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Audiences multiples versus BA [Heimdal - Antonio]

Lafred
En ce 14ème jour du mois de Mars mil-quatre-cent-cinquante-neuf, je déclare ouverte l'audience des appels intentés par Angel, SantiagoRiccardo, Elvorith, jaja.fripouille, Dekos à l'encontre des verdicts rendus en première instance par le duché du Bourbonnais-Auvergne. En effet, en raison de la similitude des dossiers, ceux-ci seront menés conjointement.

Celle-ci sera menée par le Procureur général Jason et par moi-même en qualité de Juge Ad Hoc.

Voici le déroulement d'une audience en appel. Tout d'abord le procureur énonce les minutes du procès de prime instance.
Ensuite le requérant et son avocat sont invités à prendre la parole. Le procureur puis moi-même pouvont interroger les témoins.
En fin d'audience les deux parties sont invitées à s'exprimer une dernière fois, puis le procureur énonce son réquisitoire.
Enfin le juge se retire et le verdict est placé en délibéré et enfin énoncé.

Seront entendus pour l'accusation Angel, SantiagoRiccardo, Elvorith, jaja.fripouille, Dekos.

Seront appelés pour la défense Princesselaure, Kimi32, qui furent les procureurs ainsi que Lanfeust86 qui fut le juge.

Il est entendu que la présente Cour se réserve le droit d'appeler tierce personne pour chacune des deux parties, si l'intérêt s'en présentait.

Toute déposition devra être déposée dans les plus brefs délais après convocation de la personne concernée, et celle-ci devra rester à disposition de la Cour en cas de question relative à son propos. Nous demandons également à tous de conserver une attitude convenable icelieu.

Messire le Procureur, vous pouvez maintenant nous annoncer les minutes du procès en prime instance.
_________________
[bannière en cours ]
Jason
Le temps de les compiler je vous mets toutes les minutes

_________________
Angel.
Angel entra dans la salle après avoir reçu sa convocation à comparaitre devant la cour d’appel…

Un dossier coincé sous son bras, il se dirigea vers la juge qu’il saluait comme cela se devait :


-« M’dame la juge, messire le procureur... je me présente devant vous pour la convocation en ce lieu, je me nomme Angel né à Tournais en Flandre, puis installer en BA avant les faits, maintenant résidant de Genève en Helvetie… Pour l’affaire contre le Boubonnais Auvergne… »


Il prit un petit temps pour reprendre ses dires :


-« J’ai essayé de contacté un avocat des Dragons mais sans réponse et vu le temps qui est impartie, je me devais de déposé au plus vite ce que la cour exige… Donc je pense que j’assurerais ma défense moi-même…»


Angel posa son dossier sur la petite table de bois qui semblait vieillir aussi bien que la salle elle-même… Il est extirpait un vélin remplit d’écrit avant de le lire :


-« Bien pour ma demande de témoin, cela va être très limité sur le moment mais si besoin est, je passerais part les mesures adéquates avec les justifications nécessaires… Mais pour le moment je ferais appel à : Dame Naudeas et Dame Ivrel »


Le sourire se dessinait doucement sur son visage, le regard couleur émeraude, tourné vers la juge, Angel surenchérit :


-« Des éléments seront aussi rajouté à charge contre ce dit duché mais cela se fera au cours de l’instruction et sera demander a y être ajouter comme il se doit de le faire… »


Angel prit place sur un des bans de bois, patient et serin pour le bon déroulement de cette affaire, il se mit a attendre tout les acteurs de cette audiance…

_________________
Jason
Mesdames et messieurs de la Cour

en ce jour nous allons ouvrir la révision des procès de :
Santiagoriccardo
_elfi_ ou Elvorith_ ou Erz_nerak
jaja.fripouille nom IG: jaja.la.rousse
Dekos.
Angel.

Contre le Bourbonnais-Auvergne

L'énoncé des minutes risquant de prendre assez de temps, nous demandons a la salle le silence pendant cette lecture, nous vous en remercions

Santiagoriccardo a écrit:
Procès ayant opposé Santiagoriccardo à la municipalité de Polignac

Santiagoriccardo était accusé de trahison.


Citation:
Acte d accusation :
En ce 3 ème jour de Mai de l'an de grâce 1458, Santiagoriccardo, comparaît devant le Juge légitime , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par la Bourgmestre de Polignac et Vice Duchesse Légitime du B-A, Laure d'Orsenac dict Princesselaure, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne, Laure d'Orsenac devenant donc Procureur Légitime du BA en remplacement du Sieur Kimi de part la volonté ducale comme le prévoit la loi Titre A : De l�exercice du pouvoir > Article 8 : Du Vice-Duc > Alinéa b � des fonctions.


*Au signe fait les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience. Saisissant le dossier, elle énonça l'acte d'accusation devant l'assemblée.*

Vous êtes ici car accusé de Trahison envers le Duché du Bourbonnais Auvergne

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Article 4 : De la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Alinéa c :
Toute infraction d'un habitant du Bourbonnais-Auvergne à la loi sur les formations de lances ou corps d'armée est passible de trahison.


Les faits commis sont les suivant: En date du 1er mai 1458 une bande de vils brigants répondant au nom d'Eldorado ont pris le pouvoir sur le chateau de Clermont, destituer l'ensemble des conseillers, pillés les stocks ducaux, vidés le trésor ducal, semer la panique sur nos paisibles terres.

Je fais passer à la défense et au juge les pâles preuves:
http://img217.imageshack.us/img217/262/conseil.png
http://img243.imageshack.us/img243/3965/aap.png

J'en ai terminé je laisse à présent la parole au principaux protagonistes qui ont gracieusement séjournés au castel clermontois.



Citation:
Premiere plaidoirie de la défense :
Vous abusez là, j'ai passé un quart d'heure a cherché mon affaire parmi les cinquantaines d'autres... C'est quoi ce bordel au tribunal ? Où est passé le temps des tribunaux propres, soignés, rangés ?!
Les temps s'perdent moi j'vous dis !

Oui, j'ai pris Clermont avec les vils brigands nommés Eldorado, et oui j'en suis fier. C'est pas tous les jours que le duché dit imprenable tombe. Vous pensez bien la réput' qu'on va se taper après ça dans l'banditisme.
J'accepte la taule, dans les règles de la Charte du Juge, c'est-à-dire, pas plus de 6 jours. L'amende, ne me mettant pas en négatif.
La peine de mort, c'est déjà mort pour vous ; j'suis pas multi-récidiviste en BA vu que j'ai pris qu'une fois le Château.

Et puis bah... Vu qu'vous tenez pas parole quant aux poutrages, bah moi non plus alors : on m'relaxe, c'est la mairie qui a lancé le procès, alors que c'est au duché à le faire.
Si pas de relaxe, j'irai à la Cour d'Appel et le Juge sera sanctionné comme il se doit.

Ciao !




Citation:
Requisitoire de l'accusation :
*Le procureur arriva dans la salle et écouta la défense*

Je tiens a préciser que le maire de Polignac était aussi la vice-duchesse, vu la date des procès .
Elle remplaçait le procureur par intérim vu son absence dû au brigandage, il n'avait plus les clefs du château.
Donc, sur les ordres de la duchesse ils ont été lancés via la mairie.
Je tiens à vous signaler qu'il y a une différence entre « par intérim » (PI), et « par procuration » (PP) ou ce dernier doit informer la population par le porte parole.
Cela est une procédure d'urgence pour contrer les brigands comme vous du fait qu'il y en avait encore au sein du château au moment de la mise en route du procès.
Donc je vous informe que ce procès a été mis en route par la vice-duchesse en poste à la mairie par intérim.
Je conclus que le procès peut continuer, je rappelle que nous ne sommes pas ici pour juger le duché, mais, votre acte délibéré de révolte avec prise du château de Clermont sans compter la destitution de l'ensemble des conseillers avec un pillage des stocks et de la trésorerie ducale.
Or je ne vois aucune explication dans votre plaidoirie prouvant votre innocence, au contraire vous confirmez votre acte,
Et bien soit.... mais je crois que vous plaidez pour votre culpabilité,
En confirmant vos dires, « Oui, j'ai pris Clermont avec les vils brigands nommés Eldorado, et oui j'en suis fier. »
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenue Santiagoriccardo .

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 6 jours de Prison, 10 coups de fouets, ainsi qu'une amende pour d'indemnisation au duché de 8 000 écus, le prévenu sera accompagné par des gardes au lieu du trésor afin de déterrer ses écus volés ou revendre les stocks pillés, leur organisation se prévalant de répartir le trésor en parts égales, pour finir une amende de 50 écus pour notre bon Roy.



