendre contact avec le Bourbonnais Auvergne, la Bourgogne ou encore dernièrement la Touraine afin de trouver un terrain d’entente nous permettant d’arrêter ce mal qui ravage la France.
Bien que les duchés que je viens de citer n’ont pas voulus négocier la paix, je garde en moi cette espoir que votre Majesté, dans son infinie sagesse, cherchera le bien de tout un peuple, de tout son peuple.
Je prierai sa Majesté de bien vouloir lire la missive que je lui joints et de bien vouloir comprendre que notre démarche n’a qu’un seul but, le bien du Royaume de France et d’amener la paix et la stabilité afin que notre Royaume resplendisse a nouveau à la face de tous.
Je finirai cette missive pleine d’espoir en remerciant sa Gracieuse Majesté de m’avoir accordé quelques minutes et en la priant également de bien vouloir pardonner les maladresse que j’aurai pu commettre en lui envoyant ce courrier, mais il est de notre devoir de chercher à sauver ce qui peut l'être encore.
Zephir
Votre Majesté,
Je me nomme Zephir. Je suis porteur d’espoir et porteur d’un message du Duc du Berry Alleaume de Niraco. En effet, je ne cesse de croire que, demain, la paix reviendra de nouveau sur votre Royaume. J’ai déjà tenté par le passé de prendre contact avec le Bourbonnais Auvergne, la Bourgogne ou encore dernièrement la Touraine afin de trouver un terrain d’entente nous permettant d’arrêter ce mal qui ravage la France.
Bien que les duchés que je viens de citer n’ont pas voulus négocier la paix, je garde en moi cette espoir que votre Majesté, dans son infinie sagesse, cherchera le bien de tout un peuple, de tout son peuple.
Je prierai sa Majesté de bien vouloir lire la missive que je lui joints et de bien vouloir comprendre que notre démarche n’a qu’un seul but, le bien du Royaume de France et d’amener la paix et la stabilité afin que notre Royaume resplendisse a nouveau à la face de tous.
Je finirai cette missive pleine d’espoir en remerciant sa Gracieuse Majesté de m’avoir accordé quelques minutes et en la priant également de bien vouloir pardonner les maladresse que j’aurai pu commettre en lui envoyant ce courrier, mais il est de notre devoir de chercher à sauver ce qui peut l'être encore.
Zephir
-----------------------------------------------------------------
Citation:
A Sa Majesté Nebisa de Malemort,
Salut.
Nous vous écrivons en ce jour, cela après des mois de mutisme entre nous.
Vous ne pouvez pas éviter de regarder le Berry et penser une seule seconde que vous éradiquerez un parti politique dans son entier, vous savez tout comme tout le monde le sait, que cela n'arrivera pas, le peuple est souverain de son choix de votes, et les menaces, l'occupation n'y changeront rien.
La seule chose que la Régence procure c'est une haine de plus en plus grande pour nos voisins, et pour vous même, votre peuple ne pourra jamais vous aimer si vous continuez à gouverner dans le sang comme vous le faites en Berry.
Vous laissez agir un Régent modifié un coutumier de A à Z, alors que les loys Royales stipulent que cela est totalement interdit,
Vous laissez une liste étrangère au Berry se présenter allant à l'encontre des Loys de la coutume Berrichonne,
Vous laissez deux brigands, ayant brigandé en Berry ( preuves vous en sera apporté ) se présenter en votre Nom pour diriger le Berry.
Le peuple Berrichon vous regarde d'en bas, et ce demande pourquoi, pourquoi vous faites cela ?
Ne pensez vous donc pas qu'il est grand temps que chacun mette ses rancœurs de côté ? La Touraine est ébranlé, les OR ont étaient décimés dans leur entièreté, la Touraine risque tôt ou tard de connaître le même sort que le Berry connaît depuis des mois.
Mais quant cela cessera t-il ?
Le Berry n'a jamais voulu, JAMAIS, prendre son indépendance de la Couronne de France, tout ceci est foutaise relayé par quelques politiciens en mal de reconnaissance, voulant planer sur des fantasmes afin de vous faire croire tout et n'importe quoi.
Nous aimons la France, et nous voulons retourner dans son giron lorsque le temps viendra.
Vous avez préféré croire des voleurs qui aujourd'hui ont pillé notre bonne ville de Châteauroux vous faisant croire que nous voulions l'indépendance de notre Duché, plutôt que votre Vassal qui c'est toujours montré honnête avec vous et a TOUJOURS voulu que la guerre cesse, vous ne pouvez point le nier.
Vous êtes la seul en mesure de mettre fin à ce conflit, un seul mot de vous et cette guerre prend fin.
Nous vous demandons donc de rencontrer à nouveau les représentants du Berry dans leur entièreté comme cela vous avez été demandé.
Fait à Châteauroux, le 28 octobre de l'an de Pâques 1459,
Pour le Conseil Ducal élu,
Alleaume de Niraco,
Régnant élu du Berry.
Salut.
Nous vous écrivons en ce jour, cela après des mois de mutisme entre nous.
Vous ne pouvez pas éviter de regarder le Berry et penser une seule seconde que vous éradiquerez un parti politique dans son entier, vous savez tout comme tout le monde le sait, que cela n'arrivera pas, le peuple est souverain de son choix de votes, et les menaces, l'occupation n'y changeront rien.
La seule chose que la Régence procure c'est une haine de plus en plus grande pour nos voisins, et pour vous même, votre peuple ne pourra jamais vous aimer si vous continuez à gouverner dans le sang comme vous le faites en Berry.
Vous laissez agir un Régent modifié un coutumier de A à Z, alors que les loys Royales stipulent que cela est totalement interdit,
Vous laissez une liste étrangère au Berry se présenter allant à l'encontre des Loys de la coutume Berrichonne,
Vous laissez deux brigands, ayant brigandé en Berry ( preuves vous en sera apporté ) se présenter en votre Nom pour diriger le Berry.
Le peuple Berrichon vous regarde d'en bas, et ce demande pourquoi, pourquoi vous faites cela ?
Ne pensez vous donc pas qu'il est grand temps que chacun mette ses rancœurs de côté ? La Touraine est ébranlé, les OR ont étaient décimés dans leur entièreté, la Touraine risque tôt ou tard de connaître le même sort que le Berry connaît depuis des mois.
Mais quant cela cessera t-il ?
Le Berry n'a jamais voulu, JAMAIS, prendre son indépendance de la Couronne de France, tout ceci est foutaise relayé par quelques politiciens en mal de reconnaissance, voulant planer sur des fantasmes afin de vous faire croire tout et n'importe quoi.
Nous aimons la France, et nous voulons retourner dans son giron lorsque le temps viendra.
Vous avez préféré croire des voleurs qui aujourd'hui ont pillé notre bonne ville de Châteauroux vous faisant croire que nous voulions l'indépendance de notre Duché, plutôt que votre Vassal qui c'est toujours montré honnête avec vous et a TOUJOURS voulu que la guerre cesse, vous ne pouvez point le nier.
Vous êtes la seul en mesure de mettre fin à ce conflit, un seul mot de vous et cette guerre prend fin.
Nous vous demandons donc de rencontrer à nouveau les représentants du Berry dans leur entièreté comme cela vous avez été demandé.
Fait à Châteauroux, le 28 octobre de l'an de Pâques 1459,
Pour le Conseil Ducal élu,
Alleaume de Niraco,
Régnant élu du Berry.
Citation:
Alleaume de Niraco ! En effet, voilà plusieurs semaines que Nous n'avions plus de nouvelles de vous. Certains vous disaient mort, d'autres au couvent ou vous auriez prononcé vos Vœux, d'autres tablaient sur un exil ; plus prosaïquement Nous supputons que vous continuez le combat quelques part.
N'étant pas de nature naïve, Nous ne croyons, en effet, pas à l'éradication de votre Parti ; Nous le savons responsable de la mentalité qui veut, qu'en Berry, on doive décrier la Couronne, cracher sur la Fleur de Lys et rêver à se retrouver, un jour, à la tête du Grand Berry Libre... mais Nous n'avons pas le pouvoir de mettre la lumière là ou l'obscurité règne, Nous avons seulement le désir de mettre la Loyauté là ou la forfaiture prévalait.
Nous avons suffisamment joué, tous les deux, et pouvons Nous dispenser des artifices diplomatiques. La déclaration d'indépendance, les "statuts" et autres hérauderies "libres", tout cela reposait depuis longtemps dans les tiroirs du Duc George, ou sous son oreiller. Il n'y a rien qui ne puisse revenir à nier ces faits. Nous connaissons le Duc George pour l'avoir "pratiqué" lors de ses mandats... un homme brillant, c'est impossible à nier, mais qui se fourvoie en pensant que l'on ne peut à la fois se dévouer à sa province et aimer son Royaume. Nous aurions aimé pouvoir compter sur un homme avec de telles capacités au service de la France, il a choisit de faire que cela ne soit pas, un choix dont il est libre, mais, pour autant, la Couronne ne peut pas laisser d'avantage le Berry dans son cercle vicieux. Cela aussi, vous l'aurez compris, je crois.
Maintenant, sachez une chose : Nous n'accepterons jamais de voir la moindre de Nos provinces se perdre de la sorte. Nous acceptons et souhaitons, voir exister des pensées libres, des esprits et des opinions divergentes, Nous croyons en l'unité du Royaume de France au sein du quel coexistent des peuples aux traditions et cultures différentes. Nous voulons réformer la France pour que ces différences continuent à exister.
Mais, de la Trahison, de la veulerie, Nous ne voulons plus.
Si tel était Notre désir, à ce jour le Berry n'existerait plus . Vos bonnes villes seraient depuis longtemps, toutes, sous tutelles de vos voisins. Mais non, Nous ne voulons pas ça, Nous ne voulons pas anéantir le peuple berrichon. Nous avons affirmé la souveraineté du Berry sur Chateauroux, Nous avons refusé son rattachement officiel au Duché de Touraine, de même que Nous refusons toute autre séparation.
Le conseil de Régence est en place et a reçu Notre acceptation, parce qu'il est impossible, dés lors que le Berry se cantonne à son opposition stérile envers la Couronne, de le confier à des mains qui ne seraient pas de confiance et qui refuseraient de reconnaitre l'Autorité Royale.
Vous êtes jeune, plein de fougue, en manque de pondération peut être mais de vous à Nous, reconnaissez votre part de responsabilité dans tout ce que vous vivez ce jour. Vous n'avez jamais cru ce que nous vous disions. Aujourd'hui, attestez que jamais le moindre mensonge n'est sorti de Notre bouche. Quand vous Nous écriviez pour offrir votre obéissance pour revenir dessus vingt minutes après, sur la base de ragots dont Nous ignorons toujours l'origine, quand vous pensiez que Nous n'étions pas déterminée à aller au bout de ce que vous Nous contraigniez à faire en n'offrant pas le gage de votre loyauté.
Maintenant, à la lumière de vos erreurs de jadis, Nous sommes disposée à vous laisser une chance, une dernière chance, de vous transcender, d'agir en tant que dernier Duc légitime en date du Berry, car vous n'êtes rien d'autre sans Notre reconnaissance... Nous acceptons votre demande, sachez le, pour le Berry, qui est province de Notre Royaume, envers qui Nous n'avons pas besoin de serment pour savoir Notre devoir, pour ce peuple abusé qui appelle à la Paix.
Venez à nous, avec la proclamation de votre contrition, celle de chacun des nobles ayant cru bon de souscrire à votre folie, déchirez ce torchon qui se veut une charte héraldique, et donnez la preuve de votre volonté de vivre en paix en acceptant la présence, au sein d'un futur conseil élu et reconnu d'un Officier Royal de votre choix parmi ceux que nous souhaiterions vous mander et Nous pourrons commencer à offrir la Paix aux sujets du Berry.
Pour discuter de cela, et du reste, vous pouvez envoyer vos représentants et Nous les recevrons.
Fait au Louvre ce jour du 03 Novembre 1459
N'étant pas de nature naïve, Nous ne croyons, en effet, pas à l'éradication de votre Parti ; Nous le savons responsable de la mentalité qui veut, qu'en Berry, on doive décrier la Couronne, cracher sur la Fleur de Lys et rêver à se retrouver, un jour, à la tête du Grand Berry Libre... mais Nous n'avons pas le pouvoir de mettre la lumière là ou l'obscurité règne, Nous avons seulement le désir de mettre la Loyauté là ou la forfaiture prévalait.
Nous avons suffisamment joué, tous les deux, et pouvons Nous dispenser des artifices diplomatiques. La déclaration d'indépendance, les "statuts" et autres hérauderies "libres", tout cela reposait depuis longtemps dans les tiroirs du Duc George, ou sous son oreiller. Il n'y a rien qui ne puisse revenir à nier ces faits. Nous connaissons le Duc George pour l'avoir "pratiqué" lors de ses mandats... un homme brillant, c'est impossible à nier, mais qui se fourvoie en pensant que l'on ne peut à la fois se dévouer à sa province et aimer son Royaume. Nous aurions aimé pouvoir compter sur un homme avec de telles capacités au service de la France, il a choisit de faire que cela ne soit pas, un choix dont il est libre, mais, pour autant, la Couronne ne peut pas laisser d'avantage le Berry dans son cercle vicieux. Cela aussi, vous l'aurez compris, je crois.
Maintenant, sachez une chose : Nous n'accepterons jamais de voir la moindre de Nos provinces se perdre de la sorte. Nous acceptons et souhaitons, voir exister des pensées libres, des esprits et des opinions divergentes, Nous croyons en l'unité du Royaume de France au sein du quel coexistent des peuples aux traditions et cultures différentes. Nous voulons réformer la France pour que ces différences continuent à exister.
Mais, de la Trahison, de la veulerie, Nous ne voulons plus.
Si tel était Notre désir, à ce jour le Berry n'existerait plus . Vos bonnes villes seraient depuis longtemps, toutes, sous tutelles de vos voisins. Mais non, Nous ne voulons pas ça, Nous ne voulons pas anéantir le peuple berrichon. Nous avons affirmé la souveraineté du Berry sur Chateauroux, Nous avons refusé son rattachement officiel au Duché de Touraine, de même que Nous refusons toute autre séparation.
Le conseil de Régence est en place et a reçu Notre acceptation, parce qu'il est impossible, dés lors que le Berry se cantonne à son opposition stérile envers la Couronne, de le confier à des mains qui ne seraient pas de confiance et qui refuseraient de reconnaitre l'Autorité Royale.
Vous êtes jeune, plein de fougue, en manque de pondération peut être mais de vous à Nous, reconnaissez votre part de responsabilité dans tout ce que vous vivez ce jour. Vous n'avez jamais cru ce que nous vous disions. Aujourd'hui, attestez que jamais le moindre mensonge n'est sorti de Notre bouche. Quand vous Nous écriviez pour offrir votre obéissance pour revenir dessus vingt minutes après, sur la base de ragots dont Nous ignorons toujours l'origine, quand vous pensiez que Nous n'étions pas déterminée à aller au bout de ce que vous Nous contraigniez à faire en n'offrant pas le gage de votre loyauté.
Maintenant, à la lumière de vos erreurs de jadis, Nous sommes disposée à vous laisser une chance, une dernière chance, de vous transcender, d'agir en tant que dernier Duc légitime en date du Berry, car vous n'êtes rien d'autre sans Notre reconnaissance... Nous acceptons votre demande, sachez le, pour le Berry, qui est province de Notre Royaume, envers qui Nous n'avons pas besoin de serment pour savoir Notre devoir, pour ce peuple abusé qui appelle à la Paix.
Venez à nous, avec la proclamation de votre contrition, celle de chacun des nobles ayant cru bon de souscrire à votre folie, déchirez ce torchon qui se veut une charte héraldique, et donnez la preuve de votre volonté de vivre en paix en acceptant la présence, au sein d'un futur conseil élu et reconnu d'un Officier Royal de votre choix parmi ceux que nous souhaiterions vous mander et Nous pourrons commencer à offrir la Paix aux sujets du Berry.
Pour discuter de cela, et du reste, vous pouvez envoyer vos représentants et Nous les recevrons.
Fait au Louvre ce jour du 03 Novembre 1459
Code:
[quote="Zephir"][quote][i]A Sa Majesté Nebisa de Malemort.
Votre Majesté,
Je me nomme Zephir. Je suis porteur d’espoir et porteur d’un message du Duc du Berry Alleaume de Niraco. En effet, je ne cesse de croire que, demain, la paix reviendra de nouveau sur votre Royaume. J’ai déjà tenté par le passé de prendre contact avec le Bourbonnais Auvergne, la Bourgogne ou encore dernièrement la Touraine afin de trouver un terrain d’entente nous permettant d’arrêter ce mal qui ravage la France.
Bien que les duchés que je viens de citer n’ont pas voulus négocier la paix, je garde en moi cette espoir que votre Majesté, dans son infinie sagesse, cherchera le bien de tout un peuple, de tout son peuple.
Je prierai sa Majesté de bien vouloir lire la missive que je lui joints et de bien vouloir comprendre que notre démarche n’a qu’un seul but, le bien du Royaume de France et d’amener la paix et la stabilité afin que notre Royaume resplendisse a nouveau à la face de tous.
Je finirai cette missive pleine d’espoir en remerciant sa Gracieuse Majesté de m’avoir accordé quelques minutes et en la priant également de bien vouloir pardonner les maladresse que j’aurai pu commettre en lui envoyant ce courrier, mais il est de notre devoir de chercher à sauver ce qui peut l'être encore.
Zephir[/quote][/i]
-----------------------------------------------------------------
[quote] A Sa Majesté Nebisa de Malemort,
Salut.
Nous vous écrivons en ce jour, cela après des mois de mutisme entre nous.
Vous ne pouvez pas éviter de regarder le Berry et penser une seule seconde que vous éradiquerez un parti politique dans son entier, vous savez tout comme tout le monde le sait, que cela n'arrivera pas, le peuple est souverain de son choix de votes, et les menaces, l'occupation n'y changeront rien.
La seule chose que la Régence procure c'est une haine de plus en plus grande pour nos voisins, et pour vous même, votre peuple ne pourra jamais vous aimer si vous continuez à gouverner dans le sang comme vous le faites en Berry.
Vous laissez agir un Régent modifié un coutumier de A à Z, alors que les loys Royales stipulent que cela est totalement interdit,
Vous laissez une liste étrangère au Berry se présenter allant à l'encontre des Loys de la coutume Berrichonne,
Vous laissez deux brigands, ayant brigandé en Berry ( preuves vous en sera apporté ) se présenter en votre Nom pour diriger le Berry.
Le peuple Berrichon vous regarde d'en bas, et ce demande pourquoi, pourquoi vous faites cela ?
Ne pensez vous donc pas qu'il est grand temps que chacun mette ses rancœurs de côté ? La Touraine est ébranlé, les OR ont étaient décimés dans leur entièreté, la Touraine risque tôt ou tard de connaître le même sort que le Berry connaît depuis des mois.
Mais quant cela cessera t-il ?
Le Berry n'a jamais voulu, JAMAIS, prendre son indépendance de la Couronne de France, tout ceci est foutaise relayé par quelques politiciens en mal de reconnaissance, voulant planer sur des fantasmes afin de vous faire croire tout et n'importe quoi.
Nous aimons la France, et nous voulons retourner dans son giron lorsque le temps viendra.
Vous avez préféré croire des voleurs qui aujourd'hui ont pillé notre bonne ville de Châteauroux vous faisant croire que nous voulions l'indépendance de notre Duché, plutôt que votre Vassal qui c'est toujours montré honnête avec vous et a TOUJOURS voulu que la guerre cesse, vous ne pouvez point le nier.
Vous êtes la seul en mesure de mettre fin à ce conflit, un seul mot de vous et cette guerre prend fin.
Nous vous demandons donc de rencontrer à nouveau les représentants du Berry dans leur entièreté comme cela vous avez été demandé.
Fait à Châteauroux, le 28 octobre de l'an de Pâques 1459,
Pour le Conseil Ducal élu,
Alleaume de Niraco,
Régnant élu du Berry.
[img]http://nsa27.casimages.com/img/2011/07/21/110721115311102129.gif[/img][/quote][/quote]
[quote]Alleaume de Niraco ! En effet, voilà plusieurs semaines que Nous n'avions plus de nouvelles de vous. Certains vous disaient mort, d'autres au couvent ou vous auriez prononcé vos Vœux, d'autres tablaient sur un exil ; plus prosaïquement Nous supputons que vous continuez le combat quelques part.
N'étant pas de nature naïve, Nous ne croyons, en effet, pas à l'éradication de votre Parti ; Nous le savons responsable de la mentalité qui veut, qu'en Berry, on doive décrier la Couronne, cracher sur la Fleur de Lys et rêver à se retrouver, un jour, à la tête du Grand Berry Libre... mais Nous n'avons pas le pouvoir de mettre la lumière là ou l'obscurité règne, Nous avons seulement le désir de mettre la Loyauté là ou la forfaiture prévalait.
Nous avons suffisamment joué, tous les deux, et pouvons Nous dispenser des artifices diplomatiques. La déclaration d'indépendance, les "statuts" et autres hérauderies "libres", tout cela reposait depuis longtemps dans les tiroirs du Duc George, ou sous son oreiller. Il n'y a rien qui ne puisse revenir à nier ces faits. Nous connaissons le Duc George pour l'avoir "pratiqué" lors de ses mandats... un homme brillant, c'est impossible à nier, mais qui se fourvoie en pensant que l'on ne peut à la fois se dévouer à sa province et aimer son Royaume. Nous aurions aimé pouvoir compter sur un homme avec de telles capacités au service de la France, il a choisit de faire que cela ne soit pas, un choix dont il est libre, mais, pour autant, la Couronne ne peut pas laisser d'avantage le Berry dans son cercle vicieux. Cela aussi, vous l'aurez compris, je crois.
Maintenant, sachez une chose : Nous n'accepterons jamais de voir la moindre de Nos provinces se perdre de la sorte. Nous acceptons et souhaitons, voir exister des pensées libres, des esprits et des opinions divergentes, Nous croyons en l'unité du Royaume de France au sein du quel coexistent des peuples aux traditions et cultures différentes. Nous voulons réformer la France pour que ces différences continuent à exister.
Mais, de la Trahison, de la veulerie, Nous ne voulons plus.
Si tel était Notre désir, à ce jour le Berry n'existerait plus . Vos bonnes villes seraient depuis longtemps, toutes, sous tutelles de vos voisins. Mais non, Nous ne voulons pas ça, Nous ne voulons pas anéantir le peuple berrichon. Nous avons affirmé la souveraineté du Berry sur Chateauroux, Nous avons refusé son rattachement officiel au Duché de Touraine, de même que Nous refusons toute autre séparation.
Le conseil de Régence est en place et a reçu Notre acceptation, parce qu'il est impossible, dés lors que le Berry se cantonne à son opposition stérile envers la Couronne, de le confier à des mains qui ne seraient pas de confiance et qui refuseraient de reconnaitre l'Autorité Royale.
Vous êtes jeune, plein de fougue, en manque de pondération peut être mais de vous à Nous, reconnaissez votre part de responsabilité dans tout ce que vous vivez ce jour. Vous n'avez jamais cru ce que nous vous disions. Aujourd'hui, attestez que jamais le moindre mensonge n'est sorti de Notre bouche. Quand vous Nous écriviez pour offrir votre obéissance pour revenir dessus vingt minutes après, sur la base de ragots dont Nous ignorons toujours l'origine, quand vous pensiez que Nous n'étions pas déterminée à aller au bout de ce que vous Nous contraigniez à faire en n'offrant pas le gage de votre loyauté.
Maintenant, à la lumière de vos erreurs de jadis, Nous sommes disposée à vous laisser une chance, une dernière chance, de vous transcender, d'agir en tant que dernier Duc légitime en date du Berry, car vous n'êtes rien d'autre sans Notre reconnaissance... Nous acceptons votre demande, sachez le, pour le Berry, qui est province de Notre Royaume, envers qui Nous n'avons pas besoin de serment pour savoir Notre devoir, pour ce peuple abusé qui appelle à la Paix.
Venez à nous, avec la proclamation de votre contrition, celle de chacun des nobles ayant cru bon de souscrire à votre folie, déchirez ce torchon qui se veut une charte héraldique, et donnez la preuve de votre volonté de vivre en paix en acceptant la présence, au sein d'un futur conseil élu et reconnu d'un Officier Royal de votre choix parmi ceux que nous souhaiterions vous mander et Nous pourrons commencer à offrir la Paix aux sujets du Berry.
Pour discuter de cela, et du reste, vous pouvez envoyer vos représentants et Nous les recevrons.
Fait au Louvre ce jour du 03 Novembre 1459
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
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Votre Majesté,
Je me nomme Zephir. Je suis porteur d’espoir et porteur d’un message du Duc du Berry Alleaume de Niraco. En effet, je ne cesse de croire que, demain, la paix reviendra de nouveau sur votre Royaume. J’ai déjà tenté par le passé de prendre contact avec le Bourbonnais Auvergne, la Bourgogne ou encore dernièrement la Touraine afin de trouver un terrain d’entente nous permettant d’arrêter ce mal qui ravage la France.
Bien que les duchés que je viens de citer n’ont pas voulus négocier la paix, je garde en moi cette espoir que votre Majesté, dans son infinie sagesse, cherchera le bien de tout un peuple, de tout son peuple.
Je prierai sa Majesté de bien vouloir lire la missive que je lui joints et de bien vouloir comprendre que notre démarche n’a qu’un seul but, le bien du Royaume de France et d’amener la paix et la stabilité afin que notre Royaume resplendisse a nouveau à la face de tous.
Je finirai cette missive pleine d’espoir en remerciant sa Gracieuse Majesté de m’avoir accordé quelques minutes et en la priant également de bien vouloir pardonner les maladresse que j’aurai pu commettre en lui envoyant ce courrier, mais il est de notre devoir de chercher à sauver ce qui peut l'être encore.
Zephir[/quote][/i]
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[quote] A Sa Majesté Nebisa de Malemort,
Salut.
Nous vous écrivons en ce jour, cela après des mois de mutisme entre nous.
Vous ne pouvez pas éviter de regarder le Berry et penser une seule seconde que vous éradiquerez un parti politique dans son entier, vous savez tout comme tout le monde le sait, que cela n'arrivera pas, le peuple est souverain de son choix de votes, et les menaces, l'occupation n'y changeront rien.
La seule chose que la Régence procure c'est une haine de plus en plus grande pour nos voisins, et pour vous même, votre peuple ne pourra jamais vous aimer si vous continuez à gouverner dans le sang comme vous le faites en Berry.
Vous laissez agir un Régent modifié un coutumier de A à Z, alors que les loys Royales stipulent que cela est totalement interdit,
Vous laissez une liste étrangère au Berry se présenter allant à l'encontre des Loys de la coutume Berrichonne,
Vous laissez deux brigands, ayant brigandé en Berry ( preuves vous en sera apporté ) se présenter en votre Nom pour diriger le Berry.
Le peuple Berrichon vous regarde d'en bas, et ce demande pourquoi, pourquoi vous faites cela ?
Ne pensez vous donc pas qu'il est grand temps que chacun mette ses rancœurs de côté ? La Touraine est ébranlé, les OR ont étaient décimés dans leur entièreté, la Touraine risque tôt ou tard de connaître le même sort que le Berry connaît depuis des mois.
Mais quant cela cessera t-il ?
Le Berry n'a jamais voulu, JAMAIS, prendre son indépendance de la Couronne de France, tout ceci est foutaise relayé par quelques politiciens en mal de reconnaissance, voulant planer sur des fantasmes afin de vous faire croire tout et n'importe quoi.
Nous aimons la France, et nous voulons retourner dans son giron lorsque le temps viendra.
Vous avez préféré croire des voleurs qui aujourd'hui ont pillé notre bonne ville de Châteauroux vous faisant croire que nous voulions l'indépendance de notre Duché, plutôt que votre Vassal qui c'est toujours montré honnête avec vous et a TOUJOURS voulu que la guerre cesse, vous ne pouvez point le nier.
Vous êtes la seul en mesure de mettre fin à ce conflit, un seul mot de vous et cette guerre prend fin.
Nous vous demandons donc de rencontrer à nouveau les représentants du Berry dans leur entièreté comme cela vous avez été demandé.
Fait à Châteauroux, le 28 octobre de l'an de Pâques 1459,
Pour le Conseil Ducal élu,
Alleaume de Niraco,
Régnant élu du Berry.
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[quote]Alleaume de Niraco ! En effet, voilà plusieurs semaines que Nous n'avions plus de nouvelles de vous. Certains vous disaient mort, d'autres au couvent ou vous auriez prononcé vos Vœux, d'autres tablaient sur un exil ; plus prosaïquement Nous supputons que vous continuez le combat quelques part.
N'étant pas de nature naïve, Nous ne croyons, en effet, pas à l'éradication de votre Parti ; Nous le savons responsable de la mentalité qui veut, qu'en Berry, on doive décrier la Couronne, cracher sur la Fleur de Lys et rêver à se retrouver, un jour, à la tête du Grand Berry Libre... mais Nous n'avons pas le pouvoir de mettre la lumière là ou l'obscurité règne, Nous avons seulement le désir de mettre la Loyauté là ou la forfaiture prévalait.
Nous avons suffisamment joué, tous les deux, et pouvons Nous dispenser des artifices diplomatiques. La déclaration d'indépendance, les "statuts" et autres hérauderies "libres", tout cela reposait depuis longtemps dans les tiroirs du Duc George, ou sous son oreiller. Il n'y a rien qui ne puisse revenir à nier ces faits. Nous connaissons le Duc George pour l'avoir "pratiqué" lors de ses mandats... un homme brillant, c'est impossible à nier, mais qui se fourvoie en pensant que l'on ne peut à la fois se dévouer à sa province et aimer son Royaume. Nous aurions aimé pouvoir compter sur un homme avec de telles capacités au service de la France, il a choisit de faire que cela ne soit pas, un choix dont il est libre, mais, pour autant, la Couronne ne peut pas laisser d'avantage le Berry dans son cercle vicieux. Cela aussi, vous l'aurez compris, je crois.
Maintenant, sachez une chose : Nous n'accepterons jamais de voir la moindre de Nos provinces se perdre de la sorte. Nous acceptons et souhaitons, voir exister des pensées libres, des esprits et des opinions divergentes, Nous croyons en l'unité du Royaume de France au sein du quel coexistent des peuples aux traditions et cultures différentes. Nous voulons réformer la France pour que ces différences continuent à exister.
Mais, de la Trahison, de la veulerie, Nous ne voulons plus.
Si tel était Notre désir, à ce jour le Berry n'existerait plus . Vos bonnes villes seraient depuis longtemps, toutes, sous tutelles de vos voisins. Mais non, Nous ne voulons pas ça, Nous ne voulons pas anéantir le peuple berrichon. Nous avons affirmé la souveraineté du Berry sur Chateauroux, Nous avons refusé son rattachement officiel au Duché de Touraine, de même que Nous refusons toute autre séparation.
Le conseil de Régence est en place et a reçu Notre acceptation, parce qu'il est impossible, dés lors que le Berry se cantonne à son opposition stérile envers la Couronne, de le confier à des mains qui ne seraient pas de confiance et qui refuseraient de reconnaitre l'Autorité Royale.
Vous êtes jeune, plein de fougue, en manque de pondération peut être mais de vous à Nous, reconnaissez votre part de responsabilité dans tout ce que vous vivez ce jour. Vous n'avez jamais cru ce que nous vous disions. Aujourd'hui, attestez que jamais le moindre mensonge n'est sorti de Notre bouche. Quand vous Nous écriviez pour offrir votre obéissance pour revenir dessus vingt minutes après, sur la base de ragots dont Nous ignorons toujours l'origine, quand vous pensiez que Nous n'étions pas déterminée à aller au bout de ce que vous Nous contraigniez à faire en n'offrant pas le gage de votre loyauté.
Maintenant, à la lumière de vos erreurs de jadis, Nous sommes disposée à vous laisser une chance, une dernière chance, de vous transcender, d'agir en tant que dernier Duc légitime en date du Berry, car vous n'êtes rien d'autre sans Notre reconnaissance... Nous acceptons votre demande, sachez le, pour le Berry, qui est province de Notre Royaume, envers qui Nous n'avons pas besoin de serment pour savoir Notre devoir, pour ce peuple abusé qui appelle à la Paix.
Venez à nous, avec la proclamation de votre contrition, celle de chacun des nobles ayant cru bon de souscrire à votre folie, déchirez ce torchon qui se veut une charte héraldique, et donnez la preuve de votre volonté de vivre en paix en acceptant la présence, au sein d'un futur conseil élu et reconnu d'un Officier Royal de votre choix parmi ceux que nous souhaiterions vous mander et Nous pourrons commencer à offrir la Paix aux sujets du Berry.
Pour discuter de cela, et du reste, vous pouvez envoyer vos représentants et Nous les recevrons.
Fait au Louvre ce jour du 03 Novembre 1459
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Nebisa
- A tous les sujets de la Couronne de France,
Consciente du poids de Nos responsabilités et du besoin de doter le Royaume d'un serviteur supplémentaire qui aura le devoir de Nous assister dans Notre mission, de servir la France comme Nous la servons, Nous avons décidé de procéder, ce jour à la nomination d'un Dauphin pour la France.
Nous nommons un homme de valeur, de grand mérite et d'une intégrité morale sans tâche. Un homme ayant plus de cent fois prouvé son amour pour la France et son sens des valeurs. Un homme qui, à l'image de sa terre natale, fait passer avant tout la morale et l'intégrité.
Nous annonçons donc ce jour la nomination du Marquis de Senlis, Monseigneur Argael Devirieux au poste de Dauphin de France, lui baillons Notre confiance et celle de Nos sujets .
Puisse le Très Haut lui prêter l'énergie et la force nécessaire à sa charge et Nous assurer l'usage des bons conseils et du dévouement de Notre Dauphin très estimé.
Au Palais Royal du Louvre
le 31 Octobre 1459
Code:
[list]A tous les sujets de la Couronne de France,
Consciente du poids de Nos responsabilités et du besoin de doter le Royaume d'un serviteur supplémentaire qui aura le devoir de Nous assister dans Notre mission, de servir la France comme Nous la servons, Nous avons décidé de procéder, ce jour à la nomination d'un Dauphin pour la France.
Nous nommons un homme de valeur, de grand mérite et d'une intégrité morale sans tâche. Un homme ayant plus de cent fois prouvé son amour pour la France et son sens des valeurs. Un homme qui, à l'image de sa terre natale, fait passer avant tout la morale et l'intégrité.
Nous annonçons donc ce jour la nomination du Marquis de Senlis, Monseigneur Argael Devirieux au poste de Dauphin de France, lui baillons Notre confiance et celle de Nos sujets .
Puisse le Très Haut lui prêter l'énergie et la force nécessaire à sa charge et Nous assurer l'usage des bons conseils et du dévouement de Notre Dauphin très estimé.
Au Palais Royal du Louvre
le 31 Octobre 1459
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Consciente du poids de Nos responsabilités et du besoin de doter le Royaume d'un serviteur supplémentaire qui aura le devoir de Nous assister dans Notre mission, de servir la France comme Nous la servons, Nous avons décidé de procéder, ce jour à la nomination d'un Dauphin pour la France.
Nous nommons un homme de valeur, de grand mérite et d'une intégrité morale sans tâche. Un homme ayant plus de cent fois prouvé son amour pour la France et son sens des valeurs. Un homme qui, à l'image de sa terre natale, fait passer avant tout la morale et l'intégrité.
Nous annonçons donc ce jour la nomination du Marquis de Senlis, Monseigneur Argael Devirieux au poste de Dauphin de France, lui baillons Notre confiance et celle de Nos sujets .
Puisse le Très Haut lui prêter l'énergie et la force nécessaire à sa charge et Nous assurer l'usage des bons conseils et du dévouement de Notre Dauphin très estimé.
Au Palais Royal du Louvre
le 31 Octobre 1459
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Nebisa
- Aux sujets de la Couronne de France
Aux sujets relaps de la Couronne de France
Depuis de longues semaines maintenant, la France est en guerre. Une guerre fratricide qui oppose les Français aux Français. Une guerre née de la folie et de la volonté d'une poignée de gens de mettre à bas le Royaume de France.
Aujourd'hui, puisque certaines erreurs ont eu lieu, notamment émanant de personnes se permettant de décréter des exigences soit disant "royales" quant aux conditions de paix, il apparait qu'il est temps de rappeler les exigences de la France à la fin de ce conflit. Un conflit qui pourrait se terminer en moins d'une semaine et permettre à chacun de reprendre sa place légitime au sein du royaume qui est le sien.
Premièrement, la France reproche à l'Alliance du Ponant d'avoir semé la sédition dans ses peuples, d'avoir, au fil des mois, agi comme un État illégitime au sein de notre État souverain. Afin d'y remédier, la France veut voir chacune des provinces du Ponant assurer le Royaume de France de sa loyauté et de son respect des lois royales.
Deuxièmement, la France ne veut aucunement la fin du Ponant, mais l'émergence d'un Ponant Français. Une Alliance est un pacte diplomatique portant sur plusieurs volets. Accord économique, judiciaire et militaire, pour faire simple. La Couronne de France n'a pas son mot à dire sur les deux premiers plans mais ne peut laisser un État étranger souverain conclure la moindre Alliance militaire avec ses peuples sans que cela ne revienne à renier sa légitimité souveraine. Nous voulons donc la résiliation des accords militaires existant entre Nos provinces et le Grand Duché de Bretagne. Nous assurons que les pans économiques ou autre ne sont pour la France d'aucune menace, mais le temps où la France acceptait de voir son sol foulé par l’Étranger sans rien y trouver à redire n'est plus.
Troisièmement, lorsque le Grand Duché de Bretagne offrira la Paix à la France, reconnaissant avoir déchiré le Traité du Mont Saint Michel et avoir renié sa parole en déclarant ses volontés belliqueuses vis à vis de la France, la France autorisera à nouveau commerce et échange avec le Grand Duché de Bretagne, reconnaitra sa noblesse et lorsque demande en sera faite, pourra envisager une coopération militaire entre ce dernier et ses peuples, dés lors que le but en sera la défense face à une menace étrangère et pas l'oppression de peuples français dans le but d'enrichir les caisses bretonnes d'écus... français.
Tout cela ne fera l'objet d'aucune négociation car il ne s'agit rien de plus que du fondamental droit de la France souveraine.
Les cas des provinces ayant cru bon de se déclarer "indépendantes", le cas de l'Anjou et de son héraut fantoche... feront l'objet d'éventuelles discutions mais après la signature de la Paix car elles ne sont pas les causes du conflit mais des actes édifiants et ridicules, des provocations infantiles n'ayant pas plus de portée qu'un coup d'épée dans une flaque d'eau.
Nous rappelons à tous que la Clémence est aussi une vertu royale mais que la France a décidé ne plus se laisser brutaliser le fondement à coup de reins ponantais et qu'il convient à ses ennemis d'en prendre acte, une bonne fois pour toute.
Cette guerre est une guerre fratricide et, en cela, elle est infâme. Cette guerre est, cependant, juste et Nous ne la renions pas, mais Nous assumons son horreur, acceptons comme méritée la souffrance que Nous ressentons de savoir Nos peuples dans la douleur et assumerons, devant le très Haut, au jour du jugement dernier, la culpabilité qui est Notre. Malgré tout, Nous ne pouvons renier la rébellion, la révolte et la trahison de ceux qui ont conduit à cette guerre, pas plus que Nous ne pouvons taire les torts de la Couronne qui ont conduit ces mêmes peuples à se détacher de leur devoir et de leur loyauté vis à vis d'icelle.
C'est pour cela que Nous n'avons pas pour but d'humilier, de détruire les provinces en révolte. Nous voulons les voir retrouver leur place et pouvoir construire la France de demain avec elles, elles toutes. Mais cela ne sera possible qu'à la condition, impérative, d'une loyauté renouvelée, d'un respect retrouvé. Loyauté et respect mutuels, car plus jamais la France ne souffrira de voir la Couronne abandonner ses peuples et la tyrannie s'inscrire dans les mœurs de ses sujets. Telle est Notre volonté et c'est pourquoi, sans haine, bien qu'avec une certaine colère, Nous avons pu décider l'affrontement, c'est pourquoi, sans volonté de maintenir cette haine, Nous assurons à Nos provinces insoumises qu'elles ne subiront aucune mesure de rétorsion, dés lors que leur ralliement à la Fleur de Lys sera effectif. Bien sur, Nous demanderons des gages de ce retour à la loyauté, notamment envers les Provinces ayant pu dépasser les bornes de la simple révolte, mais l'intégrité de chacun sera respectée ; son droit à se gouverner, dans le respect des Lois royales, sera respecté, car tel est le droit légitime, fondamental et absolu de n'importe quel sujet de la Couronne de France.
Peuple d'Anjou, la guerre, la menace, la douleur, vous les connaissez depuis longtemps, elles sont inscrites dans vos chairs et vos cœurs. Mon désir de vous voir vivre en Paix et protégés par la Couronne ne date pas d'hier. J'ai découvert votre terre, votre culture, vos maux, en partageant avec vous, jadis, une autre guerre. Je fus prisonnière entre les murs de vos geôles, j’espère d'ailleurs que vous avez songé à exploiter ce filon à des fins économiques, la visite du cachot de la reyne devrait, je pense, remporter un certain sucés. Je vous ai connu, oui, découverts... Que vous dire sinon que depuis ce moment, j'ai une tendresse vive et réelle pour l'Anjou et que mon premier désir est de la voir vivre et s'épanouir auprès de la Couronne, intègre, digne, forte et protégée, sur chaque ragondin vivant en Anjou, je le jure.
Peuple du Poitou, j'ai longtemps travaillé avec certains des vôtres, rarement dans le calme et l'harmonie, mais je suis de celle qui a connu l'AdC, du temps de sa grandeur, du temps ou le Poitou vibrait de loyauté pour la Couronne et n'hésitait à se battre pour elle... Je n'épiloguerai pas sur les causes de cet éloignement, elles me demeurent incompréhensibles, mais je vous demande de sonder vos cœurs et votre passé et d'y trouver cette étincelle, infime, gracile, fugace et de l'entretenir, de la faire grandir. On ne peut à ce point haïr sa terre, son Royaume sans que l'espoir demeure de ne pas considérer cet état comme irrémédiable.
Peuple d'Artois, Nous serions bien en peine de vous dire quoi que ce soit. La haine primaire de ceux qui sont les seuls à se faire entendre ne peut être le fond de la pensée de tout un peuple. Vous dites ne pas avoir voulu cette guerre, pourtant celle qui était votre Comtesse n'a rien fait pour l'en empêcher et le petit gnome agité qui voudrait tant être votre Comte non plus, à part régurgiter sporadiquement des écrits fielleux que nul ne prend la peine de lire. Alors oui, vous reviendrez dans le giron de la France, là ou est votre place, mais la culpabilité de quelques éléments qui vous ont vendu au profit de leur rêve de Ponantie ne rejaillira pas sur l'ensemble d'un peuple pris en otage par les mensonges de ses soit disant dirigeants.
A tous, ouvrez les yeux, demandez pourquoi vous vous battez quand il ne vous est rien demandé que le respect des points naturels et fondamentaux... Demandez vous si le poids de promesses utopiques l'emporte sur le fait de vous couvrir du sang de vos frères.
Au Palais Royal du Louvre
le 31 Octobre 1459
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Aux sujets relaps de la Couronne de France
Depuis de longues semaines maintenant, la France est en guerre. Une guerre fratricide qui oppose les Français aux Français. Une guerre née de la folie et de la volonté d'une poignée de gens de mettre à bas le Royaume de France.
Aujourd'hui, puisque certaines erreurs ont eu lieu, notamment émanant de personnes se permettant de décréter des exigences soit disant "royales" quant aux conditions de paix, il apparait qu'il est temps de rappeler les exigences de la France à la fin de ce conflit. Un conflit qui pourrait se terminer en moins d'une semaine et permettre à chacun de reprendre sa place légitime au sein du royaume qui est le sien.
Premièrement, la France reproche à l'Alliance du Ponant d'avoir semé la sédition dans ses peuples, d'avoir, au fil des mois, agi comme un État illégitime au sein de notre État souverain. Afin d'y remédier, la France veut voir chacune des provinces du Ponant assurer le Royaume de France de sa loyauté et de son respect des lois royales.
Deuxièmement, la France ne veut aucunement la fin du Ponant, mais l'émergence d'un Ponant Français. Une Alliance est un pacte diplomatique portant sur plusieurs volets. Accord économique, judiciaire et militaire, pour faire simple. La Couronne de France n'a pas son mot à dire sur les deux premiers plans mais ne peut laisser un État étranger souverain conclure la moindre Alliance militaire avec ses peuples sans que cela ne revienne à renier sa légitimité souveraine. Nous voulons donc la résiliation des accords militaires existant entre Nos provinces et le Grand Duché de Bretagne. Nous assurons que les pans économiques ou autre ne sont pour la France d'aucune menace, mais le temps où la France acceptait de voir son sol foulé par l’Étranger sans rien y trouver à redire n'est plus.
Troisièmement, lorsque le Grand Duché de Bretagne offrira la Paix à la France, reconnaissant avoir déchiré le Traité du Mont Saint Michel et avoir renié sa parole en déclarant ses volontés belliqueuses vis à vis de la France, la France autorisera à nouveau commerce et échange avec le Grand Duché de Bretagne, reconnaitra sa noblesse et lorsque demande en sera faite, pourra envisager une coopération militaire entre ce dernier et ses peuples, dés lors que le but en sera la défense face à une menace étrangère et pas l'oppression de peuples français dans le but d'enrichir les caisses bretonnes d'écus... français.
Tout cela ne fera l'objet d'aucune négociation car il ne s'agit rien de plus que du fondamental droit de la France souveraine.
Les cas des provinces ayant cru bon de se déclarer "indépendantes", le cas de l'Anjou et de son héraut fantoche... feront l'objet d'éventuelles discutions mais après la signature de la Paix car elles ne sont pas les causes du conflit mais des actes édifiants et ridicules, des provocations infantiles n'ayant pas plus de portée qu'un coup d'épée dans une flaque d'eau.
Nous rappelons à tous que la Clémence est aussi une vertu royale mais que la France a décidé ne plus se laisser brutaliser le fondement à coup de reins ponantais et qu'il convient à ses ennemis d'en prendre acte, une bonne fois pour toute.
Cette guerre est une guerre fratricide et, en cela, elle est infâme. Cette guerre est, cependant, juste et Nous ne la renions pas, mais Nous assumons son horreur, acceptons comme méritée la souffrance que Nous ressentons de savoir Nos peuples dans la douleur et assumerons, devant le très Haut, au jour du jugement dernier, la culpabilité qui est Notre. Malgré tout, Nous ne pouvons renier la rébellion, la révolte et la trahison de ceux qui ont conduit à cette guerre, pas plus que Nous ne pouvons taire les torts de la Couronne qui ont conduit ces mêmes peuples à se détacher de leur devoir et de leur loyauté vis à vis d'icelle.
C'est pour cela que Nous n'avons pas pour but d'humilier, de détruire les provinces en révolte. Nous voulons les voir retrouver leur place et pouvoir construire la France de demain avec elles, elles toutes. Mais cela ne sera possible qu'à la condition, impérative, d'une loyauté renouvelée, d'un respect retrouvé. Loyauté et respect mutuels, car plus jamais la France ne souffrira de voir la Couronne abandonner ses peuples et la tyrannie s'inscrire dans les mœurs de ses sujets. Telle est Notre volonté et c'est pourquoi, sans haine, bien qu'avec une certaine colère, Nous avons pu décider l'affrontement, c'est pourquoi, sans volonté de maintenir cette haine, Nous assurons à Nos provinces insoumises qu'elles ne subiront aucune mesure de rétorsion, dés lors que leur ralliement à la Fleur de Lys sera effectif. Bien sur, Nous demanderons des gages de ce retour à la loyauté, notamment envers les Provinces ayant pu dépasser les bornes de la simple révolte, mais l'intégrité de chacun sera respectée ; son droit à se gouverner, dans le respect des Lois royales, sera respecté, car tel est le droit légitime, fondamental et absolu de n'importe quel sujet de la Couronne de France.
Peuple d'Anjou, la guerre, la menace, la douleur, vous les connaissez depuis longtemps, elles sont inscrites dans vos chairs et vos cœurs. Mon désir de vous voir vivre en Paix et protégés par la Couronne ne date pas d'hier. J'ai découvert votre terre, votre culture, vos maux, en partageant avec vous, jadis, une autre guerre. Je fus prisonnière entre les murs de vos geôles, j’espère d'ailleurs que vous avez songé à exploiter ce filon à des fins économiques, la visite du cachot de la reyne devrait, je pense, remporter un certain sucés. Je vous ai connu, oui, découverts... Que vous dire sinon que depuis ce moment, j'ai une tendresse vive et réelle pour l'Anjou et que mon premier désir est de la voir vivre et s'épanouir auprès de la Couronne, intègre, digne, forte et protégée, sur chaque ragondin vivant en Anjou, je le jure.
Peuple du Poitou, j'ai longtemps travaillé avec certains des vôtres, rarement dans le calme et l'harmonie, mais je suis de celle qui a connu l'AdC, du temps de sa grandeur, du temps ou le Poitou vibrait de loyauté pour la Couronne et n'hésitait à se battre pour elle... Je n'épiloguerai pas sur les causes de cet éloignement, elles me demeurent incompréhensibles, mais je vous demande de sonder vos cœurs et votre passé et d'y trouver cette étincelle, infime, gracile, fugace et de l'entretenir, de la faire grandir. On ne peut à ce point haïr sa terre, son Royaume sans que l'espoir demeure de ne pas considérer cet état comme irrémédiable.
Peuple d'Artois, Nous serions bien en peine de vous dire quoi que ce soit. La haine primaire de ceux qui sont les seuls à se faire entendre ne peut être le fond de la pensée de tout un peuple. Vous dites ne pas avoir voulu cette guerre, pourtant celle qui était votre Comtesse n'a rien fait pour l'en empêcher et le petit gnome agité qui voudrait tant être votre Comte non plus, à part régurgiter sporadiquement des écrits fielleux que nul ne prend la peine de lire. Alors oui, vous reviendrez dans le giron de la France, là ou est votre place, mais la culpabilité de quelques éléments qui vous ont vendu au profit de leur rêve de Ponantie ne rejaillira pas sur l'ensemble d'un peuple pris en otage par les mensonges de ses soit disant dirigeants.
A tous, ouvrez les yeux, demandez pourquoi vous vous battez quand il ne vous est rien demandé que le respect des points naturels et fondamentaux... Demandez vous si le poids de promesses utopiques l'emporte sur le fait de vous couvrir du sang de vos frères.
Au Palais Royal du Louvre
le 31 Octobre 1459
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Aux sujets relaps de la Couronne de France
Depuis de longues semaines maintenant, la France est en guerre. Une guerre fratricide qui oppose les Français aux Français. Une guerre née de la folie et de la volonté d'une poignée de gens de mettre à bas le Royaume de France.
Aujourd'hui, puisque certaines erreurs ont eu lieu, notamment émanant de personnes se permettant de décréter des exigences soit disant "royales" quant aux conditions de paix, il apparait qu'il est temps de rappeler les exigences de la France à la fin de ce conflit. Un conflit qui pourrait se terminer en moins d'une semaine et permettre à chacun de reprendre sa place légitime au sein du royaume qui est le sien.
Premièrement, la France reproche à l'Alliance du Ponant d'avoir semé la sédition dans ses peuples, d'avoir, au fil des mois, agi comme un État illégitime au sein de notre État souverain. Afin d'y remédier, la France veut voir chacune des provinces du Ponant assurer le Royaume de France de sa loyauté et de son respect des lois royales.
Deuxièmement, la France ne veut aucunement la fin du Ponant, mais l'émergence d'un Ponant Français. Une Alliance est un pacte diplomatique portant sur plusieurs volets. Accord économique, judiciaire et militaire, pour faire simple. La Couronne de France n'a pas son mot à dire sur les deux premiers plans mais ne peut laisser un État étranger souverain conclure la moindre Alliance militaire avec ses peuples sans que cela ne revienne à renier sa légitimité souveraine. Nous voulons donc la résiliation des accords militaires existant entre Nos provinces et le Grand Duché de Bretagne. Nous assurons que les pans économiques ou autre ne sont pour la France d'aucune menace, mais le temps où la France acceptait de voir son sol foulé par l’Étranger sans rien y trouver à redire n'est plus.
Troisièmement, lorsque le Grand Duché de Bretagne offrira la Paix à la France, reconnaissant avoir déchiré le Traité du Mont Saint Michel et avoir renié sa parole en déclarant ses volontés belliqueuses vis à vis de la France, la France autorisera à nouveau commerce et échange avec le Grand Duché de Bretagne, reconnaitra sa noblesse et lorsque demande en sera faite, pourra envisager une coopération militaire entre ce dernier et ses peuples, dés lors que le but en sera la défense face à une menace étrangère et pas l'oppression de peuples français dans le but d'enrichir les caisses bretonnes d'écus... français.
Tout cela ne fera l'objet d'aucune négociation car il ne s'agit rien de plus que du fondamental droit de la France souveraine.
Les cas des provinces ayant cru bon de se déclarer "indépendantes", le cas de l'Anjou et de son héraut fantoche... feront l'objet d'éventuelles discutions mais après la signature de la Paix car elles ne sont pas les causes du conflit mais des actes édifiants et ridicules, des provocations infantiles n'ayant pas plus de portée qu'un coup d'épée dans une flaque d'eau.
Nous rappelons à tous que la Clémence est aussi une vertu royale mais que la France a décidé ne plus se laisser brutaliser le fondement à coup de reins ponantais et qu'il convient à ses ennemis d'en prendre acte, une bonne fois pour toute.
Cette guerre est une guerre fratricide et, en cela, elle est infâme. Cette guerre est, cependant, juste et Nous ne la renions pas, mais Nous assumons son horreur, acceptons comme méritée la souffrance que Nous ressentons de savoir Nos peuples dans la douleur et assumerons, devant le très Haut, au jour du jugement dernier, la culpabilité qui est Notre. Malgré tout, Nous ne pouvons renier la rébellion, la révolte et la trahison de ceux qui ont conduit à cette guerre, pas plus que Nous ne pouvons taire les torts de la Couronne qui ont conduit ces mêmes peuples à se détacher de leur devoir et de leur loyauté vis à vis d'icelle.
C'est pour cela que Nous n'avons pas pour but d'humilier, de détruire les provinces en révolte. Nous voulons les voir retrouver leur place et pouvoir construire la France de demain avec elles, elles toutes. Mais cela ne sera possible qu'à la condition, impérative, d'une loyauté renouvelée, d'un respect retrouvé. Loyauté et respect mutuels, car plus jamais la France ne souffrira de voir la Couronne abandonner ses peuples et la tyrannie s'inscrire dans les mœurs de ses sujets. Telle est Notre volonté et c'est pourquoi, sans haine, bien qu'avec une certaine colère, Nous avons pu décider l'affrontement, c'est pourquoi, sans volonté de maintenir cette haine, Nous assurons à Nos provinces insoumises qu'elles ne subiront aucune mesure de rétorsion, dés lors que leur ralliement à la Fleur de Lys sera effectif. Bien sur, Nous demanderons des gages de ce retour à la loyauté, notamment envers les Provinces ayant pu dépasser les bornes de la simple révolte, mais l'intégrité de chacun sera respectée ; son droit à se gouverner, dans le respect des Lois royales, sera respecté, car tel est le droit légitime, fondamental et absolu de n'importe quel sujet de la Couronne de France.
Peuple d'Anjou, la guerre, la menace, la douleur, vous les connaissez depuis longtemps, elles sont inscrites dans vos chairs et vos cœurs. Mon désir de vous voir vivre en Paix et protégés par la Couronne ne date pas d'hier. J'ai découvert votre terre, votre culture, vos maux, en partageant avec vous, jadis, une autre guerre. Je fus prisonnière entre les murs de vos geôles, j’espère d'ailleurs que vous avez songé à exploiter ce filon à des fins économiques, la visite du cachot de la reyne devrait, je pense, remporter un certain sucés. Je vous ai connu, oui, découverts... Que vous dire sinon que depuis ce moment, j'ai une tendresse vive et réelle pour l'Anjou et que mon premier désir est de la voir vivre et s'épanouir auprès de la Couronne, intègre, digne, forte et protégée, sur chaque ragondin vivant en Anjou, je le jure.
Peuple du Poitou, j'ai longtemps travaillé avec certains des vôtres, rarement dans le calme et l'harmonie, mais je suis de celle qui a connu l'AdC, du temps de sa grandeur, du temps ou le Poitou vibrait de loyauté pour la Couronne et n'hésitait à se battre pour elle... Je n'épiloguerai pas sur les causes de cet éloignement, elles me demeurent incompréhensibles, mais je vous demande de sonder vos cœurs et votre passé et d'y trouver cette étincelle, infime, gracile, fugace et de l'entretenir, de la faire grandir. On ne peut à ce point haïr sa terre, son Royaume sans que l'espoir demeure de ne pas considérer cet état comme irrémédiable.
Peuple d'Artois, Nous serions bien en peine de vous dire quoi que ce soit. La haine primaire de ceux qui sont les seuls à se faire entendre ne peut être le fond de la pensée de tout un peuple. Vous dites ne pas avoir voulu cette guerre, pourtant celle qui était votre Comtesse n'a rien fait pour l'en empêcher et le petit gnome agité qui voudrait tant être votre Comte non plus, à part régurgiter sporadiquement des écrits fielleux que nul ne prend la peine de lire. Alors oui, vous reviendrez dans le giron de la France, là ou est votre place, mais la culpabilité de quelques éléments qui vous ont vendu au profit de leur rêve de Ponantie ne rejaillira pas sur l'ensemble d'un peuple pris en otage par les mensonges de ses soit disant dirigeants.
A tous, ouvrez les yeux, demandez pourquoi vous vous battez quand il ne vous est rien demandé que le respect des points naturels et fondamentaux... Demandez vous si le poids de promesses utopiques l'emporte sur le fait de vous couvrir du sang de vos frères.
Au Palais Royal du Louvre
le 31 Octobre 1459
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img]
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Nebisa
Citation:
A Eusaias, Duc de Bouillon, Vicomte de Digoine.
Vous ne pouvez prétendre au titre de Duc souverain de Bouillon.
Vous ne pouvez révoquer la mention dans le codicille qui stipule le lien au Domaine royale, seul.
En vertu des lois royales, plus précisément les Statuts du Royaume de France, section II :
Nous vous apportons ici un refus catégorique et public à vos prétentions déplacées afin d'éviter toute notion d'émancipation infondée.
Pour la France et sa grandeur,
rédigé de Notre main agile
Ce jour du 24 Octobre 1459
Vous ne pouvez prétendre au titre de Duc souverain de Bouillon.
Vous ne pouvez révoquer la mention dans le codicille qui stipule le lien au Domaine royale, seul.
En vertu des lois royales, plus précisément les Statuts du Royaume de France, section II :
Citation:
Toute cession territoriale par la Province devra être soumise à information au Roy de France, en tant qu'il incarne la Couronne de France et est garant de son intégrité, en informant le Héraut responsable de la Marche Héraldique concerné qui transmettra au Très Aristotélicien Souverain. Sans réponse négative sous quatre semaines, la dicte cession sera considérée comme effective.
Nous vous apportons ici un refus catégorique et public à vos prétentions déplacées afin d'éviter toute notion d'émancipation infondée.
Pour la France et sa grandeur,
rédigé de Notre main agile
Ce jour du 24 Octobre 1459
Citation:
- A la Couronne de France,
Au Grand Ambassadeur Royal,
A Montjoie,
Salut !
En ce jour alors que notre ban se termine très bientôt nous prenons la décision de révoquer la mention dans le codicille qui stipule le lien au Domaine royale.
Bouillon devient alors duché souverain au sein de la France.
Nous assurons que notre BAN sera respecté.
Puisse Dieu veiller sur la France.
rédigée ce 30 septembre 1459.
EBC
Duc souverain de Bouillon,
Vicomte de Digoine.
Code:
[quote]A Eusaias, Duc de Bouillon, Vicomte de Digoine.
Vous ne pouvez prétendre au titre de Duc [b]souverain[/b] de Bouillon.
Vous ne pouvez révoquer la mention dans le codicille qui stipule le lien au Domaine royale, seul.
En vertu des lois royales, plus précisément les Statuts du Royaume de France, section II :
[quote][b]Toute cession territoriale par la Province devra être soumise à information au Roy de France, en tant qu'il incarne la Couronne de France et est garant de son intégrité, en informant le Héraut responsable de la Marche Héraldique concerné qui transmettra au Très Aristotélicien Souverain. Sans réponse négative sous quatre semaines, la dicte cession sera considérée comme effective.[/b][/quote]
Nous vous apportons ici un refus catégorique et public à vos prétentions déplacées afin d'éviter toute notion d'émancipation infondée.
Pour la France et sa grandeur,
rédigé de Notre main agile
Ce jour du 24 Octobre 1459
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img] [/quote]
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[list]A la Couronne de France,
Au Grand Ambassadeur Royal,
A Montjoie,
Salut !
En ce jour alors que notre ban se termine très bientôt nous prenons la décision de révoquer la mention dans le codicille qui stipule le lien au Domaine royale.
Bouillon devient alors duché souverain au sein de la France.
Nous assurons que notre BAN sera respecté.
Puisse Dieu veiller sur la France.
rédigée ce 30 septembre 1459.
EBC
Duc souverain de Bouillon,
Vicomte de Digoine.
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://img823.imageshack.us/img823/2888/sceaueusaiasvert.png[/img][/list]
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Vous ne pouvez prétendre au titre de Duc [b]souverain[/b] de Bouillon.
Vous ne pouvez révoquer la mention dans le codicille qui stipule le lien au Domaine royale, seul.
En vertu des lois royales, plus précisément les Statuts du Royaume de France, section II :
[quote][b]Toute cession territoriale par la Province devra être soumise à information au Roy de France, en tant qu'il incarne la Couronne de France et est garant de son intégrité, en informant le Héraut responsable de la Marche Héraldique concerné qui transmettra au Très Aristotélicien Souverain. Sans réponse négative sous quatre semaines, la dicte cession sera considérée comme effective.[/b][/quote]
Nous vous apportons ici un refus catégorique et public à vos prétentions déplacées afin d'éviter toute notion d'émancipation infondée.
Pour la France et sa grandeur,
rédigé de Notre main agile
Ce jour du 24 Octobre 1459
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[list]A la Couronne de France,
Au Grand Ambassadeur Royal,
A Montjoie,
Salut !
En ce jour alors que notre ban se termine très bientôt nous prenons la décision de révoquer la mention dans le codicille qui stipule le lien au Domaine royale.
Bouillon devient alors duché souverain au sein de la France.
Nous assurons que notre BAN sera respecté.
Puisse Dieu veiller sur la France.
rédigée ce 30 septembre 1459.
EBC
Duc souverain de Bouillon,
Vicomte de Digoine.
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://img823.imageshack.us/img823/2888/sceaueusaiasvert.png[/img][/list]
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Nebisa
- Au peuple de France
Aux sujets loyaux de la Couronne
Aux sujets félons à la Couronne qui restent et resteront sujets de la Couronne
Il a été porté à Notre connaissance que certaines provinces félonnes ont cru bon de se doter de Hérauderies parallèles, soit disant détachées de la Hérauderie Royale. Malgré le divertissement que fut pour Nous cette nouvelle, devant les questions soulevées par Nos sujets sur ce point, Nous tenons à apporter quelques petites précisions afin de clarifier, dans tous les esprits, ce qu'il adviendra à ce sujet.
Les demandes portées à la Hérauderie Royale par des sujets de la Couronne ayant porté une allégeance infondée à une personne reconnue Félon ou représentant un pouvoir illégitime au sein du Royaume de France, se verront suspendues .
La noblesse loyale, dans les Provinces frappées de Félonie, continueront à jouir des services de la Hérauderie sans que cela ne pose le moindre soucis.
Toutes les décisions, actes, modifications nobiliaires émanant des fausses Hérauderies Ponantistes sont, bien entendues, nulles et non avenues aujourd'hui et à jamais.
Tout noble refusant de prêté allégeance à un Félon ou un représentant de pouvoir usurpé ne saurait se voir menacé de destitution ou de mesure de restriction puisque la seule et unique hérauderie légitime sur le sol de France est la Hérauderie Royale.
Par sécurité, Nous invitons la noblesse loyale au sein de ses provinces à se manifester auprès de la Hérauderie Royale, du Héraut ou Maréchal légitime lié à sa province.
Nous rappelons que dans les provinces félonnes, afin d'établir leur fausse autorité, les traitres refusent les accès aux Officiers Royaux de la Hérauderie mais que cela ne saurait les empêcher de faire leur travail correctement. Le pigeonnier de Nos Hérauts est grand et n'attend que les demandes que la Noblesse de France lui souhaite présenter.
Faict ce jour du 24 Octobre 1459
Code:
[list]Au peuple de France
Aux sujets loyaux de la Couronne
Aux sujets félons à la Couronne qui restent et resteront sujets de la Couronne
Il a été porté à Notre connaissance que certaines provinces félonnes ont cru bon de se doter de Hérauderies parallèles, soit disant détachées de la Hérauderie Royale. Malgré le divertissement que fut pour Nous cette nouvelle, devant les questions soulevées par Nos sujets sur ce point, Nous tenons à apporter quelques petites précisions afin de clarifier, dans tous les esprits, ce qu'il adviendra à ce sujet.
Les demandes portées à la Hérauderie Royale par des sujets de la Couronne ayant porté une allégeance infondée à une personne reconnue Félon ou représentant un pouvoir illégitime au sein du Royaume de France, se verront suspendues .
La noblesse loyale, dans les Provinces frappées de Félonie, continueront à jouir des services de la Hérauderie sans que cela ne pose le moindre soucis.
Toutes les décisions, actes, modifications nobiliaires émanant des fausses Hérauderies Ponantistes sont, bien entendues, nulles et non avenues aujourd'hui et à jamais.
Tout noble refusant de prêté allégeance à un Félon ou un représentant de pouvoir usurpé ne saurait se voir menacé de destitution ou de mesure de restriction puisque la seule et unique hérauderie légitime sur le sol de France est la Hérauderie Royale.
Par sécurité, Nous invitons la noblesse loyale au sein de ses provinces à se manifester auprès de la Hérauderie Royale, du Héraut ou Maréchal légitime lié à sa province.
Nous rappelons que dans les provinces félonnes, afin d'établir leur fausse autorité, les traitres refusent les accès aux Officiers Royaux de la Hérauderie mais que cela ne saurait les empêcher de faire leur travail correctement. Le pigeonnier de Nos Hérauts est grand et n'attend que les demandes que la Noblesse de France lui souhaite présenter.
Faict ce jour du 24 Octobre 1459
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
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Aux sujets loyaux de la Couronne
Aux sujets félons à la Couronne qui restent et resteront sujets de la Couronne
Il a été porté à Notre connaissance que certaines provinces félonnes ont cru bon de se doter de Hérauderies parallèles, soit disant détachées de la Hérauderie Royale. Malgré le divertissement que fut pour Nous cette nouvelle, devant les questions soulevées par Nos sujets sur ce point, Nous tenons à apporter quelques petites précisions afin de clarifier, dans tous les esprits, ce qu'il adviendra à ce sujet.
Les demandes portées à la Hérauderie Royale par des sujets de la Couronne ayant porté une allégeance infondée à une personne reconnue Félon ou représentant un pouvoir illégitime au sein du Royaume de France, se verront suspendues .
La noblesse loyale, dans les Provinces frappées de Félonie, continueront à jouir des services de la Hérauderie sans que cela ne pose le moindre soucis.
Toutes les décisions, actes, modifications nobiliaires émanant des fausses Hérauderies Ponantistes sont, bien entendues, nulles et non avenues aujourd'hui et à jamais.
Tout noble refusant de prêté allégeance à un Félon ou un représentant de pouvoir usurpé ne saurait se voir menacé de destitution ou de mesure de restriction puisque la seule et unique hérauderie légitime sur le sol de France est la Hérauderie Royale.
Par sécurité, Nous invitons la noblesse loyale au sein de ses provinces à se manifester auprès de la Hérauderie Royale, du Héraut ou Maréchal légitime lié à sa province.
Nous rappelons que dans les provinces félonnes, afin d'établir leur fausse autorité, les traitres refusent les accès aux Officiers Royaux de la Hérauderie mais que cela ne saurait les empêcher de faire leur travail correctement. Le pigeonnier de Nos Hérauts est grand et n'attend que les demandes que la Noblesse de France lui souhaite présenter.
Faict ce jour du 24 Octobre 1459
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
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Nebisa
- Ceci est un message à destination des Loyaux Sujets de la Couronne de France.
Ceci est un appel pour toutes les femmes, tous les hommes qui ont pris les armes pour défendre leur terre.
Ceci est l'expression de toute l'admiration, toute la gratitude et tout l'amour déposé au sein du cœur de votre Reyne.
Depuis de longues semaines maintenant, nous nous battons. Du Nord au Sud, la France a appelé à elle ses sujets, la Couronne a demandé à ses vassaux et sujets de se lever et de se battre, pas pour assouvir un désir inique de conquête, un besoin injustifié de chaos, une envie de rompre la routine mais parce que la France faisait l'objet d'une menace intestine, sournoise et inadmissible.
Tous, vous avez entendu cet appel, vous y avez répondu et avec votre rage, votre détermination, votre loyauté, vous avez frappé, en Berry, en Anjou, en Artois ou au Poitou, vous avez frappé. Malgré la douleur de devoir vous battre contre des frères et des sœurs, manipulés ou dévoyés par les mensonges et les promesses utopiques des ennemis de la France. Malgré la difficulté de quitter vos foyers, vos cités, vos provinces, vous êtes venus .
Aujourd'hui, je dois vous confesser combien votre loyauté et votre dévouement me sont précieux. Aujourd'hui, je dois vous dire qu'être la Reyne de tels sujets est le plus précieux des joyaux de ma Couronne car aucun Roy, aucune Reyne ne saurait régner sans l'appui de ses vassaux et de ses sujets et si nous combattons, si nous gagnons, face aux manœuvres, aux mensonges du Ponant, aux trahisons, ce n'est que grâce à vous tous.
Eux n'ont que des déclarations fumeuses et des articles achetés à une presse corrompues, nous... nous avons nos victoires et la certitude d’œuvrer pour la pérennité de notre France et pour la plus juste et la plus sacrée des causes.
Sujets du Domaine Royal... que vous dire ? Maine, Alençon, Orléans, vous ne cessez de me surprendre et de me rendre fière, de vous, de votre engagement, de votre unité... Depuis longtemps maintenant, je suis amenée à côtoyer le Domaine Royal et ses affaires, j'ai toujours espéré un Domaine Royal uni et fort... ce jour est venu et dans l'épreuve, savoir mes peuples capable de se transcender autour d'une même cause, une cause souveraine... On vous disais faibles, inutiles et perdus d'avance... Vous prouvez qu'il n'en est rien et qu'aucune félonie ne sera, par vous, cautionnée.
Sujets de Normandie, depuis des semaines vous résistez à l'invasion, vous mettez en échecs des armées venues vous écraser, unis derrière votre Duc, vous démontrer la force et la puissance d'un peuple qui refuse de rompre ou de plier. Vous êtes un exemple pour tous les peuples de ce Royaume et, pour moi, une force supplémentaire pour continuer le combat. Je sais vos souffrances, vos difficultés, je peux vous promettre que tout cela ne sera pas vain et que la France n'oubliera pas vos sacrifices et votre courage.
Sujets de Champagne, vous connaissez la même menace et le Ponant se rengorge de réussir chez vous ce qu'ils n'ont pu réussir en Normandie. Mais vous luttez aussi, vous résistez et tenez bon... Je vous supplie de continuer ainsi, de ne pas écouter les voix mal intentionnées qui vous incitent à céder, à écouter les mensonges de l'ennemi et ses promesses mensongères... Prenez les armes, défendez vos terres, vous êtes la Champagne, vous êtes chez vous et vous devez leur faire rendre gorge pour oser penser que vous vendriez votre terre .
Sujets de la Couronne de France, vous aussi n'avez pas oublié l'importance du lien qui vous lie à la France, point n'est besoin de titres ou d'un ordre pour vous voir accourir quand la France est menacée. Point n'est besoin de promettre des récompenses, de l'or ou des terres, au contraire de ce que négocient nos ennemis pour recevoir de l'aide... Votre dévouement est à l'image de votre grandeur, de la pureté de vos cœurs.
A toutes, à tous, je tenais à vous témoigner mon estime, la conscience que j'ai de vos peines et douleurs... Soyez assurés que votre engagement ne fait que renforcer ma détermination d'être une Reyne à la hauteur de tels sujets.
Au nom de la France que je sers, au nom de la Couronne que je porte, je vous fais la promesse solennelle, et que le Très Haut qui m'a désignée comme la Souveraine destinée à la France à ce jour me foudroie de son ire si je venais à manquer à mon serment, de ne pas faillir dans ma mission sacrée.
Recevez avec ces mots l'hommage d'une Reyne à son peuple et, ensemble, poursuivons le combat que l'Honneur nous conduit à mener.
Que vive le Royaume de France,
Fait ce jour de Notre royale main,
le 13 Octobre 1459 au Palais Royal du Louvre
Code:
[list]Ceci est un message à destination des Loyaux Sujets de la Couronne de France.
Ceci est un appel pour toutes les femmes, tous les hommes qui ont pris les armes pour défendre leur terre.
Ceci est l'expression de toute l'admiration, toute la gratitude et tout l'amour déposé au sein du cœur de votre Reyne.
Depuis de longues semaines maintenant, nous nous battons. Du Nord au Sud, la France a appelé à elle ses sujets, la Couronne a demandé à ses vassaux et sujets de se lever et de se battre, pas pour assouvir un désir inique de conquête, un besoin injustifié de chaos, une envie de rompre la routine mais parce que la France faisait l'objet d'une menace intestine, sournoise et inadmissible.
Tous, vous avez entendu cet appel, vous y avez répondu et avec votre rage, votre détermination, votre loyauté, vous avez frappé, en Berry, en Anjou, en Artois ou au Poitou, vous avez frappé. Malgré la douleur de devoir vous battre contre des frères et des sœurs, manipulés ou dévoyés par les mensonges et les promesses utopiques des ennemis de la France. Malgré la difficulté de quitter vos foyers, vos cités, vos provinces, vous êtes venus .
Aujourd'hui, je dois vous confesser combien votre loyauté et votre dévouement me sont précieux. Aujourd'hui, je dois vous dire qu'être la Reyne de tels sujets est le plus précieux des joyaux de ma Couronne car aucun Roy, aucune Reyne ne saurait régner sans l'appui de ses vassaux et de ses sujets et si nous combattons, si nous gagnons, face aux manœuvres, aux mensonges du Ponant, aux trahisons, ce n'est que grâce à vous tous.
Eux n'ont que des déclarations fumeuses et des articles achetés à une presse corrompues, nous... nous avons nos victoires et la certitude d’œuvrer pour la pérennité de notre France et pour la plus juste et la plus sacrée des causes.
Sujets du Domaine Royal... que vous dire ? Maine, Alençon, Orléans, vous ne cessez de me surprendre et de me rendre fière, de vous, de votre engagement, de votre unité... Depuis longtemps maintenant, je suis amenée à côtoyer le Domaine Royal et ses affaires, j'ai toujours espéré un Domaine Royal uni et fort... ce jour est venu et dans l'épreuve, savoir mes peuples capable de se transcender autour d'une même cause, une cause souveraine... On vous disais faibles, inutiles et perdus d'avance... Vous prouvez qu'il n'en est rien et qu'aucune félonie ne sera, par vous, cautionnée.
Sujets de Normandie, depuis des semaines vous résistez à l'invasion, vous mettez en échecs des armées venues vous écraser, unis derrière votre Duc, vous démontrer la force et la puissance d'un peuple qui refuse de rompre ou de plier. Vous êtes un exemple pour tous les peuples de ce Royaume et, pour moi, une force supplémentaire pour continuer le combat. Je sais vos souffrances, vos difficultés, je peux vous promettre que tout cela ne sera pas vain et que la France n'oubliera pas vos sacrifices et votre courage.
Sujets de Champagne, vous connaissez la même menace et le Ponant se rengorge de réussir chez vous ce qu'ils n'ont pu réussir en Normandie. Mais vous luttez aussi, vous résistez et tenez bon... Je vous supplie de continuer ainsi, de ne pas écouter les voix mal intentionnées qui vous incitent à céder, à écouter les mensonges de l'ennemi et ses promesses mensongères... Prenez les armes, défendez vos terres, vous êtes la Champagne, vous êtes chez vous et vous devez leur faire rendre gorge pour oser penser que vous vendriez votre terre .
Sujets de la Couronne de France, vous aussi n'avez pas oublié l'importance du lien qui vous lie à la France, point n'est besoin de titres ou d'un ordre pour vous voir accourir quand la France est menacée. Point n'est besoin de promettre des récompenses, de l'or ou des terres, au contraire de ce que négocient nos ennemis pour recevoir de l'aide... Votre dévouement est à l'image de votre grandeur, de la pureté de vos cœurs.
A toutes, à tous, je tenais à vous témoigner mon estime, la conscience que j'ai de vos peines et douleurs... Soyez assurés que votre engagement ne fait que renforcer ma détermination d'être une Reyne à la hauteur de tels sujets.
Au nom de la France que je sers, au nom de la Couronne que je porte, je vous fais la promesse solennelle, et que le Très Haut qui m'a désignée comme la Souveraine destinée à la France à ce jour me foudroie de son ire si je venais à manquer à mon serment, de ne pas faillir dans ma mission sacrée.
Recevez avec ces mots l'hommage d'une Reyne à son peuple et, ensemble, poursuivons le combat que l'Honneur nous conduit à mener.
Que vive le Royaume de France,
Fait ce jour de Notre royale main,
le 13 Octobre 1459 au Palais Royal du Louvre
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
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Ceci est un appel pour toutes les femmes, tous les hommes qui ont pris les armes pour défendre leur terre.
Ceci est l'expression de toute l'admiration, toute la gratitude et tout l'amour déposé au sein du cœur de votre Reyne.
Depuis de longues semaines maintenant, nous nous battons. Du Nord au Sud, la France a appelé à elle ses sujets, la Couronne a demandé à ses vassaux et sujets de se lever et de se battre, pas pour assouvir un désir inique de conquête, un besoin injustifié de chaos, une envie de rompre la routine mais parce que la France faisait l'objet d'une menace intestine, sournoise et inadmissible.
Tous, vous avez entendu cet appel, vous y avez répondu et avec votre rage, votre détermination, votre loyauté, vous avez frappé, en Berry, en Anjou, en Artois ou au Poitou, vous avez frappé. Malgré la douleur de devoir vous battre contre des frères et des sœurs, manipulés ou dévoyés par les mensonges et les promesses utopiques des ennemis de la France. Malgré la difficulté de quitter vos foyers, vos cités, vos provinces, vous êtes venus .
Aujourd'hui, je dois vous confesser combien votre loyauté et votre dévouement me sont précieux. Aujourd'hui, je dois vous dire qu'être la Reyne de tels sujets est le plus précieux des joyaux de ma Couronne car aucun Roy, aucune Reyne ne saurait régner sans l'appui de ses vassaux et de ses sujets et si nous combattons, si nous gagnons, face aux manœuvres, aux mensonges du Ponant, aux trahisons, ce n'est que grâce à vous tous.
Eux n'ont que des déclarations fumeuses et des articles achetés à une presse corrompues, nous... nous avons nos victoires et la certitude d’œuvrer pour la pérennité de notre France et pour la plus juste et la plus sacrée des causes.
Sujets du Domaine Royal... que vous dire ? Maine, Alençon, Orléans, vous ne cessez de me surprendre et de me rendre fière, de vous, de votre engagement, de votre unité... Depuis longtemps maintenant, je suis amenée à côtoyer le Domaine Royal et ses affaires, j'ai toujours espéré un Domaine Royal uni et fort... ce jour est venu et dans l'épreuve, savoir mes peuples capable de se transcender autour d'une même cause, une cause souveraine... On vous disais faibles, inutiles et perdus d'avance... Vous prouvez qu'il n'en est rien et qu'aucune félonie ne sera, par vous, cautionnée.
Sujets de Normandie, depuis des semaines vous résistez à l'invasion, vous mettez en échecs des armées venues vous écraser, unis derrière votre Duc, vous démontrer la force et la puissance d'un peuple qui refuse de rompre ou de plier. Vous êtes un exemple pour tous les peuples de ce Royaume et, pour moi, une force supplémentaire pour continuer le combat. Je sais vos souffrances, vos difficultés, je peux vous promettre que tout cela ne sera pas vain et que la France n'oubliera pas vos sacrifices et votre courage.
Sujets de Champagne, vous connaissez la même menace et le Ponant se rengorge de réussir chez vous ce qu'ils n'ont pu réussir en Normandie. Mais vous luttez aussi, vous résistez et tenez bon... Je vous supplie de continuer ainsi, de ne pas écouter les voix mal intentionnées qui vous incitent à céder, à écouter les mensonges de l'ennemi et ses promesses mensongères... Prenez les armes, défendez vos terres, vous êtes la Champagne, vous êtes chez vous et vous devez leur faire rendre gorge pour oser penser que vous vendriez votre terre .
Sujets de la Couronne de France, vous aussi n'avez pas oublié l'importance du lien qui vous lie à la France, point n'est besoin de titres ou d'un ordre pour vous voir accourir quand la France est menacée. Point n'est besoin de promettre des récompenses, de l'or ou des terres, au contraire de ce que négocient nos ennemis pour recevoir de l'aide... Votre dévouement est à l'image de votre grandeur, de la pureté de vos cœurs.
A toutes, à tous, je tenais à vous témoigner mon estime, la conscience que j'ai de vos peines et douleurs... Soyez assurés que votre engagement ne fait que renforcer ma détermination d'être une Reyne à la hauteur de tels sujets.
Au nom de la France que je sers, au nom de la Couronne que je porte, je vous fais la promesse solennelle, et que le Très Haut qui m'a désignée comme la Souveraine destinée à la France à ce jour me foudroie de son ire si je venais à manquer à mon serment, de ne pas faillir dans ma mission sacrée.
Recevez avec ces mots l'hommage d'une Reyne à son peuple et, ensemble, poursuivons le combat que l'Honneur nous conduit à mener.
Que vive le Royaume de France,
Fait ce jour de Notre royale main,
le 13 Octobre 1459 au Palais Royal du Louvre
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
_________________
Nebisa
Au peuple de France,
A tous les sujets loyaux de la Couronne
Qu'il soit su que l'incursion en Normandie d'une poignée de sujets flamands ne nous a pas échappée. L'organisation les regroupant, connue sous le nom de forces spéciales flamandes, jouissant d'une reconnaissance officielle de la part des Flandres, Nous avons décidé d'attendre la réaction de Notre dévoué vassal pour répondre à Notre tour.
A présent que le Comte des Flandres a, officiellement, réagi, en retirant à cette organisation mercenaire son lien avec le Comté des Flandres, à Notre tour, Nous Nous exprimons.
Qu'il soit établi que chacun des traitres ayant pris les armes contre Nos sujets de Normandie se voit, ce jour, déclaré ennemi du Royaume de France, que nous les considèrerons comme des bandits ne pouvons prétendre à séjourner sur les terres du Domaine Royal sans se voir, sur le champ, traqués et conduits en geôles.
Qu'il soit su, également, que les membres de la dicte organisation qui ne se sauraient pas compromis dans cette ignoble action à l'encontre du Domaine Royal et de la Couronne, restent sujets du Royaume du France considérés comme loyaux et honnêtes et n'ont à craindre aucune mesures de rétorsion à leur encontre. La Couronne sera implacable à l'encontre de ceux qui l'attaquent mais elle sait se montrer juste envers ceux qui lui sont fidèles et soumis.
Qu'il soit su que tout noble de France surpris à attenter à la pérennité de Notre Domaine Royal ne peut attendre que Notre plus extrême sévérité, c'est pourquoi, Nous déclarons le retour à la roture immédiat de la Dame Malycia, jusqu'alors Vicomtesse de Renaix pour avoir porté les armes contre le Duché de Normandie au sein d'une armée ennemie du Ponant, pour avoir agit contre Sa Reyne, contre le Duché de Normandie et contre le peuple Normand en bafouant les lois les plus simples de la noblesse.
D'autre part, Nous portons à la connaissance de chacun que le Comté d'Artois, entre les mains de félons que nous n'aurons de cesse de réduire à néant, a ce jour envahi le Comté des Flandres, assurément parce que la loyauté de Notre vassal et de Nos sujets flamands aura fini par susciter leur convoitise. Une armée ennemie se trouve à présent sous les murs de la bonne ville de Tournai et Nos pensées se tournent vers la population locale que Nous appelons à la cohésion et à la fermeté face aux félons . La France ne cesse de montrer à ceux qui se dressent contre elle qu'elle n'aura de cesse de mettre fin à leur folie... Les Flandres, comme chacune de nos provinces, ont fait le choix de la Loyauté et de l'Honneur, Nous ne doutons que l'avenir se présentera sous les mêmes auspices et que le chantage, la menace ou la corruption, qui sont les armes de l'Artois, n'auront sur eux aucune prise.
Flamands, Flamandes, levez vous, prenez les armes et montrez à l'Artois qu'il n'est pas maitre chez vous et que vous n'êtes pas un troupeau dont il joue selon sa volonté, que vous ne recevez pas d'ordres du Ponant tels de vulgaires serviteurs et que ceux qui ont rejoint les troupes ennemis n'ont de Flamands que le nom et se moquent de l'intérêt de votre Comté, de vos vies ...
Pour la France et sa grandeur,
rédigé de Notre main agile
Ce jour du 22 Octobre 1459
Code:
[list]
Au peuple de France,
A tous les sujets loyaux de la Couronne
Qu'il soit su que l'incursion en Normandie d'une poignée de sujets flamands ne nous a pas échappée. L'organisation les regroupant, connue sous le nom de forces spéciales flamandes, jouissant d'une reconnaissance officielle de la part des Flandres, Nous avons décidé d'attendre la réaction de Notre dévoué vassal pour répondre à Notre tour.
A présent que le Comte des Flandres a, officiellement, réagi, en retirant à cette organisation mercenaire son lien avec le Comté des Flandres, à Notre tour, Nous Nous exprimons.
Qu'il soit établi que chacun des traitres ayant pris les armes contre Nos sujets de Normandie se voit, ce jour, déclaré ennemi du Royaume de France, que nous les considèrerons comme des bandits ne pouvons prétendre à séjourner sur les terres du Domaine Royal sans se voir, sur le champ, traqués et conduits en geôles.
Qu'il soit su, également, que les membres de la dicte organisation qui ne se sauraient pas compromis dans cette ignoble action à l'encontre du Domaine Royal et de la Couronne, restent sujets du Royaume du France considérés comme loyaux et honnêtes et n'ont à craindre aucune mesures de rétorsion à leur encontre. La Couronne sera implacable à l'encontre de ceux qui l'attaquent mais elle sait se montrer juste envers ceux qui lui sont fidèles et soumis.
Qu'il soit su que tout noble de France surpris à attenter à la pérennité de Notre Domaine Royal ne peut attendre que Notre plus extrême sévérité, c'est pourquoi, Nous déclarons le retour à la roture immédiat de la Dame Malycia, jusqu'alors Vicomtesse de Renaix pour avoir porté les armes contre le Duché de Normandie au sein d'une armée ennemie du Ponant, pour avoir agit contre Sa Reyne, contre le Duché de Normandie et contre le peuple Normand en bafouant les lois les plus simples de la noblesse.
D'autre part, Nous portons à la connaissance de chacun que le Comté d'Artois, entre les mains de félons que nous n'aurons de cesse de réduire à néant, a ce jour envahi le Comté des Flandres, assurément parce que la loyauté de Notre vassal et de Nos sujets flamands aura fini par susciter leur convoitise. Une armée ennemie se trouve à présent sous les murs de la bonne ville de Tournai et Nos pensées se tournent vers la population locale que Nous appelons à la cohésion et à la fermeté face aux félons . La France ne cesse de montrer à ceux qui se dressent contre elle qu'elle n'aura de cesse de mettre fin à leur folie... Les Flandres, comme chacune de nos provinces, ont fait le choix de la Loyauté et de l'Honneur, Nous ne doutons que l'avenir se présentera sous les mêmes auspices et que le chantage, la menace ou la corruption, qui sont les armes de l'Artois, n'auront sur eux aucune prise.
Flamands, Flamandes, levez vous, prenez les armes et montrez à l'Artois qu'il n'est pas maitre chez vous et que vous n'êtes pas un troupeau dont il joue selon sa volonté, que vous ne recevez pas d'ordres du Ponant tels de vulgaires serviteurs et que ceux qui ont rejoint les troupes ennemis n'ont de Flamands que le nom et se moquent de l'intérêt de votre Comté, de vos vies ...
Pour la France et sa grandeur,
rédigé de Notre main agile
Ce jour du 22 Octobre 1459
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Au peuple de France,
A tous les sujets loyaux de la Couronne
Qu'il soit su que l'incursion en Normandie d'une poignée de sujets flamands ne nous a pas échappée. L'organisation les regroupant, connue sous le nom de forces spéciales flamandes, jouissant d'une reconnaissance officielle de la part des Flandres, Nous avons décidé d'attendre la réaction de Notre dévoué vassal pour répondre à Notre tour.
A présent que le Comte des Flandres a, officiellement, réagi, en retirant à cette organisation mercenaire son lien avec le Comté des Flandres, à Notre tour, Nous Nous exprimons.
Qu'il soit établi que chacun des traitres ayant pris les armes contre Nos sujets de Normandie se voit, ce jour, déclaré ennemi du Royaume de France, que nous les considèrerons comme des bandits ne pouvons prétendre à séjourner sur les terres du Domaine Royal sans se voir, sur le champ, traqués et conduits en geôles.
Qu'il soit su, également, que les membres de la dicte organisation qui ne se sauraient pas compromis dans cette ignoble action à l'encontre du Domaine Royal et de la Couronne, restent sujets du Royaume du France considérés comme loyaux et honnêtes et n'ont à craindre aucune mesures de rétorsion à leur encontre. La Couronne sera implacable à l'encontre de ceux qui l'attaquent mais elle sait se montrer juste envers ceux qui lui sont fidèles et soumis.
Qu'il soit su que tout noble de France surpris à attenter à la pérennité de Notre Domaine Royal ne peut attendre que Notre plus extrême sévérité, c'est pourquoi, Nous déclarons le retour à la roture immédiat de la Dame Malycia, jusqu'alors Vicomtesse de Renaix pour avoir porté les armes contre le Duché de Normandie au sein d'une armée ennemie du Ponant, pour avoir agit contre Sa Reyne, contre le Duché de Normandie et contre le peuple Normand en bafouant les lois les plus simples de la noblesse.
D'autre part, Nous portons à la connaissance de chacun que le Comté d'Artois, entre les mains de félons que nous n'aurons de cesse de réduire à néant, a ce jour envahi le Comté des Flandres, assurément parce que la loyauté de Notre vassal et de Nos sujets flamands aura fini par susciter leur convoitise. Une armée ennemie se trouve à présent sous les murs de la bonne ville de Tournai et Nos pensées se tournent vers la population locale que Nous appelons à la cohésion et à la fermeté face aux félons . La France ne cesse de montrer à ceux qui se dressent contre elle qu'elle n'aura de cesse de mettre fin à leur folie... Les Flandres, comme chacune de nos provinces, ont fait le choix de la Loyauté et de l'Honneur, Nous ne doutons que l'avenir se présentera sous les mêmes auspices et que le chantage, la menace ou la corruption, qui sont les armes de l'Artois, n'auront sur eux aucune prise.
Flamands, Flamandes, levez vous, prenez les armes et montrez à l'Artois qu'il n'est pas maitre chez vous et que vous n'êtes pas un troupeau dont il joue selon sa volonté, que vous ne recevez pas d'ordres du Ponant tels de vulgaires serviteurs et que ceux qui ont rejoint les troupes ennemis n'ont de Flamands que le nom et se moquent de l'intérêt de votre Comté, de vos vies ...
Pour la France et sa grandeur,
rédigé de Notre main agile
Ce jour du 22 Octobre 1459
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Nebisa
- Peuple de France,
Loyaux sujets de la Couronne,
Ce jour, Nous nous adressons à vous afin de rappeler que, gardienne de l'intégrité de Notre Royaume et soucieuse du bien de Nos sujets, Nous ne pouvons demeurrer silencieuse quand Nous voyons deux bonnes villes séparées de leur terre natale, sous divers prétextes et raisons.
Au Régent de Toulouse, pour avoir de manière pernicieuse et dans la plus parfaite ignominie attaqué le Duché de Guyenne, Nous adressons une dernière fois un appel à la raison. Nous laissons trois jours à Toulouse pour se retirer d'un conflit qu'il a déclenché, pour présenter ses excuses au Duc Archybald et au peuple de Guyenne et pour retirer ses troupes de la ville de Montauban. Nous signalons que ces manœuvres ne sont que le jeu du Ponant qui cherche à renverser un conseil légitime, élu par un peuple désirant la paix et la stabilité sous l'égide la Couronne de France et que ce désir là ne sera pas étouffé par quelques compromissions indignes.
Au Duc de Touraine, Nous signalons que si la situation en Berry, du fait de la guerre et de la trahison de ceux, nobles ou simples endoctrinés, s'étant vendu à la solde des Ennemis de la France, est complexe, Nous ne doutons pas que vous ayez agit en pensant suivre ce qui était le mieux... mais cela ne se peut. Nous n'admettrons pas de voir Notre province du Berry amputée d'une seule de ses bonnes villes, car Nous Nous battons contre les traitres, certes, mais pour la France, pour toute la France, donc pour le Berry. Nous entendons voir au plus vite le peuple Berrichon connaitre la même délivrance que la Guyenne, que le peuple ouvre les yeux, chassent ses tyrans et ouvre ses bras et son cœur à la Couronne qui n'a jamais cessé de les chérir et de vouloir les aimer. Le Berry est Notre province et demeurera comme telle, avec tous ses bonnes villes historiques et sans que la moindre annexion ne soit permise, autorisée ou reconnue par la Couronne de France. Nous déplorons ce qui a conduit à Nous imposer un état que les ennemis de la France peuvent revendiquer comme souhaité par Nous et vous faisons part de Notre désir de savoir Châteauroux, libre, fière et Berrichonne, retrouver sa place au sein de Notre Royaume.
Aux habitants de Châteauroux, à son maire, Nous assurons Notre soucis et Notre vœux de vous savoir prospères et en paix, Nous comprenons votre désir de vivre autrement que dans l'oppression, Nous savons le traitement réservé aux Loyalistes en Berry par les Ennemis de la France et Nous ne pouvons que déplorer ces attaques incessantes au fil des mois... Mais vous ne devez pas renoncer et quitter la place. Vous êtes l'avenir du Berry, vous avez le devoir et la mission de vous battre pour offrir au Berry la perspective d'une vraie place au sein de la France, une place loyale et honorable, le contraire de ce que le Parti officiel des traitres incarne et instaure dans les esprits. Je vous en prie, ce jour, de toute la force de mon âme, beaucoup se battent pour la France, pour leur avenir, les armes à la main, vous avez la mission de vous battre aussi, pour la France mais pour votre avenir, pour le Berry qui est, demeure et restera votre terre... Ne vous dérobez pas à ce devoir, mes chers sujets, ne tournez pas le dos à une province qui a besoin de vous...
A chaque homme, chaque femme sur le sol de France, tenez bon, notre France tient bon, notre France renait, elle est unie, forte, dressée dans un même but... et ensemble, Nous voyons renaitre les fleurs de lys, bientôt, avec l'aide du Très Haut, ceux qui pensaient que cette guerre Nous conduirait à Notre perte admettrons que Nos victoires sont le signe de Notre juste cause, bientôt, la Raison prendra le pas sur les ordres aveugles donnés par les quelques personnes qui pensaient pouvoir instaurer au sein de notre France un État dans l’État, un Royaume du Ponant... Bientôt, si l'honneur revient, Nous unirons la France dans une Paix nouvelle, une stabilité retrouvée et un avenir prospère.
C'est pour cela que Nous Nous battons, pour cela que vous vous battez à Nos cotés, pour cela que Nous triompherons, ensemble.
Au Palais Royal du Louvre
Le premier jour d'Octobre 1459
Code:
[list]Peuple de France,
Loyaux sujets de la Couronne,
Ce jour, Nous nous adressons à vous afin de rappeler que, gardienne de l'intégrité de Notre Royaume et soucieuse du bien de Nos sujets, Nous ne pouvons demeurrer silencieuse quand Nous voyons deux bonnes villes séparées de leur terre natale, sous divers prétextes et raisons.
Au Régent de Toulouse, pour avoir de manière pernicieuse et dans la plus parfaite ignominie attaqué le Duché de Guyenne, Nous adressons une dernière fois un appel à la raison. Nous laissons trois jours à Toulouse pour se retirer d'un conflit qu'il a déclenché, pour présenter ses excuses au Duc Archybald et au peuple de Guyenne et pour retirer ses troupes de la ville de Montauban. Nous signalons que ces manœuvres ne sont que le jeu du Ponant qui cherche à renverser un conseil légitime, élu par un peuple désirant la paix et la stabilité sous l'égide la Couronne de France et que ce désir là ne sera pas étouffé par quelques compromissions indignes.
Au Duc de Touraine, Nous signalons que si la situation en Berry, du fait de la guerre et de la trahison de ceux, nobles ou simples endoctrinés, s'étant vendu à la solde des Ennemis de la France, est complexe, Nous ne doutons pas que vous ayez agit en pensant suivre ce qui était le mieux... mais cela ne se peut. Nous n'admettrons pas de voir Notre province du Berry amputée d'une seule de ses bonnes villes, car Nous Nous battons contre les traitres, certes, mais pour la France, pour toute la France, donc pour le Berry. Nous entendons voir au plus vite le peuple Berrichon connaitre la même délivrance que la Guyenne, que le peuple ouvre les yeux, chassent ses tyrans et ouvre ses bras et son cœur à la Couronne qui n'a jamais cessé de les chérir et de vouloir les aimer. Le Berry est Notre province et demeurera comme telle, avec tous ses bonnes villes historiques et sans que la moindre annexion ne soit permise, autorisée ou reconnue par la Couronne de France. Nous déplorons ce qui a conduit à Nous imposer un état que les ennemis de la France peuvent revendiquer comme souhaité par Nous et vous faisons part de Notre désir de savoir Châteauroux, libre, fière et Berrichonne, retrouver sa place au sein de Notre Royaume.
Aux habitants de Châteauroux, à son maire, Nous assurons Notre soucis et Notre vœux de vous savoir prospères et en paix, Nous comprenons votre désir de vivre autrement que dans l'oppression, Nous savons le traitement réservé aux Loyalistes en Berry par les Ennemis de la France et Nous ne pouvons que déplorer ces attaques incessantes au fil des mois... Mais vous ne devez pas renoncer et quitter la place. Vous êtes l'avenir du Berry, vous avez le devoir et la mission de vous battre pour offrir au Berry la perspective d'une vraie place au sein de la France, une place loyale et honorable, le contraire de ce que le Parti officiel des traitres incarne et instaure dans les esprits. Je vous en prie, ce jour, de toute la force de mon âme, beaucoup se battent pour la France, pour leur avenir, les armes à la main, vous avez la mission de vous battre aussi, pour la France mais pour votre avenir, pour le Berry qui est, demeure et restera votre terre... Ne vous dérobez pas à ce devoir, mes chers sujets, ne tournez pas le dos à une province qui a besoin de vous...
A chaque homme, chaque femme sur le sol de France, tenez bon, notre France tient bon, notre France renait, elle est unie, forte, dressée dans un même but... et ensemble, Nous voyons renaitre les fleurs de lys, bientôt, avec l'aide du Très Haut, ceux qui pensaient que cette guerre Nous conduirait à Notre perte admettrons que Nos victoires sont le signe de Notre juste cause, bientôt, la Raison prendra le pas sur les ordres aveugles donnés par les quelques personnes qui pensaient pouvoir instaurer au sein de notre France un État dans l’État, un Royaume du Ponant... Bientôt, si l'honneur revient, Nous unirons la France dans une Paix nouvelle, une stabilité retrouvée et un avenir prospère.
C'est pour cela que Nous Nous battons, pour cela que vous vous battez à Nos cotés, pour cela que Nous triompherons, ensemble.
Au Palais Royal du Louvre
Le premier jour d'Octobre 1459
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Loyaux sujets de la Couronne,
Ce jour, Nous nous adressons à vous afin de rappeler que, gardienne de l'intégrité de Notre Royaume et soucieuse du bien de Nos sujets, Nous ne pouvons demeurrer silencieuse quand Nous voyons deux bonnes villes séparées de leur terre natale, sous divers prétextes et raisons.
Au Régent de Toulouse, pour avoir de manière pernicieuse et dans la plus parfaite ignominie attaqué le Duché de Guyenne, Nous adressons une dernière fois un appel à la raison. Nous laissons trois jours à Toulouse pour se retirer d'un conflit qu'il a déclenché, pour présenter ses excuses au Duc Archybald et au peuple de Guyenne et pour retirer ses troupes de la ville de Montauban. Nous signalons que ces manœuvres ne sont que le jeu du Ponant qui cherche à renverser un conseil légitime, élu par un peuple désirant la paix et la stabilité sous l'égide la Couronne de France et que ce désir là ne sera pas étouffé par quelques compromissions indignes.
Au Duc de Touraine, Nous signalons que si la situation en Berry, du fait de la guerre et de la trahison de ceux, nobles ou simples endoctrinés, s'étant vendu à la solde des Ennemis de la France, est complexe, Nous ne doutons pas que vous ayez agit en pensant suivre ce qui était le mieux... mais cela ne se peut. Nous n'admettrons pas de voir Notre province du Berry amputée d'une seule de ses bonnes villes, car Nous Nous battons contre les traitres, certes, mais pour la France, pour toute la France, donc pour le Berry. Nous entendons voir au plus vite le peuple Berrichon connaitre la même délivrance que la Guyenne, que le peuple ouvre les yeux, chassent ses tyrans et ouvre ses bras et son cœur à la Couronne qui n'a jamais cessé de les chérir et de vouloir les aimer. Le Berry est Notre province et demeurera comme telle, avec tous ses bonnes villes historiques et sans que la moindre annexion ne soit permise, autorisée ou reconnue par la Couronne de France. Nous déplorons ce qui a conduit à Nous imposer un état que les ennemis de la France peuvent revendiquer comme souhaité par Nous et vous faisons part de Notre désir de savoir Châteauroux, libre, fière et Berrichonne, retrouver sa place au sein de Notre Royaume.
Aux habitants de Châteauroux, à son maire, Nous assurons Notre soucis et Notre vœux de vous savoir prospères et en paix, Nous comprenons votre désir de vivre autrement que dans l'oppression, Nous savons le traitement réservé aux Loyalistes en Berry par les Ennemis de la France et Nous ne pouvons que déplorer ces attaques incessantes au fil des mois... Mais vous ne devez pas renoncer et quitter la place. Vous êtes l'avenir du Berry, vous avez le devoir et la mission de vous battre pour offrir au Berry la perspective d'une vraie place au sein de la France, une place loyale et honorable, le contraire de ce que le Parti officiel des traitres incarne et instaure dans les esprits. Je vous en prie, ce jour, de toute la force de mon âme, beaucoup se battent pour la France, pour leur avenir, les armes à la main, vous avez la mission de vous battre aussi, pour la France mais pour votre avenir, pour le Berry qui est, demeure et restera votre terre... Ne vous dérobez pas à ce devoir, mes chers sujets, ne tournez pas le dos à une province qui a besoin de vous...
A chaque homme, chaque femme sur le sol de France, tenez bon, notre France tient bon, notre France renait, elle est unie, forte, dressée dans un même but... et ensemble, Nous voyons renaitre les fleurs de lys, bientôt, avec l'aide du Très Haut, ceux qui pensaient que cette guerre Nous conduirait à Notre perte admettrons que Nos victoires sont le signe de Notre juste cause, bientôt, la Raison prendra le pas sur les ordres aveugles donnés par les quelques personnes qui pensaient pouvoir instaurer au sein de notre France un État dans l’État, un Royaume du Ponant... Bientôt, si l'honneur revient, Nous unirons la France dans une Paix nouvelle, une stabilité retrouvée et un avenir prospère.
C'est pour cela que Nous Nous battons, pour cela que vous vous battez à Nos cotés, pour cela que Nous triompherons, ensemble.
Au Palais Royal du Louvre
Le premier jour d'Octobre 1459
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Nebisa
- De Nous, Nebisa de Malemort Armantia,
Reyne de France,
Faisons savoir ce jour l'abrogation des Lois dict Fondamentales, parues sous le dernier Règne au motif de leur illégitimité naturelle.
Avec l'appui et le conseil de Nos vassaux, les Feudataires de la Couronne de France, décrétons les Lois Royales du Roy Levan à nouveau valides et ceux jusqu'à la prochaine promulgation d'une Charte Royale pour la France et ses sujets.
Déclarons que cette Charte tirera sa légitimité, sa force et son intemporalité de la consultation de Nos Institutions et de Nos Feudataires et qu'ils auront le devoir d'en assurer la protection dans l'avenir.
Aux Feudataires ayant fait usage de leur devoir de Conseil, Nous adressons Nos remerciements et profonde estime :
Thibérian, Duc du Lyonnais et du Dauphiné
Armoria, Duchesse de Bourgogne au début des discutions
Asclépiade, Duc de Bourgogne à ce jour
Pitt, Duc de Normandie
Karyann, Comtesse du Maine
Aurae, Duc d'Orléans
Crysania, Comtesse du Rouergue
Vonafred, Comte du Périgord et de l'Angoumois
Llyr, Duc de Touraine
Fred, Duc d'Alençon
Skal, Comte des Flandres
Koreldy, Duc de Gascogne
Rédigé de Notre main royale
Au Palais du Louvre
Le 17éme jour de Septembre 1459[/b]
Code:
[list]De Nous, Nebisa de Malemort Armantia,
Reyne de France,
Faisons savoir ce jour l'abrogation des Lois dict Fondamentales, parues sous le dernier Règne au motif de leur illégitimité naturelle.
Avec l'appui et le conseil de Nos vassaux, les Feudataires de la Couronne de France, décrétons les Lois Royales du Roy Levan à nouveau valides et ceux jusqu'à la prochaine promulgation d'une Charte Royale pour la France et ses sujets.
Déclarons que cette Charte tirera sa légitimité, sa force et son intemporalité de la consultation de Nos Institutions et de Nos Feudataires et qu'ils auront le devoir d'en assurer la protection dans l'avenir.
Aux Feudataires ayant fait usage de leur devoir de Conseil, Nous adressons Nos remerciements et profonde estime :
Thibérian, Duc du Lyonnais et du Dauphiné
Armoria, Duchesse de Bourgogne au début des discutions
Asclépiade, Duc de Bourgogne à ce jour
Pitt, Duc de Normandie
Karyann, Comtesse du Maine
Aurae, Duc d'Orléans
Crysania, Comtesse du Rouergue
Vonafred, Comte du Périgord et de l'Angoumois
Llyr, Duc de Touraine
Fred, Duc d'Alençon
Skal, Comte des Flandres
Koreldy, Duc de Gascogne
Rédigé de Notre main royale
Au Palais du Louvre
Le 17éme jour de Septembre 1459[/b]
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Reyne de France,
Faisons savoir ce jour l'abrogation des Lois dict Fondamentales, parues sous le dernier Règne au motif de leur illégitimité naturelle.
Avec l'appui et le conseil de Nos vassaux, les Feudataires de la Couronne de France, décrétons les Lois Royales du Roy Levan à nouveau valides et ceux jusqu'à la prochaine promulgation d'une Charte Royale pour la France et ses sujets.
Déclarons que cette Charte tirera sa légitimité, sa force et son intemporalité de la consultation de Nos Institutions et de Nos Feudataires et qu'ils auront le devoir d'en assurer la protection dans l'avenir.
Aux Feudataires ayant fait usage de leur devoir de Conseil, Nous adressons Nos remerciements et profonde estime :
Thibérian, Duc du Lyonnais et du Dauphiné
Armoria, Duchesse de Bourgogne au début des discutions
Asclépiade, Duc de Bourgogne à ce jour
Pitt, Duc de Normandie
Karyann, Comtesse du Maine
Aurae, Duc d'Orléans
Crysania, Comtesse du Rouergue
Vonafred, Comte du Périgord et de l'Angoumois
Llyr, Duc de Touraine
Fred, Duc d'Alençon
Skal, Comte des Flandres
Koreldy, Duc de Gascogne
Rédigé de Notre main royale
Au Palais du Louvre
Le 17éme jour de Septembre 1459[/b]
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Nebisa
- Edit Royal sur la révocation de l'Edit de Gien et la nature de l'Autorité Royale.
De Nous, Nebisa de Malemort Armantia, Reyne de France.
En ce jour et de par Notre volonté, eu égard aux attentes de Nos peuples et aux devoirs de Notre charge, pour le service et la protection du Royaume de France révoquons sur le champ l'Edict Royal dict de Gien.
Face aux périls et aux dangers pouvant guetter Nos provinces et sujets nous décrétons :
Art1 : Les frontières du Royaume de France sont inviolables. Leur passage par des armées ou des navires provenant de Royaumes étrangers est soumis à l'accord du Monarque ou de son représentant nommé, et non de l'accord unique du Régnant de la province concernée.
Art2 : Le Domaine Royal, possession du Monarque, et les provinces vassales forment le Royaume de France dans son intégralité, elles ne sauraient, de l'initiative de quiconque, rompre le lien les unissant au Royaume de France sans l'acceptation du Monarque, selon la coutume séculaire en Nos terres de France.
L'échange des serments d'Hommage et d'Allégeance incarnent l'union renouvelée entre le Monarque et ses Sujets et élève le représentant de la province au rang de Régnant/Régent et Feudataire du Royaume de France.
Un Feudataire déclaré Félon à la Couronne de France perd dès la proclamation du Statut de Félon toutes les prérogatives d'un Régnant, ses décisions se voient sur le champ annulées et toute personne le boutant hors du Trône qu'il usurpe agirait dans le respect de l'Autorité Royale, dès lors que cette personne, sauf mandatement royal, est conforme aux lois locales définissant ce sujet.
Art3 : Toute personne vivant au sein du Royaume de France se soumet naturellement à l'Autorité Royale, représentée par le Monarque, les Institutions et Officiers Royaux et les Lois du Royaume de France.
Art4 : Le Domaine Royal est placé plus particulièrement sous la protection de la Couronne, toute attaque, tout acte d'hostilité à l'encontre des Bonnes Villes et populations du Domaine Royal sont actes de Trahison envers la Couronne de France.
Art5 : Est traître à la Couronne tout sujet du Royaume de France se plaçant en opposition de l'Autorité Royale dans ses actes.
Art 6 : Un traître à la Couronne ne pouvant prétendre à la Noblesse, la réduction à l'état de roture pour tout noble portant les armes contre le Domaine Royal est automatique sur ordre du Monarque.
Art 7 : Tout acte hostile commis à l'encontre du Royaume de France et de ses peuples par une personne n'étant pas Sujet de la Couronne entraînera le statut d'Ennemi d’État ou Ennemi de la France. Les Ennemis de la France, qu'ils soient félons, traitres ou ennemis de la Couronne, pourront être pourchassés et traqués par les Institutions Royales ou provinciales dans le but d'obtenir Justice .
Rédigé de Notre main royale
Au Palais du Louvre
Le 17éme jour de Septembre 1459
Code:
[list][size=18][color=darkred][b]Edit Royal sur la révocation de l'Edit de Gien et la nature de l'Autorité Royale.[/b][/color][/size]
[b]De Nous, Nebisa de Malemort Armantia, Reyne de France.
En ce jour et de par Notre volonté, eu égard aux attentes de Nos peuples et aux devoirs de Notre charge, pour le service et la protection du Royaume de France révoquons sur le champ l'Edict Royal dict de Gien.
Face aux périls et aux dangers pouvant guetter Nos provinces et sujets nous décrétons :
Art1 : Les frontières du Royaume de France sont inviolables. Leur passage par des armées ou des navires provenant de Royaumes étrangers est soumis à l'accord du Monarque ou de son représentant nommé, et non de l'accord unique du Régnant de la province concernée.
Art2 : Le Domaine Royal, possession du Monarque, et les provinces vassales forment le Royaume de France dans son intégralité, elles ne sauraient, de l'initiative de quiconque, rompre le lien les unissant au Royaume de France sans l'acceptation du Monarque, selon la coutume séculaire en Nos terres de France.
L'échange des serments d'Hommage et d'Allégeance incarnent l'union renouvelée entre le Monarque et ses Sujets et élève le représentant de la province au rang de Régnant/Régent et Feudataire du Royaume de France.
Un Feudataire déclaré Félon à la Couronne de France perd dès la proclamation du Statut de Félon toutes les prérogatives d'un Régnant, ses décisions se voient sur le champ annulées et toute personne le boutant hors du Trône qu'il usurpe agirait dans le respect de l'Autorité Royale, dès lors que cette personne, sauf mandatement royal, est conforme aux lois locales définissant ce sujet.
Art3 : Toute personne vivant au sein du Royaume de France se soumet naturellement à l'Autorité Royale, représentée par le Monarque, les Institutions et Officiers Royaux et les Lois du Royaume de France.
Art4 : Le Domaine Royal est placé plus particulièrement sous la protection de la Couronne, toute attaque, tout acte d'hostilité à l'encontre des Bonnes Villes et populations du Domaine Royal sont actes de Trahison envers la Couronne de France.
Art5 : Est traître à la Couronne tout sujet du Royaume de France se plaçant en opposition de l'Autorité Royale dans ses actes.
Art 6 : Un traître à la Couronne ne pouvant prétendre à la Noblesse, la réduction à l'état de roture pour tout noble portant les armes contre le Domaine Royal est automatique sur ordre du Monarque.
Art 7 : Tout acte hostile commis à l'encontre du Royaume de France et de ses peuples par une personne n'étant pas Sujet de la Couronne entraînera le statut d'Ennemi d’État ou Ennemi de la France. Les Ennemis de la France, qu'ils soient félons, traitres ou ennemis de la Couronne, pourront être pourchassés et traqués par les Institutions Royales ou provinciales dans le but d'obtenir Justice .
Rédigé de Notre main royale
Au Palais du Louvre
Le 17éme jour de Septembre 1459[/b]
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[b]De Nous, Nebisa de Malemort Armantia, Reyne de France.
En ce jour et de par Notre volonté, eu égard aux attentes de Nos peuples et aux devoirs de Notre charge, pour le service et la protection du Royaume de France révoquons sur le champ l'Edict Royal dict de Gien.
Face aux périls et aux dangers pouvant guetter Nos provinces et sujets nous décrétons :
Art1 : Les frontières du Royaume de France sont inviolables. Leur passage par des armées ou des navires provenant de Royaumes étrangers est soumis à l'accord du Monarque ou de son représentant nommé, et non de l'accord unique du Régnant de la province concernée.
Art2 : Le Domaine Royal, possession du Monarque, et les provinces vassales forment le Royaume de France dans son intégralité, elles ne sauraient, de l'initiative de quiconque, rompre le lien les unissant au Royaume de France sans l'acceptation du Monarque, selon la coutume séculaire en Nos terres de France.
L'échange des serments d'Hommage et d'Allégeance incarnent l'union renouvelée entre le Monarque et ses Sujets et élève le représentant de la province au rang de Régnant/Régent et Feudataire du Royaume de France.
Un Feudataire déclaré Félon à la Couronne de France perd dès la proclamation du Statut de Félon toutes les prérogatives d'un Régnant, ses décisions se voient sur le champ annulées et toute personne le boutant hors du Trône qu'il usurpe agirait dans le respect de l'Autorité Royale, dès lors que cette personne, sauf mandatement royal, est conforme aux lois locales définissant ce sujet.
Art3 : Toute personne vivant au sein du Royaume de France se soumet naturellement à l'Autorité Royale, représentée par le Monarque, les Institutions et Officiers Royaux et les Lois du Royaume de France.
Art4 : Le Domaine Royal est placé plus particulièrement sous la protection de la Couronne, toute attaque, tout acte d'hostilité à l'encontre des Bonnes Villes et populations du Domaine Royal sont actes de Trahison envers la Couronne de France.
Art5 : Est traître à la Couronne tout sujet du Royaume de France se plaçant en opposition de l'Autorité Royale dans ses actes.
Art 6 : Un traître à la Couronne ne pouvant prétendre à la Noblesse, la réduction à l'état de roture pour tout noble portant les armes contre le Domaine Royal est automatique sur ordre du Monarque.
Art 7 : Tout acte hostile commis à l'encontre du Royaume de France et de ses peuples par une personne n'étant pas Sujet de la Couronne entraînera le statut d'Ennemi d’État ou Ennemi de la France. Les Ennemis de la France, qu'ils soient félons, traitres ou ennemis de la Couronne, pourront être pourchassés et traqués par les Institutions Royales ou provinciales dans le but d'obtenir Justice .
Rédigé de Notre main royale
Au Palais du Louvre
Le 17éme jour de Septembre 1459[/b]
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[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
_________________
Nebisa
- De Nous, Nebisa de Malemort Armantia,
Reyne de France
Aux représentants des Primaties de France et de Bretagne,
Nous présentons à Leurs Éminences nos regrets de n'avoir pu répondre plus tôt à leur communication, Nous déplorons, en effet, de n’avoir pas reçu votre déclaration, laquelle ne nous fut ni adressée, ni communiquée et dont nous avons eut connaissance par le bouche à oreilles, néanmoins, Nous ne vous en tenons pas rigueur, supputant que le messager de Leurs Éminences se sera égaré et ce point n'entache en rien Notre reconnaissance devant l'offre de discution présentée.
Cependant, Nous doutons que l'appel à l'Honneur ou à la Paix puisse percer le cœur de ceux qui ont déjà renoncé à leur raison d'être en bafouant leur devoir, envers Nous, mais surtout envers les peuples qu'ils devaient servir, néanmoins, si un tel miracle devait être possible, il ne saurait l'être sans l'assistance de Notre Sainte Église, c'est pourquoi, en humble fidéle je remercie Leurs Éminences de leur proposition.
Ceci étant, ayant reçu la preuve de l’invasion du Grand Duché de Bretagne, dont un des navires s’est rendu coupable d’une vile attaque sur la personne de Notre Surintendant, le Duc Keur, bien avant la déclaration, officielle, de guerre de la Bretagne, les précédentes devant être des déclarations officieuses, Nous ne pouvons ignorer que la Bretagne entend fouler aux pieds le Traité du Mont Saint Michel, que le Royaume de France a toujours scrupuleusement respecté.
De même, le Ponant soutenant les mouvements hérétiques pour que l’Église combat avec la même fermeté que Nous devons avoir à combattre les félons. en admettant en son sein le trop renommée Sancte afin qu'il puisse perpétuer en Guyenne la nuisance que l'on connait et que l'on blâme nous ne pouvons présumer de l'intégrité morale de Nos ennemis .
Pour finir, le Ponant ayant conclu une alliance contre nature avec divers bandits bien connu, allant jusqu'à offrir sa reconnaissance officielle, au travers d'un agrément offert au dict Thoros et son armée, Nous ne doutons pas que ces félons sans honneur soient prêt à tous, même à l'infâme pour perpétuer leur œuvre de destruction.
Par conséquent, bien que Nous doutions de la moindre issue par la négociations avec des relaps ayant trahi leur serment, leurs sujets, leur Royaume au profit de leur arrivisme, si la parole des représentants de l’Eglise peut réussir là ou le simple sens de l’Honneur a échoué, Nous ne pourrons que Nous en féliciter.
Les exigences de la France sont fermes et inchangées. Que le Ponant rompe avec ses attaches bretonnes, une Alliance ne peut exister entre des provinces vassales et un État souverain, tel que la Bretagne. Nous ne voulons plus la moindre ingérence bretonne dans les affaires françaises, néanmoins des liens économiques entre Nos provinces et le Grand Duché de Bretagne n’ont jamais été prohibées, avant la déclaration de guerre, et pourront être instaurés à nouveau dés lors que la Bretagne reviendra à une attitude décente et conforme à celle attendue par un voisin de Notre Royaume. En outre, et concernant les provinces félonnes qui, non contentes de s’être dressées contre leur Suzeraine, ont cru bon de songer à se prononcer sur une utopique indépendance, Nous entendons recevoir, en sus d’une totale reddition, l’humble repentance des Félons concernés et leur soumission aux sanctions que la Couronne jugera bon d’infliger, car lorsqu’on choisit librement de trahir, on ne peut songer à échapper aux funestes conclusions qui s’en suivront. En marge de quoi, et contrairement aux actes des Félons, Nous continuerons de garantir à Nos peuples Justice et Protection car tel est notre devoir et Notre raison d'être tel que le Très Haut, qui Nous a élevée à Notre charge royale l'a voulu.
Le Royaume de France n’a jamais voulu la guerre mais ne laissera pas le chaos, l’ignominie et la félonie régner plus longtemps là ou Nous voulons l’harmonie et la pérennité pour Nos sujets, c'est pour cela et face à cette menace, que Nous avons résolu, le deuil au cœur mais l'âme apaisée par la certitude d'agir comme le Devoir l'exige, de prendre les armes, de faire se lever les bannières de la fleur de lys et de frapper Nos ennemis sans trembler.
En conséquence, la participation de la France aux discutions demandées par les Primaties de France et de Bretagne ne pourront entrainer la moindre interruption du conflit parce que Nous ne doutons ni de la Félonie des meneurs de ce conflit, ni de leur malhonnêteté... ces derniers ont déjà recruté des brigands, des sorciers, des mercenaires... Nous ne prendrons pas le risque que quinze jours de "trêve" officielle ne serve qu'à leur donner le temps de faire venir d'autres ressources de Genève notamment puisque l'Hérésie ne rebute point les Félons dés lors qu'elle les sert .
En conséquence, Nous rappelons au Poitou que Nous n'avons jamais demandé "l'infaisable" ou changé nos exigences d'un iota, si nous n'avons pas laissé passer trois semaines en vaines discutions c'est parce qu'au bout de trois jours ceux qui savaient ne pas se plier aux demandes de la Couronne n'aurait rien cherché d'autre que gagner du temps... la preuve en est l'agrément berrichon offert à une armée de bandit, qui prouve officiellement que le Ponant, en sus de recourir à des forces mercenariales, n'hésite pas à faire alliance avec des brigands, et demain, assurément avec Genève !
La Paix oui, mais pas sur l'autel de l'intégrité du Royaume de France, le cessez le feu ne sera envisageable que lorsque le Ponant fera reddition, dans les conditions citée plus haut et que les forces armées étrangères seront dissoutes.
Nous adressons à Leurs Éminences Verty et Clodewek Nous félicitations pour leur bonne santé recouvrée, Nous remercions Monseigneur Tibére de son association avec l’Église de Bretagne et Nous permettons de suggérer que le Grand Primat de France puisse rejoindre les concertations des son retour au monde.
Fait ce jour de Notre royale main,
le 04 Septembre 1459 au Palais Royal du Louvre
(Pour ceux ne l'ayant pas eut, la demande initiale)
Citation:
Réaction commune des Primaties française et bretonne aux récents troubles.
Aristote disait : « Le but de toute action doit être le bien. » et disant cela, il parlait de l'action politique, science qu'il plaçait au dessus de toutes les autres.
A cela, le le Très Haut répondit à Oane :
"Humain, puisque tu es le seul à avoir compris ce qu’était l’amour, Je fais de tes semblables Mes enfants. Ainsi, tu sais que le talent de ton espèce est sa capacité à M’aimer et à aimer ses semblables. Les autres espèces ne savent aimer qu’elles-mêmes."
A l'universalité des fidèles,
Aux régnants de ce monde,
A tous les hommes de bonne volonté,
Aujourd'hui, à l'heure où le Royaume de France menace de se déchirer.
Où nous assistons à une montée de violence, jamais encore atteinte.
A l'heure où les roys, princes, ducs et comtes songent à envoyer leurs peuples l'un contre l'autre dans un affrontement sanguinaire.
A l'heure où les régnants de ce monde ne sont plus capables de s'écouter.
A l'heure où le serment de baptême semblent passer derrière les serments de vassalité.
A l'heure où les vassaux préfèrent respecter le serment fait à un homme pour garder une illusoire propriété terrestre, plutôt que de respecter un serment fait à Dieu pour gagner une éternité de félicité.
La Sainte Eglise constate avec frayeur et une infinie tristesse que des aristotéliciens sont prêts à faire couler le sang d'autres aristotéliciens.
Aussi, c'est officiellement que les Eglises de France et de Bretagne lancent aux régnants de ce monde un appel à la raison, à l’intelligence, au calme, et à l'humanité.
L'Eglise demande à toute personne responsable et douée de raison de surseoir aux actions guerrières pour une durée de quinze jours.
Durant cette trêve, les Eglises de France et de Bretagne proposent leur médiation aux belligérants, afin que ceux-ci puissent s'asseoir à une table commune, comme jadis lors de la signature du Traité du Mont Saint-Michel.
Qu'il soit su que l'Eglise, pour sa part, ne peut choisir qu'un camp : celui de la Paix, celui de l'amitié et de l'amour entre les hommes, créatures du Très-Haut.
Rappellons-nous que Dieu n'a jamais demandé de soutenir un prince ou une terre, il a demandé d'aimer ses semblables.
Tout acte fait contre un homme est donc fait contre Dieu lui même.
Pace e bene.
Faict à Rome, le XXVIII août de l'an de grâce MCDLVIX de notre Seigneur
Pour la Primatie de France
Tibère de Plantagenêt, dict Rehael,
Archidiacre de Rome, Ancien Camerlingue, Cardinal Connétable suppléant, Vice-Chancelier de la Congrégation des Saintes Armées, Archevêque de Rouen, Seigneur de Sénas et Chevalier d'Isenduil, par la grâce de Dieu,
Pour le Consistoire Pontifical Francophone
Verty de Montfort-Toxandrie, cardinale archevêque de Bourges, cardinale électeur du consistoire pontifical francophone, Baronne de Bréal-Montfort, par la grace de Dieu
Pour la Primatie de Bretagne
Clodeweck de Montfort-Toxandrie, cardinal camerlingue, cardinal-archevêque de Tours, Cardinal Chancelier de la Congrégation de la Saincte Inquisition, duc de Montforzh, par la grace de Dieu
Code:
[list]De Nous, Nebisa de Malemort Armantia,
Reyne de France
Aux représentants des Primaties de France et de Bretagne,
Nous présentons à Leurs Éminences nos regrets de n'avoir pu répondre plus tôt à leur communication, Nous déplorons, en effet, de n’avoir pas reçu votre déclaration, laquelle ne nous fut ni adressée, ni communiquée et dont nous avons eut connaissance par le bouche à oreilles, néanmoins, Nous ne vous en tenons pas rigueur, supputant que le messager de Leurs Éminences se sera égaré et ce point n'entache en rien Notre reconnaissance devant l'offre de discution présentée.
Cependant, Nous doutons que l'appel à l'Honneur ou à la Paix puisse percer le cœur de ceux qui ont déjà renoncé à leur raison d'être en bafouant leur devoir, envers Nous, mais surtout envers les peuples qu'ils devaient servir, néanmoins, si un tel miracle devait être possible, il ne saurait l'être sans l'assistance de Notre Sainte Église, c'est pourquoi, en humble fidéle je remercie Leurs Éminences de leur proposition.
Ceci étant, ayant reçu la preuve de l’invasion du Grand Duché de Bretagne, dont un des navires s’est rendu coupable d’une vile attaque sur la personne de Notre Surintendant, le Duc Keur, bien avant la déclaration, officielle, de guerre de la Bretagne, les précédentes devant être des déclarations officieuses, Nous ne pouvons ignorer que la Bretagne entend fouler aux pieds le Traité du Mont Saint Michel, que le Royaume de France a toujours scrupuleusement respecté.
De même, le Ponant soutenant les mouvements hérétiques pour que l’Église combat avec la même fermeté que Nous devons avoir à combattre les félons. en admettant en son sein le trop renommée Sancte afin qu'il puisse perpétuer en Guyenne la nuisance que l'on connait et que l'on blâme nous ne pouvons présumer de l'intégrité morale de Nos ennemis .
Pour finir, le Ponant ayant conclu une alliance contre nature avec divers bandits bien connu, allant jusqu'à offrir sa reconnaissance officielle, au travers d'un agrément offert au dict Thoros et son armée, Nous ne doutons pas que ces félons sans honneur soient prêt à tous, même à l'infâme pour perpétuer leur œuvre de destruction.
Par conséquent, bien que Nous doutions de la moindre issue par la négociations avec des relaps ayant trahi leur serment, leurs sujets, leur Royaume au profit de leur arrivisme, si la parole des représentants de l’Eglise peut réussir là ou le simple sens de l’Honneur a échoué, Nous ne pourrons que Nous en féliciter.
Les exigences de la France sont fermes et inchangées. Que le Ponant rompe avec ses attaches bretonnes, une Alliance ne peut exister entre des provinces vassales et un État souverain, tel que la Bretagne. Nous ne voulons plus la moindre ingérence bretonne dans les affaires françaises, néanmoins des liens économiques entre Nos provinces et le Grand Duché de Bretagne n’ont jamais été prohibées, avant la déclaration de guerre, et pourront être instaurés à nouveau dés lors que la Bretagne reviendra à une attitude décente et conforme à celle attendue par un voisin de Notre Royaume. En outre, et concernant les provinces félonnes qui, non contentes de s’être dressées contre leur Suzeraine, ont cru bon de songer à se prononcer sur une utopique indépendance, Nous entendons recevoir, en sus d’une totale reddition, l’humble repentance des Félons concernés et leur soumission aux sanctions que la Couronne jugera bon d’infliger, car lorsqu’on choisit librement de trahir, on ne peut songer à échapper aux funestes conclusions qui s’en suivront. En marge de quoi, et contrairement aux actes des Félons, Nous continuerons de garantir à Nos peuples Justice et Protection car tel est notre devoir et Notre raison d'être tel que le Très Haut, qui Nous a élevée à Notre charge royale l'a voulu.
Le Royaume de France n’a jamais voulu la guerre mais ne laissera pas le chaos, l’ignominie et la félonie régner plus longtemps là ou Nous voulons l’harmonie et la pérennité pour Nos sujets, c'est pour cela et face à cette menace, que Nous avons résolu, le deuil au cœur mais l'âme apaisée par la certitude d'agir comme le Devoir l'exige, de prendre les armes, de faire se lever les bannières de la fleur de lys et de frapper Nos ennemis sans trembler.
En conséquence, la participation de la France aux discutions demandées par les Primaties de France et de Bretagne ne pourront entrainer la moindre interruption du conflit parce que Nous ne doutons ni de la Félonie des meneurs de ce conflit, ni de leur malhonnêteté... ces derniers ont déjà recruté des brigands, des sorciers, des mercenaires... Nous ne prendrons pas le risque que quinze jours de "trêve" officielle ne serve qu'à leur donner le temps de faire venir d'autres ressources de Genève notamment puisque l'Hérésie ne rebute point les Félons dés lors qu'elle les sert .
En conséquence, Nous rappelons au Poitou que Nous n'avons jamais demandé "l'infaisable" ou changé nos exigences d'un iota, si nous n'avons pas laissé passer trois semaines en vaines discutions c'est parce qu'au bout de trois jours ceux qui savaient ne pas se plier aux demandes de la Couronne n'aurait rien cherché d'autre que gagner du temps... la preuve en est l'agrément berrichon offert à une armée de bandit, qui prouve officiellement que le Ponant, en sus de recourir à des forces mercenariales, n'hésite pas à faire alliance avec des brigands, et demain, assurément avec Genève !
La Paix oui, mais pas sur l'autel de l'intégrité du Royaume de France, le cessez le feu ne sera envisageable que lorsque le Ponant fera reddition, dans les conditions citée plus haut et que les forces armées étrangères seront dissoutes.
Nous adressons à Leurs Éminences Verty et Clodewek Nous félicitations pour leur bonne santé recouvrée, Nous remercions Monseigneur Tibére de son association avec l’Église de Bretagne et Nous permettons de suggérer que le Grand Primat de France puisse rejoindre les concertations des son retour au monde.
Fait ce jour de Notre royale main,
le 04 Septembre 1459 au Palais Royal du Louvre
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
(Pour ceux ne l'ayant pas eut, la demande initiale)
[quote][list]
[img]http://img38.imageshack.us/img38/2045/france3.png[/img][img]http://img40.imageshack.us/img40/4127/bretagne33.png[/img]
[i][b][size=18][color=indigo]Réaction commune des Primaties française et bretonne aux récents troubles.[/color][/size][/b][/i]
[color=black][b][i]
Aristote disait : « Le but de toute action doit être le bien. » et disant cela, il parlait de l'action politique, science qu'il plaçait au dessus de toutes les autres.
A cela, le le Très Haut répondit à Oane :
"Humain, puisque tu es le seul à avoir compris ce qu’était l’amour, Je fais de tes semblables Mes enfants. Ainsi, tu sais que le talent de ton espèce est sa capacité à M’aimer et à aimer ses semblables. Les autres espèces ne savent aimer qu’elles-mêmes." [/i]
A l'universalité des fidèles,
Aux régnants de ce monde,
A tous les hommes de bonne volonté,
Aujourd'hui, à l'heure où le Royaume de France menace de se déchirer.
Où nous assistons à une montée de violence, jamais encore atteinte.
A l'heure où les roys, princes, ducs et comtes songent à envoyer leurs peuples l'un contre l'autre dans un affrontement sanguinaire.
A l'heure où les régnants de ce monde ne sont plus capables de s'écouter.
A l'heure où le serment de baptême semblent passer derrière les serments de vassalité.
A l'heure où les vassaux préfèrent respecter le serment fait à un homme pour garder une illusoire propriété terrestre, plutôt que de respecter un serment fait à Dieu pour gagner une éternité de félicité.
La Sainte Eglise constate avec frayeur et une infinie tristesse que des aristotéliciens sont prêts à faire couler le sang d'autres aristotéliciens.
Aussi, c'est officiellement que les Eglises de France et de Bretagne lancent aux régnants de ce monde un appel à la raison, à l’intelligence, au calme, et à l'humanité.
L'Eglise demande à toute personne responsable et douée de raison de surseoir aux actions guerrières pour une durée de quinze jours.
Durant cette trêve, les Eglises de France et de Bretagne proposent leur médiation aux belligérants, afin que ceux-ci puissent s'asseoir à une table commune, comme jadis lors de la signature du Traité du Mont Saint-Michel.
Qu'il soit su que l'Eglise, pour sa part, ne peut choisir qu'un camp : celui de la Paix, celui de l'amitié et de l'amour entre les hommes, créatures du Très-Haut.
Rappellons-nous que Dieu n'a jamais demandé de soutenir un prince ou une terre, il a demandé d'aimer ses semblables.
Tout acte fait contre un homme est donc fait contre Dieu lui même.
Pace e bene.[/b]
[i]Faict à Rome, le XXVIII août de l'an de grâce MCDLVIX de notre Seigneur[/i]
[b]Pour la Primatie de France[/b]
[b]Tibère de Plantagenêt, dict Rehael,
Archidiacre de Rome, Ancien Camerlingue, Cardinal Connétable suppléant, Vice-Chancelier de la Congrégation des Saintes Armées, Archevêque de Rouen, Seigneur de Sénas et Chevalier d'Isenduil, par la grâce de Dieu,
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[b]Pour le Consistoire Pontifical Francophone[/b]
[color=black][b]Verty de Montfort-Toxandrie, cardinale archevêque de Bourges, cardinale électeur du consistoire pontifical francophone, Baronne de Bréal-Montfort, par la grace de Dieu[/b][/color]
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[b]Pour la Primatie de Bretagne[/b]
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Reyne de France
Aux représentants des Primaties de France et de Bretagne,
Nous présentons à Leurs Éminences nos regrets de n'avoir pu répondre plus tôt à leur communication, Nous déplorons, en effet, de n’avoir pas reçu votre déclaration, laquelle ne nous fut ni adressée, ni communiquée et dont nous avons eut connaissance par le bouche à oreilles, néanmoins, Nous ne vous en tenons pas rigueur, supputant que le messager de Leurs Éminences se sera égaré et ce point n'entache en rien Notre reconnaissance devant l'offre de discution présentée.
Cependant, Nous doutons que l'appel à l'Honneur ou à la Paix puisse percer le cœur de ceux qui ont déjà renoncé à leur raison d'être en bafouant leur devoir, envers Nous, mais surtout envers les peuples qu'ils devaient servir, néanmoins, si un tel miracle devait être possible, il ne saurait l'être sans l'assistance de Notre Sainte Église, c'est pourquoi, en humble fidéle je remercie Leurs Éminences de leur proposition.
Ceci étant, ayant reçu la preuve de l’invasion du Grand Duché de Bretagne, dont un des navires s’est rendu coupable d’une vile attaque sur la personne de Notre Surintendant, le Duc Keur, bien avant la déclaration, officielle, de guerre de la Bretagne, les précédentes devant être des déclarations officieuses, Nous ne pouvons ignorer que la Bretagne entend fouler aux pieds le Traité du Mont Saint Michel, que le Royaume de France a toujours scrupuleusement respecté.
De même, le Ponant soutenant les mouvements hérétiques pour que l’Église combat avec la même fermeté que Nous devons avoir à combattre les félons. en admettant en son sein le trop renommée Sancte afin qu'il puisse perpétuer en Guyenne la nuisance que l'on connait et que l'on blâme nous ne pouvons présumer de l'intégrité morale de Nos ennemis .
Pour finir, le Ponant ayant conclu une alliance contre nature avec divers bandits bien connu, allant jusqu'à offrir sa reconnaissance officielle, au travers d'un agrément offert au dict Thoros et son armée, Nous ne doutons pas que ces félons sans honneur soient prêt à tous, même à l'infâme pour perpétuer leur œuvre de destruction.
Par conséquent, bien que Nous doutions de la moindre issue par la négociations avec des relaps ayant trahi leur serment, leurs sujets, leur Royaume au profit de leur arrivisme, si la parole des représentants de l’Eglise peut réussir là ou le simple sens de l’Honneur a échoué, Nous ne pourrons que Nous en féliciter.
Les exigences de la France sont fermes et inchangées. Que le Ponant rompe avec ses attaches bretonnes, une Alliance ne peut exister entre des provinces vassales et un État souverain, tel que la Bretagne. Nous ne voulons plus la moindre ingérence bretonne dans les affaires françaises, néanmoins des liens économiques entre Nos provinces et le Grand Duché de Bretagne n’ont jamais été prohibées, avant la déclaration de guerre, et pourront être instaurés à nouveau dés lors que la Bretagne reviendra à une attitude décente et conforme à celle attendue par un voisin de Notre Royaume. En outre, et concernant les provinces félonnes qui, non contentes de s’être dressées contre leur Suzeraine, ont cru bon de songer à se prononcer sur une utopique indépendance, Nous entendons recevoir, en sus d’une totale reddition, l’humble repentance des Félons concernés et leur soumission aux sanctions que la Couronne jugera bon d’infliger, car lorsqu’on choisit librement de trahir, on ne peut songer à échapper aux funestes conclusions qui s’en suivront. En marge de quoi, et contrairement aux actes des Félons, Nous continuerons de garantir à Nos peuples Justice et Protection car tel est notre devoir et Notre raison d'être tel que le Très Haut, qui Nous a élevée à Notre charge royale l'a voulu.
Le Royaume de France n’a jamais voulu la guerre mais ne laissera pas le chaos, l’ignominie et la félonie régner plus longtemps là ou Nous voulons l’harmonie et la pérennité pour Nos sujets, c'est pour cela et face à cette menace, que Nous avons résolu, le deuil au cœur mais l'âme apaisée par la certitude d'agir comme le Devoir l'exige, de prendre les armes, de faire se lever les bannières de la fleur de lys et de frapper Nos ennemis sans trembler.
En conséquence, la participation de la France aux discutions demandées par les Primaties de France et de Bretagne ne pourront entrainer la moindre interruption du conflit parce que Nous ne doutons ni de la Félonie des meneurs de ce conflit, ni de leur malhonnêteté... ces derniers ont déjà recruté des brigands, des sorciers, des mercenaires... Nous ne prendrons pas le risque que quinze jours de "trêve" officielle ne serve qu'à leur donner le temps de faire venir d'autres ressources de Genève notamment puisque l'Hérésie ne rebute point les Félons dés lors qu'elle les sert .
En conséquence, Nous rappelons au Poitou que Nous n'avons jamais demandé "l'infaisable" ou changé nos exigences d'un iota, si nous n'avons pas laissé passer trois semaines en vaines discutions c'est parce qu'au bout de trois jours ceux qui savaient ne pas se plier aux demandes de la Couronne n'aurait rien cherché d'autre que gagner du temps... la preuve en est l'agrément berrichon offert à une armée de bandit, qui prouve officiellement que le Ponant, en sus de recourir à des forces mercenariales, n'hésite pas à faire alliance avec des brigands, et demain, assurément avec Genève !
La Paix oui, mais pas sur l'autel de l'intégrité du Royaume de France, le cessez le feu ne sera envisageable que lorsque le Ponant fera reddition, dans les conditions citée plus haut et que les forces armées étrangères seront dissoutes.
Nous adressons à Leurs Éminences Verty et Clodewek Nous félicitations pour leur bonne santé recouvrée, Nous remercions Monseigneur Tibére de son association avec l’Église de Bretagne et Nous permettons de suggérer que le Grand Primat de France puisse rejoindre les concertations des son retour au monde.
Fait ce jour de Notre royale main,
le 04 Septembre 1459 au Palais Royal du Louvre
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
(Pour ceux ne l'ayant pas eut, la demande initiale)
[quote][list]
[img]http://img38.imageshack.us/img38/2045/france3.png[/img][img]http://img40.imageshack.us/img40/4127/bretagne33.png[/img]
[i][b][size=18][color=indigo]Réaction commune des Primaties française et bretonne aux récents troubles.[/color][/size][/b][/i]
[color=black][b][i]
Aristote disait : « Le but de toute action doit être le bien. » et disant cela, il parlait de l'action politique, science qu'il plaçait au dessus de toutes les autres.
A cela, le le Très Haut répondit à Oane :
"Humain, puisque tu es le seul à avoir compris ce qu’était l’amour, Je fais de tes semblables Mes enfants. Ainsi, tu sais que le talent de ton espèce est sa capacité à M’aimer et à aimer ses semblables. Les autres espèces ne savent aimer qu’elles-mêmes." [/i]
A l'universalité des fidèles,
Aux régnants de ce monde,
A tous les hommes de bonne volonté,
Aujourd'hui, à l'heure où le Royaume de France menace de se déchirer.
Où nous assistons à une montée de violence, jamais encore atteinte.
A l'heure où les roys, princes, ducs et comtes songent à envoyer leurs peuples l'un contre l'autre dans un affrontement sanguinaire.
A l'heure où les régnants de ce monde ne sont plus capables de s'écouter.
A l'heure où le serment de baptême semblent passer derrière les serments de vassalité.
A l'heure où les vassaux préfèrent respecter le serment fait à un homme pour garder une illusoire propriété terrestre, plutôt que de respecter un serment fait à Dieu pour gagner une éternité de félicité.
La Sainte Eglise constate avec frayeur et une infinie tristesse que des aristotéliciens sont prêts à faire couler le sang d'autres aristotéliciens.
Aussi, c'est officiellement que les Eglises de France et de Bretagne lancent aux régnants de ce monde un appel à la raison, à l’intelligence, au calme, et à l'humanité.
L'Eglise demande à toute personne responsable et douée de raison de surseoir aux actions guerrières pour une durée de quinze jours.
Durant cette trêve, les Eglises de France et de Bretagne proposent leur médiation aux belligérants, afin que ceux-ci puissent s'asseoir à une table commune, comme jadis lors de la signature du Traité du Mont Saint-Michel.
Qu'il soit su que l'Eglise, pour sa part, ne peut choisir qu'un camp : celui de la Paix, celui de l'amitié et de l'amour entre les hommes, créatures du Très-Haut.
Rappellons-nous que Dieu n'a jamais demandé de soutenir un prince ou une terre, il a demandé d'aimer ses semblables.
Tout acte fait contre un homme est donc fait contre Dieu lui même.
Pace e bene.[/b]
[i]Faict à Rome, le XXVIII août de l'an de grâce MCDLVIX de notre Seigneur[/i]
[b]Pour la Primatie de France[/b]
[b]Tibère de Plantagenêt, dict Rehael,
Archidiacre de Rome, Ancien Camerlingue, Cardinal Connétable suppléant, Vice-Chancelier de la Congrégation des Saintes Armées, Archevêque de Rouen, Seigneur de Sénas et Chevalier d'Isenduil, par la grâce de Dieu,
[/b][/color]
[img]http://img18.imageshack.us/img18/6109/rehael2.png[/img]
[b]Pour le Consistoire Pontifical Francophone[/b]
[color=black][b]Verty de Montfort-Toxandrie, cardinale archevêque de Bourges, cardinale électeur du consistoire pontifical francophone, Baronne de Bréal-Montfort, par la grace de Dieu[/b][/color]
[img]http://img519.imageshack.us/img519/8269/vertyjaunesv0.gif[/img]
[b]Pour la Primatie de Bretagne[/b]
[color=black][b]Clodeweck de Montfort-Toxandrie, cardinal camerlingue, cardinal-archevêque de Tours, Cardinal Chancelier de la Congrégation de la Saincte Inquisition, duc de Montforzh, par la grace de Dieu[/b][/color]
[img]http://img42.imageshack.us/img42/4817/sceaucuriejaune2.png[/img][img]http://img167.imageshack.us/img167/3212/clodeweckjaunewo6.gif[/img]
[/list][/quote]
_________________
Nebisa
- Au Grand Duché de Bretagne,
à Elfyn de Montfort, Grand Duc de Bretagne démissionnaire ou pas selon les jours
à Douchka, Duchesse de Bretagne qui demande au Grand Duc de rester ou pas selon les jours
Nous accusons réception de votre déclaration de guerre officielle, laquelle fait suite à vos précédentes déclarations de guerre officieuses, et autres prières de ne pas comprendre votre mobilisation vers la guerre avant que vous n'ayez pu finir de vous y préparer, déclaration prouvant par là même que vous comptiez sciemment rompre le Traité du Mont Saint Michel. Ceci étant, dans les faits, la Bretagne a commencé à violer, une par une, chacune des clauses le constituant, et ce dès les premières semaines qui suivirent la ratification du dict Traité. A tout le moins peut-on vous reconnaître un soupçon d'honnêteté dans la marée de faux semblants que constituait votre conduite vis-à-vis de la Couronne de France.
Nous tenons à signaler au Grand Duché de Bretagne que lorsque l'on se veut terre civilisée, d'abord on déclare la guerre, en suite on envoie ses armées ou ses bateaux... Or, témoignant à nouveau qu'en sus de soutenir les mouvements hérétiques, les alliances criminelles, la sorcellerie, la félonie et l'infamie, la Bretagne n'a pas jugé bon de s'en tenir aux immuables lois de l'honneur ou de la décence.
Nous n'avons pas besoin d'entendre les raisons que vous vous donnez pour rallier un conflit que vous avez déclenché, Nous signalons seulement que la France refuse de voir la Bretagne s'inviter dans ses affaires internes.
De même, Nous réaffirmons que Nous ne manquerons pas d'affronter vos sbires, qu'ils fussent bretons, brigands, sorciers ou anglois et que notre principal intérêt reste de mater et de châtier la félonie de Nos sujets. Nous n'avons que faire du désœuvrement breton et de son besoin de se sentir exister au travers de la France. Cela fait bien longtemps que Nous avons rompu Nos attaches avec la Bretagne et oublié la haine qui pouvait exister par le passé entre la France et la Bretagne. Libre à la Bretagne de vouloir ranimer de vieilles braises, Nous agirons en conséquences malgré Notre répugnance à voir une nouvelle guerre opposer la France à la Bretagne.
C'est pourquoi, pour couper court aux rumeurs, et contre les avis de certains de Nos sujets et conseillers, déclarons à nouveau reconnaitre, admettre et approuver la souveraineté de la Bretagne et la légitimité de son indépendance, en conséquence de quoi le Grand Duché ne peut légitimement s'impliquer, s'ingérer dans la conduite du Royaume de France ou pousser les sujets de la Couronne vers la trahison et la félonie sans encourir Nos foudres.
En revanche, Nous le disons tout net, la Bretagne peut enterrer ses envies de Royaume du Ponant à sa botte mais peut, en revanche, rapatrier les félons qui ont vendu à son profit l'Honneur de Nos provinces. Nous les libérerons de la forfaiture, de l'infamie, de la servilité que vous avez cru pouvoir instaurer, Nous ferons rendre gorge aux ennemis de la France et Nous ferons pénétrer dans les esprits de tous que la France est Souveraine en ses terres.
A compter de ce jour, et jusqu'à ce que la Bretagne daigne se conduire avec la dignité attendue par Nous d'un État voisin, Nous interdisons à Nos sujets et provinces vassales le moindre contact, diplomatique, militaire ou autre . De même, nous ne reconnaissons plus la Noblesse Bretonne sur Nos terres .
Vous souhaitant d'assumer pleinement le poids de votre folie et les conséquences de votre décision,
Pour la France et pour les Français,
Pour tous ceux qui donnent un sens au mot "Loyauté",
(Et la déclaration de guerre bretonne pour qui ne l'aurait pas aperçue !)
Citation:
De nous, Elfyn de Montfort, Grand Duc de Bretagne
De nous, Douchka, Duchesse élue du peuple breton,
A Sa Majesté Nébisa, Reyne de France.
Elfyn de Montfort,
Grand Duc de Bretagne
Douchka,
Duchesse de Bretagne
De nous, Douchka, Duchesse élue du peuple breton,
A Sa Majesté Nébisa, Reyne de France.
- En ce premier jour de septembre de l'an 1459, nous, représentants du Peuple de Breizh, faisons annonce officielle de notre entrée en Guerre contre le Royaume de France.
Il nous est pénible de reconnaître que nous nous sommes vus contraints d'enfreindre le Traité du Mont Saint Michel, par l'intervention ce dernier samedi de nostre armée en offensive au côté de nos alliés contre le duché de Touraine, mais déclarons assumer ce choix par la présente déclaration.
Il nous est insupportable d'avoir été amenés malgré notre volonté à choisir entre l'amitié de notre Peuple pour les Peuples amis de l'Alliance du Ponant, comprenant le Berry, et le bon plaisir d'une Reyne impatiente qui sans être même encore couronnée déploie une énergie fabuleuse pour oppresser ses sujets et asservir son peuple à ses caprices.
Dès lors, notre choix est fait, et c'est le cœur en peine mais convaincus que nous nous engageons pour porter secours armé à nos alliés. Nos actions de guerres ne sont et seront pas des actions de conquête, mais bien des faits de défense des intérêts des Provinces du Ponant, Bretagne évidemment comprise.
C'est dans le respect de deux traités qui nous sont chers, durement acquis pour l'un à l'issue d'un combat sanglant que beaucoup semblent à notre plus grand regret avoir oublié, que nous prenons aujourd'hui position.
Dans le respect du Traité du Mont Saint Michel, nous nous sommes engagés à ne pas porter atteinte à l'intégrité du Royaume de France. La Bretagne a respecté cet engagement et a œuvré dans ce sens auprès des provinces alliées. Voilà désormais que le co-signataire de ce Traité s'organise pour porter atteinte à la souveraineté bretonne après avoir attenté à celle de ses partenaires. A l'heure actuelle, donc, si nous avons toujours très à cœur l'esprit du traité qui unit la Bretagne et le Royaume de France, il nous devient difficile d'en respecter la lettre.
Dans le respect de l'Alliance du Ponant, nous venons en aide aux Provinces Françoises avec lesquelles nous avons tissé des liens fraternels dans leur combat pour une prospérité et une quiétude aujourd'hui menacées.
Ce combat, c'est la défense du droit des peuples de France, de leurs provinces, à jouir d'un égal respect, de droits égaux, d'une autonomie réelle, par rapport au pouvoir royal. En défendant nos alliés, nous défendons le principe selon lequel le Royaume de France se compose du Domaine Royal et de provinces simplement liées à lui et à son régnant par un lien de vassalité. En nous engageant aux côtés de nos alliés, nous exprimons notre refus de la dérive d'un pouvoir personnel et arbitraire, du favoritisme politique et du déni des privilèges locaux tristement constatés depuis quelques temps.
Ce combat est également une lutte pour la grandeur de la France. Nous sommes animés par la volonté farouche d'avoir pour voisin un monarque tourné vers la prospérité et la sécurité de son royaume, capable d'être respecté et admiré à l'extérieur comme à l'intérieur de ses frontières, un monarque qui sait aimer et respecter ses peuples pour recevoir amour et respect en retour, et non pas un monarque qui promeut la haine, cherche à s'imposer par la force, bloque les initiatives, favorise les conflits et semble ne pas souhaiter oeuvrer pour la paix.
Ce jour, nous entrons en Guerre contre la France, mais pour la France; pour la France rayonnante, pacifique et pacifiée, respectueuse de sa diversité et de ses traditions. Pour cette France, soeur de la Bretagne, et pour le Peuple de France.
E Naoned, d'ar Yaou 1 a viz Gwengolo 1459
Elfyn de Montfort,
Grand Duc de Bretagne
Douchka,
Duchesse de Bretagne
[/quote]
Code:
[list]Au Grand Duché de Bretagne,
à Elfyn de Montfort, Grand Duc de Bretagne démissionnaire ou pas selon les jours
à Douchka, Duchesse de Bretagne qui demande au Grand Duc de rester ou pas selon les jours
Nous accusons réception de votre déclaration de guerre officielle, laquelle fait suite à vos précédentes déclarations de guerre officieuses, et autres prières de ne pas comprendre votre mobilisation vers la guerre avant que vous n'ayez pu finir de vous y préparer, déclaration prouvant par là même que vous comptiez sciemment rompre le Traité du Mont Saint Michel. Ceci étant, dans les faits, la Bretagne a commencé à violer, une par une, chacune des clauses le constituant, et ce dès les premières semaines qui suivirent la ratification du dict Traité. A tout le moins peut-on vous reconnaître un soupçon d'honnêteté dans la marée de faux semblants que constituait votre conduite vis-à-vis de la Couronne de France.
Nous tenons à signaler au Grand Duché de Bretagne que lorsque l'on se veut terre civilisée, d'abord on déclare la guerre, en suite on envoie ses armées ou ses bateaux... Or, témoignant à nouveau qu'en sus de soutenir les mouvements hérétiques, les alliances criminelles, la sorcellerie, la félonie et l'infamie, la Bretagne n'a pas jugé bon de s'en tenir aux immuables lois de l'honneur ou de la décence.
Nous n'avons pas besoin d'entendre les raisons que vous vous donnez pour rallier un conflit que vous avez déclenché, Nous signalons seulement que la France refuse de voir la Bretagne s'inviter dans ses affaires internes.
De même, Nous réaffirmons que Nous ne manquerons pas d'affronter vos sbires, qu'ils fussent bretons, brigands, sorciers ou anglois et que notre principal intérêt reste de mater et de châtier la félonie de Nos sujets. Nous n'avons que faire du désœuvrement breton et de son besoin de se sentir exister au travers de la France. Cela fait bien longtemps que Nous avons rompu Nos attaches avec la Bretagne et oublié la haine qui pouvait exister par le passé entre la France et la Bretagne. Libre à la Bretagne de vouloir ranimer de vieilles braises, Nous agirons en conséquences malgré Notre répugnance à voir une nouvelle guerre opposer la France à la Bretagne.
C'est pourquoi, pour couper court aux rumeurs, et contre les avis de certains de Nos sujets et conseillers, déclarons à nouveau reconnaitre, admettre et approuver la souveraineté de la Bretagne et la légitimité de son indépendance, en conséquence de quoi le Grand Duché ne peut légitimement s'impliquer, s'ingérer dans la conduite du Royaume de France ou pousser les sujets de la Couronne vers la trahison et la félonie sans encourir Nos foudres.
En revanche, Nous le disons tout net, la Bretagne peut enterrer ses envies de Royaume du Ponant à sa botte mais peut, en revanche, rapatrier les félons qui ont vendu à son profit l'Honneur de Nos provinces. Nous les libérerons de la forfaiture, de l'infamie, de la servilité que vous avez cru pouvoir instaurer, Nous ferons rendre gorge aux ennemis de la France et Nous ferons pénétrer dans les esprits de tous que la France est Souveraine en ses terres.
A compter de ce jour, et jusqu'à ce que la Bretagne daigne se conduire avec la dignité attendue par Nous d'un État voisin, Nous interdisons à Nos sujets et provinces vassales le moindre contact, diplomatique, militaire ou autre . De même, nous ne reconnaissons plus la Noblesse Bretonne sur Nos terres .
Vous souhaitant d'assumer pleinement le poids de votre folie et les conséquences de votre décision,
Pour la France et pour les Français,
Pour tous ceux qui donnent un sens au mot "Loyauté",
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
(Et la déclaration de guerre bretonne pour qui ne l'aurait pas aperçue !)
[quote][i]De nous, Elfyn de Montfort, Grand Duc de Bretagne
De nous, Douchka, Duchesse élue du peuple breton,
A Sa Majesté Nébisa, Reyne de France.[/i]
[list=1]En ce premier jour de septembre de l'an 1459, nous, représentants du Peuple de Breizh, faisons annonce officielle de notre entrée en Guerre contre le Royaume de France.
Il nous est pénible de reconnaître que nous nous sommes vus contraints d'enfreindre le Traité du Mont Saint Michel, par l'intervention ce dernier samedi de nostre armée en offensive au côté de nos alliés contre le duché de Touraine, mais déclarons assumer ce choix par la présente déclaration.
Il nous est insupportable d'avoir été amenés malgré notre volonté à choisir entre l'amitié de notre Peuple pour les Peuples amis de l'Alliance du Ponant, comprenant le Berry, et le bon plaisir d'une Reyne impatiente qui sans être même encore couronnée déploie une énergie fabuleuse pour oppresser ses sujets et asservir son peuple à ses caprices.
Dès lors, notre choix est fait, et c'est le cœur en peine mais convaincus que nous nous engageons pour porter secours armé à nos alliés. Nos actions de guerres ne sont et seront pas des actions de conquête, mais bien des faits de défense des intérêts des Provinces du Ponant, Bretagne évidemment comprise.
C'est dans le respect de deux traités qui nous sont chers, durement acquis pour l'un à l'issue d'un combat sanglant que beaucoup semblent à notre plus grand regret avoir oublié, que nous prenons aujourd'hui position.
Dans le respect du Traité du Mont Saint Michel, nous nous sommes engagés à ne pas porter atteinte à l'intégrité du Royaume de France. La Bretagne a respecté cet engagement et a œuvré dans ce sens auprès des provinces alliées. Voilà désormais que le co-signataire de ce Traité s'organise pour porter atteinte à la souveraineté bretonne après avoir attenté à celle de ses partenaires. A l'heure actuelle, donc, si nous avons toujours très à cœur l'esprit du traité qui unit la Bretagne et le Royaume de France, il nous devient difficile d'en respecter la lettre.
Dans le respect de l'Alliance du Ponant, nous venons en aide aux Provinces Françoises avec lesquelles nous avons tissé des liens fraternels dans leur combat pour une prospérité et une quiétude aujourd'hui menacées.
Ce combat, c'est la défense du droit des peuples de France, de leurs provinces, à jouir d'un égal respect, de droits égaux, d'une autonomie réelle, par rapport au pouvoir royal. En défendant nos alliés, nous défendons le principe selon lequel le Royaume de France se compose du Domaine Royal et de provinces simplement liées à lui et à son régnant par un lien de vassalité. En nous engageant aux côtés de nos alliés, nous exprimons notre refus de la dérive d'un pouvoir personnel et arbitraire, du favoritisme politique et du déni des privilèges locaux tristement constatés depuis quelques temps.
Ce combat est également une lutte pour la grandeur de la France. Nous sommes animés par la volonté farouche d'avoir pour voisin un monarque tourné vers la prospérité et la sécurité de son royaume, capable d'être respecté et admiré à l'extérieur comme à l'intérieur de ses frontières, un monarque qui sait aimer et respecter ses peuples pour recevoir amour et respect en retour, et non pas un monarque qui promeut la haine, cherche à s'imposer par la force, bloque les initiatives, favorise les conflits et semble ne pas souhaiter oeuvrer pour la paix.
Ce jour, nous entrons en Guerre contre la France, mais pour la France; pour la France rayonnante, pacifique et pacifiée, respectueuse de sa diversité et de ses traditions. Pour cette France, soeur de la Bretagne, et pour le Peuple de France.
E Naoned, d'ar Yaou 1 a viz Gwengolo 1459[/list]
[i]Elfyn de Montfort,
Grand Duc de Bretagne[/i]
[img]http://img219.imageshack.us/img219/1021/elfyngdjaune.png[/img]
[i]Douchka,
Duchesse de Bretagne[/i]
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/465883duchessejauneds6.gif[/img][/quote][/quote]
[list]Au Grand Duché de Bretagne,
à Elfyn de Montfort, Grand Duc de Bretagne démissionnaire ou pas selon les jours
à Douchka, Duchesse de Bretagne qui demande au Grand Duc de rester ou pas selon les jours
Nous accusons réception de votre déclaration de guerre officielle, laquelle fait suite à vos précédentes déclarations de guerre officieuses, et autres prières de ne pas comprendre votre mobilisation vers la guerre avant que vous n'ayez pu finir de vous y préparer, déclaration prouvant par là même que vous comptiez sciemment rompre le Traité du Mont Saint Michel. Ceci étant, dans les faits, la Bretagne a commencé à violer, une par une, chacune des clauses le constituant, et ce dès les premières semaines qui suivirent la ratification du dict Traité. A tout le moins peut-on vous reconnaître un soupçon d'honnêteté dans la marée de faux semblants que constituait votre conduite vis-à-vis de la Couronne de France.
Nous tenons à signaler au Grand Duché de Bretagne que lorsque l'on se veut terre civilisée, d'abord on déclare la guerre, en suite on envoie ses armées ou ses bateaux... Or, témoignant à nouveau qu'en sus de soutenir les mouvements hérétiques, les alliances criminelles, la sorcellerie, la félonie et l'infamie, la Bretagne n'a pas jugé bon de s'en tenir aux immuables lois de l'honneur ou de la décence.
Nous n'avons pas besoin d'entendre les raisons que vous vous donnez pour rallier un conflit que vous avez déclenché, Nous signalons seulement que la France refuse de voir la Bretagne s'inviter dans ses affaires internes.
De même, Nous réaffirmons que Nous ne manquerons pas d'affronter vos sbires, qu'ils fussent bretons, brigands, sorciers ou anglois et que notre principal intérêt reste de mater et de châtier la félonie de Nos sujets. Nous n'avons que faire du désœuvrement breton et de son besoin de se sentir exister au travers de la France. Cela fait bien longtemps que Nous avons rompu Nos attaches avec la Bretagne et oublié la haine qui pouvait exister par le passé entre la France et la Bretagne. Libre à la Bretagne de vouloir ranimer de vieilles braises, Nous agirons en conséquences malgré Notre répugnance à voir une nouvelle guerre opposer la France à la Bretagne.
C'est pourquoi, pour couper court aux rumeurs, et contre les avis de certains de Nos sujets et conseillers, déclarons à nouveau reconnaitre, admettre et approuver la souveraineté de la Bretagne et la légitimité de son indépendance, en conséquence de quoi le Grand Duché ne peut légitimement s'impliquer, s'ingérer dans la conduite du Royaume de France ou pousser les sujets de la Couronne vers la trahison et la félonie sans encourir Nos foudres.
En revanche, Nous le disons tout net, la Bretagne peut enterrer ses envies de Royaume du Ponant à sa botte mais peut, en revanche, rapatrier les félons qui ont vendu à son profit l'Honneur de Nos provinces. Nous les libérerons de la forfaiture, de l'infamie, de la servilité que vous avez cru pouvoir instaurer, Nous ferons rendre gorge aux ennemis de la France et Nous ferons pénétrer dans les esprits de tous que la France est Souveraine en ses terres.
A compter de ce jour, et jusqu'à ce que la Bretagne daigne se conduire avec la dignité attendue par Nous d'un État voisin, Nous interdisons à Nos sujets et provinces vassales le moindre contact, diplomatique, militaire ou autre . De même, nous ne reconnaissons plus la Noblesse Bretonne sur Nos terres .
Vous souhaitant d'assumer pleinement le poids de votre folie et les conséquences de votre décision,
Pour la France et pour les Français,
Pour tous ceux qui donnent un sens au mot "Loyauté",
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
(Et la déclaration de guerre bretonne pour qui ne l'aurait pas aperçue !)
[quote][i]De nous, Elfyn de Montfort, Grand Duc de Bretagne
De nous, Douchka, Duchesse élue du peuple breton,
A Sa Majesté Nébisa, Reyne de France.[/i]
[list=1]En ce premier jour de septembre de l'an 1459, nous, représentants du Peuple de Breizh, faisons annonce officielle de notre entrée en Guerre contre le Royaume de France.
Il nous est pénible de reconnaître que nous nous sommes vus contraints d'enfreindre le Traité du Mont Saint Michel, par l'intervention ce dernier samedi de nostre armée en offensive au côté de nos alliés contre le duché de Touraine, mais déclarons assumer ce choix par la présente déclaration.
Il nous est insupportable d'avoir été amenés malgré notre volonté à choisir entre l'amitié de notre Peuple pour les Peuples amis de l'Alliance du Ponant, comprenant le Berry, et le bon plaisir d'une Reyne impatiente qui sans être même encore couronnée déploie une énergie fabuleuse pour oppresser ses sujets et asservir son peuple à ses caprices.
Dès lors, notre choix est fait, et c'est le cœur en peine mais convaincus que nous nous engageons pour porter secours armé à nos alliés. Nos actions de guerres ne sont et seront pas des actions de conquête, mais bien des faits de défense des intérêts des Provinces du Ponant, Bretagne évidemment comprise.
C'est dans le respect de deux traités qui nous sont chers, durement acquis pour l'un à l'issue d'un combat sanglant que beaucoup semblent à notre plus grand regret avoir oublié, que nous prenons aujourd'hui position.
Dans le respect du Traité du Mont Saint Michel, nous nous sommes engagés à ne pas porter atteinte à l'intégrité du Royaume de France. La Bretagne a respecté cet engagement et a œuvré dans ce sens auprès des provinces alliées. Voilà désormais que le co-signataire de ce Traité s'organise pour porter atteinte à la souveraineté bretonne après avoir attenté à celle de ses partenaires. A l'heure actuelle, donc, si nous avons toujours très à cœur l'esprit du traité qui unit la Bretagne et le Royaume de France, il nous devient difficile d'en respecter la lettre.
Dans le respect de l'Alliance du Ponant, nous venons en aide aux Provinces Françoises avec lesquelles nous avons tissé des liens fraternels dans leur combat pour une prospérité et une quiétude aujourd'hui menacées.
Ce combat, c'est la défense du droit des peuples de France, de leurs provinces, à jouir d'un égal respect, de droits égaux, d'une autonomie réelle, par rapport au pouvoir royal. En défendant nos alliés, nous défendons le principe selon lequel le Royaume de France se compose du Domaine Royal et de provinces simplement liées à lui et à son régnant par un lien de vassalité. En nous engageant aux côtés de nos alliés, nous exprimons notre refus de la dérive d'un pouvoir personnel et arbitraire, du favoritisme politique et du déni des privilèges locaux tristement constatés depuis quelques temps.
Ce combat est également une lutte pour la grandeur de la France. Nous sommes animés par la volonté farouche d'avoir pour voisin un monarque tourné vers la prospérité et la sécurité de son royaume, capable d'être respecté et admiré à l'extérieur comme à l'intérieur de ses frontières, un monarque qui sait aimer et respecter ses peuples pour recevoir amour et respect en retour, et non pas un monarque qui promeut la haine, cherche à s'imposer par la force, bloque les initiatives, favorise les conflits et semble ne pas souhaiter oeuvrer pour la paix.
Ce jour, nous entrons en Guerre contre la France, mais pour la France; pour la France rayonnante, pacifique et pacifiée, respectueuse de sa diversité et de ses traditions. Pour cette France, soeur de la Bretagne, et pour le Peuple de France.
E Naoned, d'ar Yaou 1 a viz Gwengolo 1459[/list]
[i]Elfyn de Montfort,
Grand Duc de Bretagne[/i]
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[i]Douchka,
Duchesse de Bretagne[/i]
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Nebisa
- De Nous, Nebisa de Malemort Armantia,
en complément de l'annonce précédente et devant le trahison de ce dernier, qui nous assurait hier au soir de sa soumission par les mots et agissait en traitre au matin, Alleaume de Niraco, ancien duc du Berry se voit également déclaré Félon au Royaume de France.
La noblesse loyale du Berry passe sous Notre protection et Nos sujets berrichons également.
De même, Nous prenons acte de la déclaration de guerre du Grand Duché de Bretagne qui laisse éclater au grand jour la volonté de ces traitres, faire de leur Ponant un Royaume gouverné par les Bretons, un destin tragique que ne sera pas celui de Nos sujets.
Fait de Notre main agile dans l'enceinte du Palais Royal du Louvre
ce jour du 25 Aoust 1459
Code:
[list]De Nous, Nebisa de Malemort Armantia,
en complément de l'annonce précédente et devant le trahison de ce dernier, qui nous assurait hier au soir de sa soumission par les mots et agissait en traitre au matin, Alleaume de Niraco, ancien duc du Berry se voit également déclaré Félon au Royaume de France.
La noblesse loyale du Berry passe sous Notre protection et Nos sujets berrichons également.
De même, Nous prenons acte de la déclaration de guerre du Grand Duché de Bretagne qui laisse éclater au grand jour la volonté de ces traitres, faire de leur Ponant un Royaume gouverné par les Bretons, un destin tragique que ne sera pas celui de Nos sujets.
Fait de Notre main agile dans l'enceinte du Palais Royal du Louvre
ce jour du 25 Aoust 1459
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
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en complément de l'annonce précédente et devant le trahison de ce dernier, qui nous assurait hier au soir de sa soumission par les mots et agissait en traitre au matin, Alleaume de Niraco, ancien duc du Berry se voit également déclaré Félon au Royaume de France.
La noblesse loyale du Berry passe sous Notre protection et Nos sujets berrichons également.
De même, Nous prenons acte de la déclaration de guerre du Grand Duché de Bretagne qui laisse éclater au grand jour la volonté de ces traitres, faire de leur Ponant un Royaume gouverné par les Bretons, un destin tragique que ne sera pas celui de Nos sujets.
Fait de Notre main agile dans l'enceinte du Palais Royal du Louvre
ce jour du 25 Aoust 1459
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Nebisa
- De Nous, Nebisa de Malemort Armantia
A l'ensemble de Nos Officiers Royaux et des Nos sujets,
Face à quelques comportements dissidents nuisant à l'image et au service de la Couronne, Nous tenons à rappeler les points suivants :
Nous attendons de chacun des serviteurs du Royaume de France, qu'ils soient simples Officiers, Grands Officiers de la Couronne ou Pairs de France le même engagement sincère et loyal à faire passer le service de la France avant tout engagement de nature privé ou personnel. Nous ne pouvons que louer ceux et celles qui s'associent dans la conduite de leur province mais cela ne peut se faire au détriment des Devoirs d'un Officier Royal.
Le premier de tous est le devoir de réserve. Cela implique que lorsqu'on attache à soit l'image de la Couronne, on ne lui nuise ni par ses actions, ni par ses propos.
Le second est le devoir de confidentialité. Un Officier Royal, quelle que soit sa position, n'a pas à tirer profit des informations ou renseignements auxquels il a accès au sein de son Office pour en tirer profit ou pour les propager en des lieux ou au bénéfices de personnes autres.
Le troisième de ces devoirs est la notion d'abnégation. Quand on choisit, librement et de son initiative, d'accéder à la position d'Officier Royal, on s'engage à ce que la Couronne de France soit son premier maitre. On ne peut, en suite, agir en contradiction avec Ses ordres ou recommandations, quand bien même cela implique de devoir perdre certaines libertés privées que possèdent les particuliers.
Le quatrième et dernier point exigé de tous les Officiers Royaux sera la neutralité. En effet, les conflits dicts "privés" sont incompatibles avec la dignité attendu par un Officier Royal, il sera loisible à ceux concernés de servir autrement leur province mais la participation offensive à un conflit armé salit l'image de la Couronne et l'impartialité attendue de la part de ses serviteurs, la défense d'une province reste, bien entendu, possible et louable. Lors de conflits royaux, et puisqu'il s'agira de défendre la Couronne, les Officiers Royaux ne sauraient être empêchés.
Tout Officier Royal se plaçant en opposition avec ces points ne devront compter sur aucune indulgence de la part de la Couronne, aucun passe droit ne sera accordé et aucune faiblesse ne viendra entacher les exigences d'intégrité et de loyauté attendus de tous.
Fait de Notre main dans l'enceinte du Palais Royal du Louvre
ce jour du 25 Aoust 1459.
Code:
[list]De Nous, Nebisa de Malemort Armantia
A l'ensemble de Nos Officiers Royaux et des Nos sujets,
Face à quelques comportements dissidents nuisant à l'image et au service de la Couronne, Nous tenons à rappeler les points suivants :
Nous attendons de chacun des serviteurs du Royaume de France, qu'ils soient simples Officiers, Grands Officiers de la Couronne ou Pairs de France le même engagement sincère et loyal à faire passer le service de la France avant tout engagement de nature privé ou personnel. Nous ne pouvons que louer ceux et celles qui s'associent dans la conduite de leur province mais cela ne peut se faire au détriment des Devoirs d'un Officier Royal.
Le premier de tous est le devoir de réserve. Cela implique que lorsqu'on attache à soit l'image de la Couronne, on ne lui nuise ni par ses actions, ni par ses propos.
Le second est le devoir de confidentialité. Un Officier Royal, quelle que soit sa position, n'a pas à tirer profit des informations ou renseignements auxquels il a accès au sein de son Office pour en tirer profit ou pour les propager en des lieux ou au bénéfices de personnes autres.
Le troisième de ces devoirs est la notion d'abnégation. Quand on choisit, librement et de son initiative, d'accéder à la position d'Officier Royal, on s'engage à ce que la Couronne de France soit son premier maitre. On ne peut, en suite, agir en contradiction avec Ses ordres ou recommandations, quand bien même cela implique de devoir perdre certaines libertés privées que possèdent les particuliers.
Le quatrième et dernier point exigé de tous les Officiers Royaux sera la neutralité. En effet, les conflits dicts "privés" sont incompatibles avec la dignité attendu par un Officier Royal, il sera loisible à ceux concernés de servir autrement leur province mais la participation offensive à un conflit armé salit l'image de la Couronne et l'impartialité attendue de la part de ses serviteurs, la défense d'une province reste, bien entendu, possible et louable. Lors de conflits royaux, et puisqu'il s'agira de défendre la Couronne, les Officiers Royaux ne sauraient être empêchés.
Tout Officier Royal se plaçant en opposition avec ces points ne devront compter sur aucune indulgence de la part de la Couronne, aucun passe droit ne sera accordé et aucune faiblesse ne viendra entacher les exigences d'intégrité et de loyauté attendus de tous.
Fait de Notre main dans l'enceinte du Palais Royal du Louvre
ce jour du 25 Aoust 1459.
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[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img] [/list]
A l'ensemble de Nos Officiers Royaux et des Nos sujets,
Face à quelques comportements dissidents nuisant à l'image et au service de la Couronne, Nous tenons à rappeler les points suivants :
Nous attendons de chacun des serviteurs du Royaume de France, qu'ils soient simples Officiers, Grands Officiers de la Couronne ou Pairs de France le même engagement sincère et loyal à faire passer le service de la France avant tout engagement de nature privé ou personnel. Nous ne pouvons que louer ceux et celles qui s'associent dans la conduite de leur province mais cela ne peut se faire au détriment des Devoirs d'un Officier Royal.
Le premier de tous est le devoir de réserve. Cela implique que lorsqu'on attache à soit l'image de la Couronne, on ne lui nuise ni par ses actions, ni par ses propos.
Le second est le devoir de confidentialité. Un Officier Royal, quelle que soit sa position, n'a pas à tirer profit des informations ou renseignements auxquels il a accès au sein de son Office pour en tirer profit ou pour les propager en des lieux ou au bénéfices de personnes autres.
Le troisième de ces devoirs est la notion d'abnégation. Quand on choisit, librement et de son initiative, d'accéder à la position d'Officier Royal, on s'engage à ce que la Couronne de France soit son premier maitre. On ne peut, en suite, agir en contradiction avec Ses ordres ou recommandations, quand bien même cela implique de devoir perdre certaines libertés privées que possèdent les particuliers.
Le quatrième et dernier point exigé de tous les Officiers Royaux sera la neutralité. En effet, les conflits dicts "privés" sont incompatibles avec la dignité attendu par un Officier Royal, il sera loisible à ceux concernés de servir autrement leur province mais la participation offensive à un conflit armé salit l'image de la Couronne et l'impartialité attendue de la part de ses serviteurs, la défense d'une province reste, bien entendu, possible et louable. Lors de conflits royaux, et puisqu'il s'agira de défendre la Couronne, les Officiers Royaux ne sauraient être empêchés.
Tout Officier Royal se plaçant en opposition avec ces points ne devront compter sur aucune indulgence de la part de la Couronne, aucun passe droit ne sera accordé et aucune faiblesse ne viendra entacher les exigences d'intégrité et de loyauté attendus de tous.
Fait de Notre main dans l'enceinte du Palais Royal du Louvre
ce jour du 25 Aoust 1459.
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
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Nebisa
- De Nous, Nebisa de Malemort Armantia, Reyne de France,
Nous avons toujours eut le soucis de Notre diplomatie et avons à l'esprit l'importance primordiale de voir la France jouer son rôle sur la scène Européenne, devant la nécessité de doter la France d'une diplomatie internationale forte et active, Nous déclarons ce jour élever les Ambassades Royales de France au range de Grand Office de la Couronne.
Ce résultat est le fruit d'un besoin pour le Royaume de France et la reconnaissance du travail et de l'investissement du Grand Ambassadeur Royal et de son équipe, mais aussi de ceux qui se sont succédé depuis la création de cet office, c'est pourquoi Nous saluons l’œuvre de Dame Arielle de Gilraen et de Messire Val1, anciens Grands Ambassadeurs de France et leur assurons les remerciements officiels et solennels du Royaume de France.
Fait au Palais Royal du Louvre
ce 25éme jours d'Aoust 1459
- Statut des Ambassades royales de France
1. Du Statut
Les Ambassades royales de France forment ensemble une institution au rang de Grand Office de la Couronne de France et sont dirigées par un Grand Ambassadeur Royal .
Le Grand Ambassadeur est Grand Officier de la Couronne et siège à la Curia Regis. De part son statut il participe et s'implique dans les débats et travaux sis au Conseil du Domaine Royal.
Les Offices sont sises à Paris.
Le nombre d’ambassades est équivalent au nombre de royaumes étrangers reconnus par la Couronne de France.
2. Des Fonctions
Les Ambassadeurs royaux de France sont les représentants et les messagers de la Couronne et des institutions royales auprès des royaumes étrangers. Ils ont pour mission entretenir de bonnes relations et de propager l’image de la grandeur du Royaume de France auprès du reste de l’Europe. Ils assurent, en outre, la transmission des informations en provenance de l’Étranger jusqu'au Royaume de France et en servent les intérêts auprès des Cours étrangères selon les directives fixées par le Souverain.
3. De la Composition
3.1 Le Souverain de France
Le Souverain du Royaume de France est le plus haut décideur des Ambassades royales, il possède le droit de révoquer qui bon lui semble et dispose du droit de veto pour tout ce qui concerne les Ambassades.
Il peut également décider de prendre pleinement la direction des ambassades à la place du Grand Ambassadeur Royal, ainsi que procéder à sa révocation.
3.2 Le Grand Maître de France
Le Grand Maître de France peut demander aux Ambassadeurs royaux de transmettre un message ou de négocier avec les autorités étrangères au même titre que le Grand Ambassadeur Royal. Il devra toutefois attendre que celui ci appose le Sceau des Ambassades pour valider sa déclaration pour toute demande passant par ce service.
3.3 Grand Ambassadeur Royal
Il s’occupe du recrutement des Ambassadeurs royaux, de leurs attributions. Il peut également les révoquer.
Il organise et ordonne les missions des Ambassadeurs royaux.
Le Grand Ambassadeur est le gardien du Sceau des Ambassades de France, lui seul est autorisé à certifier les missives officielles en apposant le Sceau des Ambassades.
Il soumet les traités au Souverain pour validation et s'entretient avec lui des questions de Diplomatie. Il est son représentant terrestre hors du Royaume.
3.4 Le Vice Grand Ambassadeur de France
Il est gardien du bureau parisien des Ambassades Royales et le suppléant du Grand Ambassadeur Royal de France en cas d'absence ou de vacance du poste.
3.5 Les Ambassadeurs royaux
Ils sont sous les ordres du Grand Ambassadeur Royal. Ils sont chargés de rédiger et/ou transmettre les missives officielles au nom de la Couronne de France.
Les missives non scellées par le Grand Ambassadeur Royal n’ont aucune valeur officielle et ne seront pas reconnues comme émanant des Ambassades royales de France.
Ils peuvent également être amenés à conduire des négociations avec des autorités étrangères sur autorisation et avec l’appui du Grand Ambassadeur Royal.
Les Ambassadeurs royaux devront rendre compte régulièrement des nouvelles du pays dont ils ont la charge.
3.6 les Ambassadeurs royaux adjoints
Le Grand Ambassadeur Royal et les Ambassadeurs royaux peuvent être assistés dans leur travail par des Ambassadeurs royaux adjoints, sous réserve de l'approbation du Grand Ambassadeur Royal. Les fonctions spécifiques des Ambassadeurs royaux adjoints doivent être définies conjointement par le Grand Ambassadeur Royal et l'Ambassadeur royal concerné, avant leur nomination et selon les besoins de l'Ambassade royale visée.
Leurs devoirs sont les mêmes que ceux des Ambassadeurs royaux.
4. Charte de bonne conduite des Ambassadeurs royaux
4.1 De la bonne conduite.
Les Ambassadeurs royaux doivent avoir une conduite exemplaire même en dehors de leur fonction de représentation. Tout manquement aux lois ou aux règles de bonne conduite entraînera, au minimum, une destitution immédiate des responsabilités au sein des Ambassades royales.
Ils doivent être au fait du protocole et de l'étiquette, des titres et appellations, tant de France que de leurs États d'Affectation.
4.2 De la confidentialité
Les Ambassadeurs sont amenés à traiter des informations confidentielles. Toute diffusion de ces informations sans autorisation expresse du Grand Ambassadeur Royal sera considéré comme crime de Haute Trahison.
4.3 Du devoir de réserve
En tant qu’officiers de la Couronne de France, les Ambassadeurs royaux ont un devoir de réserve. Ainsi, ils doivent, dans l’exercice comme en dehors de l’exercice de leurs fonctions, éviter tout ce qui pourrait porter atteinte à la dignité de leurs fonctions ou à leur capacité de les exercer, donner lieu à scandale ou compromettre les intérêts du service public.
Ils sont représentants de la Couronne, et ne doivent jamais la mettre en péril par leurs actes ou leurs paroles.
Ils sont tenus de se comporter avec dignité et civilité tant dans leurs rapports de service avec leurs supérieurs, collègues et subordonnés que dans leurs rapports avec les usagers de leur service qu’ils doivent traiter avec compréhension, prévenance et sans aucune discrimination
*********
- Des Ambassades Royales de France
De la Distinction entre Diplomatie Royale et Diplomatie Provinciale.
Avis aux Grands Feudataires de France.
Avis aux Ambassades & Chancelleries de France.
Qu'il soit su que les Ambassades Royales ont vocation à établir la Diplomatie du Royaume de France avec les Pays Étrangers.
Qu'ainsi, si les provinces peuvent traiter avec des provinces étrangères, dans le but d'établir des relations amicales et/ou commerciales. Une province du Royaume de France ne saurait établir un traité directement avec un Royaume ou toute autre forme d’État souverain étranger.
Que pour tout questionnement relatif à la politique étrangère du Royaume de France, une délégation provinciale peut être reçue aux Ambassades Royales, qu'une missive peut être envoyée au Grand Ambassadeur Royal de France, Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor (IG : Keridil).
Qu'il soit entendu que tout traité signé par la Couronne de France & ses Ambassades engage chacune des provinces du Royaume à en respecter les termes. Que leur liste est consultable en notre Bibliothèque.
Que chacun sache qu'aux fins d'aider les Ambassades Provinciales dans leurs relations avec l'étranger, les Ambassades Royales de France proposent leurs services. Ainsi, pour tout questionnement culturel, ou pour faits de traduction, les Ambassadeurs Royaux de France dont la liste est publique, sont à disposition des provinces demandeuses, dans la mesure de leurs possibilités, eu égard à leur tâche diplomatique courante.
Rappelons à toutes fins utiles, qu'agir de façon contraire à la ligne Diplomatique du Royaume à l'égard des contrées étrangères, mettant en péril la paix, sera répréhensible.
Rappelons de fait que tout traité signé entre une ou plusieurs provinces de France et un État souverain étranger est caduc.
Faict en l'Ambassade Royale de France, le Vingt Troisième Jour du Huitième Mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf, & scellé d'Or par
Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France
Code:
[list]De Nous, Nebisa de Malemort Armantia, Reyne de France,
Nous avons toujours eut le soucis de Notre diplomatie et avons à l'esprit l'importance primordiale de voir la France jouer son rôle sur la scène Européenne, devant la nécessité de doter la France d'une diplomatie internationale forte et active, Nous déclarons ce jour élever les Ambassades Royales de France au range de Grand Office de la Couronne.
Ce résultat est le fruit d'un besoin pour le Royaume de France et la reconnaissance du travail et de l'investissement du Grand Ambassadeur Royal et de son équipe, mais aussi de ceux qui se sont succédé depuis la création de cet office, c'est pourquoi Nous saluons l’œuvre de Dame Arielle de Gilraen et de Messire Val1, anciens Grands Ambassadeurs de France et leur assurons les remerciements officiels et solennels du Royaume de France.
Fait au Palais Royal du Louvre
ce 25éme jours d'Aoust 1459
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
[list][color=darkred][b]Statut des Ambassades royales de France[/b][/color]
1. Du Statut
Les Ambassades royales de France forment ensemble une institution au rang de Grand Office de la Couronne de France et sont dirigées par un Grand Ambassadeur Royal .
Le Grand Ambassadeur est Grand Officier de la Couronne et siège à la Curia Regis. De part son statut il participe et s'implique dans les débats et travaux sis au Conseil du Domaine Royal.
Les Offices sont sises à Paris.
Le nombre d’ambassades est équivalent au nombre de royaumes étrangers reconnus par la Couronne de France.
2. Des Fonctions
Les Ambassadeurs royaux de France sont les représentants et les messagers de la Couronne et des institutions royales auprès des royaumes étrangers. Ils ont pour mission entretenir de bonnes relations et de propager l’image de la grandeur du Royaume de France auprès du reste de l’Europe. Ils assurent, en outre, la transmission des informations en provenance de l’Étranger jusqu'au Royaume de France et en servent les intérêts auprès des Cours étrangères selon les directives fixées par le Souverain.
3. De la Composition
3.1 Le Souverain de France
Le Souverain du Royaume de France est le plus haut décideur des Ambassades royales, il possède le droit de révoquer qui bon lui semble et dispose du droit de veto pour tout ce qui concerne les Ambassades.
Il peut également décider de prendre pleinement la direction des ambassades à la place du Grand Ambassadeur Royal, ainsi que procéder à sa révocation.
3.2 Le Grand Maître de France
Le Grand Maître de France peut demander aux Ambassadeurs royaux de transmettre un message ou de négocier avec les autorités étrangères au même titre que le Grand Ambassadeur Royal. Il devra toutefois attendre que celui ci appose le Sceau des Ambassades pour valider sa déclaration pour toute demande passant par ce service.
3.3 Grand Ambassadeur Royal
Il s’occupe du recrutement des Ambassadeurs royaux, de leurs attributions. Il peut également les révoquer.
Il organise et ordonne les missions des Ambassadeurs royaux.
Le Grand Ambassadeur est le gardien du Sceau des Ambassades de France, lui seul est autorisé à certifier les missives officielles en apposant le Sceau des Ambassades.
Il soumet les traités au Souverain pour validation et s'entretient avec lui des questions de Diplomatie. Il est son représentant terrestre hors du Royaume.
3.4 Le Vice Grand Ambassadeur de France
Il est gardien du bureau parisien des Ambassades Royales et le suppléant du Grand Ambassadeur Royal de France en cas d'absence ou de vacance du poste.
3.5 Les Ambassadeurs royaux
Ils sont sous les ordres du Grand Ambassadeur Royal. Ils sont chargés de rédiger et/ou transmettre les missives officielles au nom de la Couronne de France.
Les missives non scellées par le Grand Ambassadeur Royal n’ont aucune valeur officielle et ne seront pas reconnues comme émanant des Ambassades royales de France.
Ils peuvent également être amenés à conduire des négociations avec des autorités étrangères sur autorisation et avec l’appui du Grand Ambassadeur Royal.
Les Ambassadeurs royaux devront rendre compte régulièrement des nouvelles du pays dont ils ont la charge.
3.6 les Ambassadeurs royaux adjoints
Le Grand Ambassadeur Royal et les Ambassadeurs royaux peuvent être assistés dans leur travail par des Ambassadeurs royaux adjoints, sous réserve de l'approbation du Grand Ambassadeur Royal. Les fonctions spécifiques des Ambassadeurs royaux adjoints doivent être définies conjointement par le Grand Ambassadeur Royal et l'Ambassadeur royal concerné, avant leur nomination et selon les besoins de l'Ambassade royale visée.
Leurs devoirs sont les mêmes que ceux des Ambassadeurs royaux.
4. Charte de bonne conduite des Ambassadeurs royaux
4.1 De la bonne conduite.
Les Ambassadeurs royaux doivent avoir une conduite exemplaire même en dehors de leur fonction de représentation. Tout manquement aux lois ou aux règles de bonne conduite entraînera, au minimum, une destitution immédiate des responsabilités au sein des Ambassades royales.
Ils doivent être au fait du protocole et de l'étiquette, des titres et appellations, tant de France que de leurs États d'Affectation.
4.2 De la confidentialité
Les Ambassadeurs sont amenés à traiter des informations confidentielles. Toute diffusion de ces informations sans autorisation expresse du Grand Ambassadeur Royal sera considéré comme crime de Haute Trahison.
4.3 Du devoir de réserve
En tant qu’officiers de la Couronne de France, les Ambassadeurs royaux ont un devoir de réserve. Ainsi, ils doivent, dans l’exercice comme en dehors de l’exercice de leurs fonctions, éviter tout ce qui pourrait porter atteinte à la dignité de leurs fonctions ou à leur capacité de les exercer, donner lieu à scandale ou compromettre les intérêts du service public.
Ils sont représentants de la Couronne, et ne doivent jamais la mettre en péril par leurs actes ou leurs paroles.
Ils sont tenus de se comporter avec dignité et civilité tant dans leurs rapports de service avec leurs supérieurs, collègues et subordonnés que dans leurs rapports avec les usagers de leur service qu’ils doivent traiter avec compréhension, prévenance et sans aucune discrimination[/list]
[b]*********[/b]
[list][b][color=darkred]Des Ambassades Royales de France[/color][/b]
De la Distinction entre Diplomatie Royale et Diplomatie Provinciale.
Avis aux Grands Feudataires de France.
Avis aux Ambassades & Chancelleries de France.
Qu'il soit su que les Ambassades Royales ont vocation à établir la Diplomatie du Royaume de France avec les Pays Étrangers.
Qu'ainsi, si les provinces peuvent traiter avec des provinces étrangères, dans le but d'établir des relations amicales et/ou commerciales. Une province du Royaume de France ne saurait établir un traité directement avec un Royaume ou toute autre forme d’État souverain étranger.
Que pour tout questionnement relatif à la politique étrangère du Royaume de France, une délégation provinciale peut être reçue aux Ambassades Royales, qu'une missive peut être envoyée au Grand Ambassadeur Royal de France, Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor (IG : Keridil).
Qu'il soit entendu que tout traité signé par la Couronne de France & ses Ambassades engage chacune des provinces du Royaume à en respecter les termes. Que leur liste est consultable en notre Bibliothèque.
Que chacun sache qu'aux fins d'aider les Ambassades Provinciales dans leurs relations avec l'étranger, les Ambassades Royales de France proposent leurs services. Ainsi, pour tout questionnement culturel, ou pour faits de traduction, les Ambassadeurs Royaux de France dont la liste est publique, sont à disposition des provinces demandeuses, dans la mesure de leurs possibilités, eu égard à leur tâche diplomatique courante.
Rappelons à toutes fins utiles, qu'agir de façon contraire à la ligne Diplomatique du Royaume à l'égard des contrées étrangères, mettant en péril la paix, sera répréhensible.
Rappelons de fait que tout traité signé entre une ou plusieurs provinces de France et un État souverain étranger est caduc.
Faict en l'Ambassade Royale de France, le Vingt Troisième Jour du Huitième Mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf, & scellé d'Or par
Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France[/list]
Nous avons toujours eut le soucis de Notre diplomatie et avons à l'esprit l'importance primordiale de voir la France jouer son rôle sur la scène Européenne, devant la nécessité de doter la France d'une diplomatie internationale forte et active, Nous déclarons ce jour élever les Ambassades Royales de France au range de Grand Office de la Couronne.
Ce résultat est le fruit d'un besoin pour le Royaume de France et la reconnaissance du travail et de l'investissement du Grand Ambassadeur Royal et de son équipe, mais aussi de ceux qui se sont succédé depuis la création de cet office, c'est pourquoi Nous saluons l’œuvre de Dame Arielle de Gilraen et de Messire Val1, anciens Grands Ambassadeurs de France et leur assurons les remerciements officiels et solennels du Royaume de France.
Fait au Palais Royal du Louvre
ce 25éme jours d'Aoust 1459
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
[list][color=darkred][b]Statut des Ambassades royales de France[/b][/color]
1. Du Statut
Les Ambassades royales de France forment ensemble une institution au rang de Grand Office de la Couronne de France et sont dirigées par un Grand Ambassadeur Royal .
Le Grand Ambassadeur est Grand Officier de la Couronne et siège à la Curia Regis. De part son statut il participe et s'implique dans les débats et travaux sis au Conseil du Domaine Royal.
Les Offices sont sises à Paris.
Le nombre d’ambassades est équivalent au nombre de royaumes étrangers reconnus par la Couronne de France.
2. Des Fonctions
Les Ambassadeurs royaux de France sont les représentants et les messagers de la Couronne et des institutions royales auprès des royaumes étrangers. Ils ont pour mission entretenir de bonnes relations et de propager l’image de la grandeur du Royaume de France auprès du reste de l’Europe. Ils assurent, en outre, la transmission des informations en provenance de l’Étranger jusqu'au Royaume de France et en servent les intérêts auprès des Cours étrangères selon les directives fixées par le Souverain.
3. De la Composition
3.1 Le Souverain de France
Le Souverain du Royaume de France est le plus haut décideur des Ambassades royales, il possède le droit de révoquer qui bon lui semble et dispose du droit de veto pour tout ce qui concerne les Ambassades.
Il peut également décider de prendre pleinement la direction des ambassades à la place du Grand Ambassadeur Royal, ainsi que procéder à sa révocation.
3.2 Le Grand Maître de France
Le Grand Maître de France peut demander aux Ambassadeurs royaux de transmettre un message ou de négocier avec les autorités étrangères au même titre que le Grand Ambassadeur Royal. Il devra toutefois attendre que celui ci appose le Sceau des Ambassades pour valider sa déclaration pour toute demande passant par ce service.
3.3 Grand Ambassadeur Royal
Il s’occupe du recrutement des Ambassadeurs royaux, de leurs attributions. Il peut également les révoquer.
Il organise et ordonne les missions des Ambassadeurs royaux.
Le Grand Ambassadeur est le gardien du Sceau des Ambassades de France, lui seul est autorisé à certifier les missives officielles en apposant le Sceau des Ambassades.
Il soumet les traités au Souverain pour validation et s'entretient avec lui des questions de Diplomatie. Il est son représentant terrestre hors du Royaume.
3.4 Le Vice Grand Ambassadeur de France
Il est gardien du bureau parisien des Ambassades Royales et le suppléant du Grand Ambassadeur Royal de France en cas d'absence ou de vacance du poste.
3.5 Les Ambassadeurs royaux
Ils sont sous les ordres du Grand Ambassadeur Royal. Ils sont chargés de rédiger et/ou transmettre les missives officielles au nom de la Couronne de France.
Les missives non scellées par le Grand Ambassadeur Royal n’ont aucune valeur officielle et ne seront pas reconnues comme émanant des Ambassades royales de France.
Ils peuvent également être amenés à conduire des négociations avec des autorités étrangères sur autorisation et avec l’appui du Grand Ambassadeur Royal.
Les Ambassadeurs royaux devront rendre compte régulièrement des nouvelles du pays dont ils ont la charge.
3.6 les Ambassadeurs royaux adjoints
Le Grand Ambassadeur Royal et les Ambassadeurs royaux peuvent être assistés dans leur travail par des Ambassadeurs royaux adjoints, sous réserve de l'approbation du Grand Ambassadeur Royal. Les fonctions spécifiques des Ambassadeurs royaux adjoints doivent être définies conjointement par le Grand Ambassadeur Royal et l'Ambassadeur royal concerné, avant leur nomination et selon les besoins de l'Ambassade royale visée.
Leurs devoirs sont les mêmes que ceux des Ambassadeurs royaux.
4. Charte de bonne conduite des Ambassadeurs royaux
4.1 De la bonne conduite.
Les Ambassadeurs royaux doivent avoir une conduite exemplaire même en dehors de leur fonction de représentation. Tout manquement aux lois ou aux règles de bonne conduite entraînera, au minimum, une destitution immédiate des responsabilités au sein des Ambassades royales.
Ils doivent être au fait du protocole et de l'étiquette, des titres et appellations, tant de France que de leurs États d'Affectation.
4.2 De la confidentialité
Les Ambassadeurs sont amenés à traiter des informations confidentielles. Toute diffusion de ces informations sans autorisation expresse du Grand Ambassadeur Royal sera considéré comme crime de Haute Trahison.
4.3 Du devoir de réserve
En tant qu’officiers de la Couronne de France, les Ambassadeurs royaux ont un devoir de réserve. Ainsi, ils doivent, dans l’exercice comme en dehors de l’exercice de leurs fonctions, éviter tout ce qui pourrait porter atteinte à la dignité de leurs fonctions ou à leur capacité de les exercer, donner lieu à scandale ou compromettre les intérêts du service public.
Ils sont représentants de la Couronne, et ne doivent jamais la mettre en péril par leurs actes ou leurs paroles.
Ils sont tenus de se comporter avec dignité et civilité tant dans leurs rapports de service avec leurs supérieurs, collègues et subordonnés que dans leurs rapports avec les usagers de leur service qu’ils doivent traiter avec compréhension, prévenance et sans aucune discrimination[/list]
[b]*********[/b]
[list][b][color=darkred]Des Ambassades Royales de France[/color][/b]
De la Distinction entre Diplomatie Royale et Diplomatie Provinciale.
Avis aux Grands Feudataires de France.
Avis aux Ambassades & Chancelleries de France.
Qu'il soit su que les Ambassades Royales ont vocation à établir la Diplomatie du Royaume de France avec les Pays Étrangers.
Qu'ainsi, si les provinces peuvent traiter avec des provinces étrangères, dans le but d'établir des relations amicales et/ou commerciales. Une province du Royaume de France ne saurait établir un traité directement avec un Royaume ou toute autre forme d’État souverain étranger.
Que pour tout questionnement relatif à la politique étrangère du Royaume de France, une délégation provinciale peut être reçue aux Ambassades Royales, qu'une missive peut être envoyée au Grand Ambassadeur Royal de France, Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor (IG : Keridil).
Qu'il soit entendu que tout traité signé par la Couronne de France & ses Ambassades engage chacune des provinces du Royaume à en respecter les termes. Que leur liste est consultable en notre Bibliothèque.
Que chacun sache qu'aux fins d'aider les Ambassades Provinciales dans leurs relations avec l'étranger, les Ambassades Royales de France proposent leurs services. Ainsi, pour tout questionnement culturel, ou pour faits de traduction, les Ambassadeurs Royaux de France dont la liste est publique, sont à disposition des provinces demandeuses, dans la mesure de leurs possibilités, eu égard à leur tâche diplomatique courante.
Rappelons à toutes fins utiles, qu'agir de façon contraire à la ligne Diplomatique du Royaume à l'égard des contrées étrangères, mettant en péril la paix, sera répréhensible.
Rappelons de fait que tout traité signé entre une ou plusieurs provinces de France et un État souverain étranger est caduc.
Faict en l'Ambassade Royale de France, le Vingt Troisième Jour du Huitième Mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf, & scellé d'Or par
Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France[/list]
_________________
Nebisa
- Nous, Nebisa de Malemort Armantia, Reyne de France,
Dans le soucis de donner une dernière chance à la Paix, Nous avons reçu personnellement, les Régnants d'Anjou, d'Artois, de Berry, du Bourbonais et de l'Auvergne, de Bourgogne, du Poitou et de Touraine impliqués dans un conflit qui n'avait que trop duré.
Nous avons écouté et fait entendre Nos volontés.
Nous avons laissé jusqu'à minuit samedi pour que les Régnants concernés se soumettent à notre décision et volonté, que nous avons attendu toute la journée de Dimanche et jusqu'à ce Lundi afin de laisser un peu plus de chance à la Paix de venir d'elle même.
Seules les Duchesses de Bourgogne et du Bourbonais-Auvergne ont fait acte dans les temps. Le Duc de Touraine ayant attendu le verdict des urnes pour confirmé son acceptation et le Comte du Poitou s'étant rendu à la raison et ayant fait le choix de l'honneur ce jour. En revanche les autres provinces, Anjou, Artois et Berry,
sont demeurées opposées à l'idée d'agir concrètement pour la Paix.
Nous considérons comme une offense le refus du Duc du Berry, du Régent Angevin et de la Comtesse d'Artois et comme une injure l'éventualité de pérenniser un flou n'ayant que trop duré en vue de lointaines et vagues discutions.
Nous ne saurions Nous résoudre à compter les points dans une partie qui ne sert qu'à nuire à la France mais la preuve de la forfaiture de Nos vassaux nous a été apportée.
Il y a deux jours, l'armée Bretonne, étrangère, présente sur Notre sol sans Notre autorisation, s'est portée sur le sol du Limousin et de la Marche, toujours sans Notre aval et sans celui du Comte Gueldnard, sous les murs de la bonne ville de Guéret, actuellement rançonnée par les troupes du bandit Thoros. Tout nous porte à
croire que des échanges ont eut lieux, malgré les dénégations farouches du Ponant quant à l'indépendance de ces bandits là.
Pour ces raisons, Nous sommes déchirée de devoir admettre que Nos vassaux nous ont menti et que, malgré leurs paroles, ils n'ont jamais cherché la Paix, qu'ils se considèrent dans les faits comme un État au sein du Royaume et n'entendent pas rompre leurs liens contre nature avec le Grand Duché de Bretagne.
C'est pourquoi Nous nous résignons, déçue mais déterminée, à demander à Nos vassaux de prendre les armes afin de défendre la Souveraineté de Notre Royaume et de faire entendre à l'Alliance, dicte du "Ponant", que l'on ne peut se défier des Lois et Coutumes du Royaume de France sans
encourir le juste courroux d'un peuple honorable qui a, trop longtemps, retenu sa colère face aux insultes et aux agressions qui lui étaient faites.
Nos exigences demeurent les mêmes.
Que les provinces françaises du Ponant rompent leurs liens contre nature avec le Grand Duché de Bretagne, qu'ils se plient à l'Autorité Royale et donnent les gages de leur loyauté.
Que le Grand Duché de Bretagne retire ses troupes armées du sol du Royaume de France et se borne à respecter le Traité du Mont Saint Michel, qui couta trop de vies et de sang à nos deux Royaumes pour être ainsi désavoué.
En retour, et dés que la félonie cédera le pas à la raison, Nous garantissons Notre clémence envers ceux qui auraient, par le passé, agi contrairement aux mœurs ou à l'honneur. Nous assurons, en outre, prohiber les actes de pillages ou de saccages, au sein des bonnes villes de France ou des infrastructures minières et maintenir
vis à vis de Nos sujets, une attitude conforme à Nos devoirs de Souveraine et de Suzeraine.
Dés que raison sera rendue et que Nos provinces vassales rentreront dans une conduite digne de celle que Nous attendons, dés que Nos sujets cesseront d'être des pions manipulés et élevés pour tourner le dos à leur Souveraine, Nous aurons le soulagement et le bonheur de signer la Paix... d'ici là et puisqu'ils l'auront voulu, Nous
n'aurons pas peur de faire la guerre.
En outre, devant l'acte de loyauté et de sagesse du Poitou, Nous assurons à Notre vassal la paix sur ses terres et lui faisons savoir que Nous lui demandons de Nous signaler la présence de toute armée étrangère qu'il apercevrait sur son sol et, en gage de bonne volonté et de Notre compréhension lui assurons que les troupes
qu'il nous enverra ne seront affectées qu'à l'unique mission de mettre à bas l'armée du bandit et ennemi de la France, Thoros ainsi que de ses soudards et âmes damnées.
La France n'est pas en guerre contre son voisin du Grand Duché de Bretagne mais considérera comme une agression toute armée supplémentaire passant les frontières de France, tout mouvement offensif de ses armées et troupes présentes à ce jour, sans Notre autorisation dans Notre Royaume.
Fait de nostre blanche main
ce funeste jour du 22 Aoust 1459 au Palais du Louvre.
*****************
- De Nous, Nebisa de Malemort, Reyne de France, Suzeraine des Ducs et Comtes de Berry, d'Anjou, du Bourbonnais Auvergne, de Bourgogne, du Poitou, d'Artois et de Guyenne présentement réunis devers Nous,
- Concernant les souhaits du Poitou et de l'Anjou :
Le nœud angevin entre Saumur et Chinon revient à son légitime possesseur, le Duché d'Anjou. - Concernant les souhaits du Berry :
La reconnaissance, par la Couronne, établit sa légitimité sans que nul ne s'y puisse opposer. A ce sujet, la voix d'un Régnant, quel qu'il soit n'a pas voix au chapitre. Le Duc Alleaume est notre vassal, nous le reconnaissons comme tel et nous louons de cela.
Le renforcement des armées cesse puisque nous ordonnons à chacun d'agir en conséquence de nos ordres exprimés si après.
Nous ne pouvons ordonner à des provinces vassales de laisser passer sur ses terres qui elle souhaite refuser.
La neutralité de la Couronne s'arrête là ou commence son devoir et quand Ses vassaux s’avèrent incapables d'agir avoir sagesse. - Concernant le souhait de la Bourgogne :
Nous nous exprimons sur le point soulevé plus bas. - Concernant les souhaits de la Touraine :
La Couronne n'a jamais donné aux sujets du Grand Duché de Bretagne la permission de circuler sur le sol de France, en armée, comme s'ils étaient en terres conquises. Il sera fait rappel aux autorités bretonnes de ce point.
Les troupes engagées rentreront chez elle, et pour cela il faudra bien bouger mais... nous précisons nos volontés çi après.
Concernant les brigands, nulle impunité existant, qu'une liste de noms et de faits soit établi et la justice royale supervisera les mesures à prendre avec le concours de provinces les ayant, hélas, sur leurs terres. - Concernant les souhaits du Bourbonais Auvergne :
Il n'y a pas, en France, de droit d'asile pour les bandits. Toute province s'opposant à châtier ou voir châtier des auteurs de pillages notoires ne pourra invoquer son bon droit face aux sanctions que la Couronne est en droit de prendre envers cette dernière et des moyens qu'elle estimera juste pour rendre Sa Justice. - Renverser un félon d'un Trône que la Couronne lui refuse le droit d'occuper est un acte de loyauté louable. Charge, à l'avenir, à la Couronne de préciser dans Ses annonce si elle souhaite ou non l'intervention extérieure de ses vassaux pour faire accomplir Sa volonté.
- Il n'est pas permis à des sujets d'un Royaume souverain de circuler en armée sur le sol de France sans en demander, au préalable, la permission à la Couronne de France.
- Il n'est pas permit à des provinces vassales de la Couronne de France de conclure une Alliance avec un Royaume Souverain.
- Une guerre privée ne saurait concerner la moitié du Royaume et des étrangers sans perdre sa définition de "privée".
- Le Surintendant aux Finances étudiera les dommages subis par les mines dans chacune des provinces impliquées par le conflit et établira le cout que chaque province recevra en guise de réparation.
- Que les armées engagées dans ce conflit soient dissoutes ou démobilisées sur le champ ou se placent sous l'autorité de la Couronne afin de partir châtier Thoros et L'Eldorado quitte à les prendre en chasse. Les armées "démobilisées" par leur province devant rentrer dans leur province d'origine sans la moindre halte et par le plus court chemin via des provinces leur ayant accordé le droit de passage.
- sa Majesté accepte une rencontre entre les différents dirigeants des provinces vassales du Ponant et de la Bretagne afin de mettre le traité de l’alliance du Ponant en conformité avec le Traité du Mont St Michel.
Nous avons entendu et écouté avec attention les exigences de chacun.
Dans un soucis d'arbitrage honnête et équitable, nous faisons savoir ce jour notre verdict.
L'actuel conflit n'a plus de raison d'être et ordonnons sur le champ sa conclusion pacifique . Nous reconnaissons comme légitime, tant l'intervention de provinces féales dans le but de chasser un Félon du Trône que la Couronne lui refusait le droit d'occuper, que le juste courroux de celui qui l'y remplaça. Nous admettons le désir d'assistance de ceux venus se greffer sur le conflit afin d'aider leurs amis respectifs .
Malgré ceci, à présent, plus aucune caution ne prêtée à l'égard de ceux et celles qui tendraient en maintenir un climat d'hostilité au Centre de Notre Royaume et Nous n'aurons plus la moindre tolérance envers ceux qui décideraient d'offenser Notre autorité en s'élevant contre Notre œuvre pacificatrice.
En sus de cela, nous demandons à tous de reconnaitre les points suivants :
Nous rappelons également pour qui l'ignore que :
Les peuples de France sont encouragés à se regrouper et s'allier entre eux afin de favoriser leur économie ou défendre leurs sujets. C'est pour quoi nous reconnaissons l'existence du Ponant, Alliance regroupant les provinces vassales du Poitou, de l'Anjou, de l'Artois et de la Guyenne. En revanche, il n'est pas permit aux provinces de France de conclure une alliance avec un État souverain ou d'agir comme un État dans l’État. Nous signifions donc que toutes les Alliances existant sur le sol de France sont soumis aux restrictions suivantes : regrouper des provinces du Royaume de France, agir dans le respect des Lois Royales et de la Couronne, ne pas signer de traités au nom de leur Alliance, ne pas se doter d'Institutions visant à se substituer à celles de la Couronne.
Et pour conclure nous ordonnons :
Et nous assurons :
Ceci représente, ne vous y trompez pas, un ultimatum. Quiconque s'opposerait à la volonté royale se rangerait sur le champ dans le camp des perturbateurs, avides de guerre et de chaos et signifierait par la même que la Couronne devrait se résoudre à prendre les mesures qui s'imposent.
Faict en l'enceinte du Palais des Offices ce dix huitième jours d'Aoust 1459.
Avec les assentiments reçus entre le 18 et le 22 d'Aoust 1459 :
Pour la Bourgogne:
Pour le Bourbonnais-Auvergne:
Pour la Touraine:
[img]http://img125.imageshack.us/img125/6659/sctourainejaqz8.gif [/img]
Pour le Poitou:
[img]http://img48.imageshack.us/img48/5589/poitouvxr9.png [/img]
Code:
[list]Nous, Nebisa de Malemort Armantia, Reyne de France,
Dans le soucis de donner une dernière chance à la Paix, Nous avons reçu personnellement, les Régnants d'Anjou, d'Artois, de Berry, du Bourbonais et de l'Auvergne, de Bourgogne, du Poitou et de Touraine impliqués dans un conflit qui n'avait que trop duré.
Nous avons écouté et fait entendre Nos volontés.
Nous avons laissé jusqu'à minuit samedi pour que les Régnants concernés se soumettent à notre décision et volonté, que nous avons attendu toute la journée de Dimanche et jusqu'à ce Lundi afin de laisser un peu plus de chance à la Paix de venir d'elle même.
Seules les Duchesses de Bourgogne et du Bourbonais-Auvergne ont fait acte dans les temps. Le Duc de Touraine ayant attendu le verdict des urnes pour confirmé son acceptation et le Comte du Poitou s'étant rendu à la raison et ayant fait le choix de l'honneur ce jour. En revanche les autres provinces, Anjou, Artois et Berry,
sont demeurées opposées à l'idée d'agir concrètement pour la Paix.
Nous considérons comme une offense le refus du Duc du Berry, du Régent Angevin et de la Comtesse d'Artois et comme une injure l'éventualité de pérenniser un flou n'ayant que trop duré en vue de lointaines et vagues discutions.
Nous ne saurions Nous résoudre à compter les points dans une partie qui ne sert qu'à nuire à la France mais la preuve de la forfaiture de Nos vassaux nous a été apportée.
Il y a deux jours, l'armée Bretonne, étrangère, présente sur Notre sol sans Notre autorisation, s'est portée sur le sol du Limousin et de la Marche, toujours sans Notre aval et sans celui du Comte Gueldnard, sous les murs de la bonne ville de Guéret, actuellement rançonnée par les troupes du bandit Thoros. Tout nous porte à
croire que des échanges ont eut lieux, malgré les dénégations farouches du Ponant quant à l'indépendance de ces bandits là.
Pour ces raisons, Nous sommes déchirée de devoir admettre que Nos vassaux nous ont menti et que, malgré leurs paroles, ils n'ont jamais cherché la Paix, qu'ils se considèrent dans les faits comme un État au sein du Royaume et n'entendent pas rompre leurs liens contre nature avec le Grand Duché de Bretagne.
C'est pourquoi Nous nous résignons, déçue mais déterminée, à demander à Nos vassaux de prendre les armes afin de défendre la Souveraineté de Notre Royaume et de faire entendre à l'Alliance, dicte du "Ponant", que l'on ne peut se défier des Lois et Coutumes du Royaume de France sans
encourir le juste courroux d'un peuple honorable qui a, trop longtemps, retenu sa colère face aux insultes et aux agressions qui lui étaient faites.
Nos exigences demeurent les mêmes.
Que les provinces françaises du Ponant rompent leurs liens contre nature avec le Grand Duché de Bretagne, qu'ils se plient à l'Autorité Royale et donnent les gages de leur loyauté.
Que le Grand Duché de Bretagne retire ses troupes armées du sol du Royaume de France et se borne à respecter le Traité du Mont Saint Michel, qui couta trop de vies et de sang à nos deux Royaumes pour être ainsi désavoué.
En retour, et dés que la félonie cédera le pas à la raison, Nous garantissons Notre clémence envers ceux qui auraient, par le passé, agi contrairement aux mœurs ou à l'honneur. Nous assurons, en outre, prohiber les actes de pillages ou de saccages, au sein des bonnes villes de France ou des infrastructures minières et maintenir
vis à vis de Nos sujets, une attitude conforme à Nos devoirs de Souveraine et de Suzeraine.
Dés que raison sera rendue et que Nos provinces vassales rentreront dans une conduite digne de celle que Nous attendons, dés que Nos sujets cesseront d'être des pions manipulés et élevés pour tourner le dos à leur Souveraine, Nous aurons le soulagement et le bonheur de signer la Paix... d'ici là et puisqu'ils l'auront voulu, Nous
n'aurons pas peur de faire la guerre.
En outre, devant l'acte de loyauté et de sagesse du Poitou, Nous assurons à Notre vassal la paix sur ses terres et lui faisons savoir que Nous lui demandons de Nous signaler la présence de toute armée étrangère qu'il apercevrait sur son sol et, en gage de bonne volonté et de Notre compréhension lui assurons que les troupes
qu'il nous enverra ne seront affectées qu'à l'unique mission de mettre à bas l'armée du bandit et ennemi de la France, Thoros ainsi que de ses soudards et âmes damnées.
La France n'est pas en guerre contre son voisin du Grand Duché de Bretagne mais considérera comme une agression toute armée supplémentaire passant les frontières de France, tout mouvement offensif de ses armées et troupes présentes à ce jour, sans Notre autorisation dans Notre Royaume.
Fait de nostre blanche main
ce funeste jour du 22 Aoust 1459 au Palais du Louvre.
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
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[list]De Nous, Nebisa de Malemort, Reyne de France, Suzeraine des Ducs et Comtes de Berry, d'Anjou, du Bourbonnais Auvergne, de Bourgogne, du Poitou, d'Artois et de Guyenne présentement réunis devers Nous,
Nous avons entendu et écouté avec attention les exigences de chacun.
Dans un soucis d'arbitrage honnête et équitable, nous faisons savoir ce jour notre verdict.
L'actuel conflit n'a plus de raison d'être et ordonnons sur le champ sa conclusion pacifique . Nous reconnaissons comme légitime, tant l'intervention de provinces féales dans le but de chasser un Félon du Trône que la Couronne lui refusait le droit d'occuper, que le juste courroux de celui qui l'y remplaça. Nous admettons le désir d'assistance de ceux venus se greffer sur le conflit afin d'aider leurs amis respectifs .
Malgré ceci, à présent, plus aucune caution ne prêtée à l'égard de ceux et celles qui tendraient en maintenir un climat d'hostilité au Centre de Notre Royaume et Nous n'aurons plus la moindre tolérance envers ceux qui décideraient d'offenser Notre autorité en s'élevant contre Notre œuvre pacificatrice.
[list][*][b]Concernant les souhaits du Poitou et de l'Anjou :[/b]
Le nœud angevin entre Saumur et Chinon revient à son légitime possesseur, le Duché d'Anjou.[/list]
[list][*][b]Concernant les souhaits du Berry :[/b]
La reconnaissance, par la Couronne, établit sa légitimité sans que nul ne s'y puisse opposer. A ce sujet, la voix d'un Régnant, quel qu'il soit n'a pas voix au chapitre. Le Duc Alleaume est notre vassal, nous le reconnaissons comme tel et nous louons de cela.
Le renforcement des armées cesse puisque nous ordonnons à chacun d'agir en conséquence de nos ordres exprimés si après.
Nous ne pouvons ordonner à des provinces vassales de laisser passer sur ses terres qui elle souhaite refuser.
La neutralité de la Couronne s'arrête là ou commence son devoir et quand Ses vassaux s’avèrent incapables d'agir avoir sagesse.[/list]
[list][*][b]Concernant le souhait de la Bourgogne :[/b]
Nous nous exprimons sur le point soulevé plus bas.[/list]
[list][*][b]Concernant les souhaits de la Touraine :[/b]
La Couronne n'a jamais donné aux sujets du Grand Duché de Bretagne la permission de circuler sur le sol de France, en armée, comme s'ils étaient en terres conquises. Il sera fait rappel aux autorités bretonnes de ce point.
Les troupes engagées rentreront chez elle, et pour cela il faudra bien bouger mais... nous précisons nos volontés çi après.
Concernant les brigands, nulle impunité existant, qu'une liste de noms et de faits soit établi et la justice royale supervisera les mesures à prendre avec le concours de provinces les ayant, hélas, sur leurs terres.[/list]
[list][*][b]Concernant les souhaits du Bourbonais Auvergne :[/b]
Il n'y a pas, en France, de droit d'asile pour les bandits. Toute province s'opposant à châtier ou voir châtier des auteurs de pillages notoires ne pourra invoquer son bon droit face aux sanctions que la Couronne est en droit de prendre envers cette dernière et des moyens qu'elle estimera juste pour rendre Sa Justice. [/list]
En sus de cela, nous demandons à tous de reconnaitre les points suivants :
[list][*]Renverser un félon d'un Trône que la Couronne lui refuse le droit d'occuper est un acte de loyauté louable. Charge, à l'avenir, à la Couronne de préciser dans Ses annonce si elle souhaite ou non l'intervention extérieure de ses vassaux pour faire accomplir Sa volonté.
[*]Il n'est pas permis à des sujets d'un Royaume souverain de circuler en armée sur le sol de France sans en demander, au préalable, la permission à la Couronne de France.
[*]Il n'est pas permit à des provinces vassales de la Couronne de France de conclure une Alliance avec un Royaume Souverain.
[*]Une guerre privée ne saurait concerner la moitié du Royaume et des étrangers sans perdre sa définition de "privée".
[*]Le Surintendant aux Finances étudiera les dommages subis par les mines dans chacune des provinces impliquées par le conflit et établira le cout que chaque province recevra en guise de réparation.[/list]
[b]Nous rappelons également pour qui l'ignore que :[/b]
Les peuples de France sont encouragés à se regrouper et s'allier entre eux afin de favoriser leur économie ou défendre leurs sujets. C'est pour quoi nous reconnaissons l'existence du Ponant, Alliance regroupant les provinces vassales du Poitou, de l'Anjou, de l'Artois et de la Guyenne. En revanche, il n'est pas permit aux provinces de France de conclure une alliance avec un État souverain ou d'agir comme un État dans l’État. Nous signifions donc que toutes les Alliances existant sur le sol de France sont soumis aux restrictions suivantes : regrouper des provinces du Royaume de France, agir dans le respect des Lois Royales et de la Couronne, ne pas signer de traités au nom de leur Alliance, ne pas se doter d'Institutions visant à se substituer à celles de la Couronne.
[b]Et pour conclure nous ordonnons :[/b]
[list][*]Que les armées engagées dans ce conflit soient dissoutes ou démobilisées sur le champ ou se placent sous l'autorité de la Couronne afin de partir châtier Thoros et L'Eldorado quitte à les prendre en chasse. Les armées "démobilisées" par leur province devant rentrer dans leur province d'origine sans la moindre halte et par le plus court chemin via des provinces leur ayant accordé le droit de passage.[/list]
[b]Et nous assurons :[/b]
[list][*]sa Majesté accepte une rencontre entre les différents dirigeants des provinces vassales du Ponant et de la Bretagne afin de mettre le traité de l’alliance du Ponant en conformité avec le Traité du Mont St Michel.[/list]
Ceci représente, ne vous y trompez pas, un ultimatum. Quiconque s'opposerait à la volonté royale se rangerait sur le champ dans le camp des perturbateurs, avides de guerre et de chaos et signifierait par la même que la Couronne devrait se résoudre à prendre les mesures qui s'imposent.
Faict en l'enceinte du Palais des Offices ce dix huitième jours d'Aoust 1459.
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/10/49/neb_re10.png[/img]
Avec les assentiments reçus entre le 18 et le 22 d'Aoust 1459 :
Pour la Bourgogne:
[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]
Pour le Bourbonnais-Auvergne:
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bourbonnais%20Auvergne/sceaubourbonnaisjaune.png[/img]
Pour la Touraine:
[img]http://img125.imageshack.us/img125/6659/sctourainejaqz8.gif [/img]
Pour le Poitou:
[img]http://img48.imageshack.us/img48/5589/poitouvxr9.png [/img][/list]
Dans le soucis de donner une dernière chance à la Paix, Nous avons reçu personnellement, les Régnants d'Anjou, d'Artois, de Berry, du Bourbonais et de l'Auvergne, de Bourgogne, du Poitou et de Touraine impliqués dans un conflit qui n'avait que trop duré.
Nous avons écouté et fait entendre Nos volontés.
Nous avons laissé jusqu'à minuit samedi pour que les Régnants concernés se soumettent à notre décision et volonté, que nous avons attendu toute la journée de Dimanche et jusqu'à ce Lundi afin de laisser un peu plus de chance à la Paix de venir d'elle même.
Seules les Duchesses de Bourgogne et du Bourbonais-Auvergne ont fait acte dans les temps. Le Duc de Touraine ayant attendu le verdict des urnes pour confirmé son acceptation et le Comte du Poitou s'étant rendu à la raison et ayant fait le choix de l'honneur ce jour. En revanche les autres provinces, Anjou, Artois et Berry,
sont demeurées opposées à l'idée d'agir concrètement pour la Paix.
Nous considérons comme une offense le refus du Duc du Berry, du Régent Angevin et de la Comtesse d'Artois et comme une injure l'éventualité de pérenniser un flou n'ayant que trop duré en vue de lointaines et vagues discutions.
Nous ne saurions Nous résoudre à compter les points dans une partie qui ne sert qu'à nuire à la France mais la preuve de la forfaiture de Nos vassaux nous a été apportée.
Il y a deux jours, l'armée Bretonne, étrangère, présente sur Notre sol sans Notre autorisation, s'est portée sur le sol du Limousin et de la Marche, toujours sans Notre aval et sans celui du Comte Gueldnard, sous les murs de la bonne ville de Guéret, actuellement rançonnée par les troupes du bandit Thoros. Tout nous porte à
croire que des échanges ont eut lieux, malgré les dénégations farouches du Ponant quant à l'indépendance de ces bandits là.
Pour ces raisons, Nous sommes déchirée de devoir admettre que Nos vassaux nous ont menti et que, malgré leurs paroles, ils n'ont jamais cherché la Paix, qu'ils se considèrent dans les faits comme un État au sein du Royaume et n'entendent pas rompre leurs liens contre nature avec le Grand Duché de Bretagne.
C'est pourquoi Nous nous résignons, déçue mais déterminée, à demander à Nos vassaux de prendre les armes afin de défendre la Souveraineté de Notre Royaume et de faire entendre à l'Alliance, dicte du "Ponant", que l'on ne peut se défier des Lois et Coutumes du Royaume de France sans
encourir le juste courroux d'un peuple honorable qui a, trop longtemps, retenu sa colère face aux insultes et aux agressions qui lui étaient faites.
Nos exigences demeurent les mêmes.
Que les provinces françaises du Ponant rompent leurs liens contre nature avec le Grand Duché de Bretagne, qu'ils se plient à l'Autorité Royale et donnent les gages de leur loyauté.
Que le Grand Duché de Bretagne retire ses troupes armées du sol du Royaume de France et se borne à respecter le Traité du Mont Saint Michel, qui couta trop de vies et de sang à nos deux Royaumes pour être ainsi désavoué.
En retour, et dés que la félonie cédera le pas à la raison, Nous garantissons Notre clémence envers ceux qui auraient, par le passé, agi contrairement aux mœurs ou à l'honneur. Nous assurons, en outre, prohiber les actes de pillages ou de saccages, au sein des bonnes villes de France ou des infrastructures minières et maintenir
vis à vis de Nos sujets, une attitude conforme à Nos devoirs de Souveraine et de Suzeraine.
Dés que raison sera rendue et que Nos provinces vassales rentreront dans une conduite digne de celle que Nous attendons, dés que Nos sujets cesseront d'être des pions manipulés et élevés pour tourner le dos à leur Souveraine, Nous aurons le soulagement et le bonheur de signer la Paix... d'ici là et puisqu'ils l'auront voulu, Nous
n'aurons pas peur de faire la guerre.
En outre, devant l'acte de loyauté et de sagesse du Poitou, Nous assurons à Notre vassal la paix sur ses terres et lui faisons savoir que Nous lui demandons de Nous signaler la présence de toute armée étrangère qu'il apercevrait sur son sol et, en gage de bonne volonté et de Notre compréhension lui assurons que les troupes
qu'il nous enverra ne seront affectées qu'à l'unique mission de mettre à bas l'armée du bandit et ennemi de la France, Thoros ainsi que de ses soudards et âmes damnées.
La France n'est pas en guerre contre son voisin du Grand Duché de Bretagne mais considérera comme une agression toute armée supplémentaire passant les frontières de France, tout mouvement offensif de ses armées et troupes présentes à ce jour, sans Notre autorisation dans Notre Royaume.
Fait de nostre blanche main
ce funeste jour du 22 Aoust 1459 au Palais du Louvre.
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
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[list]De Nous, Nebisa de Malemort, Reyne de France, Suzeraine des Ducs et Comtes de Berry, d'Anjou, du Bourbonnais Auvergne, de Bourgogne, du Poitou, d'Artois et de Guyenne présentement réunis devers Nous,
Nous avons entendu et écouté avec attention les exigences de chacun.
Dans un soucis d'arbitrage honnête et équitable, nous faisons savoir ce jour notre verdict.
L'actuel conflit n'a plus de raison d'être et ordonnons sur le champ sa conclusion pacifique . Nous reconnaissons comme légitime, tant l'intervention de provinces féales dans le but de chasser un Félon du Trône que la Couronne lui refusait le droit d'occuper, que le juste courroux de celui qui l'y remplaça. Nous admettons le désir d'assistance de ceux venus se greffer sur le conflit afin d'aider leurs amis respectifs .
Malgré ceci, à présent, plus aucune caution ne prêtée à l'égard de ceux et celles qui tendraient en maintenir un climat d'hostilité au Centre de Notre Royaume et Nous n'aurons plus la moindre tolérance envers ceux qui décideraient d'offenser Notre autorité en s'élevant contre Notre œuvre pacificatrice.
[list][*][b]Concernant les souhaits du Poitou et de l'Anjou :[/b]
Le nœud angevin entre Saumur et Chinon revient à son légitime possesseur, le Duché d'Anjou.[/list]
[list][*][b]Concernant les souhaits du Berry :[/b]
La reconnaissance, par la Couronne, établit sa légitimité sans que nul ne s'y puisse opposer. A ce sujet, la voix d'un Régnant, quel qu'il soit n'a pas voix au chapitre. Le Duc Alleaume est notre vassal, nous le reconnaissons comme tel et nous louons de cela.
Le renforcement des armées cesse puisque nous ordonnons à chacun d'agir en conséquence de nos ordres exprimés si après.
Nous ne pouvons ordonner à des provinces vassales de laisser passer sur ses terres qui elle souhaite refuser.
La neutralité de la Couronne s'arrête là ou commence son devoir et quand Ses vassaux s’avèrent incapables d'agir avoir sagesse.[/list]
[list][*][b]Concernant le souhait de la Bourgogne :[/b]
Nous nous exprimons sur le point soulevé plus bas.[/list]
[list][*][b]Concernant les souhaits de la Touraine :[/b]
La Couronne n'a jamais donné aux sujets du Grand Duché de Bretagne la permission de circuler sur le sol de France, en armée, comme s'ils étaient en terres conquises. Il sera fait rappel aux autorités bretonnes de ce point.
Les troupes engagées rentreront chez elle, et pour cela il faudra bien bouger mais... nous précisons nos volontés çi après.
Concernant les brigands, nulle impunité existant, qu'une liste de noms et de faits soit établi et la justice royale supervisera les mesures à prendre avec le concours de provinces les ayant, hélas, sur leurs terres.[/list]
[list][*][b]Concernant les souhaits du Bourbonais Auvergne :[/b]
Il n'y a pas, en France, de droit d'asile pour les bandits. Toute province s'opposant à châtier ou voir châtier des auteurs de pillages notoires ne pourra invoquer son bon droit face aux sanctions que la Couronne est en droit de prendre envers cette dernière et des moyens qu'elle estimera juste pour rendre Sa Justice. [/list]
En sus de cela, nous demandons à tous de reconnaitre les points suivants :
[list][*]Renverser un félon d'un Trône que la Couronne lui refuse le droit d'occuper est un acte de loyauté louable. Charge, à l'avenir, à la Couronne de préciser dans Ses annonce si elle souhaite ou non l'intervention extérieure de ses vassaux pour faire accomplir Sa volonté.
[*]Il n'est pas permis à des sujets d'un Royaume souverain de circuler en armée sur le sol de France sans en demander, au préalable, la permission à la Couronne de France.
[*]Il n'est pas permit à des provinces vassales de la Couronne de France de conclure une Alliance avec un Royaume Souverain.
[*]Une guerre privée ne saurait concerner la moitié du Royaume et des étrangers sans perdre sa définition de "privée".
[*]Le Surintendant aux Finances étudiera les dommages subis par les mines dans chacune des provinces impliquées par le conflit et établira le cout que chaque province recevra en guise de réparation.[/list]
[b]Nous rappelons également pour qui l'ignore que :[/b]
Les peuples de France sont encouragés à se regrouper et s'allier entre eux afin de favoriser leur économie ou défendre leurs sujets. C'est pour quoi nous reconnaissons l'existence du Ponant, Alliance regroupant les provinces vassales du Poitou, de l'Anjou, de l'Artois et de la Guyenne. En revanche, il n'est pas permit aux provinces de France de conclure une alliance avec un État souverain ou d'agir comme un État dans l’État. Nous signifions donc que toutes les Alliances existant sur le sol de France sont soumis aux restrictions suivantes : regrouper des provinces du Royaume de France, agir dans le respect des Lois Royales et de la Couronne, ne pas signer de traités au nom de leur Alliance, ne pas se doter d'Institutions visant à se substituer à celles de la Couronne.
[b]Et pour conclure nous ordonnons :[/b]
[list][*]Que les armées engagées dans ce conflit soient dissoutes ou démobilisées sur le champ ou se placent sous l'autorité de la Couronne afin de partir châtier Thoros et L'Eldorado quitte à les prendre en chasse. Les armées "démobilisées" par leur province devant rentrer dans leur province d'origine sans la moindre halte et par le plus court chemin via des provinces leur ayant accordé le droit de passage.[/list]
[b]Et nous assurons :[/b]
[list][*]sa Majesté accepte une rencontre entre les différents dirigeants des provinces vassales du Ponant et de la Bretagne afin de mettre le traité de l’alliance du Ponant en conformité avec le Traité du Mont St Michel.[/list]
Ceci représente, ne vous y trompez pas, un ultimatum. Quiconque s'opposerait à la volonté royale se rangerait sur le champ dans le camp des perturbateurs, avides de guerre et de chaos et signifierait par la même que la Couronne devrait se résoudre à prendre les mesures qui s'imposent.
Faict en l'enceinte du Palais des Offices ce dix huitième jours d'Aoust 1459.
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/10/49/neb_re10.png[/img]
Avec les assentiments reçus entre le 18 et le 22 d'Aoust 1459 :
Pour la Bourgogne:
[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]
Pour le Bourbonnais-Auvergne:
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bourbonnais%20Auvergne/sceaubourbonnaisjaune.png[/img]
Pour la Touraine:
[img]http://img125.imageshack.us/img125/6659/sctourainejaqz8.gif [/img]
Pour le Poitou:
[img]http://img48.imageshack.us/img48/5589/poitouvxr9.png [/img][/list]
_________________
Nebisa
- De Nous, Nebisa de Malemort Armantia,
Suite à l'insoumission de Nos vassaux d'Anjou, d'Artois et du Poitou, et parce qu'il ne convient pas d'excuser la déloyauté, c'est avec tristesse mais sans étonnement que Nous Nous résignons à frapper de félonie Kirke de Penthièvre, ancien Régent d'Anjou, Isabelle de Courbon Précieux dicte Zazaroyaume, ancienne Comtesse d'Artois, Jake de Valombre, ancien Comte du Poitou.
Nous précisons qu'un Félon ne peut destituer un noble et que ceux et celles qui se trouveraient sous la menace plus ou moins voilés en sont, dés cet instant libérés.
De plus, Nous assurons aux Nobles du Royaumeque sont impossibles toutes mesures de rétorsion et toutes pressions iniques visant à destituer ces loyaux sujets de la Couronne de France de leurs titres de noblesses.
Du fait d'un geste en direction de la Couronne visant à revenir à une attitude digne d'un Vassal de la Couronne, Nous exemptons le Duc Alleaume de Niraco de cette mesure, le temps de voir se concrétiser la prise de contact par les actes attendus.
Fait de Notre main agile dans l'enceinte du Palais Royal du Louvre
ce jour du 24 Aoust 1459
Code:
[list]De Nous, Nebisa de Malemort Armantia,
Suite à l'insoumission de Nos vassaux d'Anjou, d'Artois et du Poitou, et parce qu'il ne convient pas d'excuser la déloyauté, c'est avec tristesse mais sans étonnement que Nous Nous résignons à frapper de félonie Kirke de Penthièvre, ancien Régent d'Anjou, Isabelle de Courbon Précieux dicte Zazaroyaume, ancienne Comtesse d'Artois, Jake de Valombre, ancien Comte du Poitou.
Nous précisons qu'un Félon ne peut destituer un noble et que ceux et celles qui se trouveraient sous la menace plus ou moins voilés en sont, dés cet instant libérés.
De plus, Nous assurons aux Nobles du Royaumeque sont impossibles toutes mesures de rétorsion et toutes pressions iniques visant à destituer ces loyaux sujets de la Couronne de France de leurs titres de noblesses.
Du fait d'un geste en direction de la Couronne visant à revenir à une attitude digne d'un Vassal de la Couronne, Nous exemptons le Duc Alleaume de Niraco de cette mesure, le temps de voir se concrétiser la prise de contact par les actes attendus.
Fait de Notre main agile dans l'enceinte du Palais Royal du Louvre
ce jour du 24 Aoust 1459
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[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
Suite à l'insoumission de Nos vassaux d'Anjou, d'Artois et du Poitou, et parce qu'il ne convient pas d'excuser la déloyauté, c'est avec tristesse mais sans étonnement que Nous Nous résignons à frapper de félonie Kirke de Penthièvre, ancien Régent d'Anjou, Isabelle de Courbon Précieux dicte Zazaroyaume, ancienne Comtesse d'Artois, Jake de Valombre, ancien Comte du Poitou.
Nous précisons qu'un Félon ne peut destituer un noble et que ceux et celles qui se trouveraient sous la menace plus ou moins voilés en sont, dés cet instant libérés.
De plus, Nous assurons aux Nobles du Royaumeque sont impossibles toutes mesures de rétorsion et toutes pressions iniques visant à destituer ces loyaux sujets de la Couronne de France de leurs titres de noblesses.
Du fait d'un geste en direction de la Couronne visant à revenir à une attitude digne d'un Vassal de la Couronne, Nous exemptons le Duc Alleaume de Niraco de cette mesure, le temps de voir se concrétiser la prise de contact par les actes attendus.
Fait de Notre main agile dans l'enceinte du Palais Royal du Louvre
ce jour du 24 Aoust 1459
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Beatritz
Code:
(suite et fin de la refonte du Codex Lévan)
[quote][size=16][color=darkred][b]Chapitre IX – Des modalités internes particulières à la Hérauderie[/b][/color][/size]
[size=14][b]1 – Procédure interne pour débats et votes[/b][/size]
Pour toute question soumise au vote, un débat préalable doit avoir lieu. Ce débat dure au maximum 7 jours. Ensuite la question est mise au vote en la salle des votations.
En cette salle, le Héraut dépose l’objet du vote, et à sa suite, la liste des Marches ayant droit de vote sur cet objet.
En face de leur Marche chaque Héraut dispose de 7 jours pour enregistrer son vote.
[list] [*]Pour un vote lié à un anoblissement : C’est le Héraut ou le Maréchal de Tutelle qui ouvre le vote. Il convient de se prononcer pour ou contre l’anoblissement ou s’abstenir. La décision devra être motivée.
[*]Pour les votes liés à des candidatures : C’est le Roy d’Armes ou la personne à qui a été déléguée cette charge qui ouvre le vote. Il convient d’indiquer le nom du candidat choisi ou aucun. La décision devra être motivée.
[*]Pour les votes liés à la justice directe : C’est le Roy d’Armes qui ouvre le vote. Il convient d’indiquer le type de peine retenu ou l’abstention. La décision devra être motivée.
[*]Pour les votes liés à la justice collégiale : C’est le Roy d’Armes ou le Héraut ès Justice qui a suivi le dossier qui ouvre le vote il convient d’indiquer si l’on considère la personne coupable ou non coupable. Si l’on vote pour la culpabilité, selon la demande initiale du Roy d’Armes, un nouveau vote a lieu pour déterminer la hauteur de la peine, ou celle-ci est indiquée lors du vote initial. [/list]
Au terme du délai de vote, la personne qui a ouvert le vote fait la synthèse de celui-ci et des motivations indiquées. Eventuellement, il prépare le contreseing correspondant et mentionnant la motivation.
Le Roy d’Armes finalise le contreseing et le scelle, puis le publie.
[size=14][b]2 – Procédure interne pour demande d’anoblissement[/b][/size]
C’est le Régnant de la Province qui introduit la demande par l’entremise du Héraut de la Marche concernée ou le plénipotentiaire en cas de vacance.
Le Héraut dépose la demande dans son alcôve en modifiant éventuellement l’intitulé de celle-ci.
La patente fournie par le Régnant doit faire la présentation du candidat, ses titres actuels le rang et le fief souhaité ainsi que le relevé des mérites qui motivent sa demande. Le rang devra etre judicieusement choisi, l’on ne devient pas Duc/Comte ou Vicomte du jour au lendemain sauf cas exceptionnels.
Ne sont pris en compte que les mérites propres à la Province dont est issue la demande. Les mérites liés à des charges/missions royales, ecclésiastiques ou issues d’autres Provinces ne sont pas prises en compte. Il convient de préciser les dates et durée des charges et missions.
Les Hérauts étudient les hauts faits qui distinguent particulièrement le candidat et évaluent si ceux-ci méritent anoblissement ou pas. Une charge qui est effectuée à hauteur de ce qui est attendu généralement pour celle-ci n’illustre pas un mérite particulier. Il importe de bien illustrer en quoi s’est distingué le candidat lorsqu’il occupa la charge mentionné ou en quoi il s’est distingué des autres personnes dans la mission qui lui avait été confiée.
Dans le cas où la personne candidate aurait déjà un autre titre de mérite dans la Province concernée, ne sont pris en compte que les hauts faits s’étant déroulés depuis cet anoblissement. Si le dernier anoblissement relève d’un fief de retraite, l’anoblissement n’est pas pris en compte. De même que les faits accomplis durant le ou les mandats justifiant ce fief de retraite.
Le candidat ne peut avoir fait l’objet d’une condamnation par une juridiction ducale, comtale ou royale pour brigandage, sorcellerie, meurtre, escroquerie grave, trahison ou haute-trahison.
Il est demandé au Héraut de la Marche de remettre un avis sur la patente. De même qu’il est tenu compte de l’avis de l’Assemblée Nobiliaire de la Province si celle-ci a été consultée.
Suite au dépôt de la patente, s’ensuit la procédure de débats et de votes. Durant la période de débats, des compléments d’information pourront éventuellement être demandés au Régnant. Après le vote, le Régnant est informé de la décision du Collège Héraldique.
Si la réponse est positive, il est alors convenu avec le Régnant d’une date pour la tenue de la cérémonie d’anoblissement et l’échange de serment vassalique.
La cérémonie terminée, le Héraut publiera le contreseing en son nobiliaire, validant et légalisant l’anoblissement.
Il fera de même pour un éventuel refus.
[size=14][b]3 – Procédure interne pour les octrois de SIM[/b][/size]
La demande est à introduire auprès du Héraut de la marche concernée.
Si une liste des fiefs vassaux disponibles existe, le Héraut vérifie que les enluminures liées sont pretes. Dans le cas échéants, il répertorie la liste des fiefs et blasons liés et la soumet au choix du noble.
Une fois fixé le nom du fief, le Héraut transmet la demande (candidat + fief) à la Hérauderie pour vérifier si le blason est bien unique et si nul veto du Roy d’Armes ne s’applique à la demande.
En cas de validation, le Héraut et le noble demandeur conviennent d’une date pour la cérémonie.
Le Héraut agit comme témoin lors de cette cérémonie. Il vérifie que l’échange de serment vassalique est correct et complet et rédige le contreseing attestant de la vassalité du fief, de ses armes, de la demande du noble et de l’échange de serment entendu.
Il publie ensuite le contreseing et l’enregistre dans le nobiliaire de la province en la Chapelle Saint Antoine ;
[size=14][b]4 – Procédure interne pour les Cérémonies d’Hommage[/b][/size]
Lorsque la date de la Cérémonie est fixée avec le nouveau régnant, légitimement reconnu par Sa Majesté, le Héraut convie tous les nobles du ban à venir renouveler leur hommage à celui. Les missives sont envoyées au minimum In Gratibus afin d’éviter les pertes de messages. Le Héraut s’informe de même à ce moment là des éventuelles retraites des nobles concernés et si c’est le cas, transmets l’invitation au conjoint du noble.
Le Héraut a la charge de la bonne tenue de la cérémonie et agit comme témoin héraldique lors des échanges de serments.
Peu avant la fin de celle-ci, par précaution, il réitère l’invitation auprès des nobles n’ayant pas encore fait leur serment.
Au terme de la cérémonie, le Héraut relève le nom des nobles n’ayant pas rempli leur devoir et ne pouvant justifier une retraite spirituelle ininterrompue durant toute la durée de la cérémonie et n’ayant point de conjoint disponible pouvant faire serment en leur place. Il transmet cette liste au Régnant qui est alors libre de demander la destitution de ces nobles, ou pas.
La cérémonie se tient sur une journée. [IRL : sur 1 mois]
[/quote]
[quote][size=16][color=darkred][b]Chapitre IX – Des modalités internes particulières à la Hérauderie[/b][/color][/size]
[size=14][b]1 – Procédure interne pour débats et votes[/b][/size]
Pour toute question soumise au vote, un débat préalable doit avoir lieu. Ce débat dure au maximum 7 jours. Ensuite la question est mise au vote en la salle des votations.
En cette salle, le Héraut dépose l’objet du vote, et à sa suite, la liste des Marches ayant droit de vote sur cet objet.
En face de leur Marche chaque Héraut dispose de 7 jours pour enregistrer son vote.
[list] [*]Pour un vote lié à un anoblissement : C’est le Héraut ou le Maréchal de Tutelle qui ouvre le vote. Il convient de se prononcer pour ou contre l’anoblissement ou s’abstenir. La décision devra être motivée.
[*]Pour les votes liés à des candidatures : C’est le Roy d’Armes ou la personne à qui a été déléguée cette charge qui ouvre le vote. Il convient d’indiquer le nom du candidat choisi ou aucun. La décision devra être motivée.
[*]Pour les votes liés à la justice directe : C’est le Roy d’Armes qui ouvre le vote. Il convient d’indiquer le type de peine retenu ou l’abstention. La décision devra être motivée.
[*]Pour les votes liés à la justice collégiale : C’est le Roy d’Armes ou le Héraut ès Justice qui a suivi le dossier qui ouvre le vote il convient d’indiquer si l’on considère la personne coupable ou non coupable. Si l’on vote pour la culpabilité, selon la demande initiale du Roy d’Armes, un nouveau vote a lieu pour déterminer la hauteur de la peine, ou celle-ci est indiquée lors du vote initial. [/list]
Au terme du délai de vote, la personne qui a ouvert le vote fait la synthèse de celui-ci et des motivations indiquées. Eventuellement, il prépare le contreseing correspondant et mentionnant la motivation.
Le Roy d’Armes finalise le contreseing et le scelle, puis le publie.
[size=14][b]2 – Procédure interne pour demande d’anoblissement[/b][/size]
C’est le Régnant de la Province qui introduit la demande par l’entremise du Héraut de la Marche concernée ou le plénipotentiaire en cas de vacance.
Le Héraut dépose la demande dans son alcôve en modifiant éventuellement l’intitulé de celle-ci.
La patente fournie par le Régnant doit faire la présentation du candidat, ses titres actuels le rang et le fief souhaité ainsi que le relevé des mérites qui motivent sa demande. Le rang devra etre judicieusement choisi, l’on ne devient pas Duc/Comte ou Vicomte du jour au lendemain sauf cas exceptionnels.
Ne sont pris en compte que les mérites propres à la Province dont est issue la demande. Les mérites liés à des charges/missions royales, ecclésiastiques ou issues d’autres Provinces ne sont pas prises en compte. Il convient de préciser les dates et durée des charges et missions.
Les Hérauts étudient les hauts faits qui distinguent particulièrement le candidat et évaluent si ceux-ci méritent anoblissement ou pas. Une charge qui est effectuée à hauteur de ce qui est attendu généralement pour celle-ci n’illustre pas un mérite particulier. Il importe de bien illustrer en quoi s’est distingué le candidat lorsqu’il occupa la charge mentionné ou en quoi il s’est distingué des autres personnes dans la mission qui lui avait été confiée.
Dans le cas où la personne candidate aurait déjà un autre titre de mérite dans la Province concernée, ne sont pris en compte que les hauts faits s’étant déroulés depuis cet anoblissement. Si le dernier anoblissement relève d’un fief de retraite, l’anoblissement n’est pas pris en compte. De même que les faits accomplis durant le ou les mandats justifiant ce fief de retraite.
Le candidat ne peut avoir fait l’objet d’une condamnation par une juridiction ducale, comtale ou royale pour brigandage, sorcellerie, meurtre, escroquerie grave, trahison ou haute-trahison.
Il est demandé au Héraut de la Marche de remettre un avis sur la patente. De même qu’il est tenu compte de l’avis de l’Assemblée Nobiliaire de la Province si celle-ci a été consultée.
Suite au dépôt de la patente, s’ensuit la procédure de débats et de votes. Durant la période de débats, des compléments d’information pourront éventuellement être demandés au Régnant. Après le vote, le Régnant est informé de la décision du Collège Héraldique.
Si la réponse est positive, il est alors convenu avec le Régnant d’une date pour la tenue de la cérémonie d’anoblissement et l’échange de serment vassalique.
La cérémonie terminée, le Héraut publiera le contreseing en son nobiliaire, validant et légalisant l’anoblissement.
Il fera de même pour un éventuel refus.
[size=14][b]3 – Procédure interne pour les octrois de SIM[/b][/size]
La demande est à introduire auprès du Héraut de la marche concernée.
Si une liste des fiefs vassaux disponibles existe, le Héraut vérifie que les enluminures liées sont pretes. Dans le cas échéants, il répertorie la liste des fiefs et blasons liés et la soumet au choix du noble.
Une fois fixé le nom du fief, le Héraut transmet la demande (candidat + fief) à la Hérauderie pour vérifier si le blason est bien unique et si nul veto du Roy d’Armes ne s’applique à la demande.
En cas de validation, le Héraut et le noble demandeur conviennent d’une date pour la cérémonie.
Le Héraut agit comme témoin lors de cette cérémonie. Il vérifie que l’échange de serment vassalique est correct et complet et rédige le contreseing attestant de la vassalité du fief, de ses armes, de la demande du noble et de l’échange de serment entendu.
Il publie ensuite le contreseing et l’enregistre dans le nobiliaire de la province en la Chapelle Saint Antoine ;
[size=14][b]4 – Procédure interne pour les Cérémonies d’Hommage[/b][/size]
Lorsque la date de la Cérémonie est fixée avec le nouveau régnant, légitimement reconnu par Sa Majesté, le Héraut convie tous les nobles du ban à venir renouveler leur hommage à celui. Les missives sont envoyées au minimum In Gratibus afin d’éviter les pertes de messages. Le Héraut s’informe de même à ce moment là des éventuelles retraites des nobles concernés et si c’est le cas, transmets l’invitation au conjoint du noble.
Le Héraut a la charge de la bonne tenue de la cérémonie et agit comme témoin héraldique lors des échanges de serments.
Peu avant la fin de celle-ci, par précaution, il réitère l’invitation auprès des nobles n’ayant pas encore fait leur serment.
Au terme de la cérémonie, le Héraut relève le nom des nobles n’ayant pas rempli leur devoir et ne pouvant justifier une retraite spirituelle ininterrompue durant toute la durée de la cérémonie et n’ayant point de conjoint disponible pouvant faire serment en leur place. Il transmet cette liste au Régnant qui est alors libre de demander la destitution de ces nobles, ou pas.
La cérémonie se tient sur une journée. [IRL : sur 1 mois]
[/quote]
Beatritz
Droit institutionnel
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France par le choix du peuple & la bénédiction du Très Haut,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut.
Le récent décès de notre époux & la conscience de la brièveté de la vie nous ont rappelée aux travaux de notre bien-aimé défunt époux, Guise von Frayner, sur le droit fondamental dont il convient de doter le Royaume de France.
C'est dans la douloureuse pensée du décès de notre Roi, & dans la pleine conscience de nos devoirs de Reine, que nous avons repris ces textes qu'il nous écrivit, les avons relus, précisés ou augmentés, pour former la Loi fondamentale que nous publions ce jour.
Aussi, par notre scel, confirmons & contresignons cette pierre angulaire du droit du Royaume de France, dans la forme qu'il a adoptée après l'abdication de Sa Majesté Lévan III de Normandie, notre prédécesseur. La présente Loi fondamentale du Royaume annule & remplace la précédente Charte du Royaume.
Que nul ne puisse y porter modifications ou abrogations hors du cadre qu'elle décrit, sans encourir les foudres du Très Haut & de ses illustres prophètes.
Fait en Bourgogne, le 6ème jour de juillet de l'an 1459.
B.d.C.
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut.
Le récent décès de notre époux & la conscience de la brièveté de la vie nous ont rappelée aux travaux de notre bien-aimé défunt époux, Guise von Frayner, sur le droit fondamental dont il convient de doter le Royaume de France.
C'est dans la douloureuse pensée du décès de notre Roi, & dans la pleine conscience de nos devoirs de Reine, que nous avons repris ces textes qu'il nous écrivit, les avons relus, précisés ou augmentés, pour former la Loi fondamentale que nous publions ce jour.
Aussi, par notre scel, confirmons & contresignons cette pierre angulaire du droit du Royaume de France, dans la forme qu'il a adoptée après l'abdication de Sa Majesté Lévan III de Normandie, notre prédécesseur. La présente Loi fondamentale du Royaume annule & remplace la précédente Charte du Royaume.
Que nul ne puisse y porter modifications ou abrogations hors du cadre qu'elle décrit, sans encourir les foudres du Très Haut & de ses illustres prophètes.
Fait en Bourgogne, le 6ème jour de juillet de l'an 1459.
B.d.C.
- Loi fondamentale du Royaume de France
- Présentation de la royauté, de ses prérogatives et devoirs
- Droits et devoirs des provinces, liens d'interdépendance avec la couronne
- Libertés des résidents du Royaume
- Conditions de transformation ou de suppression du texte
Code:
[b]Droit institutionnel[/b]
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France par le choix du peuple & la bénédiction du Très Haut,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut.
Le récent décès de notre époux & la conscience de la brièveté de la vie nous ont rappelée aux travaux de notre bien-aimé défunt époux, Guise von Frayner, sur le droit fondamental dont il convient de doter le Royaume de France.
C'est dans la douloureuse pensée du décès de notre Roi, & dans la pleine conscience de nos devoirs de Reine, que nous avons repris ces textes qu'il nous écrivit, les avons relus, précisés ou augmentés, pour former la Loi fondamentale que nous publions ce jour.
Aussi, par notre scel, confirmons & contresignons cette pierre angulaire du droit du Royaume de France, dans la forme qu'il a adoptée après l'abdication de Sa Majesté Lévan III de Normandie, notre prédécesseur. La présente Loi fondamentale du Royaume annule & remplace la précédente [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1340]Charte du Royaume[/url].
Que nul ne puisse y porter modifications ou abrogations hors du cadre qu'elle décrit, sans encourir les foudres du Très Haut & de ses illustres prophètes.
Fait en Bourgogne, le 6ème jour de juillet de l'an 1459.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
[list][b]Loi fondamentale du Royaume de France[/b]
[list][*]Présentation de la royauté, de ses prérogatives et devoirs
[list][*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=66592039#66592039]Chapitre premier : Du Royaume de France[/url]
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=66592039#66592039]Chapitre second : De la Couronne de France[/url][/list]
[*]Droits et devoirs des provinces, liens d'interdépendance avec la couronne
[list][*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=66592039#66592039]Chapitre troisième : Des institutions royales et des provinces du royaume[/url][/list]
[*]Libertés des résidents du Royaume
[list][*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=66592053#66592053]Chapitre quatrième : Des libertés des sujets du Royaume de France[/url][/list]
[*]Conditions de transformation ou de suppression du texte
[list][*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=66592053#66592053]Chapitre dernier : De la valeur du Droit[/url][/list][/list][/list]
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France par le choix du peuple & la bénédiction du Très Haut,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut.
Le récent décès de notre époux & la conscience de la brièveté de la vie nous ont rappelée aux travaux de notre bien-aimé défunt époux, Guise von Frayner, sur le droit fondamental dont il convient de doter le Royaume de France.
C'est dans la douloureuse pensée du décès de notre Roi, & dans la pleine conscience de nos devoirs de Reine, que nous avons repris ces textes qu'il nous écrivit, les avons relus, précisés ou augmentés, pour former la Loi fondamentale que nous publions ce jour.
Aussi, par notre scel, confirmons & contresignons cette pierre angulaire du droit du Royaume de France, dans la forme qu'il a adoptée après l'abdication de Sa Majesté Lévan III de Normandie, notre prédécesseur. La présente Loi fondamentale du Royaume annule & remplace la précédente [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1340]Charte du Royaume[/url].
Que nul ne puisse y porter modifications ou abrogations hors du cadre qu'elle décrit, sans encourir les foudres du Très Haut & de ses illustres prophètes.
Fait en Bourgogne, le 6ème jour de juillet de l'an 1459.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
[list][b]Loi fondamentale du Royaume de France[/b]
[list][*]Présentation de la royauté, de ses prérogatives et devoirs
[list][*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=66592039#66592039]Chapitre premier : Du Royaume de France[/url]
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=66592039#66592039]Chapitre second : De la Couronne de France[/url][/list]
[*]Droits et devoirs des provinces, liens d'interdépendance avec la couronne
[list][*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=66592039#66592039]Chapitre troisième : Des institutions royales et des provinces du royaume[/url][/list]
[*]Libertés des résidents du Royaume
[list][*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=66592053#66592053]Chapitre quatrième : Des libertés des sujets du Royaume de France[/url][/list]
[*]Conditions de transformation ou de suppression du texte
[list][*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=66592053#66592053]Chapitre dernier : De la valeur du Droit[/url][/list][/list][/list]
Nebisa
- En ce douzième jour d'Aoust, nous, Nebisa de Malemort, portée au Trône des Lis par les votes de nos sujets, déclarons recevoir de notre plein gré la Couronne de France et prendre nos fonctions sur le champs afin de servir notre Royaume et d'offrir à nos peuples l'assurance d'une souveraine attentive à leurs désirs et besoins.
C'est un jour de bonheur pour nous et pour tout le Royaume, un jour qui nous incite aussi à réfléchir à cette vie qui se profile avec ses nombreux défis et toutes ses possibilités, ses périls et ses enjeux. Nous tenons à remercier ceux et celles qui nous ont baillé leur confiance, les assurer que nous n'oublions pas qu'il nous faudra, chaque jour, nous en montrer digne, nous tenons à assurer ceux qui auraient porté ailleurs leurs vœux et se trouveraient déçus ou inquiets que nous aspirerons à gagner votre confiance par notre engagement et notre labeur. Les élections pour le Trône sont terminées, mais le combat pour la France et son avenir ne fait que commencer.
Consciente de ce qu'implique de régner sur le Royaume de France, consciente des défiances, des déceptions et de l'amertume ayant pu naitre dans les cœurs de certains de nos sujets, consciente de la loyauté indéfectible, de la grandeur et de la pureté du lien vassalique tel qu'il existait lors de l’avènement des premiers temps du Royaume, nous tenons à faire ce jour la promesse solennelle de consacrer notre énergie, nos moyens et notre personne au service de la France, de redonner, à ceux qui en manque, la foi envers la Couronne, d'assurer, à ceux qui l'ont servie, la reconnaissance de la Couronne.
Nous déclarons devant tous que nous consacrerons toute notre vie, qu'elle doive être longue ou brève, au service de la Couronne et au service de la grande famille de France dont nous faisons tous partie, mais sachez que nous comptons sur vous pour nous aider à respecter cet engagement, votre loyauté, votre force, votre aide seront le ciment sur lequel nous pourrons construire et avancer . Nous savons que votre soutien sera indéfectible. Que le Très Haut nous aide à respecter notre serment et qu'Il vous bénisse, vous tous qui acceptez de nous y aider.
Eut égard à l’avènement d'un nouveau souverain, à notre prise de fonction et considérant que le temps des larmes est révolu, que celui des couleurs de l'espérance revient, nous levons le deuil royal à compter du treizième jour du mois d'Aoust.
Dans l'enceinte du Palais Royal du Louvre
Nebisa de Malemort
Reine de France
- De Nous, Nebisa de Malemort, Reine de France .
Aux sujets de notre Royaume de France qui prendront connaissance de la présente déclaration.
Au peuple de Guyenne.
Voilà quelques semaines, les élections ducales au sein de la province vassale de Guyenne ont conduit à l’avènement d'un hérétique dénommé Sancte à la tête du conseil .
La Guyenne, province du Royaume de France est liée à la Sainte Église Aristotélicienne par un concordat stipulant qu'un hérétique ne peut accéder légitimement au Trône Ducal.
Par conséquent, Messire Sancte se vit refuser la reconnaissance royale lors de sa venue au Louvre.
Ce jour, nous confirmons la décision légitime de la Régente et ré-affirmons l'illégitimité de Messire Sancte dans son désir de régner sur la Guyenne.
Nous demandons à ce que les mesures qui s'imposent soient prises au plus vite afin de mettre en place un conseil de régence chargé de veiller sur nos sujets de Guyenne jusqu'à la tenue de nouvelles élections.
Nous tenons pour particulièrement grave et indigne le fait que cette situation soit le fruit d'une connaissance délibérée de ce qu'il résulterait d'une telle candidature, nous blâmons les personnes qui ont préféré mettre la Guyenne en difficulté plutôt que d'agir en personnes dignes et morales.
Nous assurons nos sujets de Guyenne de l'intérêt que nous leur portons et de notre vigilance concernant leur devenir.
Nous demandons à la Sainte Église de faire preuve de miséricorde et de compassion concernant les mesures d’excommunication prononcées, nous souhaitons croire que certains des conseillers ducaux ayant choisit de demeurer en place l'ont fait pour le bien de leur duché et éviter à une population innocente de souffrir de l’égoïsme dévastateur de ceux qui n'aiment que trop voir leurs délires égotiques conduire à l'anarchie et à la dévastation.
Puisse la Guyenne se voir promptement délivrée d'un joug inique .
Faict en l'enceinte du Palais Royal du Louvre ce premier jour de notre règne.
Nebisa de Malemort
- De nous, Nebisa de Malemort, Reine de France.
A nos sujets à travers le Royaume,
Ainsi que nul ne peut ignorer, le centre du Royaume de France est victime d'une plaie infâme, d'un mal qui le ronge et d'une bien étrange contagion.
Alors que notre province du Berry se trouvait entre les mains d'un Duc illégitime et que la précédente occupante du Trône, lors de ses périodes d'activité, avait fait savoir son avis là dessus, une poignée de fidèles sujets ont décidé de mettre à bas le tyran illégitime et de cette intention, la meilleure qu'il soit au monde, naquit le péril qui menace d'engloutir sur l'autel de l'infamie une population innocente.
A présent que le Berry a reçu un Duc légitime, nous nous interrogeons sur les raisons pouvant pousser un Duché qui se dit intègre et loyal à envahir son voisin, à détruire sciemment ses infrastructures minières, à prendre en otage une population entière pour violer les droits sacrés de la souveraineté d'un Duché en tâchant par la force et la contrainte de rattacher une bonne ville voisine à sa propre terre.
Nous nous interrogeons sur la concentration d'armées à la frontière angevino-tourangelle et sur les causes des escarmouches nous ayant été rapportées. Nous nous interrogeons sur l'origine de ces armées aux bastions étonnants.
Nous ne comprenons pas non plus par quel miracle et de quel droit des armées venues du Poitou, d'Artois, de Guyenne ou d'Anjou se retrouvent à venir d'un conflit qui ne les concernent point et, qui, pour prix de leur grande compassion, vont jusqu'à violer les lois d'un Comté innocent, ayant commis la faute de leur refuser le passage.
Nous ne reviendrons pas sur les fautes et les torts de chacun mais ce désordre doit cesser et il cessera de bon ou de mauvais gré. Notre règne marque un point de rupture avec le passé, avec la coutume née de la fatalité d'une France qui baisse la tête et d'une Royauté qui laisse faire de peur de se trouver éclaboussée...
Notre premier devoir est d'assurer à nos peuples le droit à la sécurité, à la prospérité et à la Paix. Tout ceux qui, par arrivisme ou pas folie, s'opposeront à Nous et à notre démarche ne seront autre chose que des traitres et traités comme tels.
Nous ordonnons ce jour les mesures suivantes : que la population de la bonne ville de Bourbon retrouve la place qui est la sienne au sein de son Duché légitime. Que l'actuel administrateur berrichon quitte sa place avant le crépuscule et qu'un sujet du Bourbonais Auvergne prenne sa place le temps qu'une armée auvergnate vienne récupérer les droits naturels du Bourbonais-Auvergne que le Berry a bafoué et que cela se fasse sans violence.
Nous ordonnons également que toutes les armées impliquées dans ce conflit se stoppent sur le champ, le temps que les régnants du Poitou, d'Anjou, du Berry, d'Auvergne et de Touraine se présentent à Nous pour connaitre notre volonté.
Nous rappelons à tous de se montrer prudents, en effet, Notre Royaume est, actuellement visité par deux armées étrangères. La première, venue de Bretagne a déjà tenté de s'en prendre à Notre bonne ville de Chinon en Touraine et fut, héroïquement, repoussée par les défenses tourangelles et leurs courageux soutiens, d'après Nos informations, elle stationnerait actuellement dans les environs de Saumur, Nous demandons à nos sujets angevins de faire preuve de prudence. Une autre armée de Bretagne a franchit nos frontières sans que le Poitou n'ait pu le signaler à son voisin Limousin, évitant ainsi un atroce carnage, et marche à présent sur le sol Berrichon.
Ainsi que tous le savent... la présence d'une armée issue d'un Royaume étranger, en toute illégalité sur notre sol représente au pire une déclaration de guerre, au mieux une injure et nous allons devoir contacter prestement les autorités Bretonnes pour leur signaler cet état, puis, une fois que Nous serons assurée qu'il s'agit bien de gredins, les traiter comme tels... par chance le Berry ayant un nombre impressionnant d'armées sur son sol pourra se charger de cette mission de première importance pour la défense de Nos sujets et l'honneur de Notre Royaume.
Nous demandons, par conséquent, aux troupes du Domaine Royal de se tenir prêtes à venir en aide à Nos sujets menacés par cette armée... si jamais les régnants convoqués devaient manquer d'énergie ou de volonté pour trouver le chemin de la Paix.
En outre, nous ordonnons au Duc et Pair Thomas de Clérel de se présenter au Louvre avant ce lundi pour venir y défendre sa personne et tâcher d'influer par ses arguments la condamnation morale que ses actes, pour le moins incompatibles avec la dignité de Pair de France, envers la population de Bourbon l'opprimée nous ont fait ressentir. Nous sommes décidée à lui laisser une chance de s'expliquer... il n'y en aura pas deux.
Faict en l'enceinte du Palais Royal du Louvre ce treizième jour du mois d'Aoust 1459, second jour de notre règne.
Nebisa de Malemort
Reine de France
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Nebisa
- De Nous, Nebisa de Malemort, Reine de France .
Aux sujets de notre Royaume de France qui prendront connaissance de la présente déclaration.
Au peuple de Guyenne.
Nous faisons savoir ce jour que nous avons bien prit connaissance de la démission de Messire Sancte Iohannes Von Frayner du conseil ducal de Guyenne, conformément à sa non reconnaissance .
Même si nous saluons ce geste raisonnable, nous ne pouvons reconnaitre, pour les mêmes raisons que celles ayant conduit à la non reconnaissance de Messire Sancte, la Comtesse Agnès de Saint Just au titre de Régente de Guyenne.
La dicte Comtesse demeurant sous le coup d'excommunication par Notre Sainte Église, la Couronne ne lui peut confier la direction de la Guyenne.
Que le peuple de Guyenne sache que la Couronne ne l'abandonne pas au triste sort auquel le jeu instable d'alliances politiques mal avisée le semble condamné, Nous ne tolérerons pas que des forces étrangères et hostiles viennent menacer nos sujets et vassaux et à cette fin, nous étudierons prochainement les mesures nécessaire pour assurer à la Guyenne son droit à la prospérité et à la sécurité malgré ce fâcheux épisode.
Faict en l'enceinte du Palais Royal du Louvre ce dix septième jours d'Aoust 1459
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Nebisa
- De Nous, Nebisa de Malemort, Reine de France .
Aux sujets de notre Royaume de France qui prendront connaissance de la présente déclaration.
Au peuple de Guyenne.
Comme nous l'avions annoncé hier, dans le soucis d'agir pour le bien de Nos sujets et face à l'instabilité née de l'actuelle situation sur les terres de Guyenne, Nous faisons savoir ce jour que Nous avons prié Monseigneur Koyote de Cieux, Baron de Chevreuse et Pair de France de se porter à la tête de la Guyenne pour en prendre la Régence jusqu'à la tenue de nouvelles élections offrant à la Guyenne un légitime Duc.
Faisons savoir que Monseigneur Koyote, résident de Guyenne et fidéle sujet de la Couronne a accepté et se portera, sous peu, dans la ville capitale de Bordeaux afin de se faire remettre les clés du Palais Ducal.
Nous demandons à chacun de Nos sujets de Guyenne de soutenir le Pair Koyote dans sa mission et considérerons ceux qui s'aventureraient à lui faire obstacle comme désireux de nuire à Notre province vassale et à Nos sujets et donc comme Nos ennemis.
Nous demandons à la Comtesse Agnès, ainsi qu'à sa famille, ses amis, ses fiancés et autres apparentés de cesser de nous couvrir de missives nous expliquant que nous nous trompons, que nos conseillers sont mauvais et manque d'honnêteté car il apparait comme évident que leur motivation ne peut être qu'entachée par quelque idée relative à un manque de partialité pour cause de décision n'étant pas celle souhaitée ou de lien privé nuisant à la capacité d'analyse requise.
Pour la Guyenne et son avenir, par Notre autorité et Notre volonté,
Faict en l'enceinte du Palais Royal du Louvre ce dix huitième jours d'Aoust 1459.
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Nebisa
- De Nous, Nebisa de Malemort, Reine de France .
- Dame Bess Saincte Merveille-Rouben, Baronne de Saint Angel, Dame de Vignols et de Bellechassagne, Chevalier de l'Ordre Royal de la Licorne.
- Messire Julien Giffard, dict Le Juste Duc de Lillebonne, Baron de Cambremer, Seigneur de Saint Michel des Loups et de Guibray.
Aux sujets de notre Royaume de France qui prendront connaissance de la présente déclaration.
Suite à leur candidature au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France et en acceptation des avis de Nos conseillers Pairs de France, convaincue de leurs Mérites, Hauts Faits et Loyauté au service du Royaume de France, recevons ce jour au sein de la dicte Institution Royale :
Que dés à présent, ils se présentent au Palais Royal ou leur seront remit les attributs de leur dignité nouvelle et qu'ils servent à nouveau le Royaume de France sans faillir ni trembler, Nous dispensant leurs conseils avisés et faisant honneur à leur coreligionnaires .
Faict en l'enceinte du Palais Royal du Louvre le 21 d'Aoust 1459.
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Nebisa
- De Nous, Nebisa de Malemort, Reyne de France, en réponse à la mauvaise foi indigne d'Agnés de Saint Just,
Au peuple de Guyenne et de France,
Le temps est révolu ou la Couronne laissé dans le besoin et face au danger Ses sujets, le temps révolu ou la Couronne prenait à la légère Son devoir d'Assistance et de Justice, le temps est révolu ou il était de bon ton de laisser souffrir la Guyenne.
Ceux qui ont, en toute connaissance de cause, porté au pouvoir un hérétique, ceux qui ont été frappé d’excommunication pour cela, n'ont jamais agit pour autre chose que leur carrière et leur intérêt, et se moquent bien, maintenant, de savoir quel sera l'avenir de la Guyenne, puisqu'ils ne songent à sauver la façade de leur réputation.
Nous, en tant que Reine et Souveraine, avons le soucis du peuple et de sa protection alors qu'une armée hérétique prend en otage la population bordelaise, sous de fallacieux prétextes.
Nous avons reçu les propositions de service du Baron Koyote, qui moins que Pair de France à surtout l'avantage d'être sujet de Guyenne et... entre un homme loyal, intègre et compétant et des excommuniés, hérétiques dépourvus d'honneur et de morale... le choix qui permet de mettre à l’abri la Guyenne, jusqu'à la tenue de nouvelles élections, d'une intervention étrangère ou d'un flottement périlleux... ce choix est vite fait .
Pour finir, nous renouvelons Notre serment de défendre les intérêts de Nos sujets, de tous nos sujets, car c'est bien sur la France que nous régnons et pas seulement sur une population issue de Notre Domaine ou proche géographiquement. Aujourd'hui, tous nos peuples doivent pouvoir compter sur le soutien et la protection de la Couronne de France, que cela entre dans la tête de ceux qui tiraient profit de l'immobilisme Royal... Le temps n'est plus.
Devant le manque d'étique et de loyauté de la Comtesse de Saint Just, Nous demandons, en outre, au Roy d'Armes de prendre les mesures qui s'imposent... Nous voyons assez mal comment une personne ne comprenant pas que ses actes entrainent des conséquences d'autant plus quand elle se place en opposition aux Lois de sa provinces et aux Ordres de la Reine pourrait prétendre à traiter la Justice Héraldique... ce serait exposer les Nobles de France à des périls mettant en cause l'impartialité et la neutralité attendu de Notre Institution.
Rédigé de Notre main au Palais du Louvre le 22éme jour d'Aoust.
_________________
Beatritz
Code:
(suite)
[quote][size=16][color=darkred][b]Chapitre VII – Fonctionnement internes de la Hérauderie[/b][/color][/size]
[size=14][b]1 – Rôle du Héraut (de manière générale) [/b][/size]
[b][u]Obligations générales[/u][/b]
Roy, Maréchal et Hérauts jurent sur les Saintes Ecritures Aristotéliciennes de remplir féalement et loyalement leur office.
Ils doivent être objectifs, droits, neutres, diplomates, érudits, assidus à leur tâche et fidèles au Roy de France.
Ils jurent de défendre les droits des nobles du Royaume de France, de veiller à leurs devoirs et de sauvegarder toujours le haut-mérite de la noblesse de France.
Il leur revient de recenser la noblesse et les fiefs du royaume, blasonner ses armes, et veiller au mérite et à la non-dérogeance de la Noblesse de France.
[b][u]Devoir de Neutralité[/u][/b]
Les Hérauts, Maréchal et Roy d'armes sont ambassadeurs et représentants du Roy de France pour ce qui a trait de la Noblesse. Ils sont tenus à la plus stricte objectivité et neutralité dans l'exercice de leurs fonctions,
Il est loisible aux Hérauts d'être fidèles à la foi jurée et de combattre au sein des Osts royaux, ducaux et comtaux. Mais la vassalité ne les contraint nullement à tirer l'épée : par impératif de neutralité, ils peuvent se contenter d'être présents à l'Ost et d'y remplir les fonctions non-combattantes d'émissaire, d'ordonnance ou de conseiller.
[b][u]Devoir de réserve[/u][/b]
Les membres du Collège héraldique ont un devoir de réserve dans leurs activités autres.
Le devoir de réserve interdit qu'un Héraut contrevienne dans ses discours et prises de positions à l'intérêt de Sa Majesté.
Le devoir de réserve interdit qu'un Héraut prône le conflit avant que la diplomatie. Le devoir de réserve interdit que le Héraut use de son office royal pour favoriser et renseigner son armée, fut-elle royale, ducale, comtale, papale ou chevaleresque.
Enfin, le devoir de réserve exclut qu'un Héraut transgresse les délibérations à huis-clos de la salle des caducées, à la fin d'éviter toute pression extérieure.
[size=14][b]2- Des différents types de marche [/b][/size]
Différents types de Marches sont occupées par les Hérauts selon les besoins relevés. Toutes ces Marches sont sous la responsabilité d’un ou plusieurs Hérauts selon leur nature et sous la tutelle d’un Maréchal d’Armes selon une répartition décidée à la nomination du Maréchal. Le Roy d’Armes a autorité pleine et entière sur chacune d’elle.
Il est entendu que tout Héraut doit pouvoir blasonner ou décrire un blason, de même qu’il doit connaitre la législation héraldique. Cependant, selon la Marche qui lui est attribuée, certaines compétences supplémentaires sont attendues de sa part.
[b][u]Provinces [/u][/b]
Chaque Province du Royaume de France représente une marche provinciale, en ce comprise l’Ile de France.
La Hérauderie ayant entre autres pour charge et domaine les droits héraldiques, gestion des fiefs, blasonnements et couronnes, se doit aux conseils, aides et assistance envers les demandes de fiefs et seigneuries, du mieux qu'elle le peut dans le respect de l'historicité. Le Héraut Royal responsable d’une Marche héraldique provinciale doit ainsi être consulté pour tout octroi de Seigneurie. La Hérauderie a un droit inaliénable et un veto sur toute demande de seigneurie qui ne correspondrait pas à l’historicité ou au domaine octroyant. Le Héraut de la marche doit dès lors faire la preuve d’une connaissance précise de sa Province et ses particularités. Il doit habiter la Marche à tout moment, dès sa candidature pour la Marche. Toute absence hors des frontières de la Marche doit avoir l’aval du Roy d’Armes ou du Collège des Maréchaux le cas échéant.
Outre la gestion des fiefs nobles, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes.
Le héraut titulaire d’une Marche provinciale porte le nom héraldique de celle-ci et l’arbore en cry.
[b][u]Généalogie[/u][/b]
Il appartient aux Hérauts ès Généalogie de recenser et d'archiver les lignages nobles, afin que se puissent régler les cas de successions de titres de noblesse. En l’absence d’informations fournies en temps et heures, la Hérauderie peut également décider de la rétrocession des fiefs à la Province dont ils sont issus.
Outre la gestion des familles nobles, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes.
Les Hérauts es généalogie portent un nom héraldique en relation avec leur office et le porte en cry.
A ce jour, Sylvestre, Mnemosyne et Phylogène sont les noms héraldiques de ce type de marche.
[b][u]Sigillographie[/u][/b]
Les Hérauts sigillant ont la charge et la gestion des sceaux utilisés au travers du Royaume. Il leur revient de fabriquer les matrices et tenir les registres officiels des matrices usitées dans le Royaume de France.
Outre la gestion des sceaux, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes qui s’y tiennent.
Les Hérauts es sigillographie portent un nom héraldique en relation avec leur office et le porte en cry.
A ce jour, Estampes et Sigillant sont les noms héraldiques de ce type de marche.
[b][u]Justice[/u][/b]
Ces Hérauts ont en charge la procure judiciaire en cas de saisine du Collège héraldique sur une dérogeance ou un appel en justice héraldique. Ce sont des experts en justice héraldique maitrisant les lois héraldiques et sont les référents sur le sujet.
Ils collectent les témoignages lors de saisines et participent aux débats du Collège Héraldique pour éclairer ceux-ci en matière de droit. Cependant, ils ne peuvent prendre part aux votes et décisions de justice héraldique pour les dossiers dont ils ont la charge. Ils tiennent également les registres des décisions juridiques héraldiques.
Outre la justice héraldique, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes qui s’y tiennent à l’exception des votes concernant la justice directe et la justice collégiale.
Les Hérauts es Justice portent un nom héraldique en relation avec leur office et le porte en cry.
A ce jour, Astré et Dicé sont les noms héraldiques de ce type de Marche.
[b][u]Ordres Chevaliers[/u][/b]
Ces Hérauts sont issus de l’Ordre Royal dont ils sont le représentant. Ils sont soumis en outre à la législation propre des Ordres Royaux. Ils ont la charge de la gestion héraldique de leur Ordre et plus particulièrement des adoubements y ayant lieu. Ils doivent également veiller au respect du vivre noblement parmi les Chevaliers de leur Ordre.
Outre la gestion des Chevaliers de leur Ordre, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes.
Le Héraut titulaire d’une Marche chevaleresque porte le nom héraldique de son Ordre et l’arbore en cry.
[b][u]Joutes[/u][/b]
Ces Hérauts font offices d’arbitres et de juge dans les Joutes et tournois organisés dans le Royaume de France. Ils peuvent être aidés dans leur tâches et charges par d’autres Hérauts pour la vérification.
Ils sont habilité à désigné des arbitres de Joutes non Hérauts le cas échéant.
Outre la gestion des Joutes, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes.
Les Hérauts es Joutes portent un nom héraldique en relation avec leur office et le porte en cry.
A ce jour, Minerve est le nom héraldique de ce type de Marche.
[size=14][b]3 – Des cumuls[/b][/size]
Les cumuls sont interdits dans les cas suivants :
Au niveau royal :
[list] [*]Membre de l’Etat-major Royal(Capitaine), le Héraut a pour vocation la neutralité et non les armes
[*]Justice Royale (Membre de la CA)[/list]
Au niveau ducal :
[list] [*]Régnant ou Régent, car l’on ne peut être juge et partie en matière héraldique. Néanmoins, le Héraut peut être suspendu le temps d’effectuer le mandat si le Roy d’Armes l’accorde.
[*]Responsable militaire (Capitaine), le Héraut a pour vocation la neutralité et non les armes. De ce fait si les causes royales et la défense de la Province où le Héraut à son habitation restent autorisées (ce qui inclus la chasse aux brigands), tout autre fait d’arme notamment en terme d’attaque est interdit.
[*]Membre du corps judiciaire (Juge)
[/list]
Au niveau des Ordres Royaux :
[list][*]Grand Maître d’un Ordre, car l’on ne peut être juge et partie.
[*]Néanmoins, on peut être Grand Maître d’un Ordre et héraut d’une Marche autre que celle de l’Ordre[/list]
[size=14][b]4 – Du Blanc-seing[/b][/size]
En cas d’absence ou d’incapacité du Roy d’Armes, celui peut donner droit aux maréchaux d’armes d’œuvrer en son nom pour certaines décisions :
[list] [*]les contreseings ayant trait aux anoblissements quel que soit le rang
[*]les sentences judiciaires, en ce compris les destitutions de justice directe.
[/list]
[size=14][b]5 - Motifs d’exclusion[/b][/size]
Un Héraut peut être suspendu temporairement ou exclus du Collège Héraldique selon les circonstances.
Il revient au Roy d’Armes, ou au Collège des Maréchaux le cas échéant, de décider de l’un ou de l’autre.
Les motifs possibles de suspension des accès aux salles privées réservées au Collège tout en conservant son statut de Héraut sont les suivants :
[list] [*]Candidature à une autre Marche que celle dont on est titulaire : suspension le temps de la candidature
[*]Etre partie dans une action en justice directe ou justice collégiale : suspension du droit de vote et d’intervention dans la salle des débats [/list]
Les motifs possibles de suspension du statut de Héraut sont les suivants :
[list] [*]Cumul avec une fonction ou charge relevant d’interdiction de cumul [/list]
Les motifs possibles d'exclusion définitive de l'assemblée des Hérauts sont les suivants :
[list] [*]manque d'assiduité ;
[*]défaut de port des ornements héraldiques ;
[*]défaut de publication des édits de la Hérauderie en chaque province sous la responsabilité du Héraut ;
[*]défaut de tenue à jour des registres héraldiques ;
[*]violation du devoir de réserve ;
[*]violation des serments héraldiques ;
[*]infamie personnelle rejaillissant sur la Hérauderie (en cas de condamnation infamante par une juridiction provinciale ou royale) ;
[*]violation patente des édits de la Hérauderie ou du présent statut ;
[*]insulte ou menace à autrui dans l'exercice de l'office héraldique ;
[*]cumul avec une charge ou fonction faisant l’objet d’une interdiction.[/list]
Cette liste n'est pas exhaustive.
[/quote]
[quote][size=16][color=darkred][b]Chapitre VIII – Hiérarchie interne [/b][/color][/size]
[size=14][b]Préambule : [/b][/size]
La Hérauderie de France compte cinq rangs et dignités : Roy d'Armes, Maréchal d'Armes, Héraut d'Armes, Poursuivant d'Armes et Chevaucheur d’Armes.
[size=14][b]1 – Le Roy d’Armes[/b][/size]
[u]
[b]Définition et Rôle[/b][/u]
Le Roy d'armes de France est l'officier d'armes le plus élevé.
Il est issu des rangs de la Hérauderie Royale.
Il nomme et reçoit les Hérauts après avoir constaté leurs connaissances des matières héraldiques et nobiliaires.
Il nomme les Maréchaux.
Il oriente et tempère les débats de l'assemblée des Hérauts.
Sa personne est inviolable et sacrée.
Il a droit de veto dument commenté sur toute décision héraldique.
Il a droit de justice qu’il délègue, s’il le souhaite, selon les procédures de justice directe et justice collégiale.
Il acte les contreseings d’anoblissement de mérite.
Il acte les décisions de justice héraldique directe ou collégiale.
Il gère la Marche d’Ile de France, peut éventuellement conserver la tutelle d’une autre Marche.
Il a pouvoir de conférer le blancseing aux Maréchaux d’Armes
Il est avant tout Héraut et tenu de se conformer au rôle, devoirs et droits liés à cette fonction.
[b][u]Ornements[/u][/b]
Le Roy d’Armes porte les ornements suivants qu’il reçoit lors de son intronisation :
[list] [*]couronne :[i] Un cercle d'or, enrichi de rubis et de saphirs, surmonté de huit fleurons d'or ; quatre de fleurs de lys et quatre alternatifs formés de trois perles, posées en trèfle.[/i]
[img]http://i34.servimg.com/u/f34/11/14/52/95/roydar10.gif[/img]
[*]cry héraldique : « Montjoye Sainct-Denys »,
[img]http://i1.tinypic.com/rvy7er.gif[/img]
[*]caducées : [i]Bâton d'un pied et demi de long (environ 45cm) et d'un pouce et demi de large (environ 4cm) recouvert de velours azuré semé de fleurs de lys d'or. Les extrémités sont enserrées dans un anneau d'or placé à un pouce du terme du caducée. La base est un hémisphère d'or cannelé. Le caducée est sommé d'une couronne fermée d'or[/i]
[img]http://i1.tinypic.com/sfazup.gif[/img]
[*]tabard : [i]Cotte d'armes de velours azuré armée d'une grande fleur-de-lys couronnée d'or à l'avant, à l'arrière et sur chaque demi-manche, qui sont des pendants de tissu tombant à hauteur des coudes en s'élargissant. Sur la manche droite est brodé d'or le cri « Montjoie-Saint-Denis » et sur la manche gauche le titre « Roy d'armes de France ». L'avant et l'arrière du tabard est composé de deux pans de velours couvrant le buste et le dos. [/i] [/list]
[u][b]Mode d’accession/nomination[/b][/u]
Un vote a lieu au sein du Collège Héraldique, qui propose ensuite un ou plusieurs noms au Grand Maitre de France.
Il est intronisé par le Roy de France (ou à défaut le Grand Maistre de France) sur proposition du Grand Maistre de France qui reçoit les propositions de la Hérauderie Royale.
[u][b]Entrée en fonction[/b][/u]
La prise d’effet de la fonction se fait dès l’annonce de Sa Majesté ou du Grand Maitre de France. Néanmoins une cérémonie d’intronisation peut suivre cette annonce.
Lors de cette cérémonie, le Roy d'armes de France preste serment de Grand Officier devant le Roy de France. En l'absence de ce dernier, le Grand Maistre de France reçoit le serment en son nom.
La cérémonie peut comporter une part plus héraldique où le Roy d’Armes reçoit ses ornements.
Cette intronisation n’est pas un adoubement, le Roy d’Armes n’est pas Chevalier par cette cérémonie.
[size=14][b]2 – Les Maréchaux et le Collège des Maréchaux[/b][/size]
[u][b]Définition et Rôle[/b][/u]
Les Maréchaux d'Armes de France sont des Hérauts d'Armes distingués parmi leurs pairs pour leur implication, leur tempérance et leur sagesse.
Ils sont nommés par le Roy d'Armes et peuvent être démis par lui.
Ils le secondent dans sa tâche et peuvent s'acquitter de missions ponctuelles.
Leur nombre est fonction des besoins de la Hérauderie.
Ils ont la tutelle des Marches Héraldiques et y agissent en tant que plénipotentiaire en cas de vacance de Marche sous leur responsabilité.
Ils disposent de certains droits supplémentaires propres au Roy d’Armes quand le blancseing leur est conféré.
Ils doivent avoir une Marche personnelle.
Ils sont avant tout Hérauts et tenus de se conformer au rôle, devoirs et droits liés à cette fonction.
[u][b]Ornements[/b][/u]
Lors de son serment, le Maréchal conserve son nom héraldique, mais reçoit les ornements suivants en remplacement de ceux qu’il portait :
[list] [*]caducées : [i]Bâton d'un pied et demi de long (environ 45cm) et d'un pouce et demi de large (environ 4cm) recouvert de velours azuré semé de fleurs de lys d'or. Les extrémités sont enserrées dans un anneau d'or placé à un pouce du terme du caducée. La base est un hémisphère d'or cannelé. Le caducée est sommé d'une couronne fermée d'or. [/i]
[img]http://i1.tinypic.com/sfazup.gif[/img]
[*]tabard : [i]Cotte d'armes de velours azuré armée de trois fleurs de lys d'or à l'avant, à l'arrière et sur chaque demi-manche, qui sont des pendants de tissu tombant à hauteur des coudes en s'élargissant. Sur chaque manche est brodé le nom héraldique en lettres d'or. L'avant et l'arrière du tabard est composé de deux pans de velours couvrant le buste et le dos. [/i][/list]
[u][b]Mode d’accession/nomination[/b][/u]
Selon les vacances et besoins, le Roy d’Armes choisit parmi le Collège Héraldique un ou plusieurs Hérauts qu’il nomme à discrétion Maréchaux. Il peut éventuellement consulter le Collège quant à son choix.
Toute nomination doit être officiellement et publiquement annoncée.
[u][b]Entrée en fonction[/b][/u]
A leur nomination, les Maréchaux d'Armes prestent serment devant le Roy d'armes de France.
Ce n’est qu’au terme de ce serment que le Maréchal prend ses fonctions.
Ledit serment est renouvelé à l'intronisation d'un nouveau Roy d'armes, si celui-ci les reconduit dans leurs fonctions.
[u][b]Le Collège des Maréchaux [/b][/u]
Ce Collège rassemble les Maréchaux. Lorsque le blanc-seing est délégué, pour certaines situations, il revient au Collège de prendre les décisions. Celles-ci se voudront collégiales.
[size=14][b]3 – Les Hérauts et le Collège Héraldique[/b][/size]
[u][b]Définition et Role[/b][/u]
Les Hérauts d'Armes sont Officiers Royaux assermentés et mandatés en le Royaume.
Ils sont nommés par le Roy d'armes et peuvent être démis par lui.
Chaque Héraut se voit confier une "Marche Héraldique" sur laquelle il a toute juridiction.
Leurs rôles sont définis dans les présents statuts et ses devoirs et droits sont fonction du type de Marche qui lui est attribué.
[u][b]Ornements[/b][/u]
Chaque Héraut d'Armes porte un nom héraldique, qui correspond à la marche pour laquelle il est nommé et respecte les critères du type de sa marche.
Ce nom doit être porté en Cry également.
Il porte également :
[list] [*]un tabard: [i]Cotte d'armes de velours azuré armée de trois fleurs de lys à l'avant, à l'arrière et sur chaque demi-manche, qui sont des pendants de tissu tombant à hauteur des coudes en s'élargissant. Sur chaque manche est brodé le nom héraldique en lettres d'or. L'avant et l'arrière du tabard est composé de deux pans de velours couvrant le buste et le dos. [/i]
[*]des caducées : [i]Bâton d'un pied et demi de long (environ 45cm) et d'un pouce et demi de large (environ 4cm) recouvert de velours azuré semé de fleurs de lys d'or. Les bases cylindriques sont d'or, ornées de deux tores. Le caducée est sommé d'une couronne fermée d'or.[/i]
[img]http://tinypic.com/jzxu81.gif[/img][/list]
[u][b]Mode d’accession/nomination[/b][/u]
Le candidat Héraut doit faire la preuve de ses connaissances héraldiques générales mais également de ses connaissances dans le domaine propre au type de Marche pour laquelle il postule. Il doit également remplir les critères de neutralité et de réserve ainsi que les qualités attendues d’un Héraut.
Au terme de la procédure, les candidats retenus sont nommés.
[u][b]Procédure d’accession. [/b][/u]
[list] [*]En règle générale, le Roy d’Armes publie une annonce reprenant les Marches qui sont ouvertes à candidatures.
[*] Hors de l’annonce d’ouverture de Marche, il est pas utile de postuler.
[*]Les candidats disposent d’un délai, précisé dans l’annonce pour postuler.
[*]On ne peut postuler qu’à une Marche à la fois.
[*]Au terme du délai, les candidats reçoivent un questionnaire à compléter fonction de la Marche pour laquelle ils ont postulé. Une échéance est fixée pour la remise de ce questionnaire.
[*]Une fois les questionnaires collectés, le Collège Héraldique débat de chaque candidature et celles-ci sont ensuite mises au vote.
[*]Quand le vote est terminé, le Roy d’Armes tranche pour chaque Marche et appose éventuellement son veto.
[*]Au terme de la procédure, les candidats retenus sont publiquement annoncés et nommés.
[*]Il est loisible aux candidats non retenus de demander les raisons auprès du Roy d’Armes de France ainsi qu’un exemplaire du questionnaire corrigé.
[/list]
[u][b]Entrée en fonction[/b][/u]
Dès la publication de leur nomination, les Hérauts sont invités à venir prêter serment devant le Roy d'armes de France.
Le Héraut reçoit à ce moment là son nom héraldique, son tabard et ses caducées.
Ledit serment est renouvelé à l'intronisation d'un nouveau Roy d'armes.
[u][b]Le Collège Héraldique (ou Assemblée des Hérauts) [/b][/u]
Le Collège Héraldique est composé de l'ensemble des Hérauts des Marches Héraldiques qui composent la Hérauderie Royale. Ses débats sont encadrés et animés par le Roy d'armes assisté des Maréchaux d'Armes.
Y siègent également, mais sans droit de vote, le Grand Ecuyer de France ainsi qu’un représentant des Hérauderies avec lesquelles des accords stipulant une telle présence ont été passé.
Le Collège légifère par édits ayant rang de législation royale. Lesdits édits sont débattus, puis après un vote éventuel, dûment contresignés par le Roy d'Armes de France. Ils seront lors publiés par chaque Héraut de Marche en la gargote de sa Province, et dans les délais les plus brefs.
Le Roy d'Armes dispose d'un droit de veto sur les décisions prises par vote, attendu que son contreseing est nécessaire pour valider tout acte officiel de la Hérauderie de France. Il a néanmoins le devoir d'expliquer ses décisions à l'Assemblée.
Les Hérauts ont devoir d’assister aux débats et y participer.
[size=14][b]4 – Les poursuivants[/b][/size]
[u][b]Définition et Role[/b][/u]
Les Poursuivants d'Armes sont des Officiers d'Armes de France.
Adjoints aux Hérauts, nommés et révoqués par eux, ils les secondent dans leur travail de recensement et de blasonnement. Chaque Héraut peut ainsi s'adjoindre un et unique Poursuivant, mais cela n'est pas une obligation. Ils doivent avoir fait la preuve d’un minimum de maitrise dans le domaine héraldique néanmoins.
La charge de Poursuivant d'Armes ne donne lieu à aucune incompatibilité et aucun pouvoir décisionnel. C'est une étape d'aguerrissement des candidats à la Hérauderie. En cas de vacance d'une Marche Héraldique, le nouveau Héraut a de plus forte chance d’être nommé parmi les Poursuivants d'Armes les plus impliqués sans que cela ne soit une obligation.
Le Poursuivant d’Armes est cependant tenu de se conformer au Huis Clos des locaux auxquels il accède et rester neutre dans ses interventions auprès de la noblesse de France.
Le Poursuivant peut, sur demande et acceptation du Maréchal de Tutelle et/ou du Roy d’armes de France, œuvrer comme témoin héraldique, au cas par cas, non en son nom, mais en celui du Maréchal d’Armes de Tutelle pour le cas des octrois de seigneuries issus de mérite.
[u][b]Ornements[/b][/u]
Le Poursuivant n’a aucun ornement (nom héraldique, cry, caducées) lié à la charge autre que le même tabard de charge du Héraut qu'il sert tourné du quart. Tout au plus peut il se targuer d’être au service du Héraut en charge.
[u][b]Mode d’accession/nomination[/b][/u]
Ils sont nommés et révoqués par le Héraut en charge, le Maréchal de Tutelle ou le Roy d’Armes en cas de vacation de la marche concernée.
[u][b]Entrée en fonction[/b][/u]
La charge de Poursuivant d'Armes donnera lieu à un serment au Héraut d’Armes de la Province avec le Roy d’Armes ou le Maréchal de Tutelle comme témoin héraldique de la chose. Dans ce serment il s’engage à être fidélité à l’institution, demeurer neutre et objectif et respecter le Huis Clos de la Hérauderie.
[size=14][b]5 – Les Chevaucheurs[/b][/size]
[u][b]Définition et Rôle[/b][/u]
Les Chevaucheurs d’Armes sont des apprentis en art héraldique. Ils ne sont pas assermentés, chaque Héraut peut en avoir jusqu’à 3 à son service.
Leurs rôles restent cantonnés à la communication (messager du Héraut) et à l’art héraldique (aides ponctuelles en termes de recherches, de blasonnement et de conception).
Ils sont soumis au Huis Clos des salles auxquelles ils ont accès que ce soit à Paris ou dans leur Marche locale
[u][b]Ornements[/b][/u]
Le Chevaucheur d’Armes n’a aucun ornement (nom héraldique, cry, caducées) lié à la charge. Tout au plus peut il se targuer d’être au service du Héraut en charge.
[u][b]Mode d’accession/nomination[/b][/u]
Ils sont nommés et révoqués par le Héraut en charge, le Maréchal de Tutelle ou le Roy d’Armes en cas de vacation du Héraut en charge.
[u][b]Entrée en fonction[/b][/u]
Dès nomination par le Héraut de la Marche concernée, ou à défaut, le Maréchal de Tutelle ou le Roy d’Armes.
[/quote]
[quote][size=16][color=darkred][b]Chapitre VII – Fonctionnement internes de la Hérauderie[/b][/color][/size]
[size=14][b]1 – Rôle du Héraut (de manière générale) [/b][/size]
[b][u]Obligations générales[/u][/b]
Roy, Maréchal et Hérauts jurent sur les Saintes Ecritures Aristotéliciennes de remplir féalement et loyalement leur office.
Ils doivent être objectifs, droits, neutres, diplomates, érudits, assidus à leur tâche et fidèles au Roy de France.
Ils jurent de défendre les droits des nobles du Royaume de France, de veiller à leurs devoirs et de sauvegarder toujours le haut-mérite de la noblesse de France.
Il leur revient de recenser la noblesse et les fiefs du royaume, blasonner ses armes, et veiller au mérite et à la non-dérogeance de la Noblesse de France.
[b][u]Devoir de Neutralité[/u][/b]
Les Hérauts, Maréchal et Roy d'armes sont ambassadeurs et représentants du Roy de France pour ce qui a trait de la Noblesse. Ils sont tenus à la plus stricte objectivité et neutralité dans l'exercice de leurs fonctions,
Il est loisible aux Hérauts d'être fidèles à la foi jurée et de combattre au sein des Osts royaux, ducaux et comtaux. Mais la vassalité ne les contraint nullement à tirer l'épée : par impératif de neutralité, ils peuvent se contenter d'être présents à l'Ost et d'y remplir les fonctions non-combattantes d'émissaire, d'ordonnance ou de conseiller.
[b][u]Devoir de réserve[/u][/b]
Les membres du Collège héraldique ont un devoir de réserve dans leurs activités autres.
Le devoir de réserve interdit qu'un Héraut contrevienne dans ses discours et prises de positions à l'intérêt de Sa Majesté.
Le devoir de réserve interdit qu'un Héraut prône le conflit avant que la diplomatie. Le devoir de réserve interdit que le Héraut use de son office royal pour favoriser et renseigner son armée, fut-elle royale, ducale, comtale, papale ou chevaleresque.
Enfin, le devoir de réserve exclut qu'un Héraut transgresse les délibérations à huis-clos de la salle des caducées, à la fin d'éviter toute pression extérieure.
[size=14][b]2- Des différents types de marche [/b][/size]
Différents types de Marches sont occupées par les Hérauts selon les besoins relevés. Toutes ces Marches sont sous la responsabilité d’un ou plusieurs Hérauts selon leur nature et sous la tutelle d’un Maréchal d’Armes selon une répartition décidée à la nomination du Maréchal. Le Roy d’Armes a autorité pleine et entière sur chacune d’elle.
Il est entendu que tout Héraut doit pouvoir blasonner ou décrire un blason, de même qu’il doit connaitre la législation héraldique. Cependant, selon la Marche qui lui est attribuée, certaines compétences supplémentaires sont attendues de sa part.
[b][u]Provinces [/u][/b]
Chaque Province du Royaume de France représente une marche provinciale, en ce comprise l’Ile de France.
La Hérauderie ayant entre autres pour charge et domaine les droits héraldiques, gestion des fiefs, blasonnements et couronnes, se doit aux conseils, aides et assistance envers les demandes de fiefs et seigneuries, du mieux qu'elle le peut dans le respect de l'historicité. Le Héraut Royal responsable d’une Marche héraldique provinciale doit ainsi être consulté pour tout octroi de Seigneurie. La Hérauderie a un droit inaliénable et un veto sur toute demande de seigneurie qui ne correspondrait pas à l’historicité ou au domaine octroyant. Le Héraut de la marche doit dès lors faire la preuve d’une connaissance précise de sa Province et ses particularités. Il doit habiter la Marche à tout moment, dès sa candidature pour la Marche. Toute absence hors des frontières de la Marche doit avoir l’aval du Roy d’Armes ou du Collège des Maréchaux le cas échéant.
Outre la gestion des fiefs nobles, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes.
Le héraut titulaire d’une Marche provinciale porte le nom héraldique de celle-ci et l’arbore en cry.
[b][u]Généalogie[/u][/b]
Il appartient aux Hérauts ès Généalogie de recenser et d'archiver les lignages nobles, afin que se puissent régler les cas de successions de titres de noblesse. En l’absence d’informations fournies en temps et heures, la Hérauderie peut également décider de la rétrocession des fiefs à la Province dont ils sont issus.
Outre la gestion des familles nobles, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes.
Les Hérauts es généalogie portent un nom héraldique en relation avec leur office et le porte en cry.
A ce jour, Sylvestre, Mnemosyne et Phylogène sont les noms héraldiques de ce type de marche.
[b][u]Sigillographie[/u][/b]
Les Hérauts sigillant ont la charge et la gestion des sceaux utilisés au travers du Royaume. Il leur revient de fabriquer les matrices et tenir les registres officiels des matrices usitées dans le Royaume de France.
Outre la gestion des sceaux, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes qui s’y tiennent.
Les Hérauts es sigillographie portent un nom héraldique en relation avec leur office et le porte en cry.
A ce jour, Estampes et Sigillant sont les noms héraldiques de ce type de marche.
[b][u]Justice[/u][/b]
Ces Hérauts ont en charge la procure judiciaire en cas de saisine du Collège héraldique sur une dérogeance ou un appel en justice héraldique. Ce sont des experts en justice héraldique maitrisant les lois héraldiques et sont les référents sur le sujet.
Ils collectent les témoignages lors de saisines et participent aux débats du Collège Héraldique pour éclairer ceux-ci en matière de droit. Cependant, ils ne peuvent prendre part aux votes et décisions de justice héraldique pour les dossiers dont ils ont la charge. Ils tiennent également les registres des décisions juridiques héraldiques.
Outre la justice héraldique, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes qui s’y tiennent à l’exception des votes concernant la justice directe et la justice collégiale.
Les Hérauts es Justice portent un nom héraldique en relation avec leur office et le porte en cry.
A ce jour, Astré et Dicé sont les noms héraldiques de ce type de Marche.
[b][u]Ordres Chevaliers[/u][/b]
Ces Hérauts sont issus de l’Ordre Royal dont ils sont le représentant. Ils sont soumis en outre à la législation propre des Ordres Royaux. Ils ont la charge de la gestion héraldique de leur Ordre et plus particulièrement des adoubements y ayant lieu. Ils doivent également veiller au respect du vivre noblement parmi les Chevaliers de leur Ordre.
Outre la gestion des Chevaliers de leur Ordre, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes.
Le Héraut titulaire d’une Marche chevaleresque porte le nom héraldique de son Ordre et l’arbore en cry.
[b][u]Joutes[/u][/b]
Ces Hérauts font offices d’arbitres et de juge dans les Joutes et tournois organisés dans le Royaume de France. Ils peuvent être aidés dans leur tâches et charges par d’autres Hérauts pour la vérification.
Ils sont habilité à désigné des arbitres de Joutes non Hérauts le cas échéant.
Outre la gestion des Joutes, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes.
Les Hérauts es Joutes portent un nom héraldique en relation avec leur office et le porte en cry.
A ce jour, Minerve est le nom héraldique de ce type de Marche.
[size=14][b]3 – Des cumuls[/b][/size]
Les cumuls sont interdits dans les cas suivants :
Au niveau royal :
[list] [*]Membre de l’Etat-major Royal(Capitaine), le Héraut a pour vocation la neutralité et non les armes
[*]Justice Royale (Membre de la CA)[/list]
Au niveau ducal :
[list] [*]Régnant ou Régent, car l’on ne peut être juge et partie en matière héraldique. Néanmoins, le Héraut peut être suspendu le temps d’effectuer le mandat si le Roy d’Armes l’accorde.
[*]Responsable militaire (Capitaine), le Héraut a pour vocation la neutralité et non les armes. De ce fait si les causes royales et la défense de la Province où le Héraut à son habitation restent autorisées (ce qui inclus la chasse aux brigands), tout autre fait d’arme notamment en terme d’attaque est interdit.
[*]Membre du corps judiciaire (Juge)
[/list]
Au niveau des Ordres Royaux :
[list][*]Grand Maître d’un Ordre, car l’on ne peut être juge et partie.
[*]Néanmoins, on peut être Grand Maître d’un Ordre et héraut d’une Marche autre que celle de l’Ordre[/list]
[size=14][b]4 – Du Blanc-seing[/b][/size]
En cas d’absence ou d’incapacité du Roy d’Armes, celui peut donner droit aux maréchaux d’armes d’œuvrer en son nom pour certaines décisions :
[list] [*]les contreseings ayant trait aux anoblissements quel que soit le rang
[*]les sentences judiciaires, en ce compris les destitutions de justice directe.
[/list]
[size=14][b]5 - Motifs d’exclusion[/b][/size]
Un Héraut peut être suspendu temporairement ou exclus du Collège Héraldique selon les circonstances.
Il revient au Roy d’Armes, ou au Collège des Maréchaux le cas échéant, de décider de l’un ou de l’autre.
Les motifs possibles de suspension des accès aux salles privées réservées au Collège tout en conservant son statut de Héraut sont les suivants :
[list] [*]Candidature à une autre Marche que celle dont on est titulaire : suspension le temps de la candidature
[*]Etre partie dans une action en justice directe ou justice collégiale : suspension du droit de vote et d’intervention dans la salle des débats [/list]
Les motifs possibles de suspension du statut de Héraut sont les suivants :
[list] [*]Cumul avec une fonction ou charge relevant d’interdiction de cumul [/list]
Les motifs possibles d'exclusion définitive de l'assemblée des Hérauts sont les suivants :
[list] [*]manque d'assiduité ;
[*]défaut de port des ornements héraldiques ;
[*]défaut de publication des édits de la Hérauderie en chaque province sous la responsabilité du Héraut ;
[*]défaut de tenue à jour des registres héraldiques ;
[*]violation du devoir de réserve ;
[*]violation des serments héraldiques ;
[*]infamie personnelle rejaillissant sur la Hérauderie (en cas de condamnation infamante par une juridiction provinciale ou royale) ;
[*]violation patente des édits de la Hérauderie ou du présent statut ;
[*]insulte ou menace à autrui dans l'exercice de l'office héraldique ;
[*]cumul avec une charge ou fonction faisant l’objet d’une interdiction.[/list]
Cette liste n'est pas exhaustive.
[/quote]
[quote][size=16][color=darkred][b]Chapitre VIII – Hiérarchie interne [/b][/color][/size]
[size=14][b]Préambule : [/b][/size]
La Hérauderie de France compte cinq rangs et dignités : Roy d'Armes, Maréchal d'Armes, Héraut d'Armes, Poursuivant d'Armes et Chevaucheur d’Armes.
[size=14][b]1 – Le Roy d’Armes[/b][/size]
[u]
[b]Définition et Rôle[/b][/u]
Le Roy d'armes de France est l'officier d'armes le plus élevé.
Il est issu des rangs de la Hérauderie Royale.
Il nomme et reçoit les Hérauts après avoir constaté leurs connaissances des matières héraldiques et nobiliaires.
Il nomme les Maréchaux.
Il oriente et tempère les débats de l'assemblée des Hérauts.
Sa personne est inviolable et sacrée.
Il a droit de veto dument commenté sur toute décision héraldique.
Il a droit de justice qu’il délègue, s’il le souhaite, selon les procédures de justice directe et justice collégiale.
Il acte les contreseings d’anoblissement de mérite.
Il acte les décisions de justice héraldique directe ou collégiale.
Il gère la Marche d’Ile de France, peut éventuellement conserver la tutelle d’une autre Marche.
Il a pouvoir de conférer le blancseing aux Maréchaux d’Armes
Il est avant tout Héraut et tenu de se conformer au rôle, devoirs et droits liés à cette fonction.
[b][u]Ornements[/u][/b]
Le Roy d’Armes porte les ornements suivants qu’il reçoit lors de son intronisation :
[list] [*]couronne :[i] Un cercle d'or, enrichi de rubis et de saphirs, surmonté de huit fleurons d'or ; quatre de fleurs de lys et quatre alternatifs formés de trois perles, posées en trèfle.[/i]
[img]http://i34.servimg.com/u/f34/11/14/52/95/roydar10.gif[/img]
[*]cry héraldique : « Montjoye Sainct-Denys »,
[img]http://i1.tinypic.com/rvy7er.gif[/img]
[*]caducées : [i]Bâton d'un pied et demi de long (environ 45cm) et d'un pouce et demi de large (environ 4cm) recouvert de velours azuré semé de fleurs de lys d'or. Les extrémités sont enserrées dans un anneau d'or placé à un pouce du terme du caducée. La base est un hémisphère d'or cannelé. Le caducée est sommé d'une couronne fermée d'or[/i]
[img]http://i1.tinypic.com/sfazup.gif[/img]
[*]tabard : [i]Cotte d'armes de velours azuré armée d'une grande fleur-de-lys couronnée d'or à l'avant, à l'arrière et sur chaque demi-manche, qui sont des pendants de tissu tombant à hauteur des coudes en s'élargissant. Sur la manche droite est brodé d'or le cri « Montjoie-Saint-Denis » et sur la manche gauche le titre « Roy d'armes de France ». L'avant et l'arrière du tabard est composé de deux pans de velours couvrant le buste et le dos. [/i] [/list]
[u][b]Mode d’accession/nomination[/b][/u]
Un vote a lieu au sein du Collège Héraldique, qui propose ensuite un ou plusieurs noms au Grand Maitre de France.
Il est intronisé par le Roy de France (ou à défaut le Grand Maistre de France) sur proposition du Grand Maistre de France qui reçoit les propositions de la Hérauderie Royale.
[u][b]Entrée en fonction[/b][/u]
La prise d’effet de la fonction se fait dès l’annonce de Sa Majesté ou du Grand Maitre de France. Néanmoins une cérémonie d’intronisation peut suivre cette annonce.
Lors de cette cérémonie, le Roy d'armes de France preste serment de Grand Officier devant le Roy de France. En l'absence de ce dernier, le Grand Maistre de France reçoit le serment en son nom.
La cérémonie peut comporter une part plus héraldique où le Roy d’Armes reçoit ses ornements.
Cette intronisation n’est pas un adoubement, le Roy d’Armes n’est pas Chevalier par cette cérémonie.
[size=14][b]2 – Les Maréchaux et le Collège des Maréchaux[/b][/size]
[u][b]Définition et Rôle[/b][/u]
Les Maréchaux d'Armes de France sont des Hérauts d'Armes distingués parmi leurs pairs pour leur implication, leur tempérance et leur sagesse.
Ils sont nommés par le Roy d'Armes et peuvent être démis par lui.
Ils le secondent dans sa tâche et peuvent s'acquitter de missions ponctuelles.
Leur nombre est fonction des besoins de la Hérauderie.
Ils ont la tutelle des Marches Héraldiques et y agissent en tant que plénipotentiaire en cas de vacance de Marche sous leur responsabilité.
Ils disposent de certains droits supplémentaires propres au Roy d’Armes quand le blancseing leur est conféré.
Ils doivent avoir une Marche personnelle.
Ils sont avant tout Hérauts et tenus de se conformer au rôle, devoirs et droits liés à cette fonction.
[u][b]Ornements[/b][/u]
Lors de son serment, le Maréchal conserve son nom héraldique, mais reçoit les ornements suivants en remplacement de ceux qu’il portait :
[list] [*]caducées : [i]Bâton d'un pied et demi de long (environ 45cm) et d'un pouce et demi de large (environ 4cm) recouvert de velours azuré semé de fleurs de lys d'or. Les extrémités sont enserrées dans un anneau d'or placé à un pouce du terme du caducée. La base est un hémisphère d'or cannelé. Le caducée est sommé d'une couronne fermée d'or. [/i]
[img]http://i1.tinypic.com/sfazup.gif[/img]
[*]tabard : [i]Cotte d'armes de velours azuré armée de trois fleurs de lys d'or à l'avant, à l'arrière et sur chaque demi-manche, qui sont des pendants de tissu tombant à hauteur des coudes en s'élargissant. Sur chaque manche est brodé le nom héraldique en lettres d'or. L'avant et l'arrière du tabard est composé de deux pans de velours couvrant le buste et le dos. [/i][/list]
[u][b]Mode d’accession/nomination[/b][/u]
Selon les vacances et besoins, le Roy d’Armes choisit parmi le Collège Héraldique un ou plusieurs Hérauts qu’il nomme à discrétion Maréchaux. Il peut éventuellement consulter le Collège quant à son choix.
Toute nomination doit être officiellement et publiquement annoncée.
[u][b]Entrée en fonction[/b][/u]
A leur nomination, les Maréchaux d'Armes prestent serment devant le Roy d'armes de France.
Ce n’est qu’au terme de ce serment que le Maréchal prend ses fonctions.
Ledit serment est renouvelé à l'intronisation d'un nouveau Roy d'armes, si celui-ci les reconduit dans leurs fonctions.
[u][b]Le Collège des Maréchaux [/b][/u]
Ce Collège rassemble les Maréchaux. Lorsque le blanc-seing est délégué, pour certaines situations, il revient au Collège de prendre les décisions. Celles-ci se voudront collégiales.
[size=14][b]3 – Les Hérauts et le Collège Héraldique[/b][/size]
[u][b]Définition et Role[/b][/u]
Les Hérauts d'Armes sont Officiers Royaux assermentés et mandatés en le Royaume.
Ils sont nommés par le Roy d'armes et peuvent être démis par lui.
Chaque Héraut se voit confier une "Marche Héraldique" sur laquelle il a toute juridiction.
Leurs rôles sont définis dans les présents statuts et ses devoirs et droits sont fonction du type de Marche qui lui est attribué.
[u][b]Ornements[/b][/u]
Chaque Héraut d'Armes porte un nom héraldique, qui correspond à la marche pour laquelle il est nommé et respecte les critères du type de sa marche.
Ce nom doit être porté en Cry également.
Il porte également :
[list] [*]un tabard: [i]Cotte d'armes de velours azuré armée de trois fleurs de lys à l'avant, à l'arrière et sur chaque demi-manche, qui sont des pendants de tissu tombant à hauteur des coudes en s'élargissant. Sur chaque manche est brodé le nom héraldique en lettres d'or. L'avant et l'arrière du tabard est composé de deux pans de velours couvrant le buste et le dos. [/i]
[*]des caducées : [i]Bâton d'un pied et demi de long (environ 45cm) et d'un pouce et demi de large (environ 4cm) recouvert de velours azuré semé de fleurs de lys d'or. Les bases cylindriques sont d'or, ornées de deux tores. Le caducée est sommé d'une couronne fermée d'or.[/i]
[img]http://tinypic.com/jzxu81.gif[/img][/list]
[u][b]Mode d’accession/nomination[/b][/u]
Le candidat Héraut doit faire la preuve de ses connaissances héraldiques générales mais également de ses connaissances dans le domaine propre au type de Marche pour laquelle il postule. Il doit également remplir les critères de neutralité et de réserve ainsi que les qualités attendues d’un Héraut.
Au terme de la procédure, les candidats retenus sont nommés.
[u][b]Procédure d’accession. [/b][/u]
[list] [*]En règle générale, le Roy d’Armes publie une annonce reprenant les Marches qui sont ouvertes à candidatures.
[*] Hors de l’annonce d’ouverture de Marche, il est pas utile de postuler.
[*]Les candidats disposent d’un délai, précisé dans l’annonce pour postuler.
[*]On ne peut postuler qu’à une Marche à la fois.
[*]Au terme du délai, les candidats reçoivent un questionnaire à compléter fonction de la Marche pour laquelle ils ont postulé. Une échéance est fixée pour la remise de ce questionnaire.
[*]Une fois les questionnaires collectés, le Collège Héraldique débat de chaque candidature et celles-ci sont ensuite mises au vote.
[*]Quand le vote est terminé, le Roy d’Armes tranche pour chaque Marche et appose éventuellement son veto.
[*]Au terme de la procédure, les candidats retenus sont publiquement annoncés et nommés.
[*]Il est loisible aux candidats non retenus de demander les raisons auprès du Roy d’Armes de France ainsi qu’un exemplaire du questionnaire corrigé.
[/list]
[u][b]Entrée en fonction[/b][/u]
Dès la publication de leur nomination, les Hérauts sont invités à venir prêter serment devant le Roy d'armes de France.
Le Héraut reçoit à ce moment là son nom héraldique, son tabard et ses caducées.
Ledit serment est renouvelé à l'intronisation d'un nouveau Roy d'armes.
[u][b]Le Collège Héraldique (ou Assemblée des Hérauts) [/b][/u]
Le Collège Héraldique est composé de l'ensemble des Hérauts des Marches Héraldiques qui composent la Hérauderie Royale. Ses débats sont encadrés et animés par le Roy d'armes assisté des Maréchaux d'Armes.
Y siègent également, mais sans droit de vote, le Grand Ecuyer de France ainsi qu’un représentant des Hérauderies avec lesquelles des accords stipulant une telle présence ont été passé.
Le Collège légifère par édits ayant rang de législation royale. Lesdits édits sont débattus, puis après un vote éventuel, dûment contresignés par le Roy d'Armes de France. Ils seront lors publiés par chaque Héraut de Marche en la gargote de sa Province, et dans les délais les plus brefs.
Le Roy d'Armes dispose d'un droit de veto sur les décisions prises par vote, attendu que son contreseing est nécessaire pour valider tout acte officiel de la Hérauderie de France. Il a néanmoins le devoir d'expliquer ses décisions à l'Assemblée.
Les Hérauts ont devoir d’assister aux débats et y participer.
[size=14][b]4 – Les poursuivants[/b][/size]
[u][b]Définition et Role[/b][/u]
Les Poursuivants d'Armes sont des Officiers d'Armes de France.
Adjoints aux Hérauts, nommés et révoqués par eux, ils les secondent dans leur travail de recensement et de blasonnement. Chaque Héraut peut ainsi s'adjoindre un et unique Poursuivant, mais cela n'est pas une obligation. Ils doivent avoir fait la preuve d’un minimum de maitrise dans le domaine héraldique néanmoins.
La charge de Poursuivant d'Armes ne donne lieu à aucune incompatibilité et aucun pouvoir décisionnel. C'est une étape d'aguerrissement des candidats à la Hérauderie. En cas de vacance d'une Marche Héraldique, le nouveau Héraut a de plus forte chance d’être nommé parmi les Poursuivants d'Armes les plus impliqués sans que cela ne soit une obligation.
Le Poursuivant d’Armes est cependant tenu de se conformer au Huis Clos des locaux auxquels il accède et rester neutre dans ses interventions auprès de la noblesse de France.
Le Poursuivant peut, sur demande et acceptation du Maréchal de Tutelle et/ou du Roy d’armes de France, œuvrer comme témoin héraldique, au cas par cas, non en son nom, mais en celui du Maréchal d’Armes de Tutelle pour le cas des octrois de seigneuries issus de mérite.
[u][b]Ornements[/b][/u]
Le Poursuivant n’a aucun ornement (nom héraldique, cry, caducées) lié à la charge autre que le même tabard de charge du Héraut qu'il sert tourné du quart. Tout au plus peut il se targuer d’être au service du Héraut en charge.
[u][b]Mode d’accession/nomination[/b][/u]
Ils sont nommés et révoqués par le Héraut en charge, le Maréchal de Tutelle ou le Roy d’Armes en cas de vacation de la marche concernée.
[u][b]Entrée en fonction[/b][/u]
La charge de Poursuivant d'Armes donnera lieu à un serment au Héraut d’Armes de la Province avec le Roy d’Armes ou le Maréchal de Tutelle comme témoin héraldique de la chose. Dans ce serment il s’engage à être fidélité à l’institution, demeurer neutre et objectif et respecter le Huis Clos de la Hérauderie.
[size=14][b]5 – Les Chevaucheurs[/b][/size]
[u][b]Définition et Rôle[/b][/u]
Les Chevaucheurs d’Armes sont des apprentis en art héraldique. Ils ne sont pas assermentés, chaque Héraut peut en avoir jusqu’à 3 à son service.
Leurs rôles restent cantonnés à la communication (messager du Héraut) et à l’art héraldique (aides ponctuelles en termes de recherches, de blasonnement et de conception).
Ils sont soumis au Huis Clos des salles auxquelles ils ont accès que ce soit à Paris ou dans leur Marche locale
[u][b]Ornements[/b][/u]
Le Chevaucheur d’Armes n’a aucun ornement (nom héraldique, cry, caducées) lié à la charge. Tout au plus peut il se targuer d’être au service du Héraut en charge.
[u][b]Mode d’accession/nomination[/b][/u]
Ils sont nommés et révoqués par le Héraut en charge, le Maréchal de Tutelle ou le Roy d’Armes en cas de vacation du Héraut en charge.
[u][b]Entrée en fonction[/b][/u]
Dès nomination par le Héraut de la Marche concernée, ou à défaut, le Maréchal de Tutelle ou le Roy d’Armes.
[/quote]
Beatritz
(suite et fin de la refonte du Codex Lévan)
Citation:
Chapitre IX – Des modalités internes particulières à la Hérauderie
1 – Procédure interne pour débats et votes
Pour toute question soumise au vote, un débat préalable doit avoir lieu. Ce débat dure au maximum 7 jours. Ensuite la question est mise au vote en la salle des votations.
En cette salle, le Héraut dépose l’objet du vote, et à sa suite, la liste des Marches ayant droit de vote sur cet objet.
En face de leur Marche chaque Héraut dispose de 7 jours pour enregistrer son vote.
Au terme du délai de vote, la personne qui a ouvert le vote fait la synthèse de celui-ci et des motivations indiquées. Eventuellement, il prépare le contreseing correspondant et mentionnant la motivation.
Le Roy d’Armes finalise le contreseing et le scelle, puis le publie.
2 – Procédure interne pour demande d’anoblissement
C’est le Régnant de la Province qui introduit la demande par l’entremise du Héraut de la Marche concernée ou le plénipotentiaire en cas de vacance.
Le Héraut dépose la demande dans son alcôve en modifiant éventuellement l’intitulé de celle-ci.
La patente fournie par le Régnant doit faire la présentation du candidat, ses titres actuels le rang et le fief souhaité ainsi que le relevé des mérites qui motivent sa demande. Le rang devra etre judicieusement choisi, l’on ne devient pas Duc/Comte ou Vicomte du jour au lendemain sauf cas exceptionnels.
Ne sont pris en compte que les mérites propres à la Province dont est issue la demande. Les mérites liés à des charges/missions royales, ecclésiastiques ou issues d’autres Provinces ne sont pas prises en compte. Il convient de préciser les dates et durée des charges et missions.
Les Hérauts étudient les hauts faits qui distinguent particulièrement le candidat et évaluent si ceux-ci méritent anoblissement ou pas. Une charge qui est effectuée à hauteur de ce qui est attendu généralement pour celle-ci n’illustre pas un mérite particulier. Il importe de bien illustrer en quoi s’est distingué le candidat lorsqu’il occupa la charge mentionné ou en quoi il s’est distingué des autres personnes dans la mission qui lui avait été confiée.
Dans le cas où la personne candidate aurait déjà un autre titre de mérite dans la Province concernée, ne sont pris en compte que les hauts faits s’étant déroulés depuis cet anoblissement. Si le dernier anoblissement relève d’un fief de retraite, l’anoblissement n’est pas pris en compte. De même que les faits accomplis durant le ou les mandats justifiant ce fief de retraite.
Le candidat ne peut avoir fait l’objet d’une condamnation par une juridiction ducale, comtale ou royale pour brigandage, sorcellerie, meurtre, escroquerie grave, trahison ou haute-trahison.
Il est demandé au Héraut de la Marche de remettre un avis sur la patente. De même qu’il est tenu compte de l’avis de l’Assemblée Nobiliaire de la Province si celle-ci a été consultée.
Suite au dépôt de la patente, s’ensuit la procédure de débats et de votes. Durant la période de débats, des compléments d’information pourront éventuellement être demandés au Régnant. Après le vote, le Régnant est informé de la décision du Collège Héraldique.
Si la réponse est positive, il est alors convenu avec le Régnant d’une date pour la tenue de la cérémonie d’anoblissement et l’échange de serment vassalique.
La cérémonie terminée, le Héraut publiera le contreseing en son nobiliaire, validant et légalisant l’anoblissement.
Il fera de même pour un éventuel refus.
3 – Procédure interne pour les octrois de SIM
La demande est à introduire auprès du Héraut de la marche concernée.
Si une liste des fiefs vassaux disponibles existe, le Héraut vérifie que les enluminures liées sont pretes. Dans le cas échéants, il répertorie la liste des fiefs et blasons liés et la soumet au choix du noble.
Une fois fixé le nom du fief, le Héraut transmet la demande (candidat + fief) à la Hérauderie pour vérifier si le blason est bien unique et si nul veto du Roy d’Armes ne s’applique à la demande.
En cas de validation, le Héraut et le noble demandeur conviennent d’une date pour la cérémonie.
Le Héraut agit comme témoin lors de cette cérémonie. Il vérifie que l’échange de serment vassalique est correct et complet et rédige le contreseing attestant de la vassalité du fief, de ses armes, de la demande du noble et de l’échange de serment entendu.
Il publie ensuite le contreseing et l’enregistre dans le nobiliaire de la province en la Chapelle Saint Antoine ;
4 – Procédure interne pour les Cérémonies d’Hommage
Lorsque la date de la Cérémonie est fixée avec le nouveau régnant, légitimement reconnu par Sa Majesté, le Héraut convie tous les nobles du ban à venir renouveler leur hommage à celui. Les missives sont envoyées au minimum In Gratibus afin d’éviter les pertes de messages. Le Héraut s’informe de même à ce moment là des éventuelles retraites des nobles concernés et si c’est le cas, transmets l’invitation au conjoint du noble.
Le Héraut a la charge de la bonne tenue de la cérémonie et agit comme témoin héraldique lors des échanges de serments.
Peu avant la fin de celle-ci, par précaution, il réitère l’invitation auprès des nobles n’ayant pas encore fait leur serment.
Au terme de la cérémonie, le Héraut relève le nom des nobles n’ayant pas rempli leur devoir et ne pouvant justifier une retraite spirituelle ininterrompue durant toute la durée de la cérémonie et n’ayant point de conjoint disponible pouvant faire serment en leur place. Il transmet cette liste au Régnant qui est alors libre de demander la destitution de ces nobles, ou pas.
La cérémonie se tient sur une journée. [IRL : sur 1 mois]
1 – Procédure interne pour débats et votes
Pour toute question soumise au vote, un débat préalable doit avoir lieu. Ce débat dure au maximum 7 jours. Ensuite la question est mise au vote en la salle des votations.
En cette salle, le Héraut dépose l’objet du vote, et à sa suite, la liste des Marches ayant droit de vote sur cet objet.
En face de leur Marche chaque Héraut dispose de 7 jours pour enregistrer son vote.
- Pour un vote lié à un anoblissement : C’est le Héraut ou le Maréchal de Tutelle qui ouvre le vote. Il convient de se prononcer pour ou contre l’anoblissement ou s’abstenir. La décision devra être motivée.
- Pour les votes liés à des candidatures : C’est le Roy d’Armes ou la personne à qui a été déléguée cette charge qui ouvre le vote. Il convient d’indiquer le nom du candidat choisi ou aucun. La décision devra être motivée.
- Pour les votes liés à la justice directe : C’est le Roy d’Armes qui ouvre le vote. Il convient d’indiquer le type de peine retenu ou l’abstention. La décision devra être motivée.
- Pour les votes liés à la justice collégiale : C’est le Roy d’Armes ou le Héraut ès Justice qui a suivi le dossier qui ouvre le vote il convient d’indiquer si l’on considère la personne coupable ou non coupable. Si l’on vote pour la culpabilité, selon la demande initiale du Roy d’Armes, un nouveau vote a lieu pour déterminer la hauteur de la peine, ou celle-ci est indiquée lors du vote initial.
Au terme du délai de vote, la personne qui a ouvert le vote fait la synthèse de celui-ci et des motivations indiquées. Eventuellement, il prépare le contreseing correspondant et mentionnant la motivation.
Le Roy d’Armes finalise le contreseing et le scelle, puis le publie.
2 – Procédure interne pour demande d’anoblissement
C’est le Régnant de la Province qui introduit la demande par l’entremise du Héraut de la Marche concernée ou le plénipotentiaire en cas de vacance.
Le Héraut dépose la demande dans son alcôve en modifiant éventuellement l’intitulé de celle-ci.
La patente fournie par le Régnant doit faire la présentation du candidat, ses titres actuels le rang et le fief souhaité ainsi que le relevé des mérites qui motivent sa demande. Le rang devra etre judicieusement choisi, l’on ne devient pas Duc/Comte ou Vicomte du jour au lendemain sauf cas exceptionnels.
Ne sont pris en compte que les mérites propres à la Province dont est issue la demande. Les mérites liés à des charges/missions royales, ecclésiastiques ou issues d’autres Provinces ne sont pas prises en compte. Il convient de préciser les dates et durée des charges et missions.
Les Hérauts étudient les hauts faits qui distinguent particulièrement le candidat et évaluent si ceux-ci méritent anoblissement ou pas. Une charge qui est effectuée à hauteur de ce qui est attendu généralement pour celle-ci n’illustre pas un mérite particulier. Il importe de bien illustrer en quoi s’est distingué le candidat lorsqu’il occupa la charge mentionné ou en quoi il s’est distingué des autres personnes dans la mission qui lui avait été confiée.
Dans le cas où la personne candidate aurait déjà un autre titre de mérite dans la Province concernée, ne sont pris en compte que les hauts faits s’étant déroulés depuis cet anoblissement. Si le dernier anoblissement relève d’un fief de retraite, l’anoblissement n’est pas pris en compte. De même que les faits accomplis durant le ou les mandats justifiant ce fief de retraite.
Le candidat ne peut avoir fait l’objet d’une condamnation par une juridiction ducale, comtale ou royale pour brigandage, sorcellerie, meurtre, escroquerie grave, trahison ou haute-trahison.
Il est demandé au Héraut de la Marche de remettre un avis sur la patente. De même qu’il est tenu compte de l’avis de l’Assemblée Nobiliaire de la Province si celle-ci a été consultée.
Suite au dépôt de la patente, s’ensuit la procédure de débats et de votes. Durant la période de débats, des compléments d’information pourront éventuellement être demandés au Régnant. Après le vote, le Régnant est informé de la décision du Collège Héraldique.
Si la réponse est positive, il est alors convenu avec le Régnant d’une date pour la tenue de la cérémonie d’anoblissement et l’échange de serment vassalique.
La cérémonie terminée, le Héraut publiera le contreseing en son nobiliaire, validant et légalisant l’anoblissement.
Il fera de même pour un éventuel refus.
3 – Procédure interne pour les octrois de SIM
La demande est à introduire auprès du Héraut de la marche concernée.
Si une liste des fiefs vassaux disponibles existe, le Héraut vérifie que les enluminures liées sont pretes. Dans le cas échéants, il répertorie la liste des fiefs et blasons liés et la soumet au choix du noble.
Une fois fixé le nom du fief, le Héraut transmet la demande (candidat + fief) à la Hérauderie pour vérifier si le blason est bien unique et si nul veto du Roy d’Armes ne s’applique à la demande.
En cas de validation, le Héraut et le noble demandeur conviennent d’une date pour la cérémonie.
Le Héraut agit comme témoin lors de cette cérémonie. Il vérifie que l’échange de serment vassalique est correct et complet et rédige le contreseing attestant de la vassalité du fief, de ses armes, de la demande du noble et de l’échange de serment entendu.
Il publie ensuite le contreseing et l’enregistre dans le nobiliaire de la province en la Chapelle Saint Antoine ;
4 – Procédure interne pour les Cérémonies d’Hommage
Lorsque la date de la Cérémonie est fixée avec le nouveau régnant, légitimement reconnu par Sa Majesté, le Héraut convie tous les nobles du ban à venir renouveler leur hommage à celui. Les missives sont envoyées au minimum In Gratibus afin d’éviter les pertes de messages. Le Héraut s’informe de même à ce moment là des éventuelles retraites des nobles concernés et si c’est le cas, transmets l’invitation au conjoint du noble.
Le Héraut a la charge de la bonne tenue de la cérémonie et agit comme témoin héraldique lors des échanges de serments.
Peu avant la fin de celle-ci, par précaution, il réitère l’invitation auprès des nobles n’ayant pas encore fait leur serment.
Au terme de la cérémonie, le Héraut relève le nom des nobles n’ayant pas rempli leur devoir et ne pouvant justifier une retraite spirituelle ininterrompue durant toute la durée de la cérémonie et n’ayant point de conjoint disponible pouvant faire serment en leur place. Il transmet cette liste au Régnant qui est alors libre de demander la destitution de ces nobles, ou pas.
La cérémonie se tient sur une journée. [IRL : sur 1 mois]
Beatritz
(suite)
Citation:
Chapitre VII – Fonctionnement internes de la Hérauderie
1 – Rôle du Héraut (de manière générale)
Obligations générales
Roy, Maréchal et Hérauts jurent sur les Saintes Ecritures Aristotéliciennes de remplir féalement et loyalement leur office.
Ils doivent être objectifs, droits, neutres, diplomates, érudits, assidus à leur tâche et fidèles au Roy de France.
Ils jurent de défendre les droits des nobles du Royaume de France, de veiller à leurs devoirs et de sauvegarder toujours le haut-mérite de la noblesse de France.
Il leur revient de recenser la noblesse et les fiefs du royaume, blasonner ses armes, et veiller au mérite et à la non-dérogeance de la Noblesse de France.
Devoir de Neutralité
Les Hérauts, Maréchal et Roy d'armes sont ambassadeurs et représentants du Roy de France pour ce qui a trait de la Noblesse. Ils sont tenus à la plus stricte objectivité et neutralité dans l'exercice de leurs fonctions,
Il est loisible aux Hérauts d'être fidèles à la foi jurée et de combattre au sein des Osts royaux, ducaux et comtaux. Mais la vassalité ne les contraint nullement à tirer l'épée : par impératif de neutralité, ils peuvent se contenter d'être présents à l'Ost et d'y remplir les fonctions non-combattantes d'émissaire, d'ordonnance ou de conseiller.
Devoir de réserve
Les membres du Collège héraldique ont un devoir de réserve dans leurs activités autres.
Le devoir de réserve interdit qu'un Héraut contrevienne dans ses discours et prises de positions à l'intérêt de Sa Majesté.
Le devoir de réserve interdit qu'un Héraut prône le conflit avant que la diplomatie. Le devoir de réserve interdit que le Héraut use de son office royal pour favoriser et renseigner son armée, fut-elle royale, ducale, comtale, papale ou chevaleresque.
Enfin, le devoir de réserve exclut qu'un Héraut transgresse les délibérations à huis-clos de la salle des caducées, à la fin d'éviter toute pression extérieure.
2- Des différents types de marche
Différents types de Marches sont occupées par les Hérauts selon les besoins relevés. Toutes ces Marches sont sous la responsabilité d’un ou plusieurs Hérauts selon leur nature et sous la tutelle d’un Maréchal d’Armes selon une répartition décidée à la nomination du Maréchal. Le Roy d’Armes a autorité pleine et entière sur chacune d’elle.
Il est entendu que tout Héraut doit pouvoir blasonner ou décrire un blason, de même qu’il doit connaitre la législation héraldique. Cependant, selon la Marche qui lui est attribuée, certaines compétences supplémentaires sont attendues de sa part.
Provinces
Chaque Province du Royaume de France représente une marche provinciale, en ce comprise l’Ile de France.
La Hérauderie ayant entre autres pour charge et domaine les droits héraldiques, gestion des fiefs, blasonnements et couronnes, se doit aux conseils, aides et assistance envers les demandes de fiefs et seigneuries, du mieux qu'elle le peut dans le respect de l'historicité. Le Héraut Royal responsable d’une Marche héraldique provinciale doit ainsi être consulté pour tout octroi de Seigneurie. La Hérauderie a un droit inaliénable et un veto sur toute demande de seigneurie qui ne correspondrait pas à l’historicité ou au domaine octroyant. Le Héraut de la marche doit dès lors faire la preuve d’une connaissance précise de sa Province et ses particularités. Il doit habiter la Marche à tout moment, dès sa candidature pour la Marche. Toute absence hors des frontières de la Marche doit avoir l’aval du Roy d’Armes ou du Collège des Maréchaux le cas échéant.
Outre la gestion des fiefs nobles, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes.
Le héraut titulaire d’une Marche provinciale porte le nom héraldique de celle-ci et l’arbore en cry.
Généalogie
Il appartient aux Hérauts ès Généalogie de recenser et d'archiver les lignages nobles, afin que se puissent régler les cas de successions de titres de noblesse. En l’absence d’informations fournies en temps et heures, la Hérauderie peut également décider de la rétrocession des fiefs à la Province dont ils sont issus.
Outre la gestion des familles nobles, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes.
Les Hérauts es généalogie portent un nom héraldique en relation avec leur office et le porte en cry.
A ce jour, Sylvestre, Mnemosyne et Phylogène sont les noms héraldiques de ce type de marche.
Sigillographie
Les Hérauts sigillant ont la charge et la gestion des sceaux utilisés au travers du Royaume. Il leur revient de fabriquer les matrices et tenir les registres officiels des matrices usitées dans le Royaume de France.
Outre la gestion des sceaux, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes qui s’y tiennent.
Les Hérauts es sigillographie portent un nom héraldique en relation avec leur office et le porte en cry.
A ce jour, Estampes et Sigillant sont les noms héraldiques de ce type de marche.
Justice
Ces Hérauts ont en charge la procure judiciaire en cas de saisine du Collège héraldique sur une dérogeance ou un appel en justice héraldique. Ce sont des experts en justice héraldique maitrisant les lois héraldiques et sont les référents sur le sujet.
Ils collectent les témoignages lors de saisines et participent aux débats du Collège Héraldique pour éclairer ceux-ci en matière de droit. Cependant, ils ne peuvent prendre part aux votes et décisions de justice héraldique pour les dossiers dont ils ont la charge. Ils tiennent également les registres des décisions juridiques héraldiques.
Outre la justice héraldique, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes qui s’y tiennent à l’exception des votes concernant la justice directe et la justice collégiale.
Les Hérauts es Justice portent un nom héraldique en relation avec leur office et le porte en cry.
A ce jour, Astré et Dicé sont les noms héraldiques de ce type de Marche.
Ordres Chevaliers
Ces Hérauts sont issus de l’Ordre Royal dont ils sont le représentant. Ils sont soumis en outre à la législation propre des Ordres Royaux. Ils ont la charge de la gestion héraldique de leur Ordre et plus particulièrement des adoubements y ayant lieu. Ils doivent également veiller au respect du vivre noblement parmi les Chevaliers de leur Ordre.
Outre la gestion des Chevaliers de leur Ordre, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes.
Le Héraut titulaire d’une Marche chevaleresque porte le nom héraldique de son Ordre et l’arbore en cry.
Joutes
Ces Hérauts font offices d’arbitres et de juge dans les Joutes et tournois organisés dans le Royaume de France. Ils peuvent être aidés dans leur tâches et charges par d’autres Hérauts pour la vérification.
Ils sont habilité à désigné des arbitres de Joutes non Hérauts le cas échéant.
Outre la gestion des Joutes, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes.
Les Hérauts es Joutes portent un nom héraldique en relation avec leur office et le porte en cry.
A ce jour, Minerve est le nom héraldique de ce type de Marche.
3 – Des cumuls
Les cumuls sont interdits dans les cas suivants :
Au niveau royal :
Au niveau ducal :
Au niveau des Ordres Royaux :
4 – Du Blanc-seing
En cas d’absence ou d’incapacité du Roy d’Armes, celui peut donner droit aux maréchaux d’armes d’œuvrer en son nom pour certaines décisions :
5 - Motifs d’exclusion
Un Héraut peut être suspendu temporairement ou exclus du Collège Héraldique selon les circonstances.
Il revient au Roy d’Armes, ou au Collège des Maréchaux le cas échéant, de décider de l’un ou de l’autre.
Les motifs possibles de suspension des accès aux salles privées réservées au Collège tout en conservant son statut de Héraut sont les suivants :
Les motifs possibles de suspension du statut de Héraut sont les suivants :
Les motifs possibles d'exclusion définitive de l'assemblée des Hérauts sont les suivants :
Cette liste n'est pas exhaustive.
1 – Rôle du Héraut (de manière générale)
Obligations générales
Roy, Maréchal et Hérauts jurent sur les Saintes Ecritures Aristotéliciennes de remplir féalement et loyalement leur office.
Ils doivent être objectifs, droits, neutres, diplomates, érudits, assidus à leur tâche et fidèles au Roy de France.
Ils jurent de défendre les droits des nobles du Royaume de France, de veiller à leurs devoirs et de sauvegarder toujours le haut-mérite de la noblesse de France.
Il leur revient de recenser la noblesse et les fiefs du royaume, blasonner ses armes, et veiller au mérite et à la non-dérogeance de la Noblesse de France.
Devoir de Neutralité
Les Hérauts, Maréchal et Roy d'armes sont ambassadeurs et représentants du Roy de France pour ce qui a trait de la Noblesse. Ils sont tenus à la plus stricte objectivité et neutralité dans l'exercice de leurs fonctions,
Il est loisible aux Hérauts d'être fidèles à la foi jurée et de combattre au sein des Osts royaux, ducaux et comtaux. Mais la vassalité ne les contraint nullement à tirer l'épée : par impératif de neutralité, ils peuvent se contenter d'être présents à l'Ost et d'y remplir les fonctions non-combattantes d'émissaire, d'ordonnance ou de conseiller.
Devoir de réserve
Les membres du Collège héraldique ont un devoir de réserve dans leurs activités autres.
Le devoir de réserve interdit qu'un Héraut contrevienne dans ses discours et prises de positions à l'intérêt de Sa Majesté.
Le devoir de réserve interdit qu'un Héraut prône le conflit avant que la diplomatie. Le devoir de réserve interdit que le Héraut use de son office royal pour favoriser et renseigner son armée, fut-elle royale, ducale, comtale, papale ou chevaleresque.
Enfin, le devoir de réserve exclut qu'un Héraut transgresse les délibérations à huis-clos de la salle des caducées, à la fin d'éviter toute pression extérieure.
2- Des différents types de marche
Différents types de Marches sont occupées par les Hérauts selon les besoins relevés. Toutes ces Marches sont sous la responsabilité d’un ou plusieurs Hérauts selon leur nature et sous la tutelle d’un Maréchal d’Armes selon une répartition décidée à la nomination du Maréchal. Le Roy d’Armes a autorité pleine et entière sur chacune d’elle.
Il est entendu que tout Héraut doit pouvoir blasonner ou décrire un blason, de même qu’il doit connaitre la législation héraldique. Cependant, selon la Marche qui lui est attribuée, certaines compétences supplémentaires sont attendues de sa part.
Provinces
Chaque Province du Royaume de France représente une marche provinciale, en ce comprise l’Ile de France.
La Hérauderie ayant entre autres pour charge et domaine les droits héraldiques, gestion des fiefs, blasonnements et couronnes, se doit aux conseils, aides et assistance envers les demandes de fiefs et seigneuries, du mieux qu'elle le peut dans le respect de l'historicité. Le Héraut Royal responsable d’une Marche héraldique provinciale doit ainsi être consulté pour tout octroi de Seigneurie. La Hérauderie a un droit inaliénable et un veto sur toute demande de seigneurie qui ne correspondrait pas à l’historicité ou au domaine octroyant. Le Héraut de la marche doit dès lors faire la preuve d’une connaissance précise de sa Province et ses particularités. Il doit habiter la Marche à tout moment, dès sa candidature pour la Marche. Toute absence hors des frontières de la Marche doit avoir l’aval du Roy d’Armes ou du Collège des Maréchaux le cas échéant.
Outre la gestion des fiefs nobles, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes.
Le héraut titulaire d’une Marche provinciale porte le nom héraldique de celle-ci et l’arbore en cry.
Généalogie
Il appartient aux Hérauts ès Généalogie de recenser et d'archiver les lignages nobles, afin que se puissent régler les cas de successions de titres de noblesse. En l’absence d’informations fournies en temps et heures, la Hérauderie peut également décider de la rétrocession des fiefs à la Province dont ils sont issus.
Outre la gestion des familles nobles, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes.
Les Hérauts es généalogie portent un nom héraldique en relation avec leur office et le porte en cry.
A ce jour, Sylvestre, Mnemosyne et Phylogène sont les noms héraldiques de ce type de marche.
Sigillographie
Les Hérauts sigillant ont la charge et la gestion des sceaux utilisés au travers du Royaume. Il leur revient de fabriquer les matrices et tenir les registres officiels des matrices usitées dans le Royaume de France.
Outre la gestion des sceaux, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes qui s’y tiennent.
Les Hérauts es sigillographie portent un nom héraldique en relation avec leur office et le porte en cry.
A ce jour, Estampes et Sigillant sont les noms héraldiques de ce type de marche.
Justice
Ces Hérauts ont en charge la procure judiciaire en cas de saisine du Collège héraldique sur une dérogeance ou un appel en justice héraldique. Ce sont des experts en justice héraldique maitrisant les lois héraldiques et sont les référents sur le sujet.
Ils collectent les témoignages lors de saisines et participent aux débats du Collège Héraldique pour éclairer ceux-ci en matière de droit. Cependant, ils ne peuvent prendre part aux votes et décisions de justice héraldique pour les dossiers dont ils ont la charge. Ils tiennent également les registres des décisions juridiques héraldiques.
Outre la justice héraldique, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes qui s’y tiennent à l’exception des votes concernant la justice directe et la justice collégiale.
Les Hérauts es Justice portent un nom héraldique en relation avec leur office et le porte en cry.
A ce jour, Astré et Dicé sont les noms héraldiques de ce type de Marche.
Ordres Chevaliers
Ces Hérauts sont issus de l’Ordre Royal dont ils sont le représentant. Ils sont soumis en outre à la législation propre des Ordres Royaux. Ils ont la charge de la gestion héraldique de leur Ordre et plus particulièrement des adoubements y ayant lieu. Ils doivent également veiller au respect du vivre noblement parmi les Chevaliers de leur Ordre.
Outre la gestion des Chevaliers de leur Ordre, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes.
Le Héraut titulaire d’une Marche chevaleresque porte le nom héraldique de son Ordre et l’arbore en cry.
Joutes
Ces Hérauts font offices d’arbitres et de juge dans les Joutes et tournois organisés dans le Royaume de France. Ils peuvent être aidés dans leur tâches et charges par d’autres Hérauts pour la vérification.
Ils sont habilité à désigné des arbitres de Joutes non Hérauts le cas échéant.
Outre la gestion des Joutes, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes.
Les Hérauts es Joutes portent un nom héraldique en relation avec leur office et le porte en cry.
A ce jour, Minerve est le nom héraldique de ce type de Marche.
3 – Des cumuls
Les cumuls sont interdits dans les cas suivants :
Au niveau royal :
- Membre de l’Etat-major Royal(Capitaine), le Héraut a pour vocation la neutralité et non les armes
- Justice Royale (Membre de la CA)
Au niveau ducal :
- Régnant ou Régent, car l’on ne peut être juge et partie en matière héraldique. Néanmoins, le Héraut peut être suspendu le temps d’effectuer le mandat si le Roy d’Armes l’accorde.
- Responsable militaire (Capitaine), le Héraut a pour vocation la neutralité et non les armes. De ce fait si les causes royales et la défense de la Province où le Héraut à son habitation restent autorisées (ce qui inclus la chasse aux brigands), tout autre fait d’arme notamment en terme d’attaque est interdit.
- Membre du corps judiciaire (Juge)
Au niveau des Ordres Royaux :
- Grand Maître d’un Ordre, car l’on ne peut être juge et partie.
- Néanmoins, on peut être Grand Maître d’un Ordre et héraut d’une Marche autre que celle de l’Ordre
4 – Du Blanc-seing
En cas d’absence ou d’incapacité du Roy d’Armes, celui peut donner droit aux maréchaux d’armes d’œuvrer en son nom pour certaines décisions :
- les contreseings ayant trait aux anoblissements quel que soit le rang
- les sentences judiciaires, en ce compris les destitutions de justice directe.
5 - Motifs d’exclusion
Un Héraut peut être suspendu temporairement ou exclus du Collège Héraldique selon les circonstances.
Il revient au Roy d’Armes, ou au Collège des Maréchaux le cas échéant, de décider de l’un ou de l’autre.
Les motifs possibles de suspension des accès aux salles privées réservées au Collège tout en conservant son statut de Héraut sont les suivants :
- Candidature à une autre Marche que celle dont on est titulaire : suspension le temps de la candidature
- Etre partie dans une action en justice directe ou justice collégiale : suspension du droit de vote et d’intervention dans la salle des débats
Les motifs possibles de suspension du statut de Héraut sont les suivants :
- Cumul avec une fonction ou charge relevant d’interdiction de cumul
Les motifs possibles d'exclusion définitive de l'assemblée des Hérauts sont les suivants :
- manque d'assiduité ;
- défaut de port des ornements héraldiques ;
- défaut de publication des édits de la Hérauderie en chaque province sous la responsabilité du Héraut ;
- défaut de tenue à jour des registres héraldiques ;
- violation du devoir de réserve ;
- violation des serments héraldiques ;
- infamie personnelle rejaillissant sur la Hérauderie (en cas de condamnation infamante par une juridiction provinciale ou royale) ;
- violation patente des édits de la Hérauderie ou du présent statut ;
- insulte ou menace à autrui dans l'exercice de l'office héraldique ;
- cumul avec une charge ou fonction faisant l’objet d’une interdiction.
Cette liste n'est pas exhaustive.
Citation:
Chapitre VIII – Hiérarchie interne
Préambule :
La Hérauderie de France compte cinq rangs et dignités : Roy d'Armes, Maréchal d'Armes, Héraut d'Armes, Poursuivant d'Armes et Chevaucheur d’Armes.
1 – Le Roy d’Armes
Définition et Rôle
Le Roy d'armes de France est l'officier d'armes le plus élevé.
Il est issu des rangs de la Hérauderie Royale.
Il nomme et reçoit les Hérauts après avoir constaté leurs connaissances des matières héraldiques et nobiliaires.
Il nomme les Maréchaux.
Il oriente et tempère les débats de l'assemblée des Hérauts.
Sa personne est inviolable et sacrée.
Il a droit de veto dument commenté sur toute décision héraldique.
Il a droit de justice qu’il délègue, s’il le souhaite, selon les procédures de justice directe et justice collégiale.
Il acte les contreseings d’anoblissement de mérite.
Il acte les décisions de justice héraldique directe ou collégiale.
Il gère la Marche d’Ile de France, peut éventuellement conserver la tutelle d’une autre Marche.
Il a pouvoir de conférer le blancseing aux Maréchaux d’Armes
Il est avant tout Héraut et tenu de se conformer au rôle, devoirs et droits liés à cette fonction.
Ornements
Le Roy d’Armes porte les ornements suivants qu’il reçoit lors de son intronisation :
Mode d’accession/nomination
Un vote a lieu au sein du Collège Héraldique, qui propose ensuite un ou plusieurs noms au Grand Maitre de France.
Il est intronisé par le Roy de France (ou à défaut le Grand Maistre de France) sur proposition du Grand Maistre de France qui reçoit les propositions de la Hérauderie Royale.
Entrée en fonction
La prise d’effet de la fonction se fait dès l’annonce de Sa Majesté ou du Grand Maitre de France. Néanmoins une cérémonie d’intronisation peut suivre cette annonce.
Lors de cette cérémonie, le Roy d'armes de France preste serment de Grand Officier devant le Roy de France. En l'absence de ce dernier, le Grand Maistre de France reçoit le serment en son nom.
La cérémonie peut comporter une part plus héraldique où le Roy d’Armes reçoit ses ornements.
Cette intronisation n’est pas un adoubement, le Roy d’Armes n’est pas Chevalier par cette cérémonie.
2 – Les Maréchaux et le Collège des Maréchaux
Définition et Rôle
Les Maréchaux d'Armes de France sont des Hérauts d'Armes distingués parmi leurs pairs pour leur implication, leur tempérance et leur sagesse.
Ils sont nommés par le Roy d'Armes et peuvent être démis par lui.
Ils le secondent dans sa tâche et peuvent s'acquitter de missions ponctuelles.
Leur nombre est fonction des besoins de la Hérauderie.
Ils ont la tutelle des Marches Héraldiques et y agissent en tant que plénipotentiaire en cas de vacance de Marche sous leur responsabilité.
Ils disposent de certains droits supplémentaires propres au Roy d’Armes quand le blancseing leur est conféré.
Ils doivent avoir une Marche personnelle.
Ils sont avant tout Hérauts et tenus de se conformer au rôle, devoirs et droits liés à cette fonction.
Ornements
Lors de son serment, le Maréchal conserve son nom héraldique, mais reçoit les ornements suivants en remplacement de ceux qu’il portait :
Mode d’accession/nomination
Selon les vacances et besoins, le Roy d’Armes choisit parmi le Collège Héraldique un ou plusieurs Hérauts qu’il nomme à discrétion Maréchaux. Il peut éventuellement consulter le Collège quant à son choix.
Toute nomination doit être officiellement et publiquement annoncée.
Entrée en fonction
A leur nomination, les Maréchaux d'Armes prestent serment devant le Roy d'armes de France.
Ce n’est qu’au terme de ce serment que le Maréchal prend ses fonctions.
Ledit serment est renouvelé à l'intronisation d'un nouveau Roy d'armes, si celui-ci les reconduit dans leurs fonctions.
Le Collège des Maréchaux
Ce Collège rassemble les Maréchaux. Lorsque le blanc-seing est délégué, pour certaines situations, il revient au Collège de prendre les décisions. Celles-ci se voudront collégiales.
3 – Les Hérauts et le Collège Héraldique
Définition et Role
Les Hérauts d'Armes sont Officiers Royaux assermentés et mandatés en le Royaume.
Ils sont nommés par le Roy d'armes et peuvent être démis par lui.
Chaque Héraut se voit confier une "Marche Héraldique" sur laquelle il a toute juridiction.
Leurs rôles sont définis dans les présents statuts et ses devoirs et droits sont fonction du type de Marche qui lui est attribué.
Ornements
Chaque Héraut d'Armes porte un nom héraldique, qui correspond à la marche pour laquelle il est nommé et respecte les critères du type de sa marche.
Ce nom doit être porté en Cry également.
Il porte également :
Mode d’accession/nomination
Le candidat Héraut doit faire la preuve de ses connaissances héraldiques générales mais également de ses connaissances dans le domaine propre au type de Marche pour laquelle il postule. Il doit également remplir les critères de neutralité et de réserve ainsi que les qualités attendues d’un Héraut.
Au terme de la procédure, les candidats retenus sont nommés.
Procédure d’accession.
Entrée en fonction
Dès la publication de leur nomination, les Hérauts sont invités à venir prêter serment devant le Roy d'armes de France.
Le Héraut reçoit à ce moment là son nom héraldique, son tabard et ses caducées.
Ledit serment est renouvelé à l'intronisation d'un nouveau Roy d'armes.
Le Collège Héraldique (ou Assemblée des Hérauts)
Le Collège Héraldique est composé de l'ensemble des Hérauts des Marches Héraldiques qui composent la Hérauderie Royale. Ses débats sont encadrés et animés par le Roy d'armes assisté des Maréchaux d'Armes.
Y siègent également, mais sans droit de vote, le Grand Ecuyer de France ainsi qu’un représentant des Hérauderies avec lesquelles des accords stipulant une telle présence ont été passé.
Le Collège légifère par édits ayant rang de législation royale. Lesdits édits sont débattus, puis après un vote éventuel, dûment contresignés par le Roy d'Armes de France. Ils seront lors publiés par chaque Héraut de Marche en la gargote de sa Province, et dans les délais les plus brefs.
Le Roy d'Armes dispose d'un droit de veto sur les décisions prises par vote, attendu que son contreseing est nécessaire pour valider tout acte officiel de la Hérauderie de France. Il a néanmoins le devoir d'expliquer ses décisions à l'Assemblée.
Les Hérauts ont devoir d’assister aux débats et y participer.
4 – Les poursuivants
Définition et Role
Les Poursuivants d'Armes sont des Officiers d'Armes de France.
Adjoints aux Hérauts, nommés et révoqués par eux, ils les secondent dans leur travail de recensement et de blasonnement. Chaque Héraut peut ainsi s'adjoindre un et unique Poursuivant, mais cela n'est pas une obligation. Ils doivent avoir fait la preuve d’un minimum de maitrise dans le domaine héraldique néanmoins.
La charge de Poursuivant d'Armes ne donne lieu à aucune incompatibilité et aucun pouvoir décisionnel. C'est une étape d'aguerrissement des candidats à la Hérauderie. En cas de vacance d'une Marche Héraldique, le nouveau Héraut a de plus forte chance d’être nommé parmi les Poursuivants d'Armes les plus impliqués sans que cela ne soit une obligation.
Le Poursuivant d’Armes est cependant tenu de se conformer au Huis Clos des locaux auxquels il accède et rester neutre dans ses interventions auprès de la noblesse de France.
Le Poursuivant peut, sur demande et acceptation du Maréchal de Tutelle et/ou du Roy d’armes de France, œuvrer comme témoin héraldique, au cas par cas, non en son nom, mais en celui du Maréchal d’Armes de Tutelle pour le cas des octrois de seigneuries issus de mérite.
Ornements
Le Poursuivant n’a aucun ornement (nom héraldique, cry, caducées) lié à la charge autre que le même tabard de charge du Héraut qu'il sert tourné du quart. Tout au plus peut il se targuer d’être au service du Héraut en charge.
Mode d’accession/nomination
Ils sont nommés et révoqués par le Héraut en charge, le Maréchal de Tutelle ou le Roy d’Armes en cas de vacation de la marche concernée.
Entrée en fonction
La charge de Poursuivant d'Armes donnera lieu à un serment au Héraut d’Armes de la Province avec le Roy d’Armes ou le Maréchal de Tutelle comme témoin héraldique de la chose. Dans ce serment il s’engage à être fidélité à l’institution, demeurer neutre et objectif et respecter le Huis Clos de la Hérauderie.
5 – Les Chevaucheurs
Définition et Rôle
Les Chevaucheurs d’Armes sont des apprentis en art héraldique. Ils ne sont pas assermentés, chaque Héraut peut en avoir jusqu’à 3 à son service.
Leurs rôles restent cantonnés à la communication (messager du Héraut) et à l’art héraldique (aides ponctuelles en termes de recherches, de blasonnement et de conception).
Ils sont soumis au Huis Clos des salles auxquelles ils ont accès que ce soit à Paris ou dans leur Marche locale
Ornements
Le Chevaucheur d’Armes n’a aucun ornement (nom héraldique, cry, caducées) lié à la charge. Tout au plus peut il se targuer d’être au service du Héraut en charge.
Mode d’accession/nomination
Ils sont nommés et révoqués par le Héraut en charge, le Maréchal de Tutelle ou le Roy d’Armes en cas de vacation du Héraut en charge.
Entrée en fonction
Dès nomination par le Héraut de la Marche concernée, ou à défaut, le Maréchal de Tutelle ou le Roy d’Armes.
Préambule :
La Hérauderie de France compte cinq rangs et dignités : Roy d'Armes, Maréchal d'Armes, Héraut d'Armes, Poursuivant d'Armes et Chevaucheur d’Armes.
1 – Le Roy d’Armes
Définition et Rôle
Le Roy d'armes de France est l'officier d'armes le plus élevé.
Il est issu des rangs de la Hérauderie Royale.
Il nomme et reçoit les Hérauts après avoir constaté leurs connaissances des matières héraldiques et nobiliaires.
Il nomme les Maréchaux.
Il oriente et tempère les débats de l'assemblée des Hérauts.
Sa personne est inviolable et sacrée.
Il a droit de veto dument commenté sur toute décision héraldique.
Il a droit de justice qu’il délègue, s’il le souhaite, selon les procédures de justice directe et justice collégiale.
Il acte les contreseings d’anoblissement de mérite.
Il acte les décisions de justice héraldique directe ou collégiale.
Il gère la Marche d’Ile de France, peut éventuellement conserver la tutelle d’une autre Marche.
Il a pouvoir de conférer le blancseing aux Maréchaux d’Armes
Il est avant tout Héraut et tenu de se conformer au rôle, devoirs et droits liés à cette fonction.
Ornements
Le Roy d’Armes porte les ornements suivants qu’il reçoit lors de son intronisation :
- couronne : Un cercle d'or, enrichi de rubis et de saphirs, surmonté de huit fleurons d'or ; quatre de fleurs de lys et quatre alternatifs formés de trois perles, posées en trèfle.
- cry héraldique : « Montjoye Sainct-Denys »,
- caducées : Bâton d'un pied et demi de long (environ 45cm) et d'un pouce et demi de large (environ 4cm) recouvert de velours azuré semé de fleurs de lys d'or. Les extrémités sont enserrées dans un anneau d'or placé à un pouce du terme du caducée. La base est un hémisphère d'or cannelé. Le caducée est sommé d'une couronne fermée d'or
- tabard : Cotte d'armes de velours azuré armée d'une grande fleur-de-lys couronnée d'or à l'avant, à l'arrière et sur chaque demi-manche, qui sont des pendants de tissu tombant à hauteur des coudes en s'élargissant. Sur la manche droite est brodé d'or le cri « Montjoie-Saint-Denis » et sur la manche gauche le titre « Roy d'armes de France ». L'avant et l'arrière du tabard est composé de deux pans de velours couvrant le buste et le dos.
Mode d’accession/nomination
Un vote a lieu au sein du Collège Héraldique, qui propose ensuite un ou plusieurs noms au Grand Maitre de France.
Il est intronisé par le Roy de France (ou à défaut le Grand Maistre de France) sur proposition du Grand Maistre de France qui reçoit les propositions de la Hérauderie Royale.
Entrée en fonction
La prise d’effet de la fonction se fait dès l’annonce de Sa Majesté ou du Grand Maitre de France. Néanmoins une cérémonie d’intronisation peut suivre cette annonce.
Lors de cette cérémonie, le Roy d'armes de France preste serment de Grand Officier devant le Roy de France. En l'absence de ce dernier, le Grand Maistre de France reçoit le serment en son nom.
La cérémonie peut comporter une part plus héraldique où le Roy d’Armes reçoit ses ornements.
Cette intronisation n’est pas un adoubement, le Roy d’Armes n’est pas Chevalier par cette cérémonie.
2 – Les Maréchaux et le Collège des Maréchaux
Définition et Rôle
Les Maréchaux d'Armes de France sont des Hérauts d'Armes distingués parmi leurs pairs pour leur implication, leur tempérance et leur sagesse.
Ils sont nommés par le Roy d'Armes et peuvent être démis par lui.
Ils le secondent dans sa tâche et peuvent s'acquitter de missions ponctuelles.
Leur nombre est fonction des besoins de la Hérauderie.
Ils ont la tutelle des Marches Héraldiques et y agissent en tant que plénipotentiaire en cas de vacance de Marche sous leur responsabilité.
Ils disposent de certains droits supplémentaires propres au Roy d’Armes quand le blancseing leur est conféré.
Ils doivent avoir une Marche personnelle.
Ils sont avant tout Hérauts et tenus de se conformer au rôle, devoirs et droits liés à cette fonction.
Ornements
Lors de son serment, le Maréchal conserve son nom héraldique, mais reçoit les ornements suivants en remplacement de ceux qu’il portait :
- caducées : Bâton d'un pied et demi de long (environ 45cm) et d'un pouce et demi de large (environ 4cm) recouvert de velours azuré semé de fleurs de lys d'or. Les extrémités sont enserrées dans un anneau d'or placé à un pouce du terme du caducée. La base est un hémisphère d'or cannelé. Le caducée est sommé d'une couronne fermée d'or.
- tabard : Cotte d'armes de velours azuré armée de trois fleurs de lys d'or à l'avant, à l'arrière et sur chaque demi-manche, qui sont des pendants de tissu tombant à hauteur des coudes en s'élargissant. Sur chaque manche est brodé le nom héraldique en lettres d'or. L'avant et l'arrière du tabard est composé de deux pans de velours couvrant le buste et le dos.
Mode d’accession/nomination
Selon les vacances et besoins, le Roy d’Armes choisit parmi le Collège Héraldique un ou plusieurs Hérauts qu’il nomme à discrétion Maréchaux. Il peut éventuellement consulter le Collège quant à son choix.
Toute nomination doit être officiellement et publiquement annoncée.
Entrée en fonction
A leur nomination, les Maréchaux d'Armes prestent serment devant le Roy d'armes de France.
Ce n’est qu’au terme de ce serment que le Maréchal prend ses fonctions.
Ledit serment est renouvelé à l'intronisation d'un nouveau Roy d'armes, si celui-ci les reconduit dans leurs fonctions.
Le Collège des Maréchaux
Ce Collège rassemble les Maréchaux. Lorsque le blanc-seing est délégué, pour certaines situations, il revient au Collège de prendre les décisions. Celles-ci se voudront collégiales.
3 – Les Hérauts et le Collège Héraldique
Définition et Role
Les Hérauts d'Armes sont Officiers Royaux assermentés et mandatés en le Royaume.
Ils sont nommés par le Roy d'armes et peuvent être démis par lui.
Chaque Héraut se voit confier une "Marche Héraldique" sur laquelle il a toute juridiction.
Leurs rôles sont définis dans les présents statuts et ses devoirs et droits sont fonction du type de Marche qui lui est attribué.
Ornements
Chaque Héraut d'Armes porte un nom héraldique, qui correspond à la marche pour laquelle il est nommé et respecte les critères du type de sa marche.
Ce nom doit être porté en Cry également.
Il porte également :
- un tabard: Cotte d'armes de velours azuré armée de trois fleurs de lys à l'avant, à l'arrière et sur chaque demi-manche, qui sont des pendants de tissu tombant à hauteur des coudes en s'élargissant. Sur chaque manche est brodé le nom héraldique en lettres d'or. L'avant et l'arrière du tabard est composé de deux pans de velours couvrant le buste et le dos.
- des caducées : Bâton d'un pied et demi de long (environ 45cm) et d'un pouce et demi de large (environ 4cm) recouvert de velours azuré semé de fleurs de lys d'or. Les bases cylindriques sont d'or, ornées de deux tores. Le caducée est sommé d'une couronne fermée d'or.
Mode d’accession/nomination
Le candidat Héraut doit faire la preuve de ses connaissances héraldiques générales mais également de ses connaissances dans le domaine propre au type de Marche pour laquelle il postule. Il doit également remplir les critères de neutralité et de réserve ainsi que les qualités attendues d’un Héraut.
Au terme de la procédure, les candidats retenus sont nommés.
Procédure d’accession.
- En règle générale, le Roy d’Armes publie une annonce reprenant les Marches qui sont ouvertes à candidatures.
- Hors de l’annonce d’ouverture de Marche, il est pas utile de postuler.
- Les candidats disposent d’un délai, précisé dans l’annonce pour postuler.
- On ne peut postuler qu’à une Marche à la fois.
- Au terme du délai, les candidats reçoivent un questionnaire à compléter fonction de la Marche pour laquelle ils ont postulé. Une échéance est fixée pour la remise de ce questionnaire.
- Une fois les questionnaires collectés, le Collège Héraldique débat de chaque candidature et celles-ci sont ensuite mises au vote.
- Quand le vote est terminé, le Roy d’Armes tranche pour chaque Marche et appose éventuellement son veto.
- Au terme de la procédure, les candidats retenus sont publiquement annoncés et nommés.
- Il est loisible aux candidats non retenus de demander les raisons auprès du Roy d’Armes de France ainsi qu’un exemplaire du questionnaire corrigé.
Entrée en fonction
Dès la publication de leur nomination, les Hérauts sont invités à venir prêter serment devant le Roy d'armes de France.
Le Héraut reçoit à ce moment là son nom héraldique, son tabard et ses caducées.
Ledit serment est renouvelé à l'intronisation d'un nouveau Roy d'armes.
Le Collège Héraldique (ou Assemblée des Hérauts)
Le Collège Héraldique est composé de l'ensemble des Hérauts des Marches Héraldiques qui composent la Hérauderie Royale. Ses débats sont encadrés et animés par le Roy d'armes assisté des Maréchaux d'Armes.
Y siègent également, mais sans droit de vote, le Grand Ecuyer de France ainsi qu’un représentant des Hérauderies avec lesquelles des accords stipulant une telle présence ont été passé.
Le Collège légifère par édits ayant rang de législation royale. Lesdits édits sont débattus, puis après un vote éventuel, dûment contresignés par le Roy d'Armes de France. Ils seront lors publiés par chaque Héraut de Marche en la gargote de sa Province, et dans les délais les plus brefs.
Le Roy d'Armes dispose d'un droit de veto sur les décisions prises par vote, attendu que son contreseing est nécessaire pour valider tout acte officiel de la Hérauderie de France. Il a néanmoins le devoir d'expliquer ses décisions à l'Assemblée.
Les Hérauts ont devoir d’assister aux débats et y participer.
4 – Les poursuivants
Définition et Role
Les Poursuivants d'Armes sont des Officiers d'Armes de France.
Adjoints aux Hérauts, nommés et révoqués par eux, ils les secondent dans leur travail de recensement et de blasonnement. Chaque Héraut peut ainsi s'adjoindre un et unique Poursuivant, mais cela n'est pas une obligation. Ils doivent avoir fait la preuve d’un minimum de maitrise dans le domaine héraldique néanmoins.
La charge de Poursuivant d'Armes ne donne lieu à aucune incompatibilité et aucun pouvoir décisionnel. C'est une étape d'aguerrissement des candidats à la Hérauderie. En cas de vacance d'une Marche Héraldique, le nouveau Héraut a de plus forte chance d’être nommé parmi les Poursuivants d'Armes les plus impliqués sans que cela ne soit une obligation.
Le Poursuivant d’Armes est cependant tenu de se conformer au Huis Clos des locaux auxquels il accède et rester neutre dans ses interventions auprès de la noblesse de France.
Le Poursuivant peut, sur demande et acceptation du Maréchal de Tutelle et/ou du Roy d’armes de France, œuvrer comme témoin héraldique, au cas par cas, non en son nom, mais en celui du Maréchal d’Armes de Tutelle pour le cas des octrois de seigneuries issus de mérite.
Ornements
Le Poursuivant n’a aucun ornement (nom héraldique, cry, caducées) lié à la charge autre que le même tabard de charge du Héraut qu'il sert tourné du quart. Tout au plus peut il se targuer d’être au service du Héraut en charge.
Mode d’accession/nomination
Ils sont nommés et révoqués par le Héraut en charge, le Maréchal de Tutelle ou le Roy d’Armes en cas de vacation de la marche concernée.
Entrée en fonction
La charge de Poursuivant d'Armes donnera lieu à un serment au Héraut d’Armes de la Province avec le Roy d’Armes ou le Maréchal de Tutelle comme témoin héraldique de la chose. Dans ce serment il s’engage à être fidélité à l’institution, demeurer neutre et objectif et respecter le Huis Clos de la Hérauderie.
5 – Les Chevaucheurs
Définition et Rôle
Les Chevaucheurs d’Armes sont des apprentis en art héraldique. Ils ne sont pas assermentés, chaque Héraut peut en avoir jusqu’à 3 à son service.
Leurs rôles restent cantonnés à la communication (messager du Héraut) et à l’art héraldique (aides ponctuelles en termes de recherches, de blasonnement et de conception).
Ils sont soumis au Huis Clos des salles auxquelles ils ont accès que ce soit à Paris ou dans leur Marche locale
Ornements
Le Chevaucheur d’Armes n’a aucun ornement (nom héraldique, cry, caducées) lié à la charge. Tout au plus peut il se targuer d’être au service du Héraut en charge.
Mode d’accession/nomination
Ils sont nommés et révoqués par le Héraut en charge, le Maréchal de Tutelle ou le Roy d’Armes en cas de vacation du Héraut en charge.
Entrée en fonction
Dès nomination par le Héraut de la Marche concernée, ou à défaut, le Maréchal de Tutelle ou le Roy d’Armes.
Beatritz
Code:
(suite)
[quote][size=16][color=darkred][b]Chapitre V – Justice héraldique[/b][/color][/size]
[size=14][b]Préambule[/b][/size]
[u][b]Basse, moyenne et haute justice héraldique. [/b][/u]
Les dérogeances peuvent revêtir plusieurs grades et niveaux.
La basse justice relève des devoirs du Régnant ou du Suzerain et des droits des vassaux en terme de protection et justice.
La moyenne et la haute justice relève du Collège Héraldique. Selon les forfaits relevés et la culpabilité avérée ou non, que ce soit par le biais d’un procès ou d’un relevé du Héraut, certains donneront lieu à une justice directe, évaluant la hauteur de la peine face à l’infraction, tandis que d’autres passeront par une saisine, qui si elle est jugée recevable, donnera lieu à une collecte de témoignages en vue de déterminer la culpabilité ou non de la personne suspectée de dérogeance et, s’il y a lieu, la peine liée.
[u][b]L’entité héraldique : [/b][/u]
Tout conjoint de noble partage les sanctions décidées à l’encontre d’un noble en ce qu’ils forment une et une seule entité héraldique. Tout blâme rejaillit sur le couple, toute restriction, toute dégradation ou destitution s’applique à l’ensemble des fiefs, titres, et droits relevant du couple.
[u][b]Appel et peines : [/b][/u]
L’appel d’une décision de justice héraldique, quelle qu’elle soit, est suspensif de la peine décidée à partir du moment où il est accepté par l’instance où il se fait.
Tout appel doit être fait endéans les 15 jours qui suivent la décision pour être considéré comme valide et légal par la Hérauderie.
[size=14][b]1 - Justice locale [/b][/size]
[u][b]Cas concernés [/b][/u]
[list] [*]Conflits opposant des nobles d’une même province
[*]Saisie d’un noble pour défaut de reconnaissance sociale, injures à son égard par un autre noble ou un roturier
[*]Vétilles
[*]Le refus d’obtempérer aux sanctions héraldiques[/list]
[u][b]Vétilles[/b][/u]
Sont repris dans les vétilles les situations suivantes :
[list] [*]mensonge, rapport erroné ou faux témoignage
[*]couardise
[*]rodomont, flagornerie
[*]adultère
[*]ivrognerie
[*]la lâcheté au combat, l’abus face à des prisonniers, la témérité mettant en danger son parti[/list]
[b][u]Modalités d’action[/u][/b]
Chaque Province est libre de s’organiser comme elle le souhaite. En l’absence de lois locales validées par la Hérauderie Royale, les saisines doivent être adressées à la Justice Collégiale. Les conditions minimales devant apparaitre dans les lois locales sont que justice soit effectivement rendue par un suzerain, le Régnant ou une Assemblée nobiliaire. Le Héraut doit être présent pour acter la décision et la peine choisie. Il est également là pour conseiller vis-à-vis des règles héraldiques. S’il estime que la décision n’est pas équitable ou valide, il peut, de lui-même, faire également appel à la Justice Collégiale.
Le plaignant ou le Héraut peut saisir la justice héraldique locale pour tout fait relevant de celle-ci.
[u][b]Echelle de sanctions [/b][/u]
Les sanctions sont les suivantes par ordre de gravité :
[list] [*]simple blâme ;
[*]sursis probatoire d'une sanction plus importante ;
[*]dégradation, diminution ou enlaidissement du blason de l'intéressé.
[*]perte temporaire des droits de noblesse issus des lois locales. [/list]
Cependant pour certains cas, des sanctions sont systématiques le verdict indique une culpabilité :
[list] [*]le noble convaincu de mensonge, rapport erroné ou faux témoignage, voit la pointe de son écu habillée de gueules de telle sorte que les meubles ou figures disparaissaient sous le nouvel émail.
[*]le noble couard voit son écu décoré à sénestre d’un gousset échancré et arrondi en dedans ;
[*]le noble rodomont ou convaincu de flagornerie voit son écu taillé d’or à la pointe dextre du chef ;
[*]le noble convaincu d’adultère voit son écu barbouillé de deux goussets de sinople sur les deux flancs ;
[*]le noble convaincu d’ivrognerie voit son écu barbouillé de deux goussets de sable sur les deux flancs ;
[*]le noble qui, lâchement et volontairement, a occis un prisonnier de guerre désarmé, voit la pointe de son écu accourcie et arrondie ;
[*]le noble téméraire ou imprudent, qui a occasionné quelque désagrément pour son parti, voit la pointe de son écu échancrée ; [/list]
[u][b]Le Haro[/b][/u]
[list] [*]Possibilité donner au Héraut d’une Province d’ester la Justice pénale de la Province pour des faits pénaux issus de faits héraldiques (non obtempération d’un édit/contreseing héraldique, trouble à l’ordre public, …)
[*]Le refus d'obtempérer aux sanctions de la Hérauderie, constitue un délit royal, relevant du chef d'accusation de Trouble à l'ordre public, il peut donner lieu à amende voire incarcération, en fonction des législations locales, et devront donc faire l'objet d'une régulation ou d'une jurisprudence provinciale.
[*]Le Haro doit être obligatoirement traité par la Justice locale sous peine d’assignation de trahison du Feudataire à la Couronne de France (du fait de la vassalité de celui-ci vis-à-vis du Roy)[/list]
[u][b]Possibilité d’appel[/b][/u]
Si un noble convaincu de culpabilité par une justice local souhaite faire appel de la décision prise, il peut saisir le Collège Héraldique.
[size=14][b]2 - Justice directe [/b][/size]
[u][b]Définition[/b][/u]
Sont repris dans la justice directe les situations où la culpabilité civile ou martiale est avérée et a normalement donné lieu à un procès civil ou en cour martiale, éventuellement confirmé par un appel à la Cour d’Appel. Sont également repris en justice directe les situations où un Héraut relève une dérogeance héraldique au vivre noblement pour laquelle une sanction directe est prévue.
[u][b]Cas concernés[/b][/u]
[list] [*]Procès donnant lieu à un verdict de trahison ou haute trahison dans la juridiction du duché/comté auquel on doit fidélité
[*]Procès donnant lieu à un verdict de brigandage, sorcellerie, meurtre, escroquerie grave dans une juridiction ducale, comtale ou royale.
[*]Défaut d’hommage au régnant
[*]Mariage avec un roturier
[*]Octroi de vassalité de complaisance en vu d’un mariage avec son/sa vassal(e)[/list]
[u][b]Modalités[/b][/u]
Le Héraut de la Marche concernée, ou toute autre autorité héraldique transmet le dossier relevant la dérogeance ou le procès au Collège Héraldique. La culpabilité étant avérée, le Collège se rassemble et passe directement au vote déterminant la hauteur de la sanction à appliquer au dérogeant.
La procédure de vote suit le mode opératoire définis dans les règles internes et détermine la hauteur de la peine héraldique liée au forfait reconnu. Il revient au Roy d’Armes ou, à défaut, au Collège des Maréchaux, d’acter ou trancher si égalité avait lieu et de publier cette décision en la motivant.
Le Roy d’Armes, ou à défaut si blanc-seing, le Collège des Maréchaux à l’unanimité, a droit de veto sur le vote du Collège Héraldique.
[u][b]Echelle de sanctions [/b][/u]
Les sanctions sont les suivantes par ordre de gravité :
[list] [*]simple blâme ;
[*]sursis probatoire d'une sanction plus importante ;
[*]dégradation, diminution ou enlaidissement du blason de l'intéressé ;
[*]perte temporaire des droits de noblesse ;
[*]rétrogradation d'un rang de noblesse,
[*]réduction à l'état de roture ;
[*]réduction à l'état de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement. (max 3 mois)[/list]
[u][b]Cas du défaut d’hommage : [/b][/u]
La demande doit provenir du Régnant et uniquement lui. Charge revient au Héraut de signaler les dérogeant à celui-ci qui décide ou non de porter la dérogeance en Justice directe ou pas selon son bon vouloir. La demande ne se fait point au cas par cas mais pour tous les dérogeant ou aucun.
La sanction pour défaut d’hommage est la destitution des fiefs sis en la province.
[u][b]Cas du Mariage avec un roturier ou un vassal : [/b][/u]
La sanction pour cette situation est la destitution immédiate des fiefs du noble s’étant compromis avec une personne roturière ou son propre vassal si celui-ci ne dispose pas d’autres titres.
[u][b]Cas d’un verdict de Trahison ou Haute Trahison ou félonie : [/b][/u]
La sanction pour un tel verdict est la destitution des fiefs sis en la Province où a eu lieu la décision ou l’entièreté des fiefs si le verdict est issu de la Haute Cour de Justice.
[u][b]Possibilités d’appel[/b][/u]
L'Hérauderie est une institution royale de même titre que la Cour d'Appel, et un juge local ne peut retirer des titres de noblesse, et qu’il n'est donc point dans les attributions de la Cour d'Appel de traiter des destitutions et réhabilitations des titres de noblesse. C’est pourquoi, afin de préserver la possibilité des Nobles de faire appel exceptionnellement des sanctions les plus importantes que pourraient prendre le Collège Héraldique (rétrogradation d'un rang de noblesse, réduction à l'état de roture et réduction à l'état de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement) seule la Pairie, [/i]par délégation de l'autorité Royale, est habilitée à recevoir ces demandes et la HCJ à traiter ces demandes d’appel. Si un noble souhaite contester la peine retenue par le Collège Héraldique, il peut donc saisir la Pairie pour y faire appel.
[size=14][b]3 – Justice collégiale [/b][/size]
[b][u]Définition et principe[/u][/b]
Sont repris dans la justice directe les situations où il y a présomption de dérogeance aux devoirs d’un noble. Sont également repris en justice collégiales les situations d’appel d’une décision de basse justice.
[b][u]Cas concernés[/u][/b]
[list] [*]Usurpation
[*]Appel de justice locale
[*]Tout cas non traité par les justices directe et locale.[/list]
[b][u]Mode de fonctionnement général[/u][/b]
Toute demande de jugement par justice collégiale doit faire l’objet d’une saisine déposée au greffe du Tribunal Héraldique.
La saisine déposée l’un des Hérauts dont la Marche concerne la justice héraldique et qui a des disponibilités s’en saisit. A défaut, si aucun de ces Hérauts n’est disponible, un Maréchal. Il évalue la recevabilité de la demande vis-à-vis des lois héraldiques.
Si :
[list] [*]La demande relève de la justice directe, il l’indique et avertit le Roy d’Armes afin de lancer la procédure adéquate
[*]La demande est recevable, la procure héraldique ouvre alors la collecte de témoignages écrits.
[*]La demande n’est pas recevable, il en avertit le Roy d’Armes qui en notifie officiellement la décision motivée au greffe.[/list]
En cas de recevabilité de la demande, le Héraut en charge de la saisine ouvre la collecte de témoignages. A charge pour les parties concernées d’amener tout témoignage pouvant aider à la décision. Le Héraut peut de son propre chef contacter toute personne qui pourrait apporter des éléments intéressants à l’affaire, mais sans obligation. La période de saisine est de maximum 15 jours. Les témoignages se font uniquement par écrit [pas de screen, pas de citation de narration] et doivent parvenir endéans la période d’ouverture de saisine pour être valides. De même, ils doivent être déposés publiquement au greffe du Tribunal.
Passé ce délai, le Héraut en charge clôt la saisine et convoque le Collège Héraldique en salle du Tribunal Héraldique pour débat quant à l’affaire en cours. Le débat dure au maximum 10 jours. Si demande d’une majorité de Hérauts, un complément de témoignage peut être demandé, mais il doit être apporté endéans le délai des 10 jours de débats.
Le débat est audible de tous, mais seuls les Hérauts peuvent y intervenir. [Accès en lecture pour tous, seuls les hérauts peuvent écrire]. Si la saisine est issue d’un Héraut, celui-ci ne participe ni au débat, ni au vote. Si le débat semble se tarir et demeure une journée sans intervention, libre au Roy d’Armes ou au Collège des Maréchaux par blanc-seing de clore le débat et lancer le vote.
Au terme du débat, le vote quant à la culpabilité ou non est lancé en salle des votations dans le respect des règles internes de votes, sur une durée maximale de 7 jours. Le Héraut en charge de la saisine ne vote pas en ce qu’il représente la procure dans l’affaire. Si la culpabilité est décidée, la hauteur de la peine doit également être déterminée. Au terme du vote, le Roy d’Armes acte ou tranche selon qu’il y a égalité ou non et publie la décision motivée au greffe du tribunal où se trouve la saisine. En l’absence du Roy d’Armes, si blanc-seing a été décidé, le Collège des Maréchaux acte, tranche et publie. Le Roy d’Armes, ou à défaut si blanc-seing, le Collège des Maréchaux à l’unanimité, a droit de veto sur le vote du Collège Héraldique.
[b][u]Echelle de sanctions [/u][/b]
Les sanctions sont les suivantes par ordre de gravité :
[list] [*]simple blâme ;
[*]sursis probatoire d'une sanction plus importante ;
[*]dégradation, diminution ou enlaidissement du blason de l'intéressé ;
[*]perte temporaire des droits de noblesse ;
[*]rétrogradation d'un rang de noblesse,
[*]réduction à l'état de roture ;
[*]réduction à l'état de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement (3 mois max).[/list]
[b][u]Possibilités d’appel[/u][/b]
L'Hérauderie est une institution royale de même titre que la Cour d'Appel, et un juge local ne peut retirer des titres de noblesse, et qu’il n'est donc point dans les attributions de la Cour d'Appel de traiter des destitutions et réhabilitations des titres de noblesse. C’est pourquoi, afin de préserver la possibilité des Nobles de faire appel exceptionnellement des sanctions les plus importantes que pourraient prendre le Collège Héraldique (rétrogradation d'un rang de noblesse, réduction à l'état de roture et réduction à l'état de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement) seule la pairie, par délégation de l'autorité royale, est habilitée à recevoir et traiter ces demandes d’appel. Si un noble souhaite contester le jugement et la peine retenus par la Cour Héraldique, il peut donc saisir la Pairie, pour y faire appel.
Si la Pairie accepte le dossier il sera transmis à la Haute Cour de Justice qui statuera.
[/quote]
[quote][size=16][color=darkred][b]Chapitre VI – Du lignage noble et de l’hérédité[/b][/color][/size]
[b][color=#000000]1 – Préambule[/color][/b]
[list][*]Le lignage noble est fondé sur une ascendance familiale directe dont les biens seront transmis par primogéniture simple ou par voie testamentaire.
[*]Il appartient aux Hérauts d’armes ès généalogies de recenser et d'archiver les lignages nobles et de régler les successions de fiefs et de titres de noblesse. Tout Noble titré est donc invité à se faire connaître auprès des hérauts d’armes ès généalogies afin d’établir un document d’archive, attestant de leur ascendance et de leur descendance, qui sera gardé précieusement en la bibliothèque de la chapelle Saint-Antoine, à vérifier s’il est inscrit au registre le cas échéant et à veiller à ce que ce registre soit tenu à jour.
[*]En cas contraire, la succession des titres de noblesse sera laissée au bon jugement de l’Hérauderie, qui pourra également décider, en l'absence d'héritier connu, leur rétrocession à la province d’origine. (Tous documents possiblement antidatés seront rejetés)
[*]Les nobles doivent donc transmettre aux Hérauts leurs dispositions testamentaires (répartition des titres entre héritiers légitimes, exhérédation de tout ou partie des héritiers présomptifs ...), qui seront conservées scellées et secrètes au Scriptorium Saint-Antoine, et ne seront dévoilées qu'à leur trépas.
[*]Au sujet des jumeaux, plusieurs théories cohabitant dans les coutumes et croyances, l'Hérauderie laisse à la discrétion des parents la désignation de l'aînesse lors de l'enregistrement de leur descendance.
[/list]
[b][color=#000000]2 – Du port des armes familiales[/color][/b]
[list][*]Chaque famille qui le désire se voit composer par le héraut de sa marche un blason qui sera enregistré dans son dossier à Saint-Antoine marquant son identité héraldique. Le blason devra être différent des armes de tout fief déjà répertorié et lui appartiendra en propre.
[*]Seuls le chef de famille et son conjoint devant Aristote portent les armes familiales pleines. Les autres membres de la famille devant les briser afin de distinguer les différentes branches de la maison, la branche aînée porte seule les armes pleines et primitives. Les brisures seront proposées par le héraut ès généalogies chargé du dossier où à défaut du héraut de la marche et devront être validées avant toute utilisation. Les blasons, comme les fiefs seront transmis par primogéniture simple, sauf disposition testamentaire contraire.
[*]Lors de l’union de deux familles, les armes familiales des deux familles peuvent être assemblées en de nouvelles armes qui feront office d’armes familiales pour la branche créée par l’union.
[*]Les bâtards et les adoptés ne portent les armes familiales dûment brisées qu’avec l’autorisation du chef de famille et sous réserve de la validation desdites armes par un Héraut d’armes.
[/list]
[b][color=#000000]3 – Des mariages[/color][/b]
[list][*]Seuls les mariages aristotéliciens sont reconnus et valides. Seule la descendance issue de tels mariages est légitime. Nulle exception ne peut exister, y compris au sein des maisons royales.
[*]Les époux portent les mêmes titres et les mêmes armes. Seule la chevalerie fait exception à cette règle, car la chevalerie est strictement personnelle. Si l’un des époux est régnant d’une province, son conjoint porte le même titre augmenté du terme de « consort ».
[*]Si un contrat de mariage est conclu, copie devra être fournie aux Hérauts d’armes ès généalogies afin d’être validée ou amendée s’il y a lieu. Seul un contrat de mariage validé par l’Hérauderie royale de France pourra être appliqué dans la succession de fiefs.
[*]Le fruit légitime d’une union noble sera lui-même noble, mais non fieffé. Pour convoler en nobles noces, il doit être doté par ses parents ou par quelque noble de son entourage. S’il convole en noces roturières, il perd sa noblesse. Seule la descendance légitime directe d'un ancien ou présent Roi de France fait exception au présent alinéa. La preuve de sa noblesse est alors sa figuration dans l'arbre généalogique de la Maison royale à laquelle il appartient.
[/list]
[b][color=#000000]4 – De la bâtardise et de l’adoption[/color][/b]
[list][*]Est considéré comme bâtard, et ipso facto comme non noble, tout fruit d’une union illégitime, non légitimé par mariage subséquent. Sont dits adultérins les bâtards issus de l’union illégitime de personnes liés à d’autres par un légitime mariage ou à Dieu par le sacrement de l’Ordre. Les bâtards sont exclus des successions nobles.
[*]Est considérée comme adoptée toute personne reconnue administrativement par son tuteur, mais n’étant pas lié à lui par les liens du sang. Ils sont exclus des successions, car l’on hérite par la légitimité du sang et non par l’amitié.
[/list]
[b][color=#000000]5 – Des testaments[/color][/b]
[list][*]Pour être reconnu, un testament nobiliaire doit avoir été validé par l’Hérauderie royale de France. Il doit être daté et scellé de la main du testateur.
[*]Un codicille est un document postérieur au testament qui vient l’annuler ou l’amender.
[*]Un testament transmis post mortem est nul.
[*]Toute disposition testamentaire est nulle si le légataire la répudie ou est incapable de la recueillir.
[/list]
[b][color=#000000]6 – Des qualités requises pour succéder[/color][/b]
[list][*]L’enfant mineur absent [non existant IG] orphelin de ses deux parents ne peut pas hériter si aucune tutelle féodale n’a été désignée par voie testamentaire.
[*]Le majeur absent [non existant IG] ne peut pas hériter.
[*]Celui qui a été condamné pour avoir donné la mort ou avoir tenté de la donner au défunt est indigne à lui succéder et comme tel exclu de la succession. La succession peut passer à ses enfants. Il ne peut disposer du douaire des fiefs dont il est indigne, lors même que la loi le lui accorde pour les fiefs de ses enfants mineurs.
[*]Le testateur peut déshériter tout ou partie de sa descendance s’il la juge indigne de lui succéder. L’exhérédation doit être précisée dans le testament. On ne peut déshériter son conjoint.
[/list]
[b][color=#000000]7 – Des règles de succession[/color][/b]
[list][color=black]a) [/color][u][color=black]Généralités[/color][/u]
[*]La succession s’ouvre par la mort [disparition de la fiche IG].
[*]L’Hérauderie royale de France règle les transmissions de fiefs français et de toute autre chose dont elle a le ressort. Les autres dispositions sont réglées par les exécuteurs testamentaires.
[*]Entre l’ouverture et la fermeture d’une succession, les allégeances sont suspendues.
[*]Le titre de chevalier est personnel et n’est pas rattaché à un fief. Il ne peut pas être transmis.
[*]La majorité est fixée à quatorze ans.
[*]Pour pouvoir léguer ses fiefs, le noble défunt doit être baptisé. Il est donc préférable qu’il ait fourni auparavant son certificat de baptême.
[/list]
[list][color=black]b) [/color][u][color=black]De l’ordre de succession sans contrat de mariage ni testament[/color][/u]
[*]La succession est déférée aux descendants du défunt par primogéniture simple.
[*]Si l’héritier est mineur, il ne peut exercer les droits sur les biens dont il a hérités. Ses parents disposent du douaire et de la tutelle féodale jusqu’à sa majorité.
[*]Si l’héritier mineur [n’existant pas IG] est orphelin de ses deux parents, il est considéré comme incapable de succéder.
[*]S’il n’y a point d’héritier, le conjoint survivant dispose du douaire des terres jusqu’à son trépas. Ce douaire est intransmissible.
[*]A la majorité des héritiers, si le conjoint survivant ne possède pas de terre en propre, il garde jusqu’à sa mort le fief le plus bassement titré de l’héritage en douaire jusqu’à son trépas.
[*]Si la succession n’est constituée que d’un fief, il est transmis à l’héritier. Il est à sa charge de pourvoir son parent d’une terre noble afin qu’il ne retourne pas à la roture.
[/list]
[list][color=black]c) [/color][u][color=black]De l’ordre de succession défini par contrat de mariage ou par testament[/color][/u]
[*]Le testateur ou les contractants peuvent désigner leur conjoint comme héritier de tous les droits sur tout ou partie de l’héritage, et non seulement du douaire.
[*]On peut aussi décider de léguer une de ses seigneuries au conjoint survivant, la sortant ainsi du patrimoine héréditaire qui échera selon les règles de succession. L'on ne peut pas user de cette possibilité si la terre retourne à la province.
[*]Ils peuvent convenir de ce qu’il adviendra des terres lors du remariage du conjoint survivant.
[*]Si l’on n’a pas d’enfant ou qu’ils sont déshérités et que l’on n’a pas de conjoint survivant, l’on peut léguer le douaire de la terre à ses parents. Ce douaire n’est pas transmissible.
[*]Selon les mêmes conditions, l’on peut léguer la terre à ses frères et sœurs ou à son cousinage légitime. Dans ce cas le fief est rétrogradé d'un rang (exception faite des baronnies et seigneuries). Peuvent léguer sans rétrogradation de rang les clercs ordonnés qui ont produit auprès des généalogistes la preuve de leur ordination et une attestation de l'Assemblée épiscopale de France certifiant qu'ils ont exercé effectivement leur ministère pendant une durée supérieure à trois mois, et sur le sol français.
[*]L’on peut décider le retour du fief à sa province d’origine.
[/list]
[list][color=black]d) [/color][u][color=black]De la déshérence[/color][/u]
[*]Lorsqu’il n’y a ni descendant ou bien qu’iceux sont déshérités, ni conjoint survivant, ni testament ou contrat de mariage réglant la succession en de tels cas, le fief est réputé avoir chu en déshérence. La province d’origine du fief procède à sa saisie féodale, et le fief peut être de nouveau octroyé en récompense de mérites et de hauts faits.
[*]Les seigneuries dictes « issues de mérite », octroyées par les nobles fieffés, ne sauraient être léguées à descendance par testament et ne sont donc pas soumises aux règles de succession. Si le défunt vassal a fait connaitre sa volonté sur l'attribution de la seigneurie, la décision d'octroi à la descendance ou à l'époux survivant dépend du bon vouloir du suzerain.
[/list]
[list][color=black]e) [/color][u][color=black]Du douaire[/color][/u]
[*]Le douaire est l’usufruit d’un fief. Le douairier peut jouir des fruits du fief (production agricole, rentes, taxes …).
[*]Il ne peut cependant anoblir ni destituer de vassaux.
[*]Le douaire est viager : il n’est point transmissible. Au décès du douairier, le douaire s’éteint.
[*]Le douairier fait hommage ou allégeance à son seigneur comme le ferait un seigneur disposant de la plénitude de ses droits féodaux.
[*]Disposition transitoire : En ce qui concerne les terres qui, selon une faiblesse de l’ancienne législation, possèdent un seigneur de plein droit et un seigneur douairier, le seigneur douairier est dispensé de la prestation d’allégeance et d'hommage.
[/list]
[b][color=#000000]8 – De la transmission des titres de son vivant[/color][/b]
[list][*]Il est loisible à un noble de léguer à ses héritiers tout ou partie de ses fiefs. Ils abandonnent alors tout droit sur lesdits fiefs légués.
[*]Les héritiers auxquels les fiefs sont légués doivent être enregistrés auprès des Hérauts d’armes ès généalogies.
[*]Lors d’une transmission partielle, le noble léguant doit garder la terre la plus titrée afin de ne pas déchoir.
[*]Lors d’une transmission complète des fiefs, le noble léguant renonce à jamais à la noblesse.
[/list]
[b][color=#000000]9 – De la tutelle féodale[/color][/b]
[list][*]Il revient aux parents de désigner par testament ou par contrat de mariage un tuteur pour leurs enfants. Pour pouvoir exercer la tutelle féodale, c’est-à-dire l’administration des fiefs, ce tuteur doit être noble.
[*]Dans certains cas [le mineur est joué] où les parents n’ont pas désigné de tuteur, l’Hérauderie royale de France peut désigner dans la famille de l’orphelin un tuteur féodal.
[*]Le tuteur féodal règle les affaires courantes en bon père de famille et prête allégeance ou rend hommage au nom de son pupille pour les terres léguées.
[*]Le tuteur féodal ne peut anoblir ni destituer les vassaux du fief.
[/list]
[b][color=black]10 - Des Maisons royales[/color][/b]
[list][*]Les familles d'où sont issues par le sang et légitimement un ou plusieurs anciens Rois de France, ou fondées par un ancien Roi de France, sont dites "Maisons royales".
[*]Seul un lien de sang avec l'ancien ou actuel Roi de France membre de la famille autorise un membre de cette famille à se présenter comme "de la Maison royale de... [patronyme]". L'adoption ne permet pas de prétendre à cette étiquette, même si le chef de famille a donné son accord. Réciproquement, si l'ancien ou actuel Roi de France n'appartient à cette famille que par adoption, elle ne peut être dite "Maison royale".
[*]Au sein des Maisons royales, les descendants directs et légitimes d'un actuel ou ancien Roi de France sont appelés s'ils le désirent "Altesses royales" et sont nobles.
[*]Les Altesses royales peuvent augmenter leur blason familial dûment brisé d'un chef rappelant leur ascendance royale. Le chef est d'argent, chargé de lys soudés d'or. Le nombre de lys correspond au Roi dont sont issues les Altesses royales. La descendance légitime du premier Roi de France charge son chef d'un lys, celle du second Roi de France le charge de deux lys, ..., celle du cinquième Roi de France charge son chef de cinq lys, etc. Dans ce système, le point d'origine sera le règne de Béatrice de Castelmaure, en vertu du principe de non-rétroactivité, sans rien ôter des avantages acquis par les précédentes Altesses Royales.[/list]
[/quote]
[quote][size=16][color=darkred][b]Chapitre V – Justice héraldique[/b][/color][/size]
[size=14][b]Préambule[/b][/size]
[u][b]Basse, moyenne et haute justice héraldique. [/b][/u]
Les dérogeances peuvent revêtir plusieurs grades et niveaux.
La basse justice relève des devoirs du Régnant ou du Suzerain et des droits des vassaux en terme de protection et justice.
La moyenne et la haute justice relève du Collège Héraldique. Selon les forfaits relevés et la culpabilité avérée ou non, que ce soit par le biais d’un procès ou d’un relevé du Héraut, certains donneront lieu à une justice directe, évaluant la hauteur de la peine face à l’infraction, tandis que d’autres passeront par une saisine, qui si elle est jugée recevable, donnera lieu à une collecte de témoignages en vue de déterminer la culpabilité ou non de la personne suspectée de dérogeance et, s’il y a lieu, la peine liée.
[u][b]L’entité héraldique : [/b][/u]
Tout conjoint de noble partage les sanctions décidées à l’encontre d’un noble en ce qu’ils forment une et une seule entité héraldique. Tout blâme rejaillit sur le couple, toute restriction, toute dégradation ou destitution s’applique à l’ensemble des fiefs, titres, et droits relevant du couple.
[u][b]Appel et peines : [/b][/u]
L’appel d’une décision de justice héraldique, quelle qu’elle soit, est suspensif de la peine décidée à partir du moment où il est accepté par l’instance où il se fait.
Tout appel doit être fait endéans les 15 jours qui suivent la décision pour être considéré comme valide et légal par la Hérauderie.
[size=14][b]1 - Justice locale [/b][/size]
[u][b]Cas concernés [/b][/u]
[list] [*]Conflits opposant des nobles d’une même province
[*]Saisie d’un noble pour défaut de reconnaissance sociale, injures à son égard par un autre noble ou un roturier
[*]Vétilles
[*]Le refus d’obtempérer aux sanctions héraldiques[/list]
[u][b]Vétilles[/b][/u]
Sont repris dans les vétilles les situations suivantes :
[list] [*]mensonge, rapport erroné ou faux témoignage
[*]couardise
[*]rodomont, flagornerie
[*]adultère
[*]ivrognerie
[*]la lâcheté au combat, l’abus face à des prisonniers, la témérité mettant en danger son parti[/list]
[b][u]Modalités d’action[/u][/b]
Chaque Province est libre de s’organiser comme elle le souhaite. En l’absence de lois locales validées par la Hérauderie Royale, les saisines doivent être adressées à la Justice Collégiale. Les conditions minimales devant apparaitre dans les lois locales sont que justice soit effectivement rendue par un suzerain, le Régnant ou une Assemblée nobiliaire. Le Héraut doit être présent pour acter la décision et la peine choisie. Il est également là pour conseiller vis-à-vis des règles héraldiques. S’il estime que la décision n’est pas équitable ou valide, il peut, de lui-même, faire également appel à la Justice Collégiale.
Le plaignant ou le Héraut peut saisir la justice héraldique locale pour tout fait relevant de celle-ci.
[u][b]Echelle de sanctions [/b][/u]
Les sanctions sont les suivantes par ordre de gravité :
[list] [*]simple blâme ;
[*]sursis probatoire d'une sanction plus importante ;
[*]dégradation, diminution ou enlaidissement du blason de l'intéressé.
[*]perte temporaire des droits de noblesse issus des lois locales. [/list]
Cependant pour certains cas, des sanctions sont systématiques le verdict indique une culpabilité :
[list] [*]le noble convaincu de mensonge, rapport erroné ou faux témoignage, voit la pointe de son écu habillée de gueules de telle sorte que les meubles ou figures disparaissaient sous le nouvel émail.
[*]le noble couard voit son écu décoré à sénestre d’un gousset échancré et arrondi en dedans ;
[*]le noble rodomont ou convaincu de flagornerie voit son écu taillé d’or à la pointe dextre du chef ;
[*]le noble convaincu d’adultère voit son écu barbouillé de deux goussets de sinople sur les deux flancs ;
[*]le noble convaincu d’ivrognerie voit son écu barbouillé de deux goussets de sable sur les deux flancs ;
[*]le noble qui, lâchement et volontairement, a occis un prisonnier de guerre désarmé, voit la pointe de son écu accourcie et arrondie ;
[*]le noble téméraire ou imprudent, qui a occasionné quelque désagrément pour son parti, voit la pointe de son écu échancrée ; [/list]
[u][b]Le Haro[/b][/u]
[list] [*]Possibilité donner au Héraut d’une Province d’ester la Justice pénale de la Province pour des faits pénaux issus de faits héraldiques (non obtempération d’un édit/contreseing héraldique, trouble à l’ordre public, …)
[*]Le refus d'obtempérer aux sanctions de la Hérauderie, constitue un délit royal, relevant du chef d'accusation de Trouble à l'ordre public, il peut donner lieu à amende voire incarcération, en fonction des législations locales, et devront donc faire l'objet d'une régulation ou d'une jurisprudence provinciale.
[*]Le Haro doit être obligatoirement traité par la Justice locale sous peine d’assignation de trahison du Feudataire à la Couronne de France (du fait de la vassalité de celui-ci vis-à-vis du Roy)[/list]
[u][b]Possibilité d’appel[/b][/u]
Si un noble convaincu de culpabilité par une justice local souhaite faire appel de la décision prise, il peut saisir le Collège Héraldique.
[size=14][b]2 - Justice directe [/b][/size]
[u][b]Définition[/b][/u]
Sont repris dans la justice directe les situations où la culpabilité civile ou martiale est avérée et a normalement donné lieu à un procès civil ou en cour martiale, éventuellement confirmé par un appel à la Cour d’Appel. Sont également repris en justice directe les situations où un Héraut relève une dérogeance héraldique au vivre noblement pour laquelle une sanction directe est prévue.
[u][b]Cas concernés[/b][/u]
[list] [*]Procès donnant lieu à un verdict de trahison ou haute trahison dans la juridiction du duché/comté auquel on doit fidélité
[*]Procès donnant lieu à un verdict de brigandage, sorcellerie, meurtre, escroquerie grave dans une juridiction ducale, comtale ou royale.
[*]Défaut d’hommage au régnant
[*]Mariage avec un roturier
[*]Octroi de vassalité de complaisance en vu d’un mariage avec son/sa vassal(e)[/list]
[u][b]Modalités[/b][/u]
Le Héraut de la Marche concernée, ou toute autre autorité héraldique transmet le dossier relevant la dérogeance ou le procès au Collège Héraldique. La culpabilité étant avérée, le Collège se rassemble et passe directement au vote déterminant la hauteur de la sanction à appliquer au dérogeant.
La procédure de vote suit le mode opératoire définis dans les règles internes et détermine la hauteur de la peine héraldique liée au forfait reconnu. Il revient au Roy d’Armes ou, à défaut, au Collège des Maréchaux, d’acter ou trancher si égalité avait lieu et de publier cette décision en la motivant.
Le Roy d’Armes, ou à défaut si blanc-seing, le Collège des Maréchaux à l’unanimité, a droit de veto sur le vote du Collège Héraldique.
[u][b]Echelle de sanctions [/b][/u]
Les sanctions sont les suivantes par ordre de gravité :
[list] [*]simple blâme ;
[*]sursis probatoire d'une sanction plus importante ;
[*]dégradation, diminution ou enlaidissement du blason de l'intéressé ;
[*]perte temporaire des droits de noblesse ;
[*]rétrogradation d'un rang de noblesse,
[*]réduction à l'état de roture ;
[*]réduction à l'état de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement. (max 3 mois)[/list]
[u][b]Cas du défaut d’hommage : [/b][/u]
La demande doit provenir du Régnant et uniquement lui. Charge revient au Héraut de signaler les dérogeant à celui-ci qui décide ou non de porter la dérogeance en Justice directe ou pas selon son bon vouloir. La demande ne se fait point au cas par cas mais pour tous les dérogeant ou aucun.
La sanction pour défaut d’hommage est la destitution des fiefs sis en la province.
[u][b]Cas du Mariage avec un roturier ou un vassal : [/b][/u]
La sanction pour cette situation est la destitution immédiate des fiefs du noble s’étant compromis avec une personne roturière ou son propre vassal si celui-ci ne dispose pas d’autres titres.
[u][b]Cas d’un verdict de Trahison ou Haute Trahison ou félonie : [/b][/u]
La sanction pour un tel verdict est la destitution des fiefs sis en la Province où a eu lieu la décision ou l’entièreté des fiefs si le verdict est issu de la Haute Cour de Justice.
[u][b]Possibilités d’appel[/b][/u]
L'Hérauderie est une institution royale de même titre que la Cour d'Appel, et un juge local ne peut retirer des titres de noblesse, et qu’il n'est donc point dans les attributions de la Cour d'Appel de traiter des destitutions et réhabilitations des titres de noblesse. C’est pourquoi, afin de préserver la possibilité des Nobles de faire appel exceptionnellement des sanctions les plus importantes que pourraient prendre le Collège Héraldique (rétrogradation d'un rang de noblesse, réduction à l'état de roture et réduction à l'état de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement) seule la Pairie, [/i]par délégation de l'autorité Royale, est habilitée à recevoir ces demandes et la HCJ à traiter ces demandes d’appel. Si un noble souhaite contester la peine retenue par le Collège Héraldique, il peut donc saisir la Pairie pour y faire appel.
[size=14][b]3 – Justice collégiale [/b][/size]
[b][u]Définition et principe[/u][/b]
Sont repris dans la justice directe les situations où il y a présomption de dérogeance aux devoirs d’un noble. Sont également repris en justice collégiales les situations d’appel d’une décision de basse justice.
[b][u]Cas concernés[/u][/b]
[list] [*]Usurpation
[*]Appel de justice locale
[*]Tout cas non traité par les justices directe et locale.[/list]
[b][u]Mode de fonctionnement général[/u][/b]
Toute demande de jugement par justice collégiale doit faire l’objet d’une saisine déposée au greffe du Tribunal Héraldique.
La saisine déposée l’un des Hérauts dont la Marche concerne la justice héraldique et qui a des disponibilités s’en saisit. A défaut, si aucun de ces Hérauts n’est disponible, un Maréchal. Il évalue la recevabilité de la demande vis-à-vis des lois héraldiques.
Si :
[list] [*]La demande relève de la justice directe, il l’indique et avertit le Roy d’Armes afin de lancer la procédure adéquate
[*]La demande est recevable, la procure héraldique ouvre alors la collecte de témoignages écrits.
[*]La demande n’est pas recevable, il en avertit le Roy d’Armes qui en notifie officiellement la décision motivée au greffe.[/list]
En cas de recevabilité de la demande, le Héraut en charge de la saisine ouvre la collecte de témoignages. A charge pour les parties concernées d’amener tout témoignage pouvant aider à la décision. Le Héraut peut de son propre chef contacter toute personne qui pourrait apporter des éléments intéressants à l’affaire, mais sans obligation. La période de saisine est de maximum 15 jours. Les témoignages se font uniquement par écrit [pas de screen, pas de citation de narration] et doivent parvenir endéans la période d’ouverture de saisine pour être valides. De même, ils doivent être déposés publiquement au greffe du Tribunal.
Passé ce délai, le Héraut en charge clôt la saisine et convoque le Collège Héraldique en salle du Tribunal Héraldique pour débat quant à l’affaire en cours. Le débat dure au maximum 10 jours. Si demande d’une majorité de Hérauts, un complément de témoignage peut être demandé, mais il doit être apporté endéans le délai des 10 jours de débats.
Le débat est audible de tous, mais seuls les Hérauts peuvent y intervenir. [Accès en lecture pour tous, seuls les hérauts peuvent écrire]. Si la saisine est issue d’un Héraut, celui-ci ne participe ni au débat, ni au vote. Si le débat semble se tarir et demeure une journée sans intervention, libre au Roy d’Armes ou au Collège des Maréchaux par blanc-seing de clore le débat et lancer le vote.
Au terme du débat, le vote quant à la culpabilité ou non est lancé en salle des votations dans le respect des règles internes de votes, sur une durée maximale de 7 jours. Le Héraut en charge de la saisine ne vote pas en ce qu’il représente la procure dans l’affaire. Si la culpabilité est décidée, la hauteur de la peine doit également être déterminée. Au terme du vote, le Roy d’Armes acte ou tranche selon qu’il y a égalité ou non et publie la décision motivée au greffe du tribunal où se trouve la saisine. En l’absence du Roy d’Armes, si blanc-seing a été décidé, le Collège des Maréchaux acte, tranche et publie. Le Roy d’Armes, ou à défaut si blanc-seing, le Collège des Maréchaux à l’unanimité, a droit de veto sur le vote du Collège Héraldique.
[b][u]Echelle de sanctions [/u][/b]
Les sanctions sont les suivantes par ordre de gravité :
[list] [*]simple blâme ;
[*]sursis probatoire d'une sanction plus importante ;
[*]dégradation, diminution ou enlaidissement du blason de l'intéressé ;
[*]perte temporaire des droits de noblesse ;
[*]rétrogradation d'un rang de noblesse,
[*]réduction à l'état de roture ;
[*]réduction à l'état de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement (3 mois max).[/list]
[b][u]Possibilités d’appel[/u][/b]
L'Hérauderie est une institution royale de même titre que la Cour d'Appel, et un juge local ne peut retirer des titres de noblesse, et qu’il n'est donc point dans les attributions de la Cour d'Appel de traiter des destitutions et réhabilitations des titres de noblesse. C’est pourquoi, afin de préserver la possibilité des Nobles de faire appel exceptionnellement des sanctions les plus importantes que pourraient prendre le Collège Héraldique (rétrogradation d'un rang de noblesse, réduction à l'état de roture et réduction à l'état de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement) seule la pairie, par délégation de l'autorité royale, est habilitée à recevoir et traiter ces demandes d’appel. Si un noble souhaite contester le jugement et la peine retenus par la Cour Héraldique, il peut donc saisir la Pairie, pour y faire appel.
Si la Pairie accepte le dossier il sera transmis à la Haute Cour de Justice qui statuera.
[/quote]
[quote][size=16][color=darkred][b]Chapitre VI – Du lignage noble et de l’hérédité[/b][/color][/size]
[b][color=#000000]1 – Préambule[/color][/b]
[list][*]Le lignage noble est fondé sur une ascendance familiale directe dont les biens seront transmis par primogéniture simple ou par voie testamentaire.
[*]Il appartient aux Hérauts d’armes ès généalogies de recenser et d'archiver les lignages nobles et de régler les successions de fiefs et de titres de noblesse. Tout Noble titré est donc invité à se faire connaître auprès des hérauts d’armes ès généalogies afin d’établir un document d’archive, attestant de leur ascendance et de leur descendance, qui sera gardé précieusement en la bibliothèque de la chapelle Saint-Antoine, à vérifier s’il est inscrit au registre le cas échéant et à veiller à ce que ce registre soit tenu à jour.
[*]En cas contraire, la succession des titres de noblesse sera laissée au bon jugement de l’Hérauderie, qui pourra également décider, en l'absence d'héritier connu, leur rétrocession à la province d’origine. (Tous documents possiblement antidatés seront rejetés)
[*]Les nobles doivent donc transmettre aux Hérauts leurs dispositions testamentaires (répartition des titres entre héritiers légitimes, exhérédation de tout ou partie des héritiers présomptifs ...), qui seront conservées scellées et secrètes au Scriptorium Saint-Antoine, et ne seront dévoilées qu'à leur trépas.
[*]Au sujet des jumeaux, plusieurs théories cohabitant dans les coutumes et croyances, l'Hérauderie laisse à la discrétion des parents la désignation de l'aînesse lors de l'enregistrement de leur descendance.
[/list]
[b][color=#000000]2 – Du port des armes familiales[/color][/b]
[list][*]Chaque famille qui le désire se voit composer par le héraut de sa marche un blason qui sera enregistré dans son dossier à Saint-Antoine marquant son identité héraldique. Le blason devra être différent des armes de tout fief déjà répertorié et lui appartiendra en propre.
[*]Seuls le chef de famille et son conjoint devant Aristote portent les armes familiales pleines. Les autres membres de la famille devant les briser afin de distinguer les différentes branches de la maison, la branche aînée porte seule les armes pleines et primitives. Les brisures seront proposées par le héraut ès généalogies chargé du dossier où à défaut du héraut de la marche et devront être validées avant toute utilisation. Les blasons, comme les fiefs seront transmis par primogéniture simple, sauf disposition testamentaire contraire.
[*]Lors de l’union de deux familles, les armes familiales des deux familles peuvent être assemblées en de nouvelles armes qui feront office d’armes familiales pour la branche créée par l’union.
[*]Les bâtards et les adoptés ne portent les armes familiales dûment brisées qu’avec l’autorisation du chef de famille et sous réserve de la validation desdites armes par un Héraut d’armes.
[/list]
[b][color=#000000]3 – Des mariages[/color][/b]
[list][*]Seuls les mariages aristotéliciens sont reconnus et valides. Seule la descendance issue de tels mariages est légitime. Nulle exception ne peut exister, y compris au sein des maisons royales.
[*]Les époux portent les mêmes titres et les mêmes armes. Seule la chevalerie fait exception à cette règle, car la chevalerie est strictement personnelle. Si l’un des époux est régnant d’une province, son conjoint porte le même titre augmenté du terme de « consort ».
[*]Si un contrat de mariage est conclu, copie devra être fournie aux Hérauts d’armes ès généalogies afin d’être validée ou amendée s’il y a lieu. Seul un contrat de mariage validé par l’Hérauderie royale de France pourra être appliqué dans la succession de fiefs.
[*]Le fruit légitime d’une union noble sera lui-même noble, mais non fieffé. Pour convoler en nobles noces, il doit être doté par ses parents ou par quelque noble de son entourage. S’il convole en noces roturières, il perd sa noblesse. Seule la descendance légitime directe d'un ancien ou présent Roi de France fait exception au présent alinéa. La preuve de sa noblesse est alors sa figuration dans l'arbre généalogique de la Maison royale à laquelle il appartient.
[/list]
[b][color=#000000]4 – De la bâtardise et de l’adoption[/color][/b]
[list][*]Est considéré comme bâtard, et ipso facto comme non noble, tout fruit d’une union illégitime, non légitimé par mariage subséquent. Sont dits adultérins les bâtards issus de l’union illégitime de personnes liés à d’autres par un légitime mariage ou à Dieu par le sacrement de l’Ordre. Les bâtards sont exclus des successions nobles.
[*]Est considérée comme adoptée toute personne reconnue administrativement par son tuteur, mais n’étant pas lié à lui par les liens du sang. Ils sont exclus des successions, car l’on hérite par la légitimité du sang et non par l’amitié.
[/list]
[b][color=#000000]5 – Des testaments[/color][/b]
[list][*]Pour être reconnu, un testament nobiliaire doit avoir été validé par l’Hérauderie royale de France. Il doit être daté et scellé de la main du testateur.
[*]Un codicille est un document postérieur au testament qui vient l’annuler ou l’amender.
[*]Un testament transmis post mortem est nul.
[*]Toute disposition testamentaire est nulle si le légataire la répudie ou est incapable de la recueillir.
[/list]
[b][color=#000000]6 – Des qualités requises pour succéder[/color][/b]
[list][*]L’enfant mineur absent [non existant IG] orphelin de ses deux parents ne peut pas hériter si aucune tutelle féodale n’a été désignée par voie testamentaire.
[*]Le majeur absent [non existant IG] ne peut pas hériter.
[*]Celui qui a été condamné pour avoir donné la mort ou avoir tenté de la donner au défunt est indigne à lui succéder et comme tel exclu de la succession. La succession peut passer à ses enfants. Il ne peut disposer du douaire des fiefs dont il est indigne, lors même que la loi le lui accorde pour les fiefs de ses enfants mineurs.
[*]Le testateur peut déshériter tout ou partie de sa descendance s’il la juge indigne de lui succéder. L’exhérédation doit être précisée dans le testament. On ne peut déshériter son conjoint.
[/list]
[b][color=#000000]7 – Des règles de succession[/color][/b]
[list][color=black]a) [/color][u][color=black]Généralités[/color][/u]
[*]La succession s’ouvre par la mort [disparition de la fiche IG].
[*]L’Hérauderie royale de France règle les transmissions de fiefs français et de toute autre chose dont elle a le ressort. Les autres dispositions sont réglées par les exécuteurs testamentaires.
[*]Entre l’ouverture et la fermeture d’une succession, les allégeances sont suspendues.
[*]Le titre de chevalier est personnel et n’est pas rattaché à un fief. Il ne peut pas être transmis.
[*]La majorité est fixée à quatorze ans.
[*]Pour pouvoir léguer ses fiefs, le noble défunt doit être baptisé. Il est donc préférable qu’il ait fourni auparavant son certificat de baptême.
[/list]
[list][color=black]b) [/color][u][color=black]De l’ordre de succession sans contrat de mariage ni testament[/color][/u]
[*]La succession est déférée aux descendants du défunt par primogéniture simple.
[*]Si l’héritier est mineur, il ne peut exercer les droits sur les biens dont il a hérités. Ses parents disposent du douaire et de la tutelle féodale jusqu’à sa majorité.
[*]Si l’héritier mineur [n’existant pas IG] est orphelin de ses deux parents, il est considéré comme incapable de succéder.
[*]S’il n’y a point d’héritier, le conjoint survivant dispose du douaire des terres jusqu’à son trépas. Ce douaire est intransmissible.
[*]A la majorité des héritiers, si le conjoint survivant ne possède pas de terre en propre, il garde jusqu’à sa mort le fief le plus bassement titré de l’héritage en douaire jusqu’à son trépas.
[*]Si la succession n’est constituée que d’un fief, il est transmis à l’héritier. Il est à sa charge de pourvoir son parent d’une terre noble afin qu’il ne retourne pas à la roture.
[/list]
[list][color=black]c) [/color][u][color=black]De l’ordre de succession défini par contrat de mariage ou par testament[/color][/u]
[*]Le testateur ou les contractants peuvent désigner leur conjoint comme héritier de tous les droits sur tout ou partie de l’héritage, et non seulement du douaire.
[*]On peut aussi décider de léguer une de ses seigneuries au conjoint survivant, la sortant ainsi du patrimoine héréditaire qui échera selon les règles de succession. L'on ne peut pas user de cette possibilité si la terre retourne à la province.
[*]Ils peuvent convenir de ce qu’il adviendra des terres lors du remariage du conjoint survivant.
[*]Si l’on n’a pas d’enfant ou qu’ils sont déshérités et que l’on n’a pas de conjoint survivant, l’on peut léguer le douaire de la terre à ses parents. Ce douaire n’est pas transmissible.
[*]Selon les mêmes conditions, l’on peut léguer la terre à ses frères et sœurs ou à son cousinage légitime. Dans ce cas le fief est rétrogradé d'un rang (exception faite des baronnies et seigneuries). Peuvent léguer sans rétrogradation de rang les clercs ordonnés qui ont produit auprès des généalogistes la preuve de leur ordination et une attestation de l'Assemblée épiscopale de France certifiant qu'ils ont exercé effectivement leur ministère pendant une durée supérieure à trois mois, et sur le sol français.
[*]L’on peut décider le retour du fief à sa province d’origine.
[/list]
[list][color=black]d) [/color][u][color=black]De la déshérence[/color][/u]
[*]Lorsqu’il n’y a ni descendant ou bien qu’iceux sont déshérités, ni conjoint survivant, ni testament ou contrat de mariage réglant la succession en de tels cas, le fief est réputé avoir chu en déshérence. La province d’origine du fief procède à sa saisie féodale, et le fief peut être de nouveau octroyé en récompense de mérites et de hauts faits.
[*]Les seigneuries dictes « issues de mérite », octroyées par les nobles fieffés, ne sauraient être léguées à descendance par testament et ne sont donc pas soumises aux règles de succession. Si le défunt vassal a fait connaitre sa volonté sur l'attribution de la seigneurie, la décision d'octroi à la descendance ou à l'époux survivant dépend du bon vouloir du suzerain.
[/list]
[list][color=black]e) [/color][u][color=black]Du douaire[/color][/u]
[*]Le douaire est l’usufruit d’un fief. Le douairier peut jouir des fruits du fief (production agricole, rentes, taxes …).
[*]Il ne peut cependant anoblir ni destituer de vassaux.
[*]Le douaire est viager : il n’est point transmissible. Au décès du douairier, le douaire s’éteint.
[*]Le douairier fait hommage ou allégeance à son seigneur comme le ferait un seigneur disposant de la plénitude de ses droits féodaux.
[*]Disposition transitoire : En ce qui concerne les terres qui, selon une faiblesse de l’ancienne législation, possèdent un seigneur de plein droit et un seigneur douairier, le seigneur douairier est dispensé de la prestation d’allégeance et d'hommage.
[/list]
[b][color=#000000]8 – De la transmission des titres de son vivant[/color][/b]
[list][*]Il est loisible à un noble de léguer à ses héritiers tout ou partie de ses fiefs. Ils abandonnent alors tout droit sur lesdits fiefs légués.
[*]Les héritiers auxquels les fiefs sont légués doivent être enregistrés auprès des Hérauts d’armes ès généalogies.
[*]Lors d’une transmission partielle, le noble léguant doit garder la terre la plus titrée afin de ne pas déchoir.
[*]Lors d’une transmission complète des fiefs, le noble léguant renonce à jamais à la noblesse.
[/list]
[b][color=#000000]9 – De la tutelle féodale[/color][/b]
[list][*]Il revient aux parents de désigner par testament ou par contrat de mariage un tuteur pour leurs enfants. Pour pouvoir exercer la tutelle féodale, c’est-à-dire l’administration des fiefs, ce tuteur doit être noble.
[*]Dans certains cas [le mineur est joué] où les parents n’ont pas désigné de tuteur, l’Hérauderie royale de France peut désigner dans la famille de l’orphelin un tuteur féodal.
[*]Le tuteur féodal règle les affaires courantes en bon père de famille et prête allégeance ou rend hommage au nom de son pupille pour les terres léguées.
[*]Le tuteur féodal ne peut anoblir ni destituer les vassaux du fief.
[/list]
[b][color=black]10 - Des Maisons royales[/color][/b]
[list][*]Les familles d'où sont issues par le sang et légitimement un ou plusieurs anciens Rois de France, ou fondées par un ancien Roi de France, sont dites "Maisons royales".
[*]Seul un lien de sang avec l'ancien ou actuel Roi de France membre de la famille autorise un membre de cette famille à se présenter comme "de la Maison royale de... [patronyme]". L'adoption ne permet pas de prétendre à cette étiquette, même si le chef de famille a donné son accord. Réciproquement, si l'ancien ou actuel Roi de France n'appartient à cette famille que par adoption, elle ne peut être dite "Maison royale".
[*]Au sein des Maisons royales, les descendants directs et légitimes d'un actuel ou ancien Roi de France sont appelés s'ils le désirent "Altesses royales" et sont nobles.
[*]Les Altesses royales peuvent augmenter leur blason familial dûment brisé d'un chef rappelant leur ascendance royale. Le chef est d'argent, chargé de lys soudés d'or. Le nombre de lys correspond au Roi dont sont issues les Altesses royales. La descendance légitime du premier Roi de France charge son chef d'un lys, celle du second Roi de France le charge de deux lys, ..., celle du cinquième Roi de France charge son chef de cinq lys, etc. Dans ce système, le point d'origine sera le règne de Béatrice de Castelmaure, en vertu du principe de non-rétroactivité, sans rien ôter des avantages acquis par les précédentes Altesses Royales.[/list]
[/quote]
Beatritz
(suite)
Citation:
Chapitre V – Justice héraldique
Préambule
Basse, moyenne et haute justice héraldique.
Les dérogeances peuvent revêtir plusieurs grades et niveaux.
La basse justice relève des devoirs du Régnant ou du Suzerain et des droits des vassaux en terme de protection et justice.
La moyenne et la haute justice relève du Collège Héraldique. Selon les forfaits relevés et la culpabilité avérée ou non, que ce soit par le biais d’un procès ou d’un relevé du Héraut, certains donneront lieu à une justice directe, évaluant la hauteur de la peine face à l’infraction, tandis que d’autres passeront par une saisine, qui si elle est jugée recevable, donnera lieu à une collecte de témoignages en vue de déterminer la culpabilité ou non de la personne suspectée de dérogeance et, s’il y a lieu, la peine liée.
L’entité héraldique :
Tout conjoint de noble partage les sanctions décidées à l’encontre d’un noble en ce qu’ils forment une et une seule entité héraldique. Tout blâme rejaillit sur le couple, toute restriction, toute dégradation ou destitution s’applique à l’ensemble des fiefs, titres, et droits relevant du couple.
Appel et peines :
L’appel d’une décision de justice héraldique, quelle qu’elle soit, est suspensif de la peine décidée à partir du moment où il est accepté par l’instance où il se fait.
Tout appel doit être fait endéans les 15 jours qui suivent la décision pour être considéré comme valide et légal par la Hérauderie.
1 - Justice locale
Cas concernés
Vétilles
Sont repris dans les vétilles les situations suivantes :
Modalités d’action
Chaque Province est libre de s’organiser comme elle le souhaite. En l’absence de lois locales validées par la Hérauderie Royale, les saisines doivent être adressées à la Justice Collégiale. Les conditions minimales devant apparaitre dans les lois locales sont que justice soit effectivement rendue par un suzerain, le Régnant ou une Assemblée nobiliaire. Le Héraut doit être présent pour acter la décision et la peine choisie. Il est également là pour conseiller vis-à-vis des règles héraldiques. S’il estime que la décision n’est pas équitable ou valide, il peut, de lui-même, faire également appel à la Justice Collégiale.
Le plaignant ou le Héraut peut saisir la justice héraldique locale pour tout fait relevant de celle-ci.
Echelle de sanctions
Les sanctions sont les suivantes par ordre de gravité :
Cependant pour certains cas, des sanctions sont systématiques le verdict indique une culpabilité :
Le Haro
Possibilité d’appel
Si un noble convaincu de culpabilité par une justice local souhaite faire appel de la décision prise, il peut saisir le Collège Héraldique.
2 - Justice directe
Définition
Sont repris dans la justice directe les situations où la culpabilité civile ou martiale est avérée et a normalement donné lieu à un procès civil ou en cour martiale, éventuellement confirmé par un appel à la Cour d’Appel. Sont également repris en justice directe les situations où un Héraut relève une dérogeance héraldique au vivre noblement pour laquelle une sanction directe est prévue.
Cas concernés
Modalités
Le Héraut de la Marche concernée, ou toute autre autorité héraldique transmet le dossier relevant la dérogeance ou le procès au Collège Héraldique. La culpabilité étant avérée, le Collège se rassemble et passe directement au vote déterminant la hauteur de la sanction à appliquer au dérogeant.
La procédure de vote suit le mode opératoire définis dans les règles internes et détermine la hauteur de la peine héraldique liée au forfait reconnu. Il revient au Roy d’Armes ou, à défaut, au Collège des Maréchaux, d’acter ou trancher si égalité avait lieu et de publier cette décision en la motivant.
Le Roy d’Armes, ou à défaut si blanc-seing, le Collège des Maréchaux à l’unanimité, a droit de veto sur le vote du Collège Héraldique.
Echelle de sanctions
Les sanctions sont les suivantes par ordre de gravité :
Cas du défaut d’hommage :
La demande doit provenir du Régnant et uniquement lui. Charge revient au Héraut de signaler les dérogeant à celui-ci qui décide ou non de porter la dérogeance en Justice directe ou pas selon son bon vouloir. La demande ne se fait point au cas par cas mais pour tous les dérogeant ou aucun.
La sanction pour défaut d’hommage est la destitution des fiefs sis en la province.
Cas du Mariage avec un roturier ou un vassal :
La sanction pour cette situation est la destitution immédiate des fiefs du noble s’étant compromis avec une personne roturière ou son propre vassal si celui-ci ne dispose pas d’autres titres.
Cas d’un verdict de Trahison ou Haute Trahison ou félonie :
La sanction pour un tel verdict est la destitution des fiefs sis en la Province où a eu lieu la décision ou l’entièreté des fiefs si le verdict est issu de la Haute Cour de Justice.
Possibilités d’appel
L'Hérauderie est une institution royale de même titre que la Cour d'Appel, et un juge local ne peut retirer des titres de noblesse, et qu’il n'est donc point dans les attributions de la Cour d'Appel de traiter des destitutions et réhabilitations des titres de noblesse. C’est pourquoi, afin de préserver la possibilité des Nobles de faire appel exceptionnellement des sanctions les plus importantes que pourraient prendre le Collège Héraldique (rétrogradation d'un rang de noblesse, réduction à l'état de roture et réduction à l'état de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement) seule la Pairie, [/i]par délégation de l'autorité Royale, est habilitée à recevoir ces demandes et la HCJ à traiter ces demandes d’appel. Si un noble souhaite contester la peine retenue par le Collège Héraldique, il peut donc saisir la Pairie pour y faire appel.
3 – Justice collégiale
Définition et principe
Sont repris dans la justice directe les situations où il y a présomption de dérogeance aux devoirs d’un noble. Sont également repris en justice collégiales les situations d’appel d’une décision de basse justice.
Cas concernés
Mode de fonctionnement général
Toute demande de jugement par justice collégiale doit faire l’objet d’une saisine déposée au greffe du Tribunal Héraldique.
La saisine déposée l’un des Hérauts dont la Marche concerne la justice héraldique et qui a des disponibilités s’en saisit. A défaut, si aucun de ces Hérauts n’est disponible, un Maréchal. Il évalue la recevabilité de la demande vis-à-vis des lois héraldiques.
Si :
En cas de recevabilité de la demande, le Héraut en charge de la saisine ouvre la collecte de témoignages. A charge pour les parties concernées d’amener tout témoignage pouvant aider à la décision. Le Héraut peut de son propre chef contacter toute personne qui pourrait apporter des éléments intéressants à l’affaire, mais sans obligation. La période de saisine est de maximum 15 jours. Les témoignages se font uniquement par écrit [pas de screen, pas de citation de narration] et doivent parvenir endéans la période d’ouverture de saisine pour être valides. De même, ils doivent être déposés publiquement au greffe du Tribunal.
Passé ce délai, le Héraut en charge clôt la saisine et convoque le Collège Héraldique en salle du Tribunal Héraldique pour débat quant à l’affaire en cours. Le débat dure au maximum 10 jours. Si demande d’une majorité de Hérauts, un complément de témoignage peut être demandé, mais il doit être apporté endéans le délai des 10 jours de débats.
Le débat est audible de tous, mais seuls les Hérauts peuvent y intervenir. [Accès en lecture pour tous, seuls les hérauts peuvent écrire]. Si la saisine est issue d’un Héraut, celui-ci ne participe ni au débat, ni au vote. Si le débat semble se tarir et demeure une journée sans intervention, libre au Roy d’Armes ou au Collège des Maréchaux par blanc-seing de clore le débat et lancer le vote.
Au terme du débat, le vote quant à la culpabilité ou non est lancé en salle des votations dans le respect des règles internes de votes, sur une durée maximale de 7 jours. Le Héraut en charge de la saisine ne vote pas en ce qu’il représente la procure dans l’affaire. Si la culpabilité est décidée, la hauteur de la peine doit également être déterminée. Au terme du vote, le Roy d’Armes acte ou tranche selon qu’il y a égalité ou non et publie la décision motivée au greffe du tribunal où se trouve la saisine. En l’absence du Roy d’Armes, si blanc-seing a été décidé, le Collège des Maréchaux acte, tranche et publie. Le Roy d’Armes, ou à défaut si blanc-seing, le Collège des Maréchaux à l’unanimité, a droit de veto sur le vote du Collège Héraldique.
Echelle de sanctions
Les sanctions sont les suivantes par ordre de gravité :
Possibilités d’appel
L'Hérauderie est une institution royale de même titre que la Cour d'Appel, et un juge local ne peut retirer des titres de noblesse, et qu’il n'est donc point dans les attributions de la Cour d'Appel de traiter des destitutions et réhabilitations des titres de noblesse. C’est pourquoi, afin de préserver la possibilité des Nobles de faire appel exceptionnellement des sanctions les plus importantes que pourraient prendre le Collège Héraldique (rétrogradation d'un rang de noblesse, réduction à l'état de roture et réduction à l'état de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement) seule la pairie, par délégation de l'autorité royale, est habilitée à recevoir et traiter ces demandes d’appel. Si un noble souhaite contester le jugement et la peine retenus par la Cour Héraldique, il peut donc saisir la Pairie, pour y faire appel.
Si la Pairie accepte le dossier il sera transmis à la Haute Cour de Justice qui statuera.
Préambule
Basse, moyenne et haute justice héraldique.
Les dérogeances peuvent revêtir plusieurs grades et niveaux.
La basse justice relève des devoirs du Régnant ou du Suzerain et des droits des vassaux en terme de protection et justice.
La moyenne et la haute justice relève du Collège Héraldique. Selon les forfaits relevés et la culpabilité avérée ou non, que ce soit par le biais d’un procès ou d’un relevé du Héraut, certains donneront lieu à une justice directe, évaluant la hauteur de la peine face à l’infraction, tandis que d’autres passeront par une saisine, qui si elle est jugée recevable, donnera lieu à une collecte de témoignages en vue de déterminer la culpabilité ou non de la personne suspectée de dérogeance et, s’il y a lieu, la peine liée.
L’entité héraldique :
Tout conjoint de noble partage les sanctions décidées à l’encontre d’un noble en ce qu’ils forment une et une seule entité héraldique. Tout blâme rejaillit sur le couple, toute restriction, toute dégradation ou destitution s’applique à l’ensemble des fiefs, titres, et droits relevant du couple.
Appel et peines :
L’appel d’une décision de justice héraldique, quelle qu’elle soit, est suspensif de la peine décidée à partir du moment où il est accepté par l’instance où il se fait.
Tout appel doit être fait endéans les 15 jours qui suivent la décision pour être considéré comme valide et légal par la Hérauderie.
1 - Justice locale
Cas concernés
- Conflits opposant des nobles d’une même province
- Saisie d’un noble pour défaut de reconnaissance sociale, injures à son égard par un autre noble ou un roturier
- Vétilles
- Le refus d’obtempérer aux sanctions héraldiques
Vétilles
Sont repris dans les vétilles les situations suivantes :
- mensonge, rapport erroné ou faux témoignage
- couardise
- rodomont, flagornerie
- adultère
- ivrognerie
- la lâcheté au combat, l’abus face à des prisonniers, la témérité mettant en danger son parti
Modalités d’action
Chaque Province est libre de s’organiser comme elle le souhaite. En l’absence de lois locales validées par la Hérauderie Royale, les saisines doivent être adressées à la Justice Collégiale. Les conditions minimales devant apparaitre dans les lois locales sont que justice soit effectivement rendue par un suzerain, le Régnant ou une Assemblée nobiliaire. Le Héraut doit être présent pour acter la décision et la peine choisie. Il est également là pour conseiller vis-à-vis des règles héraldiques. S’il estime que la décision n’est pas équitable ou valide, il peut, de lui-même, faire également appel à la Justice Collégiale.
Le plaignant ou le Héraut peut saisir la justice héraldique locale pour tout fait relevant de celle-ci.
Echelle de sanctions
Les sanctions sont les suivantes par ordre de gravité :
- simple blâme ;
- sursis probatoire d'une sanction plus importante ;
- dégradation, diminution ou enlaidissement du blason de l'intéressé.
- perte temporaire des droits de noblesse issus des lois locales.
Cependant pour certains cas, des sanctions sont systématiques le verdict indique une culpabilité :
- le noble convaincu de mensonge, rapport erroné ou faux témoignage, voit la pointe de son écu habillée de gueules de telle sorte que les meubles ou figures disparaissaient sous le nouvel émail.
- le noble couard voit son écu décoré à sénestre d’un gousset échancré et arrondi en dedans ;
- le noble rodomont ou convaincu de flagornerie voit son écu taillé d’or à la pointe dextre du chef ;
- le noble convaincu d’adultère voit son écu barbouillé de deux goussets de sinople sur les deux flancs ;
- le noble convaincu d’ivrognerie voit son écu barbouillé de deux goussets de sable sur les deux flancs ;
- le noble qui, lâchement et volontairement, a occis un prisonnier de guerre désarmé, voit la pointe de son écu accourcie et arrondie ;
- le noble téméraire ou imprudent, qui a occasionné quelque désagrément pour son parti, voit la pointe de son écu échancrée ;
Le Haro
- Possibilité donner au Héraut d’une Province d’ester la Justice pénale de la Province pour des faits pénaux issus de faits héraldiques (non obtempération d’un édit/contreseing héraldique, trouble à l’ordre public, …)
- Le refus d'obtempérer aux sanctions de la Hérauderie, constitue un délit royal, relevant du chef d'accusation de Trouble à l'ordre public, il peut donner lieu à amende voire incarcération, en fonction des législations locales, et devront donc faire l'objet d'une régulation ou d'une jurisprudence provinciale.
- Le Haro doit être obligatoirement traité par la Justice locale sous peine d’assignation de trahison du Feudataire à la Couronne de France (du fait de la vassalité de celui-ci vis-à-vis du Roy)
Possibilité d’appel
Si un noble convaincu de culpabilité par une justice local souhaite faire appel de la décision prise, il peut saisir le Collège Héraldique.
2 - Justice directe
Définition
Sont repris dans la justice directe les situations où la culpabilité civile ou martiale est avérée et a normalement donné lieu à un procès civil ou en cour martiale, éventuellement confirmé par un appel à la Cour d’Appel. Sont également repris en justice directe les situations où un Héraut relève une dérogeance héraldique au vivre noblement pour laquelle une sanction directe est prévue.
Cas concernés
- Procès donnant lieu à un verdict de trahison ou haute trahison dans la juridiction du duché/comté auquel on doit fidélité
- Procès donnant lieu à un verdict de brigandage, sorcellerie, meurtre, escroquerie grave dans une juridiction ducale, comtale ou royale.
- Défaut d’hommage au régnant
- Mariage avec un roturier
- Octroi de vassalité de complaisance en vu d’un mariage avec son/sa vassal(e)
Modalités
Le Héraut de la Marche concernée, ou toute autre autorité héraldique transmet le dossier relevant la dérogeance ou le procès au Collège Héraldique. La culpabilité étant avérée, le Collège se rassemble et passe directement au vote déterminant la hauteur de la sanction à appliquer au dérogeant.
La procédure de vote suit le mode opératoire définis dans les règles internes et détermine la hauteur de la peine héraldique liée au forfait reconnu. Il revient au Roy d’Armes ou, à défaut, au Collège des Maréchaux, d’acter ou trancher si égalité avait lieu et de publier cette décision en la motivant.
Le Roy d’Armes, ou à défaut si blanc-seing, le Collège des Maréchaux à l’unanimité, a droit de veto sur le vote du Collège Héraldique.
Echelle de sanctions
Les sanctions sont les suivantes par ordre de gravité :
- simple blâme ;
- sursis probatoire d'une sanction plus importante ;
- dégradation, diminution ou enlaidissement du blason de l'intéressé ;
- perte temporaire des droits de noblesse ;
- rétrogradation d'un rang de noblesse,
- réduction à l'état de roture ;
- réduction à l'état de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement. (max 3 mois)
Cas du défaut d’hommage :
La demande doit provenir du Régnant et uniquement lui. Charge revient au Héraut de signaler les dérogeant à celui-ci qui décide ou non de porter la dérogeance en Justice directe ou pas selon son bon vouloir. La demande ne se fait point au cas par cas mais pour tous les dérogeant ou aucun.
La sanction pour défaut d’hommage est la destitution des fiefs sis en la province.
Cas du Mariage avec un roturier ou un vassal :
La sanction pour cette situation est la destitution immédiate des fiefs du noble s’étant compromis avec une personne roturière ou son propre vassal si celui-ci ne dispose pas d’autres titres.
Cas d’un verdict de Trahison ou Haute Trahison ou félonie :
La sanction pour un tel verdict est la destitution des fiefs sis en la Province où a eu lieu la décision ou l’entièreté des fiefs si le verdict est issu de la Haute Cour de Justice.
Possibilités d’appel
L'Hérauderie est une institution royale de même titre que la Cour d'Appel, et un juge local ne peut retirer des titres de noblesse, et qu’il n'est donc point dans les attributions de la Cour d'Appel de traiter des destitutions et réhabilitations des titres de noblesse. C’est pourquoi, afin de préserver la possibilité des Nobles de faire appel exceptionnellement des sanctions les plus importantes que pourraient prendre le Collège Héraldique (rétrogradation d'un rang de noblesse, réduction à l'état de roture et réduction à l'état de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement) seule la Pairie, [/i]par délégation de l'autorité Royale, est habilitée à recevoir ces demandes et la HCJ à traiter ces demandes d’appel. Si un noble souhaite contester la peine retenue par le Collège Héraldique, il peut donc saisir la Pairie pour y faire appel.
