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[rp] Tribunal de Genève : avoyerie vs Carine04

Musartine
Habillée de son ancienne robe de mariée, teinte en noir, donc récemment reléguée au statut de robe de Grande Accusatrice, Muse arriva dans la salle d'audience, disposant ses affaires sur la table qui lui était allouée, Muse disposa des copies des actes d'accusations sur les tables du juge, de la grivière, de l'inculpée.

Citation:
Dossier d'accusation : République de Genève vs Carine04

Date : 04 Octobre 1460

Les faits :

le 02 Octobre 1460, le Juge Misère, Juge de la République de Genève a remis verdict dans l'affaire opposant Genève à Tibère.

Citation:
Mesdames Messieurs la Cour de Genève va rendre son verdict dans l'affaire opposant La Souveraine République de Genève et le dénommé Tibère surnommé Tutu dans certains milieux

Attendu des faits reproché

Pour ce qui est de la mise en danger de la citée et de ses ressortissants en tant que dirigeant du groupuscule auvergno papiste du Tau je déclare l'accusé Coupable il as déjà été montré ce que ce crime a couté en ressource et en vie a la république et aux Reitres combattants en Espagne lors du procès de ses deux complices et homme de mains dans cette affaire et là il s'agit de......

ne peu s’empêcher de sourire
de la tête pensante de cette criminelle équipée

Pour ce qui est de sa candidature aux élections Coupable aussi mais c'est pas bien grave ça avoir l'envie de se ridiculiser semble etre une seconde nature chez cet énergumène rien qu'a voir comment il s'habille

Pour ce qui est du refus de la prime allégeance la je me vois mal le déclarer coupable de quoi que ce soit parcequ'il as pas l'air de pouvoir comprendre malgré toutes les explications un défaut de fabrication ou la tête pleine de sornettes je pense que pour cela il en relève plus de la médecine que de la justice

Pour ce qui est du refus du Simultaneaum il en est grandement coupable
Que de mots de haine et de mépris vis a vis des Genevois même ses coreligionnaires hormis pour les deux traitres et repris de justice Hobb et Thibaut sont sortit de son tutu !

De plus son silence sur la provenance de son tutu en dit long je lance donc un appel a mener une enquête auprès des écoles de danse de tous les endroits ou cet homme étrange a pu officier pour que la lumière soit faite

BANG!


Pour les trois chefs d'inculpation dont ce triste vandale a été reconnu coupable j'ordonne l'empalement sur pal d'if mais attendu les circonstances atténuantes pour la présentation aux élections le pal sera graissé et échardé
N'étant pas non plus là pour fournir gratuitement des instruments de plaisir au clergé je le condamne a une amende de 9 écus pour payer le pal et le saindoux!

BANG BALABANG BANG BANG

EXECUTION!


La bourelle de Berne n'a pas tenu compte de ce dit verdict, transformant l'empalement en 8 jours de prison, transformant les frais lié au pal de 9 écus, en 60 écus, et ce sans justification aucune :

Citation:
Procès ayant opposé Tib� à la municipalité de Genève
Tib� était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours et �ne amende de 60 écus.


Que sait-il donc passé ? influencée par les discours de Tibère ? tombée en amour pour celui-ci ? L'inculpée pourra s'en expliquer au cours du procès.

Toujours est-il que ce fait n'est pas son premier du genre. Il y a eu l'affaire Lucerne vs Syrilla. Le juge Stefan_grog rendit un verdict rendant Syrilla coupable, avec une peine de 2 000 écus d'amende et 6 jours de prison.

http://forum2.diekoenigreiche.com/viewtopic.php?p=13819861

La bourrelle appliqua une autre sentence : 5 jours de prison et 50 écus d'amende :

Citation:
Procès ayant opposé Syrilla à la municipalité de Solothurn
Syrilla était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 50 écus.