Citation:
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation:
La défense a appelé Santiagoriccardo à la barre
Voici son témoignage :
J'en profite pour vous rappeler que le décret de la loi martiale par la Duchesse prévaut sur le point du codex qui dit que délit de fuite si l'gars en procès part.
Donc, pas de délit de fuite ici, puisque je me conforme au décret de la duchesse.


Citation:
L'accusation a appelé Beths à la barre
Voici son témoignage :
*Les procès de la semaine, non que disait-elle du mois, voire de l�année. Ceux qui avaient lâchement pillé leur Duché se retrouvaient aujourd�hui enfin devant la justice. Et bien évidemment Beths ne voulait rien manquer, ne rien perdre, pas une miette. Le dos bien droit, les yeux fixés sur les 11 prévenus qui comparaissaient aujourd�hui devant leur justice. Justice dans laquelle sa foi était sans nom.
Elle écouta tout, les actes d�accusation, les plaidoiries de chacun d�entre eux également, et les réquisitoires � tout, elle écouta tout. Elle avait témoigné une première fois, elle témoignerait 11 fois, ses paroles ne diffèreraient que peu.
Et puis elle fut appelée à la barre, pour la neuvième fois. C�était au tour de Santiagoriccardo.
Elle commençait à avoir l�habitude, un baillement.*

Messire le Juge,
Messire le Procureur,
Membre de la Cour,


Nous sommes ici dans un procès délicat, vous en êtes bien évidemment conscient. Laissez-moi me représenter, et présenter les faits, tels qu�ils se sont déroulés.
Je me nomme Beths de Monfort Balmyr et je suis toujours adjointe au prévôt de notre Duché. Cet homme qui est devant nous aujourd�hui, le Sieur Santiagoriccardo a participé à la prise du château dans la nuit du 30 avril au 1er mai. Il a participé à la ruine de notre provinces dilapident les écus tels d�autres égrainent les petits pois. Je peux même vous dire qu�il a occupé le poste de bailli. Posez-vous la question de ce qu�il y a fait �

Comme je l�ai déjà dit devant cette Cour, j�ai fait parti de ceux qui ont tenté de reprendre le siège de notre gouvernement � et avec l�aide de beaucoup d�autres habitants du BA, luttant sans penser au lendemain ni au conséquence pour � reprendre notre bien. Le plus sage d�entre nous a été élu Régent de notre fragile autorité retrouvé, et j�ai été nommée prévôt. Mais le Sieur Santiagoriccardo était encore là, nous n�avions pas réussi à le faire arrêter avant.
Et c�est en tant que prévôt d�intérim, prévôt d�une Régence provisoire le temps que les anciens conseillers puissent revenir à leur poste et accomplir leurs tâches et missions, que j�ai � couru après cet homme et ses complices à travers Clermont.
Et je peux vous assurer que j�ai couru la capitale, je l�ai arpentée de long en large en travers, pas une ruelle n�a échappé à ma vigilance, pas une maison, pas une taverne. Et cet homme avait beau tenter de se cacher le visage, je l�ai vu, vu et reconnu, comme les autres. La patience est mère de beaucoup de chose, quant à la persévérance, elle a payée. Evidemment je l�ai immédiatement fait placer sous bonne garde afin que la Justice puisse accomplir son oeuvre.
Voici les faits.
J�ajouterai toujours pour le Juge, que cet homme est responsable avec ses acolytes de la ruine de notre duché, mais qu�il est aussi responsable de la ruine de mes bottes ! J�espère que le verdict de l�accusation prendra bien fait et état de cela. Car cet homme et tous ses complices doivent rendre ce qu�ils ont pris, mais doivent aussi payer une paire de bottes aux différents membres de la prévôté ! Que la peine soit partagée en 11 !

Merci de m�avoir écoutée.

*Sous l��il estomaquée de certains, Beths retourna s�asseoir attendant d�être appelée pour le dixième témoignage, en attendant, elle retourna s�asseoir*



Citation:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Santiagoriccardo au Duché.

Attendu que la révolte contre le château ducal est un acte puni sévèrement par nos lois.
Attendu que l'accusé a pu caché sa part du butin dans un mandat ou en achetant des denrées.
Attendu que la loi martiale a conduit a prendre une décision dans l'urgence, que la duchesse légitimement reconnu par le Roy restait le représentant de la Justice, que l'on valide bien une révolte légale après qu'elle soit faite, il en est donc de même pour ces procès validés par ordonnance ducale, le procès est donc considéré comme valable.
Attendu que cet acte ne peut être pardonné par la Justice de notre duché.
Attendu que l'accusé reconnaît la prise du château et se complaît à se moquer de notre justice.
Attendu que l'accusé est reconnu comme l'un des chefs de l'Eldorado.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable de trahison envers le duché et prononçons la dite peine :

Cinq jours dans les geôles du Château afin qu'elle en connaisse également les bas fonds et où elle pourra réparer convenablement les bottes des maréchaux.
Amende de 500 écus au duché.
Amende de 35 écus au Roy.
A l'issue de ses peines, l'accusée sera exilée du Bourbonnais Auvergne pour trois mois, elle aura 72h pour quitter le duché, peine pouvant être réduite à un mois si l'accusé rembourse plus de 2000 écus en pièces ou denrées au duché.

Nous rappelons enfin à l'accusée qu'elle est dès à présent inéligible à toute charge municipale ou ducale au sein du Duché

Verdict rendu le 20/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 35 écus.


Comme vous pouvez le constater, c'est la mairie de Polignac qui a lancé le procès, alors que je me trouvais à Bourbon. Or, les maires n'ont le droit de lancer des procès que pour des affaires d'esclavagisme, escroquerie, etc... Pas pour une prise de Château.
Suite à ces procès et à nos remarques concernant le lancement via les mairies, la Duchesse a décrété qu'elle jugeait ces procès tout à fait corrects. Un peu trop facile je trouve de faire entorse à la loi de cette façon.

Et puis, on m'colle de la taule et on m'exile, ce qui n'est pas permis par la CdJ. On parle de moi à la troisième personne du féminin alors que je suis bien un homme, du moins il me semble. Appelez un médecin pour confirmer.


Par contre, avant de confirmer quoi que ce soit, j'veux être sûr d'une chose :
En Provence, à la Cour Suprême, si je viens avec ce genre d'affaires, ils retapent un jugement de 6 jours sans le bannissement. Du coup, j'me prends 11 jours de taule en tout, ce qui en soi est une infraction à la CdJ. Bref, on tourne en rond.

Vous fonctionnez comme ça aussi ? Ou vous annulerez juste le bannissement ?

Merci !
































Erz_nerak a écrit:
Je viens ici faire une requête soit appel a mon procès..

Citation:
Citation:
Procès ayant opposé _elfi_ à la municipalité de Polignac

_elfi_ était accusé de trahison.



Citation:
Citation:
Acte d accusation :
En ce 3 ème jour de Mai de l'an de grâce 1458, Elvorith_, comparaît devant le Juge légitime , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par la Bourgmestre de Polignac et Vice Duchesse Légitime du B-A, Laure d'Orsenac dict Princesselaure, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne, Laure d'Orsenac devenant donc Procureur Légitime du BA en remplacement du Sieur Kimi de part la volonté ducale comme le prévoit la loi Titre A : De l&#65533;exercice du pouvoir &gt; Article 8 : Du Vice-Duc &gt; Alinéa b &#65533; des fonctions.


*Au signe fait les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience. Saisissant le dossier, elle énonça l'acte d'accusation devant l'assemblée.*

Vous êtes ici car accusé de Trahison envers le Duché du Bourbonnais Auvergne

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Article 4 : De la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Alinéa c :
Toute infraction d'un habitant du Bourbonnais-Auvergne à la loi sur les formations de lances ou corps d'armée est passible de trahison.


Les faits commis sont les suivant: En date du 1er mai 1458 une bande de vils brigants répondant au nom d'Eldorado ont pris le pouvoir sur le chateau de Clermont, destituer l'ensemble des conseillers, pillés les stocks ducaux, vidés le trésor ducal, semer la panique sur nos paisibles terres.

Je fais passer à la défense et au juge les pâles preuves:
http://img217.imageshack.us/img217/262/conseil.png
http://img243.imageshack.us/img243/3965/aap.png

J'en ai terminé je laisse à présent la parole au principaux protagonistes qui ont gracieusement séjournés au castel clermontois.

Citation:
Citation:
Premiere plaidoirie de la defense :
Elvorith à la barre, un coude sur le bord de celle çi sa tête posée sur sa main, les jambes croisées regardant l'assistance, baillant de temps en temps..
Le réquisitoire terminé.. Elle s'étire ..