3 – Justice collégiale
Définition et principe
Sont repris dans la justice directe les situations où il y a présomption de dérogeance aux devoirs d’un noble. Sont également repris en justice collégiales les situations d’appel d’une décision de basse justice.
Cas concernés
- Usurpation
- Appel de justice locale
- Tout cas non traité par les justices directe et locale.
Mode de fonctionnement général
Toute demande de jugement par justice collégiale doit faire l’objet d’une saisine déposée au greffe du Tribunal Héraldique.
La saisine déposée l’un des Hérauts dont la Marche concerne la justice héraldique et qui a des disponibilités s’en saisit. A défaut, si aucun de ces Hérauts n’est disponible, un Maréchal. Il évalue la recevabilité de la demande vis-à-vis des lois héraldiques.
Si :
- La demande relève de la justice directe, il l’indique et avertit le Roy d’Armes afin de lancer la procédure adéquate
- La demande est recevable, la procure héraldique ouvre alors la collecte de témoignages écrits.
- La demande n’est pas recevable, il en avertit le Roy d’Armes qui en notifie officiellement la décision motivée au greffe.
En cas de recevabilité de la demande, le Héraut en charge de la saisine ouvre la collecte de témoignages. A charge pour les parties concernées d’amener tout témoignage pouvant aider à la décision. Le Héraut peut de son propre chef contacter toute personne qui pourrait apporter des éléments intéressants à l’affaire, mais sans obligation. La période de saisine est de maximum 15 jours. Les témoignages se font uniquement par écrit [pas de screen, pas de citation de narration] et doivent parvenir endéans la période d’ouverture de saisine pour être valides. De même, ils doivent être déposés publiquement au greffe du Tribunal.
Passé ce délai, le Héraut en charge clôt la saisine et convoque le Collège Héraldique en salle du Tribunal Héraldique pour débat quant à l’affaire en cours. Le débat dure au maximum 10 jours. Si demande d’une majorité de Hérauts, un complément de témoignage peut être demandé, mais il doit être apporté endéans le délai des 10 jours de débats.
Le débat est audible de tous, mais seuls les Hérauts peuvent y intervenir. [Accès en lecture pour tous, seuls les hérauts peuvent écrire]. Si la saisine est issue d’un Héraut, celui-ci ne participe ni au débat, ni au vote. Si le débat semble se tarir et demeure une journée sans intervention, libre au Roy d’Armes ou au Collège des Maréchaux par blanc-seing de clore le débat et lancer le vote.
Au terme du débat, le vote quant à la culpabilité ou non est lancé en salle des votations dans le respect des règles internes de votes, sur une durée maximale de 7 jours. Le Héraut en charge de la saisine ne vote pas en ce qu’il représente la procure dans l’affaire. Si la culpabilité est décidée, la hauteur de la peine doit également être déterminée. Au terme du vote, le Roy d’Armes acte ou tranche selon qu’il y a égalité ou non et publie la décision motivée au greffe du tribunal où se trouve la saisine. En l’absence du Roy d’Armes, si blanc-seing a été décidé, le Collège des Maréchaux acte, tranche et publie. Le Roy d’Armes, ou à défaut si blanc-seing, le Collège des Maréchaux à l’unanimité, a droit de veto sur le vote du Collège Héraldique.
Echelle de sanctions
Les sanctions sont les suivantes par ordre de gravité :
- simple blâme ;
- sursis probatoire d'une sanction plus importante ;
- dégradation, diminution ou enlaidissement du blason de l'intéressé ;
- perte temporaire des droits de noblesse ;
- rétrogradation d'un rang de noblesse,
- réduction à l'état de roture ;
- réduction à l'état de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement (3 mois max).
Possibilités d’appel
L'Hérauderie est une institution royale de même titre que la Cour d'Appel, et un juge local ne peut retirer des titres de noblesse, et qu’il n'est donc point dans les attributions de la Cour d'Appel de traiter des destitutions et réhabilitations des titres de noblesse. C’est pourquoi, afin de préserver la possibilité des Nobles de faire appel exceptionnellement des sanctions les plus importantes que pourraient prendre le Collège Héraldique (rétrogradation d'un rang de noblesse, réduction à l'état de roture et réduction à l'état de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement) seule la pairie, par délégation de l'autorité royale, est habilitée à recevoir et traiter ces demandes d’appel. Si un noble souhaite contester le jugement et la peine retenus par la Cour Héraldique, il peut donc saisir la Pairie, pour y faire appel.
Si la Pairie accepte le dossier il sera transmis à la Haute Cour de Justice qui statuera.
Citation:
Chapitre VI – Du lignage noble et de l’hérédité
1 – Préambule
2 – Du port des armes familiales
3 – Des mariages
4 – De la bâtardise et de l’adoption
5 – Des testaments
6 – Des qualités requises pour succéder
7 – Des règles de succession
8 – De la transmission des titres de son vivant
9 – De la tutelle féodale
10 - Des Maisons royales
1 – Préambule
- Le lignage noble est fondé sur une ascendance familiale directe dont les biens seront transmis par primogéniture simple ou par voie testamentaire.
- Il appartient aux Hérauts d’armes ès généalogies de recenser et d'archiver les lignages nobles et de régler les successions de fiefs et de titres de noblesse. Tout Noble titré est donc invité à se faire connaître auprès des hérauts d’armes ès généalogies afin d’établir un document d’archive, attestant de leur ascendance et de leur descendance, qui sera gardé précieusement en la bibliothèque de la chapelle Saint-Antoine, à vérifier s’il est inscrit au registre le cas échéant et à veiller à ce que ce registre soit tenu à jour.
- En cas contraire, la succession des titres de noblesse sera laissée au bon jugement de l’Hérauderie, qui pourra également décider, en l'absence d'héritier connu, leur rétrocession à la province d’origine. (Tous documents possiblement antidatés seront rejetés)
- Les nobles doivent donc transmettre aux Hérauts leurs dispositions testamentaires (répartition des titres entre héritiers légitimes, exhérédation de tout ou partie des héritiers présomptifs ...), qui seront conservées scellées et secrètes au Scriptorium Saint-Antoine, et ne seront dévoilées qu'à leur trépas.
- Au sujet des jumeaux, plusieurs théories cohabitant dans les coutumes et croyances, l'Hérauderie laisse à la discrétion des parents la désignation de l'aînesse lors de l'enregistrement de leur descendance.
2 – Du port des armes familiales
- Chaque famille qui le désire se voit composer par le héraut de sa marche un blason qui sera enregistré dans son dossier à Saint-Antoine marquant son identité héraldique. Le blason devra être différent des armes de tout fief déjà répertorié et lui appartiendra en propre.
- Seuls le chef de famille et son conjoint devant Aristote portent les armes familiales pleines. Les autres membres de la famille devant les briser afin de distinguer les différentes branches de la maison, la branche aînée porte seule les armes pleines et primitives. Les brisures seront proposées par le héraut ès généalogies chargé du dossier où à défaut du héraut de la marche et devront être validées avant toute utilisation. Les blasons, comme les fiefs seront transmis par primogéniture simple, sauf disposition testamentaire contraire.
- Lors de l’union de deux familles, les armes familiales des deux familles peuvent être assemblées en de nouvelles armes qui feront office d’armes familiales pour la branche créée par l’union.
- Les bâtards et les adoptés ne portent les armes familiales dûment brisées qu’avec l’autorisation du chef de famille et sous réserve de la validation desdites armes par un Héraut d’armes.
3 – Des mariages
- Seuls les mariages aristotéliciens sont reconnus et valides. Seule la descendance issue de tels mariages est légitime. Nulle exception ne peut exister, y compris au sein des maisons royales.
- Les époux portent les mêmes titres et les mêmes armes. Seule la chevalerie fait exception à cette règle, car la chevalerie est strictement personnelle. Si l’un des époux est régnant d’une province, son conjoint porte le même titre augmenté du terme de « consort ».
- Si un contrat de mariage est conclu, copie devra être fournie aux Hérauts d’armes ès généalogies afin d’être validée ou amendée s’il y a lieu. Seul un contrat de mariage validé par l’Hérauderie royale de France pourra être appliqué dans la succession de fiefs.
- Le fruit légitime d’une union noble sera lui-même noble, mais non fieffé. Pour convoler en nobles noces, il doit être doté par ses parents ou par quelque noble de son entourage. S’il convole en noces roturières, il perd sa noblesse. Seule la descendance légitime directe d'un ancien ou présent Roi de France fait exception au présent alinéa. La preuve de sa noblesse est alors sa figuration dans l'arbre généalogique de la Maison royale à laquelle il appartient.
4 – De la bâtardise et de l’adoption
- Est considéré comme bâtard, et ipso facto comme non noble, tout fruit d’une union illégitime, non légitimé par mariage subséquent. Sont dits adultérins les bâtards issus de l’union illégitime de personnes liés à d’autres par un légitime mariage ou à Dieu par le sacrement de l’Ordre. Les bâtards sont exclus des successions nobles.
- Est considérée comme adoptée toute personne reconnue administrativement par son tuteur, mais n’étant pas lié à lui par les liens du sang. Ils sont exclus des successions, car l’on hérite par la légitimité du sang et non par l’amitié.
5 – Des testaments
- Pour être reconnu, un testament nobiliaire doit avoir été validé par l’Hérauderie royale de France. Il doit être daté et scellé de la main du testateur.
- Un codicille est un document postérieur au testament qui vient l’annuler ou l’amender.
- Un testament transmis post mortem est nul.
- Toute disposition testamentaire est nulle si le légataire la répudie ou est incapable de la recueillir.
6 – Des qualités requises pour succéder
- L’enfant mineur absent [non existant IG] orphelin de ses deux parents ne peut pas hériter si aucune tutelle féodale n’a été désignée par voie testamentaire.
- Le majeur absent [non existant IG] ne peut pas hériter.
- Celui qui a été condamné pour avoir donné la mort ou avoir tenté de la donner au défunt est indigne à lui succéder et comme tel exclu de la succession. La succession peut passer à ses enfants. Il ne peut disposer du douaire des fiefs dont il est indigne, lors même que la loi le lui accorde pour les fiefs de ses enfants mineurs.
- Le testateur peut déshériter tout ou partie de sa descendance s’il la juge indigne de lui succéder. L’exhérédation doit être précisée dans le testament. On ne peut déshériter son conjoint.
7 – Des règles de succession
- a) Généralités
- La succession s’ouvre par la mort [disparition de la fiche IG].
- L’Hérauderie royale de France règle les transmissions de fiefs français et de toute autre chose dont elle a le ressort. Les autres dispositions sont réglées par les exécuteurs testamentaires.
- Entre l’ouverture et la fermeture d’une succession, les allégeances sont suspendues.
- Le titre de chevalier est personnel et n’est pas rattaché à un fief. Il ne peut pas être transmis.
- La majorité est fixée à quatorze ans.
- Pour pouvoir léguer ses fiefs, le noble défunt doit être baptisé. Il est donc préférable qu’il ait fourni auparavant son certificat de baptême.
- b) De l’ordre de succession sans contrat de mariage ni testament
- La succession est déférée aux descendants du défunt par primogéniture simple.
- Si l’héritier est mineur, il ne peut exercer les droits sur les biens dont il a hérités. Ses parents disposent du douaire et de la tutelle féodale jusqu’à sa majorité.
- Si l’héritier mineur [n’existant pas IG] est orphelin de ses deux parents, il est considéré comme incapable de succéder.
- S’il n’y a point d’héritier, le conjoint survivant dispose du douaire des terres jusqu’à son trépas. Ce douaire est intransmissible.
- A la majorité des héritiers, si le conjoint survivant ne possède pas de terre en propre, il garde jusqu’à sa mort le fief le plus bassement titré de l’héritage en douaire jusqu’à son trépas.
- Si la succession n’est constituée que d’un fief, il est transmis à l’héritier. Il est à sa charge de pourvoir son parent d’une terre noble afin qu’il ne retourne pas à la roture.
- c) De l’ordre de succession défini par contrat de mariage ou par testament
- Le testateur ou les contractants peuvent désigner leur conjoint comme héritier de tous les droits sur tout ou partie de l’héritage, et non seulement du douaire.
- On peut aussi décider de léguer une de ses seigneuries au conjoint survivant, la sortant ainsi du patrimoine héréditaire qui échera selon les règles de succession. L'on ne peut pas user de cette possibilité si la terre retourne à la province.
- Ils peuvent convenir de ce qu’il adviendra des terres lors du remariage du conjoint survivant.
- Si l’on n’a pas d’enfant ou qu’ils sont déshérités et que l’on n’a pas de conjoint survivant, l’on peut léguer le douaire de la terre à ses parents. Ce douaire n’est pas transmissible.
- Selon les mêmes conditions, l’on peut léguer la terre à ses frères et sœurs ou à son cousinage légitime. Dans ce cas le fief est rétrogradé d'un rang (exception faite des baronnies et seigneuries). Peuvent léguer sans rétrogradation de rang les clercs ordonnés qui ont produit auprès des généalogistes la preuve de leur ordination et une attestation de l'Assemblée épiscopale de France certifiant qu'ils ont exercé effectivement leur ministère pendant une durée supérieure à trois mois, et sur le sol français.
- L’on peut décider le retour du fief à sa province d’origine.
- d) De la déshérence
- Lorsqu’il n’y a ni descendant ou bien qu’iceux sont déshérités, ni conjoint survivant, ni testament ou contrat de mariage réglant la succession en de tels cas, le fief est réputé avoir chu en déshérence. La province d’origine du fief procède à sa saisie féodale, et le fief peut être de nouveau octroyé en récompense de mérites et de hauts faits.
- Les seigneuries dictes « issues de mérite », octroyées par les nobles fieffés, ne sauraient être léguées à descendance par testament et ne sont donc pas soumises aux règles de succession. Si le défunt vassal a fait connaitre sa volonté sur l'attribution de la seigneurie, la décision d'octroi à la descendance ou à l'époux survivant dépend du bon vouloir du suzerain.
- e) Du douaire
- Le douaire est l’usufruit d’un fief. Le douairier peut jouir des fruits du fief (production agricole, rentes, taxes …).
- Il ne peut cependant anoblir ni destituer de vassaux.
- Le douaire est viager : il n’est point transmissible. Au décès du douairier, le douaire s’éteint.
- Le douairier fait hommage ou allégeance à son seigneur comme le ferait un seigneur disposant de la plénitude de ses droits féodaux.
- Disposition transitoire : En ce qui concerne les terres qui, selon une faiblesse de l’ancienne législation, possèdent un seigneur de plein droit et un seigneur douairier, le seigneur douairier est dispensé de la prestation d’allégeance et d'hommage.
8 – De la transmission des titres de son vivant
- Il est loisible à un noble de léguer à ses héritiers tout ou partie de ses fiefs. Ils abandonnent alors tout droit sur lesdits fiefs légués.
- Les héritiers auxquels les fiefs sont légués doivent être enregistrés auprès des Hérauts d’armes ès généalogies.
- Lors d’une transmission partielle, le noble léguant doit garder la terre la plus titrée afin de ne pas déchoir.
- Lors d’une transmission complète des fiefs, le noble léguant renonce à jamais à la noblesse.
9 – De la tutelle féodale
- Il revient aux parents de désigner par testament ou par contrat de mariage un tuteur pour leurs enfants. Pour pouvoir exercer la tutelle féodale, c’est-à-dire l’administration des fiefs, ce tuteur doit être noble.
- Dans certains cas [le mineur est joué] où les parents n’ont pas désigné de tuteur, l’Hérauderie royale de France peut désigner dans la famille de l’orphelin un tuteur féodal.
- Le tuteur féodal règle les affaires courantes en bon père de famille et prête allégeance ou rend hommage au nom de son pupille pour les terres léguées.
- Le tuteur féodal ne peut anoblir ni destituer les vassaux du fief.
10 - Des Maisons royales
- Les familles d'où sont issues par le sang et légitimement un ou plusieurs anciens Rois de France, ou fondées par un ancien Roi de France, sont dites "Maisons royales".
- Seul un lien de sang avec l'ancien ou actuel Roi de France membre de la famille autorise un membre de cette famille à se présenter comme "de la Maison royale de... [patronyme]". L'adoption ne permet pas de prétendre à cette étiquette, même si le chef de famille a donné son accord. Réciproquement, si l'ancien ou actuel Roi de France n'appartient à cette famille que par adoption, elle ne peut être dite "Maison royale".
- Au sein des Maisons royales, les descendants directs et légitimes d'un actuel ou ancien Roi de France sont appelés s'ils le désirent "Altesses royales" et sont nobles.
- Les Altesses royales peuvent augmenter leur blason familial dûment brisé d'un chef rappelant leur ascendance royale. Le chef est d'argent, chargé de lys soudés d'or. Le nombre de lys correspond au Roi dont sont issues les Altesses royales. La descendance légitime du premier Roi de France charge son chef d'un lys, celle du second Roi de France le charge de deux lys, ..., celle du cinquième Roi de France charge son chef de cinq lys, etc. Dans ce système, le point d'origine sera le règne de Béatrice de Castelmaure, en vertu du principe de non-rétroactivité, sans rien ôter des avantages acquis par les précédentes Altesses Royales.
Beatritz
Code:
(suite)
[quote][size=16][color=darkred][b]Chapitre III – Blasons, Scels et Ornements[/b][/color][/size]
[size=14][b]1 – Le port du blason[/b][/size]
[b][u]Personnes pouvant arborer un blason[/u][/b]
Le régnant d’une province reconnu légitimement arbore obligatoirement les armes de sa province, et uniquement celles-ci, le temps de son mandat, même s’il est titulaire d’autres fiefs en propre.
Les nobles portent obligatoirement :
[list] [*]un blason timbré de leur plus haut rang et composé de tous les fiefs qui leurs sont octroyés.
[*]idéalement, les fiefs sont disposés sur l’écu selon leur ordre d’importance, mais pour des raisons d’esthétique, ce n’est pas une obligation[/list]
Les époux portent
[list] [*]un blason timbré de leur plus haut rang du couple et composé de tous les fiefs qui leurs sont octroyés.
[*]doivent porter les mêmes armes exactement, armes familiales également, rangés dans la même partition à l’exception d’un partitionnement lié à un Ordre de Chevalerie dont un seul serait membre. [/list]
Les membres d’une même famille portent s’ils le souhaitent
[list] [*]le blason non timbré de leur famille augmenté des brisures adéquates.
[*]Ce port est soumis à l'aval du chef de famille pour les adoptés et les bâtards
[*]Si le membre de la famille est titulaire d'un fief en propre, il partitionne le blason familial à ses armes de fiefs[/list]
Un roturier peut arborer des armes familiales en veillant à ce qu’elles n’usurpent pas les armes d’un fief ou d’une famille noble répertoriée
Le maire d’une ville peut arborer le blason de sa ville à la condition qu’il soit timbré d’une couronne murale et uniquement le temps de son mandat.
Les habitants d’une ville souhaitant arborer les armes de leurs villes ne peuvent utiliser son blason et sont encouragés à utiliser l’oriflamme représentant ces armes en lieu et place.
Les habitants d’une ville souhaitant arborer les armes de leurs provinces ne peuvent utiliser son blason qui est strictement réservé à la seule personne du régnant en place et sont encouragés à utiliser l’oriflamme représentant ces armes en lieu et place.
[b][u]Règles complémentaires : [/u][/b]
[list] [*]Pour les fiefs, le blason doit être dûment enregistré à la hérauderie pour être valide
[*]Pour les familiaux, seuls les blasons de familles nobles sont enregistrés
[*]Tout blason ou partitionnement doit être dûment validé par un héraut.
[*]Il ne peut y avoir deux blasons de fief/famille identiques
[*]On ne porte qu'un seul blason sur soi.
[*]L'écu ancien appelé aussi Scutiforme est strictement réservé aux seuls Chevaliers d'Ordres Royaux ou aux Chevaliers de France. Les autres personnes portent le blason moderne.
[*]Tout noble doit porter sur lui ses armes ou montrer qu'il est en train de les acquérir dans les plus bref délais (1 mois maximum).
[*]Pour les tournois, joutes et autres parades ou fêtes, un noble peut porter un blason anonyme s'il n'usurpe pas un autre blason, ou des grandes armes pourvue d'autres ornements si elles n'usurpent pas des éléments réservés à un rang ou à une fonction qu'il n'a pas. [/list]
[b][u] Du port des armes familiales [/u][/b]
[list][*]Chaque famille qui le désire se voit composer par le héraut de sa marche un blason qui sera enregistré dans son dossier à Saint-Antoine marquant son identité héraldique.
[*]Le blason devra être différent des armes de tout fief déjà répertorié et lui appartiendra en propre.
[*] Seuls le chef de famille et son conjoint devant Aristote portent les armes familiales pleines. Les autres membres de la famille devant les briser afin de distinguer les différentes branches de la maison, la branche aînée porte seule les armes pleines et primitives. Les brisures seront proposées par le héraut ès généalogie chargé du dossier où à défaut du héraut de la marche et devront être validées avant toute utilisation. Les blasons, comme les fiefs seront transmis par primogéniture simple, sauf changement de chef de famille requis par testament validé et enregistré.
[*]Le mariage pourra amener à l’assemblage des deux blasons familiaux ou au choix d’un des deux. Il deviendra le blason de leur famille propre. Les enfants porteront donc le blason choisi par les parents brisé. Dans certains cas exceptionnels, l’héritier des armes pleines d’une famille pourra transmettre ses armes propres brisées à son premier né afin de préserver la lignée.
[*]Les bâtards doivent eux aussi briser les armes familiales et les faire valider auprès d’un héraut.[/list]
[size=14][b]2 – L’usage de sceaux [/b][/size]
[b]Préambule :[/b][list]
Les sceaux sont réalisés à partir de cire, cire pouvant être de plusieurs couleurs destinés à être appréhendés comme une signature.
Ils ne sont obligatoires que pour la création de testament, acte qui requiert obligatoirement l’usage du scel.
[/list]
[u][b]Composition formelle :[/b][/u]
[list][*] Ils sont composés de 3 couleurs officielles : d’Or, de Gueules et de Sinople.
[*] L’Or est utilisé pour signer tous actes administratifs (décrets, amendements du corpus, nominations).
[*] Le Gueules est à valeur privé. Utilisé pour les correspondances privées.
[*] Le Sinople donne une valeur intemporelle.
[*] Le scel ogival est destiné aux Femmes.
[*] Le scel rond est destiné aux Hommes et de fonction quelques soit le sexe de la personne.[/list]
[b]Personnes pouvant porter et utiliser les sceaux :[/b]
[list][*] Les Régnants (Comtes/Ducs)
[*] Les Grands Officiers de la Curia Regis
[*] Les Nobles
[*] Les Hérauts
[*] Les Maires[/list]
[b]Composition structurelle :[/b][list]
[*] Pour un Régnant ou un Maire, les sceaux doivent être composés du blason de sa ville ou de sa Province.
[*]Les scels provinciaux ainsi que ceux des ordres royaux reconnus sont considérés comme scels personnels du Grand Feudataire ou Grand Maître en titre. Ces scels ne sont pas nominatifs. Il est précisé qu'un Régent ou Intendant n'est pas Feudataire en titre.
[*]Les scels des mairies sont considérés comme scels personnels du Maire en titre. Ces scels ne sont pas nominatifs.
[*] Pour un Noble, son blason familial devra être préféré à tout autre de par son intemporalité ou un emblème propre (validé par un Héraut pour éviter toute déviance et autre accaparement de symbolique).
[*] Pour les Grands Officiers, les sceaux doivent être composés du symbole de leur charge.
[*] Pour les Hérauts, ceux-ci sont soumis aux mêmes règles que les nobles, c'est-à-dire, l’utilisation du blason familial, même si le Héraut n’est pas noble de lui même.[/list]
[b]La Légende composant les sceaux :[/b][list]
[*] Elle ne doit comporter le titre de noblesse de la personne concernée.
[*] Doit être composé du nom de la personne et éventuellement de sa devise ou de son cry.
[*] Pour un Régnant ou un Maire, la légende ne doit comporter que le nom de sa Province ou de sa ville, éventuellement augmenté d'une devise officielle.[/list]
[b]Règles concernant les sceaux :[/b][list]
[*]Un scel est incessible et ne doit être utilisé que par son propriétaire. L'apposition d'un scel engage la responsabilité pleine et entière de son propriétaire.
[*]L'utilisation d'un scel sans l'accord de son propriétaire nécessite le vol de la matrice, et constitue une usurpation d'identité et de titre, même sans volonté de nuire au propriétaire.
[*] Un scel est attribué à vie, tant que le statut du propriétaire lui confère le droit d'en user. Ainsi il ne ne sera pas modifié lors d'un changement d'armes (nouvel octroi de fief par exemple). Ne sera toléré qu'une substitution des armes fieffales par les armes familiales.
[*] Les sceaux doivent au préalable être remis en la Chapelle Saint-Antoine, dans l’atelier Sigillographique prévu à cet effet.
[*] L’usage d’une autre couleur de cire que celles officielles ne sera toléré que dans la sphère de la correspondance privée.
[*] Ils doivent obligatoirement être validés par un Héraut, puis être enregistrés par ce-dernier.[/list]
[size=14][b]3 – Les ornements liés au blason[/b][/size]
[b][u]Préambule : [/u][/b]
Les Ornements officiels sont tenus dans un registre situé en la Chapelle Saint-Antoine.
Ces Ornements sont dessinés à partir d’une description. Il n’y a aucune interdiction de réaliser une représentation personnelle d'un ornement, à la condition qu’elle respecte strictement la description versée au registre et qu’elle soit validée par un Héraut.
Les représentations présentées dans le registre le sont à titre indicatif et il convient d’en respecter les droits d’auteurs.
[b][u]Définition : [/u][/b]
"Un ornement est considéré comme tout élément entourant le blason en lui-même, directement accolé à celui-ci ou posé derrière, devant, dessus, dessous."
[b][u]Règles générales : [/u][/b]
[list][*]Seuls les ornements enregistrés à la hérauderie ou réalisés et validés par un Héraut sont valides.
[*]Ils sont personnels et non partagés par le couple
[*]Ils accompagnent obligatoirement un blason et sont soumis au port du blason à l’exception des médailles des Ordres de Mérite.
[*]Les ornements non cités dans les règles particulières ne sont pas autorisés.[/list]
[b][u]Règles propres à certains ornements : [/u][/b]
[b]a) Les couronnes[/b]
[list] [*]Sont strictement réservées aux nobles
[*]Sont obligatoires sur les blasons de fief
[*]Exception existant : le Maire d’une ville porte, s’il le souhaite, le blason de sa ville timbré d’une couronne murale.[/list]
[b]b) La devise [/b]
[list] [*]Elle peut être portée par tous.
[*]Elle ne se porte pas seule, elle accompagne toujours un blason
[*]Plusieurs personnes peuvent avoir la même devise, indépendamment des liens familliaux
[*]Seules les devises portées par des personnes nobles sont enregistrées par la hérauderie[/list]
[b]c) Le cry :[/b]
[list] [*]Il peut être porté par tout noble ayant droit à un blason timbré.
[*]le cry est unique, personnel et ne peut être partagé.
[*]Les crys sont enregistrés à la hérauderie.
[*]Un cry est transmissible au sein d’une même famille lors du décès de son titulaire. De ce fait, il sera réservé prioritairement à cette famille si un décès est enregistré.
[*]Exception (existante) : les Hérauts portent en Cry leur marche qu'ils soient nobles ou pas.[/list]
[b]d) Les insignes de charges : [/b]
[list] [*]doivent être répertoriés par la hérauderie
[*]sont réservés aux Officiers Royaux
[*]Doivent être historiquement connus et usités
[*]leur obligation de port est fonction des règles internes de l’office concerné
[*]se portent avec un blason, il convient donc d’avoir un blason familial si le titulaire n’est pas noble.[/list]
[b]e) Les colliers/médailles autres qu'insignes de charge[/b]
[list] [*]sont normalement réservés aux titulaires d'un Ordre du Mérite reconnu par la hérauderie ou d'un Ordre royal.
[*]Leur règle de port est fonction des règles interne de l’Ordre Royal concerné, cependant le port du collier ne peut être imposé pour les Ordres du Mérite à l’exception des médailles qui, elles, peuvent l’être.
[*]seuls les colliers d’ODM ou d’Ordre Royaux sont enregistrés par la hérauderie.
[*]Certains membres d'Ordres non reconnus peuvent porter également le collier mais alors il n'y a pas de contrôle par la hérauderie pour autant que ces colliers n'usurpent pas des colliers réservés à la hérauderie royale.[/list]
[b]f) Les manteaux et les dais [/b]
[list] [*]Le dais est strictement réservé à Leurs Majestés
[*]Les manteaux sont réservés aux Pairs de France et au Dauphin de France. Ce dernier se distingue des pairs en ce qu'il ne porte pas de bonnet.
[*]Les membres de la famille royale ne portent pas le manteau, sauf accord de Sa Majesté[/list]
[b]g) Les tenants, supports ou soutiens : [/b]
[list] [*]sont restreints à la Haute Noblesse (Roy, Prince, Marquis, Duc/Comte)[/list]
[b]h) lambrequins, terrasse, cimiers, heaumes: [/b]
[list] [*]A ce jour ils ne sont pas permis sur les armes courantes et en tout lieux dit "[i]public[/i]" que sont les gargotes, halles, lices de duel, institutions ou palais royaux.
[*]Sont admis dans les grandes armes, lors de parade et réservés aux seuls lieux privés.
[*]Sont restreints à la Haute Noblesse (Roy, Prince, Marquis, Duc/Comte)
[/list]
[/quote]
[quote][size=16][color=darkred][b]Chapitre IV – Droits et devoirs des nobles[/b][/color][/size]
[size=14][b]Préambule[/b][/size]
[u][b]Le serment Vassalique : [/b][/u]
Le serment vassalique comporte les engagements suivants :
[list] [*]Le vassal s’engage au minimum à apporter fidélité ([i]obsequium[/i]), aide et service armé ([i]auxilium[/i]) et conseil ([i]consilium[/i]) à son suzerain.
[*]Le suzerain en échange s’engage au minimum à apporter protection, justice et subsistance. Il leur accorde subsistance en leur accordant fief, ou en ne leur retirant pas fief déjà accordé. [/list]
Un serment n’est complet que si les deux parties en présence l’ont prononcé.
[u][b]La levée de ban provincial[/b][/u]
Les membres du ban d’une Province, par l’engagement d’[i]auxilium[/i] qu’ils prennent lors du serment vassalique doivent répondre à toute levée de ban local que le Régnant d’une Province demanderait. La non-réponse à ces levées pouvant engendrer une sanction fonction des lois locales et héraldique, afin d’éviter les abus, quelques règles sont à respecter :
[list] [*]La Province peut légiférer quant à la levée de ban et les conditions liées à celle-ci, tant que ces lois sont validées par la Hérauderie Royale pour l’aspect strictement héraldique. Ces lois ne doivent pas contrevenir aux règles héraldiques.
[*]Pour être valide, toute levée de ban doit être notifiée officiellement à l’ensemble du ban d’une Province, que ce soit par une annonce accessible à l’ensemble du ban ou par une missive adressée à chaque membre du ban. La levée de ban doit y être indiquée explicitement ainsi que le lieu et la date de prise d’effet/rassemblement.
[*]La fin de la levée doit de même être notifiée par les mêmes moyens.
[*]Le Héraut constate qui est présent, qui est en retraite, qui est absent, enregistre les demandes de destitution et compte les jours entre levée et fin de ban.
[*]En vertu de la règle « [i]le vassal de mon vassal n’est pas mon vassal[/i] », la levée de ban ne peut concerner que le ban de la Province et point son arrière-ban. Il revient aux membres du ban de lever leurs bans respectifs. Ainsi, il revient à un noble de mérite concerné par une levée de ban de faire appel à ses vassaux, s’il le souhaite.
[*]Un délai raisonnable de mobilisation doit être prévu entre la notification officielle et la date de rassemblement du ban, permettant à chaque membre du ban de prendre les dispositions adéquates selon les situations.
[*]Tout noble doit 40 jours de service gratuit à sa Province par an, la nourriture devra néanmoins être prévue. Hors ce délai, il revient au Feudataire d’assurer la subsistance de ses vassaux et leur maison.
[*]Il n’y a nulle obligation pour le Régnant de fournir le premier armement.
[*]Compte tenu de la nature de certaines charges occupées par certains nobles ou de l’éloignement résidentiel, des mesures alternatives devront être proposées dans les lois locales, permettant par exemple une compensation pécuniaire, la défense de la ville de résidence, la possibilité pour le conjoint de remplir le devoir d’[i]auxilium[/i], la délégation du devoir à ses vassaux, …
[*]Durant la durée du service d’Ost, le noble intègre celui-ci et est tenu d’obéir aux ordres, excepté si cela contrevient aux lois Royales ou de l’Eglise (pas de combat le dimanche, ….)[/list]
[u][b]La levée de ban royal[/b][/u]
[list] [*]Le principe et règles sont les mêmes que le ban local, mais seuls les vassaux directs peuvent être appelés (nobles du DR et les régnants des provinces vassales)
[*]Il revient aux régnants des Provinces vassales de lever leur ban local ou d’apporter une compensation
[*]Si un noble répond à une levée royale, avec l’accord du Feudataire de sa Province (Hors Domaine Royal), il ne peut être pénalisé pour une non réponse à une levée locale correspondant à cette levée royale
[*]Les troupes sont alors placées sous l’autorité du Connétable de France et soumises aux lois de la Connétablie Royale
[*]Les Hérauts des Marches du Domaine Royal, le Roy d'armes de France ou un des Maréchaux si blanc-seing vérifient l'accusé de réception du noble. Ils s'assurent que celui-ci rejoint bien le ban.
[*]Seule Sa Majesté a autorité pour lever le ban royal [i][size=10]Corrections orthographe/syntaxe[/size][/i][/list]
[u][b]Lois nobiliaires locales[/b][/u]
Liberté est donnée aux Provinces de renforcer les engagements liés à la noblesse de leurs territoires tant qu'elles ne contreviennent pas aux règles héraldiques et sous couvert de validation de celles-ci par le Collège Héraldique.
[u][b]Assemblées nobiliaires locales[/b][/u]
[list][*]Ces assemblées sont vivement conseillées par le Collège Héraldique de France et dépendent de la charte nobiliaire associés charte validée par le Collège Héraldique de France comme conforme aux lois royales héraldiques
[*]Leur avis collégial est pris en compte dans les demandes d’anoblissement des régnants si cette prérogative est incluse dans leurs fonctions selon les chartes nobiliaire dûment validées[/list]
[size=14][b]1 - Droits des nobles[/b][/size]
Dans le cadre de la protection à laquelle s’engage le suzerain, il est considéré que le Roi accorde sa protection à ses vassaux directs sur ses terres, donc la possibilité d'y circuler sans crainte de s'en faire expulser. Il en va de même pour les Régnants des Provinces vis-à-vis des vassaux directs de ces Provinces. Il en découle que :
[list] [*]Port d’armes et libre circulation en maisonnée (groupe armé) au sein de la Province où le noble est titulaire d’un fief de mérite. Le serment vassalique étant gage de comportement correct du noble dans la Province où il a fief. Tout manquement serait cependant considéré comme rupture du même serment.
[*]Port d’armes et libre circulation en maisonnée (groupe armé) dans le Domaine Royal pour les nobles ayant fief de mérite dans le Domaine Royal et y résidant, hors situation de loi martiale où cette libre circulation est limitée à la Province d’où est issu le fief. Le serment vassalique des nobles de mérite étant gage de comportement correct du noble concerné sur l’ensemble du territoire du Domaine Royal.
[*]Port d’armes et libre circulation en escorte (groupe armé) dans le Domaine Royal pour les Chevaliers d’Ordres Royaux et les Chevaliers de France, hors situation de loi martiale où cette libre circulation est limitée aux accords existants entre Ordre et Province. L’escorte doit comporter au moins un Chevalier et ne comporter que des membres d’Ordres Royaux. La charte de reconnaissance et l’engagement de l’Ordre étant gage de comportement correct vis-à-vis du Domaine Royal. Tout manquement serait cependant considéré comme rupture du serment.[/list]
Du libre choix d’accepter d’être lié à plusieurs provinces ou suzerain :
[list] [*]Possibilité d’avoir plusieurs suzerains existe, mais en cas de conflit entre deux d’entre eux, un choix devra être fait qui peut engendrer une perte de titre pour non respect d’une levée de ban ou d’un appel de suzerain. L’hommage Lige est considéré comme une indication à quel suzerain sera portée la priorité si un tel choix devait être posé. L’hommage Lige ne libère en rien des devoirs vassaliques envers les autres suzerains et des déchéances découlant des choix posés. [/list]
Du partage des armes pour deux époux et de la noblesse liée, il découle
[list] [*]Le conjoint légitime peut faire hommage en lieu et place de son époux/épouse en cas d’indisponibilité de celui-ci[/list]
De la noblesse de mérite, il découle que :
[list][*]Tout noble de mérite (au dessus de la qualité de seigneur) peut anoblir et octroyer un fief « [i]issu de mérite[/i] » dans le respect de la législation en matière de fiefs issus de mérite
[*]Tout noble de mérite peut rompre à son bon vouloir le lien l’unissant à ses vassaux.[/list]
Du devoir de Justice que doit le suzerain à son vassal, il découle que :
[list] [*]le noble a droit à la reconnaissance
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable ou que celui-ci précise l'appellation correspondance de prime abord). Cela vaut aussi pour tout roturier qui manquerait sciemment de déférence et respect à un noble et serait passible de sanction.
[*]Le noble a droit à la différence de Sociale
Un roturier ne saurait porter plainte contre un noble, qui lui est supérieur en statut. C'est pourquoi la demande doit être présentée par l'intermédiaire d'un autre noble, qui se porte alors caution du roturier.
La plainte d'un noble à l'encontre d'un roturier ne saurait être ignorée. Toutefois, il est loisible aux protagonistes de définir d'un dédommagement ou d’une réparation honorable infligé au roturier pour réparer l'affront sans passer par le circuit usuel de la justice.
[*]Les Régnants et les nobles de mérite ont le droit de basse justice héraldique (vétilles) au sein de leur domaine et pourront déléguer la basse justice héraldique à leurs vassaux le cas échéant.[/list]
Un vassal ne saurait être condamné pour avoir obéi scrupuleusement à son seigneur félon : le seigneur portera seul la responsabilité des consignes données, hormis dans les cas définis par édit royal.
[size=14][b]2 - Devoirs des nobles[/b][/size]
Les règles suivantes reprennent ce qui est considéré comme le « [i]vivre noblement[/i] »
[list] [*]Refaire hommage à chaque changement de Régnant ou de suzerain selon le type de fief détenu et les décisions de reconduction prises.
[*]L’hommage se fait de vive voix ou par courrier dument daté et signé.
[*]Devoir d’[i]auxilium[/i], [i]obsequium[/i] et [i]consilium[/i] envers son suzerain
[*]Devoir de protection, justice et subsistance envers ses vassaux.
[*]Porter le blason représentant le ou les fiefs dont il est titulaire. Ou montrer que l’on va acquérir ce blason en des délais courts (max 1 mois)
[*]Un vassal quand il fait serment devant un suzerain ou un souverain s'engage pour lui mais est également responsable devant son suzerain ou souverain des actes commis par les personnes sur lesquelles s'étend sa vassalité. Un régnant est ainsi responsable des actes du ban de sa Province devant Sa Majesté et un noble de mérite, de ses vassaux, devant le Régnant de sa Province. Un Régnant ou un noble de mérite peut ainsi se voir sanctionné si aucune mesure n’est prise à l’égard d’un de ses vassaux qui serait dérogeant.
[*]Interdiction de nuire au suzerain, à sa famille et à ses biens. Les critiques politiques respectueuses ne sont pas considérées comme une volonté de nuire, mais relèvent du devoir de conseil au seigneur.
[*]Un comportement exemplaire est attendu du noble, ainsi sont proscrits : le mensonge, le faux témoignage, le rapport erroné, la couardise, la flagornerie, la rodomonterie, l’adultère, l’ivrognerie, l’attaque de prisonnier désarmé, la témérité engendrant désagréments, le mariage avec un roturier, la pratique d’activités manuelles indignes du statut de noble.
[*]ne pas être ou avoir été condamné par une juridiction ducale, comtale ou royale pour les chefs d'accusation suivants : brigandage, sorcellerie, meurtre, et pour escroquerie grave. Ne pas avoir été condamné par la juridiction du Duché/Comté auquel on doit fidélité, pour les chefs d'accusation suivants : trahison et haute-trahison.
[*]Tout noble doit entretenir les terres qu’il a reçues en octroi au mieux de ses capacités. Laisser une de ses possessions terriennes en désuétude est considéré comme un affront au Régnant de la Province par le peu de respect montré à la terre qui lui a été octroyée.
[*]Tout noble se doit de faire acte de présence aux manifestations, demandes d’aides et de conseils organisées par le Régnant pour lesquelles il a reçu invitation ou appel. L'absence est tolérée, sous réserve que le Régnant en ait été informé. (Exception faite des retraites spirituelles)
[*]La noblesse de Province doit toujours répondre à un appel d’aide, de conseil ou de fidélité du Régnant de la Province, représentant élu de la Province.[/list]
Les conjoints sont astreints à l'obligation de vivre noblement, et sa dérogeance entraînera celle du conjoint (de la conjointe) titré(e)
[size=14][b]3 - Du cas particulier de Sa Majesté[/b][/size]
[list]
[*]Sa Majesté est noble tout d'abord ; elle en respecte donc tous les droits et devoirs.
[*]Sa Majesté est soumise aux Lois fondamentales du Royaume de France ; notamment : inaliénabilité du Royaume, continuité de la couronne.
[*]Sa Majesté, dès le jour de sa nomination, ne fait plus qu'un entre sa personne publique et sa personne privée. A cet égard, lui octroyer une terre, c'est l'octroyer à la Couronne à valeur perpétuelle. La terre est rattachée au Domaine Royal. Cette terre ne peut qu'être d'un rang équivalent aux fiefs de mérite.
[*]Les patrimoines, possessions et usufruits familiaux de Sa Majesté antérieurs à son avènement ainsi que les héritages dont elle serait sujette du fait de liens de sang ou de mariage après son avènement ne sont pas rattachés au Domaine Royal.
[*]Sa Majesté, ne s'abaissant pas à rendre hommage à l'un de ses vassaux, bénéficie de l'exemption de sujétion, d'hommage, ressort et autre durant sa vie.
[*]Sa Majesté étant souveraine et propriétaire du Domaine Royal, elle anoblit, élève et destitue à discrétion dans son Domaine et plus particulièrement en Ile-de-France tout membre de son ban ou son arrière ban.
[*]Sous certaines conditions d'ignominie, Sa Majesté peut demander à son vassal Grand Feudataire la destitution d'un vavasseur ou du vassal d'un vavasseur hors de son Domaine.
[*]Sa Majesté peut déclarer félon un de ses vassaux et soit confisquer ses terres, soit les confier à un autre (ou laisser élire ou nommer par la Pairie pour un Grand Feudataire)
[*]Sa Majesté nomme à la Pairie
[*]Sa Majesté porte les armes de France en position de préséance. Il peut choisir de les porter pleines, même s'il dispose d'autres blasons de fiefs ou familiaux.
[*]Sa Majesté peut octroyer des armes ou des meubles.
[/list]
[size=14][b]4 - Du cas particulier du Régnant d’une Province[/b][/size]
[list] [*]Doit porter le blason de sa Province dès que son serment auprès du Roy est accepté
[*]Faire son hommage au Roy dans les 4 jours qui suivent son élection
[*]Etre présent et actif à la cérémonie d'hommage
[*]Rendre justice aux nobles de sa Province
[*]Respecter ses engagements vassaliques (envers le Roy mais envers ses vassaux également)
[*]peut anoblir à discrétion dans les limites fixées par les types de fiefs liés au ban de sa Province à tout moment de son mandat.
[*]peut demander la destitution de membres de son ban, à la condition que ces demandes soient motivées par une dérogeance avérée, tout comme il peut choisir de fermer les yeux lorsqu’il y a dérogeance.
[*] Il peut demander la destitution d'un noble condamné pour crime contre la Couronne. Ce motif sera alors suffisant et non contestable.
[*]Doit répondre du ban de sa Province face au Roy
[*]il doit utiliser le scel de la Province et non son scel personnel pour sceller les documents liés à sa charge.
[*]il peut prétendre à un fief de retraite sous couvert qu'il effectue un mandat électoral complet [/list]
[size=14][b]5 - Du cas particulier du Régent/Intendant d’une Province[/b][/size]
Au contraire du Régnant, une Régence n’est point une charge liés à des droits de noblesse. Dès lors, à l’exception des décisions prises à l’encontre du fief de retraite de son prédécesseur, un Régent n’a aucun des droits précisés pour un Régnant. Il ne peut donc anoblir ou destituer, et donc pas demander de destitution si une dérogeance est relevée. De même qu’il ne peut utiliser les armes de la Province ou son scel, entre autres choses.
Ses obligations relèvent du serment de fidélité qu’il est tenu de présenter à Sa Majesté pour légitimer sa Régence.
Il a cependant le droit à un fief de retraite s’il entre dans les conditions liées à celui-ci.
[size=14][b]6 - Du cas particulier du Dauphin[/b][/size]
[list] [*]Le Dauphin de France est nommé à la discrétion de Sa Majesté.
[*]Le Dauphin de France est l'héritier temporaire de la Couronne ; il gouverne durant la vacance du pouvoir, à la mort ou l'abdication de Sa Majesté.
[*]Tout autre devoir ou privilège du Dauphin de France est laissé à la discrétion de Sa Majesté, qui les définit à chaque nomination de Dauphin et les modifie à sa discrétion.
[*]Le Dauphin de France charge ses armes d'un chef d'azur à trois fleurs de lys d'or en fasce.
[/list]
[size=14][b]7 – La tenue des cérémonies de serments[/b][/size]
[list] [*]L'hommage est une cérémonie publique et obligatoire pour tout vassal direct. Il vaut contrat.
[*]La cérémonie doit avoir lieu dans une zone accessible pour tous afin que tous et chacun puisse être témoin des serments échangés.
[*]Le Héraut de la Province, ou a défaut le Maréchal de tutelle, contacte la noblesse de mérite et vénale pour les hommages au Régnant et tient les registres
[*]Tout octroi ou serments vassaliques impliquent la présence d'un Héraut comme témoin assermentés de l'échange
[*]Afin de valider l'octroi, la publication du contreseing est obligatoire en sus des échanges de serments vassaliques.
[/list]
[/quote]
[quote][size=16][color=darkred][b]Chapitre III – Blasons, Scels et Ornements[/b][/color][/size]
[size=14][b]1 – Le port du blason[/b][/size]
[b][u]Personnes pouvant arborer un blason[/u][/b]
Le régnant d’une province reconnu légitimement arbore obligatoirement les armes de sa province, et uniquement celles-ci, le temps de son mandat, même s’il est titulaire d’autres fiefs en propre.
Les nobles portent obligatoirement :
[list] [*]un blason timbré de leur plus haut rang et composé de tous les fiefs qui leurs sont octroyés.
[*]idéalement, les fiefs sont disposés sur l’écu selon leur ordre d’importance, mais pour des raisons d’esthétique, ce n’est pas une obligation[/list]
Les époux portent
[list] [*]un blason timbré de leur plus haut rang du couple et composé de tous les fiefs qui leurs sont octroyés.
[*]doivent porter les mêmes armes exactement, armes familiales également, rangés dans la même partition à l’exception d’un partitionnement lié à un Ordre de Chevalerie dont un seul serait membre. [/list]
Les membres d’une même famille portent s’ils le souhaitent
[list] [*]le blason non timbré de leur famille augmenté des brisures adéquates.
[*]Ce port est soumis à l'aval du chef de famille pour les adoptés et les bâtards
[*]Si le membre de la famille est titulaire d'un fief en propre, il partitionne le blason familial à ses armes de fiefs[/list]
Un roturier peut arborer des armes familiales en veillant à ce qu’elles n’usurpent pas les armes d’un fief ou d’une famille noble répertoriée
Le maire d’une ville peut arborer le blason de sa ville à la condition qu’il soit timbré d’une couronne murale et uniquement le temps de son mandat.
Les habitants d’une ville souhaitant arborer les armes de leurs villes ne peuvent utiliser son blason et sont encouragés à utiliser l’oriflamme représentant ces armes en lieu et place.
Les habitants d’une ville souhaitant arborer les armes de leurs provinces ne peuvent utiliser son blason qui est strictement réservé à la seule personne du régnant en place et sont encouragés à utiliser l’oriflamme représentant ces armes en lieu et place.
[b][u]Règles complémentaires : [/u][/b]
[list] [*]Pour les fiefs, le blason doit être dûment enregistré à la hérauderie pour être valide
[*]Pour les familiaux, seuls les blasons de familles nobles sont enregistrés
[*]Tout blason ou partitionnement doit être dûment validé par un héraut.
[*]Il ne peut y avoir deux blasons de fief/famille identiques
[*]On ne porte qu'un seul blason sur soi.
[*]L'écu ancien appelé aussi Scutiforme est strictement réservé aux seuls Chevaliers d'Ordres Royaux ou aux Chevaliers de France. Les autres personnes portent le blason moderne.
[*]Tout noble doit porter sur lui ses armes ou montrer qu'il est en train de les acquérir dans les plus bref délais (1 mois maximum).
[*]Pour les tournois, joutes et autres parades ou fêtes, un noble peut porter un blason anonyme s'il n'usurpe pas un autre blason, ou des grandes armes pourvue d'autres ornements si elles n'usurpent pas des éléments réservés à un rang ou à une fonction qu'il n'a pas. [/list]
[b][u] Du port des armes familiales [/u][/b]
[list][*]Chaque famille qui le désire se voit composer par le héraut de sa marche un blason qui sera enregistré dans son dossier à Saint-Antoine marquant son identité héraldique.
[*]Le blason devra être différent des armes de tout fief déjà répertorié et lui appartiendra en propre.
[*] Seuls le chef de famille et son conjoint devant Aristote portent les armes familiales pleines. Les autres membres de la famille devant les briser afin de distinguer les différentes branches de la maison, la branche aînée porte seule les armes pleines et primitives. Les brisures seront proposées par le héraut ès généalogie chargé du dossier où à défaut du héraut de la marche et devront être validées avant toute utilisation. Les blasons, comme les fiefs seront transmis par primogéniture simple, sauf changement de chef de famille requis par testament validé et enregistré.
[*]Le mariage pourra amener à l’assemblage des deux blasons familiaux ou au choix d’un des deux. Il deviendra le blason de leur famille propre. Les enfants porteront donc le blason choisi par les parents brisé. Dans certains cas exceptionnels, l’héritier des armes pleines d’une famille pourra transmettre ses armes propres brisées à son premier né afin de préserver la lignée.
[*]Les bâtards doivent eux aussi briser les armes familiales et les faire valider auprès d’un héraut.[/list]
[size=14][b]2 – L’usage de sceaux [/b][/size]
[b]Préambule :[/b][list]
Les sceaux sont réalisés à partir de cire, cire pouvant être de plusieurs couleurs destinés à être appréhendés comme une signature.
Ils ne sont obligatoires que pour la création de testament, acte qui requiert obligatoirement l’usage du scel.
[/list]
[u][b]Composition formelle :[/b][/u]
[list][*] Ils sont composés de 3 couleurs officielles : d’Or, de Gueules et de Sinople.
[*] L’Or est utilisé pour signer tous actes administratifs (décrets, amendements du corpus, nominations).
[*] Le Gueules est à valeur privé. Utilisé pour les correspondances privées.
[*] Le Sinople donne une valeur intemporelle.
[*] Le scel ogival est destiné aux Femmes.
[*] Le scel rond est destiné aux Hommes et de fonction quelques soit le sexe de la personne.[/list]
[b]Personnes pouvant porter et utiliser les sceaux :[/b]
[list][*] Les Régnants (Comtes/Ducs)
[*] Les Grands Officiers de la Curia Regis
[*] Les Nobles
[*] Les Hérauts
[*] Les Maires[/list]
[b]Composition structurelle :[/b][list]
[*] Pour un Régnant ou un Maire, les sceaux doivent être composés du blason de sa ville ou de sa Province.
[*]Les scels provinciaux ainsi que ceux des ordres royaux reconnus sont considérés comme scels personnels du Grand Feudataire ou Grand Maître en titre. Ces scels ne sont pas nominatifs. Il est précisé qu'un Régent ou Intendant n'est pas Feudataire en titre.
[*]Les scels des mairies sont considérés comme scels personnels du Maire en titre. Ces scels ne sont pas nominatifs.
[*] Pour un Noble, son blason familial devra être préféré à tout autre de par son intemporalité ou un emblème propre (validé par un Héraut pour éviter toute déviance et autre accaparement de symbolique).
[*] Pour les Grands Officiers, les sceaux doivent être composés du symbole de leur charge.
[*] Pour les Hérauts, ceux-ci sont soumis aux mêmes règles que les nobles, c'est-à-dire, l’utilisation du blason familial, même si le Héraut n’est pas noble de lui même.[/list]
[b]La Légende composant les sceaux :[/b][list]
[*] Elle ne doit comporter le titre de noblesse de la personne concernée.
[*] Doit être composé du nom de la personne et éventuellement de sa devise ou de son cry.
[*] Pour un Régnant ou un Maire, la légende ne doit comporter que le nom de sa Province ou de sa ville, éventuellement augmenté d'une devise officielle.[/list]
[b]Règles concernant les sceaux :[/b][list]
[*]Un scel est incessible et ne doit être utilisé que par son propriétaire. L'apposition d'un scel engage la responsabilité pleine et entière de son propriétaire.
[*]L'utilisation d'un scel sans l'accord de son propriétaire nécessite le vol de la matrice, et constitue une usurpation d'identité et de titre, même sans volonté de nuire au propriétaire.
[*] Un scel est attribué à vie, tant que le statut du propriétaire lui confère le droit d'en user. Ainsi il ne ne sera pas modifié lors d'un changement d'armes (nouvel octroi de fief par exemple). Ne sera toléré qu'une substitution des armes fieffales par les armes familiales.
[*] Les sceaux doivent au préalable être remis en la Chapelle Saint-Antoine, dans l’atelier Sigillographique prévu à cet effet.
[*] L’usage d’une autre couleur de cire que celles officielles ne sera toléré que dans la sphère de la correspondance privée.
[*] Ils doivent obligatoirement être validés par un Héraut, puis être enregistrés par ce-dernier.[/list]
[size=14][b]3 – Les ornements liés au blason[/b][/size]
[b][u]Préambule : [/u][/b]
Les Ornements officiels sont tenus dans un registre situé en la Chapelle Saint-Antoine.
Ces Ornements sont dessinés à partir d’une description. Il n’y a aucune interdiction de réaliser une représentation personnelle d'un ornement, à la condition qu’elle respecte strictement la description versée au registre et qu’elle soit validée par un Héraut.
Les représentations présentées dans le registre le sont à titre indicatif et il convient d’en respecter les droits d’auteurs.
[b][u]Définition : [/u][/b]
"Un ornement est considéré comme tout élément entourant le blason en lui-même, directement accolé à celui-ci ou posé derrière, devant, dessus, dessous."
[b][u]Règles générales : [/u][/b]
[list][*]Seuls les ornements enregistrés à la hérauderie ou réalisés et validés par un Héraut sont valides.
[*]Ils sont personnels et non partagés par le couple
[*]Ils accompagnent obligatoirement un blason et sont soumis au port du blason à l’exception des médailles des Ordres de Mérite.
[*]Les ornements non cités dans les règles particulières ne sont pas autorisés.[/list]
[b][u]Règles propres à certains ornements : [/u][/b]
[b]a) Les couronnes[/b]
[list] [*]Sont strictement réservées aux nobles
[*]Sont obligatoires sur les blasons de fief
[*]Exception existant : le Maire d’une ville porte, s’il le souhaite, le blason de sa ville timbré d’une couronne murale.[/list]
[b]b) La devise [/b]
[list] [*]Elle peut être portée par tous.
[*]Elle ne se porte pas seule, elle accompagne toujours un blason
[*]Plusieurs personnes peuvent avoir la même devise, indépendamment des liens familliaux
[*]Seules les devises portées par des personnes nobles sont enregistrées par la hérauderie[/list]
[b]c) Le cry :[/b]
[list] [*]Il peut être porté par tout noble ayant droit à un blason timbré.
[*]le cry est unique, personnel et ne peut être partagé.
[*]Les crys sont enregistrés à la hérauderie.
[*]Un cry est transmissible au sein d’une même famille lors du décès de son titulaire. De ce fait, il sera réservé prioritairement à cette famille si un décès est enregistré.
[*]Exception (existante) : les Hérauts portent en Cry leur marche qu'ils soient nobles ou pas.[/list]
[b]d) Les insignes de charges : [/b]
[list] [*]doivent être répertoriés par la hérauderie
[*]sont réservés aux Officiers Royaux
[*]Doivent être historiquement connus et usités
[*]leur obligation de port est fonction des règles internes de l’office concerné
[*]se portent avec un blason, il convient donc d’avoir un blason familial si le titulaire n’est pas noble.[/list]
[b]e) Les colliers/médailles autres qu'insignes de charge[/b]
[list] [*]sont normalement réservés aux titulaires d'un Ordre du Mérite reconnu par la hérauderie ou d'un Ordre royal.
[*]Leur règle de port est fonction des règles interne de l’Ordre Royal concerné, cependant le port du collier ne peut être imposé pour les Ordres du Mérite à l’exception des médailles qui, elles, peuvent l’être.
[*]seuls les colliers d’ODM ou d’Ordre Royaux sont enregistrés par la hérauderie.
[*]Certains membres d'Ordres non reconnus peuvent porter également le collier mais alors il n'y a pas de contrôle par la hérauderie pour autant que ces colliers n'usurpent pas des colliers réservés à la hérauderie royale.[/list]
[b]f) Les manteaux et les dais [/b]
[list] [*]Le dais est strictement réservé à Leurs Majestés
[*]Les manteaux sont réservés aux Pairs de France et au Dauphin de France. Ce dernier se distingue des pairs en ce qu'il ne porte pas de bonnet.
[*]Les membres de la famille royale ne portent pas le manteau, sauf accord de Sa Majesté[/list]
[b]g) Les tenants, supports ou soutiens : [/b]
[list] [*]sont restreints à la Haute Noblesse (Roy, Prince, Marquis, Duc/Comte)[/list]
[b]h) lambrequins, terrasse, cimiers, heaumes: [/b]
[list] [*]A ce jour ils ne sont pas permis sur les armes courantes et en tout lieux dit "[i]public[/i]" que sont les gargotes, halles, lices de duel, institutions ou palais royaux.
[*]Sont admis dans les grandes armes, lors de parade et réservés aux seuls lieux privés.
[*]Sont restreints à la Haute Noblesse (Roy, Prince, Marquis, Duc/Comte)
[/list]
[/quote]
[quote][size=16][color=darkred][b]Chapitre IV – Droits et devoirs des nobles[/b][/color][/size]
[size=14][b]Préambule[/b][/size]
[u][b]Le serment Vassalique : [/b][/u]
Le serment vassalique comporte les engagements suivants :
[list] [*]Le vassal s’engage au minimum à apporter fidélité ([i]obsequium[/i]), aide et service armé ([i]auxilium[/i]) et conseil ([i]consilium[/i]) à son suzerain.
[*]Le suzerain en échange s’engage au minimum à apporter protection, justice et subsistance. Il leur accorde subsistance en leur accordant fief, ou en ne leur retirant pas fief déjà accordé. [/list]
Un serment n’est complet que si les deux parties en présence l’ont prononcé.
[u][b]La levée de ban provincial[/b][/u]
Les membres du ban d’une Province, par l’engagement d’[i]auxilium[/i] qu’ils prennent lors du serment vassalique doivent répondre à toute levée de ban local que le Régnant d’une Province demanderait. La non-réponse à ces levées pouvant engendrer une sanction fonction des lois locales et héraldique, afin d’éviter les abus, quelques règles sont à respecter :
[list] [*]La Province peut légiférer quant à la levée de ban et les conditions liées à celle-ci, tant que ces lois sont validées par la Hérauderie Royale pour l’aspect strictement héraldique. Ces lois ne doivent pas contrevenir aux règles héraldiques.
[*]Pour être valide, toute levée de ban doit être notifiée officiellement à l’ensemble du ban d’une Province, que ce soit par une annonce accessible à l’ensemble du ban ou par une missive adressée à chaque membre du ban. La levée de ban doit y être indiquée explicitement ainsi que le lieu et la date de prise d’effet/rassemblement.
[*]La fin de la levée doit de même être notifiée par les mêmes moyens.
[*]Le Héraut constate qui est présent, qui est en retraite, qui est absent, enregistre les demandes de destitution et compte les jours entre levée et fin de ban.
[*]En vertu de la règle « [i]le vassal de mon vassal n’est pas mon vassal[/i] », la levée de ban ne peut concerner que le ban de la Province et point son arrière-ban. Il revient aux membres du ban de lever leurs bans respectifs. Ainsi, il revient à un noble de mérite concerné par une levée de ban de faire appel à ses vassaux, s’il le souhaite.
[*]Un délai raisonnable de mobilisation doit être prévu entre la notification officielle et la date de rassemblement du ban, permettant à chaque membre du ban de prendre les dispositions adéquates selon les situations.
[*]Tout noble doit 40 jours de service gratuit à sa Province par an, la nourriture devra néanmoins être prévue. Hors ce délai, il revient au Feudataire d’assurer la subsistance de ses vassaux et leur maison.
[*]Il n’y a nulle obligation pour le Régnant de fournir le premier armement.
[*]Compte tenu de la nature de certaines charges occupées par certains nobles ou de l’éloignement résidentiel, des mesures alternatives devront être proposées dans les lois locales, permettant par exemple une compensation pécuniaire, la défense de la ville de résidence, la possibilité pour le conjoint de remplir le devoir d’[i]auxilium[/i], la délégation du devoir à ses vassaux, …
[*]Durant la durée du service d’Ost, le noble intègre celui-ci et est tenu d’obéir aux ordres, excepté si cela contrevient aux lois Royales ou de l’Eglise (pas de combat le dimanche, ….)[/list]
[u][b]La levée de ban royal[/b][/u]
[list] [*]Le principe et règles sont les mêmes que le ban local, mais seuls les vassaux directs peuvent être appelés (nobles du DR et les régnants des provinces vassales)
[*]Il revient aux régnants des Provinces vassales de lever leur ban local ou d’apporter une compensation
[*]Si un noble répond à une levée royale, avec l’accord du Feudataire de sa Province (Hors Domaine Royal), il ne peut être pénalisé pour une non réponse à une levée locale correspondant à cette levée royale
[*]Les troupes sont alors placées sous l’autorité du Connétable de France et soumises aux lois de la Connétablie Royale
[*]Les Hérauts des Marches du Domaine Royal, le Roy d'armes de France ou un des Maréchaux si blanc-seing vérifient l'accusé de réception du noble. Ils s'assurent que celui-ci rejoint bien le ban.
[*]Seule Sa Majesté a autorité pour lever le ban royal [i][size=10]Corrections orthographe/syntaxe[/size][/i][/list]
[u][b]Lois nobiliaires locales[/b][/u]
Liberté est donnée aux Provinces de renforcer les engagements liés à la noblesse de leurs territoires tant qu'elles ne contreviennent pas aux règles héraldiques et sous couvert de validation de celles-ci par le Collège Héraldique.
[u][b]Assemblées nobiliaires locales[/b][/u]
[list][*]Ces assemblées sont vivement conseillées par le Collège Héraldique de France et dépendent de la charte nobiliaire associés charte validée par le Collège Héraldique de France comme conforme aux lois royales héraldiques
[*]Leur avis collégial est pris en compte dans les demandes d’anoblissement des régnants si cette prérogative est incluse dans leurs fonctions selon les chartes nobiliaire dûment validées[/list]
[size=14][b]1 - Droits des nobles[/b][/size]
Dans le cadre de la protection à laquelle s’engage le suzerain, il est considéré que le Roi accorde sa protection à ses vassaux directs sur ses terres, donc la possibilité d'y circuler sans crainte de s'en faire expulser. Il en va de même pour les Régnants des Provinces vis-à-vis des vassaux directs de ces Provinces. Il en découle que :
[list] [*]Port d’armes et libre circulation en maisonnée (groupe armé) au sein de la Province où le noble est titulaire d’un fief de mérite. Le serment vassalique étant gage de comportement correct du noble dans la Province où il a fief. Tout manquement serait cependant considéré comme rupture du même serment.
[*]Port d’armes et libre circulation en maisonnée (groupe armé) dans le Domaine Royal pour les nobles ayant fief de mérite dans le Domaine Royal et y résidant, hors situation de loi martiale où cette libre circulation est limitée à la Province d’où est issu le fief. Le serment vassalique des nobles de mérite étant gage de comportement correct du noble concerné sur l’ensemble du territoire du Domaine Royal.
[*]Port d’armes et libre circulation en escorte (groupe armé) dans le Domaine Royal pour les Chevaliers d’Ordres Royaux et les Chevaliers de France, hors situation de loi martiale où cette libre circulation est limitée aux accords existants entre Ordre et Province. L’escorte doit comporter au moins un Chevalier et ne comporter que des membres d’Ordres Royaux. La charte de reconnaissance et l’engagement de l’Ordre étant gage de comportement correct vis-à-vis du Domaine Royal. Tout manquement serait cependant considéré comme rupture du serment.[/list]
Du libre choix d’accepter d’être lié à plusieurs provinces ou suzerain :
[list] [*]Possibilité d’avoir plusieurs suzerains existe, mais en cas de conflit entre deux d’entre eux, un choix devra être fait qui peut engendrer une perte de titre pour non respect d’une levée de ban ou d’un appel de suzerain. L’hommage Lige est considéré comme une indication à quel suzerain sera portée la priorité si un tel choix devait être posé. L’hommage Lige ne libère en rien des devoirs vassaliques envers les autres suzerains et des déchéances découlant des choix posés. [/list]
Du partage des armes pour deux époux et de la noblesse liée, il découle
[list] [*]Le conjoint légitime peut faire hommage en lieu et place de son époux/épouse en cas d’indisponibilité de celui-ci[/list]
De la noblesse de mérite, il découle que :
[list][*]Tout noble de mérite (au dessus de la qualité de seigneur) peut anoblir et octroyer un fief « [i]issu de mérite[/i] » dans le respect de la législation en matière de fiefs issus de mérite
[*]Tout noble de mérite peut rompre à son bon vouloir le lien l’unissant à ses vassaux.[/list]
Du devoir de Justice que doit le suzerain à son vassal, il découle que :
[list] [*]le noble a droit à la reconnaissance
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable ou que celui-ci précise l'appellation correspondance de prime abord). Cela vaut aussi pour tout roturier qui manquerait sciemment de déférence et respect à un noble et serait passible de sanction.
[*]Le noble a droit à la différence de Sociale
Un roturier ne saurait porter plainte contre un noble, qui lui est supérieur en statut. C'est pourquoi la demande doit être présentée par l'intermédiaire d'un autre noble, qui se porte alors caution du roturier.
La plainte d'un noble à l'encontre d'un roturier ne saurait être ignorée. Toutefois, il est loisible aux protagonistes de définir d'un dédommagement ou d’une réparation honorable infligé au roturier pour réparer l'affront sans passer par le circuit usuel de la justice.
[*]Les Régnants et les nobles de mérite ont le droit de basse justice héraldique (vétilles) au sein de leur domaine et pourront déléguer la basse justice héraldique à leurs vassaux le cas échéant.[/list]
Un vassal ne saurait être condamné pour avoir obéi scrupuleusement à son seigneur félon : le seigneur portera seul la responsabilité des consignes données, hormis dans les cas définis par édit royal.
[size=14][b]2 - Devoirs des nobles[/b][/size]
Les règles suivantes reprennent ce qui est considéré comme le « [i]vivre noblement[/i] »
[list] [*]Refaire hommage à chaque changement de Régnant ou de suzerain selon le type de fief détenu et les décisions de reconduction prises.
[*]L’hommage se fait de vive voix ou par courrier dument daté et signé.
[*]Devoir d’[i]auxilium[/i], [i]obsequium[/i] et [i]consilium[/i] envers son suzerain
[*]Devoir de protection, justice et subsistance envers ses vassaux.
[*]Porter le blason représentant le ou les fiefs dont il est titulaire. Ou montrer que l’on va acquérir ce blason en des délais courts (max 1 mois)
[*]Un vassal quand il fait serment devant un suzerain ou un souverain s'engage pour lui mais est également responsable devant son suzerain ou souverain des actes commis par les personnes sur lesquelles s'étend sa vassalité. Un régnant est ainsi responsable des actes du ban de sa Province devant Sa Majesté et un noble de mérite, de ses vassaux, devant le Régnant de sa Province. Un Régnant ou un noble de mérite peut ainsi se voir sanctionné si aucune mesure n’est prise à l’égard d’un de ses vassaux qui serait dérogeant.
[*]Interdiction de nuire au suzerain, à sa famille et à ses biens. Les critiques politiques respectueuses ne sont pas considérées comme une volonté de nuire, mais relèvent du devoir de conseil au seigneur.
[*]Un comportement exemplaire est attendu du noble, ainsi sont proscrits : le mensonge, le faux témoignage, le rapport erroné, la couardise, la flagornerie, la rodomonterie, l’adultère, l’ivrognerie, l’attaque de prisonnier désarmé, la témérité engendrant désagréments, le mariage avec un roturier, la pratique d’activités manuelles indignes du statut de noble.
[*]ne pas être ou avoir été condamné par une juridiction ducale, comtale ou royale pour les chefs d'accusation suivants : brigandage, sorcellerie, meurtre, et pour escroquerie grave. Ne pas avoir été condamné par la juridiction du Duché/Comté auquel on doit fidélité, pour les chefs d'accusation suivants : trahison et haute-trahison.
[*]Tout noble doit entretenir les terres qu’il a reçues en octroi au mieux de ses capacités. Laisser une de ses possessions terriennes en désuétude est considéré comme un affront au Régnant de la Province par le peu de respect montré à la terre qui lui a été octroyée.
[*]Tout noble se doit de faire acte de présence aux manifestations, demandes d’aides et de conseils organisées par le Régnant pour lesquelles il a reçu invitation ou appel. L'absence est tolérée, sous réserve que le Régnant en ait été informé. (Exception faite des retraites spirituelles)
[*]La noblesse de Province doit toujours répondre à un appel d’aide, de conseil ou de fidélité du Régnant de la Province, représentant élu de la Province.[/list]
Les conjoints sont astreints à l'obligation de vivre noblement, et sa dérogeance entraînera celle du conjoint (de la conjointe) titré(e)
[size=14][b]3 - Du cas particulier de Sa Majesté[/b][/size]
[list]
[*]Sa Majesté est noble tout d'abord ; elle en respecte donc tous les droits et devoirs.
[*]Sa Majesté est soumise aux Lois fondamentales du Royaume de France ; notamment : inaliénabilité du Royaume, continuité de la couronne.
[*]Sa Majesté, dès le jour de sa nomination, ne fait plus qu'un entre sa personne publique et sa personne privée. A cet égard, lui octroyer une terre, c'est l'octroyer à la Couronne à valeur perpétuelle. La terre est rattachée au Domaine Royal. Cette terre ne peut qu'être d'un rang équivalent aux fiefs de mérite.
[*]Les patrimoines, possessions et usufruits familiaux de Sa Majesté antérieurs à son avènement ainsi que les héritages dont elle serait sujette du fait de liens de sang ou de mariage après son avènement ne sont pas rattachés au Domaine Royal.
[*]Sa Majesté, ne s'abaissant pas à rendre hommage à l'un de ses vassaux, bénéficie de l'exemption de sujétion, d'hommage, ressort et autre durant sa vie.
[*]Sa Majesté étant souveraine et propriétaire du Domaine Royal, elle anoblit, élève et destitue à discrétion dans son Domaine et plus particulièrement en Ile-de-France tout membre de son ban ou son arrière ban.
[*]Sous certaines conditions d'ignominie, Sa Majesté peut demander à son vassal Grand Feudataire la destitution d'un vavasseur ou du vassal d'un vavasseur hors de son Domaine.
[*]Sa Majesté peut déclarer félon un de ses vassaux et soit confisquer ses terres, soit les confier à un autre (ou laisser élire ou nommer par la Pairie pour un Grand Feudataire)
[*]Sa Majesté nomme à la Pairie
[*]Sa Majesté porte les armes de France en position de préséance. Il peut choisir de les porter pleines, même s'il dispose d'autres blasons de fiefs ou familiaux.
[*]Sa Majesté peut octroyer des armes ou des meubles.
[/list]
[size=14][b]4 - Du cas particulier du Régnant d’une Province[/b][/size]
[list] [*]Doit porter le blason de sa Province dès que son serment auprès du Roy est accepté
[*]Faire son hommage au Roy dans les 4 jours qui suivent son élection
[*]Etre présent et actif à la cérémonie d'hommage
[*]Rendre justice aux nobles de sa Province
[*]Respecter ses engagements vassaliques (envers le Roy mais envers ses vassaux également)
[*]peut anoblir à discrétion dans les limites fixées par les types de fiefs liés au ban de sa Province à tout moment de son mandat.
[*]peut demander la destitution de membres de son ban, à la condition que ces demandes soient motivées par une dérogeance avérée, tout comme il peut choisir de fermer les yeux lorsqu’il y a dérogeance.
[*] Il peut demander la destitution d'un noble condamné pour crime contre la Couronne. Ce motif sera alors suffisant et non contestable.
[*]Doit répondre du ban de sa Province face au Roy
[*]il doit utiliser le scel de la Province et non son scel personnel pour sceller les documents liés à sa charge.
[*]il peut prétendre à un fief de retraite sous couvert qu'il effectue un mandat électoral complet [/list]
[size=14][b]5 - Du cas particulier du Régent/Intendant d’une Province[/b][/size]
Au contraire du Régnant, une Régence n’est point une charge liés à des droits de noblesse. Dès lors, à l’exception des décisions prises à l’encontre du fief de retraite de son prédécesseur, un Régent n’a aucun des droits précisés pour un Régnant. Il ne peut donc anoblir ou destituer, et donc pas demander de destitution si une dérogeance est relevée. De même qu’il ne peut utiliser les armes de la Province ou son scel, entre autres choses.
Ses obligations relèvent du serment de fidélité qu’il est tenu de présenter à Sa Majesté pour légitimer sa Régence.
Il a cependant le droit à un fief de retraite s’il entre dans les conditions liées à celui-ci.
[size=14][b]6 - Du cas particulier du Dauphin[/b][/size]
[list] [*]Le Dauphin de France est nommé à la discrétion de Sa Majesté.
[*]Le Dauphin de France est l'héritier temporaire de la Couronne ; il gouverne durant la vacance du pouvoir, à la mort ou l'abdication de Sa Majesté.
[*]Tout autre devoir ou privilège du Dauphin de France est laissé à la discrétion de Sa Majesté, qui les définit à chaque nomination de Dauphin et les modifie à sa discrétion.
[*]Le Dauphin de France charge ses armes d'un chef d'azur à trois fleurs de lys d'or en fasce.
[/list]
[size=14][b]7 – La tenue des cérémonies de serments[/b][/size]
[list] [*]L'hommage est une cérémonie publique et obligatoire pour tout vassal direct. Il vaut contrat.
[*]La cérémonie doit avoir lieu dans une zone accessible pour tous afin que tous et chacun puisse être témoin des serments échangés.
[*]Le Héraut de la Province, ou a défaut le Maréchal de tutelle, contacte la noblesse de mérite et vénale pour les hommages au Régnant et tient les registres
[*]Tout octroi ou serments vassaliques impliquent la présence d'un Héraut comme témoin assermentés de l'échange
[*]Afin de valider l'octroi, la publication du contreseing est obligatoire en sus des échanges de serments vassaliques.
[/list]
[/quote]
Beatritz
(suite)
Citation:
Chapitre III – Blasons, Scels et Ornements
1 – Le port du blason
Personnes pouvant arborer un blason
Le régnant d’une province reconnu légitimement arbore obligatoirement les armes de sa province, et uniquement celles-ci, le temps de son mandat, même s’il est titulaire d’autres fiefs en propre.
Les nobles portent obligatoirement :
Les époux portent
Les membres d’une même famille portent s’ils le souhaitent
Un roturier peut arborer des armes familiales en veillant à ce qu’elles n’usurpent pas les armes d’un fief ou d’une famille noble répertoriée
Le maire d’une ville peut arborer le blason de sa ville à la condition qu’il soit timbré d’une couronne murale et uniquement le temps de son mandat.
Les habitants d’une ville souhaitant arborer les armes de leurs villes ne peuvent utiliser son blason et sont encouragés à utiliser l’oriflamme représentant ces armes en lieu et place.
Les habitants d’une ville souhaitant arborer les armes de leurs provinces ne peuvent utiliser son blason qui est strictement réservé à la seule personne du régnant en place et sont encouragés à utiliser l’oriflamme représentant ces armes en lieu et place.
Règles complémentaires :
Du port des armes familiales
2 – L’usage de sceaux
Préambule :
Composition formelle :
Personnes pouvant porter et utiliser les sceaux :
Composition structurelle :
La Légende composant les sceaux :
Règles concernant les sceaux :
3 – Les ornements liés au blason
Préambule :
Les Ornements officiels sont tenus dans un registre situé en la Chapelle Saint-Antoine.
Ces Ornements sont dessinés à partir d’une description. Il n’y a aucune interdiction de réaliser une représentation personnelle d'un ornement, à la condition qu’elle respecte strictement la description versée au registre et qu’elle soit validée par un Héraut.
Les représentations présentées dans le registre le sont à titre indicatif et il convient d’en respecter les droits d’auteurs.
Définition :
"Un ornement est considéré comme tout élément entourant le blason en lui-même, directement accolé à celui-ci ou posé derrière, devant, dessus, dessous."
Règles générales :
Règles propres à certains ornements :
a) Les couronnes
b) La devise
c) Le cry :
d) Les insignes de charges :
e) Les colliers/médailles autres qu'insignes de charge
f) Les manteaux et les dais
g) Les tenants, supports ou soutiens :
h) lambrequins, terrasse, cimiers, heaumes:
1 – Le port du blason
Personnes pouvant arborer un blason
Le régnant d’une province reconnu légitimement arbore obligatoirement les armes de sa province, et uniquement celles-ci, le temps de son mandat, même s’il est titulaire d’autres fiefs en propre.
Les nobles portent obligatoirement :
- un blason timbré de leur plus haut rang et composé de tous les fiefs qui leurs sont octroyés.
- idéalement, les fiefs sont disposés sur l’écu selon leur ordre d’importance, mais pour des raisons d’esthétique, ce n’est pas une obligation
Les époux portent
- un blason timbré de leur plus haut rang du couple et composé de tous les fiefs qui leurs sont octroyés.
- doivent porter les mêmes armes exactement, armes familiales également, rangés dans la même partition à l’exception d’un partitionnement lié à un Ordre de Chevalerie dont un seul serait membre.
Les membres d’une même famille portent s’ils le souhaitent
- le blason non timbré de leur famille augmenté des brisures adéquates.
- Ce port est soumis à l'aval du chef de famille pour les adoptés et les bâtards
- Si le membre de la famille est titulaire d'un fief en propre, il partitionne le blason familial à ses armes de fiefs
Un roturier peut arborer des armes familiales en veillant à ce qu’elles n’usurpent pas les armes d’un fief ou d’une famille noble répertoriée
Le maire d’une ville peut arborer le blason de sa ville à la condition qu’il soit timbré d’une couronne murale et uniquement le temps de son mandat.
Les habitants d’une ville souhaitant arborer les armes de leurs villes ne peuvent utiliser son blason et sont encouragés à utiliser l’oriflamme représentant ces armes en lieu et place.
Les habitants d’une ville souhaitant arborer les armes de leurs provinces ne peuvent utiliser son blason qui est strictement réservé à la seule personne du régnant en place et sont encouragés à utiliser l’oriflamme représentant ces armes en lieu et place.
Règles complémentaires :
- Pour les fiefs, le blason doit être dûment enregistré à la hérauderie pour être valide
- Pour les familiaux, seuls les blasons de familles nobles sont enregistrés
- Tout blason ou partitionnement doit être dûment validé par un héraut.
- Il ne peut y avoir deux blasons de fief/famille identiques
- On ne porte qu'un seul blason sur soi.
- L'écu ancien appelé aussi Scutiforme est strictement réservé aux seuls Chevaliers d'Ordres Royaux ou aux Chevaliers de France. Les autres personnes portent le blason moderne.
- Tout noble doit porter sur lui ses armes ou montrer qu'il est en train de les acquérir dans les plus bref délais (1 mois maximum).
- Pour les tournois, joutes et autres parades ou fêtes, un noble peut porter un blason anonyme s'il n'usurpe pas un autre blason, ou des grandes armes pourvue d'autres ornements si elles n'usurpent pas des éléments réservés à un rang ou à une fonction qu'il n'a pas.
Du port des armes familiales
- Chaque famille qui le désire se voit composer par le héraut de sa marche un blason qui sera enregistré dans son dossier à Saint-Antoine marquant son identité héraldique.
- Le blason devra être différent des armes de tout fief déjà répertorié et lui appartiendra en propre.
- Seuls le chef de famille et son conjoint devant Aristote portent les armes familiales pleines. Les autres membres de la famille devant les briser afin de distinguer les différentes branches de la maison, la branche aînée porte seule les armes pleines et primitives. Les brisures seront proposées par le héraut ès généalogie chargé du dossier où à défaut du héraut de la marche et devront être validées avant toute utilisation. Les blasons, comme les fiefs seront transmis par primogéniture simple, sauf changement de chef de famille requis par testament validé et enregistré.
- Le mariage pourra amener à l’assemblage des deux blasons familiaux ou au choix d’un des deux. Il deviendra le blason de leur famille propre. Les enfants porteront donc le blason choisi par les parents brisé. Dans certains cas exceptionnels, l’héritier des armes pleines d’une famille pourra transmettre ses armes propres brisées à son premier né afin de préserver la lignée.
- Les bâtards doivent eux aussi briser les armes familiales et les faire valider auprès d’un héraut.
2 – L’usage de sceaux
Préambule :
Les sceaux sont réalisés à partir de cire, cire pouvant être de plusieurs couleurs destinés à être appréhendés comme une signature.
Ils ne sont obligatoires que pour la création de testament, acte qui requiert obligatoirement l’usage du scel.
Composition formelle :
- Ils sont composés de 3 couleurs officielles : d’Or, de Gueules et de Sinople.
- L’Or est utilisé pour signer tous actes administratifs (décrets, amendements du corpus, nominations).
- Le Gueules est à valeur privé. Utilisé pour les correspondances privées.
- Le Sinople donne une valeur intemporelle.
- Le scel ogival est destiné aux Femmes.
- Le scel rond est destiné aux Hommes et de fonction quelques soit le sexe de la personne.
Personnes pouvant porter et utiliser les sceaux :
- Les Régnants (Comtes/Ducs)
- Les Grands Officiers de la Curia Regis
- Les Nobles
- Les Hérauts
- Les Maires
Composition structurelle :
- Pour un Régnant ou un Maire, les sceaux doivent être composés du blason de sa ville ou de sa Province.
- Les scels provinciaux ainsi que ceux des ordres royaux reconnus sont considérés comme scels personnels du Grand Feudataire ou Grand Maître en titre. Ces scels ne sont pas nominatifs. Il est précisé qu'un Régent ou Intendant n'est pas Feudataire en titre.
- Les scels des mairies sont considérés comme scels personnels du Maire en titre. Ces scels ne sont pas nominatifs.
- Pour un Noble, son blason familial devra être préféré à tout autre de par son intemporalité ou un emblème propre (validé par un Héraut pour éviter toute déviance et autre accaparement de symbolique).
- Pour les Grands Officiers, les sceaux doivent être composés du symbole de leur charge.
- Pour les Hérauts, ceux-ci sont soumis aux mêmes règles que les nobles, c'est-à-dire, l’utilisation du blason familial, même si le Héraut n’est pas noble de lui même.
La Légende composant les sceaux :
- Elle ne doit comporter le titre de noblesse de la personne concernée.
- Doit être composé du nom de la personne et éventuellement de sa devise ou de son cry.
- Pour un Régnant ou un Maire, la légende ne doit comporter que le nom de sa Province ou de sa ville, éventuellement augmenté d'une devise officielle.
Règles concernant les sceaux :
- Un scel est incessible et ne doit être utilisé que par son propriétaire. L'apposition d'un scel engage la responsabilité pleine et entière de son propriétaire.
- L'utilisation d'un scel sans l'accord de son propriétaire nécessite le vol de la matrice, et constitue une usurpation d'identité et de titre, même sans volonté de nuire au propriétaire.
- Un scel est attribué à vie, tant que le statut du propriétaire lui confère le droit d'en user. Ainsi il ne ne sera pas modifié lors d'un changement d'armes (nouvel octroi de fief par exemple). Ne sera toléré qu'une substitution des armes fieffales par les armes familiales.
- Les sceaux doivent au préalable être remis en la Chapelle Saint-Antoine, dans l’atelier Sigillographique prévu à cet effet.
- L’usage d’une autre couleur de cire que celles officielles ne sera toléré que dans la sphère de la correspondance privée.
- Ils doivent obligatoirement être validés par un Héraut, puis être enregistrés par ce-dernier.
3 – Les ornements liés au blason
Préambule :
Les Ornements officiels sont tenus dans un registre situé en la Chapelle Saint-Antoine.
Ces Ornements sont dessinés à partir d’une description. Il n’y a aucune interdiction de réaliser une représentation personnelle d'un ornement, à la condition qu’elle respecte strictement la description versée au registre et qu’elle soit validée par un Héraut.
Les représentations présentées dans le registre le sont à titre indicatif et il convient d’en respecter les droits d’auteurs.
Définition :
"Un ornement est considéré comme tout élément entourant le blason en lui-même, directement accolé à celui-ci ou posé derrière, devant, dessus, dessous."
Règles générales :
- Seuls les ornements enregistrés à la hérauderie ou réalisés et validés par un Héraut sont valides.
- Ils sont personnels et non partagés par le couple
- Ils accompagnent obligatoirement un blason et sont soumis au port du blason à l’exception des médailles des Ordres de Mérite.
- Les ornements non cités dans les règles particulières ne sont pas autorisés.
Règles propres à certains ornements :
a) Les couronnes
- Sont strictement réservées aux nobles
- Sont obligatoires sur les blasons de fief
- Exception existant : le Maire d’une ville porte, s’il le souhaite, le blason de sa ville timbré d’une couronne murale.
b) La devise
- Elle peut être portée par tous.
- Elle ne se porte pas seule, elle accompagne toujours un blason
- Plusieurs personnes peuvent avoir la même devise, indépendamment des liens familliaux
- Seules les devises portées par des personnes nobles sont enregistrées par la hérauderie
c) Le cry :
- Il peut être porté par tout noble ayant droit à un blason timbré.
- le cry est unique, personnel et ne peut être partagé.
- Les crys sont enregistrés à la hérauderie.
- Un cry est transmissible au sein d’une même famille lors du décès de son titulaire. De ce fait, il sera réservé prioritairement à cette famille si un décès est enregistré.
- Exception (existante) : les Hérauts portent en Cry leur marche qu'ils soient nobles ou pas.
d) Les insignes de charges :
- doivent être répertoriés par la hérauderie
- sont réservés aux Officiers Royaux
- Doivent être historiquement connus et usités
- leur obligation de port est fonction des règles internes de l’office concerné
- se portent avec un blason, il convient donc d’avoir un blason familial si le titulaire n’est pas noble.
e) Les colliers/médailles autres qu'insignes de charge
- sont normalement réservés aux titulaires d'un Ordre du Mérite reconnu par la hérauderie ou d'un Ordre royal.
- Leur règle de port est fonction des règles interne de l’Ordre Royal concerné, cependant le port du collier ne peut être imposé pour les Ordres du Mérite à l’exception des médailles qui, elles, peuvent l’être.
- seuls les colliers d’ODM ou d’Ordre Royaux sont enregistrés par la hérauderie.
- Certains membres d'Ordres non reconnus peuvent porter également le collier mais alors il n'y a pas de contrôle par la hérauderie pour autant que ces colliers n'usurpent pas des colliers réservés à la hérauderie royale.
f) Les manteaux et les dais
- Le dais est strictement réservé à Leurs Majestés
- Les manteaux sont réservés aux Pairs de France et au Dauphin de France. Ce dernier se distingue des pairs en ce qu'il ne porte pas de bonnet.
- Les membres de la famille royale ne portent pas le manteau, sauf accord de Sa Majesté
g) Les tenants, supports ou soutiens :
- sont restreints à la Haute Noblesse (Roy, Prince, Marquis, Duc/Comte)
h) lambrequins, terrasse, cimiers, heaumes:
- A ce jour ils ne sont pas permis sur les armes courantes et en tout lieux dit "public" que sont les gargotes, halles, lices de duel, institutions ou palais royaux.
- Sont admis dans les grandes armes, lors de parade et réservés aux seuls lieux privés.
- Sont restreints à la Haute Noblesse (Roy, Prince, Marquis, Duc/Comte)
Citation:
Chapitre IV – Droits et devoirs des nobles
Préambule
Le serment Vassalique :
Le serment vassalique comporte les engagements suivants :
Un serment n’est complet que si les deux parties en présence l’ont prononcé.
La levée de ban provincial
Les membres du ban d’une Province, par l’engagement d’auxilium qu’ils prennent lors du serment vassalique doivent répondre à toute levée de ban local que le Régnant d’une Province demanderait. La non-réponse à ces levées pouvant engendrer une sanction fonction des lois locales et héraldique, afin d’éviter les abus, quelques règles sont à respecter :
La levée de ban royal
Lois nobiliaires locales
Liberté est donnée aux Provinces de renforcer les engagements liés à la noblesse de leurs territoires tant qu'elles ne contreviennent pas aux règles héraldiques et sous couvert de validation de celles-ci par le Collège Héraldique.
Assemblées nobiliaires locales
1 - Droits des nobles
Dans le cadre de la protection à laquelle s’engage le suzerain, il est considéré que le Roi accorde sa protection à ses vassaux directs sur ses terres, donc la possibilité d'y circuler sans crainte de s'en faire expulser. Il en va de même pour les Régnants des Provinces vis-à-vis des vassaux directs de ces Provinces. Il en découle que :
Du libre choix d’accepter d’être lié à plusieurs provinces ou suzerain :
Du partage des armes pour deux époux et de la noblesse liée, il découle
De la noblesse de mérite, il découle que :
Du devoir de Justice que doit le suzerain à son vassal, il découle que :
Un vassal ne saurait être condamné pour avoir obéi scrupuleusement à son seigneur félon : le seigneur portera seul la responsabilité des consignes données, hormis dans les cas définis par édit royal.
2 - Devoirs des nobles
Les règles suivantes reprennent ce qui est considéré comme le « vivre noblement »
Les conjoints sont astreints à l'obligation de vivre noblement, et sa dérogeance entraînera celle du conjoint (de la conjointe) titré(e)
3 - Du cas particulier de Sa Majesté
4 - Du cas particulier du Régnant d’une Province
5 - Du cas particulier du Régent/Intendant d’une Province
Au contraire du Régnant, une Régence n’est point une charge liés à des droits de noblesse. Dès lors, à l’exception des décisions prises à l’encontre du fief de retraite de son prédécesseur, un Régent n’a aucun des droits précisés pour un Régnant. Il ne peut donc anoblir ou destituer, et donc pas demander de destitution si une dérogeance est relevée. De même qu’il ne peut utiliser les armes de la Province ou son scel, entre autres choses.
Ses obligations relèvent du serment de fidélité qu’il est tenu de présenter à Sa Majesté pour légitimer sa Régence.
Il a cependant le droit à un fief de retraite s’il entre dans les conditions liées à celui-ci.
6 - Du cas particulier du Dauphin
7 – La tenue des cérémonies de serments
Préambule
Le serment Vassalique :
Le serment vassalique comporte les engagements suivants :
- Le vassal s’engage au minimum à apporter fidélité (obsequium), aide et service armé (auxilium) et conseil (consilium) à son suzerain.
- Le suzerain en échange s’engage au minimum à apporter protection, justice et subsistance. Il leur accorde subsistance en leur accordant fief, ou en ne leur retirant pas fief déjà accordé.
Un serment n’est complet que si les deux parties en présence l’ont prononcé.
La levée de ban provincial
Les membres du ban d’une Province, par l’engagement d’auxilium qu’ils prennent lors du serment vassalique doivent répondre à toute levée de ban local que le Régnant d’une Province demanderait. La non-réponse à ces levées pouvant engendrer une sanction fonction des lois locales et héraldique, afin d’éviter les abus, quelques règles sont à respecter :
- La Province peut légiférer quant à la levée de ban et les conditions liées à celle-ci, tant que ces lois sont validées par la Hérauderie Royale pour l’aspect strictement héraldique. Ces lois ne doivent pas contrevenir aux règles héraldiques.
- Pour être valide, toute levée de ban doit être notifiée officiellement à l’ensemble du ban d’une Province, que ce soit par une annonce accessible à l’ensemble du ban ou par une missive adressée à chaque membre du ban. La levée de ban doit y être indiquée explicitement ainsi que le lieu et la date de prise d’effet/rassemblement.
- La fin de la levée doit de même être notifiée par les mêmes moyens.
- Le Héraut constate qui est présent, qui est en retraite, qui est absent, enregistre les demandes de destitution et compte les jours entre levée et fin de ban.
- En vertu de la règle « le vassal de mon vassal n’est pas mon vassal », la levée de ban ne peut concerner que le ban de la Province et point son arrière-ban. Il revient aux membres du ban de lever leurs bans respectifs. Ainsi, il revient à un noble de mérite concerné par une levée de ban de faire appel à ses vassaux, s’il le souhaite.
- Un délai raisonnable de mobilisation doit être prévu entre la notification officielle et la date de rassemblement du ban, permettant à chaque membre du ban de prendre les dispositions adéquates selon les situations.
- Tout noble doit 40 jours de service gratuit à sa Province par an, la nourriture devra néanmoins être prévue. Hors ce délai, il revient au Feudataire d’assurer la subsistance de ses vassaux et leur maison.
- Il n’y a nulle obligation pour le Régnant de fournir le premier armement.
- Compte tenu de la nature de certaines charges occupées par certains nobles ou de l’éloignement résidentiel, des mesures alternatives devront être proposées dans les lois locales, permettant par exemple une compensation pécuniaire, la défense de la ville de résidence, la possibilité pour le conjoint de remplir le devoir d’auxilium, la délégation du devoir à ses vassaux, …
- Durant la durée du service d’Ost, le noble intègre celui-ci et est tenu d’obéir aux ordres, excepté si cela contrevient aux lois Royales ou de l’Eglise (pas de combat le dimanche, ….)
La levée de ban royal
- Le principe et règles sont les mêmes que le ban local, mais seuls les vassaux directs peuvent être appelés (nobles du DR et les régnants des provinces vassales)
- Il revient aux régnants des Provinces vassales de lever leur ban local ou d’apporter une compensation
- Si un noble répond à une levée royale, avec l’accord du Feudataire de sa Province (Hors Domaine Royal), il ne peut être pénalisé pour une non réponse à une levée locale correspondant à cette levée royale
- Les troupes sont alors placées sous l’autorité du Connétable de France et soumises aux lois de la Connétablie Royale
- Les Hérauts des Marches du Domaine Royal, le Roy d'armes de France ou un des Maréchaux si blanc-seing vérifient l'accusé de réception du noble. Ils s'assurent que celui-ci rejoint bien le ban.
- Seule Sa Majesté a autorité pour lever le ban royal Corrections orthographe/syntaxe
Lois nobiliaires locales
Liberté est donnée aux Provinces de renforcer les engagements liés à la noblesse de leurs territoires tant qu'elles ne contreviennent pas aux règles héraldiques et sous couvert de validation de celles-ci par le Collège Héraldique.
Assemblées nobiliaires locales
- Ces assemblées sont vivement conseillées par le Collège Héraldique de France et dépendent de la charte nobiliaire associés charte validée par le Collège Héraldique de France comme conforme aux lois royales héraldiques
- Leur avis collégial est pris en compte dans les demandes d’anoblissement des régnants si cette prérogative est incluse dans leurs fonctions selon les chartes nobiliaire dûment validées
1 - Droits des nobles
Dans le cadre de la protection à laquelle s’engage le suzerain, il est considéré que le Roi accorde sa protection à ses vassaux directs sur ses terres, donc la possibilité d'y circuler sans crainte de s'en faire expulser. Il en va de même pour les Régnants des Provinces vis-à-vis des vassaux directs de ces Provinces. Il en découle que :
- Port d’armes et libre circulation en maisonnée (groupe armé) au sein de la Province où le noble est titulaire d’un fief de mérite. Le serment vassalique étant gage de comportement correct du noble dans la Province où il a fief. Tout manquement serait cependant considéré comme rupture du même serment.
- Port d’armes et libre circulation en maisonnée (groupe armé) dans le Domaine Royal pour les nobles ayant fief de mérite dans le Domaine Royal et y résidant, hors situation de loi martiale où cette libre circulation est limitée à la Province d’où est issu le fief. Le serment vassalique des nobles de mérite étant gage de comportement correct du noble concerné sur l’ensemble du territoire du Domaine Royal.
- Port d’armes et libre circulation en escorte (groupe armé) dans le Domaine Royal pour les Chevaliers d’Ordres Royaux et les Chevaliers de France, hors situation de loi martiale où cette libre circulation est limitée aux accords existants entre Ordre et Province. L’escorte doit comporter au moins un Chevalier et ne comporter que des membres d’Ordres Royaux. La charte de reconnaissance et l’engagement de l’Ordre étant gage de comportement correct vis-à-vis du Domaine Royal. Tout manquement serait cependant considéré comme rupture du serment.
Du libre choix d’accepter d’être lié à plusieurs provinces ou suzerain :
- Possibilité d’avoir plusieurs suzerains existe, mais en cas de conflit entre deux d’entre eux, un choix devra être fait qui peut engendrer une perte de titre pour non respect d’une levée de ban ou d’un appel de suzerain. L’hommage Lige est considéré comme une indication à quel suzerain sera portée la priorité si un tel choix devait être posé. L’hommage Lige ne libère en rien des devoirs vassaliques envers les autres suzerains et des déchéances découlant des choix posés.
Du partage des armes pour deux époux et de la noblesse liée, il découle
- Le conjoint légitime peut faire hommage en lieu et place de son époux/épouse en cas d’indisponibilité de celui-ci
De la noblesse de mérite, il découle que :
- Tout noble de mérite (au dessus de la qualité de seigneur) peut anoblir et octroyer un fief « issu de mérite » dans le respect de la législation en matière de fiefs issus de mérite
- Tout noble de mérite peut rompre à son bon vouloir le lien l’unissant à ses vassaux.
Du devoir de Justice que doit le suzerain à son vassal, il découle que :
- le noble a droit à la reconnaissance
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable ou que celui-ci précise l'appellation correspondance de prime abord). Cela vaut aussi pour tout roturier qui manquerait sciemment de déférence et respect à un noble et serait passible de sanction. - Le noble a droit à la différence de Sociale
Un roturier ne saurait porter plainte contre un noble, qui lui est supérieur en statut. C'est pourquoi la demande doit être présentée par l'intermédiaire d'un autre noble, qui se porte alors caution du roturier.
La plainte d'un noble à l'encontre d'un roturier ne saurait être ignorée. Toutefois, il est loisible aux protagonistes de définir d'un dédommagement ou d’une réparation honorable infligé au roturier pour réparer l'affront sans passer par le circuit usuel de la justice. - Les Régnants et les nobles de mérite ont le droit de basse justice héraldique (vétilles) au sein de leur domaine et pourront déléguer la basse justice héraldique à leurs vassaux le cas échéant.
Un vassal ne saurait être condamné pour avoir obéi scrupuleusement à son seigneur félon : le seigneur portera seul la responsabilité des consignes données, hormis dans les cas définis par édit royal.
2 - Devoirs des nobles
Les règles suivantes reprennent ce qui est considéré comme le « vivre noblement »
- Refaire hommage à chaque changement de Régnant ou de suzerain selon le type de fief détenu et les décisions de reconduction prises.
- L’hommage se fait de vive voix ou par courrier dument daté et signé.
- Devoir d’auxilium, obsequium et consilium envers son suzerain
- Devoir de protection, justice et subsistance envers ses vassaux.
- Porter le blason représentant le ou les fiefs dont il est titulaire. Ou montrer que l’on va acquérir ce blason en des délais courts (max 1 mois)
- Un vassal quand il fait serment devant un suzerain ou un souverain s'engage pour lui mais est également responsable devant son suzerain ou souverain des actes commis par les personnes sur lesquelles s'étend sa vassalité. Un régnant est ainsi responsable des actes du ban de sa Province devant Sa Majesté et un noble de mérite, de ses vassaux, devant le Régnant de sa Province. Un Régnant ou un noble de mérite peut ainsi se voir sanctionné si aucune mesure n’est prise à l’égard d’un de ses vassaux qui serait dérogeant.
- Interdiction de nuire au suzerain, à sa famille et à ses biens. Les critiques politiques respectueuses ne sont pas considérées comme une volonté de nuire, mais relèvent du devoir de conseil au seigneur.
- Un comportement exemplaire est attendu du noble, ainsi sont proscrits : le mensonge, le faux témoignage, le rapport erroné, la couardise, la flagornerie, la rodomonterie, l’adultère, l’ivrognerie, l’attaque de prisonnier désarmé, la témérité engendrant désagréments, le mariage avec un roturier, la pratique d’activités manuelles indignes du statut de noble.
- ne pas être ou avoir été condamné par une juridiction ducale, comtale ou royale pour les chefs d'accusation suivants : brigandage, sorcellerie, meurtre, et pour escroquerie grave. Ne pas avoir été condamné par la juridiction du Duché/Comté auquel on doit fidélité, pour les chefs d'accusation suivants : trahison et haute-trahison.
- Tout noble doit entretenir les terres qu’il a reçues en octroi au mieux de ses capacités. Laisser une de ses possessions terriennes en désuétude est considéré comme un affront au Régnant de la Province par le peu de respect montré à la terre qui lui a été octroyée.
- Tout noble se doit de faire acte de présence aux manifestations, demandes d’aides et de conseils organisées par le Régnant pour lesquelles il a reçu invitation ou appel. L'absence est tolérée, sous réserve que le Régnant en ait été informé. (Exception faite des retraites spirituelles)
- La noblesse de Province doit toujours répondre à un appel d’aide, de conseil ou de fidélité du Régnant de la Province, représentant élu de la Province.
Les conjoints sont astreints à l'obligation de vivre noblement, et sa dérogeance entraînera celle du conjoint (de la conjointe) titré(e)
3 - Du cas particulier de Sa Majesté
- Sa Majesté est noble tout d'abord ; elle en respecte donc tous les droits et devoirs.
- Sa Majesté est soumise aux Lois fondamentales du Royaume de France ; notamment : inaliénabilité du Royaume, continuité de la couronne.
- Sa Majesté, dès le jour de sa nomination, ne fait plus qu'un entre sa personne publique et sa personne privée. A cet égard, lui octroyer une terre, c'est l'octroyer à la Couronne à valeur perpétuelle. La terre est rattachée au Domaine Royal. Cette terre ne peut qu'être d'un rang équivalent aux fiefs de mérite.
- Les patrimoines, possessions et usufruits familiaux de Sa Majesté antérieurs à son avènement ainsi que les héritages dont elle serait sujette du fait de liens de sang ou de mariage après son avènement ne sont pas rattachés au Domaine Royal.
- Sa Majesté, ne s'abaissant pas à rendre hommage à l'un de ses vassaux, bénéficie de l'exemption de sujétion, d'hommage, ressort et autre durant sa vie.
- Sa Majesté étant souveraine et propriétaire du Domaine Royal, elle anoblit, élève et destitue à discrétion dans son Domaine et plus particulièrement en Ile-de-France tout membre de son ban ou son arrière ban.
- Sous certaines conditions d'ignominie, Sa Majesté peut demander à son vassal Grand Feudataire la destitution d'un vavasseur ou du vassal d'un vavasseur hors de son Domaine.
- Sa Majesté peut déclarer félon un de ses vassaux et soit confisquer ses terres, soit les confier à un autre (ou laisser élire ou nommer par la Pairie pour un Grand Feudataire)
- Sa Majesté nomme à la Pairie
- Sa Majesté porte les armes de France en position de préséance. Il peut choisir de les porter pleines, même s'il dispose d'autres blasons de fiefs ou familiaux.
- Sa Majesté peut octroyer des armes ou des meubles.
4 - Du cas particulier du Régnant d’une Province
- Doit porter le blason de sa Province dès que son serment auprès du Roy est accepté
- Faire son hommage au Roy dans les 4 jours qui suivent son élection
- Etre présent et actif à la cérémonie d'hommage
- Rendre justice aux nobles de sa Province
- Respecter ses engagements vassaliques (envers le Roy mais envers ses vassaux également)
- peut anoblir à discrétion dans les limites fixées par les types de fiefs liés au ban de sa Province à tout moment de son mandat.
- peut demander la destitution de membres de son ban, à la condition que ces demandes soient motivées par une dérogeance avérée, tout comme il peut choisir de fermer les yeux lorsqu’il y a dérogeance.
- Il peut demander la destitution d'un noble condamné pour crime contre la Couronne. Ce motif sera alors suffisant et non contestable.
- Doit répondre du ban de sa Province face au Roy
- il doit utiliser le scel de la Province et non son scel personnel pour sceller les documents liés à sa charge.
- il peut prétendre à un fief de retraite sous couvert qu'il effectue un mandat électoral complet
5 - Du cas particulier du Régent/Intendant d’une Province
Au contraire du Régnant, une Régence n’est point une charge liés à des droits de noblesse. Dès lors, à l’exception des décisions prises à l’encontre du fief de retraite de son prédécesseur, un Régent n’a aucun des droits précisés pour un Régnant. Il ne peut donc anoblir ou destituer, et donc pas demander de destitution si une dérogeance est relevée. De même qu’il ne peut utiliser les armes de la Province ou son scel, entre autres choses.
Ses obligations relèvent du serment de fidélité qu’il est tenu de présenter à Sa Majesté pour légitimer sa Régence.
Il a cependant le droit à un fief de retraite s’il entre dans les conditions liées à celui-ci.
6 - Du cas particulier du Dauphin
- Le Dauphin de France est nommé à la discrétion de Sa Majesté.
- Le Dauphin de France est l'héritier temporaire de la Couronne ; il gouverne durant la vacance du pouvoir, à la mort ou l'abdication de Sa Majesté.
- Tout autre devoir ou privilège du Dauphin de France est laissé à la discrétion de Sa Majesté, qui les définit à chaque nomination de Dauphin et les modifie à sa discrétion.
- Le Dauphin de France charge ses armes d'un chef d'azur à trois fleurs de lys d'or en fasce.
7 – La tenue des cérémonies de serments
- L'hommage est une cérémonie publique et obligatoire pour tout vassal direct. Il vaut contrat.
- La cérémonie doit avoir lieu dans une zone accessible pour tous afin que tous et chacun puisse être témoin des serments échangés.
- Le Héraut de la Province, ou a défaut le Maréchal de tutelle, contacte la noblesse de mérite et vénale pour les hommages au Régnant et tient les registres
- Tout octroi ou serments vassaliques impliquent la présence d'un Héraut comme témoin assermentés de l'échange
- Afin de valider l'octroi, la publication du contreseing est obligatoire en sus des échanges de serments vassaliques.
Beatritz
Code:
[b]Réforme du Codex héraldique, dit Codex Lévan[/b]
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure, Reine de France,
A tous qui la présente entendront ou liront,
Salut.
Divers circonstances & constats nous ont incitée, avec le concours partiel du collège des hérauts de France, & après consultation des Grands Feudataires de la Couronne sur les points qu'il nous a plu de soumettre à leur débat, touchant aux conditions féodales générales du Royaume, à porter divers amendements au Codex héraldique de France, dit Codex Lévan.
Nous ratifions donc en ce 6ème de juillet de l'an d'Horace 1459 le Codex Lévan dans la version jointe au présent décret; cette refonte annule & remplace le Codex héraldique précédent. Elle porte sur les chapitres I, II, III, IV & VI.
Fait en Bourgogne, le 6 juillet MCDLIX.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
[quote][size=16][color=darkred][b]Prologue [/b][/color][/size]
La Hérauderie Royale est une institution royale du Royaume de France dont les textes fondateurs initiaux datent du 4 janvier 1453.
Elle relève de Sa Majesté le Roy de France, et se trouve sous la délégation du Roy d’Armes de France, Grand Officier de la Couronne.
Elle a en charge la gestion et la légitimation de la noblesse issue du Royaume dans le respect des liens vassaliques existant entre les provinces du Royaume et la Couronne de France ou Sa Majesté le Roy de France, ainsi que de tout élément relatif à l’art héraldique usité dans le Royaume.
Sa législation s’applique sur l’ensemble du territoire du Royaume de France, couvrant le Domaine Royal, les provinces vassales de la Couronne et tout autre fief ou territoire de Sa Majesté le Roy et à tout noble détenant un titre issus du Royaume de France.
Elle est également chargée de faire connaitre les hauts faits de la noblesse.
Elle est une assemblée souveraine et tient ses bureaux en la Chapelle Saint Antoine sise à Paris.
[size=16][color=darkred][b]Lexicographie [/b][/color][/size]
[list][*] [b]Régnant [/b]: personne élue à la tête d’une province suite à suffrage valide et organisé selon les lois de sa province et du Royaume. Qui voit sa légitimité au titre de duc ou comte confirmée par Sa Majesté suite à serment. Il porte le titre de duc ou de comte selon les us de sa province.
[*] [b]Feudataire [/b]: régnant ou régent, intendant d’une province.
[*] [b]Régent [/b]: personne prenant la place d’un régnant en vue de terminer le mandat que celui-ci n’aurait pu finir, que ce soit par la force ou par la loi, et légitimée par Sa Majesté suite à serment.
[*] [b]Allégeance [/b]/ [b]hommage [/b]: Serment échangé entre un noble et son suzerain ou son souverain, engageant les deux entités l’une envers l’autre.
[*] [b]Souverain [/b]: Sa Majesté le Roy de France. La coutume veut que Sa Majesté soit appelée Reine de France, si elle est femme. Par commodité, que Sa Majesté soit homme ou femme, on la désigne comme "le Roy" dans le présent Codex.
[*] [b]Suzerain [/b]: noble auquel on est lié par un serment de vassalité.
[*] [b]Vassal[/b]: noble qui est lié par un serment de vassalité à un autre noble (le suzerain). L'ensemble des vassaux d'un noble est le ban.
[*] [b]Vavassal[/b] ou [b]vavasseur[/b] : vassal d'un vassal. Par exemple, le vassal d'un noble vassal du Duc d'Anjou est vavasseur du Duc d'Anjou. Aucun serment direct ne lie un noble et ses vavasseurs.
L'ensemble des vavasseurs d'un noble est l'arrière-ban. Par exemple, tous les nobles vassaux des régnants des provinces hors Domaine Royal représentent l'arrière-ban de Sa Majesté.[/list]
[/quote]
[quote][size=16][color=darkred][b]Chapitre I – La noblesse du Royaume de France[/b][/color][/size]
[size=14][b]1 – Les titres et rangs du Royaume[/b][/size]
Tout titre de noblesse attribué et utilisé dans le Royaume de France n’a de valeur que s’il est reconnu par la Hérauderie Royale et enregistrés dans les différents registres et nobiliaires réservés à cet effet.
Les titres ainsi que la préséance usités dans le Royaume de France sont :
[list][*]Roi et Reine (celui des deux qui ne gouverne pas est dit "consort")
[*]Dauphin de France
[*]Prince (de sang ou non)
[*]Marquis
[*]Duc / Comte
[*]Vicomte
[*]Baron
[*]Chevalier (de France ou non)
[*]Seigneur[/list]
Ces titres se regroupent selon la classification suivante :
[list][*]Haute noblesse : Roi, Dauphin, Prince du sang, Prince, Marquis, Duc et Comte
[*]Moyenne noblesse : Vicomte, Baron
[*]Basse noblesse : Seigneur, Chevalier[/list]
Certaines restrictions sont appliquées à ces titres :
[list][*]Roi et Reine ne peuvent être portés que par le couple royal
[*]Dauphin de France ne peut être porté que par celui qui aura été désigné à ce rang
[*]Prince de sang est réservé à la descendance de Sa Majesté
[*]Prince et Marquis sont réservés à la seule discrétion de Sa Majesté
[*]Duc ou Comte désigne le régnant légitime d’une province ou un ancien régnant ayant un fief de retraite de ce rang ou un noble ayant été élevé à ce rang
[*]Vicomte est réservé à un ancien régnant ayant fief de retraite de ce rang ou un noble ayant été élevé à ce rang
[*]Baron un ancien régnant ayant fief de retraite de ce rang ou un noble ayant été élevé à ce rang
[*]Seigneur est un rang de mérite, issu de mérite, vénal, selon la source d’anoblissement
[*]Chevalier est réservé strictement aux Ordres Royaux ou à la discrétion de Sa Majesté. Les chevaliers, outre la législation de la Hérauderie Royale sont également soumis à celle issue des Ecuries Royales. [/list]
De rares exceptions existent cependant pour les titres conférés avant que ne soit fondée la hérauderie royale. Il s’agit des titres de Marquis et de Chevalier attribués avant cette date. L’apparition d’une législation a rendu caduque la possibilité d’attribuer librement ces titres une fois posées les règles héraldiques.
[size=14][b]2 – Les titres étrangers[/b][/size]
Selon les accords, traités ou concordats passés au cas par cas entre la Couronne de France et toute entité extérieure, les titres étrangers sont reconnus ou non sur le territoire de France. Les modalités de l’accord en place permettront, ou non, à un représentant de la hérauderie concernée de disposer d’un accès en la Chapelle Saint Antoine afin de traiter des cas propres à la noblesse qu'il a en charge.
En vertu du Concordat Royal et selon les modalités décrites dans celui-ci, la hérauderie propre du Clergé, dispose d’un représentant permanent en la Hérauderie Royale.
[size=14][b]3 – Système Vassalique ayant cours dans le Royaume de France[/b][/size]
[b][u]Préambule : [/u][/b]
Le Royaume de France est divisé en deux régions aux statuts différents qui doivent donc garder leurs spécificités.
[list] [*]Le Domaine Royal qui appartient au Roy qui y délègue son autorité aux Ducs et/ou Comtes en exercice et est soumis aux règles, us et coutumes, édités au nom du Royaume par les institutions royales.
[*]Les autres Provinces, dites Provinces vassales, ralliées à la Couronne de France pour lesquelles l’investiture des Ducs et Comtes en exercice est validée par le Roy garant de l’unité du Royaume. Ces Provinces ne sont pas possessions Royales mais ont choisi de se placer sous l’autorité de la Couronne, admettant et respectant ainsi les règles, us et coutumes édités au nom du Royaume par les institutions royales. [/list]
L’allégeance est un serment de fidélité à une province ou à une institution, telle que la Couronne de France.
L’hommage est serment de fidélité à une personne, telle que le Roy.
La vassalité est un lien entre une personne en position supérieure (Suzerain) ou inférieure (vassal). «[i]Le vassal de mon vassal n'est pas mon vassal[/i]».
Toute investiture est conditionnée à la validation de Sa Majesté et nul ne peut se prétendre Duc ou Comte légitime tant qu’une réponse positive à son serment n’a pas été prononcée.
Tout serment prononcé de noble à noble ou de noble à représentant d’une Couronne n’a de valeur et n’est légitime que s’il reçoit une réponse positive.
Un Duc ou un Comte élu par les urnes, autrement dit un régnant, est investi pour un mandat complet. Il est considéré qu’un mandat a une durée de 2 mois (60 jours) échus.
En cas d’incapacité, l’hommage peut éventuellement se faire par courrier daté et signé, adressé au Héraut. Il n’est cependant valide qu’une fois qu’il a reçu réponse du régnant. Ce courrier pourra être montré aux yeux de tous lors de la cérémonie d’hommage qui se tient en lieu public.
[b][u]Système Vassalique : [/u][/b]
[list][i]Au sein du Domaine Royal, terre du Roy : [/i]
[list][*]Les Ducs et Comtes en exercice prêtent l’hommage au Roy en ce qu’il est le suzerain du Domaine Royal et en retour de l’autorité qu’il leur cède. De ce fait, ils sont vassaux du Roy. Le serment se fait à Paris en présence du Roy ou de son représentant désigné.
[*]S’ils le souhaitent, à leur retraite ils ont un fief issu du Domaine Royal et confirment ainsi leur vassalité au Roy.
[*]L’hommage des nobles ayant des terres dans le Domaine s’y fait au Roy suzerain du Domaine Royal et détenteur de la terre. Ils sont donc considérés comme vassaux du Roy. Cet hommage est renouvelé à chaque changement de Duc ou Comte en exercice en tant que tels comme Représentant du Roy.[/list]
[i]Au sein d’une Province «souveraine» pour ses terres mais vassale de la Couronne de France : [/i]
[list] [*]Les Ducs et Comtes en exercice prêtent hommage au Roy en ce qu’il est porteur de la Couronne de France pour maintenir les liens qui unissent leur Province et la Couronne de France. De ce fait, ils deviennent vassaux de la Couronne et donc du Roy qui la porte. Le serment se fait à Paris en présence du Roy ou de son représentant désigné.
[*]A leur retraite, s’ils le souhaitent, ils ont un fief issu de la Province à laquelle ils devront allégeance. Ils ont également la possibilité, s’ils le souhaitent et remplissent les conditions édictées, de demander un fief de retraite en Ile de France en lieu et place de la province où s’est effectué leur mandat.
[*]L’allégeance des nobles ayant des terres dans la province s’y fait à la Province et l’hommage au Duc ou Comte en exercice en tant que tels comme «[i]Seigneur[/i]» de la Province. Ils sont donc considérés comme vassaux de la Province et de son «Seigneur».[/list]
[i]Au sein du Royaume de France : [/i]
[list] [*]Le serment de fidélité au Roy est à renouveler également en cas de changement de Roy.
[*]Les Ducs et Comtes du royaume en exercice, reconduits dans leur fonction au terme d’un mandat que ce soit par suffrage ou selon les lois internes de sa province n’ont pas obligation de renouveler leur serment à l’égard du Roy en ce que leur précédent engagement a toujours valeur.
[*]Les nobles des provinces dont le régnant serait ainsi reconduit voient également leur serment prolongés pour la durée d’un nouveau mandat excepté si le régnant souhaite explicitement voir ces serments reconduits par l’entièreté de la noblesse de la province considérée.[/list]
[/list]
La reconnaissance des membres d'un Conseil Ducal ou Comtal ne suffit pas à légitimer dans leurs fonctions les Ducs, Comtes, Gouverneurs ou Régents.
Cette reconnaissance n'est que le reflet de la [b]proposition [/b]des Conseils à Sa Majesté le Roy de France, quant à la personne qui dirigera leur Duché ou Comté.
Pour être reconnu par Notre Très Aristotélicien Souverain et pouvoir agir en tant que tels, les Ducs, Comtes, Gouverneurs ou Régents, [b]doivent au préalable l'hommage au Roy[/b].
Libre à Sa Majesté le Roy de France, ou son représentant désigné, de les reconnaitre ou pas dans ces fonctions Ducales ou Comtales.
Tout feudataire ne remplissant pas ses devoirs d'hommage et d'allégeance dans les quatre jours suivant sa reconnaissance par son Conseil Ducal ou Comtal, et prétendant néanmoins aux titres de Duc, Comte, Gouverneur ou Régent, se rendra coupable des délits d'Usurpation de Titre et de Haute Trahison, et verra invalidées toutes les décisions qu'il aurait pu prendre durant cette période d'usurpation.
[size=14][b]4 –Situations particulières [/b][/size]
[b][u]Pairs de France[/u][/b]
Pair de France n’est pas un titre mais une dignité. La noblesse est cependant un pré-requis à son accession et son maintien.
Les pairs de France prêtent un serment d'obéissance au Roy, qui n'est pas lié à un fief, ni n'est incompatible avec leurs liens de vassalité existant.
[u][b]Situation In Gratibus[/b][/u]
Par abus de langage, il est parfois fait mention In Gratibus (IG) de noblesse dite « [i]de robe[/i] » et de noblesse dite « [i]d’épée[/i] ». La hérauderie ne considère en rien qu’il s’agisse là de noblesse au sens tel qu’usité dans ces présentes règles mais plutôt de bourgeoisie qui par le biais d'une prière à l'ange Allopass disposent de certains avantages particuliers In Gratibus. Ces personnes, si elles ne disposent pas d’autres titres légitimement reconnus par la Hérauderie Royale, ne peuvent se prétendre nobles.
De même, les particules dont elles se doteraient ne peuvent faire l’objet d’un fief du Royaume de France sans courir le risque de poursuite pour usurpation.
[u][b]Noblesse autoproclamée[/b][/u]
Si une personne provient d’un territoire n’étant pas régis par une hérauderie, ou que nul accord n’existe entre cette hérauderie et la Hérauderie Royale de France, tout titre auquel prétendrait cette personne ne pourrait être reconnu sans l’aval de Sa Majesté.
[u][b]Ordres Chevaliers, Ordres du mérite[/b][/u]
[list][*] La validation d'un ordre de chevalerie relève des Ecuries Royales pour le fond et de la hérauderie pour les ornements et les éléments faisant référence au rôle du héraut et autres
[*]Cette validation double est une obligation dans la reconnaissance d'un ordre de chevalerie.
[/list]
[size=14][b]5 – Port des titres[/b][/size]
L’on porte tous ses titres en commençant par le plus haut. Par facilité, on peut se faire nommer par le plus important d’entre eux. Ainsi, par exemple, une personne qui serait duc de X, baron de Y pourrait se faire appeler simplement « [i]Z, duc de X[/i]. »
Un déménagement dans une autre province n’engendre pas de destitution de titres exception faite de lois nobiliaires locales précises en ce sens et validées par la hérauderie royale.[/quote]
[quote][size=16][color=darkred][b]Chapitre II : Les fiefs et territoires nobles du Royaume[/b][/color][/size]
[size=14][b]Préambule : [/b][/size]
Seules les terres historiquement connues comme nobles au 15e siècle sont attribuables. Point de fantaisie, le respect de l’Histoire avant tout. Ces terres disposent à tout le moins des droits de Justice au minimum pour les fiefs suzerains.
Les villes du Royaume ne sont pas considérées comme terres nobles même si elles le furent dans leur passé.
Tout fief demeure toujours la propriété d’une Province ou du Domaine auquel il est lié. Lorsqu’un fief est octroyé, il est donc avant tout confié à la gestion d’une personne qui en a ainsi l’usufruit (usus et fructus). Néanmoins, le fief demeure soumis aux règles héraldiques et provinciales et le noble ne peut en disposer à sa guise.
Il en va de même pour les fiefs vassaux de fiefs suzerains.
Fief et Hommage sont indissociables, à la seule exception des Chevaliers qui ne sont pas fieffés mais doivent fidélité à leur Ordre ou à la Couronne s’ils sont Chevalier de France et à l'exception du Dauphin de France et des Princes du sang.
La Hérauderie ayant pour charge et domaine les droits héraldiques, a un droit inaliénable et un veto sur toute demande de fiefs qui ne pourrait pas correspondre à l'historicité ou au domaine octroyant.
La Hérauderie donne ou non son aval sur l'octroi des fiefs en fonction des critères définis dans la législation héraldique.
[size=14][b]1 – Territorialité en Royaume de France et Cession de territoire [/b][/size]
L’alleu n’existe pas en Royaume de France. Toute terre noble est forcément liée par vassalité à une Province ou une Couronne.
Toute cession territoriale d'une province, vassale ou du Domaine Royal, se doit d'être soumise à information à Sa Majesté, qui se réserve le droit de l’accorder. L’absence d’accord ou d’intervention explicite de Sa Majesté endéans les 4 semaines étant considérée comme un refus.
Dès lors qu’une cession est envisagée à l’égard d’une autre Province ou une autre Entité Souveraine, la Hérauderie Royale doit être officiellement et explicitement saisie pour en informer Sa Majesté, en ce que la gestion des fiefs et terres ainsi que la conservation de l’intégrité du territoire composant le Royaume de France relève de cette Institution.
Qu'en conséquence, tout acte, quel que soit sa forme, incluant une cession de territoire quel qu'il soit, en ce compris les ambassades, est caduc si Sa Majesté le Roy n'a pas pu être informée par le biais du Roy d'Armes de France, et ce depuis l'existence des statuts du Royaume de France.
En outre, il ne peut cependant être opposé une quelconque coutume qui se serait établie illégalement en regard des statuts du Royaume de France.
[size=14][b]2 – Les fiefs de Retraite [/b][/size]
[b][u]Nature des fiefs[/u][/b]
Le dirigeant d’un Comté ou Duché fidèle à la Couronne de France, légitimement élu et reconnu par Sa Majesté, peut , au terme de son mandat électoral, se voir octroyer un fief anoblissant dit « [i]fief de retraite[/i] ». Ce fief est sis dans la province où s’est effectué le mandat.
[b][u]Durée de mandat[/u][/b]
Il est entendu qu’un mandat électoral a par défaut une durée de 2 mois et que c’est au terme échu de celui ci qu’un régnant peut prétendre à un fief de retraite. Si les lois locales d’une province proposent un autre mode d’élection que celles applicables par défaut en le Royaume, des multiples de la durée précisée ci-dessus sont pris en compte.
Une seule personne peut prétendre à un fief de retraite par province. Ainsi, dans une province où l’on trouverait un régnant et un gouverneur, seul le régnant légitime et reconnu par Sa Majesté pourrait prétendre à un fief de retraite.
L’on ne peut prétendre à un fief de retraite en deçà de 6 semaines dans la charge de régnant dûment reconnu.
[b][u]Rang des fiefs[/u][/b]
Le rang de ce fief de retraite dépend de la nature et du nombre de mandats effectués :
[list] [*]au terme d’un mandat plein à la teste d’un Conseil Ducal ou Comtal : octroi d’un Vicomté,
[*]après deux mandats ou plus : octroi d’un Duché ou Comté.
[*]Il est loisible au régnant sortant de demander l’élévation de la qualité d’un fief à la qualité de l’octroi voulu par le nombre de mandat plein effectué dans la province en guise de fief de retraite. [/list]
Dans le cas particulier des régences ou des intendances, validée et reconnues par Sa Majesté : [list] [*]pour une régence ou une intendance d’au moins six semaines : octroi d’une Baronnie, [/list]
Les Ducs ou Comtes élus et reconnus plusieurs fois à cette charge dans un même Duché ou Comté ne peuvent prendre qu'à un seul fief de retraite à la fin de leurs mandats dans cette province, qu’ils soient successifs ou non. Si tel devait être le cas, leurs fiefs de retraite seraient élevés pour respecter la règle précédente déterminant la nature du fief suivant le nombre de mandats effectués. Ainsi, si une personne dispose d’une baronnie dite « [i]de retraite[/i] », et qu’elle effectue par la suite un mandat complet, sa baronnie sera élevée au rang de Vicomté. Il en va de même pour un Vicomté, qui serait, de la sorte, élevé au rang de Duché ou Comté selon la province.
En revanche, s'ils sont élus dans une autre province, ils peuvent s’y choisir un deuxième fief de retraite.
Le statut « [i]de retraite[/i] » d’un fief disparaît lors d’un héritage pour n’être plus qu’un fief de la qualité requise sans le suffixe « [i]de retraite[/i] »
[b][u]Interruptions de mandat[/u][/b]
Si un Duc ou Comte en exercice venait à démissionner de son poste en cours de mandat, ou bien se trouvait dans l'incapacité d'exercer ses fonctions, ou était démis d’une manière ou d’une autre de son poste, c'est à son successeur régent ou intendant de déterminer s'il peut prendre fief de retraite et le rang de celui-ci, en fonction de la nature de la régence/intendance. Néanmoins, si ce n’est pas le premier mandat du régnant, les fiefs acquis le demeurent.
S’il s’agit d’une interruption de régence, c’est également à son successeur de déterminer si une baronnie peut être octroyée ou non si au moins 6 semaines de mandat consécutives ont été effectuée par le régent sortant.
[b][u]Démarche[/u][/b]
Le fief de retraite n’est pas systématique et l’on peut y renoncer. La demande ou le refus doit parvenir à la Hérauderie Royale au plus tard dans les 10 jours qui suivent la fin du mandat. Il en va de même s’il s’agit d’un fief soumis à l’accord du successeur. Sans demande explicite, il sera considéré qu’il s’agit d’une renonciation.
[b][u]Elévation exceptionnelle[/u][/b]
Il est possible pour un retraité estimé particulièrement méritant par la noblesse de son Comté ou Duché et n'ayant fait qu'un mandat de voir un dossier le concernant présenté auprès des Grands Feudataires pour demander à ce que lui soit octroyé un Duché ou Comté de retraite. Ce dossier pouvant être idéalement cautionné, voire même présenté, par l'Assemblée Nobiliaire de sa province s’il en existe une.
[b][u]Vassalité[/u][/b]
Les nobles titulaires d’un fief de retraite font partie du ban de la Province où ils disposent de ces terres. Ils y doivent le serment de vassalité et sont soumis aux règles et lois nobiliaires existant dans la Province relatives au ban de la Province même s’ils n’y sont pas résidents.
[b][u]Vassalité et Prise d’effet[/u][/b]
Comme pour tout anoblissement, la personne à qui est octroyé un tel fief n’en devient titulaire qu’après que la Hérauderie ait validé la demande et après qu’elle ait fait serment de fidélité à la Couronne de sa province et son représentant ou au Roy, selon que la province est hors ou dans le Domaine Royal, et y avoir reçu réponse positive.
Un contreseing confirmant l’anoblissement est publié par la suite, attestant de l’octroi. Ce n’est qu’une fois ce contreseing enregistré dans le nobiliaire de la province tenu en la Chapelle Saint Antoine que l’anoblissement est valide.
[b][u]Fief de retraite en Ile de France[/u][/b]
Si un régnant le souhaite, et au terme d’au moins deux mandats électoraux complets dans une même province, il lui est possible de prendre un fief de retraite de même rang en Ile de France, en lieu et place du fief de retraite auquel il peut prétendre dans sa Province.
S’il disposait déjà d’un fief de retraite au terme d’un premier mandat, ce fief lui est retiré au profit du fief en Ile de France.
Cette procédure ne peut s’effectuer qu’au moment de la demande de fief de retraite, nul échange ultérieur ne peut être fait, à l’exception d’une décision discrétionnaire de Sa Majesté.
Eu égard à la qualité et la rareté de ces fiefs, diverses conditions devront cependant être respectées pour pouvoir prétendre à l’un de ces fiefs.
Les candidats devront pour présenter leur demande au collège héraldique, remplir les conditions suivantes :
[list] [*]avoir rempli au moins deux mandats Ducaux/Comtaux dans leur Province,
[*]avoir déjà un fief de retraite en leur Province,
[*]avoir démontré un intérêt pour le développement de l'Isle de France et de Paris en particulier,
[*]s’être investi et avoir mérite reconnu dans une charge royale,
[*]accepter l’interdiction faite par la suite de prendre vassal en ces futures terres en Isle de France,
[*]accepter de rendre hommage au Roy de France pour ces futures terres en Ile de France,
[*]ne point avoir de casier judiciaire de quelque nature que ce soit, dans quelle que Province que ce soit du Royaume.[/list]
La demande d’octroi sera ensuite soumise à l’acceptation de la Pairie, avec droit de veto du Grand Maistre de France et du Roy d'Armes de France.
Les règles de prises d’effet demeurent les mêmes. Le titulaire d’un fief de retraite en Ile de France est vassal direct du Roy et fait partie du ban du Domaine Royal.
quot
[b][u]Transmissions et Retrait de fief [/u][/b]
Les fiefs de retraite sont transmissibles dans le respect des règles du lignage noble.
Certaines dérogeances sont passibles de destitution de fief. Il convient de se référer à la législation relative à ce sujet pour en connaitre les conditions.
[size=14][b]3 – Les fiefs dits « [i]de mérite[/i] » [/b][/size]
[b][u]Nature des fiefs[/u][/b]
Tout duc ou comte légitime d’une province dispose du droit d’anoblissement durant l’entièreté de son mandat. Ces anoblissements s’accompagnent d’une terre noble de rang égal au mérite estimé de la personne visée par l’anoblissement. Ces anoblissements se veulent une récompense d’un mérite probant au service de la province concernée exclusivement, ou de Hauts Faits au nom de la Province. L’octroyé doit s’être distingué tout particulièrement dans ses charges et actions hors et au delà des interventions normalement attendues pour ces charges et actions.
[b][u]Mode d’anoblissement[/u][/b]
Tout anoblissement « [i]de mérite[/i] » est soumis à l’approbation de la Hérauderie Royale.
Les demandes doivent faire l’objet de patentes soumises à la Hérauderie Royale selon le rang du fief et la province concernée. Ces patentes font l’objet d’un débat et d’un vote par le collège héraldique au terme duquel le Roy d’Armes rend une décision motivée d’acceptation ou de refus de la demande du Feudataire. Le Roy d’Armes dispose également d’un droit de veto strict quel que soit le résultat du vote du Collège héraldique, s’il estime que le candidat a ou avait un comportement contrevenant au vivre noblement ou un passé juridique contraire aux attentes liées aux devoirs d’un noble. Ce Veto devra également être motivé.
Les demandes doivent arriver endéans le mandat du régnant faisant la demande.
[b][u]Rang des fiefs[/u][/b]
Ces demandes peuvent concerner aussi bien l’octroi d’une seigneurie, d’une baronnie, d’une vicomté ou d’un duché/comté que l’élévation d’une seigneurie, d’une baronnie ou d’une vicomté au rang directement supérieur.
[b][u]Cas particulier des Seigneuries[/u][/b]
La seigneurie est le plus bas des fiefs de mérite. Des dispositions particulières s’appliquent à l’octroi et à la destitution d’un tel fief.
[list] [*]En le Domaine Royal, à l’exception de l’Ile de France, toute demande d’octroi de seigneurie doit faire l’objet d’une patente et est soumise au vote du collège héraldique. La procédure de destitution est identique à celle de tout autre fief de mérite ou de retraite en Domaine Royal.
[*]En Ile de France, les seigneuries sont octroyées à la stricte discrétion de Sa Majesté. Nulle personne ou institution ne peut s’y substituer. Les destitutions se font au bon vouloir de Sa Majesté.
[*]Hors du Domaine Royal, les patentes de seigneuries sont exemptes de votation, mais restent soumises au contrôle de la hérauderie. Les destitutions se font au bon vouloir du régnant.[/list]
Dans tous les cas, le Roy d’Armes dispose toujours d’un droit de veto identique à celui des dossiers soumis à vote.
Le nombre de seigneurs de mérite d’une province ne doit pas représenter plus de la moitié de la noblesse de mérite de la Province.
[b][u]Localisation, rang et histoire[/u][/b]
Les demandes d’octroi doivent concerner des fiefs se trouvant dans la province et ayant au préalable et historiquement le rang souhaité. Il revient au héraut de la Marche de s’en assurer. Il lui revient également de tenir une liste des fiefs octroyables, laquelle liste n’est cependant pas publique afin de ne pas encourager à une course aux fiefs.
Si le rang du fief demandé est une seigneurie, le héraut prendra un fief qui a historiquement rang de baronnie mais qui sera octroyé au rang de seigneurie.
[b][u]Vassalité[/u][/b]
Les nobles titulaires de tels fiefs sont dénommé « [i]noblesse de mérite[/i] » et font partie du ban de la Province où ils disposent de ces terres. Ils y doivent le serment de vassalité et sont soumis aux règles et lois nobiliaires existant dans la Province relatives au ban de la Province même s’ils n’y sont pas résidents.
[b][u]Prise d’effet[/u][/b]
Comme pour tout anoblissement, la personne à qui est octroyé un tel fief n’en devient titulaire qu’une fois que la Hérauderie a validé la demande, que serment de fidélité à la Couronne de sa province a été prêté à son représentant ou au Roy, selon que la province est hors ou dans le Domaine Royal, et que réponse positive a été reçue.
Un contreseing confirmant l’anoblissement est publié par la suite, attestant de l’octroi. Ce n’est qu’une fois ce contreseing enregistré dans le nobiliaire de la province tenu en la Chapelle Saint Antoine que l’anoblissement est valide.
[b][u]Transmissions et Retrait de fief [/u][/b]
Les fiefs de mérite sont transmissibles dans le respect des règles du lignage noble.
Certaines dérogeances sont passibles de destitution de fief. Il convient de se référer à la législation relative à ce sujet pour en connaitre les conditions.
[size=14][b]4 – Les fiefs dits « [i]issus de mérite[/i] » [/b][/size]
[b][u]Nature des fiefs[/u][/b]
A l’exception des fiefs en Ile de France qu’il soit de mérite ou de retraite et des Seigneuries de mérite, tout fief de mérite ou de retraite est pourvu en seigneuries que le titulaire du fief a possibilité d’octroyer à des personnes avec lesquelles il souhaite établir un lien de vassalité. Après serment de fidélité (hommage), le nouveau Seigneur se verra remettre fief, titre, ornement, armes et blasonnement pour le dit fief.
Ces fiefs demeurent toujours liés au fief suzerain et ne peuvent prétendre à d’autre vassalité, ni rompre cette vassalité. Ils ne peuvent également pas faire l’objet de cession de territoire.
Les raisons d'octroi d'une Seigneurie sont à l'entière initiative du Suzerain du fief dont elle dépendra. Mais celui-ci sera tenu responsable des agissements de son vassal, ainsi nous ne saurions que trop conseiller de n'octroyer une telle reconnaissance que pour les cas de dotation familiale aux enfants puinés ou de faits marquants à l’égard du suzerain (longue fidélité, aide, soutien, confiance, ou toutes autres valeurs dignes d'être citées).
[b][u]Mode d’anoblissement[/u][/b]
Ces octrois doivent faire l’objet d’une consultation et d’une demande auprès du héraut local. Si la motivation de l’octroi n’est pas obligatoire, elle est cependant recommandée.
La Hérauderie se doit aux conseils, aides et assistance envers les demandes de Seigneuries, du mieux qu'elle le peut dans le respect de l'historicité.
Le Roy d’Armes dispose d’un droit de veto à l’identique de celui des fiefs de mérite sur ces demandes. La demande n’est cependant pas soumise à un vote du collège héraldique.
[b][u]Rang des fiefs et quota[/u][/b]
Le nombre de seigneuries octroyables dépend de la qualité du fief donnant.
Les quotas retenus sont les suivants :
[list] [*]Baronnie : 2 Seigneuries
[*]Vicomté : 3 Seigneuries
[*]Comté/Duché : 4 Seigneuries
[*]Marquisat/Principauté : 5 Seigneuries [/list]
S’il advenait qu’un fief disposait historiquement de plus de seigneuries que les quotas indiqués, celles-ci pourraient être octroyées, en respectant les limites suivantes :
[list] [*]Baronnie : 6 Seigneuries
[*]Vicomté : 9 Seigneuries
[*]Comté/Duché : 12 Seigneuries
[*]Marquisat/Principauté (hors d’IdF) : 12 Seigneuries [/list]
Le héraut devra tenir une liste de ces seigneuries mise à la disposition du titulaire du fief s’il en fait la demande.
[b][u]Localisation et historicité[/u][/b]
La seigneurie doit historiquement appartenir au fief suzerain et respecter la cohérence géographique du fief principal. Elle doit également se trouver dans la même province que le fief suzerain.
Si le quota minimum de fiefs vassaux ne peut être atteint avec des fiefs historiquement vassaux, il reviendra aux hérauts de rattacher des fiefs sans vassalité avérées au fief suzerain pour atteindre ce nombre.
[b][u]Vassalité[/u][/b]
Les nobles titulaires de tels fiefs sont dénommés « [i]noblesse issue de mérite[/i] » et font partie de l’arrière-ban de la Province où ils disposent de ces terres. La règle dite « [i]le vassal de mon vassal[/i] » est d’application. Néanmoins, le suzerain de ces terres et des seigneurs y vivant est tenu de répondre des actes de ses vassaux auprès de son propre suzerain.
Les vassaux doivent le serment de vassalité et sont soumis aux règles et lois nobiliaires existant dans la Province relatives à l’arrière-ban de la Province même s’ils n’y sont pas résidents. Ils sont de même soumis aux règles nobiliaires propres au fief suzerain s’il en existe.
[b][u]Prise d’effet[/u][/b]
Si aucun veto n’est appliqué par le Roy d’Armes, une entrevue est convenue entre le héraut, le suzerain et le futur vassal durant laquelle les serments d’hommage sont échangés entre vassal et suzerain. Le témoignage du héraut et le contreseing rédigé et publié à la fin de la cérémonie font foi de cet échange et valident l’anoblissement. Le contreseing doit être par la suite enregistré au nobiliaire de la province à Paris pour que toute la procédure soit validée. Ce n’est qu’au terme de celle-ci que le seigneur est officiellement anobli.
[b][u]Rupture de lien vassalique, Décès et Retrait de fief [/u][/b]
A tout moment, le suzerain ou le vassal peut décider de rompre le lien les unissant. Pour ce faire, il en avertit officiellement le héraut qui acte la demande. La demande actée, la seigneurie retourne au fief suzerain.
Les fiefs issus de mérite ne sont pas transmissibles. Si un suzerain souhaite que les enfants ou conjoints de son vassal décédé soient ses vassaux, il lui revient de ré-octroyer les terres.
Il en va de même si le suzerain décède. Le lien est rompu [i]de facto[/i] et il revient à l’héritier de reconstruire de nouveau lien s’il le souhaite.
Si le fief revient à la province, faute d’héritier, le régnant peut se substituer au suzerain du fief en ce que le fief appartient à la province et qu’il en a la tutelle le temps de son mandat. Il lui revient alors de décider la reconduction ou non du lien vassalique le temps de son mandat. Si reconduction il y a, les vassaux font alors hommage au régnant en ce qu’il représente le suzerain du fief. Les vassaux ne sont pas directement liés à la Province, demeurent vassaux du fief suzerain et membre de l’arrière ban. La reconduction doit être explicitement formulée à chaque changement de régnant. Celle-ci s’applique au cas par cas à tous les vassaux du fief. Si le fief suzerain venait à être à nouveau octroyé, son nouveau titulaire est libre de reconduire le lien vassalique ou pas.
Si le suzerain est déchu de son fief, la même procédure est appliquée que lorsqu’il y a retour de fief à la province faute d’héritier. Il revient au régnant d’évaluer le motif de la déchéance et l’implication des vassaux du noble dans les évènements ayant donné lieu à la destitution lorsqu’il choisit de reconduire le lien vassalique ou pas.
Certaines dérogeances sont passibles de destitution de fief. Il convient de se référer à la législation relative à ce sujet pour en connaitre les conditions.
[size=14][b]5 – Les fiefs vénaux[/b][/size]
[b][u]Nature des fiefs[/u][/b]
Il est loisible pour qui dispose des fonds suffisants, d’acquérir l’usufruit d’un fief noble à la Province considérée. Ces fiefs ont rang de seigneuries et octroient noblesse au même titre que les autres types de seigneuries. Ils sont normalement réservés à la seule population de la Province concernée sauf spécifications particulières de la charte de noblesse vénale de la Province.
[b][u]Mode d’anoblissement[/u][/b]
L’obtention de fiefs est une possibilité pour les Provinces, et non pas une obligation. En l’absence de législation locale précisant les modalités de cette obtention, il ne peut y en avoir.
Dès lors qu’une personne souhaite obtenir un fief et fait la preuve de ressources suffisantes pour ce faire, elle introduit sa demande auprès du régnant de la Province (Comte ou Duc, pas régent), et du héraut local. Le héraut relaie la demande auprès du Roy d’Armes. Aussi bien le régnant que le Roy d’Armes ont droit de veto sur la demande. Si elle est validée par ceux-ci, la procédure pour l’octroi et la prise d’effet peuvent avoir lieu.
[b][u]Rangs et lois locales[/u][/b]
Seuls les fiefs ayant rang de seigneuries sont accessibles à ce type d’achat.
L’achat de fiefs est une possibilité pour les Provinces, et non pas une obligation. En l’absence de législation locale précisant les modalités de ces achats, il ne peut y en avoir.
Toute loi de ce type devra au préalable avoir été validée par la hérauderie.
Le montant minimum fixé pour l’achat de tels fiefs est de 2500. Il n’y a pas de possibilité de fief vénal en Ile de France. Les Provinces sont libres d’augmenter ce montant.
Au vu du caractère vénal de ce type de fief et de la réservation des élévations aux seuls fiefs de mérite, toute seigneurie vénale ne pourra être élevée à un rang supérieur.
[b][u]Localisation et historicité[/u][/b]
Le fief devra se trouver dans la Province concernée, être historiquement une seigneurie noble libre de toute vassalité hormis la province en elle-même.
[b][u]Vassalité[/u][/b]
Les titulaires de fiefs vénaux font partie de la noblesse dite « [i]vénale[/i] » et doivent l’hommage à la Province où se trouve leur fief. A ce titre, ils font partie du ban de la Province et doivent respecter les lois héraldiques locales et royales en la matière. L’hommage est répété à chaque changement de régnant. Leur appartenance à l’assemblée nobiliaire provinciale est fonction des lois locales.
[b][u]Prise d’effet[/u][/b]
Pour qu’une personne entre en plein usufruit de son fief et puisse en porter les titres et attributs, il convient qu’elle ait dûment fait serment de fidélité à la Province concernée, après acceptation de sa demande, que réponse positive ait été donnée à la demande et au serment, que le montant de la compensation vénale ait bel et bien été versé en écus sonnants et trébuchants à la Province et que le contreseing confirmant l’échange de serment ait été publié au registre nobiliaire de la province tenu en la Chapelle Saint Antoine.
[b][u]Décès et retrait de fief[/u][/b]
Tout fief vénal est non transmissible au décès de son titulaire, sauf faveur spéciale de Sa Majesté pour des fiefs vénaux dans une province de Son Domaine, lorsqu'une charte de noblesse vénale existe.
Son titulaire est de même soumis aux règles héraldiques et donc passible de justice héraldique et de destitution si une dérogeance engendrant une telle décision devait être relevée.
[/quote]
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure, Reine de France,
A tous qui la présente entendront ou liront,
Salut.
Divers circonstances & constats nous ont incitée, avec le concours partiel du collège des hérauts de France, & après consultation des Grands Feudataires de la Couronne sur les points qu'il nous a plu de soumettre à leur débat, touchant aux conditions féodales générales du Royaume, à porter divers amendements au Codex héraldique de France, dit Codex Lévan.
Nous ratifions donc en ce 6ème de juillet de l'an d'Horace 1459 le Codex Lévan dans la version jointe au présent décret; cette refonte annule & remplace le Codex héraldique précédent. Elle porte sur les chapitres I, II, III, IV & VI.
Fait en Bourgogne, le 6 juillet MCDLIX.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
[quote][size=16][color=darkred][b]Prologue [/b][/color][/size]
La Hérauderie Royale est une institution royale du Royaume de France dont les textes fondateurs initiaux datent du 4 janvier 1453.
Elle relève de Sa Majesté le Roy de France, et se trouve sous la délégation du Roy d’Armes de France, Grand Officier de la Couronne.
Elle a en charge la gestion et la légitimation de la noblesse issue du Royaume dans le respect des liens vassaliques existant entre les provinces du Royaume et la Couronne de France ou Sa Majesté le Roy de France, ainsi que de tout élément relatif à l’art héraldique usité dans le Royaume.
Sa législation s’applique sur l’ensemble du territoire du Royaume de France, couvrant le Domaine Royal, les provinces vassales de la Couronne et tout autre fief ou territoire de Sa Majesté le Roy et à tout noble détenant un titre issus du Royaume de France.
Elle est également chargée de faire connaitre les hauts faits de la noblesse.
Elle est une assemblée souveraine et tient ses bureaux en la Chapelle Saint Antoine sise à Paris.
[size=16][color=darkred][b]Lexicographie [/b][/color][/size]
[list][*] [b]Régnant [/b]: personne élue à la tête d’une province suite à suffrage valide et organisé selon les lois de sa province et du Royaume. Qui voit sa légitimité au titre de duc ou comte confirmée par Sa Majesté suite à serment. Il porte le titre de duc ou de comte selon les us de sa province.
[*] [b]Feudataire [/b]: régnant ou régent, intendant d’une province.
[*] [b]Régent [/b]: personne prenant la place d’un régnant en vue de terminer le mandat que celui-ci n’aurait pu finir, que ce soit par la force ou par la loi, et légitimée par Sa Majesté suite à serment.
[*] [b]Allégeance [/b]/ [b]hommage [/b]: Serment échangé entre un noble et son suzerain ou son souverain, engageant les deux entités l’une envers l’autre.
[*] [b]Souverain [/b]: Sa Majesté le Roy de France. La coutume veut que Sa Majesté soit appelée Reine de France, si elle est femme. Par commodité, que Sa Majesté soit homme ou femme, on la désigne comme "le Roy" dans le présent Codex.
[*] [b]Suzerain [/b]: noble auquel on est lié par un serment de vassalité.
[*] [b]Vassal[/b]: noble qui est lié par un serment de vassalité à un autre noble (le suzerain). L'ensemble des vassaux d'un noble est le ban.
[*] [b]Vavassal[/b] ou [b]vavasseur[/b] : vassal d'un vassal. Par exemple, le vassal d'un noble vassal du Duc d'Anjou est vavasseur du Duc d'Anjou. Aucun serment direct ne lie un noble et ses vavasseurs.
L'ensemble des vavasseurs d'un noble est l'arrière-ban. Par exemple, tous les nobles vassaux des régnants des provinces hors Domaine Royal représentent l'arrière-ban de Sa Majesté.[/list]
[/quote]
[quote][size=16][color=darkred][b]Chapitre I – La noblesse du Royaume de France[/b][/color][/size]
[size=14][b]1 – Les titres et rangs du Royaume[/b][/size]
Tout titre de noblesse attribué et utilisé dans le Royaume de France n’a de valeur que s’il est reconnu par la Hérauderie Royale et enregistrés dans les différents registres et nobiliaires réservés à cet effet.
Les titres ainsi que la préséance usités dans le Royaume de France sont :
[list][*]Roi et Reine (celui des deux qui ne gouverne pas est dit "consort")
[*]Dauphin de France
[*]Prince (de sang ou non)
[*]Marquis
[*]Duc / Comte
[*]Vicomte
[*]Baron
[*]Chevalier (de France ou non)
[*]Seigneur[/list]
Ces titres se regroupent selon la classification suivante :
[list][*]Haute noblesse : Roi, Dauphin, Prince du sang, Prince, Marquis, Duc et Comte
[*]Moyenne noblesse : Vicomte, Baron
[*]Basse noblesse : Seigneur, Chevalier[/list]
Certaines restrictions sont appliquées à ces titres :
[list][*]Roi et Reine ne peuvent être portés que par le couple royal
[*]Dauphin de France ne peut être porté que par celui qui aura été désigné à ce rang
[*]Prince de sang est réservé à la descendance de Sa Majesté
[*]Prince et Marquis sont réservés à la seule discrétion de Sa Majesté
[*]Duc ou Comte désigne le régnant légitime d’une province ou un ancien régnant ayant un fief de retraite de ce rang ou un noble ayant été élevé à ce rang
[*]Vicomte est réservé à un ancien régnant ayant fief de retraite de ce rang ou un noble ayant été élevé à ce rang
[*]Baron un ancien régnant ayant fief de retraite de ce rang ou un noble ayant été élevé à ce rang
[*]Seigneur est un rang de mérite, issu de mérite, vénal, selon la source d’anoblissement
[*]Chevalier est réservé strictement aux Ordres Royaux ou à la discrétion de Sa Majesté. Les chevaliers, outre la législation de la Hérauderie Royale sont également soumis à celle issue des Ecuries Royales. [/list]
De rares exceptions existent cependant pour les titres conférés avant que ne soit fondée la hérauderie royale. Il s’agit des titres de Marquis et de Chevalier attribués avant cette date. L’apparition d’une législation a rendu caduque la possibilité d’attribuer librement ces titres une fois posées les règles héraldiques.
[size=14][b]2 – Les titres étrangers[/b][/size]
Selon les accords, traités ou concordats passés au cas par cas entre la Couronne de France et toute entité extérieure, les titres étrangers sont reconnus ou non sur le territoire de France. Les modalités de l’accord en place permettront, ou non, à un représentant de la hérauderie concernée de disposer d’un accès en la Chapelle Saint Antoine afin de traiter des cas propres à la noblesse qu'il a en charge.
En vertu du Concordat Royal et selon les modalités décrites dans celui-ci, la hérauderie propre du Clergé, dispose d’un représentant permanent en la Hérauderie Royale.
[size=14][b]3 – Système Vassalique ayant cours dans le Royaume de France[/b][/size]
[b][u]Préambule : [/u][/b]
Le Royaume de France est divisé en deux régions aux statuts différents qui doivent donc garder leurs spécificités.
[list] [*]Le Domaine Royal qui appartient au Roy qui y délègue son autorité aux Ducs et/ou Comtes en exercice et est soumis aux règles, us et coutumes, édités au nom du Royaume par les institutions royales.
[*]Les autres Provinces, dites Provinces vassales, ralliées à la Couronne de France pour lesquelles l’investiture des Ducs et Comtes en exercice est validée par le Roy garant de l’unité du Royaume. Ces Provinces ne sont pas possessions Royales mais ont choisi de se placer sous l’autorité de la Couronne, admettant et respectant ainsi les règles, us et coutumes édités au nom du Royaume par les institutions royales. [/list]
L’allégeance est un serment de fidélité à une province ou à une institution, telle que la Couronne de France.
L’hommage est serment de fidélité à une personne, telle que le Roy.
La vassalité est un lien entre une personne en position supérieure (Suzerain) ou inférieure (vassal). «[i]Le vassal de mon vassal n'est pas mon vassal[/i]».
Toute investiture est conditionnée à la validation de Sa Majesté et nul ne peut se prétendre Duc ou Comte légitime tant qu’une réponse positive à son serment n’a pas été prononcée.
Tout serment prononcé de noble à noble ou de noble à représentant d’une Couronne n’a de valeur et n’est légitime que s’il reçoit une réponse positive.
Un Duc ou un Comte élu par les urnes, autrement dit un régnant, est investi pour un mandat complet. Il est considéré qu’un mandat a une durée de 2 mois (60 jours) échus.
En cas d’incapacité, l’hommage peut éventuellement se faire par courrier daté et signé, adressé au Héraut. Il n’est cependant valide qu’une fois qu’il a reçu réponse du régnant. Ce courrier pourra être montré aux yeux de tous lors de la cérémonie d’hommage qui se tient en lieu public.
[b][u]Système Vassalique : [/u][/b]
[list][i]Au sein du Domaine Royal, terre du Roy : [/i]
[list][*]Les Ducs et Comtes en exercice prêtent l’hommage au Roy en ce qu’il est le suzerain du Domaine Royal et en retour de l’autorité qu’il leur cède. De ce fait, ils sont vassaux du Roy. Le serment se fait à Paris en présence du Roy ou de son représentant désigné.
[*]S’ils le souhaitent, à leur retraite ils ont un fief issu du Domaine Royal et confirment ainsi leur vassalité au Roy.
[*]L’hommage des nobles ayant des terres dans le Domaine s’y fait au Roy suzerain du Domaine Royal et détenteur de la terre. Ils sont donc considérés comme vassaux du Roy. Cet hommage est renouvelé à chaque changement de Duc ou Comte en exercice en tant que tels comme Représentant du Roy.[/list]
[i]Au sein d’une Province «souveraine» pour ses terres mais vassale de la Couronne de France : [/i]
[list] [*]Les Ducs et Comtes en exercice prêtent hommage au Roy en ce qu’il est porteur de la Couronne de France pour maintenir les liens qui unissent leur Province et la Couronne de France. De ce fait, ils deviennent vassaux de la Couronne et donc du Roy qui la porte. Le serment se fait à Paris en présence du Roy ou de son représentant désigné.
[*]A leur retraite, s’ils le souhaitent, ils ont un fief issu de la Province à laquelle ils devront allégeance. Ils ont également la possibilité, s’ils le souhaitent et remplissent les conditions édictées, de demander un fief de retraite en Ile de France en lieu et place de la province où s’est effectué leur mandat.
[*]L’allégeance des nobles ayant des terres dans la province s’y fait à la Province et l’hommage au Duc ou Comte en exercice en tant que tels comme «[i]Seigneur[/i]» de la Province. Ils sont donc considérés comme vassaux de la Province et de son «Seigneur».[/list]
[i]Au sein du Royaume de France : [/i]
[list] [*]Le serment de fidélité au Roy est à renouveler également en cas de changement de Roy.
[*]Les Ducs et Comtes du royaume en exercice, reconduits dans leur fonction au terme d’un mandat que ce soit par suffrage ou selon les lois internes de sa province n’ont pas obligation de renouveler leur serment à l’égard du Roy en ce que leur précédent engagement a toujours valeur.
[*]Les nobles des provinces dont le régnant serait ainsi reconduit voient également leur serment prolongés pour la durée d’un nouveau mandat excepté si le régnant souhaite explicitement voir ces serments reconduits par l’entièreté de la noblesse de la province considérée.[/list]
[/list]
La reconnaissance des membres d'un Conseil Ducal ou Comtal ne suffit pas à légitimer dans leurs fonctions les Ducs, Comtes, Gouverneurs ou Régents.
Cette reconnaissance n'est que le reflet de la [b]proposition [/b]des Conseils à Sa Majesté le Roy de France, quant à la personne qui dirigera leur Duché ou Comté.
Pour être reconnu par Notre Très Aristotélicien Souverain et pouvoir agir en tant que tels, les Ducs, Comtes, Gouverneurs ou Régents, [b]doivent au préalable l'hommage au Roy[/b].
Libre à Sa Majesté le Roy de France, ou son représentant désigné, de les reconnaitre ou pas dans ces fonctions Ducales ou Comtales.
Tout feudataire ne remplissant pas ses devoirs d'hommage et d'allégeance dans les quatre jours suivant sa reconnaissance par son Conseil Ducal ou Comtal, et prétendant néanmoins aux titres de Duc, Comte, Gouverneur ou Régent, se rendra coupable des délits d'Usurpation de Titre et de Haute Trahison, et verra invalidées toutes les décisions qu'il aurait pu prendre durant cette période d'usurpation.
[size=14][b]4 –Situations particulières [/b][/size]
[b][u]Pairs de France[/u][/b]
Pair de France n’est pas un titre mais une dignité. La noblesse est cependant un pré-requis à son accession et son maintien.
Les pairs de France prêtent un serment d'obéissance au Roy, qui n'est pas lié à un fief, ni n'est incompatible avec leurs liens de vassalité existant.
[u][b]Situation In Gratibus[/b][/u]
Par abus de langage, il est parfois fait mention In Gratibus (IG) de noblesse dite « [i]de robe[/i] » et de noblesse dite « [i]d’épée[/i] ». La hérauderie ne considère en rien qu’il s’agisse là de noblesse au sens tel qu’usité dans ces présentes règles mais plutôt de bourgeoisie qui par le biais d'une prière à l'ange Allopass disposent de certains avantages particuliers In Gratibus. Ces personnes, si elles ne disposent pas d’autres titres légitimement reconnus par la Hérauderie Royale, ne peuvent se prétendre nobles.
De même, les particules dont elles se doteraient ne peuvent faire l’objet d’un fief du Royaume de France sans courir le risque de poursuite pour usurpation.
[u][b]Noblesse autoproclamée[/b][/u]
Si une personne provient d’un territoire n’étant pas régis par une hérauderie, ou que nul accord n’existe entre cette hérauderie et la Hérauderie Royale de France, tout titre auquel prétendrait cette personne ne pourrait être reconnu sans l’aval de Sa Majesté.
[u][b]Ordres Chevaliers, Ordres du mérite[/b][/u]
[list][*] La validation d'un ordre de chevalerie relève des Ecuries Royales pour le fond et de la hérauderie pour les ornements et les éléments faisant référence au rôle du héraut et autres
[*]Cette validation double est une obligation dans la reconnaissance d'un ordre de chevalerie.
[/list]
[size=14][b]5 – Port des titres[/b][/size]
L’on porte tous ses titres en commençant par le plus haut. Par facilité, on peut se faire nommer par le plus important d’entre eux. Ainsi, par exemple, une personne qui serait duc de X, baron de Y pourrait se faire appeler simplement « [i]Z, duc de X[/i]. »
Un déménagement dans une autre province n’engendre pas de destitution de titres exception faite de lois nobiliaires locales précises en ce sens et validées par la hérauderie royale.[/quote]
[quote][size=16][color=darkred][b]Chapitre II : Les fiefs et territoires nobles du Royaume[/b][/color][/size]
[size=14][b]Préambule : [/b][/size]
Seules les terres historiquement connues comme nobles au 15e siècle sont attribuables. Point de fantaisie, le respect de l’Histoire avant tout. Ces terres disposent à tout le moins des droits de Justice au minimum pour les fiefs suzerains.
Les villes du Royaume ne sont pas considérées comme terres nobles même si elles le furent dans leur passé.
Tout fief demeure toujours la propriété d’une Province ou du Domaine auquel il est lié. Lorsqu’un fief est octroyé, il est donc avant tout confié à la gestion d’une personne qui en a ainsi l’usufruit (usus et fructus). Néanmoins, le fief demeure soumis aux règles héraldiques et provinciales et le noble ne peut en disposer à sa guise.
Il en va de même pour les fiefs vassaux de fiefs suzerains.
Fief et Hommage sont indissociables, à la seule exception des Chevaliers qui ne sont pas fieffés mais doivent fidélité à leur Ordre ou à la Couronne s’ils sont Chevalier de France et à l'exception du Dauphin de France et des Princes du sang.
La Hérauderie ayant pour charge et domaine les droits héraldiques, a un droit inaliénable et un veto sur toute demande de fiefs qui ne pourrait pas correspondre à l'historicité ou au domaine octroyant.
La Hérauderie donne ou non son aval sur l'octroi des fiefs en fonction des critères définis dans la législation héraldique.
[size=14][b]1 – Territorialité en Royaume de France et Cession de territoire [/b][/size]
L’alleu n’existe pas en Royaume de France. Toute terre noble est forcément liée par vassalité à une Province ou une Couronne.
Toute cession territoriale d'une province, vassale ou du Domaine Royal, se doit d'être soumise à information à Sa Majesté, qui se réserve le droit de l’accorder. L’absence d’accord ou d’intervention explicite de Sa Majesté endéans les 4 semaines étant considérée comme un refus.
Dès lors qu’une cession est envisagée à l’égard d’une autre Province ou une autre Entité Souveraine, la Hérauderie Royale doit être officiellement et explicitement saisie pour en informer Sa Majesté, en ce que la gestion des fiefs et terres ainsi que la conservation de l’intégrité du territoire composant le Royaume de France relève de cette Institution.
Qu'en conséquence, tout acte, quel que soit sa forme, incluant une cession de territoire quel qu'il soit, en ce compris les ambassades, est caduc si Sa Majesté le Roy n'a pas pu être informée par le biais du Roy d'Armes de France, et ce depuis l'existence des statuts du Royaume de France.
En outre, il ne peut cependant être opposé une quelconque coutume qui se serait établie illégalement en regard des statuts du Royaume de France.
[size=14][b]2 – Les fiefs de Retraite [/b][/size]
[b][u]Nature des fiefs[/u][/b]
Le dirigeant d’un Comté ou Duché fidèle à la Couronne de France, légitimement élu et reconnu par Sa Majesté, peut , au terme de son mandat électoral, se voir octroyer un fief anoblissant dit « [i]fief de retraite[/i] ». Ce fief est sis dans la province où s’est effectué le mandat.
[b][u]Durée de mandat[/u][/b]
Il est entendu qu’un mandat électoral a par défaut une durée de 2 mois et que c’est au terme échu de celui ci qu’un régnant peut prétendre à un fief de retraite. Si les lois locales d’une province proposent un autre mode d’élection que celles applicables par défaut en le Royaume, des multiples de la durée précisée ci-dessus sont pris en compte.
Une seule personne peut prétendre à un fief de retraite par province. Ainsi, dans une province où l’on trouverait un régnant et un gouverneur, seul le régnant légitime et reconnu par Sa Majesté pourrait prétendre à un fief de retraite.
L’on ne peut prétendre à un fief de retraite en deçà de 6 semaines dans la charge de régnant dûment reconnu.
[b][u]Rang des fiefs[/u][/b]
Le rang de ce fief de retraite dépend de la nature et du nombre de mandats effectués :
[list] [*]au terme d’un mandat plein à la teste d’un Conseil Ducal ou Comtal : octroi d’un Vicomté,
[*]après deux mandats ou plus : octroi d’un Duché ou Comté.
[*]Il est loisible au régnant sortant de demander l’élévation de la qualité d’un fief à la qualité de l’octroi voulu par le nombre de mandat plein effectué dans la province en guise de fief de retraite. [/list]
Dans le cas particulier des régences ou des intendances, validée et reconnues par Sa Majesté : [list] [*]pour une régence ou une intendance d’au moins six semaines : octroi d’une Baronnie, [/list]
Les Ducs ou Comtes élus et reconnus plusieurs fois à cette charge dans un même Duché ou Comté ne peuvent prendre qu'à un seul fief de retraite à la fin de leurs mandats dans cette province, qu’ils soient successifs ou non. Si tel devait être le cas, leurs fiefs de retraite seraient élevés pour respecter la règle précédente déterminant la nature du fief suivant le nombre de mandats effectués. Ainsi, si une personne dispose d’une baronnie dite « [i]de retraite[/i] », et qu’elle effectue par la suite un mandat complet, sa baronnie sera élevée au rang de Vicomté. Il en va de même pour un Vicomté, qui serait, de la sorte, élevé au rang de Duché ou Comté selon la province.
En revanche, s'ils sont élus dans une autre province, ils peuvent s’y choisir un deuxième fief de retraite.
Le statut « [i]de retraite[/i] » d’un fief disparaît lors d’un héritage pour n’être plus qu’un fief de la qualité requise sans le suffixe « [i]de retraite[/i] »
[b][u]Interruptions de mandat[/u][/b]
Si un Duc ou Comte en exercice venait à démissionner de son poste en cours de mandat, ou bien se trouvait dans l'incapacité d'exercer ses fonctions, ou était démis d’une manière ou d’une autre de son poste, c'est à son successeur régent ou intendant de déterminer s'il peut prendre fief de retraite et le rang de celui-ci, en fonction de la nature de la régence/intendance. Néanmoins, si ce n’est pas le premier mandat du régnant, les fiefs acquis le demeurent.
S’il s’agit d’une interruption de régence, c’est également à son successeur de déterminer si une baronnie peut être octroyée ou non si au moins 6 semaines de mandat consécutives ont été effectuée par le régent sortant.
[b][u]Démarche[/u][/b]
Le fief de retraite n’est pas systématique et l’on peut y renoncer. La demande ou le refus doit parvenir à la Hérauderie Royale au plus tard dans les 10 jours qui suivent la fin du mandat. Il en va de même s’il s’agit d’un fief soumis à l’accord du successeur. Sans demande explicite, il sera considéré qu’il s’agit d’une renonciation.
[b][u]Elévation exceptionnelle[/u][/b]
Il est possible pour un retraité estimé particulièrement méritant par la noblesse de son Comté ou Duché et n'ayant fait qu'un mandat de voir un dossier le concernant présenté auprès des Grands Feudataires pour demander à ce que lui soit octroyé un Duché ou Comté de retraite. Ce dossier pouvant être idéalement cautionné, voire même présenté, par l'Assemblée Nobiliaire de sa province s’il en existe une.
[b][u]Vassalité[/u][/b]
Les nobles titulaires d’un fief de retraite font partie du ban de la Province où ils disposent de ces terres. Ils y doivent le serment de vassalité et sont soumis aux règles et lois nobiliaires existant dans la Province relatives au ban de la Province même s’ils n’y sont pas résidents.
[b][u]Vassalité et Prise d’effet[/u][/b]
Comme pour tout anoblissement, la personne à qui est octroyé un tel fief n’en devient titulaire qu’après que la Hérauderie ait validé la demande et après qu’elle ait fait serment de fidélité à la Couronne de sa province et son représentant ou au Roy, selon que la province est hors ou dans le Domaine Royal, et y avoir reçu réponse positive.
Un contreseing confirmant l’anoblissement est publié par la suite, attestant de l’octroi. Ce n’est qu’une fois ce contreseing enregistré dans le nobiliaire de la province tenu en la Chapelle Saint Antoine que l’anoblissement est valide.
[b][u]Fief de retraite en Ile de France[/u][/b]
Si un régnant le souhaite, et au terme d’au moins deux mandats électoraux complets dans une même province, il lui est possible de prendre un fief de retraite de même rang en Ile de France, en lieu et place du fief de retraite auquel il peut prétendre dans sa Province.
S’il disposait déjà d’un fief de retraite au terme d’un premier mandat, ce fief lui est retiré au profit du fief en Ile de France.
Cette procédure ne peut s’effectuer qu’au moment de la demande de fief de retraite, nul échange ultérieur ne peut être fait, à l’exception d’une décision discrétionnaire de Sa Majesté.
Eu égard à la qualité et la rareté de ces fiefs, diverses conditions devront cependant être respectées pour pouvoir prétendre à l’un de ces fiefs.
Les candidats devront pour présenter leur demande au collège héraldique, remplir les conditions suivantes :
[list] [*]avoir rempli au moins deux mandats Ducaux/Comtaux dans leur Province,
[*]avoir déjà un fief de retraite en leur Province,
[*]avoir démontré un intérêt pour le développement de l'Isle de France et de Paris en particulier,
[*]s’être investi et avoir mérite reconnu dans une charge royale,
[*]accepter l’interdiction faite par la suite de prendre vassal en ces futures terres en Isle de France,
[*]accepter de rendre hommage au Roy de France pour ces futures terres en Ile de France,
[*]ne point avoir de casier judiciaire de quelque nature que ce soit, dans quelle que Province que ce soit du Royaume.[/list]
La demande d’octroi sera ensuite soumise à l’acceptation de la Pairie, avec droit de veto du Grand Maistre de France et du Roy d'Armes de France.
Les règles de prises d’effet demeurent les mêmes. Le titulaire d’un fief de retraite en Ile de France est vassal direct du Roy et fait partie du ban du Domaine Royal.
quot
[b][u]Transmissions et Retrait de fief [/u][/b]
Les fiefs de retraite sont transmissibles dans le respect des règles du lignage noble.
Certaines dérogeances sont passibles de destitution de fief. Il convient de se référer à la législation relative à ce sujet pour en connaitre les conditions.
[size=14][b]3 – Les fiefs dits « [i]de mérite[/i] » [/b][/size]
[b][u]Nature des fiefs[/u][/b]
Tout duc ou comte légitime d’une province dispose du droit d’anoblissement durant l’entièreté de son mandat. Ces anoblissements s’accompagnent d’une terre noble de rang égal au mérite estimé de la personne visée par l’anoblissement. Ces anoblissements se veulent une récompense d’un mérite probant au service de la province concernée exclusivement, ou de Hauts Faits au nom de la Province. L’octroyé doit s’être distingué tout particulièrement dans ses charges et actions hors et au delà des interventions normalement attendues pour ces charges et actions.
[b][u]Mode d’anoblissement[/u][/b]
Tout anoblissement « [i]de mérite[/i] » est soumis à l’approbation de la Hérauderie Royale.
Les demandes doivent faire l’objet de patentes soumises à la Hérauderie Royale selon le rang du fief et la province concernée. Ces patentes font l’objet d’un débat et d’un vote par le collège héraldique au terme duquel le Roy d’Armes rend une décision motivée d’acceptation ou de refus de la demande du Feudataire. Le Roy d’Armes dispose également d’un droit de veto strict quel que soit le résultat du vote du Collège héraldique, s’il estime que le candidat a ou avait un comportement contrevenant au vivre noblement ou un passé juridique contraire aux attentes liées aux devoirs d’un noble. Ce Veto devra également être motivé.
Les demandes doivent arriver endéans le mandat du régnant faisant la demande.
[b][u]Rang des fiefs[/u][/b]
Ces demandes peuvent concerner aussi bien l’octroi d’une seigneurie, d’une baronnie, d’une vicomté ou d’un duché/comté que l’élévation d’une seigneurie, d’une baronnie ou d’une vicomté au rang directement supérieur.
[b][u]Cas particulier des Seigneuries[/u][/b]
La seigneurie est le plus bas des fiefs de mérite. Des dispositions particulières s’appliquent à l’octroi et à la destitution d’un tel fief.
[list] [*]En le Domaine Royal, à l’exception de l’Ile de France, toute demande d’octroi de seigneurie doit faire l’objet d’une patente et est soumise au vote du collège héraldique. La procédure de destitution est identique à celle de tout autre fief de mérite ou de retraite en Domaine Royal.
[*]En Ile de France, les seigneuries sont octroyées à la stricte discrétion de Sa Majesté. Nulle personne ou institution ne peut s’y substituer. Les destitutions se font au bon vouloir de Sa Majesté.
[*]Hors du Domaine Royal, les patentes de seigneuries sont exemptes de votation, mais restent soumises au contrôle de la hérauderie. Les destitutions se font au bon vouloir du régnant.[/list]
Dans tous les cas, le Roy d’Armes dispose toujours d’un droit de veto identique à celui des dossiers soumis à vote.
Le nombre de seigneurs de mérite d’une province ne doit pas représenter plus de la moitié de la noblesse de mérite de la Province.
[b][u]Localisation, rang et histoire[/u][/b]
Les demandes d’octroi doivent concerner des fiefs se trouvant dans la province et ayant au préalable et historiquement le rang souhaité. Il revient au héraut de la Marche de s’en assurer. Il lui revient également de tenir une liste des fiefs octroyables, laquelle liste n’est cependant pas publique afin de ne pas encourager à une course aux fiefs.
Si le rang du fief demandé est une seigneurie, le héraut prendra un fief qui a historiquement rang de baronnie mais qui sera octroyé au rang de seigneurie.
[b][u]Vassalité[/u][/b]
Les nobles titulaires de tels fiefs sont dénommé « [i]noblesse de mérite[/i] » et font partie du ban de la Province où ils disposent de ces terres. Ils y doivent le serment de vassalité et sont soumis aux règles et lois nobiliaires existant dans la Province relatives au ban de la Province même s’ils n’y sont pas résidents.
[b][u]Prise d’effet[/u][/b]
Comme pour tout anoblissement, la personne à qui est octroyé un tel fief n’en devient titulaire qu’une fois que la Hérauderie a validé la demande, que serment de fidélité à la Couronne de sa province a été prêté à son représentant ou au Roy, selon que la province est hors ou dans le Domaine Royal, et que réponse positive a été reçue.
Un contreseing confirmant l’anoblissement est publié par la suite, attestant de l’octroi. Ce n’est qu’une fois ce contreseing enregistré dans le nobiliaire de la province tenu en la Chapelle Saint Antoine que l’anoblissement est valide.
[b][u]Transmissions et Retrait de fief [/u][/b]
Les fiefs de mérite sont transmissibles dans le respect des règles du lignage noble.
Certaines dérogeances sont passibles de destitution de fief. Il convient de se référer à la législation relative à ce sujet pour en connaitre les conditions.
[size=14][b]4 – Les fiefs dits « [i]issus de mérite[/i] » [/b][/size]
[b][u]Nature des fiefs[/u][/b]
A l’exception des fiefs en Ile de France qu’il soit de mérite ou de retraite et des Seigneuries de mérite, tout fief de mérite ou de retraite est pourvu en seigneuries que le titulaire du fief a possibilité d’octroyer à des personnes avec lesquelles il souhaite établir un lien de vassalité. Après serment de fidélité (hommage), le nouveau Seigneur se verra remettre fief, titre, ornement, armes et blasonnement pour le dit fief.
Ces fiefs demeurent toujours liés au fief suzerain et ne peuvent prétendre à d’autre vassalité, ni rompre cette vassalité. Ils ne peuvent également pas faire l’objet de cession de territoire.
Les raisons d'octroi d'une Seigneurie sont à l'entière initiative du Suzerain du fief dont elle dépendra. Mais celui-ci sera tenu responsable des agissements de son vassal, ainsi nous ne saurions que trop conseiller de n'octroyer une telle reconnaissance que pour les cas de dotation familiale aux enfants puinés ou de faits marquants à l’égard du suzerain (longue fidélité, aide, soutien, confiance, ou toutes autres valeurs dignes d'être citées).
[b][u]Mode d’anoblissement[/u][/b]
Ces octrois doivent faire l’objet d’une consultation et d’une demande auprès du héraut local. Si la motivation de l’octroi n’est pas obligatoire, elle est cependant recommandée.
La Hérauderie se doit aux conseils, aides et assistance envers les demandes de Seigneuries, du mieux qu'elle le peut dans le respect de l'historicité.
Le Roy d’Armes dispose d’un droit de veto à l’identique de celui des fiefs de mérite sur ces demandes. La demande n’est cependant pas soumise à un vote du collège héraldique.
[b][u]Rang des fiefs et quota[/u][/b]
Le nombre de seigneuries octroyables dépend de la qualité du fief donnant.
Les quotas retenus sont les suivants :
[list] [*]Baronnie : 2 Seigneuries
[*]Vicomté : 3 Seigneuries
[*]Comté/Duché : 4 Seigneuries
[*]Marquisat/Principauté : 5 Seigneuries [/list]
S’il advenait qu’un fief disposait historiquement de plus de seigneuries que les quotas indiqués, celles-ci pourraient être octroyées, en respectant les limites suivantes :
[list] [*]Baronnie : 6 Seigneuries
[*]Vicomté : 9 Seigneuries
[*]Comté/Duché : 12 Seigneuries
[*]Marquisat/Principauté (hors d’IdF) : 12 Seigneuries [/list]
Le héraut devra tenir une liste de ces seigneuries mise à la disposition du titulaire du fief s’il en fait la demande.
[b][u]Localisation et historicité[/u][/b]
La seigneurie doit historiquement appartenir au fief suzerain et respecter la cohérence géographique du fief principal. Elle doit également se trouver dans la même province que le fief suzerain.
Si le quota minimum de fiefs vassaux ne peut être atteint avec des fiefs historiquement vassaux, il reviendra aux hérauts de rattacher des fiefs sans vassalité avérées au fief suzerain pour atteindre ce nombre.
[b][u]Vassalité[/u][/b]
Les nobles titulaires de tels fiefs sont dénommés « [i]noblesse issue de mérite[/i] » et font partie de l’arrière-ban de la Province où ils disposent de ces terres. La règle dite « [i]le vassal de mon vassal[/i] » est d’application. Néanmoins, le suzerain de ces terres et des seigneurs y vivant est tenu de répondre des actes de ses vassaux auprès de son propre suzerain.
Les vassaux doivent le serment de vassalité et sont soumis aux règles et lois nobiliaires existant dans la Province relatives à l’arrière-ban de la Province même s’ils n’y sont pas résidents. Ils sont de même soumis aux règles nobiliaires propres au fief suzerain s’il en existe.
[b][u]Prise d’effet[/u][/b]
Si aucun veto n’est appliqué par le Roy d’Armes, une entrevue est convenue entre le héraut, le suzerain et le futur vassal durant laquelle les serments d’hommage sont échangés entre vassal et suzerain. Le témoignage du héraut et le contreseing rédigé et publié à la fin de la cérémonie font foi de cet échange et valident l’anoblissement. Le contreseing doit être par la suite enregistré au nobiliaire de la province à Paris pour que toute la procédure soit validée. Ce n’est qu’au terme de celle-ci que le seigneur est officiellement anobli.
[b][u]Rupture de lien vassalique, Décès et Retrait de fief [/u][/b]
A tout moment, le suzerain ou le vassal peut décider de rompre le lien les unissant. Pour ce faire, il en avertit officiellement le héraut qui acte la demande. La demande actée, la seigneurie retourne au fief suzerain.
Les fiefs issus de mérite ne sont pas transmissibles. Si un suzerain souhaite que les enfants ou conjoints de son vassal décédé soient ses vassaux, il lui revient de ré-octroyer les terres.
Il en va de même si le suzerain décède. Le lien est rompu [i]de facto[/i] et il revient à l’héritier de reconstruire de nouveau lien s’il le souhaite.
Si le fief revient à la province, faute d’héritier, le régnant peut se substituer au suzerain du fief en ce que le fief appartient à la province et qu’il en a la tutelle le temps de son mandat. Il lui revient alors de décider la reconduction ou non du lien vassalique le temps de son mandat. Si reconduction il y a, les vassaux font alors hommage au régnant en ce qu’il représente le suzerain du fief. Les vassaux ne sont pas directement liés à la Province, demeurent vassaux du fief suzerain et membre de l’arrière ban. La reconduction doit être explicitement formulée à chaque changement de régnant. Celle-ci s’applique au cas par cas à tous les vassaux du fief. Si le fief suzerain venait à être à nouveau octroyé, son nouveau titulaire est libre de reconduire le lien vassalique ou pas.
Si le suzerain est déchu de son fief, la même procédure est appliquée que lorsqu’il y a retour de fief à la province faute d’héritier. Il revient au régnant d’évaluer le motif de la déchéance et l’implication des vassaux du noble dans les évènements ayant donné lieu à la destitution lorsqu’il choisit de reconduire le lien vassalique ou pas.
Certaines dérogeances sont passibles de destitution de fief. Il convient de se référer à la législation relative à ce sujet pour en connaitre les conditions.
[size=14][b]5 – Les fiefs vénaux[/b][/size]
[b][u]Nature des fiefs[/u][/b]
Il est loisible pour qui dispose des fonds suffisants, d’acquérir l’usufruit d’un fief noble à la Province considérée. Ces fiefs ont rang de seigneuries et octroient noblesse au même titre que les autres types de seigneuries. Ils sont normalement réservés à la seule population de la Province concernée sauf spécifications particulières de la charte de noblesse vénale de la Province.
[b][u]Mode d’anoblissement[/u][/b]
L’obtention de fiefs est une possibilité pour les Provinces, et non pas une obligation. En l’absence de législation locale précisant les modalités de cette obtention, il ne peut y en avoir.
Dès lors qu’une personne souhaite obtenir un fief et fait la preuve de ressources suffisantes pour ce faire, elle introduit sa demande auprès du régnant de la Province (Comte ou Duc, pas régent), et du héraut local. Le héraut relaie la demande auprès du Roy d’Armes. Aussi bien le régnant que le Roy d’Armes ont droit de veto sur la demande. Si elle est validée par ceux-ci, la procédure pour l’octroi et la prise d’effet peuvent avoir lieu.
[b][u]Rangs et lois locales[/u][/b]
Seuls les fiefs ayant rang de seigneuries sont accessibles à ce type d’achat.
L’achat de fiefs est une possibilité pour les Provinces, et non pas une obligation. En l’absence de législation locale précisant les modalités de ces achats, il ne peut y en avoir.
Toute loi de ce type devra au préalable avoir été validée par la hérauderie.
Le montant minimum fixé pour l’achat de tels fiefs est de 2500. Il n’y a pas de possibilité de fief vénal en Ile de France. Les Provinces sont libres d’augmenter ce montant.
Au vu du caractère vénal de ce type de fief et de la réservation des élévations aux seuls fiefs de mérite, toute seigneurie vénale ne pourra être élevée à un rang supérieur.
[b][u]Localisation et historicité[/u][/b]
Le fief devra se trouver dans la Province concernée, être historiquement une seigneurie noble libre de toute vassalité hormis la province en elle-même.
[b][u]Vassalité[/u][/b]
Les titulaires de fiefs vénaux font partie de la noblesse dite « [i]vénale[/i] » et doivent l’hommage à la Province où se trouve leur fief. A ce titre, ils font partie du ban de la Province et doivent respecter les lois héraldiques locales et royales en la matière. L’hommage est répété à chaque changement de régnant. Leur appartenance à l’assemblée nobiliaire provinciale est fonction des lois locales.
[b][u]Prise d’effet[/u][/b]
Pour qu’une personne entre en plein usufruit de son fief et puisse en porter les titres et attributs, il convient qu’elle ait dûment fait serment de fidélité à la Province concernée, après acceptation de sa demande, que réponse positive ait été donnée à la demande et au serment, que le montant de la compensation vénale ait bel et bien été versé en écus sonnants et trébuchants à la Province et que le contreseing confirmant l’échange de serment ait été publié au registre nobiliaire de la province tenu en la Chapelle Saint Antoine.
[b][u]Décès et retrait de fief[/u][/b]
Tout fief vénal est non transmissible au décès de son titulaire, sauf faveur spéciale de Sa Majesté pour des fiefs vénaux dans une province de Son Domaine, lorsqu'une charte de noblesse vénale existe.
Son titulaire est de même soumis aux règles héraldiques et donc passible de justice héraldique et de destitution si une dérogeance engendrant une telle décision devait être relevée.
[/quote]
Beatritz
Citation:
Préambule:
L'Assemblée Nobiliaire de la Reine Blanche rassemble la noblesse du Domaine Royal, & en particulier les vassaux de Sa Majesté en Ile-de-France qui n'ont d'autre lieu pour exercer leur devoir de conseil à la Couronne.
Tandis que la Pairie de France discute principalement du gouvernement général du Royaume, il reviendra principalement à l'Assemblée Nobiliaire de la Reine Blanche de conseiller Sa Majesté sur l'exercice de ses droits & devoirs féodaux, de son droit de grâce, ou sur les dispositifs législatifs liés.
De la vie de l'Assemblée Nobiliaire:
Article Premier : L'Assemblée siège à Paris dans l’Hôtel de la Reine Blanche, restauré pour la circonstance.
Article Second :
i - Les débats et votes au sein de l'Assemblée sont menés par un Haut Dignitaire. Il se doit d'être de noblesse francilienne. Il s'assure également que tous les nobles du Domaine Royal ont accès à l'Assemblée, en personne ou par représentation.
ii - L'Assemblée communique par la voix du Grand Orateur, élu de concert avec le Haut Dignitaire, étant naturellement son second et suppléant.
Article Troisième :
i - Les nobles vassaux de Sa Majesté en Ile-de-France siègent à l'Assemblée en personne ou par procuration à un autre noble du Domaine Royal.
ii - Les nobles vassaux de Sa Majesté dans les autres provinces du Domaine Royal choisissent, pour chaque province, au sein de la noblesse ayant fief en cette province, deux représentants, qui portent la voix des vassaux de Sa Majesté dans cette province. Chaque chambre nobiliaire détermine à sa convenance le mode de désignation de son représentant.
iii - Les nobles vassaux de Sa Majesté dans un ordre royal sont représentés par le Grand Maître de leur ordre ou par un délégué de son choix.
Article Quatrième : Le Roi d'Armes de France siège sans voix au sein de l'Assemblée de la Reine Blanche. Il s'assure ainsi que les nobles vassaux de Sa Majesté remplissent leur devoir de conseil. Il peut déléguer ce droit à un Maréchal ou à un héraut du Domaine Royal.
Des débats et du vote de l'Assemblée Nobiliaire:
Article Cinquième : Toutes les discussions de l'Assemblée nobiliaire sont confidentielles. Nul membre de l'Assemblée n'est autorisé à en divulguer la teneur hors les murs de l’Hôtel de la Reine Blanche.
Article Sixième : Les avis de l'Assemblée, en tant que tels, n'engagent pas Sa Majesté.
Article Septième : Les sujets de discussion sont proposés par sa Majesté, afin d'avoir le conseil le plus précis de ses vassaux du Domaine Royal sur les questions qu'elle désire.
Article Huitième : L'Assemblée peut également se saisir d'une question et en débattre d'elle-même. Elle en informera Sa Majesté dès le début de la discussion, et lui présentera ses conclusions.
Article Neuvième : L'Assemblée peut poser des questions à Sa Majesté. Les interrogations seront rassemblées par le Haut Dignitaire à intervalles réguliers, qui recueillera la réponse de Sa Majesté ou organisera une audience durant laquelle Sa Majesté présentera en personne ses réponses.
Article Dixième :
i - Lorsque cela fait sens, les débats sont sanctionnés par un vote dont le résultat sera transmis à Sa Majesté, qui décidera si l'avis peut être rendu public.
ii - Le vote se fait à proportion cumulative de la noblesse francilienne :
Principauté : 9 voix
Marquisat : 8 voix
Représentant provincial : 6 voix
Comté ou Duché : 5 voix
Vicomté : 3 voix
Baronnie : 2 voix
Seigneurie ou Chevalerie : 1 voix
Des élections du Haut Dignitaire et du Grand Orateur :
Article Onzième : Le Haut Dignitaire et le Grand Orateur sont élus de pair, se présentant par binôme devant l'Assemblée Nobiliaire de la Couronne de France. A défaut de binômes, ils seront élus séparément.
Article Douzième : L'élection se fait par la majorité absolue des votants, en deux tours au plus, dans un délai ne pouvant être inférieur à quatre jours. Au premier tour, un quorum de 60% des nobles doit être atteint, indépendamment du nombre de voix dont ils disposent.
Conditions d'amendement :
Article Treizème & Dernier : Seule Sa Majesté, le Souverain de France, détient le droit de valider la modification des statuts de l'Assemblée Nobiliaire de la Reine Blanche.
Rédigé par Sa Majesté, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France, sur la base d'un projet de charte proposé par Messire Charles de Margny, intendant de la principauté de Condé, le vingt-neuvième jour du mois de juin de l'an d'Horace MCDLIX ; & pour que la présente charte acquière pleine valeur, nous, Béatrice de Castelmaure, l'avons signés & y avons fait pendre par lacs de soie notre grand sceau, en couleur verte.
- Assemblée Nobiliaire de la Reine Blanche
Préambule:
L'Assemblée Nobiliaire de la Reine Blanche rassemble la noblesse du Domaine Royal, & en particulier les vassaux de Sa Majesté en Ile-de-France qui n'ont d'autre lieu pour exercer leur devoir de conseil à la Couronne.
Tandis que la Pairie de France discute principalement du gouvernement général du Royaume, il reviendra principalement à l'Assemblée Nobiliaire de la Reine Blanche de conseiller Sa Majesté sur l'exercice de ses droits & devoirs féodaux, de son droit de grâce, ou sur les dispositifs législatifs liés.
De la vie de l'Assemblée Nobiliaire:
Article Premier : L'Assemblée siège à Paris dans l’Hôtel de la Reine Blanche, restauré pour la circonstance.
Article Second :
i - Les débats et votes au sein de l'Assemblée sont menés par un Haut Dignitaire. Il se doit d'être de noblesse francilienne. Il s'assure également que tous les nobles du Domaine Royal ont accès à l'Assemblée, en personne ou par représentation.
ii - L'Assemblée communique par la voix du Grand Orateur, élu de concert avec le Haut Dignitaire, étant naturellement son second et suppléant.
Article Troisième :
i - Les nobles vassaux de Sa Majesté en Ile-de-France siègent à l'Assemblée en personne ou par procuration à un autre noble du Domaine Royal.
ii - Les nobles vassaux de Sa Majesté dans les autres provinces du Domaine Royal choisissent, pour chaque province, au sein de la noblesse ayant fief en cette province, deux représentants, qui portent la voix des vassaux de Sa Majesté dans cette province. Chaque chambre nobiliaire détermine à sa convenance le mode de désignation de son représentant.
iii - Les nobles vassaux de Sa Majesté dans un ordre royal sont représentés par le Grand Maître de leur ordre ou par un délégué de son choix.
Article Quatrième : Le Roi d'Armes de France siège sans voix au sein de l'Assemblée de la Reine Blanche. Il s'assure ainsi que les nobles vassaux de Sa Majesté remplissent leur devoir de conseil. Il peut déléguer ce droit à un Maréchal ou à un héraut du Domaine Royal.
Des débats et du vote de l'Assemblée Nobiliaire:
Article Cinquième : Toutes les discussions de l'Assemblée nobiliaire sont confidentielles. Nul membre de l'Assemblée n'est autorisé à en divulguer la teneur hors les murs de l’Hôtel de la Reine Blanche.
Article Sixième : Les avis de l'Assemblée, en tant que tels, n'engagent pas Sa Majesté.
Article Septième : Les sujets de discussion sont proposés par sa Majesté, afin d'avoir le conseil le plus précis de ses vassaux du Domaine Royal sur les questions qu'elle désire.
Article Huitième : L'Assemblée peut également se saisir d'une question et en débattre d'elle-même. Elle en informera Sa Majesté dès le début de la discussion, et lui présentera ses conclusions.
Article Neuvième : L'Assemblée peut poser des questions à Sa Majesté. Les interrogations seront rassemblées par le Haut Dignitaire à intervalles réguliers, qui recueillera la réponse de Sa Majesté ou organisera une audience durant laquelle Sa Majesté présentera en personne ses réponses.
Article Dixième :
i - Lorsque cela fait sens, les débats sont sanctionnés par un vote dont le résultat sera transmis à Sa Majesté, qui décidera si l'avis peut être rendu public.
ii - Le vote se fait à proportion cumulative de la noblesse francilienne :
Principauté : 9 voix
Marquisat : 8 voix
Représentant provincial : 6 voix
Comté ou Duché : 5 voix
Vicomté : 3 voix
Baronnie : 2 voix
Seigneurie ou Chevalerie : 1 voix
Des élections du Haut Dignitaire et du Grand Orateur :
Article Onzième : Le Haut Dignitaire et le Grand Orateur sont élus de pair, se présentant par binôme devant l'Assemblée Nobiliaire de la Couronne de France. A défaut de binômes, ils seront élus séparément.
Article Douzième : L'élection se fait par la majorité absolue des votants, en deux tours au plus, dans un délai ne pouvant être inférieur à quatre jours. Au premier tour, un quorum de 60% des nobles doit être atteint, indépendamment du nombre de voix dont ils disposent.
Conditions d'amendement :
Article Treizème & Dernier : Seule Sa Majesté, le Souverain de France, détient le droit de valider la modification des statuts de l'Assemblée Nobiliaire de la Reine Blanche.
Rédigé par Sa Majesté, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France, sur la base d'un projet de charte proposé par Messire Charles de Margny, intendant de la principauté de Condé, le vingt-neuvième jour du mois de juin de l'an d'Horace MCDLIX ; & pour que la présente charte acquière pleine valeur, nous, Béatrice de Castelmaure, l'avons signés & y avons fait pendre par lacs de soie notre grand sceau, en couleur verte.
Code:
[quote][list][list][list][b][i][u]Assemblée Nobiliaire de la Reine Blanche[/u][/i][/b][/list][/list][/list]
[u][i]Préambule:[/i][/u]
[i]L'Assemblée Nobiliaire de la Reine Blanche rassemble la noblesse du Domaine Royal, & en particulier les vassaux de Sa Majesté en Ile-de-France qui n'ont d'autre lieu pour exercer leur devoir de conseil à la Couronne.
Tandis que la Pairie de France discute [/i]principalement[i] du gouvernement général du Royaume, il reviendra [/i]principalement[i] à l'Assemblée Nobiliaire de la Reine Blanche de conseiller Sa Majesté sur l'exercice de ses droits & devoirs féodaux, de son droit de grâce, ou sur les dispositifs législatifs liés.[/i]
[u][i]De la vie de l'Assemblée Nobiliaire:[/i][/u]
[b]Article Premier :[/b] L'Assemblée siège à Paris dans l’Hôtel de la Reine Blanche, restauré pour la circonstance.
[b]Article Second :[/b]
i - Les débats et votes au sein de l'Assemblée sont menés par un Haut Dignitaire. Il se doit d'être de noblesse francilienne. Il s'assure également que tous les nobles du Domaine Royal ont accès à l'Assemblée, en personne ou par représentation.
ii - L'Assemblée communique par la voix du Grand Orateur, élu de concert avec le Haut Dignitaire, étant naturellement son second et suppléant.
[b]Article Troisième :[/b]
i - Les nobles vassaux de Sa Majesté en Ile-de-France siègent à l'Assemblée en personne ou par procuration à un autre noble du Domaine Royal.
ii - Les nobles vassaux de Sa Majesté dans les autres provinces du Domaine Royal choisissent, pour chaque province, au sein de la noblesse ayant fief en cette province, deux représentants, qui portent la voix des vassaux de Sa Majesté dans cette province. Chaque chambre nobiliaire détermine à sa convenance le mode de désignation de son représentant.
iii - Les nobles vassaux de Sa Majesté dans un ordre royal sont représentés par le Grand Maître de leur ordre ou par un délégué de son choix.
[b]Article Quatrième :[/b] Le Roi d'Armes de France siège sans voix au sein de l'Assemblée de la Reine Blanche. Il s'assure ainsi que les nobles vassaux de Sa Majesté remplissent leur devoir de conseil. Il peut déléguer ce droit à un Maréchal ou à un héraut du Domaine Royal.
[i][u]Des débats et du vote de l'Assemblée Nobiliaire:[/u][/i]
[b]Article Cinquième :[/b] Toutes les discussions de l'Assemblée nobiliaire sont confidentielles. Nul membre de l'Assemblée n'est autorisé à en divulguer la teneur hors les murs de l’Hôtel de la Reine Blanche.
[b]Article Sixième :[/b] Les avis de l'Assemblée, en tant que tels, n'engagent pas Sa Majesté.
[b]Article Septième :[/b] Les sujets de discussion sont proposés par sa Majesté, afin d'avoir le conseil le plus précis de ses vassaux du Domaine Royal sur les questions qu'elle désire.
[b] Article Huitième :[/b] L'Assemblée peut également se saisir d'une question et en débattre d'elle-même. Elle en informera Sa Majesté dès le début de la discussion, et lui présentera ses conclusions.
[b] Article Neuvième :[/b] L'Assemblée peut poser des questions à Sa Majesté. Les interrogations seront rassemblées par le Haut Dignitaire à intervalles réguliers, qui recueillera la réponse de Sa Majesté ou organisera une audience durant laquelle Sa Majesté présentera en personne ses réponses.
[b] Article Dixième :[/b]
i - Lorsque cela fait sens, les débats sont sanctionnés par un vote dont le résultat sera transmis à Sa Majesté, qui décidera si l'avis peut être rendu public.
ii - Le vote se fait à proportion cumulative de la noblesse francilienne :
Principauté : 9 voix
Marquisat : 8 voix
Représentant provincial : 6 voix
Comté ou Duché : 5 voix
Vicomté : 3 voix
Baronnie : 2 voix
Seigneurie ou Chevalerie : 1 voix
[i][u]Des élections du Haut Dignitaire et du Grand Orateur :[/u][/i]
[b]Article Onzième :[/b] Le Haut Dignitaire et le Grand Orateur sont élus de pair, se présentant par binôme devant l'Assemblée Nobiliaire de la Couronne de France. A défaut de binômes, ils seront élus séparément.
[b]Article Douzième :[/b] L'élection se fait par la majorité absolue des votants, en deux tours au plus, dans un délai ne pouvant être inférieur à quatre jours. Au premier tour, un quorum de 60% des nobles doit être atteint, indépendamment du nombre de voix dont ils disposent.
[i][u]Conditions d'amendement :[/u][/i]
[b]Article Treizème & Dernier :[/b] Seule Sa Majesté, le Souverain de France, détient le droit de valider la modification des statuts de l'Assemblée Nobiliaire de la Reine Blanche.
Rédigé par Sa Majesté, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France, sur la base d'un projet de charte proposé par Messire Charles de Margny, intendant de la principauté de Condé, le vingt-neuvième jour du mois de juin de l'an d'Horace MCDLIX ; & pour que la présente charte acquière pleine valeur, nous, Béatrice de Castelmaure, l'avons signés & y avons fait pendre par lacs de soie notre grand sceau, en couleur verte.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVertLacs.png[/img][/quote]
[u][i]Préambule:[/i][/u]
[i]L'Assemblée Nobiliaire de la Reine Blanche rassemble la noblesse du Domaine Royal, & en particulier les vassaux de Sa Majesté en Ile-de-France qui n'ont d'autre lieu pour exercer leur devoir de conseil à la Couronne.
Tandis que la Pairie de France discute [/i]principalement[i] du gouvernement général du Royaume, il reviendra [/i]principalement[i] à l'Assemblée Nobiliaire de la Reine Blanche de conseiller Sa Majesté sur l'exercice de ses droits & devoirs féodaux, de son droit de grâce, ou sur les dispositifs législatifs liés.[/i]
[u][i]De la vie de l'Assemblée Nobiliaire:[/i][/u]
[b]Article Premier :[/b] L'Assemblée siège à Paris dans l’Hôtel de la Reine Blanche, restauré pour la circonstance.
[b]Article Second :[/b]
i - Les débats et votes au sein de l'Assemblée sont menés par un Haut Dignitaire. Il se doit d'être de noblesse francilienne. Il s'assure également que tous les nobles du Domaine Royal ont accès à l'Assemblée, en personne ou par représentation.
ii - L'Assemblée communique par la voix du Grand Orateur, élu de concert avec le Haut Dignitaire, étant naturellement son second et suppléant.
[b]Article Troisième :[/b]
i - Les nobles vassaux de Sa Majesté en Ile-de-France siègent à l'Assemblée en personne ou par procuration à un autre noble du Domaine Royal.
ii - Les nobles vassaux de Sa Majesté dans les autres provinces du Domaine Royal choisissent, pour chaque province, au sein de la noblesse ayant fief en cette province, deux représentants, qui portent la voix des vassaux de Sa Majesté dans cette province. Chaque chambre nobiliaire détermine à sa convenance le mode de désignation de son représentant.
iii - Les nobles vassaux de Sa Majesté dans un ordre royal sont représentés par le Grand Maître de leur ordre ou par un délégué de son choix.
[b]Article Quatrième :[/b] Le Roi d'Armes de France siège sans voix au sein de l'Assemblée de la Reine Blanche. Il s'assure ainsi que les nobles vassaux de Sa Majesté remplissent leur devoir de conseil. Il peut déléguer ce droit à un Maréchal ou à un héraut du Domaine Royal.
[i][u]Des débats et du vote de l'Assemblée Nobiliaire:[/u][/i]
[b]Article Cinquième :[/b] Toutes les discussions de l'Assemblée nobiliaire sont confidentielles. Nul membre de l'Assemblée n'est autorisé à en divulguer la teneur hors les murs de l’Hôtel de la Reine Blanche.
[b]Article Sixième :[/b] Les avis de l'Assemblée, en tant que tels, n'engagent pas Sa Majesté.
[b]Article Septième :[/b] Les sujets de discussion sont proposés par sa Majesté, afin d'avoir le conseil le plus précis de ses vassaux du Domaine Royal sur les questions qu'elle désire.
[b] Article Huitième :[/b] L'Assemblée peut également se saisir d'une question et en débattre d'elle-même. Elle en informera Sa Majesté dès le début de la discussion, et lui présentera ses conclusions.
[b] Article Neuvième :[/b] L'Assemblée peut poser des questions à Sa Majesté. Les interrogations seront rassemblées par le Haut Dignitaire à intervalles réguliers, qui recueillera la réponse de Sa Majesté ou organisera une audience durant laquelle Sa Majesté présentera en personne ses réponses.
[b] Article Dixième :[/b]
i - Lorsque cela fait sens, les débats sont sanctionnés par un vote dont le résultat sera transmis à Sa Majesté, qui décidera si l'avis peut être rendu public.
ii - Le vote se fait à proportion cumulative de la noblesse francilienne :
Principauté : 9 voix
Marquisat : 8 voix
Représentant provincial : 6 voix
Comté ou Duché : 5 voix
Vicomté : 3 voix
Baronnie : 2 voix
Seigneurie ou Chevalerie : 1 voix
[i][u]Des élections du Haut Dignitaire et du Grand Orateur :[/u][/i]
[b]Article Onzième :[/b] Le Haut Dignitaire et le Grand Orateur sont élus de pair, se présentant par binôme devant l'Assemblée Nobiliaire de la Couronne de France. A défaut de binômes, ils seront élus séparément.
[b]Article Douzième :[/b] L'élection se fait par la majorité absolue des votants, en deux tours au plus, dans un délai ne pouvant être inférieur à quatre jours. Au premier tour, un quorum de 60% des nobles doit être atteint, indépendamment du nombre de voix dont ils disposent.
[i][u]Conditions d'amendement :[/u][/i]
[b]Article Treizème & Dernier :[/b] Seule Sa Majesté, le Souverain de France, détient le droit de valider la modification des statuts de l'Assemblée Nobiliaire de la Reine Blanche.
Rédigé par Sa Majesté, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France, sur la base d'un projet de charte proposé par Messire Charles de Margny, intendant de la principauté de Condé, le vingt-neuvième jour du mois de juin de l'an d'Horace MCDLIX ; & pour que la présente charte acquière pleine valeur, nous, Béatrice de Castelmaure, l'avons signés & y avons fait pendre par lacs de soie notre grand sceau, en couleur verte.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVertLacs.png[/img][/quote]
Beatritz
Dotch devient régente, Chlodwig n'est plus Dauphin, la Reine est guérie et sera au Louvre dimanche 10 juillet pour un grand banquet ; appel à la retenue & la diplomatie dans les conflits internes
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
A tous qui la présente entendront ou liront,
A Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
A Chlodwig von Frayner, Régent et Dauphin de France,
Salut.
Il est des raisons de se réjouir, lorsque la santé vous rappelle à elle. Aussi nous réjouissons-nous de n'avoir plus de raisons de craindre pour notre vie, & de notre prochain retour au Louvre. Il y sera célébré notre rétablissement, promesse à d'encore longues & bénéfiques années de règne.
Toutefois, l'éloignement où nous avons été des affaires du Royaume, & les troubles dans lesquels il se trouve, ont plus que jamais mis en évidence, outre le besoin de régler certains points de droit au plus vite, réglant notamment le fonctionnement du Royaume, hors & en vacance de sa Couronne, ou les modalités de la succession d'icelle, le peu de fiance que nous pouvions accorder à notre pourtant bien-aimé & estimé cousin & Dauphin Chlodwig von Frayner ; aussi faisons-nous annonce des choses suivantes :
Que Dotch de Cassel, jusqu'alors Grand Maître de France, obtient désormais en sus de cette charge celle de Régente, jusqu'à notre retour au Louvre dans les jours prochains, d'où nous pourrons reprendre notre plein gouvernement & résoudre les malheureuses tensions, tant en notre Royaume qu'en nos institutions ; ses prérogatives seront les mêmes & cantonnées de la même façon que l'étaient celles du Dauphin de France ;
Que la charge de Dauphin de France désignant avant tout celui qui régente faute de Roi, & Chlodwig von Frayner ayant démontré, par de fâcheux concours de circonstances, qu'il n'était pas possible de toujours compter sur lui, nous lui retirons cette charge - mais non notre affection & notre estime ;
Qu'ainsi il sera procédé, dans les jours prochains, à la nomination d'un nouveau Dauphin de France, selon l'idée de représentativité, disponibilité, loyauté & modération que nous associons à cette charge ;
Que nous remercions tous nos sujets ayant manifesté, par leurs paroles ou prières, des marques de soutien durant notre convalescence ; qu'ils sachent combien nous leur sommes reconnaissante de ces prières, & qu'ils se réjouissent de nous revoir au Louvre en ce dimanche 10 juillet, jour de notre retour du château où nous avions villégiature de convalescence ;
Qu'enfin, nous appelons nos loyaux sujets au dialogue, à la retenue & à la diplomatie, dans les agitations qui sèment la tourmente en notre Royaume ; car nous aimons tous à part égale nos sujets, & ne voulons de guerre qui ne soit absolument nécessaire, ni ne voulons que d'autres la proclament en notre nom, sauf à y avoir été explicitement autorisés par dérogation publique de pouvoir de notre part, ce dont à l'heure actuelle ne peut se targuer que la Régente de France, Dotch de Cassel ;
Que Saint Louis bénisse le Royaume de France.
Daté en Bourgogne, le 6ème jour de juillet de l'an d'Horace MCDLIX.
B.d.C.
A tous qui la présente entendront ou liront,
A Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
A Chlodwig von Frayner, Régent et Dauphin de France,
Salut.
Il est des raisons de se réjouir, lorsque la santé vous rappelle à elle. Aussi nous réjouissons-nous de n'avoir plus de raisons de craindre pour notre vie, & de notre prochain retour au Louvre. Il y sera célébré notre rétablissement, promesse à d'encore longues & bénéfiques années de règne.
Toutefois, l'éloignement où nous avons été des affaires du Royaume, & les troubles dans lesquels il se trouve, ont plus que jamais mis en évidence, outre le besoin de régler certains points de droit au plus vite, réglant notamment le fonctionnement du Royaume, hors & en vacance de sa Couronne, ou les modalités de la succession d'icelle, le peu de fiance que nous pouvions accorder à notre pourtant bien-aimé & estimé cousin & Dauphin Chlodwig von Frayner ; aussi faisons-nous annonce des choses suivantes :
Que Dotch de Cassel, jusqu'alors Grand Maître de France, obtient désormais en sus de cette charge celle de Régente, jusqu'à notre retour au Louvre dans les jours prochains, d'où nous pourrons reprendre notre plein gouvernement & résoudre les malheureuses tensions, tant en notre Royaume qu'en nos institutions ; ses prérogatives seront les mêmes & cantonnées de la même façon que l'étaient celles du Dauphin de France ;
Que la charge de Dauphin de France désignant avant tout celui qui régente faute de Roi, & Chlodwig von Frayner ayant démontré, par de fâcheux concours de circonstances, qu'il n'était pas possible de toujours compter sur lui, nous lui retirons cette charge - mais non notre affection & notre estime ;
Qu'ainsi il sera procédé, dans les jours prochains, à la nomination d'un nouveau Dauphin de France, selon l'idée de représentativité, disponibilité, loyauté & modération que nous associons à cette charge ;
Que nous remercions tous nos sujets ayant manifesté, par leurs paroles ou prières, des marques de soutien durant notre convalescence ; qu'ils sachent combien nous leur sommes reconnaissante de ces prières, & qu'ils se réjouissent de nous revoir au Louvre en ce dimanche 10 juillet, jour de notre retour du château où nous avions villégiature de convalescence ;
Qu'enfin, nous appelons nos loyaux sujets au dialogue, à la retenue & à la diplomatie, dans les agitations qui sèment la tourmente en notre Royaume ; car nous aimons tous à part égale nos sujets, & ne voulons de guerre qui ne soit absolument nécessaire, ni ne voulons que d'autres la proclament en notre nom, sauf à y avoir été explicitement autorisés par dérogation publique de pouvoir de notre part, ce dont à l'heure actuelle ne peut se targuer que la Régente de France, Dotch de Cassel ;
Que Saint Louis bénisse le Royaume de France.
Daté en Bourgogne, le 6ème jour de juillet de l'an d'Horace MCDLIX.
B.d.C.
Code:
[b]Dotch devient régente, Chlodwig n'est plus Dauphin, la Reine est guérie et sera au Louvre dimanche 10 juillet pour un grand banquet ; appel à la retenue & la diplomatie dans les conflits internes[/b]
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
A tous qui la présente entendront ou liront,
A Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
A Chlodwig von Frayner, Régent et Dauphin de France,
Salut.
Il est des raisons de se réjouir, lorsque la santé vous rappelle à elle. Aussi nous réjouissons-nous de n'avoir plus de raisons de craindre pour notre vie, & de notre prochain retour au Louvre. Il y sera célébré notre rétablissement, promesse à d'encore longues & bénéfiques années de règne.
Toutefois, l'éloignement où nous avons été des affaires du Royaume, & les troubles dans lesquels il se trouve, ont plus que jamais mis en évidence, outre le besoin de régler certains points de droit au plus vite, réglant notamment le fonctionnement du Royaume, hors & en vacance de sa Couronne, ou les modalités de la succession d'icelle, le peu de fiance que nous pouvions accorder à notre pourtant bien-aimé & estimé cousin & Dauphin Chlodwig von Frayner ; aussi faisons-nous annonce des choses suivantes :
Que Dotch de Cassel, jusqu'alors Grand Maître de France, obtient désormais en sus de cette charge celle de Régente, jusqu'à notre retour au Louvre dans les jours prochains, d'où nous pourrons reprendre notre plein gouvernement & résoudre les malheureuses tensions, tant en notre Royaume qu'en nos institutions ; ses prérogatives seront les mêmes & cantonnées de la même façon que l'étaient celles du Dauphin de France ;
Que la charge de Dauphin de France désignant avant tout celui qui régente faute de Roi, & Chlodwig von Frayner ayant démontré, par de fâcheux concours de circonstances, qu'il n'était pas possible de toujours compter sur lui, nous lui retirons cette charge - mais non notre affection & notre estime ;
Qu'ainsi il sera procédé, dans les jours prochains, à la nomination d'un nouveau Dauphin de France, selon l'idée de représentativité, disponibilité, loyauté & modération que nous associons à cette charge ;
Que nous remercions tous nos sujets ayant manifesté, par leurs paroles ou prières, des marques de soutien durant notre convalescence ; qu'ils sachent combien nous leur sommes reconnaissante de ces prières, & qu'ils se réjouissent de nous revoir au Louvre en ce dimanche 10 juillet, jour de notre retour du château où nous avions villégiature de convalescence ;
Qu'enfin, nous appelons nos loyaux sujets au dialogue, à la retenue & à la diplomatie, dans les agitations qui sèment la tourmente en notre Royaume ; car nous aimons tous à part égale nos sujets, & ne voulons de guerre qui ne soit absolument nécessaire, ni ne voulons que d'autres la proclament en notre nom, sauf à y avoir été explicitement autorisés par dérogation publique de pouvoir de notre part, ce dont à l'heure actuelle ne peut se targuer que la Régente de France, Dotch de Cassel ;
Que Saint Louis bénisse le Royaume de France.
Daté en Bourgogne, le 6ème jour de juillet de l'an d'Horace MCDLIX.
B.d.C.
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[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
A tous qui la présente entendront ou liront,
A Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
A Chlodwig von Frayner, Régent et Dauphin de France,
Salut.
Il est des raisons de se réjouir, lorsque la santé vous rappelle à elle. Aussi nous réjouissons-nous de n'avoir plus de raisons de craindre pour notre vie, & de notre prochain retour au Louvre. Il y sera célébré notre rétablissement, promesse à d'encore longues & bénéfiques années de règne.
Toutefois, l'éloignement où nous avons été des affaires du Royaume, & les troubles dans lesquels il se trouve, ont plus que jamais mis en évidence, outre le besoin de régler certains points de droit au plus vite, réglant notamment le fonctionnement du Royaume, hors & en vacance de sa Couronne, ou les modalités de la succession d'icelle, le peu de fiance que nous pouvions accorder à notre pourtant bien-aimé & estimé cousin & Dauphin Chlodwig von Frayner ; aussi faisons-nous annonce des choses suivantes :
Que Dotch de Cassel, jusqu'alors Grand Maître de France, obtient désormais en sus de cette charge celle de Régente, jusqu'à notre retour au Louvre dans les jours prochains, d'où nous pourrons reprendre notre plein gouvernement & résoudre les malheureuses tensions, tant en notre Royaume qu'en nos institutions ; ses prérogatives seront les mêmes & cantonnées de la même façon que l'étaient celles du Dauphin de France ;
Que la charge de Dauphin de France désignant avant tout celui qui régente faute de Roi, & Chlodwig von Frayner ayant démontré, par de fâcheux concours de circonstances, qu'il n'était pas possible de toujours compter sur lui, nous lui retirons cette charge - mais non notre affection & notre estime ;
Qu'ainsi il sera procédé, dans les jours prochains, à la nomination d'un nouveau Dauphin de France, selon l'idée de représentativité, disponibilité, loyauté & modération que nous associons à cette charge ;
Que nous remercions tous nos sujets ayant manifesté, par leurs paroles ou prières, des marques de soutien durant notre convalescence ; qu'ils sachent combien nous leur sommes reconnaissante de ces prières, & qu'ils se réjouissent de nous revoir au Louvre en ce dimanche 10 juillet, jour de notre retour du château où nous avions villégiature de convalescence ;
Qu'enfin, nous appelons nos loyaux sujets au dialogue, à la retenue & à la diplomatie, dans les agitations qui sèment la tourmente en notre Royaume ; car nous aimons tous à part égale nos sujets, & ne voulons de guerre qui ne soit absolument nécessaire, ni ne voulons que d'autres la proclament en notre nom, sauf à y avoir été explicitement autorisés par dérogation publique de pouvoir de notre part, ce dont à l'heure actuelle ne peut se targuer que la Régente de France, Dotch de Cassel ;
Que Saint Louis bénisse le Royaume de France.
Daté en Bourgogne, le 6ème jour de juillet de l'an d'Horace MCDLIX.
B.d.C.
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Beatritz
Deuil royal : décès de Sa Majesté Guise von Frayner, époux de la Reine
La Reine n'avait pu se résoudre à noyer une annonce d'une telle ampleur dans le magma d'annonces politico-réjouissantes de la précédente proclamation. Car ce qu'elle devait annoncer là, c'était déjà trop peu de le traduire en mots, en regard de la puissance, du symbole, de la portée de la chose.
La Reine n'avait pu se résoudre à noyer une annonce d'une telle ampleur dans le magma d'annonces politico-réjouissantes de la précédente proclamation. Car ce qu'elle devait annoncer là, c'était déjà trop peu de le traduire en mots, en regard de la puissance, du symbole, de la portée de la chose.
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure, Reine de France, humble devant le Très Haut,
A tous qui la présente entendront ou liront,
Paix & prières.
La joie que notre bon peuple doit concevoir à l'idée de nous savoir de nouveau sur pied ne saurait totalement effacer la douleur née en notre cœur lorsqu'au matin de ce 6 juillet, la nouvelle nous est parvenue, en notre lieu de convalescence, du décès, voici deux jours comptés, en nos domaines d'Ile de France, de Sa Majesté Guise von Frayner, Roi de France, Souverain de Bolchen, Duc de Nevers, Comte du Lauragais, Vicomte de Chastellux & Baudricourt, Baron de Chablis, Laignes & Thullières, époux & père, lors d'un accident qui marque ce qu'il fut & restera à nos yeux : l'aigle au regard visionnaire, aux serres acérées, au vol majestueux. L'aigle de sa Maison & de la nôtre, l'aigle qui manquait à Castelmaure depuis le départ de notre bien-aimé père, & l'aigle qui toujours domina von Frayner.
Le temps viendra, après le jour du Seigneur, 10ème de ce mois, qui nous verra revenir au Louvre & fêter avec notre cour ce renouveau, de connaître les ultimes volontés de ce bien-aimé & procéder aux rites funéraires, accompagnant pour son dernier vol l'Aigle vers le soleil, cet époux, ce père, ce Roi qui siégeait à nos cotés, silencieux pour qui ne savait écouter, intarissable pour qui tendait l'oreille. Il était notre fontaine, & faute désormais de couler, nous aurons grand soif, dans les jours qui s'en viennent.
Peuple loyal, aimant & pieux, prie pour l’âme de ceux qui s'en vont vers la lumière solaire du Très Haut.
B.d.C.
A tous qui la présente entendront ou liront,
Paix & prières.
La joie que notre bon peuple doit concevoir à l'idée de nous savoir de nouveau sur pied ne saurait totalement effacer la douleur née en notre cœur lorsqu'au matin de ce 6 juillet, la nouvelle nous est parvenue, en notre lieu de convalescence, du décès, voici deux jours comptés, en nos domaines d'Ile de France, de Sa Majesté Guise von Frayner, Roi de France, Souverain de Bolchen, Duc de Nevers, Comte du Lauragais, Vicomte de Chastellux & Baudricourt, Baron de Chablis, Laignes & Thullières, époux & père, lors d'un accident qui marque ce qu'il fut & restera à nos yeux : l'aigle au regard visionnaire, aux serres acérées, au vol majestueux. L'aigle de sa Maison & de la nôtre, l'aigle qui manquait à Castelmaure depuis le départ de notre bien-aimé père, & l'aigle qui toujours domina von Frayner.
Le temps viendra, après le jour du Seigneur, 10ème de ce mois, qui nous verra revenir au Louvre & fêter avec notre cour ce renouveau, de connaître les ultimes volontés de ce bien-aimé & procéder aux rites funéraires, accompagnant pour son dernier vol l'Aigle vers le soleil, cet époux, ce père, ce Roi qui siégeait à nos cotés, silencieux pour qui ne savait écouter, intarissable pour qui tendait l'oreille. Il était notre fontaine, & faute désormais de couler, nous aurons grand soif, dans les jours qui s'en viennent.
Peuple loyal, aimant & pieux, prie pour l’âme de ceux qui s'en vont vers la lumière solaire du Très Haut.
B.d.C.
Code:
[b]Deuil royal : décès de Sa Majesté Guise von Frayner, époux de la Reine[/b]
[i]La Reine n'avait pu se résoudre à noyer une annonce d'une telle ampleur dans le magma d'annonces politico-réjouissantes de la précédente proclamation. Car ce qu'elle devait annoncer là, c'était déjà trop peu de le traduire en mots, en regard de la puissance, du symbole, de la portée de la chose.[/i]
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure, Reine de France, humble devant le Très Haut,
A tous qui la présente entendront ou liront,
Paix & prières.
La joie que notre bon peuple doit concevoir à l'idée de nous savoir de nouveau sur pied ne saurait totalement effacer la douleur née en notre cœur lorsqu'au matin de ce 6 juillet, la nouvelle nous est parvenue, en notre lieu de convalescence, du décès, voici deux jours comptés, en nos domaines d'Ile de France, de Sa Majesté Guise von Frayner, Roi de France, Souverain de Bolchen, Duc de Nevers, Comte du Lauragais, Vicomte de Chastellux & Baudricourt, Baron de Chablis, Laignes & Thullières, époux & père, lors d'un accident qui marque ce qu'il fut & restera à nos yeux : l'aigle au regard visionnaire, aux serres acérées, au vol majestueux. L'aigle de sa Maison & de la nôtre, l'aigle qui manquait à Castelmaure depuis le départ de notre bien-aimé père, & l'aigle qui toujours domina von Frayner.
Le temps viendra, après le jour du Seigneur, 10ème de ce mois, qui nous verra revenir au Louvre & fêter avec notre cour ce renouveau, de connaître les ultimes volontés de ce bien-aimé & procéder aux rites funéraires, accompagnant pour son dernier vol l'Aigle vers le soleil, cet époux, ce père, ce Roi qui siégeait à nos cotés, silencieux pour qui ne savait écouter, intarissable pour qui tendait l'oreille. Il était notre fontaine, & faute désormais de couler, nous aurons grand soif, dans les jours qui s'en viennent.
Peuple loyal, aimant & pieux, prie pour l’âme de ceux qui s'en vont vers la lumière solaire du Très Haut.
B.d.C.
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[i]La Reine n'avait pu se résoudre à noyer une annonce d'une telle ampleur dans le magma d'annonces politico-réjouissantes de la précédente proclamation. Car ce qu'elle devait annoncer là, c'était déjà trop peu de le traduire en mots, en regard de la puissance, du symbole, de la portée de la chose.[/i]
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure, Reine de France, humble devant le Très Haut,
A tous qui la présente entendront ou liront,
Paix & prières.
La joie que notre bon peuple doit concevoir à l'idée de nous savoir de nouveau sur pied ne saurait totalement effacer la douleur née en notre cœur lorsqu'au matin de ce 6 juillet, la nouvelle nous est parvenue, en notre lieu de convalescence, du décès, voici deux jours comptés, en nos domaines d'Ile de France, de Sa Majesté Guise von Frayner, Roi de France, Souverain de Bolchen, Duc de Nevers, Comte du Lauragais, Vicomte de Chastellux & Baudricourt, Baron de Chablis, Laignes & Thullières, époux & père, lors d'un accident qui marque ce qu'il fut & restera à nos yeux : l'aigle au regard visionnaire, aux serres acérées, au vol majestueux. L'aigle de sa Maison & de la nôtre, l'aigle qui manquait à Castelmaure depuis le départ de notre bien-aimé père, & l'aigle qui toujours domina von Frayner.
Le temps viendra, après le jour du Seigneur, 10ème de ce mois, qui nous verra revenir au Louvre & fêter avec notre cour ce renouveau, de connaître les ultimes volontés de ce bien-aimé & procéder aux rites funéraires, accompagnant pour son dernier vol l'Aigle vers le soleil, cet époux, ce père, ce Roi qui siégeait à nos cotés, silencieux pour qui ne savait écouter, intarissable pour qui tendait l'oreille. Il était notre fontaine, & faute désormais de couler, nous aurons grand soif, dans les jours qui s'en viennent.
Peuple loyal, aimant & pieux, prie pour l’âme de ceux qui s'en vont vers la lumière solaire du Très Haut.
B.d.C.
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Beatritz
Icie de Plantagenêt devient Dauphine de France
[Bourgogne, le 7 juillet 1459]
La Reine, sous légère escorte de ses gardes royaux, emmenés par leur Capitaine Stephandra du Moutier, était cette fois en Bourgogne, en route pour le Louvre où l'on fêterait son bon rétablissement avant de mettre en terre son époux.
Elle avait quelques jours plut tôt annoncé la démission de Chlodwig, ce qui ne laissait pas de la préoccuper. Tout voyage comportait, même infime, une part de risques, elle ne le savait que trop... Et le Royaume ne saurait, pour le défaut d'un Dauphin un jour durant - jour de voyage royal ! - , en payer les conséquences.
Elle ne pouvait contacter personne pour avoir des appuis, conseils ou approbations, ni ne pouvait s'assurer que son choix serait le bon et bien accepté par la personne qu'elle avait à l'idée de désigner. Un coup de ramponneau s'il en était... Elle fit pourtant partir à Paris, avant la halte du soir, le document suivant.
[Bourgogne, le 7 juillet 1459]
La Reine, sous légère escorte de ses gardes royaux, emmenés par leur Capitaine Stephandra du Moutier, était cette fois en Bourgogne, en route pour le Louvre où l'on fêterait son bon rétablissement avant de mettre en terre son époux.
Elle avait quelques jours plut tôt annoncé la démission de Chlodwig, ce qui ne laissait pas de la préoccuper. Tout voyage comportait, même infime, une part de risques, elle ne le savait que trop... Et le Royaume ne saurait, pour le défaut d'un Dauphin un jour durant - jour de voyage royal ! - , en payer les conséquences.
Elle ne pouvait contacter personne pour avoir des appuis, conseils ou approbations, ni ne pouvait s'assurer que son choix serait le bon et bien accepté par la personne qu'elle avait à l'idée de désigner. Un coup de ramponneau s'il en était... Elle fit pourtant partir à Paris, avant la halte du soir, le document suivant.
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Le passé nous ayant enseigné la prudence, & souhaitant assurer au mieux la gouvernance du Royaume de France, en le prémunissant notamment contre tout risque de vacance du pouvoir, si les aléas de la vie se montraient peu conciliants avec nous, & en dépit de notre prochain retour au Louvre & des beaux jours qui s'annoncent,
Prions en ce jour Icie de Plantagenêt, Comtesse de Coudray-Salbart, Vicomtesse de Bressuire, d'accepter la charge de Dauphine du Royaume de France, aux prérogatives ci-après énoncées.
Au titre de Dauphine de France, elle aura rang de princesse de sang & sera appelée Altesse Royale, durant le temps où elle occupera cette fonction.
Si le Très Haut voulait nous rappeler à Lui ou nous placer dans l'incapacité de gouverner, la Dauphine de France nous succèderait au titre de Régente & s'assurerait de la bonne tenue des élections royales.
Afin de la préparer au mieux à cette tâche, qu'elle ne doit pas découvrir le jour, imprévu, où viendra son heure, & afin de nous assister au bon gouvernement du royaume, elle aura d'ores & déjà pour charge de nous seconder dans ce que nous entreprendrons & de nous suppléer, si nous devons nous absenter ou pour toute tâche nécessaire.
Ses actions & attributions ne sont bornées que par notre royale volonté. Elle ne rend de comptes à nul autre que nous, Reine de France.
Par conséquent, aux fins de nous représenter de façon efficace, elle aura accès aux diverses institutions royales ainsi qu’au conseil des grands feudataires. Elle ne siège pas à la Pairie, mais y siégera si elle est appelée à endosser la charge de Régente du Royaume.
La présente nomination est motivée par les valeurs de ladite Icie de Plantagenêt, sa détermination à la tâche, sa grande aristotélité, sa persévérance & son expérience de la faute & du pardon, qui nous sont des raisons de croire qu'en notre défaut, elle saura régenter le Royaume en « bon père de famille ».
Donné en Bourgogne, le 7ème jour de juillet de l'an d'Horace 1459.
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Le passé nous ayant enseigné la prudence, & souhaitant assurer au mieux la gouvernance du Royaume de France, en le prémunissant notamment contre tout risque de vacance du pouvoir, si les aléas de la vie se montraient peu conciliants avec nous, & en dépit de notre prochain retour au Louvre & des beaux jours qui s'annoncent,
Prions en ce jour Icie de Plantagenêt, Comtesse de Coudray-Salbart, Vicomtesse de Bressuire, d'accepter la charge de Dauphine du Royaume de France, aux prérogatives ci-après énoncées.
Au titre de Dauphine de France, elle aura rang de princesse de sang & sera appelée Altesse Royale, durant le temps où elle occupera cette fonction.
Si le Très Haut voulait nous rappeler à Lui ou nous placer dans l'incapacité de gouverner, la Dauphine de France nous succèderait au titre de Régente & s'assurerait de la bonne tenue des élections royales.
Afin de la préparer au mieux à cette tâche, qu'elle ne doit pas découvrir le jour, imprévu, où viendra son heure, & afin de nous assister au bon gouvernement du royaume, elle aura d'ores & déjà pour charge de nous seconder dans ce que nous entreprendrons & de nous suppléer, si nous devons nous absenter ou pour toute tâche nécessaire.
Ses actions & attributions ne sont bornées que par notre royale volonté. Elle ne rend de comptes à nul autre que nous, Reine de France.
Par conséquent, aux fins de nous représenter de façon efficace, elle aura accès aux diverses institutions royales ainsi qu’au conseil des grands feudataires. Elle ne siège pas à la Pairie, mais y siégera si elle est appelée à endosser la charge de Régente du Royaume.
La présente nomination est motivée par les valeurs de ladite Icie de Plantagenêt, sa détermination à la tâche, sa grande aristotélité, sa persévérance & son expérience de la faute & du pardon, qui nous sont des raisons de croire qu'en notre défaut, elle saura régenter le Royaume en « bon père de famille ».
Donné en Bourgogne, le 7ème jour de juillet de l'an d'Horace 1459.
Code:
[b]Icie de Plantagenêt devient Dauphine de France[/b]
[b][Bourgogne, le 7 juillet 1459][/b]
[i]La Reine, sous légère escorte de ses gardes royaux, emmenés par leur Capitaine Stephandra du Moutier, était cette fois en Bourgogne, en route pour le Louvre où l'on fêterait son bon rétablissement avant de mettre en terre son époux.
Elle avait quelques jours plut tôt annoncé la démission de Chlodwig, ce qui ne laissait pas de la préoccuper. Tout voyage comportait, même infime, une part de risques, elle ne le savait que trop... Et le Royaume ne saurait, pour le défaut d'un Dauphin un jour durant - jour de voyage royal ! - , en payer les conséquences.
Elle ne pouvait contacter personne pour avoir des appuis, conseils ou approbations, ni ne pouvait s'assurer que son choix serait le bon et bien accepté par la personne qu'elle avait à l'idée de désigner. Un coup de ramponneau s'il en était... Elle fit pourtant partir à Paris, avant la halte du soir, le document suivant.[/i]
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Le passé nous ayant enseigné la prudence, & souhaitant assurer au mieux la gouvernance du Royaume de France, en le prémunissant notamment contre tout risque de vacance du pouvoir, si les aléas de la vie se montraient peu conciliants avec nous, & en dépit de notre prochain retour au Louvre & des beaux jours qui s'annoncent,
Prions en ce jour Icie de Plantagenêt, Comtesse de Coudray-Salbart, Vicomtesse de Bressuire, d'accepter la charge de Dauphine du Royaume de France, aux prérogatives ci-après énoncées.
Au titre de Dauphine de France, elle aura rang de princesse de sang & sera appelée Altesse Royale, durant le temps où elle occupera cette fonction.
Si le Très Haut voulait nous rappeler à Lui ou nous placer dans l'incapacité de gouverner, la Dauphine de France nous succèderait au titre de Régente & s'assurerait de la bonne tenue des élections royales.
Afin de la préparer au mieux à cette tâche, qu'elle ne doit pas découvrir le jour, imprévu, où viendra son heure, & afin de nous assister au bon gouvernement du royaume, elle aura d'ores & déjà pour charge de nous seconder dans ce que nous entreprendrons & de nous suppléer, si nous devons nous absenter ou pour toute tâche nécessaire.
Ses actions & attributions ne sont bornées que par notre royale volonté. Elle ne rend de comptes à nul autre que nous, Reine de France.
Par conséquent, aux fins de nous représenter de façon efficace, elle aura accès aux diverses institutions royales ainsi qu’au conseil des grands feudataires. Elle ne siège pas à la Pairie, mais y siégera si elle est appelée à endosser la charge de Régente du Royaume.
La présente nomination est motivée par les valeurs de ladite Icie de Plantagenêt, sa détermination à la tâche, sa grande aristotélité, sa persévérance & son expérience de la faute & du pardon, qui nous sont des raisons de croire qu'en notre défaut, elle saura régenter le Royaume en « bon père de famille ».
Donné en Bourgogne, le 7ème jour de juillet de l'an d'Horace 1459.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
[b][Bourgogne, le 7 juillet 1459][/b]
[i]La Reine, sous légère escorte de ses gardes royaux, emmenés par leur Capitaine Stephandra du Moutier, était cette fois en Bourgogne, en route pour le Louvre où l'on fêterait son bon rétablissement avant de mettre en terre son époux.
Elle avait quelques jours plut tôt annoncé la démission de Chlodwig, ce qui ne laissait pas de la préoccuper. Tout voyage comportait, même infime, une part de risques, elle ne le savait que trop... Et le Royaume ne saurait, pour le défaut d'un Dauphin un jour durant - jour de voyage royal ! - , en payer les conséquences.
Elle ne pouvait contacter personne pour avoir des appuis, conseils ou approbations, ni ne pouvait s'assurer que son choix serait le bon et bien accepté par la personne qu'elle avait à l'idée de désigner. Un coup de ramponneau s'il en était... Elle fit pourtant partir à Paris, avant la halte du soir, le document suivant.[/i]
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Le passé nous ayant enseigné la prudence, & souhaitant assurer au mieux la gouvernance du Royaume de France, en le prémunissant notamment contre tout risque de vacance du pouvoir, si les aléas de la vie se montraient peu conciliants avec nous, & en dépit de notre prochain retour au Louvre & des beaux jours qui s'annoncent,
Prions en ce jour Icie de Plantagenêt, Comtesse de Coudray-Salbart, Vicomtesse de Bressuire, d'accepter la charge de Dauphine du Royaume de France, aux prérogatives ci-après énoncées.
Au titre de Dauphine de France, elle aura rang de princesse de sang & sera appelée Altesse Royale, durant le temps où elle occupera cette fonction.
Si le Très Haut voulait nous rappeler à Lui ou nous placer dans l'incapacité de gouverner, la Dauphine de France nous succèderait au titre de Régente & s'assurerait de la bonne tenue des élections royales.
Afin de la préparer au mieux à cette tâche, qu'elle ne doit pas découvrir le jour, imprévu, où viendra son heure, & afin de nous assister au bon gouvernement du royaume, elle aura d'ores & déjà pour charge de nous seconder dans ce que nous entreprendrons & de nous suppléer, si nous devons nous absenter ou pour toute tâche nécessaire.
Ses actions & attributions ne sont bornées que par notre royale volonté. Elle ne rend de comptes à nul autre que nous, Reine de France.
Par conséquent, aux fins de nous représenter de façon efficace, elle aura accès aux diverses institutions royales ainsi qu’au conseil des grands feudataires. Elle ne siège pas à la Pairie, mais y siégera si elle est appelée à endosser la charge de Régente du Royaume.
La présente nomination est motivée par les valeurs de ladite Icie de Plantagenêt, sa détermination à la tâche, sa grande aristotélité, sa persévérance & son expérience de la faute & du pardon, qui nous sont des raisons de croire qu'en notre défaut, elle saura régenter le Royaume en « bon père de famille ».
Donné en Bourgogne, le 7ème jour de juillet de l'an d'Horace 1459.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
Beatritz
Réforme du Codex héraldique, dit Codex Lévan
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure, Reine de France,
A tous qui la présente entendront ou liront,
Salut.
Divers circonstances & constats nous ont incitée, avec le concours partiel du collège des hérauts de France, & après consultation des Grands Feudataires de la Couronne sur les points qu'il nous a plu de soumettre à leur débat, touchant aux conditions féodales générales du Royaume, à porter divers amendements au Codex héraldique de France, dit Codex Lévan.
Nous ratifions donc en ce 6ème de juillet de l'an d'Horace 1459 le Codex Lévan dans la version jointe au présent décret; cette refonte annule & remplace le Codex héraldique précédent. Elle porte sur les chapitres I, II, III, IV & VI.
Fait en Bourgogne, le 6 juillet MCDLIX.
B.d.C.
A tous qui la présente entendront ou liront,
Salut.
Divers circonstances & constats nous ont incitée, avec le concours partiel du collège des hérauts de France, & après consultation des Grands Feudataires de la Couronne sur les points qu'il nous a plu de soumettre à leur débat, touchant aux conditions féodales générales du Royaume, à porter divers amendements au Codex héraldique de France, dit Codex Lévan.
Nous ratifions donc en ce 6ème de juillet de l'an d'Horace 1459 le Codex Lévan dans la version jointe au présent décret; cette refonte annule & remplace le Codex héraldique précédent. Elle porte sur les chapitres I, II, III, IV & VI.
Fait en Bourgogne, le 6 juillet MCDLIX.
B.d.C.
Citation:
Prologue
La Hérauderie Royale est une institution royale du Royaume de France dont les textes fondateurs initiaux datent du 4 janvier 1453.
Elle relève de Sa Majesté le Roy de France, et se trouve sous la délégation du Roy d’Armes de France, Grand Officier de la Couronne.
Elle a en charge la gestion et la légitimation de la noblesse issue du Royaume dans le respect des liens vassaliques existant entre les provinces du Royaume et la Couronne de France ou Sa Majesté le Roy de France, ainsi que de tout élément relatif à l’art héraldique usité dans le Royaume.
Sa législation s’applique sur l’ensemble du territoire du Royaume de France, couvrant le Domaine Royal, les provinces vassales de la Couronne et tout autre fief ou territoire de Sa Majesté le Roy et à tout noble détenant un titre issus du Royaume de France.
Elle est également chargée de faire connaitre les hauts faits de la noblesse.
Elle est une assemblée souveraine et tient ses bureaux en la Chapelle Saint Antoine sise à Paris.
Lexicographie
La Hérauderie Royale est une institution royale du Royaume de France dont les textes fondateurs initiaux datent du 4 janvier 1453.
Elle relève de Sa Majesté le Roy de France, et se trouve sous la délégation du Roy d’Armes de France, Grand Officier de la Couronne.
Elle a en charge la gestion et la légitimation de la noblesse issue du Royaume dans le respect des liens vassaliques existant entre les provinces du Royaume et la Couronne de France ou Sa Majesté le Roy de France, ainsi que de tout élément relatif à l’art héraldique usité dans le Royaume.
Sa législation s’applique sur l’ensemble du territoire du Royaume de France, couvrant le Domaine Royal, les provinces vassales de la Couronne et tout autre fief ou territoire de Sa Majesté le Roy et à tout noble détenant un titre issus du Royaume de France.
Elle est également chargée de faire connaitre les hauts faits de la noblesse.
Elle est une assemblée souveraine et tient ses bureaux en la Chapelle Saint Antoine sise à Paris.
Lexicographie
- Régnant : personne élue à la tête d’une province suite à suffrage valide et organisé selon les lois de sa province et du Royaume. Qui voit sa légitimité au titre de duc ou comte confirmée par Sa Majesté suite à serment. Il porte le titre de duc ou de comte selon les us de sa province.
- Feudataire : régnant ou régent, intendant d’une province.
- Régent : personne prenant la place d’un régnant en vue de terminer le mandat que celui-ci n’aurait pu finir, que ce soit par la force ou par la loi, et légitimée par Sa Majesté suite à serment.
- Allégeance / hommage : Serment échangé entre un noble et son suzerain ou son souverain, engageant les deux entités l’une envers l’autre.
- Souverain : Sa Majesté le Roy de France. La coutume veut que Sa Majesté soit appelée Reine de France, si elle est femme. Par commodité, que Sa Majesté soit homme ou femme, on la désigne comme "le Roy" dans le présent Codex.
- Suzerain : noble auquel on est lié par un serment de vassalité.
- Vassal: noble qui est lié par un serment de vassalité à un autre noble (le suzerain). L'ensemble des vassaux d'un noble est le ban.
- Vavassal ou vavasseur : vassal d'un vassal. Par exemple, le vassal d'un noble vassal du Duc d'Anjou est vavasseur du Duc d'Anjou. Aucun serment direct ne lie un noble et ses vavasseurs.
L'ensemble des vavasseurs d'un noble est l'arrière-ban. Par exemple, tous les nobles vassaux des régnants des provinces hors Domaine Royal représentent l'arrière-ban de Sa Majesté.
Citation:
Chapitre I – La noblesse du Royaume de France
1 – Les titres et rangs du Royaume
Tout titre de noblesse attribué et utilisé dans le Royaume de France n’a de valeur que s’il est reconnu par la Hérauderie Royale et enregistrés dans les différents registres et nobiliaires réservés à cet effet.
Les titres ainsi que la préséance usités dans le Royaume de France sont :
Ces titres se regroupent selon la classification suivante :
Certaines restrictions sont appliquées à ces titres :
De rares exceptions existent cependant pour les titres conférés avant que ne soit fondée la hérauderie royale. Il s’agit des titres de Marquis et de Chevalier attribués avant cette date. L’apparition d’une législation a rendu caduque la possibilité d’attribuer librement ces titres une fois posées les règles héraldiques.
2 – Les titres étrangers
Selon les accords, traités ou concordats passés au cas par cas entre la Couronne de France et toute entité extérieure, les titres étrangers sont reconnus ou non sur le territoire de France. Les modalités de l’accord en place permettront, ou non, à un représentant de la hérauderie concernée de disposer d’un accès en la Chapelle Saint Antoine afin de traiter des cas propres à la noblesse qu'il a en charge.
En vertu du Concordat Royal et selon les modalités décrites dans celui-ci, la hérauderie propre du Clergé, dispose d’un représentant permanent en la Hérauderie Royale.
3 – Système Vassalique ayant cours dans le Royaume de France
Préambule :
Le Royaume de France est divisé en deux régions aux statuts différents qui doivent donc garder leurs spécificités.
L’allégeance est un serment de fidélité à une province ou à une institution, telle que la Couronne de France.
L’hommage est serment de fidélité à une personne, telle que le Roy.
La vassalité est un lien entre une personne en position supérieure (Suzerain) ou inférieure (vassal). «Le vassal de mon vassal n'est pas mon vassal».
Toute investiture est conditionnée à la validation de Sa Majesté et nul ne peut se prétendre Duc ou Comte légitime tant qu’une réponse positive à son serment n’a pas été prononcée.
Tout serment prononcé de noble à noble ou de noble à représentant d’une Couronne n’a de valeur et n’est légitime que s’il reçoit une réponse positive.
Un Duc ou un Comte élu par les urnes, autrement dit un régnant, est investi pour un mandat complet. Il est considéré qu’un mandat a une durée de 2 mois (60 jours) échus.
En cas d’incapacité, l’hommage peut éventuellement se faire par courrier daté et signé, adressé au Héraut. Il n’est cependant valide qu’une fois qu’il a reçu réponse du régnant. Ce courrier pourra être montré aux yeux de tous lors de la cérémonie d’hommage qui se tient en lieu public.
Système Vassalique :
La reconnaissance des membres d'un Conseil Ducal ou Comtal ne suffit pas à légitimer dans leurs fonctions les Ducs, Comtes, Gouverneurs ou Régents.
Cette reconnaissance n'est que le reflet de la proposition des Conseils à Sa Majesté le Roy de France, quant à la personne qui dirigera leur Duché ou Comté.
Pour être reconnu par Notre Très Aristotélicien Souverain et pouvoir agir en tant que tels, les Ducs, Comtes, Gouverneurs ou Régents, doivent au préalable l'hommage au Roy.
Libre à Sa Majesté le Roy de France, ou son représentant désigné, de les reconnaitre ou pas dans ces fonctions Ducales ou Comtales.
Tout feudataire ne remplissant pas ses devoirs d'hommage et d'allégeance dans les quatre jours suivant sa reconnaissance par son Conseil Ducal ou Comtal, et prétendant néanmoins aux titres de Duc, Comte, Gouverneur ou Régent, se rendra coupable des délits d'Usurpation de Titre et de Haute Trahison, et verra invalidées toutes les décisions qu'il aurait pu prendre durant cette période d'usurpation.
4 –Situations particulières
Pairs de France
Pair de France n’est pas un titre mais une dignité. La noblesse est cependant un pré-requis à son accession et son maintien.
Les pairs de France prêtent un serment d'obéissance au Roy, qui n'est pas lié à un fief, ni n'est incompatible avec leurs liens de vassalité existant.
Situation In Gratibus
Par abus de langage, il est parfois fait mention In Gratibus (IG) de noblesse dite « de robe » et de noblesse dite « d’épée ». La hérauderie ne considère en rien qu’il s’agisse là de noblesse au sens tel qu’usité dans ces présentes règles mais plutôt de bourgeoisie qui par le biais d'une prière à l'ange Allopass disposent de certains avantages particuliers In Gratibus. Ces personnes, si elles ne disposent pas d’autres titres légitimement reconnus par la Hérauderie Royale, ne peuvent se prétendre nobles.
De même, les particules dont elles se doteraient ne peuvent faire l’objet d’un fief du Royaume de France sans courir le risque de poursuite pour usurpation.
Noblesse autoproclamée
Si une personne provient d’un territoire n’étant pas régis par une hérauderie, ou que nul accord n’existe entre cette hérauderie et la Hérauderie Royale de France, tout titre auquel prétendrait cette personne ne pourrait être reconnu sans l’aval de Sa Majesté.
Ordres Chevaliers, Ordres du mérite
5 – Port des titres
L’on porte tous ses titres en commençant par le plus haut. Par facilité, on peut se faire nommer par le plus important d’entre eux. Ainsi, par exemple, une personne qui serait duc de X, baron de Y pourrait se faire appeler simplement « Z, duc de X. »
Un déménagement dans une autre province n’engendre pas de destitution de titres exception faite de lois nobiliaires locales précises en ce sens et validées par la hérauderie royale.
1 – Les titres et rangs du Royaume
Tout titre de noblesse attribué et utilisé dans le Royaume de France n’a de valeur que s’il est reconnu par la Hérauderie Royale et enregistrés dans les différents registres et nobiliaires réservés à cet effet.
Les titres ainsi que la préséance usités dans le Royaume de France sont :
- Roi et Reine (celui des deux qui ne gouverne pas est dit "consort")
- Dauphin de France
- Prince (de sang ou non)
- Marquis
- Duc / Comte
- Vicomte
- Baron
- Chevalier (de France ou non)
- Seigneur
Ces titres se regroupent selon la classification suivante :
- Haute noblesse : Roi, Dauphin, Prince du sang, Prince, Marquis, Duc et Comte
- Moyenne noblesse : Vicomte, Baron
- Basse noblesse : Seigneur, Chevalier
Certaines restrictions sont appliquées à ces titres :
- Roi et Reine ne peuvent être portés que par le couple royal
- Dauphin de France ne peut être porté que par celui qui aura été désigné à ce rang
- Prince de sang est réservé à la descendance de Sa Majesté
- Prince et Marquis sont réservés à la seule discrétion de Sa Majesté
- Duc ou Comte désigne le régnant légitime d’une province ou un ancien régnant ayant un fief de retraite de ce rang ou un noble ayant été élevé à ce rang
- Vicomte est réservé à un ancien régnant ayant fief de retraite de ce rang ou un noble ayant été élevé à ce rang
- Baron un ancien régnant ayant fief de retraite de ce rang ou un noble ayant été élevé à ce rang
- Seigneur est un rang de mérite, issu de mérite, vénal, selon la source d’anoblissement
- Chevalier est réservé strictement aux Ordres Royaux ou à la discrétion de Sa Majesté. Les chevaliers, outre la législation de la Hérauderie Royale sont également soumis à celle issue des Ecuries Royales.
De rares exceptions existent cependant pour les titres conférés avant que ne soit fondée la hérauderie royale. Il s’agit des titres de Marquis et de Chevalier attribués avant cette date. L’apparition d’une législation a rendu caduque la possibilité d’attribuer librement ces titres une fois posées les règles héraldiques.
2 – Les titres étrangers
Selon les accords, traités ou concordats passés au cas par cas entre la Couronne de France et toute entité extérieure, les titres étrangers sont reconnus ou non sur le territoire de France. Les modalités de l’accord en place permettront, ou non, à un représentant de la hérauderie concernée de disposer d’un accès en la Chapelle Saint Antoine afin de traiter des cas propres à la noblesse qu'il a en charge.
En vertu du Concordat Royal et selon les modalités décrites dans celui-ci, la hérauderie propre du Clergé, dispose d’un représentant permanent en la Hérauderie Royale.
3 – Système Vassalique ayant cours dans le Royaume de France
Préambule :
Le Royaume de France est divisé en deux régions aux statuts différents qui doivent donc garder leurs spécificités.
- Le Domaine Royal qui appartient au Roy qui y délègue son autorité aux Ducs et/ou Comtes en exercice et est soumis aux règles, us et coutumes, édités au nom du Royaume par les institutions royales.
- Les autres Provinces, dites Provinces vassales, ralliées à la Couronne de France pour lesquelles l’investiture des Ducs et Comtes en exercice est validée par le Roy garant de l’unité du Royaume. Ces Provinces ne sont pas possessions Royales mais ont choisi de se placer sous l’autorité de la Couronne, admettant et respectant ainsi les règles, us et coutumes édités au nom du Royaume par les institutions royales.
L’allégeance est un serment de fidélité à une province ou à une institution, telle que la Couronne de France.
L’hommage est serment de fidélité à une personne, telle que le Roy.
La vassalité est un lien entre une personne en position supérieure (Suzerain) ou inférieure (vassal). «Le vassal de mon vassal n'est pas mon vassal».
Toute investiture est conditionnée à la validation de Sa Majesté et nul ne peut se prétendre Duc ou Comte légitime tant qu’une réponse positive à son serment n’a pas été prononcée.
Tout serment prononcé de noble à noble ou de noble à représentant d’une Couronne n’a de valeur et n’est légitime que s’il reçoit une réponse positive.
Un Duc ou un Comte élu par les urnes, autrement dit un régnant, est investi pour un mandat complet. Il est considéré qu’un mandat a une durée de 2 mois (60 jours) échus.
En cas d’incapacité, l’hommage peut éventuellement se faire par courrier daté et signé, adressé au Héraut. Il n’est cependant valide qu’une fois qu’il a reçu réponse du régnant. Ce courrier pourra être montré aux yeux de tous lors de la cérémonie d’hommage qui se tient en lieu public.
Système Vassalique :
- Au sein du Domaine Royal, terre du Roy :
- Les Ducs et Comtes en exercice prêtent l’hommage au Roy en ce qu’il est le suzerain du Domaine Royal et en retour de l’autorité qu’il leur cède. De ce fait, ils sont vassaux du Roy. Le serment se fait à Paris en présence du Roy ou de son représentant désigné.
- S’ils le souhaitent, à leur retraite ils ont un fief issu du Domaine Royal et confirment ainsi leur vassalité au Roy.
- L’hommage des nobles ayant des terres dans le Domaine s’y fait au Roy suzerain du Domaine Royal et détenteur de la terre. Ils sont donc considérés comme vassaux du Roy. Cet hommage est renouvelé à chaque changement de Duc ou Comte en exercice en tant que tels comme Représentant du Roy.
- Les Ducs et Comtes en exercice prêtent hommage au Roy en ce qu’il est porteur de la Couronne de France pour maintenir les liens qui unissent leur Province et la Couronne de France. De ce fait, ils deviennent vassaux de la Couronne et donc du Roy qui la porte. Le serment se fait à Paris en présence du Roy ou de son représentant désigné.
- A leur retraite, s’ils le souhaitent, ils ont un fief issu de la Province à laquelle ils devront allégeance. Ils ont également la possibilité, s’ils le souhaitent et remplissent les conditions édictées, de demander un fief de retraite en Ile de France en lieu et place de la province où s’est effectué leur mandat.
- L’allégeance des nobles ayant des terres dans la province s’y fait à la Province et l’hommage au Duc ou Comte en exercice en tant que tels comme «Seigneur» de la Province. Ils sont donc considérés comme vassaux de la Province et de son «Seigneur».
- Le serment de fidélité au Roy est à renouveler également en cas de changement de Roy.
- Les Ducs et Comtes du royaume en exercice, reconduits dans leur fonction au terme d’un mandat que ce soit par suffrage ou selon les lois internes de sa province n’ont pas obligation de renouveler leur serment à l’égard du Roy en ce que leur précédent engagement a toujours valeur.
- Les nobles des provinces dont le régnant serait ainsi reconduit voient également leur serment prolongés pour la durée d’un nouveau mandat excepté si le régnant souhaite explicitement voir ces serments reconduits par l’entièreté de la noblesse de la province considérée.
Au sein d’une Province «souveraine» pour ses terres mais vassale de la Couronne de France :
Au sein du Royaume de France :
La reconnaissance des membres d'un Conseil Ducal ou Comtal ne suffit pas à légitimer dans leurs fonctions les Ducs, Comtes, Gouverneurs ou Régents.
Cette reconnaissance n'est que le reflet de la proposition des Conseils à Sa Majesté le Roy de France, quant à la personne qui dirigera leur Duché ou Comté.
Pour être reconnu par Notre Très Aristotélicien Souverain et pouvoir agir en tant que tels, les Ducs, Comtes, Gouverneurs ou Régents, doivent au préalable l'hommage au Roy.
Libre à Sa Majesté le Roy de France, ou son représentant désigné, de les reconnaitre ou pas dans ces fonctions Ducales ou Comtales.
Tout feudataire ne remplissant pas ses devoirs d'hommage et d'allégeance dans les quatre jours suivant sa reconnaissance par son Conseil Ducal ou Comtal, et prétendant néanmoins aux titres de Duc, Comte, Gouverneur ou Régent, se rendra coupable des délits d'Usurpation de Titre et de Haute Trahison, et verra invalidées toutes les décisions qu'il aurait pu prendre durant cette période d'usurpation.
4 –Situations particulières
Pairs de France
Pair de France n’est pas un titre mais une dignité. La noblesse est cependant un pré-requis à son accession et son maintien.
Les pairs de France prêtent un serment d'obéissance au Roy, qui n'est pas lié à un fief, ni n'est incompatible avec leurs liens de vassalité existant.
Situation In Gratibus
Par abus de langage, il est parfois fait mention In Gratibus (IG) de noblesse dite « de robe » et de noblesse dite « d’épée ». La hérauderie ne considère en rien qu’il s’agisse là de noblesse au sens tel qu’usité dans ces présentes règles mais plutôt de bourgeoisie qui par le biais d'une prière à l'ange Allopass disposent de certains avantages particuliers In Gratibus. Ces personnes, si elles ne disposent pas d’autres titres légitimement reconnus par la Hérauderie Royale, ne peuvent se prétendre nobles.
De même, les particules dont elles se doteraient ne peuvent faire l’objet d’un fief du Royaume de France sans courir le risque de poursuite pour usurpation.
Noblesse autoproclamée
Si une personne provient d’un territoire n’étant pas régis par une hérauderie, ou que nul accord n’existe entre cette hérauderie et la Hérauderie Royale de France, tout titre auquel prétendrait cette personne ne pourrait être reconnu sans l’aval de Sa Majesté.
Ordres Chevaliers, Ordres du mérite
- La validation d'un ordre de chevalerie relève des Ecuries Royales pour le fond et de la hérauderie pour les ornements et les éléments faisant référence au rôle du héraut et autres
- Cette validation double est une obligation dans la reconnaissance d'un ordre de chevalerie.
5 – Port des titres
L’on porte tous ses titres en commençant par le plus haut. Par facilité, on peut se faire nommer par le plus important d’entre eux. Ainsi, par exemple, une personne qui serait duc de X, baron de Y pourrait se faire appeler simplement « Z, duc de X. »
Un déménagement dans une autre province n’engendre pas de destitution de titres exception faite de lois nobiliaires locales précises en ce sens et validées par la hérauderie royale.
Citation:
Chapitre II : Les fiefs et territoires nobles du Royaume
Préambule :
Seules les terres historiquement connues comme nobles au 15e siècle sont attribuables. Point de fantaisie, le respect de l’Histoire avant tout. Ces terres disposent à tout le moins des droits de Justice au minimum pour les fiefs suzerains.
Les villes du Royaume ne sont pas considérées comme terres nobles même si elles le furent dans leur passé.
Tout fief demeure toujours la propriété d’une Province ou du Domaine auquel il est lié. Lorsqu’un fief est octroyé, il est donc avant tout confié à la gestion d’une personne qui en a ainsi l’usufruit (usus et fructus). Néanmoins, le fief demeure soumis aux règles héraldiques et provinciales et le noble ne peut en disposer à sa guise.
Il en va de même pour les fiefs vassaux de fiefs suzerains.
Fief et Hommage sont indissociables, à la seule exception des Chevaliers qui ne sont pas fieffés mais doivent fidélité à leur Ordre ou à la Couronne s’ils sont Chevalier de France et à l'exception du Dauphin de France et des Princes du sang.
La Hérauderie ayant pour charge et domaine les droits héraldiques, a un droit inaliénable et un veto sur toute demande de fiefs qui ne pourrait pas correspondre à l'historicité ou au domaine octroyant.
La Hérauderie donne ou non son aval sur l'octroi des fiefs en fonction des critères définis dans la législation héraldique.
1 – Territorialité en Royaume de France et Cession de territoire
L’alleu n’existe pas en Royaume de France. Toute terre noble est forcément liée par vassalité à une Province ou une Couronne.
Toute cession territoriale d'une province, vassale ou du Domaine Royal, se doit d'être soumise à information à Sa Majesté, qui se réserve le droit de l’accorder. L’absence d’accord ou d’intervention explicite de Sa Majesté endéans les 4 semaines étant considérée comme un refus.
Dès lors qu’une cession est envisagée à l’égard d’une autre Province ou une autre Entité Souveraine, la Hérauderie Royale doit être officiellement et explicitement saisie pour en informer Sa Majesté, en ce que la gestion des fiefs et terres ainsi que la conservation de l’intégrité du territoire composant le Royaume de France relève de cette Institution.
Qu'en conséquence, tout acte, quel que soit sa forme, incluant une cession de territoire quel qu'il soit, en ce compris les ambassades, est caduc si Sa Majesté le Roy n'a pas pu être informée par le biais du Roy d'Armes de France, et ce depuis l'existence des statuts du Royaume de France.
En outre, il ne peut cependant être opposé une quelconque coutume qui se serait établie illégalement en regard des statuts du Royaume de France.
2 – Les fiefs de Retraite
Nature des fiefs
Le dirigeant d’un Comté ou Duché fidèle à la Couronne de France, légitimement élu et reconnu par Sa Majesté, peut , au terme de son mandat électoral, se voir octroyer un fief anoblissant dit « fief de retraite ». Ce fief est sis dans la province où s’est effectué le mandat.
Durée de mandat
Il est entendu qu’un mandat électoral a par défaut une durée de 2 mois et que c’est au terme échu de celui ci qu’un régnant peut prétendre à un fief de retraite. Si les lois locales d’une province proposent un autre mode d’élection que celles applicables par défaut en le Royaume, des multiples de la durée précisée ci-dessus sont pris en compte.
Une seule personne peut prétendre à un fief de retraite par province. Ainsi, dans une province où l’on trouverait un régnant et un gouverneur, seul le régnant légitime et reconnu par Sa Majesté pourrait prétendre à un fief de retraite.
L’on ne peut prétendre à un fief de retraite en deçà de 6 semaines dans la charge de régnant dûment reconnu.
Rang des fiefs
Le rang de ce fief de retraite dépend de la nature et du nombre de mandats effectués :
Dans le cas particulier des régences ou des intendances, validée et reconnues par Sa Majesté :
Les Ducs ou Comtes élus et reconnus plusieurs fois à cette charge dans un même Duché ou Comté ne peuvent prendre qu'à un seul fief de retraite à la fin de leurs mandats dans cette province, qu’ils soient successifs ou non. Si tel devait être le cas, leurs fiefs de retraite seraient élevés pour respecter la règle précédente déterminant la nature du fief suivant le nombre de mandats effectués. Ainsi, si une personne dispose d’une baronnie dite « de retraite », et qu’elle effectue par la suite un mandat complet, sa baronnie sera élevée au rang de Vicomté. Il en va de même pour un Vicomté, qui serait, de la sorte, élevé au rang de Duché ou Comté selon la province.
En revanche, s'ils sont élus dans une autre province, ils peuvent s’y choisir un deuxième fief de retraite.
Le statut « de retraite » d’un fief disparaît lors d’un héritage pour n’être plus qu’un fief de la qualité requise sans le suffixe « de retraite »
Interruptions de mandat
Si un Duc ou Comte en exercice venait à démissionner de son poste en cours de mandat, ou bien se trouvait dans l'incapacité d'exercer ses fonctions, ou était démis d’une manière ou d’une autre de son poste, c'est à son successeur régent ou intendant de déterminer s'il peut prendre fief de retraite et le rang de celui-ci, en fonction de la nature de la régence/intendance. Néanmoins, si ce n’est pas le premier mandat du régnant, les fiefs acquis le demeurent.
S’il s’agit d’une interruption de régence, c’est également à son successeur de déterminer si une baronnie peut être octroyée ou non si au moins 6 semaines de mandat consécutives ont été effectuée par le régent sortant.
Démarche
Le fief de retraite n’est pas systématique et l’on peut y renoncer. La demande ou le refus doit parvenir à la Hérauderie Royale au plus tard dans les 10 jours qui suivent la fin du mandat. Il en va de même s’il s’agit d’un fief soumis à l’accord du successeur. Sans demande explicite, il sera considéré qu’il s’agit d’une renonciation.
Elévation exceptionnelle
Il est possible pour un retraité estimé particulièrement méritant par la noblesse de son Comté ou Duché et n'ayant fait qu'un mandat de voir un dossier le concernant présenté auprès des Grands Feudataires pour demander à ce que lui soit octroyé un Duché ou Comté de retraite. Ce dossier pouvant être idéalement cautionné, voire même présenté, par l'Assemblée Nobiliaire de sa province s’il en existe une.
Vassalité
Les nobles titulaires d’un fief de retraite font partie du ban de la Province où ils disposent de ces terres. Ils y doivent le serment de vassalité et sont soumis aux règles et lois nobiliaires existant dans la Province relatives au ban de la Province même s’ils n’y sont pas résidents.
Vassalité et Prise d’effet
Comme pour tout anoblissement, la personne à qui est octroyé un tel fief n’en devient titulaire qu’après que la Hérauderie ait validé la demande et après qu’elle ait fait serment de fidélité à la Couronne de sa province et son représentant ou au Roy, selon que la province est hors ou dans le Domaine Royal, et y avoir reçu réponse positive.
Un contreseing confirmant l’anoblissement est publié par la suite, attestant de l’octroi. Ce n’est qu’une fois ce contreseing enregistré dans le nobiliaire de la province tenu en la Chapelle Saint Antoine que l’anoblissement est valide.
Fief de retraite en Ile de France
Si un régnant le souhaite, et au terme d’au moins deux mandats électoraux complets dans une même province, il lui est possible de prendre un fief de retraite de même rang en Ile de France, en lieu et place du fief de retraite auquel il peut prétendre dans sa Province.
S’il disposait déjà d’un fief de retraite au terme d’un premier mandat, ce fief lui est retiré au profit du fief en Ile de France.
Cette procédure ne peut s’effectuer qu’au moment de la demande de fief de retraite, nul échange ultérieur ne peut être fait, à l’exception d’une décision discrétionnaire de Sa Majesté.
Eu égard à la qualité et la rareté de ces fiefs, diverses conditions devront cependant être respectées pour pouvoir prétendre à l’un de ces fiefs.
Les candidats devront pour présenter leur demande au collège héraldique, remplir les conditions suivantes :
La demande d’octroi sera ensuite soumise à l’acceptation de la Pairie, avec droit de veto du Grand Maistre de France et du Roy d'Armes de France.
Les règles de prises d’effet demeurent les mêmes. Le titulaire d’un fief de retraite en Ile de France est vassal direct du Roy et fait partie du ban du Domaine Royal.
quot
Transmissions et Retrait de fief
Les fiefs de retraite sont transmissibles dans le respect des règles du lignage noble.
Certaines dérogeances sont passibles de destitution de fief. Il convient de se référer à la législation relative à ce sujet pour en connaitre les conditions.
3 – Les fiefs dits « de mérite »
Nature des fiefs
Tout duc ou comte légitime d’une province dispose du droit d’anoblissement durant l’entièreté de son mandat. Ces anoblissements s’accompagnent d’une terre noble de rang égal au mérite estimé de la personne visée par l’anoblissement. Ces anoblissements se veulent une récompense d’un mérite probant au service de la province concernée exclusivement, ou de Hauts Faits au nom de la Province. L’octroyé doit s’être distingué tout particulièrement dans ses charges et actions hors et au delà des interventions normalement attendues pour ces charges et actions.
Mode d’anoblissement
Tout anoblissement « de mérite » est soumis à l’approbation de la Hérauderie Royale.
Les demandes doivent faire l’objet de patentes soumises à la Hérauderie Royale selon le rang du fief et la province concernée. Ces patentes font l’objet d’un débat et d’un vote par le collège héraldique au terme duquel le Roy d’Armes rend une décision motivée d’acceptation ou de refus de la demande du Feudataire. Le Roy d’Armes dispose également d’un droit de veto strict quel que soit le résultat du vote du Collège héraldique, s’il estime que le candidat a ou avait un comportement contrevenant au vivre noblement ou un passé juridique contraire aux attentes liées aux devoirs d’un noble. Ce Veto devra également être motivé.
Les demandes doivent arriver endéans le mandat du régnant faisant la demande.
Rang des fiefs
Ces demandes peuvent concerner aussi bien l’octroi d’une seigneurie, d’une baronnie, d’une vicomté ou d’un duché/comté que l’élévation d’une seigneurie, d’une baronnie ou d’une vicomté au rang directement supérieur.
Cas particulier des Seigneuries
La seigneurie est le plus bas des fiefs de mérite. Des dispositions particulières s’appliquent à l’octroi et à la destitution d’un tel fief.
Dans tous les cas, le Roy d’Armes dispose toujours d’un droit de veto identique à celui des dossiers soumis à vote.
Le nombre de seigneurs de mérite d’une province ne doit pas représenter plus de la moitié de la noblesse de mérite de la Province.
Localisation, rang et histoire
Les demandes d’octroi doivent concerner des fiefs se trouvant dans la province et ayant au préalable et historiquement le rang souhaité. Il revient au héraut de la Marche de s’en assurer. Il lui revient également de tenir une liste des fiefs octroyables, laquelle liste n’est cependant pas publique afin de ne pas encourager à une course aux fiefs.
Si le rang du fief demandé est une seigneurie, le héraut prendra un fief qui a historiquement rang de baronnie mais qui sera octroyé au rang de seigneurie.
Vassalité
Les nobles titulaires de tels fiefs sont dénommé « noblesse de mérite » et font partie du ban de la Province où ils disposent de ces terres. Ils y doivent le serment de vassalité et sont soumis aux règles et lois nobiliaires existant dans la Province relatives au ban de la Province même s’ils n’y sont pas résidents.
Prise d’effet
Comme pour tout anoblissement, la personne à qui est octroyé un tel fief n’en devient titulaire qu’une fois que la Hérauderie a validé la demande, que serment de fidélité à la Couronne de sa province a été prêté à son représentant ou au Roy, selon que la province est hors ou dans le Domaine Royal, et que réponse positive a été reçue.
Un contreseing confirmant l’anoblissement est publié par la suite, attestant de l’octroi. Ce n’est qu’une fois ce contreseing enregistré dans le nobiliaire de la province tenu en la Chapelle Saint Antoine que l’anoblissement est valide.
Transmissions et Retrait de fief
Les fiefs de mérite sont transmissibles dans le respect des règles du lignage noble.
Certaines dérogeances sont passibles de destitution de fief. Il convient de se référer à la législation relative à ce sujet pour en connaitre les conditions.
4 – Les fiefs dits « issus de mérite »
Nature des fiefs
A l’exception des fiefs en Ile de France qu’il soit de mérite ou de retraite et des Seigneuries de mérite, tout fief de mérite ou de retraite est pourvu en seigneuries que le titulaire du fief a possibilité d’octroyer à des personnes avec lesquelles il souhaite établir un lien de vassalité. Après serment de fidélité (hommage), le nouveau Seigneur se verra remettre fief, titre, ornement, armes et blasonnement pour le dit fief.
Ces fiefs demeurent toujours liés au fief suzerain et ne peuvent prétendre à d’autre vassalité, ni rompre cette vassalité. Ils ne peuvent également pas faire l’objet de cession de territoire.
Les raisons d'octroi d'une Seigneurie sont à l'entière initiative du Suzerain du fief dont elle dépendra. Mais celui-ci sera tenu responsable des agissements de son vassal, ainsi nous ne saurions que trop conseiller de n'octroyer une telle reconnaissance que pour les cas de dotation familiale aux enfants puinés ou de faits marquants à l’égard du suzerain (longue fidélité, aide, soutien, confiance, ou toutes autres valeurs dignes d'être citées).
Mode d’anoblissement
Ces octrois doivent faire l’objet d’une consultation et d’une demande auprès du héraut local. Si la motivation de l’octroi n’est pas obligatoire, elle est cependant recommandée.
La Hérauderie se doit aux conseils, aides et assistance envers les demandes de Seigneuries, du mieux qu'elle le peut dans le respect de l'historicité.
Le Roy d’Armes dispose d’un droit de veto à l’identique de celui des fiefs de mérite sur ces demandes. La demande n’est cependant pas soumise à un vote du collège héraldique.
Rang des fiefs et quota
Le nombre de seigneuries octroyables dépend de la qualité du fief donnant.
Les quotas retenus sont les suivants :
S’il advenait qu’un fief disposait historiquement de plus de seigneuries que les quotas indiqués, celles-ci pourraient être octroyées, en respectant les limites suivantes :
Le héraut devra tenir une liste de ces seigneuries mise à la disposition du titulaire du fief s’il en fait la demande.
Localisation et historicité
La seigneurie doit historiquement appartenir au fief suzerain et respecter la cohérence géographique du fief principal. Elle doit également se trouver dans la même province que le fief suzerain.
Si le quota minimum de fiefs vassaux ne peut être atteint avec des fiefs historiquement vassaux, il reviendra aux hérauts de rattacher des fiefs sans vassalité avérées au fief suzerain pour atteindre ce nombre.
Vassalité
Les nobles titulaires de tels fiefs sont dénommés « noblesse issue de mérite » et font partie de l’arrière-ban de la Province où ils disposent de ces terres. La règle dite « le vassal de mon vassal » est d’application. Néanmoins, le suzerain de ces terres et des seigneurs y vivant est tenu de répondre des actes de ses vassaux auprès de son propre suzerain.
Les vassaux doivent le serment de vassalité et sont soumis aux règles et lois nobiliaires existant dans la Province relatives à l’arrière-ban de la Province même s’ils n’y sont pas résidents. Ils sont de même soumis aux règles nobiliaires propres au fief suzerain s’il en existe.
Prise d’effet
Si aucun veto n’est appliqué par le Roy d’Armes, une entrevue est convenue entre le héraut, le suzerain et le futur vassal durant laquelle les serments d’hommage sont échangés entre vassal et suzerain. Le témoignage du héraut et le contreseing rédigé et publié à la fin de la cérémonie font foi de cet échange et valident l’anoblissement. Le contreseing doit être par la suite enregistré au nobiliaire de la province à Paris pour que toute la procédure soit validée. Ce n’est qu’au terme de celle-ci que le seigneur est officiellement anobli.
Rupture de lien vassalique, Décès et Retrait de fief
A tout moment, le suzerain ou le vassal peut décider de rompre le lien les unissant. Pour ce faire, il en avertit officiellement le héraut qui acte la demande. La demande actée, la seigneurie retourne au fief suzerain.
Les fiefs issus de mérite ne sont pas transmissibles. Si un suzerain souhaite que les enfants ou conjoints de son vassal décédé soient ses vassaux, il lui revient de ré-octroyer les terres.
Il en va de même si le suzerain décède. Le lien est rompu de facto et il revient à l’héritier de reconstruire de nouveau lien s’il le souhaite.
Si le fief revient à la province, faute d’héritier, le régnant peut se substituer au suzerain du fief en ce que le fief appartient à la province et qu’il en a la tutelle le temps de son mandat. Il lui revient alors de décider la reconduction ou non du lien vassalique le temps de son mandat. Si reconduction il y a, les vassaux font alors hommage au régnant en ce qu’il représente le suzerain du fief. Les vassaux ne sont pas directement liés à la Province, demeurent vassaux du fief suzerain et membre de l’arrière ban. La reconduction doit être explicitement formulée à chaque changement de régnant. Celle-ci s’applique au cas par cas à tous les vassaux du fief. Si le fief suzerain venait à être à nouveau octroyé, son nouveau titulaire est libre de reconduire le lien vassalique ou pas.
Si le suzerain est déchu de son fief, la même procédure est appliquée que lorsqu’il y a retour de fief à la province faute d’héritier. Il revient au régnant d’évaluer le motif de la déchéance et l’implication des vassaux du noble dans les évènements ayant donné lieu à la destitution lorsqu’il choisit de reconduire le lien vassalique ou pas.
Certaines dérogeances sont passibles de destitution de fief. Il convient de se référer à la législation relative à ce sujet pour en connaitre les conditions.
5 – Les fiefs vénaux
Nature des fiefs
Il est loisible pour qui dispose des fonds suffisants, d’acquérir l’usufruit d’un fief noble à la Province considérée. Ces fiefs ont rang de seigneuries et octroient noblesse au même titre que les autres types de seigneuries. Ils sont normalement réservés à la seule population de la Province concernée sauf spécifications particulières de la charte de noblesse vénale de la Province.
Mode d’anoblissement
L’obtention de fiefs est une possibilité pour les Provinces, et non pas une obligation. En l’absence de législation locale précisant les modalités de cette obtention, il ne peut y en avoir.
Dès lors qu’une personne souhaite obtenir un fief et fait la preuve de ressources suffisantes pour ce faire, elle introduit sa demande auprès du régnant de la Province (Comte ou Duc, pas régent), et du héraut local. Le héraut relaie la demande auprès du Roy d’Armes. Aussi bien le régnant que le Roy d’Armes ont droit de veto sur la demande. Si elle est validée par ceux-ci, la procédure pour l’octroi et la prise d’effet peuvent avoir lieu.
Rangs et lois locales
Seuls les fiefs ayant rang de seigneuries sont accessibles à ce type d’achat.
L’achat de fiefs est une possibilité pour les Provinces, et non pas une obligation. En l’absence de législation locale précisant les modalités de ces achats, il ne peut y en avoir.
Toute loi de ce type devra au préalable avoir été validée par la hérauderie.
Le montant minimum fixé pour l’achat de tels fiefs est de 2500. Il n’y a pas de possibilité de fief vénal en Ile de France. Les Provinces sont libres d’augmenter ce montant.
Au vu du caractère vénal de ce type de fief et de la réservation des élévations aux seuls fiefs de mérite, toute seigneurie vénale ne pourra être élevée à un rang supérieur.
Localisation et historicité
Le fief devra se trouver dans la Province concernée, être historiquement une seigneurie noble libre de toute vassalité hormis la province en elle-même.
Vassalité
Les titulaires de fiefs vénaux font partie de la noblesse dite « vénale » et doivent l’hommage à la Province où se trouve leur fief. A ce titre, ils font partie du ban de la Province et doivent respecter les lois héraldiques locales et royales en la matière. L’hommage est répété à chaque changement de régnant. Leur appartenance à l’assemblée nobiliaire provinciale est fonction des lois locales.
Prise d’effet
Pour qu’une personne entre en plein usufruit de son fief et puisse en porter les titres et attributs, il convient qu’elle ait dûment fait serment de fidélité à la Province concernée, après acceptation de sa demande, que réponse positive ait été donnée à la demande et au serment, que le montant de la compensation vénale ait bel et bien été versé en écus sonnants et trébuchants à la Province et que le contreseing confirmant l’échange de serment ait été publié au registre nobiliaire de la province tenu en la Chapelle Saint Antoine.
Décès et retrait de fief
Tout fief vénal est non transmissible au décès de son titulaire, sauf faveur spéciale de Sa Majesté pour des fiefs vénaux dans une province de Son Domaine, lorsqu'une charte de noblesse vénale existe.
Son titulaire est de même soumis aux règles héraldiques et donc passible de justice héraldique et de destitution si une dérogeance engendrant une telle décision devait être relevée.
Préambule :
Seules les terres historiquement connues comme nobles au 15e siècle sont attribuables. Point de fantaisie, le respect de l’Histoire avant tout. Ces terres disposent à tout le moins des droits de Justice au minimum pour les fiefs suzerains.
Les villes du Royaume ne sont pas considérées comme terres nobles même si elles le furent dans leur passé.
Tout fief demeure toujours la propriété d’une Province ou du Domaine auquel il est lié. Lorsqu’un fief est octroyé, il est donc avant tout confié à la gestion d’une personne qui en a ainsi l’usufruit (usus et fructus). Néanmoins, le fief demeure soumis aux règles héraldiques et provinciales et le noble ne peut en disposer à sa guise.
Il en va de même pour les fiefs vassaux de fiefs suzerains.
Fief et Hommage sont indissociables, à la seule exception des Chevaliers qui ne sont pas fieffés mais doivent fidélité à leur Ordre ou à la Couronne s’ils sont Chevalier de France et à l'exception du Dauphin de France et des Princes du sang.
La Hérauderie ayant pour charge et domaine les droits héraldiques, a un droit inaliénable et un veto sur toute demande de fiefs qui ne pourrait pas correspondre à l'historicité ou au domaine octroyant.
La Hérauderie donne ou non son aval sur l'octroi des fiefs en fonction des critères définis dans la législation héraldique.
1 – Territorialité en Royaume de France et Cession de territoire
L’alleu n’existe pas en Royaume de France. Toute terre noble est forcément liée par vassalité à une Province ou une Couronne.
Toute cession territoriale d'une province, vassale ou du Domaine Royal, se doit d'être soumise à information à Sa Majesté, qui se réserve le droit de l’accorder. L’absence d’accord ou d’intervention explicite de Sa Majesté endéans les 4 semaines étant considérée comme un refus.
Dès lors qu’une cession est envisagée à l’égard d’une autre Province ou une autre Entité Souveraine, la Hérauderie Royale doit être officiellement et explicitement saisie pour en informer Sa Majesté, en ce que la gestion des fiefs et terres ainsi que la conservation de l’intégrité du territoire composant le Royaume de France relève de cette Institution.
Qu'en conséquence, tout acte, quel que soit sa forme, incluant une cession de territoire quel qu'il soit, en ce compris les ambassades, est caduc si Sa Majesté le Roy n'a pas pu être informée par le biais du Roy d'Armes de France, et ce depuis l'existence des statuts du Royaume de France.
En outre, il ne peut cependant être opposé une quelconque coutume qui se serait établie illégalement en regard des statuts du Royaume de France.
2 – Les fiefs de Retraite
Nature des fiefs
Le dirigeant d’un Comté ou Duché fidèle à la Couronne de France, légitimement élu et reconnu par Sa Majesté, peut , au terme de son mandat électoral, se voir octroyer un fief anoblissant dit « fief de retraite ». Ce fief est sis dans la province où s’est effectué le mandat.
Durée de mandat
Il est entendu qu’un mandat électoral a par défaut une durée de 2 mois et que c’est au terme échu de celui ci qu’un régnant peut prétendre à un fief de retraite. Si les lois locales d’une province proposent un autre mode d’élection que celles applicables par défaut en le Royaume, des multiples de la durée précisée ci-dessus sont pris en compte.
Une seule personne peut prétendre à un fief de retraite par province. Ainsi, dans une province où l’on trouverait un régnant et un gouverneur, seul le régnant légitime et reconnu par Sa Majesté pourrait prétendre à un fief de retraite.
L’on ne peut prétendre à un fief de retraite en deçà de 6 semaines dans la charge de régnant dûment reconnu.
Rang des fiefs
Le rang de ce fief de retraite dépend de la nature et du nombre de mandats effectués :
- au terme d’un mandat plein à la teste d’un Conseil Ducal ou Comtal : octroi d’un Vicomté,
- après deux mandats ou plus : octroi d’un Duché ou Comté.
- Il est loisible au régnant sortant de demander l’élévation de la qualité d’un fief à la qualité de l’octroi voulu par le nombre de mandat plein effectué dans la province en guise de fief de retraite.
Dans le cas particulier des régences ou des intendances, validée et reconnues par Sa Majesté :
- pour une régence ou une intendance d’au moins six semaines : octroi d’une Baronnie,
Les Ducs ou Comtes élus et reconnus plusieurs fois à cette charge dans un même Duché ou Comté ne peuvent prendre qu'à un seul fief de retraite à la fin de leurs mandats dans cette province, qu’ils soient successifs ou non. Si tel devait être le cas, leurs fiefs de retraite seraient élevés pour respecter la règle précédente déterminant la nature du fief suivant le nombre de mandats effectués. Ainsi, si une personne dispose d’une baronnie dite « de retraite », et qu’elle effectue par la suite un mandat complet, sa baronnie sera élevée au rang de Vicomté. Il en va de même pour un Vicomté, qui serait, de la sorte, élevé au rang de Duché ou Comté selon la province.
En revanche, s'ils sont élus dans une autre province, ils peuvent s’y choisir un deuxième fief de retraite.
Le statut « de retraite » d’un fief disparaît lors d’un héritage pour n’être plus qu’un fief de la qualité requise sans le suffixe « de retraite »
Interruptions de mandat
Si un Duc ou Comte en exercice venait à démissionner de son poste en cours de mandat, ou bien se trouvait dans l'incapacité d'exercer ses fonctions, ou était démis d’une manière ou d’une autre de son poste, c'est à son successeur régent ou intendant de déterminer s'il peut prendre fief de retraite et le rang de celui-ci, en fonction de la nature de la régence/intendance. Néanmoins, si ce n’est pas le premier mandat du régnant, les fiefs acquis le demeurent.
S’il s’agit d’une interruption de régence, c’est également à son successeur de déterminer si une baronnie peut être octroyée ou non si au moins 6 semaines de mandat consécutives ont été effectuée par le régent sortant.
Démarche
Le fief de retraite n’est pas systématique et l’on peut y renoncer. La demande ou le refus doit parvenir à la Hérauderie Royale au plus tard dans les 10 jours qui suivent la fin du mandat. Il en va de même s’il s’agit d’un fief soumis à l’accord du successeur. Sans demande explicite, il sera considéré qu’il s’agit d’une renonciation.
Elévation exceptionnelle
Il est possible pour un retraité estimé particulièrement méritant par la noblesse de son Comté ou Duché et n'ayant fait qu'un mandat de voir un dossier le concernant présenté auprès des Grands Feudataires pour demander à ce que lui soit octroyé un Duché ou Comté de retraite. Ce dossier pouvant être idéalement cautionné, voire même présenté, par l'Assemblée Nobiliaire de sa province s’il en existe une.
Vassalité
Les nobles titulaires d’un fief de retraite font partie du ban de la Province où ils disposent de ces terres. Ils y doivent le serment de vassalité et sont soumis aux règles et lois nobiliaires existant dans la Province relatives au ban de la Province même s’ils n’y sont pas résidents.
Vassalité et Prise d’effet
Comme pour tout anoblissement, la personne à qui est octroyé un tel fief n’en devient titulaire qu’après que la Hérauderie ait validé la demande et après qu’elle ait fait serment de fidélité à la Couronne de sa province et son représentant ou au Roy, selon que la province est hors ou dans le Domaine Royal, et y avoir reçu réponse positive.
Un contreseing confirmant l’anoblissement est publié par la suite, attestant de l’octroi. Ce n’est qu’une fois ce contreseing enregistré dans le nobiliaire de la province tenu en la Chapelle Saint Antoine que l’anoblissement est valide.
Fief de retraite en Ile de France
Si un régnant le souhaite, et au terme d’au moins deux mandats électoraux complets dans une même province, il lui est possible de prendre un fief de retraite de même rang en Ile de France, en lieu et place du fief de retraite auquel il peut prétendre dans sa Province.
S’il disposait déjà d’un fief de retraite au terme d’un premier mandat, ce fief lui est retiré au profit du fief en Ile de France.
Cette procédure ne peut s’effectuer qu’au moment de la demande de fief de retraite, nul échange ultérieur ne peut être fait, à l’exception d’une décision discrétionnaire de Sa Majesté.
Eu égard à la qualité et la rareté de ces fiefs, diverses conditions devront cependant être respectées pour pouvoir prétendre à l’un de ces fiefs.
Les candidats devront pour présenter leur demande au collège héraldique, remplir les conditions suivantes :
- avoir rempli au moins deux mandats Ducaux/Comtaux dans leur Province,
- avoir déjà un fief de retraite en leur Province,
- avoir démontré un intérêt pour le développement de l'Isle de France et de Paris en particulier,
- s’être investi et avoir mérite reconnu dans une charge royale,
- accepter l’interdiction faite par la suite de prendre vassal en ces futures terres en Isle de France,
- accepter de rendre hommage au Roy de France pour ces futures terres en Ile de France,
- ne point avoir de casier judiciaire de quelque nature que ce soit, dans quelle que Province que ce soit du Royaume.
La demande d’octroi sera ensuite soumise à l’acceptation de la Pairie, avec droit de veto du Grand Maistre de France et du Roy d'Armes de France.
Les règles de prises d’effet demeurent les mêmes. Le titulaire d’un fief de retraite en Ile de France est vassal direct du Roy et fait partie du ban du Domaine Royal.
quot
Transmissions et Retrait de fief
Les fiefs de retraite sont transmissibles dans le respect des règles du lignage noble.
Certaines dérogeances sont passibles de destitution de fief. Il convient de se référer à la législation relative à ce sujet pour en connaitre les conditions.
3 – Les fiefs dits « de mérite »
Nature des fiefs
Tout duc ou comte légitime d’une province dispose du droit d’anoblissement durant l’entièreté de son mandat. Ces anoblissements s’accompagnent d’une terre noble de rang égal au mérite estimé de la personne visée par l’anoblissement. Ces anoblissements se veulent une récompense d’un mérite probant au service de la province concernée exclusivement, ou de Hauts Faits au nom de la Province. L’octroyé doit s’être distingué tout particulièrement dans ses charges et actions hors et au delà des interventions normalement attendues pour ces charges et actions.
Mode d’anoblissement
Tout anoblissement « de mérite » est soumis à l’approbation de la Hérauderie Royale.
Les demandes doivent faire l’objet de patentes soumises à la Hérauderie Royale selon le rang du fief et la province concernée. Ces patentes font l’objet d’un débat et d’un vote par le collège héraldique au terme duquel le Roy d’Armes rend une décision motivée d’acceptation ou de refus de la demande du Feudataire. Le Roy d’Armes dispose également d’un droit de veto strict quel que soit le résultat du vote du Collège héraldique, s’il estime que le candidat a ou avait un comportement contrevenant au vivre noblement ou un passé juridique contraire aux attentes liées aux devoirs d’un noble. Ce Veto devra également être motivé.
Les demandes doivent arriver endéans le mandat du régnant faisant la demande.
Rang des fiefs
Ces demandes peuvent concerner aussi bien l’octroi d’une seigneurie, d’une baronnie, d’une vicomté ou d’un duché/comté que l’élévation d’une seigneurie, d’une baronnie ou d’une vicomté au rang directement supérieur.
Cas particulier des Seigneuries
La seigneurie est le plus bas des fiefs de mérite. Des dispositions particulières s’appliquent à l’octroi et à la destitution d’un tel fief.
- En le Domaine Royal, à l’exception de l’Ile de France, toute demande d’octroi de seigneurie doit faire l’objet d’une patente et est soumise au vote du collège héraldique. La procédure de destitution est identique à celle de tout autre fief de mérite ou de retraite en Domaine Royal.
- En Ile de France, les seigneuries sont octroyées à la stricte discrétion de Sa Majesté. Nulle personne ou institution ne peut s’y substituer. Les destitutions se font au bon vouloir de Sa Majesté.
- Hors du Domaine Royal, les patentes de seigneuries sont exemptes de votation, mais restent soumises au contrôle de la hérauderie. Les destitutions se font au bon vouloir du régnant.
Dans tous les cas, le Roy d’Armes dispose toujours d’un droit de veto identique à celui des dossiers soumis à vote.
Le nombre de seigneurs de mérite d’une province ne doit pas représenter plus de la moitié de la noblesse de mérite de la Province.
Localisation, rang et histoire
Les demandes d’octroi doivent concerner des fiefs se trouvant dans la province et ayant au préalable et historiquement le rang souhaité. Il revient au héraut de la Marche de s’en assurer. Il lui revient également de tenir une liste des fiefs octroyables, laquelle liste n’est cependant pas publique afin de ne pas encourager à une course aux fiefs.
Si le rang du fief demandé est une seigneurie, le héraut prendra un fief qui a historiquement rang de baronnie mais qui sera octroyé au rang de seigneurie.
Vassalité
Les nobles titulaires de tels fiefs sont dénommé « noblesse de mérite » et font partie du ban de la Province où ils disposent de ces terres. Ils y doivent le serment de vassalité et sont soumis aux règles et lois nobiliaires existant dans la Province relatives au ban de la Province même s’ils n’y sont pas résidents.
Prise d’effet
Comme pour tout anoblissement, la personne à qui est octroyé un tel fief n’en devient titulaire qu’une fois que la Hérauderie a validé la demande, que serment de fidélité à la Couronne de sa province a été prêté à son représentant ou au Roy, selon que la province est hors ou dans le Domaine Royal, et que réponse positive a été reçue.
Un contreseing confirmant l’anoblissement est publié par la suite, attestant de l’octroi. Ce n’est qu’une fois ce contreseing enregistré dans le nobiliaire de la province tenu en la Chapelle Saint Antoine que l’anoblissement est valide.
Transmissions et Retrait de fief
Les fiefs de mérite sont transmissibles dans le respect des règles du lignage noble.
Certaines dérogeances sont passibles de destitution de fief. Il convient de se référer à la législation relative à ce sujet pour en connaitre les conditions.
4 – Les fiefs dits « issus de mérite »
Nature des fiefs
A l’exception des fiefs en Ile de France qu’il soit de mérite ou de retraite et des Seigneuries de mérite, tout fief de mérite ou de retraite est pourvu en seigneuries que le titulaire du fief a possibilité d’octroyer à des personnes avec lesquelles il souhaite établir un lien de vassalité. Après serment de fidélité (hommage), le nouveau Seigneur se verra remettre fief, titre, ornement, armes et blasonnement pour le dit fief.
Ces fiefs demeurent toujours liés au fief suzerain et ne peuvent prétendre à d’autre vassalité, ni rompre cette vassalité. Ils ne peuvent également pas faire l’objet de cession de territoire.
Les raisons d'octroi d'une Seigneurie sont à l'entière initiative du Suzerain du fief dont elle dépendra. Mais celui-ci sera tenu responsable des agissements de son vassal, ainsi nous ne saurions que trop conseiller de n'octroyer une telle reconnaissance que pour les cas de dotation familiale aux enfants puinés ou de faits marquants à l’égard du suzerain (longue fidélité, aide, soutien, confiance, ou toutes autres valeurs dignes d'être citées).
Mode d’anoblissement
Ces octrois doivent faire l’objet d’une consultation et d’une demande auprès du héraut local. Si la motivation de l’octroi n’est pas obligatoire, elle est cependant recommandée.
La Hérauderie se doit aux conseils, aides et assistance envers les demandes de Seigneuries, du mieux qu'elle le peut dans le respect de l'historicité.
Le Roy d’Armes dispose d’un droit de veto à l’identique de celui des fiefs de mérite sur ces demandes. La demande n’est cependant pas soumise à un vote du collège héraldique.
Rang des fiefs et quota
Le nombre de seigneuries octroyables dépend de la qualité du fief donnant.
Les quotas retenus sont les suivants :
- Baronnie : 2 Seigneuries
- Vicomté : 3 Seigneuries
- Comté/Duché : 4 Seigneuries
- Marquisat/Principauté : 5 Seigneuries
S’il advenait qu’un fief disposait historiquement de plus de seigneuries que les quotas indiqués, celles-ci pourraient être octroyées, en respectant les limites suivantes :
- Baronnie : 6 Seigneuries
- Vicomté : 9 Seigneuries
- Comté/Duché : 12 Seigneuries
- Marquisat/Principauté (hors d’IdF) : 12 Seigneuries
Le héraut devra tenir une liste de ces seigneuries mise à la disposition du titulaire du fief s’il en fait la demande.
Localisation et historicité
La seigneurie doit historiquement appartenir au fief suzerain et respecter la cohérence géographique du fief principal. Elle doit également se trouver dans la même province que le fief suzerain.
Si le quota minimum de fiefs vassaux ne peut être atteint avec des fiefs historiquement vassaux, il reviendra aux hérauts de rattacher des fiefs sans vassalité avérées au fief suzerain pour atteindre ce nombre.
Vassalité
Les nobles titulaires de tels fiefs sont dénommés « noblesse issue de mérite » et font partie de l’arrière-ban de la Province où ils disposent de ces terres. La règle dite « le vassal de mon vassal » est d’application. Néanmoins, le suzerain de ces terres et des seigneurs y vivant est tenu de répondre des actes de ses vassaux auprès de son propre suzerain.
Les vassaux doivent le serment de vassalité et sont soumis aux règles et lois nobiliaires existant dans la Province relatives à l’arrière-ban de la Province même s’ils n’y sont pas résidents. Ils sont de même soumis aux règles nobiliaires propres au fief suzerain s’il en existe.
Prise d’effet
Si aucun veto n’est appliqué par le Roy d’Armes, une entrevue est convenue entre le héraut, le suzerain et le futur vassal durant laquelle les serments d’hommage sont échangés entre vassal et suzerain. Le témoignage du héraut et le contreseing rédigé et publié à la fin de la cérémonie font foi de cet échange et valident l’anoblissement. Le contreseing doit être par la suite enregistré au nobiliaire de la province à Paris pour que toute la procédure soit validée. Ce n’est qu’au terme de celle-ci que le seigneur est officiellement anobli.
Rupture de lien vassalique, Décès et Retrait de fief
A tout moment, le suzerain ou le vassal peut décider de rompre le lien les unissant. Pour ce faire, il en avertit officiellement le héraut qui acte la demande. La demande actée, la seigneurie retourne au fief suzerain.
Les fiefs issus de mérite ne sont pas transmissibles. Si un suzerain souhaite que les enfants ou conjoints de son vassal décédé soient ses vassaux, il lui revient de ré-octroyer les terres.
Il en va de même si le suzerain décède. Le lien est rompu de facto et il revient à l’héritier de reconstruire de nouveau lien s’il le souhaite.
Si le fief revient à la province, faute d’héritier, le régnant peut se substituer au suzerain du fief en ce que le fief appartient à la province et qu’il en a la tutelle le temps de son mandat. Il lui revient alors de décider la reconduction ou non du lien vassalique le temps de son mandat. Si reconduction il y a, les vassaux font alors hommage au régnant en ce qu’il représente le suzerain du fief. Les vassaux ne sont pas directement liés à la Province, demeurent vassaux du fief suzerain et membre de l’arrière ban. La reconduction doit être explicitement formulée à chaque changement de régnant. Celle-ci s’applique au cas par cas à tous les vassaux du fief. Si le fief suzerain venait à être à nouveau octroyé, son nouveau titulaire est libre de reconduire le lien vassalique ou pas.
Si le suzerain est déchu de son fief, la même procédure est appliquée que lorsqu’il y a retour de fief à la province faute d’héritier. Il revient au régnant d’évaluer le motif de la déchéance et l’implication des vassaux du noble dans les évènements ayant donné lieu à la destitution lorsqu’il choisit de reconduire le lien vassalique ou pas.
Certaines dérogeances sont passibles de destitution de fief. Il convient de se référer à la législation relative à ce sujet pour en connaitre les conditions.
5 – Les fiefs vénaux
Nature des fiefs
Il est loisible pour qui dispose des fonds suffisants, d’acquérir l’usufruit d’un fief noble à la Province considérée. Ces fiefs ont rang de seigneuries et octroient noblesse au même titre que les autres types de seigneuries. Ils sont normalement réservés à la seule population de la Province concernée sauf spécifications particulières de la charte de noblesse vénale de la Province.
Mode d’anoblissement
L’obtention de fiefs est une possibilité pour les Provinces, et non pas une obligation. En l’absence de législation locale précisant les modalités de cette obtention, il ne peut y en avoir.
Dès lors qu’une personne souhaite obtenir un fief et fait la preuve de ressources suffisantes pour ce faire, elle introduit sa demande auprès du régnant de la Province (Comte ou Duc, pas régent), et du héraut local. Le héraut relaie la demande auprès du Roy d’Armes. Aussi bien le régnant que le Roy d’Armes ont droit de veto sur la demande. Si elle est validée par ceux-ci, la procédure pour l’octroi et la prise d’effet peuvent avoir lieu.
Rangs et lois locales
Seuls les fiefs ayant rang de seigneuries sont accessibles à ce type d’achat.
L’achat de fiefs est une possibilité pour les Provinces, et non pas une obligation. En l’absence de législation locale précisant les modalités de ces achats, il ne peut y en avoir.
Toute loi de ce type devra au préalable avoir été validée par la hérauderie.
Le montant minimum fixé pour l’achat de tels fiefs est de 2500. Il n’y a pas de possibilité de fief vénal en Ile de France. Les Provinces sont libres d’augmenter ce montant.
Au vu du caractère vénal de ce type de fief et de la réservation des élévations aux seuls fiefs de mérite, toute seigneurie vénale ne pourra être élevée à un rang supérieur.
Localisation et historicité
Le fief devra se trouver dans la Province concernée, être historiquement une seigneurie noble libre de toute vassalité hormis la province en elle-même.
Vassalité
Les titulaires de fiefs vénaux font partie de la noblesse dite « vénale » et doivent l’hommage à la Province où se trouve leur fief. A ce titre, ils font partie du ban de la Province et doivent respecter les lois héraldiques locales et royales en la matière. L’hommage est répété à chaque changement de régnant. Leur appartenance à l’assemblée nobiliaire provinciale est fonction des lois locales.
Prise d’effet
Pour qu’une personne entre en plein usufruit de son fief et puisse en porter les titres et attributs, il convient qu’elle ait dûment fait serment de fidélité à la Province concernée, après acceptation de sa demande, que réponse positive ait été donnée à la demande et au serment, que le montant de la compensation vénale ait bel et bien été versé en écus sonnants et trébuchants à la Province et que le contreseing confirmant l’échange de serment ait été publié au registre nobiliaire de la province tenu en la Chapelle Saint Antoine.
Décès et retrait de fief
Tout fief vénal est non transmissible au décès de son titulaire, sauf faveur spéciale de Sa Majesté pour des fiefs vénaux dans une province de Son Domaine, lorsqu'une charte de noblesse vénale existe.
Son titulaire est de même soumis aux règles héraldiques et donc passible de justice héraldique et de destitution si une dérogeance engendrant une telle décision devait être relevée.
Beatritz
Octroi à Messire Althiof de Marigny du Comté de Montfort-l'Amaury
(version texte)
Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France, pour perpétuelle mémoire.
A cette fin de glorifier les très abondantes & insignes faveurs dont le Très Haut nous a comblée, & que, nous l'espérons, sa divine miséricorde daignera nous continuer, par le moyen & le concours éclatant de nos serviteurs, & pour le présent, d'Althiof de Marigny, Baron de Cournon d'Auvergne, Seigneur de Neschers, & par le fait de son épouse, Seigneur de Mirefleurs, & pour célébrer les mérites dudit Althiof de Marigny, nous estimons convenable & opportun, en cela soutenue par nos conseillers de la chambre des Pairs, de l'élever aux honneurs & dignité de notre majesté royale, de sorte qu'il laisse à sa race un souvenir précieux de notre royale libéralité, & que la gloire du Très Haut ainsi que la renommée de tant de bienfaits se perpétue & s'accroisse dans tous les siècles.
C'est pourquoi nous faisons savoir à tous, présents & à venir que, en égard à ce que dessus, considérait en outre les agréables, nombreux & recommandables services qu'Althiof de Marigny a déjà rendus & rendra à l'avenir, nous l'espérons, à nous & à notre royaume, & pour autres certaines causes à ce nous mouvant, cela étant joint aux présentes lettres patentes, nous avons anobli ledit Althiof de Marigny, & par les présentes, de notre grâce spéciale, certaine science & puissance, l'anoblissons & le déclarons notre noble vassal ; voulant que ledit Althiof de Marigny soit par tous tenu & réputé notre noble vassal, dans ses actes, en justice & hors justice, & qu'il jouisse & use paisiblement des privilèges, franchises, prérogatives & autres droits, dont sont accoutumés de jouir, en notre Royaume, les autres nobles & spécifiquement nos nobles vassaux.
Voulant ainsi que le susnommé & son lignage puissent jouir du titre & terres du Comté de Montfort l'Amaury, sis en notre Île de France, & qu'il lui soit permis de l'avoir, tenir & posséder à toujours, tant qu'il conservera contre tous son hommage à la Couronne & en respectera les serments.
Pour quoi, nous donnons en mandement par lesdites présentes à nos hérauts de France qu'ils fassent & laissent ledit Althiof de Marigny & son noble & légitime lignage, jouir & user paisiblement de nos présentes grâce, anoblissement & octroi, maintenant & au temps avenir, sans leur faire ni souffrir qu'il leur soit fait aucun trouble ni empêchement contre la teneur des présentes.
Et pour que ce soit chose ferme & stable à toujours, nous avons fait apposer aux présentes notre grand sceau, tenu & lié de lacs de soie verte.
Donné au Louvre, le pénultième jour de juin, l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
Béatrice de Castelmaure-F.
Commentaires
Nous n'avons pu ni insisté pour obtenir une liste exhaustive des mérites dudit Althiof de Marigny, tant notre conviction est grande que les services qu'il a rendus à la Couronne à la tête de la Grande Prévoté de France, par sa rigueur, sa compétence, son durable investissement, son souci de la communication, son efficacité, enfin, toutes ces choses que nul n'aura pu ignorer sitôt qu'il aura travaillé avec Althiof de Marigny, expliquent à elles seules que la Couronne récompense enfin cet homme.
Les mots parfois manquent pour exprimer la reconnaissance & le respect que l'on a pour un homme d'une telle exemplarité.
Qu'il soit néanmoins su que cette démarche, la Chambre des Pairs ayant été informée, a suscité l'approbation unanime & enthousiaste de tous.
B.d.C.
(version texte)
Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France, pour perpétuelle mémoire.
A cette fin de glorifier les très abondantes & insignes faveurs dont le Très Haut nous a comblée, & que, nous l'espérons, sa divine miséricorde daignera nous continuer, par le moyen & le concours éclatant de nos serviteurs, & pour le présent, d'Althiof de Marigny, Baron de Cournon d'Auvergne, Seigneur de Neschers, & par le fait de son épouse, Seigneur de Mirefleurs, & pour célébrer les mérites dudit Althiof de Marigny, nous estimons convenable & opportun, en cela soutenue par nos conseillers de la chambre des Pairs, de l'élever aux honneurs & dignité de notre majesté royale, de sorte qu'il laisse à sa race un souvenir précieux de notre royale libéralité, & que la gloire du Très Haut ainsi que la renommée de tant de bienfaits se perpétue & s'accroisse dans tous les siècles.
C'est pourquoi nous faisons savoir à tous, présents & à venir que, en égard à ce que dessus, considérait en outre les agréables, nombreux & recommandables services qu'Althiof de Marigny a déjà rendus & rendra à l'avenir, nous l'espérons, à nous & à notre royaume, & pour autres certaines causes à ce nous mouvant, cela étant joint aux présentes lettres patentes, nous avons anobli ledit Althiof de Marigny, & par les présentes, de notre grâce spéciale, certaine science & puissance, l'anoblissons & le déclarons notre noble vassal ; voulant que ledit Althiof de Marigny soit par tous tenu & réputé notre noble vassal, dans ses actes, en justice & hors justice, & qu'il jouisse & use paisiblement des privilèges, franchises, prérogatives & autres droits, dont sont accoutumés de jouir, en notre Royaume, les autres nobles & spécifiquement nos nobles vassaux.
Voulant ainsi que le susnommé & son lignage puissent jouir du titre & terres du Comté de Montfort l'Amaury, sis en notre Île de France, & qu'il lui soit permis de l'avoir, tenir & posséder à toujours, tant qu'il conservera contre tous son hommage à la Couronne & en respectera les serments.
Pour quoi, nous donnons en mandement par lesdites présentes à nos hérauts de France qu'ils fassent & laissent ledit Althiof de Marigny & son noble & légitime lignage, jouir & user paisiblement de nos présentes grâce, anoblissement & octroi, maintenant & au temps avenir, sans leur faire ni souffrir qu'il leur soit fait aucun trouble ni empêchement contre la teneur des présentes.
Et pour que ce soit chose ferme & stable à toujours, nous avons fait apposer aux présentes notre grand sceau, tenu & lié de lacs de soie verte.
Donné au Louvre, le pénultième jour de juin, l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
Béatrice de Castelmaure-F.
Commentaires
Nous n'avons pu ni insisté pour obtenir une liste exhaustive des mérites dudit Althiof de Marigny, tant notre conviction est grande que les services qu'il a rendus à la Couronne à la tête de la Grande Prévoté de France, par sa rigueur, sa compétence, son durable investissement, son souci de la communication, son efficacité, enfin, toutes ces choses que nul n'aura pu ignorer sitôt qu'il aura travaillé avec Althiof de Marigny, expliquent à elles seules que la Couronne récompense enfin cet homme.
Les mots parfois manquent pour exprimer la reconnaissance & le respect que l'on a pour un homme d'une telle exemplarité.
Qu'il soit néanmoins su que cette démarche, la Chambre des Pairs ayant été informée, a suscité l'approbation unanime & enthousiaste de tous.
B.d.C.
Code:
[b]Octroi à Messire Althiof de Marigny du Comté de Montfort-l'Amaury[/b]
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[size=9]Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France, pour perpétuelle mémoire.
A cette fin de glorifier les très abondantes & insignes faveurs dont le Très Haut nous a comblée, & que, nous l'espérons, sa divine miséricorde daignera nous continuer, par le moyen & le concours éclatant de nos serviteurs, & pour le présent, d'Althiof de Marigny, Baron de Cournon d'Auvergne, Seigneur de Neschers, & par le fait de son épouse, Seigneur de Mirefleurs, & pour célébrer les mérites dudit Althiof de Marigny, nous estimons convenable & opportun, en cela soutenue par nos conseillers de la chambre des Pairs, de l'élever aux honneurs & dignité de notre majesté royale, de sorte qu'il laisse à sa race un souvenir précieux de notre royale libéralité, & que la gloire du Très Haut ainsi que la renommée de tant de bienfaits se perpétue & s'accroisse dans tous les siècles.
C'est pourquoi nous faisons savoir à tous, présents & à venir que, en égard à ce que dessus, considérait en outre les agréables, nombreux & recommandables services qu'Althiof de Marigny a déjà rendus & rendra à l'avenir, nous l'espérons, à nous & à notre royaume, & pour autres certaines causes à ce nous mouvant, cela étant joint aux présentes lettres patentes, nous avons anobli ledit Althiof de Marigny, & par les présentes, de notre grâce spéciale, certaine science & puissance, l'anoblissons & le déclarons notre noble vassal ; voulant que ledit Althiof de Marigny soit par tous tenu & réputé notre noble vassal, dans ses actes, en justice & hors justice, & qu'il jouisse & use paisiblement des privilèges, franchises, prérogatives & autres droits, dont sont accoutumés de jouir, en notre Royaume, les autres nobles & spécifiquement nos nobles vassaux.
Voulant ainsi que le susnommé & son lignage puissent jouir du titre & terres du Comté de Montfort l'Amaury, sis en notre Île de France, & qu'il lui soit permis de l'avoir, tenir & posséder à toujours, tant qu'il conservera contre tous son hommage à la Couronne & en respectera les serments.
Pour quoi, nous donnons en mandement par lesdites présentes à nos hérauts de France qu'ils fassent & laissent ledit Althiof de Marigny & son noble & légitime lignage, jouir & user paisiblement de nos présentes grâce, anoblissement & octroi, maintenant & au temps avenir, sans leur faire ni souffrir qu'il leur soit fait aucun trouble ni empêchement contre la teneur des présentes.
Et pour que ce soit chose ferme & stable à toujours, nous avons fait apposer aux présentes notre grand sceau, tenu & lié de lacs de soie verte.
Donné au Louvre, le pénultième jour de juin, l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
Béatrice de Castelmaure-F.[/size]
[b]Commentaires[/b]
Nous n'avons pu ni insisté pour obtenir une liste exhaustive des mérites dudit Althiof de Marigny, tant notre conviction est grande que les services qu'il a rendus à la Couronne à la tête de la Grande Prévoté de France, par sa rigueur, sa compétence, son durable investissement, son souci de la communication, son efficacité, enfin, toutes ces choses que nul n'aura pu ignorer sitôt qu'il aura travaillé avec Althiof de Marigny, expliquent à elles seules que la Couronne récompense enfin cet homme.
Les mots parfois manquent pour exprimer la reconnaissance & le respect que l'on a pour un homme d'une telle exemplarité.
Qu'il soit néanmoins su que cette démarche, la Chambre des Pairs ayant été informée, a suscité l'approbation unanime & enthousiaste de tous.
B.d.C.
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[size=9]Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France, pour perpétuelle mémoire.
A cette fin de glorifier les très abondantes & insignes faveurs dont le Très Haut nous a comblée, & que, nous l'espérons, sa divine miséricorde daignera nous continuer, par le moyen & le concours éclatant de nos serviteurs, & pour le présent, d'Althiof de Marigny, Baron de Cournon d'Auvergne, Seigneur de Neschers, & par le fait de son épouse, Seigneur de Mirefleurs, & pour célébrer les mérites dudit Althiof de Marigny, nous estimons convenable & opportun, en cela soutenue par nos conseillers de la chambre des Pairs, de l'élever aux honneurs & dignité de notre majesté royale, de sorte qu'il laisse à sa race un souvenir précieux de notre royale libéralité, & que la gloire du Très Haut ainsi que la renommée de tant de bienfaits se perpétue & s'accroisse dans tous les siècles.
C'est pourquoi nous faisons savoir à tous, présents & à venir que, en égard à ce que dessus, considérait en outre les agréables, nombreux & recommandables services qu'Althiof de Marigny a déjà rendus & rendra à l'avenir, nous l'espérons, à nous & à notre royaume, & pour autres certaines causes à ce nous mouvant, cela étant joint aux présentes lettres patentes, nous avons anobli ledit Althiof de Marigny, & par les présentes, de notre grâce spéciale, certaine science & puissance, l'anoblissons & le déclarons notre noble vassal ; voulant que ledit Althiof de Marigny soit par tous tenu & réputé notre noble vassal, dans ses actes, en justice & hors justice, & qu'il jouisse & use paisiblement des privilèges, franchises, prérogatives & autres droits, dont sont accoutumés de jouir, en notre Royaume, les autres nobles & spécifiquement nos nobles vassaux.
Voulant ainsi que le susnommé & son lignage puissent jouir du titre & terres du Comté de Montfort l'Amaury, sis en notre Île de France, & qu'il lui soit permis de l'avoir, tenir & posséder à toujours, tant qu'il conservera contre tous son hommage à la Couronne & en respectera les serments.
Pour quoi, nous donnons en mandement par lesdites présentes à nos hérauts de France qu'ils fassent & laissent ledit Althiof de Marigny & son noble & légitime lignage, jouir & user paisiblement de nos présentes grâce, anoblissement & octroi, maintenant & au temps avenir, sans leur faire ni souffrir qu'il leur soit fait aucun trouble ni empêchement contre la teneur des présentes.
Et pour que ce soit chose ferme & stable à toujours, nous avons fait apposer aux présentes notre grand sceau, tenu & lié de lacs de soie verte.
Donné au Louvre, le pénultième jour de juin, l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
Béatrice de Castelmaure-F.[/size]
[b]Commentaires[/b]
Nous n'avons pu ni insisté pour obtenir une liste exhaustive des mérites dudit Althiof de Marigny, tant notre conviction est grande que les services qu'il a rendus à la Couronne à la tête de la Grande Prévoté de France, par sa rigueur, sa compétence, son durable investissement, son souci de la communication, son efficacité, enfin, toutes ces choses que nul n'aura pu ignorer sitôt qu'il aura travaillé avec Althiof de Marigny, expliquent à elles seules que la Couronne récompense enfin cet homme.
Les mots parfois manquent pour exprimer la reconnaissance & le respect que l'on a pour un homme d'une telle exemplarité.
Qu'il soit néanmoins su que cette démarche, la Chambre des Pairs ayant été informée, a suscité l'approbation unanime & enthousiaste de tous.
B.d.C.
Beatritz
Octroi à Sa Grâce Deedlitt d'Ailhaud-Cassel de la Baronnie de Melun
(version texte)
Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France, pour perpétuelle mémoire.
A cette fin de glorifier les très abondantes & insignes faveurs dont le Très Haut nous a comblée, & que, nous l'espérons, sa divine miséricorde daignera nous continuer, par le moyen & le concours éclatant de nos serviteurs, & pour la présente, de Deedlitt d'Ailhaud-Cassel, Duchesse de Brunelles, Comtesse de Lille, Baronne d'Aire-sur-la-Lys, & par le fait de son époux, Comtesse de Saint-Omer, Baronne d'Arques, & pour célébrer les mérites de ladite Deedlitt d'Ailhaud-Cassel, nous estimons convenable & opportun de l'élever aux honneurs & dignité de notre majesté royale, de sorte qu'elle laisse à sa race un souvenir précieux de notre royale libéralité, & que la gloire du Très Haut ainsi que la renommée de tant de bienfaits se perpétue & s'accroisse dans tous les siècles.
C'est pourquoi nous faisons savoir à tous, présents & à venir que, en égard à ce que dessus, considérait en outre les agréables, nombreux & recommandables services que Deedlitt d'Ailhaud-Cassel a déjà rendus & rendra à l'avenir, nous l'espérons, à nous & à notre royaume, & pour autres certaines causes à ce nous mouvant, pour autres certaines causes à ce nous mouvant, cela étant joint aux présentes lettres patentes, nous avons anobli ladite Deedlitt d'Ailhaud-Cassel, & par les présentes, de notre grâce spéciale, certaine science & puissance, l'anoblissons & la déclarons notre noble vassale ; voulant que ladite Deedlitt d'Ailhaud-Cassel soit par tous tenue & réputée notre noble vassale, dans ses actes, en justice & hors justice, & qu'elle jouisse & use paisiblement des privilèges, franchises, prérogatives & autres droits, dont sont accoutumés de jouir, en notre Royaume, les autres nobles & spécifiquement nos nobles vassaux.
Voulant ainsi que la susnommée & son lignage puissent continuer à jouir de la terre de Melun, sise en notre Île de France, & que ladite terre ait désormais rang de Baronnie ; & qu'il soit permis à ladite Deedlitt d'Ailhaud-Cassel de l'avoir, tenir & posséder à toujours, tant qu'elle conservera contre tous son hommage à la Couronne & en respectera les serments.
Pour quoi, nous donnons en mandement par lesdites présentes à nos hérauts de France qu'ils fassent & laissent ladite Deedlitt d'Ailhaud-Cassel & son noble & légitime lignage, jouir & user paisiblement de nos présentes grâce, anoblissement & octroi, maintenant & au temps avenir, sans leur faire ni souffrir qu'il leur soit fait aucun trouble ni empêchement contre la teneur des présentes.
Et pour que ce soit chose ferme & stable à toujours, nous avons fait apposer aux présentes notre grand sceau, tenu & lié de lacs de soie verte.
Donné au Louvre, le pénultième jour de juin, l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
B. de Castelmaure
Lettre d'accompagnement – Anoblissement de Deedlitt d'Ailhaud-Cassel
Panégyrique
C'est comme Ambassadeur près le Grand Duché de Bretagne puis comme notre représentante en Alençon, à la charge de Duchesse d'Alençon, que nous avons connu Sa Grâce Deedlitt d'Ailhaud-Cassel. La rigueur et l'efficacité avec laquelle elle nous rendit comptes et services à sa charge diplomatique à l'égard de notre plus important & délicat voisin, y compris durant l'exercice de son mandat de Duchesse d'Alençon, nous ont inclinée à trouver des raisons de la remercier.
Ce que nous avons découvert à la lecture de ses états de service à l'égard de nos Domaine & Couronne, qui suit, & des preuves qu'ils contiennent de son grand mérite dans un grand nombre de domaines a achevé de nous convaincre.
Nous espérons qu'il lui plaira d'accepter les terres de Melun.
B.d.C.
Valeurs
Liste des charges occupées dans le Domaine Royal
(version texte)
Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France, pour perpétuelle mémoire.
A cette fin de glorifier les très abondantes & insignes faveurs dont le Très Haut nous a comblée, & que, nous l'espérons, sa divine miséricorde daignera nous continuer, par le moyen & le concours éclatant de nos serviteurs, & pour la présente, de Deedlitt d'Ailhaud-Cassel, Duchesse de Brunelles, Comtesse de Lille, Baronne d'Aire-sur-la-Lys, & par le fait de son époux, Comtesse de Saint-Omer, Baronne d'Arques, & pour célébrer les mérites de ladite Deedlitt d'Ailhaud-Cassel, nous estimons convenable & opportun de l'élever aux honneurs & dignité de notre majesté royale, de sorte qu'elle laisse à sa race un souvenir précieux de notre royale libéralité, & que la gloire du Très Haut ainsi que la renommée de tant de bienfaits se perpétue & s'accroisse dans tous les siècles.
C'est pourquoi nous faisons savoir à tous, présents & à venir que, en égard à ce que dessus, considérait en outre les agréables, nombreux & recommandables services que Deedlitt d'Ailhaud-Cassel a déjà rendus & rendra à l'avenir, nous l'espérons, à nous & à notre royaume, & pour autres certaines causes à ce nous mouvant, pour autres certaines causes à ce nous mouvant, cela étant joint aux présentes lettres patentes, nous avons anobli ladite Deedlitt d'Ailhaud-Cassel, & par les présentes, de notre grâce spéciale, certaine science & puissance, l'anoblissons & la déclarons notre noble vassale ; voulant que ladite Deedlitt d'Ailhaud-Cassel soit par tous tenue & réputée notre noble vassale, dans ses actes, en justice & hors justice, & qu'elle jouisse & use paisiblement des privilèges, franchises, prérogatives & autres droits, dont sont accoutumés de jouir, en notre Royaume, les autres nobles & spécifiquement nos nobles vassaux.
Voulant ainsi que la susnommée & son lignage puissent continuer à jouir de la terre de Melun, sise en notre Île de France, & que ladite terre ait désormais rang de Baronnie ; & qu'il soit permis à ladite Deedlitt d'Ailhaud-Cassel de l'avoir, tenir & posséder à toujours, tant qu'elle conservera contre tous son hommage à la Couronne & en respectera les serments.
Pour quoi, nous donnons en mandement par lesdites présentes à nos hérauts de France qu'ils fassent & laissent ladite Deedlitt d'Ailhaud-Cassel & son noble & légitime lignage, jouir & user paisiblement de nos présentes grâce, anoblissement & octroi, maintenant & au temps avenir, sans leur faire ni souffrir qu'il leur soit fait aucun trouble ni empêchement contre la teneur des présentes.
Et pour que ce soit chose ferme & stable à toujours, nous avons fait apposer aux présentes notre grand sceau, tenu & lié de lacs de soie verte.
Donné au Louvre, le pénultième jour de juin, l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
B. de Castelmaure
Lettre d'accompagnement – Anoblissement de Deedlitt d'Ailhaud-Cassel
Panégyrique
C'est comme Ambassadeur près le Grand Duché de Bretagne puis comme notre représentante en Alençon, à la charge de Duchesse d'Alençon, que nous avons connu Sa Grâce Deedlitt d'Ailhaud-Cassel. La rigueur et l'efficacité avec laquelle elle nous rendit comptes et services à sa charge diplomatique à l'égard de notre plus important & délicat voisin, y compris durant l'exercice de son mandat de Duchesse d'Alençon, nous ont inclinée à trouver des raisons de la remercier.
Ce que nous avons découvert à la lecture de ses états de service à l'égard de nos Domaine & Couronne, qui suit, & des preuves qu'ils contiennent de son grand mérite dans un grand nombre de domaines a achevé de nous convaincre.
Nous espérons qu'il lui plaira d'accepter les terres de Melun.
B.d.C.
Valeurs
- Détermination et volonté
- Rigueur, précision
- Loyauté
- Polyvalence
Liste des charges occupées dans le Domaine Royal
- Charges alençonnaises
Maire d'Argentan (2 mandats)
Prévôt (1 mandat)
Consul des royaumes non francophones
Vice-Chancelière (2 mandats)
Bailli & Commissaire aux Mines (1 mandat)
Chancelière (4 mandats)
Duchesse d'Alençon (Mars à Mai 1458 et Mars à Mai 1459)
Porte Parole (2 mandats)
Tribun d'Argentan
Membre du Parlement Alençonnais
Grande croix du mérite alençonnais - Charges royales
Diplomate de l'Ordre Royal du Saint Esprit & Chancelière de l'Ordre, durant deux ans et demi, l'Ordre du Saint Esprit étant à cette époque ordre reconnu par la Couronne
Ambassadeur Royal près le Saint Empire Germanique Français (1 an)
Secrétaire d'Etat des Flandres ; Secrétaire d'Etat d'Artois ; Secrétaire d'Etat d'Alençon.
Procureur Royal à la Cour d'Appel (Aout 1457 -Novembre 1458 )
Ambassadeur Royal près le Grand Duché de Bretagne (Septembre 1458 - )
Arbitre de joutes, puis héraut royal ès Joutes « Minerve » (Novembre 1458 - )
Code:
[b]Octroi à Sa Grâce Deedlitt d'Ailhaud-Cassel de la Baronnie de Melun[/b]
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/bea/anoblissementReine_Deedlitt_parcho.png[/img]
(version texte)
[size=9]Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France, pour perpétuelle mémoire.
A cette fin de glorifier les très abondantes & insignes faveurs dont le Très Haut nous a comblée, & que, nous l'espérons, sa divine miséricorde daignera nous continuer, par le moyen & le concours éclatant de nos serviteurs, & pour la présente, de Deedlitt d'Ailhaud-Cassel, Duchesse de Brunelles, Comtesse de Lille, Baronne d'Aire-sur-la-Lys, & par le fait de son époux, Comtesse de Saint-Omer, Baronne d'Arques, & pour célébrer les mérites de ladite Deedlitt d'Ailhaud-Cassel, nous estimons convenable & opportun de l'élever aux honneurs & dignité de notre majesté royale, de sorte qu'elle laisse à sa race un souvenir précieux de notre royale libéralité, & que la gloire du Très Haut ainsi que la renommée de tant de bienfaits se perpétue & s'accroisse dans tous les siècles.
C'est pourquoi nous faisons savoir à tous, présents & à venir que, en égard à ce que dessus, considérait en outre les agréables, nombreux & recommandables services que Deedlitt d'Ailhaud-Cassel a déjà rendus & rendra à l'avenir, nous l'espérons, à nous & à notre royaume, & pour autres certaines causes à ce nous mouvant, pour autres certaines causes à ce nous mouvant, cela étant joint aux présentes lettres patentes, nous avons anobli ladite Deedlitt d'Ailhaud-Cassel, & par les présentes, de notre grâce spéciale, certaine science & puissance, l'anoblissons & la déclarons notre noble vassale ; voulant que ladite Deedlitt d'Ailhaud-Cassel soit par tous tenue & réputée notre noble vassale, dans ses actes, en justice & hors justice, & qu'elle jouisse & use paisiblement des privilèges, franchises, prérogatives & autres droits, dont sont accoutumés de jouir, en notre Royaume, les autres nobles & spécifiquement nos nobles vassaux.
Voulant ainsi que la susnommée & son lignage puissent continuer à jouir de la terre de Melun, sise en notre Île de France, & que ladite terre ait désormais rang de Baronnie ; & qu'il soit permis à ladite Deedlitt d'Ailhaud-Cassel de l'avoir, tenir & posséder à toujours, tant qu'elle conservera contre tous son hommage à la Couronne & en respectera les serments.
Pour quoi, nous donnons en mandement par lesdites présentes à nos hérauts de France qu'ils fassent & laissent ladite Deedlitt d'Ailhaud-Cassel & son noble & légitime lignage, jouir & user paisiblement de nos présentes grâce, anoblissement & octroi, maintenant & au temps avenir, sans leur faire ni souffrir qu'il leur soit fait aucun trouble ni empêchement contre la teneur des présentes.
Et pour que ce soit chose ferme & stable à toujours, nous avons fait apposer aux présentes notre grand sceau, tenu & lié de lacs de soie verte.
Donné au Louvre, le pénultième jour de juin, l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
B. de Castelmaure[/size]
[b]Lettre d'accompagnement – Anoblissement de Deedlitt d'Ailhaud-Cassel[/b]
[u]Panégyrique[/u]
C'est comme Ambassadeur près le Grand Duché de Bretagne puis comme notre représentante en Alençon, à la charge de Duchesse d'Alençon, que nous avons connu Sa Grâce Deedlitt d'Ailhaud-Cassel. La rigueur et l'efficacité avec laquelle elle nous rendit comptes et services à sa charge diplomatique à l'égard de notre plus important & délicat voisin, y compris durant l'exercice de son mandat de Duchesse d'Alençon, nous ont inclinée à trouver des raisons de la remercier.
Ce que nous avons découvert à la lecture de ses états de service à l'égard de nos Domaine & Couronne, qui suit, & des preuves qu'ils contiennent de son grand mérite dans un grand nombre de domaines a achevé de nous convaincre.
Nous espérons qu'il lui plaira d'accepter les terres de Melun.
B.d.C.
[u]Valeurs[/u]
[list][*]Détermination et volonté
[*]Rigueur, précision
[*]Loyauté
[*]Polyvalence[/list]
[u]Liste des charges occupées dans le Domaine Royal[/u]
[list][*]Charges alençonnaises
Maire d'Argentan (2 mandats)
Prévôt (1 mandat)
Consul des royaumes non francophones
Vice-Chancelière (2 mandats)
Bailli & Commissaire aux Mines (1 mandat)
Chancelière (4 mandats)
Duchesse d'Alençon (Mars à Mai 1458 et Mars à Mai 1459)
Porte Parole (2 mandats)
Tribun d'Argentan
Membre du Parlement Alençonnais
Grande croix du mérite alençonnais
[*]Charges royales
Diplomate de l'Ordre Royal du Saint Esprit & Chancelière de l'Ordre, durant deux ans et demi, l'Ordre du Saint Esprit étant à cette époque ordre reconnu par la Couronne
Ambassadeur Royal près le Saint Empire Germanique Français (1 an)
Secrétaire d'Etat des Flandres ; Secrétaire d'Etat d'Artois ; Secrétaire d'Etat d'Alençon.
Procureur Royal à la Cour d'Appel (Aout 1457 -Novembre 1458 )
Ambassadeur Royal près le Grand Duché de Bretagne (Septembre 1458 - )
Arbitre de joutes, puis héraut royal ès Joutes « Minerve » (Novembre 1458 - )[/list]
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/bea/anoblissementReine_Deedlitt_parcho.png[/img]
(version texte)
[size=9]Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France, pour perpétuelle mémoire.
A cette fin de glorifier les très abondantes & insignes faveurs dont le Très Haut nous a comblée, & que, nous l'espérons, sa divine miséricorde daignera nous continuer, par le moyen & le concours éclatant de nos serviteurs, & pour la présente, de Deedlitt d'Ailhaud-Cassel, Duchesse de Brunelles, Comtesse de Lille, Baronne d'Aire-sur-la-Lys, & par le fait de son époux, Comtesse de Saint-Omer, Baronne d'Arques, & pour célébrer les mérites de ladite Deedlitt d'Ailhaud-Cassel, nous estimons convenable & opportun de l'élever aux honneurs & dignité de notre majesté royale, de sorte qu'elle laisse à sa race un souvenir précieux de notre royale libéralité, & que la gloire du Très Haut ainsi que la renommée de tant de bienfaits se perpétue & s'accroisse dans tous les siècles.
C'est pourquoi nous faisons savoir à tous, présents & à venir que, en égard à ce que dessus, considérait en outre les agréables, nombreux & recommandables services que Deedlitt d'Ailhaud-Cassel a déjà rendus & rendra à l'avenir, nous l'espérons, à nous & à notre royaume, & pour autres certaines causes à ce nous mouvant, pour autres certaines causes à ce nous mouvant, cela étant joint aux présentes lettres patentes, nous avons anobli ladite Deedlitt d'Ailhaud-Cassel, & par les présentes, de notre grâce spéciale, certaine science & puissance, l'anoblissons & la déclarons notre noble vassale ; voulant que ladite Deedlitt d'Ailhaud-Cassel soit par tous tenue & réputée notre noble vassale, dans ses actes, en justice & hors justice, & qu'elle jouisse & use paisiblement des privilèges, franchises, prérogatives & autres droits, dont sont accoutumés de jouir, en notre Royaume, les autres nobles & spécifiquement nos nobles vassaux.
Voulant ainsi que la susnommée & son lignage puissent continuer à jouir de la terre de Melun, sise en notre Île de France, & que ladite terre ait désormais rang de Baronnie ; & qu'il soit permis à ladite Deedlitt d'Ailhaud-Cassel de l'avoir, tenir & posséder à toujours, tant qu'elle conservera contre tous son hommage à la Couronne & en respectera les serments.
Pour quoi, nous donnons en mandement par lesdites présentes à nos hérauts de France qu'ils fassent & laissent ladite Deedlitt d'Ailhaud-Cassel & son noble & légitime lignage, jouir & user paisiblement de nos présentes grâce, anoblissement & octroi, maintenant & au temps avenir, sans leur faire ni souffrir qu'il leur soit fait aucun trouble ni empêchement contre la teneur des présentes.
Et pour que ce soit chose ferme & stable à toujours, nous avons fait apposer aux présentes notre grand sceau, tenu & lié de lacs de soie verte.
Donné au Louvre, le pénultième jour de juin, l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
B. de Castelmaure[/size]
[b]Lettre d'accompagnement – Anoblissement de Deedlitt d'Ailhaud-Cassel[/b]
[u]Panégyrique[/u]
C'est comme Ambassadeur près le Grand Duché de Bretagne puis comme notre représentante en Alençon, à la charge de Duchesse d'Alençon, que nous avons connu Sa Grâce Deedlitt d'Ailhaud-Cassel. La rigueur et l'efficacité avec laquelle elle nous rendit comptes et services à sa charge diplomatique à l'égard de notre plus important & délicat voisin, y compris durant l'exercice de son mandat de Duchesse d'Alençon, nous ont inclinée à trouver des raisons de la remercier.
Ce que nous avons découvert à la lecture de ses états de service à l'égard de nos Domaine & Couronne, qui suit, & des preuves qu'ils contiennent de son grand mérite dans un grand nombre de domaines a achevé de nous convaincre.
Nous espérons qu'il lui plaira d'accepter les terres de Melun.
B.d.C.
[u]Valeurs[/u]
[list][*]Détermination et volonté
[*]Rigueur, précision
[*]Loyauté
[*]Polyvalence[/list]
[u]Liste des charges occupées dans le Domaine Royal[/u]
[list][*]Charges alençonnaises
Maire d'Argentan (2 mandats)
Prévôt (1 mandat)
Consul des royaumes non francophones
Vice-Chancelière (2 mandats)
Bailli & Commissaire aux Mines (1 mandat)
Chancelière (4 mandats)
Duchesse d'Alençon (Mars à Mai 1458 et Mars à Mai 1459)
Porte Parole (2 mandats)
Tribun d'Argentan
Membre du Parlement Alençonnais
Grande croix du mérite alençonnais
[*]Charges royales
Diplomate de l'Ordre Royal du Saint Esprit & Chancelière de l'Ordre, durant deux ans et demi, l'Ordre du Saint Esprit étant à cette époque ordre reconnu par la Couronne
Ambassadeur Royal près le Saint Empire Germanique Français (1 an)
Secrétaire d'Etat des Flandres ; Secrétaire d'Etat d'Artois ; Secrétaire d'Etat d'Alençon.
Procureur Royal à la Cour d'Appel (Aout 1457 -Novembre 1458 )
Ambassadeur Royal près le Grand Duché de Bretagne (Septembre 1458 - )
Arbitre de joutes, puis héraut royal ès Joutes « Minerve » (Novembre 1458 - )[/list]
Beatritz
Octroi à Sa Grace Naluria Marthun Vaast d'Amahir de la Baronnie de Chateau-Landon
(version texte)
Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France, pour perpétuelle mémoire.
A cette fin de glorifier les très abondantes & insignes faveurs dont le Très Haut nous a comblée, & que, nous l'espérons, sa divine miséricorde daignera nous continuer, par le moyen & le concours éclatant de nos serviteurs, & pour la présente, de Naluria Marthun Vaast, Dame de Pleaux & de Villeneuve l'Abbé, & par le fait de son époux, Duchesse d'Alluyes, Baronne d'Auneau & Dame de Saint Denis les Ponts, & pour célébrer les mérites de ladite Naluria Marthun Vaast, nous estimons convenable & opportun, en cela soutenue par nos conseillers de la chambre des Pairs, de l'élever aux honneurs & dignité de notre majesté royale, de sorte qu'elle laisse à sa race un souvenir précieux de notre royale libéralité, & que la gloire du Très Haut ainsi que la renommée de tant de bienfaits se perpétue & s'accroisse dans tous les siècles.
C'est pourquoi nous faisons savoir à tous, présents & à venir que, en égard à ce que dessus, considérait en outre les agréables, nombreux & recommandables services que Naluria Marthun Vaast a déjà rendus & rendra à l'avenir, nous l'espérons, à nous & à notre royaume, & pour autres certaines causes à ce nous mouvant, cela étant joint aux présentes lettres patentes, nous avons anobli ladite Naluria Marthun Vaast, & par les présentes, de notre grâce spéciale, certaine science & puissance, l'anoblissons & la déclarons notre noble vassale ; voulant que ladite Naluria Marthun Vaast soit par tous tenue & réputée notre noble vassale, dans ses actes, en justice & hors justice, & qu'elle jouisse & use paisiblement des privilèges, franchises, prérogatives & autres droits, dont sont accoutumés de jouir, en notre Royaume, les autres nobles & spécifiquement nos nobles vassaux.
Voulant ainsi que la susnommée & son lignage puissent jouir de la Baronnie de Château-Landon, sise en notre Île de France, & qu'il lui soit permis de l'avoir, tenir & posséder à toujours, tant qu'elle conservera contre tous son hommage à la Couronne & en respectera les serments.
Pour quoi, nous donnons en mandement par lesdites présentes à nos hérauts de France qu'ils fassent & laissent ladite Naluria Marthun Vaast & son noble & légitime lignage, jouir & user paisiblement de nos présentes grâce, anoblissement & octroi, maintenant & au temps avenir, sans leur faire ni souffrir qu'il leur soit fait aucun trouble ni empêchement contre la teneur des présentes.
Et pour que ce soit chose ferme & stable à toujours, nous avons fait apposer aux présentes notre grand sceau, tenu & lié de lacs de soie verte.
Donné au Louvre, le pénultième jour de juin, l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
Commentaires
Nous remercions Sa Grace LLyr di Maggio d'Astralgan d'avoir rassemblé et synthétisé le parcours de la désormais Baronne de Chateau-Landon, ci-après présenté dans une version définitive portant menues corrections vis-à-vis de l'initiale, suivi des noms des Pairs de France favorables à l'octroi.
(version texte)
Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France, pour perpétuelle mémoire.
A cette fin de glorifier les très abondantes & insignes faveurs dont le Très Haut nous a comblée, & que, nous l'espérons, sa divine miséricorde daignera nous continuer, par le moyen & le concours éclatant de nos serviteurs, & pour la présente, de Naluria Marthun Vaast, Dame de Pleaux & de Villeneuve l'Abbé, & par le fait de son époux, Duchesse d'Alluyes, Baronne d'Auneau & Dame de Saint Denis les Ponts, & pour célébrer les mérites de ladite Naluria Marthun Vaast, nous estimons convenable & opportun, en cela soutenue par nos conseillers de la chambre des Pairs, de l'élever aux honneurs & dignité de notre majesté royale, de sorte qu'elle laisse à sa race un souvenir précieux de notre royale libéralité, & que la gloire du Très Haut ainsi que la renommée de tant de bienfaits se perpétue & s'accroisse dans tous les siècles.
C'est pourquoi nous faisons savoir à tous, présents & à venir que, en égard à ce que dessus, considérait en outre les agréables, nombreux & recommandables services que Naluria Marthun Vaast a déjà rendus & rendra à l'avenir, nous l'espérons, à nous & à notre royaume, & pour autres certaines causes à ce nous mouvant, cela étant joint aux présentes lettres patentes, nous avons anobli ladite Naluria Marthun Vaast, & par les présentes, de notre grâce spéciale, certaine science & puissance, l'anoblissons & la déclarons notre noble vassale ; voulant que ladite Naluria Marthun Vaast soit par tous tenue & réputée notre noble vassale, dans ses actes, en justice & hors justice, & qu'elle jouisse & use paisiblement des privilèges, franchises, prérogatives & autres droits, dont sont accoutumés de jouir, en notre Royaume, les autres nobles & spécifiquement nos nobles vassaux.
Voulant ainsi que la susnommée & son lignage puissent jouir de la Baronnie de Château-Landon, sise en notre Île de France, & qu'il lui soit permis de l'avoir, tenir & posséder à toujours, tant qu'elle conservera contre tous son hommage à la Couronne & en respectera les serments.
Pour quoi, nous donnons en mandement par lesdites présentes à nos hérauts de France qu'ils fassent & laissent ladite Naluria Marthun Vaast & son noble & légitime lignage, jouir & user paisiblement de nos présentes grâce, anoblissement & octroi, maintenant & au temps avenir, sans leur faire ni souffrir qu'il leur soit fait aucun trouble ni empêchement contre la teneur des présentes.
Et pour que ce soit chose ferme & stable à toujours, nous avons fait apposer aux présentes notre grand sceau, tenu & lié de lacs de soie verte.
Donné au Louvre, le pénultième jour de juin, l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
Commentaires
Nous remercions Sa Grace LLyr di Maggio d'Astralgan d'avoir rassemblé et synthétisé le parcours de la désormais Baronne de Chateau-Landon, ci-après présenté dans une version définitive portant menues corrections vis-à-vis de l'initiale, suivi des noms des Pairs de France favorables à l'octroi.
Citation:
Résumé
Charges impactées :
Mérites :
Détails
Qualités : Droiture, Calme
Défauts : Renfermé
Il n'est pas facile de décrire l'ensemble d'une vie faite de charges et dédiée au Royaume de France, encore plus quand vous ne maitrisez pas vous-même tous les aspects d'icelle et quand elle touche des points précis comme celui des offices et officiers Royaux dans le domaine de la Chasse, des ordres de Chevalerie et des Greffiers.
Nous connaissons dame Naluria Marthun Vaast depuis l'an de Grâce 1456, où nous l'avons vue pour la première fois pendant le mandat en Bourbonnais Auvergne de feu notre ami Barbu.
Arrivée tardive au conseil mais pleine d'une fraicheur et d'une envie qui ne la quitteront guère durant toutes ces années. Elle y fait ses premières armes dans la vie politique et s'attache en cette province à faire excellence en la matière, notamment par son entrée dans la COBA et sa participation pendant la guerre d'Anjou-Bretagne qui sera la première pierre de sa vie pour le royaume.
Nous pourrions citer aussi son implications auprès du Royaume de France et ses armées lors des différentes opérations et guerres Angevino-bretonne et artésienne où elle sut défendre le royaume souvent au péril de sa propre existence.
Ces premières armes la conduiront à l'Ordre du Saint Esprit où elle obtiendra rapidement le grade de Commandeur, la plaçant indirectement comme garante et protectrice du royaume.
Cette envie de se mettre au service du Royaume de France s'en trouvera rehaussée par son acceptation au sein du Collège héraldique de France sous le nom d'"Auvergne" après avoir été notre poursuivante d'armes dans cette province, montrée et démontrée par les faits et le devoirs ses qualités héraldiques en la matière. Ce n'est pas sans fierté et beaucoup moins de modestie que je suis fier de dire que si nombreux ont été mes élèves héraldiques, peu comme dame Naluria, ont su tenir la barre haute et faire preuve des qualités intrinsèques aux devoirs héraldiques en la matière.
Dans tous ces aspects, elle a su garder son calme et représenter les institutions héraldiques, guider les nobles de sa province et du Royaume, les aider dans leurs démarches, assurer que tout s'y faisait dans l’ordre et le respect des lois.
L'on pourra juste regretter que son départ le fut pour une erreur. L'erreur est humaine et l'époque n'était guère propice au pardon des erreurs héraldiques en la matière. Néanmoins, elle n'est pas partie sans avoir elle-même formé son remplaçant, un certain Martymcfly, dorénavant Maréchal d'Armes de France et Héraut du Bourbonnais-Auvergne.
Loin de l'atterrer elle a su rebondir, ce qui prouve s'il en est sa volonté de servir le Royaume, en entrant dans les Offices de la Chasse, d'abord comme fauconnière royale puis comme Grand veneur.
En cette charge elle a su redorer un blason bien pale des chasses royales, notamment en profitant des festivités nobiliaires de part le royaume pour y faire connaître son office mais aussi pour pouvoir entrainer ses subalternes et recrues afin que les chasses Royales soient mieux et bien perçues dans le Royaume de France.
J’ai eu le bonheur de faire partie de ces privilégiés lors des Festivités de la St Michel du Lavardin où de nombreuses recrues ont pu faire leur essais et présentations en vol et faire preuve de leurs compétences et adresses. Si la St Michel du Lavardin a bonne presse dans le Royaume ce n’est pas tant pour sa Table ou ses joutes mais aussi pour et par la compétence de dame Naluria qui a su en faire une référence pour le royaume de France en matière de Chasse au vol
Elle a su prouver que ses compétences allaient bien au delà d'un simple domaine (qu'il soit guerrier, diplomate, héraldique ou de la chasse) et qu'elle savait donner de sa personne le cas échéant et se faire meneur d'hommes accompli.
En cela et en mon nom autant qu'en celui de la Pairie et du Royaume de France dont je suis un représentant, afin de la remercier tout autant que de l'honorer pour ses mérites, Nous LLyr di Maggio et d'Astralgan Duc-Pair du Lavardin et Baron du Gault-Perche Touraine gageons à cette patente l'intérêt et l'octroi d'un fief d'une qualité au moins baronnial s'il grée à sa Majesté la Reine élue de France.
Faict le XXVIIe Jour d'Avril de l'an de grasce 1458 sous le regne de Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reyne élue de France.
- Nom : Naluria Marthun Vaast
- Qualité présente :
- Ducs d'Alluyes (Lexhor) (Orléans)
Barons d'Auneau (Lexhor) (Orléans)
Seigneurs de Saint-Denis-les-Ponts (Lexhor) [Dunois - Orléans : Alexandre Chéroy]
Seigneurs de Pleaux (Naluria) (Bourbonnais-Auvergne)
Seigneurs de Villeneuve l'Abbé (Naluria) [Villemontée - Bourbonnais-Auvergne : Martymcfly] - Demande d'octroi : Baronnie
- Fief : Chateau-Landon
Charges impactées :
- Greffière royale
- Héraut du Duché du Bourbonnais Auvergne (plus d'un an)
- Commandeur du Levant de l'Ordre du Saint Esprit (l'ordre étant alors reconnu comme ordre royal)
- Fauconnière royale
- Grand Veneur
Mérites :
- Forte motivation
- Implications dans les affaires du Royaume de France
Détails
Qualités : Droiture, Calme
Défauts : Renfermé
Il n'est pas facile de décrire l'ensemble d'une vie faite de charges et dédiée au Royaume de France, encore plus quand vous ne maitrisez pas vous-même tous les aspects d'icelle et quand elle touche des points précis comme celui des offices et officiers Royaux dans le domaine de la Chasse, des ordres de Chevalerie et des Greffiers.
Nous connaissons dame Naluria Marthun Vaast depuis l'an de Grâce 1456, où nous l'avons vue pour la première fois pendant le mandat en Bourbonnais Auvergne de feu notre ami Barbu.
Arrivée tardive au conseil mais pleine d'une fraicheur et d'une envie qui ne la quitteront guère durant toutes ces années. Elle y fait ses premières armes dans la vie politique et s'attache en cette province à faire excellence en la matière, notamment par son entrée dans la COBA et sa participation pendant la guerre d'Anjou-Bretagne qui sera la première pierre de sa vie pour le royaume.
Nous pourrions citer aussi son implications auprès du Royaume de France et ses armées lors des différentes opérations et guerres Angevino-bretonne et artésienne où elle sut défendre le royaume souvent au péril de sa propre existence.
Ces premières armes la conduiront à l'Ordre du Saint Esprit où elle obtiendra rapidement le grade de Commandeur, la plaçant indirectement comme garante et protectrice du royaume.
Cette envie de se mettre au service du Royaume de France s'en trouvera rehaussée par son acceptation au sein du Collège héraldique de France sous le nom d'"Auvergne" après avoir été notre poursuivante d'armes dans cette province, montrée et démontrée par les faits et le devoirs ses qualités héraldiques en la matière. Ce n'est pas sans fierté et beaucoup moins de modestie que je suis fier de dire que si nombreux ont été mes élèves héraldiques, peu comme dame Naluria, ont su tenir la barre haute et faire preuve des qualités intrinsèques aux devoirs héraldiques en la matière.
Dans tous ces aspects, elle a su garder son calme et représenter les institutions héraldiques, guider les nobles de sa province et du Royaume, les aider dans leurs démarches, assurer que tout s'y faisait dans l’ordre et le respect des lois.
L'on pourra juste regretter que son départ le fut pour une erreur. L'erreur est humaine et l'époque n'était guère propice au pardon des erreurs héraldiques en la matière. Néanmoins, elle n'est pas partie sans avoir elle-même formé son remplaçant, un certain Martymcfly, dorénavant Maréchal d'Armes de France et Héraut du Bourbonnais-Auvergne.
Loin de l'atterrer elle a su rebondir, ce qui prouve s'il en est sa volonté de servir le Royaume, en entrant dans les Offices de la Chasse, d'abord comme fauconnière royale puis comme Grand veneur.
En cette charge elle a su redorer un blason bien pale des chasses royales, notamment en profitant des festivités nobiliaires de part le royaume pour y faire connaître son office mais aussi pour pouvoir entrainer ses subalternes et recrues afin que les chasses Royales soient mieux et bien perçues dans le Royaume de France.
J’ai eu le bonheur de faire partie de ces privilégiés lors des Festivités de la St Michel du Lavardin où de nombreuses recrues ont pu faire leur essais et présentations en vol et faire preuve de leurs compétences et adresses. Si la St Michel du Lavardin a bonne presse dans le Royaume ce n’est pas tant pour sa Table ou ses joutes mais aussi pour et par la compétence de dame Naluria qui a su en faire une référence pour le royaume de France en matière de Chasse au vol
Elle a su prouver que ses compétences allaient bien au delà d'un simple domaine (qu'il soit guerrier, diplomate, héraldique ou de la chasse) et qu'elle savait donner de sa personne le cas échéant et se faire meneur d'hommes accompli.
En cela et en mon nom autant qu'en celui de la Pairie et du Royaume de France dont je suis un représentant, afin de la remercier tout autant que de l'honorer pour ses mérites, Nous LLyr di Maggio et d'Astralgan Duc-Pair du Lavardin et Baron du Gault-Perche Touraine gageons à cette patente l'intérêt et l'octroi d'un fief d'une qualité au moins baronnial s'il grée à sa Majesté la Reine élue de France.
Faict le XXVIIe Jour d'Avril de l'an de grasce 1458 sous le regne de Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reyne élue de France.
Martymcfly, Duc de Billy
Tixlu, Duc de Lapalisse
Koyote, Baron de Chevreuse
Melior, Duchesse de Castelmoron d'Albret
MarieAlice, Vicomtesse d'Arnac-Pompadour
Actarius, Vicomte du Tournel
Dotch, Duchesse de Saint-Florentin
Oksana, Vicomtesse de Bourmont
Valnor, Comte d'Aubeterre
Code:
[b]Octroi à Sa Grace Naluria Marthun Vaast d'Amahir de la Baronnie de Chateau-Landon[/b]
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/bea/anoblissementReine_Naluria_parcho.png[/img]
(version texte)
[size=9]Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France, pour perpétuelle mémoire.
A cette fin de glorifier les très abondantes & insignes faveurs dont le Très Haut nous a comblée, & que, nous l'espérons, sa divine miséricorde daignera nous continuer, par le moyen & le concours éclatant de nos serviteurs, & pour la présente, de Naluria Marthun Vaast, Dame de Pleaux & de Villeneuve l'Abbé, & par le fait de son époux, Duchesse d'Alluyes, Baronne d'Auneau & Dame de Saint Denis les Ponts, & pour célébrer les mérites de ladite Naluria Marthun Vaast, nous estimons convenable & opportun, en cela soutenue par nos conseillers de la chambre des Pairs, de l'élever aux honneurs & dignité de notre majesté royale, de sorte qu'elle laisse à sa race un souvenir précieux de notre royale libéralité, & que la gloire du Très Haut ainsi que la renommée de tant de bienfaits se perpétue & s'accroisse dans tous les siècles.
C'est pourquoi nous faisons savoir à tous, présents & à venir que, en égard à ce que dessus, considérait en outre les agréables, nombreux & recommandables services que Naluria Marthun Vaast a déjà rendus & rendra à l'avenir, nous l'espérons, à nous & à notre royaume, & pour autres certaines causes à ce nous mouvant, cela étant joint aux présentes lettres patentes, nous avons anobli ladite Naluria Marthun Vaast, & par les présentes, de notre grâce spéciale, certaine science & puissance, l'anoblissons & la déclarons notre noble vassale ; voulant que ladite Naluria Marthun Vaast soit par tous tenue & réputée notre noble vassale, dans ses actes, en justice & hors justice, & qu'elle jouisse & use paisiblement des privilèges, franchises, prérogatives & autres droits, dont sont accoutumés de jouir, en notre Royaume, les autres nobles & spécifiquement nos nobles vassaux.
Voulant ainsi que la susnommée & son lignage puissent jouir de la Baronnie de Château-Landon, sise en notre Île de France, & qu'il lui soit permis de l'avoir, tenir & posséder à toujours, tant qu'elle conservera contre tous son hommage à la Couronne & en respectera les serments.
Pour quoi, nous donnons en mandement par lesdites présentes à nos hérauts de France qu'ils fassent & laissent ladite Naluria Marthun Vaast & son noble & légitime lignage, jouir & user paisiblement de nos présentes grâce, anoblissement & octroi, maintenant & au temps avenir, sans leur faire ni souffrir qu'il leur soit fait aucun trouble ni empêchement contre la teneur des présentes.
Et pour que ce soit chose ferme & stable à toujours, nous avons fait apposer aux présentes notre grand sceau, tenu & lié de lacs de soie verte.
Donné au Louvre, le pénultième jour de juin, l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.[/size]
[b]Commentaires[/b]
Nous remercions Sa Grace LLyr di Maggio d'Astralgan d'avoir rassemblé et synthétisé le parcours de la désormais Baronne de Chateau-Landon, ci-après présenté dans une version définitive portant menues corrections vis-à-vis de l'initiale, suivi des noms des Pairs de France favorables à l'octroi.
[quote][b]Résumé[/b]
[list][*]Nom : Naluria Marthun Vaast
[*]Qualité présente :
[list]Ducs d'Alluyes (Lexhor) (Orléans)
Barons d'Auneau (Lexhor) (Orléans)
Seigneurs de Saint-Denis-les-Ponts (Lexhor) [Dunois - Orléans : Alexandre Chéroy]
Seigneurs de Pleaux (Naluria) (Bourbonnais-Auvergne)
Seigneurs de Villeneuve l'Abbé (Naluria) [Villemontée - Bourbonnais-Auvergne : Martymcfly][/list]
[*]Demande d'octroi : Baronnie
[*]Fief : Chateau-Landon
[/list]
[b]Charges impactées [/b]:
[list][*]Greffière royale
[*]Héraut du Duché du Bourbonnais Auvergne (plus d'un an)
[*]Commandeur du Levant de l'Ordre du Saint Esprit (l'ordre étant alors reconnu comme ordre royal)
[*]Fauconnière royale
[*]Grand Veneur [/list]
[b]Mérites [/b]:
[list][*]Forte motivation
[*]Implications dans les affaires du Royaume de France[/list]
[b]Détails[/b]
[i]Qualités [/i]: Droiture, Calme
[i]Défauts [/i]: Renfermé
Il n'est pas facile de décrire l'ensemble d'une vie faite de charges et dédiée au Royaume de France, encore plus quand vous ne maitrisez pas vous-même tous les aspects d'icelle et quand elle touche des points précis comme celui des offices et officiers Royaux dans le domaine de la Chasse, des ordres de Chevalerie et des Greffiers.
Nous connaissons dame Naluria Marthun Vaast depuis l'an de Grâce 1456, où nous l'avons vue pour la première fois pendant le mandat en Bourbonnais Auvergne de feu notre ami Barbu.
Arrivée tardive au conseil mais pleine d'une fraicheur et d'une envie qui ne la quitteront guère durant toutes ces années. Elle y fait ses premières armes dans la vie politique et s'attache en cette province à faire excellence en la matière, notamment par son entrée dans la COBA et sa participation pendant la guerre d'Anjou-Bretagne qui sera la première pierre de sa vie pour le royaume.
Nous pourrions citer aussi son implications auprès du Royaume de France et ses armées lors des différentes opérations et guerres Angevino-bretonne et artésienne où elle sut défendre le royaume souvent au péril de sa propre existence.
Ces premières armes la conduiront à l'Ordre du Saint Esprit où elle obtiendra rapidement le grade de Commandeur, la plaçant indirectement comme garante et protectrice du royaume.
Cette envie de se mettre au service du Royaume de France s'en trouvera rehaussée par son acceptation au sein du Collège héraldique de France sous le nom d'"Auvergne" après avoir été notre poursuivante d'armes dans cette province, montrée et démontrée par les faits et le devoirs ses qualités héraldiques en la matière. Ce n'est pas sans fierté et beaucoup moins de modestie que je suis fier de dire que si nombreux ont été mes élèves héraldiques, peu comme dame Naluria, ont su tenir la barre haute et faire preuve des qualités intrinsèques aux devoirs héraldiques en la matière.
Dans tous ces aspects, elle a su garder son calme et représenter les institutions héraldiques, guider les nobles de sa province et du Royaume, les aider dans leurs démarches, assurer que tout s'y faisait dans l’ordre et le respect des lois.
L'on pourra juste regretter que son départ le fut pour une erreur. L'erreur est humaine et l'époque n'était guère propice au pardon des erreurs héraldiques en la matière. Néanmoins, elle n'est pas partie sans avoir elle-même formé son remplaçant, un certain Martymcfly, dorénavant Maréchal d'Armes de France et Héraut du Bourbonnais-Auvergne.
Loin de l'atterrer elle a su rebondir, ce qui prouve s'il en est sa volonté de servir le Royaume, en entrant dans les Offices de la Chasse, d'abord comme fauconnière royale puis comme Grand veneur.
En cette charge elle a su redorer un blason bien pale des chasses royales, notamment en profitant des festivités nobiliaires de part le royaume pour y faire connaître son office mais aussi pour pouvoir entrainer ses subalternes et recrues afin que les chasses Royales soient mieux et bien perçues dans le Royaume de France.
J’ai eu le bonheur de faire partie de ces privilégiés lors des Festivités de la St Michel du Lavardin où de nombreuses recrues ont pu faire leur essais et présentations en vol et faire preuve de leurs compétences et adresses. Si la St Michel du Lavardin a bonne presse dans le Royaume ce n’est pas tant pour sa Table ou ses joutes mais aussi pour et par la compétence de dame Naluria qui a su en faire une référence pour le royaume de France en matière de Chasse au vol
Elle a su prouver que ses compétences allaient bien au delà d'un simple domaine (qu'il soit guerrier, diplomate, héraldique ou de la chasse) et qu'elle savait donner de sa personne le cas échéant et se faire meneur d'hommes accompli.
En cela et en mon nom autant qu'en celui de la Pairie et du Royaume de France dont je suis un représentant, afin de la remercier tout autant que de l'honorer pour ses mérites, Nous LLyr di Maggio et d'Astralgan Duc-Pair du Lavardin et Baron du Gault-Perche Touraine gageons à cette patente l'intérêt et l'octroi d'un fief d'une qualité au moins baronnial s'il grée à sa Majesté la Reine élue de France.
Faict le XXVIIe Jour d'Avril de l'an de grasce 1458 sous le regne de Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reyne élue de France.[/quote]
Martymcfly, Duc de Billy
Tixlu, Duc de Lapalisse
Koyote, Baron de Chevreuse
Melior, Duchesse de Castelmoron d'Albret
MarieAlice, Vicomtesse d'Arnac-Pompadour
Actarius, Vicomte du Tournel
Dotch, Duchesse de Saint-Florentin
Oksana, Vicomtesse de Bourmont
Valnor, Comte d'Aubeterre
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/bea/anoblissementReine_Naluria_parcho.png[/img]
(version texte)
[size=9]Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France, pour perpétuelle mémoire.
A cette fin de glorifier les très abondantes & insignes faveurs dont le Très Haut nous a comblée, & que, nous l'espérons, sa divine miséricorde daignera nous continuer, par le moyen & le concours éclatant de nos serviteurs, & pour la présente, de Naluria Marthun Vaast, Dame de Pleaux & de Villeneuve l'Abbé, & par le fait de son époux, Duchesse d'Alluyes, Baronne d'Auneau & Dame de Saint Denis les Ponts, & pour célébrer les mérites de ladite Naluria Marthun Vaast, nous estimons convenable & opportun, en cela soutenue par nos conseillers de la chambre des Pairs, de l'élever aux honneurs & dignité de notre majesté royale, de sorte qu'elle laisse à sa race un souvenir précieux de notre royale libéralité, & que la gloire du Très Haut ainsi que la renommée de tant de bienfaits se perpétue & s'accroisse dans tous les siècles.
C'est pourquoi nous faisons savoir à tous, présents & à venir que, en égard à ce que dessus, considérait en outre les agréables, nombreux & recommandables services que Naluria Marthun Vaast a déjà rendus & rendra à l'avenir, nous l'espérons, à nous & à notre royaume, & pour autres certaines causes à ce nous mouvant, cela étant joint aux présentes lettres patentes, nous avons anobli ladite Naluria Marthun Vaast, & par les présentes, de notre grâce spéciale, certaine science & puissance, l'anoblissons & la déclarons notre noble vassale ; voulant que ladite Naluria Marthun Vaast soit par tous tenue & réputée notre noble vassale, dans ses actes, en justice & hors justice, & qu'elle jouisse & use paisiblement des privilèges, franchises, prérogatives & autres droits, dont sont accoutumés de jouir, en notre Royaume, les autres nobles & spécifiquement nos nobles vassaux.
Voulant ainsi que la susnommée & son lignage puissent jouir de la Baronnie de Château-Landon, sise en notre Île de France, & qu'il lui soit permis de l'avoir, tenir & posséder à toujours, tant qu'elle conservera contre tous son hommage à la Couronne & en respectera les serments.
Pour quoi, nous donnons en mandement par lesdites présentes à nos hérauts de France qu'ils fassent & laissent ladite Naluria Marthun Vaast & son noble & légitime lignage, jouir & user paisiblement de nos présentes grâce, anoblissement & octroi, maintenant & au temps avenir, sans leur faire ni souffrir qu'il leur soit fait aucun trouble ni empêchement contre la teneur des présentes.
Et pour que ce soit chose ferme & stable à toujours, nous avons fait apposer aux présentes notre grand sceau, tenu & lié de lacs de soie verte.
Donné au Louvre, le pénultième jour de juin, l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.[/size]
[b]Commentaires[/b]
Nous remercions Sa Grace LLyr di Maggio d'Astralgan d'avoir rassemblé et synthétisé le parcours de la désormais Baronne de Chateau-Landon, ci-après présenté dans une version définitive portant menues corrections vis-à-vis de l'initiale, suivi des noms des Pairs de France favorables à l'octroi.
[quote][b]Résumé[/b]
[list][*]Nom : Naluria Marthun Vaast
[*]Qualité présente :
[list]Ducs d'Alluyes (Lexhor) (Orléans)
Barons d'Auneau (Lexhor) (Orléans)
Seigneurs de Saint-Denis-les-Ponts (Lexhor) [Dunois - Orléans : Alexandre Chéroy]
Seigneurs de Pleaux (Naluria) (Bourbonnais-Auvergne)
Seigneurs de Villeneuve l'Abbé (Naluria) [Villemontée - Bourbonnais-Auvergne : Martymcfly][/list]
[*]Demande d'octroi : Baronnie
[*]Fief : Chateau-Landon
[/list]
[b]Charges impactées [/b]:
[list][*]Greffière royale
[*]Héraut du Duché du Bourbonnais Auvergne (plus d'un an)
[*]Commandeur du Levant de l'Ordre du Saint Esprit (l'ordre étant alors reconnu comme ordre royal)
[*]Fauconnière royale
[*]Grand Veneur [/list]
[b]Mérites [/b]:
[list][*]Forte motivation
[*]Implications dans les affaires du Royaume de France[/list]
[b]Détails[/b]
[i]Qualités [/i]: Droiture, Calme
[i]Défauts [/i]: Renfermé
Il n'est pas facile de décrire l'ensemble d'une vie faite de charges et dédiée au Royaume de France, encore plus quand vous ne maitrisez pas vous-même tous les aspects d'icelle et quand elle touche des points précis comme celui des offices et officiers Royaux dans le domaine de la Chasse, des ordres de Chevalerie et des Greffiers.
Nous connaissons dame Naluria Marthun Vaast depuis l'an de Grâce 1456, où nous l'avons vue pour la première fois pendant le mandat en Bourbonnais Auvergne de feu notre ami Barbu.
Arrivée tardive au conseil mais pleine d'une fraicheur et d'une envie qui ne la quitteront guère durant toutes ces années. Elle y fait ses premières armes dans la vie politique et s'attache en cette province à faire excellence en la matière, notamment par son entrée dans la COBA et sa participation pendant la guerre d'Anjou-Bretagne qui sera la première pierre de sa vie pour le royaume.
Nous pourrions citer aussi son implications auprès du Royaume de France et ses armées lors des différentes opérations et guerres Angevino-bretonne et artésienne où elle sut défendre le royaume souvent au péril de sa propre existence.
Ces premières armes la conduiront à l'Ordre du Saint Esprit où elle obtiendra rapidement le grade de Commandeur, la plaçant indirectement comme garante et protectrice du royaume.
Cette envie de se mettre au service du Royaume de France s'en trouvera rehaussée par son acceptation au sein du Collège héraldique de France sous le nom d'"Auvergne" après avoir été notre poursuivante d'armes dans cette province, montrée et démontrée par les faits et le devoirs ses qualités héraldiques en la matière. Ce n'est pas sans fierté et beaucoup moins de modestie que je suis fier de dire que si nombreux ont été mes élèves héraldiques, peu comme dame Naluria, ont su tenir la barre haute et faire preuve des qualités intrinsèques aux devoirs héraldiques en la matière.
Dans tous ces aspects, elle a su garder son calme et représenter les institutions héraldiques, guider les nobles de sa province et du Royaume, les aider dans leurs démarches, assurer que tout s'y faisait dans l’ordre et le respect des lois.
L'on pourra juste regretter que son départ le fut pour une erreur. L'erreur est humaine et l'époque n'était guère propice au pardon des erreurs héraldiques en la matière. Néanmoins, elle n'est pas partie sans avoir elle-même formé son remplaçant, un certain Martymcfly, dorénavant Maréchal d'Armes de France et Héraut du Bourbonnais-Auvergne.
Loin de l'atterrer elle a su rebondir, ce qui prouve s'il en est sa volonté de servir le Royaume, en entrant dans les Offices de la Chasse, d'abord comme fauconnière royale puis comme Grand veneur.
En cette charge elle a su redorer un blason bien pale des chasses royales, notamment en profitant des festivités nobiliaires de part le royaume pour y faire connaître son office mais aussi pour pouvoir entrainer ses subalternes et recrues afin que les chasses Royales soient mieux et bien perçues dans le Royaume de France.
J’ai eu le bonheur de faire partie de ces privilégiés lors des Festivités de la St Michel du Lavardin où de nombreuses recrues ont pu faire leur essais et présentations en vol et faire preuve de leurs compétences et adresses. Si la St Michel du Lavardin a bonne presse dans le Royaume ce n’est pas tant pour sa Table ou ses joutes mais aussi pour et par la compétence de dame Naluria qui a su en faire une référence pour le royaume de France en matière de Chasse au vol
Elle a su prouver que ses compétences allaient bien au delà d'un simple domaine (qu'il soit guerrier, diplomate, héraldique ou de la chasse) et qu'elle savait donner de sa personne le cas échéant et se faire meneur d'hommes accompli.
En cela et en mon nom autant qu'en celui de la Pairie et du Royaume de France dont je suis un représentant, afin de la remercier tout autant que de l'honorer pour ses mérites, Nous LLyr di Maggio et d'Astralgan Duc-Pair du Lavardin et Baron du Gault-Perche Touraine gageons à cette patente l'intérêt et l'octroi d'un fief d'une qualité au moins baronnial s'il grée à sa Majesté la Reine élue de France.
Faict le XXVIIe Jour d'Avril de l'an de grasce 1458 sous le regne de Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reyne élue de France.[/quote]
Martymcfly, Duc de Billy
Tixlu, Duc de Lapalisse
Koyote, Baron de Chevreuse
Melior, Duchesse de Castelmoron d'Albret
MarieAlice, Vicomtesse d'Arnac-Pompadour
Actarius, Vicomte du Tournel
Dotch, Duchesse de Saint-Florentin
Oksana, Vicomtesse de Bourmont
Valnor, Comte d'Aubeterre
Beatritz
Dotch de Cassel devient Grand Maitre de France
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A MarieAlice Jagellon Alterac, Grand Maitre de France,
A Dotch de Cassel, Duchesse de Saint-Florentin, Comtesse d'Armentières, Vicomtesse de Cassel, Baronne de Chateau-Thierry, Pair de France,
Salut.
Nous prenons par la présence acte de la démission de MarieAlice Jagellon Alterac de sa charge de Grand Maitre de France. Nous l'acceptons & remercions la Vicomtesse d'Arnac-Pompadour de ses bons & féaux services, tant sous notre prédécesseur, que pendant la régence qu'elle a assurée, puis sous notre règne, ayant prouvé ses capacités à prendre & assumer ses décisions, & mener dans différents contextes de gouvernement les administrations royales ; aux fins de récompenser son dévouement, nous élevons notre d'ores & déjà vassale au rang de Comtesse d'Igny ;
Nous nommons à sa succession, ayant proposé la charge aux Pairs de France comme il est de coutume, Sa Seigneurie Dotch de Cassel ; nous lui souhaitons de prendre en charge au mieux cette fonction, & l'invitons à apprendre de son prédécesseur les dossiers qui requièrent son attention.
Et pour que cela soit chose ferme, nous avons fait apposer au bas de la présente lettre d'élévation à titre & charge, notre grand sceau en cire verte.
Daté à Paris, le VIIème jour de juin de l'an d'Horace 1459.
B.d.C.
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A MarieAlice Jagellon Alterac, Grand Maitre de France,
A Dotch de Cassel, Duchesse de Saint-Florentin, Comtesse d'Armentières, Vicomtesse de Cassel, Baronne de Chateau-Thierry, Pair de France,
Salut.
Nous prenons par la présence acte de la démission de MarieAlice Jagellon Alterac de sa charge de Grand Maitre de France. Nous l'acceptons & remercions la Vicomtesse d'Arnac-Pompadour de ses bons & féaux services, tant sous notre prédécesseur, que pendant la régence qu'elle a assurée, puis sous notre règne, ayant prouvé ses capacités à prendre & assumer ses décisions, & mener dans différents contextes de gouvernement les administrations royales ; aux fins de récompenser son dévouement, nous élevons notre d'ores & déjà vassale au rang de Comtesse d'Igny ;
Nous nommons à sa succession, ayant proposé la charge aux Pairs de France comme il est de coutume, Sa Seigneurie Dotch de Cassel ; nous lui souhaitons de prendre en charge au mieux cette fonction, & l'invitons à apprendre de son prédécesseur les dossiers qui requièrent son attention.
Et pour que cela soit chose ferme, nous avons fait apposer au bas de la présente lettre d'élévation à titre & charge, notre grand sceau en cire verte.
Daté à Paris, le VIIème jour de juin de l'an d'Horace 1459.
B.d.C.
Code:
[b]Dotch de Cassel devient Grand Maitre de France[/b]
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A MarieAlice Jagellon Alterac, Grand Maitre de France,
A Dotch de Cassel, Duchesse de Saint-Florentin, Comtesse d'Armentières, Vicomtesse de Cassel, Baronne de Chateau-Thierry, Pair de France,
Salut.
Nous prenons par la présence acte de la démission de MarieAlice Jagellon Alterac de sa charge de Grand Maitre de France. Nous l'acceptons & remercions la Vicomtesse d'Arnac-Pompadour de ses bons & féaux services, tant sous notre prédécesseur, que pendant la régence qu'elle a assurée, puis sous notre règne, ayant prouvé ses capacités à prendre & assumer ses décisions, & mener dans différents contextes de gouvernement les administrations royales ; aux fins de récompenser son dévouement, nous élevons notre d'ores & déjà vassale au rang de Comtesse d'Igny ;
Nous nommons à sa succession, ayant proposé la charge aux Pairs de France comme il est de coutume, Sa Seigneurie Dotch de Cassel ; nous lui souhaitons de prendre en charge au mieux cette fonction, & l'invitons à apprendre de son prédécesseur les dossiers qui requièrent son attention.
Et pour que cela soit chose ferme, nous avons fait apposer au bas de la présente lettre d'élévation à titre & charge, notre grand sceau en cire verte.
Daté à Paris, le VIIème jour de juin de l'an d'Horace 1459.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A MarieAlice Jagellon Alterac, Grand Maitre de France,
A Dotch de Cassel, Duchesse de Saint-Florentin, Comtesse d'Armentières, Vicomtesse de Cassel, Baronne de Chateau-Thierry, Pair de France,
Salut.
Nous prenons par la présence acte de la démission de MarieAlice Jagellon Alterac de sa charge de Grand Maitre de France. Nous l'acceptons & remercions la Vicomtesse d'Arnac-Pompadour de ses bons & féaux services, tant sous notre prédécesseur, que pendant la régence qu'elle a assurée, puis sous notre règne, ayant prouvé ses capacités à prendre & assumer ses décisions, & mener dans différents contextes de gouvernement les administrations royales ; aux fins de récompenser son dévouement, nous élevons notre d'ores & déjà vassale au rang de Comtesse d'Igny ;
Nous nommons à sa succession, ayant proposé la charge aux Pairs de France comme il est de coutume, Sa Seigneurie Dotch de Cassel ; nous lui souhaitons de prendre en charge au mieux cette fonction, & l'invitons à apprendre de son prédécesseur les dossiers qui requièrent son attention.
Et pour que cela soit chose ferme, nous avons fait apposer au bas de la présente lettre d'élévation à titre & charge, notre grand sceau en cire verte.
Daté à Paris, le VIIème jour de juin de l'an d'Horace 1459.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
Beatritz
Régence provisoire du Royaume
Citation:
De Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France par la grace du Très Haut et le vœu de nos bien-aimés sujets,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salutations.
Il nous est douloureux tant de corps que d'esprit de prendre pour dispositions, pour la sauvegarde de notre santé & la bonne marche des affaires du Royaume :
Que le Dauphin de France, Son Altesse royale Chlodwig von Frayner, Duc de Bellesme & de l'Aigle, endosse dès ce jour le titre & la charge de Régent de France ; il aura à charge la bonne exécution des ordres & mesures propres à la sauvegarde du Royaume, à sa prospérité, à son ordre intérieur & à la bonne marche de ses institutions ;
Que nous conservons le sceau de la Couronne & les pouvoirs régaliens, notamment ceux d'ordres féodal et judiciaire, & ne lui donnons pas autorité à promulguer lois ou ordonnances royales en notre absence ;
Qu'en toute autre matière, durant sa régence, Il devient le seul & unique interlocuteur pour les affaires requérant notre position, & jouira des pouvoirs lui permettant d'agir concrètement pour le bien du Royaume ;
Que le Grand Maitre de France, Sa Seigneurie Dotch de Cassel, demeure, dans toutes les affaires regardant les offices de la Couronne & la gestion du Domaine Royal, l'interlocuteur & décideur le plus indiqué ;
Que nous nous retirons en une propriété tenue au secret, aux fins de recouvrer la santé sans laquelle nous ne saurions paraître en public ; nous n'y recevrons pas de courriers touchant à la gestion du Royaume, hormis ceux du Dauphin de France ; s'il advenait que nous nous trouvions assez de forces pour nous intéresser néanmoins aux affaires de l'Etat dans les domaines dans lesquels nous n'avons pas donné délégation à notre Régent, cela serait su & transmis à Paris ;
Que nous supplions nos bons sujets de prier pour notre rétablissement prompt & efficace, grâce aux bons soins de notre Médecin, le Baron de Glénat ; bien que cette passagère faiblesse nous rappelle combien éphémère peut être la vie & impromptue la mort, nous avons l'espoir de retourner au Louvre avant un mois, dans la meilleure santé.
Dicté au Louvre, le 16ème jour de juin de l'an d'Horace MCDLIX
Que Saint Louis veille sur la Couronne de France,
B.d.C.
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salutations.
Il nous est douloureux tant de corps que d'esprit de prendre pour dispositions, pour la sauvegarde de notre santé & la bonne marche des affaires du Royaume :
Que le Dauphin de France, Son Altesse royale Chlodwig von Frayner, Duc de Bellesme & de l'Aigle, endosse dès ce jour le titre & la charge de Régent de France ; il aura à charge la bonne exécution des ordres & mesures propres à la sauvegarde du Royaume, à sa prospérité, à son ordre intérieur & à la bonne marche de ses institutions ;
Que nous conservons le sceau de la Couronne & les pouvoirs régaliens, notamment ceux d'ordres féodal et judiciaire, & ne lui donnons pas autorité à promulguer lois ou ordonnances royales en notre absence ;
Qu'en toute autre matière, durant sa régence, Il devient le seul & unique interlocuteur pour les affaires requérant notre position, & jouira des pouvoirs lui permettant d'agir concrètement pour le bien du Royaume ;
Que le Grand Maitre de France, Sa Seigneurie Dotch de Cassel, demeure, dans toutes les affaires regardant les offices de la Couronne & la gestion du Domaine Royal, l'interlocuteur & décideur le plus indiqué ;
Que nous nous retirons en une propriété tenue au secret, aux fins de recouvrer la santé sans laquelle nous ne saurions paraître en public ; nous n'y recevrons pas de courriers touchant à la gestion du Royaume, hormis ceux du Dauphin de France ; s'il advenait que nous nous trouvions assez de forces pour nous intéresser néanmoins aux affaires de l'Etat dans les domaines dans lesquels nous n'avons pas donné délégation à notre Régent, cela serait su & transmis à Paris ;
Que nous supplions nos bons sujets de prier pour notre rétablissement prompt & efficace, grâce aux bons soins de notre Médecin, le Baron de Glénat ; bien que cette passagère faiblesse nous rappelle combien éphémère peut être la vie & impromptue la mort, nous avons l'espoir de retourner au Louvre avant un mois, dans la meilleure santé.
Dicté au Louvre, le 16ème jour de juin de l'an d'Horace MCDLIX
Que Saint Louis veille sur la Couronne de France,
B.d.C.
Code:
[b]Régence provisoire du Royaume[/b]
[quote]De Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France par la grace du Très Haut et le vœu de nos bien-aimés sujets,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salutations.
Il nous est douloureux tant de corps que d'esprit de prendre pour dispositions, pour la sauvegarde de notre santé & la bonne marche des affaires du Royaume :
Que le Dauphin de France, Son Altesse royale Chlodwig von Frayner, Duc de Bellesme & de l'Aigle, endosse dès ce jour le titre & la charge de Régent de France ; il aura à charge la bonne exécution des ordres & mesures propres à la sauvegarde du Royaume, à sa prospérité, à son ordre intérieur & à la bonne marche de ses institutions ;
Que nous conservons le sceau de la Couronne & les pouvoirs régaliens, notamment ceux d'ordres féodal et judiciaire, & ne lui donnons pas autorité à promulguer lois ou ordonnances royales en notre absence ;
Qu'en toute autre matière, durant sa régence, Il devient le seul & unique interlocuteur pour les affaires requérant notre position, & jouira des pouvoirs lui permettant d'agir concrètement pour le bien du Royaume ;
Que le Grand Maitre de France, Sa Seigneurie Dotch de Cassel, demeure, dans toutes les affaires regardant les offices de la Couronne & la gestion du Domaine Royal, l'interlocuteur & décideur le plus indiqué ;
Que nous nous retirons en une propriété tenue au secret, aux fins de recouvrer la santé sans laquelle nous ne saurions paraître en public ; nous n'y recevrons pas de courriers touchant à la gestion du Royaume, hormis ceux du Dauphin de France ; s'il advenait que nous nous trouvions assez de forces pour nous intéresser néanmoins aux affaires de l'Etat dans les domaines dans lesquels nous n'avons pas donné délégation à notre Régent, cela serait su & transmis à Paris ;
Que nous supplions nos bons sujets de prier pour notre rétablissement prompt & efficace, grâce aux bons soins de notre Médecin, le Baron de Glénat ; bien que cette passagère faiblesse nous rappelle combien éphémère peut être la vie & impromptue la mort, nous avons l'espoir de retourner au Louvre avant un mois, dans la meilleure santé.
Dicté au Louvre, le 16ème jour de juin de l'an d'Horace MCDLIX
Que Saint Louis veille sur la Couronne de France,
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVertLacs.png[/img][/quote]
[quote]De Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France par la grace du Très Haut et le vœu de nos bien-aimés sujets,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salutations.
Il nous est douloureux tant de corps que d'esprit de prendre pour dispositions, pour la sauvegarde de notre santé & la bonne marche des affaires du Royaume :
Que le Dauphin de France, Son Altesse royale Chlodwig von Frayner, Duc de Bellesme & de l'Aigle, endosse dès ce jour le titre & la charge de Régent de France ; il aura à charge la bonne exécution des ordres & mesures propres à la sauvegarde du Royaume, à sa prospérité, à son ordre intérieur & à la bonne marche de ses institutions ;
Que nous conservons le sceau de la Couronne & les pouvoirs régaliens, notamment ceux d'ordres féodal et judiciaire, & ne lui donnons pas autorité à promulguer lois ou ordonnances royales en notre absence ;
Qu'en toute autre matière, durant sa régence, Il devient le seul & unique interlocuteur pour les affaires requérant notre position, & jouira des pouvoirs lui permettant d'agir concrètement pour le bien du Royaume ;
Que le Grand Maitre de France, Sa Seigneurie Dotch de Cassel, demeure, dans toutes les affaires regardant les offices de la Couronne & la gestion du Domaine Royal, l'interlocuteur & décideur le plus indiqué ;
Que nous nous retirons en une propriété tenue au secret, aux fins de recouvrer la santé sans laquelle nous ne saurions paraître en public ; nous n'y recevrons pas de courriers touchant à la gestion du Royaume, hormis ceux du Dauphin de France ; s'il advenait que nous nous trouvions assez de forces pour nous intéresser néanmoins aux affaires de l'Etat dans les domaines dans lesquels nous n'avons pas donné délégation à notre Régent, cela serait su & transmis à Paris ;
Que nous supplions nos bons sujets de prier pour notre rétablissement prompt & efficace, grâce aux bons soins de notre Médecin, le Baron de Glénat ; bien que cette passagère faiblesse nous rappelle combien éphémère peut être la vie & impromptue la mort, nous avons l'espoir de retourner au Louvre avant un mois, dans la meilleure santé.
Dicté au Louvre, le 16ème jour de juin de l'an d'Horace MCDLIX
Que Saint Louis veille sur la Couronne de France,
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVertLacs.png[/img][/quote]
Beatritz
Grâce de Griotte de Blanc-Combaz (Griotte)
(version texte)
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner,
par la grâce du Très Haut & le voeu du peuple, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront, à Griotte de Blanc-Combaz, à Elisabeth Stilton de Lasteyrie, son avocate :
Salut.
Le Très Haut nous donnant des raisons de louer le pardon, comme vertu aristotélicienne propre à mener les peuples à la paix, par la réintégration des marginaux à la Cité, & ladite Griotte de Blanc-Combaz ayant donné des raisons d'être pardonnée de son erreur de jeunesse, par son repentir vis-à-vis des torts qu'elle causa jadis à Notre Couronne, en le Duché d'Orléanais ; voulant, nous, Reine de France, qu'il ne lui soit plus tenu grief de ses actes passés contrevenants & criminels, & voulant qu'il soit fait publicité de notre souhait,
Donnons ce jour, le pénultième de juin de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf, grâce royale à Griotte de Blanc-Combaz, pour les torts qu'elle causa par le passé. Conditionnons cette grâce à la restitution du mandat orléanais qu'elle détient encore de bonne foi, n'ayant pas eu d'occasions de le rendre ;
Pour affermir notre volonté, avons fait apposer au bas de la présente grâce royale notre seing, & l'avons scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
Béatrice de Castelmaure
(version texte)
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner,
par la grâce du Très Haut & le voeu du peuple, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront, à Griotte de Blanc-Combaz, à Elisabeth Stilton de Lasteyrie, son avocate :
Salut.
Le Très Haut nous donnant des raisons de louer le pardon, comme vertu aristotélicienne propre à mener les peuples à la paix, par la réintégration des marginaux à la Cité, & ladite Griotte de Blanc-Combaz ayant donné des raisons d'être pardonnée de son erreur de jeunesse, par son repentir vis-à-vis des torts qu'elle causa jadis à Notre Couronne, en le Duché d'Orléanais ; voulant, nous, Reine de France, qu'il ne lui soit plus tenu grief de ses actes passés contrevenants & criminels, & voulant qu'il soit fait publicité de notre souhait,
Donnons ce jour, le pénultième de juin de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf, grâce royale à Griotte de Blanc-Combaz, pour les torts qu'elle causa par le passé. Conditionnons cette grâce à la restitution du mandat orléanais qu'elle détient encore de bonne foi, n'ayant pas eu d'occasions de le rendre ;
Pour affermir notre volonté, avons fait apposer au bas de la présente grâce royale notre seing, & l'avons scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
Béatrice de Castelmaure
Code:
[b]Grâce de Griotte de Blanc-Combaz[/b] (Griotte)
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/bea/graceroyale_griotte.png[/img]
(version texte)
[size=9]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner,
par la grâce du Très Haut & le voeu du peuple, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront, à Griotte de Blanc-Combaz, à Elisabeth Stilton de Lasteyrie, son avocate :
Salut.
Le Très Haut nous donnant des raisons de louer le pardon, comme vertu aristotélicienne propre à mener les peuples à la paix, par la réintégration des marginaux à la Cité, & ladite Griotte de Blanc-Combaz ayant donné des raisons d'être pardonnée de son erreur de jeunesse, par son repentir vis-à-vis des torts qu'elle causa jadis à Notre Couronne, en le Duché d'Orléanais ; voulant, nous, Reine de France, qu'il ne lui soit plus tenu grief de ses actes passés contrevenants & criminels, & voulant qu'il soit fait publicité de notre souhait,
Donnons ce jour, le pénultième de juin de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf, grâce royale à Griotte de Blanc-Combaz, pour les torts qu'elle causa par le passé. Conditionnons cette grâce à la restitution du mandat orléanais qu'elle détient encore de bonne foi, n'ayant pas eu d'occasions de le rendre ;
Pour affermir notre volonté, avons fait apposer au bas de la présente grâce royale notre seing, & l'avons scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
Béatrice de Castelmaure[/size]
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/bea/graceroyale_griotte.png[/img]
(version texte)
[size=9]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner,
par la grâce du Très Haut & le voeu du peuple, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront, à Griotte de Blanc-Combaz, à Elisabeth Stilton de Lasteyrie, son avocate :
Salut.
Le Très Haut nous donnant des raisons de louer le pardon, comme vertu aristotélicienne propre à mener les peuples à la paix, par la réintégration des marginaux à la Cité, & ladite Griotte de Blanc-Combaz ayant donné des raisons d'être pardonnée de son erreur de jeunesse, par son repentir vis-à-vis des torts qu'elle causa jadis à Notre Couronne, en le Duché d'Orléanais ; voulant, nous, Reine de France, qu'il ne lui soit plus tenu grief de ses actes passés contrevenants & criminels, & voulant qu'il soit fait publicité de notre souhait,
Donnons ce jour, le pénultième de juin de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf, grâce royale à Griotte de Blanc-Combaz, pour les torts qu'elle causa par le passé. Conditionnons cette grâce à la restitution du mandat orléanais qu'elle détient encore de bonne foi, n'ayant pas eu d'occasions de le rendre ;
Pour affermir notre volonté, avons fait apposer au bas de la présente grâce royale notre seing, & l'avons scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
Béatrice de Castelmaure[/size]
Beatritz
Grâce de Maleus Ewen d'Assay (Maleus)
(version texte)
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner,
par la grâce du Très Haut & le voeu du peuple, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront, à Maleus Ewen d'Assay :
Salut.
Le Très Haut nous donnant des raisons de louer le pardon, comme vertu aristotélicienne propre à mener les peuples à la paix, par la réintégration des marginaux à la Cité, & ledit Maleus ayant avancé des raisons d'être pardonné des actes de brigandage de particuliers qu'il commit par le passé, contre l'ordre public ; voulant, nous, Reine de France, qu'il ne lui soit plus tenu grief de ces actes passés contrevenants & criminels de vol avec violence, pour lesquels il fut condamné, & voulant qu'il soit fait publicité de notre souhait,
Donnons ce jour, le pénultième de juin de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf, grâce royale à Maleus Ewen d'Assay, pour les actes ci-avant énoncés dont il s'est rendu coupable.
Pour affermir notre volonté, avons fait apposer au bas de la présente grâce royale notre seing, & l'avons scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
Béatrice d. C.
(version texte)
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner,
par la grâce du Très Haut & le voeu du peuple, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront, à Maleus Ewen d'Assay :
Salut.
Le Très Haut nous donnant des raisons de louer le pardon, comme vertu aristotélicienne propre à mener les peuples à la paix, par la réintégration des marginaux à la Cité, & ledit Maleus ayant avancé des raisons d'être pardonné des actes de brigandage de particuliers qu'il commit par le passé, contre l'ordre public ; voulant, nous, Reine de France, qu'il ne lui soit plus tenu grief de ces actes passés contrevenants & criminels de vol avec violence, pour lesquels il fut condamné, & voulant qu'il soit fait publicité de notre souhait,
Donnons ce jour, le pénultième de juin de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf, grâce royale à Maleus Ewen d'Assay, pour les actes ci-avant énoncés dont il s'est rendu coupable.
Pour affermir notre volonté, avons fait apposer au bas de la présente grâce royale notre seing, & l'avons scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
Béatrice d. C.
Code:
[b]Grâce de Maleus Ewen d'Assay[/b] (Maleus)
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/bea/graceroyale_maleus.png[/img]
(version texte)
[size=9]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner,
par la grâce du Très Haut & le voeu du peuple, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront, à Maleus Ewen d'Assay :
Salut.
Le Très Haut nous donnant des raisons de louer le pardon, comme vertu aristotélicienne propre à mener les peuples à la paix, par la réintégration des marginaux à la Cité, & ledit Maleus ayant avancé des raisons d'être pardonné des actes de brigandage de particuliers qu'il commit par le passé, contre l'ordre public ; voulant, nous, Reine de France, qu'il ne lui soit plus tenu grief de ces actes passés contrevenants & criminels de vol avec violence, pour lesquels il fut condamné, & voulant qu'il soit fait publicité de notre souhait,
Donnons ce jour, le pénultième de juin de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf, grâce royale à Maleus Ewen d'Assay, pour les actes ci-avant énoncés dont il s'est rendu coupable.
Pour affermir notre volonté, avons fait apposer au bas de la présente grâce royale notre seing, & l'avons scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
Béatrice d. C.[/size]
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/bea/graceroyale_maleus.png[/img]
(version texte)
[size=9]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner,
par la grâce du Très Haut & le voeu du peuple, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront, à Maleus Ewen d'Assay :
Salut.
Le Très Haut nous donnant des raisons de louer le pardon, comme vertu aristotélicienne propre à mener les peuples à la paix, par la réintégration des marginaux à la Cité, & ledit Maleus ayant avancé des raisons d'être pardonné des actes de brigandage de particuliers qu'il commit par le passé, contre l'ordre public ; voulant, nous, Reine de France, qu'il ne lui soit plus tenu grief de ces actes passés contrevenants & criminels de vol avec violence, pour lesquels il fut condamné, & voulant qu'il soit fait publicité de notre souhait,
Donnons ce jour, le pénultième de juin de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf, grâce royale à Maleus Ewen d'Assay, pour les actes ci-avant énoncés dont il s'est rendu coupable.
Pour affermir notre volonté, avons fait apposer au bas de la présente grâce royale notre seing, & l'avons scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
Béatrice d. C.[/size]
Beatritz
Reconnaissance de la noblesse étrangère de Dircolab
Citation:
Nous, Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France,
Faisons ce jour à tous qui entendront ou liront proclamation des choses suivantes :
Etant attendu que le Codex Lévan prévoit le cas de nobles résidant en France & tenant leur noblesse d'un pays dont la Couronne de France ne reconnaît pas les gens de noblesse :
Étant attendu que cesdits nobles étrangers peuvent se trouver en besoin d'être reconnus nobles en France, pour l'accès à une charge, pour convoler justement avec une personne de noblesse française, faire reconnaître leur lignage, ou pour toute autre raison qu'ils jugeraient bonne ;
Étant attendu enfin que Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin a requis pour son père, Dirk Cornelio Laban di Foscari Widmann, dit Dircolab, le droit d'être reconnu au titre de Comte de Castel d'Ario dont il jouit par octroi dûment vérifié du Duché de Modène, avec la Hérauderie duquel nous n'avons point encore de traité de reconnaissance, & le droit d’être reconnu au titre de Marquis de l'Ile Saint-Marc dont il jouit par octroi dûment vérifié de la Sérénissime République de Venise, avec la Hérauderie de laquelle nous n'avons point encore de traité de reconnaissance ;
Voulons que ledit Dirk Cornelio Laban di Foscari Widmann soit tenu pour noble de ces fiefs non français, & qu'il soit en droit de porter les titres de Comte de Castel d'Ario & Marquis de l’Île Saint-Marc de manière régulière & d'en faire usage pour toute raison qu'il jugera bonne, comme ci-dessus énoncé, au Royaume de France, dans le respect des lois régissant sa noblesse dans les provinces dont ses terres dépendent ; & admettons que dans le respect des édits relatifs au lignage noble régissant ces titres en lesdites provinces, le présent acte de reconnaissance de ces titres soit tacitement renouvelé si les titres venaient à être légalement transmis.
Donné au Louvre, le pénultième jour de juin de l'an mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
Faisons ce jour à tous qui entendront ou liront proclamation des choses suivantes :
Etant attendu que le Codex Lévan prévoit le cas de nobles résidant en France & tenant leur noblesse d'un pays dont la Couronne de France ne reconnaît pas les gens de noblesse :
- Noblesse autoproclamée
Si une personne provient d’un territoire n’étant pas régis par une hérauderie, ou que nul accord n’existe entre cette hérauderie et la Hérauderie Royale de France, tout titre auquel prétendrait cette personne ne pourrait être reconnu sans l’aval de Sa Majesté.
Étant attendu que cesdits nobles étrangers peuvent se trouver en besoin d'être reconnus nobles en France, pour l'accès à une charge, pour convoler justement avec une personne de noblesse française, faire reconnaître leur lignage, ou pour toute autre raison qu'ils jugeraient bonne ;
Étant attendu enfin que Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin a requis pour son père, Dirk Cornelio Laban di Foscari Widmann, dit Dircolab, le droit d'être reconnu au titre de Comte de Castel d'Ario dont il jouit par octroi dûment vérifié du Duché de Modène, avec la Hérauderie duquel nous n'avons point encore de traité de reconnaissance, & le droit d’être reconnu au titre de Marquis de l'Ile Saint-Marc dont il jouit par octroi dûment vérifié de la Sérénissime République de Venise, avec la Hérauderie de laquelle nous n'avons point encore de traité de reconnaissance ;
Voulons que ledit Dirk Cornelio Laban di Foscari Widmann soit tenu pour noble de ces fiefs non français, & qu'il soit en droit de porter les titres de Comte de Castel d'Ario & Marquis de l’Île Saint-Marc de manière régulière & d'en faire usage pour toute raison qu'il jugera bonne, comme ci-dessus énoncé, au Royaume de France, dans le respect des lois régissant sa noblesse dans les provinces dont ses terres dépendent ; & admettons que dans le respect des édits relatifs au lignage noble régissant ces titres en lesdites provinces, le présent acte de reconnaissance de ces titres soit tacitement renouvelé si les titres venaient à être légalement transmis.
Donné au Louvre, le pénultième jour de juin de l'an mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
Code:
[b]Reconnaissance de la noblesse étrangère de Dircolab[/b]
[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France,
Faisons ce jour à tous qui entendront ou liront proclamation des choses suivantes :
Etant attendu que le Codex Lévan prévoit le cas de nobles résidant en France & tenant leur noblesse d'un pays dont la Couronne de France ne reconnaît pas les gens de noblesse :
[list]Noblesse autoproclamée
Si une personne provient d’un territoire n’étant pas régis par une hérauderie, ou que nul accord n’existe entre cette hérauderie et la Hérauderie Royale de France, tout titre auquel prétendrait cette personne ne pourrait être reconnu sans l’aval de Sa Majesté. [/list]
Étant attendu que cesdits nobles étrangers peuvent se trouver en besoin d'être reconnus nobles en France, pour l'accès à une charge, pour convoler justement avec une personne de noblesse française, faire reconnaître leur lignage, ou pour toute autre raison qu'ils jugeraient bonne ;
Étant attendu enfin que Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin a requis pour son père, Dirk Cornelio Laban di Foscari Widmann, dit Dircolab, le droit d'être reconnu au titre de Comte de Castel d'Ario dont il jouit par octroi dûment vérifié du Duché de Modène, avec la Hérauderie duquel nous n'avons point encore de traité de reconnaissance, & le droit d’être reconnu au titre de Marquis de l'Ile Saint-Marc dont il jouit par octroi dûment vérifié de la Sérénissime République de Venise, avec la Hérauderie de laquelle nous n'avons point encore de traité de reconnaissance ;
Voulons que ledit Dirk Cornelio Laban di Foscari Widmann soit tenu pour noble de ces fiefs non français, & qu'il soit en droit de porter les titres de Comte de Castel d'Ario & Marquis de l’Île Saint-Marc de manière régulière & d'en faire usage pour toute raison qu'il jugera bonne, comme ci-dessus énoncé, au Royaume de France, dans le respect des lois régissant sa noblesse dans les provinces dont ses terres dépendent ; & admettons que dans le respect des édits relatifs au lignage noble régissant ces titres en lesdites provinces, le présent acte de reconnaissance de ces titres soit tacitement renouvelé si les titres venaient à être légalement transmis.
Donné au Louvre, le pénultième jour de juin de l'an mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France,
Faisons ce jour à tous qui entendront ou liront proclamation des choses suivantes :
Etant attendu que le Codex Lévan prévoit le cas de nobles résidant en France & tenant leur noblesse d'un pays dont la Couronne de France ne reconnaît pas les gens de noblesse :
[list]Noblesse autoproclamée
Si une personne provient d’un territoire n’étant pas régis par une hérauderie, ou que nul accord n’existe entre cette hérauderie et la Hérauderie Royale de France, tout titre auquel prétendrait cette personne ne pourrait être reconnu sans l’aval de Sa Majesté. [/list]
Étant attendu que cesdits nobles étrangers peuvent se trouver en besoin d'être reconnus nobles en France, pour l'accès à une charge, pour convoler justement avec une personne de noblesse française, faire reconnaître leur lignage, ou pour toute autre raison qu'ils jugeraient bonne ;
Étant attendu enfin que Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin a requis pour son père, Dirk Cornelio Laban di Foscari Widmann, dit Dircolab, le droit d'être reconnu au titre de Comte de Castel d'Ario dont il jouit par octroi dûment vérifié du Duché de Modène, avec la Hérauderie duquel nous n'avons point encore de traité de reconnaissance, & le droit d’être reconnu au titre de Marquis de l'Ile Saint-Marc dont il jouit par octroi dûment vérifié de la Sérénissime République de Venise, avec la Hérauderie de laquelle nous n'avons point encore de traité de reconnaissance ;
Voulons que ledit Dirk Cornelio Laban di Foscari Widmann soit tenu pour noble de ces fiefs non français, & qu'il soit en droit de porter les titres de Comte de Castel d'Ario & Marquis de l’Île Saint-Marc de manière régulière & d'en faire usage pour toute raison qu'il jugera bonne, comme ci-dessus énoncé, au Royaume de France, dans le respect des lois régissant sa noblesse dans les provinces dont ses terres dépendent ; & admettons que dans le respect des édits relatifs au lignage noble régissant ces titres en lesdites provinces, le présent acte de reconnaissance de ces titres soit tacitement renouvelé si les titres venaient à être légalement transmis.
Donné au Louvre, le pénultième jour de juin de l'an mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
Beatritz
Elevation de MarieAlice Jagellon Alterac au rang de Comtesse d'Igny
(version texte)
Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France, pour perpétuelle mémoire.
A cette fin de glorifier les très abondantes & insignes faveurs dont le Très Haut nous a comblée, & que, nous l'espérons, sa divine miséricorde daignera nous continuer, par le moyen & le concours éclatant de nos serviteurs, & pour la présente, de Marie Alice Jagellon Alterac, Vicomtesse d'Arnac-Pompadour, Baronne d'Eymoutiers, Dame d'Igny & de Maugasteau, & par le fait de son époux, Baronne de Saint-Julien le Chastel, & pour célébrer les mérites de ladite Marie Alice Jagellon Alterac, nous estimons convenable & opportun de l'élever aux honneurs & dignité de notre majesté royale, de sorte qu'elle laisse à sa race un souvenir précieux de notre royale libéralité, & que la gloire du Très Haut ainsi que la renommée de tant de bienfaits se perpétue & s'accroisse dans tous les siècles.
C'est pourquoi nous faisons savoir à tous, présents & à venir que, en égard à ce que dessus, considérait en outre les agréables, nombreux & recommandables services que Marie Alice Jagellon Alterac a déjà rendus & rendra à l'avenir, nous l'espérons, à nous & à notre royaume, & pour autres certaines causes à ce nous mouvant, en reconnaissance des charges de Grand Maître & Régente de France qu'elle a tenues, nous avons anobli ladite Marie Alice Jagellon Alterac, & par les présentes, de notre grâce spéciale, certaine science & puissance, l'anoblissons & la déclarons notre noble vassale ; voulant que ladite Marie Alice Jagellon Alterac soit par tous tenue & réputée notre noble vassale, dans ses actes, en justice & hors justice, & qu'elle jouisse & use paisiblement des privilèges, franchises, prérogatives & autres droits, dont sont accoutumés de jouir, en notre Royaume, les autres nobles & spécifiquement nos nobles vassaux.
Voulant ainsi que la susnommée & son lignage puissent continuer à jouir de la terre d'Igny, sise en notre Île de France, & que ladite terre ait désormais rang de Comté ; & qu'il soit permis à ladite Marie Alice Jagellon Alterac de l'avoir, tenir & posséder à toujours, tant qu'elle conservera contre tous son hommage à la Couronne & en respectera les serments.
Pour quoi, nous donnons en mandement par lesdites présentes à nos hérauts de France qu'ils fassent & laissent ladite Marie Alice Jagellon Alterac & son noble & légitime lignage, jouir & user paisiblement de nos présentes grâce, anoblissement & octroi, maintenant & au temps avenir, sans leur faire ni souffrir qu'il leur soit fait aucun trouble ni empêchement contre la teneur des présentes.
Et pour que ce soit chose ferme & stable à toujours, nous avons fait apposer aux présentes notre grand sceau, tenu & lié de lacs de soie verte.
Donné au Louvre, le pénultième jour de juin, l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
Béatrice de Castelmaure-F.
(version texte)
Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France, pour perpétuelle mémoire.
A cette fin de glorifier les très abondantes & insignes faveurs dont le Très Haut nous a comblée, & que, nous l'espérons, sa divine miséricorde daignera nous continuer, par le moyen & le concours éclatant de nos serviteurs, & pour la présente, de Marie Alice Jagellon Alterac, Vicomtesse d'Arnac-Pompadour, Baronne d'Eymoutiers, Dame d'Igny & de Maugasteau, & par le fait de son époux, Baronne de Saint-Julien le Chastel, & pour célébrer les mérites de ladite Marie Alice Jagellon Alterac, nous estimons convenable & opportun de l'élever aux honneurs & dignité de notre majesté royale, de sorte qu'elle laisse à sa race un souvenir précieux de notre royale libéralité, & que la gloire du Très Haut ainsi que la renommée de tant de bienfaits se perpétue & s'accroisse dans tous les siècles.
C'est pourquoi nous faisons savoir à tous, présents & à venir que, en égard à ce que dessus, considérait en outre les agréables, nombreux & recommandables services que Marie Alice Jagellon Alterac a déjà rendus & rendra à l'avenir, nous l'espérons, à nous & à notre royaume, & pour autres certaines causes à ce nous mouvant, en reconnaissance des charges de Grand Maître & Régente de France qu'elle a tenues, nous avons anobli ladite Marie Alice Jagellon Alterac, & par les présentes, de notre grâce spéciale, certaine science & puissance, l'anoblissons & la déclarons notre noble vassale ; voulant que ladite Marie Alice Jagellon Alterac soit par tous tenue & réputée notre noble vassale, dans ses actes, en justice & hors justice, & qu'elle jouisse & use paisiblement des privilèges, franchises, prérogatives & autres droits, dont sont accoutumés de jouir, en notre Royaume, les autres nobles & spécifiquement nos nobles vassaux.
Voulant ainsi que la susnommée & son lignage puissent continuer à jouir de la terre d'Igny, sise en notre Île de France, & que ladite terre ait désormais rang de Comté ; & qu'il soit permis à ladite Marie Alice Jagellon Alterac de l'avoir, tenir & posséder à toujours, tant qu'elle conservera contre tous son hommage à la Couronne & en respectera les serments.
Pour quoi, nous donnons en mandement par lesdites présentes à nos hérauts de France qu'ils fassent & laissent ladite Marie Alice Jagellon Alterac & son noble & légitime lignage, jouir & user paisiblement de nos présentes grâce, anoblissement & octroi, maintenant & au temps avenir, sans leur faire ni souffrir qu'il leur soit fait aucun trouble ni empêchement contre la teneur des présentes.
Et pour que ce soit chose ferme & stable à toujours, nous avons fait apposer aux présentes notre grand sceau, tenu & lié de lacs de soie verte.
Donné au Louvre, le pénultième jour de juin, l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
Béatrice de Castelmaure-F.
Code:
[b]Elevation de MarieAlice Jagellon Alterac au rang de Comtesse d'Igny[/b]
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/bea/anoblissementReine_MarieAlice_parcho.png[/img]
(version texte)
[size=9]Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France, pour perpétuelle mémoire.
A cette fin de glorifier les très abondantes & insignes faveurs dont le Très Haut nous a comblée, & que, nous l'espérons, sa divine miséricorde daignera nous continuer, par le moyen & le concours éclatant de nos serviteurs, & pour la présente, de Marie Alice Jagellon Alterac, Vicomtesse d'Arnac-Pompadour, Baronne d'Eymoutiers, Dame d'Igny & de Maugasteau, & par le fait de son époux, Baronne de Saint-Julien le Chastel, & pour célébrer les mérites de ladite Marie Alice Jagellon Alterac, nous estimons convenable & opportun de l'élever aux honneurs & dignité de notre majesté royale, de sorte qu'elle laisse à sa race un souvenir précieux de notre royale libéralité, & que la gloire du Très Haut ainsi que la renommée de tant de bienfaits se perpétue & s'accroisse dans tous les siècles.
C'est pourquoi nous faisons savoir à tous, présents & à venir que, en égard à ce que dessus, considérait en outre les agréables, nombreux & recommandables services que Marie Alice Jagellon Alterac a déjà rendus & rendra à l'avenir, nous l'espérons, à nous & à notre royaume, & pour autres certaines causes à ce nous mouvant, en reconnaissance des charges de Grand Maître & Régente de France qu'elle a tenues, nous avons anobli ladite Marie Alice Jagellon Alterac, & par les présentes, de notre grâce spéciale, certaine science & puissance, l'anoblissons & la déclarons notre noble vassale ; voulant que ladite Marie Alice Jagellon Alterac soit par tous tenue & réputée notre noble vassale, dans ses actes, en justice & hors justice, & qu'elle jouisse & use paisiblement des privilèges, franchises, prérogatives & autres droits, dont sont accoutumés de jouir, en notre Royaume, les autres nobles & spécifiquement nos nobles vassaux.
Voulant ainsi que la susnommée & son lignage puissent continuer à jouir de la terre d'Igny, sise en notre Île de France, & que ladite terre ait désormais rang de Comté ; & qu'il soit permis à ladite Marie Alice Jagellon Alterac de l'avoir, tenir & posséder à toujours, tant qu'elle conservera contre tous son hommage à la Couronne & en respectera les serments.
Pour quoi, nous donnons en mandement par lesdites présentes à nos hérauts de France qu'ils fassent & laissent ladite Marie Alice Jagellon Alterac & son noble & légitime lignage, jouir & user paisiblement de nos présentes grâce, anoblissement & octroi, maintenant & au temps avenir, sans leur faire ni souffrir qu'il leur soit fait aucun trouble ni empêchement contre la teneur des présentes.
Et pour que ce soit chose ferme & stable à toujours, nous avons fait apposer aux présentes notre grand sceau, tenu & lié de lacs de soie verte.
Donné au Louvre, le pénultième jour de juin, l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
Béatrice de Castelmaure-F.[/size]
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/bea/anoblissementReine_MarieAlice_parcho.png[/img]
(version texte)
[size=9]Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France, pour perpétuelle mémoire.
A cette fin de glorifier les très abondantes & insignes faveurs dont le Très Haut nous a comblée, & que, nous l'espérons, sa divine miséricorde daignera nous continuer, par le moyen & le concours éclatant de nos serviteurs, & pour la présente, de Marie Alice Jagellon Alterac, Vicomtesse d'Arnac-Pompadour, Baronne d'Eymoutiers, Dame d'Igny & de Maugasteau, & par le fait de son époux, Baronne de Saint-Julien le Chastel, & pour célébrer les mérites de ladite Marie Alice Jagellon Alterac, nous estimons convenable & opportun de l'élever aux honneurs & dignité de notre majesté royale, de sorte qu'elle laisse à sa race un souvenir précieux de notre royale libéralité, & que la gloire du Très Haut ainsi que la renommée de tant de bienfaits se perpétue & s'accroisse dans tous les siècles.
C'est pourquoi nous faisons savoir à tous, présents & à venir que, en égard à ce que dessus, considérait en outre les agréables, nombreux & recommandables services que Marie Alice Jagellon Alterac a déjà rendus & rendra à l'avenir, nous l'espérons, à nous & à notre royaume, & pour autres certaines causes à ce nous mouvant, en reconnaissance des charges de Grand Maître & Régente de France qu'elle a tenues, nous avons anobli ladite Marie Alice Jagellon Alterac, & par les présentes, de notre grâce spéciale, certaine science & puissance, l'anoblissons & la déclarons notre noble vassale ; voulant que ladite Marie Alice Jagellon Alterac soit par tous tenue & réputée notre noble vassale, dans ses actes, en justice & hors justice, & qu'elle jouisse & use paisiblement des privilèges, franchises, prérogatives & autres droits, dont sont accoutumés de jouir, en notre Royaume, les autres nobles & spécifiquement nos nobles vassaux.
Voulant ainsi que la susnommée & son lignage puissent continuer à jouir de la terre d'Igny, sise en notre Île de France, & que ladite terre ait désormais rang de Comté ; & qu'il soit permis à ladite Marie Alice Jagellon Alterac de l'avoir, tenir & posséder à toujours, tant qu'elle conservera contre tous son hommage à la Couronne & en respectera les serments.
Pour quoi, nous donnons en mandement par lesdites présentes à nos hérauts de France qu'ils fassent & laissent ladite Marie Alice Jagellon Alterac & son noble & légitime lignage, jouir & user paisiblement de nos présentes grâce, anoblissement & octroi, maintenant & au temps avenir, sans leur faire ni souffrir qu'il leur soit fait aucun trouble ni empêchement contre la teneur des présentes.
Et pour que ce soit chose ferme & stable à toujours, nous avons fait apposer aux présentes notre grand sceau, tenu & lié de lacs de soie verte.
Donné au Louvre, le pénultième jour de juin, l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
Béatrice de Castelmaure-F.[/size]
Beatritz
Reconnaissance de la révolte contre le château d'Angers, mais non d'un régent
Citation:
Nous, Béatrice de Castelmaure, Reine de France,
A tous qui la présente annonce liront ou entendront,
A Thibauld de Chandos-Penthièvre, Duc légitime d'Anjou,
A Finam de Montmorency, à la tête des révoltés d'Anjou,
A MichelMichel, Comte du Maine,
Salut.
C'est avec circonspection que nous avons considéré la prise du château d'Angers, & sollicitée sur cette question par Sa Grandeur MichelMichel, Comte du Maine, nous concluons & résolvons :
Qu'aucune demande régulière de la part des révoltés ne nous est parvenue ;
Que nous nous saisissons donc personnellement de cette question ; qu'avec l'appui de la Chambre des Pairs, nous confortant dans notre idée, nous considérons donc que la révolte en elle-même, et en vertu des lois angevines, est légale ;
Qu'il n'est pas dans notre intention de recevoir comme Régent d'Anjou un homme qui par le passé, et sans s'en repentir depuis, a porté atteinte à la Couronne de France ;
Que nous appelons donc tout à la fois les révoltés, la population angevine et nos fidèles serviteurs à tout mettre en œuvre pour établir un conseil provisoire légitime, à laquelle siégera une Régente ou un Régent que la Couronne sera en mesure de reconnaître ; tant que cela n'aura pas été fait, Thibauld de Chandos-Penthièvre continuera d’être, pour nous, Duc d'Anjou.
Et pour que cela soit dit & acquis, sans qu'il soit possible de le remettre en cause, nous avons fait apposer le sceau royal à la présente proclamation.
B.d.C.
A tous qui la présente annonce liront ou entendront,
A Thibauld de Chandos-Penthièvre, Duc légitime d'Anjou,
A Finam de Montmorency, à la tête des révoltés d'Anjou,
A MichelMichel, Comte du Maine,
Salut.
C'est avec circonspection que nous avons considéré la prise du château d'Angers, & sollicitée sur cette question par Sa Grandeur MichelMichel, Comte du Maine, nous concluons & résolvons :
Qu'aucune demande régulière de la part des révoltés ne nous est parvenue ;
Que nous nous saisissons donc personnellement de cette question ; qu'avec l'appui de la Chambre des Pairs, nous confortant dans notre idée, nous considérons donc que la révolte en elle-même, et en vertu des lois angevines, est légale ;
Qu'il n'est pas dans notre intention de recevoir comme Régent d'Anjou un homme qui par le passé, et sans s'en repentir depuis, a porté atteinte à la Couronne de France ;
Que nous appelons donc tout à la fois les révoltés, la population angevine et nos fidèles serviteurs à tout mettre en œuvre pour établir un conseil provisoire légitime, à laquelle siégera une Régente ou un Régent que la Couronne sera en mesure de reconnaître ; tant que cela n'aura pas été fait, Thibauld de Chandos-Penthièvre continuera d’être, pour nous, Duc d'Anjou.
Et pour que cela soit dit & acquis, sans qu'il soit possible de le remettre en cause, nous avons fait apposer le sceau royal à la présente proclamation.
B.d.C.
Code:
[b]Reconnaissance de la révolte contre le château d'Angers, mais non d'un régent[/b]
[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure, Reine de France,
A tous qui la présente annonce liront ou entendront,
A Thibauld de Chandos-Penthièvre, Duc légitime d'Anjou,
A Finam de Montmorency, à la tête des révoltés d'Anjou,
A MichelMichel, Comte du Maine,
Salut.
C'est avec circonspection que nous avons considéré la prise du château d'Angers, & sollicitée sur cette question par Sa Grandeur MichelMichel, Comte du Maine, nous concluons & résolvons :
Qu'aucune demande régulière de la part des révoltés ne nous est parvenue ;
Que nous nous saisissons donc personnellement de cette question ; qu'avec l'appui de la Chambre des Pairs, nous confortant dans notre idée, nous considérons donc que la révolte en elle-même, et en vertu des lois angevines, est légale ;
Qu'il n'est pas dans notre intention de recevoir comme Régent d'Anjou un homme qui par le passé, et sans s'en repentir depuis, a porté atteinte à la Couronne de France ;
Que nous appelons donc tout à la fois les révoltés, la population angevine et nos fidèles serviteurs à tout mettre en œuvre pour établir un conseil provisoire légitime, à laquelle siégera une Régente ou un Régent que la Couronne sera en mesure de reconnaître ; tant que cela n'aura pas été fait, Thibauld de Chandos-Penthièvre continuera d’être, pour nous, Duc d'Anjou.
Et pour que cela soit dit & acquis, sans qu'il soit possible de le remettre en cause, nous avons fait apposer le sceau royal à la présente proclamation.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img][/quote]
[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure, Reine de France,
A tous qui la présente annonce liront ou entendront,
A Thibauld de Chandos-Penthièvre, Duc légitime d'Anjou,
A Finam de Montmorency, à la tête des révoltés d'Anjou,
A MichelMichel, Comte du Maine,
Salut.
C'est avec circonspection que nous avons considéré la prise du château d'Angers, & sollicitée sur cette question par Sa Grandeur MichelMichel, Comte du Maine, nous concluons & résolvons :
Qu'aucune demande régulière de la part des révoltés ne nous est parvenue ;
Que nous nous saisissons donc personnellement de cette question ; qu'avec l'appui de la Chambre des Pairs, nous confortant dans notre idée, nous considérons donc que la révolte en elle-même, et en vertu des lois angevines, est légale ;
Qu'il n'est pas dans notre intention de recevoir comme Régent d'Anjou un homme qui par le passé, et sans s'en repentir depuis, a porté atteinte à la Couronne de France ;
Que nous appelons donc tout à la fois les révoltés, la population angevine et nos fidèles serviteurs à tout mettre en œuvre pour établir un conseil provisoire légitime, à laquelle siégera une Régente ou un Régent que la Couronne sera en mesure de reconnaître ; tant que cela n'aura pas été fait, Thibauld de Chandos-Penthièvre continuera d’être, pour nous, Duc d'Anjou.
Et pour que cela soit dit & acquis, sans qu'il soit possible de le remettre en cause, nous avons fait apposer le sceau royal à la présente proclamation.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img][/quote]
Beatritz
Armée de Bretons : à abattre
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A Elfyn de Montfort, Roué Breizh,
Aux Grands Feudataires de notre Couronne,
Salut.
Des rapports font actuellement état de la présence sur le sol de notre royaume d'une armée composée de ressortissant bretons. Ayant consulté & fait collecter sur cette armée & sur le comportement de nos primes vassaux toutes les informations qu'il était possible de collecter, proclamons & rappelons :
Qu'il appartient à toute province de juger du sort à faire à une armée ne battant aucun pavillon officiel ;
Que lorsque cette armée est composée & dirigée par des individus non sujets du Royaume de France, & ne présente aucun pavillon, elle est considérée comme une menace de premier ordre pour la sécurité du Royaume & de notre Couronne, & il est du devoir de chacun de nos vassaux d'entraver la marche de cette armée ;
Qu'aussi nous encourageons toute expédition visant à démettre l'armée "Yop", dirigée par Sa Grâce Albatrus, Duc en Bretagne, présente irrégulièrement en nos terres ;
Que nous assurons Sa Majesté Elfyn de Montfort de notre pleine confiance quant à son respect des termes du traité du Mont Saint Michel ; qu'ainsi, nous ne considérons pas l'armée susmentionnée comme répondant à ses ordres & représentative de la Bretagne, à laquelle nous ne souhaitons pas porter atteinte ;
Que nous prions Sa Majesté Elfyn de Montfort de considérer la peine dans laquelle nous sommes de commander en nos terres l'abattement de l'un de ses vassaux ; que nous le prions également avec insistance de considérer combien plus grave il serait, pour les relations entre nos deux royaumes, à une poignée de jours de la tenue de l'hommage réciproque entre nos deux pays, de conclure hâtivement que ladite armée répond aux ordres du Grand Duc de Bretagne, en dépit de toutes les clauses du Traité du Mont Saint Michel ;
Qu'enfin nous espérons que Sa Majesté le Grand Duc de Bretagne saura user de toute son autorité pour obtenir le retour en terre bretonne, en groupements non armés, de son vassal & de ses hommes ;
Et pour que ces volontés aient valeur pérenne, nous avons fait apposer notre sceau au bas de la présente proclamation.
Paris, le 19 mai 1459.
B.d.C.
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A Elfyn de Montfort, Roué Breizh,
Aux Grands Feudataires de notre Couronne,
Salut.
Des rapports font actuellement état de la présence sur le sol de notre royaume d'une armée composée de ressortissant bretons. Ayant consulté & fait collecter sur cette armée & sur le comportement de nos primes vassaux toutes les informations qu'il était possible de collecter, proclamons & rappelons :
Qu'il appartient à toute province de juger du sort à faire à une armée ne battant aucun pavillon officiel ;
Que lorsque cette armée est composée & dirigée par des individus non sujets du Royaume de France, & ne présente aucun pavillon, elle est considérée comme une menace de premier ordre pour la sécurité du Royaume & de notre Couronne, & il est du devoir de chacun de nos vassaux d'entraver la marche de cette armée ;
Qu'aussi nous encourageons toute expédition visant à démettre l'armée "Yop", dirigée par Sa Grâce Albatrus, Duc en Bretagne, présente irrégulièrement en nos terres ;
Que nous assurons Sa Majesté Elfyn de Montfort de notre pleine confiance quant à son respect des termes du traité du Mont Saint Michel ; qu'ainsi, nous ne considérons pas l'armée susmentionnée comme répondant à ses ordres & représentative de la Bretagne, à laquelle nous ne souhaitons pas porter atteinte ;
Que nous prions Sa Majesté Elfyn de Montfort de considérer la peine dans laquelle nous sommes de commander en nos terres l'abattement de l'un de ses vassaux ; que nous le prions également avec insistance de considérer combien plus grave il serait, pour les relations entre nos deux royaumes, à une poignée de jours de la tenue de l'hommage réciproque entre nos deux pays, de conclure hâtivement que ladite armée répond aux ordres du Grand Duc de Bretagne, en dépit de toutes les clauses du Traité du Mont Saint Michel ;
Qu'enfin nous espérons que Sa Majesté le Grand Duc de Bretagne saura user de toute son autorité pour obtenir le retour en terre bretonne, en groupements non armés, de son vassal & de ses hommes ;
Et pour que ces volontés aient valeur pérenne, nous avons fait apposer notre sceau au bas de la présente proclamation.
Paris, le 19 mai 1459.
B.d.C.
Code:
[b]Armée de Bretons : à abattre[/b]
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A Elfyn de Montfort, Roué Breizh,
Aux Grands Feudataires de notre Couronne,
Salut.
Des rapports font actuellement état de la présence sur le sol de notre royaume d'une armée composée de ressortissant bretons. Ayant consulté & fait collecter sur cette armée & sur le comportement de nos primes vassaux toutes les informations qu'il était possible de collecter, proclamons & rappelons :
Qu'il appartient à toute province de juger du sort à faire à une armée ne battant aucun pavillon officiel ;
Que lorsque cette armée est composée & dirigée par des individus non sujets du Royaume de France, & ne présente aucun pavillon, elle est considérée comme une menace de premier ordre pour la sécurité du Royaume & de notre Couronne, & il est du devoir de chacun de nos vassaux d'entraver la marche de cette armée ;
Qu'aussi nous encourageons toute expédition visant à démettre l'armée "Yop", dirigée par Sa Grâce Albatrus, Duc en Bretagne, présente irrégulièrement en nos terres ;
Que nous assurons Sa Majesté Elfyn de Montfort de notre pleine confiance quant à son respect des termes du traité du Mont Saint Michel ; qu'ainsi, nous ne considérons pas l'armée susmentionnée comme répondant à ses ordres & représentative de la Bretagne, à laquelle nous ne souhaitons pas porter atteinte ;
Que nous prions Sa Majesté Elfyn de Montfort de considérer la peine dans laquelle nous sommes de commander en nos terres l'abattement de l'un de ses vassaux ; que nous le prions également avec insistance de considérer combien plus grave il serait, pour les relations entre nos deux royaumes, à une poignée de jours de la tenue de l'hommage réciproque entre nos deux pays, de conclure hâtivement que ladite armée répond aux ordres du Grand Duc de Bretagne, en dépit de toutes les clauses du Traité du Mont Saint Michel ;
Qu'enfin nous espérons que Sa Majesté le Grand Duc de Bretagne saura user de toute son autorité pour obtenir le retour en terre bretonne, en groupements non armés, de son vassal & de ses hommes ;
Et pour que ces volontés aient valeur pérenne, nous avons fait apposer notre sceau au bas de la présente proclamation.
Paris, le 19 mai 1459.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVertLacs.png[/img][/quote]
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A Elfyn de Montfort, Roué Breizh,
Aux Grands Feudataires de notre Couronne,
Salut.
Des rapports font actuellement état de la présence sur le sol de notre royaume d'une armée composée de ressortissant bretons. Ayant consulté & fait collecter sur cette armée & sur le comportement de nos primes vassaux toutes les informations qu'il était possible de collecter, proclamons & rappelons :
Qu'il appartient à toute province de juger du sort à faire à une armée ne battant aucun pavillon officiel ;
Que lorsque cette armée est composée & dirigée par des individus non sujets du Royaume de France, & ne présente aucun pavillon, elle est considérée comme une menace de premier ordre pour la sécurité du Royaume & de notre Couronne, & il est du devoir de chacun de nos vassaux d'entraver la marche de cette armée ;
Qu'aussi nous encourageons toute expédition visant à démettre l'armée "Yop", dirigée par Sa Grâce Albatrus, Duc en Bretagne, présente irrégulièrement en nos terres ;
Que nous assurons Sa Majesté Elfyn de Montfort de notre pleine confiance quant à son respect des termes du traité du Mont Saint Michel ; qu'ainsi, nous ne considérons pas l'armée susmentionnée comme répondant à ses ordres & représentative de la Bretagne, à laquelle nous ne souhaitons pas porter atteinte ;
Que nous prions Sa Majesté Elfyn de Montfort de considérer la peine dans laquelle nous sommes de commander en nos terres l'abattement de l'un de ses vassaux ; que nous le prions également avec insistance de considérer combien plus grave il serait, pour les relations entre nos deux royaumes, à une poignée de jours de la tenue de l'hommage réciproque entre nos deux pays, de conclure hâtivement que ladite armée répond aux ordres du Grand Duc de Bretagne, en dépit de toutes les clauses du Traité du Mont Saint Michel ;
Qu'enfin nous espérons que Sa Majesté le Grand Duc de Bretagne saura user de toute son autorité pour obtenir le retour en terre bretonne, en groupements non armés, de son vassal & de ses hommes ;
Et pour que ces volontés aient valeur pérenne, nous avons fait apposer notre sceau au bas de la présente proclamation.
Paris, le 19 mai 1459.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVertLacs.png[/img][/quote]
Beatritz
Non reconnaissance d'un Duc du Berry
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A George le Poilu, Duc d'Aigurande,
Salut.
En date du 15 avril 1459, nous avions reçu le Duc d'Aigurande, alors désigné à la tête du Berry, & félon à la Couronne, & posé les conditions d'obtention par lui d'une grâce royale pour cette félonie ;
Eu égard aux circonstances l'ayant fait déclarer félon, à l'argumentaire qu'il nous fit parvenir de sa grande loyauté & de son respect de la Couronne, au moment d'en demander la grâce, & soucieuse de nous faire notre propre opinion & d'offrir à cet homme d'expérience l'occasion de prouver par ses actes son repentir, aux fins de couronner sa bonne conduite par la grâce tant méritée, en vertu du pardon aristotélicien que nous chérissons, nous l'avons autorisé à gérer le Berry au titre de régent, avec les restrictions que cela implique selon le droit royal, & lui avons ce faisant donné l'occasion de prouver par ses actes la loyauté & le respect qu'il avança dans sa demande de grâce ;
C'est avec grande affliction que nous avons, au cours des quelques semaines qui lui furent accordées comme régent du Berry, constaté le peu de cas que ledit Duc d'Aigurande faisait tant du statut de Régent, décrit par les lois royales qu'il eut été seyant de respecter, que des lois & institutions royales en général, en sus de la sécurité de la Couronne qu'il méprisa ouvertement alors même que toutes les provinces alentour s'unissaient pour mettre en déroute une armée de ressortissants étrangers au Royaume ;
C'est avec une affliction tout aussi grande que nous constatons l'échec du Duc d'Aigurande à nous prouver ses capacités à œuvrer de concert avec la Couronne qu'il jure de servir ; en un mot, son incapacité à remplir les serments qu'il prononce ;
Et pour ces raisons, en vertu du Codex Lévan ayant valeur dans tout le Royaume de France, stipulant :
Nous avons fait le choix de refuser la grâce royale audit Duc d'Aigurande pour sa félonie passé, n'ayant pas eu les preuves de bonne foi que nous attendions ; ainsi, nous lui nions toute prétention au trône ducal du Berry & incitons nos loyaux sujets du Berry à désigner pour les représenter une autre personne de leur choix, dont nous serions encline à accepter l'allégeance.
Fait à Paris, le 27 mai de l'an mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A George le Poilu, Duc d'Aigurande,
Salut.
En date du 15 avril 1459, nous avions reçu le Duc d'Aigurande, alors désigné à la tête du Berry, & félon à la Couronne, & posé les conditions d'obtention par lui d'une grâce royale pour cette félonie ;
Eu égard aux circonstances l'ayant fait déclarer félon, à l'argumentaire qu'il nous fit parvenir de sa grande loyauté & de son respect de la Couronne, au moment d'en demander la grâce, & soucieuse de nous faire notre propre opinion & d'offrir à cet homme d'expérience l'occasion de prouver par ses actes son repentir, aux fins de couronner sa bonne conduite par la grâce tant méritée, en vertu du pardon aristotélicien que nous chérissons, nous l'avons autorisé à gérer le Berry au titre de régent, avec les restrictions que cela implique selon le droit royal, & lui avons ce faisant donné l'occasion de prouver par ses actes la loyauté & le respect qu'il avança dans sa demande de grâce ;
C'est avec grande affliction que nous avons, au cours des quelques semaines qui lui furent accordées comme régent du Berry, constaté le peu de cas que ledit Duc d'Aigurande faisait tant du statut de Régent, décrit par les lois royales qu'il eut été seyant de respecter, que des lois & institutions royales en général, en sus de la sécurité de la Couronne qu'il méprisa ouvertement alors même que toutes les provinces alentour s'unissaient pour mettre en déroute une armée de ressortissants étrangers au Royaume ;
C'est avec une affliction tout aussi grande que nous constatons l'échec du Duc d'Aigurande à nous prouver ses capacités à œuvrer de concert avec la Couronne qu'il jure de servir ; en un mot, son incapacité à remplir les serments qu'il prononce ;
Et pour ces raisons, en vertu du Codex Lévan ayant valeur dans tout le Royaume de France, stipulant :
- La reconnaissance des membres d'un Conseil Ducal ou Comtal ne suffit pas à légitimer dans leurs fonctions les Ducs, Comtes, Gouverneurs ou Régents.
Cette reconnaissance n'est que le reflet de la proposition des Conseils à Sa Majesté le Roy de France, quant à la personne qui dirigera leur Duché ou Comté.
Pour être reconnu par Notre Très Aristotélicien Souverain et pouvoir agir en tant que tels, les Ducs, Comtes, Gouverneurs ou Régents, doivent au préalable l'hommage au Roy.
Libre à Sa Majesté le Roy de France, ou son représentant désigné, de les reconnaître ou pas dans ces fonctions Ducales ou Comtales.
Nous avons fait le choix de refuser la grâce royale audit Duc d'Aigurande pour sa félonie passé, n'ayant pas eu les preuves de bonne foi que nous attendions ; ainsi, nous lui nions toute prétention au trône ducal du Berry & incitons nos loyaux sujets du Berry à désigner pour les représenter une autre personne de leur choix, dont nous serions encline à accepter l'allégeance.
Fait à Paris, le 27 mai de l'an mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
Code:
[b]Non reconnaissance d'un Duc du Berry[/b]
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A George le Poilu, Duc d'Aigurande,
Salut.
En date du 15 avril 1459, nous avions reçu le Duc d'Aigurande, alors désigné à la tête du Berry, & félon à la Couronne, & posé les conditions d'obtention par lui d'une grâce royale pour cette félonie ;
Eu égard aux circonstances l'ayant fait déclarer félon, à l'argumentaire qu'il nous fit parvenir de sa grande loyauté & de son respect de la Couronne, au moment d'en demander la grâce, & soucieuse de nous faire notre propre opinion & d'offrir à cet homme d'expérience l'occasion de prouver par ses actes son repentir, aux fins de couronner sa bonne conduite par la grâce tant méritée, en vertu du pardon aristotélicien que nous chérissons, nous l'avons autorisé à gérer le Berry au titre de régent, avec les restrictions que cela implique selon le droit royal, & lui avons ce faisant donné l'occasion de prouver par ses actes la loyauté & le respect qu'il avança dans sa demande de grâce ;
C'est avec grande affliction que nous avons, au cours des quelques semaines qui lui furent accordées comme régent du Berry, constaté le peu de cas que ledit Duc d'Aigurande faisait tant du statut de Régent, décrit par les lois royales qu'il eut été seyant de respecter, que des lois & institutions royales en général, en sus de la sécurité de la Couronne qu'il méprisa ouvertement alors même que toutes les provinces alentour s'unissaient pour mettre en déroute une armée de ressortissants étrangers au Royaume ;
C'est avec une affliction tout aussi grande que nous constatons l'échec du Duc d'Aigurande à nous prouver ses capacités à œuvrer de concert avec la Couronne qu'il jure de servir ; en un mot, son incapacité à remplir les serments qu'il prononce ;
Et pour ces raisons, en vertu du Codex Lévan ayant valeur dans tout le Royaume de France, stipulant :
[list]La reconnaissance des membres d'un Conseil Ducal ou Comtal ne suffit pas à légitimer dans leurs fonctions les Ducs, Comtes, Gouverneurs ou Régents.
Cette reconnaissance n'est que le reflet de la proposition des Conseils à Sa Majesté le Roy de France, quant à la personne qui dirigera leur Duché ou Comté.
Pour être reconnu par Notre Très Aristotélicien Souverain et pouvoir agir en tant que tels, les Ducs, Comtes, Gouverneurs ou Régents, doivent au préalable l'hommage au Roy.
Libre à Sa Majesté le Roy de France, ou son représentant désigné, de les reconnaître ou pas dans ces fonctions Ducales ou Comtales.[/list]
Nous avons fait le choix de refuser la grâce royale audit Duc d'Aigurande pour sa félonie passé, n'ayant pas eu les preuves de bonne foi que nous attendions ; ainsi, nous lui nions toute prétention au trône ducal du Berry & incitons nos loyaux sujets du Berry à désigner pour les représenter une autre personne de leur choix, dont nous serions encline à accepter l'allégeance.
Fait à Paris, le 27 mai de l'an mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A George le Poilu, Duc d'Aigurande,
Salut.
En date du 15 avril 1459, nous avions reçu le Duc d'Aigurande, alors désigné à la tête du Berry, & félon à la Couronne, & posé les conditions d'obtention par lui d'une grâce royale pour cette félonie ;
Eu égard aux circonstances l'ayant fait déclarer félon, à l'argumentaire qu'il nous fit parvenir de sa grande loyauté & de son respect de la Couronne, au moment d'en demander la grâce, & soucieuse de nous faire notre propre opinion & d'offrir à cet homme d'expérience l'occasion de prouver par ses actes son repentir, aux fins de couronner sa bonne conduite par la grâce tant méritée, en vertu du pardon aristotélicien que nous chérissons, nous l'avons autorisé à gérer le Berry au titre de régent, avec les restrictions que cela implique selon le droit royal, & lui avons ce faisant donné l'occasion de prouver par ses actes la loyauté & le respect qu'il avança dans sa demande de grâce ;
C'est avec grande affliction que nous avons, au cours des quelques semaines qui lui furent accordées comme régent du Berry, constaté le peu de cas que ledit Duc d'Aigurande faisait tant du statut de Régent, décrit par les lois royales qu'il eut été seyant de respecter, que des lois & institutions royales en général, en sus de la sécurité de la Couronne qu'il méprisa ouvertement alors même que toutes les provinces alentour s'unissaient pour mettre en déroute une armée de ressortissants étrangers au Royaume ;
C'est avec une affliction tout aussi grande que nous constatons l'échec du Duc d'Aigurande à nous prouver ses capacités à œuvrer de concert avec la Couronne qu'il jure de servir ; en un mot, son incapacité à remplir les serments qu'il prononce ;
Et pour ces raisons, en vertu du Codex Lévan ayant valeur dans tout le Royaume de France, stipulant :
[list]La reconnaissance des membres d'un Conseil Ducal ou Comtal ne suffit pas à légitimer dans leurs fonctions les Ducs, Comtes, Gouverneurs ou Régents.
Cette reconnaissance n'est que le reflet de la proposition des Conseils à Sa Majesté le Roy de France, quant à la personne qui dirigera leur Duché ou Comté.
Pour être reconnu par Notre Très Aristotélicien Souverain et pouvoir agir en tant que tels, les Ducs, Comtes, Gouverneurs ou Régents, doivent au préalable l'hommage au Roy.
Libre à Sa Majesté le Roy de France, ou son représentant désigné, de les reconnaître ou pas dans ces fonctions Ducales ou Comtales.[/list]
Nous avons fait le choix de refuser la grâce royale audit Duc d'Aigurande pour sa félonie passé, n'ayant pas eu les preuves de bonne foi que nous attendions ; ainsi, nous lui nions toute prétention au trône ducal du Berry & incitons nos loyaux sujets du Berry à désigner pour les représenter une autre personne de leur choix, dont nous serions encline à accepter l'allégeance.
Fait à Paris, le 27 mai de l'an mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
Beatritz
De l'Amirauté
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut,
Afin que nul doute ne puisse subsister vis-à-vis de l'Amirauté de France & de ses prérogatives, Bess Sainte Merveille, Connétable de France, après consultation des Grands Feudataires de la Couronne, a porté à notre connaissance les dispositions réglementant l'Amirauté de France ; il nous a plu de les agréer.
En conséquence, nous augmentons les statuts de la Connétablie de France de la charte de l'Amirauté, afin d'établir pour l'avenir le cadre propice à son organisation & au suivi de ses actions au service de la Couronne.
Faict à Paris,
Le 3 juin de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf,
B.d.C.
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut,
Afin que nul doute ne puisse subsister vis-à-vis de l'Amirauté de France & de ses prérogatives, Bess Sainte Merveille, Connétable de France, après consultation des Grands Feudataires de la Couronne, a porté à notre connaissance les dispositions réglementant l'Amirauté de France ; il nous a plu de les agréer.
En conséquence, nous augmentons les statuts de la Connétablie de France de la charte de l'Amirauté, afin d'établir pour l'avenir le cadre propice à son organisation & au suivi de ses actions au service de la Couronne.
Faict à Paris,
Le 3 juin de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf,
B.d.C.
Citation:
CHAPITRE VII : DE L'AMIRAUTE DE FRANCE
Par Amirauté de France est désigné l'ensemble des forces maritimes et fluviales sous commandement de Sa Majesté,
VII.1 : DE LA COMPOSITION DE L’AMIRAUTE DE FRANCE
Hors levée de Ban Royal, l'Amirauté de France comprend l’ensemble des forces maritimes et fluviales non commerciales du Domaine Royal, à savoir des Provinces d’Alençon, de Champagne, du Maine, de la Normandie et de l’Orléanais.
Sous levée de Ban Royal, l’Amirauté de France comprend l’ensemble des forces sus citées, auxquelles s’ajoutent la totalité des forces maritimes et fluviales des autres provinces du Royaume de France, ayant répondu à la levée de Ban Royal, et ce pour toute la durée de celui-ci.
L’Amirauté de France est placé sous Commandement du Connestable de France.
VII.2 : DE L’ETAT MAJOR DE L’AMIRAUTE DE FRANCE
VII.2.1 : DE LA COMPOSITION DE L’ETAT MAJOR DE L’AMIRAUTE DE FRANCE :
VII.2.1.1 : Des Membres :
Sa Majesté,
Le Grand Maître de France
Le Connétable de France
L'Amiral de France
Le Vice Amiral du Domaine Royal
Le Vice Amiral des provinces du Centre (Poitou, Périgord Angoumois, Limousin Marche, Bourbonnais Auvergne, Touraine)
Le Vice Amiral de l'Artois et des Flandres
Le Vice Amiral de l'Anjou, du Berry et de la Bourgogne
Le Vice Amiral de l'Armagnac & Comminges, du Bearn et de Toulouse
Le Vice Amiral du Lyonnais Dauphiné et du Languedoc
Le Vice Amiral de la Gascogne, de la Guyenne et du Rouergue
VII.2.1.2 : Des Missions et Fonctionnement :
Sous l’égide du Connétable de France, l'Amirauté de France a pour mission de discuter et décider les actions maritimes et fluviales stratégiques dans l’intérêt de la Couronne de France, en particulier en cas de conflit entre celle-ci et d’autres pays, de menace maritime ou fluviale armée contre quelconque province du Royaume de France ou hostilité d’une ou plusieurs de ces Provinces à l’encontre du Royaume de France ou du Domaine Royal.
VII.2.2 : DE LA VICE AMIRAUTE DU DOMAINE ROYAL:
VII.2.2.1 : Composition :
Vice Amiral du Domaine Royal.
Les Cinq Contre Amiraux du Domaine Royal.
VII.2.2.2 : Missions et fonctionnement :
Commandement des forces maritimes et fluviales non commerciales des provinces du Domaine Royal.
VII.2.3 : DES VICES AMIRAUTES DES PROVINCES VASSALES :
Regroupe l'ensemble des provinces vassales de France, et sont réparties de manière suivante :
- Artois, Flandres.
- Anjou, Berry, Bourgogne,
- Provinces du Centre : Poitou, Périgord Angoumois, Limousin Marche, Bourbonnais Auvergne, Touraine.
- Gascogne, Guyenne, Rouergue.
- Languedoc, Lyonnais Dauphiné.
- Armagnac & Comminges, Béarn, Toulouse
VII.2.3.1 : Composition :
Chaque Vice Amirauté, se compose :
- du Vice Amiral qui y est rattaché
- Les Officiers Maritimes de chaque province concernée.
VII.2.3.2 : Missions et fonctionnement :
Coordination et Communication avec les forces maritimes et/ou fluviales non commerciales des Provinces Vassales hors levée de Ban Royal.
VII.3 : DES ROLES ET FONCTIONS DES MEMBRES DE L’ETAT MAJOR DE L’AMIRAUTE DE FRANCE :
VII.3.1 : DE L'ETAT MAJOR DE L'AMIRAUTE.
L'Amiral de France. Représentant de la Connestablie pour les affaires maritimes et fluviales non commerciales.
Les Vices Amiraux. Représentants de l'Amirauté au sein des zones de répartition.
Au nombre de sept, un pour chaque Zone (Domaine Royal, et répartition des provinces vassales).
Nommés par l'Amiral de France après aval du Connestable de France, ils peuvent être révoqués à tout moment par le Connétable de France.
Avis dans les choix stratégiques de l’Amirauté de France.
Relations maritimes et fluviales non commerciales avec les feudataires et responsables maritimes et fluviaux de leur Zone.
Communication des ordres et consignes aux Hauts Officiers de l’Amirauté.
Nomination des Hauts Officiers de l’Amirautél après aval du Connétable de France.
VII.3.2 : DE LA VICE AMIRAUTE DU DOMAINE ROYAL
Les Contre Amiraux.Officiers Royaux, chefs des affaires maritimes et fluviales non commerciales de leur province de rattachement.
Ils sont nommés par le feudataire de leur province de rattachement, selon les modalités réglant ladite nomination au sein de la province concernée (élections, décret ou autre). La désignation du Contre Amiral doit faire l'objet d'une discussion et d'un accord avec l'Amiral de France et le Connétable de France.
Sous les Ordres directs du Vice Amiral du Domaine Royal, ils peuvent recevoir en cas de nécessité ordres et consignes directement de l'Amiral de France ou du Connétable de France.
Transmettent les ordres vers les forces Maritimes ou Fluviales du Domaine Royal auxquels ils sont rattachés.
Transmettent au Vice Amiral du Domaine Royal, par le biais de rapports réguliers, toutes les données qui lui sont nécessaires pour remplir son office: état des troupes, état des bâtiments, informations préoccupantes,...
VII.3.3 : LES VICES AMIRAUTES DES PROVINCES VASSALES
Les Officiers Maritimes.
Liens directs entre l'Amirauté de France et les Provinces Extérieures, ils veillent à entretenir les relations entre les Feudataires de leurs provinces de rattachement, et les représentants des affaires maritimes et fluviales non commerciales de celles-ci.
Ils sont nommés par le Vice Amiral de tutelle, après aval de l'Amiral de France et du Connétable de France, et peuvent être révoqués à tout moment par leur Vice Amiral de tutelle, l'Amiral de France ou le Connétable de France.
VII.4 : DES DEVOIRS ET ENGAGEMENTS DES MEMBRES DE L’AMIRAUTE DE FRANCE :
De par leur fonctions, les Officiers de l'Amirauté sont membre de l'Ost Royal, et par conséquent soumis aux même règles stipulées dans le chapitre IV, ainsi qu'aux mêmes sanctions et peine stipulées au Chapitre V de la présente Charte de l'Ost Royal.
VII.5 : DE LA COURSE A LA PIRATERIE :
Tout navire s'attaquant aux biens de sa Majesté :
sera considéré comme Pirate et Ennemi de la Couronne, et poursuivi comme tel.
En vertu de leur serment d'allégeance à la Couronne de France, les provinces vassales ne pourront prendre aucune position allant à l'encontre de ce serment d'allégeance, et se devront de faciliter cette course à la piraterie.
Dans le cadre d'une course à la piraterie, l'Amiral de France pourra donner lettre de Marque à tout Capitaine de bonne réputation ou Corsaire. Le Capitaine de navire en question se conformera aux termes de sa lettre de marque et reversera 10% du butin récupéré, à Sa Majesté.
Dans un souci d'aide à qui le souhaite, tout navire marchand ou effectuant un voyage dans un but commercial, pourra requérir le soutien de l'Amirauté, contre rémunération faible (de 50 à 150 écus). Ce soutien pourra être accompagné d'une escorte contre rémunération plus importante et en fonction de l'escorte accordée.
Les navires demandant soutien de l'Amirauté seront réputés et considérés comme "biens de Sa Majesté" et bénéficieront comme tels de sa protection. Ainsi tout attaquant se verra déclaré Pirate, considéré comme tel, et poursuivi dans les mêmes conditions que sus citées.
Les navires demandant escorte s’engagent à respecter les consignes de sécurité de leur escorte, et bénéficieront d'une aide armée. Toute demande d'escorte ou de soutien, pourra se voir refusée pour diverses raisons, notamment en raison d'engagements déjà pris, ou d'acte de piraterie déjà commis par le Capitaine du Navire à escorter et/ou soutenir.
Par Amirauté de France est désigné l'ensemble des forces maritimes et fluviales sous commandement de Sa Majesté,
VII.1 : DE LA COMPOSITION DE L’AMIRAUTE DE FRANCE
Hors levée de Ban Royal, l'Amirauté de France comprend l’ensemble des forces maritimes et fluviales non commerciales du Domaine Royal, à savoir des Provinces d’Alençon, de Champagne, du Maine, de la Normandie et de l’Orléanais.
Sous levée de Ban Royal, l’Amirauté de France comprend l’ensemble des forces sus citées, auxquelles s’ajoutent la totalité des forces maritimes et fluviales des autres provinces du Royaume de France, ayant répondu à la levée de Ban Royal, et ce pour toute la durée de celui-ci.
