Musartine
Habillée de son ancienne robe de mariée, teinte en noir, donc récemment reléguée au statut de robe de Grande Accusatrice, Muse arriva dans la salle d'audience, disposant ses affaires sur la table qui lui était allouée, Muse disposa des copies des actes d'accusations sur les tables du juge, de la grivière, de l'inculpée.
Citation:
Dossier d'accusation : République de Genève vs Carine04
Date : 04 Octobre 1460
Les faits :
le 02 Octobre 1460, le Juge Misère, Juge de la République de Genève a remis verdict dans l'affaire opposant Genève à Tibère.
La bourelle de Berne n'a pas tenu compte de ce dit verdict, transformant l'empalement en 8 jours de prison, transformant les frais lié au pal de 9 écus, en 60 écus, et ce sans justification aucune :
Que sait-il donc passé ? influencée par les discours de Tibère ? tombée en amour pour celui-ci ? L'inculpée pourra s'en expliquer au cours du procès.
Toujours est-il que ce fait n'est pas son premier du genre. Il y a eu l'affaire Lucerne vs Syrilla. Le juge Stefan_grog rendit un verdict rendant Syrilla coupable, avec une peine de 2 000 écus d'amende et 6 jours de prison.
http://forum2.diekoenigreiche.com/viewtopic.php?p=13819861
La bourrelle appliqua une autre sentence : 5 jours de prison et 50 écus d'amende :
Là encore, aucune justification n'a étée entendue.
médiation
Attendu que la dite Bourelle est fonctionnaire de la Confédération Helvètique, qu'elle est censée connaître les coutumes et lois de l'ensemble de la Confédération, qu'elle n'a pas même dégné justifier de son acte, aucune médiation n'est proposée.
Nature de l'infraction : Haute Trahison.
Rappel de loi violée:
Création de la Cour d'Appel de la Confédération Helvétique. Janvier 1457.
[proposition de la chancellerie de Berne, ratifiée par le conseil de Genève]
Témoins
- Luc_la_misere
Date : 04 Octobre 1460
Les faits :
le 02 Octobre 1460, le Juge Misère, Juge de la République de Genève a remis verdict dans l'affaire opposant Genève à Tibère.
Citation:
Mesdames Messieurs la Cour de Genève va rendre son verdict dans l'affaire opposant La Souveraine République de Genève et le dénommé Tibère surnommé Tutu dans certains milieux
Attendu des faits reproché
Pour ce qui est de la mise en danger de la citée et de ses ressortissants en tant que dirigeant du groupuscule auvergno papiste du Tau je déclare l'accusé Coupable il as déjà été montré ce que ce crime a couté en ressource et en vie a la république et aux Reitres combattants en Espagne lors du procès de ses deux complices et homme de mains dans cette affaire et là il s'agit de......
ne peu sempêcher de sourire
de la tête pensante de cette criminelle équipée
Pour ce qui est de sa candidature aux élections Coupable aussi mais c'est pas bien grave ça avoir l'envie de se ridiculiser semble etre une seconde nature chez cet énergumène rien qu'a voir comment il s'habille
Pour ce qui est du refus de la prime allégeance la je me vois mal le déclarer coupable de quoi que ce soit parcequ'il as pas l'air de pouvoir comprendre malgré toutes les explications un défaut de fabrication ou la tête pleine de sornettes je pense que pour cela il en relève plus de la médecine que de la justice
Pour ce qui est du refus du Simultaneaum il en est grandement coupable
Que de mots de haine et de mépris vis a vis des Genevois même ses coreligionnaires hormis pour les deux traitres et repris de justice Hobb et Thibaut sont sortit de son tutu !
De plus son silence sur la provenance de son tutu en dit long je lance donc un appel a mener une enquête auprès des écoles de danse de tous les endroits ou cet homme étrange a pu officier pour que la lumière soit faite
BANG!
Pour les trois chefs d'inculpation dont ce triste vandale a été reconnu coupable j'ordonne l'empalement sur pal d'if mais attendu les circonstances atténuantes pour la présentation aux élections le pal sera graissé et échardé
N'étant pas non plus là pour fournir gratuitement des instruments de plaisir au clergé je le condamne a une amende de 9 écus pour payer le pal et le saindoux!