Là encore, aucune justification n'a étée entendue.

médiation

Attendu que la dite Bourelle est fonctionnaire de la Confédération Helvètique, qu'elle est censée connaître les coutumes et lois de l'ensemble de la Confédération, qu'elle n'a pas même dégné justifier de son acte, aucune médiation n'est proposée.

Nature de l'infraction : Haute Trahison.

Rappel de loi violée:

Citation:
Édit sur la procédure pénale en confédération Helvétique.

La présente procédure est applicable par les onze cantons helvétiques.

A charge de chacun des onze cantons de se doter d'un tribunal cantonal souverain, avec son juge souverain, selon les modalités choisies par chacun des onze cantons.

A charge de chacun des onze cantons de recevoir les plaintes, instruire et présenter devant leur juge cantonal souverain les affaires judiciaires constituées sur le territoire de chacun des onze cantons confédérés, selon les lois de chacun des cantons. Il est écrit que les affaires seront jugées souverainement, dans le respect de la Charte du Juge.

A charge de chacun des onze cantons de présenter le verdict de leur cour de justice cantonale au bourreau de Berne, afin qu'il exécute la sentence.

Fait ce quinzième jour de décembre 1456, par la grâce de Notre Seigneur, pour le droit à la justice.

Édit de justice, scellé par la chancellerie, après l'approbation de la diète des onze cantons.
Scellé pour Genève..




Citation:

Erlass zu dem Strafverfahren in der Schweizerischen Eidgenossenschaft
Das vorliegende Verfahren wird von den elf helvetischen Kantonen angewandt.

Es obliegt jedem der elf Kantone, gemäss den von den elf Kantonen gewählten Modalitäten, sich mit einem souveränen Kantonalgericht und einem souveränen Richter zu versehen.

Es obliegt jedem der elf Kantone, Klagen entgegenzunehmen, das Verfahren durchzuführen und dem souveränen Kantonalrichter die Gerichtsangelegenheiten, die auf dem Gebiet der elf konföderierten Kantone bestehen, gemäss den Gesetzen eines jeden Kantons, vorzulegen.
Es ist schriftlich festgelegt, dass die Verfahren, unter Beachtung der Rechtscharta, souverän abgeurteilt werden.

Es obliegt jedem der elf Kantone, das Urteil ihres kantonalen Gerichtshofes dem Büro in Bern vorzulegen, damit es den Urteilsspruch ausführt.

Beschlossen an dem fünfzehnten Tage des Jahres 1456 des Herrn, für das Recht auf Gerechtigkeit.

Rechtserlass, mit Siegel des Kanzleramtes, nach Annahme des Rates der elf Kantone.
Für Genf,




Création de la Cour d'Appel de la Confédération Helvétique. Janvier 1457.

[proposition de la chancellerie de Berne, ratifiée par le conseil de Genève]


Citation:
Berne, le 10 janvier 1457. A partir de ce jour, le juge de Berne est nommé bourreau de Berne. Il ne prend plus que les verdicts des procès dans les cantons. Il applique ces verdicts sans les réviser. Cela est fait pour affirmer la souveraineté des cantons. Par la grâce de Dieu.

Scellé pour Genève,



Scellé pour la Confédération par le Chancelier.



Témoins

- Luc_la_misere









































Citation:
Anklage : République de Genève vs Carine04

Datum : 04 October 1460

Fakten :

2. Oktober 1460, hat Richter Misère, Richter der Republik Genf Urteil im Fall zwischen Genf Tiberius gegeben.

Citation:
Meine Damen und Herren des Gerichts wird sein Urteil in Genf im ​​Fall zwischen dem Souveränen Republik Genf geben und Tibere namensTutu in manchen Kreisen genannt

Während die behaupteten Tatsachen


Im Hinblick auf die Gefährdung des zitierten und seine Bürger als Führer der kleinen Gruppe auvergno Papist Tau, erkläre ich die Angeklagten schuldig, wie er bereits gezeigt, dass dieses Verbrechen Kosten und Ressourcen hat im Leben Republik Soldaten und Kämpfern in Spanien während des Prozesses gegen seine beiden Komplizen und den Menschen die Hände in diesem Fall und da ist es ......

