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Audiences multiples versus BA [Heimdal - Antonio]

Antonio
Le Juge commençait à en avoir marre, et d'un coup de maillet, il prit la parole.

Bon, puisque messire Kimi32 ne souhaite pas nous livrer son témoignage, nous allons à présent passer au témoignage de messire Lanfeust86, Juge de prime instance.
J'appelle donc à la barre messire Lanfeust86 s'il vous plait !


Il espérait que ce témoin accepterait de venir livrer sa version des faits.

[MP envoyé ce jour.]
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~ Juge en Cour d'Appel ~ Seigneur de Fraize
Lanfeust86
Ah tiens, on se réveillait, c'est que le Duc s'était allongé sur un banc, sur un bon gros coussin, accessoire indispensable en Cour d'Appel.
Il se releva donc, adressa un sourire à son épouse et sans aucun regard pour la vermine autant masculine que féminine, il commença.

Votre Honneur, je vais essayer d'être le plus complet possible.

Le 1er mai, Messire Angel a donc participé à la révolte contre le Château de Clermont, trahissant le duché qui l'avait accueillit et l'avait intégré au sein de la COBA. Tout propos quand à un acte de grand coeur pour le peuple n'est que mensonge et fourberie, le peuple n'en a pas vu la couleur.

Mgr Ivrel, restait toujours la régnante du BA puisque reconnue par Sa Majesté comme tel. Elle a demandé à Princesselaure de lancer les procès en utilisant les bureaux de Polignac, le tribunal ayant été saccagé afin justement que la justice ne puisse oeuvrer. Tout ceci validé de façon officielle et conformément au CODEX, contrairement à ce que peut tenter de vous faire croire Mère Naudeas, qui était compagne de messire Angel avant cette révolte, l'était elle toujours au moment des faits, cela je ne le sais pas.

Messire Caddarik a ensuite été reconnu par Sa Majesté et n'a pas contredit les décisions de l'ancienne régnante, or il l'aurait pu s'il avait été contre.
Messire Guy a ensuite été reconnu par Sa Majesté, et là aussi il n'a pas contredit.

Ainsi, les procès étaient tout à fait valable, Messire Angel ne cherche qu'à se soustraire à la Justice.
Pour moi la Justice est là pour savoir si une personne est coupable ou non, Messire Angel a été déclaré coupable sur des faits et des preuves.
De plus, il tente de faire croire que nous ne respectons pas les lois du BA, alors qu'il ne les respecte pas lui même, comment passer d'accusé à victime, de l'art votre honneur, de l'art, pour le théâtre sans nulle doute.

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Antonio
Youpi ! Le Juge était ravi, enfin un témoin présent et rapide à se présenter à la Cour. Il l'écouta attentivement, puis lorsqu'il eut terminé, il le remercia et s'adressa au Procureur.

Merci à vous.

Monsieur le Procureur, le témoin est à vous !


Léger, très léger sourire.
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~ Juge en Cour d'Appel ~ Seigneur de Fraize
Heimdal
Heimdal se gratta la tête, il devait se remémorer l'ensemble du procès.

Dans votre verdict, avez-vous tenu compte que le parchemin de Dame Ivrel était
posté après l'ouverture du procès?

Et avec la transition entre les régnants puisque lorsqu'elle aurait édité cette lettre
elle n'était plus la régnante ?

Pouvez-vous donner plus éclaircissement sur ces deux points ?

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Lanfeust86
Lanfeust écouta les questions et y répondit.

Messire Procureur, dans mon verdict j'ai répondu justement à cela.



Une ordonnance ducale étant prise en urgence, lorsque celle-ci a été faite, Mgr Ivrel était alors toujours duchesse, Messire Caddarik étant revenu de Paris après la promulgation de cette ordonnance.
Pour ma part j'en ai tenu compte et si l'un des régents avait contredit cette ordonnance, j'en aurai tenu compte également.
S'il y avait eut vice de procédure, j'aurai prononcé la relaxe, d'ailleurs j'ai prononcé la relaxe pour un autre accusé car il y avait un véritable vice de procédure lié au nom du dit accusé. Comme quoi nous ne jugeons pas pour exercer une quelconque vengeance mais pour rendre justice.

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Antonio
A l'attention du Procureur.

D'autres question monsieur le Procureur ?
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~ Juge en Cour d'Appel ~ Seigneur de Fraize
Heimdal
Non, pas d'autres questions
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Antonio
Le Juge remercia le Procureur d'un signe de tête.

Merci bien.