BANG BALABANG BANG BANG
EXECUTION!
Attendu des faits reproché
Pour ce qui est de la mise en danger de la citée et de ses ressortissants en tant que dirigeant du groupuscule auvergno papiste du Tau je déclare l'accusé Coupable il as déjà été montré ce que ce crime a couté en ressource et en vie a la république et aux Reitres combattants en Espagne lors du procès de ses deux complices et homme de mains dans cette affaire et là il s'agit de......
ne peu sempêcher de sourire
de la tête pensante de cette criminelle équipée
Pour ce qui est de sa candidature aux élections Coupable aussi mais c'est pas bien grave ça avoir l'envie de se ridiculiser semble etre une seconde nature chez cet énergumène rien qu'a voir comment il s'habille
Pour ce qui est du refus de la prime allégeance la je me vois mal le déclarer coupable de quoi que ce soit parcequ'il as pas l'air de pouvoir comprendre malgré toutes les explications un défaut de fabrication ou la tête pleine de sornettes je pense que pour cela il en relève plus de la médecine que de la justice
Pour ce qui est du refus du Simultaneaum il en est grandement coupable
Que de mots de haine et de mépris vis a vis des Genevois même ses coreligionnaires hormis pour les deux traitres et repris de justice Hobb et Thibaut sont sortit de son tutu !
De plus son silence sur la provenance de son tutu en dit long je lance donc un appel a mener une enquête auprès des écoles de danse de tous les endroits ou cet homme étrange a pu officier pour que la lumière soit faite
BANG!
Pour les trois chefs d'inculpation dont ce triste vandale a été reconnu coupable j'ordonne l'empalement sur pal d'if mais attendu les circonstances atténuantes pour la présentation aux élections le pal sera graissé et échardé
N'étant pas non plus là pour fournir gratuitement des instruments de plaisir au clergé je le condamne a une amende de 9 écus pour payer le pal et le saindoux!
BANG BALABANG BANG BANG
EXECUTION!
La bourelle de Berne n'a pas tenu compte de ce dit verdict, transformant l'empalement en 8 jours de prison, transformant les frais lié au pal de 9 écus, en 60 écus, et ce sans justification aucune :
Citation:
Procès ayant opposé Tib� à la municipalité de Genève
Tib� était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours et �ne amende de 60 écus.
Tib� était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours et �ne amende de 60 écus.
Que sait-il donc passé ? influencée par les discours de Tibère ? tombée en amour pour celui-ci ? L'inculpée pourra s'en expliquer au cours du procès.
Toujours est-il que ce fait n'est pas son premier du genre. Il y a eu l'affaire Lucerne vs Syrilla. Le juge Stefan_grog rendit un verdict rendant Syrilla coupable, avec une peine de 2 000 écus d'amende et 6 jours de prison.
http://forum2.diekoenigreiche.com/viewtopic.php?p=13819861
La bourrelle appliqua une autre sentence : 5 jours de prison et 50 écus d'amende :
Citation:
Procès ayant opposé Syrilla à la municipalité de Solothurn
Syrilla était accusé de haute trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 50 écus.
Syrilla était accusé de haute trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 50 écus.
Là encore, aucune justification n'a étée entendue.
médiation
Attendu que la dite Bourelle est fonctionnaire de la Confédération Helvètique, qu'elle est censée connaître les coutumes et lois de l'ensemble de la Confédération, qu'elle n'a pas même dégné justifier de son acte, aucune médiation n'est proposée.
Nature de l'infraction : Haute Trahison.
Rappel de loi violée:
Citation:
Édit sur la procédure pénale en confédération Helvétique.
La présente procédure est applicable par les onze cantons helvétiques.
A charge de chacun des onze cantons de se doter d'un tribunal cantonal souverain, avec son juge souverain, selon les modalités choisies par chacun des onze cantons.
A charge de chacun des onze cantons de recevoir les plaintes, instruire et présenter devant leur juge cantonal souverain les affaires judiciaires constituées sur le territoire de chacun des onze cantons confédérés, selon les lois de chacun des cantons. Il est écrit que les affaires seront jugées souverainement, dans le respect de la Charte du Juge.
A charge de chacun des onze cantons de présenter le verdict de leur cour de justice cantonale au bourreau de Berne, afin qu'il exécute la sentence.