er kann nicht anders als lächeln
der Drahtzieher dieser kriminellen ausgestattet

Bezüglich seiner Kandidatur zur Wahl als Schuldig aber es ist keine große Sache, um den Wunsch der Lächerlichkeit zu haben scheint zur zweiten Natur werden, um dies Wahnsinnigen nichts, wie er Kleider zu sehen

Bezüglich der Ablehnung des prime Treue sehe ich nicht ihn schuldig, nichts, weil er nicht scheinen trotz aller Erklärungen einer Herstellungsfehler oder einem Kopf voller Unsinn, den ich denke, zu verstehen dazu ist es öfter als Gerechtigkeit

Bezüglich der Weigerung der Simultaneaum ist es sehr schuldig
Welche Worte des Hasses und der Verachtung gegens seine Kollegen Genfer gleiche, außer für die beiden Verräter und Flüchtlinge aus Gerechtigkeit Hobb und Thibaut sind aus ihrem Ballettröckchen!

Im Laufe seiner Schweigen von seiner langen tutu sagt, dass ich damit ansprechen, um eine Befragung von Tanzschulen allen Orten, wo dieser fremde Mann war ein Offizier für das Licht vergossen werden durchgeführt

BANG!


Für die drei Ladungen, dass diese traurige Vandalismus verurteilt wurde ich bestellte die Pfählung auf einem PAL, wenn mildernde Umstände, sondern wartete auf die Präsentation zu den pal Wahlen splittern und gefettet
Nicht da, um freie Instrumente der Freude, die ich verurteile die Geistlichen bieten hat neun Kronen Geldstrafe zu pal und Schmalz zu bezahlen!

BANG BALABANG BANG BANG

EXECUTION!


Der Henker Berne nicht berücksichtigt hat dieses Urteil wandte Pfählung in 8 Tage im Gefängnis, Drehen Aufwendungen im Zusammenhang mit pal 9 ECU, ECU 60, ohne jede Rechtfertigung.

Citation:
Minuten mit Tibere im Gegensatz zu der Gemeinde von Genf
Tibere wurde der Störung der öffentlichen Ordnung angeklagt.

Das Urteil war

Statement of Urteil
Der Angeklagte wurde der Störung der öffentlichen Ordnung verurteilt.

Der Angeklagte wurde zu einer Haftstrafe von acht Tagen verurteilt und Geldbuße in Höhe von 60.
[/ quote]

Was wissen wir passiert? beeinflusst durch die Reden von Tibere? verliebte sich in für sie? Der Angeklakte kann vor Gericht erklären.

Dennoch ist diese Tatsache nicht die erste ihrer Art. Es war der Fall Luzern vs Syrilla. Der Richter kehrte ein Urteil Stefan_grog machen Syrilla schuldig mit einem Satz von einer Geldbuße in Höhe von 2 000 und 6 Tage im Gefängnis.

http://forum2.diekoenigreiche.com/viewtopic.php?p=13819861

Der Henker angewendet weitere Auszeichnung: 5 Tage im Gefängnis und eine Geldbuße in Höhe von 50:

Citation:
Minuten mit entgegengesetzter Syrilla die Gemeinde Solothurn
Syrilla wurde des Hochverrats beschuldigt.

Das Urteil war

Statement of Urteil
Der Angeklagte wurde des Hochverrats verurteilt.

Der Angeklagte wurde zu einer Haftstrafe von 5 Tagen verurteilt und Geldbuße in Höhe von 50.
[/ quote]

Wieder wurde keine Rechtfertigung vernommen.

Vermittlung

Während der Henker ist offizieller sagte der Schweizerischen Eidgenossenschaft, es soll die Sitten und Gesetze der ganzen Eidgenossenschaft wissen, ist es nicht einmal dégné rechtfertigen seine Tat, ist keine Vermittlung vorgeschlagen .