Puis s'adressant à la Cour.

Nous avons écouté tous les témoins cités dans la demande d'appel, et nous arrivons donc au terme de cette audience.
Cependant, avant de clôturer celle-ci, je laisse la possibilité à qui le souhaite, de s'exprimer une dernière fois, dans le calme et le respect.
Vous disposez de 20 minutes
[48h IRL], puis je céderai la parole au Procureur pour son réquisitoire.

Top départ, montre en main, le Juge regarda la Cour.

EDIT temps IRL
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~ Juge en Cour d'Appel ~ Seigneur de Fraize
Naudeas
L'inquisitrice se leva pour demander la parole.

Monsieur le juge, mes respects, j'aurais des choses à ajouter. Dans le Duché du Bourbonnais Auvergne, j'ai exercé bien des fonctions ducales, celle de prévôt et juge. Je connaissais à l'époque les lois sur le bout des doigts pour les avoir parcourus. Je ne serais pas intervenue séant, si j'avais trouvé que le procès était juste, mais là, il ne fut pas. le problème étant qu'il allait contre le codex, d'ou le fait que j'ai arrêté d'ailleurs la politique, pour pouvoir me tourner vers les lois du Très Haut.

On pourra dire que j'avais à l'époque des rapports intime avec l'un des accusés, on m'a même jugé pour avoir été au courant alors que non et cela pourra être prouvé par bien des gens. Simplement, ce procès était hors les lois de l'époque comme cela a été démontré une fois. Simplement une ambiance régnait celle d'une justice, elle fut corrompue, ce qui était fort dommage. On ne peut pas dire que les accusés s'échappèrent, au contraire, ils ont subi la peine. Mais ca ne fut qu'absurdité. Si cela avait vraiment été que vérité alors pourquoi les accusés ont ils fait la demande séant ? Ils auraient accepté leur peine et subit les conséquences, d'ailleurs certains l'ont fait, comme Angel présent. Je fus là tout le long, j'étais présente et tout suivis. La justice est la même, l'application des lois ainsi que le respect de celles-ci. Ainsi, la vengeance a été de mise depuis le début. Allant jusqu'à rentrer dans des fausses déclarations qui le sont. Son Éminence n'a pas voulu répondre aux questions, le procureur aussi. Cela prouve bien une certaine vérité et une justification dans la demande.


Elle regarda le juge droit dans les yeux.

Certains sont morts parce qu'ils ont été traqués comme des bêtes, certains se sont repentis, mais hélas, on les considère encore comme des brigands. Le temporel a un pouvoir qui n'est pas négligeable surtout avec les armées, mais l'Église est là aussi pour pardonner les erreurs de ses personnes. Maintenant la seule demande concrète est que les erreurs soient reconnues et que les personnes qui se sont fourvoyées à l'époque puissent trouver enfin le pardon, et puissent reprendre une vie de paix. Je peux affirmer que certains l'ont fait et le font encore, subissant la pénitence qui leur est du selon les actes. Mais ils ne peuvent trouver pour l'heure étant fiché, ne peuvent se déplacer sans qu'un procès leur soit intenté, pour de simple accusation. Comment font-ils pour vivre ? ils ne méritent pas le reclus. Surtout quand on voit que ça a donné un non gratta comment nous être humains peut-on juger à l'encontre des valeurs, et interdire un droit de passage, sur ses propriétés ? Nous sommes tous humains et avons le droit tous à des erreurs, et la c'en fut une. Mais jamais la vengeance ne doit être ce qui fait régner l'ordre. Je vous remercie de m'avoir écoutée.

La Vicaire se rassit en remerciant le procureur et le Président de l'avoir écoutée.
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Antonio
Le Juge remercia l'inquisitrice pour ses quelques précisions.

Merci à vous.

Puis à la Cour.

Bien, puisque personne d'autre ne semble vouloir prendre la parole, je la cède donc au Procureur pour son réquisitoire.
Monsieur le Procureur, c'est à vous !

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~ Juge en Cour d'Appel ~ Seigneur de Fraize
Heimdal
Heimdal ressembla les documents ainsi que ces notes. Il soupira un bon coup et commença à
prendre la parole. Ce procès était fait d'interprétation ou de supposition, à lui d'essayer de ramener
les intervention en des faits.


