Traité d'Alliance du Centre
dit des Puissances et de la Stabilité du Centre,
entre le Duché de Touraine et le Duché du Bourbonnais Auvergne.
Dans leur grande sagesse, leurs Grâces Rhiana de Hasselt, Duchesse de Touraine, et Gothmog de La Moria dict Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, ont souhaité mettre par écrit le présent traité d'alliance qui lie peuples et institutions de leurs duchés dans un objectif de concorde et de sécurité. La présente alliance se veut puissante, droite, royaliste et aristotélicienne.
Article I - De lengagement à la non agressionLes membres de lAlliance reconnaissent lamitié entre leurs provinces et s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression les unes envers les autres. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les membres de lAlliance s'engagent à considérer leurs armées comme amies.
Article II - Du caractère primordial de l'alliancePar la présente, les membres de lAlliance s'engagent et engagent leurs provinces dans la présente alliance à laquelle ils reconnaissent la primauté sur tout autre traité diplomatique. L'appartenance à l'Alliance du Centre exclue ainsi tout engagement dans une autre alliance quelle qu'elle soit, et ce avec caractère rétroactif. Nul traité ne saurait être opposé à l'engagement réciproque impliqué par le traité d'Alliance du Centre.
Article III - De la participation à tout traitéLes membres de lAlliance s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent traité. Dans un souci de cohérence, les membres de lAlliance s'efforcent de faire converger leurs politiques diplomatiques.
Article IV - Du droit de passageLes membres de lAlliance accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois. Un membre doit demander une autorisation de passage de son Ost sur le territoire de l'autre membre. Le Conseil de ce dernier se réserve le droit de donner, ou non, une décision favorable à la requête.
Article V - De l'économie et du commerceLes membres de lAlliance sengagent à favoriser toute entente et entraide commerciales entre elles.
Ainsi elles s'engagent à ne point porter atteinte à l'économie des membres de l'Alliance. Sont donc prohibées les politiques ayant pour but la déstabilisation économique des membres de l'Alliance.
Article VI - De la cultureLes membres de lAlliance favoriseront les échanges culturels et festifs entre eux. Ils seront dans la mesure du possible à l'initiative de projets en ce sens, et soutiendront également les volontés municipales dans cette optique.
Article VII - De la défense et de lentraide mutuellesEn cas d'agression ou d'invasion du territoire d'un des membres de l'Alliance au moins, secours devra lui être porté par les autres membres. Le présent article crée une clause de défense mutuelle. Les membres de l'Alliance s'engagent à mettre en uvre tous les moyens diplomatiques et militaires, et leur coordination entre eux, pour résoudre le conflit qui oppose un membres de l'Alliance à une tierce partie.
Ce secours devra être adaptable aux circonstances. Il pourra se faire par l'envoi de matériel ou marchandises nécessaires à la guerre, par l'envoi d'hommes ou d'armées en soutien dans la province attaquée ou encore par l'ouverture d'un autre front de combat afin de soulager l'effort de guerre de la province attaquée.
Dans ce cadre, les forces armées des membres de l'Alliance seront coordonnées pour plus defficacité au niveau tactique, au sein dun État Major, le Conseil Militaire, tout en gardant leurs propres commandements. Le Conseil Militaire sera basé au Siège de l'Alliance du Centre. Y siégeront, selon la nécessité, les régnants de chaque province, leurs capitaines et connétables, et un membre de chaque état major permanent existant. Un accès pourra être prévu pour des conseillers militaires sélectionnés pour leurs compétences tactiques exceptionnelles. Seuls les régnants ont droit de vote et sont donc décisionnaires au Conseil Militaire. Une salle de coordination, de logistique et de transfert des ordres, à laquelle auront accès l'ensemble des chefs d'armée de l'alliance en plus des membres du Conseil Militaire, sera également mise à disposition.
La clause de défense et dentraide est valable toute la durée du présent traité.
Les contractants ne sont pas tenus de la respecter si linvasion dun signataire est le fait dune requête royale.
La clause de défense et dentraide engageant les membres de l'Alliance ne peut être consentie que pour les actions de défense et non de volonté agressive, expansionniste ou contre attaque. Il sera décidé par les membres de l'Alliance, au cas par cas, si une contre attaque peut être considérée comme une défense ou une agression.
Article VIII - Du conseil de l'Alliance du CentreDe manière permanente, un Conseil est en fonction : il est composé des régnants, des responsables de la diplomatie et des ambassadeurs en poste dans chaque province membre. Ces derniers ont le rôle dintendants et ont charge dassurer la pérennité des débats au sein de ce conseil.
Tout agent ducal ou comtal peut ponctuellement intervenir au sein de ce conseil, à la demande de celui-ci.
Article IX - Du protocole d'agrandissement de l'Alliance du CentreL'adhésion d'un membre à l'Alliance du Centre s'effectue suivant le présent protocole:
Art. 1: Des critères d'adhésion à l'Alliance du CentreLe demandeur doit appartenir au Royaume de France et se trouver dans une situation géographique propice à entrer dans l'Alliance du Centre. C'est aux membres de décider si la localisation géographique du demandeur convient.
Le demandeur ne peut plus appartenir à une autre alliance, dès son engagement. Il doit pouvoir être en pleine possession de ces décisions y compris militaire et ne peut donc être membre du Domaine Royal.
Art. 2: Du dépôt de la candidatureLe demandeur devra transmettre une lettre de motivation aux régnants de chacune des provinces membres de l'Alliance du Centre.
Art. 3: Des modalités d'acceptationL'acceptation du demandeur au sein de l'Alliance du Centre devra se faire à l'unanimité de ses membres, qui procèdent séparément à un vote de leurs Conseils Ducaux/Comtaux respectifs.
Article X - Des règles de décision au sein de l'AllianceToute décision est prise à lunanimité des membres de lAlliance. Les représentants de chaque province se concertent au préalable et parlent dune seule voix.
Article XI - De l'exclusion d'un membreTout manquement injustifié au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à larticle ci-après entraine une exclusion.
Si un membre de l'Alliance venait à manquer ou à rompre son serment d'allégeance au Souverain de France, le membre en question sera immédiatement exclu de l'Alliance. Cet article ne joue pas si le membre de l'Alliance se voit refuser son allégeance par la volonté du souverain.
Article XII - De la procédure de dénonciation du traitéLa province souhaitant dénoncer ou se retirer de la présente alliance, devra faire parvenir une lettre officielle aux régnants de chacune des provinces membres de l'Alliance du Centre. Cette lettre devra comporter les signatures de la majorité absolue des nobles de mérite de la dite province afin de certifier que cette décision a été mûrement réfléchie.
Les provinces de lalliance disposent d'une semaine pour en prendre acte et publier officiellement la dénonciation ou le retrait de l'Alliance du Centre de la province concernée.
Article XIII - De la modification du traitéPar consentement mutuel des régnants, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.
Article XIV - De l'entrée en vigueur du traitéLe présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.
Signé au Siège de lAlliance du Centre, le 17 avril 1464.
Pour le Duché de Bourbonnais-Auvergne : Duc du Bourbonnais-Auvergne
Alexans de NoldorGardien des sceaux
Pachillou de La Vigne d'EscoraillesChambellan
Pour le Duché de Touraine :
Rhiana de Hasselt
Vicomtesse de Véretz
Duchesse de Touraine