Art der Straftat : Haute Trahison.

Law Erinnerung vergewaltigt:

Citation:

Erlass zu dem Strafverfahren in der Schweizerischen Eidgenossenschaft
Das vorliegende Verfahren wird von den elf helvetischen Kantonen angewandt.

Es obliegt jedem der elf Kantone, gemäss den von den elf Kantonen gewählten Modalitäten, sich mit einem souveränen Kantonalgericht und einem souveränen Richter zu versehen.

Es obliegt jedem der elf Kantone, Klagen entgegenzunehmen, das Verfahren durchzuführen und dem souveränen Kantonalrichter die Gerichtsangelegenheiten, die auf dem Gebiet der elf konföderierten Kantone bestehen, gemäss den Gesetzen eines jeden Kantons, vorzulegen.
Es ist schriftlich festgelegt, dass die Verfahren, unter Beachtung der Rechtscharta, souverän abgeurteilt werden.

Es obliegt jedem der elf Kantone, das Urteil ihres kantonalen Gerichtshofes dem Büro in Bern vorzulegen, damit es den Urteilsspruch ausführt.

Beschlossen an dem fünfzehnten Tage des Jahres 1456 des Herrn, für das Recht auf Gerechtigkeit.

Rechtserlass, mit Siegel des Kanzleramtes, nach Annahme des Rates der elf Kantone.
Für Genf,




Citation:
Bern, am 10. Januar 1457. Von diesem Tage an, wird der Richter von Bern zum Henker von Bern ernannt. Er nimmt nur noch die Urteile der Prozesse der Kantone an. Er wendet diese Urteile an, ohne sie zu überprüfen. Das wird gemacht, um die Souveränität der Kantone zu bestätigen. Von Gottes Gnaden.

Die elf Bürgermeister.

Siegel der Eidgenossenschaft durch den Kanzler.





Zeugen

-Luc_la_misere
Citation:
















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Citation:




















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Musartine
Se tape tout à coup le front de la paume de la main.

Taniaiseriiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiie

Convoquez donc l'inculpée : Carine04.
Et aussi Luc la Misère, il est témoin cette fois-ci, et oui c'est le juge de l'autre affaire, vous vous en sortirez ?

ah oui ! le juge Gutemberg attend dans le corridor, il voudrait que vous annonciez son entrée !

Vous vous en sortirez ? hein ?

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Tanaisie
Tanaisie suit le mouvement, sans vraiment en comprendre l'origine. Pour l'instant, elle ne s'est pas pris de remontrance, elle en déduit que son travail convient.

Donc elle trottine derrière Musartine, suivie du roquet qui ne la quitte plus et s'installe dans son coin, prête à noter tout ce qui se dira ici. Enfin, pour l'instant, il n'y a personne. Elle en profite pour boire une goulée de gnôle, puis s'assoupit légèrement lorsque des cris d'orfraie la font sursauter.


Ouiii ! Chuis là ! Pas la peine de hurler, m'dame la procureuse !

Oui ! J'm'occupe de tout ! Z'en faites pas, m'dame la procureuse !


Elle va à la rencontre du nouveau Juge. Un moment d'hésitation.

Bah ! J'croyais que z'étiez témoin ! Z'êtes juge maint'nant ? Bon, faut que j'vous annonce, qu'elle a dit.

Elle les trouve bizarres quand même, ces genevois! Faut êt' témoin pour êt' juge...

Elle ouvre la porte de la salle d'audience, se plaque contre elle et, d'une voix forte, comme elle l'a vu faire dans les pièces qui se jouent sur les places des grandes villes, annonce le nouveau Juge :

L'vez-vous d'vant sa majesté le juge Goutte en Berne !

avant de se précipiter vers sa table pour rédiger les convocations.
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Euh, Tanaisie, Ta Niaiserie, oui! Tu nous ennuies...
Musartine
Sacrebleu ! Lui qui voulait un aspect solennel pour son entrée ... il peut pas dire qu'il l'a pas ...