Votre Honneur, mesdames et messieurs,

Nous allons d'abord ressortir les faits et ensuite de plaidoyer sur les interventions que nous avons eu durant ce procès.

le premier des faits est celui du 1 mai 1458 où un groupe de brigands nommé "Eldorado" ont pris le pouvoir du Château de Clermont. Parmi ces brigands, nous trouvons les 5 personnes qui auraient
du comparaitre ici, c'est-à-dire Santiagoriccardo ;_elfi_ ou Elvorith_ ou Erz_nerak ; jaja.fripouille nom IG: jaja.la.rousse ; Dekos. et Angel.
Ce fait ne peux pas être ignorer et rejeter puisque les brigands eux-même l'ont dit durant leur procès.

le 3 mai 1458, le conseiller ducal Princesselaure (je dis bien conseiller ducal et pas maire) lance un
procès depuis la mairie de Polignac sous l'ordonnance de la Duchesse Ivrel. Dame Princesselaure l'a en plus spécifié au moment de l'annonce.



le 4 mai 1458, la Duchesse Ivrel confirme l'annonce faites dans les différents procès.

le 4 mai 1458, Messire Caddarick prête serment d'allégeance à la couronne de France.

le 6 mai 1458, un nouveau régent prend place avec Messire Guy_KDR

Maintenant commentons les informations obtenues durant le procès :
- Les plaignants veulent nous faire croire qu'il ont été mis en procès par un maire, sur ce point je ne suis pas d'accord. En effet, Dame PrincesseLaure était conseiller Ducal et Vice-Duchesse. De ce fait,
la duchesse Ivrel pouvait à tout moment lui demander de s'occuper de la charge de procureur.

-Durant le procès, les plaignants disent que l'annonce étaient faites les 4 mai 1458 par la Duchesse Ivrel. Sur ce point, je ne suis pas d'accord non plus. En effet, l'annonce a été faite durant le procès par Dame Princesselaure au moment du procès avec le terme


La duchesse Ivrel a complété cela par son annonce du 4 mai 1458

- Les plaignants disent qu'elle n'avait pas le pouvoir. Là non plus je ne suis pas d'accord. En effet, selon l'article de loi suivant :


Ils vous diront que cette article n'existait pas au moment des faits. Malheureusement, je dois leur contredire à nouveau, j'ai trouvé les vieux codex du BA et j'ai trouvé ce texte déjà dans celui de 1454. Ils pourront le trouver dans la bibliothèque du BA de j'ai l'adresse ici pour ci-rendre.
[url] http://bourbon-auvergne.forumactif.com/t2311-arcnouveau-codex-legislatif-21-10-1454#24902[/url] Il cite ceci:


Bref, le duchesse avait le pouvoir de le faire.

- Les plaignants disent que la Duchesse n'était légitime puisqu'elle n'était plus le régnant. Maintenant, tout dépend sur quoi on base et comment on se base. Si l'annonce a été fait le 3 mai, elle était tout à fait encore légitime de changer son procureur. Maintenant, la régence a été annoncé le 4 mai 1458, il n'a pas pu être prouvé dans le tant et ni à quelle moment l'annonce a été faite par la Duchesse d'Ivrel. Le régent était d'autant plus présent à Paris donc ne pouvait pas non plus être présent en BA en même temps. Donc jusqu'à son retour de Paris, le Duchesse était encore en place.

- Les plaignants ont été condamné à de la prison, et à une amende et à un bannissement de 3 mois alors que la Charte du juge prévoit bien qu’une peine de bannissement doit venir en remplacement d’une peine de prison.
Je rappelle ici la Charte du Juge :


Citation:
Les bannissements:

Bannissement :
Dans certain cas grave ( haute trahison par exemple ou brigandages ) une province a le droit de substituer à la peine de mort ou à la peine de prison un exil temporaire ( qui ne doit pas excéder 3 mois ). La province ne peut interdire a la personne banni de continuer a posséder des biens dans la province.
Dans les cas moins graves, il sera nécessaire au juge d'avoir l'accord du joueur pour prononcer le bannissement.

Tout juge qui outrepasserait ses règles concernant les différentes peines se verrait sanctionné par une Cour d'Appel.


En plus, il est aussi condamné à l’inéligibilité à vie, ce qui est impossible.
Citation:
la grande Chancellerie a écrit:
En contrepartie, les peines d'inéligibilité sont limitées à trois mois maximum, par interprétation de la coutume de la Charte du Juge et par jurisprudence de la Cour d'Appel de France.


- Messire Dekos.n’est pas auvergnat, il est Suisse. La justice auvergnate ne peut donc invoquer l’accusation de trahison. On ne peut trahir que sa province. L’accusation aurait dû invoquer le trouble à l’ordre public éventuellement pour acte de subversion.