Hum .. La vache.. J'ai fais tout ça..? Ben dis donc.. Mais y a deux ou trois petites choses..
Alors ... Je reprend hein..


Citation:
Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.


Alors déja pour ça... Et bien je dirai que j'ai été franche et légitime en me soumettant à l'autorité du duché.. Donc moi même qui me suis autorisée.. Donc ça c'est fait.. J'ai autorisé à moi même..


Citation:
Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Oui alors non, le but c'était pas vraiment de nuire hein, surtout que bon en plus, je connais personne..
Alors bon, après jme suis mise conseillère, c'est pas mal ça conseillère, Bon enfin bref, j'ai pas nuit à moi même, et je me suis révoltée avec mon aval.
Donc là j'ai bon ..

Réfléchit..

Par contre y en a quand on était dans le château.. Ben.. Ils se sont révoltés dis donc..

Prend un air grâve.

Oui msieur le juge mais.. J'ai les noms..

Alinéa c :
Toute infraction d'un habitant du Bourbonnais-Auvergne à la loi sur les formations de lances ou corps d'armée est passible de trahison.

Oui alors là.. Je voulais savoir parceque votre phrase là.. Elle veut rien dire.. J'ai beau la retourner dans tous les sens... Comprends rien..

Réfléchis mais ne trouvant toujours pas , sort son morceau de bois et sortant sa dague se met à le tailler en souflant dessus pour en faire partir les copeaux..





Code:
Citation:
Réquisitoire de l'accusation :
*Le procureur Kimi32 arriva dans la salle et écouta la défense*
Votre Honneur, Dames et Sieurs de la Cour, Honorable Assistance,
Nous sommes réunis aujourd'hui dans ce prétoire afin d'examiner le cas de Dame Elvorith_ aussi nommée Dame _elfi_.
Vous prenez cela à la légère, c'est bien d'avoir goutté au poste de conseiller, j'espère que vous avez pris le temps de lire le codex, avec un peu de chance vous savez ce qui peu vous attendre.
Il est vrai qu'il faut être courageuse de ce révolter et de prendre le château de Clermont, destituer l'ensemble des conseillers, piller les stocks ducaux, vider le trésor ducal, il y a des preuves que je rappelle :
Preuve 1 : http://img217.imageshack.us/img217/262/conseil.png
Preuve 2 : http://img243.imageshack.us/img243/3965/aap.png
J'espère que vous aurez autant de courage pour la peine qui vous sera infligée.
Or je ne vois aucune explication dans votre plaidoirie prouvant votre innocence.
En raison des preuves démontrant la culpabilité de la prévenue.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 5 jours de Prison, 15 coups de fouets, ainsi une amende pour d'indemnisation au duché de 8 000 écus, elle sera accompagnée par des gardes au lieu du trésor afin de déterrer ses écus volés ou revendre les stocks pillés, pour finir une amende de 50 écus pour notre bon Roy

Citation:
Citation:
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Je tiens a préciser que je n'ai pu me manifester étant en bourgogne


Citation:
Citation:
L'accusation a appelé Beths à la barre
*Les procès de la semaine, non que disait-elle du mois, voire de l�année. Ceux qui avaient lâchement pillé leur Duché se retrouvaient aujourd�hui enfin devant la justice. Et bien évidemment Beths ne voulait rien manquer, ne rien perdre, pas une miette. Le dos bien droit, les yeux fixés sur les 11 prévenus qui comparaissaient aujourd�hui devant leur justice. Justice dans laquelle sa foi était sans nom.
Elle écouta tout, les actes d�accusation, les plaidoiries de chacun d�entre eux également, et les réquisitoires � tout, elle écouta tout. Elle avait témoigné une première fois, elle témoignerait 11 fois, ses paroles ne diffèreraient que peu.
Et puis elle fut appelée à la barre, pour la cinquième fois. C�était au tour de Elvorith_ ou encore _Elfi_ de son vrai nom qu�elle avait tenté de cacher honteusement. A croire que le prénom que ses parents lui avaient choisi ne lui convenait pas � mais ceci était une autre histoire.
Elle commençait à avoir l�habitude, une grande inspiration.*

Messire le Juge,
Messire le Procureur,
Membre de la Cour,


Nous sommes ici dans un procès délicat, vous en êtes bien évidemment conscient. Laissez-moi me représenter, et présenter les faits, tels qu�ils se sont déroulés.
Je me nomme Beths de Monfort Balmyr et je suis toujours adjointe au prévôt de notre Duché. Cet homme qui est devant nous aujourd�hui, la Dame _Elfi_ ou Elvorith_ si vous préférez, elles ne font qu�une, l�un étant un surnom, l�autre son vrai nom, bref, elle. *montre la femme du doigt* a participé à la prise du château dans la nuit du 30 avril au 1er mai. Il a participé à la ruine de notre provinces dilapident les écus tels d�autres égrainent les petits pois. Je peux même vous dire qu�il a occupé le poste de commissaire aux mines s�en donnant à c�ur joie dans la destruction de nos bien.
Comme je l�ai déjà dit devant cette Cour, j�ai fait parti de ceux qui ont tenté de reprendre le siège de notre gouvernement � et avec l�aide de beaucoup d�autres habitants du BA, luttant sans penser au lendemain ni au conséquence pour � reprendre notre bien. Le plus sage d�entre nous a été élu Régent de notre fragile autorité retrouvé, et j�ai été nommée prévôt.
Et c�est en tant que prévôt d�intérim, prévôt d�une Régence provisoire le temps que les anciens conseillers puissent revenir à leur poste et accomplir leurs tâches et missions, que j�ai � couru après cet femme et ses complices à travers Clermont.
Et je peux vous assurer que j�ai couru la capitale, je l�ai arpentée de long en large en travers, pas une ruelle n�a échappé à ma vigilance, pas une maison, pas une taverne. Et cette femme avait beau tenter de se cacher le visage, je l�ai vue, vue et reconnue. Evidemment je l�ai immédiatement fait placer sous bonne garde afin que la Justice puisse accomplir son oeuvre.
Voici les faits.
J�ajouterai toujours pour le Juge, que cette femme est responsable avec ses acolytes de la ruine de notre duché, mais qu�il est aussi responsable de la ruine de mes bottes ! J�espère que le verdict de l�accusation prendra bien fait et état de cela. Car elle et tous ses complices doivent rendre ce qu�ils ont pris, mais doivent aussi payer une paire de bottes aux différents membres de la prévôté ! Que la peine soit partagée en 11 !

Merci de m�avoir écoutée.

*Sous l��il estomaquée de certains, Beths retourna s�asseoir attendant d�être appelée pour le sixième témoignage, en attendant, elle retourna s�asseoir*

Citation:
Citation:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Dame _elfi_ anciennement Elvorith_ au Duché.

Attendu que la révolte contre le château ducal est un acte puni sévèrement par nos lois.
Attendu que l'accusé a pu caché sa part du butin dans un mandat ou en achetant des denrées.
Attendu que la loi martiale a conduit a prendre une décision dans l'urgence, que la duchesse légitimement reconnu par le Roy restait le représentant de la Justice, que l'on valide bien une révolte légale après qu'elle soit faite, il en est donc de même pour ces procès validés par ordonnance ducale, le procès est donc considéré comme valable.
Attendu que cet acte ne peut être pardonné par la Justice de notre duché.
Attendu que l'accusée se moque des représentants de la justice.

Nous reconnaissons l'accusée comme coupable de trahison envers le duché et prononçons la dite peine :

Cinq jours dans les geôles du Château afin qu'elle en connaisse également les bas fonds et où elle pourra réparer convenablement les bottes des maréchaux.
Amende de 100 écus au duché.
Amende de 30 écus au Roy.
A l'issue de ses peines, l'accusée sera exilée du Bourbonnais Auvergne pour trois mois, elle aura 72h pour quitter le duché, peine pouvant être réduite à un mois si l'accusé rembourse plus de 2000 écus en pièces ou denrées au duché.

Nous rappelons enfin à l'accusée qu'elle est dès à présent inéligible à toute charge municipale ou ducale au sein du Duché

Verdict rendu le 20/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 30 écus.


les 30 écus on été payés et je suis actuellement en géôle a autun..
Par contre heureusement que l'on me donne a manger car je n'ai aucun écus sur moi et plus rien pour pouvoir me nourire.. Je remercie à cette effet au passage la bourgogne de prendre soin de mon pauvre corps ..