La femme, regard posé vers la porte, attend avec curiosité la réaction du nouveau juge.


Puis, un sourire en coin apparaît, et continuant ses commentaires ...


je suis bien curieuse de voir les convocations, tiens ... surtout celle pour Luc.

Et déjà, bien qu'aucune convocation n'est encore visible, la voilà à pincer ses lèvres, retenant un fou rire qui ne peut s'empêcher de pointer.

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Tanaisie
Et, miracle du progrès, les convocations sont prêtes à partir dans les mains du préposé postal, facteur neutre de cette histoire, juste là pour laisser latitude à notre Tanaisie de prendre des notes. Paraît qu'il faut qu'elle fasse aussi les compte-rendus.

Voulez p'têt les lire avant, m'dame la procureuse? dit-elle avec appréhension, tout en lui tendant les missives.





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Euh, Tanaisie, Ta Niaiserie, oui! Tu nous ennuies...
Luc_la_misere
Bien heureux de ne plus porter ce ridicule rideau rouge qui le faisait ressemblé a un juge Comtois en se rendant au tribunal il se présenta convocation en main

Me voila Luc la misère dict Luc l'empaleur ancien juge de la Souveraine République de Genève je me tient a votre disposition et attend vos questions

Il s'installa au premier rang le temps que la salle se remplisse posant un sac visiblement plein a coté lui
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Carine04
Elle avait pris la route pour le tribunal, une fois arrivée elle présenta sa convocation.

Je suis carine l'accusé dans cette affaire, j'ai bien reçu votre convocation, me voila face a vous.

Elle s'installa a la place indiqué, elle essayait de ne pas montré son angoisse, elle regarda la salle, les personnes assises. Elle remarqua messire Luc la Misère.

Elle était prête a être jugé
Hobb


Le Teutonique arriva dans la salle du tribunal. Il semblait que tous les protagonistes étaient arrivés.
Hobb s'assit à côté de la porte dos au mur. En effet depuis un certain temps il fallait faire attention à ses arrières à Genève. Les pervers sévissaient.
Et pas seulement du fait de la lâche agression qu'il a subi par la milice Genevoise, sous la dictature de l'antépénultième avoyer de Genève. Un pillage en règle, le droit genevois en quelque sorte. L'impôt léonien !

Toujours à la recherche de Monseigneur Tibère, il espérait avoir une réponse icelieu.
Mais aussi il voulait entendre celle qui a sauvé Msg Tibère de la justice funeste.

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Two_pack
Le chien de la greffière sent une onde tragique traverser la salle à l'entrée de l'humain mâle, suivi d'une femelle de même race.

Il comprend que là, c'est du sérieux.

Aussi se tient-il complètement coi.

Hormis quelques petits gémissements en forme d'interrogation.

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Ca te dirait d’embrasser les idées de mes parties ?
Gutemberg
Le vieux Gut entra dans la salle du tribunal en jetant un œil noir à la greffière. Elle avait encore écorché son nom cette godiche...

Point d'altesse ici, nous sommes en république madame la greffière.

Puis Gut se dirigea vers le fauteuil du juge et s'y assit.

Hmm, pas très confortable. Greffière, ma petite, pourriez-vous m'apporter quelques coussins moelleux pour satisfaire mon séant, merci.

Avec sa canne, Gut frappa trois coups secs

TOC TOC TOC je déclare l'audience ouverte !!!

Avant de commencer je rappelle à tous le code de procédure applicable en notre cour de justice de Genève.




Madame le procureur vous avez la parole.
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Niwrag
Une personne se leva au fond de la salle d'audience et intepella celui qui faisait office de Juge :

Dites donc voir mon ami, qui défends cette malheureuse ? Avant d'ouvrir un procès, il me semble d'après les textes en vigueur que le ou la prévenu a droit à un avocat. Avez-vous sollicité un avocat comme il se doit dans toute procédure ?