- Messire Angel. nous signale qu'il avait pris la pouvoir pour aidé le peuple. Je pense qu'il a d'autre moyen d'aider le peuple. Car, si un état est en difficulté, il va élevé plus d'impôt et mettre encore la vie des paysans en dangers.


Heimdal fit une pause pour boire un peu d'eau avant de reprendre

En conséquence de quoi, je demande à la présente Cour d'infirmer les procès c'est dire les sentence suivante :

A Messire Santiagoriccardo : Cinq jours dans les geôles du Château afin qu'elle en connaisse également les bas fonds et où elle pourra réparer convenablement les bottes des maréchaux.
Amende de 500 écus au duché.
Amende de 35 écus au Roy.
A l'issue de ses peines, l'accusée sera exilée du Bourbonnais Auvergne pour trois mois, elle aura 72h pour quitter le duché, peine pouvant être réduite à un mois si l'accusé rembourse plus de 2000 écus en pièces ou denrées au duché.
Nous rappelons enfin à l'accusé qu'il est dès à présent inéligible à toute charge municipale ou ducale au sein du Duché.

A Dame Erz_nerak : Cinq jours dans les geôles du Château afin qu'elle en connaisse également les bas fonds et où elle pourra réparer convenablement les bottes des maréchaux.
Amende de 100 écus au duché.
Amende de 30 écus au Roy.
A l'issue de ses peines, l'accusée sera exilée du Bourbonnais Auvergne pour trois mois, elle aura 72h pour quitter le duché, peine pouvant être réduite à un mois si l'accusé rembourse plus de 2000 écus en pièces ou denrées au duché.
Nous rappelons enfin à l'accusé qu'il est dès à présent inéligible à toute charge municipale ou ducale au sein du Duché.

A Dame Jaja.la.rousse. : Cinq jours dans les geôles du Château afin qu'elle en connaisse également les bas fonds et où elle pourra réparer convenablement les bottes des maréchaux.
Amende de 100 écus au duché.
Amende de 4 écus au Roy.
A l'issue de ses peines, l'accusée sera exilée du Bourbonnais Auvergne pour trois mois, elle aura 72h pour quitter le duché, peine pouvant être réduite à un mois si l'accusé rembourse plus de 2000 écus en pièces ou denrées au duché.
Nous rappelons enfin à l'accusé qu'il est dès à présent inéligible à toute charge municipale ou ducale au sein du Duché.

A Messire Dekos. : Six jours dans les geôles du Château afin qu'il en connaisse également les bas fonds et où il pourra réparer convenablement les bottes des maréchaux.
100 écus d'amende au duché.
A l'issue de ses peines, l'accusé sera exilé du Bourbonnais Auvergne pour trois mois, il aura 72h pour quitter le duché, peine pouvant être réduite à un mois si l'accusé rembourse plus de 2000 écus en pièces ou denrées au duché.
Nous rappelons enfin à l'accusé qu'il est dès à présent inéligible à toute charge municipale ou ducale au sein du Duché.

A Messire Angel. : Cinq jours dans les geôles du Château afin qu'il en connaisse également les bas fonds et où il pourra réparer convenablement les bottes des maréchaux.
100 écus d'amende au duché.
Trois jours de pilori en place publique.
A l'issue de ses peines, l'accusé sera exilé du Bourbonnais Auvergne pour trois mois, il aura 72h pour quitter le duché, peine pouvant être réduite à un mois si l'accusé rembourse plus de 2000 écus en pièces ou denrées au duché.
Nous rappelons enfin à l'accusé qu'il est dès à présent inéligible à toute charge municipale ou ducale au sein du Duché.


Heimdal fit une pause puis reprends pour finir pour attirer son attention sur la suite.

Néanmoins, Ces personnes ont pris le pouvoir et pillé le château de Clermont. Pour cette raison, ils doivent être condamné pour ces faits :
Je demande la même sanction aux cinq personnes c'est-à-dire :
- 5 jours de prison
- 100 écus d'amende
- le remboursement de leur butin

Merci de m'avoir écouté


Heimdal alla s'assoir.
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Antonio
Le Juge avait eu une petite absence, mais il n'avait rien perdu du discours du Procureur. Il prit donc la parole pour lever l'audience.

Merci Monsieur le Procureur, et merci à tous.
Je vous libère quelques minutes, puis je vous retrouverai pour la lecture du verdict.

L'audience est levée !

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~ Juge en Cour d'Appel ~ Seigneur de Fraize
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