L’Amirauté de France est placé sous Commandement du Connestable de France.
VII.2 : DE L’ETAT MAJOR DE L’AMIRAUTE DE FRANCE
VII.2.1 : DE LA COMPOSITION DE L’ETAT MAJOR DE L’AMIRAUTE DE FRANCE :
VII.2.1.1 : Des Membres :
Sa Majesté,
Le Grand Maître de France
Le Connétable de France
L'Amiral de France
Le Vice Amiral du Domaine Royal
Le Vice Amiral des provinces du Centre (Poitou, Périgord Angoumois, Limousin Marche, Bourbonnais Auvergne, Touraine)
Le Vice Amiral de l'Artois et des Flandres
Le Vice Amiral de l'Anjou, du Berry et de la Bourgogne
Le Vice Amiral de l'Armagnac & Comminges, du Bearn et de Toulouse
Le Vice Amiral du Lyonnais Dauphiné et du Languedoc
Le Vice Amiral de la Gascogne, de la Guyenne et du Rouergue
VII.2.1.2 : Des Missions et Fonctionnement :
Sous l’égide du Connétable de France, l'Amirauté de France a pour mission de discuter et décider les actions maritimes et fluviales stratégiques dans l’intérêt de la Couronne de France, en particulier en cas de conflit entre celle-ci et d’autres pays, de menace maritime ou fluviale armée contre quelconque province du Royaume de France ou hostilité d’une ou plusieurs de ces Provinces à l’encontre du Royaume de France ou du Domaine Royal.
VII.2.2 : DE LA VICE AMIRAUTE DU DOMAINE ROYAL:
VII.2.2.1 : Composition :
Vice Amiral du Domaine Royal.
Les Cinq Contre Amiraux du Domaine Royal.
VII.2.2.2 : Missions et fonctionnement :
Commandement des forces maritimes et fluviales non commerciales des provinces du Domaine Royal.
VII.2.3 : DES VICES AMIRAUTES DES PROVINCES VASSALES :
Regroupe l'ensemble des provinces vassales de France, et sont réparties de manière suivante :
- Artois, Flandres.
- Anjou, Berry, Bourgogne,
- Provinces du Centre : Poitou, Périgord Angoumois, Limousin Marche, Bourbonnais Auvergne, Touraine.
- Gascogne, Guyenne, Rouergue.
- Languedoc, Lyonnais Dauphiné.
- Armagnac & Comminges, Béarn, Toulouse
VII.2.3.1 : Composition :
Chaque Vice Amirauté, se compose :
- du Vice Amiral qui y est rattaché
- Les Officiers Maritimes de chaque province concernée.
VII.2.3.2 : Missions et fonctionnement :
Coordination et Communication avec les forces maritimes et/ou fluviales non commerciales des Provinces Vassales hors levée de Ban Royal.
VII.3 : DES ROLES ET FONCTIONS DES MEMBRES DE L’ETAT MAJOR DE L’AMIRAUTE DE FRANCE :
VII.3.1 : DE L'ETAT MAJOR DE L'AMIRAUTE.
L'Amiral de France. Représentant de la Connestablie pour les affaires maritimes et fluviales non commerciales.
Les Vices Amiraux. Représentants de l'Amirauté au sein des zones de répartition.
Au nombre de sept, un pour chaque Zone (Domaine Royal, et répartition des provinces vassales).
Nommés par l'Amiral de France après aval du Connestable de France, ils peuvent être révoqués à tout moment par le Connétable de France.
Avis dans les choix stratégiques de l’Amirauté de France.
Relations maritimes et fluviales non commerciales avec les feudataires et responsables maritimes et fluviaux de leur Zone.
Communication des ordres et consignes aux Hauts Officiers de l’Amirauté.
Nomination des Hauts Officiers de l’Amirautél après aval du Connétable de France.
VII.3.2 : DE LA VICE AMIRAUTE DU DOMAINE ROYAL
Les Contre Amiraux.Officiers Royaux, chefs des affaires maritimes et fluviales non commerciales de leur province de rattachement.
Ils sont nommés par le feudataire de leur province de rattachement, selon les modalités réglant ladite nomination au sein de la province concernée (élections, décret ou autre). La désignation du Contre Amiral doit faire l'objet d'une discussion et d'un accord avec l'Amiral de France et le Connétable de France.
Sous les Ordres directs du Vice Amiral du Domaine Royal, ils peuvent recevoir en cas de nécessité ordres et consignes directement de l'Amiral de France ou du Connétable de France.
Transmettent les ordres vers les forces Maritimes ou Fluviales du Domaine Royal auxquels ils sont rattachés.
Transmettent au Vice Amiral du Domaine Royal, par le biais de rapports réguliers, toutes les données qui lui sont nécessaires pour remplir son office: état des troupes, état des bâtiments, informations préoccupantes,...
VII.3.3 : LES VICES AMIRAUTES DES PROVINCES VASSALES
Les Officiers Maritimes.
Liens directs entre l'Amirauté de France et les Provinces Extérieures, ils veillent à entretenir les relations entre les Feudataires de leurs provinces de rattachement, et les représentants des affaires maritimes et fluviales non commerciales de celles-ci.
Ils sont nommés par le Vice Amiral de tutelle, après aval de l'Amiral de France et du Connétable de France, et peuvent être révoqués à tout moment par leur Vice Amiral de tutelle, l'Amiral de France ou le Connétable de France.
VII.4 : DES DEVOIRS ET ENGAGEMENTS DES MEMBRES DE L’AMIRAUTE DE FRANCE :
De par leur fonctions, les Officiers de l'Amirauté sont membre de l'Ost Royal, et par conséquent soumis aux même règles stipulées dans le chapitre IV, ainsi qu'aux mêmes sanctions et peine stipulées au Chapitre V de la présente Charte de l'Ost Royal.
VII.5 : DE LA COURSE A LA PIRATERIE :
Tout navire s'attaquant aux biens de sa Majesté :
- navire Royal,
- navire du Domaine Royal,
- navire affrété dans le cadre d'un échange commercial entre une ville ou une province du Domaine Royal et une autre,
- navire affrété par un Grand Officier Royal dans le cadre de son Grand Office,
- ou navire aidant à des mouvements de troupes destinés à attaquer Sa Majesté ou ses biens
sera considéré comme Pirate et Ennemi de la Couronne, et poursuivi comme tel.
En vertu de leur serment d'allégeance à la Couronne de France, les provinces vassales ne pourront prendre aucune position allant à l'encontre de ce serment d'allégeance, et se devront de faciliter cette course à la piraterie.
Dans le cadre d'une course à la piraterie, l'Amiral de France pourra donner lettre de Marque à tout Capitaine de bonne réputation ou Corsaire. Le Capitaine de navire en question se conformera aux termes de sa lettre de marque et reversera 10% du butin récupéré, à Sa Majesté.
Dans un souci d'aide à qui le souhaite, tout navire marchand ou effectuant un voyage dans un but commercial, pourra requérir le soutien de l'Amirauté, contre rémunération faible (de 50 à 150 écus). Ce soutien pourra être accompagné d'une escorte contre rémunération plus importante et en fonction de l'escorte accordée.
Les navires demandant soutien de l'Amirauté seront réputés et considérés comme "biens de Sa Majesté" et bénéficieront comme tels de sa protection. Ainsi tout attaquant se verra déclaré Pirate, considéré comme tel, et poursuivi dans les mêmes conditions que sus citées.
Les navires demandant escorte s’engagent à respecter les consignes de sécurité de leur escorte, et bénéficieront d'une aide armée. Toute demande d'escorte ou de soutien, pourra se voir refusée pour diverses raisons, notamment en raison d'engagements déjà pris, ou d'acte de piraterie déjà commis par le Capitaine du Navire à escorter et/ou soutenir.
Code:
[b]De l'Amirauté[/b]
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut,
Afin que nul doute ne puisse subsister vis-à-vis de l'Amirauté de France & de ses prérogatives, Bess Sainte Merveille, Connétable de France, après consultation des Grands Feudataires de la Couronne, a porté à notre connaissance les dispositions réglementant l'Amirauté de France ; il nous a plu de les agréer.
En conséquence, nous augmentons les statuts de la Connétablie de France de la charte de l'Amirauté, afin d'établir pour l'avenir le cadre propice à son organisation & au suivi de ses actions au service de la Couronne.
Faict à Paris,
Le 3 juin de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf,
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img] [/quote]
[quote][b][size=18][color=darkred]CHAPITRE VII : DE L'AMIRAUTE DE FRANCE[/color][/size][/b]
Par Amirauté de France est désigné l'ensemble des forces maritimes et fluviales sous commandement de Sa Majesté,
[b][u][color=darkred]VII.1 : DE LA COMPOSITION DE L’AMIRAUTE DE FRANCE[/color][/u][/b]
Hors levée de Ban Royal, l'Amirauté de France comprend l’ensemble des forces maritimes et fluviales non commerciales du Domaine Royal, à savoir des Provinces d’Alençon, de Champagne, du Maine, de la Normandie et de l’Orléanais.
Sous levée de Ban Royal, l’Amirauté de France comprend l’ensemble des forces sus citées, auxquelles s’ajoutent la totalité des forces maritimes et fluviales des autres provinces du Royaume de France, ayant répondu à la levée de Ban Royal, et ce pour toute la durée de celui-ci.
L’Amirauté de France est placé sous Commandement du Connestable de France.
[b][u][color=darkred]VII.2 : DE L’ETAT MAJOR DE L’AMIRAUTE DE FRANCE[/color][/u][/b]
[b]VII.2.1 : DE LA COMPOSITION DE L’ETAT MAJOR DE L’AMIRAUTE DE FRANCE : [/b]
[u]VII.2.1.1 : Des Membres :[/u]
Sa Majesté,
Le Grand Maître de France
Le Connétable de France
L'Amiral de France
Le Vice Amiral du Domaine Royal
Le Vice Amiral des provinces du Centre (Poitou, Périgord Angoumois, Limousin Marche, Bourbonnais Auvergne, Touraine)
Le Vice Amiral de l'Artois et des Flandres
Le Vice Amiral de l'Anjou, du Berry et de la Bourgogne
Le Vice Amiral de l'Armagnac & Comminges, du Bearn et de Toulouse
Le Vice Amiral du Lyonnais Dauphiné et du Languedoc
Le Vice Amiral de la Gascogne, de la Guyenne et du Rouergue
[u]VII.2.1.2 : Des Missions et Fonctionnement : [/u]
Sous l’égide du Connétable de France, l'Amirauté de France a pour mission de discuter et décider les actions maritimes et fluviales stratégiques dans l’intérêt de la Couronne de France, en particulier en cas de conflit entre celle-ci et d’autres pays, de menace maritime ou fluviale armée contre quelconque province du Royaume de France ou hostilité d’une ou plusieurs de ces Provinces à l’encontre du Royaume de France ou du Domaine Royal.
[b]VII.2.2 : DE LA VICE AMIRAUTE DU DOMAINE ROYAL:[/b]
[u]VII.2.2.1 : Composition :[/u]
Vice Amiral du Domaine Royal.
Les Cinq Contre Amiraux du Domaine Royal.
[u]VII.2.2.2 : Missions et fonctionnement :[/u]
Commandement des forces maritimes et fluviales non commerciales des provinces du Domaine Royal.
[b]VII.2.3 : DES VICES AMIRAUTES DES PROVINCES VASSALES :[/b]
Regroupe l'ensemble des provinces vassales de France, et sont réparties de manière suivante :
- Artois, Flandres.
- Anjou, Berry, Bourgogne,
- Provinces du Centre : Poitou, Périgord Angoumois, Limousin Marche, Bourbonnais Auvergne, Touraine.
- Gascogne, Guyenne, Rouergue.
- Languedoc, Lyonnais Dauphiné.
- Armagnac & Comminges, Béarn, Toulouse
[u]VII.2.3.1 : Composition :[/u]
Chaque Vice Amirauté, se compose :
- du Vice Amiral qui y est rattaché
- Les Officiers Maritimes de chaque province concernée.
[u]VII.2.3.2 : Missions et fonctionnement :[/u]
Coordination et Communication avec les forces maritimes et/ou fluviales non commerciales des Provinces Vassales hors levée de Ban Royal.
[u][color=darkred][b]VII.3 : DES ROLES ET FONCTIONS DES MEMBRES DE L’ETAT MAJOR DE L’AMIRAUTE DE FRANCE : [/b][/color][/u]
[b]VII.3.1 : DE L'ETAT MAJOR DE L'AMIRAUTE.[/b]
[u]L'Amiral de France[/u]. Représentant de la Connestablie pour les affaires maritimes et fluviales non commerciales.
[u]Les Vices Amiraux[/u]. Représentants de l'Amirauté au sein des zones de répartition.
Au nombre de sept, un pour chaque Zone (Domaine Royal, et répartition des provinces vassales).
Nommés par l'Amiral de France après aval du Connestable de France, ils peuvent être révoqués à tout moment par le Connétable de France.
Avis dans les choix stratégiques de l’Amirauté de France.
Relations maritimes et fluviales non commerciales avec les feudataires et responsables maritimes et fluviaux de leur Zone.
Communication des ordres et consignes aux Hauts Officiers de l’Amirauté.
Nomination des Hauts Officiers de l’Amirautél après aval du Connétable de France.
[b]VII.3.2 : DE LA VICE AMIRAUTE DU DOMAINE ROYAL[/b]
[u]Les Contre Amiraux.[/u]Officiers Royaux, chefs des affaires maritimes et fluviales non commerciales de leur province de rattachement.
Ils sont nommés par le feudataire de leur province de rattachement, selon les modalités réglant ladite nomination au sein de la province concernée (élections, décret ou autre). La désignation du Contre Amiral doit faire l'objet d'une discussion et d'un accord avec l'Amiral de France et le Connétable de France.
Sous les Ordres directs du Vice Amiral du Domaine Royal, ils peuvent recevoir en cas de nécessité ordres et consignes directement de l'Amiral de France ou du Connétable de France.
Transmettent les ordres vers les forces Maritimes ou Fluviales du Domaine Royal auxquels ils sont rattachés.
Transmettent au Vice Amiral du Domaine Royal, par le biais de rapports réguliers, toutes les données qui lui sont nécessaires pour remplir son office: état des troupes, état des bâtiments, informations préoccupantes,...
[b]VII.3.3 : LES VICES AMIRAUTES DES PROVINCES VASSALES[/b]
[u]Les Officiers Maritimes[/u].
Liens directs entre l'Amirauté de France et les Provinces Extérieures, ils veillent à entretenir les relations entre les Feudataires de leurs provinces de rattachement, et les représentants des affaires maritimes et fluviales non commerciales de celles-ci.
Ils sont nommés par le Vice Amiral de tutelle, après aval de l'Amiral de France et du Connétable de France, et peuvent être révoqués à tout moment par leur Vice Amiral de tutelle, l'Amiral de France ou le Connétable de France.
[u][color=darkred][b]VII.4 : DES DEVOIRS ET ENGAGEMENTS DES MEMBRES DE L’AMIRAUTE DE FRANCE :[/b][/color][/u]
De par leur fonctions, les Officiers de l'Amirauté sont membre de l'Ost Royal, et par conséquent soumis aux même règles stipulées dans le chapitre IV, ainsi qu'aux mêmes sanctions et peine stipulées au Chapitre V de la présente Charte de l'Ost Royal.
[b] [color=darkred][u]VII.5 : DE LA COURSE A LA PIRATERIE : [/u][/color][/b]
Tout navire s'attaquant aux biens de sa Majesté :
[list][*] navire Royal,
[*] navire du Domaine Royal,
[*] navire affrété dans le cadre d'un échange commercial entre une ville ou une province du Domaine Royal et une autre,
[*] navire affrété par un Grand Officier Royal dans le cadre de son Grand Office,
[*] ou navire aidant à des mouvements de troupes destinés à attaquer Sa Majesté ou ses biens[/list]
sera considéré comme Pirate et Ennemi de la Couronne, et poursuivi comme tel.
En vertu de leur serment d'allégeance à la Couronne de France, les provinces vassales ne pourront prendre aucune position allant à l'encontre de ce serment d'allégeance, et se devront de faciliter cette course à la piraterie.
Dans le cadre d'une course à la piraterie, l'Amiral de France pourra donner lettre de Marque à tout Capitaine de bonne réputation ou Corsaire. Le Capitaine de navire en question se conformera aux termes de sa lettre de marque et reversera 10% du butin récupéré, à Sa Majesté.
Dans un souci d'aide à qui le souhaite, tout navire marchand ou effectuant un voyage dans un but commercial, pourra requérir le soutien de l'Amirauté, contre rémunération faible (de 50 à 150 écus). Ce soutien pourra être accompagné d'une escorte contre rémunération plus importante et en fonction de l'escorte accordée.
Les navires demandant soutien de l'Amirauté seront réputés et considérés comme "biens de Sa Majesté" et bénéficieront comme tels de sa protection. Ainsi tout attaquant se verra déclaré Pirate, considéré comme tel, et poursuivi dans les mêmes conditions que sus citées.
Les navires demandant escorte s’engagent à respecter les consignes de sécurité de leur escorte, et bénéficieront d'une aide armée. Toute demande d'escorte ou de soutien, pourra se voir refusée pour diverses raisons, notamment en raison d'engagements déjà pris, ou d'acte de piraterie déjà commis par le Capitaine du Navire à escorter et/ou soutenir.
[/quote]
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut,
Afin que nul doute ne puisse subsister vis-à-vis de l'Amirauté de France & de ses prérogatives, Bess Sainte Merveille, Connétable de France, après consultation des Grands Feudataires de la Couronne, a porté à notre connaissance les dispositions réglementant l'Amirauté de France ; il nous a plu de les agréer.
En conséquence, nous augmentons les statuts de la Connétablie de France de la charte de l'Amirauté, afin d'établir pour l'avenir le cadre propice à son organisation & au suivi de ses actions au service de la Couronne.
Faict à Paris,
Le 3 juin de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf,
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img] [/quote]
[quote][b][size=18][color=darkred]CHAPITRE VII : DE L'AMIRAUTE DE FRANCE[/color][/size][/b]
Par Amirauté de France est désigné l'ensemble des forces maritimes et fluviales sous commandement de Sa Majesté,
[b][u][color=darkred]VII.1 : DE LA COMPOSITION DE L’AMIRAUTE DE FRANCE[/color][/u][/b]
Hors levée de Ban Royal, l'Amirauté de France comprend l’ensemble des forces maritimes et fluviales non commerciales du Domaine Royal, à savoir des Provinces d’Alençon, de Champagne, du Maine, de la Normandie et de l’Orléanais.
Sous levée de Ban Royal, l’Amirauté de France comprend l’ensemble des forces sus citées, auxquelles s’ajoutent la totalité des forces maritimes et fluviales des autres provinces du Royaume de France, ayant répondu à la levée de Ban Royal, et ce pour toute la durée de celui-ci.
L’Amirauté de France est placé sous Commandement du Connestable de France.
[b][u][color=darkred]VII.2 : DE L’ETAT MAJOR DE L’AMIRAUTE DE FRANCE[/color][/u][/b]
[b]VII.2.1 : DE LA COMPOSITION DE L’ETAT MAJOR DE L’AMIRAUTE DE FRANCE : [/b]
[u]VII.2.1.1 : Des Membres :[/u]
Sa Majesté,
Le Grand Maître de France
Le Connétable de France
L'Amiral de France
Le Vice Amiral du Domaine Royal
Le Vice Amiral des provinces du Centre (Poitou, Périgord Angoumois, Limousin Marche, Bourbonnais Auvergne, Touraine)
Le Vice Amiral de l'Artois et des Flandres
Le Vice Amiral de l'Anjou, du Berry et de la Bourgogne
Le Vice Amiral de l'Armagnac & Comminges, du Bearn et de Toulouse
Le Vice Amiral du Lyonnais Dauphiné et du Languedoc
Le Vice Amiral de la Gascogne, de la Guyenne et du Rouergue
[u]VII.2.1.2 : Des Missions et Fonctionnement : [/u]
Sous l’égide du Connétable de France, l'Amirauté de France a pour mission de discuter et décider les actions maritimes et fluviales stratégiques dans l’intérêt de la Couronne de France, en particulier en cas de conflit entre celle-ci et d’autres pays, de menace maritime ou fluviale armée contre quelconque province du Royaume de France ou hostilité d’une ou plusieurs de ces Provinces à l’encontre du Royaume de France ou du Domaine Royal.
[b]VII.2.2 : DE LA VICE AMIRAUTE DU DOMAINE ROYAL:[/b]
[u]VII.2.2.1 : Composition :[/u]
Vice Amiral du Domaine Royal.
Les Cinq Contre Amiraux du Domaine Royal.
[u]VII.2.2.2 : Missions et fonctionnement :[/u]
Commandement des forces maritimes et fluviales non commerciales des provinces du Domaine Royal.
[b]VII.2.3 : DES VICES AMIRAUTES DES PROVINCES VASSALES :[/b]
Regroupe l'ensemble des provinces vassales de France, et sont réparties de manière suivante :
- Artois, Flandres.
- Anjou, Berry, Bourgogne,
- Provinces du Centre : Poitou, Périgord Angoumois, Limousin Marche, Bourbonnais Auvergne, Touraine.
- Gascogne, Guyenne, Rouergue.
- Languedoc, Lyonnais Dauphiné.
- Armagnac & Comminges, Béarn, Toulouse
[u]VII.2.3.1 : Composition :[/u]
Chaque Vice Amirauté, se compose :
- du Vice Amiral qui y est rattaché
- Les Officiers Maritimes de chaque province concernée.
[u]VII.2.3.2 : Missions et fonctionnement :[/u]
Coordination et Communication avec les forces maritimes et/ou fluviales non commerciales des Provinces Vassales hors levée de Ban Royal.
[u][color=darkred][b]VII.3 : DES ROLES ET FONCTIONS DES MEMBRES DE L’ETAT MAJOR DE L’AMIRAUTE DE FRANCE : [/b][/color][/u]
[b]VII.3.1 : DE L'ETAT MAJOR DE L'AMIRAUTE.[/b]
[u]L'Amiral de France[/u]. Représentant de la Connestablie pour les affaires maritimes et fluviales non commerciales.
[u]Les Vices Amiraux[/u]. Représentants de l'Amirauté au sein des zones de répartition.
Au nombre de sept, un pour chaque Zone (Domaine Royal, et répartition des provinces vassales).
Nommés par l'Amiral de France après aval du Connestable de France, ils peuvent être révoqués à tout moment par le Connétable de France.
Avis dans les choix stratégiques de l’Amirauté de France.
Relations maritimes et fluviales non commerciales avec les feudataires et responsables maritimes et fluviaux de leur Zone.
Communication des ordres et consignes aux Hauts Officiers de l’Amirauté.
Nomination des Hauts Officiers de l’Amirautél après aval du Connétable de France.
[b]VII.3.2 : DE LA VICE AMIRAUTE DU DOMAINE ROYAL[/b]
[u]Les Contre Amiraux.[/u]Officiers Royaux, chefs des affaires maritimes et fluviales non commerciales de leur province de rattachement.
Ils sont nommés par le feudataire de leur province de rattachement, selon les modalités réglant ladite nomination au sein de la province concernée (élections, décret ou autre). La désignation du Contre Amiral doit faire l'objet d'une discussion et d'un accord avec l'Amiral de France et le Connétable de France.
Sous les Ordres directs du Vice Amiral du Domaine Royal, ils peuvent recevoir en cas de nécessité ordres et consignes directement de l'Amiral de France ou du Connétable de France.
Transmettent les ordres vers les forces Maritimes ou Fluviales du Domaine Royal auxquels ils sont rattachés.
Transmettent au Vice Amiral du Domaine Royal, par le biais de rapports réguliers, toutes les données qui lui sont nécessaires pour remplir son office: état des troupes, état des bâtiments, informations préoccupantes,...
[b]VII.3.3 : LES VICES AMIRAUTES DES PROVINCES VASSALES[/b]
[u]Les Officiers Maritimes[/u].
Liens directs entre l'Amirauté de France et les Provinces Extérieures, ils veillent à entretenir les relations entre les Feudataires de leurs provinces de rattachement, et les représentants des affaires maritimes et fluviales non commerciales de celles-ci.
Ils sont nommés par le Vice Amiral de tutelle, après aval de l'Amiral de France et du Connétable de France, et peuvent être révoqués à tout moment par leur Vice Amiral de tutelle, l'Amiral de France ou le Connétable de France.
[u][color=darkred][b]VII.4 : DES DEVOIRS ET ENGAGEMENTS DES MEMBRES DE L’AMIRAUTE DE FRANCE :[/b][/color][/u]
De par leur fonctions, les Officiers de l'Amirauté sont membre de l'Ost Royal, et par conséquent soumis aux même règles stipulées dans le chapitre IV, ainsi qu'aux mêmes sanctions et peine stipulées au Chapitre V de la présente Charte de l'Ost Royal.
[b] [color=darkred][u]VII.5 : DE LA COURSE A LA PIRATERIE : [/u][/color][/b]
Tout navire s'attaquant aux biens de sa Majesté :
[list][*] navire Royal,
[*] navire du Domaine Royal,
[*] navire affrété dans le cadre d'un échange commercial entre une ville ou une province du Domaine Royal et une autre,
[*] navire affrété par un Grand Officier Royal dans le cadre de son Grand Office,
[*] ou navire aidant à des mouvements de troupes destinés à attaquer Sa Majesté ou ses biens[/list]
sera considéré comme Pirate et Ennemi de la Couronne, et poursuivi comme tel.
En vertu de leur serment d'allégeance à la Couronne de France, les provinces vassales ne pourront prendre aucune position allant à l'encontre de ce serment d'allégeance, et se devront de faciliter cette course à la piraterie.
Dans le cadre d'une course à la piraterie, l'Amiral de France pourra donner lettre de Marque à tout Capitaine de bonne réputation ou Corsaire. Le Capitaine de navire en question se conformera aux termes de sa lettre de marque et reversera 10% du butin récupéré, à Sa Majesté.
Dans un souci d'aide à qui le souhaite, tout navire marchand ou effectuant un voyage dans un but commercial, pourra requérir le soutien de l'Amirauté, contre rémunération faible (de 50 à 150 écus). Ce soutien pourra être accompagné d'une escorte contre rémunération plus importante et en fonction de l'escorte accordée.
Les navires demandant soutien de l'Amirauté seront réputés et considérés comme "biens de Sa Majesté" et bénéficieront comme tels de sa protection. Ainsi tout attaquant se verra déclaré Pirate, considéré comme tel, et poursuivi dans les mêmes conditions que sus citées.
Les navires demandant escorte s’engagent à respecter les consignes de sécurité de leur escorte, et bénéficieront d'une aide armée. Toute demande d'escorte ou de soutien, pourra se voir refusée pour diverses raisons, notamment en raison d'engagements déjà pris, ou d'acte de piraterie déjà commis par le Capitaine du Navire à escorter et/ou soutenir.
[/quote]
Beatritz
Rappel sur les biens de la Couronne
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Aux régnants du Domaine Royal,
Salut.
Afin que nul doute ne puisse subsister sur les biens royaux, rappelons :
Que tout bien construit par des institutions du Domaine Royal, qu'ils soient ceux d'une province ou les institutions centrales, est propriété de la Couronne.
Que toute Province du Domaine Royal est une juridiction royale, que tout bien d'une Province du Domaine Royal est bien royal, et a fortiori, que tout bâtiment, tel un arsenal, est bâtiment royal.
Les finances d'une province du Domaine Royal sont les finances royales, fructifiant par le travail de Nos terres et investies dans leur développement. Les provinces du Domaine Royal ont leur fond de roulement et leur production propre, mais ce ne sont que des biens royaux administrés par eux, en Notre nom, matière en laquelle, plus qu'en toute autre, ils diffèrent des provinces vassales de la Couronne.
Faict à Paris,
Le 12 avril de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf,
B.d.C.
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Aux régnants du Domaine Royal,
Salut.
Afin que nul doute ne puisse subsister sur les biens royaux, rappelons :
Que tout bien construit par des institutions du Domaine Royal, qu'ils soient ceux d'une province ou les institutions centrales, est propriété de la Couronne.
Que toute Province du Domaine Royal est une juridiction royale, que tout bien d'une Province du Domaine Royal est bien royal, et a fortiori, que tout bâtiment, tel un arsenal, est bâtiment royal.
Les finances d'une province du Domaine Royal sont les finances royales, fructifiant par le travail de Nos terres et investies dans leur développement. Les provinces du Domaine Royal ont leur fond de roulement et leur production propre, mais ce ne sont que des biens royaux administrés par eux, en Notre nom, matière en laquelle, plus qu'en toute autre, ils diffèrent des provinces vassales de la Couronne.
Faict à Paris,
Le 12 avril de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf,
B.d.C.
Code:
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Aux régnants du Domaine Royal,
Salut.
Afin que nul doute ne puisse subsister sur les biens royaux, rappelons :
Que tout bien construit par des institutions du Domaine Royal, qu'ils soient ceux d'une province ou les institutions centrales, est propriété de la Couronne.
Que toute Province du Domaine Royal est une juridiction royale, que tout bien d'une Province du Domaine Royal est bien royal, et a fortiori, que tout bâtiment, tel un arsenal, est bâtiment royal.
Les finances d'une province du Domaine Royal sont les finances royales, fructifiant par le travail de Nos terres et investies dans leur développement. Les provinces du Domaine Royal ont leur fond de roulement et leur production propre, mais ce ne sont que des biens royaux administrés par eux, en Notre nom, matière en laquelle, plus qu'en toute autre, ils diffèrent des provinces vassales de la Couronne.
Faict à Paris,
Le 12 avril de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf,
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img][/quote]
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Aux régnants du Domaine Royal,
Salut.
Afin que nul doute ne puisse subsister sur les biens royaux, rappelons :
Que tout bien construit par des institutions du Domaine Royal, qu'ils soient ceux d'une province ou les institutions centrales, est propriété de la Couronne.
Que toute Province du Domaine Royal est une juridiction royale, que tout bien d'une Province du Domaine Royal est bien royal, et a fortiori, que tout bâtiment, tel un arsenal, est bâtiment royal.
Les finances d'une province du Domaine Royal sont les finances royales, fructifiant par le travail de Nos terres et investies dans leur développement. Les provinces du Domaine Royal ont leur fond de roulement et leur production propre, mais ce ne sont que des biens royaux administrés par eux, en Notre nom, matière en laquelle, plus qu'en toute autre, ils diffèrent des provinces vassales de la Couronne.
Faict à Paris,
Le 12 avril de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf,
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img][/quote]
Beatritz
Du Comté de Toulouse
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grace du Très Haut & du peuple, Reine de France,
A Amael Sanche, ci-devant Comte de Toulouse,
Au bon peuple toulousain,
A la Congrégation des Affaires du Siècle de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique & Romaine,
A la Congrégation de la Sainte Inquisition de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique & Romaine,
Salut.
Notre peine est grande de voir le Comté de Toulouse, sur lequel régna Sa défunte Seigneurie notre père, & à cet égard, cher à notre coeur, divisé par tant de querelles qu'il en est difficile de séparer le bon grain de l'ivraie ; certaines choses se dégagent pourtant unanimement des événements récents, qu'il nous plait de commenter ; il est ainsi établi :
Que "lo Concordat de l'Amistat" dispose que le Comte de Toulouse doit etre aristotélicien ;
Que ledit Concordat dispose de clauses de rupture ou de renégociation qui ont été acceptées par les deux parties au moment de sa signature ;
Que ledit Amael Sanche, en sa qualité de Comte de Toulouse, a dénoncé ledit Concordat unilatéralement, sans meme initier une procédure régulière de dénonciation auprès de la Congrégation des Affaires du Siècle ;
Que ledit Amael Sanche, en sa qualité de Comte de Toulouse, a agi dans cette dénonciation unilatérale de son propre chef, sans le soutien de son conseil comtal ;
Que ledit Amael Sanche a été pour ces faits banni de la Communauté des fidèles ;
Et il vient de la raison & de notre volonté :
Que nous considérons ledit Concordat de l'Amistat toujours valide & applicable ;
Qu'en vertu de quoi, ledit Amael Sanche, banni de la Communauté des fidèles, se voit retirer sa reconnaissance royale & ne saurait se prétendre encore Comte de Toulouse ;
Que nous appelons toutes & tous les Toulousains à mettre en place un conseil provisoire, qui gérera les affaires courantes du Comté jusqu'aux prochaines élections ;
Que les conseillers n'ayant pas approuvé cette dénonciation hors des procédures prévues ne sauraient etre considérés comme suiveurs & complices des hérésies commises par ledit Amael Sanche ; qu'ainsi nous les invitons à se manifester auprès de la Congrégation de la Sainte Inquisition, afin de lever tout doute sur leur personne & faciliter l'enquete de la Très Sainte Inquisition dans cette affaire, l'aidant à se concentrer sur les véritables déviants ;
Nous appelons toutes & tous les Toulousains & Clercs impliqués dans cette affaire à l'union, à la communication, à la diplomatie & au partage ; il ne faut pas que par ces troubles politiques, la gestion courante du comté ne soit délaissée, au détriment de la population. Nous comptons sur les prochains conseils comtaux élus de Toulouse, s'ils souhaitent réviser le Concordat, à le faire selon les clauses qu'il prévoit & dans un dialogue sincère & constructif.
& pour que nos pensées & volontés acquierent pleine valeur, nous les avons fait sceler & les avons signés.
Daté au Louvre, le 14 avril 1459.
B.d.C.
A Amael Sanche, ci-devant Comte de Toulouse,
Au bon peuple toulousain,
A la Congrégation des Affaires du Siècle de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique & Romaine,
A la Congrégation de la Sainte Inquisition de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique & Romaine,
Salut.
Notre peine est grande de voir le Comté de Toulouse, sur lequel régna Sa défunte Seigneurie notre père, & à cet égard, cher à notre coeur, divisé par tant de querelles qu'il en est difficile de séparer le bon grain de l'ivraie ; certaines choses se dégagent pourtant unanimement des événements récents, qu'il nous plait de commenter ; il est ainsi établi :
Que "lo Concordat de l'Amistat" dispose que le Comte de Toulouse doit etre aristotélicien ;
Que ledit Concordat dispose de clauses de rupture ou de renégociation qui ont été acceptées par les deux parties au moment de sa signature ;
Que ledit Amael Sanche, en sa qualité de Comte de Toulouse, a dénoncé ledit Concordat unilatéralement, sans meme initier une procédure régulière de dénonciation auprès de la Congrégation des Affaires du Siècle ;
Que ledit Amael Sanche, en sa qualité de Comte de Toulouse, a agi dans cette dénonciation unilatérale de son propre chef, sans le soutien de son conseil comtal ;
Que ledit Amael Sanche a été pour ces faits banni de la Communauté des fidèles ;
Et il vient de la raison & de notre volonté :
Que nous considérons ledit Concordat de l'Amistat toujours valide & applicable ;
Qu'en vertu de quoi, ledit Amael Sanche, banni de la Communauté des fidèles, se voit retirer sa reconnaissance royale & ne saurait se prétendre encore Comte de Toulouse ;
Que nous appelons toutes & tous les Toulousains à mettre en place un conseil provisoire, qui gérera les affaires courantes du Comté jusqu'aux prochaines élections ;
Que les conseillers n'ayant pas approuvé cette dénonciation hors des procédures prévues ne sauraient etre considérés comme suiveurs & complices des hérésies commises par ledit Amael Sanche ; qu'ainsi nous les invitons à se manifester auprès de la Congrégation de la Sainte Inquisition, afin de lever tout doute sur leur personne & faciliter l'enquete de la Très Sainte Inquisition dans cette affaire, l'aidant à se concentrer sur les véritables déviants ;
Nous appelons toutes & tous les Toulousains & Clercs impliqués dans cette affaire à l'union, à la communication, à la diplomatie & au partage ; il ne faut pas que par ces troubles politiques, la gestion courante du comté ne soit délaissée, au détriment de la population. Nous comptons sur les prochains conseils comtaux élus de Toulouse, s'ils souhaitent réviser le Concordat, à le faire selon les clauses qu'il prévoit & dans un dialogue sincère & constructif.
& pour que nos pensées & volontés acquierent pleine valeur, nous les avons fait sceler & les avons signés.
Daté au Louvre, le 14 avril 1459.
B.d.C.
Code:
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grace du Très Haut & du peuple, Reine de France,
A Amael Sanche, ci-devant Comte de Toulouse,
Au bon peuple toulousain,
A la Congrégation des Affaires du Siècle de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique & Romaine,
A la Congrégation de la Sainte Inquisition de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique & Romaine,
Salut.
Notre peine est grande de voir le Comté de Toulouse, sur lequel régna Sa défunte Seigneurie notre père, & à cet égard, cher à notre coeur, divisé par tant de querelles qu'il en est difficile de séparer le bon grain de l'ivraie ; certaines choses se dégagent pourtant unanimement des événements récents, qu'il nous plait de commenter ; il est ainsi établi :
Que "lo Concordat de l'Amistat" dispose que le Comte de Toulouse doit etre aristotélicien ;
Que ledit Concordat dispose de clauses de rupture ou de renégociation qui ont été acceptées par les deux parties au moment de sa signature ;
Que ledit Amael Sanche, en sa qualité de Comte de Toulouse, a dénoncé ledit Concordat unilatéralement, sans meme initier une procédure régulière de dénonciation auprès de la Congrégation des Affaires du Siècle ;
Que ledit Amael Sanche, en sa qualité de Comte de Toulouse, a agi dans cette dénonciation unilatérale de son propre chef, sans le soutien de son conseil comtal ;
Que ledit Amael Sanche a été pour ces faits banni de la Communauté des fidèles ;
Et il vient de la raison & de notre volonté :
Que nous considérons ledit Concordat de l'Amistat toujours valide & applicable ;
Qu'en vertu de quoi, ledit Amael Sanche, banni de la Communauté des fidèles, se voit retirer sa reconnaissance royale & ne saurait se prétendre encore Comte de Toulouse ;
Que nous appelons toutes & tous les Toulousains à mettre en place un conseil provisoire, qui gérera les affaires courantes du Comté jusqu'aux prochaines élections ;
Que les conseillers n'ayant pas approuvé cette dénonciation hors des procédures prévues ne sauraient etre considérés comme suiveurs & complices des hérésies commises par ledit Amael Sanche ; qu'ainsi nous les invitons à se manifester auprès de la Congrégation de la Sainte Inquisition, afin de lever tout doute sur leur personne & faciliter l'enquete de la Très Sainte Inquisition dans cette affaire, l'aidant à se concentrer sur les véritables déviants ;
Nous appelons toutes & tous les Toulousains & Clercs impliqués dans cette affaire à l'union, à la communication, à la diplomatie & au partage ; il ne faut pas que par ces troubles politiques, la gestion courante du comté ne soit délaissée, au détriment de la population. Nous comptons sur les prochains conseils comtaux élus de Toulouse, s'ils souhaitent réviser le Concordat, à le faire selon les clauses qu'il prévoit & dans un dialogue sincère & constructif.
& pour que nos pensées & volontés acquierent pleine valeur, nous les avons fait sceler & les avons signés.
Daté au Louvre, le 14 avril 1459.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
A Amael Sanche, ci-devant Comte de Toulouse,
Au bon peuple toulousain,
A la Congrégation des Affaires du Siècle de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique & Romaine,
A la Congrégation de la Sainte Inquisition de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique & Romaine,
Salut.
Notre peine est grande de voir le Comté de Toulouse, sur lequel régna Sa défunte Seigneurie notre père, & à cet égard, cher à notre coeur, divisé par tant de querelles qu'il en est difficile de séparer le bon grain de l'ivraie ; certaines choses se dégagent pourtant unanimement des événements récents, qu'il nous plait de commenter ; il est ainsi établi :
Que "lo Concordat de l'Amistat" dispose que le Comte de Toulouse doit etre aristotélicien ;
Que ledit Concordat dispose de clauses de rupture ou de renégociation qui ont été acceptées par les deux parties au moment de sa signature ;
Que ledit Amael Sanche, en sa qualité de Comte de Toulouse, a dénoncé ledit Concordat unilatéralement, sans meme initier une procédure régulière de dénonciation auprès de la Congrégation des Affaires du Siècle ;
Que ledit Amael Sanche, en sa qualité de Comte de Toulouse, a agi dans cette dénonciation unilatérale de son propre chef, sans le soutien de son conseil comtal ;
Que ledit Amael Sanche a été pour ces faits banni de la Communauté des fidèles ;
Et il vient de la raison & de notre volonté :
Que nous considérons ledit Concordat de l'Amistat toujours valide & applicable ;
Qu'en vertu de quoi, ledit Amael Sanche, banni de la Communauté des fidèles, se voit retirer sa reconnaissance royale & ne saurait se prétendre encore Comte de Toulouse ;
Que nous appelons toutes & tous les Toulousains à mettre en place un conseil provisoire, qui gérera les affaires courantes du Comté jusqu'aux prochaines élections ;
Que les conseillers n'ayant pas approuvé cette dénonciation hors des procédures prévues ne sauraient etre considérés comme suiveurs & complices des hérésies commises par ledit Amael Sanche ; qu'ainsi nous les invitons à se manifester auprès de la Congrégation de la Sainte Inquisition, afin de lever tout doute sur leur personne & faciliter l'enquete de la Très Sainte Inquisition dans cette affaire, l'aidant à se concentrer sur les véritables déviants ;
Nous appelons toutes & tous les Toulousains & Clercs impliqués dans cette affaire à l'union, à la communication, à la diplomatie & au partage ; il ne faut pas que par ces troubles politiques, la gestion courante du comté ne soit délaissée, au détriment de la population. Nous comptons sur les prochains conseils comtaux élus de Toulouse, s'ils souhaitent réviser le Concordat, à le faire selon les clauses qu'il prévoit & dans un dialogue sincère & constructif.
& pour que nos pensées & volontés acquierent pleine valeur, nous les avons fait sceler & les avons signés.
Daté au Louvre, le 14 avril 1459.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
Beatritz
Nomination du Grand Ambassadeur Royal
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut,
Aux fins d'assurer la bonne gestion de Notre diplomatie & ayant reçu & accepté la démission de Val1, Seigneur de Chalinargues, Grand Ambassadeur de la Couronne, la nécessité de le remplacer est apparue ;
En respect des Statuts des Ambassades Royales de France, Sa Grandeur Mélissa de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d'Etat, a reçu les candidatures des personnes désireuses d'investir leurs compétences à cette charge, & ayant soumis leurs noms à la bienveillante attention des membres de la Curia Regis, Nous a, comme sa fonction l'exige, proposé la nomination de Kéridil d'Amahir-Euphor, Seigneur de Bréméan & de Railly, comme Grand Ambassadeur Royal ;
Aussi, & parce que nous l'agréons, Kéridil d'Amahir-Euphor se voit attribuer la charge de Grand Ambassadeur Royal & ce faisant, la bonne gestion de la diplomatie de la Couronne.
Pour que cela soit chose ferme, nous l'avons contresigné & scellé du grand sceau de la Couronne.
Faict à Paris,
Le 24 avril de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf,
B.d.C.
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut,
Aux fins d'assurer la bonne gestion de Notre diplomatie & ayant reçu & accepté la démission de Val1, Seigneur de Chalinargues, Grand Ambassadeur de la Couronne, la nécessité de le remplacer est apparue ;
En respect des Statuts des Ambassades Royales de France, Sa Grandeur Mélissa de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d'Etat, a reçu les candidatures des personnes désireuses d'investir leurs compétences à cette charge, & ayant soumis leurs noms à la bienveillante attention des membres de la Curia Regis, Nous a, comme sa fonction l'exige, proposé la nomination de Kéridil d'Amahir-Euphor, Seigneur de Bréméan & de Railly, comme Grand Ambassadeur Royal ;
Aussi, & parce que nous l'agréons, Kéridil d'Amahir-Euphor se voit attribuer la charge de Grand Ambassadeur Royal & ce faisant, la bonne gestion de la diplomatie de la Couronne.
Pour que cela soit chose ferme, nous l'avons contresigné & scellé du grand sceau de la Couronne.
Faict à Paris,
Le 24 avril de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf,
B.d.C.
Code:
[b]Nomination du Grand Ambassadeur Royal[/b]
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut,
Aux fins d'assurer la bonne gestion de Notre diplomatie & ayant reçu & accepté la démission de Val1, Seigneur de Chalinargues, Grand Ambassadeur de la Couronne, la nécessité de le remplacer est apparue ;
En respect des Statuts des Ambassades Royales de France, Sa Grandeur Mélissa de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d'Etat, a reçu les candidatures des personnes désireuses d'investir leurs compétences à cette charge, & ayant soumis leurs noms à la bienveillante attention des membres de la Curia Regis, Nous a, comme sa fonction l'exige, proposé la nomination de Kéridil d'Amahir-Euphor, Seigneur de Bréméan & de Railly, comme Grand Ambassadeur Royal ;
Aussi, & parce que nous l'agréons, Kéridil d'Amahir-Euphor se voit attribuer la charge de Grand Ambassadeur Royal & ce faisant, la bonne gestion de la diplomatie de la Couronne.
Pour que cela soit chose ferme, nous l'avons contresigné & scellé du grand sceau de la Couronne.
Faict à Paris,
Le 24 avril de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf,
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img] [/quote]
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut,
Aux fins d'assurer la bonne gestion de Notre diplomatie & ayant reçu & accepté la démission de Val1, Seigneur de Chalinargues, Grand Ambassadeur de la Couronne, la nécessité de le remplacer est apparue ;
En respect des Statuts des Ambassades Royales de France, Sa Grandeur Mélissa de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d'Etat, a reçu les candidatures des personnes désireuses d'investir leurs compétences à cette charge, & ayant soumis leurs noms à la bienveillante attention des membres de la Curia Regis, Nous a, comme sa fonction l'exige, proposé la nomination de Kéridil d'Amahir-Euphor, Seigneur de Bréméan & de Railly, comme Grand Ambassadeur Royal ;
Aussi, & parce que nous l'agréons, Kéridil d'Amahir-Euphor se voit attribuer la charge de Grand Ambassadeur Royal & ce faisant, la bonne gestion de la diplomatie de la Couronne.
Pour que cela soit chose ferme, nous l'avons contresigné & scellé du grand sceau de la Couronne.
Faict à Paris,
Le 24 avril de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf,
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img] [/quote]
Beatritz
De la Cour d'Appel
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reyne du Royaume de France,
Aux officiers de la Cour d'Appel,
A tous présents et advenir,
Salut.
Faisons suite par la présente à la missive de l'alors présidente de la Cour d'Appel Lafred, cosignée, et à sa depuis démission que nous acceptons.
Nous tenons à corriger les errements dans lesquels la Cour d'Appel, mal aiguillée par une Présidente qui s'est égarée, s'appuyant sur des principes erronés.
Ainsi, rappelons que Nous sommes source non seulement de droit, mais du droit en ce royaume. La justice se rend en Notre nom, le système de droit s'organise à partir du cadre donnée par Nous et appelé droit royal. En ce sens tout édit signé de Notre main vaut droit et fait loi.
En outre, la Cour d'Appel n'a d'existence que par Nous et rend la justice en Notre nom. Elle n'est donc pas indépendante et n'a pas vocation à l'être. Si nous lui laissons une large autonomie dans le rendu de la justice, il faut y voir un signe de confiance dont l'institution se doit d'être digne.
Rendant la justice pour Nous, la Cour d'Appel Nous représente. Le président de la Cour d'Appel doit donc veiller avec rigueur sur la moralité de l'équipe qu'il participe à composer, et dont il est responsable devant Nous. Le choix d'un individu comme Bazin, agitateur au sein d'une grande partie des provinces du royaume, accusé du pillage de Dijon, quelle que soit son habileté à utiliser les failles de la justice locale, ne saurait Nous représenter, et sa nomination est vécue par Nous comme une insulte. Nous avons requis son congé ainsi que celui de qui l'a nommé à ce poste. Nous ne tolérons pas qu'il soit dérogé à notre volonté.
De plus, Nous profitons de ce courrier pour Nous faire le relai des doléances de nombreux feudataires du Royaume. La Cour d'Appel semble depuis quelques mois juger d'avantage sur la forme que sur le fond.
Rappelons donc à cette occasion qu'elle a vocation à juger en seconde instance des prévenus, doit donc le faire au regard des preuves pour déterminer si l'individu est ou non coupable. Elle n'a pas vocation à juger la procédure de première instance en cassation, même si elle en corrige le verdict. Son rôle premier est la préservation de la société, donc de châtier les coupables et relaxer les innocents. Certainement pas l'inverse.
Ne doutant pas que Notre volonté sera cette fois entendue et que la Cour d'Appel se soumettra cette fois à sa hiérarchie, attendons du Grand Chancelier de France qu'il nomme à la présidence de cette institution quelqu'un conscient des objectifs que Nous lui fixons et à même de restaurer un fonctionnement efficace de cette institution à laquelle Nous sommes très attachée.
Signé de Notre scel au Louvre en ce 26 avril 1459,
B.d.C.
Aux officiers de la Cour d'Appel,
A tous présents et advenir,
Salut.
Faisons suite par la présente à la missive de l'alors présidente de la Cour d'Appel Lafred, cosignée, et à sa depuis démission que nous acceptons.
Nous tenons à corriger les errements dans lesquels la Cour d'Appel, mal aiguillée par une Présidente qui s'est égarée, s'appuyant sur des principes erronés.
Ainsi, rappelons que Nous sommes source non seulement de droit, mais du droit en ce royaume. La justice se rend en Notre nom, le système de droit s'organise à partir du cadre donnée par Nous et appelé droit royal. En ce sens tout édit signé de Notre main vaut droit et fait loi.
En outre, la Cour d'Appel n'a d'existence que par Nous et rend la justice en Notre nom. Elle n'est donc pas indépendante et n'a pas vocation à l'être. Si nous lui laissons une large autonomie dans le rendu de la justice, il faut y voir un signe de confiance dont l'institution se doit d'être digne.
Rendant la justice pour Nous, la Cour d'Appel Nous représente. Le président de la Cour d'Appel doit donc veiller avec rigueur sur la moralité de l'équipe qu'il participe à composer, et dont il est responsable devant Nous. Le choix d'un individu comme Bazin, agitateur au sein d'une grande partie des provinces du royaume, accusé du pillage de Dijon, quelle que soit son habileté à utiliser les failles de la justice locale, ne saurait Nous représenter, et sa nomination est vécue par Nous comme une insulte. Nous avons requis son congé ainsi que celui de qui l'a nommé à ce poste. Nous ne tolérons pas qu'il soit dérogé à notre volonté.
De plus, Nous profitons de ce courrier pour Nous faire le relai des doléances de nombreux feudataires du Royaume. La Cour d'Appel semble depuis quelques mois juger d'avantage sur la forme que sur le fond.
Rappelons donc à cette occasion qu'elle a vocation à juger en seconde instance des prévenus, doit donc le faire au regard des preuves pour déterminer si l'individu est ou non coupable. Elle n'a pas vocation à juger la procédure de première instance en cassation, même si elle en corrige le verdict. Son rôle premier est la préservation de la société, donc de châtier les coupables et relaxer les innocents. Certainement pas l'inverse.
Ne doutant pas que Notre volonté sera cette fois entendue et que la Cour d'Appel se soumettra cette fois à sa hiérarchie, attendons du Grand Chancelier de France qu'il nomme à la présidence de cette institution quelqu'un conscient des objectifs que Nous lui fixons et à même de restaurer un fonctionnement efficace de cette institution à laquelle Nous sommes très attachée.
Signé de Notre scel au Louvre en ce 26 avril 1459,
B.d.C.
Code:
[b]De la Cour d'Appel[/b]
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reyne du Royaume de France,
Aux officiers de la Cour d'Appel,
A tous présents et advenir,
Salut.
Faisons suite par la présente à la missive de l'alors présidente de la Cour d'Appel Lafred, cosignée, et à sa depuis démission que nous acceptons.
Nous tenons à corriger les errements dans lesquels la Cour d'Appel, mal aiguillée par une Présidente qui s'est égarée, s'appuyant sur des principes erronés.
Ainsi, rappelons que Nous sommes source non seulement de droit, mais [i]du[/i] droit en ce royaume. La justice se rend en Notre nom, le système de droit s'organise à partir du cadre donnée par Nous et appelé droit royal. En ce sens tout édit signé de Notre main vaut droit et fait loi.
En outre, la Cour d'Appel n'a d'existence que par Nous et rend la justice en Notre nom. Elle n'est donc pas indépendante et n'a pas vocation à l'être. Si nous lui laissons une large autonomie dans le rendu de la justice, il faut y voir un signe de confiance dont l'institution se doit d'être digne.
Rendant la justice pour Nous, la Cour d'Appel Nous représente. Le président de la Cour d'Appel doit donc veiller avec rigueur sur la moralité de l'équipe qu'il participe à composer, et dont il est responsable devant Nous. Le choix d'un individu comme Bazin, agitateur au sein d'une grande partie des provinces du royaume, accusé du pillage de Dijon, quelle que soit son habileté à utiliser les failles de la justice locale, ne saurait Nous représenter, et sa nomination est vécue par Nous comme une insulte. Nous avons requis son congé ainsi que celui de qui l'a nommé à ce poste. Nous ne tolérons pas qu'il soit dérogé à notre volonté.
De plus, Nous profitons de ce courrier pour Nous faire le relai des doléances de nombreux feudataires du Royaume. La Cour d'Appel semble depuis quelques mois juger d'avantage sur la forme que sur le fond.
Rappelons donc à cette occasion qu'elle a vocation à juger en seconde instance des prévenus, doit donc le faire au regard des preuves pour déterminer si l'individu est ou non coupable. Elle n'a pas vocation à juger la procédure de première instance en cassation, même si elle en corrige le verdict. Son rôle premier est la préservation de la société, donc de châtier les coupables et relaxer les innocents. Certainement pas l'inverse.
Ne doutant pas que Notre volonté sera cette fois entendue et que la Cour d'Appel se soumettra cette fois à sa hiérarchie, attendons du Grand Chancelier de France qu'il nomme à la présidence de cette institution quelqu'un conscient des objectifs que Nous lui fixons et à même de restaurer un fonctionnement efficace de cette institution à laquelle Nous sommes très attachée.
Signé de Notre scel au Louvre en ce 26 avril 1459,
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reyne du Royaume de France,
Aux officiers de la Cour d'Appel,
A tous présents et advenir,
Salut.
Faisons suite par la présente à la missive de l'alors présidente de la Cour d'Appel Lafred, cosignée, et à sa depuis démission que nous acceptons.
Nous tenons à corriger les errements dans lesquels la Cour d'Appel, mal aiguillée par une Présidente qui s'est égarée, s'appuyant sur des principes erronés.
Ainsi, rappelons que Nous sommes source non seulement de droit, mais [i]du[/i] droit en ce royaume. La justice se rend en Notre nom, le système de droit s'organise à partir du cadre donnée par Nous et appelé droit royal. En ce sens tout édit signé de Notre main vaut droit et fait loi.
En outre, la Cour d'Appel n'a d'existence que par Nous et rend la justice en Notre nom. Elle n'est donc pas indépendante et n'a pas vocation à l'être. Si nous lui laissons une large autonomie dans le rendu de la justice, il faut y voir un signe de confiance dont l'institution se doit d'être digne.
Rendant la justice pour Nous, la Cour d'Appel Nous représente. Le président de la Cour d'Appel doit donc veiller avec rigueur sur la moralité de l'équipe qu'il participe à composer, et dont il est responsable devant Nous. Le choix d'un individu comme Bazin, agitateur au sein d'une grande partie des provinces du royaume, accusé du pillage de Dijon, quelle que soit son habileté à utiliser les failles de la justice locale, ne saurait Nous représenter, et sa nomination est vécue par Nous comme une insulte. Nous avons requis son congé ainsi que celui de qui l'a nommé à ce poste. Nous ne tolérons pas qu'il soit dérogé à notre volonté.
De plus, Nous profitons de ce courrier pour Nous faire le relai des doléances de nombreux feudataires du Royaume. La Cour d'Appel semble depuis quelques mois juger d'avantage sur la forme que sur le fond.
Rappelons donc à cette occasion qu'elle a vocation à juger en seconde instance des prévenus, doit donc le faire au regard des preuves pour déterminer si l'individu est ou non coupable. Elle n'a pas vocation à juger la procédure de première instance en cassation, même si elle en corrige le verdict. Son rôle premier est la préservation de la société, donc de châtier les coupables et relaxer les innocents. Certainement pas l'inverse.
Ne doutant pas que Notre volonté sera cette fois entendue et que la Cour d'Appel se soumettra cette fois à sa hiérarchie, attendons du Grand Chancelier de France qu'il nomme à la présidence de cette institution quelqu'un conscient des objectifs que Nous lui fixons et à même de restaurer un fonctionnement efficace de cette institution à laquelle Nous sommes très attachée.
Signé de Notre scel au Louvre en ce 26 avril 1459,
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
Beatritz
Edit d'Azincourt portant sur les conditions d'éligibilité provinciale
Citation:
Nous, Béatrice de Castelmaure, par la grace du Très Haut & du peuple, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Aux Grands Feudataires de la Couronne,
Salut !
La nécessité s'étant présentée de rappeler & mettre d'accord nos loyaux vassaux & gestionnaires sur la façon dont peuvent être réglementées les élections provinciales, nous faisons ce jour proclamation des conditions sous lesquelles les élections provinciales peuvent être réglementées, le collège des Grands Feudataires ayant été consulté &, ayant débattu & corrigé le présent édit, n'y a plus rien trouvé à redire.
De là viennent les dispositions suivantes :
Pour que les présentes dispositions soient observées pour l'avenir, & affermir la valeur du présent édit, nous faisons apposer le grand sceau de la Couronne en cire verte.
Donné à Azincourt, le 6 mai de l'an d'Horace 1459.
B.d.C.
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Aux Grands Feudataires de la Couronne,
Salut !
La nécessité s'étant présentée de rappeler & mettre d'accord nos loyaux vassaux & gestionnaires sur la façon dont peuvent être réglementées les élections provinciales, nous faisons ce jour proclamation des conditions sous lesquelles les élections provinciales peuvent être réglementées, le collège des Grands Feudataires ayant été consulté &, ayant débattu & corrigé le présent édit, n'y a plus rien trouvé à redire.
De là viennent les dispositions suivantes :
- Les causes d'inéligibilité électorales ne concernent qu'un individu propre, et ne sauraient s'étendre à un groupe dans son ensemble. Elles peuvent être légales ou judiciaires.
Article 1 : Les causes légales :
Il appartient à chaque province du Royaume de France de définir les critères légaux pour être éligible, dans le but de prémunir ladite province contre des personnes dont il est avéré qu'elles mettront en péril les institutions municipales ainsi que ducales et comtales. Tout individu ne répondant pas à ces critères se verra refuser l'accès à un mandat électif et deviendra inéligible. Levée de l'inéligibilité peut être demandée auprès des autorités de la Province, qui restent décisionnaires.
Il est à noter cependant que :
- Pour pouvoir se présenter à une élection, il peut être nécessaire d'être résident de la province, depuis une durée établie par les autorités comtales ou ducales, mais n'excédant pas 3 mois.
- Les vassaux directs de sa Majesté et les Nobles détenant un fief dans la province concernée ne sauraient être soumis aux délais quant au critère de résidence.
- L'appartenance ou non à la religion aristotélicienne et romaine reste soumise au Concordat, si Concordat il y a, régissant la province concernée.
Article 2 : les causes judiciaires :
Toute condamnation judiciaire, qu'elle soit royale pour crime de Lèse Majesté, ou qu'elle soit locale pour Haute Trahison, pour Trahison, ou pour certains cas de Trouble à l'Ordre Public impliquant brigandage ou crime de sang, peut amener à une peine d'inéligibilité.
Les peines d'inéligibilité peuvent toutefois faire l'objet d'une Grâce Comtale, Ducale ou Royale.
Les peines d'inéligibilité, prononcées à l'issue d'un procès, désignent l'incapacité à briguer un mandat électoral pour une durée déterminée par le Juge. Elles ne peuvent cependant excéder trois mois consécutifs, et sont suspendues en cas de révision du procès par la Cour d'Appel.
Pour que les présentes dispositions soient observées pour l'avenir, & affermir la valeur du présent édit, nous faisons apposer le grand sceau de la Couronne en cire verte.
Donné à Azincourt, le 6 mai de l'an d'Horace 1459.
B.d.C.
Code:
[b]Edit d'Azincourt portant sur les conditions d'éligibilité provinciale[/b]
[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure, par la grace du Très Haut & du peuple, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Aux Grands Feudataires de la Couronne,
Salut !
La nécessité s'étant présentée de rappeler & mettre d'accord nos loyaux vassaux & gestionnaires sur la façon dont peuvent être réglementées les élections provinciales, nous faisons ce jour proclamation des conditions sous lesquelles les élections provinciales peuvent être réglementées, le collège des Grands Feudataires ayant été consulté &, ayant débattu & corrigé le présent édit, n'y a plus rien trouvé à redire.
De là viennent les dispositions suivantes :
[list]Les causes d'inéligibilité électorales ne concernent qu'un individu propre, et ne sauraient s'étendre à un groupe dans son ensemble. Elles peuvent être légales ou judiciaires.
[b]Article 1 : Les causes légales : [/b]
Il appartient à chaque province du Royaume de France de définir les critères légaux pour être éligible, dans le but de prémunir ladite province contre des personnes dont il est avéré qu'elles mettront en péril les institutions municipales ainsi que ducales et comtales. Tout individu ne répondant pas à ces critères se verra refuser l'accès à un mandat électif et deviendra inéligible. Levée de l'inéligibilité peut être demandée auprès des autorités de la Province, qui restent décisionnaires.
Il est à noter cependant que :
- Pour pouvoir se présenter à une élection, il peut être nécessaire d'être résident de la province, depuis une durée établie par les autorités comtales ou ducales, mais n'excédant pas 3 mois.
- Les vassaux directs de sa Majesté et les Nobles détenant un fief dans la province concernée ne sauraient être soumis aux délais quant au critère de résidence.
- L'appartenance ou non à la religion aristotélicienne et romaine reste soumise au Concordat, si Concordat il y a, régissant la province concernée.
[b]Article 2 : les causes judiciaires :[/b]
Toute condamnation judiciaire, qu'elle soit royale pour crime de Lèse Majesté, ou qu'elle soit locale pour Haute Trahison, pour Trahison, ou pour certains cas de Trouble à l'Ordre Public impliquant brigandage ou crime de sang, peut amener à une peine d'inéligibilité.
Les peines d'inéligibilité peuvent toutefois faire l'objet d'une Grâce Comtale, Ducale ou Royale.
Les peines d'inéligibilité, prononcées à l'issue d'un procès, désignent l'incapacité à briguer un mandat électoral pour une durée déterminée par le Juge. Elles ne peuvent cependant excéder trois mois consécutifs, et sont suspendues en cas de révision du procès par la Cour d'Appel.[/list]
Pour que les présentes dispositions soient observées pour l'avenir, & affermir la valeur du présent édit, nous faisons apposer le grand sceau de la Couronne en cire verte.
Donné à Azincourt, le 6 mai de l'an d'Horace 1459.
B.d.C.
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[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure, par la grace du Très Haut & du peuple, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Aux Grands Feudataires de la Couronne,
Salut !
La nécessité s'étant présentée de rappeler & mettre d'accord nos loyaux vassaux & gestionnaires sur la façon dont peuvent être réglementées les élections provinciales, nous faisons ce jour proclamation des conditions sous lesquelles les élections provinciales peuvent être réglementées, le collège des Grands Feudataires ayant été consulté &, ayant débattu & corrigé le présent édit, n'y a plus rien trouvé à redire.
De là viennent les dispositions suivantes :
[list]Les causes d'inéligibilité électorales ne concernent qu'un individu propre, et ne sauraient s'étendre à un groupe dans son ensemble. Elles peuvent être légales ou judiciaires.
[b]Article 1 : Les causes légales : [/b]
Il appartient à chaque province du Royaume de France de définir les critères légaux pour être éligible, dans le but de prémunir ladite province contre des personnes dont il est avéré qu'elles mettront en péril les institutions municipales ainsi que ducales et comtales. Tout individu ne répondant pas à ces critères se verra refuser l'accès à un mandat électif et deviendra inéligible. Levée de l'inéligibilité peut être demandée auprès des autorités de la Province, qui restent décisionnaires.
Il est à noter cependant que :
- Pour pouvoir se présenter à une élection, il peut être nécessaire d'être résident de la province, depuis une durée établie par les autorités comtales ou ducales, mais n'excédant pas 3 mois.
- Les vassaux directs de sa Majesté et les Nobles détenant un fief dans la province concernée ne sauraient être soumis aux délais quant au critère de résidence.
- L'appartenance ou non à la religion aristotélicienne et romaine reste soumise au Concordat, si Concordat il y a, régissant la province concernée.
[b]Article 2 : les causes judiciaires :[/b]
Toute condamnation judiciaire, qu'elle soit royale pour crime de Lèse Majesté, ou qu'elle soit locale pour Haute Trahison, pour Trahison, ou pour certains cas de Trouble à l'Ordre Public impliquant brigandage ou crime de sang, peut amener à une peine d'inéligibilité.
Les peines d'inéligibilité peuvent toutefois faire l'objet d'une Grâce Comtale, Ducale ou Royale.
Les peines d'inéligibilité, prononcées à l'issue d'un procès, désignent l'incapacité à briguer un mandat électoral pour une durée déterminée par le Juge. Elles ne peuvent cependant excéder trois mois consécutifs, et sont suspendues en cas de révision du procès par la Cour d'Appel.[/list]
Pour que les présentes dispositions soient observées pour l'avenir, & affermir la valeur du présent édit, nous faisons apposer le grand sceau de la Couronne en cire verte.
Donné à Azincourt, le 6 mai de l'an d'Horace 1459.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
Beatritz
De la croisade genevoise & des croisés bretons en France
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Aux défenseurs de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique & Romaine, & à ceux qui les dirigent,
A Sa Majesté Elfyn de Montfort, Roué Breizh,
A Camille d'Anclair, Ambassadrice de la Couronne près l'Helvétie,
Pieuses salutations.
Devant une guerre de la Foi qui s'éternise en Confédération Helvétique & devant les menaces pesant sur Notre Couronne, nous sommes en situation de proclamer :
Que nous prenons le parti plein & sans réserves des croisés de la Très Sainte Église Aristotélicienne, qui nous a sacrée, dans leur lutte contre les réformés de Genève ;
Qu'il ne nous est pas possible de fournir des troupes régulières à la croisade, pour ce que des menaces pèsent sur notre propre Domaine, que nous nous devons de protéger & défendre ;
Que nous invitons tout féal serviteur de la Couronne soucieux de la défense de la Foi à rejoindre les troupes des Saintes Armées, s'il n'est déjà engagé dans la défense de notre Domaine ;
Que nous accédons à la requête de Son Eminence MrGroar von Valendras, Cardinal Connétable, de laisser des forces bretonnes traverser notre Domaine & Royaume, & voulons que la Couronne de Bretagne, avec laquelle il est prévu dans les semaines à venir de procéder à l'hommage réciproque prévu par le traité du Mont Saint Michel, respecte & fasse respecter les articles du Traité que nous rappelons en annexe, ayant valeur par devant le Très Haut ; qu'aussi nous invitons lesdites forces bretonnes à traverser sans s'arrêter le Royaume de France, tant à l'aller qu'au retour, pour rejoindre au plus vite les seules terres où elles peuvent se rendre utiles, & demandons qu'elles évitent autant que faire se peu de se trouver à la fin du jour au sein d'une bonne ville française, & qu'elles ne se trouvent jamais au point du jour au sein d'une capitale d'une province française ; nous serons sous ces conditions heureuse de contribuer & permettre, par notre tolérance, la poursuite de la croisade sus-mentionnée ;
Que nous désapprouvons toutefois d'avoir été informée si tardivement de cette mission ; que nous voulons & demandons, pour accepter d'autres missions militaro-religieuses en nos terres pour l'avenir, d'être prévenue, & que toute province concernée soit prévenue au préalable à tout mouvement militaire ;
Que nous souhaitons, plus que jamais, que le dialogue & l'analyse raisonné des situations guident les protagonistes de cette guerre, pour ce qu'aucun pieux homme ne devrait se réjouir d'ôter la vie d'un autre ou de soumettre une population à la disette & aux tourments de la guerre.
Donné à Paris, le 7 mai de l'an 1459.
B.d.C.
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Aux défenseurs de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique & Romaine, & à ceux qui les dirigent,
A Sa Majesté Elfyn de Montfort, Roué Breizh,
A Camille d'Anclair, Ambassadrice de la Couronne près l'Helvétie,
Pieuses salutations.
Devant une guerre de la Foi qui s'éternise en Confédération Helvétique & devant les menaces pesant sur Notre Couronne, nous sommes en situation de proclamer :
Que nous prenons le parti plein & sans réserves des croisés de la Très Sainte Église Aristotélicienne, qui nous a sacrée, dans leur lutte contre les réformés de Genève ;
Qu'il ne nous est pas possible de fournir des troupes régulières à la croisade, pour ce que des menaces pèsent sur notre propre Domaine, que nous nous devons de protéger & défendre ;
Que nous invitons tout féal serviteur de la Couronne soucieux de la défense de la Foi à rejoindre les troupes des Saintes Armées, s'il n'est déjà engagé dans la défense de notre Domaine ;
Que nous accédons à la requête de Son Eminence MrGroar von Valendras, Cardinal Connétable, de laisser des forces bretonnes traverser notre Domaine & Royaume, & voulons que la Couronne de Bretagne, avec laquelle il est prévu dans les semaines à venir de procéder à l'hommage réciproque prévu par le traité du Mont Saint Michel, respecte & fasse respecter les articles du Traité que nous rappelons en annexe, ayant valeur par devant le Très Haut ; qu'aussi nous invitons lesdites forces bretonnes à traverser sans s'arrêter le Royaume de France, tant à l'aller qu'au retour, pour rejoindre au plus vite les seules terres où elles peuvent se rendre utiles, & demandons qu'elles évitent autant que faire se peu de se trouver à la fin du jour au sein d'une bonne ville française, & qu'elles ne se trouvent jamais au point du jour au sein d'une capitale d'une province française ; nous serons sous ces conditions heureuse de contribuer & permettre, par notre tolérance, la poursuite de la croisade sus-mentionnée ;
Que nous désapprouvons toutefois d'avoir été informée si tardivement de cette mission ; que nous voulons & demandons, pour accepter d'autres missions militaro-religieuses en nos terres pour l'avenir, d'être prévenue, & que toute province concernée soit prévenue au préalable à tout mouvement militaire ;
Que nous souhaitons, plus que jamais, que le dialogue & l'analyse raisonné des situations guident les protagonistes de cette guerre, pour ce qu'aucun pieux homme ne devrait se réjouir d'ôter la vie d'un autre ou de soumettre une population à la disette & aux tourments de la guerre.
Donné à Paris, le 7 mai de l'an 1459.
B.d.C.
Citation:
Traité du Mont Saint Michel (extraits)
Article 5
La France et la Bretagne s’engagent à ne plus prendre les armes l’une contre l’autre, s’interdisent toute ingérence politique et toute forme d’hostilité économique non consenties. Elles se promettent ainsi une paix illimité.
Article 8
Les signataires au présent traité s’engagent à une coopération militaire et policiaire sans faille contre les armées irrégulières et les organisations criminelles qui menaceraient les intérêts du Royaume de France et du Grand Duché de Bretagne.
Article 15
Les signataires font le serment devant Dieu et devant les hommes de respecter ce traité, de l'appliquer honorablement et de veiller à sa pérénnité.
Article 5
La France et la Bretagne s’engagent à ne plus prendre les armes l’une contre l’autre, s’interdisent toute ingérence politique et toute forme d’hostilité économique non consenties. Elles se promettent ainsi une paix illimité.
Article 8
Les signataires au présent traité s’engagent à une coopération militaire et policiaire sans faille contre les armées irrégulières et les organisations criminelles qui menaceraient les intérêts du Royaume de France et du Grand Duché de Bretagne.
Article 15
Les signataires font le serment devant Dieu et devant les hommes de respecter ce traité, de l'appliquer honorablement et de veiller à sa pérénnité.
Code:
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Aux défenseurs de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique & Romaine, & à ceux qui les dirigent,
A Sa Majesté Elfyn de Montfort, Roué Breizh,
A Camille d'Anclair, Ambassadrice de la Couronne près l'Helvétie,
Pieuses salutations.
Devant une guerre de la Foi qui s'éternise en Confédération Helvétique & devant les menaces pesant sur Notre Couronne, nous sommes en situation de proclamer :
Que nous prenons le parti plein & sans réserves des croisés de la Très Sainte Église Aristotélicienne, qui nous a sacrée, dans leur lutte contre les réformés de Genève ;
Qu'il ne nous est pas possible de fournir des troupes régulières à la croisade, pour ce que des menaces pèsent sur notre propre Domaine, que nous nous devons de protéger & défendre ;
Que nous invitons tout féal serviteur de la Couronne soucieux de la défense de la Foi à rejoindre les troupes des Saintes Armées, s'il n'est déjà engagé dans la défense de notre Domaine ;
Que nous accédons à la requête de Son Eminence MrGroar von Valendras, Cardinal Connétable, de laisser des forces bretonnes traverser notre Domaine & Royaume, & voulons que la Couronne de Bretagne, avec laquelle il est prévu dans les semaines à venir de procéder à l'hommage réciproque prévu par le traité du Mont Saint Michel, respecte & fasse respecter les articles du Traité que nous rappelons en annexe, ayant valeur par devant le Très Haut ; qu'aussi nous invitons lesdites forces bretonnes à traverser sans s'arrêter le Royaume de France, tant à l'aller qu'au retour, pour rejoindre au plus vite les seules terres où elles peuvent se rendre utiles, & demandons qu'elles évitent autant que faire se peu de se trouver à la fin du jour au sein d'une bonne ville française, & qu'elles ne se trouvent jamais au point du jour au sein d'une capitale d'une province française ; nous serons sous ces conditions heureuse de contribuer & permettre, par notre tolérance, la poursuite de la croisade sus-mentionnée ;
Que nous désapprouvons toutefois d'avoir été informée si tardivement de cette mission ; que nous voulons & demandons, pour accepter d'autres missions militaro-religieuses en nos terres pour l'avenir, d'être prévenue, & que toute province concernée soit prévenue au préalable à tout mouvement militaire ;
Que nous souhaitons, plus que jamais, que le dialogue & l'analyse raisonné des situations guident les protagonistes de cette guerre, pour ce qu'aucun pieux homme ne devrait se réjouir d'ôter la vie d'un autre ou de soumettre une population à la disette & aux tourments de la guerre.
Donné à Paris, le 7 mai de l'an 1459.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img]
[/quote]
[quote][b]Traité du Mont Saint Michel[/b] (extraits)
Article 5
La France et la Bretagne s’engagent à ne plus prendre les armes l’une contre l’autre, s’interdisent toute ingérence politique et toute forme d’hostilité économique non consenties. Elles se promettent ainsi une paix illimité.
Article 8
Les signataires au présent traité s’engagent à une coopération militaire et policiaire sans faille contre les armées irrégulières et les organisations criminelles qui menaceraient les intérêts du Royaume de France et du Grand Duché de Bretagne.
Article 15
Les signataires font le serment devant Dieu et devant les hommes de respecter ce traité, de l'appliquer honorablement et de veiller à sa pérénnité. [/quote]
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Aux défenseurs de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique & Romaine, & à ceux qui les dirigent,
A Sa Majesté Elfyn de Montfort, Roué Breizh,
A Camille d'Anclair, Ambassadrice de la Couronne près l'Helvétie,
Pieuses salutations.
Devant une guerre de la Foi qui s'éternise en Confédération Helvétique & devant les menaces pesant sur Notre Couronne, nous sommes en situation de proclamer :
Que nous prenons le parti plein & sans réserves des croisés de la Très Sainte Église Aristotélicienne, qui nous a sacrée, dans leur lutte contre les réformés de Genève ;
Qu'il ne nous est pas possible de fournir des troupes régulières à la croisade, pour ce que des menaces pèsent sur notre propre Domaine, que nous nous devons de protéger & défendre ;
Que nous invitons tout féal serviteur de la Couronne soucieux de la défense de la Foi à rejoindre les troupes des Saintes Armées, s'il n'est déjà engagé dans la défense de notre Domaine ;
Que nous accédons à la requête de Son Eminence MrGroar von Valendras, Cardinal Connétable, de laisser des forces bretonnes traverser notre Domaine & Royaume, & voulons que la Couronne de Bretagne, avec laquelle il est prévu dans les semaines à venir de procéder à l'hommage réciproque prévu par le traité du Mont Saint Michel, respecte & fasse respecter les articles du Traité que nous rappelons en annexe, ayant valeur par devant le Très Haut ; qu'aussi nous invitons lesdites forces bretonnes à traverser sans s'arrêter le Royaume de France, tant à l'aller qu'au retour, pour rejoindre au plus vite les seules terres où elles peuvent se rendre utiles, & demandons qu'elles évitent autant que faire se peu de se trouver à la fin du jour au sein d'une bonne ville française, & qu'elles ne se trouvent jamais au point du jour au sein d'une capitale d'une province française ; nous serons sous ces conditions heureuse de contribuer & permettre, par notre tolérance, la poursuite de la croisade sus-mentionnée ;
Que nous désapprouvons toutefois d'avoir été informée si tardivement de cette mission ; que nous voulons & demandons, pour accepter d'autres missions militaro-religieuses en nos terres pour l'avenir, d'être prévenue, & que toute province concernée soit prévenue au préalable à tout mouvement militaire ;
Que nous souhaitons, plus que jamais, que le dialogue & l'analyse raisonné des situations guident les protagonistes de cette guerre, pour ce qu'aucun pieux homme ne devrait se réjouir d'ôter la vie d'un autre ou de soumettre une population à la disette & aux tourments de la guerre.
Donné à Paris, le 7 mai de l'an 1459.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img]
[/quote]
[quote][b]Traité du Mont Saint Michel[/b] (extraits)
Article 5
La France et la Bretagne s’engagent à ne plus prendre les armes l’une contre l’autre, s’interdisent toute ingérence politique et toute forme d’hostilité économique non consenties. Elles se promettent ainsi une paix illimité.
Article 8
Les signataires au présent traité s’engagent à une coopération militaire et policiaire sans faille contre les armées irrégulières et les organisations criminelles qui menaceraient les intérêts du Royaume de France et du Grand Duché de Bretagne.
Article 15
Les signataires font le serment devant Dieu et devant les hommes de respecter ce traité, de l'appliquer honorablement et de veiller à sa pérénnité. [/quote]
Beatritz
Retrait de charge et dignité de Pair à Nebisa de Malemort
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, légitime Reine de France, par la grâce du Très Haut & le vœu du peuple de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut.
Soucieuse de la qualité des conseils qui nous sont fournis par la Chambre des Pairs, nous avons été forcée de constater :
Que s'il est incompréhensible qu'un conseiller ne donne aucun conseil, il est encore plus incompréhensible & bien moins excusable qu'un tel conseiller se complaise par ailleurs à répandre une ambiance délétère dans toute discussion, sans exception, de ladite Chambre ;
Que lorsque les seuls propos d'un conseiller se placent dans une critique sarcastique, irrévérencieuse & non constructive de l'autorité qu'il a à charge de conseiller, ce à quoi il est tenu par serment, il devient inutile de le conserver à son coté ;
Qu'aucune main tendue n'a pu avoir raison d'une mauvaise foi destructive, empoisonnée & empoisonnante, ni aucun avertissement ;
Qu'il ne nous plait ainsi plus de considérer Nebisa de Malemort comme notre conseillère en sa charge & dignité de Pair ;
Celle-ci se voit donc retirer sa charge & dignité de Pair, & ne saurait demeurer officier de la Couronne sans revenir à de plus saines & constructives positions, qu'elles soient favorables ou opposées aux nôtres.
Fait à Paris, le IVème jour d'avril de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.
B.d.C.
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut.
Soucieuse de la qualité des conseils qui nous sont fournis par la Chambre des Pairs, nous avons été forcée de constater :
Que s'il est incompréhensible qu'un conseiller ne donne aucun conseil, il est encore plus incompréhensible & bien moins excusable qu'un tel conseiller se complaise par ailleurs à répandre une ambiance délétère dans toute discussion, sans exception, de ladite Chambre ;
Que lorsque les seuls propos d'un conseiller se placent dans une critique sarcastique, irrévérencieuse & non constructive de l'autorité qu'il a à charge de conseiller, ce à quoi il est tenu par serment, il devient inutile de le conserver à son coté ;
Qu'aucune main tendue n'a pu avoir raison d'une mauvaise foi destructive, empoisonnée & empoisonnante, ni aucun avertissement ;
Qu'il ne nous plait ainsi plus de considérer Nebisa de Malemort comme notre conseillère en sa charge & dignité de Pair ;
Celle-ci se voit donc retirer sa charge & dignité de Pair, & ne saurait demeurer officier de la Couronne sans revenir à de plus saines & constructives positions, qu'elles soient favorables ou opposées aux nôtres.
Fait à Paris, le IVème jour d'avril de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.
B.d.C.
Code:
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, légitime Reine de France, par la grâce du Très Haut & le vœu du peuple de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut.
Soucieuse de la qualité des conseils qui nous sont fournis par la Chambre des Pairs, nous avons été forcée de constater :
Que s'il est incompréhensible qu'un conseiller ne donne aucun conseil, il est encore plus incompréhensible & bien moins excusable qu'un tel conseiller se complaise par ailleurs à répandre une ambiance délétère dans toute discussion, sans exception, de ladite Chambre ;
Que lorsque les seuls propos d'un conseiller se placent dans une critique sarcastique, irrévérencieuse & non constructive de l'autorité qu'il a à charge de conseiller, ce à quoi il est tenu par serment, il devient inutile de le conserver à son coté ;
Qu'aucune main tendue n'a pu avoir raison d'une mauvaise foi destructive, empoisonnée & empoisonnante, ni aucun avertissement ;
Qu'il ne nous plait ainsi plus de considérer Nebisa de Malemort comme notre conseillère en sa charge & dignité de Pair ;
Celle-ci se voit donc retirer sa charge & dignité de Pair, & ne saurait demeurer officier de la Couronne sans revenir à de plus saines & constructives positions, qu'elles soient favorables ou opposées aux nôtres.
Fait à Paris, le IVème jour d'avril de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img][/quote]
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut.
Soucieuse de la qualité des conseils qui nous sont fournis par la Chambre des Pairs, nous avons été forcée de constater :
Que s'il est incompréhensible qu'un conseiller ne donne aucun conseil, il est encore plus incompréhensible & bien moins excusable qu'un tel conseiller se complaise par ailleurs à répandre une ambiance délétère dans toute discussion, sans exception, de ladite Chambre ;
Que lorsque les seuls propos d'un conseiller se placent dans une critique sarcastique, irrévérencieuse & non constructive de l'autorité qu'il a à charge de conseiller, ce à quoi il est tenu par serment, il devient inutile de le conserver à son coté ;
Qu'aucune main tendue n'a pu avoir raison d'une mauvaise foi destructive, empoisonnée & empoisonnante, ni aucun avertissement ;
Qu'il ne nous plait ainsi plus de considérer Nebisa de Malemort comme notre conseillère en sa charge & dignité de Pair ;
Celle-ci se voit donc retirer sa charge & dignité de Pair, & ne saurait demeurer officier de la Couronne sans revenir à de plus saines & constructives positions, qu'elles soient favorables ou opposées aux nôtres.
Fait à Paris, le IVème jour d'avril de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img][/quote]
Beatritz
Sur les troubles causés en Périgord par d'aucuns ressortissants de provinces du Ponant & par une armée ayant battu pavillon artésien, réponse à la déclaration du Ponant
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure, par la grace du Très Haut & le voeu des hommes, Reine de France,
A Sa Majesté Elfyn de Montfort, Grand Duc de Bretagne,
Au Comté du Poitou,
Au Duché de Guyenne,
Au Duché d'Anjou,
Au Comté d'Artois,
Aux Nobles Vassaux de la Couronne,
A Son Excellence Deedlitt de Cassel, Ambassadrice Royale auprès de la Bretagne, en l'absence de Grand Ambassadeur Royal,
A tous ceux qui le présent écrit liront, ou se feront conter,
Salut & dialogue.
C'est rassurée, que nous avons pris acte de la position des membres de l'alliance du Ponant au sujet des troubles causés en Périgord-Angoumois par des ressortissants & nobles de leurs provinces.
Nous lançons un appel général à la diplomatie, au dialogue, et au calme ; une affaire telle que la menace sur le Périgord, province dont nous connaissons la loyauté, ne doit pas se traiter dans la précipitation.
Nous condamnons à nouveaux les actions menées par des nobles français envers le Périgord, terre réputée pour son grand dévouement à la Couronne, et nous invitons les suzerains de ces nobles à les rappeler à la raison et à envisager des sanctions, puisque tel est leur pouvoir, et en gage de leur bonne foi. Il n'est aucune province française qui n'ait juré fidélité à Notre Couronne, & toutes doivent toujours agir dans le sens de ce serment.
Suite à des rumeurs ayant couru, nous excluons toute prise d'indépendance des provinces française du Ponant vis-à-vis de la Couronne, et nous escomptons un démenti officiel des dites rumeurs.
A Sa Majesté Elfyn de Montfort, nous faisons savoir que nous souhaitons vivement la prochaine organisation de l'hommage réciproque, comme prévu par le Traité du Mont Saint Michel, signé par Amalric de Brocéliande, alors Grand Duc de Bretagne et Armoria de Mortain, alors Grand Maître de France, et nous en rappelons les termes de non-agression, convaincue que tel demeure le souhait de Votre Majesté, comme le nôtre. Nous n'avons d'autre vœu à l'égard de la Bretagne, que l'échange et la bonne entente.
Qu'il soit enfin su qu'éveillée à cette réalité, nous serons dorénavant très vigilante à l'égard d'éventuelles frondes de la part de nos plus proches conseillers, et que si les rumeurs courant à leur encontre s'avéraient exactes, nous serions sans aucune merci.
Fait à Paris, le IVème d'avril de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf,
B.d.C.
A Sa Majesté Elfyn de Montfort, Grand Duc de Bretagne,
Au Comté du Poitou,
Au Duché de Guyenne,
Au Duché d'Anjou,
Au Comté d'Artois,
Aux Nobles Vassaux de la Couronne,
A Son Excellence Deedlitt de Cassel, Ambassadrice Royale auprès de la Bretagne, en l'absence de Grand Ambassadeur Royal,
A tous ceux qui le présent écrit liront, ou se feront conter,
Salut & dialogue.
C'est rassurée, que nous avons pris acte de la position des membres de l'alliance du Ponant au sujet des troubles causés en Périgord-Angoumois par des ressortissants & nobles de leurs provinces.
Nous lançons un appel général à la diplomatie, au dialogue, et au calme ; une affaire telle que la menace sur le Périgord, province dont nous connaissons la loyauté, ne doit pas se traiter dans la précipitation.
Nous condamnons à nouveaux les actions menées par des nobles français envers le Périgord, terre réputée pour son grand dévouement à la Couronne, et nous invitons les suzerains de ces nobles à les rappeler à la raison et à envisager des sanctions, puisque tel est leur pouvoir, et en gage de leur bonne foi. Il n'est aucune province française qui n'ait juré fidélité à Notre Couronne, & toutes doivent toujours agir dans le sens de ce serment.
Suite à des rumeurs ayant couru, nous excluons toute prise d'indépendance des provinces française du Ponant vis-à-vis de la Couronne, et nous escomptons un démenti officiel des dites rumeurs.
A Sa Majesté Elfyn de Montfort, nous faisons savoir que nous souhaitons vivement la prochaine organisation de l'hommage réciproque, comme prévu par le Traité du Mont Saint Michel, signé par Amalric de Brocéliande, alors Grand Duc de Bretagne et Armoria de Mortain, alors Grand Maître de France, et nous en rappelons les termes de non-agression, convaincue que tel demeure le souhait de Votre Majesté, comme le nôtre. Nous n'avons d'autre vœu à l'égard de la Bretagne, que l'échange et la bonne entente.
Qu'il soit enfin su qu'éveillée à cette réalité, nous serons dorénavant très vigilante à l'égard d'éventuelles frondes de la part de nos plus proches conseillers, et que si les rumeurs courant à leur encontre s'avéraient exactes, nous serions sans aucune merci.
Fait à Paris, le IVème d'avril de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf,
B.d.C.
Annexe : lettre initiale
Citation:
A Sa Majesté la Reyne de France
Aux membres de l'Alliance du Ponant
A Toute autre personne qui s’exprimera sur le sujet
Aux membres du Ponant
A tous ceux qui liront cette déclaration
Nous, membres unis du Ponant, faisons savoir que :
L'Alliance du Ponant remercie celle des deux fleuves pour sa déclaration qui fut une jolie farce dont nous attendons encore le traditionnel "on plaisante", pour pouvoir en rire pleinement en votre compagnie. Il nous serait difficile de considérer ce texte autrement, à moins de découvrir que les membres de votre alliance gouvernent, au mieux par la bêtise, au pire avec malfaisance.
En effet, il est péniblement imaginable qu'un tel amas d'erreurs, qui confinent davantage à des mensonges éhontés, puissent être prononcés avec sérieux et conviction. Est-il réellement besoin de rappeler que la ville d'Orléans fut prise par des Bretons, lorsque ceux-ci étaient en guerre contre la France ? Qu'un navire n'est pas forcément construit dans la ville où il fait escale ? Faut-il vraiment remémorer aux esprits légers que les sieurs Nilas ou Smurf ne sont pas connus pour être des tendres, qu'ils ont, comme un très grand nombre d'autres aventuriers en France ou ailleurs adeptes du glaive, mené diverses actions, en leur nom et pour leur propre profit, qu'ils n'ont aucune responsabilité officielle dans leur pays, ne reçoivent aucun soutien non plus de nos Etats et qu'ils peuvent bien se faire pendre là où ils commettent leurs méfaits, puisque chacun doit bien assumer ses choix. S'il fallait rattacher les crimes de tous les "chiens de guerre" à leur région d'origine, alors du Domaine royal jusqu'en Gascogne, en passant par les provinces de l'alliance des deux fleuves, nous aurions une tripotée de guerres.
La vérité est que de nos jours, toutes sortes d'aventuriers, provenant de tous les horizons, se plaisent à quitter leurs frontières pour semer le trouble. Nous y sommes tous confrontés, le Ponant comme les deux fleuves comme toutes les autres provinces de France, comme tous les Etats alentours. La Reyne elle même doit faire face à la fourberie, non pas de brigand de bas étages, mais de sa propre noblesse, très encline à la fronde.
Seulement les gouvernements honnêtes et responsables font face à ces menaces, tentent de les parer et lorsqu'ils échouent ne s'abaissent pas à s'inventer des ennemis imaginaires et forcément puissants, pour mieux cacher leurs propres faiblesses. Si chacun faisait ça, les royaumes seraient en guerre perpétuelle.
Cette honnêteté et cette responsabilité feraient donc défaut à l'alliance des deux fleuves si par hasard sa déclaration s'avérait sérieuse. Auquel cas, nous ne pourrons que saluer l'initiative de rupture des liens diplomatiques, le Ponant n'ayant pas de temps à perdre avec des provinces pleurnicheuses incapables d'affronter la réalité du monde et qui ont besoin de prétexter des complots, en s'appuyant sur des mensonges ridicules. Attitude si puérile ne saurait être tolérée dans les échanges diplomatiques.
L'alliance des deux fleuves doit savoir que le Ponant, comme aucune autre organisation politique, n'a pas les moyens de contraindre tous ses habitants à rester sage à l'extérieur de ses frontières, que dans nos contrées comme dans toutes celles ailleurs, il y aura toujours des individus enclins au crime et que fatalement ils finiront par frapper encore. Si votre alliance n'est pas capable d'assimiler cette réalité, cette fatalité et désire en tirer un sombre prétexte pour un conflit, qu'elle sache que le Ponant ne craint pas les menaces ni les armes de ceux qui sont dépourvus de tout jugement et de toute morale, car Aristote accorde toujours la victoire aux justes.
Faict à cholet
Pour le Grand-Duché de Bretagne
Sa Majesté Elfyn de Montfort et Sa Grâce Alessia Médicis
Pour le Comté du Poitou,
Sa Grandeur Baillant de Mauléon,
Comte du Poitou.
Pour la Guyenne
Emi, duchesse
Pour le Duché d'Anjou
Salebete de Kreneg-Monfort Duchesse
Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois.
A Sa Majesté la Reyne de France
Aux membres de l'Alliance du Ponant
A Toute autre personne qui s’exprimera sur le sujet
Aux membres du Ponant
A tous ceux qui liront cette déclaration
Nous, membres unis du Ponant, faisons savoir que :
L'Alliance du Ponant remercie celle des deux fleuves pour sa déclaration qui fut une jolie farce dont nous attendons encore le traditionnel "on plaisante", pour pouvoir en rire pleinement en votre compagnie. Il nous serait difficile de considérer ce texte autrement, à moins de découvrir que les membres de votre alliance gouvernent, au mieux par la bêtise, au pire avec malfaisance.
En effet, il est péniblement imaginable qu'un tel amas d'erreurs, qui confinent davantage à des mensonges éhontés, puissent être prononcés avec sérieux et conviction. Est-il réellement besoin de rappeler que la ville d'Orléans fut prise par des Bretons, lorsque ceux-ci étaient en guerre contre la France ? Qu'un navire n'est pas forcément construit dans la ville où il fait escale ? Faut-il vraiment remémorer aux esprits légers que les sieurs Nilas ou Smurf ne sont pas connus pour être des tendres, qu'ils ont, comme un très grand nombre d'autres aventuriers en France ou ailleurs adeptes du glaive, mené diverses actions, en leur nom et pour leur propre profit, qu'ils n'ont aucune responsabilité officielle dans leur pays, ne reçoivent aucun soutien non plus de nos Etats et qu'ils peuvent bien se faire pendre là où ils commettent leurs méfaits, puisque chacun doit bien assumer ses choix. S'il fallait rattacher les crimes de tous les "chiens de guerre" à leur région d'origine, alors du Domaine royal jusqu'en Gascogne, en passant par les provinces de l'alliance des deux fleuves, nous aurions une tripotée de guerres.
La vérité est que de nos jours, toutes sortes d'aventuriers, provenant de tous les horizons, se plaisent à quitter leurs frontières pour semer le trouble. Nous y sommes tous confrontés, le Ponant comme les deux fleuves comme toutes les autres provinces de France, comme tous les Etats alentours. La Reyne elle même doit faire face à la fourberie, non pas de brigand de bas étages, mais de sa propre noblesse, très encline à la fronde.
Seulement les gouvernements honnêtes et responsables font face à ces menaces, tentent de les parer et lorsqu'ils échouent ne s'abaissent pas à s'inventer des ennemis imaginaires et forcément puissants, pour mieux cacher leurs propres faiblesses. Si chacun faisait ça, les royaumes seraient en guerre perpétuelle.
Cette honnêteté et cette responsabilité feraient donc défaut à l'alliance des deux fleuves si par hasard sa déclaration s'avérait sérieuse. Auquel cas, nous ne pourrons que saluer l'initiative de rupture des liens diplomatiques, le Ponant n'ayant pas de temps à perdre avec des provinces pleurnicheuses incapables d'affronter la réalité du monde et qui ont besoin de prétexter des complots, en s'appuyant sur des mensonges ridicules. Attitude si puérile ne saurait être tolérée dans les échanges diplomatiques.
L'alliance des deux fleuves doit savoir que le Ponant, comme aucune autre organisation politique, n'a pas les moyens de contraindre tous ses habitants à rester sage à l'extérieur de ses frontières, que dans nos contrées comme dans toutes celles ailleurs, il y aura toujours des individus enclins au crime et que fatalement ils finiront par frapper encore. Si votre alliance n'est pas capable d'assimiler cette réalité, cette fatalité et désire en tirer un sombre prétexte pour un conflit, qu'elle sache que le Ponant ne craint pas les menaces ni les armes de ceux qui sont dépourvus de tout jugement et de toute morale, car Aristote accorde toujours la victoire aux justes.
Faict à cholet
Pour le Grand-Duché de Bretagne
Sa Majesté Elfyn de Montfort et Sa Grâce Alessia Médicis
Pour le Comté du Poitou,
Sa Grandeur Baillant de Mauléon,
Comte du Poitou.
Pour la Guyenne
Emi, duchesse
Pour le Duché d'Anjou
Salebete de Kreneg-Monfort Duchesse
Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois.
Code:
[b]Sur les troubles causés en Périgord par d'aucuns ressortissants de provinces du Ponant & par une armée ayant battu pavillon artésien, réponse à la déclaration du Ponant[/b]
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure, par la grace du Très Haut & le voeu des hommes, Reine de France,
A Sa Majesté Elfyn de Montfort, Grand Duc de Bretagne,
Au Comté du Poitou,
Au Duché de Guyenne,
Au Duché d'Anjou,
Au Comté d'Artois,
Aux Nobles Vassaux de la Couronne,
A Son Excellence Deedlitt de Cassel, Ambassadrice Royale auprès de la Bretagne, en l'absence de Grand Ambassadeur Royal,
A tous ceux qui le présent écrit liront, ou se feront conter,
Salut & dialogue.
C'est rassurée, que nous avons pris acte de la position des membres de l'alliance du Ponant au sujet des troubles causés en Périgord-Angoumois par des ressortissants & nobles de leurs provinces.
Nous lançons un appel général à la diplomatie, au dialogue, et au calme ; une affaire telle que la menace sur le Périgord, province dont nous connaissons la loyauté, ne doit pas se traiter dans la précipitation.
Nous condamnons à nouveaux les actions menées par des nobles français envers le Périgord, terre réputée pour son grand dévouement à la Couronne, et nous invitons les suzerains de ces nobles à les rappeler à la raison et à envisager des sanctions, puisque tel est leur pouvoir, et en gage de leur bonne foi. Il n'est aucune province française qui n'ait juré fidélité à Notre Couronne, & toutes doivent toujours agir dans le sens de ce serment.
Suite à des rumeurs ayant couru, nous excluons toute prise d'indépendance des provinces française du Ponant vis-à-vis de la Couronne, et nous escomptons un démenti officiel des dites rumeurs.
A Sa Majesté Elfyn de Montfort, nous faisons savoir que nous souhaitons vivement la prochaine organisation de l'hommage réciproque, comme prévu par le Traité du Mont Saint Michel, signé par Amalric de Brocéliande, alors Grand Duc de Bretagne et Armoria de Mortain, alors Grand Maître de France, et nous en rappelons les termes de non-agression, convaincue que tel demeure le souhait de Votre Majesté, comme le nôtre. Nous n'avons d'autre vœu à l'égard de la Bretagne, que l'échange et la bonne entente.
Qu'il soit enfin su qu'éveillée à cette réalité, nous serons dorénavant très vigilante à l'égard d'éventuelles frondes de la part de nos plus proches conseillers, et que si les rumeurs courant à leur encontre s'avéraient exactes, nous serions sans aucune merci.
Fait à Paris, le IVème d'avril de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf,
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img][/quote]
[b]Annexe : lettre initiale[/b]
[quote]
[b]A Sa Majesté la Reyne de France [/b]
[b]Aux membres de l'Alliance du Ponant[/b]
[b]A Toute autre personne qui s’exprimera sur le sujet [/b]
[b]Aux membres du Ponant [/b]
[b]A tous ceux qui liront cette déclaration [/b]
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[b]Nous, membres unis du Ponant, faisons savoir que : [/b]
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[b]L'Alliance du Ponant remercie celle des deux fleuves pour sa déclaration qui fut une jolie farce dont nous attendons encore le traditionnel "on plaisante", pour pouvoir en rire pleinement en votre compagnie. Il nous serait difficile de considérer ce texte autrement, à moins de découvrir que les membres de votre alliance gouvernent, au mieux par la bêtise, au pire avec malfaisance.[/b]
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[b]En effet, il est péniblement imaginable qu'un tel amas d'erreurs, qui confinent davantage à des mensonges éhontés, puissent être prononcés avec sérieux et conviction. Est-il réellement besoin de rappeler que la ville d'Orléans fut prise par des Bretons, lorsque ceux-ci étaient en guerre contre la France ? Qu'un navire n'est pas forcément construit dans la ville où il fait escale ? Faut-il vraiment remémorer aux esprits légers que les sieurs Nilas ou Smurf ne sont pas connus pour être des tendres, qu'ils ont, comme un très grand nombre d'autres aventuriers en France ou ailleurs adeptes du glaive, mené diverses actions, en leur nom et pour leur propre profit, qu'ils n'ont aucune responsabilité officielle dans leur pays, ne reçoivent aucun soutien non plus de nos Etats et qu'ils peuvent bien se faire pendre là où ils commettent leurs méfaits, puisque chacun doit bien assumer ses choix. S'il fallait rattacher les crimes de tous les "chiens de guerre" à leur région d'origine, alors du Domaine royal jusqu'en Gascogne, en passant par les provinces de l'alliance des deux fleuves, nous aurions une tripotée de guerres. [/b]
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[b]La vérité est que de nos jours, toutes sortes d'aventuriers, provenant de tous les horizons, se plaisent à quitter leurs frontières pour semer le trouble. Nous y sommes tous confrontés, le Ponant comme les deux fleuves comme toutes les autres provinces de France, comme tous les Etats alentours. La Reyne elle même doit faire face à la fourberie, non pas de brigand de bas étages, mais de sa propre noblesse, très encline à la fronde.[/b]
[b]Seulement les gouvernements honnêtes et responsables font face à ces menaces, tentent de les parer et lorsqu'ils échouent ne s'abaissent pas à s'inventer des ennemis imaginaires et forcément puissants, pour mieux cacher leurs propres faiblesses. Si chacun faisait ça, les royaumes seraient en guerre perpétuelle.[/b]
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[b]Cette honnêteté et cette responsabilité feraient donc défaut à l'alliance des deux fleuves si par hasard sa déclaration s'avérait sérieuse. Auquel cas, nous ne pourrons que saluer l'initiative de rupture des liens diplomatiques, le Ponant n'ayant pas de temps à perdre avec des provinces pleurnicheuses incapables d'affronter la réalité du monde et qui ont besoin de prétexter des complots, en s'appuyant sur des mensonges ridicules. [/b][b]Attitude si puérile ne saurait être tolérée dans les échanges diplomatiques.[/b]
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[b]L'alliance des deux fleuves doit savoir que le Ponant, comme aucune autre organisation politique, n'a pas les moyens de contraindre tous ses habitants à rester sage à l'extérieur de ses frontières, que dans nos contrées comme dans toutes celles ailleurs, il y aura toujours des individus enclins au crime et que fatalement ils finiront par frapper encore. Si votre alliance n'est pas capable d'assimiler cette réalité, cette fatalité et désire en tirer un sombre prétexte pour un conflit, qu'elle sache que le Ponant ne craint pas les menaces ni les armes de ceux qui sont dépourvus de tout jugement et de toute morale, car Aristote accorde toujours la victoire aux justes.[/b]
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[b]Faict à cholet[/b]
[color=#041a17][b]Pour le Grand-Duché de Bretagne[/b][/color]
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[color=#041a17][img]http://nsa26.casimages.com/img/2011/03/09/110309102825883634.png[/img][img]http://img4.hostingpics.net/pics/897955duchessejauneds6.gif[/img][/color]
[b][i]Pour le Comté du Poitou,
Sa Grandeur Baillant de Mauléon,
Comte du Poitou.[/i][/b]
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Pour la Guyenne
Emi, duchesse
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Pour le Duché d'Anjou
Salebete de Kreneg-Monfort Duchesse
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Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois.
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[/quote]
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure, par la grace du Très Haut & le voeu des hommes, Reine de France,
A Sa Majesté Elfyn de Montfort, Grand Duc de Bretagne,
Au Comté du Poitou,
Au Duché de Guyenne,
Au Duché d'Anjou,
Au Comté d'Artois,
Aux Nobles Vassaux de la Couronne,
A Son Excellence Deedlitt de Cassel, Ambassadrice Royale auprès de la Bretagne, en l'absence de Grand Ambassadeur Royal,
A tous ceux qui le présent écrit liront, ou se feront conter,
Salut & dialogue.
C'est rassurée, que nous avons pris acte de la position des membres de l'alliance du Ponant au sujet des troubles causés en Périgord-Angoumois par des ressortissants & nobles de leurs provinces.
Nous lançons un appel général à la diplomatie, au dialogue, et au calme ; une affaire telle que la menace sur le Périgord, province dont nous connaissons la loyauté, ne doit pas se traiter dans la précipitation.
Nous condamnons à nouveaux les actions menées par des nobles français envers le Périgord, terre réputée pour son grand dévouement à la Couronne, et nous invitons les suzerains de ces nobles à les rappeler à la raison et à envisager des sanctions, puisque tel est leur pouvoir, et en gage de leur bonne foi. Il n'est aucune province française qui n'ait juré fidélité à Notre Couronne, & toutes doivent toujours agir dans le sens de ce serment.
Suite à des rumeurs ayant couru, nous excluons toute prise d'indépendance des provinces française du Ponant vis-à-vis de la Couronne, et nous escomptons un démenti officiel des dites rumeurs.
A Sa Majesté Elfyn de Montfort, nous faisons savoir que nous souhaitons vivement la prochaine organisation de l'hommage réciproque, comme prévu par le Traité du Mont Saint Michel, signé par Amalric de Brocéliande, alors Grand Duc de Bretagne et Armoria de Mortain, alors Grand Maître de France, et nous en rappelons les termes de non-agression, convaincue que tel demeure le souhait de Votre Majesté, comme le nôtre. Nous n'avons d'autre vœu à l'égard de la Bretagne, que l'échange et la bonne entente.
Qu'il soit enfin su qu'éveillée à cette réalité, nous serons dorénavant très vigilante à l'égard d'éventuelles frondes de la part de nos plus proches conseillers, et que si les rumeurs courant à leur encontre s'avéraient exactes, nous serions sans aucune merci.
Fait à Paris, le IVème d'avril de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf,
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img][/quote]
[b]Annexe : lettre initiale[/b]
[quote]
[b]A Sa Majesté la Reyne de France [/b]
[b]Aux membres de l'Alliance du Ponant[/b]
[b]A Toute autre personne qui s’exprimera sur le sujet [/b]
[b]Aux membres du Ponant [/b]
[b]A tous ceux qui liront cette déclaration [/b]
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[b]Nous, membres unis du Ponant, faisons savoir que : [/b]
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[b]L'Alliance du Ponant remercie celle des deux fleuves pour sa déclaration qui fut une jolie farce dont nous attendons encore le traditionnel "on plaisante", pour pouvoir en rire pleinement en votre compagnie. Il nous serait difficile de considérer ce texte autrement, à moins de découvrir que les membres de votre alliance gouvernent, au mieux par la bêtise, au pire avec malfaisance.[/b]
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[b]En effet, il est péniblement imaginable qu'un tel amas d'erreurs, qui confinent davantage à des mensonges éhontés, puissent être prononcés avec sérieux et conviction. Est-il réellement besoin de rappeler que la ville d'Orléans fut prise par des Bretons, lorsque ceux-ci étaient en guerre contre la France ? Qu'un navire n'est pas forcément construit dans la ville où il fait escale ? Faut-il vraiment remémorer aux esprits légers que les sieurs Nilas ou Smurf ne sont pas connus pour être des tendres, qu'ils ont, comme un très grand nombre d'autres aventuriers en France ou ailleurs adeptes du glaive, mené diverses actions, en leur nom et pour leur propre profit, qu'ils n'ont aucune responsabilité officielle dans leur pays, ne reçoivent aucun soutien non plus de nos Etats et qu'ils peuvent bien se faire pendre là où ils commettent leurs méfaits, puisque chacun doit bien assumer ses choix. S'il fallait rattacher les crimes de tous les "chiens de guerre" à leur région d'origine, alors du Domaine royal jusqu'en Gascogne, en passant par les provinces de l'alliance des deux fleuves, nous aurions une tripotée de guerres. [/b]
[b][/b]
[b]La vérité est que de nos jours, toutes sortes d'aventuriers, provenant de tous les horizons, se plaisent à quitter leurs frontières pour semer le trouble. Nous y sommes tous confrontés, le Ponant comme les deux fleuves comme toutes les autres provinces de France, comme tous les Etats alentours. La Reyne elle même doit faire face à la fourberie, non pas de brigand de bas étages, mais de sa propre noblesse, très encline à la fronde.[/b]
[b]Seulement les gouvernements honnêtes et responsables font face à ces menaces, tentent de les parer et lorsqu'ils échouent ne s'abaissent pas à s'inventer des ennemis imaginaires et forcément puissants, pour mieux cacher leurs propres faiblesses. Si chacun faisait ça, les royaumes seraient en guerre perpétuelle.[/b]
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[b]Cette honnêteté et cette responsabilité feraient donc défaut à l'alliance des deux fleuves si par hasard sa déclaration s'avérait sérieuse. Auquel cas, nous ne pourrons que saluer l'initiative de rupture des liens diplomatiques, le Ponant n'ayant pas de temps à perdre avec des provinces pleurnicheuses incapables d'affronter la réalité du monde et qui ont besoin de prétexter des complots, en s'appuyant sur des mensonges ridicules. [/b][b]Attitude si puérile ne saurait être tolérée dans les échanges diplomatiques.[/b]
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[b]L'alliance des deux fleuves doit savoir que le Ponant, comme aucune autre organisation politique, n'a pas les moyens de contraindre tous ses habitants à rester sage à l'extérieur de ses frontières, que dans nos contrées comme dans toutes celles ailleurs, il y aura toujours des individus enclins au crime et que fatalement ils finiront par frapper encore. Si votre alliance n'est pas capable d'assimiler cette réalité, cette fatalité et désire en tirer un sombre prétexte pour un conflit, qu'elle sache que le Ponant ne craint pas les menaces ni les armes de ceux qui sont dépourvus de tout jugement et de toute morale, car Aristote accorde toujours la victoire aux justes.[/b]
[b][/b]
[b]Faict à cholet[/b]
[color=#041a17][b]Pour le Grand-Duché de Bretagne[/b][/color]
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[b][i]Pour le Comté du Poitou,
Sa Grandeur Baillant de Mauléon,
Comte du Poitou.[/i][/b]
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Pour la Guyenne
Emi, duchesse
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Pour le Duché d'Anjou
Salebete de Kreneg-Monfort Duchesse
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Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse d'Artois.
[img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/scarto11.gif[/img]
[/quote]
Beatritz
Code:
[b]Nomination de Martymcfly à la Pairie[/b]
[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
Admettons ce jour Sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr, Duc de Billy, Baron de Calvinet & de Villemontée, Seigneur de Terves & de Gondole, au sein de la Pairie de France, pour recevoir de lui conseils & aide, en vertu de sa nouvelle charge.
Nous portons à la connaissance du peuple de France les hauts-faits par lesquels il a prouvé qu'il nous serait bénéfique de l'avoir comme Pair.
Fait à Paris, le IVème jour d'avril de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img][/quote]
[quote="Silec"][quote]
De nous, Silec de Joncheray, duc du Bourbonnais Auvergne,
A Sa Majesté Beatrice de Castelmaure, Reine de France
A la noble assemblée des Pairs de France,
Salut et paix.
En ce jour septième de Mars 1459, nous, Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais-Auvergne,de par l'élévation au rang de Pairs émérites de Leurs Grâces Alivianne et Thierry, le plus grand duché de France a besoin d'avoir un Pair en plus de Sa Seigneurie Tixlu. C'est pourquoi, j'ai l'honneur de soumettre la candidature de sa grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France
Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole à l'accession à votre noble cour.
je vous transmets les pièces constituant le dossier de la candidature.
Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais Auvergne.
Fait ce jour septième de Mars 1459 en le castel du Bourbonnais Auvergne.
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bourbonnais%20Auvergne/sceaubourbonnaisjaune.png[/img]
[/quote]
[quote="Curriculum Vitae"] Martymcfly est né à Moulins, en Bourbonnais-Auvergne, en juin 1433 et c’est en janvier 1455 qu’il décide de quitter la grange dans laquelle il vit seul au bord de l’Allier pour rejoindre le village. Il fait la rencontre des piliers de Moulins qui vont l’initier à la vie sociale et politique de son village, puis de son duché.
Dès le mois d’avril, Martymcfly s’investit pour le Bourbonnais-Auvergne qui célèbre alors le 2eme anniversaire de son rattachement à la Couronne de France. Martymcfly est choisi pour être le capitaine de l’équipe de Moulins pour les festivités qui allient activités sportives et connaissances. C’est dans le milieu associatif, à commencer par la culture, qu’il fait ses ainsi premières armes en devenant Membre du Comité des Fêtes du village et participant ainsi à l’organisation de nombreux événements culturels, bals, jeux d’adresses et d’énigmes. Soucieux d'aider son prochain, il adhère à l’association caritative de Moulins, qui a pour but d’aider les nouveaux arrivants en leur prodiguant les conseils nécessaires pour bien s’implanter. Il devient également Président de l’association du Livre de Moulins, association chargée de collecter les témoignages des anciens pour écrire l’histoire du village.
En mai 1455, Martymcfly devient aspirant maréchal et douanier de Moulins. Une promotion qui lui fait découvrir le château de Clermont, le plongeant dans l’univers des relations inter-villages. Il apprend le métier de la Prévôté avec rigueur et patience, assurant les tours de gardes, dressant les listes de douanes, travaillant sur les dossiers à remettre à la Procure.
En septembre 1455, la guerre éclate contre le Berry et Moulins est mobilisé, tout comme Martymcfly qui se retrouve un des seuls agents de la maréchaussée présent dans le village. Ainsi, il assure quotidiennement, pendant plusieurs semaines, les gardes sur les remparts, et rédige consciencieusement ses rapports douaniers. Il accueille également les soldats de la Compagnie d’Ordonnance venus en soutien. C’est ainsi qu’il accède au grade de maréchal et continue de s’investir pour la sécurité des villageois.
Parallèlement, il devient bourgmestre de Moulins, d’abord en août 1455, où il put mettre en pratique ses connaissances culturelles pour maintenir le village actif malgré la période estivale. De nombreux liens économiques sont également noués avec des villages jusque là jamais contactés, notamment en Poitou, en Périgord-Angoumois et en Bourgogne. Martymcfly laisse la mairie un mois pour se concentrer sur son poste de maréchal, mais y revient le mois suivant, en octobre 1455, en constatant la mauvaise gestion de son successeur. Un mois, et grâce à ses connaissances nouées déjà au-delà des frontières du Bourbonnais-Auvergne, il réussit à faire redonner de l’impulsion économique, et à faire prospérer les stocks, le marché local se porta beaucoup mieux. C’est aussi durant ses mandats municipaux que les partenariats culturels et économiques entre Moulins et Thiers en Bourbonnais-Auvergne, villes jumelées, se renforcent.
A côté des affaires économiques et culturelles du village, la diplomatie et les dossiers d’ordre provincial l’intéressent. Il se lance dans la rédaction de chroniques locales sur la guerre opposant le Bourbonnais-Auvergne au Berry, pour tenter de comprendre les divisions entre les deux duchés. C’est aussi cela qui le pousse à entrer à la Chancellerie et à intégrer le corps diplomatique. Le Chambellan Tangarius le nomme attaché diplomatique pour la Savoie en novembre 1455.
Il n’en oublie pas pour autant ses racines Moulinoises et poursuit ses activités à la Prévôté, ses dossiers culturels à la mairie, et devient même au début de l’année 1456 le capitaine de l’équipe de soule du village.
Martymcfly commence cette année 1456 par une entrée au conseil ducal. Logiquement, il obtient la tête de la Maréchaussée et occupe la fonction de Prévôt en janvier-février. Il du prendre rapidement certaines affaires en main en nommant par exemple des adjoints, après les démissions des deux adjoints fraichement élus au conseil ducal (non cumul des charges). Durant son mandat, un célèbre brigand dénommé Bap fit circuler un appel à l’insurrection dans le duché. Rapidement, le Prévôt prend l’initiative de faire circuler un "contre appel", rappelant que les personnes qui se révoltaient étaient susceptibles de poursuites pour Trahison. Un bilan total d’une quinzaine de révoltes dans les villages du Bourbonnais-Auvergne, dont les auteurs furent rapidement jugés, dont Bap.
Aux élections ducales suivantes, Martymcfly devient duc du Bourbonnais-Auvergne en mars-avril 1456. Lors de son règne, l'Artois agressa la Champagne via Compiègne. Il fut un des rares feudataires à suivre l'appel du Roy à aider la Champagne et envoya des troupes nombreuses et aguerries, l’armée BA-Raka menée par Wonderanny, permettant la résistance de la Champagne avec force grâce à la puissance de la COBA mise au service de son suzerain. A la même époque, le Duc Martymcfly du affronter le pillage des caisses du duché par le bailli Angel et deux complices, organisant l'assistance des provinces voisines, ainsi que la traque des pillards. Malgré ces événements financièrement difficiles, Martymcfly poursuivit son engagement en maintenant son armée en Champagne, et plus encore lève le ban pour rallier noblesse et soldats supplémentaires pour fournir une armée digne de ce nom au Roy lors du conflit breton. Les armées de l'Alliance du Centre au sein desquelles évoluait notamment la COBA, remportèrent des victoires décisives.
Au mandat suivant, mai-juin 1456, il reste au conseil ducal en obtenant le poste de Porte Parole avant de redevenir duc régnant aux élections suivantes. Considérant que l’été est une période difficile, il choisit en effet de mener une liste d’union composée de personnes, disponibles pour l’été, issues de différents bords politiques, tout comme des personnes étrangères à la politique. Finalement deux listes sont en concurrence. Il se retrouve donc à devoir maintenir la cohésion d'un duché empêtré dans l'absentéisme des conseillers (par jeu de démissions il a dû nommer connétable un conseiller hors liste suite à l'épuisement des 12 conseillers de la liste adverse). S'ajoutent à cela les difficultés considérables qu'occasionnent les baisses de fréquentation minières estivales lorsque le duché vit essentiellement des bénéfices de ses onze mines, des stocks bas qui handicapent la gestion au long cours surtout dans un contexte de valse des conseillers. En outre, la plupart des forces vives du duché est au front Breton. C'est donc un mandat très difficile que Martymcfly permet au duché de surmonter, sous une pression sans pareil, une période très défavorable.
A la fin de son second règne, il décide de prendre un peu de recul et démissionne de toutes ses fonctions (maréchal, douanier et attaché diplomatique).
Une retraite de courte durée puisque Martymcfly devient Poursuivant d'armes de la Marche Héraldique d'Auvergne en septembre 1456. Le mois suivant (octobre 1456), il tente de remettre un peu d’ordre dans les lois locales en assumant le poste d'Assesseur à la Chambre Législative et participe à la constitution et à la vérification des lois. En novembre, il est nommé Intendant du Bourbonnais-Auvergne à l’Alliance du Centre, et reprend la place de Maire de Moulins en décembre 1456.
Il est à nouveau nommé Prévôt suite à la mort d’Apolonie en avril 1457. Il se retrouve confronté à une tentative d'invasion des Libertads avec révoltes à Montbrisson. Il permit d'assurer la défense du village, gérant l'alerte avec pragmatisme et permettant la reconnaissance et la sanction de plusieurs conjurés. Il ne se laissa pas distraire et permis l'échec des révoltes suivantes, à Polignac et Montluçon, permettant au duché de recouvrer sa tranquillité sans dommages. Il est ensuite à nouveau nommé Porte Parole du BA en mai-juin 1457 avant de quitter la politique pour se concentrer davantage sur la charge royale de héraut, Martymcfly devient héraut du Bourbonnais-Auvergne en juillet 1457, avant d’accéder sept mois plus tard au poste de Maréchal d’Armes de France, en février 1458.[/quote]
[quote="Résumé des charges effectuées"][u]Charges municipales[/u]
- Membre du Comité des Fêtes et diverses associations de Moulins (avril 1455-septembre 1456)
- Capitaine de l'équipe de soule de Moulins (janvier 1456-été 1456)
- Aspirant maréchal (mai 1455-septembre 1455) puis Maréchal de Moulins (septembre 1455-septembre 1456) et Douanier de Moulins (mai 1455-septembre 1456)
- Maire de Moulins (3 mandats : aout 1455, octobre 1455, décembre 1456)
[u]Charles ducales[/u]
- Attaché Diplomatique du Bourbonnais-Auvergne pour la Savoie (novembre 1455-septembre 1456)
- Assesseur à la Chambre Législative du BA (octobre 1456 - février 1457)
- Intendant du Bourbonnais-Auvergne à l’Alliance du Centre (novembre 1456 - février 1457)
[u]Charles ducales électives[/u]
- Prévôt du Bourbonnais-Auvergne (1 mandat et demi : janvier-février 1456 et avril 1457)
- Duc du Bourbonnais-Auvergne (2 mandats : mars-avril 1456 et juillet-août 1456)
- Porte-Parole du BA (2 mandats : mai-juin 1456 et mai-juin 1457)
[u]Charges royales[/u]
- Poursuivant d'armes du BA (septembre 1456-juillet 1457)
- Héraut du Bourbonnais-Auvergne (juillet 1457 à aujourd’hui)
- Maréchal d’Armes de France (février 1458 à aujourd’hui)
[u]Titres de noblesse[/u]
- Duc de Billy, fief de retraite en Bourbonnais-Auvergne octroyé le 26/08/1456
- Baron de Villemontée, fief de mérite en Bourbonnais-Auvergne octroyé le 07/09/1457
- Seigneur de Terves, fief vassal de la Vicomté de Bressuire, au Poitou, octroyé le 08/07/1456
- Baron consort de Calvinet, fief de mérite en Bourbonnais-Auvergne octroyé à son épouse Beths le 08/10/1458
- Seigneur consort de Gondole, fief vassal de la Baronnie de Cournon d’Auvergne en Bourbonnais-Auvergne octroyé à son épouse Beths le 03/08/1456
[u]Décorations[/u]
- Officier du Mérite Civil du Bourbonnais-Auvergne
- Ecuyer de l’Ordre du Mérite du Périgord-Angoumois
- Chanoine de l'Ordre du Saint Chrême [/quote]
[quote="Certificat de baptête"][img]http://img222.imageshack.us/img222/2859/martybwv9.png[/img][/quote]
[quote="Missives de soutien"][quote="Penelope."][i]A Sa Majesté Beatrice de Castelmaure-Frayner
A l’attention de la noble Assemblée des Pairs de France[/i]
Salut et respect
Nous, Pénélope de Montbazon-Navailles dicte La Battante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, apportons notre entier soutien à la candidature à la Pairie de Sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr, Maréchal d’Armes Royal de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole.
[i]Fait à Lyon le sixième jour de mars de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf[/i]
[img]http://img163.imageshack.us/img163/3686/sceauld1.png[/img][/quote]
[quote="Tsampa"]De nous, Tsampa d'Eusebius, duchesse d'Alençon,
A Sa Majesté Beatrice de Castelmaure, Reine de France
A la noble assemblée des Pairs de France,
Salut et paix.
Par la présente, apportons notre soutien à sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr dict [i]Auvergne[/i] ,Maréchal d'Armes de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole pour sa candidature à la Très Haute Assemblée des Pairs de France.
Le temps passé à ses cotés dans le très noble collège héraldique nous a montré un homme de rigueur, juste et droit, dévoué à sa tâche, diplomate, valeurs qui font que nous n'avons aucun doute sur ses qualités à prétendre rejoindre la cour des Pairs de France.
Rédigé et scellé à Alençon
le 27 février 1459
[img]http://img205.imageshack.us/img205/8596/signaturetsampanoire.png[/img]
[img]http://img543.imageshack.us/img543/2814/sceaualenonjaune.png[/img][/quote]
[quote="Cerise de Bonnemaison"][i][color=darkblue]
De [b]Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, Comtesse du Périgord-Angoumois, Vicomtesse de Lanquais,[/b]
A la [b]Reyne de France, Béatrice de Castelmaure-Frayner.[/b]
Aux [b]Pairs de France.[/b]
[b]Mes Respects[/b],
Par la présente, nous avons appris [b]la candidature de Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole, pour la noble Assemblée des Pairs de France, pour le Bourbonnais-Auvergne.[/b]
Sachez que vous n'aurez pu [b]rêver meilleur postulant qu'en sa personne.[/b]
Nous savons que [b]cette fonction lui conviendrait parfaitement[/b].
Tant par [b]sa gentillesse, sa patience, son écoute, son grand savoir, ses bons conseils[/b] qu'il a pu m'apporter tout au long de mon premier mandat de Comtesse du Périgord et de l'Angoumois.
Que cela eut rapport, soit avec [b]l'Hérauderie[/b], soit avec [b]mon Règne[/b], soit sur[b] la Noblesse[/b], il a toujours [b]répondu présent[/b], et il [b]l'est encore[/b], à ce jour, pour [b]chacune de mes interrogations[/b].
C'est pour cela, que [b]nous apportons tout nostre soutien dans sa candidature.[/b]
[b]Qu'Aristote guide vostre choix en ce grand Homme, Auvergne.[/b]
Fait à Périgueux,
Le septième jour du moy de Mars mil quatre cent cinquante neuf.
[b]Sa Grandeur,
[img]http://i76.servimg.com/u/f76/14/96/16/69/signat10.png[/img]
Comtesse du Périgord et de l’Angoumois
Vicomtesse de Lanquais.[/b][/color][/i]
[img]http://i22.servimg.com/u/f22/10/07/25/85/sceau_11.gif[/img]
[/quote]
[quote="Antoineleroy"][list][URL=http://img707.imageshack.us/i/bannirez.gif/][img]http://img707.imageshack.us/img707/9445/bannirez.gif[/img][/URL]
[i]A Sa Majesté Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France, Duchesse du Nivernais et de Bolchen, Comtesse du Lauragais, Vicomtesse de Chastellux et de Baudricourt, Baronne de Chablis et de Laignes,
A la très noble assemblée des Pairs du Royaume de France,[/i]
[list]Votre Majesté, Vos Seigneuries,
Je prends la plume ce jour afin de soutenir la candidature de Sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr, dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole à la très noble assemblée des Pairs du Royaume de France pour représenter les fiers habitants du Bourbonnais-Auvergne mais également l'ensemble des sujets de Votre Majesté...
Voila plusieurs années que cet homme au grand cœur s'est mit au service de ses concitoyens à travers une implication de tous les jours et sans bornes. Juste en bon, il a offert de son temps et de ses compétences à l'Hérauderie Royale et son implication reconnue par ses pairs l'a mené à prendre en charge de nombreuses Provinces dont les Chambres de Noblesse louent l'excellent travail. Je puis d'ailleurs en attester!
C'est une personne sérieuse et consciencieuse dont le travail et l'abnégation ne sont jamais prises en défaut. Homme volontaire souhaitant servir la Couronne ainsi qu'assurer la souveraineté et les intérêts du Royaume de France, il n'a pas son pareil pour faire ressortir le meilleur des gens qui l'entourent.
Son sens du devoir, ses qualités et ses valeurs font que nous n'avons nul doute sur ses qualités à prétendre rejoindre la très noble assemblée des Pairs.
Je gage qu'il saurait apporter beaucoup à la Couronne et au Royaume de France de par ses compétences et qu'il se révèlera vite un atout au sein de l'assemblée.
En vous remerciant grandement d'avoir prêté attention à cette présente lettre et accordé de votre temps précieux sur cette candidature. [/list]
Avec toutes mes amitiées Aristotéliciennes.
Respectueusement,
[i]Rédigé au Domaine de la Famille d'Arbalture,
Le XXIII du Mois de Février de l'An de Grâce MCDLIX
[img]http://i64.servimg.com/u/f64/12/54/42/00/eacyan10.png[/img]
En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Vicomte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France, Chancelier d'Armagnac et de Comminges
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre[/i]
[img]http://img25.imageshack.us/img25/7896/signaturedj.png[/img]
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/antoin10.png[/img]
[/list][/quote]
[quote="Lexhor"][i]De nous, Lexhor d'Amahir, Duc d'Alluyes, Baron d'Auneau, Seigneur de Pléaux, Seigneur de Saint-Denis-Les-Ponts et de Villeneuve l'Abbé,
A la noble assemblée des pairs du Royaume de France,
Salut en notre seigneur.
Nous soutenons, par la présente, la candidature à la pairie de sa grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr à la Pairie.
Oeuvrant depuis bien longtemps en Bourbonnais-Auvergne dont il fut plusieurs fois Duc et dont il est, actuellement, Héraut d'Armes, il est également très impliqué dans les institutions du Royaume en tant que Maréchal d'Armes de France.
Aussi, sa connaissances des institutions locales et provinciales n'est plus à démontrer, tout comme son sens aigu du devoir et sa nature calme et réfléchie.
Il ne fait aucun doute que cet homme possède toutes les qualités nécessaires pour conseiller le souverain du Royaume de France et participer activement à la gestion dudit Royaume de France.
C'est pourquoi, nous ne pouvons que conseiller, humblement, à vos seigneuries d'admettre, pour le bien de la France et de son peuple, Martymcfly de Montfort-Balmyr, Duc de Billy , Baron de Calvinet et de Villemontée , Seigneur de Terves et de Gondole, Maréchal d'Armes de France, en votre sein.
Que le Très-Haut vous ait en sa Sainte Garde et qu'Aristote guide vos pas.
Ce fut faict et scellé en double queue sur cirre jaune, à Patay, le vingt-cinquième jour de février de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.
Lexhor d'Amahir,
Duc d'Alluyes,
Baron d'Auneau,
Seigneur de Pléaux,
Seigneur de Saint-Denis-Les-Ponts et de Villeneuve l'Abbé.[/i]
[img]http://i761.photobucket.com/albums/xx251/Sybillee_RK/Herauderie/Sceaux/LexhorJaune.png[/img][/quote]
[quote="Siva"][b][i]A la respectueuse et tres noble assemblée des Pairs de France,
salut,
Nous Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes,Duchesse de Chiny,Vicomtesse de Provins,Baronne de Villemaur,Montmirail et Nogent sur Seine,Ecuyer de l'Ordre de l'Hospital de Saint Jehan de Jerusalem,Dame de l'Ordre de Mathusalem et Chanoine de l'Ordre du Saint Chreme avons ete informée du desir du Duc de Billy de pretendre a la charge de Pairs de France.En cela,nous ne pouvons que l'encourager et le soutenir.
Cet homme,qui a nostre plus grand respect,a toujours su rester fidele a ses valeurs,empreinte de loyauté envers la Couronne de France.
A maintes reprises,il travailla pour la paix,et l'amitié entre les terres du Bourbonnais Auvergne,et ses alliés et voisins.
Nous eusmes bien du plaisir a partager divers projets diplomatiques,travaillant conjointement a l'approfondissement d'une amitié solide et durable entre nos Duchés respectifs.
Il est a mon sens peu d'hommes de principes et d'honneteté tel que le Messire de Montfort-Balmyr,en qui nous confierions nostre vie,si un jour,cela s'averait necessaire.
La noble assemblée des Pairs de France,serait enrichi de l'experience,et du devouement de ce Messire.Aussi prierons nous en ce sens.
Puisse le Tres Haut avoir la Couronne de France en sa saincte garde.
Faict en terres alençonnaises,le vingt cinquiesme jour du mois de Fevrier de l'An de grasce 1459
[img]http://img508.imageshack.us/img508/2339/jezabel2.png[/img]
[/i][/b][/quote]
[quote="Charles.marie"]
[list][img]http://img835.imageshack.us/img835/3462/enteteq.png[/img]
[i][size=18]A Sa Majesté Béatrice Ière, Reine de France
A vous Assemblée des Pairs de France
A vous Martymcfly de Montfort-Balmyr[/size]
Salut, Respect et Paix,
Par la présente lettre signée et scellée de notre main, nous souhaitons apporter notre franc soutien à la candidature de Sa Grâce [b]Martymcfly[/b] de Montfort-Balmyr, Maréchal d'Armes de France, Héraut Plénipotentiaire d'Artois, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole à la Haute Dignité de [b]Pair de France[/b].
Nous avons eu la chance de côtoyer le duc Martymcfly à la Hérauderie d'Artois, nous aidant à entrer en possession de notre héritage artésien, toujours disponible et courtois, le duc Martymcfly nous a guidé sur le chemin prestigieux de la Noblesse. Il s'est également rendu disponible et patient quand à nos attentes et demandes pour le recensement de nos terres comtales.
En espérant que mon humble témoignage puisse être le reflet d'une partie des Hauts Faits du duc Martymcfly, qui nous le savons sont nombreux.
Rédigée de notre main au Château de Thérouanne,
En ce 22ème jour du mois de février de l'an de grasce 1459,
Signé et scellé par :
[b]S.G. Charles.Marie de Talleyrand[/b]
Comte de Thérouanne, Vicomte de Gex & de Carignan[/i]
[img]http://img59.imageshack.us/img59/6497/signcmdtjr.png[/img]
[img]http://img718.imageshack.us/img718/8578/01sr.png[/img]
[/list]
[/quote]
[quote="Deubs0"][i]A l'Assemblée des Pairs de France,
Nous, Louis Philippe Von Wittelsbach, Vicomte de Came et Frejus, soutenons la candidature, de Martymcfly, Duc de Billy, Maréchal d'armes de France, à la dignité de Pair.[/i]
Fait à Came, le vingtsixieme jour du mois de Fevrier de l'an de grâce quatorze cent cinquante-neuf.
[img]http://img199.imageshack.us/img199/4706/sceaudeubsorouge.png[/img][/quote]
[quote="_geoffroy_"]Au Maréchal d'armes de France, Sire Martymcfly.
Qu'il soit su que nous, Geoffroy de la Chambre, Vicomte de Rochechinard, actuel Juge du Lyonnais Dauphiné, et Lieutenant de l'Etat Major royal en Lyonnais Dauphiné, soutenons sa candidature à la Pairie.
Faict à Lyon, le vingt et unième jour du mois de février 1459.
Geoffroy de la Chambre.[/quote]
[quote="Erwyndyll"][rp]A la Reyne de France ainsi qu'à la noble Cour des Pairs du Royaume de France,
Salut,
Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse de Guisnes et d'Avesnes,
Soutenons sa grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France
Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole à l'accession à votre noble cour.
Notre soutien est motivé par la connaissance des nombreuses compétences de sa grâce de Montfort-Balmyr ainsi que de son sérieux dans l'exécution des divers taches qui lui sont attribuées.
Fait à Arras,
Le 3 mars 1458,
Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse de Guisnes et d'Avesnes
[img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/erwynd12.gif[/img] [/rp][/quote]
[quote="Aaron"][list]
[i]
Messeigneurs, mes dames,
Ayant apprit la candidature de Sa Grâce le duc de Billy, nous avons jugé utile d’apporter notre soutient
à cet ancien duc du Bourbonnais Auvergne dont la vertu et la foi discrètes mais exceptionnelles ont
été trop longtemps tues par l’agitation de gens sans envergure qui trop souvent occultent les hommes
de mérite et de vertus sincères.
Les multiples charges que Sa Grâce occupa en son duché natal sont autant de garanties de sagesse et
de savoir-faire. Porté jusqu’à la charge suprême, le peuple par son choix, applaudit son aisance et son
expérience dans la conduite de l’administration étatique. D’avantage préoccupé par le bien-être des
populations et de la province auvergnate, il rangea par devers lui les obstacles qui eussent pu
l’opposer à ses rivaux politiques pour s’allier avec eu dans le seul but de préserver le Bourbonnais
d’une ruine administrative. Dans cette action réside toute la sagesse de l’homme de conscience et de
responsabilités dont le Royaume a tant besoin. C’est là les qualités de l’homme noble…
Enfin, au-delà des vertus de l’homme d’État que nous discernons chez le duc de Billy, c’est les vertus
cardinales de la foi aristotélicienne qui transparaissent dans les actions multiples et diverse de Sa
Grâce sur lesquelles nous voulons mettre le doigt. Car sans foi, sans vertu, l’homme ne saurait mener
l’État dans le respect des préceptes divins. Or, comme le démontre le baron de Villemontée, ces vertus
s’incarnent en lui et le porte à accomplir sa tâche, ses tâches, avec panache, savoir et sérieux. Si bien
que, voyant un tel homme faire grandir la France dans le respect de la foi, nous avons jugé opportun
de le faire chanoine de l’ordre du Saint-Chrême…
De ce fait, je ne saurais trop que soutenir cette candidature, car si nous avons estimé que le recevoir à
la collégiale Saint-Remi était un devoir, c’est une obligation que d’apporter aujourd’hui mon soutient
afin de le voir siéger parmi vous, au sommet des collèges de France, dans la conduite de l’État et du
Royaume, comme il a su si bien le faire dans sa vie et dans son duché du Bourbonnais-Auvergne…
Puisse Dieu vous inspirer sagesse et raison.
Bénédiction apostolique.
[img]http://img204.imageshack.us/img204/9382/signaturepngcopiejt9.png[/img]
Vicomte Aaron de Nagan,
Cardinal et Doyen du Sacré Collège,
Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle.
[img]http://img138.imageshack.us/img138/7150/sanstitre1copiegb5.png[/img]
Fait à Reims, le VI du mois de mars de l'an MCDLIX.
[/i]
[/list]
[/quote]
[quote="Cyril Kad d'Azayes"][b]De nous, Cyril Kad d'Azayes, cardinal de la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine, évêque in Partibus de Tibériade, Chevalier d'Isenduil, Préfet des Vidames, Grand Maître de l'Ordre de Sainte Kyrène, Grand Officier de l'Ordre de l'étoile d'Aristote, Comte du Forez et Vicomte de Brantôme,
A Sa Majesté Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
A la très noble assemblée des Pairs,[/b]
[i]Salut et bénédiction.[/i]
Ayant eu l'honneur de connaitre et côtoyer Sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr d'une part en tant que Duc régnant du Bourbonnais-Auvergne, d'autre part en tant que poursuivant d'armes, Héraut d'Armes puis Maréchal d'Armes de France ayant longuement assuré de surcroit la tutelle de la marche de Périgord-Angoumois, d'où nous tirons également notre noblesse, nous ne pouvons que témoigner de la grande disponibilité et du sérieux dont Sa Grâce fait preuve dans l'exercice de ses fonctions.
C'est conscient du profond attachement que Sa Grâce manifeste à l'égard de notre Sainte Mère l'Église & de ses moult compétences que nous nous permettons d'appuyer sa candidature à la pairie auprès de Sa Glorieuse Majesté - Que ses pieds sentent à jamais la lavande - et de Leurs Seigneuries Pairs de France - Puissent-ils faire de vieux os à l'image de SS Eugène le Vème.
Sa Grâce Martymcfly à œuvré intelligemment dans l'intérêt de ses concitoyens par la passé. Avec un tel nom, tinté d'outre manche, nous ne doutons que le futur sera à l'image d'un passé respectable que le présent n'a de cesse confirmé.
[b]Le 6 mars 1459, en croisade à Genève,[/b]
[i]Cyril Kad cardinal d'Azayes[/i]
[img]http://img241.imageshack.us/img241/4122/kadjqu9.png[/img][/quote]
[quote="Gypsie"][i]Moi, Gypsie Duchesne, Vicomtesse de Ravel, Baronne douairière de Domérat, Dame de Viverols, apporte mon soutien à Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole pour sa candidature à la Très Haute Assemblée des Pairs de France.
Son travail acharné depuis nombres d'années, pour son duché, pour l'hérauderie, pour la noblesse bourbonnaise auvergnate, n'est plus à prouver.
Fait à Clermont en Ba,
ce 1er jour du mois de mars 1459
Gypsie Duchesne de Marigny Viverols.[/i]
[img]http://img29.imageshack.us/img29/275/96174757.png[/img][/quote]
[quote="Wonderanny"] A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salutation et paix ;
Par la présente, nous Wonderanny d’Azayes, Baronne de Veauce, Dame de Mauzun et de Loubeyrat., Grande Amazone de l’Ordre Royal de la Dame Blanche à l’Ecu Vert , tenons à vous recommander vivement la candidature de Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne.
Nous souhaitons aujourd'hui prendre notre plume pour vous recommander notre suzerain et ami, que nous tenons en haute estime. Marty est très certainement l'une des personnalités les plus respectées de notre duché de par son travail mais aussi de par sa très grande modestie. Il a laissé et continue de laisser une forte empreinte au sein de la hérauderie du Bourbonnais Auvergne où il y a apporté toute son énergie, son sérieux et son sens du devoir que l'on retrouve chez très peu de gens.
J’ai aujourd’hui une confiance aveugle et absolue en cette personne. Ceux qui me connaissent mesureront la portée de mes propos. Je le côtoie depuis de très nombreuses années et j'ai toujours pu apprécier son caractère gai mais aussi posé, son intégrité et son dévouement envers son Duché. Son sens de la diplomatie, son entrain, sa motivation, son caractère équilibré, sa bonne humeur et sa bravoure face à l'adversité lui ont également permis d’accéder aux plus importantes responsabilités au sein de notre Duché.
Sa foi en de nobles valeurs, au service du Roy et en la foy Aristotélicienne, ne sont également pas à remettre en cause et sont le point d'orgue de sa personnalité.
Je ne doute aucunement des motivations de mon ami pour apporter à la Pairie sa grande expérience, son savoir et ses compétences. Il se montrera digne de son engagement, apprendra de vous avec le sérieux et l’application qui sont siens, sera un remarquable collaborateur plein de vie et de bonne humeur. Il saura vous faire profiter du meilleur de ses aptitudes et de l’expérience qu’il a acquis jusqu’à ce jour.
C’est à cette capacité à aider les autres qu’on reconnait les personnes de qualité, et cette valeur que vous prônez aussi, il en a revendre. C’est un honneur immense que de l’accompagner dans son nouveau projet et j’espère qu’une fois encore je pourrai lui être utile.
Puisse cette missive mettre en exergue ses qualités et dans l’espoir de voir sa candidature répondre à vos attentes
Vous remerciant de m'avoir lu, qu'Aristote vous accorde sa bienveillante protection.
[img]http://i31.servimg.com/u/f31/12/61/73/71/nannyr10.png[/img]
Fait au Mans, le 28ème jour du mois de Février MCDLIVIX.
[/quote][/quote][/quote]
[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
Admettons ce jour Sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr, Duc de Billy, Baron de Calvinet & de Villemontée, Seigneur de Terves & de Gondole, au sein de la Pairie de France, pour recevoir de lui conseils & aide, en vertu de sa nouvelle charge.
Nous portons à la connaissance du peuple de France les hauts-faits par lesquels il a prouvé qu'il nous serait bénéfique de l'avoir comme Pair.
Fait à Paris, le IVème jour d'avril de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img][/quote]
[quote="Silec"][quote]
De nous, Silec de Joncheray, duc du Bourbonnais Auvergne,
A Sa Majesté Beatrice de Castelmaure, Reine de France
A la noble assemblée des Pairs de France,
Salut et paix.
En ce jour septième de Mars 1459, nous, Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais-Auvergne,de par l'élévation au rang de Pairs émérites de Leurs Grâces Alivianne et Thierry, le plus grand duché de France a besoin d'avoir un Pair en plus de Sa Seigneurie Tixlu. C'est pourquoi, j'ai l'honneur de soumettre la candidature de sa grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France
Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole à l'accession à votre noble cour.
je vous transmets les pièces constituant le dossier de la candidature.
Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais Auvergne.
Fait ce jour septième de Mars 1459 en le castel du Bourbonnais Auvergne.
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bourbonnais%20Auvergne/sceaubourbonnaisjaune.png[/img]
[/quote]
[quote="Curriculum Vitae"] Martymcfly est né à Moulins, en Bourbonnais-Auvergne, en juin 1433 et c’est en janvier 1455 qu’il décide de quitter la grange dans laquelle il vit seul au bord de l’Allier pour rejoindre le village. Il fait la rencontre des piliers de Moulins qui vont l’initier à la vie sociale et politique de son village, puis de son duché.
Dès le mois d’avril, Martymcfly s’investit pour le Bourbonnais-Auvergne qui célèbre alors le 2eme anniversaire de son rattachement à la Couronne de France. Martymcfly est choisi pour être le capitaine de l’équipe de Moulins pour les festivités qui allient activités sportives et connaissances. C’est dans le milieu associatif, à commencer par la culture, qu’il fait ses ainsi premières armes en devenant Membre du Comité des Fêtes du village et participant ainsi à l’organisation de nombreux événements culturels, bals, jeux d’adresses et d’énigmes. Soucieux d'aider son prochain, il adhère à l’association caritative de Moulins, qui a pour but d’aider les nouveaux arrivants en leur prodiguant les conseils nécessaires pour bien s’implanter. Il devient également Président de l’association du Livre de Moulins, association chargée de collecter les témoignages des anciens pour écrire l’histoire du village.
En mai 1455, Martymcfly devient aspirant maréchal et douanier de Moulins. Une promotion qui lui fait découvrir le château de Clermont, le plongeant dans l’univers des relations inter-villages. Il apprend le métier de la Prévôté avec rigueur et patience, assurant les tours de gardes, dressant les listes de douanes, travaillant sur les dossiers à remettre à la Procure.
En septembre 1455, la guerre éclate contre le Berry et Moulins est mobilisé, tout comme Martymcfly qui se retrouve un des seuls agents de la maréchaussée présent dans le village. Ainsi, il assure quotidiennement, pendant plusieurs semaines, les gardes sur les remparts, et rédige consciencieusement ses rapports douaniers. Il accueille également les soldats de la Compagnie d’Ordonnance venus en soutien. C’est ainsi qu’il accède au grade de maréchal et continue de s’investir pour la sécurité des villageois.
Parallèlement, il devient bourgmestre de Moulins, d’abord en août 1455, où il put mettre en pratique ses connaissances culturelles pour maintenir le village actif malgré la période estivale. De nombreux liens économiques sont également noués avec des villages jusque là jamais contactés, notamment en Poitou, en Périgord-Angoumois et en Bourgogne. Martymcfly laisse la mairie un mois pour se concentrer sur son poste de maréchal, mais y revient le mois suivant, en octobre 1455, en constatant la mauvaise gestion de son successeur. Un mois, et grâce à ses connaissances nouées déjà au-delà des frontières du Bourbonnais-Auvergne, il réussit à faire redonner de l’impulsion économique, et à faire prospérer les stocks, le marché local se porta beaucoup mieux. C’est aussi durant ses mandats municipaux que les partenariats culturels et économiques entre Moulins et Thiers en Bourbonnais-Auvergne, villes jumelées, se renforcent.
A côté des affaires économiques et culturelles du village, la diplomatie et les dossiers d’ordre provincial l’intéressent. Il se lance dans la rédaction de chroniques locales sur la guerre opposant le Bourbonnais-Auvergne au Berry, pour tenter de comprendre les divisions entre les deux duchés. C’est aussi cela qui le pousse à entrer à la Chancellerie et à intégrer le corps diplomatique. Le Chambellan Tangarius le nomme attaché diplomatique pour la Savoie en novembre 1455.
Il n’en oublie pas pour autant ses racines Moulinoises et poursuit ses activités à la Prévôté, ses dossiers culturels à la mairie, et devient même au début de l’année 1456 le capitaine de l’équipe de soule du village.
Martymcfly commence cette année 1456 par une entrée au conseil ducal. Logiquement, il obtient la tête de la Maréchaussée et occupe la fonction de Prévôt en janvier-février. Il du prendre rapidement certaines affaires en main en nommant par exemple des adjoints, après les démissions des deux adjoints fraichement élus au conseil ducal (non cumul des charges). Durant son mandat, un célèbre brigand dénommé Bap fit circuler un appel à l’insurrection dans le duché. Rapidement, le Prévôt prend l’initiative de faire circuler un "contre appel", rappelant que les personnes qui se révoltaient étaient susceptibles de poursuites pour Trahison. Un bilan total d’une quinzaine de révoltes dans les villages du Bourbonnais-Auvergne, dont les auteurs furent rapidement jugés, dont Bap.
Aux élections ducales suivantes, Martymcfly devient duc du Bourbonnais-Auvergne en mars-avril 1456. Lors de son règne, l'Artois agressa la Champagne via Compiègne. Il fut un des rares feudataires à suivre l'appel du Roy à aider la Champagne et envoya des troupes nombreuses et aguerries, l’armée BA-Raka menée par Wonderanny, permettant la résistance de la Champagne avec force grâce à la puissance de la COBA mise au service de son suzerain. A la même époque, le Duc Martymcfly du affronter le pillage des caisses du duché par le bailli Angel et deux complices, organisant l'assistance des provinces voisines, ainsi que la traque des pillards. Malgré ces événements financièrement difficiles, Martymcfly poursuivit son engagement en maintenant son armée en Champagne, et plus encore lève le ban pour rallier noblesse et soldats supplémentaires pour fournir une armée digne de ce nom au Roy lors du conflit breton. Les armées de l'Alliance du Centre au sein desquelles évoluait notamment la COBA, remportèrent des victoires décisives.
Au mandat suivant, mai-juin 1456, il reste au conseil ducal en obtenant le poste de Porte Parole avant de redevenir duc régnant aux élections suivantes. Considérant que l’été est une période difficile, il choisit en effet de mener une liste d’union composée de personnes, disponibles pour l’été, issues de différents bords politiques, tout comme des personnes étrangères à la politique. Finalement deux listes sont en concurrence. Il se retrouve donc à devoir maintenir la cohésion d'un duché empêtré dans l'absentéisme des conseillers (par jeu de démissions il a dû nommer connétable un conseiller hors liste suite à l'épuisement des 12 conseillers de la liste adverse). S'ajoutent à cela les difficultés considérables qu'occasionnent les baisses de fréquentation minières estivales lorsque le duché vit essentiellement des bénéfices de ses onze mines, des stocks bas qui handicapent la gestion au long cours surtout dans un contexte de valse des conseillers. En outre, la plupart des forces vives du duché est au front Breton. C'est donc un mandat très difficile que Martymcfly permet au duché de surmonter, sous une pression sans pareil, une période très défavorable.
A la fin de son second règne, il décide de prendre un peu de recul et démissionne de toutes ses fonctions (maréchal, douanier et attaché diplomatique).
Une retraite de courte durée puisque Martymcfly devient Poursuivant d'armes de la Marche Héraldique d'Auvergne en septembre 1456. Le mois suivant (octobre 1456), il tente de remettre un peu d’ordre dans les lois locales en assumant le poste d'Assesseur à la Chambre Législative et participe à la constitution et à la vérification des lois. En novembre, il est nommé Intendant du Bourbonnais-Auvergne à l’Alliance du Centre, et reprend la place de Maire de Moulins en décembre 1456.
Il est à nouveau nommé Prévôt suite à la mort d’Apolonie en avril 1457. Il se retrouve confronté à une tentative d'invasion des Libertads avec révoltes à Montbrisson. Il permit d'assurer la défense du village, gérant l'alerte avec pragmatisme et permettant la reconnaissance et la sanction de plusieurs conjurés. Il ne se laissa pas distraire et permis l'échec des révoltes suivantes, à Polignac et Montluçon, permettant au duché de recouvrer sa tranquillité sans dommages. Il est ensuite à nouveau nommé Porte Parole du BA en mai-juin 1457 avant de quitter la politique pour se concentrer davantage sur la charge royale de héraut, Martymcfly devient héraut du Bourbonnais-Auvergne en juillet 1457, avant d’accéder sept mois plus tard au poste de Maréchal d’Armes de France, en février 1458.[/quote]
[quote="Résumé des charges effectuées"][u]Charges municipales[/u]
- Membre du Comité des Fêtes et diverses associations de Moulins (avril 1455-septembre 1456)
- Capitaine de l'équipe de soule de Moulins (janvier 1456-été 1456)
- Aspirant maréchal (mai 1455-septembre 1455) puis Maréchal de Moulins (septembre 1455-septembre 1456) et Douanier de Moulins (mai 1455-septembre 1456)
- Maire de Moulins (3 mandats : aout 1455, octobre 1455, décembre 1456)
[u]Charles ducales[/u]
- Attaché Diplomatique du Bourbonnais-Auvergne pour la Savoie (novembre 1455-septembre 1456)
- Assesseur à la Chambre Législative du BA (octobre 1456 - février 1457)
- Intendant du Bourbonnais-Auvergne à l’Alliance du Centre (novembre 1456 - février 1457)
[u]Charles ducales électives[/u]
- Prévôt du Bourbonnais-Auvergne (1 mandat et demi : janvier-février 1456 et avril 1457)
- Duc du Bourbonnais-Auvergne (2 mandats : mars-avril 1456 et juillet-août 1456)
- Porte-Parole du BA (2 mandats : mai-juin 1456 et mai-juin 1457)
[u]Charges royales[/u]
- Poursuivant d'armes du BA (septembre 1456-juillet 1457)
- Héraut du Bourbonnais-Auvergne (juillet 1457 à aujourd’hui)
- Maréchal d’Armes de France (février 1458 à aujourd’hui)
[u]Titres de noblesse[/u]
- Duc de Billy, fief de retraite en Bourbonnais-Auvergne octroyé le 26/08/1456
- Baron de Villemontée, fief de mérite en Bourbonnais-Auvergne octroyé le 07/09/1457
- Seigneur de Terves, fief vassal de la Vicomté de Bressuire, au Poitou, octroyé le 08/07/1456
- Baron consort de Calvinet, fief de mérite en Bourbonnais-Auvergne octroyé à son épouse Beths le 08/10/1458
- Seigneur consort de Gondole, fief vassal de la Baronnie de Cournon d’Auvergne en Bourbonnais-Auvergne octroyé à son épouse Beths le 03/08/1456
[u]Décorations[/u]
- Officier du Mérite Civil du Bourbonnais-Auvergne
- Ecuyer de l’Ordre du Mérite du Périgord-Angoumois
- Chanoine de l'Ordre du Saint Chrême [/quote]
[quote="Certificat de baptête"][img]http://img222.imageshack.us/img222/2859/martybwv9.png[/img][/quote]
[quote="Missives de soutien"][quote="Penelope."][i]A Sa Majesté Beatrice de Castelmaure-Frayner
A l’attention de la noble Assemblée des Pairs de France[/i]
Salut et respect
Nous, Pénélope de Montbazon-Navailles dicte La Battante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, apportons notre entier soutien à la candidature à la Pairie de Sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr, Maréchal d’Armes Royal de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole.
[i]Fait à Lyon le sixième jour de mars de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf[/i]
[img]http://img163.imageshack.us/img163/3686/sceauld1.png[/img][/quote]
[quote="Tsampa"]De nous, Tsampa d'Eusebius, duchesse d'Alençon,
A Sa Majesté Beatrice de Castelmaure, Reine de France
A la noble assemblée des Pairs de France,
Salut et paix.
Par la présente, apportons notre soutien à sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr dict [i]Auvergne[/i] ,Maréchal d'Armes de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole pour sa candidature à la Très Haute Assemblée des Pairs de France.
Le temps passé à ses cotés dans le très noble collège héraldique nous a montré un homme de rigueur, juste et droit, dévoué à sa tâche, diplomate, valeurs qui font que nous n'avons aucun doute sur ses qualités à prétendre rejoindre la cour des Pairs de France.
Rédigé et scellé à Alençon
le 27 février 1459
[img]http://img205.imageshack.us/img205/8596/signaturetsampanoire.png[/img]
[img]http://img543.imageshack.us/img543/2814/sceaualenonjaune.png[/img][/quote]
[quote="Cerise de Bonnemaison"][i][color=darkblue]
De [b]Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, Comtesse du Périgord-Angoumois, Vicomtesse de Lanquais,[/b]
A la [b]Reyne de France, Béatrice de Castelmaure-Frayner.[/b]
Aux [b]Pairs de France.[/b]
[b]Mes Respects[/b],
Par la présente, nous avons appris [b]la candidature de Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole, pour la noble Assemblée des Pairs de France, pour le Bourbonnais-Auvergne.[/b]
Sachez que vous n'aurez pu [b]rêver meilleur postulant qu'en sa personne.[/b]
Nous savons que [b]cette fonction lui conviendrait parfaitement[/b].
Tant par [b]sa gentillesse, sa patience, son écoute, son grand savoir, ses bons conseils[/b] qu'il a pu m'apporter tout au long de mon premier mandat de Comtesse du Périgord et de l'Angoumois.
Que cela eut rapport, soit avec [b]l'Hérauderie[/b], soit avec [b]mon Règne[/b], soit sur[b] la Noblesse[/b], il a toujours [b]répondu présent[/b], et il [b]l'est encore[/b], à ce jour, pour [b]chacune de mes interrogations[/b].
C'est pour cela, que [b]nous apportons tout nostre soutien dans sa candidature.[/b]
[b]Qu'Aristote guide vostre choix en ce grand Homme, Auvergne.[/b]
Fait à Périgueux,
Le septième jour du moy de Mars mil quatre cent cinquante neuf.
[b]Sa Grandeur,
[img]http://i76.servimg.com/u/f76/14/96/16/69/signat10.png[/img]
Comtesse du Périgord et de l’Angoumois
Vicomtesse de Lanquais.[/b][/color][/i]
[img]http://i22.servimg.com/u/f22/10/07/25/85/sceau_11.gif[/img]
[/quote]
[quote="Antoineleroy"][list][URL=http://img707.imageshack.us/i/bannirez.gif/][img]http://img707.imageshack.us/img707/9445/bannirez.gif[/img][/URL]
[i]A Sa Majesté Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France, Duchesse du Nivernais et de Bolchen, Comtesse du Lauragais, Vicomtesse de Chastellux et de Baudricourt, Baronne de Chablis et de Laignes,
A la très noble assemblée des Pairs du Royaume de France,[/i]
[list]Votre Majesté, Vos Seigneuries,
Je prends la plume ce jour afin de soutenir la candidature de Sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr, dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole à la très noble assemblée des Pairs du Royaume de France pour représenter les fiers habitants du Bourbonnais-Auvergne mais également l'ensemble des sujets de Votre Majesté...
Voila plusieurs années que cet homme au grand cœur s'est mit au service de ses concitoyens à travers une implication de tous les jours et sans bornes. Juste en bon, il a offert de son temps et de ses compétences à l'Hérauderie Royale et son implication reconnue par ses pairs l'a mené à prendre en charge de nombreuses Provinces dont les Chambres de Noblesse louent l'excellent travail. Je puis d'ailleurs en attester!
C'est une personne sérieuse et consciencieuse dont le travail et l'abnégation ne sont jamais prises en défaut. Homme volontaire souhaitant servir la Couronne ainsi qu'assurer la souveraineté et les intérêts du Royaume de France, il n'a pas son pareil pour faire ressortir le meilleur des gens qui l'entourent.
Son sens du devoir, ses qualités et ses valeurs font que nous n'avons nul doute sur ses qualités à prétendre rejoindre la très noble assemblée des Pairs.
Je gage qu'il saurait apporter beaucoup à la Couronne et au Royaume de France de par ses compétences et qu'il se révèlera vite un atout au sein de l'assemblée.
En vous remerciant grandement d'avoir prêté attention à cette présente lettre et accordé de votre temps précieux sur cette candidature. [/list]
Avec toutes mes amitiées Aristotéliciennes.
Respectueusement,
[i]Rédigé au Domaine de la Famille d'Arbalture,
Le XXIII du Mois de Février de l'An de Grâce MCDLIX
[img]http://i64.servimg.com/u/f64/12/54/42/00/eacyan10.png[/img]
En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Vicomte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France, Chancelier d'Armagnac et de Comminges
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre[/i]
[img]http://img25.imageshack.us/img25/7896/signaturedj.png[/img]
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/antoin10.png[/img]
[/list][/quote]
[quote="Lexhor"][i]De nous, Lexhor d'Amahir, Duc d'Alluyes, Baron d'Auneau, Seigneur de Pléaux, Seigneur de Saint-Denis-Les-Ponts et de Villeneuve l'Abbé,
A la noble assemblée des pairs du Royaume de France,
Salut en notre seigneur.
Nous soutenons, par la présente, la candidature à la pairie de sa grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr à la Pairie.
Oeuvrant depuis bien longtemps en Bourbonnais-Auvergne dont il fut plusieurs fois Duc et dont il est, actuellement, Héraut d'Armes, il est également très impliqué dans les institutions du Royaume en tant que Maréchal d'Armes de France.
Aussi, sa connaissances des institutions locales et provinciales n'est plus à démontrer, tout comme son sens aigu du devoir et sa nature calme et réfléchie.
Il ne fait aucun doute que cet homme possède toutes les qualités nécessaires pour conseiller le souverain du Royaume de France et participer activement à la gestion dudit Royaume de France.
C'est pourquoi, nous ne pouvons que conseiller, humblement, à vos seigneuries d'admettre, pour le bien de la France et de son peuple, Martymcfly de Montfort-Balmyr, Duc de Billy , Baron de Calvinet et de Villemontée , Seigneur de Terves et de Gondole, Maréchal d'Armes de France, en votre sein.
Que le Très-Haut vous ait en sa Sainte Garde et qu'Aristote guide vos pas.
Ce fut faict et scellé en double queue sur cirre jaune, à Patay, le vingt-cinquième jour de février de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.
Lexhor d'Amahir,
Duc d'Alluyes,
Baron d'Auneau,
Seigneur de Pléaux,
Seigneur de Saint-Denis-Les-Ponts et de Villeneuve l'Abbé.[/i]
[img]http://i761.photobucket.com/albums/xx251/Sybillee_RK/Herauderie/Sceaux/LexhorJaune.png[/img][/quote]
[quote="Siva"][b][i]A la respectueuse et tres noble assemblée des Pairs de France,
salut,
Nous Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes,Duchesse de Chiny,Vicomtesse de Provins,Baronne de Villemaur,Montmirail et Nogent sur Seine,Ecuyer de l'Ordre de l'Hospital de Saint Jehan de Jerusalem,Dame de l'Ordre de Mathusalem et Chanoine de l'Ordre du Saint Chreme avons ete informée du desir du Duc de Billy de pretendre a la charge de Pairs de France.En cela,nous ne pouvons que l'encourager et le soutenir.
Cet homme,qui a nostre plus grand respect,a toujours su rester fidele a ses valeurs,empreinte de loyauté envers la Couronne de France.
A maintes reprises,il travailla pour la paix,et l'amitié entre les terres du Bourbonnais Auvergne,et ses alliés et voisins.
Nous eusmes bien du plaisir a partager divers projets diplomatiques,travaillant conjointement a l'approfondissement d'une amitié solide et durable entre nos Duchés respectifs.
Il est a mon sens peu d'hommes de principes et d'honneteté tel que le Messire de Montfort-Balmyr,en qui nous confierions nostre vie,si un jour,cela s'averait necessaire.
La noble assemblée des Pairs de France,serait enrichi de l'experience,et du devouement de ce Messire.Aussi prierons nous en ce sens.
Puisse le Tres Haut avoir la Couronne de France en sa saincte garde.
Faict en terres alençonnaises,le vingt cinquiesme jour du mois de Fevrier de l'An de grasce 1459
[img]http://img508.imageshack.us/img508/2339/jezabel2.png[/img]
[/i][/b][/quote]
[quote="Charles.marie"]
[list][img]http://img835.imageshack.us/img835/3462/enteteq.png[/img]
[i][size=18]A Sa Majesté Béatrice Ière, Reine de France
A vous Assemblée des Pairs de France
A vous Martymcfly de Montfort-Balmyr[/size]
Salut, Respect et Paix,
Par la présente lettre signée et scellée de notre main, nous souhaitons apporter notre franc soutien à la candidature de Sa Grâce [b]Martymcfly[/b] de Montfort-Balmyr, Maréchal d'Armes de France, Héraut Plénipotentiaire d'Artois, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole à la Haute Dignité de [b]Pair de France[/b].
Nous avons eu la chance de côtoyer le duc Martymcfly à la Hérauderie d'Artois, nous aidant à entrer en possession de notre héritage artésien, toujours disponible et courtois, le duc Martymcfly nous a guidé sur le chemin prestigieux de la Noblesse. Il s'est également rendu disponible et patient quand à nos attentes et demandes pour le recensement de nos terres comtales.
En espérant que mon humble témoignage puisse être le reflet d'une partie des Hauts Faits du duc Martymcfly, qui nous le savons sont nombreux.
Rédigée de notre main au Château de Thérouanne,
En ce 22ème jour du mois de février de l'an de grasce 1459,
Signé et scellé par :
[b]S.G. Charles.Marie de Talleyrand[/b]
Comte de Thérouanne, Vicomte de Gex & de Carignan[/i]
[img]http://img59.imageshack.us/img59/6497/signcmdtjr.png[/img]
[img]http://img718.imageshack.us/img718/8578/01sr.png[/img]
[/list]
[/quote]
[quote="Deubs0"][i]A l'Assemblée des Pairs de France,
Nous, Louis Philippe Von Wittelsbach, Vicomte de Came et Frejus, soutenons la candidature, de Martymcfly, Duc de Billy, Maréchal d'armes de France, à la dignité de Pair.[/i]
Fait à Came, le vingtsixieme jour du mois de Fevrier de l'an de grâce quatorze cent cinquante-neuf.
[img]http://img199.imageshack.us/img199/4706/sceaudeubsorouge.png[/img][/quote]
[quote="_geoffroy_"]Au Maréchal d'armes de France, Sire Martymcfly.
Qu'il soit su que nous, Geoffroy de la Chambre, Vicomte de Rochechinard, actuel Juge du Lyonnais Dauphiné, et Lieutenant de l'Etat Major royal en Lyonnais Dauphiné, soutenons sa candidature à la Pairie.
Faict à Lyon, le vingt et unième jour du mois de février 1459.
Geoffroy de la Chambre.[/quote]
[quote="Erwyndyll"][rp]A la Reyne de France ainsi qu'à la noble Cour des Pairs du Royaume de France,
Salut,
Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse de Guisnes et d'Avesnes,
Soutenons sa grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France
Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole à l'accession à votre noble cour.
Notre soutien est motivé par la connaissance des nombreuses compétences de sa grâce de Montfort-Balmyr ainsi que de son sérieux dans l'exécution des divers taches qui lui sont attribuées.
Fait à Arras,
Le 3 mars 1458,
Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse de Guisnes et d'Avesnes
[img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/erwynd12.gif[/img] [/rp][/quote]
[quote="Aaron"][list]
[i]
Messeigneurs, mes dames,
Ayant apprit la candidature de Sa Grâce le duc de Billy, nous avons jugé utile d’apporter notre soutient
à cet ancien duc du Bourbonnais Auvergne dont la vertu et la foi discrètes mais exceptionnelles ont
été trop longtemps tues par l’agitation de gens sans envergure qui trop souvent occultent les hommes
de mérite et de vertus sincères.
Les multiples charges que Sa Grâce occupa en son duché natal sont autant de garanties de sagesse et
de savoir-faire. Porté jusqu’à la charge suprême, le peuple par son choix, applaudit son aisance et son
expérience dans la conduite de l’administration étatique. D’avantage préoccupé par le bien-être des
populations et de la province auvergnate, il rangea par devers lui les obstacles qui eussent pu
l’opposer à ses rivaux politiques pour s’allier avec eu dans le seul but de préserver le Bourbonnais
d’une ruine administrative. Dans cette action réside toute la sagesse de l’homme de conscience et de
responsabilités dont le Royaume a tant besoin. C’est là les qualités de l’homme noble…
Enfin, au-delà des vertus de l’homme d’État que nous discernons chez le duc de Billy, c’est les vertus
cardinales de la foi aristotélicienne qui transparaissent dans les actions multiples et diverse de Sa
Grâce sur lesquelles nous voulons mettre le doigt. Car sans foi, sans vertu, l’homme ne saurait mener
l’État dans le respect des préceptes divins. Or, comme le démontre le baron de Villemontée, ces vertus
s’incarnent en lui et le porte à accomplir sa tâche, ses tâches, avec panache, savoir et sérieux. Si bien
que, voyant un tel homme faire grandir la France dans le respect de la foi, nous avons jugé opportun
de le faire chanoine de l’ordre du Saint-Chrême…
De ce fait, je ne saurais trop que soutenir cette candidature, car si nous avons estimé que le recevoir à
la collégiale Saint-Remi était un devoir, c’est une obligation que d’apporter aujourd’hui mon soutient
afin de le voir siéger parmi vous, au sommet des collèges de France, dans la conduite de l’État et du
Royaume, comme il a su si bien le faire dans sa vie et dans son duché du Bourbonnais-Auvergne…
Puisse Dieu vous inspirer sagesse et raison.
Bénédiction apostolique.
[img]http://img204.imageshack.us/img204/9382/signaturepngcopiejt9.png[/img]
Vicomte Aaron de Nagan,
Cardinal et Doyen du Sacré Collège,
Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle.
[img]http://img138.imageshack.us/img138/7150/sanstitre1copiegb5.png[/img]
Fait à Reims, le VI du mois de mars de l'an MCDLIX.
[/i]
[/list]
[/quote]
[quote="Cyril Kad d'Azayes"][b]De nous, Cyril Kad d'Azayes, cardinal de la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine, évêque in Partibus de Tibériade, Chevalier d'Isenduil, Préfet des Vidames, Grand Maître de l'Ordre de Sainte Kyrène, Grand Officier de l'Ordre de l'étoile d'Aristote, Comte du Forez et Vicomte de Brantôme,
A Sa Majesté Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
A la très noble assemblée des Pairs,[/b]
[i]Salut et bénédiction.[/i]
Ayant eu l'honneur de connaitre et côtoyer Sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr d'une part en tant que Duc régnant du Bourbonnais-Auvergne, d'autre part en tant que poursuivant d'armes, Héraut d'Armes puis Maréchal d'Armes de France ayant longuement assuré de surcroit la tutelle de la marche de Périgord-Angoumois, d'où nous tirons également notre noblesse, nous ne pouvons que témoigner de la grande disponibilité et du sérieux dont Sa Grâce fait preuve dans l'exercice de ses fonctions.
C'est conscient du profond attachement que Sa Grâce manifeste à l'égard de notre Sainte Mère l'Église & de ses moult compétences que nous nous permettons d'appuyer sa candidature à la pairie auprès de Sa Glorieuse Majesté - Que ses pieds sentent à jamais la lavande - et de Leurs Seigneuries Pairs de France - Puissent-ils faire de vieux os à l'image de SS Eugène le Vème.
Sa Grâce Martymcfly à œuvré intelligemment dans l'intérêt de ses concitoyens par la passé. Avec un tel nom, tinté d'outre manche, nous ne doutons que le futur sera à l'image d'un passé respectable que le présent n'a de cesse confirmé.
[b]Le 6 mars 1459, en croisade à Genève,[/b]
[i]Cyril Kad cardinal d'Azayes[/i]
[img]http://img241.imageshack.us/img241/4122/kadjqu9.png[/img][/quote]
[quote="Gypsie"][i]Moi, Gypsie Duchesne, Vicomtesse de Ravel, Baronne douairière de Domérat, Dame de Viverols, apporte mon soutien à Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole pour sa candidature à la Très Haute Assemblée des Pairs de France.
Son travail acharné depuis nombres d'années, pour son duché, pour l'hérauderie, pour la noblesse bourbonnaise auvergnate, n'est plus à prouver.
Fait à Clermont en Ba,
ce 1er jour du mois de mars 1459
Gypsie Duchesne de Marigny Viverols.[/i]
[img]http://img29.imageshack.us/img29/275/96174757.png[/img][/quote]
[quote="Wonderanny"] A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salutation et paix ;
Par la présente, nous Wonderanny d’Azayes, Baronne de Veauce, Dame de Mauzun et de Loubeyrat., Grande Amazone de l’Ordre Royal de la Dame Blanche à l’Ecu Vert , tenons à vous recommander vivement la candidature de Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne.
Nous souhaitons aujourd'hui prendre notre plume pour vous recommander notre suzerain et ami, que nous tenons en haute estime. Marty est très certainement l'une des personnalités les plus respectées de notre duché de par son travail mais aussi de par sa très grande modestie. Il a laissé et continue de laisser une forte empreinte au sein de la hérauderie du Bourbonnais Auvergne où il y a apporté toute son énergie, son sérieux et son sens du devoir que l'on retrouve chez très peu de gens.
J’ai aujourd’hui une confiance aveugle et absolue en cette personne. Ceux qui me connaissent mesureront la portée de mes propos. Je le côtoie depuis de très nombreuses années et j'ai toujours pu apprécier son caractère gai mais aussi posé, son intégrité et son dévouement envers son Duché. Son sens de la diplomatie, son entrain, sa motivation, son caractère équilibré, sa bonne humeur et sa bravoure face à l'adversité lui ont également permis d’accéder aux plus importantes responsabilités au sein de notre Duché.
Sa foi en de nobles valeurs, au service du Roy et en la foy Aristotélicienne, ne sont également pas à remettre en cause et sont le point d'orgue de sa personnalité.
Je ne doute aucunement des motivations de mon ami pour apporter à la Pairie sa grande expérience, son savoir et ses compétences. Il se montrera digne de son engagement, apprendra de vous avec le sérieux et l’application qui sont siens, sera un remarquable collaborateur plein de vie et de bonne humeur. Il saura vous faire profiter du meilleur de ses aptitudes et de l’expérience qu’il a acquis jusqu’à ce jour.
C’est à cette capacité à aider les autres qu’on reconnait les personnes de qualité, et cette valeur que vous prônez aussi, il en a revendre. C’est un honneur immense que de l’accompagner dans son nouveau projet et j’espère qu’une fois encore je pourrai lui être utile.
Puisse cette missive mettre en exergue ses qualités et dans l’espoir de voir sa candidature répondre à vos attentes
Vous remerciant de m'avoir lu, qu'Aristote vous accorde sa bienveillante protection.
[img]http://i31.servimg.com/u/f31/12/61/73/71/nannyr10.png[/img]
Fait au Mans, le 28ème jour du mois de Février MCDLIVIX.
[/quote][/quote][/quote]
Beatritz
Nomination de Martymcfly à la Pairie
Citation:
De nous, Silec de Joncheray, duc du Bourbonnais Auvergne,
A Sa Majesté Beatrice de Castelmaure, Reine de France
A la noble assemblée des Pairs de France,
Salut et paix.
En ce jour septième de Mars 1459, nous, Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais-Auvergne,de par l'élévation au rang de Pairs émérites de Leurs Grâces Alivianne et Thierry, le plus grand duché de France a besoin d'avoir un Pair en plus de Sa Seigneurie Tixlu. C'est pourquoi, j'ai l'honneur de soumettre la candidature de sa grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France
Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole à l'accession à votre noble cour.
je vous transmets les pièces constituant le dossier de la candidature.
Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais Auvergne.
Fait ce jour septième de Mars 1459 en le castel du Bourbonnais Auvergne.
De nous, Silec de Joncheray, duc du Bourbonnais Auvergne,
A Sa Majesté Beatrice de Castelmaure, Reine de France
A la noble assemblée des Pairs de France,
Salut et paix.
En ce jour septième de Mars 1459, nous, Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais-Auvergne,de par l'élévation au rang de Pairs émérites de Leurs Grâces Alivianne et Thierry, le plus grand duché de France a besoin d'avoir un Pair en plus de Sa Seigneurie Tixlu. C'est pourquoi, j'ai l'honneur de soumettre la candidature de sa grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France
Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole à l'accession à votre noble cour.
je vous transmets les pièces constituant le dossier de la candidature.
Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais Auvergne.
Fait ce jour septième de Mars 1459 en le castel du Bourbonnais Auvergne.
Curriculum Vitae a écrit:
Martymcfly est né à Moulins, en Bourbonnais-Auvergne, en juin 1433 et c’est en janvier 1455 qu’il décide de quitter la grange dans laquelle il vit seul au bord de l’Allier pour rejoindre le village. Il fait la rencontre des piliers de Moulins qui vont l’initier à la vie sociale et politique de son village, puis de son duché.
Dès le mois d’avril, Martymcfly s’investit pour le Bourbonnais-Auvergne qui célèbre alors le 2eme anniversaire de son rattachement à la Couronne de France. Martymcfly est choisi pour être le capitaine de l’équipe de Moulins pour les festivités qui allient activités sportives et connaissances. C’est dans le milieu associatif, à commencer par la culture, qu’il fait ses ainsi premières armes en devenant Membre du Comité des Fêtes du village et participant ainsi à l’organisation de nombreux événements culturels, bals, jeux d’adresses et d’énigmes. Soucieux d'aider son prochain, il adhère à l’association caritative de Moulins, qui a pour but d’aider les nouveaux arrivants en leur prodiguant les conseils nécessaires pour bien s’implanter. Il devient également Président de l’association du Livre de Moulins, association chargée de collecter les témoignages des anciens pour écrire l’histoire du village.
En mai 1455, Martymcfly devient aspirant maréchal et douanier de Moulins. Une promotion qui lui fait découvrir le château de Clermont, le plongeant dans l’univers des relations inter-villages. Il apprend le métier de la Prévôté avec rigueur et patience, assurant les tours de gardes, dressant les listes de douanes, travaillant sur les dossiers à remettre à la Procure.
En septembre 1455, la guerre éclate contre le Berry et Moulins est mobilisé, tout comme Martymcfly qui se retrouve un des seuls agents de la maréchaussée présent dans le village. Ainsi, il assure quotidiennement, pendant plusieurs semaines, les gardes sur les remparts, et rédige consciencieusement ses rapports douaniers. Il accueille également les soldats de la Compagnie d’Ordonnance venus en soutien. C’est ainsi qu’il accède au grade de maréchal et continue de s’investir pour la sécurité des villageois.
Parallèlement, il devient bourgmestre de Moulins, d’abord en août 1455, où il put mettre en pratique ses connaissances culturelles pour maintenir le village actif malgré la période estivale. De nombreux liens économiques sont également noués avec des villages jusque là jamais contactés, notamment en Poitou, en Périgord-Angoumois et en Bourgogne. Martymcfly laisse la mairie un mois pour se concentrer sur son poste de maréchal, mais y revient le mois suivant, en octobre 1455, en constatant la mauvaise gestion de son successeur. Un mois, et grâce à ses connaissances nouées déjà au-delà des frontières du Bourbonnais-Auvergne, il réussit à faire redonner de l’impulsion économique, et à faire prospérer les stocks, le marché local se porta beaucoup mieux. C’est aussi durant ses mandats municipaux que les partenariats culturels et économiques entre Moulins et Thiers en Bourbonnais-Auvergne, villes jumelées, se renforcent.
A côté des affaires économiques et culturelles du village, la diplomatie et les dossiers d’ordre provincial l’intéressent. Il se lance dans la rédaction de chroniques locales sur la guerre opposant le Bourbonnais-Auvergne au Berry, pour tenter de comprendre les divisions entre les deux duchés. C’est aussi cela qui le pousse à entrer à la Chancellerie et à intégrer le corps diplomatique. Le Chambellan Tangarius le nomme attaché diplomatique pour la Savoie en novembre 1455.
Il n’en oublie pas pour autant ses racines Moulinoises et poursuit ses activités à la Prévôté, ses dossiers culturels à la mairie, et devient même au début de l’année 1456 le capitaine de l’équipe de soule du village.
Martymcfly commence cette année 1456 par une entrée au conseil ducal. Logiquement, il obtient la tête de la Maréchaussée et occupe la fonction de Prévôt en janvier-février. Il du prendre rapidement certaines affaires en main en nommant par exemple des adjoints, après les démissions des deux adjoints fraichement élus au conseil ducal (non cumul des charges). Durant son mandat, un célèbre brigand dénommé Bap fit circuler un appel à l’insurrection dans le duché. Rapidement, le Prévôt prend l’initiative de faire circuler un "contre appel", rappelant que les personnes qui se révoltaient étaient susceptibles de poursuites pour Trahison. Un bilan total d’une quinzaine de révoltes dans les villages du Bourbonnais-Auvergne, dont les auteurs furent rapidement jugés, dont Bap.
Aux élections ducales suivantes, Martymcfly devient duc du Bourbonnais-Auvergne en mars-avril 1456. Lors de son règne, l'Artois agressa la Champagne via Compiègne. Il fut un des rares feudataires à suivre l'appel du Roy à aider la Champagne et envoya des troupes nombreuses et aguerries, l’armée BA-Raka menée par Wonderanny, permettant la résistance de la Champagne avec force grâce à la puissance de la COBA mise au service de son suzerain. A la même époque, le Duc Martymcfly du affronter le pillage des caisses du duché par le bailli Angel et deux complices, organisant l'assistance des provinces voisines, ainsi que la traque des pillards. Malgré ces événements financièrement difficiles, Martymcfly poursuivit son engagement en maintenant son armée en Champagne, et plus encore lève le ban pour rallier noblesse et soldats supplémentaires pour fournir une armée digne de ce nom au Roy lors du conflit breton. Les armées de l'Alliance du Centre au sein desquelles évoluait notamment la COBA, remportèrent des victoires décisives.
Au mandat suivant, mai-juin 1456, il reste au conseil ducal en obtenant le poste de Porte Parole avant de redevenir duc régnant aux élections suivantes. Considérant que l’été est une période difficile, il choisit en effet de mener une liste d’union composée de personnes, disponibles pour l’été, issues de différents bords politiques, tout comme des personnes étrangères à la politique. Finalement deux listes sont en concurrence. Il se retrouve donc à devoir maintenir la cohésion d'un duché empêtré dans l'absentéisme des conseillers (par jeu de démissions il a dû nommer connétable un conseiller hors liste suite à l'épuisement des 12 conseillers de la liste adverse). S'ajoutent à cela les difficultés considérables qu'occasionnent les baisses de fréquentation minières estivales lorsque le duché vit essentiellement des bénéfices de ses onze mines, des stocks bas qui handicapent la gestion au long cours surtout dans un contexte de valse des conseillers. En outre, la plupart des forces vives du duché est au front Breton. C'est donc un mandat très difficile que Martymcfly permet au duché de surmonter, sous une pression sans pareil, une période très défavorable.
A la fin de son second règne, il décide de prendre un peu de recul et démissionne de toutes ses fonctions (maréchal, douanier et attaché diplomatique).
Une retraite de courte durée puisque Martymcfly devient Poursuivant d'armes de la Marche Héraldique d'Auvergne en septembre 1456. Le mois suivant (octobre 1456), il tente de remettre un peu d’ordre dans les lois locales en assumant le poste d'Assesseur à la Chambre Législative et participe à la constitution et à la vérification des lois. En novembre, il est nommé Intendant du Bourbonnais-Auvergne à l’Alliance du Centre, et reprend la place de Maire de Moulins en décembre 1456.
Il est à nouveau nommé Prévôt suite à la mort d’Apolonie en avril 1457. Il se retrouve confronté à une tentative d'invasion des Libertads avec révoltes à Montbrisson. Il permit d'assurer la défense du village, gérant l'alerte avec pragmatisme et permettant la reconnaissance et la sanction de plusieurs conjurés. Il ne se laissa pas distraire et permis l'échec des révoltes suivantes, à Polignac et Montluçon, permettant au duché de recouvrer sa tranquillité sans dommages. Il est ensuite à nouveau nommé Porte Parole du BA en mai-juin 1457 avant de quitter la politique pour se concentrer davantage sur la charge royale de héraut, Martymcfly devient héraut du Bourbonnais-Auvergne en juillet 1457, avant d’accéder sept mois plus tard au poste de Maréchal d’Armes de France, en février 1458.
Dès le mois d’avril, Martymcfly s’investit pour le Bourbonnais-Auvergne qui célèbre alors le 2eme anniversaire de son rattachement à la Couronne de France. Martymcfly est choisi pour être le capitaine de l’équipe de Moulins pour les festivités qui allient activités sportives et connaissances. C’est dans le milieu associatif, à commencer par la culture, qu’il fait ses ainsi premières armes en devenant Membre du Comité des Fêtes du village et participant ainsi à l’organisation de nombreux événements culturels, bals, jeux d’adresses et d’énigmes. Soucieux d'aider son prochain, il adhère à l’association caritative de Moulins, qui a pour but d’aider les nouveaux arrivants en leur prodiguant les conseils nécessaires pour bien s’implanter. Il devient également Président de l’association du Livre de Moulins, association chargée de collecter les témoignages des anciens pour écrire l’histoire du village.
En mai 1455, Martymcfly devient aspirant maréchal et douanier de Moulins. Une promotion qui lui fait découvrir le château de Clermont, le plongeant dans l’univers des relations inter-villages. Il apprend le métier de la Prévôté avec rigueur et patience, assurant les tours de gardes, dressant les listes de douanes, travaillant sur les dossiers à remettre à la Procure.
En septembre 1455, la guerre éclate contre le Berry et Moulins est mobilisé, tout comme Martymcfly qui se retrouve un des seuls agents de la maréchaussée présent dans le village. Ainsi, il assure quotidiennement, pendant plusieurs semaines, les gardes sur les remparts, et rédige consciencieusement ses rapports douaniers. Il accueille également les soldats de la Compagnie d’Ordonnance venus en soutien. C’est ainsi qu’il accède au grade de maréchal et continue de s’investir pour la sécurité des villageois.
Parallèlement, il devient bourgmestre de Moulins, d’abord en août 1455, où il put mettre en pratique ses connaissances culturelles pour maintenir le village actif malgré la période estivale. De nombreux liens économiques sont également noués avec des villages jusque là jamais contactés, notamment en Poitou, en Périgord-Angoumois et en Bourgogne. Martymcfly laisse la mairie un mois pour se concentrer sur son poste de maréchal, mais y revient le mois suivant, en octobre 1455, en constatant la mauvaise gestion de son successeur. Un mois, et grâce à ses connaissances nouées déjà au-delà des frontières du Bourbonnais-Auvergne, il réussit à faire redonner de l’impulsion économique, et à faire prospérer les stocks, le marché local se porta beaucoup mieux. C’est aussi durant ses mandats municipaux que les partenariats culturels et économiques entre Moulins et Thiers en Bourbonnais-Auvergne, villes jumelées, se renforcent.
A côté des affaires économiques et culturelles du village, la diplomatie et les dossiers d’ordre provincial l’intéressent. Il se lance dans la rédaction de chroniques locales sur la guerre opposant le Bourbonnais-Auvergne au Berry, pour tenter de comprendre les divisions entre les deux duchés. C’est aussi cela qui le pousse à entrer à la Chancellerie et à intégrer le corps diplomatique. Le Chambellan Tangarius le nomme attaché diplomatique pour la Savoie en novembre 1455.
Il n’en oublie pas pour autant ses racines Moulinoises et poursuit ses activités à la Prévôté, ses dossiers culturels à la mairie, et devient même au début de l’année 1456 le capitaine de l’équipe de soule du village.
Martymcfly commence cette année 1456 par une entrée au conseil ducal. Logiquement, il obtient la tête de la Maréchaussée et occupe la fonction de Prévôt en janvier-février. Il du prendre rapidement certaines affaires en main en nommant par exemple des adjoints, après les démissions des deux adjoints fraichement élus au conseil ducal (non cumul des charges). Durant son mandat, un célèbre brigand dénommé Bap fit circuler un appel à l’insurrection dans le duché. Rapidement, le Prévôt prend l’initiative de faire circuler un "contre appel", rappelant que les personnes qui se révoltaient étaient susceptibles de poursuites pour Trahison. Un bilan total d’une quinzaine de révoltes dans les villages du Bourbonnais-Auvergne, dont les auteurs furent rapidement jugés, dont Bap.
Aux élections ducales suivantes, Martymcfly devient duc du Bourbonnais-Auvergne en mars-avril 1456. Lors de son règne, l'Artois agressa la Champagne via Compiègne. Il fut un des rares feudataires à suivre l'appel du Roy à aider la Champagne et envoya des troupes nombreuses et aguerries, l’armée BA-Raka menée par Wonderanny, permettant la résistance de la Champagne avec force grâce à la puissance de la COBA mise au service de son suzerain. A la même époque, le Duc Martymcfly du affronter le pillage des caisses du duché par le bailli Angel et deux complices, organisant l'assistance des provinces voisines, ainsi que la traque des pillards. Malgré ces événements financièrement difficiles, Martymcfly poursuivit son engagement en maintenant son armée en Champagne, et plus encore lève le ban pour rallier noblesse et soldats supplémentaires pour fournir une armée digne de ce nom au Roy lors du conflit breton. Les armées de l'Alliance du Centre au sein desquelles évoluait notamment la COBA, remportèrent des victoires décisives.
Au mandat suivant, mai-juin 1456, il reste au conseil ducal en obtenant le poste de Porte Parole avant de redevenir duc régnant aux élections suivantes. Considérant que l’été est une période difficile, il choisit en effet de mener une liste d’union composée de personnes, disponibles pour l’été, issues de différents bords politiques, tout comme des personnes étrangères à la politique. Finalement deux listes sont en concurrence. Il se retrouve donc à devoir maintenir la cohésion d'un duché empêtré dans l'absentéisme des conseillers (par jeu de démissions il a dû nommer connétable un conseiller hors liste suite à l'épuisement des 12 conseillers de la liste adverse). S'ajoutent à cela les difficultés considérables qu'occasionnent les baisses de fréquentation minières estivales lorsque le duché vit essentiellement des bénéfices de ses onze mines, des stocks bas qui handicapent la gestion au long cours surtout dans un contexte de valse des conseillers. En outre, la plupart des forces vives du duché est au front Breton. C'est donc un mandat très difficile que Martymcfly permet au duché de surmonter, sous une pression sans pareil, une période très défavorable.
A la fin de son second règne, il décide de prendre un peu de recul et démissionne de toutes ses fonctions (maréchal, douanier et attaché diplomatique).
Une retraite de courte durée puisque Martymcfly devient Poursuivant d'armes de la Marche Héraldique d'Auvergne en septembre 1456. Le mois suivant (octobre 1456), il tente de remettre un peu d’ordre dans les lois locales en assumant le poste d'Assesseur à la Chambre Législative et participe à la constitution et à la vérification des lois. En novembre, il est nommé Intendant du Bourbonnais-Auvergne à l’Alliance du Centre, et reprend la place de Maire de Moulins en décembre 1456.
Il est à nouveau nommé Prévôt suite à la mort d’Apolonie en avril 1457. Il se retrouve confronté à une tentative d'invasion des Libertads avec révoltes à Montbrisson. Il permit d'assurer la défense du village, gérant l'alerte avec pragmatisme et permettant la reconnaissance et la sanction de plusieurs conjurés. Il ne se laissa pas distraire et permis l'échec des révoltes suivantes, à Polignac et Montluçon, permettant au duché de recouvrer sa tranquillité sans dommages. Il est ensuite à nouveau nommé Porte Parole du BA en mai-juin 1457 avant de quitter la politique pour se concentrer davantage sur la charge royale de héraut, Martymcfly devient héraut du Bourbonnais-Auvergne en juillet 1457, avant d’accéder sept mois plus tard au poste de Maréchal d’Armes de France, en février 1458.
Résumé des charges effectuées a écrit:
Charges municipales
- Membre du Comité des Fêtes et diverses associations de Moulins (avril 1455-septembre 1456)
- Capitaine de l'équipe de soule de Moulins (janvier 1456-été 1456)
- Aspirant maréchal (mai 1455-septembre 1455) puis Maréchal de Moulins (septembre 1455-septembre 1456) et Douanier de Moulins (mai 1455-septembre 1456)
- Maire de Moulins (3 mandats : aout 1455, octobre 1455, décembre 1456)
Charles ducales
- Attaché Diplomatique du Bourbonnais-Auvergne pour la Savoie (novembre 1455-septembre 1456)
- Assesseur à la Chambre Législative du BA (octobre 1456 - février 1457)
- Intendant du Bourbonnais-Auvergne à l’Alliance du Centre (novembre 1456 - février 1457)
Charles ducales électives
- Prévôt du Bourbonnais-Auvergne (1 mandat et demi : janvier-février 1456 et avril 1457)
- Duc du Bourbonnais-Auvergne (2 mandats : mars-avril 1456 et juillet-août 1456)
- Porte-Parole du BA (2 mandats : mai-juin 1456 et mai-juin 1457)
Charges royales
- Poursuivant d'armes du BA (septembre 1456-juillet 1457)
- Héraut du Bourbonnais-Auvergne (juillet 1457 à aujourd’hui)
- Maréchal d’Armes de France (février 1458 à aujourd’hui)
Titres de noblesse
- Duc de Billy, fief de retraite en Bourbonnais-Auvergne octroyé le 26/08/1456
- Baron de Villemontée, fief de mérite en Bourbonnais-Auvergne octroyé le 07/09/1457
- Seigneur de Terves, fief vassal de la Vicomté de Bressuire, au Poitou, octroyé le 08/07/1456
- Baron consort de Calvinet, fief de mérite en Bourbonnais-Auvergne octroyé à son épouse Beths le 08/10/1458
- Seigneur consort de Gondole, fief vassal de la Baronnie de Cournon d’Auvergne en Bourbonnais-Auvergne octroyé à son épouse Beths le 03/08/1456
Décorations
- Officier du Mérite Civil du Bourbonnais-Auvergne
- Ecuyer de l’Ordre du Mérite du Périgord-Angoumois
- Chanoine de l'Ordre du Saint Chrême
- Membre du Comité des Fêtes et diverses associations de Moulins (avril 1455-septembre 1456)
- Capitaine de l'équipe de soule de Moulins (janvier 1456-été 1456)
- Aspirant maréchal (mai 1455-septembre 1455) puis Maréchal de Moulins (septembre 1455-septembre 1456) et Douanier de Moulins (mai 1455-septembre 1456)
- Maire de Moulins (3 mandats : aout 1455, octobre 1455, décembre 1456)
Charles ducales
- Attaché Diplomatique du Bourbonnais-Auvergne pour la Savoie (novembre 1455-septembre 1456)
- Assesseur à la Chambre Législative du BA (octobre 1456 - février 1457)
- Intendant du Bourbonnais-Auvergne à l’Alliance du Centre (novembre 1456 - février 1457)
Charles ducales électives
- Prévôt du Bourbonnais-Auvergne (1 mandat et demi : janvier-février 1456 et avril 1457)
- Duc du Bourbonnais-Auvergne (2 mandats : mars-avril 1456 et juillet-août 1456)
- Porte-Parole du BA (2 mandats : mai-juin 1456 et mai-juin 1457)
Charges royales
- Poursuivant d'armes du BA (septembre 1456-juillet 1457)
- Héraut du Bourbonnais-Auvergne (juillet 1457 à aujourd’hui)
- Maréchal d’Armes de France (février 1458 à aujourd’hui)
Titres de noblesse
- Duc de Billy, fief de retraite en Bourbonnais-Auvergne octroyé le 26/08/1456
- Baron de Villemontée, fief de mérite en Bourbonnais-Auvergne octroyé le 07/09/1457
- Seigneur de Terves, fief vassal de la Vicomté de Bressuire, au Poitou, octroyé le 08/07/1456
- Baron consort de Calvinet, fief de mérite en Bourbonnais-Auvergne octroyé à son épouse Beths le 08/10/1458
- Seigneur consort de Gondole, fief vassal de la Baronnie de Cournon d’Auvergne en Bourbonnais-Auvergne octroyé à son épouse Beths le 03/08/1456
Décorations
- Officier du Mérite Civil du Bourbonnais-Auvergne
- Ecuyer de l’Ordre du Mérite du Périgord-Angoumois
- Chanoine de l'Ordre du Saint Chrême
Certificat de baptête a écrit:
Missives de soutien a écrit:
Penelope. a écrit:
A Sa Majesté Beatrice de Castelmaure-Frayner
A l’attention de la noble Assemblée des Pairs de France
Salut et respect
Nous, Pénélope de Montbazon-Navailles dicte La Battante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, apportons notre entier soutien à la candidature à la Pairie de Sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr, Maréchal d’Armes Royal de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole.
Fait à Lyon le sixième jour de mars de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf
A l’attention de la noble Assemblée des Pairs de France
Salut et respect
Nous, Pénélope de Montbazon-Navailles dicte La Battante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, apportons notre entier soutien à la candidature à la Pairie de Sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr, Maréchal d’Armes Royal de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole.
Fait à Lyon le sixième jour de mars de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf
Tsampa a écrit:
De nous, Tsampa d'Eusebius, duchesse d'Alençon,
A Sa Majesté Beatrice de Castelmaure, Reine de France
A la noble assemblée des Pairs de France,
Salut et paix.
Par la présente, apportons notre soutien à sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne ,Maréchal d'Armes de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole pour sa candidature à la Très Haute Assemblée des Pairs de France.
Le temps passé à ses cotés dans le très noble collège héraldique nous a montré un homme de rigueur, juste et droit, dévoué à sa tâche, diplomate, valeurs qui font que nous n'avons aucun doute sur ses qualités à prétendre rejoindre la cour des Pairs de France.
Rédigé et scellé à Alençon
le 27 février 1459
A Sa Majesté Beatrice de Castelmaure, Reine de France
A la noble assemblée des Pairs de France,
Salut et paix.
Par la présente, apportons notre soutien à sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne ,Maréchal d'Armes de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole pour sa candidature à la Très Haute Assemblée des Pairs de France.
Le temps passé à ses cotés dans le très noble collège héraldique nous a montré un homme de rigueur, juste et droit, dévoué à sa tâche, diplomate, valeurs qui font que nous n'avons aucun doute sur ses qualités à prétendre rejoindre la cour des Pairs de France.
Rédigé et scellé à Alençon
le 27 février 1459
Cerise de Bonnemaison a écrit:
De Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, Comtesse du Périgord-Angoumois, Vicomtesse de Lanquais,
A la Reyne de France, Béatrice de Castelmaure-Frayner.
Aux Pairs de France.
Mes Respects,
Par la présente, nous avons appris la candidature de Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole, pour la noble Assemblée des Pairs de France, pour le Bourbonnais-Auvergne.
Sachez que vous n'aurez pu rêver meilleur postulant qu'en sa personne.
Nous savons que cette fonction lui conviendrait parfaitement.
Tant par sa gentillesse, sa patience, son écoute, son grand savoir, ses bons conseils qu'il a pu m'apporter tout au long de mon premier mandat de Comtesse du Périgord et de l'Angoumois.
Que cela eut rapport, soit avec l'Hérauderie, soit avec mon Règne, soit sur la Noblesse, il a toujours répondu présent, et il l'est encore, à ce jour, pour chacune de mes interrogations.
C'est pour cela, que nous apportons tout nostre soutien dans sa candidature.
Qu'Aristote guide vostre choix en ce grand Homme, Auvergne.
Fait à Périgueux,
Le septième jour du moy de Mars mil quatre cent cinquante neuf.
Sa Grandeur,
Comtesse du Périgord et de l’Angoumois
Vicomtesse de Lanquais.
De Nous, Cerise de Bonnemaison, dicte Griotte, Comtesse du Périgord-Angoumois, Vicomtesse de Lanquais,
A la Reyne de France, Béatrice de Castelmaure-Frayner.
Aux Pairs de France.
Mes Respects,
Par la présente, nous avons appris la candidature de Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole, pour la noble Assemblée des Pairs de France, pour le Bourbonnais-Auvergne.
Sachez que vous n'aurez pu rêver meilleur postulant qu'en sa personne.
Nous savons que cette fonction lui conviendrait parfaitement.
Tant par sa gentillesse, sa patience, son écoute, son grand savoir, ses bons conseils qu'il a pu m'apporter tout au long de mon premier mandat de Comtesse du Périgord et de l'Angoumois.
Que cela eut rapport, soit avec l'Hérauderie, soit avec mon Règne, soit sur la Noblesse, il a toujours répondu présent, et il l'est encore, à ce jour, pour chacune de mes interrogations.
C'est pour cela, que nous apportons tout nostre soutien dans sa candidature.
Qu'Aristote guide vostre choix en ce grand Homme, Auvergne.
Fait à Périgueux,
Le septième jour du moy de Mars mil quatre cent cinquante neuf.
Sa Grandeur,
Comtesse du Périgord et de l’Angoumois
Vicomtesse de Lanquais.
Antoineleroy a écrit:
A Sa Majesté Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France, Duchesse du Nivernais et de Bolchen, Comtesse du Lauragais, Vicomtesse de Chastellux et de Baudricourt, Baronne de Chablis et de Laignes,
A la très noble assemblée des Pairs du Royaume de France,
- Votre Majesté, Vos Seigneuries,
Je prends la plume ce jour afin de soutenir la candidature de Sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr, dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole à la très noble assemblée des Pairs du Royaume de France pour représenter les fiers habitants du Bourbonnais-Auvergne mais également l'ensemble des sujets de Votre Majesté...
Voila plusieurs années que cet homme au grand cœur s'est mit au service de ses concitoyens à travers une implication de tous les jours et sans bornes. Juste en bon, il a offert de son temps et de ses compétences à l'Hérauderie Royale et son implication reconnue par ses pairs l'a mené à prendre en charge de nombreuses Provinces dont les Chambres de Noblesse louent l'excellent travail. Je puis d'ailleurs en attester!
C'est une personne sérieuse et consciencieuse dont le travail et l'abnégation ne sont jamais prises en défaut. Homme volontaire souhaitant servir la Couronne ainsi qu'assurer la souveraineté et les intérêts du Royaume de France, il n'a pas son pareil pour faire ressortir le meilleur des gens qui l'entourent.
Son sens du devoir, ses qualités et ses valeurs font que nous n'avons nul doute sur ses qualités à prétendre rejoindre la très noble assemblée des Pairs.
Je gage qu'il saurait apporter beaucoup à la Couronne et au Royaume de France de par ses compétences et qu'il se révèlera vite un atout au sein de l'assemblée.
En vous remerciant grandement d'avoir prêté attention à cette présente lettre et accordé de votre temps précieux sur cette candidature.
Avec toutes mes amitiées Aristotéliciennes.
Respectueusement,
Rédigé au Domaine de la Famille d'Arbalture,
Le XXIII du Mois de Février de l'An de Grâce MCDLIX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Vicomte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France, Chancelier d'Armagnac et de Comminges
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre
Lexhor a écrit:
De nous, Lexhor d'Amahir, Duc d'Alluyes, Baron d'Auneau, Seigneur de Pléaux, Seigneur de Saint-Denis-Les-Ponts et de Villeneuve l'Abbé,
A la noble assemblée des pairs du Royaume de France,
Salut en notre seigneur.
Nous soutenons, par la présente, la candidature à la pairie de sa grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr à la Pairie.
Oeuvrant depuis bien longtemps en Bourbonnais-Auvergne dont il fut plusieurs fois Duc et dont il est, actuellement, Héraut d'Armes, il est également très impliqué dans les institutions du Royaume en tant que Maréchal d'Armes de France.
Aussi, sa connaissances des institutions locales et provinciales n'est plus à démontrer, tout comme son sens aigu du devoir et sa nature calme et réfléchie.
Il ne fait aucun doute que cet homme possède toutes les qualités nécessaires pour conseiller le souverain du Royaume de France et participer activement à la gestion dudit Royaume de France.
C'est pourquoi, nous ne pouvons que conseiller, humblement, à vos seigneuries d'admettre, pour le bien de la France et de son peuple, Martymcfly de Montfort-Balmyr, Duc de Billy , Baron de Calvinet et de Villemontée , Seigneur de Terves et de Gondole, Maréchal d'Armes de France, en votre sein.
Que le Très-Haut vous ait en sa Sainte Garde et qu'Aristote guide vos pas.
Ce fut faict et scellé en double queue sur cirre jaune, à Patay, le vingt-cinquième jour de février de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.
Lexhor d'Amahir,
Duc d'Alluyes,
Baron d'Auneau,
Seigneur de Pléaux,
Seigneur de Saint-Denis-Les-Ponts et de Villeneuve l'Abbé.
A la noble assemblée des pairs du Royaume de France,
Salut en notre seigneur.
Nous soutenons, par la présente, la candidature à la pairie de sa grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr à la Pairie.
Oeuvrant depuis bien longtemps en Bourbonnais-Auvergne dont il fut plusieurs fois Duc et dont il est, actuellement, Héraut d'Armes, il est également très impliqué dans les institutions du Royaume en tant que Maréchal d'Armes de France.
Aussi, sa connaissances des institutions locales et provinciales n'est plus à démontrer, tout comme son sens aigu du devoir et sa nature calme et réfléchie.
Il ne fait aucun doute que cet homme possède toutes les qualités nécessaires pour conseiller le souverain du Royaume de France et participer activement à la gestion dudit Royaume de France.
C'est pourquoi, nous ne pouvons que conseiller, humblement, à vos seigneuries d'admettre, pour le bien de la France et de son peuple, Martymcfly de Montfort-Balmyr, Duc de Billy , Baron de Calvinet et de Villemontée , Seigneur de Terves et de Gondole, Maréchal d'Armes de France, en votre sein.
Que le Très-Haut vous ait en sa Sainte Garde et qu'Aristote guide vos pas.
Ce fut faict et scellé en double queue sur cirre jaune, à Patay, le vingt-cinquième jour de février de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.
Lexhor d'Amahir,
Duc d'Alluyes,
Baron d'Auneau,
Seigneur de Pléaux,
Seigneur de Saint-Denis-Les-Ponts et de Villeneuve l'Abbé.
Siva a écrit:
A la respectueuse et tres noble assemblée des Pairs de France,
salut,
Nous Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes,Duchesse de Chiny,Vicomtesse de Provins,Baronne de Villemaur,Montmirail et Nogent sur Seine,Ecuyer de l'Ordre de l'Hospital de Saint Jehan de Jerusalem,Dame de l'Ordre de Mathusalem et Chanoine de l'Ordre du Saint Chreme avons ete informée du desir du Duc de Billy de pretendre a la charge de Pairs de France.En cela,nous ne pouvons que l'encourager et le soutenir.
Cet homme,qui a nostre plus grand respect,a toujours su rester fidele a ses valeurs,empreinte de loyauté envers la Couronne de France.
A maintes reprises,il travailla pour la paix,et l'amitié entre les terres du Bourbonnais Auvergne,et ses alliés et voisins.
Nous eusmes bien du plaisir a partager divers projets diplomatiques,travaillant conjointement a l'approfondissement d'une amitié solide et durable entre nos Duchés respectifs.
Il est a mon sens peu d'hommes de principes et d'honneteté tel que le Messire de Montfort-Balmyr,en qui nous confierions nostre vie,si un jour,cela s'averait necessaire.
La noble assemblée des Pairs de France,serait enrichi de l'experience,et du devouement de ce Messire.Aussi prierons nous en ce sens.
Puisse le Tres Haut avoir la Couronne de France en sa saincte garde.
Faict en terres alençonnaises,le vingt cinquiesme jour du mois de Fevrier de l'An de grasce 1459
salut,
Nous Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes,Duchesse de Chiny,Vicomtesse de Provins,Baronne de Villemaur,Montmirail et Nogent sur Seine,Ecuyer de l'Ordre de l'Hospital de Saint Jehan de Jerusalem,Dame de l'Ordre de Mathusalem et Chanoine de l'Ordre du Saint Chreme avons ete informée du desir du Duc de Billy de pretendre a la charge de Pairs de France.En cela,nous ne pouvons que l'encourager et le soutenir.
Cet homme,qui a nostre plus grand respect,a toujours su rester fidele a ses valeurs,empreinte de loyauté envers la Couronne de France.
A maintes reprises,il travailla pour la paix,et l'amitié entre les terres du Bourbonnais Auvergne,et ses alliés et voisins.
Nous eusmes bien du plaisir a partager divers projets diplomatiques,travaillant conjointement a l'approfondissement d'une amitié solide et durable entre nos Duchés respectifs.
Il est a mon sens peu d'hommes de principes et d'honneteté tel que le Messire de Montfort-Balmyr,en qui nous confierions nostre vie,si un jour,cela s'averait necessaire.
La noble assemblée des Pairs de France,serait enrichi de l'experience,et du devouement de ce Messire.Aussi prierons nous en ce sens.
Puisse le Tres Haut avoir la Couronne de France en sa saincte garde.
Faict en terres alençonnaises,le vingt cinquiesme jour du mois de Fevrier de l'An de grasce 1459
Charles.marie a écrit:
A Sa Majesté Béatrice Ière, Reine de France
A vous Assemblée des Pairs de France
A vous Martymcfly de Montfort-Balmyr
Salut, Respect et Paix,
Par la présente lettre signée et scellée de notre main, nous souhaitons apporter notre franc soutien à la candidature de Sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr, Maréchal d'Armes de France, Héraut Plénipotentiaire d'Artois, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole à la Haute Dignité de Pair de France.
Nous avons eu la chance de côtoyer le duc Martymcfly à la Hérauderie d'Artois, nous aidant à entrer en possession de notre héritage artésien, toujours disponible et courtois, le duc Martymcfly nous a guidé sur le chemin prestigieux de la Noblesse. Il s'est également rendu disponible et patient quand à nos attentes et demandes pour le recensement de nos terres comtales.
En espérant que mon humble témoignage puisse être le reflet d'une partie des Hauts Faits du duc Martymcfly, qui nous le savons sont nombreux.
Rédigée de notre main au Château de Thérouanne,
En ce 22ème jour du mois de février de l'an de grasce 1459,
Signé et scellé par :
S.G. Charles.Marie de Talleyrand
Comte de Thérouanne, Vicomte de Gex & de Carignan
Deubs0 a écrit:
A l'Assemblée des Pairs de France,
Nous, Louis Philippe Von Wittelsbach, Vicomte de Came et Frejus, soutenons la candidature, de Martymcfly, Duc de Billy, Maréchal d'armes de France, à la dignité de Pair.
Fait à Came, le vingtsixieme jour du mois de Fevrier de l'an de grâce quatorze cent cinquante-neuf.
Nous, Louis Philippe Von Wittelsbach, Vicomte de Came et Frejus, soutenons la candidature, de Martymcfly, Duc de Billy, Maréchal d'armes de France, à la dignité de Pair.
Fait à Came, le vingtsixieme jour du mois de Fevrier de l'an de grâce quatorze cent cinquante-neuf.
_geoffroy_ a écrit:
Au Maréchal d'armes de France, Sire Martymcfly.
Qu'il soit su que nous, Geoffroy de la Chambre, Vicomte de Rochechinard, actuel Juge du Lyonnais Dauphiné, et Lieutenant de l'Etat Major royal en Lyonnais Dauphiné, soutenons sa candidature à la Pairie.
Faict à Lyon, le vingt et unième jour du mois de février 1459.
Geoffroy de la Chambre.
Qu'il soit su que nous, Geoffroy de la Chambre, Vicomte de Rochechinard, actuel Juge du Lyonnais Dauphiné, et Lieutenant de l'Etat Major royal en Lyonnais Dauphiné, soutenons sa candidature à la Pairie.
Faict à Lyon, le vingt et unième jour du mois de février 1459.
Geoffroy de la Chambre.
Erwyndyll a écrit:
A la Reyne de France ainsi qu'à la noble Cour des Pairs du Royaume de France,
Salut,
Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse de Guisnes et d'Avesnes,
Soutenons sa grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France
Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole à l'accession à votre noble cour.
Notre soutien est motivé par la connaissance des nombreuses compétences de sa grâce de Montfort-Balmyr ainsi que de son sérieux dans l'exécution des divers taches qui lui sont attribuées.
Fait à Arras,
Le 3 mars 1458,
Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse de Guisnes et d'Avesnes
A la Reyne de France ainsi qu'à la noble Cour des Pairs du Royaume de France,
Salut,
Nous, Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse de Guisnes et d'Avesnes,
Soutenons sa grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France
Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole à l'accession à votre noble cour.
Notre soutien est motivé par la connaissance des nombreuses compétences de sa grâce de Montfort-Balmyr ainsi que de son sérieux dans l'exécution des divers taches qui lui sont attribuées.
Fait à Arras,
Le 3 mars 1458,
Erwyndyll d'Harlegnan, Comtesse de Guisnes et d'Avesnes
Aaron a écrit:
Messeigneurs, mes dames,
Ayant apprit la candidature de Sa Grâce le duc de Billy, nous avons jugé utile d’apporter notre soutient
à cet ancien duc du Bourbonnais Auvergne dont la vertu et la foi discrètes mais exceptionnelles ont
été trop longtemps tues par l’agitation de gens sans envergure qui trop souvent occultent les hommes
de mérite et de vertus sincères.
Les multiples charges que Sa Grâce occupa en son duché natal sont autant de garanties de sagesse et
de savoir-faire. Porté jusqu’à la charge suprême, le peuple par son choix, applaudit son aisance et son
expérience dans la conduite de l’administration étatique. D’avantage préoccupé par le bien-être des
populations et de la province auvergnate, il rangea par devers lui les obstacles qui eussent pu
l’opposer à ses rivaux politiques pour s’allier avec eu dans le seul but de préserver le Bourbonnais
d’une ruine administrative. Dans cette action réside toute la sagesse de l’homme de conscience et de
responsabilités dont le Royaume a tant besoin. C’est là les qualités de l’homme noble…
Enfin, au-delà des vertus de l’homme d’État que nous discernons chez le duc de Billy, c’est les vertus
cardinales de la foi aristotélicienne qui transparaissent dans les actions multiples et diverse de Sa
Grâce sur lesquelles nous voulons mettre le doigt. Car sans foi, sans vertu, l’homme ne saurait mener
l’État dans le respect des préceptes divins. Or, comme le démontre le baron de Villemontée, ces vertus
s’incarnent en lui et le porte à accomplir sa tâche, ses tâches, avec panache, savoir et sérieux. Si bien
que, voyant un tel homme faire grandir la France dans le respect de la foi, nous avons jugé opportun
de le faire chanoine de l’ordre du Saint-Chrême…
De ce fait, je ne saurais trop que soutenir cette candidature, car si nous avons estimé que le recevoir à
la collégiale Saint-Remi était un devoir, c’est une obligation que d’apporter aujourd’hui mon soutient
afin de le voir siéger parmi vous, au sommet des collèges de France, dans la conduite de l’État et du
Royaume, comme il a su si bien le faire dans sa vie et dans son duché du Bourbonnais-Auvergne…
Puisse Dieu vous inspirer sagesse et raison.
Bénédiction apostolique.
Vicomte Aaron de Nagan,
Cardinal et Doyen du Sacré Collège,
Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle.
Fait à Reims, le VI du mois de mars de l'an MCDLIX.
Cyril Kad d'Azayes a écrit:
De nous, Cyril Kad d'Azayes, cardinal de la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine, évêque in Partibus de Tibériade, Chevalier d'Isenduil, Préfet des Vidames, Grand Maître de l'Ordre de Sainte Kyrène, Grand Officier de l'Ordre de l'étoile d'Aristote, Comte du Forez et Vicomte de Brantôme,
A Sa Majesté Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
A la très noble assemblée des Pairs,
Salut et bénédiction.
Ayant eu l'honneur de connaitre et côtoyer Sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr d'une part en tant que Duc régnant du Bourbonnais-Auvergne, d'autre part en tant que poursuivant d'armes, Héraut d'Armes puis Maréchal d'Armes de France ayant longuement assuré de surcroit la tutelle de la marche de Périgord-Angoumois, d'où nous tirons également notre noblesse, nous ne pouvons que témoigner de la grande disponibilité et du sérieux dont Sa Grâce fait preuve dans l'exercice de ses fonctions.
C'est conscient du profond attachement que Sa Grâce manifeste à l'égard de notre Sainte Mère l'Église & de ses moult compétences que nous nous permettons d'appuyer sa candidature à la pairie auprès de Sa Glorieuse Majesté - Que ses pieds sentent à jamais la lavande - et de Leurs Seigneuries Pairs de France - Puissent-ils faire de vieux os à l'image de SS Eugène le Vème.
Sa Grâce Martymcfly à œuvré intelligemment dans l'intérêt de ses concitoyens par la passé. Avec un tel nom, tinté d'outre manche, nous ne doutons que le futur sera à l'image d'un passé respectable que le présent n'a de cesse confirmé.
Le 6 mars 1459, en croisade à Genève,
Cyril Kad cardinal d'Azayes
A Sa Majesté Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
A la très noble assemblée des Pairs,
Salut et bénédiction.
Ayant eu l'honneur de connaitre et côtoyer Sa Grâce Martymcfly de Montfort-Balmyr d'une part en tant que Duc régnant du Bourbonnais-Auvergne, d'autre part en tant que poursuivant d'armes, Héraut d'Armes puis Maréchal d'Armes de France ayant longuement assuré de surcroit la tutelle de la marche de Périgord-Angoumois, d'où nous tirons également notre noblesse, nous ne pouvons que témoigner de la grande disponibilité et du sérieux dont Sa Grâce fait preuve dans l'exercice de ses fonctions.
C'est conscient du profond attachement que Sa Grâce manifeste à l'égard de notre Sainte Mère l'Église & de ses moult compétences que nous nous permettons d'appuyer sa candidature à la pairie auprès de Sa Glorieuse Majesté - Que ses pieds sentent à jamais la lavande - et de Leurs Seigneuries Pairs de France - Puissent-ils faire de vieux os à l'image de SS Eugène le Vème.
Sa Grâce Martymcfly à œuvré intelligemment dans l'intérêt de ses concitoyens par la passé. Avec un tel nom, tinté d'outre manche, nous ne doutons que le futur sera à l'image d'un passé respectable que le présent n'a de cesse confirmé.
Le 6 mars 1459, en croisade à Genève,
Cyril Kad cardinal d'Azayes
Gypsie a écrit:
Moi, Gypsie Duchesne, Vicomtesse de Ravel, Baronne douairière de Domérat, Dame de Viverols, apporte mon soutien à Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne, Maréchal d'Armes de France, Duc de Billy, Baron de Calvinet et de Villemontée, Seigneur de Terves et de Gondole pour sa candidature à la Très Haute Assemblée des Pairs de France.
Son travail acharné depuis nombres d'années, pour son duché, pour l'hérauderie, pour la noblesse bourbonnaise auvergnate, n'est plus à prouver.
Fait à Clermont en Ba,
ce 1er jour du mois de mars 1459
Gypsie Duchesne de Marigny Viverols.
Son travail acharné depuis nombres d'années, pour son duché, pour l'hérauderie, pour la noblesse bourbonnaise auvergnate, n'est plus à prouver.
Fait à Clermont en Ba,
ce 1er jour du mois de mars 1459
Gypsie Duchesne de Marigny Viverols.
Wonderanny a écrit:
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salutation et paix ;
Par la présente, nous Wonderanny d’Azayes, Baronne de Veauce, Dame de Mauzun et de Loubeyrat., Grande Amazone de l’Ordre Royal de la Dame Blanche à l’Ecu Vert , tenons à vous recommander vivement la candidature de Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne.
Nous souhaitons aujourd'hui prendre notre plume pour vous recommander notre suzerain et ami, que nous tenons en haute estime. Marty est très certainement l'une des personnalités les plus respectées de notre duché de par son travail mais aussi de par sa très grande modestie. Il a laissé et continue de laisser une forte empreinte au sein de la hérauderie du Bourbonnais Auvergne où il y a apporté toute son énergie, son sérieux et son sens du devoir que l'on retrouve chez très peu de gens.
J’ai aujourd’hui une confiance aveugle et absolue en cette personne. Ceux qui me connaissent mesureront la portée de mes propos. Je le côtoie depuis de très nombreuses années et j'ai toujours pu apprécier son caractère gai mais aussi posé, son intégrité et son dévouement envers son Duché. Son sens de la diplomatie, son entrain, sa motivation, son caractère équilibré, sa bonne humeur et sa bravoure face à l'adversité lui ont également permis d’accéder aux plus importantes responsabilités au sein de notre Duché.
Sa foi en de nobles valeurs, au service du Roy et en la foy Aristotélicienne, ne sont également pas à remettre en cause et sont le point d'orgue de sa personnalité.
Je ne doute aucunement des motivations de mon ami pour apporter à la Pairie sa grande expérience, son savoir et ses compétences. Il se montrera digne de son engagement, apprendra de vous avec le sérieux et l’application qui sont siens, sera un remarquable collaborateur plein de vie et de bonne humeur. Il saura vous faire profiter du meilleur de ses aptitudes et de l’expérience qu’il a acquis jusqu’à ce jour.
C’est à cette capacité à aider les autres qu’on reconnait les personnes de qualité, et cette valeur que vous prônez aussi, il en a revendre. C’est un honneur immense que de l’accompagner dans son nouveau projet et j’espère qu’une fois encore je pourrai lui être utile.
Puisse cette missive mettre en exergue ses qualités et dans l’espoir de voir sa candidature répondre à vos attentes
Vous remerciant de m'avoir lu, qu'Aristote vous accorde sa bienveillante protection.
Fait au Mans, le 28ème jour du mois de Février MCDLIVIX.
Par la présente, nous Wonderanny d’Azayes, Baronne de Veauce, Dame de Mauzun et de Loubeyrat., Grande Amazone de l’Ordre Royal de la Dame Blanche à l’Ecu Vert , tenons à vous recommander vivement la candidature de Martymcfly de Montfort-Balmyr dict Auvergne.
Nous souhaitons aujourd'hui prendre notre plume pour vous recommander notre suzerain et ami, que nous tenons en haute estime. Marty est très certainement l'une des personnalités les plus respectées de notre duché de par son travail mais aussi de par sa très grande modestie. Il a laissé et continue de laisser une forte empreinte au sein de la hérauderie du Bourbonnais Auvergne où il y a apporté toute son énergie, son sérieux et son sens du devoir que l'on retrouve chez très peu de gens.
J’ai aujourd’hui une confiance aveugle et absolue en cette personne. Ceux qui me connaissent mesureront la portée de mes propos. Je le côtoie depuis de très nombreuses années et j'ai toujours pu apprécier son caractère gai mais aussi posé, son intégrité et son dévouement envers son Duché. Son sens de la diplomatie, son entrain, sa motivation, son caractère équilibré, sa bonne humeur et sa bravoure face à l'adversité lui ont également permis d’accéder aux plus importantes responsabilités au sein de notre Duché.
Sa foi en de nobles valeurs, au service du Roy et en la foy Aristotélicienne, ne sont également pas à remettre en cause et sont le point d'orgue de sa personnalité.
Je ne doute aucunement des motivations de mon ami pour apporter à la Pairie sa grande expérience, son savoir et ses compétences. Il se montrera digne de son engagement, apprendra de vous avec le sérieux et l’application qui sont siens, sera un remarquable collaborateur plein de vie et de bonne humeur. Il saura vous faire profiter du meilleur de ses aptitudes et de l’expérience qu’il a acquis jusqu’à ce jour.
C’est à cette capacité à aider les autres qu’on reconnait les personnes de qualité, et cette valeur que vous prônez aussi, il en a revendre. C’est un honneur immense que de l’accompagner dans son nouveau projet et j’espère qu’une fois encore je pourrai lui être utile.
Puisse cette missive mettre en exergue ses qualités et dans l’espoir de voir sa candidature répondre à vos attentes
Vous remerciant de m'avoir lu, qu'Aristote vous accorde sa bienveillante protection.
Fait au Mans, le 28ème jour du mois de Février MCDLIVIX.
Beatritz
Nomination d'Oksana de Floret à la Pairie
Citation:
Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
Admettons ce jour Sa Grandeur Oksana de Floret, Vicomtesse de Romilly & de Bourmont, au sein de la Pairie de France, pour recevoir d'elle conseils & aide, en vertu de sa nouvelle charge.
Nous portons à la connaissance du peuple de France les hauts-faits par lesquels elle a prouvé qu'il nous serait bénéfique de l'avoir comme Pair.
Fait à Paris, le IVème jour d'avril de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.
B.d.C.
Admettons ce jour Sa Grandeur Oksana de Floret, Vicomtesse de Romilly & de Bourmont, au sein de la Pairie de France, pour recevoir d'elle conseils & aide, en vertu de sa nouvelle charge.
Nous portons à la connaissance du peuple de France les hauts-faits par lesquels elle a prouvé qu'il nous serait bénéfique de l'avoir comme Pair.
Fait à Paris, le IVème jour d'avril de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.
B.d.C.
Tristan. a écrit:
Citation:
De nous, Arman Von Frayner d'Azayes, duc deChampagne,
A Sa Majesté Beatrice de Castelmaure, Reine de France
A la noble assemblée des Pairs de France,
Salut et paix.
Salutation!
Nous, Arman Von Frayner d'azayes, en notre qualité de Duc de Champagne, vous soumettons aujourd'hui la candidature de la Vicomtesse de Bourmont et de Romilly sur Seine ,oksana de floret . De par son parcours et son investissement au sein de notre province, nous la considérons comme digne de vous la proposer afin de représenter notre belle province qu’est la Champagne au sein de la noble institution qu’est la pairie du Royaume de France.
Vous trouverez ci joint sa biographie ainsi qu'une chronologie de ses différentes charges, récompenses et titres.
Fait à Reims, le seizieme jour de mars de l’an mil quatre cent cinquante neuf
Arman von frayner d'azayes dict " tristan"
Duc de Champagne
De nous, Arman Von Frayner d'Azayes, duc deChampagne,
A Sa Majesté Beatrice de Castelmaure, Reine de France
A la noble assemblée des Pairs de France,
Salut et paix.
Salutation!
Nous, Arman Von Frayner d'azayes, en notre qualité de Duc de Champagne, vous soumettons aujourd'hui la candidature de la Vicomtesse de Bourmont et de Romilly sur Seine ,oksana de floret . De par son parcours et son investissement au sein de notre province, nous la considérons comme digne de vous la proposer afin de représenter notre belle province qu’est la Champagne au sein de la noble institution qu’est la pairie du Royaume de France.
Vous trouverez ci joint sa biographie ainsi qu'une chronologie de ses différentes charges, récompenses et titres.
Fait à Reims, le seizieme jour de mars de l’an mil quatre cent cinquante neuf
Arman von frayner d'azayes dict " tristan"
Duc de Champagne
Curriculum Vitae a écrit:
Arrivée un beau matin de février 1455 à Sainte Ménéhould, Oksana décide de s'y arrêter puis rejoint des amis clermontois rencontrés lors de journées de pêche au lac.
Quelques temps après, elle devient boulangère alors que son amie Inca est meunière. A elles deux, elles mettent en place une filière de pains pour aider les jeunes et les plus démunis du village.
En mai, elle est nommée lieutenant de Clermont sans aucune préparation ni passage par le poste de sergent. C'est à ce poste qu'elle découvre ce qui va devenir la passion de toute sa vie, la torture. Elle aménage une salle et s'en sert pour former les sergents et les lieutenants avant de les confirmer dans leurs postes.
Deux mois après, elle est élue maire de sa ville, et elle le reste pendant 3 mandats consécutifs, menant à bien de nombreux projets dont la construction de thermes et la mise en place de moult animations.
Le 15 août, le Duc Olaf lui remet l'Etoile de Champagne en remerciement de son dévouement à la Prévosté. Elle change alors de métier et devient tisserand avant de décider tout naturellement d'étudier dans la voie de l'Etat et de l'Armée.
En novembre de la même année, elle est nommée maire adjointe par son amie Inca puis est nommée Prévôt de Champagne lors de sa première accession à un conseil ducal par le Duc Bebilith.
Le 19 du mois de février restera sans doute dans les annales de part la maladresse d'Oksana qui tomba dans les bras du Grand Maistre Juju alors qu'il était en train de la décorer Royalement Ecuyère de l'ordre du mérite de Sainct-Ouen et de l'Etoile au coté de la Reyne Catherine_victoire.
Début mars, elle est nommée Prévost par son ami et confident de toujours, le Duc Kurtwagner, avec l'aval des membres du Conseil du Domaine Royal après constatation des manquements du prévôt en poste. A la fin de ce même mois, réélue au conseil et confirmée dans son rôle de Prévost de Champagne, elle cède sa place de Lieutenant de Clermont afin de remplir pleinement sa tâche, la prévosté étant à ce moment là en pleine restructuration, notamment avec l'arrivée des lieutenants maréchaux.
Lors de ce même mandat, à la demande du conseil ducal, elle organise une révolte et se retrouve maire de Compiègne suite au décès du maire en poste.
Le 19 avril, elle devient Dame de Mathusalem par les mains du Commandeur de l'Ordre, le Vicomte San Antonio d'Appérault.
Le 27 mai, elle est élevée au rang de Baronne de Romilly sur Seine par l'hérauderie sur demande du Duc Kurtwagner.
Quelques temps plus tard, le 13 juin, elle succède à Kurtwagner à la tête de la Champagne et devient duchesse.
Le 8 octobre, de nouveau au conseil, elle décide de se diversifier dans ses charges ducales et elle est nommée Commissaire au Commerce par le Duc MasterJ.
Le 21 novembre, elle s'installe à Reims et ouvre une boucherie, étal qu'elle ne gardera pas très longtemps, préférant triturer la chair humaine plutôt que la chair animale.
Le 19 janvier, en compagnie de quelques nobles champenois, et de fidèles royalistes, elle contribue à prendre le château de Reims en se révoltant contre le pouvoir en place mené par le Duc Guidonius qui prêche notamment contre le Roy et le Domaine Royal. Révolte dont il apparaitra lors de l'enquête qui l'a suivie, qu'il y avait sans doute eu manipulations pour que les nobles fassent tomber le château, l'instigateur ayant dit qu'il avait l'aval de la curia ce qui fut démenti par la suite et dont nulle trace écrite fut retrouvée. Le procès intenté contre le groupe qu'ils étaient ne fût jamais terminé. Lors de cette prise de château, elle se retrouve blessée par un garde puis menée à Briançon, où elle est soignée. Rapidement remise, elle repart aussitôt pour Conflans où elle pose ses bagages avant d’intégrer une armée pour aller délivrer Compiègne assiégée par les artésiens.
~~An de Grasce 1456~~
La paix signée avec l'Artois, elle se présente sur la liste menée par Francis de Joachim, et est élue au Conseil ducal au poste de Commissaire au Commerce.
La guerre ne laisse pas de répit à la Champagne pour autant, après l'Artois, voici la Bretagne et l'invasion de l'Orléanais. Elle s'engage à nouveau dans une armée tout en restant en Champagne pour y assumer ses charges.
Le château ducal tombe entre les mains de pillards artésiens le 11 août 1456. Un conseil de régence est mis en place, la revoici CaC, poste qu'elle gardera sous le conseil mené par sa vassale Ysa.
Elle fait la connaissance du Surintendant des Finances de l'époque, Redshark, qui, au vu de ses états de service, la nommera Intendante des Finances du DR en mars 1456 puis responsable de l'Assemblée des CaC du Royaume de France, poste qu'elle a conservée jusqu'à sa nomination en tant que Surintendante des Finances.
~~An de Grasce 1457~~
L'Artois se faisant toujours plus menaçant, les volontaires manquants, elle créé l'armée "Le Grizzly Sauvage" le 11 juin 1457 et reste à sa tête tout en remplissant la charge provisoire de Capitaine Royal de Champagne à la demande du Maréchal de France Bourguignon de Sorel.
Décembre 1457 : deuxième prise du château de Reims sous le mandat de Maltea, avec Darkaprincesse prévot. Accepte la régence afin d'aider Ysa qui ne peut l'assumer seule. Ce sera donc une co-régence au bilan plutôt positif vu l'état du château à leur reprise.
l'année 1458 fut ponctué par l'aide a son duché encore et toujours, aide armée par la constitution d'armée pour la defenses de reims mais aussi pour ses conseils en matieres economiques et generale. Experience bien utile en ses temps de crises et de divisions. son esprit neutre et moderé a toujours fait de cette personne une voix qu'on ecoute prodiguant conseil et reflexion loin des querelles intestines. Son analyse se portant toujours pour le bien de son duché .
sa nomination en temps qu'intendante ducale ne l'empecha pas d'etre encore au chevet d'une champagne meutrie
elle fut une des grandes instigatrices de la remontées de celle ci, un pansement indispensable pour guerir la bete aneanti
des années apres ses premieres armes sont actions n'est plus a demontrée sa sagesse et son aide font d'elle une grande dame dont la rareté est a souligné
Arrivée un beau matin de février 1455 à Sainte Ménéhould, Oksana décide de s'y arrêter puis rejoint des amis clermontois rencontrés lors de journées de pêche au lac.
Quelques temps après, elle devient boulangère alors que son amie Inca est meunière. A elles deux, elles mettent en place une filière de pains pour aider les jeunes et les plus démunis du village.
En mai, elle est nommée lieutenant de Clermont sans aucune préparation ni passage par le poste de sergent. C'est à ce poste qu'elle découvre ce qui va devenir la passion de toute sa vie, la torture. Elle aménage une salle et s'en sert pour former les sergents et les lieutenants avant de les confirmer dans leurs postes.
Deux mois après, elle est élue maire de sa ville, et elle le reste pendant 3 mandats consécutifs, menant à bien de nombreux projets dont la construction de thermes et la mise en place de moult animations.
Le 15 août, le Duc Olaf lui remet l'Etoile de Champagne en remerciement de son dévouement à la Prévosté. Elle change alors de métier et devient tisserand avant de décider tout naturellement d'étudier dans la voie de l'Etat et de l'Armée.
En novembre de la même année, elle est nommée maire adjointe par son amie Inca puis est nommée Prévôt de Champagne lors de sa première accession à un conseil ducal par le Duc Bebilith.
Le 19 du mois de février restera sans doute dans les annales de part la maladresse d'Oksana qui tomba dans les bras du Grand Maistre Juju alors qu'il était en train de la décorer Royalement Ecuyère de l'ordre du mérite de Sainct-Ouen et de l'Etoile au coté de la Reyne Catherine_victoire.
Début mars, elle est nommée Prévost par son ami et confident de toujours, le Duc Kurtwagner, avec l'aval des membres du Conseil du Domaine Royal après constatation des manquements du prévôt en poste. A la fin de ce même mois, réélue au conseil et confirmée dans son rôle de Prévost de Champagne, elle cède sa place de Lieutenant de Clermont afin de remplir pleinement sa tâche, la prévosté étant à ce moment là en pleine restructuration, notamment avec l'arrivée des lieutenants maréchaux.
Lors de ce même mandat, à la demande du conseil ducal, elle organise une révolte et se retrouve maire de Compiègne suite au décès du maire en poste.
Le 19 avril, elle devient Dame de Mathusalem par les mains du Commandeur de l'Ordre, le Vicomte San Antonio d'Appérault.
Le 27 mai, elle est élevée au rang de Baronne de Romilly sur Seine par l'hérauderie sur demande du Duc Kurtwagner.
Quelques temps plus tard, le 13 juin, elle succède à Kurtwagner à la tête de la Champagne et devient duchesse.
Le 8 octobre, de nouveau au conseil, elle décide de se diversifier dans ses charges ducales et elle est nommée Commissaire au Commerce par le Duc MasterJ.
Le 21 novembre, elle s'installe à Reims et ouvre une boucherie, étal qu'elle ne gardera pas très longtemps, préférant triturer la chair humaine plutôt que la chair animale.
Le 19 janvier, en compagnie de quelques nobles champenois, et de fidèles royalistes, elle contribue à prendre le château de Reims en se révoltant contre le pouvoir en place mené par le Duc Guidonius qui prêche notamment contre le Roy et le Domaine Royal. Révolte dont il apparaitra lors de l'enquête qui l'a suivie, qu'il y avait sans doute eu manipulations pour que les nobles fassent tomber le château, l'instigateur ayant dit qu'il avait l'aval de la curia ce qui fut démenti par la suite et dont nulle trace écrite fut retrouvée. Le procès intenté contre le groupe qu'ils étaient ne fût jamais terminé. Lors de cette prise de château, elle se retrouve blessée par un garde puis menée à Briançon, où elle est soignée. Rapidement remise, elle repart aussitôt pour Conflans où elle pose ses bagages avant d’intégrer une armée pour aller délivrer Compiègne assiégée par les artésiens.
~~An de Grasce 1456~~
La paix signée avec l'Artois, elle se présente sur la liste menée par Francis de Joachim, et est élue au Conseil ducal au poste de Commissaire au Commerce.
La guerre ne laisse pas de répit à la Champagne pour autant, après l'Artois, voici la Bretagne et l'invasion de l'Orléanais. Elle s'engage à nouveau dans une armée tout en restant en Champagne pour y assumer ses charges.
Le château ducal tombe entre les mains de pillards artésiens le 11 août 1456. Un conseil de régence est mis en place, la revoici CaC, poste qu'elle gardera sous le conseil mené par sa vassale Ysa.
Elle fait la connaissance du Surintendant des Finances de l'époque, Redshark, qui, au vu de ses états de service, la nommera Intendante des Finances du DR en mars 1456 puis responsable de l'Assemblée des CaC du Royaume de France, poste qu'elle a conservée jusqu'à sa nomination en tant que Surintendante des Finances.
~~An de Grasce 1457~~
L'Artois se faisant toujours plus menaçant, les volontaires manquants, elle créé l'armée "Le Grizzly Sauvage" le 11 juin 1457 et reste à sa tête tout en remplissant la charge provisoire de Capitaine Royal de Champagne à la demande du Maréchal de France Bourguignon de Sorel.
Décembre 1457 : deuxième prise du château de Reims sous le mandat de Maltea, avec Darkaprincesse prévot. Accepte la régence afin d'aider Ysa qui ne peut l'assumer seule. Ce sera donc une co-régence au bilan plutôt positif vu l'état du château à leur reprise.
l'année 1458 fut ponctué par l'aide a son duché encore et toujours, aide armée par la constitution d'armée pour la defenses de reims mais aussi pour ses conseils en matieres economiques et generale. Experience bien utile en ses temps de crises et de divisions. son esprit neutre et moderé a toujours fait de cette personne une voix qu'on ecoute prodiguant conseil et reflexion loin des querelles intestines. Son analyse se portant toujours pour le bien de son duché .
sa nomination en temps qu'intendante ducale ne l'empecha pas d'etre encore au chevet d'une champagne meutrie
elle fut une des grandes instigatrices de la remontées de celle ci, un pansement indispensable pour guerir la bete aneanti
des années apres ses premieres armes sont actions n'est plus a demontrée sa sagesse et son aide font d'elle une grande dame dont la rareté est a souligné
Résumé des charges effectuées a écrit:
Charges municipales :
Maire de Clermont en Champagne (3 mandats)
Maire de Compiègne (1 mandat)
Ancienne Lieutenant de Clermont
Charges ducales :
Première Lieutenant de Champagne
Prévost : décembre janvier 1455 puis avril mai 1455
Duchesse : juin juillet 1455
Vice-duchesse et CaC sous le mandat de MasterJ : octobre/nov 1455
CaC sous le mandat de Beeky : Avril/mai 1456
Vice-duchesse et CaC sous le mandat de Francis de Joachim : juin/juillet 1456
CaC sous la régence de Crxman après la chute du de Reims décembre 1456
Vice-duchesse et CaC sous le mandat d'Ysa : décembre 1456/janvier 1457
Co-régente de Champagne après la seconde chute du château de Reims : décembre 1457
Membre du conseil d'administration du port de Troyes
Charges militaires :
Conseillère militaire à de nombreuses reprises
Commandant de l'armée "Le Grizzly Sauvage" du 11 juin au 22 août 1457,
Commandant de l'armée "Le Grizzly Sauvage" du 1er septembre au 10 octobre 1457,
Capitaine Royal provisoire de Champagne sous le mandat de la duchesse Siva 9 août 1457 au 11 octobre 1457
Commandant de l'armée "Le Grizzly Sauvage" en novembre 1457
Charges royales :
Intendante des Finances du 6 mars 1456 au 14 juillet 1458
Intendante du Domaine Royal du 29 septembre 1457 au 14 juillet 1458
Responsable de l'Assemblée des Commissaires au Commerce du Royaume de France du 29 septembre 1457 au 14 juillet 1458
Surintendante des Finances du 14 juillet 1458 au 5 février 1459
Récompenses :
Etoile de Champagne attribuée par le duc Olaf
Médaille d'or de la reconnaissance Champenoise attribuée par le duc Francis_de_Joachim
Grande Archiviste de la Caserne Champenoise
Dame de l'Ordre de Mathusalem attribuée par le Grand Maitre San Antonio d'Apperault
Collier saphir de l'Ordre Royal du Lys (initialement Ordre de Saint Ouen par la Reyne Catherine_Victoire et le Grand Maitre Julianno di juliani)
Titres de noblesse :
* Vicomtesse de Bourmont (Champagne - fief de retraite octroyé le 12 août 1455)
* Vicomtesse de Romilly sur Seine (Champagne - baronnie de mérite accordée le 22 mai 1455 par le duc Kurtwagner, érigée en vicomté le 8 janvier 1458 par la duchesse Maltea)
Charges municipales :
Maire de Clermont en Champagne (3 mandats)
Maire de Compiègne (1 mandat)
Ancienne Lieutenant de Clermont
Charges ducales :
Première Lieutenant de Champagne
Prévost : décembre janvier 1455 puis avril mai 1455
Duchesse : juin juillet 1455
Vice-duchesse et CaC sous le mandat de MasterJ : octobre/nov 1455
CaC sous le mandat de Beeky : Avril/mai 1456
Vice-duchesse et CaC sous le mandat de Francis de Joachim : juin/juillet 1456
CaC sous la régence de Crxman après la chute du de Reims décembre 1456
Vice-duchesse et CaC sous le mandat d'Ysa : décembre 1456/janvier 1457
Co-régente de Champagne après la seconde chute du château de Reims : décembre 1457
Membre du conseil d'administration du port de Troyes
Charges militaires :
Conseillère militaire à de nombreuses reprises
Commandant de l'armée "Le Grizzly Sauvage" du 11 juin au 22 août 1457,
Commandant de l'armée "Le Grizzly Sauvage" du 1er septembre au 10 octobre 1457,
Capitaine Royal provisoire de Champagne sous le mandat de la duchesse Siva 9 août 1457 au 11 octobre 1457
Commandant de l'armée "Le Grizzly Sauvage" en novembre 1457
Charges royales :
Intendante des Finances du 6 mars 1456 au 14 juillet 1458
Intendante du Domaine Royal du 29 septembre 1457 au 14 juillet 1458
Responsable de l'Assemblée des Commissaires au Commerce du Royaume de France du 29 septembre 1457 au 14 juillet 1458
Surintendante des Finances du 14 juillet 1458 au 5 février 1459
Récompenses :
Etoile de Champagne attribuée par le duc Olaf
Médaille d'or de la reconnaissance Champenoise attribuée par le duc Francis_de_Joachim
Grande Archiviste de la Caserne Champenoise
Dame de l'Ordre de Mathusalem attribuée par le Grand Maitre San Antonio d'Apperault
Collier saphir de l'Ordre Royal du Lys (initialement Ordre de Saint Ouen par la Reyne Catherine_Victoire et le Grand Maitre Julianno di juliani)
Titres de noblesse :
* Vicomtesse de Bourmont (Champagne - fief de retraite octroyé le 12 août 1455)
* Vicomtesse de Romilly sur Seine (Champagne - baronnie de mérite accordée le 22 mai 1455 par le duc Kurtwagner, érigée en vicomté le 8 janvier 1458 par la duchesse Maltea)
Ylalang a écrit:
Annoblissement par le Duc KurtWagner
Enregistré par Dame Ylalang le 27 Mai 1455
Citation:
Nobles membres de l'Hérauderie,
Nous, KurtWagner de Brizeaux, Duc de Champagne, avons le plaisir de soumettre à votre appréciation la demande d'annoblissement de dame Oksana, citoyenne champenoise.
Arrivée en Champagne en février 1454, elle se fait trés tot remarquer par le maire de Clermont, qui obtient sa nomination comme lieutenant de la ville, poste qu'elle occupera pendant plus d'un an, ne l'abandonnant que lors de sa nomination au conseil ducal.
Elle est également par la suite élue maire de Clermont, et durant 3 mandats elle s'attache à faire prospérer la ville.
Elle est ensuite remarquée par feu la Duchesse Amarie, qui obtient sa nomination au Conseil de Champagne par le CDR, mais le temps de remplacement ne lui permet que de passer une semaine, à seconder la Commissaire au Commerce. Elle obtiendra au mandat suivant le poste de Prévot, ou elle réussira en deux mois à développer de nombreuses réformes et à accompagner les tranformations de la Prévoté et de la Maréchaussée. A la fin de son mandat, elle laisse le poste à son successeur, n'étant pas présente dans les élus, mais garde toujours un oeil vigilant sur la Caserne. Elle alerte le duc Kurt Wagner des difficultés que rencontrent le Prévot nommé, et aprés démission de celui-ci, elle aide la Prévot Dotch à remettre d'aplomb la Caserne. Après accord unanime du CDR, elle reprend alors sa place au conseil comme Prévot. La encore, elle termine les réformes interrompues, et permet au Duché d'avoir une Prévoté et une Maréchaussée des plus performantes.
A ce titre, et en remerciement de toutes ses actions pour la Champagne, mon souhait est qu'elle recoive les terres de la baronnie de Romilly-sur-Seine, ou elle détiendra pouvoir de haute et basse justice sur ces dites terres et recevra les revenus des terres et de la justice tel que nous les aurons eu. .
Je vous remercie, noble membres de l'Hérauderie
A Reims, le 4 Avril 1455
Kurt Wagner de Brizeaux, Duc de Champagne
Nous, KurtWagner de Brizeaux, Duc de Champagne, avons le plaisir de soumettre à votre appréciation la demande d'annoblissement de dame Oksana, citoyenne champenoise.
Arrivée en Champagne en février 1454, elle se fait trés tot remarquer par le maire de Clermont, qui obtient sa nomination comme lieutenant de la ville, poste qu'elle occupera pendant plus d'un an, ne l'abandonnant que lors de sa nomination au conseil ducal.
Elle est également par la suite élue maire de Clermont, et durant 3 mandats elle s'attache à faire prospérer la ville.
Elle est ensuite remarquée par feu la Duchesse Amarie, qui obtient sa nomination au Conseil de Champagne par le CDR, mais le temps de remplacement ne lui permet que de passer une semaine, à seconder la Commissaire au Commerce. Elle obtiendra au mandat suivant le poste de Prévot, ou elle réussira en deux mois à développer de nombreuses réformes et à accompagner les tranformations de la Prévoté et de la Maréchaussée. A la fin de son mandat, elle laisse le poste à son successeur, n'étant pas présente dans les élus, mais garde toujours un oeil vigilant sur la Caserne. Elle alerte le duc Kurt Wagner des difficultés que rencontrent le Prévot nommé, et aprés démission de celui-ci, elle aide la Prévot Dotch à remettre d'aplomb la Caserne. Après accord unanime du CDR, elle reprend alors sa place au conseil comme Prévot. La encore, elle termine les réformes interrompues, et permet au Duché d'avoir une Prévoté et une Maréchaussée des plus performantes.
A ce titre, et en remerciement de toutes ses actions pour la Champagne, mon souhait est qu'elle recoive les terres de la baronnie de Romilly-sur-Seine, ou elle détiendra pouvoir de haute et basse justice sur ces dites terres et recevra les revenus des terres et de la justice tel que nous les aurons eu. .
Je vous remercie, noble membres de l'Hérauderie
A Reims, le 4 Avril 1455
Kurt Wagner de Brizeaux, Duc de Champagne
Enregistré par Dame Ylalang le 27 Mai 1455
Citation:
Ylalang a écrit:
Wulfen a écrit:
A tous présent et advenir salut.
Nous, Anthony de Massigny, dict « Montjoye », Roy d’Armes de France, après consultation du collège héraldique, validons et contresignons la procédure d'anoblissement suivante proposée par Messire Kurt Wagner de Brizeaux, Duc de Champagne :
* Dame Oksana est élevée au titre de Baronne de Romilly sur Seine; ses armes seront « De gueules aux deux lions affrontés d'or, mouvant des flancs, tenant une roue dentée d'argent remplie d'un écartelé de sinople et de gueules, le tout posé sur une fasce ondée d'argent, accompagnée en pointe d'une bobine d'or, garnie de fil se dévidant d'argent, au chef d'azur chargé de trois abeilles d'or».
* Dame Ylalang Melani est élevée au titre de Baronne d’Avise; ses armes seront « D'azur à la vigne d'or plantée sur une terrasse du même, les raisins d'argent».
* Messire Atto Melani, Baron de Beaurepaire, voit sa baronnie élévée au rang de Vicomté et devient Vicomte de Beaurepaire (en Champagne) ; ses armes seront « D'azur à l'anneau chatonné d'or, à la bordure denchée du mesme».
Faict le vingt deuxième de Mai de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Cinq,
à Sainct-Anthoine-le-Petit.
Nous, Anthony de Massigny, dict « Montjoye », Roy d’Armes de France, après consultation du collège héraldique, validons et contresignons la procédure d'anoblissement suivante proposée par Messire Kurt Wagner de Brizeaux, Duc de Champagne :
* Dame Oksana est élevée au titre de Baronne de Romilly sur Seine; ses armes seront « De gueules aux deux lions affrontés d'or, mouvant des flancs, tenant une roue dentée d'argent remplie d'un écartelé de sinople et de gueules, le tout posé sur une fasce ondée d'argent, accompagnée en pointe d'une bobine d'or, garnie de fil se dévidant d'argent, au chef d'azur chargé de trois abeilles d'or».
* Dame Ylalang Melani est élevée au titre de Baronne d’Avise; ses armes seront « D'azur à la vigne d'or plantée sur une terrasse du même, les raisins d'argent».
* Messire Atto Melani, Baron de Beaurepaire, voit sa baronnie élévée au rang de Vicomté et devient Vicomte de Beaurepaire (en Champagne) ; ses armes seront « D'azur à l'anneau chatonné d'or, à la bordure denchée du mesme».
Faict le vingt deuxième de Mai de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Cinq,
à Sainct-Anthoine-le-Petit.
Wulfen a écrit:
Morgwen a écrit:
A tous présent et advenir salut.
Nous, Morgwen de la Louveterie, Maréchal d’Armes de France, Héraut ès Généalogie, dicte « Sylvestre », accédons à la demande de Dame Oksana, Régente de Champagne, quant à son fief dict de retraite.
Dame Oksana deviendra donc Vicomtesse de Bourmont ; elle portera «Coupé : au premier d'azur à la montagne d'or surmontée d'un alérion d'argent, accosté à dextre d'un soleil aussi d'or et à senestre d'une lune figurée aussi d'argent, au second d'argent aux deux bars adossés d'azur, accompagnés de quatre croisettes recroisetées au pied fiché du même».
Fait en ce douzième jour de Août de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante cinq,
à Sainct-Anthoine-le-Petit.
Nous, Morgwen de la Louveterie, Maréchal d’Armes de France, Héraut ès Généalogie, dicte « Sylvestre », accédons à la demande de Dame Oksana, Régente de Champagne, quant à son fief dict de retraite.
Dame Oksana deviendra donc Vicomtesse de Bourmont ; elle portera «Coupé : au premier d'azur à la montagne d'or surmontée d'un alérion d'argent, accosté à dextre d'un soleil aussi d'or et à senestre d'une lune figurée aussi d'argent, au second d'argent aux deux bars adossés d'azur, accompagnés de quatre croisettes recroisetées au pied fiché du même».
Fait en ce douzième jour de Août de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante cinq,
à Sainct-Anthoine-le-Petit.
Citation:
Fief: Romilly sur Seine
Province : Champagne
Rang : Elévation d’une baronnie en Vicomté
Description héraldique : de gueules à 2 lions léopardés affrontés mouvant des flancs d'or, tenant 1 roue dentée d'argent remplie d'1 écartelé de sinople et de gueules, le tout posé sur 1 fasce ondée d'argent, acc en pointe d'1 bobine d'or garnie de fil se dévidant d'argent formant la lettre majuscule anglaise R; au chef d'azur chargé de 3 abeilles d'or
Blason :
Candidat : Oksana
Nom d'usage et/ou de : de Floret
Ville de résidence : Compiègne
Fiefs possédés et date d'obtention: Romilly octroyé le 22 mai 1455
Bourmont octroyé le 12 août 1455
Charges municipales :Ancienne Maire de Clermont en Champagne (3 mandats) et de Compiègne (1 mandat par révolte)
Ancienne Lieutenant de Clermont
Charges ducales : Ancienne Première Lieutenant de Champagne
Prévost : décembre janvier 1455 puis avril mai 1455
Duchesse : juin juillet 1455
Vice-duchesse et CaC sous le mandat de MasterJ : octobre/nov 1455
CaC sous le mandat de Beeky : Avril/mai 1456
Vice-duchesse et CaC sous le mandat de Francis de Joachim : juin/juillet 1456
CaC sous le mandat provisoire de Crxman après la chute du de Reims décembre 1456
Vice-duchesse et CaC sous le mandat d'Ysa : décembre 1456/janvier 1457
Charges royales :
Intendante du Domaine Royal
Charges diverses :
- Etoile de Champagne attribuée par le duc Olaf
- Médaille d'or de la reconnaissance Champenoise attribuée par le duc Francis_de_Joachim
- Grande Archiviste de la Caserne Champenoise
- Responsable de l'Assemblée des Commissaires au Commerce du Royaume de France
- Commandant de l'armée "Le Grizzly Sauvage" du le 11 juin au 22 août 1457
- Capitaine Royal de Champagne provisoire du 9 août au 11 octobre 1457
Autres hauts-faicts :
Dame de l'Ordre de Mathusalem
Membre de l'Ordre du Lys rang Saphyr
Lettre d'Accompagnement
Depuis l'attribution de sa baronnie de mérite, la Vicomtesse de Bourmont, n'a cessé d'œuvrer pour la Champagne.
Son investissement pour la Champagne a toujours été sans faille. Elle n’a jamais rechigné à la tache, reprenant bien souvent le poste de commissaire au commerce. Lorsqu’elle n’est point élue, elle est tout de même présente en tant que grande de Champagne afin de conseiller les ducs. Elle a ainsi guidé les anciens ducs de Champagne Francis-de-Joachim, Masterj et Ysa d’Airain. Sous le mandat de Gwenwhyvar, elle était une des rares présente en tant que grande. Heureusement d’ailleurs vu le manque de présence des conseillers élus.
Lors de la prise de Reims, lorsqu’elle s’est retrouvée au conseil de régence, et ce même si nos rapports étaient loin d’être cordiaux, il faut bien avouer qu’elle a aidé grandement à stabiliser la trésorerie en tant que Commissaire au Commerce
Sous le mandat ducal d’Ya d’Airain, elle a en tant que Cac, permit à la trésorerie de sortir du rouge et bien mieux encore. Elle a quotidiennement veillé à minimiser les dépenses, tout en étant attentive aux besoins des maires. Elle a également su remplacé au pied levé le prévôt blessé lors de la révolte de Sainte-Menehould et ce durant 10 jours pour ensuite reprendre le poste de Cac et continuer le travail précédemment débuté.
Son expérience a été primordiale à l'équipe d'économistes à cette époque.
Que dire aussi du fait qu’elle n’hésite jamais à prendre les armes et à constituer une armée afin de défendre le duché. Certes vous allez me dire que c’est son devoir de noble, mais en Champagne, ils se comptent sur les doigts d’une main ceux qui n’hésitent pas au péril de leur vie à défendre leur province.
Sous mon mandat, elle a même laissé la paie que l’on donnait aux armées, ne demandant qu’un pain par personne pour les membres de sa maison se trouvant encore dans celle-ci.
C'est pour tout cela que moi, Maltea Wagner, duchesse de Champagne, propose aujourd'hui l'élévation de sa baronnie en vicomté, pour que son mérite soit reconnu, une fois de plus à sa juste valeur.
Fait à Reims le vingt et unième jour de novembre de l’an mil quatre cent cinquante sept
Maltea Wagner
Duchesse de Champagne
Fief: Romilly sur Seine
Province : Champagne
Rang : Elévation d’une baronnie en Vicomté
Description héraldique : de gueules à 2 lions léopardés affrontés mouvant des flancs d'or, tenant 1 roue dentée d'argent remplie d'1 écartelé de sinople et de gueules, le tout posé sur 1 fasce ondée d'argent, acc en pointe d'1 bobine d'or garnie de fil se dévidant d'argent formant la lettre majuscule anglaise R; au chef d'azur chargé de 3 abeilles d'or
Blason :
Candidat : Oksana
Nom d'usage et/ou de : de Floret
Ville de résidence : Compiègne
Fiefs possédés et date d'obtention: Romilly octroyé le 22 mai 1455
Bourmont octroyé le 12 août 1455
Charges municipales :Ancienne Maire de Clermont en Champagne (3 mandats) et de Compiègne (1 mandat par révolte)
Ancienne Lieutenant de Clermont
Charges ducales : Ancienne Première Lieutenant de Champagne
Prévost : décembre janvier 1455 puis avril mai 1455
Duchesse : juin juillet 1455
Vice-duchesse et CaC sous le mandat de MasterJ : octobre/nov 1455
CaC sous le mandat de Beeky : Avril/mai 1456
Vice-duchesse et CaC sous le mandat de Francis de Joachim : juin/juillet 1456
CaC sous le mandat provisoire de Crxman après la chute du de Reims décembre 1456
Vice-duchesse et CaC sous le mandat d'Ysa : décembre 1456/janvier 1457
Charges royales :
Intendante du Domaine Royal
Charges diverses :
- Etoile de Champagne attribuée par le duc Olaf
- Médaille d'or de la reconnaissance Champenoise attribuée par le duc Francis_de_Joachim
- Grande Archiviste de la Caserne Champenoise
- Responsable de l'Assemblée des Commissaires au Commerce du Royaume de France
- Commandant de l'armée "Le Grizzly Sauvage" du le 11 juin au 22 août 1457
- Capitaine Royal de Champagne provisoire du 9 août au 11 octobre 1457
Autres hauts-faicts :
Dame de l'Ordre de Mathusalem
Membre de l'Ordre du Lys rang Saphyr
Lettre d'Accompagnement
Depuis l'attribution de sa baronnie de mérite, la Vicomtesse de Bourmont, n'a cessé d'œuvrer pour la Champagne.
Son investissement pour la Champagne a toujours été sans faille. Elle n’a jamais rechigné à la tache, reprenant bien souvent le poste de commissaire au commerce. Lorsqu’elle n’est point élue, elle est tout de même présente en tant que grande de Champagne afin de conseiller les ducs. Elle a ainsi guidé les anciens ducs de Champagne Francis-de-Joachim, Masterj et Ysa d’Airain. Sous le mandat de Gwenwhyvar, elle était une des rares présente en tant que grande. Heureusement d’ailleurs vu le manque de présence des conseillers élus.
Lors de la prise de Reims, lorsqu’elle s’est retrouvée au conseil de régence, et ce même si nos rapports étaient loin d’être cordiaux, il faut bien avouer qu’elle a aidé grandement à stabiliser la trésorerie en tant que Commissaire au Commerce
Sous le mandat ducal d’Ya d’Airain, elle a en tant que Cac, permit à la trésorerie de sortir du rouge et bien mieux encore. Elle a quotidiennement veillé à minimiser les dépenses, tout en étant attentive aux besoins des maires. Elle a également su remplacé au pied levé le prévôt blessé lors de la révolte de Sainte-Menehould et ce durant 10 jours pour ensuite reprendre le poste de Cac et continuer le travail précédemment débuté.
Son expérience a été primordiale à l'équipe d'économistes à cette époque.
Que dire aussi du fait qu’elle n’hésite jamais à prendre les armes et à constituer une armée afin de défendre le duché. Certes vous allez me dire que c’est son devoir de noble, mais en Champagne, ils se comptent sur les doigts d’une main ceux qui n’hésitent pas au péril de leur vie à défendre leur province.
Sous mon mandat, elle a même laissé la paie que l’on donnait aux armées, ne demandant qu’un pain par personne pour les membres de sa maison se trouvant encore dans celle-ci.
C'est pour tout cela que moi, Maltea Wagner, duchesse de Champagne, propose aujourd'hui l'élévation de sa baronnie en vicomté, pour que son mérite soit reconnu, une fois de plus à sa juste valeur.
Fait à Reims le vingt et unième jour de novembre de l’an mil quatre cent cinquante sept
Maltea Wagner
Duchesse de Champagne
Citation:
Nous, Leah Melani, dicte Sylvestre, Maréchal d'Armes de l'Hérauderie Royale, ayant blanc-seing du Roy d'Armes Montjoye,
A toutes et tous que la présente liront ou entendront
Salutations !
Par la présente, faisons savoir :
Qu'après consultation du collège héraldique, nous validons et contresignons la procédure d'anoblissement de dame Oksana, proposée par Sa Grace Maltéa di Favara Wagner, alors duchesse de Champagne.
Qu'en conséquence, dame Oksana voit son fief de Romilly sur Seine élevé en vicomté.
Qu'elle devient donc Vicomtesse de Romilly sur Seine.
Qu'afin que nul ne puisse contester cet édit, y apposons notre sceau.
Fait le huitième de Janvier de l'an 1458 en la chapelle de Saint Antoine le Petit.
A toutes et tous que la présente liront ou entendront
Salutations !
Par la présente, faisons savoir :
Qu'après consultation du collège héraldique, nous validons et contresignons la procédure d'anoblissement de dame Oksana, proposée par Sa Grace Maltéa di Favara Wagner, alors duchesse de Champagne.
Qu'en conséquence, dame Oksana voit son fief de Romilly sur Seine élevé en vicomté.
Qu'elle devient donc Vicomtesse de Romilly sur Seine.
Qu'afin que nul ne puisse contester cet édit, y apposons notre sceau.
Fait le huitième de Janvier de l'an 1458 en la chapelle de Saint Antoine le Petit.
Certificat de baptête a écrit:
Missives de soutien a écrit:
Citation:
A Sa Majesté Beatrice de Castelmaure, Reine de France
A vous, noble assemblée des Pairs du Royaume France.
[justify]Par la présente, Nous, Ysa De Lucas d’Airain, Duchesse de Jouarre, Baronne de Coulommiers, Dame de Brainville et de Mathusalem, tenons à apporter notre soutien à la candidature de notre suzeraine et amie, la Vicomtesse de Bourmont et de Romilly.
Depuis toujours, tout du moins depuis que nous nous intéressons à autre chose que notre pain et labeur quotidien soit de nombreuses années, la Vicomtesse est présente pour son Duché ... Répondant à l’appel du Duc sans jamais hésiter, prenant la tête du Duché à plusieurs reprises même en urgence suite à la prise de Reims par des brigands, ou encore remontant maintes fois son économie et n'hésitant pas à faire part de son expérience aux novices ou moins expérimentés. Expérience riche et précieuse que les Ducs champenois successifs sont heureux de trouver.
Outre cette aide à la Champagne elle a su, par ses connaissances, son travail, sa patience et son abnégation s’investir et donner de sa personne pour le Royaume de France. La charge de Surintendant des Finances qu’elle occupait il y a encore peu n’en est qu’un exemple. Du fait de ses expériences diverses et variées, elle connait parfaitement les institutions de notre bon Royaume, en cela elle nous a d’ailleurs été bien souvent d’une grande aide.
Cette femme en qui nous avons toute confiance, a toujours su rester fidèle à ses valeurs, a toujours été loyale envers la couronne et son suzerain. Nous savons pouvoir compter sur elle, sur son sens des valeurs et sa droiture. Et de part son passé, son savoir, ses compétences et sa sagesse, nous sommes certaine qu’elle apporterait énormément à la Pairie. Nous ne pouvons donc que vous conseiller d’admettre la Vicomtesse de Bourmont et de Romilly en votre sein.
Que le Très Haut veille sur vous et qu'Aristote guide vos pas.[/justify]
Faict et scellé à Jouarre, le quinzième jour du moys de mars de l'an de grasce 1459,
Ysa De Lucas d'Airain,
Duchesse de Jouarre,
Baronne de Coulommiers,
Dame de Brainville et de Mathusalem.
A Sa Majesté Beatrice de Castelmaure, Reine de France
A vous, noble assemblée des Pairs du Royaume France.
[justify]Par la présente, Nous, Ysa De Lucas d’Airain, Duchesse de Jouarre, Baronne de Coulommiers, Dame de Brainville et de Mathusalem, tenons à apporter notre soutien à la candidature de notre suzeraine et amie, la Vicomtesse de Bourmont et de Romilly.
Depuis toujours, tout du moins depuis que nous nous intéressons à autre chose que notre pain et labeur quotidien soit de nombreuses années, la Vicomtesse est présente pour son Duché ... Répondant à l’appel du Duc sans jamais hésiter, prenant la tête du Duché à plusieurs reprises même en urgence suite à la prise de Reims par des brigands, ou encore remontant maintes fois son économie et n'hésitant pas à faire part de son expérience aux novices ou moins expérimentés. Expérience riche et précieuse que les Ducs champenois successifs sont heureux de trouver.
Outre cette aide à la Champagne elle a su, par ses connaissances, son travail, sa patience et son abnégation s’investir et donner de sa personne pour le Royaume de France. La charge de Surintendant des Finances qu’elle occupait il y a encore peu n’en est qu’un exemple. Du fait de ses expériences diverses et variées, elle connait parfaitement les institutions de notre bon Royaume, en cela elle nous a d’ailleurs été bien souvent d’une grande aide.
Cette femme en qui nous avons toute confiance, a toujours su rester fidèle à ses valeurs, a toujours été loyale envers la couronne et son suzerain. Nous savons pouvoir compter sur elle, sur son sens des valeurs et sa droiture. Et de part son passé, son savoir, ses compétences et sa sagesse, nous sommes certaine qu’elle apporterait énormément à la Pairie. Nous ne pouvons donc que vous conseiller d’admettre la Vicomtesse de Bourmont et de Romilly en votre sein.
Que le Très Haut veille sur vous et qu'Aristote guide vos pas.[/justify]
Faict et scellé à Jouarre, le quinzième jour du moys de mars de l'an de grasce 1459,
Ysa De Lucas d'Airain,
Duchesse de Jouarre,
Baronne de Coulommiers,
Dame de Brainville et de Mathusalem.
Citation:
Beatritz
Des ambassades royales
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut,
Afin que nul doute ne puisse subsister vis-à-vis de la Diplomatie du Domaine Royal et des Ambassades Royales, & après consultation de la Curia Regis, nous confirmons, en vertu du Droit royal en vigueur à ce jour, que le Premier Secrétaire d'Etat a à charge la bonne gestion des organes diplomatiques de la Couronne. En temps normal, il délègue ces pouvoirs au Grand Ambassadeur de France, qu'il recrute & dont il répond devant Sa Majesté.
En conséquence, nous amendons la charte des Ambassades Royales du 19 mai 1455, afin d'établir pour l'avenir le cadre propice à l'élaboration & l'entretien des relations diplomatiques de la Couronne.
Faict à Paris,
Le 3 avril de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf,
B.d.C.
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut,
Afin que nul doute ne puisse subsister vis-à-vis de la Diplomatie du Domaine Royal et des Ambassades Royales, & après consultation de la Curia Regis, nous confirmons, en vertu du Droit royal en vigueur à ce jour, que le Premier Secrétaire d'Etat a à charge la bonne gestion des organes diplomatiques de la Couronne. En temps normal, il délègue ces pouvoirs au Grand Ambassadeur de France, qu'il recrute & dont il répond devant Sa Majesté.
En conséquence, nous amendons la charte des Ambassades Royales du 19 mai 1455, afin d'établir pour l'avenir le cadre propice à l'élaboration & l'entretien des relations diplomatiques de la Couronne.
Faict à Paris,
Le 3 avril de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf,
B.d.C.
Citation:
Statut des Ambassades royales de France
1. Du Statut
Les Ambassades royales de France forment ensemble une institution royale à part entière dirigée par un Grand Ambassadeur Royal sous la tutelle suprême de la Couronne de France. Les Offices sont sises à Paris.
Le nombre d’ambassades est équivalent au nombre de royaumes étrangers reconnus par la Couronne de France.
2. Des Fonctions
Les Ambassadeurs royaux de France sont les représentants et les messagers de la Couronne et des institutions royales auprès des royaumes étrangers. Ils ont pour mission d’entrenir de bonnes relations et de propager l’image de la grandeur du Royaume de France auprès du reste de l’Europe.
3. De la Composition
3.1 Le Couple Royal de France
Le Roi et la Reine de France sont les plus hauts décideurs des Ambassades royales, ils possèdent le droit de révoquer qui bon leur semble et disposent du droit de veto pour tout ce qui concerne les Ambassades.
Ils peuvent également décider de prendre pleinement la direction des ambassades à la place du Grand Ambassadeur Royal, ainsi que procéder à sa révocation.
3.2 Le Grand Maître de France
Le Grand Maître de France peut demander aux Ambassadeurs royaux de transmettre un message ou de négocier avec les autorités étrangères au même titre que le Grand Ambassadeur Royal. Il devra toutefois attendre que celui ci appose le Sceau des Ambassades pour valider sa déclaration pour toute demande passant par ce service.
3.3 Le Premier Secrétaire d'Etat
Le Premier Secrétaire d'Etat a, de par sa fonction, la charge de veiller à la bonne gestion des Ambassades royales, en tant que responsable des relations diplomatique du Domaine Royal avec les provinces vassales de la Couronne et les Etats étrangers. Il répond du Grand Ambassadeur et propose sa nomination ou sa révocation à Sa Majesté.
3.4 Grand Ambassadeur Royal
Il s’occupe du recrutement des Ambassadeurs royaux, de leurs attributions. Il peut également les révoquer.
Il organise et ordonne les missions des Ambassadeurs royaux.
Le Grand Ambassadeur est le gardien du Sceau des Ambassades de France, lui seul est autorisé à certifier les missives officielles en apposant le Sceau des Ambassades.
3.5 Les Ambassadeurs royaux
Ils sont sous les ordres du Grand Ambassadeur Royal. Ils sont chargés de rédiger et/ou transmettre les missives officielles au nom de la Couronne de France.
Les missives non scellées par le Grand Ambassadeur Royal n’ont aucune valeur officielle et ne seront pas reconnues comme émanant des Ambassades royales de France.
Ils peuvent également être amenés à conduire des négociations avec des autorités étrangères sur autorisation et avec l’appui du Grand Ambassadeur Royal.
Les Ambassadeurs royaux devront rendre compte une fois par semaine des nouvelles du pays dont ils ont la charge.
3.6 les Ambassadeurs royaux adjoints
Le Grand Ambassadeur Royal et les Ambassadeurs royaux peuvent être assistés dans leur travail par des Ambassadeurs royaux adjoints, sous réserve de l'approbation du Couple Royal, du Grand Maître de France et du Grand Ambassadeur Royal. Les fonctions spécifiques des Ambassadeurs royaux adjoints doivent être définies conjointement par le Grand Ambassadeur Royal et l'Ambassadeur royal concerné, avant leur nomination et selon les besoins de l'Ambassade royale visée.
Leurs devoirs sont les mêmes que ceux des Ambassadeurs royaux.
4. Charte de bonne conduite des Ambassadeurs royaux
4.1 De la bonne conduite.
Les Ambassadeurs royaux doivent avoir une conduite exemplaire même en dehors de leur fonction de représentation. Tout manquement aux lois ou aux règles de bonne conduite entraînera, au minimum, une destitution immédiate des responsabilités au sein des Ambassades royales.
4.2 De la confidentialité
Les Ambassadeurs sont amenés à traiter des informations confidentielles. Toute diffusion de ces informations sans autorisation expresse du Grand Ambassadeur Royal sera considéré comme crime de Haute Trahison.
4.3 Du devoir de réserve
En tant qu’officiers de la Couronne de France, les Ambassadeurs royaux ont un devoir de réserve. Ainsi, ils doivent, dans l’exercice comme en dehors de l’exercice de leurs fonctions, éviter tout ce qui pourrait porter atteinte à la dignité de leurs fonctions ou à leur capacité de les exercer, donner lieu à scandale ou compromettre les intérêts du service public.
Ils sont tenus de se comporter avec dignité et civilité tant dans leurs rapports de service avec leurs supérieurs, collègues et subordonnés que dans leurs rapports avec les usagers de leur service qu’ils doivent traiter avec compréhension, prévenance et sans aucune discrimination.
1. Du Statut
Les Ambassades royales de France forment ensemble une institution royale à part entière dirigée par un Grand Ambassadeur Royal sous la tutelle suprême de la Couronne de France. Les Offices sont sises à Paris.
Le nombre d’ambassades est équivalent au nombre de royaumes étrangers reconnus par la Couronne de France.
2. Des Fonctions
Les Ambassadeurs royaux de France sont les représentants et les messagers de la Couronne et des institutions royales auprès des royaumes étrangers. Ils ont pour mission d’entrenir de bonnes relations et de propager l’image de la grandeur du Royaume de France auprès du reste de l’Europe.
3. De la Composition
3.1 Le Couple Royal de France
Le Roi et la Reine de France sont les plus hauts décideurs des Ambassades royales, ils possèdent le droit de révoquer qui bon leur semble et disposent du droit de veto pour tout ce qui concerne les Ambassades.
Ils peuvent également décider de prendre pleinement la direction des ambassades à la place du Grand Ambassadeur Royal, ainsi que procéder à sa révocation.
3.2 Le Grand Maître de France
Le Grand Maître de France peut demander aux Ambassadeurs royaux de transmettre un message ou de négocier avec les autorités étrangères au même titre que le Grand Ambassadeur Royal. Il devra toutefois attendre que celui ci appose le Sceau des Ambassades pour valider sa déclaration pour toute demande passant par ce service.
3.3 Le Premier Secrétaire d'Etat
Le Premier Secrétaire d'Etat a, de par sa fonction, la charge de veiller à la bonne gestion des Ambassades royales, en tant que responsable des relations diplomatique du Domaine Royal avec les provinces vassales de la Couronne et les Etats étrangers. Il répond du Grand Ambassadeur et propose sa nomination ou sa révocation à Sa Majesté.
3.4 Grand Ambassadeur Royal
Il s’occupe du recrutement des Ambassadeurs royaux, de leurs attributions. Il peut également les révoquer.
Il organise et ordonne les missions des Ambassadeurs royaux.
Le Grand Ambassadeur est le gardien du Sceau des Ambassades de France, lui seul est autorisé à certifier les missives officielles en apposant le Sceau des Ambassades.
3.5 Les Ambassadeurs royaux
Ils sont sous les ordres du Grand Ambassadeur Royal. Ils sont chargés de rédiger et/ou transmettre les missives officielles au nom de la Couronne de France.
Les missives non scellées par le Grand Ambassadeur Royal n’ont aucune valeur officielle et ne seront pas reconnues comme émanant des Ambassades royales de France.
Ils peuvent également être amenés à conduire des négociations avec des autorités étrangères sur autorisation et avec l’appui du Grand Ambassadeur Royal.
Les Ambassadeurs royaux devront rendre compte une fois par semaine des nouvelles du pays dont ils ont la charge.
3.6 les Ambassadeurs royaux adjoints
Le Grand Ambassadeur Royal et les Ambassadeurs royaux peuvent être assistés dans leur travail par des Ambassadeurs royaux adjoints, sous réserve de l'approbation du Couple Royal, du Grand Maître de France et du Grand Ambassadeur Royal. Les fonctions spécifiques des Ambassadeurs royaux adjoints doivent être définies conjointement par le Grand Ambassadeur Royal et l'Ambassadeur royal concerné, avant leur nomination et selon les besoins de l'Ambassade royale visée.
Leurs devoirs sont les mêmes que ceux des Ambassadeurs royaux.
4. Charte de bonne conduite des Ambassadeurs royaux
4.1 De la bonne conduite.
Les Ambassadeurs royaux doivent avoir une conduite exemplaire même en dehors de leur fonction de représentation. Tout manquement aux lois ou aux règles de bonne conduite entraînera, au minimum, une destitution immédiate des responsabilités au sein des Ambassades royales.
4.2 De la confidentialité
Les Ambassadeurs sont amenés à traiter des informations confidentielles. Toute diffusion de ces informations sans autorisation expresse du Grand Ambassadeur Royal sera considéré comme crime de Haute Trahison.
4.3 Du devoir de réserve
En tant qu’officiers de la Couronne de France, les Ambassadeurs royaux ont un devoir de réserve. Ainsi, ils doivent, dans l’exercice comme en dehors de l’exercice de leurs fonctions, éviter tout ce qui pourrait porter atteinte à la dignité de leurs fonctions ou à leur capacité de les exercer, donner lieu à scandale ou compromettre les intérêts du service public.
Ils sont tenus de se comporter avec dignité et civilité tant dans leurs rapports de service avec leurs supérieurs, collègues et subordonnés que dans leurs rapports avec les usagers de leur service qu’ils doivent traiter avec compréhension, prévenance et sans aucune discrimination.
Annexe 1 - Statuts du Royaume de France a écrit:
Le secrétaire d’Etat.
(Chargé des relations diplomatiques de la couronne. Tant envers les provinces du Royaumes que pour les Etats Etrangers.)
(Chargé des relations diplomatiques de la couronne. Tant envers les provinces du Royaumes que pour les Etats Etrangers.)
Annexe 2 - IV : Des compétences de la Curia Regis en dehors du Domaine Royal. a écrit:
_ Ne peut agir dans les provinces de la couronne, sans l'accord des autorités locales ou de l'assemblée des Etats Généraux. (Excepté dans le cadre de leur office)
_ Ne peut agir en terres étrangères, uniquement en cas de guerre.
_ Pour régler les relations entre les provinces et le Domaine Royal
_ A compétence pour les Affaires Etrangères, en cas de traités entre la couronne et des Etats Etrangers.
_ Ne peut agir en terres étrangères, uniquement en cas de guerre.
_ Pour régler les relations entre les provinces et le Domaine Royal
_ A compétence pour les Affaires Etrangères, en cas de traités entre la couronne et des Etats Etrangers.
Code:
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut,
Afin que nul doute ne puisse subsister vis-à-vis de la Diplomatie du Domaine Royal et des Ambassades Royales, & après consultation de la Curia Regis, nous confirmons, en vertu du Droit royal en vigueur à ce jour, que le Premier Secrétaire d'Etat a à charge la bonne gestion des organes diplomatiques de la Couronne. En temps normal, il délègue ces pouvoirs au Grand Ambassadeur de France, qu'il recrute & dont il répond devant Sa Majesté.
En conséquence, nous amendons la charte des Ambassades Royales du 19 mai 1455, afin d'établir pour l'avenir le cadre propice à l'élaboration & l'entretien des relations diplomatiques de la Couronne.
Faict à Paris,
Le 3 avril de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf,
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img] [/quote]
[quote]Statut des Ambassades royales de France
1. Du Statut
Les Ambassades royales de France forment ensemble une institution royale à part entière dirigée par un Grand Ambassadeur Royal sous la tutelle suprême de la Couronne de France. Les Offices sont sises à Paris.
Le nombre d’ambassades est équivalent au nombre de royaumes étrangers reconnus par la Couronne de France.
2. Des Fonctions
Les Ambassadeurs royaux de France sont les représentants et les messagers de la Couronne et des institutions royales auprès des royaumes étrangers. Ils ont pour mission d’entrenir de bonnes relations et de propager l’image de la grandeur du Royaume de France auprès du reste de l’Europe.
3. De la Composition
3.1 Le Couple Royal de France
Le Roi et la Reine de France sont les plus hauts décideurs des Ambassades royales, ils possèdent le droit de révoquer qui bon leur semble et disposent du droit de veto pour tout ce qui concerne les Ambassades.
Ils peuvent également décider de prendre pleinement la direction des ambassades à la place du Grand Ambassadeur Royal, ainsi que procéder à sa révocation.
3.2 Le Grand Maître de France
Le Grand Maître de France peut demander aux Ambassadeurs royaux de transmettre un message ou de négocier avec les autorités étrangères au même titre que le Grand Ambassadeur Royal. Il devra toutefois attendre que celui ci appose le Sceau des Ambassades pour valider sa déclaration pour toute demande passant par ce service.
3.3 Le Premier Secrétaire d'Etat
Le Premier Secrétaire d'Etat a, de par sa fonction, la charge de veiller à la bonne gestion des Ambassades royales, en tant que responsable des relations diplomatique du Domaine Royal avec les provinces vassales de la Couronne et les Etats étrangers. Il répond du Grand Ambassadeur et propose sa nomination ou sa révocation à Sa Majesté.
3.4 Grand Ambassadeur Royal
Il s’occupe du recrutement des Ambassadeurs royaux, de leurs attributions. Il peut également les révoquer.
Il organise et ordonne les missions des Ambassadeurs royaux.
Le Grand Ambassadeur est le gardien du Sceau des Ambassades de France, lui seul est autorisé à certifier les missives officielles en apposant le Sceau des Ambassades.
3.5 Les Ambassadeurs royaux
Ils sont sous les ordres du Grand Ambassadeur Royal. Ils sont chargés de rédiger et/ou transmettre les missives officielles au nom de la Couronne de France.
Les missives non scellées par le Grand Ambassadeur Royal n’ont aucune valeur officielle et ne seront pas reconnues comme émanant des Ambassades royales de France.
Ils peuvent également être amenés à conduire des négociations avec des autorités étrangères sur autorisation et avec l’appui du Grand Ambassadeur Royal.
Les Ambassadeurs royaux devront rendre compte une fois par semaine des nouvelles du pays dont ils ont la charge.
3.6 les Ambassadeurs royaux adjoints
Le Grand Ambassadeur Royal et les Ambassadeurs royaux peuvent être assistés dans leur travail par des Ambassadeurs royaux adjoints, sous réserve de l'approbation du Couple Royal, du Grand Maître de France et du Grand Ambassadeur Royal. Les fonctions spécifiques des Ambassadeurs royaux adjoints doivent être définies conjointement par le Grand Ambassadeur Royal et l'Ambassadeur royal concerné, avant leur nomination et selon les besoins de l'Ambassade royale visée.
Leurs devoirs sont les mêmes que ceux des Ambassadeurs royaux.
4. Charte de bonne conduite des Ambassadeurs royaux
4.1 De la bonne conduite.
Les Ambassadeurs royaux doivent avoir une conduite exemplaire même en dehors de leur fonction de représentation. Tout manquement aux lois ou aux règles de bonne conduite entraînera, au minimum, une destitution immédiate des responsabilités au sein des Ambassades royales.
4.2 De la confidentialité
Les Ambassadeurs sont amenés à traiter des informations confidentielles. Toute diffusion de ces informations sans autorisation expresse du Grand Ambassadeur Royal sera considéré comme crime de Haute Trahison.
4.3 Du devoir de réserve
En tant qu’officiers de la Couronne de France, les Ambassadeurs royaux ont un devoir de réserve. Ainsi, ils doivent, dans l’exercice comme en dehors de l’exercice de leurs fonctions, éviter tout ce qui pourrait porter atteinte à la dignité de leurs fonctions ou à leur capacité de les exercer, donner lieu à scandale ou compromettre les intérêts du service public.
Ils sont tenus de se comporter avec dignité et civilité tant dans leurs rapports de service avec leurs supérieurs, collègues et subordonnés que dans leurs rapports avec les usagers de leur service qu’ils doivent traiter avec compréhension, prévenance et sans aucune discrimination.[/quote]
[quote="Annexe 1 - Statuts du Royaume de France"]Le secrétaire d’Etat.
(Chargé des relations diplomatiques de la couronne. Tant envers les provinces du Royaumes que pour les Etats Etrangers.)[/quote]
[quote="Annexe 2 - IV : Des compétences de la Curia Regis en dehors du Domaine Royal."]_ Ne peut agir dans les provinces de la couronne, sans l'accord des autorités locales ou de l'assemblée des Etats Généraux. (Excepté dans le cadre de leur office)
_ Ne peut agir en terres étrangères, uniquement en cas de guerre.
_ Pour régler les relations entre les provinces et le Domaine Royal
_ A compétence pour les Affaires Etrangères, en cas de traités entre la couronne et des Etats Etrangers.[/quote]
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut,
Afin que nul doute ne puisse subsister vis-à-vis de la Diplomatie du Domaine Royal et des Ambassades Royales, & après consultation de la Curia Regis, nous confirmons, en vertu du Droit royal en vigueur à ce jour, que le Premier Secrétaire d'Etat a à charge la bonne gestion des organes diplomatiques de la Couronne. En temps normal, il délègue ces pouvoirs au Grand Ambassadeur de France, qu'il recrute & dont il répond devant Sa Majesté.
En conséquence, nous amendons la charte des Ambassades Royales du 19 mai 1455, afin d'établir pour l'avenir le cadre propice à l'élaboration & l'entretien des relations diplomatiques de la Couronne.
Faict à Paris,
Le 3 avril de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf,
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img] [/quote]
[quote]Statut des Ambassades royales de France
1. Du Statut
Les Ambassades royales de France forment ensemble une institution royale à part entière dirigée par un Grand Ambassadeur Royal sous la tutelle suprême de la Couronne de France. Les Offices sont sises à Paris.
Le nombre d’ambassades est équivalent au nombre de royaumes étrangers reconnus par la Couronne de France.
2. Des Fonctions
Les Ambassadeurs royaux de France sont les représentants et les messagers de la Couronne et des institutions royales auprès des royaumes étrangers. Ils ont pour mission d’entrenir de bonnes relations et de propager l’image de la grandeur du Royaume de France auprès du reste de l’Europe.
3. De la Composition
3.1 Le Couple Royal de France
Le Roi et la Reine de France sont les plus hauts décideurs des Ambassades royales, ils possèdent le droit de révoquer qui bon leur semble et disposent du droit de veto pour tout ce qui concerne les Ambassades.
Ils peuvent également décider de prendre pleinement la direction des ambassades à la place du Grand Ambassadeur Royal, ainsi que procéder à sa révocation.
3.2 Le Grand Maître de France
Le Grand Maître de France peut demander aux Ambassadeurs royaux de transmettre un message ou de négocier avec les autorités étrangères au même titre que le Grand Ambassadeur Royal. Il devra toutefois attendre que celui ci appose le Sceau des Ambassades pour valider sa déclaration pour toute demande passant par ce service.
3.3 Le Premier Secrétaire d'Etat
Le Premier Secrétaire d'Etat a, de par sa fonction, la charge de veiller à la bonne gestion des Ambassades royales, en tant que responsable des relations diplomatique du Domaine Royal avec les provinces vassales de la Couronne et les Etats étrangers. Il répond du Grand Ambassadeur et propose sa nomination ou sa révocation à Sa Majesté.
3.4 Grand Ambassadeur Royal
Il s’occupe du recrutement des Ambassadeurs royaux, de leurs attributions. Il peut également les révoquer.
Il organise et ordonne les missions des Ambassadeurs royaux.
Le Grand Ambassadeur est le gardien du Sceau des Ambassades de France, lui seul est autorisé à certifier les missives officielles en apposant le Sceau des Ambassades.
3.5 Les Ambassadeurs royaux
Ils sont sous les ordres du Grand Ambassadeur Royal. Ils sont chargés de rédiger et/ou transmettre les missives officielles au nom de la Couronne de France.
Les missives non scellées par le Grand Ambassadeur Royal n’ont aucune valeur officielle et ne seront pas reconnues comme émanant des Ambassades royales de France.
Ils peuvent également être amenés à conduire des négociations avec des autorités étrangères sur autorisation et avec l’appui du Grand Ambassadeur Royal.
Les Ambassadeurs royaux devront rendre compte une fois par semaine des nouvelles du pays dont ils ont la charge.
3.6 les Ambassadeurs royaux adjoints
Le Grand Ambassadeur Royal et les Ambassadeurs royaux peuvent être assistés dans leur travail par des Ambassadeurs royaux adjoints, sous réserve de l'approbation du Couple Royal, du Grand Maître de France et du Grand Ambassadeur Royal. Les fonctions spécifiques des Ambassadeurs royaux adjoints doivent être définies conjointement par le Grand Ambassadeur Royal et l'Ambassadeur royal concerné, avant leur nomination et selon les besoins de l'Ambassade royale visée.
Leurs devoirs sont les mêmes que ceux des Ambassadeurs royaux.
4. Charte de bonne conduite des Ambassadeurs royaux
4.1 De la bonne conduite.
Les Ambassadeurs royaux doivent avoir une conduite exemplaire même en dehors de leur fonction de représentation. Tout manquement aux lois ou aux règles de bonne conduite entraînera, au minimum, une destitution immédiate des responsabilités au sein des Ambassades royales.
4.2 De la confidentialité
Les Ambassadeurs sont amenés à traiter des informations confidentielles. Toute diffusion de ces informations sans autorisation expresse du Grand Ambassadeur Royal sera considéré comme crime de Haute Trahison.
4.3 Du devoir de réserve
En tant qu’officiers de la Couronne de France, les Ambassadeurs royaux ont un devoir de réserve. Ainsi, ils doivent, dans l’exercice comme en dehors de l’exercice de leurs fonctions, éviter tout ce qui pourrait porter atteinte à la dignité de leurs fonctions ou à leur capacité de les exercer, donner lieu à scandale ou compromettre les intérêts du service public.
Ils sont tenus de se comporter avec dignité et civilité tant dans leurs rapports de service avec leurs supérieurs, collègues et subordonnés que dans leurs rapports avec les usagers de leur service qu’ils doivent traiter avec compréhension, prévenance et sans aucune discrimination.[/quote]
[quote="Annexe 1 - Statuts du Royaume de France"]Le secrétaire d’Etat.
(Chargé des relations diplomatiques de la couronne. Tant envers les provinces du Royaumes que pour les Etats Etrangers.)[/quote]
[quote="Annexe 2 - IV : Des compétences de la Curia Regis en dehors du Domaine Royal."]_ Ne peut agir dans les provinces de la couronne, sans l'accord des autorités locales ou de l'assemblée des Etats Généraux. (Excepté dans le cadre de leur office)
_ Ne peut agir en terres étrangères, uniquement en cas de guerre.
_ Pour régler les relations entre les provinces et le Domaine Royal
_ A compétence pour les Affaires Etrangères, en cas de traités entre la couronne et des Etats Etrangers.[/quote]
Beatritz
Demande d'enquete sur l'attaque de Porto par des nobles français
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France, sur avis de la Pairie,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
En raison des événements survenus à Porto le vingt-troisième jour du mois de février de l'an d'Horace 1459, Nous faisons demande expresse à Messire Althiof de Marigny, Grand Prévôt de France de diligenter enquête afin de nous éclairer à ce sujet.
Nous sommes soucieuse de maintenir confiance et cordialité avec nos voisins méridionaux, de garder commerce et amitié avec le Royaume du Portugal.
Nous proclamons que la Couronne de France n'a commandité aucun acte hostile à l'égard du Royaume du Portugal.
Fait à Paris, le 16ème jour de mars de l'an d'Horace 1459.
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
En raison des événements survenus à Porto le vingt-troisième jour du mois de février de l'an d'Horace 1459, Nous faisons demande expresse à Messire Althiof de Marigny, Grand Prévôt de France de diligenter enquête afin de nous éclairer à ce sujet.
Nous sommes soucieuse de maintenir confiance et cordialité avec nos voisins méridionaux, de garder commerce et amitié avec le Royaume du Portugal.
Nous proclamons que la Couronne de France n'a commandité aucun acte hostile à l'égard du Royaume du Portugal.
Fait à Paris, le 16ème jour de mars de l'an d'Horace 1459.
Code:
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France, sur avis de la Pairie,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
En raison des événements survenus à Porto le vingt-troisième jour du mois de février de l'an d'Horace 1459, Nous faisons demande expresse à Messire Althiof de Marigny, Grand Prévôt de France de diligenter enquête afin de nous éclairer à ce sujet.
Nous sommes soucieuse de maintenir confiance et cordialité avec nos voisins méridionaux, de garder commerce et amitié avec le Royaume du Portugal.
Nous proclamons que la Couronne de France n'a commandité aucun acte hostile à l'égard du Royaume du Portugal.
Fait à Paris, le 16ème jour de mars de l'an d'Horace 1459.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
En raison des événements survenus à Porto le vingt-troisième jour du mois de février de l'an d'Horace 1459, Nous faisons demande expresse à Messire Althiof de Marigny, Grand Prévôt de France de diligenter enquête afin de nous éclairer à ce sujet.
Nous sommes soucieuse de maintenir confiance et cordialité avec nos voisins méridionaux, de garder commerce et amitié avec le Royaume du Portugal.
Nous proclamons que la Couronne de France n'a commandité aucun acte hostile à l'égard du Royaume du Portugal.
Fait à Paris, le 16ème jour de mars de l'an d'Horace 1459.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
Beatritz
Le Surintendant des Finances
Citation:
Nous, Béatrice de Castelmaure, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A Marie Alice Jagellon Alterac, Grand Maitre de France,
A Leurs Grâces Ghost d'Izard & Keur de Bienfaite,
Salut.
Notre éloignement, étant à Mortagne présentement, juste remise d'une blessure, & toujours tenant tête avec les vaillantes troupes d'Alençon contre les brigands en déroute, a eu d'inattendues & regrettables incidences sur le bon déroulement de Nos affaires.
Nous ne savons à quel messager nous devons de n'avoir pu être comprise du Grand Maitre de France dans nos vœux, quant à la nomination de nos ministres ; nous avons la conviction que cela vient d'un défaut de communication, convaincue du respect que Sa Seigneurie Marie Alice porte à notre volonté.
Les faits sont qu'il nous plait d'avoir pour Surintendant de nos finances Sa Grâce Keur de Bienfaite ; nous regrettons que par la faute d'un négligent ou retardataire messager, il ait été donné à Sa Grâce Ghost d'Izard la joie de l'obtention d'une charge pour laquelle nous lui préférons un autre ; qu'il se console du savoir que ce n'est que parce que l'hésitation était grande & parce que ses compétences économiques sont plus que certaines qu'un tel malentendu a pu aboutir à sa nomination. Nous le prions de ne point juger trop durement, en ces temps troublés, les fâcheuses circonstances & leurs non moins facheuses conséquences, & d'accepter d'oeuvrer malgré tout au service de la Couronne, comme il l'a déjà fait au cours de sa riche carrière & comme il s'est engagé à le faire dès le jour où il posa sa candidature.
Nous prions qu'il ne soit pas tenu rigueur à Sa Grâce de Bienfaite, d'ors en avant Surintendant des Finances, d'une circonstance dont nulle personne publique ne saurait être blâmée ; assurons également Sa Seigneurie Jagellon de notre estime & confiance.
Fait à Mortagne, le 23 février de l'an d'Horace 1459.
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A Marie Alice Jagellon Alterac, Grand Maitre de France,
A Leurs Grâces Ghost d'Izard & Keur de Bienfaite,
Salut.
Notre éloignement, étant à Mortagne présentement, juste remise d'une blessure, & toujours tenant tête avec les vaillantes troupes d'Alençon contre les brigands en déroute, a eu d'inattendues & regrettables incidences sur le bon déroulement de Nos affaires.
Nous ne savons à quel messager nous devons de n'avoir pu être comprise du Grand Maitre de France dans nos vœux, quant à la nomination de nos ministres ; nous avons la conviction que cela vient d'un défaut de communication, convaincue du respect que Sa Seigneurie Marie Alice porte à notre volonté.
Les faits sont qu'il nous plait d'avoir pour Surintendant de nos finances Sa Grâce Keur de Bienfaite ; nous regrettons que par la faute d'un négligent ou retardataire messager, il ait été donné à Sa Grâce Ghost d'Izard la joie de l'obtention d'une charge pour laquelle nous lui préférons un autre ; qu'il se console du savoir que ce n'est que parce que l'hésitation était grande & parce que ses compétences économiques sont plus que certaines qu'un tel malentendu a pu aboutir à sa nomination. Nous le prions de ne point juger trop durement, en ces temps troublés, les fâcheuses circonstances & leurs non moins facheuses conséquences, & d'accepter d'oeuvrer malgré tout au service de la Couronne, comme il l'a déjà fait au cours de sa riche carrière & comme il s'est engagé à le faire dès le jour où il posa sa candidature.
Nous prions qu'il ne soit pas tenu rigueur à Sa Grâce de Bienfaite, d'ors en avant Surintendant des Finances, d'une circonstance dont nulle personne publique ne saurait être blâmée ; assurons également Sa Seigneurie Jagellon de notre estime & confiance.
Fait à Mortagne, le 23 février de l'an d'Horace 1459.
Code:
[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A Marie Alice Jagellon Alterac, Grand Maitre de France,
A Leurs Grâces Ghost d'Izard & Keur de Bienfaite,
Salut.
Notre éloignement, étant à Mortagne présentement, juste remise d'une blessure, & toujours tenant tête avec les vaillantes troupes d'Alençon contre les brigands en déroute, a eu d'inattendues & regrettables incidences sur le bon déroulement de Nos affaires.
Nous ne savons à quel messager nous devons de n'avoir pu être comprise du Grand Maitre de France dans nos vœux, quant à la nomination de nos ministres ; nous avons la conviction que cela vient d'un défaut de communication, convaincue du respect que Sa Seigneurie Marie Alice porte à notre volonté.
Les faits sont qu'il nous plait d'avoir pour Surintendant de nos finances Sa Grâce Keur de Bienfaite ; nous regrettons que par la faute d'un négligent ou retardataire messager, il ait été donné à Sa Grâce Ghost d'Izard la joie de l'obtention d'une charge pour laquelle nous lui préférons un autre ; qu'il se console du savoir que ce n'est que parce que l'hésitation était grande & parce que ses compétences économiques sont plus que certaines qu'un tel malentendu a pu aboutir à sa nomination. Nous le prions de ne point juger trop durement, en ces temps troublés, les fâcheuses circonstances & leurs non moins facheuses conséquences, & d'accepter d'oeuvrer malgré tout au service de la Couronne, comme il l'a déjà fait au cours de sa riche carrière & comme il s'est engagé à le faire dès le jour où il posa sa candidature.
Nous prions qu'il ne soit pas tenu rigueur à Sa Grâce de Bienfaite, d'ors en avant Surintendant des Finances, d'une circonstance dont nulle personne publique ne saurait être blâmée ; assurons également Sa Seigneurie Jagellon de notre estime & confiance.
Fait à Mortagne, le 23 février de l'an d'Horace 1459.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A Marie Alice Jagellon Alterac, Grand Maitre de France,
A Leurs Grâces Ghost d'Izard & Keur de Bienfaite,
Salut.
Notre éloignement, étant à Mortagne présentement, juste remise d'une blessure, & toujours tenant tête avec les vaillantes troupes d'Alençon contre les brigands en déroute, a eu d'inattendues & regrettables incidences sur le bon déroulement de Nos affaires.
Nous ne savons à quel messager nous devons de n'avoir pu être comprise du Grand Maitre de France dans nos vœux, quant à la nomination de nos ministres ; nous avons la conviction que cela vient d'un défaut de communication, convaincue du respect que Sa Seigneurie Marie Alice porte à notre volonté.
Les faits sont qu'il nous plait d'avoir pour Surintendant de nos finances Sa Grâce Keur de Bienfaite ; nous regrettons que par la faute d'un négligent ou retardataire messager, il ait été donné à Sa Grâce Ghost d'Izard la joie de l'obtention d'une charge pour laquelle nous lui préférons un autre ; qu'il se console du savoir que ce n'est que parce que l'hésitation était grande & parce que ses compétences économiques sont plus que certaines qu'un tel malentendu a pu aboutir à sa nomination. Nous le prions de ne point juger trop durement, en ces temps troublés, les fâcheuses circonstances & leurs non moins facheuses conséquences, & d'accepter d'oeuvrer malgré tout au service de la Couronne, comme il l'a déjà fait au cours de sa riche carrière & comme il s'est engagé à le faire dès le jour où il posa sa candidature.
Nous prions qu'il ne soit pas tenu rigueur à Sa Grâce de Bienfaite, d'ors en avant Surintendant des Finances, d'une circonstance dont nulle personne publique ne saurait être blâmée ; assurons également Sa Seigneurie Jagellon de notre estime & confiance.
Fait à Mortagne, le 23 février de l'an d'Horace 1459.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
Beatritz
Nomination du Primus Inter Pares
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Afin de permettre le bon fonctionnement de nos institutions, à savoir, pour la présente, la Chambre des Pairs de France, avons acté le souhait de Sa Seigneurie Valnor de Lande Morte de rendre sa charge de Primus Inter Paris, coordinateur des débats de la Pairie & sa voix publique. Qu'il soit remercié de l'avoir exercée avec une telle rigueur.
Procédons à la nomination de Sa Seigneurie Melior du Lioure à ladite charge de Primus Inter Pares, & lui souhaitons de la remplir au mieux.
Pour que cela soit chose ferme, nous avons fait apposer au bas de la présente nomination notre seing & le grand scel royal en cire jaune.
Fait à Paris, le 6ème jour de mars de l'an d'Horace 1459.
B.d.C.
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Afin de permettre le bon fonctionnement de nos institutions, à savoir, pour la présente, la Chambre des Pairs de France, avons acté le souhait de Sa Seigneurie Valnor de Lande Morte de rendre sa charge de Primus Inter Paris, coordinateur des débats de la Pairie & sa voix publique. Qu'il soit remercié de l'avoir exercée avec une telle rigueur.
Procédons à la nomination de Sa Seigneurie Melior du Lioure à ladite charge de Primus Inter Pares, & lui souhaitons de la remplir au mieux.
Pour que cela soit chose ferme, nous avons fait apposer au bas de la présente nomination notre seing & le grand scel royal en cire jaune.
Fait à Paris, le 6ème jour de mars de l'an d'Horace 1459.
B.d.C.
Code:
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Afin de permettre le bon fonctionnement de nos institutions, à savoir, pour la présente, la Chambre des Pairs de France, avons acté le souhait de Sa Seigneurie Valnor de Lande Morte de rendre sa charge de Primus Inter Paris, coordinateur des débats de la Pairie & sa voix publique. Qu'il soit remercié de l'avoir exercée avec une telle rigueur.
Procédons à la nomination de Sa Seigneurie Melior du Lioure à ladite charge de Primus Inter Pares, & lui souhaitons de la remplir au mieux.
Pour que cela soit chose ferme, nous avons fait apposer au bas de la présente nomination notre seing & le grand scel royal en cire jaune.
Fait à Paris, le 6ème jour de mars de l'an d'Horace 1459.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img][/quote]
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Afin de permettre le bon fonctionnement de nos institutions, à savoir, pour la présente, la Chambre des Pairs de France, avons acté le souhait de Sa Seigneurie Valnor de Lande Morte de rendre sa charge de Primus Inter Paris, coordinateur des débats de la Pairie & sa voix publique. Qu'il soit remercié de l'avoir exercée avec une telle rigueur.
Procédons à la nomination de Sa Seigneurie Melior du Lioure à ladite charge de Primus Inter Pares, & lui souhaitons de la remplir au mieux.
Pour que cela soit chose ferme, nous avons fait apposer au bas de la présente nomination notre seing & le grand scel royal en cire jaune.
Fait à Paris, le 6ème jour de mars de l'an d'Horace 1459.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img][/quote]
Beatritz
Fin de la levée de ban
Citation:
Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
A l'aube du septième jour de mars 1459, déclarons la fin de la levée de ban dans le Domaine Royal. Ses terres et richesses sont sauves grâce à tous ceux qui ont contribué à sa protection. Que tous soient remerciés !
La vigilance reste de mise pour les forces régulières.
Concernant le règlement des repas dus, a posteriori, en vertu du Codex Lévan, tous les nobles ayant participé à la levée de ban sont invités à produire les justificatifs de leurs jours de service auprès du Surintendant des Finances.
B.d.C.
A l'aube du septième jour de mars 1459, déclarons la fin de la levée de ban dans le Domaine Royal. Ses terres et richesses sont sauves grâce à tous ceux qui ont contribué à sa protection. Que tous soient remerciés !
La vigilance reste de mise pour les forces régulières.
Concernant le règlement des repas dus, a posteriori, en vertu du Codex Lévan, tous les nobles ayant participé à la levée de ban sont invités à produire les justificatifs de leurs jours de service auprès du Surintendant des Finances.
B.d.C.
Code:
[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
A l'aube du septième jour de mars 1459, déclarons la fin de la levée de ban dans le Domaine Royal. Ses terres et richesses sont sauves grâce à tous ceux qui ont contribué à sa protection. Que tous soient remerciés !
La vigilance reste de mise pour les forces régulières.
Concernant le règlement des repas dus, a posteriori, en vertu du Codex Lévan, tous les nobles ayant participé à la levée de ban sont invités à produire les justificatifs de leurs jours de service auprès du Surintendant des Finances.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
A l'aube du septième jour de mars 1459, déclarons la fin de la levée de ban dans le Domaine Royal. Ses terres et richesses sont sauves grâce à tous ceux qui ont contribué à sa protection. Que tous soient remerciés !
La vigilance reste de mise pour les forces régulières.
Concernant le règlement des repas dus, a posteriori, en vertu du Codex Lévan, tous les nobles ayant participé à la levée de ban sont invités à produire les justificatifs de leurs jours de service auprès du Surintendant des Finances.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
Beatritz
Clefs de lecture de l'Edit de Gien
Citation:
Circulaire donnant clefs de lecture pour l'Edit de Gien
Nous, Béatrice de Castelmaure, Reine de France,
A tous qui la présente circulaire entendront ou liront,
Salut.
Dans un souci de compréhension du plus grand nombre, et afin de porter le droit jusque dans les plus humbles chaumières, donnons par la présente une interprétation informelle de l'Édit de Gien dans ce qu'il a de plus important & dans ses implications vis-à-vis des règles de justice ayant cours au Royaume de France.
*L'Édit de Gien remplace et annule le précédent édit en la matière du roi Levan III de Normandie, notre prédécesseur, datant du 20 septembre 1458, qui prenait des libertés tant avec les lois fondamentales de justice qu'avec l'essence féodale du Royaume.
*L'Edit de Gien a été conçu et écrit dans la volonté de rétablir la réalité et la pratique de la féodalité.
*Le domaine royal (DR) est un et indivisible de façon perpétuelle. Les provinces le composant ne peuvent pas s'en séparer.
*Il est interdit à quiconque d'attaquer le Domaine Royal ou les biens de la Couronne royale, même si c'est l'ordre d'un suzerain à son vassal (Exemple: Le Baron de Pézouilles ordonne à un de ses seigneurs vassaux d'attaquer le DR. Le vassal jugé pour atteinte à la Couronne ne sera pas dédouané des conséquence judiciaires de son acte à l'encontre du DR au motif qu'il ne faisait qu'obéir à son suzerain).
*Ceux qui auront attaqué le DR ou les biens de la couronne seront poursuivis en justice devant la cour appropriée qu'elle soit In Gratebus (IG) ou autre.
*Selon la définition et la nature de la féodalité, dont nous restaurons le sens dans sa réalité par l'Edit de Gien, la couronne de France ne peut pas priver de ses terres quelqu'un qui ne serait pas son vassal direct, quand bien même celui-ci aurait attaqué le DR ou les biens de la couronne.
Que cette retranscription de la signification réelle de la féodalité s'étend naturellement à toute l'échelle héraldique : Le vassal(a) du vassal(b) d'un suzerain(c), n'est pas le vassal(a) du suzerain(c). Ainsi donc, le suzerain(c) n'a pas le droit de destituer le vassal(a) de son vassal(b).
En revanche, le suzerain(c) peut (et donc n'est pas obligé) demander à son vassal(b) de destituer le vassal(c) pour des faits graves, dans le cadre du respect du serment de fidélité et d'aide prêté par le vassal(b), car (b) est le suzerain direct de (c).
*Ceux qui se retrouvent condamnés par la justice pour leurs attaques contre le Domaine ou les biens royaux, seront punis, puis bannis du DR dans les limites maximales définies par la charte du juge [HRP] des Royaumes.
De même les condamnés seront démis et privés de fonctions dans toute institution royale.
*Le temps qu'ils puissent obtenir (ou pas) une grâce royale et/ou un acquittement en cour d'appel (dès lors qu'ils en font la démarche par écrit en lieu approprié), les condamnés en première instance pourront néanmoins rester dans le royaume de France et jouir de leur propriété (In game), sans que quiconque (Duc ou comte d'une province, conseillers ducaux, chef d'armée etc) ne puisse leur empêcher l'accès, l'appel étant suspensif.
Il en sera de même dès lors qu'un condamné a purgé sa peine.
*Nous apposons au bas du présent document le grand sceau de cire jaune, pour donner pleine valeur pour aujourd'hui & pour l'avenir à la présente circulaire, & voulons qu'elle soit lue & entendue sur tout le territoire, sans y contrevenir.
Nous, Béatrice de Castelmaure, Reine de France,
A tous qui la présente circulaire entendront ou liront,
Salut.
Dans un souci de compréhension du plus grand nombre, et afin de porter le droit jusque dans les plus humbles chaumières, donnons par la présente une interprétation informelle de l'Édit de Gien dans ce qu'il a de plus important & dans ses implications vis-à-vis des règles de justice ayant cours au Royaume de France.
*L'Édit de Gien remplace et annule le précédent édit en la matière du roi Levan III de Normandie, notre prédécesseur, datant du 20 septembre 1458, qui prenait des libertés tant avec les lois fondamentales de justice qu'avec l'essence féodale du Royaume.
*L'Edit de Gien a été conçu et écrit dans la volonté de rétablir la réalité et la pratique de la féodalité.
*Le domaine royal (DR) est un et indivisible de façon perpétuelle. Les provinces le composant ne peuvent pas s'en séparer.
*Il est interdit à quiconque d'attaquer le Domaine Royal ou les biens de la Couronne royale, même si c'est l'ordre d'un suzerain à son vassal (Exemple: Le Baron de Pézouilles ordonne à un de ses seigneurs vassaux d'attaquer le DR. Le vassal jugé pour atteinte à la Couronne ne sera pas dédouané des conséquence judiciaires de son acte à l'encontre du DR au motif qu'il ne faisait qu'obéir à son suzerain).
*Ceux qui auront attaqué le DR ou les biens de la couronne seront poursuivis en justice devant la cour appropriée qu'elle soit In Gratebus (IG) ou autre.
*Selon la définition et la nature de la féodalité, dont nous restaurons le sens dans sa réalité par l'Edit de Gien, la couronne de France ne peut pas priver de ses terres quelqu'un qui ne serait pas son vassal direct, quand bien même celui-ci aurait attaqué le DR ou les biens de la couronne.
Que cette retranscription de la signification réelle de la féodalité s'étend naturellement à toute l'échelle héraldique : Le vassal(a) du vassal(b) d'un suzerain(c), n'est pas le vassal(a) du suzerain(c). Ainsi donc, le suzerain(c) n'a pas le droit de destituer le vassal(a) de son vassal(b).
En revanche, le suzerain(c) peut (et donc n'est pas obligé) demander à son vassal(b) de destituer le vassal(c) pour des faits graves, dans le cadre du respect du serment de fidélité et d'aide prêté par le vassal(b), car (b) est le suzerain direct de (c).
*Ceux qui se retrouvent condamnés par la justice pour leurs attaques contre le Domaine ou les biens royaux, seront punis, puis bannis du DR dans les limites maximales définies par la charte du juge [HRP] des Royaumes.
De même les condamnés seront démis et privés de fonctions dans toute institution royale.
*Le temps qu'ils puissent obtenir (ou pas) une grâce royale et/ou un acquittement en cour d'appel (dès lors qu'ils en font la démarche par écrit en lieu approprié), les condamnés en première instance pourront néanmoins rester dans le royaume de France et jouir de leur propriété (In game), sans que quiconque (Duc ou comte d'une province, conseillers ducaux, chef d'armée etc) ne puisse leur empêcher l'accès, l'appel étant suspensif.
Il en sera de même dès lors qu'un condamné a purgé sa peine.
*Nous apposons au bas du présent document le grand sceau de cire jaune, pour donner pleine valeur pour aujourd'hui & pour l'avenir à la présente circulaire, & voulons qu'elle soit lue & entendue sur tout le territoire, sans y contrevenir.
Code:
[quote][b][size=18]Circulaire donnant clefs de lecture pour l'Edit de Gien[/size][/b]
[i]Nous, Béatrice de Castelmaure, Reine de France,
A tous qui la présente circulaire entendront ou liront,
Salut.
Dans un souci de compréhension du plus grand nombre, et afin de porter le droit jusque dans les plus humbles chaumières, donnons par la présente une interprétation informelle de l'Édit de Gien dans ce qu'il a de plus important & dans ses implications vis-à-vis des règles de justice ayant cours au Royaume de France.[/i]
*L'Édit de Gien remplace et annule le précédent édit en la matière du roi Levan III de Normandie, notre prédécesseur, datant du 20 septembre 1458, qui prenait des libertés tant avec les lois fondamentales de justice qu'avec l'essence féodale du Royaume.
*L'Edit de Gien a été conçu et écrit dans la volonté de rétablir la réalité et la pratique de la féodalité.
*Le domaine royal (DR) est un et indivisible de façon perpétuelle. Les provinces le composant ne peuvent pas s'en séparer.
*Il est interdit à quiconque d'attaquer le Domaine Royal ou les biens de la Couronne royale, même si c'est l'ordre d'un suzerain à son vassal (Exemple: Le Baron de Pézouilles ordonne à un de ses seigneurs vassaux d'attaquer le DR. Le vassal jugé pour atteinte à la Couronne ne sera pas dédouané des conséquence judiciaires de son acte à l'encontre du DR au motif qu'il ne faisait qu'obéir à son suzerain).
*Ceux qui auront attaqué le DR ou les biens de la couronne seront poursuivis en justice devant la cour appropriée qu'elle soit In Gratebus (IG) ou autre.
*Selon la définition et la nature de la féodalité, dont nous restaurons le sens dans sa réalité par l'Edit de Gien, la couronne de France ne peut pas priver de ses terres quelqu'un qui ne serait pas son vassal direct, quand bien même celui-ci aurait attaqué le DR ou les biens de la couronne.
Que cette retranscription de la signification réelle de la féodalité s'étend naturellement à toute l'échelle héraldique : Le vassal(a) du vassal(b) d'un suzerain(c), n'est pas le vassal(a) du suzerain(c). Ainsi donc, le suzerain(c) n'a pas le droit de destituer le vassal(a) de son vassal(b).
En revanche, le suzerain(c) peut (et donc n'est pas obligé) demander à son vassal(b) de destituer le vassal(c) pour des faits graves, dans le cadre du respect du serment de fidélité et d'aide prêté par le vassal(b), car (b) est le suzerain direct de (c).
*Ceux qui se retrouvent condamnés par la justice pour leurs attaques contre le Domaine ou les biens royaux, seront punis, puis bannis du DR dans les limites maximales définies par la charte du juge [HRP] des Royaumes.
De même les condamnés seront démis et privés de fonctions dans toute institution royale.
*Le temps qu'ils puissent obtenir (ou pas) une grâce royale et/ou un acquittement en cour d'appel (dès lors qu'ils en font la démarche par écrit en lieu approprié), les condamnés en première instance pourront néanmoins rester dans le royaume de France et jouir de leur propriété (In game), sans que quiconque (Duc ou comte d'une province, conseillers ducaux, chef d'armée etc) ne puisse leur empêcher l'accès, l'appel étant suspensif.
Il en sera de même dès lors qu'un condamné a purgé sa peine.
*Nous apposons au bas du présent document le grand sceau de cire jaune, pour donner pleine valeur pour aujourd'hui & pour l'avenir à la présente circulaire, & voulons qu'elle soit lue & entendue sur tout le territoire, sans y contrevenir.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img][/quote]
[i]Nous, Béatrice de Castelmaure, Reine de France,
A tous qui la présente circulaire entendront ou liront,
Salut.
Dans un souci de compréhension du plus grand nombre, et afin de porter le droit jusque dans les plus humbles chaumières, donnons par la présente une interprétation informelle de l'Édit de Gien dans ce qu'il a de plus important & dans ses implications vis-à-vis des règles de justice ayant cours au Royaume de France.[/i]
*L'Édit de Gien remplace et annule le précédent édit en la matière du roi Levan III de Normandie, notre prédécesseur, datant du 20 septembre 1458, qui prenait des libertés tant avec les lois fondamentales de justice qu'avec l'essence féodale du Royaume.
*L'Edit de Gien a été conçu et écrit dans la volonté de rétablir la réalité et la pratique de la féodalité.
*Le domaine royal (DR) est un et indivisible de façon perpétuelle. Les provinces le composant ne peuvent pas s'en séparer.
*Il est interdit à quiconque d'attaquer le Domaine Royal ou les biens de la Couronne royale, même si c'est l'ordre d'un suzerain à son vassal (Exemple: Le Baron de Pézouilles ordonne à un de ses seigneurs vassaux d'attaquer le DR. Le vassal jugé pour atteinte à la Couronne ne sera pas dédouané des conséquence judiciaires de son acte à l'encontre du DR au motif qu'il ne faisait qu'obéir à son suzerain).
*Ceux qui auront attaqué le DR ou les biens de la couronne seront poursuivis en justice devant la cour appropriée qu'elle soit In Gratebus (IG) ou autre.
*Selon la définition et la nature de la féodalité, dont nous restaurons le sens dans sa réalité par l'Edit de Gien, la couronne de France ne peut pas priver de ses terres quelqu'un qui ne serait pas son vassal direct, quand bien même celui-ci aurait attaqué le DR ou les biens de la couronne.
Que cette retranscription de la signification réelle de la féodalité s'étend naturellement à toute l'échelle héraldique : Le vassal(a) du vassal(b) d'un suzerain(c), n'est pas le vassal(a) du suzerain(c). Ainsi donc, le suzerain(c) n'a pas le droit de destituer le vassal(a) de son vassal(b).
En revanche, le suzerain(c) peut (et donc n'est pas obligé) demander à son vassal(b) de destituer le vassal(c) pour des faits graves, dans le cadre du respect du serment de fidélité et d'aide prêté par le vassal(b), car (b) est le suzerain direct de (c).
*Ceux qui se retrouvent condamnés par la justice pour leurs attaques contre le Domaine ou les biens royaux, seront punis, puis bannis du DR dans les limites maximales définies par la charte du juge [HRP] des Royaumes.
De même les condamnés seront démis et privés de fonctions dans toute institution royale.
*Le temps qu'ils puissent obtenir (ou pas) une grâce royale et/ou un acquittement en cour d'appel (dès lors qu'ils en font la démarche par écrit en lieu approprié), les condamnés en première instance pourront néanmoins rester dans le royaume de France et jouir de leur propriété (In game), sans que quiconque (Duc ou comte d'une province, conseillers ducaux, chef d'armée etc) ne puisse leur empêcher l'accès, l'appel étant suspensif.
Il en sera de même dès lors qu'un condamné a purgé sa peine.
*Nous apposons au bas du présent document le grand sceau de cire jaune, pour donner pleine valeur pour aujourd'hui & pour l'avenir à la présente circulaire, & voulons qu'elle soit lue & entendue sur tout le territoire, sans y contrevenir.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img][/quote]
Beatritz
Des Pairs émérites
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Souhaitant souligner la qualité des femmes & hommes qui ont longtemps servi la Couronne à la charge & dignité de Pair, & n'en trouvent désormais plus le temps,
Souhaitant que ces absences n'entravent pas le bon fonctionnement de la Pairie & la qualité de ses conseils & résolutions, du fait des limites numéraires par province pesant sur les nominations de Pairs,
Créons ce jour la dignité de Pair de France émérite, destinée aux anciens Pairs de France s'étant de longue date détachés des affaires de la Pairie & de la Couronne. Les Pairs émérites ne siègent plus à la Chambre des Pairs ni ne sont comptés comme Pairs de France dans les quotas limitant les candidatures à la Pairie.
Nommons Pair de France émérite :
Fait au Louvre, le Xème jour de l'an de Pâques 1458, an d'Horace 1459.
B.d.C.
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Souhaitant souligner la qualité des femmes & hommes qui ont longtemps servi la Couronne à la charge & dignité de Pair, & n'en trouvent désormais plus le temps,
Souhaitant que ces absences n'entravent pas le bon fonctionnement de la Pairie & la qualité de ses conseils & résolutions, du fait des limites numéraires par province pesant sur les nominations de Pairs,
Créons ce jour la dignité de Pair de France émérite, destinée aux anciens Pairs de France s'étant de longue date détachés des affaires de la Pairie & de la Couronne. Les Pairs émérites ne siègent plus à la Chambre des Pairs ni ne sont comptés comme Pairs de France dans les quotas limitant les candidatures à la Pairie.
Nommons Pair de France émérite :
- -Albert de Nemours, dit Alsbo.le.Grand, Marquis de Nemours
-Cardinal de Beaujeu, dit le Beau, Duc de Beaujeu, Baron de Nuits-Saint-Georges
-Alivianne d'Azayes, Duchesse de la Tour d'Auvergne
-Thierry54270 d'Azayes, Duc consort de la Tour d'Auvergne
Fait au Louvre, le Xème jour de l'an de Pâques 1458, an d'Horace 1459.
B.d.C.
Code:
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Souhaitant souligner la qualité des femmes & hommes qui ont longtemps servi la Couronne à la charge & dignité de Pair, & n'en trouvent désormais plus le temps,
Souhaitant que ces absences n'entravent pas le bon fonctionnement de la Pairie & la qualité de ses conseils & résolutions, du fait des limites numéraires par province pesant sur les nominations de Pairs,
Créons ce jour la dignité de [i]Pair de France émérite[/i], destinée aux anciens Pairs de France s'étant de longue date détachés des affaires de la Pairie & de la Couronne. Les Pairs émérites ne siègent plus à la Chambre des Pairs ni ne sont comptés comme Pairs de France dans les quotas limitant les candidatures à la Pairie.
Nommons [i]Pair de France émérite[/i] :
[list]-Albert de Nemours, dit Alsbo.le.Grand, Marquis de Nemours
-Cardinal de Beaujeu, dit le Beau, Duc de Beaujeu, Baron de Nuits-Saint-Georges
-Alivianne d'Azayes, Duchesse de la Tour d'Auvergne
-Thierry54270 d'Azayes, Duc consort de la Tour d'Auvergne[/list]
Fait au Louvre, le Xème jour de l'an de Pâques 1458, an d'Horace 1459.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Souhaitant souligner la qualité des femmes & hommes qui ont longtemps servi la Couronne à la charge & dignité de Pair, & n'en trouvent désormais plus le temps,
Souhaitant que ces absences n'entravent pas le bon fonctionnement de la Pairie & la qualité de ses conseils & résolutions, du fait des limites numéraires par province pesant sur les nominations de Pairs,
Créons ce jour la dignité de [i]Pair de France émérite[/i], destinée aux anciens Pairs de France s'étant de longue date détachés des affaires de la Pairie & de la Couronne. Les Pairs émérites ne siègent plus à la Chambre des Pairs ni ne sont comptés comme Pairs de France dans les quotas limitant les candidatures à la Pairie.
Nommons [i]Pair de France émérite[/i] :
[list]-Albert de Nemours, dit Alsbo.le.Grand, Marquis de Nemours
-Cardinal de Beaujeu, dit le Beau, Duc de Beaujeu, Baron de Nuits-Saint-Georges
-Alivianne d'Azayes, Duchesse de la Tour d'Auvergne
-Thierry54270 d'Azayes, Duc consort de la Tour d'Auvergne[/list]
Fait au Louvre, le Xème jour de l'an de Pâques 1458, an d'Horace 1459.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
Beatritz
Levée du ban du Domaine Royal
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
À tous les nobles du Domaine Royal,
Aux Ordres royaux de France,
À tous les fidèles serviteurs de la Couronne,
Salut !
Face aux menaces pesant sur notre Comté du Maine & notre Duché d'Alençon, nous proclamons la levée de notre ban en Domaine Royal.
Qu'ainsi, tout noble vassal de notre personne en Domaine Royal, Ile-de-France comprise, ainsi que tout Ordre ayant juré nous servir, est tenu de contribuer dans les meilleurs délais à la défense du Comté du Maine & du Duché d'Alençon ;
Que seront excusés ceux qui contribuent déjà et pour l'avenir, au sein d'une province royale, à sa défense, pour ce qu'on ne saurait affaiblir les défenses de notre Domaine par cette levée de ban ;
Que les femmes & hommes concernés par la présente levée de ban sont invités à prendre leurs ordres auprès de la Connétablie de France.
Fait à Alençon, le 15 février de l'an d'Horace 1459.
B.d.C.
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
À tous les nobles du Domaine Royal,
Aux Ordres royaux de France,
À tous les fidèles serviteurs de la Couronne,
Salut !
Face aux menaces pesant sur notre Comté du Maine & notre Duché d'Alençon, nous proclamons la levée de notre ban en Domaine Royal.
Qu'ainsi, tout noble vassal de notre personne en Domaine Royal, Ile-de-France comprise, ainsi que tout Ordre ayant juré nous servir, est tenu de contribuer dans les meilleurs délais à la défense du Comté du Maine & du Duché d'Alençon ;
Que seront excusés ceux qui contribuent déjà et pour l'avenir, au sein d'une province royale, à sa défense, pour ce qu'on ne saurait affaiblir les défenses de notre Domaine par cette levée de ban ;
Que les femmes & hommes concernés par la présente levée de ban sont invités à prendre leurs ordres auprès de la Connétablie de France.
Fait à Alençon, le 15 février de l'an d'Horace 1459.
B.d.C.
Code:
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
À tous les nobles du Domaine Royal,
Aux Ordres royaux de France,
À tous les fidèles serviteurs de la Couronne,
Salut !
Face aux menaces pesant sur notre Comté du Maine & notre Duché d'Alençon, nous proclamons la levée de notre ban en Domaine Royal.
Qu'ainsi, tout noble vassal de notre personne en Domaine Royal, Ile-de-France comprise, ainsi que tout Ordre ayant juré nous servir, est tenu de contribuer dans les meilleurs délais à la défense du Comté du Maine & du Duché d'Alençon ;
Que seront excusés ceux qui contribuent déjà et pour l'avenir, au sein d'une province royale, à sa défense, pour ce qu'on ne saurait affaiblir les défenses de notre Domaine par cette levée de ban ;
Que les femmes & hommes concernés par la présente levée de ban sont invités à prendre leurs ordres auprès de la Connétablie de France.
Fait à Alençon, le 15 février de l'an d'Horace 1459.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
À tous les nobles du Domaine Royal,
Aux Ordres royaux de France,
À tous les fidèles serviteurs de la Couronne,
Salut !
Face aux menaces pesant sur notre Comté du Maine & notre Duché d'Alençon, nous proclamons la levée de notre ban en Domaine Royal.
Qu'ainsi, tout noble vassal de notre personne en Domaine Royal, Ile-de-France comprise, ainsi que tout Ordre ayant juré nous servir, est tenu de contribuer dans les meilleurs délais à la défense du Comté du Maine & du Duché d'Alençon ;
Que seront excusés ceux qui contribuent déjà et pour l'avenir, au sein d'une province royale, à sa défense, pour ce qu'on ne saurait affaiblir les défenses de notre Domaine par cette levée de ban ;
Que les femmes & hommes concernés par la présente levée de ban sont invités à prendre leurs ordres auprès de la Connétablie de France.
Fait à Alençon, le 15 février de l'an d'Horace 1459.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
Beatritz
Rappel sur les grâces & période de grâce extraordinaire
Citation:
Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France, & Aurélien Maledent de Feytiat, Grand Aumônier de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Aux brebis égarées qui ont retrouvé le troupeau,
Salut & Pardon.
Soucieux de véhiculer au Royaume de France le pardon, & conscients des contraintes sociales pesant leur vie durant sur des femmes & hommes pour des faits dont ils se sont mille fois repentis dans leur cœur & par leurs actes, rappelons :
Faisons annonce qu'à l'occasion de son sacre, Sa Majesté, dans sa grande mansuétude, consent à étudier toutes demandes extraordinaires de grâce, lesquelles pourront être défendues auprès de Sa Majesté par Mgr le Grand Aumônier.
Fait au Louvre, le 15 février de l'an d'Horace 1459 et scellé du grand sceau vert de la Couronne & lacs de soie rouge et vert, et sur le repli, Mgr Aurélien Maledent de Feytiat, Grand Aumônier de France.
B.d.C.
- Logion 2 : Les disciples disaient à Christos : « Maître, ces marginaux ne nous apportent rien, et Aristote nous met en garde contre ceux qui fuient la cité ! »
Christos leur répondait : « Disciples ! Vivez pour les autres au lieu d’attendre des autres qu’ils vivent pour vous. C’est à la cité d’accueillir les marginaux, et non aux marginaux d’aider la cité. »
Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France, & Aurélien Maledent de Feytiat, Grand Aumônier de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Aux brebis égarées qui ont retrouvé le troupeau,
Salut & Pardon.
Soucieux de véhiculer au Royaume de France le pardon, & conscients des contraintes sociales pesant leur vie durant sur des femmes & hommes pour des faits dont ils se sont mille fois repentis dans leur cœur & par leurs actes, rappelons :
- Que Sa Majesté est en mesure de dispenser, aux hommes & femmes reconnus coupables par une cour de justice du Royaume, & ayant eu à cœur de racheter leurs fautes, sa grâce ;
Que la grâce royale n'a pas vocation à faire entrave au bon déroulement de la justice dans le Royaume de France en laquelle nous avons pleine confiance, mais a vocation à permettre à des hommes & femmes de réintégrer pleinement la vie de la Cité, sans qu'il leur soit à jamais fait reproche de leurs actes passés ;
Que ces demandes doivent être déposées dans le Bureau de la Pairie, qui les transmet à Sa Majesté & la conseille dans sa bienveillante décision.
Faisons annonce qu'à l'occasion de son sacre, Sa Majesté, dans sa grande mansuétude, consent à étudier toutes demandes extraordinaires de grâce, lesquelles pourront être défendues auprès de Sa Majesté par Mgr le Grand Aumônier.
Fait au Louvre, le 15 février de l'an d'Horace 1459 et scellé du grand sceau vert de la Couronne & lacs de soie rouge et vert, et sur le repli, Mgr Aurélien Maledent de Feytiat, Grand Aumônier de France.
B.d.C.
Fin des dépôts de dossiers extraordinaires, le lendemain de la fin du RP du sacre. Les dossiers doivent être envoyés à aurelien87, par mp sur le forum secondaire officiel.
Code:
[quote][list][i]Logion 2 : Les disciples disaient à Christos : « Maître, ces marginaux ne nous apportent rien, et Aristote nous met en garde contre ceux qui fuient la cité ! »
Christos leur répondait : « Disciples ! Vivez pour les autres au lieu d’attendre des autres qu’ils vivent pour vous. C’est à la cité d’accueillir les marginaux, et non aux marginaux d’aider la cité. »[/i][/list]
Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France, & Aurélien Maledent de Feytiat, Grand Aumônier de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Aux brebis égarées qui ont retrouvé le troupeau,
Salut & Pardon.
Soucieux de véhiculer au Royaume de France le pardon, & conscients des contraintes sociales pesant leur vie durant sur des femmes & hommes pour des faits dont ils se sont mille fois repentis dans leur cœur & par leurs actes, rappelons :
[list]Que Sa Majesté est en mesure de dispenser, aux hommes & femmes reconnus coupables par une cour de justice du Royaume, & ayant eu à cœur de racheter leurs fautes, sa grâce ;
Que la grâce royale n'a pas vocation à faire entrave au bon déroulement de la justice dans le Royaume de France en laquelle nous avons pleine confiance, mais a vocation à permettre à des hommes & femmes de réintégrer pleinement la vie de la Cité, sans qu'il leur soit à jamais fait reproche de leurs actes passés ;
Que ces demandes doivent être déposées dans le Bureau de la Pairie, qui les transmet à Sa Majesté & la conseille dans sa bienveillante décision.[/list]
Faisons annonce qu'à l'occasion de son sacre, Sa Majesté, dans sa grande mansuétude, consent à étudier toutes demandes extraordinaires de grâce, lesquelles pourront être défendues auprès de Sa Majesté par Mgr le Grand Aumônier.
Fait au Louvre, le 15 février de l'an d'Horace 1459 et scellé du grand sceau vert de la Couronne & lacs de soie rouge et vert, et sur le repli, Mgr Aurélien Maledent de Feytiat, Grand Aumônier de France.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVertLacs.png[/img]
[img]http://i33.servimg.com/u/f33/11/03/99/42/merver10.png[/img]
[/quote]
[hrp]Fin des dépôts de dossiers extraordinaires, le lendemain de la fin du RP du sacre. Les dossiers doivent être envoyés à aurelien87, par mp sur le forum [u]secondaire[/u] officiel.[/hrp]
Christos leur répondait : « Disciples ! Vivez pour les autres au lieu d’attendre des autres qu’ils vivent pour vous. C’est à la cité d’accueillir les marginaux, et non aux marginaux d’aider la cité. »[/i][/list]
Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France, & Aurélien Maledent de Feytiat, Grand Aumônier de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Aux brebis égarées qui ont retrouvé le troupeau,
Salut & Pardon.
Soucieux de véhiculer au Royaume de France le pardon, & conscients des contraintes sociales pesant leur vie durant sur des femmes & hommes pour des faits dont ils se sont mille fois repentis dans leur cœur & par leurs actes, rappelons :
[list]Que Sa Majesté est en mesure de dispenser, aux hommes & femmes reconnus coupables par une cour de justice du Royaume, & ayant eu à cœur de racheter leurs fautes, sa grâce ;
Que la grâce royale n'a pas vocation à faire entrave au bon déroulement de la justice dans le Royaume de France en laquelle nous avons pleine confiance, mais a vocation à permettre à des hommes & femmes de réintégrer pleinement la vie de la Cité, sans qu'il leur soit à jamais fait reproche de leurs actes passés ;
Que ces demandes doivent être déposées dans le Bureau de la Pairie, qui les transmet à Sa Majesté & la conseille dans sa bienveillante décision.[/list]
Faisons annonce qu'à l'occasion de son sacre, Sa Majesté, dans sa grande mansuétude, consent à étudier toutes demandes extraordinaires de grâce, lesquelles pourront être défendues auprès de Sa Majesté par Mgr le Grand Aumônier.
Fait au Louvre, le 15 février de l'an d'Horace 1459 et scellé du grand sceau vert de la Couronne & lacs de soie rouge et vert, et sur le repli, Mgr Aurélien Maledent de Feytiat, Grand Aumônier de France.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVertLacs.png[/img]
[img]http://i33.servimg.com/u/f33/11/03/99/42/merver10.png[/img]
[/quote]
[hrp]Fin des dépôts de dossiers extraordinaires, le lendemain de la fin du RP du sacre. Les dossiers doivent être envoyés à aurelien87, par mp sur le forum [u]secondaire[/u] officiel.[/hrp]
Beatritz
Le Dauphin du Royaume de France
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Marchant à la rencontre d'une menace annoncée contre Notre Domaine, & souhaitant assurer au mieux la gouvernance du Royaume de France, en le prémunissant notamment contre tout risque de vacance du pouvoir, si les aléas de la vie se montraient peu conciliants avec nous,
Nommons en ce jour Chlodwig von Frayner, Duc de l'Aigle & noble en maintes autres terres, Dauphin du Royaume de France, aux prérogatives ci-après énoncées.
Nous créons pour lui le titre de Dauphin de France, en lieu & place de l'ancien Dauphin du Viennois ; le Dauphiné du Viennois, communément appelé Dauphiné, retourne à la seule gouvernance des élus de son peuple. Le Dauphin de France n'y a pas de pouvoir particulier.
Au titre de Dauphin de France, il aura rang de prince de sang & sera appelé Altesse Royale, durant le temps où il occupera cette fonction.
Si le Très Haut voulait nous rappeler à Lui ou nous placer dans l'incapacité de gouverner, le Dauphin de France nous succèderait au titre de Régent & s'assurerait de la bonne tenue des élections royales.
Afin de le préparer au mieux à cette tâche, qu'il ne doit pas découvrir le jour, imprévu, où viendra son heure, & afin de nous assister au bon gouvernement du royaume, il aura d'ors & déjà pour charge de nous seconder dans ce que nous entreprendrons & de nous suppléer, si nous devons nous absenter ou pour toute tâche nécessaire.
Ses actions & attributions ne sont bornées que par notre royale volonté. Il ne rend de comptes à nul autre que nous, Reine de France.
Par conséquent, aux fins de nous représenter de façon efficace, il aura accès aux diverses institutions royales ainsi qu’au conseil des grands feudataires. Il ne siège pas à la Pairie, mais y siégera s'il est appelé à endosser la charge de Régent du Royaume.
Donné à Mortagne, le 15ème jour de février de l'an de Pâques 1458, an d'Horace 1459.
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Marchant à la rencontre d'une menace annoncée contre Notre Domaine, & souhaitant assurer au mieux la gouvernance du Royaume de France, en le prémunissant notamment contre tout risque de vacance du pouvoir, si les aléas de la vie se montraient peu conciliants avec nous,
Nommons en ce jour Chlodwig von Frayner, Duc de l'Aigle & noble en maintes autres terres, Dauphin du Royaume de France, aux prérogatives ci-après énoncées.
Nous créons pour lui le titre de Dauphin de France, en lieu & place de l'ancien Dauphin du Viennois ; le Dauphiné du Viennois, communément appelé Dauphiné, retourne à la seule gouvernance des élus de son peuple. Le Dauphin de France n'y a pas de pouvoir particulier.
Au titre de Dauphin de France, il aura rang de prince de sang & sera appelé Altesse Royale, durant le temps où il occupera cette fonction.
Si le Très Haut voulait nous rappeler à Lui ou nous placer dans l'incapacité de gouverner, le Dauphin de France nous succèderait au titre de Régent & s'assurerait de la bonne tenue des élections royales.
Afin de le préparer au mieux à cette tâche, qu'il ne doit pas découvrir le jour, imprévu, où viendra son heure, & afin de nous assister au bon gouvernement du royaume, il aura d'ors & déjà pour charge de nous seconder dans ce que nous entreprendrons & de nous suppléer, si nous devons nous absenter ou pour toute tâche nécessaire.
Ses actions & attributions ne sont bornées que par notre royale volonté. Il ne rend de comptes à nul autre que nous, Reine de France.
Par conséquent, aux fins de nous représenter de façon efficace, il aura accès aux diverses institutions royales ainsi qu’au conseil des grands feudataires. Il ne siège pas à la Pairie, mais y siégera s'il est appelé à endosser la charge de Régent du Royaume.
Donné à Mortagne, le 15ème jour de février de l'an de Pâques 1458, an d'Horace 1459.
Code:
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Marchant à la rencontre d'une menace annoncée contre Notre Domaine, & souhaitant assurer au mieux la gouvernance du Royaume de France, en le prémunissant notamment contre tout risque de vacance du pouvoir, si les aléas de la vie se montraient peu conciliants avec nous,
Nommons en ce jour Chlodwig von Frayner, Duc de l'Aigle & noble en maintes autres terres, Dauphin du Royaume de France, aux prérogatives ci-après énoncées.
Nous créons pour lui le titre de Dauphin de France, en lieu & place de l'ancien Dauphin du Viennois ; le Dauphiné du Viennois, communément appelé Dauphiné, retourne à la seule gouvernance des élus de son peuple. Le Dauphin de France n'y a pas de pouvoir particulier.
Au titre de Dauphin de France, il aura rang de prince de sang & sera appelé Altesse Royale, durant le temps où il occupera cette fonction.
Si le Très Haut voulait nous rappeler à Lui ou nous placer dans l'incapacité de gouverner, le Dauphin de France nous succèderait au titre de Régent & s'assurerait de la bonne tenue des élections royales.
Afin de le préparer au mieux à cette tâche, qu'il ne doit pas découvrir le jour, imprévu, où viendra son heure, & afin de nous assister au bon gouvernement du royaume, il aura d'ors & déjà pour charge de nous seconder dans ce que nous entreprendrons & de nous suppléer, si nous devons nous absenter ou pour toute tâche nécessaire.
Ses actions & attributions ne sont bornées que par notre royale volonté. Il ne rend de comptes à nul autre que nous, Reine de France.
Par conséquent, aux fins de nous représenter de façon efficace, il aura accès aux diverses institutions royales ainsi qu’au conseil des grands feudataires. Il ne siège pas à la Pairie, mais y siégera s'il est appelé à endosser la charge de Régent du Royaume.
Donné à Mortagne, le 15ème jour de février de l'an de Pâques 1458, an d'Horace 1459.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Marchant à la rencontre d'une menace annoncée contre Notre Domaine, & souhaitant assurer au mieux la gouvernance du Royaume de France, en le prémunissant notamment contre tout risque de vacance du pouvoir, si les aléas de la vie se montraient peu conciliants avec nous,
Nommons en ce jour Chlodwig von Frayner, Duc de l'Aigle & noble en maintes autres terres, Dauphin du Royaume de France, aux prérogatives ci-après énoncées.
Nous créons pour lui le titre de Dauphin de France, en lieu & place de l'ancien Dauphin du Viennois ; le Dauphiné du Viennois, communément appelé Dauphiné, retourne à la seule gouvernance des élus de son peuple. Le Dauphin de France n'y a pas de pouvoir particulier.
Au titre de Dauphin de France, il aura rang de prince de sang & sera appelé Altesse Royale, durant le temps où il occupera cette fonction.
Si le Très Haut voulait nous rappeler à Lui ou nous placer dans l'incapacité de gouverner, le Dauphin de France nous succèderait au titre de Régent & s'assurerait de la bonne tenue des élections royales.
Afin de le préparer au mieux à cette tâche, qu'il ne doit pas découvrir le jour, imprévu, où viendra son heure, & afin de nous assister au bon gouvernement du royaume, il aura d'ors & déjà pour charge de nous seconder dans ce que nous entreprendrons & de nous suppléer, si nous devons nous absenter ou pour toute tâche nécessaire.
Ses actions & attributions ne sont bornées que par notre royale volonté. Il ne rend de comptes à nul autre que nous, Reine de France.
Par conséquent, aux fins de nous représenter de façon efficace, il aura accès aux diverses institutions royales ainsi qu’au conseil des grands feudataires. Il ne siège pas à la Pairie, mais y siégera s'il est appelé à endosser la charge de Régent du Royaume.
Donné à Mortagne, le 15ème jour de février de l'an de Pâques 1458, an d'Horace 1459.
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Beatritz
Nomination du Vicomte Actarius d'Euphor à la Pairie
La Reine en Mortagne, qui désormais n'était plus assiégée, fit parvenir à Paris une décision qui était en passe de prendre du retard :
La Reine en Mortagne, qui désormais n'était plus assiégée, fit parvenir à Paris une décision qui était en passe de prendre du retard :
Citation:
Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
Admettons ce jour Monseigneur Actarius d'Euphor, Vicomte du Tournel, Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare, au sein de la Pairie de France, pour recevoir de lui conseils & aide, en vertu de sa nouvelle charge.
Nous portons à la connaissance du peuple de France les hauts-faits par lesquels il a prouvé qu'il nous serait bénéfique de l'avoir comme Pair.
Fait à Mortagne, le XXIIème jour de février de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
Admettons ce jour Monseigneur Actarius d'Euphor, Vicomte du Tournel, Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare, au sein de la Pairie de France, pour recevoir de lui conseils & aide, en vertu de sa nouvelle charge.
Nous portons à la connaissance du peuple de France les hauts-faits par lesquels il a prouvé qu'il nous serait bénéfique de l'avoir comme Pair.
Fait à Mortagne, le XXIIème jour de février de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
Alandrisse a écrit:
Citation:
De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Comtesse du Languedoc,
A Sa Majesté, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
A vous, Pairs de France,
Salut,
En ce jour, nous avons decidé de porter devant vous, un Languedocien qui à notre sens peut apporter à la noble assemblée des Pairs de France. Ne voyez pas là un trait d'orgueil quant à notre Province, mais plutôt une volonté de notre part d'être toujours uni à notre Royaume. Voilà pourquoi nous portons comme candidat Actarius d'Euphor, Vicomte de Tournel,
Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare. Mais avant tout nous vous presentons un français, fidèle à la couronne. Nous vous laissons juger selon ses actes et sa volonté d'agir pour le bien de tous.
Faict à Montpellier,
Le 26 Janvier mil quatre cent cinquante neuf,
A Sa Majesté, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
A vous, Pairs de France,
Salut,
En ce jour, nous avons decidé de porter devant vous, un Languedocien qui à notre sens peut apporter à la noble assemblée des Pairs de France. Ne voyez pas là un trait d'orgueil quant à notre Province, mais plutôt une volonté de notre part d'être toujours uni à notre Royaume. Voilà pourquoi nous portons comme candidat Actarius d'Euphor, Vicomte de Tournel,
Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare. Mais avant tout nous vous presentons un français, fidèle à la couronne. Nous vous laissons juger selon ses actes et sa volonté d'agir pour le bien de tous.
Faict à Montpellier,
Le 26 Janvier mil quatre cent cinquante neuf,
Citation:
Actarius d'Euphor, Vicomte du Tournel, Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare
…...Actarius en quelques mots.....
On dit que nul homme n'est parfait, Actarius d'Euphor ne fait pas exception. Des rudes plateaux granitiques de sa Margeride natale, il a hérité d'un caractère bien trempé. Emporté, passionné et Languedocien, trois termes qui finalement le définissent assez bien.
Emporté car c'est un homme entier, qui n'a pas honte de ce qu'il est, qui n'a pas peur de faire fausse route, de s'égarer, qui dit ce qu'il pense, qui hausse parfois la voix pour faire entendre sa colère.
Passionné car de ses premiers pas dans la caserne de Mende jusqu'à présent, il n'est pas une tâche, une fonction qu'il n'est accomplie avec passion. Sa volonté d’accomplir son devoir, de réformer ce qui doit l'être selon lui, de défendre ses convictions sans pour autant rejeter l'écoute ou abolir le compromis, en a fait un homme reconnu en Languedoc pour son investissement, investissement même reconnu par ses plus grands détracteurs politiques. A l'image de son apport pour le CLE, organisme en charge de la culture et de l'animation en Languedoc, qui s'étale sur des années, il n'a jamais eu peur de défendre une vision d'un Languedoc enjoué, amusé. Quand bien même la charge de simple membre du CLE, conseiller du CLE ou directeur du CLE n'a pas le lustre d'une haute fonction, il a clamé haut et fort l'importance de retrouver le sourire pour un peuple qu'il croit enchaîné à une législation excessive.
Languedocien. Oui, le Vicomte du Tournel est Languedocien avant tout. Il est attaché à la terre où il a toujours vécu. Son amour pour elle est sans limite au point d'avoir déjà refusé le prestige de hautes charges pour reprendre une part active dans la politique languedocienne en octobre 1458 et tenter d'apporter un nouveau souffle en repartant de zéro malgré son rang, en reformant une liste après presque deux années d'absence des listes comtales. Il n'a alors pas brigué la couronne comtale, a préféré mettre son expérience au profit d'un comte plus jeune qu'il croyait pouvoir apporter un souffle nouveau. Et il ne s'est pas trompé.
…..Quand un Euphor apparaît....
Ce n'est là qu'une esquisse de l'homme qu'il est, son parcours sera sans doute plus parlant. Il est entré dans la vie active en juillet 1455. Apparu à Mende, une ville où il habite encore, il a très vite rejoint les rangs de l'armée comtale. Du mois d'août 1455 au mois de juillet 1457, il a franchi les grades jusqu'à démissionner quelque temps après sa promotion au rang de sergent. Son parcours militaire au sein de l'Ost est jalonné de faits d'armes dont les plus parlants sont sans doute la délivrance de Monseigneur Tocke LeFrogeron, évêque du Puy, des griffes des fameux In Tenebris. Il avait alors participé activement à l'enquête et aidé, offrant son épée et son sang, la Garde d'Argent. A la suite du pillage du Castel de Montpellier, il a poursuivi en compagnie de son lieutenant Elloras de Kronenbourg et de sa filleule Mimi, un des brigands qu'il a rattrapé et combattu. De son duel victorieux, il a rapporté près de deux milles écus au Languedoc. Mais il a également participé à de nombreuses missions, très souvent volontaire, dont nous ne ferons pas une liste exhaustive. Outre ces faits de bravoure, nous signalerons simplement qu'il a contribué avec des projets d'entraînements notamment à l'épanouissement de la caserne de Mende.
Très tôt remarqué pour son implication, il est devenu douanier de la ville de Mende en septembre 1455, charge qu'il a également occupée bien des mois, puis il est happé à la politique comtale dès le mois d'octobre 1455. C'est à ce moment qu’est née l'histoire d'amour entre le CLE et celui qu'on surnomme le Phénix. Cette relation harmonieuse n'est toujours pas finie actuellement et ne cessera sans doute jamais, tant Actarius est attaché à cet organisme. C'est sans doute au sein du CLE qu'il a pris le plus de plaisir : mettre en place des projets d'animation à grande échelle, organiser, arbitrer, donner l'occasion de rire et de se distraire aux Languedociens. Il serait faux de lui attribuer tout le mérite des nombreuses distractions offertes par le CLE, car il est accompagné d'une remarquable équipe. Mais nous pensons qu'il a vraiment offert une autre dimension à l'animation en Languedoc, dont il a toujours défendu l'importance. Il est acharné, perfectionniste, à l'image de son grand projet de reformer une équipe de soule à Mende, projet en lequel il a réussi et si bien que les Crocs Mendales ont atteint la demi-finale d'une des Coupes Royales. Cela peut paraître anecdotique, et ça l'est sans doute, mais ça n'en demeure pas moins un exemple d'un homme qui s'évertue à transformer ses idées en réalité et à les mener le plus loin possible.
….Un Phoenix ça griffe aussi....
Si l'animation constitue une part éminente du parcours d'Actarius, une part à laquelle il est très attaché, son investissement ne s'est pas restreint à cela. Nous évoquions sa carrière en tant que soldat, mais son apport au sein de la défense languedocienne n'est pas moindre. Connétable, Prévôt, Prévôt adjoint, Capitaine, il a un cursus étoffé en matière de défense. Cursus sur lequel il ne s'est jamais reposé, n'hésitant pas à répondre à l'appel de la Croisade en Helvétie, puis à la Campagne de Provence durant laquelle il a montré sa valeur au combat, mais aussi sa volonté d'apprendre et de perfectionner ses connaissances en matière militaire. A force de poser des questions, quitte à paraître naïf, quitte à devenir pénible, il est devenu un des meilleurs spécialistes du Languedoc dans ce domaine.
Militaire, animateur, il a également été ambassadeur du Languedoc près le Rouergue, douanier, banquier, brigadier, tribun, procureur adjoint, conseiller aux cultes, mécènes même en diverses occasions, soucieux de servir son comté et sa ville au mieux de ses possibilités avec une curiosité et une envie farouches. Il a même eu l'idée de créer une confrérie des bûcherons dans sa ville afin de permettre à celle-ci de faire du bois un commerce florissant. Dans toutes ses fonctions, il s'est efforcé de remplir son devoir et d'apporter des idées, parfois avec succès, parfois non. Mais qui peut se targuer d'avoir toujours des bonnes idées ? Certainement pas le Vicomte qui a le mérite de savoir se remettre en cause, d'admettre ses erreurs, d'accepter ses errements et d'avoir l'humilité de s'excuser.
…..Etre politicien selon Actarius....
Nous en arrivons au point culminant de son investissement politique en Languedoc. Son mandat de Comte de décembre 1456 à février 1457. De ce mandat, on retiendra la finalisation de plusieurs projets: la finalisation du traité de la garde épiscopale en Languedoc, l'établissement de statuts pour les Eperviers, une organisation qui avait maintes fois rendu service au Languedoc, l'adoption d'un règlement pour la faculté de médecine. C'est aussi le seul mandat à ma connaissance où le comte a fait le tour de toutes les villes, de toutes les casernes afin de prêter l'oreille aux doléances, idées et volontés du peuple ou des soldats. Si la situation économique du Languedoc était alors catastrophique, il a su écouter les conseils et s'entourer d'excellents spécialistes pour essayer de diminuer l'étendue des dégâts. Fait encore plus rare en Languedoc, ce mandat a été le dernier jusqu'à récemment, où l'ambiance au sein du conseil n'a pas été délétère, mais tournée vers le travail et une volonté accomplie de s'ouvrir au peuple. Cela n'a l'air de rien mais de février 1457 à octobre 1458, il faut bien admettre que le Languedoc s'est illustré par d'intarissables querelles intestines dont la Pairie a eu quelques exemples avec les saisines déposées.
...Là haut, c'est comment?....
Les diverses fonctions qu'il a occupées ont en fait un fin connaisseur de la politique languedocienne et un analyste souvent pertinent de la situation et des différents enjeux. Cette capacité, il l'a enrichie en devenant en novembre 1456 Secrétaire d'Etat pour le Languedoc. Cela est demeuré le début de son investissement au sein des institutions royales. Il a été élevé à la fonction de chef de cabinet pour les Provinces du Sud, puis a présenté sa démission au printemps 1458. Il a repris du service au sein des institutions royales en octobre 1458, après sa nomination en tant que maître des cérémonies. Nous ne nous étendrons pas sur son service au sein des Offices Royaux, duquel certains membres de la Noble Assemblée des Pairs de France seront plus à même de parler.
...Il faut bien le dire...
Le Vicomte du Tournel a reçu bien des distinctions pour son investissement, il a tout d'abord été élevé au rang de Seigneur de Saint-Dionisy en automne 1456 par feue Marguerite de Volpilhat, puis il a reçu la croix militaire du mérite languedocien toujours en automne, avant d'être élevé au rang de Vicomte du Tournel, fief de retraite, en mars 1457. Annobli encore par Sa Seigneurie Llyr di Maggio et d'Astralgan, il devient Seigneur d'Aubemare en mars 1457. Enfin, il recevra la Baronnie de Florac en mai 1458.
Nous ajouterons qu'il incarne toutes les valeurs courtoises occitanes citées dans notre Coutumier comme valeurs fondatrices du Languedoc: "générosité de cœur (mercès), mérite personnel et esprit chevaleresque (pretz), bon droit (dreitz), justice de la cause (dreitura) et loyauté (leialtatz)".
Actarius d'Euphor n'est pas parfait, il est simplement un homme, un Languedocien qui s'efforcera toujours de défendre des valeurs qu'il a fait siennes. Par son expérience et sa volonté, il serait un excellent représentant du Languedoc que nous aimons à la Noble Assemblée des Pairs de France.
Actarius d'Euphor, Vicomte du Tournel, Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare
…...Actarius en quelques mots.....
On dit que nul homme n'est parfait, Actarius d'Euphor ne fait pas exception. Des rudes plateaux granitiques de sa Margeride natale, il a hérité d'un caractère bien trempé. Emporté, passionné et Languedocien, trois termes qui finalement le définissent assez bien.
Emporté car c'est un homme entier, qui n'a pas honte de ce qu'il est, qui n'a pas peur de faire fausse route, de s'égarer, qui dit ce qu'il pense, qui hausse parfois la voix pour faire entendre sa colère.
Passionné car de ses premiers pas dans la caserne de Mende jusqu'à présent, il n'est pas une tâche, une fonction qu'il n'est accomplie avec passion. Sa volonté d’accomplir son devoir, de réformer ce qui doit l'être selon lui, de défendre ses convictions sans pour autant rejeter l'écoute ou abolir le compromis, en a fait un homme reconnu en Languedoc pour son investissement, investissement même reconnu par ses plus grands détracteurs politiques. A l'image de son apport pour le CLE, organisme en charge de la culture et de l'animation en Languedoc, qui s'étale sur des années, il n'a jamais eu peur de défendre une vision d'un Languedoc enjoué, amusé. Quand bien même la charge de simple membre du CLE, conseiller du CLE ou directeur du CLE n'a pas le lustre d'une haute fonction, il a clamé haut et fort l'importance de retrouver le sourire pour un peuple qu'il croit enchaîné à une législation excessive.
Languedocien. Oui, le Vicomte du Tournel est Languedocien avant tout. Il est attaché à la terre où il a toujours vécu. Son amour pour elle est sans limite au point d'avoir déjà refusé le prestige de hautes charges pour reprendre une part active dans la politique languedocienne en octobre 1458 et tenter d'apporter un nouveau souffle en repartant de zéro malgré son rang, en reformant une liste après presque deux années d'absence des listes comtales. Il n'a alors pas brigué la couronne comtale, a préféré mettre son expérience au profit d'un comte plus jeune qu'il croyait pouvoir apporter un souffle nouveau. Et il ne s'est pas trompé.
…..Quand un Euphor apparaît....
Ce n'est là qu'une esquisse de l'homme qu'il est, son parcours sera sans doute plus parlant. Il est entré dans la vie active en juillet 1455. Apparu à Mende, une ville où il habite encore, il a très vite rejoint les rangs de l'armée comtale. Du mois d'août 1455 au mois de juillet 1457, il a franchi les grades jusqu'à démissionner quelque temps après sa promotion au rang de sergent. Son parcours militaire au sein de l'Ost est jalonné de faits d'armes dont les plus parlants sont sans doute la délivrance de Monseigneur Tocke LeFrogeron, évêque du Puy, des griffes des fameux In Tenebris. Il avait alors participé activement à l'enquête et aidé, offrant son épée et son sang, la Garde d'Argent. A la suite du pillage du Castel de Montpellier, il a poursuivi en compagnie de son lieutenant Elloras de Kronenbourg et de sa filleule Mimi, un des brigands qu'il a rattrapé et combattu. De son duel victorieux, il a rapporté près de deux milles écus au Languedoc. Mais il a également participé à de nombreuses missions, très souvent volontaire, dont nous ne ferons pas une liste exhaustive. Outre ces faits de bravoure, nous signalerons simplement qu'il a contribué avec des projets d'entraînements notamment à l'épanouissement de la caserne de Mende.
Très tôt remarqué pour son implication, il est devenu douanier de la ville de Mende en septembre 1455, charge qu'il a également occupée bien des mois, puis il est happé à la politique comtale dès le mois d'octobre 1455. C'est à ce moment qu’est née l'histoire d'amour entre le CLE et celui qu'on surnomme le Phénix. Cette relation harmonieuse n'est toujours pas finie actuellement et ne cessera sans doute jamais, tant Actarius est attaché à cet organisme. C'est sans doute au sein du CLE qu'il a pris le plus de plaisir : mettre en place des projets d'animation à grande échelle, organiser, arbitrer, donner l'occasion de rire et de se distraire aux Languedociens. Il serait faux de lui attribuer tout le mérite des nombreuses distractions offertes par le CLE, car il est accompagné d'une remarquable équipe. Mais nous pensons qu'il a vraiment offert une autre dimension à l'animation en Languedoc, dont il a toujours défendu l'importance. Il est acharné, perfectionniste, à l'image de son grand projet de reformer une équipe de soule à Mende, projet en lequel il a réussi et si bien que les Crocs Mendales ont atteint la demi-finale d'une des Coupes Royales. Cela peut paraître anecdotique, et ça l'est sans doute, mais ça n'en demeure pas moins un exemple d'un homme qui s'évertue à transformer ses idées en réalité et à les mener le plus loin possible.
….Un Phoenix ça griffe aussi....
Si l'animation constitue une part éminente du parcours d'Actarius, une part à laquelle il est très attaché, son investissement ne s'est pas restreint à cela. Nous évoquions sa carrière en tant que soldat, mais son apport au sein de la défense languedocienne n'est pas moindre. Connétable, Prévôt, Prévôt adjoint, Capitaine, il a un cursus étoffé en matière de défense. Cursus sur lequel il ne s'est jamais reposé, n'hésitant pas à répondre à l'appel de la Croisade en Helvétie, puis à la Campagne de Provence durant laquelle il a montré sa valeur au combat, mais aussi sa volonté d'apprendre et de perfectionner ses connaissances en matière militaire. A force de poser des questions, quitte à paraître naïf, quitte à devenir pénible, il est devenu un des meilleurs spécialistes du Languedoc dans ce domaine.
Militaire, animateur, il a également été ambassadeur du Languedoc près le Rouergue, douanier, banquier, brigadier, tribun, procureur adjoint, conseiller aux cultes, mécènes même en diverses occasions, soucieux de servir son comté et sa ville au mieux de ses possibilités avec une curiosité et une envie farouches. Il a même eu l'idée de créer une confrérie des bûcherons dans sa ville afin de permettre à celle-ci de faire du bois un commerce florissant. Dans toutes ses fonctions, il s'est efforcé de remplir son devoir et d'apporter des idées, parfois avec succès, parfois non. Mais qui peut se targuer d'avoir toujours des bonnes idées ? Certainement pas le Vicomte qui a le mérite de savoir se remettre en cause, d'admettre ses erreurs, d'accepter ses errements et d'avoir l'humilité de s'excuser.
…..Etre politicien selon Actarius....
Nous en arrivons au point culminant de son investissement politique en Languedoc. Son mandat de Comte de décembre 1456 à février 1457. De ce mandat, on retiendra la finalisation de plusieurs projets: la finalisation du traité de la garde épiscopale en Languedoc, l'établissement de statuts pour les Eperviers, une organisation qui avait maintes fois rendu service au Languedoc, l'adoption d'un règlement pour la faculté de médecine. C'est aussi le seul mandat à ma connaissance où le comte a fait le tour de toutes les villes, de toutes les casernes afin de prêter l'oreille aux doléances, idées et volontés du peuple ou des soldats. Si la situation économique du Languedoc était alors catastrophique, il a su écouter les conseils et s'entourer d'excellents spécialistes pour essayer de diminuer l'étendue des dégâts. Fait encore plus rare en Languedoc, ce mandat a été le dernier jusqu'à récemment, où l'ambiance au sein du conseil n'a pas été délétère, mais tournée vers le travail et une volonté accomplie de s'ouvrir au peuple. Cela n'a l'air de rien mais de février 1457 à octobre 1458, il faut bien admettre que le Languedoc s'est illustré par d'intarissables querelles intestines dont la Pairie a eu quelques exemples avec les saisines déposées.
...Là haut, c'est comment?....
Les diverses fonctions qu'il a occupées ont en fait un fin connaisseur de la politique languedocienne et un analyste souvent pertinent de la situation et des différents enjeux. Cette capacité, il l'a enrichie en devenant en novembre 1456 Secrétaire d'Etat pour le Languedoc. Cela est demeuré le début de son investissement au sein des institutions royales. Il a été élevé à la fonction de chef de cabinet pour les Provinces du Sud, puis a présenté sa démission au printemps 1458. Il a repris du service au sein des institutions royales en octobre 1458, après sa nomination en tant que maître des cérémonies. Nous ne nous étendrons pas sur son service au sein des Offices Royaux, duquel certains membres de la Noble Assemblée des Pairs de France seront plus à même de parler.
...Il faut bien le dire...
Le Vicomte du Tournel a reçu bien des distinctions pour son investissement, il a tout d'abord été élevé au rang de Seigneur de Saint-Dionisy en automne 1456 par feue Marguerite de Volpilhat, puis il a reçu la croix militaire du mérite languedocien toujours en automne, avant d'être élevé au rang de Vicomte du Tournel, fief de retraite, en mars 1457. Annobli encore par Sa Seigneurie Llyr di Maggio et d'Astralgan, il devient Seigneur d'Aubemare en mars 1457. Enfin, il recevra la Baronnie de Florac en mai 1458.
Nous ajouterons qu'il incarne toutes les valeurs courtoises occitanes citées dans notre Coutumier comme valeurs fondatrices du Languedoc: "générosité de cœur (mercès), mérite personnel et esprit chevaleresque (pretz), bon droit (dreitz), justice de la cause (dreitura) et loyauté (leialtatz)".
Actarius d'Euphor n'est pas parfait, il est simplement un homme, un Languedocien qui s'efforcera toujours de défendre des valeurs qu'il a fait siennes. Par son expérience et sa volonté, il serait un excellent représentant du Languedoc que nous aimons à la Noble Assemblée des Pairs de France.
Citation:
Principales charges occupées
Autres charges occupées
- Conseils Comtaux
- octobre 1455 - décembre 1455: Conseiller au CLE et Procureur adjoint du Languedoc
- juillet 1456 - août 1456: Connétable, Conseiller CLE et Conseiller aux Religions du Languedoc
- octobre 1456: Prévôt des Maréchaux du Languedoc
- décembre 1456 - février 1457: Comte du Languedoc
- octobre 1458 - décembre 1458: Capitaine du Languedoc
- octobre 1455 - décembre 1455: Conseiller au CLE et Procureur adjoint du Languedoc
- Défense languedocienne
- août 1455 - juillet 1457: Membre de l'Ost du Languedoc
- octobre 1456 - décembre 1456: Prévôt des Maréchaux adjoint du Languedoc
- août 1455 - juillet 1457: Membre de l'Ost du Languedoc
- Animation
- avril 1456 -juillet 1456: Conseiller Adjoint au CLE
- août 1456 - octobre 1456: Directeur du CLE
- mai 1457 - décembre 1457: Directeur du CLE
- octobre 1458 - ...: Directeur du CLE
- avril 1456 -juillet 1456: Conseiller Adjoint au CLE
- Institutions royales
- novembre 1456 - décembre 1457: Secrétaire d'Etat pour le Languedoc
- septembre 1457 - mai 1458: Chef de Cabinet pour les Provinces du Sud au sein du Secrétariat d'Etat
- octobre 1458 - ...: Maître des Cérémonies Royales
- novembre 1456 - décembre 1457: Secrétaire d'Etat pour le Languedoc
Autres charges occupées
- membre du CLE
- douanier de Mende
- brigadier de Mende
- tribun de Mende
- banquier de Mende
- ambassadeur du Languedoc près le Rouergue
Code:
[i]La Reine en Mortagne, qui désormais n'était plus assiégée, fit parvenir à Paris une décision qui était en passe de prendre du retard :[/i]
[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
Admettons ce jour Monseigneur Actarius d'Euphor, Vicomte du Tournel, Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare, au sein de la Pairie de France, pour recevoir de lui conseils & aide, en vertu de sa nouvelle charge.
Nous portons à la connaissance du peuple de France les hauts-faits par lesquels il a prouvé qu'il nous serait bénéfique de l'avoir comme Pair.
Fait à Mortagne, le XXIIème jour de février de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
[quote="Alandrisse"][quote][i]De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Comtesse du Languedoc,
A Sa Majesté, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
A vous, Pairs de France,
Salut,
En ce jour, nous avons decidé de porter devant vous, un Languedocien qui à notre sens peut apporter à la noble assemblée des Pairs de France. Ne voyez pas là un trait d'orgueil quant à notre Province, mais plutôt une volonté de notre part d'être toujours uni à notre Royaume. Voilà pourquoi nous portons comme candidat Actarius d'Euphor, Vicomte de Tournel,
Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare. Mais avant tout nous vous presentons un français, fidèle à la couronne. Nous vous laissons juger selon ses actes et sa volonté d'agir pour le bien de tous.
Faict à Montpellier,
Le 26 Janvier mil quatre cent cinquante neuf,
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Languedoc/sceaulanguedocjaune.png[/img][/i][/quote]
[quote]
[b]Actarius d'Euphor, Vicomte du Tournel, Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare [/b]
[color=indigo]…...Actarius en quelques mots.....[/color]
[i]On dit que nul homme n'est parfait, Actarius d'Euphor ne fait pas exception. Des rudes plateaux granitiques de sa Margeride natale, il a hérité d'un caractère bien trempé. Emporté, passionné et Languedocien, trois termes qui finalement le définissent assez bien.
Emporté car c'est un homme entier, qui n'a pas honte de ce qu'il est, qui n'a pas peur de faire fausse route, de s'égarer, qui dit ce qu'il pense, qui hausse parfois la voix pour faire entendre sa colère.
Passionné car de ses premiers pas dans la caserne de Mende jusqu'à présent, il n'est pas une tâche, une fonction qu'il n'est accomplie avec passion. Sa volonté d’accomplir son devoir, de réformer ce qui doit l'être selon lui, de défendre ses convictions sans pour autant rejeter l'écoute ou abolir le compromis, en a fait un homme reconnu en Languedoc pour son investissement, investissement même reconnu par ses plus grands détracteurs politiques. A l'image de son apport pour le CLE, organisme en charge de la culture et de l'animation en Languedoc, qui s'étale sur des années, il n'a jamais eu peur de défendre une vision d'un Languedoc enjoué, amusé. Quand bien même la charge de simple membre du CLE, conseiller du CLE ou directeur du CLE n'a pas le lustre d'une haute fonction, il a clamé haut et fort l'importance de retrouver le sourire pour un peuple qu'il croit enchaîné à une législation excessive.
Languedocien. Oui, le Vicomte du Tournel est Languedocien avant tout. Il est attaché à la terre où il a toujours vécu. Son amour pour elle est sans limite au point d'avoir déjà refusé le prestige de hautes charges pour reprendre une part active dans la politique languedocienne en octobre 1458 et tenter d'apporter un nouveau souffle en repartant de zéro malgré son rang, en reformant une liste après presque deux années d'absence des listes comtales. Il n'a alors pas brigué la couronne comtale, a préféré mettre son expérience au profit d'un comte plus jeune qu'il croyait pouvoir apporter un souffle nouveau. Et il ne s'est pas trompé. [/i]
[color=indigo]…..Quand un Euphor apparaît....[/color]
[i]Ce n'est là qu'une esquisse de l'homme qu'il est, son parcours sera sans doute plus parlant. Il est entré dans la vie active en juillet 1455. Apparu à Mende, une ville où il habite encore, il a très vite rejoint les rangs de l'armée comtale. Du mois d'août 1455 au mois de juillet 1457, il a franchi les grades jusqu'à démissionner quelque temps après sa promotion au rang de sergent. Son parcours militaire au sein de l'Ost est jalonné de faits d'armes dont les plus parlants sont sans doute la délivrance de Monseigneur Tocke LeFrogeron, évêque du Puy, des griffes des fameux In Tenebris. Il avait alors participé activement à l'enquête et aidé, offrant son épée et son sang, la Garde d'Argent. A la suite du pillage du Castel de Montpellier, il a poursuivi en compagnie de son lieutenant Elloras de Kronenbourg et de sa filleule Mimi, un des brigands qu'il a rattrapé et combattu. De son duel victorieux, il a rapporté près de deux milles écus au Languedoc. Mais il a également participé à de nombreuses missions, très souvent volontaire, dont nous ne ferons pas une liste exhaustive. Outre ces faits de bravoure, nous signalerons simplement qu'il a contribué avec des projets d'entraînements notamment à l'épanouissement de la caserne de Mende.
Très tôt remarqué pour son implication, il est devenu douanier de la ville de Mende en septembre 1455, charge qu'il a également occupée bien des mois, puis il est happé à la politique comtale dès le mois d'octobre 1455. C'est à ce moment qu’est née l'histoire d'amour entre le CLE et celui qu'on surnomme le Phénix. Cette relation harmonieuse n'est toujours pas finie actuellement et ne cessera sans doute jamais, tant Actarius est attaché à cet organisme. C'est sans doute au sein du CLE qu'il a pris le plus de plaisir : mettre en place des projets d'animation à grande échelle, organiser, arbitrer, donner l'occasion de rire et de se distraire aux Languedociens. Il serait faux de lui attribuer tout le mérite des nombreuses distractions offertes par le CLE, car il est accompagné d'une remarquable équipe. Mais nous pensons qu'il a vraiment offert une autre dimension à l'animation en Languedoc, dont il a toujours défendu l'importance. Il est acharné, perfectionniste, à l'image de son grand projet de reformer une équipe de soule à Mende, projet en lequel il a réussi et si bien que les Crocs Mendales ont atteint la demi-finale d'une des Coupes Royales. Cela peut paraître anecdotique, et ça l'est sans doute, mais ça n'en demeure pas moins un exemple d'un homme qui s'évertue à transformer ses idées en réalité et à les mener le plus loin possible. [/i]
[color=indigo]….Un Phoenix ça griffe aussi....[/color]
[i]Si l'animation constitue une part éminente du parcours d'Actarius, une part à laquelle il est très attaché, son investissement ne s'est pas restreint à cela. Nous évoquions sa carrière en tant que soldat, mais son apport au sein de la défense languedocienne n'est pas moindre. Connétable, Prévôt, Prévôt adjoint, Capitaine, il a un cursus étoffé en matière de défense. Cursus sur lequel il ne s'est jamais reposé, n'hésitant pas à répondre à l'appel de la Croisade en Helvétie, puis à la Campagne de Provence durant laquelle il a montré sa valeur au combat, mais aussi sa volonté d'apprendre et de perfectionner ses connaissances en matière militaire. A force de poser des questions, quitte à paraître naïf, quitte à devenir pénible, il est devenu un des meilleurs spécialistes du Languedoc dans ce domaine.
Militaire, animateur, il a également été ambassadeur du Languedoc près le Rouergue, douanier, banquier, brigadier, tribun, procureur adjoint, conseiller aux cultes, mécènes même en diverses occasions, soucieux de servir son comté et sa ville au mieux de ses possibilités avec une curiosité et une envie farouches. Il a même eu l'idée de créer une confrérie des bûcherons dans sa ville afin de permettre à celle-ci de faire du bois un commerce florissant. Dans toutes ses fonctions, il s'est efforcé de remplir son devoir et d'apporter des idées, parfois avec succès, parfois non. Mais qui peut se targuer d'avoir toujours des bonnes idées ? Certainement pas le Vicomte qui a le mérite de savoir se remettre en cause, d'admettre ses erreurs, d'accepter ses errements et d'avoir l'humilité de s'excuser. [/i]
[color=indigo]…..Etre politicien selon Actarius....[/color]
[i]Nous en arrivons au point culminant de son investissement politique en Languedoc. Son mandat de Comte de décembre 1456 à février 1457. De ce mandat, on retiendra la finalisation de plusieurs projets: la finalisation du traité de la garde épiscopale en Languedoc, l'établissement de statuts pour les Eperviers, une organisation qui avait maintes fois rendu service au Languedoc, l'adoption d'un règlement pour la faculté de médecine. C'est aussi le seul mandat à ma connaissance où le comte a fait le tour de toutes les villes, de toutes les casernes afin de prêter l'oreille aux doléances, idées et volontés du peuple ou des soldats. Si la situation économique du Languedoc était alors catastrophique, il a su écouter les conseils et s'entourer d'excellents spécialistes pour essayer de diminuer l'étendue des dégâts. Fait encore plus rare en Languedoc, ce mandat a été le dernier jusqu'à récemment, où l'ambiance au sein du conseil n'a pas été délétère, mais tournée vers le travail et une volonté accomplie de s'ouvrir au peuple. Cela n'a l'air de rien mais de février 1457 à octobre 1458, il faut bien admettre que le Languedoc s'est illustré par d'intarissables querelles intestines dont la Pairie a eu quelques exemples avec les saisines déposées.[/i]
[color=indigo]...Là haut, c'est comment?....[/color]
[i]Les diverses fonctions qu'il a occupées ont en fait un fin connaisseur de la politique languedocienne et un analyste souvent pertinent de la situation et des différents enjeux. Cette capacité, il l'a enrichie en devenant en novembre 1456 Secrétaire d'Etat pour le Languedoc. Cela est demeuré le début de son investissement au sein des institutions royales. Il a été élevé à la fonction de chef de cabinet pour les Provinces du Sud, puis a présenté sa démission au printemps 1458. Il a repris du service au sein des institutions royales en octobre 1458, après sa nomination en tant que maître des cérémonies. Nous ne nous étendrons pas sur son service au sein des Offices Royaux, duquel certains membres de la Noble Assemblée des Pairs de France seront plus à même de parler. [/i]
[color=indigo]...Il faut bien le dire...[/color]
[i]Le Vicomte du Tournel a reçu bien des distinctions pour son investissement, il a tout d'abord été élevé au rang de Seigneur de Saint-Dionisy en automne 1456 par feue Marguerite de Volpilhat, puis il a reçu la croix militaire du mérite languedocien toujours en automne, avant d'être élevé au rang de Vicomte du Tournel, fief de retraite, en mars 1457. Annobli encore par Sa Seigneurie Llyr di Maggio et d'Astralgan, il devient Seigneur d'Aubemare en mars 1457. Enfin, il recevra la Baronnie de Florac en mai 1458.
Nous ajouterons qu'il incarne toutes les valeurs courtoises occitanes citées dans notre Coutumier comme valeurs fondatrices du Languedoc: "générosité de cœur (mercès), mérite personnel et esprit chevaleresque (pretz), bon droit (dreitz), justice de la cause (dreitura) et loyauté (leialtatz)".
Actarius d'Euphor n'est pas parfait, il est simplement un homme, un Languedocien qui s'efforcera toujours de défendre des valeurs qu'il a fait siennes. Par son expérience et sa volonté, il serait un excellent représentant du Languedoc que nous aimons à la Noble Assemblée des Pairs de France.[/i][/quote]
[quote][size=16][b]Principales charges occupées[/b][/size]
[list][*][b]Conseils Comtaux[/b]
[list][*]octobre 1455 - décembre 1455: Conseiller au CLE et Procureur adjoint du Languedoc
[*]juillet 1456 - août 1456: Connétable, Conseiller CLE et Conseiller aux Religions du Languedoc
[*]octobre 1456: Prévôt des Maréchaux du Languedoc
[*]décembre 1456 - février 1457: Comte du Languedoc
[*]octobre 1458 - décembre 1458: Capitaine du Languedoc[/list]
[*][b]Défense languedocienne[/b]
[list][*]août 1455 - juillet 1457: Membre de l'Ost du Languedoc
[*]octobre 1456 - décembre 1456: Prévôt des Maréchaux adjoint du Languedoc[/list]
[*][b]Animation[/b]
[list][*]avril 1456 -juillet 1456: Conseiller Adjoint au CLE
[*]août 1456 - octobre 1456: Directeur du CLE
[*]mai 1457 - décembre 1457: Directeur du CLE
[*]octobre 1458 - ...: Directeur du CLE[/list]
[*][b]Institutions royales[/b]
[list][*]novembre 1456 - décembre 1457: Secrétaire d'Etat pour le Languedoc
[*]septembre 1457 - mai 1458: Chef de Cabinet pour les Provinces du Sud au sein du Secrétariat d'Etat
[*]octobre 1458 - ...: Maître des Cérémonies Royales[/list][/list]
[size=16][b]Autres charges occupées[/b][/size]
[list][*]membre du CLE
[*]douanier de Mende
[*]brigadier de Mende
[*]tribun de Mende
[*]banquier de Mende
[*]ambassadeur du Languedoc près le Rouergue[/list][/quote][/quote]
[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
Admettons ce jour Monseigneur Actarius d'Euphor, Vicomte du Tournel, Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare, au sein de la Pairie de France, pour recevoir de lui conseils & aide, en vertu de sa nouvelle charge.
Nous portons à la connaissance du peuple de France les hauts-faits par lesquels il a prouvé qu'il nous serait bénéfique de l'avoir comme Pair.
Fait à Mortagne, le XXIIème jour de février de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
[quote="Alandrisse"][quote][i]De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Comtesse du Languedoc,
A Sa Majesté, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
A vous, Pairs de France,
Salut,
En ce jour, nous avons decidé de porter devant vous, un Languedocien qui à notre sens peut apporter à la noble assemblée des Pairs de France. Ne voyez pas là un trait d'orgueil quant à notre Province, mais plutôt une volonté de notre part d'être toujours uni à notre Royaume. Voilà pourquoi nous portons comme candidat Actarius d'Euphor, Vicomte de Tournel,
Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare. Mais avant tout nous vous presentons un français, fidèle à la couronne. Nous vous laissons juger selon ses actes et sa volonté d'agir pour le bien de tous.
Faict à Montpellier,
Le 26 Janvier mil quatre cent cinquante neuf,
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Languedoc/sceaulanguedocjaune.png[/img][/i][/quote]
[quote]
[b]Actarius d'Euphor, Vicomte du Tournel, Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare [/b]
[color=indigo]…...Actarius en quelques mots.....[/color]
[i]On dit que nul homme n'est parfait, Actarius d'Euphor ne fait pas exception. Des rudes plateaux granitiques de sa Margeride natale, il a hérité d'un caractère bien trempé. Emporté, passionné et Languedocien, trois termes qui finalement le définissent assez bien.
Emporté car c'est un homme entier, qui n'a pas honte de ce qu'il est, qui n'a pas peur de faire fausse route, de s'égarer, qui dit ce qu'il pense, qui hausse parfois la voix pour faire entendre sa colère.
Passionné car de ses premiers pas dans la caserne de Mende jusqu'à présent, il n'est pas une tâche, une fonction qu'il n'est accomplie avec passion. Sa volonté d’accomplir son devoir, de réformer ce qui doit l'être selon lui, de défendre ses convictions sans pour autant rejeter l'écoute ou abolir le compromis, en a fait un homme reconnu en Languedoc pour son investissement, investissement même reconnu par ses plus grands détracteurs politiques. A l'image de son apport pour le CLE, organisme en charge de la culture et de l'animation en Languedoc, qui s'étale sur des années, il n'a jamais eu peur de défendre une vision d'un Languedoc enjoué, amusé. Quand bien même la charge de simple membre du CLE, conseiller du CLE ou directeur du CLE n'a pas le lustre d'une haute fonction, il a clamé haut et fort l'importance de retrouver le sourire pour un peuple qu'il croit enchaîné à une législation excessive.
Languedocien. Oui, le Vicomte du Tournel est Languedocien avant tout. Il est attaché à la terre où il a toujours vécu. Son amour pour elle est sans limite au point d'avoir déjà refusé le prestige de hautes charges pour reprendre une part active dans la politique languedocienne en octobre 1458 et tenter d'apporter un nouveau souffle en repartant de zéro malgré son rang, en reformant une liste après presque deux années d'absence des listes comtales. Il n'a alors pas brigué la couronne comtale, a préféré mettre son expérience au profit d'un comte plus jeune qu'il croyait pouvoir apporter un souffle nouveau. Et il ne s'est pas trompé. [/i]
[color=indigo]…..Quand un Euphor apparaît....[/color]
[i]Ce n'est là qu'une esquisse de l'homme qu'il est, son parcours sera sans doute plus parlant. Il est entré dans la vie active en juillet 1455. Apparu à Mende, une ville où il habite encore, il a très vite rejoint les rangs de l'armée comtale. Du mois d'août 1455 au mois de juillet 1457, il a franchi les grades jusqu'à démissionner quelque temps après sa promotion au rang de sergent. Son parcours militaire au sein de l'Ost est jalonné de faits d'armes dont les plus parlants sont sans doute la délivrance de Monseigneur Tocke LeFrogeron, évêque du Puy, des griffes des fameux In Tenebris. Il avait alors participé activement à l'enquête et aidé, offrant son épée et son sang, la Garde d'Argent. A la suite du pillage du Castel de Montpellier, il a poursuivi en compagnie de son lieutenant Elloras de Kronenbourg et de sa filleule Mimi, un des brigands qu'il a rattrapé et combattu. De son duel victorieux, il a rapporté près de deux milles écus au Languedoc. Mais il a également participé à de nombreuses missions, très souvent volontaire, dont nous ne ferons pas une liste exhaustive. Outre ces faits de bravoure, nous signalerons simplement qu'il a contribué avec des projets d'entraînements notamment à l'épanouissement de la caserne de Mende.
Très tôt remarqué pour son implication, il est devenu douanier de la ville de Mende en septembre 1455, charge qu'il a également occupée bien des mois, puis il est happé à la politique comtale dès le mois d'octobre 1455. C'est à ce moment qu’est née l'histoire d'amour entre le CLE et celui qu'on surnomme le Phénix. Cette relation harmonieuse n'est toujours pas finie actuellement et ne cessera sans doute jamais, tant Actarius est attaché à cet organisme. C'est sans doute au sein du CLE qu'il a pris le plus de plaisir : mettre en place des projets d'animation à grande échelle, organiser, arbitrer, donner l'occasion de rire et de se distraire aux Languedociens. Il serait faux de lui attribuer tout le mérite des nombreuses distractions offertes par le CLE, car il est accompagné d'une remarquable équipe. Mais nous pensons qu'il a vraiment offert une autre dimension à l'animation en Languedoc, dont il a toujours défendu l'importance. Il est acharné, perfectionniste, à l'image de son grand projet de reformer une équipe de soule à Mende, projet en lequel il a réussi et si bien que les Crocs Mendales ont atteint la demi-finale d'une des Coupes Royales. Cela peut paraître anecdotique, et ça l'est sans doute, mais ça n'en demeure pas moins un exemple d'un homme qui s'évertue à transformer ses idées en réalité et à les mener le plus loin possible. [/i]
[color=indigo]….Un Phoenix ça griffe aussi....[/color]
[i]Si l'animation constitue une part éminente du parcours d'Actarius, une part à laquelle il est très attaché, son investissement ne s'est pas restreint à cela. Nous évoquions sa carrière en tant que soldat, mais son apport au sein de la défense languedocienne n'est pas moindre. Connétable, Prévôt, Prévôt adjoint, Capitaine, il a un cursus étoffé en matière de défense. Cursus sur lequel il ne s'est jamais reposé, n'hésitant pas à répondre à l'appel de la Croisade en Helvétie, puis à la Campagne de Provence durant laquelle il a montré sa valeur au combat, mais aussi sa volonté d'apprendre et de perfectionner ses connaissances en matière militaire. A force de poser des questions, quitte à paraître naïf, quitte à devenir pénible, il est devenu un des meilleurs spécialistes du Languedoc dans ce domaine.
Militaire, animateur, il a également été ambassadeur du Languedoc près le Rouergue, douanier, banquier, brigadier, tribun, procureur adjoint, conseiller aux cultes, mécènes même en diverses occasions, soucieux de servir son comté et sa ville au mieux de ses possibilités avec une curiosité et une envie farouches. Il a même eu l'idée de créer une confrérie des bûcherons dans sa ville afin de permettre à celle-ci de faire du bois un commerce florissant. Dans toutes ses fonctions, il s'est efforcé de remplir son devoir et d'apporter des idées, parfois avec succès, parfois non. Mais qui peut se targuer d'avoir toujours des bonnes idées ? Certainement pas le Vicomte qui a le mérite de savoir se remettre en cause, d'admettre ses erreurs, d'accepter ses errements et d'avoir l'humilité de s'excuser. [/i]
[color=indigo]…..Etre politicien selon Actarius....[/color]
[i]Nous en arrivons au point culminant de son investissement politique en Languedoc. Son mandat de Comte de décembre 1456 à février 1457. De ce mandat, on retiendra la finalisation de plusieurs projets: la finalisation du traité de la garde épiscopale en Languedoc, l'établissement de statuts pour les Eperviers, une organisation qui avait maintes fois rendu service au Languedoc, l'adoption d'un règlement pour la faculté de médecine. C'est aussi le seul mandat à ma connaissance où le comte a fait le tour de toutes les villes, de toutes les casernes afin de prêter l'oreille aux doléances, idées et volontés du peuple ou des soldats. Si la situation économique du Languedoc était alors catastrophique, il a su écouter les conseils et s'entourer d'excellents spécialistes pour essayer de diminuer l'étendue des dégâts. Fait encore plus rare en Languedoc, ce mandat a été le dernier jusqu'à récemment, où l'ambiance au sein du conseil n'a pas été délétère, mais tournée vers le travail et une volonté accomplie de s'ouvrir au peuple. Cela n'a l'air de rien mais de février 1457 à octobre 1458, il faut bien admettre que le Languedoc s'est illustré par d'intarissables querelles intestines dont la Pairie a eu quelques exemples avec les saisines déposées.[/i]
[color=indigo]...Là haut, c'est comment?....[/color]
[i]Les diverses fonctions qu'il a occupées ont en fait un fin connaisseur de la politique languedocienne et un analyste souvent pertinent de la situation et des différents enjeux. Cette capacité, il l'a enrichie en devenant en novembre 1456 Secrétaire d'Etat pour le Languedoc. Cela est demeuré le début de son investissement au sein des institutions royales. Il a été élevé à la fonction de chef de cabinet pour les Provinces du Sud, puis a présenté sa démission au printemps 1458. Il a repris du service au sein des institutions royales en octobre 1458, après sa nomination en tant que maître des cérémonies. Nous ne nous étendrons pas sur son service au sein des Offices Royaux, duquel certains membres de la Noble Assemblée des Pairs de France seront plus à même de parler. [/i]
[color=indigo]...Il faut bien le dire...[/color]
[i]Le Vicomte du Tournel a reçu bien des distinctions pour son investissement, il a tout d'abord été élevé au rang de Seigneur de Saint-Dionisy en automne 1456 par feue Marguerite de Volpilhat, puis il a reçu la croix militaire du mérite languedocien toujours en automne, avant d'être élevé au rang de Vicomte du Tournel, fief de retraite, en mars 1457. Annobli encore par Sa Seigneurie Llyr di Maggio et d'Astralgan, il devient Seigneur d'Aubemare en mars 1457. Enfin, il recevra la Baronnie de Florac en mai 1458.
Nous ajouterons qu'il incarne toutes les valeurs courtoises occitanes citées dans notre Coutumier comme valeurs fondatrices du Languedoc: "générosité de cœur (mercès), mérite personnel et esprit chevaleresque (pretz), bon droit (dreitz), justice de la cause (dreitura) et loyauté (leialtatz)".
Actarius d'Euphor n'est pas parfait, il est simplement un homme, un Languedocien qui s'efforcera toujours de défendre des valeurs qu'il a fait siennes. Par son expérience et sa volonté, il serait un excellent représentant du Languedoc que nous aimons à la Noble Assemblée des Pairs de France.[/i][/quote]
[quote][size=16][b]Principales charges occupées[/b][/size]
[list][*][b]Conseils Comtaux[/b]
[list][*]octobre 1455 - décembre 1455: Conseiller au CLE et Procureur adjoint du Languedoc
[*]juillet 1456 - août 1456: Connétable, Conseiller CLE et Conseiller aux Religions du Languedoc
[*]octobre 1456: Prévôt des Maréchaux du Languedoc
[*]décembre 1456 - février 1457: Comte du Languedoc
[*]octobre 1458 - décembre 1458: Capitaine du Languedoc[/list]
[*][b]Défense languedocienne[/b]
[list][*]août 1455 - juillet 1457: Membre de l'Ost du Languedoc
[*]octobre 1456 - décembre 1456: Prévôt des Maréchaux adjoint du Languedoc[/list]
[*][b]Animation[/b]
[list][*]avril 1456 -juillet 1456: Conseiller Adjoint au CLE
[*]août 1456 - octobre 1456: Directeur du CLE
[*]mai 1457 - décembre 1457: Directeur du CLE
[*]octobre 1458 - ...: Directeur du CLE[/list]
[*][b]Institutions royales[/b]
[list][*]novembre 1456 - décembre 1457: Secrétaire d'Etat pour le Languedoc
[*]septembre 1457 - mai 1458: Chef de Cabinet pour les Provinces du Sud au sein du Secrétariat d'Etat
[*]octobre 1458 - ...: Maître des Cérémonies Royales[/list][/list]
[size=16][b]Autres charges occupées[/b][/size]
[list][*]membre du CLE
[*]douanier de Mende
[*]brigadier de Mende
[*]tribun de Mende
[*]banquier de Mende
[*]ambassadeur du Languedoc près le Rouergue[/list][/quote][/quote]
Beatritz
Des grâces et de la Cour d'Appel
Citation:
Nous Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple, reine de France,
À tous présents et à venir, salut.
En accord avec les coutumes de nos prédécesseurs d’illustre mémoire, proclamons :
donnons en mandement en nos âmes et nos conseillers les gens tenant nos cours de parlement, chambre de nos comptes à Paris, Grands Officiers de la Couronne et autres Officiers qu'il appartiendra et à leurs lieutenants, qu'ils fassent lire, publier et enregistrer notre présente décision, en leur cours et juridictions, et celui-ci entretenir et faire entretenir, garder et observer de points en points et sans y contrevenir, ni permettre qu'il soit contrevenu en aucune manière : car tel est notre plaisir.
Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre sceau à cesdites présentes.
Donné à Paris le troisième jour du mois de février 1459. Signé Béatrice, et à côté, par la Reine, comte Charles de Valorl. Et scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
À tous présents et à venir, salut.
En accord avec les coutumes de nos prédécesseurs d’illustre mémoire, proclamons :
- qu'une grâce provinciale, si elle prive de peine, n’efface pas pour autant la culpabilité du gracié aux yeux du très vénérable tribunal héraldique, la grâce ne pouvant changer le passé.
que notre très noble Cour d’appel statuant sur pourvoi d’un procès rendu en première instance, et dont le demandeur a été entre temps gracié par le provincial souverain, doit poursuivre sa recherche dans l’établissement de la vérité.
que toute culpabilité prononcée en nos cours de justice et en les cours de justice des provinces de nous vassales ne puisse être effacée que par jugement de notre Cour d’appel ou par nous en lit de justice.
qu'en notre Royaume, tout appel est suspensif pour tous les tribunaux et devant toutes les juridictions que néanmoins, pour de graves et sérieuses raisons, il appartient au Premier Président de la Cour d’appel après consultation du Procureur général, de déroger à toute ou partie de l’effet suspensif de l’appel.
donnons en mandement en nos âmes et nos conseillers les gens tenant nos cours de parlement, chambre de nos comptes à Paris, Grands Officiers de la Couronne et autres Officiers qu'il appartiendra et à leurs lieutenants, qu'ils fassent lire, publier et enregistrer notre présente décision, en leur cours et juridictions, et celui-ci entretenir et faire entretenir, garder et observer de points en points et sans y contrevenir, ni permettre qu'il soit contrevenu en aucune manière : car tel est notre plaisir.
Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre sceau à cesdites présentes.
Donné à Paris le troisième jour du mois de février 1459. Signé Béatrice, et à côté, par la Reine, comte Charles de Valorl. Et scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
Code:
[quote]Nous Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple, reine de France,
À tous présents et à venir, salut.
En accord avec les coutumes de nos prédécesseurs d’illustre mémoire, proclamons :
[list]qu'une grâce provinciale, si elle prive de peine, n’efface pas pour autant la culpabilité du gracié aux yeux du très vénérable tribunal héraldique, la grâce ne pouvant changer le passé.
que notre très noble Cour d’appel statuant sur pourvoi d’un procès rendu en première instance, et dont le demandeur a été entre temps gracié par le provincial souverain, doit poursuivre sa recherche dans l’établissement de la vérité.
que toute culpabilité prononcée en nos cours de justice et en les cours de justice des provinces de nous vassales ne puisse être effacée que par jugement de notre Cour d’appel ou par nous en lit de justice.
qu'en notre Royaume, tout appel est suspensif pour tous les tribunaux et devant toutes les juridictions que néanmoins, pour de graves et sérieuses raisons, il appartient au Premier Président de la Cour d’appel après consultation du Procureur général, de déroger à toute ou partie de l’effet suspensif de l’appel.[/list]
donnons en mandement en nos âmes et nos conseillers les gens tenant nos cours de parlement, chambre de nos comptes à Paris, Grands Officiers de la Couronne et autres Officiers qu'il appartiendra et à leurs lieutenants, qu'ils fassent lire, publier et enregistrer notre présente décision, en leur cours et juridictions, et celui-ci entretenir et faire entretenir, garder et observer de points en points et sans y contrevenir, ni permettre qu'il soit contrevenu en aucune manière : car tel est notre plaisir.
Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre sceau à cesdites présentes.
Donné à Paris le troisième jour du mois de février 1459. Signé Béatrice, et à côté, par la Reine, comte Charles de Valorl. Et scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVertLacs.png[/img]
[img]http://grandfestival.voila.net/Sceauvert.png[/img]
[/quote]
À tous présents et à venir, salut.
En accord avec les coutumes de nos prédécesseurs d’illustre mémoire, proclamons :
[list]qu'une grâce provinciale, si elle prive de peine, n’efface pas pour autant la culpabilité du gracié aux yeux du très vénérable tribunal héraldique, la grâce ne pouvant changer le passé.
que notre très noble Cour d’appel statuant sur pourvoi d’un procès rendu en première instance, et dont le demandeur a été entre temps gracié par le provincial souverain, doit poursuivre sa recherche dans l’établissement de la vérité.
que toute culpabilité prononcée en nos cours de justice et en les cours de justice des provinces de nous vassales ne puisse être effacée que par jugement de notre Cour d’appel ou par nous en lit de justice.
qu'en notre Royaume, tout appel est suspensif pour tous les tribunaux et devant toutes les juridictions que néanmoins, pour de graves et sérieuses raisons, il appartient au Premier Président de la Cour d’appel après consultation du Procureur général, de déroger à toute ou partie de l’effet suspensif de l’appel.[/list]
donnons en mandement en nos âmes et nos conseillers les gens tenant nos cours de parlement, chambre de nos comptes à Paris, Grands Officiers de la Couronne et autres Officiers qu'il appartiendra et à leurs lieutenants, qu'ils fassent lire, publier et enregistrer notre présente décision, en leur cours et juridictions, et celui-ci entretenir et faire entretenir, garder et observer de points en points et sans y contrevenir, ni permettre qu'il soit contrevenu en aucune manière : car tel est notre plaisir.
Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre sceau à cesdites présentes.
Donné à Paris le troisième jour du mois de février 1459. Signé Béatrice, et à côté, par la Reine, comte Charles de Valorl. Et scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVertLacs.png[/img]
[img]http://grandfestival.voila.net/Sceauvert.png[/img]
[/quote]
Beatritz
Edit de Gien
Citation:
Edit de Gien portant révocation de l’édit royal du 20 septembre 1458.
Béatrice, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple, Reine de France : à tous présents et à venir. Salut.
Le Roi Levan le troisième, notre prédécesseur, voulant empêcher que la paix qu’il avait procurée à ses sujets ne fut troublée à l’occasion d’attaques incessantes contre les terres et établissements du Domaine royal, avait par son édit donné à Paris au mois de septembre 1458, réglé la conduite à tenir à l’égard de ceux qui s’en prendraient aux terres et établissements du Domaine royal, la justice qui leur serait rendue et enfin pourvu au sort de la gentillesse des convaincus de tels crimes.
Nous voyons présentement que les dispositions dudit édit ne satisfont pas à notre volonté et nous avons jugé que nous ne pouvions rien faire de mieux pour parvenir au succès du dessein des Rois nosdits prédécesseurs, dans lequel nous sommes entrés dès notre avènement à la Couronne, que de révoquer entièrement ledit édit et tout ce qui a été fait depuis à sa suite.
I
Faisons savoir, que Nous, pour ces causes et autres à ce nous mouvant, et de notre certaine science, pleine puissance, et autorité Royale, avons par ce présent édit perpétuel et irrévocable, supprimé et révoqué, supprimons et révoquons, l’édit du Roi notredit prédécesseur, donné à Paris au mois de septembre 1458, en toute son étendue.
Voulons et nous plaît, que toutes poursuites entamées contre ceux qui ont porté atteinte au terres ou établissements du Domaine royal dans notre royaume, pays, terres et seigneuries de notre obéissance soient jugés selon le présent édit.
II
Défendons à nosdits sujets de s’attaquer sous quelque prétexte que ce puisse être aux terres et établissements du Domaine royal quand bien même ladite atteinte aurait été exercée dans l’accomplissement d’un serment de vassalité.
III
Défendons pareillement à tous seigneurs de quelque condition qu’ils soient de faire l’exercice de leurs liens de suzeraineté de quelque qualité qu’ils soient afin de provoquer une attaque contre les terres ou établissements du Domaine royal à peine contre tous nosdits sujets, qui feraient ledit exercice, d’être traduits avec diligence en nos cours de justice.
IV
Voulons et nous plaît d’établir que les terres et établissements des provinces du Domaine royal forment irrévocablement et à perpétuité un seul et même ensemble dont chaque province forme une circonscription particulière. Que si un de nosdits sujets se trouve par ses actes ou ses paroles suspecté d’une atteinte aux terres ou établissement du Domaine royal, il sera traduit indifféremment devant l’une des cours de justice des provinces du Domaine royal sans préjudice des règles particulières relatives à notre Haute cour de justice.
V
Faisons très expresses et itératives défenses à tout seigneur de prononcer la rupture vassalique contre un serment auquel il n’est pas partie. Qu’ainsi tout gentilhomme qui, n’étant pas notre vassal, et s’en étant pris à aux terres ou établissements du Domaine royal, ne saura pour cela voir ses liens vassaliques brisés par nous.
VI
A l’égard des convaincus de crimes d’atteinte aux terres ou établissements du Domaine royal, voulons qu’ils soient punis puis bannis desdites terres cinq jours après la publication de leur jugement ; et démis et privés des charges et fonctions quelles qu’elles soient exercées au sein des établissements royaux de notre obéissance. Nous enjoignons bien expressément aux juges de se conformer aux vénérables et immémoriales lois qui régissent nos règnes.
VII
Pourrons au surplus lesdits criminels, en attendant qu’il plaise à Dieu de leur pardonner, de demeurer dans les villes et lieux de notre royaume, pays et terre de notre obéissance, y continuer leur commerce et jouir de leurs biens sans pouvoir être troublés ni empêchés sous prétexte de leur état criminel à condition, pour nos sujets de noble vie, de ne pas avoir fait l’objet d’une destitution prononcée par leur suzerain pour indignité, selon les règles du Tribunal Héraldique.
Si donnons en mandement en nos âmes et nos conseillers les gens tenant nos cours de parlement, chambre de nos comptes à Paris, Grands Officiers de la Couronne et autres Officiers qu'il appartiendra et à leurs lieutenants, qu'ils fassent lire, publier et enregistrer notre présent édit, en leur cours et juridictions, même en vacations, et celui-ci entretenir et faire entretenir, garder et observer de points en points et sans y contrevenir, ni permettre qu'il soit contrevenu en aucune manière : car tel est notre plaisir.
Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre sceau à cesdites présentes.
Donné à Paris au troisième jour du mois de février 1458. Et de notre règne le premier. Signé Béatrice de Castelmaure-Frayner et sur le repli, visa Marie-Alice Jagellon Alterac, et à côté, par la Reine, Valorl. Et scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
Béatrice, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple, Reine de France : à tous présents et à venir. Salut.
Le Roi Levan le troisième, notre prédécesseur, voulant empêcher que la paix qu’il avait procurée à ses sujets ne fut troublée à l’occasion d’attaques incessantes contre les terres et établissements du Domaine royal, avait par son édit donné à Paris au mois de septembre 1458, réglé la conduite à tenir à l’égard de ceux qui s’en prendraient aux terres et établissements du Domaine royal, la justice qui leur serait rendue et enfin pourvu au sort de la gentillesse des convaincus de tels crimes.
Nous voyons présentement que les dispositions dudit édit ne satisfont pas à notre volonté et nous avons jugé que nous ne pouvions rien faire de mieux pour parvenir au succès du dessein des Rois nosdits prédécesseurs, dans lequel nous sommes entrés dès notre avènement à la Couronne, que de révoquer entièrement ledit édit et tout ce qui a été fait depuis à sa suite.
I
Faisons savoir, que Nous, pour ces causes et autres à ce nous mouvant, et de notre certaine science, pleine puissance, et autorité Royale, avons par ce présent édit perpétuel et irrévocable, supprimé et révoqué, supprimons et révoquons, l’édit du Roi notredit prédécesseur, donné à Paris au mois de septembre 1458, en toute son étendue.
Voulons et nous plaît, que toutes poursuites entamées contre ceux qui ont porté atteinte au terres ou établissements du Domaine royal dans notre royaume, pays, terres et seigneuries de notre obéissance soient jugés selon le présent édit.
II
Défendons à nosdits sujets de s’attaquer sous quelque prétexte que ce puisse être aux terres et établissements du Domaine royal quand bien même ladite atteinte aurait été exercée dans l’accomplissement d’un serment de vassalité.
III
Défendons pareillement à tous seigneurs de quelque condition qu’ils soient de faire l’exercice de leurs liens de suzeraineté de quelque qualité qu’ils soient afin de provoquer une attaque contre les terres ou établissements du Domaine royal à peine contre tous nosdits sujets, qui feraient ledit exercice, d’être traduits avec diligence en nos cours de justice.
IV
Voulons et nous plaît d’établir que les terres et établissements des provinces du Domaine royal forment irrévocablement et à perpétuité un seul et même ensemble dont chaque province forme une circonscription particulière. Que si un de nosdits sujets se trouve par ses actes ou ses paroles suspecté d’une atteinte aux terres ou établissement du Domaine royal, il sera traduit indifféremment devant l’une des cours de justice des provinces du Domaine royal sans préjudice des règles particulières relatives à notre Haute cour de justice.
V
Faisons très expresses et itératives défenses à tout seigneur de prononcer la rupture vassalique contre un serment auquel il n’est pas partie. Qu’ainsi tout gentilhomme qui, n’étant pas notre vassal, et s’en étant pris à aux terres ou établissements du Domaine royal, ne saura pour cela voir ses liens vassaliques brisés par nous.
VI
A l’égard des convaincus de crimes d’atteinte aux terres ou établissements du Domaine royal, voulons qu’ils soient punis puis bannis desdites terres cinq jours après la publication de leur jugement ; et démis et privés des charges et fonctions quelles qu’elles soient exercées au sein des établissements royaux de notre obéissance. Nous enjoignons bien expressément aux juges de se conformer aux vénérables et immémoriales lois qui régissent nos règnes.
VII
Pourrons au surplus lesdits criminels, en attendant qu’il plaise à Dieu de leur pardonner, de demeurer dans les villes et lieux de notre royaume, pays et terre de notre obéissance, y continuer leur commerce et jouir de leurs biens sans pouvoir être troublés ni empêchés sous prétexte de leur état criminel à condition, pour nos sujets de noble vie, de ne pas avoir fait l’objet d’une destitution prononcée par leur suzerain pour indignité, selon les règles du Tribunal Héraldique.
Si donnons en mandement en nos âmes et nos conseillers les gens tenant nos cours de parlement, chambre de nos comptes à Paris, Grands Officiers de la Couronne et autres Officiers qu'il appartiendra et à leurs lieutenants, qu'ils fassent lire, publier et enregistrer notre présent édit, en leur cours et juridictions, même en vacations, et celui-ci entretenir et faire entretenir, garder et observer de points en points et sans y contrevenir, ni permettre qu'il soit contrevenu en aucune manière : car tel est notre plaisir.
Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre sceau à cesdites présentes.
Donné à Paris au troisième jour du mois de février 1458. Et de notre règne le premier. Signé Béatrice de Castelmaure-Frayner et sur le repli, visa Marie-Alice Jagellon Alterac, et à côté, par la Reine, Valorl. Et scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
Code:
[quote]Edit de Gien portant révocation de l’édit royal du 20 septembre 1458.
Béatrice, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple, Reine de France : à tous présents et à venir. Salut.
Le Roi Levan le troisième, notre prédécesseur, voulant empêcher que la paix qu’il avait procurée à ses sujets ne fut troublée à l’occasion d’attaques incessantes contre les terres et établissements du Domaine royal, avait par son édit donné à Paris au mois de septembre 1458, réglé la conduite à tenir à l’égard de ceux qui s’en prendraient aux terres et établissements du Domaine royal, la justice qui leur serait rendue et enfin pourvu au sort de la gentillesse des convaincus de tels crimes.
Nous voyons présentement que les dispositions dudit édit ne satisfont pas à notre volonté et nous avons jugé que nous ne pouvions rien faire de mieux pour parvenir au succès du dessein des Rois nosdits prédécesseurs, dans lequel nous sommes entrés dès notre avènement à la Couronne, que de révoquer entièrement ledit édit et tout ce qui a été fait depuis à sa suite.
I
Faisons savoir, que Nous, pour ces causes et autres à ce nous mouvant, et de notre certaine science, pleine puissance, et autorité Royale, avons par ce présent édit perpétuel et irrévocable, supprimé et révoqué, supprimons et révoquons, l’édit du Roi notredit prédécesseur, donné à Paris au mois de septembre 1458, en toute son étendue.
Voulons et nous plaît, que toutes poursuites entamées contre ceux qui ont porté atteinte au terres ou établissements du Domaine royal dans notre royaume, pays, terres et seigneuries de notre obéissance soient jugés selon le présent édit.
II
Défendons à nosdits sujets de s’attaquer sous quelque prétexte que ce puisse être aux terres et établissements du Domaine royal quand bien même ladite atteinte aurait été exercée dans l’accomplissement d’un serment de vassalité.
III
Défendons pareillement à tous seigneurs de quelque condition qu’ils soient de faire l’exercice de leurs liens de suzeraineté de quelque qualité qu’ils soient afin de provoquer une attaque contre les terres ou établissements du Domaine royal à peine contre tous nosdits sujets, qui feraient ledit exercice, d’être traduits avec diligence en nos cours de justice.
IV
Voulons et nous plaît d’établir que les terres et établissements des provinces du Domaine royal forment irrévocablement et à perpétuité un seul et même ensemble dont chaque province forme une circonscription particulière. Que si un de nosdits sujets se trouve par ses actes ou ses paroles suspecté d’une atteinte aux terres ou établissement du Domaine royal, il sera traduit indifféremment devant l’une des cours de justice des provinces du Domaine royal sans préjudice des règles particulières relatives à notre Haute cour de justice.
V
Faisons très expresses et itératives défenses à tout seigneur de prononcer la rupture vassalique contre un serment auquel il n’est pas partie. Qu’ainsi tout gentilhomme qui, n’étant pas notre vassal, et s’en étant pris à aux terres ou établissements du Domaine royal, ne saura pour cela voir ses liens vassaliques brisés par nous.
VI
A l’égard des convaincus de crimes d’atteinte aux terres ou établissements du Domaine royal, voulons qu’ils soient punis puis bannis desdites terres cinq jours après la publication de leur jugement ; et démis et privés des charges et fonctions quelles qu’elles soient exercées au sein des établissements royaux de notre obéissance. Nous enjoignons bien expressément aux juges de se conformer aux vénérables et immémoriales lois qui régissent nos règnes.
VII
Pourrons au surplus lesdits criminels, en attendant qu’il plaise à Dieu de leur pardonner, de demeurer dans les villes et lieux de notre royaume, pays et terre de notre obéissance, y continuer leur commerce et jouir de leurs biens sans pouvoir être troublés ni empêchés sous prétexte de leur état criminel à condition, pour nos sujets de noble vie, de ne pas avoir fait l’objet d’une destitution prononcée par leur suzerain pour indignité, selon les règles du Tribunal Héraldique.
Si donnons en mandement en nos âmes et nos conseillers les gens tenant nos cours de parlement, chambre de nos comptes à Paris, Grands Officiers de la Couronne et autres Officiers qu'il appartiendra et à leurs lieutenants, qu'ils fassent lire, publier et enregistrer notre présent édit, en leur cours et juridictions, même en vacations, et celui-ci entretenir et faire entretenir, garder et observer de points en points et sans y contrevenir, ni permettre qu'il soit contrevenu en aucune manière : car tel est notre plaisir.
Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre sceau à cesdites présentes.
Donné à Paris au troisième jour du mois de février 1458. Et de notre règne le premier. Signé Béatrice de Castelmaure-Frayner et sur le repli, visa Marie-Alice Jagellon Alterac, et à côté, par la Reine, Valorl. Et scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
[list][list][img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVertLacs.png[/img][/list][/list]
[img]http://img159.imageshack.us/img159/534/grandmaitredefrancevekr5.gif[/img] [img]http://grandfestival.voila.net/Sceauvert.png[/img]
[/quote]
Béatrice, par la grâce de Dieu et la volonté du peuple, Reine de France : à tous présents et à venir. Salut.
Le Roi Levan le troisième, notre prédécesseur, voulant empêcher que la paix qu’il avait procurée à ses sujets ne fut troublée à l’occasion d’attaques incessantes contre les terres et établissements du Domaine royal, avait par son édit donné à Paris au mois de septembre 1458, réglé la conduite à tenir à l’égard de ceux qui s’en prendraient aux terres et établissements du Domaine royal, la justice qui leur serait rendue et enfin pourvu au sort de la gentillesse des convaincus de tels crimes.
Nous voyons présentement que les dispositions dudit édit ne satisfont pas à notre volonté et nous avons jugé que nous ne pouvions rien faire de mieux pour parvenir au succès du dessein des Rois nosdits prédécesseurs, dans lequel nous sommes entrés dès notre avènement à la Couronne, que de révoquer entièrement ledit édit et tout ce qui a été fait depuis à sa suite.
I
Faisons savoir, que Nous, pour ces causes et autres à ce nous mouvant, et de notre certaine science, pleine puissance, et autorité Royale, avons par ce présent édit perpétuel et irrévocable, supprimé et révoqué, supprimons et révoquons, l’édit du Roi notredit prédécesseur, donné à Paris au mois de septembre 1458, en toute son étendue.
Voulons et nous plaît, que toutes poursuites entamées contre ceux qui ont porté atteinte au terres ou établissements du Domaine royal dans notre royaume, pays, terres et seigneuries de notre obéissance soient jugés selon le présent édit.
II
Défendons à nosdits sujets de s’attaquer sous quelque prétexte que ce puisse être aux terres et établissements du Domaine royal quand bien même ladite atteinte aurait été exercée dans l’accomplissement d’un serment de vassalité.
III
Défendons pareillement à tous seigneurs de quelque condition qu’ils soient de faire l’exercice de leurs liens de suzeraineté de quelque qualité qu’ils soient afin de provoquer une attaque contre les terres ou établissements du Domaine royal à peine contre tous nosdits sujets, qui feraient ledit exercice, d’être traduits avec diligence en nos cours de justice.
IV
Voulons et nous plaît d’établir que les terres et établissements des provinces du Domaine royal forment irrévocablement et à perpétuité un seul et même ensemble dont chaque province forme une circonscription particulière. Que si un de nosdits sujets se trouve par ses actes ou ses paroles suspecté d’une atteinte aux terres ou établissement du Domaine royal, il sera traduit indifféremment devant l’une des cours de justice des provinces du Domaine royal sans préjudice des règles particulières relatives à notre Haute cour de justice.
V
Faisons très expresses et itératives défenses à tout seigneur de prononcer la rupture vassalique contre un serment auquel il n’est pas partie. Qu’ainsi tout gentilhomme qui, n’étant pas notre vassal, et s’en étant pris à aux terres ou établissements du Domaine royal, ne saura pour cela voir ses liens vassaliques brisés par nous.
VI
A l’égard des convaincus de crimes d’atteinte aux terres ou établissements du Domaine royal, voulons qu’ils soient punis puis bannis desdites terres cinq jours après la publication de leur jugement ; et démis et privés des charges et fonctions quelles qu’elles soient exercées au sein des établissements royaux de notre obéissance. Nous enjoignons bien expressément aux juges de se conformer aux vénérables et immémoriales lois qui régissent nos règnes.
VII
Pourrons au surplus lesdits criminels, en attendant qu’il plaise à Dieu de leur pardonner, de demeurer dans les villes et lieux de notre royaume, pays et terre de notre obéissance, y continuer leur commerce et jouir de leurs biens sans pouvoir être troublés ni empêchés sous prétexte de leur état criminel à condition, pour nos sujets de noble vie, de ne pas avoir fait l’objet d’une destitution prononcée par leur suzerain pour indignité, selon les règles du Tribunal Héraldique.
Si donnons en mandement en nos âmes et nos conseillers les gens tenant nos cours de parlement, chambre de nos comptes à Paris, Grands Officiers de la Couronne et autres Officiers qu'il appartiendra et à leurs lieutenants, qu'ils fassent lire, publier et enregistrer notre présent édit, en leur cours et juridictions, même en vacations, et celui-ci entretenir et faire entretenir, garder et observer de points en points et sans y contrevenir, ni permettre qu'il soit contrevenu en aucune manière : car tel est notre plaisir.
Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre sceau à cesdites présentes.
Donné à Paris au troisième jour du mois de février 1458. Et de notre règne le premier. Signé Béatrice de Castelmaure-Frayner et sur le repli, visa Marie-Alice Jagellon Alterac, et à côté, par la Reine, Valorl. Et scellé du grand Sceau de cire verte, sur lacs de soie rouge et verte.
[list][list][img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVertLacs.png[/img][/list][/list]
[img]http://img159.imageshack.us/img159/534/grandmaitredefrancevekr5.gif[/img] [img]http://grandfestival.voila.net/Sceauvert.png[/img]
[/quote]
Beatritz
Des annonces de la Reine de France
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Au peuple de France,
Salut !
Il a été porté à notre connaissance qu'on nous attribuait des paroles & que l'on usurpait notre sceau. Il est illusoire de poursuivre les faussaires en justice pour ces usages de faux, mais il nous est loisible de proclamer :
Que toute annonce royale est relayée par les hérauts ou les secrétaires d'Etat, selon son type ;
Qu'aucune annonce officielle de la Couronne & a fortiori de la Reine n'échappe à ce relai ;
Qu'en cas d'absence de secrétaire d'Etat dans la province, il est possible à tout sujet du Royaume de France de s'enquérir des annonces à l'Antichambre du Louvre, où toute annonce officielle de la Couronne est consignée ;
Que nous, Reine de France, avons à cœur d'y faire consigner chacune de nos proclamations ;
Que nous n'utilisons de plus les sceaux de notre charge dans les cires jaunes ou vertes que dans les annonces publiques qui s'y trouvent copiées ;
Qu'ainsi, aucun document, quelle que soit la qualité de sa contrefaçon, ne saurait être considéré comme proclamation publique émanant de notre personne, s'il n'est point consigné dans ladite Antichambre ; que la présence d'un sceau prétendument nôtre ne saurait être une preuve de l'origine de quelque proclamation que ce soit.
Fait à Paris, le 25 janvier de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Au peuple de France,
Salut !
Il a été porté à notre connaissance qu'on nous attribuait des paroles & que l'on usurpait notre sceau. Il est illusoire de poursuivre les faussaires en justice pour ces usages de faux, mais il nous est loisible de proclamer :
Que toute annonce royale est relayée par les hérauts ou les secrétaires d'Etat, selon son type ;
Qu'aucune annonce officielle de la Couronne & a fortiori de la Reine n'échappe à ce relai ;
Qu'en cas d'absence de secrétaire d'Etat dans la province, il est possible à tout sujet du Royaume de France de s'enquérir des annonces à l'Antichambre du Louvre, où toute annonce officielle de la Couronne est consignée ;
Que nous, Reine de France, avons à cœur d'y faire consigner chacune de nos proclamations ;
Que nous n'utilisons de plus les sceaux de notre charge dans les cires jaunes ou vertes que dans les annonces publiques qui s'y trouvent copiées ;
Qu'ainsi, aucun document, quelle que soit la qualité de sa contrefaçon, ne saurait être considéré comme proclamation publique émanant de notre personne, s'il n'est point consigné dans ladite Antichambre ; que la présence d'un sceau prétendument nôtre ne saurait être une preuve de l'origine de quelque proclamation que ce soit.
Fait à Paris, le 25 janvier de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
Code:
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Au peuple de France,
Salut !
Il a été porté à notre connaissance qu'on nous attribuait des paroles & que l'on usurpait notre sceau. Il est illusoire de poursuivre les faussaires en justice pour ces usages de faux, mais il nous est loisible de proclamer :
Que toute annonce royale est relayée par les hérauts ou les secrétaires d'Etat, selon son type ;
Qu'aucune annonce officielle de la Couronne & a fortiori de la Reine n'échappe à ce relai ;
Qu'en cas d'absence de secrétaire d'Etat dans la province, il est possible à tout sujet du Royaume de France de s'enquérir des annonces à l'Antichambre du Louvre, où toute annonce officielle de la Couronne est consignée ;
Que nous, Reine de France, avons à cœur d'y faire consigner chacune de nos proclamations ;
Que nous n'utilisons de plus les sceaux de notre charge dans les cires jaunes ou vertes que dans les annonces publiques qui s'y trouvent copiées ;
Qu'ainsi, aucun document, quelle que soit la qualité de sa contrefaçon, ne saurait être considéré comme proclamation publique émanant de notre personne, s'il n'est point consigné dans ladite Antichambre ; que la présence d'un sceau prétendument nôtre ne saurait être une preuve de l'origine de quelque proclamation que ce soit.
Fait à Paris, le 25 janvier de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img][/quote]
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Au peuple de France,
Salut !
Il a été porté à notre connaissance qu'on nous attribuait des paroles & que l'on usurpait notre sceau. Il est illusoire de poursuivre les faussaires en justice pour ces usages de faux, mais il nous est loisible de proclamer :
Que toute annonce royale est relayée par les hérauts ou les secrétaires d'Etat, selon son type ;
Qu'aucune annonce officielle de la Couronne & a fortiori de la Reine n'échappe à ce relai ;
Qu'en cas d'absence de secrétaire d'Etat dans la province, il est possible à tout sujet du Royaume de France de s'enquérir des annonces à l'Antichambre du Louvre, où toute annonce officielle de la Couronne est consignée ;
Que nous, Reine de France, avons à cœur d'y faire consigner chacune de nos proclamations ;
Que nous n'utilisons de plus les sceaux de notre charge dans les cires jaunes ou vertes que dans les annonces publiques qui s'y trouvent copiées ;
Qu'ainsi, aucun document, quelle que soit la qualité de sa contrefaçon, ne saurait être considéré comme proclamation publique émanant de notre personne, s'il n'est point consigné dans ladite Antichambre ; que la présence d'un sceau prétendument nôtre ne saurait être une preuve de l'origine de quelque proclamation que ce soit.
Fait à Paris, le 25 janvier de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img][/quote]
Beatritz
De l'élection des conseils comtaux et ducaux
Citation:
Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
Au peuple de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Par la présente,
Tenons à rappeler qu'aucun régime où la désignation du Conseil ne serait pas laissée à l'appréciation directe du peuple ne sera approuvé par la Couronne, conformément aux lois royales, plus précisément aux articles 241-11-3 et 242-11-1.
Fait à Paris, le 3 févrierde l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.
Au peuple de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Par la présente,
Tenons à rappeler qu'aucun régime où la désignation du Conseil ne serait pas laissée à l'appréciation directe du peuple ne sera approuvé par la Couronne, conformément aux lois royales, plus précisément aux articles 241-11-3 et 242-11-1.
Fait à Paris, le 3 févrierde l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.
Annexe :
Citation:
Chapitre 1 – Des compétences accordées aux provinces du domaine royal
Section 1 – Des conseils ducaux et comtaux du domaine royal
[...]
Art. 241-11-3 – De la constitution des conseils
Sa Majesté accorde aux sujets du domaine royal le vote de leurs conseillers, et le droit de se présenter au
gouvernement de leur province, selon la procédure suivante :
a) Trente jours avant l’énoncé des suffrages, possibilité est donnée aux candidats de déposer leurs
listes. A cet effet, le tête de liste doit verser au Trésor Royal la somme de deux cents (200) écus, en
monnaie sonnante et trébuchante, et doit faire état dans les registres officiels des noms de ses onze
colistiers. Sa Majesté accorde toutefois aux têtes de listes le droit de ne pas faire figurer
immédiatement le nom de leurs colistiers. Les colistiers devront confirmer par signature des
registres leur participation à ladite liste. En sus, la liste devra verser au Trésor du Duché ou du
Comté la somme de mille (1 000) écus pour être ouverte aux suffrages. Nul ne peut valider sa
participation à deux listes différentes.
b) Six jours avant l’énoncé des suffrages, possibilité est donnée aux résidents, fiscaux comme de
passage, de se prononcer pour le choix de leurs gouvernants. Le vote est nominatif et unique.
c) Le jour de la proclamation des résultats, les listes sont classées par ordre décroissant de
suffrages, exprimés en pourcentage des suffrages exprimés. Le mode de scrutin est, par décision
royale, le scrutin de liste proportionnel à un tour.
Sa Majesté accorde aux élus du peuple le droit d’élire leur Duc ou Comté immédiatement après la
proclamation des résultats, conformément à la procédure décrite ci-dessous :
a) Immédiatement après la proclamation des résultats, les douze élus du peuple doivent faire
connaître par suffrage privé, écrit, et unique, le nom du Duc ou du Comte. Nulle considération du
statut de tête de liste ne saurait contraindre le vote. Nulle considération de la reddition des suffrages
ne saurait autrement que moralement contraindre le choix du Duc ou du Comte.
b) Deux jours après la proclamation des suffrages, compte-rendu des suffrages du second tour est
donné aux douze élus du peuple. Sa Majesté accorde aux autorités locales le droit de délibérer sur la
publication desdits suffrages. Si, à l’issue du second tour, aucun élu du peuple ne s’est détaché, un
second tour est organisé.
c) En cas d’abstention, la majorité absolue des suffrages exprimés est requise ; s’il n’y a point
d’abstention, la majorité absolue est fixée à sept (7) voix.[/b]
Section 1 – Des conseils ducaux et comtaux du domaine royal
[...]
Art. 241-11-3 – De la constitution des conseils
Sa Majesté accorde aux sujets du domaine royal le vote de leurs conseillers, et le droit de se présenter au
gouvernement de leur province, selon la procédure suivante :
a) Trente jours avant l’énoncé des suffrages, possibilité est donnée aux candidats de déposer leurs
listes. A cet effet, le tête de liste doit verser au Trésor Royal la somme de deux cents (200) écus, en
monnaie sonnante et trébuchante, et doit faire état dans les registres officiels des noms de ses onze
colistiers. Sa Majesté accorde toutefois aux têtes de listes le droit de ne pas faire figurer
immédiatement le nom de leurs colistiers. Les colistiers devront confirmer par signature des
registres leur participation à ladite liste. En sus, la liste devra verser au Trésor du Duché ou du
Comté la somme de mille (1 000) écus pour être ouverte aux suffrages. Nul ne peut valider sa
participation à deux listes différentes.
b) Six jours avant l’énoncé des suffrages, possibilité est donnée aux résidents, fiscaux comme de
passage, de se prononcer pour le choix de leurs gouvernants. Le vote est nominatif et unique.
c) Le jour de la proclamation des résultats, les listes sont classées par ordre décroissant de
suffrages, exprimés en pourcentage des suffrages exprimés. Le mode de scrutin est, par décision
royale, le scrutin de liste proportionnel à un tour.
Sa Majesté accorde aux élus du peuple le droit d’élire leur Duc ou Comté immédiatement après la
proclamation des résultats, conformément à la procédure décrite ci-dessous :
a) Immédiatement après la proclamation des résultats, les douze élus du peuple doivent faire
connaître par suffrage privé, écrit, et unique, le nom du Duc ou du Comte. Nulle considération du
statut de tête de liste ne saurait contraindre le vote. Nulle considération de la reddition des suffrages
ne saurait autrement que moralement contraindre le choix du Duc ou du Comte.
b) Deux jours après la proclamation des suffrages, compte-rendu des suffrages du second tour est
donné aux douze élus du peuple. Sa Majesté accorde aux autorités locales le droit de délibérer sur la
publication desdits suffrages. Si, à l’issue du second tour, aucun élu du peuple ne s’est détaché, un
second tour est organisé.
c) En cas d’abstention, la majorité absolue des suffrages exprimés est requise ; s’il n’y a point
d’abstention, la majorité absolue est fixée à sept (7) voix.[/b]
Citation:
Chapitre 2 – Des compétences accordées aux provinces de France
Section 1 – Des conseils ducaux et comtaux des provinces de France
Art. 242-11-1 – Des clauses identiques
Les articles 241-11-1 à 241-11-3, et 241-11-6 à 241-11-8 s’appliquent de plein droit et sans restriction
dans toute province de France.
Section 1 – Des conseils ducaux et comtaux des provinces de France
Art. 242-11-1 – Des clauses identiques
Les articles 241-11-1 à 241-11-3, et 241-11-6 à 241-11-8 s’appliquent de plein droit et sans restriction
dans toute province de France.
Code:
[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
Au peuple de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Par la présente,
Tenons à rappeler qu'aucun régime où la désignation du Conseil ne serait pas laissée à l'appréciation directe du peuple ne sera approuvé par la Couronne, conformément aux lois royales, plus précisément aux articles 241-11-3 et 242-11-1.
Fait à Paris, le 3 févrierde l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img] [/quote]
Annexe :
[quote][color=#0000cc][size=18][i][b]Chapitre 1 – Des compétences accordées aux provinces du domaine royal[/b][/i][/size][/color]
[b]Section 1 – Des conseils ducaux et comtaux du domaine royal[/b]
[...]
[color=#000099][b]Art. 241-11-3 – De la constitution des conseils[/b][/color]
Sa Majesté accorde aux sujets du domaine royal le vote de leurs conseillers, et le droit de se présenter au
gouvernement de leur province, selon la procédure suivante :
a) Trente jours avant l’énoncé des suffrages, possibilité est donnée aux candidats de déposer leurs
listes. A cet effet, le tête de liste doit verser au Trésor Royal la somme de deux cents (200) écus, en
monnaie sonnante et trébuchante, et doit faire état dans les registres officiels des noms de ses onze
colistiers. Sa Majesté accorde toutefois aux têtes de listes le droit de ne pas faire figurer
immédiatement le nom de leurs colistiers. Les colistiers devront confirmer par signature des
registres leur participation à ladite liste. En sus, la liste devra verser au Trésor du Duché ou du
Comté la somme de mille (1 000) écus pour être ouverte aux suffrages. Nul ne peut valider sa
participation à deux listes différentes.
b) Six jours avant l’énoncé des suffrages, possibilité est donnée aux résidents, fiscaux comme de
passage, de se prononcer pour le choix de leurs gouvernants. Le vote est nominatif et unique.
c) Le jour de la proclamation des résultats, les listes sont classées par ordre décroissant de
suffrages, exprimés en pourcentage des suffrages exprimés. Le mode de scrutin est, par décision
royale, le scrutin de liste proportionnel à un tour.
Sa Majesté accorde aux élus du peuple le droit d’élire leur Duc ou Comté immédiatement après la
proclamation des résultats, conformément à la procédure décrite ci-dessous :
a) Immédiatement après la proclamation des résultats, les douze élus du peuple doivent faire
connaître par suffrage privé, écrit, et unique, le nom du Duc ou du Comte. Nulle considération du
statut de tête de liste ne saurait contraindre le vote. Nulle considération de la reddition des suffrages
ne saurait autrement que moralement contraindre le choix du Duc ou du Comte.
b) Deux jours après la proclamation des suffrages, compte-rendu des suffrages du second tour est
donné aux douze élus du peuple. Sa Majesté accorde aux autorités locales le droit de délibérer sur la
publication desdits suffrages. Si, à l’issue du second tour, aucun élu du peuple ne s’est détaché, un
second tour est organisé.
c) En cas d’abstention, la majorité absolue des suffrages exprimés est requise ; s’il n’y a point
d’abstention, la majorité absolue est fixée à sept (7) voix.[/b][/quote]
[quote][color=#0000cc][size=18][i][b]Chapitre 2 – Des compétences accordées aux provinces de France[/b][/i][/size][/color]
[b]Section 1 – Des conseils ducaux et comtaux des provinces de France[/b]
[color=#000099][b]Art. 242-11-1 – Des clauses identiques[/b][/color]
Les articles 241-11-1 à 241-11-3, et 241-11-6 à 241-11-8 s’appliquent de plein droit et sans restriction
dans toute province de France.[/quote]
Au peuple de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut !
Par la présente,
Tenons à rappeler qu'aucun régime où la désignation du Conseil ne serait pas laissée à l'appréciation directe du peuple ne sera approuvé par la Couronne, conformément aux lois royales, plus précisément aux articles 241-11-3 et 242-11-1.
Fait à Paris, le 3 févrierde l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineJaune.png[/img] [/quote]
Annexe :
[quote][color=#0000cc][size=18][i][b]Chapitre 1 – Des compétences accordées aux provinces du domaine royal[/b][/i][/size][/color]
[b]Section 1 – Des conseils ducaux et comtaux du domaine royal[/b]
[...]
[color=#000099][b]Art. 241-11-3 – De la constitution des conseils[/b][/color]
Sa Majesté accorde aux sujets du domaine royal le vote de leurs conseillers, et le droit de se présenter au
gouvernement de leur province, selon la procédure suivante :
a) Trente jours avant l’énoncé des suffrages, possibilité est donnée aux candidats de déposer leurs
listes. A cet effet, le tête de liste doit verser au Trésor Royal la somme de deux cents (200) écus, en
monnaie sonnante et trébuchante, et doit faire état dans les registres officiels des noms de ses onze
colistiers. Sa Majesté accorde toutefois aux têtes de listes le droit de ne pas faire figurer
immédiatement le nom de leurs colistiers. Les colistiers devront confirmer par signature des
registres leur participation à ladite liste. En sus, la liste devra verser au Trésor du Duché ou du
Comté la somme de mille (1 000) écus pour être ouverte aux suffrages. Nul ne peut valider sa
participation à deux listes différentes.
b) Six jours avant l’énoncé des suffrages, possibilité est donnée aux résidents, fiscaux comme de
passage, de se prononcer pour le choix de leurs gouvernants. Le vote est nominatif et unique.
c) Le jour de la proclamation des résultats, les listes sont classées par ordre décroissant de
suffrages, exprimés en pourcentage des suffrages exprimés. Le mode de scrutin est, par décision
royale, le scrutin de liste proportionnel à un tour.
Sa Majesté accorde aux élus du peuple le droit d’élire leur Duc ou Comté immédiatement après la
proclamation des résultats, conformément à la procédure décrite ci-dessous :
a) Immédiatement après la proclamation des résultats, les douze élus du peuple doivent faire
connaître par suffrage privé, écrit, et unique, le nom du Duc ou du Comte. Nulle considération du
statut de tête de liste ne saurait contraindre le vote. Nulle considération de la reddition des suffrages
ne saurait autrement que moralement contraindre le choix du Duc ou du Comte.
b) Deux jours après la proclamation des suffrages, compte-rendu des suffrages du second tour est
donné aux douze élus du peuple. Sa Majesté accorde aux autorités locales le droit de délibérer sur la
publication desdits suffrages. Si, à l’issue du second tour, aucun élu du peuple ne s’est détaché, un
second tour est organisé.
c) En cas d’abstention, la majorité absolue des suffrages exprimés est requise ; s’il n’y a point
d’abstention, la majorité absolue est fixée à sept (7) voix.[/b][/quote]
[quote][color=#0000cc][size=18][i][b]Chapitre 2 – Des compétences accordées aux provinces de France[/b][/i][/size][/color]
[b]Section 1 – Des conseils ducaux et comtaux des provinces de France[/b]
[color=#000099][b]Art. 242-11-1 – Des clauses identiques[/b][/color]
Les articles 241-11-1 à 241-11-3, et 241-11-6 à 241-11-8 s’appliquent de plein droit et sans restriction
dans toute province de France.[/quote]
Beatritz
Soutien à la croisade des Saintes Armées en Helvétie
Citation:
Nous, Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut par nos sujets, Très Aristotélicienne Reine de France, soucieuse de défendre la Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique & Romaine,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A la Curia Romana,
Salut & foi.
Nous annonçons par la présente soutenir sans réserves la croisade menée en Confédération Helvétique contre les hérétiques qui y exercent sans légitimité un pouvoir qu'ils n'ont de cesse de corrompre.
Toutes les mesures doivent être prises pour endiguer le flot impie qui y prend sa source.
Aussi, nous appelons toutes les forces vives disponibles dans les provinces voisines de la Confédération Helvétique à s'y rendre & prendre part aux assauts menées contre l'hérésie. Nous appelons toutes les provinces qui en ont les moyens d'aider au ravitaillement des Saintes Armées.
Toutes nos prières sont tournées vers la réussite de cette guerre pour la vérité & le Très Haut.
Fait à Paris, le 25 janvier de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A la Curia Romana,
Salut & foi.
Nous annonçons par la présente soutenir sans réserves la croisade menée en Confédération Helvétique contre les hérétiques qui y exercent sans légitimité un pouvoir qu'ils n'ont de cesse de corrompre.
Toutes les mesures doivent être prises pour endiguer le flot impie qui y prend sa source.
Aussi, nous appelons toutes les forces vives disponibles dans les provinces voisines de la Confédération Helvétique à s'y rendre & prendre part aux assauts menées contre l'hérésie. Nous appelons toutes les provinces qui en ont les moyens d'aider au ravitaillement des Saintes Armées.
Toutes nos prières sont tournées vers la réussite de cette guerre pour la vérité & le Très Haut.
Fait à Paris, le 25 janvier de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
Code:
[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut par nos sujets, Très Aristotélicienne Reine de France, soucieuse de défendre la Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique & Romaine,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A la Curia Romana,
Salut & foi.
Nous annonçons par la présente soutenir sans réserves la croisade menée en Confédération Helvétique contre les hérétiques qui y exercent sans légitimité un pouvoir qu'ils n'ont de cesse de corrompre.
Toutes les mesures doivent être prises pour endiguer le flot impie qui y prend sa source.
Aussi, nous appelons toutes les forces vives disponibles dans les provinces voisines de la Confédération Helvétique à s'y rendre & prendre part aux assauts menées contre l'hérésie. Nous appelons toutes les provinces qui en ont les moyens d'aider au ravitaillement des Saintes Armées.
Toutes nos prières sont tournées vers la réussite de cette guerre pour la vérité & le Très Haut.
Fait à Paris, le 25 janvier de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A la Curia Romana,
Salut & foi.
Nous annonçons par la présente soutenir sans réserves la croisade menée en Confédération Helvétique contre les hérétiques qui y exercent sans légitimité un pouvoir qu'ils n'ont de cesse de corrompre.
Toutes les mesures doivent être prises pour endiguer le flot impie qui y prend sa source.
Aussi, nous appelons toutes les forces vives disponibles dans les provinces voisines de la Confédération Helvétique à s'y rendre & prendre part aux assauts menées contre l'hérésie. Nous appelons toutes les provinces qui en ont les moyens d'aider au ravitaillement des Saintes Armées.
Toutes nos prières sont tournées vers la réussite de cette guerre pour la vérité & le Très Haut.
Fait à Paris, le 25 janvier de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img][/quote]
Beatritz
Du dernier verdict rendu par la HCJ
Citation:
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
À Grégoire d'Ailhaud, Grand Chancelier de France
À Argael Devirieux, en sa qualité de Pair de France,
Salut.
Les circonstances attenant au dernier procès clos par notre Haute Cour de Justice nous incitent à rappeler & proclamer :
Que la culpabilité de l'accusé a été établie dans le respect des statuts de la Haute Cour de Justice, par l'ensemble des juges ayant délibéré sur le verdict ;
Que la peine dont s'assortit le verdict de culpabilité était initialement la réduction du condamné à l'état de roture ; que cette peine nécessitait, selon les statuts de la Haute Cour de Justice, le contreseing de Notre personne ;
Que nous avons énoncé des motifs de refus de cette peine, non par complaisance, mais dans le respect de notre idée de la féodalité ;
Qu'il fallait dès lors prononcer une autre peine ;
Qu'attendu le crime de lèse-majesté dont s'est rendu coupable le condamné, il revenait en dernier lieu au Chancelier de France de décider de la peine ; qu'elle a ainsi été décidée au mieux, dans un égal respect des statuts de ladite Haute Cour de Justice, & sans contrevenir au verdict de culpabilité résolu par les juges ;
Que le verdict & la peine prononcés à l'encontre de Dragonet de Castelcerf l'ont donc été dans l'entier respect des statuts de la Haute Cour de Justice, du verdict de culpabilité résolu par les juges & de la peine résolue par le Chancelier de France, après légale intervention de Notre personne ;
Qu'il est à regretter, de la part d'un Pair & Grand Officier de la Couronne, une attitude d'opposition jetant un discrédit inutile & infondé sur la valeur des verdicts rendus par notre Haute Cour de Justice ; qu'il est également à regretter qu'un juge en la Haute Cour de Justice fasse preuve d'une telle ignorance des statuts de ladite Cour ;
Que nous invitons Argael Devirieux à mesurer pour l'avenir la pertinence de ses prises de position publiques, en particulier lorsqu'il s'agit de jeter le discrédit sur l'une de Nos institutions, qu'il a juré servir ;
Que nous joignons à la présente annonce les points des statuts de la Haute Cour de Justice ci-avant évoqués.
Daté à Paris, le dixième jour de janvier de l'an mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
À Grégoire d'Ailhaud, Grand Chancelier de France
À Argael Devirieux, en sa qualité de Pair de France,
Salut.
Les circonstances attenant au dernier procès clos par notre Haute Cour de Justice nous incitent à rappeler & proclamer :
Que la culpabilité de l'accusé a été établie dans le respect des statuts de la Haute Cour de Justice, par l'ensemble des juges ayant délibéré sur le verdict ;
Que la peine dont s'assortit le verdict de culpabilité était initialement la réduction du condamné à l'état de roture ; que cette peine nécessitait, selon les statuts de la Haute Cour de Justice, le contreseing de Notre personne ;
Que nous avons énoncé des motifs de refus de cette peine, non par complaisance, mais dans le respect de notre idée de la féodalité ;
Qu'il fallait dès lors prononcer une autre peine ;
Qu'attendu le crime de lèse-majesté dont s'est rendu coupable le condamné, il revenait en dernier lieu au Chancelier de France de décider de la peine ; qu'elle a ainsi été décidée au mieux, dans un égal respect des statuts de ladite Haute Cour de Justice, & sans contrevenir au verdict de culpabilité résolu par les juges ;
Que le verdict & la peine prononcés à l'encontre de Dragonet de Castelcerf l'ont donc été dans l'entier respect des statuts de la Haute Cour de Justice, du verdict de culpabilité résolu par les juges & de la peine résolue par le Chancelier de France, après légale intervention de Notre personne ;
Qu'il est à regretter, de la part d'un Pair & Grand Officier de la Couronne, une attitude d'opposition jetant un discrédit inutile & infondé sur la valeur des verdicts rendus par notre Haute Cour de Justice ; qu'il est également à regretter qu'un juge en la Haute Cour de Justice fasse preuve d'une telle ignorance des statuts de ladite Cour ;
Que nous invitons Argael Devirieux à mesurer pour l'avenir la pertinence de ses prises de position publiques, en particulier lorsqu'il s'agit de jeter le discrédit sur l'une de Nos institutions, qu'il a juré servir ;
Que nous joignons à la présente annonce les points des statuts de la Haute Cour de Justice ci-avant évoqués.
Daté à Paris, le dixième jour de janvier de l'an mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
Extraits des statuts de la Haute Cour de Justice de France :
Citation:
Art. 221-11-4 – Des sources du droit usitées en la Haute Cour de Justice
Pour mener justice, la Haute Cour de Justice s’appuie sur deux types de codes.
a) Si infraction au droit royal (1), la Haute Cour de Justice juge selon le bon droit (2)
b) Si l'instruction est issue d'un défaut de compétence à juger des auteurs des faits reprochés, la Haute Cour de Justice s’appuie sur les droits locaux ad hoc.(3)
(1) L'infraction au droit royal comprend tout acte portant préjudice au Roy ou ses domaines, à la famille royale, aux Pairs de France, aux Grands officiers, aux Officiers supérieurs de l’armée royale
(2)La peine sera à la discrétion du Chancelier en fonction de la notion de justice équitable.
(3) Dans ce cas, le juge de la cour local se doit de signifier son incompétence à rendre verdict au Chancelier
Pour mener justice, la Haute Cour de Justice s’appuie sur deux types de codes.
a) Si infraction au droit royal (1), la Haute Cour de Justice juge selon le bon droit (2)
b) Si l'instruction est issue d'un défaut de compétence à juger des auteurs des faits reprochés, la Haute Cour de Justice s’appuie sur les droits locaux ad hoc.(3)
(1) L'infraction au droit royal comprend tout acte portant préjudice au Roy ou ses domaines, à la famille royale, aux Pairs de France, aux Grands officiers, aux Officiers supérieurs de l’armée royale
(2)La peine sera à la discrétion du Chancelier en fonction de la notion de justice équitable.
(3) Dans ce cas, le juge de la cour local se doit de signifier son incompétence à rendre verdict au Chancelier
Citation:
Art. 221-33-4 – Des peines applicables
La Haute Cour de Justice réunie en séance plénière peut appliquer de plein droit l'ensemble des sanctions prévues dans le code pénal, suivant les procédures qui y sont décrites.
La Haute Cour de Justice réunie en séance extraordinaire peut prononcer les peines suivantes, outre les peines prévues dans les codes pénaux locaux :
- contre les comtes, ducs, ou gouverneurs en exercice, la déchéance du bénéfice des urnes, ainsi qu'une période d’inéligibilité.
-Retrait des titres, envoi du dossier au tribunal héraldique pour validation de la sanction héraldique.
- contre les cardinaux, outre les peines prévues dans les codes pénaux locaux, le président de séance laissera la Curie le soin de prendre action disciplinaire en interne.
-contre les Pairs, renvoi du verdict devant la commission disciplinaire interne de la Pairie, seule habilitée à prononcer l’exclusion.
- contre les Grands Officiers royaux, renvoi du verdict au Grand Maître de France pour action disciplinaire
Pour sa parfaite validité toute sanction de déchéance ou d’inéligibilité doit être contresignée de la main du Roy, de son représentant ou à défaut le Grand Maître de France
La Haute Cour de Justice réunie en séance plénière peut appliquer de plein droit l'ensemble des sanctions prévues dans le code pénal, suivant les procédures qui y sont décrites.
La Haute Cour de Justice réunie en séance extraordinaire peut prononcer les peines suivantes, outre les peines prévues dans les codes pénaux locaux :
- contre les comtes, ducs, ou gouverneurs en exercice, la déchéance du bénéfice des urnes, ainsi qu'une période d’inéligibilité.
-Retrait des titres, envoi du dossier au tribunal héraldique pour validation de la sanction héraldique.
- contre les cardinaux, outre les peines prévues dans les codes pénaux locaux, le président de séance laissera la Curie le soin de prendre action disciplinaire en interne.
-contre les Pairs, renvoi du verdict devant la commission disciplinaire interne de la Pairie, seule habilitée à prononcer l’exclusion.
- contre les Grands Officiers royaux, renvoi du verdict au Grand Maître de France pour action disciplinaire
Pour sa parfaite validité toute sanction de déchéance ou d’inéligibilité doit être contresignée de la main du Roy, de son représentant ou à défaut le Grand Maître de France
L'intégralité des statuts de la Haute Cour de Justice :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20377
Index du Forum -> Grande Chancellerie de France -> Haute Cour de Justice
Code:
[quote]De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
À Grégoire d'Ailhaud, Grand Chancelier de France
À Argael Devirieux, en sa qualité de Pair de France,
Salut.
Les circonstances attenant au dernier procès clos par notre Haute Cour de Justice nous incitent à rappeler & proclamer :
Que la culpabilité de l'accusé a été établie dans le respect des statuts de la Haute Cour de Justice, par l'ensemble des juges ayant délibéré sur le verdict ;
Que la peine dont s'assortit le verdict de culpabilité était initialement la réduction du condamné à l'état de roture ; que cette peine nécessitait, selon les statuts de la Haute Cour de Justice, le contreseing de Notre personne ;
Que nous avons énoncé des motifs de refus de cette peine, non par complaisance, mais dans le respect de notre idée de la féodalité ;
Qu'il fallait dès lors prononcer une autre peine ;
Qu'attendu le crime de lèse-majesté dont s'est rendu coupable le condamné, il revenait en dernier lieu au Chancelier de France de décider de la peine ; qu'elle a ainsi été décidée au mieux, dans un égal respect des statuts de ladite Haute Cour de Justice, & sans contrevenir au verdict de culpabilité résolu par les juges ;
Que le verdict & la peine prononcés à l'encontre de Dragonet de Castelcerf l'ont donc été dans l'entier respect des statuts de la Haute Cour de Justice, du verdict de culpabilité résolu par les juges & de la peine résolue par le Chancelier de France, après légale intervention de Notre personne ;
Qu'il est à regretter, de la part d'un Pair & Grand Officier de la Couronne, une attitude d'opposition jetant un discrédit inutile & infondé sur la valeur des verdicts rendus par notre Haute Cour de Justice ; qu'il est également à regretter qu'un juge en la Haute Cour de Justice fasse preuve d'une telle ignorance des statuts de ladite Cour ;
Que nous invitons Argael Devirieux à mesurer pour l'avenir la pertinence de ses prises de position publiques, en particulier lorsqu'il s'agit de jeter le discrédit sur l'une de Nos institutions, qu'il a juré servir ;
Que nous joignons à la présente annonce les points des statuts de la Haute Cour de Justice ci-avant évoqués.