Vous manquez cruellement d'expérience, il me semble. Ne s'improvise pas Juge qui veut même s'il est élu et dans votre cas par un gropuscule des sicaires du Lion de Juda.

Ce procès ne peut s'inscrire dans une démarche équitable tant qu'un avocat commis d'office n'est pas nommé.

Puis se tournant vers le public présent :

Gens du peuple, réagissons à ce pseudo procès avec ce Juge de pacotille.
Atomlik
Cet homme devait être fanatiquement très croyant. Qui avait déjà vu çà ?

Se lever, parler au juge comme s'ils avaient élevé les cochons ensemble, puis se retourner, du fond de la salle, et parler au mur, croyant parler aux gens du peuple ...

Atomlik se mit à rire.

Les convocations faisaient très certainement référence à un avocat après tout. Une bonne occasion ratée de rester assit et de se taire.
Iskander
Et d'entrer, enfin, prendre l'inconnu par la Burqua pour le sortir du tribunal ...

Je vous ai déjà dit que vous n'aviez rien à faire ici à moins de vous avancer comme genevois. Ou comme avocat, en occurrence.

...

Je ne vous l'avais pas dit ?

Je ne vous ai pas vu inscrit au moindre barreau, puisque vous êtes masqué.

Soit vous vous avancez sans masque, soit vous sortez .

Et comme votre fichu masque est inamovible, vous sortez.

Même Hobb ici présent a ce courage d'avancer sans masque.


Et de l'emmener à l'extérieur ... dehors ...
_________________
Hobb


Hobb n'avait pas bougé à l'esclandre du quidam. Mais quand Alexandre, enfin Iskander, puisqu'il y tient, le cita, il ne put s'empêcher de répliquer.Il se leva.

-"Puisque je suis nommé ... . Voilà, je reconnais bien là votre malice ce "même Hobb" que vous lancez est bien manière puérile pour marquer votre dédain, bourgeois Alex ... enfin Iskander puisque vous y tenez. Ce que je comprends.
Quant à messire le masqué, vous auriez dû écouter mon prêche ce dimanche à la Cathédrale, vous auriez appris quelques manières plus adroites pour vos idées, même si je pense que l'argumentaire est un peu précipité, la suite nous le dira d'ailleurs je pense.
En revanche il est une posture, une façon de faire, plus légitime et plus chevaleresque qui serait de se montrer prêt à aider une dame... . "


Hobb désigna élégamment de la main, paume ouverte vers le haut la dame en accusation, suivi d' un léger mouvement du buste vers le bas.

-" Afin de s'opposer à une sentence par trop humiliante, comme il est de coutume par ici.
L 'Eglise Aristotélicienne ne portant pas plainte contre la Gente Dame. Bien au contraire.
En tout cas c'est ce que j'aurai fait moi, à votre place. Messire ?"


_________________
Niwrag
Dites donc, espèce de malotru, et de lui asséner un coup de bâton sur la tête, la liberté d'expression et d'opinion, vous connaissez ?

Et de rentrer de nouveau au tribunal et de s'avancer vers M. Le Juge.

M. Le Juge, veuillez excuser ma soudaine intrusion et mes propos quelque peu cavaliers à votre égard mais chaque prévenu a droit à un avocat. Et bien vous avez de la chance, je suis Avocat et même si je ne l'étais pas, je pourrais défendre cette personne à moins que vous me l'interdisiez ce qui serait contraire à l'éthique de la Justice.

Oui je suis Avocat ou je le fus. peu importe, ce qui compte ici, c'est l'avenir d'une personne et si celle-ci désire mes services, qu'elle s'exprime en cette cour.

Niwrag se demandait pourquoi on le disait masqué. Une coutume helvète peut être. A moins que cet individu n'ait pas vraiment compris ce qu'il représentait.
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