Fait ce quinzième jour de décembre 1456, par la grâce de Notre Seigneur, pour le droit à la justice.
Édit de justice, scellé par la chancellerie, après l'approbation de la diète des onze cantons.
Scellé pour Genève..
La présente procédure est applicable par les onze cantons helvétiques.
A charge de chacun des onze cantons de se doter d'un tribunal cantonal souverain, avec son juge souverain, selon les modalités choisies par chacun des onze cantons.
A charge de chacun des onze cantons de recevoir les plaintes, instruire et présenter devant leur juge cantonal souverain les affaires judiciaires constituées sur le territoire de chacun des onze cantons confédérés, selon les lois de chacun des cantons. Il est écrit que les affaires seront jugées souverainement, dans le respect de la Charte du Juge.
A charge de chacun des onze cantons de présenter le verdict de leur cour de justice cantonale au bourreau de Berne, afin qu'il exécute la sentence.
Fait ce quinzième jour de décembre 1456, par la grâce de Notre Seigneur, pour le droit à la justice.
Édit de justice, scellé par la chancellerie, après l'approbation de la diète des onze cantons.
Scellé pour Genève..
Citation:
Erlass zu dem Strafverfahren in der Schweizerischen Eidgenossenschaft
Das vorliegende Verfahren wird von den elf helvetischen Kantonen angewandt.
Es obliegt jedem der elf Kantone, gemäss den von den elf Kantonen gewählten Modalitäten, sich mit einem souveränen Kantonalgericht und einem souveränen Richter zu versehen.
Es obliegt jedem der elf Kantone, Klagen entgegenzunehmen, das Verfahren durchzuführen und dem souveränen Kantonalrichter die Gerichtsangelegenheiten, die auf dem Gebiet der elf konföderierten Kantone bestehen, gemäss den Gesetzen eines jeden Kantons, vorzulegen.
Es ist schriftlich festgelegt, dass die Verfahren, unter Beachtung der Rechtscharta, souverän abgeurteilt werden.
Es obliegt jedem der elf Kantone, das Urteil ihres kantonalen Gerichtshofes dem Büro in Bern vorzulegen, damit es den Urteilsspruch ausführt.
Beschlossen an dem fünfzehnten Tage des Jahres 1456 des Herrn, für das Recht auf Gerechtigkeit.
Rechtserlass, mit Siegel des Kanzleramtes, nach Annahme des Rates der elf Kantone.
Für Genf,
Erlass zu dem Strafverfahren in der Schweizerischen Eidgenossenschaft
Das vorliegende Verfahren wird von den elf helvetischen Kantonen angewandt.
Es obliegt jedem der elf Kantone, gemäss den von den elf Kantonen gewählten Modalitäten, sich mit einem souveränen Kantonalgericht und einem souveränen Richter zu versehen.
Es obliegt jedem der elf Kantone, Klagen entgegenzunehmen, das Verfahren durchzuführen und dem souveränen Kantonalrichter die Gerichtsangelegenheiten, die auf dem Gebiet der elf konföderierten Kantone bestehen, gemäss den Gesetzen eines jeden Kantons, vorzulegen.
Es ist schriftlich festgelegt, dass die Verfahren, unter Beachtung der Rechtscharta, souverän abgeurteilt werden.
Es obliegt jedem der elf Kantone, das Urteil ihres kantonalen Gerichtshofes dem Büro in Bern vorzulegen, damit es den Urteilsspruch ausführt.
Beschlossen an dem fünfzehnten Tage des Jahres 1456 des Herrn, für das Recht auf Gerechtigkeit.
Rechtserlass, mit Siegel des Kanzleramtes, nach Annahme des Rates der elf Kantone.
Für Genf,
Création de la Cour d'Appel de la Confédération Helvétique. Janvier 1457.
[proposition de la chancellerie de Berne, ratifiée par le conseil de Genève]
Citation:
Berne, le 10 janvier 1457. A partir de ce jour, le juge de Berne est nommé bourreau de Berne. Il ne prend plus que les verdicts des procès dans les cantons. Il applique ces verdicts sans les réviser. Cela est fait pour affirmer la souveraineté des cantons. Par la grâce de Dieu.