Résumé des motivations de la demande d'appel:
je suis habitante du BA, comme tout habitant, j'ai accès au codex qui régit ce Duché. Hors le jour de ma mise en accusation tout a été fait de travers, le dossier a été monté par une maire qui a fait une auto proclamation de Procureur. Pendant mon procès j'ai clamée les vices en essayant d'en rire mais dans leurs acharnements à vouloir à tout prix faire une justice, ils ont oublié l'essentiel de ce qui nous régissaient. En plus la dame fait allusion a mon nom de famille que j'ai soi disant bafoué alors je tiens a préciser qu'il est facile de se moquer mais que pour ma part je préfère que l'on m'appelle par mon prénom et non pas par mon nom de famille.. soit mademoiselle Elfi Elvorith.. Tsss à croire que je n'ai le droit d'avoir un prénom... En plus la dame dit ceci... Je cite... (souligné en rouge ci dessus)
Citation:

Cet homme qui est devant nous aujourd�hui, la Dame _Elfi_ ou Elvorith_ si vous préférez


Alors là chapeau je suis véxée.. vous croyez qu'un homme peut mettre un enfant au monde..? Vous pouvez m'envoyer une nonne pour regarder mon intimité mais je vous jure que je n'ai d'inpendice entre les jambes.. A croire que l'on s'est ici trompé de personne... D'ailleurs si la dame a vu un homme entrer dans le château.. Je vous jure que je n'en suis pas un..!! Et on écoute des témoignages de la sorte..? Encore heureux qu'elle ne m'ait prise pour une oie ou un cheval elle aurait fait condamner leur propriétaire.. Et ensuite elle parle d'une femme... Vous êtes sure qu'elle ne boit pas un peu..? Elle est étrange... Je n'ai je vous le jure faculté de dédoublement ou autre sorcélerie de la sorte...

Sinon en y regardant de plus près.. l'on peut voir 4 vices de procédure :

La première : que ce soit un maire et non le Duché qui m'ait mis en accusation Livre I : Titre A Article 6 alinéa b
La deuxième : une auto-proclamation d'une maire au moment des faits comme procureur Livre I : Titre A Article 8 alinéa b
La Troisième : le fait d'avoir anti-daté l'ordonnance de ce qui n'était plus Duchesse au moment des faits, mais le BA était passé bel et bien sous régence. (cf dans ma 2e plaidoirie)
La Quatrième : et le fait que le maire ne peut provoquer un procès pour trahison Livre I : Titre A Article 6 alinéa a

Es ce normal de bafouer ces propres lois..?
Et de porter jugement alors qu'ils font de même ..?
La Justice est t'elle du côté obscure..? J'aime à penser que les autres duchés n'aient juge pareil..





































Erz_nerak a écrit:
Je viens ici faire une requête soit appel a mon procès..

Citation:
Citation:
Procès ayant opposé _elfi_ à la municipalité de Polignac

_elfi_ était accusé de trahison.



Citation:
Citation:
Acte d accusation :
En ce 3 ème jour de Mai de l'an de grâce 1458, Elvorith_, comparaît devant le Juge légitime , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par la Bourgmestre de Polignac et Vice Duchesse Légitime du B-A, Laure d'Orsenac dict Princesselaure, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne, Laure d'Orsenac devenant donc Procureur Légitime du BA en remplacement du Sieur Kimi de part la volonté ducale comme le prévoit la loi Titre A : De l&#65533;exercice du pouvoir &gt; Article 8 : Du Vice-Duc &gt; Alinéa b &#65533; des fonctions.


*Au signe fait les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience. Saisissant le dossier, elle énonça l'acte d'accusation devant l'assemblée.*

Vous êtes ici car accusé de Trahison envers le Duché du Bourbonnais Auvergne

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Article 4 : De la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Alinéa c :
Toute infraction d'un habitant du Bourbonnais-Auvergne à la loi sur les formations de lances ou corps d'armée est passible de trahison.


Les faits commis sont les suivant: En date du 1er mai 1458 une bande de vils brigants répondant au nom d'Eldorado ont pris le pouvoir sur le chateau de Clermont, destituer l'ensemble des conseillers, pillés les stocks ducaux, vidés le trésor ducal, semer la panique sur nos paisibles terres.

Je fais passer à la défense et au juge les pâles preuves:
http://img217.imageshack.us/img217/262/conseil.png
http://img243.imageshack.us/img243/3965/aap.png

J'en ai terminé je laisse à présent la parole au principaux protagonistes qui ont gracieusement séjournés au castel clermontois.

Citation:
Citation:
Premiere plaidoirie de la defense :
Elvorith à la barre, un coude sur le bord de celle çi sa tête posée sur sa main, les jambes croisées regardant l'assistance, baillant de temps en temps..
Le réquisitoire terminé.. Elle s'étire ..

Hum .. La vache.. J'ai fais tout ça..? Ben dis donc.. Mais y a deux ou trois petites choses..
Alors ... Je reprend hein..


Citation:
Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.


Alors déja pour ça... Et bien je dirai que j'ai été franche et légitime en me soumettant à l'autorité du duché.. Donc moi même qui me suis autorisée.. Donc ça c'est fait.. J'ai autorisé à moi même..


Citation:
Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Oui alors non, le but c'était pas vraiment de nuire hein, surtout que bon en plus, je connais personne..
Alors bon, après jme suis mise conseillère, c'est pas mal ça conseillère, Bon enfin bref, j'ai pas nuit à moi même, et je me suis révoltée avec mon aval.
Donc là j'ai bon ..

Réfléchit..

Par contre y en a quand on était dans le château.. Ben.. Ils se sont révoltés dis donc..

Prend un air grâve.

Oui msieur le juge mais.. J'ai les noms..

Alinéa c :
Toute infraction d'un habitant du Bourbonnais-Auvergne à la loi sur les formations de lances ou corps d'armée est passible de trahison.

Oui alors là.. Je voulais savoir parceque votre phrase là.. Elle veut rien dire.. J'ai beau la retourner dans tous les sens... Comprends rien..

Réfléchis mais ne trouvant toujours pas , sort son morceau de bois et sortant sa dague se met à le tailler en souflant dessus pour en faire partir les copeaux..





Code:
Citation:
Réquisitoire de l'accusation :
*Le procureur Kimi32 arriva dans la salle et écouta la défense*
Votre Honneur, Dames et Sieurs de la Cour, Honorable Assistance,
Nous sommes réunis aujourd'hui dans ce prétoire afin d'examiner le cas de Dame Elvorith_ aussi nommée Dame _elfi_.
Vous prenez cela à la légère, c'est bien d'avoir goutté au poste de conseiller, j'espère que vous avez pris le temps de lire le codex, avec un peu de chance vous savez ce qui peu vous attendre.
Il est vrai qu'il faut être courageuse de ce révolter et de prendre le château de Clermont, destituer l'ensemble des conseillers, piller les stocks ducaux, vider le trésor ducal, il y a des preuves que je rappelle :
Preuve 1 : http://img217.imageshack.us/img217/262/conseil.png
Preuve 2 : http://img243.imageshack.us/img243/3965/aap.png
J'espère que vous aurez autant de courage pour la peine qui vous sera infligée.
Or je ne vois aucune explication dans votre plaidoirie prouvant votre innocence.
En raison des preuves démontrant la culpabilité de la prévenue.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 5 jours de Prison, 15 coups de fouets, ainsi une amende pour d'indemnisation au duché de 8 000 écus, elle sera accompagnée par des gardes au lieu du trésor afin de déterrer ses écus volés ou revendre les stocks pillés, pour finir une amende de 50 écus pour notre bon Roy

Citation:
Citation:
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Je tiens a préciser que je n'ai pu me manifester étant en bourgogne


Citation:
Citation:
L'accusation a appelé Beths à la barre
*Les procès de la semaine, non que disait-elle du mois, voire de l�année. Ceux qui avaient lâchement pillé leur Duché se retrouvaient aujourd�hui enfin devant la justice. Et bien évidemment Beths ne voulait rien manquer, ne rien perdre, pas une miette. Le dos bien droit, les yeux fixés sur les 11 prévenus qui comparaissaient aujourd�hui devant leur justice. Justice dans laquelle sa foi était sans nom.
Elle écouta tout, les actes d�accusation, les plaidoiries de chacun d�entre eux également, et les réquisitoires � tout, elle écouta tout. Elle avait témoigné une première fois, elle témoignerait 11 fois, ses paroles ne diffèreraient que peu.
Et puis elle fut appelée à la barre, pour la cinquième fois. C�était au tour de Elvorith_ ou encore _Elfi_ de son vrai nom qu�elle avait tenté de cacher honteusement. A croire que le prénom que ses parents lui avaient choisi ne lui convenait pas � mais ceci était une autre histoire.
Elle commençait à avoir l�habitude, une grande inspiration.*