Daté à Paris, le dixième jour de janvier de l'an mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
[img]http://serenity.nuxit.net/eli/saunhac/sceauJ.png[/img][/quote]
[b]Extraits des statuts de la Haute Cour de Justice de France :[/b]
[quote]Art. 221-11-4 – Des sources du droit usitées en la Haute Cour de Justice
Pour mener justice, la Haute Cour de Justice s’appuie sur deux types de codes.
a) [b]Si infraction au droit royal (1), la Haute Cour de Justice juge selon le bon droit (2)[/b]
b) Si l'instruction est issue d'un défaut de compétence à juger des auteurs des faits reprochés, la Haute Cour de Justice s’appuie sur les droits locaux ad hoc.(3)
[b](1) L'infraction au droit royal comprend tout acte portant préjudice au Roy ou ses domaines, à la famille royale, aux Pairs de France, aux Grands officiers, aux Officiers supérieurs de l’armée royale
(2)La peine sera à la discrétion du Chancelier en fonction de la notion de justice équitable.[/b]
(3) Dans ce cas, le juge de la cour local se doit de signifier son incompétence à rendre verdict au Chancelier[/quote]
[quote]Art. 221-33-4 – Des peines applicables
La Haute Cour de Justice réunie en séance plénière peut appliquer de plein droit l'ensemble des sanctions prévues dans le code pénal, suivant les procédures qui y sont décrites.
La Haute Cour de Justice réunie en séance extraordinaire peut prononcer les peines suivantes, outre les peines prévues dans les codes pénaux locaux :
- contre les comtes, ducs, ou gouverneurs en exercice, la déchéance du bénéfice des urnes, ainsi qu'une période d’inéligibilité.
-Retrait des titres, envoi du dossier au tribunal héraldique pour validation de la sanction héraldique.
- contre les cardinaux, outre les peines prévues dans les codes pénaux locaux, le président de séance laissera la Curie le soin de prendre action disciplinaire en interne.
-contre les Pairs, renvoi du verdict devant la commission disciplinaire interne de la Pairie, seule habilitée à prononcer l’exclusion.
- contre les Grands Officiers royaux, renvoi du verdict au Grand Maître de France pour action disciplinaire
[b]Pour sa parfaite validité toute sanction de déchéance ou d’inéligibilité doit être contresignée de la main du Roy, de son représentant ou à défaut le Grand Maître de France [/b][/quote]
L'intégralité des statuts de la Haute Cour de Justice :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20377
Index du Forum -> Grande Chancellerie de France -> Haute Cour de Justice
À tous qui la présente annonce entendront ou liront,
À Grégoire d'Ailhaud, Grand Chancelier de France
À Argael Devirieux, en sa qualité de Pair de France,
Salut.
Les circonstances attenant au dernier procès clos par notre Haute Cour de Justice nous incitent à rappeler & proclamer :
Que la culpabilité de l'accusé a été établie dans le respect des statuts de la Haute Cour de Justice, par l'ensemble des juges ayant délibéré sur le verdict ;
Que la peine dont s'assortit le verdict de culpabilité était initialement la réduction du condamné à l'état de roture ; que cette peine nécessitait, selon les statuts de la Haute Cour de Justice, le contreseing de Notre personne ;
Que nous avons énoncé des motifs de refus de cette peine, non par complaisance, mais dans le respect de notre idée de la féodalité ;
Qu'il fallait dès lors prononcer une autre peine ;
Qu'attendu le crime de lèse-majesté dont s'est rendu coupable le condamné, il revenait en dernier lieu au Chancelier de France de décider de la peine ; qu'elle a ainsi été décidée au mieux, dans un égal respect des statuts de ladite Haute Cour de Justice, & sans contrevenir au verdict de culpabilité résolu par les juges ;
Que le verdict & la peine prononcés à l'encontre de Dragonet de Castelcerf l'ont donc été dans l'entier respect des statuts de la Haute Cour de Justice, du verdict de culpabilité résolu par les juges & de la peine résolue par le Chancelier de France, après légale intervention de Notre personne ;
Qu'il est à regretter, de la part d'un Pair & Grand Officier de la Couronne, une attitude d'opposition jetant un discrédit inutile & infondé sur la valeur des verdicts rendus par notre Haute Cour de Justice ; qu'il est également à regretter qu'un juge en la Haute Cour de Justice fasse preuve d'une telle ignorance des statuts de ladite Cour ;
Que nous invitons Argael Devirieux à mesurer pour l'avenir la pertinence de ses prises de position publiques, en particulier lorsqu'il s'agit de jeter le discrédit sur l'une de Nos institutions, qu'il a juré servir ;
Que nous joignons à la présente annonce les points des statuts de la Haute Cour de Justice ci-avant évoqués.
Daté à Paris, le dixième jour de janvier de l'an mil quatre cent cinquante neuf.
B.d.C.
[img]http://serenity.nuxit.net/eli/saunhac/sceauJ.png[/img][/quote]
[b]Extraits des statuts de la Haute Cour de Justice de France :[/b]
[quote]Art. 221-11-4 – Des sources du droit usitées en la Haute Cour de Justice
Pour mener justice, la Haute Cour de Justice s’appuie sur deux types de codes.
a) [b]Si infraction au droit royal (1), la Haute Cour de Justice juge selon le bon droit (2)[/b]
b) Si l'instruction est issue d'un défaut de compétence à juger des auteurs des faits reprochés, la Haute Cour de Justice s’appuie sur les droits locaux ad hoc.(3)
[b](1) L'infraction au droit royal comprend tout acte portant préjudice au Roy ou ses domaines, à la famille royale, aux Pairs de France, aux Grands officiers, aux Officiers supérieurs de l’armée royale
(2)La peine sera à la discrétion du Chancelier en fonction de la notion de justice équitable.[/b]
(3) Dans ce cas, le juge de la cour local se doit de signifier son incompétence à rendre verdict au Chancelier[/quote]
[quote]Art. 221-33-4 – Des peines applicables
La Haute Cour de Justice réunie en séance plénière peut appliquer de plein droit l'ensemble des sanctions prévues dans le code pénal, suivant les procédures qui y sont décrites.
La Haute Cour de Justice réunie en séance extraordinaire peut prononcer les peines suivantes, outre les peines prévues dans les codes pénaux locaux :
- contre les comtes, ducs, ou gouverneurs en exercice, la déchéance du bénéfice des urnes, ainsi qu'une période d’inéligibilité.
-Retrait des titres, envoi du dossier au tribunal héraldique pour validation de la sanction héraldique.
- contre les cardinaux, outre les peines prévues dans les codes pénaux locaux, le président de séance laissera la Curie le soin de prendre action disciplinaire en interne.
-contre les Pairs, renvoi du verdict devant la commission disciplinaire interne de la Pairie, seule habilitée à prononcer l’exclusion.
- contre les Grands Officiers royaux, renvoi du verdict au Grand Maître de France pour action disciplinaire
[b]Pour sa parfaite validité toute sanction de déchéance ou d’inéligibilité doit être contresignée de la main du Roy, de son représentant ou à défaut le Grand Maître de France [/b][/quote]
L'intégralité des statuts de la Haute Cour de Justice :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20377
Index du Forum -> Grande Chancellerie de France -> Haute Cour de Justice
Beatritz
De l'Anjou et de S.E. Clodeweck de Montfort-Toxandrie
Code:
[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
Au peuple de France,
Au peuple d'Anjou
&
À Son Eminence Clodeweck-Toxandrie,
Salut !
Nous avons considéré l'annonce de Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, qui fit suite à la prise du Château d'Angers, tout comme nous avons considéré l'annonce émanant de la Congrégation des Affaires du Siècle et de la Nonciature Apostolique de Rome. Nous voyons d'un œil attristé les événements qui ébranlent l'Anjou, terre certes longtemps guidée par un hérétique, mais au crépuscule de cette ère.
Nous ne comprenons pas à quelles fins frapper une province tout près de renaître, par la voix des urnes & le retrait annoncé de son félon dirigeant ;
Nous ne comprenons pas comment le Camerlingue de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne a pu s'en remettre à la confiance que tout fidèle aristotélicien était en droit de concevoir à son égard, pour asseoir un coup d'éclat que désormais rien ne justifiait.
Nous nous préoccupons de l'aristotélicisme en nos terres, & souhaitons le voir régner partout sans partages ; nous nous ferions son bras armé, s'il était besoin de déloger un hérétique d'un pouvoir indu ; mais nous concevons mal que l'Eglise Aristotélicienne agisse sans concertation avec la Couronne de France, sur ses propres terres. La Couronne de France et la Très Sainte Eglise Aristotéliciennent se doivent d'agir dans un respect & un dialogue permanents.
Notre impatience est donc grande de connaître le discours de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne au sujet de ces événements.
Dans l'attente de ce jour, nous prions pour l'apaisement des tensions en Anjou & le bon déroulement de la désignation de son nouveau régnant.
Fait à Paris, le IVème jour de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
[img]http://serenity.nuxit.net/eli/saunhac/sceauJ.png[/img][/quote]
Au peuple de France,
Au peuple d'Anjou
&
À Son Eminence Clodeweck-Toxandrie,
Salut !
Nous avons considéré l'annonce de Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, qui fit suite à la prise du Château d'Angers, tout comme nous avons considéré l'annonce émanant de la Congrégation des Affaires du Siècle et de la Nonciature Apostolique de Rome. Nous voyons d'un œil attristé les événements qui ébranlent l'Anjou, terre certes longtemps guidée par un hérétique, mais au crépuscule de cette ère.
Nous ne comprenons pas à quelles fins frapper une province tout près de renaître, par la voix des urnes & le retrait annoncé de son félon dirigeant ;
Nous ne comprenons pas comment le Camerlingue de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne a pu s'en remettre à la confiance que tout fidèle aristotélicien était en droit de concevoir à son égard, pour asseoir un coup d'éclat que désormais rien ne justifiait.
Nous nous préoccupons de l'aristotélicisme en nos terres, & souhaitons le voir régner partout sans partages ; nous nous ferions son bras armé, s'il était besoin de déloger un hérétique d'un pouvoir indu ; mais nous concevons mal que l'Eglise Aristotélicienne agisse sans concertation avec la Couronne de France, sur ses propres terres. La Couronne de France et la Très Sainte Eglise Aristotéliciennent se doivent d'agir dans un respect & un dialogue permanents.
Notre impatience est donc grande de connaître le discours de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne au sujet de ces événements.
Dans l'attente de ce jour, nous prions pour l'apaisement des tensions en Anjou & le bon déroulement de la désignation de son nouveau régnant.
Fait à Paris, le IVème jour de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
[img]http://serenity.nuxit.net/eli/saunhac/sceauJ.png[/img][/quote]
Beatritz
Ouverture d'une enquête sur la prise d'Anjou
Citation:
Nous Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
Suite à l’agression sans précédent de la part de deux membres de la Curie, Leurs Eminences Clodeweck de Montfort-Toxandrie et Verty de Montfort-Toxandrie, associés à un groupe hétéroclite de personne se déclarant sous leurs ordres, avons demandé explication et prise de position de la part de la Curie dans cette affaire ;
La réponse qui nous fut fait nous rassure sur l'absence de toute implication de la Curie de Rome dans cette agression ; nous déplorons toutefois que la Curie n'ait point condamné avec la plus grande fermeté les actes dont se sont rendus coupables Leurs Eminences de Montfort-Toxandrie, jetant le discrédit et la méfiance sur les plus hauts Serviteurs du Très Haut ;
De plus, ayant pris connaissance de la déclaration des membres de l'alliance dite "du Ponant", considérons que cette attaque est le fruit d’individus isolés et n'est visiblement pas cautionnée par le Grand Duché de Bretagne qui s’est désolidarisé de ces personnes qui y tiennent charges et noblesse, ce dont nous le remercions chaleureusement ;
Rappelons dès lors que nulle attaque ou tentative de déstabilisation du Royaume de France de la part d’une puissance étrangère ou de groupuscules indéterminés ne saurait être tolérée ; que nulle autorité ne saurait passer outre le pouvoir royal de droit divin, incarné par sa Reine, détentrice du pouvoir et garante de l’unité et de l’intégrité du Royaume.
Aussi, afin de faire toute la lumière sur ces actions, convoquons Leurs Eminences Clodeweck de Montfort-Toxandrie et Verty de Montfort-Toxandrie à la Prévôté de Paris, leur rang leur accordant le privilège d’être jugé par la Haute Cour de Justice et non par les juridictions locales comme leurs complices.
Est également convoqué, afin de nous éclairer dans cette affaire, le Grand Aumônier de France Monseigneur Aurelien de Maledent de Feytiat, lien entre le pouvoir royal et l’Église.
Parallèlement à cela, une enquête de la prévôté royale est actuellement diligentée, car chacun est tenu au respect des lois, même les prélats.
Nous invitons fermement Leurs Eminences et leurs gardes à rester où ils sont et à ne pas tenter d’aggraver leur cas, en signe de bonne volonté.
Fait à Paris, le VIIIème jour de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
Suite à l’agression sans précédent de la part de deux membres de la Curie, Leurs Eminences Clodeweck de Montfort-Toxandrie et Verty de Montfort-Toxandrie, associés à un groupe hétéroclite de personne se déclarant sous leurs ordres, avons demandé explication et prise de position de la part de la Curie dans cette affaire ;
La réponse qui nous fut fait nous rassure sur l'absence de toute implication de la Curie de Rome dans cette agression ; nous déplorons toutefois que la Curie n'ait point condamné avec la plus grande fermeté les actes dont se sont rendus coupables Leurs Eminences de Montfort-Toxandrie, jetant le discrédit et la méfiance sur les plus hauts Serviteurs du Très Haut ;
De plus, ayant pris connaissance de la déclaration des membres de l'alliance dite "du Ponant", considérons que cette attaque est le fruit d’individus isolés et n'est visiblement pas cautionnée par le Grand Duché de Bretagne qui s’est désolidarisé de ces personnes qui y tiennent charges et noblesse, ce dont nous le remercions chaleureusement ;
Rappelons dès lors que nulle attaque ou tentative de déstabilisation du Royaume de France de la part d’une puissance étrangère ou de groupuscules indéterminés ne saurait être tolérée ; que nulle autorité ne saurait passer outre le pouvoir royal de droit divin, incarné par sa Reine, détentrice du pouvoir et garante de l’unité et de l’intégrité du Royaume.
Aussi, afin de faire toute la lumière sur ces actions, convoquons Leurs Eminences Clodeweck de Montfort-Toxandrie et Verty de Montfort-Toxandrie à la Prévôté de Paris, leur rang leur accordant le privilège d’être jugé par la Haute Cour de Justice et non par les juridictions locales comme leurs complices.
Est également convoqué, afin de nous éclairer dans cette affaire, le Grand Aumônier de France Monseigneur Aurelien de Maledent de Feytiat, lien entre le pouvoir royal et l’Église.
Parallèlement à cela, une enquête de la prévôté royale est actuellement diligentée, car chacun est tenu au respect des lois, même les prélats.
Nous invitons fermement Leurs Eminences et leurs gardes à rester où ils sont et à ne pas tenter d’aggraver leur cas, en signe de bonne volonté.
Fait à Paris, le VIIIème jour de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
Code:
[quote]Nous Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,
Suite à l’agression sans précédent de la part de deux membres de la Curie, Leurs Eminences Clodeweck de Montfort-Toxandrie et Verty de Montfort-Toxandrie, associés à un groupe hétéroclite de personne se déclarant sous leurs ordres, avons demandé explication et prise de position de la part de la Curie dans cette affaire ;
La réponse qui nous fut fait nous rassure sur l'absence de toute implication de la Curie de Rome dans cette agression ; nous déplorons toutefois que la Curie n'ait point condamné avec la plus grande fermeté les actes dont se sont rendus coupables Leurs Eminences de Montfort-Toxandrie, jetant le discrédit et la méfiance sur les plus hauts Serviteurs du Très Haut ;
De plus, ayant pris connaissance de la déclaration des membres de l'alliance dite "du Ponant", considérons que cette attaque est le fruit d’individus isolés et n'est visiblement pas cautionnée par le Grand Duché de Bretagne qui s’est désolidarisé de ces personnes qui y tiennent charges et noblesse, ce dont nous le remercions chaleureusement ;
Rappelons dès lors que nulle attaque ou tentative de déstabilisation du Royaume de France de la part d’une puissance étrangère ou de groupuscules indéterminés ne saurait être tolérée ; que nulle autorité ne saurait passer outre le pouvoir royal de droit divin, incarné par sa Reine, détentrice du pouvoir et garante de l’unité et de l’intégrité du Royaume.
Aussi, afin de faire toute la lumière sur ces actions, convoquons Leurs Eminences Clodeweck de Montfort-Toxandrie et Verty de Montfort-Toxandrie à la Prévôté de Paris, leur rang leur accordant le privilège d’être jugé par la Haute Cour de Justice et non par les juridictions locales comme leurs complices.
Est également convoqué, afin de nous éclairer dans cette affaire, le Grand Aumônier de France Monseigneur Aurelien de Maledent de Feytiat, lien entre le pouvoir royal et l’Église.
Parallèlement à cela, une enquête de la prévôté royale est actuellement diligentée, car chacun est tenu au respect des lois, même les prélats.
Nous invitons fermement Leurs Eminences et leurs gardes à rester où ils sont et à ne pas tenter d’aggraver leur cas, en signe de bonne volonté.
Fait à Paris, le VIIIème jour de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
[img]http://serenity.nuxit.net/eli/saunhac/sceauJ.png[/img][/quote]
Suite à l’agression sans précédent de la part de deux membres de la Curie, Leurs Eminences Clodeweck de Montfort-Toxandrie et Verty de Montfort-Toxandrie, associés à un groupe hétéroclite de personne se déclarant sous leurs ordres, avons demandé explication et prise de position de la part de la Curie dans cette affaire ;
La réponse qui nous fut fait nous rassure sur l'absence de toute implication de la Curie de Rome dans cette agression ; nous déplorons toutefois que la Curie n'ait point condamné avec la plus grande fermeté les actes dont se sont rendus coupables Leurs Eminences de Montfort-Toxandrie, jetant le discrédit et la méfiance sur les plus hauts Serviteurs du Très Haut ;
De plus, ayant pris connaissance de la déclaration des membres de l'alliance dite "du Ponant", considérons que cette attaque est le fruit d’individus isolés et n'est visiblement pas cautionnée par le Grand Duché de Bretagne qui s’est désolidarisé de ces personnes qui y tiennent charges et noblesse, ce dont nous le remercions chaleureusement ;
Rappelons dès lors que nulle attaque ou tentative de déstabilisation du Royaume de France de la part d’une puissance étrangère ou de groupuscules indéterminés ne saurait être tolérée ; que nulle autorité ne saurait passer outre le pouvoir royal de droit divin, incarné par sa Reine, détentrice du pouvoir et garante de l’unité et de l’intégrité du Royaume.
Aussi, afin de faire toute la lumière sur ces actions, convoquons Leurs Eminences Clodeweck de Montfort-Toxandrie et Verty de Montfort-Toxandrie à la Prévôté de Paris, leur rang leur accordant le privilège d’être jugé par la Haute Cour de Justice et non par les juridictions locales comme leurs complices.
Est également convoqué, afin de nous éclairer dans cette affaire, le Grand Aumônier de France Monseigneur Aurelien de Maledent de Feytiat, lien entre le pouvoir royal et l’Église.
Parallèlement à cela, une enquête de la prévôté royale est actuellement diligentée, car chacun est tenu au respect des lois, même les prélats.
Nous invitons fermement Leurs Eminences et leurs gardes à rester où ils sont et à ne pas tenter d’aggraver leur cas, en signe de bonne volonté.
Fait à Paris, le VIIIème jour de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
[img]http://serenity.nuxit.net/eli/saunhac/sceauJ.png[/img][/quote]
Beatritz
Nomination du Duc Ztneik du Ried à la Pairie
Code:
[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
Admettons ce jour Sa Grâce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenêches, Baron de Saint-Germain-sur-Avre, au sein de la Pairie de France, pour recevoir de lui conseils & aide, en vertu de sa nouvelle charge.
Nous portons à la connaissance du peuple de France les hauts-faits par lesquels il a prouvé qu'il nous serait bénéfique de l'avoir comme Pair.
Fait à Paris, le IVème jour de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
[img]http://serenity.nuxit.net/eli/saunhac/sceauJ.png[/img][/quote]
[quote]A Sa Majesté Levan III de Normandie, Roy de France
A la noble assemblée des Pairs de France,
Salutations et Félicité.
De part un récent et funeste événement rendant l'Alençon orpheline de Pair
Et au su de l'acceptabilité d'une candidature revue par tranche démographique plutôt que par ratio,
Nous, Ludilau du Ried, avons l'insigne honneur en notre qualité de duchesse de l'Alençon de porter ce jour à votre connaissance la candidature de Sa Grasce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenêches, Baron de Saint-Germain-sur-Avre, pour nouvel examen.
Scellé à Alençon,
Le quatrième jour d' Aout 1458.
[img]http://img196.imageshack.us/img196/1849/seauordreadministratifd.gif[/img][/quote]
[quote][list][size=24][u][b]Ztneik Du Ried[/b][/u][/size]
[size=18][i]Duc de Trun, Vicomte d'Almenêches, Baron de Saint-Germain-sur-Avre
~ Grand d'Alençon ~ [/i][/size]
[i]" Ad Gloriam Alencionensis "[/i]
[*][u]Les prémices[/u]
[i]Avril 1454, c'est à cette date que Ztneik du Ried démarra son engagement dans la vie active, politique, économique et sociale du Royaume de France.
Dans la petite ville de Mende dans le Comté du Languedoc, où il s'installa avec une cinquantaine d'écus en poche, Ztneik fit ses premiers pas, acquérant rapidement des terres pour participer activement à l'économie du village. Il s'engagea alors au poste de Tribun pour venir en aide et conseiller les nouveaux arrivants, chose qu'il fit avec passion avec beaucoup de considération pour ses prochains.[/i]
[*][u]Vers le Domaine Royal[/u]
[i]En août de cette même année, diverses raisons personnelles le poussèrent à gagner le Domaine Royal en la ville de Verneuil sise en le Duché d'Alençon. De par ses qualités humaines, il gagna rapidement la sympathie des habitants et s'intégra à la vie de la bourgade, fournissant ses produits artisanaux et ceux issus de ses cultures à bon prix pour la mairie. Il décida, peu de temps après sa venue, de soutenir la liste Renouveau Alençonnais, menée par Aldebbarant Ypriex. Vers la fin d'année il quitta l'Alençon plusieurs jours pour la Lorraine où il y vécut très brièvement jusqu'à éprouver une profonde nostalgie pour l'Alençon et le Domaine Royal. Il délaissa ses champs, détruit son échoppe et traversa le Royaume d'Est en Ouest pour rentrer à Verneuil. En se réinstallant en Alençon, il eu la certitude d'être enfin chez lui et ne quitta plus jamais les terres du Roy. C'est à ce moment qu'il décida de s'investir pleinement en politique, de donner sa vie aux terres Alençonnaises.[/i]
[*][u]Les flammes d'un coeur ardent[/u]
[i]Au début de l'année 1455, il obtint la citoyenneté Alençonnaise et s'engagea dans l'armée du Duché. Il participa ainsi à la grande guerre contre l'Anjou et la Bretagne et combattit durant 10 longues semaines les ennemis de la Couronne, pensant le faire bénévolement, sous les ordres d'Aldebbarant Ypriex. Leur lance déjoua une importante attaque bretonne dans le Maine, qui visait à annexer le Comté, gardant ainsi le Maine de toute domination bretonne.
De retour en Alençon, après la guerre, il continua de s'investir à Verneuil et pour le Duché. Devenu érudit du Duché, il s'investit en politique aux côtés de feue Letilaca, Duchesse emblématique, qui voyant ses qualités et son abnégation le lança concrètement dans la politique. Sous le mandat de la Duchesse, il fut porte-parole de l'Alençon pour son premier mandat. Il fut alors immédiatement missionné pour reprendre la mairie de Verneuil, alors délaissée par son maire et y assura donc l'interim. Suite à cela et fort des enseignements de son amie Kiburlen, Ztneik restera conseiller municipal et formateur des maires de Verneuil depuis ce jour et représentant du nouveau Cadastre Vernolien. Les semaines suivantes, il fut décoré de l'unique médaille pour services rendus à la ville de Verneuil. Parallèlement à cela il devint pour la première fois Commissaire au Commerce d'Alençon, avec un bilan postitif au compteur de surcroit. Suite à cela il occupa le poste de simple conseiller ducal, s'affairant à divers tâches durant les deux prochains mandats avec en sus, un nouveau mandat à la tête de la mairie de Verneuil.
En l'an 1456, survinrent d'importants déménagements vers les provinces du Sud du Royaume, mettant en difficulté l'économie municipale de Verneuil. Alors à nouveau élu maire de la ville, il occupa ce poste durant 3 mandats consécutifs en travaillant tout seul et à tous les niveaux. Il offrit également une aide alimentaire d'une centaine de miches de pains à prix réduit à la section armée de la Grand-Maistre de France lors de déplacements militaires et fut remercié par cette dernière par le biais d'une missive remise en mains propres. Par simple plaisir d'offrir un confort de vie à ses concitoyens, il travailla d'arrache pied, occupant les postes de Maire, Tribun, agent de police, douanier, multipliant les visites en tavernes et sur la halle. Sans compter et méticuleux sur de nombreux points il réussit à redresser la situation après des semaines de travaux jusqu'à faire de Verneuil, une paisible bourgade et première puissance économique du Duché d'Alençon où l'activité était revenue au plus haut point alors que les migrations avaient malmené la ville. Mais son rôle ne s'arrêta pas là puisqu'il était redevenu Commissaire au Commerce et s'attacha à entretenir l'économie ducale par la même occasion. Continuant toujours son travail il devint par la suite Juge d'Alençon, rattrapant un retard notable concernant les verdicts à rendre puis il devint Prévôt des Maréchaux.
Lorsqu'une nouvelle invasion bretonne arriva, il était présent tous les matins debout dès l'aube afin de recruter et former les maréchaux pour la défense de la capitale car lui même connaissait le poste puisqu'il était chef maréchal successivement dans 3 villes du Duché. Il prit alors les armes pour défendre l'Alençon et le Domaine Royal. Grièvement blessé lors des combats il se remettra difficilement de ses blessures mais survécut finalement. Pendant qu'il pansait ses blessures il étudia longuement jusqu'à maitriser toutes les connaissances dans le domaine étatique, militaire et maitrisant également plusieurs langues. Pour ceci, il se vit alors remettre la médaille du savoir. La décoration de la médaille du bravoure pour la défense d'Alençon lui fut alors également remise en récompense de ses nombreuses actions passées pour la sauvegarde de la capitale. Ztneik fut annobli par la suite Baron des terres de Saint Germain-sur-Avre sur demande de Letilaca, Duchesse de Flers qui après l'avoir lancé en politique a voulu le remercier; Ce fut une récompense sentimentale aux yeux de Ztneik, pour son zèle et son travail envers son village et son Duché. Ztneik était bien connu pour sa simplicité, sa loyauté et son désinteressement le plus total car il ne demandait jamais rien en retour.
Une fois sur pieds, et la guerre terminée, il continua son investissement pour l'Alençon et les terres du Roy. Au conseil ducal il fut de nouveau Commissaire au Commerce pour la troisième fois, remplaçant ainsi un conseiller très peu préocupé par le sort de l'économie Alençonnaise. Le mandat suivant, il le poursuivit en temps que Commaissaire au Commerce et devint Recteur du Duché d'Alençon. Ztneik avait également prit la tête de la mairie de la capitale suite au départ d'un maire sur place, y assurant ainsi l'intérim. Toutes ses charges, Ztneik savait les gérer avec brio et réussite. Ses ouvrages ne s'arrétèrent pas là et il continua son travail pour l'Alençon. Poussant un peu plus loin son travail et son dévouement pour l'Alençon il mena une liste aux élections ducales du mois de décembre et fut alors élu Duc par le peuple alençonnais et le conseil ducal. Après avoir financé la liste ducale à lui seul, il mena de son bon vouloir, l'armée l'Alençonnaise I durant deux mois, afin de prévenir de toute menace. Suite à son mandat il reçut en fief de retraite la vicomté de Trun et fut nommé archiviste d'Alençon suite à son investissement pour le Duché.
L'an 1457 fut tout autant rempli d'investissements et de travaux pour l'Alençon et la ville de Verneuil pour Ztneik, ayant fait de l'Alençon une majeure partie de sa vie. Toujours présent au conseil ducal il pallia à beaucoup de démissions et d'abandons de postes, assurant le remplacement à diverses charges, comme bailli, juge, commissaire au commerce, prévôt ou encore connétable du Duché. Faisant également plusieurs mandats de conseiller sans poste en plus de cela. Ztneik aura quasiment touché à tous les postes possibles en Alençon. Renouvelant l'expérience du début d'année il mena à nouveau une liste aux élections ducales et fut alors élu pour un second mandat de Duc. Trun fut par la suite élévée en duché. Suite à ce mandat il continua à être conseiller permanent du Duc d'Alençon. Il enchaina sur deux autres mandats de conseiller ducal en tant que conseiller politique, palliant de nouveau à diverses absences au sein du conseil ducal. Un beau jour, le Surrintendant des Finances lui proposa une place à ses côtés en tant qu'intendant en charge du Domaine Royal. Il accepta donc, avec plaisir. Ztneik ne cherchait pas la gloire de part ce premier poste royal, mais il souhaitait honorer ce poste pour louer son savoir et son aide à une persone qu'il appréciait et respectait. Cela pour le bien du Duché et du Domaine Royal. Cependant il délaissa le poste peu de temps après, suite au décès de feu Redschark. Par la suite il épaula également le Héraut d'Armes d'Alençon et devint Poursuivant d'Armes car il se passionnait pour l'art Héraldique.
Ztneik s'engagea également dans la diplomatie, devenant alors ambassadeur auprès du Comté du Languedoc puis ambassadeur auprès du Grand-Duché de Bretagne. Il devint cette année là le premier notable du Duché et fit construire le premier hôtel particulier du Duché à Alençon. Son amour pour l'Alençon le pousse à se surpasser en continue, en effet, avec dix mandats de maire et plus de 32 mois au conseil ducal, il est toujours disposé à aider, à rendre service et à servir le Roy.
En ce début de l'an 1458, le dévouement de Ztneik du Ried pour l'Alençon et la Couronne n'a pas faibli. Maire de Verneuil durant 3 mandats, suite à la reprise de la mairie après démission du maire, et connétable d'Alençon, il reste conseiller ducal permanent et l'un des grands du Duché d'Alençon. Paralèllement à cela, il postula à la charge de Gentilhomme de la Chambre du Roy afin de prouver encore une fois, sa fidelité, sa loyauté, et toujours mieux servir Sa Majesté en toute circonstance. Quelques temps après, le départ soudain en retraite de la personne alors maire à Verneuil avait laissé la mairie livrée à son sort. Pour honorer un dixième mandat à la tête de la mairie, il reprit la mairie après accord de la Duchesse et de son conseil, pour ne pas la laisser sombrer et y assurant ainsi encore une fois un intérim de qualité en rééquilibrant le marché.
Aujourd'hui à l'aube d'un nouveau mandat, il fut nommé Secrétaire d'Etat d'Alençon, réalisant son souhait d'établir de solides relations entre lui, le peuple, le Duché d'Alençon et les institutions Royales. Il entra également dans l'Ordre royal des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem, toujours pour mieux servir notre Souverain, tout en étant aide de camps de l'ost royal alençonnais pour assurer une meilleure communication entre l'Etat Major et le Haut Commandement de l'Alençon. Pensant toujours à son prochain, pour l'Alençon, et pour le Roy. Toujours prêt à offrir de sa personne et de part son investissement sans limites et sa réussite continue, Ztneik était devenu Conseiller Ducal Permanent du Duc d'Alençon depuis le début de l'année 1457.[/i][/list][/quote]
[quote][list][size=18][u][b]Titres, charges, fonctions et décorations[/b][/u][/size]
[list][*][u]Titres[/u]
[list][*][i]Duc de Trun[/i] (Fief de retraite)
[*][i]Vicomte d'Almenêches[/i] (Fief de retraite)
[*][i]Baron de Saint-Germain-sur-Avre[/i] (Fief de mérite)[/list]
[*][u]Charges et fonctions dans le domaine civil[/u]
[list][*][i]Notable (niveau 4) et premier propriétaire d'un hôtel particulier à Alençon[/i] (Depuis Mars 1457)
[*][i]Gouverneur de la Batisse Alençonnaise Novatrice de Crédit[/i] (Depuis 1456)
[*][i]Directeur de la Nouvelle Ecole des Fonctionnaires[/i] (Depuis 1457)
[*][i]Ancien Recteur de l'Université d'Alençon[/i]
[*][i]Ancien représentant et créateur du nouveau Cadastre Vernolien[/i]
[*][i]Formateur des maires de Verneuil[/i] (Depuis juin 1455)
[*][i]Archiviste Ducal[/i] (Administrateur du forum des institutions alençonnaises depuis 1456)[/list]
[*][u]Charges et fonctions dans le domaine militaire[/u]
[list][*][i]Soldat dans l'armée des Ours d'Alençon[/i]
[*][i]Ancien Logisticien dans l'armée Momento Finis dirigée par Grégoire d'Ailhaud[/i]
[*][i]Ancien Chef des Maréchaux à Verneuil, Argentan et Alençon[/i]
[*][i]Ancien réserviste chez les Ours Alençonnais[/i]
[*][i]Ancien Trésorier dans l'armée de Sa Grâsce feue la Duchesse de Flers durant l'invasion Bretonne[/i]
[*][i]Ancien Chef d'armée de L'Alençonnaise I[/i] (1 mandat)
[*][i]Vétéran de Guerre contre la Bretagne et l'Anjou en 1455[/i]
[*][i]Vétéran de Guerre contre la Bretagne en 1456[/i]
[*][i]Ancien Trésorier dans l'armée de sa Duchesse Létilaca durant l'assaut Breton[/i][/list]
[*][u]Charges et fonctions dans le domaine politique[/u]
[list][*][i]Conseiller permanent du Duc d'Alençon[/i] (Depuis Février 1457)
[*][i]Ambassadeur d'Alençon dans le Comté du Languedoc[/i] (Depuis Février 1457)
[*][i]Ambassadeur d'Alençon dans le Grand Duché de Bretagne[/i] (Depuis Septembre 1457)
[*][i]Ancien Vice-Chancelier d'Alençon[/i] (Durant 4 mois)
[*][i]Ancien Maire de Verneuil[/i] (10 mandats)
[*][i]Ancien Maire d'Alençon[/i] (1 mandat)
[*][i]Adjoint au maire et conseiller municipal[/i] (Depuis Juillet 1455)
[*][i]Ancien Conseiller à l'agriculure, aux artisans, aux érudits et au verger[/i]
[*][i]Ancien Tribun de Verneuil[/i]
[*][i]Ancien agent de Police à Verneuil puis Sergent puis Lieutenant[/i]
[*][i]Ancien Conseiller d'Alençon[/i] (6 mandats)
[*][i]Ancien Duc d'Alençon[/i] (2 mandat)
[*][i]Ancien Commissaire au Commerce d'Alençon[/i] (3 mandats)
[*][i]Ancien Porte-parole du conseil d'Alençon[/i] (1 mandat)
[*][i]Ancien Juge d'Alençon[/i] (1 mandat)
[*][i]Ancien Prévôt des Maréchaux d'Alençon[/i] (1 mandat)
[*][i]Ancien Connétable du Duché d'Alençon[/i] (1 mandat)
[*][i]Ancien Remplaçant Bailli, CaC, CaM, Connétable, Juge, Prévôt[/i][/list]
[*][u]Charges et fonctions dans les institutions royales[/u]
[list][*][i]Secrétaire d'Etat de l'Alençon[/i] (Depuis Mars 1458)
[*][i]Gentilhomme de la Chambre du Roy[/i] (Depuis Février 1458)
[*][i]Aide de camp de l'Ost Royal de l'Alençon[/i] (Depuis Avril 1458)
[*][i]Cadet de l'Ordre Royal des Hospitaliers de Saint Jean de Jérusalem[/i] (Depuis Avril 1458)
[*][i]Poursuivant d'Armes en Alençon[/i] (Depuis Septembre 1457)
[*][i]Ancien Intendant du Cabinet des Finances en charge de l'Alençon sous Redshark[/i][/list]
[*][u]Décorations et distinctions[/u]
[list][*][i]Croix de Verneuil, pour services rendus à la ville[/i]
[*][i]Croix de Bravoure, pour la défense de la capitale[/i]
[*][i]Médaille du Savoir Universitaire[/i][/list][/list][/list][/quote]
[quote][list][size=18][u][b]Liste de soutiens[/b][/u][/size]
[i]La candidature de Ztneik du Ried à reçu le soutien de:[/i]
[list][*] Son Eminence [b]Seriella de Bernouville[/b], Cardinal-Archevêque métropolitain de Rouen, Dame de Bernouville - [i]Prélat de la Sainte Eglise Aristotélicienne, Universelle et Romaine[/i]
[*] Sa Grandeur [b]Nebisa de Malemort[/b], Comtesse de Ségur, Vicomtesse de Chabrières, Dame douairière de Lussac-les-Eglises, Dame de Sigloy - [i]Grand Chambellan de France[/i]
[*] Sa Grandeur [b]Grégoire d'Ailhaud[/b], Comte de Saint-Omer et de Lille, Baron d'Air-sur-la-Lys et d'Arques, Seigneur de Dammarie-les-Lys - [i]Chancelier de France[/i]
[*] Sa Grâce [b]Alcalnn Blackney[/b], Duc de Mortain, Vicomte du Mont Saint-Michel, Baron de Saint-Pair, Seigneur de La Haranguère - [i]Grand Amiral de France[/i]
[*] Sa Grâce [b]Nennya Blackney Desbois[/b], Duchesse de Mortain, Vicomtesse du Mont Saint-Michel, Baronne de Saint-Pair, Dame de La Haranguère - [i]Première Dame de la Chambre du Roi, Rectrice de l'Hôtel-Dieu de Paris, Rectrice du Collège Saint-Louis de France[/i]
[*] Sa Grandeur [b]Ursin de Lasteyrie[/b], Comte de Comborn, Vicomte du Labourd, Baron de Saint-Léonard de Noblat et d'Aubazines - G[i]rand Maître des Cérémonies de France, Chevalier Grande Croix de l'Ordre Royal des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem[/i]
[*] Dame [b]Arianrod de Cénorel[/b], Baronne d'Ouillie, Dame d'Huest et de Saint-Martin d'Abbat - [i]Capitaine de la Garde Royale[/i]
[*] Dame [b]Adrienne de Hoegaarden[/b], Vicomtesse de Menin, Dame de Gavre et de Vinderhoute - [i]Vice-Présidente de la Cour d'Appel Royale[/i], [i]Chef de Cabinet Royal des Provinces du Nord du Secrétariat d'Etat[/i]
[*] Sa Grâce [b]Petitsuisse de Carrouges[/b], Duc de Carrouges, Seigneur de La Londe-en-Trun - [i]Ancien Duc d'Alençon - Hospitalier de l'Ordre Royal des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem[/i]
[*] Sa Grâce [b]Rose du Ried[/b], Duchesse de Trun, Vicomtesse d'Almenêches, Baronne de Saint-Germain sur Avre - [i]Ancienne Duchesse d'Alençon, Garde Royale[/i]
[*] Sa Grâce [b]Keur d'Aunay[/b], Duc de Thorigni, Baron d'Aunay - [i]Ancien Duc de Normandie[/i]
[*] Monseigneur [b]Aldebbarant Ypriex[/b], Vicomte de Nogent-le-Rotrou, Seigneur de Céré-la-Ronde - [i]Ancien Duc d'Alençon, Ancien Grand-Maître de l'Ordre royal des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem[/i][/list][/list]
[list][i]En voici les exemplaires.[/i][/list]
[quote]
[b]Moi Petitsuisse, Duc de Carrouges et Seigneur De La Londe En Trun apporte mon soutien a la candidature à [/b][b]la noble assemblée des pairs de France de[/b][b] Ztneik du Ried, duc de Trun, vicomte d'Almenêches, baron de Saint-Germain-sur-Avre, actuellement Gentilhomme de la Chambre du Roi, Secrétaire d'Etat d'Alençon et membre de l'Ordre royal des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem.[/b]
[b]Cet homme aux nombreuses qualités qu’il a toujours mit au service de notre bon Roy au travers des différentes charges dont il fût investi et dont l’abnégation et sa dévotion n’a pas de limite enrichirait sans conteste cette haute assemblée.[/b]
[b]Fait le troisième jour de Mai 1458,[/b]
[b]A Carrouges.[/b]
[font=Arial][b]Petitsuisse[/b][/font].
[img]http://img707.imageshack.us/img707/4913/sceaupetitsuisserouge.png[/img]
[/quote]
[quote]
Nous Rose du Ried, dicte MissRose, Duchesse de Trun, Vicomtesse d'Almenèches, Baronne de Saint Germain sur Avre, apportons notre soutien à sa Grâce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenèches, Baron de Saint Germain sur Avre, pour sa candidature à la Très Haute Assemblée des Pairs de France.
Son humilité et son travail acharné en toute abnégation depuis nombres d'années, pour son duché, pour le Domaine Royal, pour son Roy et pour le Royaume, ne peuvent être qu'un enrichissement pour cette très noble assemblée.
Faict en le Domaine de Trun, le 5e jour du mois de Mai 1458
[img]http://i60.servimg.com/u/f60/12/90/23/22/signat11.png[/img]
[img]http://img514.imageshack.us/img514/3293/sceaurosederiedrouge.png[/img][/quote]
[quote][i]Faict le 5 mai de l'an de grasce 1458 à Alençon.[/i]
Nous, Grégoire d'Ailhaud, Chancelier de France, Duc Consort d'Alençon, Comte de Lille et de Sainct-Omer, Baron d'Aire-sur-la-Lys et d'Arques, Seigneur de Dammarie-les-Lys,
Soutenons sa Grasce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenêches, Baron de Saint-Germain-sur-Avre, dans sa candidature à la Cour des Pairs.
[img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/thegre11.gif[/img][/quote]
[quote]Par la présente, Nous, Adrienne de Hoegaarden, Vicomtesse de Menin, Dame de Gavre et de Vinderhoute, Vice-Présidente à la Cour d'Appel Royale et Chef de Cabinet Royal, souhaitons apporter notre soutien en faveur de la candidature de sa Grâce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenèches, Baron de Saint Germain sur Avre, à la Très Haute Assemblée des Pairs de France.
Son parcours au service de sa province et de son Roy est exemplaire. Son sens du devoir et de la fidélité, ses valeurs et sa disponibilité font que nous n'avons aucun doute sur ses qualités à prétendre rejoindre la plus éminente assemblée du Royaume.
Fait en ce 6ème jour de mai de l'An de Grâce MCDLVIII à Lyon.
[img]http://i44.servimg.com/u/f44/11/14/80/57/signat10.gif[/img]
[img]http://img682.imageshack.us/img682/2299/62130507.png[/img][/quote]
[quote]Nous Arianrod de Cénorel, Baronne d’Ouillie, Dame d’Huest et de Saint Martin d’Abbat, apportons notre soutien à la candidature à la Noble Assemblée des Pairs de France de sa Grasce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenèches, Baron de Saint Germain sur Avre.
Voila maintenant de nombreuses années que cet homme au grand cœur, c’est mis au service de son Duché par sa grande implication dans celui-ci, mais cela ne lui a pas suffit, il se mit au service de notre Roy au travers des différentes charges qu’il a exercé. Fidèle à ses convictions, il n’a jamais trahis celles-ci, avec une dévotion et une abnégation sans limite.
Faict le septième jour du moi de Mai de l’an mil quatre cent cinquante huit
[img]http://i36.servimg.com/u/f36/11/66/85/99/huest_10.gif[/img][/quote]
[quote]Nous, Ursin de Lasteyrie, Grand Maitre des cérémonies de France, Comte de Comborn vicomte du Labourd, Baron de Saint Léonard de Noblat et d'Aubazines, Chevalier Grand Croix de l'ordre hospitalier de Saint Jean de Jérusalem, déclarons soutenir la candidature à la Pairie de France de Sa Grâce Ztneik du Ried, duc de Trun, vicomte d'Almenêches, baron de Saint-Germain-sur-Avre.
Attestons qu'il est homme de droiture, de valeurs de tout à fait digne à nos yeux de rejoindre la noble assemblée des pairs de France
Donné par Nous Ursin de Lasteyrie en nos terres du Limousin le 9 mai 1458[/quote]
[quote]A la Noble Assemblée de la Pairie,
Voilà plusieurs années que moi, Keur d'Aunay, Duc de Thorigni connait le Duc de Trun, Sa Grâce Ztneik du Ried,
que j'ai eu plaisir à travailler avec lui de fait des différentes charges qui nous incombaient...
même au delà, avec des entretiens à titre privé pour partager nos différents points de vue
de ce qu'il se passait en Alençon, Normandie, et dans tous le Royaume de France.
Homme juste et de bon sens, sa vision des choses reflète l'attachement qu'il porte à la Couronne et au Royaume.
Fidèle et diplomate, il a su accomplir ses devoirs avec discernement et entretenir de bonnes relations
avec les provinces voisines.
Toujours dans la volonté d'aider, et ses différentes charges actuelles, montrent son envie de s'investir
et cela au delà de l'Alençon et du Domaine Royal.
C'est donc tout naturellement, que je porte soutien à la candidature du Duc de Trun,
que la Duchesse Deedlitt souhaite présenter à la Pairie
Normandie, le 10 mai 1458
Keur d'Aunay
Duc de Thorigni[/quote]
[quote="Nennya Blackney"][quote]
[i]De Nous, Alcalnn Blackney, Duc de Mortain, Vicomte du Mont Saint Michel, Baron de Saint Paer, Amiral de France, Mestre Chancelier de l'Ordre de Saint Michel,
Nennya Blackney Desbois, Duchesse de Mortain, Vicomtesse du Mont Saint Michel, Baronne de Saint Paer, Dame de la Haranguère, Rectrice de l'Hotel Dieu de Paris et du Collège royal Saint Louis, Première Dame de la Chambre du Roy, Mestre Annaliste de l'Ordre de Saint Michel, salut et paix.
Qu'il soit su qu'en ce jour nous apportons nostre soutient au Duc Znteik de Trun dans sa candidature à la Pairie. En effet lorsque nous eûmes à travailler avec lui, soit durant nostre mandat de Duc de Normandie, ou plus tard via nos offices royales, nous avons toujours trouvé un homme posé et réfléchit à même de servir Sa Majesté avec zèle et sérieux.
Bien à vous,
Alcalnn et Nennya.
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/alcaln10.png[/img][img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/nennya10.png[/img][/i][/quote][/quote]
[quote]Nous, Aldebbarant Ypriex, Vicomte de Nogent le Rotrou, Seigneur de Céré la Ronde, Chevalier de Dévotion de l'Ordre Hospitalier de Saint Jean de Jérusalem, à ceux qui nous liront: salut.!
J'écris ces quelques lignes afin de soutenir la candidature de sa Grâce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte de d'Almenêches et Baron de Saint Germain sur Avre. En effet, j'ai eu le plaisir de travailler à des nombreuses reprises avec lui au sein du conseil d'Alençon et j'ai l'insigne honneur de le compter comme ami de très longue date.
Il est une personne sérieuse et consciencieuse dont le travail et l'abnégation n'est jamais prise en défaut. Volontaire voire altruiste, il n'a pas son pareil pour faire ressortir le meilleur des gens qui l'entourent. Ses compétences économiques ne sont plus à démonter et ces qualités de médiations en font un atout plus que vital pour tout conseil qui se respecte. Je sais qu'il apportera beaucoup à la Pairie de par son calme ou ses compétences et qu'il se révèlera vite un atout au sein de votre assemblée.
Fait sur les remparts de Verneuil
Le 14 mai 1458
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/aldebb11.png[/img][/quote][/quote]
Admettons ce jour Sa Grâce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenêches, Baron de Saint-Germain-sur-Avre, au sein de la Pairie de France, pour recevoir de lui conseils & aide, en vertu de sa nouvelle charge.
Nous portons à la connaissance du peuple de France les hauts-faits par lesquels il a prouvé qu'il nous serait bénéfique de l'avoir comme Pair.
Fait à Paris, le IVème jour de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
[img]http://serenity.nuxit.net/eli/saunhac/sceauJ.png[/img][/quote]
[quote]A Sa Majesté Levan III de Normandie, Roy de France
A la noble assemblée des Pairs de France,
Salutations et Félicité.
De part un récent et funeste événement rendant l'Alençon orpheline de Pair
Et au su de l'acceptabilité d'une candidature revue par tranche démographique plutôt que par ratio,
Nous, Ludilau du Ried, avons l'insigne honneur en notre qualité de duchesse de l'Alençon de porter ce jour à votre connaissance la candidature de Sa Grasce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenêches, Baron de Saint-Germain-sur-Avre, pour nouvel examen.
Scellé à Alençon,
Le quatrième jour d' Aout 1458.
[img]http://img196.imageshack.us/img196/1849/seauordreadministratifd.gif[/img][/quote]
[quote][list][size=24][u][b]Ztneik Du Ried[/b][/u][/size]
[size=18][i]Duc de Trun, Vicomte d'Almenêches, Baron de Saint-Germain-sur-Avre
~ Grand d'Alençon ~ [/i][/size]
[i]" Ad Gloriam Alencionensis "[/i]
[*][u]Les prémices[/u]
[i]Avril 1454, c'est à cette date que Ztneik du Ried démarra son engagement dans la vie active, politique, économique et sociale du Royaume de France.
Dans la petite ville de Mende dans le Comté du Languedoc, où il s'installa avec une cinquantaine d'écus en poche, Ztneik fit ses premiers pas, acquérant rapidement des terres pour participer activement à l'économie du village. Il s'engagea alors au poste de Tribun pour venir en aide et conseiller les nouveaux arrivants, chose qu'il fit avec passion avec beaucoup de considération pour ses prochains.[/i]
[*][u]Vers le Domaine Royal[/u]
[i]En août de cette même année, diverses raisons personnelles le poussèrent à gagner le Domaine Royal en la ville de Verneuil sise en le Duché d'Alençon. De par ses qualités humaines, il gagna rapidement la sympathie des habitants et s'intégra à la vie de la bourgade, fournissant ses produits artisanaux et ceux issus de ses cultures à bon prix pour la mairie. Il décida, peu de temps après sa venue, de soutenir la liste Renouveau Alençonnais, menée par Aldebbarant Ypriex. Vers la fin d'année il quitta l'Alençon plusieurs jours pour la Lorraine où il y vécut très brièvement jusqu'à éprouver une profonde nostalgie pour l'Alençon et le Domaine Royal. Il délaissa ses champs, détruit son échoppe et traversa le Royaume d'Est en Ouest pour rentrer à Verneuil. En se réinstallant en Alençon, il eu la certitude d'être enfin chez lui et ne quitta plus jamais les terres du Roy. C'est à ce moment qu'il décida de s'investir pleinement en politique, de donner sa vie aux terres Alençonnaises.[/i]
[*][u]Les flammes d'un coeur ardent[/u]
[i]Au début de l'année 1455, il obtint la citoyenneté Alençonnaise et s'engagea dans l'armée du Duché. Il participa ainsi à la grande guerre contre l'Anjou et la Bretagne et combattit durant 10 longues semaines les ennemis de la Couronne, pensant le faire bénévolement, sous les ordres d'Aldebbarant Ypriex. Leur lance déjoua une importante attaque bretonne dans le Maine, qui visait à annexer le Comté, gardant ainsi le Maine de toute domination bretonne.
De retour en Alençon, après la guerre, il continua de s'investir à Verneuil et pour le Duché. Devenu érudit du Duché, il s'investit en politique aux côtés de feue Letilaca, Duchesse emblématique, qui voyant ses qualités et son abnégation le lança concrètement dans la politique. Sous le mandat de la Duchesse, il fut porte-parole de l'Alençon pour son premier mandat. Il fut alors immédiatement missionné pour reprendre la mairie de Verneuil, alors délaissée par son maire et y assura donc l'interim. Suite à cela et fort des enseignements de son amie Kiburlen, Ztneik restera conseiller municipal et formateur des maires de Verneuil depuis ce jour et représentant du nouveau Cadastre Vernolien. Les semaines suivantes, il fut décoré de l'unique médaille pour services rendus à la ville de Verneuil. Parallèlement à cela il devint pour la première fois Commissaire au Commerce d'Alençon, avec un bilan postitif au compteur de surcroit. Suite à cela il occupa le poste de simple conseiller ducal, s'affairant à divers tâches durant les deux prochains mandats avec en sus, un nouveau mandat à la tête de la mairie de Verneuil.
En l'an 1456, survinrent d'importants déménagements vers les provinces du Sud du Royaume, mettant en difficulté l'économie municipale de Verneuil. Alors à nouveau élu maire de la ville, il occupa ce poste durant 3 mandats consécutifs en travaillant tout seul et à tous les niveaux. Il offrit également une aide alimentaire d'une centaine de miches de pains à prix réduit à la section armée de la Grand-Maistre de France lors de déplacements militaires et fut remercié par cette dernière par le biais d'une missive remise en mains propres. Par simple plaisir d'offrir un confort de vie à ses concitoyens, il travailla d'arrache pied, occupant les postes de Maire, Tribun, agent de police, douanier, multipliant les visites en tavernes et sur la halle. Sans compter et méticuleux sur de nombreux points il réussit à redresser la situation après des semaines de travaux jusqu'à faire de Verneuil, une paisible bourgade et première puissance économique du Duché d'Alençon où l'activité était revenue au plus haut point alors que les migrations avaient malmené la ville. Mais son rôle ne s'arrêta pas là puisqu'il était redevenu Commissaire au Commerce et s'attacha à entretenir l'économie ducale par la même occasion. Continuant toujours son travail il devint par la suite Juge d'Alençon, rattrapant un retard notable concernant les verdicts à rendre puis il devint Prévôt des Maréchaux.
Lorsqu'une nouvelle invasion bretonne arriva, il était présent tous les matins debout dès l'aube afin de recruter et former les maréchaux pour la défense de la capitale car lui même connaissait le poste puisqu'il était chef maréchal successivement dans 3 villes du Duché. Il prit alors les armes pour défendre l'Alençon et le Domaine Royal. Grièvement blessé lors des combats il se remettra difficilement de ses blessures mais survécut finalement. Pendant qu'il pansait ses blessures il étudia longuement jusqu'à maitriser toutes les connaissances dans le domaine étatique, militaire et maitrisant également plusieurs langues. Pour ceci, il se vit alors remettre la médaille du savoir. La décoration de la médaille du bravoure pour la défense d'Alençon lui fut alors également remise en récompense de ses nombreuses actions passées pour la sauvegarde de la capitale. Ztneik fut annobli par la suite Baron des terres de Saint Germain-sur-Avre sur demande de Letilaca, Duchesse de Flers qui après l'avoir lancé en politique a voulu le remercier; Ce fut une récompense sentimentale aux yeux de Ztneik, pour son zèle et son travail envers son village et son Duché. Ztneik était bien connu pour sa simplicité, sa loyauté et son désinteressement le plus total car il ne demandait jamais rien en retour.
Une fois sur pieds, et la guerre terminée, il continua son investissement pour l'Alençon et les terres du Roy. Au conseil ducal il fut de nouveau Commissaire au Commerce pour la troisième fois, remplaçant ainsi un conseiller très peu préocupé par le sort de l'économie Alençonnaise. Le mandat suivant, il le poursuivit en temps que Commaissaire au Commerce et devint Recteur du Duché d'Alençon. Ztneik avait également prit la tête de la mairie de la capitale suite au départ d'un maire sur place, y assurant ainsi l'intérim. Toutes ses charges, Ztneik savait les gérer avec brio et réussite. Ses ouvrages ne s'arrétèrent pas là et il continua son travail pour l'Alençon. Poussant un peu plus loin son travail et son dévouement pour l'Alençon il mena une liste aux élections ducales du mois de décembre et fut alors élu Duc par le peuple alençonnais et le conseil ducal. Après avoir financé la liste ducale à lui seul, il mena de son bon vouloir, l'armée l'Alençonnaise I durant deux mois, afin de prévenir de toute menace. Suite à son mandat il reçut en fief de retraite la vicomté de Trun et fut nommé archiviste d'Alençon suite à son investissement pour le Duché.
L'an 1457 fut tout autant rempli d'investissements et de travaux pour l'Alençon et la ville de Verneuil pour Ztneik, ayant fait de l'Alençon une majeure partie de sa vie. Toujours présent au conseil ducal il pallia à beaucoup de démissions et d'abandons de postes, assurant le remplacement à diverses charges, comme bailli, juge, commissaire au commerce, prévôt ou encore connétable du Duché. Faisant également plusieurs mandats de conseiller sans poste en plus de cela. Ztneik aura quasiment touché à tous les postes possibles en Alençon. Renouvelant l'expérience du début d'année il mena à nouveau une liste aux élections ducales et fut alors élu pour un second mandat de Duc. Trun fut par la suite élévée en duché. Suite à ce mandat il continua à être conseiller permanent du Duc d'Alençon. Il enchaina sur deux autres mandats de conseiller ducal en tant que conseiller politique, palliant de nouveau à diverses absences au sein du conseil ducal. Un beau jour, le Surrintendant des Finances lui proposa une place à ses côtés en tant qu'intendant en charge du Domaine Royal. Il accepta donc, avec plaisir. Ztneik ne cherchait pas la gloire de part ce premier poste royal, mais il souhaitait honorer ce poste pour louer son savoir et son aide à une persone qu'il appréciait et respectait. Cela pour le bien du Duché et du Domaine Royal. Cependant il délaissa le poste peu de temps après, suite au décès de feu Redschark. Par la suite il épaula également le Héraut d'Armes d'Alençon et devint Poursuivant d'Armes car il se passionnait pour l'art Héraldique.
Ztneik s'engagea également dans la diplomatie, devenant alors ambassadeur auprès du Comté du Languedoc puis ambassadeur auprès du Grand-Duché de Bretagne. Il devint cette année là le premier notable du Duché et fit construire le premier hôtel particulier du Duché à Alençon. Son amour pour l'Alençon le pousse à se surpasser en continue, en effet, avec dix mandats de maire et plus de 32 mois au conseil ducal, il est toujours disposé à aider, à rendre service et à servir le Roy.
En ce début de l'an 1458, le dévouement de Ztneik du Ried pour l'Alençon et la Couronne n'a pas faibli. Maire de Verneuil durant 3 mandats, suite à la reprise de la mairie après démission du maire, et connétable d'Alençon, il reste conseiller ducal permanent et l'un des grands du Duché d'Alençon. Paralèllement à cela, il postula à la charge de Gentilhomme de la Chambre du Roy afin de prouver encore une fois, sa fidelité, sa loyauté, et toujours mieux servir Sa Majesté en toute circonstance. Quelques temps après, le départ soudain en retraite de la personne alors maire à Verneuil avait laissé la mairie livrée à son sort. Pour honorer un dixième mandat à la tête de la mairie, il reprit la mairie après accord de la Duchesse et de son conseil, pour ne pas la laisser sombrer et y assurant ainsi encore une fois un intérim de qualité en rééquilibrant le marché.
Aujourd'hui à l'aube d'un nouveau mandat, il fut nommé Secrétaire d'Etat d'Alençon, réalisant son souhait d'établir de solides relations entre lui, le peuple, le Duché d'Alençon et les institutions Royales. Il entra également dans l'Ordre royal des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem, toujours pour mieux servir notre Souverain, tout en étant aide de camps de l'ost royal alençonnais pour assurer une meilleure communication entre l'Etat Major et le Haut Commandement de l'Alençon. Pensant toujours à son prochain, pour l'Alençon, et pour le Roy. Toujours prêt à offrir de sa personne et de part son investissement sans limites et sa réussite continue, Ztneik était devenu Conseiller Ducal Permanent du Duc d'Alençon depuis le début de l'année 1457.[/i][/list][/quote]
[quote][list][size=18][u][b]Titres, charges, fonctions et décorations[/b][/u][/size]
[list][*][u]Titres[/u]
[list][*][i]Duc de Trun[/i] (Fief de retraite)
[*][i]Vicomte d'Almenêches[/i] (Fief de retraite)
[*][i]Baron de Saint-Germain-sur-Avre[/i] (Fief de mérite)[/list]
[*][u]Charges et fonctions dans le domaine civil[/u]
[list][*][i]Notable (niveau 4) et premier propriétaire d'un hôtel particulier à Alençon[/i] (Depuis Mars 1457)
[*][i]Gouverneur de la Batisse Alençonnaise Novatrice de Crédit[/i] (Depuis 1456)
[*][i]Directeur de la Nouvelle Ecole des Fonctionnaires[/i] (Depuis 1457)
[*][i]Ancien Recteur de l'Université d'Alençon[/i]
[*][i]Ancien représentant et créateur du nouveau Cadastre Vernolien[/i]
[*][i]Formateur des maires de Verneuil[/i] (Depuis juin 1455)
[*][i]Archiviste Ducal[/i] (Administrateur du forum des institutions alençonnaises depuis 1456)[/list]
[*][u]Charges et fonctions dans le domaine militaire[/u]
[list][*][i]Soldat dans l'armée des Ours d'Alençon[/i]
[*][i]Ancien Logisticien dans l'armée Momento Finis dirigée par Grégoire d'Ailhaud[/i]
[*][i]Ancien Chef des Maréchaux à Verneuil, Argentan et Alençon[/i]
[*][i]Ancien réserviste chez les Ours Alençonnais[/i]
[*][i]Ancien Trésorier dans l'armée de Sa Grâsce feue la Duchesse de Flers durant l'invasion Bretonne[/i]
[*][i]Ancien Chef d'armée de L'Alençonnaise I[/i] (1 mandat)
[*][i]Vétéran de Guerre contre la Bretagne et l'Anjou en 1455[/i]
[*][i]Vétéran de Guerre contre la Bretagne en 1456[/i]
[*][i]Ancien Trésorier dans l'armée de sa Duchesse Létilaca durant l'assaut Breton[/i][/list]
[*][u]Charges et fonctions dans le domaine politique[/u]
[list][*][i]Conseiller permanent du Duc d'Alençon[/i] (Depuis Février 1457)
[*][i]Ambassadeur d'Alençon dans le Comté du Languedoc[/i] (Depuis Février 1457)
[*][i]Ambassadeur d'Alençon dans le Grand Duché de Bretagne[/i] (Depuis Septembre 1457)
[*][i]Ancien Vice-Chancelier d'Alençon[/i] (Durant 4 mois)
[*][i]Ancien Maire de Verneuil[/i] (10 mandats)
[*][i]Ancien Maire d'Alençon[/i] (1 mandat)
[*][i]Adjoint au maire et conseiller municipal[/i] (Depuis Juillet 1455)
[*][i]Ancien Conseiller à l'agriculure, aux artisans, aux érudits et au verger[/i]
[*][i]Ancien Tribun de Verneuil[/i]
[*][i]Ancien agent de Police à Verneuil puis Sergent puis Lieutenant[/i]
[*][i]Ancien Conseiller d'Alençon[/i] (6 mandats)
[*][i]Ancien Duc d'Alençon[/i] (2 mandat)
[*][i]Ancien Commissaire au Commerce d'Alençon[/i] (3 mandats)
[*][i]Ancien Porte-parole du conseil d'Alençon[/i] (1 mandat)
[*][i]Ancien Juge d'Alençon[/i] (1 mandat)
[*][i]Ancien Prévôt des Maréchaux d'Alençon[/i] (1 mandat)
[*][i]Ancien Connétable du Duché d'Alençon[/i] (1 mandat)
[*][i]Ancien Remplaçant Bailli, CaC, CaM, Connétable, Juge, Prévôt[/i][/list]
[*][u]Charges et fonctions dans les institutions royales[/u]
[list][*][i]Secrétaire d'Etat de l'Alençon[/i] (Depuis Mars 1458)
[*][i]Gentilhomme de la Chambre du Roy[/i] (Depuis Février 1458)
[*][i]Aide de camp de l'Ost Royal de l'Alençon[/i] (Depuis Avril 1458)
[*][i]Cadet de l'Ordre Royal des Hospitaliers de Saint Jean de Jérusalem[/i] (Depuis Avril 1458)
[*][i]Poursuivant d'Armes en Alençon[/i] (Depuis Septembre 1457)
[*][i]Ancien Intendant du Cabinet des Finances en charge de l'Alençon sous Redshark[/i][/list]
[*][u]Décorations et distinctions[/u]
[list][*][i]Croix de Verneuil, pour services rendus à la ville[/i]
[*][i]Croix de Bravoure, pour la défense de la capitale[/i]
[*][i]Médaille du Savoir Universitaire[/i][/list][/list][/list][/quote]
[quote][list][size=18][u][b]Liste de soutiens[/b][/u][/size]
[i]La candidature de Ztneik du Ried à reçu le soutien de:[/i]
[list][*] Son Eminence [b]Seriella de Bernouville[/b], Cardinal-Archevêque métropolitain de Rouen, Dame de Bernouville - [i]Prélat de la Sainte Eglise Aristotélicienne, Universelle et Romaine[/i]
[*] Sa Grandeur [b]Nebisa de Malemort[/b], Comtesse de Ségur, Vicomtesse de Chabrières, Dame douairière de Lussac-les-Eglises, Dame de Sigloy - [i]Grand Chambellan de France[/i]
[*] Sa Grandeur [b]Grégoire d'Ailhaud[/b], Comte de Saint-Omer et de Lille, Baron d'Air-sur-la-Lys et d'Arques, Seigneur de Dammarie-les-Lys - [i]Chancelier de France[/i]
[*] Sa Grâce [b]Alcalnn Blackney[/b], Duc de Mortain, Vicomte du Mont Saint-Michel, Baron de Saint-Pair, Seigneur de La Haranguère - [i]Grand Amiral de France[/i]
[*] Sa Grâce [b]Nennya Blackney Desbois[/b], Duchesse de Mortain, Vicomtesse du Mont Saint-Michel, Baronne de Saint-Pair, Dame de La Haranguère - [i]Première Dame de la Chambre du Roi, Rectrice de l'Hôtel-Dieu de Paris, Rectrice du Collège Saint-Louis de France[/i]
[*] Sa Grandeur [b]Ursin de Lasteyrie[/b], Comte de Comborn, Vicomte du Labourd, Baron de Saint-Léonard de Noblat et d'Aubazines - G[i]rand Maître des Cérémonies de France, Chevalier Grande Croix de l'Ordre Royal des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem[/i]
[*] Dame [b]Arianrod de Cénorel[/b], Baronne d'Ouillie, Dame d'Huest et de Saint-Martin d'Abbat - [i]Capitaine de la Garde Royale[/i]
[*] Dame [b]Adrienne de Hoegaarden[/b], Vicomtesse de Menin, Dame de Gavre et de Vinderhoute - [i]Vice-Présidente de la Cour d'Appel Royale[/i], [i]Chef de Cabinet Royal des Provinces du Nord du Secrétariat d'Etat[/i]
[*] Sa Grâce [b]Petitsuisse de Carrouges[/b], Duc de Carrouges, Seigneur de La Londe-en-Trun - [i]Ancien Duc d'Alençon - Hospitalier de l'Ordre Royal des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem[/i]
[*] Sa Grâce [b]Rose du Ried[/b], Duchesse de Trun, Vicomtesse d'Almenêches, Baronne de Saint-Germain sur Avre - [i]Ancienne Duchesse d'Alençon, Garde Royale[/i]
[*] Sa Grâce [b]Keur d'Aunay[/b], Duc de Thorigni, Baron d'Aunay - [i]Ancien Duc de Normandie[/i]
[*] Monseigneur [b]Aldebbarant Ypriex[/b], Vicomte de Nogent-le-Rotrou, Seigneur de Céré-la-Ronde - [i]Ancien Duc d'Alençon, Ancien Grand-Maître de l'Ordre royal des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem[/i][/list][/list]
[list][i]En voici les exemplaires.[/i][/list]
[quote]
[b]Moi Petitsuisse, Duc de Carrouges et Seigneur De La Londe En Trun apporte mon soutien a la candidature à [/b][b]la noble assemblée des pairs de France de[/b][b] Ztneik du Ried, duc de Trun, vicomte d'Almenêches, baron de Saint-Germain-sur-Avre, actuellement Gentilhomme de la Chambre du Roi, Secrétaire d'Etat d'Alençon et membre de l'Ordre royal des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem.[/b]
[b]Cet homme aux nombreuses qualités qu’il a toujours mit au service de notre bon Roy au travers des différentes charges dont il fût investi et dont l’abnégation et sa dévotion n’a pas de limite enrichirait sans conteste cette haute assemblée.[/b]
[b]Fait le troisième jour de Mai 1458,[/b]
[b]A Carrouges.[/b]
[font=Arial][b]Petitsuisse[/b][/font].
[img]http://img707.imageshack.us/img707/4913/sceaupetitsuisserouge.png[/img]
[/quote]
[quote]
Nous Rose du Ried, dicte MissRose, Duchesse de Trun, Vicomtesse d'Almenèches, Baronne de Saint Germain sur Avre, apportons notre soutien à sa Grâce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenèches, Baron de Saint Germain sur Avre, pour sa candidature à la Très Haute Assemblée des Pairs de France.
Son humilité et son travail acharné en toute abnégation depuis nombres d'années, pour son duché, pour le Domaine Royal, pour son Roy et pour le Royaume, ne peuvent être qu'un enrichissement pour cette très noble assemblée.
Faict en le Domaine de Trun, le 5e jour du mois de Mai 1458
[img]http://i60.servimg.com/u/f60/12/90/23/22/signat11.png[/img]
[img]http://img514.imageshack.us/img514/3293/sceaurosederiedrouge.png[/img][/quote]
[quote][i]Faict le 5 mai de l'an de grasce 1458 à Alençon.[/i]
Nous, Grégoire d'Ailhaud, Chancelier de France, Duc Consort d'Alençon, Comte de Lille et de Sainct-Omer, Baron d'Aire-sur-la-Lys et d'Arques, Seigneur de Dammarie-les-Lys,
Soutenons sa Grasce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenêches, Baron de Saint-Germain-sur-Avre, dans sa candidature à la Cour des Pairs.
[img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/thegre11.gif[/img][/quote]
[quote]Par la présente, Nous, Adrienne de Hoegaarden, Vicomtesse de Menin, Dame de Gavre et de Vinderhoute, Vice-Présidente à la Cour d'Appel Royale et Chef de Cabinet Royal, souhaitons apporter notre soutien en faveur de la candidature de sa Grâce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenèches, Baron de Saint Germain sur Avre, à la Très Haute Assemblée des Pairs de France.
Son parcours au service de sa province et de son Roy est exemplaire. Son sens du devoir et de la fidélité, ses valeurs et sa disponibilité font que nous n'avons aucun doute sur ses qualités à prétendre rejoindre la plus éminente assemblée du Royaume.
Fait en ce 6ème jour de mai de l'An de Grâce MCDLVIII à Lyon.
[img]http://i44.servimg.com/u/f44/11/14/80/57/signat10.gif[/img]
[img]http://img682.imageshack.us/img682/2299/62130507.png[/img][/quote]
[quote]Nous Arianrod de Cénorel, Baronne d’Ouillie, Dame d’Huest et de Saint Martin d’Abbat, apportons notre soutien à la candidature à la Noble Assemblée des Pairs de France de sa Grasce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte d'Almenèches, Baron de Saint Germain sur Avre.
Voila maintenant de nombreuses années que cet homme au grand cœur, c’est mis au service de son Duché par sa grande implication dans celui-ci, mais cela ne lui a pas suffit, il se mit au service de notre Roy au travers des différentes charges qu’il a exercé. Fidèle à ses convictions, il n’a jamais trahis celles-ci, avec une dévotion et une abnégation sans limite.
Faict le septième jour du moi de Mai de l’an mil quatre cent cinquante huit
[img]http://i36.servimg.com/u/f36/11/66/85/99/huest_10.gif[/img][/quote]
[quote]Nous, Ursin de Lasteyrie, Grand Maitre des cérémonies de France, Comte de Comborn vicomte du Labourd, Baron de Saint Léonard de Noblat et d'Aubazines, Chevalier Grand Croix de l'ordre hospitalier de Saint Jean de Jérusalem, déclarons soutenir la candidature à la Pairie de France de Sa Grâce Ztneik du Ried, duc de Trun, vicomte d'Almenêches, baron de Saint-Germain-sur-Avre.
Attestons qu'il est homme de droiture, de valeurs de tout à fait digne à nos yeux de rejoindre la noble assemblée des pairs de France
Donné par Nous Ursin de Lasteyrie en nos terres du Limousin le 9 mai 1458[/quote]
[quote]A la Noble Assemblée de la Pairie,
Voilà plusieurs années que moi, Keur d'Aunay, Duc de Thorigni connait le Duc de Trun, Sa Grâce Ztneik du Ried,
que j'ai eu plaisir à travailler avec lui de fait des différentes charges qui nous incombaient...
même au delà, avec des entretiens à titre privé pour partager nos différents points de vue
de ce qu'il se passait en Alençon, Normandie, et dans tous le Royaume de France.
Homme juste et de bon sens, sa vision des choses reflète l'attachement qu'il porte à la Couronne et au Royaume.
Fidèle et diplomate, il a su accomplir ses devoirs avec discernement et entretenir de bonnes relations
avec les provinces voisines.
Toujours dans la volonté d'aider, et ses différentes charges actuelles, montrent son envie de s'investir
et cela au delà de l'Alençon et du Domaine Royal.
C'est donc tout naturellement, que je porte soutien à la candidature du Duc de Trun,
que la Duchesse Deedlitt souhaite présenter à la Pairie
Normandie, le 10 mai 1458
Keur d'Aunay
Duc de Thorigni[/quote]
[quote="Nennya Blackney"][quote]
[i]De Nous, Alcalnn Blackney, Duc de Mortain, Vicomte du Mont Saint Michel, Baron de Saint Paer, Amiral de France, Mestre Chancelier de l'Ordre de Saint Michel,
Nennya Blackney Desbois, Duchesse de Mortain, Vicomtesse du Mont Saint Michel, Baronne de Saint Paer, Dame de la Haranguère, Rectrice de l'Hotel Dieu de Paris et du Collège royal Saint Louis, Première Dame de la Chambre du Roy, Mestre Annaliste de l'Ordre de Saint Michel, salut et paix.
Qu'il soit su qu'en ce jour nous apportons nostre soutient au Duc Znteik de Trun dans sa candidature à la Pairie. En effet lorsque nous eûmes à travailler avec lui, soit durant nostre mandat de Duc de Normandie, ou plus tard via nos offices royales, nous avons toujours trouvé un homme posé et réfléchit à même de servir Sa Majesté avec zèle et sérieux.
Bien à vous,
Alcalnn et Nennya.
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/alcaln10.png[/img][img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/nennya10.png[/img][/i][/quote][/quote]
[quote]Nous, Aldebbarant Ypriex, Vicomte de Nogent le Rotrou, Seigneur de Céré la Ronde, Chevalier de Dévotion de l'Ordre Hospitalier de Saint Jean de Jérusalem, à ceux qui nous liront: salut.!
J'écris ces quelques lignes afin de soutenir la candidature de sa Grâce Ztneik du Ried, Duc de Trun, Vicomte de d'Almenêches et Baron de Saint Germain sur Avre. En effet, j'ai eu le plaisir de travailler à des nombreuses reprises avec lui au sein du conseil d'Alençon et j'ai l'insigne honneur de le compter comme ami de très longue date.
Il est une personne sérieuse et consciencieuse dont le travail et l'abnégation n'est jamais prise en défaut. Volontaire voire altruiste, il n'a pas son pareil pour faire ressortir le meilleur des gens qui l'entourent. Ses compétences économiques ne sont plus à démonter et ces qualités de médiations en font un atout plus que vital pour tout conseil qui se respecte. Je sais qu'il apportera beaucoup à la Pairie de par son calme ou ses compétences et qu'il se révèlera vite un atout au sein de votre assemblée.
Fait sur les remparts de Verneuil
Le 14 mai 1458
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/aldebb11.png[/img][/quote][/quote]
Beatritz
-"Seront copiées ici les annonces royales, pour en faciliter la diffusion."
Beatritz
Nomination de la Duchesse Melior à la Pairie
Code:
[quote]Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,
Admettons ce jour Sa Grâce Melior de Lioure, Duchesse de Castelmoron d'Albret et Vicomtesse de Beaumont en Périgord, au sein de la Pairie de France, pour recevoir d'elle conseils & aide, en vertu de sa nouvelle charge.
Nous portons à la connaissance du peuple de France les hauts-faits par lesquels elle a prouvé qu'il nous serait bénéfique de l'avoir comme Pair.
Fait à Paris, le IVème jour de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
[img]http://serenity.nuxit.net/eli/saunhac/sceauJ.png[/img][/quote]
[quote="Trunks59"][quote]
A la Très Noble Assemblée des Pairs,
Salutations respectueuses,
Nous, Trunks le LIXeme du nom, Duc de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, par la présente, vous soumettons la candidature de Melior de Lioure, Duchesse de Castelmoron d'Albret, Vicomtesse de Beaumont en Périgord à Pairie.
Veuillez trouver ci-joint les documents constitutifs du dossier.
Fait à L'Ombrière, le 14 Août 1458
Trunks
Duc de Guyenne.
[img]http://img149.imageshack.us/img149/3350/gueulescl2kj7.gif[/img][/quote]
[quote](Née le 6 novembre 2006 IG)
Née le sixième jour du mois de novembre de l'an de grâce 1426 à Castillon, en Périgord.
[color=darkred][b]HISTOIRE DE MELIOR[/b][/color]
[color=darkblue][b]Enfance[/b][/color]
Née à Castillon en Périgord, Melior passa néanmoins son enfance aux confins de l'orient et de l'occident. Son père étant au service d'un sultan, elle grandit entre les murs d'un palais. Sa nature curieuse la conduisit à recevoir l'enseignement d'un homme sage et plein de savoir. La demoiselle apprit donc les sept arts quadrivium et trivium, malgré sa condition modeste.
En cette époque de temps troubles, le palais fut pris d'assaut et son père fut tué.
Melior s'enfuit, et rejoignit le royaume de France. Cherchant un point d'attache, elle retourna à la ville de Castillon. Elle décida d'y demeurer, un temps du moins.
[color=darkblue][b]Période périgourdine[/b][/color]
De nature active, elle se lança en politique, et fut maire de Castillon du 16 mars au 4 mai 1455. Une réélection qui montre la confiance que lui témoignaient les Castillonnais.
Elle enchaîna ensuite au Conseil Comtal, devenant le procureur du Périgord-Angoumois, jusqu'au 25 août 1455.
[b][color=darkblue]Période berrichonne[/color][/b]
Son goût de l'aventure la poussa à voyager ensuite jusqu'en Berry, à Sancerre. Cette période fut marquée par la prise de Châteauroux par la Touraine, Melior participa à la défense du Duché, en combattant dans les rangs berrichons.
La nostalgie du Périgord Angoumois se faisant sentir, elle y retourna.
[color=darkblue][b]Période périgourdine bis[/b][/color]
Lors d'un voyage à Bergerac, la jeune femme se retrouva promue lieutenant de la ville. A cette charge, elle ajouta celle de Secrétaire d'Etat auprès du Périgord Angoumois. Ce qu'elle apprit en exerçant cette fonction, notamment par l'observation, l'ouverture aux autres Provinces du Royaume, lui servit lors de ses mandats de Régnante.
Avril 1456, Melior perdit son époux, rappelé par le Très Haut.
La jeune veuve s'installa alors, avec ses deux enfants à Bergerac, dont elle devint le maire en mai.
La politique reprit le dessus, elle rejoignit la liste CANA et se lança dans les élections comtales. Elle dut remettre sa démission au Secrétariat d'Etat.
Melior devint ainsi Comtesse du Périgord-Angoumois dans les derniers jours de juin, bénéficiant d'un solide conseil.
La guerre contre la Bretagne sévissait alors. La situation avec la Guyenne se montrait tendue, après une tentative d'invasion par son prédécesseur le Comte Maximilien de Louvelle.
Après le guerrier, elle oeuvra pour la paix. Ainsi les troupes du Périgord Angoumois envoyées en terre bretonne furent rappelées en leur terre, un traité d'entente fut signé avec la Guyenne, et l'on vit alors des soldats guyennois se ranger sous l'étendard de Perturabo, devenu son capitaine, combattre une armée de brigands.
Durant ce mandat furent également promulgué le nouveau corpus de lois comtales, et signé un Concordat avec la Sainte Eglise Aristotélicienne.
Soucieuse d'étendre la culture à tous, elle fit ouvrir une bibliothèque au château de Périgueux.
Les négociations du Mont St Michel débutèrent, et Melior y participa en tant que représentante de l'ADC, travaillant activement pour l'élaboration de la paix.
Lorsqu'elle arriva à la fin de son mandat, la désormais Vicomtesse de Beaumont en Périgord repartit à l'aventure. Voyage tumultueux qui la conduisit jusqu'en Anjou, prêter main forte aux armées poitevines.
[color=darkblue][b]Période angevine[/b][/color]
Blessée, elle demeura à La Flèche.
S'accommodant mal de l'inactivité, elle devint Procureur auprès de la Cour d'Appel.
Elle servit également le Duché dans un premier temps comme Marchand Ambulant, et rappelée par la politique, mena une liste, dans un second temps, pour les élections ducales. Ayant obtenu un score honorable, avec 3 sièges pour 5 listes en lice, elle devint procureur d'Anjou de mars à avril 1456. Là, elle s'occupa de la réorganisation de la Justice, cherchant à simplifier les procédures, en oeuvrant pour la mise en place effective d'un barreau d'avocats. Elle travailla également sur les textes de loi angevins, notamment sur le Code Pénal.
Toujours désireuse d'apprendre, elle profita de ce temps pour suivre la formation des avocats du dragon, et fut diplômée, figurant au Tableau d'Honneur.
Etant appelée par certaines affaires, il lui fallut quitter la douceur angevine pour la Guyenne.
[color=darkblue][b]Période guyennoise[/b][/color]
Elle s'installa alors dans la ville de Montauban. Sa carrière au sein de la Cour d'Appel se poursuivit, et comme reconnaissance de la qualité de son travail, elle fut nommée procureur auprès de la Haute Cour de Justice.
Mais en novembre 1457, elle retourna encore en politique, menant la liste GPS pour les élections ducales. Cette première participation la conduisit directement sur le trône ducal. En raison de l'incompatibilité de cette fonction avec celle de procureur royal, elle dut se mettre en retrait le temps du mandat vis à vis de la Cour d'Appel.
L'une des premières mesures économiques de la Duchesse permit une remontée conséquente des finances guyennoises, alors qu'elles étaient catastrophiques. Le déficit net passa de – 128 330 écus à – 70 017 écus, le déficit valorisé passa de - 104 543 écus à – 49 211 écus , soit un bénéfice de 58 000 écus sans la valorisation.
Dans le domaine économique, encore, elle élabora les fondements de la Guilde des Marchands Ambulants en Guyenne.
En matière juridique, elle fit supprimer la Commission électorale, permettant ainsi à toute personne de se présenter à une élection municipale ou ducale tant qu'elle réside en Guyenne et possède un champ et/ou une échoppe.
Toujours impliquée en diplomatie, la Duchesse organisa un grand débat en Gargote sur les alliances possibles en Guyenne et les autres provinces, et le 23 janvier 1458, la Guyenne rejoignit l'Alliance du Ponant.
Lors des élections suivantes, GPS toujours mené par Melior arriva en tête des suffrages exprimés, mais par un jeu d'alliance entre les partis, ce fut El Barto qui fut reconnu Duc. Elle occupa brièvement le poste de Connétable avant de remettre sa démission. Durant cette période, elle officia à nouveau à la Cour d'Appel comme procureur, et fut nommée intendante du Ponant.
Fin mars, GPS, avec toujours pour tête de liste Melior obtint 6 sièges au Conseil avec trois listes en lice, événement particulièrement remarquable en Guyenne, reflétant la confiance qui lui était faite de la part des Guyennois. Elle fut alors reconnue pour la deuxième fois Duchesse de Guyenne. L'incompatibilité des deux fonctions, celle de régnante et de procureur royal se présentant de nouveau, elle présenta sa démission à la Cour d'Appel.
Durant ce second mandat, elle mena à terme la vaste entreprise que représentait la refonte du Grand Coutumier de Guyenne, aboutissement des travaux de plusieurs Conseils Ducaux.
Elle promulgua une nouvelle Charte sur la Chancellerie, sur laquelle elle avait travaillé avec l'ancien Chancelier de Guyenne, Messire Mac Givré.
Femmes de Lettres, elle décida de l'ouverture d'une librairie ducale, ouverte à tous, où les ouvrages entreposés y sont librement consultables. Elle lança également un long travail sur l'écriture de l'Histoire guyennoise.
Economiquement, les finances de la Guyenne continuèrent de remonter. Le déficit net passa de – 46961 écus à – 25 802 écus, le déficit valorisé passa de - 25 804 écus à + 22 442 écus. Ainsi avec la valorisation la Guyenne retrouvait le positif, chose qui ne s'était produite depuis près de deux ans.
Elle désira alors se retirer de la politique, et se mit au service de la Guyenne en matière commerciale et juridique, notamment avec sa nomination au barreau des avocats.
En Juillet 1458, elle fut également nommé Secrétaire d'Etat auprès de la Guyenne.
La Duchesse de Castelmoron d'Albret a tout au long de sa carrière oeuvré pour la Justice, la Diplomatie.
Son dynamisme, son sérieux et ses compétences l'ont conduite à assumer de nombreuses responsabilités.
[color=darkred][b]CHARGES EXERCEES [/b][/color]
[u][b]Charges comtales et ducales[/b][/u]
[list][*]Maire de Castillon du 16 mars au 4 mai 1455.
[*]Procureur du Périgord-Angoumois, du 4 mai 1455 jusqu'au 25 août 1455.
[*]Maire de Bergerac, mai 1456
[*]Comtesse du Périgord-Angoumois, juillet-août 1456.
[*]Procureur d'Anjou , de mars à avril 1456.
[*]Duchesse de Guyenne, fin novembre 1457-janvier 1458, fin mars 1458-mai 1458.[/list]
[u][b]Charges royales[/b][/u]
[list][*]Secrétaire d'Etat auprès du Périgord Angoumois, novembre 1455- fin juin 1456.
[*]Procureur près la Cour d'Appel, janvier 1456 à fin mars 1458.
[*]Procureur près la Haute Cour de Justice.
[*]Secrétaire d'Etat auprès de la Guyenne, juillet 1458.[/list]
[u][b]Autres :[/b][/u]
[list][*]Avocat du dragon.
[*]Intendante à l'Alliance du Ponant.[/list]
[color=darkred][b]FIEFS ET TENURES [/b][/color]
[u][b]De droit [/b][/u]
[list][*]6 Novembre 1456 : Vicomté de Beaumont en Périgord
[*]10 Février 1458 : Vicomté de Castelmoron d'Albret
[*]28 Mai 1458 : Vicomté de Castelmoron d'Albret élevée au rang de Duché [/list]
[color=darkred][b]DECORATIONS[/b][/color]
Commandeur de L'Ordre du Mérite du Périgord & Angoumois.
[color=darkred][b]RELIGION ARISTOTELICIENNE[/b][/color]
[url=http://img22.imageshack.us/img22/4504/baptmew.jpg]Baptême[/url] le 2 août 1455 en L'Eglise de Bergerac par le diacre Flex.
[url=http://registresea.lightbb.com/bourges-f43/sancerre-mariages-t591.htm] Mariage le 2 Septembre 1455[/url] célébré par monseigneur Ottobismarck en l'église de Sancerre.
[/quote]
[quote="Adrienne"][quote]Par la présente, Nous, Adrienne de Hoegaarden, Vicomtesse de Menin, Dame de Gavre et de Vinderhoute, Vice-Présidente à la Cour d'Appel Royale et Chef de Cabinet Royal, souhaitons apporter notre soutien en faveur de la candidature de notre amie, sa Grâce Melior, Duchesse de Castelmoron d'Albret, Vicomtesse de Beaumont en Périgord, à la Très Haute Assemblée des Pairs de France.
Son parcours au service de sa province et de son Roy est exemplaire. Pour avoir longtemps oeuvré à ses côtés à la Cour d'Appel Royale, son sens du devoir et de la fidélité, ses valeurs et sa disponibilité font que nous n'avons aucun doute sur ses qualités à prétendre rejoindre la plus éminente assemblée du Royaume pour leur apporter son dynamisme et sa fraîcheur.
Fait en ce 5ème jour d'Aout de l'An de Grâce MCDLVIII à Lyon.
[img]http://i44.servimg.com/u/f44/11/14/80/57/signat10.gif[/img]
[img]http://img682.imageshack.us/img682/2299/62130507.png[/img]
[/quote][/quote]
[quote="Lekaiser"][quote][i][color=black][b]A la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
De Anthémios de Deliancourt, Connestable de France,[/b]
[b]S[/b]alutations,
[b]P[/b]ar la présente missive, nous apportons notre soutien à la candidature de dame Melior, Duchesse de Castelmoron d'Albret et Vicomtesse de Beaumont en Périgord. Nous justifions notre soutien par la grande estime que nous avons pour cette dame que nous eûmes à connaître lorsqu'elle fut Comtesse du Périgord-Angoumois. Nous nous souvenons d'un de ses propos d'alors, qui marqua nostre esprit. Tandis que nombres de Feudataires émérites auraient poursuivit dans leur lancée en réitérant mandat(s) de Régnant au sein de leur province, il n'en fut point le cas de Sa Grâce Mélior, cette dernière nous affirmant clairement vouloir aider provinces dont l'économie ou la stabilité étaient sensibles.
[b]D[/b]e fait, c'est en terres inconnues et souvent hostiles - en raison du passé les liant au Périgord-Angoumois - qu'elle se dirigea, parvenant à gagner la confiance du peuple d'Anjou et de celui de Guyenne jusqu'à en devenir leur procureur en Anjou puis Duchesse en Guyenne.
[b]L[/b]à où la Duchesse de Castelmoron inspire nostre respect réside bien dans son engagement devant la difficulté et la réussite des actions alors entreprises avec sérieux, application et dans l'unique but de servir les provinces pour lesquelles elle s'engagea, faisant alors fit des querelles passées. Ce sont ces mêmes qualités propres à Sa Grâce Mélior que nous mettons en avant par cette missive et dont nous sommes pleinement convaincus pouvoir être bénéfique pour la Pairie.
Faict le 6ème Jour du moys d'aout de l'an de grâce de Nostre Seigneur 1458.
[img]http://i84.servimg.com/u/f84/09/04/83/09/sans_t10.gif[/img]
[img]http://i84.servimg.com/u/f84/09/04/83/09/gueule11.gif[/img][/color][/i][/quote][/quote]
[quote="Arnautpantagon"]
Nous, Arnaut Pantagon, Comte de Najac, venons par la présente apporter notre soutien le plus appuyé à la candidature comme Pair de France de sa Grâce Melior de Lioure
Durant nos mandats en tant que Comte du Rouergue comme lors de nos nombreuses charges diplomatiques, nous avons l'honneur de côtoyer beaucoup d'éminents personnages du Royaume, que ce soit à la Chambre des Grands Feudataires ou en dehors. Que si notre bien aimé Roy peut se réjouir d'avoir à son service bien des gens de valeur, nous souhaitons exprimer ici notre certitude qu'aucun ne saurait mieux servir ses intérêts et ceux de la Couronne que sa Grâce Melior.
Expérience, loyauté, compétence et sagesse, telles sont les qualités qu'à nos yeux tout Pair de France devrait avoir. Or notre conviction profonde est que sa Grâce, plus encore que d'en être dotée, les incarne pleinement. Que nous prenne pour témoin notamment le spectaculaire redressement sous son égide du Duché de Guyenne si longtemps demeuré dans l'abime avant son accession au trône d'icelui. Que cela ne saurait seulement résulter de sa remarquable aptitude à diriger, conseiller et soutenir tous ceux et celles ayant participé à cette œuvre. Car de fait, cela n'aurait été possible sans sa grande connaissance des affaires du Royaume ainsi que ses éminentes compétences juridiques, qui dans la situation présente sont les outils indispensables pour qui prétend à une telle charge.
Convaincu qu'à cette fonction, ses talents n'auront d'égaux que son dévouement, dans l'espérance que vous partagiez mon humble jugement, veuillez recevoir mes plus respectueuses salutations.
Fait à Najac, le neuvième jour d'août de l'an de Grâce MCDLVIII
Arnaut Pantagon
Com's de Najac[/quote][/quote]
[quote="Yodea"][quote]A la nobles assemblée des Pairs de France,
la candidature de Melior, vicontesse vassale du Périgord-Angoumois vous a été remise. En tant que régnant de cette province, je ne peux que soutenir de tout mon coeur cette candidature.
J'ai eu l'honneur de servir le comté sous son mandat et j'ai pu lire nombre de rapports la concernant. Cette dame s'est investie corps et âme dans toutes ses charges et a participé à la grandeur de notre comté et du royaume de France.
Je sollicite la plus grande bienveillance de votre part concernant cette candidature et je souhaite à dame Mélior le plus grand succès dans la charge et l'honneur que vous lui donnerez, je n'en doute pas un instant.
Cordialement,
Fay à Périguers le 19 aout 1458,
Etienne de Talleyrand-Périgord
Comte du Périgord-Angoumois
[img]http://img4.imageshack.us/img4/7194/parouge.gif[/img][/quote][/quote]
[quote="Althiof"]Voici l'enquête pour candidature à la Pairie de la Duchesse Melior de Lioure.
[quote]Nobles Dames et Nobles Sires,
Voici les conclusions de la Grande Prévôté de France, suite au dépôt d'une candidature d'accession à la Pairie pour la Duchesse Melior de Lioure :
[list][*]Dame Melior de Lioure est bien baptisée dans la religion aristotélicienne, baptême célébré le célébré le 2 août 1455 par Flex en l'Eglise de Bergerac, d'après les Registres de l'Eglise Aristotélicienne ;
[*]Ses titres de noblesse sont reconnus par la Herauderie ainsi que mentionné par les Nobiliaires du Périgord-Angoumois et de Guyenne ;
[*]Elle n'a pas été reconnue coupable de Haute Trahison ou de Trahison par la justice du Royaume de France. Son casier étant vierge en Guyenne où elle réside, en Anjou, Berry et Périgord-Angoumois où elle a également vécu, et à la connaissance des prevôts concernés vierge dans tout le Royaume.[/list]
En conclusion, je déclare cette candidature recevable.
Faict à Paris, le 3ème jour de septembre de l'an MCDLVIII,
Althiof de Marigny,
Grand Prévost de France
[img]http://img196.imageshack.us/img196/9371/gprvtor.gif[/img][/quote]
[quote][quote][b]Titres[/b]
Melior de Lioure :
[img]http://img822.imageshack.us/img822/9462/blasonsemelior.png[/img]
• Duchesse de [url=http://img94.imageshack.us/img94/7169/castelmoronalbretcd.png]Castelmoron d'Albret [/url] (Fief de retraite)
• Vicomtesse de [url=http://chateauperigueux.actifforum.com/fiefs-du-perigord-angoumois-f133/vicomte-beaumont-en-perigord-t6268.htm]Beaumont[/url] (Fief de retraite)[/quote]
[quote][b]Baptême[/b]
Baptême célébré le 2 août 1455 par Flex à Bergerac.[/quote]
[quote][b]Casier judiciaire[/b] : vierge
D'Emi4218, Prévôt de Guyenne :
"Suite à votre demande d'enquête, je tenais à vous faire part des résultats concernant Sa Grâce Melior de Lioure.
Son casier judiciaire est vierge et je n'ai pas connaissance qu'il en soit autrement dans les comtés voisins." [/quote][/quote][/quote]
Admettons ce jour Sa Grâce Melior de Lioure, Duchesse de Castelmoron d'Albret et Vicomtesse de Beaumont en Périgord, au sein de la Pairie de France, pour recevoir d'elle conseils & aide, en vertu de sa nouvelle charge.
Nous portons à la connaissance du peuple de France les hauts-faits par lesquels elle a prouvé qu'il nous serait bénéfique de l'avoir comme Pair.
Fait à Paris, le IVème jour de l'an neuf, mil quatre-cent cinquante-neuf.
[img]http://serenity.nuxit.net/eli/saunhac/sceauJ.png[/img][/quote]
[quote="Trunks59"][quote]
A la Très Noble Assemblée des Pairs,
Salutations respectueuses,
Nous, Trunks le LIXeme du nom, Duc de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, par la présente, vous soumettons la candidature de Melior de Lioure, Duchesse de Castelmoron d'Albret, Vicomtesse de Beaumont en Périgord à Pairie.
Veuillez trouver ci-joint les documents constitutifs du dossier.
Fait à L'Ombrière, le 14 Août 1458
Trunks
Duc de Guyenne.
[img]http://img149.imageshack.us/img149/3350/gueulescl2kj7.gif[/img][/quote]
[quote](Née le 6 novembre 2006 IG)
Née le sixième jour du mois de novembre de l'an de grâce 1426 à Castillon, en Périgord.
[color=darkred][b]HISTOIRE DE MELIOR[/b][/color]
[color=darkblue][b]Enfance[/b][/color]
Née à Castillon en Périgord, Melior passa néanmoins son enfance aux confins de l'orient et de l'occident. Son père étant au service d'un sultan, elle grandit entre les murs d'un palais. Sa nature curieuse la conduisit à recevoir l'enseignement d'un homme sage et plein de savoir. La demoiselle apprit donc les sept arts quadrivium et trivium, malgré sa condition modeste.
En cette époque de temps troubles, le palais fut pris d'assaut et son père fut tué.
Melior s'enfuit, et rejoignit le royaume de France. Cherchant un point d'attache, elle retourna à la ville de Castillon. Elle décida d'y demeurer, un temps du moins.
[color=darkblue][b]Période périgourdine[/b][/color]
De nature active, elle se lança en politique, et fut maire de Castillon du 16 mars au 4 mai 1455. Une réélection qui montre la confiance que lui témoignaient les Castillonnais.
Elle enchaîna ensuite au Conseil Comtal, devenant le procureur du Périgord-Angoumois, jusqu'au 25 août 1455.
[b][color=darkblue]Période berrichonne[/color][/b]
Son goût de l'aventure la poussa à voyager ensuite jusqu'en Berry, à Sancerre. Cette période fut marquée par la prise de Châteauroux par la Touraine, Melior participa à la défense du Duché, en combattant dans les rangs berrichons.
La nostalgie du Périgord Angoumois se faisant sentir, elle y retourna.
[color=darkblue][b]Période périgourdine bis[/b][/color]
Lors d'un voyage à Bergerac, la jeune femme se retrouva promue lieutenant de la ville. A cette charge, elle ajouta celle de Secrétaire d'Etat auprès du Périgord Angoumois. Ce qu'elle apprit en exerçant cette fonction, notamment par l'observation, l'ouverture aux autres Provinces du Royaume, lui servit lors de ses mandats de Régnante.
Avril 1456, Melior perdit son époux, rappelé par le Très Haut.
La jeune veuve s'installa alors, avec ses deux enfants à Bergerac, dont elle devint le maire en mai.
La politique reprit le dessus, elle rejoignit la liste CANA et se lança dans les élections comtales. Elle dut remettre sa démission au Secrétariat d'Etat.
Melior devint ainsi Comtesse du Périgord-Angoumois dans les derniers jours de juin, bénéficiant d'un solide conseil.
La guerre contre la Bretagne sévissait alors. La situation avec la Guyenne se montrait tendue, après une tentative d'invasion par son prédécesseur le Comte Maximilien de Louvelle.
Après le guerrier, elle oeuvra pour la paix. Ainsi les troupes du Périgord Angoumois envoyées en terre bretonne furent rappelées en leur terre, un traité d'entente fut signé avec la Guyenne, et l'on vit alors des soldats guyennois se ranger sous l'étendard de Perturabo, devenu son capitaine, combattre une armée de brigands.
Durant ce mandat furent également promulgué le nouveau corpus de lois comtales, et signé un Concordat avec la Sainte Eglise Aristotélicienne.
Soucieuse d'étendre la culture à tous, elle fit ouvrir une bibliothèque au château de Périgueux.
Les négociations du Mont St Michel débutèrent, et Melior y participa en tant que représentante de l'ADC, travaillant activement pour l'élaboration de la paix.
Lorsqu'elle arriva à la fin de son mandat, la désormais Vicomtesse de Beaumont en Périgord repartit à l'aventure. Voyage tumultueux qui la conduisit jusqu'en Anjou, prêter main forte aux armées poitevines.
[color=darkblue][b]Période angevine[/b][/color]
Blessée, elle demeura à La Flèche.
S'accommodant mal de l'inactivité, elle devint Procureur auprès de la Cour d'Appel.
Elle servit également le Duché dans un premier temps comme Marchand Ambulant, et rappelée par la politique, mena une liste, dans un second temps, pour les élections ducales. Ayant obtenu un score honorable, avec 3 sièges pour 5 listes en lice, elle devint procureur d'Anjou de mars à avril 1456. Là, elle s'occupa de la réorganisation de la Justice, cherchant à simplifier les procédures, en oeuvrant pour la mise en place effective d'un barreau d'avocats. Elle travailla également sur les textes de loi angevins, notamment sur le Code Pénal.
Toujours désireuse d'apprendre, elle profita de ce temps pour suivre la formation des avocats du dragon, et fut diplômée, figurant au Tableau d'Honneur.
Etant appelée par certaines affaires, il lui fallut quitter la douceur angevine pour la Guyenne.
[color=darkblue][b]Période guyennoise[/b][/color]
Elle s'installa alors dans la ville de Montauban. Sa carrière au sein de la Cour d'Appel se poursuivit, et comme reconnaissance de la qualité de son travail, elle fut nommée procureur auprès de la Haute Cour de Justice.
Mais en novembre 1457, elle retourna encore en politique, menant la liste GPS pour les élections ducales. Cette première participation la conduisit directement sur le trône ducal. En raison de l'incompatibilité de cette fonction avec celle de procureur royal, elle dut se mettre en retrait le temps du mandat vis à vis de la Cour d'Appel.
L'une des premières mesures économiques de la Duchesse permit une remontée conséquente des finances guyennoises, alors qu'elles étaient catastrophiques. Le déficit net passa de – 128 330 écus à – 70 017 écus, le déficit valorisé passa de - 104 543 écus à – 49 211 écus , soit un bénéfice de 58 000 écus sans la valorisation.
Dans le domaine économique, encore, elle élabora les fondements de la Guilde des Marchands Ambulants en Guyenne.
En matière juridique, elle fit supprimer la Commission électorale, permettant ainsi à toute personne de se présenter à une élection municipale ou ducale tant qu'elle réside en Guyenne et possède un champ et/ou une échoppe.
Toujours impliquée en diplomatie, la Duchesse organisa un grand débat en Gargote sur les alliances possibles en Guyenne et les autres provinces, et le 23 janvier 1458, la Guyenne rejoignit l'Alliance du Ponant.
Lors des élections suivantes, GPS toujours mené par Melior arriva en tête des suffrages exprimés, mais par un jeu d'alliance entre les partis, ce fut El Barto qui fut reconnu Duc. Elle occupa brièvement le poste de Connétable avant de remettre sa démission. Durant cette période, elle officia à nouveau à la Cour d'Appel comme procureur, et fut nommée intendante du Ponant.
Fin mars, GPS, avec toujours pour tête de liste Melior obtint 6 sièges au Conseil avec trois listes en lice, événement particulièrement remarquable en Guyenne, reflétant la confiance qui lui était faite de la part des Guyennois. Elle fut alors reconnue pour la deuxième fois Duchesse de Guyenne. L'incompatibilité des deux fonctions, celle de régnante et de procureur royal se présentant de nouveau, elle présenta sa démission à la Cour d'Appel.
Durant ce second mandat, elle mena à terme la vaste entreprise que représentait la refonte du Grand Coutumier de Guyenne, aboutissement des travaux de plusieurs Conseils Ducaux.
Elle promulgua une nouvelle Charte sur la Chancellerie, sur laquelle elle avait travaillé avec l'ancien Chancelier de Guyenne, Messire Mac Givré.
Femmes de Lettres, elle décida de l'ouverture d'une librairie ducale, ouverte à tous, où les ouvrages entreposés y sont librement consultables. Elle lança également un long travail sur l'écriture de l'Histoire guyennoise.
Economiquement, les finances de la Guyenne continuèrent de remonter. Le déficit net passa de – 46961 écus à – 25 802 écus, le déficit valorisé passa de - 25 804 écus à + 22 442 écus. Ainsi avec la valorisation la Guyenne retrouvait le positif, chose qui ne s'était produite depuis près de deux ans.
Elle désira alors se retirer de la politique, et se mit au service de la Guyenne en matière commerciale et juridique, notamment avec sa nomination au barreau des avocats.
En Juillet 1458, elle fut également nommé Secrétaire d'Etat auprès de la Guyenne.
La Duchesse de Castelmoron d'Albret a tout au long de sa carrière oeuvré pour la Justice, la Diplomatie.
Son dynamisme, son sérieux et ses compétences l'ont conduite à assumer de nombreuses responsabilités.
[color=darkred][b]CHARGES EXERCEES [/b][/color]
[u][b]Charges comtales et ducales[/b][/u]
[list][*]Maire de Castillon du 16 mars au 4 mai 1455.
[*]Procureur du Périgord-Angoumois, du 4 mai 1455 jusqu'au 25 août 1455.
[*]Maire de Bergerac, mai 1456
[*]Comtesse du Périgord-Angoumois, juillet-août 1456.
[*]Procureur d'Anjou , de mars à avril 1456.
[*]Duchesse de Guyenne, fin novembre 1457-janvier 1458, fin mars 1458-mai 1458.[/list]
[u][b]Charges royales[/b][/u]
[list][*]Secrétaire d'Etat auprès du Périgord Angoumois, novembre 1455- fin juin 1456.
[*]Procureur près la Cour d'Appel, janvier 1456 à fin mars 1458.
[*]Procureur près la Haute Cour de Justice.
[*]Secrétaire d'Etat auprès de la Guyenne, juillet 1458.[/list]
[u][b]Autres :[/b][/u]
[list][*]Avocat du dragon.
[*]Intendante à l'Alliance du Ponant.[/list]
[color=darkred][b]FIEFS ET TENURES [/b][/color]
[u][b]De droit [/b][/u]
[list][*]6 Novembre 1456 : Vicomté de Beaumont en Périgord
[*]10 Février 1458 : Vicomté de Castelmoron d'Albret
[*]28 Mai 1458 : Vicomté de Castelmoron d'Albret élevée au rang de Duché [/list]
[color=darkred][b]DECORATIONS[/b][/color]
Commandeur de L'Ordre du Mérite du Périgord & Angoumois.
[color=darkred][b]RELIGION ARISTOTELICIENNE[/b][/color]
[url=http://img22.imageshack.us/img22/4504/baptmew.jpg]Baptême[/url] le 2 août 1455 en L'Eglise de Bergerac par le diacre Flex.
[url=http://registresea.lightbb.com/bourges-f43/sancerre-mariages-t591.htm] Mariage le 2 Septembre 1455[/url] célébré par monseigneur Ottobismarck en l'église de Sancerre.
[/quote]
[quote="Adrienne"][quote]Par la présente, Nous, Adrienne de Hoegaarden, Vicomtesse de Menin, Dame de Gavre et de Vinderhoute, Vice-Présidente à la Cour d'Appel Royale et Chef de Cabinet Royal, souhaitons apporter notre soutien en faveur de la candidature de notre amie, sa Grâce Melior, Duchesse de Castelmoron d'Albret, Vicomtesse de Beaumont en Périgord, à la Très Haute Assemblée des Pairs de France.
Son parcours au service de sa province et de son Roy est exemplaire. Pour avoir longtemps oeuvré à ses côtés à la Cour d'Appel Royale, son sens du devoir et de la fidélité, ses valeurs et sa disponibilité font que nous n'avons aucun doute sur ses qualités à prétendre rejoindre la plus éminente assemblée du Royaume pour leur apporter son dynamisme et sa fraîcheur.
Fait en ce 5ème jour d'Aout de l'An de Grâce MCDLVIII à Lyon.
[img]http://i44.servimg.com/u/f44/11/14/80/57/signat10.gif[/img]
[img]http://img682.imageshack.us/img682/2299/62130507.png[/img]
[/quote][/quote]
[quote="Lekaiser"][quote][i][color=black][b]A la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
De Anthémios de Deliancourt, Connestable de France,[/b]
[b]S[/b]alutations,
[b]P[/b]ar la présente missive, nous apportons notre soutien à la candidature de dame Melior, Duchesse de Castelmoron d'Albret et Vicomtesse de Beaumont en Périgord. Nous justifions notre soutien par la grande estime que nous avons pour cette dame que nous eûmes à connaître lorsqu'elle fut Comtesse du Périgord-Angoumois. Nous nous souvenons d'un de ses propos d'alors, qui marqua nostre esprit. Tandis que nombres de Feudataires émérites auraient poursuivit dans leur lancée en réitérant mandat(s) de Régnant au sein de leur province, il n'en fut point le cas de Sa Grâce Mélior, cette dernière nous affirmant clairement vouloir aider provinces dont l'économie ou la stabilité étaient sensibles.
[b]D[/b]e fait, c'est en terres inconnues et souvent hostiles - en raison du passé les liant au Périgord-Angoumois - qu'elle se dirigea, parvenant à gagner la confiance du peuple d'Anjou et de celui de Guyenne jusqu'à en devenir leur procureur en Anjou puis Duchesse en Guyenne.
[b]L[/b]à où la Duchesse de Castelmoron inspire nostre respect réside bien dans son engagement devant la difficulté et la réussite des actions alors entreprises avec sérieux, application et dans l'unique but de servir les provinces pour lesquelles elle s'engagea, faisant alors fit des querelles passées. Ce sont ces mêmes qualités propres à Sa Grâce Mélior que nous mettons en avant par cette missive et dont nous sommes pleinement convaincus pouvoir être bénéfique pour la Pairie.
Faict le 6ème Jour du moys d'aout de l'an de grâce de Nostre Seigneur 1458.
[img]http://i84.servimg.com/u/f84/09/04/83/09/sans_t10.gif[/img]
[img]http://i84.servimg.com/u/f84/09/04/83/09/gueule11.gif[/img][/color][/i][/quote][/quote]
[quote="Arnautpantagon"]
Nous, Arnaut Pantagon, Comte de Najac, venons par la présente apporter notre soutien le plus appuyé à la candidature comme Pair de France de sa Grâce Melior de Lioure
Durant nos mandats en tant que Comte du Rouergue comme lors de nos nombreuses charges diplomatiques, nous avons l'honneur de côtoyer beaucoup d'éminents personnages du Royaume, que ce soit à la Chambre des Grands Feudataires ou en dehors. Que si notre bien aimé Roy peut se réjouir d'avoir à son service bien des gens de valeur, nous souhaitons exprimer ici notre certitude qu'aucun ne saurait mieux servir ses intérêts et ceux de la Couronne que sa Grâce Melior.
Expérience, loyauté, compétence et sagesse, telles sont les qualités qu'à nos yeux tout Pair de France devrait avoir. Or notre conviction profonde est que sa Grâce, plus encore que d'en être dotée, les incarne pleinement. Que nous prenne pour témoin notamment le spectaculaire redressement sous son égide du Duché de Guyenne si longtemps demeuré dans l'abime avant son accession au trône d'icelui. Que cela ne saurait seulement résulter de sa remarquable aptitude à diriger, conseiller et soutenir tous ceux et celles ayant participé à cette œuvre. Car de fait, cela n'aurait été possible sans sa grande connaissance des affaires du Royaume ainsi que ses éminentes compétences juridiques, qui dans la situation présente sont les outils indispensables pour qui prétend à une telle charge.
Convaincu qu'à cette fonction, ses talents n'auront d'égaux que son dévouement, dans l'espérance que vous partagiez mon humble jugement, veuillez recevoir mes plus respectueuses salutations.
Fait à Najac, le neuvième jour d'août de l'an de Grâce MCDLVIII
Arnaut Pantagon
Com's de Najac[/quote][/quote]
[quote="Yodea"][quote]A la nobles assemblée des Pairs de France,
la candidature de Melior, vicontesse vassale du Périgord-Angoumois vous a été remise. En tant que régnant de cette province, je ne peux que soutenir de tout mon coeur cette candidature.
J'ai eu l'honneur de servir le comté sous son mandat et j'ai pu lire nombre de rapports la concernant. Cette dame s'est investie corps et âme dans toutes ses charges et a participé à la grandeur de notre comté et du royaume de France.
Je sollicite la plus grande bienveillance de votre part concernant cette candidature et je souhaite à dame Mélior le plus grand succès dans la charge et l'honneur que vous lui donnerez, je n'en doute pas un instant.
Cordialement,
Fay à Périguers le 19 aout 1458,
Etienne de Talleyrand-Périgord
Comte du Périgord-Angoumois
[img]http://img4.imageshack.us/img4/7194/parouge.gif[/img][/quote][/quote]
[quote="Althiof"]Voici l'enquête pour candidature à la Pairie de la Duchesse Melior de Lioure.
[quote]Nobles Dames et Nobles Sires,
Voici les conclusions de la Grande Prévôté de France, suite au dépôt d'une candidature d'accession à la Pairie pour la Duchesse Melior de Lioure :
[list][*]Dame Melior de Lioure est bien baptisée dans la religion aristotélicienne, baptême célébré le célébré le 2 août 1455 par Flex en l'Eglise de Bergerac, d'après les Registres de l'Eglise Aristotélicienne ;
[*]Ses titres de noblesse sont reconnus par la Herauderie ainsi que mentionné par les Nobiliaires du Périgord-Angoumois et de Guyenne ;
[*]Elle n'a pas été reconnue coupable de Haute Trahison ou de Trahison par la justice du Royaume de France. Son casier étant vierge en Guyenne où elle réside, en Anjou, Berry et Périgord-Angoumois où elle a également vécu, et à la connaissance des prevôts concernés vierge dans tout le Royaume.[/list]
En conclusion, je déclare cette candidature recevable.
Faict à Paris, le 3ème jour de septembre de l'an MCDLVIII,
Althiof de Marigny,
Grand Prévost de France
[img]http://img196.imageshack.us/img196/9371/gprvtor.gif[/img][/quote]
[quote][quote][b]Titres[/b]
Melior de Lioure :
[img]http://img822.imageshack.us/img822/9462/blasonsemelior.png[/img]
• Duchesse de [url=http://img94.imageshack.us/img94/7169/castelmoronalbretcd.png]Castelmoron d'Albret [/url] (Fief de retraite)
• Vicomtesse de [url=http://chateauperigueux.actifforum.com/fiefs-du-perigord-angoumois-f133/vicomte-beaumont-en-perigord-t6268.htm]Beaumont[/url] (Fief de retraite)[/quote]
[quote][b]Baptême[/b]
Baptême célébré le 2 août 1455 par Flex à Bergerac.[/quote]
[quote][b]Casier judiciaire[/b] : vierge
D'Emi4218, Prévôt de Guyenne :
"Suite à votre demande d'enquête, je tenais à vous faire part des résultats concernant Sa Grâce Melior de Lioure.
Son casier judiciaire est vierge et je n'ai pas connaissance qu'il en soit autrement dans les comtés voisins." [/quote][/quote][/quote]
Nebisa
Code:
[list]A nos feudataires,
A nos vassaux et vavassaux,
A nos vaillants soldats et volontaires,
A notre bon peuple de France,
Cette annonce n'est pas celle à laquelle nous nous étions préparés.
Nous aurions voulu pouvoir vous souhaiter à tous et toutes de bonnes fêtes, et ce, dans la joie et la paix. Paix que nous voulons ardemment et qui explique que nous soyons demeuré tant de jours à Rome pour négocier avec les émissaires du Ponant. Paix dont nous pensions la volonté partagée malgré quelques libertés de part et d'autres avec les conditions de la trêve.
Las, le Ponant se joue de nous, changeant au gré de ses humeurs ses représentants qui, s'ils ne sont pas muets, tiennent des discours différents.
Voila deux jours, les représentants de l’Église ont proposé un traité de paix synthétisant les discussions menées jusqu'à présent. Dans ses grandes lignes, et les plus importantes, nous avons accepté ce traité pour le bien de la Couronne, des ses sujets, et dans un esprit de réconciliation du Royaume.
Si jusqu'à présent nous avons œuvré dans un esprit de réconciliation du Royaume et de clarification juridique de l'Alliance du Ponant, leurs dernières réactions nous laissent à penser que nous ne nous sommes pas assis autour de la table des négociations avec les mêmes buts.
Qu'il soit su que le Royaume est un et indivisible.
Que par conséquent nous ne reconnaitrons nulle indépendance auto-proclamée ni un nouveau Royaume formé autour de la Bretagne.
Que nous laissons jusqu'au 2 janvier 1460 au Ponant pour signer le traité proposé par l’Église ou proposer des amendements conformes aux discussions que nous avons eu, faute de quoi, et c'est la mort dans l'âme que nous prenons cette décision, la guerre devra reprendre ses droits.
Que passé le délais des dix jours, si certaines provinces affiliées au Ponant le souhaitent, nous serons disposés à discuter avec elles et la trêve se poursuivra entre le Royaume et ladite/lesdites provinces.
[size=18][b]Son Altesse Royale Argael Devirieux[/b][/size]
[b]Dauphin de France[/b]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Noblesse%20de%20France/D%20-%20Noblesse%20de%20France/sceaudauphinjaune.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img]
[/list]
[list]A nos feudataires,
A nos vassaux et vavassaux,
A nos vaillants soldats et volontaires,
A notre bon peuple de France,
Cette annonce n'est pas celle à laquelle nous nous étions préparés.
Nous aurions voulu pouvoir vous souhaiter à tous et toutes de bonnes fêtes, et ce, dans la joie et la paix. Paix que nous voulons ardemment et qui explique que nous soyons demeuré tant de jours à Rome pour négocier avec les émissaires du Ponant. Paix dont nous pensions la volonté partagée malgré quelques libertés de part et d'autres avec les conditions de la trêve.
Las, le Ponant se joue de nous, changeant au gré de ses humeurs ses représentants qui, s'ils ne sont pas muets, tiennent des discours différents.
Voila deux jours, les représentants de l’Église ont proposé un traité de paix synthétisant les discussions menées jusqu'à présent. Dans ses grandes lignes, et les plus importantes, nous avons accepté ce traité pour le bien de la Couronne, des ses sujets, et dans un esprit de réconciliation du Royaume.
Si jusqu'à présent nous avons œuvré dans un esprit de réconciliation du Royaume et de clarification juridique de l'Alliance du Ponant, leurs dernières réactions nous laissent à penser que nous ne nous sommes pas assis autour de la table des négociations avec les mêmes buts.
Qu'il soit su que le Royaume est un et indivisible.
Que par conséquent nous ne reconnaitrons nulle indépendance auto-proclamée ni un nouveau Royaume formé autour de la Bretagne.
Que nous laissons jusqu'au 2 janvier 1460 au Ponant pour signer le traité proposé par l’Église ou proposer des amendements conformes aux discussions que nous avons eu, faute de quoi, et c'est la mort dans l'âme que nous prenons cette décision, la guerre devra reprendre ses droits.
Que passé le délais des dix jours, si certaines provinces affiliées au Ponant le souhaitent, nous serons disposés à discuter avec elles et la trêve se poursuivra entre le Royaume et ladite/lesdites provinces.
[size=18][b]Son Altesse Royale Argael Devirieux[/b][/size]
[b]Dauphin de France[/b]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Noblesse%20de%20France/D%20-%20Noblesse%20de%20France/sceaudauphinjaune.png[/img]
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[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img]
[/list]
_________________
Argael
Citation:
A nos feudataires,
A nos vassaux et vavassaux,
A nos vaillants soldats et volontaires,
A notre bon peuple de France,
Permettez nous tout d'abord de vous souhaiter nos meilleurs voeux pour cette année 1460. Que celle ci vous soit douce, heureuse et Aristotélicienne. Cependant, nous ne nous appesantirons pas ce jour sur ces traditionnels voeux car il convient de préciser nos positions quant à la guerre qui ravage notre royaume.
Voila dix jours, nous avions quitté la table des négociations pour protester face à l'attitude des négociateurs du Ponant et à l'incohérence de leurs propositions, nous faisant douter de leur réelle volonté de paix.
Depuis, les nouvelles propositions formulées par l'ancien Grand Duc Myrlin nous apparaissent comme porteuses d'un espoir nouveau même si nous déplorons le comportement va-t-en guerre et jusqu'au-boutiste du nouveau chancelier du Ponant, messire Lefou.
Aussi, parce que nous souhaitons avant tout la Paix et que les propositions actuelles permettent discussion, nous annonçons prolonger la trêve.
Néanmoins, en raison des multiples violations de la trêve de la part de l'Artois (persécution des blessés, navires en Normandie,...) et de l'Anjou, nous appelons nos troupes à rester mobilisées et à conserver leur sang froid face à ces provocations.
Faict à Rome le 1er janvier 1460
Par dérogation pour la Couronne de France
Son Altesse Royale Argael Devirieux
Dauphin de France
A nos vassaux et vavassaux,
A nos vaillants soldats et volontaires,
A notre bon peuple de France,
Permettez nous tout d'abord de vous souhaiter nos meilleurs voeux pour cette année 1460. Que celle ci vous soit douce, heureuse et Aristotélicienne. Cependant, nous ne nous appesantirons pas ce jour sur ces traditionnels voeux car il convient de préciser nos positions quant à la guerre qui ravage notre royaume.
Voila dix jours, nous avions quitté la table des négociations pour protester face à l'attitude des négociateurs du Ponant et à l'incohérence de leurs propositions, nous faisant douter de leur réelle volonté de paix.
Depuis, les nouvelles propositions formulées par l'ancien Grand Duc Myrlin nous apparaissent comme porteuses d'un espoir nouveau même si nous déplorons le comportement va-t-en guerre et jusqu'au-boutiste du nouveau chancelier du Ponant, messire Lefou.
Aussi, parce que nous souhaitons avant tout la Paix et que les propositions actuelles permettent discussion, nous annonçons prolonger la trêve.
Néanmoins, en raison des multiples violations de la trêve de la part de l'Artois (persécution des blessés, navires en Normandie,...) et de l'Anjou, nous appelons nos troupes à rester mobilisées et à conserver leur sang froid face à ces provocations.
Faict à Rome le 1er janvier 1460
Par dérogation pour la Couronne de France
Son Altesse Royale Argael Devirieux
Dauphin de France
Code:
[quote]A nos feudataires,
A nos vassaux et vavassaux,
A nos vaillants soldats et volontaires,
A notre bon peuple de France,
Permettez nous tout d'abord de vous souhaiter nos meilleurs voeux pour cette année 1460. Que celle ci vous soit douce, heureuse et Aristotélicienne. Cependant, nous ne nous appesantirons pas ce jour sur ces traditionnels voeux car il convient de préciser nos positions quant à la guerre qui ravage notre royaume.
Voila dix jours, nous avions quitté la table des négociations pour protester face à l'attitude des négociateurs du Ponant et à l'incohérence de leurs propositions, nous faisant douter de leur réelle volonté de paix.
Depuis, les nouvelles propositions formulées par l'ancien Grand Duc Myrlin nous apparaissent comme porteuses d'un espoir nouveau même si nous déplorons le comportement va-t-en guerre et jusqu'au-boutiste du nouveau chancelier du Ponant, messire Lefou.
Aussi, parce que nous souhaitons avant tout la Paix et que les propositions actuelles permettent discussion, nous annonçons prolonger la trêve.
Néanmoins, en raison des multiples violations de la trêve de la part de l'Artois (persécution des blessés, navires en Normandie,...) et de l'Anjou, nous appelons nos troupes à rester mobilisées et à conserver leur sang froid face à ces provocations.
Faict à Rome le 1er janvier 1460
Par dérogation pour la Couronne de France
[b][size=18]Son Altesse Royale Argael Devirieux[/size][/b]
Dauphin de France
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Noblesse%20de%20France/D%20-%20Noblesse%20de%20France/sceaudauphinjaune.png[/img][/quote]
A nos vassaux et vavassaux,
A nos vaillants soldats et volontaires,
A notre bon peuple de France,
Permettez nous tout d'abord de vous souhaiter nos meilleurs voeux pour cette année 1460. Que celle ci vous soit douce, heureuse et Aristotélicienne. Cependant, nous ne nous appesantirons pas ce jour sur ces traditionnels voeux car il convient de préciser nos positions quant à la guerre qui ravage notre royaume.
Voila dix jours, nous avions quitté la table des négociations pour protester face à l'attitude des négociateurs du Ponant et à l'incohérence de leurs propositions, nous faisant douter de leur réelle volonté de paix.
Depuis, les nouvelles propositions formulées par l'ancien Grand Duc Myrlin nous apparaissent comme porteuses d'un espoir nouveau même si nous déplorons le comportement va-t-en guerre et jusqu'au-boutiste du nouveau chancelier du Ponant, messire Lefou.
Aussi, parce que nous souhaitons avant tout la Paix et que les propositions actuelles permettent discussion, nous annonçons prolonger la trêve.
Néanmoins, en raison des multiples violations de la trêve de la part de l'Artois (persécution des blessés, navires en Normandie,...) et de l'Anjou, nous appelons nos troupes à rester mobilisées et à conserver leur sang froid face à ces provocations.
Faict à Rome le 1er janvier 1460
Par dérogation pour la Couronne de France
[b][size=18]Son Altesse Royale Argael Devirieux[/size][/b]
Dauphin de France
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Noblesse%20de%20France/D%20-%20Noblesse%20de%20France/sceaudauphinjaune.png[/img][/quote]
_________________
PLUS DE BLASON EN SIGNATURE ALORS HEUREUX ? Mode révolte ON
Pair de France
Marquis de Senlis,
Comte de Menin,
Vicomte de Monestier de Briançon,
Baron de la Tour du Pin,
Seigneur de Saint Giraud, de Gavre et de Vinderhoute
Nebisa
- De Nous, Nebisa de Malemort, Reine de France .
- Messire Lexhor d'Amahir, Duc d'Alluyes, Baron de Château-Landon et d'Auneau, Seigneur de Pléaux, Seigneur de Saint Denis-les-Ponts
Aux sujets de notre Royaume de France qui prendront connaissance de la présente déclaration.
Suite à la candidature au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France et en acceptation des avis de Nos conseillers Pairs de France, convaincue de leurs Mérites, Hauts Faits et Loyauté au service du Royaume de France, recevons ce jour au sein de la dicte Institution Royale :
Que dés à présent, il se présente au Palais Royal ou lui sera remit les attributs de sa dignité nouvelle et qu'il serve à nouveau le Royaume de France sans faillir ni trembler, Nous dispensant ses conseils avisés et faisant honneur à ses coreligionnaires .
Faict en l'enceinte du Palais Royal du Louvre le 03 Janvier1460.
Code:
[list]De Nous, Nebisa de Malemort, Reine de France .
Aux sujets de notre Royaume de France qui prendront connaissance de la présente déclaration.
Suite à la candidature au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France et en acceptation des avis de Nos conseillers Pairs de France, convaincue de leurs Mérites, Hauts Faits et Loyauté au service du Royaume de France, recevons ce jour au sein de la dicte Institution Royale :
[list][*]Messire [b]Lexhor[/b] d'Amahir, Duc d'Alluyes, Baron de Château-Landon et d'Auneau, Seigneur de Pléaux, Seigneur de Saint Denis-les-Ponts[/list]
Que dés à présent, il se présente au Palais Royal ou lui sera remit les attributs de sa dignité nouvelle et qu'il serve à nouveau le Royaume de France sans faillir ni trembler, Nous dispensant ses conseils avisés et faisant honneur à ses coreligionnaires .
Faict en l'enceinte du Palais Royal du Louvre le 03 Janvier1460.
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/10/49/neb_re10.png[/img][/list]
Aux sujets de notre Royaume de France qui prendront connaissance de la présente déclaration.
Suite à la candidature au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France et en acceptation des avis de Nos conseillers Pairs de France, convaincue de leurs Mérites, Hauts Faits et Loyauté au service du Royaume de France, recevons ce jour au sein de la dicte Institution Royale :
[list][*]Messire [b]Lexhor[/b] d'Amahir, Duc d'Alluyes, Baron de Château-Landon et d'Auneau, Seigneur de Pléaux, Seigneur de Saint Denis-les-Ponts[/list]
Que dés à présent, il se présente au Palais Royal ou lui sera remit les attributs de sa dignité nouvelle et qu'il serve à nouveau le Royaume de France sans faillir ni trembler, Nous dispensant ses conseils avisés et faisant honneur à ses coreligionnaires .
Faict en l'enceinte du Palais Royal du Louvre le 03 Janvier1460.
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/10/49/neb_re10.png[/img][/list]
_________________
Nebisa
- A tous les sujets du Royaume de France qui liront ou ouïront la présente déclaration,
De Nous, Nebisa de Malemort Armantia, votre Reyne,
Suite à de récents flous autour de la légitime question des déplacements et voyages des religieux sur les routes du Royaume tenons à établir qu'il serait proprement indécent et dépourvu de toute logique de refuser le droit de passage à un membre du clergé, sous quelque raison qu'il formule quant à sa visite ou son voyage.
De part la nature même de leur mission ecclésiastique, les membres du Clergé, de simple prêtre à curé ou jusqu'au plus haut niveau de la hiérarchie cléricale, les représentants du Très Haut n'ont pas d'autorisation à demander pour se déplacer.
Cependant, pour d'évidentes raisons liées à leur sécurité même, il appartient aux religieux en déplacement de prendre contact avec les autorités temporelles des provinces qu'ils traversent afin de s'assurer un passage en toute sécurité ou de s'informer des dangers signalés sur la route. Si aucune démarche en ce sens n'est entreprise nul reproche ne saurait être adressé aux provinces du Royaume ou à la Couronne en cas de désagrément durant le voyage.
Les escortes, elles, ne sont pas soumises au libre passage, notamment si des membres desdites escortes ne seraient pas sujets français ou auraient à leur actif un casier judiciaire dans les provinces concernées. Il convient donc aux personnes escortant les religieux de se rapprocher des autorités locales afin de se signaler.
De part Notre Autorité et Volonté Royale,
Le 08 Janvier de l'an de grasce 1460
Code:
[list]A tous les sujets du Royaume de France qui liront ou ouïront la présente déclaration,
De Nous, Nebisa de Malemort Armantia, votre Reyne,
Suite à de récents flous autour de la légitime question des déplacements et voyages des religieux sur les routes du Royaume tenons à établir qu'il serait proprement indécent et dépourvu de toute logique de refuser le droit de passage à un membre du clergé, sous quelque raison qu'il formule quant à sa visite ou son voyage.
De part la nature même de leur mission ecclésiastique, les membres du Clergé, de simple prêtre à curé ou jusqu'au plus haut niveau de la hiérarchie cléricale, les représentants du Très Haut n'ont pas d'autorisation à demander pour se déplacer.
Cependant, pour d'évidentes raisons liées à leur sécurité même, il appartient aux religieux en déplacement de prendre contact avec les autorités temporelles des provinces qu'ils traversent afin de s'assurer un passage en toute sécurité ou de s'informer des dangers signalés sur la route. Si aucune démarche en ce sens n'est entreprise nul reproche ne saurait être adressé aux provinces du Royaume ou à la Couronne en cas de désagrément durant le voyage.
Les escortes, elles, ne sont pas soumises au libre passage, notamment si des membres desdites escortes ne seraient pas sujets français ou auraient à leur actif un casier judiciaire dans les provinces concernées. Il convient donc aux personnes escortant les religieux de se rapprocher des autorités locales afin de se signaler.
De part Notre Autorité et Volonté Royale,
Le 08 Janvier de l'an de grasce 1460
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
De Nous, Nebisa de Malemort Armantia, votre Reyne,
Suite à de récents flous autour de la légitime question des déplacements et voyages des religieux sur les routes du Royaume tenons à établir qu'il serait proprement indécent et dépourvu de toute logique de refuser le droit de passage à un membre du clergé, sous quelque raison qu'il formule quant à sa visite ou son voyage.
De part la nature même de leur mission ecclésiastique, les membres du Clergé, de simple prêtre à curé ou jusqu'au plus haut niveau de la hiérarchie cléricale, les représentants du Très Haut n'ont pas d'autorisation à demander pour se déplacer.
Cependant, pour d'évidentes raisons liées à leur sécurité même, il appartient aux religieux en déplacement de prendre contact avec les autorités temporelles des provinces qu'ils traversent afin de s'assurer un passage en toute sécurité ou de s'informer des dangers signalés sur la route. Si aucune démarche en ce sens n'est entreprise nul reproche ne saurait être adressé aux provinces du Royaume ou à la Couronne en cas de désagrément durant le voyage.
Les escortes, elles, ne sont pas soumises au libre passage, notamment si des membres desdites escortes ne seraient pas sujets français ou auraient à leur actif un casier judiciaire dans les provinces concernées. Il convient donc aux personnes escortant les religieux de se rapprocher des autorités locales afin de se signaler.
De part Notre Autorité et Volonté Royale,
Le 08 Janvier de l'an de grasce 1460
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
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Nebisa
- De Nous, Nebisa de Malemort, Reine de France .
- Messire Aaron de Nagan, Vicomte d'Ivry , Seigneur d'Arches et de Germigny
Aux sujets de notre Royaume de France qui prendront connaissance de la présente déclaration.
Ce jour est jours de grâce et c'est pour Nous un bonheur sans borne d'annoncer que, suite à la candidature au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France et en acceptation des avis de Nos conseillers Pairs de France, convaincue de leurs Mérites, Hauts Faits et Loyauté au service du Royaume de France, recevons ce jour au sein de la dicte Institution Royale :
Que dés à présent, il se présente au Palais Royal ou lui sera remit les attributs de sa dignité nouvelle et qu'il serve à nouveau le Royaume de France sans faillir ni trembler, Nous dispensant ses conseils avisés et faisant honneur à ses coreligionnaires .
Faict en l'enceinte du Palais Royal du Louvre le 21 Janvier1460.
Code:
[list]De Nous, Nebisa de Malemort, Reine de France .
Aux sujets de notre Royaume de France qui prendront connaissance de la présente déclaration.
Ce jour est jours de grâce et c'est pour Nous un bonheur sans borne d'annoncer que, suite à la candidature au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France et en acceptation des avis de Nos conseillers Pairs de France, convaincue de leurs Mérites, Hauts Faits et Loyauté au service du Royaume de France, recevons ce jour au sein de la dicte Institution Royale :
[list][*]Messire [b]Aaron[/b] de Nagan, Vicomte d'Ivry , Seigneur d'Arches et de Germigny[/list]
Que dés à présent, il se présente au Palais Royal ou lui sera remit les attributs de sa dignité nouvelle et qu'il serve à nouveau le Royaume de France sans faillir ni trembler, Nous dispensant ses conseils avisés et faisant honneur à ses coreligionnaires .
Faict en l'enceinte du Palais Royal du Louvre le 21 Janvier1460.
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/10/49/neb_re10.png[/img][/list]
Aux sujets de notre Royaume de France qui prendront connaissance de la présente déclaration.
Ce jour est jours de grâce et c'est pour Nous un bonheur sans borne d'annoncer que, suite à la candidature au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France et en acceptation des avis de Nos conseillers Pairs de France, convaincue de leurs Mérites, Hauts Faits et Loyauté au service du Royaume de France, recevons ce jour au sein de la dicte Institution Royale :
[list][*]Messire [b]Aaron[/b] de Nagan, Vicomte d'Ivry , Seigneur d'Arches et de Germigny[/list]
Que dés à présent, il se présente au Palais Royal ou lui sera remit les attributs de sa dignité nouvelle et qu'il serve à nouveau le Royaume de France sans faillir ni trembler, Nous dispensant ses conseils avisés et faisant honneur à ses coreligionnaires .
Faict en l'enceinte du Palais Royal du Louvre le 21 Janvier1460.
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/10/49/neb_re10.png[/img][/list]
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Nebisa
- De Nous, Nebisa de Malemort, Reine de France .
- Sa Grasce Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Duchesse d'Auxerre
Aux sujets de notre Royaume de France qui prendront connaissance de la présente déclaration.
Ce jour est jours de grâce et c'est pour Nous un bonheur sans borne d'annoncer que, suite à la candidature au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France et en acceptation des avis de Nos conseillers Pairs de France, convaincue de leurs Mérites, Hauts Faits et Loyauté au service du Royaume de France, recevons ce jour au sein de la dicte Institution Royale :
Que dés à présent, elle se présente au Palais Royal, avec sa garde qui patientera en compagnie de Sa Majesté durant les formalités administratives, ou lui sera remit les attributs de sa dignité nouvelle et qu'elle serve à nouveau le Royaume de France sans faillir ni trembler, Nous dispensant ses conseils avisés et faisant honneur à ses coreligionnaires .
Faict en l'enceinte du Palais Royal du Louvre le 22 Janvier1460.
Code:
[list]De Nous, Nebisa de Malemort, Reine de France .
Aux sujets de notre Royaume de France qui prendront connaissance de la présente déclaration.
Ce jour est jours de grâce et c'est pour Nous un bonheur sans borne d'annoncer que, suite à la candidature au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France et en acceptation des avis de Nos conseillers Pairs de France, convaincue de leurs Mérites, Hauts Faits et Loyauté au service du Royaume de France, recevons ce jour au sein de la dicte Institution Royale :
[list][*]Sa Grasce [b]Ingeburge[/b] von Ahlefeldt-Oldenbourg, Duchesse d'Auxerre[/list]
Que dés à présent, elle se présente au Palais Royal, avec sa garde qui patientera en compagnie de Sa Majesté durant les formalités administratives, ou lui sera remit les attributs de sa dignité nouvelle et qu'elle serve à nouveau le Royaume de France sans faillir ni trembler, Nous dispensant ses conseils avisés et faisant honneur à ses coreligionnaires .
Faict en l'enceinte du Palais Royal du Louvre le 22 Janvier1460.
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/10/49/neb_re10.png[/img][/list]
Aux sujets de notre Royaume de France qui prendront connaissance de la présente déclaration.
Ce jour est jours de grâce et c'est pour Nous un bonheur sans borne d'annoncer que, suite à la candidature au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France et en acceptation des avis de Nos conseillers Pairs de France, convaincue de leurs Mérites, Hauts Faits et Loyauté au service du Royaume de France, recevons ce jour au sein de la dicte Institution Royale :
[list][*]Sa Grasce [b]Ingeburge[/b] von Ahlefeldt-Oldenbourg, Duchesse d'Auxerre[/list]
Que dés à présent, elle se présente au Palais Royal, avec sa garde qui patientera en compagnie de Sa Majesté durant les formalités administratives, ou lui sera remit les attributs de sa dignité nouvelle et qu'elle serve à nouveau le Royaume de France sans faillir ni trembler, Nous dispensant ses conseils avisés et faisant honneur à ses coreligionnaires .
Faict en l'enceinte du Palais Royal du Louvre le 22 Janvier1460.
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/10/49/neb_re10.png[/img][/list]
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Nebisa
- De Nous, Nebisa de Malemort, par la grasce du Très Haut et l'heur de Nos peuples, Reyne de France,
Nous avons appris ce jour que l'armée du Vicomte Namaycush, la Memento Mori, a franchi la frontière séparant le Royaume de France du Grand Duché de Bretagne, en totale contradiction avec les clauses de la trêve existant entre la France et les peuples du Ponant, en totalement contradiction avec Nos ordres et volontés.
A maintes reprises, Nous avons demandé au Vicomte de s'éloigner des frontières et même de quitter le sol du Domaine Royal.
A maintes reprises Nous avons refusé d'écouter Nos conseillers et considéré le Vicomte comme homme d'honneur qui ne bafouerait pas les intérêts de la Couronne et les ordres de Sa Souveraine.
Force est de constater, ce jour, que Nous Nous sommes trompée.
C'est pourquoi, devant ce nouvel acte de forfaiture, qui sera le dernier par Nous admis, déclarons, ce jour, Namaycush traitre à la France.
Nous laissons une chance aux membres de son armée d'éviter le même sort qui attend leur meneur en quittant la Memento Mori pour se rallier à la France sous 24 h..
Nous ordonnons le retour immédiat de la dicte armée sur le sol de France, par là ou il en est sorti, sa dissolution et le départ de cette engeance du Domaine Royal, sans quoi Nous considérerons ces personnes comme ennemis déclarés de la Paix et de la France et ordonnerons qu'ils soient traités comme tels où que se portent leurs pas dans l'avenir.
Par ailleurs, pour le cas où, demain, la Memento Mori ne serait pas sur le sol de France, Nous offrons au Grand Duché de Bretagne l'appui de Nos armées afin de défaire la menace puérile que fait porter sur elle le Vicomte .
Officiellement et sans fards, Nous assurons au Grand Duché de Bretagne que la menace représentée par la Memento Mori est bien faible en comparaison de l'insulte faites à la Couronne par ce dernier. Ensemble, débarrassons nous de l'une comme de l'autre afin d'inaugurer, peut être, le premier acte d'une France et d'une Bretagne se découvrant cote à cote et plus face à face, montrant ainsi à ceux qui tirent profit de nos heurts respectifs pour se forger une importance qu'ils n'ont pas, que l'avenir de deux voisins que l'Histoire a connu séparés se peut écrire dans la coopération et le respect mutuel.
Code:
[list]De Nous, Nebisa de Malemort, par la grasce du Très Haut et l'heur de Nos peuples, Reyne de France,
Nous avons appris ce jour que l'armée du Vicomte Namaycush, la Memento Mori, a franchi la frontière séparant le Royaume de France du Grand Duché de Bretagne, en totale contradiction avec les clauses de la trêve existant entre la France et les peuples du Ponant, en totalement contradiction avec Nos ordres et volontés.
A maintes reprises, Nous avons demandé au Vicomte de s'éloigner des frontières et même de quitter le sol du Domaine Royal.
A maintes reprises Nous avons refusé d'écouter Nos conseillers et considéré le Vicomte comme homme d'honneur qui ne bafouerait pas les intérêts de la Couronne et les ordres de Sa Souveraine.
Force est de constater, ce jour, que Nous Nous sommes trompée.
C'est pourquoi, devant ce nouvel acte de forfaiture, qui sera le dernier par Nous admis, déclarons, ce jour, Namaycush traitre à la France.
Nous laissons une chance aux membres de son armée d'éviter le même sort qui attend leur meneur en quittant la Memento Mori pour se rallier à la France sous 24 h..
Nous ordonnons le retour immédiat de la dicte armée sur le sol de France, par là ou il en est sorti, sa dissolution et le départ de cette engeance du Domaine Royal, sans quoi Nous considérerons ces personnes comme ennemis déclarés de la Paix et de la France et ordonnerons qu'ils soient traités comme tels où que se portent leurs pas dans l'avenir.
Par ailleurs, pour le cas où, demain, la Memento Mori ne serait pas sur le sol de France, Nous offrons au Grand Duché de Bretagne l'appui de Nos armées afin de défaire la menace puérile que fait porter sur elle le Vicomte .
Officiellement et sans fards, Nous assurons au Grand Duché de Bretagne que la menace représentée par la Memento Mori est bien faible en comparaison de l'insulte faites à la Couronne par ce dernier. Ensemble, débarrassons nous de l'une comme de l'autre afin d'inaugurer, peut être, le premier acte d'une France et d'une Bretagne se découvrant cote à cote et plus face à face, montrant ainsi à ceux qui tirent profit de nos heurts respectifs pour se forger une importance qu'ils n'ont pas, que l'avenir de deux voisins que l'Histoire a connu séparés se peut écrire dans la coopération et le respect mutuel.
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
Nous avons appris ce jour que l'armée du Vicomte Namaycush, la Memento Mori, a franchi la frontière séparant le Royaume de France du Grand Duché de Bretagne, en totale contradiction avec les clauses de la trêve existant entre la France et les peuples du Ponant, en totalement contradiction avec Nos ordres et volontés.
A maintes reprises, Nous avons demandé au Vicomte de s'éloigner des frontières et même de quitter le sol du Domaine Royal.
A maintes reprises Nous avons refusé d'écouter Nos conseillers et considéré le Vicomte comme homme d'honneur qui ne bafouerait pas les intérêts de la Couronne et les ordres de Sa Souveraine.
Force est de constater, ce jour, que Nous Nous sommes trompée.
C'est pourquoi, devant ce nouvel acte de forfaiture, qui sera le dernier par Nous admis, déclarons, ce jour, Namaycush traitre à la France.
Nous laissons une chance aux membres de son armée d'éviter le même sort qui attend leur meneur en quittant la Memento Mori pour se rallier à la France sous 24 h..
Nous ordonnons le retour immédiat de la dicte armée sur le sol de France, par là ou il en est sorti, sa dissolution et le départ de cette engeance du Domaine Royal, sans quoi Nous considérerons ces personnes comme ennemis déclarés de la Paix et de la France et ordonnerons qu'ils soient traités comme tels où que se portent leurs pas dans l'avenir.
Par ailleurs, pour le cas où, demain, la Memento Mori ne serait pas sur le sol de France, Nous offrons au Grand Duché de Bretagne l'appui de Nos armées afin de défaire la menace puérile que fait porter sur elle le Vicomte .
Officiellement et sans fards, Nous assurons au Grand Duché de Bretagne que la menace représentée par la Memento Mori est bien faible en comparaison de l'insulte faites à la Couronne par ce dernier. Ensemble, débarrassons nous de l'une comme de l'autre afin d'inaugurer, peut être, le premier acte d'une France et d'une Bretagne se découvrant cote à cote et plus face à face, montrant ainsi à ceux qui tirent profit de nos heurts respectifs pour se forger une importance qu'ils n'ont pas, que l'avenir de deux voisins que l'Histoire a connu séparés se peut écrire dans la coopération et le respect mutuel.
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[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
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Nebisa
- De Nous, Nebisa de Malemort,
Reyne de France
A nos sujets des Flandres,
Encore une fois, Nous découvrons la malveillance et la corruption frappant au coeur l'une de Nos provinces.
Ce matin, l'usurpateur du titre de Comte des Flandres a cru bon d'entériner la perte de son honneur. Il a montré au grand jour sa volonté d'éradiquer tout espoir pour les Flandres de tourner le dos à la lâcheté et à la corruption.
En réponse à la déclaration fallacieuse qu'il a cru bon de publier, Nous, Nebisa de Malemort, Souveraine unique et incontestable, Souveraine portée au Trône de France par la volonté de ses peuples et selon les desseins du très Haut, déclarons le dit Ascalion dépourvu de la moindre légitimité au poste qu'il usurpe.
Nous demandons à Nos sujets loyaux et inquiets du devenir de leur province de prendre les armes pour renverser sur le champ ce tyran oppresseur et restaurer à leur tête un légitime Comte, convaincu, et instruit de ses devoirs envers sa province et envers vous. Devoirs qui ne passent que par une seule route, celle qui conduit au Louvre.
Tous ceux qui prendraient faits et causes pour le tyran Ascalion seront, tout comme il est de fait, déclarés traitres à la France et soumis au jugement inaliénable de leurs pairs.
Nous accordons un délai de 48 heures au dit Ascalion pour quitter le siège qu'il usurpe et entache, en échange de quoi, nous lui épargnerons le jugement de la Haute Cour de Justice et la peine de mort que Nous voulons lui voir encourir.
Passé ce délai, le traitre ne pourra échapper à Notre Justice, ni plus ceux qui l'auront assisté.
Peuple des Flandres, entends Notre voix et prends les armes, protèges les tiens, tes valeurs et ton héritage de la déraison et de l'ignominie de ceux qui pensent qu'une province s’achète, qu'ils peuvent, avec leur fausse morale t'écraser et te réduire à rien.
Peuple des Flandres, te voici face à ton destin et dans ce combat, tu ne seras pas seul.
Faict de Notre main le 28éme jour de janvier 1460.
Code:
[list]De Nous, Nebisa de Malemort,
Reyne de France
A nos sujets des Flandres,
Encore une fois, Nous découvrons la malveillance et la corruption frappant au coeur l'une de Nos provinces.
Ce matin, l'usurpateur du titre de Comte des Flandres a cru bon d'entériner la perte de son honneur. Il a montré au grand jour sa volonté d'éradiquer tout espoir pour les Flandres de tourner le dos à la lâcheté et à la corruption.
En réponse à la déclaration fallacieuse qu'il a cru bon de publier, Nous, Nebisa de Malemort, Souveraine unique et incontestable, Souveraine portée au Trône de France par la volonté de ses peuples et selon les desseins du très Haut, déclarons le dit Ascalion dépourvu de la moindre légitimité au poste qu'il usurpe.
Nous demandons à Nos sujets loyaux et inquiets du devenir de leur province de prendre les armes pour renverser sur le champ ce tyran oppresseur et restaurer à leur tête un légitime Comte, convaincu, et instruit de ses devoirs envers sa province et envers vous. Devoirs qui ne passent que par une seule route, celle qui conduit au Louvre.
Tous ceux qui prendraient faits et causes pour le tyran Ascalion seront, tout comme il est de fait, déclarés traitres à la France et soumis au jugement inaliénable de leurs pairs.
Nous accordons un délai de 48 heures au dit Ascalion pour quitter le siège qu'il usurpe et entache, en échange de quoi, nous lui épargnerons le jugement de la Haute Cour de Justice et la peine de mort que Nous voulons lui voir encourir.
Passé ce délai, le traitre ne pourra échapper à Notre Justice, ni plus ceux qui l'auront assisté.
Peuple des Flandres, entends Notre voix et prends les armes, protèges les tiens, tes valeurs et ton héritage de la déraison et de l'ignominie de ceux qui pensent qu'une province s’achète, qu'ils peuvent, avec leur fausse morale t'écraser et te réduire à rien.
Peuple des Flandres, te voici face à ton destin et dans ce combat, tu ne seras pas seul.
Faict de Notre main le 28éme jour de janvier 1460.
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
[list]De Nous, Nebisa de Malemort,
Reyne de France
A nos sujets des Flandres,
Encore une fois, Nous découvrons la malveillance et la corruption frappant au coeur l'une de Nos provinces.
Ce matin, l'usurpateur du titre de Comte des Flandres a cru bon d'entériner la perte de son honneur. Il a montré au grand jour sa volonté d'éradiquer tout espoir pour les Flandres de tourner le dos à la lâcheté et à la corruption.
En réponse à la déclaration fallacieuse qu'il a cru bon de publier, Nous, Nebisa de Malemort, Souveraine unique et incontestable, Souveraine portée au Trône de France par la volonté de ses peuples et selon les desseins du très Haut, déclarons le dit Ascalion dépourvu de la moindre légitimité au poste qu'il usurpe.
Nous demandons à Nos sujets loyaux et inquiets du devenir de leur province de prendre les armes pour renverser sur le champ ce tyran oppresseur et restaurer à leur tête un légitime Comte, convaincu, et instruit de ses devoirs envers sa province et envers vous. Devoirs qui ne passent que par une seule route, celle qui conduit au Louvre.
Tous ceux qui prendraient faits et causes pour le tyran Ascalion seront, tout comme il est de fait, déclarés traitres à la France et soumis au jugement inaliénable de leurs pairs.
Nous accordons un délai de 48 heures au dit Ascalion pour quitter le siège qu'il usurpe et entache, en échange de quoi, nous lui épargnerons le jugement de la Haute Cour de Justice et la peine de mort que Nous voulons lui voir encourir.
Passé ce délai, le traitre ne pourra échapper à Notre Justice, ni plus ceux qui l'auront assisté.
Peuple des Flandres, entends Notre voix et prends les armes, protèges les tiens, tes valeurs et ton héritage de la déraison et de l'ignominie de ceux qui pensent qu'une province s’achète, qu'ils peuvent, avec leur fausse morale t'écraser et te réduire à rien.
Peuple des Flandres, te voici face à ton destin et dans ce combat, tu ne seras pas seul.
Faict de Notre main le 28éme jour de janvier 1460.
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
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Nebisa
- A tous, présents et à venir, qui ces lignes liront ou se feront lire, salut et paix!
- Le statut de félon à la Couronne :
Sera reconnu et déclaré coupable de félonie envers la Couronne de France toute personne vassale de cette Couronne rompant le serment de vassalité le liant à celle-ci, que ce soit en s'en prenant à ses biens, en violant son autorité, en allant à l'encontre de ses intérêts, ou encore en nuisant à son détenteur ainsi qu'à sa famille et à ses biens, que cela soit physiquement ou moralement. - Le statut de traître à la Couronne :
Sera reconnu et déclaré coupable de traitrise envers la Couronne de France tout sujet du Royaume de France se plaçant en opposition de l'autorité royale dans ses actes, mais aussi tout sujet du Royaume de France s'en prenant aux biens de la Couronne, c'est à dire le Domaine Royal dans son entièreté.
Rappelons que l'autorité royale est par définition représentée par la personne du Souverain, les Institutions et Officiers royaux, mais aussi les lois du Royaume de France. - Le statut d'ennemi de la Couronne :
Sera reconnue et déclarée ennemie à la Couronne toute organisation ou personne - sujette ou étrangère au Royaume de France - portant atteinte, ou visant à le faire, aux intérêts et à l'intégrité du Royaume de France dans son ensemble, en ce compris son peuple.
Aucun des trois statuts n'est soumis à une notion de temporalité et ne saurait être levé par une Autorité autre que Royale suite à une réelle, concrète et démontrée repentance.
A Notre demande, étant donné l'actuelle situation du Royaume de France et l'utilisation de plus en plus fréquente de certains termes, le Grand Chancelier, que Nous remercions ici infiniment a définit juridiquement une fois pour toute les statuts suivants :
Toute personne frappé d'un des statuts infamant peut déposer demande de grace auprès de la Couronne et devra apporter la preuve du rachat de ses fautes.
Rédigé et publié ce jour du 15 Février,
Au Palais Royal du Louvres
Code:
[list]A tous, présents et à venir, qui ces lignes liront ou se feront lire, salut et paix!
A Notre demande, étant donné l'actuelle situation du Royaume de France et l'utilisation de plus en plus fréquente de certains termes, le Grand Chancelier, que Nous remercions ici infiniment a définit juridiquement une fois pour toute les statuts suivants :
[list][*]Le statut de félon à la Couronne :
Sera reconnu et déclaré coupable de félonie envers la Couronne de France toute personne vassale de cette Couronne rompant le serment de vassalité le liant à celle-ci, que ce soit en s'en prenant à ses biens, en violant son autorité, en allant à l'encontre de ses intérêts, ou encore en nuisant à son détenteur ainsi qu'à sa famille et à ses biens, que cela soit physiquement ou moralement.
[*]Le statut de traître à la Couronne :
Sera reconnu et déclaré coupable de traitrise envers la Couronne de France tout sujet du Royaume de France se plaçant en opposition de l'autorité royale dans ses actes, mais aussi tout sujet du Royaume de France s'en prenant aux biens de la Couronne, c'est à dire le Domaine Royal dans son entièreté.
Rappelons que l'autorité royale est par définition représentée par la personne du Souverain, les Institutions et Officiers royaux, mais aussi les lois du Royaume de France.
[*]Le statut d'ennemi de la Couronne :
Sera reconnue et déclarée ennemie à la Couronne toute organisation ou personne - sujette ou étrangère au Royaume de France - portant atteinte, ou visant à le faire, aux intérêts et à l'intégrité du Royaume de France dans son ensemble, en ce compris son peuple.
Aucun des trois statuts n'est soumis à une notion de temporalité et ne saurait être levé par une Autorité autre que Royale suite à une réelle, concrète et démontrée repentance.[/list]
Toute personne frappé d'un des statuts infamant peut déposer demande de grace auprès de la Couronne et devra apporter la preuve du rachat de ses fautes.
Rédigé et publié ce jour du 15 Février,
Au Palais Royal du Louvres
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
A Notre demande, étant donné l'actuelle situation du Royaume de France et l'utilisation de plus en plus fréquente de certains termes, le Grand Chancelier, que Nous remercions ici infiniment a définit juridiquement une fois pour toute les statuts suivants :
[list][*]Le statut de félon à la Couronne :
Sera reconnu et déclaré coupable de félonie envers la Couronne de France toute personne vassale de cette Couronne rompant le serment de vassalité le liant à celle-ci, que ce soit en s'en prenant à ses biens, en violant son autorité, en allant à l'encontre de ses intérêts, ou encore en nuisant à son détenteur ainsi qu'à sa famille et à ses biens, que cela soit physiquement ou moralement.
[*]Le statut de traître à la Couronne :
Sera reconnu et déclaré coupable de traitrise envers la Couronne de France tout sujet du Royaume de France se plaçant en opposition de l'autorité royale dans ses actes, mais aussi tout sujet du Royaume de France s'en prenant aux biens de la Couronne, c'est à dire le Domaine Royal dans son entièreté.
Rappelons que l'autorité royale est par définition représentée par la personne du Souverain, les Institutions et Officiers royaux, mais aussi les lois du Royaume de France.
[*]Le statut d'ennemi de la Couronne :
Sera reconnue et déclarée ennemie à la Couronne toute organisation ou personne - sujette ou étrangère au Royaume de France - portant atteinte, ou visant à le faire, aux intérêts et à l'intégrité du Royaume de France dans son ensemble, en ce compris son peuple.
Aucun des trois statuts n'est soumis à une notion de temporalité et ne saurait être levé par une Autorité autre que Royale suite à une réelle, concrète et démontrée repentance.[/list]
Toute personne frappé d'un des statuts infamant peut déposer demande de grace auprès de la Couronne et devra apporter la preuve du rachat de ses fautes.
Rédigé et publié ce jour du 15 Février,
Au Palais Royal du Louvres
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/signa10.png[/img]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/15/55/47/19/neb_re10.png[/img][/list]
_________________
Vonafred
Citation:
Au peuple de France,
A tous présents et ad venir,
Salutations et Paix.
Nous, Louis Vonafred Salmo Salar, désormais Roy de France par la grâce du Très-Haut et des hommes, nous adressons aujourd'hui à vous, peuple de France.
Nos premiers mots iront à ceux qui furent nos adversaires.
A vous, ennemis d'hier, nous tendons ce jour main fraternelle.
Oeuvrons ensemble au bien et à la Grandeur de nostre bien aimé Royaume.
A vous Français par le coeur, quelles que soient vos préventions, venez à nous et dans l'honneur.
Renouons concorde et même foy en demain, au nom des valeurs qui jadis ont habité ce Royaume que nous cherissons tous.
Tout comme le Très Haut est Un, le Royaume de France est un tout, unique, indivisible.
Tout comme la pluie descend du ciel pour abreuver la terre, les provinces de France tirent essence et droits du Souverain qui les leur concède.
Il n'est de richesse que d'hommes et rien n'est insurmontable aux hommes de bonne volonté.
Pour obtenir la paix, point de miracles, il faut le vouloir, nous le voulons.
Il est maintenant nécessaire que ceux qui ont combattu hier la veuillent aussi.
Les urnes ont tranché, mais nous voulons croire que l'envie d'œuvrer pour le Royaume sera plus forte que l'amertume de la défaite.
Tous ceux qui veulent donner leur temps et leur énergie à la France recevrons accueil favorable et chaleureux. L'élection est terminée, le temps n'est plus aux luttes d'influence mais à la concorde. Ceux qui ont sincèrement défendu pendant la campagne l'unité du Royaume saurons saisir cette occasion.
Quant aux autres, que l'arrogance ne les aveugle pas. Qu'ils se retirent dans leurs possessions sans négliger leurs devoirs envers la Couronne, et se gardent bien de tenter de susciter la division dans un pays qui a besoin de paix pour se reconstruire.
Français de toutes les provinces, nous en appelons à votre bonne volonté. Servir est pour nous un privilège que seules l'implication, la compétence et la loyauté peuvent justifier. Comme la pluie nourricière abreuve la terre parce que c'est dans sa nature, le souverain doit s'offrir à son peuple et à ses vassaux. Notre volonté est de fer, nos convictions inébranlables, notre Foy en vous incommensurable.
Haut les coeurs, hardis Français, ensemble avec audace et passion.
Que le Très Haut bénisse nostre Royaume.
Rédigé et scellé en Paris, le vingt neuvième jour du troisième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante
Code:
[quote]
[list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img] [/list]
[list]
[i]
[b]Au peuple de France,
A tous présents et ad venir,[/b]
[size=18][color=darkred]S[/color][/size]alutations et Paix.
Nous, Louis Vonafred Salmo Salar, désormais Roy de France par la grâce du Très-Haut et des hommes, nous adressons aujourd'hui à vous, peuple de France.
Nos premiers mots iront à ceux qui furent nos adversaires.
A vous, ennemis d'hier, nous tendons ce jour main fraternelle.
Oeuvrons ensemble au bien et à la Grandeur de nostre bien aimé Royaume.
A vous Français par le coeur, quelles que soient vos préventions, venez à nous et dans l'honneur.
Renouons concorde et même foy en demain, au nom des valeurs qui jadis ont habité ce Royaume que nous cherissons tous.
Tout comme le Très Haut est Un, le Royaume de France est un tout, unique, indivisible.
Tout comme la pluie descend du ciel pour abreuver la terre, les provinces de France tirent essence et droits du Souverain qui les leur concède.
Il n'est de richesse que d'hommes et rien n'est insurmontable aux hommes de bonne volonté.
Pour obtenir la paix, point de miracles, il faut le vouloir, nous le voulons.
Il est maintenant nécessaire que ceux qui ont combattu hier la veuillent aussi.
Les urnes ont tranché, mais nous voulons croire que l'envie d'œuvrer pour le Royaume sera plus forte que l'amertume de la défaite.
Tous ceux qui veulent donner leur temps et leur énergie à la France recevrons accueil favorable et chaleureux. L'élection est terminée, le temps n'est plus aux luttes d'influence mais à la concorde. Ceux qui ont sincèrement défendu pendant la campagne l'unité du Royaume saurons saisir cette occasion.
Quant aux autres, que l'arrogance ne les aveugle pas. Qu'ils se retirent dans leurs possessions sans négliger leurs devoirs envers la Couronne, et se gardent bien de tenter de susciter la division dans un pays qui a besoin de paix pour se reconstruire.
Français de toutes les provinces, nous en appelons à votre bonne volonté. Servir est pour nous un privilège que seules l'implication, la compétence et la loyauté peuvent justifier. Comme la pluie nourricière abreuve la terre parce que c'est dans sa nature, le souverain doit s'offrir à son peuple et à ses vassaux. Notre volonté est de fer, nos convictions inébranlables, notre Foy en vous incommensurable.
Haut les coeurs, hardis Français, ensemble avec audace et passion.
Que le Très Haut bénisse nostre Royaume.
Rédigé et scellé en Paris, le vingt neuvième jour du troisième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante[/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img]
[/list]
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[list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img] [/list]
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[i]
[b]Au peuple de France,
A tous présents et ad venir,[/b]
[size=18][color=darkred]S[/color][/size]alutations et Paix.
Nous, Louis Vonafred Salmo Salar, désormais Roy de France par la grâce du Très-Haut et des hommes, nous adressons aujourd'hui à vous, peuple de France.
Nos premiers mots iront à ceux qui furent nos adversaires.
A vous, ennemis d'hier, nous tendons ce jour main fraternelle.
Oeuvrons ensemble au bien et à la Grandeur de nostre bien aimé Royaume.
A vous Français par le coeur, quelles que soient vos préventions, venez à nous et dans l'honneur.
Renouons concorde et même foy en demain, au nom des valeurs qui jadis ont habité ce Royaume que nous cherissons tous.
Tout comme le Très Haut est Un, le Royaume de France est un tout, unique, indivisible.
Tout comme la pluie descend du ciel pour abreuver la terre, les provinces de France tirent essence et droits du Souverain qui les leur concède.
Il n'est de richesse que d'hommes et rien n'est insurmontable aux hommes de bonne volonté.
Pour obtenir la paix, point de miracles, il faut le vouloir, nous le voulons.
Il est maintenant nécessaire que ceux qui ont combattu hier la veuillent aussi.
Les urnes ont tranché, mais nous voulons croire que l'envie d'œuvrer pour le Royaume sera plus forte que l'amertume de la défaite.
Tous ceux qui veulent donner leur temps et leur énergie à la France recevrons accueil favorable et chaleureux. L'élection est terminée, le temps n'est plus aux luttes d'influence mais à la concorde. Ceux qui ont sincèrement défendu pendant la campagne l'unité du Royaume saurons saisir cette occasion.
Quant aux autres, que l'arrogance ne les aveugle pas. Qu'ils se retirent dans leurs possessions sans négliger leurs devoirs envers la Couronne, et se gardent bien de tenter de susciter la division dans un pays qui a besoin de paix pour se reconstruire.
Français de toutes les provinces, nous en appelons à votre bonne volonté. Servir est pour nous un privilège que seules l'implication, la compétence et la loyauté peuvent justifier. Comme la pluie nourricière abreuve la terre parce que c'est dans sa nature, le souverain doit s'offrir à son peuple et à ses vassaux. Notre volonté est de fer, nos convictions inébranlables, notre Foy en vous incommensurable.
Haut les coeurs, hardis Français, ensemble avec audace et passion.
Que le Très Haut bénisse nostre Royaume.
Rédigé et scellé en Paris, le vingt neuvième jour du troisième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante[/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img]
[/list]
[/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir, savoir faisons que nous levons par la présente la déclaration de traître à la Couronne de France du quatorze janvier mille quatre cent soixante ayant frappé et frappant Namaycush Salmo Salar, vicomte d'Aubusson, baron du Dorat, seigneur d'Agonac et de Saint-Anne et conséquemment, le libérons de toutes les restrictions et interdictions le contraignant jusque lors.
Qu'il soit également su que nous tenons ledit Namaycush Salmo Salar pour loyal et animé par la volonté de voir se renforcer et rayonner la Couronne de France que le Très-Haut et les sujets du Royaume de France nous ont fait l'heur et l'honneur de nous confier, et que nous voulons et entendons qu'en tous actes, lieux et endroits, et par tous, il soit tenu comme tel.
Subséquemment, la déclaration comme ennemis de la Couronne de France des membres de la compagnie Memento Mori et de ceux ayant suivi le susnommé Namaycush Salmo Salar lors des événements ayant conduit à la rédaction et à la proclamation de la susdite et désormais nulle et non avenue déclaration, est également levée.
Car ainsi nous plaît.
Rédigé et scellé en Paris, le vingt trentième jour du troisième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote]
[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[i][b][size=18][color=darkred]A[/color][/size] tous présents et à venir, savoir faisons que nous levons par la présente la déclaration de traître à la Couronne de France du quatorze janvier mille quatre cent soixante ayant frappé et frappant Namaycush Salmo Salar, vicomte d'Aubusson, baron du Dorat, seigneur d'Agonac et de Saint-Anne et conséquemment, le libérons de toutes les restrictions et interdictions le contraignant jusque lors.
Qu'il soit également su que nous tenons ledit Namaycush Salmo Salar pour loyal et animé par la volonté de voir se renforcer et rayonner la Couronne de France que le Très-Haut et les sujets du Royaume de France nous ont fait l'heur et l'honneur de nous confier, et que nous voulons et entendons qu'en tous actes, lieux et endroits, et par tous, il soit tenu comme tel.
Subséquemment, la déclaration comme ennemis de la Couronne de France des membres de la compagnie Memento Mori et de ceux ayant suivi le susnommé Namaycush Salmo Salar lors des événements ayant conduit à la rédaction et à la proclamation de la susdite et désormais nulle et non avenue déclaration, est également levée.
Car ainsi nous plaît.
Rédigé et scellé en Paris, le vingt trentième jour du troisième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list]
[/quote]
[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[i][b][size=18][color=darkred]A[/color][/size] tous présents et à venir, savoir faisons que nous levons par la présente la déclaration de traître à la Couronne de France du quatorze janvier mille quatre cent soixante ayant frappé et frappant Namaycush Salmo Salar, vicomte d'Aubusson, baron du Dorat, seigneur d'Agonac et de Saint-Anne et conséquemment, le libérons de toutes les restrictions et interdictions le contraignant jusque lors.
Qu'il soit également su que nous tenons ledit Namaycush Salmo Salar pour loyal et animé par la volonté de voir se renforcer et rayonner la Couronne de France que le Très-Haut et les sujets du Royaume de France nous ont fait l'heur et l'honneur de nous confier, et que nous voulons et entendons qu'en tous actes, lieux et endroits, et par tous, il soit tenu comme tel.
Subséquemment, la déclaration comme ennemis de la Couronne de France des membres de la compagnie Memento Mori et de ceux ayant suivi le susnommé Namaycush Salmo Salar lors des événements ayant conduit à la rédaction et à la proclamation de la susdite et désormais nulle et non avenue déclaration, est également levée.
Car ainsi nous plaît.
Rédigé et scellé en Paris, le vingt trentième jour du troisième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list]
[/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
Aux dirigeants des provinces de France membres de la dite Alliance du Ponant,
A tous présents et ad venir,
Salutations et Paix.
Nous avons clairement explicité dans nos déclarations et intentions notre indéfectible volonté à conclure paix durable avec l'ensemble
des signataires de la dite Alliance du Ponant.
Rencontre ayant été planifiée avec le Grand-duché de Bretagne en le Mont Saint-Michel, nous vous invitons, dirigeants des provinces
françaises membres de la dite Alliance du Ponant, à la reprise des négociations en Rome dès demain.
Il est temps de clore le sombre chapitre ensanglanté de notre histoire commune en scellant pacte sacré, dans l'honneur et la raison.
Que le Très-Haut dans son infinie sagesse éclaire les hommes de bonne volonté.
Rédigé et scellé à Paris, le cinquième jour du quatrième mois de l'an de grasce mil quatre cent soixante
Code:
[quote]
[list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img] [/list]
[list]
[i]
[b]Aux dirigeants des provinces de France membres de la dite Alliance du Ponant,
A tous présents et ad venir,[/b]
[size=18][color=darkred]S[/color][/size]alutations et Paix.
Nous avons clairement explicité dans nos déclarations et intentions notre indéfectible volonté à conclure paix durable avec l'ensemble
des signataires de la dite Alliance du Ponant.
Rencontre ayant été planifiée avec le Grand-duché de Bretagne en le Mont Saint-Michel, nous vous invitons, dirigeants des provinces
françaises membres de la dite Alliance du Ponant, à la reprise des négociations en Rome dès demain.
Il est temps de clore le sombre chapitre ensanglanté de notre histoire commune en scellant pacte sacré, dans l'honneur et la raison.
Que le Très-Haut dans son infinie sagesse éclaire les hommes de bonne volonté.
Rédigé et scellé à Paris, le cinquième jour du quatrième mois de l'an de grasce mil quatre cent soixante[/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img]
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[list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img] [/list]
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[i]
[b]Aux dirigeants des provinces de France membres de la dite Alliance du Ponant,
A tous présents et ad venir,[/b]
[size=18][color=darkred]S[/color][/size]alutations et Paix.
Nous avons clairement explicité dans nos déclarations et intentions notre indéfectible volonté à conclure paix durable avec l'ensemble
des signataires de la dite Alliance du Ponant.
Rencontre ayant été planifiée avec le Grand-duché de Bretagne en le Mont Saint-Michel, nous vous invitons, dirigeants des provinces
françaises membres de la dite Alliance du Ponant, à la reprise des négociations en Rome dès demain.
Il est temps de clore le sombre chapitre ensanglanté de notre histoire commune en scellant pacte sacré, dans l'honneur et la raison.
Que le Très-Haut dans son infinie sagesse éclaire les hommes de bonne volonté.
Rédigé et scellé à Paris, le cinquième jour du quatrième mois de l'an de grasce mil quatre cent soixante[/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img]
[/list]
[/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
A la noblesse de France,
a notre bon peuple de France,
Salutations.
Des troubles sont sur le point d'éclater à l'Est et menacent l'intégrité de nostre Royaume.
Nous appelons tous les nobles et volontaires qui ne sont pas mobilisés par ailleur à rejoindre l’armée de Son Altesse Royale Namaycush Salmo Salar.
L’armée de nostre frère, "Memento Mori" se regroupe pour l'heure en Mont de Marsan.
Rejoignez là et prennez langue avec son Commandeur Kahhlan.
Qu'il soit su que nous mâterons toute fronde illégitime toute sédition averée et conforterons de gré ou de force l’unité du Royaume.
La levée de ban royale est longue et plutôt que de vous rappeler votre devoir, nous en appelons à votre volonté d’unité et de paix pour le Royaume de France.
Au bout de vos épées, de nos épées, c’est ensemble que nous gagnerons la Paix du Royaume.
S'il faut se battre pour l’acquérir, nous nous battrons.
Nous comptons sur vous pour le faire à nos côtés.
Que le Très Haut veille sur la terre de France et vous protège.
Rédigé et scellé en Paris, au Palais du Louvre le vingt deuxième jour d'avril, an de grâce mil quatre cent soixante
Code:
[quote]
[list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img]
[b]A la noblesse de France,
a notre bon peuple de France,[/b]
[b]Salutations.[/b]
[i][b]
Des troubles sont sur le point d'éclater à l'Est et menacent l'intégrité de nostre Royaume.
Nous appelons tous les nobles et volontaires qui ne sont pas mobilisés par ailleur à rejoindre l’armée de Son Altesse Royale Namaycush Salmo Salar.
L’armée de nostre frère, "Memento Mori" se regroupe pour l'heure en Mont de Marsan.
Rejoignez là et prennez langue avec son Commandeur Kahhlan.
Qu'il soit su que nous mâterons toute fronde illégitime toute sédition averée et conforterons de gré ou de force l’unité du Royaume.
La levée de ban royale est longue et plutôt que de vous rappeler votre devoir, nous en appelons à votre volonté d’unité et de paix pour le Royaume de France.
Au bout de vos épées, de nos épées, c’est ensemble que nous gagnerons la Paix du Royaume.
S'il faut se battre pour l’acquérir, nous nous battrons.
Nous comptons sur vous pour le faire à nos côtés.
Que le Très Haut veille sur la terre de France et vous protège.
Rédigé et scellé en Paris, au Palais du Louvre le vingt deuxième jour d'avril, an de grâce mil quatre cent soixante[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyaljaune.png[/img][/list]
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[list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img]
[b]A la noblesse de France,
a notre bon peuple de France,[/b]
[b]Salutations.[/b]
[i][b]
Des troubles sont sur le point d'éclater à l'Est et menacent l'intégrité de nostre Royaume.
Nous appelons tous les nobles et volontaires qui ne sont pas mobilisés par ailleur à rejoindre l’armée de Son Altesse Royale Namaycush Salmo Salar.
L’armée de nostre frère, "Memento Mori" se regroupe pour l'heure en Mont de Marsan.
Rejoignez là et prennez langue avec son Commandeur Kahhlan.
Qu'il soit su que nous mâterons toute fronde illégitime toute sédition averée et conforterons de gré ou de force l’unité du Royaume.
La levée de ban royale est longue et plutôt que de vous rappeler votre devoir, nous en appelons à votre volonté d’unité et de paix pour le Royaume de France.
Au bout de vos épées, de nos épées, c’est ensemble que nous gagnerons la Paix du Royaume.
S'il faut se battre pour l’acquérir, nous nous battrons.
Nous comptons sur vous pour le faire à nos côtés.
Que le Très Haut veille sur la terre de France et vous protège.
Rédigé et scellé en Paris, au Palais du Louvre le vingt deuxième jour d'avril, an de grâce mil quatre cent soixante[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyaljaune.png[/img][/list]
[/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
A nos fidèles vassaux,
A notre bon peuple du Domaine Royal,
Salutations et Royales amitiés.
La Champagne est ravagée par des hordes de pillards depuis plusieurs jours. Ceux-ci s’en prennent aux mairies et ont pour but de s’emparer de Reims. Notre bon peuple souffre et nous nous porterons à son secours.
Outre la dimension symbolique que représente notre bonne ville de Reims où nous fumes sacré Roy de France, il n’est pas envisageable que des pillards et des partisans d’une fronde fondée uniquement sur l’orgueil blessé d’un homme, menacent notre province de Champagne.
Nos Ordres Royaux de Chevalerie ainsi que la Garde Royale prennent la direction de la Champagne afin de lui apporter son aide. Nos troupes, vaillantes et déterminées, seront dirigées par le Connétable de France, Julien Giffard, et nous appelons à rejoindre sa bannière.
Nous vous enjoignons à aider vos frères et sœurs du Domaine Royal qui luttent désespérément contre l’infamie.
Nous sommes conscients de l’effort que nous vous demandons alors que la guerre est toujours aux portes du Domaine Royal mais aider l’un des notres, la Champagne, c’est tous nous aider car c’est unis, en sécurité sur nos terres, que nous avancerons vers la Paix.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé en Paris, au Palais du Louvre le vingt deuxième jour d'avril, an de grâce mil quatre cent soixante
Code:
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[list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img]
[b]A nos fidèles vassaux,
A notre bon peuple du Domaine Royal,[/b]
[i][b]Salutations et Royales amitiés.
La Champagne est ravagée par des hordes de pillards depuis plusieurs jours. Ceux-ci s’en prennent aux mairies et ont pour but de s’emparer de Reims. Notre bon peuple souffre et nous nous porterons à son secours.
Outre la dimension symbolique que représente notre bonne ville de Reims où nous fumes sacré Roy de France, il n’est pas envisageable que des pillards et des partisans d’une fronde fondée uniquement sur l’orgueil blessé d’un homme, menacent notre province de Champagne.
Nos Ordres Royaux de Chevalerie ainsi que la Garde Royale prennent la direction de la Champagne afin de lui apporter son aide. Nos troupes, vaillantes et déterminées, seront dirigées par le Connétable de France, Julien Giffard, et nous appelons à rejoindre sa bannière.
Nous vous enjoignons à aider vos frères et sœurs du Domaine Royal qui luttent désespérément contre l’infamie.
Nous sommes conscients de l’effort que nous vous demandons alors que la guerre est toujours aux portes du Domaine Royal mais aider l’un des notres, la Champagne, c’est tous nous aider car c’est unis, en sécurité sur nos terres, que nous avancerons vers la Paix.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé en Paris, au Palais du Louvre le vingt deuxième jour d'avril, an de grâce mil quatre cent soixante[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyaljaune.png[/img][/list]
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[list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img]
[b]A nos fidèles vassaux,
A notre bon peuple du Domaine Royal,[/b]
[i][b]Salutations et Royales amitiés.
La Champagne est ravagée par des hordes de pillards depuis plusieurs jours. Ceux-ci s’en prennent aux mairies et ont pour but de s’emparer de Reims. Notre bon peuple souffre et nous nous porterons à son secours.
Outre la dimension symbolique que représente notre bonne ville de Reims où nous fumes sacré Roy de France, il n’est pas envisageable que des pillards et des partisans d’une fronde fondée uniquement sur l’orgueil blessé d’un homme, menacent notre province de Champagne.
Nos Ordres Royaux de Chevalerie ainsi que la Garde Royale prennent la direction de la Champagne afin de lui apporter son aide. Nos troupes, vaillantes et déterminées, seront dirigées par le Connétable de France, Julien Giffard, et nous appelons à rejoindre sa bannière.
Nous vous enjoignons à aider vos frères et sœurs du Domaine Royal qui luttent désespérément contre l’infamie.
Nous sommes conscients de l’effort que nous vous demandons alors que la guerre est toujours aux portes du Domaine Royal mais aider l’un des notres, la Champagne, c’est tous nous aider car c’est unis, en sécurité sur nos terres, que nous avancerons vers la Paix.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé en Paris, au Palais du Louvre le vingt deuxième jour d'avril, an de grâce mil quatre cent soixante[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyaljaune.png[/img][/list]
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_________________
Vonafred
Citation:
- les fonctions juridiques provinciales (procureur, juge ou représentant juridique)
- le statut de régnant (Grand Feudataire, gouverneur, régent)
- les charges de Roi d'Armes, Maréchal d'Armes et Héraut d'Armes de France.
Citation:
Statuts de la Cour d’appel du Royaume de France
Section 1 : Dispositions générales
Art. 1.1 : De la nature et du régime juridique
Sous-section 1 : Des compétences et fonctions
Art. 1.1.1 : De la révision des verdicts de première instance
Art. 1.1.2 : De la question préjudicielle
Sous-section 2 : Des sources du droit
Art. 1.2.1 : Des codes usités en la Cour d’appel
Section 2 : Des officiers de la Cour d’appel
Art. 2.1 : De la composition de la Cour d’appel
Art. 2.2 : Du nombre d’officiers dans le corps magistral
Art. 2.3 : Du serment
Art. 2.4 : Des conditions nécessaires à la nomination d’un officier
Art. 2.5 : Des ornements officiels
Sous-section 1 : Des nominations et révocations des officiers du corps magistral et de leurs prérogatives
Art. 2.1.1 : Du Président
Art. 2.1.2 : Du Juge général
Art. 2.1.3 : Du Procureur général
Art. 2.1.4 : Des juges
Art. 2.1.5 : Des procureurs
Art. 2.1.6 : De la question du cumul
Art. 2.1.7 : De la mise en retrait
Art. 2.1.8 : Des conflits d’intérêt des officiers
Section 3 : Fonctionnement et procédure de la Cour d’appel
Sous-section 1 : Des interjections en appel
Art. 3.1.1 : Des personnes à l’initiative d’une interjection en appel
Art. 3.1.2 : Du dossier d’interjection d'appel
Art. 3.1.3 : De l’acceptation et du refus des dossiers d’interjection d'appel
Art. 3.1.4 : Des interjections suspensives
Sous-section 2 : Du traitement d’un dossier
Art. 3.2.1 : De la répartition des dossiers
Sous-section 3 : Du déroulement d’une audience
Art. 3.3.1 : Des diverses phases de l’audience dite « classique »
Art. 3.3.2 : De la modification de la procédure classique en cours d’audience
Art. 3.3.3 : Des questions aux parties
Art. 3.3.4 : Des interventions de chacun
Art. 3.3.5 : De la convocation des divers intervenants
Art. 3.3.6 : Des sanctions à l’encontre des intervenants
Art. 3.3.7 : De l’audience dite « accélérée »
Sous-section 4 : Des verdicts
Art. 3.4.1 : De la délibération entourant les verdicts
Art. 3.4.2 : De la publication des verdicts
Art. 3.4.3 : De la source des verdicts et de l’appel au Roy
Section 1 : Dispositions générales
Art. 1.1 : De la nature et du régime juridique
La Cour d’appel est une institution royale autonome siégeant à Paris à laquelle le Souverain de France délègue le rendu de la justice de seconde instance. Elle exerce ses fonctions en conformité avec les présents statuts, lesquels sont validés par la Chancellerie de France.
Sous-section 1 : Des compétences et fonctions
Art. 1.1.1 : De la révision des verdicts de première instance
La Cour d’appel est compétente pour traiter toute interjection en appel d’un jugement rendu légitimement par les cours de justice des provinces du Royaume de France. Elle est tenue de juger en seconde instance les affaires qui lui sont dévolues.
Elle peut modifier partiellement ou totalement les verdicts rendus en première instance, les confirmer, ou déclarer son incompétence à juger une affaire.
Art. 1.1.2 : De la question préjudicielle
La Cour d'appel peut être saisie par un procureur ou un juge provinciaux, par un régnant français, ou encore par un représentant juridique au nom d'un régnant, pour répondre à une question préjudicielle concernant l'interprétation de la Charte de bonne justice, l'usage et de la coutume judiciaires du Royaume de France, l'état du droit ou encore la peine adéquate à prononcer.
La question se doit d'être aussi précise que possible et adressée par courrier au Président.
Le Président filtre les demandes à sa discrétion.
Sous-section 2 : Des sources du droit
Art. 1.2.1 : Des codes usités en la Cour d’appel
- La Cour d’appel s’appuie en priorité sur les tables royales de la loi, le droit royal, l'usage et la coutume judiciaires du Royaume de France, et la Charte de bonne justice.
La Cour d’appel s’appuie en second lieu sur les droits locaux en vigueur à l’époque des faits concernés par l'audience d'appel, dans la province où se sont déroulés lesdits faits.
Section 2 : Des officiers de la Cour d’appel
Art. 2.1 : De la composition de la Cour d’appel
Les officiers de la Cour d’appel sont le Président, le Juge général, le Procureur général, les juges et les procureurs, qui forment le corps magistral de la Cour.
Art. 2.2 : Du nombre d’officiers dans le corps magistral
Le nombre de juges est laissé à l’appréciation du Juge général, le nombre de procureurs à celle du Procureur général. Ils doivent cependant recevoir l'aval du Président qui organise le recrutement.
Art. 2.3 : Du serment
Au terme de la période probatoire de trois mois consécutive à toute entrée en fonction au sein de la Cour d'appel, chaque officier doit prêter serment au Souverain, jurant de le servir fidèlement et d’œuvrer consciencieusement.
L'officier, y compris en période probatoire, est soumis au devoir de silence sur ce qui se déroule dans l'enceinte de la Cour d'appel.
Art. 2.4 : Des conditions nécessaires à la nomination d’un officier
- Les officiers de la Cour d’appel doivent être sujets du Royaume de France. Ils ne doivent pas avoir été condamnés pour les chefs d'accusation suivants : haute trahison, trahison, crime de sang, brigandage.
Une expérience en matière juridique est préférable. Toutefois, l'acceptation d'une candidature sur simple base de la motivation est laissée à appréciation du Président.
Art. 2.5 : Des ornements officiels
Les juges et procureurs de la Cour d’appel disposent d’ornements officiels correspondant à la fonction qu'ils exercent. Ils ne peuvent être arborés par les officiers durant leur période probatoire.
Ces ornements sont disponibles au registre des ornements officiels, lequel peut être consulté en la chapelle des Hérauts d’armes de France.
Sous-section 1 : Des nominations et révocations des officiers du corps magistral et de leurs prérogatives
Art. 2.1.1 : Du Président
Le Président de la Cour d’appel est nommé par le Souverain de France parmi les officiers du corps magistral. Il ne peut être démis de ses fonctions que par le Monarque. Ce dernier peut toutefois déléguer son pouvoir de nomination et de révocation au Chancelier de France.
Le Président est chargé de maintenir la cohésion des chambres de son office et la bonne marche de la Cour d'appel.
Les officiers de la Cour d'appel sont nommés et révoqués par le Président, qui doit aviser le Chancelier de France de chacune des nominations et révocations, celui-ci ayant droit de veto.
Art. 2.1.2 : Du Juge général
Le Juge général est responsable du collège des juges auquel il appartient.
Art. 2.1.3 : Du Procureur général
Le Procureur général est responsable de la procure d'appel à laquelle il appartient.
Art. 2.1.4 : Des juges
Chacun d’eux a pour charge de veiller au bon déroulement des audiences qui lui sont confiées, d'en préparer les verdicts, et de débattre collégialement les verdicts des autres juges.
Art. 2.1.5 : Des procureurs
Chacun d'eux a pour charge de représenter la procure d'appel dans les audiences dont il a la charge, en interrogeant les intervenants et en proposant un réquisitoire final.
Art. 2.1.6 : De la question du cumul
Les postes d'officiers près la Cour d'Appel du Royaume de France ne sont pas compatibles avec :
Tout officier manquant à cette règle et n'ayant pas demandé sa mise en retrait (confere l'article 2.1.7) s'il souhaite intégrer l'une des deux premières catégories peut être sanctionné par le Président de la Cour d'appel. Démission devra être remise en cas de volonté d'intégrer le Collège Héraldique de France.
Art. 2.1.7 : De la mise en retrait
Tout officier ayant besoin de temps pour ses activités en dehors de la Cour d'appel peut demander au Président d'être mis en retrait pour une durée maximale de trois mois. Durant cette période, l'officier en question se voit intégralement mis à l'écart de sa fonction.
Art. 2.1.8 : Des conflits d’intérêt des officiers
Un officier résidant ou possédant un lien de vassalité avec la province dans laquelle un verdict faisant l'objet d'une demande de révision a été prononcé ne peut donner son avis sur l’acceptation ou le refus du dossier d’interjection, ni prendre part à l'audience ou participer aux délibérations concernant le verdict.
Il en est de même pour un officier qui ne se sent pas en mesure de faire abstraction des liens éventuels qu’il entretiendrait avec une personne mêlée à un procès dont la révision a été demandée. Le Président peut décider arbitrairement de retirer une affaire ou d'interdire à un officier de participer aux débats concernant un dossier s'il estime que l'objectivité dudit officier n'est pas totale.
Section 3 : Fonctionnement et procédure de la Cour d’appel
Sous-section 1 : Des interjections en appel
Art. 3.1.1 : Des personnes à l’initiative d’une interjection en appel
Seuls peuvent faire appel d’un jugement tenu en prime instance l’accusé, le plaignant, le procureur et le juge ayant traité le dossier, le régnant de la province, ou le représentant juridique de la province au nom du régnant. Le plaignant peut se faire représenter par un avocat dès le dépôt de son dossier.
Art. 3.1.2 : Du dossier d’interjection d'appel
Un dossier d’interjection d'appel ne peut être accepté que si le formulaire dit « de demande d’appel » est complet. Ce formulaire de demande d’appel, une fois complété par la personne à l’initiative de l’interjection en appel, doit être déposé en salle de dépôt des dossiers en appel.
Le délai entre le rendu d'un verdict de première instance et le dépôt du dossier en appel est de quinze jours maximum. Au-delà, le dossier ne sera pas examiné par la procure. Dans des cas exceptionnels, et sur demande écrite et motivée, une dérogation peut être accordée par le Président de la Cour d'appel en vue de rallonger ce délai.
Art. 3.1.3 : De l’acceptation et du refus des dossiers d’interjection d'appel
Lorsqu’un dossier complet de demande de révision d’un procès est déposé en salle de dépôt des dossiers en appel, il est examiné par la procure d’appel. Le Procureur général et les procureurs donnent alors leur avis sur le bien-fondé de l’interjection. Leurs débats se tiennent à huis clos.
L’avis de chacun des procureurs compte pour une voix. L’acceptation d’un dossier ne peut avoir lieu que si plus de la moitié des voix exprimées sont favorables à celle-ci. De même, le refus d’un dossier ne peut se faire que si plus de la moitié des voix exprimées sont favorables à celui-ci. En cas d’égalité lors du décompte, le Procureur général tranche.
Le Président dispose du droit de demander le réexamen d’un dossier à la procure d’appel, après que celle-ci a rendu sa décision.
Art. 3.1.4 : Des interjections suspensives
Pour les dossiers incluant des peines d'inéligibilité et de bannissement, un délai de cinq jours doit suffire à la procure pour statuer sur l'acceptation ou non du dossier.
En cas d'acceptation du dossier dans le délai imparti, la peine de bannissement ou d'inéligibilité est suspendue.
Sous-section 2 : Du traitement d’un dossier
Art. 3.2.1 : De la répartition des dossiers
Le Président de la Cour d’appel désigne un juge et un procureur qui sont dès lors référents du dossier.
Sous-section 3 : Du déroulement d’une audience
Art. 3.3.1 : Des diverses phases de l’audience dite « classique »
L’audience en appel suit une procédure précise, et doit comporter les phases suivantes : l’ouverture de l’audience, l’audition de la partie requérante, l’audition de la partie défenderesse, le plaidoyer du ou des avocat(s), le réquisitoire du procureur référent et la clôture de l’audience.
La description détaillée des phases est disponible en salle d'audience, et peut être modifiée à tout moment par le Président de la Cour d'appel, qui doit prendre en considération l'avis de l'ensemble des officiers.
Art. 3.3.2 : De la modification de la procédure classique en cours d’audience
La procédure classique peut être modifiée en cours d’audience si le juge référent estime que cela est nécessaire. Le Président est chargé de vérifier d’éventuels abus dans la modification de la procédure en cours d'audience.
Le juge référent peut décider l'audition de témoins supplémentaires. Le procureur en charge du dossier, la partie demanderesse et la partie défenderesse, peuvent demander l’audition de témoins supplémentaires, si le déroulement de l’audience en révèle l’intérêt. Le juge référent accepte ou non d'accéder à cette demande.
Art. 3.3.3 : Des questions aux parties
Chaque intervenant peut être interrogé, dans l'ordre de préséance suivant, par : le procureur en charge du dossier, le juge référent en complément au besoin, la partie requérante, la partie défenderesse. Ces questions ne peuvent être posées qu’avant le dernier réquisitoire du procureur en charge du dossier, et après que le juge référent en a donné l'autorisation.
Art. 3.3.4 : Des interventions de chacun
Hormis le procureur, nul ne peut prendre la parole sans l'autorisation du juge référent.
Art. 3.3.5 : De la convocation des divers intervenants
Le juge référent est tenu de contacter chaque personne citée à comparaître.
Art. 3.3.6 : Des sanctions à l’encontre des intervenants
Toute personne prenant la parole sans avoir reçu l’accord du juge référent pour ce faire, ou sans y avoir été invitée par ledit juge, peut recevoir un avertissement. Toute personne dont le comportement est jugé abusif par le juge référent peut recevoir un avertissement.
Toute personne avertie deux fois par le juge référent peut se voir expulsée de la salle où se tient l'audience, pour toute la durée de celle-ci. Cette expulsion est prononcée par le juge référent qui doit en avoir informé le Président au préalable.
Toute personne dont le comportement est injurieux peut se voir expulsée sans avertissement de la salle d’audience, pour toute la durée de celle-ci. Cette expulsion est prononcée par le juge référent qui doit en avoir informé le Président au préalable.
Des sanctions autres que l’expulsion de la salle d’audience peuvent être prononcées dans le cadre d’un comportement ne respectant pas les règles de bienséance de la Cour d’appel. Elles sont laissées à la discrétion du Président.
Toute personne se rendant coupable de parjure, mensonge ou diffamation durant une audience d'appel encourt un procès devant la Haute Cour de Justice.
Art. 3.3.7 : De l’audience dite « accélérée »
Dans certains cas laissés à l’appréciation du Président de la Cour d’appel, il est possible de traiter une affaire de façon « accélérée ». Les phases de l’audience classique peuvent alors être modifiées par le juge référent. Le Président doit veiller à ce qu’il n’y ait pas d’abus dans ces modifications.
Sous-section 4 : Des verdicts
Art. 3.4.1 : De la délibération entourant les verdicts
Lorsqu’un juge référent a clôturé une audience d’appel, il doit proposer un verdict qui lui semble juste à ses confrères, appuyé sur les sources du droit de la Cour d'appel et tenant compte du réquisitoire du procureur référent.
Le verdict est débattu à huis clos, jusqu'à ce qu’il satisfait, sur le plan de la forme et du fond, la majorité absolue des juges pouvant s'exprimer.
Si cette majorité absolue n’est pas constituée et que la mésentente entre les juges perdure, le Juge général prend la décision qu'il estime la plus juste. La décision finale ne peut aller à l'encontre de la majorité absolue des juges.
Art. 3.4.2 : De la publication des verdicts
Le Juge général doit transmettre les verdicts au Président pour approbation, laquelle s’exprime par l’apposition du sceau de la Cour d’appel.
Lorsque le verdict a été publié, le Président le transmet à la Chambre des exécutions, via le Grand audiencier.
Art. 3.4.3 : De la source des verdicts et de l’appel au Roy
Les verdicts de la Cour d’Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui-ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement.
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[quote][size=24]Statuts de la Cour d’appel du Royaume de France[/size]
[size=18]Section 1 : Dispositions générales[/size]
[u]Art. 1.1[/u] : De la nature et du régime juridique
[list]
La Cour d’appel est une institution royale autonome siégeant à Paris à laquelle le Souverain de France délègue le rendu de la justice de seconde instance. Elle exerce ses fonctions en conformité avec les présents statuts, lesquels sont validés par la Chancellerie de France.[/list]
[b][i]Sous-section 1 : Des compétences et fonctions[/i][/b]
[u]Art. 1.1.1[/u] : De la révision des verdicts de première instance
[list]
La Cour d’appel est compétente pour traiter toute interjection en appel d’un jugement rendu légitimement par les cours de justice des provinces du Royaume de France. Elle est tenue de juger en seconde instance les affaires qui lui sont dévolues.
Elle peut modifier partiellement ou totalement les verdicts rendus en première instance, les confirmer, ou déclarer son incompétence à juger une affaire.[/list]
[u]Art. 1.1.2[/u] : De la question préjudicielle
[list]
La Cour d'appel peut être saisie par un procureur ou un juge provinciaux, par un régnant français, ou encore par un représentant juridique au nom d'un régnant, pour répondre à une question préjudicielle concernant l'interprétation de la Charte de bonne justice, l'usage et de la coutume judiciaires du Royaume de France, l'état du droit ou encore la peine adéquate à prononcer.
La question se doit d'être aussi précise que possible et adressée par courrier au Président.
Le Président filtre les demandes à sa discrétion.[/list]
[b][i]Sous-section 2 : Des sources du droit[/i][/b]
[u]Art. 1.2.1[/u] : Des codes usités en la Cour d’appel
[list]La Cour d’appel s’appuie en priorité sur les tables royales de la loi, le droit royal, l'usage et la coutume judiciaires du Royaume de France, et la Charte de bonne justice.
La Cour d’appel s’appuie en second lieu sur les droits locaux en vigueur à l’époque des faits concernés par l'audience d'appel, dans la province où se sont déroulés lesdits faits.[/list]
[size=18]Section 2 : Des officiers de la Cour d’appel[/size]
[u]Art. 2.1[/u] : De la composition de la Cour d’appel
[list]
Les officiers de la Cour d’appel sont le Président, le Juge général, le Procureur général, les juges et les procureurs, qui forment le corps magistral de la Cour.[/list]
[u]Art. 2.2[/u] : Du nombre d’officiers dans le corps magistral
[list]
Le nombre de juges est laissé à l’appréciation du Juge général, le nombre de procureurs à celle du Procureur général. Ils doivent cependant recevoir l'aval du Président qui organise le recrutement.[/list]
[u]Art. 2.3[/u] : Du serment
[list]
Au terme de la période probatoire de trois mois consécutive à toute entrée en fonction au sein de la Cour d'appel, chaque officier doit prêter serment au Souverain, jurant de le servir fidèlement et d’œuvrer consciencieusement.
L'officier, y compris en période probatoire, est soumis au devoir de silence sur ce qui se déroule dans l'enceinte de la Cour d'appel.[/list]
[u]Art. 2.4[/u] : Des conditions nécessaires à la nomination d’un officier
[list]Les officiers de la Cour d’appel doivent être sujets du Royaume de France. Ils ne doivent pas avoir été condamnés pour les chefs d'accusation suivants : haute trahison, trahison, crime de sang, brigandage.
Une expérience en matière juridique est préférable. Toutefois, l'acceptation d'une candidature sur simple base de la motivation est laissée à appréciation du Président.[/list]
[u]Art. 2.5[/u] : Des ornements officiels
[list]
Les juges et procureurs de la Cour d’appel disposent d’ornements officiels correspondant à la fonction qu'ils exercent. Ils ne peuvent être arborés par les officiers durant leur période probatoire.
Ces ornements sont disponibles au registre des ornements officiels, lequel peut être consulté en la chapelle des Hérauts d’armes de France.[/list]
[b][i]Sous-section 1 : Des nominations et révocations des officiers du corps magistral et de leurs prérogatives[/i][/b]
[u]Art. 2.1.1[/u] : Du Président
[list]
Le Président de la Cour d’appel est nommé par le Souverain de France parmi les officiers du corps magistral. Il ne peut être démis de ses fonctions que par le Monarque. Ce dernier peut toutefois déléguer son pouvoir de nomination et de révocation au Chancelier de France.
Le Président est chargé de maintenir la cohésion des chambres de son office et la bonne marche de la Cour d'appel.
Les officiers de la Cour d'appel sont nommés et révoqués par le Président, qui doit aviser le Chancelier de France de chacune des nominations et révocations, celui-ci ayant droit de veto.[/list]
[u]Art. 2.1.2[/u] : Du Juge général
[list]
Le Juge général est responsable du collège des juges auquel il appartient.[/list]
[u]Art. 2.1.3[/u] : Du Procureur général
[list]
Le Procureur général est responsable de la procure d'appel à laquelle il appartient.[/list]
[u]Art. 2.1.4[/u] : Des juges
[list]
Chacun d’eux a pour charge de veiller au bon déroulement des audiences qui lui sont confiées, d'en préparer les verdicts, et de débattre collégialement les verdicts des autres juges.[/list]
[u]Art. 2.1.5[/u] : Des procureurs
[list]
Chacun d'eux a pour charge de représenter la procure d'appel dans les audiences dont il a la charge, en interrogeant les intervenants et en proposant un réquisitoire final.[/list]
[u]Art. 2.1.6[/u] : De la question du cumul
[list]
Les postes d'officiers près la Cour d'Appel du Royaume de France ne sont pas compatibles avec :
[list][*] les fonctions juridiques provinciales (procureur, juge ou représentant juridique)
[*] le statut de régnant (Grand Feudataire, gouverneur, régent)
[*] les charges de Roi d'Armes, Maréchal d'Armes et Héraut d'Armes de France.[/list]
Tout officier manquant à cette règle et n'ayant pas demandé sa mise en retrait (confere l'article 2.1.7) s'il souhaite intégrer l'une des deux premières catégories peut être sanctionné par le Président de la Cour d'appel. Démission devra être remise en cas de volonté d'intégrer le Collège Héraldique de France.[/list]
[u]Art. 2.1.7[/u] : De la mise en retrait
[list]
Tout officier ayant besoin de temps pour ses activités en dehors de la Cour d'appel peut demander au Président d'être mis en retrait pour une durée maximale de trois mois. Durant cette période, l'officier en question se voit intégralement mis à l'écart de sa fonction.[/list]
[u]Art. 2.1.8[/u] : Des conflits d’intérêt des officiers
[list]
Un officier résidant ou possédant un lien de vassalité avec la province dans laquelle un verdict faisant l'objet d'une demande de révision a été prononcé ne peut donner son avis sur l’acceptation ou le refus du dossier d’interjection, ni prendre part à l'audience ou participer aux délibérations concernant le verdict.
Il en est de même pour un officier qui ne se sent pas en mesure de faire abstraction des liens éventuels qu’il entretiendrait avec une personne mêlée à un procès dont la révision a été demandée. Le Président peut décider arbitrairement de retirer une affaire ou d'interdire à un officier de participer aux débats concernant un dossier s'il estime que l'objectivité dudit officier n'est pas totale.[/list]
[size=18]Section 3 : Fonctionnement et procédure de la Cour d’appel[/size]
[b][i]Sous-section 1 : Des interjections en appel[/i][/b]
[u]Art. 3.1.1[/u] : Des personnes à l’initiative d’une interjection en appel
[list]
Seuls peuvent faire appel d’un jugement tenu en prime instance l’accusé, le plaignant, le procureur et le juge ayant traité le dossier, le régnant de la province, ou le représentant juridique de la province au nom du régnant. Le plaignant peut se faire représenter par un avocat dès le dépôt de son dossier.[/list]
[u]Art. 3.1.2[/u] : Du dossier d’interjection d'appel
[list]
Un dossier d’interjection d'appel ne peut être accepté que si le formulaire dit « de demande d’appel » est complet. Ce formulaire de demande d’appel, une fois complété par la personne à l’initiative de l’interjection en appel, doit être déposé en salle de dépôt des dossiers en appel.
Le délai entre le rendu d'un verdict de première instance et le dépôt du dossier en appel est de quinze jours maximum. Au-delà, le dossier ne sera pas examiné par la procure. Dans des cas exceptionnels, et sur demande écrite et motivée, une dérogation peut être accordée par le Président de la Cour d'appel en vue de rallonger ce délai.[/list]
[u]Art. 3.1.3[/u] : De l’acceptation et du refus des dossiers d’interjection d'appel
[list]
Lorsqu’un dossier complet de demande de révision d’un procès est déposé en salle de dépôt des dossiers en appel, il est examiné par la procure d’appel. Le Procureur général et les procureurs donnent alors leur avis sur le bien-fondé de l’interjection. Leurs débats se tiennent à huis clos.
L’avis de chacun des procureurs compte pour une voix. L’acceptation d’un dossier ne peut avoir lieu que si plus de la moitié des voix exprimées sont favorables à celle-ci. De même, le refus d’un dossier ne peut se faire que si plus de la moitié des voix exprimées sont favorables à celui-ci. En cas d’égalité lors du décompte, le Procureur général tranche.
Le Président dispose du droit de demander le réexamen d’un dossier à la procure d’appel, après que celle-ci a rendu sa décision.[/list]
[u]Art. 3.1.4[/u] : Des interjections suspensives
[list]
Pour les dossiers incluant des peines d'inéligibilité et de bannissement, un délai de cinq jours doit suffire à la procure pour statuer sur l'acceptation ou non du dossier.
En cas d'acceptation du dossier dans le délai imparti, la peine de bannissement ou d'inéligibilité est suspendue.[/list]
[b][i]Sous-section 2 : Du traitement d’un dossier[/i][/b]
[u]Art. 3.2.1[/u] : De la répartition des dossiers
[list]
Le Président de la Cour d’appel désigne un juge et un procureur qui sont dès lors référents du dossier. [/list]
[b][i]Sous-section 3 : Du déroulement d’une audience[/i][/b]
[u]Art. 3.3.1[/u] : Des diverses phases de l’audience dite « classique »
[list]
L’audience en appel suit une procédure précise, et doit comporter les phases suivantes : l’ouverture de l’audience, l’audition de la partie requérante, l’audition de la partie défenderesse, le plaidoyer du ou des avocat(s), le réquisitoire du procureur référent et la clôture de l’audience.
La description détaillée des phases est disponible en salle d'audience, et peut être modifiée à tout moment par le Président de la Cour d'appel, qui doit prendre en considération l'avis de l'ensemble des officiers. [/list]
[u]Art. 3.3.2[/u] : De la modification de la procédure classique en cours d’audience
[list]
La procédure classique peut être modifiée en cours d’audience si le juge référent estime que cela est nécessaire. Le Président est chargé de vérifier d’éventuels abus dans la modification de la procédure en cours d'audience.
Le juge référent peut décider l'audition de témoins supplémentaires. Le procureur en charge du dossier, la partie demanderesse et la partie défenderesse, peuvent demander l’audition de témoins supplémentaires, si le déroulement de l’audience en révèle l’intérêt. Le juge référent accepte ou non d'accéder à cette demande.[/list]
[u]Art. 3.3.3[/u] : Des questions aux parties
[list]
Chaque intervenant peut être interrogé, dans l'ordre de préséance suivant, par : le procureur en charge du dossier, le juge référent en complément au besoin, la partie requérante, la partie défenderesse. Ces questions ne peuvent être posées qu’avant le dernier réquisitoire du procureur en charge du dossier, et après que le juge référent en a donné l'autorisation.[/list]
[u]Art. 3.3.4[/u] : Des interventions de chacun
[list]
Hormis le procureur, nul ne peut prendre la parole sans l'autorisation du juge référent.[/list]
[u]Art. 3.3.5[/u] : De la convocation des divers intervenants
[list]
Le juge référent est tenu de contacter chaque personne citée à comparaître.[/list]
[u]Art. 3.3.6[/u] : Des sanctions à l’encontre des intervenants
[list]
Toute personne prenant la parole sans avoir reçu l’accord du juge référent pour ce faire, ou sans y avoir été invitée par ledit juge, peut recevoir un avertissement. Toute personne dont le comportement est jugé abusif par le juge référent peut recevoir un avertissement.
Toute personne avertie deux fois par le juge référent peut se voir expulsée de la salle où se tient l'audience, pour toute la durée de celle-ci. Cette expulsion est prononcée par le juge référent qui doit en avoir informé le Président au préalable.
Toute personne dont le comportement est injurieux peut se voir expulsée sans avertissement de la salle d’audience, pour toute la durée de celle-ci. Cette expulsion est prononcée par le juge référent qui doit en avoir informé le Président au préalable.
Des sanctions autres que l’expulsion de la salle d’audience peuvent être prononcées dans le cadre d’un comportement ne respectant pas les règles de bienséance de la Cour d’appel. Elles sont laissées à la discrétion du Président.
Toute personne se rendant coupable de parjure, mensonge ou diffamation durant une audience d'appel encourt un procès devant la Haute Cour de Justice.[/list]
[u]Art. 3.3.7[/u] : De l’audience dite « accélérée »
[list]
Dans certains cas laissés à l’appréciation du Président de la Cour d’appel, il est possible de traiter une affaire de façon « accélérée ». Les phases de l’audience classique peuvent alors être modifiées par le juge référent. Le Président doit veiller à ce qu’il n’y ait pas d’abus dans ces modifications.[/list]
[b][i]Sous-section 4 : Des verdicts[/i][/b]
[u]Art. 3.4.1[/u] : De la délibération entourant les verdicts
[list]
Lorsqu’un juge référent a clôturé une audience d’appel, il doit proposer un verdict qui lui semble juste à ses confrères, appuyé sur les sources du droit de la Cour d'appel et tenant compte du réquisitoire du procureur référent.
Le verdict est débattu à huis clos, jusqu'à ce qu’il satisfait, sur le plan de la forme et du fond, la majorité absolue des juges pouvant s'exprimer.
Si cette majorité absolue n’est pas constituée et que la mésentente entre les juges perdure, le Juge général prend la décision qu'il estime la plus juste. La décision finale ne peut aller à l'encontre de la majorité absolue des juges.[/list]
[u]Art. 3.4.2[/u] : De la publication des verdicts
[list]
Le Juge général doit transmettre les verdicts au Président pour approbation, laquelle s’exprime par l’apposition du sceau de la Cour d’appel.
Lorsque le verdict a été publié, le Président le transmet à la Chambre des exécutions, via le Grand audiencier.[/list]
[u]Art. 3.4.3[/u] : De la source des verdicts et de l’appel au Roy
[list]
Les verdicts de la Cour d’Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui-ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement.[/list][/quote]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[quote][size=24]Statuts de la Cour d’appel du Royaume de France[/size]
[size=18]Section 1 : Dispositions générales[/size]
[u]Art. 1.1[/u] : De la nature et du régime juridique
[list]
La Cour d’appel est une institution royale autonome siégeant à Paris à laquelle le Souverain de France délègue le rendu de la justice de seconde instance. Elle exerce ses fonctions en conformité avec les présents statuts, lesquels sont validés par la Chancellerie de France.[/list]
[b][i]Sous-section 1 : Des compétences et fonctions[/i][/b]
[u]Art. 1.1.1[/u] : De la révision des verdicts de première instance
[list]
La Cour d’appel est compétente pour traiter toute interjection en appel d’un jugement rendu légitimement par les cours de justice des provinces du Royaume de France. Elle est tenue de juger en seconde instance les affaires qui lui sont dévolues.
Elle peut modifier partiellement ou totalement les verdicts rendus en première instance, les confirmer, ou déclarer son incompétence à juger une affaire.[/list]
[u]Art. 1.1.2[/u] : De la question préjudicielle
[list]
La Cour d'appel peut être saisie par un procureur ou un juge provinciaux, par un régnant français, ou encore par un représentant juridique au nom d'un régnant, pour répondre à une question préjudicielle concernant l'interprétation de la Charte de bonne justice, l'usage et de la coutume judiciaires du Royaume de France, l'état du droit ou encore la peine adéquate à prononcer.
La question se doit d'être aussi précise que possible et adressée par courrier au Président.
Le Président filtre les demandes à sa discrétion.[/list]
[b][i]Sous-section 2 : Des sources du droit[/i][/b]
[u]Art. 1.2.1[/u] : Des codes usités en la Cour d’appel
[list]La Cour d’appel s’appuie en priorité sur les tables royales de la loi, le droit royal, l'usage et la coutume judiciaires du Royaume de France, et la Charte de bonne justice.
La Cour d’appel s’appuie en second lieu sur les droits locaux en vigueur à l’époque des faits concernés par l'audience d'appel, dans la province où se sont déroulés lesdits faits.[/list]
[size=18]Section 2 : Des officiers de la Cour d’appel[/size]
[u]Art. 2.1[/u] : De la composition de la Cour d’appel
[list]
Les officiers de la Cour d’appel sont le Président, le Juge général, le Procureur général, les juges et les procureurs, qui forment le corps magistral de la Cour.[/list]
[u]Art. 2.2[/u] : Du nombre d’officiers dans le corps magistral
[list]
Le nombre de juges est laissé à l’appréciation du Juge général, le nombre de procureurs à celle du Procureur général. Ils doivent cependant recevoir l'aval du Président qui organise le recrutement.[/list]
[u]Art. 2.3[/u] : Du serment
[list]
Au terme de la période probatoire de trois mois consécutive à toute entrée en fonction au sein de la Cour d'appel, chaque officier doit prêter serment au Souverain, jurant de le servir fidèlement et d’œuvrer consciencieusement.
L'officier, y compris en période probatoire, est soumis au devoir de silence sur ce qui se déroule dans l'enceinte de la Cour d'appel.[/list]
[u]Art. 2.4[/u] : Des conditions nécessaires à la nomination d’un officier
[list]Les officiers de la Cour d’appel doivent être sujets du Royaume de France. Ils ne doivent pas avoir été condamnés pour les chefs d'accusation suivants : haute trahison, trahison, crime de sang, brigandage.
Une expérience en matière juridique est préférable. Toutefois, l'acceptation d'une candidature sur simple base de la motivation est laissée à appréciation du Président.[/list]
[u]Art. 2.5[/u] : Des ornements officiels
[list]
Les juges et procureurs de la Cour d’appel disposent d’ornements officiels correspondant à la fonction qu'ils exercent. Ils ne peuvent être arborés par les officiers durant leur période probatoire.
Ces ornements sont disponibles au registre des ornements officiels, lequel peut être consulté en la chapelle des Hérauts d’armes de France.[/list]
[b][i]Sous-section 1 : Des nominations et révocations des officiers du corps magistral et de leurs prérogatives[/i][/b]
[u]Art. 2.1.1[/u] : Du Président
[list]
Le Président de la Cour d’appel est nommé par le Souverain de France parmi les officiers du corps magistral. Il ne peut être démis de ses fonctions que par le Monarque. Ce dernier peut toutefois déléguer son pouvoir de nomination et de révocation au Chancelier de France.
Le Président est chargé de maintenir la cohésion des chambres de son office et la bonne marche de la Cour d'appel.
Les officiers de la Cour d'appel sont nommés et révoqués par le Président, qui doit aviser le Chancelier de France de chacune des nominations et révocations, celui-ci ayant droit de veto.[/list]
[u]Art. 2.1.2[/u] : Du Juge général
[list]
Le Juge général est responsable du collège des juges auquel il appartient.[/list]
[u]Art. 2.1.3[/u] : Du Procureur général
[list]
Le Procureur général est responsable de la procure d'appel à laquelle il appartient.[/list]
[u]Art. 2.1.4[/u] : Des juges
[list]
Chacun d’eux a pour charge de veiller au bon déroulement des audiences qui lui sont confiées, d'en préparer les verdicts, et de débattre collégialement les verdicts des autres juges.[/list]
[u]Art. 2.1.5[/u] : Des procureurs
[list]
Chacun d'eux a pour charge de représenter la procure d'appel dans les audiences dont il a la charge, en interrogeant les intervenants et en proposant un réquisitoire final.[/list]
[u]Art. 2.1.6[/u] : De la question du cumul
[list]
Les postes d'officiers près la Cour d'Appel du Royaume de France ne sont pas compatibles avec :
[list][*] les fonctions juridiques provinciales (procureur, juge ou représentant juridique)
[*] le statut de régnant (Grand Feudataire, gouverneur, régent)
[*] les charges de Roi d'Armes, Maréchal d'Armes et Héraut d'Armes de France.[/list]
Tout officier manquant à cette règle et n'ayant pas demandé sa mise en retrait (confere l'article 2.1.7) s'il souhaite intégrer l'une des deux premières catégories peut être sanctionné par le Président de la Cour d'appel. Démission devra être remise en cas de volonté d'intégrer le Collège Héraldique de France.[/list]
[u]Art. 2.1.7[/u] : De la mise en retrait
[list]
Tout officier ayant besoin de temps pour ses activités en dehors de la Cour d'appel peut demander au Président d'être mis en retrait pour une durée maximale de trois mois. Durant cette période, l'officier en question se voit intégralement mis à l'écart de sa fonction.[/list]
[u]Art. 2.1.8[/u] : Des conflits d’intérêt des officiers
[list]
Un officier résidant ou possédant un lien de vassalité avec la province dans laquelle un verdict faisant l'objet d'une demande de révision a été prononcé ne peut donner son avis sur l’acceptation ou le refus du dossier d’interjection, ni prendre part à l'audience ou participer aux délibérations concernant le verdict.
Il en est de même pour un officier qui ne se sent pas en mesure de faire abstraction des liens éventuels qu’il entretiendrait avec une personne mêlée à un procès dont la révision a été demandée. Le Président peut décider arbitrairement de retirer une affaire ou d'interdire à un officier de participer aux débats concernant un dossier s'il estime que l'objectivité dudit officier n'est pas totale.[/list]
[size=18]Section 3 : Fonctionnement et procédure de la Cour d’appel[/size]
[b][i]Sous-section 1 : Des interjections en appel[/i][/b]
[u]Art. 3.1.1[/u] : Des personnes à l’initiative d’une interjection en appel
[list]
Seuls peuvent faire appel d’un jugement tenu en prime instance l’accusé, le plaignant, le procureur et le juge ayant traité le dossier, le régnant de la province, ou le représentant juridique de la province au nom du régnant. Le plaignant peut se faire représenter par un avocat dès le dépôt de son dossier.[/list]
[u]Art. 3.1.2[/u] : Du dossier d’interjection d'appel
[list]
Un dossier d’interjection d'appel ne peut être accepté que si le formulaire dit « de demande d’appel » est complet. Ce formulaire de demande d’appel, une fois complété par la personne à l’initiative de l’interjection en appel, doit être déposé en salle de dépôt des dossiers en appel.
Le délai entre le rendu d'un verdict de première instance et le dépôt du dossier en appel est de quinze jours maximum. Au-delà, le dossier ne sera pas examiné par la procure. Dans des cas exceptionnels, et sur demande écrite et motivée, une dérogation peut être accordée par le Président de la Cour d'appel en vue de rallonger ce délai.[/list]
[u]Art. 3.1.3[/u] : De l’acceptation et du refus des dossiers d’interjection d'appel
[list]
Lorsqu’un dossier complet de demande de révision d’un procès est déposé en salle de dépôt des dossiers en appel, il est examiné par la procure d’appel. Le Procureur général et les procureurs donnent alors leur avis sur le bien-fondé de l’interjection. Leurs débats se tiennent à huis clos.
L’avis de chacun des procureurs compte pour une voix. L’acceptation d’un dossier ne peut avoir lieu que si plus de la moitié des voix exprimées sont favorables à celle-ci. De même, le refus d’un dossier ne peut se faire que si plus de la moitié des voix exprimées sont favorables à celui-ci. En cas d’égalité lors du décompte, le Procureur général tranche.
Le Président dispose du droit de demander le réexamen d’un dossier à la procure d’appel, après que celle-ci a rendu sa décision.[/list]
[u]Art. 3.1.4[/u] : Des interjections suspensives
[list]
Pour les dossiers incluant des peines d'inéligibilité et de bannissement, un délai de cinq jours doit suffire à la procure pour statuer sur l'acceptation ou non du dossier.
En cas d'acceptation du dossier dans le délai imparti, la peine de bannissement ou d'inéligibilité est suspendue.[/list]
[b][i]Sous-section 2 : Du traitement d’un dossier[/i][/b]
[u]Art. 3.2.1[/u] : De la répartition des dossiers
[list]
Le Président de la Cour d’appel désigne un juge et un procureur qui sont dès lors référents du dossier. [/list]
[b][i]Sous-section 3 : Du déroulement d’une audience[/i][/b]
[u]Art. 3.3.1[/u] : Des diverses phases de l’audience dite « classique »
[list]
L’audience en appel suit une procédure précise, et doit comporter les phases suivantes : l’ouverture de l’audience, l’audition de la partie requérante, l’audition de la partie défenderesse, le plaidoyer du ou des avocat(s), le réquisitoire du procureur référent et la clôture de l’audience.
La description détaillée des phases est disponible en salle d'audience, et peut être modifiée à tout moment par le Président de la Cour d'appel, qui doit prendre en considération l'avis de l'ensemble des officiers. [/list]
[u]Art. 3.3.2[/u] : De la modification de la procédure classique en cours d’audience
[list]
La procédure classique peut être modifiée en cours d’audience si le juge référent estime que cela est nécessaire. Le Président est chargé de vérifier d’éventuels abus dans la modification de la procédure en cours d'audience.
Le juge référent peut décider l'audition de témoins supplémentaires. Le procureur en charge du dossier, la partie demanderesse et la partie défenderesse, peuvent demander l’audition de témoins supplémentaires, si le déroulement de l’audience en révèle l’intérêt. Le juge référent accepte ou non d'accéder à cette demande.[/list]
[u]Art. 3.3.3[/u] : Des questions aux parties
[list]
Chaque intervenant peut être interrogé, dans l'ordre de préséance suivant, par : le procureur en charge du dossier, le juge référent en complément au besoin, la partie requérante, la partie défenderesse. Ces questions ne peuvent être posées qu’avant le dernier réquisitoire du procureur en charge du dossier, et après que le juge référent en a donné l'autorisation.[/list]
[u]Art. 3.3.4[/u] : Des interventions de chacun
[list]
Hormis le procureur, nul ne peut prendre la parole sans l'autorisation du juge référent.[/list]
[u]Art. 3.3.5[/u] : De la convocation des divers intervenants
[list]
Le juge référent est tenu de contacter chaque personne citée à comparaître.[/list]
[u]Art. 3.3.6[/u] : Des sanctions à l’encontre des intervenants
[list]
Toute personne prenant la parole sans avoir reçu l’accord du juge référent pour ce faire, ou sans y avoir été invitée par ledit juge, peut recevoir un avertissement. Toute personne dont le comportement est jugé abusif par le juge référent peut recevoir un avertissement.
Toute personne avertie deux fois par le juge référent peut se voir expulsée de la salle où se tient l'audience, pour toute la durée de celle-ci. Cette expulsion est prononcée par le juge référent qui doit en avoir informé le Président au préalable.
Toute personne dont le comportement est injurieux peut se voir expulsée sans avertissement de la salle d’audience, pour toute la durée de celle-ci. Cette expulsion est prononcée par le juge référent qui doit en avoir informé le Président au préalable.
Des sanctions autres que l’expulsion de la salle d’audience peuvent être prononcées dans le cadre d’un comportement ne respectant pas les règles de bienséance de la Cour d’appel. Elles sont laissées à la discrétion du Président.
Toute personne se rendant coupable de parjure, mensonge ou diffamation durant une audience d'appel encourt un procès devant la Haute Cour de Justice.[/list]
[u]Art. 3.3.7[/u] : De l’audience dite « accélérée »
[list]
Dans certains cas laissés à l’appréciation du Président de la Cour d’appel, il est possible de traiter une affaire de façon « accélérée ». Les phases de l’audience classique peuvent alors être modifiées par le juge référent. Le Président doit veiller à ce qu’il n’y ait pas d’abus dans ces modifications.[/list]
[b][i]Sous-section 4 : Des verdicts[/i][/b]
[u]Art. 3.4.1[/u] : De la délibération entourant les verdicts
[list]
Lorsqu’un juge référent a clôturé une audience d’appel, il doit proposer un verdict qui lui semble juste à ses confrères, appuyé sur les sources du droit de la Cour d'appel et tenant compte du réquisitoire du procureur référent.
Le verdict est débattu à huis clos, jusqu'à ce qu’il satisfait, sur le plan de la forme et du fond, la majorité absolue des juges pouvant s'exprimer.
Si cette majorité absolue n’est pas constituée et que la mésentente entre les juges perdure, le Juge général prend la décision qu'il estime la plus juste. La décision finale ne peut aller à l'encontre de la majorité absolue des juges.[/list]
[u]Art. 3.4.2[/u] : De la publication des verdicts
[list]
Le Juge général doit transmettre les verdicts au Président pour approbation, laquelle s’exprime par l’apposition du sceau de la Cour d’appel.
Lorsque le verdict a été publié, le Président le transmet à la Chambre des exécutions, via le Grand audiencier.[/list]
[u]Art. 3.4.3[/u] : De la source des verdicts et de l’appel au Roy
[list]
Les verdicts de la Cour d’Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui-ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement.[/list][/quote]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
Dans nostre indéfectible volonté d'une Justice juste et équitable, rappelons;
Qu'en vertu l'article 221-10-3 des statuts de la Haute Cour de Justice :
Citation:
Art. 221-10-3 : De la plus haute instance judiciaire
En qualité de plus haute instance judiciaire, les verdicts de la Haute Cour de Justice ne sont pas susceptibles d’appel. Seul le Roy de France peut réviser ou demander la révision d’un verdict de la Haute Cour de Justice.
En qualité de plus haute instance judiciaire, les verdicts de la Haute Cour de Justice ne sont pas susceptibles d’appel. Seul le Roy de France peut réviser ou demander la révision d’un verdict de la Haute Cour de Justice.
nous sommes susceptible de réviser tout verdict de la Haute Cour de Justice, si un Régnant de France estime que Justice n'a point été rendue.
Nous avons décidé pour modalité de cette révision qu'icelle s'effectuerait avec le Grand Chancelier ainsi qu'un Pair de France et ce sur la seule demande motivée d'un Régnant, vassal de la Couronne de France, et concerné par le verdict de la Haute Cour de Justice, qui formulera demande de révision dans un délai de quinze jours après la publication du verdict de la Haute Cour de Justice.
Rédigé et scellé à Paris, le vingt septième jour du quatrième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]Dans nostre indéfectible volonté d'une Justice juste et équitable, rappelons;
Qu'en vertu l'article 221-10-3 des statuts de la Haute Cour de Justice :[/b][/i]
[quote]Art. 221-10-3 : De la plus haute instance judiciaire
En qualité de plus haute instance judiciaire, les verdicts de la Haute Cour de Justice ne sont pas susceptibles d’appel. Seul le Roy de France peut réviser ou demander la révision d’un verdict de la Haute Cour de Justice.[/quote]
[i][b]nous sommes susceptible de réviser tout verdict de la Haute Cour de Justice, si un Régnant de France estime que Justice n'a point été rendue.
Nous avons décidé pour modalité de cette révision qu'icelle s'effectuerait avec le Grand Chancelier ainsi qu'un Pair de France et ce sur la seule demande motivée d'un Régnant, vassal de la Couronne de France, et concerné par le verdict de la Haute Cour de Justice, qui formulera demande de révision dans un délai de quinze jours après la publication du verdict de la Haute Cour de Justice.
Rédigé et scellé à Paris, le vingt septième jour du quatrième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante[/b][/i]
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[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]Dans nostre indéfectible volonté d'une Justice juste et équitable, rappelons;
Qu'en vertu l'article 221-10-3 des statuts de la Haute Cour de Justice :[/b][/i]
[quote]Art. 221-10-3 : De la plus haute instance judiciaire
En qualité de plus haute instance judiciaire, les verdicts de la Haute Cour de Justice ne sont pas susceptibles d’appel. Seul le Roy de France peut réviser ou demander la révision d’un verdict de la Haute Cour de Justice.[/quote]
[i][b]nous sommes susceptible de réviser tout verdict de la Haute Cour de Justice, si un Régnant de France estime que Justice n'a point été rendue.
Nous avons décidé pour modalité de cette révision qu'icelle s'effectuerait avec le Grand Chancelier ainsi qu'un Pair de France et ce sur la seule demande motivée d'un Régnant, vassal de la Couronne de France, et concerné par le verdict de la Haute Cour de Justice, qui formulera demande de révision dans un délai de quinze jours après la publication du verdict de la Haute Cour de Justice.
Rédigé et scellé à Paris, le vingt septième jour du quatrième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante[/b][/i]
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_________________
Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
Attendu que les lois héraldiques royales stipulant que tout noble provenant d’un territoire n’étant pas régi par une hérauderie ou d'un territoire dont la hérauderie n'aurait aucun accord avec la Hérauderie de France ne peut prétendre à être reconnu comme tel que par nous;
attendu que nul accord n'a été conclu entre la Couronne de France et le Brabant; et attendu que Paul Ooghe de Faucuwez a requis d'être reconnu aux titre et dignité de chevalier banneret de Fauquez, terres mouvant dudit Brabant et dont il jouit par héritage de son père, feu Romuald de Vaisneau, lui-même porteur dudit titre et de ladite dignité de son vivant et ainsi tenu par la Couronne de France;
savoir faisons que nous avons reconnu et reconnaissons ledit Paul Ooghe de Faucuwez chevalier banneret de Fauquez et avons entendu et entendons qu'en tous actes, lieux et endroits, et par tous, il soit tenu comme tel et jouisse des prérogatives et droits nobiliaires propres aux nobles ainsi reconnus par les rois de France.
Car ainsi nous plaît.
Rédigé et scellé à Paris, le vingt septième jour du quatrième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b][size=18]A[/size]ttendu que les lois héraldiques royales stipulant que tout noble provenant d’un territoire n’étant pas régi par une hérauderie ou d'un territoire dont la hérauderie n'aurait aucun accord avec la Hérauderie de France ne peut prétendre à être reconnu comme tel que par nous;
attendu que nul accord n'a été conclu entre la Couronne de France et le Brabant; et attendu que Paul Ooghe de Faucuwez a requis d'être reconnu aux titre et dignité de chevalier banneret de Fauquez, terres mouvant dudit Brabant et dont il jouit par héritage de son père, feu Romuald de Vaisneau, lui-même porteur dudit titre et de ladite dignité de son vivant et ainsi tenu par la Couronne de France;
savoir faisons que nous avons reconnu et reconnaissons ledit Paul Ooghe de Faucuwez chevalier banneret de Fauquez et avons entendu et entendons qu'en tous actes, lieux et endroits, et par tous, il soit tenu comme tel et jouisse des prérogatives et droits nobiliaires propres aux nobles ainsi reconnus par les rois de France.
Car ainsi nous plaît.
Rédigé et scellé à Paris, le vingt septième jour du quatrième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b][size=18]A[/size]ttendu que les lois héraldiques royales stipulant que tout noble provenant d’un territoire n’étant pas régi par une hérauderie ou d'un territoire dont la hérauderie n'aurait aucun accord avec la Hérauderie de France ne peut prétendre à être reconnu comme tel que par nous;
attendu que nul accord n'a été conclu entre la Couronne de France et le Brabant; et attendu que Paul Ooghe de Faucuwez a requis d'être reconnu aux titre et dignité de chevalier banneret de Fauquez, terres mouvant dudit Brabant et dont il jouit par héritage de son père, feu Romuald de Vaisneau, lui-même porteur dudit titre et de ladite dignité de son vivant et ainsi tenu par la Couronne de France;
savoir faisons que nous avons reconnu et reconnaissons ledit Paul Ooghe de Faucuwez chevalier banneret de Fauquez et avons entendu et entendons qu'en tous actes, lieux et endroits, et par tous, il soit tenu comme tel et jouisse des prérogatives et droits nobiliaires propres aux nobles ainsi reconnus par les rois de France.
Car ainsi nous plaît.
Rédigé et scellé à Paris, le vingt septième jour du quatrième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
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_________________
Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
Attendu que par ses déclarations perfides, sa remise en cause de l'ordre établi tel que consacré par la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, sa négation de notre pouvoir légitimement et légalement issu des urnes et affermi par l'onction sacrée, son incitation à porter la guerre sur le territoire du Royaume de France et à verser le sang des Françaises et des Français;
Savoir faisons que le dénommé Enguerrand de Vaisneau, sujet du Royaume de France, s'est sciemment placé en opposition de l'autorité royale par ses propos déloyaux et nuisibles, et conséquemment, avons déclaré et déclarons ledit Enguerrand de Vaisneau traître à la Couronne de France;
Et parce qu'un traître à la Couronne de France ne saurait se voir honoré par icelle, avons décidé et décidons d'annuler et casser la reconnaissance de noblesse étrangère édictée le six mai mille quatre cent cinquante-neuf par la feue Reine Béatrice de Castelmaure-Frayner au bénéfice du désormais traître Enguerrand de Vaisneau quant à la baronnie d'Ittre, mouvant de Brabant, et avons entendu et entendons qu'aucun des droits et prérogatives nobiliaires accordés par ladite reconnaissance lui soient mêmement concédés.
Car ainsi nous plaît.
Rédigé et scellé à Paris, le premier jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]Attendu que par ses déclarations perfides, sa remise en cause de l'ordre établi tel que consacré par la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, sa négation de notre pouvoir légitimement et légalement issu des urnes et affermi par l'onction sacrée, son incitation à porter la guerre sur le territoire du Royaume de France et à verser le sang des Françaises et des Français;
Savoir faisons que le dénommé Enguerrand de Vaisneau, sujet du Royaume de France, s'est sciemment placé en opposition de l'autorité royale par ses propos déloyaux et nuisibles, et conséquemment, avons déclaré et déclarons ledit Enguerrand de Vaisneau traître à la Couronne de France;
Et parce qu'un traître à la Couronne de France ne saurait se voir honoré par icelle, avons décidé et décidons d'annuler et casser la reconnaissance de noblesse étrangère édictée le six mai mille quatre cent cinquante-neuf par la feue Reine Béatrice de Castelmaure-Frayner au bénéfice du désormais traître Enguerrand de Vaisneau quant à la baronnie d'Ittre, mouvant de Brabant, et avons entendu et entendons qu'aucun des droits et prérogatives nobiliaires accordés par ladite reconnaissance lui soient mêmement concédés.
Car ainsi nous plaît.
Rédigé et scellé à Paris, le premier jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]Attendu que par ses déclarations perfides, sa remise en cause de l'ordre établi tel que consacré par la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, sa négation de notre pouvoir légitimement et légalement issu des urnes et affermi par l'onction sacrée, son incitation à porter la guerre sur le territoire du Royaume de France et à verser le sang des Françaises et des Français;
Savoir faisons que le dénommé Enguerrand de Vaisneau, sujet du Royaume de France, s'est sciemment placé en opposition de l'autorité royale par ses propos déloyaux et nuisibles, et conséquemment, avons déclaré et déclarons ledit Enguerrand de Vaisneau traître à la Couronne de France;
Et parce qu'un traître à la Couronne de France ne saurait se voir honoré par icelle, avons décidé et décidons d'annuler et casser la reconnaissance de noblesse étrangère édictée le six mai mille quatre cent cinquante-neuf par la feue Reine Béatrice de Castelmaure-Frayner au bénéfice du désormais traître Enguerrand de Vaisneau quant à la baronnie d'Ittre, mouvant de Brabant, et avons entendu et entendons qu'aucun des droits et prérogatives nobiliaires accordés par ladite reconnaissance lui soient mêmement concédés.
Car ainsi nous plaît.
Rédigé et scellé à Paris, le premier jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
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Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
Attendu que le duc de Bouillon, Eusaias de Blanc-Combaz, notre vassal, a refusé de se présenter en Salle du Trône du château du Louvre le six avril de la présente année suite à la convocation officielle mandée afin qu'il renouvelle le serment l'attachant à la Couronne de France, tel que prévu par les coutumes et lois héraldiques royales stipulant que tout bon et loyal vassal doit refaire hommage à chaque convocation et à chaque changement de suzerain, par le codicille au traité frontalier de Bouillon du vingt-et-un avril mille quatre cent cinquante-neuf et par le contreseing de l'ancien Roi d'Armes de France Perrinne de Gisors-Breuil daté du dix-neuf juillet mille quatre cent cinquante-neuf, se mettant volontairement en situation de rupture d'hommage;
Attendu que le duc de Bouillon a persisté et persiste dans son comportement et ses actes irrespectueux des engagements qui sont les siens par sa lettre de refus de se présenter datée du cinq avril mille quatre cent soixante, engagements auxquels il a volontairement souscrit par le truchement d'une missive de sa main datée du onze juillet mille quatre cent cinquante-neuf et par celui du codicille susdit, engagements rappelés à deux reprises les trente septembre et vingt-quatre octobre mille quatre cent cinquante-neuf par notre prédécesseur, la feue Reine Nebisa de Malemort Armantia, et engagements une nouvelle fois détaillés par une déclaration de Montjoie, actuel Roi d'Armes de France, datée du onze avril mille quatre cent soixante;
Attendu que le duc de Bouillon, par plusieurs déclarations, usurpe sans aucune pudeur ni aucune dignité notre titre de Roi de France, titre qui nous a légitimement été échu par le vote du Royaume de France, qui nous a été consolidé par le sacre et consacré par Son Eminence l'Archevêque métropolitain de Reims, gardien des us sacrés séculaires de la Royauté française, en présence de Monseigneur le Primat de France et Leurs Eminences les Cardinaux du Sacré Collège de Rome, dépositaires de la reconnaissance de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne;
Attendu que le duc de Bouillon, candidat malheureux et frustré au très noble Trône de France, appelle à la guerre sur le territoire du Royaume de France, incite à la trahison, à la déloyauté et à la forfaiture, et est prêt à faire verser le sang du peuple de France pour assouvir ses intérêts personnels et égoïstes;
Dans un souci de justice, d'équité et d'honneur, et ce, pour la plus grande gloire de l'aristotélicien Royaume de France et parce que le parjure ne saurait demeurer impuni, savoir faisons que nous avons déclaré et déclarons Eusaias de Blanc-Combaz félon à la Couronne de France, l'avons destitué et le destituons de son titre de duc de Bouillon et avons réclamé et réclamons la commise des terres de Bouillon, sises en notre Domaine Royal.
Et c'est pourquoi, afin que ce soit chose établie et connue à toujours, nous avons demandé et demandons à la Hérauderie de France de prendre acte de notre volonté afin que tous soient informés et se conforment à icelle;
Avons requis et requérons de la Grande Prévôté de France qu'elle veille au départ immédiat du félon et de sa mesnie de nos terres de Bouillon et garde lesdites terres et les bâtisses en relevant.
Car il est dit que justice triomphe toujours de l'impie, nul félon ne salira l'honneur du Royaume de France et de ses fières Provinces,
avons invité et invitons le duc de Bourgogne et la comtesse de Béarn à prendre en considération de ce que celui qui est par ailleurs leur propre vassal et pour lequel, selon les coutumes et lois héraldiques royales, ils doivent répondre devant nous des actes commis est désormais félon à la Couronne de France, celle-là même à laquelle ils sont attachés en leur qualité de Grand Feudataire du Royaume.
Car ainsi nous plaît.
Rédigé et scellé à Paris, le cinquième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b][size=18]A[/size]ttendu que le duc de Bouillon, Eusaias de Blanc-Combaz, notre vassal, a refusé de se présenter en Salle du Trône du château du Louvre le six avril de la présente année suite à la convocation officielle mandée afin qu'il renouvelle le serment l'attachant à la Couronne de France, tel que prévu par les coutumes et lois héraldiques royales stipulant que tout bon et loyal vassal doit refaire hommage à chaque convocation et à chaque changement de suzerain, par le codicille au traité frontalier de Bouillon du vingt-et-un avril mille quatre cent cinquante-neuf et par le contreseing de l'ancien Roi d'Armes de France Perrinne de Gisors-Breuil daté du dix-neuf juillet mille quatre cent cinquante-neuf, se mettant volontairement en situation de rupture d'hommage;
Attendu que le duc de Bouillon a persisté et persiste dans son comportement et ses actes irrespectueux des engagements qui sont les siens par sa lettre de refus de se présenter datée du cinq avril mille quatre cent soixante, engagements auxquels il a volontairement souscrit par le truchement d'une missive de sa main datée du onze juillet mille quatre cent cinquante-neuf et par celui du codicille susdit, engagements rappelés à deux reprises les trente septembre et vingt-quatre octobre mille quatre cent cinquante-neuf par notre prédécesseur, la feue Reine Nebisa de Malemort Armantia, et engagements une nouvelle fois détaillés par une déclaration de Montjoie, actuel Roi d'Armes de France, datée du onze avril mille quatre cent soixante;
Attendu que le duc de Bouillon, par plusieurs déclarations, usurpe sans aucune pudeur ni aucune dignité notre titre de Roi de France, titre qui nous a légitimement été échu par le vote du Royaume de France, qui nous a été consolidé par le sacre et consacré par Son Eminence l'Archevêque métropolitain de Reims, gardien des us sacrés séculaires de la Royauté française, en présence de Monseigneur le Primat de France et Leurs Eminences les Cardinaux du Sacré Collège de Rome, dépositaires de la reconnaissance de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne;
Attendu que le duc de Bouillon, candidat malheureux et frustré au très noble Trône de France, appelle à la guerre sur le territoire du Royaume de France, incite à la trahison, à la déloyauté et à la forfaiture, et est prêt à faire verser le sang du peuple de France pour assouvir ses intérêts personnels et égoïstes;
Dans un souci de justice, d'équité et d'honneur, et ce, pour la plus grande gloire de l'aristotélicien Royaume de France et parce que le parjure ne saurait demeurer impuni, savoir faisons que nous avons déclaré et déclarons Eusaias de Blanc-Combaz félon à la Couronne de France, l'avons destitué et le destituons de son titre de duc de Bouillon et avons réclamé et réclamons la commise des terres de Bouillon, sises en notre Domaine Royal.
Et c'est pourquoi, afin que ce soit chose établie et connue à toujours, nous avons demandé et demandons à la Hérauderie de France de prendre acte de notre volonté afin que tous soient informés et se conforment à icelle;
Avons requis et requérons de la Grande Prévôté de France qu'elle veille au départ immédiat du félon et de sa mesnie de nos terres de Bouillon et garde lesdites terres et les bâtisses en relevant.
Car il est dit que justice triomphe toujours de l'impie, nul félon ne salira l'honneur du Royaume de France et de ses fières Provinces,
avons invité et invitons le duc de Bourgogne et la comtesse de Béarn à prendre en considération de ce que celui qui est par ailleurs leur propre vassal et pour lequel, selon les coutumes et lois héraldiques royales, ils doivent répondre devant nous des actes commis est désormais félon à la Couronne de France, celle-là même à laquelle ils sont attachés en leur qualité de Grand Feudataire du Royaume.
Car ainsi nous plaît.
Rédigé et scellé à Paris, le cinquième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b][size=18]A[/size]ttendu que le duc de Bouillon, Eusaias de Blanc-Combaz, notre vassal, a refusé de se présenter en Salle du Trône du château du Louvre le six avril de la présente année suite à la convocation officielle mandée afin qu'il renouvelle le serment l'attachant à la Couronne de France, tel que prévu par les coutumes et lois héraldiques royales stipulant que tout bon et loyal vassal doit refaire hommage à chaque convocation et à chaque changement de suzerain, par le codicille au traité frontalier de Bouillon du vingt-et-un avril mille quatre cent cinquante-neuf et par le contreseing de l'ancien Roi d'Armes de France Perrinne de Gisors-Breuil daté du dix-neuf juillet mille quatre cent cinquante-neuf, se mettant volontairement en situation de rupture d'hommage;
Attendu que le duc de Bouillon a persisté et persiste dans son comportement et ses actes irrespectueux des engagements qui sont les siens par sa lettre de refus de se présenter datée du cinq avril mille quatre cent soixante, engagements auxquels il a volontairement souscrit par le truchement d'une missive de sa main datée du onze juillet mille quatre cent cinquante-neuf et par celui du codicille susdit, engagements rappelés à deux reprises les trente septembre et vingt-quatre octobre mille quatre cent cinquante-neuf par notre prédécesseur, la feue Reine Nebisa de Malemort Armantia, et engagements une nouvelle fois détaillés par une déclaration de Montjoie, actuel Roi d'Armes de France, datée du onze avril mille quatre cent soixante;
Attendu que le duc de Bouillon, par plusieurs déclarations, usurpe sans aucune pudeur ni aucune dignité notre titre de Roi de France, titre qui nous a légitimement été échu par le vote du Royaume de France, qui nous a été consolidé par le sacre et consacré par Son Eminence l'Archevêque métropolitain de Reims, gardien des us sacrés séculaires de la Royauté française, en présence de Monseigneur le Primat de France et Leurs Eminences les Cardinaux du Sacré Collège de Rome, dépositaires de la reconnaissance de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne;
Attendu que le duc de Bouillon, candidat malheureux et frustré au très noble Trône de France, appelle à la guerre sur le territoire du Royaume de France, incite à la trahison, à la déloyauté et à la forfaiture, et est prêt à faire verser le sang du peuple de France pour assouvir ses intérêts personnels et égoïstes;
Dans un souci de justice, d'équité et d'honneur, et ce, pour la plus grande gloire de l'aristotélicien Royaume de France et parce que le parjure ne saurait demeurer impuni, savoir faisons que nous avons déclaré et déclarons Eusaias de Blanc-Combaz félon à la Couronne de France, l'avons destitué et le destituons de son titre de duc de Bouillon et avons réclamé et réclamons la commise des terres de Bouillon, sises en notre Domaine Royal.
Et c'est pourquoi, afin que ce soit chose établie et connue à toujours, nous avons demandé et demandons à la Hérauderie de France de prendre acte de notre volonté afin que tous soient informés et se conforment à icelle;
Avons requis et requérons de la Grande Prévôté de France qu'elle veille au départ immédiat du félon et de sa mesnie de nos terres de Bouillon et garde lesdites terres et les bâtisses en relevant.
Car il est dit que justice triomphe toujours de l'impie, nul félon ne salira l'honneur du Royaume de France et de ses fières Provinces,
avons invité et invitons le duc de Bourgogne et la comtesse de Béarn à prendre en considération de ce que celui qui est par ailleurs leur propre vassal et pour lequel, selon les coutumes et lois héraldiques royales, ils doivent répondre devant nous des actes commis est désormais félon à la Couronne de France, celle-là même à laquelle ils sont attachés en leur qualité de Grand Feudataire du Royaume.
Car ainsi nous plaît.
Rédigé et scellé à Paris, le cinquième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
Nous plaçons ce jour nostre bien aymée province du Lyonnais Dauphinois sous la protéction pleine et entiere de la Couronne de France.Toute ingérence ou agression à son encontre sera considéré de facto comme une attaque en règle contre la Couronne et les auteurs châtiés en conséquence.
Que nul ne s'avise jamais de mésestimer nostre détermination.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé à Paris, le cinquième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b][size=18]N[/size]ous plaçons ce jour nostre bien aymée province du Lyonnais Dauphinois sous la protéction pleine et entiere de la Couronne de France.Toute ingérence ou agression à son encontre sera considéré de facto comme une attaque en règle contre la Couronne et les auteurs châtiés en conséquence.
Que nul ne s'avise jamais de mésestimer nostre détermination.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé à Paris, le cinquième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b][size=18]N[/size]ous plaçons ce jour nostre bien aymée province du Lyonnais Dauphinois sous la protéction pleine et entiere de la Couronne de France.Toute ingérence ou agression à son encontre sera considéré de facto comme une attaque en règle contre la Couronne et les auteurs châtiés en conséquence.
Que nul ne s'avise jamais de mésestimer nostre détermination.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé à Paris, le cinquième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
Attendu qu'estre Pair de France implique labeur acharné, implication de chaque instant et concentration totale;
Parce que le temps necessaire à la charge n'est plus leur apanage;
Parce qu'ils ont mérité de la Couronne de par leur service passé en nostre Noble Chambre des Pairs de France ;
Elevons ce jour à la dignité de Pair de France émérite :
Estienne Morkar,
Erik de Josselinère,
Oksana de Floret,
Sebbe de Valrose,
Martymcfly de Montfort-Balmyr.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le neuvième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]Attendu qu'estre Pair de France implique labeur acharné, implication de chaque instant et concentration totale;
Parce que le temps necessaire à la charge n'est plus leur apanage;
Parce qu'ils ont mérité de la Couronne de par leur service passé en nostre Noble Chambre des Pairs de France ;
Elevons ce jour à la dignité de Pair de France émérite :[/b][/i]
[b]Estienne Morkar,
Erik de Josselinère,
Oksana de Floret,
Sebbe de Valrose,
Martymcfly de Montfort-Balmyr.[/b]
[i][b]Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le neuvième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]Attendu qu'estre Pair de France implique labeur acharné, implication de chaque instant et concentration totale;
Parce que le temps necessaire à la charge n'est plus leur apanage;
Parce qu'ils ont mérité de la Couronne de par leur service passé en nostre Noble Chambre des Pairs de France ;
Elevons ce jour à la dignité de Pair de France émérite :[/b][/i]
[b]Estienne Morkar,
Erik de Josselinère,
Oksana de Floret,
Sebbe de Valrose,
Martymcfly de Montfort-Balmyr.[/b]
[i][b]Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le neuvième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
Car il est dit que tout estre humain peut par rédemption sincère rachetter fautes passées;
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce royale à Gatimasse de Saulaie.
Si elle eu maille à partir avec la justice dans le passé, elle en a manifésté sincère regret et oeuvré sans relache au service de son duché et de la Couronne.
Que son honneur soit désormais sauf et ses fautes ensevelies.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le dixième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
[size=18]C[/size]ar il est dit que tout estre humain peut par rédemption sincère rachetter fautes passées;
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce royale à Gatimasse de Saulaie.
Si elle eu maille à partir avec la justice dans le passé, elle en a manifésté sincère regret et oeuvré sans relache au service de son duché et de la Couronne.
Que son honneur soit désormais sauf et ses fautes ensevelies.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le dixième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
[size=18]C[/size]ar il est dit que tout estre humain peut par rédemption sincère rachetter fautes passées;
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce royale à Gatimasse de Saulaie.
Si elle eu maille à partir avec la justice dans le passé, elle en a manifésté sincère regret et oeuvré sans relache au service de son duché et de la Couronne.
Que son honneur soit désormais sauf et ses fautes ensevelies.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le dixième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
Attendu que de par sa perfide tahison et sa remise en cause de l'ordre établi tel que consacré par la Très Sainte Eglise Aristotélicienne et le Roy;
Savoir faisons que la dénommée Angélique de la Mirandole, sujet du Royaume de France, s'est sciemment placée en opposition de l'autorité Royale, a odieusement trahi la confiance des bourguignons en ouvrant les portes de Dijon au félon Eusaias et ses sbires, révelant au Royaume sa véritable allégeance;
Conséquemment, déclarons ladite Angélique de la Mirandole traître à la Couronne de France et ennemie du Royaume.
Rédigé et scellé à Paris, le treizième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]Attendu que de par sa perfide tahison et sa remise en cause de l'ordre établi tel que consacré par la Très Sainte Eglise Aristotélicienne et le Roy;
Savoir faisons que la dénommée Angélique de la Mirandole, sujet du Royaume de France, s'est sciemment placée en opposition de l'autorité Royale, a odieusement trahi la confiance des bourguignons en ouvrant les portes de Dijon au félon Eusaias et ses sbires, révelant au Royaume sa véritable allégeance;
Conséquemment, déclarons ladite Angélique de la Mirandole traître à la Couronne de France et ennemie du Royaume.
Rédigé et scellé à Paris, le treizième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]Attendu que de par sa perfide tahison et sa remise en cause de l'ordre établi tel que consacré par la Très Sainte Eglise Aristotélicienne et le Roy;
Savoir faisons que la dénommée Angélique de la Mirandole, sujet du Royaume de France, s'est sciemment placée en opposition de l'autorité Royale, a odieusement trahi la confiance des bourguignons en ouvrant les portes de Dijon au félon Eusaias et ses sbires, révelant au Royaume sa véritable allégeance;
Conséquemment, déclarons ladite Angélique de la Mirandole traître à la Couronne de France et ennemie du Royaume.
Rédigé et scellé à Paris, le treizième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
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Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
Car il est dit que tout estre humain peut rachetter ses fautes passéés par l'aveu et l'engagement sincère;
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce Royale à LordMick de Mordieux.
Si elle eu maille à partir avec la justice dans le passé, par manque de tempérance et de lucidité, il en a manifésté sincère regret et oeuvré sans relache au service du Comté du Rouergue et du Royaume de France.
Que son honneur soit désormais sans taches et ses fautes pardonnées.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le quatorzieme jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
[size=18]C[/size]ar il est dit que tout estre humain peut rachetter ses fautes passéés par l'aveu et l'engagement sincère;
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce Royale à LordMick de Mordieux.
Si elle eu maille à partir avec la justice dans le passé, par manque de tempérance et de lucidité, il en a manifésté sincère regret et oeuvré sans relache au service du Comté du Rouergue et du Royaume de France.
Que son honneur soit désormais sans taches et ses fautes pardonnées.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le quatorzieme jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
[size=18]C[/size]ar il est dit que tout estre humain peut rachetter ses fautes passéés par l'aveu et l'engagement sincère;
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce Royale à LordMick de Mordieux.
Si elle eu maille à partir avec la justice dans le passé, par manque de tempérance et de lucidité, il en a manifésté sincère regret et oeuvré sans relache au service du Comté du Rouergue et du Royaume de France.
Que son honneur soit désormais sans taches et ses fautes pardonnées.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le quatorzieme jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
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Vonafred
Citation:
Au peuple de France,
A tous présents et à venir,
Salutations et paix.
Si trève n'est point fin de la guerre qui nous a opposé;
Parce que la volonté de Paix entre la Couronne et le Grand Duché de Bretagne ne saurait estre plus proche qu'aujourd'hui;
Parce qu'un acte est plus parlant que toute intention;
Faisons savoir par la présente notre volonté, de lever l'interdiction d'entretenir relation avec le Grand Duché de Bretagne décretée le trois septembre 1459.
Toutes relations diplomatiques et commerciales peuvent être reprises en ce jour avec le Grand Duché de Bretagne.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le quatorzieme jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]Au peuple de France,
A tous présents et à venir,[/b]
[i][b]Salutations et paix.
[size=18]S[/size]i trève n'est point fin de la guerre qui nous a opposé;
Parce que la volonté de Paix entre la Couronne et le Grand Duché de Bretagne ne saurait estre plus proche qu'aujourd'hui;
Parce qu'un acte est plus parlant que toute intention;
Faisons savoir par la présente notre volonté, de lever l'interdiction d'entretenir relation avec le Grand Duché de Bretagne décretée le trois septembre 1459.
Toutes relations diplomatiques et commerciales peuvent être reprises en ce jour avec le Grand Duché de Bretagne.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le quatorzieme jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]Au peuple de France,
A tous présents et à venir,[/b]
[i][b]Salutations et paix.
[size=18]S[/size]i trève n'est point fin de la guerre qui nous a opposé;
Parce que la volonté de Paix entre la Couronne et le Grand Duché de Bretagne ne saurait estre plus proche qu'aujourd'hui;
Parce qu'un acte est plus parlant que toute intention;
Faisons savoir par la présente notre volonté, de lever l'interdiction d'entretenir relation avec le Grand Duché de Bretagne décretée le trois septembre 1459.
Toutes relations diplomatiques et commerciales peuvent être reprises en ce jour avec le Grand Duché de Bretagne.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le quatorzieme jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
Au peuple de France,
Aux loyaux Bourguignons meurtis dans leurs chairs,
A tous présents et à venir,
Salut.
Une fratrie de séditieux aux ordres du félon Eusaias s'est emparée sans coup férir de Dijon la capitale Bourguignonne odieusement livrée par traitrise.
Le Duché de Bourgogne par son Duc légitime, Sa Grâce François Delamark a fait appel à la Couronne de France pour reprendre ses droits et exterminer l'engeance séditieuse qui s'est emparée du noble trône bourguignon.
Les Armées Royales à l'unisson sont en marche et honoreront l'engagement indéfectible de la Couronne aux côtés de la fidèle Bourgogne, celle du coeur et de l'honneur.
Loyaux Bourguignons, voyez à présent le vrai visage de ceux qui se sont autoproclamés vos sauveurs.
Voyez la face hideuse des traitres et félons qui se sont emparés de vostre castel ducal.
Voyez la vermine et pesez à présent leurs mensonges.
Rejoignez l'étendard de vostre Duc et ensemble, balayons ces mercenaires sans Foy ni honneur qui se prétendent vos maitres.
Fiers sujets de France.
Aujourd'hui c'est la Bourgogne que l'on frappe, demain ce sera sans doute vous.
À l'unisson détruisons une fois pour toute ses malfaisants de tous poils qui menacent à chaque instant nostre unité, nos valeurs, nostre Royaume.
Ensemble et unis, nous pouvons tout. Seuls, nous ne sommes que des proies.
Nous vostre Roy, appelons nos vassaux, nos loyaux et fiers sujets à combattre sans pitié toutes formes de sédition.
Vous avez librement désigné un Roi, le très Haut l'a adoubé.
Les Bourguignons ont librement choisi un Duc, nous l'avons reconnu.
Qui n'en reconnaît pas la légitimité n'est qu'un vil faquin, un sans Dieu, un traitre infâme que l'on doit éradiquer.
Rejoignez les forces loyales de Bourgogne, intégrez nos armées et battez-vous pour vostre droit, pour vostre Roy, pour vostre liberté de choisir.
Jamais, nous vivant, ne laisserons loyaux fils de France aux mains de matamores égocentriques asoiffés de pouvoirs qui ne sont point les leurs.
Nous le jurons, devant vous et le Tout-Puissant
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le quinzieme jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]
Au peuple de France,
Aux loyaux Bourguignons meurtis dans leurs chairs,
A tous présents et à venir,[/b]
[i][b]
Salut.
[size=18]U[/size]ne fratrie de séditieux aux ordres du félon Eusaias s'est emparée sans coup férir de Dijon la capitale Bourguignonne odieusement livrée par traitrise.
Le Duché de Bourgogne par son Duc légitime, Sa Grâce François Delamark a fait appel à la Couronne de France pour reprendre ses droits et exterminer l'engeance séditieuse qui s'est emparée du noble trône bourguignon.
Les Armées Royales à l'unisson sont en marche et honoreront l'engagement indéfectible de la Couronne aux côtés de la fidèle Bourgogne, celle du coeur et de l'honneur.
Loyaux Bourguignons, voyez à présent le vrai visage de ceux qui se sont autoproclamés vos sauveurs.
Voyez la face hideuse des traitres et félons qui se sont emparés de vostre castel ducal.
Voyez la vermine et pesez à présent leurs mensonges.
Rejoignez l'étendard de vostre Duc et ensemble, balayons ces mercenaires sans Foy ni honneur qui se prétendent vos maitres.
Fiers sujets de France.
Aujourd'hui c'est la Bourgogne que l'on frappe, demain ce sera sans doute vous.
À l'unisson détruisons une fois pour toute ses malfaisants de tous poils qui menacent à chaque instant nostre unité, nos valeurs, nostre Royaume.
Ensemble et unis, nous pouvons tout. Seuls, nous ne sommes que des proies.
Nous vostre Roy, appelons nos vassaux, nos loyaux et fiers sujets à combattre sans pitié toutes formes de sédition.
Vous avez librement désigné un Roi, le très Haut l'a adoubé.
Les Bourguignons ont librement choisi un Duc, nous l'avons reconnu.
Qui n'en reconnaît pas la légitimité n'est qu'un vil faquin, un sans Dieu, un traitre infâme que l'on doit éradiquer.
Rejoignez les forces loyales de Bourgogne, intégrez nos armées et battez-vous pour vostre droit, pour vostre Roy, pour vostre liberté de choisir.
Jamais, nous vivant, ne laisserons loyaux fils de France aux mains de matamores égocentriques asoiffés de pouvoirs qui ne sont point les leurs.
Nous le jurons, devant vous et le Tout-Puissant
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le quinzieme jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]
Au peuple de France,
Aux loyaux Bourguignons meurtis dans leurs chairs,
A tous présents et à venir,[/b]
[i][b]
Salut.
[size=18]U[/size]ne fratrie de séditieux aux ordres du félon Eusaias s'est emparée sans coup férir de Dijon la capitale Bourguignonne odieusement livrée par traitrise.
Le Duché de Bourgogne par son Duc légitime, Sa Grâce François Delamark a fait appel à la Couronne de France pour reprendre ses droits et exterminer l'engeance séditieuse qui s'est emparée du noble trône bourguignon.
Les Armées Royales à l'unisson sont en marche et honoreront l'engagement indéfectible de la Couronne aux côtés de la fidèle Bourgogne, celle du coeur et de l'honneur.
Loyaux Bourguignons, voyez à présent le vrai visage de ceux qui se sont autoproclamés vos sauveurs.
Voyez la face hideuse des traitres et félons qui se sont emparés de vostre castel ducal.
Voyez la vermine et pesez à présent leurs mensonges.
Rejoignez l'étendard de vostre Duc et ensemble, balayons ces mercenaires sans Foy ni honneur qui se prétendent vos maitres.
Fiers sujets de France.
Aujourd'hui c'est la Bourgogne que l'on frappe, demain ce sera sans doute vous.
À l'unisson détruisons une fois pour toute ses malfaisants de tous poils qui menacent à chaque instant nostre unité, nos valeurs, nostre Royaume.
Ensemble et unis, nous pouvons tout. Seuls, nous ne sommes que des proies.
Nous vostre Roy, appelons nos vassaux, nos loyaux et fiers sujets à combattre sans pitié toutes formes de sédition.
Vous avez librement désigné un Roi, le très Haut l'a adoubé.
Les Bourguignons ont librement choisi un Duc, nous l'avons reconnu.
Qui n'en reconnaît pas la légitimité n'est qu'un vil faquin, un sans Dieu, un traitre infâme que l'on doit éradiquer.
Rejoignez les forces loyales de Bourgogne, intégrez nos armées et battez-vous pour vostre droit, pour vostre Roy, pour vostre liberté de choisir.
Jamais, nous vivant, ne laisserons loyaux fils de France aux mains de matamores égocentriques asoiffés de pouvoirs qui ne sont point les leurs.
Nous le jurons, devant vous et le Tout-Puissant
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le quinzieme jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
De vils serpents ont osé s'en prendre à nostre bonne ville de Montargis.
Ont été formellement identifies :Kanji et Daragorne, membres présumés d'une association de brigands répondant au nom de Fatum.
Nous appelons nos sujets de France et en particulier vous nos bien aymés Feudataires à traquer cette vermine et lui faire payer ses crimes de la manière qui convient pour pareille engeance...le fer, la corde, le feu. Pour ceux de nos sujets aux vertus humanistes il s'en tiendront à procès et geôles.
Nous déclarons les deux sus nommés ennemis du Royaume de France.
Fasse le Tout Puissant qu'ils rôtissent en enfer.
Rédigé et scellé à Paris, le seizième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
De vils serpents ont osé s'en prendre à nostre bonne ville de Montargis.
Ont été formellement identifies :Kanji et Daragorne, membres présumés d'une association de brigands répondant au nom de Fatum.
Nous appelons nos sujets de France et en particulier vous nos bien aymés Feudataires à traquer cette vermine et lui faire payer ses crimes de la manière qui convient pour pareille engeance...le fer, la corde, le feu. Pour ceux de nos sujets aux vertus humanistes il s'en tiendront à procès et geôles.
Nous déclarons les deux sus nommés ennemis du Royaume de France.
Fasse le Tout Puissant qu'ils rôtissent en enfer.
Rédigé et scellé à Paris, le seizième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
De vils serpents ont osé s'en prendre à nostre bonne ville de Montargis.
Ont été formellement identifies :Kanji et Daragorne, membres présumés d'une association de brigands répondant au nom de Fatum.
Nous appelons nos sujets de France et en particulier vous nos bien aymés Feudataires à traquer cette vermine et lui faire payer ses crimes de la manière qui convient pour pareille engeance...le fer, la corde, le feu. Pour ceux de nos sujets aux vertus humanistes il s'en tiendront à procès et geôles.
Nous déclarons les deux sus nommés ennemis du Royaume de France.
Fasse le Tout Puissant qu'ils rôtissent en enfer.
Rédigé et scellé à Paris, le seizième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
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Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
Attendu que de par leur soutien avéré à la cause d'un félon ;
Leur mise en cause de l'ordre établi tel que consacré par la Très Sainte Eglise Aristotélicienne et le Roy;
Savoir faisons que les dénommés :
Sunie
Jusoor
Aarnulf
Gnia
Elwenn
Robin_de_locksley
Laell
Miramaz
Gaetan
White
Matalena
Falco ainsi que les membres de sa fratrie armée ;
sujets ou non du Royaume de France, ils se sont sciemment placés en opposition des autorités Royale Française et Ducale Bourguignonne.
Conséquemment, nous les déclarons traîtres à la Couronne de France et de surcroit ennemis du Royaume.
Que leurs noms soient honnis et leurs corps flétris par l'infâmie.
Rédigé et scellé à Paris, le seizieme jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]Attendu que de par leur soutien avéré à la cause d'un félon ;
Leur mise en cause de l'ordre établi tel que consacré par la Très Sainte Eglise Aristotélicienne et le Roy;
Savoir faisons que les dénommés :
Sunie
Jusoor
Aarnulf
Gnia
Elwenn
Robin_de_locksley
Laell
Miramaz
Gaetan
White
Matalena
Falco ainsi que les membres de sa fratrie armée ;
sujets ou non du Royaume de France, ils se sont sciemment placés en opposition des autorités Royale Française et Ducale Bourguignonne.
Conséquemment, nous les déclarons traîtres à la Couronne de France et de surcroit ennemis du Royaume.
Que leurs noms soient honnis et leurs corps flétris par l'infâmie.
Rédigé et scellé à Paris, le seizieme jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]Attendu que de par leur soutien avéré à la cause d'un félon ;
Leur mise en cause de l'ordre établi tel que consacré par la Très Sainte Eglise Aristotélicienne et le Roy;
Savoir faisons que les dénommés :
Sunie
Jusoor
Aarnulf
Gnia
Elwenn
Robin_de_locksley
Laell
Miramaz
Gaetan
White
Matalena
Falco ainsi que les membres de sa fratrie armée ;
sujets ou non du Royaume de France, ils se sont sciemment placés en opposition des autorités Royale Française et Ducale Bourguignonne.
Conséquemment, nous les déclarons traîtres à la Couronne de France et de surcroit ennemis du Royaume.
Que leurs noms soient honnis et leurs corps flétris par l'infâmie.
Rédigé et scellé à Paris, le seizieme jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
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Vonafred
Citation:
Nous, Roy de France, réitérerons et complétons l'annonce faicte à Rouen, le quinze de Décembre de l'An de Grasce 1458 mettant La Confrérie des loups d’argent hors-la-loi sur nos terres Normandes.
Déclarons la Confrérie sus citée et en particulier les dénommés Timonstre, Ganath, Baltazar Ravnos Fortesque, CRICRIL, liam de lostebarne et Julho ennemis du Royaume de France.
Appelons nos sujets de France et en particulier vous nos bien aymés Feudataires du Domaine Royal à traquer cette vermine ou qu'elle se trouve, donnons ordre aux Armées Royales de les saisir morts ou vifs.
Rédigé et scellé à Paris, le vingt et unième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[i][b][size=18]N[/size]ous, Roy de France, réitérerons et complétons l'annonce faicte à Rouen, le quinze de Décembre de l'An de Grasce 1458 mettant La Confrérie des loups d’argent hors-la-loi sur nos terres Normandes.
Déclarons la Confrérie sus citée et en particulier les dénommés Timonstre, Ganath, Baltazar Ravnos Fortesque, CRICRIL, liam de lostebarne et Julho ennemis du Royaume de France.
Appelons nos sujets de France et en particulier vous nos bien aymés Feudataires du Domaine Royal à traquer cette vermine ou qu'elle se trouve, donnons ordre aux Armées Royales de les saisir morts ou vifs.
Rédigé et scellé à Paris, le vingt et unième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[i][b][size=18]N[/size]ous, Roy de France, réitérerons et complétons l'annonce faicte à Rouen, le quinze de Décembre de l'An de Grasce 1458 mettant La Confrérie des loups d’argent hors-la-loi sur nos terres Normandes.
Déclarons la Confrérie sus citée et en particulier les dénommés Timonstre, Ganath, Baltazar Ravnos Fortesque, CRICRIL, liam de lostebarne et Julho ennemis du Royaume de France.
Appelons nos sujets de France et en particulier vous nos bien aymés Feudataires du Domaine Royal à traquer cette vermine ou qu'elle se trouve, donnons ordre aux Armées Royales de les saisir morts ou vifs.
Rédigé et scellé à Paris, le vingt et unième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
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Vonafred
Citation:
Au peuple de France,
Aux loyaux bourguignons fidèles à leur Duc élu et légitime,
A tous présents et à venir,
Salut.
Nous avons reconnu Le Duc légitime François Delamark, son allégeance envers la Couronne, son serment de fidélité, d'aide, d'assistance et de Conseil.
Vostre Roy en retour lui a promis Justice et Protection pour toute la durée de son règne.
Qui ne reconnait pas le fondement même de nostre nation, le serment sacré échangé entre le Souverain et son Vassal n'est qu'un Sans Dieu rebelle à son Duc, rebelle à son Roy, rebelle à l'essence même du Royaume de France.
On vous berce d'intentions pacifiques, d'esprit d'ouverture de dialogue et de neutralité pour le bien de tous les Bourguignons.
La bande armée du félon Eusaias jouit de l'agrément de ce conseil de carnaval.
Alors je vous le demande, Bourguignons qui sont les traitres !
Le félon Eusaias devant le Primat de France a pris engagement de discussion et nous a demandé négociation pour aussitôt se parjurer en prenant vostre capitale Dijon alors que nous l'attendions bercé de l'illusion de la paix.
Je vous le demande à nouveau, qui sont les traitres !
L'ex Capitaine Bobbynight avant d'usurper la régence affirmait haut et fort devant nous de ne point laisser Dijon sans défense face au félon.
Bourguignons je vous le demande encore, qui sont les traitres !
Ceux qui ce sont autoproclamé conseil de régence de Bourgogne vous bernent et n'ont aucune légitimité hormis celle qu'ils se sont arrogés de force en conscience ou trompés par les beaux discours du corbeau et de ses sbires.
La Bourgogne est vassale de la couronne et son Duc seul légitime à vous gouverner vous l'avez élu et nous l'avons reconnu.
Il n'a jamais été question d'imposer tutelle ou rattachement à la fière Bourgogne ce ne sont que mensonges destinés à vous perdre.
Le Duc de Bourgogne a demandé justice et protection contre les traitres et leurs séides mercenaires, justice et protection lui sont octroyées.
Ne vous leurrez point fidèles bourguignons, il n'y a que deux choix en Bourgogne...Avec le Duc légitime et la couronne ou...contre.
J'appelle ceux qui se sont fait abuser par les séditieux, qui n'ont encore versé le premier sang ou pris parti flagrant, à quitter les rangs de la félonie et recouvrer leur honneur de fiers et loyaux Bourguignons.
Vous estes trahis et trompés, faites vous connaitre, restez chez vous, démissionnez et quittez les rangs de la trahison sans tarder, demain il sera trop tard.
Si le sang coule ce ne sera point de gaité de cœur, le Très Haut nous est témoin, nous aurons tout tenté pour l'éviter.
Loyaux bourguignons, fidèle à nostre serment sacré, nous allons rendre à la Bourgogne honneur et légitimité.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le vingt et unième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]
Au peuple de France,
Aux loyaux bourguignons fidèles à leur Duc élu et légitime,
A tous présents et à venir,[/b]
[i][b]
[size=18]S[/size]alut.
Nous avons reconnu Le Duc légitime François Delamark, son allégeance envers la Couronne, son serment de fidélité, d'aide, d'assistance et de Conseil.
Vostre Roy en retour lui a promis Justice et Protection pour toute la durée de son règne.
Qui ne reconnait pas le fondement même de nostre nation, le serment sacré échangé entre le Souverain et son Vassal n'est qu'un Sans Dieu rebelle à son Duc, rebelle à son Roy, rebelle à l'essence même du Royaume de France.
On vous berce d'intentions pacifiques, d'esprit d'ouverture de dialogue et de neutralité pour le bien de tous les Bourguignons.
La bande armée du félon Eusaias jouit de l'agrément de ce conseil de carnaval.
Alors je vous le demande, Bourguignons qui sont les traitres !
Le félon Eusaias devant le Primat de France a pris engagement de discussion et nous a demandé négociation pour aussitôt se parjurer en prenant vostre capitale Dijon alors que nous l'attendions bercé de l'illusion de la paix.
Je vous le demande à nouveau, qui sont les traitres !
L'ex Capitaine Bobbynight avant d'usurper la régence affirmait haut et fort devant nous de ne point laisser Dijon sans défense face au félon.
Bourguignons je vous le demande encore, qui sont les traitres !
Ceux qui ce sont autoproclamé conseil de régence de Bourgogne vous bernent et n'ont aucune légitimité hormis celle qu'ils se sont arrogés de force en conscience ou trompés par les beaux discours du corbeau et de ses sbires.
La Bourgogne est vassale de la couronne et son Duc seul légitime à vous gouverner vous l'avez élu et nous l'avons reconnu.
Il n'a jamais été question d'imposer tutelle ou rattachement à la fière Bourgogne ce ne sont que mensonges destinés à vous perdre.
Le Duc de Bourgogne a demandé justice et protection contre les traitres et leurs séides mercenaires, justice et protection lui sont octroyées.
Ne vous leurrez point fidèles bourguignons, il n'y a que deux choix en Bourgogne...Avec le Duc légitime et la couronne ou...contre.
J'appelle ceux qui se sont fait abuser par les séditieux, qui n'ont encore versé le premier sang ou pris parti flagrant, à quitter les rangs de la félonie et recouvrer leur honneur de fiers et loyaux Bourguignons.
Vous estes trahis et trompés, faites vous connaitre, restez chez vous, démissionnez et quittez les rangs de la trahison sans tarder, demain il sera trop tard.
Si le sang coule ce ne sera point de gaité de cœur, le Très Haut nous est témoin, nous aurons tout tenté pour l'éviter.
Loyaux bourguignons, fidèle à nostre serment sacré, nous allons rendre à la Bourgogne honneur et légitimité.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le vingt et unième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]
Au peuple de France,
Aux loyaux bourguignons fidèles à leur Duc élu et légitime,
A tous présents et à venir,[/b]
[i][b]
[size=18]S[/size]alut.
Nous avons reconnu Le Duc légitime François Delamark, son allégeance envers la Couronne, son serment de fidélité, d'aide, d'assistance et de Conseil.
Vostre Roy en retour lui a promis Justice et Protection pour toute la durée de son règne.
Qui ne reconnait pas le fondement même de nostre nation, le serment sacré échangé entre le Souverain et son Vassal n'est qu'un Sans Dieu rebelle à son Duc, rebelle à son Roy, rebelle à l'essence même du Royaume de France.
On vous berce d'intentions pacifiques, d'esprit d'ouverture de dialogue et de neutralité pour le bien de tous les Bourguignons.
La bande armée du félon Eusaias jouit de l'agrément de ce conseil de carnaval.
Alors je vous le demande, Bourguignons qui sont les traitres !
Le félon Eusaias devant le Primat de France a pris engagement de discussion et nous a demandé négociation pour aussitôt se parjurer en prenant vostre capitale Dijon alors que nous l'attendions bercé de l'illusion de la paix.
Je vous le demande à nouveau, qui sont les traitres !
L'ex Capitaine Bobbynight avant d'usurper la régence affirmait haut et fort devant nous de ne point laisser Dijon sans défense face au félon.
Bourguignons je vous le demande encore, qui sont les traitres !
Ceux qui ce sont autoproclamé conseil de régence de Bourgogne vous bernent et n'ont aucune légitimité hormis celle qu'ils se sont arrogés de force en conscience ou trompés par les beaux discours du corbeau et de ses sbires.
La Bourgogne est vassale de la couronne et son Duc seul légitime à vous gouverner vous l'avez élu et nous l'avons reconnu.
Il n'a jamais été question d'imposer tutelle ou rattachement à la fière Bourgogne ce ne sont que mensonges destinés à vous perdre.
Le Duc de Bourgogne a demandé justice et protection contre les traitres et leurs séides mercenaires, justice et protection lui sont octroyées.
Ne vous leurrez point fidèles bourguignons, il n'y a que deux choix en Bourgogne...Avec le Duc légitime et la couronne ou...contre.
J'appelle ceux qui se sont fait abuser par les séditieux, qui n'ont encore versé le premier sang ou pris parti flagrant, à quitter les rangs de la félonie et recouvrer leur honneur de fiers et loyaux Bourguignons.
Vous estes trahis et trompés, faites vous connaitre, restez chez vous, démissionnez et quittez les rangs de la trahison sans tarder, demain il sera trop tard.
Si le sang coule ce ne sera point de gaité de cœur, le Très Haut nous est témoin, nous aurons tout tenté pour l'éviter.
Loyaux bourguignons, fidèle à nostre serment sacré, nous allons rendre à la Bourgogne honneur et légitimité.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le vingt et unième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
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Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
Car il est dit que tout estre humain peut par une rédemption sincère rachetter fautes passées;
Car il est dit que nul ne saurait ignorer les avis de nostre Chambre des Pairs;
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce royale à Edwen de Blanc-Combaz .
Que son honneur soit désormais sauf .
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le vingt neuvième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote][list][list]
[img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b] [size=18]C[/size]ar il est dit que tout estre humain peut par une rédemption sincère rachetter fautes passées;
Car il est dit que nul ne saurait ignorer les avis de nostre Chambre des Pairs;
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce royale à Edwen de Blanc-Combaz .
Que son honneur soit désormais sauf .
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le vingt neuvième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b] [size=18]C[/size]ar il est dit que tout estre humain peut par une rédemption sincère rachetter fautes passées;
Car il est dit que nul ne saurait ignorer les avis de nostre Chambre des Pairs;
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce royale à Edwen de Blanc-Combaz .
Que son honneur soit désormais sauf .
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le vingt neuvième jour du cinquième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
Le navire de commerce la "Dame des Corbières" du Capitaine Ribaute, a lâchement été coulé par la nave Génoise de guerre le
"Goéland", du pirate Nagirrok de Kerouac.
Cet acte que nous voulons croire isolé et du fait d'un sans Foy ni loy ne restera point impuni.
Nous déclarons le dénommé Nagirrok de Kerouac ennemi du Royaume.
Donnons ce jour ordre à nostre Marine de le couler sans sommation s'il osait reparaitre ailleurs que dans un cercueil de plomb en nostre souverain Royaume ou sur les eaux.
Offrons prime de cinq cent écus à qui nous ramènera sa teste ou sera acteur de son trépas par fer, pendaison ou noyade.
Que son nom soit honnis et son corps flétris par l'infamie.
Rédigé et scellé à Paris, le quatrième jour du sixième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
Le navire de commerce la "Dame des Corbières" du Capitaine Ribaute, a lâchement été coulé par la nave Génoise de guerre le
"Goéland", du pirate Nagirrok de Kerouac.
Cet acte que nous voulons croire isolé et du fait d'un sans Foy ni loy ne restera point impuni.
Nous déclarons le dénommé Nagirrok de Kerouac ennemi du Royaume.
Donnons ce jour ordre à nostre Marine de le couler sans sommation s'il osait reparaitre ailleurs que dans un cercueil de plomb en nostre souverain Royaume ou sur les eaux.
Offrons prime de cinq cent écus à qui nous ramènera sa teste ou sera acteur de son trépas par fer, pendaison ou noyade.
Que son nom soit honnis et son corps flétris par l'infamie.
Rédigé et scellé à Paris, le quatrième jour du sixième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
Le navire de commerce la "Dame des Corbières" du Capitaine Ribaute, a lâchement été coulé par la nave Génoise de guerre le
"Goéland", du pirate Nagirrok de Kerouac.
Cet acte que nous voulons croire isolé et du fait d'un sans Foy ni loy ne restera point impuni.
Nous déclarons le dénommé Nagirrok de Kerouac ennemi du Royaume.
Donnons ce jour ordre à nostre Marine de le couler sans sommation s'il osait reparaitre ailleurs que dans un cercueil de plomb en nostre souverain Royaume ou sur les eaux.
Offrons prime de cinq cent écus à qui nous ramènera sa teste ou sera acteur de son trépas par fer, pendaison ou noyade.
Que son nom soit honnis et son corps flétris par l'infamie.
Rédigé et scellé à Paris, le quatrième jour du sixième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
Compte tenu des éléments que nous avons en notre possession, nous avons décidé l'ouverture d'une procédure extraordinaire en Haute de Cour de Justice.
Comparaitrons pour y estre jugé :
Gnia
Eusaias
Falco
Enguérand de Vaisnau
En vertu de nos Royales prérogatives, nous décidons qu'aux vues des faits retenus à l'encontre des accusés nous n'avons pas besoin d'enquête de la Grande Prévôté.
Ainsi donc, nous ordonnons à nos officiers en charge de la Haute Cour de Justice d'ouvrir procés dans les délais les plus brefs.
Les principaux faits à charge :
Appel à la révolte, à la sédition et à la guerre civile.
Attaque du Domaine Royal.
Meurtre avec préméditation de citoyens du Domaine Royal.
Dès lors, nommons le Pair de France Bess Saincte Merveille Rouben pour rendre jugement en nostre nom.
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Rédigé et scellé à Paris, le quinzième jour du sixième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
[size=18]C[/size]ompte tenu des éléments que nous avons en notre possession, nous avons décidé l'ouverture d'une procédure extraordinaire en Haute de Cour de Justice.
Comparaitrons pour y estre jugé :
Gnia
Eusaias
Falco
Enguérand de Vaisnau
En vertu de nos Royales prérogatives, nous décidons qu'aux vues des faits retenus à l'encontre des accusés nous n'avons pas besoin d'enquête de la Grande Prévôté.
Ainsi donc, nous ordonnons à nos officiers en charge de la Haute Cour de Justice d'ouvrir procés dans les délais les plus brefs.
Les principaux faits à charge :
Appel à la révolte, à la sédition et à la guerre civile.
Attaque du Domaine Royal.
Meurtre avec préméditation de citoyens du Domaine Royal.
Dès lors, nommons le Pair de France Bess Saincte Merveille Rouben pour rendre jugement en nostre nom.
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Rédigé et scellé à Paris, le quinzième jour du sixième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante
[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
[size=18]C[/size]ompte tenu des éléments que nous avons en notre possession, nous avons décidé l'ouverture d'une procédure extraordinaire en Haute de Cour de Justice.
Comparaitrons pour y estre jugé :
Gnia
Eusaias
Falco
Enguérand de Vaisnau
En vertu de nos Royales prérogatives, nous décidons qu'aux vues des faits retenus à l'encontre des accusés nous n'avons pas besoin d'enquête de la Grande Prévôté.
Ainsi donc, nous ordonnons à nos officiers en charge de la Haute Cour de Justice d'ouvrir procés dans les délais les plus brefs.
Les principaux faits à charge :
Appel à la révolte, à la sédition et à la guerre civile.
Attaque du Domaine Royal.
Meurtre avec préméditation de citoyens du Domaine Royal.
Dès lors, nommons le Pair de France Bess Saincte Merveille Rouben pour rendre jugement en nostre nom.
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Rédigé et scellé à Paris, le quinzième jour du sixième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante
[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
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Vonafred
Citation:
Aux fiers Artésiens.
Prester serment, c’est mettre son âme en péril. Nul ne fera jamais un serment à moins d’être capables de mourir plutôt que de se parjurer.
Le lien qui unit Souverain et Provinces est lien sacré.
Nous incarnons ce lien, il ne tient qu'à vous fiers Artésien de mestre fin à cette néfaste désunion qui obscurcit nos relations depuis trop longtemps.
La Couronne est déterminée à vous accueillir à nouveau dans la communauté des provinces de France.
Venez à nous avec confiance, nous ne sommes point ogre ou despote affamé, mais désireux d'harmonie, d'équité et de justice.
La Couronne est un tout, un ensemble de valeurs et de loys qui garantissent vos droits et fixent vos devoirs.
C'est ce Juste et savant équilibre, garant d'harmonie, de sécurité et de paix que nous animons avec fermeté et ardente conviction.
Par l'allégeance au Roy de celui qui vous représente et l'échange de nos serments, nous nous pardonnerons le passé et bâtiront nostre avenir.
Nous, Roy de France et des français sommes le garant de vos droits et devoirs, il est temps de nous retrouver, temps de partager à nouveau désir d'avenir commun.
Tournons la page, il est l'heure.
Que le Très Haut bénisse nostre Royaume.
Rédigé et scellé en Paris, le vingt et unième jour du sixième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante
Code:
[quote]
[list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img] [/list]
[list]
[b]Aux fiers Artésiens.[/b]
[i]
[b][size=18]P[/size]rester serment, c’est mettre son âme en péril. Nul ne fera jamais un serment à moins d’être capables de mourir plutôt que de se parjurer.
Le lien qui unit Souverain et Provinces est lien sacré.
Nous incarnons ce lien, il ne tient qu'à vous fiers Artésien de mestre fin à cette néfaste désunion qui obscurcit nos relations depuis trop longtemps.
La Couronne est déterminée à vous accueillir à nouveau dans la communauté des provinces de France.
Venez à nous avec confiance, nous ne sommes point ogre ou despote affamé, mais désireux d'harmonie, d'équité et de justice.
La Couronne est un tout, un ensemble de valeurs et de loys qui garantissent vos droits et fixent vos devoirs.
C'est ce Juste et savant équilibre, garant d'harmonie, de sécurité et de paix que nous animons avec fermeté et ardente conviction.
Par l'allégeance au Roy de celui qui vous représente et l'échange de nos serments, nous nous pardonnerons le passé et bâtiront nostre avenir.
Nous, Roy de France et des français sommes le garant de vos droits et devoirs, il est temps de nous retrouver, temps de partager à nouveau désir d'avenir commun.
Tournons la page, il est l'heure.
Que le Très Haut bénisse nostre Royaume.
Rédigé et scellé en Paris, le vingt et unième jour du sixième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante[/i] [/b]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img]
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[/quote]
[list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img] [/list]
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[b]Aux fiers Artésiens.[/b]
[i]
[b][size=18]P[/size]rester serment, c’est mettre son âme en péril. Nul ne fera jamais un serment à moins d’être capables de mourir plutôt que de se parjurer.
Le lien qui unit Souverain et Provinces est lien sacré.
Nous incarnons ce lien, il ne tient qu'à vous fiers Artésien de mestre fin à cette néfaste désunion qui obscurcit nos relations depuis trop longtemps.
La Couronne est déterminée à vous accueillir à nouveau dans la communauté des provinces de France.
Venez à nous avec confiance, nous ne sommes point ogre ou despote affamé, mais désireux d'harmonie, d'équité et de justice.
La Couronne est un tout, un ensemble de valeurs et de loys qui garantissent vos droits et fixent vos devoirs.
C'est ce Juste et savant équilibre, garant d'harmonie, de sécurité et de paix que nous animons avec fermeté et ardente conviction.
Par l'allégeance au Roy de celui qui vous représente et l'échange de nos serments, nous nous pardonnerons le passé et bâtiront nostre avenir.
Nous, Roy de France et des français sommes le garant de vos droits et devoirs, il est temps de nous retrouver, temps de partager à nouveau désir d'avenir commun.
Tournons la page, il est l'heure.
Que le Très Haut bénisse nostre Royaume.
Rédigé et scellé en Paris, le vingt et unième jour du sixième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante[/i] [/b]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img]
[/list]
[/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
Au régnant de l'Artois,
Aux fiers Artésiens.
Salutations et Paix.
Artois est et demeure une province vassale de la Couronne de France. Jamais l'Artois n'a été exclu du Royaume de France, jamais nous ne considérerons l'Artois autrement.
Messire le régnant, Vous nous avez exprimé proposition que nous ne saurions accepter en l'état.
Citation:
L'Artois est autorisé à avoir sa propre hérauderie, reconnue par l'hérauderie royale, et travaillant en bonne intelligence avec elle. L'hérauderie artésienne fonctionnera selon une charte construite avec les nobles artésiens et votée par le Conseil d'Artois.
L'Artois a déjà sa hérauderie : la Hérauderie royale d'Artois, comme c'est le cas pour les vingt-trois autres provinces du Royaume de France.
La Hérauderie royale est soumise aux lois héraldiques royales garanties par une autorité – la Hérauderie de France – sous la haute bienveillance du souverain français.
Elle est compétente, neutre et placée au-dessus des querelles partisanes et de personnes, ce qui ne sera jamais le cas d'une hérauderie dirigée par la noblesse et un conseil à vocation politique.
Citation:
L'autorité des officiers royaux est inférieure au pouvoir du Comte artésien. Tout officier royal devra donc passer par le Comte d'Artois avant d'entreprendre acte, quel qu'il soit, sur le sol artésien.
Les Officiers Royaux sont par essence langue des institutions Royales.
Ils ne sont point supérieurs au Comte légitime ou à ses Conseillers.
Les officiers du Roy n'ont aucune instruction ou ordre à donner et respectent pleinement l'autorité des Régnants sous peine de se voir sévèrement sanctionnés. Cela va de soi et c'est ainsi.
Citation:
Les lois du royaume de France seront exécutoires dans le Comté d'Artois uniquement après avoir été ratifiées par le Comte d'Artois et son Conseil. Les lois royales ainsi ratifiées priment sur la loi du Comté d'Artois et les décisions des maires. Cela implique une interdiction irréfragable d'ingérence de la Couronne dans les affaires internes du Comté sans accord préalable du Comte d'Artois.
Les loys du Royaume sont immuables et les mêmes pour tous.
Il n'est point question d'ingérence mais de valeurs communes qui unissent la communauté des Provinces de France à la Couronne.
Les loys Royales sont entérinées par l’assemblée des régnants légitimes de France, garantissent égalité de traitement et bon droit.
Nul province ne saurait en dénigrer les vertus.
Citation:
Les restrictions royales sur le commerce artésien disparaissent, laissant une totale liberté du commerce, comme il se fait partout dans le Royaume de France.
Les restrictions royales sur le commerce artésien disparaissent, laissant une totale liberté du commerce, comme pour toute autre province du Royaume de France.
Citation:
Le Comte d'Artois est libre de conclure traité et alliance comme bon lui semble. Si le Royaume de France venait à se sentir légitimement menacé par une de ces alliances, le Comte d'Artois s'engage à en discuter avec le Roy/la Reyne de France, afin qu'aucun doute sur ses intentions ne plane.
Le Comte d'Artois est libre de conclure traités et alliances, tant avec les autres provinces du Royaume de France qu'avec les provinces des Royaumes étrangers, sous réserve de ne point traiter avec les Couronnes étrangères, de ne point reconnaître l'existence de Royaumes que le Roy n'aurait point lui même préalablement reconnu, ni de conclure de traité d'alliance militaire avec lesdites provinces.
Citation:
L'Artois a liberté de justice, mais avec application de la Charte des Juges et retour sous la Cours d'Appel Royale.
L'Artois comme toute Province du Royaume de France a liberté de justice et ses ressortissants droit de librement faire appel en Cour d'Appel Royale.
Le conseil comtal d'Artois reconnaît l'existence des loys et institutions royales, et en accepte l'autorité, par l'allégeance de son Régnant à la Couronne de France et par la promesse de fidélité de celui-ci au Roy de France, au même titre que les autres régnants des provinces vassales de France.
En retour, le Roy de France, satisfait du retour de la bonne entente entre l'Artois et la Couronne de France, continue à s'engager à considérer le Comté d'Artois comme province vassale de la Couronne de France à part entière, reconnaît le comte et son conseil et lui baille soutien et protection.
Le Roy et les Institutions de la Couronne sont garants d'équité et de justice, affirment l'autorité des régnants légitimes et la renforcent, protègent les provinces au nom de l'unité indéfectible et immuable du Royaume de France.
Nous vostre Roy nous engageons à;
Dépêcher l'ensemble de nos Grands Officiers près du Comte d'Artois.
Seront alors définis en bonne intelligence Modus Vivendi et relations quotidiennes.
Favoriser la candidature d'un Pair Artésien au sein de nostre Noble Assemblée des Pairs de France. Nos pairs auront à cœur d'accueillir en leur sein un représentant Artésien digne de ce nom.
Arbitrer en personne tout différend avec nos institutions afin de prévenir toute difficulté et favoriser l'entente cordiale que nous souhaitons tous.
Haut les cœurs, tournons la page, il est l'heure.
Que le Très Haut bénisse nostre Royaume.
Rédigé et scellé en Paris, troisième jour du septième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote] [list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img] [/list]
[list]
[b]Au régnant de l'Artois,
Aux fiers Artésiens.[/b]
[i][b][size=18]S[/size]alutations et Paix.
Artois est et demeure une province vassale de la Couronne de France. Jamais l'Artois n'a été exclu du Royaume de France, jamais nous ne considérerons l'Artois autrement.
Messire le régnant, Vous nous avez exprimé proposition que nous ne saurions accepter en l'état.[/b][/i]
[quote]L'Artois est autorisé à avoir sa propre hérauderie, reconnue par l'hérauderie royale, et travaillant en bonne intelligence avec elle. L'hérauderie artésienne fonctionnera selon une charte construite avec les nobles artésiens et votée par le Conseil d'Artois. [/quote]
[i][b]L'Artois a déjà sa hérauderie : la Hérauderie royale d'Artois, comme c'est le cas pour les vingt-trois autres provinces du Royaume de France.
La Hérauderie royale est soumise aux lois héraldiques royales garanties par une autorité – la Hérauderie de France – sous la haute bienveillance du souverain français.
Elle est compétente, neutre et placée au-dessus des querelles partisanes et de personnes, ce qui ne sera jamais le cas d'une hérauderie dirigée par la noblesse et un conseil à vocation politique.[/b][/i]
[quote]L'autorité des officiers royaux est inférieure au pouvoir du Comte artésien. Tout officier royal devra donc passer par le Comte d'Artois avant d'entreprendre acte, quel qu'il soit, sur le sol artésien. [/quote]
[i][b]Les Officiers Royaux sont par essence langue des institutions Royales.
Ils ne sont point supérieurs au Comte légitime ou à ses Conseillers.
Les officiers du Roy n'ont aucune instruction ou ordre à donner et respectent pleinement l'autorité des Régnants sous peine de se voir sévèrement sanctionnés. Cela va de soi et c'est ainsi.[/b][/i]
[quote]Les lois du royaume de France seront exécutoires dans le Comté d'Artois uniquement après avoir été ratifiées par le Comte d'Artois et son Conseil. Les lois royales ainsi ratifiées priment sur la loi du Comté d'Artois et les décisions des maires. Cela implique une interdiction irréfragable d'ingérence de la Couronne dans les affaires internes du Comté sans accord préalable du Comte d'Artois. [/quote]
[i][b]Les loys du Royaume sont immuables et les mêmes pour tous.
Il n'est point question d'ingérence mais de valeurs communes qui unissent la communauté des Provinces de France à la Couronne.
Les loys Royales sont entérinées par l’assemblée des régnants légitimes de France, garantissent égalité de traitement et bon droit.
Nul province ne saurait en dénigrer les vertus.[/b][/i]
[quote]Les restrictions royales sur le commerce artésien disparaissent, laissant une totale liberté du commerce, comme il se fait partout dans le Royaume de France. [/quote]
[i][b]Les restrictions royales sur le commerce artésien disparaissent, laissant une totale liberté du commerce, comme pour toute autre province du Royaume de France.[/b][/i]
[quote]Le Comte d'Artois est libre de conclure traité et alliance comme bon lui semble. Si le Royaume de France venait à se sentir légitimement menacé par une de ces alliances, le Comte d'Artois s'engage à en discuter avec le Roy/la Reyne de France, afin qu'aucun doute sur ses intentions ne plane. [/quote]
[i][b]Le Comte d'Artois est libre de conclure traités et alliances, tant avec les autres provinces du Royaume de France qu'avec les provinces des Royaumes étrangers, sous réserve de ne point traiter avec les Couronnes étrangères, de ne point reconnaître l'existence de Royaumes que le Roy n'aurait point lui même préalablement reconnu, ni de conclure de traité d'alliance militaire avec lesdites provinces.[/b][/i]
[quote]L'Artois a liberté de justice, mais avec application de la Charte des Juges et retour sous la Cours d'Appel Royale. [/quote]
[i][b]L'Artois comme toute Province du Royaume de France a liberté de justice et ses ressortissants droit de librement faire appel en Cour d'Appel Royale.[/b][/i]
[i][b]Le conseil comtal d'Artois reconnaît l'existence des loys et institutions royales, et en accepte l'autorité, par l'allégeance de son Régnant à la Couronne de France et par la promesse de fidélité de celui-ci au Roy de France, au même titre que les autres régnants des provinces vassales de France.
En retour, le Roy de France, satisfait du retour de la bonne entente entre l'Artois et la Couronne de France, continue à s'engager à considérer le Comté d'Artois comme province vassale de la Couronne de France à part entière, reconnaît le comte et son conseil et lui baille soutien et protection.
Le Roy et les Institutions de la Couronne sont garants d'équité et de justice, affirment l'autorité des régnants légitimes et la renforcent, protègent les provinces au nom de l'unité indéfectible et immuable du Royaume de France.
Nous vostre Roy nous engageons à;
Dépêcher l'ensemble de nos Grands Officiers près du Comte d'Artois.
Seront alors définis en bonne intelligence Modus Vivendi et relations quotidiennes.
Favoriser la candidature d'un Pair Artésien au sein de nostre Noble Assemblée des Pairs de France. Nos pairs auront à cœur d'accueillir en leur sein un représentant Artésien digne de ce nom.
Arbitrer en personne tout différend avec nos institutions afin de prévenir toute difficulté et favoriser l'entente cordiale que nous souhaitons tous.
Haut les cœurs, tournons la page, il est l'heure.
Que le Très Haut bénisse nostre Royaume.[/b][/i]
[i][b]Rédigé et scellé en Paris, troisième jour du septième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img]
[/list] [/quote]
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[b]Au régnant de l'Artois,
Aux fiers Artésiens.[/b]
[i][b][size=18]S[/size]alutations et Paix.
Artois est et demeure une province vassale de la Couronne de France. Jamais l'Artois n'a été exclu du Royaume de France, jamais nous ne considérerons l'Artois autrement.
Messire le régnant, Vous nous avez exprimé proposition que nous ne saurions accepter en l'état.[/b][/i]
[quote]L'Artois est autorisé à avoir sa propre hérauderie, reconnue par l'hérauderie royale, et travaillant en bonne intelligence avec elle. L'hérauderie artésienne fonctionnera selon une charte construite avec les nobles artésiens et votée par le Conseil d'Artois. [/quote]
[i][b]L'Artois a déjà sa hérauderie : la Hérauderie royale d'Artois, comme c'est le cas pour les vingt-trois autres provinces du Royaume de France.
La Hérauderie royale est soumise aux lois héraldiques royales garanties par une autorité – la Hérauderie de France – sous la haute bienveillance du souverain français.
Elle est compétente, neutre et placée au-dessus des querelles partisanes et de personnes, ce qui ne sera jamais le cas d'une hérauderie dirigée par la noblesse et un conseil à vocation politique.[/b][/i]
[quote]L'autorité des officiers royaux est inférieure au pouvoir du Comte artésien. Tout officier royal devra donc passer par le Comte d'Artois avant d'entreprendre acte, quel qu'il soit, sur le sol artésien. [/quote]
[i][b]Les Officiers Royaux sont par essence langue des institutions Royales.
Ils ne sont point supérieurs au Comte légitime ou à ses Conseillers.
Les officiers du Roy n'ont aucune instruction ou ordre à donner et respectent pleinement l'autorité des Régnants sous peine de se voir sévèrement sanctionnés. Cela va de soi et c'est ainsi.[/b][/i]
[quote]Les lois du royaume de France seront exécutoires dans le Comté d'Artois uniquement après avoir été ratifiées par le Comte d'Artois et son Conseil. Les lois royales ainsi ratifiées priment sur la loi du Comté d'Artois et les décisions des maires. Cela implique une interdiction irréfragable d'ingérence de la Couronne dans les affaires internes du Comté sans accord préalable du Comte d'Artois. [/quote]
[i][b]Les loys du Royaume sont immuables et les mêmes pour tous.
Il n'est point question d'ingérence mais de valeurs communes qui unissent la communauté des Provinces de France à la Couronne.
Les loys Royales sont entérinées par l’assemblée des régnants légitimes de France, garantissent égalité de traitement et bon droit.
Nul province ne saurait en dénigrer les vertus.[/b][/i]
[quote]Les restrictions royales sur le commerce artésien disparaissent, laissant une totale liberté du commerce, comme il se fait partout dans le Royaume de France. [/quote]
[i][b]Les restrictions royales sur le commerce artésien disparaissent, laissant une totale liberté du commerce, comme pour toute autre province du Royaume de France.[/b][/i]
[quote]Le Comte d'Artois est libre de conclure traité et alliance comme bon lui semble. Si le Royaume de France venait à se sentir légitimement menacé par une de ces alliances, le Comte d'Artois s'engage à en discuter avec le Roy/la Reyne de France, afin qu'aucun doute sur ses intentions ne plane. [/quote]
[i][b]Le Comte d'Artois est libre de conclure traités et alliances, tant avec les autres provinces du Royaume de France qu'avec les provinces des Royaumes étrangers, sous réserve de ne point traiter avec les Couronnes étrangères, de ne point reconnaître l'existence de Royaumes que le Roy n'aurait point lui même préalablement reconnu, ni de conclure de traité d'alliance militaire avec lesdites provinces.[/b][/i]
[quote]L'Artois a liberté de justice, mais avec application de la Charte des Juges et retour sous la Cours d'Appel Royale. [/quote]
[i][b]L'Artois comme toute Province du Royaume de France a liberté de justice et ses ressortissants droit de librement faire appel en Cour d'Appel Royale.[/b][/i]
[i][b]Le conseil comtal d'Artois reconnaît l'existence des loys et institutions royales, et en accepte l'autorité, par l'allégeance de son Régnant à la Couronne de France et par la promesse de fidélité de celui-ci au Roy de France, au même titre que les autres régnants des provinces vassales de France.
En retour, le Roy de France, satisfait du retour de la bonne entente entre l'Artois et la Couronne de France, continue à s'engager à considérer le Comté d'Artois comme province vassale de la Couronne de France à part entière, reconnaît le comte et son conseil et lui baille soutien et protection.
Le Roy et les Institutions de la Couronne sont garants d'équité et de justice, affirment l'autorité des régnants légitimes et la renforcent, protègent les provinces au nom de l'unité indéfectible et immuable du Royaume de France.
Nous vostre Roy nous engageons à;
Dépêcher l'ensemble de nos Grands Officiers près du Comte d'Artois.
Seront alors définis en bonne intelligence Modus Vivendi et relations quotidiennes.
Favoriser la candidature d'un Pair Artésien au sein de nostre Noble Assemblée des Pairs de France. Nos pairs auront à cœur d'accueillir en leur sein un représentant Artésien digne de ce nom.
Arbitrer en personne tout différend avec nos institutions afin de prévenir toute difficulté et favoriser l'entente cordiale que nous souhaitons tous.
Haut les cœurs, tournons la page, il est l'heure.
Que le Très Haut bénisse nostre Royaume.[/b][/i]
[i][b]Rédigé et scellé en Paris, troisième jour du septième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img]
[/list] [/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
Citation:
Common Announce 
Citation:
[Life of Christos] Chapter XIII- « Natchiatchia, and the marriage» teaches us:
His glance then fell on the Centurion, who was yet with us, and whose sword gleamed at his side. Christos turned to him and specified: “And you, Gracius, if you want to also become one of these shepherds who will guide the herd, you must set aside your sword, because weapons are sources of violence whereas you will have the mission of teaching friendship and the love of God.”
His glance then fell on the Centurion, who was yet with us, and whose sword gleamed at his side. Christos turned to him and specified: “And you, Gracius, if you want to also become one of these shepherds who will guide the herd, you must set aside your sword, because weapons are sources of violence whereas you will have the mission of teaching friendship and the love of God.”
- With all due concern, We lay Our eyes,
as Holy Roman Empress and King of France,
upon the matter of Venice these days, from where the most sincere news reach Us in this time of concern. We have prayed for a peaceful and diplomatic solution that will not lead brothers against brothers armed and ready to fight each other. We also believe in the word as the weapon of church.
According to the call We have received on July 7th, We wish to express Our answer on the matter. In acordance with the Imperial Council, the Italic Regents, and the Curia Regis, We grant free passage to any troups crossing Imperial and Royal lands.
However We can not fulfill the wish to call for our vassalls to assist. Our vassalls have given their oath of auxilium to the Empire and to France in case of an immediate threat to its sovereignty and in case of a political or military endangerment. This does not apply in the case of the Serennissima Republic of Venice, which is a matter beyond the borders of our lands.
Whoever feels called to follow is free to do as a volunteer but will not act on behalf of the Holy Roman Empire and the Kingdom of France, represent it or speak and act in their names.
We also want to point out the fact that Our Provinces and Us are united on this matter. It will not be appreciated to act against this unity.
The Church's troops are requiered to maintain peaceful and respect the local laws in our provinces.
We offer again our diplomatical help.
Given under the eyes of the Almighty,
The 11h of July in the year of grace One Thousand Four Hundred and Sixty,
The Holy Roman Empress,
Marina "Adala" Borgia
The King of France,
Louis "Vonafred" de Varenne Salmo Salar
Citation:
Citation:
Annonce Commune Citation:
La vie de Christos] Chapitre XIII-«Natchiatchia et le mariage» nous enseigne :
Son regard tomba sur le Centurion, qui était encore avec nous et dont l'épée scintillait à son côté. Christos se tourna vers lui et précisa : “et vous, Gracius, si vous voulez aussi devenir un de ces bergers qui guideront le troupeau, vous devez mettre votre épée de côté, parce que les armes sont sources de violence alors que vous aurez mission d'enseigner l'amitié et l'amour de Dieu.”
Son regard tomba sur le Centurion, qui était encore avec nous et dont l'épée scintillait à son côté. Christos se tourna vers lui et précisa : “et vous, Gracius, si vous voulez aussi devenir un de ces bergers qui guideront le troupeau, vous devez mettre votre épée de côté, parce que les armes sont sources de violence alors que vous aurez mission d'enseigner l'amitié et l'amour de Dieu.”
- Nous posons avec inquiétude nos yeux
d'Impératrice du Saint Empire Romain et de Roi de France,
sur la situation de Venise ces jours-ci, d'où les nouvelles les plus sincères nous parviennent dans ce temps d'inquiétude. Nous avons prié pour une solution pacifique et diplomatique qui ne mènera pas de frères contre les frères armés et prêts à lutter l'un contre l'autre. Nous croyons aussi en mot comme l'arme d'église.
A la suite de l'appel que nous avons reçu le 7 juillet, Nous souhaitons répondre à cette question. Conjointement avec le Conseil Impérial, les Régents des provinces d'Italie et la Curie Regis, Nous accordons la libre circulation des territoires impériaux et royaux à toute troupe.
Cependant, nous ne pouvons pas appeler notre vassaux afin de nous assister. Nos vassaux ont prêté serment d'auxilium à l'Empire et à la France en cas de menace immédiate à sa souveraineté et en cas de mise en danger politique ou militaire. Cela ne s'applique pas à la République Serenissima de Venise, qui est extérieure à l'Empire.
Quiconque se sentira appelé à participer est libre de le faire en tant que volontaire, mais n'agira pas pour le compte du Saint Empire Romain Germanique et du Royaume de la France, ni ne représentera ou s'exprimera et agira en son nom.
Nous voulons aussi montrer que nos Provinces et nous même sommes unis sur cette question. Aucune action remettant en question cette unité ne sera la bienvenue.
Les troupes saintes sont tenues de maintenir la paix et de respecter les lois locales dans nos provinces .
Nous offrons de nouveau notre aide diplomatique.
Délivré sous le regard du Tout-Puissant,
Le 11 juillet Mille quatre cent soixante,
La Sainte Impératrice,
Marina ‘Adala' Borgia
Le Roi de France
Louis ‘Vonafred* de Varenne Salmo Salar
Citation:
[/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
Apprehendi te ab extremis terrae, et à longinquis ejus vocavi te : elegi te. et non abjeci te : ne limeas, quia ego tecum sum.
Je t'ai pris par la main, pour te ramener des extrémités de la terre : je t'ai appelé des lieux les plus éloignés : je t'ai choisi, et je ne t'ai pas rejeté : ne crains point, parce que je suis avec toi. C’est le Très Haut qui te parle.
Je t'ai pris par la main, pour te ramener des extrémités de la terre : je t'ai appelé des lieux les plus éloignés : je t'ai choisi, et je ne t'ai pas rejeté : ne crains point, parce que je suis avec toi. C’est le Très Haut qui te parle.
La santé n'est qu'un nom, la vie n'est qu'un songe, la gloire n'est qu'éphémere apparence, les grâces et les plaisirs ne sont qu'un dangereux amusement : tout est vain en nous, excepté le sincère aveu que nous faisons devant le Très Haut de nos vanités.
Armoria de Mortain n'est plus.
Celui qui règne dans l'éternité, et de qui relèvent tous les empires, à qui seul appartient la gloire et la majesté, est aussi le seul qui se glorifie de faire la loi aux rois, et de leur donner, quand il lui sied, de grandes et terribles peines.
Armoria de Mortain nous a quitté.
La Princesse Armoria de Mortain fut le plus grand des serviteurs de la Couronne, la voix et la main avisée de Levan le Grand, l'âme de nostre bien aymé Royaume, le fer et le velour, une reyne sans couronne.
Nous qui sommes Roy savons combien nostre Royaume lui doit.
Armoria de Mortain a oeuvré comme nul autre à la grandeur de la France, fasse le Tout Puissant que son âme immortelle inspire exemple, Foy et passions.
O nostre père, accueille en ton sein celle à qui nous devons tant, humblement nous te le demandons.
Loyaux sujets de France, priez pour elle car elle fut grande.
Repose en Paix au Panthéon des illustres.
Adieu Princesse.
Rédigé et scellé à Paris, le dix huitième jour du septième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[quote][i]Apprehendi te ab extremis terrae, et à longinquis ejus vocavi te : elegi te. et non abjeci te : ne limeas, quia ego tecum sum.
Je t'ai pris par la main, pour te ramener des extrémités de la terre : je t'ai appelé des lieux les plus éloignés : je t'ai choisi, et je ne t'ai pas rejeté : ne crains point, parce que je suis avec toi. C’est le Très Haut qui te parle.[/i]
[/quote]
[i][b]
[size=18]L[/size]a santé n'est qu'un nom, la vie n'est qu'un songe, la gloire n'est qu'éphémere apparence, les grâces et les plaisirs ne sont qu'un dangereux amusement : tout est vain en nous, excepté le sincère aveu que nous faisons devant le Très Haut de nos vanités.
Armoria de Mortain n'est plus.
Celui qui règne dans l'éternité, et de qui relèvent tous les empires, à qui seul appartient la gloire et la majesté, est aussi le seul qui se glorifie de faire la loi aux rois, et de leur donner, quand il lui sied, de grandes et terribles peines.
Armoria de Mortain nous a quitté.
La Princesse Armoria de Mortain fut le plus grand des serviteurs de la Couronne, la voix et la main avisée de Levan le Grand, l'âme de nostre bien aymé Royaume, le fer et le velour, une reyne sans couronne.
Nous qui sommes Roy savons combien nostre Royaume lui doit.
Armoria de Mortain a oeuvré comme nul autre à la grandeur de la France, fasse le Tout Puissant que son âme immortelle inspire exemple, Foy et passions.
O nostre père, accueille en ton sein celle à qui nous devons tant, humblement nous te le demandons.
Loyaux sujets de France, priez pour elle car elle fut grande.
Repose en Paix au Panthéon des illustres.
[size=18]A[/size]dieu Princesse.
Rédigé et scellé à Paris, le dix huitième jour du septième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante
[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[quote][i]Apprehendi te ab extremis terrae, et à longinquis ejus vocavi te : elegi te. et non abjeci te : ne limeas, quia ego tecum sum.
Je t'ai pris par la main, pour te ramener des extrémités de la terre : je t'ai appelé des lieux les plus éloignés : je t'ai choisi, et je ne t'ai pas rejeté : ne crains point, parce que je suis avec toi. C’est le Très Haut qui te parle.[/i]
[/quote]
[i][b]
[size=18]L[/size]a santé n'est qu'un nom, la vie n'est qu'un songe, la gloire n'est qu'éphémere apparence, les grâces et les plaisirs ne sont qu'un dangereux amusement : tout est vain en nous, excepté le sincère aveu que nous faisons devant le Très Haut de nos vanités.
Armoria de Mortain n'est plus.
Celui qui règne dans l'éternité, et de qui relèvent tous les empires, à qui seul appartient la gloire et la majesté, est aussi le seul qui se glorifie de faire la loi aux rois, et de leur donner, quand il lui sied, de grandes et terribles peines.
Armoria de Mortain nous a quitté.
La Princesse Armoria de Mortain fut le plus grand des serviteurs de la Couronne, la voix et la main avisée de Levan le Grand, l'âme de nostre bien aymé Royaume, le fer et le velour, une reyne sans couronne.
Nous qui sommes Roy savons combien nostre Royaume lui doit.
Armoria de Mortain a oeuvré comme nul autre à la grandeur de la France, fasse le Tout Puissant que son âme immortelle inspire exemple, Foy et passions.
O nostre père, accueille en ton sein celle à qui nous devons tant, humblement nous te le demandons.
Loyaux sujets de France, priez pour elle car elle fut grande.
Repose en Paix au Panthéon des illustres.
[size=18]A[/size]dieu Princesse.
Rédigé et scellé à Paris, le dix huitième jour du septième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante
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[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
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Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
Suite à la démission de nostre Connétable Messire Julien de Giffard, c'est en tant que chef suprême des armées que nous assurerons dorénavant directement le commandement des Forces Armées du Royaume.
Nous mènerons réforme nécessaires dont le connétable fut l'artisan rédacteur et doterons nos Officiers de responsabilités nouvelles et affirmées au creuset du Professionnalisme nécessaire à nostre efficacité.
Nous remercions nostre Connétable pour la constance loyale dont il a fait preuve, pour la qualité de ses conseils et sa remarquable efficacité au service des valeurs de la Couronne.
Nous lui souhaitons prompt rétablissement et le nommons par la présente Conseiller Extra Ordinaire près de la Curia Regis.
Car ainsi nous plaît.
Rédigé et scellé à Paris, le dix neuvième jour du septième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante
A tous présents et à venir.
Suite à la démission de nostre Connétable Messire Julien de Giffard, c'est en tant que chef suprême des armées que nous assurerons dorénavant directement le commandement des Forces Armées du Royaume.
Nous mènerons réforme nécessaires dont le connétable fut l'artisan rédacteur et doterons nos Officiers de responsabilités nouvelles et affirmées au creuset du Professionnalisme nécessaire à nostre efficacité.
Nous remercions nostre Connétable pour la constance loyale dont il a fait preuve, pour la qualité de ses conseils et sa remarquable efficacité au service des valeurs de la Couronne.
Nous lui souhaitons prompt rétablissement et le nommons par la présente Conseiller Extra Ordinaire près de la Curia Regis.
Car ainsi nous plaît.
Rédigé et scellé à Paris, le dix neuvième jour du septième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante
Code:
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[list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b][size=18]S[/size]uite à la démission de nostre Connétable Messire Julien de Giffard, c'est en tant que chef suprême des armées que nous assurerons dorénavant directement le commandement des Forces Armées du Royaume.
Nous mènerons réforme nécessaires dont le connétable fut l'artisan rédacteur et doterons nos Officiers de responsabilités nouvelles et affirmées au creuset du Professionnalisme nécessaire à nostre efficacité.
Nous remercions nostre Connétable pour la constance loyale dont il a fait preuve, pour la qualité de ses conseils et sa remarquable efficacité au service des valeurs de la Couronne.
Nous lui souhaitons prompt rétablissement et le nommons par la présente Conseiller Extra Ordinaire près de la Curia Regis.
Car ainsi nous plaît.
Rédigé et scellé à Paris, le dix neuvième jour du septième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/quote][/list]
[list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b][size=18]S[/size]uite à la démission de nostre Connétable Messire Julien de Giffard, c'est en tant que chef suprême des armées que nous assurerons dorénavant directement le commandement des Forces Armées du Royaume.
Nous mènerons réforme nécessaires dont le connétable fut l'artisan rédacteur et doterons nos Officiers de responsabilités nouvelles et affirmées au creuset du Professionnalisme nécessaire à nostre efficacité.
Nous remercions nostre Connétable pour la constance loyale dont il a fait preuve, pour la qualité de ses conseils et sa remarquable efficacité au service des valeurs de la Couronne.
Nous lui souhaitons prompt rétablissement et le nommons par la présente Conseiller Extra Ordinaire près de la Curia Regis.
Car ainsi nous plaît.
Rédigé et scellé à Paris, le dix neuvième jour du septième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/quote][/list]
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Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
Car il est dit que tout estre humain peut par rédemption sincère racheter fautes passées;
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce royale à Dame Luaine Von Strass et Messer Nakoor.
Que leur honneur soit désormais sauf et leurs fautes ensevelies.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le vingt troisième jour du septième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
[size=18]C[/size]ar il est dit que tout estre humain peut par rédemption sincère racheter fautes passées;
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce royale à Dame Luaine Von Strass et Messer Nakoor.
Que leur honneur soit désormais sauf et leurs fautes ensevelies.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le vingt troisième jour du septième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
[size=18]C[/size]ar il est dit que tout estre humain peut par rédemption sincère racheter fautes passées;
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce royale à Dame Luaine Von Strass et Messer Nakoor.
Que leur honneur soit désormais sauf et leurs fautes ensevelies.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le vingt troisième jour du septième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
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Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
Nous nommons ce jour Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, Dame de Louailles et de Bois-Braul, Dauphin de France.
Elle aura la lourde résponsabilité aux cotés de nostre Grand Maistre de France de la Reyne, de nos Grands officiers, de nos Pairs et de tous nos Officiers Royaux de nous conseiller et nous assister en nostre Royale sacerdoce.
Puisse le Très Haut lui prêter l'énergie et la force nécessaire à sa charge.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le sixième jour du huitième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
[size=18][color=darkred]N[/color][/size]ous nommons ce jour Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, Dame de Louailles et de Bois-Braul, Dauphin de France.
Elle aura la lourde résponsabilité aux cotés de nostre Grand Maistre de France de la Reyne, de nos Grands officiers, de nos Pairs et de tous nos Officiers Royaux de nous conseiller et nous assister en nostre Royale sacerdoce.
Puisse le Très Haut lui prêter l'énergie et la force nécessaire à sa charge.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le sixième jour du huitième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
[size=18][color=darkred]N[/color][/size]ous nommons ce jour Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, Dame de Louailles et de Bois-Braul, Dauphin de France.
Elle aura la lourde résponsabilité aux cotés de nostre Grand Maistre de France de la Reyne, de nos Grands officiers, de nos Pairs et de tous nos Officiers Royaux de nous conseiller et nous assister en nostre Royale sacerdoce.
Puisse le Très Haut lui prêter l'énergie et la force nécessaire à sa charge.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le sixième jour du huitième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
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Anne_blanche
Citation:
Au nom de Sa Majesté Louis, roi de France,
Qu'il soit su que les personnes ci-dessous dénommées sont personæ non gratae par tout le Royaume ;
Qu'ordre est donné à toute armée présente en Domaine Royal de les tailler en pièces sans sommation ;
Qu'ordre est donné à tout féal sujet de Sa Majesté de signaler au plus tôt aux forces de l'ordre la présence desdits ;
Qu'il est interdit à tout féal sujet de Sa Majesté de voyager en groupe ou lance avec l'une ou l'autre desdites personnes.
Donné à Paris ce lundy sixiesme d'aoust MCDLX
Par ordre de Sa Majesté Louis, roi de France
Qu'il soit su que les personnes ci-dessous dénommées sont personæ non gratae par tout le Royaume ;
Qu'ordre est donné à toute armée présente en Domaine Royal de les tailler en pièces sans sommation ;
Qu'ordre est donné à tout féal sujet de Sa Majesté de signaler au plus tôt aux forces de l'ordre la présence desdits ;
Qu'il est interdit à tout féal sujet de Sa Majesté de voyager en groupe ou lance avec l'une ou l'autre desdites personnes.
- Gwenael.
- Philipo
- Albatrus
- Ftn_andenmarv
- Xemacs
Donné à Paris ce lundy sixiesme d'aoust MCDLX
Par ordre de Sa Majesté Louis, roi de France
Code:
[quote]Au nom de Sa Majesté Louis, roi de France,
Qu'il soit su que les personnes ci-dessous dénommées sont personæ non gratae par tout le Royaume ;
Qu'ordre est donné à toute armée présente en Domaine Royal de les tailler en pièces sans sommation ;
Qu'ordre est donné à tout féal sujet de Sa Majesté de signaler au plus tôt aux forces de l'ordre la présence desdits ;
Qu'il est interdit à tout féal sujet de Sa Majesté de voyager en groupe ou lance avec l'une ou l'autre desdites personnes.
[list][*]Gwenael.
[*]Philipo
[*]Albatrus
[*]Ftn_andenmarv
[*]Xemacs[/list]
Donné à Paris ce lundy sixiesme d'aoust MCDLX
Par ordre de Sa Majesté Louis, roi de France
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/PSEjaune.png[/img][/quote]
Qu'il soit su que les personnes ci-dessous dénommées sont personæ non gratae par tout le Royaume ;
Qu'ordre est donné à toute armée présente en Domaine Royal de les tailler en pièces sans sommation ;
Qu'ordre est donné à tout féal sujet de Sa Majesté de signaler au plus tôt aux forces de l'ordre la présence desdits ;
Qu'il est interdit à tout féal sujet de Sa Majesté de voyager en groupe ou lance avec l'une ou l'autre desdites personnes.
[list][*]Gwenael.
[*]Philipo
[*]Albatrus
[*]Ftn_andenmarv
[*]Xemacs[/list]
Donné à Paris ce lundy sixiesme d'aoust MCDLX
Par ordre de Sa Majesté Louis, roi de France
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/PSEjaune.png[/img][/quote]
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Vonafred
Citation:
Aux dirigeants des provinces de France membres de la dite Alliance du Ponant,
Au Grand Duc de Bretagne,
A tous présents et ad venir,
Salutations et Paix.
Après des mois de négociations, nous avons ensemble finalisé traité sous la haute bienveillance des représentants de nostre Sancte Eglise.
Tous nous sommes ainsi engagé sur la voix de la paix et de la raison.
Il ne peut estre question de grâcier quiconque avant la signature effective du traité, vous en avez été informé a moult reprises.
Nous ne gracierons point Messire le Poilu avant d'avoir vu vos scels sur le traité négocié.
Proposition à été faite par nostre Sancte Eglise garantissant qu'aucune des parties ne soit laisée, nous vous invitons à y répondre dans les délais les plus brefs.
Ultimatum vous a déja été remis en Rome, magnanime nous le prolongeons d'une semaine.
Si d'aucuns ont cru voir en nostre volonté de paix faiblesse de garenne naif, qu'ils soient assurés de nostre indéféctible determination dans la paix...Comme dans la guerre.
Que le Très-Haut dans son infinie sagesse éclaire les hommes de bonne volonté.
Rédigé et scellé à Paris, letreizième jour du septième mois de l'an de grasce mil quatre cent soixante
Code:
[quote]
[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img] [/list] [/list]
[list]
[b]Aux dirigeants des provinces de France membres de la dite Alliance du Ponant,
Au Grand Duc de Bretagne,
A tous présents et ad venir,[/b]
[i][b][size=18][color=darkred]S[/color][/size]alutations et Paix.
Après des mois de négociations, nous avons ensemble finalisé traité sous la haute bienveillance des représentants de nostre Sancte Eglise.
Tous nous sommes ainsi engagé sur la voix de la paix et de la raison.
Il ne peut estre question de grâcier quiconque avant la signature effective du traité, vous en avez été informé a moult reprises.
Nous ne gracierons point Messire le Poilu avant d'avoir vu vos scels sur le traité négocié.
Proposition à été faite par nostre Sancte Eglise garantissant qu'aucune des parties ne soit laisée, nous vous invitons à y répondre dans les délais les plus brefs.
Ultimatum vous a déja été remis en Rome, magnanime nous le prolongeons d'une semaine.
Si d'aucuns ont cru voir en nostre volonté de paix faiblesse de garenne naif, qu'ils soient assurés de nostre indéféctible determination dans la paix...Comme dans la guerre.
Que le Très-Haut dans son infinie sagesse éclaire les hommes de bonne volonté.
Rédigé et scellé à Paris, letreizième jour du septième mois de l'an de grasce mil quatre cent soixante[/i] [/b]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list]
[/quote]
[quote]
[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img] [/list] [/list]
[list]
[b]Aux dirigeants des provinces de France membres de la dite Alliance du Ponant,
Au Grand Duc de Bretagne,
A tous présents et ad venir,[/b]
[i][b][size=18][color=darkred]S[/color][/size]alutations et Paix.
Après des mois de négociations, nous avons ensemble finalisé traité sous la haute bienveillance des représentants de nostre Sancte Eglise.
Tous nous sommes ainsi engagé sur la voix de la paix et de la raison.
Il ne peut estre question de grâcier quiconque avant la signature effective du traité, vous en avez été informé a moult reprises.
Nous ne gracierons point Messire le Poilu avant d'avoir vu vos scels sur le traité négocié.
Proposition à été faite par nostre Sancte Eglise garantissant qu'aucune des parties ne soit laisée, nous vous invitons à y répondre dans les délais les plus brefs.
Ultimatum vous a déja été remis en Rome, magnanime nous le prolongeons d'une semaine.
Si d'aucuns ont cru voir en nostre volonté de paix faiblesse de garenne naif, qu'ils soient assurés de nostre indéféctible determination dans la paix...Comme dans la guerre.
Que le Très-Haut dans son infinie sagesse éclaire les hommes de bonne volonté.
Rédigé et scellé à Paris, letreizième jour du septième mois de l'an de grasce mil quatre cent soixante[/i] [/b]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list]
[/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
A tous présents et ad venir,
Quand un Pair de France ne reconnait plus son Roy, il a la pudeur de présenter sa démission au lieu d'inviter nos pairs à la sédition et à la félonie en leur suggerant de ne plus reconnaître Vonafred comme roi, parce qu'il a trahi le Royaume de France.
Faute de quoi il est congédié comme le dernier des malpropres.
Melior de Lioure ne fût pas toujours à l'image de cet odieux comportement qui la caractérise aujourd'hui.
Clément et magnanime, nous nous cantonnons à la démettre ce jour de sa dignité de Pair de France.
Que le Très Haut lui pardonne ses errements.
Rédigé et scellé à Paris, le quatrieme jour du neuvième mois de l'an de grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[/list]
[quote]
[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img] [/list] [/list]
[list]
[b]A tous présents et ad venir,[/b]
[b][i][size=18]Q[/size]uand un Pair de France ne reconnait plus son Roy, il a la pudeur de présenter sa démission au lieu d'inviter nos pairs à la sédition et à la félonie en leur suggerant de ne plus reconnaître Vonafred comme roi, parce qu'il a trahi le Royaume de France.
Faute de quoi il est congédié comme le dernier des malpropres.
Melior de Lioure ne fût pas toujours à l'image de cet odieux comportement qui la caractérise aujourd'hui.
Clément et magnanime, nous nous cantonnons à la démettre ce jour de sa dignité de Pair de France.
Que le Très Haut lui pardonne ses errements.
Rédigé et scellé à Paris, le quatrieme jour du neuvième mois de l'an de grasce mil quatre cent soixante.[/i] [/b]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img]
[/list]
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[quote]
[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img] [/list] [/list]
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[b]A tous présents et ad venir,[/b]
[b][i][size=18]Q[/size]uand un Pair de France ne reconnait plus son Roy, il a la pudeur de présenter sa démission au lieu d'inviter nos pairs à la sédition et à la félonie en leur suggerant de ne plus reconnaître Vonafred comme roi, parce qu'il a trahi le Royaume de France.
Faute de quoi il est congédié comme le dernier des malpropres.
Melior de Lioure ne fût pas toujours à l'image de cet odieux comportement qui la caractérise aujourd'hui.
Clément et magnanime, nous nous cantonnons à la démettre ce jour de sa dignité de Pair de France.
Que le Très Haut lui pardonne ses errements.
Rédigé et scellé à Paris, le quatrieme jour du neuvième mois de l'an de grasce mil quatre cent soixante.[/i] [/b]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img]
[/list]
[/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
Car il est dit que tout estre humain peut rachetter ses fautes passéés par l'aveu et l'engagement sincère;
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce Royale à Rackam de la Lergue.
Si il eu maille à partir avec la justice dans le passé, par manque de tempérance et de lucidité, il en a manifésté sincère regret et oeuvré sans relache au service du Comté du Languedoc et du Royaume de France.
Que son honneur soit désormais sans taches et ses fautes pardonnées.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le douzième jour jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
[size=18]C[/size]ar il est dit que tout estre humain peut rachetter ses fautes passéés par l'aveu et l'engagement sincère;
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce Royale à Rackam de la Lergue.
Si il eu maille à partir avec la justice dans le passé, par manque de tempérance et de lucidité, il en a manifésté sincère regret et oeuvré sans relache au service du Comté du Languedoc et du Royaume de France.
Que son honneur soit désormais sans taches et ses fautes pardonnées.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le douzième jour jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
[size=18]C[/size]ar il est dit que tout estre humain peut rachetter ses fautes passéés par l'aveu et l'engagement sincère;
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce Royale à Rackam de la Lergue.
Si il eu maille à partir avec la justice dans le passé, par manque de tempérance et de lucidité, il en a manifésté sincère regret et oeuvré sans relache au service du Comté du Languedoc et du Royaume de France.
Que son honneur soit désormais sans taches et ses fautes pardonnées.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le douzième jour jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
Car il est dit que tout estre humain peut rachetter ses fautes passéés par l'aveu et l'engagement sincère et loyal.
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder Grâce Royale à Angelyque de la Mirandole.
Fidèle à son engagement, elle a su recouvrer nostre confiance en servant loyalement sa province et son Roy.
Que son honneur soit désormais sans taches et ses fautes pardonnées
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le douzième jour jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
[size=18]C[/size]ar il est dit que tout estre humain peut rachetter ses fautes passéés par l'aveu et l'engagement sincère et loyal.
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder Grâce Royale à Angelyque de la Mirandole.
Fidèle à son engagement, elle a su recouvrer nostre confiance en servant loyalement sa province et son Roy.
Que son honneur soit désormais sans taches et ses fautes pardonnées
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le douzième jour jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
[size=18]C[/size]ar il est dit que tout estre humain peut rachetter ses fautes passéés par l'aveu et l'engagement sincère et loyal.
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder Grâce Royale à Angelyque de la Mirandole.
Fidèle à son engagement, elle a su recouvrer nostre confiance en servant loyalement sa province et son Roy.
Que son honneur soit désormais sans taches et ses fautes pardonnées
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le douzième jour jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
De la Croix dicte du Mérite Royal.
La Croix du Mérite Royal marque la faveur accordée par Sa Majesté à celui qui la reçoit.
La Croix du Mérite Royal de premier, deuxième et troisième rang honore celles et ceux qui se sont attachés à défendre la Couronne et le Royaume de France tant d'un point de vue militaire que sur un plan diplomatique, économique ou par leur service exemplaire.
Elle confère aux porteurs droits particuliers.
Pour la Croix de premier rang :
Droit de plaid direct au Souverain en le Louvre.
Considération particulière lorsqu'ils postulent aux offices Royaux, à compétence égale leurs candidatures priment.
Pour toutes les Croix :
Préséance dans les manifestations Royales officielles, les porteurs de la Croix siègeront à la droite du Monarque et resteront couverts.
- Croix de Premier Rang.
- Croix de deuxième et troisième rang.
Des récipiendaires :
Nous Louis Roy de France attribuons :
La Croix du Mérite Royal de Premier Rang,
A nos Grands Officiers,
A nos Pairs,
Aux Grands Maistres des Ordres Royaux,
Au Grand Maistre de l'Ordre Teutonique,
A l'Intendant des Services Secrets Royaux,
Aux Maréchaux Kalimalice,Thibali, Tinounou,
Au Capitaine de la Garde Royale,
A Alieniore,
A Delamark,
A Karyaan,
A Namaycush,
A Pit,
A Pitt.bull,
A Seleina,
A Semias,
A Tayabrina.reudi,
A Vanguhsen.
La Croix du Mérite Royal de deuxième Rang,
A :
Aleen_de_pastre
Aurore87
Aeglos
Armenos
Albin.
Alienor28
Amory
Argawaen
Bruenor
Coxynel
Castelreng
Debba _1er
Deliriuma
Eugénie.
Emardeche
Emerick
Godgaby
Hersent
Juane
Merer
Nahysse
Ricco
Sancte
Souveraine
Tolanhdruth
Warthe
A tous les Agents de Renseignements ayant oeuvré au sein des "SSR".
La Croix du Mérite Royal de troisième Rang,
A l'ensemble des Officiers, Soldats, Marins et Volontaires ayant servi au sein des Forces Armées, de la Marine Royales, des Flottes Corsaires dans au moins l'une des campagnes menées depuis mars 1459 :
Domaine Royal, Bourgogne, Toulouse, Languedoc, Armagnac, Mer d'Irlande, Manche, Méditerranée.
A l'ensemble des Officiers Royaux ayant servi dans l'un de nos Grands Offices sans intéruption depuis mars 1459.
Que soient honorés ceux qui par leur implication sans faille on fait acte de Foy en servant la Couronne de France et leur Roy.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé à Paris, le douzième jour du neuvième mois de l'an de grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote]
[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img] [/list] [/list]
[list]
[i][b]De la Croix dicte du Mérite Royal.
La Croix du Mérite Royal marque la faveur accordée par Sa Majesté à celui qui la reçoit.
La Croix du Mérite Royal de premier, deuxième et troisième rang honore celles et ceux qui se sont attachés à défendre la Couronne et le Royaume de France tant d'un point de vue militaire que sur un plan diplomatique, économique ou par leur service exemplaire.
Elle confère aux porteurs droits particuliers.
Pour la Croix de premier rang :
Droit de plaid direct au Souverain en le Louvre.
Considération particulière lorsqu'ils postulent aux offices Royaux, à compétence égale leurs candidatures priment.
Pour toutes les Croix :
Préséance dans les manifestations Royales officielles, les porteurs de la Croix siègeront à la droite du Monarque et resteront couverts.
[list]Croix de Premier Rang.
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=202&u=12137205][img]http://i43.servimg.com/u/f43/12/13/72/05/1erran11.png[/img][/url]
[/list]
[list]Croix de deuxième et troisième rang.
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=201&u=12137205][img]http://i43.servimg.com/u/f43/12/13/72/05/1erran10.png[/img][img]http://i43.servimg.com/u/f43/12/13/72/05/troisi11.png[/img][/url][/list]
Des récipiendaires :
Nous Louis Roy de France attribuons :
[size=18]L[/size]a Croix du Mérite Royal de Premier Rang,
A nos Grands Officiers,
A nos Pairs,
Aux Grands Maistres des Ordres Royaux,
Au Grand Maistre de l'Ordre Teutonique,
A l'Intendant des Services Secrets Royaux,
Aux Maréchaux Kalimalice,Thibali, Tinounou,
Au Capitaine de la Garde Royale,
A Alieniore,
A Delamark,
A Karyaan,
A Namaycush,
A Pit,
A Pitt.bull,
A Seleina,
A Semias,
A Tayabrina.reudi,
A Vanguhsen.
[size=18]L[/size]a Croix du Mérite Royal de deuxième Rang,
A :
Aleen_de_pastre
Aurore87
Aeglos
Armenos
Albin.
Alienor28
Amory
Argawaen
Bruenor
Coxynel
Castelreng
Debba _1er
Deliriuma
Eugénie.
Emardeche
Emerick
Godgaby
Hersent
Juane
Merer
Nahysse
Ricco
Sancte
Souveraine
Tolanhdruth
Warthe
A tous les Agents de Renseignements ayant oeuvré au sein des "SSR".
[size=18]L[/size]a Croix du Mérite Royal de troisième Rang,
A l'ensemble des Officiers, Soldats, Marins et Volontaires ayant servi au sein des Forces Armées, de la Marine Royales, des Flottes Corsaires dans au moins l'une des campagnes menées depuis mars 1459 :
Domaine Royal, Bourgogne, Toulouse, Languedoc, Armagnac, Mer d'Irlande, Manche, Méditerranée.
A l'ensemble des Officiers Royaux ayant servi dans l'un de nos Grands Offices sans intéruption depuis mars 1459.
Que soient honorés ceux qui par leur implication sans faille on fait acte de Foy en servant la Couronne de France et leur Roy.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé à Paris, le douzième jour du neuvième mois de l'an de grasce mil quatre cent soixante.[/i] [/b]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/quote][/list]
[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img] [/list] [/list]
[list]
[i][b]De la Croix dicte du Mérite Royal.
La Croix du Mérite Royal marque la faveur accordée par Sa Majesté à celui qui la reçoit.
La Croix du Mérite Royal de premier, deuxième et troisième rang honore celles et ceux qui se sont attachés à défendre la Couronne et le Royaume de France tant d'un point de vue militaire que sur un plan diplomatique, économique ou par leur service exemplaire.
Elle confère aux porteurs droits particuliers.
Pour la Croix de premier rang :
Droit de plaid direct au Souverain en le Louvre.
Considération particulière lorsqu'ils postulent aux offices Royaux, à compétence égale leurs candidatures priment.
Pour toutes les Croix :
Préséance dans les manifestations Royales officielles, les porteurs de la Croix siègeront à la droite du Monarque et resteront couverts.
[list]Croix de Premier Rang.
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=202&u=12137205][img]http://i43.servimg.com/u/f43/12/13/72/05/1erran11.png[/img][/url]
[/list]
[list]Croix de deuxième et troisième rang.
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=201&u=12137205][img]http://i43.servimg.com/u/f43/12/13/72/05/1erran10.png[/img][img]http://i43.servimg.com/u/f43/12/13/72/05/troisi11.png[/img][/url][/list]
Des récipiendaires :
Nous Louis Roy de France attribuons :
[size=18]L[/size]a Croix du Mérite Royal de Premier Rang,
A nos Grands Officiers,
A nos Pairs,
Aux Grands Maistres des Ordres Royaux,
Au Grand Maistre de l'Ordre Teutonique,
A l'Intendant des Services Secrets Royaux,
Aux Maréchaux Kalimalice,Thibali, Tinounou,
Au Capitaine de la Garde Royale,
A Alieniore,
A Delamark,
A Karyaan,
A Namaycush,
A Pit,
A Pitt.bull,
A Seleina,
A Semias,
A Tayabrina.reudi,
A Vanguhsen.
[size=18]L[/size]a Croix du Mérite Royal de deuxième Rang,
A :
Aleen_de_pastre
Aurore87
Aeglos
Armenos
Albin.
Alienor28
Amory
Argawaen
Bruenor
Coxynel
Castelreng
Debba _1er
Deliriuma
Eugénie.
Emardeche
Emerick
Godgaby
Hersent
Juane
Merer
Nahysse
Ricco
Sancte
Souveraine
Tolanhdruth
Warthe
A tous les Agents de Renseignements ayant oeuvré au sein des "SSR".
[size=18]L[/size]a Croix du Mérite Royal de troisième Rang,
A l'ensemble des Officiers, Soldats, Marins et Volontaires ayant servi au sein des Forces Armées, de la Marine Royales, des Flottes Corsaires dans au moins l'une des campagnes menées depuis mars 1459 :
Domaine Royal, Bourgogne, Toulouse, Languedoc, Armagnac, Mer d'Irlande, Manche, Méditerranée.
A l'ensemble des Officiers Royaux ayant servi dans l'un de nos Grands Offices sans intéruption depuis mars 1459.
Que soient honorés ceux qui par leur implication sans faille on fait acte de Foy en servant la Couronne de France et leur Roy.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé à Paris, le douzième jour du neuvième mois de l'an de grasce mil quatre cent soixante.[/i] [/b]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/quote][/list]
_________________
Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
Car il est dit que tout estre humain peut rachetter ses fautes passéés par l'aveu et le désir de redemption sincère.
Que la guerre si parfois elle est inévitable, n'est bien souvent que faiblesse d'égos en mal de reconnaissance,
Que les puissants ont pour devoir sacré le bien du plus grand nombre,
Que tout doit estre tenté dans l'espoir de l'harmonie recouvrée.
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce Royale à Georges dict le Poilu.
S'il fut nostre ennemi,il en a manifésté sincère regret et repentance.
Que son honneur soit désormais sans taches et ses fautes pardonnées.
Haut les coeurs, gagnons à présent...LA PAIX.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le quatorzieme jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
[size=18]C[/size]ar il est dit que tout estre humain peut rachetter ses fautes passéés par l'aveu et le désir de redemption sincère.
Que la guerre si parfois elle est inévitable, n'est bien souvent que faiblesse d'égos en mal de reconnaissance,
Que les puissants ont pour devoir sacré le bien du plus grand nombre,
Que tout doit estre tenté dans l'espoir de l'harmonie recouvrée.
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce Royale à Georges dict le Poilu.
S'il fut nostre ennemi,il en a manifésté sincère regret et repentance.
Que son honneur soit désormais sans taches et ses fautes pardonnées.
Haut les coeurs, gagnons à présent...[color=red]LA PAIX[/color].
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le quatorzieme jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
[size=18]C[/size]ar il est dit que tout estre humain peut rachetter ses fautes passéés par l'aveu et le désir de redemption sincère.
Que la guerre si parfois elle est inévitable, n'est bien souvent que faiblesse d'égos en mal de reconnaissance,
Que les puissants ont pour devoir sacré le bien du plus grand nombre,
Que tout doit estre tenté dans l'espoir de l'harmonie recouvrée.
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce Royale à Georges dict le Poilu.
S'il fut nostre ennemi,il en a manifésté sincère regret et repentance.
Que son honneur soit désormais sans taches et ses fautes pardonnées.
Haut les coeurs, gagnons à présent...[color=red]LA PAIX[/color].
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le quatorzieme jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
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Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
Des Consorts des Souverains de France trépassés.
Dans le but de protéger les intérêts des rois ou reines consorts et afin pour ceux-ci de ne pas déchoir suite à leur élévation, sont décidées les dispositions suivantes, soumises à perpétuelle résidence desdits consorts sur le sol du Royaume de France.
Le consort survivant :
I. jouira du prédicat d'Altesse Royale à vie, du trépas de son conjoint au sien propre; il portera la couronne ad hoc.
II. bénéficiera de tous les privilèges de préséance relatifs à sa qualité et à son rang.
III. pourra être enterré dans la nécropole royale de Saint-Denis si son époux y est aussi accueilli.
IV. ne pourra être jugé que par le souverain en titre et par justice directe royale, quels que soient les griefs et accusateurs.
V. s'engagera à honorer et servir la Couronne de France, par tous moyens, qu'il soit ou non vassal du souverain en titre.
VI. pourra se voir octroyer une terre francilienne afin que sa subsistance soit assurée et son train de vie maintenu; cet octroi sera à discrétion de son conjoint, par le truchement d'un testament remis au Roi d'Armes de France.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le seizième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
Des Consorts des Souverains de France trépassés.
Dans le but de protéger les intérêts des rois ou reines consorts et afin pour ceux-ci de ne pas déchoir suite à leur élévation, sont décidées les dispositions suivantes, soumises à perpétuelle résidence desdits consorts sur le sol du Royaume de France.
Le consort survivant :
I. jouira du prédicat d'Altesse Royale à vie, du trépas de son conjoint au sien propre; il portera la couronne ad hoc.
II. bénéficiera de tous les privilèges de préséance relatifs à sa qualité et à son rang.
III. pourra être enterré dans la nécropole royale de Saint-Denis si son époux y est aussi accueilli.
IV. ne pourra être jugé que par le souverain en titre et par justice directe royale, quels que soient les griefs et accusateurs.
V. s'engagera à honorer et servir la Couronne de France, par tous moyens, qu'il soit ou non vassal du souverain en titre.
VI. pourra se voir octroyer une terre francilienne afin que sa subsistance soit assurée et son train de vie maintenu; cet octroi sera à discrétion de son conjoint, par le truchement d'un testament remis au Roi d'Armes de France.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le seizième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
Des Consorts des Souverains de France trépassés.
Dans le but de protéger les intérêts des rois ou reines consorts et afin pour ceux-ci de ne pas déchoir suite à leur élévation, sont décidées les dispositions suivantes, soumises à perpétuelle résidence desdits consorts sur le sol du Royaume de France.
Le consort survivant :
I. jouira du prédicat d'Altesse Royale à vie, du trépas de son conjoint au sien propre; il portera la couronne ad hoc.
II. bénéficiera de tous les privilèges de préséance relatifs à sa qualité et à son rang.
III. pourra être enterré dans la nécropole royale de Saint-Denis si son époux y est aussi accueilli.
IV. ne pourra être jugé que par le souverain en titre et par justice directe royale, quels que soient les griefs et accusateurs.
V. s'engagera à honorer et servir la Couronne de France, par tous moyens, qu'il soit ou non vassal du souverain en titre.
VI. pourra se voir octroyer une terre francilienne afin que sa subsistance soit assurée et son train de vie maintenu; cet octroi sera à discrétion de son conjoint, par le truchement d'un testament remis au Roi d'Armes de France.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le seizième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
Traité de l'Aventin
Préambule : Dans un esprit de concorde aristotélicienne et dans le souci de mettre fin au conflit ravageant le Royaume de France par un compromis, la Couronne de France et les provinces du Ponant, reconnaissants une responsabilité collective dans le déclenchement des combats, se sont réunies à Rome, devant le Très-Haut et sous le regard d'Aristote, afin de se placer sous la médiation de la Sainte Eglise Aristotélicienne.
A l'issue des négociations tripartites est signé le présent traité.
Partie 1 - De la fin des hostilités
Article 1 : Par le présent traité, les cocontractants se reconnaissent en paix.
Article 2 : La démobilisation est proclamée.
Article 3 : Les blessés de guerre, les prisonniers, et les soldats démobilisés, ne sauraient nulle part se retrouver en procès pour leurs actes durant le conflit, ni jugés coupables.
Partie 2 - De la définition de l'Alliance du Ponant
Article 1 : Le Ponant est reconnu par les cocontractants comme une alliance légitime, diplomatique, économique, commerciale, et militairement défensive. Il est cependant fait une distinction entre les provinces françaises du Ponant et les Etats non-français.
Article 2 : La France reconnaît le droit de ses provinces à rejoindre l'Alliance du Ponant.
Article 3 : Les Etats non-français membres du Ponant ne peuvent intervenir sous leur propre bannière sur le sol des membres de l'Alliance du Ponant que sous certaines conditions :
- l'intervention doit être réalisée à but simplement défensif
- une demande officielle des provinces françaises du Ponant doit avoir été réalisée
- l'intervention doit nécessairement comporter une justification portant sur un besoin de protection de la population, des biens ou des droits de la province demanderesse
- aucun veto explicite de la Couronne de France ne doit avoir été placé
Article 4 : L'information du Souverain Français et du Grand Maître de France précède obligatoirement l'intervention et doit être effectuée par l'Etat non-français désirant faire pénétrer ses troupes sur le sol français, de manière nécessairement publique pour avoir force probante.
Article 5 : L'information doit permettre à la royauté française de connaître l’ordre de grandeur des troupes engagées, le ou les chefs d'armées, le nom de l'interlocuteur dédié en cas d'incident, le temps estimé de l'intervention, le lieu de passage et l'objet de la mission. Si toutes ces informations ne sont pas disponibles dès la demande, elles devront être fournies au plus tard lors de l'entrée des dites armées.
Article 6 : Dans un délai de trois jours francs, les instances royales françaises peuvent opposer un veto à cette opération. Si l'armée concernée est déjà sur le territoire de la province demanderesse, la simple formulation d'un veto doit nécessairement l'amener à rester immobilisée ou à se placer dans la ville alliée la plus proche.
Article 7 : Un veto n'est possible que si l'Etat non-français membre du Ponant a menti sur ses intentions ou si ses troupes comprennent des individus reconnus comme ennemis du Royaume de France. En aucun cas, une demande d'aide face à une menace, invasion, bandits ou autre, pour la population des provinces membres du Ponant ne pourra faire l'objet d'un refus, à l'exception du cas de troupes menées ou composées de personnes déclarée ennemies du Royaume de France et reconnues comme telles par les parties contractantes préalablement à la demande d'intervention.
Article 8 : Pour les provinces non membres du Domaine Royal, l'accord des régnants des provinces du royaume est également nécessaire pour traverser la France.
Article 9 : A l'issue d'un délai de quatre jours francs à partir de l'annonce du veto, soit la situation est régularisée par les autorités parties au traité, soit la situation est prolongée jusqu'à ce que soit rendu un arbitrage par l'instance de régulation.
Article 10 : L'arbitrage infligera une sanction financière de 2000 écus à l'Etat non-français s'il pénètre en territoire français indûment ou à la couronne de France si elle use de son veto abusivement.
Article 11 : Pour toute opération militaire d'un Etat non-français en France hors du territoire de la province française du Ponant à l'origine de la demande d'intervention, un accord express et préalable des instances royales est obligatoire.
Partie 3 - De la concorde nationale
Article 1 : La Couronne de France reconnaît l'ensemble des dirigeants des Provinces françaises membres de l'Alliance du Ponant comme légitimes régnants desdites Provinces, et les réintègrent au sein de ses Grands Feudataires, et par conséquent des institutions royales, à condition que ceux-ci aient prêté allégeance à la Couronne de France.
Article 2 : À la suite de la signature du présent traité et pour une durée de deux mois, la Couronne de France s'engage à ouvrir un dialogue pacifique avec les contrées de l'Alliance du Ponant ayant déclaré unilatéralement leur indépendance au cours de la guerre. Durant cette période, aucun mouvement offensif ne sera entrepris par lesdites contrées ou la Couronne à l'encontre de l'autre camp.
Article 3 : La Couronne de France s'engage à ne prendre aucune mesure de sanction ou de rétorsion à l'encontre des responsables ponantais. Aucun d'entre eux ne pourra être mis en procès pour les évènements relatifs au conflit.
Article 4 : Dans cet esprit, l'ensemble des cocontractants promulguent une amnistie pour les faits relatifs au conflit, ayant été commis durant celui-ci, exception faite des éventuels crimes religieux.
Article 5 : Les sanctions héraldiques prises par les institutions relevant des cocontractants à l'encontre des nobles issus du camp adverse, pour les faits se rapportant à cette guerre, sont révisées et abrogées.
Article 6 : L’Alliance du Ponant s’engage à ne pas admettre un nouvel État ou une nouvelle Province française en son sein qui soit en guerre avec le Royaume de France.
Partie 4 - Des relations entre la Couronne de France et le Grand Duché de Bretagne
Article 1 : La Couronne de France et le Grand Duché de Bretagne rétablissent leurs relations diplomatiques.
Article 2 : Le traité du Mont Saint Michel est rétabli et sera révisé pour être mis en cohérence avec la primauté du présent traité. L'ensemble des parties signataires du traité du Mont Saint Michel ; France, Bretagne, et Eglise Aristotélicienne ; s'engagent à siéger régulièrement au sein du Conseil du Mont Saint Michel.
Partie 5 - De la garantie du présent traité
Article1 : La Sainte Eglise Aristotélicienne est la garante du présent traité.
Article 2 : Pour une durée de trois mois, l'Eglise Aristotélicienne laissera libre accès aux cocontractants à la salle des négociations pour recevoir et traiter publiquement toute éventuelle transgression constatée du présent traité.
Partie 6 - De l'Instance d'Arbitrage
Article 1 : Lorsque l'un des signataires au traité estime que ce dernier n'est pas respecté par un autre signataire, il a la possibilité de saisir l'Instance d'arbitrage, qui sera chargée de donner la bonne interprétation du traité, d'en garantir le bon respect et qui sera en mesure d'infliger des sanctions en cas de manquement.
Article 2 : La saisie de l'instance d'arbitrage est libre. Elle doit néanmoins être publique.
Article 3 : L'instance d'arbitrage se compose de trois représentants de la Royauté Française, de trois représentants de l'Alliance du Ponant et de trois représentants de la Sainte Eglise désignés par la Curie Romaine. Une liste de remplaçants pour chacun des représentants peut être établie. A chaque partie de définir elle-même les conditions de remplacement de ses membres.
Article 4 : L'instance d'arbitrage se réunit en session de cinq jours francs à partir de la réception de la saisie. A l'issue du cinquième jour, une décision doit être rendue, les décisions étant prises à la majorité simple des membres. L'instance d'arbitrage peut décider de rejeter la demande, de prolonger le débat d'une nouvelle session de cinq jours, d'ordonner des mesures conservatoires pour assurer le respect du traité ou d'infliger des sanctions aux signataires ayant manifestement violé le traité et causé un tort aux intérêts de l'un des autres autres signataires. En cas de contestation d'un veto sur une intervention militaire étrangère en France, aucune décision de prolongement ne sera possible.
Article 5 : L'instance d'arbitrage peut aussi être saisie pour donner une simple lecture du traité. Dans ce cas, elle n'est liée par aucun délai pour rendre sa décision d'interprétation.
Article 6 : En cas de sanction, seule l'Eglise, par ses représentants, sera en mesure de décider de la sanction et d'assurer sa bonne exécution.
Article 7 : Le quorum, pour toute décision, est de 5 personnes, dont au moins deux représentants de l'Eglise. Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle session s'ouvre, avec les remplaçants des absents. Dans les cas de saisie contre un veto sur une intervention militaire, si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence d'au moins un représentant du Ponant, le veto est réputé conforme. Si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence d'au moins un représentant de la Royauté, le veto est réputé non conforme. Si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence de représentants à la fois du Ponant et de la Royauté, une nouvelle session pourra exceptionnellement être ouverte, mais pendant ce temps le veto continuera à être réputé conforme.
Annexe : Définitions
Etat : est considéré comme un Etat, tout pays, représenté par une personne et/ou un gouvernement, dont la souveraineté est admise par l’Alliance du Ponant et la Couronne de France.
Intervention militaire : est considérée comme une intervention militaire, toute présence physique d'une armée, dont l'origine est caractérisée par son étendard et l'agrément dont elle fait l'objet. La présence de personnes armées, regroupées ou non en dehors d'une armée, répond simplement au droit ordinaire de la circulation des individus.
Jour franc : est considéré comme un jour franc un jour complet. Ainsi, tout délai compté en jour franc, commence au jour qui suit l'évènement ou l'acte générateur. Par exemple : une information relative à la volonté d'intervenir en France a lieu le lundi, à midi. Le délai prévu par le traité est de 3 jours francs. Le mardi sera donc le premier jour franc et le jeudi le troisième jour franc. L'intervention pourra alors avoir lieu dès les premières heures du vendredi.
Publicité : est considérée comme publique, toute information publiée dans un endroit prévu à cet effet, connu par tous les signataires, accessible à tous, et dont l'affichage ou la transmission permet d'identifier la date d'émission. La publicité implique aussi une persistance : une information doit rester visible et accessible au minimum le temps pendant lequel elle est censée servir ou faire effet.
Approuvé et scellé à Rome le XXVI du mois d'août de l’an de grâce MCDLX de Notre Seigneur.
Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne,
Son Eminence Tibère de Plantagenêt, dict Rehael
Archidiacre de Rome,
Cardinal Chancelier en charge des Saintes Armées,
Connétable de Rome,
Archevêque de Rouen.
Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau,
Primat de France, Archevêque de Lyon & Protonotaire Apostolique.
Pour la Couronne de France :
Pour l'Alliance du Ponant :
Pour la Bretagne: Sa Majesté Riwan Nathan de Brocéliande, Grand-duc de Bretagne, Duc de Brocéliande, Baron de Carentoir, Neveu du Roi de France
Conte de Balmora, Duc de Bretagne
Pour le Poitou : Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay, comte du Poitou :
Pour l'Anjou : Tiss de Reikrigen Archiduchesse d'Anjou
Kirke de Penthièvre, Duc d'Anjou
Pour l'Artois : Chriss43 , Comte d'Artois
Pour le Berry :
Code:
[quote][list]
[size=18][b][color=indigo]Traité de l'Aventin[/color][/b][/size]
[i]Préambule : Dans un esprit de concorde aristotélicienne et dans le souci de mettre fin au conflit ravageant le Royaume de France par un compromis, la Couronne de France et les provinces du Ponant, reconnaissants une responsabilité collective dans le déclenchement des combats, se sont réunies à Rome, devant le Très-Haut et sous le regard d'Aristote, afin de se placer sous la médiation de la Sainte Eglise Aristotélicienne.[/i]
[i]A l'issue des négociations tripartites est signé le présent traité.[/i]
[b][u][color=indigo]Partie 1 - De la fin des hostilités [/color][/u][/b]
[b]Article 1[/b] : Par le présent traité, les cocontractants se reconnaissent en paix.
[b]Article 2[/b] : La démobilisation est proclamée.
[b]Article 3[/b] : Les blessés de guerre, les prisonniers, et les soldats démobilisés, ne sauraient nulle part se retrouver en procès pour leurs actes durant le conflit, ni jugés coupables.
[u][b][color=indigo]Partie 2 - De la définition de l'Alliance du Ponant [/color][/b][/u]
[b]Article 1[/b] : Le Ponant est reconnu par les cocontractants comme une alliance légitime, diplomatique, économique, commerciale, et militairement défensive. Il est cependant fait une distinction entre les provinces françaises du Ponant et les Etats non-français.
[b]Article 2[/b] : La France reconnaît le droit de ses provinces à rejoindre l'Alliance du Ponant.
[b]Article 3[/b] : Les Etats non-français membres du Ponant ne peuvent intervenir sous leur propre bannière sur le sol des membres de l'Alliance du Ponant que sous certaines conditions :
- l'intervention doit être réalisée à but simplement défensif
- une demande officielle des provinces françaises du Ponant doit avoir été réalisée
- l'intervention doit nécessairement comporter une justification portant sur un besoin de protection de la population, des biens ou des droits de la province demanderesse
- aucun veto explicite de la Couronne de France ne doit avoir été placé
[b]Article 4[/b] : L'information du Souverain Français et du Grand Maître de France précède obligatoirement l'intervention et doit être effectuée par l'Etat non-français désirant faire pénétrer ses troupes sur le sol français, de manière nécessairement publique pour avoir force probante.
[b]Article 5[/b] : L'information doit permettre à la royauté française de connaître l’ordre de grandeur des troupes engagées, le ou les chefs d'armées, le nom de l'interlocuteur dédié en cas d'incident, le temps estimé de l'intervention, le lieu de passage et l'objet de la mission. Si toutes ces informations ne sont pas disponibles dès la demande, elles devront être fournies au plus tard lors de l'entrée des dites armées.
[b]Article 6[/b] : Dans un délai de trois jours francs, les instances royales françaises peuvent opposer un veto à cette opération. Si l'armée concernée est déjà sur le territoire de la province demanderesse, la simple formulation d'un veto doit nécessairement l'amener à rester immobilisée ou à se placer dans la ville alliée la plus proche.
[b]Article 7[/b] : Un veto n'est possible que si l'Etat non-français membre du Ponant a menti sur ses intentions ou si ses troupes comprennent des individus reconnus comme ennemis du Royaume de France. En aucun cas, une demande d'aide face à une menace, invasion, bandits ou autre, pour la population des provinces membres du Ponant ne pourra faire l'objet d'un refus, à l'exception du cas de troupes menées ou composées de personnes déclarée ennemies du Royaume de France et reconnues comme telles par les parties contractantes préalablement à la demande d'intervention.
[b]Article 8[/b] : Pour les provinces non membres du Domaine Royal, l'accord des régnants des provinces du royaume est également nécessaire pour traverser la France.
[b]Article 9[/b] : A l'issue d'un délai de quatre jours francs à partir de l'annonce du veto, soit la situation est régularisée par les autorités parties au traité, soit la situation est prolongée jusqu'à ce que soit rendu un arbitrage par l'instance de régulation.
[b]Article 10[/b] : L'arbitrage infligera une sanction financière de 2000 écus à l'Etat non-français s'il pénètre en territoire français indûment ou à la couronne de France si elle use de son veto abusivement.
[b]Article 11[/b] : Pour toute opération militaire d'un Etat non-français en France hors du territoire de la province française du Ponant à l'origine de la demande d'intervention, un accord express et préalable des instances royales est obligatoire.
[u][b][color=indigo]Partie 3 - De la concorde nationale[/color][/b][/u]
[b]Article 1[/b] : La Couronne de France reconnaît l'ensemble des dirigeants des Provinces françaises membres de l'Alliance du Ponant comme légitimes régnants desdites Provinces, et les réintègrent au sein de ses Grands Feudataires, et par conséquent des institutions royales, à condition que ceux-ci aient prêté allégeance à la Couronne de France.
[b]Article 2[/b] : À la suite de la signature du présent traité et pour une durée de deux mois, la Couronne de France s'engage à ouvrir un dialogue pacifique avec les contrées de l'Alliance du Ponant ayant déclaré unilatéralement leur indépendance au cours de la guerre. Durant cette période, aucun mouvement offensif ne sera entrepris par lesdites contrées ou la Couronne à l'encontre de l'autre camp.
[b]Article 3[/b] : La Couronne de France s'engage à ne prendre aucune mesure de sanction ou de rétorsion à l'encontre des responsables ponantais. Aucun d'entre eux ne pourra être mis en procès pour les évènements relatifs au conflit.
[b]Article 4[/b] : Dans cet esprit, l'ensemble des cocontractants promulguent une amnistie pour les faits relatifs au conflit, ayant été commis durant celui-ci, exception faite des éventuels crimes religieux.
[b]Article 5[/b] : Les sanctions héraldiques prises par les institutions relevant des cocontractants à l'encontre des nobles issus du camp adverse, pour les faits se rapportant à cette guerre, sont révisées et abrogées.
[b]Article 6[/b] : L’Alliance du Ponant s’engage à ne pas admettre un nouvel État ou une nouvelle Province française en son sein qui soit en guerre avec le Royaume de France.
[u][b][color=indigo]Partie 4 - Des relations entre la Couronne de France et le Grand Duché de Bretagne[/color][/b][/u]
[b]Article 1[/b] : La Couronne de France et le Grand Duché de Bretagne rétablissent leurs relations diplomatiques.
[b]Article 2[/b] : Le traité du Mont Saint Michel est rétabli et sera révisé pour être mis en cohérence avec la primauté du présent traité. L'ensemble des parties signataires du traité du Mont Saint Michel ; France, Bretagne, et Eglise Aristotélicienne ; s'engagent à siéger régulièrement au sein du Conseil du Mont Saint Michel.
[u][b][color=indigo]Partie 5 - De la garantie du présent traité[/color][/b][/u]
[b]Article1[/b] : La Sainte Eglise Aristotélicienne est la garante du présent traité.
[b]Article 2[/b] : Pour une durée de trois mois, l'Eglise Aristotélicienne laissera libre accès aux cocontractants à la salle des négociations pour recevoir et traiter publiquement toute éventuelle transgression constatée du présent traité.
[u][b][color=indigo]Partie 6 - De l'Instance d'Arbitrage[/color][/b][/u]
[b]Article 1[/b] : Lorsque l'un des signataires au traité estime que ce dernier n'est pas respecté par un autre signataire, il a la possibilité de saisir l'Instance d'arbitrage, qui sera chargée de donner la bonne interprétation du traité, d'en garantir le bon respect et qui sera en mesure d'infliger des sanctions en cas de manquement.
[b]Article 2[/b] : La saisie de l'instance d'arbitrage est libre. Elle doit néanmoins être publique.
[b]Article 3[/b] : L'instance d'arbitrage se compose de trois représentants de la Royauté Française, de trois représentants de l'Alliance du Ponant et de trois représentants de la Sainte Eglise désignés par la Curie Romaine. Une liste de remplaçants pour chacun des représentants peut être établie. A chaque partie de définir elle-même les conditions de remplacement de ses membres.
[b]Article 4[/b] : L'instance d'arbitrage se réunit en session de cinq jours francs à partir de la réception de la saisie. A l'issue du cinquième jour, une décision doit être rendue, les décisions étant prises à la majorité simple des membres. L'instance d'arbitrage peut décider de rejeter la demande, de prolonger le débat d'une nouvelle session de cinq jours, d'ordonner des mesures conservatoires pour assurer le respect du traité ou d'infliger des sanctions aux signataires ayant manifestement violé le traité et causé un tort aux intérêts de l'un des autres autres signataires. En cas de contestation d'un veto sur une intervention militaire étrangère en France, aucune décision de prolongement ne sera possible.
[b]Article 5[/b] : L'instance d'arbitrage peut aussi être saisie pour donner une simple lecture du traité. Dans ce cas, elle n'est liée par aucun délai pour rendre sa décision d'interprétation.
[b]Article 6[/b] : En cas de sanction, seule l'Eglise, par ses représentants, sera en mesure de décider de la sanction et d'assurer sa bonne exécution.
[b]Article 7[/b] : Le quorum, pour toute décision, est de 5 personnes, dont au moins deux représentants de l'Eglise. Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle session s'ouvre, avec les remplaçants des absents. Dans les cas de saisie contre un veto sur une intervention militaire, si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence d'au moins un représentant du Ponant, le veto est réputé conforme. Si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence d'au moins un représentant de la Royauté, le veto est réputé non conforme. Si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence de représentants à la fois du Ponant et de la Royauté, une nouvelle session pourra exceptionnellement être ouverte, mais pendant ce temps le veto continuera à être réputé conforme.
[b][u][color=indigo]Annexe : Définitions [/color][/u][/b]
[b]Etat[/b] : est considéré comme un Etat, tout pays, représenté par une personne et/ou un gouvernement, dont la souveraineté est admise par l’Alliance du Ponant et la Couronne de France.
[b]Intervention militaire [/b]: est considérée comme une intervention militaire, toute présence physique d'une armée, dont l'origine est caractérisée par son étendard et l'agrément dont elle fait l'objet. La présence de personnes armées, regroupées ou non en dehors d'une armée, répond simplement au droit ordinaire de la circulation des individus.
[b]Jour franc[/b] : est considéré comme un jour franc un jour complet. Ainsi, tout délai compté en jour franc, commence au jour qui suit l'évènement ou l'acte générateur. Par exemple : une information relative à la volonté d'intervenir en France a lieu le lundi, à midi. Le délai prévu par le traité est de 3 jours francs. Le mardi sera donc le premier jour franc et le jeudi le troisième jour franc. L'intervention pourra alors avoir lieu dès les premières heures du vendredi.
[b]Publicité[/b] : est considérée comme publique, toute information publiée dans un endroit prévu à cet effet, connu par tous les signataires, accessible à tous, et dont l'affichage ou la transmission permet d'identifier la date d'émission. La publicité implique aussi une persistance : une information doit rester visible et accessible au minimum le temps pendant lequel elle est censée servir ou faire effet.
[i][b]Approuvé et scellé à Rome le XXVI du mois d'août de l’an de grâce MCDLX de Notre Seigneur.[/b][/i]
[u][b]Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne,[/b][/u]
[b]Son Eminence Tibère de Plantagenêt, dict Rehael[/b]
Archidiacre de Rome,
Cardinal Chancelier en charge des Saintes Armées,
Connétable de Rome,
Archevêque de Rouen.
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[b]Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau, [/b]
Primat de France, Archevêque de Lyon & Protonotaire Apostolique.
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[u][b]Pour la Couronne de France :[/b][/u]
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[u][b]Pour l'Alliance du Ponant :[/b][/u]
[b]Pour la Bretagne:[/b] Sa Majesté Riwan Nathan de Brocéliande, Grand-duc de Bretagne, Duc de Brocéliande, Baron de Carentoir, Neveu du Roi de France
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Conte de Balmora, Duc de Bretagne
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[b]Pour le Poitou :[/b] Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay, comte du Poitou :
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[b]Pour l'Anjou :[/b] Tiss de Reikrigen Archiduchesse d'Anjou
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Kirke de Penthièvre, Duc d'Anjou
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[b]Pour l'Artois :[/b] Chriss43 , Comte d'Artois
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[b]Pour le Berry :[/b]
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[size=18][b][color=indigo]Traité de l'Aventin[/color][/b][/size]
[i]Préambule : Dans un esprit de concorde aristotélicienne et dans le souci de mettre fin au conflit ravageant le Royaume de France par un compromis, la Couronne de France et les provinces du Ponant, reconnaissants une responsabilité collective dans le déclenchement des combats, se sont réunies à Rome, devant le Très-Haut et sous le regard d'Aristote, afin de se placer sous la médiation de la Sainte Eglise Aristotélicienne.[/i]
[i]A l'issue des négociations tripartites est signé le présent traité.[/i]
[b][u][color=indigo]Partie 1 - De la fin des hostilités [/color][/u][/b]
[b]Article 1[/b] : Par le présent traité, les cocontractants se reconnaissent en paix.
[b]Article 2[/b] : La démobilisation est proclamée.
[b]Article 3[/b] : Les blessés de guerre, les prisonniers, et les soldats démobilisés, ne sauraient nulle part se retrouver en procès pour leurs actes durant le conflit, ni jugés coupables.
[u][b][color=indigo]Partie 2 - De la définition de l'Alliance du Ponant [/color][/b][/u]
[b]Article 1[/b] : Le Ponant est reconnu par les cocontractants comme une alliance légitime, diplomatique, économique, commerciale, et militairement défensive. Il est cependant fait une distinction entre les provinces françaises du Ponant et les Etats non-français.
[b]Article 2[/b] : La France reconnaît le droit de ses provinces à rejoindre l'Alliance du Ponant.
[b]Article 3[/b] : Les Etats non-français membres du Ponant ne peuvent intervenir sous leur propre bannière sur le sol des membres de l'Alliance du Ponant que sous certaines conditions :
- l'intervention doit être réalisée à but simplement défensif
- une demande officielle des provinces françaises du Ponant doit avoir été réalisée
- l'intervention doit nécessairement comporter une justification portant sur un besoin de protection de la population, des biens ou des droits de la province demanderesse
- aucun veto explicite de la Couronne de France ne doit avoir été placé
[b]Article 4[/b] : L'information du Souverain Français et du Grand Maître de France précède obligatoirement l'intervention et doit être effectuée par l'Etat non-français désirant faire pénétrer ses troupes sur le sol français, de manière nécessairement publique pour avoir force probante.
[b]Article 5[/b] : L'information doit permettre à la royauté française de connaître l’ordre de grandeur des troupes engagées, le ou les chefs d'armées, le nom de l'interlocuteur dédié en cas d'incident, le temps estimé de l'intervention, le lieu de passage et l'objet de la mission. Si toutes ces informations ne sont pas disponibles dès la demande, elles devront être fournies au plus tard lors de l'entrée des dites armées.
[b]Article 6[/b] : Dans un délai de trois jours francs, les instances royales françaises peuvent opposer un veto à cette opération. Si l'armée concernée est déjà sur le territoire de la province demanderesse, la simple formulation d'un veto doit nécessairement l'amener à rester immobilisée ou à se placer dans la ville alliée la plus proche.
[b]Article 7[/b] : Un veto n'est possible que si l'Etat non-français membre du Ponant a menti sur ses intentions ou si ses troupes comprennent des individus reconnus comme ennemis du Royaume de France. En aucun cas, une demande d'aide face à une menace, invasion, bandits ou autre, pour la population des provinces membres du Ponant ne pourra faire l'objet d'un refus, à l'exception du cas de troupes menées ou composées de personnes déclarée ennemies du Royaume de France et reconnues comme telles par les parties contractantes préalablement à la demande d'intervention.
[b]Article 8[/b] : Pour les provinces non membres du Domaine Royal, l'accord des régnants des provinces du royaume est également nécessaire pour traverser la France.
[b]Article 9[/b] : A l'issue d'un délai de quatre jours francs à partir de l'annonce du veto, soit la situation est régularisée par les autorités parties au traité, soit la situation est prolongée jusqu'à ce que soit rendu un arbitrage par l'instance de régulation.
[b]Article 10[/b] : L'arbitrage infligera une sanction financière de 2000 écus à l'Etat non-français s'il pénètre en territoire français indûment ou à la couronne de France si elle use de son veto abusivement.
[b]Article 11[/b] : Pour toute opération militaire d'un Etat non-français en France hors du territoire de la province française du Ponant à l'origine de la demande d'intervention, un accord express et préalable des instances royales est obligatoire.
[u][b][color=indigo]Partie 3 - De la concorde nationale[/color][/b][/u]
[b]Article 1[/b] : La Couronne de France reconnaît l'ensemble des dirigeants des Provinces françaises membres de l'Alliance du Ponant comme légitimes régnants desdites Provinces, et les réintègrent au sein de ses Grands Feudataires, et par conséquent des institutions royales, à condition que ceux-ci aient prêté allégeance à la Couronne de France.
[b]Article 2[/b] : À la suite de la signature du présent traité et pour une durée de deux mois, la Couronne de France s'engage à ouvrir un dialogue pacifique avec les contrées de l'Alliance du Ponant ayant déclaré unilatéralement leur indépendance au cours de la guerre. Durant cette période, aucun mouvement offensif ne sera entrepris par lesdites contrées ou la Couronne à l'encontre de l'autre camp.
[b]Article 3[/b] : La Couronne de France s'engage à ne prendre aucune mesure de sanction ou de rétorsion à l'encontre des responsables ponantais. Aucun d'entre eux ne pourra être mis en procès pour les évènements relatifs au conflit.
[b]Article 4[/b] : Dans cet esprit, l'ensemble des cocontractants promulguent une amnistie pour les faits relatifs au conflit, ayant été commis durant celui-ci, exception faite des éventuels crimes religieux.
[b]Article 5[/b] : Les sanctions héraldiques prises par les institutions relevant des cocontractants à l'encontre des nobles issus du camp adverse, pour les faits se rapportant à cette guerre, sont révisées et abrogées.
[b]Article 6[/b] : L’Alliance du Ponant s’engage à ne pas admettre un nouvel État ou une nouvelle Province française en son sein qui soit en guerre avec le Royaume de France.
[u][b][color=indigo]Partie 4 - Des relations entre la Couronne de France et le Grand Duché de Bretagne[/color][/b][/u]
[b]Article 1[/b] : La Couronne de France et le Grand Duché de Bretagne rétablissent leurs relations diplomatiques.
[b]Article 2[/b] : Le traité du Mont Saint Michel est rétabli et sera révisé pour être mis en cohérence avec la primauté du présent traité. L'ensemble des parties signataires du traité du Mont Saint Michel ; France, Bretagne, et Eglise Aristotélicienne ; s'engagent à siéger régulièrement au sein du Conseil du Mont Saint Michel.
[u][b][color=indigo]Partie 5 - De la garantie du présent traité[/color][/b][/u]
[b]Article1[/b] : La Sainte Eglise Aristotélicienne est la garante du présent traité.
[b]Article 2[/b] : Pour une durée de trois mois, l'Eglise Aristotélicienne laissera libre accès aux cocontractants à la salle des négociations pour recevoir et traiter publiquement toute éventuelle transgression constatée du présent traité.
[u][b][color=indigo]Partie 6 - De l'Instance d'Arbitrage[/color][/b][/u]
[b]Article 1[/b] : Lorsque l'un des signataires au traité estime que ce dernier n'est pas respecté par un autre signataire, il a la possibilité de saisir l'Instance d'arbitrage, qui sera chargée de donner la bonne interprétation du traité, d'en garantir le bon respect et qui sera en mesure d'infliger des sanctions en cas de manquement.
[b]Article 2[/b] : La saisie de l'instance d'arbitrage est libre. Elle doit néanmoins être publique.
[b]Article 3[/b] : L'instance d'arbitrage se compose de trois représentants de la Royauté Française, de trois représentants de l'Alliance du Ponant et de trois représentants de la Sainte Eglise désignés par la Curie Romaine. Une liste de remplaçants pour chacun des représentants peut être établie. A chaque partie de définir elle-même les conditions de remplacement de ses membres.
[b]Article 4[/b] : L'instance d'arbitrage se réunit en session de cinq jours francs à partir de la réception de la saisie. A l'issue du cinquième jour, une décision doit être rendue, les décisions étant prises à la majorité simple des membres. L'instance d'arbitrage peut décider de rejeter la demande, de prolonger le débat d'une nouvelle session de cinq jours, d'ordonner des mesures conservatoires pour assurer le respect du traité ou d'infliger des sanctions aux signataires ayant manifestement violé le traité et causé un tort aux intérêts de l'un des autres autres signataires. En cas de contestation d'un veto sur une intervention militaire étrangère en France, aucune décision de prolongement ne sera possible.
[b]Article 5[/b] : L'instance d'arbitrage peut aussi être saisie pour donner une simple lecture du traité. Dans ce cas, elle n'est liée par aucun délai pour rendre sa décision d'interprétation.
[b]Article 6[/b] : En cas de sanction, seule l'Eglise, par ses représentants, sera en mesure de décider de la sanction et d'assurer sa bonne exécution.
[b]Article 7[/b] : Le quorum, pour toute décision, est de 5 personnes, dont au moins deux représentants de l'Eglise. Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle session s'ouvre, avec les remplaçants des absents. Dans les cas de saisie contre un veto sur une intervention militaire, si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence d'au moins un représentant du Ponant, le veto est réputé conforme. Si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence d'au moins un représentant de la Royauté, le veto est réputé non conforme. Si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence de représentants à la fois du Ponant et de la Royauté, une nouvelle session pourra exceptionnellement être ouverte, mais pendant ce temps le veto continuera à être réputé conforme.
[b][u][color=indigo]Annexe : Définitions [/color][/u][/b]
[b]Etat[/b] : est considéré comme un Etat, tout pays, représenté par une personne et/ou un gouvernement, dont la souveraineté est admise par l’Alliance du Ponant et la Couronne de France.
[b]Intervention militaire [/b]: est considérée comme une intervention militaire, toute présence physique d'une armée, dont l'origine est caractérisée par son étendard et l'agrément dont elle fait l'objet. La présence de personnes armées, regroupées ou non en dehors d'une armée, répond simplement au droit ordinaire de la circulation des individus.
[b]Jour franc[/b] : est considéré comme un jour franc un jour complet. Ainsi, tout délai compté en jour franc, commence au jour qui suit l'évènement ou l'acte générateur. Par exemple : une information relative à la volonté d'intervenir en France a lieu le lundi, à midi. Le délai prévu par le traité est de 3 jours francs. Le mardi sera donc le premier jour franc et le jeudi le troisième jour franc. L'intervention pourra alors avoir lieu dès les premières heures du vendredi.
[b]Publicité[/b] : est considérée comme publique, toute information publiée dans un endroit prévu à cet effet, connu par tous les signataires, accessible à tous, et dont l'affichage ou la transmission permet d'identifier la date d'émission. La publicité implique aussi une persistance : une information doit rester visible et accessible au minimum le temps pendant lequel elle est censée servir ou faire effet.
[i][b]Approuvé et scellé à Rome le XXVI du mois d'août de l’an de grâce MCDLX de Notre Seigneur.[/b][/i]
[u][b]Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne,[/b][/u]
[b]Son Eminence Tibère de Plantagenêt, dict Rehael[/b]
Archidiacre de Rome,
Cardinal Chancelier en charge des Saintes Armées,
Connétable de Rome,
Archevêque de Rouen.
[img]http://img18.imageshack.us/img18/9062/rehael3.png[/img]
[b]Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau, [/b]
Primat de France, Archevêque de Lyon & Protonotaire Apostolique.
[img]http://novaroma.free.fr/0celje/personnals/yut_v.png[/img]
[u][b]Pour la Couronne de France :[/b][/u]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img]
[u][b]Pour l'Alliance du Ponant :[/b][/u]
[b]Pour la Bretagne:[/b] Sa Majesté Riwan Nathan de Brocéliande, Grand-duc de Bretagne, Duc de Brocéliande, Baron de Carentoir, Neveu du Roi de France
[img]http://img96.imageshack.us/img96/2662/riwanv.png[/img]
Conte de Balmora, Duc de Bretagne
[img]http://img526.imageshack.us/img526/1923/ducbretagnev.png[/img]
[b]Pour le Poitou :[/b] Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay, comte du Poitou :
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=120822045138631382.png][img]http://nsa29.casimages.com/img/2012/08/22/120822045138631382.png[/img][/url]
[b]Pour l'Anjou :[/b] Tiss de Reikrigen Archiduchesse d'Anjou
[img]http://i40.servimg.com/u/f40/12/10/36/60/sceaua12.gif[/img]
Kirke de Penthièvre, Duc d'Anjou
[img]http://img856.imageshack.us/img856/4932/sceauvertbonnetaille.gif[/img]
[b]Pour l'Artois :[/b] Chriss43 , Comte d'Artois
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/12/57/48/30/signat10.gif[/img]
[img]http://img170.imageshack.us/img170/4900/scartoija2skvertpd9.gif[/img]
[b]Pour le Berry :[/b]
[url=http://imageshack.us/photo/my-images/571/signaturemine.png/][img]http://img571.imageshack.us/img571/5563/signaturemine.png[/img][/url]
[url=http://imageshack.us/photo/my-images/515/scberryvetu1.gif/][img]http://img515.imageshack.us/img515/1103/scberryvetu1.gif[/img][/url]
[/list][/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
CHARTE DE L’OST ROYAL
PREAMBULE:
Cette charte a pour but de fixer le fonctionnement et les prérogatives de l'Ost Royal qui rassemble les forces militaires
terrestres et maritimes sous commandement du Roy de France et de ses représentants militaires.
DES DEVOIRS ET ENGAGEMENTS DES MEMBRES DE L’OST ROYAL:
Alinéa 1 : Les membres de l’Ost Royal ont devoir d’obéissance envers la Couronne de France et aucune de leur action ne pourra être faite à l’encontre
des intérêts de celle-ci.
Alinéa 2 : Les membres de l’Ost Royal se doivent de respecter les Ordres et Consignes de leurs supérieurs hiérarchiques.
Alinéa 3 : Les membres de l’Ost Royal ont devoir de secret. Tous les débats et discussions au sein de l’Ost Royal sont soumis au secret.
Alinéa 4 : Les membres de l’Ost Royal ont devoir de réserve. Ils ne doivent en aucun cas, sous couvert de leurs fonctions au sein de l’Ost Royal et en public exprimer quelque désaccord envers la Couronne Royale et sa Politique, ainsi que envers l’Etat Major de l’Ost Royal.
Alinéa 5 : Les Membres de l’Ost Royal sont en toute occasion les représentants de celui-ci et de l’ensemble de l’Ost Royal. Aucunes de leurs actions ou de leurs paroles ne doivent donc porter ombrage et préjudice à l’Ost Royal.
Alinéa 6 : les membres de l'Ost Royal signeront le serment suivant:
Citation:
Moi, __________________________,
Je jure solennellement de toujours servir ma patrie le royaume de France, de me dévouer pour le royaume de toutes mes forces sacrifiant, si nécessaire, ma vie pour sa défense.
Je jure de servir fidèlement, loyalement, et de bonne foi mes chefs, je jure de respecter la hiérarchie militaire et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.
Je jure solennellement de respecter la charte de l'Ost Royal que j'ai lu dans son entièreté
Je jure solennellement de toujours servir ma patrie le royaume de France, de me dévouer pour le royaume de toutes mes forces sacrifiant, si nécessaire, ma vie pour sa défense.
Je jure de servir fidèlement, loyalement, et de bonne foi mes chefs, je jure de respecter la hiérarchie militaire et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.
Je jure solennellement de respecter la charte de l'Ost Royal que j'ai lu dans son entièreté
[center]Tout membre de l'Ost Royal ne respectant pas un de ces alinéas sera traduit devant le Tribunal Militaire relevant de son office et sera passible d'une sanction.
DU TRIBUNAL MILITAIRE DE L'OST ROYAL:
I : De sa mission:
Le Tribunal Militaire de l'Ost Royal a pour tâche de juger tout membre de l'Ost Royal ayant dérogé aux devoirs et engagements auxquels il est assujetti.
II: De sa composition:
II.1 : De ses membres:
Le Connétable de France, en qualité de Président du Tribunal Militaire
Le Grand Maitre de France
Les Maréchaux de France pour les Armées Royales.
L'Amiral de France et Vice Amiral de France pour l'amirauté
Un représentant de la Province d’Origine de l’inculpé, désigné par le régnant de ladite Province. Ce représentant peut être soit le régnant en question, soit
le Connétable ou le Capitaine de la Province.
Le Grand Ecuyer de France si l’accusé fait partie de l’un des Ordres Royaux,
ainsi que le Grand Maître de l'Ordre Royal auquel appartient l'accusé.
II.2: De la présence des membres:
Tout membre du Tribunal Militaire de l'Ost Royal est tenu de siéger à celui-ci durant toute la durée du procès en cours.
Toutefois, possibilité est donnée à l’un ou l’autre de ses membres de ne pas participer au procès. Les raisons de l’absence du dit membre doivent être dûment
justifiées par missive privée auprès du Président du Tribunal, et acceptées par celui-ci.
Dans l’éventualité ou l’un des membres du Tribunal Militaire de l'Ost Royal serait accusé par celui-ci, il est logiquement exclu de celui-ci pour toute la durée de l’instruction et ne peut donc pas participer aux délibérations et décisions concernant le verdict.
Aucun membre du Tribunal Militaire ne peut se faire remplacer, et ce pour quelque raison que ce soit.
III : De sa localisation :
Le Tribunal Militaire de l'Ost Royal est situé au sein des locaux de la Connétablie, dans une aile lui étant spécifiquement dédiée.
Il est composé d’une salle d'audience, celles ci se déroulent exclusivement à huis clos, et d’une salle de délibération réservée exclusivement aux membres du Tribunal Militaire de l'Ost Royal.
IV : De son fonctionnement :
IV.1 : De la mise en accusation :
Le Maréchal de France ou l'Amiral de France accusant le prétendu coupable rédige l’acte d’accusation.
Le président du tribunal convoque le Tribunal Militaire de l'Ost Royal.
IV.1.1 : De l’accusé membre d’une organisation militaire d’une province du Royaume de France :
Le président du tribunal prend contact avec le feudataire de la Province d’où provient le soldat mis en accusation afin que celui-ci nomme un représentant de sa Province au sein du Tribunal Militaire, comme précisé dans l’article 2.1.
Décision est prise par le président du tribunal et le représentant de ladite province nommé au sein du Tribunal Militaire de l'Ost Royal de reporter l’instruction et le jugement de l’accusé au sein du Tribunal Militaire de sa Province, ou de poursuivre ceux-ci au sein du Tribunal Militaire de l'Ost Royal.
IV.1.2 : De l’accusé membre d’un Ordre Royal :
Le président du tribunal convoque le Grand Ecuyer de France ainsi que le Grand Maître de l'Ordre Royal dont l'accusé fait partie afin que ceux-ci siègent au sein du Tribunal Militaire de l’Ost Royal.
Le procès se déroule obligatoirement en ce cas au sein du Tribunal Militaire de l'Ost Royal.
IV.1.3 : De l'accusé membre d’un Ordre Royal et d’une organisation militaire :
Dans cette éventualité, primauté sera donnée à l’allégeance au Roy de l’accusé en sa qualité de Membre d’un Ordre Royal.
IV.2: De la convocation de l’accusé et des témoins :
Le président du tribunal, adresse pli privé à l’accusé afin de le convoquer en la salle d’audience de celui-ci.
L’accusé bénéficie de cinq jours pleins pour se présenter au Tribunal Militaire de l'Ost Royal.
Aucun retard ni délai ne sera accordé, sauf en cas de retraite spirituelle de l’accusé, auquel cas le délai de présentation recommence à courir dès la sortie de retraite du dit accusé.
En cas d’absence non justifiée de l’accusé passé ce délai de cinq jours, le Président du Tribunal ouvre la séance sans présence de la défense.
Les témoins sont également convoqués sur le même modus operandi.
IV.3: Du déroulement du procès :
Une fois le procès débuté, l’accusé est informé par l'officier accusateur du ou des actes d’accusation qui lui sont reprochés.
Il peut exposer sa défense, apporter des éléments de preuve de son innocence, s’il le souhaite, convoquer des témoins après accord du Président du Tribunal qui jugera de la qualité de ceux ci.
Les membres du Tribunal Militaire de l'Ost Royal peuvent écouter les présentations et plaidoiries de l’accusé aussi longtemps qu’ils le souhaiteront.
Le Président du Tribunal, après accord auprès des autres membres du Tribunal décide de la fin de l'interrogatoire et annonce le retrait des dits membres en la salle de délibération.
IV.4: De la délibération :
Les membres du Tribunal Militaire de l'Ost Royal se réunissent en la salle de délibération afin de statuer sur les actes d’accusation et les éléments apportés au cours du procès.
La durée de la délibération est limitée à dix jours.
En cas de désaccord majeur ou de doute persistant, il peut être demandé par l’un ou l’autre des membres du Tribunal Militaire un complément d’enquête ou un nouvel interrogatoire de l’accusé ou de l’un ou l’autre des témoins. Cette demande est ou non acceptée par le Président du Tribunal et ne peu excéder cinq jours.
Le vote se fait à main levée à la majorité absolue des membres votants. En cas d'égalité des voies, le Président du Tribunal tranche.
IV.5: Du verdict :
Après délibération, les Membres du Tribunal Militaire de l'Ost Royal regagnent la salle d'audience.
Le Président du Tribunal énonce alors le verdict du Tribunal Militaire de l'Ost Royal puis décide de la sanction qui prend effet immédiatement en cas de culpabilité.
Si l'accusé, est membre d'un Ordre Royal est reconnu coupable, la sanction appliquée à son encontre est alors décidée conjointement par le président du tribunal et le Grand Ecuyer de France.
IV.6 : Des peines et sanctions :
Blâme privé ou public (affichage en la gargote d’origine du condamné).
Peine d’intérêt général
Prison
Dégradation
Révocation de l'Ost Royal.
- DES ARMEES ROYALES, FORCES TERRESTRES DE L'OST ROYALE
CHAPITRE I: DE LA COMPOSITION DES ARMÉES ROYALES
En temps normal, hors levée de Ban Royal, les Armées Royales sont composées de la première armée royale «ne craint que dieu et le roi», puis des compagnies royales réparties dans les provinces vassale de la couronne hors domaine royal ainsi que l’ensemble des forces armées du Domaine Royal, à savoir des Provinces d’Alençon, de Champagne, du Maine, de la Normandie et de l’Orléanais.
Sous levée de Ban Royal, les Armées Royales comprennent l’ensemble des forces armées sus citées, les vassaux directs du Souverain, auxquelles s’ajoutent la totalité des forces armées des autres provinces du Royaume de France ainsi que les membres des Ordres Royaux, ayant répondu à la levée de Ban Royal, et ce pour toute la durée de celui-ci.
les Armées Royales sont placées sous Commandement de l’Etat Major Royal.
- CHAPITRE II: DE L’ETAT MAJOR DES ARMEES ROYALES
II.1 : DE LA COMPOSITION DE L’ETAT MAJOR DES ARMEES ROYALES :
II.1.1 : DU HAUT COMMANDEMENT DES ARMEES ROYALES
II.1.1.1 : Des Membres :
Sa Majesté, Souverain de France.
Le Grand Maître de France
Le Connétable de France
Le Grand Écuyer de France
Les Maréchaux de France
Toute personne jugée apte par la Couronne à rejoindre cet état major.
II.1.1.2 : Des Missions et Fonctionnement :
Sous l’égide du Connétable de France, le Haut Commandement les Armées Royales a pour mission de discuter et décider les actions militaires stratégiques dans l’intérêt de la Couronne de France, en particulier en cas de conflit entre celle-ci et d’autres pays, de menace armée contre quelconque province du Royaume de France ou hostilité d’une ou plusieurs de ces Provinces à l’encontre du Royaume de France ou du Domaine Royal.
II.1.2 : DU HAUT CONSEIL MILITAIRE DU DOMAINE ROYAL:
II.1.2.1 : Composition :
-Sa Majesté, Souverain de France.
-Le Grand Maître de France
-Le Connétable de France
-Le Grand Écuyer de France
-Maréchal de France du Domaine Royal.
-Les Cinq Capitaines Royaux du Domaine Royal.
-Les Cinq Feudataires du Domaine Royal.
II.1.2.2 : Missions et fonctionnement :
Le Haut Conseil Militaire du Domaine Royal assure le commandement des forces militaires des provinces du Domaine Royal.
II.1.3 : DU HAUT CONSEIL MILITAIRE DES PROVINCES VASSALES A LA COURONNE:
Il regroupe l'ensemble des provinces vassales à la couronne de France hors domaine royal :
-Anjou
-Armagnac et Comminges
-Artois
-Béarn
-Berry
-Bourgogne
-Bourbonnais-Auvergne
-Flandres
-Gascogne
-Guyenne
-Languedoc
-Limousin et Marche
-Lyonnais-Dauphiné
-Périgord
-Poitou
-Rouergue
-Toulouse
-Touraine
II.1.3.1 : Composition :
-Sa Majesté, Souverain de France.
-Le Grand Maître de France
-Le Connétable de France
-Le Grand Écuyer de France
-Des Maréchaux de France
-Les Lieutenants Royaux de chaque province.
II.1.3.2 : Missions et fonctionnement :
Le Haut Conseil Militaire des Provinces Vassales à la Couronne assure la coordination et la communication avec les forces militaires des Provinces Vassales à la couronne hors levée de Ban Royal.
Lorsque le Ban Royal est levé, le Haut Conseil Militaire des Provinces Vassales prend le commandement des armées mise à disposition de la connétablie par les Provinces ayant répondue à la levée de Ban.
II.2 : DES ROLES ET FONCTIONS DES MEMBRES DE L’ETAT MAJOR DES ARMEES ROYALES :
II.2.1 : DU HAUT COMMANDEMENT:
Sa Majesté, Souverain de France: chef suprême de l'Ost Royal. Le Grand Maitre de France:
Représentant du Roy, Il intervient dans les décisions politiques et avis concernant les choix stratégiques de la Connétablie de France.
Il donne son aval dans la nomination des Maréchaux de France.
Il donne son aval dans la nomination du Commandeur des Services Secret du Royaume François.
Le Connétable de France:Chef l'Ost Royal, nommé par le Grand Maître de France, le Connétable de France prend les décisions stratégiques concernant les Armées Royales.
Le Connétable nomme au nom du Monarque les Capitaines Royaux et peut prendre toute mesure qu’il juge nécessaire en cas de manquements.
Le Connétable peut dans l'urgence en liaison avec le régnant provincial, décider d’imposer la présence d’armées au sein des capitales des provinces du Domaine Royal afin de les protéger. Dans ce cas, cette action en sera débattu à la Curia Régis pour voir le bien fondé et la durée de cette action
Il communique les ordres et consignes aux Maréchaux de France.
Il nomme les Maréchaux de France après avis du Grand Maître de France.
Le Connétable de France participe à la nomination du Commandeur des Services Secret du Royaume François en accord avec le Grand Prévôt de France après aval du Grand Maître de France.
Le Grand Ecuyer de France:
Représentant des Ordres Royaux, il donne son avis dans les choix stratégiques des Armées Royales.
Il coordonne les actions des Ordres Royaux, en coopération avec les Armées Royales.
Les Maréchaux de France:Nommés par le Connétable de France après avis du Grand Maître de France, ils peuvent être révoqués à tout moment par le Connétable de France.
Ils œuvrent pour seconder le connétable de France dans diverses tâches telles que le recrutement et la formation des Capitaines et des Lieutenants Royaux, le suivi de l'intendance des armées royales, le suivi des armées du domaine royal, la liaison avec les armées dites franches et les relations militaires avec les feudataires, cette liste est non exhaustive.
Ils ont un avis dans les choix stratégiques des Armées Royales, communication des ordres et consignes aux Officiers des Armées Royales.
II.2.2 : DU HAUT CONSEIL MILITAIRE DU DOMAINE ROYAL
Les Capitaines Royaux:Officiers Royaux, chefs militaires de leur province de rattachement.
Ils sont proposés par le feudataire de leur province de rattachement, selon les modalités réglant ladite nomination au sein de la province concernée (élections, décret ou autre). La désignation du Capitaine Royal doit faire l'objet d'une discussion et d'un accord avec le Maréchal de France pour le Domaine Royal puis il est nommé par le Connétable de France qui peu le révoquer.
Sous les Ordres directs du Maréchal de France du Domaine Royal, ils peuvent recevoir en cas de nécessité ordres et consignes directement du Connétable de France ou de l'un de ses représentants désignés.
Ils transmettent les ordres vers les Osts du Domaine Royal auxquels ils sont rattachés.
Ils transmettent au Maréchal de France, par le biais de rapports réguliers, toutes les données qui lui sont nécessaires pour remplir son office: état des troupes, état des armées, politique de défense du territoire (défense des villes, de la capitale, lois et décrets,...), informations préoccupantes,...
Ils peuvent chacun nommer un Aide de Camp, après aval du Maréchal de France du Domaine Royal. Celui ci est libre de les révoquer à tout moment.
Les aides de camp:
Un aide de camp par province du Domaine Royal, nommé par le Capitaine Royal de rattachement, après aval du Maréchal de France du Domaine Royal.
Ils peuvent être révoqués à tout moment par le Connétable de France, le Maréchal de France du Domaine Royal ou le Capitaine Royal dont ils dépendent.
Ils ont le devoir d’assistance de leur Capitaine Royal.
Les aides de camp ne sont pas considérés comme faisant partie de l’Etat Major des Armées Royales, mais sont de faits membres des Armées Royales.
II.2.3 : LE HAUT CONSEIL MILITAIRE DES PROVINCES VASSALES A LA COURONNE
Les Lieutenants Royaux:Liens directs entre la Connétablie de France et les Provinces Extérieures au domaine royal, ils veillent à entretenir les relations entre les Feudataires de leurs provinces de rattachement, les représentants militaires de celles-ci et la Connétablie Royale.
Ils sont nommés par le Maréchal de tutelle, après aval du Connétable de France, et peuvent être révoqués par leur Maréchal de tutelle ou le Connétable de France.
Ils peuvent chacun nommer un Aide de Camp, après aval du Maréchal de France.
Les aides de camp:
Un aide de camp par province, nommé par le Lieutenant Royal de rattachement, après aval du Maréchal de France de tutelle. Ils peuvent être révoqués à tout moment par le Connétable de France, le Maréchal de France ou le Lieutenant Royal dont ils dépendent.
Ils ont devoir d’assistance de leur lieutenant Royal.
Les aides de camp ne sont pas considérés comme faisant partie de l’Etat Major des Armées Royales, mais sont de faits membres des Armées Royales.
II.3 : DES ORDRES ROYAUX :
Les Ordres Royaux sont placés sous la tutelle du Grand Ecuyer de France, qui coordonne leurs actions en coopération avec l’Etat Major de l’Ost Royal.
Les Grands Maitres des Ordres Royaux peuvent avoir accès au Haut commandement du Domaine Royal et au haut conseil militaire des provinces vassales lors de la mobilisation de leur ordre.
II.4 : DES ACCES SPECIFIQUES:
Le Grand Prévôt de France a accès de façon permanente au Haut commandement du Domaine Royal, ainsi qu’ au haut conseil militaire des provinces vassales à la couronne à titre de conseiller.
Le Premier Secrétaire d'Etat a accès de façon permanente au Haut commandement du Domaine Royal, ainsi qu’ au haut conseil militaire des provinces vassales à la couronne à titre de conseiller.
Le Connétable de France a possibilité de donner accès, de façon provisoire, à toute personne pouvant avoir rôle de conseiller militaire, au Haut commandement du Domaine Royal, ainsi qu'au haut conseil militaire des provinces vassales à la couronne.
II.5 : DU COLLEGE DU ROYAUME DE FRANCE:
Est instauré au sein de l'Ost Royal, le Collège du Royaume de France, rassemblant l'ensemble des feudataires du Royaume et de leurs Capitaines.
Accès sont donnés à tous les feudataires du Royaume de France et à leurs Capitaines sur demande écrite auprès du Connétable de France.
Ce Collège a pour mission conseils communication et coopération avec l'Etat Major de l'Ost Royal
II.6 : DE LA MAISON D'ARMES:
La Maison d'Armes a pour but premier de conférer une formation solide d'apprentissage au commandement pour les officiers des différentes armées des Armées Royales, dont les Capitaines et les Lieutenants Royaux.
En outre, harmoniser les pratiques, et proposer une formation commune aux officiers permet de développer et de renforcer la cohésion, le travail en commun des Armées Royales.
Les Capitaines et Lieutenants Royaux ne seront confirmés dans leur office qu'une fois la formation achevée et reconnue comme telle par le Maréchal de France en charge de ceux ci et le Connétable de France.
II.7 : DE LA PREMIERE ARMEE ROYALE
La première armée royale est sous le commandement du Maréchal de France en charge du Domaine Royal.
Elle monte le camp en domaine royal quand celle ci n'est pas en campagne dans le royaume.
II.8 : DES COMPAGNIES ROYALES
Les Compagnies Royales sont réparties à travers le royaume de France dans les Provinces hors Domaine Royal.
Elles ont pour but d'intervenir le plus rapidement possible là où leur présence est nécessaire suite à la demande du Souverain de France ou des Feudataires des Provinces Françaises.
Hors période de mobilisation par la Connétablie Royale, les Compagnies Royales sont mise à disposition de leur Province d'attache.
II.9 : DE L'OFFICE DES CAMPAGNES MILITAIRES:
II.9.1: De ses missions et objectifs:
L'office des Campagnes militaires a pour mission de réunir en un même lieu l'ensemble des intervenants dans un conflit mettant en jeu les Armées Royales.
II.9.2: Des intervenants:
Haut Commandement des Armées Royales
Hauts Conseils Militaires du Domaine Royal et haut conseil militaire des provinces vassales à la couronne.
Un représentant de chaque Province Hors Domaine Royal engageant des forces armées au sein des Armées Royales, à la condition qu'aucun de ces représentant n'ait déjà accès en tant que chef d'armée.
- CHAPITRE III: DES MISSIONS DES ARMEES ROYALES :
Les Armées Royales, en tant que bras armé de la Couronne se doivent d’intervenir en tout lieu et place que Celle-ci estimera nécessaire.
III.1 : DES MISSIONS INTERIEURES AU ROYAUME
DE FRANCE :
Les Armées Royales sont le garant de l’intégrité territoriale du Royaume de France.
Elles ont par conséquent pour mission d’intervenir au sein des Frontières du Royaume de France dès lors que celui-ci est menacé par des puissances étrangères ou des groupes armés rebelles à la Couronne de France.
Elles peuvent être mises à contribution afin d’intervenir dans toute Province du Royaume de France en proie à troubles internes, menaces extérieures, ou toute action visant à s’attaquer aux intérêts du Royaume de France.
III.2 : DES MISSIONS EXTERIEURES AU ROYAUME
DE FRANCE:
Sur décision de Sa Majesté, les Armées Royales peuvent intervenir hors des frontières du Royaume de France, ceci afin de détruire toute menace pouvant nuire à l’intégrité du Royaume de France ou dans un but d’expansion territoriale.
- CHAPITRE IV: DE L’INTENDANCE DES ARMEES ROYALES:
IV.1 : DE SES MEMBRES :
Le Maréchal de France:
Il est nommé par le Connétable de France après aval du Grand Maitre et peut être révoqué à tout moment par l'une de ces deux personnes.
En collaboration avec le Surintendant aux Finances Royales, il supervise et aide à la gestion de l'intendance des armées engagées au sein des Armées Royales.
Veillant à ce que les logisticiens des différentes armées gèrent leur équipement militaire, ainsi que leur approvisionnement en denrées, écus et matériels divers. En cas d'armée mixte, les denrées, matériels et écus provenant des duchés/comtés dont dépendent les armées ou du duché/comté qui compte le plus d'hommes dans l'armée .
Il vérifie les comptes des frais engagés durant les campagnes militaires.
Si il y a lieu d'un remboursement (suite à une déclaration officielle) :
Il est responsable du calcul des frais engagés auprès des Provinces du Royaume de France selon les modalités de remboursement énoncées dans la déclaration officielle.
Si les modalités ne sont pas exposées, il sera de son rôle de les établir le plus rapidement possible, en accord avec le Surintendant aux Finances et le Connétable de France.
Les intendants éventuel :
Par besoin d'organisation, plusieurs Intendants des Armées Royales pourront être nommés.
Ils sont placés sous les ordres du Maréchal de France pour l'intendance et nommés par lui, après accord auprès du Connétable de France.
Ils peuvent être révoqués à tout moment par le Maréchal de France ou le Connétable de France.
Ils auront pour mission de se charger plus spécifiquement du ravitaillement des armées des Armées Royales.
Ils doivent, en collaboration avec les Connétables, Commissaires au Commerce et Feudataires des Provinces, fournir au mieux les approvisionnements nécessaires aux troupes mobilisées.
IV.2 : DES DEVOIRS ET ENGAGEMENTS DE SES
MEMBRES :
Faisant partie intégrante des Armées Royales, l’intendance des Armées Royales est soumise aux mêmes devoirs et engagement que le reste des dites armées royales, comme stipulé au chapitre IV.
Elle est par ce fait exposée aux mêmes sanctions que le reste des Armées Royales.
- DE L’AMIRAUTÉ DE FRANCE, FORCES MARITIME ET FLUVIALE DE L'OST ROYAL
Préambule
La Couronne de France est souveraine en ses eaux territoriales.
Sont considérés comme telles tous les fleuves et rivières sillonnant son territoire, ainsi que les eaux s’étendant jusqu’à six milles nautiques du littoral.
Les Ports de France et du Domaine Royal restent propriété de la Couronne ou des Provinces où ils sont établis, mais leurs baies de mouillage sont également considérées comme faisant partie des eaux territoriales Françaises.
- CHAPITRE I: De l’Amirauté de France
L'Amirauté de France est compétente pour tout ce qui touche de près ou de loin au domaine de la navigation.
L'Amirauté de France est sous l'autorité de Sa Majesté, Souverain de France, du Grand Maître de France puis du Connétable de France.
L'Amirauté de France est dirigée par l'Amiral de France.
L’Amirauté de France comprend trois Offices complémentaires :
- La Marine Royale
- L’Intendance Maritime
- Les Corsaires de la Couronne
CHAPITRE II: La Marine Royale dite "La Royale"
"La Royale" est constituée de la Flotte Royale en temps de paix hors levée de ban royal ainsi que de la flotte des provinces du Domaine Royal.
Lors de levée du ban royal, viennent se joindre à la Flotte Royale les Vassaux directs du Souverain de France avec leurs navires pour ceux qui en ont, ainsi que les flottes des Provinces Vassales de la Couronne de France. S'ajoutent également les Corsaires de la Couronne de France.
Les navires sont alors sous commandement de l'Amiral de France.
II.1: De l’Institution et de ses attributions
La Marine Royale est un Office à vocation militaire chargé de représenter La Couronne de France en ses eaux territoriales, de faire régner l’ordre et de faire appliquer la justice, de protéger les intérêts de la Couronne en haute mer et de mener la lutte contre ses ennemis.
- Lui sera attribuée la patrouille de ses eaux territoriales ainsi que toutes les opérations navales au nom de la Couronne. En ses eaux, un Officier de la Marine Royale a droit d’autorité sur tout navire croisant son sillage.
- Lui sera également attribuée la formation sur le terrain de ses Officiers et Marins.
II.2: De sa Hiérarchie
- Sa Majesté, Souverain de France.
- Le Grand Maître de France
- Le Connétable de France
- L'Amiral de France
- Le Vice-Amiral de France
- Les Amiraux de zones maritimes
- Les Capitaines de Vaisseau
- Les Lieutenants de Vaisseau
- Les Marins du Roy
--> le suffixe « d’Escadre » suivant le grade de Capitaine ou d’Amiral précise un commandement attribué pour une mission définie.
L'Amiral de FranceIl est nommé par le Connétable de France après avis du Grand Maître de France.
Il dirige "la Marine Royale" en son nom. Il doit avoir des connaissances en techniques de navigation, d'abordage et d'accostage aussi bien en port artificiel que naturel.
Il se doit d'être un Capitaine de navire expérimenté, diplomate et fin tacticien.
Vice-Amiral de FranceIl supplée directement l'Amiral, et en tout temps. Ce poste peut être occupé par le Prime Amiral des Corsaires.
Le Vice Amiral de France est nommé par l'Amiral avec l'accord de la Couronne de France.
les Amiraux de zones maritimesIls sont nommés au mérite parmi les capitaines de Vaisseau par l'Amiral , expérimentés et loyaux à la Couronne de France, ils ont la charge directe de la formation des Lieutenants de Vaisseau et des marins du Roy.
Au nombre de trois ils ont en charge chacun la surveillance et la police des quatre fleuves françois et des côtes.
Ils sont répartis ainsi:
-L’Amiral du Septentrion en charge des côtes de la Manche (Normandie, Artois, Flandres, Seine)
-L’Amiral du Couchant en charge des côtes de l’Atlantique (Poitou , Guyenne, Gascogne, Garonne, Loire)
-L'Amiral du Levant en charge des côtes Australes (Méditerranée, Languedoc, Rhône)
Les Capitaines de VaisseauCapitaines d'équipage des navires de la Marine Royale, ils exécutent les missions de la Marine Royale.
Les Lieutenants de Vaisseau et Marin du RoyMembres d'équipage des navires de la Marine Royale, ils ont pour vocation de permettre la bonne marche des missions de la Marine Royale.
De plus les Lieutenants se doivent de vérifier avec l'intendance que l'équipage se trouve approvisionné pour les missions de la Marine Royale.
- CHAPITRE III: l’Intendance Maritime
III.1: De l’Institution et de ses attributions
L’Intendance Maritime est l’Office responsable de toute la façade logistique de l’Administration Maritime. Son responsable travaille en partenariat avec le Surintendant des Finances Royal.
Son travail est multiple et essentiel au bon fonctionnement de l'Amirauté et toujours en collaboration avec la Marine Royale et les Corsaires du Roy.
Elle est l'organe par où seront relayées et centralisées les informations, elle aura donc à charge de :
- Tenir les index des installations portuaires du Royaume, ainsi que l’annuaire des Chefs de Ports en service.
- Répertorier les flottes, navires et capitaines voguant de par les mers, et par là, tenir les listes des alliés de la Couronne.
- De promulguer les avis de recherche contre ses ennemis.
Elle est également responsable de l’approvisionnement de la Marine Royale en argent, matériaux et ravitaillement, à savoir :
- Organiser la production et l’acheminent de denrées depuis l’intérieur des terres jusqu’aux Ports Royaux.
- Percevoir les Taxes Royales sur l’occupation des quais et la construction navale.
- Tenir un entrepôt Permanent en l’Arsenal choisi par l'Amiral de France.
- Fournir les Capitaines du Roy et leurs équipages en ravitaillement lors des missions.
Pour cela son responsable travaille en partenariat avec le Surintendant des Finances Royal.
Elle est enfin chargée de l’administration des ressources humaines en :
- Organisant et gérant le recrutement des marins royaux.
- En recevant et étudiant les demandes d’autorisation de construction de navire de guerre en les infrastructures royales. Celles-ci ne seront délivrées qu’après approbation de l'Amiral de France.
III.2: De sa hiérarchie et de son organisation
Sous l'autorité de l'Amiral de France, l’Intendance Maritime est organisée en trois zones géographiques :
- Levant, pour les ports établis en Lyonnais & Dauphiné, Languedoc, Toulouse, Guyenne, Gascogne, Rouergue, Armagnac & Comminges, Béarn, Périgord et Limousin.
- Couchant, pour les ports établis en Bourbonnais-Auvergne, Bourgogne, Orléans, Touraine, Anjou, Poitou, Berry et du Maine.
- Septentrion, pour les ports établis en Champagne, Normandie, Artois, Flandres et en Alençon.
III.2.1: L' Intendant Naval de France
Il est le premier responsable de l’Office. Il est nommé par l'Amiral de France.
En cas de vacance de poste, ce dernier en assumera la charge conjointement avec le Vice-Amiral.
III.2.2: Les sous-Intendants Navals de zones
Sous les ordres de l'Intendant Naval de France, ils sont responsables de leurs zones géographiques respectives à savoir:
- Levant soit le Rhône & la cote Méditerranéenne
- Couchant soit la Loire, la Garonne & la cote Atlantique
- Septentrion soit la Seine & et la Manche
Ils sont proposés par l'Intendant Naval de France et nommé par l'Amiral de France.
III.2.3: Les Intendants Navals Provinciaux
Responsables pour leurs Duchés respectifs, Les Intendants sont nommés parmi les Chefs de Ports en service par les sous Intendants Navals de zones après accord de l'Amiral de France.
- CHAPITRE IV: Les Corsaires de la Couronne
IV.1: Des Droits et Devoirs réciproques
Les Corsaires de la Couronne sont placés sous la protection et l’autorité de la Couronne de France.
Ceux-ci sont liés par serment prêté et renouvelé au Monarque par le Prime-Amiral des Corsaires de la Couronne.
Par ce serment, tout Capitaine Corsaire s’engage à :
- Collaborer avec l’Amirauté dans la collecte et le partage des informations.
- Répondre à toute levée de Flotte Royale, proclamée par la Couronne, ou, en son nom, par l’Amiral de France.
- Donner la Course contre prime à tout navire reconnu ennemi de la Couronne.
- Verser à la Couronne une dîme semestrielle de trois cents écus.
La Couronne de France accorde aux Capitaines Corsaires le droit
- à la souveraineté à bord de leurs propres navires.
- de naviguer librement en ses eaux territoriales et faire relâche en ses ports.
- de faire usage des infrastructures portuaires pour entretenir leurs navires à prix coûtant.
- de s’établir sur ses terres, y tenir champs, échoppe ou commerce.
- d’être exonérés en son domaine de toute forme de taxes sur les quais ou d’impôts sur la terre.
- de n’être jugés pour leurs actes militaires en mer que par leur Prime-Amiral, l'Amiral, le Connétable de France, le Grand Maitre de France ainsi que le souverain du Royaume de France.
IV.2: De leur hiérarchisation
- Les Corsaires sont dirigés par le Prime Amiral Corsaire. En cas de vacance de poste ou d'indisponibilité, l'Amiral de France assure l'intérim.
- Le Prime-Amiral est nommé par l'Amiral de France avec accord du Connétable de France parmi les Capitaines Corsaires.
- CHAPITRE V. Des différents statuts des Navires et Capitaines :
Royal :
Tout navire placé sous l’autorité de l’Amirauté Royale, et donc de la Couronne de France, à savoir :
-La Marine Royale
-Les Corsaires du Roy
-Tout navire affilié à une Amirauté Provinciale placée sous l’autorité de l’Amirauté Royale.
-Tout navire privé ou provincial en relation directe avec la Couronne de France, par allégeance, contrat commercial, demande d’escorte, mis sous protection.
Cette liste est non-exhaustive, seul l'Amiral de France et le Connétable de France peuvent ajouter à cette liste d'appartenance.
Allié:
-Toute Marine d’État ou de Province allié.
-Tout navire affilié à une Coalition alliée à la Couronne.
Neutre:
-Toute Marine d’État, de Province ou d’une Coalition ni alliée, ni ennemie.
-Tout navire privé ou provincial sans lien avec la Couronne ou son Amirauté.
Ennemi de la Couronne:
-Toute Marine, d’un État, d'une Province ou d’une Coalition ennemie ou dissidente.
-Tout navire privé attaché à une Province ou un État ennemi.
Pirates:
Reconnu coupable d’un des crimes suivants :
-Vol d’un navire Royal ou Allié
-Attaque sur un navire Royal ou Allié
-Attaque perpétrée dans les Eaux territoriales du Royaume.
-Entrée en force dans un port Royal ou Allié.
-Transport de criminels reconnus, de troupes d’invasion de sol Royal ou Allié.
Cette liste est non-exhaustive, seul l'Amiral de France et le Connétable de France peuvent ajouter à cette liste de crimes.
Les statuts sus-cités sont officiels et visibles en tout temps dans les bureaux publics de l’Amirauté Royale. Tout navire non enregistré est à considérer comme Neutre tant qu'il n'aborde pas un comportement hostile.
Ces statuts s’appliquent d'abord au Capitaine, puis à son Navire. En cas de cession du navire, il appartient à l’Amirauté de trancher sur son nouveau statut, l'ancien Capitaine, quant à lui, conserve le sien.
- CHAPITRE VI: De la Course à la piraterie
Tout Navire ou Capitaine reconnu Pirate ou Ennemi de la Couronne est de facto interdit de navigation dans les eaux territoriales françaises, d’accostage, de réparation et de commerce dans tous les Ports de France.
Afin de ne pas engendrer le chaos en cherchant la justice, seuls les Navires suivants ont droit de donner la course aux Pirates dans les eaux territoriales du Royaume :
- Les navires de la Marine Royale
- Les navires Ducaux, sous l’autorité de l’Amirauté Royale
- Les navires Corsaires ou sous Lettre de Marque.
Précisons que Tout Capitaine de bonne réputation pourra recevoir de l'Amiral de France une Lettre de Marque spécifiant les termes de l’engagement réciproque ainsi que son échéance. Précisons également que la Course contre Prime est l’apanage des Corsaires du Roy, le montant de la prime est fonction du crime.
En vertu de leur serment d'allégeance à la Couronne de France, les provinces vassales ne pourront prendre aucune position allant à l'encontre de ce serment d'allégeance, et se devront de faciliter cette course à la piraterie.
- CHAPITRE VII. Des navires sous protection de l'Amirauté:
Dans un souci d'aide à qui le souhaite, tout navire croisant dans un but non agressif pourra requérir le soutien de l'Amirauté, contre rémunération faible (de 50 à 150 écus). Ce soutien pourra être accompagné d'une escorte contre rémunération plus importante et en fonction de l'escorte accordée.
Les navires demandant soutien de l'Amirauté seront réputés et considérés comme Royaux et bénéficieront comme tels de sa protection. Ainsi tout attaquant se verra déclaré Pirate, considéré comme tel, et poursuivi dans les mêmes conditions que sus citées.
Les navires demandant escorte s’engagent à respecter les consignes de sécurité de leur escorte, et bénéficieront d'une aide armée. Toute demande d'escorte ou de soutien sera accordée ou refusée par décision de l’Amiral de France.
Charte rédigée le douzième jour de septembre 1460 en la connétablie Royale.
Validée et scellée le seizième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
_________________
Vonafred
Code:
[quote]
[list][list]
[i][b] [size=24][color=darkred]C[/color][/size][size=18]HARTE DE L’OST ROYAL [/size][/b][/i]
[/list]
[size=18][b][u]PREAMBULE:[/u][/b][/size]
[b]Cette charte a pour but de fixer le fonctionnement et les prérogatives de l'Ost Royal qui rassemble les forces militaires
terrestres et maritimes sous commandement du Roy de France et de ses représentants militaires.[/b]
[list][size=18]
[b][u]
DES DEVOIRS ET ENGAGEMENTS DES MEMBRES DE L’OST ROYAL:[/u][/b][/size][/list]
[u]Alinéa 1 :[/u] Les membres de l’Ost Royal ont devoir d’obéissance envers la Couronne de France et aucune de leur action ne pourra être faite à l’encontre
des intérêts de celle-ci.
[u]Alinéa 2 :[/u] Les membres de l’Ost Royal se doivent de respecter les Ordres et Consignes de leurs supérieurs hiérarchiques.
[u]Alinéa 3 :[/u] Les membres de l’Ost Royal ont devoir de secret. Tous les débats et discussions au sein de l’Ost Royal sont soumis au secret.
[u]Alinéa 4 :[/u] Les membres de l’Ost Royal ont devoir de réserve. Ils ne doivent en aucun cas, sous couvert de leurs fonctions au sein de l’Ost Royal et en public exprimer quelque désaccord envers la Couronne Royale et sa Politique, ainsi que envers l’Etat Major de l’Ost Royal.
[u]Alinéa 5 :[/u] Les Membres de l’Ost Royal sont en toute occasion les représentants de celui-ci et de l’ensemble de l’Ost Royal. Aucunes de leurs actions ou de leurs paroles ne doivent donc porter ombrage et préjudice à l’Ost Royal.
[u]Alinéa 6 :[/u] les membres de l'Ost Royal signeront le serment suivant:
[quote]Moi, __________________________,
Je jure solennellement de toujours servir ma patrie le royaume de France, de me dévouer pour le royaume de toutes mes forces sacrifiant, si nécessaire, ma vie pour sa défense.
Je jure de servir fidèlement, loyalement, et de bonne foi mes chefs, je jure de respecter la hiérarchie militaire et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.
Je jure solennellement de respecter la charte de l'Ost Royal que j'ai lu dans son entièreté[/quote]
[center]Tout membre de l'Ost Royal ne respectant pas un de ces alinéas sera traduit devant le Tribunal Militaire relevant de son office et sera passible d'une sanction.
[list][b]
[u][size=18]DU TRIBUNAL MILITAIRE DE L'OST ROYAL:[/size][/u][/b][/list]
[u]I : De sa mission:[/u]
Le Tribunal Militaire de l'Ost Royal a pour tâche de juger tout membre de l'Ost Royal ayant dérogé aux devoirs et engagements auxquels il est assujetti.
[u]II: De sa composition:[/u]
[u]II.1 : De ses membres:[/u]
Le Connétable de France, en qualité de Président du Tribunal Militaire
Le Grand Maitre de France
Les Maréchaux de France pour les Armées Royales.
L'Amiral de France et Vice Amiral de France pour l'amirauté
Un représentant de la Province d’Origine de l’inculpé, désigné par le régnant de ladite Province. Ce représentant peut être soit le régnant en question, soit
le Connétable ou le Capitaine de la Province.
Le Grand Ecuyer de France si l’accusé fait partie de l’un des Ordres Royaux,
ainsi que le Grand Maître de l'Ordre Royal auquel appartient l'accusé.
[u]II.2: De la présence des membres:[/u]
Tout membre du Tribunal Militaire de l'Ost Royal est tenu de siéger à celui-ci durant toute la durée du procès en cours.
Toutefois, possibilité est donnée à l’un ou l’autre de ses membres de ne pas participer au procès. Les raisons de l’absence du dit membre doivent être dûment
justifiées par missive privée auprès du Président du Tribunal, et acceptées par celui-ci.
Dans l’éventualité ou l’un des membres du Tribunal Militaire de l'Ost Royal serait accusé par celui-ci, il est logiquement exclu de celui-ci pour toute la durée de l’instruction et ne peut donc pas participer aux délibérations et décisions concernant le verdict.
Aucun membre du Tribunal Militaire ne peut se faire remplacer, et ce pour quelque raison que ce soit.
[u]III : De sa localisation :[/u]
Le Tribunal Militaire de l'Ost Royal est situé au sein des locaux de la Connétablie, dans une aile lui étant spécifiquement dédiée.
Il est composé d’une salle d'audience, celles ci se déroulent exclusivement à huis clos, et d’une salle de délibération réservée exclusivement aux membres du Tribunal Militaire de l'Ost Royal.
[u]IV : De son fonctionnement :[/u]
[u]IV.1 : De la mise en accusation :[/u]
Le Maréchal de France ou l'Amiral de France accusant le prétendu coupable rédige l’acte d’accusation.
Le président du tribunal convoque le Tribunal Militaire de l'Ost Royal.
[u]
IV.1.1 : De l’accusé membre d’une organisation militaire d’une province du Royaume de France :[/u]
Le président du tribunal prend contact avec le feudataire de la Province d’où provient le soldat mis en accusation afin que celui-ci nomme un représentant de sa Province au sein du Tribunal Militaire, comme précisé dans l’article 2.1.
Décision est prise par le président du tribunal et le représentant de ladite province nommé au sein du Tribunal Militaire de l'Ost Royal de reporter l’instruction et le jugement de l’accusé au sein du Tribunal Militaire de sa Province, ou de poursuivre ceux-ci au sein du Tribunal Militaire de l'Ost Royal.
[u]IV.1.2 : De l’accusé membre d’un Ordre Royal :[/u]
Le président du tribunal convoque le Grand Ecuyer de France ainsi que le Grand Maître de l'Ordre Royal dont l'accusé fait partie afin que ceux-ci siègent au sein du Tribunal Militaire de l’Ost Royal.
Le procès se déroule obligatoirement en ce cas au sein du Tribunal Militaire de l'Ost Royal.
[u]IV.1.3 : De l'accusé membre d’un Ordre Royal et d’une organisation militaire :[/u]
Dans cette éventualité, primauté sera donnée à l’allégeance au Roy de l’accusé en sa qualité de Membre d’un Ordre Royal.
[u]IV.2: De la convocation de l’accusé et des témoins :[/u]
Le président du tribunal, adresse pli privé à l’accusé afin de le convoquer en la salle d’audience de celui-ci.
L’accusé bénéficie de cinq jours pleins pour se présenter au Tribunal Militaire de l'Ost Royal.
Aucun retard ni délai ne sera accordé, sauf en cas de retraite spirituelle de l’accusé, auquel cas le délai de présentation recommence à courir dès la sortie de retraite du dit accusé.
En cas d’absence non justifiée de l’accusé passé ce délai de cinq jours, le Président du Tribunal ouvre la séance sans présence de la défense.
Les témoins sont également convoqués sur le même modus operandi.
[u]IV.3: Du déroulement du procès :[/u]
Une fois le procès débuté, l’accusé est informé par l'officier accusateur du ou des actes d’accusation qui lui sont reprochés.
Il peut exposer sa défense, apporter des éléments de preuve de son innocence, s’il le souhaite, convoquer des témoins après accord du Président du Tribunal qui jugera de la qualité de ceux ci.
Les membres du Tribunal Militaire de l'Ost Royal peuvent écouter les présentations et plaidoiries de l’accusé aussi longtemps qu’ils le souhaiteront.
Le Président du Tribunal, après accord auprès des autres membres du Tribunal décide de la fin de l'interrogatoire et annonce le retrait des dits membres en la salle de délibération.
[u]IV.4: De la délibération :[/u]
Les membres du Tribunal Militaire de l'Ost Royal se réunissent en la salle de délibération afin de statuer sur les actes d’accusation et les éléments apportés au cours du procès.
La durée de la délibération est limitée à dix jours.
En cas de désaccord majeur ou de doute persistant, il peut être demandé par l’un ou l’autre des membres du Tribunal Militaire un complément d’enquête ou un nouvel interrogatoire de l’accusé ou de l’un ou l’autre des témoins. Cette demande est ou non acceptée par le Président du Tribunal et ne peu excéder cinq jours.
Le vote se fait à main levée à la majorité absolue des membres votants. En cas d'égalité des voies, le Président du Tribunal tranche.
[u]IV.5: Du verdict :[/u]
Après délibération, les Membres du Tribunal Militaire de l'Ost Royal regagnent la salle d'audience.
Le Président du Tribunal énonce alors le verdict du Tribunal Militaire de l'Ost Royal puis décide de la sanction qui prend effet immédiatement en cas de culpabilité.
Si l'accusé, est membre d'un Ordre Royal est reconnu coupable, la sanction appliquée à son encontre est alors décidée conjointement par le président du tribunal et le Grand Ecuyer de France.
[u]IV.6 : Des peines et sanctions :[/u]
Blâme privé ou public (affichage en la gargote d’origine du condamné).
Peine d’intérêt général
Prison
Dégradation
Révocation de l'Ost Royal.
[list][size=18][i][u][b]DES ARMEES ROYALES, FORCES TERRESTRES DE L'OST ROYALE[/b][/u][/i][/size]
[b][u]
CHAPITRE I: DE LA COMPOSITION DES ARMÉES ROYALES[/u][/b][/list]
En temps normal, hors levée de Ban Royal, les Armées Royales sont composées de la première armée royale «ne craint que dieu et le roi», puis des compagnies royales réparties dans les provinces vassale de la couronne hors domaine royal ainsi que l’ensemble des forces armées du Domaine Royal, à savoir des Provinces d’Alençon, de Champagne, du Maine, de la Normandie et de l’Orléanais.
Sous levée de Ban Royal, les Armées Royales comprennent l’ensemble des forces armées sus citées, les vassaux directs du Souverain, auxquelles s’ajoutent la totalité des forces armées des autres provinces du Royaume de France ainsi que les membres des Ordres Royaux, ayant répondu à la levée de Ban Royal, et ce pour toute la durée de celui-ci.
les Armées Royales sont placées sous Commandement de l’Etat Major Royal.
[list][b][u]CHAPITRE II: DE L’ETAT MAJOR DES ARMEES ROYALES[/u][/b][/list]
[u]II.1 : DE LA COMPOSITION DE L’ETAT MAJOR DES ARMEES ROYALES :[/u]
[u]II.1.1 : DU HAUT COMMANDEMENT DES ARMEES ROYALES[/u]
[u]II.1.1.1 : Des Membres :[/u]
Sa Majesté, Souverain de France.
Le Grand Maître de France
Le Connétable de France
Le Grand Écuyer de France
Les Maréchaux de France
Toute personne jugée apte par la Couronne à rejoindre cet état major.
[u]II.1.1.2 : Des Missions et Fonctionnement :[/u]
Sous l’égide du Connétable de France, le Haut Commandement les Armées Royales a pour mission de discuter et décider les actions militaires stratégiques dans l’intérêt de la Couronne de France, en particulier en cas de conflit entre celle-ci et d’autres pays, de menace armée contre quelconque province du Royaume de France ou hostilité d’une ou plusieurs de ces Provinces à l’encontre du Royaume de France ou du Domaine Royal.
[u]II.1.2 : DU HAUT CONSEIL MILITAIRE DU DOMAINE ROYAL:
[/u]
[u]II.1.2.1 : Composition :[/u]
-Sa Majesté, Souverain de France.
-Le Grand Maître de France
-Le Connétable de France
-Le Grand Écuyer de France
-Maréchal de France du Domaine Royal.
-Les Cinq Capitaines Royaux du Domaine Royal.
-Les Cinq Feudataires du Domaine Royal.
[u]II.1.2.2 : Missions et fonctionnement :[/u]
Le Haut Conseil Militaire du Domaine Royal assure le commandement des forces militaires des provinces du Domaine Royal.
[u]II.1.3 : DU HAUT CONSEIL MILITAIRE DES PROVINCES VASSALES A LA COURONNE:[/u]
Il regroupe l'ensemble des provinces vassales à la couronne de France hors domaine royal :
-Anjou
-Armagnac et Comminges
-Artois
-Béarn
-Berry
-Bourgogne
-Bourbonnais-Auvergne
-Flandres
-Gascogne
-Guyenne
-Languedoc
-Limousin et Marche
-Lyonnais-Dauphiné
-Périgord
-Poitou
-Rouergue
-Toulouse
-Touraine
[u]II.1.3.1 : Composition :[/u]
-Sa Majesté, Souverain de France.
-Le Grand Maître de France
-Le Connétable de France
-Le Grand Écuyer de France
-Des Maréchaux de France
-Les Lieutenants Royaux de chaque province.
[u]II.1.3.2 : Missions et fonctionnement :[/u]
Le Haut Conseil Militaire des Provinces Vassales à la Couronne assure la coordination et la communication avec les forces militaires des Provinces Vassales à la couronne hors levée de Ban Royal.
Lorsque le Ban Royal est levé, le Haut Conseil Militaire des Provinces Vassales prend le commandement des armées mise à disposition de la connétablie par les Provinces ayant répondue à la levée de Ban.
[u]II.2 : DES ROLES ET FONCTIONS DES MEMBRES DE L’ETAT MAJOR DES ARMEES ROYALES :[/u]
[u]II.2.1 : DU HAUT COMMANDEMENT:[/u]
[img]http://i42.servimg.com/u/f42/12/52/20/84/roi10.png[/img][u] Sa Majesté, Souverain de France[/u]: chef suprême de l'Ost Royal.
[u]Le Grand Maitre de France:[/u]
Représentant du Roy, Il intervient dans les décisions politiques et avis concernant les choix stratégiques de la Connétablie de France.
Il donne son aval dans la nomination des Maréchaux de France.
Il donne son aval dans la nomination du Commandeur des Services Secret du Royaume François.
[img]http://i42.servimg.com/u/f42/12/52/20/84/marech11.png[/img] [u]Le Connétable de France:[/u]
Chef l'Ost Royal, nommé par le Grand Maître de France, le Connétable de France prend les décisions stratégiques concernant les Armées Royales.
Le Connétable nomme au nom du Monarque les Capitaines Royaux et peut prendre toute mesure qu’il juge nécessaire en cas de manquements.
Le Connétable peut dans l'urgence en liaison avec le régnant provincial, décider d’imposer la présence d’armées au sein des capitales des provinces du Domaine Royal afin de les protéger. Dans ce cas, cette action en sera débattu à la Curia Régis pour voir le bien fondé et la durée de cette action
Il communique les ordres et consignes aux Maréchaux de France.
Il nomme les Maréchaux de France après avis du Grand Maître de France.
Le Connétable de France participe à la nomination du Commandeur des Services Secret du Royaume François en accord avec le Grand Prévôt de France après aval du Grand Maître de France.
[u]Le Grand Ecuyer de France:[/u]
Représentant des Ordres Royaux, il donne son avis dans les choix stratégiques des Armées Royales.
Il coordonne les actions des Ordres Royaux, en coopération avec les Armées Royales.
[img]http://img84.xooimage.com/files/d/3/9/marechal1-33e0fc5.png[/img] [u]Les Maréchaux de France:[/u]
Nommés par le Connétable de France après avis du Grand Maître de France, ils peuvent être révoqués à tout moment par le Connétable de France.
Ils œuvrent pour seconder le connétable de France dans diverses tâches telles que le recrutement et la formation des Capitaines et des Lieutenants Royaux, le suivi de l'intendance des armées royales, le suivi des armées du domaine royal, la liaison avec les armées dites franches et les relations militaires avec les feudataires, cette liste est non exhaustive.
Ils ont un avis dans les choix stratégiques des Armées Royales, communication des ordres et consignes aux Officiers des Armées Royales.
[u]II.2.2 : DU HAUT CONSEIL MILITAIRE DU DOMAINE ROYAL[/u]
[img]http://img78.xooimage.com/files/0/f/4/lieutenant-royal-33e53d6.png[/img][u] Les Capitaines Royaux:[/u]
Officiers Royaux, chefs militaires de leur province de rattachement.
Ils sont proposés par le feudataire de leur province de rattachement, selon les modalités réglant ladite nomination au sein de la province concernée (élections, décret ou autre). La désignation du Capitaine Royal doit faire l'objet d'une discussion et d'un accord avec le Maréchal de France pour le Domaine Royal puis il est nommé par le Connétable de France qui peu le révoquer.
Sous les Ordres directs du Maréchal de France du Domaine Royal, ils peuvent recevoir en cas de nécessité ordres et consignes directement du Connétable de France ou de l'un de ses représentants désignés.
Ils transmettent les ordres vers les Osts du Domaine Royal auxquels ils sont rattachés.
Ils transmettent au Maréchal de France, par le biais de rapports réguliers, toutes les données qui lui sont nécessaires pour remplir son office: état des troupes, état des armées, politique de défense du territoire (défense des villes, de la capitale, lois et décrets,...), informations préoccupantes,...
Ils peuvent chacun nommer un Aide de Camp, après aval du Maréchal de France du Domaine Royal. Celui ci est libre de les révoquer à tout moment.
[u]Les aides de camp:[/u]
Un aide de camp par province du Domaine Royal, nommé par le Capitaine Royal de rattachement, après aval du Maréchal de France du Domaine Royal.
Ils peuvent être révoqués à tout moment par le Connétable de France, le Maréchal de France du Domaine Royal ou le Capitaine Royal dont ils dépendent.
Ils ont le devoir d’assistance de leur Capitaine Royal.
Les aides de camp ne sont pas considérés comme faisant partie de l’Etat Major des Armées Royales, mais sont de faits membres des Armées Royales.
[u]II.2.3 : LE HAUT CONSEIL MILITAIRE DES PROVINCES VASSALES A LA COURONNE[/u]
[img]http://img78.xooimage.com/files/0/f/4/lieutenant-royal-33e53d6.png[/img][u] Les Lieutenants Royaux:[/u]
Liens directs entre la Connétablie de France et les Provinces Extérieures au domaine royal, ils veillent à entretenir les relations entre les Feudataires de leurs provinces de rattachement, les représentants militaires de celles-ci et la Connétablie Royale.
Ils sont nommés par le Maréchal de tutelle, après aval du Connétable de France, et peuvent être révoqués par leur Maréchal de tutelle ou le Connétable de France.
Ils peuvent chacun nommer un Aide de Camp, après aval du Maréchal de France.
[u]Les aides de camp:[/u]
Un aide de camp par province, nommé par le Lieutenant Royal de rattachement, après aval du Maréchal de France de tutelle. Ils peuvent être révoqués à tout moment par le Connétable de France, le Maréchal de France ou le Lieutenant Royal dont ils dépendent.
Ils ont devoir d’assistance de leur lieutenant Royal.
Les aides de camp ne sont pas considérés comme faisant partie de l’Etat Major des Armées Royales, mais sont de faits membres des Armées Royales.
[u]II.3 : DES ORDRES ROYAUX :[/u]
Les Ordres Royaux sont placés sous la tutelle du Grand Ecuyer de France, qui coordonne leurs actions en coopération avec l’Etat Major de l’Ost Royal.
Les Grands Maitres des Ordres Royaux peuvent avoir accès au Haut commandement du Domaine Royal et au haut conseil militaire des provinces vassales lors de la mobilisation de leur ordre.
[u]II.4 : DES ACCES SPECIFIQUES:[/u]
Le Grand Prévôt de France a accès de façon permanente au Haut commandement du Domaine Royal, ainsi qu’ au haut conseil militaire des provinces vassales à la couronne à titre de conseiller.
Le Premier Secrétaire d'Etat a accès de façon permanente au Haut commandement du Domaine Royal, ainsi qu’ au haut conseil militaire des provinces vassales à la couronne à titre de conseiller.
Le Connétable de France a possibilité de donner accès, de façon provisoire, à toute personne pouvant avoir rôle de conseiller militaire, au Haut commandement du Domaine Royal, ainsi qu'au haut conseil militaire des provinces vassales à la couronne.
[u]II.5 : DU COLLEGE DU ROYAUME DE FRANCE:[/u]
Est instauré au sein de l'Ost Royal, le Collège du Royaume de France, rassemblant l'ensemble des feudataires du Royaume et de leurs Capitaines.
Accès sont donnés à tous les feudataires du Royaume de France et à leurs Capitaines sur demande écrite auprès du Connétable de France.
Ce Collège a pour mission conseils communication et coopération avec l'Etat Major de l'Ost Royal
[u]II.6 : DE LA MAISON D'ARMES:[/u]
La Maison d'Armes a pour but premier de conférer une formation solide d'apprentissage au commandement pour les officiers des différentes armées des Armées Royales, dont les Capitaines et les Lieutenants Royaux.
En outre, harmoniser les pratiques, et proposer une formation commune aux officiers permet de développer et de renforcer la cohésion, le travail en commun des Armées Royales.
Les Capitaines et Lieutenants Royaux ne seront confirmés dans leur office qu'une fois la formation achevée et reconnue comme telle par le Maréchal de France en charge de ceux ci et le Connétable de France.
[u]II.7 : DE LA PREMIERE ARMEE ROYALE[/u]
La première armée royale est sous le commandement du Maréchal de France en charge du Domaine Royal.
Elle monte le camp en domaine royal quand celle ci n'est pas en campagne dans le royaume.
[u]II.8 : DES COMPAGNIES ROYALES[/u]
Les Compagnies Royales sont réparties à travers le royaume de France dans les Provinces hors Domaine Royal.
Elles ont pour but d'intervenir le plus rapidement possible là où leur présence est nécessaire suite à la demande du Souverain de France ou des Feudataires des Provinces Françaises.
Hors période de mobilisation par la Connétablie Royale, les Compagnies Royales sont mise à disposition de leur Province d'attache.
[u]II.9 : DE L'OFFICE DES CAMPAGNES MILITAIRES:[/u]
[u]II.9.1: De ses missions et objectifs:[/u]
L'office des Campagnes militaires a pour mission de réunir en un même lieu l'ensemble des intervenants dans un conflit mettant en jeu les Armées Royales.
[u]II.9.2: Des intervenants:[/u]
Haut Commandement des Armées Royales
Hauts Conseils Militaires du Domaine Royal et haut conseil militaire des provinces vassales à la couronne.
Un représentant de chaque Province Hors Domaine Royal engageant des forces armées au sein des Armées Royales, à la condition qu'aucun de ces représentant n'ait déjà accès en tant que chef d'armée.
[list][b][u]CHAPITRE III: DES MISSIONS DES ARMEES ROYALES :[/u][/b][/list]
Les Armées Royales, en tant que bras armé de la Couronne se doivent d’intervenir en tout lieu et place que Celle-ci estimera nécessaire.
[u]III.1 : DES MISSIONS INTERIEURES AU ROYAUME
DE FRANCE :[/u]
Les Armées Royales sont le garant de l’intégrité territoriale du Royaume de France.
Elles ont par conséquent pour mission d’intervenir au sein des Frontières du Royaume de France dès lors que celui-ci est menacé par des puissances étrangères ou des groupes armés rebelles à la Couronne de France.
Elles peuvent être mises à contribution afin d’intervenir dans toute Province du Royaume de France en proie à troubles internes, menaces extérieures, ou toute action visant à s’attaquer aux intérêts du Royaume de France.
[u]III.2 : DES MISSIONS EXTERIEURES AU ROYAUME
DE FRANCE:[/u]
Sur décision de Sa Majesté, les Armées Royales peuvent intervenir hors des frontières du Royaume de France, ceci afin de détruire toute menace pouvant nuire à l’intégrité du Royaume de France ou dans un but d’expansion territoriale.
[list][b][u]CHAPITRE IV: DE L’INTENDANCE DES ARMEES ROYALES:[/u][/b][/list]
[u]IV.1 : DE SES MEMBRES :[/u]
[u]Le Maréchal de France:[/u]
Il est nommé par le Connétable de France après aval du Grand Maitre et peut être révoqué à tout moment par l'une de ces deux personnes.
En collaboration avec le Surintendant aux Finances Royales, il supervise et aide à la gestion de l'intendance des armées engagées au sein des Armées Royales.
Veillant à ce que les logisticiens des différentes armées gèrent leur équipement militaire, ainsi que leur approvisionnement en denrées, écus et matériels divers. En cas d'armée mixte, les denrées, matériels et écus provenant des duchés/comtés dont dépendent les armées ou du duché/comté qui compte le plus d'hommes dans l'armée .
Il vérifie les comptes des frais engagés durant les campagnes militaires.
Si il y a lieu d'un remboursement (suite à une déclaration officielle) :
Il est responsable du calcul des frais engagés auprès des Provinces du Royaume de France selon les modalités de remboursement énoncées dans la déclaration officielle.
Si les modalités ne sont pas exposées, il sera de son rôle de les établir le plus rapidement possible, en accord avec le Surintendant aux Finances et le Connétable de France.
[u]Les intendants éventuel :[/u]
Par besoin d'organisation, plusieurs Intendants des Armées Royales pourront être nommés.
Ils sont placés sous les ordres du Maréchal de France pour l'intendance et nommés par lui, après accord auprès du Connétable de France.
Ils peuvent être révoqués à tout moment par le Maréchal de France ou le Connétable de France.
Ils auront pour mission de se charger plus spécifiquement du ravitaillement des armées des Armées Royales.
Ils doivent, en collaboration avec les Connétables, Commissaires au Commerce et Feudataires des Provinces, fournir au mieux les approvisionnements nécessaires aux troupes mobilisées.
[u]
IV.2 : DES DEVOIRS ET ENGAGEMENTS DE SES
MEMBRES :[/u]
Faisant partie intégrante des Armées Royales, l’intendance des Armées Royales est soumise aux mêmes devoirs et engagement que le reste des dites armées royales, comme stipulé au chapitre IV.
Elle est par ce fait exposée aux mêmes sanctions que le reste des Armées Royales.
[list][size=18][b][u]DE L’AMIRAUTÉ DE FRANCE, FORCES MARITIME ET FLUVIALE DE L'OST ROYAL[/u][/b][/size][/list]
[u][b]Préambule[/b][/u]
La Couronne de France est souveraine en ses eaux territoriales.
Sont considérés comme telles tous les fleuves et rivières sillonnant son territoire, ainsi que les eaux s’étendant jusqu’à six milles nautiques du littoral.
Les Ports de France et du Domaine Royal restent propriété de la Couronne ou des Provinces où ils sont établis, mais leurs baies de mouillage sont également considérées comme faisant partie des eaux territoriales Françaises.
[list][u][b]CHAPITRE I: De l’Amirauté de France[/b][/u][/list]
L'Amirauté de France est compétente pour tout ce qui touche de près ou de loin au domaine de la navigation.
L'Amirauté de France est sous l'autorité de Sa Majesté, Souverain de France, du Grand Maître de France puis du Connétable de France.
L'Amirauté de France est dirigée par l'Amiral de France.
L’Amirauté de France comprend trois Offices complémentaires :
- La Marine Royale
- L’Intendance Maritime
- Les Corsaires de la Couronne
[list][u]
[b]CHAPITRE II: La Marine Royale dite "La Royale"[/b][/u][/list]
"La Royale" est constituée de la Flotte Royale en temps de paix hors levée de ban royal ainsi que de la flotte des provinces du Domaine Royal.
Lors de levée du ban royal, viennent se joindre à la Flotte Royale les Vassaux directs du Souverain de France avec leurs navires pour ceux qui en ont, ainsi que les flottes des Provinces Vassales de la Couronne de France. S'ajoutent également les Corsaires de la Couronne de France.
Les navires sont alors sous commandement de l'Amiral de France.
[u]II.1: De l’Institution et de ses attributions[/u]
La Marine Royale est un Office à vocation militaire chargé de représenter La Couronne de France en ses eaux territoriales, de faire régner l’ordre et de faire appliquer la justice, de protéger les intérêts de la Couronne en haute mer et de mener la lutte contre ses ennemis.