Scellé pour Genève,
Scellé pour la Confédération par le Chancelier.
Scellé pour Genève,
Scellé pour la Confédération par le Chancelier.
Témoins
- Luc_la_misere
Citation:
Anklage : République de Genève vs Carine04
Datum : 04 October 1460
Fakten :
2. Oktober 1460, hat Richter Misère, Richter der Republik Genf Urteil im Fall zwischen Genf Tiberius gegeben.
Der Henker Berne nicht berücksichtigt hat dieses Urteil wandte Pfählung in 8 Tage im Gefängnis, Drehen Aufwendungen im Zusammenhang mit pal 9 ECU, ECU 60, ohne jede Rechtfertigung.
Datum : 04 October 1460
Fakten :
2. Oktober 1460, hat Richter Misère, Richter der Republik Genf Urteil im Fall zwischen Genf Tiberius gegeben.
Citation:
Meine Damen und Herren des Gerichts wird sein Urteil in Genf im Fall zwischen dem Souveränen Republik Genf geben und Tibere namensTutu in manchen Kreisen genannt
Während die behaupteten Tatsachen
Im Hinblick auf die Gefährdung des zitierten und seine Bürger als Führer der kleinen Gruppe auvergno Papist Tau, erkläre ich die Angeklagten schuldig, wie er bereits gezeigt, dass dieses Verbrechen Kosten und Ressourcen hat im Leben Republik Soldaten und Kämpfern in Spanien während des Prozesses gegen seine beiden Komplizen und den Menschen die Hände in diesem Fall und da ist es ......
er kann nicht anders als lächeln
der Drahtzieher dieser kriminellen ausgestattet
Bezüglich seiner Kandidatur zur Wahl als Schuldig aber es ist keine große Sache, um den Wunsch der Lächerlichkeit zu haben scheint zur zweiten Natur werden, um dies Wahnsinnigen nichts, wie er Kleider zu sehen
Bezüglich der Ablehnung des prime Treue sehe ich nicht ihn schuldig, nichts, weil er nicht scheinen trotz aller Erklärungen einer Herstellungsfehler oder einem Kopf voller Unsinn, den ich denke, zu verstehen dazu ist es öfter als Gerechtigkeit
Bezüglich der Weigerung der Simultaneaum ist es sehr schuldig
Welche Worte des Hasses und der Verachtung gegens seine Kollegen Genfer gleiche, außer für die beiden Verräter und Flüchtlinge aus Gerechtigkeit Hobb und Thibaut sind aus ihrem Ballettröckchen!
Im Laufe seiner Schweigen von seiner langen tutu sagt, dass ich damit ansprechen, um eine Befragung von Tanzschulen allen Orten, wo dieser fremde Mann war ein Offizier für das Licht vergossen werden durchgeführt
BANG!
Für die drei Ladungen, dass diese traurige Vandalismus verurteilt wurde ich bestellte die Pfählung auf einem PAL, wenn mildernde Umstände, sondern wartete auf die Präsentation zu den pal Wahlen splittern und gefettet
Nicht da, um freie Instrumente der Freude, die ich verurteile die Geistlichen bieten hat neun Kronen Geldstrafe zu pal und Schmalz zu bezahlen!
BANG BALABANG BANG BANG
EXECUTION!
Während die behaupteten Tatsachen
Im Hinblick auf die Gefährdung des zitierten und seine Bürger als Führer der kleinen Gruppe auvergno Papist Tau, erkläre ich die Angeklagten schuldig, wie er bereits gezeigt, dass dieses Verbrechen Kosten und Ressourcen hat im Leben Republik Soldaten und Kämpfern in Spanien während des Prozesses gegen seine beiden Komplizen und den Menschen die Hände in diesem Fall und da ist es ......
er kann nicht anders als lächeln
der Drahtzieher dieser kriminellen ausgestattet
Bezüglich seiner Kandidatur zur Wahl als Schuldig aber es ist keine große Sache, um den Wunsch der Lächerlichkeit zu haben scheint zur zweiten Natur werden, um dies Wahnsinnigen nichts, wie er Kleider zu sehen
Bezüglich der Ablehnung des prime Treue sehe ich nicht ihn schuldig, nichts, weil er nicht scheinen trotz aller Erklärungen einer Herstellungsfehler oder einem Kopf voller Unsinn, den ich denke, zu verstehen dazu ist es öfter als Gerechtigkeit
Bezüglich der Weigerung der Simultaneaum ist es sehr schuldig
Welche Worte des Hasses und der Verachtung gegens seine Kollegen Genfer gleiche, außer für die beiden Verräter und Flüchtlinge aus Gerechtigkeit Hobb und Thibaut sind aus ihrem Ballettröckchen!