Messire le Juge,
Messire le Procureur,
Membre de la Cour,


Nous sommes ici dans un procès délicat, vous en êtes bien évidemment conscient. Laissez-moi me représenter, et présenter les faits, tels qu�ils se sont déroulés.
Je me nomme Beths de Monfort Balmyr et je suis toujours adjointe au prévôt de notre Duché. Cet homme qui est devant nous aujourd�hui, la Dame _Elfi_ ou Elvorith_ si vous préférez, elles ne font qu�une, l�un étant un surnom, l�autre son vrai nom, bref, elle. *montre la femme du doigt* a participé à la prise du château dans la nuit du 30 avril au 1er mai. Il a participé à la ruine de notre provinces dilapident les écus tels d�autres égrainent les petits pois. Je peux même vous dire qu�il a occupé le poste de commissaire aux mines s�en donnant à c�ur joie dans la destruction de nos bien.
Comme je l�ai déjà dit devant cette Cour, j�ai fait parti de ceux qui ont tenté de reprendre le siège de notre gouvernement � et avec l�aide de beaucoup d�autres habitants du BA, luttant sans penser au lendemain ni au conséquence pour � reprendre notre bien. Le plus sage d�entre nous a été élu Régent de notre fragile autorité retrouvé, et j�ai été nommée prévôt.
Et c�est en tant que prévôt d�intérim, prévôt d�une Régence provisoire le temps que les anciens conseillers puissent revenir à leur poste et accomplir leurs tâches et missions, que j�ai � couru après cet femme et ses complices à travers Clermont.
Et je peux vous assurer que j�ai couru la capitale, je l�ai arpentée de long en large en travers, pas une ruelle n�a échappé à ma vigilance, pas une maison, pas une taverne. Et cette femme avait beau tenter de se cacher le visage, je l�ai vue, vue et reconnue. Evidemment je l�ai immédiatement fait placer sous bonne garde afin que la Justice puisse accomplir son oeuvre.
Voici les faits.
J�ajouterai toujours pour le Juge, que cette femme est responsable avec ses acolytes de la ruine de notre duché, mais qu�il est aussi responsable de la ruine de mes bottes ! J�espère que le verdict de l�accusation prendra bien fait et état de cela. Car elle et tous ses complices doivent rendre ce qu�ils ont pris, mais doivent aussi payer une paire de bottes aux différents membres de la prévôté ! Que la peine soit partagée en 11 !

Merci de m�avoir écoutée.

*Sous l��il estomaquée de certains, Beths retourna s�asseoir attendant d�être appelée pour le sixième témoignage, en attendant, elle retourna s�asseoir*

Citation:
Citation:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Dame _elfi_ anciennement Elvorith_ au Duché.

Attendu que la révolte contre le château ducal est un acte puni sévèrement par nos lois.
Attendu que l'accusé a pu caché sa part du butin dans un mandat ou en achetant des denrées.
Attendu que la loi martiale a conduit a prendre une décision dans l'urgence, que la duchesse légitimement reconnu par le Roy restait le représentant de la Justice, que l'on valide bien une révolte légale après qu'elle soit faite, il en est donc de même pour ces procès validés par ordonnance ducale, le procès est donc considéré comme valable.
Attendu que cet acte ne peut être pardonné par la Justice de notre duché.
Attendu que l'accusée se moque des représentants de la justice.

Nous reconnaissons l'accusée comme coupable de trahison envers le duché et prononçons la dite peine :

Cinq jours dans les geôles du Château afin qu'elle en connaisse également les bas fonds et où elle pourra réparer convenablement les bottes des maréchaux.
Amende de 100 écus au duché.
Amende de 30 écus au Roy.
A l'issue de ses peines, l'accusée sera exilée du Bourbonnais Auvergne pour trois mois, elle aura 72h pour quitter le duché, peine pouvant être réduite à un mois si l'accusé rembourse plus de 2000 écus en pièces ou denrées au duché.

Nous rappelons enfin à l'accusée qu'elle est dès à présent inéligible à toute charge municipale ou ducale au sein du Duché

Verdict rendu le 20/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 30 écus.


les 30 écus on été payés et je suis actuellement en géôle a autun..
Par contre heureusement que l'on me donne a manger car je n'ai aucun écus sur moi et plus rien pour pouvoir me nourire.. Je remercie à cette effet au passage la bourgogne de prendre soin de mon pauvre corps ..

Résumé des motivations de la demande d'appel:
je suis habitante du BA, comme tout habitant, j'ai accès au codex qui régit ce Duché. Hors le jour de ma mise en accusation tout a été fait de travers, le dossier a été monté par une maire qui a fait une auto proclamation de Procureur. Pendant mon procès j'ai clamée les vices en essayant d'en rire mais dans leurs acharnements à vouloir à tout prix faire une justice, ils ont oublié l'essentiel de ce qui nous régissaient. En plus la dame fait allusion a mon nom de famille que j'ai soi disant bafoué alors je tiens a préciser qu'il est facile de se moquer mais que pour ma part je préfère que l'on m'appelle par mon prénom et non pas par mon nom de famille.. soit mademoiselle Elfi Elvorith.. Tsss à croire que je n'ai le droit d'avoir un prénom... En plus la dame dit ceci... Je cite... (souligné en rouge ci dessus)
Citation:

Cet homme qui est devant nous aujourd�hui, la Dame _Elfi_ ou Elvorith_ si vous préférez


Alors là chapeau je suis véxée.. vous croyez qu'un homme peut mettre un enfant au monde..? Vous pouvez m'envoyer une nonne pour regarder mon intimité mais je vous jure que je n'ai d'inpendice entre les jambes.. A croire que l'on s'est ici trompé de personne... D'ailleurs si la dame a vu un homme entrer dans le château.. Je vous jure que je n'en suis pas un..!! Et on écoute des témoignages de la sorte..? Encore heureux qu'elle ne m'ait prise pour une oie ou un cheval elle aurait fait condamner leur propriétaire.. Et ensuite elle parle d'une femme... Vous êtes sure qu'elle ne boit pas un peu..? Elle est étrange... Je n'ai je vous le jure faculté de dédoublement ou autre sorcélerie de la sorte...

Sinon en y regardant de plus près.. l'on peut voir 4 vices de procédure :

La première : que ce soit un maire et non le Duché qui m'ait mis en accusation Livre I : Titre A Article 6 alinéa b
La deuxième : une auto-proclamation d'une maire au moment des faits comme procureur Livre I : Titre A Article 8 alinéa b
La Troisième : le fait d'avoir anti-daté l'ordonnance de ce qui n'était plus Duchesse au moment des faits, mais le BA était passé bel et bien sous régence. (cf dans ma 2e plaidoirie)
La Quatrième : et le fait que le maire ne peut provoquer un procès pour trahison Livre I : Titre A Article 6 alinéa a

Es ce normal de bafouer ces propres lois..?
Et de porter jugement alors qu'ils font de même ..?
La Justice est t'elle du côté obscure..? J'aime à penser que les autres duchés n'aient juge pareil..




































_________________
Jason
Jaja.la.rousse. a écrit:
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Duché/Comté ayant prononcé le verdict: Bourbonnais-Auvergne
Nom de la personne poursuivie: jaja.fripouille nom IG: jaja.la.rousse
Nom de la personne faisant Appel: jaja.la.rousse et à quel titre non respect de la charte du juge

Nom du (des) Procureur(s): Princesselaure et Kimi32
Nom du Juge ayant prononcé le verdict:Lanfeust

Date à laquelle le verdict a été prononcé:20/05/1458

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En ce 3 ème jour de Mai de l'an de grâce 1458, Jaja.fripouille , comparaît devant le Juge légitime , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par la Bourgmestre de Polignac et Vice Duchesse Légitime du B-A, Laure d'Orsenac dict Princesselaure, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne, Laure d'Orsenac devenant donc Procureur Légitime du BA en remplacement du Sieur Kimi de part la volonté ducale comme le prévoit la loi Titre A : De l�exercice du pouvoir > Article 8 : Du Vice-Duc > Alinéa b � des fonctions.


*Au signe fait les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience. Saisissant le dossier, elle énonça l'acte d'accusation devant l'assemblée.*

Vous êtes ici car accusé de Trahison envers le Duché du Bourbonnais Auvergne

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Article 4 : De la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Alinéa c :
Toute infraction d'un habitant du Bourbonnais-Auvergne à la loi sur les formations de lances ou corps d'armée est passible de trahison.