- Lui sera attribuée la patrouille de ses eaux territoriales ainsi que toutes les opérations navales au nom de la Couronne. En ses eaux, un Officier de la Marine Royale a droit d’autorité sur tout navire croisant son sillage.
- Lui sera également attribuée la formation sur le terrain de ses Officiers et Marins.
[u]II.2: De sa Hiérarchie[/u]
- Sa Majesté, Souverain de France.
- Le Grand Maître de France
- Le Connétable de France
- L'Amiral de France
- Le Vice-Amiral de France
- Les Amiraux de zones maritimes
- Les Capitaines de Vaisseau
- Les Lieutenants de Vaisseau
- Les Marins du Roy
--> le suffixe « d’Escadre » suivant le grade de Capitaine ou d’Amiral précise un commandement attribué pour une mission définie.
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=57&u=12522084][img]http://i32.servimg.com/u/f32/12/52/20/84/marech12.png[/img][/url][u] L'Amiral de France[/u]
Il est nommé par le Connétable de France après avis du Grand Maître de France.
Il dirige "la Marine Royale" en son nom. Il doit avoir des connaissances en techniques de navigation, d'abordage et d'accostage aussi bien en port artificiel que naturel.
Il se doit d'être un Capitaine de navire expérimenté, diplomate et fin tacticien.
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=56&u=12522084][img]http://i32.servimg.com/u/f32/12/52/20/84/marech11.png[/img][/url][u]Vice-Amiral de France[/u]
Il supplée directement l'Amiral, et en tout temps. Ce poste peut être occupé par le Prime Amiral des Corsaires.
Le Vice Amiral de France est nommé par l'Amiral avec l'accord de la Couronne de France.
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=55&u=12522084][img]http://i32.servimg.com/u/f32/12/52/20/84/marech10.png[/img][/url][u]les Amiraux de zones maritimes[/u]
Ils sont nommés au mérite parmi les capitaines de Vaisseau par l'Amiral , expérimentés et loyaux à la Couronne de France, ils ont la charge directe de la formation des Lieutenants de Vaisseau et des marins du Roy.
Au nombre de trois ils ont en charge chacun la surveillance et la police des quatre fleuves françois et des côtes.
Ils sont répartis ainsi:
-L’Amiral du Septentrion en charge des côtes de la Manche (Normandie, Artois, Flandres, Seine)
-L’Amiral du Couchant en charge des côtes de l’Atlantique (Poitou , Guyenne, Gascogne, Garonne, Loire)
-L'Amiral du Levant en charge des côtes Australes (Méditerranée, Languedoc, Rhône)
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=58&u=12522084][img]http://i32.servimg.com/u/f32/12/52/20/84/marech13.png[/img][/url] [u]Les Capitaines de Vaisseau[/u]
Capitaines d'équipage des navires de la Marine Royale, ils exécutent les missions de la Marine Royale.
[img]http://i32.servimg.com/u/f32/12/52/20/84/marech14.png[/img][u]Les Lieutenants de Vaisseau et Marin du Roy[/u]
Membres d'équipage des navires de la Marine Royale, ils ont pour vocation de permettre la bonne marche des missions de la Marine Royale.
De plus les Lieutenants se doivent de vérifier avec l'intendance que l'équipage se trouve approvisionné pour les missions de la Marine Royale.
[list][u][b]CHAPITRE III: l’Intendance Maritime[/b][/u][/list]
[u]III.1: De l’Institution et de ses attributions[/u]
L’Intendance Maritime est l’Office responsable de toute la façade logistique de l’Administration Maritime. Son responsable travaille en partenariat avec le Surintendant des Finances Royal.
Son travail est multiple et essentiel au bon fonctionnement de l'Amirauté et toujours en collaboration avec la Marine Royale et les Corsaires du Roy.
Elle est l'organe par où seront relayées et centralisées les informations, elle aura donc à charge de :
- Tenir les index des installations portuaires du Royaume, ainsi que l’annuaire des Chefs de Ports en service.
- Répertorier les flottes, navires et capitaines voguant de par les mers, et par là, tenir les listes des alliés de la Couronne.
- De promulguer les avis de recherche contre ses ennemis.
Elle est également responsable de l’approvisionnement de la Marine Royale en argent, matériaux et ravitaillement, à savoir :
- Organiser la production et l’acheminent de denrées depuis l’intérieur des terres jusqu’aux Ports Royaux.
- Percevoir les Taxes Royales sur l’occupation des quais et la construction navale.
- Tenir un entrepôt Permanent en l’Arsenal choisi par l'Amiral de France.
- Fournir les Capitaines du Roy et leurs équipages en ravitaillement lors des missions.
Pour cela son responsable travaille en partenariat avec le Surintendant des Finances Royal.
Elle est enfin chargée de l’administration des ressources humaines en :
- Organisant et gérant le recrutement des marins royaux.
- En recevant et étudiant les demandes d’autorisation de construction de navire de guerre en les infrastructures royales. Celles-ci ne seront délivrées qu’après approbation de l'Amiral de France.
[u]III.2: De sa hiérarchie et de son organisation[/u]
Sous l'autorité de l'Amiral de France, l’Intendance Maritime est organisée en trois zones géographiques :
- Levant, pour les ports établis en Lyonnais & Dauphiné, Languedoc, Toulouse, Guyenne, Gascogne, Rouergue, Armagnac & Comminges, Béarn, Périgord et Limousin.
- Couchant, pour les ports établis en Bourbonnais-Auvergne, Bourgogne, Orléans, Touraine, Anjou, Poitou, Berry et du Maine.
- Septentrion, pour les ports établis en Champagne, Normandie, Artois, Flandres et en Alençon.
[u]III.2.1: L' Intendant Naval de France[/u]
Il est le premier responsable de l’Office. Il est nommé par l'Amiral de France.
En cas de vacance de poste, ce dernier en assumera la charge conjointement avec le Vice-Amiral.
[u]III.2.2: Les sous-Intendants Navals de zones[/u]
Sous les ordres de l'Intendant Naval de France, ils sont responsables de leurs zones géographiques respectives à savoir:
- Levant soit le Rhône & la cote Méditerranéenne
- Couchant soit la Loire, la Garonne & la cote Atlantique
- Septentrion soit la Seine & et la Manche
Ils sont proposés par l'Intendant Naval de France et nommé par l'Amiral de France.
[u]III.2.3: Les Intendants Navals Provinciaux[/u]
Responsables pour leurs Duchés respectifs, Les Intendants sont nommés parmi les Chefs de Ports en service par les sous Intendants Navals de zones après accord de l'Amiral de France.
[list][b][u]CHAPITRE IV: Les Corsaires de la Couronne[/u][/b][/list]
[u]IV.1: Des Droits et Devoirs réciproques[/u]
Les Corsaires de la Couronne sont placés sous la protection et l’autorité de la Couronne de France.
Ceux-ci sont liés par serment prêté et renouvelé au Monarque par le Prime-Amiral des Corsaires de la Couronne.
Par ce serment, tout Capitaine Corsaire s’engage à :
- Collaborer avec l’Amirauté dans la collecte et le partage des informations.
- Répondre à toute levée de Flotte Royale, proclamée par la Couronne, ou, en son nom, par l’Amiral de France.
- Donner la Course contre prime à tout navire reconnu ennemi de la Couronne.
- Verser à la Couronne une dîme semestrielle de trois cents écus.
La Couronne de France accorde aux Capitaines Corsaires le droit
- à la souveraineté à bord de leurs propres navires.
- de naviguer librement en ses eaux territoriales et faire relâche en ses ports.
- de faire usage des infrastructures portuaires pour entretenir leurs navires à prix coûtant.
- de s’établir sur ses terres, y tenir champs, échoppe ou commerce.
- d’être exonérés en son domaine de toute forme de taxes sur les quais ou d’impôts sur la terre.
- de n’être jugés pour leurs actes militaires en mer que par leur Prime-Amiral, l'Amiral, le Connétable de France, le Grand Maitre de France ainsi que le souverain du Royaume de France.
[u]IV.2: De leur hiérarchisation[/u]
- Les Corsaires sont dirigés par le Prime Amiral Corsaire. En cas de vacance de poste ou d'indisponibilité, l'Amiral de France assure l'intérim.
- Le Prime-Amiral est nommé par l'Amiral de France avec accord du Connétable de France parmi les Capitaines Corsaires.
[list][b][u]CHAPITRE V. Des différents statuts des Navires et Capitaines :[/u][/b][/list]
[u]Royal[/u] :
Tout navire placé sous l’autorité de l’Amirauté Royale, et donc de la Couronne de France, à savoir :
-La Marine Royale
-Les Corsaires du Roy
-Tout navire affilié à une Amirauté Provinciale placée sous l’autorité de l’Amirauté Royale.
-Tout navire privé ou provincial en relation directe avec la Couronne de France, par allégeance, contrat commercial, demande d’escorte, mis sous protection.
Cette liste est non-exhaustive, seul l'Amiral de France et le Connétable de France peuvent ajouter à cette liste d'appartenance.
[u]Allié:[/u]
-Toute Marine d’État ou de Province allié.
-Tout navire affilié à une Coalition alliée à la Couronne.
[u]Neutre:[/u]
-Toute Marine d’État, de Province ou d’une Coalition ni alliée, ni ennemie.
-Tout navire privé ou provincial sans lien avec la Couronne ou son Amirauté.
[u]Ennemi de la Couronne:[/u]
-Toute Marine, d’un État, d'une Province ou d’une Coalition ennemie ou dissidente.
-Tout navire privé attaché à une Province ou un État ennemi.
[u]Pirates:[/u]
Reconnu coupable d’un des crimes suivants :
-Vol d’un navire Royal ou Allié
-Attaque sur un navire Royal ou Allié
-Attaque perpétrée dans les Eaux territoriales du Royaume.
-Entrée en force dans un port Royal ou Allié.
-Transport de criminels reconnus, de troupes d’invasion de sol Royal ou Allié.
Cette liste est non-exhaustive, seul l'Amiral de France et le Connétable de France peuvent ajouter à cette liste de crimes.
Les statuts sus-cités sont officiels et visibles en tout temps dans les bureaux publics de l’Amirauté Royale. Tout navire non enregistré est à considérer comme Neutre tant qu'il n'aborde pas un comportement hostile.
Ces statuts s’appliquent d'abord au Capitaine, puis à son Navire. En cas de cession du navire, il appartient à l’Amirauté de trancher sur son nouveau statut, l'ancien Capitaine, quant à lui, conserve le sien.
[list][b][u]CHAPITRE VI: De la Course à la piraterie[/u][/b][/list]
Tout Navire ou Capitaine reconnu Pirate ou Ennemi de la Couronne est de facto interdit de navigation dans les eaux territoriales françaises, d’accostage, de réparation et de commerce dans tous les Ports de France.
Afin de ne pas engendrer le chaos en cherchant la justice, seuls les Navires suivants ont droit de donner la course aux Pirates dans les eaux territoriales du Royaume :
- Les navires de la Marine Royale
- Les navires Ducaux, sous l’autorité de l’Amirauté Royale
- Les navires Corsaires ou sous Lettre de Marque.
Précisons que Tout Capitaine de bonne réputation pourra recevoir de l'Amiral de France une Lettre de Marque spécifiant les termes de l’engagement réciproque ainsi que son échéance. Précisons également que la Course contre Prime est l’apanage des Corsaires du Roy, le montant de la prime est fonction du crime.
En vertu de leur serment d'allégeance à la Couronne de France, les provinces vassales ne pourront prendre aucune position allant à l'encontre de ce serment d'allégeance, et se devront de faciliter cette course à la piraterie.
[list][b][u]CHAPITRE VII. Des navires sous protection de l'Amirauté:[/u][/b][/list]
Dans un souci d'aide à qui le souhaite, tout navire croisant dans un but non agressif pourra requérir le soutien de l'Amirauté, contre rémunération faible (de 50 à 150 écus). Ce soutien pourra être accompagné d'une escorte contre rémunération plus importante et en fonction de l'escorte accordée.
Les navires demandant soutien de l'Amirauté seront réputés et considérés comme Royaux et bénéficieront comme tels de sa protection. Ainsi tout attaquant se verra déclaré Pirate, considéré comme tel, et poursuivi dans les mêmes conditions que sus citées.
Les navires demandant escorte s’engagent à respecter les consignes de sécurité de leur escorte, et bénéficieront d'une aide armée. Toute demande d'escorte ou de soutien sera accordée ou refusée par décision de l’Amiral de France.
[i][b]Charte rédigée le douzième jour de septembre 1460 en la connétablie Royale.[/b][/i]
[img]http://img183.imageshack.us/img183/7586/cdfjaunejp6.gif[/img]
[i][b]Validée et scellée le seizième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img] [/list] [/quote]
[list][list]
[i][b] [size=24][color=darkred]C[/color][/size][size=18]HARTE DE L’OST ROYAL [/size][/b][/i]
[/list]
[size=18][b][u]PREAMBULE:[/u][/b][/size]
[b]Cette charte a pour but de fixer le fonctionnement et les prérogatives de l'Ost Royal qui rassemble les forces militaires
terrestres et maritimes sous commandement du Roy de France et de ses représentants militaires.[/b]
[list][size=18]
[b][u]
DES DEVOIRS ET ENGAGEMENTS DES MEMBRES DE L’OST ROYAL:[/u][/b][/size][/list]
[u]Alinéa 1 :[/u] Les membres de l’Ost Royal ont devoir d’obéissance envers la Couronne de France et aucune de leur action ne pourra être faite à l’encontre
des intérêts de celle-ci.
[u]Alinéa 2 :[/u] Les membres de l’Ost Royal se doivent de respecter les Ordres et Consignes de leurs supérieurs hiérarchiques.
[u]Alinéa 3 :[/u] Les membres de l’Ost Royal ont devoir de secret. Tous les débats et discussions au sein de l’Ost Royal sont soumis au secret.
[u]Alinéa 4 :[/u] Les membres de l’Ost Royal ont devoir de réserve. Ils ne doivent en aucun cas, sous couvert de leurs fonctions au sein de l’Ost Royal et en public exprimer quelque désaccord envers la Couronne Royale et sa Politique, ainsi que envers l’Etat Major de l’Ost Royal.
[u]Alinéa 5 :[/u] Les Membres de l’Ost Royal sont en toute occasion les représentants de celui-ci et de l’ensemble de l’Ost Royal. Aucunes de leurs actions ou de leurs paroles ne doivent donc porter ombrage et préjudice à l’Ost Royal.
[u]Alinéa 6 :[/u] les membres de l'Ost Royal signeront le serment suivant:
[quote]Moi, __________________________,
Je jure solennellement de toujours servir ma patrie le royaume de France, de me dévouer pour le royaume de toutes mes forces sacrifiant, si nécessaire, ma vie pour sa défense.
Je jure de servir fidèlement, loyalement, et de bonne foi mes chefs, je jure de respecter la hiérarchie militaire et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.
Je jure solennellement de respecter la charte de l'Ost Royal que j'ai lu dans son entièreté[/quote]
[center]Tout membre de l'Ost Royal ne respectant pas un de ces alinéas sera traduit devant le Tribunal Militaire relevant de son office et sera passible d'une sanction.
[list][b]
[u][size=18]DU TRIBUNAL MILITAIRE DE L'OST ROYAL:[/size][/u][/b][/list]
[u]I : De sa mission:[/u]
Le Tribunal Militaire de l'Ost Royal a pour tâche de juger tout membre de l'Ost Royal ayant dérogé aux devoirs et engagements auxquels il est assujetti.
[u]II: De sa composition:[/u]
[u]II.1 : De ses membres:[/u]
Le Connétable de France, en qualité de Président du Tribunal Militaire
Le Grand Maitre de France
Les Maréchaux de France pour les Armées Royales.
L'Amiral de France et Vice Amiral de France pour l'amirauté
Un représentant de la Province d’Origine de l’inculpé, désigné par le régnant de ladite Province. Ce représentant peut être soit le régnant en question, soit
le Connétable ou le Capitaine de la Province.
Le Grand Ecuyer de France si l’accusé fait partie de l’un des Ordres Royaux,
ainsi que le Grand Maître de l'Ordre Royal auquel appartient l'accusé.
[u]II.2: De la présence des membres:[/u]
Tout membre du Tribunal Militaire de l'Ost Royal est tenu de siéger à celui-ci durant toute la durée du procès en cours.
Toutefois, possibilité est donnée à l’un ou l’autre de ses membres de ne pas participer au procès. Les raisons de l’absence du dit membre doivent être dûment
justifiées par missive privée auprès du Président du Tribunal, et acceptées par celui-ci.
Dans l’éventualité ou l’un des membres du Tribunal Militaire de l'Ost Royal serait accusé par celui-ci, il est logiquement exclu de celui-ci pour toute la durée de l’instruction et ne peut donc pas participer aux délibérations et décisions concernant le verdict.
Aucun membre du Tribunal Militaire ne peut se faire remplacer, et ce pour quelque raison que ce soit.
[u]III : De sa localisation :[/u]
Le Tribunal Militaire de l'Ost Royal est situé au sein des locaux de la Connétablie, dans une aile lui étant spécifiquement dédiée.
Il est composé d’une salle d'audience, celles ci se déroulent exclusivement à huis clos, et d’une salle de délibération réservée exclusivement aux membres du Tribunal Militaire de l'Ost Royal.
[u]IV : De son fonctionnement :[/u]
[u]IV.1 : De la mise en accusation :[/u]
Le Maréchal de France ou l'Amiral de France accusant le prétendu coupable rédige l’acte d’accusation.
Le président du tribunal convoque le Tribunal Militaire de l'Ost Royal.
[u]
IV.1.1 : De l’accusé membre d’une organisation militaire d’une province du Royaume de France :[/u]
Le président du tribunal prend contact avec le feudataire de la Province d’où provient le soldat mis en accusation afin que celui-ci nomme un représentant de sa Province au sein du Tribunal Militaire, comme précisé dans l’article 2.1.
Décision est prise par le président du tribunal et le représentant de ladite province nommé au sein du Tribunal Militaire de l'Ost Royal de reporter l’instruction et le jugement de l’accusé au sein du Tribunal Militaire de sa Province, ou de poursuivre ceux-ci au sein du Tribunal Militaire de l'Ost Royal.
[u]IV.1.2 : De l’accusé membre d’un Ordre Royal :[/u]
Le président du tribunal convoque le Grand Ecuyer de France ainsi que le Grand Maître de l'Ordre Royal dont l'accusé fait partie afin que ceux-ci siègent au sein du Tribunal Militaire de l’Ost Royal.
Le procès se déroule obligatoirement en ce cas au sein du Tribunal Militaire de l'Ost Royal.
[u]IV.1.3 : De l'accusé membre d’un Ordre Royal et d’une organisation militaire :[/u]
Dans cette éventualité, primauté sera donnée à l’allégeance au Roy de l’accusé en sa qualité de Membre d’un Ordre Royal.
[u]IV.2: De la convocation de l’accusé et des témoins :[/u]
Le président du tribunal, adresse pli privé à l’accusé afin de le convoquer en la salle d’audience de celui-ci.
L’accusé bénéficie de cinq jours pleins pour se présenter au Tribunal Militaire de l'Ost Royal.
Aucun retard ni délai ne sera accordé, sauf en cas de retraite spirituelle de l’accusé, auquel cas le délai de présentation recommence à courir dès la sortie de retraite du dit accusé.
En cas d’absence non justifiée de l’accusé passé ce délai de cinq jours, le Président du Tribunal ouvre la séance sans présence de la défense.
Les témoins sont également convoqués sur le même modus operandi.
[u]IV.3: Du déroulement du procès :[/u]
Une fois le procès débuté, l’accusé est informé par l'officier accusateur du ou des actes d’accusation qui lui sont reprochés.
Il peut exposer sa défense, apporter des éléments de preuve de son innocence, s’il le souhaite, convoquer des témoins après accord du Président du Tribunal qui jugera de la qualité de ceux ci.
Les membres du Tribunal Militaire de l'Ost Royal peuvent écouter les présentations et plaidoiries de l’accusé aussi longtemps qu’ils le souhaiteront.
Le Président du Tribunal, après accord auprès des autres membres du Tribunal décide de la fin de l'interrogatoire et annonce le retrait des dits membres en la salle de délibération.
[u]IV.4: De la délibération :[/u]
Les membres du Tribunal Militaire de l'Ost Royal se réunissent en la salle de délibération afin de statuer sur les actes d’accusation et les éléments apportés au cours du procès.
La durée de la délibération est limitée à dix jours.
En cas de désaccord majeur ou de doute persistant, il peut être demandé par l’un ou l’autre des membres du Tribunal Militaire un complément d’enquête ou un nouvel interrogatoire de l’accusé ou de l’un ou l’autre des témoins. Cette demande est ou non acceptée par le Président du Tribunal et ne peu excéder cinq jours.
Le vote se fait à main levée à la majorité absolue des membres votants. En cas d'égalité des voies, le Président du Tribunal tranche.
[u]IV.5: Du verdict :[/u]
Après délibération, les Membres du Tribunal Militaire de l'Ost Royal regagnent la salle d'audience.
Le Président du Tribunal énonce alors le verdict du Tribunal Militaire de l'Ost Royal puis décide de la sanction qui prend effet immédiatement en cas de culpabilité.
Si l'accusé, est membre d'un Ordre Royal est reconnu coupable, la sanction appliquée à son encontre est alors décidée conjointement par le président du tribunal et le Grand Ecuyer de France.
[u]IV.6 : Des peines et sanctions :[/u]
Blâme privé ou public (affichage en la gargote d’origine du condamné).
Peine d’intérêt général
Prison
Dégradation
Révocation de l'Ost Royal.
[list][size=18][i][u][b]DES ARMEES ROYALES, FORCES TERRESTRES DE L'OST ROYALE[/b][/u][/i][/size]
[b][u]
CHAPITRE I: DE LA COMPOSITION DES ARMÉES ROYALES[/u][/b][/list]
En temps normal, hors levée de Ban Royal, les Armées Royales sont composées de la première armée royale «ne craint que dieu et le roi», puis des compagnies royales réparties dans les provinces vassale de la couronne hors domaine royal ainsi que l’ensemble des forces armées du Domaine Royal, à savoir des Provinces d’Alençon, de Champagne, du Maine, de la Normandie et de l’Orléanais.
Sous levée de Ban Royal, les Armées Royales comprennent l’ensemble des forces armées sus citées, les vassaux directs du Souverain, auxquelles s’ajoutent la totalité des forces armées des autres provinces du Royaume de France ainsi que les membres des Ordres Royaux, ayant répondu à la levée de Ban Royal, et ce pour toute la durée de celui-ci.
les Armées Royales sont placées sous Commandement de l’Etat Major Royal.
[list][b][u]CHAPITRE II: DE L’ETAT MAJOR DES ARMEES ROYALES[/u][/b][/list]
[u]II.1 : DE LA COMPOSITION DE L’ETAT MAJOR DES ARMEES ROYALES :[/u]
[u]II.1.1 : DU HAUT COMMANDEMENT DES ARMEES ROYALES[/u]
[u]II.1.1.1 : Des Membres :[/u]
Sa Majesté, Souverain de France.
Le Grand Maître de France
Le Connétable de France
Le Grand Écuyer de France
Les Maréchaux de France
Toute personne jugée apte par la Couronne à rejoindre cet état major.
[u]II.1.1.2 : Des Missions et Fonctionnement :[/u]
Sous l’égide du Connétable de France, le Haut Commandement les Armées Royales a pour mission de discuter et décider les actions militaires stratégiques dans l’intérêt de la Couronne de France, en particulier en cas de conflit entre celle-ci et d’autres pays, de menace armée contre quelconque province du Royaume de France ou hostilité d’une ou plusieurs de ces Provinces à l’encontre du Royaume de France ou du Domaine Royal.
[u]II.1.2 : DU HAUT CONSEIL MILITAIRE DU DOMAINE ROYAL:
[/u]
[u]II.1.2.1 : Composition :[/u]
-Sa Majesté, Souverain de France.
-Le Grand Maître de France
-Le Connétable de France
-Le Grand Écuyer de France
-Maréchal de France du Domaine Royal.
-Les Cinq Capitaines Royaux du Domaine Royal.
-Les Cinq Feudataires du Domaine Royal.
[u]II.1.2.2 : Missions et fonctionnement :[/u]
Le Haut Conseil Militaire du Domaine Royal assure le commandement des forces militaires des provinces du Domaine Royal.
[u]II.1.3 : DU HAUT CONSEIL MILITAIRE DES PROVINCES VASSALES A LA COURONNE:[/u]
Il regroupe l'ensemble des provinces vassales à la couronne de France hors domaine royal :
-Anjou
-Armagnac et Comminges
-Artois
-Béarn
-Berry
-Bourgogne
-Bourbonnais-Auvergne
-Flandres
-Gascogne
-Guyenne
-Languedoc
-Limousin et Marche
-Lyonnais-Dauphiné
-Périgord
-Poitou
-Rouergue
-Toulouse
-Touraine
[u]II.1.3.1 : Composition :[/u]
-Sa Majesté, Souverain de France.
-Le Grand Maître de France
-Le Connétable de France
-Le Grand Écuyer de France
-Des Maréchaux de France
-Les Lieutenants Royaux de chaque province.
[u]II.1.3.2 : Missions et fonctionnement :[/u]
Le Haut Conseil Militaire des Provinces Vassales à la Couronne assure la coordination et la communication avec les forces militaires des Provinces Vassales à la couronne hors levée de Ban Royal.
Lorsque le Ban Royal est levé, le Haut Conseil Militaire des Provinces Vassales prend le commandement des armées mise à disposition de la connétablie par les Provinces ayant répondue à la levée de Ban.
[u]II.2 : DES ROLES ET FONCTIONS DES MEMBRES DE L’ETAT MAJOR DES ARMEES ROYALES :[/u]
[u]II.2.1 : DU HAUT COMMANDEMENT:[/u]
[img]http://i42.servimg.com/u/f42/12/52/20/84/roi10.png[/img][u] Sa Majesté, Souverain de France[/u]: chef suprême de l'Ost Royal.
[u]Le Grand Maitre de France:[/u]
Représentant du Roy, Il intervient dans les décisions politiques et avis concernant les choix stratégiques de la Connétablie de France.
Il donne son aval dans la nomination des Maréchaux de France.
Il donne son aval dans la nomination du Commandeur des Services Secret du Royaume François.
[img]http://i42.servimg.com/u/f42/12/52/20/84/marech11.png[/img] [u]Le Connétable de France:[/u]
Chef l'Ost Royal, nommé par le Grand Maître de France, le Connétable de France prend les décisions stratégiques concernant les Armées Royales.
Le Connétable nomme au nom du Monarque les Capitaines Royaux et peut prendre toute mesure qu’il juge nécessaire en cas de manquements.
Le Connétable peut dans l'urgence en liaison avec le régnant provincial, décider d’imposer la présence d’armées au sein des capitales des provinces du Domaine Royal afin de les protéger. Dans ce cas, cette action en sera débattu à la Curia Régis pour voir le bien fondé et la durée de cette action
Il communique les ordres et consignes aux Maréchaux de France.
Il nomme les Maréchaux de France après avis du Grand Maître de France.
Le Connétable de France participe à la nomination du Commandeur des Services Secret du Royaume François en accord avec le Grand Prévôt de France après aval du Grand Maître de France.
[u]Le Grand Ecuyer de France:[/u]
Représentant des Ordres Royaux, il donne son avis dans les choix stratégiques des Armées Royales.
Il coordonne les actions des Ordres Royaux, en coopération avec les Armées Royales.
[img]http://img84.xooimage.com/files/d/3/9/marechal1-33e0fc5.png[/img] [u]Les Maréchaux de France:[/u]
Nommés par le Connétable de France après avis du Grand Maître de France, ils peuvent être révoqués à tout moment par le Connétable de France.
Ils œuvrent pour seconder le connétable de France dans diverses tâches telles que le recrutement et la formation des Capitaines et des Lieutenants Royaux, le suivi de l'intendance des armées royales, le suivi des armées du domaine royal, la liaison avec les armées dites franches et les relations militaires avec les feudataires, cette liste est non exhaustive.
Ils ont un avis dans les choix stratégiques des Armées Royales, communication des ordres et consignes aux Officiers des Armées Royales.
[u]II.2.2 : DU HAUT CONSEIL MILITAIRE DU DOMAINE ROYAL[/u]
[img]http://img78.xooimage.com/files/0/f/4/lieutenant-royal-33e53d6.png[/img][u] Les Capitaines Royaux:[/u]
Officiers Royaux, chefs militaires de leur province de rattachement.
Ils sont proposés par le feudataire de leur province de rattachement, selon les modalités réglant ladite nomination au sein de la province concernée (élections, décret ou autre). La désignation du Capitaine Royal doit faire l'objet d'une discussion et d'un accord avec le Maréchal de France pour le Domaine Royal puis il est nommé par le Connétable de France qui peu le révoquer.
Sous les Ordres directs du Maréchal de France du Domaine Royal, ils peuvent recevoir en cas de nécessité ordres et consignes directement du Connétable de France ou de l'un de ses représentants désignés.
Ils transmettent les ordres vers les Osts du Domaine Royal auxquels ils sont rattachés.
Ils transmettent au Maréchal de France, par le biais de rapports réguliers, toutes les données qui lui sont nécessaires pour remplir son office: état des troupes, état des armées, politique de défense du territoire (défense des villes, de la capitale, lois et décrets,...), informations préoccupantes,...
Ils peuvent chacun nommer un Aide de Camp, après aval du Maréchal de France du Domaine Royal. Celui ci est libre de les révoquer à tout moment.
[u]Les aides de camp:[/u]
Un aide de camp par province du Domaine Royal, nommé par le Capitaine Royal de rattachement, après aval du Maréchal de France du Domaine Royal.
Ils peuvent être révoqués à tout moment par le Connétable de France, le Maréchal de France du Domaine Royal ou le Capitaine Royal dont ils dépendent.
Ils ont le devoir d’assistance de leur Capitaine Royal.
Les aides de camp ne sont pas considérés comme faisant partie de l’Etat Major des Armées Royales, mais sont de faits membres des Armées Royales.
[u]II.2.3 : LE HAUT CONSEIL MILITAIRE DES PROVINCES VASSALES A LA COURONNE[/u]
[img]http://img78.xooimage.com/files/0/f/4/lieutenant-royal-33e53d6.png[/img][u] Les Lieutenants Royaux:[/u]
Liens directs entre la Connétablie de France et les Provinces Extérieures au domaine royal, ils veillent à entretenir les relations entre les Feudataires de leurs provinces de rattachement, les représentants militaires de celles-ci et la Connétablie Royale.
Ils sont nommés par le Maréchal de tutelle, après aval du Connétable de France, et peuvent être révoqués par leur Maréchal de tutelle ou le Connétable de France.
Ils peuvent chacun nommer un Aide de Camp, après aval du Maréchal de France.
[u]Les aides de camp:[/u]
Un aide de camp par province, nommé par le Lieutenant Royal de rattachement, après aval du Maréchal de France de tutelle. Ils peuvent être révoqués à tout moment par le Connétable de France, le Maréchal de France ou le Lieutenant Royal dont ils dépendent.
Ils ont devoir d’assistance de leur lieutenant Royal.
Les aides de camp ne sont pas considérés comme faisant partie de l’Etat Major des Armées Royales, mais sont de faits membres des Armées Royales.
[u]II.3 : DES ORDRES ROYAUX :[/u]
Les Ordres Royaux sont placés sous la tutelle du Grand Ecuyer de France, qui coordonne leurs actions en coopération avec l’Etat Major de l’Ost Royal.
Les Grands Maitres des Ordres Royaux peuvent avoir accès au Haut commandement du Domaine Royal et au haut conseil militaire des provinces vassales lors de la mobilisation de leur ordre.
[u]II.4 : DES ACCES SPECIFIQUES:[/u]
Le Grand Prévôt de France a accès de façon permanente au Haut commandement du Domaine Royal, ainsi qu’ au haut conseil militaire des provinces vassales à la couronne à titre de conseiller.
Le Premier Secrétaire d'Etat a accès de façon permanente au Haut commandement du Domaine Royal, ainsi qu’ au haut conseil militaire des provinces vassales à la couronne à titre de conseiller.
Le Connétable de France a possibilité de donner accès, de façon provisoire, à toute personne pouvant avoir rôle de conseiller militaire, au Haut commandement du Domaine Royal, ainsi qu'au haut conseil militaire des provinces vassales à la couronne.
[u]II.5 : DU COLLEGE DU ROYAUME DE FRANCE:[/u]
Est instauré au sein de l'Ost Royal, le Collège du Royaume de France, rassemblant l'ensemble des feudataires du Royaume et de leurs Capitaines.
Accès sont donnés à tous les feudataires du Royaume de France et à leurs Capitaines sur demande écrite auprès du Connétable de France.
Ce Collège a pour mission conseils communication et coopération avec l'Etat Major de l'Ost Royal
[u]II.6 : DE LA MAISON D'ARMES:[/u]
La Maison d'Armes a pour but premier de conférer une formation solide d'apprentissage au commandement pour les officiers des différentes armées des Armées Royales, dont les Capitaines et les Lieutenants Royaux.
En outre, harmoniser les pratiques, et proposer une formation commune aux officiers permet de développer et de renforcer la cohésion, le travail en commun des Armées Royales.
Les Capitaines et Lieutenants Royaux ne seront confirmés dans leur office qu'une fois la formation achevée et reconnue comme telle par le Maréchal de France en charge de ceux ci et le Connétable de France.
[u]II.7 : DE LA PREMIERE ARMEE ROYALE[/u]
La première armée royale est sous le commandement du Maréchal de France en charge du Domaine Royal.
Elle monte le camp en domaine royal quand celle ci n'est pas en campagne dans le royaume.
[u]II.8 : DES COMPAGNIES ROYALES[/u]
Les Compagnies Royales sont réparties à travers le royaume de France dans les Provinces hors Domaine Royal.
Elles ont pour but d'intervenir le plus rapidement possible là où leur présence est nécessaire suite à la demande du Souverain de France ou des Feudataires des Provinces Françaises.
Hors période de mobilisation par la Connétablie Royale, les Compagnies Royales sont mise à disposition de leur Province d'attache.
[u]II.9 : DE L'OFFICE DES CAMPAGNES MILITAIRES:[/u]
[u]II.9.1: De ses missions et objectifs:[/u]
L'office des Campagnes militaires a pour mission de réunir en un même lieu l'ensemble des intervenants dans un conflit mettant en jeu les Armées Royales.
[u]II.9.2: Des intervenants:[/u]
Haut Commandement des Armées Royales
Hauts Conseils Militaires du Domaine Royal et haut conseil militaire des provinces vassales à la couronne.
Un représentant de chaque Province Hors Domaine Royal engageant des forces armées au sein des Armées Royales, à la condition qu'aucun de ces représentant n'ait déjà accès en tant que chef d'armée.
[list][b][u]CHAPITRE III: DES MISSIONS DES ARMEES ROYALES :[/u][/b][/list]
Les Armées Royales, en tant que bras armé de la Couronne se doivent d’intervenir en tout lieu et place que Celle-ci estimera nécessaire.
[u]III.1 : DES MISSIONS INTERIEURES AU ROYAUME
DE FRANCE :[/u]
Les Armées Royales sont le garant de l’intégrité territoriale du Royaume de France.
Elles ont par conséquent pour mission d’intervenir au sein des Frontières du Royaume de France dès lors que celui-ci est menacé par des puissances étrangères ou des groupes armés rebelles à la Couronne de France.
Elles peuvent être mises à contribution afin d’intervenir dans toute Province du Royaume de France en proie à troubles internes, menaces extérieures, ou toute action visant à s’attaquer aux intérêts du Royaume de France.
[u]III.2 : DES MISSIONS EXTERIEURES AU ROYAUME
DE FRANCE:[/u]
Sur décision de Sa Majesté, les Armées Royales peuvent intervenir hors des frontières du Royaume de France, ceci afin de détruire toute menace pouvant nuire à l’intégrité du Royaume de France ou dans un but d’expansion territoriale.
[list][b][u]CHAPITRE IV: DE L’INTENDANCE DES ARMEES ROYALES:[/u][/b][/list]
[u]IV.1 : DE SES MEMBRES :[/u]
[u]Le Maréchal de France:[/u]
Il est nommé par le Connétable de France après aval du Grand Maitre et peut être révoqué à tout moment par l'une de ces deux personnes.
En collaboration avec le Surintendant aux Finances Royales, il supervise et aide à la gestion de l'intendance des armées engagées au sein des Armées Royales.
Veillant à ce que les logisticiens des différentes armées gèrent leur équipement militaire, ainsi que leur approvisionnement en denrées, écus et matériels divers. En cas d'armée mixte, les denrées, matériels et écus provenant des duchés/comtés dont dépendent les armées ou du duché/comté qui compte le plus d'hommes dans l'armée .
Il vérifie les comptes des frais engagés durant les campagnes militaires.
Si il y a lieu d'un remboursement (suite à une déclaration officielle) :
Il est responsable du calcul des frais engagés auprès des Provinces du Royaume de France selon les modalités de remboursement énoncées dans la déclaration officielle.
Si les modalités ne sont pas exposées, il sera de son rôle de les établir le plus rapidement possible, en accord avec le Surintendant aux Finances et le Connétable de France.
[u]Les intendants éventuel :[/u]
Par besoin d'organisation, plusieurs Intendants des Armées Royales pourront être nommés.
Ils sont placés sous les ordres du Maréchal de France pour l'intendance et nommés par lui, après accord auprès du Connétable de France.
Ils peuvent être révoqués à tout moment par le Maréchal de France ou le Connétable de France.
Ils auront pour mission de se charger plus spécifiquement du ravitaillement des armées des Armées Royales.
Ils doivent, en collaboration avec les Connétables, Commissaires au Commerce et Feudataires des Provinces, fournir au mieux les approvisionnements nécessaires aux troupes mobilisées.
[u]
IV.2 : DES DEVOIRS ET ENGAGEMENTS DE SES
MEMBRES :[/u]
Faisant partie intégrante des Armées Royales, l’intendance des Armées Royales est soumise aux mêmes devoirs et engagement que le reste des dites armées royales, comme stipulé au chapitre IV.
Elle est par ce fait exposée aux mêmes sanctions que le reste des Armées Royales.
[list][size=18][b][u]DE L’AMIRAUTÉ DE FRANCE, FORCES MARITIME ET FLUVIALE DE L'OST ROYAL[/u][/b][/size][/list]
[u][b]Préambule[/b][/u]
La Couronne de France est souveraine en ses eaux territoriales.
Sont considérés comme telles tous les fleuves et rivières sillonnant son territoire, ainsi que les eaux s’étendant jusqu’à six milles nautiques du littoral.
Les Ports de France et du Domaine Royal restent propriété de la Couronne ou des Provinces où ils sont établis, mais leurs baies de mouillage sont également considérées comme faisant partie des eaux territoriales Françaises.
[list][u][b]CHAPITRE I: De l’Amirauté de France[/b][/u][/list]
L'Amirauté de France est compétente pour tout ce qui touche de près ou de loin au domaine de la navigation.
L'Amirauté de France est sous l'autorité de Sa Majesté, Souverain de France, du Grand Maître de France puis du Connétable de France.
L'Amirauté de France est dirigée par l'Amiral de France.
L’Amirauté de France comprend trois Offices complémentaires :
- La Marine Royale
- L’Intendance Maritime
- Les Corsaires de la Couronne
[list][u]
[b]CHAPITRE II: La Marine Royale dite "La Royale"[/b][/u][/list]
"La Royale" est constituée de la Flotte Royale en temps de paix hors levée de ban royal ainsi que de la flotte des provinces du Domaine Royal.
Lors de levée du ban royal, viennent se joindre à la Flotte Royale les Vassaux directs du Souverain de France avec leurs navires pour ceux qui en ont, ainsi que les flottes des Provinces Vassales de la Couronne de France. S'ajoutent également les Corsaires de la Couronne de France.
Les navires sont alors sous commandement de l'Amiral de France.
[u]II.1: De l’Institution et de ses attributions[/u]
La Marine Royale est un Office à vocation militaire chargé de représenter La Couronne de France en ses eaux territoriales, de faire régner l’ordre et de faire appliquer la justice, de protéger les intérêts de la Couronne en haute mer et de mener la lutte contre ses ennemis.
- Lui sera attribuée la patrouille de ses eaux territoriales ainsi que toutes les opérations navales au nom de la Couronne. En ses eaux, un Officier de la Marine Royale a droit d’autorité sur tout navire croisant son sillage.
- Lui sera également attribuée la formation sur le terrain de ses Officiers et Marins.
[u]II.2: De sa Hiérarchie[/u]
- Sa Majesté, Souverain de France.
- Le Grand Maître de France
- Le Connétable de France
- L'Amiral de France
- Le Vice-Amiral de France
- Les Amiraux de zones maritimes
- Les Capitaines de Vaisseau
- Les Lieutenants de Vaisseau
- Les Marins du Roy
--> le suffixe « d’Escadre » suivant le grade de Capitaine ou d’Amiral précise un commandement attribué pour une mission définie.
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=57&u=12522084][img]http://i32.servimg.com/u/f32/12/52/20/84/marech12.png[/img][/url][u] L'Amiral de France[/u]
Il est nommé par le Connétable de France après avis du Grand Maître de France.
Il dirige "la Marine Royale" en son nom. Il doit avoir des connaissances en techniques de navigation, d'abordage et d'accostage aussi bien en port artificiel que naturel.
Il se doit d'être un Capitaine de navire expérimenté, diplomate et fin tacticien.
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=56&u=12522084][img]http://i32.servimg.com/u/f32/12/52/20/84/marech11.png[/img][/url][u]Vice-Amiral de France[/u]
Il supplée directement l'Amiral, et en tout temps. Ce poste peut être occupé par le Prime Amiral des Corsaires.
Le Vice Amiral de France est nommé par l'Amiral avec l'accord de la Couronne de France.
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=55&u=12522084][img]http://i32.servimg.com/u/f32/12/52/20/84/marech10.png[/img][/url][u]les Amiraux de zones maritimes[/u]
Ils sont nommés au mérite parmi les capitaines de Vaisseau par l'Amiral , expérimentés et loyaux à la Couronne de France, ils ont la charge directe de la formation des Lieutenants de Vaisseau et des marins du Roy.
Au nombre de trois ils ont en charge chacun la surveillance et la police des quatre fleuves françois et des côtes.
Ils sont répartis ainsi:
-L’Amiral du Septentrion en charge des côtes de la Manche (Normandie, Artois, Flandres, Seine)
-L’Amiral du Couchant en charge des côtes de l’Atlantique (Poitou , Guyenne, Gascogne, Garonne, Loire)
-L'Amiral du Levant en charge des côtes Australes (Méditerranée, Languedoc, Rhône)
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=58&u=12522084][img]http://i32.servimg.com/u/f32/12/52/20/84/marech13.png[/img][/url] [u]Les Capitaines de Vaisseau[/u]
Capitaines d'équipage des navires de la Marine Royale, ils exécutent les missions de la Marine Royale.
[img]http://i32.servimg.com/u/f32/12/52/20/84/marech14.png[/img][u]Les Lieutenants de Vaisseau et Marin du Roy[/u]
Membres d'équipage des navires de la Marine Royale, ils ont pour vocation de permettre la bonne marche des missions de la Marine Royale.
De plus les Lieutenants se doivent de vérifier avec l'intendance que l'équipage se trouve approvisionné pour les missions de la Marine Royale.
[list][u][b]CHAPITRE III: l’Intendance Maritime[/b][/u][/list]
[u]III.1: De l’Institution et de ses attributions[/u]
L’Intendance Maritime est l’Office responsable de toute la façade logistique de l’Administration Maritime. Son responsable travaille en partenariat avec le Surintendant des Finances Royal.
Son travail est multiple et essentiel au bon fonctionnement de l'Amirauté et toujours en collaboration avec la Marine Royale et les Corsaires du Roy.
Elle est l'organe par où seront relayées et centralisées les informations, elle aura donc à charge de :
- Tenir les index des installations portuaires du Royaume, ainsi que l’annuaire des Chefs de Ports en service.
- Répertorier les flottes, navires et capitaines voguant de par les mers, et par là, tenir les listes des alliés de la Couronne.
- De promulguer les avis de recherche contre ses ennemis.
Elle est également responsable de l’approvisionnement de la Marine Royale en argent, matériaux et ravitaillement, à savoir :
- Organiser la production et l’acheminent de denrées depuis l’intérieur des terres jusqu’aux Ports Royaux.
- Percevoir les Taxes Royales sur l’occupation des quais et la construction navale.
- Tenir un entrepôt Permanent en l’Arsenal choisi par l'Amiral de France.
- Fournir les Capitaines du Roy et leurs équipages en ravitaillement lors des missions.
Pour cela son responsable travaille en partenariat avec le Surintendant des Finances Royal.
Elle est enfin chargée de l’administration des ressources humaines en :
- Organisant et gérant le recrutement des marins royaux.
- En recevant et étudiant les demandes d’autorisation de construction de navire de guerre en les infrastructures royales. Celles-ci ne seront délivrées qu’après approbation de l'Amiral de France.
[u]III.2: De sa hiérarchie et de son organisation[/u]
Sous l'autorité de l'Amiral de France, l’Intendance Maritime est organisée en trois zones géographiques :
- Levant, pour les ports établis en Lyonnais & Dauphiné, Languedoc, Toulouse, Guyenne, Gascogne, Rouergue, Armagnac & Comminges, Béarn, Périgord et Limousin.
- Couchant, pour les ports établis en Bourbonnais-Auvergne, Bourgogne, Orléans, Touraine, Anjou, Poitou, Berry et du Maine.
- Septentrion, pour les ports établis en Champagne, Normandie, Artois, Flandres et en Alençon.
[u]III.2.1: L' Intendant Naval de France[/u]
Il est le premier responsable de l’Office. Il est nommé par l'Amiral de France.
En cas de vacance de poste, ce dernier en assumera la charge conjointement avec le Vice-Amiral.
[u]III.2.2: Les sous-Intendants Navals de zones[/u]
Sous les ordres de l'Intendant Naval de France, ils sont responsables de leurs zones géographiques respectives à savoir:
- Levant soit le Rhône & la cote Méditerranéenne
- Couchant soit la Loire, la Garonne & la cote Atlantique
- Septentrion soit la Seine & et la Manche
Ils sont proposés par l'Intendant Naval de France et nommé par l'Amiral de France.
[u]III.2.3: Les Intendants Navals Provinciaux[/u]
Responsables pour leurs Duchés respectifs, Les Intendants sont nommés parmi les Chefs de Ports en service par les sous Intendants Navals de zones après accord de l'Amiral de France.
[list][b][u]CHAPITRE IV: Les Corsaires de la Couronne[/u][/b][/list]
[u]IV.1: Des Droits et Devoirs réciproques[/u]
Les Corsaires de la Couronne sont placés sous la protection et l’autorité de la Couronne de France.
Ceux-ci sont liés par serment prêté et renouvelé au Monarque par le Prime-Amiral des Corsaires de la Couronne.
Par ce serment, tout Capitaine Corsaire s’engage à :
- Collaborer avec l’Amirauté dans la collecte et le partage des informations.
- Répondre à toute levée de Flotte Royale, proclamée par la Couronne, ou, en son nom, par l’Amiral de France.
- Donner la Course contre prime à tout navire reconnu ennemi de la Couronne.
- Verser à la Couronne une dîme semestrielle de trois cents écus.
La Couronne de France accorde aux Capitaines Corsaires le droit
- à la souveraineté à bord de leurs propres navires.
- de naviguer librement en ses eaux territoriales et faire relâche en ses ports.
- de faire usage des infrastructures portuaires pour entretenir leurs navires à prix coûtant.
- de s’établir sur ses terres, y tenir champs, échoppe ou commerce.
- d’être exonérés en son domaine de toute forme de taxes sur les quais ou d’impôts sur la terre.
- de n’être jugés pour leurs actes militaires en mer que par leur Prime-Amiral, l'Amiral, le Connétable de France, le Grand Maitre de France ainsi que le souverain du Royaume de France.
[u]IV.2: De leur hiérarchisation[/u]
- Les Corsaires sont dirigés par le Prime Amiral Corsaire. En cas de vacance de poste ou d'indisponibilité, l'Amiral de France assure l'intérim.
- Le Prime-Amiral est nommé par l'Amiral de France avec accord du Connétable de France parmi les Capitaines Corsaires.
[list][b][u]CHAPITRE V. Des différents statuts des Navires et Capitaines :[/u][/b][/list]
[u]Royal[/u] :
Tout navire placé sous l’autorité de l’Amirauté Royale, et donc de la Couronne de France, à savoir :
-La Marine Royale
-Les Corsaires du Roy
-Tout navire affilié à une Amirauté Provinciale placée sous l’autorité de l’Amirauté Royale.
-Tout navire privé ou provincial en relation directe avec la Couronne de France, par allégeance, contrat commercial, demande d’escorte, mis sous protection.
Cette liste est non-exhaustive, seul l'Amiral de France et le Connétable de France peuvent ajouter à cette liste d'appartenance.
[u]Allié:[/u]
-Toute Marine d’État ou de Province allié.
-Tout navire affilié à une Coalition alliée à la Couronne.
[u]Neutre:[/u]
-Toute Marine d’État, de Province ou d’une Coalition ni alliée, ni ennemie.
-Tout navire privé ou provincial sans lien avec la Couronne ou son Amirauté.
[u]Ennemi de la Couronne:[/u]
-Toute Marine, d’un État, d'une Province ou d’une Coalition ennemie ou dissidente.
-Tout navire privé attaché à une Province ou un État ennemi.
[u]Pirates:[/u]
Reconnu coupable d’un des crimes suivants :
-Vol d’un navire Royal ou Allié
-Attaque sur un navire Royal ou Allié
-Attaque perpétrée dans les Eaux territoriales du Royaume.
-Entrée en force dans un port Royal ou Allié.
-Transport de criminels reconnus, de troupes d’invasion de sol Royal ou Allié.
Cette liste est non-exhaustive, seul l'Amiral de France et le Connétable de France peuvent ajouter à cette liste de crimes.
Les statuts sus-cités sont officiels et visibles en tout temps dans les bureaux publics de l’Amirauté Royale. Tout navire non enregistré est à considérer comme Neutre tant qu'il n'aborde pas un comportement hostile.
Ces statuts s’appliquent d'abord au Capitaine, puis à son Navire. En cas de cession du navire, il appartient à l’Amirauté de trancher sur son nouveau statut, l'ancien Capitaine, quant à lui, conserve le sien.
[list][b][u]CHAPITRE VI: De la Course à la piraterie[/u][/b][/list]
Tout Navire ou Capitaine reconnu Pirate ou Ennemi de la Couronne est de facto interdit de navigation dans les eaux territoriales françaises, d’accostage, de réparation et de commerce dans tous les Ports de France.
Afin de ne pas engendrer le chaos en cherchant la justice, seuls les Navires suivants ont droit de donner la course aux Pirates dans les eaux territoriales du Royaume :
- Les navires de la Marine Royale
- Les navires Ducaux, sous l’autorité de l’Amirauté Royale
- Les navires Corsaires ou sous Lettre de Marque.
Précisons que Tout Capitaine de bonne réputation pourra recevoir de l'Amiral de France une Lettre de Marque spécifiant les termes de l’engagement réciproque ainsi que son échéance. Précisons également que la Course contre Prime est l’apanage des Corsaires du Roy, le montant de la prime est fonction du crime.
En vertu de leur serment d'allégeance à la Couronne de France, les provinces vassales ne pourront prendre aucune position allant à l'encontre de ce serment d'allégeance, et se devront de faciliter cette course à la piraterie.
[list][b][u]CHAPITRE VII. Des navires sous protection de l'Amirauté:[/u][/b][/list]
Dans un souci d'aide à qui le souhaite, tout navire croisant dans un but non agressif pourra requérir le soutien de l'Amirauté, contre rémunération faible (de 50 à 150 écus). Ce soutien pourra être accompagné d'une escorte contre rémunération plus importante et en fonction de l'escorte accordée.
Les navires demandant soutien de l'Amirauté seront réputés et considérés comme Royaux et bénéficieront comme tels de sa protection. Ainsi tout attaquant se verra déclaré Pirate, considéré comme tel, et poursuivi dans les mêmes conditions que sus citées.
Les navires demandant escorte s’engagent à respecter les consignes de sécurité de leur escorte, et bénéficieront d'une aide armée. Toute demande d'escorte ou de soutien sera accordée ou refusée par décision de l’Amiral de France.
[i][b]Charte rédigée le douzième jour de septembre 1460 en la connétablie Royale.[/b][/i]
[img]http://img183.imageshack.us/img183/7586/cdfjaunejp6.gif[/img]
[i][b]Validée et scellée le seizième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img] [/list] [/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
Déclaration conjointe du Saint Empire Romain Germanique et du Royaume de France par les Couronnés de ces entités respectives
Nous,
Marina "Adala" Borgia,
Divina favente Clemencia Romanorum impertric electa semper augusta,
Et
Nous,
Louis '' Vonafred '' de la Varenne Salmor Salar
Roy de France
Par la présente et suivant la volonté commune de Sa Majesté, le Roy Louis Vonafred de la Varenne Salmo Salar et de Sa Majesté Impériale, Marina Adala Borgia de renforcer et de confirmer les relations diplomatiques et l'amitié entre l'Empire et le Royaume de France en réaffirmant incontestablement et d'une manière ferme l'existence du Royaume de Lotharingie sied en Empire.
Que le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae soutient fermement le Royaume de Lotharingie symbole de l'unification des Trois Soeurs ( Franche-comté, Lorraine et Savoie ) pour les bienfaits supérieurs.
Que le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanie a toujours opté pour une telle formule, déjà par l'Empereur Long John Silver qui a constitué le Royaume du Taureau, ensuite par Alveran qui a accepté la création du Royaume de Lotharingie, royaume qui a perduré pleinement par la volonté impériale d'Alveran, Raboude et maintenant d'Adala.
Que le Royaume de France soutient fermement l'existence du Royaume de Lotharingie, en tant que vassal du Saint Empire Romain Germanique, comprend et reconnaît le besoin de l'unification des francophones sous une gouverne impériale et d'une telle façon. De plus, reconnaît le caractère indiscutable de cette nécessité
Que le Saint Empire Romain Germanique et le Royaume de France condamne toutes hostilités envers le Royaume de Lotharingie que ce soit par le Verbe ou pour le Fer et de la nécessité de la punition lorsque ces hostilités sont hors de toutes possibilités de réhabilitations par les ressortissants français ou impériaux.
Par contre, entendu, que les hommes et les femmes ne sont pas nécessairement d'un même avis, que le respect doit perduré, que les valeurs aristotéliciennes sont une nécessité au développement de l'humanité et que l'amour entre les membres de la grande communauté aristotélicienne est premier.
Délivré sous le regard du Tout-Puissant,
Le 13 septembre Mille quatre cent soixante,
La Sainte Impératrice,
Marina ‘Adala' Borgia
Validée et scellée le dix neuvième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Déclaration conjointe du Saint Empire Romain Germanique et du Royaume de France par les Couronnés de ces entités respectives
Nous,
Marina "Adala" Borgia,
Divina favente Clemencia Romanorum impertric electa semper augusta,
Et
Nous,
Louis '' Vonafred '' de la Varenne Salmor Salar
Roy de France
Par la présente et suivant la volonté commune de Sa Majesté, le Roy Louis Vonafred de la Varenne Salmo Salar et de Sa Majesté Impériale, Marina Adala Borgia de renforcer et de confirmer les relations diplomatiques et l'amitié entre l'Empire et le Royaume de France en réaffirmant incontestablement et d'une manière ferme l'existence du Royaume de Lotharingie sied en Empire.
Que le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae soutient fermement le Royaume de Lotharingie symbole de l'unification des Trois Soeurs ( Franche-comté, Lorraine et Savoie ) pour les bienfaits supérieurs.
Que le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanie a toujours opté pour une telle formule, déjà par l'Empereur Long John Silver qui a constitué le Royaume du Taureau, ensuite par Alveran qui a accepté la création du Royaume de Lotharingie, royaume qui a perduré pleinement par la volonté impériale d'Alveran, Raboude et maintenant d'Adala.
Que le Royaume de France soutient fermement l'existence du Royaume de Lotharingie, en tant que vassal du Saint Empire Romain Germanique, comprend et reconnaît le besoin de l'unification des francophones sous une gouverne impériale et d'une telle façon. De plus, reconnaît le caractère indiscutable de cette nécessité
Que le Saint Empire Romain Germanique et le Royaume de France condamne toutes hostilités envers le Royaume de Lotharingie que ce soit par le Verbe ou pour le Fer et de la nécessité de la punition lorsque ces hostilités sont hors de toutes possibilités de réhabilitations par les ressortissants français ou impériaux.
Par contre, entendu, que les hommes et les femmes ne sont pas nécessairement d'un même avis, que le respect doit perduré, que les valeurs aristotéliciennes sont une nécessité au développement de l'humanité et que l'amour entre les membres de la grande communauté aristotélicienne est premier.
Délivré sous le regard du Tout-Puissant,
Le 13 septembre Mille quatre cent soixante,
La Sainte Impératrice,
Marina ‘Adala' Borgia
Validée et scellée le dix neuvième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote][list][img]http://i43.servimg.com/u/f43/12/13/72/05/ori1em13.png[/img] [img]http://i43.servimg.com/u/f43/12/13/72/05/ori1fr12.png[/img][/list]
[size=20][b][color=darkred] Déclaration conjointe du Saint Empire Romain Germanique et du Royaume de France par les Couronnés de ces entités respectives
[/color][/b][/size]
Nous,
Marina "Adala" Borgia,
Divina favente Clemencia Romanorum impertric electa semper augusta,
Et
Nous,
Louis '' Vonafred '' de la Varenne Salmor Salar
Roy de France
Par la présente et suivant la volonté commune de Sa Majesté, le Roy Louis Vonafred de la Varenne Salmo Salar et de Sa Majesté Impériale, Marina Adala Borgia de renforcer et de confirmer les relations diplomatiques et l'amitié entre l'Empire et le Royaume de France en réaffirmant incontestablement et d'une manière ferme l'existence du Royaume de Lotharingie sied en Empire.
Que le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae soutient fermement le Royaume de Lotharingie symbole de l'unification des Trois Soeurs ( Franche-comté, Lorraine et Savoie ) pour les bienfaits supérieurs.
Que le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanie a toujours opté pour une telle formule, déjà par l'Empereur Long John Silver qui a constitué le Royaume du Taureau, ensuite par Alveran qui a accepté la création du Royaume de Lotharingie, royaume qui a perduré pleinement par la volonté impériale d'Alveran, Raboude et maintenant d'Adala.
Que le Royaume de France soutient fermement l'existence du Royaume de Lotharingie, en tant que vassal du Saint Empire Romain Germanique, comprend et reconnaît le besoin de l'unification des francophones sous une gouverne impériale et d'une telle façon. De plus, reconnaît le caractère indiscutable de cette nécessité
Que le Saint Empire Romain Germanique et le Royaume de France condamne toutes hostilités envers le Royaume de Lotharingie que ce soit par le Verbe ou pour le Fer et de la nécessité de la punition lorsque ces hostilités sont hors de toutes possibilités de réhabilitations par les ressortissants français ou impériaux.
Par contre, entendu, que les hommes et les femmes ne sont pas nécessairement d'un même avis, que le respect doit perduré, que les valeurs aristotéliciennes sont une nécessité au développement de l'humanité et que l'amour entre les membres de la grande communauté aristotélicienne est premier.
Délivré sous le regard du Tout-Puissant,
Le 13 septembre Mille quatre cent soixante,
La Sainte Impératrice,
Marina ‘Adala' Borgia
[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/Emperor_red.png[/img]
[i][b]Validée et scellée le dix neuvième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img] [/quote]
[size=20][b][color=darkred] Déclaration conjointe du Saint Empire Romain Germanique et du Royaume de France par les Couronnés de ces entités respectives
[/color][/b][/size]
Nous,
Marina "Adala" Borgia,
Divina favente Clemencia Romanorum impertric electa semper augusta,
Et
Nous,
Louis '' Vonafred '' de la Varenne Salmor Salar
Roy de France
Par la présente et suivant la volonté commune de Sa Majesté, le Roy Louis Vonafred de la Varenne Salmo Salar et de Sa Majesté Impériale, Marina Adala Borgia de renforcer et de confirmer les relations diplomatiques et l'amitié entre l'Empire et le Royaume de France en réaffirmant incontestablement et d'une manière ferme l'existence du Royaume de Lotharingie sied en Empire.
Que le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae soutient fermement le Royaume de Lotharingie symbole de l'unification des Trois Soeurs ( Franche-comté, Lorraine et Savoie ) pour les bienfaits supérieurs.
Que le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanie a toujours opté pour une telle formule, déjà par l'Empereur Long John Silver qui a constitué le Royaume du Taureau, ensuite par Alveran qui a accepté la création du Royaume de Lotharingie, royaume qui a perduré pleinement par la volonté impériale d'Alveran, Raboude et maintenant d'Adala.
Que le Royaume de France soutient fermement l'existence du Royaume de Lotharingie, en tant que vassal du Saint Empire Romain Germanique, comprend et reconnaît le besoin de l'unification des francophones sous une gouverne impériale et d'une telle façon. De plus, reconnaît le caractère indiscutable de cette nécessité
Que le Saint Empire Romain Germanique et le Royaume de France condamne toutes hostilités envers le Royaume de Lotharingie que ce soit par le Verbe ou pour le Fer et de la nécessité de la punition lorsque ces hostilités sont hors de toutes possibilités de réhabilitations par les ressortissants français ou impériaux.
Par contre, entendu, que les hommes et les femmes ne sont pas nécessairement d'un même avis, que le respect doit perduré, que les valeurs aristotéliciennes sont une nécessité au développement de l'humanité et que l'amour entre les membres de la grande communauté aristotélicienne est premier.
Délivré sous le regard du Tout-Puissant,
Le 13 septembre Mille quatre cent soixante,
La Sainte Impératrice,
Marina ‘Adala' Borgia
[img]http://s3.imgimg.de/uploads/borgiasigohne028493dcpng.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/Emperor_red.png[/img]
[i][b]Validée et scellée le dix neuvième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img] [/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
Les Services Secrets Royaux sont ce jour directement rattachés à la Curia Regis.
Le Chef des SSR aura pleine entrée et droit d'expression en nostre Conseil et ne relèvera désormais que de l'autorité du Souverain.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le dix neuvième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
Les Services Secrets Royaux sont ce jour directement rattachés à la Curia Regis.
Le Chef des SSR aura pleine entrée et droit d'expression en nostre Conseil et ne relèvera désormais que de l'autorité du Souverain.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le dix neuvième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
Les Services Secrets Royaux sont ce jour directement rattachés à la Curia Regis.
Le Chef des SSR aura pleine entrée et droit d'expression en nostre Conseil et ne relèvera désormais que de l'autorité du Souverain.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le dix neuvième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
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Vonafred
Citation:
CONFIRMATION & RECONDUCTION DE LA RECONNAISSANCE DES CHEVALIERS DE L'OFFICE MILITAIRE D'ISENDUIL DE L'ORDRE DE L'ETOILE D'ARISTOTE PAR LA COURONNE DE FRANCE
La Couronne de France et la Congrégation des Saintes Armées, soucieuses de renforcer des liens plongeant leurs racines dans une longue histoire commune se sont entendues afin de confirmer et reconduire la reconnaissance sur le territoire du Royaume de France de la noblesse des chevaliers de l'Office Militaire d'Isenduil de l'Ordre de l'Etoile d'Aristote. Les dispositions relatives à cette reconnaissance prévues par l'annexe sixième du Concordat de Paris daté du quatre juillet mille quatre cent cinquante-cinq se voient dans ce but confirmées et précisées.
Ainsi :
I. Lesdits chevaliers bénéficient comme ils bénéficiaient déjà des droits et des devoirs de la noblesse étrangère reconnue sur le sol du Royaume de France, notamment le droit de contracter mariage avec un noble français, le droit et l'obligation d'arborer des armes conjointes, le droit de participer à des tournois de la Ligue des Joutes et le devoir de se conformer au savoir-vivre noblement.
II. Les chevaliers d'Isenduil également issus de noblesse étrangère non reconnue par la Couronne de France ne peuvent pour autant prétendre à voir cette noblesse reconnue par la Hérauderie de France et à être identifiés comme en étant issus.
III. L'Office Militaire d'Isenduil s'engage à mettre à disposition un registre et un armorial de ses chevaliers ainsi qu'une liste de ses ornements et à transmettre copie des patentes d'adoubement.
IV. Le lien entre l'Office Militaire d'Isenduil sous autorité du Connétable de Rome et la Hérauderie de France sera assuré pour le premier par le Chevalier-Sénateur de l'Office et pour le second, par le Roi d'Armes de France.
V. Les ornements spécifiques à l'Office Militaire sont reconnus et protégés sur le territoire du Royaume de France.
VI. Nul ornement spécifique ne sera en revanche créé par la Hérauderie de France.
VII. Nul blason, nul listel, nul matrice de sceaux ne seront délivrés par la Hérauderie de France aux chevaliers d'Isenduil, sauf si ceux-ci sont également de noblesse française.
Donné à Paris, le dix-septième septembre de l'an de grâce MCDLX.
Pour le Royaume de France :
Roi d'Armes de France
Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine et la Congrégation des Saintes Armées :
Tibère de Plantagenêt
Archidiacre de Rome, Connétable des Saintes Armées
Code:
[quote][list]
[size=16][color=green][b]CONFIRMATION & RECONDUCTION DE LA RECONNAISSANCE DES CHEVALIERS DE L'OFFICE MILITAIRE D'ISENDUIL DE L'ORDRE DE L'ETOILE D'ARISTOTE PAR LA COURONNE DE FRANCE[/b][/color][/size]
[color=black]La Couronne de France et la Congrégation des Saintes Armées, soucieuses de renforcer des liens plongeant leurs racines dans une longue histoire commune se sont entendues afin de confirmer et reconduire la reconnaissance sur le territoire du Royaume de France de la noblesse des chevaliers de l'Office Militaire d'Isenduil de l'Ordre de l'Etoile d'Aristote. Les dispositions relatives à cette reconnaissance prévues par l'annexe sixième du Concordat de Paris daté du quatre juillet mille quatre cent cinquante-cinq se voient dans ce but confirmées et précisées.
Ainsi :
I. Lesdits chevaliers bénéficient comme ils bénéficiaient déjà des droits et des devoirs de la noblesse étrangère reconnue sur le sol du Royaume de France, notamment le droit de contracter mariage avec un noble français, le droit et l'obligation d'arborer des armes conjointes, le droit de participer à des tournois de la Ligue des Joutes et le devoir de se conformer au savoir-vivre noblement.
II. Les chevaliers d'Isenduil également issus de noblesse étrangère non reconnue par la Couronne de France ne peuvent pour autant prétendre à voir cette noblesse reconnue par la Hérauderie de France et à être identifiés comme en étant issus.
III. L'Office Militaire d'Isenduil s'engage à mettre à disposition un registre et un armorial de ses chevaliers ainsi qu'une liste de ses ornements et à transmettre copie des patentes d'adoubement.
IV. Le lien entre l'Office Militaire d'Isenduil sous autorité du Connétable de Rome et la Hérauderie de France sera assuré pour le premier par le Chevalier-Sénateur de l'Office et pour le second, par le Roi d'Armes de France.
V. Les ornements spécifiques à l'Office Militaire sont reconnus et protégés sur le territoire du Royaume de France.
VI. Nul ornement spécifique ne sera en revanche créé par la Hérauderie de France.
VII. Nul blason, nul listel, nul matrice de sceaux ne seront délivrés par la Hérauderie de France aux chevaliers d'Isenduil, sauf si ceux-ci sont également de noblesse française.
Donné à Paris, le dix-septième septembre de l'an de grâce MCDLX.
Pour le Royaume de France :
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img]
[img]http://img202.imageshack.us/img202/7680/signaturenh.png[/img]
Roi d'Armes de France
[img]http://img91.imageshack.us/img91/7765/sceauingesinople.png[/img]
Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine et la Congrégation des Saintes Armées :
Tibère de Plantagenêt
Archidiacre de Rome, Connétable des Saintes Armées
[img]http://img18.imageshack.us/img18/9062/rehael3.png[/img][/color]
[/list][/quote]
[size=16][color=green][b]CONFIRMATION & RECONDUCTION DE LA RECONNAISSANCE DES CHEVALIERS DE L'OFFICE MILITAIRE D'ISENDUIL DE L'ORDRE DE L'ETOILE D'ARISTOTE PAR LA COURONNE DE FRANCE[/b][/color][/size]
[color=black]La Couronne de France et la Congrégation des Saintes Armées, soucieuses de renforcer des liens plongeant leurs racines dans une longue histoire commune se sont entendues afin de confirmer et reconduire la reconnaissance sur le territoire du Royaume de France de la noblesse des chevaliers de l'Office Militaire d'Isenduil de l'Ordre de l'Etoile d'Aristote. Les dispositions relatives à cette reconnaissance prévues par l'annexe sixième du Concordat de Paris daté du quatre juillet mille quatre cent cinquante-cinq se voient dans ce but confirmées et précisées.
Ainsi :
I. Lesdits chevaliers bénéficient comme ils bénéficiaient déjà des droits et des devoirs de la noblesse étrangère reconnue sur le sol du Royaume de France, notamment le droit de contracter mariage avec un noble français, le droit et l'obligation d'arborer des armes conjointes, le droit de participer à des tournois de la Ligue des Joutes et le devoir de se conformer au savoir-vivre noblement.
II. Les chevaliers d'Isenduil également issus de noblesse étrangère non reconnue par la Couronne de France ne peuvent pour autant prétendre à voir cette noblesse reconnue par la Hérauderie de France et à être identifiés comme en étant issus.
III. L'Office Militaire d'Isenduil s'engage à mettre à disposition un registre et un armorial de ses chevaliers ainsi qu'une liste de ses ornements et à transmettre copie des patentes d'adoubement.
IV. Le lien entre l'Office Militaire d'Isenduil sous autorité du Connétable de Rome et la Hérauderie de France sera assuré pour le premier par le Chevalier-Sénateur de l'Office et pour le second, par le Roi d'Armes de France.
V. Les ornements spécifiques à l'Office Militaire sont reconnus et protégés sur le territoire du Royaume de France.
VI. Nul ornement spécifique ne sera en revanche créé par la Hérauderie de France.
VII. Nul blason, nul listel, nul matrice de sceaux ne seront délivrés par la Hérauderie de France aux chevaliers d'Isenduil, sauf si ceux-ci sont également de noblesse française.
Donné à Paris, le dix-septième septembre de l'an de grâce MCDLX.
Pour le Royaume de France :
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img]
[img]http://img202.imageshack.us/img202/7680/signaturenh.png[/img]
Roi d'Armes de France
[img]http://img91.imageshack.us/img91/7765/sceauingesinople.png[/img]
Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine et la Congrégation des Saintes Armées :
Tibère de Plantagenêt
Archidiacre de Rome, Connétable des Saintes Armées
[img]http://img18.imageshack.us/img18/9062/rehael3.png[/img][/color]
[/list][/quote]
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Vonafred
Citation:
Citation:
CONVENTION ENTRE LA COURONNE DE FRANCE & LES ORDRES MILITARO-RELIGIEUX
La Couronne de France et la Congrégation des Saintes Armées, soucieuses de collaborer activement dans la défense de la Vraie Foi en Royaume de France ont décidé de s'accorder sur la reconnaissance des Ordres Militaro-Religieux, bras armé de la Très Sainte Eglise.
Ainsi, pour la plus grande gloire du Très-Haut et la paix et la prospérité de la France, fille aînée de la Très Sainte Eglise, a été décidé ce que suit.
I) Des Ordres Militaro-Religieux visés
S'agissant d'une reconnaissance ayant ds conséquences sur l'ensemble du Royaume de France, cette convention concerne uniquement les Ordres Militaro-Religieux signalés comme comptant en leurs rangs des sujets de France et ayant des activités sur le territoire français, soit l'Ordre de Saint-Jacques-de-l'Epée dit de Santiago, l'Ordre des Chevaliers Francs, l'Ordre du Temple de Salomon et l'Ordre Teutonique.
II) De la collaboration militaire
1) Des modalités
La collaboration militaire passera par la négociation de textes propres à chaque Ordre Militaro-Religieux et respectueux de leurs statuts; elle sera menée entre la Connétablie de Rome et l'Ordre visé d'une part et la Connétablie de France et les Grandes Ecuries de France d'autre part.
2) De la représentation
Les Ordres Militaro-Religieux reconnus seront représentés au sein de la Connétablie de France par les délégués de la Connétablie de Rome, en ce compris les délégués des Ordres Militaro-Religieux.
III) Des droits accordés
1) De la reconnaissance héraldique
* Conditions
La Couronne de France reconnaît la chevalerie issue des Ordres Militaro-Religieux aux conditions suivantes :
- validation formelle des adoubements réalisés au sein des ordres par la Sainte Curie Romaine via le Connétable de Rome
- transmission des patentes à la Hérauderie de France
- tenue stricte d'un registre des chevaliers et d'un armorial par ordre disponible à Paris et à Rome
- fourniture des ornements spécifiques des ordres
Etant entendu que le lien sera assuré par le Chevalier-Sénateur de l'Office d'Isenduil et le Porte-Etendard des Saintes Armées.
* Conséquences
Une telle reconnaissance implique que les chevaliers des Ordres Militaro-Religieux bénéficient des droits et des devoirs de la noblesse étrangère reconnue sur le sol du Royaume de France, notamment le droit de contracter mariage avec un noble français, le droit et l'obligation d'arborer des armes conjointes, le droit de participer à des tournois de la Ligue des Joutes et le devoir de se conformer au savoir-vivre noblement. Les chevaliers également issus de noblesse étrangère non reconnue par la Couronne de France ne pourront prétendre à voir cette noblesse reconnue par la Hérauderie de France et à être identifiés comme en étant issus.
Elle implique la reconnaissance des ornements spécifiques aux Ordres Militaro-Religieux et la protection de l'usage d'iceux sur le territoire du Royaume de France.
Elle n'implique pas la création d'ornements spécifiques délivrés par la Hérauderie de France, ni la réalisation d'armes, de listels et de matrices de sceaux.
2) De l'implantation de commanderies
L'alleu n'est pas reconnu sur le territoire du Royaume de France. Tout octroi d'un fief suppose un serment réciproque établissant donc un lien personnel. Ainsi l'implantation d'une commanderie au bénéfice d'un ne pourra se faire qu'en terre non fieffée.
En Domaine Royal, il est autorisé une commanderie principale et unique par Ordre Militaro-Religieux sur l'une des provinces le composant, avec :
* validation finale du Grand Ecuyer de France disposant en la matière d'un droit de veto
* accord formel du Roi de France
* consultation de la province-cible
En provinces vassales, la question relève strictement du feudataire, la médiation étant assurée par le Grand Ecuyer de France.
IV) De la validité et de la vie du présent traité
1) Le présent traité annule et remplace les dispositions relatives aux Ordres Militaro-Religieux prévues par le Concordat de Paris daté du quatre juillet mille quatre cent cinquante-cinq en son annexe sixième.
2) Toute volonté de reconnaissance ou toute exclusion d'un nouvel Ordre Militaro-Religieux par la Très Sainte Eglise ouvre la voie à une révision du présent texte.
3) Le non-respect d'une des clauses par l'un des cosignataires entraîne la suspension immédiate du présent traité et réunion sera convoquée pour discuter des suites à donner.
4) Le traité peut être unilatéralement dénoncé, à charge pour le dénonciateur de motiver sa décision dans une missive remise sous pli scellé à l'autre partie. Suite à la réception réunion sera là aussi convoque].
Citation:
Lexicographie
La Couronne de France est le symbole de l'autorité royale, perpétuelle et pérenne. (coutume royale)
Les Ordres Militaro-Religieux sont des ordres religieux à branche militaire au service exclusif de la Sainte Eglise et reconnus par elle; leur allégeance prime et unique les lie à Sa Sainteté le Pape et par délégation à la Sainte Curie romaine. (Droit canon relatif aux Saintes Armées)
Citation:
Addendum
Les chevaliers issus des Ordres Militaro-Religieux déjà recensés comme tels par la Très Sainte Eglise seront reconnus à la condition expresse que soient fournies des patentes de confirmation édictés par l'ordre et validé par la Sainte Curie romaine via le Connétable de Rome; patentes faisant état de l'identité du chevalier, de celui qui l'a adoubé et des éventuels témoins, de la date et du lieu de la cérémonie.
- Donné à Paris, le seize septembre de l'an de grâce MCDLX.
Pour le Royaume de France :
Guillaume de Jeneffe,
Grand Escuyer de France
Roi d'Armes de France
Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine et la Congrégation des Saintes Armées :
Tibère de Plantagenêt
Archidiacre de Rome, Connétable des Saintes Armées
Code:
[quote]
[quote][list]
[size=16][color=green][b]CONVENTION ENTRE LA COURONNE DE FRANCE & LES ORDRES MILITARO-RELIGIEUX[/b][/color][/size]
[size=12][color=black]La Couronne de France et la Congrégation des Saintes Armées, soucieuses de collaborer activement dans la défense de la Vraie Foi en Royaume de France ont décidé de s'accorder sur la reconnaissance des Ordres Militaro-Religieux, bras armé de la Très Sainte Eglise.
Ainsi, pour la plus grande gloire du Très-Haut et la paix et la prospérité de la France, fille aînée de la Très Sainte Eglise, a été décidé ce que suit.
[b]I) [u]Des Ordres Militaro-Religieux visés[/u][/b]
S'agissant d'une reconnaissance ayant ds conséquences sur l'ensemble du Royaume de France, cette convention concerne uniquement les Ordres Militaro-Religieux signalés comme comptant en leurs rangs des sujets de France et ayant des activités sur le territoire français, soit l'Ordre de Saint-Jacques-de-l'Epée dit de Santiago, l'Ordre des Chevaliers Francs, l'Ordre du Temple de Salomon et l'Ordre Teutonique.
[b]II) [u]De la collaboration militaire[/u][/b]
1) Des modalités
La collaboration militaire passera par la négociation de textes propres à chaque Ordre Militaro-Religieux et respectueux de leurs statuts; elle sera menée entre la Connétablie de Rome et l'Ordre visé d'une part et la Connétablie de France et les Grandes Ecuries de France d'autre part.
2) [u]De la représentation[/u]
Les Ordres Militaro-Religieux reconnus seront représentés au sein de la Connétablie de France par les délégués de la Connétablie de Rome, en ce compris les délégués des Ordres Militaro-Religieux.
[b]III) [u]Des droits accordés[/u][/b]
1) [u]De la reconnaissance héraldique[/u]
* Conditions
La Couronne de France reconnaît la chevalerie issue des Ordres Militaro-Religieux aux conditions suivantes :
- validation formelle des adoubements réalisés au sein des ordres par la Sainte Curie Romaine via le Connétable de Rome
- transmission des patentes à la Hérauderie de France
- tenue stricte d'un registre des chevaliers et d'un armorial par ordre disponible à Paris et à Rome
- fourniture des ornements spécifiques des ordres
Etant entendu que le lien sera assuré par le Chevalier-Sénateur de l'Office d'Isenduil et le Porte-Etendard des Saintes Armées.
* Conséquences
Une telle reconnaissance implique que les chevaliers des Ordres Militaro-Religieux bénéficient des droits et des devoirs de la noblesse étrangère reconnue sur le sol du Royaume de France, notamment le droit de contracter mariage avec un noble français, le droit et l'obligation d'arborer des armes conjointes, le droit de participer à des tournois de la Ligue des Joutes et le devoir de se conformer au savoir-vivre noblement. Les chevaliers également issus de noblesse étrangère non reconnue par la Couronne de France ne pourront prétendre à voir cette noblesse reconnue par la Hérauderie de France et à être identifiés comme en étant issus.
Elle implique la reconnaissance des ornements spécifiques aux Ordres Militaro-Religieux et la protection de l'usage d'iceux sur le territoire du Royaume de France.
Elle n'implique pas la création d'ornements spécifiques délivrés par la Hérauderie de France, ni la réalisation d'armes, de listels et de matrices de sceaux.
2) [u]De l'implantation de commanderies[/u]
L'alleu n'est pas reconnu sur le territoire du Royaume de France. Tout octroi d'un fief suppose un serment réciproque établissant donc un lien personnel. Ainsi l'implantation d'une commanderie au bénéfice d'un ne pourra se faire qu'en terre non fieffée.
En Domaine Royal, il est autorisé une commanderie principale et unique par Ordre Militaro-Religieux sur l'une des provinces le composant, avec :
* validation finale du Grand Ecuyer de France disposant en la matière d'un droit de veto
* accord formel du Roi de France
* consultation de la province-cible
En provinces vassales, la question relève strictement du feudataire, la médiation étant assurée par le Grand Ecuyer de France.
[b]IV) [u]De la validité et de la vie du présent traité[/u][/b]
1) Le présent traité annule et remplace les dispositions relatives aux Ordres Militaro-Religieux prévues par le Concordat de Paris daté du quatre juillet mille quatre cent cinquante-cinq en son annexe sixième.
2) Toute volonté de reconnaissance ou toute exclusion d'un nouvel Ordre Militaro-Religieux par la Très Sainte Eglise ouvre la voie à une révision du présent texte.
3) Le non-respect d'une des clauses par l'un des cosignataires entraîne la suspension immédiate du présent traité et réunion sera convoquée pour discuter des suites à donner.
4) Le traité peut être unilatéralement dénoncé, à charge pour le dénonciateur de motiver sa décision dans une missive remise sous pli scellé à l'autre partie. Suite à la réception réunion sera là aussi convoque].[/color][/size]
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[size=12][color=green][b]Lexicographie[/b][/color][/size]
[size=12][color=black]La Couronne de France est le symbole de l'autorité royale, perpétuelle et pérenne. (coutume royale)
Les Ordres Militaro-Religieux sont des ordres religieux à branche militaire au service exclusif de la Sainte Eglise et reconnus par elle; leur allégeance prime et unique les lie à Sa Sainteté le Pape et par délégation à la Sainte Curie romaine. (Droit canon relatif aux Saintes Armées)[/color][/size]
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[color=green][size=12][b]Addendum[/b][/color][/size]
[size=12][color=black]Les chevaliers issus des Ordres Militaro-Religieux déjà recensés comme tels par la Très Sainte Eglise seront reconnus à la condition expresse que soient fournies des patentes de confirmation édictés par l'ordre et validé par la Sainte Curie romaine via le Connétable de Rome; patentes faisant état de l'identité du chevalier, de celui qui l'a adoubé et des éventuels témoins, de la date et du lieu de la cérémonie.[/color][/size]
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[list][size=12][color=black]Donné à Paris, le seize septembre de l'an de grâce MCDLX.
Pour le Royaume de France :[/size]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img]
[size=12]Guillaume de Jeneffe,
Grand Escuyer de France[/size]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/857781sinopleGEF1.gif[/img]
[img]http://img202.imageshack.us/img202/7680/signaturenh.png[/img]
[size=12]Roi d'Armes de France[/size]
[img]http://img91.imageshack.us/img91/7765/sceauingesinople.png[/img]
[size=12]Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine et la Congrégation des Saintes Armées :
Tibère de Plantagenêt
Archidiacre de Rome, Connétable des Saintes Armées
[img]http://img18.imageshack.us/img18/9062/rehael3.png[/img][/color][/size]
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[size=16][color=green][b]CONVENTION ENTRE LA COURONNE DE FRANCE & LES ORDRES MILITARO-RELIGIEUX[/b][/color][/size]
[size=12][color=black]La Couronne de France et la Congrégation des Saintes Armées, soucieuses de collaborer activement dans la défense de la Vraie Foi en Royaume de France ont décidé de s'accorder sur la reconnaissance des Ordres Militaro-Religieux, bras armé de la Très Sainte Eglise.
Ainsi, pour la plus grande gloire du Très-Haut et la paix et la prospérité de la France, fille aînée de la Très Sainte Eglise, a été décidé ce que suit.
[b]I) [u]Des Ordres Militaro-Religieux visés[/u][/b]
S'agissant d'une reconnaissance ayant ds conséquences sur l'ensemble du Royaume de France, cette convention concerne uniquement les Ordres Militaro-Religieux signalés comme comptant en leurs rangs des sujets de France et ayant des activités sur le territoire français, soit l'Ordre de Saint-Jacques-de-l'Epée dit de Santiago, l'Ordre des Chevaliers Francs, l'Ordre du Temple de Salomon et l'Ordre Teutonique.
[b]II) [u]De la collaboration militaire[/u][/b]
1) Des modalités
La collaboration militaire passera par la négociation de textes propres à chaque Ordre Militaro-Religieux et respectueux de leurs statuts; elle sera menée entre la Connétablie de Rome et l'Ordre visé d'une part et la Connétablie de France et les Grandes Ecuries de France d'autre part.
2) [u]De la représentation[/u]
Les Ordres Militaro-Religieux reconnus seront représentés au sein de la Connétablie de France par les délégués de la Connétablie de Rome, en ce compris les délégués des Ordres Militaro-Religieux.
[b]III) [u]Des droits accordés[/u][/b]
1) [u]De la reconnaissance héraldique[/u]
* Conditions
La Couronne de France reconnaît la chevalerie issue des Ordres Militaro-Religieux aux conditions suivantes :
- validation formelle des adoubements réalisés au sein des ordres par la Sainte Curie Romaine via le Connétable de Rome
- transmission des patentes à la Hérauderie de France
- tenue stricte d'un registre des chevaliers et d'un armorial par ordre disponible à Paris et à Rome
- fourniture des ornements spécifiques des ordres
Etant entendu que le lien sera assuré par le Chevalier-Sénateur de l'Office d'Isenduil et le Porte-Etendard des Saintes Armées.
* Conséquences
Une telle reconnaissance implique que les chevaliers des Ordres Militaro-Religieux bénéficient des droits et des devoirs de la noblesse étrangère reconnue sur le sol du Royaume de France, notamment le droit de contracter mariage avec un noble français, le droit et l'obligation d'arborer des armes conjointes, le droit de participer à des tournois de la Ligue des Joutes et le devoir de se conformer au savoir-vivre noblement. Les chevaliers également issus de noblesse étrangère non reconnue par la Couronne de France ne pourront prétendre à voir cette noblesse reconnue par la Hérauderie de France et à être identifiés comme en étant issus.
Elle implique la reconnaissance des ornements spécifiques aux Ordres Militaro-Religieux et la protection de l'usage d'iceux sur le territoire du Royaume de France.
Elle n'implique pas la création d'ornements spécifiques délivrés par la Hérauderie de France, ni la réalisation d'armes, de listels et de matrices de sceaux.
2) [u]De l'implantation de commanderies[/u]
L'alleu n'est pas reconnu sur le territoire du Royaume de France. Tout octroi d'un fief suppose un serment réciproque établissant donc un lien personnel. Ainsi l'implantation d'une commanderie au bénéfice d'un ne pourra se faire qu'en terre non fieffée.
En Domaine Royal, il est autorisé une commanderie principale et unique par Ordre Militaro-Religieux sur l'une des provinces le composant, avec :
* validation finale du Grand Ecuyer de France disposant en la matière d'un droit de veto
* accord formel du Roi de France
* consultation de la province-cible
En provinces vassales, la question relève strictement du feudataire, la médiation étant assurée par le Grand Ecuyer de France.
[b]IV) [u]De la validité et de la vie du présent traité[/u][/b]
1) Le présent traité annule et remplace les dispositions relatives aux Ordres Militaro-Religieux prévues par le Concordat de Paris daté du quatre juillet mille quatre cent cinquante-cinq en son annexe sixième.
2) Toute volonté de reconnaissance ou toute exclusion d'un nouvel Ordre Militaro-Religieux par la Très Sainte Eglise ouvre la voie à une révision du présent texte.
3) Le non-respect d'une des clauses par l'un des cosignataires entraîne la suspension immédiate du présent traité et réunion sera convoquée pour discuter des suites à donner.
4) Le traité peut être unilatéralement dénoncé, à charge pour le dénonciateur de motiver sa décision dans une missive remise sous pli scellé à l'autre partie. Suite à la réception réunion sera là aussi convoque].[/color][/size]
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[quote][list]
[size=12][color=green][b]Lexicographie[/b][/color][/size]
[size=12][color=black]La Couronne de France est le symbole de l'autorité royale, perpétuelle et pérenne. (coutume royale)
Les Ordres Militaro-Religieux sont des ordres religieux à branche militaire au service exclusif de la Sainte Eglise et reconnus par elle; leur allégeance prime et unique les lie à Sa Sainteté le Pape et par délégation à la Sainte Curie romaine. (Droit canon relatif aux Saintes Armées)[/color][/size]
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[color=green][size=12][b]Addendum[/b][/color][/size]
[size=12][color=black]Les chevaliers issus des Ordres Militaro-Religieux déjà recensés comme tels par la Très Sainte Eglise seront reconnus à la condition expresse que soient fournies des patentes de confirmation édictés par l'ordre et validé par la Sainte Curie romaine via le Connétable de Rome; patentes faisant état de l'identité du chevalier, de celui qui l'a adoubé et des éventuels témoins, de la date et du lieu de la cérémonie.[/color][/size]
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[list][size=12][color=black]Donné à Paris, le seize septembre de l'an de grâce MCDLX.
Pour le Royaume de France :[/size]
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[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img]
[size=12]Guillaume de Jeneffe,
Grand Escuyer de France[/size]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/857781sinopleGEF1.gif[/img]
[img]http://img202.imageshack.us/img202/7680/signaturenh.png[/img]
[size=12]Roi d'Armes de France[/size]
[img]http://img91.imageshack.us/img91/7765/sceauingesinople.png[/img]
[size=12]Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine et la Congrégation des Saintes Armées :
Tibère de Plantagenêt
Archidiacre de Rome, Connétable des Saintes Armées
[img]http://img18.imageshack.us/img18/9062/rehael3.png[/img][/color][/size]
[/list]
[/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
- En cas de Mariage
- A hauteur de 50 écus par couple.
Conditions:
Le Mariage se doit bien évidemment d'être une union aristotélicienne et devra être célébré en Domaine Royal.
Chacun des époux devant être résidant de leurs provinces du Domaine Royal depuis au moins trois mois.
Pour ce faire, le formulaire approprié devra être dument rempli et envoyé à la Grande Prévôté de France pour vérification et validation. - En cas de naissance officielle
- A hauteur de 50 écus par enfant. (écu remis aux parents, tuteurs légaux et financiers de l'enfant)
Conditions:
L'enfant devra être né d'un couple résidant en Domaine Royal. La naissance devra être officielle et actée (le personnage de l'enfant doit être joué IG) et celui-ci doit bien évidemment résider en Domaine Royal depuis au moins trois mois.
Pour ce faire, le formulaire approprié devra être dument rempli et envoyé à la Grande Prévôté de France pour vérification et validation. - En cas de déménagement en terre du Domaine Royal
- A hauteur de 100 écus.
Conditions:
Tout ressortissant provenant d'une province vassale ou d'une terre étrangère et qui déménage dans une province du Domaine Royal se verra attribué cette bourse après trois mois de résidence dans sa nouvelle province.
Pour prouver son implication à la vie de la province, l'achat d'un champ ou d'une échoppe sera une condition sinequanone à l'obtention de cette bourse.
Pour ce faire, le formulaire approprié devra être dument rempli et envoyé à la Grande Prévôté de France pour vérification et validation. - Une bourse Royale pour encourager les étudiants sujets du DR à devenir érudits.
- A hauteur de 100 écus.
Conditions:
Tout Sujet, résidant depuis trois mois minimum dans le Domaine Royal peut prétendre à une bourse d'encouragement à l'érudition. La dite bourse lui sera versée après son passage comme érudit et étude de son dossier.
Pour ce faire, le formulaire approprié devra être dument rempli et envoyé à la Grande Prévôté de France pour vérification et validation.
A tous présents et à venir.
De l'appartenance au Domaine Royal, un privilège.
Par cette annonce, est officialisée un statut propre aux Sujets de Sa Majesté le Roy en son Domaine.
Ce statut donne droits et privilèges.
Tout sujet du Roy résidant en Domaine Royal aura droit d'audience directe au Roy ou à ses Grands officiers et ce sans aucune restriction protocolaire.
Tout sujet du Roy résidant en Domaine Royal aura droit à soutien financier et ce, dans les conditions suivantes:
Les appartements achetés ne donnent pas le statut de Résidant du Domaine Royal.
La Noblesse d'Île de France ne donne pas le statut de Résidant du Domaine Royal si le noble vit hors du Domaine Royal.
Qu'il soit su que ces dotes et ces bourses ne peuvent être délivrées qu'une seule fois.
Ces privilèges ne sont pas rétroactifs et commenceront en date de parution de cette annonce.
Toutes contrefaçons des formulaires ou irrégularités relevées pourront entrainer des poursuites judiciaires avec sanctions financières.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le vingtième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[size=18][b]De l'appartenance au Domaine Royal, un privilège.[/b][/size]
[i][b]Par cette annonce, est officialisée un statut propre aux Sujets de Sa Majesté le Roy en son Domaine.
Ce statut donne droits et privilèges.[/b][/i]
[b]Tout sujet du Roy résidant en Domaine Royal aura droit d'audience directe au Roy ou à ses Grands officiers et ce sans aucune restriction protocolaire.[/b]
[b]Tout sujet du Roy résidant en Domaine Royal aura droit à soutien financier et ce, dans les conditions suivantes:[/b]
[list]
[*][b]En cas de Mariage[/b]
[list]A hauteur de 50 écus par couple.
[u]Conditions[/u]:
Le Mariage se doit bien évidemment d'être une union aristotélicienne et devra être célébré en Domaine Royal.
Chacun des époux devant être résidant de leurs provinces du Domaine Royal depuis au moins trois mois.
Pour ce faire, le formulaire approprié devra être dument rempli et envoyé à la Grande Prévôté de France pour vérification et validation.
[/list]
[*][b]En cas de naissance officielle[/b]
[list]A hauteur de 50 écus par enfant. (écu remis aux parents, tuteurs légaux et financiers de l'enfant)
[u]Conditions[/u]:
L'enfant devra être né d'un couple résidant en Domaine Royal. La naissance devra être officielle et actée (le personnage de l'enfant doit être joué IG) et celui-ci doit bien évidemment résider en Domaine Royal depuis au moins trois mois.
Pour ce faire, le formulaire approprié devra être dument rempli et envoyé à la Grande Prévôté de France pour vérification et validation.
[/list]
[*][b]En cas de déménagement en terre du Domaine Royal[/b]
[list]A hauteur de 100 écus.
[u]Conditions[/u]:
Tout ressortissant provenant d'une province vassale ou d'une terre étrangère et qui déménage dans une province du Domaine Royal se verra attribué cette bourse après trois mois de résidence dans sa nouvelle province.
Pour prouver son implication à la vie de la province, l'achat d'un champ ou d'une échoppe sera une condition sinequanone à l'obtention de cette bourse.
Pour ce faire, le formulaire approprié devra être dument rempli et envoyé à la Grande Prévôté de France pour vérification et validation.
[/list]
[*][b]Une bourse Royale pour encourager les étudiants sujets du DR à devenir érudits.[/b]
[list]A hauteur de 100 écus.
[u]Conditions[/u]:
Tout Sujet, résidant depuis trois mois minimum dans le Domaine Royal peut prétendre à une bourse d'encouragement à l'érudition. La dite bourse lui sera versée après son passage comme érudit et étude de son dossier.
Pour ce faire, le formulaire approprié devra être dument rempli et envoyé à la Grande Prévôté de France pour vérification et validation.
[/list]
[/list]On entend par Résidant du Domaine Royal, toute personne figurant sur les listes des villes et villages des terres du Roy. Possédant ou non un champs ou une échoppe.
Les appartements achetés ne donnent pas le statut de Résidant du Domaine Royal.
La Noblesse d'Île de France ne donne pas le statut de Résidant du Domaine Royal si le noble vit hors du Domaine Royal.
Qu'il soit su que ces dotes et ces bourses ne peuvent être délivrées qu'une seule fois.
Ces privilèges ne sont pas rétroactifs et commenceront en date de parution de cette annonce.
Toutes contrefaçons des formulaires ou irrégularités relevées pourront entrainer des poursuites judiciaires avec sanctions financières.
[i][b]Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le vingtième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[size=18][b]De l'appartenance au Domaine Royal, un privilège.[/b][/size]
[i][b]Par cette annonce, est officialisée un statut propre aux Sujets de Sa Majesté le Roy en son Domaine.
Ce statut donne droits et privilèges.[/b][/i]
[b]Tout sujet du Roy résidant en Domaine Royal aura droit d'audience directe au Roy ou à ses Grands officiers et ce sans aucune restriction protocolaire.[/b]
[b]Tout sujet du Roy résidant en Domaine Royal aura droit à soutien financier et ce, dans les conditions suivantes:[/b]
[list]
[*][b]En cas de Mariage[/b]
[list]A hauteur de 50 écus par couple.
[u]Conditions[/u]:
Le Mariage se doit bien évidemment d'être une union aristotélicienne et devra être célébré en Domaine Royal.
Chacun des époux devant être résidant de leurs provinces du Domaine Royal depuis au moins trois mois.
Pour ce faire, le formulaire approprié devra être dument rempli et envoyé à la Grande Prévôté de France pour vérification et validation.
[/list]
[*][b]En cas de naissance officielle[/b]
[list]A hauteur de 50 écus par enfant. (écu remis aux parents, tuteurs légaux et financiers de l'enfant)
[u]Conditions[/u]:
L'enfant devra être né d'un couple résidant en Domaine Royal. La naissance devra être officielle et actée (le personnage de l'enfant doit être joué IG) et celui-ci doit bien évidemment résider en Domaine Royal depuis au moins trois mois.
Pour ce faire, le formulaire approprié devra être dument rempli et envoyé à la Grande Prévôté de France pour vérification et validation.
[/list]
[*][b]En cas de déménagement en terre du Domaine Royal[/b]
[list]A hauteur de 100 écus.
[u]Conditions[/u]:
Tout ressortissant provenant d'une province vassale ou d'une terre étrangère et qui déménage dans une province du Domaine Royal se verra attribué cette bourse après trois mois de résidence dans sa nouvelle province.
Pour prouver son implication à la vie de la province, l'achat d'un champ ou d'une échoppe sera une condition sinequanone à l'obtention de cette bourse.
Pour ce faire, le formulaire approprié devra être dument rempli et envoyé à la Grande Prévôté de France pour vérification et validation.
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[*][b]Une bourse Royale pour encourager les étudiants sujets du DR à devenir érudits.[/b]
[list]A hauteur de 100 écus.
[u]Conditions[/u]:
Tout Sujet, résidant depuis trois mois minimum dans le Domaine Royal peut prétendre à une bourse d'encouragement à l'érudition. La dite bourse lui sera versée après son passage comme érudit et étude de son dossier.
Pour ce faire, le formulaire approprié devra être dument rempli et envoyé à la Grande Prévôté de France pour vérification et validation.
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[/list]On entend par Résidant du Domaine Royal, toute personne figurant sur les listes des villes et villages des terres du Roy. Possédant ou non un champs ou une échoppe.
Les appartements achetés ne donnent pas le statut de Résidant du Domaine Royal.
La Noblesse d'Île de France ne donne pas le statut de Résidant du Domaine Royal si le noble vit hors du Domaine Royal.
Qu'il soit su que ces dotes et ces bourses ne peuvent être délivrées qu'une seule fois.
Ces privilèges ne sont pas rétroactifs et commenceront en date de parution de cette annonce.
Toutes contrefaçons des formulaires ou irrégularités relevées pourront entrainer des poursuites judiciaires avec sanctions financières.
[i][b]Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le vingtième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
- Statuts de la Grande Chancellerie de France
Section 1 : Dispositions générales
Art. 1-10-1 : De la nature
La Grande Chancellerie de France est une institution royale. Ce Grand Office de la Couronne de France exerce ses fonctions en conformité avec les présents statuts, lesquels ont été validés par le Chancelier de France en accord de le Souverain de France.
Art. 1-10-2 : Du rôle et des compétences
La Grande Chancellerie est l’administration judiciaire royale et dispose en ce sens du pouvoir judiciaire par délégation du Souverain de France. Ainsi, elle contrôle l’application de la loi et sanctionne son non-respect. Ce rôle se limite au civil et au pénal.
De manière non exhaustive, la Grande Chancellerie veille à la bonne justice dans le Royaume, ainsi qu’à l’amélioration constante des structures et pratiques judiciaires. Elle observe les méthodes des juges et vérifie la bonne application des lois royales. Elle est le lien entre les autorités judiciaires locales et le droit royal. Elle peut interpréter la jurisprudence des Cours royales et en dégager les principes de Droit Royal.
Section 2 : Du Chancelier de France et des Officiers
Art. 1-20-1 : Du Chancelier de France
Le Chancelier de France est le Grand Officier dirigeant la Grande Chancellerie de France.
Art. 1-20-2 : De la nomination et de la révocation
Le Chancelier de France est nommé et révoqué par le Souverain de France ou son représentant le Grand Maistre de France.
Les officiers de la Grande Chancellerie sont nommés et révoqués par le Chancelier de France. Il peut déléguer cette compétence mais devra être consulté préalablement à toute nomination et révocation.
Art. 1-20-3 : Du serment des officiers
Préalablement à son entrée en fonction, tout officier de la Grande Chancellerie doit prêter serment au Souverain de France, jurant ainsi de le servir fidèlement et d’œuvrer consciencieusement dans son office.
Section 3 : Du Parlement de Paris
Art. 1-30-1 : De l’institution
Le Parlement de Paris est le siège de la Grande Chancellerie de France.
Art. 1-30-2 : De sa constitution
Le Parlement de Paris est constitué de Chambres et de Cours. Icelles sont définies par le Chancelier de France.
Toutes sont dotées de statuts définissant leur rôle et leurs compétences. Un officier peut être placé à leur tête, qui fera alors rapport au Chancelier de France.
Sous-section 1 : De la Grande Chambre
Art. 1-31-1 : De la composition
La Grande Chambre regroupe l’ensemble des officiers de la Grande Chancellerie. Il s’agit de la Chambre principale du Parlement de Paris.
Art. 1-31-2 : Du droit de saisine
Le Parlement de Paris peut être saisi par demande publique. Des éléments extérieurs peuvent être apportés les deux jours suivants la demande. Après discussion au sein de la Grande Chambre, réponse sera fournie par voix du Chancelier de France ou de son représentant.
Art. 1-31-3 : Des arrêts de règlement
Le Parlement de Paris peut, toutes chambres réunies, établir des arrêts de règlements. Dans le but d’unifier le droit, de combler les lacunes de la loi ou de fixer les procédures, un arrêt de règlement est une décision liant les juridictions inférieures.
Seul le scel du Chancelier de France légitime un arrêt de règlement. Il dispose donc d’un droit de veto inaliénable sur les arrêts de règlement.
Art. 1-31-4 : De la proposition législative
Le Parlement de Paris ne dispose pas du pouvoir législatif, mais peut émettre des propositions législatives, auprès du Souverain de France et de l’Assemblée des Pairs de France, afin de compléter ou de satisfaire au droit antérieur et aux principes généraux du droit.
Sous-section 2 : Du Lit de Justice
Art. 1-32-1 : Du principe
En présence du Souverain de France, la Grande Chancellerie perd son pouvoir judiciaire pour devenir simple conseiller.
- Adveniente principe, cessat magistratus.
Quand le Prince arrive, les magistrats se taisent.
Art. 1-32-2 : Du cérémonial
Le Souverain de France prend place sur son lit de justice, dominant toute l’assemblée. Le lit de justice est le trône où siège Sa Majesté, et est composé d’un dais et de cinq coussins : le premier pour s’asseoir, le second comme dossier, le troisième et le quatrième pour disposer les bras, et le dernier pour reposer les pieds. A son entrée, le Souverain est accompagné du Chancelier de France qui prendra place en dessous du lit de justice.
Le cérémonial n’est pas obligatoire et est laissé à l’appréciation du Souverain de France.
Donné à Paris, le vingt-quatrième jour de septembre de l'an de grâce MCDLX.
Pour le Royaume de France :
Grégoire d’Ailhaud,
Chancelier de France.
Code:
[quote]
[list][color=black][size=24]Statuts de la Grande Chancellerie de France [/size]
[size=18]Section 1 : Dispositions générales [/size]
[b][u]Art. 1-10-1 :[/u][/b] De la nature
La Grande Chancellerie de France est une institution royale. Ce Grand Office de la Couronne de France exerce ses fonctions en conformité avec les présents statuts, lesquels ont été validés par le Chancelier de France en accord de le Souverain de France.
[b][u]Art. 1-10-2 :[/u][/b] Du rôle et des compétences
La Grande Chancellerie est l’administration judiciaire royale et dispose en ce sens du pouvoir judiciaire par délégation du Souverain de France. Ainsi, elle contrôle l’application de la loi et sanctionne son non-respect. Ce rôle se limite au civil et au pénal.
De manière non exhaustive, la Grande Chancellerie veille à la bonne justice dans le Royaume, ainsi qu’à l’amélioration constante des structures et pratiques judiciaires. Elle observe les méthodes des juges et vérifie la bonne application des lois royales. Elle est le lien entre les autorités judiciaires locales et le droit royal. Elle peut interpréter la jurisprudence des Cours royales et en dégager les principes de Droit Royal.
[size=18]Section 2 : Du Chancelier de France et des Officiers [/size]
[b][u]Art. 1-20-1 :[/u][/b] Du Chancelier de France
Le Chancelier de France est le Grand Officier dirigeant la Grande Chancellerie de France.
[b][u]Art. 1-20-2 :[/u][/b] De la nomination et de la révocation
Le Chancelier de France est nommé et révoqué par le Souverain de France ou son représentant le Grand Maistre de France.
Les officiers de la Grande Chancellerie sont nommés et révoqués par le Chancelier de France. Il peut déléguer cette compétence mais devra être consulté préalablement à toute nomination et révocation.
[b][u]Art. 1-20-3 :[/u][/b] Du serment des officiers
Préalablement à son entrée en fonction, tout officier de la Grande Chancellerie doit prêter serment au Souverain de France, jurant ainsi de le servir fidèlement et d’œuvrer consciencieusement dans son office.
[size=18]Section 3 : Du Parlement de Paris [/size]
[b][u]Art. 1-30-1 :[/u][/b] De l’institution
Le Parlement de Paris est le siège de la Grande Chancellerie de France.
[b][u]Art. 1-30-2 :[/u][/b] De sa constitution
Le Parlement de Paris est constitué de Chambres et de Cours. Icelles sont définies par le Chancelier de France.
Toutes sont dotées de statuts définissant leur rôle et leurs compétences. Un officier peut être placé à leur tête, qui fera alors rapport au Chancelier de France.
[b][i]Sous-section 1 : De la Grande Chambre [/i][/b]
[b][u]Art. 1-31-1 :[/u][/b] De la composition
La Grande Chambre regroupe l’ensemble des officiers de la Grande Chancellerie. Il s’agit de la Chambre principale du Parlement de Paris.
[b][u]Art. 1-31-2 :[/u][/b] Du droit de saisine
Le Parlement de Paris peut être saisi par demande publique. Des éléments extérieurs peuvent être apportés les deux jours suivants la demande. Après discussion au sein de la Grande Chambre, réponse sera fournie par voix du Chancelier de France ou de son représentant.
[b][u]Art. 1-31-3 :[/u][/b] Des arrêts de règlement
Le Parlement de Paris peut, toutes chambres réunies, établir des arrêts de règlements. Dans le but d’unifier le droit, de combler les lacunes de la loi ou de fixer les procédures, un arrêt de règlement est une décision liant les juridictions inférieures.
Seul le scel du Chancelier de France légitime un arrêt de règlement. Il dispose donc d’un droit de veto inaliénable sur les arrêts de règlement.
[b][u]Art. 1-31-4 :[/u][/b] De la proposition législative
Le Parlement de Paris ne dispose pas du pouvoir législatif, mais peut émettre des propositions législatives, auprès du Souverain de France et de l’Assemblée des Pairs de France, afin de compléter ou de satisfaire au droit antérieur et aux principes généraux du droit.
[b][i]Sous-section 2 : Du Lit de Justice [/i][/b]
[b][u]Art. 1-32-1 :[/u][/b] Du principe
En présence du Souverain de France, la Grande Chancellerie perd son pouvoir judiciaire pour devenir simple conseiller.
[list][i]Adveniente principe, cessat magistratus.
Quand le Prince arrive, les magistrats se taisent.[/i][/list]
[b][u]Art. 1-32-2 :[/u][/b] Du cérémonial
Le Souverain de France prend place sur son lit de justice, dominant toute l’assemblée. Le lit de justice est le trône où siège Sa Majesté, et est composé d’un dais et de cinq coussins : le premier pour s’asseoir, le second comme dossier, le troisième et le quatrième pour disposer les bras, et le dernier pour reposer les pieds. A son entrée, le Souverain est accompagné du Chancelier de France qui prendra place en dessous du lit de justice.
Le cérémonial n’est pas obligatoire et est laissé à l’appréciation du Souverain de France.
Donné à Paris, le vingt-quatrième jour de septembre de l'an de grâce MCDLX.
[i]Pour le Royaume de France :[/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img]
[i]Grégoire d’Ailhaud,
Chancelier de France.[/i]
[img]http://img152.imageshack.us/img152/7321/chancelleriejaunewk2.gif[/img][/color][/list][/quote]
[list][color=black][size=24]Statuts de la Grande Chancellerie de France [/size]
[size=18]Section 1 : Dispositions générales [/size]
[b][u]Art. 1-10-1 :[/u][/b] De la nature
La Grande Chancellerie de France est une institution royale. Ce Grand Office de la Couronne de France exerce ses fonctions en conformité avec les présents statuts, lesquels ont été validés par le Chancelier de France en accord de le Souverain de France.
[b][u]Art. 1-10-2 :[/u][/b] Du rôle et des compétences
La Grande Chancellerie est l’administration judiciaire royale et dispose en ce sens du pouvoir judiciaire par délégation du Souverain de France. Ainsi, elle contrôle l’application de la loi et sanctionne son non-respect. Ce rôle se limite au civil et au pénal.
De manière non exhaustive, la Grande Chancellerie veille à la bonne justice dans le Royaume, ainsi qu’à l’amélioration constante des structures et pratiques judiciaires. Elle observe les méthodes des juges et vérifie la bonne application des lois royales. Elle est le lien entre les autorités judiciaires locales et le droit royal. Elle peut interpréter la jurisprudence des Cours royales et en dégager les principes de Droit Royal.
[size=18]Section 2 : Du Chancelier de France et des Officiers [/size]
[b][u]Art. 1-20-1 :[/u][/b] Du Chancelier de France
Le Chancelier de France est le Grand Officier dirigeant la Grande Chancellerie de France.
[b][u]Art. 1-20-2 :[/u][/b] De la nomination et de la révocation
Le Chancelier de France est nommé et révoqué par le Souverain de France ou son représentant le Grand Maistre de France.
Les officiers de la Grande Chancellerie sont nommés et révoqués par le Chancelier de France. Il peut déléguer cette compétence mais devra être consulté préalablement à toute nomination et révocation.
[b][u]Art. 1-20-3 :[/u][/b] Du serment des officiers
Préalablement à son entrée en fonction, tout officier de la Grande Chancellerie doit prêter serment au Souverain de France, jurant ainsi de le servir fidèlement et d’œuvrer consciencieusement dans son office.
[size=18]Section 3 : Du Parlement de Paris [/size]
[b][u]Art. 1-30-1 :[/u][/b] De l’institution
Le Parlement de Paris est le siège de la Grande Chancellerie de France.
[b][u]Art. 1-30-2 :[/u][/b] De sa constitution
Le Parlement de Paris est constitué de Chambres et de Cours. Icelles sont définies par le Chancelier de France.
Toutes sont dotées de statuts définissant leur rôle et leurs compétences. Un officier peut être placé à leur tête, qui fera alors rapport au Chancelier de France.
[b][i]Sous-section 1 : De la Grande Chambre [/i][/b]
[b][u]Art. 1-31-1 :[/u][/b] De la composition
La Grande Chambre regroupe l’ensemble des officiers de la Grande Chancellerie. Il s’agit de la Chambre principale du Parlement de Paris.
[b][u]Art. 1-31-2 :[/u][/b] Du droit de saisine
Le Parlement de Paris peut être saisi par demande publique. Des éléments extérieurs peuvent être apportés les deux jours suivants la demande. Après discussion au sein de la Grande Chambre, réponse sera fournie par voix du Chancelier de France ou de son représentant.
[b][u]Art. 1-31-3 :[/u][/b] Des arrêts de règlement
Le Parlement de Paris peut, toutes chambres réunies, établir des arrêts de règlements. Dans le but d’unifier le droit, de combler les lacunes de la loi ou de fixer les procédures, un arrêt de règlement est une décision liant les juridictions inférieures.
Seul le scel du Chancelier de France légitime un arrêt de règlement. Il dispose donc d’un droit de veto inaliénable sur les arrêts de règlement.
[b][u]Art. 1-31-4 :[/u][/b] De la proposition législative
Le Parlement de Paris ne dispose pas du pouvoir législatif, mais peut émettre des propositions législatives, auprès du Souverain de France et de l’Assemblée des Pairs de France, afin de compléter ou de satisfaire au droit antérieur et aux principes généraux du droit.
[b][i]Sous-section 2 : Du Lit de Justice [/i][/b]
[b][u]Art. 1-32-1 :[/u][/b] Du principe
En présence du Souverain de France, la Grande Chancellerie perd son pouvoir judiciaire pour devenir simple conseiller.
[list][i]Adveniente principe, cessat magistratus.
Quand le Prince arrive, les magistrats se taisent.[/i][/list]
[b][u]Art. 1-32-2 :[/u][/b] Du cérémonial
Le Souverain de France prend place sur son lit de justice, dominant toute l’assemblée. Le lit de justice est le trône où siège Sa Majesté, et est composé d’un dais et de cinq coussins : le premier pour s’asseoir, le second comme dossier, le troisième et le quatrième pour disposer les bras, et le dernier pour reposer les pieds. A son entrée, le Souverain est accompagné du Chancelier de France qui prendra place en dessous du lit de justice.
Le cérémonial n’est pas obligatoire et est laissé à l’appréciation du Souverain de France.
Donné à Paris, le vingt-quatrième jour de septembre de l'an de grâce MCDLX.
[i]Pour le Royaume de France :[/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img]
[i]Grégoire d’Ailhaud,
Chancelier de France.[/i]
[img]http://img152.imageshack.us/img152/7321/chancelleriejaunewk2.gif[/img][/color][/list][/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
Car il est dit que tout estre humain peut par une rédemption sincère rachetter fautes passées;
Car il est dit que nul ne saurait ignorer que la guerre n'engendre qu'injustices et vilénie.
En vertu des prérogatives qui sont nostres , des engagements de paix contractés devant Dieu et les hommes et de nostre indeféctible volonté;
Annonçons en ce jour, Nostre décision de grâcier Jake de Valombre, d'éffacer tout ce qui pu estre retenu contre lui et de l'accueillir à nouveau en fils de France.
Que son honneur soit désormais sauf.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le vingt quatrième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote][list][list]
[img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b] [size=18]C[/size]ar il est dit que tout estre humain peut par une rédemption sincère rachetter fautes passées;
Car il est dit que nul ne saurait ignorer que la guerre n'engendre qu'injustices et vilénie.
En vertu des prérogatives qui sont nostres , des engagements de paix contractés devant Dieu et les hommes et de nostre indeféctible volonté;
Annonçons en ce jour, Nostre décision de grâcier Jake de Valombre, d'éffacer tout ce qui pu estre retenu contre lui et de l'accueillir à nouveau en fils de France.
Que son honneur soit désormais sauf.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le vingt quatrième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b] [size=18]C[/size]ar il est dit que tout estre humain peut par une rédemption sincère rachetter fautes passées;
Car il est dit que nul ne saurait ignorer que la guerre n'engendre qu'injustices et vilénie.
En vertu des prérogatives qui sont nostres , des engagements de paix contractés devant Dieu et les hommes et de nostre indeféctible volonté;
Annonçons en ce jour, Nostre décision de grâcier Jake de Valombre, d'éffacer tout ce qui pu estre retenu contre lui et de l'accueillir à nouveau en fils de France.
Que son honneur soit désormais sauf.
Ad Majorem Francia Gloriam.
Rédigé et scellé le vingt quatrième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
De Nous, Louis, roi de France,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Qu'il soit su que Nous reconnaissons pour seul et légitime Comtesse de Toulouse de Touraine Sa Grandeur Amellyne d'Angemont, jusqu'à ce que les urnes en décident autrement.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Donné au Louvre le troisième jour d'octobre MCDLX
Code:
[quote]
[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[i][b]De Nous, Louis, roi de France,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Qu'il soit su que Nous reconnaissons pour seul et légitime Comtesse de Toulouse de Touraine Sa Grandeur Amellyne d'Angemont, jusqu'à ce que les urnes en décident autrement.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Donné au Louvre le troisième jour d'octobre MCDLX[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list]
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[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[i][b]De Nous, Louis, roi de France,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Qu'il soit su que Nous reconnaissons pour seul et légitime Comtesse de Toulouse de Touraine Sa Grandeur Amellyne d'Angemont, jusqu'à ce que les urnes en décident autrement.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Donné au Louvre le troisième jour d'octobre MCDLX[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list]
[/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
De la gestion et de l'appartenance des Ports Normands
De nous Louis roy de France
De nous Adeline de Courcy, Duchesse de Normandie
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,
Salut et Paix
déclarons,
Que La Normandie est possession Royale.
Que la Normandie appartient à la Couronne de France et à ses sujets normands, qu'elle reçoit à ce titre délégation de représentation du Pouvoir Royal sur le territoire normand. Elle entretient en tant que tel des liens particuliers avec les autres Provinces du Domaine Royal, elles aussi possessions royales.
Qu'à l'instar des églises, châteaux et mairies sis en Normandie, les ports Normands construits, en amélioration, ou en construction à venir sont biens de la Couronne de France sous gestion et usage normands.
Que l'arsenal à venir, exclusivement construit de sang, d'eau et d'écus normands sera placé sous la même appartenance que les autres ports normands, à savoir qu'il aura qualité de bien de la Couronne de France géré par le duché de Normandie, seul récipiendaire sur les terres normandes de la délégation de représentation du Pouvoir Royal.
Qu'à ce titre, si les autres provinces du Domaine Royal entretiennent des relations privilégiées avec la Normandie, elles n'en devront pas moins respecter les lois normandes relatives à l'utilisation des ports..
Par ailleurs, ajoutons
Que la gestion des dits ports sera assurée par la Normandie et son conseil Ducal pour tous aspects commerciaux.
Que la Normandie se devra d'obtenir aval de la Connétablie royale et de l'Amirauté royale pour toute construction militaire, quel qu'en soit le bénéficiaire.
Que la Normandie devra tenir informée, au travers des représentants locaux de l’Amirauté, la Connétablie, selon les conditions fixées par cette dernière, des places disponibles pour recevoir les navires de guerre de la Couronne, ceci afin de parer rapidement à une attaque et à la gestion d’un conflit militaire
Que le choix d'un capitaine sur un navire de guerre Normand se devra d'être avalisé par les instances maritimes et militaires Royales.
Précisons
Qu'un conflit armé sis sur notre sol ou tout autre état d'urgence déclaré par la Couronne, via le Souverain ou le Grand Maitre de France, entraîne automatiquement une gestion militaire de tous les ports du Duché Normand et des navires y trouvant refuge, par la Connétablie et l’Amirauté.
Ajoutons sur la fonctionnalité des ports
La Normandie, possesion royale, est fière de participer à la grandeur maritime de la France. Pour cela, elle s’engage à fournir des cogues de guerre au prix coûtant à la Couronne, navires qui seront sous l’autorité du Roy et de la Connétablie royale, relayée par l’Amirauté royale.
La Normandie sera heureuse et fière de fournir des capitaines pour ces navires, si son Roy les agrée.
Les Capitaines Royaux seront accueillis dans les ports normands avec les honneurs qui sont dus à leur charge. Pour faciliter les actions conjointes de la Couronne et de l'Amirauté, ils ne manqueront pas de communiquer à la Normandie les rôles d'équipages, les passagers et armées embarquées de tous ses navires en approche ou au mouillage dans l’un de ses ports, et ne manqueront pas de participer aux patrouilles protégeant les cotes normandes. De même, ils préviendront la Normandie de toute occupation d’entrepôt sur ses terres, en précisant si possible, la durée de celle-ci. (Comprendre : emménagement IG, mais non RP) . Ils se montreront également respectueux des lois normandes, aussi bien à terre (coutumier) que dans les ports (décret maritime normands). Le duc normand conserve tout droit de faire respecter les lois normandes sur ses terres et dans ses ports
La Normandie et l’Amirauté collaboreront de façon active dans la collecte et le partage d’informations relevant de la circulation et des alertes maritimes en Atlantique, ainsi que dans l’organisation des patrouilles en Manche et la sécurité et la protection des navires marchands de l’ensemble des province du Domaine Royal .
En dehors des missions de défense accréditées par la Normandie et des périodes de guerre (levée de ban royal), les navires de l’amirauté, de ses membres ou navigant sous lettre de marque, se conformeront au décret maritime normand en matière de taxe d'appontage : les navires habituellement commandés par des capitaines normands de naissance ou dûment naturalisés sont considérés comme navires normands selon ce décret.
Notons que l'amirauté se charge de faire supporter par la Couronne le montant de cette taxe .
En tout état de cause et en période de paix, les navires royaux ne seront pas prioritaires sur les navires normands pour l’obtention d’un quai ou d’une place en cale sèche. Sauf en cas évidents de périls, poursuites ou catastrophes.
Par ailleurs, l’amirauté devra veiller à ne pas occuper plus de 25 pour cent des places par port.
Il est à noter que ce pourcentage restant raisonnable, le nombre de place augmentera au fur et à mesure de la grandeur des ports de Normandie. Il est à noter qu’il sera révisé lors du passage des effectifs de la couronne à plus de 06 navires.
Aristote seul étant éternel, cette appartenance pourra être revue à la condition d'obtenir l'accord des parties concernées, à savoir et en prime lieu, la Normandie, les Amirauté et Connétablie Royales.
Fait en date du vingtième jour du mois de septembre de l'an de grâce quatorze cent soixante
Atalante, Connétable de France
Adeline de Courcy, Duchesse de Normandie
De nous Louis roy de France
De nous Adeline de Courcy, Duchesse de Normandie
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,
Salut et Paix
déclarons,
Que La Normandie est possession Royale.
Que la Normandie appartient à la Couronne de France et à ses sujets normands, qu'elle reçoit à ce titre délégation de représentation du Pouvoir Royal sur le territoire normand. Elle entretient en tant que tel des liens particuliers avec les autres Provinces du Domaine Royal, elles aussi possessions royales.
Qu'à l'instar des églises, châteaux et mairies sis en Normandie, les ports Normands construits, en amélioration, ou en construction à venir sont biens de la Couronne de France sous gestion et usage normands.
Que l'arsenal à venir, exclusivement construit de sang, d'eau et d'écus normands sera placé sous la même appartenance que les autres ports normands, à savoir qu'il aura qualité de bien de la Couronne de France géré par le duché de Normandie, seul récipiendaire sur les terres normandes de la délégation de représentation du Pouvoir Royal.
Qu'à ce titre, si les autres provinces du Domaine Royal entretiennent des relations privilégiées avec la Normandie, elles n'en devront pas moins respecter les lois normandes relatives à l'utilisation des ports..
Par ailleurs, ajoutons
Que la gestion des dits ports sera assurée par la Normandie et son conseil Ducal pour tous aspects commerciaux.
Que la Normandie se devra d'obtenir aval de la Connétablie royale et de l'Amirauté royale pour toute construction militaire, quel qu'en soit le bénéficiaire.
Que la Normandie devra tenir informée, au travers des représentants locaux de l’Amirauté, la Connétablie, selon les conditions fixées par cette dernière, des places disponibles pour recevoir les navires de guerre de la Couronne, ceci afin de parer rapidement à une attaque et à la gestion d’un conflit militaire
Que le choix d'un capitaine sur un navire de guerre Normand se devra d'être avalisé par les instances maritimes et militaires Royales.
Précisons
Qu'un conflit armé sis sur notre sol ou tout autre état d'urgence déclaré par la Couronne, via le Souverain ou le Grand Maitre de France, entraîne automatiquement une gestion militaire de tous les ports du Duché Normand et des navires y trouvant refuge, par la Connétablie et l’Amirauté.
Ajoutons sur la fonctionnalité des ports
La Normandie, possesion royale, est fière de participer à la grandeur maritime de la France. Pour cela, elle s’engage à fournir des cogues de guerre au prix coûtant à la Couronne, navires qui seront sous l’autorité du Roy et de la Connétablie royale, relayée par l’Amirauté royale.
La Normandie sera heureuse et fière de fournir des capitaines pour ces navires, si son Roy les agrée.
Les Capitaines Royaux seront accueillis dans les ports normands avec les honneurs qui sont dus à leur charge. Pour faciliter les actions conjointes de la Couronne et de l'Amirauté, ils ne manqueront pas de communiquer à la Normandie les rôles d'équipages, les passagers et armées embarquées de tous ses navires en approche ou au mouillage dans l’un de ses ports, et ne manqueront pas de participer aux patrouilles protégeant les cotes normandes. De même, ils préviendront la Normandie de toute occupation d’entrepôt sur ses terres, en précisant si possible, la durée de celle-ci. (Comprendre : emménagement IG, mais non RP) . Ils se montreront également respectueux des lois normandes, aussi bien à terre (coutumier) que dans les ports (décret maritime normands). Le duc normand conserve tout droit de faire respecter les lois normandes sur ses terres et dans ses ports
La Normandie et l’Amirauté collaboreront de façon active dans la collecte et le partage d’informations relevant de la circulation et des alertes maritimes en Atlantique, ainsi que dans l’organisation des patrouilles en Manche et la sécurité et la protection des navires marchands de l’ensemble des province du Domaine Royal .
En dehors des missions de défense accréditées par la Normandie et des périodes de guerre (levée de ban royal), les navires de l’amirauté, de ses membres ou navigant sous lettre de marque, se conformeront au décret maritime normand en matière de taxe d'appontage : les navires habituellement commandés par des capitaines normands de naissance ou dûment naturalisés sont considérés comme navires normands selon ce décret.
Notons que l'amirauté se charge de faire supporter par la Couronne le montant de cette taxe .
En tout état de cause et en période de paix, les navires royaux ne seront pas prioritaires sur les navires normands pour l’obtention d’un quai ou d’une place en cale sèche. Sauf en cas évidents de périls, poursuites ou catastrophes.
Par ailleurs, l’amirauté devra veiller à ne pas occuper plus de 25 pour cent des places par port.
Il est à noter que ce pourcentage restant raisonnable, le nombre de place augmentera au fur et à mesure de la grandeur des ports de Normandie. Il est à noter qu’il sera révisé lors du passage des effectifs de la couronne à plus de 06 navires.
Aristote seul étant éternel, cette appartenance pourra être revue à la condition d'obtenir l'accord des parties concernées, à savoir et en prime lieu, la Normandie, les Amirauté et Connétablie Royales.
Fait en date du vingtième jour du mois de septembre de l'an de grâce quatorze cent soixante
Atalante, Connétable de France
Adeline de Courcy, Duchesse de Normandie
Code:
[quote][size=16][b]De la gestion et de l'appartenance des Ports Normands [/b][/size]
De nous Louis roy de France
De nous Adeline de Courcy, Duchesse de Normandie
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,
Salut et Paix
[i]déclarons[/i],
Que La Normandie est possession Royale.
Que la Normandie appartient à la Couronne de France et à ses sujets normands, qu'elle reçoit à ce titre délégation de représentation du Pouvoir Royal sur le territoire normand. Elle entretient en tant que tel des liens particuliers avec les autres Provinces du Domaine Royal, elles aussi possessions royales.
Qu'à l'instar des églises, châteaux et mairies sis en Normandie, les ports Normands construits, en amélioration, ou en construction à venir sont biens de la Couronne de France sous gestion et usage normands.
Que l'arsenal à venir, exclusivement construit de sang, d'eau et d'écus normands sera placé sous la même appartenance que les autres ports normands, à savoir qu'il aura qualité de bien de la Couronne de France géré par le duché de Normandie, seul récipiendaire sur les terres normandes de la délégation de représentation du Pouvoir Royal.
Qu'à ce titre, si les autres provinces du Domaine Royal entretiennent des relations privilégiées avec la Normandie, elles n'en devront pas moins respecter les lois normandes relatives à l'utilisation des ports..
[i]Par ailleurs, ajoutons [/i]
Que la gestion des dits ports sera assurée par la Normandie et son conseil Ducal pour tous aspects commerciaux.
Que la Normandie se devra d'obtenir aval de la Connétablie royale et de l'Amirauté royale pour toute construction militaire, quel qu'en soit le bénéficiaire.
Que la Normandie devra tenir informée, au travers des représentants locaux de l’Amirauté, la Connétablie, selon les conditions fixées par cette dernière, des places disponibles pour recevoir les navires de guerre de la Couronne, ceci afin de parer rapidement à une attaque et à la gestion d’un conflit militaire
Que le choix d'un capitaine sur un navire de guerre Normand se devra d'être avalisé par les instances maritimes et militaires Royales.
[i]Précisons [/i]
Qu'un conflit armé sis sur notre sol ou tout autre état d'urgence déclaré par la Couronne, via le Souverain ou le Grand Maitre de France, entraîne automatiquement une gestion militaire de tous les ports du Duché Normand et des navires y trouvant refuge, par la Connétablie et l’Amirauté.
[i]Ajoutons sur la fonctionnalité des ports [/i]
La Normandie, possesion royale, est fière de participer à la grandeur maritime de la France. Pour cela, elle s’engage à fournir des cogues de guerre au prix coûtant à la Couronne, navires qui seront sous l’autorité du Roy et de la Connétablie royale, relayée par l’Amirauté royale.
La Normandie sera heureuse et fière de fournir des capitaines pour ces navires, si son Roy les agrée.
Les Capitaines Royaux seront accueillis dans les ports normands avec les honneurs qui sont dus à leur charge. Pour faciliter les actions conjointes de la Couronne et de l'Amirauté, ils ne manqueront pas de communiquer à la Normandie les rôles d'équipages, les passagers et armées embarquées de tous ses navires en approche ou au mouillage dans l’un de ses ports, et ne manqueront pas de participer aux patrouilles protégeant les cotes normandes. De même, ils préviendront la Normandie de toute occupation d’entrepôt sur ses terres, en précisant si possible, la durée de celle-ci. (Comprendre : emménagement IG, mais non RP) . Ils se montreront également respectueux des lois normandes, aussi bien à terre (coutumier) que dans les ports (décret maritime normands). Le duc normand conserve tout droit de faire respecter les lois normandes sur ses terres et dans ses ports
La Normandie et l’Amirauté collaboreront de façon active dans la collecte et le partage d’informations relevant de la circulation et des alertes maritimes en Atlantique, ainsi que dans l’organisation des patrouilles en Manche et la sécurité et la protection des navires marchands de l’ensemble des province du Domaine Royal .
En dehors des missions de défense accréditées par la Normandie et des périodes de guerre (levée de ban royal), les navires de l’amirauté, de ses membres ou navigant sous lettre de marque, se conformeront au décret maritime normand en matière de taxe d'appontage : les navires habituellement commandés par des capitaines normands de naissance ou dûment naturalisés sont considérés comme navires normands selon ce décret.
Notons que l'amirauté se charge de faire supporter par la Couronne le montant de cette taxe .
En tout état de cause et en période de paix, les navires royaux ne seront pas prioritaires sur les navires normands pour l’obtention d’un quai ou d’une place en cale sèche. Sauf en cas évidents de périls, poursuites ou catastrophes.
Par ailleurs, l’amirauté devra veiller à ne pas occuper plus de 25 pour cent des places par port.
Il est à noter que ce pourcentage restant raisonnable, le nombre de place augmentera au fur et à mesure de la grandeur des ports de Normandie. Il est à noter qu’il sera révisé lors du passage des effectifs de la couronne à plus de 06 navires.
Aristote seul étant éternel, cette appartenance pourra être revue à la condition d'obtenir l'accord des parties concernées, à savoir et en prime lieu, la Normandie, les Amirauté et Connétablie Royales.
[i]Fait en date du vingtième jour du mois de septembre de l'an de grâce quatorze cent soixante[/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img]
Atalante, Connétable de France
[img]http://img183.imageshack.us/img183/7586/cdfjaunejp6.gif[/img]
Adeline de Courcy, Duchesse de Normandie
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Normandie/sceaunormandiejaune.png[/img]
[/quote]
De nous Louis roy de France
De nous Adeline de Courcy, Duchesse de Normandie
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,
Salut et Paix
[i]déclarons[/i],
Que La Normandie est possession Royale.
Que la Normandie appartient à la Couronne de France et à ses sujets normands, qu'elle reçoit à ce titre délégation de représentation du Pouvoir Royal sur le territoire normand. Elle entretient en tant que tel des liens particuliers avec les autres Provinces du Domaine Royal, elles aussi possessions royales.
Qu'à l'instar des églises, châteaux et mairies sis en Normandie, les ports Normands construits, en amélioration, ou en construction à venir sont biens de la Couronne de France sous gestion et usage normands.
Que l'arsenal à venir, exclusivement construit de sang, d'eau et d'écus normands sera placé sous la même appartenance que les autres ports normands, à savoir qu'il aura qualité de bien de la Couronne de France géré par le duché de Normandie, seul récipiendaire sur les terres normandes de la délégation de représentation du Pouvoir Royal.
Qu'à ce titre, si les autres provinces du Domaine Royal entretiennent des relations privilégiées avec la Normandie, elles n'en devront pas moins respecter les lois normandes relatives à l'utilisation des ports..
[i]Par ailleurs, ajoutons [/i]
Que la gestion des dits ports sera assurée par la Normandie et son conseil Ducal pour tous aspects commerciaux.
Que la Normandie se devra d'obtenir aval de la Connétablie royale et de l'Amirauté royale pour toute construction militaire, quel qu'en soit le bénéficiaire.
Que la Normandie devra tenir informée, au travers des représentants locaux de l’Amirauté, la Connétablie, selon les conditions fixées par cette dernière, des places disponibles pour recevoir les navires de guerre de la Couronne, ceci afin de parer rapidement à une attaque et à la gestion d’un conflit militaire
Que le choix d'un capitaine sur un navire de guerre Normand se devra d'être avalisé par les instances maritimes et militaires Royales.
[i]Précisons [/i]
Qu'un conflit armé sis sur notre sol ou tout autre état d'urgence déclaré par la Couronne, via le Souverain ou le Grand Maitre de France, entraîne automatiquement une gestion militaire de tous les ports du Duché Normand et des navires y trouvant refuge, par la Connétablie et l’Amirauté.
[i]Ajoutons sur la fonctionnalité des ports [/i]
La Normandie, possesion royale, est fière de participer à la grandeur maritime de la France. Pour cela, elle s’engage à fournir des cogues de guerre au prix coûtant à la Couronne, navires qui seront sous l’autorité du Roy et de la Connétablie royale, relayée par l’Amirauté royale.
La Normandie sera heureuse et fière de fournir des capitaines pour ces navires, si son Roy les agrée.
Les Capitaines Royaux seront accueillis dans les ports normands avec les honneurs qui sont dus à leur charge. Pour faciliter les actions conjointes de la Couronne et de l'Amirauté, ils ne manqueront pas de communiquer à la Normandie les rôles d'équipages, les passagers et armées embarquées de tous ses navires en approche ou au mouillage dans l’un de ses ports, et ne manqueront pas de participer aux patrouilles protégeant les cotes normandes. De même, ils préviendront la Normandie de toute occupation d’entrepôt sur ses terres, en précisant si possible, la durée de celle-ci. (Comprendre : emménagement IG, mais non RP) . Ils se montreront également respectueux des lois normandes, aussi bien à terre (coutumier) que dans les ports (décret maritime normands). Le duc normand conserve tout droit de faire respecter les lois normandes sur ses terres et dans ses ports
La Normandie et l’Amirauté collaboreront de façon active dans la collecte et le partage d’informations relevant de la circulation et des alertes maritimes en Atlantique, ainsi que dans l’organisation des patrouilles en Manche et la sécurité et la protection des navires marchands de l’ensemble des province du Domaine Royal .
En dehors des missions de défense accréditées par la Normandie et des périodes de guerre (levée de ban royal), les navires de l’amirauté, de ses membres ou navigant sous lettre de marque, se conformeront au décret maritime normand en matière de taxe d'appontage : les navires habituellement commandés par des capitaines normands de naissance ou dûment naturalisés sont considérés comme navires normands selon ce décret.
Notons que l'amirauté se charge de faire supporter par la Couronne le montant de cette taxe .
En tout état de cause et en période de paix, les navires royaux ne seront pas prioritaires sur les navires normands pour l’obtention d’un quai ou d’une place en cale sèche. Sauf en cas évidents de périls, poursuites ou catastrophes.
Par ailleurs, l’amirauté devra veiller à ne pas occuper plus de 25 pour cent des places par port.
Il est à noter que ce pourcentage restant raisonnable, le nombre de place augmentera au fur et à mesure de la grandeur des ports de Normandie. Il est à noter qu’il sera révisé lors du passage des effectifs de la couronne à plus de 06 navires.
Aristote seul étant éternel, cette appartenance pourra être revue à la condition d'obtenir l'accord des parties concernées, à savoir et en prime lieu, la Normandie, les Amirauté et Connétablie Royales.
[i]Fait en date du vingtième jour du mois de septembre de l'an de grâce quatorze cent soixante[/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img]
Atalante, Connétable de France
[img]http://img183.imageshack.us/img183/7586/cdfjaunejp6.gif[/img]
Adeline de Courcy, Duchesse de Normandie
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Normandie/sceaunormandiejaune.png[/img]
[/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
De Nous, Louis, roi de France,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Les souverains ne sont point exempt de l'art de faire coquilles.
Qu'il soit su que Nous reconnaissons pour seul et légitime Comtesse de Toulouse et non point de Toulouse Touraine comme cela fut rédigé,Sa Grandeur Amellyne d'Angemont et ce jusqu'à ce que les urnes en décident autrement.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Donné au Louvre le quatrième jour d'octobre MCDLX
Code:
[quote]
[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[i][b]De Nous, Louis, roi de France,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Les souverains ne sont point exempt de l'art de faire coquilles.
Qu'il soit su que Nous reconnaissons pour seul et légitime Comtesse de Toulouse et non point de Toulouse Touraine comme cela fut rédigé,Sa Grandeur Amellyne d'Angemont et ce jusqu'à ce que les urnes en décident autrement.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Donné au Louvre le quatrième jour d'octobre MCDLX[/b][/i]
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[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[i][b]De Nous, Louis, roi de France,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Les souverains ne sont point exempt de l'art de faire coquilles.
Qu'il soit su que Nous reconnaissons pour seul et légitime Comtesse de Toulouse et non point de Toulouse Touraine comme cela fut rédigé,Sa Grandeur Amellyne d'Angemont et ce jusqu'à ce que les urnes en décident autrement.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Donné au Louvre le quatrième jour d'octobre MCDLX[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list]
[/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
De Nous, Louis, roi de France,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Attendu qu'estre Pair de France implique labeur acharné, implication de chaque instant et concentration totale;
Parce que le temps necessaire à la charge n'est plus leur apanage;
Parce qu'ils ont mérité de la Couronne de par leur service passé en nostre Noble Chambre des Pairs de France ;
Elevons ce jour à la dignité de Pair de France émérite :
Aconit de Longueval,
Aaron de Nagan,
Llyr di Maggio
Ad Majorem Francia Gloriam.
Donné au Louvre le huitième jour d'octobre MCDLX
Code:
[quote]
[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[i][b]De Nous, Louis, roi de France,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Attendu qu'estre Pair de France implique labeur acharné, implication de chaque instant et concentration totale;
Parce que le temps necessaire à la charge n'est plus leur apanage;
Parce qu'ils ont mérité de la Couronne de par leur service passé en nostre Noble Chambre des Pairs de France ;
Elevons ce jour à la dignité de Pair de France émérite :
Aconit de Longueval,
Aaron de Nagan,
Llyr di Maggio
Ad Majorem Francia Gloriam.
Donné au Louvre le huitième jour d'octobre MCDLX[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
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[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[i][b]De Nous, Louis, roi de France,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Attendu qu'estre Pair de France implique labeur acharné, implication de chaque instant et concentration totale;
Parce que le temps necessaire à la charge n'est plus leur apanage;
Parce qu'ils ont mérité de la Couronne de par leur service passé en nostre Noble Chambre des Pairs de France ;
Elevons ce jour à la dignité de Pair de France émérite :
Aconit de Longueval,
Aaron de Nagan,
Llyr di Maggio
Ad Majorem Francia Gloriam.
Donné au Louvre le huitième jour d'octobre MCDLX[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
De Nous, Louis, roi de France,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Procédons suite au vote organisé au sein de la Pairie, à la nomination de Sa Seigneurie Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg à la charge de Primus Inter Pares. Nous lui souhaitons de la remplir au mieux.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Donné au Louvre le Huitième jour d'octobre MCDLX
Code:
[quote]
[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[i][b]De Nous, Louis, roi de France,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Procédons suite au vote organisé au sein de la Pairie, à la nomination de Sa Seigneurie Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg à la charge de Primus Inter Pares. Nous lui souhaitons de la remplir au mieux.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Donné au Louvre le Huitième jour d'octobre MCDLX[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[i][b]De Nous, Louis, roi de France,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Procédons suite au vote organisé au sein de la Pairie, à la nomination de Sa Seigneurie Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg à la charge de Primus Inter Pares. Nous lui souhaitons de la remplir au mieux.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Donné au Louvre le Huitième jour d'octobre MCDLX[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
De Nous, Louis, roi de France,
à tous ceux qui liront ou se feront lire.
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Conformément aux engagements qui nous lient au traité de l'Aventin et conformément à nostre ferme volonté de voir dépassés les clivages déstructeurs germes de toutes les guerres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce royale aux ex béligérants ex nobles de Guyenne :
Garzimlebo et son épouse Isambre,
Betoval,
Sophie Aficus dicte Asophie.
Que leur honneur soit désormais sauf et leurs fautes ensevelies.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Donné au Louvre le neuvième jour d'octobre MCDLX
Code:
[quote]
[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[i][b]De Nous, Louis, roi de France,
à tous ceux qui liront ou se feront lire.
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Conformément aux engagements qui nous lient au traité de l'Aventin et conformément à nostre ferme volonté de voir dépassés les clivages déstructeurs germes de toutes les guerres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce royale aux ex béligérants ex nobles de Guyenne :
Garzimlebo et son épouse Isambre,
Betoval,
Sophie Aficus dicte Asophie.
Que leur honneur soit désormais sauf et leurs fautes ensevelies.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Donné au Louvre le neuvième jour d'octobre MCDLX[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[i][b]De Nous, Louis, roi de France,
à tous ceux qui liront ou se feront lire.
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Conformément aux engagements qui nous lient au traité de l'Aventin et conformément à nostre ferme volonté de voir dépassés les clivages déstructeurs germes de toutes les guerres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce royale aux ex béligérants ex nobles de Guyenne :
Garzimlebo et son épouse Isambre,
Betoval,
Sophie Aficus dicte Asophie.
Que leur honneur soit désormais sauf et leurs fautes ensevelies.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Donné au Louvre le neuvième jour d'octobre MCDLX[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
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Vonafred
Citation:
De Nous, Louis, roi de France,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Faisons savoir :
Que nous avons reçu Messire Eusaias ainsi que son épouse Agnès de Saint-just en nostre plaid.
Que Messire Eusaias a exprimé regrets sur ses actes passés et demandé sincère pardon pour nos sujets qu'il a meurtri durant cette sordide rébellion contre la Couronne.
Que ce jour, accordons trêve et suspendons toute sanction et condamnation à l'encontre d'Eusaias, Agnès de Saint-Just et leurs suivants.
Que nous chargeons nostre Grand Maître de France, Dotch de Cassel, de veillez à ce qu'ils se mettent au service de la Couronne de France et par leurs actes méritent nostre grâce et leur rédemption.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Donné au Louvre le huitième jour d'octobre MCDLX
Code:
[quote]
[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[i][b]De Nous, Louis, roi de France,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Faisons savoir :
Que nous avons reçu Messire Eusaias ainsi que son épouse Agnès de Saint-just en nostre plaid.
Que Messire Eusaias a exprimé regrets sur ses actes passés et demandé sincère pardon pour nos sujets qu'il a meurtri durant cette sordide rébellion contre la Couronne.
Que ce jour, accordons trêve et suspendons toute sanction et condamnation à l'encontre d'Eusaias, Agnès de Saint-Just et leurs suivants.
Que nous chargeons nostre Grand Maître de France, Dotch de Cassel, de veillez à ce qu'ils se mettent au service de la Couronne de France et par leurs actes méritent nostre grâce et leur rédemption.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Donné au Louvre le huitième jour d'octobre MCDLX[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[i][b]De Nous, Louis, roi de France,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Faisons savoir :
Que nous avons reçu Messire Eusaias ainsi que son épouse Agnès de Saint-just en nostre plaid.
Que Messire Eusaias a exprimé regrets sur ses actes passés et demandé sincère pardon pour nos sujets qu'il a meurtri durant cette sordide rébellion contre la Couronne.
Que ce jour, accordons trêve et suspendons toute sanction et condamnation à l'encontre d'Eusaias, Agnès de Saint-Just et leurs suivants.
Que nous chargeons nostre Grand Maître de France, Dotch de Cassel, de veillez à ce qu'ils se mettent au service de la Couronne de France et par leurs actes méritent nostre grâce et leur rédemption.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Donné au Louvre le huitième jour d'octobre MCDLX[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
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Vonafred
Citation:
De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.
A tous présents & ad venir, Salut.
Nostre intention a touiours esté, à l'imitation & à l’exemple des defunts Roys nos predecesseurs, d'accorder à chacun les merites qui sont les siens.
Et combien qu'il soit à chacun assez connu & notoire, que nostre tres chère et tres-amée nièce Kahhlan d'Aydindril Salmo Salar, dame de Valeuil & de la Feuillade soit yssue, maye, & extraite du Sang illustre de la Maison de Salmo Salar et pour tel reconnue & aduoüée, tenons ainsi tout particulierement à sa santé et sa protection.
A ces causes, après en auoir eu & pris l'aduis de la dame Kahhlan nostre tres-chere & tres estimée nièce ; auons dit & declaré, disons & declarons par ces Presentes, que nous souhaitons accorder au dénommé Yiralyon qu'il ioüysse des honneurs, auctoritez, preéminences, droits & prerogatiues de la teste de la garde personnelle de nostredite nièce et porte ainsi fièrement cet oriflamme.
En effet, par ses grands & tres-recommandables seruices, cet homme desert pareil honneur.
Qu'ainsi son statut ne soit mis en aucune dispute ny altercation; voulans, si aucune interuenoit, qu'elle cesse.
Car tel est nostre plaisir, ayant pour plus grande approbation & tesmoignage de cette nostre volonté, signé cesdites Presentes de nostre propre main, lesquelles nous voulons luy seruir par tout où besoin sera:
Et afin que ce soit chose ferme & stable à tousiours, Nous auons à icelles fait mettre & apposer nostre Scel.
Donné au Louvre le dix huitième jour d'octobre MCDLX.
Code:
[quote]
[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.[/b]
[i][b][size=18][color=darkred]A[/color][/size] tous présents & ad venir, Salut.
Nostre intention a touiours esté, à l'imitation & à l’exemple des defunts Roys nos predecesseurs, d'accorder à chacun les merites qui sont les siens.
Et combien qu'il soit à chacun assez connu & notoire, que nostre tres chère et tres-amée nièce Kahhlan d'Aydindril Salmo Salar, dame de Valeuil & de la Feuillade soit yssue, maye, & extraite du Sang illustre de la Maison de Salmo Salar et pour tel reconnue & aduoüée, tenons ainsi tout particulierement à sa santé et sa protection.
A ces causes, après en auoir eu & pris l'aduis de la dame Kahhlan nostre tres-chere & tres estimée nièce ; auons dit & declaré, disons & declarons par ces Presentes, que nous souhaitons accorder au dénommé Yiralyon qu'il ioüysse des honneurs, auctoritez, preéminences, droits & prerogatiues de la teste de la garde personnelle de nostredite nièce et porte ainsi fièrement cet oriflamme.
[list] [URL=http://www.casimages.com/img.php?i=121017030440591840.png][img]http://nsa32.casimages.com/img/2012/10/17/121017030440591840.png[/img][/URL] [/list]
En effet, par ses grands & tres-recommandables seruices, cet homme desert pareil honneur.
Qu'ainsi son statut ne soit mis en aucune dispute ny altercation; voulans, si aucune interuenoit, qu'elle cesse.
Car tel est nostre plaisir, ayant pour plus grande approbation & tesmoignage de cette nostre volonté, signé cesdites Presentes de nostre propre main, lesquelles nous voulons luy seruir par tout où besoin sera:
Et afin que ce soit chose ferme & stable à tousiours, Nous auons à icelles fait mettre & apposer nostre Scel.
Donné au Louvre le dix huitième jour d'octobre MCDLX. [/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.[/b]
[i][b][size=18][color=darkred]A[/color][/size] tous présents & ad venir, Salut.
Nostre intention a touiours esté, à l'imitation & à l’exemple des defunts Roys nos predecesseurs, d'accorder à chacun les merites qui sont les siens.
Et combien qu'il soit à chacun assez connu & notoire, que nostre tres chère et tres-amée nièce Kahhlan d'Aydindril Salmo Salar, dame de Valeuil & de la Feuillade soit yssue, maye, & extraite du Sang illustre de la Maison de Salmo Salar et pour tel reconnue & aduoüée, tenons ainsi tout particulierement à sa santé et sa protection.
A ces causes, après en auoir eu & pris l'aduis de la dame Kahhlan nostre tres-chere & tres estimée nièce ; auons dit & declaré, disons & declarons par ces Presentes, que nous souhaitons accorder au dénommé Yiralyon qu'il ioüysse des honneurs, auctoritez, preéminences, droits & prerogatiues de la teste de la garde personnelle de nostredite nièce et porte ainsi fièrement cet oriflamme.
[list] [URL=http://www.casimages.com/img.php?i=121017030440591840.png][img]http://nsa32.casimages.com/img/2012/10/17/121017030440591840.png[/img][/URL] [/list]
En effet, par ses grands & tres-recommandables seruices, cet homme desert pareil honneur.
Qu'ainsi son statut ne soit mis en aucune dispute ny altercation; voulans, si aucune interuenoit, qu'elle cesse.
Car tel est nostre plaisir, ayant pour plus grande approbation & tesmoignage de cette nostre volonté, signé cesdites Presentes de nostre propre main, lesquelles nous voulons luy seruir par tout où besoin sera:
Et afin que ce soit chose ferme & stable à tousiours, Nous auons à icelles fait mettre & apposer nostre Scel.
Donné au Louvre le dix huitième jour d'octobre MCDLX. [/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
[* aucune copie d'un forum autre que le forum officiel et aucun message privé (mp) dévoilé sans le consentement de son auteur.]
- Proposition de lois au Monarque.
- Conseil au Monarque en politique générale pour la gouvernance du Royaume.
- Gestion des relations avec les Provinces du Royaume de France.
- Élaboration du projet de ligne diplomatique du Royaume, à valider par le Monarque.
- Vérification de la validité des élections, tenues hors Domaine Royal.
- Validation des régences.
- Décision sur la poursuite ou non la procédure en Haute Cour de Justice, après clôture de l'enquête par la Grande Prévôté.
- Représentation au sein des Juges de la Haute Cour de Justice, selon les nouveaux statuts de cette institution.
- Saisine des membres de la Curia Regis pour des questions gouvernementales.
- Traitement des appels concernant les jugements émis par le Tribunal Héraldique.
- Vote pour l'entrée de nouveaux Pairs au sein de la Pairie, proposition à valider par le Monarque.
De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.
A tous présents & ad venir, Salut.
Dans notre volonté de rendre notre Très noble Assemblée des Pairs de France plus efficace et de clarifier la position du monarque en son sein, il nous a paru opportun et cohérent de demander à ce que les textes épars relatifs à ce qu'elle est et à son fonctionnement soient rassemblés et revus.
Ainsi donc après débats, par les royales prérogatives qui nous sont échues, nous avons décidé et décidons par la présente ordonnance d'amender le paragraphe premier du chapitre troisième de la Charte du Royaume de France, ledit paragraphe ayant été revu stipulant désormais :
Citation:
Charte Royale du Royaume de France
[...]
3/ Les Institutions Royales
Afin d'assister le Monarque dans l'exercice la gouvernance de Son Royaume, la France s'est dotée d'Institutions diverses ayant chacune leur rôle et leur fonctionnement .
1) La Très Noble Assemblée des Pairs de France
* Définition et fonctionnement
La Très Noble Assemblée des Pairs de France est le conseil privé du Monarque.
Elle tient session permanente, est organe législatif et formule avis et recommandations.
Son fonctionnement est détaillé dans une annexe à cette charte.
* Principales compétences
Les principales compétences remises entre les mains de la Très Noble Institution des Pairs de France, à titre liste non exhaustif, sont :
[...]
[...]
3/ Les Institutions Royales
Afin d'assister le Monarque dans l'exercice la gouvernance de Son Royaume, la France s'est dotée d'Institutions diverses ayant chacune leur rôle et leur fonctionnement .
1) La Très Noble Assemblée des Pairs de France
* Définition et fonctionnement
La Très Noble Assemblée des Pairs de France est le conseil privé du Monarque.
Elle tient session permanente, est organe législatif et formule avis et recommandations.
Son fonctionnement est détaillé dans une annexe à cette charte.
* Principales compétences
Les principales compétences remises entre les mains de la Très Noble Institution des Pairs de France, à titre liste non exhaustif, sont :
[...]
Et de promulguer une charte annexe de fonctionnement représentative de notre volonté :
Citation:
ANNEXE DE LA CHARTE DU ROYAUME DE FRANCE : DE LA TRES NOBLE ASSEMBLEE DES PAIRS DE FRANCE
Le présent texte se fonde sur la coutume royale relative à la Très Noble Assemblée des Pairs de France, l'édit de la Pairie du 28 juin 1457 relatif à l'accession, l'édit de la Pairie du 1er mai 1459 relatif aux saisines, le décret royal du 5 décembre 1459 relatif à la modification des critères d'accession à la Très Noble Assemblée, le décret royal du 10 février 1459 relatif aux Pairs émérites et la Charte Fondamentale du Royaume de France du 12 février 1460 dont il est une annexe.
A) DES PAIRS DE FRANCE
1) Des devoirs
La charge de Pair de France n’étant pas seulement honorifique, il convient à tout pair d’assumer les responsabilités qui lui ont été confiées ainsi que et les devoirs qui lui incombent, soit : devoirs de présence, de réserve, de collégialité, d'impartialité et respect de la confidentialité.
2) Des incompatibilités
Les Pairs de France ne peuvent exercer simultanément la charge de Pair et celle de grand Feudataire du Royaume, exception faite des régnants des provinces du Domaine Royal.
Tout Pair de France élu en province vassale se verra donc suspendu de ses droits le temps de son mandat.
B) DE L'ORGANISATION
1) Du droit de siège
Accèdent à la Chambre des pairs le Roi de France, son consort et les Pairs de France.
2) Du Roi de France
Les Souverains de France peuvent passer outre la procédure et nommer un Pair de France selon leur bon vouloir.
Les Souverains de France ont en toute circonstance le dernier mot.
3) Du Primus Inter Pares
Désigné à la majorité simple par un vote des membres de la Pairie et nommé par le Roi de France, le Primus Inter Pares organise le travail en animant les débats, en veillant à l'avancée des dossiers, en rédigeant les différents avis.
La Pairie étant régie par le principe de collégialité, le Primus ne peut s'exprimer publiquement au nom de ses pairs sans l'approbation préalable de ceux-ci.
4) Des saisines
Les saisines sont à déposer au bureau de la Pairie; un formulaire est mis sur place à disposition des demandeurs, à celui-ci pourront être adjointes toutes les pièces nécessaires, étant entendu que les documents non issus de lieux publics et officiels ne seront être pris en compte.
Dès la demande reçue, la Très Noble Assemblée des Pairs en fera l'annonce, par le biais du Primus Inter Pares ou d'un autre Pair en cas d'absence de celui-ci.
Hormis les cas d'urgence, où le délai est ramené à deux jours, ladite assemblée recevra pendant cinq jours toutes les informations concernant la saisine, d'où qu'elles proviennent. Passé ce délai plus aucun complément ne sera accepté et seule une nouvelle saisine pourra faire modifier le dossier.
Information sera faite auprès des personnes ou des autorités des provinces concernées par la saisine afin qu'elles puissent apporter les précisions qu'elles jugeront nécessaires.
La Très Noble Assemblée des Pairs tâchera de statuer et rendre sa décision en moins de quinze jours à partir du dépôt de la saisine. La publication de la décision sera accompagnée des documents constituant le dossier. Si le délai ne pouvait être tenu, en raison de la complexité de la saisine, une information à ce sujet sera publiée dans le bureau de la Pairie.
5) Des votes
Les votes durent une semaine au maximum, exception faite des votes relatifs aux dossiers de la Haute Cour de Justice qui s'étaleront sur quatre jours.
La décision se prend à la majorité simple, en cas d'égalité, un nouveau tour de vote est organisé.
C) DE L'ACCESSION
1) Des critères à remplir
Tout postulant à la Très Noble Assemblée des Pairs de France doit remplir des critères de forme et de fond, à savoir:
- pour les sujets laïcs, être au minimum baron en territoire français
- pour les sujets ordonnés, avoir été évêque en France
- résider sur le territoire français
- avoir un casier judiciaire vierge
- avoir reçu le baptême aristotélicien
- s'être significativement impliqué au service de la Couronne de France
- posséder une expérience au sein d'au moins une province du royaume.
2) Du dossier de parrainage
Il doit être déposé par un grand Feudataire du Royaume de France au bureau de la Pairie.
Il doit comporter des renseignements sur le candidat ainsi que le parcours de celui-ci, il peut être complété par le parrainage de tierces personnes.
Un grand Feudataire ne pourra déposer qu'un seul dossier, la limitation portant sur la période que durera son règne qu'il remplisse un mandat ou plusieurs.
3) Du rôle du Grand Prévôt de France
Le Grand Prévôt de France doit mener une enquête sur le candidat. Celle-ci est destinée à vérifier que les critères d'honorabilité et de respectabilité sont remplis en vérifiant la réalité du baptême du postulant, la validité de ses titres de noblesse et la virginité du casier judiciaire.
Les conclusions de son enquête doivent être rendues publiques et adjointes au dossier de parrainage.
4) Du rôle du Grand Chambellan de France
Le Grand Chambellan de France intervient une fois l'enquête du Grand Prévôt achevée et publiée afin de signifier la recevabilité du dossier. En cas d'avis favorable, il fait savoir à la Très Noble Assemblée qu'il peut être procédé au vote.
5) Du rôle de la Très Noble Assemblée des Pairs de France
Une fois un dossier de candidature décrété recevable par le Grand Chambellan, les pairs de France débattent dudit dossier en examinant et discutant les éléments portés à leur attention.
A l'issue du débat, le Primus Inter Pares lance un vote de consultation des Pairs de France en Chambre d'admission à la Pairie pour une durée de sept jours. Chaque pair dispose d'une voix unique.
6) De l'issue du vote
Le vote est clos par le Primus Inter Pares.
Le Roi de France ayant en toute circonstance le dernier mot nomme seul un nouveau Pair de France.
Ainsi, si l'avis rendu est positif, le Primus Inter Pares en fait part au Roi de France qui choisira en dernier ressort de valider l'avis rendu en promulguant un décret de nomination.
S'il est négatif, le Primus en informe de la même manière le Roi de France qui peut décider d'aller contre l'avis de son assemblée.
Un candidat peut se présenter au maximum cinq fois et pourra en cas de refus formuler une requête afin d'en connaître les motifs.
7) Du nombre maximal de Pairs de France
Ce nombre est fixé à vingt-cinq membres, sans distinction d'origine.
D) DE LA SORTIE
1) De l'exclusion
Tout manquement à l'un ou l'autre des devoirs prévus ou à la présente charte est passible de sanction allant jusqu'à la révocation, à la discrétion du Roi de France.
2) Des Pairs émérites
Tout Pair de France ne contribuant pas activement aux sessions de l'assemblée peut être décrété émérite par le Roi de France. Cette dignité honorifique accordée en regard des services rendus ne donne plus accès à la Chambre des Pairs.
Les Pairs émérites ne sont pas comptés dans le quota limitant le nombre de Pairs de France.
Donné au Louvre le dix-neuvième jour d'octobre MCDLX.
La Très Noble Assemblée des Pairs de France a discuté, le Primus Inter Pares a rédigé,
Le Roi de France à amendé et scellé,
Donné au Louvre le vingt troisième jour d'octobre MCDLX.
[* aucune copie d'un forum autre que le forum officiel et aucun message privé (mp) dévoilé sans le consentement de son auteur.]
Code:
[quote]
[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.[/b]
[i][b][size=18][color=darkred]A[/color][/size] tous présents & ad venir, Salut.
Dans notre volonté de rendre notre Très noble Assemblée des Pairs de France plus efficace et de clarifier la position du monarque en son sein, il nous a paru opportun et cohérent de demander à ce que les textes épars relatifs à ce qu'elle est et à son fonctionnement soient rassemblés et revus.
Ainsi donc après débats, par les royales prérogatives qui nous sont échues, nous avons décidé et décidons par la présente ordonnance d'amender le paragraphe premier du chapitre troisième de la Charte du Royaume de France, ledit paragraphe ayant été revu stipulant désormais :[/b][/i]
[quote][size=24][b]Charte Royale du Royaume de France[/b][/size]
[...]
[size=18][color=darkred][b]3/ Les Institutions Royales[/b][/color]
[/size]
Afin d'assister le Monarque dans l'exercice la gouvernance de Son Royaume, la France s'est dotée d'Institutions diverses ayant chacune leur rôle et leur fonctionnement .
[u][b]1) La Très Noble Assemblée des Pairs de France[/b][/u]
[i]* Définition et fonctionnement[/i]
La Très Noble Assemblée des Pairs de France est le conseil privé du Monarque.
Elle tient session permanente, est organe législatif et formule avis et recommandations.
Son fonctionnement est détaillé dans une annexe à cette charte.
[i]* Principales compétences[/i]
Les principales compétences remises entre les mains de la Très Noble Institution des Pairs de France, à titre liste non exhaustif, sont :
[list][*] Proposition de lois au Monarque.
[*]Conseil au Monarque en politique générale pour la gouvernance du Royaume.
[*]Gestion des relations avec les Provinces du Royaume de France.
[*]Élaboration du projet de ligne diplomatique du Royaume, à valider par le Monarque.
[*]Vérification de la validité des élections, tenues hors Domaine Royal.
[*]Validation des régences.
[*]Décision sur la poursuite ou non la procédure en Haute Cour de Justice, après clôture de l'enquête par la Grande Prévôté.
[*]Représentation au sein des Juges de la Haute Cour de Justice, selon les nouveaux statuts de cette institution.
[*]Saisine des membres de la Curia Regis pour des questions gouvernementales.
[*]Traitement des appels concernant les jugements émis par le Tribunal Héraldique.
[*]Vote pour l'entrée de nouveaux Pairs au sein de la Pairie, proposition à valider par le Monarque.[/list]
[...][/quote]
[i][b]Et de promulguer une charte annexe de fonctionnement représentative de notre volonté :[/b][/i]
[quote][list]
[size=16][b][color=green]ANNEXE DE LA CHARTE DU ROYAUME DE FRANCE : DE LA TRES NOBLE ASSEMBLEE DES PAIRS DE FRANCE[/color][/b][/size]
Le présent texte se fonde sur la coutume royale relative à la Très Noble Assemblée des Pairs de France, l'édit de la Pairie du 28 juin 1457 relatif à l'accession, l'édit de la Pairie du 1er mai 1459 relatif aux saisines, le décret royal du 5 décembre 1459 relatif à la modification des critères d'accession à la Très Noble Assemblée, le décret royal du 10 février 1459 relatif aux Pairs émérites et la Charte Fondamentale du Royaume de France du 12 février 1460 dont il est une annexe.
[b]A) DES PAIRS DE FRANCE[/b]
[b]1) Des devoirs[/b]
La charge de Pair de France n’étant pas seulement honorifique, il convient à tout pair d’assumer les responsabilités qui lui ont été confiées ainsi que et les devoirs qui lui incombent, soit : devoirs de présence, de réserve, de collégialité, d'impartialité et respect de la confidentialité.
[b]2) Des incompatibilités[/b]
Les Pairs de France ne peuvent exercer simultanément la charge de Pair et celle de grand Feudataire du Royaume, exception faite des régnants des provinces du Domaine Royal.
Tout Pair de France élu en province vassale se verra donc suspendu de ses droits le temps de son mandat.
[b]B) DE L'ORGANISATION[/b]
[b]1) Du droit de siège[/b]
Accèdent à la Chambre des pairs le Roi de France, son consort et les Pairs de France.
[b]2) Du Roi de France[/b]
[color=darkred]Les Souverains de France peuvent passer outre la procédure et nommer un Pair de France selon leur bon vouloir.[/color]
Les Souverains de France ont en toute circonstance le dernier mot.
[b]3) Du Primus Inter Pares[/b]
Désigné à la majorité simple par un vote des membres de la Pairie et nommé par le Roi de France, le Primus Inter Pares organise le travail en animant les débats, en veillant à l'avancée des dossiers, en rédigeant les différents avis.
La Pairie étant régie par le principe de collégialité, le Primus ne peut s'exprimer publiquement au nom de ses pairs sans l'approbation préalable de ceux-ci.
[b]4) Des saisines[/b]
Les saisines sont à déposer au bureau de la Pairie; un formulaire est mis sur place à disposition des demandeurs, à celui-ci pourront être adjointes toutes les pièces nécessaires, étant entendu que les documents non issus de lieux publics et officiels ne seront être pris en compte.
Dès la demande reçue, la Très Noble Assemblée des Pairs en fera l'annonce, par le biais du Primus Inter Pares ou d'un autre Pair en cas d'absence de celui-ci.
Hormis les cas d'urgence, où le délai est ramené à deux jours, ladite assemblée recevra pendant cinq jours toutes les informations concernant la saisine, d'où qu'elles proviennent. Passé ce délai plus aucun complément ne sera accepté et seule une nouvelle saisine pourra faire modifier le dossier.
Information sera faite auprès des personnes ou des autorités des provinces concernées par la saisine afin qu'elles puissent apporter les précisions qu'elles jugeront nécessaires.
La Très Noble Assemblée des Pairs tâchera de statuer et rendre sa décision en moins de quinze jours à partir du dépôt de la saisine. La publication de la décision sera accompagnée des documents constituant le dossier. Si le délai ne pouvait être tenu, en raison de la complexité de la saisine, une information à ce sujet sera publiée dans le bureau de la Pairie.
[b]5) Des votes[/b]
Les votes durent une semaine au maximum, exception faite des votes relatifs aux dossiers de la Haute Cour de Justice qui s'étaleront sur quatre jours.
La décision se prend à la majorité simple, en cas d'égalité, un nouveau tour de vote est organisé.
[b]C) DE L'ACCESSION[/b]
[b]1) Des critères à remplir[/b]
Tout postulant à la Très Noble Assemblée des Pairs de France doit remplir des critères de forme et de fond, à savoir:
- pour les sujets laïcs, être au minimum baron en territoire français
- pour les sujets ordonnés, avoir été évêque en France
- résider sur le territoire français
- avoir un casier judiciaire vierge
- avoir reçu le baptême aristotélicien
- s'être significativement impliqué au service de la Couronne de France
- posséder une expérience au sein d'au moins une province du royaume.
[b]2) Du dossier de parrainage[/b]
Il doit être déposé par un grand Feudataire du Royaume de France au bureau de la Pairie.
Il doit comporter des renseignements sur le candidat ainsi que le parcours de celui-ci, il peut être complété par le parrainage de tierces personnes.
Un grand Feudataire ne pourra déposer qu'un seul dossier, la limitation portant sur la période que durera son règne qu'il remplisse un mandat ou plusieurs.
[b]3) Du rôle du Grand Prévôt de France[/b]
Le Grand Prévôt de France doit mener une enquête sur le candidat. Celle-ci est destinée à vérifier que les critères d'honorabilité et de respectabilité sont remplis en vérifiant la réalité du baptême du postulant, la validité de ses titres de noblesse et la virginité du casier judiciaire.
Les conclusions de son enquête doivent être rendues publiques et adjointes au dossier de parrainage.
[b]4) Du rôle du Grand Chambellan de France[/b]
Le Grand Chambellan de France intervient une fois l'enquête du Grand Prévôt achevée et publiée afin de signifier la recevabilité du dossier. En cas d'avis favorable, il fait savoir à la Très Noble Assemblée qu'il peut être procédé au vote.
[b]5) Du rôle de la Très Noble Assemblée des Pairs de France[/b]
Une fois un dossier de candidature décrété recevable par le Grand Chambellan, les pairs de France débattent dudit dossier en examinant et discutant les éléments portés à leur attention.
A l'issue du débat, le Primus Inter Pares lance un vote de consultation des Pairs de France en Chambre d'admission à la Pairie pour une durée de sept jours. Chaque pair dispose d'une voix unique.
[b]6) De l'issue du vote[/b]
Le vote est clos par le Primus Inter Pares.
Le Roi de France ayant en toute circonstance le dernier mot nomme seul un nouveau Pair de France.
Ainsi, si l'avis rendu est positif, le Primus Inter Pares en fait part au Roi de France qui choisira en dernier ressort de valider l'avis rendu en promulguant un décret de nomination.
S'il est négatif, le Primus en informe de la même manière le Roi de France qui peut décider d'aller contre l'avis de son assemblée.
Un candidat peut se présenter au maximum cinq fois et pourra en cas de refus formuler une requête afin d'en connaître les motifs.
[b]7) Du nombre maximal de Pairs de France[/b]
Ce nombre est fixé à vingt-cinq membres, sans distinction d'origine.
[b]D) DE LA SORTIE[/b]
[b]1) De l'exclusion[/b]
Tout manquement à l'un ou l'autre des devoirs prévus ou à la présente charte est passible de sanction allant jusqu'à la révocation, à la discrétion du Roi de France.
[b]2) Des Pairs émérites[/b]
Tout Pair de France ne contribuant pas activement aux sessions de l'assemblée peut être décrété émérite par le Roi de France. Cette dignité honorifique accordée en regard des services rendus ne donne plus accès à la Chambre des Pairs.
Les Pairs émérites ne sont pas comptés dans le quota limitant le nombre de Pairs de France.
Donné au Louvre le dix-neuvième jour d'octobre MCDLX.
La Très Noble Assemblée des Pairs de France a discuté, le Primus Inter Pares a rédigé,
[img]http://img851.imageshack.us/img851/327/signatureuj.png[/img]
[img]http://img91.imageshack.us/img91/7765/sceauingesinople.png[/img]
Le Roi de France [color=darkred]à amendé [/color]et scellé,
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[i][b]Donné au Louvre le vingt troisième jour d'octobre MCDLX. [/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list]
[* aucune copie d'un forum autre que le forum officiel et aucun message privé (mp) dévoilé sans le consentement de son auteur.] [/quote]
[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.[/b]
[i][b][size=18][color=darkred]A[/color][/size] tous présents & ad venir, Salut.
Dans notre volonté de rendre notre Très noble Assemblée des Pairs de France plus efficace et de clarifier la position du monarque en son sein, il nous a paru opportun et cohérent de demander à ce que les textes épars relatifs à ce qu'elle est et à son fonctionnement soient rassemblés et revus.
Ainsi donc après débats, par les royales prérogatives qui nous sont échues, nous avons décidé et décidons par la présente ordonnance d'amender le paragraphe premier du chapitre troisième de la Charte du Royaume de France, ledit paragraphe ayant été revu stipulant désormais :[/b][/i]
[quote][size=24][b]Charte Royale du Royaume de France[/b][/size]
[...]
[size=18][color=darkred][b]3/ Les Institutions Royales[/b][/color]
[/size]
Afin d'assister le Monarque dans l'exercice la gouvernance de Son Royaume, la France s'est dotée d'Institutions diverses ayant chacune leur rôle et leur fonctionnement .
[u][b]1) La Très Noble Assemblée des Pairs de France[/b][/u]
[i]* Définition et fonctionnement[/i]
La Très Noble Assemblée des Pairs de France est le conseil privé du Monarque.
Elle tient session permanente, est organe législatif et formule avis et recommandations.
Son fonctionnement est détaillé dans une annexe à cette charte.
[i]* Principales compétences[/i]
Les principales compétences remises entre les mains de la Très Noble Institution des Pairs de France, à titre liste non exhaustif, sont :
[list][*] Proposition de lois au Monarque.
[*]Conseil au Monarque en politique générale pour la gouvernance du Royaume.
[*]Gestion des relations avec les Provinces du Royaume de France.
[*]Élaboration du projet de ligne diplomatique du Royaume, à valider par le Monarque.
[*]Vérification de la validité des élections, tenues hors Domaine Royal.
[*]Validation des régences.
[*]Décision sur la poursuite ou non la procédure en Haute Cour de Justice, après clôture de l'enquête par la Grande Prévôté.
[*]Représentation au sein des Juges de la Haute Cour de Justice, selon les nouveaux statuts de cette institution.
[*]Saisine des membres de la Curia Regis pour des questions gouvernementales.
[*]Traitement des appels concernant les jugements émis par le Tribunal Héraldique.
[*]Vote pour l'entrée de nouveaux Pairs au sein de la Pairie, proposition à valider par le Monarque.[/list]
[...][/quote]
[i][b]Et de promulguer une charte annexe de fonctionnement représentative de notre volonté :[/b][/i]
[quote][list]
[size=16][b][color=green]ANNEXE DE LA CHARTE DU ROYAUME DE FRANCE : DE LA TRES NOBLE ASSEMBLEE DES PAIRS DE FRANCE[/color][/b][/size]
Le présent texte se fonde sur la coutume royale relative à la Très Noble Assemblée des Pairs de France, l'édit de la Pairie du 28 juin 1457 relatif à l'accession, l'édit de la Pairie du 1er mai 1459 relatif aux saisines, le décret royal du 5 décembre 1459 relatif à la modification des critères d'accession à la Très Noble Assemblée, le décret royal du 10 février 1459 relatif aux Pairs émérites et la Charte Fondamentale du Royaume de France du 12 février 1460 dont il est une annexe.
[b]A) DES PAIRS DE FRANCE[/b]
[b]1) Des devoirs[/b]
La charge de Pair de France n’étant pas seulement honorifique, il convient à tout pair d’assumer les responsabilités qui lui ont été confiées ainsi que et les devoirs qui lui incombent, soit : devoirs de présence, de réserve, de collégialité, d'impartialité et respect de la confidentialité.
[b]2) Des incompatibilités[/b]
Les Pairs de France ne peuvent exercer simultanément la charge de Pair et celle de grand Feudataire du Royaume, exception faite des régnants des provinces du Domaine Royal.
Tout Pair de France élu en province vassale se verra donc suspendu de ses droits le temps de son mandat.
[b]B) DE L'ORGANISATION[/b]
[b]1) Du droit de siège[/b]
Accèdent à la Chambre des pairs le Roi de France, son consort et les Pairs de France.
[b]2) Du Roi de France[/b]
[color=darkred]Les Souverains de France peuvent passer outre la procédure et nommer un Pair de France selon leur bon vouloir.[/color]
Les Souverains de France ont en toute circonstance le dernier mot.
[b]3) Du Primus Inter Pares[/b]
Désigné à la majorité simple par un vote des membres de la Pairie et nommé par le Roi de France, le Primus Inter Pares organise le travail en animant les débats, en veillant à l'avancée des dossiers, en rédigeant les différents avis.
La Pairie étant régie par le principe de collégialité, le Primus ne peut s'exprimer publiquement au nom de ses pairs sans l'approbation préalable de ceux-ci.
[b]4) Des saisines[/b]
Les saisines sont à déposer au bureau de la Pairie; un formulaire est mis sur place à disposition des demandeurs, à celui-ci pourront être adjointes toutes les pièces nécessaires, étant entendu que les documents non issus de lieux publics et officiels ne seront être pris en compte.
Dès la demande reçue, la Très Noble Assemblée des Pairs en fera l'annonce, par le biais du Primus Inter Pares ou d'un autre Pair en cas d'absence de celui-ci.
Hormis les cas d'urgence, où le délai est ramené à deux jours, ladite assemblée recevra pendant cinq jours toutes les informations concernant la saisine, d'où qu'elles proviennent. Passé ce délai plus aucun complément ne sera accepté et seule une nouvelle saisine pourra faire modifier le dossier.
Information sera faite auprès des personnes ou des autorités des provinces concernées par la saisine afin qu'elles puissent apporter les précisions qu'elles jugeront nécessaires.
La Très Noble Assemblée des Pairs tâchera de statuer et rendre sa décision en moins de quinze jours à partir du dépôt de la saisine. La publication de la décision sera accompagnée des documents constituant le dossier. Si le délai ne pouvait être tenu, en raison de la complexité de la saisine, une information à ce sujet sera publiée dans le bureau de la Pairie.
[b]5) Des votes[/b]
Les votes durent une semaine au maximum, exception faite des votes relatifs aux dossiers de la Haute Cour de Justice qui s'étaleront sur quatre jours.
La décision se prend à la majorité simple, en cas d'égalité, un nouveau tour de vote est organisé.
[b]C) DE L'ACCESSION[/b]
[b]1) Des critères à remplir[/b]
Tout postulant à la Très Noble Assemblée des Pairs de France doit remplir des critères de forme et de fond, à savoir:
- pour les sujets laïcs, être au minimum baron en territoire français
- pour les sujets ordonnés, avoir été évêque en France
- résider sur le territoire français
- avoir un casier judiciaire vierge
- avoir reçu le baptême aristotélicien
- s'être significativement impliqué au service de la Couronne de France
- posséder une expérience au sein d'au moins une province du royaume.
[b]2) Du dossier de parrainage[/b]
Il doit être déposé par un grand Feudataire du Royaume de France au bureau de la Pairie.
Il doit comporter des renseignements sur le candidat ainsi que le parcours de celui-ci, il peut être complété par le parrainage de tierces personnes.
Un grand Feudataire ne pourra déposer qu'un seul dossier, la limitation portant sur la période que durera son règne qu'il remplisse un mandat ou plusieurs.
[b]3) Du rôle du Grand Prévôt de France[/b]
Le Grand Prévôt de France doit mener une enquête sur le candidat. Celle-ci est destinée à vérifier que les critères d'honorabilité et de respectabilité sont remplis en vérifiant la réalité du baptême du postulant, la validité de ses titres de noblesse et la virginité du casier judiciaire.
Les conclusions de son enquête doivent être rendues publiques et adjointes au dossier de parrainage.
[b]4) Du rôle du Grand Chambellan de France[/b]
Le Grand Chambellan de France intervient une fois l'enquête du Grand Prévôt achevée et publiée afin de signifier la recevabilité du dossier. En cas d'avis favorable, il fait savoir à la Très Noble Assemblée qu'il peut être procédé au vote.
[b]5) Du rôle de la Très Noble Assemblée des Pairs de France[/b]
Une fois un dossier de candidature décrété recevable par le Grand Chambellan, les pairs de France débattent dudit dossier en examinant et discutant les éléments portés à leur attention.
A l'issue du débat, le Primus Inter Pares lance un vote de consultation des Pairs de France en Chambre d'admission à la Pairie pour une durée de sept jours. Chaque pair dispose d'une voix unique.
[b]6) De l'issue du vote[/b]
Le vote est clos par le Primus Inter Pares.
Le Roi de France ayant en toute circonstance le dernier mot nomme seul un nouveau Pair de France.
Ainsi, si l'avis rendu est positif, le Primus Inter Pares en fait part au Roi de France qui choisira en dernier ressort de valider l'avis rendu en promulguant un décret de nomination.
S'il est négatif, le Primus en informe de la même manière le Roi de France qui peut décider d'aller contre l'avis de son assemblée.
Un candidat peut se présenter au maximum cinq fois et pourra en cas de refus formuler une requête afin d'en connaître les motifs.
[b]7) Du nombre maximal de Pairs de France[/b]
Ce nombre est fixé à vingt-cinq membres, sans distinction d'origine.
[b]D) DE LA SORTIE[/b]
[b]1) De l'exclusion[/b]
Tout manquement à l'un ou l'autre des devoirs prévus ou à la présente charte est passible de sanction allant jusqu'à la révocation, à la discrétion du Roi de France.
[b]2) Des Pairs émérites[/b]
Tout Pair de France ne contribuant pas activement aux sessions de l'assemblée peut être décrété émérite par le Roi de France. Cette dignité honorifique accordée en regard des services rendus ne donne plus accès à la Chambre des Pairs.
Les Pairs émérites ne sont pas comptés dans le quota limitant le nombre de Pairs de France.
Donné au Louvre le dix-neuvième jour d'octobre MCDLX.
La Très Noble Assemblée des Pairs de France a discuté, le Primus Inter Pares a rédigé,
[img]http://img851.imageshack.us/img851/327/signatureuj.png[/img]
[img]http://img91.imageshack.us/img91/7765/sceauingesinople.png[/img]
Le Roi de France [color=darkred]à amendé [/color]et scellé,
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[i][b]Donné au Louvre le vingt troisième jour d'octobre MCDLX. [/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list]
[* aucune copie d'un forum autre que le forum officiel et aucun message privé (mp) dévoilé sans le consentement de son auteur.] [/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.
A tous présents & ad venir, Salut.
Sur proposition de la Très Noble Assemblée des Pairs de France nous faisons ce jour Pairs du Royaume,
- Messire Pierre du Val de Loire dict P3r3v3rt. , Duc de Montlouis et d’Azay le Ridel , Baron de Maurepas et de Saint-Cyr sur Loire , Seigneur de Sainte Cécile.
Messire Bourguignon de Sorel, Duc de Beaugency, Vicomte de Fronsac, et Baron de Chécy.
De part nostre volonté et dans l'interêt du Royaume, faisons ce jour Pairs de France,
- Messire Anthémios de Deliancourt, dict Lekaiser, Baron de Massy et de Lalinde.
Messire Datan l'Epervier, Vicomte d'Aulnay de Saintonge.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Donné au Louvre le vingt troisième jour d'octobre MCDLX
Code:
[quote] [list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.[/b]
[i][b][size=18][color=darkred]A[/color][/size] tous présents & ad venir, Salut.
Sur proposition de la Très Noble Assemblée des Pairs de France nous faisons ce jour Pairs du Royaume,
[list]Messire Pierre du Val de Loire dict P3r3v3rt. , Duc de Montlouis et d’Azay le Ridel , Baron de Maurepas et de Saint-Cyr sur Loire , Seigneur de Sainte Cécile.
Messire Bourguignon de Sorel, Duc de Beaugency, Vicomte de Fronsac, et Baron de Chécy.[/list]
De part nostre volonté et dans l'interêt du Royaume, faisons ce jour Pairs de France,
[list]Messire Anthémios de Deliancourt, dict Lekaiser, Baron de Massy et de Lalinde.
Messire Datan l'Epervier, Vicomte d'Aulnay de Saintonge.[/list]
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Donné au Louvre le vingt troisième jour d'octobre MCDLX[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.[/b]
[i][b][size=18][color=darkred]A[/color][/size] tous présents & ad venir, Salut.
Sur proposition de la Très Noble Assemblée des Pairs de France nous faisons ce jour Pairs du Royaume,
[list]Messire Pierre du Val de Loire dict P3r3v3rt. , Duc de Montlouis et d’Azay le Ridel , Baron de Maurepas et de Saint-Cyr sur Loire , Seigneur de Sainte Cécile.
Messire Bourguignon de Sorel, Duc de Beaugency, Vicomte de Fronsac, et Baron de Chécy.[/list]
De part nostre volonté et dans l'interêt du Royaume, faisons ce jour Pairs de France,
[list]Messire Anthémios de Deliancourt, dict Lekaiser, Baron de Massy et de Lalinde.
Messire Datan l'Epervier, Vicomte d'Aulnay de Saintonge.[/list]
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Donné au Louvre le vingt troisième jour d'octobre MCDLX[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
_________________
Vonafred
Citation:
A tous présents et à venir.
Car il est dit que tout estre humain peut rachetter ses fautes passéés par l'aveu et l'engagement sincère et loyal.
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder Grâce Royale à Messire Eusaias, Dame Agnes de Saint Just et leurs suivants.
Fidèle à leur engagement, ils ont su recouvrer nostre confiance en servant loyalement la Couronne.
Ordonnons de même la levée de félonie de Messire Eusaias et la réstitution de sa terre de Bouillon.
Que leur honneur soit désormais sans taches et leurs fautes pardonnées
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le vingt troisième jour du dixième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
[size=18]C[/size]ar il est dit que tout estre humain peut rachetter ses fautes passéés par l'aveu et l'engagement sincère et loyal.
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder Grâce Royale à Messire Eusaias, Dame Agnes de Saint Just et leurs suivants.
Fidèle à leur engagement, ils ont su recouvrer nostre confiance en servant loyalement la Couronne.
Ordonnons de même la levée de félonie de Messire Eusaias et la réstitution de sa terre de Bouillon.
Que leur honneur soit désormais sans taches et leurs fautes pardonnées
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le vingt troisième jour du dixième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]A tous présents et à venir.[/b]
[i][b]
[size=18]C[/size]ar il est dit que tout estre humain peut rachetter ses fautes passéés par l'aveu et l'engagement sincère et loyal.
En vertu des prérogatives qui sont nostres;
Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder Grâce Royale à Messire Eusaias, Dame Agnes de Saint Just et leurs suivants.
Fidèle à leur engagement, ils ont su recouvrer nostre confiance en servant loyalement la Couronne.
Ordonnons de même la levée de félonie de Messire Eusaias et la réstitution de sa terre de Bouillon.
Que leur honneur soit désormais sans taches et leurs fautes pardonnées
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le vingt troisième jour du dixième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.[/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
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Vonafred
Citation:
De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.
A tous présents & ad venir, Salut.
Conformément aux dispositions définies dans le traité du l'Aventin, nommons ce jour :
- Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
Stephandra du Moutier, Grand Prévôt de France,
Guillaume de Jeneffe, Grand Ecuyer de France
Représentants de la Couronne de France au sein de l'instance d'Arbitrage définie par le traité de l'Aventin se tenant en Rome.
Donné au Louvre le vingt-troisième jour d'octobre MCDLX.
Code:
[quote][list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.[/b]
[i][b][size=18][color=darkred]A[/color][/size] tous présents & ad venir, Salut.
Conformément aux dispositions définies dans le traité du l'Aventin, nommons ce jour :
[list]Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
Stephandra du Moutier, Grand Prévôt de France,
Guillaume de Jeneffe, Grand Ecuyer de France[/list]
Représentants de la Couronne de France au sein de l'instance d'Arbitrage définie par le traité de l'Aventin se tenant en Rome.
Donné au Louvre le vingt-troisième jour d'octobre MCDLX. [/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
[b]De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.[/b]
[i][b][size=18][color=darkred]A[/color][/size] tous présents & ad venir, Salut.
Conformément aux dispositions définies dans le traité du l'Aventin, nommons ce jour :
[list]Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
Stephandra du Moutier, Grand Prévôt de France,
Guillaume de Jeneffe, Grand Ecuyer de France[/list]
Représentants de la Couronne de France au sein de l'instance d'Arbitrage définie par le traité de l'Aventin se tenant en Rome.
Donné au Louvre le vingt-troisième jour d'octobre MCDLX. [/b][/i]
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote]
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Leyah
vonafred a écrit:
Citation:
De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.
A tous présents & ad venir, Salut.
Nous remercions le présent Dauphin Karyaan le Verdier Lómàlas à qui nous exprimons nostre gratitude pour son action au service du Royaume.
Nous nommons ce jour nostre Grand Maistre de Fance Dotch de Cassel Dauphin de France.
Elle aura la lourde résponsabilité aux cotés de la Reyne, de nos Grands officiers, de nos Pairs et de tous nos Officiers Royaux de nous conseiller et nous assister en nostre Royale sacerdoce.
Si malheur nous arrivait, elle assumera la Régence du Royaume, nostre foy en elle est totale.
Puisse le Très Haut lui prêter l'énergie et la force nécessaire à sa charge.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le vingt quatrième jour de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
Code:
[quote="vonafred"][quote]
[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.[/b]
[size=18][color=darkred]A[/color][/size] tous présents & ad venir, Salut.
Nous remercions le présent Dauphin Karyaan le Verdier Lómàlas à qui nous exprimons nostre gratitude pour son action au service du Royaume.
Nous nommons ce jour nostre Grand Maistre de Fance Dotch de Cassel Dauphin de France.
Elle aura la lourde résponsabilité aux cotés de la Reyne, de nos Grands officiers, de nos Pairs et de tous nos Officiers Royaux de nous conseiller et nous assister en nostre Royale sacerdoce.
Si malheur nous arrivait, elle assumera la Régence du Royaume, nostre foy en elle est totale.
Puisse le Très Haut lui prêter l'énergie et la force nécessaire à sa charge.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le vingt quatrième jour de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote][/quote]
[list][list][img]http://img259.imageshack.us/img259/3966/annonceroyale.png[/img][/list]
[b]De Nous, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar,
Par la grâce du Peuple & d'Aristote, Roy de France.[/b]
[size=18][color=darkred]A[/color][/size] tous présents & ad venir, Salut.
Nous remercions le présent Dauphin Karyaan le Verdier Lómàlas à qui nous exprimons nostre gratitude pour son action au service du Royaume.
Nous nommons ce jour nostre Grand Maistre de Fance Dotch de Cassel Dauphin de France.
Elle aura la lourde résponsabilité aux cotés de la Reyne, de nos Grands officiers, de nos Pairs et de tous nos Officiers Royaux de nous conseiller et nous assister en nostre Royale sacerdoce.
Si malheur nous arrivait, elle assumera la Régence du Royaume, nostre foy en elle est totale.
Puisse le Très Haut lui prêter l'énergie et la force nécessaire à sa charge.
Ad Majorem Franciae Gloriam.
Rédigé et scellé le vingt quatrième jour de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.
[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img][/list][/quote][/quote]
_________________
ban by Asophie
Dotch
Citation:
De nous, Dotch de Cassel, Régente de France
C'est sous un sombre jour que nous vous faisons part que Sa Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar a rejoint le Très Haut.
Notre peine est grande et tenons à présenter nos sincères condoléances à Sa Majesté Leyah de Varenne Salmo Salar ainsi qu'à la famille.
Nous déclarons à compter de ce jour période de deuil en Royaume de France :
Six jours de Grand Deuil où toutes cérémonies seront suspendues hors celles qui conviennent à notre recueillement et à nos prières.
Vingt jours de Petit Deuil . Les cérémonies y seront possibles avec toute la pondération et les réserves qu'il convient à notre douleur.
Dans les jours prochains seront annoncées par le Grand Chambellan de France, les funérailles de Sa Majesté.
Puisse le Très Haut accueillir Sa Majesté à ses côtés.
Faict à La Teste de Buch le vingt cinquième jour du dixième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.
C'est sous un sombre jour que nous vous faisons part que Sa Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar a rejoint le Très Haut.
Notre peine est grande et tenons à présenter nos sincères condoléances à Sa Majesté Leyah de Varenne Salmo Salar ainsi qu'à la famille.
Nous déclarons à compter de ce jour période de deuil en Royaume de France :
Six jours de Grand Deuil où toutes cérémonies seront suspendues hors celles qui conviennent à notre recueillement et à nos prières.
Vingt jours de Petit Deuil . Les cérémonies y seront possibles avec toute la pondération et les réserves qu'il convient à notre douleur.
Dans les jours prochains seront annoncées par le Grand Chambellan de France, les funérailles de Sa Majesté.
Puisse le Très Haut accueillir Sa Majesté à ses côtés.
Faict à La Teste de Buch le vingt cinquième jour du dixième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.
Code:
[quote]De nous, Dotch de Cassel, Régente de France
C'est sous un sombre jour que nous vous faisons part que Sa Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar a rejoint le Très Haut.
Notre peine est grande et tenons à présenter nos sincères condoléances à Sa Majesté Leyah de Varenne Salmo Salar ainsi qu'à la famille.
Nous déclarons à compter de ce jour période de deuil en Royaume de France :
Six jours de Grand Deuil où toutes cérémonies seront suspendues hors celles qui conviennent à notre recueillement et à nos prières.
Vingt jours de Petit Deuil . Les cérémonies y seront possibles avec toute la pondération et les réserves qu'il convient à notre douleur.
Dans les jours prochains seront annoncées par le Grand Chambellan de France, les funérailles de Sa Majesté.
Puisse le Très Haut accueillir Sa Majesté à ses côtés.
Faict à La Teste de Buch le vingt cinquième jour du dixième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.
[img]http://nsm01.casimages.com/img/2008/04/30/080430125542233662009505.png[/img]
[img]http://img412.imageshack.us/img412/585/dotch3nv4.gif[/img][/quote]
C'est sous un sombre jour que nous vous faisons part que Sa Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar a rejoint le Très Haut.
Notre peine est grande et tenons à présenter nos sincères condoléances à Sa Majesté Leyah de Varenne Salmo Salar ainsi qu'à la famille.
Nous déclarons à compter de ce jour période de deuil en Royaume de France :
Six jours de Grand Deuil où toutes cérémonies seront suspendues hors celles qui conviennent à notre recueillement et à nos prières.
Vingt jours de Petit Deuil . Les cérémonies y seront possibles avec toute la pondération et les réserves qu'il convient à notre douleur.
Dans les jours prochains seront annoncées par le Grand Chambellan de France, les funérailles de Sa Majesté.
Puisse le Très Haut accueillir Sa Majesté à ses côtés.
Faict à La Teste de Buch le vingt cinquième jour du dixième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.
[img]http://nsm01.casimages.com/img/2008/04/30/080430125542233662009505.png[/img]
[img]http://img412.imageshack.us/img412/585/dotch3nv4.gif[/img][/quote]
[en attente de droit pour poster sur la partie louvre]
_________________
Dotch
Citation:
De Nous Dotch de Cassel, Régente de France,
A Son Eminence Tibère de Plantagenest,
A Son Éminence Vincent Diftain d'Embussy,
A Son Eminence Ludovi de Sabran,
A Son Eminence Uriel,
A Son Eminence Bender B. Rodriguez,
A Monseigneur Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau,
A Monseigneur Navigius di Carrenza,
Salutations,
Avons pris connaissance de votre annonce datant du trentième jour du dixième mois de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante, et tenons à notre tour à vous répondre publiquement.
Nous tenons à vous signifier qu'en tant que responsable de la Régence, nous ne pouvons nullement revenir sur une décision de Feu Sa Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, à savoir la reconnaissance du Duc de Touraine. Seul le prochain Monarque pourra revenir sur cette décision.
Lors de notre entrevue avec Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, ce dernier nous a fait part de l'échange qu'il avait eu avec Feu Sa Majesté. Au cours de ce dernier, notre défunt Monarque lui a demandé si personne faisant acte de repenti pouvait voir son excommunication, la réponse fut oui. D'après cette même entrevue, la levée d'excommunication était question d'heure. C'est avec confiance pour le retour vers la Foy de Falco, mais également trop pressé par la maladie que Feu Sa Majesté a accepté l'allégeance de ce dernier.
Si Feu Sa Majesté n'aurait pas dû accepter en l'état des choses l'allégeance du Sieur Falco de Cartel, il ne s'est néanmoins point occupé des affaires spirituelles de la Saint Mère Eglise, et n'a nullement imposé cette levée d'excommunication. Si pardon a été accordé à cet homme, c'est uniquement pour les actes commis contre la Couronne de France, lorsque celui-ci a rejoint la Fronde. L'Eglise à défaut de concordat avec le Duché en question ne peut aller contre l'accession au trône d'un régnant non aristotélicien. Si, avant prestation de serment, Falco n'avait pas fait expression de revenir vers la vraie Foy, ne s'était pas attaché conseiller religieux en la personne de Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, Feu Sa Majesté n'aurait pas reconnu l'homme en tant que Duc de Touraine mais bien régent, comme ce fut le cas par le passé sous le règne de Sa Majesté Levan.
Nous sommes attristée de voir que nous pouvons tomber sous le coup d'une excommunication, alors que nous sommes impuissante face à cette situation. Nous rappelerons néanmoins le concordat Royal unissant le Royaume de France et la Sainte Mère Eglise, qui selon lequel seul le très Saint Père, en notre qualité de Pair de France, est habilité à nous excommunier.
Nous ne pouvons qu'enjoindre la Curie lorsqu'elle a connaissance qu'hérétiques montent liste ou accédent au conseil d'une province de se prononocer publiquement, afin que chacun sache ce qu'il encoure en soutenant de telles personnes et de ne point attendre le point de non retour. Cela éviterait de se retrouver fort probablement dans une telle situation.
Nous enjoignons également, le Sieur Falco de Cartel a poursuivre ses démarches pour revenir vers notre Foy.
Nous espérons, que grâce à l'enquête menée, les points d'ombre sur cette affaire seront rapidement levés, que les responsabilités des uns et des autres seront établies. Que dénouement sera trouvé rapidement, que Feu Sa Majesté pourra enfin reposer en Paix.
Faict au Louvre, le sixième jour du onzième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.
Signé et scellé de notre main,
Dotch de Cassel,
Régente de France.
A Son Eminence Tibère de Plantagenest,
A Son Éminence Vincent Diftain d'Embussy,
A Son Eminence Ludovi de Sabran,
A Son Eminence Uriel,
A Son Eminence Bender B. Rodriguez,
A Monseigneur Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau,
A Monseigneur Navigius di Carrenza,
Salutations,
Avons pris connaissance de votre annonce datant du trentième jour du dixième mois de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante, et tenons à notre tour à vous répondre publiquement.
Nous tenons à vous signifier qu'en tant que responsable de la Régence, nous ne pouvons nullement revenir sur une décision de Feu Sa Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, à savoir la reconnaissance du Duc de Touraine. Seul le prochain Monarque pourra revenir sur cette décision.
Lors de notre entrevue avec Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, ce dernier nous a fait part de l'échange qu'il avait eu avec Feu Sa Majesté. Au cours de ce dernier, notre défunt Monarque lui a demandé si personne faisant acte de repenti pouvait voir son excommunication, la réponse fut oui. D'après cette même entrevue, la levée d'excommunication était question d'heure. C'est avec confiance pour le retour vers la Foy de Falco, mais également trop pressé par la maladie que Feu Sa Majesté a accepté l'allégeance de ce dernier.
Si Feu Sa Majesté n'aurait pas dû accepter en l'état des choses l'allégeance du Sieur Falco de Cartel, il ne s'est néanmoins point occupé des affaires spirituelles de la Saint Mère Eglise, et n'a nullement imposé cette levée d'excommunication. Si pardon a été accordé à cet homme, c'est uniquement pour les actes commis contre la Couronne de France, lorsque celui-ci a rejoint la Fronde. L'Eglise à défaut de concordat avec le Duché en question ne peut aller contre l'accession au trône d'un régnant non aristotélicien. Si, avant prestation de serment, Falco n'avait pas fait expression de revenir vers la vraie Foy, ne s'était pas attaché conseiller religieux en la personne de Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, Feu Sa Majesté n'aurait pas reconnu l'homme en tant que Duc de Touraine mais bien régent, comme ce fut le cas par le passé sous le règne de Sa Majesté Levan.
Nous sommes attristée de voir que nous pouvons tomber sous le coup d'une excommunication, alors que nous sommes impuissante face à cette situation. Nous rappelerons néanmoins le concordat Royal unissant le Royaume de France et la Sainte Mère Eglise, qui selon lequel seul le très Saint Père, en notre qualité de Pair de France, est habilité à nous excommunier.
Nous ne pouvons qu'enjoindre la Curie lorsqu'elle a connaissance qu'hérétiques montent liste ou accédent au conseil d'une province de se prononocer publiquement, afin que chacun sache ce qu'il encoure en soutenant de telles personnes et de ne point attendre le point de non retour. Cela éviterait de se retrouver fort probablement dans une telle situation.
Nous enjoignons également, le Sieur Falco de Cartel a poursuivre ses démarches pour revenir vers notre Foy.
Nous espérons, que grâce à l'enquête menée, les points d'ombre sur cette affaire seront rapidement levés, que les responsabilités des uns et des autres seront établies. Que dénouement sera trouvé rapidement, que Feu Sa Majesté pourra enfin reposer en Paix.
Faict au Louvre, le sixième jour du onzième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.
Signé et scellé de notre main,
Dotch de Cassel,
Régente de France.
Code:
[quote]De Nous Dotch de Cassel, Régente de France,
A Son Eminence Tibère de Plantagenest,
A Son Éminence Vincent Diftain d'Embussy,
A Son Eminence Ludovi de Sabran,
A Son Eminence Uriel,
A Son Eminence Bender B. Rodriguez,
A Monseigneur Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau,
A Monseigneur Navigius di Carrenza,
Salutations,
Avons pris connaissance de votre annonce datant du trentième jour du dixième mois de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante, et tenons à notre tour à vous répondre publiquement.
Nous tenons à vous signifier qu'en tant que responsable de la Régence, nous ne pouvons nullement revenir sur une décision de Feu Sa Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, à savoir la reconnaissance du Duc de Touraine. Seul le prochain Monarque pourra revenir sur cette décision.
Lors de notre entrevue avec Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, ce dernier nous a fait part de l'échange qu'il avait eu avec Feu Sa Majesté. Au cours de ce dernier, notre défunt Monarque lui a demandé si personne faisant acte de repenti pouvait voir son excommunication, la réponse fut oui. D'après cette même entrevue, la levée d'excommunication était question d'heure. C'est avec confiance pour le retour vers la Foy de Falco, mais également trop pressé par la maladie que Feu Sa Majesté a accepté l'allégeance de ce dernier.
Si Feu Sa Majesté n'aurait pas dû accepter en l'état des choses l'allégeance du Sieur Falco de Cartel, il ne s'est néanmoins point occupé des affaires spirituelles de la Saint Mère Eglise, et n'a nullement imposé cette levée d'excommunication. Si pardon a été accordé à cet homme, c'est uniquement pour les actes commis contre la Couronne de France, lorsque celui-ci a rejoint la Fronde. L'Eglise à défaut de concordat avec le Duché en question ne peut aller contre l'accession au trône d'un régnant non aristotélicien. Si, avant prestation de serment, Falco n'avait pas fait expression de revenir vers la vraie Foy, ne s'était pas attaché conseiller religieux en la personne de Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, Feu Sa Majesté n'aurait pas reconnu l'homme en tant que Duc de Touraine mais bien régent, comme ce fut le cas par le passé sous le règne de Sa Majesté Levan.
Nous sommes attristée de voir que nous pouvons tomber sous le coup d'une excommunication, alors que nous sommes impuissante face à cette situation. Nous rappelerons néanmoins le concordat Royal unissant le Royaume de France et la Sainte Mère Eglise, qui selon lequel seul le très Saint Père, en notre qualité de Pair de France, est habilité à nous excommunier.
Nous ne pouvons qu'enjoindre la Curie lorsqu'elle a connaissance qu'hérétiques montent liste ou accédent au conseil d'une province de se prononocer publiquement, afin que chacun sache ce qu'il encoure en soutenant de telles personnes et de ne point attendre le point de non retour. Cela éviterait de se retrouver fort probablement dans une telle situation.
Nous enjoignons également, le Sieur Falco de Cartel a poursuivre ses démarches pour revenir vers notre Foy.
Nous espérons, que grâce à l'enquête menée, les points d'ombre sur cette affaire seront rapidement levés, que les responsabilités des uns et des autres seront établies. Que dénouement sera trouvé rapidement, que Feu Sa Majesté pourra enfin reposer en Paix.
Faict au Louvre, le sixième jour du onzième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.
Signé et scellé de notre main,
[img]http://nsm05.casimages.com/img/2011/07/17/110717091742233668483557.png[/img]
[img]http://img159.imageshack.us/img159/7680/grandmaitredefrancejayj4.gif[/img]
Dotch de Cassel,
Régente de France.[/quote]
A Son Eminence Tibère de Plantagenest,
A Son Éminence Vincent Diftain d'Embussy,
A Son Eminence Ludovi de Sabran,
A Son Eminence Uriel,
A Son Eminence Bender B. Rodriguez,
A Monseigneur Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau,
A Monseigneur Navigius di Carrenza,
Salutations,
Avons pris connaissance de votre annonce datant du trentième jour du dixième mois de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante, et tenons à notre tour à vous répondre publiquement.
Nous tenons à vous signifier qu'en tant que responsable de la Régence, nous ne pouvons nullement revenir sur une décision de Feu Sa Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, à savoir la reconnaissance du Duc de Touraine. Seul le prochain Monarque pourra revenir sur cette décision.
Lors de notre entrevue avec Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, ce dernier nous a fait part de l'échange qu'il avait eu avec Feu Sa Majesté. Au cours de ce dernier, notre défunt Monarque lui a demandé si personne faisant acte de repenti pouvait voir son excommunication, la réponse fut oui. D'après cette même entrevue, la levée d'excommunication était question d'heure. C'est avec confiance pour le retour vers la Foy de Falco, mais également trop pressé par la maladie que Feu Sa Majesté a accepté l'allégeance de ce dernier.
Si Feu Sa Majesté n'aurait pas dû accepter en l'état des choses l'allégeance du Sieur Falco de Cartel, il ne s'est néanmoins point occupé des affaires spirituelles de la Saint Mère Eglise, et n'a nullement imposé cette levée d'excommunication. Si pardon a été accordé à cet homme, c'est uniquement pour les actes commis contre la Couronne de France, lorsque celui-ci a rejoint la Fronde. L'Eglise à défaut de concordat avec le Duché en question ne peut aller contre l'accession au trône d'un régnant non aristotélicien. Si, avant prestation de serment, Falco n'avait pas fait expression de revenir vers la vraie Foy, ne s'était pas attaché conseiller religieux en la personne de Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, Feu Sa Majesté n'aurait pas reconnu l'homme en tant que Duc de Touraine mais bien régent, comme ce fut le cas par le passé sous le règne de Sa Majesté Levan.
Nous sommes attristée de voir que nous pouvons tomber sous le coup d'une excommunication, alors que nous sommes impuissante face à cette situation. Nous rappelerons néanmoins le concordat Royal unissant le Royaume de France et la Sainte Mère Eglise, qui selon lequel seul le très Saint Père, en notre qualité de Pair de France, est habilité à nous excommunier.
Nous ne pouvons qu'enjoindre la Curie lorsqu'elle a connaissance qu'hérétiques montent liste ou accédent au conseil d'une province de se prononocer publiquement, afin que chacun sache ce qu'il encoure en soutenant de telles personnes et de ne point attendre le point de non retour. Cela éviterait de se retrouver fort probablement dans une telle situation.
Nous enjoignons également, le Sieur Falco de Cartel a poursuivre ses démarches pour revenir vers notre Foy.
Nous espérons, que grâce à l'enquête menée, les points d'ombre sur cette affaire seront rapidement levés, que les responsabilités des uns et des autres seront établies. Que dénouement sera trouvé rapidement, que Feu Sa Majesté pourra enfin reposer en Paix.
Faict au Louvre, le sixième jour du onzième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.
Signé et scellé de notre main,
[img]http://nsm05.casimages.com/img/2011/07/17/110717091742233668483557.png[/img]
[img]http://img159.imageshack.us/img159/7680/grandmaitredefrancejayj4.gif[/img]
Dotch de Cassel,
Régente de France.[/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
[ scel ]
- Aux sujets de France,
A tous présents et à venir,
Qui liront ou se feront lire,
Salut.
L'aube s'est levée sur notre pays en ce jour, et avec elle, la lumière portée par un nouveau Roy.
Élu par les sujets du Royaume pour incarner le Royaume, nous entendons régner avec la sagesse et l'esprit de justice d'un Souverain décidé à mener les politiques nécessaires à la grandeur et à la prospérité de son État.
Qu'il soit su d'abord que la Couronne défendra la dignité de tous ses sujets quelles que soient leurs factions et quelles qu'aient été leurs affiliations partisanes.
Car l'Homme s'efface devant la charge que Dieu lui confie, qu'il soit su ensuite au travers cette prime annonce, que le Roy de France ne tiendra nul grief des offenses perpétrées contre le Duc de Bouillon.
Nous tenons également à adresser nos premières pensées à nos vassaux, à leurs feudataires et à nos chevaliers.
Mesdames, Messires, nous vous invitons à resserrer nos liens à la fois autour de nous et entre vous, afin que cette France, que nous voulons féodale, soit et reste à jamais inébranlable.
Notre force est notre unité.
Notre richesse, nos patrimoines respectifs et communs.
Notre motivation, la grandeur du Royaume.
Nous nous adressons ensuite à nos clercs, à nos laïcs, aux fidèles Aristotéliciens, à la communauté des croyants, à l’Église Romaine, qui semble traverser période de doutes afin de lui proposer notre aide et lui renouveler notre soutien.
Son retour au calme et à la sérénité est impératif.
Nous voulons que ceux de la religion vivent en paix en notre Royaume.
Il est temps que la spiritualité, saoule de dissensions internes et externes, devienne sage à ses dépens.
Nous nous adressons aussi à nos mineurs, nos paysans, nos artisans, qui sont au travers de leur puissance productive, le champ fertile de cet État.
De qui le travail nourrit les Princes, la sueur les abreuve.
Il n'est de Royaume prospère sans l'appui de la faux et de la charrue, car labourage et pâturage sont les deux mamelles - avec celles de la Mirandole - dont la France est dotée.
Qu'ils gardent toujours en leur cœur l'éternelle estime et reconnaissance de leur Roy.
À vous tous, nos estimés sujets de toute nature, unis par un élan et un idéal communs, nous vous invitons à chérir la France.
Faites-en votre plus belle conquête, votre seule ambition.
Après les Hommes, il y aura d'autres Hommes.
Après les lois, il y aura d'autres lois.
Après la gloire, il y aura d'autres gloires.
Après l'or, il y aura encore et toujours de l'or.
Mais après la France, dans le miel de la félicité ou dans le sel des larmes, il ne saurait jamais y avoir que la France.
Grâce à Dieu & Grâce à vous !
[ scel ]
Code:
[quote][color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][size=16]Aux sujets de France,
A tous présents et à venir,
Qui liront ou se feront lire,
Salut.[/size]
[/list]
[b][i]L'aube s'est levée sur notre pays en ce jour, et avec elle, la lumière portée par un nouveau Roy.
Élu par les sujets du Royaume pour incarner le Royaume, nous entendons régner avec la sagesse et l'esprit de justice d'un Souverain décidé à mener les politiques nécessaires à la grandeur et à la prospérité de son État.
Qu'il soit su d'abord que la Couronne défendra la dignité de tous ses sujets quelles que soient leurs factions et quelles qu'aient été leurs affiliations partisanes.
Car l'Homme s'efface devant la charge que Dieu lui confie, qu'il soit su ensuite au travers cette prime annonce, que le Roy de France ne tiendra nul grief des offenses perpétrées contre le Duc de Bouillon.
Nous tenons également à adresser nos premières pensées à nos vassaux, à leurs feudataires et à nos chevaliers.
Mesdames, Messires, nous vous invitons à resserrer nos liens à la fois autour de nous et entre vous, afin que cette France, que nous voulons féodale, soit et reste à jamais inébranlable.
Notre force est notre unité.
Notre richesse, nos patrimoines respectifs et communs.
Notre motivation, la grandeur du Royaume.
Nous nous adressons ensuite à nos clercs, à nos laïcs, aux fidèles Aristotéliciens, à la communauté des croyants, à l’Église Romaine, qui semble traverser période de doutes afin de lui proposer notre aide et lui renouveler notre soutien.
Son retour au calme et à la sérénité est impératif.
Nous voulons que ceux de la religion vivent en paix en notre Royaume.
Il est temps que la spiritualité, saoule de dissensions internes et externes, devienne sage à ses dépens.
Nous nous adressons aussi à nos mineurs, nos paysans, nos artisans, qui sont au travers de leur puissance productive, le champ fertile de cet État.
De qui le travail nourrit les Princes, la sueur les abreuve.
Il n'est de Royaume prospère sans l'appui de la faux et de la charrue, car labourage et pâturage sont les deux mamelles - avec celles de la Mirandole - dont la France est dotée.
Qu'ils gardent toujours en leur cœur l'éternelle estime et reconnaissance de leur Roy.
À vous tous, nos estimés sujets de toute nature, unis par un élan et un idéal communs, nous vous invitons à chérir la France.
Faites-en votre plus belle conquête, votre seule ambition.
Après les Hommes, il y aura d'autres Hommes.
Après les lois, il y aura d'autres lois.
Après la gloire, il y aura d'autres gloires.
Après l'or, il y aura encore et toujours de l'or.
Mais après la France, dans le miel de la félicité ou dans le sel des larmes, il ne saurait jamais y avoir que la France.
Grâce à Dieu & Grâce à vous ![/i][/list][/b]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[ scel ][/quote]
[list][list][size=16]Aux sujets de France,
A tous présents et à venir,
Qui liront ou se feront lire,
Salut.[/size]
[/list]
[b][i]L'aube s'est levée sur notre pays en ce jour, et avec elle, la lumière portée par un nouveau Roy.
Élu par les sujets du Royaume pour incarner le Royaume, nous entendons régner avec la sagesse et l'esprit de justice d'un Souverain décidé à mener les politiques nécessaires à la grandeur et à la prospérité de son État.
Qu'il soit su d'abord que la Couronne défendra la dignité de tous ses sujets quelles que soient leurs factions et quelles qu'aient été leurs affiliations partisanes.
Car l'Homme s'efface devant la charge que Dieu lui confie, qu'il soit su ensuite au travers cette prime annonce, que le Roy de France ne tiendra nul grief des offenses perpétrées contre le Duc de Bouillon.
Nous tenons également à adresser nos premières pensées à nos vassaux, à leurs feudataires et à nos chevaliers.
Mesdames, Messires, nous vous invitons à resserrer nos liens à la fois autour de nous et entre vous, afin que cette France, que nous voulons féodale, soit et reste à jamais inébranlable.
Notre force est notre unité.
Notre richesse, nos patrimoines respectifs et communs.
Notre motivation, la grandeur du Royaume.
Nous nous adressons ensuite à nos clercs, à nos laïcs, aux fidèles Aristotéliciens, à la communauté des croyants, à l’Église Romaine, qui semble traverser période de doutes afin de lui proposer notre aide et lui renouveler notre soutien.
Son retour au calme et à la sérénité est impératif.
Nous voulons que ceux de la religion vivent en paix en notre Royaume.
Il est temps que la spiritualité, saoule de dissensions internes et externes, devienne sage à ses dépens.
Nous nous adressons aussi à nos mineurs, nos paysans, nos artisans, qui sont au travers de leur puissance productive, le champ fertile de cet État.
De qui le travail nourrit les Princes, la sueur les abreuve.
Il n'est de Royaume prospère sans l'appui de la faux et de la charrue, car labourage et pâturage sont les deux mamelles - avec celles de la Mirandole - dont la France est dotée.
Qu'ils gardent toujours en leur cœur l'éternelle estime et reconnaissance de leur Roy.
À vous tous, nos estimés sujets de toute nature, unis par un élan et un idéal communs, nous vous invitons à chérir la France.
Faites-en votre plus belle conquête, votre seule ambition.
Après les Hommes, il y aura d'autres Hommes.
Après les lois, il y aura d'autres lois.
Après la gloire, il y aura d'autres gloires.
Après l'or, il y aura encore et toujours de l'or.
Mais après la France, dans le miel de la félicité ou dans le sel des larmes, il ne saurait jamais y avoir que la France.
Grâce à Dieu & Grâce à vous ![/i][/list][/b]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[ scel ][/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
-----------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
[scel]
-----------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- Aux sujets de France,
A tous présents et à venir,
Qui liront ou se feront lire,
Salut.
Nous ne serons pas un Roy qui pèchera par orgueil en prétendant pouvoir régner seul.
Aussi, déclarons solennellement par la présente que la Reyne de France Consort Agnès de Saint Just se voit à dater de ce jour confier l'auguste charge et la lourde responsabilité de nous seconder dans tous les domaines.
De même, il nous apparait nécessaire de lui déléguer tous pouvoirs pour prendre décisions lors de nos éventuelles absences et indisponibilités.
Pouvoirs dont elle aura à rendre compte de l'usage qui en aura été fait devant son Roy, au même titre que ceux qui en viendraient à lui contester l'autorité que céans il nous plaît de lui concéder.
Car la confiance, est comme les chefs-d’œuvre.
Ils ne se façonnent pas. Mais existent par eux-mêmes.
[scel]
Code:
[quote]
[color=transparent]-----------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][size=16]Aux sujets de France,
A tous présents et à venir,
Qui liront ou se feront lire,
Salut.[/size]
[/list]
[i][b]Nous ne serons pas un Roy qui pèchera par orgueil en prétendant pouvoir régner seul.
Aussi, déclarons solennellement par la présente que la Reyne de France Consort Agnès de Saint Just se voit à dater de ce jour confier l'auguste charge et la lourde responsabilité de nous seconder dans tous les domaines.
De même, il nous apparait nécessaire de lui déléguer tous pouvoirs pour prendre décisions lors de nos éventuelles absences et indisponibilités.
Pouvoirs dont elle aura à rendre compte de l'usage qui en aura été fait devant son Roy, au même titre que ceux qui en viendraient à lui contester l'autorité que céans il nous plaît de lui concéder.
Car la confiance, est comme les chefs-d’œuvre.
Ils ne se façonnent pas. Mais existent par eux-mêmes.[/b][/i][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[scel]
[/quote]
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[list][list][size=16]Aux sujets de France,
A tous présents et à venir,
Qui liront ou se feront lire,
Salut.[/size]
[/list]
[i][b]Nous ne serons pas un Roy qui pèchera par orgueil en prétendant pouvoir régner seul.
Aussi, déclarons solennellement par la présente que la Reyne de France Consort Agnès de Saint Just se voit à dater de ce jour confier l'auguste charge et la lourde responsabilité de nous seconder dans tous les domaines.
De même, il nous apparait nécessaire de lui déléguer tous pouvoirs pour prendre décisions lors de nos éventuelles absences et indisponibilités.
Pouvoirs dont elle aura à rendre compte de l'usage qui en aura été fait devant son Roy, au même titre que ceux qui en viendraient à lui contester l'autorité que céans il nous plaît de lui concéder.
Car la confiance, est comme les chefs-d’œuvre.
Ils ne se façonnent pas. Mais existent par eux-mêmes.[/b][/i][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[scel]
[/quote]
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Eusaias
Citation:
- Quartier Général de la Connétablie.
27e de Novembre an 1460
- « Tant que le Domaine Royal ne sera pas lavé de la racaille Angevine ; à l'oreille de tout français, funeste résonnera le nom de la France. »
PROCLAMATION DE LA VICTOIRE D’ORLÉANS
En cette nuit du 26e de Novembre 1460, les troupes royalistes françaises remportent la victoire terrestre d'Orléans sur les troupes de brigands débarquées ces derniers jours depuis les terres d'Anjou. Cette victoire efface les douloureux souvenirs des défaites passées qui ont conduit, ces dernières années, à l'affaiblissement de l'autorité de la Couronne en son Royaume. Il serait cependant trop optimiste de croire que cette seule victoire conduira à la paix avec la canaille Angevine. Peuple de France, mobilise-toi pour ton Roy !
La terre sacrée du Domaine Royal souillée, et c'est la France qui devient funeste à tout Français. La nuit du 26e de Novembre l'a rendue glorieuse. La victoire que l'armée Orléanaise vient de remporter accélère le processus de retour du Domaine Royal au premier plan du Royaume.
Nous avons repoussé une partie des chenapans Angevins et leurs mercenaires venus attaquer notre belle cité d'Orléans jusqu'aux limites de la Touraine. Nous venons d'acter cette nuit le premier pas vers la reconquête de nos territoires en Orléanais que nous délivrerons coûte que coûte de la menace des coquins d'Anjou, ainsi que nous délivrerons le Maine et l'Alençon de leur crasse hostilité. Par une seule opération, nous avons réuni dans les mains de l'État le pouvoir d'obliger et de contraindre les fauteurs de trouble et les représentants du crime, malgré ses triomphes passés, à une paix glorieuse pour la France.
Nous avons beaucoup souffert et nous souffrirons encore, nous avons eu à combattre des ennemis de toute espèce, nous en aurons encore à vaincre, mais enfin, par la bravoure de nos coeurs liés où palpite l'âme de notre patrie, le résultat sera digne de nous et nous méritera la reconnaissance éternelle de nos descendants. Gare à ceux qui oublient que le Roy de France se battra jusqu'à la mort pour défendre son Domaine, car pour ne pas avoir choisi l'obéissance qui sauve au profit de la sédition qui tue, au bout du chemin, seules la disgrâce et la potence les attendent.
Gens de Guerre, Miliciens Bourgeois, Hardis Sujets de France, levez-vous et defendez vos foyers !
Pour la France... Ainsi je Frappe !
Code:
[quote][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][size=9][b]Quartier Général de la Connétablie.
27e de Novembre an 1460[/b][/size][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][size=13][b]« Tant que le Domaine Royal ne sera pas lavé de la racaille Angevine ; à l'oreille de tout français, funeste résonnera le nom de la France. »[/b][/size]
[list]
[size=14]PROCLAMATION DE LA VICTOIRE D’ORLÉANS[/size][/list]
[i]En cette nuit du 26e de Novembre 1460, les troupes royalistes françaises remportent la victoire terrestre d'Orléans sur les troupes de brigands débarquées ces derniers jours depuis les terres d'Anjou. Cette victoire efface les douloureux souvenirs des défaites passées qui ont conduit, ces dernières années, à l'affaiblissement de l'autorité de la Couronne en son Royaume. Il serait cependant trop optimiste de croire que cette seule victoire conduira à la paix avec la canaille Angevine. Peuple de France, mobilise-toi pour ton Roy ![/i]
[i][b]La terre sacrée du Domaine Royal souillée, et c'est la France qui devient funeste à tout Français. La nuit du 26e de Novembre l'a rendue glorieuse. La victoire que l'armée Orléanaise vient de remporter accélère le processus de retour du Domaine Royal au premier plan du Royaume.
Nous avons repoussé une partie des chenapans Angevins et leurs mercenaires venus attaquer notre belle cité d'Orléans jusqu'aux limites de la Touraine. Nous venons d'acter cette nuit le premier pas vers la reconquête de nos territoires en Orléanais que nous délivrerons coûte que coûte de la menace des coquins d'Anjou, ainsi que nous délivrerons le Maine et l'Alençon de leur crasse hostilité. Par une seule opération, nous avons réuni dans les mains de l'État le pouvoir d'obliger et de contraindre les fauteurs de trouble et les représentants du crime, malgré ses triomphes passés, à une paix glorieuse pour la France.
Nous avons beaucoup souffert et nous souffrirons encore, nous avons eu à combattre des ennemis de toute espèce, nous en aurons encore à vaincre, mais enfin, par la bravoure de nos coeurs liés où palpite l'âme de notre patrie, le résultat sera digne de nous et nous méritera la reconnaissance éternelle de nos descendants. Gare à ceux qui oublient que le Roy de France se battra jusqu'à la mort pour défendre son Domaine, car pour ne pas avoir choisi l'obéissance qui sauve au profit de la sédition qui tue, au bout du chemin, seules la disgrâce et la potence les attendent.
Gens de Guerre, Miliciens Bourgeois, Hardis Sujets de France, levez-vous et defendez vos foyers !
Pour la France... Ainsi je Frappe ![/b][/i][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://img4.imageshack.us/img4/9589/sceaueusaiasjaune.png[/img]
[/quote]
27e de Novembre an 1460[/b][/size][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][size=13][b]« Tant que le Domaine Royal ne sera pas lavé de la racaille Angevine ; à l'oreille de tout français, funeste résonnera le nom de la France. »[/b][/size]
[list]
[size=14]PROCLAMATION DE LA VICTOIRE D’ORLÉANS[/size][/list]
[i]En cette nuit du 26e de Novembre 1460, les troupes royalistes françaises remportent la victoire terrestre d'Orléans sur les troupes de brigands débarquées ces derniers jours depuis les terres d'Anjou. Cette victoire efface les douloureux souvenirs des défaites passées qui ont conduit, ces dernières années, à l'affaiblissement de l'autorité de la Couronne en son Royaume. Il serait cependant trop optimiste de croire que cette seule victoire conduira à la paix avec la canaille Angevine. Peuple de France, mobilise-toi pour ton Roy ![/i]
[i][b]La terre sacrée du Domaine Royal souillée, et c'est la France qui devient funeste à tout Français. La nuit du 26e de Novembre l'a rendue glorieuse. La victoire que l'armée Orléanaise vient de remporter accélère le processus de retour du Domaine Royal au premier plan du Royaume.
Nous avons repoussé une partie des chenapans Angevins et leurs mercenaires venus attaquer notre belle cité d'Orléans jusqu'aux limites de la Touraine. Nous venons d'acter cette nuit le premier pas vers la reconquête de nos territoires en Orléanais que nous délivrerons coûte que coûte de la menace des coquins d'Anjou, ainsi que nous délivrerons le Maine et l'Alençon de leur crasse hostilité. Par une seule opération, nous avons réuni dans les mains de l'État le pouvoir d'obliger et de contraindre les fauteurs de trouble et les représentants du crime, malgré ses triomphes passés, à une paix glorieuse pour la France.
Nous avons beaucoup souffert et nous souffrirons encore, nous avons eu à combattre des ennemis de toute espèce, nous en aurons encore à vaincre, mais enfin, par la bravoure de nos coeurs liés où palpite l'âme de notre patrie, le résultat sera digne de nous et nous méritera la reconnaissance éternelle de nos descendants. Gare à ceux qui oublient que le Roy de France se battra jusqu'à la mort pour défendre son Domaine, car pour ne pas avoir choisi l'obéissance qui sauve au profit de la sédition qui tue, au bout du chemin, seules la disgrâce et la potence les attendent.
Gens de Guerre, Miliciens Bourgeois, Hardis Sujets de France, levez-vous et defendez vos foyers !
Pour la France... Ainsi je Frappe ![/b][/i][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://img4.imageshack.us/img4/9589/sceaueusaiasjaune.png[/img]
[/quote]
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Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- Aux dirigeants de l'Anjou, de la Bretagne, de l'Artois, de Berry et du Poitou,
À leurs peuples,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
- Prenons acte par la présente annonce de la perfidie de l'Anjou qui met un terme au traité de paix de l'Aventin en voulant semer chaos, troubles, et destructions par voie armée au sein de notre domaine.
Puisque de paix il n'est plus, le dit traité est frappé de caducité de fait.
Si nous n'avons que trop longuement déploré l'inconséquence d'un tel comportement, que tous sachent désormais que ce dernier sera châtié comme il se doit : ceux qui se sont rendus coupables de ce crime irréparable n'auront de cesse d'être traqués par tous les moyens que compte l'étendue de notre État jusqu'à ce qu'en Place de Grève ils aient épousé la veuve.
Nous profitons également de cette annonce pour saluer l'initiative du Poitou consistant à prendre définitivement ses distances avec une alliance prise en otage par le vice inhérent à certains de ses membres et pour rendre grâce aux déclarations raisonnées et raisonnables des provinces d'Artois et de Berry.
Il ne sera pas dit que sous notre règne la faute d'un enfant turbulent doive avoir conséquence sur toute une fratrie.
Aussi, dans Notre bienveillance, déclarons-nous continuer à œuvrer en bonne intelligence avec les sus-dites provinces, afin qu'elles ne soient pas injustement lésées par les frasques dérisoires de l'Anjou qui n'a de cesse de se couvrir de honte, au même titre que ceux qui les suivent consciemment dans leur folie manifeste.
Accueillons enfin comme une bénédiction la civilité émanant de la déclaration du Grand Duc de Bretagne, Riwan Nathan de Brocéliande, et lui proposons rencontre afin d'acter la pacification pérenne des relations entre France et Bretagne et de sceller à nouveau le traité du Mont Saint-Michel pour asseoir la concorde entre nos deux peuples et la pleine reconnaissance de l'indépendance du Grand Duché de Bretagne.
Pour que la folie des uns ne reste que folie isolée, et que Notre courroux ne frappe que ceux qui osent porter atteinte à Notre intégrité,
Faict au Louvre le 30e de novembre 1460,
Code:
[quote][color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][size=16]Aux dirigeants de l'Anjou, de la Bretagne, de l'Artois, de Berry et du Poitou,
À leurs peuples,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,[/size]
[/list][/list]
[list][i][b]Prenons acte par la présente annonce de la perfidie de l'Anjou qui met un terme au traité de paix de l'Aventin en voulant semer chaos, troubles, et destructions par voie armée au sein de notre domaine.
Puisque de paix il n'est plus, le dit traité est frappé de caducité de fait.
Si nous n'avons que trop longuement déploré l'inconséquence d'un tel comportement, que tous sachent désormais que ce dernier sera châtié comme il se doit : ceux qui se sont rendus coupables de ce crime irréparable n'auront de cesse d'être traqués par tous les moyens que compte l'étendue de notre État jusqu'à ce qu'en Place de Grève ils aient épousé la veuve.
Nous profitons également de cette annonce pour saluer l'initiative du Poitou consistant à prendre définitivement ses distances avec une alliance prise en otage par le vice inhérent à certains de ses membres et pour rendre grâce aux déclarations raisonnées et raisonnables des provinces d'Artois et de Berry.
Il ne sera pas dit que sous notre règne la faute d'un enfant turbulent doive avoir conséquence sur toute une fratrie.
Aussi, dans Notre bienveillance, déclarons-nous continuer à œuvrer en bonne intelligence avec les sus-dites provinces, afin qu'elles ne soient pas injustement lésées par les frasques dérisoires de l'Anjou qui n'a de cesse de se couvrir de honte, au même titre que ceux qui les suivent consciemment dans leur folie manifeste.
Accueillons enfin comme une bénédiction la civilité émanant de la déclaration du Grand Duc de Bretagne, Riwan Nathan de Brocéliande, et lui proposons rencontre afin d'acter la pacification pérenne des relations entre France et Bretagne et de sceller à nouveau le traité du Mont Saint-Michel pour asseoir la concorde entre nos deux peuples et la pleine reconnaissance de l'indépendance du Grand Duché de Bretagne.
Pour que la folie des uns ne reste que folie isolée, et que Notre courroux ne frappe que ceux qui osent porter atteinte à Notre intégrité,
Faict au Louvre le 30e de novembre 1460,
[/i][/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
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[list][list][size=16]Aux dirigeants de l'Anjou, de la Bretagne, de l'Artois, de Berry et du Poitou,
À leurs peuples,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,[/size]
[/list][/list]
[list][i][b]Prenons acte par la présente annonce de la perfidie de l'Anjou qui met un terme au traité de paix de l'Aventin en voulant semer chaos, troubles, et destructions par voie armée au sein de notre domaine.
Puisque de paix il n'est plus, le dit traité est frappé de caducité de fait.
Si nous n'avons que trop longuement déploré l'inconséquence d'un tel comportement, que tous sachent désormais que ce dernier sera châtié comme il se doit : ceux qui se sont rendus coupables de ce crime irréparable n'auront de cesse d'être traqués par tous les moyens que compte l'étendue de notre État jusqu'à ce qu'en Place de Grève ils aient épousé la veuve.
Nous profitons également de cette annonce pour saluer l'initiative du Poitou consistant à prendre définitivement ses distances avec une alliance prise en otage par le vice inhérent à certains de ses membres et pour rendre grâce aux déclarations raisonnées et raisonnables des provinces d'Artois et de Berry.
Il ne sera pas dit que sous notre règne la faute d'un enfant turbulent doive avoir conséquence sur toute une fratrie.
Aussi, dans Notre bienveillance, déclarons-nous continuer à œuvrer en bonne intelligence avec les sus-dites provinces, afin qu'elles ne soient pas injustement lésées par les frasques dérisoires de l'Anjou qui n'a de cesse de se couvrir de honte, au même titre que ceux qui les suivent consciemment dans leur folie manifeste.
Accueillons enfin comme une bénédiction la civilité émanant de la déclaration du Grand Duc de Bretagne, Riwan Nathan de Brocéliande, et lui proposons rencontre afin d'acter la pacification pérenne des relations entre France et Bretagne et de sceller à nouveau le traité du Mont Saint-Michel pour asseoir la concorde entre nos deux peuples et la pleine reconnaissance de l'indépendance du Grand Duché de Bretagne.
Pour que la folie des uns ne reste que folie isolée, et que Notre courroux ne frappe que ceux qui osent porter atteinte à Notre intégrité,
Faict au Louvre le 30e de novembre 1460,
[/i][/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
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Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- Aux sujets de France,
A tous présents et à venir.
Qui liront ou se feront lire.
Salut.
- Des généraux de cagibi, avides de décorations et d'argent, inexpérimentés et prétentieux ; des ministres inexpérimentés, envieux, ou mal intentionnés ; des sous-fifres prodigues d'incompétence en les hautes chambres et du sang d'autrui en les champs de bataille, prompts à ramper à la cour devant les distributeurs de grâces ; telle est la panoplie des instruments employés par un État décadent et malade.
De ce risque trop courant et trop insidieux nous préviendrons la France et à ce mal nous remédierons constamment, tout le long de notre règne, en nous portant sans discontinuer au chevet du Royaume, attentif à chacun et exigeant envers tous dans le cadre des droits et des devoirs qui leur sont échus.
Annonçons nommer ce jour Sancte Iohannes von Frayner, Chevalier de France, Seigneur d'Eyrignac et de Domvallier, à la charge de Dauphin de France.
Pèse sur lui dès à présent la lourde responsabilité de jouer son rôle de premier conseiller auprès du couple royal, de Nous assister, de Nous représenter, de mener à bien et à terme, sans discussion, les missions que Nous jugerons bon de lui confier en Notre nom, et de travailler en bonne intelligence avec le Grand Maître de France, Nos Grands Officiers, Nos Pairs, Nos vassaux et Nos Officiers Royaux.
Notre foi en sa loyauté en totale. Puisse Dieu lui pourvoyer les ressources de force d'âme et de générosité qu'exigeront sa charge.
Nous remercions enfin le Grand Maître de France Dotch de Cassel pour son investissement en tant que Dauphin et Régente et lui exprimons l'immensité de notre gratitude pour son dévouement continu au service de Notre Royaume.
Pour la plus grande gloire du Royaume de France.
Rédigé et scellé le 30e jour de novembre 1460.
Code:
[quote][color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][size=16]Aux sujets de France,
A tous présents et à venir.
Qui liront ou se feront lire.
Salut.[/size]
[/list][/list]
[list][i][b]Des généraux de cagibi, avides de décorations et d'argent, inexpérimentés et prétentieux ; des ministres inexpérimentés, envieux, ou mal intentionnés ; des sous-fifres prodigues d'incompétence en les hautes chambres et du sang d'autrui en les champs de bataille, prompts à ramper à la cour devant les distributeurs de grâces ; telle est la panoplie des instruments employés par un État décadent et malade.
De ce risque trop courant et trop insidieux nous préviendrons la France et à ce mal nous remédierons constamment, tout le long de notre règne, en nous portant sans discontinuer au chevet du Royaume, attentif à chacun et exigeant envers tous dans le cadre des droits et des devoirs qui leur sont échus.
Annonçons nommer ce jour Sancte Iohannes von Frayner, Chevalier de France, Seigneur d'Eyrignac et de Domvallier, à la charge de Dauphin de France.
Pèse sur lui dès à présent la lourde responsabilité de jouer son rôle de premier conseiller auprès du couple royal, de Nous assister, de Nous représenter, de mener à bien et à terme, sans discussion, les missions que Nous jugerons bon de lui confier en Notre nom, et de travailler en bonne intelligence avec le Grand Maître de France, Nos Grands Officiers, Nos Pairs, Nos vassaux et Nos Officiers Royaux.
Notre foi en sa loyauté en totale. Puisse Dieu lui pourvoyer les ressources de force d'âme et de générosité qu'exigeront sa charge.
Nous remercions enfin le Grand Maître de France Dotch de Cassel pour son investissement en tant que Dauphin et Régente et lui exprimons l'immensité de notre gratitude pour son dévouement continu au service de Notre Royaume.
Pour la plus grande gloire du Royaume de France.
Rédigé et scellé le 30e jour de novembre 1460.[/i][/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
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[list][list][size=16]Aux sujets de France,
A tous présents et à venir.
Qui liront ou se feront lire.
Salut.[/size]
[/list][/list]
[list][i][b]Des généraux de cagibi, avides de décorations et d'argent, inexpérimentés et prétentieux ; des ministres inexpérimentés, envieux, ou mal intentionnés ; des sous-fifres prodigues d'incompétence en les hautes chambres et du sang d'autrui en les champs de bataille, prompts à ramper à la cour devant les distributeurs de grâces ; telle est la panoplie des instruments employés par un État décadent et malade.
De ce risque trop courant et trop insidieux nous préviendrons la France et à ce mal nous remédierons constamment, tout le long de notre règne, en nous portant sans discontinuer au chevet du Royaume, attentif à chacun et exigeant envers tous dans le cadre des droits et des devoirs qui leur sont échus.
Annonçons nommer ce jour Sancte Iohannes von Frayner, Chevalier de France, Seigneur d'Eyrignac et de Domvallier, à la charge de Dauphin de France.
Pèse sur lui dès à présent la lourde responsabilité de jouer son rôle de premier conseiller auprès du couple royal, de Nous assister, de Nous représenter, de mener à bien et à terme, sans discussion, les missions que Nous jugerons bon de lui confier en Notre nom, et de travailler en bonne intelligence avec le Grand Maître de France, Nos Grands Officiers, Nos Pairs, Nos vassaux et Nos Officiers Royaux.
Notre foi en sa loyauté en totale. Puisse Dieu lui pourvoyer les ressources de force d'âme et de générosité qu'exigeront sa charge.
Nous remercions enfin le Grand Maître de France Dotch de Cassel pour son investissement en tant que Dauphin et Régente et lui exprimons l'immensité de notre gratitude pour son dévouement continu au service de Notre Royaume.
Pour la plus grande gloire du Royaume de France.
Rédigé et scellé le 30e jour de novembre 1460.[/i][/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
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Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- A Namaycush Salmo Salar, Prince de Pontoise et bien-aimé vassal,
Respect et royales salutations.
Nous vous sommes gré de la promptitude qui fut vôtre à nous communiquer vos positions et de votre volonté de poursuivre votre engagement armé au service de la Couronne de France. Nous considérons donc, eu égard aux compétences que vous avez acquises sur le terrain ainsi qu'à la force de votre expérience, que vous demeurez la personnalité idoine dans la sécurisation de nos provinces méridionales, de la Gascogne à Toulouse, en passant par l'Armagnac, les Comminges, et les terres du Béarn.
Il vous revient désormais d'y étouffer les troubles, en notre nom et pour la gloire du pays de France. Nous vous commandons d'y être notre main, en agissant en protecteur de ces provinces. À ce titre, offrez votre aide ainsi que vos conseils avisés à leurs dirigeants, sans jamais chercher à leur disputer la place et l'autorité qui leur revient de droit. Telle sera votre réponse à la levée de notre ban. Cela étant, exigeons l'engagement de votre part que vos troupes ne sauraient être mobilisées sans notre aval expresse, celui de la Reyne ou celui du Dauphin. S'il devait en être autrement, grande serait notre déception et nous serions contraint de vous ôter les prérogatives dont par la présente, nous nous honorons de vous gratifier.
Que le Très-Haut vous guide et vous protège,
Ainsi que les braves de votre renommée compagnie.
Et qu'après votre passage, caïmans et forbans souffrent le déluge !
Rédigé et scellé le 4e jour de décembre 1460.
Code:
[quote][color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][size=16]A Namaycush Salmo Salar, Prince de Pontoise et bien-aimé vassal,
Respect et royales salutations.
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[list][i][b]
Nous vous sommes gré de la promptitude qui fut vôtre à nous communiquer vos positions et de votre volonté de poursuivre votre engagement armé au service de la Couronne de France. Nous considérons donc, eu égard aux compétences que vous avez acquises sur le terrain ainsi qu'à la force de votre expérience, que vous demeurez la personnalité idoine dans la sécurisation de nos provinces méridionales, de la Gascogne à Toulouse, en passant par l'Armagnac, les Comminges, et les terres du Béarn.
Il vous revient désormais d'y étouffer les troubles, en notre nom et pour la gloire du pays de France. Nous vous commandons d'y être notre main, en agissant en protecteur de ces provinces. À ce titre, offrez votre aide ainsi que vos conseils avisés à leurs dirigeants, sans jamais chercher à leur disputer la place et l'autorité qui leur revient de droit. Telle sera votre réponse à la levée de notre ban. Cela étant, exigeons l'engagement de votre part que vos troupes ne sauraient être mobilisées sans notre aval expresse, celui de la Reyne ou celui du Dauphin. S'il devait en être autrement, grande serait notre déception et nous serions contraint de vous ôter les prérogatives dont par la présente, nous nous honorons de vous gratifier.
Que le Très-Haut vous guide et vous protège,
Ainsi que les braves de votre renommée compagnie.
Et qu'après votre passage, caïmans et forbans souffrent le déluge !
Rédigé et scellé le 4e jour de décembre 1460.[/i][/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
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[list][list][size=16]A Namaycush Salmo Salar, Prince de Pontoise et bien-aimé vassal,
Respect et royales salutations.
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[/list][/list]
[list][i][b]
Nous vous sommes gré de la promptitude qui fut vôtre à nous communiquer vos positions et de votre volonté de poursuivre votre engagement armé au service de la Couronne de France. Nous considérons donc, eu égard aux compétences que vous avez acquises sur le terrain ainsi qu'à la force de votre expérience, que vous demeurez la personnalité idoine dans la sécurisation de nos provinces méridionales, de la Gascogne à Toulouse, en passant par l'Armagnac, les Comminges, et les terres du Béarn.
Il vous revient désormais d'y étouffer les troubles, en notre nom et pour la gloire du pays de France. Nous vous commandons d'y être notre main, en agissant en protecteur de ces provinces. À ce titre, offrez votre aide ainsi que vos conseils avisés à leurs dirigeants, sans jamais chercher à leur disputer la place et l'autorité qui leur revient de droit. Telle sera votre réponse à la levée de notre ban. Cela étant, exigeons l'engagement de votre part que vos troupes ne sauraient être mobilisées sans notre aval expresse, celui de la Reyne ou celui du Dauphin. S'il devait en être autrement, grande serait notre déception et nous serions contraint de vous ôter les prérogatives dont par la présente, nous nous honorons de vous gratifier.
Que le Très-Haut vous guide et vous protège,
Ainsi que les braves de votre renommée compagnie.
Et qu'après votre passage, caïmans et forbans souffrent le déluge !
Rédigé et scellé le 4e jour de décembre 1460.[/i][/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
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Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- À nos dirigeants de l'Alençon,
À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut
La France est là et n'a jamais cessé de l'être. Elle bat en votre cœur comme elle se rassemble et se fédère autour de votre cause. Le Roy très craint, la Reyne Noire, nos fidèles, officiers, preux et freux, retiennent leur souffle en portant leur regard vers les murs de votre cité assiégée. Les rebuts de l'humanité qui mettent vos nerfs à l'épreuve n'ont négligé aucun moyen pour accomplir leur forfaiture.
Contre la guerre que l'Anjou entend nous mener, nous mènerons notre propre lutte, avec toutes les armes du pouvoir, ainsi que les autres. Spadassins, mercenaires, courtisanes, enchanteurs, empoisonnements, corruption, chantage. Il n'est d'instrument qui ne sera trop sale pour faire de la terre maudite d'Anjou un terrain vague fumant, si celui-ci persiste à mener une partie que nous n'entendons pas lui laisser gagner. Parce qu'il est juste de refuser le possible à celui qui a exigé l'impossible, lorsque les cohortes de soudards déferleront sur ces terres damnées pour noyer les enfants dans les puits, pour forcer les femmes, pendre les hommes au balcon avec des cordelettes de chanvre, le cœur fermé à toute compassion nous n'interviendrons pas, pour que tous sachent à quoi s'exposent ceux qui non contents de refuser notre protection, viennent porter le fer et le feu dans les rangs de nos propres fils avec la crasse insolence que confère le sentiment d'impunité.
Alençonnais, tu es Français ! Nul ne se rira de toi sans encourir la mort. La France se prépare à te porter l'aide massive et foudroyante que te doit la grandeur des Lys. En attendant ta libération prochaine, l'honneur te commande de défendre vaillamment ta famille et tes biens l'épée à la main, en dépit de la solitude et des privations, comme tes ancêtres l'ont toujours fait et comme dans ta vieillesse tes fils vigoureux le feront encore. Tous les braves qui de notre côté resteront sur le champ d'honneur seront morts d'une mort glorieuse: c'est la mort pour la liberté, c'est la mort des vrais soldats, c'est la mort des vrais braves, c'est la mort des francs. Elle ne sera que peu de chose face aux pertes que subira l'ennemi, dans l'espace et dans le temps.
Devant toi et devant Dieu, nous en formulons l'inaltérable serment.
L'Anjou brûlera.
Code:
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[list][list][size=16]À nos dirigeants de l'Alençon,
À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut[/size]
[/list][/list]
[list][i][b]
La France est là et n'a jamais cessé de l'être. Elle bat en votre cœur comme elle se rassemble et se fédère autour de votre cause. Le Roy très craint, la Reyne Noire, nos fidèles, officiers, preux et freux, retiennent leur souffle en portant leur regard vers les murs de votre cité assiégée. Les rebuts de l'humanité qui mettent vos nerfs à l'épreuve n'ont négligé aucun moyen pour accomplir leur forfaiture.
Contre la guerre que l'Anjou entend nous mener, nous mènerons notre propre lutte, avec toutes les armes du pouvoir, ainsi que les autres. Spadassins, mercenaires, courtisanes, enchanteurs, empoisonnements, corruption, chantage. Il n'est d'instrument qui ne sera trop sale pour faire de la terre maudite d'Anjou un terrain vague fumant, si celui-ci persiste à mener une partie que nous n'entendons pas lui laisser gagner. Parce qu'il est juste de refuser le possible à celui qui a exigé l'impossible, lorsque les cohortes de soudards déferleront sur ces terres damnées pour noyer les enfants dans les puits, pour forcer les femmes, pendre les hommes au balcon avec des cordelettes de chanvre, le cœur fermé à toute compassion nous n'interviendrons pas, pour que tous sachent à quoi s'exposent ceux qui non contents de refuser notre protection, viennent porter le fer et le feu dans les rangs de nos propres fils avec la crasse insolence que confère le sentiment d'impunité.
Alençonnais, tu es Français ! Nul ne se rira de toi sans encourir la mort. La France se prépare à te porter l'aide massive et foudroyante que te doit la grandeur des Lys. En attendant ta libération prochaine, l'honneur te commande de défendre vaillamment ta famille et tes biens l'épée à la main, en dépit de la solitude et des privations, comme tes ancêtres l'ont toujours fait et comme dans ta vieillesse tes fils vigoureux le feront encore. Tous les braves qui de notre côté resteront sur le champ d'honneur seront morts d'une mort glorieuse: c'est la mort pour la liberté, c'est la mort des vrais soldats, c'est la mort des vrais braves, c'est la mort des francs. Elle ne sera que peu de chose face aux pertes que subira l'ennemi, dans l'espace et dans le temps.
Devant toi et devant Dieu, nous en formulons l'inaltérable serment.
L'Anjou brûlera.
[/i][/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
[list][list][size=16]À nos dirigeants de l'Alençon,
À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut[/size]
[/list][/list]
[list][i][b]
La France est là et n'a jamais cessé de l'être. Elle bat en votre cœur comme elle se rassemble et se fédère autour de votre cause. Le Roy très craint, la Reyne Noire, nos fidèles, officiers, preux et freux, retiennent leur souffle en portant leur regard vers les murs de votre cité assiégée. Les rebuts de l'humanité qui mettent vos nerfs à l'épreuve n'ont négligé aucun moyen pour accomplir leur forfaiture.
Contre la guerre que l'Anjou entend nous mener, nous mènerons notre propre lutte, avec toutes les armes du pouvoir, ainsi que les autres. Spadassins, mercenaires, courtisanes, enchanteurs, empoisonnements, corruption, chantage. Il n'est d'instrument qui ne sera trop sale pour faire de la terre maudite d'Anjou un terrain vague fumant, si celui-ci persiste à mener une partie que nous n'entendons pas lui laisser gagner. Parce qu'il est juste de refuser le possible à celui qui a exigé l'impossible, lorsque les cohortes de soudards déferleront sur ces terres damnées pour noyer les enfants dans les puits, pour forcer les femmes, pendre les hommes au balcon avec des cordelettes de chanvre, le cœur fermé à toute compassion nous n'interviendrons pas, pour que tous sachent à quoi s'exposent ceux qui non contents de refuser notre protection, viennent porter le fer et le feu dans les rangs de nos propres fils avec la crasse insolence que confère le sentiment d'impunité.
Alençonnais, tu es Français ! Nul ne se rira de toi sans encourir la mort. La France se prépare à te porter l'aide massive et foudroyante que te doit la grandeur des Lys. En attendant ta libération prochaine, l'honneur te commande de défendre vaillamment ta famille et tes biens l'épée à la main, en dépit de la solitude et des privations, comme tes ancêtres l'ont toujours fait et comme dans ta vieillesse tes fils vigoureux le feront encore. Tous les braves qui de notre côté resteront sur le champ d'honneur seront morts d'une mort glorieuse: c'est la mort pour la liberté, c'est la mort des vrais soldats, c'est la mort des vrais braves, c'est la mort des francs. Elle ne sera que peu de chose face aux pertes que subira l'ennemi, dans l'espace et dans le temps.
Devant toi et devant Dieu, nous en formulons l'inaltérable serment.
L'Anjou brûlera.
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[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- Aux sujets de France,
A tous présents et à venir.
Qui liront ou se feront lire.
Salut.
- Le mérite est une valeur revendiquée par beaucoup mais justifiée pour bien peu. Le Royaume de France a besoin de ces Élus de l'Histoire qui contribuent par leurs talents hors du commun à l'accroissement de son prestige et de son rayonnement aux quatre coins du continent.
Pour ces motifs, élevons ce jour à la dignité de Pair de France sa Grâce Angélyque de la Mirandole, Duchesse du Charolais, Baronne de Cruzy le Chastel. Car nous autres Français pourrions être écrasés sur terre, anéantis sur mer, sans meuble, sans vaisselle, et sans espérance, qu'il nous restera toujours la grâce de Dieu, les chefs-d’œuvre de l'art, et l'opiniâtreté de la Charolaise.
Qu’il lui soit remis dès à présent les attributs afférents à sa charge et qu’elle siège auprès de ses pairs dès aujourd'hui, car telle est notre volonté et telle est l'expression de notre bon plaisir.
Rédigé et scellé le 30e jour de Novembre 1460.
Code:
[quote][color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][size=16]Aux sujets de France,
A tous présents et à venir.
Qui liront ou se feront lire.
Salut.[/size]
[/list][/list]
[list][i][b]Le mérite est une valeur revendiquée par beaucoup mais justifiée pour bien peu. Le Royaume de France a besoin de ces Élus de l'Histoire qui contribuent par leurs talents hors du commun à l'accroissement de son prestige et de son rayonnement aux quatre coins du continent.
Pour ces motifs, élevons ce jour à la dignité de Pair de France sa Grâce Angélyque de la Mirandole, Duchesse du Charolais, Baronne de Cruzy le Chastel. Car nous autres Français pourrions être écrasés sur terre, anéantis sur mer, sans meuble, sans vaisselle, et sans espérance, qu'il nous restera toujours la grâce de Dieu, les chefs-d’œuvre de l'art, et l'opiniâtreté de la Charolaise.
Qu’il lui soit remis dès à présent les attributs afférents à sa charge et qu’elle siège auprès de ses pairs dès aujourd'hui, car telle est notre volonté et telle est l'expression de notre bon plaisir.
Rédigé et scellé le 30e jour de Novembre 1460.[/i][/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
[list][list][size=16]Aux sujets de France,
A tous présents et à venir.
Qui liront ou se feront lire.
Salut.[/size]
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[list][i][b]Le mérite est une valeur revendiquée par beaucoup mais justifiée pour bien peu. Le Royaume de France a besoin de ces Élus de l'Histoire qui contribuent par leurs talents hors du commun à l'accroissement de son prestige et de son rayonnement aux quatre coins du continent.
Pour ces motifs, élevons ce jour à la dignité de Pair de France sa Grâce Angélyque de la Mirandole, Duchesse du Charolais, Baronne de Cruzy le Chastel. Car nous autres Français pourrions être écrasés sur terre, anéantis sur mer, sans meuble, sans vaisselle, et sans espérance, qu'il nous restera toujours la grâce de Dieu, les chefs-d’œuvre de l'art, et l'opiniâtreté de la Charolaise.
Qu’il lui soit remis dès à présent les attributs afférents à sa charge et qu’elle siège auprès de ses pairs dès aujourd'hui, car telle est notre volonté et telle est l'expression de notre bon plaisir.
Rédigé et scellé le 30e jour de Novembre 1460.[/i][/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
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Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- À nos officiers et feudataires,
À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.
Votre Roy a été gravement navré. Au sein des vastes plaines de Langres, un combat d'une extrême férocité fut mené au courant de la nuit contre l'armée du malveillant Thoros, placée sous étendard Angevin. Au terme d'un chaos de flammes et de métal où l'armée ennemie fut défaite et forcée de battre en retraite, le Souverain Monarque, défendant avec les siens le domaine de Champagne, y trouva dangereux navrement en son flanc gauche, une épée lui passant sous l'écu -sans jeu de mot facétieux.
Du côté Ouest de notre domaine, les drapeaux ennemis se sont carapatés hors du sol Alençonnais, battant eux aussi en retraite à Mayenne face à la détermination de la résistance qui leur fut opposée.
Aussi, par la présente, tenons à saluer de tout cœur la vaillance de nos sujets Alençonnais et des forces royales Champenoises.
Et nous honorons enfin ceux qui en défendant notre domaine, sont morts avec honneur. Leur nom ira rejoindre ceux des braves qui ornent les marbres de la salle du trône.
Pour la France ... Ainsi je frappe !
Code:
[quote][color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][size=16]À nos officiers et feudataires,
À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.[/size]
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[list][i][b]
Votre Roy a été gravement navré. Au sein des vastes plaines de Langres, un combat d'une extrême férocité fut mené au courant de la nuit contre l'armée du malveillant Thoros, placée sous étendard Angevin. Au terme d'un chaos de flammes et de métal où l'armée ennemie fut défaite et forcée de battre en retraite, le Souverain Monarque, défendant avec les siens le domaine de Champagne, y trouva dangereux navrement en son flanc gauche, une épée lui passant sous l'écu -sans jeu de mot facétieux.
Du côté Ouest de notre domaine, les drapeaux ennemis se sont carapatés hors du sol Alençonnais, battant eux aussi en retraite à Mayenne face à la détermination de la résistance qui leur fut opposée.
Aussi, par la présente, tenons à saluer de tout cœur la vaillance de nos sujets Alençonnais et des forces royales Champenoises.
Et nous honorons enfin ceux qui en défendant notre domaine, sont morts avec honneur. Leur nom ira rejoindre ceux des braves qui ornent les marbres de la salle du trône.
Pour la France ... Ainsi je frappe !
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[list][list][size=16]À nos officiers et feudataires,
À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.[/size]
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[list][i][b]
Votre Roy a été gravement navré. Au sein des vastes plaines de Langres, un combat d'une extrême férocité fut mené au courant de la nuit contre l'armée du malveillant Thoros, placée sous étendard Angevin. Au terme d'un chaos de flammes et de métal où l'armée ennemie fut défaite et forcée de battre en retraite, le Souverain Monarque, défendant avec les siens le domaine de Champagne, y trouva dangereux navrement en son flanc gauche, une épée lui passant sous l'écu -sans jeu de mot facétieux.
Du côté Ouest de notre domaine, les drapeaux ennemis se sont carapatés hors du sol Alençonnais, battant eux aussi en retraite à Mayenne face à la détermination de la résistance qui leur fut opposée.
Aussi, par la présente, tenons à saluer de tout cœur la vaillance de nos sujets Alençonnais et des forces royales Champenoises.
Et nous honorons enfin ceux qui en défendant notre domaine, sont morts avec honneur. Leur nom ira rejoindre ceux des braves qui ornent les marbres de la salle du trône.
Pour la France ... Ainsi je frappe !
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Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- À nos officiers et feudataires,
À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.
L'après Rome.
C'est sans l'once d'une surprise que Nous avons pris connaissance de la dernière annonce de la Curie concernant Notre excommunication. Cette dernière ne doit surprendre personne, car les tricheurs sont à la merci des gens de la galerie qui connaissent leurs tours. Fort de notre autorité de Roy, nous déclarons sans la moindre équivoque possible que la Couronne est insensible au chantage. Nous ne laisserons pas la Curie Romaine régner à Notre place pas plus que nous lui permettrons de déchirer ou de menacer impunément nos sujets et vassaux après l'avoir vue se menacer et se déchirer elle-même.
Nous l'invitons à relire le concordat de Paris dont elle se réclame et par la même occasion à se rappeler que conformément à notre charte fondamentale, le règne du Monarque débute dès le jour des résultats d'où il tire sa pleine légitimité.
Parce que nul ne verra en Nous un fol irresponsable dénué de patience et de magnanimité, laissons à la Curie Romaine deux jours pleins pour se rétracter du dangereux chemin dans lequel elle entend mener la France, faute de quoi, que chacun soit assuré que Nous prendrons TOUTES les dispositions nécessaires pour protéger les Sujets de France des trop nombreuses ingérences et trafics d'influence de quelques prélats vaniteux plus versés dans les affaires temporelles qu'ambitieux dans leurs attributions spirituelles. Ces dérives sont les causes directes du détournement des fidèles de son influence. La responsabilité de ces maux qui lui incombe et qu'elle entend malhonnêtement Nous faire endosser, lui reviendra quoi qu'il advienne.
Nous attendons promptement sa réponse.
Pour la France, ainsi Je parle !
Rédigée au Louvre le 12 décembre 1460.
Code:
[quote][color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][size=16]À nos officiers et feudataires,
À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.[/size]
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[list][i][b]
[size=18]L'après Rome.[/size]
C'est sans l'once d'une surprise que Nous avons pris connaissance de la dernière annonce de la Curie concernant Notre excommunication. Cette dernière ne doit surprendre personne, car les tricheurs sont à la merci des gens de la galerie qui connaissent leurs tours. Fort de notre autorité de Roy, nous déclarons sans la moindre équivoque possible que la Couronne est insensible au chantage. Nous ne laisserons pas la Curie Romaine régner à Notre place pas plus que nous lui permettrons de déchirer ou de menacer impunément nos sujets et vassaux après l'avoir vue se menacer et se déchirer elle-même.
Nous l'invitons à relire le concordat de Paris dont elle se réclame et par la même occasion à se rappeler que conformément à notre charte fondamentale, le règne du Monarque débute dès le jour des résultats d'où il tire sa pleine légitimité.
Parce que nul ne verra en Nous un fol irresponsable dénué de patience et de magnanimité, laissons à la Curie Romaine deux jours pleins pour se rétracter du dangereux chemin dans lequel elle entend mener la France, faute de quoi, que chacun soit assuré que Nous prendrons [color=darkred][u]TOUTES[/u][/color] les dispositions nécessaires pour protéger les Sujets de France des trop nombreuses ingérences et trafics d'influence de quelques prélats vaniteux plus versés dans les affaires temporelles qu'ambitieux dans leurs attributions spirituelles. Ces dérives sont les causes directes du détournement des fidèles de son influence. La responsabilité de ces maux qui lui incombe et qu'elle entend malhonnêtement Nous faire endosser, lui reviendra quoi qu'il advienne.
Nous attendons promptement sa réponse.
Pour la France, ainsi Je parle ![/i][/b]
Rédigée au Louvre le 12 décembre 1460.[/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
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[list][list][size=16]À nos officiers et feudataires,
À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.[/size]
[/list][/list]
[list][i][b]
[size=18]L'après Rome.[/size]
C'est sans l'once d'une surprise que Nous avons pris connaissance de la dernière annonce de la Curie concernant Notre excommunication. Cette dernière ne doit surprendre personne, car les tricheurs sont à la merci des gens de la galerie qui connaissent leurs tours. Fort de notre autorité de Roy, nous déclarons sans la moindre équivoque possible que la Couronne est insensible au chantage. Nous ne laisserons pas la Curie Romaine régner à Notre place pas plus que nous lui permettrons de déchirer ou de menacer impunément nos sujets et vassaux après l'avoir vue se menacer et se déchirer elle-même.
Nous l'invitons à relire le concordat de Paris dont elle se réclame et par la même occasion à se rappeler que conformément à notre charte fondamentale, le règne du Monarque débute dès le jour des résultats d'où il tire sa pleine légitimité.
Parce que nul ne verra en Nous un fol irresponsable dénué de patience et de magnanimité, laissons à la Curie Romaine deux jours pleins pour se rétracter du dangereux chemin dans lequel elle entend mener la France, faute de quoi, que chacun soit assuré que Nous prendrons [color=darkred][u]TOUTES[/u][/color] les dispositions nécessaires pour protéger les Sujets de France des trop nombreuses ingérences et trafics d'influence de quelques prélats vaniteux plus versés dans les affaires temporelles qu'ambitieux dans leurs attributions spirituelles. Ces dérives sont les causes directes du détournement des fidèles de son influence. La responsabilité de ces maux qui lui incombe et qu'elle entend malhonnêtement Nous faire endosser, lui reviendra quoi qu'il advienne.
Nous attendons promptement sa réponse.
Pour la France, ainsi Je parle ![/i][/b]
Rédigée au Louvre le 12 décembre 1460.[/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
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Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- Aaron de Nagan, Vicomte d'Ivry , Seigneur d'Arches et de Germigny, Félon à la Couronne, Traître & Ennemi de la France, avec toutes les conséquences qui en découlent. Qu'il soit destitué sur le champ de ses terres en Notre Domaine ; destitution assortie d'une demande expresse auprès de ses Suzerains de les déchoir dans le même sens s'ils ne veulent pas hériter de la même sentence ; placement en liste d'ennemi par Nos armées en tant que nuisible.
- Navigius di Carraza, Traître & Ennemi de la France, avec toutes les conséquences qui en découlent. Qu'il soit sorti et interdit d'entrée sur le champ de notre chambre des Feudataires et placé en liste d'ennemi par Nos armées en tant que nuisible.
- La caducité de fait du Concordat de Paris
- La non-reconnaissance par le Roy, les Pairs de France, les Grands Officiers, les Officiers, et plus généralement les institutions de la Couronne de tout Concordat provincial contracté avec Rome
- La perte de valeur juridique immédiate au devant de Nos institutions du statut d'hérétique ; de toute excommunication passée, présente, comme future agréée par la Curie Romaine indépendamment de Notre volonté.
- La non-reconnaissance par la Hérauderie de France de Sacrements réalisés par des traîtres ou des ennemis de la France sous ce statut, ce qui entend à dater du moment où leur trahison et leur statut d'ennemi est avéré, sans effet rétroactif.
- L'amendement de tous Nos textes par lesquels Nos vassaux, Notre noblesse, et Nos sujets, auraient à souffrir des chantages de la Curie, afin qu'il leur soit fait nul dommage ni dans leur dignité, ni dans leurs biens.
- À l'attention de Aaron de Nagan, Cardinal,
À l'attention de Navigius di Carrenza, Primat de France,
Aux esprits féaux du Royaume de France,
À l'ensemble de Nos sujets,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.
L'Après Rome - Mesures Préliminaires
Voilà des années que tous les sujets du Royaume s'accordent à affirmer que l'Église Aristotélicienne Romaine est malade. Aux messes vides, ont suivi les cures désertes. Aux cures désertes, ont suivi les évêchés vacants. Aux évêchés vacants, a succédé le déchirement de la Curie en son propre sein. Silencieuse, aimante, fidèle, la France a jusqu'ici enduré au travers d'une patience et d'une dévotion qui l'honorent tout le laxisme, toutes les incohérences, toutes les approximations, toutes les frasques des hauts représentants Romains qui ont conduit nombre de nos provinces au bord de la guerre civile. Aux messes vides, aux cures désertes, aux évêchés vacants, au déchirement de la Curie, se succède désormais la menace aux vassaux de France, l'incitation à la sédition, la tentative de déstabilisation du Royaume, sous prétexte qu'inapte à accomplir sa mission dans Nos cités et Nos villages de France elle entend Nous rendre responsable du fait que les sujets du Royaume se choisissent des représentants qui ne se soumettent pas à son influence. La Curie Romaine a décidé de tout examiner, de tout remuer, sans exception et sans ménagement, dès lors qu'il s'agit de se mêler de féodalité, d'allégeance, et de pouvoir temporel. Il Nous appartient désormais de la ramener à l'humilité qu'elle n'aurait jamais dû quitter, en sombrant sous Nos yeux impuissants dans les noirs marécages de l'orgueil ; tout comme il est de Notre Aristotélicien devoir de lui faire comprendre ce qu'il en coûte d'avoir tête de plomb et pieds d'argile.
Nous lui avons laissé deux jours pour se rétracter de ses errements. Au lieu de quoi, avons reçu invitation à l'élaboration d'une "profonde réflexion" sur nos actes de la part du Primat de France. Nous aurions souhaité, que charité bien ordonnée, Monseigneur Navigius commence par engager sa propre réflexion sur lui-même et ce qu'il représente. En vain, car si l'Église mettait autant d'énergie dans sa remise en question qu'elle ne met de venin dans ses élégances d'élocution, sans doute n'aurait-elle pas besoin d'instiller la peur pour se faire aimer. Au silence méprisant des uns, Nous recevons donc la littérature des autres. Ces Messieurs, infiniment tristes et blessés au cœur, Nous rappellent avec des regrets que Nous préjugerons comme honnêtes et sans doute très légitimes, qu'hélas, l'Église est régie par des lois, et que ces lois étant ce qu'elles sont, nul ne peut s'y soustraire, même si c'est l'âme meurtrie qu'ils prennent l'infinie et douloureuse décision d'excommunier le Roy, de menacer d'excommunication ses vassaux, d'affirmer un jour que les non-baptisés peuvent être excommuniés comme les autres et d'affirmer le lendemain que c'est une aberration, de pratiquer le terrorisme de conscience sur Notre sol, de revenir sur des décisions prises par des Cardinaux juste avant la fin d'élections royales et de décider d'appliquer à la carte le respect ou non des concordats signés avec l'Église Romaine.
C'est un langage qu'en tant que Souverain, ayant la lourde charge de diriger un État et de veiller sur ses Sujets comme sur ses propres fils, Nous ne pouvons que comprendre. Sed Lex, Dura Lex. Cependant, il s'avère que le Royaume de France est lui aussi régi par des lois, et que ces lois étant ce qu'elles sont, nul ne peut s'y soustraire. C'est donc l'âme profondément meurtrie qu'en ce jour, Nous constatons que la Curie que le peuple n'a jamais mandaté, a adopté et entend imposer à la France des lois qui vont à l'encontre de celles dont s'est doté le Royaume et dont dépendent à la fois sa stabilité et sa souveraineté, et que par conséquent, attristés par ce douloureux constat, Nous ne pouvons qu'être dans la bouleversante obligation d'appliquer Nos propres lois et nos propres mesures dans la juste défense et la bonne protection des sujets de France.
Aussi, par la présente, déclarons:
Au motif de:
- - Nuisance au Suzerain
- Opposition à l'autorité royale
- Atteinte aux intérêts, à la stabilité et à l'intégrité du Royaume de France dans son ensemble, en ce compris son peuple.
De fait,
Toute personne soutenant des ennemis de la France dans leur œuvre de nuisance, de sédition, et de trahison,
Toute personne s'associant à eux dans des listes, groupes, association etc.
Toute personne obéissant ou suivant leurs directives subira le même sort qu'eux par la simple commission du fait.
De la même façon, Nous invitons cordialement, dans un esprit de compassion évidemment fort chagriné, tous ceux qui soutiennent ces signataires à se manifester auprès de Notre personne afin qu'ils entérinent leur choix définitif quant à leur allégeance, afin que Nous puissions prendre en bon père de famille les aimables dispositions pour qu'en toute quiétude, après s'être dépouillés des terres, privilèges de charges, honneurs et avantages qui les relient à notre sol et à nos institutions, ils puissent avec la disgrâce quitter sereinement le territoire, la tête sur leurs épaules alourdies par les forfaits qu'il leur plaît de se rendre coupables.
Aussi, annonçons solennellement dès à présent et jusqu'à nouvel ordre:
Ces mesures étant préliminaires, qu'il soit entendu que d'autres suivront. Une aube nouvelle se lève sur l'Aristotélicité.
Elle se fera avec la France, avec le Roy, avec le Pape, avec les Clercs féaux, et tous les sujets de bonne volonté.
Trop de largesses ont asséché le cœur de ceux qui par Nous tiraient leur prestige, et qui l'ont funestement oublié.
Désormais, Paris reprend la main et au chaos engendré par l'acédie et les ambitions déplacées des Hommes en pourpre, avec la loyauté de tous, finira par remettre bon ordre.
Pour la France ... ainsi Je frappe !
Code:
[quote][color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
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À l'attention de Navigius di Carrenza, Primat de France,
Aux esprits féaux du Royaume de France,
À l'ensemble de Nos sujets,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.[/size]
[/list][/list]
[size=18][i][b][color=darkblue]L'Après Rome - Mesures Préliminaires[/color][/b][/i][/size]
[i][b]Voilà des années que tous les sujets du Royaume s'accordent à affirmer que l'Église Aristotélicienne Romaine est malade. Aux messes vides, ont suivi les cures désertes. Aux cures désertes, ont suivi les évêchés vacants. Aux évêchés vacants, a succédé le déchirement de la Curie en son propre sein. Silencieuse, aimante, fidèle, la France a jusqu'ici enduré au travers d'une patience et d'une dévotion qui l'honorent tout le laxisme, toutes les incohérences, toutes les approximations, toutes les frasques des hauts représentants Romains qui ont conduit nombre de nos provinces au bord de la guerre civile. Aux messes vides, aux cures désertes, aux évêchés vacants, au déchirement de la Curie, se succède désormais la menace aux vassaux de France, l'incitation à la sédition, la tentative de déstabilisation du Royaume, sous prétexte qu'inapte à accomplir sa mission dans Nos cités et Nos villages de France elle entend Nous rendre responsable du fait que les sujets du Royaume se choisissent des représentants qui ne se soumettent pas à son influence. La Curie Romaine a décidé de tout examiner, de tout remuer, sans exception et sans ménagement, dès lors qu'il s'agit de se mêler de féodalité, d'allégeance, et de pouvoir temporel. Il Nous appartient désormais de la ramener à l'humilité qu'elle n'aurait jamais dû quitter, en sombrant sous Nos yeux impuissants dans les noirs marécages de l'orgueil ; tout comme il est de Notre Aristotélicien devoir de lui faire comprendre ce qu'il en coûte d'avoir tête de plomb et pieds d'argile.
Nous lui avons laissé deux jours pour se rétracter de ses errements. Au lieu de quoi, avons reçu invitation à l'élaboration d'une "profonde réflexion" sur nos actes de la part du Primat de France. Nous aurions souhaité, que charité bien ordonnée, Monseigneur Navigius commence par engager sa propre réflexion sur lui-même et ce qu'il représente. En vain, car si l'Église mettait autant d'énergie dans sa remise en question qu'elle ne met de venin dans ses élégances d'élocution, sans doute n'aurait-elle pas besoin d'instiller la peur pour se faire aimer. Au silence méprisant des uns, Nous recevons donc la littérature des autres. Ces Messieurs, infiniment tristes et blessés au cœur, Nous rappellent avec des regrets que Nous préjugerons comme honnêtes et sans doute très légitimes, qu'hélas, l'Église est régie par des lois, et que ces lois étant ce qu'elles sont, nul ne peut s'y soustraire, même si c'est l'âme meurtrie qu'ils prennent l'infinie et douloureuse décision d'excommunier le Roy, de menacer d'excommunication ses vassaux, d'affirmer un jour que les non-baptisés peuvent être excommuniés comme les autres et d'affirmer le lendemain que c'est une aberration, de pratiquer le terrorisme de conscience sur Notre sol, de revenir sur des décisions prises par des Cardinaux juste avant la fin d'élections royales et de décider d'appliquer à la carte le respect ou non des concordats signés avec l'Église Romaine.
C'est un langage qu'en tant que Souverain, ayant la lourde charge de diriger un État et de veiller sur ses Sujets comme sur ses propres fils, Nous ne pouvons que comprendre. Sed Lex, Dura Lex. Cependant, il s'avère que le Royaume de France est lui aussi régi par des lois, et que ces lois étant ce qu'elles sont, nul ne peut s'y soustraire. C'est donc l'âme profondément meurtrie qu'en ce jour, Nous constatons que la Curie que le peuple n'a jamais mandaté, a adopté et entend imposer à la France des lois qui vont à l'encontre de celles dont s'est doté le Royaume et dont dépendent à la fois sa stabilité et sa souveraineté, et que par conséquent, attristés par ce douloureux constat, Nous ne pouvons qu'être dans la bouleversante obligation d'appliquer Nos propres lois et nos propres mesures dans la juste défense et la bonne protection des sujets de France.
Aussi, par la présente, déclarons:
[list][*][color=darkred]Aaron de Nagan[/color], Vicomte d'Ivry , Seigneur d'Arches et de Germigny, Félon à la Couronne, Traître & Ennemi de la France, avec toutes les conséquences qui en découlent. Qu'il soit destitué sur le champ de ses terres en Notre Domaine ; destitution assortie d'une demande expresse auprès de ses Suzerains de les déchoir dans le même sens s'ils ne veulent pas hériter de la même sentence ; placement en liste d'ennemi par Nos armées en tant que nuisible.
[*][color=darkred]Navigius di Carraza[/color], Traître & Ennemi de la France, avec toutes les conséquences qui en découlent. Qu'il soit sorti et interdit d'entrée sur le champ de notre chambre des Feudataires et placé en liste d'ennemi par Nos armées en tant que nuisible.
[/list]
Au motif de:
[list]- Nuisance au Suzerain
- Opposition à l'autorité royale
- Atteinte aux intérêts, à la stabilité et à l'intégrité du Royaume de France dans son ensemble, en ce compris son peuple.[/list]
De fait,
Toute personne soutenant des ennemis de la France dans leur œuvre de nuisance, de sédition, et de trahison,
Toute personne s'associant à eux dans des listes, groupes, association etc.
Toute personne obéissant ou suivant leurs directives subira le même sort qu'eux par la simple commission du fait.
De la même façon, Nous invitons cordialement, dans un esprit de compassion évidemment fort chagriné, tous ceux qui soutiennent ces signataires à se manifester auprès de Notre personne afin qu'ils entérinent leur choix définitif quant à leur allégeance, afin que Nous puissions prendre en bon père de famille les aimables dispositions pour qu'en toute quiétude, après s'être dépouillés des terres, privilèges de charges, honneurs et avantages qui les relient à notre sol et à nos institutions, ils puissent avec la disgrâce quitter sereinement le territoire, la tête sur leurs épaules alourdies par les forfaits qu'il leur plaît de se rendre coupables.
Aussi, annonçons solennellement dès à présent et jusqu'à nouvel ordre:
[list][*]La caducité de fait du Concordat de Paris
[*]La non-reconnaissance par le Roy, les Pairs de France, les Grands Officiers, les Officiers, et plus généralement les institutions de la Couronne de tout Concordat provincial contracté avec Rome
[*]La perte de valeur juridique immédiate au devant de Nos institutions du statut d'hérétique ; de toute excommunication passée, présente, comme future agréée par la Curie Romaine indépendamment de Notre volonté.
[*]La non-reconnaissance par la Hérauderie de France de Sacrements réalisés par des traîtres ou des ennemis de la France sous ce statut, ce qui entend à dater du moment où leur trahison et leur statut d'ennemi est avéré, sans effet rétroactif.
[*]L'amendement de tous Nos textes par lesquels Nos vassaux, Notre noblesse, et Nos sujets, auraient à souffrir des chantages de la Curie, afin qu'il leur soit fait nul dommage ni dans leur dignité, ni dans leurs biens.[/list]
Ces mesures étant préliminaires, qu'il soit entendu que d'autres suivront. Une aube nouvelle se lève sur l'Aristotélicité.
Elle se fera avec la France, avec le Roy, avec le Pape, avec les Clercs féaux, et tous les sujets de bonne volonté.
Trop de largesses ont asséché le cœur de ceux qui par Nous tiraient leur prestige, et qui l'ont funestement oublié.
Désormais, Paris reprend la main et au chaos engendré par l'acédie et les ambitions déplacées des Hommes en pourpre, avec la loyauté de tous, finira par remettre bon ordre.
Pour la France ... ainsi Je frappe ![/i]
[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
[list][list][list][size=16]À l'attention de Aaron de Nagan, Cardinal,
À l'attention de Navigius di Carrenza, Primat de France,
Aux esprits féaux du Royaume de France,
À l'ensemble de Nos sujets,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.[/size]
[/list][/list]
[size=18][i][b][color=darkblue]L'Après Rome - Mesures Préliminaires[/color][/b][/i][/size]
[i][b]Voilà des années que tous les sujets du Royaume s'accordent à affirmer que l'Église Aristotélicienne Romaine est malade. Aux messes vides, ont suivi les cures désertes. Aux cures désertes, ont suivi les évêchés vacants. Aux évêchés vacants, a succédé le déchirement de la Curie en son propre sein. Silencieuse, aimante, fidèle, la France a jusqu'ici enduré au travers d'une patience et d'une dévotion qui l'honorent tout le laxisme, toutes les incohérences, toutes les approximations, toutes les frasques des hauts représentants Romains qui ont conduit nombre de nos provinces au bord de la guerre civile. Aux messes vides, aux cures désertes, aux évêchés vacants, au déchirement de la Curie, se succède désormais la menace aux vassaux de France, l'incitation à la sédition, la tentative de déstabilisation du Royaume, sous prétexte qu'inapte à accomplir sa mission dans Nos cités et Nos villages de France elle entend Nous rendre responsable du fait que les sujets du Royaume se choisissent des représentants qui ne se soumettent pas à son influence. La Curie Romaine a décidé de tout examiner, de tout remuer, sans exception et sans ménagement, dès lors qu'il s'agit de se mêler de féodalité, d'allégeance, et de pouvoir temporel. Il Nous appartient désormais de la ramener à l'humilité qu'elle n'aurait jamais dû quitter, en sombrant sous Nos yeux impuissants dans les noirs marécages de l'orgueil ; tout comme il est de Notre Aristotélicien devoir de lui faire comprendre ce qu'il en coûte d'avoir tête de plomb et pieds d'argile.
Nous lui avons laissé deux jours pour se rétracter de ses errements. Au lieu de quoi, avons reçu invitation à l'élaboration d'une "profonde réflexion" sur nos actes de la part du Primat de France. Nous aurions souhaité, que charité bien ordonnée, Monseigneur Navigius commence par engager sa propre réflexion sur lui-même et ce qu'il représente. En vain, car si l'Église mettait autant d'énergie dans sa remise en question qu'elle ne met de venin dans ses élégances d'élocution, sans doute n'aurait-elle pas besoin d'instiller la peur pour se faire aimer. Au silence méprisant des uns, Nous recevons donc la littérature des autres. Ces Messieurs, infiniment tristes et blessés au cœur, Nous rappellent avec des regrets que Nous préjugerons comme honnêtes et sans doute très légitimes, qu'hélas, l'Église est régie par des lois, et que ces lois étant ce qu'elles sont, nul ne peut s'y soustraire, même si c'est l'âme meurtrie qu'ils prennent l'infinie et douloureuse décision d'excommunier le Roy, de menacer d'excommunication ses vassaux, d'affirmer un jour que les non-baptisés peuvent être excommuniés comme les autres et d'affirmer le lendemain que c'est une aberration, de pratiquer le terrorisme de conscience sur Notre sol, de revenir sur des décisions prises par des Cardinaux juste avant la fin d'élections royales et de décider d'appliquer à la carte le respect ou non des concordats signés avec l'Église Romaine.
C'est un langage qu'en tant que Souverain, ayant la lourde charge de diriger un État et de veiller sur ses Sujets comme sur ses propres fils, Nous ne pouvons que comprendre. Sed Lex, Dura Lex. Cependant, il s'avère que le Royaume de France est lui aussi régi par des lois, et que ces lois étant ce qu'elles sont, nul ne peut s'y soustraire. C'est donc l'âme profondément meurtrie qu'en ce jour, Nous constatons que la Curie que le peuple n'a jamais mandaté, a adopté et entend imposer à la France des lois qui vont à l'encontre de celles dont s'est doté le Royaume et dont dépendent à la fois sa stabilité et sa souveraineté, et que par conséquent, attristés par ce douloureux constat, Nous ne pouvons qu'être dans la bouleversante obligation d'appliquer Nos propres lois et nos propres mesures dans la juste défense et la bonne protection des sujets de France.
Aussi, par la présente, déclarons:
[list][*][color=darkred]Aaron de Nagan[/color], Vicomte d'Ivry , Seigneur d'Arches et de Germigny, Félon à la Couronne, Traître & Ennemi de la France, avec toutes les conséquences qui en découlent. Qu'il soit destitué sur le champ de ses terres en Notre Domaine ; destitution assortie d'une demande expresse auprès de ses Suzerains de les déchoir dans le même sens s'ils ne veulent pas hériter de la même sentence ; placement en liste d'ennemi par Nos armées en tant que nuisible.
[*][color=darkred]Navigius di Carraza[/color], Traître & Ennemi de la France, avec toutes les conséquences qui en découlent. Qu'il soit sorti et interdit d'entrée sur le champ de notre chambre des Feudataires et placé en liste d'ennemi par Nos armées en tant que nuisible.
[/list]
Au motif de:
[list]- Nuisance au Suzerain
- Opposition à l'autorité royale
- Atteinte aux intérêts, à la stabilité et à l'intégrité du Royaume de France dans son ensemble, en ce compris son peuple.[/list]
De fait,
Toute personne soutenant des ennemis de la France dans leur œuvre de nuisance, de sédition, et de trahison,
Toute personne s'associant à eux dans des listes, groupes, association etc.
Toute personne obéissant ou suivant leurs directives subira le même sort qu'eux par la simple commission du fait.
De la même façon, Nous invitons cordialement, dans un esprit de compassion évidemment fort chagriné, tous ceux qui soutiennent ces signataires à se manifester auprès de Notre personne afin qu'ils entérinent leur choix définitif quant à leur allégeance, afin que Nous puissions prendre en bon père de famille les aimables dispositions pour qu'en toute quiétude, après s'être dépouillés des terres, privilèges de charges, honneurs et avantages qui les relient à notre sol et à nos institutions, ils puissent avec la disgrâce quitter sereinement le territoire, la tête sur leurs épaules alourdies par les forfaits qu'il leur plaît de se rendre coupables.
Aussi, annonçons solennellement dès à présent et jusqu'à nouvel ordre:
[list][*]La caducité de fait du Concordat de Paris
[*]La non-reconnaissance par le Roy, les Pairs de France, les Grands Officiers, les Officiers, et plus généralement les institutions de la Couronne de tout Concordat provincial contracté avec Rome
[*]La perte de valeur juridique immédiate au devant de Nos institutions du statut d'hérétique ; de toute excommunication passée, présente, comme future agréée par la Curie Romaine indépendamment de Notre volonté.
[*]La non-reconnaissance par la Hérauderie de France de Sacrements réalisés par des traîtres ou des ennemis de la France sous ce statut, ce qui entend à dater du moment où leur trahison et leur statut d'ennemi est avéré, sans effet rétroactif.
[*]L'amendement de tous Nos textes par lesquels Nos vassaux, Notre noblesse, et Nos sujets, auraient à souffrir des chantages de la Curie, afin qu'il leur soit fait nul dommage ni dans leur dignité, ni dans leurs biens.[/list]
Ces mesures étant préliminaires, qu'il soit entendu que d'autres suivront. Une aube nouvelle se lève sur l'Aristotélicité.
Elle se fera avec la France, avec le Roy, avec le Pape, avec les Clercs féaux, et tous les sujets de bonne volonté.
Trop de largesses ont asséché le cœur de ceux qui par Nous tiraient leur prestige, et qui l'ont funestement oublié.
Désormais, Paris reprend la main et au chaos engendré par l'acédie et les ambitions déplacées des Hommes en pourpre, avec la loyauté de tous, finira par remettre bon ordre.
Pour la France ... ainsi Je frappe ![/i]
[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
En ce jour du 20 décembre 1460 nous confirmons de notre scel l'annonce suivante :
Ainsi nous confirmons.
- À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
En ce jour du 20 décembre 1460 nous confirmons de notre scel l'annonce suivante :
Citation:
Pour et au nom de Sa Majesté Eusaias de Blanc Combaz, Roy de France,
De Nous, Sa Majesté Agnès de Saint Just, Reyne consort de France,
A Falco de Cartel, Capitaine de cavalerie du Coeur Navré, très estimé féal au Royaume,
Respect et royales salutations.
Faict à Paris, le 14e de Décembre 1460.
Nota bene : S'il prenait subitement l'envie au Sieur de Cartel de porter atteinte à la personne de Sa Majesté le Roy de France, qu'il soit porté à sa connaissance que Nous, Agnès de Saint Just, Reyne consort de France, l'éviscèrerions au coutel de chasse rouillé et lui arracherions les yeux à la fourchette à fruit directement importée d'Italie
A chaque mignon suffit sa peine.
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Pour et au nom de Sa Majesté Eusaias de Blanc Combaz, Roy de France,
De Nous, Sa Majesté Agnès de Saint Just, Reyne consort de France,
A Falco de Cartel, Capitaine de cavalerie du Coeur Navré, très estimé féal au Royaume,
Respect et royales salutations.
- L'heure est venue pour le Royaume de s'armer de compagnies aptes à servir les intérêts de la France et de son Roy de manière exclusive, car Nous sommes bien décidés à nettoyer ce territoire de tous ses vagabonds, ses fainéants, ses imposteurs, et ses voleurs. Que chacun sache, chers amis, chers sujets, que les désœuvrés et les paresseux sont dans nos villes comme les bourdons devant une ruche, qui mangent le miel fait par les abeilles laborieuses.
Parce que Notre intention est de venir en aide aux paysans, de laisser aux gentilshommes les privilèges auxquels l'accomplissement de leurs devoirs donnent droit, de récompenser les vertueux, et surtout de respecter la religion et les clercs fidèles au Roy qui les nourrit et les protège, accordons charge et devoir au Sieur Falco de Cartel et à sa Cavalerie du Coeur Navré de porter le fer en Notre nom chez Nos ennemis déclarés et de défendre nos domaines.
Qu'une pleine aide et entière collaboration leur soit apportée dans l'exécution de leur mission auprès de tous ceux qui Nous honorent de leur loyauté.
Bien évidemment, moyens leur seront alloués pour la juste exécution de la mission qu'il Nous plaît de leur bailler, sans que ne leur soit remboursé toute dépense inutile.
Profitons de la présente pour nommer le Sieur Falco de Cartel, Mignon Royal. Qu'il se montre digne de l'honneur et de la charge que nous lui conférons.
Que le Très-Haut vous guide et vous protège,
Ainsi que les braves de votre renommée cavalerie.
Et qu'après votre passage, caïmans et forbans souffrent le déluge !
Faict à Paris, le 14e de Décembre 1460.
Nota bene : S'il prenait subitement l'envie au Sieur de Cartel de porter atteinte à la personne de Sa Majesté le Roy de France, qu'il soit porté à sa connaissance que Nous, Agnès de Saint Just, Reyne consort de France, l'éviscèrerions au coutel de chasse rouillé et lui arracherions les yeux à la fourchette à fruit directement importée d'Italie
A chaque mignon suffit sa peine.
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Ainsi nous confirmons.
Code:
[quote][color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][size=16]À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
[/size]
[/list][/list]
[b]En ce jour du 20 décembre 1460 nous confirmons de notre scel l'annonce suivante :[/b]
[quote]
[color=darkred][size=18]Pour et au nom de Sa Majesté Eusaias de Blanc Combaz, Roy de France,[/size]
[size=16]De Nous, Sa Majesté Agnès de Saint Just, Reyne consort de France,
A Falco de Cartel, Capitaine de cavalerie du Coeur Navré, très estimé féal au Royaume,[/size]
Respect et royales salutations.
[list]L'heure est venue pour le Royaume de s'armer de compagnies aptes à servir les intérêts de la France et de son Roy de manière exclusive, car Nous sommes bien décidés à nettoyer ce territoire de tous ses vagabonds, ses fainéants, ses imposteurs, et ses voleurs. Que chacun sache, chers amis, chers sujets, que les désœuvrés et les paresseux sont dans nos villes comme les bourdons devant une ruche, qui mangent le miel fait par les abeilles laborieuses.
Parce que Notre intention est de venir en aide aux paysans, de laisser aux gentilshommes les privilèges auxquels l'accomplissement de leurs devoirs donnent droit, de récompenser les vertueux, et surtout de respecter la religion et les clercs fidèles au Roy qui les nourrit et les protège, [b]accordons charge et devoir au Sieur Falco de Cartel et à sa Cavalerie du Coeur Navré de porter le fer en Notre nom chez Nos ennemis déclarés et de défendre nos domaines. [/b]
Qu'une pleine aide et entière collaboration leur soit apportée dans l'exécution de leur mission auprès de tous ceux qui Nous honorent de leur loyauté.
Bien évidemment, moyens leur seront alloués pour la juste exécution de la mission qu'il Nous plaît de leur bailler, sans que ne leur soit remboursé toute dépense inutile.
[b]Profitons de la présente pour nommer le Sieur Falco de Cartel, Mignon Royal.[/b] Qu'il se montre digne de l'honneur et de la charge que nous lui conférons.
Que le Très-Haut vous guide et vous protège,
Ainsi que les braves de votre renommée cavalerie.
Et qu'après votre passage, caïmans et forbans souffrent le déluge ![/list]
Faict à Paris, le 14e de Décembre 1460.
[size=10]Nota bene : S'il prenait subitement l'envie au Sieur de Cartel de porter atteinte à la personne de Sa Majesté le Roy de France, qu'il soit porté à sa connaissance que Nous, Agnès de Saint Just, Reyne consort de France, l'éviscèrerions au coutel de chasse rouillé et lui arracherions les yeux à la fourchette à fruit directement importée d'Italie
A chaque mignon suffit sa peine.
Qu'il en soit ainsi et heureusement.[/size][/color]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/14/87/19/90/gnia10.png[/img]
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/gnia210.png[/img][/quote]
[b]Ainsi nous confirmons.[/b]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
[list][list][size=16]À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
[/size]
[/list][/list]
[b]En ce jour du 20 décembre 1460 nous confirmons de notre scel l'annonce suivante :[/b]
[quote]
[color=darkred][size=18]Pour et au nom de Sa Majesté Eusaias de Blanc Combaz, Roy de France,[/size]
[size=16]De Nous, Sa Majesté Agnès de Saint Just, Reyne consort de France,
A Falco de Cartel, Capitaine de cavalerie du Coeur Navré, très estimé féal au Royaume,[/size]
Respect et royales salutations.
[list]L'heure est venue pour le Royaume de s'armer de compagnies aptes à servir les intérêts de la France et de son Roy de manière exclusive, car Nous sommes bien décidés à nettoyer ce territoire de tous ses vagabonds, ses fainéants, ses imposteurs, et ses voleurs. Que chacun sache, chers amis, chers sujets, que les désœuvrés et les paresseux sont dans nos villes comme les bourdons devant une ruche, qui mangent le miel fait par les abeilles laborieuses.
Parce que Notre intention est de venir en aide aux paysans, de laisser aux gentilshommes les privilèges auxquels l'accomplissement de leurs devoirs donnent droit, de récompenser les vertueux, et surtout de respecter la religion et les clercs fidèles au Roy qui les nourrit et les protège, [b]accordons charge et devoir au Sieur Falco de Cartel et à sa Cavalerie du Coeur Navré de porter le fer en Notre nom chez Nos ennemis déclarés et de défendre nos domaines. [/b]
Qu'une pleine aide et entière collaboration leur soit apportée dans l'exécution de leur mission auprès de tous ceux qui Nous honorent de leur loyauté.
Bien évidemment, moyens leur seront alloués pour la juste exécution de la mission qu'il Nous plaît de leur bailler, sans que ne leur soit remboursé toute dépense inutile.
[b]Profitons de la présente pour nommer le Sieur Falco de Cartel, Mignon Royal.[/b] Qu'il se montre digne de l'honneur et de la charge que nous lui conférons.
Que le Très-Haut vous guide et vous protège,
Ainsi que les braves de votre renommée cavalerie.
Et qu'après votre passage, caïmans et forbans souffrent le déluge ![/list]
Faict à Paris, le 14e de Décembre 1460.
[size=10]Nota bene : S'il prenait subitement l'envie au Sieur de Cartel de porter atteinte à la personne de Sa Majesté le Roy de France, qu'il soit porté à sa connaissance que Nous, Agnès de Saint Just, Reyne consort de France, l'éviscèrerions au coutel de chasse rouillé et lui arracherions les yeux à la fourchette à fruit directement importée d'Italie
A chaque mignon suffit sa peine.
Qu'il en soit ainsi et heureusement.[/size][/color]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/14/87/19/90/gnia10.png[/img]
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/gnia210.png[/img][/quote]
[b]Ainsi nous confirmons.[/b]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
_________________
Gnia
Citation:
Pour et au nom de Sa Majesté Eusaias de Blanc Combaz, Roy de France,
De Nous, Sa Majesté Agnès de Saint Just, Reyne consort de France,
À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salutations et Paix.
Aux hommes la droiture et le devoir,
Et à Dieu seul la gloire.
Faict le 22e de décembre 1460.
De Nous, Sa Majesté Agnès de Saint Just, Reyne consort de France,
À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salutations et Paix.
- Guidé par l'éternel souci de son peuple, de ses vassaux, de ses officiers, et désireux de préserver le Royaume des débris et des épaves sur la plage de l'Aristotélicité, avons manifesté le 19e de décembre nos bonnes dispositions au dialogue suite à la requête émanant de la Curie Romaine dès que la levée de notre excommunication sera effective.
Au travers de cet acte, la Curie Romaine ouvrira de nouveau la porte du dialogue qu'elle a elle-même verrouillée, ce qui lui permettra de faire amende honorable en ce qu'elle outrepasse ses prérogatives en dirigeant l'excommunication contre la Couronne et ses vassaux.
La France, qui ne saurait balayer la concorde du revers de la main, ne demande que des rétractations et des excuses chez ceux qui ont osé attenter à ses intérêts en se posant comme rivaux de son autorité et non comme alliés.
Le Monarque n'est pas Roy par la volonté d'une poignée de Cardinaux qui souhaitent le soumettre par le chantage du Sacre, mais par la manifestation de Dieu s'exprimant via les urnes, et ce, quand bien même ce choix ne serait pas celui des hommes en pourpre, dont le pire des errements serait de vouloir se substituer au Très-Haut.
Notre main restera tendue jusqu'au 26e de Décembre inclus.
Faute de nouvelles, nous considèrerons que cette volonté de dialogue n'était qu'un voeu pieux, et poursuivrons dès lors les réformes et amendements liés à cette situation qui nous oblige.
Aux hommes la droiture et le devoir,
Et à Dieu seul la gloire.
Faict le 22e de décembre 1460.
Code:
[quote][color=darkred][size=18]Pour et au nom de Sa Majesté Eusaias de Blanc Combaz, Roy de France,[/size]
[size=16]De Nous, Sa Majesté Agnès de Saint Just, Reyne consort de France,[/size]
À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salutations et Paix.
[list]Guidé par l'éternel souci de son peuple, de ses vassaux, de ses officiers, et désireux de préserver le Royaume des débris et des épaves sur la plage de l'Aristotélicité, [b]avons manifesté le 19e de décembre nos bonnes dispositions au dialogue suite à la requête émanant de la Curie Romaine dès que la levée de notre excommunication sera effective.[/b]
Au travers de cet acte, la Curie Romaine ouvrira de nouveau la porte du dialogue qu'elle a elle-même verrouillée, ce qui lui permettra de faire amende honorable en ce qu'elle outrepasse ses prérogatives en dirigeant l'excommunication contre la Couronne et ses vassaux.
La France, qui ne saurait balayer la concorde du revers de la main, ne demande que des rétractations et des excuses chez ceux qui ont osé attenter à ses intérêts en se posant comme rivaux de son autorité et non comme alliés.
[b]Le Monarque n'est pas Roy par la volonté d'une poignée de Cardinaux qui souhaitent le soumettre par le chantage du Sacre, mais par la manifestation de Dieu s'exprimant via les urnes,[/b] et ce, quand bien même ce choix ne serait pas celui des hommes en pourpre, dont le pire des errements serait de vouloir se substituer au Très-Haut.
[b]Notre main restera tendue jusqu'au 26e de Décembre inclus.[/b]
Faute de nouvelles, nous considèrerons que cette volonté de dialogue n'était qu'un voeu pieux, et poursuivrons dès lors les réformes et amendements liés à cette situation qui nous oblige.[/list]
Aux hommes la droiture et le devoir,
Et à Dieu seul la gloire.
Faict le 22e de décembre 1460.[/color]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/14/87/19/90/gnia10.png[/img]
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/gnia210.png[/img]
[/quote]
[size=16]De Nous, Sa Majesté Agnès de Saint Just, Reyne consort de France,[/size]
À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salutations et Paix.
[list]Guidé par l'éternel souci de son peuple, de ses vassaux, de ses officiers, et désireux de préserver le Royaume des débris et des épaves sur la plage de l'Aristotélicité, [b]avons manifesté le 19e de décembre nos bonnes dispositions au dialogue suite à la requête émanant de la Curie Romaine dès que la levée de notre excommunication sera effective.[/b]
Au travers de cet acte, la Curie Romaine ouvrira de nouveau la porte du dialogue qu'elle a elle-même verrouillée, ce qui lui permettra de faire amende honorable en ce qu'elle outrepasse ses prérogatives en dirigeant l'excommunication contre la Couronne et ses vassaux.
La France, qui ne saurait balayer la concorde du revers de la main, ne demande que des rétractations et des excuses chez ceux qui ont osé attenter à ses intérêts en se posant comme rivaux de son autorité et non comme alliés.
[b]Le Monarque n'est pas Roy par la volonté d'une poignée de Cardinaux qui souhaitent le soumettre par le chantage du Sacre, mais par la manifestation de Dieu s'exprimant via les urnes,[/b] et ce, quand bien même ce choix ne serait pas celui des hommes en pourpre, dont le pire des errements serait de vouloir se substituer au Très-Haut.
[b]Notre main restera tendue jusqu'au 26e de Décembre inclus.[/b]
Faute de nouvelles, nous considèrerons que cette volonté de dialogue n'était qu'un voeu pieux, et poursuivrons dès lors les réformes et amendements liés à cette situation qui nous oblige.[/list]
Aux hommes la droiture et le devoir,
Et à Dieu seul la gloire.
Faict le 22e de décembre 1460.[/color]
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_________________
Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- Aux sujets de France,
A tous présents et à venir. Salut.
- Quartier Général de la Connétablie.
29e de Décembre an 1460
- « Soldats Français, Chevaliers de France, ne refusez pas votre bonté aux humbles laboureurs et à ce brave peuple qui a tant de droits à notre sympathie. Ne conservons en nous aucun orgueil au cœur de nos succès. N'y voyons que la preuve fatale de cette justice divine qui punit l'ingrat et décapite le parjure. »
PROCLAMATION DE L'OCCUPATION D'ANJOU
Après la libération du Maine, de l'Orléanais, et de l'Alençon, l'Illustre Armée des Lys descend la Loire, conquiert les terres, hameaux, et mines d'Anjou, avant de poursuivre sa marche sur Angers, qui seule résiste. Or,les troupes royales y ont établi leurs quartiers et entendent bien faire capituler la ville sous deux jours, après avoir évacué la mauvaise graine qui s'y loge, et qui par sa mauvaise influence, gâte le tout.
Soldats Français, Chevaliers de France, un mois après que l'ennemi passa la frontière du Domaine Royal pour y être défait, au même jour, à la même heure, nous sommes entrés en Anjou. Ses mercenaires, ses conscriptions en masse, ses remparts respectivement payés, mobilisées, créés par la rage impuissante des princes autoproclamés de la Maison Angevine, n'ont point soutenu la comparaison avec l'excellence des Lys. Les princes de la Maison Angevine ont abandonné leur province, non comme des combattants d'honneur qui cèdent aux circonstances et aux revers de la guerre, mais comme des parjures qui après avoir osé porter le fer sur nos familles, poursuivent leurs propres remords jusque dans leur sous-sol. En désertant leurs places fortes, en fuyant leur village, leurs adieux au peuple d'Anjou se sont soldés par le meurtre et l'incendie. Comme Médée, ils ont de leurs propres mains égorgé leurs enfants sur l'autel de leur inconséquence, pour ne pas avoir eu la sagesse d'ouvrir la porte à un dialogue apaisé.
Soldats Français, Chevaliers de France, le peuple du Duché d'Anjou, délaissé, abandonné, veuf, sera l'objet de votre considération. Nous prenons dès à présent les bons habitants de cette terre sous Notre spéciale protection. Quant aux gredins turbulents et perfides, Nous en ferons une justice exemplaire, car le crime ne saurait rester impuni.
Soldats Français, Chevaliers de France, ne refusez pas votre bonté aux humbles laboureurs et à ce brave peuple qui a tant de droits à notre sympathie. Ne conservons en nous aucun orgueil au cœur de nos succès. N'y voyons que la preuve fatale de cette justice divine qui punit l'ingrat et décapite le parjure.
Nous exigeons des séditieux angevins:
- Qu'ils reconnaissent leur défaite en ce qu'ils ont abandonné entre Nos mains les outils de leur prospérité.
- Qu'ils formulent auprès de Nous une proposition de tribut décente qu’ils honoreront auprès de Notre Domaine outragé.
- Qu'ils démobilisent et baissent les bannières de leurs armées, hormis celle de Calyce, pour que cessent les difficultés et le déshonneur qu'ils font endosser au peuple d’Anjou.
Ces conditions remplies, en bon Monarque, Nous leur accorderons audience, si la délégation Nous plait, en notre Palais, afin de reprendre les discussions là où elles en étaient après la signature de l’Aventin. Ces conditions rejetées, nous prendrons acte de la volonté des séditieux de préférer à la paix des braves, la ruine intégrale de la province qu'ils prétendent diriger, en lui donnant mauvaise(s) mine(s).
Nous leur laissons deux jours.
Pour la France... Ainsi je Frappe !
Code:
[quote]
[color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][size=16]Aux sujets de France,
A tous présents et à venir. Salut.[/size][/list]
[/list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][size=9][b]Quartier Général de la Connétablie.
29e de Décembre an 1460[/b][/size][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][size=13][b]« Soldats Français, Chevaliers de France, ne refusez pas votre bonté aux humbles laboureurs et à ce brave peuple qui a tant de droits à notre sympathie. Ne conservons en nous aucun orgueil au cœur de nos succès. N'y voyons que la preuve fatale de cette justice divine qui punit l'ingrat et décapite le parjure. »[/b][/size]
[list]
[size=14]PROCLAMATION DE L'OCCUPATION D'ANJOU[/size][/list]
[i]Après la libération du Maine, de l'Orléanais, et de l'Alençon, l'Illustre Armée des Lys descend la Loire, conquiert les terres, hameaux, et mines d'Anjou, avant de poursuivre sa marche sur Angers, qui seule résiste. Or,les troupes royales y ont établi leurs quartiers et entendent bien faire capituler la ville sous deux jours, après avoir évacué la mauvaise graine qui s'y loge, et qui par sa mauvaise influence, gâte le tout.[/i]
[i][b]Soldats Français, Chevaliers de France, un mois après que l'ennemi passa la frontière du Domaine Royal pour y être défait, au même jour, à la même heure, nous sommes entrés en Anjou. Ses mercenaires, ses conscriptions en masse, ses remparts respectivement payés, mobilisées, créés par la rage impuissante des princes autoproclamés de la Maison Angevine, n'ont point soutenu la comparaison avec l'excellence des Lys. Les princes de la Maison Angevine ont abandonné leur province, non comme des combattants d'honneur qui cèdent aux circonstances et aux revers de la guerre, mais comme des parjures qui après avoir osé porter le fer sur nos familles, poursuivent leurs propres remords jusque dans leur sous-sol. En désertant leurs places fortes, en fuyant leur village, leurs adieux au peuple d'Anjou se sont soldés par le meurtre et l'incendie. Comme Médée, ils ont de leurs propres mains égorgé leurs enfants sur l'autel de leur inconséquence, pour ne pas avoir eu la sagesse d'ouvrir la porte à un dialogue apaisé.
Soldats Français, Chevaliers de France, le peuple du Duché d'Anjou, délaissé, abandonné, veuf, sera l'objet de votre considération. Nous prenons dès à présent les bons habitants de cette terre sous Notre spéciale protection. Quant aux gredins turbulents et perfides, Nous en ferons une justice exemplaire, car le crime ne saurait rester impuni.
Soldats Français, Chevaliers de France, ne refusez pas votre bonté aux humbles laboureurs et à ce brave peuple qui a tant de droits à notre sympathie. Ne conservons en nous aucun orgueil au cœur de nos succès. N'y voyons que la preuve fatale de cette justice divine qui punit l'ingrat et décapite le parjure.
Nous exigeons des séditieux angevins:
- Qu'ils reconnaissent leur défaite en ce qu'ils ont abandonné entre Nos mains les outils de leur prospérité.
- Qu'ils formulent auprès de Nous une proposition de tribut décente qu’ils honoreront auprès de Notre Domaine outragé.
- Qu'ils démobilisent et baissent les bannières de leurs armées, hormis celle de Calyce, pour que cessent les difficultés et le déshonneur qu'ils font endosser au peuple d’Anjou.
Ces conditions remplies, en bon Monarque, Nous leur accorderons audience, si la délégation Nous plait, en notre Palais, afin de reprendre les discussions là où elles en étaient après la signature de l’Aventin. Ces conditions rejetées, nous prendrons acte de la volonté des séditieux de préférer à la paix des braves, la ruine intégrale de la province qu'ils prétendent diriger, en lui donnant mauvaise(s) mine(s).
Nous leur laissons deux jours.
Pour la France... Ainsi je Frappe ![/b][/i][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
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[list][list][size=16]Aux sujets de France,
A tous présents et à venir. Salut.[/size][/list]
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29e de Décembre an 1460[/b][/size][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
[list][size=13][b]« Soldats Français, Chevaliers de France, ne refusez pas votre bonté aux humbles laboureurs et à ce brave peuple qui a tant de droits à notre sympathie. Ne conservons en nous aucun orgueil au cœur de nos succès. N'y voyons que la preuve fatale de cette justice divine qui punit l'ingrat et décapite le parjure. »[/b][/size]
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[size=14]PROCLAMATION DE L'OCCUPATION D'ANJOU[/size][/list]
[i]Après la libération du Maine, de l'Orléanais, et de l'Alençon, l'Illustre Armée des Lys descend la Loire, conquiert les terres, hameaux, et mines d'Anjou, avant de poursuivre sa marche sur Angers, qui seule résiste. Or,les troupes royales y ont établi leurs quartiers et entendent bien faire capituler la ville sous deux jours, après avoir évacué la mauvaise graine qui s'y loge, et qui par sa mauvaise influence, gâte le tout.[/i]
[i][b]Soldats Français, Chevaliers de France, un mois après que l'ennemi passa la frontière du Domaine Royal pour y être défait, au même jour, à la même heure, nous sommes entrés en Anjou. Ses mercenaires, ses conscriptions en masse, ses remparts respectivement payés, mobilisées, créés par la rage impuissante des princes autoproclamés de la Maison Angevine, n'ont point soutenu la comparaison avec l'excellence des Lys. Les princes de la Maison Angevine ont abandonné leur province, non comme des combattants d'honneur qui cèdent aux circonstances et aux revers de la guerre, mais comme des parjures qui après avoir osé porter le fer sur nos familles, poursuivent leurs propres remords jusque dans leur sous-sol. En désertant leurs places fortes, en fuyant leur village, leurs adieux au peuple d'Anjou se sont soldés par le meurtre et l'incendie. Comme Médée, ils ont de leurs propres mains égorgé leurs enfants sur l'autel de leur inconséquence, pour ne pas avoir eu la sagesse d'ouvrir la porte à un dialogue apaisé.
Soldats Français, Chevaliers de France, le peuple du Duché d'Anjou, délaissé, abandonné, veuf, sera l'objet de votre considération. Nous prenons dès à présent les bons habitants de cette terre sous Notre spéciale protection. Quant aux gredins turbulents et perfides, Nous en ferons une justice exemplaire, car le crime ne saurait rester impuni.
Soldats Français, Chevaliers de France, ne refusez pas votre bonté aux humbles laboureurs et à ce brave peuple qui a tant de droits à notre sympathie. Ne conservons en nous aucun orgueil au cœur de nos succès. N'y voyons que la preuve fatale de cette justice divine qui punit l'ingrat et décapite le parjure.
Nous exigeons des séditieux angevins:
- Qu'ils reconnaissent leur défaite en ce qu'ils ont abandonné entre Nos mains les outils de leur prospérité.
- Qu'ils formulent auprès de Nous une proposition de tribut décente qu’ils honoreront auprès de Notre Domaine outragé.
- Qu'ils démobilisent et baissent les bannières de leurs armées, hormis celle de Calyce, pour que cessent les difficultés et le déshonneur qu'ils font endosser au peuple d’Anjou.
Ces conditions remplies, en bon Monarque, Nous leur accorderons audience, si la délégation Nous plait, en notre Palais, afin de reprendre les discussions là où elles en étaient après la signature de l’Aventin. Ces conditions rejetées, nous prendrons acte de la volonté des séditieux de préférer à la paix des braves, la ruine intégrale de la province qu'ils prétendent diriger, en lui donnant mauvaise(s) mine(s).
Nous leur laissons deux jours.
Pour la France... Ainsi je Frappe ![/b][/i][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
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Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- A La Bourgogne ma bien-aimée vassale,
A Aryanah de Bourgogne,
Au nouveau conseil mis en place,
A tous les sujets bourguignons,
A tous les sujets de France,
Respect et royales salutations.
- C’est le cœur empli de fierté que nous prenons la plume ce jour afin de féliciter les très aristotéliciens bourguignons, qui sans trahir leur foi n'ont pas hésité à se dresser contre les agents étrangers qui les commandaient de se rebeller contre leur suzerain pour des intérêts de boutiquiers en voulant faire de l'honorable Bourgogne un socle pour leur croisade infâme. La noblesse de Bourgogne a su montrer par son courage et son caractère impavide qu’un fils de France gagnait à être à la fois un croyant empli de piété et un bon sujet, conscient des devoirs qu'appelle sa liberté et de la liberté à laquelle aspirent ses devoirs. Nous n'avons jamais douté qu'ils étaient à même de comprendre que le Roi parle bien d'un alliage de la Foi et de la Couronne, quand la Curie Romaine appelle à se prononcer pour l'un ou pour l'autre. Nous en prenons acte, et désormais, les fondations de l'Après Rome se préparent.
C'est avec la plus vive considération que nous honorons les braves de Dijon, que par la présente nous tenons à louer aussi bien leur courage que leur clairvoyance pour ne pas avoir livré leur État aux mains d'une puissance étrangère hostile et belliqueuse.
Nous invitons la Dame Aryanah à faire ce que son malheureux prédécesseur s'est vu interdire de faire par ses maîtres extérieurs à la France, et à venir nous prêter allégeance en salle du trône afin que son mandat, placé sous les auspices de Dieu et de la Couronne, soit riche et prospère.
Prévenons que nous serons à l'écoute de tous nos enfants qui souhaiteront s'amender des tragiques erreurs qui les ont porté à vouloir vendre au Pape et à l'Empire ce qui a été si longuement et douloureusement bâti au fil des âges par la sueur et le sang des nobles fils de Bourgogne.
Que tous comprennent en revanche que ceux qui s’attaqueront à elle ou ses vassaux seront implacablement placés en ennemi du royaume de France et perdront ainsi tous les honneurs et privilèges que la France leur baille. Notre coeur est si magnanime, qu'il n'y reste plus de place pour tolérer en France les traîtres, les séditieux et autres vils, qui ne rêvent que d'y semer le trouble et le chaos au détriment de la tempérance et de l'amour des peuples.
A vous, sujets de France, que la Bourgogne vous indique comme il n’est délicat d’être bon aristotélicien et fidèle sujet du Roy. Gardez toujours à l'esprit que nul homme n'est légitime à vous imposer le choix entre votre foi et votre roi, et que ceux qui le feront se fourvoieront car il ne peut y avoir de conviction religieuse honnête et de loyauté sincère dans le chantage et la menace.
Que seules les attaques verbales, physiques, appel à la sédition, ainsi que la volonté de porter atteinte à l'unité sacrée du Royaume ou de nuire au Souverain sont punissables en France dans ce cas présent pour ce que ces actes imposent notre sévérité dans la protection de ceux qui s'en trouveraient victimes. Mais on ne saurait commettre la folie et l'imprudence de mettre en prison un homme pour sa seule foy, en ce que cette folie porte le scel pestiféré des tyrans, ce que fils imprégné des saines valeurs de la Bourgogne et désormais Roy de France, jamais ne serons !
Pour Dieu, pour la Couronne éternelle, pour la Bourgogne.
Français, le Roy vous salue !
Code:
[quote][color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][size=16]A La Bourgogne ma bien-aimée vassale,
A Aryanah de Bourgogne,
Au nouveau conseil mis en place,
A tous les sujets bourguignons,
A tous les sujets de France,
Respect et royales salutations.
[/size]
[/list][/list]
[list][i][b] C’est le cœur empli de fierté que nous prenons la plume ce jour afin de féliciter les très aristotéliciens bourguignons, qui sans trahir leur foi n'ont pas hésité à se dresser contre les agents étrangers qui les commandaient de se rebeller contre leur suzerain pour des intérêts de boutiquiers en voulant faire de l'honorable Bourgogne un socle pour leur croisade infâme. La noblesse de Bourgogne a su montrer par son courage et son caractère impavide qu’un fils de France gagnait à être à la fois un croyant empli de piété et un bon sujet, conscient des devoirs qu'appelle sa liberté et de la liberté à laquelle aspirent ses devoirs. Nous n'avons jamais douté qu'ils étaient à même de comprendre que le Roi parle bien d'un alliage de la Foi et de la Couronne, quand la Curie Romaine appelle à se prononcer pour l'un ou pour l'autre. Nous en prenons acte, et désormais, les fondations de l'Après Rome se préparent.
C'est avec la plus vive considération que nous honorons les braves de Dijon, que par la présente nous tenons à louer aussi bien leur courage que leur clairvoyance pour ne pas avoir livré leur État aux mains d'une puissance étrangère hostile et belliqueuse.
Nous invitons la Dame Aryanah à faire ce que son malheureux prédécesseur s'est vu interdire de faire par ses maîtres extérieurs à la France, et à venir nous prêter allégeance en salle du trône afin que son mandat, placé sous les auspices de Dieu et de la Couronne, soit riche et prospère.
Prévenons que nous serons à l'écoute de tous nos enfants qui souhaiteront s'amender des tragiques erreurs qui les ont porté à vouloir vendre au Pape et à l'Empire ce qui a été si longuement et douloureusement bâti au fil des âges par la sueur et le sang des nobles fils de Bourgogne.
Que tous comprennent en revanche que ceux qui s’attaqueront à elle ou ses vassaux seront implacablement placés en ennemi du royaume de France et perdront ainsi tous les honneurs et privilèges que la France leur baille. Notre coeur est si magnanime, qu'il n'y reste plus de place pour tolérer en France les traîtres, les séditieux et autres vils, qui ne rêvent que d'y semer le trouble et le chaos au détriment de la tempérance et de l'amour des peuples.
A vous, sujets de France, que la Bourgogne vous indique comme il n’est délicat d’être bon aristotélicien et fidèle sujet du Roy. Gardez toujours à l'esprit que nul homme n'est légitime à vous imposer le choix entre votre foi et votre roi, et que ceux qui le feront se fourvoieront car il ne peut y avoir de conviction religieuse honnête et de loyauté sincère dans le chantage et la menace.
Que seules les attaques verbales, physiques, appel à la sédition, ainsi que la volonté de porter atteinte à l'unité sacrée du Royaume ou de nuire au Souverain sont punissables en France dans ce cas présent pour ce que ces actes imposent notre sévérité dans la protection de ceux qui s'en trouveraient victimes. Mais on ne saurait commettre la folie et l'imprudence de mettre en prison un homme pour sa seule foy, en ce que cette folie porte le scel pestiféré des tyrans, ce que fils imprégné des saines valeurs de la Bourgogne et désormais Roy de France, jamais ne serons !
Pour Dieu, pour la Couronne éternelle, pour la Bourgogne.
Français, le Roy vous salue !
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/list][/i][/b] [/quote]
[list][list][size=16]A La Bourgogne ma bien-aimée vassale,
A Aryanah de Bourgogne,
Au nouveau conseil mis en place,
A tous les sujets bourguignons,
A tous les sujets de France,
Respect et royales salutations.
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[list][i][b] C’est le cœur empli de fierté que nous prenons la plume ce jour afin de féliciter les très aristotéliciens bourguignons, qui sans trahir leur foi n'ont pas hésité à se dresser contre les agents étrangers qui les commandaient de se rebeller contre leur suzerain pour des intérêts de boutiquiers en voulant faire de l'honorable Bourgogne un socle pour leur croisade infâme. La noblesse de Bourgogne a su montrer par son courage et son caractère impavide qu’un fils de France gagnait à être à la fois un croyant empli de piété et un bon sujet, conscient des devoirs qu'appelle sa liberté et de la liberté à laquelle aspirent ses devoirs. Nous n'avons jamais douté qu'ils étaient à même de comprendre que le Roi parle bien d'un alliage de la Foi et de la Couronne, quand la Curie Romaine appelle à se prononcer pour l'un ou pour l'autre. Nous en prenons acte, et désormais, les fondations de l'Après Rome se préparent.
C'est avec la plus vive considération que nous honorons les braves de Dijon, que par la présente nous tenons à louer aussi bien leur courage que leur clairvoyance pour ne pas avoir livré leur État aux mains d'une puissance étrangère hostile et belliqueuse.
Nous invitons la Dame Aryanah à faire ce que son malheureux prédécesseur s'est vu interdire de faire par ses maîtres extérieurs à la France, et à venir nous prêter allégeance en salle du trône afin que son mandat, placé sous les auspices de Dieu et de la Couronne, soit riche et prospère.
Prévenons que nous serons à l'écoute de tous nos enfants qui souhaiteront s'amender des tragiques erreurs qui les ont porté à vouloir vendre au Pape et à l'Empire ce qui a été si longuement et douloureusement bâti au fil des âges par la sueur et le sang des nobles fils de Bourgogne.
Que tous comprennent en revanche que ceux qui s’attaqueront à elle ou ses vassaux seront implacablement placés en ennemi du royaume de France et perdront ainsi tous les honneurs et privilèges que la France leur baille. Notre coeur est si magnanime, qu'il n'y reste plus de place pour tolérer en France les traîtres, les séditieux et autres vils, qui ne rêvent que d'y semer le trouble et le chaos au détriment de la tempérance et de l'amour des peuples.
A vous, sujets de France, que la Bourgogne vous indique comme il n’est délicat d’être bon aristotélicien et fidèle sujet du Roy. Gardez toujours à l'esprit que nul homme n'est légitime à vous imposer le choix entre votre foi et votre roi, et que ceux qui le feront se fourvoieront car il ne peut y avoir de conviction religieuse honnête et de loyauté sincère dans le chantage et la menace.
Que seules les attaques verbales, physiques, appel à la sédition, ainsi que la volonté de porter atteinte à l'unité sacrée du Royaume ou de nuire au Souverain sont punissables en France dans ce cas présent pour ce que ces actes imposent notre sévérité dans la protection de ceux qui s'en trouveraient victimes. Mais on ne saurait commettre la folie et l'imprudence de mettre en prison un homme pour sa seule foy, en ce que cette folie porte le scel pestiféré des tyrans, ce que fils imprégné des saines valeurs de la Bourgogne et désormais Roy de France, jamais ne serons !
Pour Dieu, pour la Couronne éternelle, pour la Bourgogne.
Français, le Roy vous salue !
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
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Eusaias
Citation:
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Fait au Louvre le 10 janvier 1461.
- De Nous, Eusaias, roy de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.
- « Dis moi qui tu hantes, je te dirais qui tu es. »
Le Roy n'est pas propriétaire du Royaume, il en est l'usufruitier. C'est parce qu'il a pour devoir de le transmettre en les meilleures conditions possibles à son successeur que la Souveraineté de la Couronne et l'Unité du Royaume l'engagent. Feu le roy Louis Vonafred a œuvré durant son règne à l'apaisement du Royaume en contractant bonne paix avec ses ennemis dès lors qu'ils ouvraient leur cœur au compromis sans exiger de la France qu'elle-même se compromette. Notre politique en la matière s'inscrira dans la continuité de notre illustre prédécesseur.
Aussi, en vertu des prérogatives qui sont nôtres, pour avoir été le témoin direct des évènements de la guerre civile qui a déchiré la Guyenne lors du conflit opposant la Couronne aux provinces Ponantaises séditieuses, pour avoir pris bonne connaissance de la demande en réhabilitation du Duc de Guyenne Orandin de Litneg en chambre des Feudataires concernant les belligérants de Guyenne destitués pour nuisance au Suzerain sous agrément des provinces Ponantaises et donc dans le cadre du-dit conflit, pour avoir pris acte de la grâce accordée par le Roy Louis Vonafred aux-dits belligérants concernant les dites actions, pour avoir promis ne pas tenir rigueur aux belligérants concernés par le traité de l'Aventin pour les crimes commis par les administrateurs irresponsables de l'Anjou ayant entraîné la rupture du-dit traité ; prenons la décision de casser le verdict du tribunal héraldique relatif à la destitution des belligérants susdits, daté du 12e de Décembre 1459.
De fait, demandons à la hérauderie d'enregistrer le retour de monsieur Garzimlebo & madame Isambre en les terres du Duché de Blanquefort et de la Baronnie de Luzech, du sieur Betoval en ses terres du Vicomté de Monbahus, de mademoiselle Asophie en ses terres du Vicomté de Terrides comme il leur avait été octroyé, pour qu'ils en soient les bénéficiaires exclusifs & légitimes. Tout octroi éventuel des dites terres à un autre individu, établi postérieurement à la destitution du 12e de Décembre 1460 est donc rendu par la présente caduc, et demandons par conséquent aux éventuels concernés de contacter la hérauderie de France pour que leur soient octroyées de nouvelles terres d'un rang équivalent.
En ce qui relève de la destitution de Hull19 pour crime de sang et refus d'obtempérer dans le cadre du-dit conflit actée le 10e jour de Novembre 1459, n'était besoin de raison particulière autre que la volonté du régnant pour lui ôter jouissance de sa seigneurie de mérite. Son cas peut dès lors être réglé rapidement par le feudataire actuel de Guyenne s'il décide de lui en octroyer une sans que la Couronne ne vienne contrevenir au bon droit de son vassal. En conséquence, nous laissons la main au feudataire de Guyenne pour se pencher sur le dit-cas, et l'invitons à le réhabiliter de lui-même si d'aventure il le trouvait toujours méritant.
Ensuite, en vertu des prérogatives qui sont nôtres, annonçons casser le verdict héraldique du 17e de mai 1460 relatif à la destitution d'Agnès de St-Just du Comté de Lavedan pour félonie à la Couronne. Si félonie fut avérée, grâce royale fut octroyée là aussi par Notre prédécesseur. La faute pardonnée, demandons à la hérauderie royale de France d'acter que Nous levons la sanction que ladite faute a entraîné, et permettons dès lors à Agnès de St Just de recouvrer l'usufruit des terres du Comté de Lavedan, conformément à l'octroi qui lui en avait été fait.
Enfin, nous réitérons notre désir d'ouvrir d'honnêtes discussions avec le Grand Duché de Bretagne pour l'établissement de relations de confiance et d'estime qui puissent se révéler pérennes dans le temps lors d'une entrevue au Mont St Michel, comme nous assurons aux provinces du Poitou, d'Artois, et du Berry, que conformément à nos engagements tenus lors de notre annonce du 30e de Novembre selon lesquels les fautes de l'Anjou ne seraient pas reportées sur les co-signataires du traité de l'Aventin, nous examinerons prochainement, avec eux, & dans un esprit de justice et de bienveillance, les contentieux héraldiques liés aux troubles de la guerre qui les a opposés à la Couronne de France et aux conséquences qui s'en sont suivies. Ces cas étant moins isolés et plus complexes, nous prendrons le temps de les traiter avec la méticulosité que la noblesse de France mérite, dans un état d'esprit apaisé et résolument tourné vers l'avenir.
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Fait au Louvre le 10 janvier 1461.
Code:
[quote]
[list][list][i][b]De Nous, Eusaias, roy de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.[/b][/i][/list]
[list][list][list][size=18][b]« Dis moi qui tu hantes, je te dirais qui tu es. »[/b][/size][/list][/list][/list]
[b][i]Le Roy n'est pas propriétaire du Royaume, il en est l'usufruitier. C'est parce qu'il a pour devoir de le transmettre en les meilleures conditions possibles à son successeur que la Souveraineté de la Couronne et l'Unité du Royaume l'engagent. Feu le roy Louis Vonafred a œuvré durant son règne à l'apaisement du Royaume en contractant bonne paix avec ses ennemis dès lors qu'ils ouvraient leur cœur au compromis sans exiger de la France qu'elle-même se compromette. Notre politique en la matière s'inscrira dans la continuité de notre illustre prédécesseur.
Aussi, en vertu des prérogatives qui sont nôtres, pour avoir été le témoin direct des évènements de la guerre civile qui a déchiré la Guyenne lors du conflit opposant la Couronne aux provinces Ponantaises séditieuses, pour avoir pris bonne connaissance de la demande en réhabilitation du Duc de Guyenne Orandin de Litneg en chambre des Feudataires concernant les belligérants de Guyenne destitués pour nuisance au Suzerain sous agrément des provinces Ponantaises et donc dans le cadre du-dit conflit, pour avoir pris acte de la [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=83726597#83726597]grâce[/url] accordée par le Roy Louis Vonafred aux-dits belligérants concernant les dites actions, pour avoir promis ne pas tenir rigueur aux belligérants concernés par le traité de l'Aventin pour les crimes commis par les administrateurs irresponsables de l'Anjou ayant entraîné la rupture du-dit traité ; prenons la décision de casser le [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=73541358#73541358]verdict du tribunal héraldique[/url] relatif à la destitution des belligérants susdits, daté du 12e de Décembre 1459.
De fait, demandons à la hérauderie d'enregistrer le retour de monsieur Garzimlebo & madame Isambre en les terres du Duché de Blanquefort et de la Baronnie de Luzech, du sieur Betoval en ses terres du Vicomté de Monbahus, de mademoiselle Asophie en ses terres du Vicomté de Terrides comme il leur avait été octroyé, pour qu'ils en soient les bénéficiaires exclusifs & légitimes. Tout octroi éventuel des dites terres à un autre individu, établi postérieurement à la destitution du 12e de Décembre 1460 est donc rendu par la présente caduc, et demandons par conséquent aux éventuels concernés de contacter la hérauderie de France pour que leur soient octroyées de nouvelles terres d'un rang équivalent.
En ce qui relève de la destitution de Hull19 pour crime de sang et refus d'obtempérer dans le cadre du-dit conflit actée le 10e jour de Novembre 1459, n'était besoin de raison particulière autre que la volonté du régnant pour lui ôter jouissance de sa seigneurie de mérite. Son cas peut dès lors être réglé rapidement par le feudataire actuel de Guyenne s'il décide de lui en octroyer une sans que la Couronne ne vienne contrevenir au bon droit de son vassal. En conséquence, nous laissons la main au feudataire de Guyenne pour se pencher sur le dit-cas, et l'invitons à le réhabiliter de lui-même si d'aventure il le trouvait toujours méritant.
Ensuite, en vertu des prérogatives qui sont nôtres, annonçons casser le [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=82935812#82935812]verdict héraldique[/url] du 17e de mai 1460 relatif à la destitution d'Agnès de St-Just du Comté de Lavedan pour félonie à la Couronne. Si félonie fut avérée, [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=83820628#83820628]grâce royale[/url] fut octroyée là aussi par Notre prédécesseur. La faute pardonnée, demandons à la hérauderie royale de France d'acter que Nous levons la sanction que ladite faute a entraîné, et permettons dès lors à Agnès de St Just de recouvrer l'usufruit des terres du Comté de Lavedan, conformément à l'octroi qui lui en avait été fait.
Enfin, nous réitérons notre désir d'ouvrir d'honnêtes discussions avec le Grand Duché de Bretagne pour l'établissement de relations de confiance et d'estime qui puissent se révéler pérennes dans le temps lors d'une entrevue au Mont St Michel, comme nous assurons aux provinces du Poitou, d'Artois, et du Berry, que conformément à nos engagements tenus lors de notre annonce du 30e de Novembre selon lesquels les fautes de l'Anjou ne seraient pas reportées sur les co-signataires du traité de l'Aventin, nous examinerons prochainement, avec eux, & dans un esprit de justice et de bienveillance, les contentieux héraldiques liés aux troubles de la guerre qui les a opposés à la Couronne de France et aux conséquences qui s'en sont suivies. Ces cas étant moins isolés et plus complexes, nous prendrons le temps de les traiter avec la méticulosité que la noblesse de France mérite, dans un état d'esprit apaisé et résolument tourné vers l'avenir.[/b][/i][/list]
[b][i]Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Fait au Louvre le 10 janvier 1461.[/b][/i]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
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[list][list][i][b]De Nous, Eusaias, roy de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.[/b][/i][/list]
[list][list][list][size=18][b]« Dis moi qui tu hantes, je te dirais qui tu es. »[/b][/size][/list][/list][/list]
[b][i]Le Roy n'est pas propriétaire du Royaume, il en est l'usufruitier. C'est parce qu'il a pour devoir de le transmettre en les meilleures conditions possibles à son successeur que la Souveraineté de la Couronne et l'Unité du Royaume l'engagent. Feu le roy Louis Vonafred a œuvré durant son règne à l'apaisement du Royaume en contractant bonne paix avec ses ennemis dès lors qu'ils ouvraient leur cœur au compromis sans exiger de la France qu'elle-même se compromette. Notre politique en la matière s'inscrira dans la continuité de notre illustre prédécesseur.
Aussi, en vertu des prérogatives qui sont nôtres, pour avoir été le témoin direct des évènements de la guerre civile qui a déchiré la Guyenne lors du conflit opposant la Couronne aux provinces Ponantaises séditieuses, pour avoir pris bonne connaissance de la demande en réhabilitation du Duc de Guyenne Orandin de Litneg en chambre des Feudataires concernant les belligérants de Guyenne destitués pour nuisance au Suzerain sous agrément des provinces Ponantaises et donc dans le cadre du-dit conflit, pour avoir pris acte de la [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=83726597#83726597]grâce[/url] accordée par le Roy Louis Vonafred aux-dits belligérants concernant les dites actions, pour avoir promis ne pas tenir rigueur aux belligérants concernés par le traité de l'Aventin pour les crimes commis par les administrateurs irresponsables de l'Anjou ayant entraîné la rupture du-dit traité ; prenons la décision de casser le [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=73541358#73541358]verdict du tribunal héraldique[/url] relatif à la destitution des belligérants susdits, daté du 12e de Décembre 1459.
De fait, demandons à la hérauderie d'enregistrer le retour de monsieur Garzimlebo & madame Isambre en les terres du Duché de Blanquefort et de la Baronnie de Luzech, du sieur Betoval en ses terres du Vicomté de Monbahus, de mademoiselle Asophie en ses terres du Vicomté de Terrides comme il leur avait été octroyé, pour qu'ils en soient les bénéficiaires exclusifs & légitimes. Tout octroi éventuel des dites terres à un autre individu, établi postérieurement à la destitution du 12e de Décembre 1460 est donc rendu par la présente caduc, et demandons par conséquent aux éventuels concernés de contacter la hérauderie de France pour que leur soient octroyées de nouvelles terres d'un rang équivalent.
En ce qui relève de la destitution de Hull19 pour crime de sang et refus d'obtempérer dans le cadre du-dit conflit actée le 10e jour de Novembre 1459, n'était besoin de raison particulière autre que la volonté du régnant pour lui ôter jouissance de sa seigneurie de mérite. Son cas peut dès lors être réglé rapidement par le feudataire actuel de Guyenne s'il décide de lui en octroyer une sans que la Couronne ne vienne contrevenir au bon droit de son vassal. En conséquence, nous laissons la main au feudataire de Guyenne pour se pencher sur le dit-cas, et l'invitons à le réhabiliter de lui-même si d'aventure il le trouvait toujours méritant.
Ensuite, en vertu des prérogatives qui sont nôtres, annonçons casser le [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=82935812#82935812]verdict héraldique[/url] du 17e de mai 1460 relatif à la destitution d'Agnès de St-Just du Comté de Lavedan pour félonie à la Couronne. Si félonie fut avérée, [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=83820628#83820628]grâce royale[/url] fut octroyée là aussi par Notre prédécesseur. La faute pardonnée, demandons à la hérauderie royale de France d'acter que Nous levons la sanction que ladite faute a entraîné, et permettons dès lors à Agnès de St Just de recouvrer l'usufruit des terres du Comté de Lavedan, conformément à l'octroi qui lui en avait été fait.
Enfin, nous réitérons notre désir d'ouvrir d'honnêtes discussions avec le Grand Duché de Bretagne pour l'établissement de relations de confiance et d'estime qui puissent se révéler pérennes dans le temps lors d'une entrevue au Mont St Michel, comme nous assurons aux provinces du Poitou, d'Artois, et du Berry, que conformément à nos engagements tenus lors de notre annonce du 30e de Novembre selon lesquels les fautes de l'Anjou ne seraient pas reportées sur les co-signataires du traité de l'Aventin, nous examinerons prochainement, avec eux, & dans un esprit de justice et de bienveillance, les contentieux héraldiques liés aux troubles de la guerre qui les a opposés à la Couronne de France et aux conséquences qui s'en sont suivies. Ces cas étant moins isolés et plus complexes, nous prendrons le temps de les traiter avec la méticulosité que la noblesse de France mérite, dans un état d'esprit apaisé et résolument tourné vers l'avenir.[/b][/i][/list]
[b][i]Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Fait au Louvre le 10 janvier 1461.[/b][/i]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
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[/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
Il est difficile pour l'esprit d'appréhender de sang-froid ce que peut être un procureur Cardinalice -et donc un Pape en devenir- aux ambitions criminelles. D'après nos récentes constatations, c'est un homme qui tire bénéfices de sa charge en parquant les autres dans les charrettes de l'ostracisme. C'est le pourvoyeur attitré des croisières infernales. Du reste, il nous apparaît que c'est un monsieur qui dispose de certaines prétentions à l'esthétique et au savoir, qui est éloquent ou qui plus souvent croit l'être, qui récite au besoin une ou deux maximes latines avant de sceller un avis d'excommunication, qui cherche à impressionner, qui affecte la fatuité de la noblesse. Ses semonces sont travaillées comme des poèmes, qu'il orne d'or, d'images et de symboles, qu'il remplit d'exemples, il faut que cela soit bien tourné, beau au regard, admirable à l'écoute, et que cela ravisse les bons sentiments des dames. Il a ses galanteries de langage, ses délicatesses, ses subtilités, comme autant de ficelles d'écrivassier. N'ayons point peur qu'il nomme ses actions telles qu'elles sont, grand Dieu, surtout pas ! Il a pour tout jugement péremptoire dont l'austérité et l'invective nous révulseraient toute sorte de travestissements de prédicats et de louanges. Ô misère !
Rome est si Unie, si Forte, si Vraie, si Juste, que les notes de service de sa Sainteté le Pape se retrouvent ainsi affichées publiquement, au vu et au su de tous, décrédibilisant autant l'institution qu'elle représente que la droiture morale qu'elle prétend défendre. Nous profitons donc de ces manquements pour affirmer le plus sereinement du monde les choses suivantes :
Le Royaume de France a au moins autant besoin de missionnaires et de clercs que les terres Scandinaves. Autant besoin de missionnaires et de clercs que les pâturages d'Irlande. À moins que Sa Sainteté ne se réjouisse de l'état de délabrement spirituel dans lequel elle a laissé sombrer le Royaume. Ce qui est sûr, en revanche, c'est que le Royaume de France ne saurait être dévoué en premier lieu qu'à ses sujets, et s'il plaît à Rome d'inféoder un Royaume sous son autorité, nous ne pouvons que l'inviter à se tourner vers le Grand Royaume d'Albanie. Au moins là-bas fera-t-elle mine de combattre les représentants du crime. En France, elle se contente de défendre les crimes de l'Anjou, qui arme et mandate sans vergogne des Hydres, Lycans, et autres hommes de main du dévoyé Thoros. Mais bien sûr, quand c'est un clerc qui emploie des repris de justice patentés en son nom propre pour semer la mort et le chaos sur les terres fertiles de France, il n'est plus question de baptême, d'excommunication, ou de vertu. Tout devient légitime.
À force de n'aborder que des sujets concernant la guerre, la féodalité, l'armée, la justice, l'autorité, il devient évident que Rome se perd en se posant non comme la suprême émanation d'une quintessence spirituelle d'inspiration divine, mais comme une autorité étatique qui se veut concurrente des Royaumes. Plaise à l'Albanie de s'y retrouver. Nous remarquons simplement que lorsque ces royaumes auxquels Rome doit si peu agissent dans le sens de la paix, ils sont traités avec les égards que Rome n'accorde pas à la France quand celle-ci ne demande qu'à être respectée dans sa Souveraineté. La guerre serait-elle une condition sine qua non aux yeux de la Curie Romaine pour que ses interlocuteurs acquièrent son respect ?
Dans ces conditions, nous nous interrogeons encore une fois sur le caractère raisonnable d'une Curie Romaine qui s'étonne de voir s'éloigner de sa morale à géométrie variable des États comme la France et comme l'Irlande. La France, qui, pourtant, a toujours soutenu les Princes de l'Église, ses représentants, sa légitimité, jusqu'au point de couvrir leurs torts, de les endosser en son nom, de ne conserver rancune de ses errements, de ne pas lui demander de compte sur l'état dans lequel se trouvent nos cures, de demander à ce que l'on célèbre, encore dernièrement, une messe quand un Cardinal ayant malencontreusement embarqué sur un navire pirate, s'est vu envoyer par le fond par des forces étrangères.
Abjurer, nous l'avons déjà fait. Mais notre levée d'excommunication, validée, puis annulée pour conflit interne à la Curie, prête à être de nouveau levée, puis re-confirmée pour avoir refusé de reconnaître un Duc qui pourtant l'était déjà de fait, est au centre de manigances qu'aucun esprit éclairé ne saurait décemment cautionner. Si pour cette raison Sa Sainteté déclare la guerre au Royaume, qu'il soit su que sans le moindre état d'âme, la France rendra coup pour coup face aux orgueilleux qui prétendent vouloir l'enchaîner au boulet de leur démence. De surcroît, nous ne pouvons décemment prendre au sérieux l'Empire qui se pose en médiateur d'un conflit dans lequel, dans la même annonce, il a déjà pris parti. Cela ne serait que ridicule, si cela n'était pas affligeant, et cela Nous prêterait qu'à rire, si les enjeux n'étaient point graves. Aucune discussion ne sera engagée avec les représentants de Rome sans levée expresse de notre excommunication. Nous n'y dérogerons pas.
Ainsi, Sa Sainteté nous apprend que Rome lavera son linge sale en public, sur la place d'Aristote. Nous ne pouvons que nous réjouir du caractère public de ce procès, même si nous aurions préféré sans doute voir au banc des acc... condamnés les fauteurs de guerre plutôt que les partisans de la paix, et exprimons notre surprise de constater avec ironie que l'on a pris soin de casser la levée d'excommunication à notre endroit agréée par les accusés avant même qu'un verdict ne soit rendu à leur encontre. Toutefois, le simulacre de justice dont Rome se pare, ne saurait en aucun cas remettre en cause Notre Sacre, qui se fera, avec ou sans son aval, des mains de clercs qui révoltés par les manigances des Princes Romains, ont su conserver leur loyauté vis-à-vis du Roy et des fidèles pour ce que Rome a délibérément failli à sa mission.
Ceux-la nous ont contacté. Ils trouveront en nous réponse favorable. Si Sa Sainteté persiste à vouloir divorcer de la Couronne, la Couronne saura combler son manque en trouvant les guides pour lesquels les vertus de tempérance, d'amitié, de conservation, de conviction, de don de soi, de plaisir, et de justice ne seront pas de vains mots, et qui auront à charge, collégialement, de sauver les âmes, en se détachant d'une autorité spirituelle qui tolère de certains prélats qu'ils maquillent leurs vices de vertus, comme se farde une putain. Sa Sainteté a tout de même un peu forcé, et nous fait même quelque infidélité avec le Royaume d'Albanie. En ce sens, il ne lui apparaîtra pas anormal que nous collaborions avec ceux qui se détournent d'elle. Car il faut bien cela, quand elle traite d'hérésiarque de la Religion prétendue Réformée Notre Dauphin, revenu de longue date dans le giron de l'Église Romaine ou d'anti-Roy, celui qui a su rassembler autour de son projet une large majorité de ses sujets, quand bien même ce choix Souverain déplairait aux teckels de Sa Sainteté.
Il est des Roys & il est des prêtres. Pour qu'il y ait des Roys Prêtres, il ne suffit que d'une condition: rassembler la France. Sa Sainteté et ses séides, hélas, n'ont de cesse en la matière de montrer le mauvais exemple. Qu'elle s'avise en France de vouloir des Régnants du Pape. Elle n'aura que des Prêtres du Roy.
La lune vous appelle, Papa. Cessez donc de vomir, pour ne point la faire attendre.
Et qu'Il vous garde. Sans qu'on ne sache bien qui.
In Majorem Franca Gloriam,
Eusaias, Tyrannosaurus Rex.
Il est difficile pour l'esprit d'appréhender de sang-froid ce que peut être un procureur Cardinalice -et donc un Pape en devenir- aux ambitions criminelles. D'après nos récentes constatations, c'est un homme qui tire bénéfices de sa charge en parquant les autres dans les charrettes de l'ostracisme. C'est le pourvoyeur attitré des croisières infernales. Du reste, il nous apparaît que c'est un monsieur qui dispose de certaines prétentions à l'esthétique et au savoir, qui est éloquent ou qui plus souvent croit l'être, qui récite au besoin une ou deux maximes latines avant de sceller un avis d'excommunication, qui cherche à impressionner, qui affecte la fatuité de la noblesse. Ses semonces sont travaillées comme des poèmes, qu'il orne d'or, d'images et de symboles, qu'il remplit d'exemples, il faut que cela soit bien tourné, beau au regard, admirable à l'écoute, et que cela ravisse les bons sentiments des dames. Il a ses galanteries de langage, ses délicatesses, ses subtilités, comme autant de ficelles d'écrivassier. N'ayons point peur qu'il nomme ses actions telles qu'elles sont, grand Dieu, surtout pas ! Il a pour tout jugement péremptoire dont l'austérité et l'invective nous révulseraient toute sorte de travestissements de prédicats et de louanges. Ô misère !
Rome est si Unie, si Forte, si Vraie, si Juste, que les notes de service de sa Sainteté le Pape se retrouvent ainsi affichées publiquement, au vu et au su de tous, décrédibilisant autant l'institution qu'elle représente que la droiture morale qu'elle prétend défendre. Nous profitons donc de ces manquements pour affirmer le plus sereinement du monde les choses suivantes :
Le Royaume de France a au moins autant besoin de missionnaires et de clercs que les terres Scandinaves. Autant besoin de missionnaires et de clercs que les pâturages d'Irlande. À moins que Sa Sainteté ne se réjouisse de l'état de délabrement spirituel dans lequel elle a laissé sombrer le Royaume. Ce qui est sûr, en revanche, c'est que le Royaume de France ne saurait être dévoué en premier lieu qu'à ses sujets, et s'il plaît à Rome d'inféoder un Royaume sous son autorité, nous ne pouvons que l'inviter à se tourner vers le Grand Royaume d'Albanie. Au moins là-bas fera-t-elle mine de combattre les représentants du crime. En France, elle se contente de défendre les crimes de l'Anjou, qui arme et mandate sans vergogne des Hydres, Lycans, et autres hommes de main du dévoyé Thoros. Mais bien sûr, quand c'est un clerc qui emploie des repris de justice patentés en son nom propre pour semer la mort et le chaos sur les terres fertiles de France, il n'est plus question de baptême, d'excommunication, ou de vertu. Tout devient légitime.
À force de n'aborder que des sujets concernant la guerre, la féodalité, l'armée, la justice, l'autorité, il devient évident que Rome se perd en se posant non comme la suprême émanation d'une quintessence spirituelle d'inspiration divine, mais comme une autorité étatique qui se veut concurrente des Royaumes. Plaise à l'Albanie de s'y retrouver. Nous remarquons simplement que lorsque ces royaumes auxquels Rome doit si peu agissent dans le sens de la paix, ils sont traités avec les égards que Rome n'accorde pas à la France quand celle-ci ne demande qu'à être respectée dans sa Souveraineté. La guerre serait-elle une condition sine qua non aux yeux de la Curie Romaine pour que ses interlocuteurs acquièrent son respect ?
Dans ces conditions, nous nous interrogeons encore une fois sur le caractère raisonnable d'une Curie Romaine qui s'étonne de voir s'éloigner de sa morale à géométrie variable des États comme la France et comme l'Irlande. La France, qui, pourtant, a toujours soutenu les Princes de l'Église, ses représentants, sa légitimité, jusqu'au point de couvrir leurs torts, de les endosser en son nom, de ne conserver rancune de ses errements, de ne pas lui demander de compte sur l'état dans lequel se trouvent nos cures, de demander à ce que l'on célèbre, encore dernièrement, une messe quand un Cardinal ayant malencontreusement embarqué sur un navire pirate, s'est vu envoyer par le fond par des forces étrangères.
Abjurer, nous l'avons déjà fait. Mais notre levée d'excommunication, validée, puis annulée pour conflit interne à la Curie, prête à être de nouveau levée, puis re-confirmée pour avoir refusé de reconnaître un Duc qui pourtant l'était déjà de fait, est au centre de manigances qu'aucun esprit éclairé ne saurait décemment cautionner. Si pour cette raison Sa Sainteté déclare la guerre au Royaume, qu'il soit su que sans le moindre état d'âme, la France rendra coup pour coup face aux orgueilleux qui prétendent vouloir l'enchaîner au boulet de leur démence. De surcroît, nous ne pouvons décemment prendre au sérieux l'Empire qui se pose en médiateur d'un conflit dans lequel, dans la même annonce, il a déjà pris parti. Cela ne serait que ridicule, si cela n'était pas affligeant, et cela Nous prêterait qu'à rire, si les enjeux n'étaient point graves. Aucune discussion ne sera engagée avec les représentants de Rome sans levée expresse de notre excommunication. Nous n'y dérogerons pas.
Ainsi, Sa Sainteté nous apprend que Rome lavera son linge sale en public, sur la place d'Aristote. Nous ne pouvons que nous réjouir du caractère public de ce procès, même si nous aurions préféré sans doute voir au banc des acc... condamnés les fauteurs de guerre plutôt que les partisans de la paix, et exprimons notre surprise de constater avec ironie que l'on a pris soin de casser la levée d'excommunication à notre endroit agréée par les accusés avant même qu'un verdict ne soit rendu à leur encontre. Toutefois, le simulacre de justice dont Rome se pare, ne saurait en aucun cas remettre en cause Notre Sacre, qui se fera, avec ou sans son aval, des mains de clercs qui révoltés par les manigances des Princes Romains, ont su conserver leur loyauté vis-à-vis du Roy et des fidèles pour ce que Rome a délibérément failli à sa mission.
Ceux-la nous ont contacté. Ils trouveront en nous réponse favorable. Si Sa Sainteté persiste à vouloir divorcer de la Couronne, la Couronne saura combler son manque en trouvant les guides pour lesquels les vertus de tempérance, d'amitié, de conservation, de conviction, de don de soi, de plaisir, et de justice ne seront pas de vains mots, et qui auront à charge, collégialement, de sauver les âmes, en se détachant d'une autorité spirituelle qui tolère de certains prélats qu'ils maquillent leurs vices de vertus, comme se farde une putain. Sa Sainteté a tout de même un peu forcé, et nous fait même quelque infidélité avec le Royaume d'Albanie. En ce sens, il ne lui apparaîtra pas anormal que nous collaborions avec ceux qui se détournent d'elle. Car il faut bien cela, quand elle traite d'hérésiarque de la Religion prétendue Réformée Notre Dauphin, revenu de longue date dans le giron de l'Église Romaine ou d'anti-Roy, celui qui a su rassembler autour de son projet une large majorité de ses sujets, quand bien même ce choix Souverain déplairait aux teckels de Sa Sainteté.
Il est des Roys & il est des prêtres. Pour qu'il y ait des Roys Prêtres, il ne suffit que d'une condition: rassembler la France. Sa Sainteté et ses séides, hélas, n'ont de cesse en la matière de montrer le mauvais exemple. Qu'elle s'avise en France de vouloir des Régnants du Pape. Elle n'aura que des Prêtres du Roy.
La lune vous appelle, Papa. Cessez donc de vomir, pour ne point la faire attendre.
Et qu'Il vous garde. Sans qu'on ne sache bien qui.
In Majorem Franca Gloriam,
Eusaias, Tyrannosaurus Rex.
Code:
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
Il est difficile pour l'esprit d'appréhender de sang-froid ce que peut être un procureur Cardinalice -et donc un Pape en devenir- aux ambitions criminelles. D'après nos récentes constatations, c'est un homme qui tire bénéfices de sa charge en parquant les autres dans les charrettes de l'ostracisme. C'est le pourvoyeur attitré des croisières infernales. Du reste, il nous apparaît que c'est un monsieur qui dispose de certaines prétentions à l'esthétique et au savoir, qui est éloquent ou qui plus souvent croit l'être, qui récite au besoin une ou deux maximes latines avant de sceller un avis d'excommunication, qui cherche à impressionner, qui affecte la fatuité de la noblesse. Ses semonces sont travaillées comme des poèmes, qu'il orne d'or, d'images et de symboles, qu'il remplit d'exemples, il faut que cela soit bien tourné, beau au regard, admirable à l'écoute, et que cela ravisse les bons sentiments des dames. Il a ses galanteries de langage, ses délicatesses, ses subtilités, comme autant de ficelles d'écrivassier. N'ayons point peur qu'il nomme ses actions telles qu'elles sont, grand Dieu, surtout pas ! Il a pour tout jugement péremptoire dont l'austérité et l'invective nous révulseraient toute sorte de travestissements de prédicats et de louanges. Ô misère !
Rome est si Unie, si Forte, si Vraie, si Juste, que les notes de service de sa Sainteté le Pape se retrouvent ainsi affichées publiquement, au vu et au su de tous, décrédibilisant autant l'institution qu'elle représente que la droiture morale qu'elle prétend défendre. Nous profitons donc de ces manquements pour affirmer le plus sereinement du monde les choses suivantes :
Le Royaume de France a au moins autant besoin de missionnaires et de clercs que les terres Scandinaves. Autant besoin de missionnaires et de clercs que les pâturages d'Irlande. À moins que Sa Sainteté ne se réjouisse de l'état de délabrement spirituel dans lequel elle a laissé sombrer le Royaume. Ce qui est sûr, en revanche, c'est que le Royaume de France ne saurait être dévoué en premier lieu qu'à ses sujets, et s'il plaît à Rome d'inféoder un Royaume sous son autorité, nous ne pouvons que l'inviter à se tourner vers le Grand Royaume d'Albanie. Au moins là-bas fera-t-elle mine de combattre les représentants du crime. En France, elle se contente de défendre les crimes de l'Anjou, qui arme et mandate sans vergogne des Hydres, Lycans, et autres hommes de main du dévoyé Thoros. Mais bien sûr, quand c'est un clerc qui emploie des repris de justice patentés en son nom propre pour semer la mort et le chaos sur les terres fertiles de France, il n'est plus question de baptême, d'excommunication, ou de vertu. Tout devient légitime.
À force de n'aborder que des sujets concernant la guerre, la féodalité, l'armée, la justice, l'autorité, il devient évident que Rome se perd en se posant non comme la suprême émanation d'une quintessence spirituelle d'inspiration divine, mais comme une autorité étatique qui se veut concurrente des Royaumes. Plaise à l'Albanie de s'y retrouver. Nous remarquons simplement que lorsque ces royaumes auxquels Rome doit si peu agissent dans le sens de la paix, ils sont traités avec les égards que Rome n'accorde pas à la France quand celle-ci ne demande qu'à être respectée dans sa Souveraineté. La guerre serait-elle une condition [i]sine qua non[/i] aux yeux de la Curie Romaine pour que ses interlocuteurs acquièrent son respect ?
Dans ces conditions, nous nous interrogeons encore une fois sur le caractère raisonnable d'une Curie Romaine qui s'étonne de voir s'éloigner de sa morale à géométrie variable des États comme la France et comme l'Irlande. La France, qui, pourtant, a toujours soutenu les Princes de l'Église, ses représentants, sa légitimité, jusqu'au point de couvrir leurs torts, de les endosser en son nom, de ne conserver rancune de ses errements, de ne pas lui demander de compte sur l'état dans lequel se trouvent nos cures, de demander à ce que l'on célèbre, encore dernièrement, une messe quand un Cardinal ayant malencontreusement embarqué sur un navire pirate, s'est vu envoyer par le fond par des forces étrangères.
[b]Abjurer, nous l'avons déjà fait. Mais notre levée d'excommunication, validée, puis annulée pour conflit interne à la Curie, prête à être de nouveau levée, puis re-confirmée pour avoir refusé de reconnaître un Duc qui pourtant l'était déjà de fait, est au centre de manigances qu'aucun esprit éclairé ne saurait décemment cautionner. Si pour cette raison Sa Sainteté déclare la guerre au Royaume, qu'il soit su que sans le moindre état d'âme, la France rendra coup pour coup face aux orgueilleux qui prétendent vouloir l'enchaîner au boulet de leur démence. De surcroît, nous ne pouvons décemment prendre au sérieux l'Empire qui se pose en médiateur d'un conflit dans lequel, dans la même annonce, il a déjà pris parti.[/b] Cela ne serait que ridicule, si cela n'était pas affligeant, et cela Nous prêterait qu'à rire, si les enjeux n'étaient point graves. Aucune discussion ne sera engagée avec les représentants de Rome sans levée expresse de notre excommunication. Nous n'y dérogerons pas.
Ainsi, Sa Sainteté nous apprend que Rome lavera son linge sale en public, sur la place d'Aristote. Nous ne pouvons que nous réjouir du caractère public de ce procès, même si nous aurions préféré sans doute voir au banc des acc... condamnés les fauteurs de guerre plutôt que les partisans de la paix, et exprimons notre surprise de constater avec ironie que l'on a pris soin de casser la levée d'excommunication à notre endroit agréée par les accusés avant même qu'un verdict ne soit rendu à leur encontre. [b]Toutefois, le simulacre de justice dont Rome se pare, ne saurait en aucun cas remettre en cause Notre Sacre, qui se fera, avec ou sans son aval, des mains de clercs qui révoltés par les manigances des Princes Romains, ont su conserver leur loyauté vis-à-vis du Roy et des fidèles pour ce que Rome a délibérément failli à sa mission. [/b]
Ceux-la nous ont contacté. Ils trouveront en nous réponse favorable. Si Sa Sainteté persiste à vouloir divorcer de la Couronne, la Couronne saura combler son manque en trouvant les guides pour lesquels les vertus de tempérance, d'amitié, de conservation, de conviction, de don de soi, de plaisir, et de justice ne seront pas de vains mots, et qui auront à charge, collégialement, de sauver les âmes, en se détachant d'une autorité spirituelle qui tolère de certains prélats qu'ils maquillent leurs vices de vertus, comme se farde une putain. Sa Sainteté a tout de même un peu forcé, et nous fait même quelque infidélité avec le Royaume d'Albanie. En ce sens, il ne lui apparaîtra pas anormal que nous collaborions avec ceux qui se détournent d'elle. Car il faut bien cela, quand elle traite d'hérésiarque de la Religion prétendue Réformée Notre Dauphin, revenu de longue date dans le giron de l'Église Romaine ou d'anti-Roy, celui qui a su rassembler autour de son projet une large majorité de ses sujets, quand bien même ce choix Souverain déplairait aux teckels de Sa Sainteté.
Il est des Roys & il est des prêtres. Pour qu'il y ait des Roys Prêtres, il ne suffit que d'une condition: rassembler la France. Sa Sainteté et ses séides, hélas, n'ont de cesse en la matière de montrer le mauvais exemple. Qu'elle s'avise en France de vouloir des Régnants du Pape. Elle n'aura que des Prêtres du Roy.
La lune vous appelle, Papa. Cessez donc de vomir, pour ne point la faire attendre.
Et qu'Il vous garde. Sans qu'on ne sache bien qui.
In Majorem Franca Gloriam,
Eusaias, Tyrannosaurus Rex.
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
Il est difficile pour l'esprit d'appréhender de sang-froid ce que peut être un procureur Cardinalice -et donc un Pape en devenir- aux ambitions criminelles. D'après nos récentes constatations, c'est un homme qui tire bénéfices de sa charge en parquant les autres dans les charrettes de l'ostracisme. C'est le pourvoyeur attitré des croisières infernales. Du reste, il nous apparaît que c'est un monsieur qui dispose de certaines prétentions à l'esthétique et au savoir, qui est éloquent ou qui plus souvent croit l'être, qui récite au besoin une ou deux maximes latines avant de sceller un avis d'excommunication, qui cherche à impressionner, qui affecte la fatuité de la noblesse. Ses semonces sont travaillées comme des poèmes, qu'il orne d'or, d'images et de symboles, qu'il remplit d'exemples, il faut que cela soit bien tourné, beau au regard, admirable à l'écoute, et que cela ravisse les bons sentiments des dames. Il a ses galanteries de langage, ses délicatesses, ses subtilités, comme autant de ficelles d'écrivassier. N'ayons point peur qu'il nomme ses actions telles qu'elles sont, grand Dieu, surtout pas ! Il a pour tout jugement péremptoire dont l'austérité et l'invective nous révulseraient toute sorte de travestissements de prédicats et de louanges. Ô misère !
Rome est si Unie, si Forte, si Vraie, si Juste, que les notes de service de sa Sainteté le Pape se retrouvent ainsi affichées publiquement, au vu et au su de tous, décrédibilisant autant l'institution qu'elle représente que la droiture morale qu'elle prétend défendre. Nous profitons donc de ces manquements pour affirmer le plus sereinement du monde les choses suivantes :
Le Royaume de France a au moins autant besoin de missionnaires et de clercs que les terres Scandinaves. Autant besoin de missionnaires et de clercs que les pâturages d'Irlande. À moins que Sa Sainteté ne se réjouisse de l'état de délabrement spirituel dans lequel elle a laissé sombrer le Royaume. Ce qui est sûr, en revanche, c'est que le Royaume de France ne saurait être dévoué en premier lieu qu'à ses sujets, et s'il plaît à Rome d'inféoder un Royaume sous son autorité, nous ne pouvons que l'inviter à se tourner vers le Grand Royaume d'Albanie. Au moins là-bas fera-t-elle mine de combattre les représentants du crime. En France, elle se contente de défendre les crimes de l'Anjou, qui arme et mandate sans vergogne des Hydres, Lycans, et autres hommes de main du dévoyé Thoros. Mais bien sûr, quand c'est un clerc qui emploie des repris de justice patentés en son nom propre pour semer la mort et le chaos sur les terres fertiles de France, il n'est plus question de baptême, d'excommunication, ou de vertu. Tout devient légitime.
À force de n'aborder que des sujets concernant la guerre, la féodalité, l'armée, la justice, l'autorité, il devient évident que Rome se perd en se posant non comme la suprême émanation d'une quintessence spirituelle d'inspiration divine, mais comme une autorité étatique qui se veut concurrente des Royaumes. Plaise à l'Albanie de s'y retrouver. Nous remarquons simplement que lorsque ces royaumes auxquels Rome doit si peu agissent dans le sens de la paix, ils sont traités avec les égards que Rome n'accorde pas à la France quand celle-ci ne demande qu'à être respectée dans sa Souveraineté. La guerre serait-elle une condition [i]sine qua non[/i] aux yeux de la Curie Romaine pour que ses interlocuteurs acquièrent son respect ?
Dans ces conditions, nous nous interrogeons encore une fois sur le caractère raisonnable d'une Curie Romaine qui s'étonne de voir s'éloigner de sa morale à géométrie variable des États comme la France et comme l'Irlande. La France, qui, pourtant, a toujours soutenu les Princes de l'Église, ses représentants, sa légitimité, jusqu'au point de couvrir leurs torts, de les endosser en son nom, de ne conserver rancune de ses errements, de ne pas lui demander de compte sur l'état dans lequel se trouvent nos cures, de demander à ce que l'on célèbre, encore dernièrement, une messe quand un Cardinal ayant malencontreusement embarqué sur un navire pirate, s'est vu envoyer par le fond par des forces étrangères.
[b]Abjurer, nous l'avons déjà fait. Mais notre levée d'excommunication, validée, puis annulée pour conflit interne à la Curie, prête à être de nouveau levée, puis re-confirmée pour avoir refusé de reconnaître un Duc qui pourtant l'était déjà de fait, est au centre de manigances qu'aucun esprit éclairé ne saurait décemment cautionner. Si pour cette raison Sa Sainteté déclare la guerre au Royaume, qu'il soit su que sans le moindre état d'âme, la France rendra coup pour coup face aux orgueilleux qui prétendent vouloir l'enchaîner au boulet de leur démence. De surcroît, nous ne pouvons décemment prendre au sérieux l'Empire qui se pose en médiateur d'un conflit dans lequel, dans la même annonce, il a déjà pris parti.[/b] Cela ne serait que ridicule, si cela n'était pas affligeant, et cela Nous prêterait qu'à rire, si les enjeux n'étaient point graves. Aucune discussion ne sera engagée avec les représentants de Rome sans levée expresse de notre excommunication. Nous n'y dérogerons pas.
Ainsi, Sa Sainteté nous apprend que Rome lavera son linge sale en public, sur la place d'Aristote. Nous ne pouvons que nous réjouir du caractère public de ce procès, même si nous aurions préféré sans doute voir au banc des acc... condamnés les fauteurs de guerre plutôt que les partisans de la paix, et exprimons notre surprise de constater avec ironie que l'on a pris soin de casser la levée d'excommunication à notre endroit agréée par les accusés avant même qu'un verdict ne soit rendu à leur encontre. [b]Toutefois, le simulacre de justice dont Rome se pare, ne saurait en aucun cas remettre en cause Notre Sacre, qui se fera, avec ou sans son aval, des mains de clercs qui révoltés par les manigances des Princes Romains, ont su conserver leur loyauté vis-à-vis du Roy et des fidèles pour ce que Rome a délibérément failli à sa mission. [/b]
Ceux-la nous ont contacté. Ils trouveront en nous réponse favorable. Si Sa Sainteté persiste à vouloir divorcer de la Couronne, la Couronne saura combler son manque en trouvant les guides pour lesquels les vertus de tempérance, d'amitié, de conservation, de conviction, de don de soi, de plaisir, et de justice ne seront pas de vains mots, et qui auront à charge, collégialement, de sauver les âmes, en se détachant d'une autorité spirituelle qui tolère de certains prélats qu'ils maquillent leurs vices de vertus, comme se farde une putain. Sa Sainteté a tout de même un peu forcé, et nous fait même quelque infidélité avec le Royaume d'Albanie. En ce sens, il ne lui apparaîtra pas anormal que nous collaborions avec ceux qui se détournent d'elle. Car il faut bien cela, quand elle traite d'hérésiarque de la Religion prétendue Réformée Notre Dauphin, revenu de longue date dans le giron de l'Église Romaine ou d'anti-Roy, celui qui a su rassembler autour de son projet une large majorité de ses sujets, quand bien même ce choix Souverain déplairait aux teckels de Sa Sainteté.
Il est des Roys & il est des prêtres. Pour qu'il y ait des Roys Prêtres, il ne suffit que d'une condition: rassembler la France. Sa Sainteté et ses séides, hélas, n'ont de cesse en la matière de montrer le mauvais exemple. Qu'elle s'avise en France de vouloir des Régnants du Pape. Elle n'aura que des Prêtres du Roy.
La lune vous appelle, Papa. Cessez donc de vomir, pour ne point la faire attendre.
Et qu'Il vous garde. Sans qu'on ne sache bien qui.
In Majorem Franca Gloriam,
Eusaias, Tyrannosaurus Rex.
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
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Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Fait au Louvre le 14 janvier 1461.
- Que le seul régnant légitime de Bourgogne est la régente Aryanah, dont la régence a été reconnue par la Très Noble Assemblée des Pairs et scellée par son allégeance à la Couronne.
Qu'adoncques le seul gouvernement légitime de Bourgogne est donc celui mené par Dame Aryanha. - Que l'armée menée par Istar.333, battant oriflamme Franc Comtois, est une armée hostile au Royaume de France et à la Bourgogne.
Que cette armée ne doit pas être aidée d'une manière ou d'une autre, seule sa destruction compte.
Que tout sujet de Notre Royaume portant atteinte à la Bourgogne et à son gouvernement légitime sera déclaré traître à la Couronne et devra subir toute les conséquences, perte des charges, statuts et rangs, qui découleront de ce statut. - Que la Franche Comté, offrant son oriflamme à armée hostile à la Couronne de France et ses vassaux, ne saurait être considérée autrement qu'hostile si elle persiste à aider les ennemis de la France.
Que nous porterons nos troupes partout où séditieux et traitres gangrènent le Royaume et commençons dès ce jour par la Bourgogne.
- Aux sujets de Bourgogne,
Aux membres de l'armée "Deus Manum Ducit" commandée par Istar.333,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.
La Bourgogne une fois de plus connait un profond déchirement, mais le Bon Roi que nous sommes ne laissera pas sa vassale, sa terre mère, sombrer dans le chaos et la folie des hommes. Afin de protéger nos sujets, les sujets de Bourgogne, déclarons ce jour
Que Dieu éclaire les esprits chagrins,
Que les traitres soient châtiés de ma main.
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Fait au Louvre le 14 janvier 1461.
Code:
[quote][color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][list][size=16]Aux sujets de Bourgogne,
Aux membres de l'armée "Deus Manum Ducit" commandée par Istar.333,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.[/size]
[/list][/list]
[b][i]La Bourgogne une fois de plus connait un profond déchirement, mais le Bon Roi que nous sommes ne laissera pas sa vassale, sa terre mère, sombrer dans le chaos et la folie des hommes. Afin de protéger nos sujets, les sujets de Bourgogne, déclarons ce jour
[list][*]Que le seul régnant légitime de Bourgogne est la régente Aryanah, dont la régence a été reconnue par la Très Noble Assemblée des Pairs et scellée par son allégeance à la Couronne.
Qu'adoncques le seul gouvernement légitime de Bourgogne est donc celui mené par Dame Aryanha.
[*]Que l'armée menée par Istar.333, battant oriflamme Franc Comtois, est une armée hostile au Royaume de France et à la Bourgogne.
Que cette armée ne doit pas être aidée d'une manière ou d'une autre, seule sa destruction compte.
Que tout sujet de Notre Royaume portant atteinte à la Bourgogne et à son gouvernement légitime sera déclaré traître à la Couronne et devra subir toute les conséquences, perte des charges, statuts et rangs, qui découleront de ce statut.
[*]Que la Franche Comté, offrant son oriflamme à armée hostile à la Couronne de France et ses vassaux, ne saurait être considérée autrement qu'hostile si elle persiste à aider les ennemis de la France.
Que nous porterons nos troupes partout où séditieux et traitres gangrènent le Royaume et commençons dès ce jour par la Bourgogne.[/list]
Que Dieu éclaire les esprits chagrins,
Que les traitres soient châtiés de ma main.[/b][/i][/list]
[b][i]Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Fait au Louvre le 14 janvier 1461.[/b][/i]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
[list][list][list][size=16]Aux sujets de Bourgogne,
Aux membres de l'armée "Deus Manum Ducit" commandée par Istar.333,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.[/size]
[/list][/list]
[b][i]La Bourgogne une fois de plus connait un profond déchirement, mais le Bon Roi que nous sommes ne laissera pas sa vassale, sa terre mère, sombrer dans le chaos et la folie des hommes. Afin de protéger nos sujets, les sujets de Bourgogne, déclarons ce jour
[list][*]Que le seul régnant légitime de Bourgogne est la régente Aryanah, dont la régence a été reconnue par la Très Noble Assemblée des Pairs et scellée par son allégeance à la Couronne.
Qu'adoncques le seul gouvernement légitime de Bourgogne est donc celui mené par Dame Aryanha.
[*]Que l'armée menée par Istar.333, battant oriflamme Franc Comtois, est une armée hostile au Royaume de France et à la Bourgogne.
Que cette armée ne doit pas être aidée d'une manière ou d'une autre, seule sa destruction compte.
Que tout sujet de Notre Royaume portant atteinte à la Bourgogne et à son gouvernement légitime sera déclaré traître à la Couronne et devra subir toute les conséquences, perte des charges, statuts et rangs, qui découleront de ce statut.
[*]Que la Franche Comté, offrant son oriflamme à armée hostile à la Couronne de France et ses vassaux, ne saurait être considérée autrement qu'hostile si elle persiste à aider les ennemis de la France.
Que nous porterons nos troupes partout où séditieux et traitres gangrènent le Royaume et commençons dès ce jour par la Bourgogne.[/list]
Que Dieu éclaire les esprits chagrins,
Que les traitres soient châtiés de ma main.[/b][/i][/list]
[b][i]Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Fait au Louvre le 14 janvier 1461.[/b][/i]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
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Eusaias
Citation:
Nous, Eusaias de Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du peuple et la grâce de Dieu,
À vous, Clodeweck de Montfort-Toxandrie, cardinal-archevêque de Tours, Primat de Bretagne,
Mais aussi à tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Palais du Louvre, le 14e de Janvier 1461.
Nous, Eusaias de Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du peuple et la grâce de Dieu,
À vous, Clodeweck de Montfort-Toxandrie, cardinal-archevêque de Tours, Primat de Bretagne,
Mais aussi à tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
- « Un bateau ne peut naviguer sans capitaine à sa tête, et si le Très Haut le veut, je serais ce capitaine. »
Saint Bonifacius, réorganisateur de l'Église corrompue et détruite.
- Réaffirmons notre volonté de préserver tout sujet du Royaume de France, qu'il soit clerc ou laïc, des manœuvres de la Curie Romaine. Au-devant de cette dernière qui souhaite la mort de Nos gens pour ce qu'ils remplissent leur devoir envers le Royaume de France avons-Nous déjà déclaré vouloir tout mettre en œuvre pour contrecarrer leurs noirs desseins. Car s'il Nous déplaît d'être au cœur des manipulations Romaines, Nous déplaît plus encore l'idée que Notre peuple ait à en subir les conséquences. Mais Nous tenons le peuple Françoys pour ce qu'il est, à savoir un peuple fort dans l'épreuve et valeureux dans l'adversité, prenant en horreur le fait d'être menacé chez lui, en son propre sol, sans égard aucun à la considération qu'il mérite.
- Le don de soi, est la faculté de se sacrifier au profit de la communauté aristotélicienne, abstraction faite de sa propre individualité. Elle est la conscience de faire partie d’un tout. Au don de soi s'oppose le vice de l’orgueil, qui est le sentiment de pouvoir vivre hors de la communauté, ou d’être capable d’atteindre le statut de divin.
- La tempérance est la faculté de se modérer, de suivre la voie du juste milieu qu’exige sa condition de croyant, de faire preuve de compréhension à l’égard de ses semblables. A la tempérance s'oppose la colère, qui est le vice de celui qui s’abandonne à sa haine de l’autre, ou qui de toutes ses forces tente de lutter contre sa condition.
- La justice est la faculté de l’être à faire preuve de magnanimité, à reconnaître la valeur de l’autre, à identifier l’intérêt d’autrui. A la justice s'oppose l’envie, qui est le vice de celui qui désire bénéficier des justes récompenses attribuées à autrui, ou de celui qui convoite les biens ou le bonheur de son semblable.
- La conviction est l’espérance en un avenir plein de promesses. Elle est plus largement la conscience des besoins et des intérêts futurs de la communauté des croyants, des nécessités de la conservation de l’espèce. A la conviction s'oppose la luxure, qui est le vice de celui qui se complaît dans l’abus des choses de la chair et dans le nihilisme le plus total.
Nous Nous voyons forcés en ce jour de couper toutes nos relations avec les prélats fictifs et les prêtres dissolus qui ne correspondent plus en rien à l'exemple des héros de la foy qui les ont précédés. Nous prions en ce jour pour qu'ils reviennent sur le chemin de les vertu et qu'ils se remémorent les justes paroles de Saint Trufaldini:
« En nos temps incertains, quoi de plus rassurant pour le fidèle que de prendre exemple sur un homme dont la vie et la piété furent exemplaires ? Les saints sont là pour nous guider, ils nous permettent de nous rattacher à quelque chose, à une tradition, à une manière de vivre ; ils sont donc utiles à la foi, aux œuvres, à la vertu ... ils participent à l'Aristotélisation de notre terre. »
Que tous les prêtres dont l'esprit est agité par la haine Romaine l'entendent s'ils ne souhaitent finir dans les griffes de Belial:
Les cardinaux qui prennent en ce jour en otage le Royaume de France ont oublié les vertus qui faisaient d'eux des prêtres. À ces derniers qui appellent à une guerre guidée par l'orgueil, le Roy les rappelle à leurs devoirs de clercs. La Curie qui n'a jamais été l'Église ne se donne même plus l'effort d'être la foy. C'est la Couronne de France qu'elle veut sur sa tête, quitte à décapiter le Royaume. Roy de France et Lieutenant de Dieu en le Royaume, Nous assumerons nos responsabilités. Les lois temporelles et les forces séculières s'abattront sur les ennemis de la France, d'où qu'ils viennent.
Nos actes seront assumés devant le Très-Haut, puisqu'en ce jour, Nous en sommes plus que jamais l'humble Serviteur. Les anathèmes lancés par la Curie Romaine n'ont plus aucune valeur légale au regard de la Couronne. Il apparaît aujourd'hui vital qu'ils n'aient plus non plus aucune valeur spirituelle. Votre Éminence, Nous vous chargeons de contacter les évêques de France et de réunir les prêtres qui ont encore le désir de remplir leur mission sans se mêler de féodalité et qui ont à cœur de mettre fin à la surenchère dérisoire dont des prélats imbus d'eux-mêmes se rendent coupables, afin de participer à un Concile qui déterminera avec Nous ce qu'il est juste qu'il advienne de l'Église sur l'étendue du Royaume et ce que Nous pourrons faire pour elle, en terme de garanties et d'avantage à l'aune de ce qu'elle pourra sacrifier aux fidèles du Royaume de France.
Le terrorisme de conscience de la Curie ne saurait Nous empêcher de régner. Le Pape est alité, et au regard de ses dernières communications, Nous comprenons tout de suite pourquoi. Dans ces conditions, Nous vous demandons d'organiser notre Sacre qui se tiendra en la Cathédrale de Tours. L'hérésie des hommes en pourpre est aujourd'hui telle et si manifeste que s'ils Nous proposaient d'officier, nous ne le voudrions même pas, par respect pour le Royaume que Nous représentons et que de toute évidence, ces gens là méprisent.
Éminence, c'est avec tous les clercs de France qui refusent de continuer à être instrumentalisés par une poignée que Nous corrigerons ceux qui se sont écartés des vertus cardinales de notre foy. Cette concorde qu'offre le Royaume Nous apparaît salvatrice et nécessaire pour préserver les fidèles de France de l'enfer auquel d'avance Nos accusateurs et Nos juges, se prenant pour le Divin, semblent les vouer.
Que la Curie menace. Convoque à ses procès truqués. Ses paroles tournent à vide et ses visages livides ne prennent plus la lumière. Que Dieu pardonne la perversité de ces fols, qui de toute évidence, ne savent plus ce qu'ils font. De Notre main, ces infâmes fauteurs de trouble et d'hérésie seront justement châtiés. Autant de fois que la protection de Nos sujets le nécessitera.
À ceux qui convoitent le bien d'autrui, Saint Michel leur dirait:
« Si ton œil droit t’attire vers ce qui ne t’es pas destiné, arrache le et brûle le, car mieux vaut qu’une partie de toi périsse, plutôt que d’attirer vers toi la colère de Dieu. »
Et comme Barbare et Monique, face à leur fiel Nous leur disons:
« Nous adorons le seul vrai Dieu et suivons nos uniques maîtres, Aristote et Christos. »
L'assemblée de nos évêques respectueux des fidèles dont ils ont la charge et de l'autorité temporelle qui les protège et leur garantit leurs droits sera le roc de la paix Aristotélicienne qui s'étendra sur le Royaume sous Notre regard bienveillant. Cette paix qui s'étendra des Flandres aux Pyrénées, de la Bourgogne à la Normandie, Nous en serons le parrain, Nos clercs consciencieux en seront les acteurs. Ainsi seulement nous sauverons les âmes en rendant justice aux corps. Car protecteur des fidèles du Royaume, Nous Nous engageons à conforter les âmes sur le chemin de la vraie foy. Nous Nous engageons, à faire preuve envers Nos enfants de la clémence que Rome n'a pas. Nous Nous engageons à étendre les rameaux protecteurs du Lys sur tous ceux qui désirent vivre sur le territoire de France dans la vertu, l'harmonie, et la paix.
Ainsi seulement nous serons tous libres d'aller à travers les prés et les bois en fredonnant ici un refrain, là une élégie, de nous désaltérer à l'eau cristalline d'un ruisseau gazouillant ou d'une rivière limpide. Les vergers nous donneront sans compter de leurs fruits juteux et savoureux, le chêne vert un tronc contre lequel nous reposer de nos fatigues ; le saule nous offrira son ombre ; les roses, leur parfum ; les vastes prairies, un tapis émaillé de milles couleurs champêtres ; l'air pur, sa fraîche haleine mentholée ; les astres et les étoiles, leur clarté dans la nuit ; les chants de Sylphaël , du plaisir ; les complaintes, de la joie ; l'Action Divine nous inspirera des vers et l'Amour Aristotélicien de si belles pensées que Nous autres Français seront célèbres et illustres jusque dans les siècles à venir.
Palais du Louvre, le 14e de Janvier 1461.
Code:
[quote][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
Nous, Eusaias de Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du peuple et la grâce de Dieu,
À vous, Clodeweck de Montfort-Toxandrie, cardinal-archevêque de Tours, Primat de Bretagne,
Mais aussi à tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
[list][list] [b]« [color=darkred]Un bateau ne peut naviguer sans capitaine à sa tête, et si le Très Haut le veut, je serais ce capitaine.[/color] »[/b]
[i]Saint Bonifacius, réorganisateur de l'Église corrompue et détruite.[/i][/list][/list]
[list]Réaffirmons notre volonté de préserver tout sujet du Royaume de France, qu'il soit clerc ou laïc, des manœuvres de la Curie Romaine. Au-devant de cette dernière qui souhaite la mort de Nos gens pour ce qu'ils remplissent leur devoir envers le Royaume de France avons-Nous déjà déclaré vouloir [u]tout[/u] mettre en œuvre pour contrecarrer leurs noirs desseins. Car s'il Nous déplaît d'être au cœur des manipulations Romaines, Nous déplaît plus encore l'idée que Notre peuple ait à en subir les conséquences. Mais Nous tenons le peuple Françoys pour ce qu'il est, à savoir un peuple fort dans l'épreuve et valeureux dans l'adversité, prenant en horreur le fait d'être menacé chez lui, en son propre sol, sans égard aucun à la considération qu'il mérite.
Nous Nous voyons forcés en ce jour de couper toutes nos relations avec les prélats fictifs et les prêtres dissolus qui ne correspondent plus en rien à l'exemple des héros de la foy qui les ont précédés. Nous prions en ce jour pour qu'ils reviennent sur le chemin de les vertu et qu'ils se remémorent les justes paroles de Saint Trufaldini:
[i]« En nos temps incertains, quoi de plus rassurant pour le fidèle que de prendre exemple sur un homme dont la vie et la piété furent exemplaires ? Les saints sont là pour nous guider, ils nous permettent de nous rattacher à quelque chose, à une tradition, à une manière de vivre ; ils sont donc utiles à la foi, aux œuvres, à la vertu ... ils participent à l'Aristotélisation de notre terre. »[/i]
Que tous les prêtres dont l'esprit est agité par la haine Romaine l'entendent s'ils ne souhaitent finir dans les griffes de Belial:
[list][*][i]Le don de soi, est la faculté de se sacrifier au profit de la communauté aristotélicienne, abstraction faite de sa propre individualité. Elle est la conscience de faire partie d’un tout. Au don de soi s'oppose le vice de l’orgueil, qui est le sentiment de pouvoir vivre hors de la communauté, ou d’être capable d’atteindre le statut de divin.[/i]
[*][i]La tempérance est la faculté de se modérer, de suivre la voie du juste milieu qu’exige sa condition de croyant, de faire preuve de compréhension à l’égard de ses semblables. A la tempérance s'oppose la colère, qui est le vice de celui qui s’abandonne à sa haine de l’autre, ou qui de toutes ses forces tente de lutter contre sa condition.[/i]
[*][i]La justice est la faculté de l’être à faire preuve de magnanimité, à reconnaître la valeur de l’autre, à identifier l’intérêt d’autrui. A la justice s'oppose l’envie, qui est le vice de celui qui désire bénéficier des justes récompenses attribuées à autrui, ou de celui qui convoite les biens ou le bonheur de son semblable.[/i]
[*][i]La conviction est l’espérance en un avenir plein de promesses. Elle est plus largement la conscience des besoins et des intérêts futurs de la communauté des croyants, des nécessités de la conservation de l’espèce. A la conviction s'oppose la luxure, qui est le vice de celui qui se complaît dans l’abus des choses de la chair et dans le nihilisme le plus total.[/i][/list]
Les cardinaux qui prennent en ce jour en otage le Royaume de France ont oublié les vertus qui faisaient d'eux des prêtres. À ces derniers qui appellent à une guerre guidée par l'orgueil, le Roy les rappelle à leurs devoirs de clercs. La Curie qui n'a jamais été l'Église ne se donne même plus l'effort d'être la foy. C'est la Couronne de France qu'elle veut sur sa tête, quitte à décapiter le Royaume. Roy de France et Lieutenant de Dieu en le Royaume, Nous assumerons nos responsabilités. Les lois temporelles et les forces séculières s'abattront sur les ennemis de la France, d'où qu'ils viennent.
[b]Nos actes seront assumés devant le Très-Haut, puisqu'en ce jour, Nous en sommes plus que jamais l'humble Serviteur. Les anathèmes lancés par la Curie Romaine n'ont plus aucune valeur légale au regard de la Couronne. Il apparaît aujourd'hui vital qu'ils n'aient plus non plus aucune valeur spirituelle. Votre Éminence, Nous vous chargeons de contacter les évêques de France et de réunir les prêtres qui ont encore le désir de remplir leur mission sans se mêler de féodalité et qui ont à cœur de mettre fin à la surenchère dérisoire dont des prélats imbus d'eux-mêmes se rendent coupables, afin de participer à un Concile qui déterminera avec Nous ce qu'il est juste qu'il advienne de l'Église sur l'étendue du Royaume et ce que Nous pourrons faire pour elle, en terme de garanties et d'avantage à l'aune de ce qu'elle pourra sacrifier aux fidèles du Royaume de France.[/b]
Le terrorisme de conscience de la Curie ne saurait Nous empêcher de régner. Le Pape est alité, et au regard de ses dernières communications, Nous comprenons tout de suite pourquoi. Dans ces conditions, Nous vous demandons d'organiser notre Sacre qui se tiendra en la Cathédrale de Tours. L'hérésie des hommes en pourpre est aujourd'hui telle et si manifeste que s'ils Nous proposaient d'officier, nous ne le voudrions même pas, par respect pour le Royaume que Nous représentons et que de toute évidence, ces gens là méprisent.
Éminence, c'est avec tous les clercs de France qui refusent de continuer à être instrumentalisés par une poignée que Nous corrigerons ceux qui se sont écartés des vertus cardinales de notre foy. Cette concorde qu'offre le Royaume Nous apparaît salvatrice et nécessaire pour préserver les fidèles de France de l'enfer auquel d'avance Nos accusateurs et Nos juges, se prenant pour le Divin, semblent les vouer.
Que la Curie menace. Convoque à ses procès truqués. Ses paroles tournent à vide et ses visages livides ne prennent plus la lumière. Que Dieu pardonne la perversité de ces fols, qui de toute évidence, ne savent plus ce qu'ils font. De Notre main, ces infâmes fauteurs de trouble et d'hérésie seront justement châtiés. Autant de fois que la protection de Nos sujets le nécessitera.
À ceux qui convoitent le bien d'autrui, Saint Michel leur dirait:
[i]« Si ton œil droit t’attire vers ce qui ne t’es pas destiné, arrache le et brûle le, car mieux vaut qu’une partie de toi périsse, plutôt que d’attirer vers toi la colère de Dieu. »[/i]
Et comme Barbare et Monique, face à leur fiel Nous leur disons:
[i]« Nous adorons le seul vrai Dieu et suivons nos uniques maîtres, Aristote et Christos. »[/i]
L'assemblée de nos évêques respectueux des fidèles dont ils ont la charge et de l'autorité temporelle qui les protège et leur garantit leurs droits sera le roc de la paix Aristotélicienne qui s'étendra sur le Royaume sous Notre regard bienveillant. Cette paix qui s'étendra des Flandres aux Pyrénées, de la Bourgogne à la Normandie, Nous en serons le parrain, Nos clercs consciencieux en seront les acteurs. Ainsi seulement nous sauverons les âmes en rendant justice aux corps. Car protecteur des fidèles du Royaume, Nous Nous engageons à conforter les âmes sur le chemin de la vraie foy. Nous Nous engageons, à faire preuve envers Nos enfants de la clémence que Rome n'a pas. Nous Nous engageons à étendre les rameaux protecteurs du Lys sur tous ceux qui désirent vivre sur le territoire de France dans la vertu, l'harmonie, et la paix.
Ainsi seulement nous serons tous libres d'aller à travers les prés et les bois en fredonnant ici un refrain, là une élégie, de nous désaltérer à l'eau cristalline d'un ruisseau gazouillant ou d'une rivière limpide. Les vergers nous donneront sans compter de leurs fruits juteux et savoureux, le chêne vert un tronc contre lequel nous reposer de nos fatigues ; le saule nous offrira son ombre ; les roses, leur parfum ; les vastes prairies, un tapis émaillé de milles couleurs champêtres ; l'air pur, sa fraîche haleine mentholée ; les astres et les étoiles, leur clarté dans la nuit ; les chants de Sylphaël , du plaisir ; les complaintes, de la joie ; l'Action Divine nous inspirera des vers et l'Amour Aristotélicien de si belles pensées que Nous autres Français seront célèbres et illustres jusque dans les siècles à venir.[/list]
Palais du Louvre, le 14e de Janvier 1461.
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
Nous, Eusaias de Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du peuple et la grâce de Dieu,
À vous, Clodeweck de Montfort-Toxandrie, cardinal-archevêque de Tours, Primat de Bretagne,
Mais aussi à tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
[list][list] [b]« [color=darkred]Un bateau ne peut naviguer sans capitaine à sa tête, et si le Très Haut le veut, je serais ce capitaine.[/color] »[/b]
[i]Saint Bonifacius, réorganisateur de l'Église corrompue et détruite.[/i][/list][/list]
[list]Réaffirmons notre volonté de préserver tout sujet du Royaume de France, qu'il soit clerc ou laïc, des manœuvres de la Curie Romaine. Au-devant de cette dernière qui souhaite la mort de Nos gens pour ce qu'ils remplissent leur devoir envers le Royaume de France avons-Nous déjà déclaré vouloir [u]tout[/u] mettre en œuvre pour contrecarrer leurs noirs desseins. Car s'il Nous déplaît d'être au cœur des manipulations Romaines, Nous déplaît plus encore l'idée que Notre peuple ait à en subir les conséquences. Mais Nous tenons le peuple Françoys pour ce qu'il est, à savoir un peuple fort dans l'épreuve et valeureux dans l'adversité, prenant en horreur le fait d'être menacé chez lui, en son propre sol, sans égard aucun à la considération qu'il mérite.
Nous Nous voyons forcés en ce jour de couper toutes nos relations avec les prélats fictifs et les prêtres dissolus qui ne correspondent plus en rien à l'exemple des héros de la foy qui les ont précédés. Nous prions en ce jour pour qu'ils reviennent sur le chemin de les vertu et qu'ils se remémorent les justes paroles de Saint Trufaldini:
[i]« En nos temps incertains, quoi de plus rassurant pour le fidèle que de prendre exemple sur un homme dont la vie et la piété furent exemplaires ? Les saints sont là pour nous guider, ils nous permettent de nous rattacher à quelque chose, à une tradition, à une manière de vivre ; ils sont donc utiles à la foi, aux œuvres, à la vertu ... ils participent à l'Aristotélisation de notre terre. »[/i]
Que tous les prêtres dont l'esprit est agité par la haine Romaine l'entendent s'ils ne souhaitent finir dans les griffes de Belial:
[list][*][i]Le don de soi, est la faculté de se sacrifier au profit de la communauté aristotélicienne, abstraction faite de sa propre individualité. Elle est la conscience de faire partie d’un tout. Au don de soi s'oppose le vice de l’orgueil, qui est le sentiment de pouvoir vivre hors de la communauté, ou d’être capable d’atteindre le statut de divin.[/i]
[*][i]La tempérance est la faculté de se modérer, de suivre la voie du juste milieu qu’exige sa condition de croyant, de faire preuve de compréhension à l’égard de ses semblables. A la tempérance s'oppose la colère, qui est le vice de celui qui s’abandonne à sa haine de l’autre, ou qui de toutes ses forces tente de lutter contre sa condition.[/i]
[*][i]La justice est la faculté de l’être à faire preuve de magnanimité, à reconnaître la valeur de l’autre, à identifier l’intérêt d’autrui. A la justice s'oppose l’envie, qui est le vice de celui qui désire bénéficier des justes récompenses attribuées à autrui, ou de celui qui convoite les biens ou le bonheur de son semblable.[/i]
[*][i]La conviction est l’espérance en un avenir plein de promesses. Elle est plus largement la conscience des besoins et des intérêts futurs de la communauté des croyants, des nécessités de la conservation de l’espèce. A la conviction s'oppose la luxure, qui est le vice de celui qui se complaît dans l’abus des choses de la chair et dans le nihilisme le plus total.[/i][/list]
Les cardinaux qui prennent en ce jour en otage le Royaume de France ont oublié les vertus qui faisaient d'eux des prêtres. À ces derniers qui appellent à une guerre guidée par l'orgueil, le Roy les rappelle à leurs devoirs de clercs. La Curie qui n'a jamais été l'Église ne se donne même plus l'effort d'être la foy. C'est la Couronne de France qu'elle veut sur sa tête, quitte à décapiter le Royaume. Roy de France et Lieutenant de Dieu en le Royaume, Nous assumerons nos responsabilités. Les lois temporelles et les forces séculières s'abattront sur les ennemis de la France, d'où qu'ils viennent.
[b]Nos actes seront assumés devant le Très-Haut, puisqu'en ce jour, Nous en sommes plus que jamais l'humble Serviteur. Les anathèmes lancés par la Curie Romaine n'ont plus aucune valeur légale au regard de la Couronne. Il apparaît aujourd'hui vital qu'ils n'aient plus non plus aucune valeur spirituelle. Votre Éminence, Nous vous chargeons de contacter les évêques de France et de réunir les prêtres qui ont encore le désir de remplir leur mission sans se mêler de féodalité et qui ont à cœur de mettre fin à la surenchère dérisoire dont des prélats imbus d'eux-mêmes se rendent coupables, afin de participer à un Concile qui déterminera avec Nous ce qu'il est juste qu'il advienne de l'Église sur l'étendue du Royaume et ce que Nous pourrons faire pour elle, en terme de garanties et d'avantage à l'aune de ce qu'elle pourra sacrifier aux fidèles du Royaume de France.[/b]
Le terrorisme de conscience de la Curie ne saurait Nous empêcher de régner. Le Pape est alité, et au regard de ses dernières communications, Nous comprenons tout de suite pourquoi. Dans ces conditions, Nous vous demandons d'organiser notre Sacre qui se tiendra en la Cathédrale de Tours. L'hérésie des hommes en pourpre est aujourd'hui telle et si manifeste que s'ils Nous proposaient d'officier, nous ne le voudrions même pas, par respect pour le Royaume que Nous représentons et que de toute évidence, ces gens là méprisent.
Éminence, c'est avec tous les clercs de France qui refusent de continuer à être instrumentalisés par une poignée que Nous corrigerons ceux qui se sont écartés des vertus cardinales de notre foy. Cette concorde qu'offre le Royaume Nous apparaît salvatrice et nécessaire pour préserver les fidèles de France de l'enfer auquel d'avance Nos accusateurs et Nos juges, se prenant pour le Divin, semblent les vouer.
Que la Curie menace. Convoque à ses procès truqués. Ses paroles tournent à vide et ses visages livides ne prennent plus la lumière. Que Dieu pardonne la perversité de ces fols, qui de toute évidence, ne savent plus ce qu'ils font. De Notre main, ces infâmes fauteurs de trouble et d'hérésie seront justement châtiés. Autant de fois que la protection de Nos sujets le nécessitera.
À ceux qui convoitent le bien d'autrui, Saint Michel leur dirait:
[i]« Si ton œil droit t’attire vers ce qui ne t’es pas destiné, arrache le et brûle le, car mieux vaut qu’une partie de toi périsse, plutôt que d’attirer vers toi la colère de Dieu. »[/i]
Et comme Barbare et Monique, face à leur fiel Nous leur disons:
[i]« Nous adorons le seul vrai Dieu et suivons nos uniques maîtres, Aristote et Christos. »[/i]
L'assemblée de nos évêques respectueux des fidèles dont ils ont la charge et de l'autorité temporelle qui les protège et leur garantit leurs droits sera le roc de la paix Aristotélicienne qui s'étendra sur le Royaume sous Notre regard bienveillant. Cette paix qui s'étendra des Flandres aux Pyrénées, de la Bourgogne à la Normandie, Nous en serons le parrain, Nos clercs consciencieux en seront les acteurs. Ainsi seulement nous sauverons les âmes en rendant justice aux corps. Car protecteur des fidèles du Royaume, Nous Nous engageons à conforter les âmes sur le chemin de la vraie foy. Nous Nous engageons, à faire preuve envers Nos enfants de la clémence que Rome n'a pas. Nous Nous engageons à étendre les rameaux protecteurs du Lys sur tous ceux qui désirent vivre sur le territoire de France dans la vertu, l'harmonie, et la paix.
Ainsi seulement nous serons tous libres d'aller à travers les prés et les bois en fredonnant ici un refrain, là une élégie, de nous désaltérer à l'eau cristalline d'un ruisseau gazouillant ou d'une rivière limpide. Les vergers nous donneront sans compter de leurs fruits juteux et savoureux, le chêne vert un tronc contre lequel nous reposer de nos fatigues ; le saule nous offrira son ombre ; les roses, leur parfum ; les vastes prairies, un tapis émaillé de milles couleurs champêtres ; l'air pur, sa fraîche haleine mentholée ; les astres et les étoiles, leur clarté dans la nuit ; les chants de Sylphaël , du plaisir ; les complaintes, de la joie ; l'Action Divine nous inspirera des vers et l'Amour Aristotélicien de si belles pensées que Nous autres Français seront célèbres et illustres jusque dans les siècles à venir.[/list]
Palais du Louvre, le 14e de Janvier 1461.
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.
« De pire Empire »
Par les caprices d'un Empereur, la longue entente entre la France et l'Empire a viré lof pour lof. Il prive ainsi les siens d'un soutien qui fut tant solidaire que sincère lorsque la France apporta son appui concret aux provinces impériales francophones dès lors qu'elles subissaient quelques difficultés. Qu'il en soit donc ainsi. La seule raison qui nous importe est la raison d'État et c'est le front haut que Nous affronterons tous ceux qui voudront la compromettre sur notre propre sol. Le Royaume de France est une terre Souveraine, subjuguée dans ses affaires temporelles par nul autre. Un Monarque qui se fait dicter sa ligne de conduite par un agent extérieur, fut-il Romain, n'est plus un Monarque. C'est un esclave qui reconnaît son maître. Ainsi, la raison de l'Empereur ne saurait être la nôtre car le Royaume de France ne saurait jamais se défaire des prérogatives qui fondent sa Souveraineté en les abandonnant librement à des agents étrangers sans porter atteinte à la liberté et à la dignité de ses peuples. Plaise alors aux populations de l'Empire de se satisfaire de voir leur représentant courber l'échine devant ses commanditaires, il ne Nous appartient pas d'en être juge. Nous remercions donc sincèrement l'Empereur pour les prières qu'il adresse à Notre endroit, mais l'honneur nous interdit de suivre l'exemple qui est le sien.
De compassion n'avons besoin. Le peuple de France ne saurait que faire d'une compassion d'un Empereur qui n'a pour seul but que de l'asservir aux caprices d'intrigants. Si compassion il devait y avoir, c'est vers les peuples de l'Empire si mal représentés que la nôtre se dirigerait. Ont-ils seulement eu le choix, avec deux seuls candidats au trône ? Les carences de notre voisin s'éclairent alors sous un jour nouveau. C'est à la lueur de ces faits qu'à leur endroit, notre compassion s'anime.
Ce que l'Empereur refuse de comprendre, c'est que les valeurs Aristotéliciennes et la Foi, nous les portons au cœur et à l'esprit. Christos et Aristote n'y sont point étrangers. C'est cependant parce que ces valeurs ne sont plus défendues ni incarnées par l'institution qui se met en tête d'asservir les Princes que nous ne cèderons pas aux mains de Rome notre autorité séculière, quand la mission originelle de l'Église est aujourd'hui si désertée. Le Roy de France n'a pas vocation à occuper les cures. Rome n'a pas vocation à recevoir les allégeances. Bien morose est l'époque dans laquelle nous évoluons et bien sombre y est l'état de la pensée, qui nous voit rappeler aux Princes ces évidences élémentaires qui font le socle de l'harmonie et de la tranquillité des États.
Au sein du SRING, nous comprenons bien qu'un représentant de la foi soit sacré, et qu'à ce titre, il puisse se permettre de faire ce qui lui plaît avec la bénédiction de l'Empereur. Ce n'est pas un fait qui soit réellement de nature à nous étonner. En France, en revanche, un représentant de la foi tout sacré qu'il soit et qui viendrait à vouloir régner à la place du Roy, à décider de la validité des allégeances non selon des lois temporelles, mais selon son jugement propre, à menacer les vassaux de la Couronne, à faire commerce d'influence de l'arme excommunicatoire, ne saurait s'en tirer sans un bon coup de pied au cul afin de le ramener à plus d'humilité et de dignité, valeurs auxquelles devrait naturellement le contraindre sa charge plutôt que de l'en émanciper. Il Nous semble que Sa Sainteté avait une bonne expression à ce sujet, en ce qu'elle appelait cela une "saine médecine". Nous inviterions d'ailleurs fort volontiers l'Empereur à la table des négociations, afin de définir avec lui les modalités d'asile de tous les évêques et les cardinaux qui se déclareraient par leurs actes félons, traîtres, ou ennemis de la France, afin qu'ils puissent généreusement prospérer dans un cadre plus propice à leur épanouissement parasite, s'il n'était si affolé à l'idée de Nous rencontrer.
Cependant, parce que Nous sommes quelqu'un d'assez tempéré et de plutôt raisonnable, et combien même jugerions-Nous les manières de Sa Majesté Impériale infantiles et cavalières, Nous lui assurons que Nous le reconnaissons toujours dans sa dignité, sans qu'il n'aille un instant s'imaginer que Nous souhaiterions passer des vacances sous son hospitalité. Si Sa Majesté Impériale était au fait des convenances de son rang, elle saurait qu'il est de l'usage d'un Monarque de ne jamais quitter son Royaume de sa propre volonté, item de sa famille. Et s'il devait le faire, ce ne serait sans doute pas pour se rendre en Empire. Nous espérons qu'il n'y voit pas là un affront. De même lui assurons que si jamais son cœur était à de nouveau guidé par des sentiments plus distingués et raisonnables à Notre endroit, c'est avec grand plaisir que nous recevrions ses émissaires diplomatiques, et les traiterons avec tous les égards que la cordialité impose.
Sa Majesté Impériale se plaît à exprimer la tempérance, la dignité, la raison, la sagesse, et l'honneur comme une petite fille enfile des perles. Cela en est touchant, et à cette candeur une tendre affection nous invite. Seulement, ces mots recouvrent des réalités auxquelles il faut savoir rendre hommage par des faits. Il est aisé de tresser des lauriers de mérite et de se les poser sur la tête. Il l'est bien moins de les honorer. Car jusque là, nous ne pouvons qu'observer d'un œil bienveillant que Sa Majesté Impériale se fait le plus remuant acteur de la mascarade qu'il lui plaît d'alimenter comme le dernier des ânes et ce, en dehors de toute considération des vertus qu'il s'attribue. Nous avons pris note cependant de l'outrage qui était le sien et Nous en sommes sincèrement navré. Aussi jugeons-nous intéressant de bien vouloir lui laisser la possibilité de venir le réparer à la frontière, sur la base d'un duel en lice. D'homme à homme. De Souverain à Souverain. Pour qu'il montre à la France et à son peuple d'Empire à quelle hauteur peut monter l'honneur et la dignité dont il se revendique. Qu'il Nous montre qu'il est à même de soutenir par l'épée les arrogances juvéniles qu'il s'octroie par la plume, et qu'il constate par l'ordalie de quel côté se range le Très-Haut dans les différends qui nous opposent, lui qui se dit si convaincu d'en être accompagné.
Il Nous appartient en tous les cas de rappeler que nulle malveillance n'anime le cœur du Roy, et malhonnête est celui qui fait passer la seule défense du peuple Françoys pour telle.
Nous n'avons jamais contraint nos sujets à choisir entre leur foy et leur roy.
La Curie et le Pape ont osé le faire.
Nous n'avons jamais pris tout un royaume en otage en nous ingérant par la menace en des prérogatives qui n'étaient pas nôtres.
La Curie et le Pape ont osé le faire.
Ne se prend pas pour Dieu le Roy qui défend les intérêts et l'intégrité des sujets de France contre tous ceux qui chercheraient à leur nuire, d'une façon ou d'une autre, car nous n'avions jamais imaginé remettre en cause le bon ordre des choses voulues par Dieu.
La Curie et le Pape ont osé le faire.
Dès lors, il appartient au Roy de remettre bon ordre en ces errements qui par Nos sujets & Vassaux ne peuvent plus être ni tolérables ni tolérés.
Dès lors, il appartient au Roy de remettre Sa Sainteté à sa place quand celle-ci se fait pourvoyeur d'un message de haine dans ses notes de Service visant spécifiquement notre État.
Dès lors, il appartient au Roy de prendre acte que les visées de la Curie ne sont point la paix, mais le pouvoir, ne sont point la concorde, mais la rupture, ne sont point l'harmonie, mais l'intimidation et l'appel à la guerre.
Notre tolérance est aujourd'hui arrivée à son terme.
À celui qui se plaît à croire que nous ne sommes plus à même de gouverner, envers et contre tout, avec nos vassaux, avec nos officiers, avec nos sujets unifiés dans leur lutte pour la dignité, lui démontrerons le contraire. Aux orgueilleux qui nous morguent, bien des surprises les attendent. Car la Royauté est. Si elle dépendait de la petite sensibilité de Sa Majesté Impériale du SRING, cela serait chose connue. Lorsqu'un Prince est capable de se poser en médiateur d'un conflit auquel il a déjà pris parti en condamnant les actions de l'un et en ralliant les positions de l'autre, et de s'offusquer à ce que l'on en fasse la remarque, il Nous semble que le sommet de la bêtise est largement atteint. Le SRING peut avoir ses propres coutumes en matière d'arbitrage, mais le Royaume de France n'a pas l'habitude de choisir pour médiateur impartial les avocats de ses accusés. On ne sait pas d'où ça vient, mais jusque là, cela nous paraissait presque évident. Tout comme il Nous apparaissait évident que l'arrivée sur le territoire de l'une de nos provinces vassales d'une armée de soldats Teutoniques aux ordres du Souverain Pontife sous agrément étranger à la demande d'un régnant non reconnu ne semblait pas relever d'un élan particulièrement amical et de bonne volonté propre à encourager une telle médiation.
Mais les prétextes de Sa Majesté Impériale sont décidément impénétrables.
La colère gronde aux frontières du SRING. Elle gronde également aux nôtres.
Comme toujours, Majesté, on ne récolte que ce que l'on sème.
Pour le Royaume de France, au nom de la loyauté et du panache.
Ad Majorem Franciae gloriam.
Fait au Louvre, le 14e de Janvier 1461.
Code:
[quote][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][list][size=16]À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.[/size]
[/list][/list]
[color=darkblue][b]« De pire Empire »[/b][/color]
[b][i]Par les caprices d'un Empereur, la longue entente entre la France et l'Empire a viré lof pour lof. Il prive ainsi les siens d'un soutien qui fut tant solidaire que sincère lorsque la France apporta son appui concret aux provinces impériales francophones dès lors qu'elles subissaient quelques difficultés. Qu'il en soit donc ainsi. La seule raison qui nous importe est la raison d'État et c'est le front haut que Nous affronterons tous ceux qui voudront la compromettre sur notre propre sol. Le Royaume de France est une terre Souveraine, subjuguée dans ses affaires temporelles par nul autre. Un Monarque qui se fait dicter sa ligne de conduite par un agent extérieur, fut-il Romain, n'est plus un Monarque. C'est un esclave qui reconnaît son maître. Ainsi, la raison de l'Empereur ne saurait être la nôtre car le Royaume de France ne saurait jamais se défaire des prérogatives qui fondent sa Souveraineté en les abandonnant librement à des agents étrangers sans porter atteinte à la liberté et à la dignité de ses peuples. Plaise alors aux populations de l'Empire de se satisfaire de voir leur représentant courber l'échine devant ses commanditaires, il ne Nous appartient pas d'en être juge. Nous remercions donc sincèrement l'Empereur pour les prières qu'il adresse à Notre endroit, mais l'honneur nous interdit de suivre l'exemple qui est le sien.
De compassion n'avons besoin. Le peuple de France ne saurait que faire d'une compassion d'un Empereur qui n'a pour seul but que de l'asservir aux caprices d'intrigants. Si compassion il devait y avoir, c'est vers les peuples de l'Empire si mal représentés que la nôtre se dirigerait. Ont-ils seulement eu le choix, avec deux seuls candidats au trône ? Les carences de notre voisin s'éclairent alors sous un jour nouveau. C'est à la lueur de ces faits qu'à leur endroit, notre compassion s'anime.
Ce que l'Empereur refuse de comprendre, c'est que les valeurs Aristotéliciennes et la Foi, nous les portons au cœur et à l'esprit. Christos et Aristote n'y sont point étrangers. C'est cependant parce que ces valeurs ne sont plus défendues ni incarnées par l'institution qui se met en tête d'asservir les Princes que nous ne cèderons pas aux mains de Rome notre autorité séculière, quand la mission originelle de l'Église est aujourd'hui si désertée. Le Roy de France n'a pas vocation à occuper les cures. Rome n'a pas vocation à recevoir les allégeances. Bien morose est l'époque dans laquelle nous évoluons et bien sombre y est l'état de la pensée, qui nous voit rappeler aux Princes ces évidences élémentaires qui font le socle de l'harmonie et de la tranquillité des États.
Au sein du SRING, nous comprenons bien qu'un représentant de la foi soit sacré, et qu'à ce titre, il puisse se permettre de faire ce qui lui plaît avec la bénédiction de l'Empereur. Ce n'est pas un fait qui soit réellement de nature à nous étonner. En France, en revanche, un représentant de la foi tout sacré qu'il soit et qui viendrait à vouloir régner à la place du Roy, à décider de la validité des allégeances non selon des lois temporelles, mais selon son jugement propre, à menacer les vassaux de la Couronne, à faire commerce d'influence de l'arme excommunicatoire, ne saurait s'en tirer sans un bon coup de pied au cul afin de le ramener à plus d'humilité et de dignité, valeurs auxquelles devrait naturellement le contraindre sa charge plutôt que de l'en émanciper. Il Nous semble que Sa Sainteté avait une bonne expression à ce sujet, en ce qu'elle appelait cela une "saine médecine". Nous inviterions d'ailleurs fort volontiers l'Empereur à la table des négociations, afin de définir avec lui les modalités d'asile de tous les évêques et les cardinaux qui se déclareraient par leurs actes félons, traîtres, ou ennemis de la France, afin qu'ils puissent généreusement prospérer dans un cadre plus propice à leur épanouissement parasite, s'il n'était si affolé à l'idée de Nous rencontrer.
Cependant, parce que Nous sommes quelqu'un d'assez tempéré et de plutôt raisonnable, et combien même jugerions-Nous les manières de Sa Majesté Impériale infantiles et cavalières, Nous lui assurons que Nous le reconnaissons toujours dans sa dignité, sans qu'il n'aille un instant s'imaginer que Nous souhaiterions passer des vacances sous son hospitalité. Si Sa Majesté Impériale était au fait des convenances de son rang, elle saurait qu'il est de l'usage d'un Monarque de ne jamais quitter son Royaume de sa propre volonté, item de sa famille. Et s'il devait le faire, ce ne serait sans doute pas pour se rendre en Empire. Nous espérons qu'il n'y voit pas là un affront. De même lui assurons que si jamais son cœur était à de nouveau guidé par des sentiments plus distingués et raisonnables à Notre endroit, c'est avec grand plaisir que nous recevrions ses émissaires diplomatiques, et les traiterons avec tous les égards que la cordialité impose.
Sa Majesté Impériale se plaît à exprimer la tempérance, la dignité, la raison, la sagesse, et l'honneur comme une petite fille enfile des perles. Cela en est touchant, et à cette candeur une tendre affection nous invite. Seulement, ces mots recouvrent des réalités auxquelles il faut savoir rendre hommage par des faits. Il est aisé de tresser des lauriers de mérite et de se les poser sur la tête. Il l'est bien moins de les honorer. Car jusque là, nous ne pouvons qu'observer d'un œil bienveillant que Sa Majesté Impériale se fait le plus remuant acteur de la mascarade qu'il lui plaît d'alimenter comme le dernier des ânes et ce, en dehors de toute considération des vertus qu'il s'attribue. Nous avons pris note cependant de l'outrage qui était le sien et Nous en sommes sincèrement navré. Aussi jugeons-nous intéressant de bien vouloir lui laisser la possibilité de venir le réparer à la frontière, sur la base d'un duel en lice. D'homme à homme. De Souverain à Souverain. Pour qu'il montre à la France et à son peuple d'Empire à quelle hauteur peut monter l'honneur et la dignité dont il se revendique. Qu'il Nous montre qu'il est à même de soutenir par l'épée les arrogances juvéniles qu'il s'octroie par la plume, et qu'il constate par l'ordalie de quel côté se range le Très-Haut dans les différends qui nous opposent, lui qui se dit si convaincu d'en être accompagné.
Il Nous appartient en tous les cas de rappeler que nulle malveillance n'anime le cœur du Roy, et malhonnête est celui qui fait passer la seule défense du peuple Françoys pour telle.
Nous n'avons jamais contraint nos sujets à choisir entre leur foy et leur roy.
La Curie et le Pape ont osé le faire.
Nous n'avons jamais pris tout un royaume en otage en nous ingérant par la menace en des prérogatives qui n'étaient pas nôtres.
La Curie et le Pape ont osé le faire.
Ne se prend pas pour Dieu le Roy qui défend les intérêts et l'intégrité des sujets de France contre tous ceux qui chercheraient à leur nuire, d'une façon ou d'une autre, car nous n'avions jamais imaginé remettre en cause le bon ordre des choses voulues par Dieu.
La Curie et le Pape ont osé le faire.
Dès lors, il appartient au Roy de remettre bon ordre en ces errements qui par Nos sujets & Vassaux ne peuvent plus être ni tolérables ni tolérés.
Dès lors, il appartient au Roy de remettre Sa Sainteté à sa place quand celle-ci se fait pourvoyeur d'un message de haine dans ses notes de Service visant spécifiquement notre État.
Dès lors, il appartient au Roy de prendre acte que les visées de la Curie ne sont point la paix, mais le pouvoir, ne sont point la concorde, mais la rupture, ne sont point l'harmonie, mais l'intimidation et l'appel à la guerre.
Notre tolérance est aujourd'hui arrivée à son terme.
À celui qui se plaît à croire que nous ne sommes plus à même de gouverner, envers et contre tout, avec nos vassaux, avec nos officiers, avec nos sujets unifiés dans leur lutte pour la dignité, lui démontrerons le contraire. Aux orgueilleux qui nous morguent, bien des surprises les attendent. Car la Royauté est. Si elle dépendait de la petite sensibilité de Sa Majesté Impériale du SRING, cela serait chose connue. Lorsqu'un Prince est capable de se poser en médiateur d'un conflit auquel il a déjà pris parti en condamnant les actions de l'un et en ralliant les positions de l'autre, et de s'offusquer à ce que l'on en fasse la remarque, il Nous semble que le sommet de la bêtise est largement atteint. Le SRING peut avoir ses propres coutumes en matière d'arbitrage, mais le Royaume de France n'a pas l'habitude de choisir pour médiateur impartial les avocats de ses accusés. On ne sait pas d'où ça vient, mais jusque là, cela nous paraissait presque évident. Tout comme il Nous apparaissait évident que l'arrivée sur le territoire de l'une de nos provinces vassales d'une armée de soldats Teutoniques aux ordres du Souverain Pontife sous agrément étranger à la demande d'un régnant non reconnu ne semblait pas relever d'un élan particulièrement amical et de bonne volonté propre à encourager une telle médiation.
Mais les prétextes de Sa Majesté Impériale sont décidément impénétrables.
La colère gronde aux frontières du SRING. Elle gronde également aux nôtres.
Comme toujours, Majesté, on ne récolte que ce que l'on sème.
Pour le Royaume de France, au nom de la loyauté et du panache.
Ad Majorem Franciae gloriam.
Fait au Louvre, le 14e de Janvier 1461.[/i][/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
[color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][list][size=16]À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.[/size]
[/list][/list]
[color=darkblue][b]« De pire Empire »[/b][/color]
[b][i]Par les caprices d'un Empereur, la longue entente entre la France et l'Empire a viré lof pour lof. Il prive ainsi les siens d'un soutien qui fut tant solidaire que sincère lorsque la France apporta son appui concret aux provinces impériales francophones dès lors qu'elles subissaient quelques difficultés. Qu'il en soit donc ainsi. La seule raison qui nous importe est la raison d'État et c'est le front haut que Nous affronterons tous ceux qui voudront la compromettre sur notre propre sol. Le Royaume de France est une terre Souveraine, subjuguée dans ses affaires temporelles par nul autre. Un Monarque qui se fait dicter sa ligne de conduite par un agent extérieur, fut-il Romain, n'est plus un Monarque. C'est un esclave qui reconnaît son maître. Ainsi, la raison de l'Empereur ne saurait être la nôtre car le Royaume de France ne saurait jamais se défaire des prérogatives qui fondent sa Souveraineté en les abandonnant librement à des agents étrangers sans porter atteinte à la liberté et à la dignité de ses peuples. Plaise alors aux populations de l'Empire de se satisfaire de voir leur représentant courber l'échine devant ses commanditaires, il ne Nous appartient pas d'en être juge. Nous remercions donc sincèrement l'Empereur pour les prières qu'il adresse à Notre endroit, mais l'honneur nous interdit de suivre l'exemple qui est le sien.
De compassion n'avons besoin. Le peuple de France ne saurait que faire d'une compassion d'un Empereur qui n'a pour seul but que de l'asservir aux caprices d'intrigants. Si compassion il devait y avoir, c'est vers les peuples de l'Empire si mal représentés que la nôtre se dirigerait. Ont-ils seulement eu le choix, avec deux seuls candidats au trône ? Les carences de notre voisin s'éclairent alors sous un jour nouveau. C'est à la lueur de ces faits qu'à leur endroit, notre compassion s'anime.
Ce que l'Empereur refuse de comprendre, c'est que les valeurs Aristotéliciennes et la Foi, nous les portons au cœur et à l'esprit. Christos et Aristote n'y sont point étrangers. C'est cependant parce que ces valeurs ne sont plus défendues ni incarnées par l'institution qui se met en tête d'asservir les Princes que nous ne cèderons pas aux mains de Rome notre autorité séculière, quand la mission originelle de l'Église est aujourd'hui si désertée. Le Roy de France n'a pas vocation à occuper les cures. Rome n'a pas vocation à recevoir les allégeances. Bien morose est l'époque dans laquelle nous évoluons et bien sombre y est l'état de la pensée, qui nous voit rappeler aux Princes ces évidences élémentaires qui font le socle de l'harmonie et de la tranquillité des États.
Au sein du SRING, nous comprenons bien qu'un représentant de la foi soit sacré, et qu'à ce titre, il puisse se permettre de faire ce qui lui plaît avec la bénédiction de l'Empereur. Ce n'est pas un fait qui soit réellement de nature à nous étonner. En France, en revanche, un représentant de la foi tout sacré qu'il soit et qui viendrait à vouloir régner à la place du Roy, à décider de la validité des allégeances non selon des lois temporelles, mais selon son jugement propre, à menacer les vassaux de la Couronne, à faire commerce d'influence de l'arme excommunicatoire, ne saurait s'en tirer sans un bon coup de pied au cul afin de le ramener à plus d'humilité et de dignité, valeurs auxquelles devrait naturellement le contraindre sa charge plutôt que de l'en émanciper. Il Nous semble que Sa Sainteté avait une bonne expression à ce sujet, en ce qu'elle appelait cela une "saine médecine". Nous inviterions d'ailleurs fort volontiers l'Empereur à la table des négociations, afin de définir avec lui les modalités d'asile de tous les évêques et les cardinaux qui se déclareraient par leurs actes félons, traîtres, ou ennemis de la France, afin qu'ils puissent généreusement prospérer dans un cadre plus propice à leur épanouissement parasite, s'il n'était si affolé à l'idée de Nous rencontrer.
Cependant, parce que Nous sommes quelqu'un d'assez tempéré et de plutôt raisonnable, et combien même jugerions-Nous les manières de Sa Majesté Impériale infantiles et cavalières, Nous lui assurons que Nous le reconnaissons toujours dans sa dignité, sans qu'il n'aille un instant s'imaginer que Nous souhaiterions passer des vacances sous son hospitalité. Si Sa Majesté Impériale était au fait des convenances de son rang, elle saurait qu'il est de l'usage d'un Monarque de ne jamais quitter son Royaume de sa propre volonté, item de sa famille. Et s'il devait le faire, ce ne serait sans doute pas pour se rendre en Empire. Nous espérons qu'il n'y voit pas là un affront. De même lui assurons que si jamais son cœur était à de nouveau guidé par des sentiments plus distingués et raisonnables à Notre endroit, c'est avec grand plaisir que nous recevrions ses émissaires diplomatiques, et les traiterons avec tous les égards que la cordialité impose.
Sa Majesté Impériale se plaît à exprimer la tempérance, la dignité, la raison, la sagesse, et l'honneur comme une petite fille enfile des perles. Cela en est touchant, et à cette candeur une tendre affection nous invite. Seulement, ces mots recouvrent des réalités auxquelles il faut savoir rendre hommage par des faits. Il est aisé de tresser des lauriers de mérite et de se les poser sur la tête. Il l'est bien moins de les honorer. Car jusque là, nous ne pouvons qu'observer d'un œil bienveillant que Sa Majesté Impériale se fait le plus remuant acteur de la mascarade qu'il lui plaît d'alimenter comme le dernier des ânes et ce, en dehors de toute considération des vertus qu'il s'attribue. Nous avons pris note cependant de l'outrage qui était le sien et Nous en sommes sincèrement navré. Aussi jugeons-nous intéressant de bien vouloir lui laisser la possibilité de venir le réparer à la frontière, sur la base d'un duel en lice. D'homme à homme. De Souverain à Souverain. Pour qu'il montre à la France et à son peuple d'Empire à quelle hauteur peut monter l'honneur et la dignité dont il se revendique. Qu'il Nous montre qu'il est à même de soutenir par l'épée les arrogances juvéniles qu'il s'octroie par la plume, et qu'il constate par l'ordalie de quel côté se range le Très-Haut dans les différends qui nous opposent, lui qui se dit si convaincu d'en être accompagné.
Il Nous appartient en tous les cas de rappeler que nulle malveillance n'anime le cœur du Roy, et malhonnête est celui qui fait passer la seule défense du peuple Françoys pour telle.
Nous n'avons jamais contraint nos sujets à choisir entre leur foy et leur roy.
La Curie et le Pape ont osé le faire.
Nous n'avons jamais pris tout un royaume en otage en nous ingérant par la menace en des prérogatives qui n'étaient pas nôtres.
La Curie et le Pape ont osé le faire.
Ne se prend pas pour Dieu le Roy qui défend les intérêts et l'intégrité des sujets de France contre tous ceux qui chercheraient à leur nuire, d'une façon ou d'une autre, car nous n'avions jamais imaginé remettre en cause le bon ordre des choses voulues par Dieu.
La Curie et le Pape ont osé le faire.
Dès lors, il appartient au Roy de remettre bon ordre en ces errements qui par Nos sujets & Vassaux ne peuvent plus être ni tolérables ni tolérés.
Dès lors, il appartient au Roy de remettre Sa Sainteté à sa place quand celle-ci se fait pourvoyeur d'un message de haine dans ses notes de Service visant spécifiquement notre État.
Dès lors, il appartient au Roy de prendre acte que les visées de la Curie ne sont point la paix, mais le pouvoir, ne sont point la concorde, mais la rupture, ne sont point l'harmonie, mais l'intimidation et l'appel à la guerre.
Notre tolérance est aujourd'hui arrivée à son terme.
À celui qui se plaît à croire que nous ne sommes plus à même de gouverner, envers et contre tout, avec nos vassaux, avec nos officiers, avec nos sujets unifiés dans leur lutte pour la dignité, lui démontrerons le contraire. Aux orgueilleux qui nous morguent, bien des surprises les attendent. Car la Royauté est. Si elle dépendait de la petite sensibilité de Sa Majesté Impériale du SRING, cela serait chose connue. Lorsqu'un Prince est capable de se poser en médiateur d'un conflit auquel il a déjà pris parti en condamnant les actions de l'un et en ralliant les positions de l'autre, et de s'offusquer à ce que l'on en fasse la remarque, il Nous semble que le sommet de la bêtise est largement atteint. Le SRING peut avoir ses propres coutumes en matière d'arbitrage, mais le Royaume de France n'a pas l'habitude de choisir pour médiateur impartial les avocats de ses accusés. On ne sait pas d'où ça vient, mais jusque là, cela nous paraissait presque évident. Tout comme il Nous apparaissait évident que l'arrivée sur le territoire de l'une de nos provinces vassales d'une armée de soldats Teutoniques aux ordres du Souverain Pontife sous agrément étranger à la demande d'un régnant non reconnu ne semblait pas relever d'un élan particulièrement amical et de bonne volonté propre à encourager une telle médiation.
Mais les prétextes de Sa Majesté Impériale sont décidément impénétrables.
La colère gronde aux frontières du SRING. Elle gronde également aux nôtres.
Comme toujours, Majesté, on ne récolte que ce que l'on sème.
Pour le Royaume de France, au nom de la loyauté et du panache.
Ad Majorem Franciae gloriam.
Fait au Louvre, le 14e de Janvier 1461.[/i][/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
Aux hommes la droiture et le devoir,
Et à Dieu seul la Gloire.
Faict à Paris le 15e de janvier 1461
- A Falco de Cartel, Capitaine de cavalerie du Coeur Navré,
À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.
- La confiance est un sentiment fragile qu'il faut nourrir et préserver en confirmant paroles dans les actes.
Lorsque la personne en qui Nous avons placé Notre confiance l'ignore et Nous met en péril, il met dès lors en danger le Royaume de France tout entier.
Aussi, à compter de ce jour, et aux vues des décisions récentes du Sieur de Cartel durant la Campagne en Anjou, décidons d'annuler la lettre de marque royale qui lui fut faite pour sa compagnie franche. Nous ne saurions continuer à compter sur un allié dont la loyauté louvoie au gré de ses intérêts propres et au mépris de ceux qui lui baillent confiance.
Concernant son statut de Mignon Royal, Nous le lui laissons en revanche bien volontiers, en ce qu'au travers de ses caprices et de ses manières précieuses, il Nous semble aujourd'hui bien plus proche du favori maniéré que du redoutable homme de guerre que nous avions employé.
Aux hommes la droiture et le devoir,
Et à Dieu seul la Gloire.
Faict à Paris le 15e de janvier 1461
Code:
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[list][list][size=16]A Falco de Cartel, Capitaine de cavalerie du Coeur Navré,
À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.[/size] [/list][/list]
[i][b][list]La confiance est un sentiment fragile qu'il faut nourrir et préserver en confirmant paroles dans les actes.
Lorsque la personne en qui Nous avons placé Notre confiance l'ignore et Nous met en péril, il met dès lors en danger le Royaume de France tout entier.
Aussi, à compter de ce jour, et aux vues des décisions récentes du Sieur de Cartel durant la Campagne en Anjou, décidons d'annuler la lettre de marque royale qui lui fut faite pour sa compagnie franche. Nous ne saurions continuer à compter sur un allié dont la loyauté louvoie au gré de ses intérêts propres et au mépris de ceux qui lui baillent confiance.
Concernant son statut de Mignon Royal, Nous le lui laissons en revanche bien volontiers, en ce qu'au travers de ses caprices et de ses manières précieuses, il Nous semble aujourd'hui bien plus proche du favori maniéré que du redoutable homme de guerre que nous avions employé.
[/list]
Aux hommes la droiture et le devoir,
Et à Dieu seul la Gloire.
Faict à Paris le 15e de janvier 1461[/b][/i]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
[list][list][size=16]A Falco de Cartel, Capitaine de cavalerie du Coeur Navré,
À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.[/size] [/list][/list]
[i][b][list]La confiance est un sentiment fragile qu'il faut nourrir et préserver en confirmant paroles dans les actes.
Lorsque la personne en qui Nous avons placé Notre confiance l'ignore et Nous met en péril, il met dès lors en danger le Royaume de France tout entier.
Aussi, à compter de ce jour, et aux vues des décisions récentes du Sieur de Cartel durant la Campagne en Anjou, décidons d'annuler la lettre de marque royale qui lui fut faite pour sa compagnie franche. Nous ne saurions continuer à compter sur un allié dont la loyauté louvoie au gré de ses intérêts propres et au mépris de ceux qui lui baillent confiance.
Concernant son statut de Mignon Royal, Nous le lui laissons en revanche bien volontiers, en ce qu'au travers de ses caprices et de ses manières précieuses, il Nous semble aujourd'hui bien plus proche du favori maniéré que du redoutable homme de guerre que nous avions employé.
[/list]
Aux hommes la droiture et le devoir,
Et à Dieu seul la Gloire.
Faict à Paris le 15e de janvier 1461[/b][/i]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
Rome et le Léviathan.
Pour la plus grande gloire de France,
Par delà les Temps.
Fait et scellé au Louvre, le 16e de Janvier 1461.
Rome et le Léviathan.
- Tout clerc de la société sise en le Royaume soucieux de l'intérêt de la foi et de ses fidèles ne saurait se contenter de traiter ses petites affaires pendant que cette chose monstrueuse s'accomplit. Cette chose monstrueuse destinée à broyer la simplicité du libre arbitre n'est rien d'autre que la transfiguration de l'institution cléricale en une machine de haine soucieuse d'affirmer sa toute puissance par le sang quand la Couronne n'a eu de cesse de tendre la main aux compromis les plus raisonnables.
Ciselée est Notre plume et fermes sont Nos résolutions, mais nul ne saurait prétendre avoir subi du sceptre les abus d'autorité d'où découlent l'injustice. Pour preuve, le Primat de France par Nous détenu après qu'il se soit rendu sans heurts, n'a subi ni violence ni outrage, et sous notre égide, jamais sa sécurité ne fut inquiétée. Mieux encore, il fut traité durant sa détention avec les égards dus à son rang et à sa position, car seules les inspirations démoniaques du Sans Nom invitent à abuser de la domination du fort sur la vulnérabilité du faible.
Nous regardons droit dans les yeux cette Église qui ajoute à la force ce qui lui manque à la vertu, et qui use de l'héritage que lui ont légué nos prophètes pour se faire craindre au lieu de se faire aimer. Pour ce que le bien est supérieur au mal, le vice sera toujours plus aisé que la vertu. Tel Gabriel face à Léviathan, Nous fixons nos Pères qui se veulent Nos ennemis avec la générosité qu'octroie une foi impavide, sans colère ni haine. C'est sûre d'elle et apaisée en sa conscience que la Couronne dirigera les affaires du Royaume, par delà les coups et les troubles que les malveillants stipendiés par le vice voudront lui porter. Jamais, sous Notre égide, elle se taira face au crime. Jamais, sous Notre bienveillance, elle ne se confortera dans le laxisme.
De la même manière regardons-Nous Namaycush de Salmo Salar, qui inspiré par les murmures de Satan, se fourvoie dans le péché d'envie en se croyant aujourd'hui habilité à Nous relever de Nos fonctions, et croyant Nous subjuguer par la triste imposture dont il s'enorgueillit d'être le dupe. Nul esprit sain et de bonne foi ne peut un seul instant croire qu'un félon turbulent placé sous interdit par l'Église qui devient en l'espace d'un jour le champion de Rome contre les hérésies fantasmées de la Couronne par le fait d'un billet rédigé à la hâte n'est pas victime d'une tragique escroquerie. Un certain ébahissement Nous gagne cependant quand nous voyons avec quelle facilité l'Église se satisfait de son rôle de prétexte au règlement de querelles personnelles ou politiques, avec quel aplomb elle excommunie un Roy pour ne pas avoir sanctionné un élu du peuple Aristotélicien réformé reconnu Duc par son prédécesseur pour mieux s'empresser de désigner un homme sous interdit à la prétendue légitimité du Trône.
Il appartient au peuple de France de se montrer clairvoyant dans cette affaire éminemment grave dans ce qu'elle ne compte rien de sérieux. Le ralliement du Sud au félon Namaycush a une apparence: la sécession de trois provinces. Elle a une réalité: le recel par trois petits fonctionnaires de nos provinces du Midi à ceux qui ont pour ambition affichée de porter le fer et le feu, la mort et le chaos, au cœur de l'unité du Royaume en totale violation avec la responsabilité que leur peuple leur avait confié. Obscure fut leur manœuvre pour ce qu'elle a sans doute de honteux au devant de leur conscience. Mais la clandestinité de l'acte illustre à lui seul la qualité morale de ses auteurs. À leur endroit et pour cet action pleine de petitesse, seul un doux dédain Nous invite, pour ce que les décisions des-dit traîtres ne sauraient être davantage reconnues par Nous durant leur règne que les verdicts rendus par leur semblant de justice. Nos sujets eux-mêmes ainsi que notre noblesse, insidieusement trompés par cette forfaiture, avec l'aide de leurs voisins féaux, sauront corriger les coupables irresponsabilités de Riwenn de Castel-Vilar, d'Azilize, et de Rozenn, qui entachent l'Armagnac, les Comminges, le Béarn, et la Gascogne du scel infamant de la lâcheté et du parjure. Ceux-la ne sont rien sans leurs villes et de leurs honorables habitants, que ces derniers, que j'appuie, se le remémorent.
Nos priorités résolues, viendra l'heure des comptes.
Il appartient désormais à chaque sujet de France et fidèle Aristotélicien de se regarder dans la glace et de prendre sa responsabilité de Français et de Croyant en se posant la question: "Où se trouve le droit ?" et "Où se trouve la vertu ?"
Alors les justes rejoindront les honorables rangs de nos braves par la saine vigueur de la foi.
Et les déchus fourvoyés par le reflet de fausses vérités se condamneront à la perdition pour avoir osé croire qu'ils étaient à même d'ébranler les fondements d'un Royaume éternel.
Pour la plus grande gloire de France,
Par delà les Temps.
Fait et scellé au Louvre, le 16e de Janvier 1461.
Code:
[quote][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[size=18][b]Rome et le Léviathan.[/b][/size]
[list]Tout clerc de la société sise en le Royaume soucieux de l'intérêt de la foi et de ses fidèles ne saurait se contenter de traiter ses petites affaires pendant que cette chose monstrueuse s'accomplit. Cette chose monstrueuse destinée à broyer la simplicité du libre arbitre n'est rien d'autre que la transfiguration de l'institution cléricale en une machine de haine soucieuse d'affirmer sa toute puissance par le sang quand la Couronne n'a eu de cesse de tendre la main aux compromis les plus raisonnables.
Ciselée est Notre plume et fermes sont Nos résolutions, mais nul ne saurait prétendre avoir subi du sceptre les abus d'autorité d'où découlent l'injustice. Pour preuve, le Primat de France par Nous détenu après qu'il se soit rendu sans heurts, n'a subi ni violence ni outrage, et sous notre égide, jamais sa sécurité ne fut inquiétée. Mieux encore, il fut traité durant sa détention avec les égards dus à son rang et à sa position, car seules les inspirations démoniaques du Sans Nom invitent à abuser de la domination du fort sur la vulnérabilité du faible.
Nous regardons droit dans les yeux cette Église qui ajoute à la force ce qui lui manque à la vertu, et qui use de l'héritage que lui ont légué nos prophètes pour se faire craindre au lieu de se faire aimer. Pour ce que le bien est supérieur au mal, le vice sera toujours plus aisé que la vertu. Tel Gabriel face à Léviathan, Nous fixons nos Pères qui se veulent Nos ennemis avec la générosité qu'octroie une foi impavide, sans colère ni haine. C'est sûre d'elle et apaisée en sa conscience que la Couronne dirigera les affaires du Royaume, par delà les coups et les troubles que les malveillants stipendiés par le vice voudront lui porter. Jamais, sous Notre égide, elle se taira face au crime. Jamais, sous Notre bienveillance, elle ne se confortera dans le laxisme.
De la même manière regardons-Nous Namaycush de Salmo Salar, qui inspiré par les murmures de Satan, se fourvoie dans le péché d'envie en se croyant aujourd'hui habilité à Nous relever de Nos fonctions, et croyant Nous subjuguer par la triste imposture dont il s'enorgueillit d'être le dupe. Nul esprit sain et de bonne foi ne peut un seul instant croire qu'un félon turbulent placé sous interdit par l'Église qui devient en l'espace d'un jour le champion de Rome contre les hérésies fantasmées de la Couronne par le fait d'un billet rédigé à la hâte n'est pas victime d'une tragique escroquerie. Un certain ébahissement Nous gagne cependant quand nous voyons avec quelle facilité l'Église se satisfait de son rôle de prétexte au règlement de querelles personnelles ou politiques, avec quel aplomb elle excommunie un Roy pour ne pas avoir sanctionné un élu du peuple Aristotélicien réformé reconnu Duc par son prédécesseur pour mieux s'empresser de désigner un homme sous interdit à la prétendue légitimité du Trône.
Il appartient au peuple de France de se montrer clairvoyant dans cette affaire éminemment grave dans ce qu'elle ne compte rien de sérieux. Le ralliement du Sud au félon Namaycush a une apparence: la sécession de trois provinces. Elle a une réalité: le recel par trois petits fonctionnaires de nos provinces du Midi à ceux qui ont pour ambition affichée de porter le fer et le feu, la mort et le chaos, au cœur de l'unité du Royaume en totale violation avec la responsabilité que leur peuple leur avait confié. Obscure fut leur manœuvre pour ce qu'elle a sans doute de honteux au devant de leur conscience. Mais la clandestinité de l'acte illustre à lui seul la qualité morale de ses auteurs. À leur endroit et pour cet action pleine de petitesse, seul un doux dédain Nous invite, pour ce que les décisions des-dit traîtres ne sauraient être davantage reconnues par Nous durant leur règne que les verdicts rendus par leur semblant de justice. Nos sujets eux-mêmes ainsi que notre noblesse, insidieusement trompés par cette forfaiture, avec l'aide de leurs voisins féaux, sauront corriger les coupables irresponsabilités de Riwenn de Castel-Vilar, d'Azilize, et de Rozenn, qui entachent l'Armagnac, les Comminges, le Béarn, et la Gascogne du scel infamant de la lâcheté et du parjure. Ceux-la ne sont rien sans leurs villes et de leurs honorables habitants, que ces derniers, que j'appuie, se le remémorent.
Nos priorités résolues, viendra l'heure des comptes.
Il appartient désormais à chaque sujet de France et fidèle Aristotélicien de se regarder dans la glace et de prendre sa responsabilité de Français et de Croyant en se posant la question: "Où se trouve le droit ?" et "Où se trouve la vertu ?"
Alors les justes rejoindront les honorables rangs de nos braves par la saine vigueur de la foi.
Et les déchus fourvoyés par le reflet de fausses vérités se condamneront à la perdition pour avoir osé croire qu'ils étaient à même d'ébranler les fondements d'un Royaume éternel.[/list]
[b]Pour la plus grande gloire de France,
Par delà les Temps.[/b]
Fait et scellé au Louvre, le 16e de Janvier 1461.
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
[size=18][b]Rome et le Léviathan.[/b][/size]
[list]Tout clerc de la société sise en le Royaume soucieux de l'intérêt de la foi et de ses fidèles ne saurait se contenter de traiter ses petites affaires pendant que cette chose monstrueuse s'accomplit. Cette chose monstrueuse destinée à broyer la simplicité du libre arbitre n'est rien d'autre que la transfiguration de l'institution cléricale en une machine de haine soucieuse d'affirmer sa toute puissance par le sang quand la Couronne n'a eu de cesse de tendre la main aux compromis les plus raisonnables.
Ciselée est Notre plume et fermes sont Nos résolutions, mais nul ne saurait prétendre avoir subi du sceptre les abus d'autorité d'où découlent l'injustice. Pour preuve, le Primat de France par Nous détenu après qu'il se soit rendu sans heurts, n'a subi ni violence ni outrage, et sous notre égide, jamais sa sécurité ne fut inquiétée. Mieux encore, il fut traité durant sa détention avec les égards dus à son rang et à sa position, car seules les inspirations démoniaques du Sans Nom invitent à abuser de la domination du fort sur la vulnérabilité du faible.
Nous regardons droit dans les yeux cette Église qui ajoute à la force ce qui lui manque à la vertu, et qui use de l'héritage que lui ont légué nos prophètes pour se faire craindre au lieu de se faire aimer. Pour ce que le bien est supérieur au mal, le vice sera toujours plus aisé que la vertu. Tel Gabriel face à Léviathan, Nous fixons nos Pères qui se veulent Nos ennemis avec la générosité qu'octroie une foi impavide, sans colère ni haine. C'est sûre d'elle et apaisée en sa conscience que la Couronne dirigera les affaires du Royaume, par delà les coups et les troubles que les malveillants stipendiés par le vice voudront lui porter. Jamais, sous Notre égide, elle se taira face au crime. Jamais, sous Notre bienveillance, elle ne se confortera dans le laxisme.
De la même manière regardons-Nous Namaycush de Salmo Salar, qui inspiré par les murmures de Satan, se fourvoie dans le péché d'envie en se croyant aujourd'hui habilité à Nous relever de Nos fonctions, et croyant Nous subjuguer par la triste imposture dont il s'enorgueillit d'être le dupe. Nul esprit sain et de bonne foi ne peut un seul instant croire qu'un félon turbulent placé sous interdit par l'Église qui devient en l'espace d'un jour le champion de Rome contre les hérésies fantasmées de la Couronne par le fait d'un billet rédigé à la hâte n'est pas victime d'une tragique escroquerie. Un certain ébahissement Nous gagne cependant quand nous voyons avec quelle facilité l'Église se satisfait de son rôle de prétexte au règlement de querelles personnelles ou politiques, avec quel aplomb elle excommunie un Roy pour ne pas avoir sanctionné un élu du peuple Aristotélicien réformé reconnu Duc par son prédécesseur pour mieux s'empresser de désigner un homme sous interdit à la prétendue légitimité du Trône.
Il appartient au peuple de France de se montrer clairvoyant dans cette affaire éminemment grave dans ce qu'elle ne compte rien de sérieux. Le ralliement du Sud au félon Namaycush a une apparence: la sécession de trois provinces. Elle a une réalité: le recel par trois petits fonctionnaires de nos provinces du Midi à ceux qui ont pour ambition affichée de porter le fer et le feu, la mort et le chaos, au cœur de l'unité du Royaume en totale violation avec la responsabilité que leur peuple leur avait confié. Obscure fut leur manœuvre pour ce qu'elle a sans doute de honteux au devant de leur conscience. Mais la clandestinité de l'acte illustre à lui seul la qualité morale de ses auteurs. À leur endroit et pour cet action pleine de petitesse, seul un doux dédain Nous invite, pour ce que les décisions des-dit traîtres ne sauraient être davantage reconnues par Nous durant leur règne que les verdicts rendus par leur semblant de justice. Nos sujets eux-mêmes ainsi que notre noblesse, insidieusement trompés par cette forfaiture, avec l'aide de leurs voisins féaux, sauront corriger les coupables irresponsabilités de Riwenn de Castel-Vilar, d'Azilize, et de Rozenn, qui entachent l'Armagnac, les Comminges, le Béarn, et la Gascogne du scel infamant de la lâcheté et du parjure. Ceux-la ne sont rien sans leurs villes et de leurs honorables habitants, que ces derniers, que j'appuie, se le remémorent.
Nos priorités résolues, viendra l'heure des comptes.
Il appartient désormais à chaque sujet de France et fidèle Aristotélicien de se regarder dans la glace et de prendre sa responsabilité de Français et de Croyant en se posant la question: "Où se trouve le droit ?" et "Où se trouve la vertu ?"
Alors les justes rejoindront les honorables rangs de nos braves par la saine vigueur de la foi.
Et les déchus fourvoyés par le reflet de fausses vérités se condamneront à la perdition pour avoir osé croire qu'ils étaient à même d'ébranler les fondements d'un Royaume éternel.[/list]
[b]Pour la plus grande gloire de France,
Par delà les Temps.[/b]
Fait et scellé au Louvre, le 16e de Janvier 1461.
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
- Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- À la noblesse de France ayant fief en Empire,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.
Nous savons que Sa Majesté impériale vous appelle non seulement à vous révolter contre votre Roy, mais aussi à briser la paix entre frères aristotéliciens. Soucieuse de plaire à ses maîtres romains, elle ne cherche qu'à semer la discorde et le chaos.
Qu'il soit su que ceux qui la suivent ne connaîtront que la défaite et la mort parce que les infinies armées de France marchent, la tête haute et le poing ferme, animées de bravoure et nourries de panache. Nous vous invitons à rejoindre ces dernières, à vous placer sous Notre protection et à combattre la tyrannie d'un clergé simoniaque et de leurs agents. Le fat Fenthick pourra tempêter et vous menacer, il ne pourra vous atteindre.
Car Notre cause est juste et votre Roy, un souverain respectueux, courageux et digne. Nous agissons par amour du Très Haut et de Notre Royaume, et c'est pourquoi oncques ne plierons l'échine devant le chantage et les tentatives d'intimidation. Nous n'en attendons pas moins de vous.
Demain sera un grand jour, car la France sera libérée du joug des despotes de Rome sans jamais avoir renoncé à sa foi. Vous vivrez libres, en harmonie avec le Très Haut, et ensemble, nous avancerons vers un avenir radieux.
Aux hommes la droiture et le devoir,
Et à Dieu seul la gloire.
Fait au Louvre, le 22e jour de Janvier 1461.
Code:
[quote][list][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]À la noblesse de France ayant fief en Empire,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.[/size][/list][/list]
[i][b]Nous savons que Sa Majesté impériale vous appelle non seulement à vous révolter contre votre Roy, mais aussi à briser la paix entre frères aristotéliciens. Soucieuse de plaire à ses maîtres romains, elle ne cherche qu'à semer la discorde et le chaos.
Qu'il soit su que ceux qui la suivent ne connaîtront que la défaite et la mort parce que les infinies armées de France marchent, la tête haute et le poing ferme, animées de bravoure et nourries de panache. Nous vous invitons à rejoindre ces dernières, à vous placer sous Notre protection et à combattre la tyrannie d'un clergé simoniaque et de leurs agents. Le fat Fenthick pourra tempêter et vous menacer, il ne pourra vous atteindre.
Car Notre cause est juste et votre Roy, un souverain respectueux, courageux et digne. Nous agissons par amour du Très Haut et de Notre Royaume, et c'est pourquoi oncques ne plierons l'échine devant le chantage et les tentatives d'intimidation. Nous n'en attendons pas moins de vous.
Demain sera un grand jour, car la France sera libérée du joug des despotes de Rome sans jamais avoir renoncé à sa foi. Vous vivrez libres, en harmonie avec le Très Haut, et ensemble, nous avancerons vers un avenir radieux.
Aux hommes la droiture et le devoir,
Et à Dieu seul la gloire.
Fait au Louvre, le 22e jour de Janvier 1461.[/b][/i]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
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[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]À la noblesse de France ayant fief en Empire,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.[/size][/list][/list]
[i][b]Nous savons que Sa Majesté impériale vous appelle non seulement à vous révolter contre votre Roy, mais aussi à briser la paix entre frères aristotéliciens. Soucieuse de plaire à ses maîtres romains, elle ne cherche qu'à semer la discorde et le chaos.
Qu'il soit su que ceux qui la suivent ne connaîtront que la défaite et la mort parce que les infinies armées de France marchent, la tête haute et le poing ferme, animées de bravoure et nourries de panache. Nous vous invitons à rejoindre ces dernières, à vous placer sous Notre protection et à combattre la tyrannie d'un clergé simoniaque et de leurs agents. Le fat Fenthick pourra tempêter et vous menacer, il ne pourra vous atteindre.
Car Notre cause est juste et votre Roy, un souverain respectueux, courageux et digne. Nous agissons par amour du Très Haut et de Notre Royaume, et c'est pourquoi oncques ne plierons l'échine devant le chantage et les tentatives d'intimidation. Nous n'en attendons pas moins de vous.
Demain sera un grand jour, car la France sera libérée du joug des despotes de Rome sans jamais avoir renoncé à sa foi. Vous vivrez libres, en harmonie avec le Très Haut, et ensemble, nous avancerons vers un avenir radieux.
Aux hommes la droiture et le devoir,
Et à Dieu seul la gloire.
Fait au Louvre, le 22e jour de Janvier 1461.[/b][/i]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/list][/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
De L'exemption de taxes des Ordres Royaux
Que connute chose soit à vous qu'en ce jour Nous, Eusaias de Blanc-Combaz, déclarons que les membres d'Ordres royaux en campagne pour la Couronne se verront exempter sur l'ensemble du Domaine Royal des taxes qui pourraient être levées sur leurs possessions au cours de l'une de ces campagnes.
Item que nous encourageons les Conseils ducaux et comtaux des Provinces Vassales du Royaume de France à prendre une décision semblable.
Rédigé en les murs du Louvre ce XXIème jour du mois de janvier de l'an de grasce MCDLXI
De L'exemption de taxes des Ordres Royaux
Que connute chose soit à vous qu'en ce jour Nous, Eusaias de Blanc-Combaz, déclarons que les membres d'Ordres royaux en campagne pour la Couronne se verront exempter sur l'ensemble du Domaine Royal des taxes qui pourraient être levées sur leurs possessions au cours de l'une de ces campagnes.
Item que nous encourageons les Conseils ducaux et comtaux des Provinces Vassales du Royaume de France à prendre une décision semblable.
Rédigé en les murs du Louvre ce XXIème jour du mois de janvier de l'an de grasce MCDLXI
Code:
[quote]
[b][color=darkred][size=18]De L'exemption de taxes des Ordres Royaux[/size][/color][/b]
Que connute chose soit à vous qu'en ce jour Nous, Eusaias de Blanc-Combaz, déclarons que les membres d'Ordres royaux en campagne pour la Couronne se verront exempter sur l'ensemble du Domaine Royal des taxes qui pourraient être levées sur leurs possessions au cours de l'une de ces campagnes.
Item que nous encourageons les Conseils ducaux et comtaux des Provinces Vassales du Royaume de France à prendre une décision semblable.
Rédigé en les murs du Louvre ce XXIème jour du mois de janvier de l'an de grasce MCDLXI
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
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[b][color=darkred][size=18]De L'exemption de taxes des Ordres Royaux[/size][/color][/b]
Que connute chose soit à vous qu'en ce jour Nous, Eusaias de Blanc-Combaz, déclarons que les membres d'Ordres royaux en campagne pour la Couronne se verront exempter sur l'ensemble du Domaine Royal des taxes qui pourraient être levées sur leurs possessions au cours de l'une de ces campagnes.
Item que nous encourageons les Conseils ducaux et comtaux des Provinces Vassales du Royaume de France à prendre une décision semblable.
Rédigé en les murs du Louvre ce XXIème jour du mois de janvier de l'an de grasce MCDLXI
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
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Eusaias
Citation:
- De nous, Eusaias Blanc Combaz,
Très Puissant et Très Redouté Roi de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A Dotch de Cassel, Princesse du Valois,
A Lexhor d'Amahir, Duc d'Alluyes
Salut.
Nous prenons par la présence acte de la démission de Dotch de Cassel de sa charge de Grand Maitre de France. Nous l'acceptons & remercions la Princesse de ses bons & féaux services, tant sous nos prédécesseurs, que pendant les régences qu'elle a assurée, puis sous notre règne, où elle fut notre plus grand soutien;
Nous nommons à sa succession, ayant proposé la charge aux Pairs de France et aux Grands Officiers comme il est de coutume, Sa Seigneurie Lexhor d'Amahir; nous lui souhaitons de prendre en charge au mieux cette fonction, & l'invitons à apprendre de son prédécesseur les dossiers qui requièrent son attention.
Et pour que cela soit chose ferme, nous avons fait apposer au bas de la présente lettre notre grand sceau en cire verte.
Le Louvre, le 25 Janvier 1461
Eusaias Blanc Combaz,
Très Aristotélicien Roi de France.
Code:
[quote]
[list][b]De nous, Eusaias Blanc Combaz,
Très Puissant et Très Redouté Roi de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A Dotch de Cassel, Princesse du Valois,
A Lexhor d'Amahir, Duc d'Alluyes[/b]
Salut.
Nous prenons par la présence acte de [b]la démission de Dotch de Cassel de sa charge de Grand Maitre de France[/b]. Nous l'acceptons & remercions la Princesse de ses bons & féaux services, tant sous nos prédécesseurs, que pendant les régences qu'elle a assurée, puis sous notre règne, où elle fut notre plus grand soutien;
[b]Nous nommons à sa succession, ayant proposé la charge aux Pairs de France et aux Grands Officiers comme il est de coutume, Sa Seigneurie Lexhor d'Amahir[/b]; nous lui souhaitons de prendre en charge au mieux cette fonction, & l'invitons à apprendre de son prédécesseur les dossiers qui requièrent son attention.
Et pour que cela soit chose ferme, nous avons fait apposer au bas de la présente lettre notre grand sceau en cire verte.
[b]Le Louvre, le 25 Janvier 1461
Eusaias Blanc Combaz,
Très Aristotélicien Roi de France.[/b][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyvert.png[/img][/quote]
[list][b]De nous, Eusaias Blanc Combaz,
Très Puissant et Très Redouté Roi de France,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A Dotch de Cassel, Princesse du Valois,
A Lexhor d'Amahir, Duc d'Alluyes[/b]
Salut.
Nous prenons par la présence acte de [b]la démission de Dotch de Cassel de sa charge de Grand Maitre de France[/b]. Nous l'acceptons & remercions la Princesse de ses bons & féaux services, tant sous nos prédécesseurs, que pendant les régences qu'elle a assurée, puis sous notre règne, où elle fut notre plus grand soutien;
[b]Nous nommons à sa succession, ayant proposé la charge aux Pairs de France et aux Grands Officiers comme il est de coutume, Sa Seigneurie Lexhor d'Amahir[/b]; nous lui souhaitons de prendre en charge au mieux cette fonction, & l'invitons à apprendre de son prédécesseur les dossiers qui requièrent son attention.
Et pour que cela soit chose ferme, nous avons fait apposer au bas de la présente lettre notre grand sceau en cire verte.
[b]Le Louvre, le 25 Janvier 1461
Eusaias Blanc Combaz,
Très Aristotélicien Roi de France.[/b][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyvert.png[/img][/quote]
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Eusaias
Citation:
- Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- Aux valeureuses armées de France,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.
Puissants nobles de France, hardis chevaliers royaux, féroces soldats des immenses armées royales, ce jour, nous, Eusaias Blanc Combaz, très puissant et très redouté Roi de France, prenons de notre temps pour vous féliciter pour votre immense courage, votre loyauté sans tâche et votre éclatante victoire durant la bataille d’Angers.
Auparavant, certains fâcheux doutaient de vous, soldats du Fleur du Lys, et se masquaient de rictus narquois quand ils parlaient de vous. Mais ce temps est révolu! Car vous avez prouvé que le panache français n'est pas vain. Les murs d’Angers en portent encore les séquelles. Les plaines d’Anjou se rappeleront que les hommes d’armes de la couronne possèdent la férocité du tigre, le cœur du lion, la ruse du renard, la majesté de l’aigle et la noblesse du destrier.
Vous fûtes admirables! Votre témérité et votre patience ont permis à notre Connétable de nous offrir cette victoire. Votre souffrance fut grande par la faim et les épidémies, mais votre fidélité et votre amour de la France ont eu raison de ces fléaux!
Chevaliers, soldats, nobles de nos domaines et autre braves volontaires, lorsque vous rentrerez en vos terres, vous serez acclamés car vous êtes Notre gloire, Notre joie et Notre fierté !
Demain, sans relâche nous reprendrons les sentiers de la guerre, car un Empereur à 30 pièces d’argent a décidé de nous faire la guerre. Bien que le fat soit Empereur, par faute d’adversaire rappelons-le, d'un domaine très vastes ses armées sont bien moins fournies que les nôtres.
La victoire sera notre car Dieu et la Justice sont de notre côté !
Dressez les bannières, battez tambours! Nous continuons notre glorieuse marche.
Car le Très Haut veille sur la France éternelle.
Fait au Louvre, le 28e jour de Janvier 1461.
Code:
[quote][list][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]Aux valeureuses armées de France,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.[/size][/list][/list]
[i][b]Puissants nobles de France, hardis chevaliers royaux, féroces soldats des immenses armées royales, ce jour, nous, Eusaias Blanc Combaz, très puissant et très redouté Roi de France, prenons de notre temps pour vous féliciter pour votre immense courage, votre loyauté sans tâche et votre éclatante victoire durant la bataille d’Angers.
Auparavant, certains fâcheux doutaient de vous, soldats du Fleur du Lys, et se masquaient de rictus narquois quand ils parlaient de vous. Mais ce temps est révolu! Car vous avez prouvé que le panache français n'est pas vain. Les murs d’Angers en portent encore les séquelles. Les plaines d’Anjou se rappeleront que les hommes d’armes de la couronne possèdent la férocité du tigre, le cœur du lion, la ruse du renard, la majesté de l’aigle et la noblesse du destrier.
Vous fûtes admirables! Votre témérité et votre patience ont permis à notre Connétable de nous offrir cette victoire. Votre souffrance fut grande par la faim et les épidémies, mais votre fidélité et votre amour de la France ont eu raison de ces fléaux!
Chevaliers, soldats, nobles de nos domaines et autre braves volontaires, lorsque vous rentrerez en vos terres, vous serez acclamés car vous êtes Notre gloire, Notre joie et Notre fierté !
Demain, sans relâche nous reprendrons les sentiers de la guerre, car un Empereur à 30 pièces d’argent a décidé de nous faire la guerre. Bien que le fat soit Empereur, par faute d’adversaire rappelons-le, d'un domaine très vastes ses armées sont bien moins fournies que les nôtres.
La victoire sera notre car Dieu et la Justice sont de notre côté !
Dressez les bannières, battez tambours! Nous continuons notre glorieuse marche.
Car le Très Haut veille sur la France éternelle.
Fait au Louvre, le 28e jour de Janvier 1461.[/b][/i]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
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[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]Aux valeureuses armées de France,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.[/size][/list][/list]
[i][b]Puissants nobles de France, hardis chevaliers royaux, féroces soldats des immenses armées royales, ce jour, nous, Eusaias Blanc Combaz, très puissant et très redouté Roi de France, prenons de notre temps pour vous féliciter pour votre immense courage, votre loyauté sans tâche et votre éclatante victoire durant la bataille d’Angers.
Auparavant, certains fâcheux doutaient de vous, soldats du Fleur du Lys, et se masquaient de rictus narquois quand ils parlaient de vous. Mais ce temps est révolu! Car vous avez prouvé que le panache français n'est pas vain. Les murs d’Angers en portent encore les séquelles. Les plaines d’Anjou se rappeleront que les hommes d’armes de la couronne possèdent la férocité du tigre, le cœur du lion, la ruse du renard, la majesté de l’aigle et la noblesse du destrier.
Vous fûtes admirables! Votre témérité et votre patience ont permis à notre Connétable de nous offrir cette victoire. Votre souffrance fut grande par la faim et les épidémies, mais votre fidélité et votre amour de la France ont eu raison de ces fléaux!
Chevaliers, soldats, nobles de nos domaines et autre braves volontaires, lorsque vous rentrerez en vos terres, vous serez acclamés car vous êtes Notre gloire, Notre joie et Notre fierté !
Demain, sans relâche nous reprendrons les sentiers de la guerre, car un Empereur à 30 pièces d’argent a décidé de nous faire la guerre. Bien que le fat soit Empereur, par faute d’adversaire rappelons-le, d'un domaine très vastes ses armées sont bien moins fournies que les nôtres.
La victoire sera notre car Dieu et la Justice sont de notre côté !
Dressez les bannières, battez tambours! Nous continuons notre glorieuse marche.
Car le Très Haut veille sur la France éternelle.
Fait au Louvre, le 28e jour de Janvier 1461.[/b][/i]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/list][/quote]
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Eusaias
Citation:
Fait le 29 janvier 1461
Au Louvre
- Nous Eusaias Blanc Combaz,
Roi de France par la Grâce du Tout Puissant et de l'élection des français.
Par la présente nous tenons à nous exprimer au sujet de l'empereur des germains, l'interdit Fenthick & aux francophones sous domination germanique.
Avant même nos accessions aux couronnes de France pour l'un et celle des germains pour l'autre, ce n'était pas l'amitié qui présidait à nos relations déjà tumultueuses.
Si lui ne nous aimait pas, alors ce n'est que du sincère dégoût que nous lui portons depuis ses trahisons en retour.
Dès lors, depuis qu'il est l'empereur prétendument saint des germains, il n'a de cesse d'intervenir et d'interférer dans les affaires de la Nation France.
Par un désir que nous ne pouvons qualifier que d'opportuniste et de vengeance envers notre personne, il ne peut s'empêcher de tenter de provoquer et d'alimenter la discorde entre les français. Il a violé les traités de non agression signés depuis Levan et LongJohnSilver, faisant de lui un parjure.
C'est un homme sans parole donc, qui agresse jusque les équilibres politiques et héraldiques des royaumes dans leur fondement. Mais nous ne resterons pas sans réponse. Et la réponse sera l’expression impitoyable de la Justice de France contre les ennemis qui l'agressent.
Alors que l'aveuglement de Fenthick le porte à renier l'ambition suprême de l'empire germanique, à savoir convoiter à son profit la notion d'universalité de Rome, d'où l'auto-proclamation de sainteté dans le nom de l'empire, il se fait le champion en culotte courte de l'intolérance et du fanatisme rétrograde d'une partie de l’Église.
Nous commencerons donc par lui répondre ceci :
- Tout d'abord apprenez déjà à penser par vous-même, et non pas à faire le béni oui-oui de certains de vos conseillers, ou plutôt conseillère, qui vous tiennent par les roubignoles dans le seul désir d'un jour vous succéder.
- Ensuite, et c'est bien là l'essentiel, cessez d'occuper indignement des provinces qui ne parlent ni de près ni de loin la langue germaine.
Sans vouloir parler de la liberté des États de langue italienne, qui ont toute légitimité pour construire la propre unicité d'un Royaume du nord au sud de la Péninsule sans occupation étrangère, je vous parle ici des provinces et fiefs souverains francophones qui survivent malgré tout sous votre joug.
De ces personnes, nobles ou roturiers de culture et de langue française depuis la création de l'Empire de la fleur de Lys par le bras armé de Charlemagne 1er dit le Grand, que vous obligez à venir combattre contre leurs frères et leurs cousins chez nous.
De ces personnes qui, parce que fieffées en France et dans les provinces francophones sous le contrôle germanique, doivent abandonner au nom de votre parjure, une partie de leurs terres, une partie de leur cœur, une partie de leur raison.
Votre propagande et vos mensonges qui alimentent l'ignorance d'une partie de cette population ne gagneront pas.
Nous le disons sans ambages, nous accorderons la protection et la reconnaissance pour l'ensemble des Terres à tous les nobles qui ne voudront pas combattre pour vous, Fenthick l'Interdit.
A tous les nobles, qui n'aspirent qu'à prêter une double allégeance sans être déchirés et obligés par un empereur opportuniste d'aller combattre l'autre moitié de leur cœur.
Placez vous sous notre protection, et nous vous protègerons, vous rendrons justice, vous reconnaitrons, et en échange de votre fidélité, vous permettrons de continuer à obtenir subsistance.
Comme à chacun de nos sujets loyaux et fidèles aux descendants portant la Couronne francophone de l'Illustre Charlemagne 1er dit le Grand, comme à tous ceux qui refuseront de nous combattre au nom de tout ce qui nous lie, nous nous battrons pour leur assurer le droit à une existence libre parmi leurs frères français au sein d'une seule et même Nation.
La Nation réunissant l'ensemble des populations francophones des royaumes, voilà le sens de notre histoire, voilà l'expression du peuple français.
Vous retrouverez votre autonomie institutionnelle provinciale, vous serez libérés de vos tyrans qui vous ont abandonné dans un royaume imaginaire, crée sur l'autel de leur vanité pour se distribuer des titres et des postes aussi fantoches qu' indus.
Vous serez pris directement sous notre aile en ayant la reconnaissance des us et coutumes des origines, à savoir des provinces souveraines ne prêtant allégeance qu'à votre Roi, celui-ci voulu par le Tout Puissant et les électeurs francophones.
Amis, cousins, roturiers et nobles, notamment ceux portant double allégeance, soyez de nouveau nos frères d'esprit partageant un destin commun comme ce que vous n'auriez jamais dû cesser d'être depuis le règne de Charlemagne.
Soyez fort, comme vous avez toujours su l'être et rejoignez nous ! Venez à France, la France viendra à vous !
Fait le 29 janvier 1461
Au Louvre
Code:
[quote]
[img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][b]Nous Eusaias Blanc Combaz,
Roi de France par la Grâce du Tout Puissant et de l'élection des français.[/b]
[b]Par la présente nous tenons à nous exprimer au sujet de l'empereur des germains, l'interdit Fenthick & aux francophones sous domination germanique.[/b]
Avant même nos accessions aux couronnes de France pour l'un et celle des germains pour l'autre, ce n'était pas l'amitié qui présidait à nos relations déjà tumultueuses.
Si lui ne nous aimait pas, alors ce n'est que du sincère dégoût que nous lui portons depuis ses trahisons en retour.
Dès lors, depuis qu'il est [b]l'empereur prétendument saint des germains, il n'a de cesse d'intervenir et d'interférer dans les affaires de la Nation France. [/b]
Par un désir que nous ne pouvons qualifier que d'opportuniste et de vengeance envers notre personne, il ne peut s'empêcher de tenter de provoquer et d'alimenter la discorde entre les français.[b] Il a violé les traités de non agression signés depuis Levan et LongJohnSilver, faisant de lui un parjure.[/b]
[b]C'est un homme sans parole donc, qui agresse jusque les équilibres politiques et héraldiques des royaumes dans leur fondement. Mais nous ne resterons pas sans réponse. Et la réponse sera l’expression impitoyable de la Justice de France contre les ennemis qui l'agressent. [/b]
Alors que l'aveuglement de Fenthick le porte à renier l'ambition suprême de l'empire germanique, à savoir convoiter à son profit la notion d'universalité de Rome, d'où l'auto-proclamation de sainteté dans le nom de l'empire, il se fait le champion en culotte courte de l'intolérance et du fanatisme rétrograde d'une partie de l’Église.
[b]Nous commencerons donc par lui répondre ceci :[/b]
[b]- Tout d'abord apprenez déjà à penser par vous-même, et non pas à faire le béni oui-oui de certains de vos conseillers, ou plutôt conseillère, qui vous tiennent par les roubignoles dans le seul désir d'un jour vous succéder.[/b]
[b]- Ensuite, et c'est bien là l'essentiel, cessez d'occuper indignement des provinces qui ne parlent ni de près ni de loin la langue germaine.
Sans vouloir parler de la liberté des États de langue italienne, qui ont toute légitimité pour construire la propre unicité d'un Royaume du nord au sud de la Péninsule sans occupation étrangère, je vous parle ici des provinces et fiefs souverains francophones qui survivent malgré tout sous votre joug.[/b]
De ces personnes, nobles ou roturiers de culture et de langue française depuis la création de l'Empire de la fleur de Lys par le bras armé de Charlemagne 1er dit le Grand, que vous obligez à venir combattre contre leurs frères et leurs cousins chez nous.
De ces personnes qui, parce que fieffées en France et dans les provinces francophones sous le contrôle germanique, doivent abandonner au nom de votre parjure, une partie de leurs terres, une partie de leur cœur, une partie de leur raison.
[b]Votre propagande et vos mensonges qui alimentent l'ignorance d'une partie de cette population ne gagneront pas.[/b]
[b]Nous le disons sans ambages, nous accorderons la protection et la reconnaissance pour l'ensemble des Terres à tous les nobles qui ne voudront pas combattre pour vous, Fenthick l'Interdit.[/b]
A tous les nobles, qui n'aspirent qu'à prêter une double allégeance sans être déchirés et obligés par un empereur opportuniste d'aller combattre l'autre moitié de leur cœur.
[b]Placez vous sous notre protection, et nous vous protègerons, vous rendrons justice, vous reconnaitrons, et en échange de votre fidélité, vous permettrons de continuer à obtenir subsistance.[/b]
[b]Comme à chacun de nos sujets loyaux et fidèles aux descendants portant la Couronne francophone de l'Illustre Charlemagne 1er dit le Grand, comme à tous ceux qui refuseront de nous combattre au nom de tout ce qui nous lie, nous nous battrons pour leur assurer le droit à une existence libre parmi leurs frères français au sein d'une seule et même Nation.
La Nation réunissant l'ensemble des populations francophones des royaumes, voilà le sens de notre histoire, voilà l'expression du peuple français.[/b]
[b]Vous retrouverez votre autonomie institutionnelle provinciale, vous serez libérés de vos tyrans qui vous ont abandonné dans un royaume imaginaire, crée sur l'autel de leur vanité pour se distribuer des titres et des postes aussi fantoches qu' indus.[/b]
[b]Vous serez pris directement sous notre aile en ayant la reconnaissance des us et coutumes des origines, à savoir des provinces souveraines ne prêtant allégeance qu'à votre Roi, celui-ci voulu par le Tout Puissant et les électeurs francophones.[/b]
[b]Amis, cousins, roturiers et nobles, notamment ceux portant double allégeance, soyez de nouveau nos frères d'esprit partageant un destin commun comme ce que vous n'auriez jamais dû cesser d'être depuis le règne de Charlemagne.[/b]
[b]Soyez fort, comme vous avez toujours su l'être et rejoignez nous ! Venez à France, la France viendra à vous ![/b][/list]
Fait le 29 janvier 1461
Au Louvre
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
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[img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][b]Nous Eusaias Blanc Combaz,
Roi de France par la Grâce du Tout Puissant et de l'élection des français.[/b]
[b]Par la présente nous tenons à nous exprimer au sujet de l'empereur des germains, l'interdit Fenthick & aux francophones sous domination germanique.[/b]
Avant même nos accessions aux couronnes de France pour l'un et celle des germains pour l'autre, ce n'était pas l'amitié qui présidait à nos relations déjà tumultueuses.
Si lui ne nous aimait pas, alors ce n'est que du sincère dégoût que nous lui portons depuis ses trahisons en retour.
Dès lors, depuis qu'il est [b]l'empereur prétendument saint des germains, il n'a de cesse d'intervenir et d'interférer dans les affaires de la Nation France. [/b]
Par un désir que nous ne pouvons qualifier que d'opportuniste et de vengeance envers notre personne, il ne peut s'empêcher de tenter de provoquer et d'alimenter la discorde entre les français.[b] Il a violé les traités de non agression signés depuis Levan et LongJohnSilver, faisant de lui un parjure.[/b]
[b]C'est un homme sans parole donc, qui agresse jusque les équilibres politiques et héraldiques des royaumes dans leur fondement. Mais nous ne resterons pas sans réponse. Et la réponse sera l’expression impitoyable de la Justice de France contre les ennemis qui l'agressent. [/b]
Alors que l'aveuglement de Fenthick le porte à renier l'ambition suprême de l'empire germanique, à savoir convoiter à son profit la notion d'universalité de Rome, d'où l'auto-proclamation de sainteté dans le nom de l'empire, il se fait le champion en culotte courte de l'intolérance et du fanatisme rétrograde d'une partie de l’Église.
[b]Nous commencerons donc par lui répondre ceci :[/b]
[b]- Tout d'abord apprenez déjà à penser par vous-même, et non pas à faire le béni oui-oui de certains de vos conseillers, ou plutôt conseillère, qui vous tiennent par les roubignoles dans le seul désir d'un jour vous succéder.[/b]
[b]- Ensuite, et c'est bien là l'essentiel, cessez d'occuper indignement des provinces qui ne parlent ni de près ni de loin la langue germaine.
Sans vouloir parler de la liberté des États de langue italienne, qui ont toute légitimité pour construire la propre unicité d'un Royaume du nord au sud de la Péninsule sans occupation étrangère, je vous parle ici des provinces et fiefs souverains francophones qui survivent malgré tout sous votre joug.[/b]
De ces personnes, nobles ou roturiers de culture et de langue française depuis la création de l'Empire de la fleur de Lys par le bras armé de Charlemagne 1er dit le Grand, que vous obligez à venir combattre contre leurs frères et leurs cousins chez nous.
De ces personnes qui, parce que fieffées en France et dans les provinces francophones sous le contrôle germanique, doivent abandonner au nom de votre parjure, une partie de leurs terres, une partie de leur cœur, une partie de leur raison.
[b]Votre propagande et vos mensonges qui alimentent l'ignorance d'une partie de cette population ne gagneront pas.[/b]
[b]Nous le disons sans ambages, nous accorderons la protection et la reconnaissance pour l'ensemble des Terres à tous les nobles qui ne voudront pas combattre pour vous, Fenthick l'Interdit.[/b]
A tous les nobles, qui n'aspirent qu'à prêter une double allégeance sans être déchirés et obligés par un empereur opportuniste d'aller combattre l'autre moitié de leur cœur.
[b]Placez vous sous notre protection, et nous vous protègerons, vous rendrons justice, vous reconnaitrons, et en échange de votre fidélité, vous permettrons de continuer à obtenir subsistance.[/b]
[b]Comme à chacun de nos sujets loyaux et fidèles aux descendants portant la Couronne francophone de l'Illustre Charlemagne 1er dit le Grand, comme à tous ceux qui refuseront de nous combattre au nom de tout ce qui nous lie, nous nous battrons pour leur assurer le droit à une existence libre parmi leurs frères français au sein d'une seule et même Nation.
La Nation réunissant l'ensemble des populations francophones des royaumes, voilà le sens de notre histoire, voilà l'expression du peuple français.[/b]
[b]Vous retrouverez votre autonomie institutionnelle provinciale, vous serez libérés de vos tyrans qui vous ont abandonné dans un royaume imaginaire, crée sur l'autel de leur vanité pour se distribuer des titres et des postes aussi fantoches qu' indus.[/b]
[b]Vous serez pris directement sous notre aile en ayant la reconnaissance des us et coutumes des origines, à savoir des provinces souveraines ne prêtant allégeance qu'à votre Roi, celui-ci voulu par le Tout Puissant et les électeurs francophones.[/b]
[b]Amis, cousins, roturiers et nobles, notamment ceux portant double allégeance, soyez de nouveau nos frères d'esprit partageant un destin commun comme ce que vous n'auriez jamais dû cesser d'être depuis le règne de Charlemagne.[/b]
[b]Soyez fort, comme vous avez toujours su l'être et rejoignez nous ! Venez à France, la France viendra à vous ![/b][/list]
Fait le 29 janvier 1461
Au Louvre
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
- Nous, Eusaias de Blanc-Combaz, Roi de France par la Grâce du Tout Puissant et du peuple français, déclarons par la présente notre position vis à vis de l'Eglise Aristotélicienne siégeant à Rome.
Tout d'abord, nous voulons nous exprimer à notre fier et indomptable peuple de France.
Françaises, français, je sais que les troubles actuels avec l'église de Rome vous inquiètent et vous perturbent. C'est bien normal. Moi-même il m'est délicat de porter aujourd'hui le fer contre ceux qui devraient représenter Chritos et Aristote.
Ma conscience est forcement en questionnement permanent entre vouloir être une bonne brebis du Tout Puissant, et défendre les intérêts supérieurs et inaliénables de la France.
Car si je crois dur comme fer dans le Tout Puissant, j'ai aussi de par mon élection au trône de France, la responsabilité suprême d'incarner, de protéger et de gouverner l’État.
Ce sont les devoirs d'un monarque que d'être la main qui tient le bouclier et qui fait s'abattre l'épée contre tous les ennemis qui remettent en cause les intérêts supérieurs de la France.
Or, en ces jours sombres pour tout fidèle sincère, nous voici, et moi en premier lieu en tant que votre roi, devant un choix cornélien. Un choix difficile, qui a un prix exorbitant. La douleur en moi est terrible rien qu'à y penser, mais ce choix le voici :
Ou nous protégeons la France, son histoire, sa culture et sa souveraineté inaliénables, ou nous nous abaissons à devenir les esclaves des étrangers fossoyeurs de Rome, de leur suppôts infiltrés comme ceux de l'extérieur, parjures à leurs serments, fieffés menteurs qui veulent violer et profaner le territoire sacré de la France. Ou nous défendons l'indépendance et la liberté de la France et des français, ou nous ployons genoux devant les étrangers qui se salissent le nom du Tout Puissant pour dicter des lois grotesques, rétrogrades, intolérantes qui sèment la discorde en notre sein, en notre cœur. Sur notre sol.
Fille ainée de l’Église, la France de foi éternellement aristotélicienne, est fidèle à ses valeurs, à son indépendance, à sa souveraineté, à sa tolérance, à la puissance et la splendeur de son Nom et de son Histoire.
Nous n'avons jamais ployé le genoux devant les menaces et l'intrusion dans les affaires de l’État, d'étrangers intolérants et passéistes.
Parce que nous prônons en vérité, fidèles en cela à l'enseignement véritable d'Aristote, fondateur de notre Religion en France, la tolérance vis à vis de ceux qui choisissent les moyens d'exprimer leur foi d'une façon différente pour louer Notre Seigneur Tout Puissant;
- Parce que nous prônons l'usage de la raison, et le respect de la différence pour exprimer notre foi plutôt que la barbarie aveugle et rétrograde des anathèmes, des excommunications, et des buchers;
- Parce que nous prônons notre liberté d'action face aux délires ecclésiastiques étrangers qui se targuent d'interdictions compulsives à travers des textes inapplicables, ne provoquant ainsi que rancœur et haine pour leur crasse ignorance;
- Parce que nous disons haut et fort que nul étranger ou agent de l'étranger n'a le droit de dicter la politique de la France;
- Parce que nous leur signifions haut et fort que la France n'est pas une théocratie où le politique est soumis aux délires de l'intolérance religieuse;
- Parce que nul n'a le droit de se substituer à notre Seigneur Tout Puissant qui seul, a décidé d'instaurer d'une part un régime électif sans contrainte de sacrement par une puissance étrangère; d'autre part qu'il a lui-même interdit les invasions permanentes des dits étrangers ne sachant pas maitriser la langue de manière courante où ils vont semer la misère et la discorde;
- Parce qu'enfin, pendant que nous tentons de négocier avec la puissance étrangère de Rome pour renouer les fils conduisant au chemin de l'apaisement, ceux-ci nous attaquent au mépris de tous les traités de paix datant de Levan et de LongJohnSilver.
Nous, Roi de France déclarons solennellement que :
La France est, et restera éternellement aristotélicienne, en tant que seule foi reconnue d’État.
Que nous décrétons la liberté et la tolérance, le tout dans le respect réciproque envers toutes les minorités qui choisissent des manières différentes d'exprimer leur foi envers le Tout Puissant, comme coutume française de notre univers des royaumes renaissants.
Que la quête de fidèles et la saine divergence dogmatique, doit à présent s'exprimer dans le respect mutuel, sans employer de moyens inéquitables tels que la persécution judiciaire ou politique.
Qu'avant d'être papiste, réformé, libéral ou conservateur, magouilleur, ermite ou vertueux, les membres de notre glorieuse Nation aristotélicienne, de culture et de langue française, sont avant tout et par dessus toute différence d'opinion des français faisant vivre leur royaume et déléguant à leur Roi élu la gestion de tout intérêt supérieur de la France.
Que ce qu'ils nomment hérésie n'est autre que désir de liberté et d'émulation pour tous. Que ce désir est normal dans nos royaumes, et que seuls les esprits déments, rétrogrades ou trompés prétendent le contraire. Que ce qu'ils nomment Église gallicane, n'est autre que l'affirmation du pouvoir temporel sur le pouvoir spirituel des étrangers romains.
Que ce qu'ils nomment dans leur esprit étriqué concordat, n'est qu'un texte passéiste et mal écrit, privant de liberté politique et religieuse les habitants de la France, tout en pourrissant ceux qui ne pensent pas comme eux à coup de procédures judiciaires et d'ignorance crasse.
Et aujourd'hui, ils viennent de nous inventer la "croisade pour les nuls" !
N'oublient ils pas que par exemple l'Empire Byzantin a une tradition césaro-papiste depuis toujours ? Que le pouvoir politique de l’État, de l'élu prime et commande sur la religion particulière ou les agents étrangers sans faire aucun remoud ni esclandre et encore moins de guerre d'intolérance ?
Que l'empereur Constantin lui-même commandait à la nomination des évêques sans que drame ne s'opère ?
Alors pourquoi s'en prennent ils à nous, au delà des apparences qu'ils tentent de distribuer aux moutons du troupeau bien servile ?
Pourquoi ? parce qu'au delà des phrases creuses de nos ennemis d'aujourd'hui, nous sommes tolérants et respectueux de la différence d'opinion et de l'expression de la liberté religieuse de chaque français. Que le talent doit se trouver là où il se trouve, et que si le meilleur pour servir la Couronne est un prétendu réformé, et bien alors la France est heureuse de pouvoir compter sur son concours, son travail et sa compétence.
Que si pour protéger les intérêts supérieurs de la France, nous devons avoir une église autonome et qui n'est plus mise en esclavage intellectuel par les suppôts de Rome, alors implacablement nous le ferons.
Mais que si les agents de Rome veulent négocier, sans guerre et sans intrusion politique avec nous, nous serons toujours magnanimes et à disposition.
Mais que si foule d'étrangers ne maitrisant même pas notre langue venait à violer les terres sacrées de la Nation française sur son ordre, interprétant malhonnêtement de par leur intolérance et barbarie les propos d'un pape fantoche à la botte de ses cardinaux, nous rappelant d'ailleurs de tristes heures en France où des oligarques sans légitimité des élections, menaient à la baguette le dernier lévanide absentéiste, alors :
Alors oui, le combat sera total, et, tels nos ancêtres et illustres prédécesseurs, nous bouterions hors de France les étrangers voulant priver les français de leur liberté inaliénable.
Car, hier, les anglais tentaient déjà d'asservir la France injustement au nom d'alliances avec de perfides traitres à l'intérieur de nos frontières.
Hier déjà, la France et les français se sont levés contre la tyrannie de textes putrides permettant aux étrangers de commander chez eux.
Hier déjà, la France a vaincu ses ennemis en les chassant de ses Terres, sans jamais faiblir.
Aujourd'hui, votre Roi élu vous le dit, en toute connaissance de cause, et bien conscient des épreuves présentes et à venir, du choix douloureux qui consiste à élever son esprit vers la raison, le courage et la liberté, rien, n'y personne d'autre que le Tout Puissant ne viendra dicter sa loi et sa conduite à la France.
Ni ceux qui manipulent un pape fantoche, ni les passéistes intolérants et fanatiques, ni les cardinaux pratiquant la magie noire qui se targuent de connaitre et d'utiliser notre correspondance privée, ni ceux qui menacent d'enfer des âmes aristotéliciennes qui pourtant auraient bien des choses à leur apprendre quant au respect et la liberté de conscience, l'emploi de la raison voulu par Aristote, ni ceux qui veulent mettre la Couronne de France à genoux.
Nul d'entre eux n'aura raison du peuple français et de la France.
Unis autour du drapeau français, autour de la Couronne, prêtant concours pour la défense de notre Terre et de notre État, tous ensemble, français nous pouvons et nous réussirons à vaincre les défis que les étrangers nous imposent, et ce pour et par la France.
Ensemble, nous sommes résolus, nous sommes conscients même si nous avons mal au cœur.
Mal que l'ignorance et les intérêts particuliers viennent nous attaquer. Mais de cette douleur, nous en ferons naitre la force nécessaire afin de gagner sur le champs de bataille, qu'elle soit faite par les armes ou par l'emploi de l'esprit et de la raison.
Car oui françaises, français, fidèles à votre nation et à votre Couronne, votre roi vous connait, vous aime et vous sait capable de soulever des montagnes pour la défense héroïque de son indépendance et de sa liberté.
Vive la France !
Fait au Louvre, le 31 Janvier 1461.
Eusaias Blanc Combaz,
Très Puissant et Très Redouté Roi de France.
Code:
[quote]
[list][b]Nous, Eusaias de Blanc-Combaz, Roi de France par la Grâce du Tout Puissant et du peuple français, déclarons par la présente notre position vis à vis de l'Eglise Aristotélicienne siégeant à Rome[/b].
Tout d'abord, nous voulons nous exprimer à notre fier et indomptable peuple de France.
Françaises, français, je sais que les troubles actuels avec l'église de Rome vous inquiètent et vous perturbent. C'est bien normal. Moi-même il m'est délicat de porter aujourd'hui le fer contre ceux qui devraient représenter Chritos et Aristote.
Ma conscience est forcement en questionnement permanent entre vouloir être une bonne brebis du Tout Puissant, et défendre les intérêts supérieurs et inaliénables de la France.
[b]Car si je crois dur comme fer dans le Tout Puissant, j'ai aussi de par mon élection au trône de France, la responsabilité suprême d'incarner, de protéger et de gouverner l’État.
Ce sont les devoirs d'un monarque que d'être la main qui tient le bouclier et qui fait s'abattre l'épée contre tous les ennemis qui remettent en cause les intérêts supérieurs de la France. [/b]
Or, en ces jours sombres pour tout fidèle sincère, nous voici, et moi en premier lieu en tant que votre roi, devant un choix cornélien. Un choix difficile, qui a un prix exorbitant. La douleur en moi est terrible rien qu'à y penser, mais ce choix le voici :
Ou nous protégeons la France, son histoire, sa culture et sa souveraineté inaliénables, ou nous nous abaissons à devenir les esclaves des étrangers fossoyeurs de Rome, de leur suppôts infiltrés comme ceux de l'extérieur, parjures à leurs serments, fieffés menteurs qui veulent violer et profaner le territoire sacré de la France. [b]Ou nous défendons l'indépendance et la liberté de la France et des français, ou nous ployons genoux devant les étrangers qui se salissent le nom du Tout Puissant pour dicter des lois grotesques, rétrogrades, intolérantes qui sèment la discorde en notre sein, en notre cœur. Sur notre sol.[/b]
[b]Fille ainée de l’Église, la France de foi éternellement aristotélicienne, est fidèle à ses valeurs, à son indépendance, à sa souveraineté, à sa tolérance, à la puissance et la splendeur de son Nom et de son Histoire.[/b]
Nous n'avons jamais ployé le genoux devant les menaces et l'intrusion dans les affaires de l’État, d'étrangers intolérants et passéistes.
Parce que nous prônons en vérité, fidèles en cela à l'enseignement véritable d'Aristote, fondateur de notre Religion en France, la tolérance vis à vis de ceux qui choisissent les moyens d'exprimer leur foi d'une façon différente pour louer Notre Seigneur Tout Puissant;
[b]- Parce que nous prônons l'usage de la raison, et le respect de la différence pour exprimer notre foi plutôt que la barbarie aveugle et rétrograde des anathèmes, des excommunications, et des buchers;
- Parce que nous prônons notre liberté d'action face aux délires ecclésiastiques étrangers qui se targuent d'interdictions compulsives à travers des textes inapplicables, ne provoquant ainsi que rancœur et haine pour leur crasse ignorance;
- Parce que nous disons haut et fort que nul étranger ou agent de l'étranger n'a le droit de dicter la politique de la France;[/b]
[b]- Parce que nous leur signifions haut et fort que la France n'est pas une théocratie où le politique est soumis aux délires de l'intolérance religieuse;
- Parce que nul n'a le droit de se substituer à notre Seigneur Tout Puissant qui seul, a décidé d'instaurer d'une part un régime électif sans contrainte de sacrement par une puissance étrangère; d'autre part qu'il a lui-même interdit les invasions permanentes des dits étrangers ne sachant pas maitriser la langue de manière courante où ils vont semer la misère et la discorde;
- Parce qu'enfin, pendant que nous tentons de négocier avec la puissance étrangère de Rome pour renouer les fils conduisant au chemin de l'apaisement, ceux-ci nous attaquent au mépris de tous les traités de paix datant de Levan et de LongJohnSilver.[/b]
Nous, Roi de France déclarons solennellement que :
[b]La France est, et restera éternellement aristotélicienne, en tant que seule foi reconnue d’État.[/b]
Que [b]nous décrétons la liberté et la tolérance, le tout dans le respect réciproque envers toutes les minorités qui choisissent des manières différentes d'exprimer leur foi envers le Tout Puissant, comme coutume française de notre univers des royaumes renaissants.[/b]
Que la quête de fidèles et la saine divergence dogmatique, doit à présent s'exprimer dans le respect mutuel, sans employer de moyens inéquitables tels que la persécution judiciaire ou politique.
Qu'avant d'être papiste, réformé, libéral ou conservateur, magouilleur, ermite ou vertueux, les membres de notre glorieuse Nation aristotélicienne, de culture et de langue française, sont avant tout et par dessus toute différence d'opinion des français faisant vivre leur royaume et déléguant à leur Roi élu la gestion de tout intérêt supérieur de la France.
Que ce qu'ils nomment hérésie n'est autre que désir de liberté et d'émulation pour tous. Que ce désir est normal dans nos royaumes, et que seuls les esprits déments, rétrogrades ou trompés prétendent le contraire. Que ce qu'ils nomment Église gallicane, n'est autre que l'affirmation du pouvoir temporel sur le pouvoir spirituel des étrangers romains.
Que ce qu'ils nomment dans leur esprit étriqué concordat, n'est qu'un texte passéiste et mal écrit, privant de liberté politique et religieuse les habitants de la France, tout en pourrissant ceux qui ne pensent pas comme eux à coup de procédures judiciaires et d'ignorance crasse.
Et aujourd'hui, ils viennent de nous inventer la "croisade pour les nuls" !
[b]N'oublient ils pas que par exemple l'Empire Byzantin a une tradition césaro-papiste depuis toujours ? Que le pouvoir politique de l’État, de l'élu prime et commande sur la religion particulière ou les agents étrangers sans faire aucun remoud ni esclandre et encore moins de guerre d'intolérance ? [/b]
[b]Que l'empereur Constantin lui-même commandait à la nomination des évêques sans que drame ne s'opère ?[/b]
Alors pourquoi s'en prennent ils à nous, au delà des apparences qu'ils tentent de distribuer aux moutons du troupeau bien servile ?
Pourquoi ? parce qu'au delà des phrases creuses de nos ennemis d'aujourd'hui, nous sommes tolérants et respectueux de la différence d'opinion et de l'expression de la liberté religieuse de chaque français. Que le talent doit se trouver là où il se trouve, et que si le meilleur pour servir la Couronne est un prétendu réformé, et bien alors la France est heureuse de pouvoir compter sur son concours, son travail et sa compétence.
Que si pour protéger les intérêts supérieurs de la France, nous devons avoir une église autonome et qui n'est plus mise en esclavage intellectuel par les suppôts de Rome, alors implacablement nous le ferons.
[b]Mais que si les agents de Rome veulent négocier, sans guerre et sans intrusion politique avec nous, nous serons toujours magnanimes et à disposition. [/b]
Mais que si foule d'étrangers ne maitrisant même pas notre langue venait à violer les terres sacrées de la Nation française sur son ordre, interprétant malhonnêtement de par leur intolérance et barbarie les propos d'un pape fantoche à la botte de ses cardinaux, nous rappelant d'ailleurs de tristes heures en France où des oligarques sans légitimité des élections, menaient à la baguette le dernier lévanide absentéiste, alors :
Alors oui, le combat sera total, et, tels nos ancêtres et illustres prédécesseurs, nous bouterions hors de France les étrangers voulant priver les français de leur liberté inaliénable.
Car, hier, les anglais tentaient déjà d'asservir la France injustement au nom d'alliances avec de perfides traitres à l'intérieur de nos frontières.
Hier déjà, la France et les français se sont levés contre la tyrannie de textes putrides permettant aux étrangers de commander chez eux.
Hier déjà, la France a vaincu ses ennemis en les chassant de ses Terres, sans jamais faiblir.
[b]Aujourd'hui, votre Roi élu vous le dit, en toute connaissance de cause, et bien conscient des épreuves présentes et à venir, du choix douloureux qui consiste à élever son esprit vers la raison, le courage et la liberté, rien, n'y personne d'autre que le Tout Puissant ne viendra dicter sa loi et sa conduite à la France.[/b]
Ni ceux qui manipulent un pape fantoche, ni les passéistes intolérants et fanatiques, ni les cardinaux pratiquant la magie noire qui se targuent de connaitre et d'utiliser notre correspondance privée, ni ceux qui menacent d'enfer des âmes aristotéliciennes qui pourtant auraient bien des choses à leur apprendre quant au respect et la liberté de conscience, l'emploi de la raison voulu par Aristote, ni ceux qui veulent mettre la Couronne de France à genoux.
[b]Nul d'entre eux n'aura raison du peuple français et de la France.[/b]
Unis autour du drapeau français, autour de la Couronne, prêtant concours pour la défense de notre Terre et de notre État, tous ensemble, français nous pouvons et nous réussirons à vaincre les défis que les étrangers nous imposent, et ce pour et par la France.
Ensemble, nous sommes résolus, nous sommes conscients même si nous avons mal au cœur.
Mal que l'ignorance et les intérêts particuliers viennent nous attaquer. Mais de cette douleur, nous en ferons naitre la force nécessaire afin de gagner sur le champs de bataille, qu'elle soit faite par les armes ou par l'emploi de l'esprit et de la raison.
[b]Car oui françaises, français, fidèles à votre nation et à votre Couronne, votre roi vous connait, vous aime et vous sait capable de soulever des montagnes pour la défense héroïque de son indépendance et de sa liberté.
Vive la France ![/b]
Fait au Louvre, le 31 Janvier 1461.
Eusaias Blanc Combaz,
Très Puissant et Très Redouté Roi de France.[/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
[list][b]Nous, Eusaias de Blanc-Combaz, Roi de France par la Grâce du Tout Puissant et du peuple français, déclarons par la présente notre position vis à vis de l'Eglise Aristotélicienne siégeant à Rome[/b].
Tout d'abord, nous voulons nous exprimer à notre fier et indomptable peuple de France.
Françaises, français, je sais que les troubles actuels avec l'église de Rome vous inquiètent et vous perturbent. C'est bien normal. Moi-même il m'est délicat de porter aujourd'hui le fer contre ceux qui devraient représenter Chritos et Aristote.
Ma conscience est forcement en questionnement permanent entre vouloir être une bonne brebis du Tout Puissant, et défendre les intérêts supérieurs et inaliénables de la France.
[b]Car si je crois dur comme fer dans le Tout Puissant, j'ai aussi de par mon élection au trône de France, la responsabilité suprême d'incarner, de protéger et de gouverner l’État.
Ce sont les devoirs d'un monarque que d'être la main qui tient le bouclier et qui fait s'abattre l'épée contre tous les ennemis qui remettent en cause les intérêts supérieurs de la France. [/b]
Or, en ces jours sombres pour tout fidèle sincère, nous voici, et moi en premier lieu en tant que votre roi, devant un choix cornélien. Un choix difficile, qui a un prix exorbitant. La douleur en moi est terrible rien qu'à y penser, mais ce choix le voici :
Ou nous protégeons la France, son histoire, sa culture et sa souveraineté inaliénables, ou nous nous abaissons à devenir les esclaves des étrangers fossoyeurs de Rome, de leur suppôts infiltrés comme ceux de l'extérieur, parjures à leurs serments, fieffés menteurs qui veulent violer et profaner le territoire sacré de la France. [b]Ou nous défendons l'indépendance et la liberté de la France et des français, ou nous ployons genoux devant les étrangers qui se salissent le nom du Tout Puissant pour dicter des lois grotesques, rétrogrades, intolérantes qui sèment la discorde en notre sein, en notre cœur. Sur notre sol.[/b]
[b]Fille ainée de l’Église, la France de foi éternellement aristotélicienne, est fidèle à ses valeurs, à son indépendance, à sa souveraineté, à sa tolérance, à la puissance et la splendeur de son Nom et de son Histoire.[/b]
Nous n'avons jamais ployé le genoux devant les menaces et l'intrusion dans les affaires de l’État, d'étrangers intolérants et passéistes.
Parce que nous prônons en vérité, fidèles en cela à l'enseignement véritable d'Aristote, fondateur de notre Religion en France, la tolérance vis à vis de ceux qui choisissent les moyens d'exprimer leur foi d'une façon différente pour louer Notre Seigneur Tout Puissant;
[b]- Parce que nous prônons l'usage de la raison, et le respect de la différence pour exprimer notre foi plutôt que la barbarie aveugle et rétrograde des anathèmes, des excommunications, et des buchers;
- Parce que nous prônons notre liberté d'action face aux délires ecclésiastiques étrangers qui se targuent d'interdictions compulsives à travers des textes inapplicables, ne provoquant ainsi que rancœur et haine pour leur crasse ignorance;
- Parce que nous disons haut et fort que nul étranger ou agent de l'étranger n'a le droit de dicter la politique de la France;[/b]
[b]- Parce que nous leur signifions haut et fort que la France n'est pas une théocratie où le politique est soumis aux délires de l'intolérance religieuse;
- Parce que nul n'a le droit de se substituer à notre Seigneur Tout Puissant qui seul, a décidé d'instaurer d'une part un régime électif sans contrainte de sacrement par une puissance étrangère; d'autre part qu'il a lui-même interdit les invasions permanentes des dits étrangers ne sachant pas maitriser la langue de manière courante où ils vont semer la misère et la discorde;
- Parce qu'enfin, pendant que nous tentons de négocier avec la puissance étrangère de Rome pour renouer les fils conduisant au chemin de l'apaisement, ceux-ci nous attaquent au mépris de tous les traités de paix datant de Levan et de LongJohnSilver.[/b]
Nous, Roi de France déclarons solennellement que :
[b]La France est, et restera éternellement aristotélicienne, en tant que seule foi reconnue d’État.[/b]
Que [b]nous décrétons la liberté et la tolérance, le tout dans le respect réciproque envers toutes les minorités qui choisissent des manières différentes d'exprimer leur foi envers le Tout Puissant, comme coutume française de notre univers des royaumes renaissants.[/b]
Que la quête de fidèles et la saine divergence dogmatique, doit à présent s'exprimer dans le respect mutuel, sans employer de moyens inéquitables tels que la persécution judiciaire ou politique.
Qu'avant d'être papiste, réformé, libéral ou conservateur, magouilleur, ermite ou vertueux, les membres de notre glorieuse Nation aristotélicienne, de culture et de langue française, sont avant tout et par dessus toute différence d'opinion des français faisant vivre leur royaume et déléguant à leur Roi élu la gestion de tout intérêt supérieur de la France.
Que ce qu'ils nomment hérésie n'est autre que désir de liberté et d'émulation pour tous. Que ce désir est normal dans nos royaumes, et que seuls les esprits déments, rétrogrades ou trompés prétendent le contraire. Que ce qu'ils nomment Église gallicane, n'est autre que l'affirmation du pouvoir temporel sur le pouvoir spirituel des étrangers romains.
Que ce qu'ils nomment dans leur esprit étriqué concordat, n'est qu'un texte passéiste et mal écrit, privant de liberté politique et religieuse les habitants de la France, tout en pourrissant ceux qui ne pensent pas comme eux à coup de procédures judiciaires et d'ignorance crasse.
Et aujourd'hui, ils viennent de nous inventer la "croisade pour les nuls" !
[b]N'oublient ils pas que par exemple l'Empire Byzantin a une tradition césaro-papiste depuis toujours ? Que le pouvoir politique de l’État, de l'élu prime et commande sur la religion particulière ou les agents étrangers sans faire aucun remoud ni esclandre et encore moins de guerre d'intolérance ? [/b]
[b]Que l'empereur Constantin lui-même commandait à la nomination des évêques sans que drame ne s'opère ?[/b]
Alors pourquoi s'en prennent ils à nous, au delà des apparences qu'ils tentent de distribuer aux moutons du troupeau bien servile ?
Pourquoi ? parce qu'au delà des phrases creuses de nos ennemis d'aujourd'hui, nous sommes tolérants et respectueux de la différence d'opinion et de l'expression de la liberté religieuse de chaque français. Que le talent doit se trouver là où il se trouve, et que si le meilleur pour servir la Couronne est un prétendu réformé, et bien alors la France est heureuse de pouvoir compter sur son concours, son travail et sa compétence.
Que si pour protéger les intérêts supérieurs de la France, nous devons avoir une église autonome et qui n'est plus mise en esclavage intellectuel par les suppôts de Rome, alors implacablement nous le ferons.
[b]Mais que si les agents de Rome veulent négocier, sans guerre et sans intrusion politique avec nous, nous serons toujours magnanimes et à disposition. [/b]
Mais que si foule d'étrangers ne maitrisant même pas notre langue venait à violer les terres sacrées de la Nation française sur son ordre, interprétant malhonnêtement de par leur intolérance et barbarie les propos d'un pape fantoche à la botte de ses cardinaux, nous rappelant d'ailleurs de tristes heures en France où des oligarques sans légitimité des élections, menaient à la baguette le dernier lévanide absentéiste, alors :
Alors oui, le combat sera total, et, tels nos ancêtres et illustres prédécesseurs, nous bouterions hors de France les étrangers voulant priver les français de leur liberté inaliénable.
Car, hier, les anglais tentaient déjà d'asservir la France injustement au nom d'alliances avec de perfides traitres à l'intérieur de nos frontières.
Hier déjà, la France et les français se sont levés contre la tyrannie de textes putrides permettant aux étrangers de commander chez eux.
Hier déjà, la France a vaincu ses ennemis en les chassant de ses Terres, sans jamais faiblir.
[b]Aujourd'hui, votre Roi élu vous le dit, en toute connaissance de cause, et bien conscient des épreuves présentes et à venir, du choix douloureux qui consiste à élever son esprit vers la raison, le courage et la liberté, rien, n'y personne d'autre que le Tout Puissant ne viendra dicter sa loi et sa conduite à la France.[/b]
Ni ceux qui manipulent un pape fantoche, ni les passéistes intolérants et fanatiques, ni les cardinaux pratiquant la magie noire qui se targuent de connaitre et d'utiliser notre correspondance privée, ni ceux qui menacent d'enfer des âmes aristotéliciennes qui pourtant auraient bien des choses à leur apprendre quant au respect et la liberté de conscience, l'emploi de la raison voulu par Aristote, ni ceux qui veulent mettre la Couronne de France à genoux.
[b]Nul d'entre eux n'aura raison du peuple français et de la France.[/b]
Unis autour du drapeau français, autour de la Couronne, prêtant concours pour la défense de notre Terre et de notre État, tous ensemble, français nous pouvons et nous réussirons à vaincre les défis que les étrangers nous imposent, et ce pour et par la France.
Ensemble, nous sommes résolus, nous sommes conscients même si nous avons mal au cœur.
Mal que l'ignorance et les intérêts particuliers viennent nous attaquer. Mais de cette douleur, nous en ferons naitre la force nécessaire afin de gagner sur le champs de bataille, qu'elle soit faite par les armes ou par l'emploi de l'esprit et de la raison.
[b]Car oui françaises, français, fidèles à votre nation et à votre Couronne, votre roi vous connait, vous aime et vous sait capable de soulever des montagnes pour la défense héroïque de son indépendance et de sa liberté.
Vive la France ![/b]
Fait au Louvre, le 31 Janvier 1461.
Eusaias Blanc Combaz,
Très Puissant et Très Redouté Roi de France.[/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
Aux hommes la droiture et le devoir,
Et à Dieu seul la Gloire.
Faict à Paris le 6e de février 1461
- À Pierre du Val de Loire,
À Julien Giffard
À Bess Sancte Merveille
À nos sujets,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.
- À compter de ce jour, et aux vues des décisions récentes prises conjointement avec Monsieur le Grand et Messire notre Connétable nommons :
- Le seigneur Pierre du Val de Loire [P3v3r3rt] stratège de France pour la campagne de Bourgogne.
- Le seigneur Julien Giffard [Jglth] stratège de France pour la campagne d’Anjou.
- Le chevalier Bess Sancte Merveille [Bess.Scte.Merveille] stratège de France pour la campagne du Sud.
Nous conseillons donc nos alliés, nos armées de suivre la stratégie qu’ils vous soumettront afin que vos victoires soient totales.
Aux hommes la droiture et le devoir,
Et à Dieu seul la Gloire.
Faict à Paris le 6e de février 1461
Code:
[quote][color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][size=16] À Pierre du Val de Loire,
À Julien Giffard
À Bess Sancte Merveille
À nos sujets,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.[/size] [/list][/list]
[i][b][list] À compter de ce jour, et aux vues des décisions récentes prises conjointement avec Monsieur le Grand et Messire notre Connétable nommons :
- Le seigneur Pierre du Val de Loire [size=9][P3v3r3rt] [/size]stratège de France pour la campagne de Bourgogne.
- Le seigneur Julien Giffard [size=9][Jglth] [/size]stratège de France pour la campagne d’Anjou.
- Le chevalier Bess Sancte Merveille [size=9][Bess.Scte.Merveille][/size] stratège de France pour la campagne du Sud.
Nous conseillons donc nos alliés, nos armées de suivre la stratégie qu’ils vous soumettront afin que vos victoires soient totales.
[/list]
Aux hommes la droiture et le devoir,
Et à Dieu seul la Gloire.
Faict à Paris le 6e de février 1461[/b][/i]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
[list][list][size=16] À Pierre du Val de Loire,
À Julien Giffard
À Bess Sancte Merveille
À nos sujets,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.[/size] [/list][/list]
[i][b][list] À compter de ce jour, et aux vues des décisions récentes prises conjointement avec Monsieur le Grand et Messire notre Connétable nommons :
- Le seigneur Pierre du Val de Loire [size=9][P3v3r3rt] [/size]stratège de France pour la campagne de Bourgogne.
- Le seigneur Julien Giffard [size=9][Jglth] [/size]stratège de France pour la campagne d’Anjou.
- Le chevalier Bess Sancte Merveille [size=9][Bess.Scte.Merveille][/size] stratège de France pour la campagne du Sud.
Nous conseillons donc nos alliés, nos armées de suivre la stratégie qu’ils vous soumettront afin que vos victoires soient totales.
[/list]
Aux hommes la droiture et le devoir,
Et à Dieu seul la Gloire.
Faict à Paris le 6e de février 1461[/b][/i]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
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Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
Rédigée à Sémur le 15 de février 1461.
- A La Bourgogne ma bien-aimée vassale,
A Aryanah de Bourgogne,
Au nouveau conseil mis en place,
A tous les sujets bourguignons,
A tous les sujets de France,
Respect et royales salutations.
- Bourguignons, bourguignonnes vous fûtes formidables !
Votre ténacité et votre bravoure ont brisés vos si perfides ennemis trois nuits durant.
Jamais vous n’avez faiblis et votre courage mémorable sera conté par delà les frontières. De vos hautes murailles vous avez dominé, repoussé et vaincu la lie du royaume s’étant mobilisée sous les oriflammes franc-comtois et berrichons. Ces vauriens parlant de croisades alors que leur seule volonté est le pillage et la nuisance de votre, de notre, si grand duché qu’est la Bourgogne, sont toujours là à piétiner dans la boue devant Dijon après plus d’un mois de siège.
Ils ont prouvé qu’ils sont plus mauvais dans l’art de la guerre que dans le pillage, le mensonge et le persiflage.
Bourguignons, vous ne portez pas la croix sur vos tuniques, mais vous, vous avez la foi !
Vous vous battez comme trois car vous savez Dieu de votre côté !
Votre cause est juste, votre cause est pure et vous serez toujours l’emblème de la justice et la loyauté aux yeux de vos frères et sœurs.
La France ne vous abandonne pas, la France lève ses armées, la France est là.
Ce jour de nouveaux renforts sont arrivés et chaque jour qui passe en voit arriver de nouveaux. Alors nous ordonnerons à nos armées de se lancer dans leur chevauchée sanglante et purificatrice sur vos terres, mettant à mort nos ennemis.
A Cœur Vaillant !
Rédigée à Sémur le 15 de février 1461.
Code:
[quote][color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][size=16]A La Bourgogne ma bien-aimée vassale,
A Aryanah de Bourgogne,
Au nouveau conseil mis en place,
A tous les sujets bourguignons,
A tous les sujets de France,
Respect et royales salutations.
[/size]
[/list][/list]
[list][b]Bourguignons, bourguignonnes vous fûtes formidables !
Votre ténacité et votre bravoure ont brisés vos si perfides ennemis trois nuits durant. [/b]
Jamais vous n’avez faiblis et votre courage mémorable sera conté par delà les frontières. De vos hautes murailles vous avez dominé, repoussé et vaincu la lie du royaume s’étant mobilisée sous les oriflammes franc-comtois et berrichons. [b]Ces vauriens parlant de croisades alors que leur seule volonté est le pillage et la nuisance de votre, de notre, si grand duché qu’est la Bourgogne, sont toujours là à piétiner dans la boue devant Dijon après plus d’un mois de siège. [/b]
Ils ont prouvé qu’ils sont plus mauvais dans l’art de la guerre que dans le pillage, le mensonge et le persiflage.
[b]Bourguignons, vous ne portez pas la croix sur vos tuniques, mais vous, vous avez la foi ! [/b]
Vous vous battez comme trois car vous savez Dieu de votre côté !
Votre cause est juste, votre cause est pure et vous serez toujours l’emblème de la justice et la loyauté aux yeux de vos frères et sœurs.
[b]La France ne vous abandonne pas, la France lève ses armées, la France est là. [/b]
Ce jour de nouveaux renforts sont arrivés et chaque jour qui passe en voit arriver de nouveaux. Alors nous ordonnerons à nos armées de se lancer dans leur chevauchée sanglante et purificatrice sur vos terres, mettant à mort nos ennemis.
[b]A Cœur Vaillant ![/b][/list]
Rédigée à Sémur le 15 de février 1461.
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
[list][list][size=16]A La Bourgogne ma bien-aimée vassale,
A Aryanah de Bourgogne,
Au nouveau conseil mis en place,
A tous les sujets bourguignons,
A tous les sujets de France,
Respect et royales salutations.
[/size]
[/list][/list]
[list][b]Bourguignons, bourguignonnes vous fûtes formidables !
Votre ténacité et votre bravoure ont brisés vos si perfides ennemis trois nuits durant. [/b]
Jamais vous n’avez faiblis et votre courage mémorable sera conté par delà les frontières. De vos hautes murailles vous avez dominé, repoussé et vaincu la lie du royaume s’étant mobilisée sous les oriflammes franc-comtois et berrichons. [b]Ces vauriens parlant de croisades alors que leur seule volonté est le pillage et la nuisance de votre, de notre, si grand duché qu’est la Bourgogne, sont toujours là à piétiner dans la boue devant Dijon après plus d’un mois de siège. [/b]
Ils ont prouvé qu’ils sont plus mauvais dans l’art de la guerre que dans le pillage, le mensonge et le persiflage.
[b]Bourguignons, vous ne portez pas la croix sur vos tuniques, mais vous, vous avez la foi ! [/b]
Vous vous battez comme trois car vous savez Dieu de votre côté !
Votre cause est juste, votre cause est pure et vous serez toujours l’emblème de la justice et la loyauté aux yeux de vos frères et sœurs.
[b]La France ne vous abandonne pas, la France lève ses armées, la France est là. [/b]
Ce jour de nouveaux renforts sont arrivés et chaque jour qui passe en voit arriver de nouveaux. Alors nous ordonnerons à nos armées de se lancer dans leur chevauchée sanglante et purificatrice sur vos terres, mettant à mort nos ennemis.
[b]A Cœur Vaillant ![/b][/list]
Rédigée à Sémur le 15 de février 1461.
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
- Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- À la hérauderie de France,
À la prévôté de France,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.
- Ce jour, après moult tentatives de ramener certains à la raison nous sommes dans l’obligation de constater que notre bonté et notre patience furent veines. Leurs buts n’étant que la discorde au sein d’un royaume de France qui n’aspire qu’à la paix
- Item Makcimus et Namaycush perdent toutes prétentions sur les fiefs en ile de France.
- Item invitons nos vassaux à faire demande de destitutions pour les nobles figurant sur cette liste pour « nuisance au suzerain ».
- Item déclarons ne plus reconnaitre les titres « romains » et leurs ordres de chevaleries, mis à part pour qui de ceux là nous prêterons allégeance pour les dits titres de noblesse.
Ainsi nous frappons !
Rédigée à Sémur le 15 de février 1461.
De ce fait, déclarons Traitres à la France les belliqueux suivant :
- - Rehael
- Vincent diftain
- Minlawa
- Alexandre908
- Wolfar
- Theudbald
- Miguael_enguerrand
- Istar.333
- Alexandre*
- Namaycush
- Flex
- Riwenn
- Amellyne
- Azilize
- Felix auguste
- Rozenn.
- Makcimus.
- Vald
Code:
[quote][list][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]À la hérauderie de France,
À la prévôté de France,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.[/size][/list][/list]
[list][b]Ce jour, après moult tentatives de ramener certains à la raison nous sommes dans l’obligation de constater que notre bonté et notre patience furent veines. Leurs buts n’étant que la discorde au sein d’un royaume de France qui n’aspire qu’à la paix
De ce fait, déclarons Traitres à la France les belliqueux suivant :[/b]
[list]- Rehael
- Vincent diftain
- Minlawa
- Alexandre908
- Wolfar
- Theudbald
- Miguael_enguerrand
- Istar.333
- Alexandre*
- Namaycush
- Flex
- Riwenn
- Amellyne
- Azilize
- Felix auguste
- Rozenn.
- Makcimus.
- Vald[/list]
[b][*] Item Makcimus et Namaycush perdent toutes prétentions sur les fiefs en ile de France.
[*] Item invitons nos vassaux à faire demande de destitutions pour les nobles figurant sur cette liste pour « nuisance au suzerain ».
[*] Item déclarons ne plus reconnaitre les titres « romains » et leurs ordres de chevaleries, mis à part pour qui de ceux là nous prêterons allégeance pour les dits titres de noblesse.
Ainsi nous frappons ![/b]
Rédigée à Sémur le 15 de février 1461. [/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
[list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]À la hérauderie de France,
À la prévôté de France,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.[/size][/list][/list]
[list][b]Ce jour, après moult tentatives de ramener certains à la raison nous sommes dans l’obligation de constater que notre bonté et notre patience furent veines. Leurs buts n’étant que la discorde au sein d’un royaume de France qui n’aspire qu’à la paix
De ce fait, déclarons Traitres à la France les belliqueux suivant :[/b]
[list]- Rehael
- Vincent diftain
- Minlawa
- Alexandre908
- Wolfar
- Theudbald
- Miguael_enguerrand
- Istar.333
- Alexandre*
- Namaycush
- Flex
- Riwenn
- Amellyne
- Azilize
- Felix auguste
- Rozenn.
- Makcimus.
- Vald[/list]
[b][*] Item Makcimus et Namaycush perdent toutes prétentions sur les fiefs en ile de France.
[*] Item invitons nos vassaux à faire demande de destitutions pour les nobles figurant sur cette liste pour « nuisance au suzerain ».
[*] Item déclarons ne plus reconnaitre les titres « romains » et leurs ordres de chevaleries, mis à part pour qui de ceux là nous prêterons allégeance pour les dits titres de noblesse.
Ainsi nous frappons ![/b]
Rédigée à Sémur le 15 de février 1461. [/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
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Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- Aux sujets de France,
A tous présents et à venir.
Qui liront ou se feront lire.
Salut.
- Le mérite est une valeur revendiquée par beaucoup mais justifiée pour bien peu. Le Royaume de France a besoin de ces Élus de l'Histoire qui contribuent par leurs talents hors du commun à l'accroissement de son prestige et de son rayonnement aux quatre coins du continent.
Pour ces motifs, élevons ce jour à la dignité de Pair de France sa Grâce Keridil d'Amahir-Euphor, Duc de Chartres, Vicomte de Montpipeau, Baron de Seignelay, Seigneur de Bréméan et de Railly.
Qu’il lui soit remis dès à présent les attributs afférents à sa charge et qu’il siège auprès de ses pairs dès aujourd'hui, car telle est notre volonté et telle est l'expression de notre bon plaisir.
Rédigé et scellé le 15e jour de Février 1461.
Code:
[quote][color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][size=16]Aux sujets de France,
A tous présents et à venir.
Qui liront ou se feront lire.
Salut.[/size]
[/list][/list]
[list][i][b]Le mérite est une valeur revendiquée par beaucoup mais justifiée pour bien peu. Le Royaume de France a besoin de ces Élus de l'Histoire qui contribuent par leurs talents hors du commun à l'accroissement de son prestige et de son rayonnement aux quatre coins du continent.
Pour ces motifs, élevons ce jour à la dignité de Pair de France sa Grâce Keridil d'Amahir-Euphor, Duc de Chartres, Vicomte de Montpipeau, Baron de Seignelay, Seigneur de Bréméan et de Railly.
Qu’il lui soit remis dès à présent les attributs afférents à sa charge et qu’il siège auprès de ses pairs dès aujourd'hui, car telle est notre volonté et telle est l'expression de notre bon plaisir.
Rédigé et scellé le 15e jour de Février 1461.[/i][/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
[list][list][size=16]Aux sujets de France,
A tous présents et à venir.
Qui liront ou se feront lire.
Salut.[/size]
[/list][/list]
[list][i][b]Le mérite est une valeur revendiquée par beaucoup mais justifiée pour bien peu. Le Royaume de France a besoin de ces Élus de l'Histoire qui contribuent par leurs talents hors du commun à l'accroissement de son prestige et de son rayonnement aux quatre coins du continent.
Pour ces motifs, élevons ce jour à la dignité de Pair de France sa Grâce Keridil d'Amahir-Euphor, Duc de Chartres, Vicomte de Montpipeau, Baron de Seignelay, Seigneur de Bréméan et de Railly.
Qu’il lui soit remis dès à présent les attributs afférents à sa charge et qu’il siège auprès de ses pairs dès aujourd'hui, car telle est notre volonté et telle est l'expression de notre bon plaisir.
Rédigé et scellé le 15e jour de Février 1461.[/i][/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- Valnor de Lande Morte
Qu'il en soit ainsi, et heureusement.
- À l'attention des Pairs de France,
À l'attention des Grands Officiers de la Couronne,
Aux esprits féaux du Royaume de France,
À l'ensemble de Nos sujets,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.
Nominations à la dignité de Pair émérite.
Un bon domestique se doit de compatir aux peines de son maître et de partager ses émotions, ne fut-ce que par bienséance. En tant que serviteurs du Royaume, celui-ci est en droit d'exiger au travers de sa charte fondamentale le même respect et la même correction de la part de ses premiers conseillers et augustes législateurs.
Attendu que la charge de Pair de France nécessite une ardente activité, un dévouement total et une assiduité constante ;
Attendu qu'un des Pairs de France se voit dans l'incapacité de remplir les dites cardinales obligations ;
Attendu que ses mérites passés au service de la Couronne donnent droit à certains égards ;
Désignons à dater de ce jour à la dignité de Pair de France émérite :
Code:
[quote][color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][list][size=16]À l'attention des Pairs de France,
À l'attention des Grands Officiers de la Couronne,
Aux esprits féaux du Royaume de France,
À l'ensemble de Nos sujets,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.[/size]
[/list][/list]
[size=18][i][b][color=darkblue]Nominations à la dignité de Pair émérite.[/color][/b][/i][/size]
[b][i]Un bon domestique se doit de compatir aux peines de son maître et de partager ses émotions, ne fut-ce que par bienséance. En tant que serviteurs du Royaume, celui-ci est en droit d'exiger au travers de sa charte fondamentale le même respect et la même correction de la part de ses premiers conseillers et augustes législateurs.
Attendu que la charge de Pair de France nécessite une ardente activité, un dévouement total et une assiduité constante ;
Attendu qu'un des Pairs de France se voit dans l'incapacité de remplir les dites cardinales obligations ;
Attendu que ses mérites passés au service de la Couronne donnent droit à certains égards ;
Désignons à dater de ce jour à la dignité de Pair de France émérite :[/i][/b]
[*] [b]Valnor de Lande Morte[/b]
[b][i]Qu'il en soit ainsi, et heureusement.[/i][/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
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[list][list][list][size=16]À l'attention des Pairs de France,
À l'attention des Grands Officiers de la Couronne,
Aux esprits féaux du Royaume de France,
À l'ensemble de Nos sujets,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.[/size]
[/list][/list]
[size=18][i][b][color=darkblue]Nominations à la dignité de Pair émérite.[/color][/b][/i][/size]
[b][i]Un bon domestique se doit de compatir aux peines de son maître et de partager ses émotions, ne fut-ce que par bienséance. En tant que serviteurs du Royaume, celui-ci est en droit d'exiger au travers de sa charte fondamentale le même respect et la même correction de la part de ses premiers conseillers et augustes législateurs.
Attendu que la charge de Pair de France nécessite une ardente activité, un dévouement total et une assiduité constante ;
Attendu qu'un des Pairs de France se voit dans l'incapacité de remplir les dites cardinales obligations ;
Attendu que ses mérites passés au service de la Couronne donnent droit à certains égards ;
Désignons à dater de ce jour à la dignité de Pair de France émérite :[/i][/b]
[*] [b]Valnor de Lande Morte[/b]
[b][i]Qu'il en soit ainsi, et heureusement.[/i][/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
Pour ce que certaines choses doivent et méritent d'être clarifiées, corrigées ou précisées, la présente déclaration annule et remplace notre déclaration de traitrises en date du 15 février 1461.
- Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- À la Hérauderie de France,
À la Prévôté de France,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.
Pour ce que certaines choses doivent et méritent d'être clarifiées, corrigées ou précisées, la présente déclaration annule et remplace notre déclaration de traitrises en date du 15 février 1461.
- Ce jour, après moult tentatives de ramener certains à la raison nous sommes dans l’obligation de constater que notre bonté et notre patience furent vaines. Leur but n’étant que la discorde au sein d’un royaume de France qui n’aspire qu’à la paix, de ce fait, déclarons les belliqueux et séditieux suivants
- Félons à la Couronne de France,
Pour avoir rompu leurs serment d'allégeance, failli à leurs devoirs de vassaux et nui à leur suzerain et à l'unité du Royaume en déclarant séparer les provinces vassales dont ils sont feudataires de la Couronne de France.- Azilize d'Herbauge, Feudataire du Béarn,
- Rozenn. Caillavet, Feudataire de Gascogne,
- Riwenn de Castel Vilar de la Duranxie, Feudataire d'Armagnac et Comminges,
- Amellyne d'Angemont, Feudataire de Toulouse,
Nous leurs nions dès lors toute prétention au trônes ducaux et comtaux du Béarn, de Gascogne, d'Armagnac et Comminges et de Toulouse, et incitons nos loyaux sujets de toutes ces provinces à désigner pour les représenter une autre personne de leur choix, dont nous serions enclin à accepter l'allégeance. - Azilize d'Herbauge, Feudataire du Béarn,
- Félons à la Couronne de France,
Pour avoir rompu leur serment d'allégeance, failli à leurs devoirs de vassaux et nui à leur suzerain et à l'unité du Royaume, en soutenant la Croisade déclarée à la France par la Curie romaine et menant belliqueuses actions en nos provinces vassales du Sud et de Bourgogne,- Namaycush Salmo Salar, Prince de Pontoise,
- Makcimus. de Kersak, Seigneur de Puiseux,
Ils perdent ainsi toutes prétentions sur leurs fiefs en Ile de France. - Namaycush Salmo Salar, Prince de Pontoise,
- Traitres à la Couronne de France,
Pour avoir fomenté et soutenu Croisade contre la Couronne de France, appelé et enjoint nos officiers, conseillers, vassaux et sujets à la sédition, usant de leurs charges spirituelles pour insuffler le vent de la discorde au sein de nos terres du Domaine Royal,- Tibère de Plantagenêt dict Rehael, Archevêque métropolitain de Rouen,
- Vincent.diftain d'Embussy, Archevêque métropolitain de Sens,
- Minlawa de Montfort, Evêque du Mans,
Nous leur nions dès lors toute légitimité spirituelle sur nos terres et incitons nos loyaux sujets à ne plus se laisser bercer par leurs paroles soufflées par le Sans Nom et de se tourner vers tout clerc ayant véritablement à coeur de guider ses ouailles vers l'Amitié Artistotélicienne et la Paix. - Tibère de Plantagenêt dict Rehael, Archevêque métropolitain de Rouen,
- Traitres à la Couronne de France,
Pour avoir soutenu et/ou pris les armes pour la Curie romaine dans la Croisade déclarée contre la couronne de France, portant ainsi le fer en nos provinces vassales contre nos loyaux sujets et féaux vassaux, semant les graines de la discorde en notre Royaume,- Alexandre Olund dict Alexandre908,
- Roland Wallère dict Wolfar,
- Miguael_enguerrand de la Louveterie-Montfort,
- Theudbald de Malhuys,
- Alexandre* de Demessy-Montferrat,
- Istar.333 de Demessy-Montferrat,
- Enguerrand Louis-Perceval de la Mirandole et de Dublith dict Flex,
- Felix_auguste de Chéroy,
- Vald de Flaynac,
Nous les révoquons également céans de toute charge royale qu'ils pourraient encore détenir. - Alexandre Olund dict Alexandre908,
- En conséquence, invitons nos vassaux à prendre en considération que ceux ici cités et qui sont par ailleurs leurs propres vassaux doivent, selon les coutumes et lois héraldiques royales, répondre devant nous des actes qu'ils ont commis.
- Item déclarons ne plus reconnaitre les titres « romains » et les ordres militaro-religieux, dont la présence ne peut être plus longuement tolérée sur nos terres et domaines, hormis pour ceux parmi eux qui nous prêterons allégeance pour les dits titres de noblesse.
- Pour tous ceux qui sont ici cités ont porté atteinte aux intérêts et à l'intégrité du Royaume de France, nous les déclarons de surcroit ennemis du Royaume et les en bannissons.
Ainsi nous frappons !
Rédigée à Dijon la libérée le 18e de février 1461.
Code:
[quote][list][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]À la Hérauderie de France,
À la Prévôté de France,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.[/size][/list][/list]
[b][i]Pour ce que certaines choses doivent et méritent d'être clarifiées, corrigées ou précisées, la présente déclaration annule et remplace notre déclaration de traitrises en date du 15 février 1461.[/i][/b]
[list][b][i]Ce jour, après moult tentatives de ramener certains à la raison nous sommes dans l’obligation de constater que notre bonté et notre patience furent vaines. Leur but n’étant que la discorde au sein d’un royaume de France qui n’aspire qu’à la paix, de ce fait, déclarons les belliqueux et séditieux suivants[/i][/b]
[list][*][b]Félons à la Couronne de France[/b],
[i]Pour avoir rompu leurs serment d'allégeance, failli à leurs devoirs de vassaux et nui à leur suzerain et à l'unité du Royaume en déclarant séparer les provinces vassales dont ils sont feudataires de la Couronne de France.[/i]
[list][*][b]Azilize[/b] d'Herbauge, Feudataire du Béarn,
[*][b]Rozenn.[/b] Caillavet, Feudataire de Gascogne,
[*][b]Riwenn [/b]de Castel Vilar de la Duranxie, Feudataire d'Armagnac et Comminges,
[*][b]Amellyne[/b] d'Angemont, Feudataire de Toulouse,[/list]
[i]Nous leurs nions dès lors toute prétention au trônes ducaux et comtaux du Béarn, de Gascogne, d'Armagnac et Comminges et de Toulouse, et incitons nos loyaux sujets de toutes ces provinces à désigner pour les représenter une autre personne de leur choix, dont nous serions enclin à accepter l'allégeance. [/i][/list]
[list][*][b]Félons à la Couronne de France[/b],
[i]Pour avoir rompu leur serment d'allégeance, failli à leurs devoirs de vassaux et nui à leur suzerain et à l'unité du Royaume, en soutenant la Croisade déclarée à la France par la Curie romaine et menant belliqueuses actions en nos provinces vassales du Sud et de Bourgogne, [/i]
[list][*][b]Namaycush[/b] Salmo Salar, Prince de Pontoise,
[*][b]Makcimus.[/b] de Kersak, Seigneur de Puiseux, [/list]
[i]Ils perdent ainsi toutes prétentions sur leurs fiefs en Ile de France. [/i][/list]
[list][*][b]Traitres à la Couronne de France[/b],
[i]Pour avoir fomenté et soutenu Croisade contre la Couronne de France, appelé et enjoint nos officiers, conseillers, vassaux et sujets à la sédition, usant de leurs charges spirituelles pour insuffler le vent de la discorde au sein de nos terres du Domaine Royal,[/i]
[list][*]Tibère de Plantagenêt dict [b]Rehael[/b], Archevêque métropolitain de Rouen,
[*][b]Vincent.diftain d'Embussy[/b], Archevêque métropolitain de Sens,
[*][b]Minlawa[/b] de Montfort, Evêque du Mans,[/list]
[i]Nous leur nions dès lors toute légitimité spirituelle sur nos terres et incitons nos loyaux sujets à ne plus se laisser bercer par leurs paroles soufflées par le Sans Nom et de se tourner vers tout clerc ayant véritablement à coeur de guider ses ouailles vers l'Amitié Artistotélicienne et la Paix.[/i][/list]
[list][*][b]Traitres à la Couronne de France[/b],
[i]Pour avoir soutenu et/ou pris les armes pour la Curie romaine dans la Croisade déclarée contre la couronne de France, portant ainsi le fer en nos provinces vassales contre nos loyaux sujets et féaux vassaux, semant les graines de la discorde en notre Royaume, [/i]
[list][*]Alexandre Olund dict [b]Alexandre908[/b],
[*]Roland Wallère dict [b]Wolfar[/b],
[*][b]Miguael_enguerrand[/b] de la Louveterie-Montfort,
[*][b]Theudbald[/b] de Malhuys,
[*][b]Alexandre*[/b] de Demessy-Montferrat,
[*][b]Istar.333[/b] de Demessy-Montferrat,
[*]Enguerrand Louis-Perceval de la Mirandole et de Dublith dict [b]Flex[/b],
[*][b]Felix_auguste[/b] de Chéroy,
[*][b]Vald[/b] de Flaynac,[/list]
[i]Nous les révoquons également céans de toute charge royale qu'ils pourraient encore détenir.[/i][/list]
[i][b][*] En conséquence, invitons nos vassaux à prendre en considération que ceux ici cités et qui sont par ailleurs leurs propres vassaux doivent, selon les coutumes et lois héraldiques royales, répondre devant nous des actes qu'ils ont commis.
[*] Item déclarons ne plus reconnaitre les titres « romains » et les ordres militaro-religieux, dont la présence ne peut être plus longuement tolérée sur nos terres et domaines, hormis pour ceux parmi eux qui nous prêterons allégeance pour les dits titres de noblesse.
[*]Pour tous ceux qui sont ici cités ont porté atteinte aux intérêts et à l'intégrité du Royaume de France, nous les déclarons de surcroit ennemis du Royaume et les en bannissons.
Ainsi nous frappons !
Rédigée à Dijon la libérée le 18e de février 1461. [/i][/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
[list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]À la Hérauderie de France,
À la Prévôté de France,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.[/size][/list][/list]
[b][i]Pour ce que certaines choses doivent et méritent d'être clarifiées, corrigées ou précisées, la présente déclaration annule et remplace notre déclaration de traitrises en date du 15 février 1461.[/i][/b]
[list][b][i]Ce jour, après moult tentatives de ramener certains à la raison nous sommes dans l’obligation de constater que notre bonté et notre patience furent vaines. Leur but n’étant que la discorde au sein d’un royaume de France qui n’aspire qu’à la paix, de ce fait, déclarons les belliqueux et séditieux suivants[/i][/b]
[list][*][b]Félons à la Couronne de France[/b],
[i]Pour avoir rompu leurs serment d'allégeance, failli à leurs devoirs de vassaux et nui à leur suzerain et à l'unité du Royaume en déclarant séparer les provinces vassales dont ils sont feudataires de la Couronne de France.[/i]
[list][*][b]Azilize[/b] d'Herbauge, Feudataire du Béarn,
[*][b]Rozenn.[/b] Caillavet, Feudataire de Gascogne,
[*][b]Riwenn [/b]de Castel Vilar de la Duranxie, Feudataire d'Armagnac et Comminges,
[*][b]Amellyne[/b] d'Angemont, Feudataire de Toulouse,[/list]
[i]Nous leurs nions dès lors toute prétention au trônes ducaux et comtaux du Béarn, de Gascogne, d'Armagnac et Comminges et de Toulouse, et incitons nos loyaux sujets de toutes ces provinces à désigner pour les représenter une autre personne de leur choix, dont nous serions enclin à accepter l'allégeance. [/i][/list]
[list][*][b]Félons à la Couronne de France[/b],
[i]Pour avoir rompu leur serment d'allégeance, failli à leurs devoirs de vassaux et nui à leur suzerain et à l'unité du Royaume, en soutenant la Croisade déclarée à la France par la Curie romaine et menant belliqueuses actions en nos provinces vassales du Sud et de Bourgogne, [/i]
[list][*][b]Namaycush[/b] Salmo Salar, Prince de Pontoise,
[*][b]Makcimus.[/b] de Kersak, Seigneur de Puiseux, [/list]
[i]Ils perdent ainsi toutes prétentions sur leurs fiefs en Ile de France. [/i][/list]
[list][*][b]Traitres à la Couronne de France[/b],
[i]Pour avoir fomenté et soutenu Croisade contre la Couronne de France, appelé et enjoint nos officiers, conseillers, vassaux et sujets à la sédition, usant de leurs charges spirituelles pour insuffler le vent de la discorde au sein de nos terres du Domaine Royal,[/i]
[list][*]Tibère de Plantagenêt dict [b]Rehael[/b], Archevêque métropolitain de Rouen,
[*][b]Vincent.diftain d'Embussy[/b], Archevêque métropolitain de Sens,
[*][b]Minlawa[/b] de Montfort, Evêque du Mans,[/list]
[i]Nous leur nions dès lors toute légitimité spirituelle sur nos terres et incitons nos loyaux sujets à ne plus se laisser bercer par leurs paroles soufflées par le Sans Nom et de se tourner vers tout clerc ayant véritablement à coeur de guider ses ouailles vers l'Amitié Artistotélicienne et la Paix.[/i][/list]
[list][*][b]Traitres à la Couronne de France[/b],
[i]Pour avoir soutenu et/ou pris les armes pour la Curie romaine dans la Croisade déclarée contre la couronne de France, portant ainsi le fer en nos provinces vassales contre nos loyaux sujets et féaux vassaux, semant les graines de la discorde en notre Royaume, [/i]
[list][*]Alexandre Olund dict [b]Alexandre908[/b],
[*]Roland Wallère dict [b]Wolfar[/b],
[*][b]Miguael_enguerrand[/b] de la Louveterie-Montfort,
[*][b]Theudbald[/b] de Malhuys,
[*][b]Alexandre*[/b] de Demessy-Montferrat,
[*][b]Istar.333[/b] de Demessy-Montferrat,
[*]Enguerrand Louis-Perceval de la Mirandole et de Dublith dict [b]Flex[/b],
[*][b]Felix_auguste[/b] de Chéroy,
[*][b]Vald[/b] de Flaynac,[/list]
[i]Nous les révoquons également céans de toute charge royale qu'ils pourraient encore détenir.[/i][/list]
[i][b][*] En conséquence, invitons nos vassaux à prendre en considération que ceux ici cités et qui sont par ailleurs leurs propres vassaux doivent, selon les coutumes et lois héraldiques royales, répondre devant nous des actes qu'ils ont commis.
[*] Item déclarons ne plus reconnaitre les titres « romains » et les ordres militaro-religieux, dont la présence ne peut être plus longuement tolérée sur nos terres et domaines, hormis pour ceux parmi eux qui nous prêterons allégeance pour les dits titres de noblesse.
[*]Pour tous ceux qui sont ici cités ont porté atteinte aux intérêts et à l'intégrité du Royaume de France, nous les déclarons de surcroit ennemis du Royaume et les en bannissons.
Ainsi nous frappons !
Rédigée à Dijon la libérée le 18e de février 1461. [/i][/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
Qu'il en soit ainsi, et heureusement.
Faict à Dijon la libérée, le 18e de février 1461
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- Aux forces royalistes,
Aux résistants de Bourgogne,
Aux clercs et aristotéliciens restés fidèles à la France,
À Nos sujets,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.
- En complément de notre annonce concernant les félons, traîtres, et ennemis du Royaume de France, datée du 18e de Février 1461 et rédigée également à Dijon, informons qu'à compter de ce jour, nous considérons toute armée affirmant tenir son autorité de Rome comme ennemie de la Couronne. À ce titre, annonçons par conséquent la logique et nécessaire dissolution légale sur l'ensemble du territoire de France de tous les Ordres Militaires Religieux Romains à la solde d'un Pape malade et qui n'ont que le mot de croisade à la bouche lorsqu'il s'agit pour eux de venir contester la Souveraineté de la France. Les ordres concernés, sont :
- L'Ordre du Temple
- L'Ordre Teutonique
- L'Ordre de Santiago
- L'Ordre des Chevaliers Francs
- La Garde Épiscopale
- Haeven von Valendras, grand maître de l'ordre du temple.
- Eleanor Corleoni di Césarini, grand maître de l'ordre de santiago.
- Karl de Hasselt de Rosslyn, meneur de l'ordre des chevaliers francs.
- Wilfred_ivanhoé de Reaumont Kadoch, meneur de la garde épiscopale.
Tous les traités de ces organisations contractés en terre de France sont à ce jour considérés comme caducs. À ce titre, déclarons solennellement comme ennemis de la Couronne :
Nous invitons donc nos alliés, nos armées, nos vassaux, et nos officiers, à tout mettre en œuvre afin que la victoire de la France contre ces nuisibles déclarés soit totale et que chacun sur le territoire du Royaume sache que nous sécuriserons l'intégrité de tous les évêques et archevêques qui auront choisi de se placer sous les rameaux de notre auguste protection.
Qu'il en soit ainsi, et heureusement.
Faict à Dijon la libérée, le 18e de février 1461
Code:
[quote]
[color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][size=16] Aux forces royalistes,
Aux résistants de Bourgogne,
Aux clercs et aristotéliciens restés fidèles à la France,
À Nos sujets,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.[/size] [/list][/list]
[i][b][list]En complément de notre annonce concernant les félons, traîtres, et ennemis du Royaume de France, datée du 18e de Février 1461 et rédigée également à Dijon, informons qu'à compter de ce jour, nous considérons toute armée affirmant tenir son autorité de Rome comme ennemie de la Couronne. À ce titre, annonçons par conséquent la logique et nécessaire dissolution légale sur l'ensemble du territoire de France de tous les Ordres Militaires Religieux Romains à la solde d'un Pape malade et qui n'ont que le mot de croisade à la bouche lorsqu'il s'agit pour eux de venir contester la Souveraineté de la France. Les ordres concernés, sont :
[list][*]L'Ordre du Temple
[*]L'Ordre Teutonique
[*]L'Ordre de Santiago
[*]L'Ordre des Chevaliers Francs
[*]La Garde Épiscopale[/list]
Tous les traités de ces organisations contractés en terre de France sont à ce jour considérés comme caducs. À ce titre, déclarons solennellement comme ennemis de la Couronne :
[list][*]Haeven von Valendras, grand maître de l'ordre du temple.
[*]Eleanor Corleoni di Césarini, grand maître de l'ordre de santiago.
[*]Karl de Hasselt de Rosslyn, meneur de l'ordre des chevaliers francs.
[*]Wilfred_ivanhoé de Reaumont Kadoch, meneur de la garde épiscopale.[/list]
Nous invitons donc nos alliés, nos armées, nos vassaux, et nos officiers, à tout mettre en œuvre afin que la victoire de la France contre ces nuisibles déclarés soit totale et que chacun sur le territoire du Royaume sache que nous sécuriserons l'intégrité de tous les évêques et archevêques qui auront choisi de se placer sous les rameaux de notre auguste protection.[/list]
Qu'il en soit ainsi, et heureusement.
Faict à Dijon la libérée, le 18e de février 1461[/b][/i]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
[color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][size=16] Aux forces royalistes,
Aux résistants de Bourgogne,
Aux clercs et aristotéliciens restés fidèles à la France,
À Nos sujets,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.[/size] [/list][/list]
[i][b][list]En complément de notre annonce concernant les félons, traîtres, et ennemis du Royaume de France, datée du 18e de Février 1461 et rédigée également à Dijon, informons qu'à compter de ce jour, nous considérons toute armée affirmant tenir son autorité de Rome comme ennemie de la Couronne. À ce titre, annonçons par conséquent la logique et nécessaire dissolution légale sur l'ensemble du territoire de France de tous les Ordres Militaires Religieux Romains à la solde d'un Pape malade et qui n'ont que le mot de croisade à la bouche lorsqu'il s'agit pour eux de venir contester la Souveraineté de la France. Les ordres concernés, sont :
[list][*]L'Ordre du Temple
[*]L'Ordre Teutonique
[*]L'Ordre de Santiago
[*]L'Ordre des Chevaliers Francs
[*]La Garde Épiscopale[/list]
Tous les traités de ces organisations contractés en terre de France sont à ce jour considérés comme caducs. À ce titre, déclarons solennellement comme ennemis de la Couronne :
[list][*]Haeven von Valendras, grand maître de l'ordre du temple.
[*]Eleanor Corleoni di Césarini, grand maître de l'ordre de santiago.
[*]Karl de Hasselt de Rosslyn, meneur de l'ordre des chevaliers francs.
[*]Wilfred_ivanhoé de Reaumont Kadoch, meneur de la garde épiscopale.[/list]
Nous invitons donc nos alliés, nos armées, nos vassaux, et nos officiers, à tout mettre en œuvre afin que la victoire de la France contre ces nuisibles déclarés soit totale et que chacun sur le territoire du Royaume sache que nous sécuriserons l'intégrité de tous les évêques et archevêques qui auront choisi de se placer sous les rameaux de notre auguste protection.[/list]
Qu'il en soit ainsi, et heureusement.
Faict à Dijon la libérée, le 18e de février 1461[/b][/i]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
- Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- Aux valeureuses armées de France,
À nos loyaux soldats,
Au valeureux peuple de France,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Encore une fois, nos victorieuses armées ont marché sur les ennemis de la France et les ont repoussés. Ayant ainsi levé le siège, elles ont libéré Dijon la belle, joyau de la Bourgogne.
Hardis Bourguignons qui avez défendu Dijon contre les traîtres et les agresseurs étrangers, votre Roy est fier de vous. Vous faites honneur à la France et à la tradition d'excellence de votre contrée.
Cependant, le Royaume reste sur ses gardes, car ses ennemis continuent de nuire avec la lâcheté qui les caractérise. En effet, les pseudo-Sanctes Armées portant oriflammes franc-comtois et berrichon, ont attaqué les troupes auvergnates venues prêter main-forte à leur Roy alors qu'elles étaient isolées. Nous tenons à remercier le Bourbonnais-Auvergne pour sa bravoure devant tant de veulerie, et dont l'armée détruite sera vengée.
A Cœur Vaillant !
Rédigée à Sémur le 17 de février 1461.
Code:
[quote][list][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]Aux valeureuses armées de France,
À nos loyaux soldats,
Au valeureux peuple de France,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[b]Encore une fois, nos victorieuses armées ont marché sur les ennemis de la France et les ont repoussés. Ayant ainsi levé le siège, elles ont libéré Dijon la belle, joyau de la Bourgogne.
Hardis Bourguignons qui avez défendu Dijon contre les traîtres et les agresseurs étrangers, votre Roy est fier de vous. Vous faites honneur à la France et à la tradition d'excellence de votre contrée.
Cependant, le Royaume reste sur ses gardes, car ses ennemis continuent de nuire avec la lâcheté qui les caractérise. En effet, les pseudo-Sanctes Armées portant oriflammes franc-comtois et berrichon, ont attaqué les troupes auvergnates venues prêter main-forte à leur Roy alors qu'elles étaient isolées. Nous tenons à remercier le Bourbonnais-Auvergne pour sa bravoure devant tant de veulerie, et dont l'armée détruite sera vengée.
A Cœur Vaillant !
Rédigée à Sémur le 17 de février 1461.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
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[list][list][size=14]Aux valeureuses armées de France,
À nos loyaux soldats,
Au valeureux peuple de France,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[b]Encore une fois, nos victorieuses armées ont marché sur les ennemis de la France et les ont repoussés. Ayant ainsi levé le siège, elles ont libéré Dijon la belle, joyau de la Bourgogne.
Hardis Bourguignons qui avez défendu Dijon contre les traîtres et les agresseurs étrangers, votre Roy est fier de vous. Vous faites honneur à la France et à la tradition d'excellence de votre contrée.
Cependant, le Royaume reste sur ses gardes, car ses ennemis continuent de nuire avec la lâcheté qui les caractérise. En effet, les pseudo-Sanctes Armées portant oriflammes franc-comtois et berrichon, ont attaqué les troupes auvergnates venues prêter main-forte à leur Roy alors qu'elles étaient isolées. Nous tenons à remercier le Bourbonnais-Auvergne pour sa bravoure devant tant de veulerie, et dont l'armée détruite sera vengée.
A Cœur Vaillant !
Rédigée à Sémur le 17 de février 1461.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
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Eusaias
Citation:
- Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- Aux loyaux sujets de France,
À l’équipe de soule de la Rochelle,
À l’équipe de soule de Moulin,
Salut et paix.
Nous prenons la plume ce jour pour féliciter et saluer le courage, la témérité et le bon esprit des équipes de soule de la Rochelle et de Moulin. Les deux équipes se sont affrontées dans la bonne entente et ont su par leur grand talent divertir le roi et ses proches. Nous les en remercions donc chaudement.
L’équipe de Moulin à vaincu et nous les applaudissons fort pour leur performance, nous en profitons pour saluer l’équipe de la Rochelle qui a su si vaillamment défendre ses couleurs. Bravo à vous !
Nous espérons les voir bientôt s’affronter pour le plus grand plaisir des français.
La Couronne fera verser 1000 écus à l’équipe victorieuse, nous invitons donc celle-ci à nous écrire afin que notre argentier puisse nous acquitter de cette dette.
A Cœur Vaillant !
Rédigée à Dijon la libérée le 24 de février 1461.
Code:
[list][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]Aux loyaux sujets de France,
À l’équipe de soule de la Rochelle,
À l’équipe de soule de Moulin,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[b]Nous prenons la plume ce jour pour féliciter et saluer le courage, la témérité et le bon esprit des équipes de soule de la Rochelle et de Moulin. Les deux équipes se sont affrontées dans la bonne entente et ont su par leur grand talent divertir le roi et ses proches. Nous les en remercions donc chaudement.
L’équipe de Moulin à vaincu et nous les applaudissons fort pour leur performance, nous en profitons pour saluer l’équipe de la Rochelle qui a su si vaillamment défendre ses couleurs. Bravo à vous !
Nous espérons les voir bientôt s’affronter pour le plus grand plaisir des français.
La Couronne fera verser 1000 écus à l’équipe victorieuse, nous invitons donc celle-ci à nous écrire afin que notre argentier puisse nous acquitter de cette dette.
A Cœur Vaillant !
Rédigée à Dijon la libérée le 24 de février 1461.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]Aux loyaux sujets de France,
À l’équipe de soule de la Rochelle,
À l’équipe de soule de Moulin,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[b]Nous prenons la plume ce jour pour féliciter et saluer le courage, la témérité et le bon esprit des équipes de soule de la Rochelle et de Moulin. Les deux équipes se sont affrontées dans la bonne entente et ont su par leur grand talent divertir le roi et ses proches. Nous les en remercions donc chaudement.
L’équipe de Moulin à vaincu et nous les applaudissons fort pour leur performance, nous en profitons pour saluer l’équipe de la Rochelle qui a su si vaillamment défendre ses couleurs. Bravo à vous !
Nous espérons les voir bientôt s’affronter pour le plus grand plaisir des français.
La Couronne fera verser 1000 écus à l’équipe victorieuse, nous invitons donc celle-ci à nous écrire afin que notre argentier puisse nous acquitter de cette dette.
A Cœur Vaillant !
Rédigée à Dijon la libérée le 24 de février 1461.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
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Eusaias
Citation:
De Nous, Jade de Sparte d'Avila,
Régente du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
À Eusaias Blanc Combaz, Roi de France élu par les français,
À Son Éminence Uriel de Réaumont Kado’ch,
Sincères Salutations
Des frères aristotéliciens combattent entre eux depuis trop longtemps déjà. Ce sont des parents, des enfants qui pleurent les blessés et les morts. Encore combien de temps durera cette guerre sainte ? Pendant encore combien de temps les fureurs se déchaîneront-elles ? Il n’y a rien à gagner pour personne dans cette croisade, tout à perdre. C’est pour cela que, je vous convie à une rencontre de négociations. Le lieu et la date seront fixés après acceptation. Uriel, mon ami, je vous confie cette missive pour que vous la présentiez au Collège des Cardinaux et qu’une personne soit choisie pour représenter notre Mère l’Église.
Chacun devra mettre de l’eau dans son vin, certes les doléances seront écoutées mais il est préférable que nous soyons tous raisonnables et agir pour le bien du peuple. Cette rencontre sera restreinte et ne comportera que trois personnes, il est essentiel que le roi de France et moi-même y soyons en personne.
Trêve de bravade, de guerre d’ego, cela a suffisamment duré.
Que le Très-Haut nous guide tous sur la voie de la sagesse.
Fait et signé au Palais impérial à Strasbourg, ce 4ème jour de mars MCDLXI,
- Négociations
De Nous, Jade de Sparte d'Avila,
Régente du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
À Eusaias Blanc Combaz, Roi de France élu par les français,
À Son Éminence Uriel de Réaumont Kado’ch,
Sincères Salutations
Des frères aristotéliciens combattent entre eux depuis trop longtemps déjà. Ce sont des parents, des enfants qui pleurent les blessés et les morts. Encore combien de temps durera cette guerre sainte ? Pendant encore combien de temps les fureurs se déchaîneront-elles ? Il n’y a rien à gagner pour personne dans cette croisade, tout à perdre. C’est pour cela que, je vous convie à une rencontre de négociations. Le lieu et la date seront fixés après acceptation. Uriel, mon ami, je vous confie cette missive pour que vous la présentiez au Collège des Cardinaux et qu’une personne soit choisie pour représenter notre Mère l’Église.
Chacun devra mettre de l’eau dans son vin, certes les doléances seront écoutées mais il est préférable que nous soyons tous raisonnables et agir pour le bien du peuple. Cette rencontre sera restreinte et ne comportera que trois personnes, il est essentiel que le roi de France et moi-même y soyons en personne.
Trêve de bravade, de guerre d’ego, cela a suffisamment duré.
Que le Très-Haut nous guide tous sur la voie de la sagesse.
Fait et signé au Palais impérial à Strasbourg, ce 4ème jour de mars MCDLXI,
Citation:
- De nous, Eusaias Blanc Combaz,
Très aristotélicien et très redouté Roi de France,
A Jade de Sparte
Régente d’Empire.
Salut et Paix !
Nous prenons note de votre volonté d’être médiateur entre la Couronne de France et Rome et nous avouons que le ton employé nous plait bien plus que celui qu’avait employé Fenthick le Fat.
Nous nous permettons de vous assurer que nous avons proposé la paix aux armées croisées sur notre sol. Je vous copie ici mes mots :
Citation:
A Istaar,
A Mackcimus,
Salut !
Ce soir, hélas encore vous découvrirez une autre mauvaise surprise et de plus beaucoup de sang coulera. Mais nous pouvons éviter cela si vous démontez vos armées avant la nuit.
En contre partie, nous nous engageons à ne plus vous chasser, à faire clore les procès royaux avec des acquittements et de cessez les destitutions.
Nous accepterons également de recevoir le Cardinal Tully au Louvre afin de mettre un terme à cette guerre inutile.
La soule est dans votre camp.
Eusaias Blanc Combaz,
Très Aristotélicien et très redouté roi de France.
A Mackcimus,
Salut !
Ce soir, hélas encore vous découvrirez une autre mauvaise surprise et de plus beaucoup de sang coulera. Mais nous pouvons éviter cela si vous démontez vos armées avant la nuit.
En contre partie, nous nous engageons à ne plus vous chasser, à faire clore les procès royaux avec des acquittements et de cessez les destitutions.
Nous accepterons également de recevoir le Cardinal Tully au Louvre afin de mettre un terme à cette guerre inutile.
La soule est dans votre camp.
Eusaias Blanc Combaz,
Très Aristotélicien et très redouté roi de France.
Ainsi vous pouvez voir que je n’ai jamais souhaité cette guerre que l’on m’a imposée, mais qu’il était dans mon bon droit et de mon devoir de défendre les fils de France face à l’agression et l’oppression.
Toujours est il que nous acceptons votre invitation, bien mieux puisque Rome est loin et que le conflit se passe en France, je vous invite à venir au Louvre. Vous verrez ainsi que seuls ceux qui veulent la guerre portent une croix sur leurs tuniques.
Nous ne pouvons toutefois nous affranchir d'un certain pessimisme quant à la bienveillance d'une telle proposition tant que l'Empire continuera à prêter ses couleurs aux armées qui meurtrissent le sol des provinces de France. Le retrait des agréments de Franche-Comté aux armées indésirables sur le sol de notre Royaume nous semble constituer le préliminaire indispensable à toute discussion honnête et dépassionnée, ainsi que le gage le plus sérieux que peut nous donner l'Empire dans son aspiration à la paix.
Car les paroles ne remplaceront jamais les actes.
Puisse Dieu protéger les justes et faire périr les bellicistes.
Code:
[quote][list][img]http://i1211.photobucket.com/albums/cc436/Marie_Claire_RR/Banner.png[/img][/list]
[size=24][b][list]Négociations[/list][/b][/size]
[i][b][size=14] De Nous, Jade de Sparte d'Avila,
Régente du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
À Eusaias Blanc Combaz, Roi de France élu par les français,
À Son Éminence Uriel de Réaumont Kado’ch,[/size]
Sincères Salutations[/b]
Des frères aristotéliciens combattent entre eux depuis trop longtemps déjà. Ce sont des parents, des enfants qui pleurent les blessés et les morts. Encore combien de temps durera cette guerre sainte ? Pendant encore combien de temps les fureurs se déchaîneront-elles ? Il n’y a rien à gagner pour personne dans cette croisade, tout à perdre. C’est pour cela que, je vous convie à une rencontre de négociations. Le lieu et la date seront fixés après acceptation. Uriel, mon ami, je vous confie cette missive pour que vous la présentiez au Collège des Cardinaux et qu’une personne soit choisie pour représenter notre Mère l’Église.
Chacun devra mettre de l’eau dans son vin, certes les doléances seront écoutées mais il est préférable que nous soyons tous raisonnables et agir pour le bien du peuple. Cette rencontre sera restreinte et ne comportera que trois personnes, il est essentiel que le roi de France et moi-même y soyons en personne.
Trêve de bravade, de guerre d’ego, cela a suffisamment duré.
Que le Très-Haut nous guide tous sur la voie de la sagesse.
Fait et signé au Palais impérial à Strasbourg, ce 4ème jour de mars MCDLXI, [/i]
[img]http://i13.servimg.com/u/f13/13/13/47/95/signat10.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/RegentHRE.png[/img][/quote]
[quote] [img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][b]De nous, Eusaias Blanc Combaz,
Très aristotélicien et très redouté Roi de France,
A Jade de Sparte
Régente d’Empire.
Salut et Paix !
Nous prenons note de votre volonté d’être médiateur entre la Couronne de France et Rome et nous avouons que le ton employé nous plait bien plus que celui qu’avait employé Fenthick le Fat.
Nous nous permettons de vous assurer que nous avons proposé la paix aux armées croisées sur notre sol. Je vous copie ici mes mots :[/b]
[quote]A Istaar,
A Mackcimus,
Salut !
Ce soir, hélas encore vous découvrirez une autre mauvaise surprise et de plus beaucoup de sang coulera. Mais nous pouvons éviter cela si vous démontez vos armées avant la nuit.
En contre partie, nous nous engageons à ne plus vous chasser, à faire clore les procès royaux avec des acquittements et de cessez les destitutions.
Nous accepterons également de recevoir le Cardinal Tully au Louvre afin de mettre un terme à cette guerre inutile.
La soule est dans votre camp.
Eusaias Blanc Combaz,
Très Aristotélicien et très redouté roi de France.[/quote]
[b]Ainsi vous pouvez voir que je n’ai jamais souhaité cette guerre que l’on m’a imposée, mais qu’il était dans mon bon droit et de mon devoir de défendre les fils de France face à l’agression et l’oppression.
Toujours est il que nous acceptons votre invitation, bien mieux puisque Rome est loin et que le conflit se passe en France, je vous invite à venir au Louvre. Vous verrez ainsi que seuls ceux qui veulent la guerre portent une croix sur leurs tuniques.
Nous ne pouvons toutefois nous affranchir d'un certain pessimisme quant à la bienveillance d'une telle proposition tant que l'Empire continuera à prêter ses couleurs aux armées qui meurtrissent le sol des provinces de France. Le retrait des agréments de Franche-Comté aux armées indésirables sur le sol de notre Royaume nous semble constituer le préliminaire indispensable à toute discussion honnête et dépassionnée, ainsi que le gage le plus sérieux que peut nous donner l'Empire dans son aspiration à la paix.
Car les paroles ne remplaceront jamais les actes.
Puisse Dieu protéger les justes et faire périr les bellicistes.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
[size=24][b][list]Négociations[/list][/b][/size]
[i][b][size=14] De Nous, Jade de Sparte d'Avila,
Régente du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
À Eusaias Blanc Combaz, Roi de France élu par les français,
À Son Éminence Uriel de Réaumont Kado’ch,[/size]
Sincères Salutations[/b]
Des frères aristotéliciens combattent entre eux depuis trop longtemps déjà. Ce sont des parents, des enfants qui pleurent les blessés et les morts. Encore combien de temps durera cette guerre sainte ? Pendant encore combien de temps les fureurs se déchaîneront-elles ? Il n’y a rien à gagner pour personne dans cette croisade, tout à perdre. C’est pour cela que, je vous convie à une rencontre de négociations. Le lieu et la date seront fixés après acceptation. Uriel, mon ami, je vous confie cette missive pour que vous la présentiez au Collège des Cardinaux et qu’une personne soit choisie pour représenter notre Mère l’Église.
Chacun devra mettre de l’eau dans son vin, certes les doléances seront écoutées mais il est préférable que nous soyons tous raisonnables et agir pour le bien du peuple. Cette rencontre sera restreinte et ne comportera que trois personnes, il est essentiel que le roi de France et moi-même y soyons en personne.
Trêve de bravade, de guerre d’ego, cela a suffisamment duré.
Que le Très-Haut nous guide tous sur la voie de la sagesse.
Fait et signé au Palais impérial à Strasbourg, ce 4ème jour de mars MCDLXI, [/i]
[img]http://i13.servimg.com/u/f13/13/13/47/95/signat10.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/RegentHRE.png[/img][/quote]
[quote] [img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][b]De nous, Eusaias Blanc Combaz,
Très aristotélicien et très redouté Roi de France,
A Jade de Sparte
Régente d’Empire.
Salut et Paix !
Nous prenons note de votre volonté d’être médiateur entre la Couronne de France et Rome et nous avouons que le ton employé nous plait bien plus que celui qu’avait employé Fenthick le Fat.
Nous nous permettons de vous assurer que nous avons proposé la paix aux armées croisées sur notre sol. Je vous copie ici mes mots :[/b]
[quote]A Istaar,
A Mackcimus,
Salut !
Ce soir, hélas encore vous découvrirez une autre mauvaise surprise et de plus beaucoup de sang coulera. Mais nous pouvons éviter cela si vous démontez vos armées avant la nuit.
En contre partie, nous nous engageons à ne plus vous chasser, à faire clore les procès royaux avec des acquittements et de cessez les destitutions.
Nous accepterons également de recevoir le Cardinal Tully au Louvre afin de mettre un terme à cette guerre inutile.
La soule est dans votre camp.
Eusaias Blanc Combaz,
Très Aristotélicien et très redouté roi de France.[/quote]
[b]Ainsi vous pouvez voir que je n’ai jamais souhaité cette guerre que l’on m’a imposée, mais qu’il était dans mon bon droit et de mon devoir de défendre les fils de France face à l’agression et l’oppression.
Toujours est il que nous acceptons votre invitation, bien mieux puisque Rome est loin et que le conflit se passe en France, je vous invite à venir au Louvre. Vous verrez ainsi que seuls ceux qui veulent la guerre portent une croix sur leurs tuniques.
Nous ne pouvons toutefois nous affranchir d'un certain pessimisme quant à la bienveillance d'une telle proposition tant que l'Empire continuera à prêter ses couleurs aux armées qui meurtrissent le sol des provinces de France. Le retrait des agréments de Franche-Comté aux armées indésirables sur le sol de notre Royaume nous semble constituer le préliminaire indispensable à toute discussion honnête et dépassionnée, ainsi que le gage le plus sérieux que peut nous donner l'Empire dans son aspiration à la paix.
Car les paroles ne remplaceront jamais les actes.
Puisse Dieu protéger les justes et faire périr les bellicistes.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
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_________________
Eusaias
Citation:
De Nous, Jade de Sparte d'Avila,
Régente du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
À Eusaias Blanc Combaz, Roi de France élu par les français,
Sincères Salutations
Avons reçu votre lettre et nous vous remercions d'avoir accepté la proposition de médiation. Notre Mère l'Église souhaite également participer et n'y mettra aucune condition, souhaitant qu'il en soit ainsi de votre part. Puisque qu'il ne reste qu'une seule armée avec agrément, nous pouvons faire la requête aux Saintes Armées à ce qu'elle demeure où elle est pour l'instant et demander à ce qu'aucun combat ne soit engagé.
La Curie a émis une suggestion, que je vous transmets, libre à vous de l'accepter ou non. On propose qu'un observateur de chaque parti soit présent mais sans droit de parole. Ceci n'est en aucun cas une obligation mais une simple suggestion.
En espérant que cette rencontre se fasse sous les meilleurs auspices, que la Foy soit notre meilleure conseillère.
Que le Très-Haut protège ses enfants!
Fait et signé au Palais impérial à Strasbourg, ce 5ème jour de mars MCDLXI,
- Négociations II
De Nous, Jade de Sparte d'Avila,
Régente du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
À Eusaias Blanc Combaz, Roi de France élu par les français,
Sincères Salutations
Avons reçu votre lettre et nous vous remercions d'avoir accepté la proposition de médiation. Notre Mère l'Église souhaite également participer et n'y mettra aucune condition, souhaitant qu'il en soit ainsi de votre part. Puisque qu'il ne reste qu'une seule armée avec agrément, nous pouvons faire la requête aux Saintes Armées à ce qu'elle demeure où elle est pour l'instant et demander à ce qu'aucun combat ne soit engagé.
La Curie a émis une suggestion, que je vous transmets, libre à vous de l'accepter ou non. On propose qu'un observateur de chaque parti soit présent mais sans droit de parole. Ceci n'est en aucun cas une obligation mais une simple suggestion.
En espérant que cette rencontre se fasse sous les meilleurs auspices, que la Foy soit notre meilleure conseillère.
Que le Très-Haut protège ses enfants!
Fait et signé au Palais impérial à Strasbourg, ce 5ème jour de mars MCDLXI,
Citation:
- De nous, Eusaias Blanc Combaz,
Très aristotélicien et très redouté Roi de France,
A Jade de Sparte,
Régente d’Empire.
Salut et Paix !
Après avoir longtemps subi l'affliction de la guerre en dépit de Nos très nombreuses tentatives de conciliation qui se sont toujours vues repoussées par Rome, Nous prenons bonne note de votre promptitude à vouloir normaliser nos rapports ainsi que le retour de Rome aux sentiments de tempérance qu'elle n'aurait jamais du cesser d'incarner et de promouvoir.
Concernant l'armée menée par Trixolas, qui sans se réclamer de la croisade bénéficie tout de même de l'agrément de Franche-Comté, nous attendons toujours réception de sa reddition officielle. Sans cette dernière qui ne saurait se solder autrement que par le démantèlement de son armée hostile à la Bourgogne, il ne pourra en aucun cas trouver auprès de nous ni clémence ni repos. Dans le souci de paix que nous partageons, nous l'avons enjoint à descendre ses étendards de guerre. Sil le fait, que Dieu le bénisse et que grâce lui soit rendue pour ce geste de paix. S'il refuse, Nous serons alors dans l'obligation de prendre toute mesure nécessaire à l'extermination de sa troupe armée. Dans cette optique, régente, affirmons maintenir auprès de vous Notre demande de retrait d'agrément Franc-Comtois qui implique sans aucun conteste l'Empire dans la déstabilisation de la Bourgogne.
Nous vous informons également que les croisés de Nevers qui ont abaissé leur étendard ne nous ont toujours pas adressé ni courrier ni annonce attestant de leur reddition officielle. Aussi, si un itinéraire d'évacuation sûr leur a été indiqué, tout écart de leur part de ce même trajet pourrait s'avérer pour eux particulièrement "piquant". Qu'ils témoignent comme nous le faisons présentement de leur bonne & honnête volonté de paix et le sang s'arrêtera de couler.
Quant aux négociations, enfin, Nous suggérons que chaque délégation soit constituée de trois représentants. A ce titre, Son Altesse le Dauphin et le Grand Maître de France nous accompagnerons aux négociations. Si un observateur est jugé nécessaire, Nous n'irons pas contre, et pouvons d'ores et déjà affirmer que Notre épouse tiendra ce rôle pour le compte de la France, pour le suave et trop rare plaisir de la voir contrainte au silence en Notre présence.
Puisse le Très-Haut guider les Hommes de bonne volonté.
Code:
[quote][list][img]http://i1211.photobucket.com/albums/cc436/Marie_Claire_RR/Banner.png[/img][/list]
[size=24][b][list]Négociations II[/list][/b][/size]
[i][b][size=14] De Nous, Jade de Sparte d'Avila,
Régente du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
À Eusaias Blanc Combaz, Roi de France élu par les français,[/size]
Sincères Salutations[/b]
Avons reçu votre lettre et nous vous remercions d'avoir accepté la proposition de médiation. Notre Mère l'Église souhaite également participer et n'y mettra aucune condition, souhaitant qu'il en soit ainsi de votre part. Puisque qu'il ne reste qu'une seule armée avec agrément, nous pouvons faire la requête aux Saintes Armées à ce qu'elle demeure où elle est pour l'instant et demander à ce qu'aucun combat ne soit engagé.
La Curie a émis une suggestion, que je vous transmets, libre à vous de l'accepter ou non. On propose qu'un observateur de chaque parti soit présent mais sans droit de parole. Ceci n'est en aucun cas une obligation mais une simple suggestion.
En espérant que cette rencontre se fasse sous les meilleurs auspices, que la Foy soit notre meilleure conseillère.
Que le Très-Haut protège ses enfants!
Fait et signé au Palais impérial à Strasbourg, ce 5ème jour de mars MCDLXI, [/i]
[img]http://i13.servimg.com/u/f13/13/13/47/95/signat10.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/RegentHRE.png[/img][/quote]
[quote][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][b]De nous, Eusaias Blanc Combaz,
Très aristotélicien et très redouté Roi de France,
A Jade de Sparte,
Régente d’Empire.
Salut et Paix !
Après avoir longtemps subi l'affliction de la guerre en dépit de Nos très nombreuses tentatives de conciliation qui se sont toujours vues repoussées par Rome, Nous prenons bonne note de votre promptitude à vouloir normaliser nos rapports ainsi que le retour de Rome aux sentiments de tempérance qu'elle n'aurait jamais du cesser d'incarner et de promouvoir.
Concernant l'armée menée par Trixolas, qui sans se réclamer de la croisade bénéficie tout de même de l'agrément de Franche-Comté, nous attendons toujours réception de sa reddition officielle. Sans cette dernière qui ne saurait se solder autrement que par le démantèlement de son armée hostile à la Bourgogne, il ne pourra en aucun cas trouver auprès de nous ni clémence ni repos. Dans le souci de paix que nous partageons, nous l'avons enjoint à descendre ses étendards de guerre. Sil le fait, que Dieu le bénisse et que grâce lui soit rendue pour ce geste de paix. S'il refuse, Nous serons alors dans l'obligation de prendre toute mesure nécessaire à l'extermination de sa troupe armée. Dans cette optique, régente, affirmons maintenir auprès de vous Notre demande de retrait d'agrément Franc-Comtois qui implique sans aucun conteste l'Empire dans la déstabilisation de la Bourgogne.
Nous vous informons également que les croisés de Nevers qui ont abaissé leur étendard ne nous ont toujours pas adressé ni courrier ni annonce attestant de leur reddition officielle. Aussi, si un itinéraire d'évacuation sûr leur a été indiqué, tout écart de leur part de ce même trajet pourrait s'avérer pour eux particulièrement "piquant". Qu'ils témoignent comme nous le faisons présentement de leur bonne & honnête volonté de paix et le sang s'arrêtera de couler.
Quant aux négociations, enfin, Nous suggérons que chaque délégation soit constituée de trois représentants. A ce titre, Son Altesse le Dauphin et le Grand Maître de France nous accompagnerons aux négociations. Si un observateur est jugé nécessaire, Nous n'irons pas contre, et pouvons d'ores et déjà affirmer que Notre épouse tiendra ce rôle pour le compte de la France, pour le suave et trop rare plaisir de la voir contrainte au silence en Notre présence.
Puisse le Très-Haut guider les Hommes de bonne volonté.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
[size=24][b][list]Négociations II[/list][/b][/size]
[i][b][size=14] De Nous, Jade de Sparte d'Avila,
Régente du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
À Eusaias Blanc Combaz, Roi de France élu par les français,[/size]
Sincères Salutations[/b]
Avons reçu votre lettre et nous vous remercions d'avoir accepté la proposition de médiation. Notre Mère l'Église souhaite également participer et n'y mettra aucune condition, souhaitant qu'il en soit ainsi de votre part. Puisque qu'il ne reste qu'une seule armée avec agrément, nous pouvons faire la requête aux Saintes Armées à ce qu'elle demeure où elle est pour l'instant et demander à ce qu'aucun combat ne soit engagé.
La Curie a émis une suggestion, que je vous transmets, libre à vous de l'accepter ou non. On propose qu'un observateur de chaque parti soit présent mais sans droit de parole. Ceci n'est en aucun cas une obligation mais une simple suggestion.
En espérant que cette rencontre se fasse sous les meilleurs auspices, que la Foy soit notre meilleure conseillère.
Que le Très-Haut protège ses enfants!
Fait et signé au Palais impérial à Strasbourg, ce 5ème jour de mars MCDLXI, [/i]
[img]http://i13.servimg.com/u/f13/13/13/47/95/signat10.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/RegentHRE.png[/img][/quote]
[quote][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][b]De nous, Eusaias Blanc Combaz,
Très aristotélicien et très redouté Roi de France,
A Jade de Sparte,
Régente d’Empire.
Salut et Paix !
Après avoir longtemps subi l'affliction de la guerre en dépit de Nos très nombreuses tentatives de conciliation qui se sont toujours vues repoussées par Rome, Nous prenons bonne note de votre promptitude à vouloir normaliser nos rapports ainsi que le retour de Rome aux sentiments de tempérance qu'elle n'aurait jamais du cesser d'incarner et de promouvoir.
Concernant l'armée menée par Trixolas, qui sans se réclamer de la croisade bénéficie tout de même de l'agrément de Franche-Comté, nous attendons toujours réception de sa reddition officielle. Sans cette dernière qui ne saurait se solder autrement que par le démantèlement de son armée hostile à la Bourgogne, il ne pourra en aucun cas trouver auprès de nous ni clémence ni repos. Dans le souci de paix que nous partageons, nous l'avons enjoint à descendre ses étendards de guerre. Sil le fait, que Dieu le bénisse et que grâce lui soit rendue pour ce geste de paix. S'il refuse, Nous serons alors dans l'obligation de prendre toute mesure nécessaire à l'extermination de sa troupe armée. Dans cette optique, régente, affirmons maintenir auprès de vous Notre demande de retrait d'agrément Franc-Comtois qui implique sans aucun conteste l'Empire dans la déstabilisation de la Bourgogne.
Nous vous informons également que les croisés de Nevers qui ont abaissé leur étendard ne nous ont toujours pas adressé ni courrier ni annonce attestant de leur reddition officielle. Aussi, si un itinéraire d'évacuation sûr leur a été indiqué, tout écart de leur part de ce même trajet pourrait s'avérer pour eux particulièrement "piquant". Qu'ils témoignent comme nous le faisons présentement de leur bonne & honnête volonté de paix et le sang s'arrêtera de couler.
Quant aux négociations, enfin, Nous suggérons que chaque délégation soit constituée de trois représentants. A ce titre, Son Altesse le Dauphin et le Grand Maître de France nous accompagnerons aux négociations. Si un observateur est jugé nécessaire, Nous n'irons pas contre, et pouvons d'ores et déjà affirmer que Notre épouse tiendra ce rôle pour le compte de la France, pour le suave et trop rare plaisir de la voir contrainte au silence en Notre présence.
Puisse le Très-Haut guider les Hommes de bonne volonté.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
De Nous, Jade de Sparte d'Avila,
Régente du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
À Eusaias Blanc Combaz, Roi de France élu par les français,
Sincères Salutations
Veuillez excuser le délai de réponse, Nous attendions celle de la Curie quant au choix de son représentant. Son Éminence le Cardinal de Réaumont Kado'ch a été désigné pour être l'interlocuteur privilégié de l'Église. Connaissant le Cardinal depuis plusieurs années, je entièrement satisfaite pour ma part de ce choix.
La Curie préfère s'en tenir à un nombre restreint d'interlocuteurs et Nous abondons également en ce sens. Ne restant plus qu'à fixer la date et le lieu. Nous pouvons vous proposer le Palais Impérial de Strasbourg ce jeudi 14ème jour de mars si cela vous convient.
Ayant foy en une médiation dans le calme.
Que le Très-Haut soit miséricordieux !
Fait et signé au Palais impérial à Strasbourg, ce 12ème jour de mars MCDLXI,
- Négociations III
De Nous, Jade de Sparte d'Avila,
Régente du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
À Eusaias Blanc Combaz, Roi de France élu par les français,
Sincères Salutations
Veuillez excuser le délai de réponse, Nous attendions celle de la Curie quant au choix de son représentant. Son Éminence le Cardinal de Réaumont Kado'ch a été désigné pour être l'interlocuteur privilégié de l'Église. Connaissant le Cardinal depuis plusieurs années, je entièrement satisfaite pour ma part de ce choix.
La Curie préfère s'en tenir à un nombre restreint d'interlocuteurs et Nous abondons également en ce sens. Ne restant plus qu'à fixer la date et le lieu. Nous pouvons vous proposer le Palais Impérial de Strasbourg ce jeudi 14ème jour de mars si cela vous convient.
Ayant foy en une médiation dans le calme.
Que le Très-Haut soit miséricordieux !
Fait et signé au Palais impérial à Strasbourg, ce 12ème jour de mars MCDLXI,
Citation:
- De nous, Eusaias Blanc Combaz,
Très aristotélicien et très redouté Roi de France,
A Jade de Sparte,
Régente d’Empire.
Salut et Paix !
Faites dresser la table, nous arrivons.
Puisse le Très-Haut guider les Hommes de bonne volonté.
Code:
[quote][list][img]http://i1211.photobucket.com/albums/cc436/Marie_Claire_RR/Banner.png[/img][/list]
[size=24][b][list]Négociations III[/list][/b][/size]
[i][b][size=14] De Nous, Jade de Sparte d'Avila,
Régente du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
À Eusaias Blanc Combaz, Roi de France élu par les français,[/size]
Sincères Salutations[/b]
Veuillez excuser le délai de réponse, Nous attendions celle de la Curie quant au choix de son représentant. Son Éminence le Cardinal de Réaumont Kado'ch a été désigné pour être l'interlocuteur privilégié de l'Église. Connaissant le Cardinal depuis plusieurs années, je entièrement satisfaite pour ma part de ce choix.
La Curie préfère s'en tenir à un nombre restreint d'interlocuteurs et Nous abondons également en ce sens. Ne restant plus qu'à fixer la date et le lieu. Nous pouvons vous proposer le Palais Impérial de Strasbourg ce jeudi 14ème jour de mars si cela vous convient.
Ayant foy en une médiation dans le calme.
Que le Très-Haut soit miséricordieux !
Fait et signé au Palais impérial à Strasbourg, ce 12ème jour de mars MCDLXI, [/i]
[img]http://i13.servimg.com/u/f13/13/13/47/95/signat10.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/RegentHRE.png[/img][/quote]
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[list][b]De nous, Eusaias Blanc Combaz,
Très aristotélicien et très redouté Roi de France,
A Jade de Sparte,
Régente d’Empire.
Salut et Paix !
Faites dresser la table, nous arrivons.
Puisse le Très-Haut guider les Hommes de bonne volonté.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
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[size=24][b][list]Négociations III[/list][/b][/size]
[i][b][size=14] De Nous, Jade de Sparte d'Avila,
Régente du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
À Eusaias Blanc Combaz, Roi de France élu par les français,[/size]
Sincères Salutations[/b]
Veuillez excuser le délai de réponse, Nous attendions celle de la Curie quant au choix de son représentant. Son Éminence le Cardinal de Réaumont Kado'ch a été désigné pour être l'interlocuteur privilégié de l'Église. Connaissant le Cardinal depuis plusieurs années, je entièrement satisfaite pour ma part de ce choix.
La Curie préfère s'en tenir à un nombre restreint d'interlocuteurs et Nous abondons également en ce sens. Ne restant plus qu'à fixer la date et le lieu. Nous pouvons vous proposer le Palais Impérial de Strasbourg ce jeudi 14ème jour de mars si cela vous convient.
Ayant foy en une médiation dans le calme.
Que le Très-Haut soit miséricordieux !
Fait et signé au Palais impérial à Strasbourg, ce 12ème jour de mars MCDLXI, [/i]
[img]http://i13.servimg.com/u/f13/13/13/47/95/signat10.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/RegentHRE.png[/img][/quote]
[quote][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][b]De nous, Eusaias Blanc Combaz,
Très aristotélicien et très redouté Roi de France,
A Jade de Sparte,
Régente d’Empire.
Salut et Paix !
Faites dresser la table, nous arrivons.
Puisse le Très-Haut guider les Hommes de bonne volonté.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
- Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Nous avons le terrible regret de vous annoncer, à vous nos détracteurs et ennemis, que notre Majestueuse personne se porte à merveille.
Ce matin après notre prière nous avons pris un repas fort copieux. Puis nous rappelant que nous sommes avant tout un homme, « mais quel homme ! » me direz vous, nous sommes allé à la selle. Préférant de loin l’air pur de l’extérieur nous sommes allés échanger quelques passes d’armes avec nos terribles chevaliers.
Ce n’est que vers la mi-journée que nous avons appris de nos vassaux et officiers que nous étions mort selon la Kap.
Qui aurait pu croire pareille bêtise ? Nous assassiner nous ? Qui donc pourrait ? Nous sommes aimé de tous de l'Anjou jusqu’en Empire, en passant par Rome évidemment. Nous assassiner nous ? Il faudrait au moins 100 hommes d’armes pour cela.
Il est toujours sur le trône le divin monarque, riez hautbois et résonnez musettes.
Rédigée au Louvre le 2 avril 1461.
Code:
[quote][list][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[b]Nous avons le terrible regret de vous annoncer, à vous nos détracteurs et ennemis, que notre Majestueuse personne se porte à merveille.
Ce matin après notre prière nous avons pris un repas fort copieux. Puis nous rappelant que nous sommes avant tout un homme, « mais quel homme ! » me direz vous, nous sommes allé à la selle. Préférant de loin l’air pur de l’extérieur nous sommes allés échanger quelques passes d’armes avec nos terribles chevaliers.
Ce n’est que vers la mi-journée que nous avons appris de nos vassaux et officiers que nous étions mort selon la Kap.
Qui aurait pu croire pareille bêtise ? Nous assassiner nous ? Qui donc pourrait ? Nous sommes aimé de tous de l'Anjou jusqu’en Empire, en passant par Rome évidemment. Nous assassiner nous ? Il faudrait au moins 100 hommes d’armes pour cela.
Il est toujours sur le trône le divin monarque, riez hautbois et résonnez musettes.
Rédigée au Louvre le 2 avril 1461.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[b]Nous avons le terrible regret de vous annoncer, à vous nos détracteurs et ennemis, que notre Majestueuse personne se porte à merveille.
Ce matin après notre prière nous avons pris un repas fort copieux. Puis nous rappelant que nous sommes avant tout un homme, « mais quel homme ! » me direz vous, nous sommes allé à la selle. Préférant de loin l’air pur de l’extérieur nous sommes allés échanger quelques passes d’armes avec nos terribles chevaliers.
Ce n’est que vers la mi-journée que nous avons appris de nos vassaux et officiers que nous étions mort selon la Kap.
Qui aurait pu croire pareille bêtise ? Nous assassiner nous ? Qui donc pourrait ? Nous sommes aimé de tous de l'Anjou jusqu’en Empire, en passant par Rome évidemment. Nous assassiner nous ? Il faudrait au moins 100 hommes d’armes pour cela.
Il est toujours sur le trône le divin monarque, riez hautbois et résonnez musettes.
Rédigée au Louvre le 2 avril 1461.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
- De nous, Eusaias Blanc Combaz,
- Refus de communiquer avec le Surintendant des Finances sur le sujet du prestige ducal.
- Dédain des demandes de rapports sur l'état des défenses champenoises.
- Absence totale & volontaire de communication avec les officiers royaux de la Connétablie.
Très aristotélicien et très redouté Roi de France,
Aux fidèles sujets de Champagne,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et Paix !
- Administrer le Domaine Royal implique une fidélité intégrale aux intérêts de la Couronne de France, incarnée en et unifiée autour de la personne du Roy. Par là même, dans le cadre du Domaine Royal, la fidélité à la Couronne passe avant les intérêts claniques des régnants ou les allégeances que l'on formule auprès de Rome.
Lors du mandat du Duc sortant, Arman Von Frayner d'Azayes d'Apperault dict Tristan., époux de la Duchesse Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes dicte Siva, de nombreuses anomalies dans la gouvernance du Duché de Champagne ont été déplorées, telles que:
Fin Février, le Duc Tristan lève une armée sans recevoir autorisation de la Connétablie de France dont dépendent les armées Royales en temps de levée de ban. Il lui a été demandé à de nombreuses reprises de baisser son étendard, ce qu'il a toujours refusé de faire, malgré de nombreux rappels.
En dépit de ces fâcheux incidents, c'est avec une confiance intacte que Nous avons accepté l'hommage de Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes lorsqu'elle nous a été envoyée par Nos fidèles sujets de Champagne pour les représenter. Ce jour-là, avions-Nous décidé de ne point tenir grande rigueur de ses promesses électorales de sa liste qui prônaient la défense des Sanctes Armées quand Nous même les combattions devant Dijon. De même lui avons laissé le bénéfice du doute quand elle ne se cachait point, avant d'être portée sur le trône ducal de Champagne, de ne point Nous reconnaitre Roy, pour ce qu'elle est venue devant la Couronne prester hommage. Nous avons donc renouvelé en personne à la Duchesse Siva, en Conseil du Domaine Royal l'ordre de faire démobiliser l'armée de son époux. Plutôt que de se ranger aux consignes royales, elle a préféré l'intégrer et a continuer à refuser même après de nombreux rappels de la loi par le Connétable de France et par le Roy en personne.
Hélas, une semaine plus tard, Nous n'avons pu que prendre note de la volonté de la Duchesse de Champagne de se fourvoyer dans la voie de l'insolence et de l'insubordination et de conforter par son comportement les craintes que de nombreux éminents Champenois formulaient à son sujet. Par ses outrages répétés, Nous nous sommes vu d'abord contraint de faire démanteler par les armées royales l'armée du Duc Tristan, composée de la Duchesse Siva et des membres du conseil ducal champenois. Nous avons ensuite appris que, non contente d'obliger la Couronne a se défaire en son sein des éléments qui menaçaient de la destabiliser, la Duchesse Siva a alors pris contact avec l'Artois pour lui mander agrément militaire pour l'armée dissidente de Gwenhwyvar, Duchesse de Brie, et a par la même tenté d'entrainer l'Artois dans une guerre contre la Couronne.
Qu'il soit su & entendu que le Roy ne pose pas de questions.
Pas plus qu'Il ne s'en laisse poser.
Nous savons quand une partie est perdue.
Et Nous savons quand un vassal n'est plus sûr.
Nous nous voyons donc en ce jour obligé de la relever de ses fonctions pour ce qu'elle n'est de toute évidence plus digne d'assumer les devoirs qu'elle doit tant à la Couronne qu'à Nos fidèles sujets de Champagne. Déclarons alors ipso facto félons à la Couronne de France Arman Von Frayner d'Azayes d'Apperault dict Tristan. et Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes dicte Siva.
Nous assurons à Nos sujets qu'une telle décision est une extrémité à laquelle il nous déplaît à chaque fois de nous rendre, mais que la responsabilité qui nous échoit toujours justifie. Une fois encore, les circonstances Nous imposent une régence en Notre Domaine, mais il appartient à Notre bon droit et à Notre devoir de défendre les fils de France face à la duperie et l'usurpation dont ils peuvent faire l'objet. Profitons également de la présente pour déplorer l'extrême mauvaise gestion du conseil démis qui a installé durablement la ruine du Duché de Champagne en dépit de leur qualité de Champenois.
Nous remercions nos féaux et courageux sujets Champenois d'avoir démontré à tous ce que loyauté, honneur et amour de son duché peut bien vouloir dire dans les faits, et pas seulement dans les mots. À dater de ce jour et jusqu'à la tenue de prochaines élections en Champagne, Nous reconnaissons de facto le conseil de régence installé ce jourd'hui en le château ducal de Reims puisqu'il y a été placé à notre demande et confions la gestion du Duché à Sa Grasce Maltea di Favara.
Puisse le conseil de régence contribuer à ramener Notre Champagne sur le chemin de la Grandeur qu'elle n'aurait jamais du quitter.
Qu'il en soit ainsi et heureusement,
Fait au Louvre le 2 avril 1461
Code:
[quote][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][b]De nous, Eusaias Blanc Combaz,
Très aristotélicien et très redouté Roi de France,
Aux fidèles sujets de Champagne,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et Paix !
[list][i]Administrer le Domaine Royal implique une fidélité intégrale aux intérêts de la Couronne de France, incarnée en et unifiée autour de la personne du Roy. Par là même, dans le cadre du Domaine Royal, la fidélité à la Couronne passe avant les intérêts claniques des régnants ou les allégeances que l'on formule auprès de Rome.
Lors du mandat du Duc sortant, Arman Von Frayner d'Azayes d'Apperault dict Tristan., époux de la Duchesse Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes dicte Siva, de nombreuses anomalies dans la gouvernance du Duché de Champagne ont été déplorées, telles que:
[list][*]Refus de communiquer avec le Surintendant des Finances sur le sujet du prestige ducal.
[*]Dédain des demandes de rapports sur l'état des défenses champenoises.
[*]Absence totale & volontaire de communication avec les officiers royaux de la Connétablie.[/list]
Fin Février, le Duc Tristan lève une armée sans recevoir autorisation de la Connétablie de France dont dépendent les armées Royales en temps de levée de ban. Il lui a été demandé à de nombreuses reprises de baisser son étendard, ce qu'il a toujours refusé de faire, malgré de nombreux rappels.
En dépit de ces fâcheux incidents, c'est avec une confiance intacte que Nous avons accepté l'hommage de Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes lorsqu'elle nous a été envoyée par Nos fidèles sujets de Champagne pour les représenter. Ce jour-là, avions-Nous décidé de ne point tenir grande rigueur de ses promesses électorales de sa liste qui prônaient la défense des Sanctes Armées quand Nous même les combattions devant Dijon. De même lui avons laissé le bénéfice du doute quand elle ne se cachait point, avant d'être portée sur le trône ducal de Champagne, de ne point Nous reconnaitre Roy, pour ce qu'elle est venue devant la Couronne prester hommage. Nous avons donc renouvelé en personne à la Duchesse Siva, en Conseil du Domaine Royal l'ordre de faire démobiliser l'armée de son époux. Plutôt que de se ranger aux consignes royales, elle a préféré l'intégrer et a continuer à refuser même après de nombreux rappels de la loi par le Connétable de France et par le Roy en personne.
Hélas, une semaine plus tard, Nous n'avons pu que prendre note de la volonté de la Duchesse de Champagne de se fourvoyer dans la voie de l'insolence et de l'insubordination et de conforter par son comportement les craintes que de nombreux éminents Champenois formulaient à son sujet. Par ses outrages répétés, Nous nous sommes vu d'abord contraint de faire démanteler par les armées royales l'armée du Duc Tristan, composée de la Duchesse Siva et des membres du conseil ducal champenois. Nous avons ensuite appris que, non contente d'obliger la Couronne a se défaire en son sein des éléments qui menaçaient de la destabiliser, la Duchesse Siva a alors pris contact avec l'Artois pour lui mander agrément militaire pour l'armée dissidente de Gwenhwyvar, Duchesse de Brie, et a par la même tenté d'entrainer l'Artois dans une guerre contre la Couronne.
Qu'il soit su & entendu que le Roy ne pose pas de questions.
Pas plus qu'Il ne s'en laisse poser.
Nous savons quand une partie est perdue.
Et Nous savons quand un vassal n'est plus sûr.
Nous nous voyons donc en ce jour obligé de la relever de ses fonctions pour ce qu'elle n'est de toute évidence plus digne d'assumer les devoirs qu'elle doit tant à la Couronne qu'à Nos fidèles sujets de Champagne. Déclarons alors ipso facto [color=darkred]félons à la Couronne de France[/color] [color=darkblue]Arman Von Frayner d'Azayes d'Apperault[/color] dict [color=blue]Tristan.[/color] et [color=darkblue]Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes[/color] dicte [color=blue]Siva[/color].
Nous assurons à Nos sujets qu'une telle décision est une extrémité à laquelle il nous déplaît à chaque fois de nous rendre, mais que la responsabilité qui nous échoit toujours justifie. Une fois encore, les circonstances Nous imposent une régence en Notre Domaine, mais il appartient à Notre bon droit et à Notre devoir de défendre les fils de France face à la duperie et l'usurpation dont ils peuvent faire l'objet. Profitons également de la présente pour déplorer l'extrême mauvaise gestion du conseil démis qui a installé durablement la ruine du Duché de Champagne en dépit de leur qualité de Champenois.
Nous remercions nos féaux et courageux sujets Champenois d'avoir démontré à tous ce que loyauté, honneur et amour de son duché peut bien vouloir dire dans les faits, et pas seulement dans les mots. [color=darkred]À dater de ce jour et jusqu'à la tenue de prochaines élections en Champagne, Nous reconnaissons de facto le conseil de régence installé ce jourd'hui en le château ducal de Reims puisqu'il y a été placé à notre demande et confions la gestion du Duché à Sa Grasce Maltea di Favara.[/color]
Puisse le conseil de régence contribuer à ramener Notre Champagne sur le chemin de la Grandeur qu'elle n'aurait jamais du quitter.
Qu'il en soit ainsi et heureusement,[/i][/list]
Fait au Louvre le 2 avril 1461[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
[list][b]De nous, Eusaias Blanc Combaz,
Très aristotélicien et très redouté Roi de France,
Aux fidèles sujets de Champagne,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et Paix !
[list][i]Administrer le Domaine Royal implique une fidélité intégrale aux intérêts de la Couronne de France, incarnée en et unifiée autour de la personne du Roy. Par là même, dans le cadre du Domaine Royal, la fidélité à la Couronne passe avant les intérêts claniques des régnants ou les allégeances que l'on formule auprès de Rome.
Lors du mandat du Duc sortant, Arman Von Frayner d'Azayes d'Apperault dict Tristan., époux de la Duchesse Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes dicte Siva, de nombreuses anomalies dans la gouvernance du Duché de Champagne ont été déplorées, telles que:
[list][*]Refus de communiquer avec le Surintendant des Finances sur le sujet du prestige ducal.
[*]Dédain des demandes de rapports sur l'état des défenses champenoises.
[*]Absence totale & volontaire de communication avec les officiers royaux de la Connétablie.[/list]
Fin Février, le Duc Tristan lève une armée sans recevoir autorisation de la Connétablie de France dont dépendent les armées Royales en temps de levée de ban. Il lui a été demandé à de nombreuses reprises de baisser son étendard, ce qu'il a toujours refusé de faire, malgré de nombreux rappels.
En dépit de ces fâcheux incidents, c'est avec une confiance intacte que Nous avons accepté l'hommage de Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes lorsqu'elle nous a été envoyée par Nos fidèles sujets de Champagne pour les représenter. Ce jour-là, avions-Nous décidé de ne point tenir grande rigueur de ses promesses électorales de sa liste qui prônaient la défense des Sanctes Armées quand Nous même les combattions devant Dijon. De même lui avons laissé le bénéfice du doute quand elle ne se cachait point, avant d'être portée sur le trône ducal de Champagne, de ne point Nous reconnaitre Roy, pour ce qu'elle est venue devant la Couronne prester hommage. Nous avons donc renouvelé en personne à la Duchesse Siva, en Conseil du Domaine Royal l'ordre de faire démobiliser l'armée de son époux. Plutôt que de se ranger aux consignes royales, elle a préféré l'intégrer et a continuer à refuser même après de nombreux rappels de la loi par le Connétable de France et par le Roy en personne.
Hélas, une semaine plus tard, Nous n'avons pu que prendre note de la volonté de la Duchesse de Champagne de se fourvoyer dans la voie de l'insolence et de l'insubordination et de conforter par son comportement les craintes que de nombreux éminents Champenois formulaient à son sujet. Par ses outrages répétés, Nous nous sommes vu d'abord contraint de faire démanteler par les armées royales l'armée du Duc Tristan, composée de la Duchesse Siva et des membres du conseil ducal champenois. Nous avons ensuite appris que, non contente d'obliger la Couronne a se défaire en son sein des éléments qui menaçaient de la destabiliser, la Duchesse Siva a alors pris contact avec l'Artois pour lui mander agrément militaire pour l'armée dissidente de Gwenhwyvar, Duchesse de Brie, et a par la même tenté d'entrainer l'Artois dans une guerre contre la Couronne.
Qu'il soit su & entendu que le Roy ne pose pas de questions.
Pas plus qu'Il ne s'en laisse poser.
Nous savons quand une partie est perdue.
Et Nous savons quand un vassal n'est plus sûr.
Nous nous voyons donc en ce jour obligé de la relever de ses fonctions pour ce qu'elle n'est de toute évidence plus digne d'assumer les devoirs qu'elle doit tant à la Couronne qu'à Nos fidèles sujets de Champagne. Déclarons alors ipso facto [color=darkred]félons à la Couronne de France[/color] [color=darkblue]Arman Von Frayner d'Azayes d'Apperault[/color] dict [color=blue]Tristan.[/color] et [color=darkblue]Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes[/color] dicte [color=blue]Siva[/color].
Nous assurons à Nos sujets qu'une telle décision est une extrémité à laquelle il nous déplaît à chaque fois de nous rendre, mais que la responsabilité qui nous échoit toujours justifie. Une fois encore, les circonstances Nous imposent une régence en Notre Domaine, mais il appartient à Notre bon droit et à Notre devoir de défendre les fils de France face à la duperie et l'usurpation dont ils peuvent faire l'objet. Profitons également de la présente pour déplorer l'extrême mauvaise gestion du conseil démis qui a installé durablement la ruine du Duché de Champagne en dépit de leur qualité de Champenois.
Nous remercions nos féaux et courageux sujets Champenois d'avoir démontré à tous ce que loyauté, honneur et amour de son duché peut bien vouloir dire dans les faits, et pas seulement dans les mots. [color=darkred]À dater de ce jour et jusqu'à la tenue de prochaines élections en Champagne, Nous reconnaissons de facto le conseil de régence installé ce jourd'hui en le château ducal de Reims puisqu'il y a été placé à notre demande et confions la gestion du Duché à Sa Grasce Maltea di Favara.[/color]
Puisse le conseil de régence contribuer à ramener Notre Champagne sur le chemin de la Grandeur qu'elle n'aurait jamais du quitter.
Qu'il en soit ainsi et heureusement,[/i][/list]
Fait au Louvre le 2 avril 1461[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
- Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
À la noble assemblée des Pairs,
Au bon peuple de France,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut, annonçons la nomination de Sa Seigneurie Ztneik du Reid, duc de Trun et Pair de France, au titre de Pair de France émérite. Sa Seigneurie n'étant en effet plus en mesure d'assumer pleinement son rôle de conseiller du Roy au sein de la Pairie, nous tenons à lui témoigner de notre estime et gratitude en lui accordant ce titre prestigieux.
Car la grandeur d'un Royaume se mesure aussi à la valeur de son élite.
Rédigé et scellé à Reims ce premier jour d'avril 1461.
Eusaias Blanc Combaz
Roy de France
Code:
[quote][list][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[b]À la noble assemblée des Pairs,
Au bon peuple de France,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut, annonçons la nomination de Sa Seigneurie Ztneik du Reid, duc de Trun et Pair de France, au titre de Pair de France émérite. Sa Seigneurie n'étant en effet plus en mesure d'assumer pleinement son rôle de conseiller du Roy au sein de la Pairie, nous tenons à lui témoigner de notre estime et gratitude en lui accordant ce titre prestigieux.
Car la grandeur d'un Royaume se mesure aussi à la valeur de son élite.
Rédigé et scellé à Reims ce premier jour d'avril 1461.
Eusaias Blanc Combaz
Roy de France [/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
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[list][list][size=14]
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[b]À la noble assemblée des Pairs,
Au bon peuple de France,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut, annonçons la nomination de Sa Seigneurie Ztneik du Reid, duc de Trun et Pair de France, au titre de Pair de France émérite. Sa Seigneurie n'étant en effet plus en mesure d'assumer pleinement son rôle de conseiller du Roy au sein de la Pairie, nous tenons à lui témoigner de notre estime et gratitude en lui accordant ce titre prestigieux.
Car la grandeur d'un Royaume se mesure aussi à la valeur de son élite.
Rédigé et scellé à Reims ce premier jour d'avril 1461.
Eusaias Blanc Combaz
Roy de France [/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
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Eusaias
Citation:
- Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
À tous les sujets du Comté d'Artois,
Au bon peuple de France,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut,
Faisons savoir aux chiens de guerre et autres agités du bulbe que leur manœuvre désespérée consistant à jeter les brandons de la discorde entre la Couronne et le Comté Artésien ne saurait trouver en Nous le moindre écho. Comment esquiver le scandale de la félonie des lames d'Enorig ? En faisant de la bouffonnerie INP un drame national. Nous l'identifions comme la méthode Siva-Tristan. Nous n'usons et n'avons usé de la force toujours qu'en dernier recours, comme en atteste notre patience à l'égard du couple félon et de leurs complices qui se complaisent aujourd'hui dans l'esquive de leurs turpitudes pour mieux les faire assumer par d'autres.
Or, qu'il soit su et admis que les reprises de discussions entre la Couronne et le Comté d'Artois constituent à Nos yeux un motif d'espoir et de satisfaction totalement incompatible avec l'irresponsable exaltation d'un bellicisme quelconque.
Aussi, dans le but de préserver les germes fertiles d'une telle collaboration, annonçons solennellement que les armées présentes en Domaine Royal ont pour seul et unique objectif de défendre l'intégrité du territoire du Domaine Royal et non de piétiner les pousses fragiles d'une entente naissante.
.
Rédigé et scellé à Reims le septième jour d'avril 1461.
Eusaias Blanc Combaz
Roy de France
Code:
[quote][list][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[b]À tous les sujets du Comté d'Artois,
Au bon peuple de France,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
[list]Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut,
Faisons savoir aux chiens de guerre et autres agités du bulbe que leur manœuvre désespérée consistant à jeter les brandons de la discorde entre la Couronne et le Comté Artésien ne saurait trouver en Nous le moindre écho. Comment esquiver le scandale de la félonie des lames d'Enorig ? En faisant de la bouffonnerie INP un drame national. Nous l'identifions comme la méthode Siva-Tristan. Nous n'usons et n'avons usé de la force toujours qu'en dernier recours, comme en atteste notre patience à l'égard du couple félon et de leurs complices qui se complaisent aujourd'hui dans l'esquive de leurs turpitudes pour mieux les faire assumer par d'autres.
Or, qu'il soit su et admis que les reprises de discussions entre la Couronne et le Comté d'Artois constituent à Nos yeux un motif d'espoir et de satisfaction totalement incompatible avec l'irresponsable exaltation d'un bellicisme quelconque.
Aussi, dans le but de préserver les germes fertiles d'une telle collaboration, annonçons solennellement que les armées présentes en Domaine Royal ont pour seul et unique objectif de défendre l'intégrité du territoire du Domaine Royal et non de piétiner les pousses fragiles d'une entente naissante.
.[/list]
Rédigé et scellé à Reims le septième jour d'avril 1461.
Eusaias Blanc Combaz
Roy de France [/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
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[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[b]À tous les sujets du Comté d'Artois,
Au bon peuple de France,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
[list]Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut,
Faisons savoir aux chiens de guerre et autres agités du bulbe que leur manœuvre désespérée consistant à jeter les brandons de la discorde entre la Couronne et le Comté Artésien ne saurait trouver en Nous le moindre écho. Comment esquiver le scandale de la félonie des lames d'Enorig ? En faisant de la bouffonnerie INP un drame national. Nous l'identifions comme la méthode Siva-Tristan. Nous n'usons et n'avons usé de la force toujours qu'en dernier recours, comme en atteste notre patience à l'égard du couple félon et de leurs complices qui se complaisent aujourd'hui dans l'esquive de leurs turpitudes pour mieux les faire assumer par d'autres.
Or, qu'il soit su et admis que les reprises de discussions entre la Couronne et le Comté d'Artois constituent à Nos yeux un motif d'espoir et de satisfaction totalement incompatible avec l'irresponsable exaltation d'un bellicisme quelconque.
Aussi, dans le but de préserver les germes fertiles d'une telle collaboration, annonçons solennellement que les armées présentes en Domaine Royal ont pour seul et unique objectif de défendre l'intégrité du territoire du Domaine Royal et non de piétiner les pousses fragiles d'une entente naissante.
.[/list]
Rédigé et scellé à Reims le septième jour d'avril 1461.
Eusaias Blanc Combaz
Roy de France [/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
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Eusaias
Citation:
- Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
À tous les sujets du Duché de Gascogne,
Au bon peuple de France,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut,
Avons porté le feu sur la terre belliciste d'Anjou.
Avons porté le fer sur les spadassins prétendument croisés en Bourgogne sous agrément de Fenthick le fat,
Avons pris Craon, La Flêche, Saumur ;
Avons fait tomber Angers ;
Avons libéré Dijon et Nevers ;
Que Dieu et la France en soient témoins, Nous avons vu de Nos propres yeux tout le sang que coûte un triomphe.
Le sang de nos ennemis est toujours le sang des Hommes, et parfois même le sang du Royaume.
La vraie gloire d'un Roy est toujours de l'épargner et c'est ce que nous escomptons dans le dialogue que nous menons avec l'Artois.
En ces heures pourtant, où une ferme volonté de paix, d'harmonie, et de prospérité habitent Nos pensées, Nos humbles sentiments de piété se portent au chevet de la Gascogne où bon nombre de sujets féaux à la France y sont méprisés, injuriés, et salis dans un présomptueux sentiment d'impunité qui Nous répugne. Par la présente, Nous tenons à affirmer que Nous soutenons par la plume et par le cœur Nos valeureux sujets Gascons demeurant fidèles à Notre autorité, qui subissent le joug infâme de la compagnie dite « Memento Mori ». Nous sentons toutefois que cela ne suffit plus et que Nous devons envisager de le faire par les armes et de prompts renforts, si la raison ne revient pas rapidement du côté de Nos provinces du Sud. Que ceux qui espèrent une indifférence du Roy face à la félonie du Midi continuent de penser que notre désintérêt à leur endroit est total, ils n'en seront que plus meurtris en leur chair à l'heure de rendre des comptes à leur Monarque. Par la présente, invitons les conseils élus du Poitou, de Guyenne et de Toulouse à prendre garde et de se préparer à intervenir.
Nous avons toujours su trier le bon grain de l'ivraie et jamais ne mettrons tous les Gascons, Béarnais, Armagnacais & Commingeois dans le même sac ; nombre d'entre eux ayant su Nous conserver intacte leur fidélité. Désormais que le félon Namaycush a fait prendre au nom du Béarn le conseil légitimement élu de Gascogne pour y placer à sa tête une Béarnaise déchue et ait fait irruption sur le territoire de Guyenne pour y semer ses agents, il n'est plus d'entente possible ni de concorde imaginable avant que son corps damné ne s'agite mollement au bout d'une cordelette de chanvre et que la Duchesse Azilize soit châtiée pour son affront.
Pour eux, il est déjà trop tard.
Pour les autres, il est encore temps de faire le choix des Justes.
Notre soutien le plus vif s'exprime ici aux listes loyalistes qui se montent en Armagnac & Comminges et qui demain se monteront en Béarn et en Gascogne pour mettre fin au pathétique épisode de la Navarre qui n'aura enfanté que du chaos dans des provinces fragiles qui ont avant tout besoin de paix pour assurer leur développement. Aux résistants royalistes de ces contrées maintenues dans la peur, Notre respect et Notre bienveillance s'expriment.
Rédigé et scellé à Paris, au Louvre, le septième jour d'avril 1461.
Eusaias Blanc Combaz
Roy de France
Code:
[quote][list][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[b]À tous les sujets du Duché de Gascogne,
Au bon peuple de France,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
[list]Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut,
Avons porté le feu sur la terre belliciste d'Anjou.
Avons porté le fer sur les spadassins prétendument croisés en Bourgogne sous agrément de Fenthick le fat,
Avons pris Craon, La Flêche, Saumur ;
Avons fait tomber Angers ;
Avons libéré Dijon et Nevers ;
Que Dieu et la France en soient témoins, Nous avons vu de Nos propres yeux tout le sang que coûte un triomphe.
Le sang de nos ennemis est toujours le sang des Hommes, et parfois même le sang du Royaume.
La vraie gloire d'un Roy est toujours de l'épargner et c'est ce que nous escomptons dans le dialogue que nous menons avec l'Artois.
En ces heures pourtant, où une ferme volonté de paix, d'harmonie, et de prospérité habitent Nos pensées, Nos humbles sentiments de piété se portent au chevet de la Gascogne où bon nombre de sujets féaux à la France y sont méprisés, injuriés, et salis dans un présomptueux sentiment d'impunité qui Nous répugne. Par la présente, Nous tenons à affirmer que Nous soutenons par la plume et par le cœur Nos valeureux sujets Gascons demeurant fidèles à Notre autorité, qui subissent le joug infâme de la compagnie dite « Memento Mori ». Nous sentons toutefois que cela ne suffit plus et que Nous devons envisager de le faire par les armes et de prompts renforts, si la raison ne revient pas rapidement du côté de Nos provinces du Sud. Que ceux qui espèrent une indifférence du Roy face à la félonie du Midi continuent de penser que notre désintérêt à leur endroit est total, ils n'en seront que plus meurtris en leur chair à l'heure de rendre des comptes à leur Monarque. Par la présente, invitons les conseils élus du Poitou, de Guyenne et de Toulouse à prendre garde et de se préparer à intervenir.
Nous avons toujours su trier le bon grain de l'ivraie et jamais ne mettrons tous les Gascons, Béarnais, Armagnacais & Commingeois dans le même sac ; nombre d'entre eux ayant su Nous conserver intacte leur fidélité. Désormais que le félon Namaycush a fait prendre au nom du Béarn le conseil légitimement élu de Gascogne pour y placer à sa tête une Béarnaise déchue et ait fait irruption sur le territoire de Guyenne pour y semer ses agents, il n'est plus d'entente possible ni de concorde imaginable avant que son corps damné ne s'agite mollement au bout d'une cordelette de chanvre et que la Duchesse Azilize soit châtiée pour son affront.
Pour eux, il est déjà trop tard.
Pour les autres, il est encore temps de faire le choix des Justes.
Notre soutien le plus vif s'exprime ici aux listes loyalistes qui se montent en Armagnac & Comminges et qui demain se monteront en Béarn et en Gascogne pour mettre fin au pathétique épisode de la Navarre qui n'aura enfanté que du chaos dans des provinces fragiles qui ont avant tout besoin de paix pour assurer leur développement. Aux résistants royalistes de ces contrées maintenues dans la peur, Notre respect et Notre bienveillance s'expriment.[/list]
Rédigé et scellé à Paris, au Louvre, le septième jour d'avril 1461.
Eusaias Blanc Combaz
Roy de France [/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
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[list][list][size=14]
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[b]À tous les sujets du Duché de Gascogne,
Au bon peuple de France,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
[list]Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut,
Avons porté le feu sur la terre belliciste d'Anjou.
Avons porté le fer sur les spadassins prétendument croisés en Bourgogne sous agrément de Fenthick le fat,
Avons pris Craon, La Flêche, Saumur ;
Avons fait tomber Angers ;
Avons libéré Dijon et Nevers ;
Que Dieu et la France en soient témoins, Nous avons vu de Nos propres yeux tout le sang que coûte un triomphe.
Le sang de nos ennemis est toujours le sang des Hommes, et parfois même le sang du Royaume.
La vraie gloire d'un Roy est toujours de l'épargner et c'est ce que nous escomptons dans le dialogue que nous menons avec l'Artois.
En ces heures pourtant, où une ferme volonté de paix, d'harmonie, et de prospérité habitent Nos pensées, Nos humbles sentiments de piété se portent au chevet de la Gascogne où bon nombre de sujets féaux à la France y sont méprisés, injuriés, et salis dans un présomptueux sentiment d'impunité qui Nous répugne. Par la présente, Nous tenons à affirmer que Nous soutenons par la plume et par le cœur Nos valeureux sujets Gascons demeurant fidèles à Notre autorité, qui subissent le joug infâme de la compagnie dite « Memento Mori ». Nous sentons toutefois que cela ne suffit plus et que Nous devons envisager de le faire par les armes et de prompts renforts, si la raison ne revient pas rapidement du côté de Nos provinces du Sud. Que ceux qui espèrent une indifférence du Roy face à la félonie du Midi continuent de penser que notre désintérêt à leur endroit est total, ils n'en seront que plus meurtris en leur chair à l'heure de rendre des comptes à leur Monarque. Par la présente, invitons les conseils élus du Poitou, de Guyenne et de Toulouse à prendre garde et de se préparer à intervenir.
Nous avons toujours su trier le bon grain de l'ivraie et jamais ne mettrons tous les Gascons, Béarnais, Armagnacais & Commingeois dans le même sac ; nombre d'entre eux ayant su Nous conserver intacte leur fidélité. Désormais que le félon Namaycush a fait prendre au nom du Béarn le conseil légitimement élu de Gascogne pour y placer à sa tête une Béarnaise déchue et ait fait irruption sur le territoire de Guyenne pour y semer ses agents, il n'est plus d'entente possible ni de concorde imaginable avant que son corps damné ne s'agite mollement au bout d'une cordelette de chanvre et que la Duchesse Azilize soit châtiée pour son affront.
Pour eux, il est déjà trop tard.
Pour les autres, il est encore temps de faire le choix des Justes.
Notre soutien le plus vif s'exprime ici aux listes loyalistes qui se montent en Armagnac & Comminges et qui demain se monteront en Béarn et en Gascogne pour mettre fin au pathétique épisode de la Navarre qui n'aura enfanté que du chaos dans des provinces fragiles qui ont avant tout besoin de paix pour assurer leur développement. Aux résistants royalistes de ces contrées maintenues dans la peur, Notre respect et Notre bienveillance s'expriment.[/list]
Rédigé et scellé à Paris, au Louvre, le septième jour d'avril 1461.
Eusaias Blanc Combaz
Roy de France [/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
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Eusaias
Citation:
- Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, très redouté et très puissant Roi aristotélicien de France
- Aux loyaux sujets de France,
A l'universalité des fidèles,
Aux Aristotéliciens de France,
Aux victimes de Rome,
Aux proches de Quarion,
Salut et paix.
De Notre Glorieux et Triomphant Sacre !
- Nous, Eusaias Blanc Combaz, Très redouté et Très puissant roi aristotélicien de France, ne pouvons constater en ce jour, le cœur dévasté par une infinie tristesse que le Camerlingue Quarion, qui souhaitait tant diriger Rome, l’Empire et visiblement la France a sombré comme le Saint-Père dans les obscures abîmes de la sénilité. Déjà hélas, Nous rapporte-t-on que ses proches envisagent de le faire souper en tenant eux même la cuillère après lui avoir amarré un bavoir, afin qu’il ne tâche pas ses beaux vêtements, ainsi que de l’accompagner sur sa chaise percée pour être certains qu’il lèvera bien sa robe avant de s’asseoir.
Nous ne voulions dans un premier temps pas croire en ces rumeurs infamantes, car sans bornes est Notre naïveté en ce qui concerne l'espoir que nous plaçons le genre Romain, mais sa dernière annonce ne saurait malheureusement que les attester.
Avant toute chose, Nous tenons à bien rappeler que Nous ne voulons plus rien avoir à faire avec Rome la nauséabonde. Aussi, lire « Nous annonçons que la parodie de sacre orchestré par Eusaias en la cathédrale de Reims ne saurait être reconnue comme valide aux yeux de l’Église Aristotélicienne et Romaine » ne saurait aucunement Nous affliger ; et du temps où l'infortuné Quarion avait encore sa tête sur les épaules, le pauvre le savait également.
Nous nous permettons de rappeler modestement aux fidèles que le sacre n’a pas toujours été affaire du Pape et que le sacre à Reims est affaire Française, puisque Reims se trouve en Notre belle France.
De plus, lorsque Nous lisons « Toute personne qui y participerait pécherait » avec en conclusion : « Fait et scellé à Rome, le IX jour du IV mois de l'an de grâce MCDLXI de notre Seigneur ». Nous nous interrogeons, car Nous ne pouvons voir de quel futur sacre il est question, puisque le notre fut célébré fin Mars. Confondre passé et futur est signe de démence. Vous, proches de Quarion surveillez bien qu’il ne commence pas à jouer avec ses excréments.
Nous nous sommes également inquiété en lisant : « L'Eglise rappelle, pour apaiser d'éventuelles inquiétudes de la part des aristotéliciens, que le Saint Chrême utilisé depuis des siècles pour les sacres des véritables Roys de France est sous bonne garde ». Tout le monde sait que le Saint Chrême est confectionné par les évêques et sert au baptême, la confirmation, etc. Alors sans doute que le « Cardinal Camerlingue, Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle, Archevêque de Pise » dans un autre accès de folie aura confondu Saint Chrême et Sainte Ampoule.
Nous rassurons d’ailleurs Nos sujets fidèles Aristotéliciens sur le fait que la Sainte Ampoule n’est pas nécessaire pour un sacre puisque Clovis, le premier de nos rois, ne l’a eu car le Saint Chrême n’était prêt. Nous avons donc préféré « ce qui aurait du être » plutôt que « ce qui fut utilisé pour rattraper ».
Nous rappelons que la démence offre une réalité bien faussée et nous comprenons donc que Quarion parle de massacre de pauvres champenois. En fait, et ceci est la seule réalité, la seule escarmouche qu’il y a eu en Champagne fut produite lorsque quelques spadassins à la solde de l’Église, après avoir mis à sac les coffres de la Champagne, ont voulu tendre une embuscade à notre épouse et également massacrer les hardis gens d’armes de Notre Domaine qui n'aspiraient qu'à rentrer chez eux. Encore une fois, Dieu se rangea de notre côté et les stipendiés Romains furent sans surprise vaincus par Nos braves.
Nous rappelons, afin de disperser tout doute, qu’un évêque est un homme de foi à la tête d’un évêché et Nous nous félicitons de ne pas avoir laissé entre les mains d'un homme sénile frappé de démence la conduite des aristotéliciens de France. C'eût été grave péché.
Nous adressons cependant tous Nos vœux de soutien à la famille du désormais sénile et dément Quarion et lui souhaitons bien évidemment un prompt rétablissement, ainsi qu'au Très Saint Père. Puisse le Très Haut leur pardonner.
Ainsi nous rassurons.
Fait et scellé au Louvre, le Xeme jour du IVeme mois de l'an de grâce MCDLXI de notre Seigneur.
Code:
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[list][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
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[list][list][size=14]Aux loyaux sujets de France,
A l'universalité des fidèles,
Aux Aristotéliciens de France,
Aux victimes de Rome,
Aux proches de Quarion,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[b][size=18] [color=darkblue]De Notre Glorieux et Triomphant Sacre ![/color][/size]
[color=black]
[list]Nous, Eusaias Blanc Combaz, Très redouté et Très puissant roi aristotélicien de France, ne pouvons constater en ce jour, le cœur dévasté par une infinie tristesse que le Camerlingue Quarion, qui souhaitait tant diriger Rome, l’Empire et visiblement la France a sombré comme le Saint-Père dans les obscures abîmes de la sénilité. Déjà hélas, Nous rapporte-t-on que ses proches envisagent de le faire souper en tenant eux même la cuillère après lui avoir amarré un bavoir, afin qu’il ne tâche pas ses beaux vêtements, ainsi que de l’accompagner sur sa chaise percée pour être certains qu’il lèvera bien sa robe avant de s’asseoir.
Nous ne voulions dans un premier temps pas croire en ces rumeurs infamantes, car sans bornes est Notre naïveté en ce qui concerne l'espoir que nous plaçons le genre Romain, mais sa dernière annonce ne saurait malheureusement que les attester.
Avant toute chose, Nous tenons à bien rappeler que Nous ne voulons plus rien avoir à faire avec Rome la nauséabonde. Aussi, lire [/color][i][color=darkred]« Nous annonçons que la parodie de sacre orchestré par Eusaias en la cathédrale de Reims ne saurait être reconnue comme valide aux yeux de l’Église Aristotélicienne et Romaine »[/color][/i] [color=black]ne saurait aucunement Nous affliger ; et du temps où l'infortuné Quarion avait encore sa tête sur les épaules, le pauvre le savait également.
Nous nous permettons de rappeler modestement aux fidèles que le sacre n’a pas toujours été affaire du Pape et que le sacre à Reims est affaire Française, puisque Reims se trouve en Notre belle France.
De plus, lorsque Nous lisons [/color][color=darkred][i]« Toute personne qui y participerait pécherait »[/i][/color] [color=black] avec en conclusion : [/color][color=darkred][i]« Fait et scellé à Rome, le IX jour du IV mois de l'an de grâce MCDLXI de notre Seigneur »[/i][/color]. [color=black]Nous nous interrogeons, car Nous ne pouvons voir de quel futur sacre il est question, puisque le notre fut célébré fin Mars. Confondre passé et futur est signe de démence. Vous, proches de Quarion surveillez bien qu’il ne commence pas à jouer avec ses excréments.
Nous nous sommes également inquiété en lisant :[/color] [color=darkred][i]« L'Eglise rappelle, pour apaiser d'éventuelles inquiétudes de la part des aristotéliciens, que le Saint Chrême utilisé depuis des siècles pour les sacres des véritables Roys de France est sous bonne garde ».[/i][/color][color=black] Tout le monde sait que le Saint Chrême est confectionné par les évêques et sert au baptême, la confirmation, etc. Alors sans doute que le[/color][i] [color=darkred]« Cardinal Camerlingue, Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle, Archevêque de Pise »[/color][/i] [color=black]dans un autre accès de folie aura confondu Saint Chrême et Sainte Ampoule.
Nous rassurons d’ailleurs Nos sujets fidèles Aristotéliciens sur le fait que la Sainte Ampoule n’est pas nécessaire pour un sacre puisque Clovis, le premier de nos rois, ne l’a eu car le Saint Chrême n’était prêt. Nous avons donc préféré « ce qui aurait du être » plutôt que « ce qui fut utilisé pour rattraper ».
Nous rappelons que la démence offre une réalité bien faussée et nous comprenons donc que Quarion parle de massacre de pauvres champenois. En fait, et ceci est la seule réalité, la seule escarmouche qu’il y a eu en Champagne fut produite lorsque quelques spadassins à la solde de l’Église, après avoir mis à sac les coffres de la Champagne, ont voulu tendre une embuscade à notre épouse et également massacrer les hardis gens d’armes de Notre Domaine qui n'aspiraient qu'à rentrer chez eux. Encore une fois, Dieu se rangea de notre côté et les stipendiés Romains furent sans surprise vaincus par Nos braves.
Nous rappelons, afin de disperser tout doute, qu’un évêque est un homme de foi à la tête d’un évêché et Nous nous félicitons de ne pas avoir laissé entre les mains d'un homme sénile frappé de démence la conduite des aristotéliciens de France. C'eût été grave péché.
Nous adressons cependant tous Nos vœux de soutien à la famille du désormais sénile et dément Quarion et lui souhaitons bien évidemment un prompt rétablissement, ainsi qu'au Très Saint Père. Puisse le Très Haut leur pardonner.
Ainsi nous rassurons.[/list]
Fait et scellé au Louvre, le Xeme jour du IVeme mois de l'an de grâce MCDLXI de notre Seigneur.
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/color][/b][/list][/quote]
[list][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, très redouté et très puissant Roi aristotélicien de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]Aux loyaux sujets de France,
A l'universalité des fidèles,
Aux Aristotéliciens de France,
Aux victimes de Rome,
Aux proches de Quarion,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[b][size=18] [color=darkblue]De Notre Glorieux et Triomphant Sacre ![/color][/size]
[color=black]
[list]Nous, Eusaias Blanc Combaz, Très redouté et Très puissant roi aristotélicien de France, ne pouvons constater en ce jour, le cœur dévasté par une infinie tristesse que le Camerlingue Quarion, qui souhaitait tant diriger Rome, l’Empire et visiblement la France a sombré comme le Saint-Père dans les obscures abîmes de la sénilité. Déjà hélas, Nous rapporte-t-on que ses proches envisagent de le faire souper en tenant eux même la cuillère après lui avoir amarré un bavoir, afin qu’il ne tâche pas ses beaux vêtements, ainsi que de l’accompagner sur sa chaise percée pour être certains qu’il lèvera bien sa robe avant de s’asseoir.
Nous ne voulions dans un premier temps pas croire en ces rumeurs infamantes, car sans bornes est Notre naïveté en ce qui concerne l'espoir que nous plaçons le genre Romain, mais sa dernière annonce ne saurait malheureusement que les attester.
Avant toute chose, Nous tenons à bien rappeler que Nous ne voulons plus rien avoir à faire avec Rome la nauséabonde. Aussi, lire [/color][i][color=darkred]« Nous annonçons que la parodie de sacre orchestré par Eusaias en la cathédrale de Reims ne saurait être reconnue comme valide aux yeux de l’Église Aristotélicienne et Romaine »[/color][/i] [color=black]ne saurait aucunement Nous affliger ; et du temps où l'infortuné Quarion avait encore sa tête sur les épaules, le pauvre le savait également.
Nous nous permettons de rappeler modestement aux fidèles que le sacre n’a pas toujours été affaire du Pape et que le sacre à Reims est affaire Française, puisque Reims se trouve en Notre belle France.
De plus, lorsque Nous lisons [/color][color=darkred][i]« Toute personne qui y participerait pécherait »[/i][/color] [color=black] avec en conclusion : [/color][color=darkred][i]« Fait et scellé à Rome, le IX jour du IV mois de l'an de grâce MCDLXI de notre Seigneur »[/i][/color]. [color=black]Nous nous interrogeons, car Nous ne pouvons voir de quel futur sacre il est question, puisque le notre fut célébré fin Mars. Confondre passé et futur est signe de démence. Vous, proches de Quarion surveillez bien qu’il ne commence pas à jouer avec ses excréments.
Nous nous sommes également inquiété en lisant :[/color] [color=darkred][i]« L'Eglise rappelle, pour apaiser d'éventuelles inquiétudes de la part des aristotéliciens, que le Saint Chrême utilisé depuis des siècles pour les sacres des véritables Roys de France est sous bonne garde ».[/i][/color][color=black] Tout le monde sait que le Saint Chrême est confectionné par les évêques et sert au baptême, la confirmation, etc. Alors sans doute que le[/color][i] [color=darkred]« Cardinal Camerlingue, Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle, Archevêque de Pise »[/color][/i] [color=black]dans un autre accès de folie aura confondu Saint Chrême et Sainte Ampoule.
Nous rassurons d’ailleurs Nos sujets fidèles Aristotéliciens sur le fait que la Sainte Ampoule n’est pas nécessaire pour un sacre puisque Clovis, le premier de nos rois, ne l’a eu car le Saint Chrême n’était prêt. Nous avons donc préféré « ce qui aurait du être » plutôt que « ce qui fut utilisé pour rattraper ».
Nous rappelons que la démence offre une réalité bien faussée et nous comprenons donc que Quarion parle de massacre de pauvres champenois. En fait, et ceci est la seule réalité, la seule escarmouche qu’il y a eu en Champagne fut produite lorsque quelques spadassins à la solde de l’Église, après avoir mis à sac les coffres de la Champagne, ont voulu tendre une embuscade à notre épouse et également massacrer les hardis gens d’armes de Notre Domaine qui n'aspiraient qu'à rentrer chez eux. Encore une fois, Dieu se rangea de notre côté et les stipendiés Romains furent sans surprise vaincus par Nos braves.
Nous rappelons, afin de disperser tout doute, qu’un évêque est un homme de foi à la tête d’un évêché et Nous nous félicitons de ne pas avoir laissé entre les mains d'un homme sénile frappé de démence la conduite des aristotéliciens de France. C'eût été grave péché.
Nous adressons cependant tous Nos vœux de soutien à la famille du désormais sénile et dément Quarion et lui souhaitons bien évidemment un prompt rétablissement, ainsi qu'au Très Saint Père. Puisse le Très Haut leur pardonner.
Ainsi nous rassurons.[/list]
Fait et scellé au Louvre, le Xeme jour du IVeme mois de l'an de grâce MCDLXI de notre Seigneur.
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/color][/b][/list][/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
- Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
A Asti de St Aubin Routot, Duc de Normandie,
A Anya Giffard de Puycharic, Duchesse d'Arques-en-Aure, Dame de Longueville-au-Mont,
A tous les sujets du Duché de Normandie,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- Puisqu'il Nous revient d'accorder bonne justice à nos vassaux,
- Que le sieur Aegidius a agi de son propre chef.
- Que le sieur Aegidius a renoncé à son statut de noble, qu'il n'est pas membre de l'Ost de Normandie et que revenu à la roture, personne ne lui a demandé de démanteler son armée qui a continué de se tenir à disposition de la défense des terres normande, il doit donc répondre de ses actes au cour d'un procès en justice pénale locale.
- Que le Sieur Aegidius a été gravement blessé durant l'affrontement et que son armée a été détruite.
- Que Sa Grâce Anya refuse de porter plainte selon les procédures habituelles, refusant que sa plainte au Duc de Normandie soit déposée en procure normande.
- Que Sa Grâce Anya a refusé toute compensation proposée par le Duc de Normandie pour les dommages subis.
- Que Sa Grâce Anya a explicitement demandé à pouvoir assurer son devoir de ban hors des terres normandes et que cela lui a été accordée.
- Que Sa Grâce Anya a sollicité à moult reprises Nos avis et arbitrage sur la question.
- Que Sa Grâce Asti, Duc de Normandie, nous a fait part de sa gêne à faire ouvrir procès sur la foi d'une plainte qui doit rester secrète et qui ne peut donc ni suivre enquête de prévôté ni être saisie par la procure.
Cette affaire continuant à susciter un émoi profond en Normandie, Nous décidons de lui apporter conclusion, puisque Sa Grace Anya de Puycharic est aussi notre directe vassale et que Nous avons à coeur le devoir de bonne justice dû par le Suzerain à ses vassaux.
Car l'honneur nous impose de cesser de frapper un ennemi déjà au sol, rendons le verdict qui suit.
Nous considérons que le Sieur Aegidius a effectivement fauté en portant atteinte à une noble de Normandie mais que justice a été d'ores et déjà rendue par ordalie, en ce que le Sieur Aegidius a été durement blessé durant l'affrontement et que la plaignante refuse toute compensation et plainte officielle.
Aussi un procès en justice pénale locale n'apporterai rien que l'accusé n'aurait pas déjà perdu et que la plaignante n'aurait pas déjà refusé, si ce n'est encombrer la Cour de Justice Normande.
Enfin, puisque la nomination du Sieur Aegidius par le Duc de Normandie à la charge de responsable des ports et affaires maritimes de Normandie fait couler plus de salive qu'un appétissant banquet, Nous nous voyons contraint d'apporter nécessaires précisions.
Sa Grace Asti est Duc de Normandie et a sollicité au préalable notre avis sur cette nomination urgente et nécessaire.
Le Roy n'est pas la nourrice des régnants des Provinces du Domaine Royal.
le Duc de Normandie fait dont ce qu'il lui semble bon quant à la gestion des terres qui lui sont confiées, dans les limites de notre volonté.
Son action s'établit dans ce périmètre et Nous n'y contreviendrons donc pas.
Maintenant, si d'aventure le Sieur Aegidius devait mettre en danger la Couronne ou la Normandie par quelque action que ce soit, il en répondra devant la justice du Roy et le Duc de Normandie avec lui.
Car il ne sera pas dit que Nous ne savons offrir une seconde chance à ceux qui un jour ont fauté.
Qu'il en soit ainsi et heureusement !
Puisqu'il est des affaires qui pourraient être simplement réglées mais qu'il semble que Notre arbitrage s'impose,
Concernant l'affrontement qu'il y eut aux abords de Honfleur au matin du 15e jour de mars de cette année entre l'armée Grand Pavois menée par le Sieur Aegidius qui y œuvrait seul et la Duchesse Anya de Puycharic accompagnée de ses deux gardes, et aux vues des divers éléments en Notre possession, déclarons :
Rédigé et scellé à Paris, au Louvre, le XXII jour d'avril 1461.
Eusaias Blanc Combaz
Roy de France
Code:
[quote][list][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list] [/list]
[list][list][size=14]
A Asti de St Aubin Routot, Duc de Normandie,
A Anya Giffard de Puycharic, Duchesse d'Arques-en-Aure, Dame de Longueville-au-Mont,
A tous les sujets du Duché de Normandie,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list][i]Puisqu'il Nous revient d'accorder bonne justice à nos vassaux,
Puisqu'il est des affaires qui pourraient être simplement réglées mais qu'il semble que Notre arbitrage s'impose,
[b]Concernant l'affrontement qu'il y eut aux abords de Honfleur au matin du 15e jour de mars de cette année entre l'armée Grand Pavois menée par le Sieur Aegidius qui y œuvrait seul et la Duchesse Anya de Puycharic accompagnée de ses deux gardes, et aux vues des divers éléments en Notre possession, déclarons : [/b]
[list][*]Que le sieur Aegidius a agi de son propre chef.
[*] Que le sieur Aegidius a renoncé à son statut de noble, qu'il n'est pas membre de l'Ost de Normandie et que revenu à la roture, personne ne lui a demandé de démanteler son armée qui a continué de se tenir à disposition de la défense des terres normande, il doit donc répondre de ses actes au cour d'un procès en justice pénale locale.
[*]Que le Sieur Aegidius a été gravement blessé durant l'affrontement et que son armée a été détruite.
[*]Que Sa Grâce Anya refuse de porter plainte selon les procédures habituelles, refusant que sa plainte au Duc de Normandie soit déposée en procure normande.
[*]Que Sa Grâce Anya a refusé toute compensation proposée par le Duc de Normandie pour les dommages subis.
[*]Que Sa Grâce Anya a explicitement demandé à pouvoir assurer son devoir de ban hors des terres normandes et que cela lui a été accordée.
[*] Que Sa Grâce Anya a sollicité à moult reprises Nos avis et arbitrage sur la question.
[*] Que Sa Grâce Asti, Duc de Normandie, nous a fait part de sa gêne à faire ouvrir procès sur la foi d'une plainte qui doit rester secrète et qui ne peut donc ni suivre enquête de prévôté ni être saisie par la procure.
Cette affaire continuant à susciter un émoi profond en Normandie, Nous décidons de lui apporter conclusion, puisque Sa Grace Anya de Puycharic est aussi notre directe vassale et que Nous avons à coeur le devoir de bonne justice dû par le Suzerain à ses vassaux.
[b]Car l'honneur nous impose de cesser de frapper un ennemi déjà au sol, rendons le verdict qui suit.
Nous considérons que le Sieur Aegidius a effectivement fauté en portant atteinte à une noble de Normandie mais que justice a été d'ores et déjà rendue par ordalie, en ce que le Sieur Aegidius a été durement blessé durant l'affrontement et que la plaignante refuse toute compensation et plainte officielle.[/b]
Aussi un procès en justice pénale locale n'apporterai rien que l'accusé n'aurait pas déjà perdu et que la plaignante n'aurait pas déjà refusé, si ce n'est encombrer la Cour de Justice Normande.
Enfin, puisque la nomination du Sieur Aegidius par le Duc de Normandie à la charge de responsable des ports et affaires maritimes de Normandie fait couler plus de salive qu'un appétissant banquet, Nous nous voyons contraint d'apporter nécessaires précisions.
Sa Grace Asti est Duc de Normandie et a sollicité au préalable notre avis sur cette nomination urgente et nécessaire.
Le Roy n'est pas la nourrice des régnants des Provinces du Domaine Royal.
le Duc de Normandie fait dont ce qu'il lui semble bon quant à la gestion des terres qui lui sont confiées, dans les limites de notre volonté.
Son action s'établit dans ce périmètre et Nous n'y contreviendrons donc pas.
Maintenant, si d'aventure le Sieur Aegidius devait mettre en danger la Couronne ou la Normandie par quelque action que ce soit, il en répondra devant la justice du Roy et le Duc de Normandie avec lui.
Car il ne sera pas dit que Nous ne savons offrir une seconde chance à ceux qui un jour ont fauté.
Qu'il en soit ainsi et heureusement ![/list]
Rédigé et scellé à Paris, au Louvre, le XXII jour d'avril 1461.
Eusaias Blanc Combaz
Roy de France [/i][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list] [/list]
[list][list][size=14]
A Asti de St Aubin Routot, Duc de Normandie,
A Anya Giffard de Puycharic, Duchesse d'Arques-en-Aure, Dame de Longueville-au-Mont,
A tous les sujets du Duché de Normandie,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list][i]Puisqu'il Nous revient d'accorder bonne justice à nos vassaux,
Puisqu'il est des affaires qui pourraient être simplement réglées mais qu'il semble que Notre arbitrage s'impose,
[b]Concernant l'affrontement qu'il y eut aux abords de Honfleur au matin du 15e jour de mars de cette année entre l'armée Grand Pavois menée par le Sieur Aegidius qui y œuvrait seul et la Duchesse Anya de Puycharic accompagnée de ses deux gardes, et aux vues des divers éléments en Notre possession, déclarons : [/b]
[list][*]Que le sieur Aegidius a agi de son propre chef.
[*] Que le sieur Aegidius a renoncé à son statut de noble, qu'il n'est pas membre de l'Ost de Normandie et que revenu à la roture, personne ne lui a demandé de démanteler son armée qui a continué de se tenir à disposition de la défense des terres normande, il doit donc répondre de ses actes au cour d'un procès en justice pénale locale.
[*]Que le Sieur Aegidius a été gravement blessé durant l'affrontement et que son armée a été détruite.
[*]Que Sa Grâce Anya refuse de porter plainte selon les procédures habituelles, refusant que sa plainte au Duc de Normandie soit déposée en procure normande.
[*]Que Sa Grâce Anya a refusé toute compensation proposée par le Duc de Normandie pour les dommages subis.
[*]Que Sa Grâce Anya a explicitement demandé à pouvoir assurer son devoir de ban hors des terres normandes et que cela lui a été accordée.
[*] Que Sa Grâce Anya a sollicité à moult reprises Nos avis et arbitrage sur la question.
[*] Que Sa Grâce Asti, Duc de Normandie, nous a fait part de sa gêne à faire ouvrir procès sur la foi d'une plainte qui doit rester secrète et qui ne peut donc ni suivre enquête de prévôté ni être saisie par la procure.
Cette affaire continuant à susciter un émoi profond en Normandie, Nous décidons de lui apporter conclusion, puisque Sa Grace Anya de Puycharic est aussi notre directe vassale et que Nous avons à coeur le devoir de bonne justice dû par le Suzerain à ses vassaux.
[b]Car l'honneur nous impose de cesser de frapper un ennemi déjà au sol, rendons le verdict qui suit.
Nous considérons que le Sieur Aegidius a effectivement fauté en portant atteinte à une noble de Normandie mais que justice a été d'ores et déjà rendue par ordalie, en ce que le Sieur Aegidius a été durement blessé durant l'affrontement et que la plaignante refuse toute compensation et plainte officielle.[/b]
Aussi un procès en justice pénale locale n'apporterai rien que l'accusé n'aurait pas déjà perdu et que la plaignante n'aurait pas déjà refusé, si ce n'est encombrer la Cour de Justice Normande.
Enfin, puisque la nomination du Sieur Aegidius par le Duc de Normandie à la charge de responsable des ports et affaires maritimes de Normandie fait couler plus de salive qu'un appétissant banquet, Nous nous voyons contraint d'apporter nécessaires précisions.
Sa Grace Asti est Duc de Normandie et a sollicité au préalable notre avis sur cette nomination urgente et nécessaire.
Le Roy n'est pas la nourrice des régnants des Provinces du Domaine Royal.
le Duc de Normandie fait dont ce qu'il lui semble bon quant à la gestion des terres qui lui sont confiées, dans les limites de notre volonté.
Son action s'établit dans ce périmètre et Nous n'y contreviendrons donc pas.
Maintenant, si d'aventure le Sieur Aegidius devait mettre en danger la Couronne ou la Normandie par quelque action que ce soit, il en répondra devant la justice du Roy et le Duc de Normandie avec lui.
Car il ne sera pas dit que Nous ne savons offrir une seconde chance à ceux qui un jour ont fauté.
Qu'il en soit ainsi et heureusement ![/list]
Rédigé et scellé à Paris, au Louvre, le XXII jour d'avril 1461.
Eusaias Blanc Combaz
Roy de France [/i][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
- Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
À tous les sujets du Comté du Maine,
A la noblesse mainoise,
Au bon peuple de France,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut,
Par la présente, après mûre réflexion et compte tenu des plaintes que nous avons reçues de la part de nos vassaux mainois et des conclusions de l'enquête diligentée par la Prévôté Royale, annonçons que nous refusons l'accès à un fief de retraite en terres mainoises à Messire Altaiir da Firenze à l'issue de son mandat de comte du Maine.
Il s'avère que messire Altaiir a gravement manqué à son devoir de comte par ses absences et son inactivité, abandonnant la gestion de la provinces aux autres conseillers, laissés sans consignes ni directives.
Nous pouvons également déplorer son absence récurrente et préjudiciable au sein du Conseil du Domaine Royal et du Conseil des Grands Feudataires.
Notre décision est exceptionnelle mais justifiée et irrévocable.
Rédigé et scellé à Paris, au Louvre, le XXII jour d'avril 1461.
Eusaias Blanc Combaz
Roy de France
Code:
[quote][list][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[b]À tous les sujets du Comté du Maine,
A la noblesse mainoise,
Au bon peuple de France,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
[list]Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut,
Par la présente, après mûre réflexion et compte tenu des plaintes que nous avons reçues de la part de nos vassaux mainois et des conclusions de l'enquête diligentée par la Prévôté Royale, annonçons que nous refusons l'accès à un fief de retraite en terres mainoises à Messire Altaiir da Firenze à l'issue de son mandat de comte du Maine.
Il s'avère que messire Altaiir a gravement manqué à son devoir de comte par ses absences et son inactivité, abandonnant la gestion de la provinces aux autres conseillers, laissés sans consignes ni directives.
Nous pouvons également déplorer son absence récurrente et préjudiciable au sein du Conseil du Domaine Royal et du Conseil des Grands Feudataires.
Notre décision est exceptionnelle mais justifiée et irrévocable.
Rédigé et scellé à Paris, au Louvre, le XXII jour d'avril 1461.
Eusaias Blanc Combaz
Roy de France [/b][/list][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[b]À tous les sujets du Comté du Maine,
A la noblesse mainoise,
Au bon peuple de France,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
[list]Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut,
Par la présente, après mûre réflexion et compte tenu des plaintes que nous avons reçues de la part de nos vassaux mainois et des conclusions de l'enquête diligentée par la Prévôté Royale, annonçons que nous refusons l'accès à un fief de retraite en terres mainoises à Messire Altaiir da Firenze à l'issue de son mandat de comte du Maine.
Il s'avère que messire Altaiir a gravement manqué à son devoir de comte par ses absences et son inactivité, abandonnant la gestion de la provinces aux autres conseillers, laissés sans consignes ni directives.
Nous pouvons également déplorer son absence récurrente et préjudiciable au sein du Conseil du Domaine Royal et du Conseil des Grands Feudataires.
Notre décision est exceptionnelle mais justifiée et irrévocable.
Rédigé et scellé à Paris, au Louvre, le XXII jour d'avril 1461.
Eusaias Blanc Combaz
Roy de France [/b][/list][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
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Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- À nos officiers et feudataires,
À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.
- De sa nature et de ses effets
La grâce est une réhabilitation partielle ou totale des droits d’une personne et n’est applicable qu’après le rendu d’un verdict de culpabilité. Le droit de grâce est une prérogative accordée à toute personne source du pouvoir judiciaire dans les limites de la juridiction concernée. En d’autres termes, il s’agit d’un droit à l’oubli.
La réhabilitation dans le domaine héraldique entraîne la levée des sanctions héraldiques découlant du verdict de trahison ou de haute trahison concerné par la grâce. Elle autorise le gracié à retrouver ses droits et privilèges préexistants dans le respect des lois héraldiques.
La réhabilitation dans le domaine pénal entraîne la suppression des peines qui n’ont pas été pleinement accomplies, id est que ladite réhabilitation n’accorde pas le remboursement ou le dédommagement des peines déjà appliquées. Elle autorise le gracié à retrouver ses droits et privilèges locaux sans aucune discrimination en lien avec le verdict ciblé par la grâce. - De la grâce royale
La grâce accordée par Sa Majesté le Roy de France - aussi appelée grâce royale - autorise une réhabilitation totale des droits du condamné, id est qu’elle est applicable dans le domaine pénal et dans le domaine héraldique.
Sa Majesté le Roy de France, source de tout pouvoir judiciaire en le Royaume de France, peut accorder grâce à un condamné pour tout verdict de culpabilité rendu dans un juridiction sise en le Royaume de France.
Le Domaine Royal est propriété directe de Sa Majesté, et qu'ainsi, la justice y est rendue en son nom propre. Seule Sa Majesté peut donc prononcer la grâce d'un individu dans le Domaine Royal.
En cas de sanctions prises par le tribunal héraldique, seule la grâce royale peut amener à une réhabilitation héraldique et à la levée des dites sanctions, levée également possible en cassant le verdict. Rappelons qu'en vertu des lois royales héraldiques, en particulier des possibilités d'appel de la justice héraldique directe et collégiale, un contreseing héraldique ne peut être cassé que par Sa Majesté le Roy de France, ou par délégation via la Haute Cour de Justice. - De la grâce provinciale
La grâce accordée par un Régnant d’une province vassale de la Couronne de France - aussi appelée grâce provinciale - autorise une réhabilitation partielle des droits du condamné, id est qu’elle est uniquement applicable dans le domaine pénal.
La justice locale et la justice héraldique sont en effet entités distinctes et dissociées. Dès lors, si un Régnant d'une province vassale de la Couronne de France dispose du droit de grâce sur la justice prononcée en son nom, elle ne s'applique qu'à celle-ci. La grâce provinciale ne saurait donc accorder aucune réhabilitation sur les sanctions prises dans le domaine héraldique.
La grâce provinciale n'efface donc point les fautes commises. Elle réhabilite cependant le condamné en matière pénale, en particulier dans ses droits et ses privilèges locaux, incluant le droit d’être anobli en la dite province. De fait, il ne fait aucun sens que la Couronne de France au travers de sa Hérauderie maintienne rancune et grief d'une offense pardonnée par la province vassale qui en a été victime. La grâce royale ne saurait donc être un liminaire obligatoire en vue de l'anoblissement d'un individu déjà gracié par la province vassale l'ayant condamné. - Des cas particuliers
Un verdict de trahison ou de haute trahison rendu dans une province vassale n'entraîne pas de facto pour le condamné une impossibilité de devenir feudataire d'une autre province vassale si celui-ci n'a pas été gracié.
Un verdict de trahison ou de haute trahison rendu dans une province vassale ne saurait entraîner de facto des sanctions héraldiques sur les fiefs de France ayant été octroyés au-dit condamné dont l'allégeance est rattachée à d'autres provinces vassales ou à la Couronne de France, et au Souverain qui la porte.
Un condamné pour trahison ou pour haute trahison élu régnant de sa province et dont l'allégeance serait acceptée et scellée par Sa Majesté le Roy de France se verrait ainsi gracié implicitement.
Une grâce provinciale ne saurait être prononcée si le procès de prime instance fait l'objet d'une révision par la Cour d'Appel. Si la Cour d'Appel infirme le verdict de prime instance et prononce la relaxe, celle-ci tenant lieu de verdict d'innocence, la grâce provinciale prononcée n'aurait alors aucun sens.
En cas de poursuites près le tribunal héraldique découlant d'un verdict de trahison ou de haute trahison pour lequel il y aurait eu grâce provinciale, et pour lesquelles aucun verdict n’a encore été rendu, un non-lieu doit être prononcé. - De sa nature et de ses effets
La relaxe est un verdict d’innocence. Aucune culpabilité ne saurait être retenue à l’encontre du relaxé et son casier judiciaire restera vierge des poursuites judiciaires idoines. La relaxe peut être rendu par toute personne ayant l’autorité et la légitimité de rendre justice, que ce soit en qualité de source ou de dépositaire du pouvoir judiciaire. - Des cas particuliers
Une relaxe, au titre de verdict, ne peut donner suite à un second verdict pour les mêmes faits par une instance de même degré, mais reste susceptible d’une interjection en appel dans le respect des procédures ad hoc.
Les peuples doivent voir clair dans leur système de gouvernement. C'est pourquoi, en accord avec le bon sens, jugeons-Nous bon par la présente de préciser les coutumes du Royaume de France initialement esquissées par nos prédécesseurs d’illustre mémoire, et proclamons :
De la grâce
De la relaxe
Parce qu'il Nous appartient de réaffirmer la responsabilité de nos sujets quant à ceux qu'ils élisent & la responsabilité de nos vassaux quant à l'usage qu'ils feront de la grâce, Nous avons donc pris le parti au travers d'icelle de leur bailler notre pleine confiance pour les affaires qui directement les concernent, en ce qu'il ne soit pas nécessaire que la Grâce Royale vienne en toute circonstance garantir des prérogatives qu'ils possèdent déjà dès lors que le bon sens s'applique
Pour que la clarté s'impose, proclamons enfin que la présente ordonnance remplace et annule les annonces suivantes:
- « Des grâces provinciales et de la cour d'appel » de la Reyne Béatrice du 3 de Février 1459
- L'annonce de la Reyne Nebisa et du Chancelier de France Terwagne Méricourt du 14e de Janvier 1460
- Les arrêts de la Grande Chancellerie relatifs à la grâce, datées du 16e de Mai 1457 et du 29e de Septembre 1458
- L'arrêt de la grande Chancellerie relatif à la relaxe, daté du 25e de Juillet 1458
Rédigée au Louvre le XXVe d'avril 1461.
Code:
[quote][color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][size=16]À nos officiers et feudataires,
À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.[/size]
[/list][/list]
[list]
Les peuples doivent voir clair dans leur système de gouvernement. C'est pourquoi, en accord avec le bon sens, jugeons-Nous bon par la présente de préciser les coutumes du Royaume de France initialement esquissées par nos prédécesseurs d’illustre mémoire, et proclamons :
[size=14][b]De la grâce[/b][/size]
[list][*][b]De sa nature et de ses effets[/b]
La grâce est une réhabilitation partielle ou totale des droits d’une personne et n’est applicable qu’après le rendu d’un verdict de culpabilité. Le droit de grâce est une prérogative accordée à toute personne source du pouvoir judiciaire dans les limites de la juridiction concernée. En d’autres termes, il s’agit d’un droit à l’oubli.
La réhabilitation dans le domaine héraldique entraîne la levée des sanctions héraldiques découlant du verdict de trahison ou de haute trahison concerné par la grâce. Elle autorise le gracié à retrouver ses droits et privilèges préexistants dans le respect des lois héraldiques.
La réhabilitation dans le domaine pénal entraîne la suppression des peines qui n’ont pas été pleinement accomplies, id est que ladite réhabilitation n’accorde pas le remboursement ou le dédommagement des peines déjà appliquées. Elle autorise le gracié à retrouver ses droits et privilèges locaux sans aucune discrimination en lien avec le verdict ciblé par la grâce.
[*][b]De la grâce royale[/b]
La grâce accordée par Sa Majesté le Roy de France - aussi appelée grâce royale - autorise une réhabilitation totale des droits du condamné, id est qu’elle est applicable dans le domaine pénal et dans le domaine héraldique.
Sa Majesté le Roy de France, source de tout pouvoir judiciaire en le Royaume de France, peut accorder grâce à un condamné pour tout verdict de culpabilité rendu dans un juridiction sise en le Royaume de France.
Le Domaine Royal est propriété directe de Sa Majesté, et qu'ainsi, la justice y est rendue en son nom propre. Seule Sa Majesté peut donc prononcer la grâce d'un individu dans le Domaine Royal.
En cas de sanctions prises par le tribunal héraldique, seule la grâce royale peut amener à une réhabilitation héraldique et à la levée des dites sanctions, levée également possible en cassant le verdict. Rappelons qu'en vertu des lois royales héraldiques, en particulier des possibilités d'appel de la justice héraldique directe et collégiale, un contreseing héraldique ne peut être cassé que par Sa Majesté le Roy de France, ou par délégation via la Haute Cour de Justice.
[*][b]De la grâce provinciale[/b]
La grâce accordée par un Régnant d’une province vassale de la Couronne de France - aussi appelée grâce provinciale - autorise une réhabilitation partielle des droits du condamné, id est qu’elle est uniquement applicable dans le domaine pénal.
La justice locale et la justice héraldique sont en effet entités distinctes et dissociées. Dès lors, si un Régnant d'une province vassale de la Couronne de France dispose du droit de grâce sur la justice prononcée en son nom, elle ne s'applique qu'à celle-ci. La grâce provinciale ne saurait donc accorder aucune réhabilitation sur les sanctions prises dans le domaine héraldique.
La grâce provinciale n'efface donc point les fautes commises. Elle réhabilite cependant le condamné en matière pénale, en particulier dans ses droits et ses privilèges locaux, incluant le droit d’être anobli en la dite province. De fait, il ne fait aucun sens que la Couronne de France au travers de sa Hérauderie maintienne rancune et grief d'une offense pardonnée par la province vassale qui en a été victime. La grâce royale ne saurait donc être un liminaire obligatoire en vue de l'anoblissement d'un individu déjà gracié par la province vassale l'ayant condamné.
[*][b]Des cas particuliers[/b]
Un verdict de trahison ou de haute trahison rendu dans une province vassale n'entraîne pas de facto pour le condamné une impossibilité de devenir feudataire d'une autre province vassale si celui-ci n'a pas été gracié.
Un verdict de trahison ou de haute trahison rendu dans une province vassale ne saurait entraîner de facto des sanctions héraldiques sur les fiefs de France ayant été octroyés au-dit condamné dont l'allégeance est rattachée à d'autres provinces vassales ou à la Couronne de France, et au Souverain qui la porte.
Un condamné pour trahison ou pour haute trahison élu régnant de sa province et dont l'allégeance serait acceptée et scellée par Sa Majesté le Roy de France se verrait ainsi gracié implicitement.
Une grâce provinciale ne saurait être prononcée si le procès de prime instance fait l'objet d'une révision par la Cour d'Appel. Si la Cour d'Appel infirme le verdict de prime instance et prononce la relaxe, celle-ci tenant lieu de verdict d'innocence, la grâce provinciale prononcée n'aurait alors aucun sens.
En cas de poursuites près le tribunal héraldique découlant d'un verdict de trahison ou de haute trahison pour lequel il y aurait eu grâce provinciale, et pour lesquelles aucun verdict n’a encore été rendu, un non-lieu doit être prononcé.[/list]
[size=14][b]De la relaxe[/b][/size]
[list][*][b]De sa nature et de ses effets[/b]
La relaxe est un verdict d’innocence. Aucune culpabilité ne saurait être retenue à l’encontre du relaxé et son casier judiciaire restera vierge des poursuites judiciaires idoines. La relaxe peut être rendu par toute personne ayant l’autorité et la légitimité de rendre justice, que ce soit en qualité de source ou de dépositaire du pouvoir judiciaire.
[*][b]Des cas particuliers[/b]
Une relaxe, au titre de verdict, ne peut donner suite à un second verdict pour les mêmes faits par une instance de même degré, mais reste susceptible d’une interjection en appel dans le respect des procédures ad hoc.
[/list]
Parce qu'il Nous appartient de réaffirmer la responsabilité de nos sujets quant à ceux qu'ils élisent & la responsabilité de nos vassaux quant à l'usage qu'ils feront de la grâce, Nous avons donc pris le parti au travers d'icelle de leur bailler notre pleine confiance pour les affaires qui directement les concernent, en ce qu'il ne soit pas nécessaire que la Grâce Royale vienne en toute circonstance garantir des prérogatives qu'ils possèdent déjà dès lors que le bon sens s'applique
Pour que la clarté s'impose, proclamons enfin que la présente ordonnance remplace et annule les annonces suivantes:
- [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1549643]« Des grâces provinciales et de la cour d'appel »[/url] de la Reyne Béatrice du 3 de Février 1459
- [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=74928837#74928837]L'annonce de la Reyne Nebisa et du Chancelier de France Terwagne Méricourt[/url] du 14e de Janvier 1460
- [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=46584233#46584233]Les arrêts de la Grande Chancellerie relatifs à la grâce[/url], datées du 16e de Mai 1457 et du 29e de Septembre 1458
-[url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1920298] L'arrêt de la grande Chancellerie relatif à la relaxe[/url], daté du 25e de Juillet 1458
Rédigée au Louvre le XXVe d'avril 1461.[/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
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[list][list][size=16]À nos officiers et feudataires,
À nos sujets & à son peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.[/size]
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[list]
Les peuples doivent voir clair dans leur système de gouvernement. C'est pourquoi, en accord avec le bon sens, jugeons-Nous bon par la présente de préciser les coutumes du Royaume de France initialement esquissées par nos prédécesseurs d’illustre mémoire, et proclamons :
[size=14][b]De la grâce[/b][/size]
[list][*][b]De sa nature et de ses effets[/b]
La grâce est une réhabilitation partielle ou totale des droits d’une personne et n’est applicable qu’après le rendu d’un verdict de culpabilité. Le droit de grâce est une prérogative accordée à toute personne source du pouvoir judiciaire dans les limites de la juridiction concernée. En d’autres termes, il s’agit d’un droit à l’oubli.
La réhabilitation dans le domaine héraldique entraîne la levée des sanctions héraldiques découlant du verdict de trahison ou de haute trahison concerné par la grâce. Elle autorise le gracié à retrouver ses droits et privilèges préexistants dans le respect des lois héraldiques.
La réhabilitation dans le domaine pénal entraîne la suppression des peines qui n’ont pas été pleinement accomplies, id est que ladite réhabilitation n’accorde pas le remboursement ou le dédommagement des peines déjà appliquées. Elle autorise le gracié à retrouver ses droits et privilèges locaux sans aucune discrimination en lien avec le verdict ciblé par la grâce.
[*][b]De la grâce royale[/b]
La grâce accordée par Sa Majesté le Roy de France - aussi appelée grâce royale - autorise une réhabilitation totale des droits du condamné, id est qu’elle est applicable dans le domaine pénal et dans le domaine héraldique.
Sa Majesté le Roy de France, source de tout pouvoir judiciaire en le Royaume de France, peut accorder grâce à un condamné pour tout verdict de culpabilité rendu dans un juridiction sise en le Royaume de France.
Le Domaine Royal est propriété directe de Sa Majesté, et qu'ainsi, la justice y est rendue en son nom propre. Seule Sa Majesté peut donc prononcer la grâce d'un individu dans le Domaine Royal.
En cas de sanctions prises par le tribunal héraldique, seule la grâce royale peut amener à une réhabilitation héraldique et à la levée des dites sanctions, levée également possible en cassant le verdict. Rappelons qu'en vertu des lois royales héraldiques, en particulier des possibilités d'appel de la justice héraldique directe et collégiale, un contreseing héraldique ne peut être cassé que par Sa Majesté le Roy de France, ou par délégation via la Haute Cour de Justice.
[*][b]De la grâce provinciale[/b]
La grâce accordée par un Régnant d’une province vassale de la Couronne de France - aussi appelée grâce provinciale - autorise une réhabilitation partielle des droits du condamné, id est qu’elle est uniquement applicable dans le domaine pénal.
La justice locale et la justice héraldique sont en effet entités distinctes et dissociées. Dès lors, si un Régnant d'une province vassale de la Couronne de France dispose du droit de grâce sur la justice prononcée en son nom, elle ne s'applique qu'à celle-ci. La grâce provinciale ne saurait donc accorder aucune réhabilitation sur les sanctions prises dans le domaine héraldique.
La grâce provinciale n'efface donc point les fautes commises. Elle réhabilite cependant le condamné en matière pénale, en particulier dans ses droits et ses privilèges locaux, incluant le droit d’être anobli en la dite province. De fait, il ne fait aucun sens que la Couronne de France au travers de sa Hérauderie maintienne rancune et grief d'une offense pardonnée par la province vassale qui en a été victime. La grâce royale ne saurait donc être un liminaire obligatoire en vue de l'anoblissement d'un individu déjà gracié par la province vassale l'ayant condamné.
[*][b]Des cas particuliers[/b]
Un verdict de trahison ou de haute trahison rendu dans une province vassale n'entraîne pas de facto pour le condamné une impossibilité de devenir feudataire d'une autre province vassale si celui-ci n'a pas été gracié.
Un verdict de trahison ou de haute trahison rendu dans une province vassale ne saurait entraîner de facto des sanctions héraldiques sur les fiefs de France ayant été octroyés au-dit condamné dont l'allégeance est rattachée à d'autres provinces vassales ou à la Couronne de France, et au Souverain qui la porte.
Un condamné pour trahison ou pour haute trahison élu régnant de sa province et dont l'allégeance serait acceptée et scellée par Sa Majesté le Roy de France se verrait ainsi gracié implicitement.
Une grâce provinciale ne saurait être prononcée si le procès de prime instance fait l'objet d'une révision par la Cour d'Appel. Si la Cour d'Appel infirme le verdict de prime instance et prononce la relaxe, celle-ci tenant lieu de verdict d'innocence, la grâce provinciale prononcée n'aurait alors aucun sens.
En cas de poursuites près le tribunal héraldique découlant d'un verdict de trahison ou de haute trahison pour lequel il y aurait eu grâce provinciale, et pour lesquelles aucun verdict n’a encore été rendu, un non-lieu doit être prononcé.[/list]
[size=14][b]De la relaxe[/b][/size]
[list][*][b]De sa nature et de ses effets[/b]
La relaxe est un verdict d’innocence. Aucune culpabilité ne saurait être retenue à l’encontre du relaxé et son casier judiciaire restera vierge des poursuites judiciaires idoines. La relaxe peut être rendu par toute personne ayant l’autorité et la légitimité de rendre justice, que ce soit en qualité de source ou de dépositaire du pouvoir judiciaire.
[*][b]Des cas particuliers[/b]
Une relaxe, au titre de verdict, ne peut donner suite à un second verdict pour les mêmes faits par une instance de même degré, mais reste susceptible d’une interjection en appel dans le respect des procédures ad hoc.
[/list]
Parce qu'il Nous appartient de réaffirmer la responsabilité de nos sujets quant à ceux qu'ils élisent & la responsabilité de nos vassaux quant à l'usage qu'ils feront de la grâce, Nous avons donc pris le parti au travers d'icelle de leur bailler notre pleine confiance pour les affaires qui directement les concernent, en ce qu'il ne soit pas nécessaire que la Grâce Royale vienne en toute circonstance garantir des prérogatives qu'ils possèdent déjà dès lors que le bon sens s'applique
Pour que la clarté s'impose, proclamons enfin que la présente ordonnance remplace et annule les annonces suivantes:
- [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1549643]« Des grâces provinciales et de la cour d'appel »[/url] de la Reyne Béatrice du 3 de Février 1459
- [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=74928837#74928837]L'annonce de la Reyne Nebisa et du Chancelier de France Terwagne Méricourt[/url] du 14e de Janvier 1460
- [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=46584233#46584233]Les arrêts de la Grande Chancellerie relatifs à la grâce[/url], datées du 16e de Mai 1457 et du 29e de Septembre 1458
-[url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1920298] L'arrêt de la grande Chancellerie relatif à la relaxe[/url], daté du 25e de Juillet 1458
Rédigée au Louvre le XXVe d'avril 1461.[/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
L'Après Rome - Premières Fondations
Introduction - Aristotélicisme : critiques, mérites, et Église Aristotélicienne de France.
I - Le Roy, le Royaume, la Religion.
II - L'Église Aristotélicienne de France: présentation.
III - Des libertés de l’Église Aristotélicienne de France.
IV - Des privilèges de l’Église Aristotélicienne de France .
V - Aristotélicisme et politique.
VI - La Réforme aristotélicienne religion infidèle, mais religion amie du royaume.
Signé le vingt-deuxième jour d"avril de l'an quatorze cent soixante et un.
Daniel Marques Henriques
Asphodelle di Césarini
Orcus di Césarini
Clodeweck de Montfort-Toxandrie
Verty de Montfort-Toxandrie
Verhena de Monfort-Toxandrie
Waleran de Monfort-Toxandrie
Eusaias Blanc Combaz,
Très Redouté et très Puissant Roi Aristotélicien de France.
- À nos clercs loyalistes,
Aux esprits féaux du Royaume de France,
À l'ensemble de Nos sujets,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.
L'Après Rome - Premières Fondations
Introduction - Aristotélicisme : critiques, mérites, et Église Aristotélicienne de France.
- Nous, Sa Majesté Eusaias de Blanc-Combaz, Roy de France et Souverain en son royaume tant par la Grâce du Tout-Puissant que par l'approbation de ses peuples,
Attestons de la modération de nos principes au travers de la présente institution, qui nous vaudra toujours pour les uns d'être trop empli de religion, et pour les autres, jamais assez. Par delà Notre mort, certainement nombreux seront ceux qui à la suite de petites manœuvres de cardinaux menant à notre mise à l'index, se plairont à voir en Nous l'impie ou l'athée et en définitive, l'âme la moins religieuse qui soit, mais plus nombreux encore seront ceux qui chercheront à défendre l'Aristotélicisme du Roy Eusaias. Car aveuglé par la malveillance est celui qui ne saurait apercevoir en arrière-fond de Nos actes et de Notre pensée, la primauté que Nous avons toujours accordé à la tradition Aristotélicienne dans l'absolu de son humanisme, nous dirigeant toujours vers plus de bienveillance et de sympathie envers la religion dont Nous sommes pénétrés, comme en témoignent les suivantes dispositions & clarifications:
De très nombreuses fois la religion Aristotélicienne s'est retrouvée sous le feu des critiques, mais Nous attestons que la France a toujours tout fait pour essayer, en parallèle, d'en dégager les mérites. C'est faire fort malhonnête procès contre la religion, que de rassembler dans un vaste ouvrage la longue énumération des méfaits que sur la France elle a indubitablement produit, si l'on ne s'efforce pas de faire de même pour les bienfaits dont elle l'a gratifiée. De la même manière, jugeons nous que c'est fort mal raisonner que d'affirmer qu'il incombe à Sa Majesté le Roy de faire croire en la religion, quand il lui appartient au contraire de la relativiser en un objet de connaissance et de la convertir en un système Aristotélicien qui émerge parmi d'autres systèmes religieux. C'est cette identité qui conjointement avec les clercs Aristotéliciens restés fidèles au Royaume, est et sera ici développée, définie, et établie, que certains esprits chagrins trouveront originale, mais qui s'inscrit dans la tradition de France et qui ne saurait désormais que marquer Notre temps. Il faut prendre au sérieux Notre volonté de remettre bon ordre à toute chose, car nous affirmons la nécessité d'écrire en politique lorsque nous voulons de la religion traiter en général, et de l'Aristotélicisme Romain en particulier. Cette attitude qui est Nôtre s'accompagne d'un regard qui ne vise à considérer que les rapports de l'Aristotélicisme à la société, à n’examiner les liens et les frontières entre les deux souverainetés, celle de l’Église et celle de l’État, que sous la perspective de l’utilité sociale, soit à l’aune du bien que l’on en tire dans l’état civil. C'est sur cette seule base que toutes les critiques que nous adressons à l'Aristotélicisme prennent sens, si l’on considère qu’elles participent des nombreux débats qui ont lieu en ce siècle sur des incompréhensions qui engagent les rapports entre l’Église et l’État tels que : la main-mise sur les édifices religieux, le célibat des prêtres, la nomination des archevêques et des évêques, les assemblées d'évêques, la noblesse et les biens du Clergé, la puissance coactive (temporelle & spirituelle) de l’Église, le mariage des réformés, la tolérance civile, etc. Faute d'avoir su les anticiper, le pouvoir Royal qu'aujourd'hui Nous incarnons, entend y répondre. Au travers de petites touches sensibles -car les Cardinaux le sont tant- voulons-Nous instaurer ici un système d'Église subtil qui ne saurait se réduire ni à la suprématie du politique sur la religion, ni à la supériorité du Concile de Nos évêques sur le Pape, qui nous est même, politiquement parlant, infiniment utile. Car, que deviendrions-nous dans cette nation turbulente, où il n’y a aucun évêque qui pense comme son voisin, s'il n'y avait un personnage central référent en matière spirituelle ?
Enfin Nous reconnaissons de bon gré à l'Aristotélicisme d’avoir adouci la nature humaine et d’être opposée au despotisme dans son essence. Si la religion Aristotélicienne est éloignée de la pure tyrannie, c’est que la douceur étant si recommandée dans l’Écriture, elle s’oppose de façon méritoire à la colère illimitée avec laquelle le Seigneur se ferait justice et exercerait ses cruautés. Nous soulignons également son apport dans le domaine du droit, du gouvernement, et dans la guerre, car nous devons à l'Aristotélicisme un certain droit des gens, que la nature humaine ne saurait par elle-même assez reconnaître. Il n'y a dès lors aucune raison pour que de véritables Aristotéliciens ne puissent former ensemble un État viable. Les Hommes profondément pieux ont toujours été des sujets infiniment éclairés sur leurs devoirs, et qui ont très grand zèle de les remplir. Ils sont parfaitement à même de comprendre les droits de la défense naturelle de l'autorité de l’État, car plus ils croient devoir à la religion, plus ils pensent devoir à la patrie. Nous affirmons avec une inébranlable conviction que les principes de l'Aristotélicisme bien gravés dans le cœur, seront toujours infiniment plus fort que le faux honneur des monarchies dévoyées, que les fades vertus humaines des républiques, que les sacrements forcés ou contractés par intérêt, que la seule crainte qu'inspirent les États à l'autorité illégitime et despotique.
La foy au coeur, ainsi Nous parlons.
- Ainsi, Nous, Eusaias de Blanc Combaz, Roy de France,
Nous, clercs aristotéliciens, dans notre volonté de donner au Royaume de France un aristotélicisme fidèle aux préceptes divins et de donner aux français une spiritualité adaptée à leurs besoins, statuons:
I - Le Roy, le Royaume, la Religion.
- Le très Aristotélicien Roi de France, est Souverain par la grâce du Divin. Il est source de tous les Pouvoirs. Il puise son autorité du Créateur, tirant exemple de la vie des prophètes Aristote, Christos, des Archanges, et des Saints. Le Roy est garant de l'unité du royaume devant le Très Haut, et de par sa qualité de Lieutenant de Dieu, il lui plaît de considérer comme officielle & légitime la religion Aristotélicienne Universelle, Une et Indivisible, représentée dans le Royaume par l’Église Aristotélicienne de France. Elle seule dispose du droit de prosélytisme sans autre restriction que le respect des juridictions locales et royales, afin de répandre la bonne parole.
II - L'Église Aristotélicienne de France: présentation.
- Farouche est notre volonté de maintenir le Royaume de France à l'écart de toute ingérence politique voire disciplinaire du Pape de Rome représenté par la Curie Romaine, cette dernière tenant à se comporter avant tout comme un souverain étranger, et par conséquent suspectée d'aspirer à un pouvoir trop absolu et en tout cas rival de celui du Roy. Pour mettre ferme frein au danger que constituerait la soumission du Royaume de France à une autorité illégitime qui s'arrogerait sa Souveraineté ainsi qu'à l'instrumentalisation du serment de baptême des fidèles à des fins de conquêtes séculières, déclarons instituer présentement l’Église Aristotélicienne de France chargée de représenter le clergé de France et sa légitimité spirituelle au travers de son Assemblée, réunissant les clercs du Royaume :
- - Les évêques du Concile général.
- - Les prêtres des cures qui en dépendent.
- - Le personnel des hôpitaux de l'Église de France.
- - Le personnel des Universités de l'Église de France.
Elle recouvre plus spécifiquement:
- a) Fonctionnement général
Respectueuse de la papauté, l'Église Aristotélicienne de France dont le Souverain Roy de France est le chef incontesté, pose néanmoins certaines limites à la puissance du Souverain pontife en ce que le pouvoir de ses évêques réunis en Concile est plus grand que celui du Pape pour ce qui relève des affaires spirituelles du Royaume. Aussi, un cardinal romain ne peut prétendre à une charge Diocésaine ou Archidiocésaine sur le territoire du Domaine Royal et ne pourra intégrer le concile de l'Église Aristotélicienne de France au titre d'une telle charge occupée en France sur le territoire de nos provinces vassales. Au Concile de l’Église Aristotélicienne de France revient la charge de nommer les évêques du Royaume de France par le biais d'un vote, au terme duquel le Roy aura trois jours pour faire valoir, ou non, son droit de veto. Auquel cas, un nouveau vote sera relancé avec les candidats restants jusqu'à ce que la nomination soit effective ou que faute de candidats, la place demeure vacante. L'évêque nommé accepte alors de servir l’Église Aristotélicienne de France dans l'acceptation des termes de la présente institution. En échange de leur dévouement au Royaume et de la bonne tenue de leur mission spirituelle, Sa Majesté le Roy leur baille par Sa propre entremise ou celle de Ses vassaux, Sa protection afin d'assurer leur sécurité au sein de leur évêché afin qu'ils ne soient démis abusivement. Faute de quoi, leur protection dépend uniquement du bon vouloir des seigneurs.
- b) L'archevêque de Reims
L'archevêque de Reims est, après le Monarque, le chef permanent de l'Église Aristotélicienne de France et de la communion des fidèles de France. Nommé par l'Assemblée des Evêques, il forme avec le souverain la tête bicéphale de l'Église Aristotélicienne de France comme solide garantie de stabilité. C'est à lui que revient le droit & le devoir de sacrer les Souverains du Royaume de France, légitimés par les urnes.
- c) Le Grand Aumônier de France
La Grande Aumônerie de France est un Grand Office Royal, occupé par un ecclésiastique de l'Église de France d'un rang d'évêque ou d'archevêque. Il ne saurait en aucun cas être Cardinal. Le Grand Aumônier est le représentant du Roy auprès de tous clercs de l'Église Aristotélicienne. Son rôle est de faire la liaison entre Paris et les composantes ecclésiastiques du Royaume et d'ailleurs.
Il dispose donc du droit de siéger au sein de la Curia Regis, du Conseil du Domaine Royal, du Conseil des Grands Feudataires, et de fait, du Concile Général de France. Le Grand Aumônier peut proposer un amendement sur toute décision du Concile Général de France en son nom ou au nom de l’administration royale. De part ses doubles devoirs, tant temporels que spirituels, le Grand Aumônier n’est pas soumis à la hiérarchie de l’église pour ses fonctions de Grand Aumônier. Il reste soumis à l'Assemblée des Evêques concernant son diocèse. Ces restrictions s’appliquent aussi aux membres de la Chapelle Royale.
Pour le bon fonctionnement des institutions royales, des locaux seront ouverts à Paris selon les besoins, et les deux parties, à savoir les administrations de l'Église Aristotélicienne de France, des Églises Aristotéliciennes extérieures et l’administration royale s’engagent à participer activement aux travaux en vue de faire du royaume très aristotélicien de France un royaume juste, et de servir le Roi légitimement sacré de droit divin par l’Église Aristotélicienne de France.
- d) Le devoir de charité
L'Église Aristotélicienne de France se donne pour mission première d’aider les plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront autant que possible et de manière active participer aux actions de charité et coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et provinciales pour aider les sujets du Royaume à accéder à la propriété, qui leur apportera le socle indispensable de respectabilité et d'autonomie à toute fondation d'une bonne famille de France à l’œil vif et à la joue dodue.
- e) Le devoir d'instruction et d'édification
L'Église Aristotélicienne de France se donne pour mission secondaire de participer le plus activement possible à l’instruction du peuple en matière religieuse et par conséquent, de favoriser autant que faire se peut la vie religieuse au cœur de nos cités et de nos villages, car c'est sur la base trop souvent négligée des fidèles que se fonde une Église forte, d'amitié, de loyauté, et d'amour, et non sur le petit orgueil de ses sommités.
- f) Le devoir de funérailles.
L'Église Aristotélicienne de France, enfin, s'attribue le devoir d'enterrer les corps des Françoys dans les cimetières de nos cités ou autres cimetières annexes, lorsque ceux-ci sont laissés à l'abandon ou lorsque les proches le lui demandent. Les clercs de l'Église Aristotélicienne de France le font, sans égard aucun à la réputation ou au statut des malheureux qu'ils enterrent. Pour chaque sujet du Royaume, les derniers sacrements sont un dû, afin qu'en paix et dans la dignité, ils soient remis au libre jugement de Dieu qui dans l'autre monde, scellera leur sort.
III - Des libertés de l’Église Aristotélicienne de France.
- Face à l'incapacité de l’Église de se réformer pour garantir le bien des peuples, Nous entendons ici fonder et définir les libertés de l’Église Aristotélicienne de France. Nous sommes parfaitement conscients de la dépendance politique que suppose pour l’Église l'application de ces libertés et du degré de servitude qu'elles impliquent pour l'Église Aristotélicienne de France puisque ces libertés sont exercées dans le but de maintenir l'autorité du Roy contre la juridiction ecclésiastique et ôter au Pape la force d'user abusivement de cette dernière, en ôtant aux ecclésiastiques le droit qu’ils ont sur les grands magistrats et les rois mêmes, en qualité de fidèles ; mais nous estimons que les clercs et la communauté des fidèles de France seraient bien plus asservis encore s'ils devaient être contraints d'accepter comme des lois toutes les collections d'abus et d'ingérences qui ont été placées sous l'autorité du droit canon et appliquées non comme l’Église l'entend, mais comme quelques uns l'ambitionnent via le caractère de totale irresponsabilité qui les a si souvent animés. Un Roy a des comptes à rendre à ses sujets ; quand un Cardinal estime n'avoir de compte à rendre à personne, tel est le fossé qui sépare nos visions respectives. Aussi, nous préférons sans conteste fonder ces libertés sur le droit naturel et en particulier sur le droit des gens, qui veut qu’une nation se gouverne par ses lois et n’ayant pas à être subjuguée, ne soit point soumise ni à l’égard du temporel, à une puissance étrangère ; ni, à l’égard du spirituel, tant sur la raison que sur droit divin, qui veut que l'Assemblée des Evêques de France soit au-dessus du Pape et donc de la Curie, puisqu'il n’est point de corps qui n’ait plus d’autorité tout entier que divisé.
- - Récusons la légitimité des guerres temporelles que livre le Pape contre les Monarchies de Droit Divin.
- - Validons la nécessité des combats royaux et nationaux contre toute agression de Rome.
- - Annulons la validité de toute excommunication pontificale.
- - Proclamons la supériorité de l'Assemblée des Evêques de France sur la papauté.
- - Refusons au pouvoir pontifical la revendication d'une quelconque origine divine.
- - Revendiquons le droit inaliénable pour le Roy de France de décider si l'organisation de l’Église dans le Royaume est conforme aux règles canoniques, en concertation avec l'Archevêque de Reims et le Grand Aumônier de France.
Devant les abus de pouvoir que nous avons constaté, devant les abus de l'utilisation de l'excommunication qui sert aujourd'hui de menace à tous les fidèles et de force de persuasion pour les Cardinaux, nous affirmons les six libertés fondamentales de l'Église Aristotélicienne de France :
IV - Des privilèges de l’Église Aristotélicienne de France .
- Nous ne sommes point entêté des privilèges ecclésiastiques, mais nous tenons à ce qu’aucune forme d'injustice ne soit faite aux clercs de l’ Église Aristotélicienne de France en Notre royaume. Nous voulons leur marquer pour une fois les termes de leur juridiction, à condition qu'ils soient réciproques, et que nul dans le Royaume ne promulgue des lois contre eux comme ils ne promulgueront pas de lois contre Nous ; sans cela, il faudra bien que cette juridiction s’anéantisse, car de nouveaux arrêts signés de Notre main la retrancheront toujours.
Nous avons recherché une forme d'Église de France modérée qui ne conduise pas inéluctablement à la subordination de l’Église à l’État. Il faut pour ce faire résoudre la délicate équation d’un maintien de l’union des intérêts des deux souverainetés sur la base d’une distinction fondamentale entre le domaine temporel et la puissance spirituelle. Roy de France par la grâce de Dieu, Nous n’avons jamais prétendu faire céder les intérêts de la religion aux intérêts politiques, mais les unir : or pour les unir, il faut que chacun les connaisse et s'en imprègne. La religion Aristotélicienne, qui ordonne aux hommes de s’aimer, ne peut que désirer que chaque peuple ait les meilleures lois politiques et les meilleures lois civiles, en ce qu’elles sont, après les Écritures, le plus grand bien que les hommes puissent donner et recevoir. L'alliance de l’Église et de l’État, tel est le but. Cette complémentarité des domaines ne signifie pas leur indétermination, bien au contraire. Mais elle suppose leur délimitation. Cette grande distinction est la base sur laquelle repose la tranquillité des peuples, qui est fondée non seulement sur la Religion, mais également sur la raison et la nature, qui veulent que des choses réellement séparées, tel le temporel et le spirituel, et qui ne peuvent subsister que séparées, ne soient ainsi jamais confondues.
- a) De la Justice.
Les évêques de l'Assemblée de France sont considérés comme les princes de l’Église de France, et par ce statut sont exempts de la justice ordinaire. Seule la Haute Cour de Justice peut juger les Évêques de l'Assemblée concernant les infractions dictes temporelles. Les Cardinaux, en tant que représentants étrangers, seront désormais soumis comme tout individu à nos justices locales en cas d'accusation pesant sur eux.
- b) De l'Armée.
Toute armée déclarant agir pour une puissance étrangère sur le territoire du Royaume de France sans qu'elle ne soit autorisée par la Couronne à y pénétrer est considérée comme ennemies de la Couronne, y compris celles mandatées par Rome.
Toute armée de l' Église Aristotélicienne de France est régie par un Grand Commandeur chargé d'en coordonner les forces armées. Seules les Vidamies de France sont autorisées au sein du royaume et doivent rendre compte de leurs effectifs et de leurs activités à l'Archevêque de Reims. Les Vidames de France sont sous l'autorité exclusive de leur archevêque de France tel que l'impose le découpage géographique ecclésiastique et peuvent disposer sous leur commandement d'autant de soldats qu'ils le désirent. Il relève du rôle de l'Archevêque de Reims de s'assurer de la collaboration de ses Vidames avec leur Archevêque respectif afin qu'ils travaillent de concert avec lui et répondre du mieux possible à ses demandes dans le domaine de la sécurité et du militaire. A l'inverse, l'Archevêque de Reims s'assure que les Archevêques collaborent avec leur Vidame respectif, et le laissent agir concernant les domaines qui lui sont dévolus. En cas de manquement constaté du Vidame, l' Archevêque de Reims est habilité à prendre des sanctions. En cas de manquement constaté de l'Archevêque, l' Archevêque de Reims s'en doit référer au Roy de France.
Une Vidamie de France peut ériger une place forte par province mais comme toute organisation militaire reconnue, elle sera soumise aux lois royales et locales en la matière. Seuls les Ordres Militaires Religieux reconnaissant l'Église Aristotélicienne de France par les présents termes pourront être reconnus par le Grand Écuyer de France. Il seront dès lors autorisés sur le territoire du Domaine Royal mais ne seront en aucun cas habilités à entreprendre une quelconque action contre les intérêts de la Couronne. La construction de places fortes pour les ordres religieux armés sera soumise à l’autorisation ducale ou comtale.
Chaque évêque de France en ce qu'il est le représentant de l'alliance de la foi et du roy de France reçoit lors de son intronisation des mains du Monarque ou de son substitut, l'épée de Saphir et d'Améthyste, dont il est autorisé à user dans le seul cadre de la défense du Royaume et de ses sujets.
- c) Des sacrements
Les mariages Aristotéliciens célébrés par l’Église Aristotélicienne de France sont reconnus par Nos institutions comme valides en toute circonstance. Les mariages Aristotéliciens célébrés par l’administration Romaine sont reconnus comme valides par Nos institutions pour peu qu'ils n'aient pas été célébrés par des traîtres à la Couronne ou par des ennemis de la France dont les noms sont flétris à jamais, sans que l'invalidité des sacrements ne subisse d'effet rétro-actif à compter de la prononciation de la sentence. L'Église Aristotélicienne dans son ensemble est donc responsable de la bonne tenue de ses registres. La rupture des liens conjugaux répond aux mêmes critères d'habilitation.
- d) De la noblesse & de la transmission.
Évêque de France devient une charge anoblissante. La charge d'évêque donne droit à l'octroi d'une Vicomté rattachée au plus proche de la capitale de l'évêché. La charge d'archevêque donne droit à l'octroi d'un Comté ou d'un Duché au plus proche de la capitale de l'archevêché. Ces octrois sont conditionnés à la charge. Qui abandonne la charge abandonne les terres, dont jouira son successeur.
Pour ce qui est des terres octroyées sur le Royaume de France à des clercs, seule la noblesse du clergé Aristotélicien de France est reconnue. Ainsi, nul ne saurait avoir été ordonné et se revendiquer noble du Royaume sans appartenir à l’Église Aristotélicienne de France. Le Roy déconseille aux clercs du clergé Aristotélicien de France de se marier, mais ne prendra aucune mesure de rétorsion si jamais ils décidaient de fonder une famille légitime. Toute transmission de fief et biens nobiliaires leur est cependant prohibée.
- e) De l'appui financier.
Les artisans désireux de suivre des études en voie de l’Église pour venir renforcer les rangs de l'Église Aristotélicienne de France sont en droit de demander aux provinces du Domaine Royal des prêts sans intérêt afin de pouvoir financer leurs coûteuses études théologiques (passage niveau 3). Ce prêt sera garanti par le pouvoir royal et par l'évêque qui le recommande. Les termes du contrat qui sera passé entre le prêteur et l’emprunteur seront fixés par écrit. Ils engageront le bénéficiaire pour une durée minimale de 3 mois, après la fin du remboursement, à remplir ses devoirs pour la paroisse d’affectation en tant que curé, ou pour le diocèse en tant que Évêque ou archevêque. En cas d’empêchement exceptionnel l'Archevêque de Reims devra veiller à faire rembourser le prêt quitte à aller camper sur les routes pour faire l'aumône, armé d'un bon gourdin pour attester de la vigueur de sa conviction.
- f) Du mariage.
Sur ce point également Nos réflexions ne portent que sur la trop grande exclusion du célibat, et non sur le célibat même. Nous conseillons aux prêtres Aristotéliciens de France le célibat, mais n'en feront pas jamais un précepte qui implique des lois pour le faire observer. Car ce fut avec très grande raison que les papes firent tant d’efforts pour établir le célibat des prêtres. Sans cela, jamais leur puissance ne serait montée si haut, et jamais elle n’aurait duré si chaque prêtre avait tenu à une famille et s’ils y avaient tenu eux-mêmes. Mais nous avons pu voir que cet État clérical qui les distingue du reste de la société ne les empêche nullement de se mêler des affaires séculières. Nous nous étonnons donc que dans l’Église Aristotélicienne Romaine, où l’on a défendu le mariage aux prêtres afin qu’ils ne se mêlent pas des affaires séculières, ils s’en mêlent plus encore que toute autre religion qui l'autorise. Ainsi, serons-Nous à l'égard des prêtres Aristotéliciens de France mariés toujours suspicieux, mais à jamais cléments.
V - Aristotélicisme et politique.
- Le rapport entre l'Aristotélicisme et la politique ne saurait jamais être direct, mais analogique et complémentaire. Il implique ainsi tout à la fois une séparation entre les deux sphères autonomes, la spirituelle et la temporelle, et une concordance vers un but social à triple facette:
- La paix
- Le bien commun
- L’amour de la patrie
L'Aristotélicisme ne doit pas avoir de force coactive. Il faut à tout prix éviter les lois pénales en faits de religion. Nous insistons fortement sur la différence entre les préceptes propres aux lois humaines et les conseils propres aux religions. On ne doit point statuer par les lois divines ce qui doit l’être par les lois humaines, ni régler par les lois humaines ce qui doit l’être par les lois divines. Presque tous les reproches que nous formulons à l'égard de l'Aristotélicisme contiennent une dénonciation de la confusion entre la puissance ecclésiastique et l’autorité séculière. C’est précisément lorsque la religion est utilisée comme prétexte par des intérêts humains qu’elle enfante, selon Nous, les plus grands maux, car toute maxime de religion devient très pernicieuse dès lors qu'on la fait entrer dans la politique humaine. C'est la raison pour laquelle tout acte d’apostasie d’un sujet quel qu'il soit, noble ou roturier, ou une éventuelle sentence d'excommunication prononcée à l'encontre de l'un d'entre eux, ne saurait suffire à le frapper en matière pénale ou héraldique. C'est également la raison pour laquelle nul ne saurait dénier à Sa Majesté le Roy le bon et libre droit de recevoir les allégeances des élus que lui mandate Son peuple sans que Ses convictions religieuses ne servent de coercition infâme à la fatalité de sa révocation. Les pairs de France, les Grands Officiers, le Dauphin, les Altesses Royales, de part leur titre, tout comme la famille du Roy de France, ne pourront être excommuniés que par le consentement du Roy et du Saint Père lui-même. Le Roy de France reconnaît les Concordats signés avec l’Église Romaine comme des Traités et laisse libre les provinces du Royaume de les faire appliquer localement, mais jamais la Couronne et les Institutions n'en reconnaîtront les modalités ayant prise sur le temporel, et notamment celles concernant la déclaration d'inéligibilité d'un sujet ne croyant "pas comme il faut". Peuple qui élit par les urnes un Homme inéligible, illégitime de fait non l'Homme, mais l'article de la loi qui l'a ainsi sanctionné.
Symptôme par excellence de la confusion du temporel et du spirituel, le prétexte de dévotion est une maladie du corps qui donne à l’âme une folie dont le caractère est d’être la plus incurable de toutes. C’est ce prétexte qui, par un malentendu venimeux, justifie la politique des seigneurs et presque tous les vices qu’ils veulent, comme l’avarice, l’orgueil, la soif du bien d’autrui, l’attrition, la vengeance : il ne leur en coûte presque rien pourvu qu'ils se revendiquent dévots, prêts à toutes les extrémités démoniaques au nom du Rome, de la Foy, de Dieu, de la Vérité, de la Justice, des Anges, ou de Notre cul sur la commode. De même, affirmons qu'il est particulièrement dangereux qu’un seigneur mette les affaires de son État entre les mains de son confesseur. On sait combien la France a eu à trembler face aux Cardinaux qui excellent dans la confusion des affaires du siècle et des devoirs de la conscience. Les seigneurs qui en font leurs confesseurs font bien mal : car en croyant bien faire, ils répandent un esprit de servitude dans la nation. D’ailleurs, chacun des corps constitués ayant des intérêts particuliers à faire valoir, la confession, où les confesseurs traitent toujours entre le seigneur et eux, leur donne la commodité d’être délateurs et de perdre qui ils veulent, sans que le repenti ne puisse se défendre.
Le crime de scepticisme en religion et d'athéisme est reconnu comme trouble à l’ordre public, car constitue un crime de lèse-majesté divine et humaine, une atteinte portée contre les fondations du pouvoir royal. Il sera jugé par un tribunal religieux qui pourra appliquer différentes punitions propres aux tribunaux religieux aristotéliciens. En cas de récidive, le fautif sera passible de jugement au-devant de l'autorité temporelle. A charge pour les athées d’agir de manière à ne pas enfreindre la dite tolérance royale. Le seul crime d’Hérésie en revanche ne saurait plus être reconnu à lui seul comme trouble à l’ordre public, mais peut toujours être jugé par un tribunal mandaté par l'Assemblée des Evêques du moment qu'elle s'abstient de toute application pénale. En cas de refus d'appliquer la peine décidée par le tribunal ecclésiastique de l'Église de France, le condamné pourra être déclaré hérétique à la religion d’État.
VI - La Réforme aristotélicienne religion infidèle, mais religion amie du royaume.
- Nous comprenons la nette préférence de certains de Nos sujets pour la religion Aristotélicienne Réformée, qui a toujours su se montrer plus favorable au développement de la société, au commerce, aux manufactures, à l’agriculture et au peuplement que l'Aristotélicisme de tradition Romaine qui encourage l’idéal d’une vie tranquille, la méditation, et le célibat de ses prêtres, pendant que ses cardinaux font main basse sur les leviers de l'autorité séculière de la nation. Nous osons le dire: dans l’état présent où nous avons trouvé la France, il n'était pas possible que la religion Aristotélicienne Romaine y subsiste cinq ans de plus si nous n'avions su prendre les mesures destinées à protéger le Royaume des insupportables outrances d'une hiérarchie qui amenaient autant à sa perte qu'à la nôtre. Nul dans cette disposition, qu'il soit Aristotélicien de France ou Réformé, ne saurait y voir autre chose que la conservation de la dominance de l'Aristotélicisme de France en tant que religion dans la monarchie, puisque de toute façon, nous considérons la religion Aristotélicienne de France comme convenant mieux à une monarchie pour ce qu'elle se trouve dotée d'un chef et la religion Aristotélicienne Réformée mieux adaptée à une république, pour ce qu'elle n'en compte pas. En tant que Roy de France et dans la tradition de nos prédécesseurs, Nous nous engageons à soutenir la religion Aristotélicienne Universelle, Une et Indivisible, autant que nous défendons les libertés par nous accordées à l’Église Aristotélicienne de France qui sont avantageuses pour la France, fille aînée de l’Église. C'est parce que nous avons conscience qu'une domination de la religion réformée sur la France serait fatale à toute confession, que nous nous garderons bien de lui octroyer plus d'avantages que la nécessité de l'harmonie civile ne lui en doit ; mais jamais moins non plus.
A dater du moment où elle concède que la religion du Roy est la religion de l’État, et parce que son hérésie est limitée, la Réforme Aristotélicienne, est dite religion infidèle mais protégée par le Royaume. Et bien que tolérée par le Roy elle demeure soumise à une législation spécifique développée ici.
Les Aristotéliciens Réformés ont droit à l'accession de la noblesse comme tout sujet laïc de France, fors les convaincus d'athéisme que nous bannirons de notre sol par tous les moyens de l’État, et en tant que membres d'une religion amie du Royaume, sont autorisés à transmettre leurs titres par le sang, pour peu que leur baptême et leur sacrement soient valides. Pour être valide, le baptême peut avoir été reçu par l'Église Aristotélicienne de France. Autrement, un baptême ou un mariage Aristotélicien Réformé, doit être célébré en présence d'un Secrétaire d’État qui par sa signature, s'en portera témoin et le validera au-devant de nos institutions sans que nulle sanction ne puisse être prise à son encontre. Aucune rupture des liens conjugaux réformés n'est en revanche envisageable du vivant des époux.
Les prêches des lecteurs ou des pasteurs réformés sont interdits au sein des cités de notre Royaume, mais pourront se tenir en dehors (IG: Hors de la Ville) sans que nul n'y trouve rien à redire. La Réforme Aristotélicienne peut bénéficier de l'octroi de places fortes où la liberté de culte leur est garantie, si le Roy, le Régnant de la province, et le Maire de la Ville, s'entendent pour le lui octroyer. La seule volonté du Roy suffit en revanche à le leur reprendre.
Les autres mouvements à caractère spirituel (Catharisme, Averroïsme intégral, Spinozisme, Raymond-Barrisme, etc.) peuvent être pratiqués de façon privée et personnelle à partir du moment où ils respectent les valeurs fondamentales aristotéliciennes et ne font pas acte de prosélytisme. Le non respect de ces recommandations sera considéré comme une provocation portant trouble à l'ordre public et pouvant conduire à des poursuites au terme desquelles, si elles aboutissent, pourra être conseillé un internement forcé en Nos hospices de l'Église Aristotélicienne de France pour une rééducation de choc(s).
Signé le vingt-deuxième jour d"avril de l'an quatorze cent soixante et un.
Daniel Marques Henriques
Asphodelle di Césarini
Orcus di Césarini
Clodeweck de Montfort-Toxandrie
Verty de Montfort-Toxandrie
Verhena de Monfort-Toxandrie
Waleran de Monfort-Toxandrie
Eusaias Blanc Combaz,
Très Redouté et très Puissant Roi Aristotélicien de France.
_________________
Eusaias
Code:
[quote][color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][list][size=16]À nos clercs loyalistes,
Aux esprits féaux du Royaume de France,
À l'ensemble de Nos sujets,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.[/size]
[/list][/list][/list]
[size=18][i][b][color=darkblue]L'Après Rome - Premières Fondations[/color][/b][/i][/size]
[b][color=darkred]Introduction - Aristotélicisme : critiques, mérites, et Église Aristotélicienne de France.[/color][/b]
[list][i][b]Nous, Sa Majesté Eusaias de Blanc-Combaz, Roy de France et Souverain en son royaume tant par la Grâce du Tout-Puissant que par l'approbation de ses peuples,
Attestons de la modération de nos principes au travers de la présente institution, qui nous vaudra toujours pour les uns d'être trop empli de religion, et pour les autres, jamais assez. Par delà Notre mort, certainement nombreux seront ceux qui à la suite de petites manœuvres de cardinaux menant à notre mise à l'index, se plairont à voir en Nous l'impie ou l'athée et en définitive, l'âme la moins religieuse qui soit, mais plus nombreux encore seront ceux qui chercheront à défendre l'Aristotélicisme du Roy Eusaias. Car aveuglé par la malveillance est celui qui ne saurait apercevoir en arrière-fond de Nos actes et de Notre pensée, la primauté que Nous avons toujours accordé à la tradition Aristotélicienne dans l'absolu de son humanisme, nous dirigeant toujours vers plus de bienveillance et de sympathie envers la religion dont Nous sommes pénétrés, comme en témoignent les suivantes dispositions & clarifications:[/b][/i]
[i][b]De très nombreuses fois la religion Aristotélicienne s'est retrouvée sous le feu des critiques, mais Nous attestons que la France a toujours tout fait pour essayer, en parallèle, d'en dégager les mérites. C'est faire fort malhonnête procès contre la religion, que de rassembler dans un vaste ouvrage la longue énumération des méfaits que sur la France elle a indubitablement produit, si l'on ne s'efforce pas de faire de même pour les bienfaits dont elle l'a gratifiée. De la même manière, jugeons nous que c'est fort mal raisonner que d'affirmer qu'il incombe à Sa Majesté le Roy de faire croire en la religion, quand il lui appartient au contraire de la relativiser en un objet de connaissance et de la convertir en un système Aristotélicien qui émerge parmi d'autres systèmes religieux. C'est cette identité qui conjointement avec les clercs Aristotéliciens restés fidèles au Royaume, est et sera ici développée, définie, et établie, que certains esprits chagrins trouveront originale, mais qui s'inscrit dans la tradition de France et qui ne saurait désormais que marquer Notre temps. Il faut prendre au sérieux Notre volonté de remettre bon ordre à toute chose, car nous affirmons la nécessité d'écrire en politique lorsque nous voulons de la religion traiter en général, et de l'Aristotélicisme Romain en particulier. Cette attitude qui est Nôtre s'accompagne d'un regard qui ne vise à considérer que les rapports de l'Aristotélicisme à la société, à n’examiner les liens et les frontières entre les deux souverainetés, celle de l’Église et celle de l’État, que sous la perspective de l’utilité sociale, soit à l’aune du bien que l’on en tire dans l’état civil. C'est sur cette seule base que toutes les critiques que nous adressons à l'Aristotélicisme prennent sens, si l’on considère qu’elles participent des nombreux débats qui ont lieu en ce siècle sur des incompréhensions qui engagent les rapports entre l’Église et l’État tels que : la main-mise sur les édifices religieux, le célibat des prêtres, la nomination des archevêques et des évêques, les assemblées d'évêques, la noblesse et les biens du Clergé, la puissance coactive (temporelle & spirituelle) de l’Église, le mariage des réformés, la tolérance civile, etc. Faute d'avoir su les anticiper, le pouvoir Royal qu'aujourd'hui Nous incarnons, entend y répondre. Au travers de petites touches sensibles -car les Cardinaux le sont tant- voulons-Nous instaurer ici un système d'Église subtil qui ne saurait se réduire ni à la suprématie du politique sur la religion, ni à la supériorité du Concile de Nos évêques sur le Pape, qui nous est même, politiquement parlant, infiniment utile. Car, que deviendrions-nous dans cette nation turbulente, où il n’y a aucun évêque qui pense comme son voisin, s'il n'y avait un personnage central référent en matière spirituelle ?
Enfin Nous reconnaissons de bon gré à l'Aristotélicisme d’avoir adouci la nature humaine et d’être opposée au despotisme dans son essence. Si la religion Aristotélicienne est éloignée de la pure tyrannie, c’est que la douceur étant si recommandée dans l’Écriture, elle s’oppose de façon méritoire à la colère illimitée avec laquelle le Seigneur se ferait justice et exercerait ses cruautés. Nous soulignons également son apport dans le domaine du droit, du gouvernement, et dans la guerre, car nous devons à l'Aristotélicisme un certain droit des gens, que la nature humaine ne saurait par elle-même assez reconnaître. Il n'y a dès lors aucune raison pour que de véritables Aristotéliciens ne puissent former ensemble un État viable. Les Hommes profondément pieux ont toujours été des sujets infiniment éclairés sur leurs devoirs, et qui ont très grand zèle de les remplir. Ils sont parfaitement à même de comprendre les droits de la défense naturelle de l'autorité de l’État, car plus ils croient devoir à la religion, plus ils pensent devoir à la patrie. Nous affirmons avec une inébranlable conviction que les principes de l'Aristotélicisme bien gravés dans le cœur, seront toujours infiniment plus fort que le faux honneur des monarchies dévoyées, que les fades vertus humaines des républiques, que les sacrements forcés ou contractés par intérêt, que la seule crainte qu'inspirent les États à l'autorité illégitime et despotique.
La foy au coeur, ainsi Nous parlons.[/b][/i][/list]
[list][b][i]Ainsi, Nous, Eusaias de Blanc Combaz, Roy de France,
Nous, clercs aristotéliciens, dans notre volonté de donner au Royaume de France un aristotélicisme fidèle aux préceptes divins et de donner aux français une spiritualité adaptée à leurs besoins, statuons:[/i][/b][/list]
[color=brown][b]I - Le Roy, le Royaume, la Religion. [/b][/color]
[list][b][i]Le très Aristotélicien Roi de France, est Souverain par la grâce du Divin. Il est source de tous les Pouvoirs. Il puise son autorité du Créateur, tirant exemple de la vie des prophètes Aristote, Christos, des Archanges, et des Saints. Le Roy est garant de l'unité du royaume devant le Très Haut, et de par sa qualité de Lieutenant de Dieu, il lui plaît de considérer comme officielle & légitime la religion Aristotélicienne Universelle, Une et Indivisible, représentée dans le Royaume par l’Église Aristotélicienne de France. Elle seule dispose du droit de prosélytisme sans autre restriction que le respect des juridictions locales et royales, afin de répandre la bonne parole. [/i][/b][/list]
[color=brown][b]II - L'Église Aristotélicienne de France: présentation.[/b][/color]
[list][b][i]Farouche est notre volonté de maintenir le Royaume de France à l'écart de toute ingérence politique voire disciplinaire du Pape de Rome représenté par la Curie Romaine, cette dernière tenant à se comporter avant tout comme un souverain étranger, et par conséquent suspectée d'aspirer à un pouvoir trop absolu et en tout cas rival de celui du Roy. Pour mettre ferme frein au danger que constituerait la soumission du Royaume de France à une autorité illégitime qui s'arrogerait sa Souveraineté ainsi qu'à l'instrumentalisation du serment de baptême des fidèles à des fins de conquêtes séculières, déclarons instituer présentement l’Église Aristotélicienne de France chargée de représenter le clergé de France et sa légitimité spirituelle au travers de son Assemblée, réunissant les clercs du Royaume :
Elle recouvre plus spécifiquement:[/i][/b]
[list][*][b][i]- Les évêques du Concile général.[/i][/b]
[*][b][i]- Les prêtres des cures qui en dépendent.[/i][/b]
[*][b][i]- Le personnel des hôpitaux de l'Église de France.[/i][/b]
[*][b][i]- Le personnel des Universités de l'Église de France.[/i][/b][/list]
[list][color=brown][i][u][b]a) Fonctionnement général[/b][/i][/u][/color][/list]
[b][i]Respectueuse de la papauté, l'Église Aristotélicienne de France dont le Souverain Roy de France est le chef incontesté, pose néanmoins certaines limites à la puissance du Souverain pontife en ce que le pouvoir de ses évêques réunis en Concile est plus grand que celui du Pape pour ce qui relève des affaires spirituelles du Royaume. Aussi, un cardinal romain ne peut prétendre à une charge Diocésaine ou Archidiocésaine sur le territoire du Domaine Royal et ne pourra intégrer le concile de l'Église Aristotélicienne de France au titre d'une telle charge occupée en France sur le territoire de nos provinces vassales. Au Concile de l’Église Aristotélicienne de France revient la charge de nommer les évêques du Royaume de France par le biais d'un vote, au terme duquel le Roy aura trois jours pour faire valoir, ou non, son droit de veto. Auquel cas, un nouveau vote sera relancé avec les candidats restants jusqu'à ce que la nomination soit effective ou que faute de candidats, la place demeure vacante. L'évêque nommé accepte alors de servir l’Église Aristotélicienne de France dans l'acceptation des termes de la présente institution. En échange de leur dévouement au Royaume et de la bonne tenue de leur mission spirituelle, Sa Majesté le Roy leur baille par Sa propre entremise ou celle de Ses vassaux, Sa protection afin d'assurer leur sécurité au sein de leur évêché afin qu'ils ne soient démis abusivement. Faute de quoi, leur protection dépend uniquement du bon vouloir des seigneurs.[/b][/i]
[list][color=brown][i][u][b]b) L'archevêque de Reims[/b][/u][/i][/color][/list]
[b][i]L'archevêque de Reims est, après le Monarque, le chef permanent de l'Église Aristotélicienne de France et de la communion des fidèles de France. Nommé par l'Assemblée des Evêques, il forme avec le souverain la tête bicéphale de l'Église Aristotélicienne de France comme solide garantie de stabilité. C'est à lui que revient le droit & le devoir de sacrer les Souverains du Royaume de France, légitimés par les urnes.[/b][/i]
[list][color=brown][i][u][b]c) Le Grand Aumônier de France[/b][/u][/i][/color][/list]
[b][i]La Grande Aumônerie de France est un Grand Office Royal, occupé par un ecclésiastique de l'Église de France d'un rang d'évêque ou d'archevêque. Il ne saurait en aucun cas être Cardinal. Le Grand Aumônier est le représentant du Roy auprès de tous clercs de l'Église Aristotélicienne. Son rôle est de faire la liaison entre Paris et les composantes ecclésiastiques du Royaume et d'ailleurs.
Il dispose donc du droit de siéger au sein de la Curia Regis, du Conseil du Domaine Royal, du Conseil des Grands Feudataires, et de fait, du Concile Général de France. Le Grand Aumônier peut proposer un amendement sur toute décision du Concile Général de France en son nom ou au nom de l’administration royale. De part ses doubles devoirs, tant temporels que spirituels, le Grand Aumônier n’est pas soumis à la hiérarchie de l’église pour ses fonctions de Grand Aumônier. Il reste soumis à l'Assemblée des Evêques concernant son diocèse. Ces restrictions s’appliquent aussi aux membres de la Chapelle Royale.
Pour le bon fonctionnement des institutions royales, des locaux seront ouverts à Paris selon les besoins, et les deux parties, à savoir les administrations de l'Église Aristotélicienne de France, des Églises Aristotéliciennes extérieures et l’administration royale s’engagent à participer activement aux travaux en vue de faire du royaume très aristotélicien de France un royaume juste, et de servir le Roi légitimement sacré de droit divin par l’Église Aristotélicienne de France.[/b][/i]
[list][color=brown][i][u][b]d) Le devoir de charité [/b][/u][/i][/color][/list]
[b][i]L'Église Aristotélicienne de France se donne pour mission première d’aider les plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront autant que possible et de manière active participer aux actions de charité et coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et provinciales pour aider les sujets du Royaume à accéder à la propriété, qui leur apportera le socle indispensable de respectabilité et d'autonomie à toute fondation d'une bonne famille de France à l’œil vif et à la joue dodue.[/b][/i]
[list][color=brown][i][u][b]e) Le devoir d'instruction et d'édification [/b][/u][/i][/color][/list]
[b][i]L'Église Aristotélicienne de France se donne pour mission secondaire de participer le plus activement possible à l’instruction du peuple en matière religieuse et par conséquent, de favoriser autant que faire se peut la vie religieuse au cœur de nos cités et de nos villages, car c'est sur la base trop souvent négligée des fidèles que se fonde une Église forte, d'amitié, de loyauté, et d'amour, et non sur le petit orgueil de ses sommités.[/b][/i]
[list][color=brown][i][u][b]f) Le devoir de funérailles. [/b][/u][/i][/color][/list]
[b][i]L'Église Aristotélicienne de France, enfin, s'attribue le devoir d'enterrer les corps des Françoys dans les cimetières de nos cités ou autres cimetières annexes, lorsque ceux-ci sont laissés à l'abandon ou lorsque les proches le lui demandent. Les clercs de l'Église Aristotélicienne de France le font, sans égard aucun à la réputation ou au statut des malheureux qu'ils enterrent. Pour chaque sujet du Royaume, les derniers sacrements sont un dû, afin qu'en paix et dans la dignité, ils soient remis au libre jugement de Dieu qui dans l'autre monde, scellera leur sort. [/i][/b][/list]
[color=brown][b]III - Des libertés de l’Église Aristotélicienne de France. [/b][/color]
[list][b][i]Face à l'incapacité de l’Église de se réformer pour garantir le bien des peuples, Nous entendons ici fonder et définir les libertés de l’Église Aristotélicienne de France. Nous sommes parfaitement conscients de la dépendance politique que suppose pour l’Église l'application de ces libertés et du degré de servitude qu'elles impliquent pour l'Église Aristotélicienne de France puisque ces libertés sont exercées dans le but de maintenir l'autorité du Roy contre la juridiction ecclésiastique et ôter au Pape la force d'user abusivement de cette dernière, en ôtant aux ecclésiastiques le droit qu’ils ont sur les grands magistrats et les rois mêmes, en qualité de fidèles ; mais nous estimons que les clercs et la communauté des fidèles de France seraient bien plus asservis encore s'ils devaient être contraints d'accepter comme des lois toutes les collections d'abus et d'ingérences qui ont été placées sous l'autorité du droit canon et appliquées non comme l’Église l'entend, mais comme quelques uns l'ambitionnent via le caractère de totale irresponsabilité qui les a si souvent animés. Un Roy a des comptes à rendre à ses sujets ; quand un Cardinal estime n'avoir de compte à rendre à personne, tel est le fossé qui sépare nos visions respectives. Aussi, nous préférons sans conteste fonder ces libertés sur le droit naturel et en particulier sur le droit des gens, qui veut qu’une nation se gouverne par ses lois et n’ayant pas à être subjuguée, ne soit point soumise ni à l’égard du temporel, à une puissance étrangère ; ni, à l’égard du spirituel, tant sur la raison que sur droit divin, qui veut que l'Assemblée des Evêques de France soit au-dessus du Pape et donc de la Curie, puisqu'il n’est point de corps qui n’ait plus d’autorité tout entier que divisé.
Devant les abus de pouvoir que nous avons constaté, devant les abus de l'utilisation de l'excommunication qui sert aujourd'hui de menace à tous les fidèles et de force de persuasion pour les Cardinaux, nous affirmons les six libertés fondamentales de l'Église Aristotélicienne de France :[/b][/i]
[list][*][b][i]- Récusons la légitimité des guerres temporelles que livre le Pape contre les Monarchies de Droit Divin.[/i][/b]
[*][b][i]- Validons la nécessité des combats royaux et nationaux contre toute agression de Rome.[/i][/b]
[*][b][i]- Annulons la validité de toute excommunication pontificale.[/i][/b]
[*][b][i]- Proclamons la supériorité de l'Assemblée des Evêques de France sur la papauté.[/i][/b]
[*][b][i]- Refusons au pouvoir pontifical la revendication d'une quelconque origine divine.[/i][/b]
[*][b][i]- Revendiquons le droit inaliénable pour le Roy de France de décider si l'organisation de l’Église dans le Royaume est conforme aux règles canoniques, en concertation avec l'Archevêque de Reims et le Grand Aumônier de France.[/i][/b][/list][/list]
[b][color=brown]IV - Des privilèges de l’Église Aristotélicienne de France . [/color][/b]
[list][i][b]Nous ne sommes point entêté des privilèges ecclésiastiques, mais nous tenons à ce qu’aucune forme d'injustice ne soit faite aux clercs de l’ Église Aristotélicienne de France en Notre royaume. Nous voulons leur marquer pour une fois les termes de leur juridiction, à condition qu'ils soient réciproques, et que nul dans le Royaume ne promulgue des lois contre eux comme ils ne promulgueront pas de lois contre Nous ; sans cela, il faudra bien que cette juridiction s’anéantisse, car de nouveaux arrêts signés de Notre main la retrancheront toujours.
Nous avons recherché une forme d'Église de France modérée qui ne conduise pas inéluctablement à la subordination de l’Église à l’État. Il faut pour ce faire résoudre la délicate équation d’un maintien de l’union des intérêts des deux souverainetés sur la base d’une distinction fondamentale entre le domaine temporel et la puissance spirituelle. Roy de France par la grâce de Dieu, Nous n’avons jamais prétendu faire céder les intérêts de la religion aux intérêts politiques, mais les unir : or pour les unir, il faut que chacun les connaisse et s'en imprègne. La religion Aristotélicienne, qui ordonne aux hommes de s’aimer, ne peut que désirer que chaque peuple ait les meilleures lois politiques et les meilleures lois civiles, en ce qu’elles sont, après les Écritures, le plus grand bien que les hommes puissent donner et recevoir. L'alliance de l’Église et de l’État, tel est le but. Cette complémentarité des domaines ne signifie pas leur indétermination, bien au contraire. Mais elle suppose leur délimitation. Cette grande distinction est la base sur laquelle repose la tranquillité des peuples, qui est fondée non seulement sur la Religion, mais également sur la raison et la nature, qui veulent que des choses réellement séparées, tel le temporel et le spirituel, et qui ne peuvent subsister que séparées, ne soient ainsi jamais confondues.[/i][/b]
[list][color=brown][i][u][b]a) De la Justice.[/b][/u][/i][/color][/list]
[i][b]Les évêques de l'Assemblée de France sont considérés comme les princes de l’Église de France, et par ce statut sont exempts de la justice ordinaire. Seule la Haute Cour de Justice peut juger les Évêques de l'Assemblée concernant les infractions dictes temporelles. Les Cardinaux, en tant que représentants étrangers, seront désormais soumis comme tout individu à nos justices locales en cas d'accusation pesant sur eux.[/i][/b]
[list][color=brown][i][u][b]b) De l'Armée.[/b][/u][/i][/color][/list]
[i][b]Toute armée déclarant agir pour une puissance étrangère sur le territoire du Royaume de France sans qu'elle ne soit autorisée par la Couronne à y pénétrer est considérée comme ennemies de la Couronne, y compris celles mandatées par Rome.
Toute armée de l' Église Aristotélicienne de France est régie par un Grand Commandeur chargé d'en coordonner les forces armées. Seules les Vidamies de France sont autorisées au sein du royaume et doivent rendre compte de leurs effectifs et de leurs activités à l'Archevêque de Reims. Les Vidames de France sont sous l'autorité exclusive de leur archevêque de France tel que l'impose le découpage géographique ecclésiastique et peuvent disposer sous leur commandement d'autant de soldats qu'ils le désirent. Il relève du rôle de l'Archevêque de Reims de s'assurer de la collaboration de ses Vidames avec leur Archevêque respectif afin qu'ils travaillent de concert avec lui et répondre du mieux possible à ses demandes dans le domaine de la sécurité et du militaire. A l'inverse, l'Archevêque de Reims s'assure que les Archevêques collaborent avec leur Vidame respectif, et le laissent agir concernant les domaines qui lui sont dévolus. En cas de manquement constaté du Vidame, l' Archevêque de Reims est habilité à prendre des sanctions. En cas de manquement constaté de l'Archevêque, l' Archevêque de Reims s'en doit référer au Roy de France.
Une Vidamie de France peut ériger une place forte par province mais comme toute organisation militaire reconnue, elle sera soumise aux lois royales et locales en la matière. Seuls les Ordres Militaires Religieux reconnaissant l'Église Aristotélicienne de France par les présents termes pourront être reconnus par le Grand Écuyer de France. Il seront dès lors autorisés sur le territoire du Domaine Royal mais ne seront en aucun cas habilités à entreprendre une quelconque action contre les intérêts de la Couronne. La construction de places fortes pour les ordres religieux armés sera soumise à l’autorisation ducale ou comtale.
Chaque évêque de France en ce qu'il est le représentant de l'alliance de la foi et du roy de France reçoit lors de son intronisation des mains du Monarque ou de son substitut, l'épée de Saphir et d'Améthyste, dont il est autorisé à user dans le seul cadre de la défense du Royaume et de ses sujets.[/i][/b]
[list][color=brown][i][u][b]c) Des sacrements[/b][/u][/i][/color][/list]
[i][b]Les mariages Aristotéliciens célébrés par l’Église Aristotélicienne de France sont reconnus par Nos institutions comme valides en toute circonstance. Les mariages Aristotéliciens célébrés par l’administration Romaine sont reconnus comme valides par Nos institutions pour peu qu'ils n'aient pas été célébrés par des traîtres à la Couronne ou par des ennemis de la France dont les noms sont flétris à jamais, sans que l'invalidité des sacrements ne subisse d'effet rétro-actif à compter de la prononciation de la sentence. L'Église Aristotélicienne dans son ensemble est donc responsable de la bonne tenue de ses registres. La rupture des liens conjugaux répond aux mêmes critères d'habilitation.[/i][/b]
[list][color=brown][i][u][b]d) De la noblesse & de la transmission.[/b][/u][/i][/color][/list]
[i][b]Évêque de France devient une charge anoblissante. La charge d'évêque donne droit à l'octroi d'une Vicomté rattachée au plus proche de la capitale de l'évêché. La charge d'archevêque donne droit à l'octroi d'un Comté ou d'un Duché au plus proche de la capitale de l'archevêché. Ces octrois sont conditionnés à la charge. Qui abandonne la charge abandonne les terres, dont jouira son successeur.
Pour ce qui est des terres octroyées sur le Royaume de France à des clercs, seule la noblesse du clergé Aristotélicien de France est reconnue. Ainsi, nul ne saurait avoir été ordonné et se revendiquer noble du Royaume sans appartenir à l’Église Aristotélicienne de France. Le Roy déconseille aux clercs du clergé Aristotélicien de France de se marier, mais ne prendra aucune mesure de rétorsion si jamais ils décidaient de fonder une famille légitime. Toute transmission de fief et biens nobiliaires leur est cependant prohibée.[/i][/b]
[list][color=brown][i][u][b]e) De l'appui financier.[/b][/u][/i][/color][/list]
[i][b]Les artisans désireux de suivre des études en voie de l’Église pour venir renforcer les rangs de l'Église Aristotélicienne de France sont en droit de demander aux provinces du Domaine Royal des prêts sans intérêt afin de pouvoir financer leurs coûteuses études théologiques (passage niveau 3). Ce prêt sera garanti par le pouvoir royal et par l'évêque qui le recommande. Les termes du contrat qui sera passé entre le prêteur et l’emprunteur seront fixés par écrit. Ils engageront le bénéficiaire pour une durée minimale de 3 mois, après la fin du remboursement, à remplir ses devoirs pour la paroisse d’affectation en tant que curé, ou pour le diocèse en tant que Évêque ou archevêque. En cas d’empêchement exceptionnel l'Archevêque de Reims devra veiller à faire rembourser le prêt quitte à aller camper sur les routes pour faire l'aumône, armé d'un bon gourdin pour attester de la vigueur de sa conviction.[/i][/b]
[list][color=brown][i][u][b]f) Du mariage.[/b][/u][/i][/color][/list]
[i][b]Sur ce point également Nos réflexions ne portent que sur la trop grande exclusion du célibat, et non sur le célibat même. Nous conseillons aux prêtres Aristotéliciens de France le célibat, mais n'en feront pas jamais un précepte qui implique des lois pour le faire observer. Car ce fut avec très grande raison que les papes firent tant d’efforts pour établir le célibat des prêtres. Sans cela, jamais leur puissance ne serait montée si haut, et jamais elle n’aurait duré si chaque prêtre avait tenu à une famille et s’ils y avaient tenu eux-mêmes. Mais nous avons pu voir que cet État clérical qui les distingue du reste de la société ne les empêche nullement de se mêler des affaires séculières. Nous nous étonnons donc que dans l’Église Aristotélicienne Romaine, où l’on a défendu le mariage aux prêtres afin qu’ils ne se mêlent pas des affaires séculières, ils s’en mêlent plus encore que toute autre religion qui l'autorise. Ainsi, serons-Nous à l'égard des prêtres Aristotéliciens de France mariés toujours suspicieux, mais à jamais cléments.[/b][/i][/list]
[color=brown][b]V - Aristotélicisme et politique.[/b][/color]
[list][i][b]Le rapport entre l'Aristotélicisme et la politique ne saurait jamais être direct, mais analogique et complémentaire. Il implique ainsi tout à la fois une séparation entre les deux sphères autonomes, la spirituelle et la temporelle, et une concordance vers un but social à triple facette:
[list][*]La paix
[*]Le bien commun
[*]L’amour de la patrie[/list]
L'Aristotélicisme ne doit pas avoir de force coactive. Il faut à tout prix éviter les lois pénales en faits de religion. Nous insistons fortement sur la différence entre les préceptes propres aux lois humaines et les conseils propres aux religions. On ne doit point statuer par les lois divines ce qui doit l’être par les lois humaines, ni régler par les lois humaines ce qui doit l’être par les lois divines. Presque tous les reproches que nous formulons à l'égard de l'Aristotélicisme contiennent une dénonciation de la confusion entre la puissance ecclésiastique et l’autorité séculière. C’est précisément lorsque la religion est utilisée comme prétexte par des intérêts humains qu’elle enfante, selon Nous, les plus grands maux, car toute maxime de religion devient très pernicieuse dès lors qu'on la fait entrer dans la politique humaine. C'est la raison pour laquelle tout acte d’apostasie d’un sujet quel qu'il soit, noble ou roturier, ou une éventuelle sentence d'excommunication prononcée à l'encontre de l'un d'entre eux, ne saurait suffire à le frapper en matière pénale ou héraldique. C'est également la raison pour laquelle nul ne saurait dénier à Sa Majesté le Roy le bon et libre droit de recevoir les allégeances des élus que lui mandate Son peuple sans que Ses convictions religieuses ne servent de coercition infâme à la fatalité de sa révocation. Les pairs de France, les Grands Officiers, le Dauphin, les Altesses Royales, de part leur titre, tout comme la famille du Roy de France, ne pourront être excommuniés que par le consentement du Roy et du Saint Père lui-même. Le Roy de France reconnaît les Concordats signés avec l’Église Romaine comme des Traités et laisse libre les provinces du Royaume de les faire appliquer localement, mais jamais la Couronne et les Institutions n'en reconnaîtront les modalités ayant prise sur le temporel, et notamment celles concernant la déclaration d'inéligibilité d'un sujet ne croyant "pas comme il faut". Peuple qui élit par les urnes un Homme inéligible, illégitime de fait non l'Homme, mais l'article de la loi qui l'a ainsi sanctionné.
Symptôme par excellence de la confusion du temporel et du spirituel, le prétexte de dévotion est une maladie du corps qui donne à l’âme une folie dont le caractère est d’être la plus incurable de toutes. C’est ce prétexte qui, par un malentendu venimeux, justifie la politique des seigneurs et presque tous les vices qu’ils veulent, comme l’avarice, l’orgueil, la soif du bien d’autrui, l’attrition, la vengeance : il ne leur en coûte presque rien pourvu qu'ils se revendiquent dévots, prêts à toutes les extrémités démoniaques au nom du Rome, de la Foy, de Dieu, de la Vérité, de la Justice, des Anges, ou de Notre cul sur la commode. De même, affirmons qu'il est particulièrement dangereux qu’un seigneur mette les affaires de son État entre les mains de son confesseur. On sait combien la France a eu à trembler face aux Cardinaux qui excellent dans la confusion des affaires du siècle et des devoirs de la conscience. Les seigneurs qui en font leurs confesseurs font bien mal : car en croyant bien faire, ils répandent un esprit de servitude dans la nation. D’ailleurs, chacun des corps constitués ayant des intérêts particuliers à faire valoir, la confession, où les confesseurs traitent toujours entre le seigneur et eux, leur donne la commodité d’être délateurs et de perdre qui ils veulent, sans que le repenti ne puisse se défendre.
Le crime de scepticisme en religion et d'athéisme est reconnu comme trouble à l’ordre public, car constitue un crime de lèse-majesté divine et humaine, une atteinte portée contre les fondations du pouvoir royal. Il sera jugé par un tribunal religieux qui pourra appliquer différentes punitions propres aux tribunaux religieux aristotéliciens. En cas de récidive, le fautif sera passible de jugement au-devant de l'autorité temporelle. A charge pour les athées d’agir de manière à ne pas enfreindre la dite tolérance royale. Le seul crime d’Hérésie en revanche ne saurait plus être reconnu à lui seul comme trouble à l’ordre public, mais peut toujours être jugé par un tribunal mandaté par l'Assemblée des Evêques du moment qu'elle s'abstient de toute application pénale. En cas de refus d'appliquer la peine décidée par le tribunal ecclésiastique de l'Église de France, le condamné pourra être déclaré hérétique à la religion d’État.[/b][/i][/list]
[color=brown][b]VI - La Réforme aristotélicienne religion infidèle, mais religion amie du royaume.[/b][/color]
[list][i][b]Nous comprenons la nette préférence de certains de Nos sujets pour la religion Aristotélicienne Réformée, qui a toujours su se montrer plus favorable au développement de la société, au commerce, aux manufactures, à l’agriculture et au peuplement que l'Aristotélicisme de tradition Romaine qui encourage l’idéal d’une vie tranquille, la méditation, et le célibat de ses prêtres, pendant que ses cardinaux font main basse sur les leviers de l'autorité séculière de la nation. Nous osons le dire: dans l’état présent où nous avons trouvé la France, il n'était pas possible que la religion Aristotélicienne Romaine y subsiste cinq ans de plus si nous n'avions su prendre les mesures destinées à protéger le Royaume des insupportables outrances d'une hiérarchie qui amenaient autant à sa perte qu'à la nôtre. Nul dans cette disposition, qu'il soit Aristotélicien de France ou Réformé, ne saurait y voir autre chose que la conservation de la dominance de l'Aristotélicisme de France en tant que religion dans la monarchie, puisque de toute façon, nous considérons la religion Aristotélicienne de France comme convenant mieux à une monarchie pour ce qu'elle se trouve dotée d'un chef et la religion Aristotélicienne Réformée mieux adaptée à une république, pour ce qu'elle n'en compte pas. En tant que Roy de France et dans la tradition de nos prédécesseurs, Nous nous engageons à soutenir la religion Aristotélicienne Universelle, Une et Indivisible, autant que nous défendons les libertés par nous accordées à l’Église Aristotélicienne de France qui sont avantageuses pour la France, fille aînée de l’Église. C'est parce que nous avons conscience qu'une domination de la religion réformée sur la France serait fatale à toute confession, que nous nous garderons bien de lui octroyer plus d'avantages que la nécessité de l'harmonie civile ne lui en doit ; mais jamais moins non plus.
A dater du moment où elle concède que la religion du Roy est la religion de l’État, et parce que son hérésie est limitée, la Réforme Aristotélicienne, est dite religion infidèle mais protégée par le Royaume. Et bien que tolérée par le Roy elle demeure soumise à une législation spécifique développée ici.
Les Aristotéliciens Réformés ont droit à l'accession de la noblesse comme tout sujet laïc de France, fors les convaincus d'athéisme que nous bannirons de notre sol par tous les moyens de l’État, et en tant que membres d'une religion amie du Royaume, sont autorisés à transmettre leurs titres par le sang, pour peu que leur baptême et leur sacrement soient valides. Pour être valide, le baptême peut avoir été reçu par l'Église Aristotélicienne de France. Autrement, un baptême ou un mariage Aristotélicien Réformé, doit être célébré en présence d'un Secrétaire d’État qui par sa signature, s'en portera témoin et le validera au-devant de nos institutions sans que nulle sanction ne puisse être prise à son encontre. Aucune rupture des liens conjugaux réformés n'est en revanche envisageable du vivant des époux.
Les prêches des lecteurs ou des pasteurs réformés sont interdits au sein des cités de notre Royaume, mais pourront se tenir en dehors (IG: Hors de la Ville) sans que nul n'y trouve rien à redire. La Réforme Aristotélicienne peut bénéficier de l'octroi de places fortes où la liberté de culte leur est garantie, si le Roy, le Régnant de la province, et le Maire de la Ville, s'entendent pour le lui octroyer. La seule volonté du Roy suffit en revanche à le leur reprendre.
Les autres mouvements à caractère spirituel (Catharisme, Averroïsme intégral, Spinozisme, Raymond-Barrisme, etc.) peuvent être pratiqués de façon privée et personnelle à partir du moment où ils respectent les valeurs fondamentales aristotéliciennes et ne font pas acte de prosélytisme. Le non respect de ces recommandations sera considéré comme une provocation portant trouble à l'ordre public et pouvant conduire à des poursuites au terme desquelles, si elles aboutissent, pourra être conseillé un internement forcé en Nos hospices de l'Église Aristotélicienne de France pour une rééducation de choc(s).[/b][/i][/list]
[i][b]Signé le vingt-deuxième jour d"avril de l'an quatorze cent soixante et un. [/b][/i]
[img]http://img18.imageshack.us/img18/1981/signaturehenriques.gif[/img]
[img]http://img202.imageshack.us/img202/3463/merver10.gif[/img]
[i][b]Daniel Marques Henriques[/b][/i]
[URL=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=370401signatureaspho.gif][img]http://img4.hostingpics.net/pics/370401signatureaspho.gif[/img][/URL]
[i][b]Asphodelle di Césarini[/b][/i]
[URL=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=193029signatureorcus.gif][img]http://img4.hostingpics.net/pics/193029signatureorcus.gif[/img][/URL]
[i][b]Orcus di Césarini[/b][/i]
[img]http://img803.imageshack.us/img803/213/clodeweck.gif[/img]
[i][b]Clodeweck de Montfort-Toxandrie[/b][/i]
[img]http://img844.imageshack.us/img844/2083/verty.gif[/img]
[i][b]Verty de Montfort-Toxandrie[/b][/i]
[img]http://img21.imageshack.us/img21/3346/verhena.gif[/img]
[i][b]Verhena de Monfort-Toxandrie[/b][/i]
[img]http://img132.imageshack.us/img132/5866/waleran.gif[/img]
[b][i]Waleran de Monfort-Toxandrie[/i][/b]
[i][b]Eusaias Blanc Combaz,
Très Redouté et très Puissant Roi Aristotélicien de France.[/b][/i]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyvert.png[/img]
[/quote]
[list][list][list][size=16]À nos clercs loyalistes,
Aux esprits féaux du Royaume de France,
À l'ensemble de Nos sujets,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.[/size]
[/list][/list][/list]
[size=18][i][b][color=darkblue]L'Après Rome - Premières Fondations[/color][/b][/i][/size]
[b][color=darkred]Introduction - Aristotélicisme : critiques, mérites, et Église Aristotélicienne de France.[/color][/b]
[list][i][b]Nous, Sa Majesté Eusaias de Blanc-Combaz, Roy de France et Souverain en son royaume tant par la Grâce du Tout-Puissant que par l'approbation de ses peuples,
Attestons de la modération de nos principes au travers de la présente institution, qui nous vaudra toujours pour les uns d'être trop empli de religion, et pour les autres, jamais assez. Par delà Notre mort, certainement nombreux seront ceux qui à la suite de petites manœuvres de cardinaux menant à notre mise à l'index, se plairont à voir en Nous l'impie ou l'athée et en définitive, l'âme la moins religieuse qui soit, mais plus nombreux encore seront ceux qui chercheront à défendre l'Aristotélicisme du Roy Eusaias. Car aveuglé par la malveillance est celui qui ne saurait apercevoir en arrière-fond de Nos actes et de Notre pensée, la primauté que Nous avons toujours accordé à la tradition Aristotélicienne dans l'absolu de son humanisme, nous dirigeant toujours vers plus de bienveillance et de sympathie envers la religion dont Nous sommes pénétrés, comme en témoignent les suivantes dispositions & clarifications:[/b][/i]
[i][b]De très nombreuses fois la religion Aristotélicienne s'est retrouvée sous le feu des critiques, mais Nous attestons que la France a toujours tout fait pour essayer, en parallèle, d'en dégager les mérites. C'est faire fort malhonnête procès contre la religion, que de rassembler dans un vaste ouvrage la longue énumération des méfaits que sur la France elle a indubitablement produit, si l'on ne s'efforce pas de faire de même pour les bienfaits dont elle l'a gratifiée. De la même manière, jugeons nous que c'est fort mal raisonner que d'affirmer qu'il incombe à Sa Majesté le Roy de faire croire en la religion, quand il lui appartient au contraire de la relativiser en un objet de connaissance et de la convertir en un système Aristotélicien qui émerge parmi d'autres systèmes religieux. C'est cette identité qui conjointement avec les clercs Aristotéliciens restés fidèles au Royaume, est et sera ici développée, définie, et établie, que certains esprits chagrins trouveront originale, mais qui s'inscrit dans la tradition de France et qui ne saurait désormais que marquer Notre temps. Il faut prendre au sérieux Notre volonté de remettre bon ordre à toute chose, car nous affirmons la nécessité d'écrire en politique lorsque nous voulons de la religion traiter en général, et de l'Aristotélicisme Romain en particulier. Cette attitude qui est Nôtre s'accompagne d'un regard qui ne vise à considérer que les rapports de l'Aristotélicisme à la société, à n’examiner les liens et les frontières entre les deux souverainetés, celle de l’Église et celle de l’État, que sous la perspective de l’utilité sociale, soit à l’aune du bien que l’on en tire dans l’état civil. C'est sur cette seule base que toutes les critiques que nous adressons à l'Aristotélicisme prennent sens, si l’on considère qu’elles participent des nombreux débats qui ont lieu en ce siècle sur des incompréhensions qui engagent les rapports entre l’Église et l’État tels que : la main-mise sur les édifices religieux, le célibat des prêtres, la nomination des archevêques et des évêques, les assemblées d'évêques, la noblesse et les biens du Clergé, la puissance coactive (temporelle & spirituelle) de l’Église, le mariage des réformés, la tolérance civile, etc. Faute d'avoir su les anticiper, le pouvoir Royal qu'aujourd'hui Nous incarnons, entend y répondre. Au travers de petites touches sensibles -car les Cardinaux le sont tant- voulons-Nous instaurer ici un système d'Église subtil qui ne saurait se réduire ni à la suprématie du politique sur la religion, ni à la supériorité du Concile de Nos évêques sur le Pape, qui nous est même, politiquement parlant, infiniment utile. Car, que deviendrions-nous dans cette nation turbulente, où il n’y a aucun évêque qui pense comme son voisin, s'il n'y avait un personnage central référent en matière spirituelle ?
Enfin Nous reconnaissons de bon gré à l'Aristotélicisme d’avoir adouci la nature humaine et d’être opposée au despotisme dans son essence. Si la religion Aristotélicienne est éloignée de la pure tyrannie, c’est que la douceur étant si recommandée dans l’Écriture, elle s’oppose de façon méritoire à la colère illimitée avec laquelle le Seigneur se ferait justice et exercerait ses cruautés. Nous soulignons également son apport dans le domaine du droit, du gouvernement, et dans la guerre, car nous devons à l'Aristotélicisme un certain droit des gens, que la nature humaine ne saurait par elle-même assez reconnaître. Il n'y a dès lors aucune raison pour que de véritables Aristotéliciens ne puissent former ensemble un État viable. Les Hommes profondément pieux ont toujours été des sujets infiniment éclairés sur leurs devoirs, et qui ont très grand zèle de les remplir. Ils sont parfaitement à même de comprendre les droits de la défense naturelle de l'autorité de l’État, car plus ils croient devoir à la religion, plus ils pensent devoir à la patrie. Nous affirmons avec une inébranlable conviction que les principes de l'Aristotélicisme bien gravés dans le cœur, seront toujours infiniment plus fort que le faux honneur des monarchies dévoyées, que les fades vertus humaines des républiques, que les sacrements forcés ou contractés par intérêt, que la seule crainte qu'inspirent les États à l'autorité illégitime et despotique.
La foy au coeur, ainsi Nous parlons.[/b][/i][/list]
[list][b][i]Ainsi, Nous, Eusaias de Blanc Combaz, Roy de France,
Nous, clercs aristotéliciens, dans notre volonté de donner au Royaume de France un aristotélicisme fidèle aux préceptes divins et de donner aux français une spiritualité adaptée à leurs besoins, statuons:[/i][/b][/list]
[color=brown][b]I - Le Roy, le Royaume, la Religion. [/b][/color]
[list][b][i]Le très Aristotélicien Roi de France, est Souverain par la grâce du Divin. Il est source de tous les Pouvoirs. Il puise son autorité du Créateur, tirant exemple de la vie des prophètes Aristote, Christos, des Archanges, et des Saints. Le Roy est garant de l'unité du royaume devant le Très Haut, et de par sa qualité de Lieutenant de Dieu, il lui plaît de considérer comme officielle & légitime la religion Aristotélicienne Universelle, Une et Indivisible, représentée dans le Royaume par l’Église Aristotélicienne de France. Elle seule dispose du droit de prosélytisme sans autre restriction que le respect des juridictions locales et royales, afin de répandre la bonne parole. [/i][/b][/list]
[color=brown][b]II - L'Église Aristotélicienne de France: présentation.[/b][/color]
[list][b][i]Farouche est notre volonté de maintenir le Royaume de France à l'écart de toute ingérence politique voire disciplinaire du Pape de Rome représenté par la Curie Romaine, cette dernière tenant à se comporter avant tout comme un souverain étranger, et par conséquent suspectée d'aspirer à un pouvoir trop absolu et en tout cas rival de celui du Roy. Pour mettre ferme frein au danger que constituerait la soumission du Royaume de France à une autorité illégitime qui s'arrogerait sa Souveraineté ainsi qu'à l'instrumentalisation du serment de baptême des fidèles à des fins de conquêtes séculières, déclarons instituer présentement l’Église Aristotélicienne de France chargée de représenter le clergé de France et sa légitimité spirituelle au travers de son Assemblée, réunissant les clercs du Royaume :
Elle recouvre plus spécifiquement:[/i][/b]
[list][*][b][i]- Les évêques du Concile général.[/i][/b]
[*][b][i]- Les prêtres des cures qui en dépendent.[/i][/b]
[*][b][i]- Le personnel des hôpitaux de l'Église de France.[/i][/b]
[*][b][i]- Le personnel des Universités de l'Église de France.[/i][/b][/list]
[list][color=brown][i][u][b]a) Fonctionnement général[/b][/i][/u][/color][/list]
[b][i]Respectueuse de la papauté, l'Église Aristotélicienne de France dont le Souverain Roy de France est le chef incontesté, pose néanmoins certaines limites à la puissance du Souverain pontife en ce que le pouvoir de ses évêques réunis en Concile est plus grand que celui du Pape pour ce qui relève des affaires spirituelles du Royaume. Aussi, un cardinal romain ne peut prétendre à une charge Diocésaine ou Archidiocésaine sur le territoire du Domaine Royal et ne pourra intégrer le concile de l'Église Aristotélicienne de France au titre d'une telle charge occupée en France sur le territoire de nos provinces vassales. Au Concile de l’Église Aristotélicienne de France revient la charge de nommer les évêques du Royaume de France par le biais d'un vote, au terme duquel le Roy aura trois jours pour faire valoir, ou non, son droit de veto. Auquel cas, un nouveau vote sera relancé avec les candidats restants jusqu'à ce que la nomination soit effective ou que faute de candidats, la place demeure vacante. L'évêque nommé accepte alors de servir l’Église Aristotélicienne de France dans l'acceptation des termes de la présente institution. En échange de leur dévouement au Royaume et de la bonne tenue de leur mission spirituelle, Sa Majesté le Roy leur baille par Sa propre entremise ou celle de Ses vassaux, Sa protection afin d'assurer leur sécurité au sein de leur évêché afin qu'ils ne soient démis abusivement. Faute de quoi, leur protection dépend uniquement du bon vouloir des seigneurs.[/b][/i]
[list][color=brown][i][u][b]b) L'archevêque de Reims[/b][/u][/i][/color][/list]
[b][i]L'archevêque de Reims est, après le Monarque, le chef permanent de l'Église Aristotélicienne de France et de la communion des fidèles de France. Nommé par l'Assemblée des Evêques, il forme avec le souverain la tête bicéphale de l'Église Aristotélicienne de France comme solide garantie de stabilité. C'est à lui que revient le droit & le devoir de sacrer les Souverains du Royaume de France, légitimés par les urnes.[/b][/i]
[list][color=brown][i][u][b]c) Le Grand Aumônier de France[/b][/u][/i][/color][/list]
[b][i]La Grande Aumônerie de France est un Grand Office Royal, occupé par un ecclésiastique de l'Église de France d'un rang d'évêque ou d'archevêque. Il ne saurait en aucun cas être Cardinal. Le Grand Aumônier est le représentant du Roy auprès de tous clercs de l'Église Aristotélicienne. Son rôle est de faire la liaison entre Paris et les composantes ecclésiastiques du Royaume et d'ailleurs.
Il dispose donc du droit de siéger au sein de la Curia Regis, du Conseil du Domaine Royal, du Conseil des Grands Feudataires, et de fait, du Concile Général de France. Le Grand Aumônier peut proposer un amendement sur toute décision du Concile Général de France en son nom ou au nom de l’administration royale. De part ses doubles devoirs, tant temporels que spirituels, le Grand Aumônier n’est pas soumis à la hiérarchie de l’église pour ses fonctions de Grand Aumônier. Il reste soumis à l'Assemblée des Evêques concernant son diocèse. Ces restrictions s’appliquent aussi aux membres de la Chapelle Royale.
Pour le bon fonctionnement des institutions royales, des locaux seront ouverts à Paris selon les besoins, et les deux parties, à savoir les administrations de l'Église Aristotélicienne de France, des Églises Aristotéliciennes extérieures et l’administration royale s’engagent à participer activement aux travaux en vue de faire du royaume très aristotélicien de France un royaume juste, et de servir le Roi légitimement sacré de droit divin par l’Église Aristotélicienne de France.[/b][/i]
[list][color=brown][i][u][b]d) Le devoir de charité [/b][/u][/i][/color][/list]
[b][i]L'Église Aristotélicienne de France se donne pour mission première d’aider les plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront autant que possible et de manière active participer aux actions de charité et coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et provinciales pour aider les sujets du Royaume à accéder à la propriété, qui leur apportera le socle indispensable de respectabilité et d'autonomie à toute fondation d'une bonne famille de France à l’œil vif et à la joue dodue.[/b][/i]
[list][color=brown][i][u][b]e) Le devoir d'instruction et d'édification [/b][/u][/i][/color][/list]
[b][i]L'Église Aristotélicienne de France se donne pour mission secondaire de participer le plus activement possible à l’instruction du peuple en matière religieuse et par conséquent, de favoriser autant que faire se peut la vie religieuse au cœur de nos cités et de nos villages, car c'est sur la base trop souvent négligée des fidèles que se fonde une Église forte, d'amitié, de loyauté, et d'amour, et non sur le petit orgueil de ses sommités.[/b][/i]
[list][color=brown][i][u][b]f) Le devoir de funérailles. [/b][/u][/i][/color][/list]
[b][i]L'Église Aristotélicienne de France, enfin, s'attribue le devoir d'enterrer les corps des Françoys dans les cimetières de nos cités ou autres cimetières annexes, lorsque ceux-ci sont laissés à l'abandon ou lorsque les proches le lui demandent. Les clercs de l'Église Aristotélicienne de France le font, sans égard aucun à la réputation ou au statut des malheureux qu'ils enterrent. Pour chaque sujet du Royaume, les derniers sacrements sont un dû, afin qu'en paix et dans la dignité, ils soient remis au libre jugement de Dieu qui dans l'autre monde, scellera leur sort. [/i][/b][/list]
[color=brown][b]III - Des libertés de l’Église Aristotélicienne de France. [/b][/color]
[list][b][i]Face à l'incapacité de l’Église de se réformer pour garantir le bien des peuples, Nous entendons ici fonder et définir les libertés de l’Église Aristotélicienne de France. Nous sommes parfaitement conscients de la dépendance politique que suppose pour l’Église l'application de ces libertés et du degré de servitude qu'elles impliquent pour l'Église Aristotélicienne de France puisque ces libertés sont exercées dans le but de maintenir l'autorité du Roy contre la juridiction ecclésiastique et ôter au Pape la force d'user abusivement de cette dernière, en ôtant aux ecclésiastiques le droit qu’ils ont sur les grands magistrats et les rois mêmes, en qualité de fidèles ; mais nous estimons que les clercs et la communauté des fidèles de France seraient bien plus asservis encore s'ils devaient être contraints d'accepter comme des lois toutes les collections d'abus et d'ingérences qui ont été placées sous l'autorité du droit canon et appliquées non comme l’Église l'entend, mais comme quelques uns l'ambitionnent via le caractère de totale irresponsabilité qui les a si souvent animés. Un Roy a des comptes à rendre à ses sujets ; quand un Cardinal estime n'avoir de compte à rendre à personne, tel est le fossé qui sépare nos visions respectives. Aussi, nous préférons sans conteste fonder ces libertés sur le droit naturel et en particulier sur le droit des gens, qui veut qu’une nation se gouverne par ses lois et n’ayant pas à être subjuguée, ne soit point soumise ni à l’égard du temporel, à une puissance étrangère ; ni, à l’égard du spirituel, tant sur la raison que sur droit divin, qui veut que l'Assemblée des Evêques de France soit au-dessus du Pape et donc de la Curie, puisqu'il n’est point de corps qui n’ait plus d’autorité tout entier que divisé.
Devant les abus de pouvoir que nous avons constaté, devant les abus de l'utilisation de l'excommunication qui sert aujourd'hui de menace à tous les fidèles et de force de persuasion pour les Cardinaux, nous affirmons les six libertés fondamentales de l'Église Aristotélicienne de France :[/b][/i]
[list][*][b][i]- Récusons la légitimité des guerres temporelles que livre le Pape contre les Monarchies de Droit Divin.[/i][/b]
[*][b][i]- Validons la nécessité des combats royaux et nationaux contre toute agression de Rome.[/i][/b]
[*][b][i]- Annulons la validité de toute excommunication pontificale.[/i][/b]
[*][b][i]- Proclamons la supériorité de l'Assemblée des Evêques de France sur la papauté.[/i][/b]
[*][b][i]- Refusons au pouvoir pontifical la revendication d'une quelconque origine divine.[/i][/b]
[*][b][i]- Revendiquons le droit inaliénable pour le Roy de France de décider si l'organisation de l’Église dans le Royaume est conforme aux règles canoniques, en concertation avec l'Archevêque de Reims et le Grand Aumônier de France.[/i][/b][/list][/list]
[b][color=brown]IV - Des privilèges de l’Église Aristotélicienne de France . [/color][/b]
[list][i][b]Nous ne sommes point entêté des privilèges ecclésiastiques, mais nous tenons à ce qu’aucune forme d'injustice ne soit faite aux clercs de l’ Église Aristotélicienne de France en Notre royaume. Nous voulons leur marquer pour une fois les termes de leur juridiction, à condition qu'ils soient réciproques, et que nul dans le Royaume ne promulgue des lois contre eux comme ils ne promulgueront pas de lois contre Nous ; sans cela, il faudra bien que cette juridiction s’anéantisse, car de nouveaux arrêts signés de Notre main la retrancheront toujours.
Nous avons recherché une forme d'Église de France modérée qui ne conduise pas inéluctablement à la subordination de l’Église à l’État. Il faut pour ce faire résoudre la délicate équation d’un maintien de l’union des intérêts des deux souverainetés sur la base d’une distinction fondamentale entre le domaine temporel et la puissance spirituelle. Roy de France par la grâce de Dieu, Nous n’avons jamais prétendu faire céder les intérêts de la religion aux intérêts politiques, mais les unir : or pour les unir, il faut que chacun les connaisse et s'en imprègne. La religion Aristotélicienne, qui ordonne aux hommes de s’aimer, ne peut que désirer que chaque peuple ait les meilleures lois politiques et les meilleures lois civiles, en ce qu’elles sont, après les Écritures, le plus grand bien que les hommes puissent donner et recevoir. L'alliance de l’Église et de l’État, tel est le but. Cette complémentarité des domaines ne signifie pas leur indétermination, bien au contraire. Mais elle suppose leur délimitation. Cette grande distinction est la base sur laquelle repose la tranquillité des peuples, qui est fondée non seulement sur la Religion, mais également sur la raison et la nature, qui veulent que des choses réellement séparées, tel le temporel et le spirituel, et qui ne peuvent subsister que séparées, ne soient ainsi jamais confondues.[/i][/b]
[list][color=brown][i][u][b]a) De la Justice.[/b][/u][/i][/color][/list]
[i][b]Les évêques de l'Assemblée de France sont considérés comme les princes de l’Église de France, et par ce statut sont exempts de la justice ordinaire. Seule la Haute Cour de Justice peut juger les Évêques de l'Assemblée concernant les infractions dictes temporelles. Les Cardinaux, en tant que représentants étrangers, seront désormais soumis comme tout individu à nos justices locales en cas d'accusation pesant sur eux.[/i][/b]
[list][color=brown][i][u][b]b) De l'Armée.[/b][/u][/i][/color][/list]
[i][b]Toute armée déclarant agir pour une puissance étrangère sur le territoire du Royaume de France sans qu'elle ne soit autorisée par la Couronne à y pénétrer est considérée comme ennemies de la Couronne, y compris celles mandatées par Rome.
Toute armée de l' Église Aristotélicienne de France est régie par un Grand Commandeur chargé d'en coordonner les forces armées. Seules les Vidamies de France sont autorisées au sein du royaume et doivent rendre compte de leurs effectifs et de leurs activités à l'Archevêque de Reims. Les Vidames de France sont sous l'autorité exclusive de leur archevêque de France tel que l'impose le découpage géographique ecclésiastique et peuvent disposer sous leur commandement d'autant de soldats qu'ils le désirent. Il relève du rôle de l'Archevêque de Reims de s'assurer de la collaboration de ses Vidames avec leur Archevêque respectif afin qu'ils travaillent de concert avec lui et répondre du mieux possible à ses demandes dans le domaine de la sécurité et du militaire. A l'inverse, l'Archevêque de Reims s'assure que les Archevêques collaborent avec leur Vidame respectif, et le laissent agir concernant les domaines qui lui sont dévolus. En cas de manquement constaté du Vidame, l' Archevêque de Reims est habilité à prendre des sanctions. En cas de manquement constaté de l'Archevêque, l' Archevêque de Reims s'en doit référer au Roy de France.
Une Vidamie de France peut ériger une place forte par province mais comme toute organisation militaire reconnue, elle sera soumise aux lois royales et locales en la matière. Seuls les Ordres Militaires Religieux reconnaissant l'Église Aristotélicienne de France par les présents termes pourront être reconnus par le Grand Écuyer de France. Il seront dès lors autorisés sur le territoire du Domaine Royal mais ne seront en aucun cas habilités à entreprendre une quelconque action contre les intérêts de la Couronne. La construction de places fortes pour les ordres religieux armés sera soumise à l’autorisation ducale ou comtale.
Chaque évêque de France en ce qu'il est le représentant de l'alliance de la foi et du roy de France reçoit lors de son intronisation des mains du Monarque ou de son substitut, l'épée de Saphir et d'Améthyste, dont il est autorisé à user dans le seul cadre de la défense du Royaume et de ses sujets.[/i][/b]
[list][color=brown][i][u][b]c) Des sacrements[/b][/u][/i][/color][/list]
[i][b]Les mariages Aristotéliciens célébrés par l’Église Aristotélicienne de France sont reconnus par Nos institutions comme valides en toute circonstance. Les mariages Aristotéliciens célébrés par l’administration Romaine sont reconnus comme valides par Nos institutions pour peu qu'ils n'aient pas été célébrés par des traîtres à la Couronne ou par des ennemis de la France dont les noms sont flétris à jamais, sans que l'invalidité des sacrements ne subisse d'effet rétro-actif à compter de la prononciation de la sentence. L'Église Aristotélicienne dans son ensemble est donc responsable de la bonne tenue de ses registres. La rupture des liens conjugaux répond aux mêmes critères d'habilitation.[/i][/b]
[list][color=brown][i][u][b]d) De la noblesse & de la transmission.[/b][/u][/i][/color][/list]
[i][b]Évêque de France devient une charge anoblissante. La charge d'évêque donne droit à l'octroi d'une Vicomté rattachée au plus proche de la capitale de l'évêché. La charge d'archevêque donne droit à l'octroi d'un Comté ou d'un Duché au plus proche de la capitale de l'archevêché. Ces octrois sont conditionnés à la charge. Qui abandonne la charge abandonne les terres, dont jouira son successeur.
Pour ce qui est des terres octroyées sur le Royaume de France à des clercs, seule la noblesse du clergé Aristotélicien de France est reconnue. Ainsi, nul ne saurait avoir été ordonné et se revendiquer noble du Royaume sans appartenir à l’Église Aristotélicienne de France. Le Roy déconseille aux clercs du clergé Aristotélicien de France de se marier, mais ne prendra aucune mesure de rétorsion si jamais ils décidaient de fonder une famille légitime. Toute transmission de fief et biens nobiliaires leur est cependant prohibée.[/i][/b]
[list][color=brown][i][u][b]e) De l'appui financier.[/b][/u][/i][/color][/list]
[i][b]Les artisans désireux de suivre des études en voie de l’Église pour venir renforcer les rangs de l'Église Aristotélicienne de France sont en droit de demander aux provinces du Domaine Royal des prêts sans intérêt afin de pouvoir financer leurs coûteuses études théologiques (passage niveau 3). Ce prêt sera garanti par le pouvoir royal et par l'évêque qui le recommande. Les termes du contrat qui sera passé entre le prêteur et l’emprunteur seront fixés par écrit. Ils engageront le bénéficiaire pour une durée minimale de 3 mois, après la fin du remboursement, à remplir ses devoirs pour la paroisse d’affectation en tant que curé, ou pour le diocèse en tant que Évêque ou archevêque. En cas d’empêchement exceptionnel l'Archevêque de Reims devra veiller à faire rembourser le prêt quitte à aller camper sur les routes pour faire l'aumône, armé d'un bon gourdin pour attester de la vigueur de sa conviction.[/i][/b]
[list][color=brown][i][u][b]f) Du mariage.[/b][/u][/i][/color][/list]
[i][b]Sur ce point également Nos réflexions ne portent que sur la trop grande exclusion du célibat, et non sur le célibat même. Nous conseillons aux prêtres Aristotéliciens de France le célibat, mais n'en feront pas jamais un précepte qui implique des lois pour le faire observer. Car ce fut avec très grande raison que les papes firent tant d’efforts pour établir le célibat des prêtres. Sans cela, jamais leur puissance ne serait montée si haut, et jamais elle n’aurait duré si chaque prêtre avait tenu à une famille et s’ils y avaient tenu eux-mêmes. Mais nous avons pu voir que cet État clérical qui les distingue du reste de la société ne les empêche nullement de se mêler des affaires séculières. Nous nous étonnons donc que dans l’Église Aristotélicienne Romaine, où l’on a défendu le mariage aux prêtres afin qu’ils ne se mêlent pas des affaires séculières, ils s’en mêlent plus encore que toute autre religion qui l'autorise. Ainsi, serons-Nous à l'égard des prêtres Aristotéliciens de France mariés toujours suspicieux, mais à jamais cléments.[/b][/i][/list]
[color=brown][b]V - Aristotélicisme et politique.[/b][/color]
[list][i][b]Le rapport entre l'Aristotélicisme et la politique ne saurait jamais être direct, mais analogique et complémentaire. Il implique ainsi tout à la fois une séparation entre les deux sphères autonomes, la spirituelle et la temporelle, et une concordance vers un but social à triple facette:
[list][*]La paix
[*]Le bien commun
[*]L’amour de la patrie[/list]
L'Aristotélicisme ne doit pas avoir de force coactive. Il faut à tout prix éviter les lois pénales en faits de religion. Nous insistons fortement sur la différence entre les préceptes propres aux lois humaines et les conseils propres aux religions. On ne doit point statuer par les lois divines ce qui doit l’être par les lois humaines, ni régler par les lois humaines ce qui doit l’être par les lois divines. Presque tous les reproches que nous formulons à l'égard de l'Aristotélicisme contiennent une dénonciation de la confusion entre la puissance ecclésiastique et l’autorité séculière. C’est précisément lorsque la religion est utilisée comme prétexte par des intérêts humains qu’elle enfante, selon Nous, les plus grands maux, car toute maxime de religion devient très pernicieuse dès lors qu'on la fait entrer dans la politique humaine. C'est la raison pour laquelle tout acte d’apostasie d’un sujet quel qu'il soit, noble ou roturier, ou une éventuelle sentence d'excommunication prononcée à l'encontre de l'un d'entre eux, ne saurait suffire à le frapper en matière pénale ou héraldique. C'est également la raison pour laquelle nul ne saurait dénier à Sa Majesté le Roy le bon et libre droit de recevoir les allégeances des élus que lui mandate Son peuple sans que Ses convictions religieuses ne servent de coercition infâme à la fatalité de sa révocation. Les pairs de France, les Grands Officiers, le Dauphin, les Altesses Royales, de part leur titre, tout comme la famille du Roy de France, ne pourront être excommuniés que par le consentement du Roy et du Saint Père lui-même. Le Roy de France reconnaît les Concordats signés avec l’Église Romaine comme des Traités et laisse libre les provinces du Royaume de les faire appliquer localement, mais jamais la Couronne et les Institutions n'en reconnaîtront les modalités ayant prise sur le temporel, et notamment celles concernant la déclaration d'inéligibilité d'un sujet ne croyant "pas comme il faut". Peuple qui élit par les urnes un Homme inéligible, illégitime de fait non l'Homme, mais l'article de la loi qui l'a ainsi sanctionné.
Symptôme par excellence de la confusion du temporel et du spirituel, le prétexte de dévotion est une maladie du corps qui donne à l’âme une folie dont le caractère est d’être la plus incurable de toutes. C’est ce prétexte qui, par un malentendu venimeux, justifie la politique des seigneurs et presque tous les vices qu’ils veulent, comme l’avarice, l’orgueil, la soif du bien d’autrui, l’attrition, la vengeance : il ne leur en coûte presque rien pourvu qu'ils se revendiquent dévots, prêts à toutes les extrémités démoniaques au nom du Rome, de la Foy, de Dieu, de la Vérité, de la Justice, des Anges, ou de Notre cul sur la commode. De même, affirmons qu'il est particulièrement dangereux qu’un seigneur mette les affaires de son État entre les mains de son confesseur. On sait combien la France a eu à trembler face aux Cardinaux qui excellent dans la confusion des affaires du siècle et des devoirs de la conscience. Les seigneurs qui en font leurs confesseurs font bien mal : car en croyant bien faire, ils répandent un esprit de servitude dans la nation. D’ailleurs, chacun des corps constitués ayant des intérêts particuliers à faire valoir, la confession, où les confesseurs traitent toujours entre le seigneur et eux, leur donne la commodité d’être délateurs et de perdre qui ils veulent, sans que le repenti ne puisse se défendre.
Le crime de scepticisme en religion et d'athéisme est reconnu comme trouble à l’ordre public, car constitue un crime de lèse-majesté divine et humaine, une atteinte portée contre les fondations du pouvoir royal. Il sera jugé par un tribunal religieux qui pourra appliquer différentes punitions propres aux tribunaux religieux aristotéliciens. En cas de récidive, le fautif sera passible de jugement au-devant de l'autorité temporelle. A charge pour les athées d’agir de manière à ne pas enfreindre la dite tolérance royale. Le seul crime d’Hérésie en revanche ne saurait plus être reconnu à lui seul comme trouble à l’ordre public, mais peut toujours être jugé par un tribunal mandaté par l'Assemblée des Evêques du moment qu'elle s'abstient de toute application pénale. En cas de refus d'appliquer la peine décidée par le tribunal ecclésiastique de l'Église de France, le condamné pourra être déclaré hérétique à la religion d’État.[/b][/i][/list]
[color=brown][b]VI - La Réforme aristotélicienne religion infidèle, mais religion amie du royaume.[/b][/color]
[list][i][b]Nous comprenons la nette préférence de certains de Nos sujets pour la religion Aristotélicienne Réformée, qui a toujours su se montrer plus favorable au développement de la société, au commerce, aux manufactures, à l’agriculture et au peuplement que l'Aristotélicisme de tradition Romaine qui encourage l’idéal d’une vie tranquille, la méditation, et le célibat de ses prêtres, pendant que ses cardinaux font main basse sur les leviers de l'autorité séculière de la nation. Nous osons le dire: dans l’état présent où nous avons trouvé la France, il n'était pas possible que la religion Aristotélicienne Romaine y subsiste cinq ans de plus si nous n'avions su prendre les mesures destinées à protéger le Royaume des insupportables outrances d'une hiérarchie qui amenaient autant à sa perte qu'à la nôtre. Nul dans cette disposition, qu'il soit Aristotélicien de France ou Réformé, ne saurait y voir autre chose que la conservation de la dominance de l'Aristotélicisme de France en tant que religion dans la monarchie, puisque de toute façon, nous considérons la religion Aristotélicienne de France comme convenant mieux à une monarchie pour ce qu'elle se trouve dotée d'un chef et la religion Aristotélicienne Réformée mieux adaptée à une république, pour ce qu'elle n'en compte pas. En tant que Roy de France et dans la tradition de nos prédécesseurs, Nous nous engageons à soutenir la religion Aristotélicienne Universelle, Une et Indivisible, autant que nous défendons les libertés par nous accordées à l’Église Aristotélicienne de France qui sont avantageuses pour la France, fille aînée de l’Église. C'est parce que nous avons conscience qu'une domination de la religion réformée sur la France serait fatale à toute confession, que nous nous garderons bien de lui octroyer plus d'avantages que la nécessité de l'harmonie civile ne lui en doit ; mais jamais moins non plus.
A dater du moment où elle concède que la religion du Roy est la religion de l’État, et parce que son hérésie est limitée, la Réforme Aristotélicienne, est dite religion infidèle mais protégée par le Royaume. Et bien que tolérée par le Roy elle demeure soumise à une législation spécifique développée ici.
Les Aristotéliciens Réformés ont droit à l'accession de la noblesse comme tout sujet laïc de France, fors les convaincus d'athéisme que nous bannirons de notre sol par tous les moyens de l’État, et en tant que membres d'une religion amie du Royaume, sont autorisés à transmettre leurs titres par le sang, pour peu que leur baptême et leur sacrement soient valides. Pour être valide, le baptême peut avoir été reçu par l'Église Aristotélicienne de France. Autrement, un baptême ou un mariage Aristotélicien Réformé, doit être célébré en présence d'un Secrétaire d’État qui par sa signature, s'en portera témoin et le validera au-devant de nos institutions sans que nulle sanction ne puisse être prise à son encontre. Aucune rupture des liens conjugaux réformés n'est en revanche envisageable du vivant des époux.
Les prêches des lecteurs ou des pasteurs réformés sont interdits au sein des cités de notre Royaume, mais pourront se tenir en dehors (IG: Hors de la Ville) sans que nul n'y trouve rien à redire. La Réforme Aristotélicienne peut bénéficier de l'octroi de places fortes où la liberté de culte leur est garantie, si le Roy, le Régnant de la province, et le Maire de la Ville, s'entendent pour le lui octroyer. La seule volonté du Roy suffit en revanche à le leur reprendre.
Les autres mouvements à caractère spirituel (Catharisme, Averroïsme intégral, Spinozisme, Raymond-Barrisme, etc.) peuvent être pratiqués de façon privée et personnelle à partir du moment où ils respectent les valeurs fondamentales aristotéliciennes et ne font pas acte de prosélytisme. Le non respect de ces recommandations sera considéré comme une provocation portant trouble à l'ordre public et pouvant conduire à des poursuites au terme desquelles, si elles aboutissent, pourra être conseillé un internement forcé en Nos hospices de l'Église Aristotélicienne de France pour une rééducation de choc(s).[/b][/i][/list]
[i][b]Signé le vingt-deuxième jour d"avril de l'an quatorze cent soixante et un. [/b][/i]
[img]http://img18.imageshack.us/img18/1981/signaturehenriques.gif[/img]
[img]http://img202.imageshack.us/img202/3463/merver10.gif[/img]
[i][b]Daniel Marques Henriques[/b][/i]
[URL=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=370401signatureaspho.gif][img]http://img4.hostingpics.net/pics/370401signatureaspho.gif[/img][/URL]
[i][b]Asphodelle di Césarini[/b][/i]
[URL=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=193029signatureorcus.gif][img]http://img4.hostingpics.net/pics/193029signatureorcus.gif[/img][/URL]
[i][b]Orcus di Césarini[/b][/i]
[img]http://img803.imageshack.us/img803/213/clodeweck.gif[/img]
[i][b]Clodeweck de Montfort-Toxandrie[/b][/i]
[img]http://img844.imageshack.us/img844/2083/verty.gif[/img]
[i][b]Verty de Montfort-Toxandrie[/b][/i]
[img]http://img21.imageshack.us/img21/3346/verhena.gif[/img]
[i][b]Verhena de Monfort-Toxandrie[/b][/i]
[img]http://img132.imageshack.us/img132/5866/waleran.gif[/img]
[b][i]Waleran de Monfort-Toxandrie[/i][/b]
[i][b]Eusaias Blanc Combaz,
Très Redouté et très Puissant Roi Aristotélicien de France.[/b][/i]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyvert.png[/img]
[/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- À Nos officiers et feudataires,
À Nos sujets & à Notre peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.
- La Chambre des Pairs de France perd ce jour toute responsabilité législative et toute responsabilité juridique auprès de Notre Haute Cour de Justice. Elle conserve cependant l’ensemble des autres prérogatives dont elle a la charge, en ce qu’elle reste Notre conseil concernant la gestion des affaires courantes du Royaume de France. Elle continuera à Nous aider et à Nous représenter dans celles-ci, et nul ne pourra les destituer de l’autorité que Nous réaffirmons ce jour sinon Nous, Roy de France. La nature et les motivations de la nomination d’un Pair de France restent ainsi en adéquation avec les responsabilités de la Chambre des Pairs.
- La Chambre d’Eunomie est une nouvelle institution directement rattaché à la Couronne de France et ne rend compte qu’à Nous seul, Roy de France. Elle aura à charge de légiférer et d’écrire la Loi dans le respect des statuts que nous validons et publions ce jour. Nos représentants en son sein seront nommés exclusivement pour leurs connaissances du droit, ainsi que pour leurs compétences et expériences à l’écrire. Nous attendons d’eux qu’ils Nous représentent dans notre pouvoir législatif et agissent par Nous et pour Nous, et ce uniquement dans le respect de Notre volonté.
- La Grande Chancellerie de France est dès ce jour seule garante de l’ensemble de notre pouvoir juridique dans le rendu des verdicts par les Cours royales pénales. La Chambre des Pairs n’aura plus à participer à l’élaboration et à la validation des verdicts rendus par Notre Haute Cour de Justice. Le Chancelier de France ne devra plus rendre compte qu’à Nous concernant la tenue et les verdicts de Notre Haute Cour de Justice. Nous espérons ainsi gagner en simplicité dans les procédures de Notre Haute Cour de Justice, et ainsi augmenter la célérité des affaires traitées par elle.
Le Roy de France est source de tous les pouvoirs au sein du Royaume de France. Ne pouvant cependant gouverner seul, Nous nous entourons d’officiers royaux qui nous représentent et agissent en notre nom, Nous prenons vassaux pour gouverner Nos terres et les terres de la Couronne de France, Nous prenons conseils auprès de Nos vassaux directs et de Nos conseillers.
A ce jour, l’évidence Nous conduit à constater que la gouvernance actuelle de notre Royaume est mise à mal par l’inexpérience et la méconnaissance du droit par certains de nos conseillers.
Particulièrement, les faits Nous ont montrés que le Roy de France ne pouvait compter sur la Chambre des Pairs pour légiférer, ou plus simplement pour Nous aider à l’écriture des Lois. Les Pairs de France ne sont d’ailleurs pas nommés selon leurs connaissances du droit et leurs compétences à le compléter. Pis, certains Pairs de France voient en la Chambre des Pairs un organe d’opposition à Notre personne, en ce que Nous sommes Roy de France, alors qu’un Pair de France est nommé ou maintenu par Nous à sa charge, et par nul autre.
Nous ne pouvons d’avantage tolérer ce frein à l’écriture des Lois qui empêche l’évolution et la pérennisation du Royaume de France au travers du droit royal. Aussi, Nous décidons et proclamons :
Nous invitons la Chambre d’Eunomie - une fois constituée - et la Grande Chancellerie à prendre acte de Notre volonté explicitée présentement et à préparer les modification du droit royal en conséquence.
Rédigé au Louvre le 1er de Mai 1461.
Citation:
- Statuts de la Chambre d’Eunomie
Section 1 - Dispositions générales
Art. 10-1 : De la nature de l’institution
La Chambre d’Eunomie est une institution royale et autonome. Elle exerce ses fonctions en conformité avec les présents statuts, lesquels ont été validés par le Souverain de France.
Sa gestion est à charge du Magna Legista, représentant du Souverain de France par délégation. Le Magna Legista ne saurait agir qu’en cette qualité.
Art. 10-2 : Du siège
La Chambre d’Eunomie siège au Louvre à Paris.
Section 2 - Chambre d’Eunomie
Sous-section 1 - Des compétences et fonctions
Art. 21-1 : De la compétence primaire
La Chambre d’Eunomie est compétente pour légiférer et compléter le droit royal dans le respect des présents statuts. Ladite chambre n’interprète pas le droit, elle l’écrit.
Art. 21-2 : De la cohérence du droit royal
La Chambre d’Eunomie doit assurer la cohérence du droit royal, dans sa structure mais également dans sa substance.
Art 21-3 : De la conformité au droit royal
La Chambre d’Eunomie peut demander la révision de tout texte considéré - par elle - comme source de droit, que ce soit à une institution royale ou provinciale, afin de se mettre en conformité avec le droit royal. Ladite demande devra être motivée et faire état de ce qui n’est pas conforme.
Art 21-4 : Des recours
Un recours peut être introduit auprès de la Chambre d’Eunomie dans le respect des conditions ci-après énoncées.
La Pairie peut recourir à la Chambre d’Eunomie afin que le droit royal soit complété sur une question particulière, pour que les coutumes soient explicitées dans le droit pour l’avenir.
Un Officier de la Couronne de France, ainsi qu’un Grand Feudataire du Royaume de France, peut recourir à la Chambre d’Eunomie afin qu’un avis soit donné sur un texte préalablement à sa publication, concernant sa cohérence et sa conformité vis-à-vis du droit royal.
La Grande Chancellerie de France peut recourir à la Chambre d’Eunomie afin que la substance d’un arrêt de règlement ou d’une jurisprudence prenne une forme législative, ou qu’un cadre légal soit explicitement défini dans l’application de la Loi.
Sous-section 2 - Des cas particuliers
Art 22-1 : Des Lois fondamentales du Royaume de France
Seul le Souverain a autorité et droit d’acter les Lois fondamentales du Royaume de France.
Préalablement à la publication des Lois fondamentales du Royaume de France, un avis consultatif sera demandé à la Pairie, à la Curia Regis et au Conseil des Grands Feudataires. Un délai de réflexion d’au moins une quinzaine de jours devra être laissée à ces institutions pour pouvoir fournir un avis motivé et argumenté sur la nouvelle mouture.
Art 22-2 : Des présents statuts
Seul le Souverain a autorité et droit d’acter les Statuts de la Chambre d’Eunomie - en ce qu’il est seule source du pouvoir législatif et que ladite chambre ne saurait exercer ses prérogatives que dans le cadre agréé et défini par le Souverain.
Sous-section 3 - Du corps constituant
Art. 23-1 : Du Souverain de France
Le Souverain dispose du droit de siège au sein de la Chambre d’Eunomie en qualité de source législative. Il y détient par essence toute autorité.
- Quod principi placuit legis habet vigorem.
Ce qui plait au prince a force de loi.
Le Souverain consort, ainsi que le Dauphin de France, disposent du droit de siège à la Chambre d’Eunomie sans voix délibérative - en ce qu’ils sont au plus proche du Souverain et peuvent l’aider dans la bonne gestion du Royaume de France. Seul le Souverain peut leur retirer ce droit.
Art. 23-2 : De l’assemblée des Legistae
L’assemblée des Legistae - composée de l’ensemble des Legistae près la Couronne de France - disposent du droit de siège au sein de la Chambre d’Eunomie avec voix délibérative.
Art. 23-3 : Du Chancelier de France
Le Chancelier de France dispose du droit de siège au sein de la Chambre d’Eunomie sans voix délibérative - en ce qu’il est le plus haut représentant juridique du Royaume de France, qu’il interprète le droit royal et qu’il veille à sa bonne application.
Sous-section 4 - Des procédures internes particulières
Art. 24-1 : De l’examen d’entrée
L’entrée dans l’assemblée des Legistae est soumis à la réussite d’un examen. Icelui est constitué et approuvé par le Magna Legista qui fixera le délai imparti à son accomplissement.
L’objectif de cet examen est de s’assurer de la motivation du candidat - par son expérience réelle - et de ses compétences - tant dans la connaissance du droit que dans son application juridique.
Art. 24-2 : Des votes
Les votes sont ouverts par le Souverain, ou par son représentant le Magna Legista, afin de requérir l’avis des membres ayant voix délibérative au sein de la Chambre d’Eunomie.
La durée d’un vote est comprise entre deux et dix jours et est définie à son ouverture. Par défaut, la durée est fixée à quatre jours.
Les décisions issues d'un vote sont prises à la majorité des personnes ayant voix délibérative. En cas d’égalité, le Souverain, ou son représentant le Magna Legista, tranchera.
Le résultat du vote est validé par le Souverain, ou par son représentant le Magna Legista, en ce qu’ils disposent d’un droit de veto à la validation. En toute circonstance, le Souverain a le dernier mot.
Toute modification de fond concernant une publication, aussi minime soit-elle, nécessitera la réouverture d’un vote afin d’en valider la publication.
Section 3 - Assemblée des Legistae
Sous-section 1 - Du Legista près la Couronne de France
Art. 31-1 : Des droits et devoirs
Il convient à tout Legista d’assumer - pleinement et sans réserve - les responsabilités dues à sa charge. Les devoirs qui lui incombent relèvent de la présence, de la confidentialité, de la réserve, de la collégialité, de l’impartialité et de l’exemplarité.
Tout manquement à l'un ou l'autre de ces devoirs est passible de sanction, à la discrétion du Souverain.
Attendu qu’il personnifie la Loi en qualité de représentant du Souverain, un Legista revêt le droit de commitimus et le droit de préséance au même titre que les Pairs de France et les Grands Officiers de la Couronne de France. Il dispose également du droit d’accès au sein de la salle des Dioscures et au conseil des Grands Feudataires, ainsi que le droit de siège dans le corps magistral de toute Cour judiciaire royale.
Lors d’une audience devant la Haute Cour de Justice, le devoir d’exemplarité et le droit de commitimus entraîneront de facto la présence de circonstances aggravantes et l’absence de toutes circonstances atténuantes de par la qualité de Legista de l’accusé.
Le droit de siège au sein d’une Cour n’est applicable que sur demande explicite de ladite Cour, sous réserve d’acceptation du Souverain, ou de son représentant le Magna Legista. Particulièrement, le Souverain, et son représentant le Chancelier de France, peuvent demander l’aide d’un Legista à la tenue et à la présidence d’une audience au sein de la Haute Cour de Justice. Jamais le Legista ne disposera de l’autorité de juger, puisqu’elle reste l’apanage du Souverain, et de son représentant le Chancelier de France.
Art. 31-2 : De la nomination et de la révocation
Le Legista est nommé et révoqué par le Souverain, ou son représentant le Magna Legista.
La nomination est soumise à la réussite de l’examen d’entrée, et sera suivie d’une enquête par la Grande Prévôté de France afin d’assurer l’absence de casier judiciaire du candidat au sein du Royaume de France.
A la suite de la publication de l’acte de nomination, icelle ne prendra réellement effet qu’après avoir prêté serment au devant du Souverain, ou de son représentant le Magna Legista.
Le Souverain, et son représentant le Magna Legista, disposent d’un droit de veto à toute nomination.
La révocation n’est soumise qu’au bon vouloir du Souverain, et de son représentant le Magna Legista.
Le nombre de Legistae, incluant le Magna Legista, est limité à cinq. Ce nombre définit une limite maximale, et non minimale - en ce que la qualité sera privilégiée à la quantité.
Art. 31-3 : Des incompatibilités
La charge de Legista est incompatible avec une charge accordant la légitimité de juger dans le domaine pénal - tant au niveau royal que local -, ainsi qu’avec la charge de Pair de France, en ce qu’il applique le droit dans le cadre des affaires courantes du Royaume de France.
Sous-section 2 - Du Magna Legista près la Couronne de France
Art. 32-1: Du rôle particulier
Le Magna Legista préside la Chambre d’Eunomie pour et au nom du Souverain.
Le Magna Legista a autorité pour acter tous les textes émis par la Chambre d’Eunomie au nom du Souverain, en ce qu’il est son représentant direct, et dans le respect des présents statuts.
En accord avec le Souverain, cette autorité peut être exceptionnellement déléguée à un Legista qui aura blancseing pour une durée définie et limitée.
Art. 32-2 : De la nomination et de la révocation
Le Magna Legista est nommé et révoqué par le Souverain. Il est idéalement issu de l’assemblée des Legistae, mais le Souverain ne saurait s’y limiter et s’y contraindre.
Rédigé au Louvre le 1er de Mai 1461.
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- À Nos officiers et feudataires,
À Nos sujets & à Notre peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.
- La nomination de Grégoire d'Ailhaud [IG : Thegregterror] à la fonction de Magna Legista.
Chaque fois que l'équité Nous le permet, Nous n'accablons pas le délinquant de toute la rigueur de la loi, car un juge impitoyable ne saurait avoir meilleure réputation qu'un juge compatissant. Mais pour avoir bon juge, il faut avant tout avoir bonne loi.
Ainsi, sur la base de Nos conceptions éthiques en matière de justice et de loi, proclamons :
Il aura à charge de présider la Chambre d'Eunomie en Notre nom, en conformité avec ses dispositions et statuts. Nous lui confions toute autorité pour acter les textes législatifs émis par la dite Chambre en Notre nom, en tant que représentant direct de Notre personne auprès d'icelle.
Puisse-t-il se montrer à jamais digne et responsable de la haute confiance que nous lui baillons ce jour,
Rédigé au Louvre le 1er de Mai 1461.
_________________
Eusaias
Code:
[quote][color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][size=16]À Nos officiers et feudataires,
À Nos sujets & à Notre peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut. [/size]
[/list][/list]
[list]
Le Roy de France est source de tous les pouvoirs au sein du Royaume de France. Ne pouvant cependant gouverner seul, Nous nous entourons d’officiers royaux qui nous représentent et agissent en notre nom, Nous prenons vassaux pour gouverner Nos terres et les terres de la Couronne de France, Nous prenons conseils auprès de Nos vassaux directs et de Nos conseillers.
A ce jour, l’évidence Nous conduit à constater que la gouvernance actuelle de notre Royaume est mise à mal par l’inexpérience et la méconnaissance du droit par certains de nos conseillers.
Particulièrement, les faits Nous ont montrés que le Roy de France ne pouvait compter sur la Chambre des Pairs pour légiférer, ou plus simplement pour Nous aider à l’écriture des Lois. Les Pairs de France ne sont d’ailleurs pas nommés selon leurs connaissances du droit et leurs compétences à le compléter. Pis, certains Pairs de France voient en la Chambre des Pairs un organe d’opposition à Notre personne, en ce que Nous sommes Roy de France, alors qu’un Pair de France est nommé ou maintenu par Nous à sa charge, et par nul autre.
Nous ne pouvons d’avantage tolérer ce frein à l’écriture des Lois qui empêche l’évolution et la pérennisation du Royaume de France au travers du droit royal. Aussi, Nous décidons et proclamons :
[list][*]La Chambre des Pairs de France perd ce jour toute responsabilité législative et toute responsabilité juridique auprès de Notre Haute Cour de Justice. Elle conserve cependant l’ensemble des autres prérogatives dont elle a la charge, en ce qu’elle reste Notre conseil concernant la gestion des affaires courantes du Royaume de France. Elle continuera à Nous aider et à Nous représenter dans celles-ci, et nul ne pourra les destituer de l’autorité que Nous réaffirmons ce jour sinon Nous, Roy de France. La nature et les motivations de la nomination d’un Pair de France restent ainsi en adéquation avec les responsabilités de la Chambre des Pairs.
[*]La Chambre d’Eunomie est une nouvelle institution directement rattaché à la Couronne de France et ne rend compte qu’à Nous seul, Roy de France. Elle aura à charge de légiférer et d’écrire la Loi dans le respect des statuts que nous validons et publions ce jour. Nos représentants en son sein seront nommés exclusivement pour leurs connaissances du droit, ainsi que pour leurs compétences et expériences à l’écrire. Nous attendons d’eux qu’ils Nous représentent dans notre pouvoir législatif et agissent par Nous et pour Nous, et ce uniquement dans le respect de Notre volonté.
[*]La Grande Chancellerie de France est dès ce jour seule garante de l’ensemble de notre pouvoir juridique dans le rendu des verdicts par les Cours royales pénales. La Chambre des Pairs n’aura plus à participer à l’élaboration et à la validation des verdicts rendus par Notre Haute Cour de Justice. Le Chancelier de France ne devra plus rendre compte qu’à Nous concernant la tenue et les verdicts de Notre Haute Cour de Justice. Nous espérons ainsi gagner en simplicité dans les procédures de Notre Haute Cour de Justice, et ainsi augmenter la célérité des affaires traitées par elle.[/list]
Nous invitons la Chambre d’Eunomie - une fois constituée - et la Grande Chancellerie à prendre acte de Notre volonté explicitée présentement et à préparer les modification du droit royal en conséquence.
Rédigé au Louvre le 1er de Mai 1461.[/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
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[quote][list][size=24]Statuts de la Chambre d’Eunomie[/size]
[size=18]Section 1 - Dispositions générales[/size]
[b][u]Art. 10-1 :[/u][/b] De la nature de l’institution
La Chambre d’Eunomie est une institution royale et autonome. Elle exerce ses fonctions en conformité avec les présents statuts, lesquels ont été validés par le Souverain de France.
Sa gestion est à charge du [i]Magna Legista[/i], représentant du Souverain de France par délégation. Le [i]Magna Legista[/i] ne saurait agir qu’en cette qualité.
[b][u]Art. 10-2 :[/u][/b] Du siège
La Chambre d’Eunomie siège au Louvre à Paris.
[size=18]Section 2 - Chambre d’Eunomie[/size]
[b][i]Sous-section 1 - Des compétences et fonctions[/i][/b]
[b][u]Art. 21-1 :[/u][/b] De la compétence primaire
La Chambre d’Eunomie est compétente pour légiférer et compléter le droit royal dans le respect des présents statuts. Ladite chambre n’interprète pas le droit, elle l’écrit.
[b][u]Art. 21-2 :[/u][/b] De la cohérence du droit royal
La Chambre d’Eunomie doit assurer la cohérence du droit royal, dans sa structure mais également dans sa substance.
[b][u]Art 21-3 :[/u][/b] De la conformité au droit royal
La Chambre d’Eunomie peut demander la révision de tout texte considéré - par elle - comme source de droit, que ce soit à une institution royale ou provinciale, afin de se mettre en conformité avec le droit royal. Ladite demande devra être motivée et faire état de ce qui n’est pas conforme.
[b][u]Art 21-4 :[/u][/b] Des recours
Un recours peut être introduit auprès de la Chambre d’Eunomie dans le respect des conditions ci-après énoncées.
La Pairie peut recourir à la Chambre d’Eunomie afin que le droit royal soit complété sur une question particulière, pour que les coutumes soient explicitées dans le droit pour l’avenir.
Un Officier de la Couronne de France, ainsi qu’un Grand Feudataire du Royaume de France, peut recourir à la Chambre d’Eunomie afin qu’un avis soit donné sur un texte préalablement à sa publication, concernant sa cohérence et sa conformité vis-à-vis du droit royal.
La Grande Chancellerie de France peut recourir à la Chambre d’Eunomie afin que la substance d’un arrêt de règlement ou d’une jurisprudence prenne une forme législative, ou qu’un cadre légal soit explicitement défini dans l’application de la Loi.
[b][i]Sous-section 2 - Des cas particuliers[/i][/b]
[b][u]Art 22-1 :[/u][/b] Des Lois fondamentales du Royaume de France
Seul le Souverain a autorité et droit d’acter les Lois fondamentales du Royaume de France.
Préalablement à la publication des Lois fondamentales du Royaume de France, un avis consultatif sera demandé à la Pairie, à la Curia Regis et au Conseil des Grands Feudataires. Un délai de réflexion d’au moins une quinzaine de jours devra être laissée à ces institutions pour pouvoir fournir un avis motivé et argumenté sur la nouvelle mouture.
[b][u]Art 22-2 :[/u][/b] Des présents statuts
Seul le Souverain a autorité et droit d’acter les Statuts de la Chambre d’Eunomie - en ce qu’il est seule source du pouvoir législatif et que ladite chambre ne saurait exercer ses prérogatives que dans le cadre agréé et défini par le Souverain.
[b][i]Sous-section 3 - Du corps constituant[/b][/i]
[b][u]Art. 23-1 :[/u][/b] Du Souverain de France
Le Souverain dispose du droit de siège au sein de la Chambre d’Eunomie en qualité de source législative. Il y détient par essence toute autorité.
[list][i]Quod principi placuit legis habet vigorem.
Ce qui plait au prince a force de loi.[/i][/list]
Le Souverain consort, ainsi que le Dauphin de France, disposent du droit de siège à la Chambre d’Eunomie sans voix délibérative - en ce qu’ils sont au plus proche du Souverain et peuvent l’aider dans la bonne gestion du Royaume de France. Seul le Souverain peut leur retirer ce droit.
[b][u]Art. 23-2 :[/u][/b] De l’assemblée des [i]Legistae[/i]
L’assemblée des [i]Legistae[/i] - composée de l’ensemble des [i]Legistae[/i] près la Couronne de France - disposent du droit de siège au sein de la Chambre d’Eunomie avec voix délibérative.
[b][u]Art. 23-3 :[/u][/b] Du Chancelier de France
Le Chancelier de France dispose du droit de siège au sein de la Chambre d’Eunomie sans voix délibérative - en ce qu’il est le plus haut représentant juridique du Royaume de France, qu’il interprète le droit royal et qu’il veille à sa bonne application.
[b][i]Sous-section 4 - Des procédures internes particulières[/i][/b]
[b][u]Art. 24-1 :[/u][/b] De l’examen d’entrée
L’entrée dans l’assemblée des [i]Legistae[/i] est soumis à la réussite d’un examen. Icelui est constitué et approuvé par le [i]Magna Legista[/i] qui fixera le délai imparti à son accomplissement.
L’objectif de cet examen est de s’assurer de la motivation du candidat - par son expérience réelle - et de ses compétences - tant dans la connaissance du droit que dans son application juridique.
[b][u]Art. 24-2 :[/u][/b] Des votes
Les votes sont ouverts par le Souverain, ou par son représentant le [i]Magna Legista[/i], afin de requérir l’avis des membres ayant voix délibérative au sein de la Chambre d’Eunomie.
La durée d’un vote est comprise entre deux et dix jours et est définie à son ouverture. Par défaut, la durée est fixée à quatre jours.
Les décisions issues d'un vote sont prises à la majorité des personnes ayant voix délibérative. En cas d’égalité, le Souverain, ou son représentant le [i]Magna Legista[/i], tranchera.
Le résultat du vote est validé par le Souverain, ou par son représentant le [i]Magna Legista[/i], en ce qu’ils disposent d’un droit de veto à la validation. En toute circonstance, le Souverain a le dernier mot.
Toute modification de fond concernant une publication, aussi minime soit-elle, nécessitera la réouverture d’un vote afin d’en valider la publication.
[size=18]Section 3 - Assemblée des [i]Legistae[/i][/size]
[b][i]Sous-section 1 - Du Legista près la Couronne de France[/i][/b]
[b][u]Art. 31-1 :[/u][/b] Des droits et devoirs
Il convient à tout [i]Legista[/i] d’assumer - pleinement et sans réserve - les responsabilités dues à sa charge. Les devoirs qui lui incombent relèvent de la présence, de la confidentialité, de la réserve, de la collégialité, de l’impartialité et de l’exemplarité.
Tout manquement à l'un ou l'autre de ces devoirs est passible de sanction, à la discrétion du Souverain.
Attendu qu’il personnifie la Loi en qualité de représentant du Souverain, un [i]Legista[/i] revêt le droit de [i]commitimus[/i] et le droit de préséance au même titre que les Pairs de France et les Grands Officiers de la Couronne de France. Il dispose également du droit d’accès au sein de la salle des Dioscures et au conseil des Grands Feudataires, ainsi que le droit de siège dans le corps magistral de toute Cour judiciaire royale.
Lors d’une audience devant la Haute Cour de Justice, le devoir d’exemplarité et le droit de [i]commitimus[/i] entraîneront [i]de facto[/i] la présence de circonstances aggravantes et l’absence de toutes circonstances atténuantes de par la qualité de [i]Legista[/i] de l’accusé.
Le droit de siège au sein d’une Cour n’est applicable que sur demande explicite de ladite Cour, sous réserve d’acceptation du Souverain, ou de son représentant le [i]Magna Legista[/i]. Particulièrement, le Souverain, et son représentant le Chancelier de France, peuvent demander l’aide d’un [i]Legista[/i] à la tenue et à la présidence d’une audience au sein de la Haute Cour de Justice. Jamais le [i]Legista[/i] ne disposera de l’autorité de juger, puisqu’elle reste l’apanage du Souverain, et de son représentant le Chancelier de France.
[b][u]Art. 31-2 :[/u][/b] De la nomination et de la révocation
Le [i]Legista[/i] est nommé et révoqué par le Souverain, ou son représentant le [i]Magna Legista[/i].
La nomination est soumise à la réussite de l’examen d’entrée, et sera suivie d’une enquête par la Grande Prévôté de France afin d’assurer l’absence de casier judiciaire du candidat au sein du Royaume de France.
A la suite de la publication de l’acte de nomination, icelle ne prendra réellement effet qu’après avoir prêté serment au devant du Souverain, ou de son représentant le [i]Magna Legista[/i].
Le Souverain, et son représentant le [i]Magna Legista[/i], disposent d’un droit de veto à toute nomination.
La révocation n’est soumise qu’au bon vouloir du Souverain, et de son représentant le [i]Magna Legista[/i].
Le nombre de [i]Legistae[/i], incluant le [i]Magna Legista[/i], est limité à cinq. Ce nombre définit une limite maximale, et non minimale - en ce que la qualité sera privilégiée à la quantité.
[b][u]Art. 31-3 :[/u][/b] Des incompatibilités
La charge de [i]Legista[/i] est incompatible avec une charge accordant la légitimité de juger dans le domaine pénal - tant au niveau royal que local -, ainsi qu’avec la charge de Pair de France, en ce qu’il applique le droit dans le cadre des affaires courantes du Royaume de France.
[b][i]Sous-section 2 - Du Magna Legista près la Couronne de France[/i][/b]
[b][u]Art. 32-1:[/u][/b] Du rôle particulier
Le [i]Magna Legista[/i] préside la Chambre d’Eunomie pour et au nom du Souverain.
Le [i]Magna Legista[/i] a autorité pour acter tous les textes émis par la Chambre d’Eunomie au nom du Souverain, en ce qu’il est son représentant direct, et dans le respect des présents statuts.
En accord avec le Souverain, cette autorité peut être exceptionnellement déléguée à un [i]Legista[/i] qui aura blancseing pour une durée définie et limitée.
[b][u]Art. 32-2 :[/u][/b] De la nomination et de la révocation
Le [i]Magna Legista[/i] est nommé et révoqué par le Souverain. Il est idéalement issu de l’assemblée des [i]Legistae[/i], mais le Souverain ne saurait s’y limiter et s’y contraindre.
Rédigé au Louvre le 1er de Mai 1461.[/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img] [/quote]
[quote][color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][size=16]À Nos officiers et feudataires,
À Nos sujets & à Notre peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.[/size]
[/list][/list]
[list]
Chaque fois que l'équité Nous le permet, Nous n'accablons pas le délinquant de toute la rigueur de la loi, car un juge impitoyable ne saurait avoir meilleure réputation qu'un juge compatissant. Mais pour avoir bon juge, il faut avant tout avoir bonne loi.
Ainsi, sur la base de Nos conceptions éthiques en matière de justice et de loi, proclamons :
[list][*]La nomination de Grégoire d'Ailhaud [b][IG : Thegregterror][/b] à la fonction de [b][i]Magna Legista[/i][/b].[/list]
Il aura à charge de présider la Chambre d'Eunomie en Notre nom, en conformité avec ses dispositions et statuts. Nous lui confions toute autorité pour acter les textes législatifs émis par la dite Chambre en Notre nom, en tant que représentant direct de Notre personne auprès d'icelle.
Puisse-t-il se montrer à jamais digne et responsable de la haute confiance que nous lui baillons ce jour,
Rédigé au Louvre le 1er de Mai 1461.[/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
[list][list][size=16]À Nos officiers et feudataires,
À Nos sujets & à Notre peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut. [/size]
[/list][/list]
[list]
Le Roy de France est source de tous les pouvoirs au sein du Royaume de France. Ne pouvant cependant gouverner seul, Nous nous entourons d’officiers royaux qui nous représentent et agissent en notre nom, Nous prenons vassaux pour gouverner Nos terres et les terres de la Couronne de France, Nous prenons conseils auprès de Nos vassaux directs et de Nos conseillers.
A ce jour, l’évidence Nous conduit à constater que la gouvernance actuelle de notre Royaume est mise à mal par l’inexpérience et la méconnaissance du droit par certains de nos conseillers.
Particulièrement, les faits Nous ont montrés que le Roy de France ne pouvait compter sur la Chambre des Pairs pour légiférer, ou plus simplement pour Nous aider à l’écriture des Lois. Les Pairs de France ne sont d’ailleurs pas nommés selon leurs connaissances du droit et leurs compétences à le compléter. Pis, certains Pairs de France voient en la Chambre des Pairs un organe d’opposition à Notre personne, en ce que Nous sommes Roy de France, alors qu’un Pair de France est nommé ou maintenu par Nous à sa charge, et par nul autre.
Nous ne pouvons d’avantage tolérer ce frein à l’écriture des Lois qui empêche l’évolution et la pérennisation du Royaume de France au travers du droit royal. Aussi, Nous décidons et proclamons :
[list][*]La Chambre des Pairs de France perd ce jour toute responsabilité législative et toute responsabilité juridique auprès de Notre Haute Cour de Justice. Elle conserve cependant l’ensemble des autres prérogatives dont elle a la charge, en ce qu’elle reste Notre conseil concernant la gestion des affaires courantes du Royaume de France. Elle continuera à Nous aider et à Nous représenter dans celles-ci, et nul ne pourra les destituer de l’autorité que Nous réaffirmons ce jour sinon Nous, Roy de France. La nature et les motivations de la nomination d’un Pair de France restent ainsi en adéquation avec les responsabilités de la Chambre des Pairs.
[*]La Chambre d’Eunomie est une nouvelle institution directement rattaché à la Couronne de France et ne rend compte qu’à Nous seul, Roy de France. Elle aura à charge de légiférer et d’écrire la Loi dans le respect des statuts que nous validons et publions ce jour. Nos représentants en son sein seront nommés exclusivement pour leurs connaissances du droit, ainsi que pour leurs compétences et expériences à l’écrire. Nous attendons d’eux qu’ils Nous représentent dans notre pouvoir législatif et agissent par Nous et pour Nous, et ce uniquement dans le respect de Notre volonté.
[*]La Grande Chancellerie de France est dès ce jour seule garante de l’ensemble de notre pouvoir juridique dans le rendu des verdicts par les Cours royales pénales. La Chambre des Pairs n’aura plus à participer à l’élaboration et à la validation des verdicts rendus par Notre Haute Cour de Justice. Le Chancelier de France ne devra plus rendre compte qu’à Nous concernant la tenue et les verdicts de Notre Haute Cour de Justice. Nous espérons ainsi gagner en simplicité dans les procédures de Notre Haute Cour de Justice, et ainsi augmenter la célérité des affaires traitées par elle.[/list]
Nous invitons la Chambre d’Eunomie - une fois constituée - et la Grande Chancellerie à prendre acte de Notre volonté explicitée présentement et à préparer les modification du droit royal en conséquence.
Rédigé au Louvre le 1er de Mai 1461.[/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
[quote][list][size=24]Statuts de la Chambre d’Eunomie[/size]
[size=18]Section 1 - Dispositions générales[/size]
[b][u]Art. 10-1 :[/u][/b] De la nature de l’institution
La Chambre d’Eunomie est une institution royale et autonome. Elle exerce ses fonctions en conformité avec les présents statuts, lesquels ont été validés par le Souverain de France.
Sa gestion est à charge du [i]Magna Legista[/i], représentant du Souverain de France par délégation. Le [i]Magna Legista[/i] ne saurait agir qu’en cette qualité.
[b][u]Art. 10-2 :[/u][/b] Du siège
La Chambre d’Eunomie siège au Louvre à Paris.
[size=18]Section 2 - Chambre d’Eunomie[/size]
[b][i]Sous-section 1 - Des compétences et fonctions[/i][/b]
[b][u]Art. 21-1 :[/u][/b] De la compétence primaire
La Chambre d’Eunomie est compétente pour légiférer et compléter le droit royal dans le respect des présents statuts. Ladite chambre n’interprète pas le droit, elle l’écrit.
[b][u]Art. 21-2 :[/u][/b] De la cohérence du droit royal
La Chambre d’Eunomie doit assurer la cohérence du droit royal, dans sa structure mais également dans sa substance.
[b][u]Art 21-3 :[/u][/b] De la conformité au droit royal
La Chambre d’Eunomie peut demander la révision de tout texte considéré - par elle - comme source de droit, que ce soit à une institution royale ou provinciale, afin de se mettre en conformité avec le droit royal. Ladite demande devra être motivée et faire état de ce qui n’est pas conforme.
[b][u]Art 21-4 :[/u][/b] Des recours
Un recours peut être introduit auprès de la Chambre d’Eunomie dans le respect des conditions ci-après énoncées.
La Pairie peut recourir à la Chambre d’Eunomie afin que le droit royal soit complété sur une question particulière, pour que les coutumes soient explicitées dans le droit pour l’avenir.
Un Officier de la Couronne de France, ainsi qu’un Grand Feudataire du Royaume de France, peut recourir à la Chambre d’Eunomie afin qu’un avis soit donné sur un texte préalablement à sa publication, concernant sa cohérence et sa conformité vis-à-vis du droit royal.
La Grande Chancellerie de France peut recourir à la Chambre d’Eunomie afin que la substance d’un arrêt de règlement ou d’une jurisprudence prenne une forme législative, ou qu’un cadre légal soit explicitement défini dans l’application de la Loi.
[b][i]Sous-section 2 - Des cas particuliers[/i][/b]
[b][u]Art 22-1 :[/u][/b] Des Lois fondamentales du Royaume de France
Seul le Souverain a autorité et droit d’acter les Lois fondamentales du Royaume de France.
Préalablement à la publication des Lois fondamentales du Royaume de France, un avis consultatif sera demandé à la Pairie, à la Curia Regis et au Conseil des Grands Feudataires. Un délai de réflexion d’au moins une quinzaine de jours devra être laissée à ces institutions pour pouvoir fournir un avis motivé et argumenté sur la nouvelle mouture.
[b][u]Art 22-2 :[/u][/b] Des présents statuts
Seul le Souverain a autorité et droit d’acter les Statuts de la Chambre d’Eunomie - en ce qu’il est seule source du pouvoir législatif et que ladite chambre ne saurait exercer ses prérogatives que dans le cadre agréé et défini par le Souverain.
[b][i]Sous-section 3 - Du corps constituant[/b][/i]
[b][u]Art. 23-1 :[/u][/b] Du Souverain de France
Le Souverain dispose du droit de siège au sein de la Chambre d’Eunomie en qualité de source législative. Il y détient par essence toute autorité.
[list][i]Quod principi placuit legis habet vigorem.
Ce qui plait au prince a force de loi.[/i][/list]
Le Souverain consort, ainsi que le Dauphin de France, disposent du droit de siège à la Chambre d’Eunomie sans voix délibérative - en ce qu’ils sont au plus proche du Souverain et peuvent l’aider dans la bonne gestion du Royaume de France. Seul le Souverain peut leur retirer ce droit.
[b][u]Art. 23-2 :[/u][/b] De l’assemblée des [i]Legistae[/i]
L’assemblée des [i]Legistae[/i] - composée de l’ensemble des [i]Legistae[/i] près la Couronne de France - disposent du droit de siège au sein de la Chambre d’Eunomie avec voix délibérative.
[b][u]Art. 23-3 :[/u][/b] Du Chancelier de France
Le Chancelier de France dispose du droit de siège au sein de la Chambre d’Eunomie sans voix délibérative - en ce qu’il est le plus haut représentant juridique du Royaume de France, qu’il interprète le droit royal et qu’il veille à sa bonne application.
[b][i]Sous-section 4 - Des procédures internes particulières[/i][/b]
[b][u]Art. 24-1 :[/u][/b] De l’examen d’entrée
L’entrée dans l’assemblée des [i]Legistae[/i] est soumis à la réussite d’un examen. Icelui est constitué et approuvé par le [i]Magna Legista[/i] qui fixera le délai imparti à son accomplissement.
L’objectif de cet examen est de s’assurer de la motivation du candidat - par son expérience réelle - et de ses compétences - tant dans la connaissance du droit que dans son application juridique.
[b][u]Art. 24-2 :[/u][/b] Des votes
Les votes sont ouverts par le Souverain, ou par son représentant le [i]Magna Legista[/i], afin de requérir l’avis des membres ayant voix délibérative au sein de la Chambre d’Eunomie.
La durée d’un vote est comprise entre deux et dix jours et est définie à son ouverture. Par défaut, la durée est fixée à quatre jours.
Les décisions issues d'un vote sont prises à la majorité des personnes ayant voix délibérative. En cas d’égalité, le Souverain, ou son représentant le [i]Magna Legista[/i], tranchera.
Le résultat du vote est validé par le Souverain, ou par son représentant le [i]Magna Legista[/i], en ce qu’ils disposent d’un droit de veto à la validation. En toute circonstance, le Souverain a le dernier mot.
Toute modification de fond concernant une publication, aussi minime soit-elle, nécessitera la réouverture d’un vote afin d’en valider la publication.
[size=18]Section 3 - Assemblée des [i]Legistae[/i][/size]
[b][i]Sous-section 1 - Du Legista près la Couronne de France[/i][/b]
[b][u]Art. 31-1 :[/u][/b] Des droits et devoirs
Il convient à tout [i]Legista[/i] d’assumer - pleinement et sans réserve - les responsabilités dues à sa charge. Les devoirs qui lui incombent relèvent de la présence, de la confidentialité, de la réserve, de la collégialité, de l’impartialité et de l’exemplarité.
Tout manquement à l'un ou l'autre de ces devoirs est passible de sanction, à la discrétion du Souverain.
Attendu qu’il personnifie la Loi en qualité de représentant du Souverain, un [i]Legista[/i] revêt le droit de [i]commitimus[/i] et le droit de préséance au même titre que les Pairs de France et les Grands Officiers de la Couronne de France. Il dispose également du droit d’accès au sein de la salle des Dioscures et au conseil des Grands Feudataires, ainsi que le droit de siège dans le corps magistral de toute Cour judiciaire royale.
Lors d’une audience devant la Haute Cour de Justice, le devoir d’exemplarité et le droit de [i]commitimus[/i] entraîneront [i]de facto[/i] la présence de circonstances aggravantes et l’absence de toutes circonstances atténuantes de par la qualité de [i]Legista[/i] de l’accusé.
Le droit de siège au sein d’une Cour n’est applicable que sur demande explicite de ladite Cour, sous réserve d’acceptation du Souverain, ou de son représentant le [i]Magna Legista[/i]. Particulièrement, le Souverain, et son représentant le Chancelier de France, peuvent demander l’aide d’un [i]Legista[/i] à la tenue et à la présidence d’une audience au sein de la Haute Cour de Justice. Jamais le [i]Legista[/i] ne disposera de l’autorité de juger, puisqu’elle reste l’apanage du Souverain, et de son représentant le Chancelier de France.
[b][u]Art. 31-2 :[/u][/b] De la nomination et de la révocation
Le [i]Legista[/i] est nommé et révoqué par le Souverain, ou son représentant le [i]Magna Legista[/i].
La nomination est soumise à la réussite de l’examen d’entrée, et sera suivie d’une enquête par la Grande Prévôté de France afin d’assurer l’absence de casier judiciaire du candidat au sein du Royaume de France.
A la suite de la publication de l’acte de nomination, icelle ne prendra réellement effet qu’après avoir prêté serment au devant du Souverain, ou de son représentant le [i]Magna Legista[/i].
Le Souverain, et son représentant le [i]Magna Legista[/i], disposent d’un droit de veto à toute nomination.
La révocation n’est soumise qu’au bon vouloir du Souverain, et de son représentant le [i]Magna Legista[/i].
Le nombre de [i]Legistae[/i], incluant le [i]Magna Legista[/i], est limité à cinq. Ce nombre définit une limite maximale, et non minimale - en ce que la qualité sera privilégiée à la quantité.
[b][u]Art. 31-3 :[/u][/b] Des incompatibilités
La charge de [i]Legista[/i] est incompatible avec une charge accordant la légitimité de juger dans le domaine pénal - tant au niveau royal que local -, ainsi qu’avec la charge de Pair de France, en ce qu’il applique le droit dans le cadre des affaires courantes du Royaume de France.
[b][i]Sous-section 2 - Du Magna Legista près la Couronne de France[/i][/b]
[b][u]Art. 32-1:[/u][/b] Du rôle particulier
Le [i]Magna Legista[/i] préside la Chambre d’Eunomie pour et au nom du Souverain.
Le [i]Magna Legista[/i] a autorité pour acter tous les textes émis par la Chambre d’Eunomie au nom du Souverain, en ce qu’il est son représentant direct, et dans le respect des présents statuts.
En accord avec le Souverain, cette autorité peut être exceptionnellement déléguée à un [i]Legista[/i] qui aura blancseing pour une durée définie et limitée.
[b][u]Art. 32-2 :[/u][/b] De la nomination et de la révocation
Le [i]Magna Legista[/i] est nommé et révoqué par le Souverain. Il est idéalement issu de l’assemblée des [i]Legistae[/i], mais le Souverain ne saurait s’y limiter et s’y contraindre.
Rédigé au Louvre le 1er de Mai 1461.[/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img] [/quote]
[quote][color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][size=16]À Nos officiers et feudataires,
À Nos sujets & à Notre peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.[/size]
[/list][/list]
[list]
Chaque fois que l'équité Nous le permet, Nous n'accablons pas le délinquant de toute la rigueur de la loi, car un juge impitoyable ne saurait avoir meilleure réputation qu'un juge compatissant. Mais pour avoir bon juge, il faut avant tout avoir bonne loi.
Ainsi, sur la base de Nos conceptions éthiques en matière de justice et de loi, proclamons :
[list][*]La nomination de Grégoire d'Ailhaud [b][IG : Thegregterror][/b] à la fonction de [b][i]Magna Legista[/i][/b].[/list]
Il aura à charge de présider la Chambre d'Eunomie en Notre nom, en conformité avec ses dispositions et statuts. Nous lui confions toute autorité pour acter les textes législatifs émis par la dite Chambre en Notre nom, en tant que représentant direct de Notre personne auprès d'icelle.
Puisse-t-il se montrer à jamais digne et responsable de la haute confiance que nous lui baillons ce jour,
Rédigé au Louvre le 1er de Mai 1461.[/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- À Nos officiers et feudataires,
À Nos sujets & à Notre peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.
- De la France victorieuse à Toulouse.
La nuit du 22 au 23 avril a vu l'armée Croisée d'Hercule remporter une éclatante et ô combien glorieuse victoire sur une armée... quasiment vide.
La victoire étant chose peu courante dans les rangs Croisés, ceux-ci se sont mis à la chanter.
Mais lorsqu'ils ont enfin levé la visière de leur casque et ont pu apercevoir les armées royales approcher, non seulement ils ont fui de Toulouse, mais ils ont aussi traversé l'Armagnac, histoire de mettre un comté de plus entre les armées royales et les leurs.
Courageux parfois mais jamais téméraires, les Croisés sont en voie de disparition.
Nous adressons nos plus sincères regrets à Rehael qui, visiblement bien mal informé de la situation, s'est livré au péché d'orgueil et doit se sentir bien idiot en ces jours ou la vérité est mise à nue.
Puisse Dieu lui pardonner le désastre dans lequel il entraine l'église romaine.
Ainsi nous apportons la vérité.
Rédigée au Louvre le 5 de Mai 1461.
Code:
[quote] [color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][size=16]À Nos officiers et feudataires,
À Nos sujets & à Notre peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.[/size]
[/list][/list]
[list][b][size=18][color=indigo]De la France victorieuse à Toulouse.[/color][/size][/b]
[b]La nuit du 22 au 23 avril a vu l'armée Croisée d'Hercule remporter une éclatante et ô combien glorieuse victoire sur une armée... quasiment vide.
La victoire étant chose peu courante dans les rangs Croisés, ceux-ci se sont mis à la chanter.
Mais lorsqu'ils ont enfin levé la visière de leur casque et ont pu apercevoir les armées royales approcher, non seulement ils ont fui de Toulouse, mais ils ont aussi traversé l'Armagnac, histoire de mettre un comté de plus entre les armées royales et les leurs.
Courageux parfois mais jamais téméraires, les Croisés sont en voie de disparition.
Nous adressons nos plus sincères regrets à Rehael qui, visiblement bien mal informé de la situation, s'est livré au péché d'orgueil et doit se sentir bien idiot en ces jours ou la vérité est mise à nue.
Puisse Dieu lui pardonner le désastre dans lequel il entraine l'église romaine.
Ainsi nous apportons la vérité.
Rédigée au Louvre le 5 de Mai 1461.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
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[list][list][size=16]À Nos officiers et feudataires,
À Nos sujets & à Notre peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.[/size]
[/list][/list]
[list][b][size=18][color=indigo]De la France victorieuse à Toulouse.[/color][/size][/b]
[b]La nuit du 22 au 23 avril a vu l'armée Croisée d'Hercule remporter une éclatante et ô combien glorieuse victoire sur une armée... quasiment vide.
La victoire étant chose peu courante dans les rangs Croisés, ceux-ci se sont mis à la chanter.
Mais lorsqu'ils ont enfin levé la visière de leur casque et ont pu apercevoir les armées royales approcher, non seulement ils ont fui de Toulouse, mais ils ont aussi traversé l'Armagnac, histoire de mettre un comté de plus entre les armées royales et les leurs.
Courageux parfois mais jamais téméraires, les Croisés sont en voie de disparition.
Nous adressons nos plus sincères regrets à Rehael qui, visiblement bien mal informé de la situation, s'est livré au péché d'orgueil et doit se sentir bien idiot en ces jours ou la vérité est mise à nue.
Puisse Dieu lui pardonner le désastre dans lequel il entraine l'église romaine.
Ainsi nous apportons la vérité.
Rédigée au Louvre le 5 de Mai 1461.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
- Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Il nous plaît d'exprimer notre entier accord avec la décision de notre hérauderie royale annoncée par le biais de Montjoie en ce qui a trait au non-octroi d'un fief de retraite à Messire Cerberos d'Armantia.
Nous reconnaissons que Messire d'Armantia nous a apporté son support par le passé et bien que nous ne l'ayons guère oublié, nous ne pouvons ce jour d'hui lui accorder ce qu'il désire.
Iceluy s'est certes rendu coupable non seulement de négligence vis-à-vis ses devoirs envers son suzerain, ses vassaux et l'ensemble du brave peuple limousin au cours de son mandat à la tête du Limousin et de la Marche, mais aussi d'arrogance en osant venir réclamer justice alors même qu'il était en état de délinquance et d'usurpation de titre.
Le Très Haut veille sur lui.
Rédigé au Louvre le 7 mai 1461.
Code:
[quote][list][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[b]Il nous plaît d'exprimer notre entier accord avec la décision de notre hérauderie royale annoncée par le biais de [i]Montjoie[/i] en ce qui a trait au non-octroi d'un fief de retraite à Messire Cerberos d'Armantia.
Nous reconnaissons que Messire d'Armantia nous a apporté son support par le passé et bien que nous ne l'ayons guère oublié, nous ne pouvons ce jour d'hui lui accorder ce qu'il désire.
Iceluy s'est certes rendu coupable non seulement de négligence vis-à-vis ses devoirs envers son suzerain, ses vassaux et l'ensemble du brave peuple limousin au cours de son mandat à la tête du Limousin et de la Marche, mais aussi d'arrogance en osant venir réclamer justice alors même qu'il était en état de délinquance et d'usurpation de titre.
Le Très Haut veille sur lui.
Rédigé au Louvre le 7 mai 1461.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[b]Il nous plaît d'exprimer notre entier accord avec la décision de notre hérauderie royale annoncée par le biais de [i]Montjoie[/i] en ce qui a trait au non-octroi d'un fief de retraite à Messire Cerberos d'Armantia.
Nous reconnaissons que Messire d'Armantia nous a apporté son support par le passé et bien que nous ne l'ayons guère oublié, nous ne pouvons ce jour d'hui lui accorder ce qu'il désire.
Iceluy s'est certes rendu coupable non seulement de négligence vis-à-vis ses devoirs envers son suzerain, ses vassaux et l'ensemble du brave peuple limousin au cours de son mandat à la tête du Limousin et de la Marche, mais aussi d'arrogance en osant venir réclamer justice alors même qu'il était en état de délinquance et d'usurpation de titre.
Le Très Haut veille sur lui.
Rédigé au Louvre le 7 mai 1461.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
- Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
A Maltea di Favara, Régente de Champagne,
Au peuple de Champagne,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut, après avoir pris connaissance de votre requête concernant les Loys Fondamentales champenoises instaurées par Cerberos d'Armantia, annonçons ce jour abonder en votre sens et vous accorder votre souhait, à savoir, celui de les abroger afin de reprendre votre ancien codex.
Néanmoins, vous aurez pour mission de remettre au gout du jour cet ouvrage poussiéreux, trop complexe et trop lourd à notre gout, le mettant ainsi en conformité avec les loys Royales.
Rédigée au Louvre le 7 mai 1461.
Code:
[quote][list][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]
A Maltea di Favara, Régente de Champagne,
Au peuple de Champagne,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[b]Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut, après avoir pris connaissance de votre requête concernant les Loys Fondamentales champenoises instaurées par Cerberos d'Armantia, annonçons ce jour abonder en votre sens et vous accorder votre souhait, à savoir, celui de les abroger afin de reprendre votre ancien codex.
Néanmoins, vous aurez pour mission de remettre au gout du jour cet ouvrage poussiéreux, trop complexe et trop lourd à notre gout, le mettant ainsi en conformité avec les loys Royales.
Rédigée au Louvre le 7 mai 1461.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]
A Maltea di Favara, Régente de Champagne,
Au peuple de Champagne,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[b]Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut, après avoir pris connaissance de votre requête concernant les Loys Fondamentales champenoises instaurées par Cerberos d'Armantia, annonçons ce jour abonder en votre sens et vous accorder votre souhait, à savoir, celui de les abroger afin de reprendre votre ancien codex.
Néanmoins, vous aurez pour mission de remettre au gout du jour cet ouvrage poussiéreux, trop complexe et trop lourd à notre gout, le mettant ainsi en conformité avec les loys Royales.
Rédigée au Louvre le 7 mai 1461.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
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Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
J'ai passé ma vie entière à conseiller aux hommes de ne pas ....
- À nos clercs loyalistes,
Aux esprits féaux du Royaume de France,
À l'ensemble de Nos sujets,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.
J'ai passé ma vie entière à conseiller aux hommes de ne pas ....
- En ce jour du 8 Mai 1461, nous sommes heureux de faire connaître la vérité.
Il y a plusieurs longs mois l’Église romaine découvrait des tablettes enfouies depuis longtemps et après maintes longues heures de recherches, Rome se rendit compte que ces tablettes étaient écrites par Aristote en personne.
Avant que nous ne soyons couronné Roi de France, nous avions alors entrepris d’engager mercenaires et aventuriers afin de nous emparer de ces trésors. Puis, des corsaires français s’engagèrent aux côtés de nos hommes afin de faire triompher la France dans cette course folle vers les origines de notre religion.
C’est dans les eaux ottomanes que notre dévouée expédition s'est retrouvée sous les feux de pirates grecs. Ces derniers ont fait échouer d’un cheveu le triomphe de tous les Français.
Cependant, les autorités gréco-ottomanes ayant trouvé la sainte relique, à savoir le testament d’Aristote, loué soit-il, nous ont fourni traduction précise par le biais d'intermédiaires français.
La voilà :
Citation:
Il est clair que je ne verrai pas la nouvelle lune. Et cependant, tant s'en faut que la volonté de Dieu soit accomplie. Néanmoins, le chemin de ma vie recevra une prompte fin.
Sain d'esprit, je veux écrire mon testament ; en effet, il me semble que je ne suis pas capable de l'exposer par des paroles. Il me reste peu de temps et les dernières forces de mon corps vont acquitter le dernier de mes dons à Séleucus et à ses descendants.
Hier, j'ai de nouveau vu en songe la cité en son terme.
J'ai pensé que je serais reçu en frère, mais j'ai accueilli cette pensée avec indifférence. Tout était à la fois semblable et différent. Là, j'ai reconnu de vue plusieurs personnes ; cette fois encore, la cité était répartie en trois classes : celle des cultivateurs, celle des gardiens et celles des philosophes-rois ; cependant, la concorde était de façade. Alors j'ai pris peur. Le premier songe serait-il donc un vain mensonge, une vaine fantasmagorie ?
En considérant avec plus de soin cet ordre politique, je me suis aperçu que les philosophes-rois, ceux du moins qui sont des aristocrates et des prêtres, s'étaient placés à l'écart des autres citoyens. Seuls instruits dans la philosophie et les mystères sacrés, ils interdisaient aux autres citoyens de philosopher, c'est à dire de méditer sur le sens des textes sacrés.
Et c'est vraiment honteux ; ils s'approprient la liberté de diriger les cérémonies nécessaires pour accueillir les hommes à la face de Dieu, et cette liberté, ils se l'accordent au travers d'un culte, comme si la piété n'était pas suffisante pour consacrer un homme à Dieu. Ainsi, ils deviennent une caste très différente des hommes, refusant même d'engendrer des descendants à qui ils transmettraient, par le sang, la nature de leur âme.
"Dans cette ville il n'y avait plus d'unité, le respect et l'amour d'autrui fut détruit dès que fut détruite l'égalité devant les lois... N'était permise une amitié réelle qu'entre ceux de même caste. En même temps, les nobles étant les seuls à être instruits de philosophie et des choses sacrées par l'étude des mystères, ne se distinguaient pas particulièrement par leur instruction ni leur maîtrise de soi puisqu'ils opprimaient les autres.
En réalité, les philosophes-rois contrôlaient et interdisaient, en brandissant les signes distinctifs du pouvoir, et n'agissaient pas autrement que despotiquement en interdisant les services du culte à la majorité des fidèles. Il était nécessaire que les prêtres utilisent ces nombreuses assemblées pour inciter le peuple à examiner les choses divines, ce qu'elles nous enseignent, les discuter et contester. Et encore bien plus, il était nécessaire que quelques uns de ces prêtres aillent à la rencontre des fidèles porter partout la parole divine.
De plus, j'avais le sentiment que les philosophes-rois commandant aux offices religieux rendaient aussi culte à Bacchus. Beaucoup étaient en effet enivrés, et ils ne cherchaient pas à détourner les fidèles de ces débauches, dont beaucoup s'adonnaient sous l'effet de l'ivresse.
Je pleurai en silence, affligé par le chagrin et mouillai un côté de ma tête.
À mon réveil en me relevant, je songeai à mes descendants. A Théophraste, il sera enjoint d'achever la construction de cette ville et surveiller qu'elle ne devienne pas corrompue. Que ce dernier songe leur soit un conseil sur la conduite à avoir.
Que la moitié de la nourriture rassemblée ainsi que de quoi s'étendre soient distribués à tous les mendiants de la ville.
Que le vin entreposé dans les caves de la cité soit donné à ma très chère petite-fille Poseidonia.
Que les tablettes orientales soit rassemblées, mises et cachées en lieu sûr.
Il ne faut pas que les personnes mal intentionnées puissent jamais le savoir.
J'espère que dans les temps à venir, il sera permis dans la cité achevée de re-dévoiler les mystères de ces tablettes.
Puisse le repas préparé en l'honneur de mon départ vers Dieu être abondant, agréable et qu'il ne soit pas fait de crustacé. J'ai toujours pensé qu'ils sont dégoûtants et démoniaques.
Puisse mon corps être entièrement brûlé sur un bûcher de bois se consumant lentement ...
J'ai passé ma vie entière à conseiller aux hommes de ne pas ....
...
...
En Chalcidie...
Aristote ...
Sain d'esprit, je veux écrire mon testament ; en effet, il me semble que je ne suis pas capable de l'exposer par des paroles. Il me reste peu de temps et les dernières forces de mon corps vont acquitter le dernier de mes dons à Séleucus et à ses descendants.
Hier, j'ai de nouveau vu en songe la cité en son terme.
J'ai pensé que je serais reçu en frère, mais j'ai accueilli cette pensée avec indifférence. Tout était à la fois semblable et différent. Là, j'ai reconnu de vue plusieurs personnes ; cette fois encore, la cité était répartie en trois classes : celle des cultivateurs, celle des gardiens et celles des philosophes-rois ; cependant, la concorde était de façade. Alors j'ai pris peur. Le premier songe serait-il donc un vain mensonge, une vaine fantasmagorie ?
En considérant avec plus de soin cet ordre politique, je me suis aperçu que les philosophes-rois, ceux du moins qui sont des aristocrates et des prêtres, s'étaient placés à l'écart des autres citoyens. Seuls instruits dans la philosophie et les mystères sacrés, ils interdisaient aux autres citoyens de philosopher, c'est à dire de méditer sur le sens des textes sacrés.
Et c'est vraiment honteux ; ils s'approprient la liberté de diriger les cérémonies nécessaires pour accueillir les hommes à la face de Dieu, et cette liberté, ils se l'accordent au travers d'un culte, comme si la piété n'était pas suffisante pour consacrer un homme à Dieu. Ainsi, ils deviennent une caste très différente des hommes, refusant même d'engendrer des descendants à qui ils transmettraient, par le sang, la nature de leur âme.
"Dans cette ville il n'y avait plus d'unité, le respect et l'amour d'autrui fut détruit dès que fut détruite l'égalité devant les lois... N'était permise une amitié réelle qu'entre ceux de même caste. En même temps, les nobles étant les seuls à être instruits de philosophie et des choses sacrées par l'étude des mystères, ne se distinguaient pas particulièrement par leur instruction ni leur maîtrise de soi puisqu'ils opprimaient les autres.
En réalité, les philosophes-rois contrôlaient et interdisaient, en brandissant les signes distinctifs du pouvoir, et n'agissaient pas autrement que despotiquement en interdisant les services du culte à la majorité des fidèles. Il était nécessaire que les prêtres utilisent ces nombreuses assemblées pour inciter le peuple à examiner les choses divines, ce qu'elles nous enseignent, les discuter et contester. Et encore bien plus, il était nécessaire que quelques uns de ces prêtres aillent à la rencontre des fidèles porter partout la parole divine.
De plus, j'avais le sentiment que les philosophes-rois commandant aux offices religieux rendaient aussi culte à Bacchus. Beaucoup étaient en effet enivrés, et ils ne cherchaient pas à détourner les fidèles de ces débauches, dont beaucoup s'adonnaient sous l'effet de l'ivresse.
Je pleurai en silence, affligé par le chagrin et mouillai un côté de ma tête.
À mon réveil en me relevant, je songeai à mes descendants. A Théophraste, il sera enjoint d'achever la construction de cette ville et surveiller qu'elle ne devienne pas corrompue. Que ce dernier songe leur soit un conseil sur la conduite à avoir.
Que la moitié de la nourriture rassemblée ainsi que de quoi s'étendre soient distribués à tous les mendiants de la ville.
Que le vin entreposé dans les caves de la cité soit donné à ma très chère petite-fille Poseidonia.
Que les tablettes orientales soit rassemblées, mises et cachées en lieu sûr.
Il ne faut pas que les personnes mal intentionnées puissent jamais le savoir.
J'espère que dans les temps à venir, il sera permis dans la cité achevée de re-dévoiler les mystères de ces tablettes.
Puisse le repas préparé en l'honneur de mon départ vers Dieu être abondant, agréable et qu'il ne soit pas fait de crustacé. J'ai toujours pensé qu'ils sont dégoûtants et démoniaques.
Puisse mon corps être entièrement brûlé sur un bûcher de bois se consumant lentement ...
J'ai passé ma vie entière à conseiller aux hommes de ne pas ....
...
...
En Chalcidie...
Aristote ...
Nous ne doutons pas un seul instant que Rome niera ce qui avait été dit par Aristote lui-même et déclarera fausses les tablettes écrites par le Prophète. Pourquoi se priverait-elle de son pouvoir?
Alors que Levan l’abdicateur avait compris que le peuple devait élire leur roi, leur duc, leur comte et leur maire, Rome continuera à mentir pour garder le contrôle des gens, les guidant ainsi vers le Sans-Nom.
Que tous ceux qui douteraient de nos propos aillent en Macédonie afin de voir par leurs yeux les propos du Prophète.
« Et c'est vraiment honteux ; ils s'approprient la liberté de diriger les cérémonies nécessaires pour accueillir les hommes à la face de Dieu, et cette liberté, ils se l'accordent au travers d'un culte, comme si la piété n'était pas suffisante pour consacrer un homme à Dieu. Ainsi, ils deviennent une caste très différente des hommes, refusant même d'engendrer des descendants à qui ils transmettraient, par le sang, la nature de leur âme. »
Pour La France, Pour Aristote !
Code:
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[list][list][list][size=16]À nos clercs loyalistes,
Aux esprits féaux du Royaume de France,
À l'ensemble de Nos sujets,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.[/size]
[/list][/list][/list]
[size=18][i][b][color=darkblue]J'ai passé ma vie entière à conseiller aux hommes de ne pas ....[/color][/b][/i][/size]
[list]En ce jour du 8 Mai 1461, [b]nous sommes heureux de faire connaître la vérité.[/b]
Il y a plusieurs longs mois [b]l’Église romaine découvrait des tablettes enfouies depuis longtemps et après maintes longues heures de recherches, Rome se rendit compte que ces tablettes étaient écrites par Aristote en personne.[/b]
Avant que nous ne soyons couronné Roi de France, nous avions alors entrepris d’engager mercenaires et aventuriers afin de nous emparer de ces trésors. Puis, des corsaires français s’engagèrent aux côtés de nos hommes afin de faire triompher la France dans cette course folle vers les origines de notre religion.
C’est dans les eaux ottomanes que notre dévouée expédition s'est retrouvée sous les feux de pirates grecs. Ces derniers ont fait échouer d’un cheveu le triomphe de tous les Français.
Cependant,[b] les autorités gréco-ottomanes ayant trouvé la sainte relique, à savoir le testament d’Aristote, loué soit-il, nous ont fourni traduction précise par le biais d'intermédiaires français.[/b]
La voilà :
[quote][i]Il est clair que je ne verrai pas la nouvelle lune. Et cependant, tant s'en faut que la volonté de Dieu soit accomplie. Néanmoins, le chemin de ma vie recevra une prompte fin.
[b]Sain d'esprit, je veux écrire mon testament[/b] ; en effet, il me semble que je ne suis pas capable de l'exposer par des paroles. Il me reste peu de temps et les dernières forces de mon corps vont acquitter le dernier de mes dons à Séleucus et à ses descendants.
Hier, j'ai de nouveau vu en songe la cité en son terme.
J'ai pensé que je serais reçu en frère, mais j'ai accueilli cette pensée avec indifférence. Tout était à la fois semblable et différent. Là, j'ai reconnu de vue plusieurs personnes ; cette fois encore, la cité était répartie en trois classes : celle des cultivateurs, celle des gardiens et celles des philosophes-rois ; cependant, la concorde était de façade. Alors j'ai pris peur. Le premier songe serait-il donc un vain mensonge, une vaine fantasmagorie ?
En considérant avec plus de soin cet ordre politique, [b]je me suis aperçu que les philosophes-rois, ceux du moins qui sont des aristocrates et des prêtres, s'étaient placés à l'écart des autres citoyens.[/b] Seuls instruits dans la philosophie et les mystères sacrés, ils interdisaient aux autres citoyens de philosopher, c'est à dire de méditer sur le sens des textes sacrés.
[b]Et c'est vraiment honteux ; ils s'approprient la liberté de diriger les cérémonies nécessaires pour accueillir les hommes à la face de Dieu, et cette liberté, ils se l'accordent au travers d'un culte, comme si la piété n'était pas suffisante pour consacrer un homme à Dieu. Ainsi, ils deviennent une caste très différente des hommes, refusant même d'engendrer des descendants à qui ils transmettraient, par le sang, la nature de leur âme.[/b]
"Dans cette ville il n'y avait plus d'unité, le respect et l'amour d'autrui fut détruit dès que fut détruite l'égalité devant les lois... N'était permise une amitié réelle qu'entre ceux de même caste. En même temps, les nobles étant les seuls à être instruits de philosophie et des choses sacrées par l'étude des mystères, ne se distinguaient pas particulièrement par leur instruction ni leur maîtrise de soi puisqu'ils opprimaient les autres.
[b]En réalité, les philosophes-rois contrôlaient et interdisaient, en brandissant les signes distinctifs du pouvoir, et n'agissaient pas autrement que despotiquement en interdisant les services du culte à la majorité des fidèles.[/b] Il était nécessaire que les prêtres utilisent ces nombreuses assemblées pour inciter le peuple à examiner les choses divines, ce qu'elles nous enseignent, les discuter et contester. Et encore bien plus, il était nécessaire que quelques uns de ces prêtres aillent à la rencontre des fidèles porter partout la parole divine.
De plus, j'avais le sentiment que les philosophes-rois commandant aux offices religieux rendaient aussi culte à Bacchus. Beaucoup étaient en effet enivrés, et ils ne cherchaient pas à détourner les fidèles de ces débauches, dont beaucoup s'adonnaient sous l'effet de l'ivresse.
[b]Je pleurai en silence, affligé par le chagrin et mouillai un côté de ma tête.[/b]
À mon réveil en me relevant, je songeai à mes descendants. A Théophraste, il sera enjoint d'achever la construction de cette ville et surveiller qu'elle ne devienne pas corrompue. Que ce dernier songe leur soit un conseil sur la conduite à avoir.
Que la moitié de la nourriture rassemblée ainsi que de quoi s'étendre soient distribués à tous les mendiants de la ville.
Que le vin entreposé dans les caves de la cité soit donné à ma très chère petite-fille Poseidonia.
Que les tablettes orientales soit rassemblées, mises et cachées en lieu sûr.
Il ne faut pas que les personnes mal intentionnées puissent jamais le savoir.
[b]J'espère que dans les temps à venir, il sera permis dans la cité achevée de re-dévoiler les mystères de ces tablettes.[/b]
Puisse le repas préparé en l'honneur de mon départ vers Dieu être abondant, agréable et qu'il ne soit pas fait de crustacé. J'ai toujours pensé qu'ils sont dégoûtants et démoniaques.
Puisse mon corps être entièrement brûlé sur un bûcher de bois se consumant lentement ...
[b]J'ai passé ma vie entière à conseiller aux hommes de ne pas ....[/b]
...
...
En Chalcidie...
Aristote ...[/i][/quote]
[b]Nous ne doutons pas un seul instant que Rome niera ce qui avait été dit par Aristote lui-même et déclarera fausses les tablettes écrites par le Prophète. Pourquoi se priverait-elle de son pouvoir?
Alors que Levan l’abdicateur avait compris que le peuple devait élire leur roi, leur duc, leur comte et leur maire, Rome continuera à mentir pour garder le contrôle des gens, les guidant ainsi vers le Sans-Nom.[/b]
Que tous ceux qui douteraient de nos propos aillent en Macédonie afin de voir par leurs yeux les propos du Prophète.
[i]« Et c'est vraiment honteux ; ils s'approprient la liberté de diriger les cérémonies nécessaires pour accueillir les hommes à la face de Dieu, et cette liberté, ils se l'accordent au travers d'un culte, comme si la piété n'était pas suffisante pour consacrer un homme à Dieu. Ainsi, ils deviennent une caste très différente des hommes, refusant même d'engendrer des descendants à qui ils transmettraient, par le sang, la nature de leur âme. »[/i]
[b]Pour La France, Pour Aristote ![/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
[list][list][list][size=16]À nos clercs loyalistes,
Aux esprits féaux du Royaume de France,
À l'ensemble de Nos sujets,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.[/size]
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[size=18][i][b][color=darkblue]J'ai passé ma vie entière à conseiller aux hommes de ne pas ....[/color][/b][/i][/size]
[list]En ce jour du 8 Mai 1461, [b]nous sommes heureux de faire connaître la vérité.[/b]
Il y a plusieurs longs mois [b]l’Église romaine découvrait des tablettes enfouies depuis longtemps et après maintes longues heures de recherches, Rome se rendit compte que ces tablettes étaient écrites par Aristote en personne.[/b]
Avant que nous ne soyons couronné Roi de France, nous avions alors entrepris d’engager mercenaires et aventuriers afin de nous emparer de ces trésors. Puis, des corsaires français s’engagèrent aux côtés de nos hommes afin de faire triompher la France dans cette course folle vers les origines de notre religion.
C’est dans les eaux ottomanes que notre dévouée expédition s'est retrouvée sous les feux de pirates grecs. Ces derniers ont fait échouer d’un cheveu le triomphe de tous les Français.
Cependant,[b] les autorités gréco-ottomanes ayant trouvé la sainte relique, à savoir le testament d’Aristote, loué soit-il, nous ont fourni traduction précise par le biais d'intermédiaires français.[/b]
La voilà :
[quote][i]Il est clair que je ne verrai pas la nouvelle lune. Et cependant, tant s'en faut que la volonté de Dieu soit accomplie. Néanmoins, le chemin de ma vie recevra une prompte fin.
[b]Sain d'esprit, je veux écrire mon testament[/b] ; en effet, il me semble que je ne suis pas capable de l'exposer par des paroles. Il me reste peu de temps et les dernières forces de mon corps vont acquitter le dernier de mes dons à Séleucus et à ses descendants.
Hier, j'ai de nouveau vu en songe la cité en son terme.
J'ai pensé que je serais reçu en frère, mais j'ai accueilli cette pensée avec indifférence. Tout était à la fois semblable et différent. Là, j'ai reconnu de vue plusieurs personnes ; cette fois encore, la cité était répartie en trois classes : celle des cultivateurs, celle des gardiens et celles des philosophes-rois ; cependant, la concorde était de façade. Alors j'ai pris peur. Le premier songe serait-il donc un vain mensonge, une vaine fantasmagorie ?
En considérant avec plus de soin cet ordre politique, [b]je me suis aperçu que les philosophes-rois, ceux du moins qui sont des aristocrates et des prêtres, s'étaient placés à l'écart des autres citoyens.[/b] Seuls instruits dans la philosophie et les mystères sacrés, ils interdisaient aux autres citoyens de philosopher, c'est à dire de méditer sur le sens des textes sacrés.
[b]Et c'est vraiment honteux ; ils s'approprient la liberté de diriger les cérémonies nécessaires pour accueillir les hommes à la face de Dieu, et cette liberté, ils se l'accordent au travers d'un culte, comme si la piété n'était pas suffisante pour consacrer un homme à Dieu. Ainsi, ils deviennent une caste très différente des hommes, refusant même d'engendrer des descendants à qui ils transmettraient, par le sang, la nature de leur âme.[/b]
"Dans cette ville il n'y avait plus d'unité, le respect et l'amour d'autrui fut détruit dès que fut détruite l'égalité devant les lois... N'était permise une amitié réelle qu'entre ceux de même caste. En même temps, les nobles étant les seuls à être instruits de philosophie et des choses sacrées par l'étude des mystères, ne se distinguaient pas particulièrement par leur instruction ni leur maîtrise de soi puisqu'ils opprimaient les autres.
[b]En réalité, les philosophes-rois contrôlaient et interdisaient, en brandissant les signes distinctifs du pouvoir, et n'agissaient pas autrement que despotiquement en interdisant les services du culte à la majorité des fidèles.[/b] Il était nécessaire que les prêtres utilisent ces nombreuses assemblées pour inciter le peuple à examiner les choses divines, ce qu'elles nous enseignent, les discuter et contester. Et encore bien plus, il était nécessaire que quelques uns de ces prêtres aillent à la rencontre des fidèles porter partout la parole divine.
De plus, j'avais le sentiment que les philosophes-rois commandant aux offices religieux rendaient aussi culte à Bacchus. Beaucoup étaient en effet enivrés, et ils ne cherchaient pas à détourner les fidèles de ces débauches, dont beaucoup s'adonnaient sous l'effet de l'ivresse.
[b]Je pleurai en silence, affligé par le chagrin et mouillai un côté de ma tête.[/b]
À mon réveil en me relevant, je songeai à mes descendants. A Théophraste, il sera enjoint d'achever la construction de cette ville et surveiller qu'elle ne devienne pas corrompue. Que ce dernier songe leur soit un conseil sur la conduite à avoir.
Que la moitié de la nourriture rassemblée ainsi que de quoi s'étendre soient distribués à tous les mendiants de la ville.
Que le vin entreposé dans les caves de la cité soit donné à ma très chère petite-fille Poseidonia.
Que les tablettes orientales soit rassemblées, mises et cachées en lieu sûr.
Il ne faut pas que les personnes mal intentionnées puissent jamais le savoir.
[b]J'espère que dans les temps à venir, il sera permis dans la cité achevée de re-dévoiler les mystères de ces tablettes.[/b]
Puisse le repas préparé en l'honneur de mon départ vers Dieu être abondant, agréable et qu'il ne soit pas fait de crustacé. J'ai toujours pensé qu'ils sont dégoûtants et démoniaques.
Puisse mon corps être entièrement brûlé sur un bûcher de bois se consumant lentement ...
[b]J'ai passé ma vie entière à conseiller aux hommes de ne pas ....[/b]
...
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En Chalcidie...
Aristote ...[/i][/quote]
[b]Nous ne doutons pas un seul instant que Rome niera ce qui avait été dit par Aristote lui-même et déclarera fausses les tablettes écrites par le Prophète. Pourquoi se priverait-elle de son pouvoir?
Alors que Levan l’abdicateur avait compris que le peuple devait élire leur roi, leur duc, leur comte et leur maire, Rome continuera à mentir pour garder le contrôle des gens, les guidant ainsi vers le Sans-Nom.[/b]
Que tous ceux qui douteraient de nos propos aillent en Macédonie afin de voir par leurs yeux les propos du Prophète.
[i]« Et c'est vraiment honteux ; ils s'approprient la liberté de diriger les cérémonies nécessaires pour accueillir les hommes à la face de Dieu, et cette liberté, ils se l'accordent au travers d'un culte, comme si la piété n'était pas suffisante pour consacrer un homme à Dieu. Ainsi, ils deviennent une caste très différente des hommes, refusant même d'engendrer des descendants à qui ils transmettraient, par le sang, la nature de leur âme. »[/i]
[b]Pour La France, Pour Aristote ![/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
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Eusaias
Citation:
- Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
À Baillant, Régent du Poitou, à Choupi Comte renversé et membre du conseil de régence du Poitou,
À Millie, Duchesse de Guyenne,
À Maltea di Favara, Régente de Champagne,
À Ninouchka, Duchesse d'Orléans, à Mélina de Valverde, Gouverneur d'Orléans,
À Rotule Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Au beau Cardinal, régent de Bourgogne, à Antonio, Duc renversé de Bourgogne,
À Mathilde, Duchesse du Bourbonnais et de l'Auvergne,
Aux peuples de toutes ces provinces,
Aux volontaires et aux bonnes volontés de Provence,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut, tenons à féliciter solennellement le Comté du Poitou pour sa sanglante revanche remportée contre la horde édentée, déguenillée et malfaisante menée par le triste Thoros et à louer les mérites de la Guyenne pour lui avoir apporté son soutien malgré sa situation délicate dans le Midi. Nous leur adressons les plus vifs sentiments qu'expriment Notre fierté, car il est toujours satisfaisant pour un Roy de voir ses vassaux s'entraider dans une lutte commune contre la prolifération criminelle et Nous espérons qu'une telle collaboration constituera dans l'avenir proche et éloigné un exemple pour tous ceux qui cherchent à déstabiliser la saine et nécessaire unité Française.
Pareillement adressons-Nous nos applaudissements à Notre Domaine Royal, au Lyonnais et au Dauphiné, à la Bourgogne, au Bourbonnais et à l'Auvergne, mais également à la Provence, dans leur victoire coalisée contre les routiers indigents et va-nu-pieds du Fatum et de l'Eldorado.
Enfin, nous profitons de la présente annonce pour complimenter l'Empire au regard de leur victoire remportée sur les fourbes de Genève qui ont une fois de plus démontré toute la lâcheté et l'imposture dont ils étaient capables. Lâcheté dans le combat. Imposture dans la religion. Tel est le vrai visage Helvète, derrière les hygiéniques apparences de ses alpages. Empire, cette fois-ci, nos remerciements te vont, car il serait malhonnête de ne pas reconnaître que ce succès décisif a considérablement accéléré le processus d'annihilation des armées criminelles ennemies sillonnant le continent. De même Nous tenons à remercions la Franche-Comté pour l'aide apportée à la France, marquant un tournant clé de nos rapports, dans une optique de réconciliation qui augure un avenir plus radieux dans sa relation avec la Couronne.
Pour ce qu'une fois encore, la France ne saurait être plus forte et plus fière, que lorsqu'elle est unie dans l'alliage de sa Gloire.
Hauts-les-coeurs !
Au Palais du Louvre le 8e mai 1461.
Code:
[quote][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]
À Baillant, Régent du Poitou, à Choupi Comte renversé et membre du conseil de régence du Poitou,
À Millie, Duchesse de Guyenne,
À Maltea di Favara, Régente de Champagne,
À Ninouchka, Duchesse d'Orléans, à Mélina de Valverde, Gouverneur d'Orléans,
À Rotule Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Au beau Cardinal, régent de Bourgogne, à Antonio, Duc renversé de Bourgogne,
À Mathilde, Duchesse du Bourbonnais et de l'Auvergne,
Aux peuples de toutes ces provinces,
Aux volontaires et aux bonnes volontés de Provence,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list][b]Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut, tenons à féliciter solennellement le Comté du Poitou pour sa sanglante revanche remportée contre la horde édentée, déguenillée et malfaisante menée par le triste Thoros et à louer les mérites de la Guyenne pour lui avoir apporté son soutien malgré sa situation délicate dans le Midi. Nous leur adressons les plus vifs sentiments qu'expriment Notre fierté, car il est toujours satisfaisant pour un Roy de voir ses vassaux s'entraider dans une lutte commune contre la prolifération criminelle et Nous espérons qu'une telle collaboration constituera dans l'avenir proche et éloigné un exemple pour tous ceux qui cherchent à déstabiliser la saine et nécessaire unité Française.
Pareillement adressons-Nous nos applaudissements à Notre Domaine Royal, au Lyonnais et au Dauphiné, à la Bourgogne, au Bourbonnais et à l'Auvergne, mais également à la Provence, dans leur victoire coalisée contre les routiers indigents et va-nu-pieds du Fatum et de l'Eldorado.
Enfin, nous profitons de la présente annonce pour complimenter l'Empire au regard de leur victoire remportée sur les fourbes de Genève qui ont une fois de plus démontré toute la lâcheté et l'imposture dont ils étaient capables. Lâcheté dans le combat. Imposture dans la religion. Tel est le vrai visage Helvète, derrière les hygiéniques apparences de ses alpages. Empire, cette fois-ci, nos remerciements te vont, car il serait malhonnête de ne pas reconnaître que ce succès décisif a considérablement accéléré le processus d'annihilation des armées criminelles ennemies sillonnant le continent. De même Nous tenons à remercions la Franche-Comté pour l'aide apportée à la France, marquant un tournant clé de nos rapports, dans une optique de réconciliation qui augure un avenir plus radieux dans sa relation avec la Couronne.
Pour ce qu'une fois encore, la France ne saurait être plus forte et plus fière, que lorsqu'elle est unie dans l'alliage de sa Gloire.
Hauts-les-coeurs !
Au Palais du Louvre le 8e mai 1461.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]
À Baillant, Régent du Poitou, à Choupi Comte renversé et membre du conseil de régence du Poitou,
À Millie, Duchesse de Guyenne,
À Maltea di Favara, Régente de Champagne,
À Ninouchka, Duchesse d'Orléans, à Mélina de Valverde, Gouverneur d'Orléans,
À Rotule Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Au beau Cardinal, régent de Bourgogne, à Antonio, Duc renversé de Bourgogne,
À Mathilde, Duchesse du Bourbonnais et de l'Auvergne,
Aux peuples de toutes ces provinces,
Aux volontaires et aux bonnes volontés de Provence,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list][b]Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut, tenons à féliciter solennellement le Comté du Poitou pour sa sanglante revanche remportée contre la horde édentée, déguenillée et malfaisante menée par le triste Thoros et à louer les mérites de la Guyenne pour lui avoir apporté son soutien malgré sa situation délicate dans le Midi. Nous leur adressons les plus vifs sentiments qu'expriment Notre fierté, car il est toujours satisfaisant pour un Roy de voir ses vassaux s'entraider dans une lutte commune contre la prolifération criminelle et Nous espérons qu'une telle collaboration constituera dans l'avenir proche et éloigné un exemple pour tous ceux qui cherchent à déstabiliser la saine et nécessaire unité Française.
Pareillement adressons-Nous nos applaudissements à Notre Domaine Royal, au Lyonnais et au Dauphiné, à la Bourgogne, au Bourbonnais et à l'Auvergne, mais également à la Provence, dans leur victoire coalisée contre les routiers indigents et va-nu-pieds du Fatum et de l'Eldorado.
Enfin, nous profitons de la présente annonce pour complimenter l'Empire au regard de leur victoire remportée sur les fourbes de Genève qui ont une fois de plus démontré toute la lâcheté et l'imposture dont ils étaient capables. Lâcheté dans le combat. Imposture dans la religion. Tel est le vrai visage Helvète, derrière les hygiéniques apparences de ses alpages. Empire, cette fois-ci, nos remerciements te vont, car il serait malhonnête de ne pas reconnaître que ce succès décisif a considérablement accéléré le processus d'annihilation des armées criminelles ennemies sillonnant le continent. De même Nous tenons à remercions la Franche-Comté pour l'aide apportée à la France, marquant un tournant clé de nos rapports, dans une optique de réconciliation qui augure un avenir plus radieux dans sa relation avec la Couronne.
Pour ce qu'une fois encore, la France ne saurait être plus forte et plus fière, que lorsqu'elle est unie dans l'alliage de sa Gloire.
Hauts-les-coeurs !
Au Palais du Louvre le 8e mai 1461.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
--------________________________----------------
--------________________________________----------------Traité des Ardennes
Préambule
« Afin d’honorer le Preux Godefroy de Bouillon, descendant du Grand Charlemagne, le Très Redouté et Très Puissant Roi de France, possesseur du Duché de Bouillon a décidé de rendre à celui-ci sa Souveraineté. »
Par ce Traité, Nous Eusaias Blanc Combaz, Roi de France, possesseur du duché de Bouillon rendons à Bouillon sa pleine souveraineté et par ce traité annulons les précédents le rattachant au domaine royal ainsi qu’à l’ile de France.
Article 1
Le Duché de Bouillon reconnaît la France comme un Royaume souverain, inaliénable et gouverné par son Roi et ses représentants.
Article 2
Le royaume de France reconnaît le duché de Bouillon et ses domaines comme Duché souverain, inaliénable et gouverné par son Duc et ses représentants.
Article 3
La France renonce à toute revendication territoriale sur le duché de Bouillon, reconnaît sa pleine autonomie, ses institutions, ses lois, sa noblesse, ainsi que son autorité légitime sur ses terres.
Article 4
Le duché de Bouillon renonce à toute revendication territoriale sur la France, reconnaît sa pleine autonomie, ses institutions, ses lois, sa noblesse, ainsi que son autorité légitime sur ses terres.
Article 5
La France et Bouillon s’engagent à ne plus prendre les armes l’une contre l’autre, s’interdisent toute forme d’hostilité économique non consenties. Elles se promettent ainsi une paix illimitée.
Article 6
Les signataires font le serment devant Dieu et devant les hommes de respecter ce traité, de l'appliquer honorablement et de veiller à sa pérennité.
Annexe 1 : Définitions
Souverain : qui est seul maître, qui détient un pouvoir unique et absolu. La souveraineté implique l’indépendance et exclue dès lors toute forme de soumission à une autre entité.
Hostilités économiques : actes commerciaux dont la nature ou l’ampleur ne correspondent pas à la pratique ordinaire du commerce et dont les conséquences provoquent une nuisance grave et avérée sur l’économie visée. La gravité de la nuisance devant s’apprécier par ses effets sur les caisses publiques et sur les marchés, qui devront représenter un coût important et difficilement supportable par la collectivité.
Fait le 20 Mai 1461 au Louvre.
Pour la France :
Eusaias Blanc Combaz Roi de France.
Pour Bouillon :
Eusaias Blanc Combaz, Duc Souverain de Bouillon
--------________________________________----------------Traité des Ardennes
Préambule
« Afin d’honorer le Preux Godefroy de Bouillon, descendant du Grand Charlemagne, le Très Redouté et Très Puissant Roi de France, possesseur du Duché de Bouillon a décidé de rendre à celui-ci sa Souveraineté. »
Par ce Traité, Nous Eusaias Blanc Combaz, Roi de France, possesseur du duché de Bouillon rendons à Bouillon sa pleine souveraineté et par ce traité annulons les précédents le rattachant au domaine royal ainsi qu’à l’ile de France.
Article 1
Le Duché de Bouillon reconnaît la France comme un Royaume souverain, inaliénable et gouverné par son Roi et ses représentants.
Article 2
Le royaume de France reconnaît le duché de Bouillon et ses domaines comme Duché souverain, inaliénable et gouverné par son Duc et ses représentants.
Article 3
La France renonce à toute revendication territoriale sur le duché de Bouillon, reconnaît sa pleine autonomie, ses institutions, ses lois, sa noblesse, ainsi que son autorité légitime sur ses terres.
Article 4
Le duché de Bouillon renonce à toute revendication territoriale sur la France, reconnaît sa pleine autonomie, ses institutions, ses lois, sa noblesse, ainsi que son autorité légitime sur ses terres.
Article 5
La France et Bouillon s’engagent à ne plus prendre les armes l’une contre l’autre, s’interdisent toute forme d’hostilité économique non consenties. Elles se promettent ainsi une paix illimitée.
Article 6
Les signataires font le serment devant Dieu et devant les hommes de respecter ce traité, de l'appliquer honorablement et de veiller à sa pérennité.
Annexe 1 : Définitions
Souverain : qui est seul maître, qui détient un pouvoir unique et absolu. La souveraineté implique l’indépendance et exclue dès lors toute forme de soumission à une autre entité.
Hostilités économiques : actes commerciaux dont la nature ou l’ampleur ne correspondent pas à la pratique ordinaire du commerce et dont les conséquences provoquent une nuisance grave et avérée sur l’économie visée. La gravité de la nuisance devant s’apprécier par ses effets sur les caisses publiques et sur les marchés, qui devront représenter un coût important et difficilement supportable par la collectivité.
Fait le 20 Mai 1461 au Louvre.
Pour la France :
Eusaias Blanc Combaz Roi de France.
Pour Bouillon :
Eusaias Blanc Combaz, Duc Souverain de Bouillon
Citation:
Traité Frontalier du duché de Bouillon
Nous, la Haute Autorité impériale,
Nous, la Haute Autorité française,
Nous, l'Héritier ducal de Bouillon,
Conscients de la nécessité de garantir l'inviolabilité du territoire du duché de Bourgogne dans l'objectif de garantir des relations apaisées entre le dit duché et ses voisins du Royaume de France et de l'Empire Germanique, et après moult débats passionnés,
- Ratifions ce document qui entend entériner le travail et la recherche de la Hérauderie Royale de France.
- Avons décidé le traité suivant :
Article 1. DESCRIPTION PHYSIQUE
En son méridion, partant de son gué de Pussemange, la frontière du duché de Bouillon trace une séparation entre les forets domaniales de Sedan (Champagne-Royaume de France) et les bois et forêts se succédant de Bohan, Huqueni, Muno, longeant les fiefs et villages du Ban d'Alle, de Corbion pour ensuite traverser le bois puis le village du Banel et rejoindre le Fond Jamais au sud de Muno, sis en le duché de Bouillon. Contournant Lambermont, lui aussi de Bouillon, elle trace une ligne montant au septentrion qui rejoint la Semois non loin de Cugnon, laissant hors du duché Quatre-arbres, Sainte-Cécile et la foret de Chiny qui relèvent du dit comté de Chiny.
Longeant alors la Semois, elle délaisse Cugnon et rejoint à nouveau la foret domaniale d'Huqueni qu'elle laisse à sa gauche tandis qu'elle poursuit sa route au nord traversant le bois de Detoi, laissant à ses voisins Aubry sur Semois et Geripont. De là, elle fait un léger détour pour englober la seigneurie de Bertrix et ses appendances de Bohémont, Burhémont et Renaumont pour revenir longer le bois d'Otrouges et contourner Ochamps qui sont de Chiny, rejoindre Recogne qui est à Bouillon. Neuvilliers, Lamouline, Flohimont, Ourt, Bernimont, Wideumont, Remeau, Bougnimont, tous hameaux et village du duché de Bouillon croisent ensuite le chemin de la frontière, de même que les trois Freux et Jenneville. Suit alors un virage vers le Ponant, pour rejoindre Saint Hubert par le nord puis filer vers Mormont, Masbourg, Lesterny et revenir sur Grupont, toujours ducaux, tandis que Bure est délaissé à leur voisin. Tellin est la prochaine étape. La frontiere poursuit sa route le long du ruisseau qui de Tellin rejoint la Lesse par le nord, non loin de Belvaux.
La frontière file alors au Ponant, passant entre Ave l'étrangère et Auffe la bouillonnaise, rejoignant ses comparses Wellin et Lomprez mais dédaignant Froidlieu et Honnay pour rejoindre Froide-Fontaine.
Délaissant les enclaves de Gedinne sises en la seigneurie d'Orchimont appartenant aux voisins principautaires et ducaux et laissées à leurs bons soins, de meme que celles de Gembes et Porcheresse, elle longe Fays-Famenne pour atteindre Redu, sans prendre en considération Daverdisse. A hauteur de Sech'ry, elle longe alors la Lesse, rencontrant au passage Our, Be, Opont les bouillonnaises. Là, quittant le lit de la riviere, elle contourne le bois de la Grosse Haie, ignore Naomé et vise Saussur (Carlsbourg) la pairiale puis le moulin de Mitauge, suivi de Six-Planes pour atteindre la Semois à Vresse, toujours en terre de Bouillon.
Coupant à travers le bois de Bohan, elle termine sa course là où elle l'avait commencée, à Pussemange, non sans montrer que Sugny est au duché.
Article 2 : DU RÉGIME DES ENCLAVES
Aucune enclave ne saurait être reconnue par l'une ou l'autre des parties dans le territoire voisin.
De ce fait, les territoires et fiefs relevant de la baronnie de Hierges sont reconnus comme faisant partie du Royaume de France (en terre Champenoise).
Item que les terres de Sart-Custinne, Gedinne, Patignies, Malvoisin, Gembes, Porcheresse, Focant, Froidlieu, Lavaux Sainte Anne, Ave et Mochamps sont reconnues comme faisant partie du Saint Empire.
Article 3 : MAPPES
Pour illustrer leur propos et définir précisément le tracé de la frontière une carte a été établie.
Le Héraut d'Armes de Normandie - chargé de cette mission - s'est rendu sur place avec ses gens et a travaillé en intelligence avec les seigneurs et villes riveraines afin d'effectuer le bornage.
Article 4 : RATIFICATION
Ce Traité frontalier fixe une bonne fois pour toutes les frontières communes du duché de Bouillon.
Ces frontières sont inaliénables de par les Lois Héraldiques et sous couverts d’icelle.
Fait en le Château de Dijon, le 20 avril 1459.
Pour le duché de Bouillon,
Messire Eusaias Blanc Combaz, Héritier ducal
Fait à Strasbourg, le 08 mai 1459
Pour le Saint Empire Germanique,
Sa Majesté Alveran 1er de Varagine
Electus Romanorum Imperator et semper augustus
Fait en le Château du Louvre, le 4 Juillet 1459.
Pour le Royaume de France;
Sa Majesté la Reine Beatritz Castelmaure-Frayner,
Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France
Fait en la Chapelle Saint-Antoine-le Petit à Paris, le 4 Juillet 1459.
Pour la Hérauderie de France ;
Dame Perrinne de Gisors-Breuil dicte "Montjoye", roi d'Armes de France
Nous, la Haute Autorité impériale,
Nous, la Haute Autorité française,
Nous, l'Héritier ducal de Bouillon,
Conscients de la nécessité de garantir l'inviolabilité du territoire du duché de Bourgogne dans l'objectif de garantir des relations apaisées entre le dit duché et ses voisins du Royaume de France et de l'Empire Germanique, et après moult débats passionnés,
- Ratifions ce document qui entend entériner le travail et la recherche de la Hérauderie Royale de France.
- Avons décidé le traité suivant :
Article 1. DESCRIPTION PHYSIQUE
En son méridion, partant de son gué de Pussemange, la frontière du duché de Bouillon trace une séparation entre les forets domaniales de Sedan (Champagne-Royaume de France) et les bois et forêts se succédant de Bohan, Huqueni, Muno, longeant les fiefs et villages du Ban d'Alle, de Corbion pour ensuite traverser le bois puis le village du Banel et rejoindre le Fond Jamais au sud de Muno, sis en le duché de Bouillon. Contournant Lambermont, lui aussi de Bouillon, elle trace une ligne montant au septentrion qui rejoint la Semois non loin de Cugnon, laissant hors du duché Quatre-arbres, Sainte-Cécile et la foret de Chiny qui relèvent du dit comté de Chiny.
Longeant alors la Semois, elle délaisse Cugnon et rejoint à nouveau la foret domaniale d'Huqueni qu'elle laisse à sa gauche tandis qu'elle poursuit sa route au nord traversant le bois de Detoi, laissant à ses voisins Aubry sur Semois et Geripont. De là, elle fait un léger détour pour englober la seigneurie de Bertrix et ses appendances de Bohémont, Burhémont et Renaumont pour revenir longer le bois d'Otrouges et contourner Ochamps qui sont de Chiny, rejoindre Recogne qui est à Bouillon. Neuvilliers, Lamouline, Flohimont, Ourt, Bernimont, Wideumont, Remeau, Bougnimont, tous hameaux et village du duché de Bouillon croisent ensuite le chemin de la frontière, de même que les trois Freux et Jenneville. Suit alors un virage vers le Ponant, pour rejoindre Saint Hubert par le nord puis filer vers Mormont, Masbourg, Lesterny et revenir sur Grupont, toujours ducaux, tandis que Bure est délaissé à leur voisin. Tellin est la prochaine étape. La frontiere poursuit sa route le long du ruisseau qui de Tellin rejoint la Lesse par le nord, non loin de Belvaux.
La frontière file alors au Ponant, passant entre Ave l'étrangère et Auffe la bouillonnaise, rejoignant ses comparses Wellin et Lomprez mais dédaignant Froidlieu et Honnay pour rejoindre Froide-Fontaine.
Délaissant les enclaves de Gedinne sises en la seigneurie d'Orchimont appartenant aux voisins principautaires et ducaux et laissées à leurs bons soins, de meme que celles de Gembes et Porcheresse, elle longe Fays-Famenne pour atteindre Redu, sans prendre en considération Daverdisse. A hauteur de Sech'ry, elle longe alors la Lesse, rencontrant au passage Our, Be, Opont les bouillonnaises. Là, quittant le lit de la riviere, elle contourne le bois de la Grosse Haie, ignore Naomé et vise Saussur (Carlsbourg) la pairiale puis le moulin de Mitauge, suivi de Six-Planes pour atteindre la Semois à Vresse, toujours en terre de Bouillon.
Coupant à travers le bois de Bohan, elle termine sa course là où elle l'avait commencée, à Pussemange, non sans montrer que Sugny est au duché.
Article 2 : DU RÉGIME DES ENCLAVES
Aucune enclave ne saurait être reconnue par l'une ou l'autre des parties dans le territoire voisin.
De ce fait, les territoires et fiefs relevant de la baronnie de Hierges sont reconnus comme faisant partie du Royaume de France (en terre Champenoise).
Item que les terres de Sart-Custinne, Gedinne, Patignies, Malvoisin, Gembes, Porcheresse, Focant, Froidlieu, Lavaux Sainte Anne, Ave et Mochamps sont reconnues comme faisant partie du Saint Empire.
Article 3 : MAPPES
Pour illustrer leur propos et définir précisément le tracé de la frontière une carte a été établie.
Le Héraut d'Armes de Normandie - chargé de cette mission - s'est rendu sur place avec ses gens et a travaillé en intelligence avec les seigneurs et villes riveraines afin d'effectuer le bornage.
Article 4 : RATIFICATION
Ce Traité frontalier fixe une bonne fois pour toutes les frontières communes du duché de Bouillon.
Ces frontières sont inaliénables de par les Lois Héraldiques et sous couverts d’icelle.
Fait en le Château de Dijon, le 20 avril 1459.
Pour le duché de Bouillon,
Messire Eusaias Blanc Combaz, Héritier ducal
Fait à Strasbourg, le 08 mai 1459
Pour le Saint Empire Germanique,
Sa Majesté Alveran 1er de Varagine
Electus Romanorum Imperator et semper augustus
Fait en le Château du Louvre, le 4 Juillet 1459.
Pour le Royaume de France;
Sa Majesté la Reine Beatritz Castelmaure-Frayner,
Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France
Fait en la Chapelle Saint-Antoine-le Petit à Paris, le 4 Juillet 1459.
Pour la Hérauderie de France ;
Dame Perrinne de Gisors-Breuil dicte "Montjoye", roi d'Armes de France
Code:
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[color=transparent]--------________________________________----------------[/color][size=28][color=blue]Traité des Ardennes[/color][/size]
[size=18]Préambule [/size]
[color=darkred]« Afin d’honorer le Preux Godefroy de Bouillon, descendant du Grand Charlemagne, le Très Redouté et Très Puissant Roi de France, possesseur du Duché de Bouillon a décidé de rendre à celui-ci sa Souveraineté. »[/color]
[b]Par ce Traité, Nous Eusaias Blanc Combaz, Roi de France, possesseur du duché de Bouillon rendons à Bouillon sa pleine souveraineté et par ce traité annulons les précédents le rattachant au domaine royal ainsi qu’à l’ile de France.[/b]
[u][b]Article 1 [/b][/u]
Le Duché de Bouillon reconnaît la France comme un Royaume souverain, inaliénable et gouverné par son Roi et ses représentants.
[u][b]Article 2 [/b][/u]
Le royaume de France reconnaît le duché de Bouillon et ses domaines comme Duché souverain, inaliénable et gouverné par son Duc et ses représentants.
[u][b]Article 3 [/b][/u]
La France renonce à toute revendication territoriale sur le duché de Bouillon, reconnaît sa pleine autonomie, ses institutions, ses lois, sa noblesse, ainsi que son autorité légitime sur ses terres.
[u][b]Article 4 [/b][/u]
Le duché de Bouillon renonce à toute revendication territoriale sur la France, reconnaît sa pleine autonomie, ses institutions, ses lois, sa noblesse, ainsi que son autorité légitime sur ses terres.
[u][b]Article 5 [/b][/u]
La France et Bouillon s’engagent à ne plus prendre les armes l’une contre l’autre, s’interdisent toute forme d’hostilité économique non consenties. Elles se promettent ainsi une paix illimitée.
[u][b]Article 6[/b][/u]
Les signataires font le serment devant Dieu et devant les hommes de respecter ce traité, de l'appliquer honorablement et de veiller à sa pérennité.
[i]Annexe 1 : Définitions [/i]
Souverain : qui est seul maître, qui détient un pouvoir unique et absolu. La souveraineté implique l’indépendance et exclue dès lors toute forme de soumission à une autre entité.
Hostilités économiques : actes commerciaux dont la nature ou l’ampleur ne correspondent pas à la pratique ordinaire du commerce et dont les conséquences provoquent une nuisance grave et avérée sur l’économie visée. La gravité de la nuisance devant s’apprécier par ses effets sur les caisses publiques et sur les marchés, qui devront représenter un coût important et difficilement supportable par la collectivité.
Fait le 20 Mai 1461 au Louvre.
Pour la France :
Eusaias Blanc Combaz Roi de France.
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyvert.png[/img]
Pour Bouillon :
Eusaias Blanc Combaz, Duc Souverain de Bouillon
[img]http://img823.imageshack.us/img823/2888/sceaueusaiasvert.png[/img]
[/quote]
[quote][size=18][b]Traité Frontalier du duché de Bouillon[/b][/size]
Nous, la Haute Autorité impériale,
Nous, la Haute Autorité française,
Nous, l'Héritier ducal de Bouillon,
Conscients de la nécessité de garantir l'inviolabilité du territoire du duché de Bourgogne dans l'objectif de garantir des relations apaisées entre le dit duché et ses voisins du Royaume de France et de l'Empire Germanique, et après moult débats passionnés,
- Ratifions ce document qui entend entériner le travail et la recherche de la Hérauderie Royale de France.
- Avons décidé le traité suivant :
[b]Article 1. DESCRIPTION PHYSIQUE[/b]
En son méridion, partant de son gué de Pussemange, la frontière du duché de Bouillon trace une séparation entre les forets domaniales de Sedan (Champagne-Royaume de France) et les bois et forêts se succédant de Bohan, Huqueni, Muno, longeant les fiefs et villages du Ban d'Alle, de Corbion pour ensuite traverser le bois puis le village du Banel et rejoindre le Fond Jamais au sud de Muno, sis en le duché de Bouillon. Contournant Lambermont, lui aussi de Bouillon, elle trace une ligne montant au septentrion qui rejoint la Semois non loin de Cugnon, laissant hors du duché Quatre-arbres, Sainte-Cécile et la foret de Chiny qui relèvent du dit comté de Chiny.
Longeant alors la Semois, elle délaisse Cugnon et rejoint à nouveau la foret domaniale d'Huqueni qu'elle laisse à sa gauche tandis qu'elle poursuit sa route au nord traversant le bois de Detoi, laissant à ses voisins Aubry sur Semois et Geripont. De là, elle fait un léger détour pour englober la seigneurie de Bertrix et ses appendances de Bohémont, Burhémont et Renaumont pour revenir longer le bois d'Otrouges et contourner Ochamps qui sont de Chiny, rejoindre Recogne qui est à Bouillon. Neuvilliers, Lamouline, Flohimont, Ourt, Bernimont, Wideumont, Remeau, Bougnimont, tous hameaux et village du duché de Bouillon croisent ensuite le chemin de la frontière, de même que les trois Freux et Jenneville. Suit alors un virage vers le Ponant, pour rejoindre Saint Hubert par le nord puis filer vers Mormont, Masbourg, Lesterny et revenir sur Grupont, toujours ducaux, tandis que Bure est délaissé à leur voisin. Tellin est la prochaine étape. La frontiere poursuit sa route le long du ruisseau qui de Tellin rejoint la Lesse par le nord, non loin de Belvaux.
La frontière file alors au Ponant, passant entre Ave l'étrangère et Auffe la bouillonnaise, rejoignant ses comparses Wellin et Lomprez mais dédaignant Froidlieu et Honnay pour rejoindre Froide-Fontaine.
Délaissant les enclaves de Gedinne sises en la seigneurie d'Orchimont appartenant aux voisins principautaires et ducaux et laissées à leurs bons soins, de meme que celles de Gembes et Porcheresse, elle longe Fays-Famenne pour atteindre Redu, sans prendre en considération Daverdisse. A hauteur de Sech'ry, elle longe alors la Lesse, rencontrant au passage Our, Be, Opont les bouillonnaises. Là, quittant le lit de la riviere, elle contourne le bois de la Grosse Haie, ignore Naomé et vise Saussur (Carlsbourg) la pairiale puis le moulin de Mitauge, suivi de Six-Planes pour atteindre la Semois à Vresse, toujours en terre de Bouillon.
Coupant à travers le bois de Bohan, elle termine sa course là où elle l'avait commencée, à Pussemange, non sans montrer que Sugny est au duché.
[b]Article 2 : DU RÉGIME DES ENCLAVES[/b]
Aucune enclave ne saurait être reconnue par l'une ou l'autre des parties dans le territoire voisin.
De ce fait, les territoires et fiefs relevant de la baronnie de Hierges sont reconnus comme faisant partie du Royaume de France (en terre Champenoise).
Item que les terres de Sart-Custinne, Gedinne, Patignies, Malvoisin, Gembes, Porcheresse, Focant, Froidlieu, Lavaux Sainte Anne, Ave et Mochamps sont reconnues comme faisant partie du Saint Empire.
[b]Article 3 : MAPPES[/b]
Pour illustrer leur propos et définir précisément le tracé de la frontière une carte a été établie.
[img]http://i24.servimg.com/u/f24/11/14/52/95/th/bouill10.jpg[/img]
Le Héraut d'Armes de Normandie - chargé de cette mission - s'est rendu sur place avec ses gens et a travaillé en intelligence avec les seigneurs et villes riveraines afin d'effectuer le bornage.
[b]Article 4 : RATIFICATION[/b]
Ce Traité frontalier fixe une bonne fois pour toutes les frontières communes du duché de Bouillon.
Ces frontières sont inaliénables de par les Lois Héraldiques et sous couverts d’icelle.
Fait en le Château de Dijon, le 20 avril 1459.
Pour le duché de Bouillon,
[b]Messire Eusaias Blanc Combaz, Héritier ducal[/b]
[img]http://img4.imageshack.us/img4/9589/sceaueusaiasjaune.png[/img]
Fait à Strasbourg, le 08 mai 1459
Pour le Saint Empire Germanique,
[b]Sa Majesté Alveran 1er de Varagine
Electus Romanorum Imperator et semper augustus[/b]
[img]http://s3.imgimg.de/uploads/AlveranKopie1a9cb9e5cpng.png[/img]
Fait en le Château du Louvre, le 4 Juillet 1459.
Pour le Royaume de France;
[b]Sa Majesté la Reine Beatritz Castelmaure-Frayner, [/b]
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img]
[b]Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France[/b]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/196746sceaukeridilvert.png[/img]
Fait en la Chapelle Saint-Antoine-le Petit à Paris, le 4 Juillet 1459.
Pour la Hérauderie de France ;
[b]Dame Perrinne de Gisors-Breuil dicte "Montjoye", roi d'Armes de France[/b][/quote]
[color=transparent]--------________________________________----------------[/color][size=28][color=blue]Traité des Ardennes[/color][/size]
[size=18]Préambule [/size]
[color=darkred]« Afin d’honorer le Preux Godefroy de Bouillon, descendant du Grand Charlemagne, le Très Redouté et Très Puissant Roi de France, possesseur du Duché de Bouillon a décidé de rendre à celui-ci sa Souveraineté. »[/color]
[b]Par ce Traité, Nous Eusaias Blanc Combaz, Roi de France, possesseur du duché de Bouillon rendons à Bouillon sa pleine souveraineté et par ce traité annulons les précédents le rattachant au domaine royal ainsi qu’à l’ile de France.[/b]
[u][b]Article 1 [/b][/u]
Le Duché de Bouillon reconnaît la France comme un Royaume souverain, inaliénable et gouverné par son Roi et ses représentants.
[u][b]Article 2 [/b][/u]
Le royaume de France reconnaît le duché de Bouillon et ses domaines comme Duché souverain, inaliénable et gouverné par son Duc et ses représentants.
[u][b]Article 3 [/b][/u]
La France renonce à toute revendication territoriale sur le duché de Bouillon, reconnaît sa pleine autonomie, ses institutions, ses lois, sa noblesse, ainsi que son autorité légitime sur ses terres.
[u][b]Article 4 [/b][/u]
Le duché de Bouillon renonce à toute revendication territoriale sur la France, reconnaît sa pleine autonomie, ses institutions, ses lois, sa noblesse, ainsi que son autorité légitime sur ses terres.
[u][b]Article 5 [/b][/u]
La France et Bouillon s’engagent à ne plus prendre les armes l’une contre l’autre, s’interdisent toute forme d’hostilité économique non consenties. Elles se promettent ainsi une paix illimitée.
[u][b]Article 6[/b][/u]
Les signataires font le serment devant Dieu et devant les hommes de respecter ce traité, de l'appliquer honorablement et de veiller à sa pérennité.
[i]Annexe 1 : Définitions [/i]
Souverain : qui est seul maître, qui détient un pouvoir unique et absolu. La souveraineté implique l’indépendance et exclue dès lors toute forme de soumission à une autre entité.
Hostilités économiques : actes commerciaux dont la nature ou l’ampleur ne correspondent pas à la pratique ordinaire du commerce et dont les conséquences provoquent une nuisance grave et avérée sur l’économie visée. La gravité de la nuisance devant s’apprécier par ses effets sur les caisses publiques et sur les marchés, qui devront représenter un coût important et difficilement supportable par la collectivité.
Fait le 20 Mai 1461 au Louvre.
Pour la France :
Eusaias Blanc Combaz Roi de France.
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyvert.png[/img]
Pour Bouillon :
Eusaias Blanc Combaz, Duc Souverain de Bouillon
[img]http://img823.imageshack.us/img823/2888/sceaueusaiasvert.png[/img]
[/quote]
[quote][size=18][b]Traité Frontalier du duché de Bouillon[/b][/size]
Nous, la Haute Autorité impériale,
Nous, la Haute Autorité française,
Nous, l'Héritier ducal de Bouillon,
Conscients de la nécessité de garantir l'inviolabilité du territoire du duché de Bourgogne dans l'objectif de garantir des relations apaisées entre le dit duché et ses voisins du Royaume de France et de l'Empire Germanique, et après moult débats passionnés,
- Ratifions ce document qui entend entériner le travail et la recherche de la Hérauderie Royale de France.
- Avons décidé le traité suivant :
[b]Article 1. DESCRIPTION PHYSIQUE[/b]
En son méridion, partant de son gué de Pussemange, la frontière du duché de Bouillon trace une séparation entre les forets domaniales de Sedan (Champagne-Royaume de France) et les bois et forêts se succédant de Bohan, Huqueni, Muno, longeant les fiefs et villages du Ban d'Alle, de Corbion pour ensuite traverser le bois puis le village du Banel et rejoindre le Fond Jamais au sud de Muno, sis en le duché de Bouillon. Contournant Lambermont, lui aussi de Bouillon, elle trace une ligne montant au septentrion qui rejoint la Semois non loin de Cugnon, laissant hors du duché Quatre-arbres, Sainte-Cécile et la foret de Chiny qui relèvent du dit comté de Chiny.
Longeant alors la Semois, elle délaisse Cugnon et rejoint à nouveau la foret domaniale d'Huqueni qu'elle laisse à sa gauche tandis qu'elle poursuit sa route au nord traversant le bois de Detoi, laissant à ses voisins Aubry sur Semois et Geripont. De là, elle fait un léger détour pour englober la seigneurie de Bertrix et ses appendances de Bohémont, Burhémont et Renaumont pour revenir longer le bois d'Otrouges et contourner Ochamps qui sont de Chiny, rejoindre Recogne qui est à Bouillon. Neuvilliers, Lamouline, Flohimont, Ourt, Bernimont, Wideumont, Remeau, Bougnimont, tous hameaux et village du duché de Bouillon croisent ensuite le chemin de la frontière, de même que les trois Freux et Jenneville. Suit alors un virage vers le Ponant, pour rejoindre Saint Hubert par le nord puis filer vers Mormont, Masbourg, Lesterny et revenir sur Grupont, toujours ducaux, tandis que Bure est délaissé à leur voisin. Tellin est la prochaine étape. La frontiere poursuit sa route le long du ruisseau qui de Tellin rejoint la Lesse par le nord, non loin de Belvaux.
La frontière file alors au Ponant, passant entre Ave l'étrangère et Auffe la bouillonnaise, rejoignant ses comparses Wellin et Lomprez mais dédaignant Froidlieu et Honnay pour rejoindre Froide-Fontaine.
Délaissant les enclaves de Gedinne sises en la seigneurie d'Orchimont appartenant aux voisins principautaires et ducaux et laissées à leurs bons soins, de meme que celles de Gembes et Porcheresse, elle longe Fays-Famenne pour atteindre Redu, sans prendre en considération Daverdisse. A hauteur de Sech'ry, elle longe alors la Lesse, rencontrant au passage Our, Be, Opont les bouillonnaises. Là, quittant le lit de la riviere, elle contourne le bois de la Grosse Haie, ignore Naomé et vise Saussur (Carlsbourg) la pairiale puis le moulin de Mitauge, suivi de Six-Planes pour atteindre la Semois à Vresse, toujours en terre de Bouillon.
Coupant à travers le bois de Bohan, elle termine sa course là où elle l'avait commencée, à Pussemange, non sans montrer que Sugny est au duché.
[b]Article 2 : DU RÉGIME DES ENCLAVES[/b]
Aucune enclave ne saurait être reconnue par l'une ou l'autre des parties dans le territoire voisin.
De ce fait, les territoires et fiefs relevant de la baronnie de Hierges sont reconnus comme faisant partie du Royaume de France (en terre Champenoise).
Item que les terres de Sart-Custinne, Gedinne, Patignies, Malvoisin, Gembes, Porcheresse, Focant, Froidlieu, Lavaux Sainte Anne, Ave et Mochamps sont reconnues comme faisant partie du Saint Empire.
[b]Article 3 : MAPPES[/b]
Pour illustrer leur propos et définir précisément le tracé de la frontière une carte a été établie.
[img]http://i24.servimg.com/u/f24/11/14/52/95/th/bouill10.jpg[/img]
Le Héraut d'Armes de Normandie - chargé de cette mission - s'est rendu sur place avec ses gens et a travaillé en intelligence avec les seigneurs et villes riveraines afin d'effectuer le bornage.
[b]Article 4 : RATIFICATION[/b]
Ce Traité frontalier fixe une bonne fois pour toutes les frontières communes du duché de Bouillon.
Ces frontières sont inaliénables de par les Lois Héraldiques et sous couverts d’icelle.
Fait en le Château de Dijon, le 20 avril 1459.
Pour le duché de Bouillon,
[b]Messire Eusaias Blanc Combaz, Héritier ducal[/b]
[img]http://img4.imageshack.us/img4/9589/sceaueusaiasjaune.png[/img]
Fait à Strasbourg, le 08 mai 1459
Pour le Saint Empire Germanique,
[b]Sa Majesté Alveran 1er de Varagine
Electus Romanorum Imperator et semper augustus[/b]
[img]http://s3.imgimg.de/uploads/AlveranKopie1a9cb9e5cpng.png[/img]
Fait en le Château du Louvre, le 4 Juillet 1459.
Pour le Royaume de France;
[b]Sa Majesté la Reine Beatritz Castelmaure-Frayner, [/b]
[img]http://elissa.serenity-ff.com/RR/reineVert.png[/img]
[b]Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France[/b]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/196746sceaukeridilvert.png[/img]
Fait en la Chapelle Saint-Antoine-le Petit à Paris, le 4 Juillet 1459.
Pour la Hérauderie de France ;
[b]Dame Perrinne de Gisors-Breuil dicte "Montjoye", roi d'Armes de France[/b][/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
- Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut, annonçons avec une immense solennité, la fin des tractations de couloir et des discussions privées avec l'Empire, ou la forme de relations qui a donné lieu sous le règne du triste Empereur Fenthick à un pitoyable cirque social. Or, Nous n'avons point vécu tant d'années pour qu'un fils d'ivrogne se paie Notre tête. De ses inconséquences, les ardents défenseurs de la paix et de l'amitié Franco-Impériale ont gravement pâti et nous savons que leurs cœurs ont été ces derniers mois si abattus et consternés que nombre d'entre eux ne songeaient plus qu'à mourir au point d'envier le sort de Rome.
Or, s'il arrive que Nous ayons à juger un de nos ennemis, Nous ne manquons pas d'oublier qu'il Nous a offensé pour ne considérer que la vérité des faits. C'est dans ces conditions de morale, des responsabilité et de loyauté l'un envers l'autre que le Royaume de France et le Saint Empire ont scellé bonne et honorable paix. Qu'il soit su que ces deux blocs colossaux tiennent désormais l'un et l'autre dans les fontes de leurs selles deux pistolets chargés qui ne leur serviront guère contre les fléaux de la maladie, mais d'aventure, contre la malignité des Hommes de peu de foi. Pour qu'à dater de ce jour, la France et l'Empire ne combattent jamais plus face à face, mais dos à dos, face aux cohortes malfaisantes inspirées par le Sans Nom.
Qu'il en soit ainsi, et heureusement.
Au Palais du Louvre le 20e mai 1461.
Citation:
Traité de Bolchen – Traité de paix perpétuelle entre le Royaume de France et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae
Signé et scellé le Mercredi 15 Mai MCLDXI
- Préambule.
Conscients de la nécessité de garantir l'inviolabilité de nos territoires respectifs dans l'objectif de garantir des relations apaisées entre nos deux Nations, le présent traité se veut instaurer les modalités de non agression, de reconnaissance, et d'amitié entre le Royaume de France et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.
I De la reconnaissance.
1.1 Par le présent écrit, les deux parties se reconnaissent mutuellement comme nation établie et reconnaissent également leurs frontières ainsi que chacun de leurs représentants dans leurs fonctions et charges qui leur ont été attribuées par chacune des autorités.
1.2 Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae reconnaît Eusaias Blanc-Combaz comme souverain du Royaume de France, et Agnès de Saint Just, Reyne de France. Le Royaume de France, reconnaît Ludwig von Frayner comme Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.
1.3 Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae et le Royaume de France reconnaissent mutuellement leur noblesse et les droits de celle-ci, ainsi que toute nouvelle nomination, élévation, anoblissement, destitution, légitimes et reconnus par les institutions Royales ou Impériales.
1.4 Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae et le Royaume de France reconnaissent mutuellement leur pouvoir, leurs lois et leurs coutûmes.
1.5 Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae s'engage à ne pas reconnaître l'indépendance d'éléments félons au sein du Domaine Royal et au sein des provinces vassales du Royaume de France.
Le Royaume de France s'engage à ne pas reconnaître l'indépendance d'éléments félons au sein du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.
II De la Non agression.
2.1 Par la présente, les deux parties signataires s’engagent à ne point interférer et ce par quelque manière que ce soit dans la gestion des affaires souveraines de l'autre, sauf demande expresse, signée, scellée de celui-ci..
2.2 Il est établi que hormis cas de crise nécessitant fermetures des frontières, les citoyens françois et impériaux sont autorisés à voyager à travers les deux nations. Cette autorisation s'applique aussi aux membres des ordres de chevalerie reconnus par une des deux parties, et ne peut leur être retirée à cause de leur appartenance aux-dits ordres de chevalerie. Cependant, les dits passages devront être conformes aux différentes réglementations instaurées par les autorités concernées.
2.3 Dans le cas où un Duché/Comté du Domaine Royal ou vassal du Royaume de France viendrait à déclarer une guerre à une province impériale, le Royaume de France s'engage à tout mettre en œuvre pour rappeler la province à l'ordre et s'engage à ne pas lui prester assistance.
Dans le cas où une province impériale viendrait à déclarer une guerre à un Duché/Comté du Domaine Royal ou vassal du Royaume de France, le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae s'engage à tout mettre en œuvre pour rappeler la province à l'ordre et s'engage à ne pas lui prester assistance.
2.4 Dans le cas où un Duché/Comté du Domaine Royal ou vassal du Royaume de France viendrait à donner agrément à une armée hostile au Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae ou à une de ses provinces, le Royaume de France s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires (sanctions si besoin en était), pour mettre un terme à cette collaboration criminelle.
Dans le cas où une province impériale viendrait à donner agrément à une armée hostile à un Duché/Comté du Domaine Royal ou vassal du Royaume de France, le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires (sanctions si besoin en était), pour mettre un terme à cette collaboration criminelle.
2.5 Cette entente ne crée aucune obligation de défense mutuelle. Cependant chacune des deux parties contractantes peut, sur ordre du Roy de France ou de l'Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, venir en aide à l'autre.
III De l'amitié.
3.1 Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale et judiciaire entre elles. En partenaires civilisées et bienveillantes, elles laissent les autorités de leurs provinces le choix d'en établir les modalités via des traités.
3.2 Les parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de leurs informations, quand cela est nécessaire. Les deux contrées s'apporteront mutuellement du soutien technique et logistique dans la mesure du possible. Ces informations peuvent porter sur toutes questions d’ordre militaires, stratégiques, concernant la sécurité intérieure ou des menaces brigandines.
3.3 De même une ambassade accueillera toujours les émissaires françois en la Diplomatie Impériale et les émissaires Impériaux en la diplomatie Françoise.
IV De la Pérénité.
4.1 Si l'une des deux parties voulait modifier le présent traité, il lui suffirait de le stipuler aux autorités diplomatiques de l'autre partie en motivant la dite demande. Par accord mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.
4.2 Si l'une des deux parties voulait annuler le dit traité, il suffirait d'en faire part via déclaration signée et scellée à l'autre partie en explicitant les motifs de l'annulation.
4.3 En cas de non-respect d’un des articles de ce traité, ou en cas de déclaration de guerre le dit traité serait de fait caduc.
4.4 Ce traité entrera en vigueur dès sa publication et engagera les deux parties contractantes bien au delà du règne des signataires et de leurs représentants.
Signé et scellé le Mercredi 15 Mai MCLDXI
- Pour le Royaume de France
Sa Majesté Eusaias Blanc-Combaz,
Roy de France.
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud,
Grande Ambassadrice Royale de France
Pour le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
Salome von Löwenstern,
Chancelier Impérial
Citation:
- Treaty of Bolchen - Perpetual peace treaty between the Kingdom of France and the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae
Sealed, Wednesday the 15th of May, 1461.
- Preamble.
Conscious of the need for guaranteeing the inviolability of our respective territories in order to guarantee relations alleviated between our two Nations, this treaty wants to found methods of nonaggression, recognition, and friendship between the Kingdom of France and the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.
I. Recognition.
1.1 In this writing, the two parts are recognized mutually as established nations and also recognize their borders as well as each one of their representatives in their functions and loads which were allotted to them by each authority.
1.2 The Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae recognizes Eusaias White-Combaz as sovereign of the Kingdom of France, and Agnès de Saint Just, Reyne de France. The Kingdom of France, recognizes Ludwig von Frayner as Emperor of the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.
1.3 The Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae and the Kingdom of France recognize their nobility mutually and the rights of these, like all new nomination, rise, ennoblement, dismissal, legitimate and recognized by the Royal or Imperial institutions.
1.4 The Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae and the Kingdom of France mutually recognize their power, their laws and their habits.
1.5 The Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae is committed to not recognize the independence of elements traitors within the Royal Field and the vassal provinces of the Kingdom of France.
The Kingdom of France is committed not recognizing the independence of elements traitors within the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.
II. Of Non Aggression.
2.1 For this, the two parties undertake not to interfere and that by any way in the management of sovereign affairs of another, unless specifically requested, signed, sealed with it .
2.2 It is established that except in case of crisis require closings of the borders, the citizens François and imperial are authorized to travel through the two nations. This authorization also applies to the members of the orders of knighthood recognized by one of the two parties, and cannot be withdrawn because of their membership to the orders of knighthood. However, the known as passengers will have to be in conformity with the various regulations founded by the concerned authorities.
2.3 In the case where a Duchy / County of the Royal Domain or vassal of the Kingdom of France would declare a war on an imperial province, the Kingdom of France is committed to make every effort to remind the province to order and undertakes not to take up its assistance.
In case an imperial province would suddenly declare a war in a Duchy/County of the Royal or vassal Field of the Kingdom of France, the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae is committed to make every effort to remind the province to order and undertakes not to take up its assistance.
2.4 If a Duchy/County of the Royal or vassal Field of the Kingdom of France has suddenly given approval to a hostile army with the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae or one of its provinces, the Kingdom of France is committed taking all the necessary measures (sanctions if need be was), to put an end to this criminal collaboration.
If an imperial province has suddenly given approval to a hostile army in a Duchy/County of the Royal or vassal Field of the Kingdom of France, the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae is committed taking all the necessary measures (sanctions if need be was), to put an end to this criminal collaboration.
2.5 This agreement does not create any obligation of mutual defense. However each of the two contracting parties can, ordered by the King of France or the Emperor of the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, come to the rescue of the other respective party.
III. Of the friendship.
3.1 The contracting parties begin to support any commercial and legal agreement between them. As civilized and benevolent partners, they leave the authorities of their provinces the choice to establish the methods via treaties between them.
3.2 The contracting parties are committed facilitating the division of their information, when that is necessary. The two regions will bring technical support and logistics mutually as this is possible. This information can relate to all military questions of order, strategic, concerning the internal security or of the threats brigands.
3.3 In the same way an embassy will always accommodate the François emissary in the Imperial Diplomacy and the Imperial emissary in the diplomacy Francoise.
IV. Of the Continuation.
4.1 If one of the two parties wants to modify this treaty, it would be enough to stipulate it with the diplomatic authorities of the other party by justifying the aforementioned request. By mutual agreement, the rewriting of the treaty can be carried out in its entirety or partially.
4.2 If one of the two parts wants to cancel this treaty, it would be enough to inform the other party about it via a declaration signed and sealed clarifying the reasons of the cancellation.
4.3 In the event of non-observance of one of the articles of this treaty, or in the event of declaration of war, this treaty would be in null and void.
4.4 This treaty will come into effect as of its publication and will engage well the two contracting parties beyond the reign of the signatories and their representatives.
Sealed, Wednesday the 15th of May, 1461.
- For the Kingdom of France
His Majesty Eusaias White-Combaz,
Roy de France.
Deedlitt de Cassel d' Ailhaud,
France High Royal Ambassador.
For the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
Salome von Löwenstern,
Imperial chancellor
_________________
Eusaias
Code:
[quote][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list][b]Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut, annonçons avec une immense solennité, la fin des tractations de couloir et des discussions privées avec l'Empire, ou la forme de relations qui a donné lieu sous le règne du triste Empereur Fenthick à un pitoyable cirque social. Or, Nous n'avons point vécu tant d'années pour qu'un fils d'ivrogne se paie Notre tête. De ses inconséquences, les ardents défenseurs de la paix et de l'amitié Franco-Impériale ont gravement pâti et nous savons que leurs cœurs ont été ces derniers mois si abattus et consternés que nombre d'entre eux ne songeaient plus qu'à mourir au point d'envier le sort de Rome.
Or, s'il arrive que Nous ayons à juger un de nos ennemis, Nous ne manquons pas d'oublier qu'il Nous a offensé pour ne considérer que la vérité des faits. C'est dans ces conditions de morale, des responsabilité et de loyauté l'un envers l'autre que le Royaume de France et le Saint Empire ont scellé bonne et honorable paix. Qu'il soit su que ces deux blocs colossaux tiennent désormais l'un et l'autre dans les fontes de leurs selles deux pistolets chargés qui ne leur serviront guère contre les fléaux de la maladie, mais d'aventure, contre la malignité des Hommes de peu de foi. Pour qu'à dater de ce jour, la France et l'Empire ne combattent jamais plus face à face, mais dos à dos, face aux cohortes malfaisantes inspirées par le Sans Nom.
Qu'il en soit ainsi, et heureusement.
Au Palais du Louvre le 20e mai 1461.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
[quote][size=18][b]Traité de Bolchen – Traité de paix perpétuelle entre le Royaume de France et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae[/b][/size]
[list][color=black][i][b]Préambule.[/b][/i]
Conscients de la nécessité de garantir l'inviolabilité de nos territoires respectifs dans l'objectif de garantir des relations apaisées entre nos deux Nations, le présent traité se veut instaurer les modalités de non agression, de reconnaissance, et d'amitié entre le Royaume de France et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.
[u][size=15][b]I De la reconnaissance.[/b][/size][/u]
[b]1.1[/b] [i]Par le présent écrit, les deux parties se reconnaissent mutuellement comme nation établie et reconnaissent également leurs frontières ainsi que chacun de leurs représentants dans leurs fonctions et charges qui leur ont été attribuées par chacune des autorités.[/i]
[b]1.2[/b] [i]Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae reconnaît Eusaias Blanc-Combaz comme souverain du Royaume de France, et Agnès de Saint Just, Reyne de France. Le Royaume de France, reconnaît Ludwig von Frayner comme Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.[/i]
[b]1.3[/b] [i]Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae et le Royaume de France reconnaissent mutuellement leur noblesse et les droits de celle-ci, ainsi que toute nouvelle nomination, élévation, anoblissement, destitution, légitimes et reconnus par les institutions Royales ou Impériales.[/i]
[b]1.4[/b] [i]Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae et le Royaume de France reconnaissent mutuellement leur pouvoir, leurs lois et leurs coutûmes.[/i]
[b]1.5[/b] [i]Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae s'engage à ne pas reconnaître l'indépendance d'éléments félons au sein du Domaine Royal et au sein des provinces vassales du Royaume de France.
Le Royaume de France s'engage à ne pas reconnaître l'indépendance d'éléments félons au sein du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.[/i]
[u][size=15][b]II De la Non agression.[/b][/size][/u]
[b]2.1[/b] [i]Par la présente, les deux parties signataires s’engagent à ne point interférer et ce par quelque manière que ce soit dans la gestion des affaires souveraines de l'autre, sauf demande expresse, signée, scellée de celui-ci..[/i]
[b]2.2[/b] [i]Il est établi que hormis cas de crise nécessitant fermetures des frontières, les citoyens françois et impériaux sont autorisés à voyager à travers les deux nations. Cette autorisation s'applique aussi aux membres des ordres de chevalerie reconnus par une des deux parties, et ne peut leur être retirée à cause de leur appartenance aux-dits ordres de chevalerie. Cependant, les dits passages devront être conformes aux différentes réglementations instaurées par les autorités concernées.[/i]
[b]2.3[/b] [i]Dans le cas où un Duché/Comté du Domaine Royal ou vassal du Royaume de France viendrait à déclarer une guerre à une province impériale, le Royaume de France s'engage à tout mettre en œuvre pour rappeler la province à l'ordre et s'engage à ne pas lui prester assistance.
Dans le cas où une province impériale viendrait à déclarer une guerre à un Duché/Comté du Domaine Royal ou vassal du Royaume de France, le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae s'engage à tout mettre en œuvre pour rappeler la province à l'ordre et s'engage à ne pas lui prester assistance.[/i]
[b]2.4[/b] [i] Dans le cas où un Duché/Comté du Domaine Royal ou vassal du Royaume de France viendrait à donner agrément à une armée hostile au Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae ou à une de ses provinces, le Royaume de France s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires (sanctions si besoin en était), pour mettre un terme à cette collaboration criminelle.
Dans le cas où une province impériale viendrait à donner agrément à une armée hostile à un Duché/Comté du Domaine Royal ou vassal du Royaume de France, le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires (sanctions si besoin en était), pour mettre un terme à cette collaboration criminelle. [/i]
[b]2.5 [/b][i]Cette entente ne crée aucune obligation de défense mutuelle. Cependant chacune des deux parties contractantes peut, sur ordre du Roy de France ou de l'Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, venir en aide à l'autre. [/i]
[u][size=15][b]III De l'amitié.[/b][/size][/u]
[b]3.1[/b] [i]Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale et judiciaire entre elles. En partenaires civilisées et bienveillantes, elles laissent les autorités de leurs provinces le choix d'en établir les modalités via des traités.[/i]
[b]3.2 [/b][i]Les parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de leurs informations, quand cela est nécessaire. Les deux contrées s'apporteront mutuellement du soutien technique et logistique dans la mesure du possible. Ces informations peuvent porter sur toutes questions d’ordre militaires, stratégiques, concernant la sécurité intérieure ou des menaces brigandines.[/i]
[b]3.3[/b] [i]De même une ambassade accueillera toujours les émissaires françois en la Diplomatie Impériale et les émissaires Impériaux en la diplomatie Françoise.[/i]
[u][size=15][b]IV De la Pérénité.[/b][/size][/u]
[b]4.1[/b] [i]Si l'une des deux parties voulait modifier le présent traité, il lui suffirait de le stipuler aux autorités diplomatiques de l'autre partie en motivant la dite demande. Par accord mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.[/i]
[b]4.2[/b] [i]Si l'une des deux parties voulait annuler le dit traité, il suffirait d'en faire part via déclaration signée et scellée à l'autre partie en explicitant les motifs de l'annulation.[/i]
[b]4.3[/b] [i]En cas de non-respect d’un des articles de ce traité, ou en cas de déclaration de guerre le dit traité serait de fait caduc.[/i]
[b]4.4[/b] [i]Ce traité entrera en vigueur dès sa publication et engagera les deux parties contractantes bien au delà du règne des signataires et de leurs représentants. [/i][/list]
[i][b]Signé et scellé le Mercredi 15 Mai MCLDXI[/b][/i]
[list][b][u][size=15]P[/size]our le [size=15]R[/size]oyaume de [size=15]F[/size]rance[/u][/b]
Sa Majesté Eusaias Blanc-Combaz,
Roy de France.
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyvert.png[/img]
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud,
Grande Ambassadrice Royale de France
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAjaune2_zpsb67a3644.png[/img]
[b][u][size=15]P[/size]our le [size=15]S[/size]acrum [size=15]R[/size]omanorum [size=15]I[/size]mperium [size=15]N[/size]ationis [size=15]G[/size]ermanicae,[/u][/b]
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/289020signlvf.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/seal_ludwig.png[/img]
[img]http://250kb.de/u/130209/g/8xBy50Dcgnzv.gif[/img]
Salome von Löwenstern,
Chancelier Impérial
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/IChancellor.png[/img]
[/color]
[/list][/quote]
[quote][size=18][b]- Treaty of Bolchen - Perpetual peace treaty between the Kingdom of France and the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae[/b][/size]
[list][color=black][i][b]Preamble.[/b][/i]
Conscious of the need for guaranteeing the inviolability of our respective territories in order to guarantee relations alleviated between our two Nations, this treaty wants to found methods of nonaggression, recognition, and friendship between the Kingdom of France and the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.
[u][size=15][b]I. Recognition.[/b][/size][/u]
[b]1.1[/b] [i] In this writing, the two parts are recognized mutually as established nations and also recognize their borders as well as each one of their representatives in their functions and loads which were allotted to them by each authority.[/i]
[b]1.2[/b] [i] The Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae recognizes Eusaias White-Combaz as sovereign of the Kingdom of France, and Agnès de Saint Just, Reyne de France. The Kingdom of France, recognizes Ludwig von Frayner as Emperor of the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.[/i]
[b]1.3 [/b] [i]The Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae and the Kingdom of France recognize their nobility mutually and the rights of these, like all new nomination, rise, ennoblement, dismissal, legitimate and recognized by the Royal or Imperial institutions.[/i]
[b]1.4 [/b] [i]The Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae and the Kingdom of France mutually recognize their power, their laws and their habits.[/i]
[b]1.5[/b] [i] The Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae is committed to not recognize the independence of elements traitors within the Royal Field and the vassal provinces of the Kingdom of France.
The Kingdom of France is committed not recognizing the independence of elements traitors within the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.[/i]
[u][size=15][b]II. Of Non Aggression.[/b][/size][/u]
[b]2.1[/b] [i] For this, the two parties undertake not to interfere and that by any way in the management of sovereign affairs of another, unless specifically requested, signed, sealed with it .[/i]
[b]2.2[/b] [i] It is established that except in case of crisis require closings of the borders, the citizens François and imperial are authorized to travel through the two nations. This authorization also applies to the members of the orders of knighthood recognized by one of the two parties, and cannot be withdrawn because of their membership to the orders of knighthood. However, the known as passengers will have to be in conformity with the various regulations founded by the concerned authorities.[/i]
[b]2.3[/b] [i] In the case where a Duchy / County of the Royal Domain or vassal of the Kingdom of France would declare a war on an imperial province, the Kingdom of France is committed to make every effort to remind the province to order and undertakes not to take up its assistance.
In case an imperial province would suddenly declare a war in a Duchy/County of the Royal or vassal Field of the Kingdom of France, the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae is committed to make every effort to remind the province to order and undertakes not to take up its assistance.[/i]
[b]2.4[/b] [i] If a Duchy/County of the Royal or vassal Field of the Kingdom of France has suddenly given approval to a hostile army with the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae or one of its provinces, the Kingdom of France is committed taking all the necessary measures (sanctions if need be was), to put an end to this criminal collaboration.
If an imperial province has suddenly given approval to a hostile army in a Duchy/County of the Royal or vassal Field of the Kingdom of France, the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae is committed taking all the necessary measures (sanctions if need be was), to put an end to this criminal collaboration.[/i]
[b]2.5[/b] [i] This agreement does not create any obligation of mutual defense. However each of the two contracting parties can, ordered by the King of France or the Emperor of the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, come to the rescue of the other respective party. [/i]
[u][size=15][b]III. Of the friendship.[/b][/size][/u]
[b]3.1[/b] [i] The contracting parties begin to support any commercial and legal agreement between them. As civilized and benevolent partners, they leave the authorities of their provinces the choice to establish the methods via treaties between them.[/i]
[b]3.2[/b] [i]The contracting parties are committed facilitating the division of their information, when that is necessary. The two regions will bring technical support and logistics mutually as this is possible. This information can relate to all military questions of order, strategic, concerning the internal security or of the threats brigands.[/i]
[b]3.3[/b] [i] In the same way an embassy will always accommodate the François emissary in the Imperial Diplomacy and the Imperial emissary in the diplomacy Francoise.[/i]
[u][size=15][b]IV. Of the Continuation.[/b][/size][/u]
[b]4.1[/b] [i] If one of the two parties wants to modify this treaty, it would be enough to stipulate it with the diplomatic authorities of the other party by justifying the aforementioned request. By mutual agreement, the rewriting of the treaty can be carried out in its entirety or partially.[/i]
[b]4.2[/b] [i] If one of the two parts wants to cancel this treaty, it would be enough to inform the other party about it via a declaration signed and sealed clarifying the reasons of the cancellation.[/i]
[b]4.3[/b] [i] In the event of non-observance of one of the articles of this treaty, or in the event of declaration of war, this treaty would be in null and void.[/i]
[b]4.4[/b] [i] This treaty will come into effect as of its publication and will engage well the two contracting parties beyond the reign of the signatories and their representatives.[/i][/list]
[i][b]Sealed, Wednesday the 15th of May, 1461.[/b][/i]
[list][b][u][size=15]F[/size]or the [size=15]K[/size]ingdom of [size=15]F[/size]rance[/u][/b]
His Majesty Eusaias White-Combaz,
Roy de France.
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyvert.png[/img]
Deedlitt de Cassel d' Ailhaud,
France High Royal Ambassador.
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAjaune2_zpsb67a3644.png[/img]
[b][u][size=15]F[/size]or the [size=15]S[/size]acrum [size=15]R[/size]omanorum [size=15]I[/size]mperium [size=15]N[/size]ationis [size=15]G[/size]ermanicae,[/u][/b]
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/289020signlvf.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/seal_ludwig.png[/img]
[img]http://250kb.de/u/130209/g/8xBy50Dcgnzv.gif[/img]
Salome von Löwenstern,
Imperial chancellor
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/IChancellor.png[/img][/color]
[/list][/quote]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list][b]Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut, annonçons avec une immense solennité, la fin des tractations de couloir et des discussions privées avec l'Empire, ou la forme de relations qui a donné lieu sous le règne du triste Empereur Fenthick à un pitoyable cirque social. Or, Nous n'avons point vécu tant d'années pour qu'un fils d'ivrogne se paie Notre tête. De ses inconséquences, les ardents défenseurs de la paix et de l'amitié Franco-Impériale ont gravement pâti et nous savons que leurs cœurs ont été ces derniers mois si abattus et consternés que nombre d'entre eux ne songeaient plus qu'à mourir au point d'envier le sort de Rome.
Or, s'il arrive que Nous ayons à juger un de nos ennemis, Nous ne manquons pas d'oublier qu'il Nous a offensé pour ne considérer que la vérité des faits. C'est dans ces conditions de morale, des responsabilité et de loyauté l'un envers l'autre que le Royaume de France et le Saint Empire ont scellé bonne et honorable paix. Qu'il soit su que ces deux blocs colossaux tiennent désormais l'un et l'autre dans les fontes de leurs selles deux pistolets chargés qui ne leur serviront guère contre les fléaux de la maladie, mais d'aventure, contre la malignité des Hommes de peu de foi. Pour qu'à dater de ce jour, la France et l'Empire ne combattent jamais plus face à face, mais dos à dos, face aux cohortes malfaisantes inspirées par le Sans Nom.
Qu'il en soit ainsi, et heureusement.
Au Palais du Louvre le 20e mai 1461.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
[quote][size=18][b]Traité de Bolchen – Traité de paix perpétuelle entre le Royaume de France et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae[/b][/size]
[list][color=black][i][b]Préambule.[/b][/i]
Conscients de la nécessité de garantir l'inviolabilité de nos territoires respectifs dans l'objectif de garantir des relations apaisées entre nos deux Nations, le présent traité se veut instaurer les modalités de non agression, de reconnaissance, et d'amitié entre le Royaume de France et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.
[u][size=15][b]I De la reconnaissance.[/b][/size][/u]
[b]1.1[/b] [i]Par le présent écrit, les deux parties se reconnaissent mutuellement comme nation établie et reconnaissent également leurs frontières ainsi que chacun de leurs représentants dans leurs fonctions et charges qui leur ont été attribuées par chacune des autorités.[/i]
[b]1.2[/b] [i]Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae reconnaît Eusaias Blanc-Combaz comme souverain du Royaume de France, et Agnès de Saint Just, Reyne de France. Le Royaume de France, reconnaît Ludwig von Frayner comme Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.[/i]
[b]1.3[/b] [i]Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae et le Royaume de France reconnaissent mutuellement leur noblesse et les droits de celle-ci, ainsi que toute nouvelle nomination, élévation, anoblissement, destitution, légitimes et reconnus par les institutions Royales ou Impériales.[/i]
[b]1.4[/b] [i]Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae et le Royaume de France reconnaissent mutuellement leur pouvoir, leurs lois et leurs coutûmes.[/i]
[b]1.5[/b] [i]Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae s'engage à ne pas reconnaître l'indépendance d'éléments félons au sein du Domaine Royal et au sein des provinces vassales du Royaume de France.
Le Royaume de France s'engage à ne pas reconnaître l'indépendance d'éléments félons au sein du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.[/i]
[u][size=15][b]II De la Non agression.[/b][/size][/u]
[b]2.1[/b] [i]Par la présente, les deux parties signataires s’engagent à ne point interférer et ce par quelque manière que ce soit dans la gestion des affaires souveraines de l'autre, sauf demande expresse, signée, scellée de celui-ci..[/i]
[b]2.2[/b] [i]Il est établi que hormis cas de crise nécessitant fermetures des frontières, les citoyens françois et impériaux sont autorisés à voyager à travers les deux nations. Cette autorisation s'applique aussi aux membres des ordres de chevalerie reconnus par une des deux parties, et ne peut leur être retirée à cause de leur appartenance aux-dits ordres de chevalerie. Cependant, les dits passages devront être conformes aux différentes réglementations instaurées par les autorités concernées.[/i]
[b]2.3[/b] [i]Dans le cas où un Duché/Comté du Domaine Royal ou vassal du Royaume de France viendrait à déclarer une guerre à une province impériale, le Royaume de France s'engage à tout mettre en œuvre pour rappeler la province à l'ordre et s'engage à ne pas lui prester assistance.
Dans le cas où une province impériale viendrait à déclarer une guerre à un Duché/Comté du Domaine Royal ou vassal du Royaume de France, le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae s'engage à tout mettre en œuvre pour rappeler la province à l'ordre et s'engage à ne pas lui prester assistance.[/i]
[b]2.4[/b] [i] Dans le cas où un Duché/Comté du Domaine Royal ou vassal du Royaume de France viendrait à donner agrément à une armée hostile au Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae ou à une de ses provinces, le Royaume de France s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires (sanctions si besoin en était), pour mettre un terme à cette collaboration criminelle.
Dans le cas où une province impériale viendrait à donner agrément à une armée hostile à un Duché/Comté du Domaine Royal ou vassal du Royaume de France, le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires (sanctions si besoin en était), pour mettre un terme à cette collaboration criminelle. [/i]
[b]2.5 [/b][i]Cette entente ne crée aucune obligation de défense mutuelle. Cependant chacune des deux parties contractantes peut, sur ordre du Roy de France ou de l'Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, venir en aide à l'autre. [/i]
[u][size=15][b]III De l'amitié.[/b][/size][/u]
[b]3.1[/b] [i]Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale et judiciaire entre elles. En partenaires civilisées et bienveillantes, elles laissent les autorités de leurs provinces le choix d'en établir les modalités via des traités.[/i]
[b]3.2 [/b][i]Les parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de leurs informations, quand cela est nécessaire. Les deux contrées s'apporteront mutuellement du soutien technique et logistique dans la mesure du possible. Ces informations peuvent porter sur toutes questions d’ordre militaires, stratégiques, concernant la sécurité intérieure ou des menaces brigandines.[/i]
[b]3.3[/b] [i]De même une ambassade accueillera toujours les émissaires françois en la Diplomatie Impériale et les émissaires Impériaux en la diplomatie Françoise.[/i]
[u][size=15][b]IV De la Pérénité.[/b][/size][/u]
[b]4.1[/b] [i]Si l'une des deux parties voulait modifier le présent traité, il lui suffirait de le stipuler aux autorités diplomatiques de l'autre partie en motivant la dite demande. Par accord mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.[/i]
[b]4.2[/b] [i]Si l'une des deux parties voulait annuler le dit traité, il suffirait d'en faire part via déclaration signée et scellée à l'autre partie en explicitant les motifs de l'annulation.[/i]
[b]4.3[/b] [i]En cas de non-respect d’un des articles de ce traité, ou en cas de déclaration de guerre le dit traité serait de fait caduc.[/i]
[b]4.4[/b] [i]Ce traité entrera en vigueur dès sa publication et engagera les deux parties contractantes bien au delà du règne des signataires et de leurs représentants. [/i][/list]
[i][b]Signé et scellé le Mercredi 15 Mai MCLDXI[/b][/i]
[list][b][u][size=15]P[/size]our le [size=15]R[/size]oyaume de [size=15]F[/size]rance[/u][/b]
Sa Majesté Eusaias Blanc-Combaz,
Roy de France.
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyvert.png[/img]
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud,
Grande Ambassadrice Royale de France
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAjaune2_zpsb67a3644.png[/img]
[b][u][size=15]P[/size]our le [size=15]S[/size]acrum [size=15]R[/size]omanorum [size=15]I[/size]mperium [size=15]N[/size]ationis [size=15]G[/size]ermanicae,[/u][/b]
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/289020signlvf.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/seal_ludwig.png[/img]
[img]http://250kb.de/u/130209/g/8xBy50Dcgnzv.gif[/img]
Salome von Löwenstern,
Chancelier Impérial
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/IChancellor.png[/img]
[/color]
[/list][/quote]
[quote][size=18][b]- Treaty of Bolchen - Perpetual peace treaty between the Kingdom of France and the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae[/b][/size]
[list][color=black][i][b]Preamble.[/b][/i]
Conscious of the need for guaranteeing the inviolability of our respective territories in order to guarantee relations alleviated between our two Nations, this treaty wants to found methods of nonaggression, recognition, and friendship between the Kingdom of France and the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.
[u][size=15][b]I. Recognition.[/b][/size][/u]
[b]1.1[/b] [i] In this writing, the two parts are recognized mutually as established nations and also recognize their borders as well as each one of their representatives in their functions and loads which were allotted to them by each authority.[/i]
[b]1.2[/b] [i] The Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae recognizes Eusaias White-Combaz as sovereign of the Kingdom of France, and Agnès de Saint Just, Reyne de France. The Kingdom of France, recognizes Ludwig von Frayner as Emperor of the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.[/i]
[b]1.3 [/b] [i]The Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae and the Kingdom of France recognize their nobility mutually and the rights of these, like all new nomination, rise, ennoblement, dismissal, legitimate and recognized by the Royal or Imperial institutions.[/i]
[b]1.4 [/b] [i]The Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae and the Kingdom of France mutually recognize their power, their laws and their habits.[/i]
[b]1.5[/b] [i] The Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae is committed to not recognize the independence of elements traitors within the Royal Field and the vassal provinces of the Kingdom of France.
The Kingdom of France is committed not recognizing the independence of elements traitors within the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.[/i]
[u][size=15][b]II. Of Non Aggression.[/b][/size][/u]
[b]2.1[/b] [i] For this, the two parties undertake not to interfere and that by any way in the management of sovereign affairs of another, unless specifically requested, signed, sealed with it .[/i]
[b]2.2[/b] [i] It is established that except in case of crisis require closings of the borders, the citizens François and imperial are authorized to travel through the two nations. This authorization also applies to the members of the orders of knighthood recognized by one of the two parties, and cannot be withdrawn because of their membership to the orders of knighthood. However, the known as passengers will have to be in conformity with the various regulations founded by the concerned authorities.[/i]
[b]2.3[/b] [i] In the case where a Duchy / County of the Royal Domain or vassal of the Kingdom of France would declare a war on an imperial province, the Kingdom of France is committed to make every effort to remind the province to order and undertakes not to take up its assistance.
In case an imperial province would suddenly declare a war in a Duchy/County of the Royal or vassal Field of the Kingdom of France, the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae is committed to make every effort to remind the province to order and undertakes not to take up its assistance.[/i]
[b]2.4[/b] [i] If a Duchy/County of the Royal or vassal Field of the Kingdom of France has suddenly given approval to a hostile army with the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae or one of its provinces, the Kingdom of France is committed taking all the necessary measures (sanctions if need be was), to put an end to this criminal collaboration.
If an imperial province has suddenly given approval to a hostile army in a Duchy/County of the Royal or vassal Field of the Kingdom of France, the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae is committed taking all the necessary measures (sanctions if need be was), to put an end to this criminal collaboration.[/i]
[b]2.5[/b] [i] This agreement does not create any obligation of mutual defense. However each of the two contracting parties can, ordered by the King of France or the Emperor of the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, come to the rescue of the other respective party. [/i]
[u][size=15][b]III. Of the friendship.[/b][/size][/u]
[b]3.1[/b] [i] The contracting parties begin to support any commercial and legal agreement between them. As civilized and benevolent partners, they leave the authorities of their provinces the choice to establish the methods via treaties between them.[/i]
[b]3.2[/b] [i]The contracting parties are committed facilitating the division of their information, when that is necessary. The two regions will bring technical support and logistics mutually as this is possible. This information can relate to all military questions of order, strategic, concerning the internal security or of the threats brigands.[/i]
[b]3.3[/b] [i] In the same way an embassy will always accommodate the François emissary in the Imperial Diplomacy and the Imperial emissary in the diplomacy Francoise.[/i]
[u][size=15][b]IV. Of the Continuation.[/b][/size][/u]
[b]4.1[/b] [i] If one of the two parties wants to modify this treaty, it would be enough to stipulate it with the diplomatic authorities of the other party by justifying the aforementioned request. By mutual agreement, the rewriting of the treaty can be carried out in its entirety or partially.[/i]
[b]4.2[/b] [i] If one of the two parts wants to cancel this treaty, it would be enough to inform the other party about it via a declaration signed and sealed clarifying the reasons of the cancellation.[/i]
[b]4.3[/b] [i] In the event of non-observance of one of the articles of this treaty, or in the event of declaration of war, this treaty would be in null and void.[/i]
[b]4.4[/b] [i] This treaty will come into effect as of its publication and will engage well the two contracting parties beyond the reign of the signatories and their representatives.[/i][/list]
[i][b]Sealed, Wednesday the 15th of May, 1461.[/b][/i]
[list][b][u][size=15]F[/size]or the [size=15]K[/size]ingdom of [size=15]F[/size]rance[/u][/b]
His Majesty Eusaias White-Combaz,
Roy de France.
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyvert.png[/img]
Deedlitt de Cassel d' Ailhaud,
France High Royal Ambassador.
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAjaune2_zpsb67a3644.png[/img]
[b][u][size=15]F[/size]or the [size=15]S[/size]acrum [size=15]R[/size]omanorum [size=15]I[/size]mperium [size=15]N[/size]ationis [size=15]G[/size]ermanicae,[/u][/b]
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/289020signlvf.png[/img]
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/seal_ludwig.png[/img]
[img]http://250kb.de/u/130209/g/8xBy50Dcgnzv.gif[/img]
Salome von Löwenstern,
Imperial chancellor
[img]http://ghami.lima-city.de/ups/SRING/Siegel/IChancellor.png[/img][/color]
[/list][/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
- Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut, Nous nous honorons de ne jamais Nous être laissé guider par la loi de Notre bon plaisir, en faveur auprès des ignorants, qui se prennent pour des grands esprits. Car après six mois de règne, Nous savons mieux que personne que telle qui est douce comme miel le jour des noces, a langue de vipère huit jours après.
Sur le trône, nous avons pu compter sur des Hommes de qualité et de confiance, qui ont œuvré pour Nous sans relâche ni repos. Si la France ne comptera jamais assez d'Altesses Royales dans lesquelles circulent le sang du lys, elle peut compter sur la valeur d'Hommes qui seront par-delà Notre existence en état de relever le Royaume de France de la triste situation à laquelle les esprits chagrins veulent le réduire et de le rendre plus puissant qu'il n'a encore été, de rétablir l'ordre des finances, de remettre, entretenir, et augmenter les produits de l'agriculture, les manufactures et le commerce, d'accroître le nombre des peuples, de développer les revenus de la Couronne en soulageant les sujets et de diminuer la dette de l'État sans jamais faire tort aux créanciers.
Aux éternels serviteurs de la France, il nous plaît d'attribuer Notre collier dynaste et la médaille associée:
- Lafa de Bussac [IG: Lafa_]
- Maud de Montreal [IG: Maud]
- Jusoor de Blanc-Combaz [IG: Jusoor]
- Pierre du Val de Loire [IG: P3r3v3rt]
- Exaltation Lablanche d'Abancourt [IG: Xalta]
- Maria Agata Aleramica [IG: Tanissa]
- Verrazzano
- Charly Zagrebcki [IG: Charly]
- Heloise Victoire de Troy [IG: Heloise.victoire]
- Deedlitt de Cassel D'Ailhaud [IG: Deedlitt]
- Fred de Castelviray [IG: Fred]
- Lord Dams de Tarentes [IG: Lord_Dams]
- Laure de Troy [IG: PrincesseLaure]
- Ingeborg Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg [IG: Ingeburge]
- Zoyah Novotny [IG: Zoyah]
- Datan l'Épervier [IG: Datan]
- Thibaud-Xavier de Ludgares [IG: Tixlu]
- Daniel Marques Henriques [IG: Henriques]
- Max [IG : Maxdph]
Qu'il en soit ainsi, et heureusement.
Au Palais du Louvre le 20e mai 1461.
Code:
[quote][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list][b]Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut, Nous nous honorons de ne jamais Nous être laissé guider par la loi de Notre bon plaisir, en faveur auprès des ignorants, qui se prennent pour des grands esprits. Car après six mois de règne, Nous savons mieux que personne que telle qui est douce comme miel le jour des noces, a langue de vipère huit jours après.
Sur le trône, nous avons pu compter sur des Hommes de qualité et de confiance, qui ont œuvré pour Nous sans relâche ni repos. Si la France ne comptera jamais assez d'Altesses Royales dans lesquelles circulent le sang du lys, elle peut compter sur la valeur d'Hommes qui seront par-delà Notre existence en état de relever le Royaume de France de la triste situation à laquelle les esprits chagrins veulent le réduire et de le rendre plus puissant qu'il n'a encore été, de rétablir l'ordre des finances, de remettre, entretenir, et augmenter les produits de l'agriculture, les manufactures et le commerce, d'accroître le nombre des peuples, de développer les revenus de la Couronne en soulageant les sujets et de diminuer la dette de l'État sans jamais faire tort aux créanciers.
Aux éternels serviteurs de la France, il nous plaît d'attribuer Notre [url=http://img11.hostingpics.net/pics/917136colliereusaias.png]collier dynaste[/url] et la [url=http://img11.hostingpics.net/pics/746356medailleeusaias2.png]médaille associée[/url]:
- Lafa de Bussac [IG: Lafa_]
- Maud de Montreal [IG: Maud]
- Jusoor de Blanc-Combaz [IG: Jusoor]
- Pierre du Val de Loire [IG: P3r3v3rt]
- Exaltation Lablanche d'Abancourt [IG: Xalta]
- Maria Agata Aleramica [IG: Tanissa]
- Verrazzano
- Charly Zagrebcki [IG: Charly]
- Heloise Victoire de Troy [IG: Heloise.victoire]
- Deedlitt de Cassel D'Ailhaud [IG: Deedlitt]
- Fred de Castelviray [IG: Fred]
- Lord Dams de Tarentes [IG: Lord_Dams]
- Laure de Troy [IG: PrincesseLaure]
- Ingeborg Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg [IG: Ingeburge]
- Zoyah Novotny [IG: Zoyah]
- Datan l'Épervier [IG: Datan]
- Thibaud-Xavier de Ludgares [IG: Tixlu]
- Daniel Marques Henriques [IG: Henriques]
- Max [IG : Maxdph]
Qu'il en soit ainsi, et heureusement.
Au Palais du Louvre le 20e mai 1461.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list][b]Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut, Nous nous honorons de ne jamais Nous être laissé guider par la loi de Notre bon plaisir, en faveur auprès des ignorants, qui se prennent pour des grands esprits. Car après six mois de règne, Nous savons mieux que personne que telle qui est douce comme miel le jour des noces, a langue de vipère huit jours après.
Sur le trône, nous avons pu compter sur des Hommes de qualité et de confiance, qui ont œuvré pour Nous sans relâche ni repos. Si la France ne comptera jamais assez d'Altesses Royales dans lesquelles circulent le sang du lys, elle peut compter sur la valeur d'Hommes qui seront par-delà Notre existence en état de relever le Royaume de France de la triste situation à laquelle les esprits chagrins veulent le réduire et de le rendre plus puissant qu'il n'a encore été, de rétablir l'ordre des finances, de remettre, entretenir, et augmenter les produits de l'agriculture, les manufactures et le commerce, d'accroître le nombre des peuples, de développer les revenus de la Couronne en soulageant les sujets et de diminuer la dette de l'État sans jamais faire tort aux créanciers.
Aux éternels serviteurs de la France, il nous plaît d'attribuer Notre [url=http://img11.hostingpics.net/pics/917136colliereusaias.png]collier dynaste[/url] et la [url=http://img11.hostingpics.net/pics/746356medailleeusaias2.png]médaille associée[/url]:
- Lafa de Bussac [IG: Lafa_]
- Maud de Montreal [IG: Maud]
- Jusoor de Blanc-Combaz [IG: Jusoor]
- Pierre du Val de Loire [IG: P3r3v3rt]
- Exaltation Lablanche d'Abancourt [IG: Xalta]
- Maria Agata Aleramica [IG: Tanissa]
- Verrazzano
- Charly Zagrebcki [IG: Charly]
- Heloise Victoire de Troy [IG: Heloise.victoire]
- Deedlitt de Cassel D'Ailhaud [IG: Deedlitt]
- Fred de Castelviray [IG: Fred]
- Lord Dams de Tarentes [IG: Lord_Dams]
- Laure de Troy [IG: PrincesseLaure]
- Ingeborg Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg [IG: Ingeburge]
- Zoyah Novotny [IG: Zoyah]
- Datan l'Épervier [IG: Datan]
- Thibaud-Xavier de Ludgares [IG: Tixlu]
- Daniel Marques Henriques [IG: Henriques]
- Max [IG : Maxdph]
Qu'il en soit ainsi, et heureusement.
Au Palais du Louvre le 20e mai 1461.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
- Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut, faisions savoir au 26e de Novembre 1461 notre souhait de ne point régner seul. Or la plus belle femme du monde ne saurait faire oublier celle que Nous aimons et que Nous portons gravée au plus profond de Notre âme et au plus secret de Notre cœur. Ô dame de Nos pensées, où que vous soyez, vous êtes Mienne, où que Nous nous trouvons, Nous sommes et serons à vous.
Aussi, compte tenu que Notre santé déclinante ne nous permet point d'être aussi présents auprès de nos Officiers comme nous l'avons été dans le passé, nous réitérons solennellement par la présente que la Reyne de France Consort Agnès de Saint-Just [IG: Gnia] se voit confier l'auguste charge et la lourde responsabilité d'exprimer Notre volonté, et à ce titre, lui déléguons tous Nos pouvoirs, faisant d'elle la seule dépositaire de Notre pleine autorité. Autorité dont elle n'aura à rendre compte de l'usage qui en aura été fait que devant Nous, au même titre que ceux qui en viendraient à lui contester la légitimité dans laquelle céans il Nous plaît de la renforcer.
Car la confiance, est plus que jamais comme les chefs-d’œuvre de la nature.
Ils ne se façonnent pas. Mais existent par eux-mêmes.
Qu'il en soit ainsi, et heureusement.
Au Palais du Louvre le 20e mai 1461.
Code:
[quote][img]http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/86/54/roieus10.png[/img]
[list][list][list][list][size=18]Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France [/size][/list][/list][/list][/list]
[list][list][size=14]
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list][b]Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut, faisions savoir au 26e de Novembre 1461 notre souhait de ne point régner seul. Or la plus belle femme du monde ne saurait faire oublier celle que Nous aimons et que Nous portons gravée au plus profond de Notre âme et au plus secret de Notre cœur. Ô dame de Nos pensées, où que vous soyez, vous êtes Mienne, où que Nous nous trouvons, Nous sommes et serons à vous.
Aussi, compte tenu que Notre santé déclinante ne nous permet point d'être aussi présents auprès de nos Officiers comme nous l'avons été dans le passé, nous réitérons solennellement par la présente que la Reyne de France Consort Agnès de Saint-Just [IG: Gnia] se voit confier l'auguste charge et la lourde responsabilité d'exprimer Notre volonté, et à ce titre, lui déléguons tous Nos pouvoirs, faisant d'elle la seule dépositaire de Notre pleine autorité. Autorité dont elle n'aura à rendre compte de l'usage qui en aura été fait que devant Nous, au même titre que ceux qui en viendraient à lui contester la légitimité dans laquelle céans il Nous plaît de la renforcer.
Car la confiance, est plus que jamais comme les chefs-d’œuvre de la nature.
Ils ne se façonnent pas. Mais existent par eux-mêmes.
Qu'il en soit ainsi, et heureusement.
Au Palais du Louvre le 20e mai 1461.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
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[list][list][size=14]
À tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list][b]Nous, Eusaias Blanc Combaz, Roy de France par la volonté du Très-Haut, faisions savoir au 26e de Novembre 1461 notre souhait de ne point régner seul. Or la plus belle femme du monde ne saurait faire oublier celle que Nous aimons et que Nous portons gravée au plus profond de Notre âme et au plus secret de Notre cœur. Ô dame de Nos pensées, où que vous soyez, vous êtes Mienne, où que Nous nous trouvons, Nous sommes et serons à vous.
Aussi, compte tenu que Notre santé déclinante ne nous permet point d'être aussi présents auprès de nos Officiers comme nous l'avons été dans le passé, nous réitérons solennellement par la présente que la Reyne de France Consort Agnès de Saint-Just [IG: Gnia] se voit confier l'auguste charge et la lourde responsabilité d'exprimer Notre volonté, et à ce titre, lui déléguons tous Nos pouvoirs, faisant d'elle la seule dépositaire de Notre pleine autorité. Autorité dont elle n'aura à rendre compte de l'usage qui en aura été fait que devant Nous, au même titre que ceux qui en viendraient à lui contester la légitimité dans laquelle céans il Nous plaît de la renforcer.
Car la confiance, est plus que jamais comme les chefs-d’œuvre de la nature.
Ils ne se façonnent pas. Mais existent par eux-mêmes.
Qu'il en soit ainsi, et heureusement.
Au Palais du Louvre le 20e mai 1461.[/b][/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img][/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- À Nos officiers et feudataires,
À Nos sujets & à Notre peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut.
Nous prenons la plume dans un premier temps, afin de remercier et féliciter les gens loyaux, honnêtes et courageux qui oeuvrent, manoeuvrent et se dévouent depuis tant de mois pour la sécurité de la France.
Vos sacrifices ne sont pas vains. La France est debout, la France est glorieuse et la France est fière de ses enfants dont vous faites parti.
Hélas, bien que nous sachions que le ban est levé depuis le 22 Aout 1459, nous ne pouvons y mettre fin, car l’Aragon est venu en terres Françaises défier tous les Français !
Nous savons qu’il sera aisé pour nombreux de dire qu’ils ne sont pas hispaniques mais « croisés » afin de mettre le doute dans l’esprit Français, mais nous ne nous ferons pas leurrer.
Nous imaginons déjà les prélats de Rome venir soutenir les espagnols, mais une fois de plus leurs paroles ne seront que mensonges et fiels.
Le 28 novembre de l’année dernière nous avions remobilisé seulement le ban de nos domaines et nos chevaliers, mais en ce jour du 17 Mai 1461 nous appelons à la remobilisation du ban royal étendu à toute la France.
Car jamais Espagnol ne fera loi chez nous, nous prendrons les armes, faucherons leurs armées et prendrons la couronne d’Aragon afin de la placer sur la tête d’une personne Sage !
Nous appelons notre arrière ban, celui du domaine royal donc, à se tenir prêt, car nos infinies armées marcheront sur l’Armagnac, le Bearn et l’Aragon !
Toutes les modalités de cette relance du ban royal seront communiqués à nos vassaux par l'entremise de la Hérauderie Royale.
France lève toi et entame à nouveau ta glorieuse marche !
Rédigé au Louvre le 21 de Mai 1461.
Code:
[quote][color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][size=16]À Nos officiers et feudataires,
À Nos sujets & à Notre peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut. [/size]
[/list][/list]
[list]
[b]Nous prenons la plume dans un premier temps, afin de remercier et féliciter les gens loyaux, honnêtes et courageux qui oeuvrent, manoeuvrent et se dévouent depuis tant de mois pour la sécurité de la France.
Vos sacrifices ne sont pas vains. La France est debout, la France est glorieuse et la France est fière de ses enfants dont vous faites parti. [/b]
Hélas, bien que nous sachions que le ban est levé depuis le 22 Aout 1459, nous ne pouvons y mettre fin, car [b]l’Aragon est venu en terres Françaises défier tous les Français ! [/b]
[b]Nous savons qu’il sera aisé pour nombreux de dire qu’ils ne sont pas hispaniques mais « croisés » afin de mettre le doute dans l’esprit Français, mais nous ne nous ferons pas leurrer. [/b]
Nous imaginons déjà les prélats de Rome venir soutenir les espagnols, mais une fois de plus leurs paroles ne seront que mensonges et fiels.
Le 28 novembre de l’année dernière nous avions remobilisé seulement le ban de nos domaines et nos chevaliers, mais [b]en ce jour du 17 Mai 1461 nous appelons à la remobilisation du ban royal étendu à toute la France.[/b]
Car jamais Espagnol ne fera loi chez nous, nous prendrons les armes, faucherons leurs armées et prendrons la couronne d’Aragon afin de la placer sur la tête d’une personne Sage !
[b]Nous appelons notre arrière ban, celui du domaine royal donc, à se tenir prêt, car nos infinies armées marcheront sur l’Armagnac, le Bearn et l’Aragon ! [/b]
Toutes les modalités de cette relance du ban royal seront communiqués à nos vassaux par l'entremise de la Hérauderie Royale.
[b]France lève toi et entame à nouveau ta glorieuse marche ! [/b]
Rédigé au Louvre le 21 de Mai 1461.[/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
[list][list][size=16]À Nos officiers et feudataires,
À Nos sujets & à Notre peuple,
À tous ceux qui parmi eux, la présente liront ou se feront lire,
Salut. [/size]
[/list][/list]
[list]
[b]Nous prenons la plume dans un premier temps, afin de remercier et féliciter les gens loyaux, honnêtes et courageux qui oeuvrent, manoeuvrent et se dévouent depuis tant de mois pour la sécurité de la France.
Vos sacrifices ne sont pas vains. La France est debout, la France est glorieuse et la France est fière de ses enfants dont vous faites parti. [/b]
Hélas, bien que nous sachions que le ban est levé depuis le 22 Aout 1459, nous ne pouvons y mettre fin, car [b]l’Aragon est venu en terres Françaises défier tous les Français ! [/b]
[b]Nous savons qu’il sera aisé pour nombreux de dire qu’ils ne sont pas hispaniques mais « croisés » afin de mettre le doute dans l’esprit Français, mais nous ne nous ferons pas leurrer. [/b]
Nous imaginons déjà les prélats de Rome venir soutenir les espagnols, mais une fois de plus leurs paroles ne seront que mensonges et fiels.
Le 28 novembre de l’année dernière nous avions remobilisé seulement le ban de nos domaines et nos chevaliers, mais [b]en ce jour du 17 Mai 1461 nous appelons à la remobilisation du ban royal étendu à toute la France.[/b]
Car jamais Espagnol ne fera loi chez nous, nous prendrons les armes, faucherons leurs armées et prendrons la couronne d’Aragon afin de la placer sur la tête d’une personne Sage !
[b]Nous appelons notre arrière ban, celui du domaine royal donc, à se tenir prêt, car nos infinies armées marcheront sur l’Armagnac, le Bearn et l’Aragon ! [/b]
Toutes les modalités de cette relance du ban royal seront communiqués à nos vassaux par l'entremise de la Hérauderie Royale.
[b]France lève toi et entame à nouveau ta glorieuse marche ! [/b]
Rédigé au Louvre le 21 de Mai 1461.[/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
_________________
Eusaias
Citation:
------------------------------------------------Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France
- A notre Reine, Agnès de Saint Just,
A nos hardis et loyaux vassaux,
A tous qui la présente entendront ou liront,
Salut.
Soucieux de confier la France entre de bonnes mains, si funeste destin frappait à notre porte, nous penons la plume afin de faire annonce suivante :
Que Agnès de Saint Just, Reine consort de France, obtient désormais en sus de cette charge celle de Régente, jusqu'à notre retour au Louvre dans les jours prochains, d'où nous pourrons reprendre notre plein gouvernement.
De ce fait la Reine détient les pleins pouvoirs en notre royaume, que la fidélité que vous m’avez témoignée lui soit accordée, que vos conseils lui soient donnés et que vos bras armées défendent encore cette France qu’elle gouverne le temps de mon absence.
Français, nous vous remercions encore de croire en nous, car sans vous, la France ne serait pas ce grand et puissant pays.
Ainsi soit- il.
Fait au Louvre le 16 de Juin 1461
Code:
[quote][color=transparent]------------------------------------------------[/color][size=24]E[/size][size=18]usaias [/size][size=24]B[/size][size=18]lanc-[/size][size=24]C[/size][size=18]ombaz, Par la Grâce de Dieu, [/size][size=24]R[/size][size=18]oi de [/size][size=24]F[/size][size=18]rance[/size]
[list][list][b]A notre Reine, Agnès de Saint Just,
A nos hardis et loyaux vassaux,
A tous qui la présente entendront ou liront, [/b]
Salut.
Soucieux de confier la France entre de bonnes mains, si funeste destin frappait à notre porte, nous penons la plume afin de faire annonce suivante :
[b]Que Agnès de Saint Just, Reine consort de France, obtient désormais en sus de cette charge celle de Régente, jusqu'à notre retour au Louvre dans les jours prochains, d'où nous pourrons reprendre notre plein gouvernement.[/b]
De ce fait la Reine détient les pleins pouvoirs en notre royaume, que la fidélité que vous m’avez témoignée lui soit accordée, que vos conseils lui soient donnés et que vos bras armées défendent encore cette France qu’elle gouverne le temps de mon absence.
Français, nous vous remercions encore de croire en nous, car sans vous, la France ne serait pas ce grand et puissant pays.
Ainsi soit- il.[/list]
Fait au Louvre le 16 de Juin 1461[/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
[list][list][b]A notre Reine, Agnès de Saint Just,
A nos hardis et loyaux vassaux,
A tous qui la présente entendront ou liront, [/b]
Salut.
Soucieux de confier la France entre de bonnes mains, si funeste destin frappait à notre porte, nous penons la plume afin de faire annonce suivante :
[b]Que Agnès de Saint Just, Reine consort de France, obtient désormais en sus de cette charge celle de Régente, jusqu'à notre retour au Louvre dans les jours prochains, d'où nous pourrons reprendre notre plein gouvernement.[/b]
De ce fait la Reine détient les pleins pouvoirs en notre royaume, que la fidélité que vous m’avez témoignée lui soit accordée, que vos conseils lui soient donnés et que vos bras armées défendent encore cette France qu’elle gouverne le temps de mon absence.
Français, nous vous remercions encore de croire en nous, car sans vous, la France ne serait pas ce grand et puissant pays.
Ainsi soit- il.[/list]
Fait au Louvre le 16 de Juin 1461[/list]
[img]http://img245.imageshack.us/img245/5933/signsaias11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceaueusaiasroyjaune.png[/img]
[/quote]
_________________
Gnia
Citation:
De Nous, Sa Majesté Agnès de Saint Just et Blanc Combaz, Reyne consort et régente de France,
Aux loyaux vassaux de la Couronne de France,
A ses officiers et serviteurs,
Aux sujets et peuple de France,
A tous ceux présent et advenir qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations.
Pour le Royaume de France, qu'il en soit ainsi et heureusement.
Faict le vingt deuxième jour de juin mil quatre cent soixante et un.
Valident et soutiennent les présentes dispositions :
Dauphin de France
Roi d'Armes de France & Primus inter pares.
Grand Maitre de France
Aux loyaux vassaux de la Couronne de France,
A ses officiers et serviteurs,
Aux sujets et peuple de France,
A tous ceux présent et advenir qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations.
- Le Roi de France n'est plus. La Couronne de France se perpétue.
- Que les serments d'hommages et d'allégeances continueront d'être reçus en salle du Trône du Château du Louvre en ce qu'ils doivent être prêtés malgré la vacance du trône français ;
- Que les régents, les comtes et les ducs régnants du Royaume sont toujours tenus de dispenser leurs conseils notamment en siégeant activement au sein du conseil des Grands Feudataires ;
- Que la levée du ban royal relancée en la fin du mois de mai de la présente année court toujours, ne peut être close que par un Roi de France et que nul vassal, qu'il soit feudataire, membre du ban du Domaine Royal ou chevalier ne peut s'y soustraire de son propre chef comme nul régent, qu'il soit royal ou provincial, ne peut délivrer des nobles de leur devoir d'ost.
Par le lien indéfectible et sempiternel existant entre icelle et les provinces du Royaume aux Trois Lys.
Par la pérennité et la perpétuation des lois et coutumes royales en vigueur.
Par la vie de ses institutions qui doivent poursuivre et poursuivront leur ouvrage avec loyauté et rigueur.
Par le caractère immuable des droits et des devoirs de ses sujets, vassaux et serviteurs.
Par la défense de l'unité et de l'inaliénabilité du royaume dont elle est le symbole et le gardien.
Ainsi, il appert primordial de rappeler, tant en vertu de la Charte fondamentale du Royaume de France que des coutumes et lois héraldiques royales,
C'est d'ailleurs pleinement conscient de cet état de fait séculaire que le feu Roy de France Eusaias de Blanc-Combaz dans sa dernière annonce passée en date du seize juin de la courante année nous a confié à Nous, Agnès de Saint Just, Reyne de France consort, la régence du Royaume qui l'a nettement porté sur son trône en automne dernier.
En cette tâche exigeante que nous acceptons en toute état de cause et en affichant notre volonté de préserver les intérêts du Royaume, nous serons assistée de Son Altesse Sancte Iohannes von Frayner, Dauphin de France, de Son Altesse Lexhor d'Amahir, Grand Maître de France, et des trois conseils royaux que sont la Curia Regis, la Très Noble Assemblée des Pairs de France et le Conseil des Grands Feudataires du Royaume.
Cette préservation des intérêts passe et passera par le soin particulier donné aux sujets du Royaume de France, à leur intégrité, à leur sécurité et à leur prospérité, par la poursuite sans relâche du combat mené contre les provinces séditieuses du Sud-Ouest violant impudemment tous les principes que nous avons rappelés et par la volonté déjà affichée par le passé de dialoguer et de collaborer avec nos voisins et alliés.
Pour le Royaume de France, qu'il en soit ainsi et heureusement.
Faict le vingt deuxième jour de juin mil quatre cent soixante et un.
Valident et soutiennent les présentes dispositions :
Dauphin de France
Roi d'Armes de France & Primus inter pares.
Grand Maitre de France
Code:
[quote][color=darkred]De Nous, Sa Majesté Agnès de Saint Just et Blanc Combaz, Reyne consort et régente de France,
Aux loyaux vassaux de la Couronne de France,
A ses officiers et serviteurs,
Aux sujets et peuple de France,
A tous ceux présent et advenir qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations.
[list]Le Roi de France n'est plus. La Couronne de France se perpétue.
Par le lien indéfectible et sempiternel existant entre icelle et les provinces du Royaume aux Trois Lys.
Par la pérennité et la perpétuation des lois et coutumes royales en vigueur.
Par la vie de ses institutions qui doivent poursuivre et poursuivront leur ouvrage avec loyauté et rigueur.
Par le caractère immuable des droits et des devoirs de ses sujets, vassaux et serviteurs.
Par la défense de l'unité et de l'inaliénabilité du royaume dont elle est le symbole et le gardien.
Ainsi, il appert primordial de rappeler, tant en vertu de la Charte fondamentale du Royaume de France que des coutumes et lois héraldiques royales,
[list][*]Que les serments d'hommages et d'allégeances continueront d'être reçus en salle du Trône du Château du Louvre en ce qu'ils doivent être prêtés malgré la vacance du trône français ;
[*]Que les régents, les comtes et les ducs régnants du Royaume sont toujours tenus de dispenser leurs conseils notamment en siégeant activement au sein du conseil des Grands Feudataires ;
[*]Que la levée du ban royal relancée en la fin du mois de mai de la présente année court toujours, ne peut être close que par un Roi de France et que nul vassal, qu'il soit feudataire, membre du ban du Domaine Royal ou chevalier ne peut s'y soustraire de son propre chef comme nul régent, qu'il soit royal ou provincial, ne peut délivrer des nobles de leur devoir d'ost.[/list]
C'est d'ailleurs pleinement conscient de cet état de fait séculaire que le feu Roy de France Eusaias de Blanc-Combaz dans sa dernière annonce passée en date du seize juin de la courante année nous a confié à Nous, Agnès de Saint Just, Reyne de France consort, la régence du Royaume qui l'a nettement porté sur son trône en automne dernier.
En cette tâche exigeante que nous acceptons en toute état de cause et en affichant notre volonté de préserver les intérêts du Royaume, nous serons assistée de Son Altesse Sancte Iohannes von Frayner, Dauphin de France, de Son Altesse Lexhor d'Amahir, Grand Maître de France, et des trois conseils royaux que sont la Curia Regis, la Très Noble Assemblée des Pairs de France et le Conseil des Grands Feudataires du Royaume.
Cette préservation des intérêts passe et passera par le soin particulier donné aux sujets du Royaume de France, à leur intégrité, à leur sécurité et à leur prospérité, par la poursuite sans relâche du combat mené contre les provinces séditieuses du Sud-Ouest violant impudemment tous les principes que nous avons rappelés et par la volonté déjà affichée par le passé de dialoguer et de collaborer avec nos voisins et alliés.[/list]
Pour le Royaume de France, qu'il en soit ainsi et heureusement.
Faict le vingt deuxième jour de juin mil quatre cent soixante et un. [/color]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/14/87/19/90/gnia10.png[/img]
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/gnia210.png[/img]
[color=darkred]Valident et soutiennent les présentes dispositions :[/color]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/14/87/19/90/sancte10.png[/img]
[color=darkred]Dauphin de France[/color]
[img]http://imageshack.us/a/img818/8235/706109sceaudauphinjaune.png[/img]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/260313SignatureIngeEuphorique.png[/img]
Roi d'Armes de France & Primus inter pares.
[img]http://img259.imageshack.us/img259/3482/sceauingeor.png[/img]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/204335signaturelexhor.png[/img]
Grand Maitre de France
[img]http://img159.imageshack.us/img159/7680/grandmaitredefrancejayj4.gif[/img][/quote]
[quote][color=darkred]De Nous, Sa Majesté Agnès de Saint Just et Blanc Combaz, Reyne consort et régente de France,
Aux loyaux vassaux de la Couronne de France,
A ses officiers et serviteurs,
Aux sujets et peuple de France,
A tous ceux présent et advenir qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations.
[list]Le Roi de France n'est plus. La Couronne de France se perpétue.
Par le lien indéfectible et sempiternel existant entre icelle et les provinces du Royaume aux Trois Lys.
Par la pérennité et la perpétuation des lois et coutumes royales en vigueur.
Par la vie de ses institutions qui doivent poursuivre et poursuivront leur ouvrage avec loyauté et rigueur.
Par le caractère immuable des droits et des devoirs de ses sujets, vassaux et serviteurs.
Par la défense de l'unité et de l'inaliénabilité du royaume dont elle est le symbole et le gardien.
Ainsi, il appert primordial de rappeler, tant en vertu de la Charte fondamentale du Royaume de France que des coutumes et lois héraldiques royales,
[list][*]Que les serments d'hommages et d'allégeances continueront d'être reçus en salle du Trône du Château du Louvre en ce qu'ils doivent être prêtés malgré la vacance du trône français ;
[*]Que les régents, les comtes et les ducs régnants du Royaume sont toujours tenus de dispenser leurs conseils notamment en siégeant activement au sein du conseil des Grands Feudataires ;
[*]Que la levée du ban royal relancée en la fin du mois de mai de la présente année court toujours, ne peut être close que par un Roi de France et que nul vassal, qu'il soit feudataire, membre du ban du Domaine Royal ou chevalier ne peut s'y soustraire de son propre chef comme nul régent, qu'il soit royal ou provincial, ne peut délivrer des nobles de leur devoir d'ost.[/list]
C'est d'ailleurs pleinement conscient de cet état de fait séculaire que le feu Roy de France Eusaias de Blanc-Combaz dans sa dernière annonce passée en date du seize juin de la courante année nous a confié à Nous, Agnès de Saint Just, Reyne de France consort, la régence du Royaume qui l'a nettement porté sur son trône en automne dernier.
En cette tâche exigeante que nous acceptons en toute état de cause et en affichant notre volonté de préserver les intérêts du Royaume, nous serons assistée de Son Altesse Sancte Iohannes von Frayner, Dauphin de France, de Son Altesse Lexhor d'Amahir, Grand Maître de France, et des trois conseils royaux que sont la Curia Regis, la Très Noble Assemblée des Pairs de France et le Conseil des Grands Feudataires du Royaume.
Cette préservation des intérêts passe et passera par le soin particulier donné aux sujets du Royaume de France, à leur intégrité, à leur sécurité et à leur prospérité, par la poursuite sans relâche du combat mené contre les provinces séditieuses du Sud-Ouest violant impudemment tous les principes que nous avons rappelés et par la volonté déjà affichée par le passé de dialoguer et de collaborer avec nos voisins et alliés.[/list]
Pour le Royaume de France, qu'il en soit ainsi et heureusement.
Faict le vingt deuxième jour de juin mil quatre cent soixante et un. [/color]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/14/87/19/90/gnia10.png[/img]
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/gnia210.png[/img]
[color=darkred]Valident et soutiennent les présentes dispositions :[/color]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/14/87/19/90/sancte10.png[/img]
[color=darkred]Dauphin de France[/color]
[img]http://imageshack.us/a/img818/8235/706109sceaudauphinjaune.png[/img]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/260313SignatureIngeEuphorique.png[/img]
Roi d'Armes de France & Primus inter pares.
[img]http://img259.imageshack.us/img259/3482/sceauingeor.png[/img]
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Grand Maitre de France
[img]http://img159.imageshack.us/img159/7680/grandmaitredefrancejayj4.gif[/img][/quote]
_________________
Gnia
Citation:
De Nous, Sa Majesté Agnès de Saint Just, Régente et Reyne consort de France,
A Vous, Sa Grasce Marti15, Duc de Touraine,
Salutations et Paix.
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Faict le quatorzième jour de juillet de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un.
A Vous, Sa Grasce Marti15, Duc de Touraine,
Salutations et Paix.
Quand bien même la Couronne n'a pas souhaité s'engager dans un conflit d'ordre privé et soutenir l'action militaire de la famille Penthièvre pour ce que les retombées étaient par trop prévisibles pour son Domaine, nous ne pouvons rester sourde à votre appel à l'aide et laisser l'Anjou nuire à l'unité de la Touraine.
Aussi répondons au serment qui unit la Couronne à son fidèle vassal et honorons notre promesse de protection.
Invitons donc les provinces du Domaine Royal limitrophes de la Touraine de lui porter assistance, quelle qu'elle soit, toute action militaire et déplacement du ban du Domaine Royal devant se faire sous les ordres et indications de la Connétablie de France.
Concernant enfin la félonie de l'un des nobles de Touraine, ne pouvons que vous inviter qu'à rédiger demande de destitution près de la Hérauderie de France.
Qu'à nouveau la preuve de la puissance du Domaine Royal s'étende par delà ses frontières et chasse devant elle quiconque s'essaie à nuire à la Couronne de France.
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Faict le quatorzième jour de juillet de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un.
Code:
[quote][color=darkred]De Nous, Sa Majesté Agnès de Saint Just, Régente et Reyne consort de France,
A Vous, Sa Grasce Marti15, Duc de Touraine,
Salutations et Paix.
[list]
Quand bien même la Couronne n'a pas souhaité s'engager dans un conflit d'ordre privé et soutenir l'action militaire de la famille Penthièvre pour ce que les retombées étaient par trop prévisibles pour son Domaine, [b]nous ne pouvons rester sourde à votre appel à l'aide et laisser l'Anjou nuire à l'unité de la Touraine.
Aussi répondons au serment qui unit la Couronne à son fidèle vassal et honorons notre promesse de protection.[/b]
Invitons donc les provinces du Domaine Royal limitrophes de la Touraine de lui porter assistance, quelle qu'elle soit, toute action militaire et déplacement du ban du Domaine Royal devant se faire sous les ordres et indications de la Connétablie de France.
Concernant enfin la félonie de l'un des nobles de Touraine, ne pouvons que vous inviter qu'à rédiger demande de destitution près de la Hérauderie de France.
Qu'à nouveau la preuve de la puissance du Domaine Royal s'étende par delà ses frontières et chasse devant elle quiconque s'essaie à nuire à la Couronne de France.[/list]
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Faict le quatorzième jour de juillet de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un.[/color]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/14/87/19/90/gnia10.png[/img]
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/gnia210.png[/img][/quote]
A Vous, Sa Grasce Marti15, Duc de Touraine,
Salutations et Paix.
[list]
Quand bien même la Couronne n'a pas souhaité s'engager dans un conflit d'ordre privé et soutenir l'action militaire de la famille Penthièvre pour ce que les retombées étaient par trop prévisibles pour son Domaine, [b]nous ne pouvons rester sourde à votre appel à l'aide et laisser l'Anjou nuire à l'unité de la Touraine.
Aussi répondons au serment qui unit la Couronne à son fidèle vassal et honorons notre promesse de protection.[/b]
Invitons donc les provinces du Domaine Royal limitrophes de la Touraine de lui porter assistance, quelle qu'elle soit, toute action militaire et déplacement du ban du Domaine Royal devant se faire sous les ordres et indications de la Connétablie de France.
Concernant enfin la félonie de l'un des nobles de Touraine, ne pouvons que vous inviter qu'à rédiger demande de destitution près de la Hérauderie de France.
Qu'à nouveau la preuve de la puissance du Domaine Royal s'étende par delà ses frontières et chasse devant elle quiconque s'essaie à nuire à la Couronne de France.[/list]
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Faict le quatorzième jour de juillet de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un.[/color]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/14/87/19/90/gnia10.png[/img]
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/gnia210.png[/img][/quote]
_________________
Gnia
Citation:
Aux sujets et peuple de France,
Aux loyaux vassaux de la Couronne de France,
A ses officiers et serviteurs,
A tous ceux présent et advenir qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations.
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Faict le seizième jour de juillet de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un.
Aux loyaux vassaux de la Couronne de France,
A ses officiers et serviteurs,
A tous ceux présent et advenir qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations.
- D'aucuns ont prétendu que le trépas du roi Eusaias Blanc-Combaz allait de lui-même apporter la paix, comme si cette guerre était une affaire d'homme et non de principes.
- Quand nous voyons des conseillers toulousains frayer avec une armée armagnacaise dirigée par un félon et violant la souveraineté de Toulouse qu'ils prétendent pourtant avoir à cœur.
- Quand les sécessionnistes béarnais s'en vont annexer une ville du duché de Gascogne, au prétexte que celui-ci a librement choisi de revenir à la Couronne de France.
- Quand les fauteurs de trouble béarnais décidant d'abandonner Bayonne se font renverser par celui justement indésirable en Gascogne et soit-disant leur allié et soutien.
- Quand l'usurpant régnant armagnacais - qui a su jusque lors répondre à la levée du ban royal auquel il appartient, en y envoyant son fils tout en siégeant dans les conseils dirigés par des personnes illégitimes, ménageant ainsi les parties en présence - décide se retourner contre la Couronne.
- Quand le même, sous couvert de vouloir dialoguer, exige une trêve existant dans les faits et rejette la paix, au prétexte qu'il a décidé lui seul que c'est une trêve qu'il faut et que toute autre initiative car ne venant pas de lui sera rejetée.
- Mais aussi quand la femme à la tête du Languedoc professe le dialogue alors qu'elle l'a refusé dès le départ en ne se rendant pas au Louvre et qui, marrie de voir le pouvoir royal proposer un entretien, ne trouve rien de mieux que de publier un rapport mensonger sur la rencontre, démontrant que tout ce qui sort de sa bouche l'est les doigts croisés dans le dos.
- Quand cette même usurpatrice, par des procédés inspirés par la créature sans nom, affirme avec véhémence que les troupes royales sont passées sur le territoire languedocien sans autorisation mais se tait quand une armée armagnacaise en débandade et dirigée par un félon bat en retraite dans le pays carcassonnais.
- Quand l'on en appelle à des forces étrangères au Royaume pour mieux combattre d'autres sujets de France,
- Quand les prélats romains encouragent encore les fidèles aristotéliciens à attaquer leurs frères.
- Par l'extraordinaire soutien des comtés et duchés et de leurs feudataires ayant répondu efficacement et rapidement à la relance de la levée du ban royal.
- Par ceux restés à l'arrière pour servir et protéger leurs provinces.
- Par la fidélité sans faille des nobles du Domaine Royal et des membres des Ordres royaux mobilisés depuis des mois et des mois.
- Par le travail efficace et constant des officiers royaux.
Certains sont même allés, eux qui encore peu de temps auparavant appelaient à la sédition tant dans leurs propos que dans leurs actions, à se faire les chantres de cette fameuse paix.
Las, le fait est que de paix, il n'y a point eu.
Non pas parce que la Couronne de France, immuable et perpétuelle, a décidé de guerroyer.
Non pas parce que la Couronne de France, éternelle et permanente, préfère manier le fer plutôt que d'user du verbe.
Mais uniquement parce que ceux qui ont appelé à la sécession, à la rupture totale avec leur histoire et les intérêts de ceux qu'ils prétendent défendre, ont continué à provoquer, à attaquer, démontrant par leurs actes que leurs paroles n'étaient que vœux mensongers.
Aujourd'hui, nous, Agnès de Saint-Just, Régente et Reyne consort de France, celle à qui fut confié le pouvoir royal le temps de la vacance du trône, avons choisi après écoute de la Curia Regis d'opter pour la démobilisation des troupes de l'Ost Royal engagées sur le front du sud du royaume.
Cette décision est motivée par notre volonté originelle et sans cesse renouvelée depuis, celle-là même qui a guidé feu Sa Majesté Eusaias Blanc-Combaz, d'agir au mieux des intérêts du Royaume de France.
Certains vont à n'en pas douter promptement clabauder et s'estimer vainqueurs. Libre à ceux-là d'occulter qu'il n'y a point de victoire quand l'on choisit délibérément de priver sa population de la protection et de l'arbitrage de la Couronne de France et de s'acoquiner avec la lie des royaumes connus pour mieux égoïstement asseoir sa position personnelle.
Par cette mobilisation, la Couronne de France aura su remplir son serment de protection à l'égard de la Gascogne et de Toulouse et le réitérera chaque fois que nécessaire pour chacun de ses féaux vassaux.
La dignité et la constance dans la loyauté, tel est son sacerdoce, tel est son honneur.
Nous n'en dirons hélas pas autant de la partie adverse,
Il existe néanmoins une victoire et celle-ci est bel et bien royale.
Et cette victoire est celle de l'honneur.
Tous ces gens que nous tenons à remercier avec reconnaissance et gratitude représentent un groupe uni dont la droiture, le dévouement, et la loyauté ne peuvent être égalés.
Dans les privations et l'attente, face au danger et devant l'adversité, la Couronne de France aura su démontrer avec éclat que l'on peut être féal et agir loyalement dans la pleine conservation de ses valeurs.
C'est pour cela qu'a été répondu à l'offense faite à la Couronne de France, c'est pour cela qu'elle continuera toujours et à jamais à se défendre, elle, et tous ses vassaux.
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Faict le seizième jour de juillet de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un.
Code:
[quote][color=darkred]Aux sujets et peuple de France,
Aux loyaux vassaux de la Couronne de France,
A ses officiers et serviteurs,
A tous ceux présent et advenir qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations.
[list]D'aucuns ont prétendu que le trépas du roi Eusaias Blanc-Combaz allait de lui-même apporter la paix, comme si cette guerre était une affaire d'homme et non de principes.
Certains sont même allés, eux qui encore peu de temps auparavant appelaient à la sédition tant dans leurs propos que dans leurs actions, à se faire les chantres de cette fameuse paix.
Las, le fait est que de paix, il n'y a point eu.
Non pas parce que la Couronne de France, immuable et perpétuelle, a décidé de guerroyer.
Non pas parce que la Couronne de France, éternelle et permanente, préfère manier le fer plutôt que d'user du verbe.
Mais uniquement parce que ceux qui ont appelé à la sécession, à la rupture totale avec leur histoire et les intérêts de ceux qu'ils prétendent défendre, ont continué à provoquer, à attaquer, démontrant par leurs actes que leurs paroles n'étaient que vœux mensongers.
[b]Aujourd'hui, nous, Agnès de Saint-Just, Régente et Reyne consort de France, celle à qui fut confié le pouvoir royal le temps de la vacance du trône, avons choisi après écoute de la Curia Regis d'opter pour la démobilisation des troupes de l'Ost Royal engagées sur le front du sud du royaume.[/b]
Cette décision est motivée par notre volonté originelle et sans cesse renouvelée depuis, celle-là même qui a guidé feu Sa Majesté Eusaias Blanc-Combaz, d'agir au mieux des intérêts du Royaume de France.
Certains vont à n'en pas douter promptement clabauder et s'estimer vainqueurs. Libre à ceux-là d'occulter qu'il n'y a point de victoire quand l'on choisit délibérément de priver sa population de la protection et de l'arbitrage de la Couronne de France et de s'acoquiner avec la lie des royaumes connus pour mieux égoïstement asseoir sa position personnelle.
[b]Par cette mobilisation, la Couronne de France aura su remplir son serment de protection à l'égard de la Gascogne et de Toulouse et le réitérera chaque fois que nécessaire pour chacun de ses féaux vassaux.
La dignité et la constance dans la loyauté, tel est son sacerdoce, tel est son honneur.[/b]
Nous n'en dirons hélas pas autant de la partie adverse,
[list][*]Quand nous voyons des conseillers toulousains frayer avec une armée armagnacaise dirigée par un félon et violant la souveraineté de Toulouse qu'ils prétendent pourtant avoir à cœur.
[*]Quand les sécessionnistes béarnais s'en vont annexer une ville du duché de Gascogne, au prétexte que celui-ci a librement choisi de revenir à la Couronne de France.
[*]Quand les fauteurs de trouble béarnais décidant d'abandonner Bayonne se font renverser par celui justement indésirable en Gascogne et soit-disant leur allié et soutien.
[*]Quand l'usurpant régnant armagnacais - qui a su jusque lors répondre à la levée du ban royal auquel il appartient, en y envoyant son fils tout en siégeant dans les conseils dirigés par des personnes illégitimes, ménageant ainsi les parties en présence - décide se retourner contre la Couronne.
[*]Quand le même, sous couvert de vouloir dialoguer, exige une trêve existant dans les faits et rejette la paix, au prétexte qu'il a décidé lui seul que c'est une trêve qu'il faut et que toute autre initiative car ne venant pas de lui sera rejetée.
[*]Mais aussi quand la femme à la tête du Languedoc professe le dialogue alors qu'elle l'a refusé dès le départ en ne se rendant pas au Louvre et qui, marrie de voir le pouvoir royal proposer un entretien, ne trouve rien de mieux que de publier un rapport mensonger sur la rencontre, démontrant que tout ce qui sort de sa bouche l'est les doigts croisés dans le dos.
[*]Quand cette même usurpatrice, par des procédés inspirés par la créature sans nom, affirme avec véhémence que les troupes royales sont passées sur le territoire languedocien sans autorisation mais se tait quand une armée armagnacaise en débandade et dirigée par un félon bat en retraite dans le pays carcassonnais.
[*]Quand l'on en appelle à des forces étrangères au Royaume pour mieux combattre d'autres sujets de France,
[*]Quand les prélats romains encouragent encore les fidèles aristotéliciens à attaquer leurs frères.[/list]
[b]Il existe néanmoins une victoire et celle-ci est bel et bien royale.
Et cette victoire est celle de l'honneur. [/b]
[list][*]Par l'extraordinaire soutien des comtés et duchés et de leurs feudataires ayant répondu efficacement et rapidement à la relance de la levée du ban royal.
[*]Par ceux restés à l'arrière pour servir et protéger leurs provinces.
[*]Par la fidélité sans faille des nobles du Domaine Royal et des membres des Ordres royaux mobilisés depuis des mois et des mois.
[*]Par le travail efficace et constant des officiers royaux.[/list]
[b]Tous ces gens que nous tenons à remercier avec reconnaissance et gratitude représentent un groupe uni dont la droiture, le dévouement, et la loyauté ne peuvent être égalés.
Dans les privations et l'attente, face au danger et devant l'adversité, la Couronne de France aura su démontrer avec éclat que l'on peut être féal et agir loyalement dans la pleine conservation de ses valeurs.
C'est pour cela qu'a été répondu à l'offense faite à la Couronne de France, c'est pour cela qu'elle continuera toujours et à jamais à se défendre, elle, et tous ses vassaux.[/b][/list]
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Faict le seizième jour de juillet de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un.[/color]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/14/87/19/90/gnia10.png[/img]
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/gnia210.png[/img][/quote]
Aux loyaux vassaux de la Couronne de France,
A ses officiers et serviteurs,
A tous ceux présent et advenir qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations.
[list]D'aucuns ont prétendu que le trépas du roi Eusaias Blanc-Combaz allait de lui-même apporter la paix, comme si cette guerre était une affaire d'homme et non de principes.
Certains sont même allés, eux qui encore peu de temps auparavant appelaient à la sédition tant dans leurs propos que dans leurs actions, à se faire les chantres de cette fameuse paix.
Las, le fait est que de paix, il n'y a point eu.
Non pas parce que la Couronne de France, immuable et perpétuelle, a décidé de guerroyer.
Non pas parce que la Couronne de France, éternelle et permanente, préfère manier le fer plutôt que d'user du verbe.
Mais uniquement parce que ceux qui ont appelé à la sécession, à la rupture totale avec leur histoire et les intérêts de ceux qu'ils prétendent défendre, ont continué à provoquer, à attaquer, démontrant par leurs actes que leurs paroles n'étaient que vœux mensongers.
[b]Aujourd'hui, nous, Agnès de Saint-Just, Régente et Reyne consort de France, celle à qui fut confié le pouvoir royal le temps de la vacance du trône, avons choisi après écoute de la Curia Regis d'opter pour la démobilisation des troupes de l'Ost Royal engagées sur le front du sud du royaume.[/b]
Cette décision est motivée par notre volonté originelle et sans cesse renouvelée depuis, celle-là même qui a guidé feu Sa Majesté Eusaias Blanc-Combaz, d'agir au mieux des intérêts du Royaume de France.
Certains vont à n'en pas douter promptement clabauder et s'estimer vainqueurs. Libre à ceux-là d'occulter qu'il n'y a point de victoire quand l'on choisit délibérément de priver sa population de la protection et de l'arbitrage de la Couronne de France et de s'acoquiner avec la lie des royaumes connus pour mieux égoïstement asseoir sa position personnelle.
[b]Par cette mobilisation, la Couronne de France aura su remplir son serment de protection à l'égard de la Gascogne et de Toulouse et le réitérera chaque fois que nécessaire pour chacun de ses féaux vassaux.
La dignité et la constance dans la loyauté, tel est son sacerdoce, tel est son honneur.[/b]
Nous n'en dirons hélas pas autant de la partie adverse,
[list][*]Quand nous voyons des conseillers toulousains frayer avec une armée armagnacaise dirigée par un félon et violant la souveraineté de Toulouse qu'ils prétendent pourtant avoir à cœur.
[*]Quand les sécessionnistes béarnais s'en vont annexer une ville du duché de Gascogne, au prétexte que celui-ci a librement choisi de revenir à la Couronne de France.
[*]Quand les fauteurs de trouble béarnais décidant d'abandonner Bayonne se font renverser par celui justement indésirable en Gascogne et soit-disant leur allié et soutien.
[*]Quand l'usurpant régnant armagnacais - qui a su jusque lors répondre à la levée du ban royal auquel il appartient, en y envoyant son fils tout en siégeant dans les conseils dirigés par des personnes illégitimes, ménageant ainsi les parties en présence - décide se retourner contre la Couronne.
[*]Quand le même, sous couvert de vouloir dialoguer, exige une trêve existant dans les faits et rejette la paix, au prétexte qu'il a décidé lui seul que c'est une trêve qu'il faut et que toute autre initiative car ne venant pas de lui sera rejetée.
[*]Mais aussi quand la femme à la tête du Languedoc professe le dialogue alors qu'elle l'a refusé dès le départ en ne se rendant pas au Louvre et qui, marrie de voir le pouvoir royal proposer un entretien, ne trouve rien de mieux que de publier un rapport mensonger sur la rencontre, démontrant que tout ce qui sort de sa bouche l'est les doigts croisés dans le dos.
[*]Quand cette même usurpatrice, par des procédés inspirés par la créature sans nom, affirme avec véhémence que les troupes royales sont passées sur le territoire languedocien sans autorisation mais se tait quand une armée armagnacaise en débandade et dirigée par un félon bat en retraite dans le pays carcassonnais.
[*]Quand l'on en appelle à des forces étrangères au Royaume pour mieux combattre d'autres sujets de France,
[*]Quand les prélats romains encouragent encore les fidèles aristotéliciens à attaquer leurs frères.[/list]
[b]Il existe néanmoins une victoire et celle-ci est bel et bien royale.
Et cette victoire est celle de l'honneur. [/b]
[list][*]Par l'extraordinaire soutien des comtés et duchés et de leurs feudataires ayant répondu efficacement et rapidement à la relance de la levée du ban royal.
[*]Par ceux restés à l'arrière pour servir et protéger leurs provinces.
[*]Par la fidélité sans faille des nobles du Domaine Royal et des membres des Ordres royaux mobilisés depuis des mois et des mois.
[*]Par le travail efficace et constant des officiers royaux.[/list]
[b]Tous ces gens que nous tenons à remercier avec reconnaissance et gratitude représentent un groupe uni dont la droiture, le dévouement, et la loyauté ne peuvent être égalés.
Dans les privations et l'attente, face au danger et devant l'adversité, la Couronne de France aura su démontrer avec éclat que l'on peut être féal et agir loyalement dans la pleine conservation de ses valeurs.
C'est pour cela qu'a été répondu à l'offense faite à la Couronne de France, c'est pour cela qu'elle continuera toujours et à jamais à se défendre, elle, et tous ses vassaux.[/b][/list]
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Faict le seizième jour de juillet de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un.[/color]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/14/87/19/90/gnia10.png[/img]
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/gnia210.png[/img][/quote]
_________________
Gnia
Citation:
A tous ceux présent et advenir qui la présente liront ou se feront lire,
Et plus particulièrement aux membres de la Garde Royale,
Salutations,
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Faict à Paris le dix septième jour de juillet de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un
Et plus particulièrement aux membres de la Garde Royale,
Salutations,
Nous, Agnès de Saint Just, Régente et Reyne consort de France,
Décidons de suivre ce jour, les recommandations et choix du Grand Prévôt de France et du Capitaine de la Garde Royale sortante et permettons la nomination de Tolanhdruth de Sars, Seigneur de Saint Léger du Houley, à la charge de Capitaine de la Garde Royale.
Dérogation est donc accordée pour cette nomination qui ne suit pas scrupuleusement les dispositions légales de la Charte de la Grande Prévôté.
Profitons de la présente pour lui souhaiter réussite dans ses nouvelles fonctions et pour remercier chaleureusement l'ensemble du corps d'élite qu'est la Garde Royale.
En effet, celle-ci a mené son oeuvre avec abnégation durant ce règne auprès des personnes du Roy et de la famille royale, ses membres s'étant montrés disponibles, efficaces et fidèles envers et contre tout durant ces longs mois de guerre et de voyages incessants loin de leurs demeures et proches.
Puisse la Garde Royale continuer à s'illustrer sous le commandement de son nouveau Capitaine.
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Faict à Paris le dix septième jour de juillet de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un
Code:
[quote][color=darkred]A tous ceux présent et advenir qui la présente liront ou se feront lire,
Et plus particulièrement aux membres de la Garde Royale,
Salutations,
[list]
[b]Nous, Agnès de Saint Just, Régente et Reyne consort de France,[/b]
Décidons de suivre ce jour, les recommandations et choix du Grand Prévôt de France et du Capitaine de la Garde Royale sortante et [b]permettons la nomination de Tolanhdruth de Sars, Seigneur de Saint Léger du Houley, à la charge de Capitaine de la Garde Royale.[/b]
Dérogation est donc accordée pour cette nomination qui ne suit pas scrupuleusement les dispositions légales de la Charte de la Grande Prévôté.
Profitons de la présente pour lui souhaiter réussite dans ses nouvelles fonctions et pour remercier chaleureusement l'ensemble du corps d'élite qu'est la Garde Royale.
En effet, celle-ci a mené son oeuvre avec abnégation durant ce règne auprès des personnes du Roy et de la famille royale, ses membres s'étant montrés disponibles, efficaces et fidèles envers et contre tout durant ces longs mois de guerre et de voyages incessants loin de leurs demeures et proches.
Puisse la Garde Royale continuer à s'illustrer sous le commandement de son nouveau Capitaine.[/list]
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Faict à Paris le dix septième jour de juillet de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un[/color]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/14/87/19/90/gnia10.png[/img]
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/gnia210.png[/img][/quote]
Et plus particulièrement aux membres de la Garde Royale,
Salutations,
[list]
[b]Nous, Agnès de Saint Just, Régente et Reyne consort de France,[/b]
Décidons de suivre ce jour, les recommandations et choix du Grand Prévôt de France et du Capitaine de la Garde Royale sortante et [b]permettons la nomination de Tolanhdruth de Sars, Seigneur de Saint Léger du Houley, à la charge de Capitaine de la Garde Royale.[/b]
Dérogation est donc accordée pour cette nomination qui ne suit pas scrupuleusement les dispositions légales de la Charte de la Grande Prévôté.
Profitons de la présente pour lui souhaiter réussite dans ses nouvelles fonctions et pour remercier chaleureusement l'ensemble du corps d'élite qu'est la Garde Royale.
En effet, celle-ci a mené son oeuvre avec abnégation durant ce règne auprès des personnes du Roy et de la famille royale, ses membres s'étant montrés disponibles, efficaces et fidèles envers et contre tout durant ces longs mois de guerre et de voyages incessants loin de leurs demeures et proches.
Puisse la Garde Royale continuer à s'illustrer sous le commandement de son nouveau Capitaine.[/list]
Qu'il en soit ainsi et heureusement.
Faict à Paris le dix septième jour de juillet de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un[/color]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/14/87/19/90/gnia10.png[/img]
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/gnia210.png[/img][/quote]
_________________
Nicolas.1er
Citation:
- A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- Répondant à l'appel lancé le soir du vingt-deuxième jour de juillet de cet an de grâce mil quatre cent soixante et un, c'est avec humilité que nous abandonnons notre personne au Royaume. Nous ne vivrons désormais plus que pour apporter justice, protection et subsistance à l'ensemble de nos vassaux et sujets, du plus noble des princes au plus humble des paysans. La tâche est ardue mais avec l'inspiration divine et l'aide de tous les fidèles serviteurs de la Couronne, nous savons que nous pouvons la mener à bien. A cette fin, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
- Premièrement, la mobilisation du ban royal prend un terme immédiat. Que les épées regagnent leur fourreau, que le sang cesse de couler et que la paix revienne en notre Royaume. Tous ceux qui persisteraient à combattre à partir de ce jour encourraient notre souverain déplaisir et les conséquences potentiellement fâcheuses qui s'ensuivraient.
Secondement, les hommes et les femmes déclarés félons ou traîtres à la Couronne par feu notre prédécesseur dans les deux édits du dix-huitième jour du mois de février de cette année sont rétablis dans leur dignité de loyaux sujets du Royaume. Nul n'aurait dû les forcer à faire un choix impossible entre leur Roy et leur foy. Des actes qui en ont découlé, il ne leur sera plus tenu rigueur de quelque façon que ce soit.
Ces deux premiers pas ne sauraient toutefois garantir le retour définitif de la concorde. Nous exhortons donc toutes les personnes ou entités ayant entretenu quelque grief contre la Couronne ou ses représentants à saisir notre main tendue et à parcourir leur moitié du chemin. Puissent-elles prendre rapidement la plume ou mieux, la route de Paris. L'unité du Royaume et le bien-être de tous ses sujets en dépendent.
Donné et scellé au Louvre le vingt-quatrième jour du mois de juillet de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
Code:
[quote][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/05//120205072410114284.png[/img]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Répondant à l'appel lancé le soir du vingt-deuxième jour de juillet de cet an de grâce mil quatre cent soixante et un, c'est avec humilité que nous abandonnons notre personne au Royaume. Nous ne vivrons désormais plus que pour apporter justice, protection et subsistance à l'ensemble de nos vassaux et sujets, du plus noble des princes au plus humble des paysans. La tâche est ardue mais avec l'inspiration divine et l'aide de tous les fidèles serviteurs de la Couronne, nous savons que nous pouvons la mener à bien. A cette fin, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Premièrement, la mobilisation du ban royal prend un terme immédiat. Que les épées regagnent leur fourreau, que le sang cesse de couler et que la paix revienne en notre Royaume. Tous ceux qui persisteraient à combattre à partir de ce jour encourraient notre souverain déplaisir et les conséquences potentiellement fâcheuses qui s'ensuivraient.
Secondement, les hommes et les femmes déclarés félons ou traîtres à la Couronne par feu notre prédécesseur dans les deux édits du dix-huitième jour du mois de février de cette année sont rétablis dans leur dignité de loyaux sujets du Royaume. Nul n'aurait dû les forcer à faire un choix impossible entre leur Roy et leur foy. Des actes qui en ont découlé, il ne leur sera plus tenu rigueur de quelque façon que ce soit.[/list]
Ces deux premiers pas ne sauraient toutefois garantir le retour définitif de la concorde. Nous exhortons donc toutes les personnes ou entités ayant entretenu quelque grief contre la Couronne ou ses représentants à saisir notre main tendue et à parcourir leur moitié du chemin. Puissent-elles prendre rapidement la plume ou mieux, la route de Paris. L'unité du Royaume et le bien-être de tous ses sujets en dépendent.
Donné et scellé au Louvre le vingt-quatrième jour du mois de juillet de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list][/quote]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Répondant à l'appel lancé le soir du vingt-deuxième jour de juillet de cet an de grâce mil quatre cent soixante et un, c'est avec humilité que nous abandonnons notre personne au Royaume. Nous ne vivrons désormais plus que pour apporter justice, protection et subsistance à l'ensemble de nos vassaux et sujets, du plus noble des princes au plus humble des paysans. La tâche est ardue mais avec l'inspiration divine et l'aide de tous les fidèles serviteurs de la Couronne, nous savons que nous pouvons la mener à bien. A cette fin, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Premièrement, la mobilisation du ban royal prend un terme immédiat. Que les épées regagnent leur fourreau, que le sang cesse de couler et que la paix revienne en notre Royaume. Tous ceux qui persisteraient à combattre à partir de ce jour encourraient notre souverain déplaisir et les conséquences potentiellement fâcheuses qui s'ensuivraient.
Secondement, les hommes et les femmes déclarés félons ou traîtres à la Couronne par feu notre prédécesseur dans les deux édits du dix-huitième jour du mois de février de cette année sont rétablis dans leur dignité de loyaux sujets du Royaume. Nul n'aurait dû les forcer à faire un choix impossible entre leur Roy et leur foy. Des actes qui en ont découlé, il ne leur sera plus tenu rigueur de quelque façon que ce soit.[/list]
Ces deux premiers pas ne sauraient toutefois garantir le retour définitif de la concorde. Nous exhortons donc toutes les personnes ou entités ayant entretenu quelque grief contre la Couronne ou ses représentants à saisir notre main tendue et à parcourir leur moitié du chemin. Puissent-elles prendre rapidement la plume ou mieux, la route de Paris. L'unité du Royaume et le bien-être de tous ses sujets en dépendent.
Donné et scellé au Louvre le vingt-quatrième jour du mois de juillet de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list][/quote]
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Nicolas.1er
Citation:
- A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- Le vingt-quatrième jour de juillet, nous avons affirmé notre volonté de ramener la paix en notre Royaume. La dispersion du ban nous a paru constituer un symbole fort en ce sens. Fort heureusement, nombreux sont ceux qui ont su en saisir la portée et ont conséquemment décidé de rejoindre la table des négociations. Nous avons bon espoir que le lien entre la Couronne et plusieurs provinces en rupture d'allégeance soit prochainement restauré.
Il apparaît toutefois que quelques agitateurs aient cru voir dans cette preuve de confiance un aveu de mollesse. Ainsi se figurent-ils qu'ils peuvent semer impunément le désordre chez leurs voisins et même provoquer un État étranger. L'Empereur Ludwig s'est inquiété de voir les bandes de malfrats se regrouper à proximité de ses frontières sous étendard berrichon. Le même étendard qu'ont arboré les pillards du Limousin ou les brigands en maraude en Champagne et en Orléans.
En réponse à ces provocations intolérables, puisque notre bonne volonté est de toute évidence sciemment mise à l'épreuve et que la paix ne pourra se construire à sens unique, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons ce qui suit.
- Le duché du Berry dispose de deux jours pour renoncer à soutenir, officiellement ou officieusement, la racaille qui harcèle les provinces voisine et le Saint Empire. Si un seul oriflamme berrichon flotte encore sur autre chose que l'ost ducal à l'aube du prochain jour du Seigneur, nous n'aurons d'autre choix que de l'interpréter comme une déclaration de guerre. Les forces royales et impériales travailleront alors de concert pour abattre les obstacles à la paix des deux côtés de la frontière.
Nous savons que tel n'est pas le désir du peuple berrichon et nous prions pour qu'il parvienne à ramener ses dirigeants à la raison avant qu'il ne soit trop tard. Que tous les fauteurs de troubles se le tiennent pour dit : ils chercheront les limites de notre mansuétude à leurs risques et périls.
Donné et scellé au Louvre le huitième jour du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
Code:
[quote][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/05//120205072410114284.png[/img]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Le vingt-quatrième jour de juillet, nous avons affirmé notre volonté de ramener la paix en notre Royaume. La dispersion du ban nous a paru constituer un symbole fort en ce sens. Fort heureusement, nombreux sont ceux qui ont su en saisir la portée et ont conséquemment décidé de rejoindre la table des négociations. Nous avons bon espoir que le lien entre la Couronne et plusieurs provinces en rupture d'allégeance soit prochainement restauré.
Il apparaît toutefois que quelques agitateurs aient cru voir dans cette preuve de confiance un aveu de mollesse. Ainsi se figurent-ils qu'ils peuvent semer impunément le désordre chez leurs voisins et même provoquer un État étranger. L'Empereur Ludwig s'est inquiété de voir les bandes de malfrats se regrouper à proximité de ses frontières sous étendard berrichon. Le même étendard qu'ont arboré les pillards du Limousin ou les brigands en maraude en Champagne et en Orléans.
En réponse à ces provocations intolérables, puisque notre bonne volonté est de toute évidence sciemment mise à l'épreuve et que la paix ne pourra se construire à sens unique, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons ce qui suit.
[list]Le duché du Berry dispose de deux jours pour renoncer à soutenir, officiellement ou officieusement, la racaille qui harcèle les provinces voisine et le Saint Empire. Si un seul oriflamme berrichon flotte encore sur autre chose que l'ost ducal à l'aube du prochain jour du Seigneur, nous n'aurons d'autre choix que de l'interpréter comme une déclaration de guerre. Les forces royales et impériales travailleront alors de concert pour abattre les obstacles à la paix des deux côtés de la frontière.[/list]
Nous savons que tel n'est pas le désir du peuple berrichon et nous prions pour qu'il parvienne à ramener ses dirigeants à la raison avant qu'il ne soit trop tard. Que tous les fauteurs de troubles se le tiennent pour dit : ils chercheront les limites de notre mansuétude à leurs risques et périls.
Donné et scellé au Louvre le huitième jour du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
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Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Le vingt-quatrième jour de juillet, nous avons affirmé notre volonté de ramener la paix en notre Royaume. La dispersion du ban nous a paru constituer un symbole fort en ce sens. Fort heureusement, nombreux sont ceux qui ont su en saisir la portée et ont conséquemment décidé de rejoindre la table des négociations. Nous avons bon espoir que le lien entre la Couronne et plusieurs provinces en rupture d'allégeance soit prochainement restauré.
Il apparaît toutefois que quelques agitateurs aient cru voir dans cette preuve de confiance un aveu de mollesse. Ainsi se figurent-ils qu'ils peuvent semer impunément le désordre chez leurs voisins et même provoquer un État étranger. L'Empereur Ludwig s'est inquiété de voir les bandes de malfrats se regrouper à proximité de ses frontières sous étendard berrichon. Le même étendard qu'ont arboré les pillards du Limousin ou les brigands en maraude en Champagne et en Orléans.
En réponse à ces provocations intolérables, puisque notre bonne volonté est de toute évidence sciemment mise à l'épreuve et que la paix ne pourra se construire à sens unique, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons ce qui suit.
[list]Le duché du Berry dispose de deux jours pour renoncer à soutenir, officiellement ou officieusement, la racaille qui harcèle les provinces voisine et le Saint Empire. Si un seul oriflamme berrichon flotte encore sur autre chose que l'ost ducal à l'aube du prochain jour du Seigneur, nous n'aurons d'autre choix que de l'interpréter comme une déclaration de guerre. Les forces royales et impériales travailleront alors de concert pour abattre les obstacles à la paix des deux côtés de la frontière.[/list]
Nous savons que tel n'est pas le désir du peuple berrichon et nous prions pour qu'il parvienne à ramener ses dirigeants à la raison avant qu'il ne soit trop tard. Que tous les fauteurs de troubles se le tiennent pour dit : ils chercheront les limites de notre mansuétude à leurs risques et périls.
Donné et scellé au Louvre le huitième jour du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
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Nicolas.1er
Citation:
- A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- En ces temps de paix encore fragile, il nous apparaît nécessaire d'encourager toute initiative visant à ramener la légèreté dans les cœurs et les sourires sur les visages. L'heure n'est plus à la guerre. C'est pourquoi nous avons décidé d'apporter notre soutien à ceux qui œuvrent au divertissement de nos sujets, en signant deux lettres patentes inédites. Aussi, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
- Premièrement, le dénommé Sandino des Romané Chavé et sa troupe bénéficient à partir de ce jour et tant qu'il nous siéra d'un sauf-conduit royal. Nous nous portons garant de toutes les demandes de laissez-passer qu'ils seront amenés à formuler au cours de leurs voyages et nous formons le vœu que nul ne les empêche d'exercer leur art partout où ils le voudront, tant qu'ils se montrent respectueux des us et coutumes locaux, car tel est notre bon plaisir.
Secondement, le dénommé Drahomir Vadikra est fait bouffon royal, sous le nom de scène de l'Aubergine. Il est par conséquent libéré de toutes les restrictions relatives au respect de notre royale personne. Il a déjà fait preuve d'une remarquable abnégation en renonçant à sa charge de Grand chancelier et à sa dignité de baron de Sept-Forges au profit de sa vocation artistique, aussi ne nous sentons-nous pas le cœur à maintenir les dernières barrières qui l'empêchent d'exploiter l'imagination débordante et la vulgarité truculente dont il fait toujours preuve lorsqu'il s'agit de nous conspuer. Ceux qui seront témoins de ses diatribes sont invités à lui jeter des piécettes ou des fruits mûrs, selon la qualité de sa prestation.
Nous faisons afficher copie des patentes originales, dépourvue de nos scel et signature, afin que leur authenticité ne soit pas remise en doute. Nos sujets talentueux souhaitant bénéficier du même type de patronage sont invités à contacter notre Grand chambellan, qui nous transmettra les requêtes dignes d'intérêt.
Donné et scellé au Louvre le huitième jour du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
- Nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, accordons un sauf-conduit valable sur l'ensemble des routes du Royaume au porteur de la présente lettre, Sandino des Romano Chavé, ainsi qu'à ceux qui l'accompagnent. S'ils devaient cesser de s'en montrer dignes, une doléance motivée serait à adresser à la Maison royale.
Donné au Louvre le huitième jour du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
- Nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, accordons une licence complète au porteur de la présente lettre, Drahomir Vadikra dit l'Aubergine, pour tous les sujets relatifs à notre royale personne. Nul tort ne lui sera fait en raison de ses propos colorés à notre égard, quoiqu'une bastonnade justifiée par son tempérament déplaisant reste permise.
Donné au Louvre le huitième jour du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
Code:
[quote][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/05//120205072410114284.png[/img]
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Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]En ces temps de paix encore fragile, il nous apparaît nécessaire d'encourager toute initiative visant à ramener la légèreté dans les cœurs et les sourires sur les visages. L'heure n'est plus à la guerre. C'est pourquoi nous avons décidé d'apporter notre soutien à ceux qui œuvrent au divertissement de nos sujets, en signant deux lettres patentes inédites. Aussi, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Premièrement, le dénommé Sandino des Romané Chavé et sa troupe bénéficient à partir de ce jour et tant qu'il nous siéra d'un sauf-conduit royal. Nous nous portons garant de toutes les demandes de laissez-passer qu'ils seront amenés à formuler au cours de leurs voyages et nous formons le vœu que nul ne les empêche d'exercer leur art partout où ils le voudront, tant qu'ils se montrent respectueux des us et coutumes locaux, car tel est notre bon plaisir.
Secondement, le dénommé Drahomir Vadikra est fait bouffon royal, sous le nom de scène de l'Aubergine. Il est par conséquent libéré de toutes les restrictions relatives au respect de notre royale personne. Il a déjà fait preuve d'une remarquable abnégation en renonçant à sa charge de Grand chancelier et à sa dignité de baron de Sept-Forges au profit de sa vocation artistique, aussi ne nous sentons-nous pas le cœur à maintenir les dernières barrières qui l'empêchent d'exploiter l'imagination débordante et la vulgarité truculente dont il fait toujours preuve lorsqu'il s'agit de nous conspuer. Ceux qui seront témoins de ses diatribes sont invités à lui jeter des piécettes ou des fruits mûrs, selon la qualité de sa prestation.[/list]
Nous faisons afficher copie des patentes originales, dépourvue de nos scel et signature, afin que leur authenticité ne soit pas remise en doute. Nos sujets talentueux souhaitant bénéficier du même type de patronage sont invités à contacter notre Grand chambellan, qui nous transmettra les requêtes dignes d'intérêt.
Donné et scellé au Louvre le huitième jour du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
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[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list]
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[list]Nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, accordons un sauf-conduit valable sur l'ensemble des routes du Royaume au porteur de la présente lettre, Sandino des Romano Chavé, ainsi qu'à ceux qui l'accompagnent. S'ils devaient cesser de s'en montrer dignes, une doléance motivée serait à adresser à la Maison royale.
Donné au Louvre le huitième jour du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,[/list][/rp]
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[list]Nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, accordons une licence complète au porteur de la présente lettre, Drahomir Vadikra dit l'Aubergine, pour tous les sujets relatifs à notre royale personne. Nul tort ne lui sera fait en raison de ses propos colorés à notre égard, quoiqu'une bastonnade justifiée par son tempérament déplaisant reste permise.
Donné au Louvre le huitième jour du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,[/list][/rp][/quote]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]En ces temps de paix encore fragile, il nous apparaît nécessaire d'encourager toute initiative visant à ramener la légèreté dans les cœurs et les sourires sur les visages. L'heure n'est plus à la guerre. C'est pourquoi nous avons décidé d'apporter notre soutien à ceux qui œuvrent au divertissement de nos sujets, en signant deux lettres patentes inédites. Aussi, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Premièrement, le dénommé Sandino des Romané Chavé et sa troupe bénéficient à partir de ce jour et tant qu'il nous siéra d'un sauf-conduit royal. Nous nous portons garant de toutes les demandes de laissez-passer qu'ils seront amenés à formuler au cours de leurs voyages et nous formons le vœu que nul ne les empêche d'exercer leur art partout où ils le voudront, tant qu'ils se montrent respectueux des us et coutumes locaux, car tel est notre bon plaisir.
Secondement, le dénommé Drahomir Vadikra est fait bouffon royal, sous le nom de scène de l'Aubergine. Il est par conséquent libéré de toutes les restrictions relatives au respect de notre royale personne. Il a déjà fait preuve d'une remarquable abnégation en renonçant à sa charge de Grand chancelier et à sa dignité de baron de Sept-Forges au profit de sa vocation artistique, aussi ne nous sentons-nous pas le cœur à maintenir les dernières barrières qui l'empêchent d'exploiter l'imagination débordante et la vulgarité truculente dont il fait toujours preuve lorsqu'il s'agit de nous conspuer. Ceux qui seront témoins de ses diatribes sont invités à lui jeter des piécettes ou des fruits mûrs, selon la qualité de sa prestation.[/list]
Nous faisons afficher copie des patentes originales, dépourvue de nos scel et signature, afin que leur authenticité ne soit pas remise en doute. Nos sujets talentueux souhaitant bénéficier du même type de patronage sont invités à contacter notre Grand chambellan, qui nous transmettra les requêtes dignes d'intérêt.
Donné et scellé au Louvre le huitième jour du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
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Donné au Louvre le huitième jour du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,[/list][/rp]
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[list]Nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, accordons une licence complète au porteur de la présente lettre, Drahomir Vadikra dit l'Aubergine, pour tous les sujets relatifs à notre royale personne. Nul tort ne lui sera fait en raison de ses propos colorés à notre égard, quoiqu'une bastonnade justifiée par son tempérament déplaisant reste permise.
Donné au Louvre le huitième jour du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,[/list][/rp][/quote]
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Nicolas.1er
Citation:
- A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- Par la faute d'un traître et de quelques agitateurs, les esprits s'échauffent à nouveau dans le centre du Royaume. Le Berry appelle à la vengeance, la Bourgogne crie à l'injustice et des deux côtés de la frontière, on tire les paysans de leurs champs pour les renvoyer à la guerre. Qu'il soit su que nous ne laisserons pas une mésentente de voisinage arrosée de vieux préjugés dégénérer en conflit armé alors que la France panse à peine ses dernières blessures. Afin de préserver une paix trop longtemps disparue et désormais menacée, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
- Premièrement, une enquête sur le pillage du trésor ducal berrichon et sur l'éventuelle dissimulation de ces fonds en Bourgogne est ouverte à la Grande prévôté. Nous faisons confiance à nos vassaux et sujets pour coopérer avec les officiers responsables dans toute la mesure de leurs moyens de sorte que la lumière puisse être faite dans les meilleurs délais sur ces regrettables événements.
Secondement, la frontière berrichonne marque à partir de cet instant les limites de notre patience envers les bellicistes de tous bords. Que des forces armées s'avisent de la franchir, dans un sens ou dans l'autre, et les troupes royales seront immédiatement envoyées sur place pour restaurer l'ordre. Le feudataire qui se permettrait d'enfreindre ou de laisser enfreindre le présent édit ne pourrait plus s'attendre à la moindre bienveillance de notre part.
Plaise au Très-Haut que tous les belligérants en puissance reviennent à la raison avant que le sang ne coule de nouveau, car nous n'entendons pas dénier à nos sujets la tranquillité que nous avons promis de ramener en notre Royaume.
Donné et scellé à Rodez le vingt-troisième jour du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
Code:
[quote][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/05//120205072410114284.png[/img]
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Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Par la faute d'un traître et de quelques agitateurs, les esprits s'échauffent à nouveau dans le centre du Royaume. Le Berry appelle à la vengeance, la Bourgogne crie à l'injustice et des deux côtés de la frontière, on tire les paysans de leurs champs pour les renvoyer à la guerre. Qu'il soit su que nous ne laisserons pas une mésentente de voisinage arrosée de vieux préjugés dégénérer en conflit armé alors que la France panse à peine ses dernières blessures. Afin de préserver une paix trop longtemps disparue et désormais menacée, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Premièrement, une enquête sur le pillage du trésor ducal berrichon et sur l'éventuelle dissimulation de ces fonds en Bourgogne est ouverte à la Grande prévôté. Nous faisons confiance à nos vassaux et sujets pour coopérer avec les officiers responsables dans toute la mesure de leurs moyens de sorte que la lumière puisse être faite dans les meilleurs délais sur ces regrettables événements.
Secondement, la frontière berrichonne marque à partir de cet instant les limites de notre patience envers les bellicistes de tous bords. Que des forces armées s'avisent de la franchir, dans un sens ou dans l'autre, et les troupes royales seront immédiatement envoyées sur place pour restaurer l'ordre. Le feudataire qui se permettrait d'enfreindre ou de laisser enfreindre le présent édit ne pourrait plus s'attendre à la moindre bienveillance de notre part.[/list]
Plaise au Très-Haut que tous les belligérants en puissance reviennent à la raison avant que le sang ne coule de nouveau, car nous n'entendons pas dénier à nos sujets la tranquillité que nous avons promis de ramener en notre Royaume.
Donné et scellé à Rodez le vingt-troisième jour du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
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[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Par la faute d'un traître et de quelques agitateurs, les esprits s'échauffent à nouveau dans le centre du Royaume. Le Berry appelle à la vengeance, la Bourgogne crie à l'injustice et des deux côtés de la frontière, on tire les paysans de leurs champs pour les renvoyer à la guerre. Qu'il soit su que nous ne laisserons pas une mésentente de voisinage arrosée de vieux préjugés dégénérer en conflit armé alors que la France panse à peine ses dernières blessures. Afin de préserver une paix trop longtemps disparue et désormais menacée, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Premièrement, une enquête sur le pillage du trésor ducal berrichon et sur l'éventuelle dissimulation de ces fonds en Bourgogne est ouverte à la Grande prévôté. Nous faisons confiance à nos vassaux et sujets pour coopérer avec les officiers responsables dans toute la mesure de leurs moyens de sorte que la lumière puisse être faite dans les meilleurs délais sur ces regrettables événements.
Secondement, la frontière berrichonne marque à partir de cet instant les limites de notre patience envers les bellicistes de tous bords. Que des forces armées s'avisent de la franchir, dans un sens ou dans l'autre, et les troupes royales seront immédiatement envoyées sur place pour restaurer l'ordre. Le feudataire qui se permettrait d'enfreindre ou de laisser enfreindre le présent édit ne pourrait plus s'attendre à la moindre bienveillance de notre part.[/list]
Plaise au Très-Haut que tous les belligérants en puissance reviennent à la raison avant que le sang ne coule de nouveau, car nous n'entendons pas dénier à nos sujets la tranquillité que nous avons promis de ramener en notre Royaume.
Donné et scellé à Rodez le vingt-troisième jour du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list][/quote]
_________________
Nicolas.1er
Citation:
- A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- N'en déplaise aux hétérodoxes, aux hérétiques, aux athées et à toutes les autres âmes perdues, la Couronne de France et la Sainte Église aristotélicienne sont liées. Depuis des siècles, elles défendent respectivement le bien-être physique et le bien-être spirituel de tous les sujets du Royaume, qui comptent pour peu de choses l'un sans l'autre. Avec l'aide du Très-Haut et la bonne volonté des hommes, elles continueront de le faire pour des siècles encore.
D'aucuns, dans les salons du Louvre et les couloirs de la Curie romaine, ont eu l'orgueil de penser qu'ils pouvaient rompre cette ancienne alliance. Puissent le schisme et la croisade qui ont découlé de leur folie servir de leçons à tous ceux qui seraient tentés de les imiter. Pour l'heure, il convient de réparer ce qui peut l'être et de rapprocher à nouveau le Trône et l'Autel dans le plus grand intérêt du Royaume. A cette fin, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
- Premièrement, l'édit de feu notre prédécesseur daté du premier jour du mois de mai de cette année est abrogé. La prétendue Église aristotélicienne de France est dissoute avec effet immédiat et tous ses privilèges sont abolis. Après les cathédrales de notre Domaine, c'est la Maison ecclésiastique royale qui sera bientôt confiée à un prélat légitime. Nous invitons par ailleurs nos feudataires à se rapprocher de la Nonciature apostolique pour organiser semblables restitutions partout où elles sont possibles.
Deuxièmement, n'entendant pas nous livrer au même type d'ingérence que nous dénonçons, nous laissons à la Sainte Église aristotélicienne le soin de se prononcer sur le destin de ses clercs égarés et sur la validité des sacrements qu'ils ont dispensés. Nous espérons seulement qu'elle ne fera pas payer aux simples fidèles leur obéissance à un dogme qu'ils ne savaient pas forcément perverti et qu'elle saura pardonner aux repentis sincères, afin de faciliter la restauration de la concorde.
Troisièmement, Son Éminence Aaron de Nagan et Monseigneur Navigius di Carrenza ne sont plus considérés comme félons, traîtres ou ennemis de la France. Les éventuelles indignités par eux subies sous ces infamants statuts n'ont plus la caution de la Couronne et nous avons pleine confiance en nos vassaux et sujets concernés pour les rectifier le cas échéant.
Puisse le Très-Haut favoriser notre entreprise mais garder vivace le souvenir des errements qui l'ont rendue nécessaire, de sorte qu'ils puissent être évités à l'avenir.
Donné et scellé à Montauban le quatrième jour du mois de septembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
Code:
[quote][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/05//120205072410114284.png[/img]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]N'en déplaise aux hétérodoxes, aux hérétiques, aux athées et à toutes les autres âmes perdues, la Couronne de France et la Sainte Église aristotélicienne sont liées. Depuis des siècles, elles défendent respectivement le bien-être physique et le bien-être spirituel de tous les sujets du Royaume, qui comptent pour peu de choses l'un sans l'autre. Avec l'aide du Très-Haut et la bonne volonté des hommes, elles continueront de le faire pour des siècles encore.
D'aucuns, dans les salons du Louvre et les couloirs de la Curie romaine, ont eu l'orgueil de penser qu'ils pouvaient rompre cette ancienne alliance. Puissent le schisme et la croisade qui ont découlé de leur folie servir de leçons à tous ceux qui seraient tentés de les imiter. Pour l'heure, il convient de réparer ce qui peut l'être et de rapprocher à nouveau le Trône et l'Autel dans le plus grand intérêt du Royaume. A cette fin, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Premièrement, l'édit de feu notre prédécesseur daté du premier jour du mois de mai de cette année est abrogé. La prétendue Église aristotélicienne de France est dissoute avec effet immédiat et tous ses privilèges sont abolis. Après les cathédrales de notre Domaine, c'est la Maison ecclésiastique royale qui sera bientôt confiée à un prélat légitime. Nous invitons par ailleurs nos feudataires à se rapprocher de la Nonciature apostolique pour organiser semblables restitutions partout où elles sont possibles.
Deuxièmement, n'entendant pas nous livrer au même type d'ingérence que nous dénonçons, nous laissons à la Sainte Église aristotélicienne le soin de se prononcer sur le destin de ses clercs égarés et sur la validité des sacrements qu'ils ont dispensés. Nous espérons seulement qu'elle ne fera pas payer aux simples fidèles leur obéissance à un dogme qu'ils ne savaient pas forcément perverti et qu'elle saura pardonner aux repentis sincères, afin de faciliter la restauration de la concorde.
Troisièmement, Son Éminence Aaron de Nagan et Monseigneur Navigius di Carrenza ne sont plus considérés comme félons, traîtres ou ennemis de la France. Les éventuelles indignités par eux subies sous ces infamants statuts n'ont plus la caution de la Couronne et nous avons pleine confiance en nos vassaux et sujets concernés pour les rectifier le cas échéant.[/list]
Puisse le Très-Haut favoriser notre entreprise mais garder vivace le souvenir des errements qui l'ont rendue nécessaire, de sorte qu'ils puissent être évités à l'avenir.
Donné et scellé à Montauban le quatrième jour du mois de septembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list][/quote]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]N'en déplaise aux hétérodoxes, aux hérétiques, aux athées et à toutes les autres âmes perdues, la Couronne de France et la Sainte Église aristotélicienne sont liées. Depuis des siècles, elles défendent respectivement le bien-être physique et le bien-être spirituel de tous les sujets du Royaume, qui comptent pour peu de choses l'un sans l'autre. Avec l'aide du Très-Haut et la bonne volonté des hommes, elles continueront de le faire pour des siècles encore.
D'aucuns, dans les salons du Louvre et les couloirs de la Curie romaine, ont eu l'orgueil de penser qu'ils pouvaient rompre cette ancienne alliance. Puissent le schisme et la croisade qui ont découlé de leur folie servir de leçons à tous ceux qui seraient tentés de les imiter. Pour l'heure, il convient de réparer ce qui peut l'être et de rapprocher à nouveau le Trône et l'Autel dans le plus grand intérêt du Royaume. A cette fin, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Premièrement, l'édit de feu notre prédécesseur daté du premier jour du mois de mai de cette année est abrogé. La prétendue Église aristotélicienne de France est dissoute avec effet immédiat et tous ses privilèges sont abolis. Après les cathédrales de notre Domaine, c'est la Maison ecclésiastique royale qui sera bientôt confiée à un prélat légitime. Nous invitons par ailleurs nos feudataires à se rapprocher de la Nonciature apostolique pour organiser semblables restitutions partout où elles sont possibles.
Deuxièmement, n'entendant pas nous livrer au même type d'ingérence que nous dénonçons, nous laissons à la Sainte Église aristotélicienne le soin de se prononcer sur le destin de ses clercs égarés et sur la validité des sacrements qu'ils ont dispensés. Nous espérons seulement qu'elle ne fera pas payer aux simples fidèles leur obéissance à un dogme qu'ils ne savaient pas forcément perverti et qu'elle saura pardonner aux repentis sincères, afin de faciliter la restauration de la concorde.
Troisièmement, Son Éminence Aaron de Nagan et Monseigneur Navigius di Carrenza ne sont plus considérés comme félons, traîtres ou ennemis de la France. Les éventuelles indignités par eux subies sous ces infamants statuts n'ont plus la caution de la Couronne et nous avons pleine confiance en nos vassaux et sujets concernés pour les rectifier le cas échéant.[/list]
Puisse le Très-Haut favoriser notre entreprise mais garder vivace le souvenir des errements qui l'ont rendue nécessaire, de sorte qu'ils puissent être évités à l'avenir.
Donné et scellé à Montauban le quatrième jour du mois de septembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list][/quote]
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Nicolas.1er
Citation:
- A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- Constatant que l'expérience institutionnelle de feu notre prédécesseur a malheureusement tourné court en raison du dilettantisme de ceux auxquels il l'avait confiée, et désireux de rendre à la Très noble assemblée des Pairs de France son rôle législatif, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
- L'édit relatif à la création d'une Chambre dite d'Eunomie daté du premier jour du mois de mai de cette année est abrogé. Les quelques travaux par celle-ci entamés avant l'interruption de son activité seront archivés par la Chancellerie.
Le Très-Haut nous garde de la paresse.
Donné et scellé au Louvre le vingt-cinquième jour du mois de septembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
Code:
[quote][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/05//120205072410114284.png[/img]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Constatant que l'expérience institutionnelle de feu notre prédécesseur a malheureusement tourné court en raison du dilettantisme de ceux auxquels il l'avait confiée, et désireux de rendre à la Très noble assemblée des Pairs de France son rôle législatif, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]L'édit relatif à la création d'une Chambre dite d'Eunomie daté du premier jour du mois de mai de cette année est abrogé. Les quelques travaux par celle-ci entamés avant l'interruption de son activité seront archivés par la Chancellerie.[/list]
Le Très-Haut nous garde de la paresse.
Donné et scellé au Louvre le vingt-cinquième jour du mois de septembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
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[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Constatant que l'expérience institutionnelle de feu notre prédécesseur a malheureusement tourné court en raison du dilettantisme de ceux auxquels il l'avait confiée, et désireux de rendre à la Très noble assemblée des Pairs de France son rôle législatif, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]L'édit relatif à la création d'une Chambre dite d'Eunomie daté du premier jour du mois de mai de cette année est abrogé. Les quelques travaux par celle-ci entamés avant l'interruption de son activité seront archivés par la Chancellerie.[/list]
Le Très-Haut nous garde de la paresse.
Donné et scellé au Louvre le vingt-cinquième jour du mois de septembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list][/quote]
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Nicolas.1er
Citation:
- A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- C'est le cœur lourd que nous avons été contraint de refuser l'allégeance d'Azharr de Montestier, porté à la tête du conseil ducal de Bourgogne à la suite des dernières élections. Nous ne pouvions, en notre âme et conscience, prendre pour vassal un voleur et un parjure.
Un voleur, car il est avéré que les écus soustraits au trésor ducal berrichon le mois dernier ont traversé nuitamment la frontière bourguignonne pour être transférés dans l'armée commandée par ledit Azharr. Quelle qu'ait pu être la provenance première de ces écus, leur pillage n'est pas digne d'un prétendant au trône de Bourgogne. Nous refusons de cautionner la loi du Talion en notre Royaume.
Un parjure, car il a menti effrontément aux officiers que nous avions chargé de faire la lumière sur cette affaire, ainsi probablement qu'aux autorités bourguignonnes de l'époque, dont nous n'avons aucune raison de soupçonner l'implication. Alors que nous lui avions offert une dernière occasion de faire amende honorable, il a persisté dans le mensonge de vive voix en notre présence.
Un tel comportement nous paraît difficilement compatible avec la responsabilité qu'induit le gouvernement d'une province. Nous n'entendons toutefois pas dicter leur conduite à nos sujets bourguignons, qui conservent toute notre bienveillance et notre estime. Libre à eux de garder Azharr de Montestier comme intendant s'ils le souhaitent, tant que celui-ci n'usurpe pas les titres et prérogatives de duc ou de régent, car il n'est ni l'un ni l'autre.
Le Très-Haut garde la Bourgogne.
Donné et scellé au Louvre le vingt-septième jour du mois de septembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
Code:
[quote][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/05//120205072410114284.png[/img]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]C'est le cœur lourd que nous avons été contraint de refuser l'allégeance d'Azharr de Montestier, porté à la tête du conseil ducal de Bourgogne à la suite des dernières élections. Nous ne pouvions, en notre âme et conscience, prendre pour vassal un voleur et un parjure.
Un voleur, car il est avéré que les écus soustraits au trésor ducal berrichon le mois dernier ont traversé nuitamment la frontière bourguignonne pour être transférés dans l'armée commandée par ledit Azharr. Quelle qu'ait pu être la provenance première de ces écus, leur pillage n'est pas digne d'un prétendant au trône de Bourgogne. Nous refusons de cautionner la loi du Talion en notre Royaume.
Un parjure, car il a menti effrontément aux officiers que nous avions chargé de faire la lumière sur cette affaire, ainsi probablement qu'aux autorités bourguignonnes de l'époque, dont nous n'avons aucune raison de soupçonner l'implication. Alors que nous lui avions offert une dernière occasion de faire amende honorable, il a persisté dans le mensonge de vive voix en notre présence.
Un tel comportement nous paraît difficilement compatible avec la responsabilité qu'induit le gouvernement d'une province. Nous n'entendons toutefois pas dicter leur conduite à nos sujets bourguignons, qui conservent toute notre bienveillance et notre estime. Libre à eux de garder Azharr de Montestier comme intendant s'ils le souhaitent, tant que celui-ci n'usurpe pas les titres et prérogatives de duc ou de régent, car il n'est ni l'un ni l'autre.
Le Très-Haut garde la Bourgogne.
Donné et scellé au Louvre le vingt-septième jour du mois de septembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list][/quote]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]C'est le cœur lourd que nous avons été contraint de refuser l'allégeance d'Azharr de Montestier, porté à la tête du conseil ducal de Bourgogne à la suite des dernières élections. Nous ne pouvions, en notre âme et conscience, prendre pour vassal un voleur et un parjure.
Un voleur, car il est avéré que les écus soustraits au trésor ducal berrichon le mois dernier ont traversé nuitamment la frontière bourguignonne pour être transférés dans l'armée commandée par ledit Azharr. Quelle qu'ait pu être la provenance première de ces écus, leur pillage n'est pas digne d'un prétendant au trône de Bourgogne. Nous refusons de cautionner la loi du Talion en notre Royaume.
Un parjure, car il a menti effrontément aux officiers que nous avions chargé de faire la lumière sur cette affaire, ainsi probablement qu'aux autorités bourguignonnes de l'époque, dont nous n'avons aucune raison de soupçonner l'implication. Alors que nous lui avions offert une dernière occasion de faire amende honorable, il a persisté dans le mensonge de vive voix en notre présence.
Un tel comportement nous paraît difficilement compatible avec la responsabilité qu'induit le gouvernement d'une province. Nous n'entendons toutefois pas dicter leur conduite à nos sujets bourguignons, qui conservent toute notre bienveillance et notre estime. Libre à eux de garder Azharr de Montestier comme intendant s'ils le souhaitent, tant que celui-ci n'usurpe pas les titres et prérogatives de duc ou de régent, car il n'est ni l'un ni l'autre.
Le Très-Haut garde la Bourgogne.
Donné et scellé au Louvre le vingt-septième jour du mois de septembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list][/quote]
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Nicolas.1er
Citation:
- A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- Après huit mois de bons et loyaux services à la charge exigeante de Grand Maître de France, Lexhor d'Amahir de la Louveterie, prince de Montlhéry, duc d'Alluyes, d'Amboise et de Luynes, vicomte de Montbazon, baron d'Auneau, de Château Landon, de Vouvray et de Yèvre-le-Chastel, seigneur de Pléaux et Pair de France, a déjà donné à la Couronne bien plus qu'elle n'était en droit d'exiger de lui. Nous avons par conséquent décidé de le remercier et de nommer pour le remplacer, en ces temps troublés, un homme ayant consacré la plus grande partie de sa vie à défendre le Royaume à la pointe de l'épée. Aussi nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
- Julien Giffard, marquis de Rosny, duc de Lillebonne, baron de Cambremer, seigneur de Guibray et de Saint Michel des Loups, Pair de France et Chevalier Grand Maître de l'Ordre Royal des Hospitaliers de Saint Jean de Jérusalem, devient Grand Maître de France. A ce titre, il nous secondera dans tous les domaines utiles et s'exprimera en notre nom chaque fois que nous ne le ferons pas.
Puisse le Très-Haut l'assister dans cette lourde tâche.
Donné et scellé à Verneuil le huitième jour du mois d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
Code:
[quote][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/05//120205072410114284.png[/img]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Après huit mois de bons et loyaux services à la charge exigeante de Grand Maître de France, Lexhor d'Amahir de la Louveterie, prince de Montlhéry, duc d'Alluyes, d'Amboise et de Luynes, vicomte de Montbazon, baron d'Auneau, de Château Landon, de Vouvray et de Yèvre-le-Chastel, seigneur de Pléaux et Pair de France, a déjà donné à la Couronne bien plus qu'elle n'était en droit d'exiger de lui. Nous avons par conséquent décidé de le remercier et de nommer pour le remplacer, en ces temps troublés, un homme ayant consacré la plus grande partie de sa vie à défendre le Royaume à la pointe de l'épée. Aussi nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Julien Giffard, marquis de Rosny, duc de Lillebonne, baron de Cambremer, seigneur de Guibray et de Saint Michel des Loups, Pair de France et Chevalier Grand Maître de l'Ordre Royal des Hospitaliers de Saint Jean de Jérusalem, devient Grand Maître de France. A ce titre, il nous secondera dans tous les domaines utiles et s'exprimera en notre nom chaque fois que nous ne le ferons pas.[/list]
Puisse le Très-Haut l'assister dans cette lourde tâche.
Donné et scellé à Verneuil le huitième jour du mois d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list][/quote]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Après huit mois de bons et loyaux services à la charge exigeante de Grand Maître de France, Lexhor d'Amahir de la Louveterie, prince de Montlhéry, duc d'Alluyes, d'Amboise et de Luynes, vicomte de Montbazon, baron d'Auneau, de Château Landon, de Vouvray et de Yèvre-le-Chastel, seigneur de Pléaux et Pair de France, a déjà donné à la Couronne bien plus qu'elle n'était en droit d'exiger de lui. Nous avons par conséquent décidé de le remercier et de nommer pour le remplacer, en ces temps troublés, un homme ayant consacré la plus grande partie de sa vie à défendre le Royaume à la pointe de l'épée. Aussi nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Julien Giffard, marquis de Rosny, duc de Lillebonne, baron de Cambremer, seigneur de Guibray et de Saint Michel des Loups, Pair de France et Chevalier Grand Maître de l'Ordre Royal des Hospitaliers de Saint Jean de Jérusalem, devient Grand Maître de France. A ce titre, il nous secondera dans tous les domaines utiles et s'exprimera en notre nom chaque fois que nous ne le ferons pas.[/list]
Puisse le Très-Haut l'assister dans cette lourde tâche.
Donné et scellé à Verneuil le huitième jour du mois d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list][/quote]
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Nicolas.1er
Citation:
- A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- Il est des blessures contre lesquelles les soins les plus attentionnés du monde sont impuissants. Lorsque la chair se nécrose et que le pus s'accumule, même le plus obtus des rebouteux sait que le moment est venu de procéder à l'amputation pour contenir la corruption. Ce précepte de médecine s'applique aussi à l'art de gouverner, car en bien des points, un Royaume est semblable à un corps humain.
Voilà plus de deux ans que l'Artois s'entête dans la rébellion. D'autres provinces, qui avaient prêté l'oreille au chant des sirènes de l'indépendance, ont vite réalisé leur erreur et ont fait leur retour dans le bienveillant giron royal. Hélas, toutes les mains tendues vers Arras ont été mordues. Dernièrement, ce sont trois armées entières de brigands qui ont pu se rassembler et se ravitailler en toute impunité à Bertincourt avant de déferler sur la Normandie. Alors même que des membres du ban artésien aidaient la vermine à piller Rouen, leur suzeraine continuait à clamer l'innocence de son comté.
La patience de la Couronne est donc arrivée à son terme. En échange d'un généreux tribut de plusieurs centaines de milliers d'écus, directement prélevés dans les caisses du castel d'Arras pour éviter toute complication logistique, les revendications artésiennes ont été entendues. Conséquemment, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
- Le Royaume de France coupe toute relation avec l'Artois, de ce jour et tant qu'un régnant légitime n'aura pas fait allégeance à la Couronne. Nos sujets, nobles ou roturiers, qui ne veulent pas demeurer dans une province dirigée par une poignée de malandrins sans foi ni loi, sont les bienvenus en notre Domaine où nous les aiderons à s'établir pour peu qu'ils en formulent le souhait sincère.
En un mot, l'Artois est libre.
Libre d'obéir aux caprices d'un comte omnipotent.
Libre de se passer de tout recours sérieux contre les injustices.
Libre de renoncer au commerce et aux échanges pacifiques avec ses voisins.
Libre d'être mise à sac par n'importe quelle force hostile sans espoir d'assistance.
Libre de laisser proliférer une pseudo-noblesse de copinage dépendante d'un héraut compromis.
Libre de s'accrocher à de vieilles rancœurs dépourvues de sens au lieu de se tourner vers un avenir serein au sein du Royaume.
Puisse le Très-Haut veiller sur les inconséquents.
Donné et scellé à Lisieux le quinzième jour du mois d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
Code:
[quote][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/05//120205072410114284.png[/img]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Il est des blessures contre lesquelles les soins les plus attentionnés du monde sont impuissants. Lorsque la chair se nécrose et que le pus s'accumule, même le plus obtus des rebouteux sait que le moment est venu de procéder à l'amputation pour contenir la corruption. Ce précepte de médecine s'applique aussi à l'art de gouverner, car en bien des points, un Royaume est semblable à un corps humain.
Voilà plus de deux ans que l'Artois s'entête dans la rébellion. D'autres provinces, qui avaient prêté l'oreille au chant des sirènes de l'indépendance, ont vite réalisé leur erreur et ont fait leur retour dans le bienveillant giron royal. Hélas, toutes les mains tendues vers Arras ont été mordues. Dernièrement, ce sont trois armées entières de brigands qui ont pu se rassembler et se ravitailler en toute impunité à Bertincourt avant de déferler sur la Normandie. Alors même que des membres du ban artésien aidaient la vermine à piller Rouen, leur suzeraine continuait à clamer l'innocence de son comté.
La patience de la Couronne est donc arrivée à son terme. En échange d'un généreux tribut de plusieurs centaines de milliers d'écus, directement prélevés dans les caisses du castel d'Arras pour éviter toute complication logistique, les revendications artésiennes ont été entendues. Conséquemment, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Le Royaume de France coupe toute relation avec l'Artois, de ce jour et tant qu'un régnant légitime n'aura pas fait allégeance à la Couronne. Nos sujets, nobles ou roturiers, qui ne veulent pas demeurer dans une province dirigée par une poignée de malandrins sans foi ni loi, sont les bienvenus en notre Domaine où nous les aiderons à s'établir pour peu qu'ils en formulent le souhait sincère.[/list]
En un mot, l'Artois est libre.
Libre d'obéir aux caprices d'un comte omnipotent.
Libre de se passer de tout recours sérieux contre les injustices.
Libre de renoncer au commerce et aux échanges pacifiques avec ses voisins.
Libre d'être mise à sac par n'importe quelle force hostile sans espoir d'assistance.
Libre de laisser proliférer une pseudo-noblesse de copinage dépendante d'un héraut compromis.
Libre de s'accrocher à de vieilles rancœurs dépourvues de sens au lieu de se tourner vers un avenir serein au sein du Royaume.
Puisse le Très-Haut veiller sur les inconséquents.
Donné et scellé à Lisieux le quinzième jour du mois d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list][/quote]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Il est des blessures contre lesquelles les soins les plus attentionnés du monde sont impuissants. Lorsque la chair se nécrose et que le pus s'accumule, même le plus obtus des rebouteux sait que le moment est venu de procéder à l'amputation pour contenir la corruption. Ce précepte de médecine s'applique aussi à l'art de gouverner, car en bien des points, un Royaume est semblable à un corps humain.
Voilà plus de deux ans que l'Artois s'entête dans la rébellion. D'autres provinces, qui avaient prêté l'oreille au chant des sirènes de l'indépendance, ont vite réalisé leur erreur et ont fait leur retour dans le bienveillant giron royal. Hélas, toutes les mains tendues vers Arras ont été mordues. Dernièrement, ce sont trois armées entières de brigands qui ont pu se rassembler et se ravitailler en toute impunité à Bertincourt avant de déferler sur la Normandie. Alors même que des membres du ban artésien aidaient la vermine à piller Rouen, leur suzeraine continuait à clamer l'innocence de son comté.
La patience de la Couronne est donc arrivée à son terme. En échange d'un généreux tribut de plusieurs centaines de milliers d'écus, directement prélevés dans les caisses du castel d'Arras pour éviter toute complication logistique, les revendications artésiennes ont été entendues. Conséquemment, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Le Royaume de France coupe toute relation avec l'Artois, de ce jour et tant qu'un régnant légitime n'aura pas fait allégeance à la Couronne. Nos sujets, nobles ou roturiers, qui ne veulent pas demeurer dans une province dirigée par une poignée de malandrins sans foi ni loi, sont les bienvenus en notre Domaine où nous les aiderons à s'établir pour peu qu'ils en formulent le souhait sincère.[/list]
En un mot, l'Artois est libre.
Libre d'obéir aux caprices d'un comte omnipotent.
Libre de se passer de tout recours sérieux contre les injustices.
Libre de renoncer au commerce et aux échanges pacifiques avec ses voisins.
Libre d'être mise à sac par n'importe quelle force hostile sans espoir d'assistance.
Libre de laisser proliférer une pseudo-noblesse de copinage dépendante d'un héraut compromis.
Libre de s'accrocher à de vieilles rancœurs dépourvues de sens au lieu de se tourner vers un avenir serein au sein du Royaume.
Puisse le Très-Haut veiller sur les inconséquents.
Donné et scellé à Lisieux le quinzième jour du mois d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list][/quote]
_________________
Nicolas.1er
Citation:
- A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- Voilà plusieurs mois que les hommes et les femmes de bien ont uni leurs efforts pour panser les plaies du Royaume. Des fossés ont été comblés, des serments ont été renoués, des rancœurs ont été mises de côté. Hélas, quelques bellicistes refusent d'entendre parler de paix. Une main leur a été tendue, ils l'ont mordue. A la clémence, nous sommes donc contraint de faire succéder la fermeté. Nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
- Namaycush Salmo Salar, alias Carmin, capitaine de la Memento Mori et champion de France incontesté du retournement de veste, retrouve son statut d'ennemi de la Couronne. L'ardeur qu'il met à semer le chaos aux quatre coins du Royaume mérite bien cette modeste distinction, qui pourrait être suivie sous peu d'une nomination à la charge enviée de bouffon royal s'il persiste à essayer de se faire passer pour un homme d'honneur.
Gageons que ces titres auront d'autant plus de valeur à ses yeux qu'il a depuis longtemps perdu la principauté de Pontoise, le vicomté d'Aubusson, la baronnie de Dorat et la seigneurie de Saint-Anne, qu'il lui arrive encore de revendiquer dans des moments d'égarement. Puisse le Très-Haut lui rendre la mémoire.
Donné et scellé à Lisieux le vingt-deuxième jour du mois d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
Code:
[quote][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/05//120205072410114284.png[/img]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Voilà plusieurs mois que les hommes et les femmes de bien ont uni leurs efforts pour panser les plaies du Royaume. Des fossés ont été comblés, des serments ont été renoués, des rancœurs ont été mises de côté. Hélas, quelques bellicistes refusent d'entendre parler de paix. Une main leur a été tendue, ils l'ont mordue. A la clémence, nous sommes donc contraint de faire succéder la fermeté. Nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Namaycush Salmo Salar, alias Carmin, capitaine de la Memento Mori et champion de France incontesté du retournement de veste, retrouve son statut d'ennemi de la Couronne. L'ardeur qu'il met à semer le chaos aux quatre coins du Royaume mérite bien cette modeste distinction, qui pourrait être suivie sous peu d'une nomination à la charge enviée de bouffon royal s'il persiste à essayer de se faire passer pour un homme d'honneur.[/list]
Gageons que ces titres auront d'autant plus de valeur à ses yeux qu'il a depuis longtemps perdu la principauté de Pontoise, le vicomté d'Aubusson, la baronnie de Dorat et la seigneurie de Saint-Anne, qu'il lui arrive encore de revendiquer dans des moments d'égarement. Puisse le Très-Haut lui rendre la mémoire.
Donné et scellé à Lisieux le vingt-deuxième jour du mois d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list][/quote]
[quote][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/05//120205072410114284.png[/img]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Voilà plusieurs mois que les hommes et les femmes de bien ont uni leurs efforts pour panser les plaies du Royaume. Des fossés ont été comblés, des serments ont été renoués, des rancœurs ont été mises de côté. Hélas, quelques bellicistes refusent d'entendre parler de paix. Une main leur a été tendue, ils l'ont mordue. A la clémence, nous sommes donc contraint de faire succéder la fermeté. Nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Namaycush Salmo Salar, alias Carmin, capitaine de la Memento Mori et champion de France incontesté du retournement de veste, retrouve son statut d'ennemi de la Couronne. L'ardeur qu'il met à semer le chaos aux quatre coins du Royaume mérite bien cette modeste distinction, qui pourrait être suivie sous peu d'une nomination à la charge enviée de bouffon royal s'il persiste à essayer de se faire passer pour un homme d'honneur.[/list]
Gageons que ces titres auront d'autant plus de valeur à ses yeux qu'il a depuis longtemps perdu la principauté de Pontoise, le vicomté d'Aubusson, la baronnie de Dorat et la seigneurie de Saint-Anne, qu'il lui arrive encore de revendiquer dans des moments d'égarement. Puisse le Très-Haut lui rendre la mémoire.
Donné et scellé à Lisieux le vingt-deuxième jour du mois d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list][/quote]
_________________
Nicolas.1er
Citation:
- A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- Après un mois d'occupation par les hordes brigandes qui avaient déferlé sur la Normandie, l'étendard de gueules aux deux lions d'or flotte à nouveau fièrement sur les tours du castel de Rouen. Cette victoire est celle des nombreux feudataires, vassaux, chevaliers, soldats et volontaires qui ont répondu à l'appel de la Couronne et se sont levés contre l'infamie criminelle. En conséquence, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, adressons nos remerciements les plus solennels à tous ceux qui ont pris les armes pour rendre la Normandie à son peuple.
C'est la Champagne qui est désormais visée, mais des renforts affluant des quatre coins du Royaume se regroupent à Reims et rappelleront bientôt à la racaille que son seul atout est l'effet de surprise. Ceux qui se prétendaient ses généraux et se prenaient pour les nouveaux maîtres de Rouen ont fui lâchement, abandonnant leurs troupes et révélant leur vraie nature.
La preuve est désormais faite que les armées brigandes, aussi puissantes soient-elles, peuvent être défaites lorsque les hommes et les femmes de bien font cause commune. La Couronne n'oubliera pas ceux qui sont venus à son aide et mettra ses forces au service de la paix chaque fois que le besoin s'en fera sentir. Gare à ceux qui tentent de l'en empêcher en plantant les graines de la discorde et de la sédition, car le Royaume n'est fort qu'uni.
Donné et scellé à Azincourt le dix-septième jour du mois de novembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
Code:
[quote][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/05//120205072410114284.png[/img]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Après un mois d'occupation par les hordes brigandes qui avaient déferlé sur la Normandie, l'étendard de gueules aux deux lions d'or flotte à nouveau fièrement sur les tours du castel de Rouen. Cette victoire est celle des nombreux feudataires, vassaux, chevaliers, soldats et volontaires qui ont répondu à l'appel de la Couronne et se sont levés contre l'infamie criminelle. En conséquence, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, adressons nos remerciements les plus solennels à tous ceux qui ont pris les armes pour rendre la Normandie à son peuple.
C'est la Champagne qui est désormais visée, mais des renforts affluant des quatre coins du Royaume se regroupent à Reims et rappelleront bientôt à la racaille que son seul atout est l'effet de surprise. Ceux qui se prétendaient ses généraux et se prenaient pour les nouveaux maîtres de Rouen ont fui lâchement, abandonnant leurs troupes et révélant leur vraie nature.
La preuve est désormais faite que les armées brigandes, aussi puissantes soient-elles, peuvent être défaites lorsque les hommes et les femmes de bien font cause commune. La Couronne n'oubliera pas ceux qui sont venus à son aide et mettra ses forces au service de la paix chaque fois que le besoin s'en fera sentir. Gare à ceux qui tentent de l'en empêcher en plantant les graines de la discorde et de la sédition, car le Royaume n'est fort qu'uni.
Donné et scellé à Azincourt le dix-septième jour du mois de novembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list][/quote]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Après un mois d'occupation par les hordes brigandes qui avaient déferlé sur la Normandie, l'étendard de gueules aux deux lions d'or flotte à nouveau fièrement sur les tours du castel de Rouen. Cette victoire est celle des nombreux feudataires, vassaux, chevaliers, soldats et volontaires qui ont répondu à l'appel de la Couronne et se sont levés contre l'infamie criminelle. En conséquence, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, adressons nos remerciements les plus solennels à tous ceux qui ont pris les armes pour rendre la Normandie à son peuple.
C'est la Champagne qui est désormais visée, mais des renforts affluant des quatre coins du Royaume se regroupent à Reims et rappelleront bientôt à la racaille que son seul atout est l'effet de surprise. Ceux qui se prétendaient ses généraux et se prenaient pour les nouveaux maîtres de Rouen ont fui lâchement, abandonnant leurs troupes et révélant leur vraie nature.
La preuve est désormais faite que les armées brigandes, aussi puissantes soient-elles, peuvent être défaites lorsque les hommes et les femmes de bien font cause commune. La Couronne n'oubliera pas ceux qui sont venus à son aide et mettra ses forces au service de la paix chaque fois que le besoin s'en fera sentir. Gare à ceux qui tentent de l'en empêcher en plantant les graines de la discorde et de la sédition, car le Royaume n'est fort qu'uni.
Donné et scellé à Azincourt le dix-septième jour du mois de novembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list][/quote]
_________________
Nicolas.1er
Citation:
- le retrait des troupes royales actuellement présentes sur le sol artésien ;
- la reprise des villes et nœuds artésiens par les forces artésiennes ;
- la relaxe des soldats français mis en procès par le tribunal d'Artois ;
- le retrait de l'agrément artésien accordé aux armées du Fatum.
Aux peuples d'Artois et de France,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut et paix.
- Nous, Nicolas, Roy de France
Nous, Smurf, Comte d'Artois,
Déclarons, en ce jour du vingt-neuf novembre de l'an de grâce MCDLXI, la fin du conflit armé déchirant nos contrées depuis plusieurs semaines déjà. Cet accord se traduit par les modalités suivantes :
Nous nous engageons à faire appliquer ces décisions dans les plus brefs délais afin que tous les mobilisés puissent enfin panser leurs plaies et retrouver leurs foyers.
Que cela soit su de tous, en nos terres du grand Comté d’Artois et du Royaume de France, comme au-delà de leurs frontières.
Signé et scellé à Azincourt, en ce jour du vingt-neuf novembre de l'an de grâce MCDLXI par :
Nicolas, Roy de France,
Smurf, Comte d’Artois,
Code:
[quote][list][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/05//120205072410114284.png[/img][img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/artois11.png[/img]
[size=14][b][color=darkred]Aux peuples d'Artois et de France,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut et paix.[/color][/b][/size]
[list][size=14][color=black]Nous, [b]Nicolas[/b], [b]Roy de France[/b]
Nous, [b]Smurf[/b], [b]Comte d'Artois[/b],
[/list]
Déclarons, en ce jour du vingt-neuf novembre de l'an de grâce MCDLXI, la [b]fin du conflit armé[/b] déchirant nos contrées depuis plusieurs semaines déjà. Cet accord se traduit par les modalités suivantes :
[list]
[*]le [b]retrait des troupes royales[/b] actuellement présentes sur le sol artésien ;
[*]la [b]reprise des villes et nœuds artésiens[/b] par les forces artésiennes ;
[*]la [b]relaxe des soldats français[/b] mis en procès par le tribunal d'Artois ;
[*]le [b]retrait de l'agrément artésien[/b] accordé aux armées du Fatum.
[/list]
Nous nous engageons à faire appliquer ces décisions dans les plus brefs délais afin que tous les mobilisés puissent enfin panser leurs plaies et retrouver leurs foyers.
Que cela soit su de tous, en nos terres du grand Comté d’Artois et du Royaume de France, comme au-delà de leurs frontières.[/color][/size]
[size=14][color=darkred][i]Signé et scellé à Azincourt, en ce jour du vingt-neuf novembre de l'an de grâce MCDLXI par :
Nicolas, Roy de France,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img]
Smurf, Comte d’Artois,[/i][/color][/size]
[img]http://img600.imageshack.us/img600/43/d515.png[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/list][/quote]
[size=14][b][color=darkred]Aux peuples d'Artois et de France,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut et paix.[/color][/b][/size]
[list][size=14][color=black]Nous, [b]Nicolas[/b], [b]Roy de France[/b]
Nous, [b]Smurf[/b], [b]Comte d'Artois[/b],
[/list]
Déclarons, en ce jour du vingt-neuf novembre de l'an de grâce MCDLXI, la [b]fin du conflit armé[/b] déchirant nos contrées depuis plusieurs semaines déjà. Cet accord se traduit par les modalités suivantes :
[list]
[*]le [b]retrait des troupes royales[/b] actuellement présentes sur le sol artésien ;
[*]la [b]reprise des villes et nœuds artésiens[/b] par les forces artésiennes ;
[*]la [b]relaxe des soldats français[/b] mis en procès par le tribunal d'Artois ;
[*]le [b]retrait de l'agrément artésien[/b] accordé aux armées du Fatum.
[/list]
Nous nous engageons à faire appliquer ces décisions dans les plus brefs délais afin que tous les mobilisés puissent enfin panser leurs plaies et retrouver leurs foyers.
Que cela soit su de tous, en nos terres du grand Comté d’Artois et du Royaume de France, comme au-delà de leurs frontières.[/color][/size]
[size=14][color=darkred][i]Signé et scellé à Azincourt, en ce jour du vingt-neuf novembre de l'an de grâce MCDLXI par :
Nicolas, Roy de France,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img]
Smurf, Comte d’Artois,[/i][/color][/size]
[img]http://img600.imageshack.us/img600/43/d515.png[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/list][/quote]
_________________
Nicolas.1er
Citation:
- A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- Nous nous sommes éveillés ce matin le cœur empli de la charité proverbiale de Nicolas de Myre, notre Saint Patron, que le Royaume célèbre aujourd'hui. Voilà en effet de longs mois que nous avions été obligés de durcir notre âme pour combattre les ennemis de la Couronne... mais puisque nos sujets sont à nouveau en paix, nous avons choisi de tenir compte du message transmis par notre vénérable homonyme à travers les siècles. L'heure est donc venue de poursuivre l'œuvre de réconciliation qui nous a amené sur le trône. Nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
- Bénéficient dès à présent d'une amnistie royale, trop souvent confondue avec une grâce, les personnes suivantes :
- Marie-Victoire di Foscari Widmann Dibelin ;
- Téo de Niraco ;
- Arman Von Frayner d'Azayes d'Apperault, à titre posthume ;
- Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes, à titre posthume également.
Au contraire de la grâce, qui n'est que la suspension exceptionnelle de la peine, l'amnistie efface la culpabilité sans la nier. Si cet homme et ces femmes ont effectivement fauté, reproche ne pourra plus leur en être fait et rigueur ne pourra plus leur en être tenue, tant officiellement qu'officieusement. Puissent-ils se montrer dignes de la seconde chance qui leur est offerte par notre royale volonté.
Donné et scellé à Argentan le sixième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
Code:
[quote][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/05//120205072410114284.png[/img]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Nous nous sommes éveillés ce matin le cœur empli de la charité proverbiale de Nicolas de Myre, notre Saint Patron, que le Royaume célèbre aujourd'hui. Voilà en effet de longs mois que nous avions été obligés de durcir notre âme pour combattre les ennemis de la Couronne... mais puisque nos sujets sont à nouveau en paix, nous avons choisi de tenir compte du message transmis par notre vénérable homonyme à travers les siècles. L'heure est donc venue de poursuivre l'œuvre de réconciliation qui nous a amené sur le trône. Nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Bénéficient dès à présent d'une amnistie royale, trop souvent confondue avec une grâce, les personnes suivantes :
- Marie-Victoire di Foscari Widmann Dibelin ;
- Téo de Niraco ;
- Arman Von Frayner d'Azayes d'Apperault, à titre posthume ;
- Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes, à titre posthume également.[/list]
Au contraire de la grâce, qui n'est que la suspension exceptionnelle de la peine, l'amnistie efface la culpabilité sans la nier. Si cet homme et ces femmes ont effectivement fauté, reproche ne pourra plus leur en être fait et rigueur ne pourra plus leur en être tenue, tant officiellement qu'officieusement. Puissent-ils se montrer dignes de la seconde chance qui leur est offerte par notre royale volonté.
Donné et scellé à Argentan le sixième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list][/quote]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Nous nous sommes éveillés ce matin le cœur empli de la charité proverbiale de Nicolas de Myre, notre Saint Patron, que le Royaume célèbre aujourd'hui. Voilà en effet de longs mois que nous avions été obligés de durcir notre âme pour combattre les ennemis de la Couronne... mais puisque nos sujets sont à nouveau en paix, nous avons choisi de tenir compte du message transmis par notre vénérable homonyme à travers les siècles. L'heure est donc venue de poursuivre l'œuvre de réconciliation qui nous a amené sur le trône. Nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Bénéficient dès à présent d'une amnistie royale, trop souvent confondue avec une grâce, les personnes suivantes :
- Marie-Victoire di Foscari Widmann Dibelin ;
- Téo de Niraco ;
- Arman Von Frayner d'Azayes d'Apperault, à titre posthume ;
- Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes, à titre posthume également.[/list]
Au contraire de la grâce, qui n'est que la suspension exceptionnelle de la peine, l'amnistie efface la culpabilité sans la nier. Si cet homme et ces femmes ont effectivement fauté, reproche ne pourra plus leur en être fait et rigueur ne pourra plus leur en être tenue, tant officiellement qu'officieusement. Puissent-ils se montrer dignes de la seconde chance qui leur est offerte par notre royale volonté.
Donné et scellé à Argentan le sixième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list][/quote]
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Nicolas.1er
Citation:
- A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- Après l'étude du dossier de candidature déposé par la comtesse Meval de Vampérià le dix-sept septembre de cette année et malgré l'avis défavorable exprimé par vote majoritaire de la Pairie le onze novembre de ce mois, il nous est apparu que le comte Bbred de Lortz présentait un profil très complémentaire de ceux de nos conseillers qui siègent à la Très Noble Assemblée. Conséquemment, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
- Est instamment élevé à la dignité de Pair de France Bbred de Lortz, comte de Pezenas et baron du Pouget. Qu'il se rende dès que possible en notre palais du Louvre pour assumer les obligations qui sont désormais les siennes.
Nous profitons de l'occasion pour rappeler que cette dignité, si elle donne certains droits et privilèges, s'accompagne de nombreux devoirs parmi lesquels ceux de conseiller régulièrement le monarque, d'arbitrer les différends entre les provinces vassales de France et de représenter dignement la Couronne. Tous ceux qui estiment pouvoir s'acquitter de ces charges et qui ont déjà pu prouver leur valeur sont invités à se rapprocher de leur feudataire afin d'étudier la possibilité d'un parrainage.
Donné et scellé au Louvre le trentième jour du mois de novembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
Le trente novembre, parfaitement. L'annonce avait été rédigée et scellée après l'allégeance de la comtesse du Languedoc, mais le page chargé de sa transmission s'était pris les pieds dans un coin de tapis et ouvert le crâne. Son chargement avait été oublié dans la confusion. Lorsqu'il finit par se rétablir et s'enquit de l'issue de sa mission, on lança des recherches pour retrouver l'annonce perdue... simplement dissimulée sous la meurtrière carpette. Elle fut donc finalement placardée. Quant au sort de la domestique chargée de l'entretien du couloir, dont il était désormais évident qu'elle n'avait pas pris la peine de nettoyer sous les tapis pendant plus de deux semaines, c'est une autre histoire...
Code:
[quote][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/05//120205072410114284.png[/img]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Après l'étude du dossier de candidature déposé par la comtesse Meval de Vampérià le dix-sept septembre de cette année et malgré l'avis défavorable exprimé par vote majoritaire de la Pairie le onze novembre de ce mois, il nous est apparu que le comte Bbred de Lortz présentait un profil très complémentaire de ceux de nos conseillers qui siègent à la Très Noble Assemblée. Conséquemment, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Est instamment élevé à la dignité de Pair de France Bbred de Lortz, comte de Pezenas et baron du Pouget. Qu'il se rende dès que possible en notre palais du Louvre pour assumer les obligations qui sont désormais les siennes.[/list]
Nous profitons de l'occasion pour rappeler que cette dignité, si elle donne certains droits et privilèges, s'accompagne de nombreux devoirs parmi lesquels ceux de conseiller régulièrement le monarque, d'arbitrer les différends entre les provinces vassales de France et de représenter dignement la Couronne. Tous ceux qui estiment pouvoir s'acquitter de ces charges et qui ont déjà pu prouver leur valeur sont invités à se rapprocher de leur feudataire afin d'étudier la possibilité d'un parrainage.
Donné et scellé au Louvre le trentième jour du mois de novembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list][/quote]
[i]Le trente novembre, parfaitement. L'annonce avait été rédigée et scellée après l'allégeance de la comtesse du Languedoc, mais le page chargé de sa transmission s'était pris les pieds dans un coin de tapis et ouvert le crâne. Son chargement avait été oublié dans la confusion. Lorsqu'il finit par se rétablir et s'enquit de l'issue de sa mission, on lança des recherches pour retrouver l'annonce perdue... simplement dissimulée sous la meurtrière carpette. Elle fut donc finalement placardée. Quant au sort de la domestique chargée de l'entretien du couloir, dont il était désormais évident qu'elle n'avait pas pris la peine de nettoyer sous les tapis pendant plus de deux semaines, c'est une autre histoire...[/i]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Après l'étude du dossier de candidature déposé par la comtesse Meval de Vampérià le dix-sept septembre de cette année et malgré l'avis défavorable exprimé par vote majoritaire de la Pairie le onze novembre de ce mois, il nous est apparu que le comte Bbred de Lortz présentait un profil très complémentaire de ceux de nos conseillers qui siègent à la Très Noble Assemblée. Conséquemment, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Est instamment élevé à la dignité de Pair de France Bbred de Lortz, comte de Pezenas et baron du Pouget. Qu'il se rende dès que possible en notre palais du Louvre pour assumer les obligations qui sont désormais les siennes.[/list]
Nous profitons de l'occasion pour rappeler que cette dignité, si elle donne certains droits et privilèges, s'accompagne de nombreux devoirs parmi lesquels ceux de conseiller régulièrement le monarque, d'arbitrer les différends entre les provinces vassales de France et de représenter dignement la Couronne. Tous ceux qui estiment pouvoir s'acquitter de ces charges et qui ont déjà pu prouver leur valeur sont invités à se rapprocher de leur feudataire afin d'étudier la possibilité d'un parrainage.
Donné et scellé au Louvre le trentième jour du mois de novembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list][/quote]
[i]Le trente novembre, parfaitement. L'annonce avait été rédigée et scellée après l'allégeance de la comtesse du Languedoc, mais le page chargé de sa transmission s'était pris les pieds dans un coin de tapis et ouvert le crâne. Son chargement avait été oublié dans la confusion. Lorsqu'il finit par se rétablir et s'enquit de l'issue de sa mission, on lança des recherches pour retrouver l'annonce perdue... simplement dissimulée sous la meurtrière carpette. Elle fut donc finalement placardée. Quant au sort de la domestique chargée de l'entretien du couloir, dont il était désormais évident qu'elle n'avait pas pris la peine de nettoyer sous les tapis pendant plus de deux semaines, c'est une autre histoire...[/i]
_________________
Nicolas.1er
Citation:
- A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- Le Grand Maître de France, Sa Seigneurie Julien Giffard, compte hélas parmi les nombreuses victimes de la traditionnelle épidémie hivernale de colique. Nous épargnerons aux âmes sensibles la description précise des troubles intestinaux qui l'empêchent actuellement de remplir sa charge, mais nous tenons à rappeler que selon les dernières recommandations des médecins de l'Hôtel Dieu, se laver les mains à l'aide d'un mélange de cendres et de saindoux aide à prévenir la contamination. Nous prions instamment tous nos sujets souhaitant conserver leurs fluides par devers-eux de suivre religieusement ces conseils avisés.
Toujours est-il que cette fâcheuse situation nous oblige, une fois n'est pas coutume, à procéder nous-même aux annonces relatives à la composition de la Curia regis. Ainsi, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
- Premièrement, Baile de Kestel, chevalier de l'ordre royal de la Dame Blanche, est nommée Connétable de France. La longueur de la décision s'explique par la grande qualité des candidatures reçues et nous tenons à remercier l'ensemble des postulants pour l'intérêt qu'ils ont témoigné au service de la Couronne. Nous avons la conviction que ceux qui n'ont pas encore trouvé leur place dans un office royal seront favorablement accueillis par le nouveau Connétable et nous espérons qu'un rang hiérarchique moins élevé ne suffira pas à affaiblir leur motivation.
Deuxièmement, la démission d'Aeglos d'Orkney-Bressey, duc d'Aumale et seigneur de Montpeyroux, de sa charge de Premier secrétaire d'État, est acceptée à regrets. Il conserve toute notre estime pour son admirable dévouement des premiers temps et nous espérons que le mal qui l'afflige ne sera bientôt plus qu'un mauvais souvenir. Les candidats à son remplacement sont priés de se faire connaître par missive privée à notre royale personne avant le vingt-deuxième jour de ce mois.
Le Très-Haut les garde tous les deux.
Donné et scellé au Louvre le seizième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
Code:
[quote][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/05//120205072410114284.png[/img]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Le Grand Maître de France, Sa Seigneurie Julien Giffard, compte hélas parmi les nombreuses victimes de la traditionnelle épidémie hivernale de colique. Nous épargnerons aux âmes sensibles la description précise des troubles intestinaux qui l'empêchent actuellement de remplir sa charge, mais nous tenons à rappeler que selon les dernières recommandations des médecins de l'Hôtel Dieu, se laver les mains à l'aide d'un mélange de cendres et de saindoux aide à prévenir la contamination. Nous prions instamment tous nos sujets souhaitant conserver leurs fluides par devers-eux de suivre religieusement ces conseils avisés.
Toujours est-il que cette fâcheuse situation nous oblige, une fois n'est pas coutume, à procéder nous-même aux annonces relatives à la composition de la Curia regis. Ainsi, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Premièrement, Baile de Kestel, chevalier de l'ordre royal de la Dame Blanche, est nommée Connétable de France. La longueur de la décision s'explique par la grande qualité des candidatures reçues et nous tenons à remercier l'ensemble des postulants pour l'intérêt qu'ils ont témoigné au service de la Couronne. Nous avons la conviction que ceux qui n'ont pas encore trouvé leur place dans un office royal seront favorablement accueillis par le nouveau Connétable et nous espérons qu'un rang hiérarchique moins élevé ne suffira pas à affaiblir leur motivation.
Deuxièmement, la démission d'Aeglos d'Orkney-Bressey, duc d'Aumale et seigneur de Montpeyroux, de sa charge de Premier secrétaire d'État, est acceptée à regrets. Il conserve toute notre estime pour son admirable dévouement des premiers temps et nous espérons que le mal qui l'afflige ne sera bientôt plus qu'un mauvais souvenir. Les candidats à son remplacement sont priés de se faire connaître par missive privée à notre royale personne avant le vingt-deuxième jour de ce mois.[/list]
Le Très-Haut les garde tous les deux.
Donné et scellé au Louvre le seizième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list][/quote]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Le Grand Maître de France, Sa Seigneurie Julien Giffard, compte hélas parmi les nombreuses victimes de la traditionnelle épidémie hivernale de colique. Nous épargnerons aux âmes sensibles la description précise des troubles intestinaux qui l'empêchent actuellement de remplir sa charge, mais nous tenons à rappeler que selon les dernières recommandations des médecins de l'Hôtel Dieu, se laver les mains à l'aide d'un mélange de cendres et de saindoux aide à prévenir la contamination. Nous prions instamment tous nos sujets souhaitant conserver leurs fluides par devers-eux de suivre religieusement ces conseils avisés.
Toujours est-il que cette fâcheuse situation nous oblige, une fois n'est pas coutume, à procéder nous-même aux annonces relatives à la composition de la Curia regis. Ainsi, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Premièrement, Baile de Kestel, chevalier de l'ordre royal de la Dame Blanche, est nommée Connétable de France. La longueur de la décision s'explique par la grande qualité des candidatures reçues et nous tenons à remercier l'ensemble des postulants pour l'intérêt qu'ils ont témoigné au service de la Couronne. Nous avons la conviction que ceux qui n'ont pas encore trouvé leur place dans un office royal seront favorablement accueillis par le nouveau Connétable et nous espérons qu'un rang hiérarchique moins élevé ne suffira pas à affaiblir leur motivation.
Deuxièmement, la démission d'Aeglos d'Orkney-Bressey, duc d'Aumale et seigneur de Montpeyroux, de sa charge de Premier secrétaire d'État, est acceptée à regrets. Il conserve toute notre estime pour son admirable dévouement des premiers temps et nous espérons que le mal qui l'afflige ne sera bientôt plus qu'un mauvais souvenir. Les candidats à son remplacement sont priés de se faire connaître par missive privée à notre royale personne avant le vingt-deuxième jour de ce mois.[/list]
Le Très-Haut les garde tous les deux.
Donné et scellé au Louvre le seizième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list][/quote]
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Nicolas.1er
Citation:
- A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- Soucieux de préserver les fondations institutionnelles du Royaume de France et de définir précisément les relations entre les provinces qui le composent et la Couronne, afin d'éloigner les spectres jumeaux de la guerre et du chaos, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, octroyons la présente Charte fondamentale.
Nous lui accordons valeur contractuelle entre la Couronne et toutes les provinces vassales. De là découle que si nos successeurs ou nous-même devions d'aventure nous en affranchir, tous nos loyaux sujets auraient pour droit et devoir de s'opposer à nous tant que nous ne serions pas revenu dans le droit chemin.
Les présentes dispositions ne pourront être modifiées ou abrogées que selon les modalités qui ont procédé à leur adoption, à savoir un vote majoritaire de la Grande chambre composée des Pairs, feudataires et grands officiers du Royaume.
- Du monarque
Art. 1 : Quiconque est désigné par les grands électeurs à l'issue du scrutin départageant les prétendants au trône règne de plein droit sur le Royaume de France jusqu'à son renoncement ou à sa mort, sans qu'aucune autre reconnaissance ou formalité ne soit requise.
Art. 2 : L'ensemble des prérogatives du monarque ont pour légitimité et pour finalité la préservation de l'unité et de l'intégrité du Royaume ainsi que la garantie de la justice et de la protection à l'ensemble de ses vassaux et sujets.
Art. 3 : A ces fins, il a autorité sur tout l'appareil administratif royal, dont il délègue la gestion courante aux membres de son conseil privé selon sa convenance.
Art. 4 : Il peut également promulguer édits et ordonnances. Les premiers, en son seul nom, sur des sujets à la portée limitée dans le temps ou dans l'espace ; les secondes, avec l'aval de la Chambre des Pairs, pour des dispositions ayant vocation à s'appliquer perpétuellement dans l'ensemble du Royaume.
- Du conseil privé
Art. 5 : Les grands officiers sont choisis par le monarque après appel à candidatures et consultation des grands officiers en poste. Ils dirigent les offices royaux.
Art. 6 : En l'absence temporaire du monarque, le conseil privé assume la gestion des affaires courantes de manière autonome.
Art. 7 : En cas de décès du monarque, le conseil privé assiste le régent. Si ce dernier n'a pas été désigné, il l'élit en son sein.
- De la Chambre des Pairs
Art. 8 : La dignité de Pair de France est accordée et retirée par le monarque après consultation de la Chambre des Pairs. Les candidats, parrainés par un feudataire en exercice, sont estimés à l'aune de leur attachement à la Couronne, de leurs compétences et de leur expérience des affaires provinciales et royales.
Art. 9 : La Chambre des Pairs apporte ses conseils au monarque dans tous les domaines touchant à la gouvernance du Royaume. Elle vote également, à la majorité simple, les ordonnances que celui-ci lui soumet.
Art. 10 : Elle peut enfin être saisie par n'importe quel sujet du Royaume pour un arbitrage n'entrant pas dans les prérogatives d'autres institutions provinciales ou royales.
- Du Domaine royal
Art. 11 : Le Domaine royal s'entend comme la somme de tous les biens meubles et immeubles de la Couronne. Le monarque en a l'usufruit pour toute la durée de son règne mais ne peut les céder ou les disperser.
Art. 12 : Les régnants du Domaine royal sont choisis par le monarque sur la suggestion des sujets de ses provinces. Ils veillent à protéger et à faire fructifier les terres placées sous leur responsabilité le temps de leur mandat, avec l'aide de l'administration royale.
Art. 13 : Si des circonstances exceptionnelles devaient justifier l'agrandissement du Domaine royal, celui-ci ne saurait être soumis à la moindre conditionnalité ou temporalité.
- Des provinces vassales
Art. 14 : Sont considérées comme vassales toutes les provinces placées sous l'autorité de la Couronne sans en être la propriété. Elles bénéficient à ce titre d'une autonomie seulement limitée par la présente Charte fondamentale et par les ordonnances royales après leur examen par le Conseil des grands feudataires.
Art. 15 : Chaque régnant renouvelle symboliquement le lien entre sa province et la Couronne lors du serment échangé avec le monarque. Le défaut d'allégeance personnelle ne saurait toutefois remettre en question l'appartenance de la province au Royaume ou priver ses habitants de leur qualité de sujets de la Couronne. Il n'entraîne que la perte par le régnant de sa dignité de vassal direct de la Couronne et des droits afférents.
Art. 16 : La province promet respect, aide et conseil. Cela se traduit concrètement par l'obligation de respecter l'autorité royale légitime, de répondre aux levées de ban selon les modalités définies par ordonnance héraldique et d'honorer les convocations au salon des feudataires.
Art. 17 : La Couronne promet justice et protection. Cela se traduit concrètement par l'obligation d'aider la province à se défendre contre toute menace extérieure si celle-ci en fait la demande et de faire justice au régnant et à ses sujets chaque fois que nécessaire.
Art. 18 : Si ce serment venait à être rompu par l'une des deux parties, l'autre pourrait se considérer à bon droit comme libérée de ses obligations jusqu'à ce qu'un terrain d'entente puisse à nouveau être trouvé.
Donné et scellé au Louvre le vingt-sixième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
Code:
[quote][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/05//120205072410114284.png[/img]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Soucieux de préserver les fondations institutionnelles du Royaume de France et de définir précisément les relations entre les provinces qui le composent et la Couronne, afin d'éloigner les spectres jumeaux de la guerre et du chaos, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, octroyons la présente Charte fondamentale.
Nous lui accordons valeur contractuelle entre la Couronne et toutes les provinces vassales. De là découle que si nos successeurs ou nous-même devions d'aventure nous en affranchir, tous nos loyaux sujets auraient pour droit et devoir de s'opposer à nous tant que nous ne serions pas revenu dans le droit chemin.
Les présentes dispositions ne pourront être modifiées ou abrogées que selon les modalités qui ont procédé à leur adoption, à savoir un vote majoritaire de la Grande chambre composée des Pairs, feudataires et grands officiers du Royaume.
[list][b]Du monarque[/b][/list]
[i]Art. 1 :[/i] Quiconque est désigné par les grands électeurs à l'issue du scrutin départageant les prétendants au trône règne de plein droit sur le Royaume de France jusqu'à son renoncement ou à sa mort, sans qu'aucune autre reconnaissance ou formalité ne soit requise.
[i]Art. 2 :[/i] L'ensemble des prérogatives du monarque ont pour légitimité et pour finalité la préservation de l'unité et de l'intégrité du Royaume ainsi que la garantie de la justice et de la protection à l'ensemble de ses vassaux et sujets.
[i]Art. 3 :[/i] A ces fins, il a autorité sur tout l'appareil administratif royal, dont il délègue la gestion courante aux membres de son conseil privé selon sa convenance.
[i]Art. 4 :[/i] Il peut également promulguer édits et ordonnances. Les premiers, en son seul nom, sur des sujets à la portée limitée dans le temps ou dans l'espace ; les secondes, avec l'aval de la Chambre des Pairs, pour des dispositions ayant vocation à s'appliquer perpétuellement dans l'ensemble du Royaume.
[list][b]Du conseil privé[/b][/list]
[i]Art. 5 :[/i] Les grands officiers sont choisis par le monarque après appel à candidatures et consultation des grands officiers en poste. Ils dirigent les offices royaux.
[i]Art. 6 :[/i] En l'absence temporaire du monarque, le conseil privé assume la gestion des affaires courantes de manière autonome.
[i]Art. 7 :[/i] En cas de décès du monarque, le conseil privé assiste le régent. Si ce dernier n'a pas été désigné, il l'élit en son sein.
[list][b]De la Chambre des Pairs[/b][/list]
[i]Art. 8 :[/i] La dignité de Pair de France est accordée et retirée par le monarque après consultation de la Chambre des Pairs. Les candidats, parrainés par un feudataire en exercice, sont estimés à l'aune de leur attachement à la Couronne, de leurs compétences et de leur expérience des affaires provinciales et royales.
[i]Art. 9 : [/i]La Chambre des Pairs apporte ses conseils au monarque dans tous les domaines touchant à la gouvernance du Royaume. Elle vote également, à la majorité simple, les ordonnances que celui-ci lui soumet.
[i]Art. 10 :[/i] Elle peut enfin être saisie par n'importe quel sujet du Royaume pour un arbitrage n'entrant pas dans les prérogatives d'autres institutions provinciales ou royales.
[list][b]Du Domaine royal[/b][/list]
[i]Art. 11 :[/i] Le Domaine royal s'entend comme la somme de tous les biens meubles et immeubles de la Couronne. Le monarque en a l'usufruit pour toute la durée de son règne mais ne peut les céder ou les disperser.
[i]Art. 12 :[/i] Les régnants du Domaine royal sont choisis par le monarque sur la suggestion des sujets de ses provinces. Ils veillent à protéger et à faire fructifier les terres placées sous leur responsabilité le temps de leur mandat, avec l'aide de l'administration royale.
[i]Art. 13 :[/i] Si des circonstances exceptionnelles devaient justifier l'agrandissement du Domaine royal, celui-ci ne saurait être soumis à la moindre conditionnalité ou temporalité.
[list][b]Des provinces vassales[/b][/list]
[i]Art. 14 : [/i]Sont considérées comme vassales toutes les provinces placées sous l'autorité de la Couronne sans en être la propriété. Elles bénéficient à ce titre d'une autonomie seulement limitée par la présente Charte fondamentale et par les ordonnances royales après leur examen par le Conseil des grands feudataires.
[i]Art. 15 :[/i] Chaque régnant renouvelle symboliquement le lien entre sa province et la Couronne lors du serment échangé avec le monarque. Le défaut d'allégeance personnelle ne saurait toutefois remettre en question l'appartenance de la province au Royaume ou priver ses habitants de leur qualité de sujets de la Couronne. Il n'entraîne que la perte par le régnant de sa dignité de vassal direct de la Couronne et des droits afférents.
[i]Art. 16 :[/i] La province promet respect, aide et conseil. Cela se traduit concrètement par l'obligation de respecter l'autorité royale légitime, de répondre aux levées de ban selon les modalités définies par ordonnance héraldique et d'honorer les convocations au salon des feudataires.
[i]Art. 17 :[/i] La Couronne promet justice et protection. Cela se traduit concrètement par l'obligation d'aider la province à se défendre contre toute menace extérieure si celle-ci en fait la demande et de faire justice au régnant et à ses sujets chaque fois que nécessaire.
[i]Art. 18 :[/i] Si ce serment venait à être rompu par l'une des deux parties, l'autre pourrait se considérer à bon droit comme libérée de ses obligations jusqu'à ce qu'un terrain d'entente puisse à nouveau être trouvé.
Donné et scellé au Louvre le vingt-sixième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasSinople_zps6ecd25fa.png[/img][/list][/quote]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Soucieux de préserver les fondations institutionnelles du Royaume de France et de définir précisément les relations entre les provinces qui le composent et la Couronne, afin d'éloigner les spectres jumeaux de la guerre et du chaos, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, octroyons la présente Charte fondamentale.
Nous lui accordons valeur contractuelle entre la Couronne et toutes les provinces vassales. De là découle que si nos successeurs ou nous-même devions d'aventure nous en affranchir, tous nos loyaux sujets auraient pour droit et devoir de s'opposer à nous tant que nous ne serions pas revenu dans le droit chemin.
Les présentes dispositions ne pourront être modifiées ou abrogées que selon les modalités qui ont procédé à leur adoption, à savoir un vote majoritaire de la Grande chambre composée des Pairs, feudataires et grands officiers du Royaume.
[list][b]Du monarque[/b][/list]
[i]Art. 1 :[/i] Quiconque est désigné par les grands électeurs à l'issue du scrutin départageant les prétendants au trône règne de plein droit sur le Royaume de France jusqu'à son renoncement ou à sa mort, sans qu'aucune autre reconnaissance ou formalité ne soit requise.
[i]Art. 2 :[/i] L'ensemble des prérogatives du monarque ont pour légitimité et pour finalité la préservation de l'unité et de l'intégrité du Royaume ainsi que la garantie de la justice et de la protection à l'ensemble de ses vassaux et sujets.
[i]Art. 3 :[/i] A ces fins, il a autorité sur tout l'appareil administratif royal, dont il délègue la gestion courante aux membres de son conseil privé selon sa convenance.
[i]Art. 4 :[/i] Il peut également promulguer édits et ordonnances. Les premiers, en son seul nom, sur des sujets à la portée limitée dans le temps ou dans l'espace ; les secondes, avec l'aval de la Chambre des Pairs, pour des dispositions ayant vocation à s'appliquer perpétuellement dans l'ensemble du Royaume.
[list][b]Du conseil privé[/b][/list]
[i]Art. 5 :[/i] Les grands officiers sont choisis par le monarque après appel à candidatures et consultation des grands officiers en poste. Ils dirigent les offices royaux.
[i]Art. 6 :[/i] En l'absence temporaire du monarque, le conseil privé assume la gestion des affaires courantes de manière autonome.
[i]Art. 7 :[/i] En cas de décès du monarque, le conseil privé assiste le régent. Si ce dernier n'a pas été désigné, il l'élit en son sein.
[list][b]De la Chambre des Pairs[/b][/list]
[i]Art. 8 :[/i] La dignité de Pair de France est accordée et retirée par le monarque après consultation de la Chambre des Pairs. Les candidats, parrainés par un feudataire en exercice, sont estimés à l'aune de leur attachement à la Couronne, de leurs compétences et de leur expérience des affaires provinciales et royales.
[i]Art. 9 : [/i]La Chambre des Pairs apporte ses conseils au monarque dans tous les domaines touchant à la gouvernance du Royaume. Elle vote également, à la majorité simple, les ordonnances que celui-ci lui soumet.
[i]Art. 10 :[/i] Elle peut enfin être saisie par n'importe quel sujet du Royaume pour un arbitrage n'entrant pas dans les prérogatives d'autres institutions provinciales ou royales.
[list][b]Du Domaine royal[/b][/list]
[i]Art. 11 :[/i] Le Domaine royal s'entend comme la somme de tous les biens meubles et immeubles de la Couronne. Le monarque en a l'usufruit pour toute la durée de son règne mais ne peut les céder ou les disperser.
[i]Art. 12 :[/i] Les régnants du Domaine royal sont choisis par le monarque sur la suggestion des sujets de ses provinces. Ils veillent à protéger et à faire fructifier les terres placées sous leur responsabilité le temps de leur mandat, avec l'aide de l'administration royale.
[i]Art. 13 :[/i] Si des circonstances exceptionnelles devaient justifier l'agrandissement du Domaine royal, celui-ci ne saurait être soumis à la moindre conditionnalité ou temporalité.
[list][b]Des provinces vassales[/b][/list]
[i]Art. 14 : [/i]Sont considérées comme vassales toutes les provinces placées sous l'autorité de la Couronne sans en être la propriété. Elles bénéficient à ce titre d'une autonomie seulement limitée par la présente Charte fondamentale et par les ordonnances royales après leur examen par le Conseil des grands feudataires.
[i]Art. 15 :[/i] Chaque régnant renouvelle symboliquement le lien entre sa province et la Couronne lors du serment échangé avec le monarque. Le défaut d'allégeance personnelle ne saurait toutefois remettre en question l'appartenance de la province au Royaume ou priver ses habitants de leur qualité de sujets de la Couronne. Il n'entraîne que la perte par le régnant de sa dignité de vassal direct de la Couronne et des droits afférents.
[i]Art. 16 :[/i] La province promet respect, aide et conseil. Cela se traduit concrètement par l'obligation de respecter l'autorité royale légitime, de répondre aux levées de ban selon les modalités définies par ordonnance héraldique et d'honorer les convocations au salon des feudataires.
[i]Art. 17 :[/i] La Couronne promet justice et protection. Cela se traduit concrètement par l'obligation d'aider la province à se défendre contre toute menace extérieure si celle-ci en fait la demande et de faire justice au régnant et à ses sujets chaque fois que nécessaire.
[i]Art. 18 :[/i] Si ce serment venait à être rompu par l'une des deux parties, l'autre pourrait se considérer à bon droit comme libérée de ses obligations jusqu'à ce qu'un terrain d'entente puisse à nouveau être trouvé.
Donné et scellé au Louvre le vingt-sixième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasSinople_zps6ecd25fa.png[/img][/list][/quote]
_________________
Nicolas.1er
Citation:
- A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- Considérant que la représentation de la Couronne, à l'intérieur et à l'extérieur de nos frontières, relève essentiellement des mêmes compétences et procédés, il nous est apparu qu'il serait plus pertinent de renouer avec les anciens usages en la confiant à un même office. Ainsi, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
- Premièrement, le secrétariat d’État et les ambassades royales forment à nouveau un unique grand office royal, qui gardera le nom de secrétariat d'État. Les modalités exactes de ce rapprochement resteront à établir en interne mais il devra s'agir d'une fusion sur un pied d'égalité et en aucun cas d'une mise sous tutelle d'un office par l'autre.
Secondement, ce nouvel office est placé sous la responsabilité d'Esyllt Catarina de la Louveterie-Malemort, comtesse de Turenne, vicomtesse de Vitry-sur-Loire et dame de Moncontour. Elle devient par là même Premier secrétaire d’État.
Le Très-Haut l'assiste dans sa tâche.
Donné et scellé au Louvre le dixième jour du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux,
Code:
[quote][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/05//120205072410114284.png[/img]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Considérant que la représentation de la Couronne, à l'intérieur et à l'extérieur de nos frontières, relève essentiellement des mêmes compétences et procédés, il nous est apparu qu'il serait plus pertinent de renouer avec les anciens usages en la confiant à un même office. Ainsi, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Premièrement, le secrétariat d’État et les ambassades royales forment à nouveau un unique grand office royal, qui gardera le nom de secrétariat d'État. Les modalités exactes de ce rapprochement resteront à établir en interne mais il devra s'agir d'une fusion sur un pied d'égalité et en aucun cas d'une mise sous tutelle d'un office par l'autre.
Secondement, ce nouvel office est placé sous la responsabilité d'Esyllt Catarina de la Louveterie-Malemort, comtesse de Turenne, vicomtesse de Vitry-sur-Loire et dame de Moncontour. Elle devient par là même Premier secrétaire d’État.[/list]
Le Très-Haut l'assiste dans sa tâche.
Donné et scellé au Louvre le dixième jour du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
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[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Considérant que la représentation de la Couronne, à l'intérieur et à l'extérieur de nos frontières, relève essentiellement des mêmes compétences et procédés, il nous est apparu qu'il serait plus pertinent de renouer avec les anciens usages en la confiant à un même office. Ainsi, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Premièrement, le secrétariat d’État et les ambassades royales forment à nouveau un unique grand office royal, qui gardera le nom de secrétariat d'État. Les modalités exactes de ce rapprochement resteront à établir en interne mais il devra s'agir d'une fusion sur un pied d'égalité et en aucun cas d'une mise sous tutelle d'un office par l'autre.
Secondement, ce nouvel office est placé sous la responsabilité d'Esyllt Catarina de la Louveterie-Malemort, comtesse de Turenne, vicomtesse de Vitry-sur-Loire et dame de Moncontour. Elle devient par là même Premier secrétaire d’État.[/list]
Le Très-Haut l'assiste dans sa tâche.
Donné et scellé au Louvre le dixième jour du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
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Nicolas.1er
Citation:
- A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- De mauvaises langues critiquent fréquemment la Très Noble Assemblée des Pairs, ne voyant en elle qu'un ramassis de vieillards cacochymes au lieu du groupe de sages dévoués au Royaume qu'elle constitue en réalité. Le manteau de Pair est autant une charge qu'une dignité. Il n'est pas rare qu'il finisse par fatiguer son porteur, lequel passe alors la main à un nouvel entrant motivé. Aussi nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
- Premièrement, est instamment élevée à la dignité de Pair de France Maltea di Favara, duchesse de Brienne, de Rethel et de Joigny, baronne de Beaufort et dame de Menneville. Qu'elle se rende dès que possible en notre palais du Louvre pour assumer les obligations qui sont désormais les siennes.
Secondement, sont instamment élevés à la dignité de Pair émérite de France Argael Devirieux, marquis de Senlis, Pierre du Val de Loire, duc de Montlouis, et Koyote, comte de Chevreuse.
Le Très-Haut les garde tous les quatre.
Donné et scellé au Louvre le dix-neuvième jour du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux,
Code:
[quote][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/05//120205072410114284.png[/img]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]De mauvaises langues critiquent fréquemment la Très Noble Assemblée des Pairs, ne voyant en elle qu'un ramassis de vieillards cacochymes au lieu du groupe de sages dévoués au Royaume qu'elle constitue en réalité. Le manteau de Pair est autant une charge qu'une dignité. Il n'est pas rare qu'il finisse par fatiguer son porteur, lequel passe alors la main à un nouvel entrant motivé. Aussi nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Premièrement, est instamment élevée à la dignité de Pair de France Maltea di Favara, duchesse de Brienne, de Rethel et de Joigny, baronne de Beaufort et dame de Menneville. Qu'elle se rende dès que possible en notre palais du Louvre pour assumer les obligations qui sont désormais les siennes.
Secondement, sont instamment élevés à la dignité de Pair émérite de France Argael Devirieux, marquis de Senlis, Pierre du Val de Loire, duc de Montlouis, et Koyote, comte de Chevreuse.[/list]
Le Très-Haut les garde tous les quatre.
Donné et scellé au Louvre le dix-neuvième jour du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux,
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[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]De mauvaises langues critiquent fréquemment la Très Noble Assemblée des Pairs, ne voyant en elle qu'un ramassis de vieillards cacochymes au lieu du groupe de sages dévoués au Royaume qu'elle constitue en réalité. Le manteau de Pair est autant une charge qu'une dignité. Il n'est pas rare qu'il finisse par fatiguer son porteur, lequel passe alors la main à un nouvel entrant motivé. Aussi nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Premièrement, est instamment élevée à la dignité de Pair de France Maltea di Favara, duchesse de Brienne, de Rethel et de Joigny, baronne de Beaufort et dame de Menneville. Qu'elle se rende dès que possible en notre palais du Louvre pour assumer les obligations qui sont désormais les siennes.
Secondement, sont instamment élevés à la dignité de Pair émérite de France Argael Devirieux, marquis de Senlis, Pierre du Val de Loire, duc de Montlouis, et Koyote, comte de Chevreuse.[/list]
Le Très-Haut les garde tous les quatre.
Donné et scellé au Louvre le dix-neuvième jour du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
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Nicolas.1er
Citation:
- A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- Sa Seigneurie Julien Giffard, marquis de Rosny, duc de Lillebonne, baron de Cambremer, seigneur de Guibray et de Saint Michel des Loups et Pair de France nous a remis sa démission de la charge de Grand Maître de France. La maladie l'ayant empêché de s'en acquitter de manière satisfaisante, il a estimé qu'il servirait mieux le Royaume en passant la main. Nous en avons convenu à regret. Il pourra désormais se rétablir loin de l'agitation de la capitale et nous ne doutons pas qu'il remettra toute son énergie au service de la Couronne dès qu'il en sera capable.
Les affaires du Royaume ne pouvant attendre ni n'être laissées à notre seule attention, après discussion avec les membres de notre conseil privé, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
- Ingeburge d'Euphor, duchesse impériale de Namur, marquise de La Roche, duchesse d'Auxerre, comtesse du Tournel, vicomtesse de Durbuy, baronne de Donzy et de Florac, Chevalier de l'Office militaire dit d'Isenduil de l'Ordre de l'Étoile d'Aristote et Pair de France, devient Grand Maître de France. A ce titre, elle nous secondera dans tous les domaines utiles et pourra s'exprimer en notre nom chaque fois qu'il sera nécessaire.
Puisse le Très-Haut l'assister dans cette lourde tâche.
Donné et scellé au Louvre le vingt et unième jour du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux,
Code:
[quote][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/05//120205072410114284.png[/img]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Sa Seigneurie Julien Giffard, marquis de Rosny, duc de Lillebonne, baron de Cambremer, seigneur de Guibray et de Saint Michel des Loups et Pair de France nous a remis sa démission de la charge de Grand Maître de France. La maladie l'ayant empêché de s'en acquitter de manière satisfaisante, il a estimé qu'il servirait mieux le Royaume en passant la main. Nous en avons convenu à regret. Il pourra désormais se rétablir loin de l'agitation de la capitale et nous ne doutons pas qu'il remettra toute son énergie au service de la Couronne dès qu'il en sera capable.
Les affaires du Royaume ne pouvant attendre ni n'être laissées à notre seule attention, après discussion avec les membres de notre conseil privé, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Ingeburge d'Euphor, duchesse impériale de Namur, marquise de La Roche, duchesse d'Auxerre, comtesse du Tournel, vicomtesse de Durbuy, baronne de Donzy et de Florac, Chevalier de l'Office militaire dit d'Isenduil de l'Ordre de l'Étoile d'Aristote et Pair de France, devient Grand Maître de France. A ce titre, elle nous secondera dans tous les domaines utiles et pourra s'exprimer en notre nom chaque fois qu'il sera nécessaire.[/list]
Puisse le Très-Haut l'assister dans cette lourde tâche.
Donné et scellé au Louvre le vingt et unième jour du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
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[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Sa Seigneurie Julien Giffard, marquis de Rosny, duc de Lillebonne, baron de Cambremer, seigneur de Guibray et de Saint Michel des Loups et Pair de France nous a remis sa démission de la charge de Grand Maître de France. La maladie l'ayant empêché de s'en acquitter de manière satisfaisante, il a estimé qu'il servirait mieux le Royaume en passant la main. Nous en avons convenu à regret. Il pourra désormais se rétablir loin de l'agitation de la capitale et nous ne doutons pas qu'il remettra toute son énergie au service de la Couronne dès qu'il en sera capable.
Les affaires du Royaume ne pouvant attendre ni n'être laissées à notre seule attention, après discussion avec les membres de notre conseil privé, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Ingeburge d'Euphor, duchesse impériale de Namur, marquise de La Roche, duchesse d'Auxerre, comtesse du Tournel, vicomtesse de Durbuy, baronne de Donzy et de Florac, Chevalier de l'Office militaire dit d'Isenduil de l'Ordre de l'Étoile d'Aristote et Pair de France, devient Grand Maître de France. A ce titre, elle nous secondera dans tous les domaines utiles et pourra s'exprimer en notre nom chaque fois qu'il sera nécessaire.[/list]
Puisse le Très-Haut l'assister dans cette lourde tâche.
Donné et scellé au Louvre le vingt et unième jour du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
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Nicolas.1er
Citation:
- A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.
- Considérant à raison qu'elle ne pouvait cumuler les charges de Grand Maître de France et de Primus inter Pares, Sa Seigneurie Ingeburge d'Euphor a exprimé le souhait d'être remplacée à cette seconde dignité. La Très Noble Assemblées des Pairs de France lui a donc choisi un successeur. Elle a par ailleurs exprimé un avis favorable envers une candidature, avis que nous avons décidé de suivre. En conséquence de quoi, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
- Premièrement, Bourguignon de Sorel, duc de Beaugency, vicomte de Fronsac, baron de Checy et de Chambord et Pair de France, devient Primus inter Pares de la Très Noble Assemblée.
Secondement, est instamment élevé à la dignité de Pair de France Walan de Meyrieux, prince d'Igny, vicomte d'Ancelle, de Charpey et d'Arnac-Pompadour, baron de d'Eymoutiers et seigneur de Meyrieu et de Maugasteau. Qu'il se rende dès que possible en notre palais du Louvre pour assumer les obligations qui sont désormais les siennes.
Puisse le Très-Haut favoriser l'exercice de leurs nouvelles charges.
Donné et scellé au Louvre le trentième jour du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux,
Code:
[quote][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/05//120205072410114284.png[/img]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Considérant à raison qu'elle ne pouvait cumuler les charges de Grand Maître de France et de Primus inter Pares, Sa Seigneurie Ingeburge d'Euphor a exprimé le souhait d'être remplacée à cette seconde dignité. La Très Noble Assemblées des Pairs de France lui a donc choisi un successeur. Elle a par ailleurs exprimé un avis favorable envers une candidature, avis que nous avons décidé de suivre. En conséquence de quoi, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Premièrement, Bourguignon de Sorel, duc de Beaugency, vicomte de Fronsac, baron de Checy et de Chambord et Pair de France, devient Primus inter Pares de la Très Noble Assemblée.
Secondement, est instamment élevé à la dignité de Pair de France Walan de Meyrieux, prince d'Igny, vicomte d'Ancelle, de Charpey et d'Arnac-Pompadour, baron de d'Eymoutiers et seigneur de Meyrieu et de Maugasteau. Qu'il se rende dès que possible en notre palais du Louvre pour assumer les obligations qui sont désormais les siennes.[/list]
Puisse le Très-Haut favoriser l'exercice de leurs nouvelles charges.
Donné et scellé au Louvre le trentième jour du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasOr_zpsdbc6d312.png[/img][/list][/quote]
[list][list][size=14]A tous ceux présents et à venir, qui la présente liront ou se feront lire,
Salut et paix.[/size][/list][/list]
[list]Considérant à raison qu'elle ne pouvait cumuler les charges de Grand Maître de France et de Primus inter Pares, Sa Seigneurie Ingeburge d'Euphor a exprimé le souhait d'être remplacée à cette seconde dignité. La Très Noble Assemblées des Pairs de France lui a donc choisi un successeur. Elle a par ailleurs exprimé un avis favorable envers une candidature, avis que nous avons décidé de suivre. En conséquence de quoi, nous, Nicolas, Roy de France par la grâce du Très-Haut, statuons et ordonnons ce qui suit.
[list]Premièrement, Bourguignon de Sorel, duc de Beaugency, vicomte de Fronsac, baron de Checy et de Chambord et Pair de France, devient Primus inter Pares de la Très Noble Assemblée.
Secondement, est instamment élevé à la dignité de Pair de France Walan de Meyrieux, prince d'Igny, vicomte d'Ancelle, de Charpey et d'Arnac-Pompadour, baron de d'Eymoutiers et seigneur de Meyrieu et de Maugasteau. Qu'il se rende dès que possible en notre palais du Louvre pour assumer les obligations qui sont désormais les siennes.[/list]
Puisse le Très-Haut favoriser l'exercice de leurs nouvelles charges.
Donné et scellé au Louvre le trentième jour du mois de janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux,
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
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Charlemagne_vf
Citation:
« Le Roi est mort, Vive le Roi ! »
- Par cette formule consacrée, Moi, Charlemagne de Castelmaure-Frayner, Régent & Grand Chambellan de France, Prince de France, Duc du Nivernais & de Bolchen, Vicomte de Chastellux & de Baudricourt, Baron de Chablis, de Laignes & de Thuillières,
Je proclame l'avènement de Jean de Cetzes au trône royal de France. Qu'icelui, en vertu des lois de Levan III l'abdicateur, ayant été élu par les sujets de son royaume à plus de 60% des voix exprimées par eux, sera connu sous le nom de Jean III, après les défunts & illustres souverains Jean Ier, dit le Posthume, & Jean II, dit le Bon.
Par conséquent, je remets la couronne aux soins de Sa Majesté, & me défaits de la régence qui me fut confiée par la très sage Curia Regis.
Puisse Clovis & ses successeurs veiller sur le Royaume, sa couronne & son roi.
Donné au Louvre, à l'aube de mars MCDLXII.
S.A.R. C.d.C.
Code:
[quote][size=18][color=darkblue]« Le Roi est mort, Vive le Roi ! »[/color][/size]
[list]Par cette formule consacrée, Moi, Charlemagne de Castelmaure-Frayner, Régent & Grand Chambellan de France, Prince de France, Duc du Nivernais & de Bolchen, Vicomte de Chastellux & de Baudricourt, Baron de Chablis, de Laignes & de Thuillières,
Je proclame l'avènement de Jean de Cetzes au trône royal de France. Qu'icelui, en vertu des lois de Levan III l'abdicateur, ayant été élu par les sujets de son royaume à plus de 60% des voix exprimées par eux, sera connu sous le nom de Jean III, après les défunts & illustres souverains Jean Ier, dit le Posthume, & Jean II, dit le Bon.
Par conséquent, je remets la couronne aux soins de Sa Majesté, & me défaits de la régence qui me fut confiée par la très sage Curia Regis.
Puisse Clovis & ses successeurs veiller sur le Royaume, sa couronne & son roi.
Donné au Louvre, à l'aube de mars MCDLXII.
S.A.R. C.d.C.[/list]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/695946Charlemagnemonogramme.png[/img]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/382027Charlemagnejaune.png[/img][/quote]
[list]Par cette formule consacrée, Moi, Charlemagne de Castelmaure-Frayner, Régent & Grand Chambellan de France, Prince de France, Duc du Nivernais & de Bolchen, Vicomte de Chastellux & de Baudricourt, Baron de Chablis, de Laignes & de Thuillières,
Je proclame l'avènement de Jean de Cetzes au trône royal de France. Qu'icelui, en vertu des lois de Levan III l'abdicateur, ayant été élu par les sujets de son royaume à plus de 60% des voix exprimées par eux, sera connu sous le nom de Jean III, après les défunts & illustres souverains Jean Ier, dit le Posthume, & Jean II, dit le Bon.
Par conséquent, je remets la couronne aux soins de Sa Majesté, & me défaits de la régence qui me fut confiée par la très sage Curia Regis.
Puisse Clovis & ses successeurs veiller sur le Royaume, sa couronne & son roi.
Donné au Louvre, à l'aube de mars MCDLXII.
S.A.R. C.d.C.[/list]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/695946Charlemagnemonogramme.png[/img]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/382027Charlemagnejaune.png[/img][/quote]
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Jean.de.cetzes
Citation:
«Il n' y a ni richesse ni force que d'hommes»*
*hrp : Jean Bodin
«Il n' y a ni richesse ni force que d'hommes»*
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
Savoir faisons à tous présents et à venir que nous prenons acte ce jour de la responsabilité qui nous incombe, suite à la décision des Grands Électeurs du Royaume de France de nous voir porter la Couronne de France et que nous oeuvrerons désormais sans cesse et sans relâche pour le bien de nos peuples. Grand honneur nous a été fait par cette désignation immédiate, unique dans l’histoire du Royaume et nous mesurons la portée de l’attente que notre candidature a suscité et de l’ampleur de la tache qu’il nous faudra accomplir pour y répondre.
Par conséquent, il sera mis fin à cette occasion aux pratiques prêtées à feu le Roi Nicolas et que seront nommés uniquement au mérite nos Grands officiers et officiers puisque les seuls intérêts que nous saurions prendre en compte sont ceux de notre Royaume. Aussi, lors des quinze prochains jours, nous procéderons à l’état des lieux de nos grands offices pour déterminer, à l’échéance de ce délai notre gouvernement qui devra nous aider à gouverner le Royaume. Qu’il soit aussi su que nous refuserons tout cumul de grand office par équité et juste répartition des charges.
Nous profiterons également de ce temps pour prendre la mesure de l’état exact dans lequel se trouve notre domaine et notre royaume et engagerons des discussions avec l'Eglise Aristotélicienne comme nous nous y étions engagé. Car s'il n'y a de de richesse et de force que d'hommes, il n'y a d'honneur que dans le respect de la parole donnée.
Enfin, pour honorer nos sujets et fêter la perpétuation de la couronne de France, nous décrétons une semaine de liesse populaire pendant laquelle nulle condamnation à mort ne pourra être prononcée, car c’est à la vie et à la paix du Royaume à laquelle que nous aspirons.
- Donné et scellé à Toulouse, le 2e jour du mois de Mars 1462.
*hrp : Jean Bodin
Code:
[quote] [img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/05//120205072410114284.png[/img]
[i]«Il n' y a ni richesse ni force que d'hommes»*[/i]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list][list]
[b]Savoir faisons à tous présents et à venir que nous prenons acte ce jour de la responsabilité qui nous incombe, suite à la décision des Grands Électeurs du Royaume de France de nous voir porter la Couronne de France et que nous oeuvrerons désormais sans cesse et sans relâche pour le bien de nos peuples. Grand honneur nous a été fait par cette désignation immédiate, unique dans l’histoire du Royaume et nous mesurons la portée de l’attente que notre candidature a suscité et de l’ampleur de la tache qu’il nous faudra accomplir pour y répondre.
Par conséquent, il sera mis fin à cette occasion aux pratiques prêtées à feu le Roi Nicolas et que seront nommés uniquement au mérite nos Grands officiers et officiers puisque les seuls intérêts que nous saurions prendre en compte sont ceux de notre Royaume. Aussi, lors des quinze prochains jours, nous procéderons à l’état des lieux de nos grands offices pour déterminer, à l’échéance de ce délai notre gouvernement qui devra nous aider à gouverner le Royaume. Qu’il soit aussi su que nous refuserons tout cumul de grand office par équité et juste répartition des charges.
Nous profiterons également de ce temps pour prendre la mesure de l’état exact dans lequel se trouve notre domaine et notre royaume et engagerons des discussions avec l'Eglise Aristotélicienne comme nous nous y étions engagé. Car s'il n'y a de de richesse et de force que d'hommes, il n'y a d'honneur que dans le respect de la parole donnée.
Enfin, pour honorer nos sujets et fêter la perpétuation de la couronne de France, nous décrétons une semaine de liesse populaire pendant laquelle nulle condamnation à mort ne pourra être prononcée, car c’est à la vie et à la paix du Royaume à laquelle que nous aspirons.[/b][/list][list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 2e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://img11.hostingpics.net/thumbs/mini_845133Signature.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
*hrp : Jean Bodin[/quote]
[i]«Il n' y a ni richesse ni force que d'hommes»*[/i]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list][list]
[b]Savoir faisons à tous présents et à venir que nous prenons acte ce jour de la responsabilité qui nous incombe, suite à la décision des Grands Électeurs du Royaume de France de nous voir porter la Couronne de France et que nous oeuvrerons désormais sans cesse et sans relâche pour le bien de nos peuples. Grand honneur nous a été fait par cette désignation immédiate, unique dans l’histoire du Royaume et nous mesurons la portée de l’attente que notre candidature a suscité et de l’ampleur de la tache qu’il nous faudra accomplir pour y répondre.
Par conséquent, il sera mis fin à cette occasion aux pratiques prêtées à feu le Roi Nicolas et que seront nommés uniquement au mérite nos Grands officiers et officiers puisque les seuls intérêts que nous saurions prendre en compte sont ceux de notre Royaume. Aussi, lors des quinze prochains jours, nous procéderons à l’état des lieux de nos grands offices pour déterminer, à l’échéance de ce délai notre gouvernement qui devra nous aider à gouverner le Royaume. Qu’il soit aussi su que nous refuserons tout cumul de grand office par équité et juste répartition des charges.
Nous profiterons également de ce temps pour prendre la mesure de l’état exact dans lequel se trouve notre domaine et notre royaume et engagerons des discussions avec l'Eglise Aristotélicienne comme nous nous y étions engagé. Car s'il n'y a de de richesse et de force que d'hommes, il n'y a d'honneur que dans le respect de la parole donnée.
Enfin, pour honorer nos sujets et fêter la perpétuation de la couronne de France, nous décrétons une semaine de liesse populaire pendant laquelle nulle condamnation à mort ne pourra être prononcée, car c’est à la vie et à la paix du Royaume à laquelle que nous aspirons.[/b][/list][list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 2e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://img11.hostingpics.net/thumbs/mini_845133Signature.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]
*hrp : Jean Bodin[/quote]
Jean.de.cetzes
Citation:
*poste retiré In Gratibus à la surintendante.
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir que nous avions décidé ce matin tôt de faire poser les scellés sur les caisses de la couronne de France* afin que nul ne puisse soupçonner la Surintendante des finances de détournement de fonds et pour nous laisser le temps de prendre connaissance de l’exact état des finances de la couronne.
Nous avions annoncé ce matin à la Surintendante des finances vouloir la maintenir dans ses fonctions jusqu’à ce que je décide de la formation de mon gouvernement et de la confirmation de celle-ci ou non à son poste.
Celle-ci a par toutefois décidé de stopper net tous les transactions de la couronne sans raison valable, bloquant ainsi le royaume et notamment le remboursement de la dette envers le Poitou, ce qui relève de l'inacceptable. Aussi, face à pareille action délétère et menaces envers la couronne, puisqu'elle osa jusqu'à me dire que le prétendu manque de confiance à son égard ne"pouvait rester sans conséquences", nous la renvoyons séance tenante de ses fonctions ne pouvant tolérer que la couronne soit prise en otage par un Grand Officier. Qu'il soit su que la couronne de France ne saurait plus apporter la moindre caution aux comportements délétères de ses Officiers, détournant l'autorité qu'elle lui délègue au profit d'intérêts particuliers et partisans.
Par ailleurs ordonnons l'immédiat retour des sommes et denrées placées par la Surintendante au sein du Domaine Royal ;
Enfin, nous ouvrons le poste de la Surintendance des Finances à candidature. Que les personnes compétentes et dignes d'être nommées se fassent connaitre.
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.
- Donné et scellé à Toulouse, le 3e jour du mois de Mars 1462.
*poste retiré In Gratibus à la surintendante.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que nous avions décidé ce matin tôt de faire poser les scellés sur les caisses de la couronne de France* afin que nul ne puisse soupçonner la Surintendante des finances de détournement de fonds et pour nous laisser le temps de prendre connaissance de l’exact état des finances de la couronne.
Nous avions annoncé ce matin à la Surintendante des finances vouloir la maintenir dans ses fonctions jusqu’à ce que je décide de la formation de mon gouvernement et de la confirmation de celle-ci ou non à son poste.
Celle-ci a par toutefois décidé de stopper net tous les transactions de la couronne sans raison valable, bloquant ainsi le royaume et notamment le remboursement de la dette envers le Poitou, ce qui relève de l'inacceptable. Aussi, face à pareille action délétère et menaces envers la couronne, puisqu'elle osa jusqu'à me dire que le prétendu manque de confiance à son égard ne"pouvait rester sans conséquences", nous la renvoyons séance tenante de ses fonctions ne pouvant tolérer que la couronne soit prise en otage par un Grand Officier. Qu'il soit su que la couronne de France ne saurait plus apporter la moindre caution aux comportements délétères de ses Officiers, détournant l'autorité qu'elle lui délègue au profit d'intérêts particuliers et partisans.
Par ailleurs ordonnons l'immédiat retour des sommes et denrées placées par la Surintendante au sein du Domaine Royal ;
Enfin, nous ouvrons le poste de la Surintendance des Finances à candidature. Que les personnes compétentes et dignes d'être nommées se fassent connaitre.
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 3e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
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[i][size=9]*poste retiré In Gratibus à la surintendante.[/size][/i][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que nous avions décidé ce matin tôt de faire poser les scellés sur les caisses de la couronne de France* afin que nul ne puisse soupçonner la Surintendante des finances de détournement de fonds et pour nous laisser le temps de prendre connaissance de l’exact état des finances de la couronne.
Nous avions annoncé ce matin à la Surintendante des finances vouloir la maintenir dans ses fonctions jusqu’à ce que je décide de la formation de mon gouvernement et de la confirmation de celle-ci ou non à son poste.
Celle-ci a par toutefois décidé de stopper net tous les transactions de la couronne sans raison valable, bloquant ainsi le royaume et notamment le remboursement de la dette envers le Poitou, ce qui relève de l'inacceptable. Aussi, face à pareille action délétère et menaces envers la couronne, puisqu'elle osa jusqu'à me dire que le prétendu manque de confiance à son égard ne"pouvait rester sans conséquences", nous la renvoyons séance tenante de ses fonctions ne pouvant tolérer que la couronne soit prise en otage par un Grand Officier. Qu'il soit su que la couronne de France ne saurait plus apporter la moindre caution aux comportements délétères de ses Officiers, détournant l'autorité qu'elle lui délègue au profit d'intérêts particuliers et partisans.
Par ailleurs ordonnons l'immédiat retour des sommes et denrées placées par la Surintendante au sein du Domaine Royal ;
Enfin, nous ouvrons le poste de la Surintendance des Finances à candidature. Que les personnes compétentes et dignes d'être nommées se fassent connaitre.
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 3e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://img11.hostingpics.net/thumbs/mini_845133Signature.png[/img]
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[i][size=9]*poste retiré In Gratibus à la surintendante.[/size][/i][/quote]
Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présent et à venir que nous avons décidé de séparer l’office diplomatique du royaume de notre Secrétariat d’Etat. Qu’ainsi les ambassades seront à nouveau dirigées par un Grand Officier portant le nom de Grand Ambassadeur de France. L'actuel poste d'officier portant le même nom est donc supprimé et son titulaire assurera la gestion de l'office le temps de la nomination du Grand Officier.
Par là-même ouvrons les candidatures au poste de Premier Secrétaire d’Etat et de Grand Ambassadeur de France tous deux vacants et invitons ceux qui pensent pouvoir s’en montrer digne et en avoir les qualités et à m’écrire au plus vite. (Jean.de.cetzes)
- Donné et scellé à Toulouse, le 3e jour du mois de Mars 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir que nous avons décidé de séparer l’office diplomatique du royaume de notre Secrétariat d’Etat. Qu’ainsi les ambassades seront à nouveau dirigées par un Grand Officier portant le nom de Grand Ambassadeur de France. L'actuel poste d'officier portant le même nom est donc supprimé et son titulaire assurera la gestion de l'office le temps de la nomination du Grand Officier.
Par là-même ouvrons les candidatures au poste de Premier Secrétaire d’Etat et de Grand Ambassadeur de France tous deux vacants et invitons ceux qui pensent pouvoir s’en montrer digne et en avoir les qualités à m’écrire au plus vite. (Jean.de.cetzes)[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 3e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
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[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir que nous avons décidé de séparer l’office diplomatique du royaume de notre Secrétariat d’Etat. Qu’ainsi les ambassades seront à nouveau dirigées par un Grand Officier portant le nom de Grand Ambassadeur de France. L'actuel poste d'officier portant le même nom est donc supprimé et son titulaire assurera la gestion de l'office le temps de la nomination du Grand Officier.
Par là-même ouvrons les candidatures au poste de Premier Secrétaire d’Etat et de Grand Ambassadeur de France tous deux vacants et invitons ceux qui pensent pouvoir s’en montrer digne et en avoir les qualités à m’écrire au plus vite. (Jean.de.cetzes)[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 3e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
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Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présent et à venir que pour pallier à la démission du connétable de France intervenue avant ma désignation, nommons Alix du Vivier, qui est le maréchal de France comptant le plus d'ancienneté au sein de l'office, connétable pro tempore, jusqu’à ce qu’un connétable plénipotentiaire soit désigné.
Par là-même ouvrons les candidatures au poste de connétable de France et invitons ceux qui pensent pouvoir s’en montrer digne et en avoir les qualités à m’écrire au plus vite. (Jean.de.cetzes)
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.
- Donné et scellé à Toulouse, le 3e jour du mois de Mars 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir que pour pallier à la démission du connétable de France intervenue avant ma désignation, nommons Alix du Vivier, qui est le maréchal de France comptant le plus d'ancienneté au sein de l'office, connétable [i]pro tempore[/i], jusqu’à ce qu’un connétable plénipotentiaire soit désigné.
Par là-même ouvrons les candidatures au poste de connétable de France et invitons ceux qui pensent pouvoir s’en montrer digne et en avoir les qualités à m’écrire au plus vite. (Jean.de.cetzes)
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 3e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
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[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir que pour pallier à la démission du connétable de France intervenue avant ma désignation, nommons Alix du Vivier, qui est le maréchal de France comptant le plus d'ancienneté au sein de l'office, connétable [i]pro tempore[/i], jusqu’à ce qu’un connétable plénipotentiaire soit désigné.
Par là-même ouvrons les candidatures au poste de connétable de France et invitons ceux qui pensent pouvoir s’en montrer digne et en avoir les qualités à m’écrire au plus vite. (Jean.de.cetzes)
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 3e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://img11.hostingpics.net/thumbs/mini_845133Signature.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présent et à venir que pour pallier à la vacance de notre grand argentier, nommons dona Zelha, vicomtesse d'Aïnou le Faucon (ig : Zelha) Surintendante des finances pro tempore, jusqu’à ce qu’un Surintendant plénipotentiaire soit désigné.
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.
- Donné et scellé à Toulouse, le 3e jour du mois de Mars 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir que pour pallier à la vacance de notre grand argentier, nommons dona Zelha, vicomtesse d'Aïnou le Faucon (ig : Zelha) Surintendante des finances [i]pro tempore[/i], jusqu’à ce qu’un Surintendant plénipotentiaire soit désigné.
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 3e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://img11.hostingpics.net/thumbs/mini_845133Signature.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir que pour pallier à la vacance de notre grand argentier, nommons dona Zelha, vicomtesse d'Aïnou le Faucon (ig : Zelha) Surintendante des finances [i]pro tempore[/i], jusqu’à ce qu’un Surintendant plénipotentiaire soit désigné.
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 3e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://img11.hostingpics.net/thumbs/mini_845133Signature.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présent et à venir que nous rétablissons Drahomir Vadkira dans sa dignité d'homme et annulons la décision inique de notre prédécesseur qui l'avait nommé son bouffon.
À notre connaissance l'homme n'a pour seul grief de s'être opposé à un homme avant qu'il ne soit Roi. Et qu'il n'a par la suite jamais nuit à celui-ci par respect pour la couronne de France une fois qu'elle lui échu, acceptant même de rendre la couronne d'Alençon pour le bien commun et la paix. Pour cela nul ne saurait lui en faire reproche.
- Donné et scellé à Toulouse, le 3e jour du mois de Mars 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir que nous rétablissons Drahomir Vadkira dans sa dignité d'homme et annulons la décision inique de notre prédécesseur qui l'avait nommé son bouffon.
À notre connaissance l'homme n'a pour seul grief de s'être opposé à un homme avant qu'il ne soit Roi. Et qu'il n'a par la suite jamais nuit à celui-ci par respect pour la couronne de France une fois qu'elle lui échu, acceptant même de rendre la couronne d'Alençon pour le bien commun et la paix. Pour cela nul ne saurait lui en faire reproche.
[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 3e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://img11.hostingpics.net/thumbs/mini_845133Signature.png[/img]
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[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir que nous rétablissons Drahomir Vadkira dans sa dignité d'homme et annulons la décision inique de notre prédécesseur qui l'avait nommé son bouffon.
À notre connaissance l'homme n'a pour seul grief de s'être opposé à un homme avant qu'il ne soit Roi. Et qu'il n'a par la suite jamais nuit à celui-ci par respect pour la couronne de France une fois qu'elle lui échu, acceptant même de rendre la couronne d'Alençon pour le bien commun et la paix. Pour cela nul ne saurait lui en faire reproche.
[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 3e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://img11.hostingpics.net/thumbs/mini_845133Signature.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présent et à venir que nous n'avons jamais commandité l'action du sieur Bobbynight. Nous regrettons que cet homme, fou, ait pu prendre la ville de
Châteauroux par révolte, action que nous réprouvons vigoureusement et qui ne fait que nuire aux relations entre les provinces de notre royaume. Nulle ville de notre royaume ne devrait être prise ainsi car ce sont nos sujets qui en souffrent.
Nous aspirons à la paix en France et non à la guerre. Cet acte est contraire à notre politique et nous ne pouvons donc que le condamner et affirmer toute la compassion que nous éprouvons pour nos sujets qui furent meurtris physiquement et moralement par cette violente et déplorable action.
- Donné et scellé à Toulouse, le 4e jour du mois de Mars 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir que nous n'avons jamais commandité l'action du sieur Bobbynight. Nous regrettons que cet homme, fou, ait pu prendre la ville de
Châteauroux par révolte, action que nous réprouvons vigoureusement et qui ne fait que nuire aux relations entre les provinces de notre royaume. Nulle ville de notre royaume ne devrait être prise ainsi car ce sont nos sujets qui en souffrent.
Nous aspirons à la paix en France et non à la guerre. Cet acte est contraire à notre politique et nous ne pouvons donc que le condamner et affirmer toute la compassion que nous éprouvons pour nos sujets qui furent meurtris physiquement et moralement par cette violente et déplorable action.
[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 4e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://img11.hostingpics.net/thumbs/mini_845133Signature.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir que nous n'avons jamais commandité l'action du sieur Bobbynight. Nous regrettons que cet homme, fou, ait pu prendre la ville de
Châteauroux par révolte, action que nous réprouvons vigoureusement et qui ne fait que nuire aux relations entre les provinces de notre royaume. Nulle ville de notre royaume ne devrait être prise ainsi car ce sont nos sujets qui en souffrent.
Nous aspirons à la paix en France et non à la guerre. Cet acte est contraire à notre politique et nous ne pouvons donc que le condamner et affirmer toute la compassion que nous éprouvons pour nos sujets qui furent meurtris physiquement et moralement par cette violente et déplorable action.
[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 4e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://img11.hostingpics.net/thumbs/mini_845133Signature.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présent et à venir que nous nommons Lexhor d'Amahir de la Louveterie Dauphin de France.
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.
- Donné et scellé à Toulouse, le 4e jour du mois de Mars 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir que nous nommons Lexhor d'Amahir de la Louveterie Dauphin de France.
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.
[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 4e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://img11.hostingpics.net/thumbs/mini_845133Signature.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir que nous nommons Lexhor d'Amahir de la Louveterie Dauphin de France.
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.
[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 4e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://img11.hostingpics.net/thumbs/mini_845133Signature.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présent et à venir que l’armée dite « Air force Oane », sous agrément de la Guyenne, devient armée Royale et se place sous notre commandement direct.
Nous remercions le duc de Guyenne de nous avoir laissé disposer définitivement de cette armée et de nous permettre de jouir de l’agrément de sa province. La couronne saura s’en souvenir.
Enfin savoir faisons à ceux qui voudraient s’enrôler pour servir leur Roi en mettant sa force, son courage et son épée à son service à contacter le capitaine de cette armée la Comtesse Oane de Surgères (ig : Oane). Que les coureurs de titres s’abstiennent, les récompenses n’échoient qu’aux courageux et aux probres qui s’engagent par idéal et non par appât du gain.
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.
- Donné et scellé à Toulouse, le 5e jour du mois de Mars 1462.
Jeroen a écrit:
Citation:
De nous, Jeroen, Duc de Guyenne,
A vous, Jean de Cetzes, notre Roy.
C’est avec grand honneur que nous avons reçu votre demande concernant l’une de nos sujets, et l'une de nos armées. La Guyenne est une province fidèle parmi les fidèles à la couronne, et une fois encore, elle portera assistance et force à son Roy.
C’est avec grande fierté que nous accédons à votre demande, et que nous vous confions l’armée demandé. Vous remerciant de cet infime honneur que vous nous avez fait d’avoir choisi notre province pour votre demande. Que l’étendard du Léopard vous guide et vous couvre de gloire,
Fait à Bordeaux le 5 mars 1462
Jeroen, Duc de Guyenne
A vous, Jean de Cetzes, notre Roy.
C’est avec grand honneur que nous avons reçu votre demande concernant l’une de nos sujets, et l'une de nos armées. La Guyenne est une province fidèle parmi les fidèles à la couronne, et une fois encore, elle portera assistance et force à son Roy.
C’est avec grande fierté que nous accédons à votre demande, et que nous vous confions l’armée demandé. Vous remerciant de cet infime honneur que vous nous avez fait d’avoir choisi notre province pour votre demande. Que l’étendard du Léopard vous guide et vous couvre de gloire,
Fait à Bordeaux le 5 mars 1462
Jeroen, Duc de Guyenne
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir que l’armée dite « Air force Oane », sous agrément de la Guyenne, devient armée Royale et se place sous notre commandement direct.
Nous remercions le duc de Guyenne de nous avoir laissé disposer définitivement de cette armée et de nous permettre de jouir de l’agrément de sa province. La couronne saura s’en souvenir.
Enfin savoir faisons à ceux qui voudraient s’enrôler pour servir leur Roi en mettant sa force, son courage et son épée à son service à contacter le capitaine de cette armée la Comtesse Oane de Surgères (ig : Oane). Que les coureurs de titres s’abstiennent, les récompenses n’échoient qu’aux courageux et aux probres qui s’engagent par idéal et non par appât du gain.
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.
[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 5e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[quote="Jeroen"][quote][b]De nous, Jeroen, Duc de Guyenne,
A vous, Jean de Cetzes, notre Roy.
C’est avec grand honneur que nous avons reçu votre demande concernant l’une de nos sujets, et l'une de nos armées. La Guyenne est une province fidèle parmi les fidèles à la couronne, et une fois encore, elle portera assistance et force à son Roy.
C’est avec grande fierté que nous accédons à votre demande, et que nous vous confions l’armée demandé. Vous remerciant de cet infime honneur que vous nous avez fait d’avoir choisi notre province pour votre demande. Que l’étendard du Léopard vous guide et vous couvre de gloire,
Fait à Bordeaux le 5 mars 1462
Jeroen, Duc de Guyenne[/b]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Guyenne/sceauguyennerouge_zps2b42fc0c.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir que l’armée dite « Air force Oane », sous agrément de la Guyenne, devient armée Royale et se place sous notre commandement direct.
Nous remercions le duc de Guyenne de nous avoir laissé disposer définitivement de cette armée et de nous permettre de jouir de l’agrément de sa province. La couronne saura s’en souvenir.
Enfin savoir faisons à ceux qui voudraient s’enrôler pour servir leur Roi en mettant sa force, son courage et son épée à son service à contacter le capitaine de cette armée la Comtesse Oane de Surgères (ig : Oane). Que les coureurs de titres s’abstiennent, les récompenses n’échoient qu’aux courageux et aux probres qui s’engagent par idéal et non par appât du gain.
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.
[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 5e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[quote="Jeroen"][quote][b]De nous, Jeroen, Duc de Guyenne,
A vous, Jean de Cetzes, notre Roy.
C’est avec grand honneur que nous avons reçu votre demande concernant l’une de nos sujets, et l'une de nos armées. La Guyenne est une province fidèle parmi les fidèles à la couronne, et une fois encore, elle portera assistance et force à son Roy.
C’est avec grande fierté que nous accédons à votre demande, et que nous vous confions l’armée demandé. Vous remerciant de cet infime honneur que vous nous avez fait d’avoir choisi notre province pour votre demande. Que l’étendard du Léopard vous guide et vous couvre de gloire,
Fait à Bordeaux le 5 mars 1462
Jeroen, Duc de Guyenne[/b]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Guyenne/sceauguyennerouge_zps2b42fc0c.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir que l'allégeance du sieur Flex de la Mirandole a été dument refusée par le régent de France et que nous validons cette juste décision.
Le sieur Flex de la Mirandole se prétend en effet indument monarque et souverain du Mussidanais, vicomté appartenant à la province du Périgord-Augoumois, dont il a été dépossédé de droit, ce qui va à l'encontre de nos lois. Le dit sieur refusant de renoncer à cette usurpation, nous ne saurions le reconnaitre comme notre vassal.
Nous constatons donc qu'au bien commun, à celui des Béarnais et à la paix du royaume le sieur de la Mirandole a préféré ses petits intérêts personnels et sa gloriole, ce que nous condamnons vivement et fermement.
Par conséquent, nous le déclarons traître à la couronne de France et autorisons la reprise du pouvoir par nos fidèles sujets béarnais pour qu'un régnant, respectueux de la couronne de France et de ses lois, soit porté sur le trône du Béarn pour en assurer la pérennité dans le respect de nos valeurs de paix et d'unité du Royaume.
Puisse Dieu l'emporter dans les tourments lunaire et aider ceux qui agiront pour rétablir une juste et bonne autorité en Béarn.
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.
- Donné et scellé le 7e jour du mois de Mars 1462.
Pour rappel :
Citation:
Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,
- Que saisine de la justice héraldique ayant été effectuée par Lubna, alors comtesse du Périgord et de l'Angoumois, à l'encontre de :
- monseigneur Enguerrand Louis-Perceval « Flex » de la Mirandole, vicomte du Mussidan et tenant en douaire celui de Ribérac, baron du Fleix et tenant en douaire celle de Beauregard;
- Que la procure héraldique ayant jugé ladite plainte recevable; qu'instruction ayant été ouverte sous le chef d'accusation de rupture du serment vassalique; que ladite procure héraldique ayant, après clôture de l'instruction, lancé une procédure de justice collégiale et pour ce faire, convoqué le Collège des Maréchaux et Hérauts d'Armes de France; conformément aux coutumes et lois héraldiques royales, ledit collège réuni en tribunal a débattu et voté et a ainsi déclaré l'accusé sus-cité :
- Coupable de rupture de son serment vassalique,
La sanction décidée étant la destitution de tous les fiefs tenus dans le comté du Périgord et de l'Angoumois;
- Savoir faisons à tous présents et à venir :
Qu'en vertu des coutumes et lois susdites, en retenant d'une part que la rupture de serment vassalique se caractérise par la décision volontaire, unilatérale, illégitime de ne plus reconnaître l'autorité des comtes souverains en leurs terres du Périgord et de l’Angoumois et d'ériger les fiefs tenus en francs-alleux, et d'autre part que cette rupture par ses caractéristiques précitées constitue acte de félonie, nous validons et contresignons la décision du Tribunal Héraldique, destituons conséquemment ledit Enguerrand Louis-Perceval de la Mirandole des titres et fiefs du Mussidan et du Fleix ainsi que des titres et douaires de Ribérac et de Beauregard et actons le retour desdits fiefs dans le giron du comté du Périgord et de l'Angoumois afin qu'ils puissent à nouveau être octroyés selon la législation en vigueur.
En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-et-unième jour de juillet de l'an de grâce MCDLXI.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir que l'allégeance du sieur Flex de la Mirandole a été dument refusée par le régent de France et que nous validons cette juste décision.
Le sieur Flex de la Mirandole se prétend en effet indument monarque et souverain du Mussidanais, vicomté appartenant à la province du Périgord-Augoumois, dont il a été dépossédé de droit, ce qui va à l'encontre de nos lois. Le dit sieur refusant de renoncer à cette usurpation, nous ne saurions le reconnaitre comme notre vassal.
Nous constatons donc qu'au bien commun, à celui des Béarnais et à la paix du royaume le sieur de la Mirandole a préféré ses petits intérêts personnels et sa gloriole, ce que nous condamnons vivement et fermement.
Par conséquent, nous le déclarons traître à la couronne de France et autorisons la reprise du pouvoir par nos fidèles sujets béarnais pour qu'un régnant, respectueux de la couronne de France et de ses lois, soit porté sur le trône du Béarn pour en assurer la pérennité dans le respect de nos valeurs de paix et d'unité du Royaume.
Puisse Dieu l'emporter dans les tourments lunaire et aider ceux qui agiront pour rétablir une juste et bonne autorité en Béarn.
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé le 7e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[b]Pour rappel : [/b]
[quote][color=black][list]
[b]Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de [i]Montjoie[/i],[/b][/list]
[list][list]Savoir faisons à tous présents et à venir :
[list][*] Que [b]saisine[/b] de la justice héraldique ayant été effectuée par [b]Lubna, alors comtesse du Périgord et de l'Angoumois,[/b] à l'encontre de :
[list][*] [b]monseigneur Enguerrand Louis-Perceval « Flex » de la Mirandole, vicomte du Mussidan et tenant en douaire celui de Ribérac, baron du Fleix et tenant en douaire celle de Beauregard[/b];[/list]
[*] Que la procure héraldique ayant jugé ladite [b]plainte recevable[/b]; qu'instruction ayant été ouverte sous le [b]chef d'accusation de rupture du serment vassalique[/b]; que ladite procure héraldique ayant, après clôture de l'instruction, lancé une procédure de [b]justice collégiale[/b] et pour ce faire, convoqué le Collège des Maréchaux et Hérauts d'Armes de France; conformément aux coutumes et lois héraldiques royales, ledit [b]collège réuni en tribunal[/b] a débattu et voté et a ainsi déclaré l'accusé sus-cité :
[list][*] [b]Coupable[/b] de [b]rupture de son serment vassalique[/b],[/list]
La [b]sanction[/b] décidée étant [b]la destitution de tous les fiefs tenus dans le comté du Périgord et de l'Angoumois[/b];[/list]
Qu'en vertu des coutumes et lois susdites, en retenant d'une part que la rupture de serment vassalique se caractérise par la décision volontaire, unilatérale, illégitime de ne plus reconnaître l'autorité des comtes souverains en leurs terres du Périgord et de l’Angoumois et d'ériger les fiefs tenus en francs-alleux, et d'autre part que cette rupture par ses caractéristiques précitées constitue acte de félonie, nous [b]validons et contresignons la décision du Tribunal Héraldique[/b], destituons conséquemment ledit Enguerrand Louis-Perceval de la Mirandole des titres et fiefs du Mussidan et du Fleix ainsi que des titres et douaires de Ribérac et de Beauregard et actons le retour desdits fiefs dans le giron du comté du Périgord et de l'Angoumois afin qu'ils puissent à nouveau être octroyés selon la législation en vigueur.
En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-et-unième jour de juillet de l'an de grâce MCDLXI.[/color][/list]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/260313SignatureIngeEuphorique.png[/img]
[img]http://img259.imageshack.us/img259/3482/sceauingeor.png[/img]
[/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir que l'allégeance du sieur Flex de la Mirandole a été dument refusée par le régent de France et que nous validons cette juste décision.
Le sieur Flex de la Mirandole se prétend en effet indument monarque et souverain du Mussidanais, vicomté appartenant à la province du Périgord-Augoumois, dont il a été dépossédé de droit, ce qui va à l'encontre de nos lois. Le dit sieur refusant de renoncer à cette usurpation, nous ne saurions le reconnaitre comme notre vassal.
Nous constatons donc qu'au bien commun, à celui des Béarnais et à la paix du royaume le sieur de la Mirandole a préféré ses petits intérêts personnels et sa gloriole, ce que nous condamnons vivement et fermement.
Par conséquent, nous le déclarons traître à la couronne de France et autorisons la reprise du pouvoir par nos fidèles sujets béarnais pour qu'un régnant, respectueux de la couronne de France et de ses lois, soit porté sur le trône du Béarn pour en assurer la pérennité dans le respect de nos valeurs de paix et d'unité du Royaume.
Puisse Dieu l'emporter dans les tourments lunaire et aider ceux qui agiront pour rétablir une juste et bonne autorité en Béarn.
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé le 7e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[b]Pour rappel : [/b]
[quote][color=black][list]
[b]Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de [i]Montjoie[/i],[/b][/list]
[list][list]Savoir faisons à tous présents et à venir :
[list][*] Que [b]saisine[/b] de la justice héraldique ayant été effectuée par [b]Lubna, alors comtesse du Périgord et de l'Angoumois,[/b] à l'encontre de :
[list][*] [b]monseigneur Enguerrand Louis-Perceval « Flex » de la Mirandole, vicomte du Mussidan et tenant en douaire celui de Ribérac, baron du Fleix et tenant en douaire celle de Beauregard[/b];[/list]
[*] Que la procure héraldique ayant jugé ladite [b]plainte recevable[/b]; qu'instruction ayant été ouverte sous le [b]chef d'accusation de rupture du serment vassalique[/b]; que ladite procure héraldique ayant, après clôture de l'instruction, lancé une procédure de [b]justice collégiale[/b] et pour ce faire, convoqué le Collège des Maréchaux et Hérauts d'Armes de France; conformément aux coutumes et lois héraldiques royales, ledit [b]collège réuni en tribunal[/b] a débattu et voté et a ainsi déclaré l'accusé sus-cité :
[list][*] [b]Coupable[/b] de [b]rupture de son serment vassalique[/b],[/list]
La [b]sanction[/b] décidée étant [b]la destitution de tous les fiefs tenus dans le comté du Périgord et de l'Angoumois[/b];[/list]
Qu'en vertu des coutumes et lois susdites, en retenant d'une part que la rupture de serment vassalique se caractérise par la décision volontaire, unilatérale, illégitime de ne plus reconnaître l'autorité des comtes souverains en leurs terres du Périgord et de l’Angoumois et d'ériger les fiefs tenus en francs-alleux, et d'autre part que cette rupture par ses caractéristiques précitées constitue acte de félonie, nous [b]validons et contresignons la décision du Tribunal Héraldique[/b], destituons conséquemment ledit Enguerrand Louis-Perceval de la Mirandole des titres et fiefs du Mussidan et du Fleix ainsi que des titres et douaires de Ribérac et de Beauregard et actons le retour desdits fiefs dans le giron du comté du Périgord et de l'Angoumois afin qu'ils puissent à nouveau être octroyés selon la législation en vigueur.
En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-et-unième jour de juillet de l'an de grâce MCDLXI.[/color][/list]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/260313SignatureIngeEuphorique.png[/img]
[img]http://img259.imageshack.us/img259/3482/sceauingeor.png[/img]
[/list][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir que le sieur Flex de la Mirandole a démissionné du conseil Béarnais.
Que par conséquent demandons au peuple béarnais de ne point agir inconsidérement jusqu'à ce qu'un régent devant nous soit présenté et que nous l'acceptions.
Nous précisons que nous ne reconnaitrons qu'une personne en conformité avec les lois locales et royales et invitons donc le conseil béarnais à agir en conscience pour le bien du peuple.
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.
- Donné et scellé le 8e jour du mois de Mars 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que le sieur Flex de la Mirandole a démissionné du conseil Béarnais.
Que par conséquent demandons au peuple béarnais de ne point agir inconsidérement jusqu'à ce qu'un régent devant nous soit présenté et que nous l'acceptions.
Nous précisons que nous ne reconnaitrons qu'une personne en conformité avec les lois locales et royales et invitons donc le conseil béarnais à agir en conscience pour le bien du peuple.
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé le 8e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
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[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que le sieur Flex de la Mirandole a démissionné du conseil Béarnais.
Que par conséquent demandons au peuple béarnais de ne point agir inconsidérement jusqu'à ce qu'un régent devant nous soit présenté et que nous l'acceptions.
Nous précisons que nous ne reconnaitrons qu'une personne en conformité avec les lois locales et royales et invitons donc le conseil béarnais à agir en conscience pour le bien du peuple.
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé le 8e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents que les candidatures pour le poste de Premier Secrétaire d'Etat et de Grand Ambassadeur de France seront closes le lundi 10 mars et qu'à l'heure actuelle nous avons reçu et enregistré cinq candidatures pour le premier et quatre pour le second.
Que ceux qui pensent également pouvoir s’en montrer digne et en avoir les qualités m’écrivent au plus vite. (Jean.de.cetzes)
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.
- Donné et scellé à Toulouse, le 9e jour du mois de Mars 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents que les candidatures pour le poste de Premier Secrétaire d'Etat et de Grand Ambassadeur de France seront closes le lundi 10 mars et qu'à l'heure actuelle nous avons reçu et enregistré cinq candidatures pour le premier et quatre pour le second.
Que ceux qui pensent également pouvoir s’en montrer digne et en avoir les qualités m’écrivent au plus vite. (Jean.de.cetzes)
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 9e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents que les candidatures pour le poste de Premier Secrétaire d'Etat et de Grand Ambassadeur de France seront closes le lundi 10 mars et qu'à l'heure actuelle nous avons reçu et enregistré cinq candidatures pour le premier et quatre pour le second.
Que ceux qui pensent également pouvoir s’en montrer digne et en avoir les qualités m’écrivent au plus vite. (Jean.de.cetzes)
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 9e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents que les candidatures pour le poste de connétable de France seront closes le lundi 10 mars et qu'à l'heure actuelle nous avons reçu et enregistré quatre candidatures.
Que ceux qui pensent également pouvoir s’en montrer digne et en avoir les qualités m’écrivent au plus vite. (Jean.de.cetzes)
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.
- Donné et scellé à Toulouse, le 9e jour du mois de Mars 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents que les candidatures pour le poste de connétable de France seront closes le lundi 10 mars et qu'à l'heure actuelle nous avons reçu et enregistré quatre candidatures.
Que ceux qui pensent également pouvoir s’en montrer digne et en avoir les qualités m’écrivent au plus vite. (Jean.de.cetzes)
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 9e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents que les candidatures pour le poste de connétable de France seront closes le lundi 10 mars et qu'à l'heure actuelle nous avons reçu et enregistré quatre candidatures.
Que ceux qui pensent également pouvoir s’en montrer digne et en avoir les qualités m’écrivent au plus vite. (Jean.de.cetzes)
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 9e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents que les candidatures pour le poste de Surintendant des Finances seront closes le lundi 10 mars et qu'à l'heure actuelle nous avons reçu et enregistré trois candidatures.
Que ceux qui pensent également pouvoir s’en montrer digne et en avoir les qualités m’écrivent au plus vite. (Jean.de.cetzes)
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.
- Donné et scellé à Toulouse, le 9e jour du mois de Mars 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents que les candidatures pour le poste de Surintendant des Finances seront closes le lundi 10 mars et qu'à l'heure actuelle nous avons reçu et enregistré trois candidatures.
Que ceux qui pensent également pouvoir s’en montrer digne et en avoir les qualités m’écrivent au plus vite. (Jean.de.cetzes)
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 9e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents que les candidatures pour le poste de Surintendant des Finances seront closes le lundi 10 mars et qu'à l'heure actuelle nous avons reçu et enregistré trois candidatures.
Que ceux qui pensent également pouvoir s’en montrer digne et en avoir les qualités m’écrivent au plus vite. (Jean.de.cetzes)
Parce que nous avons voulu et décrétons qu’il en soit ainsi nous avons fait apposer notre sceau sur la présente.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 9e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir que suite à notre décision de séparer les ambassades et le Secrétariat d'Etat, supprimons la mission spécifique de la diplomatie interne qui n'a plus de raison d'être ainsi que les postes de secrétaires d'Etat qui lui étaient attachés afin qu'il ne puisse y avoir de concurrence entre ceux-ci et le Premier Secrétaire d'Etat prochainement nommé.
- Donné et scellé à Toulouse, le 9e jour du mois de Mars 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que suite à notre décision de séparer les ambassades et le Secrétariat d'Etat, supprimons la mission spécifique de la diplomatie interne qui n'a plus de raison d'être ainsi que les postes de secrétaires d'Etat qui lui étaient attachés afin qu'il ne puisse y avoir de concurrence entre ceux-ci et le Premier Secrétaire d'Etat prochainement nommé.
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[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 9e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que suite à notre décision de séparer les ambassades et le Secrétariat d'Etat, supprimons la mission spécifique de la diplomatie interne qui n'a plus de raison d'être ainsi que les postes de secrétaires d'Etat qui lui étaient attachés afin qu'il ne puisse y avoir de concurrence entre ceux-ci et le Premier Secrétaire d'Etat prochainement nommé.
[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 9e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir que sont closes les candidatures pour le poste de Connétable du Royaume de France.
- Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche
- Jason Baron de Vissac, Seigneur de Loudenne
- Quiou Deswaard de Noldor, Vicomtesse de Maldeghem et Dame de Beselare
Ont été reçues et enregistrées pour ce Grand Office les candidatures de :
Nous remercions les candidats pour leur volonté de servir la couronne. Qu'ils sachent que leur candidature va être examinée par les Feudataires du Domaine Royal ainsi que par les Grands Officiers en postes et les Pairs du Royaume de France.
- Donné et scellé à Toulouse, le 10e jour du mois de Mars 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que sont closes les candidatures pour le poste de Connétable du Royaume de France.
Ont été reçues et enregistrées pour ce Grand Office les candidatures de :
[list][*] Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche
[*] Jason Baron de Vissac, Seigneur de Loudenne
[*] Quiou Deswaard de Noldor, Vicomtesse de Maldeghem et Dame de Beselare[/list]
Nous remercions les candidats pour leur volonté de servir la couronne. Qu'ils sachent que leur candidature va être examinée par les Feudataires du Domaine Royal ainsi que par les Grands Officiers en postes et les Pairs du Royaume de France.
[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 10e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que sont closes les candidatures pour le poste de Connétable du Royaume de France.
Ont été reçues et enregistrées pour ce Grand Office les candidatures de :
[list][*] Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, de Chateauneuf-en-Thymerais et Baron d'Authon du Perche
[*] Jason Baron de Vissac, Seigneur de Loudenne
[*] Quiou Deswaard de Noldor, Vicomtesse de Maldeghem et Dame de Beselare[/list]
Nous remercions les candidats pour leur volonté de servir la couronne. Qu'ils sachent que leur candidature va être examinée par les Feudataires du Domaine Royal ainsi que par les Grands Officiers en postes et les Pairs du Royaume de France.
[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 10e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir que sont closes les candidatures pour le poste de Surintendant.
- Alexandre Olund, Vicomte de Cesenatico, Seigneur de Mirabello et Talamello
- Angat de la Louveterie Lirac
- Erraa De La Huchaudière, vicomtesse de Gorron et de Vibraye, Commandeur de l'ordre du mérite mainois, membre de la Compagnie Dynaste du Croissant, récipiendaire du collier de saphir de l' ordre du Lys,
- Zelha, Vicomtesse d' Aunou le Faucon
Ont été reçues et enregistrées pour le poste de Surintendant les candidatures de :
Nous remercions les candidats pour leur volonté de servir la couronne. Qu'ils sachent que leur candidature va être examinée par les Feudataires du Domaine Royal ainsi que par les Grands Officiers en postes et les Pairs du Royaume de France.
- Donné et scellé à Toulouse, le 10e jour du mois de Mars 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que sont closes les candidatures pour le poste de Surintendant.
Ont été reçues et enregistrées pour le poste de Surintendant les candidatures de :
[list][*] Alexandre Olund, Vicomte de Cesenatico, Seigneur de Mirabello et Talamello
[*] Angat de la Louveterie Lirac
[*] Erraa De La Huchaudière, vicomtesse de Gorron et de Vibraye, Commandeur de l'ordre du mérite mainois, membre de la Compagnie Dynaste du Croissant, récipiendaire du collier de saphir de l' ordre du Lys,
[*] Zelha, Vicomtesse d' Aunou le Faucon[/list]
Nous remercions les candidats pour leur volonté de servir la couronne. Qu'ils sachent que leur candidature va être examinée par les Feudataires du Domaine Royal ainsi que par les Grands Officiers en postes et les Pairs du Royaume de France.
[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 10e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que sont closes les candidatures pour le poste de Surintendant.
Ont été reçues et enregistrées pour le poste de Surintendant les candidatures de :
[list][*] Alexandre Olund, Vicomte de Cesenatico, Seigneur de Mirabello et Talamello
[*] Angat de la Louveterie Lirac
[*] Erraa De La Huchaudière, vicomtesse de Gorron et de Vibraye, Commandeur de l'ordre du mérite mainois, membre de la Compagnie Dynaste du Croissant, récipiendaire du collier de saphir de l' ordre du Lys,
[*] Zelha, Vicomtesse d' Aunou le Faucon[/list]
Nous remercions les candidats pour leur volonté de servir la couronne. Qu'ils sachent que leur candidature va être examinée par les Feudataires du Domaine Royal ainsi que par les Grands Officiers en postes et les Pairs du Royaume de France.
[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 10e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir que sont closes les candidatures pour les postes de Premier Secrétaire d'Etat et de Grand Ambassadeur du Royaume de France.
- Angelyque de Montestier, Pair de France, duchesse du Charolais & de la Ferté Lageron, Baronne de Cruzy le Chastel
- Arthur Pendragon, Ecuyer de l'Ordre Royale de la Licorne
- Exaltation Lablanche d'Abancourt, duchesse de Châteauneuf-sur-Loire et de Sedan
- Della de la Mirandole d'Amahir- Euphor, Duchesse de Chartres, Vicomtesse de Montpipeau, Baronne de Seignelay, Dame de Railly et de Bréméan
- Karyaan le Verdier Lómalas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, Dame de Bois-Brault
- Kylian Deschenaux-Carsenac, Vicomte de Montmaur, seigneur de Saint Firmin, Chambellan du Comté Limousin et Marche, Escuyer de l'ordre royal de la Licorne.
- Louanne du Mariage, Vicomtesse des Sept Forges
- Melina de Valverde
- Aymeric de Mistra, Baron de Saint Sauvy, Seigneur de Chevellerie et de Saint Louis en Isle
- César Philippe Auguste di Leostilla, Baron de Châteauneuf-la-Vieille
- Hélène Blackney Guérande, Vicomtesse du Mont Saint Michel
- Kylian Deschenaux-Carsenac, Vicomte de Montmaur, seigneur de Saint Firmin, Chambellan du Comté Limousin et Marche, Escuyer de l'ordre royal de la Licorne
- Nepher Sonozoa, Seigneur de la Chaslerie
Ont été reçues et enregistrées pour le poste de Premier Secrétaire d'Etat les candidatures de :
Ont été reçues et enregistrées pour le poste de Grand Ambassadeur de France les candidatures de :
Nous remercions les candidats pour leur volonté de servir la couronne. Qu'ils sachent que leur candidature va être examinée par les Feudataires du Domaine Royal ainsi que par les Grands Officiers en postes et les Pairs du Royaume de France.
- Donné et scellé à Toulouse, le 10e jour du mois de Mars 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que sont closes les candidatures pour les postes de Premier Secrétaire d'Etat et de Grand Ambassadeur du Royaume de France.
Ont été reçues et enregistrées pour le poste de Premier Secrétaire d'Etat les candidatures de :
[list][*] Angelyque de Montestier, Pair de France, duchesse du Charolais & de la Ferté Lageron, Baronne de Cruzy le Chastel
[*] Arthur Pendragon, Ecuyer de l'Ordre Royale de la Licorne
[*] Exaltation Lablanche d'Abancourt, duchesse de Châteauneuf-sur-Loire et de Sedan
[*] Della de la Mirandole d'Amahir- Euphor, Duchesse de Chartres, Vicomtesse de Montpipeau, Baronne de Seignelay, Dame de Railly et de Bréméan
[*] Karyaan le Verdier Lómalas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, Dame de Bois-Brault
[*] Kylian Deschenaux-Carsenac, Vicomte de Montmaur, seigneur de Saint Firmin, Chambellan du Comté Limousin et Marche, Escuyer de l'ordre royal de la Licorne.
[*] Louanne du Mariage, Vicomtesse des Sept Forges
[*] Melina de Valverde
[/list]
Ont été reçues et enregistrées pour le poste de Grand Ambassadeur de France les candidatures de :
[list]
[*] Aymeric de Mistra, Baron de Saint Sauvy, Seigneur de Chevellerie et de Saint Louis en Isle
[*] César Philippe Auguste di Leostilla, Baron de Châteauneuf-la-Vieille
[*] Hélène Blackney Guérande, Vicomtesse du Mont Saint Michel
[*] Kylian Deschenaux-Carsenac, Vicomte de Montmaur, seigneur de Saint Firmin, Chambellan du Comté Limousin et Marche, Escuyer de l'ordre royal de la Licorne
[*] Nepher Sonozoa, Seigneur de la Chaslerie[/list]
Nous remercions les candidats pour leur volonté de servir la couronne. Qu'ils sachent que leur candidature va être examinée par les Feudataires du Domaine Royal ainsi que par les Grands Officiers en postes et les Pairs du Royaume de France.
[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 10e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que sont closes les candidatures pour les postes de Premier Secrétaire d'Etat et de Grand Ambassadeur du Royaume de France.
Ont été reçues et enregistrées pour le poste de Premier Secrétaire d'Etat les candidatures de :
[list][*] Angelyque de Montestier, Pair de France, duchesse du Charolais & de la Ferté Lageron, Baronne de Cruzy le Chastel
[*] Arthur Pendragon, Ecuyer de l'Ordre Royale de la Licorne
[*] Exaltation Lablanche d'Abancourt, duchesse de Châteauneuf-sur-Loire et de Sedan
[*] Della de la Mirandole d'Amahir- Euphor, Duchesse de Chartres, Vicomtesse de Montpipeau, Baronne de Seignelay, Dame de Railly et de Bréméan
[*] Karyaan le Verdier Lómalas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, Dame de Bois-Brault
[*] Kylian Deschenaux-Carsenac, Vicomte de Montmaur, seigneur de Saint Firmin, Chambellan du Comté Limousin et Marche, Escuyer de l'ordre royal de la Licorne.
[*] Louanne du Mariage, Vicomtesse des Sept Forges
[*] Melina de Valverde
[/list]
Ont été reçues et enregistrées pour le poste de Grand Ambassadeur de France les candidatures de :
[list]
[*] Aymeric de Mistra, Baron de Saint Sauvy, Seigneur de Chevellerie et de Saint Louis en Isle
[*] César Philippe Auguste di Leostilla, Baron de Châteauneuf-la-Vieille
[*] Hélène Blackney Guérande, Vicomtesse du Mont Saint Michel
[*] Kylian Deschenaux-Carsenac, Vicomte de Montmaur, seigneur de Saint Firmin, Chambellan du Comté Limousin et Marche, Escuyer de l'ordre royal de la Licorne
[*] Nepher Sonozoa, Seigneur de la Chaslerie[/list]
Nous remercions les candidats pour leur volonté de servir la couronne. Qu'ils sachent que leur candidature va être examinée par les Feudataires du Domaine Royal ainsi que par les Grands Officiers en postes et les Pairs du Royaume de France.
[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 10e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
hrp : Edit : ajout de plusieurs noms que j'avais lamentablement oublié.
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir qu'à l'heure actuelle le Béarn n'a pas de gouvernement reconnu par la couronne de France. Que si les élections ont porté au pouvoir des invidus, ceux-ci ne sont rien sans la reconnaissance royale et ne sauraient se prévaloir d'aucune autorité sans celle-ci. Que nous sommes par conséquent particulièrement outré de savoir que le sieur Andom de Louvelle use du sceau comtal du Béarn sans notre reconnaissance, et se prétende tout à fait illégitimement détenteur de l'autorité comtale.
- La saisine de la pairie suite à la démission du traître à la couronne Flex de la Mirandole par un dossier expliquant et justifiant la situation actuelle, dans le but de régulariser la situation suite à la reconnaissance d'un nouveau régnant;
- La démission des conseillers inéligibles pour condamnation ou quelconque autre raison;
- L'engagement des autres conseillers à respecter le droit local et royal par écrit, à collaborer pleinement avec les institutions judiciaires, pénales et héraldiques, de la couronne, et à se démarquer du traître qui a prétendu diriger le Béarn jusqu'à sa démission.
Par conséquent, particulièrement inquiet pour le sort de nos sujets béarnais que nous chérissons et entendons, laissons un délai de vingt heures, pas une de plus, à ce sieur pour se mettre en conformité avec le droit béarnais et le droit royal à savoir :
Si demain à 20h, le conseil du Béarn ne s'est pas mis en conformité avec ces prescriptions, nous autoriserons le peuple béarnais à reprendre le pouvoir pour organiser une régence. Nous appuierons alors de tout notre poids cette action menée par les Hommes de bonne volonté si le conseil actuel ne se conformait pas à nos lois et à nos demandes.
Nous invitons d'ailleurs les Béarnais à se manifester officiellement auprès de la Pairie dans les plus brefs délais pour faire connaitre leur position, ils ont toute notre attention.
- Donné et scellé à Toulouse, le 11e jour du mois de Mars 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir qu'à l'heure actuelle le Béarn n'a pas de gouvernement reconnu par la couronne de France. Que si les élections ont porté au pouvoir des invidus, ceux-ci ne sont rien sans la reconnaissance royale et ne sauraient se prévaloir d'aucune autorité sans celle-ci. Que nous sommes par conséquent particulièrement outré de savoir que le sieur Andom de Louvelle use du sceau comtal du Béarn sans notre reconnaissance, et se prétende tout à fait illégitimement détenteur de l'autorité comtale.
Par conséquent, particulièrement inquiet pour le sort de nos sujets béarnais que nous chérissons et entendons, laissons un délai de vingt heures, pas une de plus, à ce sieur pour se mettre en conformité avec le droit béarnais et le droit royal à savoir :
[list][*] La saisine de la pairie suite à la démission du traître à la couronne Flex de la Mirandole par un dossier expliquant et justifiant la situation actuelle, dans le but de régulariser la situation suite à la reconnaissance d'un nouveau régnant;
[*] La démission des conseillers inéligibles pour condamnation ou quelconque autre raison;
[*] L'engagement des autres conseillers à respecter le droit local et royal par écrit, à collaborer pleinement avec les institutions judiciaires, pénales et héraldiques, de la couronne, et à se démarquer du traître qui a prétendu diriger le Béarn jusqu'à sa démission.[/list]
Si demain à 20h, le conseil du Béarn ne s'est pas mis en conformité avec ces prescriptions, nous autoriserons le peuple béarnais à reprendre le pouvoir pour organiser une régence. Nous appuierons alors de tout notre poids cette action menée par les Hommes de bonne volonté si le conseil actuel ne se conformait pas à nos lois et à nos demandes.
Nous invitons d'ailleurs les Béarnais à se manifester officiellement auprès de la Pairie dans les plus brefs délais pour faire connaitre leur position, ils ont toute notre attention.
[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 11e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir qu'à l'heure actuelle le Béarn n'a pas de gouvernement reconnu par la couronne de France. Que si les élections ont porté au pouvoir des invidus, ceux-ci ne sont rien sans la reconnaissance royale et ne sauraient se prévaloir d'aucune autorité sans celle-ci. Que nous sommes par conséquent particulièrement outré de savoir que le sieur Andom de Louvelle use du sceau comtal du Béarn sans notre reconnaissance, et se prétende tout à fait illégitimement détenteur de l'autorité comtale.
Par conséquent, particulièrement inquiet pour le sort de nos sujets béarnais que nous chérissons et entendons, laissons un délai de vingt heures, pas une de plus, à ce sieur pour se mettre en conformité avec le droit béarnais et le droit royal à savoir :
[list][*] La saisine de la pairie suite à la démission du traître à la couronne Flex de la Mirandole par un dossier expliquant et justifiant la situation actuelle, dans le but de régulariser la situation suite à la reconnaissance d'un nouveau régnant;
[*] La démission des conseillers inéligibles pour condamnation ou quelconque autre raison;
[*] L'engagement des autres conseillers à respecter le droit local et royal par écrit, à collaborer pleinement avec les institutions judiciaires, pénales et héraldiques, de la couronne, et à se démarquer du traître qui a prétendu diriger le Béarn jusqu'à sa démission.[/list]
Si demain à 20h, le conseil du Béarn ne s'est pas mis en conformité avec ces prescriptions, nous autoriserons le peuple béarnais à reprendre le pouvoir pour organiser une régence. Nous appuierons alors de tout notre poids cette action menée par les Hommes de bonne volonté si le conseil actuel ne se conformait pas à nos lois et à nos demandes.
Nous invitons d'ailleurs les Béarnais à se manifester officiellement auprès de la Pairie dans les plus brefs délais pour faire connaitre leur position, ils ont toute notre attention.
[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 11e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir qu'après avoir pris connaissance de l'annonce de César-Andom de Louvelle, déclarant le Béarn indépendant, le déclarons traitre à la couronne de France et autorisons les Béarnais, fidèles à la couronne de France et respectueux des lois Béarnaises, à faire tomber par tout moyen ce triste sire et ses acolytes.
Nous appelons tous les conseillers à de désolidariser du gouvernement du Béarn qui n'a pas été reconnu par la couronne de France et indiquons que tous ceux qui suivront et aideront ces traitres à subir le même sort de droit et de faits.
Demandons à nos vassaux de bien vouloir garder les frontières avec le Béarn et d'appréhender tous ceux qui seraient dans le sillage des traitres Andom de Louvelle et Flex de la Mirandole.
Désignons Tchetchénov, capitaine des Dragons du Bearn, comme coordinateur de l'opération, sous la responsabilité de notre connétable pro temporel Alix du Vivier, au nom de la couronne de France et de celle du Béarn qui pour l'heure est entre nos mains et suspendue à l'action des braves gens du Béarn.
Que Dieu les guide et les délivre du mal.
- Donné et scellé à Toulouse, le 11e jour du mois de Mars 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir qu'après avoir pris connaissance de l'annonce de César-Andom de Louvelle, déclarant le Béarn indépendant, le déclarons traitre à la couronne de France et autorisons les Béarnais, fidèles à la couronne de France et respectueux des lois Béarnaises, à faire tomber par tout moyen ce triste sire et ses acolytes.
Nous appelons tous les conseillers à de désolidariser du gouvernement du Béarn qui n'a pas été reconnu par la couronne de France et indiquons que tous ceux qui suivront et aideront ces traitres à subir le même sort de droit et de faits.
Demandons à nos vassaux de bien vouloir garder les frontières avec le Béarn et d'appréhender tous ceux qui seraient dans le sillage des traitres Andom de Louvelle et Flex de la Mirandole.
Désignons Tchetchénov, capitaine des Dragons du Bearn, comme coordinateur de l'opération, sous la responsabilité de notre connétable pro temporel Alix du Vivier, au nom de la couronne de France et de celle du Béarn qui pour l'heure est entre nos mains et suspendue à l'action des braves gens du Béarn.
Que Dieu les guide et les délivre du mal.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 11e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir qu'après avoir pris connaissance de l'annonce de César-Andom de Louvelle, déclarant le Béarn indépendant, le déclarons traitre à la couronne de France et autorisons les Béarnais, fidèles à la couronne de France et respectueux des lois Béarnaises, à faire tomber par tout moyen ce triste sire et ses acolytes.
Nous appelons tous les conseillers à de désolidariser du gouvernement du Béarn qui n'a pas été reconnu par la couronne de France et indiquons que tous ceux qui suivront et aideront ces traitres à subir le même sort de droit et de faits.
Demandons à nos vassaux de bien vouloir garder les frontières avec le Béarn et d'appréhender tous ceux qui seraient dans le sillage des traitres Andom de Louvelle et Flex de la Mirandole.
Désignons Tchetchénov, capitaine des Dragons du Bearn, comme coordinateur de l'opération, sous la responsabilité de notre connétable pro temporel Alix du Vivier, au nom de la couronne de France et de celle du Béarn qui pour l'heure est entre nos mains et suspendue à l'action des braves gens du Béarn.
Que Dieu les guide et les délivre du mal.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 11e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir que nous acceptons le retrait de la Très Noble Assemblée des Pairs de France de Sa Seigneurie Julien Giffard, marquis de Rosny, nommé par la reine Nebisa de Malemort le 21 août 1459, et à la fin de le remercier pour son investissement et travail passé au sein de la Chambre des Pairs, nous avons décidé de lui accorder la dignité de Pair émérite.
Nous faisons également savoir, le cœur lourd, que nous a été apportée la nouvelle des décès de Leurs Seigneuries Thibault-Xavier du Lugdarès, duc de Lapalisse, et Keridil d'Amahir-Euphor, duc de Chartres, respectivement élevées à la dignité de pair par la reine Catherine-Victoire d'Appérault le 5 août 1457 et par le roi Eusaias Blanc-Combaz le 15 février 1461.
Nous adressons à leurs familles et proches nos plus sincères condoléances. La Couronne de France perd ainsi deux de ses fidèles et loyaux serviteurs, avec la conscience de tous ce qu'iceux ont pu apporter.
- Donné et scellé à Toulouse, le 12e jour du mois de Mars 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que nous acceptons le retrait de la Très Noble Assemblée des Pairs de France de Sa Seigneurie Julien Giffard, marquis de Rosny, nommé par la reine Nebisa de Malemort le 21 août 1459, et à la fin de le remercier pour son investissement et travail passé au sein de la Chambre des Pairs, nous avons décidé de lui accorder la dignité de Pair émérite.
Nous faisons également savoir, le cœur lourd, que nous a été apportée la nouvelle des décès de Leurs Seigneuries Thibault-Xavier du Lugdarès, duc de Lapalisse, et Keridil d'Amahir-Euphor, duc de Chartres, respectivement élevées à la dignité de pair par la reine Catherine-Victoire d'Appérault le 5 août 1457 et par le roi Eusaias Blanc-Combaz le 15 février 1461.
Nous adressons à leurs familles et proches nos plus sincères condoléances. La Couronne de France perd ainsi deux de ses fidèles et loyaux serviteurs, avec la conscience de tous ce qu'iceux ont pu apporter. [/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 12e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que nous acceptons le retrait de la Très Noble Assemblée des Pairs de France de Sa Seigneurie Julien Giffard, marquis de Rosny, nommé par la reine Nebisa de Malemort le 21 août 1459, et à la fin de le remercier pour son investissement et travail passé au sein de la Chambre des Pairs, nous avons décidé de lui accorder la dignité de Pair émérite.
Nous faisons également savoir, le cœur lourd, que nous a été apportée la nouvelle des décès de Leurs Seigneuries Thibault-Xavier du Lugdarès, duc de Lapalisse, et Keridil d'Amahir-Euphor, duc de Chartres, respectivement élevées à la dignité de pair par la reine Catherine-Victoire d'Appérault le 5 août 1457 et par le roi Eusaias Blanc-Combaz le 15 février 1461.
Nous adressons à leurs familles et proches nos plus sincères condoléances. La Couronne de France perd ainsi deux de ses fidèles et loyaux serviteurs, avec la conscience de tous ce qu'iceux ont pu apporter. [/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Toulouse, le 12e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir ce qui suit :
- Du Grand Maitre de France et du Roi d'Armes :
Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, marquise de Dourdan, formulera sous peu son choix définitif et que suite à celui-ci nous ferons connaitre à tous sa décision ainsi que le sort de l'office ou des offices que Sa Seigneurie décidera de laisser.
- De la surintendance des finances :
Nommons Zelha, Vicomtesse d'Aunou le Faucon, au poste de Surintendante des finances du Royaume de France après consultation des pairs, des grands officiers et des grands feudataires du domaine de France.
Pour information et mémoire, qu'il ne soit point dit que cette nomination soit le fruit d'une quelconque partialité, faisons savoir que sa candidature a recueilli 8 avis favorables, contre 4 seulement en faveur de celle d'Erraa La Huchaudière, vicomtesse de Gorron, et 1 en faveur de celle d'Alexandre Olund.
- De la connétablie :
Nommons Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, au poste de Connétable du Royaume de France après consultation des pairs, des grands officiers et des grands feudataires du domaine de France.
Pour information et mémoire, qu'il ne soit point dit que cette nomination soit le fruit d'une quelconque partialité, faisons savoir que sa candidature a recueilli 10 avis favorables, contre 3 seulement en faveur de celle de Quiou Deswaard de Noldor, Vicomtesse de Maldeghem.
- Du Secrétariat d'Etat :
Nommons Della de la Mirandole d'Amahir- Euphor, Duchesse de Chartres, au poste de Premier Secrétaire d'Etat du Royaume de France après consultation des pairs, des grands officiers et des grands feudataires du domaine de France.
Pour information et mémoire, qu'il ne soit point dit que cette nomination soit le fruit d'une quelconque partialité, faisons savoir qu'aucune candidature n'a recueilli une majorité franche et que les deux candidatures en ballotage furent celles de Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor et de Karyaan le Verdier Lómalas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe. Que ces deux personnes ont servi comme Secrétaire d'Etat par le passé et que les deux servent la couronne de France depuis longtemps.
Compte tenu de leurs égales qualités, de nature différente cependant, et considérant que le secrétariat d'Etat est avant tout l'office de communication de la couronne, devant permettre l'instauration d'un sain dialogue avec les feudataires, nous avons décidé d'écarter la candidature de la Comtesse de beaumont-sur-Sarthe au profit de celle de la Duchesse de Chartes estimant qu'elle saurait faire preuve de plus de diplomatie que Karyaan le Verdier Lómalas qui manque, hélas, trop souvent de tempérance.
- Des Ambassades Royales :
Nommons Hélène Blackney Guérande, Vicomtesse du Mont Saint Michel, au poste de Grand Ambassadeur du Royaume de France après consultation des pairs, des grands officiers et des grands feudataires du domaine de France.
Pour information et mémoire, qu'il ne soit point dit que cette nomination soit le fruit d'une quelconque partialité, faisons savoir que sa candidature a recueilli 11 avis favorables, contre 3 seulement en faveur de celle de Nepher Sonozoa, Seigneur de la Chaslerie, et 1 en faveur de celle de César Philippe Auguste di Leostilla, Baron de Châteauneuf-la-Vieille.
- De la Chancellerie du Royaume de France :
Confirmons, après nous être entretenu avec elle, Elizabeth Stilton, Vicomtesse de Chantilly, à son poste de Chancelier du Royaume de France sous réserve qu'elle mène à bien la réforme que nous souhaitons pour la Cour d'Appel dans un délai d'un mois.
- De la Maison Royale :
Confirmons, après nous être entretenu avec lui, Charlemagne von Frayner-Castelmaure, prince de France, à son poste de Grand Chambellan du Royaume de France
- De la prévôté de France :
Confirmons, après nous être entretenu avec lui, Actarius d'Euphor, marquis de Dourdan à son poste de Grand Prévôt de France.
- Des Écuries Royale :
Confirmons, après nous être entretenu avec lui, Optat de Sainte-Colombe, chevalier de l'Ordre royal des Hospitaliers de Saint-Jean-de-Jerusalem, à son poste de Grand Ecuyer de France
Que Dieu les accompagne dans la tache qu'ils devront accomplir.
- Donné et scellé le 17e jour du mois de Mars 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir ce qui suit :[/b]
[list][b][u]Du Grand Maitre de France et du Roi d'Armes :[/u][/b]
Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, marquise de Dourdan, formulera sous peu son choix définitif et que suite à celui-ci nous ferons connaitre à tous sa décision ainsi que le sort de l'office ou des offices que Sa Seigneurie décidera de laisser.[/list]
[list][u][b]De la surintendance des finances :[/b][/u]
Nommons Zelha, Vicomtesse d'Aunou le Faucon, au poste de Surintendante des finances du Royaume de France après consultation des pairs, des grands officiers et des grands feudataires du domaine de France.
Pour information et mémoire, qu'il ne soit point dit que cette nomination soit le fruit d'une quelconque partialité, faisons savoir que sa candidature a recueilli 8 avis favorables, contre 4 seulement en faveur de celle d'Erraa La Huchaudière, vicomtesse de Gorron, et 1 en faveur de celle d'Alexandre Olund.[/list]
[list][u][b]De la connétablie :[/b][/u]
Nommons Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, au poste de Connétable du Royaume de France après consultation des pairs, des grands officiers et des grands feudataires du domaine de France.
Pour information et mémoire, qu'il ne soit point dit que cette nomination soit le fruit d'une quelconque partialité, faisons savoir que sa candidature a recueilli 10 avis favorables, contre 3 seulement en faveur de celle de Quiou Deswaard de Noldor, Vicomtesse de Maldeghem.[/list]
[list][b][u]Du Secrétariat d'Etat :[/u][/b]
Nommons Della de la Mirandole d'Amahir- Euphor, Duchesse de Chartres, au poste de Premier Secrétaire d'Etat du Royaume de France après consultation des pairs, des grands officiers et des grands feudataires du domaine de France.
Pour information et mémoire, qu'il ne soit point dit que cette nomination soit le fruit d'une quelconque partialité, faisons savoir qu'aucune candidature n'a recueilli une majorité franche et que les deux candidatures en ballotage furent celles de Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor et de Karyaan le Verdier Lómalas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe. Que ces deux personnes ont servi comme Secrétaire d'Etat par le passé et que les deux servent la couronne de France depuis longtemps.
Compte tenu de leurs égales qualités, de nature différente cependant, et considérant que le secrétariat d'Etat est avant tout l'office de communication de la couronne, devant permettre l'instauration d'un sain dialogue avec les feudataires, nous avons décidé d'écarter la candidature de la Comtesse de beaumont-sur-Sarthe au profit de celle de la Duchesse de Chartes estimant qu'elle saurait faire preuve de plus de diplomatie que Karyaan le Verdier Lómalas qui manque, hélas, trop souvent de tempérance.[/list]
[list][b][u]Des Ambassades Royales :[/u][/b]
Nommons Hélène Blackney Guérande, Vicomtesse du Mont Saint Michel, au poste de Grand Ambassadeur du Royaume de France après consultation des pairs, des grands officiers et des grands feudataires du domaine de France.
Pour information et mémoire, qu'il ne soit point dit que cette nomination soit le fruit d'une quelconque partialité, faisons savoir que sa candidature a recueilli 11 avis favorables, contre 3 seulement en faveur de celle de Nepher Sonozoa, Seigneur de la Chaslerie, et 1 en faveur de celle de César Philippe Auguste di Leostilla, Baron de Châteauneuf-la-Vieille.[/list]
[list][b][u]De la Chancellerie du Royaume de France :[/u][/b]
Confirmons, après nous être entretenu avec elle, Elizabeth Stilton, Vicomtesse de Chantilly, à son poste de Chancelier du Royaume de France sous réserve qu'elle mène à bien la réforme que nous souhaitons pour la Cour d'Appel dans un délai d'un mois.[/list]
[list][b][u]De la Maison Royale :[/u][/b]
Confirmons, après nous être entretenu avec lui, Charlemagne von Frayner-Castelmaure, prince de France, à son poste de Grand Chambellan du Royaume de France [/list]
[list][b][u]De la prévôté de France :[/u][/b]
Confirmons, après nous être entretenu avec lui, Actarius d'Euphor, marquis de Dourdan à son poste de Grand Prévôt de France.[/list]
[list][b][u]Des Écuries Royale :[/u][/b]
Confirmons, après nous être entretenu avec lui, Optat de Sainte-Colombe, chevalier de l'Ordre royal des Hospitaliers de Saint-Jean-de-Jerusalem, à son poste de Grand Ecuyer de France [/list]
[b]Que Dieu les accompagne dans la tache qu'ils devront accomplir.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé le 17e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir ce qui suit :[/b]
[list][b][u]Du Grand Maitre de France et du Roi d'Armes :[/u][/b]
Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, marquise de Dourdan, formulera sous peu son choix définitif et que suite à celui-ci nous ferons connaitre à tous sa décision ainsi que le sort de l'office ou des offices que Sa Seigneurie décidera de laisser.[/list]
[list][u][b]De la surintendance des finances :[/b][/u]
Nommons Zelha, Vicomtesse d'Aunou le Faucon, au poste de Surintendante des finances du Royaume de France après consultation des pairs, des grands officiers et des grands feudataires du domaine de France.
Pour information et mémoire, qu'il ne soit point dit que cette nomination soit le fruit d'une quelconque partialité, faisons savoir que sa candidature a recueilli 8 avis favorables, contre 4 seulement en faveur de celle d'Erraa La Huchaudière, vicomtesse de Gorron, et 1 en faveur de celle d'Alexandre Olund.[/list]
[list][u][b]De la connétablie :[/b][/u]
Nommons Fred de Castelviray, Vicomte de Rémalard, au poste de Connétable du Royaume de France après consultation des pairs, des grands officiers et des grands feudataires du domaine de France.
Pour information et mémoire, qu'il ne soit point dit que cette nomination soit le fruit d'une quelconque partialité, faisons savoir que sa candidature a recueilli 10 avis favorables, contre 3 seulement en faveur de celle de Quiou Deswaard de Noldor, Vicomtesse de Maldeghem.[/list]
[list][b][u]Du Secrétariat d'Etat :[/u][/b]
Nommons Della de la Mirandole d'Amahir- Euphor, Duchesse de Chartres, au poste de Premier Secrétaire d'Etat du Royaume de France après consultation des pairs, des grands officiers et des grands feudataires du domaine de France.
Pour information et mémoire, qu'il ne soit point dit que cette nomination soit le fruit d'une quelconque partialité, faisons savoir qu'aucune candidature n'a recueilli une majorité franche et que les deux candidatures en ballotage furent celles de Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor et de Karyaan le Verdier Lómalas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe. Que ces deux personnes ont servi comme Secrétaire d'Etat par le passé et que les deux servent la couronne de France depuis longtemps.
Compte tenu de leurs égales qualités, de nature différente cependant, et considérant que le secrétariat d'Etat est avant tout l'office de communication de la couronne, devant permettre l'instauration d'un sain dialogue avec les feudataires, nous avons décidé d'écarter la candidature de la Comtesse de beaumont-sur-Sarthe au profit de celle de la Duchesse de Chartes estimant qu'elle saurait faire preuve de plus de diplomatie que Karyaan le Verdier Lómalas qui manque, hélas, trop souvent de tempérance.[/list]
[list][b][u]Des Ambassades Royales :[/u][/b]
Nommons Hélène Blackney Guérande, Vicomtesse du Mont Saint Michel, au poste de Grand Ambassadeur du Royaume de France après consultation des pairs, des grands officiers et des grands feudataires du domaine de France.
Pour information et mémoire, qu'il ne soit point dit que cette nomination soit le fruit d'une quelconque partialité, faisons savoir que sa candidature a recueilli 11 avis favorables, contre 3 seulement en faveur de celle de Nepher Sonozoa, Seigneur de la Chaslerie, et 1 en faveur de celle de César Philippe Auguste di Leostilla, Baron de Châteauneuf-la-Vieille.[/list]
[list][b][u]De la Chancellerie du Royaume de France :[/u][/b]
Confirmons, après nous être entretenu avec elle, Elizabeth Stilton, Vicomtesse de Chantilly, à son poste de Chancelier du Royaume de France sous réserve qu'elle mène à bien la réforme que nous souhaitons pour la Cour d'Appel dans un délai d'un mois.[/list]
[list][b][u]De la Maison Royale :[/u][/b]
Confirmons, après nous être entretenu avec lui, Charlemagne von Frayner-Castelmaure, prince de France, à son poste de Grand Chambellan du Royaume de France [/list]
[list][b][u]De la prévôté de France :[/u][/b]
Confirmons, après nous être entretenu avec lui, Actarius d'Euphor, marquis de Dourdan à son poste de Grand Prévôt de France.[/list]
[list][b][u]Des Écuries Royale :[/u][/b]
Confirmons, après nous être entretenu avec lui, Optat de Sainte-Colombe, chevalier de l'Ordre royal des Hospitaliers de Saint-Jean-de-Jerusalem, à son poste de Grand Ecuyer de France [/list]
[b]Que Dieu les accompagne dans la tache qu'ils devront accomplir.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé le 17e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir que nous entérinons l'avis des pairs de France relatif à la candidature de Sa Grandeur Karyaan le Verdier Lómàlas, parrainée par la Comtesse du Maine Vittoria Farnezze de Nivellus de Sparte. Qu'ainsi sa candidature est refusée faute d'avoir recueillie plus d'une majorité d'avis favorable.
- Donné et scellée 16e jour du mois de Mars 1462.
Citation:
A Jean le troisième, Roi de France
Votre Majesté,
En Janvier dernier, Sa Grandeur Vittoria Farnezze de Nivellus de Sparte, Comtesse du Maine a parrainé la candidature de Sa Grandeur Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, devant la Très Noble Assemblée des Pairs de France.
Conformément aux statuts de la Pairie, notre Noble Assemblée a étudié la candidature de la comtesse.
Au cours de la semaine de débats, l'investissement de longue date de la candidate aussi bien pour la Couronne de France qu'au niveau local a été souligné et apprécié, sans être aucunement remis en cause. Cependant, son comportement a été perçu par une majorité comme un obstacle majeur pour une bonne intégration au sein de la Très Noble Assemblée, qui fonctionne sur la base des principes de consensus, de collégialité et de respect des différentes opinions.
A la suite du vote qui a eut lieu, la Très Noble Assemblée a rendu un avis défavorable quant à cette intégration par six voix contre et trois pour.
Ainsi, nous recommandons à Sa Majesté de ne pas intégrer au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France, Sa Grandeur Karyaan le Verdier Lómàlas.
Donné le dix-septième jour de mars de l'an MCDLXII.
Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
Walan de Meyrieux.
Votre Majesté,
En Janvier dernier, Sa Grandeur Vittoria Farnezze de Nivellus de Sparte, Comtesse du Maine a parrainé la candidature de Sa Grandeur Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, devant la Très Noble Assemblée des Pairs de France.
Conformément aux statuts de la Pairie, notre Noble Assemblée a étudié la candidature de la comtesse.
Au cours de la semaine de débats, l'investissement de longue date de la candidate aussi bien pour la Couronne de France qu'au niveau local a été souligné et apprécié, sans être aucunement remis en cause. Cependant, son comportement a été perçu par une majorité comme un obstacle majeur pour une bonne intégration au sein de la Très Noble Assemblée, qui fonctionne sur la base des principes de consensus, de collégialité et de respect des différentes opinions.
A la suite du vote qui a eut lieu, la Très Noble Assemblée a rendu un avis défavorable quant à cette intégration par six voix contre et trois pour.
Ainsi, nous recommandons à Sa Majesté de ne pas intégrer au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France, Sa Grandeur Karyaan le Verdier Lómàlas.
Donné le dix-septième jour de mars de l'an MCDLXII.
Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
Walan de Meyrieux.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que nous entérinons l'avis des pairs de France relatif à la candidature de Sa Grandeur Karyaan le Verdier Lómàlas, parrainée par la Comtesse du Maine Vittoria Farnezze de Nivellus de Sparte. Qu'ainsi sa candidature est refusée faute d'avoir recueillie plus d'une majorité d'avis favorable.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellée 16e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[quote]A Jean le troisième, Roi de France
Votre Majesté,
En Janvier dernier, Sa Grandeur Vittoria Farnezze de Nivellus de Sparte, Comtesse du Maine a parrainé la candidature de Sa Grandeur Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, devant la Très Noble Assemblée des Pairs de France.
Conformément aux statuts de la Pairie, notre Noble Assemblée a étudié la candidature de la comtesse.
Au cours de la semaine de débats, l'investissement de longue date de la candidate aussi bien pour la Couronne de France qu'au niveau local a été souligné et apprécié, sans être aucunement remis en cause. Cependant, son comportement a été perçu par une majorité comme un obstacle majeur pour une bonne intégration au sein de la Très Noble Assemblée, qui fonctionne sur la base des principes de consensus, de collégialité et de respect des différentes opinions.
A la suite du vote qui a eut lieu, la Très Noble Assemblée a rendu un avis défavorable quant à cette intégration par six voix contre et trois pour.
Ainsi, nous recommandons à Sa Majesté de ne pas intégrer au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France, Sa Grandeur Karyaan le Verdier Lómàlas.
Donné le dix-septième jour de mars de l'an MCDLXII.
Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
Walan de Meyrieux.
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/97/33/52/de_mey11.gif[/img][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que nous entérinons l'avis des pairs de France relatif à la candidature de Sa Grandeur Karyaan le Verdier Lómàlas, parrainée par la Comtesse du Maine Vittoria Farnezze de Nivellus de Sparte. Qu'ainsi sa candidature est refusée faute d'avoir recueillie plus d'une majorité d'avis favorable.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellée 16e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[quote]A Jean le troisième, Roi de France
Votre Majesté,
En Janvier dernier, Sa Grandeur Vittoria Farnezze de Nivellus de Sparte, Comtesse du Maine a parrainé la candidature de Sa Grandeur Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, devant la Très Noble Assemblée des Pairs de France.
Conformément aux statuts de la Pairie, notre Noble Assemblée a étudié la candidature de la comtesse.
Au cours de la semaine de débats, l'investissement de longue date de la candidate aussi bien pour la Couronne de France qu'au niveau local a été souligné et apprécié, sans être aucunement remis en cause. Cependant, son comportement a été perçu par une majorité comme un obstacle majeur pour une bonne intégration au sein de la Très Noble Assemblée, qui fonctionne sur la base des principes de consensus, de collégialité et de respect des différentes opinions.
A la suite du vote qui a eut lieu, la Très Noble Assemblée a rendu un avis défavorable quant à cette intégration par six voix contre et trois pour.
Ainsi, nous recommandons à Sa Majesté de ne pas intégrer au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France, Sa Grandeur Karyaan le Verdier Lómàlas.
Donné le dix-septième jour de mars de l'an MCDLXII.
Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
Walan de Meyrieux.
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/97/33/52/de_mey11.gif[/img][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir que la couronne de France n'abandonne pas ceux qui luttent contre l'oppression des opportunistes malandrins qui suivent le sillon tracé par les traitres et usurpateurs Flex et Andom.
Qu'ainsi, pour affirmer avec force notre volonté de protéger nos sujets contre les bandes de traitres et de brigands qui les oppriment, nous porterons le fer personnellement, pour libérer le peuple Béarnais, avec l'aide de la couronne d'Armagnac et de Gascogne ainsi que des Béarnais fidèles aux couronnes de Béarn et de France.
Nous délivrerons ainsi le Béarn de la racaille qui a confisqué le pouvoir pour s'y vautrer, abusant de la force pour faucher tous les voyageurs entrant et sortant de Pau, pillant les marchés, dilapidant l'argent du Comté à des fins personnelles visant à satisfaire l'égo démesuré de leur meneur et mettant en procès tous les béarnais qui ont osé légitimement s'opposer à eux.
Que Dieu nous donne la force de libérer le Béarn de cette engeance.
- Donnée et scellée 21e jour du mois de Mars 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que la couronne de France n'abandonne pas ceux qui luttent contre l'oppression des opportunistes malandrins qui suivent le sillon tracé par les traitres et usurpateurs Flex et Andom.
Qu'ainsi, pour affirmer avec force notre volonté de protéger nos sujets contre les bandes de traitres et de brigands qui les oppriment, nous porterons le fer personnellement, pour libérer le peuple Béarnais, avec l'aide de la couronne d'Armagnac et de Gascogne ainsi que des Béarnais fidèles aux couronnes de Béarn et de France.
Nous délivrerons ainsi le Béarn de la racaille qui a confisqué le pouvoir pour s'y vautrer, abusant de la force pour faucher tous les voyageurs entrant et sortant de Pau, pillant les marchés, dilapidant l'argent du Comté à des fins personnelles visant à satisfaire l'égo démesuré de leur meneur et mettant en procès tous les béarnais qui ont osé légitimement s'opposer à eux.
Que Dieu nous donne la force de libérer le Béarn de cette engeance.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée 21e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que la couronne de France n'abandonne pas ceux qui luttent contre l'oppression des opportunistes malandrins qui suivent le sillon tracé par les traitres et usurpateurs Flex et Andom.
Qu'ainsi, pour affirmer avec force notre volonté de protéger nos sujets contre les bandes de traitres et de brigands qui les oppriment, nous porterons le fer personnellement, pour libérer le peuple Béarnais, avec l'aide de la couronne d'Armagnac et de Gascogne ainsi que des Béarnais fidèles aux couronnes de Béarn et de France.
Nous délivrerons ainsi le Béarn de la racaille qui a confisqué le pouvoir pour s'y vautrer, abusant de la force pour faucher tous les voyageurs entrant et sortant de Pau, pillant les marchés, dilapidant l'argent du Comté à des fins personnelles visant à satisfaire l'égo démesuré de leur meneur et mettant en procès tous les béarnais qui ont osé légitimement s'opposer à eux.
Que Dieu nous donne la force de libérer le Béarn de cette engeance.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée 21e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir que les hommes et femmes qui lutteront contre les rebelles, menés par Andom et Flex, qui ont confisqué le pouvoir illégalement en Béarn recevront la profonde reconnaissance de la Couronne de France.
Qu'à l'inverse ceux qui soutiendront d'une quelconque manière le régime de brigands qui oppresse le Béarn seront déclarés traitres à la couronne de France et devront en subir toutes les conséquences.
Que Dieu sauve leurs âmes.
- Donnée et scellée 24e jour du mois de Mars 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que les hommes et femmes qui lutteront contre les rebelles, menés par Andom et Flex, qui ont confisqué le pouvoir illégalement en Béarn recevront la profonde reconnaissance de la Couronne de France.
Qu'à l'inverse ceux qui soutiendront d'une quelconque manière le régime de brigands qui oppresse le Béarn seront déclarés traitres à la couronne de France et devront en subir toutes les conséquences.[/b][/list]
[b]Que Dieu sauve leurs âmes.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée 24e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que les hommes et femmes qui lutteront contre les rebelles, menés par Andom et Flex, qui ont confisqué le pouvoir illégalement en Béarn recevront la profonde reconnaissance de la Couronne de France.
Qu'à l'inverse ceux qui soutiendront d'une quelconque manière le régime de brigands qui oppresse le Béarn seront déclarés traitres à la couronne de France et devront en subir toutes les conséquences.[/b][/list]
[b]Que Dieu sauve leurs âmes.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée 24e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir que Sa Seigneurie Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg a souhaité se retirer de la hérauderie en renonçant à sa charge de Roi d'Armes, ce que nous avons accepté. Nous la remercions pour le dévouement dont elle a fait preuve et pour la rigueur avec laquelle elle a acquitté sa mission pendant toutes ces années.
Suite à cette décision, le collège héraldique a, conformément à la coutume, procédé à la désignation de son successeur et a retenu, à la majorité absolue, la candidature d'Agnès de Saint-Just. Respectant la tradition nous recevons donc cette désignation et la nommons en conséquence à la charge de Roi d'Armes de France avec effet immédiat.
Que Dieu la guide dans cette noble mission.
- Donnée et scellée 28e jour du mois de Mars 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que Sa Seigneurie Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg a souhaité se retirer de la hérauderie en renonçant à sa charge de Roi d'Armes, ce que nous avons accepté. Nous la remercions pour le dévouement dont elle a fait preuve et pour la rigueur avec laquelle elle a acquitté sa mission pendant toutes ces années.
Suite à cette décision, le collège héraldique a, conformément à la coutume, procédé à la désignation de son successeur et a retenu, à la majorité absolue, la candidature d'Agnès de Saint-Just. Respectant la tradition nous recevons donc cette désignation et la nommons en conséquence à la charge de Roi d'Armes de France avec effet immédiat.
Que Dieu la guide dans cette noble mission.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée 28e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que Sa Seigneurie Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg a souhaité se retirer de la hérauderie en renonçant à sa charge de Roi d'Armes, ce que nous avons accepté. Nous la remercions pour le dévouement dont elle a fait preuve et pour la rigueur avec laquelle elle a acquitté sa mission pendant toutes ces années.
Suite à cette décision, le collège héraldique a, conformément à la coutume, procédé à la désignation de son successeur et a retenu, à la majorité absolue, la candidature d'Agnès de Saint-Just. Respectant la tradition nous recevons donc cette désignation et la nommons en conséquence à la charge de Roi d'Armes de France avec effet immédiat.
Que Dieu la guide dans cette noble mission.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée 28e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir que la couronne de France est victorieuse et que ses armées connaissent à nouveau succès et honneurs. Qu'au côtés de notre armée dirigée par Oane de Surgères, s'est hautement distinguée celle des dragons, dirigée par Tchetchenov qui mérite tous les honneurs de la guerre comme chacun des soldats qui se sont battus pour redonner au Béarn sa place au sein de notre royaume.
Dans l'union, les Hommes du Béarn, d'Armagnac, de Gascogne, de Guyenne, de Poitou, de Rouergue et de Toulouse, tous Hommes de France et sujets de la couronne, ont glorieusement vaincu les rebelles retranchés derrière les murs de la citadelle paloise. Suite aux combats acharnés, la plupart des meneurs de cette rébellion, du borgne Flex de la Mirandole au prétendu Roi de Navarre ont été laissés pour mort ou blessés sur le champ de bataille et l'armée ennemie, à cette heure, n'est plus.
En conséquence de cette éclatante victoire, le sieur César "Andom" de Louvelle & Pazzi, prétendu Vicomte du Béarn, a donné sa reddition inconditionelle et que nous l'avons acceptée.
Ainsi s'achève donc, glorieusement, la libération du Béarn de l'oppression des traitres à la couronne de France.
- Donnée et scellée 28e jour du mois de Mars 1462.
Citation:
Offre de reddition inconditionnelle :
Acceptation de la capitulation :
Citation:
Je, César,
vicomte de Béarn,
À toi, Jean, francorum rex,
Agréé, sire, par la présente, ma reddition pleine & entière comme mon abdication ; Dieu a armé ton bras, et je ne suis pas de ceux qui contesteraient un tel jugement du Tout-Puissant. J'ai considéré ma cause juste, et Il sait que je suis sincère, mais Il n'a pas voulu m'accorder victoire, aussi me sera-t-Il gré de faire cesser par la présente les combats & conflits qui paralysent ma vicomté par la faute d'une poignées de rebelles t'ayant menti & remonté. Je t'offre donc ma capitulation, sans condition aucune de ma part, ainsi que gens d'honneur font en telles occasions ; un mot de toi, et je te fais rendre la couronne & les attributs que je n'ai cessé de conserver par devers moi.
Par moi-même écrit,
César.
vicomte de Béarn,
À toi, Jean, francorum rex,
Agréé, sire, par la présente, ma reddition pleine & entière comme mon abdication ; Dieu a armé ton bras, et je ne suis pas de ceux qui contesteraient un tel jugement du Tout-Puissant. J'ai considéré ma cause juste, et Il sait que je suis sincère, mais Il n'a pas voulu m'accorder victoire, aussi me sera-t-Il gré de faire cesser par la présente les combats & conflits qui paralysent ma vicomté par la faute d'une poignées de rebelles t'ayant menti & remonté. Je t'offre donc ma capitulation, sans condition aucune de ma part, ainsi que gens d'honneur font en telles occasions ; un mot de toi, et je te fais rendre la couronne & les attributs que je n'ai cessé de conserver par devers moi.
Par moi-même écrit,
César.
Acceptation de la capitulation :
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
À César "Andom" de Louvelle & Pazzi ;
- Les hommes du Béarn et de France ont libéré ce jour la cité paloise, guidés par Dieu tout puissant. Votre défaite est actée devant lui et votre décision est par conséquent raisonnable et juste, ce qui constitue dans cette affaire une première.
Nous acceptons donc votre reddition inconditionelle, non de Vicomte que vous ne fûtes jamais à nos yeux et selon nos lois mais de chef de guerre. Nous vous déléguons par conséquent le capitaine de l'armée des dragons qui constituera avec ses hommes votre escorte - sauf-conduit pour traverser la ville et la foule et vous rendre jusqu'à moi, ainsi que celle de vos hommes pour déposer par devant nous armes, gonfanons et objets symbolisant le pouvoir que vous aviez usurpé.
- Donnée et scellée 28e jour du mois de Mars 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que la couronne de France est victorieuse et que ses armées connaissent à nouveau succès et honneurs. Qu'au côtés de notre armée dirigée par Oane de Surgères, s'est hautement distinguée celle des dragons, dirigée par Tchetchenov qui mérite tous les honneurs de la guerre comme chacun des soldats qui se sont battus pour redonner au Béarn sa place au sein de notre royaume.
Dans l'union, les Hommes du Béarn, d'Armagnac, de Gascogne, de Guyenne, de Poitou, de Rouergue et de Toulouse, tous Hommes de France et sujets de la couronne, ont glorieusement vaincu les rebelles retranchés derrière les murs de la citadelle paloise. Suite aux combats acharnés, la plupart des meneurs de cette rébellion, du borgne Flex de la Mirandole au prétendu Roi de Navarre ont été laissés pour mort ou blessés sur le champ de bataille et l'armée ennemie, à cette heure, n'est plus.
En conséquence de cette éclatante victoire, le sieur César "Andom" de Louvelle & Pazzi, prétendu Vicomte du Béarn, a donné sa [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2176839&postdays=0&postorder=asc&start=105]reddition inconditionelle[/url] et que nous l'avons [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2176839&postdays=0&postorder=asc&start=120]acceptée[/url].
Ainsi s'achève donc, glorieusement, la libération du Béarn de l'oppression des traitres à la couronne de France.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée 28e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[quote][u][b]Offre de reddition inconditionnelle :[/b][/u]
[quote][b]Je, César,
vicomte de Béarn,
À toi, Jean, francorum rex,[/b]
Agréé, sire, par la présente, ma reddition pleine & entière comme mon abdication ; Dieu a armé ton bras, et je ne suis pas de ceux qui contesteraient un tel jugement du Tout-Puissant. J'ai considéré ma cause juste, et Il sait que je suis sincère, mais Il n'a pas voulu m'accorder victoire, aussi me sera-t-Il gré de faire cesser par la présente les combats & conflits qui paralysent ma vicomté par la faute d'une poignées de rebelles t'ayant menti & remonté. Je t'offre donc ma capitulation, sans condition aucune de ma part, ainsi que gens d'honneur font en telles occasions ; un mot de toi, et je te fais rendre la couronne & les attributs que je n'ai cessé de conserver par devers moi.
[b]Par moi-même écrit,
César.[/b][/quote]
[u][b]Acceptation de la capitulation :[/b][/u]
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
À César "Andom" de Louvelle & Pazzi ;[/b][/list][/list]
[list][b]Les hommes du Béarn et de France ont libéré ce jour la cité paloise, guidés par Dieu tout puissant. Votre défaite est actée devant lui et votre décision est par conséquent raisonnable et juste, ce qui constitue dans cette affaire une première.
Nous acceptons donc votre reddition inconditionelle, non de Vicomte que vous ne fûtes jamais à nos yeux et selon nos lois mais de chef de guerre. Nous vous déléguons par conséquent le capitaine de l'armée des dragons qui constituera avec ses hommes votre escorte - sauf-conduit pour traverser la ville et la foule et vous rendre jusqu'à moi, ainsi que celle de vos hommes pour déposer par devant nous armes, gonfanons et objets symbolisant le pouvoir que vous aviez usurpé.
[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée 28e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que la couronne de France est victorieuse et que ses armées connaissent à nouveau succès et honneurs. Qu'au côtés de notre armée dirigée par Oane de Surgères, s'est hautement distinguée celle des dragons, dirigée par Tchetchenov qui mérite tous les honneurs de la guerre comme chacun des soldats qui se sont battus pour redonner au Béarn sa place au sein de notre royaume.
Dans l'union, les Hommes du Béarn, d'Armagnac, de Gascogne, de Guyenne, de Poitou, de Rouergue et de Toulouse, tous Hommes de France et sujets de la couronne, ont glorieusement vaincu les rebelles retranchés derrière les murs de la citadelle paloise. Suite aux combats acharnés, la plupart des meneurs de cette rébellion, du borgne Flex de la Mirandole au prétendu Roi de Navarre ont été laissés pour mort ou blessés sur le champ de bataille et l'armée ennemie, à cette heure, n'est plus.
En conséquence de cette éclatante victoire, le sieur César "Andom" de Louvelle & Pazzi, prétendu Vicomte du Béarn, a donné sa [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2176839&postdays=0&postorder=asc&start=105]reddition inconditionelle[/url] et que nous l'avons [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2176839&postdays=0&postorder=asc&start=120]acceptée[/url].
Ainsi s'achève donc, glorieusement, la libération du Béarn de l'oppression des traitres à la couronne de France.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée 28e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[quote][u][b]Offre de reddition inconditionnelle :[/b][/u]
[quote][b]Je, César,
vicomte de Béarn,
À toi, Jean, francorum rex,[/b]
Agréé, sire, par la présente, ma reddition pleine & entière comme mon abdication ; Dieu a armé ton bras, et je ne suis pas de ceux qui contesteraient un tel jugement du Tout-Puissant. J'ai considéré ma cause juste, et Il sait que je suis sincère, mais Il n'a pas voulu m'accorder victoire, aussi me sera-t-Il gré de faire cesser par la présente les combats & conflits qui paralysent ma vicomté par la faute d'une poignées de rebelles t'ayant menti & remonté. Je t'offre donc ma capitulation, sans condition aucune de ma part, ainsi que gens d'honneur font en telles occasions ; un mot de toi, et je te fais rendre la couronne & les attributs que je n'ai cessé de conserver par devers moi.
[b]Par moi-même écrit,
César.[/b][/quote]
[u][b]Acceptation de la capitulation :[/b][/u]
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
À César "Andom" de Louvelle & Pazzi ;[/b][/list][/list]
[list][b]Les hommes du Béarn et de France ont libéré ce jour la cité paloise, guidés par Dieu tout puissant. Votre défaite est actée devant lui et votre décision est par conséquent raisonnable et juste, ce qui constitue dans cette affaire une première.
Nous acceptons donc votre reddition inconditionelle, non de Vicomte que vous ne fûtes jamais à nos yeux et selon nos lois mais de chef de guerre. Nous vous déléguons par conséquent le capitaine de l'armée des dragons qui constituera avec ses hommes votre escorte - sauf-conduit pour traverser la ville et la foule et vous rendre jusqu'à moi, ainsi que celle de vos hommes pour déposer par devant nous armes, gonfanons et objets symbolisant le pouvoir que vous aviez usurpé.
[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée 28e jour du mois de Mars 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Nous avons promis à nos sujets de conduire la France vers la Paix, nous engageant à tout faire pour assurer la prospérité du Royaume de France.
Ce cheminement passe par l'abandon des querelles de clochers et par la réconciliation entre nos sujets dans un but commun : la grandeur de notre pays. Convaincu de la possibilité pour chaque homme de se racheter, et de la volonté divine d'offrir aux hommes la rédemption en ce monde, nous avons donc dépassé un clivage important qui avait coursjusqu'alors en nous adressant à l'un de nos sujets contre lequel nous avions lutté pour lui tendre la main.
Le lendemain de notre élection, nous avions en effet proposé publiquement à Namaycush, reprenant à notre compte l'une de ses idées, de prendre la tête d'un corps expéditionnaire pour contrer les ennemis de la France que nous lui aurons explicitement désignés, ce qu'il a accepté.
Après avoir informé notre gouvernement et les feudataires du Royaume, nous nommons donc Namaycush Salmo Salar général du corps expéditionnaire de la légion dont il aura la charge matérielle, pour laquelle il pourra recruter, et le plaçons sous notre commandement direct.
Ce corps d'armes pourra être formé dans l'intérieur du royaume mais ne pourra être employé que sur notre ordre, hors du territoire du Royaume ou contre les provinces rebelles à la couronne de France.
Que Dieu l'accompagne dans sa mission et le garde de se fourvoyer.
- Donnée et scellée 10e jour du mois d'Avril 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Nous avons promis à nos sujets de conduire la France vers la Paix, nous engageant à tout faire pour assurer la prospérité du Royaume de France.
Ce cheminement passe par l'abandon des querelles de clochers et par la réconciliation entre nos sujets dans un but commun : la grandeur de notre pays. Convaincu de la possibilité pour chaque homme de se racheter, et de la volonté divine d'offrir aux hommes la rédemption en ce monde, nous avons donc dépassé un clivage important qui avait coursjusqu'alors en nous adressant à l'un de nos sujets contre lequel nous avions lutté pour lui tendre la main.
Le lendemain de notre élection, nous avions en effet proposé [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?] publiquement[/url] à Namaycush, reprenant à notre compte l'une de ses idées, de prendre la tête d'un corps expéditionnaire pour contrer les ennemis de la France que nous lui aurons explicitement désignés, ce qu'il a accepté.
Après avoir informé notre gouvernement et les feudataires du Royaume, nous nommons donc Namaycush Salmo Salar général du corps expéditionnaire de la légion dont il aura la charge matérielle, pour laquelle il pourra recruter, et le plaçons sous notre commandement direct.
Ce corps d'armes pourra être formé dans l'intérieur du royaume mais ne pourra être employé que sur notre ordre, hors du territoire du Royaume ou contre les provinces rebelles à la couronne de France.
Que Dieu l'accompagne dans sa mission et le garde de se fourvoyer.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée 10e jour du mois d'Avril 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Nous avons promis à nos sujets de conduire la France vers la Paix, nous engageant à tout faire pour assurer la prospérité du Royaume de France.
Ce cheminement passe par l'abandon des querelles de clochers et par la réconciliation entre nos sujets dans un but commun : la grandeur de notre pays. Convaincu de la possibilité pour chaque homme de se racheter, et de la volonté divine d'offrir aux hommes la rédemption en ce monde, nous avons donc dépassé un clivage important qui avait coursjusqu'alors en nous adressant à l'un de nos sujets contre lequel nous avions lutté pour lui tendre la main.
Le lendemain de notre élection, nous avions en effet proposé [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?] publiquement[/url] à Namaycush, reprenant à notre compte l'une de ses idées, de prendre la tête d'un corps expéditionnaire pour contrer les ennemis de la France que nous lui aurons explicitement désignés, ce qu'il a accepté.
Après avoir informé notre gouvernement et les feudataires du Royaume, nous nommons donc Namaycush Salmo Salar général du corps expéditionnaire de la légion dont il aura la charge matérielle, pour laquelle il pourra recruter, et le plaçons sous notre commandement direct.
Ce corps d'armes pourra être formé dans l'intérieur du royaume mais ne pourra être employé que sur notre ordre, hors du territoire du Royaume ou contre les provinces rebelles à la couronne de France.
Que Dieu l'accompagne dans sa mission et le garde de se fourvoyer.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée 10e jour du mois d'Avril 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Après la blessure d'Oane de Surgères à Mauléon en Béarn, et compte tenu de son état grossesse avancée, nous avons décidé de nommer le commandant*, Florelanne de Rohy, capitaine de l'armée Air force Oane.
Nous remercions la Comtesse de Surgères pour son investissement sans faille.
Que Dieu les garde.
- Donnée et scellée le 18e jour du mois d'Avril 1462.
*capitaine IG
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Après la blessure d'Oane de Surgères à Mauléon en Béarn, et compte tenu de son état grossesse avancée, nous avons décidé de nommer le commandant*, Florelanne de Rohy, capitaine de l'armée Air force Oane.
Nous remercions la Comtesse de Surgères pour son investissement sans faille.
Que Dieu les garde.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée le 18e jour du mois d'Avril 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[hrp][size=9]*capitaine IG[/size][/hrp]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Après la blessure d'Oane de Surgères à Mauléon en Béarn, et compte tenu de son état grossesse avancée, nous avons décidé de nommer le commandant*, Florelanne de Rohy, capitaine de l'armée Air force Oane.
Nous remercions la Comtesse de Surgères pour son investissement sans faille.
Que Dieu les garde.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée le 18e jour du mois d'Avril 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[hrp][size=9]*capitaine IG[/size][/hrp]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Traité de Paix et d'Amitié entre les Couronnes de France et d'Aragon / Treaty of Peace and Friendship between the Crowns of France and of Aragon / Tratado de Paz y Amistad entre las Coronas de Francia y de Aragón
~ Par le présent traité les Couronnes d'Aragon et de France mettent un terme aux hostilités qui ont eut lieu entre quelques provinces de leurs pays au printemps 1461. Le passé étant ce qu'il est, rien ne saurait désormais entacher les bonnes relations entre les Couronnes de France et d'Aragon.
~ Be it known to all those whom it shall or may concern, in any manner whatsoever. Europe sees the day, where a general peace succeeds to the long and bloody war, which had arose between the kingdom of Aragon, and the Kingdom of France during the spring of 1461.
~ Por el presente tratado, las Coronas de Aragón y de Francia ponen fin a las hostilidades que tuvieron lugar entre algunas provincias de sus dominios en la primavera-verano de 1461. El pasado que es lo que es, nada sabría mancillar en lo sucesivo las buenas relaciones entre las Coronas de Francia y de Aragón.
I) PAIX ET FORCES ARMÉES - PEACE & MILITARY FORCES - PAZ Y FUERZAS ARMADAS
~ Les Couronnes d'Aragon et de France déclarent la paix entre leurs états.
~ The Crowns of Aragon and France declare peace between their states.
~ Las Coronas de Aragón y Francia declaran la paz entre sus estados.
II) FRONTIÈRES - BORDERS - FRONTERAS
~ La chaîne montagneuse des Pyrénées est la frontière naturelle entre les deux Royaumes. La frontière se situe entre Jaca (Aragon) et Lourdes (Béarn), près d'Oloron Sainte-Marie (Béarn) au col du Somport.
~ The mountain range called the Pyrenees is the natural border between the two Kingdoms. The border is located between Jaca (Aragon) and Lourdes (Béarn), near Oloron St. Marie (Béarn) at the Somport's pass.
~ La cadena montañosa de los Pirineos es la frontera natural entre los dos Reinos. La frontera se encuentra entre Jaca (Aragón) y Lourdes (Béarn), cerca de Oloron St. Marie (Béarn) en el paso de Somport.
III) AMBASSADES - EMBASIES- EMBAJADAS
~ Chaque Royaume nommera un ambassadeur qualifié, disposant de la confiance due à un représentant nommé, de façon à être assuré que tous les échanges se feront de façon confidentielle.
L'accès aux ambassades sera accordé aux ambassadeurs nommés de chaque pays, ainsi qu'aux membres des ambassades.
Les traductions seront assurées par des membres compétents des ambassades.
~ Both Kingdoms will designate a qualified ambassador, having the trust due to a named representative, such that all the exchanges will be confidential.
The access to the embassies will be granted to the named ambassadors by each country, as well as to the members of embassies.
The translations will be assured by competent members of each embassy
~ Cada Reino designará a un embajador cualificado, tendiendo la confianza debida al representante nombrado, de tal manera que todos los intercambios serán confidenciales.
Se concederá el acceso a las embajadas a los embajadores nombrados por cada país, así como a los miembros de embajadas.
Las traducciones serán aseguradas por los miembros competentes de cada embajada
IV. ANNULATION ET RUPTURE DU PRÉSENT TRAITÉ - CANCELLARION AND BREAK OF THE PRESENT TREATY - ANULACIÓN Y RUPTURA DEL PRESENTE TRATADO
~ Le présent traité lie les parties signataires ; le Roi de la Couronne d'Aragon et le Roi de France, au nom de leurs peuples, ainsi que leurs successeurs, s'engagent à respecter les articles du présent traité.
Le signataire qui choisit l'annulation unilatérale de ce traité doit en faire part à l'autre signataire avec deux semaines d'anticipation et doit respecter la procédure suivante :
- une missive adressée de Roi à Roi.
- une déclaration officielle et formelle sera alors rendue publique en spécifiant la raison de l'annulation.
~ The present treaty ties the signatory parts; the King of Aragon and the King of France, in the name of their peoples, as well as their successors, inducing them to accomplish as much as is to be performed, on their parts, in pursuance of them: and particularly for the execution of what is contained in the present treaty.
The signatory who chooses the unilateral cancellation of this treaty must inform the other signatory two weeks in advance and must respect the following procedure:
- A letter from one King to another must be sent.
- An official and formal declaration will be published in both Kingdoms specifying the reason.
~ El presente tratado liga las partes signatarias ; el Rey de la Corona de Aragón y el Rey de la Corona de Francia, en nombre de sus pueblos, así como de sus sucesores, tienen el compromiso de respetar los artículos del tratado presente.
El signatario que escoja la cancelación unilateral de este tratado deberá informar al otro signatario con dos semanas de anticipación y deberá respetar el procedimiento siguiente:
- Una carta del Rey deberá de ser enviada al otro Rey.
- Una declaración oficial y formal será publicará en los respectivos Reinos especificando la razón de la cancelación.
Signé de notre main et scellé en ce Septième jour du mois d'avril de l'an de grâce 1462 à Paris, Royaume de France.
In witness whereof, we the underwritten their Majesty King Jean III and King Cata46 di Foscari, their Ambassadors Extraordinary and Ministers Plenipotentiaries, have signed with their hands, in their name, and by virtue of their full powers, the present treaty of peace, and have caused the seals of their arms to be put thereto.
Done at Paris, the 7th of April, 1462..
Firmado por nuestra mano y sellado en el séptimo de Abril del Año de Gracia 1462 en París, Reino de Francia.
Pour la Couronne d'Aragon / For the Crown of Aragon / Por la Corona de Aragón :
Su Maestad Cata46 di Foscari, Rey de la Corona de Aragón
Su Excelencia Natale di Foscari Widmann Dibelin, Chambelán de la Corona de Aragón, Princep Sobira de Andorra
Pour la Couronne de France / For the French Crown / Por la Corona de Francia :
Sa Majesté Jean.de.cetzes, Roi de France
Son Excellence Hélène.blackney Guérande, Grande Ambassadrice Royale de France, Vicomtesse du Mont-Saint-Michel
Son Excellence Roland Puigaubert, Ambassadeur de France auprès de l'Aragon
Sa Seigneurie Angelyque de la Mirandole-Montestier , Pair de France, Duchesse du Charolais & de la Ferte Langeron, Baronne de Cruzy le Chastel
~ Par le présent traité les Couronnes d'Aragon et de France mettent un terme aux hostilités qui ont eut lieu entre quelques provinces de leurs pays au printemps 1461. Le passé étant ce qu'il est, rien ne saurait désormais entacher les bonnes relations entre les Couronnes de France et d'Aragon.
~ Be it known to all those whom it shall or may concern, in any manner whatsoever. Europe sees the day, where a general peace succeeds to the long and bloody war, which had arose between the kingdom of Aragon, and the Kingdom of France during the spring of 1461.
~ Por el presente tratado, las Coronas de Aragón y de Francia ponen fin a las hostilidades que tuvieron lugar entre algunas provincias de sus dominios en la primavera-verano de 1461. El pasado que es lo que es, nada sabría mancillar en lo sucesivo las buenas relaciones entre las Coronas de Francia y de Aragón.
I) PAIX ET FORCES ARMÉES - PEACE & MILITARY FORCES - PAZ Y FUERZAS ARMADAS
~ Les Couronnes d'Aragon et de France déclarent la paix entre leurs états.
~ The Crowns of Aragon and France declare peace between their states.
~ Las Coronas de Aragón y Francia declaran la paz entre sus estados.
II) FRONTIÈRES - BORDERS - FRONTERAS
~ La chaîne montagneuse des Pyrénées est la frontière naturelle entre les deux Royaumes. La frontière se situe entre Jaca (Aragon) et Lourdes (Béarn), près d'Oloron Sainte-Marie (Béarn) au col du Somport.
~ The mountain range called the Pyrenees is the natural border between the two Kingdoms. The border is located between Jaca (Aragon) and Lourdes (Béarn), near Oloron St. Marie (Béarn) at the Somport's pass.
~ La cadena montañosa de los Pirineos es la frontera natural entre los dos Reinos. La frontera se encuentra entre Jaca (Aragón) y Lourdes (Béarn), cerca de Oloron St. Marie (Béarn) en el paso de Somport.
III) AMBASSADES - EMBASIES- EMBAJADAS
~ Chaque Royaume nommera un ambassadeur qualifié, disposant de la confiance due à un représentant nommé, de façon à être assuré que tous les échanges se feront de façon confidentielle.
L'accès aux ambassades sera accordé aux ambassadeurs nommés de chaque pays, ainsi qu'aux membres des ambassades.
Les traductions seront assurées par des membres compétents des ambassades.
~ Both Kingdoms will designate a qualified ambassador, having the trust due to a named representative, such that all the exchanges will be confidential.
The access to the embassies will be granted to the named ambassadors by each country, as well as to the members of embassies.
The translations will be assured by competent members of each embassy
~ Cada Reino designará a un embajador cualificado, tendiendo la confianza debida al representante nombrado, de tal manera que todos los intercambios serán confidenciales.
Se concederá el acceso a las embajadas a los embajadores nombrados por cada país, así como a los miembros de embajadas.
Las traducciones serán aseguradas por los miembros competentes de cada embajada
IV. ANNULATION ET RUPTURE DU PRÉSENT TRAITÉ - CANCELLARION AND BREAK OF THE PRESENT TREATY - ANULACIÓN Y RUPTURA DEL PRESENTE TRATADO
~ Le présent traité lie les parties signataires ; le Roi de la Couronne d'Aragon et le Roi de France, au nom de leurs peuples, ainsi que leurs successeurs, s'engagent à respecter les articles du présent traité.
Le signataire qui choisit l'annulation unilatérale de ce traité doit en faire part à l'autre signataire avec deux semaines d'anticipation et doit respecter la procédure suivante :
- une missive adressée de Roi à Roi.
- une déclaration officielle et formelle sera alors rendue publique en spécifiant la raison de l'annulation.
~ The present treaty ties the signatory parts; the King of Aragon and the King of France, in the name of their peoples, as well as their successors, inducing them to accomplish as much as is to be performed, on their parts, in pursuance of them: and particularly for the execution of what is contained in the present treaty.
The signatory who chooses the unilateral cancellation of this treaty must inform the other signatory two weeks in advance and must respect the following procedure:
- A letter from one King to another must be sent.
- An official and formal declaration will be published in both Kingdoms specifying the reason.
~ El presente tratado liga las partes signatarias ; el Rey de la Corona de Aragón y el Rey de la Corona de Francia, en nombre de sus pueblos, así como de sus sucesores, tienen el compromiso de respetar los artículos del tratado presente.
El signatario que escoja la cancelación unilateral de este tratado deberá informar al otro signatario con dos semanas de anticipación y deberá respetar el procedimiento siguiente:
- Una carta del Rey deberá de ser enviada al otro Rey.
- Una declaración oficial y formal será publicará en los respectivos Reinos especificando la razón de la cancelación.
Signé de notre main et scellé en ce Septième jour du mois d'avril de l'an de grâce 1462 à Paris, Royaume de France.
In witness whereof, we the underwritten their Majesty King Jean III and King Cata46 di Foscari, their Ambassadors Extraordinary and Ministers Plenipotentiaries, have signed with their hands, in their name, and by virtue of their full powers, the present treaty of peace, and have caused the seals of their arms to be put thereto.
Done at Paris, the 7th of April, 1462..
Firmado por nuestra mano y sellado en el séptimo de Abril del Año de Gracia 1462 en París, Reino de Francia.
Pour la Couronne d'Aragon / For the Crown of Aragon / Por la Corona de Aragón :
Su Maestad Cata46 di Foscari, Rey de la Corona de Aragón
Su Excelencia Natale di Foscari Widmann Dibelin, Chambelán de la Corona de Aragón, Princep Sobira de Andorra
Pour la Couronne de France / For the French Crown / Por la Corona de Francia :
Sa Majesté Jean.de.cetzes, Roi de France
Son Excellence Hélène.blackney Guérande, Grande Ambassadrice Royale de France, Vicomtesse du Mont-Saint-Michel
Son Excellence Roland Puigaubert, Ambassadeur de France auprès de l'Aragon
Sa Seigneurie Angelyque de la Mirandole-Montestier , Pair de France, Duchesse du Charolais & de la Ferte Langeron, Baronne de Cruzy le Chastel
Code:
[quote][b][size=18]Traité de Paix et d'Amitié entre les Couronnes de France et d'Aragon / Treaty of Peace and Friendship between the Crowns of France and of Aragon / Tratado de Paz y Amistad entre las Coronas de Francia y de Aragón [/size][/b]
[i]~ Par le présent traité les Couronnes d'Aragon et de France mettent un terme aux hostilités qui ont eut lieu entre quelques provinces de leurs pays au printemps 1461. Le passé étant ce qu'il est, rien ne saurait désormais entacher les bonnes relations entre les Couronnes de France et d'Aragon.
~ Be it known to all those whom it shall or may concern, in any manner whatsoever. Europe sees the day, where a general peace succeeds to the long and bloody war, which had arose between the kingdom of Aragon, and the Kingdom of France during the spring of 1461.
~ Por el presente tratado, las Coronas de Aragón y de Francia ponen fin a las hostilidades que tuvieron lugar entre algunas provincias de sus dominios en la primavera-verano de 1461. El pasado que es lo que es, nada sabría mancillar en lo sucesivo las buenas relaciones entre las Coronas de Francia y de Aragón.
[/i]
[b][color=darkblue]I) PAIX ET FORCES ARMÉES - PEACE & MILITARY FORCES - PAZ Y FUERZAS ARMADAS [/color][/b]
[i]~ Les Couronnes d'Aragon et de France déclarent la paix entre leurs états.
~ The Crowns of Aragon and France declare peace between their states.
~ Las Coronas de Aragón y Francia declaran la paz entre sus estados.[/i]
[color=darkblue][b]II) FRONTIÈRES - BORDERS - FRONTERAS[/b][/color]
[i]~ La chaîne montagneuse des Pyrénées est la frontière naturelle entre les deux Royaumes. La frontière se situe entre Jaca (Aragon) et Lourdes (Béarn), près d'Oloron Sainte-Marie (Béarn) au col du Somport.
~ The mountain range called the Pyrenees is the natural border between the two Kingdoms. The border is located between Jaca (Aragon) and Lourdes (Béarn), near Oloron St. Marie (Béarn) at the Somport's pass.
~ La cadena montañosa de los Pirineos es la frontera natural entre los dos Reinos. La frontera se encuentra entre Jaca (Aragón) y Lourdes (Béarn), cerca de Oloron St. Marie (Béarn) en el paso de Somport. [/i]
[color=darkblue][b]III) AMBASSADES - EMBASIES- EMBAJADAS [/b][/color]
[i]~ Chaque Royaume nommera un ambassadeur qualifié, disposant de la confiance due à un représentant nommé, de façon à être assuré que tous les échanges se feront de façon confidentielle.
L'accès aux ambassades sera accordé aux ambassadeurs nommés de chaque pays, ainsi qu'aux membres des ambassades.
Les traductions seront assurées par des membres compétents des ambassades.
~ Both Kingdoms will designate a qualified ambassador, having the trust due to a named representative, such that all the exchanges will be confidential.
The access to the embassies will be granted to the named ambassadors by each country, as well as to the members of embassies.
The translations will be assured by competent members of each embassy
~ Cada Reino designará a un embajador cualificado, tendiendo la confianza debida al representante nombrado, de tal manera que todos los intercambios serán confidenciales.
Se concederá el acceso a las embajadas a los embajadores nombrados por cada país, así como a los miembros de embajadas.
Las traducciones serán aseguradas por los miembros competentes de cada embajada[/i]
[color=darkblue][b]IV. ANNULATION ET RUPTURE DU PRÉSENT TRAITÉ - CANCELLARION AND BREAK OF THE PRESENT TREATY - ANULACIÓN Y RUPTURA DEL PRESENTE TRATADO[/b][/color]
[i]~ Le présent traité lie les parties signataires ; le Roi de la Couronne d'Aragon et le Roi de France, au nom de leurs peuples, ainsi que leurs successeurs, s'engagent à respecter les articles du présent traité.
Le signataire qui choisit l'annulation unilatérale de ce traité doit en faire part à l'autre signataire avec deux semaines d'anticipation et doit respecter la procédure suivante :
- une missive adressée de Roi à Roi.
- une déclaration officielle et formelle sera alors rendue publique en spécifiant la raison de l'annulation.
~ The present treaty ties the signatory parts; the King of Aragon and the King of France, in the name of their peoples, as well as their successors, inducing them to accomplish as much as is to be performed, on their parts, in pursuance of them: and particularly for the execution of what is contained in the present treaty.
The signatory who chooses the unilateral cancellation of this treaty must inform the other signatory two weeks in advance and must respect the following procedure:
- A letter from one King to another must be sent.
- An official and formal declaration will be published in both Kingdoms specifying the reason.
~ El presente tratado liga las partes signatarias ; el Rey de la Corona de Aragón y el Rey de la Corona de Francia, en nombre de sus pueblos, así como de sus sucesores, tienen el compromiso de respetar los artículos del tratado presente.
El signatario que escoja la cancelación unilateral de este tratado deberá informar al otro signatario con dos semanas de anticipación y deberá respetar el procedimiento siguiente:
- Una carta del Rey deberá de ser enviada al otro Rey.
- Una declaración oficial y formal será publicará en los respectivos Reinos especificando la razón de la cancelación.[/i]
Signé de notre main et scellé en ce Septième jour du mois d'avril de l'an de grâce 1462 à Paris, Royaume de France.
In witness whereof, we the underwritten their Majesty King Jean III and King Cata46 di Foscari, their Ambassadors Extraordinary and Ministers Plenipotentiaries, have signed with their hands, in their name, and by virtue of their full powers, the present treaty of peace, and have caused the seals of their arms to be put thereto.
Done at Paris, the 7th of April, 1462..
Firmado por nuestra mano y sellado en el séptimo de Abril del Año de Gracia 1462 en París, Reino de Francia.
[b]Pour la Couronne d'Aragon / For the Crown of Aragon / Por la Corona de Aragón :[/b]
[i]Su Maestad [b]Cata46[/b] di Foscari, Rey de la Corona de Aragón[/i]
[img]http://imageshack.us/a/img202/6126/e0i8.png[/img]
[img]http://imageshack.us/a/img51/9638/2tbk.png[/img]
[i]Su Excelencia [b]Natale[/b] di Foscari Widmann Dibelin, Chambelán de la Corona de Aragón, Princep Sobira de Andorra[/i]
[img]http://i58.servimg.com/u/f58/11/40/58/67/12107610.png[/img]
[b]Pour la Couronne de France / For the French Crown / Por la Corona de Francia :[/b]
[i]Sa Majesté [b]Jean.de.cetzes[/b], Roi de France[/i]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img]
[i]Son Excellence [b]Hélène.blackney[/b] Guérande, Grande Ambassadrice Royale de France, Vicomtesse du Mont-Saint-Michel[/i]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAvert2_zps38bfcae7.png[/img]
[i]Son Excellence Roland [b]Puigaubert[/b], Ambassadeur de France auprès de l'Aragon[/i]
[img]http://imageshack.com/a/img22/2827/v1ya.png[/img]
[i]Sa Seigneurie [b]Angelyque de la Mirandole-Montestier[/b] , Pair de France, Duchesse du Charolais & de la Ferte Langeron, Baronne de Cruzy le Chastel[/i]
[img]http://nsa20.casimages.com/img/2010/09/12/100912101714888272.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Noblesse%20de%20France/M%20-%20Noblesse%20de%20France/AngelyquedelaMirandolevert.png[/img][/quote]
[i]~ Par le présent traité les Couronnes d'Aragon et de France mettent un terme aux hostilités qui ont eut lieu entre quelques provinces de leurs pays au printemps 1461. Le passé étant ce qu'il est, rien ne saurait désormais entacher les bonnes relations entre les Couronnes de France et d'Aragon.
~ Be it known to all those whom it shall or may concern, in any manner whatsoever. Europe sees the day, where a general peace succeeds to the long and bloody war, which had arose between the kingdom of Aragon, and the Kingdom of France during the spring of 1461.
~ Por el presente tratado, las Coronas de Aragón y de Francia ponen fin a las hostilidades que tuvieron lugar entre algunas provincias de sus dominios en la primavera-verano de 1461. El pasado que es lo que es, nada sabría mancillar en lo sucesivo las buenas relaciones entre las Coronas de Francia y de Aragón.
[/i]
[b][color=darkblue]I) PAIX ET FORCES ARMÉES - PEACE & MILITARY FORCES - PAZ Y FUERZAS ARMADAS [/color][/b]
[i]~ Les Couronnes d'Aragon et de France déclarent la paix entre leurs états.
~ The Crowns of Aragon and France declare peace between their states.
~ Las Coronas de Aragón y Francia declaran la paz entre sus estados.[/i]
[color=darkblue][b]II) FRONTIÈRES - BORDERS - FRONTERAS[/b][/color]
[i]~ La chaîne montagneuse des Pyrénées est la frontière naturelle entre les deux Royaumes. La frontière se situe entre Jaca (Aragon) et Lourdes (Béarn), près d'Oloron Sainte-Marie (Béarn) au col du Somport.
~ The mountain range called the Pyrenees is the natural border between the two Kingdoms. The border is located between Jaca (Aragon) and Lourdes (Béarn), near Oloron St. Marie (Béarn) at the Somport's pass.
~ La cadena montañosa de los Pirineos es la frontera natural entre los dos Reinos. La frontera se encuentra entre Jaca (Aragón) y Lourdes (Béarn), cerca de Oloron St. Marie (Béarn) en el paso de Somport. [/i]
[color=darkblue][b]III) AMBASSADES - EMBASIES- EMBAJADAS [/b][/color]
[i]~ Chaque Royaume nommera un ambassadeur qualifié, disposant de la confiance due à un représentant nommé, de façon à être assuré que tous les échanges se feront de façon confidentielle.
L'accès aux ambassades sera accordé aux ambassadeurs nommés de chaque pays, ainsi qu'aux membres des ambassades.
Les traductions seront assurées par des membres compétents des ambassades.
~ Both Kingdoms will designate a qualified ambassador, having the trust due to a named representative, such that all the exchanges will be confidential.
The access to the embassies will be granted to the named ambassadors by each country, as well as to the members of embassies.
The translations will be assured by competent members of each embassy
~ Cada Reino designará a un embajador cualificado, tendiendo la confianza debida al representante nombrado, de tal manera que todos los intercambios serán confidenciales.
Se concederá el acceso a las embajadas a los embajadores nombrados por cada país, así como a los miembros de embajadas.
Las traducciones serán aseguradas por los miembros competentes de cada embajada[/i]
[color=darkblue][b]IV. ANNULATION ET RUPTURE DU PRÉSENT TRAITÉ - CANCELLARION AND BREAK OF THE PRESENT TREATY - ANULACIÓN Y RUPTURA DEL PRESENTE TRATADO[/b][/color]
[i]~ Le présent traité lie les parties signataires ; le Roi de la Couronne d'Aragon et le Roi de France, au nom de leurs peuples, ainsi que leurs successeurs, s'engagent à respecter les articles du présent traité.
Le signataire qui choisit l'annulation unilatérale de ce traité doit en faire part à l'autre signataire avec deux semaines d'anticipation et doit respecter la procédure suivante :
- une missive adressée de Roi à Roi.
- une déclaration officielle et formelle sera alors rendue publique en spécifiant la raison de l'annulation.
~ The present treaty ties the signatory parts; the King of Aragon and the King of France, in the name of their peoples, as well as their successors, inducing them to accomplish as much as is to be performed, on their parts, in pursuance of them: and particularly for the execution of what is contained in the present treaty.
The signatory who chooses the unilateral cancellation of this treaty must inform the other signatory two weeks in advance and must respect the following procedure:
- A letter from one King to another must be sent.
- An official and formal declaration will be published in both Kingdoms specifying the reason.
~ El presente tratado liga las partes signatarias ; el Rey de la Corona de Aragón y el Rey de la Corona de Francia, en nombre de sus pueblos, así como de sus sucesores, tienen el compromiso de respetar los artículos del tratado presente.
El signatario que escoja la cancelación unilateral de este tratado deberá informar al otro signatario con dos semanas de anticipación y deberá respetar el procedimiento siguiente:
- Una carta del Rey deberá de ser enviada al otro Rey.
- Una declaración oficial y formal será publicará en los respectivos Reinos especificando la razón de la cancelación.[/i]
Signé de notre main et scellé en ce Septième jour du mois d'avril de l'an de grâce 1462 à Paris, Royaume de France.
In witness whereof, we the underwritten their Majesty King Jean III and King Cata46 di Foscari, their Ambassadors Extraordinary and Ministers Plenipotentiaries, have signed with their hands, in their name, and by virtue of their full powers, the present treaty of peace, and have caused the seals of their arms to be put thereto.
Done at Paris, the 7th of April, 1462..
Firmado por nuestra mano y sellado en el séptimo de Abril del Año de Gracia 1462 en París, Reino de Francia.
[b]Pour la Couronne d'Aragon / For the Crown of Aragon / Por la Corona de Aragón :[/b]
[i]Su Maestad [b]Cata46[/b] di Foscari, Rey de la Corona de Aragón[/i]
[img]http://imageshack.us/a/img202/6126/e0i8.png[/img]
[img]http://imageshack.us/a/img51/9638/2tbk.png[/img]
[i]Su Excelencia [b]Natale[/b] di Foscari Widmann Dibelin, Chambelán de la Corona de Aragón, Princep Sobira de Andorra[/i]
[img]http://i58.servimg.com/u/f58/11/40/58/67/12107610.png[/img]
[b]Pour la Couronne de France / For the French Crown / Por la Corona de Francia :[/b]
[i]Sa Majesté [b]Jean.de.cetzes[/b], Roi de France[/i]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img]
[i]Son Excellence [b]Hélène.blackney[/b] Guérande, Grande Ambassadrice Royale de France, Vicomtesse du Mont-Saint-Michel[/i]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAvert2_zps38bfcae7.png[/img]
[i]Son Excellence Roland [b]Puigaubert[/b], Ambassadeur de France auprès de l'Aragon[/i]
[img]http://imageshack.com/a/img22/2827/v1ya.png[/img]
[i]Sa Seigneurie [b]Angelyque de la Mirandole-Montestier[/b] , Pair de France, Duchesse du Charolais & de la Ferte Langeron, Baronne de Cruzy le Chastel[/i]
[img]http://nsa20.casimages.com/img/2010/09/12/100912101714888272.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Noblesse%20de%20France/M%20-%20Noblesse%20de%20France/AngelyquedelaMirandolevert.png[/img][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir que notre prédécesseur a eu la clairvoyance d'identifier un mouvement indépendantiste artésien vis-à-vis de la Couronne tout en ayant l'intelligence de ne pas la reconnaitre de droit puisque l'Artois est terre de France et que son indépendance ne saurait être reconnue par devant nous.
Face à cette situation inconfortable, pour tous, nous appelons à la réconciliation entre nos sujets et nous tenons prêt a lever les embargo ainsi qu'à pardonner avec sincérité aux Artésiens qui auront lutté contre la couronne, reconnaissant des erreurs mutuelles dans les relations antérieures, erreurs que nous voulons balayer car nous désapprouvons tout autant le pillage du château d'Artois que les intrusions artésiennes en Normandie.
Ainsi, aujourd'hui, la Couronne de France tend les bras à ses enfants d'Artois, et leur offre la paix, le commerce et la prospérité dans une union retrouvée. Il suffit que l'élu du peuple prête allégeance à la Couronne de France et reconnaisse le Roi qui en est ceint, auprès duquel l'élu s'engagera personnellement en tant que vassal, reconnaissait par là-même les institutions royales, libérales et garantes des droits de nos sujets, pour faire table rase des errements du passé. Venez à moi fils et filles d'Artois. Réunifions ce royaume de France et construisons ensemble son avenir !
Que Dieu nous guide dans cette voie.
- Donnée et scellée 29e jour du mois d'Avril 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que notre prédécesseur a eu la clairvoyance d'identifier un mouvement indépendantiste artésien vis-à-vis de la Couronne tout en ayant l'intelligence de ne pas la reconnaitre de droit puisque l'Artois est terre de France et que son indépendance ne saurait être reconnue par devant nous.
Face à cette situation inconfortable, pour tous, nous appelons à la réconciliation entre nos sujets et nous tenons prêt a lever les embargo ainsi qu'à pardonner avec sincérité aux Artésiens qui auront lutté contre la couronne, reconnaissant des erreurs mutuelles dans les relations antérieures, erreurs que nous voulons balayer car nous désapprouvons tout autant le pillage du château d'Artois que les intrusions artésiennes en Normandie.
Ainsi, aujourd'hui, la Couronne de France tend les bras à ses enfants d'Artois, et leur offre la paix, le commerce et la prospérité dans une union retrouvée. Il suffit que l'élu du peuple prête allégeance à la Couronne de France et reconnaisse le Roi qui en est ceint, auprès duquel l'élu s'engagera personnellement en tant que vassal, reconnaissait par là-même les institutions royales, libérales et garantes des droits de nos sujets, pour faire table rase des errements du passé. Venez à moi fils et filles d'Artois. Réunifions ce royaume de France et construisons ensemble son avenir !
Que Dieu nous guide dans cette voie.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée 29e jour du mois d'Avril 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que notre prédécesseur a eu la clairvoyance d'identifier un mouvement indépendantiste artésien vis-à-vis de la Couronne tout en ayant l'intelligence de ne pas la reconnaitre de droit puisque l'Artois est terre de France et que son indépendance ne saurait être reconnue par devant nous.
Face à cette situation inconfortable, pour tous, nous appelons à la réconciliation entre nos sujets et nous tenons prêt a lever les embargo ainsi qu'à pardonner avec sincérité aux Artésiens qui auront lutté contre la couronne, reconnaissant des erreurs mutuelles dans les relations antérieures, erreurs que nous voulons balayer car nous désapprouvons tout autant le pillage du château d'Artois que les intrusions artésiennes en Normandie.
Ainsi, aujourd'hui, la Couronne de France tend les bras à ses enfants d'Artois, et leur offre la paix, le commerce et la prospérité dans une union retrouvée. Il suffit que l'élu du peuple prête allégeance à la Couronne de France et reconnaisse le Roi qui en est ceint, auprès duquel l'élu s'engagera personnellement en tant que vassal, reconnaissait par là-même les institutions royales, libérales et garantes des droits de nos sujets, pour faire table rase des errements du passé. Venez à moi fils et filles d'Artois. Réunifions ce royaume de France et construisons ensemble son avenir !
Que Dieu nous guide dans cette voie.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée 29e jour du mois d'Avril 1462.[/i][/list][/list]
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_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir que Sancte Iohannes von Frayner prend dès à présent la tête de la garde royale en qualité de capitaine. Qu'il fasse honneur à la devise de la garde : "Mon corps pour le Roy !"
Nous nous joignons par ailleurs à notre Grand prévôt pour remercier le précédent capitaine, Messer Ricco, pour son sens du devoir et l'abnégation avec laquelle il a longtemps dirigé ce corps d'armes.
Que Dieu les tienne en sa Sainte Garde.
- Donnée et scellée 29e jour du mois d'Avril 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que Sancte Iohannes von Frayner prend dès à présent la tête de la garde royale en qualité de capitaine. Qu'il fasse honneur à la devise de la garde : "Mon corps pour le Roy !"
Nous nous joignons par ailleurs à notre Grand prévôt pour remercier le précédent capitaine, Messer Ricco, pour son sens du devoir et l'abnégation avec laquelle il a longtemps dirigé ce corps d'armes.
Que Dieu les tienne en sa Sainte Garde.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée 29e jour du mois d'Avril 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que Sancte Iohannes von Frayner prend dès à présent la tête de la garde royale en qualité de capitaine. Qu'il fasse honneur à la devise de la garde : "Mon corps pour le Roy !"
Nous nous joignons par ailleurs à notre Grand prévôt pour remercier le précédent capitaine, Messer Ricco, pour son sens du devoir et l'abnégation avec laquelle il a longtemps dirigé ce corps d'armes.
Que Dieu les tienne en sa Sainte Garde.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée 29e jour du mois d'Avril 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Citation:
Traité de Reconnaissance : France-Catalogne
Afin d'accroître l'amitié qui existe entre nos royaumes, le Royaume de France et la Principauté de Catalogne, les deux territoires décident d'un traité de reconnaissance mutuelle, officialisant le respect, l'harmonie et la concorde entre nos peuples et les institutions de la France et de la Catalogne.
Article premier : Reconnaissance de la souveraineté
Le Royaume de France reconnaît la souveraineté pleine et entière de la Principauté de Catalogne sur ses territoires, ainsi que la légitimité de sa structure d'organisation politique et sa souveraineté à l'exercice des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, s’engage par le présent traité à respecter et à garantir sa bonne réputation.
La Principauté de Catalogne reconnaît la souveraineté pleine et entière du Royaume de France sur ses territoires, ainsi que la légitimité de sa structure d'organisation politique et sa souveraineté à l'exercice des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, s’engage au moyen du présent traité à respecter et à garantir sa bonne réputation.
Article deuxième : Indépendance de la Catalogne
Le Royaume de France, reconnaît que la Principauté de Catalogne est exonérée de tous droits de sujets vers la Couronne d'Aragon et est complètement libérée de toute soumission politique à la Couronne d'Aragon.
Article troisième: Définition des relations diplomatiques entre nous, Principauté/Royaume
Les gouvernements et institutions choisis par nos peuples respectifs seront toujours les uniques interlocuteurs valables pour toute relation diplomatique officielle.
Article quatrième : Rupture du présent traité
L'actuel gouverneur de la Principauté de Catalogne et le roi de France, au nom de leurs peuples ; ainsi que leurs successeurs, s'engagent à respecter les articles du présent traité. Tout manquement à n'importe quel article libérera, de fait, l'autre partie de ses engagements.
Une rupture unilatérale du traité actuel doit se conformer à la procédure suivante :
-une lettre du Roi/Gouverneur sera adressée, par l’entremise des ambassadeurs respectifs au Roi/Gouverneur
-une déclaration officielle et formelle sera ensuite affichée sur les deux gargotes respectives et les deux ambassades respectives en précisant la raison de l'annulation par la formule suivante « après xxx années/mois le Royaume de France/Principauté de Catalogne prend la décision d'annuler unilatéralement le présent traité, signé et scellé le xx jour du mois de xxx de l'année de grâce xxx à Paris Royaume de France, par Sa Majesté xxx, roi de France et à Barcelone, Principauté de Catalogne, par l'Honorable Président xxx, Président de la Catalogne, en raison de ... "
Signé et scellé de notre main, en ce 31ème jour du mois de mars de l'année de grâce 1462 à Paris, Royaume de France, par Sa Majesté Jean III (Jean.de.cetzes), Roi de France.
Roi de France
Hélène Blackney Guérande
Grand Ambassadeur Royal de France
Roland Puigaubert
Ambassadeur de France pour les domaines de la Couronne d'Aragon
Signé et scellé de notre main, en ce 31ème jour du mois de mars de l'année de grâce 1462 à Barcelone, Principauté de Catalogne, par l'Honorable Hairt de Floridablanca i Titagrossa (Hairt), Président de la Generalitat de Catalogne.
Président de la Generalitat de Catalogne
Afin d'accroître l'amitié qui existe entre nos royaumes, le Royaume de France et la Principauté de Catalogne, les deux territoires décident d'un traité de reconnaissance mutuelle, officialisant le respect, l'harmonie et la concorde entre nos peuples et les institutions de la France et de la Catalogne.
Article premier : Reconnaissance de la souveraineté
Le Royaume de France reconnaît la souveraineté pleine et entière de la Principauté de Catalogne sur ses territoires, ainsi que la légitimité de sa structure d'organisation politique et sa souveraineté à l'exercice des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, s’engage par le présent traité à respecter et à garantir sa bonne réputation.
La Principauté de Catalogne reconnaît la souveraineté pleine et entière du Royaume de France sur ses territoires, ainsi que la légitimité de sa structure d'organisation politique et sa souveraineté à l'exercice des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, s’engage au moyen du présent traité à respecter et à garantir sa bonne réputation.
Article deuxième : Indépendance de la Catalogne
Le Royaume de France, reconnaît que la Principauté de Catalogne est exonérée de tous droits de sujets vers la Couronne d'Aragon et est complètement libérée de toute soumission politique à la Couronne d'Aragon.
Article troisième: Définition des relations diplomatiques entre nous, Principauté/Royaume
Les gouvernements et institutions choisis par nos peuples respectifs seront toujours les uniques interlocuteurs valables pour toute relation diplomatique officielle.
Article quatrième : Rupture du présent traité
L'actuel gouverneur de la Principauté de Catalogne et le roi de France, au nom de leurs peuples ; ainsi que leurs successeurs, s'engagent à respecter les articles du présent traité. Tout manquement à n'importe quel article libérera, de fait, l'autre partie de ses engagements.
Une rupture unilatérale du traité actuel doit se conformer à la procédure suivante :
-une lettre du Roi/Gouverneur sera adressée, par l’entremise des ambassadeurs respectifs au Roi/Gouverneur
-une déclaration officielle et formelle sera ensuite affichée sur les deux gargotes respectives et les deux ambassades respectives en précisant la raison de l'annulation par la formule suivante « après xxx années/mois le Royaume de France/Principauté de Catalogne prend la décision d'annuler unilatéralement le présent traité, signé et scellé le xx jour du mois de xxx de l'année de grâce xxx à Paris Royaume de France, par Sa Majesté xxx, roi de France et à Barcelone, Principauté de Catalogne, par l'Honorable Président xxx, Président de la Catalogne, en raison de ... "
Signé et scellé de notre main, en ce 31ème jour du mois de mars de l'année de grâce 1462 à Paris, Royaume de France, par Sa Majesté Jean III (Jean.de.cetzes), Roi de France.
Roi de France
Hélène Blackney Guérande
Grand Ambassadeur Royal de France
Roland Puigaubert
Ambassadeur de France pour les domaines de la Couronne d'Aragon
Signé et scellé de notre main, en ce 31ème jour du mois de mars de l'année de grâce 1462 à Barcelone, Principauté de Catalogne, par l'Honorable Hairt de Floridablanca i Titagrossa (Hairt), Président de la Generalitat de Catalogne.
Président de la Generalitat de Catalogne
Citation:
Tractat de Reconeixement Catalunya-França
A fi d'augmentar l'amistat existent entre els nostres regnes, el Regne de França i el Principat de Catalunya, els dos territoris decidim mitjançant este tractat de reconeixement mutu, oficialitzar el respecte, l'harmonia i la concòrdia entre els nostres pobles i les institucions de França i Catalunya.
Article Primer: del reconeixement de la sobirania
El Regne de França reconeix la plena i total sobirania del Principat de Catalunya sobre els seus territoris així com la legitimitat de la seua estructura d'organització política, i la seva sobirania per exercir el poder legislatiu, executiu i judicial, comprometent-se per mitjà d'aquest tractat a respectar-la i garantir el seu bon nom.
El Principat de Catalunya reconeix la plena i total sobirania del Regne de França sobre els seus territoris així com la legitimitat de la seua estructura d'organització política, i la seva sobirania per exercir el poder legislatiu, executiu i judicial, comprometent-se per mitjà d'aquest tractat a respectar-la i garantir el seu bon nom.
Article Segon : de la independència de la Catalunya
El Regne de França, reconeix que el Principat de Catalunya està exempt de tot deure de súbdits envers la Corona d’Aragó, i que queda completament trencada tota submissió política a la Corona d’Aragó.
Article Tercer : de la definició de les relacions diplomàtiques entre nosaltres, Principat/Regne
Els governs i les institucions escollides pels nostres respectius pobles seran sempre els únics interlocutors vàlids per qualsevol relació diplomàtica oficial.
Article Quart : De la ruptura del present tractat
L'actual President del Principat de Catalunya i el rei de França, en representació dels seus pobles; així com els successors, es comprometen a respectar els articles d'este tractat. Tota falta a qualsevol article alliberarà de compliment a l'altra part dels seus compromisos.
Un trencament unilateral del present tractat deu respectar el següent procediment:
- una carta del Rei/President serà dirigida a través dels respectius ambaixadors a l'altre Rei/President.
- una declaració oficial i formal serà aleshores publicada a les dues naus respectives i a les dues ambaixades respectives especificant la raó de l'anulació amb la següent fórmula " Després de xxx anys/mesos el Regne de França/Principat de Catalunya pren unilateralment la decisió d'anular aquest present tractat, signat i segellat el dia xx del mes de xx de l'Any de Gràcia de xx a Paris, Regne de França, par Sa Majestat [X], Rei de França, i a Barcelona, Principat de Catalunya, pel Molt Honorable President [X], President de Catalunya, a causa de ..."
Signat de la nostra mà i segellat en aquest 31 dia del mes de Mars de l'Any de Gràcia de 1462 a Paris, Regne de França, par Sa Majestat Jean III (Jean.de.cetzes), Rei de França.
Roi de France
Hélène Blackney Guérande
Grand Ambassadeur Royal de France
Roland Puigaubert
Ambassadeur de France pour les domaines de la Couronne d'Aragon
Signat de la nostra mà i segellat en aquest dia 31 del mes de Març de l'Any de Gràcia de 1462 a Barcelona, Principat de Catalunya, pel Molt Honorable Hairt de Floridablanca i Titagrossa (Hairt), President de la Generalitat de Catalunya
President de la Generalitat de Catalunya
A fi d'augmentar l'amistat existent entre els nostres regnes, el Regne de França i el Principat de Catalunya, els dos territoris decidim mitjançant este tractat de reconeixement mutu, oficialitzar el respecte, l'harmonia i la concòrdia entre els nostres pobles i les institucions de França i Catalunya.
Article Primer: del reconeixement de la sobirania
El Regne de França reconeix la plena i total sobirania del Principat de Catalunya sobre els seus territoris així com la legitimitat de la seua estructura d'organització política, i la seva sobirania per exercir el poder legislatiu, executiu i judicial, comprometent-se per mitjà d'aquest tractat a respectar-la i garantir el seu bon nom.
El Principat de Catalunya reconeix la plena i total sobirania del Regne de França sobre els seus territoris així com la legitimitat de la seua estructura d'organització política, i la seva sobirania per exercir el poder legislatiu, executiu i judicial, comprometent-se per mitjà d'aquest tractat a respectar-la i garantir el seu bon nom.
Article Segon : de la independència de la Catalunya
El Regne de França, reconeix que el Principat de Catalunya està exempt de tot deure de súbdits envers la Corona d’Aragó, i que queda completament trencada tota submissió política a la Corona d’Aragó.
Article Tercer : de la definició de les relacions diplomàtiques entre nosaltres, Principat/Regne
Els governs i les institucions escollides pels nostres respectius pobles seran sempre els únics interlocutors vàlids per qualsevol relació diplomàtica oficial.
Article Quart : De la ruptura del present tractat
L'actual President del Principat de Catalunya i el rei de França, en representació dels seus pobles; així com els successors, es comprometen a respectar els articles d'este tractat. Tota falta a qualsevol article alliberarà de compliment a l'altra part dels seus compromisos.
Un trencament unilateral del present tractat deu respectar el següent procediment:
- una carta del Rei/President serà dirigida a través dels respectius ambaixadors a l'altre Rei/President.
- una declaració oficial i formal serà aleshores publicada a les dues naus respectives i a les dues ambaixades respectives especificant la raó de l'anulació amb la següent fórmula " Després de xxx anys/mesos el Regne de França/Principat de Catalunya pren unilateralment la decisió d'anular aquest present tractat, signat i segellat el dia xx del mes de xx de l'Any de Gràcia de xx a Paris, Regne de França, par Sa Majestat [X], Rei de França, i a Barcelona, Principat de Catalunya, pel Molt Honorable President [X], President de Catalunya, a causa de ..."
Signat de la nostra mà i segellat en aquest 31 dia del mes de Mars de l'Any de Gràcia de 1462 a Paris, Regne de França, par Sa Majestat Jean III (Jean.de.cetzes), Rei de França.
Roi de France
Hélène Blackney Guérande
Grand Ambassadeur Royal de France
Roland Puigaubert
Ambassadeur de France pour les domaines de la Couronne d'Aragon
Signat de la nostra mà i segellat en aquest dia 31 del mes de Març de l'Any de Gràcia de 1462 a Barcelona, Principat de Catalunya, pel Molt Honorable Hairt de Floridablanca i Titagrossa (Hairt), President de la Generalitat de Catalunya
President de la Generalitat de Catalunya
Citation:
Tratado de Reconocimiento Catalunya-Francia
A fin de aumentar la amistad existente entre nuestros reinos, el Reino de Francia y el Principat de Catalunya, los dos territorios decidimos mediante este tratado de reconocimiento mutuo, oficializó el respeto, la armonía y la concordia entre nuestros pueblos y las instituciones de Francia y Catalunya.
Artículo Primero: el reconocimiento de la soberanía
El Reino de Francia reconoce la plena y total soberanía del Principat de Catalunya sobre sus territorios así como la legitimidad de su estructura de organización política, y su soberanía para ejercer el poder legislativo, ejecutivo y judicial, comprometiéndose por medio de este tratado a respetar y garantizar su buen nombre.
El Principat de Catalunya reconoce la plena y total soberanía del Reino de Francia sobre sus territorios así como la legitimidad de su estructura de organización política, y su soberanía para ejercer el poder legislativo, ejecutivo y judicial, comprometiéndose por medio de este tratado a respetar y garantizar su buen nombre.
Artículo Segundo: la independencia de la Catalunya
El Reino de Francia, reconoce que el Principat de Catalunya está exento de todo deber de súbditos para con la Corona de Aragón, y que queda completamente rota toda sumisión política a la Corona de Aragón.
Artículo Tercero: la definición de las relaciones diplomáticas entre nosotros, Principat/Reino
Los gobiernos y las instituciones elegidas por nuestros respectivos pueblos serán siempre los únicos interlocutores válidos para cualquier relación diplomática oficial.
Artículo Cuarto: De la ruptura del presente tratado
El actual President del Principado de Cataluña y el rey de Francia, en representación de sus pueblos; así como los sucesores , se comprometen a respetar los artículos de este tratado. Toda falta cualquier artículo liberará de cumplimiento a la otra parte de sus compromisos .
Una rotura unilateral del presente tratado debe respetar el siguiente procedimiento:
- Una carta del Rey/President será dirigida a través de los respectivos embajadores al otro Rey/President.
- Una declaración oficial y formal será entonces publicada en las dos naves respectivas ya las dos embajadas respectivas especificando la razón de la anulación con la siguiente fórmula " Tras xxx años/meses el Reino de Francia/Principat de Catalunya toma unilateralmente la decisión de anular el presente tratado, firmado y sellado el día xx del mes de xx del Año de Gracia de xx a Paris , Reino de Francia, par Su Majestad [ X ] , Rey de Francia , y en Barcelona , Principat de Catalunya, por el Muy Honorable Presidente [ X ] , President de Catalunya, debido a ... "
Firmado de nuestra mano y sellado en este 31 día del mes de Marzp del Año de Gracia de 1462 en Paris, Reino de Francia, par SM Jean III (Jean.de.cetzes), Rey de Francia.
Roi de France
Hélène Blackney Guérande
Grand Ambassadeur Royal de France
Roland Puigaubert
Ambassadeur de France pour les domaines de la Couronne de Aragon
Firmado de nuestra mano y sellado en este día 31 del mes de Marzo del Año de Gracia de 1462 en Barcelona, Principat de Catalunya, por el Muy Honorable Hairt de Floridablanca i Titagrossa (Hairt), President de la Generalitat de Catalunya
President de la Generalitat de Catalunya
A fin de aumentar la amistad existente entre nuestros reinos, el Reino de Francia y el Principat de Catalunya, los dos territorios decidimos mediante este tratado de reconocimiento mutuo, oficializó el respeto, la armonía y la concordia entre nuestros pueblos y las instituciones de Francia y Catalunya.
Artículo Primero: el reconocimiento de la soberanía
El Reino de Francia reconoce la plena y total soberanía del Principat de Catalunya sobre sus territorios así como la legitimidad de su estructura de organización política, y su soberanía para ejercer el poder legislativo, ejecutivo y judicial, comprometiéndose por medio de este tratado a respetar y garantizar su buen nombre.
El Principat de Catalunya reconoce la plena y total soberanía del Reino de Francia sobre sus territorios así como la legitimidad de su estructura de organización política, y su soberanía para ejercer el poder legislativo, ejecutivo y judicial, comprometiéndose por medio de este tratado a respetar y garantizar su buen nombre.
Artículo Segundo: la independencia de la Catalunya
El Reino de Francia, reconoce que el Principat de Catalunya está exento de todo deber de súbditos para con la Corona de Aragón, y que queda completamente rota toda sumisión política a la Corona de Aragón.
Artículo Tercero: la definición de las relaciones diplomáticas entre nosotros, Principat/Reino
Los gobiernos y las instituciones elegidas por nuestros respectivos pueblos serán siempre los únicos interlocutores válidos para cualquier relación diplomática oficial.
Artículo Cuarto: De la ruptura del presente tratado
El actual President del Principado de Cataluña y el rey de Francia, en representación de sus pueblos; así como los sucesores , se comprometen a respetar los artículos de este tratado. Toda falta cualquier artículo liberará de cumplimiento a la otra parte de sus compromisos .
Una rotura unilateral del presente tratado debe respetar el siguiente procedimiento:
- Una carta del Rey/President será dirigida a través de los respectivos embajadores al otro Rey/President.
- Una declaración oficial y formal será entonces publicada en las dos naves respectivas ya las dos embajadas respectivas especificando la razón de la anulación con la siguiente fórmula " Tras xxx años/meses el Reino de Francia/Principat de Catalunya toma unilateralmente la decisión de anular el presente tratado, firmado y sellado el día xx del mes de xx del Año de Gracia de xx a Paris , Reino de Francia, par Su Majestad [ X ] , Rey de Francia , y en Barcelona , Principat de Catalunya, por el Muy Honorable Presidente [ X ] , President de Catalunya, debido a ... "
Firmado de nuestra mano y sellado en este 31 día del mes de Marzp del Año de Gracia de 1462 en Paris, Reino de Francia, par SM Jean III (Jean.de.cetzes), Rey de Francia.
Roi de France
Hélène Blackney Guérande
Grand Ambassadeur Royal de France
Roland Puigaubert
Ambassadeur de France pour les domaines de la Couronne de Aragon
Firmado de nuestra mano y sellado en este día 31 del mes de Marzo del Año de Gracia de 1462 en Barcelona, Principat de Catalunya, por el Muy Honorable Hairt de Floridablanca i Titagrossa (Hairt), President de la Generalitat de Catalunya
President de la Generalitat de Catalunya
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Code:
[quote][size=18][b]Traité de Reconnaissance : France-Catalogne[/b][/size]
Afin d'accroître l'amitié qui existe entre nos royaumes, le Royaume de France et la Principauté de Catalogne, les deux territoires décident d'un traité de reconnaissance mutuelle, officialisant le respect, l'harmonie et la concorde entre nos peuples et les institutions de la France et de la Catalogne.
[b]Article premier : Reconnaissance de la souveraineté[/b]
Le Royaume de France reconnaît la souveraineté pleine et entière de la Principauté de Catalogne sur ses territoires, ainsi que la légitimité de sa structure d'organisation politique et sa souveraineté à l'exercice des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, s’engage par le présent traité à respecter et à garantir sa bonne réputation.
La Principauté de Catalogne reconnaît la souveraineté pleine et entière du Royaume de France sur ses territoires, ainsi que la légitimité de sa structure d'organisation politique et sa souveraineté à l'exercice des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, s’engage au moyen du présent traité à respecter et à garantir sa bonne réputation.
[b]Article deuxième : Indépendance de la Catalogne[/b]
Le Royaume de France, reconnaît que la Principauté de Catalogne est exonérée de tous droits de sujets vers la Couronne d'Aragon et est complètement libérée de toute soumission politique à la Couronne d'Aragon.
[b]Article troisième: Définition des relations diplomatiques entre nous, Principauté/Royaume[/b]
Les gouvernements et institutions choisis par nos peuples respectifs seront toujours les uniques interlocuteurs valables pour toute relation diplomatique officielle.
[b]Article quatrième : Rupture du présent traité[/b]
L'actuel gouverneur de la Principauté de Catalogne et le roi de France, au nom de leurs peuples ; ainsi que leurs successeurs, s'engagent à respecter les articles du présent traité. Tout manquement à n'importe quel article libérera, de fait, l'autre partie de ses engagements.
Une rupture unilatérale du traité actuel doit se conformer à la procédure suivante :
-une lettre du Roi/Gouverneur sera adressée, par l’entremise des ambassadeurs respectifs au Roi/Gouverneur
-une déclaration officielle et formelle sera ensuite affichée sur les deux gargotes respectives et les deux ambassades respectives en précisant la raison de l'annulation par la formule suivante « après xxx années/mois le Royaume de France/Principauté de Catalogne prend la décision d'annuler unilatéralement le présent traité, signé et scellé le xx jour du mois de xxx de l'année de grâce xxx à Paris Royaume de France, par Sa Majesté xxx, roi de France et à Barcelone, Principauté de Catalogne, par l'Honorable Président xxx, Président de la Catalogne, en raison de ... "
Signé et scellé de notre main, en ce 31ème jour du mois de mars de l'année de grâce 1462 à Paris, Royaume de France, par Sa Majesté Jean III (Jean.de.cetzes), Roi de France.
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img]
Roi de France
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAvert2_zps38bfcae7.png[/img]
Hélène Blackney Guérande
Grand Ambassadeur Royal de France
[img]http://imageshack.com/a/img22/2827/v1ya.png[/img]
Roland Puigaubert
Ambassadeur de France pour les domaines de la Couronne d'Aragon
Signé et scellé de notre main, en ce 31ème jour du mois de mars de l'année de grâce 1462 à Barcelone, Principauté de Catalogne, par l'Honorable Hairt de Floridablanca i Titagrossa (Hairt), Président de la Generalitat de Catalogne.
[img]https://dl.dropboxusercontent.com/u/76190682/signatura/firma_h.png[/img][img]http://capellaheraldica.free.fr/sellos/catalunya/pres_v.png[/img]
Président de la Generalitat de Catalogne
[/quote]
[quote][size=18][b]Tractat de Reconeixement Catalunya-França[/b][/size]
A fi d'augmentar l'amistat existent entre els nostres regnes, el Regne de França i el Principat de Catalunya, els dos territoris decidim mitjançant este tractat de reconeixement mutu, oficialitzar el respecte, l'harmonia i la concòrdia entre els nostres pobles i les institucions de França i Catalunya.
[b]Article Primer: del reconeixement de la sobirania[/b]
El Regne de França reconeix la plena i total sobirania del Principat de Catalunya sobre els seus territoris així com la legitimitat de la seua estructura d'organització política, i la seva sobirania per exercir el poder legislatiu, executiu i judicial, comprometent-se per mitjà d'aquest tractat a respectar-la i garantir el seu bon nom.
El Principat de Catalunya reconeix la plena i total sobirania del Regne de França sobre els seus territoris així com la legitimitat de la seua estructura d'organització política, i la seva sobirania per exercir el poder legislatiu, executiu i judicial, comprometent-se per mitjà d'aquest tractat a respectar-la i garantir el seu bon nom.
[b]Article Segon : de la independència de la Catalunya[/b]
El Regne de França, reconeix que el Principat de Catalunya està exempt de tot deure de súbdits envers la Corona d’Aragó, i que queda completament trencada tota submissió política a la Corona d’Aragó.
[b]Article Tercer : de la definició de les relacions diplomàtiques entre nosaltres, Principat/Regne[/b]
Els governs i les institucions escollides pels nostres respectius pobles seran sempre els únics interlocutors vàlids per qualsevol relació diplomàtica oficial.
[b]Article Quart : De la ruptura del present tractat[/b]
L'actual President del Principat de Catalunya i el rei de França, en representació dels seus pobles; així com els successors, es comprometen a respectar els articles d'este tractat. Tota falta a qualsevol article alliberarà de compliment a l'altra part dels seus compromisos.
Un trencament unilateral del present tractat deu respectar el següent procediment:
- una carta del Rei/President serà dirigida a través dels respectius ambaixadors a l'altre Rei/President.
- una declaració oficial i formal serà aleshores publicada a les dues naus respectives i a les dues ambaixades respectives especificant la raó de l'anulació amb la següent fórmula " Després de xxx anys/mesos el Regne de França/Principat de Catalunya pren unilateralment la decisió d'anular aquest present tractat, signat i segellat el dia xx del mes de xx de l'Any de Gràcia de xx a Paris, Regne de França, par Sa Majestat [X], Rei de França, i a Barcelona, Principat de Catalunya, pel Molt Honorable President [X], President de Catalunya, a causa de ..."
Signat de la nostra mà i segellat en aquest 31 dia del mes de Mars de l'Any de Gràcia de 1462 a Paris, Regne de França, par Sa Majestat Jean III (Jean.de.cetzes), Rei de França.
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img]
Roi de France
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAvert2_zps38bfcae7.png[/img]
Hélène Blackney Guérande
Grand Ambassadeur Royal de France
[img]http://imageshack.com/a/img22/2827/v1ya.png[/img]
Roland Puigaubert
Ambassadeur de France pour les domaines de la Couronne d'Aragon
Signat de la nostra mà i segellat en aquest dia 31 del mes de Març de l'Any de Gràcia de 1462 a Barcelona, Principat de Catalunya, pel Molt Honorable Hairt de Floridablanca i Titagrossa (Hairt), President de la Generalitat de Catalunya
[img]https://dl.dropboxusercontent.com/u/76190682/signatura/firma_h.png[/img][img]http://capellaheraldica.free.fr/sellos/catalunya/pres_v.png[/img]
President de la Generalitat de Catalunya
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[quote][size=18][b]Tratado de Reconocimiento Catalunya-Francia[/b][/size]
A fin de aumentar la amistad existente entre nuestros reinos, el Reino de Francia y el Principat de Catalunya, los dos territorios decidimos mediante este tratado de reconocimiento mutuo, oficializó el respeto, la armonía y la concordia entre nuestros pueblos y las instituciones de Francia y Catalunya.
[b]Artículo Primero: el reconocimiento de la soberanía[/b]
El Reino de Francia reconoce la plena y total soberanía del Principat de Catalunya sobre sus territorios así como la legitimidad de su estructura de organización política, y su soberanía para ejercer el poder legislativo, ejecutivo y judicial, comprometiéndose por medio de este tratado a respetar y garantizar su buen nombre.
El Principat de Catalunya reconoce la plena y total soberanía del Reino de Francia sobre sus territorios así como la legitimidad de su estructura de organización política, y su soberanía para ejercer el poder legislativo, ejecutivo y judicial, comprometiéndose por medio de este tratado a respetar y garantizar su buen nombre.
[b]Artículo Segundo: la independencia de la Catalunya[/b]
El Reino de Francia, reconoce que el Principat de Catalunya está exento de todo deber de súbditos para con la Corona de Aragón, y que queda completamente rota toda sumisión política a la Corona de Aragón.
[b]Artículo Tercero: la definición de las relaciones diplomáticas entre nosotros, Principat/Reino[/b]
Los gobiernos y las instituciones elegidas por nuestros respectivos pueblos serán siempre los únicos interlocutores válidos para cualquier relación diplomática oficial.
[b]Artículo Cuarto: De la ruptura del presente tratado[/b]
El actual President del Principado de Cataluña y el rey de Francia, en representación de sus pueblos; así como los sucesores , se comprometen a respetar los artículos de este tratado. Toda falta cualquier artículo liberará de cumplimiento a la otra parte de sus compromisos .
Una rotura unilateral del presente tratado debe respetar el siguiente procedimiento:
- Una carta del Rey/President será dirigida a través de los respectivos embajadores al otro Rey/President.
- Una declaración oficial y formal será entonces publicada en las dos naves respectivas ya las dos embajadas respectivas especificando la razón de la anulación con la siguiente fórmula " Tras xxx años/meses el Reino de Francia/Principat de Catalunya toma unilateralmente la decisión de anular el presente tratado, firmado y sellado el día xx del mes de xx del Año de Gracia de xx a Paris , Reino de Francia, par Su Majestad [ X ] , Rey de Francia , y en Barcelona , Principat de Catalunya, por el Muy Honorable Presidente [ X ] , President de Catalunya, debido a ... "
Firmado de nuestra mano y sellado en este 31 día del mes de Marzp del Año de Gracia de 1462 en Paris, Reino de Francia, par SM Jean III (Jean.de.cetzes), Rey de Francia.
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img]
Roi de France
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAvert2_zps38bfcae7.png[/img]
Hélène Blackney Guérande
Grand Ambassadeur Royal de France
[img]http://imageshack.com/a/img22/2827/v1ya.png[/img]
Roland Puigaubert
Ambassadeur de France pour les domaines de la Couronne de Aragon
Firmado de nuestra mano y sellado en este día 31 del mes de Marzo del Año de Gracia de 1462 en Barcelona, Principat de Catalunya, por el Muy Honorable Hairt de Floridablanca i Titagrossa (Hairt), President de la Generalitat de Catalunya
[img]https://dl.dropboxusercontent.com/u/76190682/signatura/firma_h.png[/img][img]http://capellaheraldica.free.fr/sellos/catalunya/pres_v.png[/img]
President de la Generalitat de Catalunya
[/quote][/quote]
Afin d'accroître l'amitié qui existe entre nos royaumes, le Royaume de France et la Principauté de Catalogne, les deux territoires décident d'un traité de reconnaissance mutuelle, officialisant le respect, l'harmonie et la concorde entre nos peuples et les institutions de la France et de la Catalogne.
[b]Article premier : Reconnaissance de la souveraineté[/b]
Le Royaume de France reconnaît la souveraineté pleine et entière de la Principauté de Catalogne sur ses territoires, ainsi que la légitimité de sa structure d'organisation politique et sa souveraineté à l'exercice des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, s’engage par le présent traité à respecter et à garantir sa bonne réputation.
La Principauté de Catalogne reconnaît la souveraineté pleine et entière du Royaume de France sur ses territoires, ainsi que la légitimité de sa structure d'organisation politique et sa souveraineté à l'exercice des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, s’engage au moyen du présent traité à respecter et à garantir sa bonne réputation.
[b]Article deuxième : Indépendance de la Catalogne[/b]
Le Royaume de France, reconnaît que la Principauté de Catalogne est exonérée de tous droits de sujets vers la Couronne d'Aragon et est complètement libérée de toute soumission politique à la Couronne d'Aragon.
[b]Article troisième: Définition des relations diplomatiques entre nous, Principauté/Royaume[/b]
Les gouvernements et institutions choisis par nos peuples respectifs seront toujours les uniques interlocuteurs valables pour toute relation diplomatique officielle.
[b]Article quatrième : Rupture du présent traité[/b]
L'actuel gouverneur de la Principauté de Catalogne et le roi de France, au nom de leurs peuples ; ainsi que leurs successeurs, s'engagent à respecter les articles du présent traité. Tout manquement à n'importe quel article libérera, de fait, l'autre partie de ses engagements.
Une rupture unilatérale du traité actuel doit se conformer à la procédure suivante :
-une lettre du Roi/Gouverneur sera adressée, par l’entremise des ambassadeurs respectifs au Roi/Gouverneur
-une déclaration officielle et formelle sera ensuite affichée sur les deux gargotes respectives et les deux ambassades respectives en précisant la raison de l'annulation par la formule suivante « après xxx années/mois le Royaume de France/Principauté de Catalogne prend la décision d'annuler unilatéralement le présent traité, signé et scellé le xx jour du mois de xxx de l'année de grâce xxx à Paris Royaume de France, par Sa Majesté xxx, roi de France et à Barcelone, Principauté de Catalogne, par l'Honorable Président xxx, Président de la Catalogne, en raison de ... "
Signé et scellé de notre main, en ce 31ème jour du mois de mars de l'année de grâce 1462 à Paris, Royaume de France, par Sa Majesté Jean III (Jean.de.cetzes), Roi de France.
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img]
Roi de France
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAvert2_zps38bfcae7.png[/img]
Hélène Blackney Guérande
Grand Ambassadeur Royal de France
[img]http://imageshack.com/a/img22/2827/v1ya.png[/img]
Roland Puigaubert
Ambassadeur de France pour les domaines de la Couronne d'Aragon
Signé et scellé de notre main, en ce 31ème jour du mois de mars de l'année de grâce 1462 à Barcelone, Principauté de Catalogne, par l'Honorable Hairt de Floridablanca i Titagrossa (Hairt), Président de la Generalitat de Catalogne.
[img]https://dl.dropboxusercontent.com/u/76190682/signatura/firma_h.png[/img][img]http://capellaheraldica.free.fr/sellos/catalunya/pres_v.png[/img]
Président de la Generalitat de Catalogne
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[quote][size=18][b]Tractat de Reconeixement Catalunya-França[/b][/size]
A fi d'augmentar l'amistat existent entre els nostres regnes, el Regne de França i el Principat de Catalunya, els dos territoris decidim mitjançant este tractat de reconeixement mutu, oficialitzar el respecte, l'harmonia i la concòrdia entre els nostres pobles i les institucions de França i Catalunya.
[b]Article Primer: del reconeixement de la sobirania[/b]
El Regne de França reconeix la plena i total sobirania del Principat de Catalunya sobre els seus territoris així com la legitimitat de la seua estructura d'organització política, i la seva sobirania per exercir el poder legislatiu, executiu i judicial, comprometent-se per mitjà d'aquest tractat a respectar-la i garantir el seu bon nom.
El Principat de Catalunya reconeix la plena i total sobirania del Regne de França sobre els seus territoris així com la legitimitat de la seua estructura d'organització política, i la seva sobirania per exercir el poder legislatiu, executiu i judicial, comprometent-se per mitjà d'aquest tractat a respectar-la i garantir el seu bon nom.
[b]Article Segon : de la independència de la Catalunya[/b]
El Regne de França, reconeix que el Principat de Catalunya està exempt de tot deure de súbdits envers la Corona d’Aragó, i que queda completament trencada tota submissió política a la Corona d’Aragó.
[b]Article Tercer : de la definició de les relacions diplomàtiques entre nosaltres, Principat/Regne[/b]
Els governs i les institucions escollides pels nostres respectius pobles seran sempre els únics interlocutors vàlids per qualsevol relació diplomàtica oficial.
[b]Article Quart : De la ruptura del present tractat[/b]
L'actual President del Principat de Catalunya i el rei de França, en representació dels seus pobles; així com els successors, es comprometen a respectar els articles d'este tractat. Tota falta a qualsevol article alliberarà de compliment a l'altra part dels seus compromisos.
Un trencament unilateral del present tractat deu respectar el següent procediment:
- una carta del Rei/President serà dirigida a través dels respectius ambaixadors a l'altre Rei/President.
- una declaració oficial i formal serà aleshores publicada a les dues naus respectives i a les dues ambaixades respectives especificant la raó de l'anulació amb la següent fórmula " Després de xxx anys/mesos el Regne de França/Principat de Catalunya pren unilateralment la decisió d'anular aquest present tractat, signat i segellat el dia xx del mes de xx de l'Any de Gràcia de xx a Paris, Regne de França, par Sa Majestat [X], Rei de França, i a Barcelona, Principat de Catalunya, pel Molt Honorable President [X], President de Catalunya, a causa de ..."
Signat de la nostra mà i segellat en aquest 31 dia del mes de Mars de l'Any de Gràcia de 1462 a Paris, Regne de França, par Sa Majestat Jean III (Jean.de.cetzes), Rei de França.
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img]
Roi de France
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAvert2_zps38bfcae7.png[/img]
Hélène Blackney Guérande
Grand Ambassadeur Royal de France
[img]http://imageshack.com/a/img22/2827/v1ya.png[/img]
Roland Puigaubert
Ambassadeur de France pour les domaines de la Couronne d'Aragon
Signat de la nostra mà i segellat en aquest dia 31 del mes de Març de l'Any de Gràcia de 1462 a Barcelona, Principat de Catalunya, pel Molt Honorable Hairt de Floridablanca i Titagrossa (Hairt), President de la Generalitat de Catalunya
[img]https://dl.dropboxusercontent.com/u/76190682/signatura/firma_h.png[/img][img]http://capellaheraldica.free.fr/sellos/catalunya/pres_v.png[/img]
President de la Generalitat de Catalunya
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[quote][size=18][b]Tratado de Reconocimiento Catalunya-Francia[/b][/size]
A fin de aumentar la amistad existente entre nuestros reinos, el Reino de Francia y el Principat de Catalunya, los dos territorios decidimos mediante este tratado de reconocimiento mutuo, oficializó el respeto, la armonía y la concordia entre nuestros pueblos y las instituciones de Francia y Catalunya.
[b]Artículo Primero: el reconocimiento de la soberanía[/b]
El Reino de Francia reconoce la plena y total soberanía del Principat de Catalunya sobre sus territorios así como la legitimidad de su estructura de organización política, y su soberanía para ejercer el poder legislativo, ejecutivo y judicial, comprometiéndose por medio de este tratado a respetar y garantizar su buen nombre.
El Principat de Catalunya reconoce la plena y total soberanía del Reino de Francia sobre sus territorios así como la legitimidad de su estructura de organización política, y su soberanía para ejercer el poder legislativo, ejecutivo y judicial, comprometiéndose por medio de este tratado a respetar y garantizar su buen nombre.
[b]Artículo Segundo: la independencia de la Catalunya[/b]
El Reino de Francia, reconoce que el Principat de Catalunya está exento de todo deber de súbditos para con la Corona de Aragón, y que queda completamente rota toda sumisión política a la Corona de Aragón.
[b]Artículo Tercero: la definición de las relaciones diplomáticas entre nosotros, Principat/Reino[/b]
Los gobiernos y las instituciones elegidas por nuestros respectivos pueblos serán siempre los únicos interlocutores válidos para cualquier relación diplomática oficial.
[b]Artículo Cuarto: De la ruptura del presente tratado[/b]
El actual President del Principado de Cataluña y el rey de Francia, en representación de sus pueblos; así como los sucesores , se comprometen a respetar los artículos de este tratado. Toda falta cualquier artículo liberará de cumplimiento a la otra parte de sus compromisos .
Una rotura unilateral del presente tratado debe respetar el siguiente procedimiento:
- Una carta del Rey/President será dirigida a través de los respectivos embajadores al otro Rey/President.
- Una declaración oficial y formal será entonces publicada en las dos naves respectivas ya las dos embajadas respectivas especificando la razón de la anulación con la siguiente fórmula " Tras xxx años/meses el Reino de Francia/Principat de Catalunya toma unilateralmente la decisión de anular el presente tratado, firmado y sellado el día xx del mes de xx del Año de Gracia de xx a Paris , Reino de Francia, par Su Majestad [ X ] , Rey de Francia , y en Barcelona , Principat de Catalunya, por el Muy Honorable Presidente [ X ] , President de Catalunya, debido a ... "
Firmado de nuestra mano y sellado en este 31 día del mes de Marzp del Año de Gracia de 1462 en Paris, Reino de Francia, par SM Jean III (Jean.de.cetzes), Rey de Francia.
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img]
Roi de France
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAvert2_zps38bfcae7.png[/img]
Hélène Blackney Guérande
Grand Ambassadeur Royal de France
[img]http://imageshack.com/a/img22/2827/v1ya.png[/img]
Roland Puigaubert
Ambassadeur de France pour les domaines de la Couronne de Aragon
Firmado de nuestra mano y sellado en este día 31 del mes de Marzo del Año de Gracia de 1462 en Barcelona, Principat de Catalunya, por el Muy Honorable Hairt de Floridablanca i Titagrossa (Hairt), President de la Generalitat de Catalunya
[img]https://dl.dropboxusercontent.com/u/76190682/signatura/firma_h.png[/img][img]http://capellaheraldica.free.fr/sellos/catalunya/pres_v.png[/img]
President de la Generalitat de Catalunya
[/quote][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir que les temps changeant, le Royaume de France évoluant, par décision de la Curia et avec notre approbation, nous révoquons aujourd'hui l'édit du Roi Louis, datée du 19 septembre 1460.
- Donné et scellé à Paris, le 14e jour du mois de Mai 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que les temps changeant, le Royaume de France évoluant, par décision de la Curia et avec notre approbation, nous révoquons aujourd'hui [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2055739]l'édit du Roi Louis[/url], datée du 19 septembre 1460.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Paris, le 14e jour du mois de Mai 1462.[/i][/list][/list]
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[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que les temps changeant, le Royaume de France évoluant, par décision de la Curia et avec notre approbation, nous révoquons aujourd'hui [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2055739]l'édit du Roi Louis[/url], datée du 19 septembre 1460.[/b][/list]
[list][list][i]Donné et scellé à Paris, le 14e jour du mois de Mai 1462.[/i][/list][/list]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présent et à venir notre volonté de donner au Royaume de France une nouvelle Grande Charte. Après avoir fait part de notre désir aux feudataires du Royaume de France qui l'ont approuvé par 12 voix contre une, nous les avons consulté pour connaitre leur desiderata. Suite à cette consultation nous ouvrons ce jour une commission composée de Pairs et de Grands Officiers afin de rédiger un avant-projet. Avant-projet qui sera par la suite présenté à l'ensemble des Grands Officiers et Pairs du Royaume de France pour le finaliser. Ainsi préparer le projet sera ensuite soumis à l'appréciation des Grands Feudataires du royaume. Seront alors apportés les rectifications nécessaires s'il y a lieu pour enfin procéder à sa ratification en bonne et due forme.
- Donnée et scellée le 14e jour du mois de Mai 1462.
Citation:
- Commission pour la révision de la Grande Charte du Royaume de France présidée par Sa Majesté le Roi de France :
- Lexhor d'Amahir de la Louveterie, Dauphin et Pair de France.
- Agnès de Saint-Just, Roi d'Armes de France.
- Elisabeth Stilton, Chancelier de France et Héraut d'armes.
- Helène Blackney, Grand Ambassadeur.
- Zelha d'Aunou-le-Faucon, Surintendant des finances de France.
- Optat de Sainte-Colombe, Grand Ecuyer de France.
- Walan de Meyrieux, Pair de France.
- Angelyque de la Mirandole, Pair de France.
- Bbred de Lortz, Pair de France.
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir notre volonté de donner au Royaume de France une nouvelle Grande Charte. Après avoir fait part de notre désir aux feudataires du Royaume de France qui l'ont approuvé par 12 voix contre une, nous les avons consulté pour connaitre leur desiderata. Suite à cette consultation nous ouvrons ce jour une commission composée de Pairs et de Grands Officiers afin de rédiger un avant-projet. Avant-projet qui sera par la suite présenté à l'ensemble des Grands Officiers et Pairs du Royaume de France pour le finaliser. Ainsi préparer le projet sera ensuite soumis à l'appréciation des Grands Feudataires du royaume. Seront alors apportés les rectifications nécessaires s'il y a lieu pour enfin procéder à sa ratification en bonne et due forme.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée le 14e jour du mois de Mai 1462.[/i][/list][/list]
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[quote][list][b]Commission pour la révision de la Grande Charte du Royaume de France présidée par Sa Majesté le Roi de France :[/b]
[*]Lexhor d'Amahir de la Louveterie, Dauphin et Pair de France.
[*]Agnès de Saint-Just, Roi d'Armes de France.
[*]Elisabeth Stilton, Chancelier de France et Héraut d'armes.
[*]Helène Blackney, Grand Ambassadeur.
[*]Zelha d'Aunou-le-Faucon, Surintendant des finances de France.
[*]Optat de Sainte-Colombe, Grand Ecuyer de France.
[*]Walan de Meyrieux, Pair de France.
[*]Angelyque de la Mirandole, Pair de France.
[*]Bbred de Lortz, Pair de France.
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[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir notre volonté de donner au Royaume de France une nouvelle Grande Charte. Après avoir fait part de notre désir aux feudataires du Royaume de France qui l'ont approuvé par 12 voix contre une, nous les avons consulté pour connaitre leur desiderata. Suite à cette consultation nous ouvrons ce jour une commission composée de Pairs et de Grands Officiers afin de rédiger un avant-projet. Avant-projet qui sera par la suite présenté à l'ensemble des Grands Officiers et Pairs du Royaume de France pour le finaliser. Ainsi préparer le projet sera ensuite soumis à l'appréciation des Grands Feudataires du royaume. Seront alors apportés les rectifications nécessaires s'il y a lieu pour enfin procéder à sa ratification en bonne et due forme.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée le 14e jour du mois de Mai 1462.[/i][/list][/list]
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[quote][list][b]Commission pour la révision de la Grande Charte du Royaume de France présidée par Sa Majesté le Roi de France :[/b]
[*]Lexhor d'Amahir de la Louveterie, Dauphin et Pair de France.
[*]Agnès de Saint-Just, Roi d'Armes de France.
[*]Elisabeth Stilton, Chancelier de France et Héraut d'armes.
[*]Helène Blackney, Grand Ambassadeur.
[*]Zelha d'Aunou-le-Faucon, Surintendant des finances de France.
[*]Optat de Sainte-Colombe, Grand Ecuyer de France.
[*]Walan de Meyrieux, Pair de France.
[*]Angelyque de la Mirandole, Pair de France.
[*]Bbred de Lortz, Pair de France.
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présent et à venir que l’armée dite « Air force Oane », sous agrément de la Guyenne, n'a jamais franchi la frontière de notre province du Berry contrairement aux dires du maire de Bourges. Ce dernier est fort mal renseigné ou invente un prétexte pour déclencher une guerre que nous ne souhaitons pas.
Ainsi, aujourd'hui, sous de fausses allégations, l'édile souhaite inutilement lever des troupes et en appelle à une vieille alliance qui n'a plus de raison d'être aujourd'hui. Ce même Berry à qui nous avions tendu la main, en écrivant en vain au chancelier du gouvernement illégitime en place pour ouvrir des négociations, montre clairement sa préférence pour les membres du fatum, malandrins qui pillent nos villes, plutôt que la voie de la réconciliation et du renouement avec la couronne de France pour le bien de nos sujets.
Nous déplorons ces manigances de basse-cour et les dénonçons fermement. Au dessus de tout soupçon la Couronne de France s'élèvera toujours contre les brigands qui volent et tuent ses sujets tout comme contre les félons qui les protègent et affabulent pour attirer une bienveillance populaire qui ne saurait être.
Que Dieu les ramène dans le droit chemin.
- Donnée et scellée 18e jour du mois de mai 1462.
Citation:
Annexe : Déclaration du sieur Bubul, maire de Bourges :
Au peuple berrichon,
Aux voyageurs qui marchent sur nos routes et nos chemins,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Que soit sue la chose suivante.
DES ENVAHISSEURS ENTRENT EN BERRY - DEFENDONS NOUS !
FERMETURES DES FRONTIERES BERRICHONNES
Dans la nuit une armée "Air Force Oane" ne battant pas pavillon berrichon a pénétré en Berry sans aucune demande de passage ou d’une quelconque autorisation, en provenance de Guéret en Limousin. D’autres sont en approchent.
Des armées se sont depuis quelques jours rassemblées également aux frontières qui entourent notre Province, pour mettre à feu et à sang notre Berry pacifiste.
Toutes armées, ne battant pas pavillon Berrichon ou d’une Province alliée, sont de facto considérées comme ennemis du Berry et interdite en nos terres.
Nous enjoignons les troupes hostiles au Berry à revenir sur le chemin de la raison et de la vertu, et à reprendre le chemin de leur foyer, afin que nul bain de sang n'ait lieu dans les jours à venir.
Berrichonnes, Berrichons,
Prenez les armes !
Montez des lances
Contactez vos maires pour les marches à suivre, votre Duc à Bourges et
Rejoignez Bourges au plus vite pour la défendre
En ce jour, Nous, Bubul d’Arundel des Olonnes dict Bubul27, Duc souverain de Berry,
Déclarons la loi martiale et la fermeture de nos frontières de notre beau pays, pour un temps indéterminé et à effet immédiat.
Tout ressortissant étranger est prié de quitter nos terres sous 24 heures sinon il sera mis en procès. Tous basin (idiot) qui voudrait tester sa capacité à se prendre une armée en mouvement se la prendra effectivement, et ce sans sommation.
Les ressortissants du Ponant ne sont pas concernés par la loi martiale mais devront faire acte de prudence en contactant le prévôt ou le Duc pour obtenir un laisser-passer.
Les étrangers arrivant à Bourges dès demain seront mis en procès automatiquement. Conformément à la Loy Martiale, appliqué de manière suivante :
Citation :
Sur la circulation des étrangers sur le sol Berrichon :
Sauf loi martiale, bannissement ou décision ducale, la circulation des étrangers est libre sur le sol berrichon et ce même en lances ou corps d'armes.
Cependant, Toute personne créant une armée ou circulant dans une armée au Berry sans l'autorisation écrite du Duc sera poursuivie pour haute trahison.
Le Duc peut également demander la dissolution immédiate d'une lance, d'une armée ou d'un corps armé. Le refus d'obéissance à cet ordre est un trouble à l'ordre public.
Le prévôt et le capitaine peuvent parler au nom du Duc en cette matière en cas d'absence de celui ci. (loi faite sous George le Poilu, le 11 mai 1457).
Par la même, Nous, Bubul d’Arundel des Olonnes dict Bubul27, Duc souverain de Berry,
- Levons le ban de la noblesse et les invitons à se rendre au plus vite en notre Capitale afin d’intégrer notre armée ducale.
- Demandons de toute urgence des soutiens humanitaires pour les Berrichons et les Berrichonnes qui bientôt n'auront même plus de quoi se nourrir, et seront laissés à mourir aux abords de leurs villes.
- Demandons soutiens militaires à nos Amis de l'Alliance du Ponant, ainsi que de toutes provinces indépendantes, du Royaume et d'Empire qui ne souhaitent pas fermer les yeux et laisser un peuple entier se faire massacrer sous prétexte de lubie guerrière qui nous entourent…
Faict et scellé en castel de Bourges le dix-huitième jour du mois de may de l'an de Pâques MCDLXII.
Sa Grasce Bubul d'Arundel des Olonnes, dict Bubul27,
Duc Souverain de Berry et Maire de Bourges.
Au peuple berrichon,
Aux voyageurs qui marchent sur nos routes et nos chemins,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Que soit sue la chose suivante.
DES ENVAHISSEURS ENTRENT EN BERRY - DEFENDONS NOUS !
FERMETURES DES FRONTIERES BERRICHONNES
Dans la nuit une armée "Air Force Oane" ne battant pas pavillon berrichon a pénétré en Berry sans aucune demande de passage ou d’une quelconque autorisation, en provenance de Guéret en Limousin. D’autres sont en approchent.
Des armées se sont depuis quelques jours rassemblées également aux frontières qui entourent notre Province, pour mettre à feu et à sang notre Berry pacifiste.
Toutes armées, ne battant pas pavillon Berrichon ou d’une Province alliée, sont de facto considérées comme ennemis du Berry et interdite en nos terres.
Nous enjoignons les troupes hostiles au Berry à revenir sur le chemin de la raison et de la vertu, et à reprendre le chemin de leur foyer, afin que nul bain de sang n'ait lieu dans les jours à venir.
Berrichonnes, Berrichons,
Prenez les armes !
Montez des lances
Contactez vos maires pour les marches à suivre, votre Duc à Bourges et
Rejoignez Bourges au plus vite pour la défendre
En ce jour, Nous, Bubul d’Arundel des Olonnes dict Bubul27, Duc souverain de Berry,
Déclarons la loi martiale et la fermeture de nos frontières de notre beau pays, pour un temps indéterminé et à effet immédiat.
Tout ressortissant étranger est prié de quitter nos terres sous 24 heures sinon il sera mis en procès. Tous basin (idiot) qui voudrait tester sa capacité à se prendre une armée en mouvement se la prendra effectivement, et ce sans sommation.
Les ressortissants du Ponant ne sont pas concernés par la loi martiale mais devront faire acte de prudence en contactant le prévôt ou le Duc pour obtenir un laisser-passer.
Les étrangers arrivant à Bourges dès demain seront mis en procès automatiquement. Conformément à la Loy Martiale, appliqué de manière suivante :
Citation :
Sur la circulation des étrangers sur le sol Berrichon :
Sauf loi martiale, bannissement ou décision ducale, la circulation des étrangers est libre sur le sol berrichon et ce même en lances ou corps d'armes.
Cependant, Toute personne créant une armée ou circulant dans une armée au Berry sans l'autorisation écrite du Duc sera poursuivie pour haute trahison.
Le Duc peut également demander la dissolution immédiate d'une lance, d'une armée ou d'un corps armé. Le refus d'obéissance à cet ordre est un trouble à l'ordre public.
Le prévôt et le capitaine peuvent parler au nom du Duc en cette matière en cas d'absence de celui ci. (loi faite sous George le Poilu, le 11 mai 1457).
Par la même, Nous, Bubul d’Arundel des Olonnes dict Bubul27, Duc souverain de Berry,
- Levons le ban de la noblesse et les invitons à se rendre au plus vite en notre Capitale afin d’intégrer notre armée ducale.
- Demandons de toute urgence des soutiens humanitaires pour les Berrichons et les Berrichonnes qui bientôt n'auront même plus de quoi se nourrir, et seront laissés à mourir aux abords de leurs villes.
- Demandons soutiens militaires à nos Amis de l'Alliance du Ponant, ainsi que de toutes provinces indépendantes, du Royaume et d'Empire qui ne souhaitent pas fermer les yeux et laisser un peuple entier se faire massacrer sous prétexte de lubie guerrière qui nous entourent…
Faict et scellé en castel de Bourges le dix-huitième jour du mois de may de l'an de Pâques MCDLXII.
Sa Grasce Bubul d'Arundel des Olonnes, dict Bubul27,
Duc Souverain de Berry et Maire de Bourges.
Code:
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[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir que l’armée dite « Air force Oane », sous agrément de la Guyenne, n'a jamais franchi la frontière de notre province du Berry contrairement aux dires du maire de Bourges. Ce dernier est fort mal renseigné ou invente un prétexte pour déclencher une guerre que nous ne souhaitons pas.
Ainsi, aujourd'hui, sous de fausses allégations, l'édile souhaite inutilement lever des troupes et en appelle à une vieille alliance qui n'a plus de raison d'être aujourd'hui. Ce même Berry à qui nous avions tendu la main, en écrivant en vain au chancelier du gouvernement illégitime en place pour ouvrir des négociations, montre clairement sa préférence pour les membres du fatum, malandrins qui pillent nos villes, plutôt que la voie de la réconciliation et du renouement avec la couronne de France pour le bien de nos sujets.
Nous déplorons ces manigances de basse-cour et les dénonçons fermement. Au dessus de tout soupçon la Couronne de France s'élèvera toujours contre les brigands qui volent et tuent ses sujets tout comme contre les félons qui les protègent et affabulent pour attirer une bienveillance populaire qui ne saurait être.
Que Dieu les ramène dans le droit chemin.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée 18e jour du mois de mai 1462.[/i][/list][/list]
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[quote][b][color=darkblue]Annexe : Déclaration du sieur Bubul, maire de Bourges : [/color][/b]
Au peuple berrichon,
Aux voyageurs qui marchent sur nos routes et nos chemins,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Que soit sue la chose suivante.
DES ENVAHISSEURS ENTRENT EN BERRY - DEFENDONS NOUS !
FERMETURES DES FRONTIERES BERRICHONNES
Dans la nuit une armée "Air Force Oane" ne battant pas pavillon berrichon a pénétré en Berry sans aucune demande de passage ou d’une quelconque autorisation, en provenance de Guéret en Limousin. D’autres sont en approchent.
Des armées se sont depuis quelques jours rassemblées également aux frontières qui entourent notre Province, pour mettre à feu et à sang notre Berry pacifiste.
Toutes armées, ne battant pas pavillon Berrichon ou d’une Province alliée, sont de facto considérées comme ennemis du Berry et interdite en nos terres.
Nous enjoignons les troupes hostiles au Berry à revenir sur le chemin de la raison et de la vertu, et à reprendre le chemin de leur foyer, afin que nul bain de sang n'ait lieu dans les jours à venir.
Berrichonnes, Berrichons,
Prenez les armes !
Montez des lances
Contactez vos maires pour les marches à suivre, votre Duc à Bourges et
Rejoignez Bourges au plus vite pour la défendre
En ce jour, Nous, Bubul d’Arundel des Olonnes dict Bubul27, Duc souverain de Berry,
Déclarons la loi martiale et la fermeture de nos frontières de notre beau pays, pour un temps indéterminé et à effet immédiat.
Tout ressortissant étranger est prié de quitter nos terres sous 24 heures sinon il sera mis en procès. Tous basin (idiot) qui voudrait tester sa capacité à se prendre une armée en mouvement se la prendra effectivement, et ce sans sommation.
Les ressortissants du Ponant ne sont pas concernés par la loi martiale mais devront faire acte de prudence en contactant le prévôt ou le Duc pour obtenir un laisser-passer.
Les étrangers arrivant à Bourges dès demain seront mis en procès automatiquement. Conformément à la Loy Martiale, appliqué de manière suivante :
Citation :
Sur la circulation des étrangers sur le sol Berrichon :
Sauf loi martiale, bannissement ou décision ducale, la circulation des étrangers est libre sur le sol berrichon et ce même en lances ou corps d'armes.
Cependant, Toute personne créant une armée ou circulant dans une armée au Berry sans l'autorisation écrite du Duc sera poursuivie pour haute trahison.
Le Duc peut également demander la dissolution immédiate d'une lance, d'une armée ou d'un corps armé. Le refus d'obéissance à cet ordre est un trouble à l'ordre public.
Le prévôt et le capitaine peuvent parler au nom du Duc en cette matière en cas d'absence de celui ci. (loi faite sous George le Poilu, le 11 mai 1457).
Par la même, Nous, Bubul d’Arundel des Olonnes dict Bubul27, Duc souverain de Berry,
- Levons le ban de la noblesse et les invitons à se rendre au plus vite en notre Capitale afin d’intégrer notre armée ducale.
- Demandons de toute urgence des soutiens humanitaires pour les Berrichons et les Berrichonnes qui bientôt n'auront même plus de quoi se nourrir, et seront laissés à mourir aux abords de leurs villes.
- Demandons soutiens militaires à nos Amis de l'Alliance du Ponant, ainsi que de toutes provinces indépendantes, du Royaume et d'Empire qui ne souhaitent pas fermer les yeux et laisser un peuple entier se faire massacrer sous prétexte de lubie guerrière qui nous entourent…
Faict et scellé en castel de Bourges le dix-huitième jour du mois de may de l'an de Pâques MCDLXII.
Sa Grasce Bubul d'Arundel des Olonnes, dict Bubul27,
Duc Souverain de Berry et Maire de Bourges.[/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir que l’armée dite « Air force Oane », sous agrément de la Guyenne, n'a jamais franchi la frontière de notre province du Berry contrairement aux dires du maire de Bourges. Ce dernier est fort mal renseigné ou invente un prétexte pour déclencher une guerre que nous ne souhaitons pas.
Ainsi, aujourd'hui, sous de fausses allégations, l'édile souhaite inutilement lever des troupes et en appelle à une vieille alliance qui n'a plus de raison d'être aujourd'hui. Ce même Berry à qui nous avions tendu la main, en écrivant en vain au chancelier du gouvernement illégitime en place pour ouvrir des négociations, montre clairement sa préférence pour les membres du fatum, malandrins qui pillent nos villes, plutôt que la voie de la réconciliation et du renouement avec la couronne de France pour le bien de nos sujets.
Nous déplorons ces manigances de basse-cour et les dénonçons fermement. Au dessus de tout soupçon la Couronne de France s'élèvera toujours contre les brigands qui volent et tuent ses sujets tout comme contre les félons qui les protègent et affabulent pour attirer une bienveillance populaire qui ne saurait être.
Que Dieu les ramène dans le droit chemin.[/b][/list]
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[quote][b][color=darkblue]Annexe : Déclaration du sieur Bubul, maire de Bourges : [/color][/b]
Au peuple berrichon,
Aux voyageurs qui marchent sur nos routes et nos chemins,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Que soit sue la chose suivante.
DES ENVAHISSEURS ENTRENT EN BERRY - DEFENDONS NOUS !
FERMETURES DES FRONTIERES BERRICHONNES
Dans la nuit une armée "Air Force Oane" ne battant pas pavillon berrichon a pénétré en Berry sans aucune demande de passage ou d’une quelconque autorisation, en provenance de Guéret en Limousin. D’autres sont en approchent.
Des armées se sont depuis quelques jours rassemblées également aux frontières qui entourent notre Province, pour mettre à feu et à sang notre Berry pacifiste.
Toutes armées, ne battant pas pavillon Berrichon ou d’une Province alliée, sont de facto considérées comme ennemis du Berry et interdite en nos terres.
Nous enjoignons les troupes hostiles au Berry à revenir sur le chemin de la raison et de la vertu, et à reprendre le chemin de leur foyer, afin que nul bain de sang n'ait lieu dans les jours à venir.
Berrichonnes, Berrichons,
Prenez les armes !
Montez des lances
Contactez vos maires pour les marches à suivre, votre Duc à Bourges et
Rejoignez Bourges au plus vite pour la défendre
En ce jour, Nous, Bubul d’Arundel des Olonnes dict Bubul27, Duc souverain de Berry,
Déclarons la loi martiale et la fermeture de nos frontières de notre beau pays, pour un temps indéterminé et à effet immédiat.
Tout ressortissant étranger est prié de quitter nos terres sous 24 heures sinon il sera mis en procès. Tous basin (idiot) qui voudrait tester sa capacité à se prendre une armée en mouvement se la prendra effectivement, et ce sans sommation.
Les ressortissants du Ponant ne sont pas concernés par la loi martiale mais devront faire acte de prudence en contactant le prévôt ou le Duc pour obtenir un laisser-passer.
Les étrangers arrivant à Bourges dès demain seront mis en procès automatiquement. Conformément à la Loy Martiale, appliqué de manière suivante :
Citation :
Sur la circulation des étrangers sur le sol Berrichon :
Sauf loi martiale, bannissement ou décision ducale, la circulation des étrangers est libre sur le sol berrichon et ce même en lances ou corps d'armes.
Cependant, Toute personne créant une armée ou circulant dans une armée au Berry sans l'autorisation écrite du Duc sera poursuivie pour haute trahison.
Le Duc peut également demander la dissolution immédiate d'une lance, d'une armée ou d'un corps armé. Le refus d'obéissance à cet ordre est un trouble à l'ordre public.
Le prévôt et le capitaine peuvent parler au nom du Duc en cette matière en cas d'absence de celui ci. (loi faite sous George le Poilu, le 11 mai 1457).
Par la même, Nous, Bubul d’Arundel des Olonnes dict Bubul27, Duc souverain de Berry,
- Levons le ban de la noblesse et les invitons à se rendre au plus vite en notre Capitale afin d’intégrer notre armée ducale.
- Demandons de toute urgence des soutiens humanitaires pour les Berrichons et les Berrichonnes qui bientôt n'auront même plus de quoi se nourrir, et seront laissés à mourir aux abords de leurs villes.
- Demandons soutiens militaires à nos Amis de l'Alliance du Ponant, ainsi que de toutes provinces indépendantes, du Royaume et d'Empire qui ne souhaitent pas fermer les yeux et laisser un peuple entier se faire massacrer sous prétexte de lubie guerrière qui nous entourent…
Faict et scellé en castel de Bourges le dix-huitième jour du mois de may de l'an de Pâques MCDLXII.
Sa Grasce Bubul d'Arundel des Olonnes, dict Bubul27,
Duc Souverain de Berry et Maire de Bourges.[/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Confirmons par la présente le traité d'alliance entre les royaumes de France et d'Angleterre ratifié avant son trépas par notre prédécesseur et le promulguons officiellement.
- Donnée et scellée 23e jour du mois de mai 1462.
Citation:
Traité d'alliance entre les royaumes de France et d'Angleterre
Article premier – Liens entre deux nations dans l'honneur.
Ce traité établit une alliance, dont l'objectif est de favoriser Communauté, Sécurité et Prospérité entre les royaumes de France et d'Angleterre. Il détaille donc les bases de cette alliance; en tout premier lieu, promesse de renseignement, de soutien entre les deux royaumes, de défense mutuelle et un appui réciproque militaire et maritime.
Article second – Aide militaire et maritime
Les royaumes de France et d'Angleterre se soutiendront à chaque fois que cela est possible sans mettre en péril leur propre territoire national. Les deux royaumes s'engagent mutuellement dans les domaines suivants:
- à partager les renseignements diplomatiques, terrestres et maritimes permettant d'améliorer la sécurité interne et aux frontières des deux royaumes.
- à aider leurs armées sous la forme d'agrément (après approbation du duc ou comte de la province donnant cet agrément)
- à une aide militaire sous forme d'appui aux armées (armées, lances, meneurs d'armées et soldats)
- à une aide navale sous la forme de navires de combat (navires et capitaines de combat, marins compétents).
Ce soutien tiendra compte de la faisabilité, de la disponibilité et de l'acceptation mutuelle de toutes les parties.
Chaque royaume s'engage ne pas entrer en guerre contre un autre royaume sans avoir requis l'avis de son Allié et de ses feudataires (ou de leurs représentants) ainsi que de son conseil de guerre.
Article troisième -- aide matérielle
Les deux royaumes laissent le contrôle du commerce à leurs duchés. Si nécessaire, une requête royale d'assistance en approvisionnement peut être effectuée (denrées alimentaires, matériaux de construction, armes). Dans ce cas, un appel sera lancé dans les duchés respectifs et le royaume organisera le transport de l'approvisionnement requis, dans la mesure où cela ne cause pas de difficultés aux économies locales, pour aider son allié.
Article quatrième -- neutralité
Si l'un des royaumes ouvre les hostilités avec un duché ou un pays pour lequel le royaume allié dispose d'un pacte de non agression, ou un traité d’amitié, l'allié non agressif peut conserver un droit de neutralité dans le conflit.
Article cinquième --Annulation de l'Alliance
Si l'un des royaumes, de France ou d'Angleterre, souhaitait annuler ce traité d'alliance, le royaume requérant devra rédiger une déclaration officielle, en accord avec ses propres lois, et envoyer une copie à l'attaché diplomatique de l'autre royaume. Le traité sera considéré comme nul le jour de la réception de la déclaration officielle.
Article Six -- traduction
Ce traité d'Alliance entre les Royaumes de France et d'Angleterre est écrit en Anglais et traduit en français. Les deux versions sont considérées comme valides et correctes. La version rédigée dans la langue du Royaume est considérée comme légale devant la Cour d'appel de ce Royaume.
Signé et scellé de notre main, le 25 du mois de Janvier de l'An 1462, en la ville de Londres.
S. M. Rothgar Thorsson Kerr
Roy d'Angleterre
Chancelier de l'Ambassade Royale d'Angleterre
Signé et scellé de notre main, le 31 du mois de Janvier de l'An 1462, en la ville de Paris.
S. M. Nicolas
Roy de France
Hélène Blackney Guérande
Grande ambassadrice royale du Royaume de France
Harpège d'Orkney
Ambassadrice royale de France pour l'Angleterre
Article premier – Liens entre deux nations dans l'honneur.
Ce traité établit une alliance, dont l'objectif est de favoriser Communauté, Sécurité et Prospérité entre les royaumes de France et d'Angleterre. Il détaille donc les bases de cette alliance; en tout premier lieu, promesse de renseignement, de soutien entre les deux royaumes, de défense mutuelle et un appui réciproque militaire et maritime.
Article second – Aide militaire et maritime
Les royaumes de France et d'Angleterre se soutiendront à chaque fois que cela est possible sans mettre en péril leur propre territoire national. Les deux royaumes s'engagent mutuellement dans les domaines suivants:
- à partager les renseignements diplomatiques, terrestres et maritimes permettant d'améliorer la sécurité interne et aux frontières des deux royaumes.
- à aider leurs armées sous la forme d'agrément (après approbation du duc ou comte de la province donnant cet agrément)
- à une aide militaire sous forme d'appui aux armées (armées, lances, meneurs d'armées et soldats)
- à une aide navale sous la forme de navires de combat (navires et capitaines de combat, marins compétents).
Ce soutien tiendra compte de la faisabilité, de la disponibilité et de l'acceptation mutuelle de toutes les parties.
Chaque royaume s'engage ne pas entrer en guerre contre un autre royaume sans avoir requis l'avis de son Allié et de ses feudataires (ou de leurs représentants) ainsi que de son conseil de guerre.
Article troisième -- aide matérielle
Les deux royaumes laissent le contrôle du commerce à leurs duchés. Si nécessaire, une requête royale d'assistance en approvisionnement peut être effectuée (denrées alimentaires, matériaux de construction, armes). Dans ce cas, un appel sera lancé dans les duchés respectifs et le royaume organisera le transport de l'approvisionnement requis, dans la mesure où cela ne cause pas de difficultés aux économies locales, pour aider son allié.
Article quatrième -- neutralité
Si l'un des royaumes ouvre les hostilités avec un duché ou un pays pour lequel le royaume allié dispose d'un pacte de non agression, ou un traité d’amitié, l'allié non agressif peut conserver un droit de neutralité dans le conflit.
Article cinquième --Annulation de l'Alliance
Si l'un des royaumes, de France ou d'Angleterre, souhaitait annuler ce traité d'alliance, le royaume requérant devra rédiger une déclaration officielle, en accord avec ses propres lois, et envoyer une copie à l'attaché diplomatique de l'autre royaume. Le traité sera considéré comme nul le jour de la réception de la déclaration officielle.
Article Six -- traduction
Ce traité d'Alliance entre les Royaumes de France et d'Angleterre est écrit en Anglais et traduit en français. Les deux versions sont considérées comme valides et correctes. La version rédigée dans la langue du Royaume est considérée comme légale devant la Cour d'appel de ce Royaume.
Signé et scellé de notre main, le 25 du mois de Janvier de l'An 1462, en la ville de Londres.
S. M. Rothgar Thorsson Kerr
Roy d'Angleterre
Chancelier de l'Ambassade Royale d'Angleterre
Signé et scellé de notre main, le 31 du mois de Janvier de l'An 1462, en la ville de Paris.
S. M. Nicolas
Roy de France
Hélène Blackney Guérande
Grande ambassadrice royale du Royaume de France
Harpège d'Orkney
Ambassadrice royale de France pour l'Angleterre
Citation:
Alliance Treaty between the Kingdom of France and the Kingdom of England
Article One – The bond of two nations in honour.
This treaty hereby establishes a unifying Alliance in order to promote Community, Security and Prosperity between the Kingdom of France and the Kingdom of England. It will, therefore, outline the details; foremost in promise, which is intelligence, kingdom support, mutual defence, and military and naval aid.
Article Two – Military and Naval Support
The Kingdom of France and the Kingdom of England shall support to each other where it can be spared without putting its own sovereign territory in jeopardy. Both kingdoms promise the following support:
-Mutual diplomatic, land and naval intelligence that enhances security, internally and foreign, to both sovereign lands.
-Aid in the form of Prestige to an Army (Approved by the county leader whose county is providing the prestige)
-Military aid in the form of Army support (Armies, Retinues, Combat commanders and soldiers)
-Naval aid in the form of battleships (Battleships of the line, Combat Captains, able sailors)
All above points are subject to feasibility, availability and mutual acceptance from all parties involved.
Each side promises not to enter into war with another kingdom without consulting with its Allied Partner and their county leaders (or their representatives) and council of war.
Article Three -- Supply Assistance
Both Kingdoms leave trade control to the counties. When needed, a Royal request for assistance may be submitted for supplies (food, building materials, weaponry), and a call will be put out to the respective Counties, and the Kingdom will arrange transportation of whatever supplies can be gathered without causing problems to local economy to assist its allied kingdom.
Article Four -- Neutrality
If one Kingdom enters into hostilities with a county or country that their ally has a non-aggression pact or friendship treaty without agreement by both parties, the non-aggressive ally may reserve the right to neutrality in the conflict.
Article Five -- Cancellation of the Alliance
Should either the Kingdom of England or the Kingdom of France wish to cancel this Alliance, it is necessary for the requesting party to write an Official Declaration in accordance with their laws, and to send a copy to the relevant territory’s officials. The treaty will be considered annulled the day the Declaration is received by the relevant territory's officials.
Article Six -- Translation
This Treaty of Alliance between the Kingdom of France and the Kingdom of England is written in English and French. Both versions will be considered valid and correct, however the version written in the main language of the Kingdom shall always be considered legal and usable in the Courts of Law of that country.
Signed by our hand this 25th of January in the year 1462 in the City of London, Kingdom of England.
HRM Rothgar Thorsson Kerr
Monarch of England
Chancellor of the Royal Embassy
Signed by our hand this 31st of January in the year 1462 in the City of Paris, Kingdom of France.
HRM Nicolas
Monarch of France
Hélène Blackney Guérande
Great Chancellor of the royal embassy
Harpège d'Orkney
Royal ambassador of France
Article One – The bond of two nations in honour.
This treaty hereby establishes a unifying Alliance in order to promote Community, Security and Prosperity between the Kingdom of France and the Kingdom of England. It will, therefore, outline the details; foremost in promise, which is intelligence, kingdom support, mutual defence, and military and naval aid.
Article Two – Military and Naval Support
The Kingdom of France and the Kingdom of England shall support to each other where it can be spared without putting its own sovereign territory in jeopardy. Both kingdoms promise the following support:
-Mutual diplomatic, land and naval intelligence that enhances security, internally and foreign, to both sovereign lands.
-Aid in the form of Prestige to an Army (Approved by the county leader whose county is providing the prestige)
-Military aid in the form of Army support (Armies, Retinues, Combat commanders and soldiers)
-Naval aid in the form of battleships (Battleships of the line, Combat Captains, able sailors)
All above points are subject to feasibility, availability and mutual acceptance from all parties involved.
Each side promises not to enter into war with another kingdom without consulting with its Allied Partner and their county leaders (or their representatives) and council of war.
Article Three -- Supply Assistance
Both Kingdoms leave trade control to the counties. When needed, a Royal request for assistance may be submitted for supplies (food, building materials, weaponry), and a call will be put out to the respective Counties, and the Kingdom will arrange transportation of whatever supplies can be gathered without causing problems to local economy to assist its allied kingdom.
Article Four -- Neutrality
If one Kingdom enters into hostilities with a county or country that their ally has a non-aggression pact or friendship treaty without agreement by both parties, the non-aggressive ally may reserve the right to neutrality in the conflict.
Article Five -- Cancellation of the Alliance
Should either the Kingdom of England or the Kingdom of France wish to cancel this Alliance, it is necessary for the requesting party to write an Official Declaration in accordance with their laws, and to send a copy to the relevant territory’s officials. The treaty will be considered annulled the day the Declaration is received by the relevant territory's officials.
Article Six -- Translation
This Treaty of Alliance between the Kingdom of France and the Kingdom of England is written in English and French. Both versions will be considered valid and correct, however the version written in the main language of the Kingdom shall always be considered legal and usable in the Courts of Law of that country.
Signed by our hand this 25th of January in the year 1462 in the City of London, Kingdom of England.
HRM Rothgar Thorsson Kerr
Monarch of England
Chancellor of the Royal Embassy
Signed by our hand this 31st of January in the year 1462 in the City of Paris, Kingdom of France.
HRM Nicolas
Monarch of France
Hélène Blackney Guérande
Great Chancellor of the royal embassy
Harpège d'Orkney
Royal ambassador of France
Citation:
DOCUMENT ANNEXE :
Citation:
Nous, Charlemagne von Frayner-Castelmaure, régent du royaume de France,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salut.
Avant son trépas, le roi de France Nicolas a ratifié, en le scellant et le signant, un traité d'alliance avec le royaume d'Angleterre, son homologue anglais l'ayant déjà fait de son côté.
Ce jourd'hui, en respect de la volonté royale mais en toute conscience des pouvoirs limités conférés à la régence, ce traité est promulgué, ceci en étant précisé qu'il ne vaudra que pour le temps de ladite régence et qu'il reviendra au prochain roi de France de le confirmer, ou de l'infirmer.
Donné le douzième jour de février de l'an de grâce MCDLXII.
Nous, Ingeburge d'Euphor, Grand Maître de France, validons et appuyons la présente déclaration.
Nous, Bourguignon de Sorel, Primus inter pares, validons et appuyons la présente déclaration.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Confirmons par la présente le traité d'alliance entre les royaumes de France et d'Angleterre ratifié avant son trépas par notre prédécesseur et le promulguons officiellement.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée 23e jour du mois de mai 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[quote][size=18][b] Traité d'alliance entre les royaumes de France et d'Angleterre[/b][/size]
[b]Article premier – Liens entre deux nations dans l'honneur.[/b]
Ce traité établit une alliance, dont l'objectif est de favoriser Communauté, Sécurité et Prospérité entre les royaumes de France et d'Angleterre. Il détaille donc les bases de cette alliance; en tout premier lieu, promesse de renseignement, de soutien entre les deux royaumes, de défense mutuelle et un appui réciproque militaire et maritime.
[b]Article second – Aide militaire et maritime[/b]
Les royaumes de France et d'Angleterre se soutiendront à chaque fois que cela est possible sans mettre en péril leur propre territoire national. Les deux royaumes s'engagent mutuellement dans les domaines suivants:
- à partager les renseignements diplomatiques, terrestres et maritimes permettant d'améliorer la sécurité interne et aux frontières des deux royaumes.
- à aider leurs armées sous la forme d'agrément (après approbation du duc ou comte de la province donnant cet agrément)
- à une aide militaire sous forme d'appui aux armées (armées, lances, meneurs d'armées et soldats)
- à une aide navale sous la forme de navires de combat (navires et capitaines de combat, marins compétents).
Ce soutien tiendra compte de la faisabilité, de la disponibilité et de l'acceptation mutuelle de toutes les parties.
Chaque royaume s'engage ne pas entrer en guerre contre un autre royaume sans avoir requis l'avis de son Allié et de ses feudataires (ou de leurs représentants) ainsi que de son conseil de guerre.
[b]Article troisième -- aide matérielle[/b]
Les deux royaumes laissent le contrôle du commerce à leurs duchés. Si nécessaire, une requête royale d'assistance en approvisionnement peut être effectuée (denrées alimentaires, matériaux de construction, armes). Dans ce cas, un appel sera lancé dans les duchés respectifs et le royaume organisera le transport de l'approvisionnement requis, dans la mesure où cela ne cause pas de difficultés aux économies locales, pour aider son allié.
[b]Article quatrième -- neutralité[/b]
Si l'un des royaumes ouvre les hostilités avec un duché ou un pays pour lequel le royaume allié dispose d'un pacte de non agression, ou un traité d’amitié, l'allié non agressif peut conserver un droit de neutralité dans le conflit.
[b]Article cinquième --Annulation de l'Alliance [/b]
Si l'un des royaumes, de France ou d'Angleterre, souhaitait annuler ce traité d'alliance, le royaume requérant devra rédiger une déclaration officielle, en accord avec ses propres lois, et envoyer une copie à l'attaché diplomatique de l'autre royaume. Le traité sera considéré comme nul le jour de la réception de la déclaration officielle.
[b]Article Six -- traduction[/b]
Ce traité d'Alliance entre les Royaumes de France et d'Angleterre est écrit en Anglais et traduit en français. Les deux versions sont considérées comme valides et correctes. La version rédigée dans la langue du Royaume est considérée comme légale devant la Cour d'appel de ce Royaume.
Signé et scellé de notre main, le 25 du mois de Janvier de l'An 1462, en la ville de Londres.
[img]http://i1178.photobucket.com/albums/x380/ragnor1986/RothSigBig_zps78d965b5.png[/img]
S. M. Rothgar Thorsson Kerr
Roy d'Angleterre
[img]http://i787.photobucket.com/albums/yy160/RKCoH/Seals%20-%20personal/Rothgar-grn.png[/img]
[img]http://img534.imageshack.us/img534/1472/firmabaldardef.png[/img]
Chancelier de l'Ambassade Royale d'Angleterre
[img]http://i787.photobucket.com/albums/yy160/RKCoH/Groups/Royal%20Embassy/chancellorgreen.png[/img]
Signé et scellé de notre main, le 31 du mois de Janvier de l'An 1462, en la ville de Paris.
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
S. M. Nicolas
Roy de France
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasSinople_zps6ecd25fa.png[/img]
Hélène Blackney Guérande
Grande ambassadrice royale du Royaume de France
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAvert2_zps38bfcae7.png[/img]
Harpège d'Orkney
[img]http://img194.imageshack.us/img194/4341/signharpege.png[/img] [img]http://img12.imageshack.us/img12/3653/harpegevert.png[/img]
Ambassadrice royale de France pour l'Angleterre[/quote]
[quote][size=18][b]Alliance Treaty between the Kingdom of France and the Kingdom of England[/b][/size]
[b]Article One – The bond of two nations in honour.[/b]
This treaty hereby establishes a unifying Alliance in order to promote Community, Security and Prosperity between the Kingdom of France and the Kingdom of England. It will, therefore, outline the details; foremost in promise, which is intelligence, kingdom support, mutual defence, and military and naval aid.
[b]Article Two – Military and Naval Support[/b]
The Kingdom of France and the Kingdom of England shall support to each other where it can be spared without putting its own sovereign territory in jeopardy. Both kingdoms promise the following support:
-Mutual diplomatic, land and naval intelligence that enhances security, internally and foreign, to both sovereign lands.
-Aid in the form of Prestige to an Army (Approved by the county leader whose county is providing the prestige)
-Military aid in the form of Army support (Armies, Retinues, Combat commanders and soldiers)
-Naval aid in the form of battleships (Battleships of the line, Combat Captains, able sailors)
All above points are subject to feasibility, availability and mutual acceptance from all parties involved.
Each side promises not to enter into war with another kingdom without consulting with its Allied Partner and their county leaders (or their representatives) and council of war.
[b]Article Three -- Supply Assistance[/b]
Both Kingdoms leave trade control to the counties. When needed, a Royal request for assistance may be submitted for supplies (food, building materials, weaponry), and a call will be put out to the respective Counties, and the Kingdom will arrange transportation of whatever supplies can be gathered without causing problems to local economy to assist its allied kingdom.
[b]Article Four -- Neutrality[/b]
If one Kingdom enters into hostilities with a county or country that their ally has a non-aggression pact or friendship treaty without agreement by both parties, the non-aggressive ally may reserve the right to neutrality in the conflict.
[b]Article Five -- Cancellation of the Alliance[/b]
Should either the Kingdom of England or the Kingdom of France wish to cancel this Alliance, it is necessary for the requesting party to write an Official Declaration in accordance with their laws, and to send a copy to the relevant territory’s officials. The treaty will be considered annulled the day the Declaration is received by the relevant territory's officials.
[b]Article Six -- Translation[/b]
This Treaty of Alliance between the Kingdom of France and the Kingdom of England is written in English and French. Both versions will be considered valid and correct, however the version written in the main language of the Kingdom shall always be considered legal and usable in the Courts of Law of that country.
Signed by our hand this 25th of January in the year 1462 in the City of London, Kingdom of England.
[img]http://i1178.photobucket.com/albums/x380/ragnor1986/RothSigBig_zps78d965b5.png[/img]
HRM Rothgar Thorsson Kerr
Monarch of England
[img]http://i787.photobucket.com/albums/yy160/RKCoH/Seals%20-%20personal/Rothgar-grn.png[/img]
[img]http://img534.imageshack.us/img534/1472/firmabaldardef.png[/img]
[i]Chancellor of the Royal Embassy[/i]
[img]http://i787.photobucket.com/albums/yy160/RKCoH/Groups/Royal%20Embassy/chancellorgreen.png[/img]
Signed by our hand this 31st of January in the year 1462 in the City of Paris, Kingdom of France.
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
HRM Nicolas
Monarch of France
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasSinople_zps6ecd25fa.png[/img]
Hélène Blackney Guérande
Great Chancellor of the royal embassy
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAvert2_zps38bfcae7.png[/img]
Harpège d'Orkney
[img]http://img194.imageshack.us/img194/4341/signharpege.png[/img] [img]http://img12.imageshack.us/img12/3653/harpegevert.png[/img]
Royal ambassador of France[/quote]
[quote][color=darkblue][b]DOCUMENT ANNEXE : [/b][/color][quote][list]
[color=black]Nous, Charlemagne von Frayner-Castelmaure, régent du royaume de France,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salut.
Avant son trépas, le roi de France Nicolas a ratifié, en le scellant et le signant, un traité d'alliance avec le royaume d'Angleterre, son homologue anglais l'ayant déjà fait de son côté.
Ce jourd'hui, en respect de la volonté royale mais en toute conscience des pouvoirs limités conférés à la régence, ce traité est promulgué, ceci en étant précisé qu'il ne vaudra que pour le temps de ladite régence et qu'il reviendra au prochain roi de France de le confirmer, ou de l'infirmer.
Donné le douzième jour de février de l'an de grâce MCDLXII.
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/695946Charlemagnemonogramme.png[/img]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/382027Charlemagnejaune.png[/img]
Nous, Ingeburge d'Euphor, Grand Maître de France, validons et appuyons la présente déclaration.
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/260313SignatureIngeEuphorique.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/GMF-jaune_zps141ed38f.png[/img]
Nous, Bourguignon de Sorel, Primus inter pares, validons et appuyons la présente déclaration.
[img]http://img179.imageshack.us/img179/4036/bourguignonjaunebo5fw8.png[/img][/color]
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[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Confirmons par la présente le traité d'alliance entre les royaumes de France et d'Angleterre ratifié avant son trépas par notre prédécesseur et le promulguons officiellement.[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée 23e jour du mois de mai 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[quote][size=18][b] Traité d'alliance entre les royaumes de France et d'Angleterre[/b][/size]
[b]Article premier – Liens entre deux nations dans l'honneur.[/b]
Ce traité établit une alliance, dont l'objectif est de favoriser Communauté, Sécurité et Prospérité entre les royaumes de France et d'Angleterre. Il détaille donc les bases de cette alliance; en tout premier lieu, promesse de renseignement, de soutien entre les deux royaumes, de défense mutuelle et un appui réciproque militaire et maritime.
[b]Article second – Aide militaire et maritime[/b]
Les royaumes de France et d'Angleterre se soutiendront à chaque fois que cela est possible sans mettre en péril leur propre territoire national. Les deux royaumes s'engagent mutuellement dans les domaines suivants:
- à partager les renseignements diplomatiques, terrestres et maritimes permettant d'améliorer la sécurité interne et aux frontières des deux royaumes.
- à aider leurs armées sous la forme d'agrément (après approbation du duc ou comte de la province donnant cet agrément)
- à une aide militaire sous forme d'appui aux armées (armées, lances, meneurs d'armées et soldats)
- à une aide navale sous la forme de navires de combat (navires et capitaines de combat, marins compétents).
Ce soutien tiendra compte de la faisabilité, de la disponibilité et de l'acceptation mutuelle de toutes les parties.
Chaque royaume s'engage ne pas entrer en guerre contre un autre royaume sans avoir requis l'avis de son Allié et de ses feudataires (ou de leurs représentants) ainsi que de son conseil de guerre.
[b]Article troisième -- aide matérielle[/b]
Les deux royaumes laissent le contrôle du commerce à leurs duchés. Si nécessaire, une requête royale d'assistance en approvisionnement peut être effectuée (denrées alimentaires, matériaux de construction, armes). Dans ce cas, un appel sera lancé dans les duchés respectifs et le royaume organisera le transport de l'approvisionnement requis, dans la mesure où cela ne cause pas de difficultés aux économies locales, pour aider son allié.
[b]Article quatrième -- neutralité[/b]
Si l'un des royaumes ouvre les hostilités avec un duché ou un pays pour lequel le royaume allié dispose d'un pacte de non agression, ou un traité d’amitié, l'allié non agressif peut conserver un droit de neutralité dans le conflit.
[b]Article cinquième --Annulation de l'Alliance [/b]
Si l'un des royaumes, de France ou d'Angleterre, souhaitait annuler ce traité d'alliance, le royaume requérant devra rédiger une déclaration officielle, en accord avec ses propres lois, et envoyer une copie à l'attaché diplomatique de l'autre royaume. Le traité sera considéré comme nul le jour de la réception de la déclaration officielle.
[b]Article Six -- traduction[/b]
Ce traité d'Alliance entre les Royaumes de France et d'Angleterre est écrit en Anglais et traduit en français. Les deux versions sont considérées comme valides et correctes. La version rédigée dans la langue du Royaume est considérée comme légale devant la Cour d'appel de ce Royaume.
Signé et scellé de notre main, le 25 du mois de Janvier de l'An 1462, en la ville de Londres.
[img]http://i1178.photobucket.com/albums/x380/ragnor1986/RothSigBig_zps78d965b5.png[/img]
S. M. Rothgar Thorsson Kerr
Roy d'Angleterre
[img]http://i787.photobucket.com/albums/yy160/RKCoH/Seals%20-%20personal/Rothgar-grn.png[/img]
[img]http://img534.imageshack.us/img534/1472/firmabaldardef.png[/img]
Chancelier de l'Ambassade Royale d'Angleterre
[img]http://i787.photobucket.com/albums/yy160/RKCoH/Groups/Royal%20Embassy/chancellorgreen.png[/img]
Signé et scellé de notre main, le 31 du mois de Janvier de l'An 1462, en la ville de Paris.
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
S. M. Nicolas
Roy de France
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasSinople_zps6ecd25fa.png[/img]
Hélène Blackney Guérande
Grande ambassadrice royale du Royaume de France
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAvert2_zps38bfcae7.png[/img]
Harpège d'Orkney
[img]http://img194.imageshack.us/img194/4341/signharpege.png[/img] [img]http://img12.imageshack.us/img12/3653/harpegevert.png[/img]
Ambassadrice royale de France pour l'Angleterre[/quote]
[quote][size=18][b]Alliance Treaty between the Kingdom of France and the Kingdom of England[/b][/size]
[b]Article One – The bond of two nations in honour.[/b]
This treaty hereby establishes a unifying Alliance in order to promote Community, Security and Prosperity between the Kingdom of France and the Kingdom of England. It will, therefore, outline the details; foremost in promise, which is intelligence, kingdom support, mutual defence, and military and naval aid.
[b]Article Two – Military and Naval Support[/b]
The Kingdom of France and the Kingdom of England shall support to each other where it can be spared without putting its own sovereign territory in jeopardy. Both kingdoms promise the following support:
-Mutual diplomatic, land and naval intelligence that enhances security, internally and foreign, to both sovereign lands.
-Aid in the form of Prestige to an Army (Approved by the county leader whose county is providing the prestige)
-Military aid in the form of Army support (Armies, Retinues, Combat commanders and soldiers)
-Naval aid in the form of battleships (Battleships of the line, Combat Captains, able sailors)
All above points are subject to feasibility, availability and mutual acceptance from all parties involved.
Each side promises not to enter into war with another kingdom without consulting with its Allied Partner and their county leaders (or their representatives) and council of war.
[b]Article Three -- Supply Assistance[/b]
Both Kingdoms leave trade control to the counties. When needed, a Royal request for assistance may be submitted for supplies (food, building materials, weaponry), and a call will be put out to the respective Counties, and the Kingdom will arrange transportation of whatever supplies can be gathered without causing problems to local economy to assist its allied kingdom.
[b]Article Four -- Neutrality[/b]
If one Kingdom enters into hostilities with a county or country that their ally has a non-aggression pact or friendship treaty without agreement by both parties, the non-aggressive ally may reserve the right to neutrality in the conflict.
[b]Article Five -- Cancellation of the Alliance[/b]
Should either the Kingdom of England or the Kingdom of France wish to cancel this Alliance, it is necessary for the requesting party to write an Official Declaration in accordance with their laws, and to send a copy to the relevant territory’s officials. The treaty will be considered annulled the day the Declaration is received by the relevant territory's officials.
[b]Article Six -- Translation[/b]
This Treaty of Alliance between the Kingdom of France and the Kingdom of England is written in English and French. Both versions will be considered valid and correct, however the version written in the main language of the Kingdom shall always be considered legal and usable in the Courts of Law of that country.
Signed by our hand this 25th of January in the year 1462 in the City of London, Kingdom of England.
[img]http://i1178.photobucket.com/albums/x380/ragnor1986/RothSigBig_zps78d965b5.png[/img]
HRM Rothgar Thorsson Kerr
Monarch of England
[img]http://i787.photobucket.com/albums/yy160/RKCoH/Seals%20-%20personal/Rothgar-grn.png[/img]
[img]http://img534.imageshack.us/img534/1472/firmabaldardef.png[/img]
[i]Chancellor of the Royal Embassy[/i]
[img]http://i787.photobucket.com/albums/yy160/RKCoH/Groups/Royal%20Embassy/chancellorgreen.png[/img]
Signed by our hand this 31st of January in the year 1462 in the City of Paris, Kingdom of France.
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/07/22/130722084717517218.gif[/img]
HRM Nicolas
Monarch of France
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/RoiNicolasSinople_zps6ecd25fa.png[/img]
Hélène Blackney Guérande
Great Chancellor of the royal embassy
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAvert2_zps38bfcae7.png[/img]
Harpège d'Orkney
[img]http://img194.imageshack.us/img194/4341/signharpege.png[/img] [img]http://img12.imageshack.us/img12/3653/harpegevert.png[/img]
Royal ambassador of France[/quote]
[quote][color=darkblue][b]DOCUMENT ANNEXE : [/b][/color][quote][list]
[color=black]Nous, Charlemagne von Frayner-Castelmaure, régent du royaume de France,
À tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salut.
Avant son trépas, le roi de France Nicolas a ratifié, en le scellant et le signant, un traité d'alliance avec le royaume d'Angleterre, son homologue anglais l'ayant déjà fait de son côté.
Ce jourd'hui, en respect de la volonté royale mais en toute conscience des pouvoirs limités conférés à la régence, ce traité est promulgué, ceci en étant précisé qu'il ne vaudra que pour le temps de ladite régence et qu'il reviendra au prochain roi de France de le confirmer, ou de l'infirmer.
Donné le douzième jour de février de l'an de grâce MCDLXII.
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/695946Charlemagnemonogramme.png[/img]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/382027Charlemagnejaune.png[/img]
Nous, Ingeburge d'Euphor, Grand Maître de France, validons et appuyons la présente déclaration.
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/260313SignatureIngeEuphorique.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/GMF-jaune_zps141ed38f.png[/img]
Nous, Bourguignon de Sorel, Primus inter pares, validons et appuyons la présente déclaration.
[img]http://img179.imageshack.us/img179/4036/bourguignonjaunebo5fw8.png[/img][/color]
[/list][/quote][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présent et à venir ce qui suit :
Citation:
Aux parias, aux égarés de la vie, aux amoureux transis, aux nobles solitaires, aux gens de bien.
Dans le cadre de sa mission, les interventions à l’étranger et la lutte contre les provinces rebelles, Le corps expéditionnaire de France recrute soldats, sous-officiers et officiers.
C’est le vent d’une autre époque qui vous pousse.
Vous aimerez hors les frontières la Gloire et les Institutions.
Vous porterez dans vos prières, l’esprit de la France féodale.
Vous serez nourris et au bout de vos épées, il y a des paysans à aider, des trésors au fond des villes, et des femmes assoupies qui s’ennuient.
Vous traverserez des provinces riches, vous verrez du blé et des terres en friches et rencontrerez des femmes plus jolies qu’à Paris.
Tous renseignements, candidatures motivées, sont à adresser à Namaycush Salmo Salar, Général de France en charge du corps expéditionnaire.
Ainsi rédigé, sur les chemins de notre destinée, le XXIIIème de mai 1462.
Carmin.
Aux parias, aux égarés de la vie, aux amoureux transis, aux nobles solitaires, aux gens de bien.
Dans le cadre de sa mission, les interventions à l’étranger et la lutte contre les provinces rebelles, Le corps expéditionnaire de France recrute soldats, sous-officiers et officiers.
C’est le vent d’une autre époque qui vous pousse.
Vous aimerez hors les frontières la Gloire et les Institutions.
Vous porterez dans vos prières, l’esprit de la France féodale.
Vous serez nourris et au bout de vos épées, il y a des paysans à aider, des trésors au fond des villes, et des femmes assoupies qui s’ennuient.
Vous traverserez des provinces riches, vous verrez du blé et des terres en friches et rencontrerez des femmes plus jolies qu’à Paris.
Tous renseignements, candidatures motivées, sont à adresser à Namaycush Salmo Salar, Général de France en charge du corps expéditionnaire.
Ainsi rédigé, sur les chemins de notre destinée, le XXIIIème de mai 1462.
Carmin.
Donnée et scellée le 26e jour du mois de Mai 1462.
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b]
[list][list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir ce qui suit : [/b]
[quote][img]http://i49.servimg.com/u/f49/10/09/36/79/atenda10.png[/img]
[i][b]Aux parias, aux égarés de la vie, aux amoureux transis, aux nobles solitaires, aux gens de bien.[/b]
Dans le cadre de sa mission, les interventions à l’étranger et la lutte contre les provinces rebelles, [b]Le corps expéditionnaire de France [/b] recrute soldats, sous-officiers et officiers.
C’est le vent d’une autre époque qui vous pousse.
Vous aimerez hors les frontières la Gloire et les Institutions.
Vous porterez dans vos prières, l’esprit de la France féodale.
Vous serez nourris et au bout de vos épées, il y a des paysans à aider, des trésors au fond des villes, et des femmes assoupies qui s’ennuient.
Vous traverserez des provinces riches, vous verrez du blé et des terres en friches et rencontrerez des femmes plus jolies qu’à Paris.
Tous renseignements, candidatures motivées, sont à adresser à [b]Namaycush[/b] Salmo Salar, Général de France en charge du corps expéditionnaire.
Ainsi rédigé, sur les chemins de notre destinée, le XXIIIème de mai 1462.
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/namayc11.png[/img]
[b]Carmin.[/b][/i][/quote]
[i]Donnée et scellée le 26e jour du mois de Mai 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b]
[list][list][b]Savoir faisons à tous présent et à venir ce qui suit : [/b]
[quote][img]http://i49.servimg.com/u/f49/10/09/36/79/atenda10.png[/img]
[i][b]Aux parias, aux égarés de la vie, aux amoureux transis, aux nobles solitaires, aux gens de bien.[/b]
Dans le cadre de sa mission, les interventions à l’étranger et la lutte contre les provinces rebelles, [b]Le corps expéditionnaire de France [/b] recrute soldats, sous-officiers et officiers.
C’est le vent d’une autre époque qui vous pousse.
Vous aimerez hors les frontières la Gloire et les Institutions.
Vous porterez dans vos prières, l’esprit de la France féodale.
Vous serez nourris et au bout de vos épées, il y a des paysans à aider, des trésors au fond des villes, et des femmes assoupies qui s’ennuient.
Vous traverserez des provinces riches, vous verrez du blé et des terres en friches et rencontrerez des femmes plus jolies qu’à Paris.
Tous renseignements, candidatures motivées, sont à adresser à [b]Namaycush[/b] Salmo Salar, Général de France en charge du corps expéditionnaire.
Ainsi rédigé, sur les chemins de notre destinée, le XXIIIème de mai 1462.
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/namayc11.png[/img]
[b]Carmin.[/b][/i][/quote]
[i]Donnée et scellée le 26e jour du mois de Mai 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présent que nous avions donné à Elizabeth Stilton le 12 mars de cette année un délai d’un mois pour mener à bien la réforme de la Cour d’Appel que nous avions promis à nos sujets. À la fin de ce mois la réforme n’était toujours pas aboutie. Nous avons donné un délai de grâce à cette dame qui a largement abusé de notre patience sans achever le projet auquel nous avons largement participé pour l’y aider. Aujourd’hui le 27e jour du mois de mai, soit deux mois et demi plus tard, cette dame n’a pas été capable de nous présenter les statuts aboutis de cette institution. Par ailleurs de nombreux dossiers relevant de son office, comme l’harmonisation des lois du Domaine Royal, restent en souffrance malgré nos demandes réitérées ainsi que celle de notre Grand Maitre.
Aussi, considérant qu’elle a échoué alors que nous lui avions laissé plus de temps qu’il n’en fallait à mener une réforme à laquelle nous tenions, concluant par la même que ses capacités ne sont pas celles d’un Chancelier du Royaume de France, la révoquons de sa charge immédiatement et ouvrons les candidatures à cette charge de Grand Officier. Que ceux qui pensent être digne de la revêtir écrivent au Grand Maitre de France Ingeborg Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg d'Euphor [ IG : Ingeburge].
- Donnée et scellée le 27e jour du mois de mai 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent que nous avions donné à Elizabeth Stilton le 12 mars de cette année un délai d’un mois pour mener à bien la réforme de la Cour d’Appel que nous avions promis à nos sujets. À la fin de ce mois la réforme n’était toujours pas aboutie. Nous avons donné un délai de grâce à cette dame qui a largement abusé de notre patience sans achever le projet auquel nous avons largement participé pour l’y aider. Aujourd’hui le 27e jour du mois de mai, soit deux mois et demi plus tard, cette dame n’a pas été capable de nous présenter les statuts aboutis de cette institution. Par ailleurs de nombreux dossiers relevant de son office, comme l’harmonisation des lois du Domaine Royal, restent en souffrance malgré nos demandes réitérées ainsi que celle de notre Grand Maitre.
Aussi, considérant qu’elle a échoué alors que nous lui avions laissé plus de temps qu’il n’en fallait à mener une réforme à laquelle nous tenions, concluant par la même que ses capacités ne sont pas celles d’un Chancelier du Royaume de France, la révoquons de sa charge immédiatement et ouvrons les candidatures à cette charge de Grand Officier. Que ceux qui pensent être digne de la revêtir écrivent au Grand Maitre de France Ingeborg Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg d'Euphor [ IG : Ingeburge].[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée le 27e jour du mois de mai 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présent que nous avions donné à Elizabeth Stilton le 12 mars de cette année un délai d’un mois pour mener à bien la réforme de la Cour d’Appel que nous avions promis à nos sujets. À la fin de ce mois la réforme n’était toujours pas aboutie. Nous avons donné un délai de grâce à cette dame qui a largement abusé de notre patience sans achever le projet auquel nous avons largement participé pour l’y aider. Aujourd’hui le 27e jour du mois de mai, soit deux mois et demi plus tard, cette dame n’a pas été capable de nous présenter les statuts aboutis de cette institution. Par ailleurs de nombreux dossiers relevant de son office, comme l’harmonisation des lois du Domaine Royal, restent en souffrance malgré nos demandes réitérées ainsi que celle de notre Grand Maitre.
Aussi, considérant qu’elle a échoué alors que nous lui avions laissé plus de temps qu’il n’en fallait à mener une réforme à laquelle nous tenions, concluant par la même que ses capacités ne sont pas celles d’un Chancelier du Royaume de France, la révoquons de sa charge immédiatement et ouvrons les candidatures à cette charge de Grand Officier. Que ceux qui pensent être digne de la revêtir écrivent au Grand Maitre de France Ingeborg Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg d'Euphor [ IG : Ingeburge].[/b][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée le 27e jour du mois de mai 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Savoir faisons à tous présents et à venir que nous adoptons par le présent édit la charte de la surintendance qui suit sur proposition de Zelha, Vicomtesse d'Aunou et Surintendante des Finances et après discussion à la Curia Regis.
Par cet édit nous abrogeons avec effet immédiat la charte actuelle qui est remplacée tout aussi immédiatement par celle qui suit et qui répondra à l'évolution de ce Grand Office en plein essor.
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
Savoir faisons à tous présents et à venir que nous adoptons par le présent édit la charte de la surintendance qui suit sur proposition de Zelha, Vicomtesse d'Aunou et Surintendante des Finances et après discussion à la Curia Regis.
Par cet édit nous abrogeons avec effet immédiat la charte actuelle qui est remplacée tout aussi immédiatement par celle qui suit et qui répondra à l'évolution de ce Grand Office en plein essor.
Citation:
Préambule
Le Grand Office de la Surintendance des Finances du Royaume de France est l'expression de la volonté du pouvoir Royal en matière économique et financière, chargé de mettre en oeuvre sa politique et de faire fructifier son domaine. Il est dirigé par le Surintendant des Finances qui siège au sein de la Curia Regis et relève du Grand Maître de France. Ses locaux sont situés à Paris, au Palais des Offices.
A/ Rôles & missions
1) Au sein du Domaine royal
- Au sein du Domaine Royal, le Grand Office se doit de veiller en toute occasion à la bonne santé économique et financière des provinces par le biais d'un Intendant au sein de chacune d'elle. Il veille aussi à faire fructifier les finances royales.
2) Dans le reste du royaume
- Au sein des Provinces Vassales, le Grand Office ne peut intervenir que sur demande émanant de la volonté propre des régnants, dans le cadre de conseils, ou sur demande expresse de Sa Majesté le Roi.
B/ Organisation
1) Hiérarchie & fonctionnement
Le grand Office est divisée en trois pôles strictement distinct, placés sous l'égide du Surintendant :
- Le Pôle Administratif, exclusivement centré sur le Domaine Royal, a pour tâche de veiller au développement économique et financier de ses provinces.
- Le Pôle Commercial, principalement centré sur les Provinces Vassales a pour tâche de veiller à faire fructifier les fonds propres de la Couronne.
- L'Inspections des finances, chargée d'enquêter sur tous les soupçons de délit ou de crimes dans les domaines économiques, financiers et commerciaux en lien avec la Couronne de France. Elle rend ses conclusions au Surintendant des Finances et au Grand Prévôt de France. Elle est constituée de l'Inspecteur des Finances qui a accès au bureau de la Surintendante.
2) Le Pôle Administratif
2-1 Le Chef de Cabinet Administratif
Il dirige le Pôle Administratif et veille à ce que les rapports de ses intendants soient bien fait. Il gère le stock royal et donne les accès en salle des Finances.
2-2 Les Intendants Administratifs
Un Intendant est dépêché dans chaque province du Domaine Royal où il siège au conseil ducal. Il remplit aussi bien des missions de porte parole du Grand Office au sein de sa Province, de conseiller économique, ou encore de formation des élus locaux. De fait, un Intendant a toute légitimité pour conseiller une politique économique au sein de sa province d'accréditation. Il veille également à la bonne gestion économique et financière de sa Province d’accréditation.
2-3 L'Intendant aux Mines et l'Intendant au Prestige
Ils agissent au sein du Domaine Royal dans son ensemble. Ils forment, au besoin, les élus dans les domaines qui leurs sont attribués et dispensent leurs conseils dans l'intérêt du Roy. Ils peuvent aussi être dépêchés sur place. L'Intendant aux Mines peut également se voir attribuer une mission hors Domaine Royal sur demande du régnant à la Surintendance.
3) Le Pôle Commercial
3-1 Le Chef de Cabinet Commercial
Il dirige le Pôle Commercial et veille à faire fructifier les fonds de la Couronne. Tout contrat passé avec la Surintendance doit obligatoirement être validé par lui ou le Surintendant des Finances.
3-2 Les Intendants au Commerce
Ils doivent conclure des contrats avec la Couronne ou le Domaine Royal pour trouver des débouchés commerciaux ou acheter au meilleur prix. Ils doivent être mobiles et gérer leur équipe de marchands ambulants. Ils sont responsable du commerce de la Couronne au sein de leur zone d'attribution.
3-3 Les zones
Le Royaume est divisé en plusieurs zones au sein desquelles sont nommés un ou plusieurs Intendants au Commerce.
Zone du Domaine Royal : Champagne, Normandie, Orléanais, Alençon, Maine
Zone Atlantique : Guyenne, Gascogne, Béarn, Armagnac et Comminges,
Zone Méditerranée : Toulouse, Rouergue, Languedoc, Lyonnais-Dauphiné
Zone Ligérienne : Anjou, Touraine, Bourgogne, Bourbonnais-Auvergne
Zone Centre Ouest : Poitou, Périgord et Angoumois, Limousin et Marche, Berry
Zone du Chef de Cabinet Commercial : Flandres et Artois
C/ Droits & devoirs des membres de la Surintendance
1) Ornements héraldiques
Appartenir au Grand Office de la Surintendance des Finances offre le privilège d'arborer certains ornements héraldiques :
- Ornements du Surintendant des Finances :
- Collier des Intendants aux Finances
2) Devoirs & serment
Tout nouvel entrant dans le Grand Office de la Surintendance des Finances se devra de prêter serment au Roy de France et au Surintendant en exercice et ainsi s'engager à servir et protéger les intérêts économique de la Couronne pour que sa nomination soit effective selon le modèle suivant :
Tout Officier se doit de faire preuve de réserve, de confidentialité et de désintéressement. Il doit faire preuve de discrétion et de tempérance dans ses propos comme dans son comportement. Ses actes doivent être empreints de neutralité dans l'exercice de ses fonctions.
Ainsi, le personnel de la Surintendance des Finances ne peut :
- Communiquer des données économiques fournies par une Province, Domaine Royal y compris, sans l'autorisation de la Province concernée,
- Favoriser une province au détriment d'une autre,
- Profiter de ses connaissances sur le niveau économique d'une Province, autrement que pour la Surintendance des Finances ou pour en retirer un profit quel qu'il soit.
- Parler des contrats ou des partenaires commerciaux en dehors des locaux de la Surintendance des Finances
3) Du cumul des mandats
Aucun membre de la Surintendance des Finances ne peut être autorisé à cumuler sa charge avec celle de Grand Feudataire en exercice.
Le temps de son mandat, il se verra déchargé de sa mission au sein de la Surintendance des Finances et les clés lui seront retirées.
Les Intendants peuvent devenir conseiller comtaux ou ducaux au sein de leur Province à la condition que le Surintendant ait donné accord écrit au préalable, celui-ci étant en droit de refuser tel accord ou de suspendre provisoirement l'intendant le temps du mandat.
Le Grand Office de la Surintendance des Finances du Royaume de France est l'expression de la volonté du pouvoir Royal en matière économique et financière, chargé de mettre en oeuvre sa politique et de faire fructifier son domaine. Il est dirigé par le Surintendant des Finances qui siège au sein de la Curia Regis et relève du Grand Maître de France. Ses locaux sont situés à Paris, au Palais des Offices.
A/ Rôles & missions
1) Au sein du Domaine royal
- Au sein du Domaine Royal, le Grand Office se doit de veiller en toute occasion à la bonne santé économique et financière des provinces par le biais d'un Intendant au sein de chacune d'elle. Il veille aussi à faire fructifier les finances royales.
2) Dans le reste du royaume
- Au sein des Provinces Vassales, le Grand Office ne peut intervenir que sur demande émanant de la volonté propre des régnants, dans le cadre de conseils, ou sur demande expresse de Sa Majesté le Roi.
B/ Organisation
1) Hiérarchie & fonctionnement
Le grand Office est divisée en trois pôles strictement distinct, placés sous l'égide du Surintendant :
- Le Pôle Administratif, exclusivement centré sur le Domaine Royal, a pour tâche de veiller au développement économique et financier de ses provinces.
- Le Pôle Commercial, principalement centré sur les Provinces Vassales a pour tâche de veiller à faire fructifier les fonds propres de la Couronne.
- L'Inspections des finances, chargée d'enquêter sur tous les soupçons de délit ou de crimes dans les domaines économiques, financiers et commerciaux en lien avec la Couronne de France. Elle rend ses conclusions au Surintendant des Finances et au Grand Prévôt de France. Elle est constituée de l'Inspecteur des Finances qui a accès au bureau de la Surintendante.
2) Le Pôle Administratif
2-1 Le Chef de Cabinet Administratif
Il dirige le Pôle Administratif et veille à ce que les rapports de ses intendants soient bien fait. Il gère le stock royal et donne les accès en salle des Finances.
2-2 Les Intendants Administratifs
Un Intendant est dépêché dans chaque province du Domaine Royal où il siège au conseil ducal. Il remplit aussi bien des missions de porte parole du Grand Office au sein de sa Province, de conseiller économique, ou encore de formation des élus locaux. De fait, un Intendant a toute légitimité pour conseiller une politique économique au sein de sa province d'accréditation. Il veille également à la bonne gestion économique et financière de sa Province d’accréditation.
2-3 L'Intendant aux Mines et l'Intendant au Prestige
Ils agissent au sein du Domaine Royal dans son ensemble. Ils forment, au besoin, les élus dans les domaines qui leurs sont attribués et dispensent leurs conseils dans l'intérêt du Roy. Ils peuvent aussi être dépêchés sur place. L'Intendant aux Mines peut également se voir attribuer une mission hors Domaine Royal sur demande du régnant à la Surintendance.
3) Le Pôle Commercial
3-1 Le Chef de Cabinet Commercial
Il dirige le Pôle Commercial et veille à faire fructifier les fonds de la Couronne. Tout contrat passé avec la Surintendance doit obligatoirement être validé par lui ou le Surintendant des Finances.
3-2 Les Intendants au Commerce
Ils doivent conclure des contrats avec la Couronne ou le Domaine Royal pour trouver des débouchés commerciaux ou acheter au meilleur prix. Ils doivent être mobiles et gérer leur équipe de marchands ambulants. Ils sont responsable du commerce de la Couronne au sein de leur zone d'attribution.
3-3 Les zones
Le Royaume est divisé en plusieurs zones au sein desquelles sont nommés un ou plusieurs Intendants au Commerce.
Zone du Domaine Royal : Champagne, Normandie, Orléanais, Alençon, Maine
Zone Atlantique : Guyenne, Gascogne, Béarn, Armagnac et Comminges,
Zone Méditerranée : Toulouse, Rouergue, Languedoc, Lyonnais-Dauphiné
Zone Ligérienne : Anjou, Touraine, Bourgogne, Bourbonnais-Auvergne
Zone Centre Ouest : Poitou, Périgord et Angoumois, Limousin et Marche, Berry
Zone du Chef de Cabinet Commercial : Flandres et Artois
C/ Droits & devoirs des membres de la Surintendance
1) Ornements héraldiques
Appartenir au Grand Office de la Surintendance des Finances offre le privilège d'arborer certains ornements héraldiques :
- Ornements du Surintendant des Finances :
- Collier des Intendants aux Finances
2) Devoirs & serment
Tout nouvel entrant dans le Grand Office de la Surintendance des Finances se devra de prêter serment au Roy de France et au Surintendant en exercice et ainsi s'engager à servir et protéger les intérêts économique de la Couronne pour que sa nomination soit effective selon le modèle suivant :
Citation:
Nous, [nom et titres de la personne], prenons dés ce jour notre fonction de [poste à la surintendance] au sein du Grand Office de la Surintendance des Finances Royale. Nous jurons d'être loyal au Roy de France [nom du Roy] ainsi que de servir les intérets économiques et financiers de la Couronne de France.
Nous nous engageons à respecter la hiérarchie de ce Grand Office et de remplir convenablement nos devoirs d'assiduité, de neutralité, de réserve et surtout de confidentialité. Nous nous engageons enfin à respecter la charte de la Surintendance.
Nous nous engageons à respecter la hiérarchie de ce Grand Office et de remplir convenablement nos devoirs d'assiduité, de neutralité, de réserve et surtout de confidentialité. Nous nous engageons enfin à respecter la charte de la Surintendance.
Tout Officier se doit de faire preuve de réserve, de confidentialité et de désintéressement. Il doit faire preuve de discrétion et de tempérance dans ses propos comme dans son comportement. Ses actes doivent être empreints de neutralité dans l'exercice de ses fonctions.
Ainsi, le personnel de la Surintendance des Finances ne peut :
- Communiquer des données économiques fournies par une Province, Domaine Royal y compris, sans l'autorisation de la Province concernée,
- Favoriser une province au détriment d'une autre,
- Profiter de ses connaissances sur le niveau économique d'une Province, autrement que pour la Surintendance des Finances ou pour en retirer un profit quel qu'il soit.
- Parler des contrats ou des partenaires commerciaux en dehors des locaux de la Surintendance des Finances
3) Du cumul des mandats
Aucun membre de la Surintendance des Finances ne peut être autorisé à cumuler sa charge avec celle de Grand Feudataire en exercice.
Le temps de son mandat, il se verra déchargé de sa mission au sein de la Surintendance des Finances et les clés lui seront retirées.
Les Intendants peuvent devenir conseiller comtaux ou ducaux au sein de leur Province à la condition que le Surintendant ait donné accord écrit au préalable, celui-ci étant en droit de refuser tel accord ou de suspendre provisoirement l'intendant le temps du mandat.
Citation:
- Donné et scellé le 4e jour du mois de juin 1462.
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir qu’après avoir attentivement examiné toutes les propositions de mariage que nous avions reçues au début de notre règne et après avoir reçu les dites prétendantes au Louvre après les cérémonies du couronnement, avons décidé de ne point donner suite à celles-ci malgré les grandes qualités de chacune des prétendantes à qui nous souhaitons les grandes et prestigieuses unions qu’elles méritent.
Nous avons en effet décidé d’unir notre famille à celle de Sparte et par là-même de renforcer les liens entre le Royaume de France et le Saint Empire Romain Germanique. Le mariage aura lieu le 1er juillet 1462 en la Cathédrale de Reims et sera immédiatement suivi par le couronnement de la Reine consort de France.
- Donnée et scellée le 12e jour du mois de juin 1462.
*RP le 1er juillet sur le Forum2 -> Duché de Champagne - Domaine Royal - > Cathédrale de Reims (http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=6682)
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list]Savoir faisons à tous présents et à venir qu’après avoir attentivement examinée toutes les propositions de mariage que nous avions reçues au début de notre règne et après avoir reçu les dites prétendantes au Louvre après les cérémonies du couronnement, avons décidé de ne point donner suite à celles-ci malgré les grandes qualités de chacune des prétendantes à qui nous souhaitons les grandes et prestigieuses unions qu’elles méritent.
Nous avons en effet décidé d’unir notre famille à celle de Sparte et par là-même de renforcer les liens entre le Royaume de France et le Saint Empire Romain Germanique. Le mariage aura lieu le 1er juillet 1462 en la Cathédrale de Reims et sera immédiatement suivi par le couronnement de la Reine consort de France.[/list]
[list][list][i]Donnée et scellée le 12e jour du mois de juin 1462.[/i][/list][/list]
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[img]http://i1370.photobucket.com/albums/ag265/cecilia_von_wittelsbach/Creations/ban-mariage_zps8c27366c.jpg[/img]
[hrp]*RP le 1er juillet sur le Forum2 -> Duché de Champagne - Domaine Royal - > Cathédrale de Reims (http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=6682) [/hrp]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list]Savoir faisons à tous présents et à venir qu’après avoir attentivement examinée toutes les propositions de mariage que nous avions reçues au début de notre règne et après avoir reçu les dites prétendantes au Louvre après les cérémonies du couronnement, avons décidé de ne point donner suite à celles-ci malgré les grandes qualités de chacune des prétendantes à qui nous souhaitons les grandes et prestigieuses unions qu’elles méritent.
Nous avons en effet décidé d’unir notre famille à celle de Sparte et par là-même de renforcer les liens entre le Royaume de France et le Saint Empire Romain Germanique. Le mariage aura lieu le 1er juillet 1462 en la Cathédrale de Reims et sera immédiatement suivi par le couronnement de la Reine consort de France.[/list]
[list][list][i]Donnée et scellée le 12e jour du mois de juin 1462.[/i][/list][/list]
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[img]http://i1370.photobucket.com/albums/ag265/cecilia_von_wittelsbach/Creations/ban-mariage_zps8c27366c.jpg[/img]
[hrp]*RP le 1er juillet sur le Forum2 -> Duché de Champagne - Domaine Royal - > Cathédrale de Reims (http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=6682) [/hrp]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir qu'à la demande d'Anthémios de Deliancourt, constatant qu'il lui est devenu "impossible d’œuvrer comme par le passé", lui conférons la qualité de Pair émérite, le remercions pour les services rendus à la couronne de France et lui souhaitons enfin toute la réussite possible dans ses projets.
Que Dieu le garde.
- Donnée et scellée le 16e jour du mois de juin 1462.
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir que saisi par la pairie d'un dossier laissé sans suite par notre prédécesseur nous avons décidé de suivre l'avis que lui avait formulé la pairie après à un vote unanime en son sein en faveur de la candidature de la Princesse de Dammartin-en-Goële dont le "service consistant, significatif, varié et de longue durée au bénéfice de la Couronne de France, une régularité dans son implication, une réelle connaissance des institutions royales dont la chambre des Pairs et, dans les charges qu'elle a occupées sérieux, compétences, disponibilité et abnégation" constitue un "atout indéniable pour sa chambre" selon la synthèse rédigée Primus Inter Pares de l'époque.
Nous ouvrons donc les portes de cette noble institution à Son Altesse royale Agnès de Saint-Just, actuelle Roi d'Armes de France, et lui conférons ainsi la qualité de Pair de France souhaitant qu'elle fasse profiter de son expérience et sa science des institutions royales apportent un éclairage à la Très Noble Assemblée des Pairs de France..
- Donnée et scellée le 12e jour du mois de juin 1462.
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list]Savoir faisons à tous présents et à venir qu'à la demande d'Anthémios de Deliancourt, constatant qu'il lui est devenu "impossible d’œuvrer comme par le passé", lui conférons la qualité de Pair émérite, le remercions pour les services rendus à la couronne de France et lui souhaitons enfin toute la réussite possible dans ses projets.
Que Dieu le garde.
[/list]
[list][list][i]Donnée et scellée le 16e jour du mois de juin 1462.[/i][/list][/list]
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[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list]Savoir faisons à tous présents et à venir que saisi par la pairie d'un dossier laissé sans suite par notre prédécesseur nous avons décidé de suivre l'avis que lui avait formulé la pairie après à un vote unanime en son sein en faveur de la candidature de la Princesse de Dammartin-en-Goële dont le "service consistant, significatif, varié et de longue durée au bénéfice de la Couronne de France, une régularité dans son implication, une réelle connaissance des institutions royales dont la chambre des Pairs et, dans les charges qu'elle a occupées sérieux, compétences, disponibilité et abnégation" constitue un "atout indéniable pour sa chambre" selon la [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2143138]synthèse[/url] rédigée Primus Inter Pares de l'époque.
Nous ouvrons donc les portes de cette noble institution à Son Altesse royale Agnès de Saint-Just, actuelle Roi d'Armes de France, et lui conférons ainsi la qualité de Pair de France souhaitant qu'elle fasse profiter de son expérience et sa science des institutions royales apportent un éclairage à la Très Noble Assemblée des Pairs de France..[/list]
[list][list][i]Donnée et scellée le 12e jour du mois de juin 1462.[/i][/list][/list]
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[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list]Savoir faisons à tous présents et à venir qu'à la demande d'Anthémios de Deliancourt, constatant qu'il lui est devenu "impossible d’œuvrer comme par le passé", lui conférons la qualité de Pair émérite, le remercions pour les services rendus à la couronne de France et lui souhaitons enfin toute la réussite possible dans ses projets.
Que Dieu le garde.
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[list][list][i]Donnée et scellée le 16e jour du mois de juin 1462.[/i][/list][/list]
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[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list]Savoir faisons à tous présents et à venir que saisi par la pairie d'un dossier laissé sans suite par notre prédécesseur nous avons décidé de suivre l'avis que lui avait formulé la pairie après à un vote unanime en son sein en faveur de la candidature de la Princesse de Dammartin-en-Goële dont le "service consistant, significatif, varié et de longue durée au bénéfice de la Couronne de France, une régularité dans son implication, une réelle connaissance des institutions royales dont la chambre des Pairs et, dans les charges qu'elle a occupées sérieux, compétences, disponibilité et abnégation" constitue un "atout indéniable pour sa chambre" selon la [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2143138]synthèse[/url] rédigée Primus Inter Pares de l'époque.
Nous ouvrons donc les portes de cette noble institution à Son Altesse royale Agnès de Saint-Just, actuelle Roi d'Armes de France, et lui conférons ainsi la qualité de Pair de France souhaitant qu'elle fasse profiter de son expérience et sa science des institutions royales apportent un éclairage à la Très Noble Assemblée des Pairs de France..[/list]
[list][list][i]Donnée et scellée le 12e jour du mois de juin 1462.[/i][/list][/list]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Nous avons décidé de suivre l'avis de nos conseillers et par conséquent de nommer Grégoire d'Ailhaud à la charge de Chancelier de France avec effet immédiat.
Nous remercions les différents candidats qui ont voulu mettre leur temps et leurs compétences au service de la couronne de France et leur proposons de prendre langue avec le nouveau Chancelier afin de rejoindre l'un des offices composant le Parlement de Paris, s'ils n'en font pas d'ors et déjà partie.
Que Dieu les garde et accompagne le Chancelier dans sa noble mission.
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir qu'ont été reçues et enregistrées par le Grand Maitre de France les candidatures suivantes pour la charge de Chancelier de France :
- Maelya
- Childeric de Haguenau
- Drahomir Sergueï Vadikra
- Natale Dario Dibelin
- Grégoire d'Ailhaud
- Elisa Sophie Mathilde Baccard de Malemort
- Gezekell
- Heimdal von Strass
- Nepher Sonozoa
- Jehan de Proisy-Fortunat
Après discussion au sein des dioscures entre les Grands Officiers de la Couronne et les Pairs de France qui se sont prononcés sur chacun des candidats, trois candidatures se sont détachées. Celles-ci ont été mises au vote et en voici le résultat.
Citation:
DÉPOUILLEMENT DU VOTE DÉFINITIF
- Drahomir Vadikra : deux voix
- Grégoire d'Ailhaud : treize voix
Nous avons décidé de suivre l'avis de nos conseillers et par conséquent de nommer Grégoire d'Ailhaud à la charge de Chancelier de France avec effet immédiat.
Nous remercions les différents candidats qui ont voulu mettre leur temps et leurs compétences au service de la couronne de France et leur proposons de prendre langue avec le nouveau Chancelier afin de rejoindre l'un des offices composant le Parlement de Paris, s'ils n'en font pas d'ors et déjà partie.
Que Dieu les garde et accompagne le Chancelier dans sa noble mission.
- Donnée et scellée à Montargis, le 20e jour du mois de juin 1462.
Citation:
GOUVERNEMENT DE SA MAJESTÉ JEAN III DE FRANCE [Jean.de.cetzes]
GOUVERNEMENT DE SA MAJESTÉ JEAN III DE FRANCE [Jean.de.cetzes]- Grand Maitre de France : Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg [Ingeburge]
Dauphin de France : Lexhor d'Amahir de la Louveterie [Lexhor]
Chancelier : Grégoire d'Ailhaud [Thegregterror]
Connétable : Fred de Castelviray [Fred]
Grand Ambassadeur : Hélène Blackney Guérande [Helene.blackney]
Grand Chambellan : Charlemagne von Frayner-Castelmaure [Charlemagne_vf]
Grand Ecuyer : Optat de Sainte-Colombe [Optat]
Grand Prévôt : Actarius d'Euphor [Actarius]
Premier Secrétaire d'Etat : Della de la Mirandole d'Amahir- Euphor [Della]
Roi d'Armes : Agnès de Saint-Just [Gnia]
Surintendante des finances : Zelha d'Aunou [Zelha]
- Donnée et scellée à Montargis, le 20e jour du mois de juin 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir qu'ont été reçues et enregistrées par le Grand Maitre de France les candidatures suivantes pour la charge de Chancelier de France :
[list][*]Maelya
[*] Childeric de Haguenau
[*] Drahomir Sergueï Vadikra
[*] Natale Dario Dibelin
[*] Grégoire d'Ailhaud
[*] Elisa Sophie Mathilde Baccard de Malemort
[*] Gezekell
[*] Heimdal von Strass
[*] Nepher Sonozoa
[*] Jehan de Proisy-Fortunat
[/list]
Après discussion au sein des dioscures entre les Grands Officiers de la Couronne et les Pairs de France qui se sont prononcés sur chacun des candidats, trois candidatures se sont détachées. Celles-ci ont été mises au vote et en voici le résultat.[/b][/list]
[quote][list]
[color=crimson][b]DÉPOUILLEMENT DU VOTE DÉFINITIF[/b][/color]
- Drahomir Vadikra : deux voix
- Grégoire d'Ailhaud : treize voix
[/list][/quote]
[b]Nous avons décidé de suivre l'avis de nos conseillers et par conséquent de nommer Grégoire d'Ailhaud à la charge de Chancelier de France avec effet immédiat.
Nous remercions les différents candidats qui ont voulu mettre leur temps et leurs compétences au service de la Couronne de France et leur proposons de prendre langue avec le nouveau Chancelier afin de rejoindre l'un des offices composant le Parlement de Paris, s'ils n'en font pas d'ors et déjà partie.
Que Dieu les garde et accompagne le Chancelier dans sa noble mission.[/b]
[list][list][i]Donnée et scellée à Montargis, le 20e jour du mois de juin 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img] [color=darkred][b]GOUVERNEMENT DE SA MAJESTÉ JEAN III DE FRANCE[/b][/color] [Jean.de.cetzes]
[list][b]Grand Maitre de France :[/b] Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg [Ingeburge]
[b]Dauphin de France :[/b] Lexhor d'Amahir de la Louveterie [Lexhor]
[b]Chancelier :[/b] Grégoire d'Ailhaud [Thegregterror]
[b]Connétable :[/b] Fred de Castelviray [Fred]
[b]Grand Ambassadeur :[/b] Hélène Blackney Guérande [Helene.blackney]
[b]Grand Chambellan :[/b] Charlemagne von Frayner-Castelmaure [Charlemagne_vf]
[b]Grand Ecuyer :[/b] Optat de Sainte-Colombe [Optat]
[b]Grand Prévôt :[/b] Actarius d'Euphor [Actarius]
[b]Premier Secrétaire d'Etat :[/b] Della de la Mirandole d'Amahir- Euphor [Della]
[b]Roi d'Armes :[/b] Agnès de Saint-Just [Gnia]
[b]Surintendante des finances :[/b] Zelha d'Aunou [Zelha][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée à Montargis, le 20e jour du mois de juin 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir qu'ont été reçues et enregistrées par le Grand Maitre de France les candidatures suivantes pour la charge de Chancelier de France :
[list][*]Maelya
[*] Childeric de Haguenau
[*] Drahomir Sergueï Vadikra
[*] Natale Dario Dibelin
[*] Grégoire d'Ailhaud
[*] Elisa Sophie Mathilde Baccard de Malemort
[*] Gezekell
[*] Heimdal von Strass
[*] Nepher Sonozoa
[*] Jehan de Proisy-Fortunat
[/list]
Après discussion au sein des dioscures entre les Grands Officiers de la Couronne et les Pairs de France qui se sont prononcés sur chacun des candidats, trois candidatures se sont détachées. Celles-ci ont été mises au vote et en voici le résultat.[/b][/list]
[quote][list]
[color=crimson][b]DÉPOUILLEMENT DU VOTE DÉFINITIF[/b][/color]
- Drahomir Vadikra : deux voix
- Grégoire d'Ailhaud : treize voix
[/list][/quote]
[b]Nous avons décidé de suivre l'avis de nos conseillers et par conséquent de nommer Grégoire d'Ailhaud à la charge de Chancelier de France avec effet immédiat.
Nous remercions les différents candidats qui ont voulu mettre leur temps et leurs compétences au service de la Couronne de France et leur proposons de prendre langue avec le nouveau Chancelier afin de rejoindre l'un des offices composant le Parlement de Paris, s'ils n'en font pas d'ors et déjà partie.
Que Dieu les garde et accompagne le Chancelier dans sa noble mission.[/b]
[list][list][i]Donnée et scellée à Montargis, le 20e jour du mois de juin 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img] [color=darkred][b]GOUVERNEMENT DE SA MAJESTÉ JEAN III DE FRANCE[/b][/color] [Jean.de.cetzes]
[list][b]Grand Maitre de France :[/b] Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg [Ingeburge]
[b]Dauphin de France :[/b] Lexhor d'Amahir de la Louveterie [Lexhor]
[b]Chancelier :[/b] Grégoire d'Ailhaud [Thegregterror]
[b]Connétable :[/b] Fred de Castelviray [Fred]
[b]Grand Ambassadeur :[/b] Hélène Blackney Guérande [Helene.blackney]
[b]Grand Chambellan :[/b] Charlemagne von Frayner-Castelmaure [Charlemagne_vf]
[b]Grand Ecuyer :[/b] Optat de Sainte-Colombe [Optat]
[b]Grand Prévôt :[/b] Actarius d'Euphor [Actarius]
[b]Premier Secrétaire d'Etat :[/b] Della de la Mirandole d'Amahir- Euphor [Della]
[b]Roi d'Armes :[/b] Agnès de Saint-Just [Gnia]
[b]Surintendante des finances :[/b] Zelha d'Aunou [Zelha][/list]
[list][list][i]Donnée et scellée à Montargis, le 20e jour du mois de juin 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
Savoir faisons à tous présents et à venir que nous avons décidé de réformer l'édit d'Azincourt du 6 mai 1459 relatif à l'éligibilité provinciale afin de lui donner plus de clarté et de cohérence ;
Qu'après présentation du projet aux Grands Feudataires du Royaume de France et modification de celui-ci suite à leurs conseils, l'édit d'Azincourt est dès à présent abrogé et remplacé par l'ordonnance de Montargis.
Que Dieu garde nos sujets.
- Donnée et scellée le 22e jour du mois de juin 1462.
Citation:
- Article préliminaire : Les causes d'inéligibilité électorales ne concernent qu'un individu propre et ne sauraient s'étendre à une liste d'individus.
L'inéligibilité peut résulter de dispositions légales ou d'une condamnation judiciaire.
- Ordonnance de Montargis relative à l'éligibilité provinciale
- Article 1.1 : Chaque province du Royaume de France peut définir les critères légaux d'éligibilité. Ainsi, les Grands Feudataires, ducs et comtes régnants légitimement, du Royaume peuvent préciser les conditions auxquelles nos sujets sont éligibles en leurs terres. Ces critères doivent être définis et connus préalablement aux élections. Tout individu ne répondant pas à ces critères se verra refuser l'accès à un mandat électif et sera inéligible.
- Article 1.2 : Pour pouvoir se présenter à une élection, il peut ainsi être nécessaire d'être résident de la province depuis une durée établie par les autorités comtales ou ducales. Celle-ci ne saurait cependant pas excéder trois mois.
Ne sauraient être concernés par le critère de résidence, et a fortiori par un délai minimal d'installation, les vassaux du Monarque de France en son Domaine Royal. - Article 1.3 : Les dérogations aux critères d'éligibilité ne peuvent être accordées par le régnant que si les dispositions légales de sa province le lui permettent.
- Des conditions légales d'éligibilité :
- Article 2.1 : Les peines d'inéligibilité désignent l'incapacité pour un individu à briguer un mandat électoral pour une durée déterminée par le Juge.
Les peines d'inéligibilité ne peuvent excéder trois mois consécutifs, et sont suspendues, le cas échéant, à l'acceptation par les autorités ad hoc du dossier d'appelant cas de révision du procès par la Cour d'Appel. - Article 2.2 : Toute déclaration royale de traitrise et félonie, toute condamnation judiciaire pour crime de Lèse Majesté, Haute Trahison, Trahison etcertains cas de Trouble à l'Ordre Public impliquant brigandage ou crime de sang peut amener à une peine d'inéligibilité.
- Article 2.3 : Les peines d'inéligibilité doivent être formellement prononcées à l'issue d'un procès par le juge et ne sauraient être d'application automatique suite à condamnation pour l'un des comportements décrits à l'article 2.2.
- Article 2.4 : Les peines d'inéligibilité peuvent faire l'objet d'une Grâce Comtale, Ducale ou Royale.
- De l'inéligibilité suite à condamnation judiciaire :
- Donnée et scellée le 22e jour du mois de juin 1462.
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list]
Savoir faisons à tous présents et à venir que nous avons décidé de réformer l'édit d'Azincourt du 6 mai 1459 relatif à l'éligibilité provinciale afin de lui donner plus de clarté et de cohérence ;
Qu'après présentation du projet aux Grands Feudataires du Royaume de France et modification de celui-ci suite à leurs conseils, l'édit d'Azincourt est dès à présent abrogé et remplacé par l'ordonnance de Montargis.
Que Dieu garde nos sujets.
[list][i]Donnée et scellée le 22e jour du mois de juin 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][size=18][b]Ordonnance de Montargis relative à l'éligibilité provinciale[/b][/size][/list]
[*][b]Article préliminaire :[/b] Les causes d'inéligibilité électorales ne concernent qu'un individu propre et ne sauraient s'étendre à une liste d'individus.
L'inéligibilité peut résulter de dispositions légales ou d'une condamnation judiciaire.[/list]
[list][list][b]Des conditions légales d'éligibilité :[/b][/list]
[*][b]Article 1.1 :[/b] Chaque province du Royaume de France peut définir les critères légaux d'éligibilité. Ainsi, les Grands Feudataires, ducs et comtes régnants légitimement, du Royaume peuvent préciser les conditions auxquelles nos sujets sont éligibles en leurs terres. Ces critères doivent être définis et connus préalablement aux élections. Tout individu ne répondant pas à ces critères se verra refuser l'accès à un mandat électif et sera inéligible.
[*][b]Article 1.2 :[/b] Pour pouvoir se présenter à une élection, il peut ainsi être nécessaire d'être résident de la province depuis une durée établie par les autorités comtales ou ducales. Celle-ci ne saurait cependant pas excéder trois mois.
Ne sauraient être concernés par le critère de résidence, et a fortiori par un délai minimal d'installation, les vassaux du Monarque de France en son Domaine Royal.
[*][b]Article 1.3 [/b]: Les dérogations aux critères d'éligibilité ne peuvent être accordées par le régnant que si les dispositions légales de sa province le lui permettent.[/list]
[list][list][b]De l'inéligibilité suite à condamnation judiciaire :[/b][/list]
[*][b]Article 2.1 :[/b] Les peines d'inéligibilité désignent l'incapacité pour un individu à briguer un mandat électoral pour une durée déterminée par le Juge.
Les peines d'inéligibilité ne peuvent excéder trois mois consécutifs, et sont suspendues, le cas échéant, à l'acceptation par les autorités ad hoc du dossier d'appelant cas de révision du procès par la Cour d'Appel.
[*][b]Article 2.2 :[/b] Toute déclaration royale de traitrise et félonie, toute condamnation judiciaire pour crime de Lèse Majesté, Haute Trahison, Trahison etcertains cas de Trouble à l'Ordre Public impliquant brigandage ou crime de sang peut amener à une peine d'inéligibilité.
[*][b]Article 2.3 :[/b] Les peines d'inéligibilité doivent être formellement prononcées à l'issue d'un procès par le juge et ne sauraient être d'application automatique suite à condamnation pour l'un des comportements décrits à l'article 2.2.
[*][b]Article 2.4 : [/b]Les peines d'inéligibilité peuvent faire l'objet d'une Grâce Comtale, Ducale ou Royale. [/list]
[list][list][i]Donnée et scellée le 22e jour du mois de juin 1462.[/i][/list][/list]
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[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list]
Savoir faisons à tous présents et à venir que nous avons décidé de réformer l'édit d'Azincourt du 6 mai 1459 relatif à l'éligibilité provinciale afin de lui donner plus de clarté et de cohérence ;
Qu'après présentation du projet aux Grands Feudataires du Royaume de France et modification de celui-ci suite à leurs conseils, l'édit d'Azincourt est dès à présent abrogé et remplacé par l'ordonnance de Montargis.
Que Dieu garde nos sujets.
[list][i]Donnée et scellée le 22e jour du mois de juin 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][size=18][b]Ordonnance de Montargis relative à l'éligibilité provinciale[/b][/size][/list]
[*][b]Article préliminaire :[/b] Les causes d'inéligibilité électorales ne concernent qu'un individu propre et ne sauraient s'étendre à une liste d'individus.
L'inéligibilité peut résulter de dispositions légales ou d'une condamnation judiciaire.[/list]
[list][list][b]Des conditions légales d'éligibilité :[/b][/list]
[*][b]Article 1.1 :[/b] Chaque province du Royaume de France peut définir les critères légaux d'éligibilité. Ainsi, les Grands Feudataires, ducs et comtes régnants légitimement, du Royaume peuvent préciser les conditions auxquelles nos sujets sont éligibles en leurs terres. Ces critères doivent être définis et connus préalablement aux élections. Tout individu ne répondant pas à ces critères se verra refuser l'accès à un mandat électif et sera inéligible.
[*][b]Article 1.2 :[/b] Pour pouvoir se présenter à une élection, il peut ainsi être nécessaire d'être résident de la province depuis une durée établie par les autorités comtales ou ducales. Celle-ci ne saurait cependant pas excéder trois mois.
Ne sauraient être concernés par le critère de résidence, et a fortiori par un délai minimal d'installation, les vassaux du Monarque de France en son Domaine Royal.
[*][b]Article 1.3 [/b]: Les dérogations aux critères d'éligibilité ne peuvent être accordées par le régnant que si les dispositions légales de sa province le lui permettent.[/list]
[list][list][b]De l'inéligibilité suite à condamnation judiciaire :[/b][/list]
[*][b]Article 2.1 :[/b] Les peines d'inéligibilité désignent l'incapacité pour un individu à briguer un mandat électoral pour une durée déterminée par le Juge.
Les peines d'inéligibilité ne peuvent excéder trois mois consécutifs, et sont suspendues, le cas échéant, à l'acceptation par les autorités ad hoc du dossier d'appelant cas de révision du procès par la Cour d'Appel.
[*][b]Article 2.2 :[/b] Toute déclaration royale de traitrise et félonie, toute condamnation judiciaire pour crime de Lèse Majesté, Haute Trahison, Trahison etcertains cas de Trouble à l'Ordre Public impliquant brigandage ou crime de sang peut amener à une peine d'inéligibilité.
[*][b]Article 2.3 :[/b] Les peines d'inéligibilité doivent être formellement prononcées à l'issue d'un procès par le juge et ne sauraient être d'application automatique suite à condamnation pour l'un des comportements décrits à l'article 2.2.
[*][b]Article 2.4 : [/b]Les peines d'inéligibilité peuvent faire l'objet d'une Grâce Comtale, Ducale ou Royale. [/list]
[list][list][i]Donnée et scellée le 22e jour du mois de juin 1462.[/i][/list][/list]
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_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
Savoir faisons à tous présents et à venir que le 19 juin une armée, dite des renards, sous pavillon berrichon avait pénétré en notre domaine sans autorisation. Considérant qu'il s'agissait d'un quiproquo nous avions fermé les yeux sur cet incident regrettable qui avait pourtant entrainé la mort de certains de nos sujets ;
Que dans la nuit du 3 au 4 juillet, plusieurs lances berrichonnes, composant les forces dites des renards, ont tenté de prendre d'assaut la ville de Gien en Orléans. Grace au courage et la pugnacité des défenseurs, la forteresse municipale fut sauvée et les berrichons repoussés.
Par conséquent, nous considérons cet acte qui ne saurait rester impuni, redoublant l'incartade du 19 juin, comme un acte de guerre.
Par là-même nous déclarons immédiatement le Berry ennemi de la couronne et invitons tous nos vassaux et alliés à s'armer et à se préparer à la guerre que le Berry vient de nous déclarer. Que du rang de victime dont ils aiment se prévaloir, les berrichons viennent de tomber les masques et de montrer leur nature belliqueuse à l'égard de la couronne qui avait jusqu'alors chercher à préserver la paix par tous les moyens.
Que Dieu garde nos sujets et terrasse nos ennemis.
- Donnée et scellée le 4e jour du mois de juillet 1462.
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list]
Savoir faisons à tous présents et à venir que le 19 juin une armée, dite des renards, sous pavillon berrichon avait pénétré en notre domaine sans autorisation. Considérant qu'il s'agissait d'un quiproquo nous avions fermé les yeux sur cet incident regrettable qui avait pourtant entrainé la mort de certains de nos sujets ;
Que dans la nuit du 3 au 4 juillet, plusieurs lances berrichonnes, composant les forces dites des renards, ont tenté de prendre d'assaut la ville de Gien en Orléans. Grace au courage et la pugnacité des défenseurs, la forteresse municipale fut sauvée et les berrichons repoussés.
Par conséquent, nous considérons cet acte qui ne saurait rester impuni, redoublant l'incartade du 19 juin, comme un acte de guerre.
Par là-même nous déclarons immédiatement le Berry ennemi de la couronne et invitons tous nos vassaux et alliés à s'armer et à se préparer à la guerre que le Berry vient de nous déclarer. Que du rang de victime dont ils aiment se prévaloir, les berrichons viennent de tomber les masques et de montrer leur nature belliqueuse à l'égard de la couronne qui avait jusqu'alors chercher à préserver la paix par tous les moyens.
Que Dieu garde nos sujets et terrasse nos ennemis.
[list][i]Donnée et scellée le 4e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
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[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list]
Savoir faisons à tous présents et à venir que le 19 juin une armée, dite des renards, sous pavillon berrichon avait pénétré en notre domaine sans autorisation. Considérant qu'il s'agissait d'un quiproquo nous avions fermé les yeux sur cet incident regrettable qui avait pourtant entrainé la mort de certains de nos sujets ;
Que dans la nuit du 3 au 4 juillet, plusieurs lances berrichonnes, composant les forces dites des renards, ont tenté de prendre d'assaut la ville de Gien en Orléans. Grace au courage et la pugnacité des défenseurs, la forteresse municipale fut sauvée et les berrichons repoussés.
Par conséquent, nous considérons cet acte qui ne saurait rester impuni, redoublant l'incartade du 19 juin, comme un acte de guerre.
Par là-même nous déclarons immédiatement le Berry ennemi de la couronne et invitons tous nos vassaux et alliés à s'armer et à se préparer à la guerre que le Berry vient de nous déclarer. Que du rang de victime dont ils aiment se prévaloir, les berrichons viennent de tomber les masques et de montrer leur nature belliqueuse à l'égard de la couronne qui avait jusqu'alors chercher à préserver la paix par tous les moyens.
Que Dieu garde nos sujets et terrasse nos ennemis.
[list][i]Donnée et scellée le 4e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir que nous accédons à la demande de Marie Alice de Meyrieux nous priant de l'admettre au rang des émérites. Nous la remercions pour les multiples services rendus à la couronne de France et lui souhaitons toute la réussite possible dans ses projets.
Que Dieu la garde.
- Donnée et scellée le 4e jour du mois de juillet 1462.
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list]Savoir faisons à tous présents et à venir que nous accédons à la demande de Marie Alice de Meyrieux nous priant de l'admettre au rang des émérites. Nous la remercions pour les multiples services rendus à la couronne de France et lui souhaitons toute la réussite possible dans ses projets.
Que Dieu la garde.
[/list]
[list][list][i]Donnée et scellée le 4e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
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[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list]Savoir faisons à tous présents et à venir que nous accédons à la demande de Marie Alice de Meyrieux nous priant de l'admettre au rang des émérites. Nous la remercions pour les multiples services rendus à la couronne de France et lui souhaitons toute la réussite possible dans ses projets.
Que Dieu la garde.
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[list][list][i]Donnée et scellée le 4e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Le Domaine royal a été attaqué par le Berry !
Devrons nous tolérer les incursions incessantes des lances de berrichons et des brigands qu'ils abritent prenant et pillant nos maisons, nos villes et nos châteaux, volant nos sujets ? Devrons nous renoncer à notre honneur et oublier notre devoir de nobles, de soldats, de parents et nous défroquer devant la canaille assemblée ? Je m’y refuse !
Et dorénavant, jusqu’à mon dernier souffle, je lutterai contre cette vermine et m'immolerai plutôt que de voir proliférer davantage en mon Royaume la truandaille et la canaille. J’appelle par conséquent tous les Hommes vaillants sachant tenir une épée, une lance, une hache ou un arc à me rejoindre dans cette lutte sans merci afin d'abattre jusqu’à son dernier tous ceux qui oseront poser la main sur nos gens ou nos biens.
Qu'il soit su qu'en ce jour s’ouvre une lutte sans merci et sans relâche contre la pourriture qui nous infeste et contre ceux qui la protègent. Le Berry est de ceux-là qui ont par trop longtemps jouis des incursions barbares en notre bonne France, profitant de la passive attitude de la Couronne qui n’avait que la volonté de ménager la paix et de ramener en son giron les brebis égarées. Aujourd'hui ces brebis se sont muées en loups assoiffées du sang de nos entrailles. Ce temps de faiblesse et de compassion est donc révolu. Celui du fer et du feu est venu.
Que Dieu guide nos lames et défasse nos ennemis.
- De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;
Le Domaine royal a été attaqué par le Berry !
Devrons nous tolérer les incursions incessantes des lances de berrichons et des brigands qu'ils abritent prenant et pillant nos maisons, nos villes et nos châteaux, volant nos sujets ? Devrons nous renoncer à notre honneur et oublier notre devoir de nobles, de soldats, de parents et nous défroquer devant la canaille assemblée ? Je m’y refuse !
Et dorénavant, jusqu’à mon dernier souffle, je lutterai contre cette vermine et m'immolerai plutôt que de voir proliférer davantage en mon Royaume la truandaille et la canaille. J’appelle par conséquent tous les Hommes vaillants sachant tenir une épée, une lance, une hache ou un arc à me rejoindre dans cette lutte sans merci afin d'abattre jusqu’à son dernier tous ceux qui oseront poser la main sur nos gens ou nos biens.
Qu'il soit su qu'en ce jour s’ouvre une lutte sans merci et sans relâche contre la pourriture qui nous infeste et contre ceux qui la protègent. Le Berry est de ceux-là qui ont par trop longtemps jouis des incursions barbares en notre bonne France, profitant de la passive attitude de la Couronne qui n’avait que la volonté de ménager la paix et de ramener en son giron les brebis égarées. Aujourd'hui ces brebis se sont muées en loups assoiffées du sang de nos entrailles. Ce temps de faiblesse et de compassion est donc révolu. Celui du fer et du feu est venu.
Que Dieu guide nos lames et défasse nos ennemis.
- Donnée et scellée le 8e jour du mois de juillet 1462.
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;[/b][/list] [/list]
[color=red][b]Le Domaine royal a été attaqué par le Berry ! [/b][/color]
Devrons nous tolérer les incursions incessantes des lances de berrichons et des brigands qu'ils abritent prenant et pillant nos maisons, nos villes et nos châteaux, volant nos sujets ? Devrons nous renoncer à notre honneur et oublier notre devoir de nobles, de soldats, de parents et nous défroquer devant la canaille assemblée ? Je m’y refuse !
Et dorénavant, jusqu’à mon dernier souffle, je lutterai contre cette vermine et m'immolerai plutôt que de voir proliférer davantage en mon Royaume la truandaille et la canaille. J’appelle par conséquent tous les Hommes vaillants sachant tenir une épée, une lance, une hache ou un arc à me rejoindre dans cette lutte sans merci afin d'abattre jusqu’à son dernier tous ceux qui oseront poser la main sur nos gens ou nos biens.
[b]Qu'il soit su qu'en ce jour s’ouvre une lutte sans merci et sans relâche contre la pourriture qui nous infeste et contre ceux qui la protègen[/b]t. Le Berry est de ceux-là qui ont par trop longtemps jouis des incursions barbares en notre bonne France, profitant de la passive attitude de la Couronne qui n’avait que la volonté de ménager la paix et de ramener en son giron les brebis égarées. Aujourd'hui ces brebis se sont muées en loups assoiffées du sang de nos entrailles. Ce temps de faiblesse et de compassion est donc révolu. Celui du fer et du feu est venu.
Que Dieu guide nos lames et défasse nos ennemis.
[list][list][i]Donnée et scellée le 8e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;[/b][/list] [/list]
[color=red][b]Le Domaine royal a été attaqué par le Berry ! [/b][/color]
Devrons nous tolérer les incursions incessantes des lances de berrichons et des brigands qu'ils abritent prenant et pillant nos maisons, nos villes et nos châteaux, volant nos sujets ? Devrons nous renoncer à notre honneur et oublier notre devoir de nobles, de soldats, de parents et nous défroquer devant la canaille assemblée ? Je m’y refuse !
Et dorénavant, jusqu’à mon dernier souffle, je lutterai contre cette vermine et m'immolerai plutôt que de voir proliférer davantage en mon Royaume la truandaille et la canaille. J’appelle par conséquent tous les Hommes vaillants sachant tenir une épée, une lance, une hache ou un arc à me rejoindre dans cette lutte sans merci afin d'abattre jusqu’à son dernier tous ceux qui oseront poser la main sur nos gens ou nos biens.
[b]Qu'il soit su qu'en ce jour s’ouvre une lutte sans merci et sans relâche contre la pourriture qui nous infeste et contre ceux qui la protègen[/b]t. Le Berry est de ceux-là qui ont par trop longtemps jouis des incursions barbares en notre bonne France, profitant de la passive attitude de la Couronne qui n’avait que la volonté de ménager la paix et de ramener en son giron les brebis égarées. Aujourd'hui ces brebis se sont muées en loups assoiffées du sang de nos entrailles. Ce temps de faiblesse et de compassion est donc révolu. Celui du fer et du feu est venu.
Que Dieu guide nos lames et défasse nos ennemis.
[list][list][i]Donnée et scellée le 8e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Les lances des renards, sujets du Duc du Berry, répondant à l’un de ses vassaux, ont tenté de prendre la bonne ville de Gien en Orléans. Cette atteinte à la souveraineté de notre Royaume et de notre Domaine ne saurait rester sans réponse, et la Bretagne elle-même aurait répondu à cette attaque avec fermeté, sans atermoiements ni tergiversations. Nous entendons donc répondre à cette déclaration de guerre par les armes sans plus tarder, ne pouvant tolérer de telles incursions d’une province sécessionnistes dont nous tolérions la présence paisible malgré la protection qu’elle accorde aux hordes du fatum qui pillent régulièrement nos villes. Vous comprendrez qu’une médiation, en l’état des choses nous est, hélas, impossible sur ce sujet alors que nous avions souhaité et appelé mille fois à la paix en notre Royaume.
En revanche, vous savez tout l’attachement que nous avons pour le Grand Duché de Bretagne. Nous l’avons montré en participant aux joutes de Brocéliande accompagné d’une délégation française. Nous l’avons montré en demandant à notre surintendant d'augmenter le volume commercial de la Couronne de France avec votre Province. Nous l’avons montré en invitant la noblesse de Bretagne à jouter aux joutes de Paris. Nous étions d’ailleurs prêt, en vous invitant au Mont Saint Michel il y a quelques mois, à reconnaitre la noblesse bretonne ainsi qu’à négocier un traité d’alliance, militaire, judiciaire et commercial afin de renforcer notre coopération existant déjà en matière maritime. Dans ce cadre que nous appelions de nos voeux, nous sommes prêt à recevoir une délégation bretonne pour discuter de la fin de l’embargo commercial intervenu suite à la publication du traité relatif à la fédération du commerce signé avec les provinces indépendantistes de France dont le Berry qui nous attaque et nous menace depuis trop longtemps.
Que Dieu nous garde d’un conflit généralisé, inutile et nuisible.
- De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
À Sa Majesté Patate 1er, Grand-Duc de Bretagne et Sa Grâce de Poudouvre, Duchesse de Bretagne ;
Les lances des renards, sujets du Duc du Berry, répondant à l’un de ses vassaux, ont tenté de prendre la bonne ville de Gien en Orléans. Cette atteinte à la souveraineté de notre Royaume et de notre Domaine ne saurait rester sans réponse, et la Bretagne elle-même aurait répondu à cette attaque avec fermeté, sans atermoiements ni tergiversations. Nous entendons donc répondre à cette déclaration de guerre par les armes sans plus tarder, ne pouvant tolérer de telles incursions d’une province sécessionnistes dont nous tolérions la présence paisible malgré la protection qu’elle accorde aux hordes du fatum qui pillent régulièrement nos villes. Vous comprendrez qu’une médiation, en l’état des choses nous est, hélas, impossible sur ce sujet alors que nous avions souhaité et appelé mille fois à la paix en notre Royaume.
En revanche, vous savez tout l’attachement que nous avons pour le Grand Duché de Bretagne. Nous l’avons montré en participant aux joutes de Brocéliande accompagné d’une délégation française. Nous l’avons montré en demandant à notre surintendant d'augmenter le volume commercial de la Couronne de France avec votre Province. Nous l’avons montré en invitant la noblesse de Bretagne à jouter aux joutes de Paris. Nous étions d’ailleurs prêt, en vous invitant au Mont Saint Michel il y a quelques mois, à reconnaitre la noblesse bretonne ainsi qu’à négocier un traité d’alliance, militaire, judiciaire et commercial afin de renforcer notre coopération existant déjà en matière maritime. Dans ce cadre que nous appelions de nos voeux, nous sommes prêt à recevoir une délégation bretonne pour discuter de la fin de l’embargo commercial intervenu suite à la publication du traité relatif à la fédération du commerce signé avec les provinces indépendantistes de France dont le Berry qui nous attaque et nous menace depuis trop longtemps.
Que Dieu nous garde d’un conflit généralisé, inutile et nuisible.
- Donnée et scellée le 8e jour du mois de juillet 1462.
Pour mémoire :
Monsieurpatate a écrit:
[center]
[/center]
Telle est Notre volonté conjointe.
Puisse la Paix Aristotélicienne regagner le coeur de ses fidèles.
E Naoned,
d'al Lun 7 a viz Mezheven 1462
Sa Majesté Patate 1er.
Sa Grâce Lallie ap Maëlweg de Kerdraon, Duchesse de Bretagne.
[/center]- À Sa Majesté le Roi de France,
Aux Membres de la fédération du commerce,
À Nos peuples respectifs,
À tous ceux qui liront cette déclaration
Nous, Sa Majesté Patate 1er, Grand-Duc de Bretagne et Sa Grâce de Poudouvre, Duchesse de Bretagne, faisons savoir que :
Alors que l’esprit de concorde prévalait jusqu’ici sur l’esprit belliciste, la guerre menace de rompre à nouveau l’équilibre que tous ont contribué à établir pour la prospérité de nos contrées respectives.
Alors que nous commencions à créer de précieux liens avec la Couronne de France, et confirmions ceux qui nous unissent aux membres de la Fédération du Commerce, nos voisins font le choix des armes.
Nous le regrettons profondément.
Puisque la Paix et la Vérité sont souveraines, car elles seules assurent la grandeur des nations, qu’il soit su que la Bretagne ne restera pas les bras ballants à regarder Français et Berrichons se déchirer.
Elle ne se satisfera pas de cette situation absurde dans laquelle certains esprits échauffés seraient tentés de nous enliser. Des erreurs ont été commises de part et d’autre, mais doit-on se précipiter dans une guerre généralisée par le jeu des alliances, sur de simples malentendus ?
Construire la Paix fut le fruit d’un travail long et acharné. La détruire peut être l’œuvre d’une seule journée. Avant qu'il ne soit trop tard, nous proposons notre médiation et appelons de nos vœux nos frères Français et Berrichons à l’accepter.
Afin de retrouver un climat de confiance propice aux négociations, nous leur demandons de ne pas prélever le Sang par l'épée, et réclamons la fin de l’embargo imposé à notre Grand Duché. Le commerce aide à la confiance, la confiance aide à la sincérité d'un dialogue, le dialogue évite les guerres. Nous appelons donc le Roy à recréer les situations d'un dialogue.
Nous rappelons enfin qu’il n’y a pas si longtemps, la Bretagne envoyait ses hommes lutter en Provence contre l’hérétique Lion de Judas. Plus récemment, le Berry faisait de même en allant soutenir la France sur les terres d’Empire.
Là se trouve notre salut, dans l’union contre un ennemi commun, le seul qui mérite que nos peuples versent le prix du Sang.
Telle est Notre volonté conjointe.
Puisse la Paix Aristotélicienne regagner le coeur de ses fidèles.
E Naoned,
d'al Lun 7 a viz Mezheven 1462
Sa Majesté Patate 1er.
Sa Grâce Lallie ap Maëlweg de Kerdraon, Duchesse de Bretagne.
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
À Sa Majesté Patate 1er, Grand-Duc de Bretagne et Sa Grâce de Poudouvre, Duchesse de Bretagne ;[/b][/list][/list]
Les lances des renards, sujets du Duc du Berry, répondant à l’un de ses vassaux, ont tenté de prendre la bonne ville de Gien en Orléans. Cette atteinte à la souveraineté de notre Royaume et de notre Domaine ne saurait rester sans réponse, et la Bretagne elle-même aurait répondu à cette attaque avec fermeté, sans atermoiements ni tergiversations. Nous entendons donc répondre à cette déclaration de guerre par les armes sans plus tarder, ne pouvant tolérer de telles incursions d’une province sécessionnistes dont nous tolérions la présence paisible malgré la protection qu’elle accorde aux hordes du fatum qui pillent régulièrement nos villes. Vous comprendrez qu’une médiation, en l’état des choses nous est, hélas, impossible sur ce sujet alors que nous avions souhaité et appelé mille fois à la paix en notre Royaume.
En revanche, vous savez tout l’attachement que nous avons pour le Grand Duché de Bretagne. Nous l’avons montré en participant aux joutes de Brocéliande accompagné d’une délégation française. Nous l’avons montré en demandant à notre surintendant d'augmenter le volume commercial de la Couronne de France avec votre Province. Nous l’avons montré en invitant la noblesse de Bretagne à jouter aux joutes de Paris. Nous étions d’ailleurs prêt, en vous invitant au Mont Saint Michel il y a quelques mois, à reconnaitre la noblesse bretonne ainsi qu’à négocier un traité d’alliance, militaire, judiciaire et commercial afin de renforcer notre coopération existant déjà en matière maritime. Dans ce cadre que nous appelions de nos voeux, nous sommes prêt à recevoir une délégation bretonne pour discuter de la fin de l’embargo commercial intervenu suite à la publication du traité relatif à la fédération du commerce signé avec les provinces indépendantistes de France dont le Berry qui nous attaque et nous menace depuis trop longtemps.
Que Dieu nous garde d’un conflit généralisé, inutile et nuisible.
[list][list][i]Donnée et scellée le 8e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[color=darkblue]Pour mémoire :[/color]
[quote="Monsieurpatate"][center]
[img]http://nsa33.casimages.com/img/2014/03/24//140324023334294839.png[/img][/center]
[list][i][b]À[/b] [/i]Sa Majesté le Roi de France,
[i][b]A[/b][/i]ux Membres de la fédération du commerce,
[i][b]À[/b][/i] Nos peuples respectifs,
[i][b]À[/b] [/i]tous ceux qui liront cette déclaration
[i][b]N[/b][/i]ous, Sa Majesté Patate 1er, Grand-Duc de Bretagne et Sa Grâce de Poudouvre, Duchesse de Bretagne, faisons savoir que :
[i][b]A[/b][/i]lors que l’esprit de concorde prévalait jusqu’ici sur l’esprit belliciste, la guerre menace de rompre à nouveau l’équilibre que tous ont contribué à établir pour la prospérité de nos contrées respectives.
[i][b]A[/b][/i]lors que nous commencions à créer de précieux liens avec la Couronne de France, et confirmions ceux qui nous unissent aux membres de la Fédération du Commerce, nos voisins font le choix des armes.
[i][b]N[/b][/i]ous le regrettons profondément.
[i][b]P[/b][/i]uisque la Paix et la Vérité sont souveraines, car elles seules assurent la grandeur des nations, qu’il soit su que la Bretagne ne restera pas les bras ballants à regarder Français et Berrichons se déchirer.
[i][b]E[/b][/i]lle ne se satisfera pas de cette situation absurde dans laquelle certains esprits échauffés seraient tentés de nous enliser. Des erreurs ont été commises de part et d’autre, mais doit-on se précipiter dans une guerre généralisée par le jeu des alliances, sur de simples malentendus ?
[i][b]C[/b][/i]onstruire la Paix fut le fruit d’un travail long et acharné. La détruire peut être l’œuvre d’une seule journée. Avant qu'il ne soit trop tard, nous proposons notre médiation et appelons de nos vœux nos frères Français et Berrichons à l’accepter.
[i][b]A[/b][/i]fin de retrouver un climat de confiance propice aux négociations, nous leur demandons de ne pas prélever le Sang par l'épée, et réclamons la fin de l’embargo imposé à notre Grand Duché. Le commerce aide à la confiance, la confiance aide à la sincérité d'un dialogue, le dialogue évite les guerres. Nous appelons donc le Roy à recréer les situations d'un dialogue.
[i][b]N[/b][/i]ous rappelons enfin qu’il n’y a pas si longtemps, la Bretagne envoyait ses hommes lutter en Provence contre l’hérétique Lion de Judas. Plus récemment, le Berry faisait de même en allant soutenir la France sur les terres d’Empire.
[i][b]L[/b][/i]à se trouve notre salut, dans l’union contre un ennemi commun, le seul qui mérite que nos peuples versent le prix du Sang.[/list]
[i][b]T[/b][/i]elle est Notre volonté conjointe.
[b][i]P[/i][/b]uisse la Paix Aristotélicienne regagner le coeur de ses fidèles.
E Naoned,
d'al Lun 7 a viz Mezheven 1462
[img]http://imageshack.us/a/img18/6029/ek4r.png[/img]
Sa Majesté Patate 1er.
[URL=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=1670883ulx.png][img]http://img4.hostingpics.net/pics/1670883ulx.png[/img][/URL]
Sa Grâce Lallie ap Maëlweg de Kerdraon, Duchesse de Bretagne.[/quote]
[list][list][b]De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
À Sa Majesté Patate 1er, Grand-Duc de Bretagne et Sa Grâce de Poudouvre, Duchesse de Bretagne ;[/b][/list][/list]
Les lances des renards, sujets du Duc du Berry, répondant à l’un de ses vassaux, ont tenté de prendre la bonne ville de Gien en Orléans. Cette atteinte à la souveraineté de notre Royaume et de notre Domaine ne saurait rester sans réponse, et la Bretagne elle-même aurait répondu à cette attaque avec fermeté, sans atermoiements ni tergiversations. Nous entendons donc répondre à cette déclaration de guerre par les armes sans plus tarder, ne pouvant tolérer de telles incursions d’une province sécessionnistes dont nous tolérions la présence paisible malgré la protection qu’elle accorde aux hordes du fatum qui pillent régulièrement nos villes. Vous comprendrez qu’une médiation, en l’état des choses nous est, hélas, impossible sur ce sujet alors que nous avions souhaité et appelé mille fois à la paix en notre Royaume.
En revanche, vous savez tout l’attachement que nous avons pour le Grand Duché de Bretagne. Nous l’avons montré en participant aux joutes de Brocéliande accompagné d’une délégation française. Nous l’avons montré en demandant à notre surintendant d'augmenter le volume commercial de la Couronne de France avec votre Province. Nous l’avons montré en invitant la noblesse de Bretagne à jouter aux joutes de Paris. Nous étions d’ailleurs prêt, en vous invitant au Mont Saint Michel il y a quelques mois, à reconnaitre la noblesse bretonne ainsi qu’à négocier un traité d’alliance, militaire, judiciaire et commercial afin de renforcer notre coopération existant déjà en matière maritime. Dans ce cadre que nous appelions de nos voeux, nous sommes prêt à recevoir une délégation bretonne pour discuter de la fin de l’embargo commercial intervenu suite à la publication du traité relatif à la fédération du commerce signé avec les provinces indépendantistes de France dont le Berry qui nous attaque et nous menace depuis trop longtemps.
Que Dieu nous garde d’un conflit généralisé, inutile et nuisible.
[list][list][i]Donnée et scellée le 8e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
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[color=darkblue]Pour mémoire :[/color]
[quote="Monsieurpatate"][center]
[img]http://nsa33.casimages.com/img/2014/03/24//140324023334294839.png[/img][/center]
[list][i][b]À[/b] [/i]Sa Majesté le Roi de France,
[i][b]A[/b][/i]ux Membres de la fédération du commerce,
[i][b]À[/b][/i] Nos peuples respectifs,
[i][b]À[/b] [/i]tous ceux qui liront cette déclaration
[i][b]N[/b][/i]ous, Sa Majesté Patate 1er, Grand-Duc de Bretagne et Sa Grâce de Poudouvre, Duchesse de Bretagne, faisons savoir que :
[i][b]A[/b][/i]lors que l’esprit de concorde prévalait jusqu’ici sur l’esprit belliciste, la guerre menace de rompre à nouveau l’équilibre que tous ont contribué à établir pour la prospérité de nos contrées respectives.
[i][b]A[/b][/i]lors que nous commencions à créer de précieux liens avec la Couronne de France, et confirmions ceux qui nous unissent aux membres de la Fédération du Commerce, nos voisins font le choix des armes.
[i][b]N[/b][/i]ous le regrettons profondément.
[i][b]P[/b][/i]uisque la Paix et la Vérité sont souveraines, car elles seules assurent la grandeur des nations, qu’il soit su que la Bretagne ne restera pas les bras ballants à regarder Français et Berrichons se déchirer.
[i][b]E[/b][/i]lle ne se satisfera pas de cette situation absurde dans laquelle certains esprits échauffés seraient tentés de nous enliser. Des erreurs ont été commises de part et d’autre, mais doit-on se précipiter dans une guerre généralisée par le jeu des alliances, sur de simples malentendus ?
[i][b]C[/b][/i]onstruire la Paix fut le fruit d’un travail long et acharné. La détruire peut être l’œuvre d’une seule journée. Avant qu'il ne soit trop tard, nous proposons notre médiation et appelons de nos vœux nos frères Français et Berrichons à l’accepter.
[i][b]A[/b][/i]fin de retrouver un climat de confiance propice aux négociations, nous leur demandons de ne pas prélever le Sang par l'épée, et réclamons la fin de l’embargo imposé à notre Grand Duché. Le commerce aide à la confiance, la confiance aide à la sincérité d'un dialogue, le dialogue évite les guerres. Nous appelons donc le Roy à recréer les situations d'un dialogue.
[i][b]N[/b][/i]ous rappelons enfin qu’il n’y a pas si longtemps, la Bretagne envoyait ses hommes lutter en Provence contre l’hérétique Lion de Judas. Plus récemment, le Berry faisait de même en allant soutenir la France sur les terres d’Empire.
[i][b]L[/b][/i]à se trouve notre salut, dans l’union contre un ennemi commun, le seul qui mérite que nos peuples versent le prix du Sang.[/list]
[i][b]T[/b][/i]elle est Notre volonté conjointe.
[b][i]P[/i][/b]uisse la Paix Aristotélicienne regagner le coeur de ses fidèles.
E Naoned,
d'al Lun 7 a viz Mezheven 1462
[img]http://imageshack.us/a/img18/6029/ek4r.png[/img]
Sa Majesté Patate 1er.
[URL=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=1670883ulx.png][img]http://img4.hostingpics.net/pics/1670883ulx.png[/img][/URL]
Sa Grâce Lallie ap Maëlweg de Kerdraon, Duchesse de Bretagne.[/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Savoir faisons à tous présents et à venir que nous avons reçu la démission du Grand Ambassadeur Royal Hélène Blackney Guérande ; que nous l'avons acceptée et que nous remercions la dame pour le travail accompli et lui donnons le congé qu'elle désire, nécessaire au rétablissement de ses forces et sa volonté.
Par suite, nous ouvrons les candidatures à cette charge de Grand Officier. Que ceux qui pensent être digne de la revêtir écrivent au Grand Maitre de France Ingeborg Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg d'Euphor [ IG : Ingeburge] avant le 17 juillet de cette année.
- Donnée et scellée le 9e jour du mois de juillet 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que nous avons reçu la démission du Grand Ambassadeur Royal Hélène Blackney Guérande[/b] ; que nous l'avons acceptée et que nous remercions la dame pour le travail accompli et lui donnons le congé qu'elle désire, nécessaire au rétablissement de ses forces et sa volonté.
Par suite, [b]nous ouvrons les candidatures à cette charge de Grand Officier[/b]. Que ceux qui pensent être digne de la revêtir écrivent au Grand Maitre de France Ingeborg Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg d'Euphor [ IG : Ingeburge] avant le 17 juillet de cette année.[/list]
[list][list][i]Donnée et scellée le 9e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
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[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
[list][b]Savoir faisons à tous présents et à venir que nous avons reçu la démission du Grand Ambassadeur Royal Hélène Blackney Guérande[/b] ; que nous l'avons acceptée et que nous remercions la dame pour le travail accompli et lui donnons le congé qu'elle désire, nécessaire au rétablissement de ses forces et sa volonté.
Par suite, [b]nous ouvrons les candidatures à cette charge de Grand Officier[/b]. Que ceux qui pensent être digne de la revêtir écrivent au Grand Maitre de France Ingeborg Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg d'Euphor [ IG : Ingeburge] avant le 17 juillet de cette année.[/list]
[list][list][i]Donnée et scellée le 9e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
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_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Je regrette infiniment avoir du vous imposer cet embargo qui va à l'encontre même des souhaits que je forme à l'égard du Grand Duché de Bretagne. Mais dites moi ce que je pouvais faire en apprenant que vous alliez officiellement commercer avec les ennemis de la couronne de France dont vous avez accepté qu'ils signent "Duc souverain du Berry" ou "Archiduchesse d'Anjou", semblant ainsi reconnaitre leur indépendance et leur légitimité ? M'avez-vous laissé le choix ?
A regret, J'ai donc du choisir une réaction à cette entente, ce traité, avec nos ennemis.
Néanmoins, J'ai alors, comme vous, délibérément mis de côté cet outrage, adoptant une attitude modérée, en faveur de notre amitié en vous tendant la Main, et en choisissant une solution non violente et non véhémente consistant en la simple cessation du commerce. Et pourtant c'est un motif de Guerre dont un Roi de France moins soucieux de la paix aurait pu faire cas.
Aussi, je vous ai proposé, toujours dans cette attitude amicale, soucieux des relations paisibles et fructueuses que nous avions construites jusqu'alors, de vous rencontrer pour discuter de cette situation mutuellement déplorable. Vous dites vouloir maintenant que je lève l'embargo avant la rencontre. Mais dès lors, de quoi discuterons-nous ? Voulez-vous nous priver du plaisir de parler avec vous ? Je le regretterais vivement, espérant vous revoir promptement et m'engageant à la plus grande assiduité lors de notre entretien qui, j'en suis sur, permettra de lever tout motif de brouille entre nous.
Par ailleurs, nous tenons à préciser que nous n'aurions pas tenu rigueur au Berry d'une attaque menée par des sujets berrichons sans lien avec le pouvoir en place. Mais ici nous parlons des soldats d'une armée sous contrat répondant à un vassal du duc illégitime du Berry. Il ne s'agit pas de canailles incontrôlables. La preuve : l'armée des renards défendra Sancerre avec les hommes qui nous ont attaqués. La preuve encore pour le fatum : ces infâmes lèvent deux armées pour défendre le Berry ou pis, attaquer la France. Pourront-ils dire n'avoir aucun lien avec eux ? Ce serait une offense à l'intelligence et la raison.
Aussi, l'absence de Georges le Poilu ne change rien à l'affaire. Il ne se prétend point duc du Berry et aussi "charismatique" soit-il, je ne vois pas bien quel place il aurait à jouer ici. Les renards ont d'ailleurs quitté une nouvelle fois sancerre et se trouve à Cosne sans que nos troupes n'aient fait un quelconque mouvement. N'est-ce pas là la confirmation de la volonté du Berry d'envenimer et d'affermir le conflit ?
Ainsi, nous ne saurions que vous appeler, avec toute l'amitié aristotélicienne que nous vous portons, à nous rejoindre pour discuter de notre relation, et prier ensemble, avec le Vice-Primat de France, que je recevrai avec joie. Laissons là le Berry qui n'a pas sa place entre nous, Souverains indépendants et légitimes.
Que Dieu nous apporte paix et prospérité mutuelle.
- De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
À Sa Majesté Patate 1er, Grand duc de Bretagne et Sa Grâce Lallie ap Maëlweg de Kerdraon, Duchesse de Bretagne.
Je regrette infiniment avoir du vous imposer cet embargo qui va à l'encontre même des souhaits que je forme à l'égard du Grand Duché de Bretagne. Mais dites moi ce que je pouvais faire en apprenant que vous alliez officiellement commercer avec les ennemis de la couronne de France dont vous avez accepté qu'ils signent "Duc souverain du Berry" ou "Archiduchesse d'Anjou", semblant ainsi reconnaitre leur indépendance et leur légitimité ? M'avez-vous laissé le choix ?
A regret, J'ai donc du choisir une réaction à cette entente, ce traité, avec nos ennemis.
Néanmoins, J'ai alors, comme vous, délibérément mis de côté cet outrage, adoptant une attitude modérée, en faveur de notre amitié en vous tendant la Main, et en choisissant une solution non violente et non véhémente consistant en la simple cessation du commerce. Et pourtant c'est un motif de Guerre dont un Roi de France moins soucieux de la paix aurait pu faire cas.
Aussi, je vous ai proposé, toujours dans cette attitude amicale, soucieux des relations paisibles et fructueuses que nous avions construites jusqu'alors, de vous rencontrer pour discuter de cette situation mutuellement déplorable. Vous dites vouloir maintenant que je lève l'embargo avant la rencontre. Mais dès lors, de quoi discuterons-nous ? Voulez-vous nous priver du plaisir de parler avec vous ? Je le regretterais vivement, espérant vous revoir promptement et m'engageant à la plus grande assiduité lors de notre entretien qui, j'en suis sur, permettra de lever tout motif de brouille entre nous.
Par ailleurs, nous tenons à préciser que nous n'aurions pas tenu rigueur au Berry d'une attaque menée par des sujets berrichons sans lien avec le pouvoir en place. Mais ici nous parlons des soldats d'une armée sous contrat répondant à un vassal du duc illégitime du Berry. Il ne s'agit pas de canailles incontrôlables. La preuve : l'armée des renards défendra Sancerre avec les hommes qui nous ont attaqués. La preuve encore pour le fatum : ces infâmes lèvent deux armées pour défendre le Berry ou pis, attaquer la France. Pourront-ils dire n'avoir aucun lien avec eux ? Ce serait une offense à l'intelligence et la raison.
Aussi, l'absence de Georges le Poilu ne change rien à l'affaire. Il ne se prétend point duc du Berry et aussi "charismatique" soit-il, je ne vois pas bien quel place il aurait à jouer ici. Les renards ont d'ailleurs quitté une nouvelle fois sancerre et se trouve à Cosne sans que nos troupes n'aient fait un quelconque mouvement. N'est-ce pas là la confirmation de la volonté du Berry d'envenimer et d'affermir le conflit ?
Ainsi, nous ne saurions que vous appeler, avec toute l'amitié aristotélicienne que nous vous portons, à nous rejoindre pour discuter de notre relation, et prier ensemble, avec le Vice-Primat de France, que je recevrai avec joie. Laissons là le Berry qui n'a pas sa place entre nous, Souverains indépendants et légitimes.
Que Dieu nous apporte paix et prospérité mutuelle.
- Donnée et scellée le 10e jour du mois de juillet 1462.
Pour mémoire :
Citation:
Puisse la Paix Aristotélicienne regagner le cœur de ses fidèles.
Telle est Notre volonté conjointe.
E Naoned,
d'al Merc'her 9 a viz Gouere 1462
Sa Majesté Patate 1er.
Sa Grâce Lallie ap Maëlweg de Kerdraon, Duchesse de Bretagne.
- À Sa Majesté le Roi de France,
Aux Membres de la fédération du commerce,
À Nos peuples respectifs,
À tous ceux qui liront cette déclaration
Nous, Sa Majesté Patate 1er, Grand-Duc de Bretagne et Sa Grâce de Poudouvre, Duchesse de Bretagne, faisons savoir que :
Prenons acte de votre refus de médiation et de retour à la Paix Aristotélicienne.
Prenons acte de votre nouvelle invitation. Nous vous en remercions même si cette dernière nous laisse dubitative. En effet, nous craignons que vous vous enfermiez dans le mutisme. Une fois encore.
Nous ne pouvons espérer que le contraire. Le dialogue étant le seul antidote à la guerre.
Regrettons que vous ayez imposé un embargo commercial à notre belle et grande Nation sans même une annonce officielle.
Cet embargo, n'en doutez pas, a le goût et l'odeur d'un motif de guerre. Motif de guerre dont un Grand Duc moins soucieux de la paix aurait pu faire cas.
Néanmoins, nous avons délibérément mis de côté cet outrage en faveur de notre amitié en vous tendant la Main. Cette Main tendue, vous venez sans ambages de la balayer.
Aussi, avant d'envisager un quelconque dialogue, il nous apparaît nécessaire et indispensable que vous leviez cet embargo. En guise de bonne foi. Car nous ne saurions quitter notre pays à votre rencontre dans les conditions actuelles.
Par ailleurs, nous tenons à rectifier ceci : non, nous n'aurions pas déclaré la guerre à la France si une quinzaine des vôtres nous avaient pillé pour trouver refuge, ensuite, chez vous.
Pourtant, ce genre d'échauffourées est arrivé sous notre règne. Et nous avons eu la sagesse de ne pas mettre en cause la responsabilité du Roi de France.
Car un souverain, quel qu’il soit, ne peut être mis en cause pour toutes les exactions de certains compatriotes incontrôlables.
Ainsi, nous ne saurions que vous conseiller d'attendre le retour du charismatique berrichon Georges le Poilu avant de lancer toute offensive contre le Berry.
Cette tentative ratée de prise de mairie est plus un geste malheureux et désespéré qu'une véritable vendetta.
Et cela constitue un prétexte fort chétif pour le déclenchement d'une guerre.
Georges le Poilu, malgré tous les conflits qui vous opposent, n'aurait pu commanditer cette attaque puisqu'il se trouve en retraite auprès du Très Haut.
Nous avons l'intime conviction qu'il punira ses vassaux si vous lui en laissez l'opportunité.
Nous avons l'intime conviction que la précipitation n'est pas, en l'état, la meilleure des alliées.
Nous vous enjoignons à écouter notre appel à la Paix et à la Raison, et celui du Premier Vice-primat de France, Son Éminence Arnault d'Azayes.
Nous espérons vous dissuader de lancer vos faucons assoiffés de destruction sans permettre aux berrichons de s'expliquer d'abord.
Une fois le premier Sang versé, plus de retour en arrière possible.
Puisse la Paix Aristotélicienne regagner le cœur de ses fidèles.
Telle est Notre volonté conjointe.
E Naoned,
d'al Merc'her 9 a viz Gouere 1462
Sa Majesté Patate 1er.
Sa Grâce Lallie ap Maëlweg de Kerdraon, Duchesse de Bretagne.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
À Sa Majesté Patate 1er, Grand duc de Bretagne et Sa Grâce Lallie ap Maëlweg de Kerdraon, Duchesse de Bretagne.[/b][/list][/list]
Je regrette infiniment avoir du vous imposer cet embargo qui va à l'encontre même des souhaits que je forme à l'égard du Grand Duché de Bretagne. Mais dites moi ce que je pouvais faire en apprenant que vous alliez officiellement commercer avec les ennemis de la couronne de France dont vous avez accepté qu'ils signent "Duc souverain du Berry" ou "Archiduchesse d'Anjou", semblant ainsi reconnaitre leur indépendance et leur légitimité ? M'avez-vous laissé le choix ?
A regret, J'ai donc du choisir une réaction à cette entente, ce traité, avec nos ennemis.
Néanmoins, J'ai alors, comme vous, délibérément mis de côté cet outrage, adoptant une attitude modérée, en faveur de notre amitié en vous tendant la Main, et en choisissant une solution non violente et non véhémente consistant en la simple cessation du commerce. Et pourtant c'est un motif de Guerre dont un Roi de France moins soucieux de la paix aurait pu faire cas.
Aussi, je vous ai proposé, toujours dans cette attitude amicale, soucieux des relations paisibles et fructueuses que nous avions construites jusqu'alors, de vous rencontrer pour discuter de cette situation mutuellement déplorable. Vous dites vouloir maintenant que je lève l'embargo avant la rencontre. Mais dès lors, de quoi discuterons-nous ? Voulez-vous nous priver du plaisir de parler avec vous ? Je le regretterais vivement, espérant vous revoir promptement et m'engageant à la plus grande assiduité lors de notre entretien qui, j'en suis sur, permettra de lever tout motif de brouille entre nous.
Par ailleurs, nous tenons à préciser que nous n'aurions pas tenu rigueur au Berry d'une attaque menée par des sujets berrichons sans lien avec le pouvoir en place. Mais ici nous parlons des soldats d'une armée sous contrat répondant à un vassal du duc illégitime du Berry. Il ne s'agit pas de canailles incontrôlables. La preuve : l'armée des renards défendra Sancerre avec les hommes qui nous ont attaqués. La preuve encore pour le fatum : ces infâmes lèvent deux armées pour défendre le Berry ou pis, attaquer la France. Pourront-ils dire n'avoir aucun lien avec eux ? Ce serait une offense à l'intelligence et la raison.
Aussi, l'absence de Georges le Poilu ne change rien à l'affaire. Il ne se prétend point duc du Berry et aussi "charismatique" soit-il, je ne vois pas bien quel place il aurait à jouer ici. Les renards ont d'ailleurs quitté une nouvelle fois sancerre et se trouve à Cosne sans que nos troupes n'aient fait un quelconque mouvement. N'est-ce pas là la confirmation de la volonté du Berry d'envenimer et d'affermir le conflit ?
Ainsi, nous ne saurions que vous appeler, avec toute l'amitié aristotélicienne que nous vous portons, à nous rejoindre pour discuter de notre relation, et prier ensemble, avec le Vice-Primat de France, que je recevrai avec joie. Laissons là le Berry qui n'a pas sa place entre nous, Souverains indépendants et légitimes.
Que Dieu nous apporte paix et prospérité mutuelle.
[list][list][i]Donnée et scellée le 10e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[color=blue]Pour mémoire : [/color]
[quote][img]http://nsa33.casimages.com/img/2014/03/24//140324023334294839.png[/img]
[list][i][b]À[/b] [/i]Sa Majesté le Roi de France,
[i][b]A[/b][/i]ux Membres de la fédération du commerce,
[i][b]À[/b][/i] Nos peuples respectifs,
[i][b]À[/b] [/i]tous ceux qui liront cette déclaration
[i][b]N[/b][/i]ous, Sa Majesté Patate 1er, Grand-Duc de Bretagne et Sa Grâce de Poudouvre, Duchesse de Bretagne, faisons savoir que :
[i][b]P[/b][/i]renons acte de votre refus de médiation et de retour à la Paix Aristotélicienne.
[i][b]P[/b][/i]renons acte de votre nouvelle invitation. Nous vous en remercions même si cette dernière nous laisse dubitative. En effet, nous craignons que vous vous enfermiez dans le mutisme. Une fois encore.
Nous ne pouvons espérer que le contraire. Le dialogue étant le seul antidote à la guerre.
[i][b]R[/b][/i]egrettons que vous ayez imposé un embargo commercial à notre belle et grande Nation sans même une annonce officielle.
Cet embargo, n'en doutez pas, a le goût et l'odeur d'un motif de guerre. Motif de guerre dont un Grand Duc moins soucieux de la paix aurait pu faire cas.
[i]
[b]N[/b][/i]éanmoins, nous avons délibérément mis de côté cet outrage en faveur de notre amitié en vous tendant la Main. Cette Main tendue, vous venez sans ambages de la balayer.
[i][b]A[/b][/i]ussi, avant d'envisager un quelconque dialogue, il nous apparaît nécessaire et indispensable que vous leviez cet embargo. En guise de bonne foi. Car nous ne saurions quitter notre pays à votre rencontre dans les conditions actuelles.
[i][b]P[/b][/i]ar ailleurs, nous tenons à rectifier ceci : non, nous n'aurions pas déclaré la guerre à la France si une quinzaine des vôtres nous avaient pillé pour trouver refuge, ensuite, chez vous.
Pourtant, ce genre d'échauffourées est arrivé sous notre règne. Et nous avons eu la sagesse de ne pas mettre en cause la responsabilité du Roi de France.
[i][b]C[/b][/i]ar un souverain, quel qu’il soit, ne peut être mis en cause pour toutes les exactions de certains compatriotes incontrôlables.
[i][b]A[/b][/i]insi, nous ne saurions que vous conseiller d'attendre le retour du charismatique berrichon Georges le Poilu avant de lancer toute offensive contre le Berry.
[i][b]C[/b][/i]ette tentative ratée de prise de mairie est plus un geste malheureux et désespéré qu'une véritable vendetta.
Et cela constitue un prétexte fort chétif pour le déclenchement d'une guerre.
[i][b]G[/b][/i]eorges le Poilu, malgré tous les conflits qui vous opposent, n'aurait pu commanditer cette attaque puisqu'il se trouve en retraite auprès du Très Haut.
[i][b]N[/b][/i]ous avons l'intime conviction qu'il punira ses vassaux si vous lui en laissez l'opportunité.
[i][b]N[/b][/i]ous avons l'intime conviction que la précipitation n'est pas, en l'état, la meilleure des alliées.
[i][b]N[/b][/i]ous vous enjoignons à écouter notre appel à la Paix et à la Raison, et celui du Premier Vice-primat de France, Son Éminence Arnault d'Azayes.
[i][b]N[/b][/i]ous espérons vous dissuader de lancer vos faucons assoiffés de destruction sans permettre aux berrichons de s'expliquer d'abord.
[i][b]U[/b][/i]ne fois le premier Sang versé, plus de retour en arrière possible. [/list]
[b][i]P[/i][/b]uisse la Paix Aristotélicienne regagner le cœur de ses fidèles.
[i][b]T[/b][/i]elle est Notre volonté conjointe.
E Naoned,
d'al Merc'her 9 a viz Gouere 1462
[img]http://imageshack.us/a/img18/6029/ek4r.png[/img]
Sa Majesté Patate 1er.
[URL=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=1670883ulx.png][img]http://img4.hostingpics.net/pics/1670883ulx.png[/img][/URL]
Sa Grâce Lallie ap Maëlweg de Kerdraon, Duchesse de Bretagne.[/quote]
[list][list][b]De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
À Sa Majesté Patate 1er, Grand duc de Bretagne et Sa Grâce Lallie ap Maëlweg de Kerdraon, Duchesse de Bretagne.[/b][/list][/list]
Je regrette infiniment avoir du vous imposer cet embargo qui va à l'encontre même des souhaits que je forme à l'égard du Grand Duché de Bretagne. Mais dites moi ce que je pouvais faire en apprenant que vous alliez officiellement commercer avec les ennemis de la couronne de France dont vous avez accepté qu'ils signent "Duc souverain du Berry" ou "Archiduchesse d'Anjou", semblant ainsi reconnaitre leur indépendance et leur légitimité ? M'avez-vous laissé le choix ?
A regret, J'ai donc du choisir une réaction à cette entente, ce traité, avec nos ennemis.
Néanmoins, J'ai alors, comme vous, délibérément mis de côté cet outrage, adoptant une attitude modérée, en faveur de notre amitié en vous tendant la Main, et en choisissant une solution non violente et non véhémente consistant en la simple cessation du commerce. Et pourtant c'est un motif de Guerre dont un Roi de France moins soucieux de la paix aurait pu faire cas.
Aussi, je vous ai proposé, toujours dans cette attitude amicale, soucieux des relations paisibles et fructueuses que nous avions construites jusqu'alors, de vous rencontrer pour discuter de cette situation mutuellement déplorable. Vous dites vouloir maintenant que je lève l'embargo avant la rencontre. Mais dès lors, de quoi discuterons-nous ? Voulez-vous nous priver du plaisir de parler avec vous ? Je le regretterais vivement, espérant vous revoir promptement et m'engageant à la plus grande assiduité lors de notre entretien qui, j'en suis sur, permettra de lever tout motif de brouille entre nous.
Par ailleurs, nous tenons à préciser que nous n'aurions pas tenu rigueur au Berry d'une attaque menée par des sujets berrichons sans lien avec le pouvoir en place. Mais ici nous parlons des soldats d'une armée sous contrat répondant à un vassal du duc illégitime du Berry. Il ne s'agit pas de canailles incontrôlables. La preuve : l'armée des renards défendra Sancerre avec les hommes qui nous ont attaqués. La preuve encore pour le fatum : ces infâmes lèvent deux armées pour défendre le Berry ou pis, attaquer la France. Pourront-ils dire n'avoir aucun lien avec eux ? Ce serait une offense à l'intelligence et la raison.
Aussi, l'absence de Georges le Poilu ne change rien à l'affaire. Il ne se prétend point duc du Berry et aussi "charismatique" soit-il, je ne vois pas bien quel place il aurait à jouer ici. Les renards ont d'ailleurs quitté une nouvelle fois sancerre et se trouve à Cosne sans que nos troupes n'aient fait un quelconque mouvement. N'est-ce pas là la confirmation de la volonté du Berry d'envenimer et d'affermir le conflit ?
Ainsi, nous ne saurions que vous appeler, avec toute l'amitié aristotélicienne que nous vous portons, à nous rejoindre pour discuter de notre relation, et prier ensemble, avec le Vice-Primat de France, que je recevrai avec joie. Laissons là le Berry qui n'a pas sa place entre nous, Souverains indépendants et légitimes.
Que Dieu nous apporte paix et prospérité mutuelle.
[list][list][i]Donnée et scellée le 10e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[color=blue]Pour mémoire : [/color]
[quote][img]http://nsa33.casimages.com/img/2014/03/24//140324023334294839.png[/img]
[list][i][b]À[/b] [/i]Sa Majesté le Roi de France,
[i][b]A[/b][/i]ux Membres de la fédération du commerce,
[i][b]À[/b][/i] Nos peuples respectifs,
[i][b]À[/b] [/i]tous ceux qui liront cette déclaration
[i][b]N[/b][/i]ous, Sa Majesté Patate 1er, Grand-Duc de Bretagne et Sa Grâce de Poudouvre, Duchesse de Bretagne, faisons savoir que :
[i][b]P[/b][/i]renons acte de votre refus de médiation et de retour à la Paix Aristotélicienne.
[i][b]P[/b][/i]renons acte de votre nouvelle invitation. Nous vous en remercions même si cette dernière nous laisse dubitative. En effet, nous craignons que vous vous enfermiez dans le mutisme. Une fois encore.
Nous ne pouvons espérer que le contraire. Le dialogue étant le seul antidote à la guerre.
[i][b]R[/b][/i]egrettons que vous ayez imposé un embargo commercial à notre belle et grande Nation sans même une annonce officielle.
Cet embargo, n'en doutez pas, a le goût et l'odeur d'un motif de guerre. Motif de guerre dont un Grand Duc moins soucieux de la paix aurait pu faire cas.
[i]
[b]N[/b][/i]éanmoins, nous avons délibérément mis de côté cet outrage en faveur de notre amitié en vous tendant la Main. Cette Main tendue, vous venez sans ambages de la balayer.
[i][b]A[/b][/i]ussi, avant d'envisager un quelconque dialogue, il nous apparaît nécessaire et indispensable que vous leviez cet embargo. En guise de bonne foi. Car nous ne saurions quitter notre pays à votre rencontre dans les conditions actuelles.
[i][b]P[/b][/i]ar ailleurs, nous tenons à rectifier ceci : non, nous n'aurions pas déclaré la guerre à la France si une quinzaine des vôtres nous avaient pillé pour trouver refuge, ensuite, chez vous.
Pourtant, ce genre d'échauffourées est arrivé sous notre règne. Et nous avons eu la sagesse de ne pas mettre en cause la responsabilité du Roi de France.
[i][b]C[/b][/i]ar un souverain, quel qu’il soit, ne peut être mis en cause pour toutes les exactions de certains compatriotes incontrôlables.
[i][b]A[/b][/i]insi, nous ne saurions que vous conseiller d'attendre le retour du charismatique berrichon Georges le Poilu avant de lancer toute offensive contre le Berry.
[i][b]C[/b][/i]ette tentative ratée de prise de mairie est plus un geste malheureux et désespéré qu'une véritable vendetta.
Et cela constitue un prétexte fort chétif pour le déclenchement d'une guerre.
[i][b]G[/b][/i]eorges le Poilu, malgré tous les conflits qui vous opposent, n'aurait pu commanditer cette attaque puisqu'il se trouve en retraite auprès du Très Haut.
[i][b]N[/b][/i]ous avons l'intime conviction qu'il punira ses vassaux si vous lui en laissez l'opportunité.
[i][b]N[/b][/i]ous avons l'intime conviction que la précipitation n'est pas, en l'état, la meilleure des alliées.
[i][b]N[/b][/i]ous vous enjoignons à écouter notre appel à la Paix et à la Raison, et celui du Premier Vice-primat de France, Son Éminence Arnault d'Azayes.
[i][b]N[/b][/i]ous espérons vous dissuader de lancer vos faucons assoiffés de destruction sans permettre aux berrichons de s'expliquer d'abord.
[i][b]U[/b][/i]ne fois le premier Sang versé, plus de retour en arrière possible. [/list]
[b][i]P[/i][/b]uisse la Paix Aristotélicienne regagner le cœur de ses fidèles.
[i][b]T[/b][/i]elle est Notre volonté conjointe.
E Naoned,
d'al Merc'her 9 a viz Gouere 1462
[img]http://imageshack.us/a/img18/6029/ek4r.png[/img]
Sa Majesté Patate 1er.
[URL=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=1670883ulx.png][img]http://img4.hostingpics.net/pics/1670883ulx.png[/img][/URL]
Sa Grâce Lallie ap Maëlweg de Kerdraon, Duchesse de Bretagne.[/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
La Bourgogne est attaquée par le Berry !
Ce jour les renards ont encore quitté le Berry pour se rendre à Cosne en Bourgogne. Est-ce là un signe d'apaisement alors que nos armées n'ont pas bougé en direction du Berry ? Est-ce là le comportement d'une province qui se dit paisible, respectueuse de la vie d'autrui et affirme ne vouloir en aucun cas la guerre ni attaquer ses voisins alors qu'aucun de nos hommes durant de notre règne n'a franchi la frontière berrichonne pour préserver la paix ? Est-ce là leur volonté d'apaisement alors que nous discutons avec la Bretagne et étions prêt à recevoir l'Eglise qui propose sa médiation ?
Non. En aucun cas. Ce sont là les actions de gens de peu de foi et de peu d'honneur. Les dirigeants illégitimes du Berry mentent. Ils ont trahi leur peuple et leur parole. De leur bouche sortent des mots suaves, mais leur pensée est vindicative. La guerre, en vérité, ils la préparent depuis longtemps en coopération avec les brigands du fatum et de l'El Dorado. Ces actions menées le prouve ! L'attaque sur Gien il y a quelques jours, l'érection de deux armées Fatum à Bourges, la concentration des brigands en leur capitale et maintenant l'intrusion en Bourgogne sont autant de preuves, s'il en fallait, des intentions véritables du Berry.
Les dirigeants du Berry ne veulent pas la paix. Il se moque de l'indépendance. Il se moque des berrichons et des voisins du Berry. Ils veulent du pouvoir et du sang. Voilà tout ce qui les anime.
J'en appelle donc aux berrichons et les exhorte à chasser la canaille qui souille leur terre, bafoue la paix et leurs principes.
Que Dieu terrasse les ennemis de la Couronne de France et du peuple de notre Royaume.
- De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;
La Bourgogne est attaquée par le Berry !
Ce jour les renards ont encore quitté le Berry pour se rendre à Cosne en Bourgogne. Est-ce là un signe d'apaisement alors que nos armées n'ont pas bougé en direction du Berry ? Est-ce là le comportement d'une province qui se dit paisible, respectueuse de la vie d'autrui et affirme ne vouloir en aucun cas la guerre ni attaquer ses voisins alors qu'aucun de nos hommes durant de notre règne n'a franchi la frontière berrichonne pour préserver la paix ? Est-ce là leur volonté d'apaisement alors que nous discutons avec la Bretagne et étions prêt à recevoir l'Eglise qui propose sa médiation ?
Non. En aucun cas. Ce sont là les actions de gens de peu de foi et de peu d'honneur. Les dirigeants illégitimes du Berry mentent. Ils ont trahi leur peuple et leur parole. De leur bouche sortent des mots suaves, mais leur pensée est vindicative. La guerre, en vérité, ils la préparent depuis longtemps en coopération avec les brigands du fatum et de l'El Dorado. Ces actions menées le prouve ! L'attaque sur Gien il y a quelques jours, l'érection de deux armées Fatum à Bourges, la concentration des brigands en leur capitale et maintenant l'intrusion en Bourgogne sont autant de preuves, s'il en fallait, des intentions véritables du Berry.
Les dirigeants du Berry ne veulent pas la paix. Il se moque de l'indépendance. Il se moque des berrichons et des voisins du Berry. Ils veulent du pouvoir et du sang. Voilà tout ce qui les anime.
J'en appelle donc aux berrichons et les exhorte à chasser la canaille qui souille leur terre, bafoue la paix et leurs principes.
Que Dieu terrasse les ennemis de la Couronne de France et du peuple de notre Royaume.
- Donnée et scellée le 10e jour du mois de juillet 1462.
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;[/b][/list] [/list]
[color=red][b]La Bourgogne est attaquée par le Berry ! [/b][/color]
Ce jour les renards ont encore quitté le Berry pour se rendre à Cosne en Bourgogne. Est-ce là un signe d'apaisement alors que nos armées n'ont pas bougé en direction du Berry ? Est-ce là le comportement d'une province qui se dit paisible, respectueuse de la vie d'autrui et affirme ne vouloir en aucun cas la guerre ni attaquer ses voisins alors qu'aucun de nos hommes durant de notre règne n'a franchi la frontière berrichonne pour préserver la paix ? Est-ce là leur volonté d'apaisement alors que nous discutons avec la Bretagne et étions prêt à recevoir l'Eglise qui propose sa médiation ?
Non. En aucun cas. Ce sont là les actions de gens de peu de foi et de peu d'honneur. Les dirigeants illégitimes du Berry mentent. Ils ont trahi leur peuple et leur parole. De leur bouche sortent des mots suaves, mais leur pensée est vindicative. La guerre, en vérité, ils la préparent depuis longtemps en coopération avec les brigands du fatum et de l'El Dorado. Ces actions menées le prouve ! L'attaque sur Gien il y a quelques jours, l'érection de deux armées Fatum à Bourges, la concentration des brigands en leur capitale et maintenant l'intrusion en Bourgogne sont autant de preuves, s'il en fallait, des intentions véritables du Berry.
Les dirigeants du Berry ne veulent pas la paix. Il se moque de l'indépendance. Il se moque des berrichons et des voisins du Berry. Ils veulent du pouvoir et du sang. Voilà tout ce qui les anime.
J'en appelle donc aux berrichons et les exhorte à chasser la canaille qui souille leur terre, bafoue la paix et leurs principes.
Que Dieu terrasse les ennemis de la Couronne de France et du peuple de notre Royaume.
[list][list][i]Donnée et scellée le 10e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;[/b][/list] [/list]
[color=red][b]La Bourgogne est attaquée par le Berry ! [/b][/color]
Ce jour les renards ont encore quitté le Berry pour se rendre à Cosne en Bourgogne. Est-ce là un signe d'apaisement alors que nos armées n'ont pas bougé en direction du Berry ? Est-ce là le comportement d'une province qui se dit paisible, respectueuse de la vie d'autrui et affirme ne vouloir en aucun cas la guerre ni attaquer ses voisins alors qu'aucun de nos hommes durant de notre règne n'a franchi la frontière berrichonne pour préserver la paix ? Est-ce là leur volonté d'apaisement alors que nous discutons avec la Bretagne et étions prêt à recevoir l'Eglise qui propose sa médiation ?
Non. En aucun cas. Ce sont là les actions de gens de peu de foi et de peu d'honneur. Les dirigeants illégitimes du Berry mentent. Ils ont trahi leur peuple et leur parole. De leur bouche sortent des mots suaves, mais leur pensée est vindicative. La guerre, en vérité, ils la préparent depuis longtemps en coopération avec les brigands du fatum et de l'El Dorado. Ces actions menées le prouve ! L'attaque sur Gien il y a quelques jours, l'érection de deux armées Fatum à Bourges, la concentration des brigands en leur capitale et maintenant l'intrusion en Bourgogne sont autant de preuves, s'il en fallait, des intentions véritables du Berry.
Les dirigeants du Berry ne veulent pas la paix. Il se moque de l'indépendance. Il se moque des berrichons et des voisins du Berry. Ils veulent du pouvoir et du sang. Voilà tout ce qui les anime.
J'en appelle donc aux berrichons et les exhorte à chasser la canaille qui souille leur terre, bafoue la paix et leurs principes.
Que Dieu terrasse les ennemis de la Couronne de France et du peuple de notre Royaume.
[list][list][i]Donnée et scellée le 10e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Citation:
- De Jean III, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
- Aux Grands Feudataires du Royaume de France,
Aux Grands Officiers et Officiers de la Couronne de France,
Aux Pairs de France,
Aux Nobles du Royaumes de France,
A tous nos Sujets, Notables, Erudits, Artisans, Paysans, Gueux et Vagabonds,
A tous ceux, enfin, qui se feront lire ;
Du temps jadis où nous régnâmes sur le trône de Toulouse, en la vassalité du Roi de France, ou, quand nous le servions au Parlement de Paris, nous eûmes à maintes reprises l’occasion de nous plaindre de l’amas de Lois incohérentes, incomplètes et contradictoires qui se trouvaient partout en ce Royaume devenu notre depuis. Mille fois nous entendîmes parler de l’inutilité de tel texte, de sa désuétude ou pis de sa nuisance. Nous dûmes en sus faire face, au jour de notre accession au trône de France, à la vacuité d’une charte adoptée en force par notre prédécesseur, et à la désuétude d’une autre qui avait fait long feu, à la carence de la plupart des chartes de nos institutions, et à l’abandon le plus complet des normes diverses et par trop variées qui avaient fleuri du règne de Lévan III jusqu’à nos jours.
Conscient du devoir qui est le nôtre aujourd’hui de protéger nos peuples, de leur assurer justice et protection et d’administrer ce Royaume conformément aux Grands Principes de notre temps ; Conscient de la nature royale et féodale de notre royaume et de l’importance capitale de doter notre Etat d’une véritable Constitution devant permettre la réformation et la modernisation nécessaire de nos institutions et de notre Royaume ;
Avec l'avis des princes de notre sang, Grands Feudataires du Royaume, autres nobles et officiers de la Couronne et autres grands et notables personnages de notre Conseil Royal et de la Pairie, après avoir bien et diligemment pesé et considéré toute cette affaire, avons concédé à nos vassaux et nos sujets cette Grand Charte pour aujourd’hui et pour demain.
Citation:
Plan de la Grande Charte du Royaume de France
La présente Grande Charte du Royaume de France est composée de trois-sections relatives au Royaume de France (section 1), à la féodalité en Royaume de France (section 2) et aux grandes institutions du Royaume de France (section 3).
La présente Grande Charte du Royaume de France est composée de trois-sections relatives au Royaume de France (section 1), à la féodalité en Royaume de France (section 2) et aux grandes institutions du Royaume de France (section 3).
- Section 1 : Le royaume de France - Terre royale et féodale.
- 1 - Le Royaume de France
2 - La Couronne de France.
3 - Les normes en Royaume de France
Section 2 : La féodalité en Royaume de France - Des droits et devoirs réciproques.
- 1 - Généralités sur les relations entre la couronne de France et les provinces du Royaume de france
2 - Spécificités de la Relation entre la couronne de France et les provinces du DR
3 - Spécificités de la Relation entre la couronne de France et les provinces HDR
Section 3 - Les grandes institutions du Royaume de France
- 1 - Conseil des feudataires
2 - Curia Regis et Chambre des Pairs du Royaume de France
3 - Dauphin, régent et conjoint
Annexe - Mode d'adoption et de réformation
Citation:
Section 1 : Le royaume de France - Terre royale et féodale.
La présente section est composée de trois sous-sections définissant ce qu'est le Royaume de France (sous-section 1), la couronne de France (sous-section 2) ainsi que le système normatif en Royaume de France (sous-section 3).
La présente section est composée de trois sous-sections définissant ce qu'est le Royaume de France (sous-section 1), la couronne de France (sous-section 2) ainsi que le système normatif en Royaume de France (sous-section 3).
- Sous-section 1 - Le Royaume de France
- Article 1.1.1 : Le Royaume de France est un État féodal de droit dont le système politique est une monarchie élective. Il se compose de trois états : la noblesse, le clergé et le Tiers état.
- Article 1.1.2 : Le Royaume de France se compose de deux entités territoriales distinctes mais cependant indivisibles : les provinces du Domaine Royal et les provinces vassales.
- Article 1.1.3 : Les frontières naturelles du Royaume de France courent au Septentrion le long des côtes de la Mer du Nord et de la Manche des Flandres jusque sur la bordure du Grand Duché de Bretagne ; à l'Occident tout le long de la côte Atlantique du Poitou jusqu'à la Gascogne. Au sud, il s'appuie sur le massif des Pyrénées et la Méditerranée jusqu'aux rives occidentales du Rhône. Enfin, au levant au voisinage de l'Empire, le Royaume de France s'étend du Lyonnais-Dauphiné jusqu'en Flandres.
Le Royaume de France est ainsi formé par les provinces d'Alençon (Domaine royal), d'Anjou, d'Armagnac et Comminges, d'Artois, du Béarn, du Berry, du Bourbonnais-Auvergne, de Bourgogne, de Champagne (Domaine royal), des Flandres, de Gascogne, de Guyenne, de l'île-de-France (Domaine royal), du Languedoc, du Limousin et Marche, du Lyonnais-Dauphiné, du Maine (Domaine royal), de Normandie (Domaine royal), du Périgord-Angoumois, du Poitou, d'Orléans (Domaine royal)s, du Rouergue, de Toulouse et de Touraine. - Article 1.1.4 : Les terres du royaume de France sont inaliénables et son unité inaltérable.
- Article 1.2.1 : Le Monarque de France, qu'il soit Roi ou Reine, l'est par la grâce du peuple au jour de son élection et jusqu'à sa mort. Il est source des pouvoirs judiciaire, exécutif et législatif en son royaume. Il est le garant de son unité.
- Article 1.2.2 : Le Monarque règne sur son royaume, directement ou par délégation à ses vassaux et représentants sur lesquels il a autorité selon les modalités prévues par la présente Charte. En toute hypothèse le Monarque peut exercer haute, moyenne et basse justice, en premier ou dernier ressort, en son Royaume.
- Article 1.2.3 : Nul ne saurait faire obstacle aux décisions royales sous peine d'être déclaré félon, traitre ou ennemi de la Couronne selon sa qualité.
- Article 1.2.4 : Pour organiser et gouverner son Royaume il peut promulguer des ordonnances qui ont force de Loi en son Royaume. Rien n’est opposable aux ordonnances du Monarque, dès lors qu'elles ne contreviennent pas à la présente Charte.
- Article 1.3.1 : La norme supérieure et fondamentale du Royaume de France est la Grande Charte du Royaume de France. Viennent ensuite les Lois (ordonnances, édits, décrets, traités et coutume) royales, y compris les arrêts de règlement, puis les Lois provinciales. Le terme de Loi doit être entendu dans les deux cas au sens large, c'est-à-dire comme les différents actes législatifs que peut adopter l'autorité compétente. Les décrets municipaux constituent enfin la norme inférieure du Royaume.
- Article 1.3.2 : Les traités diplomatiques n'engagent que leurs signataires et ont valeur législative sur le territoire où ils exercent leur autorité, conformément à la Grande Charte du Royaume de France. Les traités ne peuvent contrevenir au droit royal, ni aux lois provinciales.
Les traités héraldiques, qu'ils soient passés avec l'étranger ou avec des provinces du Royaume de France, sont contrôlés en amont par la hérauderie et conditionnée par l'acceptation du Roi d'Armes.
Les provinces du domaine royal ne peuvent signer de traités diplomatiques avec l'étranger. Seul le Monarque le peut.
Les provinces vassales hors domaine royal peuvent signer des traités diplomatiques avec l'étranger à condition qu'ils ne contreviennent pas aux lois royales et qu'ils ne portent pas atteintes aux intérêts et aux Lois du Royaume de France, ni à leurs propres intérêts et Lois. Dans tous les cas, les provinces vassales ne peuvent signer de traités diplomatiques militaires ou de traités sur le statut des ambassadeurs avec l'étranger et seuls des traités dans les domaines du commerce, de la culture et de la coopération judiciaire peuvent être ratifiés par elles seules, avec des Etats reconnus par la couronne de France. - Article 1.3.3 : Les ordonnances royales sont des actes législatifs à portée générale ayant vocation à s'appliquer dans tout le Royaume pour une durée indéterminée. Le Souverain du Royaume de France les adopte après consultation des Grands Feudataires.
- Article 1.3.4 : Les édits royaux sont des textes législatifs à durée indéterminée relatifs à un sujet particulier. Ils sont adoptés par le Monarque de France après consultation de la Curia. Les chartes des grands offices sont notamment adoptées par édits.
- Article 1.3.5 : Les décrets royaux sont des textes législatifs à portée générale ou particulière dont la durée est limitée dans le temps. Ils sont adoptés par le Monarque de France après consultation de la Curia.
- Article 1.3.6 : La coutume est une pratique répétée et admise de tous qui par sa répétition et son acceptation a acquis force de loi. La coutume ne peut être contraire aux lois écrites.
- Article 1.3.7 : Les arrêts de règlement sont des textes législatifs visant à combler les lacunes de la Loi royale ou à en préciser le sens s'il s'avère abscons. Ils sont adoptés par le Chancelier de France après accord du Monarque de France.
- Article 1.3.8 : La validité d'une loi royale s’exprime par l’apposition du sceau du Monarque de France, ou du Chancelier de France dans le cas des arrêts de règlement. L’application d’un texte de lois est effectif dès sa publicité sauf modalités contraires prévues par le texte.
- Article 1.3.9 : Les lois provinciales et municipales sont adoptées conformément aux dispositions prévues par celles-ci, en conformité avec les Lois royales.
Sous-section 2 - La couronne de France
Sous-section 3 - Les normes en Royaume de France - adoption et hiérarchie :
Citation:
Section 2 : La féodalité en Royaume de France - Des droits et devoirs réciproques.
La présente section est composée de trois sous-sections prévoyant le cadre général des relations entre la couronne de France et les provinces du Royaume de France (sous-section 1) puis les spécificités des relations entre la couronne de France et les provinces du Domaine Royal (sous-section 2) et les provinces vassales (sous-section 3).
La présente section est composée de trois sous-sections prévoyant le cadre général des relations entre la couronne de France et les provinces du Royaume de France (sous-section 1) puis les spécificités des relations entre la couronne de France et les provinces du Domaine Royal (sous-section 2) et les provinces vassales (sous-section 3).
- Sous-section 1 - Généralités sur les relations entre la couronne de France et les provinces du Royaume de France
- Article 2.1.1 : Le Monarque gouverne son royaume avec l'aide des Grands Feudataires du Royaume de France, ses vassaux, en leur confiant la gestion d'une province.
- Article 2.1.2 : Les Grands Feudataires ne le deviennent pas par la désignation à la tête du conseil provincial dont ils sont issus mais seulement et uniquement par l'acceptation de leur serment vassalique au Monarque de France, qui doit être formulé dans les quatre jours après leur élection, au cours duquel ils promettent solennellement au Monarque de France respect, c'est-à-dire que le vassal s'interdit de nuire au suzerain d'une quelconque manière que ce soit, fidélité (obsequium), aide et service armé (auxilium) et conseil (consilium). L'acceptation de ce serment vassalique conditionne la légitimité de l'élu à régner en sa province.
Ce serment vassalique se traduit entre autre par l'obligation de respecter l'autorité royale, de répondre aux levées de ban selon les modalités définies par décret héraldique et d'honorer les convocations au salon des Grands Feudataires. Ce n'est que par l'acceptation de ce serment par le Monarque qu'ils acquièrent la qualité de vassaux et de régnants légitimes qui leur permettra de gouverner leur province. - Article 2.1.3 : En échange du serment vassalique prononcé, le Monarque promet justice, protection et subsistance. Cela se traduit concrètement et a minima par l'obligation d'aider la province à se défendre contre toute menace extérieure si celle-ci en fait la demande. Cela se traduit également par l'obligation de rendre justice au régnant et à ses sujets. Cela se traduit enfin par la possibilité de se voir octroyer un fief de retraite en la province où le promettant régnera conformément aux lois royales ou en Ile-de-France sous des conditions précisés par les lois royales. La confiance que la Couronne accorde par l'acceptation du serment de vassalité n'est toutefois pas irrévocable. Un régnant qui romprait le serment de vassalité le liant à la Couronne de France, en violant son autorité, en allant à l'encontre de ses intérêts, pourra-t-être révoqué au cours de son mandat et perdra alors toute légitimité et prérogative.
- Article 2.1.4 : Le Monarque peut refuser, sans que rien ne puisse l'y contraindre, le serment vassalique prononcé par le représentant désigné par le Conseil.
- Article 2.1.5 : Chaque Régnant légitimé par le serment réciproque, assisté de son Conseil, gère, selon les lois royales et locales, une économie comprenant le sol, le sous-sol, et les eaux territoriales, et assure la sécurité et la justice en sa province. Chaque régnant doit veiller à protéger et à faire fructifier les terres et à faire prospérer les sujets placés sous leur responsabilité le temps de leur mandat.
- Article 2.1.6 : En cas de vacance du pouvoir légitime, suite à une non prestation de serment vassalique, un refus par le Monarque du serment formulé, une rupture de la relation vassalique, un décès, une démission, une révolte, ou l'invalidation des élections, un régent pourra être nommé.
La régence est soumise à l'approbation préalable de la Chambre des Pairs du Royaume de France, et à l'acceptation postérieure par le Monarque à l'occasion de la formulation d'un serment au cours duquel il indiquera respecter les lois royales et provinciales et s'engagera à gérer sa province en bon père de famille et promettra fidélité et respect au Roi.. En retour de ce serment le Monarque s'engage à lui rendre justice et lui assurer protection.
Suite à démission ou décès du régnant désigné avant qu'il ne prête serment la désignation de son successeur n'est pas soumise à l'acceptation préalable de la Chambre des Pairs du Royaume de France mais à celle du Monarque à l'occasion de la prestation de serment vassalique. Ce dernier sera alors un vassal du Monarque et non un simple régent. - Article 2.1.7 : Un Régent, bien que prêtant serment au Monarque n'est pas un grand feudataire. Il ne peut utiliser les scels officiels de sa province pour sceller et signer quelque document que ce soit. Un Régent n'a pour mission que d’administrer sa province « en bon père de famille » afin d'en assurer la stabilité en attendant la tenue d’élections comtales/ducales régulières. Les codex locaux ne sauraient attribuer à un régent d'avantage de légitimité que ne lui en confère la coutume royale.
Le régent dirige en conséquence les institutions de sa province sans pouvoir prendre de décision qui engagerait sa province au delà de son mandat. C'est-à-dire qu'il n'a pas autorité pour modifier les institutions de son comté, déclarer une guerre, signer des traités ni promulguer des lois engageant sa province au delà de son mandat. Tout document ou loi signé par un régent ne sera valable que durant son mandat et devra ensuite être confirmé par un régnant et vassal légitime pour perdurer. Il peut instaurer un impôt ponctuel si la situation économique le nécessite dans le cadre de sa gestion « en bon père de famille », mais pas un impôt régulier perdurant au delà de son mandat. - Article 2.2.1 : Le Domaine Royal désigne l'ensemble des terres et biens appartenant en pleine propriété à la couronne de France et relevant directement du Monarque dont il a l'usufruit viager. Tout bien construit sur le sol du Domaine Royal est propriété de la couronne de France dès lors qu'il s'agit de bien construit à l'aide de deniers publics, même partiellement, et les finances d'une province du Domaine Royal sont les finances royales. Les provinces du Domaine Royal, propriétés de la couronne de France, sont administrées au nom et pour le compte du Monarque de France, matière en laquelle, plus qu'en toute autre, elles diffèrent des provinces vassales de la Couronne. C'est pourquoi le Monarque peut décider de placer une province sous tutelle provisoire s'il jugeait que la situation le nécessitait.
- Article 2.2.2 : Le Monarque a toute autorité sur ses terres et décide de la politique qu'il souhaite que ses vassaux conduisent. Il a droit d’ingérence en ses provinces et peut nommer ou révoquer les membres des conseils provinciaux du Domaine Royal. Enfin le Monarque dispose du monopole des forces armées en son domaine.
- Article 2.2.3 : Tout Régnant en Domaine Royal, en sus de ses obligations de vassal, se doit de participer aux débats tenus au Conseil du Domaine Royal, de veiller au Prestige de sa province conformément aux prescriptions des administrations royales et de verser à la Couronne l’impôt royal selon les modalités définies par le Surintendant des Finances. De manière générale les régnants du Domaine Royal veillent à protéger et à faire fructifier les terres et les eaux placées sous leur responsabilité le temps de leur mandat, en collaboration avec l'administration royale qui a droit de regard dans la gestion économique des provinces du Domaine Royal.
- Article 2.2.4 : Il appartient au Monarque de décider d'étendre la surface du Domaine Royal à des provinces, notamment en cas de difficulté économique prononcée, à la demande d'une province vassale ou face à des provinces ayant agit contre les intérêts du Royaume de France et nécessitant l'attention prononcée du Monarque. Cette intégration ne saurait être soumise à la moindre notion de temporalité et ne pourra aucunement être remise en question sans l'aval du Monarque.
- Article 2.2.5 : L'Isle de France est un ensemble de terres que le Monarque réserve aux sujets qu'il souhaite honorer par vassalisation directe. Toute transmission d'une terre octroyée en Isle de France est soumise à une taxe due par l'héritier, fixée par édit royal et ne pouvant excéder 500 écus. Ce droit d'enregistrement est acquittable dans le mois suivant la succession.
- Article 2.2.6 : L'Isle de France est soumise aux Lois Royales. La gestion des terres qui la composent revient à leurs usufruitiers.
- Article 2.3.1 : Les provinces du Royaume France qui n'appartiennent pas au domaine royal sont dites vassales de la couronne de France. Si les provinces de France ne sont pas propriété de la Couronne, l'appartenance au Royaume de France donne, en ces provinces, des droits inaliénables partant du respect de la suprématie de l'Autorité Royale au sein du Royaume de France.
- Article 2.3.2 : Chaque province vassale se voit garantir par la couronne de France une autonomie locale. C'est-à-dire le droit à se doter de lois et de coutumes locales, de décider de la conduite de sa diplomatie, dans le respect des limites déjà précisées par la présente charte et les décisions royales, notamment pour les accords internationaux, de son économie et de tous les aspects du quotidien. Cette autonomie d’action se veut être le gage de la confiance et du respect des peuples envers la Couronne de France et son Monarque. Elle se définit dans les limites établies par les Lois Royales et la présente Charte et se veut inaliénable.
- Article 2.3.3 : Si une province vassale du Royaume de France porte gravement atteinte aux intérêts de la couronne, le Monarque peut toutefois décider ponctuellement et provisoirement de participer à la gestion courante de la dicte province. Cette ingérence devra faire l'objet d'une déclaration qui stipulera le(s) motif(s) ayant entrainé la décision, à quels domaines s'étend la décision, les représentants de la Couronne chargés d'organiser et/ou de diriger la tutelle, leurs droits et devoirs.
- Article 2.3.4 : Lorsqu'un conflit privé survient entre deux provinces vassales de la Couronne de France, il appartient au Monarque d'user de son Autorité pour tenter de ramener la concorde au sein de ses peuples.
S'il apparait que les actions initiées par la Couronne à cette fin ne parviennent pas à ramener la concorde, la Couronne devra respecter un devoir de réserve vis à vis des belligérants car il ne sied pas à un Monarque de privilégier un vassal au détriment d'un autre. Cependant, la réserve due par la Couronne ne saurait perdurer pour le cas où le conflit perdrait son statut de conflit privé. Il convient d'établir que l'appel à des forces extérieures à la Province et non régies par des pactes ou alliances antérieures au conflit, signifie la fin du statut privé. - Article 2.3.5 : Toute cession territoriale d'une province du Royaume de France à une autre, consentie de gré à gré, pérenne ou limitée dans le temps, devra être soumise à l'accord du Monarque, garant de l'intégrité du Royaume de France.
Sous-section 2 - Spécificités de la Relation entre la couronne de France et les provinces du Domaine Royal
Sous-section 3 - Spécificités de la Relation entre la couronne de France et les provinces vassales
Citation:
Section 3 - Les grandes institutions du Royaume de France
La présente section relative aux grandes institutions du Royaume de France est composée de trois sous-sections visant le Conseil des Grands Feudataires du Royaume de France (sous-section 1), la Curia Regis et la Chambre des Pairs du Royaume de France (sous-section 2), le Dauphin, le Régent et le Consort (sous-section 3).
La présente section relative aux grandes institutions du Royaume de France est composée de trois sous-sections visant le Conseil des Grands Feudataires du Royaume de France (sous-section 1), la Curia Regis et la Chambre des Pairs du Royaume de France (sous-section 2), le Dauphin, le Régent et le Consort (sous-section 3).
- Sous-section 1 - Conseil des Grands Feudataires du Royaume de France
- Article 3.1.1 : Le Conseil des Grands Feudataires est composé du Monarque et des Grands Feudataires du Royaume de France. Sont également présents en tant qu'invités permanents le Dauphin de France, les Grands Officiers de la Couronne, les Pairs de France, ainsi que les Régents légitimes des Provinces de France. Le Monarque de France peut inviter s'il le désire le Primat de France à siéger en ce conseil ainsi que le Monarque consort.
- Article 3.1.2 : Le Conseil des Grands Feudataires a pour rôle de servir de lieu de discussion entre ses différents membres, traitant des affaires du Royaume. Les Feudataires ont le devoir de Consilium auprès du Monarque, de confidentialité, de réserve, et de présence assidue au sein du Conseil. L'absence au Conseil des Grands Feudataires, sans explication légitime, pourra être considérée comme un manquement aux devoirs vassaliques du Grand Feudataire et l'absent s'expose à des poursuites en justice héraldique, selon la décision du Monarque.
- Article 3.1.3 : Les Grands Feudataires assemblés - et donc pas les régents - valident toute modification survenant dans la Charte d'un Grand Office dès lors que le changement entraîne une modification des droits et devoirs liés au serment de vassalité unissant les provinces de France à la Couronne. Ces décisions sont prises à la majorité des personnes ayant voté dans le délai accordé par le Monarque pour le vote.
- Article 3.2.1 : Le Monarque dirige son royaume avec l'aide, en sus de celle de ses vassaux, des institutions de la Curia Regis et de la Chambre des Pairs du Royaume de France.
- Article 3.2.2 : La Curia Regis est composée des Grands Officiers de la Couronne nommés et révoqués par le Monarque, selon son bon vouloir. Chacun d'eux a la charge d'une administration royale. Chacune de ces administrations a pour fonction de traiter les affaires du royaume, relayer et appliquer la Parole et les ordres du Monarque et leur fonctionnement est défini par les chartes, adoptées par édit royal, qui leurs sont afférentes.
Le Grand Maitre de France est en charge de la Curia Regis sous l'autorité du Monarque de France. Il lui appartient de mettre en oeuvre la politique gouvernementale décidé par le Monarque. - Article 3.2.3 : Le fonctionnement interne de la Curia Regis, en tant que gouvernement du Monarque, est laissé à la libre discrétion du Monarque.
- Article 3.2.4 : Les compétences remises entre les mains de la Très Noble Assemblée des Pairs de France sont définies, comme son fonctionnement, par édit royal, hormis celles de vérification de la validité des élections tenues hors Domaine Royal, de la Validation des régences, du vote pour l'entrée de nouveaux Pairs au sein de la Chambre des Pairs du Royaume de France et du traitement des appels concernant les jugements émis par le Tribunal Héraldique, qui lui sont attribuées par la présente charte.
- Article 3.2.5 : La dignité de Pair de France est accordée et retirée par le monarque selon les modalités prévues par la charte de la Chambre des Pairs du Royaume de France.
- Article 3.3.1 : Le Dauphin est nommé par le Monarque, selon son bon vouloir. Il a pour tâche de l'assister au bon gouvernement du Royaume, de le seconder. Il est son premier Conseiller et siège dans les différentes grandes institutions royales. Il peut suppléer au Monarque, le représenter lors de cérémonies officielles ou de missions diplomatiques. Les pouvoirs du Dauphin, en cas d'absence du Monarque, sont ceux d'un Régent. Si le Monarque venait à mourir ou se trouvait dans l'incapacité de gouverner, le Dauphin de France lui succèderait alors au titre de Régent et s'assurerait de la bonne tenue des élections royales. En cas d'absence de Dauphin désigné ou d'indisponibilité du Dauphin désigné, la Régence du Royaume revient au Grand Maître de France.
- Article 3.3.2 : Le régent du Royaume de France n'a pour mission que d’administrer le Royaume « en bon père de famille » afin d'en assurer la stabilité en attendant le retour du Monarque qui l'aura nommé en son absence, le dauphin en cas d'incapacité et à défaut de nomination, ou jusqu'à la tenue des élections royales en cas de vacances du pouvoir pour cause de mort. Aucun conseil Royal ne saurait lui attribuer d'avantage de pouvoir que cette Charte ne lui en concède.
Le régent dirige en conséquence les institutions du Royaume sans pouvoir prendre de décision qui engagerait la France au delà de son mandat. C'est-à-dire qu'il n'a pas autorité pour modifier les institutions du Royaume, déclarer une guerre, signer des traités ni promulguer des lois engageant le Royaume de France au delà de son mandat. Tout document ou loi signé par un régent ne sera valable que durant son mandat et devra ensuite être confirmé par le Monarque de France. Il peut instaurer un impôt ponctuel si la situation économique le nécessite dans le cadre de sa gestion, mais pas un impôt régulier perdurant au delà de son mandat. - Article 3.3.3 : Le Conjoint du Monarque siège à ses côtés dans les différentes institutions royales si ce dernier le désire, sans disposer du droit de vote dont seul le Monarque élu dispose. Lui est dévolu le devoir de Conseil, au même titre que les Grands Seigneurs du Royaume de France. Le Monarque, s'il le juge nécessaire, peut lui remettre certains pouvoirs décisionnaires afin de le soutenir dans la gouvernance du Royaume de France. Les droits et pouvoirs du conjoint doivent alors être défini par décret.
Sous-section 2 - Curia Regis et Chambre des Pairs du Royaume de France
Sous-section 3 - Dauphin, régent et consort
Citation:
Annexe - Mode d'adoption, de réformation et d'application :
- Article 4.1.1 : La présente charte adoptée selon les modalités requises par la Grande Charte donnée par la Reine Nebisa ne pourra être reformée qu'à la majorité absolue des votants qui sont le Monarque et les Grands Feudataires du Royaume, après consultation de la Curia Régis et de l'assemblée des Pairs de France.
- Article 4.1.2 : La présente charte abroge la précédente Grand Charte de Nebisa, celle de Nicolas étant frappée de nullité faute d'avoir été adoptée selon les modalités requises.
- Article 4.1.3 : La présente charte ratifiée conformément aux modalités requises par la Grande Charte donnée par la Reine Nebisa s'applique de droit à tout le Royaume de France, sans exception.
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Mise sous protection Royale du Berry
Savoir faisons à tous présents et à venir que qu'après avoir signé conjointement une annonce avec "l'alliance du fatum", indiquant clairement les liens entre le pouvoir renégat du Berry et l'alliance de barbares hérétiques du Fatum, le sieur Bubul, malgré sa défaite pleine et entière par les armes, refuse de donner sa reddition. Faut-il s'étonner que ce triste sieur méconnaisse et bafoue les lois de la guerre ? Faut-il s'étonner que par sa volonté unilatérale il souhaite enfoncer le peuple berrichon dans une guerre permanente ? Non. Mais nous passerons outre et sauverons le Berry de cet homme de peu de Foi et de ses acolytes aveuglés par ses propos fielleux.
Ce sieur dénie notre autorité faute de Sacre et pourtant se prétend souverain sans l'être lui-même. Ce sieur dénonce la présence de Lions de Judas ou de mercenaires, mentant comme à son habitude honteusement puisqu'aucun de ces gens ne se trouvent parmi nos armées, tout en confirmant son alliance avec l'hérétique assemblée du fatum, qui pilla la cathédrale de Reims et qui combat l'Eglise de Rome à Genève, alors même qu'il affirmait vouloir y envoyer des hommes pour défendre la cité. Tous ces mensonges et duperies prouvent à quel point l'âme de cet homme est corrompu. Voilà au grand jour maintenant celui qui s'érige contre la couronne de France, bafouant tous les principes de notre temps : noblesse, honneur, droiture et honnêteté. Faudra-t-il lui rappeler que nous fumes élu au premier tour de l'élection de France par plus de 60% des suffrages ? A quoi bon... Le malin l'a détourné de la raison, de la sagesse et de la voix de la paix. Nous en prenons acte.
Par conséquent, nous décidons ce jour de placer la capitale de Bourges sous notre protection et après avoir repris la mairie, organiserons la régence et renverserons ce pouvoir de parvenus qui asservit nos sujets berrichons. Nous protègerons la Cathédrale de Bourges contre toute atteinte de ces hérétiques, et sauvegarderons les intérêts de Rome et de l'assemblée épiscopales à qui nous garantissons la sauvegarde contre toute atteinte. Nous réorganiserons la province et protègeront nos sujets par trop longtemps brimés et manipulés par ces gens avides de pouvoirs et de gloriole.
Que Dieu protège le Berry du Sans Nom à bulle.
- De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;
Mise sous protection Royale du Berry
Savoir faisons à tous présents et à venir que qu'après avoir signé conjointement une annonce avec "l'alliance du fatum", indiquant clairement les liens entre le pouvoir renégat du Berry et l'alliance de barbares hérétiques du Fatum, le sieur Bubul, malgré sa défaite pleine et entière par les armes, refuse de donner sa reddition. Faut-il s'étonner que ce triste sieur méconnaisse et bafoue les lois de la guerre ? Faut-il s'étonner que par sa volonté unilatérale il souhaite enfoncer le peuple berrichon dans une guerre permanente ? Non. Mais nous passerons outre et sauverons le Berry de cet homme de peu de Foi et de ses acolytes aveuglés par ses propos fielleux.
Ce sieur dénie notre autorité faute de Sacre et pourtant se prétend souverain sans l'être lui-même. Ce sieur dénonce la présence de Lions de Judas ou de mercenaires, mentant comme à son habitude honteusement puisqu'aucun de ces gens ne se trouvent parmi nos armées, tout en confirmant son alliance avec l'hérétique assemblée du fatum, qui pilla la cathédrale de Reims et qui combat l'Eglise de Rome à Genève, alors même qu'il affirmait vouloir y envoyer des hommes pour défendre la cité. Tous ces mensonges et duperies prouvent à quel point l'âme de cet homme est corrompu. Voilà au grand jour maintenant celui qui s'érige contre la couronne de France, bafouant tous les principes de notre temps : noblesse, honneur, droiture et honnêteté. Faudra-t-il lui rappeler que nous fumes élu au premier tour de l'élection de France par plus de 60% des suffrages ? A quoi bon... Le malin l'a détourné de la raison, de la sagesse et de la voix de la paix. Nous en prenons acte.
Par conséquent, nous décidons ce jour de placer la capitale de Bourges sous notre protection et après avoir repris la mairie, organiserons la régence et renverserons ce pouvoir de parvenus qui asservit nos sujets berrichons. Nous protègerons la Cathédrale de Bourges contre toute atteinte de ces hérétiques, et sauvegarderons les intérêts de Rome et de l'assemblée épiscopales à qui nous garantissons la sauvegarde contre toute atteinte. Nous réorganiserons la province et protègeront nos sujets par trop longtemps brimés et manipulés par ces gens avides de pouvoirs et de gloriole.
Que Dieu protège le Berry du Sans Nom à bulle.
- Donnée et scellée le 20e jour du mois de juillet 1462.
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;[/b][/list] [/list]
[color=red][b]Mise sous protection Royale du Berry[/b][/color]
Savoir faisons à tous présents et à venir que qu'après avoir signé conjointement une annonce avec "l'alliance du fatum", indiquant clairement les liens entre le pouvoir renégat du Berry et l'alliance de barbares hérétiques du Fatum, le sieur Bubul, malgré sa défaite pleine et entière par les armes, refuse de donner sa reddition. Faut-il s'étonner que ce triste sieur méconnaisse et bafoue les lois de la guerre ? Faut-il s'étonner que par sa volonté unilatérale il souhaite enfoncer le peuple berrichon dans une guerre permanente ? Non. Mais nous passerons outre et sauverons le Berry de cet homme de peu de Foi et de ses acolytes aveuglés par ses propos fielleux.
Ce sieur dénie notre autorité faute de Sacre et pourtant se prétend souverain sans l'être lui-même. Ce sieur dénonce la présence de Lions de Judas ou de mercenaires, mentant comme à son habitude honteusement puisqu'aucun de ces gens ne se trouvent parmi nos armées, tout en confirmant son alliance avec l'hérétique assemblée du fatum, qui pilla la cathédrale de Reims et qui combat l'Eglise de Rome à Genève, alors même qu'il affirmait vouloir y envoyer des hommes pour défendre la cité. Tous ces mensonges et duperies prouvent à quel point l'âme de cet homme est corrompu. Voilà au grand jour maintenant celui qui s'érige contre la couronne de France, bafouant tous les principes de notre temps : noblesse, honneur, droiture et honnêteté. Faudra-t-il lui rappeler que nous fumes élu au premier tour de l'élection de France par plus de 60% des suffrages ? A quoi bon... Le malin l'a détourné de la raison, de la sagesse et de la voix de la paix. Nous en prenons acte.
Par conséquent, nous décidons ce jour de placer la capitale de Bourges sous notre protection et après avoir repris la mairie, organiserons la régence et renverserons ce pouvoir de parvenus qui asservit nos sujets berrichons. Nous protègerons la Cathédrale de Bourges contre toute atteinte de ces hérétiques, et sauvegarderons les intérêts de Rome et de l'assemblée épiscopales à qui nous garantissons la sauvegarde contre toute atteinte. Nous réorganiserons la province et protègeront nos sujets par trop longtemps brimés et manipulés par ces gens avides de pouvoirs et de gloriole.
Que Dieu protège le Berry du Sans Nom à bulle.
[list][list][i]Donnée et scellée le 20e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
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Au Peuple de France ;[/b][/list] [/list]
[color=red][b]Mise sous protection Royale du Berry[/b][/color]
Savoir faisons à tous présents et à venir que qu'après avoir signé conjointement une annonce avec "l'alliance du fatum", indiquant clairement les liens entre le pouvoir renégat du Berry et l'alliance de barbares hérétiques du Fatum, le sieur Bubul, malgré sa défaite pleine et entière par les armes, refuse de donner sa reddition. Faut-il s'étonner que ce triste sieur méconnaisse et bafoue les lois de la guerre ? Faut-il s'étonner que par sa volonté unilatérale il souhaite enfoncer le peuple berrichon dans une guerre permanente ? Non. Mais nous passerons outre et sauverons le Berry de cet homme de peu de Foi et de ses acolytes aveuglés par ses propos fielleux.
Ce sieur dénie notre autorité faute de Sacre et pourtant se prétend souverain sans l'être lui-même. Ce sieur dénonce la présence de Lions de Judas ou de mercenaires, mentant comme à son habitude honteusement puisqu'aucun de ces gens ne se trouvent parmi nos armées, tout en confirmant son alliance avec l'hérétique assemblée du fatum, qui pilla la cathédrale de Reims et qui combat l'Eglise de Rome à Genève, alors même qu'il affirmait vouloir y envoyer des hommes pour défendre la cité. Tous ces mensonges et duperies prouvent à quel point l'âme de cet homme est corrompu. Voilà au grand jour maintenant celui qui s'érige contre la couronne de France, bafouant tous les principes de notre temps : noblesse, honneur, droiture et honnêteté. Faudra-t-il lui rappeler que nous fumes élu au premier tour de l'élection de France par plus de 60% des suffrages ? A quoi bon... Le malin l'a détourné de la raison, de la sagesse et de la voix de la paix. Nous en prenons acte.
Par conséquent, nous décidons ce jour de placer la capitale de Bourges sous notre protection et après avoir repris la mairie, organiserons la régence et renverserons ce pouvoir de parvenus qui asservit nos sujets berrichons. Nous protègerons la Cathédrale de Bourges contre toute atteinte de ces hérétiques, et sauvegarderons les intérêts de Rome et de l'assemblée épiscopales à qui nous garantissons la sauvegarde contre toute atteinte. Nous réorganiserons la province et protègeront nos sujets par trop longtemps brimés et manipulés par ces gens avides de pouvoirs et de gloriole.
Que Dieu protège le Berry du Sans Nom à bulle.
[list][list][i]Donnée et scellée le 20e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Ce traité a pour but de définir les termes d'un accord militaire entre l'armée des Sept et la Couronne de France
Droits de l'armée des Sept
Art.1 Les armées (IG) et lances de l'Armée des Sept sont autorisées à traverser les Provinces du Domaine Royal : Orléans, Normandie, Champagne, Alençon et Maine. L'armée doit par contre prévenir chaque province au moins 48 heures avant d'entrer sur leur territoire ainsi que de donner la raison du passage et la destination.
Art.2 Le Domaine Royal s'engage à agréer les armées (IG) de l'Armée des Sept pour mener à bien les missions que le Domaine Royal lui confiera.
Art.3 Dans la mesure de ses moyens, la Couronne de France s'engage à financer les missions qu'il confie à l'Armée des Sept.
Devoirs de l'armée des Sept envers la Couronne de France
Art.4 Lorsque le Monarque en fait la demande, l'armée des Sept s'engage à défendre le territoire du Domaine Royal et à accomplir les missions pour la protection des intérêts de la Couronne de France qui lui seront confiées hors du Domaine Royal. L'armée des Sept y répondra avec toutes les compétences et moyens militaires à sa disposition, selon sa disponibilité du moment.
Art.5 L'armée des Sept, par son grand réseau de contacts, s'engage à fournir à la Couronne de France toutes informations en lien avec une possible menace contre le Domaine Royal ou plus généralement contre les intérêts de la Couronne de France.
Résiliation de ce présent traité
Art.6 Ce traité sera valable jusqu'à ce que l'une des deux parties y mette fin via une simple missive officielle adressée à l'autre partie, mettant un terme aux privilèges et obligations mentionnés dans le présent traité.
- TRAITÉ DIPLOMATIQUE DE COLLABORATION MILITAIRE ENTRE L'ARMÉE DES SEPT ET LA COURONNE DE FRANCE
Ce traité a pour but de définir les termes d'un accord militaire entre l'armée des Sept et la Couronne de France
Droits de l'armée des Sept
Art.1 Les armées (IG) et lances de l'Armée des Sept sont autorisées à traverser les Provinces du Domaine Royal : Orléans, Normandie, Champagne, Alençon et Maine. L'armée doit par contre prévenir chaque province au moins 48 heures avant d'entrer sur leur territoire ainsi que de donner la raison du passage et la destination.
Art.2 Le Domaine Royal s'engage à agréer les armées (IG) de l'Armée des Sept pour mener à bien les missions que le Domaine Royal lui confiera.
Art.3 Dans la mesure de ses moyens, la Couronne de France s'engage à financer les missions qu'il confie à l'Armée des Sept.
Devoirs de l'armée des Sept envers la Couronne de France
Art.4 Lorsque le Monarque en fait la demande, l'armée des Sept s'engage à défendre le territoire du Domaine Royal et à accomplir les missions pour la protection des intérêts de la Couronne de France qui lui seront confiées hors du Domaine Royal. L'armée des Sept y répondra avec toutes les compétences et moyens militaires à sa disposition, selon sa disponibilité du moment.
Art.5 L'armée des Sept, par son grand réseau de contacts, s'engage à fournir à la Couronne de France toutes informations en lien avec une possible menace contre le Domaine Royal ou plus généralement contre les intérêts de la Couronne de France.
Résiliation de ce présent traité
Art.6 Ce traité sera valable jusqu'à ce que l'une des deux parties y mette fin via une simple missive officielle adressée à l'autre partie, mettant un terme aux privilèges et obligations mentionnés dans le présent traité.
Citation:
- Ratifié et scellé par Jean III, Roi de France, le 15e jour de juillet 1462 :
Citation:
- Ratifié et scellé par White de Tiallaz, général de l'armée des 7, le 15e jour de juillet 1462 :
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img][img]http://img706.imageshack.us/img706/5254/lo2s.png[/img]
[list][b][color=darkblue]TRAITÉ DIPLOMATIQUE DE COLLABORATION MILITAIRE ENTRE L'ARMÉE DES SEPT ET LA COURONNE DE FRANCE[/b][/color][/list]
[i]Ce traité a pour but de définir les termes d'un accord militaire entre l'armée des Sept et la Couronne de France[/i]
[b]Droits de l'armée des Sept[/b]
[b]Art.1[/b] Les armées (IG) et lances de l'Armée des Sept sont autorisées à traverser les Provinces du Domaine Royal : Orléans, Normandie, Champagne, Alençon et Maine. L'armée doit par contre prévenir chaque province au moins 48 heures avant d'entrer sur leur territoire ainsi que de donner la raison du passage et la destination.
[b]Art.2[/b] Le Domaine Royal s'engage à agréer les armées (IG) de l'Armée des Sept pour mener à bien les missions que le Domaine Royal lui confiera.
[b]Art.3[/b] Dans la mesure de ses moyens, la Couronne de France s'engage à financer les missions qu'il confie à l'Armée des Sept.
[b]Devoirs de l'armée des Sept envers la Couronne de France[/b]
[b]Art.4[/b] Lorsque le Monarque en fait la demande, l'armée des Sept s'engage à défendre le territoire du Domaine Royal et à accomplir les missions pour la protection des intérêts de la Couronne de France qui lui seront confiées hors du Domaine Royal. L'armée des Sept y répondra avec toutes les compétences et moyens militaires à sa disposition, selon sa disponibilité du moment.
[b]Art.5[/b] L'armée des Sept, par son grand réseau de contacts, s'engage à fournir à la Couronne de France toutes informations en lien avec une possible menace contre le Domaine Royal ou plus généralement contre les intérêts de la Couronne de France.
[b]
Résiliation de ce présent traité[/b]
[b]Art.6 [/b]Ce traité sera valable jusqu'à ce que l'une des deux parties y mette fin via une simple missive officielle adressée à l'autre partie, mettant un terme aux privilèges et obligations mentionnés dans le présent traité.[/quote]
[quote][list][u][b]Ratifié et scellé par Jean III, Roi de France, le 15e jour de juillet 1462 :[/b][/u][/list]
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[quote][list][u][b]Ratifié et scellé par White de Tiallaz, général de l'armée des 7, le 15e jour de juillet 1462 :[/b][/u][/list]
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[list][b][color=darkblue]TRAITÉ DIPLOMATIQUE DE COLLABORATION MILITAIRE ENTRE L'ARMÉE DES SEPT ET LA COURONNE DE FRANCE[/b][/color][/list]
[i]Ce traité a pour but de définir les termes d'un accord militaire entre l'armée des Sept et la Couronne de France[/i]
[b]Droits de l'armée des Sept[/b]
[b]Art.1[/b] Les armées (IG) et lances de l'Armée des Sept sont autorisées à traverser les Provinces du Domaine Royal : Orléans, Normandie, Champagne, Alençon et Maine. L'armée doit par contre prévenir chaque province au moins 48 heures avant d'entrer sur leur territoire ainsi que de donner la raison du passage et la destination.
[b]Art.2[/b] Le Domaine Royal s'engage à agréer les armées (IG) de l'Armée des Sept pour mener à bien les missions que le Domaine Royal lui confiera.
[b]Art.3[/b] Dans la mesure de ses moyens, la Couronne de France s'engage à financer les missions qu'il confie à l'Armée des Sept.
[b]Devoirs de l'armée des Sept envers la Couronne de France[/b]
[b]Art.4[/b] Lorsque le Monarque en fait la demande, l'armée des Sept s'engage à défendre le territoire du Domaine Royal et à accomplir les missions pour la protection des intérêts de la Couronne de France qui lui seront confiées hors du Domaine Royal. L'armée des Sept y répondra avec toutes les compétences et moyens militaires à sa disposition, selon sa disponibilité du moment.
[b]Art.5[/b] L'armée des Sept, par son grand réseau de contacts, s'engage à fournir à la Couronne de France toutes informations en lien avec une possible menace contre le Domaine Royal ou plus généralement contre les intérêts de la Couronne de France.
[b]
Résiliation de ce présent traité[/b]
[b]Art.6 [/b]Ce traité sera valable jusqu'à ce que l'une des deux parties y mette fin via une simple missive officielle adressée à l'autre partie, mettant un terme aux privilèges et obligations mentionnés dans le présent traité.[/quote]
[quote][list][u][b]Ratifié et scellé par Jean III, Roi de France, le 15e jour de juillet 1462 :[/b][/u][/list]
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[quote][list][u][b]Ratifié et scellé par White de Tiallaz, général de l'armée des 7, le 15e jour de juillet 1462 :[/b][/u][/list]
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_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Savoir faisons à tous présents et à venir que suite à l’adoption de la Nouvelle Grande Charte du Royaume de France, une partie des Lois royales en vigueur nous apparaissent dorénavant tout à fait désuètes, superfétatoires, voire nuisibles puisqu’en contradiction partielle ou totale avec les dispositions de la Loi fondamentale de notre Royaume. Sont en conséquence abrogés, après consultation des grands feudataires, conformément à la Grande Charte du Royaume, les textes suivants :
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
Savoir faisons à tous présents et à venir que suite à l’adoption de la Nouvelle Grande Charte du Royaume de France, une partie des Lois royales en vigueur nous apparaissent dorénavant tout à fait désuètes, superfétatoires, voire nuisibles puisqu’en contradiction partielle ou totale avec les dispositions de la Loi fondamentale de notre Royaume. Sont en conséquence abrogés, après consultation des grands feudataires, conformément à la Grande Charte du Royaume, les textes suivants :
- De la distinction entre la Curia et la Pairie en date du 25 août 1456
- Du statut de Régent du 06 mai 1457
- Du statut de Régent en date du 27 mai 1457
- De l'officialité d'un texte de loi, du 29 mai 1457.
- D'une mise au point concernant la fonction de la Chambre des Pairs en date du 14 mars 1458
- Des chancelleries provinciales et des traités avec l'étranger en date du 14 mars 1458
- Rappel sur les biens de la Couronne en date du 12 avril 1459
- Des compétences de la Pairie et de la Curia Regis en date du 15 avril 1459
- Donnée et scellée le 21e jour du mois de juillet 1462.
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
Savoir faisons à tous présents et à venir que suite à l’adoption de la Nouvelle Grande Charte du Royaume de France, une partie des Lois royales en vigueur nous apparaissent dorénavant tout à fait désuètes, superfétatoires, voire nuisibles puisqu’en contradiction partielle ou totale avec les dispositions de la Loi fondamentale de notre Royaume. Sont en conséquence abrogés, après consultation des grands feudataires, conformément à la Grande Charte du Royaume, les textes suivants :
[list][*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1416758]De la distinction entre la Curia et la Pairie[/url] en date du 25 août 1456
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1909011]Du statut de Régent[/url] du 06 mai 1457
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1416752]Du statut de Régent[/url] en date du 27 mai 1457
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1920294]De l'officialité d'un texte de loi[/url], du 29 mai 1457.
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1945568]D'une mise au point concernant la fonction de la Chambre des Pairs[/url] en date du 14 mars 1458
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1945570]Des chancelleries provinciales et des traités avec l'étranger[/url] en date du 14 mars 1458
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1909645]Rappel sur les biens de la Couronne[/url] en date du 12 avril 1459
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1945577]Des compétences de la Pairie et de la Curia Regis[/url] en date du 15 avril 1459[/list]
[list][list][i]Donnée et scellée le 21e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list][/list]
Savoir faisons à tous présents et à venir que suite à l’adoption de la Nouvelle Grande Charte du Royaume de France, une partie des Lois royales en vigueur nous apparaissent dorénavant tout à fait désuètes, superfétatoires, voire nuisibles puisqu’en contradiction partielle ou totale avec les dispositions de la Loi fondamentale de notre Royaume. Sont en conséquence abrogés, après consultation des grands feudataires, conformément à la Grande Charte du Royaume, les textes suivants :
[list][*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1416758]De la distinction entre la Curia et la Pairie[/url] en date du 25 août 1456
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1909011]Du statut de Régent[/url] du 06 mai 1457
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1416752]Du statut de Régent[/url] en date du 27 mai 1457
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1920294]De l'officialité d'un texte de loi[/url], du 29 mai 1457.
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1945568]D'une mise au point concernant la fonction de la Chambre des Pairs[/url] en date du 14 mars 1458
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1945570]Des chancelleries provinciales et des traités avec l'étranger[/url] en date du 14 mars 1458
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1909645]Rappel sur les biens de la Couronne[/url] en date du 12 avril 1459
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1945577]Des compétences de la Pairie et de la Curia Regis[/url] en date du 15 avril 1459[/list]
[list][list][i]Donnée et scellée le 21e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Achèvement de la libération du Berry et proposition d’aide au peuple Angevin
Savoir faisons à tous présents et à venir que la ville de Sancerre a été libéré en matinée par l’armée Bourguignonne dirigée par Fernandoo. Nous remercions les Hommes qui ont participé à cette opération et ont combattu avec vaillance contre les forces rebelles du Berry qui refusent de se rendre, le sieur Bubule ayant préféré le déshonneur de la guérilla plutôt que de se rendre avec les honneurs en signant sa reddition.
Savoir faisons également que le fatum s’est réfugié en Anjou où se trouvent ses armées qui ont été vidé de ses lances. Celles-ci ont filé droit sur Angers pour y faire peser leur menace en représailles à l’absence d’aide des angevins au Berry. Aussi, bien que les dirigeants de cette province soient à nos yeux illégitimes, nous leur proposons de collaborer pour éradiquer la menace car au-delà du château angevin ce sont nos sujets qui sont là encore menacés par ces scélérats. Nous les invitons à appréhender ces individus afin de les passer militairement par le fil de l'épée ou à leur passer la corde au cou judiciairement, et ce au plus vite pour qu'ils soient mis dès à présent hors d'état de nuire à quiconque. Si d'aventure l'Anjou n'arrivait pas à se défaire de l'emprise de ce clan, je suis certain que nous y parviendrons.
Que Dieu garde nos sujets du Fatum.
- De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;
Achèvement de la libération du Berry et proposition d’aide au peuple Angevin
Savoir faisons à tous présents et à venir que la ville de Sancerre a été libéré en matinée par l’armée Bourguignonne dirigée par Fernandoo. Nous remercions les Hommes qui ont participé à cette opération et ont combattu avec vaillance contre les forces rebelles du Berry qui refusent de se rendre, le sieur Bubule ayant préféré le déshonneur de la guérilla plutôt que de se rendre avec les honneurs en signant sa reddition.
Savoir faisons également que le fatum s’est réfugié en Anjou où se trouvent ses armées qui ont été vidé de ses lances. Celles-ci ont filé droit sur Angers pour y faire peser leur menace en représailles à l’absence d’aide des angevins au Berry. Aussi, bien que les dirigeants de cette province soient à nos yeux illégitimes, nous leur proposons de collaborer pour éradiquer la menace car au-delà du château angevin ce sont nos sujets qui sont là encore menacés par ces scélérats. Nous les invitons à appréhender ces individus afin de les passer militairement par le fil de l'épée ou à leur passer la corde au cou judiciairement, et ce au plus vite pour qu'ils soient mis dès à présent hors d'état de nuire à quiconque. Si d'aventure l'Anjou n'arrivait pas à se défaire de l'emprise de ce clan, je suis certain que nous y parviendrons.
Que Dieu garde nos sujets du Fatum.
- Donnée et scellée le 22e jour du mois de juillet 1462.
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;[/b][/list] [/list]
[color=red][b]Achèvement de la libération du Berry et proposition d’aide au peuple Angevin[/b][/color]
Savoir faisons à tous présents et à venir que la ville de Sancerre a été libéré en matinée par l’armée Bourguignonne dirigée par Fernandoo. Nous remercions les Hommes qui ont participé à cette opération et ont combattu avec vaillance contre les forces rebelles du Berry qui refusent de se rendre, le sieur Bubule ayant préféré le déshonneur de la guérilla plutôt que de se rendre avec les honneurs en signant sa reddition.
Savoir faisons également que le fatum s’est réfugié en Anjou où se trouvent ses armées qui ont été vidé de ses lances. Celles-ci ont filé droit sur Angers pour y faire peser leur menace en représailles à l’absence d’aide des angevins au Berry. Aussi, bien que les dirigeants de cette province soient à nos yeux illégitimes, nous leur proposons de collaborer pour éradiquer la menace car au-delà du château angevin ce sont nos sujets qui sont là encore menacés par ces scélérats. Nous les invitons à appréhender ces individus afin de les passer militairement par le fil de l'épée ou à leur passer la corde au cou judiciairement, et ce au plus vite pour qu'ils soient mis dès à présent hors d'état de nuire à quiconque. Si d'aventure l'Anjou n'arrivait pas à se défaire de l'emprise de ce clan, je suis certain que nous y parviendrons.
Que Dieu garde nos sujets du Fatum.
[list][list][i]Donnée et scellée le 22e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;[/b][/list] [/list]
[color=red][b]Achèvement de la libération du Berry et proposition d’aide au peuple Angevin[/b][/color]
Savoir faisons à tous présents et à venir que la ville de Sancerre a été libéré en matinée par l’armée Bourguignonne dirigée par Fernandoo. Nous remercions les Hommes qui ont participé à cette opération et ont combattu avec vaillance contre les forces rebelles du Berry qui refusent de se rendre, le sieur Bubule ayant préféré le déshonneur de la guérilla plutôt que de se rendre avec les honneurs en signant sa reddition.
Savoir faisons également que le fatum s’est réfugié en Anjou où se trouvent ses armées qui ont été vidé de ses lances. Celles-ci ont filé droit sur Angers pour y faire peser leur menace en représailles à l’absence d’aide des angevins au Berry. Aussi, bien que les dirigeants de cette province soient à nos yeux illégitimes, nous leur proposons de collaborer pour éradiquer la menace car au-delà du château angevin ce sont nos sujets qui sont là encore menacés par ces scélérats. Nous les invitons à appréhender ces individus afin de les passer militairement par le fil de l'épée ou à leur passer la corde au cou judiciairement, et ce au plus vite pour qu'ils soient mis dès à présent hors d'état de nuire à quiconque. Si d'aventure l'Anjou n'arrivait pas à se défaire de l'emprise de ce clan, je suis certain que nous y parviendrons.
Que Dieu garde nos sujets du Fatum.
[list][list][i]Donnée et scellée le 22e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Parce que l'humour Berrichon ne tue pas :
Code:
[i]Parce que l'humour Berrichon ne tue pas :[/i]
[img]http://i39.servimg.com/u/f39/12/38/19/72/berru10.jpg[/img]
[img]http://i39.servimg.com/u/f39/12/38/19/72/berru10.jpg[/img]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
De multiples pigeons furent envoyés là où se trouvait les petites canailles, bien localisés par les services de renseignement royaux.
Citation:
Attention ! Careful ! Achtung ! Diwalet ! Quelques fretins ennemis non gratæ en Domaine Royal.
Savoir faisons à tous présents et à venir que les personnes énumérées ci-dessous, membres du groupuscule fatum et affiliées, pour l’ensemble de leur oeuvre en notre Domaine, et plus généralement en notre Royaume, sont déclarées ennemies de la Couronne et non grata en notre Domaine. Que tous ceux qui croiseront leur chemin pourront les passer par le fil de l’épée sans autre forme de procès ou qu’elles pourront être pendues haut et long après procès sommaire constatant leur intrusion en nos terres :
Garshaun ; Juniorfranck ;Cadfael91 ; Sat ; Angelheart ; Clitandre ; Kerwan83 ; Atchoumeuh ; Holly78 ;_la_fauve ; Lagon_bleue ; Milan ; Dida ; Rubein ; Samuel13 ; Dwalin_dirken ; Tass_. ; Raimbert ; Jerominus ; Wood. ; Nolaan ; Kalirim ; Diazolie ; Nuitlond ; Neelia ; Tetram ; Celia ; Arthur 1012 ; Italiendu30 ; chat_noir ; Sylvak ; Durer ; Rossignol ; good_iche ; traps ; Lilas_rose ; Neelia ; Troufion ; Oxania ; Aesa ; Ysendar ; Reyrey601 ; Tonic ; Lanwenn ; Arshy_bal ; Silphael ; Crixus59 ; Yzar ; Livingstone. ; Zwaxx ; Alalix ; Ecross ; Desirade ; Godefroy_ ; Julien.. ; Vinvella ; Lysandre78 ; 666phoenix666 ; Victoire1 ; Charlemagne1 ; badboy63 ; Malyka ; Kaylla ; Ramons ; Frankenstein ; Troubi ; Yen_vang ; Moiira.
Dans un grand élan de bonté, ces personnes étant tout à fait localisées, nous ferons diligenter ce jour le présent avertissement à leur encontre* afin qu’ils sachent et ne puissent jamais s’en plaindre, même auprès du Très Puissant Créateur.
- De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;
Attention ! Careful ! Achtung ! Diwalet ! Quelques fretins ennemis non gratæ en Domaine Royal.
Savoir faisons à tous présents et à venir que les personnes énumérées ci-dessous, membres du groupuscule fatum et affiliées, pour l’ensemble de leur oeuvre en notre Domaine, et plus généralement en notre Royaume, sont déclarées ennemies de la Couronne et non grata en notre Domaine. Que tous ceux qui croiseront leur chemin pourront les passer par le fil de l’épée sans autre forme de procès ou qu’elles pourront être pendues haut et long après procès sommaire constatant leur intrusion en nos terres :
Garshaun ; Juniorfranck ;Cadfael91 ; Sat ; Angelheart ; Clitandre ; Kerwan83 ; Atchoumeuh ; Holly78 ;_la_fauve ; Lagon_bleue ; Milan ; Dida ; Rubein ; Samuel13 ; Dwalin_dirken ; Tass_. ; Raimbert ; Jerominus ; Wood. ; Nolaan ; Kalirim ; Diazolie ; Nuitlond ; Neelia ; Tetram ; Celia ; Arthur 1012 ; Italiendu30 ; chat_noir ; Sylvak ; Durer ; Rossignol ; good_iche ; traps ; Lilas_rose ; Neelia ; Troufion ; Oxania ; Aesa ; Ysendar ; Reyrey601 ; Tonic ; Lanwenn ; Arshy_bal ; Silphael ; Crixus59 ; Yzar ; Livingstone. ; Zwaxx ; Alalix ; Ecross ; Desirade ; Godefroy_ ; Julien.. ; Vinvella ; Lysandre78 ; 666phoenix666 ; Victoire1 ; Charlemagne1 ; badboy63 ; Malyka ; Kaylla ; Ramons ; Frankenstein ; Troubi ; Yen_vang ; Moiira.
Dans un grand élan de bonté, ces personnes étant tout à fait localisées, nous ferons diligenter ce jour le présent avertissement à leur encontre* afin qu’ils sachent et ne puissent jamais s’en plaindre, même auprès du Très Puissant Créateur.
- Donnée et scellée le 24e jour du mois de juillet 1462.
*Envoi IG
Code:
[i]De multiples pigeons furent envoyés là où se trouvait les petites canailles, bien localisés par les services de renseignement royaux. [/i]
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;[/b][/list] [/list]
[color=red][b]Attention ! Careful ! Achtung ! Diwalet ! Quelques fretins ennemis non gratæ en Domaine Royal.[/b][/color]
Savoir faisons à tous présents et à venir que les personnes énumérées ci-dessous, membres du groupuscule fatum et affiliées, pour l’ensemble de leur oeuvre en notre Domaine, et plus généralement en notre Royaume, sont déclarées ennemies de la Couronne et non grata en notre Domaine. Que tous ceux qui croiseront leur chemin pourront les passer par le fil de l’épée sans autre forme de procès ou qu’elles pourront être pendues haut et long après procès sommaire constatant leur intrusion en nos terres :
Garshaun ; Juniorfranck ;Cadfael91 ; Sat ; Angelheart ; Clitandre ; Kerwan83 ; Atchoumeuh ; Holly78 ;_la_fauve ; Lagon_bleue ; Milan ; Dida ; Rubein ; Samuel13 ; Dwalin_dirken ; Tass_. ; Raimbert ; Jerominus ; Wood. ; Nolaan ; Kalirim ; Diazolie ; Nuitlond ; Neelia ; Tetram ; Celia ; Arthur 1012 ; Italiendu30 ; chat_noir ; Sylvak ; Durer ; Rossignol ; good_iche ; traps ; Lilas_rose ; Neelia ; Troufion ; Oxania ; Aesa ; Ysendar ; Reyrey601 ; Tonic ; Lanwenn ; Arshy_bal ; Silphael ; Crixus59 ; Yzar ; Livingstone. ; Zwaxx ; Alalix ; Ecross ; Desirade ; Godefroy_ ; Julien.. ; Vinvella ; Lysandre78 ; 666phoenix666 ; Victoire1 ; Charlemagne1 ; badboy63 ; Malyka ; Kaylla ; Ramons ; Frankenstein ; Troubi ; Yen_vang ; Moiira.
Dans un grand élan de bonté, ces personnes étant tout à fait localisées, nous ferons diligenter ce jour le présent avertissement à leur encontre* afin qu’ils sachent et ne puissent jamais s’en plaindre, même auprès du Très Puissant Créateur.
[list][list][i]Donnée et scellée le 24e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[hrp]*Envoi IG[/hrp]
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;[/b][/list] [/list]
[color=red][b]Attention ! Careful ! Achtung ! Diwalet ! Quelques fretins ennemis non gratæ en Domaine Royal.[/b][/color]
Savoir faisons à tous présents et à venir que les personnes énumérées ci-dessous, membres du groupuscule fatum et affiliées, pour l’ensemble de leur oeuvre en notre Domaine, et plus généralement en notre Royaume, sont déclarées ennemies de la Couronne et non grata en notre Domaine. Que tous ceux qui croiseront leur chemin pourront les passer par le fil de l’épée sans autre forme de procès ou qu’elles pourront être pendues haut et long après procès sommaire constatant leur intrusion en nos terres :
Garshaun ; Juniorfranck ;Cadfael91 ; Sat ; Angelheart ; Clitandre ; Kerwan83 ; Atchoumeuh ; Holly78 ;_la_fauve ; Lagon_bleue ; Milan ; Dida ; Rubein ; Samuel13 ; Dwalin_dirken ; Tass_. ; Raimbert ; Jerominus ; Wood. ; Nolaan ; Kalirim ; Diazolie ; Nuitlond ; Neelia ; Tetram ; Celia ; Arthur 1012 ; Italiendu30 ; chat_noir ; Sylvak ; Durer ; Rossignol ; good_iche ; traps ; Lilas_rose ; Neelia ; Troufion ; Oxania ; Aesa ; Ysendar ; Reyrey601 ; Tonic ; Lanwenn ; Arshy_bal ; Silphael ; Crixus59 ; Yzar ; Livingstone. ; Zwaxx ; Alalix ; Ecross ; Desirade ; Godefroy_ ; Julien.. ; Vinvella ; Lysandre78 ; 666phoenix666 ; Victoire1 ; Charlemagne1 ; badboy63 ; Malyka ; Kaylla ; Ramons ; Frankenstein ; Troubi ; Yen_vang ; Moiira.
Dans un grand élan de bonté, ces personnes étant tout à fait localisées, nous ferons diligenter ce jour le présent avertissement à leur encontre* afin qu’ils sachent et ne puissent jamais s’en plaindre, même auprès du Très Puissant Créateur.
[list][list][i]Donnée et scellée le 24e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[hrp]*Envoi IG[/hrp]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Mise sous tutelle du Berry
Savoir faisons à tous présents et à venir que conformément à l'article 2.2.1 de la Grande Charte du Royaume de France, nous avons décidé de placer le Berry sous tutelle. Le conseil de régence qui aura la charge d'assurer cette tutelle est composé ainsi :
Lexhor (Régent)
Zelenka
Anne_blanche
Heloise.victoire
Arthur.d.amahir
Princesselaure
Lanfeust86
Constance_vf
Aureliia
Lambach
Theadora
Kalderah
Que Dieu les accompagne et les guide dans cette importante mission.
- De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;
Mise sous tutelle du Berry
Savoir faisons à tous présents et à venir que conformément à l'article 2.2.1 de la Grande Charte du Royaume de France, nous avons décidé de placer le Berry sous tutelle. Le conseil de régence qui aura la charge d'assurer cette tutelle est composé ainsi :
Lexhor (Régent)
Zelenka
Anne_blanche
Heloise.victoire
Arthur.d.amahir
Princesselaure
Lanfeust86
Constance_vf
Aureliia
Lambach
Theadora
Kalderah
Que Dieu les accompagne et les guide dans cette importante mission.
- Donnée et scellée le 25e jour du mois de juillet 1462.
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;[/b][/list] [/list]
[color=red][b]Mise sous tutelle du Berry[/b][/color]
Savoir faisons à tous présents et à venir que conformément à l'article 2.2.1 de la Grande Charte du Royaume de France, nous avons décidé de placer le Berry sous tutelle. Le conseil de régence qui aura la charge d'assurer cette tutelle est composé ainsi :
Lexhor (Régent)
Zelenka
Anne_blanche
Heloise.victoire
Arthur.d.amahir
Princesselaure
Lanfeust86
Constance_vf
Aureliia
Lambach
Theadora
Kalderah
Que Dieu les accompagne et les guide dans cette importante mission.
[list][list][i]Donnée et scellée le 25e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;[/b][/list] [/list]
[color=red][b]Mise sous tutelle du Berry[/b][/color]
Savoir faisons à tous présents et à venir que conformément à l'article 2.2.1 de la Grande Charte du Royaume de France, nous avons décidé de placer le Berry sous tutelle. Le conseil de régence qui aura la charge d'assurer cette tutelle est composé ainsi :
Lexhor (Régent)
Zelenka
Anne_blanche
Heloise.victoire
Arthur.d.amahir
Princesselaure
Lanfeust86
Constance_vf
Aureliia
Lambach
Theadora
Kalderah
Que Dieu les accompagne et les guide dans cette importante mission.
[list][list][i]Donnée et scellée le 25e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Chapitre I - Reconnaissance
Art. 1 -. La Couronne de France reconnaît l'Ordre comme une entité légitime, ainsi que les familles d'Albanie Kastriote, Engjelli, Dukagjini, Gropaj et Kusari, et les familles royales légitimes de l'Albanie en exil.
Art. 2. - L'ordre et les familles albanaises sus mentionnées s'engagent à ne pas porter atteinte aux intérêts français ou de ses alliés.
Art . 3 - La Couronne de France s'engage à ne pas porter préjudice aux intérêts de l'Ordre et des Familles Royales Albanaises ou leurs alliés et reconnait la légitimité des familles royales et de l'ordre en tant que nobles en Albanie et amis de la France.
Art . 4 - Les familles royales et l'Ordre reconnaissent France comme un royaume libre, doté de la liberté de décider de ses relations étrangères.
Art . 5 - La Couronne de France reconnaît les familles royales et l'Ordre en tant que peuple libre, avec son droit de décider de ses propres relations et règlementations étrangères.
Chapitre II - Engagements de l'alliance
Art . 1 - . La Couronne de France garantit à l'ordre et les familles royales en exil , la protection juridique contre toute forme de procès, infraction ou de la revendication à l'étranger, à l'exception des états avec lesquels la Couronne de France a un traité juridique.
Art . 2 - . L' Ordre Chevaleresque Constantinien de Saint-Georges, et les Familles Royales albanaises promettent de défendre la Couronne de France, par mer et par terre, à sa demande, contre tout type de menace pour le royaume.
Art . 3 - . Les deux parties dans le traité, s'accordent à utiliser leurs influences diplomatiques pour rechercher d'autres parties avantageux. Cela comprend la prise de contacts pour promouvoir le commerce, les alliances et la défense des intérêts communs.
Art . 4 - . La Couronne de France s'engage à favoriser une mobilité gratuite pour les personnes des Familles Royales et de l'ordre sur nos routes, et leurs navires sur nos mers en conformité avec les lois des différents comtés. Cela inclut la reconaissance du droit de former leurs nouveaux capitaines sur les eaux territoriales de France, d'assister aux cours dans les universités françaises, et d'enseigner les cours navales suivant les statuts à l'Université.
Chapitre III - Validation
Art. 1 -. Le traité aura une validité imprescriptible, mais il pourra être renégocié si les deux parties y sont disposées.
Art. 2 -. Rompre le traité sera une atteinte à l'honneur des deux parties, et les deux parties seront tenues de respecter leurs paroles. Toutefois, si le traité est rompu, l'autre partie pourra demander une indemnisation pour les dommages.
Chapitre IV - traduction
Ce traité d'Alliance entre les Royaumes de France et l'Ordre de chevalerie de Saint Georges et les familles d'Albanie est écrit en Anglais et traduit en français. Les deux versions sont considérées comme valides et correctes. La version rédigée dans la langue du Royaume est considérée comme légale devant l'ensemble des juridictions françaises.
Ratifié et scellé le 15 juillet 1462 par Jean III, par la grâce de Dieu, Roy de France :
Tanissa Maria Agata Aleramica Imperiali, Ambassadrice du Domaine Royal pour l'Albanie
Chancelier de l'Ordre Chivalric of Saint George, A. Gjin Johanes Gazulli .D
- Traité d'alliance entre la Couronne de France et l'Ordre de chevalerie de Saint Georges et les familles d'Albanie en exil.
Chapitre I - Reconnaissance
Art. 1 -. La Couronne de France reconnaît l'Ordre comme une entité légitime, ainsi que les familles d'Albanie Kastriote, Engjelli, Dukagjini, Gropaj et Kusari, et les familles royales légitimes de l'Albanie en exil.
Art. 2. - L'ordre et les familles albanaises sus mentionnées s'engagent à ne pas porter atteinte aux intérêts français ou de ses alliés.
Art . 3 - La Couronne de France s'engage à ne pas porter préjudice aux intérêts de l'Ordre et des Familles Royales Albanaises ou leurs alliés et reconnait la légitimité des familles royales et de l'ordre en tant que nobles en Albanie et amis de la France.
Art . 4 - Les familles royales et l'Ordre reconnaissent France comme un royaume libre, doté de la liberté de décider de ses relations étrangères.
Art . 5 - La Couronne de France reconnaît les familles royales et l'Ordre en tant que peuple libre, avec son droit de décider de ses propres relations et règlementations étrangères.
Chapitre II - Engagements de l'alliance
Art . 1 - . La Couronne de France garantit à l'ordre et les familles royales en exil , la protection juridique contre toute forme de procès, infraction ou de la revendication à l'étranger, à l'exception des états avec lesquels la Couronne de France a un traité juridique.
Art . 2 - . L' Ordre Chevaleresque Constantinien de Saint-Georges, et les Familles Royales albanaises promettent de défendre la Couronne de France, par mer et par terre, à sa demande, contre tout type de menace pour le royaume.
Art . 3 - . Les deux parties dans le traité, s'accordent à utiliser leurs influences diplomatiques pour rechercher d'autres parties avantageux. Cela comprend la prise de contacts pour promouvoir le commerce, les alliances et la défense des intérêts communs.
Art . 4 - . La Couronne de France s'engage à favoriser une mobilité gratuite pour les personnes des Familles Royales et de l'ordre sur nos routes, et leurs navires sur nos mers en conformité avec les lois des différents comtés. Cela inclut la reconaissance du droit de former leurs nouveaux capitaines sur les eaux territoriales de France, d'assister aux cours dans les universités françaises, et d'enseigner les cours navales suivant les statuts à l'Université.
Chapitre III - Validation
Art. 1 -. Le traité aura une validité imprescriptible, mais il pourra être renégocié si les deux parties y sont disposées.
Art. 2 -. Rompre le traité sera une atteinte à l'honneur des deux parties, et les deux parties seront tenues de respecter leurs paroles. Toutefois, si le traité est rompu, l'autre partie pourra demander une indemnisation pour les dommages.
Chapitre IV - traduction
Ce traité d'Alliance entre les Royaumes de France et l'Ordre de chevalerie de Saint Georges et les familles d'Albanie est écrit en Anglais et traduit en français. Les deux versions sont considérées comme valides et correctes. La version rédigée dans la langue du Royaume est considérée comme légale devant l'ensemble des juridictions françaises.
Ratifié et scellé le 15 juillet 1462 par Jean III, par la grâce de Dieu, Roy de France :
Tanissa Maria Agata Aleramica Imperiali, Ambassadrice du Domaine Royal pour l'Albanie
Chancelier de l'Ordre Chivalric of Saint George, A. Gjin Johanes Gazulli .D
Citation:
Chapter I - Recognition
Art. 1.- Kingdom of France recognize the Order as a legit entity, and the Albanians families of Kastrioti, Engjelli, Dukagjini, Gropaj and Kusari as the legit royal families of Albania, in exile.
Art. 2 -.The Order and the Albanian families mentioned above agree as not undermine the French interests or of its allies.
Art. 3 - The Crown of France agrees to not prejudice the interests of the Order and the Albanian Royal Families or their allies, and recognizes as legitimate nobles of Albania and friends of France the Albanian Royal Families and the Order.
Art. 4 - The royal families and the Order recognize France as a free kingdom, with the freedom to decide its foreign relations.
Art. 5 - The Crown of France recognizes the royal families and the Order as free people, with the right to decide its own relations and foreign relationships and settlements.
Chapter II - Alliance Compromises
Art. 1.- The Kingdom of France guarantees the Order and the Royal Families in exile, legal protection against any kind of trial, offense or claim from abroad, except the Kingdoms with the ones France had Judicial Treaties.
Art. 2.- Sacred Military Constantinian Order of Saint George, and the Albanian Royal families promise to defend the Kingdom of France, by sea and land, at his request, against any kind of menace for the Kingdom.
Art. 3.- Both of the parts in the Treaty, agree to use their diplomatic influence looking for the other part profit. That includes using contacts to promote commerce, alliances and the defense of common interests.
Art. 4.- The Crown of France will encourage free moving to the people of the Royal Families and the Order in its roads and to their ships in its seas, conforming to the laws of different counties. That includes the right to train their new captains in French sea, to assist to the university classes, and to teach naval knowledges following the statutes of the University.
Chapter III - Validation
Art. 1.- The Treaty will last forever, but it can be renegociated if the two parts are disposed to.
Art. 2.- Breaking the Treaty will be a great damage to the other part's honor, and the two parts are compromised to respect their words. However, if the treaty is broken, the other part can ask for a compensation for the damage.
Chapter IV - Translation
That Treaty of Alliance between the Crown of France and the Sacred Military Constantinian Order of Saint George and the Royal Families of Albania is written in English and translated into French. Both versions are considered valid and correct. The version written in the language of the Kingdoms of France is considered legal in front of whole the French courts.
Ratified and sealed July 15 1462 by Jean III, for grace of God, King of France:
Tanissa Maria Agata Aleramica Imperiali, Domaine Royal Ambassador for Albania
For Sacred Military Constantinian Order of Saint George, Grand Chancellor
A. Gjin Johanes Gazulli.D
- Treaty of Alliance between the Crown of France and the Sacred Military Constantinian Order of Saint George and the Royal Families of Albania in exile.
Chapter I - Recognition
Art. 1.- Kingdom of France recognize the Order as a legit entity, and the Albanians families of Kastrioti, Engjelli, Dukagjini, Gropaj and Kusari as the legit royal families of Albania, in exile.
Art. 2 -.The Order and the Albanian families mentioned above agree as not undermine the French interests or of its allies.
Art. 3 - The Crown of France agrees to not prejudice the interests of the Order and the Albanian Royal Families or their allies, and recognizes as legitimate nobles of Albania and friends of France the Albanian Royal Families and the Order.
Art. 4 - The royal families and the Order recognize France as a free kingdom, with the freedom to decide its foreign relations.
Art. 5 - The Crown of France recognizes the royal families and the Order as free people, with the right to decide its own relations and foreign relationships and settlements.
Chapter II - Alliance Compromises
Art. 1.- The Kingdom of France guarantees the Order and the Royal Families in exile, legal protection against any kind of trial, offense or claim from abroad, except the Kingdoms with the ones France had Judicial Treaties.
Art. 2.- Sacred Military Constantinian Order of Saint George, and the Albanian Royal families promise to defend the Kingdom of France, by sea and land, at his request, against any kind of menace for the Kingdom.
Art. 3.- Both of the parts in the Treaty, agree to use their diplomatic influence looking for the other part profit. That includes using contacts to promote commerce, alliances and the defense of common interests.
Art. 4.- The Crown of France will encourage free moving to the people of the Royal Families and the Order in its roads and to their ships in its seas, conforming to the laws of different counties. That includes the right to train their new captains in French sea, to assist to the university classes, and to teach naval knowledges following the statutes of the University.
Chapter III - Validation
Art. 1.- The Treaty will last forever, but it can be renegociated if the two parts are disposed to.
Art. 2.- Breaking the Treaty will be a great damage to the other part's honor, and the two parts are compromised to respect their words. However, if the treaty is broken, the other part can ask for a compensation for the damage.
Chapter IV - Translation
That Treaty of Alliance between the Crown of France and the Sacred Military Constantinian Order of Saint George and the Royal Families of Albania is written in English and translated into French. Both versions are considered valid and correct. The version written in the language of the Kingdoms of France is considered legal in front of whole the French courts.
Ratified and sealed July 15 1462 by Jean III, for grace of God, King of France:
Tanissa Maria Agata Aleramica Imperiali, Domaine Royal Ambassador for Albania
For Sacred Military Constantinian Order of Saint George, Grand Chancellor
A. Gjin Johanes Gazulli.D
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img][img]http://img4.hostingpics.net/pics/604914ConstStGeooriflamme.png[/img]
[list][size=18][b][color=darkblue]Traité d'alliance entre la Couronne de France et l'Ordre de chevalerie de Saint Georges et les familles d'Albanie en exil.[/color][/b][/size][/list]
[b]Chapitre I - Reconnaissance[/b]
[b]Art. 1 -[/b]. La Couronne de France reconnaît l'Ordre comme une entité légitime, ainsi que les familles d'Albanie Kastriote, Engjelli, Dukagjini, Gropaj et Kusari, et les familles royales légitimes de l'Albanie en exil.
[b]Art. 2. -[/b] L'ordre et les familles albanaises sus mentionnées s'engagent à ne pas porter atteinte aux intérêts français ou de ses alliés.
[b]Art . 3 - [/b]La Couronne de France s'engage à ne pas porter préjudice aux intérêts de l'Ordre et des Familles Royales Albanaises ou leurs alliés et reconnait la légitimité des familles royales et de l'ordre en tant que nobles en Albanie et amis de la France.
[b]Art . 4 -[/b] Les familles royales et l'Ordre reconnaissent France comme un royaume libre, doté de la liberté de décider de ses relations étrangères.
[b]Art . 5 - [/b]La Couronne de France reconnaît les familles royales et l'Ordre en tant que peuple libre, avec son droit de décider de ses propres relations et règlementations étrangères.
[b]Chapitre II - Engagements de l'alliance[/b]
[b]Art . 1 - .[/b] La Couronne de France garantit à l'ordre et les familles royales en exil , la protection juridique contre toute forme de procès, infraction ou de la revendication à l'étranger, à l'exception des états avec lesquels la Couronne de France a un traité juridique.
[b]Art . 2 - .[/b] L' Ordre Chevaleresque Constantinien de Saint-Georges, et les Familles Royales albanaises promettent de défendre la Couronne de France, par mer et par terre, à sa demande, contre tout type de menace pour le royaume.
[b]Art . 3 - .[/b] Les deux parties dans le traité, s'accordent à utiliser leurs influences diplomatiques pour rechercher d'autres parties avantageux. Cela comprend la prise de contacts pour promouvoir le commerce, les alliances et la défense des intérêts communs.
[b]Art . 4 - .[/b] La Couronne de France s'engage à favoriser une mobilité gratuite pour les personnes des Familles Royales et de l'ordre sur nos routes, et leurs navires sur nos mers en conformité avec les lois des différents comtés. Cela inclut la reconaissance du droit de former leurs nouveaux capitaines sur les eaux territoriales de France, d'assister aux cours dans les universités françaises, et d'enseigner les cours navales suivant les statuts à l'Université.
[b]Chapitre III - Validation[/b]
[b]Art. 1 -.[/b] Le traité aura une validité imprescriptible, mais il pourra être renégocié si les deux parties y sont disposées.
[b]Art. 2 -.[/b] Rompre le traité sera une atteinte à l'honneur des deux parties, et les deux parties seront tenues de respecter leurs paroles. Toutefois, si le traité est rompu, l'autre partie pourra demander une indemnisation pour les dommages.
[b]Chapitre IV - traduction [/b]
Ce traité d'Alliance entre les Royaumes de France et l'Ordre de chevalerie de Saint Georges et les familles d'Albanie est écrit en Anglais et traduit en français. Les deux versions sont considérées comme valides et correctes. La version rédigée dans la langue du Royaume est considérée comme légale devant l'ensemble des juridictions françaises.
[b]Ratifié et scellé le 15 juillet 1462 par Jean III, par la grâce de Dieu, Roy de France :[/b]
[list][list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list][/list]
[b]Tanissa Maria Agata Aleramica Imperiali, Ambassadrice du Domaine Royal pour l'Albanie[/b]
[img]http://i59.tinypic.com/5e6g41.png[/img]
[b]Chancelier de l'Ordre Chivalric of Saint George, A. Gjin Johanes Gazulli .D[/b]
[img]http://i.imgur.com/MYHAxrO.png[/img][/quote]
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img][img]http://img4.hostingpics.net/pics/604914ConstStGeooriflamme.png[/img]
[list][size=18][b][color=darkblue]Treaty of Alliance between the Crown of France and the Sacred Military Constantinian Order of Saint George and the Royal Families of Albania in exile.[/color][/b][/size][/list]
[b]Chapter I - Recognition[/b]
[b]Art. 1[/b].- Kingdom of France recognize the Order as a legit entity, and the Albanians families of Kastrioti, Engjelli, Dukagjini, Gropaj and Kusari as the legit royal families of Albania, in exile.
[b]Art. 2[/b] -.The Order and the Albanian families mentioned above agree as not undermine the French interests or of its allies.
[b]Art. 3[/b] - The Crown of France agrees to not prejudice the interests of the Order and the Albanian Royal Families or their allies, and recognizes as legitimate nobles of Albania and friends of France the Albanian Royal Families and the Order.
[b]Art. 4[/b] - The royal families and the Order recognize France as a free kingdom, with the freedom to decide its foreign relations.
[b]Art. 5[/b] - The Crown of France recognizes the royal families and the Order as free people, with the right to decide its own relations and foreign relationships and settlements.
[b]Chapter II - Alliance Compromises [/b]
[b]Art. 1[/b].- The Kingdom of France guarantees the Order and the Royal Families in exile, legal protection against any kind of trial, offense or claim from abroad, except the Kingdoms with the ones France had Judicial Treaties.
[b]Art. 2[/b].- Sacred Military Constantinian Order of Saint George, and the Albanian Royal families promise to defend the Kingdom of France, by sea and land, at his request, against any kind of menace for the Kingdom.
[b]Art. 3[/b].- Both of the parts in the Treaty, agree to use their diplomatic influence looking for the other part profit. That includes using contacts to promote commerce, alliances and the defense of common interests.
[b]Art. 4[/b].- The Crown of France will encourage free moving to the people of the Royal Families and the Order in its roads and to their ships in its seas, conforming to the laws of different counties. That includes the right to train their new captains in French sea, to assist to the university classes, and to teach naval knowledges following the statutes of the University.
[b]Chapter III - Validation[/b]
[b]Art. 1[/b].- The Treaty will last forever, but it can be renegociated if the two parts are disposed to.
[b]Art. 2[/b].- Breaking the Treaty will be a great damage to the other part's honor, and the two parts are compromised to respect their words. However, if the treaty is broken, the other part can ask for a compensation for the damage.
[b]Chapter IV - Translation[/b]
That Treaty of Alliance between the Crown of France and the Sacred Military Constantinian Order of Saint George and the Royal Families of Albania is written in English and translated into French. Both versions are considered valid and correct. The version written in the language of the Kingdoms of France is considered legal in front of whole the French courts.
[b]Ratified and sealed July 15 1462 by Jean III, for grace of God, King of France:[/b]
[list][list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list][/list]
[b]Tanissa Maria Agata Aleramica Imperiali, Domaine Royal Ambassador for Albania[/b]
[img]http://i59.tinypic.com/5e6g41.png[/img]
[b]For Sacred Military Constantinian Order of Saint George, Grand Chancellor
A. Gjin Johanes Gazulli.D
[img]http://i.imgur.com/MYHAxrO.png[/img][/b]
[/quote]
[list][size=18][b][color=darkblue]Traité d'alliance entre la Couronne de France et l'Ordre de chevalerie de Saint Georges et les familles d'Albanie en exil.[/color][/b][/size][/list]
[b]Chapitre I - Reconnaissance[/b]
[b]Art. 1 -[/b]. La Couronne de France reconnaît l'Ordre comme une entité légitime, ainsi que les familles d'Albanie Kastriote, Engjelli, Dukagjini, Gropaj et Kusari, et les familles royales légitimes de l'Albanie en exil.
[b]Art. 2. -[/b] L'ordre et les familles albanaises sus mentionnées s'engagent à ne pas porter atteinte aux intérêts français ou de ses alliés.
[b]Art . 3 - [/b]La Couronne de France s'engage à ne pas porter préjudice aux intérêts de l'Ordre et des Familles Royales Albanaises ou leurs alliés et reconnait la légitimité des familles royales et de l'ordre en tant que nobles en Albanie et amis de la France.
[b]Art . 4 -[/b] Les familles royales et l'Ordre reconnaissent France comme un royaume libre, doté de la liberté de décider de ses relations étrangères.
[b]Art . 5 - [/b]La Couronne de France reconnaît les familles royales et l'Ordre en tant que peuple libre, avec son droit de décider de ses propres relations et règlementations étrangères.
[b]Chapitre II - Engagements de l'alliance[/b]
[b]Art . 1 - .[/b] La Couronne de France garantit à l'ordre et les familles royales en exil , la protection juridique contre toute forme de procès, infraction ou de la revendication à l'étranger, à l'exception des états avec lesquels la Couronne de France a un traité juridique.
[b]Art . 2 - .[/b] L' Ordre Chevaleresque Constantinien de Saint-Georges, et les Familles Royales albanaises promettent de défendre la Couronne de France, par mer et par terre, à sa demande, contre tout type de menace pour le royaume.
[b]Art . 3 - .[/b] Les deux parties dans le traité, s'accordent à utiliser leurs influences diplomatiques pour rechercher d'autres parties avantageux. Cela comprend la prise de contacts pour promouvoir le commerce, les alliances et la défense des intérêts communs.
[b]Art . 4 - .[/b] La Couronne de France s'engage à favoriser une mobilité gratuite pour les personnes des Familles Royales et de l'ordre sur nos routes, et leurs navires sur nos mers en conformité avec les lois des différents comtés. Cela inclut la reconaissance du droit de former leurs nouveaux capitaines sur les eaux territoriales de France, d'assister aux cours dans les universités françaises, et d'enseigner les cours navales suivant les statuts à l'Université.
[b]Chapitre III - Validation[/b]
[b]Art. 1 -.[/b] Le traité aura une validité imprescriptible, mais il pourra être renégocié si les deux parties y sont disposées.
[b]Art. 2 -.[/b] Rompre le traité sera une atteinte à l'honneur des deux parties, et les deux parties seront tenues de respecter leurs paroles. Toutefois, si le traité est rompu, l'autre partie pourra demander une indemnisation pour les dommages.
[b]Chapitre IV - traduction [/b]
Ce traité d'Alliance entre les Royaumes de France et l'Ordre de chevalerie de Saint Georges et les familles d'Albanie est écrit en Anglais et traduit en français. Les deux versions sont considérées comme valides et correctes. La version rédigée dans la langue du Royaume est considérée comme légale devant l'ensemble des juridictions françaises.
[b]Ratifié et scellé le 15 juillet 1462 par Jean III, par la grâce de Dieu, Roy de France :[/b]
[list][list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list][/list]
[b]Tanissa Maria Agata Aleramica Imperiali, Ambassadrice du Domaine Royal pour l'Albanie[/b]
[img]http://i59.tinypic.com/5e6g41.png[/img]
[b]Chancelier de l'Ordre Chivalric of Saint George, A. Gjin Johanes Gazulli .D[/b]
[img]http://i.imgur.com/MYHAxrO.png[/img][/quote]
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img][img]http://img4.hostingpics.net/pics/604914ConstStGeooriflamme.png[/img]
[list][size=18][b][color=darkblue]Treaty of Alliance between the Crown of France and the Sacred Military Constantinian Order of Saint George and the Royal Families of Albania in exile.[/color][/b][/size][/list]
[b]Chapter I - Recognition[/b]
[b]Art. 1[/b].- Kingdom of France recognize the Order as a legit entity, and the Albanians families of Kastrioti, Engjelli, Dukagjini, Gropaj and Kusari as the legit royal families of Albania, in exile.
[b]Art. 2[/b] -.The Order and the Albanian families mentioned above agree as not undermine the French interests or of its allies.
[b]Art. 3[/b] - The Crown of France agrees to not prejudice the interests of the Order and the Albanian Royal Families or their allies, and recognizes as legitimate nobles of Albania and friends of France the Albanian Royal Families and the Order.
[b]Art. 4[/b] - The royal families and the Order recognize France as a free kingdom, with the freedom to decide its foreign relations.
[b]Art. 5[/b] - The Crown of France recognizes the royal families and the Order as free people, with the right to decide its own relations and foreign relationships and settlements.
[b]Chapter II - Alliance Compromises [/b]
[b]Art. 1[/b].- The Kingdom of France guarantees the Order and the Royal Families in exile, legal protection against any kind of trial, offense or claim from abroad, except the Kingdoms with the ones France had Judicial Treaties.
[b]Art. 2[/b].- Sacred Military Constantinian Order of Saint George, and the Albanian Royal families promise to defend the Kingdom of France, by sea and land, at his request, against any kind of menace for the Kingdom.
[b]Art. 3[/b].- Both of the parts in the Treaty, agree to use their diplomatic influence looking for the other part profit. That includes using contacts to promote commerce, alliances and the defense of common interests.
[b]Art. 4[/b].- The Crown of France will encourage free moving to the people of the Royal Families and the Order in its roads and to their ships in its seas, conforming to the laws of different counties. That includes the right to train their new captains in French sea, to assist to the university classes, and to teach naval knowledges following the statutes of the University.
[b]Chapter III - Validation[/b]
[b]Art. 1[/b].- The Treaty will last forever, but it can be renegociated if the two parts are disposed to.
[b]Art. 2[/b].- Breaking the Treaty will be a great damage to the other part's honor, and the two parts are compromised to respect their words. However, if the treaty is broken, the other part can ask for a compensation for the damage.
[b]Chapter IV - Translation[/b]
That Treaty of Alliance between the Crown of France and the Sacred Military Constantinian Order of Saint George and the Royal Families of Albania is written in English and translated into French. Both versions are considered valid and correct. The version written in the language of the Kingdoms of France is considered legal in front of whole the French courts.
[b]Ratified and sealed July 15 1462 by Jean III, for grace of God, King of France:[/b]
[list][list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list][/list]
[b]Tanissa Maria Agata Aleramica Imperiali, Domaine Royal Ambassador for Albania[/b]
[img]http://i59.tinypic.com/5e6g41.png[/img]
[b]For Sacred Military Constantinian Order of Saint George, Grand Chancellor
A. Gjin Johanes Gazulli.D
[img]http://i.imgur.com/MYHAxrO.png[/img][/b]
[/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Laval ploie mais le Domaine ne tombera pas
Les petites frappes du Fatum ont choisi, comme à leur habitude, d’infiltrer des villes en lances plutôt que de combattre dignement en armées. Pendant que les petites mains de ce groupuscule s’agitent en notre domaine, les chefs de l’organisation se cachent loin des combats, préférant assurer leurs arrières plutôt que de mener leurs hommes. Hommes que l’Anjou a laissé passer après leur avoir interdit officiellement et publiquement l’accès, faute d’avoir eu le courage de s’en prendre à eux.
Voilà l’ignominie de cette bande au grand jour, complétant le tableau de la fuite du Berry. Ne nous étonnons dès lors pas des maigres actions de ces gagne-petit, choisissant de s’en prendre à de belles villes peu peuplées, qui ne leur apporteront qu’une fausse gloriole dont ils aiment tant se flatter. Qu'ils n'oublient pas qu'à vaincre sans péril, on triomphe sans gloire. S'en prendre à des habitants paisibles et désarmés fait partie de ces victoires déshonorantes.
Peut-être que d’autres villes tomberont, mais le Domaine ne cédera pas. Chaque ville sera reprise et chaque brigand sera chassé jusqu’à ce que mort s’ensuive car la Couronne toujours triomphe.
Qu’on se le dise.
- De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;
Laval ploie mais le Domaine ne tombera pas
Les petites frappes du Fatum ont choisi, comme à leur habitude, d’infiltrer des villes en lances plutôt que de combattre dignement en armées. Pendant que les petites mains de ce groupuscule s’agitent en notre domaine, les chefs de l’organisation se cachent loin des combats, préférant assurer leurs arrières plutôt que de mener leurs hommes. Hommes que l’Anjou a laissé passer après leur avoir interdit officiellement et publiquement l’accès, faute d’avoir eu le courage de s’en prendre à eux.
Voilà l’ignominie de cette bande au grand jour, complétant le tableau de la fuite du Berry. Ne nous étonnons dès lors pas des maigres actions de ces gagne-petit, choisissant de s’en prendre à de belles villes peu peuplées, qui ne leur apporteront qu’une fausse gloriole dont ils aiment tant se flatter. Qu'ils n'oublient pas qu'à vaincre sans péril, on triomphe sans gloire. S'en prendre à des habitants paisibles et désarmés fait partie de ces victoires déshonorantes.
Peut-être que d’autres villes tomberont, mais le Domaine ne cédera pas. Chaque ville sera reprise et chaque brigand sera chassé jusqu’à ce que mort s’ensuive car la Couronne toujours triomphe.
Qu’on se le dise.
- Donnée et scellée le 26e jour du mois de juillet 1462.
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;[/b][/list] [/list]
[color=red][b]Laval ploie mais le Domaine ne tombera pas [/b][/color]
Les petites frappes du Fatum ont choisi, comme à leur habitude, d’infiltrer des villes en lances plutôt que de combattre dignement en armées. Pendant que les petites mains de ce groupuscule s’agitent en notre domaine, les chefs de l’organisation se cachent loin des combats, préférant assurer leurs arrières plutôt que de mener leurs hommes. Hommes que l’Anjou a laissé passer après leur avoir interdit officiellement et publiquement l’accès, faute d’avoir eu le courage de s’en prendre à eux.
Voilà l’ignominie de cette bande au grand jour, complétant le tableau de la fuite du Berry. Ne nous étonnons dès lors pas des maigres actions de ces gagne-petit, choisissant de s’en prendre à de belles villes peu peuplées, qui ne leur apporteront qu’une fausse gloriole dont ils aiment tant se flatter. Qu'ils n'oublient pas qu'à vaincre sans péril, on triomphe sans gloire. S'en prendre à des habitants paisibles et désarmés fait partie de ces victoires déshonorantes.
Peut-être que d’autres villes tomberont, mais le Domaine ne cédera pas. Chaque ville sera reprise et chaque brigand sera chassé jusqu’à ce que mort s’ensuive car la Couronne toujours triomphe.
Qu’on se le dise.
[list][list][i]Donnée et scellée le 26e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;[/b][/list] [/list]
[color=red][b]Laval ploie mais le Domaine ne tombera pas [/b][/color]
Les petites frappes du Fatum ont choisi, comme à leur habitude, d’infiltrer des villes en lances plutôt que de combattre dignement en armées. Pendant que les petites mains de ce groupuscule s’agitent en notre domaine, les chefs de l’organisation se cachent loin des combats, préférant assurer leurs arrières plutôt que de mener leurs hommes. Hommes que l’Anjou a laissé passer après leur avoir interdit officiellement et publiquement l’accès, faute d’avoir eu le courage de s’en prendre à eux.
Voilà l’ignominie de cette bande au grand jour, complétant le tableau de la fuite du Berry. Ne nous étonnons dès lors pas des maigres actions de ces gagne-petit, choisissant de s’en prendre à de belles villes peu peuplées, qui ne leur apporteront qu’une fausse gloriole dont ils aiment tant se flatter. Qu'ils n'oublient pas qu'à vaincre sans péril, on triomphe sans gloire. S'en prendre à des habitants paisibles et désarmés fait partie de ces victoires déshonorantes.
Peut-être que d’autres villes tomberont, mais le Domaine ne cédera pas. Chaque ville sera reprise et chaque brigand sera chassé jusqu’à ce que mort s’ensuive car la Couronne toujours triomphe.
Qu’on se le dise.
[list][list][i]Donnée et scellée le 26e jour du mois de juillet 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Nouveau Grand Ambassadeur de France
Après un premier tour de consultation des Grands Officiers et Pairs de France, à propos des 8 candidatures à la charge de Grand Ambassadeur de France, trois noms ont été sélectionnés. Parmi les candidats sélectionnés se trouvèrent Exaltation Lablanche d'Abancourt, Hersent d'Ar Sparfel et Lafa de Bussac.
Un vote a donc été organisé pour les départager et la comtesse Lafa de Bussac a reçu le plus grand nombre de voix - 8/13. Nous suivons, comme à notre habitude, l'avis de nos conseillers et la nommons Grand Ambassadeur de France.
- De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;
Nouveau Grand Ambassadeur de France
Après un premier tour de consultation des Grands Officiers et Pairs de France, à propos des 8 candidatures à la charge de Grand Ambassadeur de France, trois noms ont été sélectionnés. Parmi les candidats sélectionnés se trouvèrent Exaltation Lablanche d'Abancourt, Hersent d'Ar Sparfel et Lafa de Bussac.
Un vote a donc été organisé pour les départager et la comtesse Lafa de Bussac a reçu le plus grand nombre de voix - 8/13. Nous suivons, comme à notre habitude, l'avis de nos conseillers et la nommons Grand Ambassadeur de France.
- Donnée et scellée le 1e jour du mois de d'août 1462.
____________
Pour mémoire :
Ingeburge a écrit:
CANDIDATS ÉLIGIBLES AU TOUR DE VOTE
- Exaltation Lablanche d'Abancourt, cité 6 fois
- Hersent d'Ar Sparfel, cité 5 fois
- Lafa de Bussac, cité 10 fois
Ingeburge a écrit:
DÉPOUILLEMENT DU VOTE DÉFINITIF
- Exaltation Lablanche d'Abancourt : 3 voix
- Hersent d'Ar Sparfel : 2 voix
- Lafa de Bussac : 8 voix
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;[/b][/list] [/list]
[color=red][b]Nouveau Grand Ambassadeur de France[/b][/color]
Après un premier tour de consultation des Grands Officiers et Pairs de France, à propos des 8 candidatures à la charge de Grand Ambassadeur de France, trois noms ont été sélectionnés. Parmi les candidats sélectionnés se trouvèrent Exaltation Lablanche d'Abancourt, Hersent d'Ar Sparfel et Lafa de Bussac.
Un vote a donc été organisé pour les départager et la comtesse Lafa de Bussac a reçu le plus grand nombre de voix - 8/13. Nous suivons, comme à notre habitude, l'avis de nos conseillers et la nommons Grand Ambassadeur de France.
[list][list][i]Donnée et scellée le 1e jour du mois de d'août 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
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[color=darkblue][b]Pour mémoire : [/b][/color]
[quote="Ingeburge"][list]
[color=crimson][b]CANDIDATS ÉLIGIBLES AU TOUR DE VOTE[/b][/color]
- Exaltation Lablanche d'Abancourt, cité 6 fois
- Hersent d'Ar Sparfel, cité 5 fois
- Lafa de Bussac, cité 10 fois
[/list][/quote]
[quote="Ingeburge"][list]
[color=crimson][b]DÉPOUILLEMENT DU VOTE DÉFINITIF[/b][/color]
- Exaltation Lablanche d'Abancourt : 3 voix
- Hersent d'Ar Sparfel : 2 voix
- Lafa de Bussac : 8 voix
[/list][/quote]
[list][list][b]De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;[/b][/list] [/list]
[color=red][b]Nouveau Grand Ambassadeur de France[/b][/color]
Après un premier tour de consultation des Grands Officiers et Pairs de France, à propos des 8 candidatures à la charge de Grand Ambassadeur de France, trois noms ont été sélectionnés. Parmi les candidats sélectionnés se trouvèrent Exaltation Lablanche d'Abancourt, Hersent d'Ar Sparfel et Lafa de Bussac.
Un vote a donc été organisé pour les départager et la comtesse Lafa de Bussac a reçu le plus grand nombre de voix - 8/13. Nous suivons, comme à notre habitude, l'avis de nos conseillers et la nommons Grand Ambassadeur de France.
[list][list][i]Donnée et scellée le 1e jour du mois de d'août 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
____________
[color=darkblue][b]Pour mémoire : [/b][/color]
[quote="Ingeburge"][list]
[color=crimson][b]CANDIDATS ÉLIGIBLES AU TOUR DE VOTE[/b][/color]
- Exaltation Lablanche d'Abancourt, cité 6 fois
- Hersent d'Ar Sparfel, cité 5 fois
- Lafa de Bussac, cité 10 fois
[/list][/quote]
[quote="Ingeburge"][list]
[color=crimson][b]DÉPOUILLEMENT DU VOTE DÉFINITIF[/b][/color]
- Exaltation Lablanche d'Abancourt : 3 voix
- Hersent d'Ar Sparfel : 2 voix
- Lafa de Bussac : 8 voix
[/list][/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;
Savoir faisons à tous présents et à venir que nous avons décidé de réformer les statuts de la Pairie qui se trouvaient éparpillés à travers différents textes.
Qu'après présentation du projet aux Pairs de France et aux Grands Officiers de notre couronne adoptons et promulguons les statuts de la Chambre des Pairs de France.
Que Dieu garde nos sujets.
- Donnée et scellée le 4e jour du mois d'août 1462.
Citation:
Citation:
Des statuts de la Chambre des Pairs de France
Citation:
- Section 1 : Dispositions générales
Citation:
- Article 1.1 : De la nature
- Vérification de la validité des élections tenues hors Domaine Royal au regard des lois royales, des lois provinciales et des décisions de justice royales et provinciales;
- Validation des régences;
- Traitement des appels concernant les jugements émis par le Tribunal Héraldique;
- Traitement des candidatures à l'entrée de la Pairie et remise d'un avis au monarque.
- Conseil au Monarque en politique générale pour la gouvernance du Royaume;
- Représentation au sein de la Haute Cour de Justice, selon les statuts de cette institution;
- Représentation au sein de la Chambre Législative, selon les statuts de celle-ci;
- Saisine des membres de la Curia Regis pour des questions gouvernementales.
- La Chambre des Pairs de France, dite aussi Pairie, est une institution royale constituant l'un des deux conseils aux membres nommés, avec la Curia Regis, du Monarque de France. Elle exerce ses fonctions en conformité avec les présents statuts.
Article 1.2 : Des compétences
- La Chambre des Pairs de France dispose de compétences définies par la Grande Charte du Royaume :
La validation des régences étant circonscrite aux demandes concernant les provinces vassales.
Lui sont également attribuées des compétences complémentaires prévues par la présente charte :
Article 1.3 : Des devoirs des Pairs de France
- La charge de Pair de France n’étant pas seulement honorifique, il convient à tout pair d’assumer les responsabilités qui lui ont été confiées ainsi que les devoirs qui lui incombent, soit : devoirs de présence, de réserve, de collégialité, d'impartialité et respect de la confidentialité.
Tout manquement à la présente charte ou atteinte à sa dignité de pair est passible de sanction allant jusqu'à la révocation, à la discrétion du Monarque, les cas jugés les plus graves par celui-ci pouvant être renvoyés devant la Haute Cour de Justice.
Les Pairs de France ne peuvent exercer simultanément la charge de pair et celle de grand Feudataire du Royaume – ou le cas échéant de régent –, exception faite des régnants des provinces du Domaine Royal. Tout Pair de France élu en province vassale se verra donc suspendu de ses droits le temps de son mandat.
Article 1.4 : Des Pairs émérites
- Tout Pair de France ne contribuant pas activement aux sessions de l'assemblée ou souhaitant se retirer peut être décrété émérite par le Monarque de France. Cette dignité honorifique accordée en regard des services rendus ne donne plus accès à la Chambre des Pairs.
Les Pairs émérites ne sont pas comptés dans le quota limitant le nombre de Pairs de France.
Citation:
- Section 2 : De l’organisation interne
Citation:
- Article 2.1 : Des accès
- L’accès à la Chambre des Pairs de France est réservé au Monarque de France, si celui-ci en décide à son consort, au Dauphin de France et à l’ensemble des Pairs de France.
Article 2.2 : Du Primus inter Pares
- Désigné à la majorité simple par un vote des membres de la Pairie et nommé par le Monarque de France, le Primus Inter Pares organise le travail en animant les débats, en veillant à l'avancée des dossiers, en rédigeant les différents avis.
La Pairie étant régie par le principe de collégialité, le Primus ne peut s'exprimer publiquement au nom de ses pairs sans l'approbation préalable de ceux-ci.
En l'absence du Primus, tout pair est habilité à prendre en charge la gestion d'un dossier, d'un vote, etc., ce pair étant astreint à la même réserve en matière de représentation que le Primus qu'il supplée.
Article 2.3 : Des votes
- Les votes durent une semaine au maximum.
La décision se prend à la majorité simple, en cas d'égalité, un nouveau tour de vote est organisé.
Citation:
- Section 3 : De l’élévation à la dignité de Pair de France
Citation:
Sous-section 1 : De la procédure
Sous-section 2 : Des conditions d’accès à la dignité de Pair de France
- Article 3 : De la nomination
- Les Pairs de France sont nommés et révoqués par le Monarque de France. La dignité et charge de Pair de France est accordée sans limite de temps.
Il est d'usage que la procédure d’accession et les contraintes d’admissibilité définies à la suite des présents statuts soient respectées, mais cet usage peut s'effacer suivant le bon plaisir du Monarque.
Sous-section 1 : De la procédure
- Article 3.1.1 : Du dossier du candidat
- Le dossier du candidat devra présenter le parcours de celui-ci, s’efforçant de mettre à jour ses mérites, ses qualités et ses actions conduisant à mériter l’élévation au rang de Pair de France.
Il peut être complété par le parrainage de tierces personnes.
Article 3.1.2 : Du dépôt du dossier
- Le dépôt du dossier du candidat doit être fait par un Grand Feudataire en exercice ou par le Monarque dans la salle prévue à cet effet au sein du Palais Royal, à savoir la secrétairerie de la Pairie.
Un grand Feudataire ne pourra déposer qu’un dossier par mandat. Il ne pourra porter sa propre candidature devant la Chambre des Pairs.
Le Monarque peut déposer autant de dossiers qu'il le souhaite.
Article 3.1.3 : De l’enquête de la Grande Prévôté de France
- Une fois le dossier déposé, la Grande Prévôté de France devra mener une enquête sur le candidat. Celle-ci est destinée à vérifier que les critères d'honorabilité et de respectabilité sont remplis en vérifiant la réalité du baptême du postulant, la validité de ses titres de noblesse et de l'absence de toute condamnation depuis au moins un an.
Les conclusions de son enquête doivent être rendues publiques et adjointes au dossier de parrainage.
Le Grand Prévôt informe par suite, en cas d'avis favorable, la Chambre des Pairs de France qu'elle peut procéder au vote.
Article 3.1.4 : Du vote de la Chambre des Pairs de France
- Une fois un dossier de candidature décrété recevable par le Grand Prévôt, les Pairs de France débattent dudit dossier en examinant et discutant les éléments portés à leur attention.
A l'issue du débat, le Primus Inter Pares, ou un pair suppléant, lance un vote de consultation des Pairs de France en Chambre d'admission à la Pairie pour une durée de sept jours. Chaque pair dispose d'une voix unique.
Article 3.1.5 : De l’issue du vote
- Le vote est clos par le Primus Inter Pares, ou son suppléant, qui fait part de l'avis rendu au Monarque de France. Ce dernier choisira selon son bon plaisir de valider ou non cet avis en promulguant un décret de nomination ou de refus du candidat au sein de la Chambre des Pairs de France.
En cas de refus, le candidat peut formuler une requête afin d’en connaître les motifs.
Sous-section 2 : Des conditions d’accès à la dignité de Pair de France
- Article 3.2.1 : Des qualités du candidat
- pour les sujets laïcs, être au minimum baron en territoire français;
- pour les sujets ordonnés, avoir été évêque en France;
- résider sur le territoire français;
- avoir un casier judiciaire dépourvu de toute condamnation – hors trahison et haute trahison – depuis au moins un an, les condamnations pour lesdites trahison et haute trahison ayant quant à elles dû faire l'objet d'une grâce;
- avoir reçu le baptême aristotélicien romain;
- s'être significativement impliqué au service de la Couronne de France;
- posséder une expérience au sein d'au moins une province du royaume.
- Tout postulant à la Chambre des Pairs de France doit remplir des critères de forme et de fond, à savoir :
Article 3.2.2 : Du nombre de dépôts de dossier
- Le dossier d’un candidat ne peut être présenté au maximum que cinq fois.
Article 3.2.3 : Du nombre de Pairs de France
- Le nombre de Pairs de France sur le sol du Royaume de France est fixé à vingt-cinq sans aucune considération d'ordre géographique.
Citation:
- Section 4 : Des saisines
Citation:
- Article 4.1 : Du dépôt
- l’identité du requérant ;
- le nom de la province concernée;
- les pièces du dossier;
- le(s) motif(s);
- les arguments liés.
- Le dépôt d’une saisine doit être fait en la salle prévue à cet effet au sein du Palais Royal, à savoir la secrétairerie de la Pairie. Un formulaire est mis sur place à disposition des demandeurs, à celui-ci pourront être adjointes toutes les pièces nécessaires, étant entendu que les documents non issus de lieux publics et officiels ne sauront être pris en compte.
Hormis les cas d'urgence, où le délai est ramené à deux jours, la Pairie recevra pendant cinq jours toutes les informations concernant la saisine, d'où qu'elles proviennent. Passé ce délai plus aucun complément ne sera accepté et seule une nouvelle saisine pourra faire modifier le dossier.
Pour être valide, une saisine doit contenir explicitement les éléments suivants :
Article 4.2 : Du traitement
- Le Primus inter Pares, ou d’un autre pair en cas d’absence d’icelui, acte la réception de la saisine. Dès la demande reçue, la Chambre des Pairs en fera l'annonce, par le biais du Primus Inter Pares ou d'un autre pair en cas d'absence de celui-ci.
Information sera faite auprès des personnes ou des autorités des provinces concernées par la saisine afin qu'elles puissent apporter les précisions qu'elles jugeront nécessaires.
Article 4.3 : Des discussions et du rendu
- La Chambre des Pairs tâchera de statuer et rendre sa décision en moins de quinze jours à partir du dépôt de la saisine. La publication de la décision sera accompagnée des documents constituant le dossier. Si le délai ne pouvait être tenu, en raison de la complexité de la saisine, une information à ce sujet sera publiée dans la secrétairerie de la Pairie.
Citation:
- Ratifié, scellé et promulgue par Jean III, Roi de France le 4e jour d'août 1462 :
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list]
Savoir faisons à tous présents et à venir que nous avons décidé de réformer les statuts de la Pairie qui se trouvaient éparpillés à travers différents textes.
Qu'après présentation du projet aux Pairs de France et aux Grands Officiers de notre couronne adoptons et promulguons les statuts de la Chambre des Pairs de France.
Que Dieu garde nos sujets.
[list][i]Donnée et scellée le 4e jour du mois d'août 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[quote][quote][color=darkblue][size=24][b]Des statuts de la Chambre des Pairs de France[/b][/size][/color][/quote]
[quote][list][list][color=darkred][size=16][b]Section 1 : Dispositions générales[/b] [/size][/color][/list][/list][/quote]
[quote][list][b]Article 1.1 :[/b] De la nature
[list]La Chambre des Pairs de France, dite aussi Pairie, est une institution royale constituant l'un des deux conseils aux membres nommés, avec la Curia Regis, du Monarque de France. Elle exerce ses fonctions en conformité avec les présents statuts.[/list]
[b]Article 1.2 :[/b] Des compétences
[list]La Chambre des Pairs de France dispose de compétences définies par la Grande Charte du Royaume :
[list][*]Vérification de la validité des élections tenues hors Domaine Royal au regard des lois royales, des lois provinciales et des décisions de justice royales et provinciales;
[*]Validation des régences;
[*]Traitement des appels concernant les jugements émis par le Tribunal Héraldique;
[*]Traitement des candidatures à l'entrée de la Pairie et remise d'un avis au monarque.[/list]
La validation des régences étant circonscrite aux demandes concernant les provinces vassales.
Lui sont également attribuées des compétences complémentaires prévues par la présente charte :
[list][*]Conseil au Monarque en politique générale pour la gouvernance du Royaume;
[*]Représentation au sein de la Haute Cour de Justice, selon les statuts de cette institution;
[*]Représentation au sein de la Chambre Législative, selon les statuts de celle-ci;
[*]Saisine des membres de la Curia Regis pour des questions gouvernementales.
[/list][/list]
[b]Article 1.3 :[/b] Des devoirs des Pairs de France
[list]La charge de Pair de France n’étant pas seulement honorifique, il convient à tout pair d’assumer les responsabilités qui lui ont été confiées ainsi que les devoirs qui lui incombent, soit : devoirs de présence, de réserve, de collégialité, d'impartialité et respect de la confidentialité.
Tout manquement à la présente charte ou atteinte à sa dignité de pair est passible de sanction allant jusqu'à la révocation, à la discrétion du Monarque, les cas jugés les plus graves par celui-ci pouvant être renvoyés devant la Haute Cour de Justice.
Les Pairs de France ne peuvent exercer simultanément la charge de pair et celle de grand Feudataire du Royaume – ou le cas échéant de régent –, exception faite des régnants des provinces du Domaine Royal. Tout Pair de France élu en province vassale se verra donc suspendu de ses droits le temps de son mandat.[/list]
[b]Article 1.4 :[/b] Des Pairs émérites
[list]Tout Pair de France ne contribuant pas activement aux sessions de l'assemblée ou souhaitant se retirer peut être décrété émérite par le Monarque de France. Cette dignité honorifique accordée en regard des services rendus ne donne plus accès à la Chambre des Pairs.
Les Pairs émérites ne sont pas comptés dans le quota limitant le nombre de Pairs de France.[/list][/list][/quote]
[quote][list][list][color=darkred][size=16][b]Section 2 : De l’organisation interne[/b] [/size][/color][/list][/list][/quote]
[quote][list][b]Article 2.1 :[/b] Des accès
[list]L’accès à la Chambre des Pairs de France est réservé au Monarque de France, si celui-ci en décide à son consort, au Dauphin de France et à l’ensemble des Pairs de France.[/list]
[b]Article 2.2 :[/b] Du Primus inter Pares
[list]Désigné à la majorité simple par un vote des membres de la Pairie et nommé par le Monarque de France, le Primus Inter Pares organise le travail en animant les débats, en veillant à l'avancée des dossiers, en rédigeant les différents avis.
La Pairie étant régie par le principe de collégialité, le Primus ne peut s'exprimer publiquement au nom de ses pairs sans l'approbation préalable de ceux-ci.
En l'absence du Primus, tout pair est habilité à prendre en charge la gestion d'un dossier, d'un vote, etc., ce pair étant astreint à la même réserve en matière de représentation que le Primus qu'il supplée.[/list]
[b]Article 2.3 :[/b] Des votes
[list]Les votes durent une semaine au maximum.
La décision se prend à la majorité simple, en cas d'égalité, un nouveau tour de vote est organisé. [/list][/list][/quote]
[quote][list][list][color=darkred][size=16][b]Section 3 : De l’élévation à la dignité de Pair de France[/b][/size][/color][/list][/list][/quote]
[quote][list][b]Article 3[/b] : De la nomination
[list]Les Pairs de France sont nommés et révoqués par le Monarque de France. La dignité et charge de Pair de France est accordée sans limite de temps.
Il est d'usage que la procédure d’accession et les contraintes d’admissibilité définies à la suite des présents statuts soient respectées, mais cet usage peut s'effacer suivant le bon plaisir du Monarque.[/list][/list]
[i][b]Sous-section 1 : De la procédure [/b][/i]
[list][b]Article 3.1.1 :[/b] Du dossier du candidat
[list]Le dossier du candidat devra présenter le parcours de celui-ci, s’efforçant de mettre à jour ses mérites, ses qualités et ses actions conduisant à mériter l’élévation au rang de Pair de France.
Il peut être complété par le parrainage de tierces personnes. [/list]
[b]Article 3.1.2 :[/b] Du dépôt du dossier
[list]Le dépôt du dossier du candidat doit être fait par un Grand Feudataire en exercice ou par le Monarque dans la salle prévue à cet effet au sein du Palais Royal, à savoir la secrétairerie de la Pairie.
Un grand Feudataire ne pourra déposer qu’un dossier par mandat. Il ne pourra porter sa propre candidature devant la Chambre des Pairs.
Le Monarque peut déposer autant de dossiers qu'il le souhaite.[/list]
[b]Article 3.1.3 :[/b] De l’enquête de la Grande Prévôté de France
[list]Une fois le dossier déposé, la Grande Prévôté de France devra mener une enquête sur le candidat. Celle-ci est destinée à vérifier que les critères d'honorabilité et de respectabilité sont remplis en vérifiant la réalité du baptême du postulant, la validité de ses titres de noblesse et de l'absence de toute condamnation depuis au moins un an.
Les conclusions de son enquête doivent être rendues publiques et adjointes au dossier de parrainage.
Le Grand Prévôt informe par suite, en cas d'avis favorable, la Chambre des Pairs de France qu'elle peut procéder au vote.[/list]
[b]Article 3.1.4 :[/b] Du vote de la Chambre des Pairs de France
[list]Une fois un dossier de candidature décrété recevable par le Grand Prévôt, les Pairs de France débattent dudit dossier en examinant et discutant les éléments portés à leur attention.
A l'issue du débat, le Primus Inter Pares, ou un pair suppléant, lance un vote de consultation des Pairs de France en Chambre d'admission à la Pairie pour une durée de sept jours. Chaque pair dispose d'une voix unique.[/list]
[b]Article 3.1.5 :[/b] De l’issue du vote
[list]Le vote est clos par le Primus Inter Pares, ou son suppléant, qui fait part de l'avis rendu au Monarque de France. Ce dernier choisira selon son bon plaisir de valider ou non cet avis en promulguant un décret de nomination ou de refus du candidat au sein de la Chambre des Pairs de France.
En cas de refus, le candidat peut formuler une requête afin d’en connaître les motifs.[/list][/list]
[b][i]Sous-section 2 : Des conditions d’accès à la dignité de Pair de France[/i][/b]
[list][b]Article 3.2.1 :[/b] Des qualités du candidat
[list]Tout postulant à la Chambre des Pairs de France doit remplir des critères de forme et de fond, à savoir :
[list][*]pour les sujets laïcs, être au minimum baron en territoire français;
[*]pour les sujets ordonnés, avoir été évêque en France;
[*]résider sur le territoire français;
[*]avoir un casier judiciaire dépourvu de toute condamnation – hors trahison et haute trahison – depuis au moins un an, les condamnations pour lesdites trahison et haute trahison ayant quant à elles dû faire l'objet d'une grâce;
[*]avoir reçu le baptême aristotélicien romain;
[*]s'être significativement impliqué au service de la Couronne de France;
[*]posséder une expérience au sein d'au moins une province du royaume.[/list][/list]
[b]Article 3.2.2 :[/b] Du nombre de dépôts de dossier
[list]Le dossier d’un candidat ne peut être présenté au maximum que cinq fois.[/list]
[b]Article 3.2.3 :[/b] Du nombre de Pairs de France
[list]Le nombre de Pairs de France sur le sol du Royaume de France est fixé à vingt-cinq sans aucune considération d'ordre géographique.[/list][/list][/quote]
[quote][list][list][color=darkred][size=16][b]Section 4 : Des saisines[/b] [/size][/color][/list][/list][/quote]
[quote][list][b]Article 4.1 :[/b] Du dépôt
[list]Le dépôt d’une saisine doit être fait en la salle prévue à cet effet au sein du Palais Royal, à savoir la secrétairerie de la Pairie. Un formulaire est mis sur place à disposition des demandeurs, à celui-ci pourront être adjointes toutes les pièces nécessaires, étant entendu que les documents non issus de lieux publics et officiels ne sauront être pris en compte.
Hormis les cas d'urgence, où le délai est ramené à deux jours, la Pairie recevra pendant cinq jours toutes les informations concernant la saisine, d'où qu'elles proviennent. Passé ce délai plus aucun complément ne sera accepté et seule une nouvelle saisine pourra faire modifier le dossier.
Pour être valide, une saisine doit contenir explicitement les éléments suivants :
[list][*]l’identité du requérant ;
[*]le nom de la province concernée;
[*]les pièces du dossier;
[*]le(s) motif(s);
[*]les arguments liés.[/list][/list]
[b]Article 4.2 :[/b] Du traitement
[list]Le Primus inter Pares, ou d’un autre pair en cas d’absence d’icelui, acte la réception de la saisine. Dès la demande reçue, la Chambre des Pairs en fera l'annonce, par le biais du Primus Inter Pares ou d'un autre pair en cas d'absence de celui-ci.
Information sera faite auprès des personnes ou des autorités des provinces concernées par la saisine afin qu'elles puissent apporter les précisions qu'elles jugeront nécessaires.[/list]
[b]Article 4.3 :[/b] Des discussions et du rendu
[list]La Chambre des Pairs tâchera de statuer et rendre sa décision en moins de quinze jours à partir du dépôt de la saisine. La publication de la décision sera accompagnée des documents constituant le dossier. Si le délai ne pouvait être tenu, en raison de la complexité de la saisine, une information à ce sujet sera publiée dans la secrétairerie de la Pairie.[/list][/list][/quote][/quote]
[quote][list][u][b]Ratifié, scellé et promulgue par Jean III, Roi de France le 4e jour d'août 1462 :[/b][/u][/list]
[list][list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France ;[/b][/list]
Savoir faisons à tous présents et à venir que nous avons décidé de réformer les statuts de la Pairie qui se trouvaient éparpillés à travers différents textes.
Qu'après présentation du projet aux Pairs de France et aux Grands Officiers de notre couronne adoptons et promulguons les statuts de la Chambre des Pairs de France.
Que Dieu garde nos sujets.
[list][i]Donnée et scellée le 4e jour du mois d'août 1462.[/i][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[quote][quote][color=darkblue][size=24][b]Des statuts de la Chambre des Pairs de France[/b][/size][/color][/quote]
[quote][list][list][color=darkred][size=16][b]Section 1 : Dispositions générales[/b] [/size][/color][/list][/list][/quote]
[quote][list][b]Article 1.1 :[/b] De la nature
[list]La Chambre des Pairs de France, dite aussi Pairie, est une institution royale constituant l'un des deux conseils aux membres nommés, avec la Curia Regis, du Monarque de France. Elle exerce ses fonctions en conformité avec les présents statuts.[/list]
[b]Article 1.2 :[/b] Des compétences
[list]La Chambre des Pairs de France dispose de compétences définies par la Grande Charte du Royaume :
[list][*]Vérification de la validité des élections tenues hors Domaine Royal au regard des lois royales, des lois provinciales et des décisions de justice royales et provinciales;
[*]Validation des régences;
[*]Traitement des appels concernant les jugements émis par le Tribunal Héraldique;
[*]Traitement des candidatures à l'entrée de la Pairie et remise d'un avis au monarque.[/list]
La validation des régences étant circonscrite aux demandes concernant les provinces vassales.
Lui sont également attribuées des compétences complémentaires prévues par la présente charte :
[list][*]Conseil au Monarque en politique générale pour la gouvernance du Royaume;
[*]Représentation au sein de la Haute Cour de Justice, selon les statuts de cette institution;
[*]Représentation au sein de la Chambre Législative, selon les statuts de celle-ci;
[*]Saisine des membres de la Curia Regis pour des questions gouvernementales.
[/list][/list]
[b]Article 1.3 :[/b] Des devoirs des Pairs de France
[list]La charge de Pair de France n’étant pas seulement honorifique, il convient à tout pair d’assumer les responsabilités qui lui ont été confiées ainsi que les devoirs qui lui incombent, soit : devoirs de présence, de réserve, de collégialité, d'impartialité et respect de la confidentialité.
Tout manquement à la présente charte ou atteinte à sa dignité de pair est passible de sanction allant jusqu'à la révocation, à la discrétion du Monarque, les cas jugés les plus graves par celui-ci pouvant être renvoyés devant la Haute Cour de Justice.
Les Pairs de France ne peuvent exercer simultanément la charge de pair et celle de grand Feudataire du Royaume – ou le cas échéant de régent –, exception faite des régnants des provinces du Domaine Royal. Tout Pair de France élu en province vassale se verra donc suspendu de ses droits le temps de son mandat.[/list]
[b]Article 1.4 :[/b] Des Pairs émérites
[list]Tout Pair de France ne contribuant pas activement aux sessions de l'assemblée ou souhaitant se retirer peut être décrété émérite par le Monarque de France. Cette dignité honorifique accordée en regard des services rendus ne donne plus accès à la Chambre des Pairs.
Les Pairs émérites ne sont pas comptés dans le quota limitant le nombre de Pairs de France.[/list][/list][/quote]
[quote][list][list][color=darkred][size=16][b]Section 2 : De l’organisation interne[/b] [/size][/color][/list][/list][/quote]
[quote][list][b]Article 2.1 :[/b] Des accès
[list]L’accès à la Chambre des Pairs de France est réservé au Monarque de France, si celui-ci en décide à son consort, au Dauphin de France et à l’ensemble des Pairs de France.[/list]
[b]Article 2.2 :[/b] Du Primus inter Pares
[list]Désigné à la majorité simple par un vote des membres de la Pairie et nommé par le Monarque de France, le Primus Inter Pares organise le travail en animant les débats, en veillant à l'avancée des dossiers, en rédigeant les différents avis.
La Pairie étant régie par le principe de collégialité, le Primus ne peut s'exprimer publiquement au nom de ses pairs sans l'approbation préalable de ceux-ci.
En l'absence du Primus, tout pair est habilité à prendre en charge la gestion d'un dossier, d'un vote, etc., ce pair étant astreint à la même réserve en matière de représentation que le Primus qu'il supplée.[/list]
[b]Article 2.3 :[/b] Des votes
[list]Les votes durent une semaine au maximum.
La décision se prend à la majorité simple, en cas d'égalité, un nouveau tour de vote est organisé. [/list][/list][/quote]
[quote][list][list][color=darkred][size=16][b]Section 3 : De l’élévation à la dignité de Pair de France[/b][/size][/color][/list][/list][/quote]
[quote][list][b]Article 3[/b] : De la nomination
[list]Les Pairs de France sont nommés et révoqués par le Monarque de France. La dignité et charge de Pair de France est accordée sans limite de temps.
Il est d'usage que la procédure d’accession et les contraintes d’admissibilité définies à la suite des présents statuts soient respectées, mais cet usage peut s'effacer suivant le bon plaisir du Monarque.[/list][/list]
[i][b]Sous-section 1 : De la procédure [/b][/i]
[list][b]Article 3.1.1 :[/b] Du dossier du candidat
[list]Le dossier du candidat devra présenter le parcours de celui-ci, s’efforçant de mettre à jour ses mérites, ses qualités et ses actions conduisant à mériter l’élévation au rang de Pair de France.
Il peut être complété par le parrainage de tierces personnes. [/list]
[b]Article 3.1.2 :[/b] Du dépôt du dossier
[list]Le dépôt du dossier du candidat doit être fait par un Grand Feudataire en exercice ou par le Monarque dans la salle prévue à cet effet au sein du Palais Royal, à savoir la secrétairerie de la Pairie.
Un grand Feudataire ne pourra déposer qu’un dossier par mandat. Il ne pourra porter sa propre candidature devant la Chambre des Pairs.
Le Monarque peut déposer autant de dossiers qu'il le souhaite.[/list]
[b]Article 3.1.3 :[/b] De l’enquête de la Grande Prévôté de France
[list]Une fois le dossier déposé, la Grande Prévôté de France devra mener une enquête sur le candidat. Celle-ci est destinée à vérifier que les critères d'honorabilité et de respectabilité sont remplis en vérifiant la réalité du baptême du postulant, la validité de ses titres de noblesse et de l'absence de toute condamnation depuis au moins un an.
Les conclusions de son enquête doivent être rendues publiques et adjointes au dossier de parrainage.
Le Grand Prévôt informe par suite, en cas d'avis favorable, la Chambre des Pairs de France qu'elle peut procéder au vote.[/list]
[b]Article 3.1.4 :[/b] Du vote de la Chambre des Pairs de France
[list]Une fois un dossier de candidature décrété recevable par le Grand Prévôt, les Pairs de France débattent dudit dossier en examinant et discutant les éléments portés à leur attention.
A l'issue du débat, le Primus Inter Pares, ou un pair suppléant, lance un vote de consultation des Pairs de France en Chambre d'admission à la Pairie pour une durée de sept jours. Chaque pair dispose d'une voix unique.[/list]
[b]Article 3.1.5 :[/b] De l’issue du vote
[list]Le vote est clos par le Primus Inter Pares, ou son suppléant, qui fait part de l'avis rendu au Monarque de France. Ce dernier choisira selon son bon plaisir de valider ou non cet avis en promulguant un décret de nomination ou de refus du candidat au sein de la Chambre des Pairs de France.
En cas de refus, le candidat peut formuler une requête afin d’en connaître les motifs.[/list][/list]
[b][i]Sous-section 2 : Des conditions d’accès à la dignité de Pair de France[/i][/b]
[list][b]Article 3.2.1 :[/b] Des qualités du candidat
[list]Tout postulant à la Chambre des Pairs de France doit remplir des critères de forme et de fond, à savoir :
[list][*]pour les sujets laïcs, être au minimum baron en territoire français;
[*]pour les sujets ordonnés, avoir été évêque en France;
[*]résider sur le territoire français;
[*]avoir un casier judiciaire dépourvu de toute condamnation – hors trahison et haute trahison – depuis au moins un an, les condamnations pour lesdites trahison et haute trahison ayant quant à elles dû faire l'objet d'une grâce;
[*]avoir reçu le baptême aristotélicien romain;
[*]s'être significativement impliqué au service de la Couronne de France;
[*]posséder une expérience au sein d'au moins une province du royaume.[/list][/list]
[b]Article 3.2.2 :[/b] Du nombre de dépôts de dossier
[list]Le dossier d’un candidat ne peut être présenté au maximum que cinq fois.[/list]
[b]Article 3.2.3 :[/b] Du nombre de Pairs de France
[list]Le nombre de Pairs de France sur le sol du Royaume de France est fixé à vingt-cinq sans aucune considération d'ordre géographique.[/list][/list][/quote]
[quote][list][list][color=darkred][size=16][b]Section 4 : Des saisines[/b] [/size][/color][/list][/list][/quote]
[quote][list][b]Article 4.1 :[/b] Du dépôt
[list]Le dépôt d’une saisine doit être fait en la salle prévue à cet effet au sein du Palais Royal, à savoir la secrétairerie de la Pairie. Un formulaire est mis sur place à disposition des demandeurs, à celui-ci pourront être adjointes toutes les pièces nécessaires, étant entendu que les documents non issus de lieux publics et officiels ne sauront être pris en compte.
Hormis les cas d'urgence, où le délai est ramené à deux jours, la Pairie recevra pendant cinq jours toutes les informations concernant la saisine, d'où qu'elles proviennent. Passé ce délai plus aucun complément ne sera accepté et seule une nouvelle saisine pourra faire modifier le dossier.
Pour être valide, une saisine doit contenir explicitement les éléments suivants :
[list][*]l’identité du requérant ;
[*]le nom de la province concernée;
[*]les pièces du dossier;
[*]le(s) motif(s);
[*]les arguments liés.[/list][/list]
[b]Article 4.2 :[/b] Du traitement
[list]Le Primus inter Pares, ou d’un autre pair en cas d’absence d’icelui, acte la réception de la saisine. Dès la demande reçue, la Chambre des Pairs en fera l'annonce, par le biais du Primus Inter Pares ou d'un autre pair en cas d'absence de celui-ci.
Information sera faite auprès des personnes ou des autorités des provinces concernées par la saisine afin qu'elles puissent apporter les précisions qu'elles jugeront nécessaires.[/list]
[b]Article 4.3 :[/b] Des discussions et du rendu
[list]La Chambre des Pairs tâchera de statuer et rendre sa décision en moins de quinze jours à partir du dépôt de la saisine. La publication de la décision sera accompagnée des documents constituant le dossier. Si le délai ne pouvait être tenu, en raison de la complexité de la saisine, une information à ce sujet sera publiée dans la secrétairerie de la Pairie.[/list][/list][/quote][/quote]
[quote][list][u][b]Ratifié, scellé et promulgue par Jean III, Roi de France le 4e jour d'août 1462 :[/b][/u][/list]
[list][list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list][/list][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique ;
Adressons toutes nos félicitations à notre épouse dont l’élection nous réjouit et aux sujets de la Couronne impériale qui ont eu le bon goût de l’élire. En ce jour, la France et l’Empire par l’alliance de ses souverains et des familles régnantes sont dorénavant liés par une indéfectible amitié et alliance qui fera la prospérité de nos royaumes et la paix du continent.
Que ce 5e jour du mois d’août 1462 reste à jamais gravé dans les mémoires comme celui de l’inaltérable union du Royaume et de l’Empire qui sera le terreau fertile de l’Europe et le berceau d’un grandiose essor commun.
- Que Dieu bénisse le règne de la nouvelle impératrice.
- Donnée et scellée le 6e jour du mois d'août 1462.
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img][img]http://i1360.photobucket.com/albums/r642/Imperial-Heraldry/Headers/Banner_zps29b8c888.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique ; [/b][/list]
Adressons toutes nos félicitations à notre épouse dont l’élection nous réjouit et aux sujets de la Couronne impériale qui ont eu le bon goût de l’élire. En ce jour, la France et l’Empire par l’alliance de ses souverains et des familles régnantes sont dorénavant liés par une indéfectible amitié et alliance qui fera la prospérité de nos royaumes et la paix du continent.
Que ce 5e jour du mois d’août 1462 reste à jamais gravé dans les mémoires comme celui de l’inaltérable union du Royaume et de l’Empire qui sera le terreau fertile de l’Europe et le berceau d’un grandiose essor commun.
[list]Que Dieu bénisse le règne de la nouvelle impératrice.
[list][i]Donnée et scellée le 6e jour du mois d'août 1462.[/i][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique ; [/b][/list]
Adressons toutes nos félicitations à notre épouse dont l’élection nous réjouit et aux sujets de la Couronne impériale qui ont eu le bon goût de l’élire. En ce jour, la France et l’Empire par l’alliance de ses souverains et des familles régnantes sont dorénavant liés par une indéfectible amitié et alliance qui fera la prospérité de nos royaumes et la paix du continent.
Que ce 5e jour du mois d’août 1462 reste à jamais gravé dans les mémoires comme celui de l’inaltérable union du Royaume et de l’Empire qui sera le terreau fertile de l’Europe et le berceau d’un grandiose essor commun.
[list]Que Dieu bénisse le règne de la nouvelle impératrice.
[list][i]Donnée et scellée le 6e jour du mois d'août 1462.[/i][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Savoir faisons à tous présents et à venir que suite à l’adoption des nouveaux statuts de la Chambre des Pairs de France, et eut égard aux réformes héraldiques à venir, une partie des Lois royales en vigueur nous apparaissent dorénavant tout à fait désuètes, superfétatoires, voire nuisibles puisqu’en contradiction partielle ou totale avec les dispositions de nos Lois. Sont en conséquence, par la présente ordonnance, adoptée conformément à l'article 1.3.3 de la Grande Charte du Royaume de France après consultation des Grands Feudataires, abrogés les textes suivants :
Ratifiée, scellée et promulguée par Jean III, Roi de France et Empereur consort du Saint-Empire Romain Germanique, le 8e jour d'août 1462 :
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique ;
Savoir faisons à tous présents et à venir que suite à l’adoption des nouveaux statuts de la Chambre des Pairs de France, et eut égard aux réformes héraldiques à venir, une partie des Lois royales en vigueur nous apparaissent dorénavant tout à fait désuètes, superfétatoires, voire nuisibles puisqu’en contradiction partielle ou totale avec les dispositions de nos Lois. Sont en conséquence, par la présente ordonnance, adoptée conformément à l'article 1.3.3 de la Grande Charte du Royaume de France après consultation des Grands Feudataires, abrogés les textes suivants :
- De la coutume de l'hommage lige, du 04 mars 1457.
- Des conditions d’accès au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France, du 01 septembre 1457.
- Régnants et aux prérogatives héraldiques, du 11 janvier 1459.
- Des Pairs émérites, , du 10 février 1459. Précisons que tout droit acquis le demeure.
- De la procédure des saisines de la Très Noble Assemblée des Pairs de France, du 12 mai 1459.
- Des compétences de la Pairie, du 01 avril 1459.
- De la procédure des saisines de la Très Noble Assemblée des Pairs de France, du 12 mai 1459.
- La Croix du Mérite Royal, du 12 septembre 1460. Les récipiendaires de la Crois du Mérite la conserve. Mais ses effets et la possibilité d'attribuer cette Croix sont dorénavant abrogés.
- Des Consorts des Souverains de France trépassés, du 16 septembre 1460. Précisons que tout droit acquis le demeure.
- De la Très Noble Assemblée des Pairs de France et de la vraie Foi, du 20 février 1461.
Ratifiée, scellée et promulguée par Jean III, Roi de France et Empereur consort du Saint-Empire Romain Germanique, le 8e jour d'août 1462 :
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique ;[/b][/list][/list]
Savoir faisons à tous présents et à venir que suite à l’adoption des nouveaux statuts de la Chambre des Pairs de France, et eut égard aux réformes héraldiques à venir, une partie des Lois royales en vigueur nous apparaissent dorénavant tout à fait désuètes, superfétatoires, voire nuisibles puisqu’en contradiction partielle ou totale avec les dispositions de nos Lois. Sont en conséquence, par la présente ordonnance, adoptée conformément à l'article 1.3.3 de la Grande Charte du Royaume de France après consultation des Grands Feudataires, abrogés les textes suivants :
[list][*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1416757]De la coutume de l'hommage lige[/url], du 04 mars 1457.
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1914336]Des conditions d’accès au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France[/url], du 01 septembre 1457.
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1945572]Régnants et aux prérogatives héraldiques[/url], du 11 janvier 1459.
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1909644] Des Pairs émérites[/url], , du 10 février 1459. Précisons que tout droit acquis le demeure.
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1945578]De la procédure des saisines de la Très Noble Assemblée des Pairs de France[/url], du 12 mai 1459.
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1945573]Des compétences de la Pairie[/url], du 01 avril 1459.
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1945578]De la procédure des saisines de la Très Noble Assemblée des Pairs de France[/url], du 12 mai 1459.
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2053608]La Croix du Mérite Royal[/url], du 12 septembre 1460. Les récipiendaires de la Crois du Mérite la conserve. Mais ses effets et la possibilité d'attribuer cette Croix sont dorénavant abrogés.
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2054698]Des Consorts des Souverains de France trépassés[/url], du 16 septembre 1460. Précisons que tout droit acquis le demeure.
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=84601837#84601837]De la Très Noble Assemblée des Pairs de France et de la vraie Foi[/url], du 20 février 1461.[/list]
Ratifiée, scellée et promulguée par Jean III, Roi de France et Empereur consort du Saint-Empire Romain Germanique, le 8e jour d'août 1462 :
[list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list] [/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique ;[/b][/list][/list]
Savoir faisons à tous présents et à venir que suite à l’adoption des nouveaux statuts de la Chambre des Pairs de France, et eut égard aux réformes héraldiques à venir, une partie des Lois royales en vigueur nous apparaissent dorénavant tout à fait désuètes, superfétatoires, voire nuisibles puisqu’en contradiction partielle ou totale avec les dispositions de nos Lois. Sont en conséquence, par la présente ordonnance, adoptée conformément à l'article 1.3.3 de la Grande Charte du Royaume de France après consultation des Grands Feudataires, abrogés les textes suivants :
[list][*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1416757]De la coutume de l'hommage lige[/url], du 04 mars 1457.
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1914336]Des conditions d’accès au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France[/url], du 01 septembre 1457.
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1945572]Régnants et aux prérogatives héraldiques[/url], du 11 janvier 1459.
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1909644] Des Pairs émérites[/url], , du 10 février 1459. Précisons que tout droit acquis le demeure.
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1945578]De la procédure des saisines de la Très Noble Assemblée des Pairs de France[/url], du 12 mai 1459.
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1945573]Des compétences de la Pairie[/url], du 01 avril 1459.
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1945578]De la procédure des saisines de la Très Noble Assemblée des Pairs de France[/url], du 12 mai 1459.
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2053608]La Croix du Mérite Royal[/url], du 12 septembre 1460. Les récipiendaires de la Crois du Mérite la conserve. Mais ses effets et la possibilité d'attribuer cette Croix sont dorénavant abrogés.
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2054698]Des Consorts des Souverains de France trépassés[/url], du 16 septembre 1460. Précisons que tout droit acquis le demeure.
[*][url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=84601837#84601837]De la Très Noble Assemblée des Pairs de France et de la vraie Foi[/url], du 20 février 1461.[/list]
Ratifiée, scellée et promulguée par Jean III, Roi de France et Empereur consort du Saint-Empire Romain Germanique, le 8e jour d'août 1462 :
[list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list] [/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Savoir faisons à tous présents et à venir qu’après avoir accepté l’invitation de la Bretagne à venir parlementer à Brocéliande afin de mettre à plat les relations entre notre Royaume et le Grand Duché, nous avons étudié les textes qui nous liaient à lui et avons constaté leur caducité.
Le Traité du Mont Saint Michel avait été dénoncé puis remis en vigueur par le traité du l'Aventin. Or ce traité est frappé de caducité puisque les dirigeants d’Artois, du Berry et d’Anjou ont fait depuis acte de sécession, devenant des opposants à la couronne de France et des autorités illégitimes.
Par conséquent, nous constatons l'inexistence de tout traité avec la Bretagne - en dehors du traité d'amitié conjoint avec l'Angleterre - et espérons que la rencontre qui aura lieu sous peu avec les autorités du Grand Duché permettra d’aboutir à un nouveau texte ouvrant sur des relations saines et respectueuses de la souveraineté de chacune de nos couronnes.
Ratifiée, scellée et promulguée par Jean III, Roi de France et Empereur consort du Saint-Empire Romain Germanique, le 8e jour d'août 1462 :
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique ;
Savoir faisons à tous présents et à venir qu’après avoir accepté l’invitation de la Bretagne à venir parlementer à Brocéliande afin de mettre à plat les relations entre notre Royaume et le Grand Duché, nous avons étudié les textes qui nous liaient à lui et avons constaté leur caducité.
Le Traité du Mont Saint Michel avait été dénoncé puis remis en vigueur par le traité du l'Aventin. Or ce traité est frappé de caducité puisque les dirigeants d’Artois, du Berry et d’Anjou ont fait depuis acte de sécession, devenant des opposants à la couronne de France et des autorités illégitimes.
Par conséquent, nous constatons l'inexistence de tout traité avec la Bretagne - en dehors du traité d'amitié conjoint avec l'Angleterre - et espérons que la rencontre qui aura lieu sous peu avec les autorités du Grand Duché permettra d’aboutir à un nouveau texte ouvrant sur des relations saines et respectueuses de la souveraineté de chacune de nos couronnes.
Ratifiée, scellée et promulguée par Jean III, Roi de France et Empereur consort du Saint-Empire Romain Germanique, le 8e jour d'août 1462 :
Code:
[quote] [img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique ;[/b][/list][/list]
Savoir faisons à tous présents et à venir qu’après avoir accepté l’invitation de la Bretagne à venir parlementer à Brocéliande afin de mettre à plat les relations entre notre Royaume et le Grand Duché, nous avons étudié les textes qui nous liaient à lui et avons constaté leur caducité.
Le Traité du Mont Saint Michel avait été dénoncé puis remis en vigueur par le traité du Laventin. Or ce traité est frappé de caducité puisque les dirigeants d’Artois, du Berry et d’Anjou ont fait depuis acte de sécession, devenant des opposants à la couronne de France et des autorités illégitimes.
Par conséquent, nous constatons l'inexistence de tout traité avec la Bretagne - en dehors du traité d'amitié conjoint avec l'Angleterre - et espérons que la rencontre qui aura lieu sous peu avec les autorités du Grand Duché permettra d’aboutir à un nouveau texte ouvrant sur des relations saines et respectueuses de la souveraineté de chacune de nos couronnes.
Ratifiée, scellée et promulguée par Jean III, Roi de France et Empereur consort du Saint-Empire Romain Germanique, le 8e jour d'août 1462 :
[list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list] [/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique ;[/b][/list][/list]
Savoir faisons à tous présents et à venir qu’après avoir accepté l’invitation de la Bretagne à venir parlementer à Brocéliande afin de mettre à plat les relations entre notre Royaume et le Grand Duché, nous avons étudié les textes qui nous liaient à lui et avons constaté leur caducité.
Le Traité du Mont Saint Michel avait été dénoncé puis remis en vigueur par le traité du Laventin. Or ce traité est frappé de caducité puisque les dirigeants d’Artois, du Berry et d’Anjou ont fait depuis acte de sécession, devenant des opposants à la couronne de France et des autorités illégitimes.
Par conséquent, nous constatons l'inexistence de tout traité avec la Bretagne - en dehors du traité d'amitié conjoint avec l'Angleterre - et espérons que la rencontre qui aura lieu sous peu avec les autorités du Grand Duché permettra d’aboutir à un nouveau texte ouvrant sur des relations saines et respectueuses de la souveraineté de chacune de nos couronnes.
Ratifiée, scellée et promulguée par Jean III, Roi de France et Empereur consort du Saint-Empire Romain Germanique, le 8e jour d'août 1462 :
[list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list] [/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique ;
De l’a-tonic factutum dans sa petite bubule
Savoir faisons à tous présents et à venir que les quelques résistants berrichons à l’autorité légitime de la Couronne de France en Berry affame la population en refusant d'approvisionner les marchés.
Alors que nous avons décidé de laisser la cité de Sancerre et bientôt la ville de Saint-Aignan que nous allons rattacher au duché berrichon à la libre administration de nos sujets berrichons, le renégat Bubule s'obstine à vouloir nuire à aux berrichons sans réussir à porter atteinte à la Couronne de France. Chaque transaction qu’il empêche nuit aux habitants du Berry que nous tentons de nourrir ou aux mines berrichones que nous tentons de maintenir en état. Qu’il soit donc su que l’action de ces petits renégats ne fait qu’entrainer un peu plus la chute du Berry et de ses habitants dans un abysse sans fond. Leur action est assurément une belle résistance ... contre eux-même !
Quant à Laval, nous sommes entrés cette nuit dans la ville avec notre armée alors que ces petites frappes du fatum se sont révoltés dans une cité vide faisant preuve du courage d’une moule face à nos armes... Défendront-ils le pouvoir contre nous cette nuit ? Nous en doutons tant ils ont manqué d’envergure jusqu’à présent. Demain la ville sera notre et les habitants de celles-ci pourront enfin revivre et ne seront plus privés de tout comme ils le sont actuellement, les malandrins du fatum vidant le marché des biens courants pour les revendre à des prix exorbitants pendant que leurs chefs se promènent dans une autre province.
- Que Dieu bénisse le règne de la nouvelle impératrice.
- Donnée et scellée le 10e jour du mois d'août 1462.
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique ; [/b][/list]
[b][color=red]De l’a-tonic factutum dans sa petite bubule [/color][/b]
Savoir faisons à tous présents et à venir que les quelques résistants berrichons à l’autorité légitime de la Couronne de France en Berry affame la population en refusant d'approvisionner les marchés.
Alors que nous avons décidé de laisser la cité de Sancerre et bientôt la ville de Saint-Aignan que nous allons rattacher au duché berrichon à la libre administration de nos sujets berrichons, le renégat Bubule s'obstine à vouloir nuire à aux berrichons sans réussir à porter atteinte à la Couronne de France. Chaque transaction qu’il empêche nuit aux habitants du Berry que nous tentons de nourrir ou aux mines berrichones que nous tentons de maintenir en état. Qu’il soit donc su que l’action de ces petits renégats ne fait qu’entrainer un peu plus la chute du Berry et de ses habitants dans un abysse sans fond. Leur action est assurément une belle résistance ... contre eux-même !
Quant à Laval, nous sommes entrés cette nuit dans la ville avec notre armée alors que ces petites frappes du fatum se sont révoltés dans une cité vide faisant preuve du courage d’une moule face à nos armes... Défendront-ils le pouvoir contre nous cette nuit ? Nous en doutons tant ils ont manqué d’envergure jusqu’à présent. Demain la ville sera notre et les habitants de celles-ci pourront enfin revivre et ne seront plus privés de tout comme ils le sont actuellement, les malandrins du fatum vidant le marché des biens courants pour les revendre à des prix exorbitants pendant que leurs chefs se promènent dans une autre province.
[list]Que Dieu bénisse le règne de la nouvelle impératrice.
[list][i]Donnée et scellée le 10e jour du mois d'août 1462.[/i][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique ; [/b][/list]
[b][color=red]De l’a-tonic factutum dans sa petite bubule [/color][/b]
Savoir faisons à tous présents et à venir que les quelques résistants berrichons à l’autorité légitime de la Couronne de France en Berry affame la population en refusant d'approvisionner les marchés.
Alors que nous avons décidé de laisser la cité de Sancerre et bientôt la ville de Saint-Aignan que nous allons rattacher au duché berrichon à la libre administration de nos sujets berrichons, le renégat Bubule s'obstine à vouloir nuire à aux berrichons sans réussir à porter atteinte à la Couronne de France. Chaque transaction qu’il empêche nuit aux habitants du Berry que nous tentons de nourrir ou aux mines berrichones que nous tentons de maintenir en état. Qu’il soit donc su que l’action de ces petits renégats ne fait qu’entrainer un peu plus la chute du Berry et de ses habitants dans un abysse sans fond. Leur action est assurément une belle résistance ... contre eux-même !
Quant à Laval, nous sommes entrés cette nuit dans la ville avec notre armée alors que ces petites frappes du fatum se sont révoltés dans une cité vide faisant preuve du courage d’une moule face à nos armes... Défendront-ils le pouvoir contre nous cette nuit ? Nous en doutons tant ils ont manqué d’envergure jusqu’à présent. Demain la ville sera notre et les habitants de celles-ci pourront enfin revivre et ne seront plus privés de tout comme ils le sont actuellement, les malandrins du fatum vidant le marché des biens courants pour les revendre à des prix exorbitants pendant que leurs chefs se promènent dans une autre province.
[list]Que Dieu bénisse le règne de la nouvelle impératrice.
[list][i]Donnée et scellée le 10e jour du mois d'août 1462.[/i][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
- Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique ;
Du Bucheron norvégien.
Avons récemment appris qu’une personne se prétendait Roi de Norvège. N’ayant jamais eu connaissance de l’existence de ce royaume et après nous être renseigné nous avons conclu que cet homme n’avait de souveraineté que sa prétention sur les sapins et la neige des monts nordiques.
La royauté n’étant pas affaire de prétention mais d’élections, nous lui dénions donc son prétendu statut de Monarque des conifères, les arbres étant par essence, de la racine à la sève, incapable d'assujettissement ou de vassalisation.
- Que Dieu le ramène à la raison.
- Donnée et scellée le 10e jour du mois d'août 1462.
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique ; [/b][/list]
[b][color=red]Du Bucheron norvégien.[/color][/b]
Avons récemment appris qu’une personne se prétendait Roi de Norvège. N’ayant jamais eu connaissance de l’existence de ce royaume et après nous être renseigné nous avons conclu que cet homme n’avait de souveraineté que sa prétention sur les sapins et la neige des monts nordiques.
La royauté n’étant pas affaire de prétention mais d’élections, nous lui dénions donc son prétendu statut de Monarque des conifères, les arbres étant par essence, de la racine à la sève, incapable d'assujettissement ou de vassalisation.
[list]Que Dieu le ramène à la raison.
[list][i]Donnée et scellée le 10e jour du mois d'août 1462.[/i][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
[list][list][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique ; [/b][/list]
[b][color=red]Du Bucheron norvégien.[/color][/b]
Avons récemment appris qu’une personne se prétendait Roi de Norvège. N’ayant jamais eu connaissance de l’existence de ce royaume et après nous être renseigné nous avons conclu que cet homme n’avait de souveraineté que sa prétention sur les sapins et la neige des monts nordiques.
La royauté n’étant pas affaire de prétention mais d’élections, nous lui dénions donc son prétendu statut de Monarque des conifères, les arbres étant par essence, de la racine à la sève, incapable d'assujettissement ou de vassalisation.
[list]Que Dieu le ramène à la raison.
[list][i]Donnée et scellée le 10e jour du mois d'août 1462.[/i][/list][/list][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Faisons savoir à tous présents et à venir que la mort dans l'âme, la Couronne s'est vue contrainte de refuser l'allégeance de sa Grâce Arwel pour le comportement dont elle a fait preuve en salle du Trône, comportement incompatible avec le lien sacré que la Couronne se doit de maintenir avec ses vassaux.
Aussi, ne s'agissant nullement d'un rejet du Lyonnais et du Dauphiné, mais uniquement de celle qui n'a pas su s'élever au niveau de dignité que les espérances de nos bons et loyaux sujets du Lyonnais Dauphiné ont placé en elle, nous ne pouvons que l'inviter à se montrer responsable et à céder sa place sur le trône à un sujet plus conforme aux exigences de ce rang.
Ainsi, dans l'intérêt supérieur du Royaume et du Lyonnais-Dauphiné, sommes-nous prêts à nous déplacer personnellement jusqu'en cette province pour rencontrer le conseil en son sein afin de clarifier ce qui doit l'être.
Que Dieu protège le Lyonnais-Dauphiné et nos loyaux sujets qui y résident.
Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique ; Faisons savoir à tous présents et à venir que la mort dans l'âme, la Couronne s'est vue contrainte de refuser l'allégeance de sa Grâce Arwel pour le comportement dont elle a fait preuve en salle du Trône, comportement incompatible avec le lien sacré que la Couronne se doit de maintenir avec ses vassaux.
Aussi, ne s'agissant nullement d'un rejet du Lyonnais et du Dauphiné, mais uniquement de celle qui n'a pas su s'élever au niveau de dignité que les espérances de nos bons et loyaux sujets du Lyonnais Dauphiné ont placé en elle, nous ne pouvons que l'inviter à se montrer responsable et à céder sa place sur le trône à un sujet plus conforme aux exigences de ce rang.
Ainsi, dans l'intérêt supérieur du Royaume et du Lyonnais-Dauphiné, sommes-nous prêts à nous déplacer personnellement jusqu'en cette province pour rencontrer le conseil en son sein afin de clarifier ce qui doit l'être.
Que Dieu protège le Lyonnais-Dauphiné et nos loyaux sujets qui y résident.
- Donnée et scellée le 13e jour du mois d'août 1462.
Code:
[quote][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique ; [/b][img]http://i1360.photobucket.com/albums/r642/Imperial-Heraldry/Headers/Banner_zps29b8c888.png[/img][/list]
Faisons savoir à tous présents et à venir que la mort dans l'âme, la Couronne s'est vue contrainte de refuser l'allégeance de sa Grâce Arwel pour le comportement dont elle a fait preuve en salle du Trône, comportement incompatible avec le lien sacré que la Couronne se doit de maintenir avec ses vassaux.
Aussi, ne s'agissant nullement d'un rejet du Lyonnais et du Dauphiné, mais uniquement de celle qui n'a pas su s'élever au niveau de dignité que les espérances de nos bons et loyaux sujets du Lyonnais Dauphiné ont placé en elle, nous ne pouvons que l'inviter à se montrer responsable et à céder sa place sur le trône à un sujet plus conforme aux exigences de ce rang.
Ainsi, dans l'intérêt supérieur du Royaume et du Lyonnais-Dauphiné, sommes-nous prêts à nous déplacer personnellement jusqu'en cette province pour rencontrer le conseil en son sein afin de clarifier ce qui doit l'être.
Que Dieu protège le Lyonnais-Dauphiné et nos loyaux sujets qui y résident.
[list][i]Donnée et scellée le 13e jour du mois d'août 1462.[/i][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
Faisons savoir à tous présents et à venir que la mort dans l'âme, la Couronne s'est vue contrainte de refuser l'allégeance de sa Grâce Arwel pour le comportement dont elle a fait preuve en salle du Trône, comportement incompatible avec le lien sacré que la Couronne se doit de maintenir avec ses vassaux.
Aussi, ne s'agissant nullement d'un rejet du Lyonnais et du Dauphiné, mais uniquement de celle qui n'a pas su s'élever au niveau de dignité que les espérances de nos bons et loyaux sujets du Lyonnais Dauphiné ont placé en elle, nous ne pouvons que l'inviter à se montrer responsable et à céder sa place sur le trône à un sujet plus conforme aux exigences de ce rang.
Ainsi, dans l'intérêt supérieur du Royaume et du Lyonnais-Dauphiné, sommes-nous prêts à nous déplacer personnellement jusqu'en cette province pour rencontrer le conseil en son sein afin de clarifier ce qui doit l'être.
Que Dieu protège le Lyonnais-Dauphiné et nos loyaux sujets qui y résident.
[list][i]Donnée et scellée le 13e jour du mois d'août 1462.[/i][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Ordonnance relative à la publication des Lois
Article 1 : Chacun de nos sujets doit être en mesure de prendre connaissance des lois en vigueur en sa province.
Article 2 : Nul ne saurait être rendu coupable d’un méfait sans avoir eu la possibilité de connaître la loi au préalable.
Article 3 : Les Lois royales seront publiées au Louvre et en son antichambre.
Article 4 : Les Lois provinciales doivent être affichées publiquement en gargote et les Lois municipales doivent l'être en halle sur les panneaux des institutions.
Article 5 : Si les Lois provinciales ou municipales sont trop volumineuses pour être affichées de manière satisfaisante en gargote ou halle, il devra être indiqué en ces lieux où trouver en libre accès les textes pour en prendre connaissance.
________
La présente ordonnance abroge l'arrêt du parlement dit "De la publication des lois" du 08 février 1458.
Ordonnance relative à la publication des LoisArticle 1 : Chacun de nos sujets doit être en mesure de prendre connaissance des lois en vigueur en sa province.
Article 2 : Nul ne saurait être rendu coupable d’un méfait sans avoir eu la possibilité de connaître la loi au préalable.
Article 3 : Les Lois royales seront publiées au Louvre et en son antichambre.
Article 4 : Les Lois provinciales doivent être affichées publiquement en gargote et les Lois municipales doivent l'être en halle sur les panneaux des institutions.
Article 5 : Si les Lois provinciales ou municipales sont trop volumineuses pour être affichées de manière satisfaisante en gargote ou halle, il devra être indiqué en ces lieux où trouver en libre accès les textes pour en prendre connaissance.
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La présente ordonnance abroge l'arrêt du parlement dit "De la publication des lois" du 08 février 1458.
- Ratifiée, scellée et promulguée par Jean III, Roi de France le 16e jour d'août 1462 :
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img] [b]Ordonnance relative à la publication des Lois[/b]
Article 1 : Chacun de nos sujets doit être en mesure de prendre connaissance des lois en vigueur en sa province.
Article 2 : Nul ne saurait être rendu coupable d’un méfait sans avoir eu la possibilité de connaître la loi au préalable.
Article 3 : Les Lois royales seront publiées au [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=59]Louvre[/url] et en son [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=3889]antichambre[/url].
Article 4 : Les Lois provinciales doivent être affichées publiquement en gargote et les Lois municipales doivent l'être en halle sur les panneaux des institutions.
Article 5 : Si les Lois provinciales ou municipales sont trop volumineuses pour être affichées de manière satisfaisante en gargote ou halle, il devra être indiqué en ces lieux où trouver en libre accès les textes pour en prendre connaissance.
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La présente ordonnance abroge l'arrêt du parlement dit "De la publication des lois" du 08 février 1458.
[list][b]Ratifiée, scellée et promulguée par Jean III, Roi de France le 16e jour d'août 1462 :[/b][/list]
[list][list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list][/list] [/quote]
Article 1 : Chacun de nos sujets doit être en mesure de prendre connaissance des lois en vigueur en sa province.
Article 2 : Nul ne saurait être rendu coupable d’un méfait sans avoir eu la possibilité de connaître la loi au préalable.
Article 3 : Les Lois royales seront publiées au [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=59]Louvre[/url] et en son [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=3889]antichambre[/url].
Article 4 : Les Lois provinciales doivent être affichées publiquement en gargote et les Lois municipales doivent l'être en halle sur les panneaux des institutions.
Article 5 : Si les Lois provinciales ou municipales sont trop volumineuses pour être affichées de manière satisfaisante en gargote ou halle, il devra être indiqué en ces lieux où trouver en libre accès les textes pour en prendre connaissance.
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La présente ordonnance abroge l'arrêt du parlement dit "De la publication des lois" du 08 février 1458.
[list][b]Ratifiée, scellée et promulguée par Jean III, Roi de France le 16e jour d'août 1462 :[/b][/list]
[list][list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list][/list] [/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Edit de Mayenne : Charte du Conseil du Domaine Royal
Edit de Mayenne : Charte du Conseil du Domaine Royal- Section 1 : Composition du Conseil du Domaine Royal :
- Article 1.1 : En conformité avec la Grande Charte du Royaume de France sont membres de plein droit du Conseil du Domaine Royal, le Monarque, les Grands Officiers de la couronne de France, les Grands Feudataires du Domaine Royal et les régents pour le temps de leur mandat. Le Monarque consort peut siéger si le Monarque le décide.
- Article 1.2 : Les comtes et ducs des provinces du Domaine Royal – ou le cas échéant le régent – dont le mandat est arrivé à son terme, siègent également au Conseil du Domaine Royal pour la durée des mandats de leur successeur, à l'exception du Duché d'Orléans où le délégué est le gouverneur de la province.
Il peut être décidé par les provinces, par l'adoption d'une loi en ce sens, que le délégué sera non pas l’ancien Grand feudataire ou régent, mais un noble issu du ban la province et élu par lui à la majorité simple des votants, pour une durée de deux mois renouvelable. - Article 1.3 : Les délégués, s'ils siègent de plein droit au Conseil du Domaine Royal, peuvent renoncer à cette obligation à condition de motiver leur décision. Ils peuvent également être écartés par décision du Monarque ou du Grand Maître de France après accord du Monarque.
- Article 2.1 : Le Conseil du Domaine Royal a pour mission d'harmoniser la gestion des terres du Monarque de France, d’assurer la pleine collaboration entre les provinces et la Curia Regis, de gérer au mieux les affaires courantes du Domaine et de promouvoir sa spécificité et de permettre aux régnants et régent d'exercer leur devoir de conseil relativement au Domaine.
- Article 2.2 : Afin de satisfaire à ce rôle et dans la lignée des obligations découlant pour chacun de la Grande Charte du Royaume de France, les membres du Conseil du Domaine Royal se doivent d'être assidus, impartiaux et de respecter la stricte confidentialité des débats auxquels ils prennent part. Tout manquement pourra être sanctionné par le Monarque ou le Grand Maître de France après accord du Monarque.
- Article 2.3 : Le Monarque ou son Grand Maître sur délégation du premier peut consulter les membres du conseil du Domaine Royal sur la politique gouvernementale qu'il souhaite mener ou les réformes qu'il souhaite entreprendre en ses terres. Chaque membre dispose pour ce faire d'une voix, exprimée lors d'un vote tenu à l'issue d'un débat ayant duré au moins trois jours. Les modalités en sont définies à chaque vote par le Monarque ou le Grand Maître de France.
___________
Le présent édit abroge la Charte du Conseil du Domaine Royal du 18 février mil quatre cent soixante.
- Ratifié, scellé et promulgue par Jean III, Roi de France et Empereur Consort du Saint Empire Romain Germanique, le 19e jour d'août 1462 :
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img][size=18][color=darkblue][b]Edit de Mayenne : Charte du Conseil du Domaine Royal[/b][/color][/size]
[list][color=darkblue][b]Section 1 : Composition du Conseil du Domaine Royal :[/b][/color]
[list][*][b]Article 1.1 : [/b]En conformité avec la Grande Charte du Royaume de France sont membres de plein droit du Conseil du Domaine Royal, le Monarque, les Grands Officiers de la couronne de France, les Grands Feudataires du Domaine Royal et les régents pour le temps de leur mandat. Le Monarque consort peut siéger si le Monarque le décide.
[*][b]Article 1.2 :[/b] Les comtes et ducs des provinces du Domaine Royal – ou le cas échéant le régent – dont le mandat est arrivé à son terme, siègent également au Conseil du Domaine Royal pour la durée des mandats de leur successeur, à l'exception du Duché d'Orléans où le délégué est le gouverneur de la province.
Il peut être décidé par les provinces, par l'adoption d'une loi en ce sens, que le délégué sera non pas l’ancien Grand feudataire ou régent, mais un noble issu du ban la province et élu par lui à la majorité simple des votants, pour une durée de deux mois renouvelable.
[*][b]Article 1.3 :[/b] Les délégués, s'ils siègent de plein droit au Conseil du Domaine Royal, peuvent renoncer à cette obligation à condition de motiver leur décision. Ils peuvent également être écartés par décision du Monarque ou du Grand Maître de France après accord du Monarque.
[/list][color=darkblue][b]Section 2 - Prérogatives & rôles du Conseil du Domaine Royal[/b][/color]
[list][*][b]Article 2.1 :[/b] Le Conseil du Domaine Royal a pour mission d'harmoniser la gestion des terres du Monarque de France, d’assurer la pleine collaboration entre les provinces et la Curia Regis, de gérer au mieux les affaires courantes du Domaine et de promouvoir sa spécificité et de permettre aux régnants et régent d'exercer leur devoir de conseil relativement au Domaine.
[*][b]Article 2.2 :[/b] Afin de satisfaire à ce rôle et dans la lignée des obligations découlant pour chacun de la Grande Charte du Royaume de France, les membres du Conseil du Domaine Royal se doivent d'être assidus, impartiaux et de respecter la stricte confidentialité des débats auxquels ils prennent part. Tout manquement pourra être sanctionné par le Monarque ou le Grand Maître de France après accord du Monarque.
[*][b]Article 2.3 : [/b]Le Monarque ou son Grand Maître sur délégation du premier peut consulter les membres du conseil du Domaine Royal sur la politique gouvernementale qu'il souhaite mener ou les réformes qu'il souhaite entreprendre en ses terres. Chaque membre dispose pour ce faire d'une voix, exprimée lors d'un vote tenu à l'issue d'un débat ayant duré au moins trois jours. Les modalités en sont définies à chaque vote par le Monarque ou le Grand Maître de France.
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Le présent édit abroge la Charte du Conseil du Domaine Royal du 18 février mil quatre cent soixante.[/list][/list]
[list]Ratifié, scellé et promulgue par Jean III, Roi de France et Empereur Consort du Saint Empire Romain Germanique, le 19e jour d'août 1462 :[/list]
[list][list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list][/list][/quote]
[list][color=darkblue][b]Section 1 : Composition du Conseil du Domaine Royal :[/b][/color]
[list][*][b]Article 1.1 : [/b]En conformité avec la Grande Charte du Royaume de France sont membres de plein droit du Conseil du Domaine Royal, le Monarque, les Grands Officiers de la couronne de France, les Grands Feudataires du Domaine Royal et les régents pour le temps de leur mandat. Le Monarque consort peut siéger si le Monarque le décide.
[*][b]Article 1.2 :[/b] Les comtes et ducs des provinces du Domaine Royal – ou le cas échéant le régent – dont le mandat est arrivé à son terme, siègent également au Conseil du Domaine Royal pour la durée des mandats de leur successeur, à l'exception du Duché d'Orléans où le délégué est le gouverneur de la province.
Il peut être décidé par les provinces, par l'adoption d'une loi en ce sens, que le délégué sera non pas l’ancien Grand feudataire ou régent, mais un noble issu du ban la province et élu par lui à la majorité simple des votants, pour une durée de deux mois renouvelable.
[*][b]Article 1.3 :[/b] Les délégués, s'ils siègent de plein droit au Conseil du Domaine Royal, peuvent renoncer à cette obligation à condition de motiver leur décision. Ils peuvent également être écartés par décision du Monarque ou du Grand Maître de France après accord du Monarque.
[/list][color=darkblue][b]Section 2 - Prérogatives & rôles du Conseil du Domaine Royal[/b][/color]
[list][*][b]Article 2.1 :[/b] Le Conseil du Domaine Royal a pour mission d'harmoniser la gestion des terres du Monarque de France, d’assurer la pleine collaboration entre les provinces et la Curia Regis, de gérer au mieux les affaires courantes du Domaine et de promouvoir sa spécificité et de permettre aux régnants et régent d'exercer leur devoir de conseil relativement au Domaine.
[*][b]Article 2.2 :[/b] Afin de satisfaire à ce rôle et dans la lignée des obligations découlant pour chacun de la Grande Charte du Royaume de France, les membres du Conseil du Domaine Royal se doivent d'être assidus, impartiaux et de respecter la stricte confidentialité des débats auxquels ils prennent part. Tout manquement pourra être sanctionné par le Monarque ou le Grand Maître de France après accord du Monarque.
[*][b]Article 2.3 : [/b]Le Monarque ou son Grand Maître sur délégation du premier peut consulter les membres du conseil du Domaine Royal sur la politique gouvernementale qu'il souhaite mener ou les réformes qu'il souhaite entreprendre en ses terres. Chaque membre dispose pour ce faire d'une voix, exprimée lors d'un vote tenu à l'issue d'un débat ayant duré au moins trois jours. Les modalités en sont définies à chaque vote par le Monarque ou le Grand Maître de France.
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Le présent édit abroge la Charte du Conseil du Domaine Royal du 18 février mil quatre cent soixante.[/list][/list]
[list]Ratifié, scellé et promulgue par Jean III, Roi de France et Empereur Consort du Saint Empire Romain Germanique, le 19e jour d'août 1462 :[/list]
[list][list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list][/list][/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Savoir faisons à tous présents et à venir que le Grand Duché de Bretagne s'est retiré de la fédération du commerce signé avec les renégats angevins, berrichons et artésiens. Ce faisant nous louons leur geste et levons immédiatement l'embargo que nous avions du imposer à l'encontre du Grand Duché de Bretagne.
Le commerce peut ainsi reprendre entre le Royaume et le Grand Duché pour la prospérité mutuelle de nos Etats.
Nous espérons dorénavant rencontrer promptement les dirigeants du Grand Duché afin de négocier un nouveau traité pour renforcer nos relations et sceller l'amitié que nous espérons dorénavant indéfectible entre nous.
Nous appelons également les dirigeants illégitimes d'Anjou et d 'Artois à venir au Louvre afin de retrouver le chemin de la raison et de la vertu en prêtant allégeance à la Couronne de France et ainsi réunifier le Royaume, Un et indivisible.
Que Dieu garde la Bretagne et la France.
Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique ; Savoir faisons à tous présents et à venir que le Grand Duché de Bretagne s'est retiré de la fédération du commerce signé avec les renégats angevins, berrichons et artésiens. Ce faisant nous louons leur geste et levons immédiatement l'embargo que nous avions du imposer à l'encontre du Grand Duché de Bretagne.
Le commerce peut ainsi reprendre entre le Royaume et le Grand Duché pour la prospérité mutuelle de nos Etats.
Nous espérons dorénavant rencontrer promptement les dirigeants du Grand Duché afin de négocier un nouveau traité pour renforcer nos relations et sceller l'amitié que nous espérons dorénavant indéfectible entre nous.
Nous appelons également les dirigeants illégitimes d'Anjou et d 'Artois à venir au Louvre afin de retrouver le chemin de la raison et de la vertu en prêtant allégeance à la Couronne de France et ainsi réunifier le Royaume, Un et indivisible.
Que Dieu garde la Bretagne et la France.
- Donnée et scellée le 20e jour du mois d'août 1462.
Pour mémoire :
Citation:
[center][/center]
Nous, Patate 1er, Grand Duc de Bretagne et Duc du Trégor,
Nous, Mael de Kerdraon, Duc de Bretagne,
Au nom du Grand-Duché et du duché de Bretagne,
Ne nous reconnaissant plus dans les aspirations de la Fédération du Commerce, et constatant qu'elle n'a rien apporté à notre peuple, nous annonçons ce jour notre retrait officiel de ladite alliance.
Fait à Nantes, d'ar Sul 17 a viz Eost 1462.
Sa Majesté Patate 1er.
Sa Grace Mael de Kerdraon.
[/center]Nous, Patate 1er, Grand Duc de Bretagne et Duc du Trégor,
Nous, Mael de Kerdraon, Duc de Bretagne,
Au nom du Grand-Duché et du duché de Bretagne,
Ne nous reconnaissant plus dans les aspirations de la Fédération du Commerce, et constatant qu'elle n'a rien apporté à notre peuple, nous annonçons ce jour notre retrait officiel de ladite alliance.
Fait à Nantes, d'ar Sul 17 a viz Eost 1462.
Sa Majesté Patate 1er.
Sa Grace Mael de Kerdraon.
Citation:
- DES MENACES PESANT SUR LE DUCHÉ ET LE GRAND DUCHÉ DE BRETAGNE
- "Plutôt la mort que la souillure", telle est la devise bretonne.
- Au peuple breton,
Le 23 Juillet de l'an de grâce 1462, Sa Majesté Patate 1er, Grand Duc de Bretagne faisait savoir qu'une menace de guerre pesait sur notre terre. De ce fait, il expliquait la nécessité d'anticiper tout mouvement hostile de certains bellicistes royaux ainsi que des Fatum, en œuvrant à la défense de nos frontières.
Il est à présent temps de vous informer des évolutions de la situation.
Pas plus tard qu'hier, le Duc et le Grand Duc ont signé leur sortie officielle de la Fédération du Commerce.
Pour rappel, cette Fédération réunissait la Bretagne, le Berry, l'Anjou et l'Artois. Cette dernière impliquait la mutualisation des intérêts commerciaux (structuration de réseaux marchands profitables pour chacune des parties, harmonisation efficace des politiques fiscales...), et diplomatiques (échange multilatéral d'informations relatives aux bouleversements des équilibres locaux ou régionaux...) avec le reste de la Fédération.
La signature de ce traité avait provoqué une réaction immédiate de la part du Domaine Royal. Un embargo a alors été levé contre la Bretagne, embargo qui perdure aujourd'hui. En effet, les autorités françaises ont perçu cette alliance comme une menace car regroupant des provinces, dites, rebelles.
Ne se reconnaissant plus dans les aspirations du Berry au sein de la Fédération du Commerce, et ne soutenant pas sa gestion dans ses relations avec la France, la Bretagne a pris la décision de se retirer de cette alliance.
Dans les jours à venir, une délégation française doit arriver à Brocéliande, où se tiendra un sommet entre nos deux États souverains. Effectivement, le traité du Mont St Michel ainsi que le L'aventin qui reconnaissaient notre Souveraineté par la France, sont devenus caduques. Pour cette raison, une rencontre a été convenue afin de discuter d'un traité de reconnaissance mutuelle.
Bien que cette rencontre ait pour objectif d'unir nos deux nations, nul à l'heure actuelle ne sait ce qu'il en résultera.
Pour cette raison, il est demandé aux bretons de rester vigilent et de continuer à œuvrer à la protection de notre territoire.
Fait à Rohan - D'ar Meurzh 19 a viz Eost 1462
Izéa Salaun de Kerkreñv, Porte Parole
Au nom du conseil ducal
[/quote]
Code:
[quote][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique ; [/b][img]http://i1360.photobucket.com/albums/r642/Imperial-Heraldry/Headers/Banner_zps29b8c888.png[/img][/list]
Savoir faisons à tous présents et à venir que le Grand Duché de Bretagne s'est retiré de la fédération du commerce signé avec les renégats angevins, berrichons et artésiens. Ce faisant nous louons leur geste et levons immédiatement l'embargo que nous avions du imposer à l'encontre du Grand Duché de Bretagne.
Le commerce peut ainsi reprendre entre le Royaume et le Grand Duché pour la prospérité mutuelle de nos Etats.
Nous espérons dorénavant rencontrer promptement les dirigeants du Grand Duché afin de négocier un nouveau traité pour renforcer nos relations et sceller l'amitié que nous espérons dorénavant indéfectible entre nous.
Nous appelons également les dirigeants illégitimes d'Anjou et d 'Artois à venir au Louvre afin de retrouver le chemin de la raison et de la vertu en prêtant allégeance à la Couronne de France et ainsi réunifier le Royaume, Un et indivisible.
Que Dieu garde la Bretagne et la France.
[list][i]Donnée et scellée le 20e jour du mois d'août 1462.[/i][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
Pour mémoire :
[quote][i][center][img]http://nsa33.casimages.com/img/2014/03/24//140324023334294839.png[/img][/center]
Nous, Patate 1er, Grand Duc de Bretagne et Duc du Trégor,
Nous, Mael de Kerdraon, Duc de Bretagne,[/i]
[i]Au nom du Grand-Duché et du duché de Bretagne, [/i]
Ne nous reconnaissant plus dans les aspirations de la Fédération du Commerce, et constatant qu'elle n'a rien apporté à notre peuple, nous annonçons ce jour notre retrait officiel de ladite alliance.
Fait à Nantes, d'ar Sul 17 a viz Eost 1462.
Sa Majesté Patate 1er.
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/566759s4fo.png[/img]
Sa Grace Mael de Kerdraon.
[img]http://imageshack.us/a/img23/6937/bretagnerondvert.png[/img]
[/quote]
[quote]
[list][list][list][img]http://img.imagesia.com/fichiers/c2/bandeaupp7_imagesia-com_c2h9_large.png[/img][/list][/list][/list]
[color=brown][list][b][size=18]DES MENACES PESANT SUR LE DUCHÉ ET LE GRAND DUCHÉ DE BRETAGNE[/size][/b][/list]
[/color]
[list][list][i]"Plutôt la mort que la souillure", telle est la devise bretonne.[/i][/list][/list]
[list][size=18]Au peuple breton,[/size]
Le 23 Juillet de l'an de grâce 1462, Sa Majesté Patate 1er, Grand Duc de Bretagne faisait savoir qu'une menace de guerre pesait sur notre terre. De ce fait, il expliquait la nécessité d'anticiper tout mouvement hostile de certains bellicistes royaux ainsi que des Fatum, en œuvrant à la défense de nos frontières.
Il est à présent temps de vous informer des évolutions de la situation.
Pas plus tard qu'hier, le Duc et le Grand Duc ont signé leur [u][b]sortie officielle de la Fédération du Commerce[/b][/u].
Pour rappel, cette Fédération réunissait la Bretagne, le Berry, l'Anjou et l'Artois. Cette dernière impliquait la mutualisation des intérêts commerciaux (structuration de réseaux marchands profitables pour chacune des parties, harmonisation efficace des politiques fiscales...), et diplomatiques (échange multilatéral d'informations relatives aux bouleversements des équilibres locaux ou régionaux...) avec le reste de la Fédération.
La signature de ce traité avait provoqué une réaction immédiate de la part du Domaine Royal. Un embargo a alors été levé contre la Bretagne, embargo qui perdure aujourd'hui. En effet, les autorités françaises ont perçu cette alliance comme une menace car regroupant des provinces, dites, rebelles.
Ne se reconnaissant plus dans les aspirations du Berry au sein de la Fédération du Commerce, et ne soutenant pas sa gestion dans ses relations avec la France, la Bretagne a pris la décision de se retirer de cette alliance.
Dans les jours à venir, une délégation française doit arriver à Brocéliande, où se tiendra un sommet entre nos deux États souverains. Effectivement, le traité du Mont St Michel ainsi que le L'aventin qui reconnaissaient notre Souveraineté par la France, sont devenus caduques. Pour cette raison, une rencontre a été convenue afin de [u][b]discuter d'un traité de reconnaissance mutuelle[/b][/u].
Bien que cette rencontre ait pour objectif d'unir nos deux nations, nul à l'heure actuelle ne sait ce qu'il en résultera.
Pour cette raison, il est demandé aux bretons de rester vigilent et de continuer à œuvrer à la protection de notre territoire.
[i]Fait à Rohan - D'ar Meurzh 19 a viz Eost 1462
Izéa Salaun de Kerkreñv, Porte Parole
Au nom du conseil ducal[/i]
[img]http://imageshack.us/a/img9/7083/bretagnerondjaune.png[/img][/list]
[/quote][/quote]
Savoir faisons à tous présents et à venir que le Grand Duché de Bretagne s'est retiré de la fédération du commerce signé avec les renégats angevins, berrichons et artésiens. Ce faisant nous louons leur geste et levons immédiatement l'embargo que nous avions du imposer à l'encontre du Grand Duché de Bretagne.
Le commerce peut ainsi reprendre entre le Royaume et le Grand Duché pour la prospérité mutuelle de nos Etats.
Nous espérons dorénavant rencontrer promptement les dirigeants du Grand Duché afin de négocier un nouveau traité pour renforcer nos relations et sceller l'amitié que nous espérons dorénavant indéfectible entre nous.
Nous appelons également les dirigeants illégitimes d'Anjou et d 'Artois à venir au Louvre afin de retrouver le chemin de la raison et de la vertu en prêtant allégeance à la Couronne de France et ainsi réunifier le Royaume, Un et indivisible.
Que Dieu garde la Bretagne et la France.
[list][i]Donnée et scellée le 20e jour du mois d'août 1462.[/i][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-jaune_zps5b469976.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
Pour mémoire :
[quote][i][center][img]http://nsa33.casimages.com/img/2014/03/24//140324023334294839.png[/img][/center]
Nous, Patate 1er, Grand Duc de Bretagne et Duc du Trégor,
Nous, Mael de Kerdraon, Duc de Bretagne,[/i]
[i]Au nom du Grand-Duché et du duché de Bretagne, [/i]
Ne nous reconnaissant plus dans les aspirations de la Fédération du Commerce, et constatant qu'elle n'a rien apporté à notre peuple, nous annonçons ce jour notre retrait officiel de ladite alliance.
Fait à Nantes, d'ar Sul 17 a viz Eost 1462.
Sa Majesté Patate 1er.
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/566759s4fo.png[/img]
Sa Grace Mael de Kerdraon.
[img]http://imageshack.us/a/img23/6937/bretagnerondvert.png[/img]
[/quote]
[quote]
[list][list][list][img]http://img.imagesia.com/fichiers/c2/bandeaupp7_imagesia-com_c2h9_large.png[/img][/list][/list][/list]
[color=brown][list][b][size=18]DES MENACES PESANT SUR LE DUCHÉ ET LE GRAND DUCHÉ DE BRETAGNE[/size][/b][/list]
[/color]
[list][list][i]"Plutôt la mort que la souillure", telle est la devise bretonne.[/i][/list][/list]
[list][size=18]Au peuple breton,[/size]
Le 23 Juillet de l'an de grâce 1462, Sa Majesté Patate 1er, Grand Duc de Bretagne faisait savoir qu'une menace de guerre pesait sur notre terre. De ce fait, il expliquait la nécessité d'anticiper tout mouvement hostile de certains bellicistes royaux ainsi que des Fatum, en œuvrant à la défense de nos frontières.
Il est à présent temps de vous informer des évolutions de la situation.
Pas plus tard qu'hier, le Duc et le Grand Duc ont signé leur [u][b]sortie officielle de la Fédération du Commerce[/b][/u].
Pour rappel, cette Fédération réunissait la Bretagne, le Berry, l'Anjou et l'Artois. Cette dernière impliquait la mutualisation des intérêts commerciaux (structuration de réseaux marchands profitables pour chacune des parties, harmonisation efficace des politiques fiscales...), et diplomatiques (échange multilatéral d'informations relatives aux bouleversements des équilibres locaux ou régionaux...) avec le reste de la Fédération.
La signature de ce traité avait provoqué une réaction immédiate de la part du Domaine Royal. Un embargo a alors été levé contre la Bretagne, embargo qui perdure aujourd'hui. En effet, les autorités françaises ont perçu cette alliance comme une menace car regroupant des provinces, dites, rebelles.
Ne se reconnaissant plus dans les aspirations du Berry au sein de la Fédération du Commerce, et ne soutenant pas sa gestion dans ses relations avec la France, la Bretagne a pris la décision de se retirer de cette alliance.
Dans les jours à venir, une délégation française doit arriver à Brocéliande, où se tiendra un sommet entre nos deux États souverains. Effectivement, le traité du Mont St Michel ainsi que le L'aventin qui reconnaissaient notre Souveraineté par la France, sont devenus caduques. Pour cette raison, une rencontre a été convenue afin de [u][b]discuter d'un traité de reconnaissance mutuelle[/b][/u].
Bien que cette rencontre ait pour objectif d'unir nos deux nations, nul à l'heure actuelle ne sait ce qu'il en résultera.
Pour cette raison, il est demandé aux bretons de rester vigilent et de continuer à œuvrer à la protection de notre territoire.
[i]Fait à Rohan - D'ar Meurzh 19 a viz Eost 1462
Izéa Salaun de Kerkreñv, Porte Parole
Au nom du conseil ducal[/i]
[img]http://imageshack.us/a/img9/7083/bretagnerondjaune.png[/img][/list]
[/quote][/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Edit de Loches : Reconnaissance de l'Ordre du Dragon
Edit de Loches : Reconnaissance de l'Ordre du Dragon- La Couronne de France réaffirme la reconnaissance donnée à l'Ordre des avocats du Dragon par l'intermédiaire de ses Chanceliers, afin de mettre cette reconnaissance en conformité avec la Grande Charte du Royaume de France.
Cette reconnaissance officielle pérennise ainsi la possibilité donnée depuis longtemps maintenant aux avocats du Dragon de pratiquer partout dans le Royaume de France où l'apport d'un avocat au déroulement d'un procès est permis.
Nous rappelons que l'examen du barreau chez les avocats du Dragon fait référence en la matière et que ce droit de plaider à travers le Royaume permet d'assurer à tout accusé la possibilité de disposer d'un avocat en dehors de toute politique locale.
Nous rappelons enfin que les avocats du Dragon ne constituent nullement une institution royale et notamment pas un office de la Grande Chancellerie.
___________
Le présent édit abroge l'arrêt de la Chancelerie du 20 avril 1457 et celui du 1 mai 1458.
- Ratifié, scellé et promulgue par Jean III, Roi de France et Empereur Consort du Saint Empire Romain Germanique, le 24e jour d'août 1462 :
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img][size=18][color=darkblue][b]Edit de Loches : Reconnaissance de l'Ordre du Dragon[/b][/color][/size]
[list]La Couronne de France réaffirme la reconnaissance donnée à l'Ordre des avocats du Dragon par l'intermédiaire de ses Chanceliers, afin de mettre cette reconnaissance en conformité avec la Grande Charte du Royaume de France.
Cette reconnaissance officielle pérennise ainsi la possibilité donnée depuis longtemps maintenant aux avocats du Dragon de pratiquer partout dans le Royaume de France où l'apport d'un avocat au déroulement d'un procès est permis.
Nous rappelons que l'examen du barreau chez les avocats du Dragon fait référence en la matière et que ce droit de plaider à travers le Royaume permet d'assurer à tout accusé la possibilité de disposer d'un avocat en dehors de toute politique locale.
Nous rappelons enfin que les avocats du Dragon ne constituent nullement une institution royale et notamment pas un office de la Grande Chancellerie.
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Le présent édit abroge l'arrêt de la Chancelerie du 20 avril 1457 et celui du 1 mai 1458.[/list]
[list]Ratifié, scellé et promulgue par Jean III, Roi de France et Empereur Consort du Saint Empire Romain Germanique, le 24e jour d'août 1462 :[/list]
[list][list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list][/list][/quote]
[list]La Couronne de France réaffirme la reconnaissance donnée à l'Ordre des avocats du Dragon par l'intermédiaire de ses Chanceliers, afin de mettre cette reconnaissance en conformité avec la Grande Charte du Royaume de France.
Cette reconnaissance officielle pérennise ainsi la possibilité donnée depuis longtemps maintenant aux avocats du Dragon de pratiquer partout dans le Royaume de France où l'apport d'un avocat au déroulement d'un procès est permis.
Nous rappelons que l'examen du barreau chez les avocats du Dragon fait référence en la matière et que ce droit de plaider à travers le Royaume permet d'assurer à tout accusé la possibilité de disposer d'un avocat en dehors de toute politique locale.
Nous rappelons enfin que les avocats du Dragon ne constituent nullement une institution royale et notamment pas un office de la Grande Chancellerie.
___________
Le présent édit abroge l'arrêt de la Chancelerie du 20 avril 1457 et celui du 1 mai 1458.[/list]
[list]Ratifié, scellé et promulgue par Jean III, Roi de France et Empereur Consort du Saint Empire Romain Germanique, le 24e jour d'août 1462 :[/list]
[list][list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list][/list][/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Ordonnance de Sarlat précisant les statuts de félon, traître et ennemi de la Couronne de France
Ordonnance de Sarlat précisant les statuts de félon, traître et ennemi de la Couronne de France
- Rappelons que, selon la Grande Charte du Royaume de France « Nul ne saurait faire obstacle aux décisions royales sous peine d'être déclaré félon, traître ou ennemi de la Couronne selon sa qualité. » Que ces statuts ont pour définitions et pour conséquences ce qui suit :
Article 1.1 : Le statut de félon à la Couronne de France
Sera reconnue et déclarée coupable de félonie à la Couronne de France toute personne vassale de cette dernière rompant le serment de vassalité la liant à celle-ci, que ce soit en s'en prenant à ses biens, en violant son autorité, en allant à l'encontre de ses intérêts, ou encore en nuisant physiquement ou moralement à son détenteur ainsi qu'à sa famille et à ses biens.
Pareil statut vaudra également pour les vassaux non régnants du Monarque, lesdits vassaux commettant les fautes ci-dessus présentées se voyant déclarer pour leur part félons à Sa Majesté.
Article 1.2 : Le statut de traître à la Couronne de France
Sera reconnu et déclaré coupable de traîtrise envers la Couronne de France tout sujet du Royaume de France se plaçant en opposition à l'autorité royale dans ses actes, mais aussi tout sujet du Royaume de France s'en prenant aux biens de la Couronne. Rappelons que l'autorité royale est par définition représentée par la personne du Souverain, les Institutions et officiers royaux, mais aussi par les lois du Royaume de France.
Article 1.3 : Le statut d’ennemi de la Couronne de France
Seront reconnus et déclarés ennemis de la Couronne de France toute personne étrangère ou groupement français ou non d'appellation connue ayant commis des actes ou visant à le faire, portant atteinte aux intérêts et à l’intégrité du Royaume et aux sujets du Royaume de France.
Article 2 : Conséquences de ces statuts
Les félons, traîtres et ennemis de la couronne de France pourront être poursuivis en justice ou pourront être passés par les armes sans autre déclaration préalable que celle du Monarque ayant prononcé leur statut.
Les personnes déclarées félonnes, traîtres et ennemies de la Couronne de France ne pourront plus se porter candidates à une quelconque élection provinciale.
Elles ne pourront intégrer une quelconque administration royale ou provinciale ni ne pourront prétendre à un quelconque rang de noblesse.
Les personnes déjà nobles en Domaine Royal seront réduites à l'état de roture dès la publication de leur statut. Les personnes déjà nobles en dehors du Domaine Royal pourront l'être après accord de leurs suzerains.
__________
La présente ordonnance abroge l'Edit Royal sur la révocation de l'Edit de Gien et la nature de l'Autorité Royale du 17 septembre 1459 ainsi que l'édit du 15 février 1460 dit "Des statuts de félon/traitre/ennemi".
- Donnée et scellée le 25e jour du mois d'août 1462.
Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[color=red][b]Ordonnance de Sarlat précisant les statuts de félon, traître et ennemi de la Couronne de France[/b][/color]
[list]Rappelons que, selon la Grande Charte du Royaume de France « Nul ne saurait faire obstacle aux décisions royales sous peine d'être déclaré félon, traître ou ennemi de la Couronne selon sa qualité. » Que ces statuts ont pour définitions et pour conséquences ce qui suit :
[b]Article 1.1 : Le statut de félon à la Couronne de France[/b]
Sera reconnue et déclarée coupable de félonie à la Couronne de France toute personne vassale de cette dernière rompant le serment de vassalité la liant à celle-ci, que ce soit en s'en prenant à ses biens, en violant son autorité, en allant à l'encontre de ses intérêts, ou encore en nuisant physiquement ou moralement à son détenteur ainsi qu'à sa famille et à ses biens.
Pareil statut vaudra également pour les vassaux non régnants du Monarque, lesdits vassaux commettant les fautes ci-dessus présentées se voyant déclarer pour leur part félons à Sa Majesté.
[b]Article 1.2 : Le statut de traître à la Couronne de France[/b]
Sera reconnu et déclaré coupable de traîtrise envers la Couronne de France tout sujet du Royaume de France se plaçant en opposition à l'autorité royale dans ses actes, mais aussi tout sujet du Royaume de France s'en prenant aux biens de la Couronne. Rappelons que l'autorité royale est par définition représentée par la personne du Souverain, les Institutions et officiers royaux, mais aussi par les lois du Royaume de France.
[b]Article 1.3 : Le statut d’ennemi de la Couronne de France[/b]
Seront reconnus et déclarés ennemis de la Couronne de France toute personne étrangère ou groupement français ou non d'appellation connue ayant commis des actes ou visant à le faire, portant atteinte aux intérêts et à l’intégrité du Royaume et aux sujets du Royaume de France.
[b]Article 2 : Conséquences de ces statuts [/b]
Les félons, traîtres et ennemis de la couronne de France pourront être poursuivis en justice ou pourront être passés par les armes sans autre déclaration préalable que celle du Monarque ayant prononcé leur statut.
Les personnes déclarées félonnes, traîtres et ennemies de la Couronne de France ne pourront plus se porter candidates à une quelconque élection provinciale.
Elles ne pourront intégrer une quelconque administration royale ou provinciale ni ne pourront prétendre à un quelconque rang de noblesse.
Les personnes déjà nobles en Domaine Royal seront réduites à l'état de roture dès la publication de leur statut. Les personnes déjà nobles en dehors du Domaine Royal pourront l'être après accord de leurs suzerains.
__________
La présente ordonnance abroge l'Edit Royal sur la révocation de l'Edit de Gien et la nature de l'Autorité Royale du 17 septembre 1459 ainsi que l'édit du 15 février 1460 dit "Des statuts de félon/traitre/ennemi".
[list][i]Donnée et scellée le 25e jour du mois d'août 1462.[/i]
Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique[/list][/list]
[list][list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list][/list] [/quote]
[color=red][b]Ordonnance de Sarlat précisant les statuts de félon, traître et ennemi de la Couronne de France[/b][/color]
[list]Rappelons que, selon la Grande Charte du Royaume de France « Nul ne saurait faire obstacle aux décisions royales sous peine d'être déclaré félon, traître ou ennemi de la Couronne selon sa qualité. » Que ces statuts ont pour définitions et pour conséquences ce qui suit :
[b]Article 1.1 : Le statut de félon à la Couronne de France[/b]
Sera reconnue et déclarée coupable de félonie à la Couronne de France toute personne vassale de cette dernière rompant le serment de vassalité la liant à celle-ci, que ce soit en s'en prenant à ses biens, en violant son autorité, en allant à l'encontre de ses intérêts, ou encore en nuisant physiquement ou moralement à son détenteur ainsi qu'à sa famille et à ses biens.
Pareil statut vaudra également pour les vassaux non régnants du Monarque, lesdits vassaux commettant les fautes ci-dessus présentées se voyant déclarer pour leur part félons à Sa Majesté.
[b]Article 1.2 : Le statut de traître à la Couronne de France[/b]
Sera reconnu et déclaré coupable de traîtrise envers la Couronne de France tout sujet du Royaume de France se plaçant en opposition à l'autorité royale dans ses actes, mais aussi tout sujet du Royaume de France s'en prenant aux biens de la Couronne. Rappelons que l'autorité royale est par définition représentée par la personne du Souverain, les Institutions et officiers royaux, mais aussi par les lois du Royaume de France.
[b]Article 1.3 : Le statut d’ennemi de la Couronne de France[/b]
Seront reconnus et déclarés ennemis de la Couronne de France toute personne étrangère ou groupement français ou non d'appellation connue ayant commis des actes ou visant à le faire, portant atteinte aux intérêts et à l’intégrité du Royaume et aux sujets du Royaume de France.
[b]Article 2 : Conséquences de ces statuts [/b]
Les félons, traîtres et ennemis de la couronne de France pourront être poursuivis en justice ou pourront être passés par les armes sans autre déclaration préalable que celle du Monarque ayant prononcé leur statut.
Les personnes déclarées félonnes, traîtres et ennemies de la Couronne de France ne pourront plus se porter candidates à une quelconque élection provinciale.
Elles ne pourront intégrer une quelconque administration royale ou provinciale ni ne pourront prétendre à un quelconque rang de noblesse.
Les personnes déjà nobles en Domaine Royal seront réduites à l'état de roture dès la publication de leur statut. Les personnes déjà nobles en dehors du Domaine Royal pourront l'être après accord de leurs suzerains.
__________
La présente ordonnance abroge l'Edit Royal sur la révocation de l'Edit de Gien et la nature de l'Autorité Royale du 17 septembre 1459 ainsi que l'édit du 15 février 1460 dit "Des statuts de félon/traitre/ennemi".
[list][i]Donnée et scellée le 25e jour du mois d'août 1462.[/i]
Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique[/list][/list]
[list][list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list][/list] [/quote]
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(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Ordonnance de Montauban : réforme partielle du Codex héraldique relatives aux fiefs dits « issus de mérite »
Le présent texte abroge et remplace la partie n°4 du chapitre II du Codex pareillement intitulé «Les fiefs dits «issus de mérite»
Ordonnance de Montauban : réforme partielle du Codex héraldique relatives aux fiefs dits « issus de mérite »
Citation:
4 – Les fiefs dits « issus de mérite »
Nature des fiefs
Tout fief de mérite ou de retraite ayant rang minimal de baronnie dispose de seigneuries que le titulaire dudit fief a possibilité d’octroyer à des personnes avec lesquelles il souhaite établir un lien de vassalité. Après serment de fidélité (hommage), le nouveau seigneur se verra remettre fief, titre, ornement, armes et blasonnement pour le dit fief.
Ces fiefs demeurent toujours liés au fief suzerain et ne peuvent prétendre à d’autre vassalité, ni rompre cette vassalité. Ils ne peuvent également pas faire l’objet de cession de territoire.
Les raisons d'octroi d'une seigneurie sont à l'entière initiative du suzerain du fief dont elle dépendra. Mais celui-ci sera tenu responsable des agissements de son vassal, ainsi nous ne saurions que trop conseiller de n'octroyer une telle reconnaissance que pour les cas de dotation familiale aux enfants puinés ou de faits marquants à l’égard du suzerain (longue fidélité, aide, soutien, confiance, ou toutes autres valeurs dignes d'être citées).
Mode d’anoblissement
Ces octrois doivent faire l’objet d’une consultation et d’une demande auprès du héraut local. Si la motivation de l’octroi n’est pas obligatoire, elle est cependant recommandée.
La Hérauderie se doit aux conseils, aide et assistance envers les demandes de seigneuries, du mieux qu'elle le peut, dans le respect de l'historicité.
Le Roy d’Armes dispose d’un droit de veto à l’identique de celui des fiefs de mérite sur ces demandes. La demande n’est cependant pas soumise à un vote du collège héraldique.
Rang des fiefs et quota
Le nombre de seigneuries octroyables dépend de la qualité du fief donnant.
Les quotas retenus sont les suivants :
Hors Ile de France, s’il advenait qu’un fief dispose historiquement de plus de seigneuries que les quotas indiqués, celles-ci pourraient être octroyées, en respectant les limites suivantes :
Le héraut devra tenir une liste de ces seigneuries mise à la disposition du titulaire du fief s’il en fait la demande.
Localisation et historicité
La seigneurie doit historiquement appartenir au fief suzerain et respecter la cohérence géographique du fief principal. Elle doit également se trouver dans la même province que le fief suzerain.
Si le quota minimum de fiefs vassaux ne peut être atteint avec des fiefs historiquement vassaux, il reviendra aux hérauts de rattacher des fiefs historiquement nobles mais sans vassalité avérée au fief suzerain pour atteindre ce nombre.
Vassalité
Les nobles titulaires de tels fiefs sont dénommés « noblesse issue de mérite » et font partie de l’arrière-ban de la province où ils disposent de ces terres. La règle dite « le vassal de mon vassal » est d’application. Néanmoins, le suzerain de ces terres et des seigneurs y vivant est tenu de répondre des actes de ses vassaux auprès de son propre suzerain.
Les vassaux doivent le serment de vassalité et sont soumis aux règles et lois nobiliaires existant dans la province relatives à l’arrière-ban de la province même s’ils n’y sont pas résidents. Ils sont de même soumis aux règles nobiliaires propres au fief suzerain s’il en existe.
Prise d’effet
Si aucun veto n’est appliqué par le Roy d’Armes, une entrevue est convenue entre le héraut, le suzerain et le futur vassal durant laquelle les serments d’hommage sont échangés entre vassal et suzerain. Le témoignage du héraut et le contreseing rédigé et publié à la fin de la cérémonie font foi de cet échange et valident l’anoblissement. Le contreseing doit être par la suite enregistré au nobiliaire de la province à Paris pour que toute la procédure soit validée. Ce n’est qu’au terme de celle-ci que le seigneur est officiellement anobli.
Rupture de lien vassalique, décès et retrait de fief
A tout moment, le suzerain ou le vassal peuvent décider de rompre le lien les unissant. Pour ce faire, il en avertit officiellement le héraut qui acte la demande. La demande actée, la seigneurie retourne au fief suzerain.
Les fiefs issus de mérite ne sont pas transmissibles. Si un suzerain souhaite que les enfants ou conjoints de son vassal décédé soient ses vassaux, il lui revient de ré-octroyer les terres.
Il en va de même si le suzerain décède. Le lien est rompu de facto et il revient à l’héritier de reconstruire de nouveau lien s’il le souhaite.
Cependant, la rupture formelle ne sera effective qu'à l'entrée en plein droit de l'héritier du fief suzerain, soit une fois son serment vassalique enregistré.
Si le fief revient à la province, faute d’héritier, le régnant peut se substituer au suzerain du fief en ce que le fief appartient à la province et qu’il en a la tutelle le temps de son mandat. Il lui revient alors de décider la reconduction ou non du lien vassalique le temps de son mandat au cas par cas. Si reconduction il y a, les vassaux font alors hommage au régnant en ce qu’il représente le suzerain du fief. Les vassaux ne sont pas directement liés à la province, demeurent vassaux du fief suzerain et membre de l’arrière ban. La reconduction doit être explicitement formulée à chaque changement de régnant. Celle-ci s’applique au cas par cas à tous les vassaux du fief. Si le fief suzerain venait à être à nouveau octroyé, son nouveau titulaire est libre de reconduire le lien vassalique ou pas.
Si le suzerain est déchu de son fief, la même procédure est appliquée que lorsqu’il y a retour de fief à la province faute d’héritier. Il revient au régnant d’évaluer le motif de la déchéance et l’implication des vassaux du noble au cas par cas dans les évènements ayant donné lieu à la destitution lorsqu’il choisit de reconduire le lien vassalique ou pas.
Si le suzerain renonce à son fief, il rompt ainsi tacitement tout lien avec la province mais également avec ses vassaux. Les seigneuries retournent avec le fief suzerain à la province.
Certaines dérogeances sont passibles de destitution de fief. Il convient de se référer à la législation relative à ce sujet pour en connaitre les conditions.
Du cas particulier de l’Ile de France
Eu égard à la qualité et la rareté de ces fiefs, diverses conditions supplémentaires devront cependant être respectées pour pouvoir prétendre à l’un de ces fiefs.
Agnès de Saint Just, Roi d’armes et Pair de France
Nature des fiefs
Tout fief de mérite ou de retraite ayant rang minimal de baronnie dispose de seigneuries que le titulaire dudit fief a possibilité d’octroyer à des personnes avec lesquelles il souhaite établir un lien de vassalité. Après serment de fidélité (hommage), le nouveau seigneur se verra remettre fief, titre, ornement, armes et blasonnement pour le dit fief.
Ces fiefs demeurent toujours liés au fief suzerain et ne peuvent prétendre à d’autre vassalité, ni rompre cette vassalité. Ils ne peuvent également pas faire l’objet de cession de territoire.
Les raisons d'octroi d'une seigneurie sont à l'entière initiative du suzerain du fief dont elle dépendra. Mais celui-ci sera tenu responsable des agissements de son vassal, ainsi nous ne saurions que trop conseiller de n'octroyer une telle reconnaissance que pour les cas de dotation familiale aux enfants puinés ou de faits marquants à l’égard du suzerain (longue fidélité, aide, soutien, confiance, ou toutes autres valeurs dignes d'être citées).
Mode d’anoblissement
Ces octrois doivent faire l’objet d’une consultation et d’une demande auprès du héraut local. Si la motivation de l’octroi n’est pas obligatoire, elle est cependant recommandée.
La Hérauderie se doit aux conseils, aide et assistance envers les demandes de seigneuries, du mieux qu'elle le peut, dans le respect de l'historicité.
Le Roy d’Armes dispose d’un droit de veto à l’identique de celui des fiefs de mérite sur ces demandes. La demande n’est cependant pas soumise à un vote du collège héraldique.
Rang des fiefs et quota
Le nombre de seigneuries octroyables dépend de la qualité du fief donnant.
Les quotas retenus sont les suivants :
- Baronnie : 2 seigneuries
- Vicomté : 3 seigneuries
- Comté/Duché : 4 seigneuries
- Marquisat/Principauté : 5 seigneuries
Hors Ile de France, s’il advenait qu’un fief dispose historiquement de plus de seigneuries que les quotas indiqués, celles-ci pourraient être octroyées, en respectant les limites suivantes :
- Baronnie : 6 seigneuries
- Vicomté : 9 seigneuries
- Comté/Duché : 12 seigneuries
- Marquisat/Principauté : 12 seigneuries
Le héraut devra tenir une liste de ces seigneuries mise à la disposition du titulaire du fief s’il en fait la demande.
Localisation et historicité
La seigneurie doit historiquement appartenir au fief suzerain et respecter la cohérence géographique du fief principal. Elle doit également se trouver dans la même province que le fief suzerain.
Si le quota minimum de fiefs vassaux ne peut être atteint avec des fiefs historiquement vassaux, il reviendra aux hérauts de rattacher des fiefs historiquement nobles mais sans vassalité avérée au fief suzerain pour atteindre ce nombre.
Vassalité
Les nobles titulaires de tels fiefs sont dénommés « noblesse issue de mérite » et font partie de l’arrière-ban de la province où ils disposent de ces terres. La règle dite « le vassal de mon vassal » est d’application. Néanmoins, le suzerain de ces terres et des seigneurs y vivant est tenu de répondre des actes de ses vassaux auprès de son propre suzerain.
Les vassaux doivent le serment de vassalité et sont soumis aux règles et lois nobiliaires existant dans la province relatives à l’arrière-ban de la province même s’ils n’y sont pas résidents. Ils sont de même soumis aux règles nobiliaires propres au fief suzerain s’il en existe.
Prise d’effet
Si aucun veto n’est appliqué par le Roy d’Armes, une entrevue est convenue entre le héraut, le suzerain et le futur vassal durant laquelle les serments d’hommage sont échangés entre vassal et suzerain. Le témoignage du héraut et le contreseing rédigé et publié à la fin de la cérémonie font foi de cet échange et valident l’anoblissement. Le contreseing doit être par la suite enregistré au nobiliaire de la province à Paris pour que toute la procédure soit validée. Ce n’est qu’au terme de celle-ci que le seigneur est officiellement anobli.
Rupture de lien vassalique, décès et retrait de fief
A tout moment, le suzerain ou le vassal peuvent décider de rompre le lien les unissant. Pour ce faire, il en avertit officiellement le héraut qui acte la demande. La demande actée, la seigneurie retourne au fief suzerain.
Les fiefs issus de mérite ne sont pas transmissibles. Si un suzerain souhaite que les enfants ou conjoints de son vassal décédé soient ses vassaux, il lui revient de ré-octroyer les terres.
Il en va de même si le suzerain décède. Le lien est rompu de facto et il revient à l’héritier de reconstruire de nouveau lien s’il le souhaite.
Cependant, la rupture formelle ne sera effective qu'à l'entrée en plein droit de l'héritier du fief suzerain, soit une fois son serment vassalique enregistré.
Si le fief revient à la province, faute d’héritier, le régnant peut se substituer au suzerain du fief en ce que le fief appartient à la province et qu’il en a la tutelle le temps de son mandat. Il lui revient alors de décider la reconduction ou non du lien vassalique le temps de son mandat au cas par cas. Si reconduction il y a, les vassaux font alors hommage au régnant en ce qu’il représente le suzerain du fief. Les vassaux ne sont pas directement liés à la province, demeurent vassaux du fief suzerain et membre de l’arrière ban. La reconduction doit être explicitement formulée à chaque changement de régnant. Celle-ci s’applique au cas par cas à tous les vassaux du fief. Si le fief suzerain venait à être à nouveau octroyé, son nouveau titulaire est libre de reconduire le lien vassalique ou pas.
Si le suzerain est déchu de son fief, la même procédure est appliquée que lorsqu’il y a retour de fief à la province faute d’héritier. Il revient au régnant d’évaluer le motif de la déchéance et l’implication des vassaux du noble au cas par cas dans les évènements ayant donné lieu à la destitution lorsqu’il choisit de reconduire le lien vassalique ou pas.
Si le suzerain renonce à son fief, il rompt ainsi tacitement tout lien avec la province mais également avec ses vassaux. Les seigneuries retournent avec le fief suzerain à la province.
Certaines dérogeances sont passibles de destitution de fief. Il convient de se référer à la législation relative à ce sujet pour en connaitre les conditions.
Du cas particulier de l’Ile de France
Eu égard à la qualité et la rareté de ces fiefs, diverses conditions supplémentaires devront cependant être respectées pour pouvoir prétendre à l’un de ces fiefs.
- Le candidat ne devra posséder aucun casier judiciaire dans le Domaine Royal et nul casier pour haute trahison, trahison ou félonie au sein du Royaume de France. A charge pour lui d’obtenir la grâce adéquate avant de pouvoir prétendre à ce fief.
- Il devra également avoir démontré un intérêt d'au moins 3 mois à la sauvegarde et au développement des intérêts de la Couronne.
- Pour chaque anoblissement, un droit d'enregistrement d'acte de 100 écus devra être acquitté. La somme doit être versée aux caisses royales et la preuve du versement accompagner la demande d'octroi.
- La gestion du ban et de l'arrière-ban d'Ile de France relève strictement de Sa Majesté. Lors de toute levée du ban royal, l'arrière-ban d'Ile de France est donc également et systématiquement levé.
- En conséquence, les arrières-vassaux d'Ile de France ne peuvent être sollicités pour remplacer leurs suzerains, et ceux-ci sont responsables d'éventuelles dérogeances de leurs vassaux.
- Toute levée de ban royal est lige en Ile de France, ban et arrière-ban répondront à cette demande avant celle d’une autre province.
Agnès de Saint Just, Roi d’armes et Pair de France
Le présent texte abroge et remplace la partie n°4 du chapitre II du Codex pareillement intitulé «Les fiefs dits «issus de mérite»
- Donnée et scellée le 27e jour du mois d'août 1462.
Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[color=red][b]Ordonnance de Montauban : réforme partielle du Codex héraldique relatives aux fiefs dits « issus de mérite »[/b][/color]
[quote][size=14][b]4 – Les fiefs dits « [i]issus de mérite[/i] » [/b][/size]
[b][u]Nature des fiefs [/u][/b]
Tout fief de mérite ou de retraite ayant rang minimal de baronnie dispose de seigneuries que le titulaire dudit fief a possibilité d’octroyer à des personnes avec lesquelles il souhaite établir un lien de vassalité. Après serment de fidélité (hommage), le nouveau seigneur se verra remettre fief, titre, ornement, armes et blasonnement pour le dit fief.
Ces fiefs demeurent toujours liés au fief suzerain et ne peuvent prétendre à d’autre vassalité, ni rompre cette vassalité. Ils ne peuvent également pas faire l’objet de cession de territoire.
Les raisons d'octroi d'une seigneurie sont à l'entière initiative du suzerain du fief dont elle dépendra. Mais celui-ci sera tenu responsable des agissements de son vassal, ainsi nous ne saurions que trop conseiller de n'octroyer une telle reconnaissance que pour les cas de dotation familiale aux enfants puinés ou de faits marquants à l’égard du suzerain (longue fidélité, aide, soutien, confiance, ou toutes autres valeurs dignes d'être citées).
[b][u]Mode d’anoblissement [/u][/b]
Ces octrois doivent faire l’objet d’une consultation et d’une demande auprès du héraut local. Si la motivation de l’octroi n’est pas obligatoire, elle est cependant recommandée.
La Hérauderie se doit aux conseils, aide et assistance envers les demandes de seigneuries, du mieux qu'elle le peut, dans le respect de l'historicité.
Le Roy d’Armes dispose d’un droit de veto à l’identique de celui des fiefs de mérite sur ces demandes. La demande n’est cependant pas soumise à un vote du collège héraldique.
[b][u]Rang des fiefs et quota [/u][/b]
Le nombre de seigneuries octroyables dépend de la qualité du fief donnant.
Les quotas retenus sont les suivants :
[list][*]Baronnie : 2 seigneuries
[*]Vicomté : 3 seigneuries
[*]Comté/Duché : 4 seigneuries
[*]Marquisat/Principauté : 5 seigneuries [/list]
Hors Ile de France, s’il advenait qu’un fief dispose historiquement de plus de seigneuries que les quotas indiqués, celles-ci pourraient être octroyées, en respectant les limites suivantes :
[list][*]Baronnie : 6 seigneuries
[*]Vicomté : 9 seigneuries
[*]Comté/Duché : 12 seigneuries
[color=red][*]Marquisat/Principauté : 12 seigneuries [/color][/list]
Le héraut devra tenir une liste de ces seigneuries mise à la disposition du titulaire du fief s’il en fait la demande.
[b][u]Localisation et historicité[/u] [/b]
La seigneurie doit historiquement appartenir au fief suzerain et respecter la cohérence géographique du fief principal. Elle doit également se trouver dans la même province que le fief suzerain.
Si le quota minimum de fiefs vassaux ne peut être atteint avec des fiefs historiquement vassaux, il reviendra aux hérauts de rattacher des fiefs historiquement nobles mais sans vassalité avérée au fief suzerain pour atteindre ce nombre.
[b][u]Vassalité [/u][/b]
Les nobles titulaires de tels fiefs sont dénommés « noblesse issue de mérite » et font partie de l’arrière-ban de la province où ils disposent de ces terres. La règle dite « le vassal de mon vassal » est d’application. Néanmoins, le suzerain de ces terres et des seigneurs y vivant est tenu de répondre des actes de ses vassaux auprès de son propre suzerain.
Les vassaux doivent le serment de vassalité et sont soumis aux règles et lois nobiliaires existant dans la province relatives à l’arrière-ban de la province même s’ils n’y sont pas résidents. Ils sont de même soumis aux règles nobiliaires propres au fief suzerain s’il en existe.
[b][u]Prise d’effet [/u][/b]
Si aucun veto n’est appliqué par le Roy d’Armes, une entrevue est convenue entre le héraut, le suzerain et le futur vassal durant laquelle les serments d’hommage sont échangés entre vassal et suzerain. Le témoignage du héraut et le contreseing rédigé et publié à la fin de la cérémonie font foi de cet échange et valident l’anoblissement. Le contreseing doit être par la suite enregistré au nobiliaire de la province à Paris pour que toute la procédure soit validée. Ce n’est qu’au terme de celle-ci que le seigneur est officiellement anobli.
[b][u]Rupture de lien vassalique, décès et retrait de fief[/u] [/b]
A tout moment, le suzerain ou le vassal peuvent décider de rompre le lien les unissant. Pour ce faire, il en avertit officiellement le héraut qui acte la demande. La demande actée, la seigneurie retourne au fief suzerain.
Les fiefs issus de mérite ne sont pas transmissibles. Si un suzerain souhaite que les enfants ou conjoints de son vassal décédé soient ses vassaux, il lui revient de ré-octroyer les terres.
Il en va de même si le suzerain décède. Le lien est rompu de facto et il revient à l’héritier de reconstruire de nouveau lien s’il le souhaite.
Cependant, la rupture formelle ne sera effective qu'à l'entrée en plein droit de l'héritier du fief suzerain, soit une fois son serment vassalique enregistré.
Si le fief revient à la province, faute d’héritier, le régnant peut se substituer au suzerain du fief en ce que le fief appartient à la province et qu’il en a la tutelle le temps de son mandat. Il lui revient alors de décider la reconduction ou non du lien vassalique le temps de son mandat au cas par cas. Si reconduction il y a, les vassaux font alors hommage au régnant en ce qu’il représente le suzerain du fief. Les vassaux ne sont pas directement liés à la province, demeurent vassaux du fief suzerain et membre de l’arrière ban. La reconduction doit être explicitement formulée à chaque changement de régnant. Celle-ci s’applique au cas par cas à tous les vassaux du fief. Si le fief suzerain venait à être à nouveau octroyé, son nouveau titulaire est libre de reconduire le lien vassalique ou pas.
Si le suzerain est déchu de son fief, la même procédure est appliquée que lorsqu’il y a retour de fief à la province faute d’héritier. Il revient au régnant d’évaluer le motif de la déchéance et l’implication des vassaux du noble au cas par cas dans les évènements ayant donné lieu à la destitution lorsqu’il choisit de reconduire le lien vassalique ou pas.
Si le suzerain renonce à son fief, il rompt ainsi tacitement tout lien avec la province mais également avec ses vassaux. Les seigneuries retournent avec le fief suzerain à la province.
Certaines dérogeances sont passibles de destitution de fief. Il convient de se référer à la législation relative à ce sujet pour en connaitre les conditions.
[b][u]Du cas particulier de l’Ile de France[/u] [/b]
Eu égard à la qualité et la rareté de ces fiefs, diverses conditions supplémentaires devront cependant être respectées pour pouvoir prétendre à l’un de ces fiefs.
[list][*]Le candidat ne devra posséder aucun casier judiciaire dans le Domaine Royal et nul casier pour haute trahison, trahison ou félonie au sein du Royaume de France. A charge pour lui d’obtenir la grâce adéquate avant de pouvoir prétendre à ce fief.
[*]Il devra également avoir démontré un intérêt d'au moins 3 mois à la sauvegarde et au développement des intérêts de la Couronne.
[*]Pour chaque anoblissement, un droit d'enregistrement d'acte de 100 écus devra être acquitté. La somme doit être versée aux caisses royales et la preuve du versement accompagner la demande d'octroi.
[*]La gestion du ban et de l'arrière-ban d'Ile de France relève strictement de Sa Majesté. Lors de toute levée du ban royal, l'arrière-ban d'Ile de France est donc également et systématiquement levé.
[*]En conséquence, les arrières-vassaux d'Ile de France ne peuvent être sollicités pour remplacer leurs suzerains, et ceux-ci sont responsables d'éventuelles dérogeances de leurs vassaux.
[*]Toute levée de ban royal est lige en Ile de France, ban et arrière-ban répondront à cette demande avant celle d’une autre province. [/list]
[b]Agnès de Saint Just, Roi d’armes et Pair de France[/b]
[list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/14/87/19/90/gnia10.png[/img]
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/gnia310.png[/img][/list][/quote]
Le présent texte abroge et remplace la partie n°4 du chapitre II du Codex pareillement intitulé «Les fiefs dits «issus de mérite»
[list][i]Donnée et scellée le 27e jour du mois d'août 1462.[/i]
Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique[/list]
[list][list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list][/list] [/quote]
[color=red][b]Ordonnance de Montauban : réforme partielle du Codex héraldique relatives aux fiefs dits « issus de mérite »[/b][/color]
[quote][size=14][b]4 – Les fiefs dits « [i]issus de mérite[/i] » [/b][/size]
[b][u]Nature des fiefs [/u][/b]
Tout fief de mérite ou de retraite ayant rang minimal de baronnie dispose de seigneuries que le titulaire dudit fief a possibilité d’octroyer à des personnes avec lesquelles il souhaite établir un lien de vassalité. Après serment de fidélité (hommage), le nouveau seigneur se verra remettre fief, titre, ornement, armes et blasonnement pour le dit fief.
Ces fiefs demeurent toujours liés au fief suzerain et ne peuvent prétendre à d’autre vassalité, ni rompre cette vassalité. Ils ne peuvent également pas faire l’objet de cession de territoire.
Les raisons d'octroi d'une seigneurie sont à l'entière initiative du suzerain du fief dont elle dépendra. Mais celui-ci sera tenu responsable des agissements de son vassal, ainsi nous ne saurions que trop conseiller de n'octroyer une telle reconnaissance que pour les cas de dotation familiale aux enfants puinés ou de faits marquants à l’égard du suzerain (longue fidélité, aide, soutien, confiance, ou toutes autres valeurs dignes d'être citées).
[b][u]Mode d’anoblissement [/u][/b]
Ces octrois doivent faire l’objet d’une consultation et d’une demande auprès du héraut local. Si la motivation de l’octroi n’est pas obligatoire, elle est cependant recommandée.
La Hérauderie se doit aux conseils, aide et assistance envers les demandes de seigneuries, du mieux qu'elle le peut, dans le respect de l'historicité.
Le Roy d’Armes dispose d’un droit de veto à l’identique de celui des fiefs de mérite sur ces demandes. La demande n’est cependant pas soumise à un vote du collège héraldique.
[b][u]Rang des fiefs et quota [/u][/b]
Le nombre de seigneuries octroyables dépend de la qualité du fief donnant.
Les quotas retenus sont les suivants :
[list][*]Baronnie : 2 seigneuries
[*]Vicomté : 3 seigneuries
[*]Comté/Duché : 4 seigneuries
[*]Marquisat/Principauté : 5 seigneuries [/list]
Hors Ile de France, s’il advenait qu’un fief dispose historiquement de plus de seigneuries que les quotas indiqués, celles-ci pourraient être octroyées, en respectant les limites suivantes :
[list][*]Baronnie : 6 seigneuries
[*]Vicomté : 9 seigneuries
[*]Comté/Duché : 12 seigneuries
[color=red][*]Marquisat/Principauté : 12 seigneuries [/color][/list]
Le héraut devra tenir une liste de ces seigneuries mise à la disposition du titulaire du fief s’il en fait la demande.
[b][u]Localisation et historicité[/u] [/b]
La seigneurie doit historiquement appartenir au fief suzerain et respecter la cohérence géographique du fief principal. Elle doit également se trouver dans la même province que le fief suzerain.
Si le quota minimum de fiefs vassaux ne peut être atteint avec des fiefs historiquement vassaux, il reviendra aux hérauts de rattacher des fiefs historiquement nobles mais sans vassalité avérée au fief suzerain pour atteindre ce nombre.
[b][u]Vassalité [/u][/b]
Les nobles titulaires de tels fiefs sont dénommés « noblesse issue de mérite » et font partie de l’arrière-ban de la province où ils disposent de ces terres. La règle dite « le vassal de mon vassal » est d’application. Néanmoins, le suzerain de ces terres et des seigneurs y vivant est tenu de répondre des actes de ses vassaux auprès de son propre suzerain.
Les vassaux doivent le serment de vassalité et sont soumis aux règles et lois nobiliaires existant dans la province relatives à l’arrière-ban de la province même s’ils n’y sont pas résidents. Ils sont de même soumis aux règles nobiliaires propres au fief suzerain s’il en existe.
[b][u]Prise d’effet [/u][/b]
Si aucun veto n’est appliqué par le Roy d’Armes, une entrevue est convenue entre le héraut, le suzerain et le futur vassal durant laquelle les serments d’hommage sont échangés entre vassal et suzerain. Le témoignage du héraut et le contreseing rédigé et publié à la fin de la cérémonie font foi de cet échange et valident l’anoblissement. Le contreseing doit être par la suite enregistré au nobiliaire de la province à Paris pour que toute la procédure soit validée. Ce n’est qu’au terme de celle-ci que le seigneur est officiellement anobli.
[b][u]Rupture de lien vassalique, décès et retrait de fief[/u] [/b]
A tout moment, le suzerain ou le vassal peuvent décider de rompre le lien les unissant. Pour ce faire, il en avertit officiellement le héraut qui acte la demande. La demande actée, la seigneurie retourne au fief suzerain.
Les fiefs issus de mérite ne sont pas transmissibles. Si un suzerain souhaite que les enfants ou conjoints de son vassal décédé soient ses vassaux, il lui revient de ré-octroyer les terres.
Il en va de même si le suzerain décède. Le lien est rompu de facto et il revient à l’héritier de reconstruire de nouveau lien s’il le souhaite.
Cependant, la rupture formelle ne sera effective qu'à l'entrée en plein droit de l'héritier du fief suzerain, soit une fois son serment vassalique enregistré.
Si le fief revient à la province, faute d’héritier, le régnant peut se substituer au suzerain du fief en ce que le fief appartient à la province et qu’il en a la tutelle le temps de son mandat. Il lui revient alors de décider la reconduction ou non du lien vassalique le temps de son mandat au cas par cas. Si reconduction il y a, les vassaux font alors hommage au régnant en ce qu’il représente le suzerain du fief. Les vassaux ne sont pas directement liés à la province, demeurent vassaux du fief suzerain et membre de l’arrière ban. La reconduction doit être explicitement formulée à chaque changement de régnant. Celle-ci s’applique au cas par cas à tous les vassaux du fief. Si le fief suzerain venait à être à nouveau octroyé, son nouveau titulaire est libre de reconduire le lien vassalique ou pas.
Si le suzerain est déchu de son fief, la même procédure est appliquée que lorsqu’il y a retour de fief à la province faute d’héritier. Il revient au régnant d’évaluer le motif de la déchéance et l’implication des vassaux du noble au cas par cas dans les évènements ayant donné lieu à la destitution lorsqu’il choisit de reconduire le lien vassalique ou pas.
Si le suzerain renonce à son fief, il rompt ainsi tacitement tout lien avec la province mais également avec ses vassaux. Les seigneuries retournent avec le fief suzerain à la province.
Certaines dérogeances sont passibles de destitution de fief. Il convient de se référer à la législation relative à ce sujet pour en connaitre les conditions.
[b][u]Du cas particulier de l’Ile de France[/u] [/b]
Eu égard à la qualité et la rareté de ces fiefs, diverses conditions supplémentaires devront cependant être respectées pour pouvoir prétendre à l’un de ces fiefs.
[list][*]Le candidat ne devra posséder aucun casier judiciaire dans le Domaine Royal et nul casier pour haute trahison, trahison ou félonie au sein du Royaume de France. A charge pour lui d’obtenir la grâce adéquate avant de pouvoir prétendre à ce fief.
[*]Il devra également avoir démontré un intérêt d'au moins 3 mois à la sauvegarde et au développement des intérêts de la Couronne.
[*]Pour chaque anoblissement, un droit d'enregistrement d'acte de 100 écus devra être acquitté. La somme doit être versée aux caisses royales et la preuve du versement accompagner la demande d'octroi.
[*]La gestion du ban et de l'arrière-ban d'Ile de France relève strictement de Sa Majesté. Lors de toute levée du ban royal, l'arrière-ban d'Ile de France est donc également et systématiquement levé.
[*]En conséquence, les arrières-vassaux d'Ile de France ne peuvent être sollicités pour remplacer leurs suzerains, et ceux-ci sont responsables d'éventuelles dérogeances de leurs vassaux.
[*]Toute levée de ban royal est lige en Ile de France, ban et arrière-ban répondront à cette demande avant celle d’une autre province. [/list]
[b]Agnès de Saint Just, Roi d’armes et Pair de France[/b]
[list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/14/87/19/90/gnia10.png[/img]
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/gnia310.png[/img][/list][/quote]
Le présent texte abroge et remplace la partie n°4 du chapitre II du Codex pareillement intitulé «Les fiefs dits «issus de mérite»
[list][i]Donnée et scellée le 27e jour du mois d'août 1462.[/i]
Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique[/list]
[list][list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list][/list] [/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Edit : abrogation de la Croix du Mérite Royal.
Savoir à tous présents et à venir que par la présente nous abrogeons la distinction dite de la Croix du Mérite Royal tombée en désuétude dès après la mort de son créateur.
Ceux qui en furent distingués peuvent néanmoins continuer de l'arborer comme la distinction de leurs mérites passés.
Edit : abrogation de la Croix du Mérite Royal.Savoir à tous présents et à venir que par la présente nous abrogeons la distinction dite de la Croix du Mérite Royal tombée en désuétude dès après la mort de son créateur.
Ceux qui en furent distingués peuvent néanmoins continuer de l'arborer comme la distinction de leurs mérites passés.
- Donnée et scellée le 27e jour du mois d'août 1462.
Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img] [color=red][b]Edit : abrogation de la Croix du Mérite Royal.[/b][/color]
Savoir à tous présents et à venir que par la présente nous abrogeons la distinction dite de la Croix du Mérite Royal tombée en désuétude dès après la mort de son créateur.
Ceux qui en furent distingués peuvent néanmoins continuer de l'arborer comme la distinction de leurs mérites passés.
[list][i]Donnée et scellée le 27e jour du mois d'août 1462.[/i]
Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique[/list]
[list][list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list][/list] [/quote]
Savoir à tous présents et à venir que par la présente nous abrogeons la distinction dite de la Croix du Mérite Royal tombée en désuétude dès après la mort de son créateur.
Ceux qui en furent distingués peuvent néanmoins continuer de l'arborer comme la distinction de leurs mérites passés.
[list][i]Donnée et scellée le 27e jour du mois d'août 1462.[/i]
Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique[/list]
[list][list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list][/list] [/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Citation:
- CHARTE DE LA GRANDE PREVOTE DE FRANCE
- Art 1. - Des missions de la Grande Prévôté de France
- La Grande Prévôté de France est un Grand Office Royal dirigé par le Grand Prévôt de France. Ses missions bien que nombreuses peuvent se résumer en deux axes principaux: d'une part, la sécurité intérieure, par le biais du travail d'enquête et de surveillance, et d'autre part, la préservation de la Couronne Royale, par le biais de la protection du Monarque et de la capitale du Royaume.
- Art 2. - Du Grand Prévôt de France
- Le Grand Prévôt de France dirige la Grande Prévôté de France. A ce titre, il est responsable de la planification et de l’accomplissement de ses différentes missions.
- Art 3. - Des Offices de la Grande Prévôté de France
- La Grande Prévôté de France est composée de cinq Offices; le Service des Enquêtes, la Prévôté de l'Hôtellerie Royale, la Prévôté des Provinces Vassales, la Prévôté de Paris et la Garde Royale.
- Art 4. - Du Service des Enquêtes
- Le Service des Enquêtes, dirigé par le Premier Enquêteur, est en charge de faire la lumière sur les affaires relevant de ou confiées à la Grande Prévôté de France. Pour rassembler les preuves, les témoignages et établir les faits, le Premier Enquêteur mandate l'un de ses Enquêteurs. Il peut également faire appel à d'autres Officiers de la Grande Prévôté de France.
- Art 4.1. - Les Enquêtes ordinaires
- Les enquêtes dites ordinaires peuvent être demandées par tout sujet du Royaume de France, par le Monarque, par les Grands Officiers ou ouvertes de la propre initiative du Grand Prévôt de France. Elles concernent des recherches de renseignements, des vérifications de candidatures et de manière générale toutes les affaires qui ne relèvent ni de la justice provinciale ni de la justice royale.
- Art 4.2. - Les Enquêtes pour la Cour d'appel
- Lors d'une instruction en Cour d'appel, le procureur en charge de celle-ci peut demander au Grand Prévôt de France l'ouverture d'une enquête pour obtenir des informations complémentaires. Le procureur en charge de l’instruction est tenu régulièrement informé des avancées de l'enquête menée par le Service des Enquêtes et peut demander des précisions, des compléments sur les données obtenues au Grand Prévôt de France.
- Art 4.3. - Les Enquêtes pour la Haute Cour de Justice
- Dès lors qu'une plainte a été validée par la procure, celle-ci le signale à la Grande Prévôté de France qui ouvre une enquête. Un délai de quatre-vingt-dix jours est fixé pour établir les conclusions de l'enquête, menée par le Service des Enquêtes. Le Grand Prévôt de France tient informé la procure de l'évolution de l'enquête. Il peut à tout moment, en accord avec le procureur en charge de l’instruction, décider de la fin de l'enquête. De même, le procureur en charge de l’instruction peut à tout moment demander un complément d'informations. Si nécessaire, le Grand Prévôt de France et le procureur en charge de l’instruction peuvent décider d'un délai supplémentaire de trente jours.
- Art 5. - De la Prévôté de l'Hôtellerie Royale
- La Prévôté de l'Hôtellerie Royale, dirigée par le Prévôt de l'Hôtellerie Royale, veille à la sécurité du Domaine Royal. A cet effet, elle collabore avec les Prévôtés des Provinces du Domaine Royal. Elle recueille notamment les rapports de douane et offre une salle pour assurer la liaison ainsi que la bonne circulation des informations entre les différents acteurs de la surveillance dans le Domaine Royal.
- Art 6. - De la Prévôté de Paris
- La Prévôté de Paris, dirigée par le Prévôt de Paris, assure le maintien de l'ordre public et la sécurité des personnes dans la cité de Paris et dans toute l'Ile de France. Elle supervise également les Prisons Royales.
- Art 7. - De la Prévôté des Provinces vassales
- La Prévôté des Provinces vassales, dirigée par le Prévôt des Provinces vassales, assure le lien entre les différentes prévôtés des provinces du Royaume et la Grande Prévôté de France. A cet effet, elle offre une salle de réunion aux prévôts provinciaux pour échanger des informations, dispenser conseils et renseignements. Elle peut, sur demande d'une prévôté et dans la limite des compétences de la prévôté requérante, lancer une enquête sur un individu, aider dans une enquête en cours ou même la prendre en charge.
- Art 8. - De la Garde Royale
- La Garde Royale, dirigée par le Capitaine de la Garde Royale, est le corps d'élite de la Grande Prévôté. Elle veille sur la sécurité du Monarque, se charge des escortes lors de ses déplacements et de sa protection en tout lieu et toute occasion: là où le Monarque est, la Garde Royale l'est pareillement. Sa mission peut être étendue, selon la volonté du Monarque, à la famille royale.
- Donnée et scellée le 27e jour du mois d'août 1462.
Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique
Code:
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]
[quote][list][size=18][color=darkred]CHARTE DE LA GRANDE PREVOTE DE FRANCE[/color][/size]
[list][color=darkblue][i]Art 1. - Des missions de la Grande Prévôté de France[/i][/color]
[list]La Grande Prévôté de France est un Grand Office Royal dirigé par le Grand Prévôt de France. Ses missions bien que nombreuses peuvent se résumer en deux axes principaux: d'une part, la sécurité intérieure, par le biais du travail d'enquête et de surveillance, et d'autre part, la préservation de la Couronne Royale, par le biais de la protection du Monarque et de la capitale du Royaume.[/list][/list]
[list][color=darkblue][i]Art 2. - Du Grand Prévôt de France[/i][/color]
[list]Le Grand Prévôt de France dirige la Grande Prévôté de France. A ce titre, il est responsable de la planification et de l’accomplissement de ses différentes missions.[/list][/list]
[list][color=darkblue][i]Art 3. - Des Offices de la Grande Prévôté de France[/i][/color]
[list]La Grande Prévôté de France est composée de cinq Offices; le Service des Enquêtes, la Prévôté de l'Hôtellerie Royale, la Prévôté des Provinces Vassales, la Prévôté de Paris et la Garde Royale.[/list][/list]
[list][color=darkblue][i]Art 4. - Du Service des Enquêtes[/i][/color]
[list]Le Service des Enquêtes, dirigé par le Premier Enquêteur, est en charge de faire la lumière sur les affaires relevant de ou confiées à la Grande Prévôté de France. Pour rassembler les preuves, les témoignages et établir les faits, le Premier Enquêteur mandate l'un de ses Enquêteurs. Il peut également faire appel à d'autres Officiers de la Grande Prévôté de France.[/list][/list]
[list][list][color=darkblue][i]Art 4.1. - Les Enquêtes ordinaires[/i][/color]
[list]Les enquêtes dites ordinaires peuvent être demandées par tout sujet du Royaume de France, par le Monarque, par les Grands Officiers ou ouvertes de la propre initiative du Grand Prévôt de France. Elles concernent des recherches de renseignements, des vérifications de candidatures et de manière générale toutes les affaires qui ne relèvent ni de la justice provinciale ni de la justice royale.[/list][/list][/list]
[list][list][color=darkblue][i]Art 4.2. - Les Enquêtes pour la Cour d'appel[/i][/color]
[list]Lors d'une instruction en Cour d'appel, le procureur en charge de celle-ci peut demander au Grand Prévôt de France l'ouverture d'une enquête pour obtenir des informations complémentaires. Le procureur en charge de l’instruction est tenu régulièrement informé des avancées de l'enquête menée par le Service des Enquêtes et peut demander des précisions, des compléments sur les données obtenues au Grand Prévôt de France.[/list][/list][/list]
[list][list][color=darkblue][i]Art 4.3. - Les Enquêtes pour la Haute Cour de Justice[/i][/color]
[list]Dès lors qu'une plainte a été validée par la procure, celle-ci le signale à la Grande Prévôté de France qui ouvre une enquête. Un délai de quatre-vingt-dix jours est fixé pour établir les conclusions de l'enquête, menée par le Service des Enquêtes. Le Grand Prévôt de France tient informé la procure de l'évolution de l'enquête. Il peut à tout moment, en accord avec le procureur en charge de l’instruction, décider de la fin de l'enquête. De même, le procureur en charge de l’instruction peut à tout moment demander un complément d'informations. Si nécessaire, le Grand Prévôt de France et le procureur en charge de l’instruction peuvent décider d'un délai supplémentaire de trente jours.[/list][/list][/list]
[list][color=darkblue][i]Art 5. - De la Prévôté de l'Hôtellerie Royale[/i][/color]
[list]La Prévôté de l'Hôtellerie Royale, dirigée par le Prévôt de l'Hôtellerie Royale, veille à la sécurité du Domaine Royal. A cet effet, elle collabore avec les Prévôtés des Provinces du Domaine Royal. Elle recueille notamment les rapports de douane et offre une salle pour assurer la liaison ainsi que la bonne circulation des informations entre les différents acteurs de la surveillance dans le Domaine Royal.[/list][/list]
[list][color=darkblue][i]Art 6. - De la Prévôté de Paris[/i][/color]
[list]La Prévôté de Paris, dirigée par le Prévôt de Paris, assure le maintien de l'ordre public et la sécurité des personnes dans la cité de Paris et dans toute l'Ile de France. Elle supervise également les Prisons Royales.[/list][/list]
[list][color=darkblue][i]Art 7. - De la Prévôté des Provinces vassales[/i][/color]
[list]La Prévôté des Provinces vassales, dirigée par le Prévôt des Provinces vassales, assure le lien entre les différentes prévôtés des provinces du Royaume et la Grande Prévôté de France. A cet effet, elle offre une salle de réunion aux prévôts provinciaux pour échanger des informations, dispenser conseils et renseignements. Elle peut, sur demande d'une prévôté et dans la limite des compétences de la prévôté requérante, lancer une enquête sur un individu, aider dans une enquête en cours ou même la prendre en charge.[/list][/list]
[list][color=darkblue][i]Art 8. - De la Garde Royale[/i][/color]
[list]La Garde Royale, dirigée par le Capitaine de la Garde Royale, est le corps d'élite de la Grande Prévôté. Elle veille sur la sécurité du Monarque, se charge des escortes lors de ses déplacements et de sa protection en tout lieu et toute occasion: là où le Monarque est, la Garde Royale l'est pareillement. Sa mission peut être étendue, selon la volonté du Monarque, à la famille royale.[/list]
[img]http://i1166.photobucket.com/albums/q613/Ingeburge/Actarius%20-%20Correspondance/SignActa_zpsa69ce429.png[/img]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/855754GPF3sinople.png[/img][/list][/list][/quote]
[list][i]Donnée et scellée le 27e jour du mois d'août 1462.[/i]
Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique[/list]
[list][list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list][/list] [/quote]
[quote][list][size=18][color=darkred]CHARTE DE LA GRANDE PREVOTE DE FRANCE[/color][/size]
[list][color=darkblue][i]Art 1. - Des missions de la Grande Prévôté de France[/i][/color]
[list]La Grande Prévôté de France est un Grand Office Royal dirigé par le Grand Prévôt de France. Ses missions bien que nombreuses peuvent se résumer en deux axes principaux: d'une part, la sécurité intérieure, par le biais du travail d'enquête et de surveillance, et d'autre part, la préservation de la Couronne Royale, par le biais de la protection du Monarque et de la capitale du Royaume.[/list][/list]
[list][color=darkblue][i]Art 2. - Du Grand Prévôt de France[/i][/color]
[list]Le Grand Prévôt de France dirige la Grande Prévôté de France. A ce titre, il est responsable de la planification et de l’accomplissement de ses différentes missions.[/list][/list]
[list][color=darkblue][i]Art 3. - Des Offices de la Grande Prévôté de France[/i][/color]
[list]La Grande Prévôté de France est composée de cinq Offices; le Service des Enquêtes, la Prévôté de l'Hôtellerie Royale, la Prévôté des Provinces Vassales, la Prévôté de Paris et la Garde Royale.[/list][/list]
[list][color=darkblue][i]Art 4. - Du Service des Enquêtes[/i][/color]
[list]Le Service des Enquêtes, dirigé par le Premier Enquêteur, est en charge de faire la lumière sur les affaires relevant de ou confiées à la Grande Prévôté de France. Pour rassembler les preuves, les témoignages et établir les faits, le Premier Enquêteur mandate l'un de ses Enquêteurs. Il peut également faire appel à d'autres Officiers de la Grande Prévôté de France.[/list][/list]
[list][list][color=darkblue][i]Art 4.1. - Les Enquêtes ordinaires[/i][/color]
[list]Les enquêtes dites ordinaires peuvent être demandées par tout sujet du Royaume de France, par le Monarque, par les Grands Officiers ou ouvertes de la propre initiative du Grand Prévôt de France. Elles concernent des recherches de renseignements, des vérifications de candidatures et de manière générale toutes les affaires qui ne relèvent ni de la justice provinciale ni de la justice royale.[/list][/list][/list]
[list][list][color=darkblue][i]Art 4.2. - Les Enquêtes pour la Cour d'appel[/i][/color]
[list]Lors d'une instruction en Cour d'appel, le procureur en charge de celle-ci peut demander au Grand Prévôt de France l'ouverture d'une enquête pour obtenir des informations complémentaires. Le procureur en charge de l’instruction est tenu régulièrement informé des avancées de l'enquête menée par le Service des Enquêtes et peut demander des précisions, des compléments sur les données obtenues au Grand Prévôt de France.[/list][/list][/list]
[list][list][color=darkblue][i]Art 4.3. - Les Enquêtes pour la Haute Cour de Justice[/i][/color]
[list]Dès lors qu'une plainte a été validée par la procure, celle-ci le signale à la Grande Prévôté de France qui ouvre une enquête. Un délai de quatre-vingt-dix jours est fixé pour établir les conclusions de l'enquête, menée par le Service des Enquêtes. Le Grand Prévôt de France tient informé la procure de l'évolution de l'enquête. Il peut à tout moment, en accord avec le procureur en charge de l’instruction, décider de la fin de l'enquête. De même, le procureur en charge de l’instruction peut à tout moment demander un complément d'informations. Si nécessaire, le Grand Prévôt de France et le procureur en charge de l’instruction peuvent décider d'un délai supplémentaire de trente jours.[/list][/list][/list]
[list][color=darkblue][i]Art 5. - De la Prévôté de l'Hôtellerie Royale[/i][/color]
[list]La Prévôté de l'Hôtellerie Royale, dirigée par le Prévôt de l'Hôtellerie Royale, veille à la sécurité du Domaine Royal. A cet effet, elle collabore avec les Prévôtés des Provinces du Domaine Royal. Elle recueille notamment les rapports de douane et offre une salle pour assurer la liaison ainsi que la bonne circulation des informations entre les différents acteurs de la surveillance dans le Domaine Royal.[/list][/list]
[list][color=darkblue][i]Art 6. - De la Prévôté de Paris[/i][/color]
[list]La Prévôté de Paris, dirigée par le Prévôt de Paris, assure le maintien de l'ordre public et la sécurité des personnes dans la cité de Paris et dans toute l'Ile de France. Elle supervise également les Prisons Royales.[/list][/list]
[list][color=darkblue][i]Art 7. - De la Prévôté des Provinces vassales[/i][/color]
[list]La Prévôté des Provinces vassales, dirigée par le Prévôt des Provinces vassales, assure le lien entre les différentes prévôtés des provinces du Royaume et la Grande Prévôté de France. A cet effet, elle offre une salle de réunion aux prévôts provinciaux pour échanger des informations, dispenser conseils et renseignements. Elle peut, sur demande d'une prévôté et dans la limite des compétences de la prévôté requérante, lancer une enquête sur un individu, aider dans une enquête en cours ou même la prendre en charge.[/list][/list]
[list][color=darkblue][i]Art 8. - De la Garde Royale[/i][/color]
[list]La Garde Royale, dirigée par le Capitaine de la Garde Royale, est le corps d'élite de la Grande Prévôté. Elle veille sur la sécurité du Monarque, se charge des escortes lors de ses déplacements et de sa protection en tout lieu et toute occasion: là où le Monarque est, la Garde Royale l'est pareillement. Sa mission peut être étendue, selon la volonté du Monarque, à la famille royale.[/list]
[img]http://i1166.photobucket.com/albums/q613/Ingeburge/Actarius%20-%20Correspondance/SignActa_zpsa69ce429.png[/img]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/855754GPF3sinople.png[/img][/list][/list][/quote]
[list][i]Donnée et scellée le 27e jour du mois d'août 1462.[/i]
Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique[/list]
[list][list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list][/list] [/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Ordonnance de Toulouse : réforme partielle du Codex héraldique relative au lignage noble et à l’hérédité
Le présent texte abroge et remplace l'actuel chapitre VI du Codex pareillement intitulé « Du lignage noble et de l’hérédité ».
Ordonnance de Toulouse : réforme partielle du Codex héraldique relative au lignage noble et à l’héréditéCitation:
Chapitre VI – Du lignage noble et de l’hérédité
1 – Préambule
2 – Du lignage noble et des familles
Du lignage noble
Des mariages
De la bâtardise et de l’adoption
Du chef de famille
Du conseil de famille
Du reniement
Du port des armes familiales
3 - De la succession
Préambule
Des qualités pour succéder et transmettre
Des Testaments
Des règles de succession
a) Généralités
b) De la transmission par défaut
c) Du Douaire
d) De l’exhérédation et exclusion de l’ordre de succession
e) Des successions par testaments ou contrat de mariage
g) De la déshérence
Des bâtards
De la transmission du vivant
De la tutelle féodale.
4 - Des successions anticipées suite à disparition longue
Preambule
Des conditions de lancement de la procédure
La procédure de traitement des disparitions est lancée lorsque l'un des cas suivants est rencontré :
En ce cas, le héraut fait constat d’une disparition avérée et dispose avec les hérauts généalogistes.
Seuls les fiefs relatifs à la marche gérée par le héraut constatant la disparition sont concernés par la mise en œuvre de la procédure. Celle-ci doit être appliquée séparément pour chaque province du Royaume.
Du traitement de la disparition
Dans le cas des déclarations de disparition, les vassaux tenant seigneuries issues de mérite sur les fiefs concernés se voient appliquer le traitement prévu en cas de décès de leur suzerain.
5 - Des Maisons Royales et des Consorts
Des Maisons Royales
Des Princes de sang
Des Consorts des Souverains de France trépassés
Agnès de Saint Just, Roi d’armes et Pair de France
1 – Préambule
- Il appartient aux Hérauts d’Armes ès généalogies de recenser et d'archiver les lignages nobles et de régler les successions de fiefs et de titres de noblesse.
Tout noble titré est donc invité à se faire connaître auprès des Hérauts d’Armes ès généalogies afin d’établir un document d’archive, attestant de leur ascendance et de leur descendance, qui sera gardé précieusement en la bibliothèque de la chapelle Saint-Antoine, à vérifier s’il est inscrit au registre le cas échéant et à veiller à ce que ce registre soit tenu à jour.
Le noble titré à l'origine de l'enregistrement de son arbre généalogique est considéré chef de famille. - L'arbre généalogique ou fiche familiale est enregistré dans le registre généalogique de la noblesse consultable en bibliothèque héraldique à Paris. Seuls les documents consignés et enregistrés en les locaux héraldiques sis en la Chapelle Saint-Antoine-le-Petit, à Paris, font foi.
2 – Du lignage noble et des familles
Du lignage noble
- Relève du lignage noble, toute personne ayant titre de noblesse ou fief issu du Royaume de France.
- Le fruit légitime d’une union noble sera lui-même noble, mais non fieffé. Il jouit des privilèges de son statut et est astreint au vivre noblement. Toute dérogeance de sa part peut rejaillir sur ses ascendants.
Des mariages
- Tout mariage aristotélicien romain et plus généralement tout mariage reconnu par les lois du Royaume est considéré valide et reconnu par la Hérauderie Royale.
Seule la descendance issue de tels mariages est légitime. Nulle exception ne peut exister, y compris au sein des maisons royales. - Les époux portent les mêmes titres et les mêmes armes, car ils forment une seule et même entité héraldique.
Font exception à la règle :- Le titre de chevalier car il est strictement personnel. Le conjoint de chevalier, non fieffé, peut porter le titre de seigneur ou dame et arborer le blason et couronne afférent.
- Les brisures et écartèlements propres aux membres d'Ordres Royaux, dûment réservés et portés par leurs seuls membres.
- Les armes et titre de douairier relèvent uniquement de leur titulaire et sont de facto exclue de l'entité héraldique.
- Le titre de chevalier car il est strictement personnel. Le conjoint de chevalier, non fieffé, peut porter le titre de seigneur ou dame et arborer le blason et couronne afférent.
- Si l’un des époux est régnant d’une province, son conjoint porte le titre augmenté du terme de « consort » et les armes de la province concernée.
- Si un contrat de mariage est conclu, il devra être communiqué aux Hérauts d’Armes ès généalogies afin d’être validé ou amendé s’il y a lieu. Seul un contrat de mariage validé par la Hérauderie Royale pourra être appliqué dans la succession de fiefs.
- Pour convoler en nobles noces, le fruit légitime d’une union noble doit être doté d'un fief par ses parents ou par quelque noble de son entourage. S’il convole en noces roturières, il perd sa noblesse.
De la bâtardise et de l’adoption
- Est considéré comme bâtard, et ipso facto comme non noble, tout fruit d’une union illégitime où les parents sont libres de tout lien marital.
Les bâtards peuvent être légitimés par mariage subséquent. La légitimation, pour être effective, doit être formulée par les époux. - Est considéré comme bâtard adultérin, tout fruit d'une union illégitime de personnes liées à d’autres par un légitime mariage ou à Dieu par le sacrement de l’Ordre. Les adultérins ne peuvent être légitimés, même par mariage subséquent.
- Est considéré comme adoptée toute personne renonçant définitivement à sa famille de sang pour être attachée à une autre famille.
Du chef de famille
- Le chef de famille est l'autorité de la famille, il en est le responsable et veille à la bonne gestion des affaires généalogiques d'icelle.
- Il est nécessairement de lignage noble et doit donc être titré ou fieffé en le Royaume de France.
- Le chef de famille est le seul décisionnaire en matière d'attribution du nom, de l'apparition dans la lignée familiale et du blason de famille aux illégitimes et aux adoptés, en matière de brisures et dans le domaine du reniement.
- La bonne gestion des affaires généalogiques familiales réside en la déclaration des mariages, décès et naissances, la transmission des certificats prouvant les éléments ainsi signalés et la demande de traitement des cas de disparition affectant les nobles de leur famille.
- Le statut de chef de famille, comme les fiefs, est transmis par primogéniture simple, sauf changement de chef de famille requis par testament validé et enregistré.
Si la branche primitive et ainée venait à s'éteindre, le chef de famille sera issu des branches cadettes.
Le conjoint restant ne peut être nommé ou désigné chef de famille.
Du conseil de famille
- Afin que de pallier les défaillances et déficiences des chefs de famille chargés de gérer les questions liées à leur parenté, est défini le conseil de famille.
- Ce conseil de famille est dirigé et constitué par le chef de famille.
- Il est composé d'icelui et de deux membres choisis parmi les parents majeurs, légitimes et nobles de France.
- Ces membres sont inscrits sur l'arbre généalogique consigné dans le registre généalogique de la noblesse de France
- Le conseil de famille peut être constitué par les généalogistes si et seulement si le chef de famille est absent, droit étant accordé à celui-ci de modifier la composition dudit conseil à son retour.
- Les deux membres ainsi désignés peuvent communiquer, à titre individuel, avec la Hérauderie Royale et notamment avec les généalogistes.
- Ils sont chargés de la gestion courante, soit : la déclaration des mariages, décès, naissances, la transmission des certificats prouvant les éléments ainsi signalés et la demande de traitement des cas de disparition affectant les nobles de leur famille.
Du reniement
- Le reniement est l'acte par lequel un chef d'une famille exclut un membre de celle-ci, que ce membre soit légitime ou non. Une telle décision ne saurait remettre en cause la légitimité d'une personne si celle-ci devait en être frappée en ce que ladite légitimité est établie par la nature de l'union du couple dont cette personne est issue.
- Cet choix interne à la famille n'a pas à être motivée et doit simplement être adressée par un écrit du chef de famille daté et adressé au généalogiste en charge.
- Les conséquences d'un reniement sont :
- la mention sur la fiche de famille du statut de renié du membre qui serait affecté par une décision de reniement
- la non-inscription de la descendance du renié sur la fiche
- l'interdiction du port du nom et du blason de famille si le chef de famille le décide.
- la mention sur la fiche de famille du statut de renié du membre qui serait affecté par une décision de reniement
- Par sa nature particulièrement grave, le reniement est irréversible et perpétuel, et vaut donc toujours après le trépas d'une ou de toutes les parties à l'affaire.
- Le reniement ne saurait exclure le renié d'une succession.
Pour ce que les liens du sang perdurent malgré le reniement, la déshérence d'un héritier légitime renié ne peut être faite que par voie testamentaire.
Du port des armes familiales
- Chaque famille qui le désire se voit composer et valider par le héraut ès généalogies compétent, un blason qui sera enregistré sur sa fiche de famille, marquant son identité héraldique.
- Ce blason doit être différent des armes de tout fief déjà répertorié et lui appartient en propre.
- Seuls le chef de famille et son conjoint légal peuvent porter les armes familiales pleines, hors situation de renonciation sous-mentionnée.
- Les autres membres de la famille doivent briser le blason familial plain afin de distinguer les différentes branches de la maison.
La branche aînée porte seule les armes pleines et primitives.
Les brisures sont proposées par le héraut ès généalogies chargé du dossier et le port n'en est permis qu'une fois validées. - Le blason familial, comme les fiefs, sont transmis par primogéniture simple, sauf changement de chef de famille requis par testament validé et enregistré.
- A chaque parent qui décède, quelle que soit la branche, liberté est laissée à l'héritier de la branche de conserver sa brisure ou prendre le plain de son ascendant direct. Cette décision est définitive.
- Si la branche primitive et ainée venait à s'éteindre, le nouveau chef de famille issu de la branche cadette se voit autorisé à reprendre le blason plain pour lui et ses descendants directs.
- Le choix laissé est reporté dans les cas suivant :
- Si le conjoint survivant se voit autorisé, par décision testamentaire et autorisation du chef de famille, à conserver le port des armes de son époux décédé. Le choix pour l'héritier est reporté au décès du conjoint survivant.
- Si un chef de famille renonce de son vivant à son statut de chef de famille et qu'il n'a pas renoncé explicitement au port du blason familial plain, le choix pour l'héritier est reporté au décès du renonçant.
- Si le conjoint survivant se voit autorisé, par décision testamentaire et autorisation du chef de famille, à conserver le port des armes de son époux décédé. Le choix pour l'héritier est reporté au décès du conjoint survivant.
- Le mariage peut amener au choix du port du blason familial de l'un des deux conjoints ou du port d'un assemblage des deux blasons familiaux.
Cet assemblage devient le blason de leur lignée. Les enfants issus de cette union porteront donc le blason choisi par les parents, brisé. - Dans certains cas exceptionnels, l’héritier des armes pleines d’une famille pourra transmettre ses armes propres brisées à son premier né afin de préserver la lignée.
- Les bâtards et les adoptés doivent eux aussi briser les armes familiales et le port de la brisure n'est permis qu'une fois dûment validée.
3 - De la succession
Préambule
- Les biens et fiefs relevant de la Hérauderie Royale sont transmis par primogéniture légitime simple, par voie testamentaire ou par contrat de mariage.
- Les documents opposables pour toute succession sont ceux se trouvant en possession de la Hérauderie Royale avant que ne soit constaté le décès du noble concerné.
- Toute filiation non enregistrée au moment du décès est évaluée au cas par cas par la Hérauderie Royale et ne se base que sur des documents antérieurs au décès.
- S’il advient que l’héritier d’un défunt est lui-même décédé ou qu’il contrevient aux règles de succession ou condition testamentaires, la succession est transmise à ses propres héritiers, s’il y en a, par devers la procédure par défaut.
- La Hérauderie Royale règle les transmissions des fiefs français et de toute autre chose dont elle a le ressort. Les autres dispositions sont réglées par les exécuteurs testamentaires.
Des qualités pour succéder et transmettre
- Seuls les fiefs de mérite ou de retraite sis en le Royaume de France peuvent être transmis.
Les fiefs issus de mérite et les fiefs vénaux ne sont pas transmissibles. - L'héritier mineur ne peut hériter que si une tutelle féodale est précisée par voie testamentaire ou, à défaut, un tuteur désigné par la Hérauderie royale.
Par défaut, le parent demeurant se voit confier cette tutelle sous la forme d’un douaire jusqu’à la majorité de l'héritier. - L'héritier majeur absent [non existant IG ou en retranchement depuis plus de 6 mois] ne peut pas hériter.
- Les liens de sang sont les seuls opposables dans une transmission. Les adoptés ne peuvent prétendre apparaitre dans une succession nobiliaire.
Des Testaments
- Pour être reconnu, un testament nobiliaire doit avoir été validé par la Hérauderie Royale et enregistré dans ses bureaux de Paris avant le constat de décès du noble. Il doit être daté et scellé du vivant du testateur.
- Un codicille est un document postérieur au testament qui vient l’annuler ou l’amender.
- Toute disposition testamentaire est nulle si le légataire la répudie ou est incapable de la recueillir. La succession peut alors être appliquée au propre héritier du dit légataire selon les modalités qui seraient précisées.
- Un testament ne peut traiter du devenir des fiefs une fois la succession directe effectuée hors le cas du remariage du conjoint.
Des règles de succession
a) Généralités
- La majorité est fixée à 14 ans.
- Une succession s’ouvre au minimum un mois après le constat de la mort [disparition de la fiche IG] d’un noble ou par anticipation lors d’une disparition de longue durée en vertu des règles en application.
- Entre l’ouverture et la fermeture d’une succession, les allégeances sont suspendues.
- L'entrée en plein droit d'un héritier sur les fiefs transmis durant sa minorité se fait à sa majorité, après qu'il ait prononcé en personne serment vassalique. Il ne peut donc ni arborer les armes ni se prévaloir des titres et rangs des fiefs transmis tant qu'il est mineur.
- Les vassaux des fiefs voient le lien maintenu jusqu’à l'entrée de l'héritier en ses pleins droit sur les fiefs transmis. Celui-ci décidera alors du ré-octroi ou non de fief à ces vassaux.
b) De la transmission par défaut
- En l’absence de tout document de succession ou contrat de mariage, la primogéniture légitime simple s’applique.
- Si l’héritier est mineur, il ne peut exercer les droits sur les biens dont il hérite.
S’il demeure un parent, celui-ci dispose de la tutelle féodale et bénéficie du douaire sur les fiefs jusqu’à la majorité de l'héritier. En l’absence [non joué IG] de l’héritier mineur orphelin de ses deux parent, il est considéré incapable de succéder. - S’il n’y a pas d’héritier, le conjoint survivant dispose du douaire des terres jusqu’à son trépas.
- A la majorité des héritiers, l’héritage est transmis. Il est à charge de l’héritier de pourvoir son parent, s’il en demeure un, d’une terre noble afin qu’il ne retourne pas à la roture.
c) Du Douaire
- Le douaire est l’usufruit d’un fief. Le douairier peut jouir des fruits d’un fief (production, rentes, taxes, …)
- Le douaire n’est pas transmissible, au décès du douairier ou à la majorité de l’héritier mineur, le douaire s’éteint.
- Il ne peut y avoir un douairier et un noble de plein droit sur un même fief
- Un douairier fait hommage ou allégeance à son suzerain comme le ferait un seigneur disposant de la plénitude de ses droits féodaux. Il répond de ce fait des droits et devoirs de tout noble.
- Cependant, le douairier ne peut ni destituer, ni anoblir sur son douaire.
- Un douaire ne se partage pas, seul son titulaire en porte les armes.
d) De l’exhérédation et exclusion de l’ordre de succession
- Un testateur peut déshériter tout ou partie de ses héritiers, son conjoint compris. Cette exhérédation doit être précisée par voie testamentaire.
- Tout conjoint convaincu du meurtre ou de la tentative de meurtre du défunt est exclu de la succession, dispositions douairières comprises, et quelle que soit le document opposé.
- Le reniement ne constitue pas motif à exhérédation implicite. Si le membre renié d’une famille doit se voir privé d’héritage, cela doit être stipulé par testament.
e) Des successions par testaments ou contrat de mariage
- Le contrat de mariage prévaut sur un testament. Les dispositions d'un testament ne peut donc être contradictoire avec celles d'un contrat de mariage, excepté si les deux parties contractantes en conviennent.
- Par voie de testament ou contrat de mariage, il est possible de désigner son époux comme héritier en plein ou partie de l’héritage. Il est également possible de modifier la durée d’une tutelle héraldique ou d’un douaire dans le respect de la définition d’un douaire.
- Le testataire ou les contractants peuvent convenir de ce qu’il adviendra des terres lors du remariage du conjoint survivant.
- Si l’on n’a pas d’enfant ou qu’ils sont déshérités et que l’on n’a pas de conjoint survivant, l’on peut léguer ses fiefs en douaire à son ascendance directe et légitime.
- Selon les mêmes conditions, l’on peut léguer la terre à ses frères et sœurs ou à son cousinage légitime au premier degré. Dans ce cas le fief est rétrogradé d'un rang (à l’exception des baronnies et des seigneuries). Peuvent léguer sans rétrogradation de rang, les clercs ordonnés qui ont produit auprès des généalogistes la preuve de leur ordination et une attestation d’une institution religieuse reconnue par la Couronne de France certifiant qu'ils ont exercé effectivement leur ministère pendant une durée supérieure à trois mois, et sur le sol français.
- L’on peut décider le retour du fief à sa province d’origine.
g) De la déshérence
- Lorsqu’il n’y a ni descendant ou bien qu’iceux sont déshérités, ni conjoint survivant, ni testament ou contrat de mariage réglant la succession en de tels cas, le fief est réputé avoir chu en déshérence. La province d’origine du fief procède à sa saisie féodale, et le fief peut être de nouveau octroyé en récompense de mérites et de hauts faits.
Des bâtards
- Il est loisible à un noble de léguer à ses descendants illégitimes par voie testamentaire. La dicte descendance illégitime doit être préalablement enregistrée auprès de la Hérauderie Royale et aucune filiation non enregistrée au moment du décès ne sera évaluée par la Hérauderie de France.
- Il n’est pas possible de déshériter sa descendance légitime au profit de sa descendance illégitime.
La descendance illégitime ne peut hériter que d'un fief de rang inférieur ou égal à celui ou ceux transmis à la descendance légitime. - Le statut de chef de famille n’est pas transmissible à sa descendance illégitime.
De la transmission du vivant
- Il est loisible à un noble de léguer à ses héritiers légitimes tout ou partie de ses fiefs. Le noble abandonne alors tout droit sur lesdits fiefs légués et les privilèges nobiliaires liés.
- Les héritiers auxquels les fiefs sont légués doivent être enregistrés auprès de la Hérauderie Royale.
- Lors d’une transmission partielle, le noble léguant doit garder la terre la plus titrée afin de ne pas déchoir.
De la tutelle féodale.
- Il revient aux parents de désigner par testament ou par contrat de mariage un tuteur pour leurs enfants mineurs. Pour pouvoir exercer la tutelle féodale, c’est-à-dire l’administration des fiefs, ce tuteur doit être noble.
- Dans certains cas [le mineur joué IG] laissant un orphelin et où les parents n’ont pas désigné de tuteur, la Hérauderie Royale peut désigner dans la famille de l’orphelin un tuteur féodal. Si nul ne remplit les conditions de tutelle attendues, un tuteur féodal pourra être désigné parmi les Hérauts d'Armes Royaux.
- Le tuteur féodal règle les affaires courantes en bon père de famille et prête allégeance ou rend hommage au nom de son pupille pour les terres léguées. Il n’est cependant pas soumis aux obligations nobiliaires relevant des fiefs de son pupille.
- Le tuteur féodal ne peut anoblir ni destituer les vassaux du fief.
- Contrairement au douairier, le tuteur féodal ne peut porter les armes des fiefs dont il a la tutelle.
4 - Des successions anticipées suite à disparition longue
Preambule
- Ce qui suit tient lieu d’un traitement anticipé de la succession d’un noble et nullement d’un constat de décès du dit noble.
- Il est loisible à tous nobles prévoyant un repos ou une absence de plus de 6 mois d’informer la Hérauderie Royale de cette indisponibilité, sous certaines conditions mentionnées ci-dessous. Cette information suspend la procédure de déclaration de disparition.
- Lors de tous contacts épistolaires avec la noblesse de sa province, le héraut en charge constate présence, retraite et disparition et tient pour ce faire un registre interne à la Hérauderie Royale.
Des conditions de lancement de la procédure
La procédure de traitement des disparitions est lancée lorsque l'un des cas suivants est rencontré :
- Si la Hérauderie Royale n'est pas avertie d'une longue absence : s'il apparait qu’une disparition a été régulièrement constatée depuis plus de six mois.
- Si la Hérauderie Royale est avertie d'une longue absence : Dans le cas où le délai mentionné est dépassé ou si plus de 9 mois se sont écoulés depuis la réception de l’avertissement d’absence d’un noble.
En ce cas, le héraut fait constat d’une disparition avérée et dispose avec les hérauts généalogistes.
Seuls les fiefs relatifs à la marche gérée par le héraut constatant la disparition sont concernés par la mise en œuvre de la procédure. Celle-ci doit être appliquée séparément pour chaque province du Royaume.
Du traitement de la disparition
- a) Si le noble dispose d’un conseil de famille reconnu :
- o Le conseil de famille est informé de l’absence constatée et sollicité pour prendre la décision d’une mise en œuvre de procédure de succession ou non.
o Dans le cas d’une décision de traitement de la succession, les procédures héraldiques de traitement de succession sont appliquées.
b) En l’absence d’un conseil de famille reconnu, il convient de vérifier l’origine géographique des fiefs.
- - Si les fiefs sont en le Domaine Royal : Il revient à Sa Majesté de demander le traitement de la succession, par le biais d’une demande émise par le Roy d’Armes.
- Si les fiefs sont hors le Domaine Royal : il revient successivement à l’assemblée nobiliaire de la province par vote à la majorité, vote confirmé par le régnant de la province, de décider du traitement de la succession ou non. Pour se faire, le héraut en charge mène le dossier auprès de l’assemblée concernée pour décision selon les textes internes de la dite assemblée.
A défaut le ban de la province est convoqué et décide, par vote à la majorité simple, vote confirmé par le régnant de la province, du traitement de la succession ou non.
Dans les deux cas de figures, la procédure héraldique de traitement de succession est appliquée, tenant compte de la présence d’héritier, de dispositions maritales ou testimoniales, etc.
Dans le cas des déclarations de disparition, les vassaux tenant seigneuries issues de mérite sur les fiefs concernés se voient appliquer le traitement prévu en cas de décès de leur suzerain.
5 - Des Maisons Royales et des Consorts
Des Maisons Royales
- Sont dites "Maisons Royales" les lignées légitimes dont un ou plusieurs Souverains de France sont issus ou les familles fondés par un Souverain de France.
- Seul un lien de sang avec l'ancien ou actuel Souverain de France, membre de la famille, autorise un membre de cette famille à se présenter comme "de la Maison royale de... [patronyme]".
L'adoption ne permet pas de prétendre à cette étiquette, même si le chef de famille a donné son accord. Réciproquement, si l'ancien ou actuel Souverain de France n'appartient à cette famille que par adoption, elle ne peut être dite "Maison Royale".
Des Princes de sang
- Les descendants directs et légitimes d'un actuel ou ancien Souverain de France jouissent, s'ils le désirent, du prédicat d'Altesse Royale et sont nobles.
- La descendance directe et légitime d'un ancien ou actuel Souverain de France fait exception à l'obligation d'être fieffée pour convoler en nobles noces. La preuve de sa noblesse est alors sa figuration dans l'arbre généalogique de la Maison royale à laquelle il appartient.
- Les Princes de sang peuvent augmenter leur blason familial dûment brisé d'un chef rappelant leur ascendance royale.
Le chef est d'enquerre d'or sur argent, comportant un meuble ou plusieurs identiques, au libre choix du Souverain, pour autant que soit respectée la lisibilité des armes.
Des Consorts des Souverains de France trépassés
- Dans le but de protéger les intérêts des Rois ou Reines consorts et afin qu'ils ne déchoient pas suite à leur élévation, les dispositions suivantes sont décidées :
- Le consort survivant jouit du prédicat d'Altesse Royale à vie, du trépas de son conjoint au sien propre.Il bénéficie dès lors de la même noblesse qu'un Prince de Sang.
- Il peut être enterré dans la nécropole royale de Saint-Denis si son époux y est aussi accueilli.
- Il ne peut être jugé que par le souverain en titre et par justice directe royale, quels que soient les griefs et accusateurs.
- Il s'engage à honorer et servir la Couronne de France, par tous moyens, qu'il soit ou non vassal du Souverain en titre.
- Il peut se voir octroyer un fief en Ile de France afin que sa subsistance soit assurée et son train de vie maintenu. Cet octroi sera à discrétion de son conjoint, par le truchement d'un testament remis au Roy d'Armes de France.
- Le consort survivant jouit du prédicat d'Altesse Royale à vie, du trépas de son conjoint au sien propre.Il bénéficie dès lors de la même noblesse qu'un Prince de Sang.
- Ces dispositions sont soumises à la perpétuelle résidence desdits consorts sur le sol du Royaume de France
- Elles peuvent être modifiés ou annulées par dispositions testamentaires contraires
Agnès de Saint Just, Roi d’armes et Pair de France
Le présent texte abroge et remplace l'actuel chapitre VI du Codex pareillement intitulé « Du lignage noble et de l’hérédité ».
- Donnée et scellée le 27e jour du mois d'août 1462.
Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique
Code:
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)
[quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img] [color=red][b]Ordonnance de Toulouse : réforme partielle du Codex héraldique relative au lignage noble et à l’hérédité[/b][/color]
[quote][size=16][color=darkred][b]Chapitre VI – Du lignage noble et de l’hérédité[/b][/color][/size]
[b][color=#000000]1 – Préambule[/color][/b]
[list][*]Il appartient aux Hérauts d’Armes ès généalogies de recenser et d'archiver les lignages nobles et de régler les successions de fiefs et de titres de noblesse.
Tout noble titré est donc invité à se faire connaître auprès des Hérauts d’Armes ès généalogies afin d’établir un document d’archive, attestant de leur ascendance et de leur descendance, qui sera gardé précieusement en la bibliothèque de la chapelle Saint-Antoine, à vérifier s’il est inscrit au registre le cas échéant et à veiller à ce que ce registre soit tenu à jour.
Le noble titré à l'origine de l'enregistrement de son arbre généalogique est considéré chef de famille.
[*]L'arbre généalogique ou fiche familiale est enregistré dans le registre généalogique de la noblesse consultable en bibliothèque héraldique à Paris. Seuls les documents consignés et enregistrés en [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=52]les locaux héraldiques sis en la Chapelle Saint-Antoine-le-Petit, à Paris[/url], font foi.[/list]
[b]2 – Du lignage noble et des familles[/b]
[b][u]Du lignage noble[/u][/b]
[list][*]Relève du lignage noble, toute personne ayant titre de noblesse ou fief issu du Royaume de France.
[*]Le fruit légitime d’une union noble sera lui-même noble, mais non fieffé. Il jouit des privilèges de son statut et est astreint au vivre noblement. Toute dérogeance de sa part peut rejaillir sur ses ascendants.[/list]
[b][u]Des mariages[/u][/b]
[list][*]Tout mariage aristotélicien romain et plus généralement tout mariage reconnu par les lois du Royaume est considéré valide et reconnu par la Hérauderie Royale.
Seule la descendance issue de tels mariages est légitime. Nulle exception ne peut exister, y compris au sein des maisons royales.
[*]Les époux portent les mêmes titres et les mêmes armes, car ils forment une seule et même entité héraldique.
Font exception à la règle :
[list][*]Le titre de chevalier car il est strictement personnel. Le conjoint de chevalier, non fieffé, peut porter le titre de seigneur ou dame et arborer le blason et couronne afférent.
[*]Les brisures et écartèlements propres aux membres d'Ordres Royaux, dûment réservés et portés par leurs seuls membres.
[*]Les armes et titre de douairier relèvent uniquement de leur titulaire et sont de facto exclue de l'entité héraldique.[/list][*]Si l’un des époux est régnant d’une province, son conjoint porte le titre augmenté du terme de « consort » et les armes de la province concernée.
[*]Si un contrat de mariage est conclu, il devra être communiqué aux Hérauts d’Armes ès généalogies afin d’être validé ou amendé s’il y a lieu. Seul un contrat de mariage validé par la Hérauderie Royale pourra être appliqué dans la succession de fiefs.
[*]Pour convoler en nobles noces, le fruit légitime d’une union noble doit être doté d'un fief par ses parents ou par quelque noble de son entourage. S’il convole en noces roturières, il perd sa noblesse.[/list]
[b][u]De la bâtardise et de l’adoption[/u][/b]
[list][*]Est considéré comme bâtard, et ipso facto comme non noble, tout fruit d’une union illégitime où les parents sont libres de tout lien marital.
Les bâtards peuvent être légitimés par mariage subséquent. La légitimation, pour être effective, doit être formulée par les époux.
[*]Est considéré comme bâtard adultérin, tout fruit d'une union illégitime de personnes liées à d’autres par un légitime mariage ou à Dieu par le sacrement de l’Ordre. Les adultérins ne peuvent être légitimés, même par mariage subséquent.
[*]Est considéré comme adoptée toute personne renonçant définitivement à sa famille de sang pour être attachée à une autre famille.[/list]
[b][u]Du chef de famille[/u][/b]
[list][*]Le chef de famille est l'autorité de la famille, il en est le responsable et veille à la bonne gestion des affaires généalogiques d'icelle.
[*]Il est nécessairement de lignage noble et doit donc être titré ou fieffé en le Royaume de France.
[*]Le chef de famille est le seul décisionnaire en matière d'attribution du nom, de l'apparition dans la lignée familiale et du blason de famille aux illégitimes et aux adoptés, en matière de brisures et dans le domaine du reniement.
[*]La bonne gestion des affaires généalogiques familiales réside en la déclaration des mariages, décès et naissances, la transmission des certificats prouvant les éléments ainsi signalés et la demande de traitement des cas de disparition affectant les nobles de leur famille.
[*] Le statut de chef de famille, comme les fiefs, est transmis par primogéniture simple, sauf changement de chef de famille requis par testament validé et enregistré.
Si la branche primitive et ainée venait à s'éteindre, le chef de famille sera issu des branches cadettes.
Le conjoint restant ne peut être nommé ou désigné chef de famille. [/list]
[b][u]Du conseil de famille [/u][/b]
[list][*]Afin que de pallier les défaillances et déficiences des chefs de famille chargés de gérer les questions liées à leur parenté, est défini le conseil de famille.
[*]Ce conseil de famille est dirigé et constitué par le chef de famille.
[*]Il est composé d'icelui et de deux membres choisis parmi les parents majeurs, légitimes et nobles de France.
[*]Ces membres sont inscrits sur l'arbre généalogique consigné dans le registre généalogique de la noblesse de France
[*] Le conseil de famille peut être constitué par les généalogistes si et seulement si le chef de famille est absent, droit étant accordé à celui-ci de modifier la composition dudit conseil à son retour.
[*]Les deux membres ainsi désignés peuvent communiquer, à titre individuel, avec la Hérauderie Royale et notamment avec les généalogistes.
[*]Ils sont chargés de la gestion courante, soit : la déclaration des mariages, décès, naissances, la transmission des certificats prouvant les éléments ainsi signalés et la demande de traitement des cas de disparition affectant les nobles de leur famille. [/list]
[b][u]Du reniement[/u][/b]
[list][*]Le reniement est l'acte par lequel un chef d'une famille exclut un membre de celle-ci, que ce membre soit légitime ou non. Une telle décision ne saurait remettre en cause la légitimité d'une personne si celle-ci devait en être frappée en ce que ladite légitimité est établie par la nature de l'union du couple dont cette personne est issue.
[*]Cet choix interne à la famille n'a pas à être motivée et doit simplement être adressée par un écrit du chef de famille daté et adressé au généalogiste en charge.
[*]Les conséquences d'un reniement sont :
[list] [*]la mention sur la fiche de famille du statut de renié du membre qui serait affecté par une décision de reniement
[*]la non-inscription de la descendance du renié sur la fiche
[*]l'interdiction du port du nom et du blason de famille si le chef de famille le décide.[/list][*]Par sa nature particulièrement grave, le reniement est irréversible et perpétuel, et vaut donc toujours après le trépas d'une ou de toutes les parties à l'affaire.
[*]Le reniement ne saurait exclure le renié d'une succession.
Pour ce que les liens du sang perdurent malgré le reniement, la déshérence d'un héritier légitime renié ne peut être faite que par voie testamentaire.
[/list]
[u][b]Du port des armes familiales[/b][/u]
[list][*]Chaque famille qui le désire se voit composer et valider par le héraut ès généalogies compétent, un blason qui sera enregistré sur sa fiche de famille, marquant son identité héraldique.
[*]Ce blason doit être différent des armes de tout fief déjà répertorié et lui appartient en propre.
[*]Seuls le chef de famille et son conjoint légal peuvent porter les armes familiales pleines, hors situation de renonciation sous-mentionnée.
[*]Les autres membres de la famille doivent briser le blason familial plain afin de distinguer les différentes branches de la maison.
La branche aînée porte seule les armes pleines et primitives.
Les brisures sont proposées par le héraut ès généalogies chargé du dossier et le port n'en est permis qu'une fois validées.
[*]Le blason familial, comme les fiefs, sont transmis par primogéniture simple, sauf changement de chef de famille requis par testament validé et enregistré.
[*]A chaque parent qui décède, quelle que soit la branche, liberté est laissée à l'héritier de la branche de conserver sa brisure ou prendre le plain de son ascendant direct. Cette décision est définitive.
[*]Si la branche primitive et ainée venait à s'éteindre, le nouveau chef de famille issu de la branche cadette se voit autorisé à reprendre le blason plain pour lui et ses descendants directs.
[*]Le choix laissé est reporté dans les cas suivant :
[list][*]Si le conjoint survivant se voit autorisé, par décision testamentaire et autorisation du chef de famille, à conserver le port des armes de son époux décédé. Le choix pour l'héritier est reporté au décès du conjoint survivant.
[*]Si un chef de famille renonce de son vivant à son statut de chef de famille et qu'il n'a pas renoncé explicitement au port du blason familial plain, le choix pour l'héritier est reporté au décès du renonçant.[/list][*]Le mariage peut amener au choix du port du blason familial de l'un des deux conjoints ou du port d'un assemblage des deux blasons familiaux.
Cet assemblage devient le blason de leur lignée. Les enfants issus de cette union porteront donc le blason choisi par les parents, brisé.
[*]Dans certains cas exceptionnels, l’héritier des armes pleines d’une famille pourra transmettre ses armes propres brisées à son premier né afin de préserver la lignée.
[*]Les bâtards et les adoptés doivent eux aussi briser les armes familiales et le port de la brisure n'est permis qu'une fois dûment validée.[/list]
[b]3 - De la succession[/b]
[u][b]Préambule[/b][/u]
[list][*] Les biens et fiefs relevant de la Hérauderie Royale sont transmis par primogéniture légitime simple, par voie testamentaire ou par contrat de mariage.
[*]Les documents opposables pour toute succession sont ceux se trouvant en possession de la Hérauderie Royale avant que ne soit constaté le décès du noble concerné.
[*]Toute filiation non enregistrée au moment du décès est évaluée au cas par cas par la Hérauderie Royale et ne se base que sur des documents antérieurs au décès.
[*]S’il advient que l’héritier d’un défunt est lui-même décédé ou qu’il contrevient aux règles de succession ou condition testamentaires, la succession est transmise à ses propres héritiers, s’il y en a, par devers la procédure par défaut.
[*]La Hérauderie Royale règle les transmissions des fiefs français et de toute autre chose dont elle a le ressort. Les autres dispositions sont réglées par les exécuteurs testamentaires.[/list]
[u][b]Des qualités pour succéder et transmettre[/b][/u]
[list] [*]Seuls les fiefs de mérite ou de retraite sis en le Royaume de France peuvent être transmis.
Les fiefs issus de mérite et les fiefs vénaux ne sont pas transmissibles.
[*]L'héritier mineur ne peut hériter que si une tutelle féodale est précisée par voie testamentaire ou, à défaut, un tuteur désigné par la Hérauderie royale.
Par défaut, le parent demeurant se voit confier cette tutelle sous la forme d’un douaire jusqu’à la majorité de l'héritier.
[*]L'héritier majeur absent [non existant IG ou en retranchement depuis plus de 6 mois] ne peut pas hériter.
[*]Les liens de sang sont les seuls opposables dans une transmission. Les adoptés ne peuvent prétendre apparaitre dans une succession nobiliaire.[/list]
[u][b]Des Testaments[/b][/u]
[list][*]Pour être reconnu, un testament nobiliaire doit avoir été validé par la Hérauderie Royale et enregistré dans ses bureaux de Paris avant le constat de décès du noble. Il doit être daté et scellé du vivant du testateur.
[*]Un codicille est un document postérieur au testament qui vient l’annuler ou l’amender.
[*]Toute disposition testamentaire est nulle si le légataire la répudie ou est incapable de la recueillir. La succession peut alors être appliquée au propre héritier du dit légataire selon les modalités qui seraient précisées.
[*]Un testament ne peut traiter du devenir des fiefs une fois la succession directe effectuée hors le cas du remariage du conjoint.[/list]
[u][b]Des règles de succession[/b][/u]
[u]a) Généralités[/u]
[list][*]La majorité est fixée à 14 ans.
[*]Une succession s’ouvre au minimum un mois après le constat de la mort [disparition de la fiche IG] d’un noble ou par anticipation lors d’une disparition de longue durée en vertu des règles en application.
[*]Entre l’ouverture et la fermeture d’une succession, les allégeances sont suspendues.
[*] L'entrée en plein droit d'un héritier sur les fiefs transmis durant sa minorité se fait à sa majorité, après qu'il ait prononcé en personne serment vassalique. Il ne peut donc ni arborer les armes ni se prévaloir des titres et rangs des fiefs transmis tant qu'il est mineur.
[*]Les vassaux des fiefs voient le lien maintenu jusqu’à l'entrée de l'héritier en ses pleins droit sur les fiefs transmis. Celui-ci décidera alors du ré-octroi ou non de fief à ces vassaux.[/list]
[u]b) De la transmission par défaut[/u]
[list][*]En l’absence de tout document de succession ou contrat de mariage, la primogéniture légitime simple s’applique.
[*]Si l’héritier est mineur, il ne peut exercer les droits sur les biens dont il hérite.
S’il demeure un parent, celui-ci dispose de la tutelle féodale et bénéficie du douaire sur les fiefs jusqu’à la majorité de l'héritier. En l’absence [non joué IG] de l’héritier mineur orphelin de ses deux parent, il est considéré incapable de succéder.
[*]S’il n’y a pas d’héritier, le conjoint survivant dispose du douaire des terres jusqu’à son trépas.
[*]A la majorité des héritiers, l’héritage est transmis. Il est à charge de l’héritier de pourvoir son parent, s’il en demeure un, d’une terre noble afin qu’il ne retourne pas à la roture.[/list]
[u] c) Du Douaire[/u]
[list][*]Le douaire est l’usufruit d’un fief. Le douairier peut jouir des fruits d’un fief (production, rentes, taxes, …)
[*]Le douaire n’est pas transmissible, au décès du douairier ou à la majorité de l’héritier mineur, le douaire s’éteint.
[*]Il ne peut y avoir un douairier et un noble de plein droit sur un même fief
[*]Un douairier fait hommage ou allégeance à son suzerain comme le ferait un seigneur disposant de la plénitude de ses droits féodaux. Il répond de ce fait des droits et devoirs de tout noble.
[*]Cependant, le douairier ne peut ni destituer, ni anoblir sur son douaire.
[*]Un douaire ne se partage pas, seul son titulaire en porte les armes. [/list]
[u]d) De l’exhérédation et exclusion de l’ordre de succession[/u]
[list][*] Un testateur peut déshériter tout ou partie de ses héritiers, son conjoint compris. Cette exhérédation doit être précisée par voie testamentaire.
[*] Tout conjoint convaincu du meurtre ou de la tentative de meurtre du défunt est exclu de la succession, dispositions douairières comprises, et quelle que soit le document opposé.
[*] Le reniement ne constitue pas motif à exhérédation implicite. Si le membre renié d’une famille doit se voir privé d’héritage, cela doit être stipulé par testament.[/list]
[u]e) Des successions par testaments ou contrat de mariage[/u]
[list][*]Le contrat de mariage prévaut sur un testament. Les dispositions d'un testament ne peut donc être contradictoire avec celles d'un contrat de mariage, excepté si les deux parties contractantes en conviennent.
[*]Par voie de testament ou contrat de mariage, il est possible de désigner son époux comme héritier en plein ou partie de l’héritage. Il est également possible de modifier la durée d’une tutelle héraldique ou d’un douaire dans le respect de la définition d’un douaire.
[*] Le testataire ou les contractants peuvent convenir de ce qu’il adviendra des terres lors du remariage du conjoint survivant.
[*] Si l’on n’a pas d’enfant ou qu’ils sont déshérités et que l’on n’a pas de conjoint survivant, l’on peut léguer ses fiefs en douaire à son ascendance directe et légitime.
[*] Selon les mêmes conditions, l’on peut léguer la terre à ses frères et sœurs ou à son cousinage légitime au premier degré. Dans ce cas le fief est rétrogradé d'un rang (à l’exception des baronnies et des seigneuries). Peuvent léguer sans rétrogradation de rang, les clercs ordonnés qui ont produit auprès des généalogistes la preuve de leur ordination et une attestation d’une institution religieuse reconnue par la Couronne de France certifiant qu'ils ont exercé effectivement leur ministère pendant une durée supérieure à trois mois, et sur le sol français.
[*] L’on peut décider le retour du fief à sa province d’origine.[/list]
[u]g) De la déshérence[/u]
[list][*]Lorsqu’il n’y a ni descendant ou bien qu’iceux sont déshérités, ni conjoint survivant, ni testament ou contrat de mariage réglant la succession en de tels cas, le fief est réputé avoir chu en déshérence. La province d’origine du fief procède à sa saisie féodale, et le fief peut être de nouveau octroyé en récompense de mérites et de hauts faits. [/list]
[u][b]Des bâtards[/b][/u]
[list][*] Il est loisible à un noble de léguer à ses descendants illégitimes par voie testamentaire. La dicte descendance illégitime doit être préalablement enregistrée auprès de la Hérauderie Royale et aucune filiation non enregistrée au moment du décès ne sera évaluée par la Hérauderie de France.
[*] Il n’est pas possible de déshériter sa descendance légitime au profit de sa descendance illégitime.
La descendance illégitime ne peut hériter que d'un fief de rang inférieur ou égal à celui ou ceux transmis à la descendance légitime.
[*]Le statut de chef de famille n’est pas transmissible à sa descendance illégitime.[/list]
[u][b]De la transmission du vivant[/b][/u]
[list][*] Il est loisible à un noble de léguer à ses héritiers légitimes tout ou partie de ses fiefs. Le noble abandonne alors tout droit sur lesdits fiefs légués et les privilèges nobiliaires liés.
[*] Les héritiers auxquels les fiefs sont légués doivent être enregistrés auprès de la Hérauderie Royale.
[*] Lors d’une transmission partielle, le noble léguant doit garder la terre la plus titrée afin de ne pas déchoir. [/list]
[u][b]De la tutelle féodale.[/b][/u]
[list][*] Il revient aux parents de désigner par testament ou par contrat de mariage un tuteur pour leurs enfants mineurs. Pour pouvoir exercer la tutelle féodale, c’est-à-dire l’administration des fiefs, ce tuteur doit être noble.
[*] Dans certains cas [le mineur joué IG] laissant un orphelin et où les parents n’ont pas désigné de tuteur, la Hérauderie Royale peut désigner dans la famille de l’orphelin un tuteur féodal. Si nul ne remplit les conditions de tutelle attendues, un tuteur féodal pourra être désigné parmi les Hérauts d'Armes Royaux.
[*] Le tuteur féodal règle les affaires courantes en bon père de famille et prête allégeance ou rend hommage au nom de son pupille pour les terres léguées. Il n’est cependant pas soumis aux obligations nobiliaires relevant des fiefs de son pupille.
[*] Le tuteur féodal ne peut anoblir ni destituer les vassaux du fief.
[*] Contrairement au douairier, le tuteur féodal ne peut porter les armes des fiefs dont il a la tutelle.[/list]
[b]4 - Des successions anticipées suite à disparition longue[/b]
[u][b]Preambule[/b][/u]
[list][*]Ce qui suit tient lieu d’un traitement anticipé de la succession d’un noble et nullement d’un constat de décès du dit noble.
[*]Il est loisible à tous nobles prévoyant un repos ou une absence de plus de 6 mois d’informer la Hérauderie Royale de cette indisponibilité, sous certaines conditions mentionnées ci-dessous. Cette information suspend la procédure de déclaration de disparition.
[*]Lors de tous contacts épistolaires avec la noblesse de sa province, le héraut en charge constate présence, retraite et disparition et tient pour ce faire un registre interne à la Hérauderie Royale.[/list]
[u][b]Des conditions de lancement de la procédure[/b][/u]
La procédure de traitement des disparitions est lancée lorsque l'un des cas suivants est rencontré :
[list][*] [b]Si la Hérauderie Royale n'est pas avertie d'une longue absence : [/b]s'il apparait qu’une disparition a été régulièrement constatée depuis plus de six mois.
[*] [b]Si la Hérauderie Royale est avertie d'une longue absence : [/b]Dans le cas où le délai mentionné est dépassé ou si plus de 9 mois se sont écoulés depuis la réception de l’avertissement d’absence d’un noble.[/list]
En ce cas, le héraut fait constat d’une disparition avérée et dispose avec les hérauts généalogistes.
Seuls les fiefs relatifs à la marche gérée par le héraut constatant la disparition sont concernés par la mise en œuvre de la procédure. Celle-ci doit être appliquée séparément pour chaque province du Royaume.
[u][b]Du traitement de la disparition[/b][/u]
[list][u]a) Si le noble dispose d’un conseil de famille reconnu : [/u]
[list]o Le conseil de famille est informé de l’absence constatée et sollicité pour prendre la décision d’une mise en œuvre de procédure de succession ou non.
o Dans le cas d’une décision de traitement de la succession, les procédures héraldiques de traitement de succession sont appliquées.[/list]
[u]b) En l’absence d’un conseil de famille reconnu[/u], il convient de vérifier l’origine géographique des fiefs.
[list]- [b]Si les fiefs sont en le Domaine Royal :[/b] Il revient à Sa Majesté de demander le traitement de la succession, par le biais d’une demande émise par le Roy d’Armes.
- [b]Si les fiefs sont hors le Domaine Royal :[/b] il revient successivement à l’assemblée nobiliaire de la province par vote à la majorité, vote confirmé par le régnant de la province, de décider du traitement de la succession ou non. Pour se faire, le héraut en charge mène le dossier auprès de l’assemblée concernée pour décision selon les textes internes de la dite assemblée.
A défaut le ban de la province
[quote][size=16][color=darkred][b]Chapitre VI – Du lignage noble et de l’hérédité[/b][/color][/size]
[b][color=#000000]1 – Préambule[/color][/b]
[list][*]Il appartient aux Hérauts d’Armes ès généalogies de recenser et d'archiver les lignages nobles et de régler les successions de fiefs et de titres de noblesse.
Tout noble titré est donc invité à se faire connaître auprès des Hérauts d’Armes ès généalogies afin d’établir un document d’archive, attestant de leur ascendance et de leur descendance, qui sera gardé précieusement en la bibliothèque de la chapelle Saint-Antoine, à vérifier s’il est inscrit au registre le cas échéant et à veiller à ce que ce registre soit tenu à jour.
Le noble titré à l'origine de l'enregistrement de son arbre généalogique est considéré chef de famille.
[*]L'arbre généalogique ou fiche familiale est enregistré dans le registre généalogique de la noblesse consultable en bibliothèque héraldique à Paris. Seuls les documents consignés et enregistrés en [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=52]les locaux héraldiques sis en la Chapelle Saint-Antoine-le-Petit, à Paris[/url], font foi.[/list]
[b]2 – Du lignage noble et des familles[/b]
[b][u]Du lignage noble[/u][/b]
[list][*]Relève du lignage noble, toute personne ayant titre de noblesse ou fief issu du Royaume de France.
[*]Le fruit légitime d’une union noble sera lui-même noble, mais non fieffé. Il jouit des privilèges de son statut et est astreint au vivre noblement. Toute dérogeance de sa part peut rejaillir sur ses ascendants.[/list]
[b][u]Des mariages[/u][/b]
[list][*]Tout mariage aristotélicien romain et plus généralement tout mariage reconnu par les lois du Royaume est considéré valide et reconnu par la Hérauderie Royale.
Seule la descendance issue de tels mariages est légitime. Nulle exception ne peut exister, y compris au sein des maisons royales.
[*]Les époux portent les mêmes titres et les mêmes armes, car ils forment une seule et même entité héraldique.
Font exception à la règle :
[list][*]Le titre de chevalier car il est strictement personnel. Le conjoint de chevalier, non fieffé, peut porter le titre de seigneur ou dame et arborer le blason et couronne afférent.
[*]Les brisures et écartèlements propres aux membres d'Ordres Royaux, dûment réservés et portés par leurs seuls membres.
[*]Les armes et titre de douairier relèvent uniquement de leur titulaire et sont de facto exclue de l'entité héraldique.[/list][*]Si l’un des époux est régnant d’une province, son conjoint porte le titre augmenté du terme de « consort » et les armes de la province concernée.
[*]Si un contrat de mariage est conclu, il devra être communiqué aux Hérauts d’Armes ès généalogies afin d’être validé ou amendé s’il y a lieu. Seul un contrat de mariage validé par la Hérauderie Royale pourra être appliqué dans la succession de fiefs.
[*]Pour convoler en nobles noces, le fruit légitime d’une union noble doit être doté d'un fief par ses parents ou par quelque noble de son entourage. S’il convole en noces roturières, il perd sa noblesse.[/list]
[b][u]De la bâtardise et de l’adoption[/u][/b]
[list][*]Est considéré comme bâtard, et ipso facto comme non noble, tout fruit d’une union illégitime où les parents sont libres de tout lien marital.
Les bâtards peuvent être légitimés par mariage subséquent. La légitimation, pour être effective, doit être formulée par les époux.
[*]Est considéré comme bâtard adultérin, tout fruit d'une union illégitime de personnes liées à d’autres par un légitime mariage ou à Dieu par le sacrement de l’Ordre. Les adultérins ne peuvent être légitimés, même par mariage subséquent.
[*]Est considéré comme adoptée toute personne renonçant définitivement à sa famille de sang pour être attachée à une autre famille.[/list]
[b][u]Du chef de famille[/u][/b]
[list][*]Le chef de famille est l'autorité de la famille, il en est le responsable et veille à la bonne gestion des affaires généalogiques d'icelle.
[*]Il est nécessairement de lignage noble et doit donc être titré ou fieffé en le Royaume de France.
[*]Le chef de famille est le seul décisionnaire en matière d'attribution du nom, de l'apparition dans la lignée familiale et du blason de famille aux illégitimes et aux adoptés, en matière de brisures et dans le domaine du reniement.
[*]La bonne gestion des affaires généalogiques familiales réside en la déclaration des mariages, décès et naissances, la transmission des certificats prouvant les éléments ainsi signalés et la demande de traitement des cas de disparition affectant les nobles de leur famille.
[*] Le statut de chef de famille, comme les fiefs, est transmis par primogéniture simple, sauf changement de chef de famille requis par testament validé et enregistré.
Si la branche primitive et ainée venait à s'éteindre, le chef de famille sera issu des branches cadettes.
Le conjoint restant ne peut être nommé ou désigné chef de famille. [/list]
[b][u]Du conseil de famille [/u][/b]
[list][*]Afin que de pallier les défaillances et déficiences des chefs de famille chargés de gérer les questions liées à leur parenté, est défini le conseil de famille.
[*]Ce conseil de famille est dirigé et constitué par le chef de famille.
[*]Il est composé d'icelui et de deux membres choisis parmi les parents majeurs, légitimes et nobles de France.
[*]Ces membres sont inscrits sur l'arbre généalogique consigné dans le registre généalogique de la noblesse de France
[*] Le conseil de famille peut être constitué par les généalogistes si et seulement si le chef de famille est absent, droit étant accordé à celui-ci de modifier la composition dudit conseil à son retour.
[*]Les deux membres ainsi désignés peuvent communiquer, à titre individuel, avec la Hérauderie Royale et notamment avec les généalogistes.
[*]Ils sont chargés de la gestion courante, soit : la déclaration des mariages, décès, naissances, la transmission des certificats prouvant les éléments ainsi signalés et la demande de traitement des cas de disparition affectant les nobles de leur famille. [/list]
[b][u]Du reniement[/u][/b]
[list][*]Le reniement est l'acte par lequel un chef d'une famille exclut un membre de celle-ci, que ce membre soit légitime ou non. Une telle décision ne saurait remettre en cause la légitimité d'une personne si celle-ci devait en être frappée en ce que ladite légitimité est établie par la nature de l'union du couple dont cette personne est issue.
[*]Cet choix interne à la famille n'a pas à être motivée et doit simplement être adressée par un écrit du chef de famille daté et adressé au généalogiste en charge.
[*]Les conséquences d'un reniement sont :
[list] [*]la mention sur la fiche de famille du statut de renié du membre qui serait affecté par une décision de reniement
[*]la non-inscription de la descendance du renié sur la fiche
[*]l'interdiction du port du nom et du blason de famille si le chef de famille le décide.[/list][*]Par sa nature particulièrement grave, le reniement est irréversible et perpétuel, et vaut donc toujours après le trépas d'une ou de toutes les parties à l'affaire.
[*]Le reniement ne saurait exclure le renié d'une succession.
Pour ce que les liens du sang perdurent malgré le reniement, la déshérence d'un héritier légitime renié ne peut être faite que par voie testamentaire.
[/list]
[u][b]Du port des armes familiales[/b][/u]
[list][*]Chaque famille qui le désire se voit composer et valider par le héraut ès généalogies compétent, un blason qui sera enregistré sur sa fiche de famille, marquant son identité héraldique.
[*]Ce blason doit être différent des armes de tout fief déjà répertorié et lui appartient en propre.
[*]Seuls le chef de famille et son conjoint légal peuvent porter les armes familiales pleines, hors situation de renonciation sous-mentionnée.
[*]Les autres membres de la famille doivent briser le blason familial plain afin de distinguer les différentes branches de la maison.
La branche aînée porte seule les armes pleines et primitives.
Les brisures sont proposées par le héraut ès généalogies chargé du dossier et le port n'en est permis qu'une fois validées.
[*]Le blason familial, comme les fiefs, sont transmis par primogéniture simple, sauf changement de chef de famille requis par testament validé et enregistré.
[*]A chaque parent qui décède, quelle que soit la branche, liberté est laissée à l'héritier de la branche de conserver sa brisure ou prendre le plain de son ascendant direct. Cette décision est définitive.
[*]Si la branche primitive et ainée venait à s'éteindre, le nouveau chef de famille issu de la branche cadette se voit autorisé à reprendre le blason plain pour lui et ses descendants directs.
[*]Le choix laissé est reporté dans les cas suivant :
[list][*]Si le conjoint survivant se voit autorisé, par décision testamentaire et autorisation du chef de famille, à conserver le port des armes de son époux décédé. Le choix pour l'héritier est reporté au décès du conjoint survivant.
[*]Si un chef de famille renonce de son vivant à son statut de chef de famille et qu'il n'a pas renoncé explicitement au port du blason familial plain, le choix pour l'héritier est reporté au décès du renonçant.[/list][*]Le mariage peut amener au choix du port du blason familial de l'un des deux conjoints ou du port d'un assemblage des deux blasons familiaux.
Cet assemblage devient le blason de leur lignée. Les enfants issus de cette union porteront donc le blason choisi par les parents, brisé.
[*]Dans certains cas exceptionnels, l’héritier des armes pleines d’une famille pourra transmettre ses armes propres brisées à son premier né afin de préserver la lignée.
[*]Les bâtards et les adoptés doivent eux aussi briser les armes familiales et le port de la brisure n'est permis qu'une fois dûment validée.[/list]
[b]3 - De la succession[/b]
[u][b]Préambule[/b][/u]
[list][*] Les biens et fiefs relevant de la Hérauderie Royale sont transmis par primogéniture légitime simple, par voie testamentaire ou par contrat de mariage.
[*]Les documents opposables pour toute succession sont ceux se trouvant en possession de la Hérauderie Royale avant que ne soit constaté le décès du noble concerné.
[*]Toute filiation non enregistrée au moment du décès est évaluée au cas par cas par la Hérauderie Royale et ne se base que sur des documents antérieurs au décès.
[*]S’il advient que l’héritier d’un défunt est lui-même décédé ou qu’il contrevient aux règles de succession ou condition testamentaires, la succession est transmise à ses propres héritiers, s’il y en a, par devers la procédure par défaut.
[*]La Hérauderie Royale règle les transmissions des fiefs français et de toute autre chose dont elle a le ressort. Les autres dispositions sont réglées par les exécuteurs testamentaires.[/list]
[u][b]Des qualités pour succéder et transmettre[/b][/u]
[list] [*]Seuls les fiefs de mérite ou de retraite sis en le Royaume de France peuvent être transmis.
Les fiefs issus de mérite et les fiefs vénaux ne sont pas transmissibles.
[*]L'héritier mineur ne peut hériter que si une tutelle féodale est précisée par voie testamentaire ou, à défaut, un tuteur désigné par la Hérauderie royale.
Par défaut, le parent demeurant se voit confier cette tutelle sous la forme d’un douaire jusqu’à la majorité de l'héritier.
[*]L'héritier majeur absent [non existant IG ou en retranchement depuis plus de 6 mois] ne peut pas hériter.
[*]Les liens de sang sont les seuls opposables dans une transmission. Les adoptés ne peuvent prétendre apparaitre dans une succession nobiliaire.[/list]
[u][b]Des Testaments[/b][/u]
[list][*]Pour être reconnu, un testament nobiliaire doit avoir été validé par la Hérauderie Royale et enregistré dans ses bureaux de Paris avant le constat de décès du noble. Il doit être daté et scellé du vivant du testateur.
[*]Un codicille est un document postérieur au testament qui vient l’annuler ou l’amender.
[*]Toute disposition testamentaire est nulle si le légataire la répudie ou est incapable de la recueillir. La succession peut alors être appliquée au propre héritier du dit légataire selon les modalités qui seraient précisées.
[*]Un testament ne peut traiter du devenir des fiefs une fois la succession directe effectuée hors le cas du remariage du conjoint.[/list]
[u][b]Des règles de succession[/b][/u]
[u]a) Généralités[/u]
[list][*]La majorité est fixée à 14 ans.
[*]Une succession s’ouvre au minimum un mois après le constat de la mort [disparition de la fiche IG] d’un noble ou par anticipation lors d’une disparition de longue durée en vertu des règles en application.
[*]Entre l’ouverture et la fermeture d’une succession, les allégeances sont suspendues.
[*] L'entrée en plein droit d'un héritier sur les fiefs transmis durant sa minorité se fait à sa majorité, après qu'il ait prononcé en personne serment vassalique. Il ne peut donc ni arborer les armes ni se prévaloir des titres et rangs des fiefs transmis tant qu'il est mineur.
[*]Les vassaux des fiefs voient le lien maintenu jusqu’à l'entrée de l'héritier en ses pleins droit sur les fiefs transmis. Celui-ci décidera alors du ré-octroi ou non de fief à ces vassaux.[/list]
[u]b) De la transmission par défaut[/u]
[list][*]En l’absence de tout document de succession ou contrat de mariage, la primogéniture légitime simple s’applique.
[*]Si l’héritier est mineur, il ne peut exercer les droits sur les biens dont il hérite.
S’il demeure un parent, celui-ci dispose de la tutelle féodale et bénéficie du douaire sur les fiefs jusqu’à la majorité de l'héritier. En l’absence [non joué IG] de l’héritier mineur orphelin de ses deux parent, il est considéré incapable de succéder.
[*]S’il n’y a pas d’héritier, le conjoint survivant dispose du douaire des terres jusqu’à son trépas.
[*]A la majorité des héritiers, l’héritage est transmis. Il est à charge de l’héritier de pourvoir son parent, s’il en demeure un, d’une terre noble afin qu’il ne retourne pas à la roture.[/list]
[u] c) Du Douaire[/u]
[list][*]Le douaire est l’usufruit d’un fief. Le douairier peut jouir des fruits d’un fief (production, rentes, taxes, …)
[*]Le douaire n’est pas transmissible, au décès du douairier ou à la majorité de l’héritier mineur, le douaire s’éteint.
[*]Il ne peut y avoir un douairier et un noble de plein droit sur un même fief
[*]Un douairier fait hommage ou allégeance à son suzerain comme le ferait un seigneur disposant de la plénitude de ses droits féodaux. Il répond de ce fait des droits et devoirs de tout noble.
[*]Cependant, le douairier ne peut ni destituer, ni anoblir sur son douaire.
[*]Un douaire ne se partage pas, seul son titulaire en porte les armes. [/list]
[u]d) De l’exhérédation et exclusion de l’ordre de succession[/u]
[list][*] Un testateur peut déshériter tout ou partie de ses héritiers, son conjoint compris. Cette exhérédation doit être précisée par voie testamentaire.
[*] Tout conjoint convaincu du meurtre ou de la tentative de meurtre du défunt est exclu de la succession, dispositions douairières comprises, et quelle que soit le document opposé.
[*] Le reniement ne constitue pas motif à exhérédation implicite. Si le membre renié d’une famille doit se voir privé d’héritage, cela doit être stipulé par testament.[/list]
[u]e) Des successions par testaments ou contrat de mariage[/u]
[list][*]Le contrat de mariage prévaut sur un testament. Les dispositions d'un testament ne peut donc être contradictoire avec celles d'un contrat de mariage, excepté si les deux parties contractantes en conviennent.
[*]Par voie de testament ou contrat de mariage, il est possible de désigner son époux comme héritier en plein ou partie de l’héritage. Il est également possible de modifier la durée d’une tutelle héraldique ou d’un douaire dans le respect de la définition d’un douaire.
[*] Le testataire ou les contractants peuvent convenir de ce qu’il adviendra des terres lors du remariage du conjoint survivant.
[*] Si l’on n’a pas d’enfant ou qu’ils sont déshérités et que l’on n’a pas de conjoint survivant, l’on peut léguer ses fiefs en douaire à son ascendance directe et légitime.
[*] Selon les mêmes conditions, l’on peut léguer la terre à ses frères et sœurs ou à son cousinage légitime au premier degré. Dans ce cas le fief est rétrogradé d'un rang (à l’exception des baronnies et des seigneuries). Peuvent léguer sans rétrogradation de rang, les clercs ordonnés qui ont produit auprès des généalogistes la preuve de leur ordination et une attestation d’une institution religieuse reconnue par la Couronne de France certifiant qu'ils ont exercé effectivement leur ministère pendant une durée supérieure à trois mois, et sur le sol français.
[*] L’on peut décider le retour du fief à sa province d’origine.[/list]
[u]g) De la déshérence[/u]
[list][*]Lorsqu’il n’y a ni descendant ou bien qu’iceux sont déshérités, ni conjoint survivant, ni testament ou contrat de mariage réglant la succession en de tels cas, le fief est réputé avoir chu en déshérence. La province d’origine du fief procède à sa saisie féodale, et le fief peut être de nouveau octroyé en récompense de mérites et de hauts faits. [/list]
[u][b]Des bâtards[/b][/u]
[list][*] Il est loisible à un noble de léguer à ses descendants illégitimes par voie testamentaire. La dicte descendance illégitime doit être préalablement enregistrée auprès de la Hérauderie Royale et aucune filiation non enregistrée au moment du décès ne sera évaluée par la Hérauderie de France.
[*] Il n’est pas possible de déshériter sa descendance légitime au profit de sa descendance illégitime.
La descendance illégitime ne peut hériter que d'un fief de rang inférieur ou égal à celui ou ceux transmis à la descendance légitime.
[*]Le statut de chef de famille n’est pas transmissible à sa descendance illégitime.[/list]
[u][b]De la transmission du vivant[/b][/u]
[list][*] Il est loisible à un noble de léguer à ses héritiers légitimes tout ou partie de ses fiefs. Le noble abandonne alors tout droit sur lesdits fiefs légués et les privilèges nobiliaires liés.
[*] Les héritiers auxquels les fiefs sont légués doivent être enregistrés auprès de la Hérauderie Royale.
[*] Lors d’une transmission partielle, le noble léguant doit garder la terre la plus titrée afin de ne pas déchoir. [/list]
[u][b]De la tutelle féodale.[/b][/u]
[list][*] Il revient aux parents de désigner par testament ou par contrat de mariage un tuteur pour leurs enfants mineurs. Pour pouvoir exercer la tutelle féodale, c’est-à-dire l’administration des fiefs, ce tuteur doit être noble.
[*] Dans certains cas [le mineur joué IG] laissant un orphelin et où les parents n’ont pas désigné de tuteur, la Hérauderie Royale peut désigner dans la famille de l’orphelin un tuteur féodal. Si nul ne remplit les conditions de tutelle attendues, un tuteur féodal pourra être désigné parmi les Hérauts d'Armes Royaux.
[*] Le tuteur féodal règle les affaires courantes en bon père de famille et prête allégeance ou rend hommage au nom de son pupille pour les terres léguées. Il n’est cependant pas soumis aux obligations nobiliaires relevant des fiefs de son pupille.
[*] Le tuteur féodal ne peut anoblir ni destituer les vassaux du fief.
[*] Contrairement au douairier, le tuteur féodal ne peut porter les armes des fiefs dont il a la tutelle.[/list]
[b]4 - Des successions anticipées suite à disparition longue[/b]
[u][b]Preambule[/b][/u]
[list][*]Ce qui suit tient lieu d’un traitement anticipé de la succession d’un noble et nullement d’un constat de décès du dit noble.
[*]Il est loisible à tous nobles prévoyant un repos ou une absence de plus de 6 mois d’informer la Hérauderie Royale de cette indisponibilité, sous certaines conditions mentionnées ci-dessous. Cette information suspend la procédure de déclaration de disparition.
[*]Lors de tous contacts épistolaires avec la noblesse de sa province, le héraut en charge constate présence, retraite et disparition et tient pour ce faire un registre interne à la Hérauderie Royale.[/list]
[u][b]Des conditions de lancement de la procédure[/b][/u]
La procédure de traitement des disparitions est lancée lorsque l'un des cas suivants est rencontré :
[list][*] [b]Si la Hérauderie Royale n'est pas avertie d'une longue absence : [/b]s'il apparait qu’une disparition a été régulièrement constatée depuis plus de six mois.
[*] [b]Si la Hérauderie Royale est avertie d'une longue absence : [/b]Dans le cas où le délai mentionné est dépassé ou si plus de 9 mois se sont écoulés depuis la réception de l’avertissement d’absence d’un noble.[/list]
En ce cas, le héraut fait constat d’une disparition avérée et dispose avec les hérauts généalogistes.
Seuls les fiefs relatifs à la marche gérée par le héraut constatant la disparition sont concernés par la mise en œuvre de la procédure. Celle-ci doit être appliquée séparément pour chaque province du Royaume.
[u][b]Du traitement de la disparition[/b][/u]
[list][u]a) Si le noble dispose d’un conseil de famille reconnu : [/u]
[list]o Le conseil de famille est informé de l’absence constatée et sollicité pour prendre la décision d’une mise en œuvre de procédure de succession ou non.
o Dans le cas d’une décision de traitement de la succession, les procédures héraldiques de traitement de succession sont appliquées.[/list]
[u]b) En l’absence d’un conseil de famille reconnu[/u], il convient de vérifier l’origine géographique des fiefs.
[list]- [b]Si les fiefs sont en le Domaine Royal :[/b] Il revient à Sa Majesté de demander le traitement de la succession, par le biais d’une demande émise par le Roy d’Armes.
- [b]Si les fiefs sont hors le Domaine Royal :[/b] il revient successivement à l’assemblée nobiliaire de la province par vote à la majorité, vote confirmé par le régnant de la province, de décider du traitement de la succession ou non. Pour se faire, le héraut en charge mène le dossier auprès de l’assemblée concernée pour décision selon les textes internes de la dite assemblée.
A défaut le ban de la province
Jean.de.cetzes
Citation:
Savoir faisons à tous présents et à venir que le conseil renégat du Berry ayant refusé de remettre sa reddition et que les tenants de l'indépendance s'échinent vainement à résister à l'autorité légitime de la Couronne de France, nous avons décidé de remercier les provinces voisines et féales en leur attribuant des terres arables en Berry ainsi que les fiefs qui se trouvent sur celles-ci.
Qu'ainsi toutes les terres à l'ouest de Châteauroux et Saint-Aignan (noeuds 140 et 145) sont attribuées à la Touraine.
Que toutes les terres au sud de Châteauroux (noeuds 211 et 212) sont attribuées au Limousin et à la Marche.
Que toutes les terres au sud de Bourges (noeuds 125 et 126) sont attribuées au Bourbonnais et à l'Auvergne.
Que toutes les terres à l'est de Bourges et de Sancerre (noeuds 111, 112 et 102) sont réservées à la Bourgognes si elle désire s'en saisir.
Qu'enfin toutes les terres entre Saint Aignan et Chateauroux et au nord de Sancerre (noeuds 108 et 392) sont attribuées à Orléans.
Par ailleurs nous rappelons comme il l'a été affirmé par mes prédécesseurs que tous les anoblissements effectués par des régnants berrichons illégitimes sont nuls et non avenus, au même titre que les spoliations qui ont eu lieu à l'encontre des nobles destitués par ces mêmes régnants illégitimes. Par conséquent la seule noblesse berrichonne reconnue est celle dûment enregistrée par la Hérauderie de France. Seuls les documents consignés et enregistrés en les locaux héraldique sis en la Chapelle Saint-Antoine-le-Petit, à Paris, font foi. Soit les mentions portées au Registre de la Hérauderie de Berry et les actes enregistrés dans le Registre des contreseings du Berry. Ceux-ci seront amendés et mis à jour dès que la nouvelle mouvance des fiefs tenus sera redéfinie.
Les personnes sur ce registre possédant légitimement des fiefs sur ces terres doivent dès réception d'un courrier de la hérauderie de France les invitant à le formuler, et sous délai de quinze jours (sauf cas de retraite) formuler leur serment vassalique par écrit à leur nouveau suzerain. A défaut, leurs fiefs seront confisqués et retourneront dans le giron de la province nouvellement en possession des fiefs.
Les personnes possédant des fiefs sur les terres restant berrichonnes doivent dès réception d'un courrier de la hérauderie de France les invitant à le formuler sous quinzaine (sauf cas de retraite) formuler leur détachement de la cause indépendantiste sous peine de voir leurs fiefs également confisqués et retourner dans le giron de la Province.
Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique ; Savoir faisons à tous présents et à venir que le conseil renégat du Berry ayant refusé de remettre sa reddition et que les tenants de l'indépendance s'échinent vainement à résister à l'autorité légitime de la Couronne de France, nous avons décidé de remercier les provinces voisines et féales en leur attribuant des terres arables en Berry ainsi que les fiefs qui se trouvent sur celles-ci.
Qu'ainsi toutes les terres à l'ouest de Châteauroux et Saint-Aignan (noeuds 140 et 145) sont attribuées à la Touraine.
Que toutes les terres au sud de Châteauroux (noeuds 211 et 212) sont attribuées au Limousin et à la Marche.
Que toutes les terres au sud de Bourges (noeuds 125 et 126) sont attribuées au Bourbonnais et à l'Auvergne.
Que toutes les terres à l'est de Bourges et de Sancerre (noeuds 111, 112 et 102) sont réservées à la Bourgognes si elle désire s'en saisir.
Qu'enfin toutes les terres entre Saint Aignan et Chateauroux et au nord de Sancerre (noeuds 108 et 392) sont attribuées à Orléans.
Par ailleurs nous rappelons comme il l'a été affirmé par mes prédécesseurs que tous les anoblissements effectués par des régnants berrichons illégitimes sont nuls et non avenus, au même titre que les spoliations qui ont eu lieu à l'encontre des nobles destitués par ces mêmes régnants illégitimes. Par conséquent la seule noblesse berrichonne reconnue est celle dûment enregistrée par la Hérauderie de France. Seuls les documents consignés et enregistrés en les locaux héraldique sis en la Chapelle Saint-Antoine-le-Petit, à Paris, font foi. Soit les mentions portées au Registre de la Hérauderie de Berry et les actes enregistrés dans le Registre des contreseings du Berry. Ceux-ci seront amendés et mis à jour dès que la nouvelle mouvance des fiefs tenus sera redéfinie.
Les personnes sur ce registre possédant légitimement des fiefs sur ces terres doivent dès réception d'un courrier de la hérauderie de France les invitant à le formuler, et sous délai de quinze jours (sauf cas de retraite) formuler leur serment vassalique par écrit à leur nouveau suzerain. A défaut, leurs fiefs seront confisqués et retourneront dans le giron de la province nouvellement en possession des fiefs.
Les personnes possédant des fiefs sur les terres restant berrichonnes doivent dès réception d'un courrier de la hérauderie de France les invitant à le formuler sous quinzaine (sauf cas de retraite) formuler leur détachement de la cause indépendantiste sous peine de voir leurs fiefs également confisqués et retourner dans le giron de la Province.
- Donnée et scellée le 27e jour du mois d'août 1462.
Code:
[quote][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img][b]Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique ; [/b][img]http://i1360.photobucket.com/albums/r642/Imperial-Heraldry/Headers/Banner_zps29b8c888.png[/img][/list]
Savoir faisons à tous présents et à venir que le conseil renégat du Berry ayant refusé de remettre sa reddition et que les tenants de l'indépendance s'échinent vainement à résister à l'autorité légitime de la Couronne de France, nous avons décidé de remercier les provinces voisines et féales en leur attribuant des terres arables en Berry ainsi que les fiefs qui se trouvent sur celles-ci.
Qu'ainsi toutes les terres à l'ouest de Châteauroux et Saint-Aignan (noeuds 140 et 145) sont attribuées à la Touraine.
Que toutes les terres au sud de Châteauroux (noeuds 211 et 212) sont attribuées au Limousin et à la Marche.
Que toutes les terres au sud de Bourges (noeuds 125 et 126) sont attribuées au Bourbonnais et à l'Auvergne.
Que toutes les terres à l'est de Bourges et de Sancerre (noeuds 111, 112 et 102) sont réservées à la Bourgognes si elle désire s'en saisir.
Qu'enfin toutes les terres entre Saint Aignan et Chateauroux et au nord de Sancerre (noeuds 108 et 392) sont attribuées à Orléans.
Par ailleurs nous rappelons comme il l'a été affirmé par mes prédécesseurs que tous les anoblissements effectués par des régnants berrichons illégitimes sont nuls et non avenus, au même titre que les spoliations qui ont eu lieu à l'encontre des nobles destitués par ces mêmes régnants illégitimes. Par conséquent la seule noblesse berrichonne reconnue est celle dûment enregistrée par la Hérauderie de France. Seuls les documents consignés et enregistrés en les locaux héraldique sis en la Chapelle Saint-Antoine-le-Petit, à Paris, font foi. Soit les mentions portées au Registre de la Hérauderie de Berry et les actes enregistrés dans le Registre des contreseings du Berry. Ceux-ci seront amendés et mis à jour dès que la nouvelle mouvance des fiefs tenus sera redéfinie.
Les personnes sur ce registre possédant légitimement des fiefs sur ces terres doivent dès réception d'un courrier de la hérauderie de France les invitant à le formuler, et sous délai de quinze jours (sauf cas de retraite) formuler leur serment vassalique par écrit à leur nouveau suzerain. A défaut, leurs fiefs seront confisqués et retourneront dans le giron de la province nouvellement en possession des fiefs.
Les personnes possédant des fiefs sur les terres restant berrichonnes doivent dès réception d'un courrier de la hérauderie de France les invitant à le formuler sous quinzaine (sauf cas de retraite) formuler leur détachement de la cause indépendantiste sous peine de voir leurs fiefs également confisqués et retourner dans le giron de la Province.
[list][i]Donnée et scellée le 27e jour du mois d'août 1462.[/i][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
Savoir faisons à tous présents et à venir que le conseil renégat du Berry ayant refusé de remettre sa reddition et que les tenants de l'indépendance s'échinent vainement à résister à l'autorité légitime de la Couronne de France, nous avons décidé de remercier les provinces voisines et féales en leur attribuant des terres arables en Berry ainsi que les fiefs qui se trouvent sur celles-ci.
Qu'ainsi toutes les terres à l'ouest de Châteauroux et Saint-Aignan (noeuds 140 et 145) sont attribuées à la Touraine.
Que toutes les terres au sud de Châteauroux (noeuds 211 et 212) sont attribuées au Limousin et à la Marche.
Que toutes les terres au sud de Bourges (noeuds 125 et 126) sont attribuées au Bourbonnais et à l'Auvergne.
Que toutes les terres à l'est de Bourges et de Sancerre (noeuds 111, 112 et 102) sont réservées à la Bourgognes si elle désire s'en saisir.
Qu'enfin toutes les terres entre Saint Aignan et Chateauroux et au nord de Sancerre (noeuds 108 et 392) sont attribuées à Orléans.
Par ailleurs nous rappelons comme il l'a été affirmé par mes prédécesseurs que tous les anoblissements effectués par des régnants berrichons illégitimes sont nuls et non avenus, au même titre que les spoliations qui ont eu lieu à l'encontre des nobles destitués par ces mêmes régnants illégitimes. Par conséquent la seule noblesse berrichonne reconnue est celle dûment enregistrée par la Hérauderie de France. Seuls les documents consignés et enregistrés en les locaux héraldique sis en la Chapelle Saint-Antoine-le-Petit, à Paris, font foi. Soit les mentions portées au Registre de la Hérauderie de Berry et les actes enregistrés dans le Registre des contreseings du Berry. Ceux-ci seront amendés et mis à jour dès que la nouvelle mouvance des fiefs tenus sera redéfinie.
Les personnes sur ce registre possédant légitimement des fiefs sur ces terres doivent dès réception d'un courrier de la hérauderie de France les invitant à le formuler, et sous délai de quinze jours (sauf cas de retraite) formuler leur serment vassalique par écrit à leur nouveau suzerain. A défaut, leurs fiefs seront confisqués et retourneront dans le giron de la province nouvellement en possession des fiefs.
Les personnes possédant des fiefs sur les terres restant berrichonnes doivent dès réception d'un courrier de la hérauderie de France les invitant à le formuler sous quinzaine (sauf cas de retraite) formuler leur détachement de la cause indépendantiste sous peine de voir leurs fiefs également confisqués et retourner dans le giron de la Province.
[list][i]Donnée et scellée le 27e jour du mois d'août 1462.[/i][/list]
[list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
_________________
(Impossible de lire mes mp IG...)Jean.de.cetzes
Citation:
Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique ; Citation:
Citation:
Plan des statuts du Parlement de Paris
- Des dispositions générales
Partie 1 - Du Tribunal du Palais
- Section 1 - Des dispositions générales relatives à l'organisation du Tribunal du Palais
- Sous-section 1 - Du préambule
Sous-section 2 - Des officiers et chambres du Tribunal du Palais
Sous-section 3 - Du service de séances du Tribunal du Palais
Section 2 - Des dispositions relatives à la Haute Cour de Justice
- Sous-section 1 - De l’organisation
Sous-section 2 - Du fonctionnement
Section 3 - Des dispositions relatives à la Cour d’appel
- Sous-section 1 - De l’organisation
Sous-section 2 - Du fonctionnement
Section 4 - Des dispositions relatives à la Chambre des exécutions
- Sous-section 1 - De l’organisation
Sous-section 2 - Du fonctionnement
Partie 2 - De la Chambre législative
- Section 1 - Des compétences de la Chambre législative
Section 2 - Des membres et officiers près la Chambre législative
Partie 3 - De la Grande Bibliothèque Royale de Droit
- Section 1 - Des compétences de la Grande Bibliothèque Royale de Droit
Section 2 - Des officiers près la Grande Bibliothèque Royale de Droit
Citation:
Les présents Statuts du Parlement de Paris sont composés de quatre parties relatives aux dispositions générales (partie introductive), au Tribunal du Palais (partie 1), à la Chambre législative (partie 2) et à la Grande Bibliothèque Royale de droit (partie 3).
- Statuts du Parlement de Paris
Les présents Statuts du Parlement de Paris sont composés de quatre parties relatives aux dispositions générales (partie introductive), au Tribunal du Palais (partie 1), à la Chambre législative (partie 2) et à la Grande Bibliothèque Royale de droit (partie 3).
Citation:
Des dispositions générales
Le Parlement de Paris est le siège de la Grande Chancellerie de France. Il est composé d’un organe judiciaire (partie 1 - du Tribunal du Palais), d’un organe législatif (partie 2 - de la Chambre législative) et d’un organe administratif (partie 3 - de la Grande Bibliothèque Royale de droit). Il est dirigé par le Monarque qui en délègue la gestion quotidienne à son représentant le Chancelier de France.
Des dispositions générales
Le Parlement de Paris est le siège de la Grande Chancellerie de France. Il est composé d’un organe judiciaire (partie 1 - du Tribunal du Palais), d’un organe législatif (partie 2 - de la Chambre législative) et d’un organe administratif (partie 3 - de la Grande Bibliothèque Royale de droit). Il est dirigé par le Monarque qui en délègue la gestion quotidienne à son représentant le Chancelier de France.
Citation:
Section 1 - Des chambres du Parlement de Paris
Section 1 - Des chambres du Parlement de Paris
- Art. 0.1.1 : De la Grande Chambre
- La Grande Chambre est la chambre principale du Parlement de Paris qui regroupe l’ensemble des officiers royaux nommés près le Parlement de Paris.
Art. 0.1.2 : Du Collège du Parlement
- Le Collège du Parlement est la chambre haute du Parlement de Paris qui regroupe le Monarque, le Chancelier de France, le Président du Palais, le Procureur général, le Juge général, le Grand Audiencier, le Premier Légiste et le Premier Archiviste, ainsi que le Grand Maître de France et le Grand Prévôt de France.
Citation:
Section 2 - Des membres et officiers près le Parlement de Paris
Section 2 - Des membres et officiers près le Parlement de Paris
- Du Grand Officier
- Art. 0.2.1 : Du Chancelier de France
- Le Chancelier de France est nommé et révoqué par le Monarque conformément aux modalités définies dans la Grande Charte du Royaume de France. Il rend compte directement au Monarque ainsi qu’à son représentant le Grand Maître de France.
Le Chancelier de France est le Grand Officier à la tête de la Grande Chancellerie de France, et gère donc quotidiennement le Parlement de Paris au nom du Monarque. En son absence, la gestion quotidienne est laissé au Grand Maître de France.
Les officiers de la Grande Chancellerie sont nommés et révoqués par le Chancelier de France. Conformément aux dispositions définies dans les présents statuts, il peut déléguer cette compétence mais devra être consulté préalablement à toute nomination et révocation.
Des conditions afférentes aux membres et officiers
- Art. 0.2.2 : Du serment
- Un officier royal agit dans son office selon la seule autorité du Monarque. Tout officier doit donc, après sa nomination, prêter serment au Monarque jurant de le servir fidèlement et d’œuvrer consciencieusement. L’engagement s’effectue par écrit et est renouvelé à chaque changement de Monarque.
Art. 0.2.3 : Des devoirs
- Tout membre et officier est soumis aux devoirs de réserve, de neutralité et de confidentialité concernant les sujets et affaires traités au sein du Parlement de Paris.
Le devoir de réserve contraint à faire preuve de mesure dans ses prises de position et dans ses propos, particulièrement envers le Parlement de Paris et plus généralement envers la Couronne de France et le Monarque.
Le devoir de neutralité contraint à s’abstenir de prendre parti et à rester objectif dans l’exercice de son office.
Le devoir de confidentialité contraint à limiter l’accès aux informations disponibles aux seules membres et officiers compétents près le Parlement de Paris. Seuls le Monarque et le Chancelier de France peuvent décider de partager certaines informations en interne ou en externe.
Art. 0.2.4 : Des droits
- Le cumul d’une charge au sein du Parlement de Paris avec une charge exercée en dehors est possible après accord du Chancelier de France, dans le respect des interdictions de cumul définies dans les autres statuts et chartes en vigueur.
Tout officier peut demander un droit de retrait s'il en ressent le besoin. Il est accordé discrétionnairement par le Chancelier de France.
Art. 0.2.5 : Des conflits d'intérêts
- Les membres et officiers concernés par un conflit d’intérêts dans un sujet ou une affaire ne pourront pas participer au sujet ou à la procédure juridique ad hoc. Tout membre ou officier peut également se retirer de lui-même s’il ne se sent pas en mesure de conserver son objectivité.
La résidence ou un lien de vassalité avec la province d’où est issu le verdict de prime instance, ainsi qu’un lien de vassalité ou un lien familial au premier degré avec une des parties, entraînent de facto le retrait de la procédure juridique.
Le Chancelier de France peut décider unilatéralement d’exclure un membre ou officier d’un sujet ou d’une procédure si l’objectivité d’icelui peut-être remise en cause.
Citation:
Citation:
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Partie 1 - Du Tribunal du Palais
Le Tribunal du Palais est l’organe judiciaire du Parlement de Paris. Il se compose des offices de la Haute Cour de Justice (section 2), de la Cour d’appel (section 3), de la Chambre des exécutions (section 4) et de la Chambre des appariteurs (section 5).
Partie 1 - Du Tribunal du Palais
Le Tribunal du Palais est l’organe judiciaire du Parlement de Paris. Il se compose des offices de la Haute Cour de Justice (section 2), de la Cour d’appel (section 3), de la Chambre des exécutions (section 4) et de la Chambre des appariteurs (section 5).
Citation:
Section 1 - Des dispositions générales relatives à l'organisation du Tribunal du Palais
Section 1 - Des dispositions générales relatives à l'organisation du Tribunal du Palais
- Sous-section 1 - Du préambule
- Art. 1.1.1.1 : Du rendu de la Justice par le Monarque
- La Justice est rendue au nom du Souverain de France. Le Monarque peut, quelle que soit la Cour, se saisir d'un dossier et décider de le traiter en personne.
Art. 1.1.1.2 : Des sources de droit usités près le Tribunal du Palais
- Le Tribunal du Palais s’appuie successivement sur le droit royal, l'usage et la coutume judiciaires du Royaume de France, et le droit local en vigueur au moment des faits.
Art. 1.1.1.3 : De la bienséance au devant de la Cour
- Le président de séance, sous le contrôle du Président du Palais, peut sanctionner par un avertissement ou par une expulsion de l’audience tout comportement jugé abusif. La Grande Prévôté a toute autorité pour maintenir l’ordre public durant et en dehors des audiences au sein du Tribunal du Palais.
Toute personne commettant un parjure, mensonge ou diffamation durant une audience se rendra coupable de trouble à l’ordre public. La sanction sera prononcée directement par le juge près le Tribunal du Palais constatant l’infraction et pourra être une peine pécuniaire pouvant atteindre 150 écus. Selon la qualité de la personne, le Président du Palais (1) pourra déposer une plainte près le Tribunal héraldique pour les nobles, (2) informera le Monarque pour ses vassaux et (3) informera le Grand Officier en charge ainsi que le Monarque et son représentant le Grand Maître de France pour les officiers royaux.
Art. 1.1.1.4 : Du défaut de diligence
- Le défaut de diligence est caractérisé par l’absence de réponse après trois rappels où au moins quatre jours* hors audience ou une demi-heure* en audience ont été laissés après chaque rappel pour réagir.
Dans le cas où la partie requérante est en défaut de diligence, il est sanctionné par la clôture de la procédure juridique existante. Le requérant ne pourra pas requérir la réouverture de la procédure près le Tribunal du Palais. Dans des cas exceptionnels, et sur demande écrite et motivée, une dérogation peut être accordée par le Chancelier de France en vue d’une reprise de la procédure. L’accord devra être motivé.
[* Note HRP : Le délai défini est de quatre jours HRP dans les deux cas.]
Sous-section 2 - Des officiers et chambres du Tribunal du Palais
- Art. 1.1.2.1 : Du Président du Palais
- Le Chancelier de France nomme et révoque le Président du Palais, qui nomme et révoque le Juge général, le Procureur général ainsi que le Grand audiencier.
Son rôle est de veiller à la bonne gestion du Tribunal du Palais et de ses offices.
Art. 1.1.2.2 : Des chambres des officiers royaux
- La Chambre des magistrats du parquet est dirigée par le Procureur général, qui nomme et révoque les procureurs. Ils forment la procure.
La Chambre des magistrats du siège est dirigée par le Juge général, qui nomme et révoque les juges.
La Chambre des exécutions est dirigée par le Grand audiencier, qui nomme et révoque les audienciers.
Le Service des appariteurs est directement dirigée par le Président du Palais, qui nomme et révoque les appariteurs.
Le rôle des officiers susnommés est défini dans les dispositions relatives aux Cours, Chambres et Service concernés.
Sous-section 3 - Du service de séances du Tribunal du Palais
Du Service des appariteurs
- Art. 1.1.3.1 : Des appariteurs
- Les appariteurs sont compétents pour le service des séances des affaires inhérentes au Tribunal du Palais. Dans ce cadre, ils réceptionnent les dossiers et gèrent leurs suivis au sein du Tribunal du Palais en étant le lien entre les différentes chambres.
Les appariteurs reçoivent également les demandes exprimées sur le parvis du Tribunal du Palais, les transmettent à l’office concerné s’il y a lieu et y répondent.
Art. 1.1.3.2 : Des accès requis
- Pour satisfaire à leurs compétences, les appariteurs disposent du droit d’accès dans l’ensemble des Cours et Chambres concernés par leur office, et ce même s’ils n’y siègent pas.
Du cycle de vie des dossiers
- Art. 1.1.3.3 : De la réception des dossiers
- Les appariteurs réceptionnent les plaintes et les interjections en appel déposés au sein de la salle des dépôts. Ils vérifient la complétude des dossiers pour débuter le procédure juridique.
Art. 1.1.3.4 : De la Chambre des magistrats du parquet
- Si le dossier reçu est complet, icelui est transmis au sein de la Chambre des magistrats du parquet. Les appariteurs transmettront la décision d’acceptation ou de refus en salle des dépôts.
Dans le cas de la Cour d’appel, le dossier est également transmis à la Chambre des magistrats provinciaux pour recueillir l’avis motivés des procureurs. Lesdits avis sont ensuite transmis par les appariteurs au sein de la Chambre des magistrats du parquet.
Art. 1.1.3.5: De la Chambre des magistrats du siège
- Si le dossier est accepté par la Chambre des magistrats du parquet, icelui est transmis au sein de la Chambre des magistrats du siège.
Dans le cas de la Cour d’appel, les appariteurs informeront au sein de la Chambre des magistrats provinciaux de l’acceptation du dossier, de l’ouverture de l’audience et de la mise en délibérations pour recueillir l’avis motivés des juges. Lesdits avis sont ensuite transmis par les appariteurs au sein de la Chambre des magistrats du siège.
Art. 1.1.3.6 : De la Chambre des exécutions
- Une fois la décision de la Cour rendue, icelle est transmise au sein de la Chambre des exécutions. Lorsque la décision a été appliquée, les appariteurs ferment le dossier ouvert au sein du Tribunal du Palais.
Citation:
Section 2 - Des dispositions relatives à la Haute Cour de Justice
Section 2 - Des dispositions relatives à la Haute Cour de Justice
- Sous-section 1 - De l’organisation
Des compétences de la Haute Cour de Justice
- Art. 1.2.1.1 : Des compétences de la Haute Cour de Justice
- La Haute Cour de Justice est compétente pour traiter toute infraction commise sur le territoire d’Isle-de-France ou par une personne sous le privilège de committimus sur le territoire du Royaume de France. Selon le cas, elle pourra déléguer vers les cours locales en conférant la compétence à juger l'affaire.
Sur demande du Monarque, ou de son représentant, la Haute Cour de Justice peut se saisir de toute affaire relevant de l’infraction au droit royal au sein du Royaume de France, retirant de fait la compétence de juger ladite affaire par la juridiction locale concernée.
Elle est tenue d’examiner les plaintes qui lui sont soumises et de juger en prime instance celles qui ont été acceptées et dont le résultat de l’instruction a mené à la poursuite de la procédure juridique.
Art. 1.2.1.2 : Du privilège de committimus
- En matière pénale, le privilège de committimus accorde le droit d’être jugé en prime instance exclusivement devant la Haute Cour de Justice.
Le privilège de committimus est octroyé au consort du Monarque, aux consorts des Souverains de France trépassés, au Dauphin de France, aux Pairs de France, aux Grand Officiers, aux Grands Feudataires de France et Régents de province, ainsi qu’aux Officiers royaux dans le cadre de leur office.
Pour le cas particulier des Officiers royaux, les juridictions provinciales devront soumettre les faits et le chef d’accusation au Chancelier de France, qui appréciera si le privilège de committimmus s’applique ou non.
A sa convenance, le Monarque peut octroyer individuellement ce privilège via une lettre de committimus.
Du rôle des chambres des magistrats du Tribunal du Palais près la Haute Cour de Justice
- Art. 1.2.1.3 : De la Chambre élargie des magistrats du parquet
- La composition de la chambre est élargie à un Pair de France et à un Grand Officier désignés par le Monarque, différents du Grand Maïtre de France et du Chancelier de France, qui rejoignent les procureurs près le Tribunal du Palais.
Le rôle des procureurs est de traiter les plaintes en s’assurant qu’elles soient recevables et pourraient justifier une procédure juridique près la Haute Cour de Justice. La procure peut solliciter une instruction et, si elle l’estime nécessaire, peut demander des précisions ou des compléments d’enquête.
Art. 1.2.1.4 : De la Chambre élargie des magistrats du siège
- La composition de la chambre est élargie au Souverain de France, au Chancelier de France, au Grand Maître de France, à un Pair de France désigné par le Souverain et au Président du Palais, qui rejoignent les juges près le Tribunal du Palais. Le Pair de France désigné ne peut pas siéger à la fois dans les Chambres élargies des magistrats du parquet et du siège.
Le rôle des juges est de participer aux audiences près la Haute Cour de Justice, ainsi qu’aux délibérations et à la rédaction des verdicts de prime instance.
Sous-section 2 - Du fonctionnement
De la plainte
- Art. 1.2.2.1 : Des personnes à l’initiative d’une plainte
- Toute personne peut déposer une plainte auprès de la Haute Cour de Justice. Chacun pouvant se faire représenter par un avocat dès le dépôt de la plainte.
La recevabilité de la plainte est subordonnée à la présence de l’intérêt à agir. Le plaignant doit dans tous les cas se prévaloir d’un intérêt lésé, compris dans ses propres intérêts ou les intérêts d’une institution, juridique ou non, qu’il représente. Les officiers de la Grande Prévôté de France, avec l’accord du Grand Prévôt de France, peuvent représenter les intérêts de la Couronne de France et l’intérêt commun des sujets du Monarque.
Art. 1.2.2.2 : Du dossier de plainte
- Un dossier ne peut être accepté que si le formulaire de dépôt de plainte est complet et remis en salle de dépôt des dossiers au Tribunal du Palais. Si le droit sur lequel porte les infractions définit la notion de délai de prescription, le dépôt doit être effectué endéans ce délai. Le formulaire est disponible au tribunal.
Art. 1.2.2.3 : De la recevabilité, de l’acceptation et du refus des dossiers de plainte
- Lorsqu'un dossier de plainte déposé est complet, la procure l’examine et détermine la recevabilité de la plainte vis-à-vis du droit en vigueur dans un délai de sept jours. Si elle est recevable et acceptée, l’instruction est ouverte et la procure se prononcera sur l’acceptation ou le refus du dossier selon les résultats de l’enquête. Les décisions de la procureur se prennent à la majorité absolue des procureurs dans un délai de sept jours. Si cette majorité absolue n’est pas constituée, le Procureur général tranche. Un refus de dossier se voit motiver.
Si une erreur manifeste lui apparaît, le Chancelier de France dispose du droit de demander le réexamen d’un dossier à la procure après que celle-ci ait rendu sa décision.
De l’instruction
- Art. 1.2.2.4 : De l’instruction en Haute Cour de Justice
- Dès lors qu'une plainte a été validée par la procure, celle-ci le signale à la Grande Prévôté de France qui ouvre une enquête. Un délai de quatre-vingt-dix jours est fixé pour établir les conclusions de l'enquête, menée par le Service des Enquêtes. Le Grand Prévôt de France tient informé la procure de l'évolution de l'enquête. Il peut à tout moment, en accord avec le procureur en charge de l’instruction, décider de la fin de l'enquête. De même, le procureur en charge de l’instruction peut à tout moment demander un complément d'informations. Si nécessaire, le Grand Prévôt de France et le procureur en charge de l’instruction peuvent décider d'un délai supplémentaire de trente jours.
Du déroulement d’une audience
- Art. 1.2.2.5 : De la tenue d’une audience
- Le président de séance est le Souverain de France ou, s’il décide de ne pas siéger, son représentant le Chancelier de France ou à défaut le Président du Palais. Il est en charge de la bonne tenue de l’audience. Il veille à la bonne organisation d’icelle, en convoquant les personnes à comparaître et en faisant respecter le calme et la bienséance au devant de la Haute Cour de Justice.
Le président de séance mène les débats en invitant les parties, ainsi que les témoins à charge et à décharge, à prendre la parole pour plaider ou témoigner, et les interroge au besoin. L’ensemble des juges près la Haute Cour de Justice siègent de droit à l’audience.
L’accusation sera portée à la Cour par la procure, représentée par le Procureur général, ou un procureur près le Tribunal du Palais désigné pour l’occasion.
Art. 1.2.2.6 : De la procédure
- L’audience de prime instance se déroule sur une journée* selon une procédure déterminée : (1) la présentation de l’acte d’accusation de la procure ; (2) la première plaidoirie de la défense (3) l’écoute des témoins à charge et à décharge, ainsi que leurs interrogations par les parties ; (4) le réquisitoire de l’accusation de la procure ; (5) la dernière plaidoirie de la défense ; (6) la mise en délibéré qui conduit au prononcé du verdict. Les parties étant l'accusation et la défense.
La présente procédure peut être modifiée à titre exceptionnel en cours d’audience par le président de séance, sous le contrôle du Chancelier de France, s’il estime que cela est nécessaire et qu’aucune des parties n’est lésée par les modifications apportées.
[* Note HRP : Le délai défini est de deux mois HRP.]
Du verdict
- Art. 1.2.2.7 : Des délibérations entourant le verdict
- Le président de séance propose un verdict à l’ensemble des juges près la Haute Cour de Justice, appuyé sur les sources du droit usitées près le Tribunal du Palais.
Les délibérations ont lieu à huis clos au sein de la Chambre élargie des magistrats du siège pour un délai maximal de quinze jours. Le verdict est débattu jusqu'à ce qu’il satisfasse, sur le plan de la forme et du fond, à la majorité absolue. Si cette majorité absolue n’est pas constituée et que la mésentente perdure, le Souverain de France, ou son représentant le Chancelier de France, tranche.
Art. 1.2.2.8 : De la publicité et de l’autorité du verdict
- La validité du verdict s’exprime par l’apposition du sceau du Souverain de France, ou de son représentant le Chancelier de France. L’application du verdict est effectif dès sa publicité.
L’autorité du verdict est celle du Souverain de France, en ce que la justice royale est rendue en son nom. En conséquence de quoi, le Monarque, ou son représentant le Chancelier de France, peut réviser de sa propre volonté le verdict partiellement ou totalement.
Citation:
Section 3 - Des dispositions relatives à la Cour d'appel
Section 3 - Des dispositions relatives à la Cour d'appel
- Sous-section 1 - De l’organisation
Des compétences de la Cour d’appel
- Art. 1.3.1.1 : De la compétence de la Cour d'appel
- La Cour d’appel est compétente pour traiter toute interjection en appel d’un jugement rendu légitimement par les cours de justice des provinces du Royaume de France. Elle est tenue d'examiner les interjections en appel qui lui sont soumises et de juger en seconde instance celles qui ont été acceptées.
La révision du verdict de prime instance est une révision en fait et en droit, c’est-à-dire que la Cour d'appel est tenue de rejuger le fond de l’affaire tout en veillant au respect du droit.
La Cour d’appel se saisit de toutes les questions de droit et des faits soumis en prime instance, c’est-à-dire que ne peut être jugé en seconde instance que ce qui a été jugé en prime instance. Aucune nouvelle prétention ne pourra être formulée. Elle peut confirmer, infirmer ou réformer partiellement ou totalement les verdicts rendus en première instance, ou déclarer son incompétence à juger une affaire.
Art. 1.3.1.2 : De la répartition territoriale
- Le collège des juges est organisé en plusieurs chambres d'appel régionales dont le nombre - d’un minimum de quatre - et le ressort sont laissés à la discrétion du Chancelier de France.
Les dossiers d'appel acceptés par la procure seront pris en charge par les chambres d'appel régionales.
Le Président du Palais est à charge des affectations des juges d’appel au sein des chambres d’appel régionales. L'affectation d’un juge au sein d'une chambre régionale est pérenne, pour peu qu'il n'y ait pas de conflit d'intérêts due à la répartition géographique ou de vacance importante au sein d’une autre chambre régionale.
Du rôle des chambres des magistrats du Tribunal du Palais près la Cour d'Appel
- Art. 1.3.1.3 : De la Chambre des magistrats du parquet
- Le rôle des procureurs est de traiter les dossiers d'appel en vérifiant si un des motifs est recevable et pourrait justifier une révision en seconde instance. Si la procure l’estime nécessaire, une instruction peut être ouverte pour compléter le dossier d’appel.
Art. 1.3.1.4 : De la Chambre des magistrats du siège
- Le rôle des juges est de mener les audiences près la Cour d’appel, ainsi que de participer aux délibérations et à la rédaction des arrêts de seconde instance.
Des magistrats locaux
- Art. 1.3.1.5 : De la Chambre des magistrats de province
- La Chambre des magistrats de province regroupe l’ensemble des procureurs et des juges de province.
Lorsque des magistrats locaux sont requis dans une procédure juridique près la Cour d’appel, ils sont désignés par tirage au sort par le Président du Palais tout en veillant cependant à une répartition équitable des affaires. Leur nombre et rôle est défini dans le fonctionnement de la Cour d’appel.
Art. 1.3.1.6 : Des représentants juridiques
- Le représentant juridique est une personne nommée par le régnant d'une province afin de faire le lien entre le Tribunal du Palais et la province.
Il est une des personnes autorisées à interjeter en appel pour la province et peut être convoqué aux audiences.
Sous-section 2 - Du fonctionnement
De l’interjection en appel
- Art. 1.3.2.1 : Des personnes à l’initiative d’une interjection en appel
- Seuls peuvent faire appel d’un jugement rendu en prime instance : l’accusé, le plaignant, le procureur et le juge ayant traité le dossier, le régnant de la province ou son représentant juridique. Chacun pouvant se faire représenter par un avocat dès le dépôt de son dossier.
Art. 1.3.2.2 : Du dossier d’interjection en appel
- Un dossier ne peut être accepté que si le formulaire de demande d’appel est complet et remis en salle de dépôt des dossiers en appel au Tribunal du Palais, dans les deux semaines après le rendu du verdict de prime instance. Le formulaire est disponible au tribunal.
Au-delà de ce délai, le dossier ne sera pas examiné par la procure. Dans des cas exceptionnels, et sur demande écrite et motivée, une dérogation peut être accordée par le Président du Palais en vue de rallonger ce délai.
Lors du dépôt d’un dossier d’appel, les peines d’inéligibilité et de bannissement sont suspendues jusqu’au prononcé de l’acceptation ou du refus dudit dossier. La suspension est maintenue en cas d'acceptation du dossier jusqu'au rendu de l'arrêt.
Art. 1.3.2.3 : De l’acceptation et du refus des dossiers d’interjection en appel
- Lorsqu'un dossier d'appel déposé est complet, il est transmis à la Chambre des magistrats de province où trois procureurs de province désignés étudieront le dossier et rendront leurs conclusions. Ces conclusions sont consultatives et à rendre sous huitaine à compter de la réception du dossier d’interjection en appel et de la transmission au sein de la Chambre des magistrats de province.
La procure d’appel dispose ensuite d’un délai de sept jours pour examiner le dossier d’appel accompagnés des conclusions des procureurs de province. L’acceptation ou le refus d’une interjection se fait à la majorité absolue des procureurs d’appel. Si cette majorité absolue n’est pas constituée, le Procureur général tranche. Un refus de dossier se voit motiver.
Le délai de l’examen du dossier peut être prolongé à un mois par le Procureur Général. Dans le cas où l’examen du dossier excéderait ce délai, l’interjection en appel est acceptée par défaut.
Si une erreur manifeste lui apparaît, le Chancelier de France dispose du droit de demander le réexamen d’un dossier à la procure d’appel après que celle-ci ait rendu sa décision.
De l’instruction
- Art. 1.3.2.4 : De l’instruction en Cour d’appel
- Lors d'une instruction en Cour d'appel, le procureur en charge de celle-ci peut demander au Grand Prévôt de France l'ouverture d'une enquête pour obtenir des informations complémentaires. Le procureur est tenu régulièrement informé des avancées de l'enquête menée par le Service des Enquêtes et peut demander des précisions et des compléments sur les données obtenues au Grand Prévôt de France.
Du déroulement d’une audience
- Art. 1.3.2.5 : De la tenue d’une audience
- Le président de séance est le juge référent du dossier. Il est en charge de la bonne tenue de l’audience. Il veille à la bonne organisation d’icelle, en convoquant les personnes à comparaître et en faisant respecter le calme et la bienséance au devant de la Cour d’appel.
Le président de séance mène les débats en invitant les parties appelante et intimée, ainsi que les témoins à charge et à décharge, à prendre la parole pour plaider ou témoigner, et les interroge au besoin. Il peut inviter les trois juges de provinces désignés, ainsi que les autres juges de la chambre d’appel, à assister à l’audience.
Art. 1.3.2.6 : De la procédure classique
- L’audience en appel se déroule sur une journée* selon une procédure déterminée : (1) la présentation d’un unique jeu de conclusions par partie ; (2) facultativement et à la demande du président de séance, une réponse des parties aux jeux de conclusions présentés ; (3) l’écoute des témoins à charge et à décharge, ainsi que leurs interrogations par les parties ; (4) la présentation des conclusions récapitulatives par partie ; (5) la mise en délibéré qui conduit au prononcé de l’arrêt. Les parties sont l’accusé de prime instance et la province d’où est issu le verdict de prime instance, représentée par défaut par son procureur.
La présente procédure peut être modifiée à titre exceptionnel en cours d’audience par le président de séance, sous le contrôle du Juge général, s’il estime que cela est nécessaire et qu’aucune des parties n’est lésée par les modifications apportées.
[* Note HRP : Le délai défini est de deux mois HRP.]
Art. 1.3.2.7 : De la procédure accélérée
- Dans certains cas laissés à l’appréciation de la procure d'appel, il est possible de traiter une affaire de façon accélérée. Ces décisions doivent être motivées lors de la réponse à l’appelant.
La procédure accélérée ne comporte pas d’audience mais laisse la possibilité à chaque partie de transmettre un jeu de conclusions par écrit. La collecte des jeux de conclusions s’établit sur un délai maximal de quinze jours. Les juges de la chambre d'appel régionale dont dépend le dossier se réunissent ensuite en huis clos afin de statuer sur un arrêt après avoir pris avis des juges de province attachés au dossier.
De l’arrêt
- Art. 1.3.2.8 : Des délibérations entourant l’arrêt
- Préalablement à la délibération, trois juges de province désignés sont invités à examiner les minutes de l’audience et à rendre un avis motivé au juge référent. Ces avis sont consultatifs et à rendre sous huitaine à compter de la mise en délibéré et de la transmission au sein de la Chambre des magistrats de province. Une fois en possession de ces avis, le juge référent propose un arrêt à ses confrères de la chambre, appuyé sur les sources du droit usitées près le Tribunal du Palais.
Les délibérations ont lieu à huis clos au sein de la Chambre des magistrats du siège pour un délai maximal de quinze jours, et seuls les juges affectés à la chambre d’appel régionale concernés y participent. L’arrêt est débattu jusqu'à ce qu’il satisfasse, sur le plan de la forme et du fond, la majorité absolue des juges d’appel. Si cette majorité absolue n’est pas constituée et que la mésentente entre les juges d’appel perdure, le juge général tranche. La décision finale ne peut aller à l'encontre de la majorité absolue des juges d’appel.
Art. 1.3.2.9 : De la publicité et de l’autorité de l’arrêt
- La validité de l’arrêt s’exprime par l’apposition du sceau du Chancelier de France. L’application de l’arrêt est effectif dès sa publicité.
L’autorité de l’arrêt est celle du Souverain de France, en ce que la justice royale est rendue en son nom. En conséquence de quoi, le Monarque, ou son représentant le Chancelier de France, peut réviser de sa propre volonté l’arrêt partiellement ou totalement.
L’unanimité des juges de province ayant été désignés dans l’affaire peuvent faire parvenir une demande motivée de révision de l’arrêt au Souverain de France et à son représentant le Chancelier de France.
Citation:
Section 4 - Des dispositions relatives à la Chambre des exécutions
Section 4 - Des dispositions relatives à la Chambre des exécutions
- Sous-section 1 - De l’organisation
Des compétences de la Chambre des exécutions
- Art. 1.4.1.1 : De l’application des décisions judiciaires royales
- La Chambre des exécutions est compétente pour faire appliquer les décisions rendues par les Cours du Tribunal du Palais. Dans ce cadre, elle peut établir toute collaboration avec les offices royaux ou les provinces du Royaume de France qui sera nécessaire à la bonne application de ces décisions.
Des collaborations avec les provinces et les offices royaux
- Art. 1.4.1.2 : De la recherche et de l’arrestation des justiciables
- Pour permettre la bonne application d’une décision rendue par une Cour du Tribunal du Palais, l’audiencier en charge pourra demander au Grand Prévôt de France ou à un Régnant de province, et à ses services de la prévôté, la recherche et l’arrestation d’un justiciable visé par la décision.
Art. 1.4.1.3 : Du renvoi pour non-respect d’une décision royale
- Dans le cas où la décision rendue par une Cour du Tribunal du Palais n’est pas appliquée de manière consentie, l’audiencier en charge renverra le dossier devant la juridiction de prime instance appropriée.
Sous-section 2 - Du fonctionnement
Des décisions rendues par les Cours du Tribunal du Palais
- Art. 1.4.2.1 : Des verdicts issus de la Haute Cour de Justice
- Dans le cadre d’un verdict issu de la Haute Cour de Justice, l’audiencier en charge prévient le justiciable du verdict et des modalités pratiques, s’il y a, pour satisfaire aux sanctions définies par celui-ci.
Art. 1.4.2.2 : Des arrêts issus de la Cour d’appel
- Dans le cadre d’un arrêt issu de la Cour d’appel, l’audiencier en charge prévient la province concernée et le justiciable de l’arrêt et des modalités pratiques, s’il y a, pour satisfaire aux sanctions ou remboursements définis par celui-ci.
Des procédures
- Art. 1.4.2.3 : Des procédures en cas de non-application des décisions judiciaire royales
- Si un justiciable ne se soumet pas à une décision judiciaire royale, par le défaut de diligence ou le refus d’obtempérer, l’audiencier en charge requerra à la recherche et à l’arrestation du justiciable, ainsi qu’au renvoi du dossier devant la juridiction de son lieu d’arrêt pour non-respect de la décision royale.
Si une province refuse d’appliquer une décision judiciaire royale, par le défaut de diligence, le refus de faire appliquer la justice royale ou tardant à la faire appliquer alors qu'il aura été démontré qu'elle en avait la possibilité, l’audiencier en charge renverra le dossier au Chancelier de France qui saisira la Haute Cour de Justice et informera le Monarque.
Le délai normal d’application d’une décision judiciaire royale est de vingt jours à compter de la première information par voie épistolaire. Le Grand Audiencier peut accorder un délai supplémentaire si le justiciable ou la province en fait la demande et si les circonstances le justifient.
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Partie 2 - De la Chambre législative
La Chambre législative est l’organe législatif du Parlement de Paris.
Partie 2 - De la Chambre législative
La Chambre législative est l’organe législatif du Parlement de Paris.
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Section 1 - Des compétences de la Chambre législative
Section 1 - Des compétences de la Chambre législative
- Art. 2.1.1 : De la Loi par le Souverain
- Les lois royales sont édictées par le Souverain de France et sont appliquées en son nom. Le Souverain légifère conformément aux dispositions de la Grande Charte du Royaume de France.
Art. 2.1.2 : De la rédaction de la Loi
- La Chambre législative est compétente pour rédiger les textes de lois afin de compléter le droit royal, à la demande du Souverain ou de son Chancelier, et d’en assurer la cohérence structurelle et substantielle.
La Chambre législative a pour mission de vérifier de manière systématique la conformité du droit provincial vis-à-vis du droit royal. Si elle constate une incompatibilité, elle rédigera un rapport qui sera transmis au Grand Feudataire de la province concernée et pourra être publié sur décision du Souverain.
Art. 2.1.3 : Des questions de droit
- La Chambre législative peut être saisie par tout justiciable pour répondre à une question de droit relative à l’état actuel ou à des difficultés d'interprétation du droit royal en vigueur ou de la compatibilité entre une Loi royale et une Loi provinciale.
La question se doit d'être aussi précise que possible et adressée par missive au Chancelier de France.
Citation:
Section 2 - Des membres et officiers près la Chambre législative
Section 2 - Des membres et officiers près la Chambre législative
- Art. 2.2.1 : De la composition de la Chambre législative
- La Chambre législative est dirigée par le Souverain de France, qui pourra en déléguer la gestion quotidienne au Chancelier de France.
Elle est constituée du Souverain de France, du Dauphin de France, du Primus Inter Pares par défaut ou d’un Pair de France désigné par le Souverain de France, du Grand Maître de France, du Chancelier de France, du Grand Prévôt de France, du Président du Palais et des légistes.
Le Souverain peut inviter toute personne dont il jugera la compétence utile ou nécessaire à la rédaction d'une Loi.
- Art. 2.2.2 : Des légistes
- Les légistes sont les officiers royaux attachés à la Chambre législative. Le Chancelier de France nomme et révoque le Premier Légiste, qui nomme et révoque les légistes.
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Partie 3 - De la Grande Bibliothèque Royale de Droit
La Grande Bibliothèque Royale de Droit est l’organe administratif du Parlement de Paris et a pour objectif de centraliser l’ensemble du Droit.
Partie 3 - De la Grande Bibliothèque Royale de Droit
La Grande Bibliothèque Royale de Droit est l’organe administratif du Parlement de Paris et a pour objectif de centraliser l’ensemble du Droit.
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Section 1 - Des compétences de la Grande Bibliothèque Royale de Droit
Section 1 - Des compétences de la Grande Bibliothèque Royale de Droit
- Art. 3.1.1 : De la collecte du droit royal
- Les archivistes royaux doivent tenir à jour les archives du droit royal du Royaume de France en classant les lois royales, quelle qu'en soit la nature (Grande Charte, ordonnance, édit, décret, arrêt de règlement ou annonce contenant une disposition légale, exception des traités diplomatiques). Les archivistes doivent également tenir à jour un registre des lois royales abrogées et caduques.
Pour le cas des traités diplomatiques, une aile de la bibliothèque est laissée aux Grandes Ambassades Royales.
Art. 3.1.2 : De la collecte du droit provincial
- Les archivistes royaux doivent tenir à jour les archives du droit local des provinces en classant les lois provinciales, quelle qu'en soient la nature (charte, ordonnance, édit, décret, traité, etc.) en les collectant auprès des autorités locales compétentes. Les archivistes doivent également tenir à jour un registre des lois provinciales abrogées et caduques.
Art. 3.1.3 : De la collecte des décisions judiciaires royales
- Les archivistes royaux doivent tenir à jour les archives judiciaires du Royaume de France en classant les décisions du Monarque emportant des conséquences juridiques et n’ayant pas nature d’une Loi, ainsi que l’ensemble des décisions du Tribunal du Palais.
Pour le cas des décisions des juridictions héraldique et militaire, une aile de la bibliothèque est respectivement laissée à la Hérauderie et à la Connétablie.
Art. 3.1.4 : De la collecte des avis de la Chambre législative
- Les archivistes royaux doivent tenir à jour les archives des avis émis et rendus publics par la Chambre législative.
Citation:
Section 2 - Des officiers près la Grande Bibliothèque Royale de Droit
Section 2 - Des officiers près la Grande Bibliothèque Royale de Droit
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