Im Laufe seiner Schweigen von seiner langen tutu sagt, dass ich damit ansprechen, um eine Befragung von Tanzschulen allen Orten, wo dieser fremde Mann war ein Offizier für das Licht vergossen werden durchgeführt
BANG!
Für die drei Ladungen, dass diese traurige Vandalismus verurteilt wurde ich bestellte die Pfählung auf einem PAL, wenn mildernde Umstände, sondern wartete auf die Präsentation zu den pal Wahlen splittern und gefettet
Nicht da, um freie Instrumente der Freude, die ich verurteile die Geistlichen bieten hat neun Kronen Geldstrafe zu pal und Schmalz zu bezahlen!
BANG BALABANG BANG BANG
EXECUTION!
Der Henker Berne nicht berücksichtigt hat dieses Urteil wandte Pfählung in 8 Tage im Gefängnis, Drehen Aufwendungen im Zusammenhang mit pal 9 ECU, ECU 60, ohne jede Rechtfertigung.
Citation:
Minuten mit Tibere im Gegensatz zu der Gemeinde von Genf
Tibere wurde der Störung der öffentlichen Ordnung angeklagt.
Das Urteil war
Statement of Urteil
Der Angeklagte wurde der Störung der öffentlichen Ordnung verurteilt.
Der Angeklagte wurde zu einer Haftstrafe von acht Tagen verurteilt und Geldbuße in Höhe von 60.
[/ quote]
Was wissen wir passiert? beeinflusst durch die Reden von Tibere? verliebte sich in für sie? Der Angeklakte kann vor Gericht erklären.
Dennoch ist diese Tatsache nicht die erste ihrer Art. Es war der Fall Luzern vs Syrilla. Der Richter kehrte ein Urteil Stefan_grog machen Syrilla schuldig mit einem Satz von einer Geldbuße in Höhe von 2 000 und 6 Tage im Gefängnis.
http://forum2.diekoenigreiche.com/viewtopic.php?p=13819861
Der Henker angewendet weitere Auszeichnung: 5 Tage im Gefängnis und eine Geldbuße in Höhe von 50:
Tibere wurde der Störung der öffentlichen Ordnung angeklagt.
Das Urteil war
Statement of Urteil
Der Angeklagte wurde der Störung der öffentlichen Ordnung verurteilt.
Der Angeklagte wurde zu einer Haftstrafe von acht Tagen verurteilt und Geldbuße in Höhe von 60.
[/ quote]
Was wissen wir passiert? beeinflusst durch die Reden von Tibere? verliebte sich in für sie? Der Angeklakte kann vor Gericht erklären.
Dennoch ist diese Tatsache nicht die erste ihrer Art. Es war der Fall Luzern vs Syrilla. Der Richter kehrte ein Urteil Stefan_grog machen Syrilla schuldig mit einem Satz von einer Geldbuße in Höhe von 2 000 und 6 Tage im Gefängnis.
http://forum2.diekoenigreiche.com/viewtopic.php?p=13819861
Der Henker angewendet weitere Auszeichnung: 5 Tage im Gefängnis und eine Geldbuße in Höhe von 50:
Citation:
Minuten mit entgegengesetzter Syrilla die Gemeinde Solothurn
Syrilla wurde des Hochverrats beschuldigt.
Das Urteil war
Statement of Urteil
Der Angeklagte wurde des Hochverrats verurteilt.
Der Angeklagte wurde zu einer Haftstrafe von 5 Tagen verurteilt und Geldbuße in Höhe von 50.
[/ quote]
Wieder wurde keine Rechtfertigung vernommen.
Vermittlung
Während der Henker ist offizieller sagte der Schweizerischen Eidgenossenschaft, es soll die Sitten und Gesetze der ganzen Eidgenossenschaft wissen, ist es nicht einmal dégné rechtfertigen seine Tat, ist keine Vermittlung vorgeschlagen .