Les faits commis sont les suivant: En date du 1er mai 1458 une bande de vils brigants répondant au nom d'Eldorado ont pris le pouvoir sur le chateau de Clermont, destituer l'ensemble des conseillers, pillés les stocks ducaux, vidés le trésor ducal, semer la panique sur nos paisibles terres.

Je fais passer à la défense et au juge les pâles preuves:
http://img217.imageshack.us/img217/262/conseil.png
http://img243.imageshack.us/img243/3965/aap.png

J'en ai terminé je laisse à présent la parole au principaux protagonistes qui ont gracieusement séjournés au castel clermontois.

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Jaja s'avança devant le juge et le procureur pour se défendre bien qu'elle se doutait déjà de l'issue du procès...
Elle prit une grande inspiration, arrangea une mèche de cheveux et prit la parole:
"Monsieur le juge, monsieur le procureur bonjour.
Je vais d'abord reprendre vos dires au sujet de la haute trahison. Je plaide coupable pour ce chef d'inculpation ayant en effet participé à la prise du château. Cependant, au vu des alinéas cités, l'alinéa deux est tout à fait valable mais je proteste pour le premier et le troisième .
En effet, à aucun moment je n'ai porté atteinte à l'unicité de votre duché et refusé de me soumettre à son autorité. J'ai reçu une assignation à rester à Clermont ce que je fais puisque je suis toujours là et en aucun cas je ne cherche à prendre la fuite ou refuse de reconnaître le nouveau pouvoir en place. De plus, dans le troisième alinéas, vous citez l'illégalité des lance et groupes armés, or à aucun moment je n'ai fait partie de tels groupes, je ne vois donc pas le rapport avec notre affaire; cela s'applique en plus aux habitants de votre duché et je ne vois pas en quoi cela me concerne n'étant pas une ressortissante du Bourbonnais-Auvergne... "
Elle scruta les personnes présentes à l'audience et poursuivit d'une voix claire et calme
"En revanche, la mise en accusation a été faite par la bourgmestre de Polignac, peut-être vice duchesse du BA et ancienne procureur mais à ce jour, seulement maire et rien de plus. Or, d'après les droits et devoirs du maire, la haute trahison n'en fait pas partie et je cite pour ma défense le codex

Livre I : Des Institutions
Titre A : De l'exercice du pouvoir
Article 6 : Des droits et devoirs des maires
Alinéa a : Des droits

Un maire est habilité à ouvrir des procès hormis dans les cas de brigandage, Trahison à l'exception de la fraude fiscale, et Haute Trahison, ces affaires restant une prérogative du procureur.
Pour cela, il devra user du modèle affiché en Chambre des Maires et soumettre ce dernier, une fois rempli, au Procureur, sous peine d'invalidation du procès et de relaxe de l'accusé par le Juge.

Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre B : Du procès
Article 1 : De l'accusation
Alinéa b : Du procès municipal
[...]

Les maires peuvent ouvrir un procès hormis dans les cas de brigandage, trahison à l'exception de la fraude fiscale, et haute trahison.
Il doit présenter une mise en accusation telle que celle définie dans l'Alinéa a, Article 6, Titre A, Livre I

Cela n'est-il pas suffisamment clair pour que je doive vous l'expliquer de nouveau? Ce maire qui pourtant est une ancienne conseillère à la justice et maire en poste actuellement, devrait connaître ces articles... Je demande donc comme le prévoit le code à cet égard de reconnaître ce procès comme invalide et non avenu et demande ma relaxe par le juge.
Pour terminer, je constate que la seconde preuve présentée par la cour ne peut être recevable, s'agissant d'un élément hrp et demande simplement qu'elle soit retirée du dossier.
J'en ai finit et vous remercie de m'avoir écouté."

Elle revint à sa place et attendit la suite du réquisitoire.

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*Les procès de la semaine, non que disait-elle du mois, voire de l�année. Ceux qui avaient lâchement pillé leur Duché se retrouvaient aujourd�hui enfin devant la justice. Et bien évidemment Beths ne voulait rien manquer, ne rien perdre, pas une miette. Le dos bien droit, les yeux fixés sur les 11 prévenus qui comparaissaient aujourd�hui devant leur justice. Justice dans laquelle sa foi était sans nom.
Elle écouta tout, les actes d�accusation, les plaidoiries de chacun d�entre eux également, et les réquisitoires � tout, elle écouta tout. Elle avait témoigné une première fois, elle témoignerait 11 fois, ses paroles ne diffèreraient que peu.
Et puis elle fut appelée à la barre, pour la septième fois. C�était au tour de Jaja.la.rousse ou bien encore Jaja.fripouille, de son vrai nom qu�elle avait tenté de cacher honteusement. A croire que le prénom que ses parents lui avaient choisi ne lui convenait pas, mais ceci était une autre histoire.
Elle commençait à avoir l�habitude, un sourire ...*

Messire le Juge,
Messire le Procureur,
Membre de la Cour,


Nous sommes ici dans un procès délicat, vous en êtes bien évidemment conscient. Laissez-moi me représenter, et présenter les faits, tels qu�ils se sont déroulés.
Je me nomme Beths de Monfort Balmyr et je suis toujours adjointe au prévôt de notre Duché. Cet homme qui est devant nous aujourd�hui, la Dame Jaja.la.rousse ou si vous préférez, Jaja.fripouille, elles ne font qu�une, l�un étant un surnom, l�autre son vrai nom, bref, elle. *montre la femme du doigt* a participé à la prise du château dans la nuit du 30 avril au 1er mai. Il a participé à la ruine de notre provinces dilapident les écus tels d�autres égrainent les petits pois. Je peux même vous dire qu�il a occupé le poste de connetable.
Comme je l�ai déjà dit devant cette Cour, j�ai fait parti de ceux qui ont tenté de reprendre le siège de notre gouvernement � et avec l�aide de beaucoup d�autres habitants du BA, luttant sans penser au lendemain ni au conséquence pour � reprendre notre bien. Le plus sage d�entre nous a été élu Régent de notre fragile autorité retrouvé, et j�ai été nommée prévôt.
Et c�est en tant que prévôt d�intérim, prévôt d�une Régence provisoire le temps que les anciens conseillers puissent revenir à leur poste et accomplir leurs tâches et missions, que j�ai � couru après cette femme et ses complices à travers Clermont.
Et je peux vous assurer que j�ai couru la capitale, je l�ai arpentée de long en large en travers, pas une ruelle n�a échappé à ma vigilance, pas une maison, pas une taverne. Et cette femme avait beau tenter de se cacher le visage, je l�ai vue, vue et reconnue. Evidemment je l�ai immédiatement fait placer sous bonne garde afin que la Justice puisse accomplir son oeuvre.
Voici les faits.
J�ajouterai toujours pour le Juge, que cette femme est responsable avec ses acolytes de la ruine de notre duché, mais qu�il est aussi responsable de la ruine de mes bottes ! J�espère que le verdict de l�accusation prendra bien fait et état de cela. Car elle et tous ses complices doivent rendre ce qu�ils ont pris, mais doivent aussi payer une paire de bottes aux différents membres de la prévôté ! Que la peine soit partagée en 11 !

Merci de m�avoir écoutée.

*Sous l��il estomaquée de certains, Beths retourna s�asseoir attendant d�être appelée pour le huitième témoignage, en attendant, elle retourna s�asseoir*


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*Le procureur arriva dans la salle et écouta la défense*

Je tiens a préciser que le maire de Polignac était aussi la vice-duchesse que vous avez mis en dehors du château, vu la date des procès, elle remplaçait le procureur par intérim, vue son absence dû au brigandage, il n'avait plus les clefs du château.
Donc, sur les ordres de la duchesse on les a lancés via la mairie.
Je tiens à vous signaler qu'il y a une différence entre « par intérim » (PI), et « par procuration » (PP) ou ce dernier doit informer la population par le porte parole.
Ce procès a donc été lancé avec une procédure d'urgence pour contrer les brigands, du fait que vous étiez encore au château au moment de la mise en route du procès.
Donc je vous informe que ce procès a été mis en route par le vice-duchesse en poste à la mairie par intérim du procureur.
Ce pourquoi le procès peut continuer, je rappelle que nous ne sommes pas ici pour juger le duché, mais, votre acte délibéré de révolte avec prise du château de Clermont sans compter la destitution de l'ensemble des conseillers avec un pillage des stocks et de la trésorerie ducal.
Je ne vois aucune explication dans votre plaidoirie prouvant votre innocence, au contraire vous confirmez votre acte,
En confirmant vos dire, « Je plaide coupable pour ce chef d'inculpation ayant en effet participé à la prise du château. »
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenue Jaja.fripouille .
Preuve 1 : http://img217.imageshack.us/img217/262/conseil.png
Preuve 2 : http://img243.imageshack.us/img243/3965/aap.png

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 3 jours de Prison, 10 coups de fouets, ainsi une amende pour d'indemnisation au duché de 8 000 écus, le prévenue sera accompagner par des gardes au lieu du trésor afin de déterrer ses écus volés ou revendre les stocks pillés, pour finir une amende de 50 écus pour notre bon Roy
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la personne intéressée ne s'est pas manifestée

Je n'étais plus en BA à ce moment-là

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Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.



*Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Dame Jaja.la.rousse anciennement Jaja.fripouille au Duché.

Attendu que la révolte contre le château ducal est un acte puni sévèrement par nos lois.
Attendu que l'accusé a pu caché sa part du butin dans un mandat ou en achetant des denrées.
Attendu que la loi martiale a conduit a prendre une décision dans l'urgence, que la duchesse légitimement reconnu par le Roy restait le représentant de la Justice, que l'on valide bien une révolte légale après qu'elle soit faite, il en est donc de même pour ces procès validés par ordonnance ducale, le procès est donc considéré comme valable.
Attendu que cet acte ne peut être pardonné par la Justice de notre duché.
Attendu que l'accusée reconnaît la prise du château.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable de trahison envers le duché et prononçons la dite peine :

Cinq jours dans les geôles du Château afin qu'elle en connaisse également les bas fonds et où elle pourra réparer convenablement les bottes des maréchaux.
Amende de 100 écus au duché.
Amende de 4 écus au Roy.
A l'issue de ses peines, l'accusée sera exilée du Bourbonnais Auvergne pour trois mois, elle aura 72h pour quitter le duché, peine pouvant être réduite à un mois si l'accusé rembourse plus de 2000 écus en pièces ou denrées au duché.

Nous rappelons enfin à l'accusée qu'elle est dès à présent inéligible à toute charge municipale ou ducale au sein du Duché

Verdict rendu le 20/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 4 écus.


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Nom du requérant: jaja.la.rousse
Statut du requérant lors du procès en première instance: accusé
Nom de l'avocat du requérant: aucun pour le moment

Preuve de la peine reçue ( screen des évenements pour la prison ou/et l'amende ) :http://img69.imageshack.us/img69/1264/peine.jpg


Résumé des motivations de la demande d'appel:
Il y a eu là plusieurs infractions commises lors de ce procès. En effet, un maire ne peut lancer ce genre de procès, il n'est pas habilité pour, même si certains s'arrangent avec les lois, ce que j'explique dans ma plaidoirie. De plus, j'ai déjà payé une amende, certes minime mais c'est tout ce que je possédais sur moi au moment où j'ai été jetée dans les geôles. J'ai été nourri durant toute ma détention mais je ressors aujourd'hui squelettique et dans un état de santé précaire... Or la greffière du BA me demande encore de m'acquitter d'une amende de 100 écus assortie d'une peine de bannissement du duché de trois mois et à régler avant huit jours... J'ai obtenu un délai supplémentaire ne me trouvant plus en BA et étant en plus en prison au moment de la réception de ce courrier. Mais ayant déjà purgé ma peine de prison, je trouve que cette amende supplémentaire ainsi que le bannissement sont abusifs.
De plus, je me demande si l'air Auvergnat n'entraîne pas des problèmes de vue ou de raisonnement car je ne suis pas un homme comme a pu le souligner l'adjointe au prévôt du duché. Lors du procès, la confusion a été totale (cf: passages soulignés), me qualifiant tour à tour de femme puis d'homme alors qu'en observant simplement tout le monde peut voir que je suis bien une demoiselle. Suffit-il de porter des braies de nos jours pour que l'amalgame se face de la sorte?
Pour finir, l'aparté concernant le fait que je puisse dénigrer le nom que mes parents ont choisit pour moi est totalement déplacé. Que ce soit "fripouille" ou bien "la rousse", je suis toujours Jaja et n'ai jamais voulu m'en cacher, le reste n'est qu'un sobriquet. En revanche, à croire que le prénom de cette femme lui était bien destiné, Beths, sûrement la même personne que l'on surnomme "Ise"!!

J'en ai terminé et vous joint les preuves que j'ai pu garder de l'amende et de mon état de santé à ma sortie de prison seulement, ma détention étant terminée ce jour et beaucoup de travail m'attendait chez moi. Vous pouvez juste voir qu'entre le 20 et le 25 je n'ai eu aucun évènement (sauf avoir fabriqué une échelle que j'ai juste eu le temps de finir avant que les gardes ne m'emmènent).


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En plus, il est aussi condamné à l’inéligibilité à vie, ce qui est impossible.

5. La justice dans cette affaire ne fut ni juste ni équitable puisque les verdicts, soi-disant pour des mêmes faits, furent différents.
Ainsi Santiagoriccardo fut-il condamné pour les mêmes faits à 5 jours de prison, une amende de 500 écus pour le duché, de 35 écus pour le Roy et à l’inéligibilité à vie.
Ainsi _Elfi_ fut-elle condamnée pour les mêmes faits à 5 jours de prison, une amende 100 écus pour le duché, 30 pour le Roy et à l’inéligibilité à vie.
Ainsi, Angel. fut-il condamné pour les mêmes faits à 5 jours de prison, 100 écus d’amende, trois jours de pilori et à l’inéligibilité à vie.
Ainsi Tarikovicc a-t-il été relaxé.

Ce n’est plus une justice juste et équitable mais une justice à la carte selon le désir et l’envie du Juge.




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Jason















Madame le juge , parole vous est rendue
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Angel.
Angel écouta le procureur énoncé l’affaire, et les minutes du procès passé…
Son regard se portait sur la pièce où des ornements trônaient ça et là… Le juge avait le regard tourné vers le procureur, son visage lui était familier mais sans pouvoir se rappeler d’où…

Les appelés manquaient à l’appel, que se soit Kimi, Landfeust ou sa femme Princesselaure, leurs souvenirs le firent sourire, et leur interprétation des lois qu’ils devaient défendre, vont-ils venir…

Il en doutait fortement, a part peut être l’ancien duc qui aime se pavoisé dans ce genre d’affaire même s’il était directement concerné… Angel trouvait cela presque amusant qu’un homme qui avait si peu respecté ses propres lois, savoir que ce dit homme aimait pouvoir ce montré dans des lieux ainsi qui sont fait pour faire appliqué ses dites lois…

Les mots défilait comme le temps, toujours personne en vu mais cela ne l’empêchera pas de dire ce qu’il pense de ce dossier qu’il avait lui-même fait, même sans réponse de la missive qu’il avait écrit à l’avocate Linon rester sans suite, cela n’était pas temps pour lui mais plus pour qu’elle représente ce qui ne pouvait le faire eux-mêmes…

Le temps c’était écoulé avant cette ouverture, possible que le changement de présidence de la CA fut pour quelque chose… Le partie prit est si souvent remarqué…

L’énoncé fut terminer et le procureur redonna la parole au juge, Il décida de posé une question auquel il ne savait pas comment se passerait la suite des événements…

Angel toussota puis se leva et rejoignit la barre avant de s’adressé a la cour :

-« M’dame le juge et messire le Procureur, je sais que je ne suis pas apte à posé des questions en ses lieux… Mais je me demandais comment ce passerait la suite si les convoqués ne se présentaient pas ? »

Droit et les mains dans ses fouilles, regardant les deux personnes de lois en attente d’une éventuelle réponse à son interrogation…

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Princesselaure
Et un voyage de plus... Un... Laure avait fait le chemin seule... Enfin sans son époux qui avait pris le départ depuis une des autres demeures du couple... Mais escortée comme une Duchesse enceinte se doit l'être... Elle était jadis venue ici... Quelques années auparavent, en d'autres temps... Une autre époque... Elle quitta son coche puis entourée de sa garde entra dans l'enceinte de la Cour d'Appel... Un palais pouvant faire palir le propre chateau du Bourbonnais ~ Auvergne... Un décors soigné, des couleurs chaleureuses... Bien bel endroit que celui-ci... Elle avait tantôt reçu cette "invitation"... Que de temps avait passé depuis la chute de Clermont... Que d'événements ! Un instant ou le coeur se crispe laissant place aux souvenirs... Le 1er mai 1458 !!! Une funeste date pour le duché qu'est le sien... Enfin elle fut invitée à entrer dans la salle d'audience ou se tenaient déjà le Juge, le Procureur et l'un des membres de cette organisation que l'on appellait El Dorado !

Dame le Juge, Messire le Procureur...

Moment de calme... Doit elle le saluer aussi... Arfff... La tenue Laure, la tenue...

Sire !

Je vous souhaite le bon jour, je suis là ce jour suite à la convocation recue de vos services.

Devait elle se présenter... En attendant elle resta debout dans l'allée ne sachant au fond pas trop quoi faire... Mais que fait Lanfeust...
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Lafred
Messire Angel, il faut que les requérants se présentent afin que leur affaire soit traitée. Si ils ne viennent pas, cela n'empêche aucunement le déroulement pour les autres. J'ai eu du mal à joindre tout le monde mais je m'y attelle. Messire Dekos pourra témoigner par missive étant donnée son absence du royaume.

Vous pouvez prendre la parole afin de nous expliquer votre version de cette affaire, ainsi nous rentrerons dans le vif du sujet.
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[bannière en cours ]
Angel.
Angel était resté à la barre, il ne prêta que peu d’attention à l’entrent, il savait pertinemment que c’était une femme à titre qui ne respectait que ceci mais sans les actes qui en découle…

Angel se racla doucement la gorge avant de prendre la parole :

-« M’dame le juge et m’sire le procureur… Déjà merci pour avoir répondu à mon interrogation… »

-« Je me suis permis de monté ce dossier et déposé en CA pour le fait d’un jugement qui a fait fît des lois en rigueur dans le duché du Bourbonnais Auvergne… »

Il posa sur le présentoir de bois devant lui le dossier et l’ouvrit en tourna quelques vélins, avant de reprendre où il s’était arrêté… Et donc rentré dans le vif du sujet…

-« Comme vous pouvez le constaté, en regardant mon assignation, qui s’est passé sans encombre ni violence voir tentative de fuite. Date du trois mai mil-quatre-cent-cinquante-huit, celle-ci a été provoqué par Dame Princesselaure alors Bourgmestre de Poligniac, il a été énoncé et prouvé que le duc d’époque ne l’avait proclamé procureur qu’en quatre mai mil-quatre-cent-cinquante-huit, donc une journée après la dite mise en jugement… »

Angel tourna une nouvelle fois une feuille de ses écrits avant de reprendre :

-« Ceci m’a amené à pensé que cela n’était pas respectueux des lois en vigueur à l’époque pendant ce jugement… Je vais juste dénombrer ce qui m’a fait arriver à cette conclusion :

1) Nous avons été mis en jugement par un Bourgmestre qui s’auto proclame procureur or le codex dit et je cite :

«
Citation:
Article 8 : Du Vice-Duc
Alinéa b des fonctions :
Tant que le duc légitime est en fonction,
- Il peut remplacer un conseiller ducal absent sur la seule demande du Duc.


Citation:
Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre B : Du procès
Article 1 : De l'accusation
Alinéa b : Du procès municipal
Les maires peuvent ouvrir un procès hormis dans les cas de brigandage, trahison à l'exception de la fraude fiscale, et haute trahison.
Il doit présenter une mise en accusation telle que celle définie dans l'Alinéa a, Article 6, Titre A, Livre I
»

-« Pour ce qui est des directives à suivre aucune a part celle de Dame Ivrel d’une journée après, n’a été constaté et donc déclarer… »

- « De plus, comme la reprise du château à été faite dans la nuit du deux mai mil-quatre-cent-cinquante-huit et du trois mil-quatre-cent-cinquante-huit, sans parlé de la trêve Dominicale bafouer mais cela ne rentre pas en compte pour ce jugement… »

Angel lâcha un petit sourire discret avant de continuer:

-« La dite duchesse Ivrel n’avait donc plus le pouvoir vu qu’il y avait un duc de régence du nom de Caddarick… Qui prête, et reprenez moi si je me trompe allégeance au Roy…»

- « Malgré que j’eu démontré cela pendant le jugement, le verdict a tout de même été prononcé par le juge Lanfeust86 qui je cite : « Attendu que la loi martiale a conduit a prendre une décision dans l'urgence… ».

Il tourna son regard émeraude vers la juge et démarra ça conclusion :

-« Je peux juste constater que j’ai pu être mis en procès par un Bourgmestre pour une affaire ducale…Qui est contraire aux lois, avec une tentative de vouloir réglé cette affaire avec un texte anti daté proclamé par une duchesse qui ne l’était déjà plus… Puis vouloir justifier tout ceci avec un verdict qui se couvre avec une loi martial… »

Angel reposa ses documents sur la tablette de bois, et surenchère de sa voix douce :

-« Je n’ai jamais été avocat, procureur ou juge… Mais comment peut accepter un jugement pareil… Comment peut on se faire jugé équitablement, si ceux qui sont en charge de faire respecter les lois ne sont pas dans la capacité de les respectés eux même ? Comment peut on dire et donc de ce couvrir a dire et je récite « Attendu que la loi martiale a conduit a prendre une décision dans l'urgence… ». Une loi martiale absoute elle les autres lois ? Donne t elle la permissivité de ne pas les respectés ? Cela n’est pas un interrogatoire que je fais, mais belle et bien un constat d’une débâcle judiciaire…Voir une mascarade a ce hâté de vouloir faire le justicier au détriment des lois qu’ils doivent appliqués… »

- « j’en est fini, je suis prêt à répondre aux éventuelles questions s’il y a lieu d’en avoir… »

Angel replia son dossier restant à la barre en attendant les directives à suivre…

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Lanfeust86
Lanfeust avait reçu une missive de la Cour d'Appel, il avait donc suivit son épouse à Paris pour assister à l'audience.
Il n'y avait guère de monde si ce n'était Angel, le petit traître du BA qui aimait se pavanait en taverne pour accuser les autorités de tous les tords.
Se plaçant à côté de son épouse, il écouta justement le brigand et c'était vraiment drôle, il se faisait passer pour la victime alors que c'était lui qui avait participé à la prise du château.
Se moquait il de la justice ?

Votre Honneur, Procureur, je suis Lanfeust de Troy, ancien juge de la régence.
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Lafred
Des questions cher procureur ?
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[bannière en cours ]
Jason
Oui madame le juge,


Messire Angel, bien le bonjour

Messire, hormis les vices constatés, j'aimerai que vous me confirmiez de votre participation a cette prise de chateau.
Ensuite, quels étaient vos buts et motivations de renverser le pouvoir en place ?

Est ce qu'il y a eu dégraissement des caisses comtales ?
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Angel.
Angel savait que le procureur allait se penché sur le fond…

Un sourire se redessinait sur son visage avant de reprendre la parole :

-« Messire le procureur, oui, j’ai pu constater les vices de formes… Mais elles sont si nombreuses que l’on pourrait prendre cela pour de l’incompétence… »

-« Pour répondre à vos questions… Oui, j’ai participé à la prise du château, cela ne fait pas un plie sur ce fait avéré… Pour ce qui ma motivé c’était cette dite incompétence que la population subissait… Par contre pour ce qui est du dégraissement des caisses comtales, je ne pourrais vous répondre, je n’étais que dans le bureau du prévôt… Pour ma part, j’ai tout reversé a prix du minimum syndical au peuple du BA… »

Il reprit un court instant son souffle avant de reprendre :

-« Pour ce qui est du fond de ce jugement, j’ai été mis en prison et payer une amende… J’ai du partir du duché, laissent mes deux champs et mon échoppe, cela fait des mois que je ne suis pas retourné dans cette région malgré que je sois propriétaire en la capitale alors que la charte n’autorise que trois mois maximum… Donc je crois largement avoir réglé cette dette… Mais est ce que le fond peut il justifié la forme ? Et donc le non respect des lois et du codex en vigueur d’époque ? Si cela est oui, pourquoi donc faire des jugements et de ce fait se faire jugé par des lois, alors que ceux qui sont en charge de faires appliqués et qui vous accusent de ne pas les avoir respectés, ne sont pas en mesure de le faire eux même… En ce cas, comment font-ils pour jugé… Et est ce normal de ce faire mettre en jugement par une personne qui a aucunement le droit ni la gérance de le faire ? Je suis bien présent, non pas pour le fond mais belle et bien pour la forme, et si cela est normal de ce faire jugé ainsi parce que le fond le justifie, faudrait m’expliqué cela comme à un enfant de quatre ans… N’avons-nous pas tous le droit à être jugé équitablement ? »

Après ses quelques interrogations, avec sa voix toujours aussi calme et serein, sur ce qui pour lui avait été un fiasco judiciaire, où s’est mêlé incompétence et irrespect des droits à chacun…
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Jason
Messire Angel,

Je vous remercie de ces précisions, mais n'allez pas croire de mon ingérence , je ne fais que d'essayer de comprendre pourquoi cette prise de chateau.

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