Art der Straftat : Haute Trahison.
Law Erinnerung vergewaltigt:
Zeugen
-Luc_la_misere
Syrilla wurde des Hochverrats beschuldigt.
Das Urteil war
Statement of Urteil
Der Angeklagte wurde des Hochverrats verurteilt.
Der Angeklagte wurde zu einer Haftstrafe von 5 Tagen verurteilt und Geldbuße in Höhe von 50.
[/ quote]
Wieder wurde keine Rechtfertigung vernommen.
Vermittlung
Während der Henker ist offizieller sagte der Schweizerischen Eidgenossenschaft, es soll die Sitten und Gesetze der ganzen Eidgenossenschaft wissen, ist es nicht einmal dégné rechtfertigen seine Tat, ist keine Vermittlung vorgeschlagen .
Art der Straftat : Haute Trahison.
Law Erinnerung vergewaltigt:
Citation:
Erlass zu dem Strafverfahren in der Schweizerischen Eidgenossenschaft
Das vorliegende Verfahren wird von den elf helvetischen Kantonen angewandt.
Es obliegt jedem der elf Kantone, gemäss den von den elf Kantonen gewählten Modalitäten, sich mit einem souveränen Kantonalgericht und einem souveränen Richter zu versehen.
Es obliegt jedem der elf Kantone, Klagen entgegenzunehmen, das Verfahren durchzuführen und dem souveränen Kantonalrichter die Gerichtsangelegenheiten, die auf dem Gebiet der elf konföderierten Kantone bestehen, gemäss den Gesetzen eines jeden Kantons, vorzulegen.
Es ist schriftlich festgelegt, dass die Verfahren, unter Beachtung der Rechtscharta, souverän abgeurteilt werden.
Es obliegt jedem der elf Kantone, das Urteil ihres kantonalen Gerichtshofes dem Büro in Bern vorzulegen, damit es den Urteilsspruch ausführt.
Beschlossen an dem fünfzehnten Tage des Jahres 1456 des Herrn, für das Recht auf Gerechtigkeit.
Rechtserlass, mit Siegel des Kanzleramtes, nach Annahme des Rates der elf Kantone.
Für Genf,
Erlass zu dem Strafverfahren in der Schweizerischen Eidgenossenschaft
Das vorliegende Verfahren wird von den elf helvetischen Kantonen angewandt.
Es obliegt jedem der elf Kantone, gemäss den von den elf Kantonen gewählten Modalitäten, sich mit einem souveränen Kantonalgericht und einem souveränen Richter zu versehen.
Es obliegt jedem der elf Kantone, Klagen entgegenzunehmen, das Verfahren durchzuführen und dem souveränen Kantonalrichter die Gerichtsangelegenheiten, die auf dem Gebiet der elf konföderierten Kantone bestehen, gemäss den Gesetzen eines jeden Kantons, vorzulegen.
Es ist schriftlich festgelegt, dass die Verfahren, unter Beachtung der Rechtscharta, souverän abgeurteilt werden.
Es obliegt jedem der elf Kantone, das Urteil ihres kantonalen Gerichtshofes dem Büro in Bern vorzulegen, damit es den Urteilsspruch ausführt.
Beschlossen an dem fünfzehnten Tage des Jahres 1456 des Herrn, für das Recht auf Gerechtigkeit.
Rechtserlass, mit Siegel des Kanzleramtes, nach Annahme des Rates der elf Kantone.
Für Genf,
Citation:
Bern, am 10. Januar 1457. Von diesem Tage an, wird der Richter von Bern zum Henker von Bern ernannt. Er nimmt nur noch die Urteile der Prozesse der Kantone an. Er wendet diese Urteile an, ohne sie zu überprüfen. Das wird gemacht, um die Souveränität der Kantone zu bestätigen. Von Gottes Gnaden.
Die elf Bürgermeister.
Siegel der Eidgenossenschaft durch den Kanzler.
Die elf Bürgermeister.
Siegel der Eidgenossenschaft durch den Kanzler.
Zeugen
-Luc_la_misere
Citation:
Citation:
Citation:
Citation:
Citation:
Citation:
Citation: