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Amelliane
C'était assez difficile de se concentrer ces derniers jours, et ce jour-ci encore plus parce qu'elle avait l'impression que les gens venaient au compte goutte dans le bureau pour se plaindre.

Elle arriva à son tour, écouta les complaintes de tous. La juge se frotta les tempes. Une femme l'appela messire, elle se frotta le menton defois que la barbe est poussé pendant la minute et non il n'y avait rien. Un petit coup d’œil discret pour voir si ces formes féminines étaient toujours là, c'était le cas .. bref. Pas de quoi l'appeler messire enfin elle n'en tiendrait pas compte, elle n'allait pas mourir pour un "messire le juge".

Amélliane essaya quelque chose pour calmer tout le monde, elle ne voulait pas d'effusion de sang ni qu'on lui jette des cailloux. Elle ce qu'elle souhaitait c'était de rendre des jugements juste et équitable mais pas aujourd'hui avec un tel raffut et tout ce monde sur les nerfs.

- Bonjour à tous. Je suis Amélliane, juge de la Lorraine, elle marqua une petite pause puis reprit : j'ai cru avoir entendu que des erreurs ont été commise, je vais étudier l'ensemble des dossiers ainsi que les documents fourni et je prendrais une décision en fonction.

Puis une personne dit soldat de l'armée de la République souveraine de Genève prit la parole en dernier, sa phrase ou il leur disait de se repentir la fit sourire. Elle était elle même soldat et se repentir ne faisait pas partir de ses priorités ses jours-ci surtout pour l'occupation de Genève.

- Vous savez peut-être que le Très Haut protège la Genève mais il protège tout les êtres sur cette terre et non pas seulement cette ville. Ce genre de menace n'a pas lien ici enfin je suppose que s'en est une.
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Maria_paz
Les heures, les minutes, les secondes s’émiettaient par petits grains, bercées par le balancier d’une belle comtoise, pièce maitresse de la salle des pas perdus que Maria arpentait en attendant sa relaxe. Ses pas glissaient silencieusement sur le parquet, guidés par son intérêt pour la déco plutôt tendance pour l’époque. Elle contourna la Justice aux yeux bandés portant glaive et balance puis promena son regard satiné sur les grandes tentures de scènes antiques en demi-teintes, comme la demi-justice.

Absorbée par ses explorations, elle ne vit pas le clerc pénétrer dans la salle, rabougri, comptant ses pas .

- Maria Paz ! Convocation devant la cour !

- Mi ? No gracias, c’est deya fait.

- Deuxième convocation, et on s’presse !

- Rhaaa ! Mais qu’est-ce que yé fait de traviole encore ?

Précédée par l’aimable gratte-papier qui se frayait un passage dans le grouillis de prévenus, d’avocats et de témoins, elle pénétra dans le grand cercueil de bois aux odeurs de cire rance. Des chiens pelés pourchassaient des rats. Une vraie cour des miracles. Il y avait tant de monde, tant de paire d’yeux que, debout devant la cour, elle ressentit la désagréable sensation d’être au centre d’une arène. A cet instant, elle eut besoin de su caballero. Elle scruta désespérément cette foule suintante et son regard tomba raide devant la procure. La lionne faisait face à un gladiateur en jupe qui apparemment, n’avait pas rangé toutes ses affaires au bon endroit dans sa calebasse. Ainsi ne comprenions-nous nous pas, dans toutes les affaires précédentes, pourquoi l’accusatrice tenait des propos aussi ahurissants sur sa provenance étiquetée « Languedoc » et ses confusions de dates artistiques et funambulesques. La foule grondait ses contestations et le climat ambiant était purulent.

Dehors, le vent soufflait en rafale.

Au grand nettoyage d’automne, les feuilles bientôt mortes se ramasseraient à la pelle à la cour de Nancy.

La lionne donc, comparaissant une seconde fois devant les magistrats, se concentrait tant bien que mal, questionnant ses boyaux cervicaux sur la sauce qu’on allait cette fois lui balancer sur sa couenne déjà rôtie.



- Votre honneur,

Je porte devant vous un cas de Trahison.

L'accusé, un dénommé Maria_paz, a pris part à une révolte contre la mairie de Vaudemont comme vous l'attesteront les témoins.

Etant donné le situation particulière que nous connaissons et la loi martiale en vigueur, la maréchaussée n'a pas matériellement pu instruire le dossier que je vous présente, les preuves seront donc apportées par le témoignage des témoins dont certains sont assermentés.

Vous trouverez ses papiers dans le dossier :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Maria_paz

Ainsi que le courrier du Témoin:

Citation:
Expéditeur : Sabifax
Date d'envoi : 01/10/1461 - 04:41:23
Titre : Re: Ordres du Duc de Lorraine
01/10/1461 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Maria_paz parmi les assaillants.

En vertu de l'article II.V.4 du codex, cet acte abject est passible de poursuites pour trahison :
Article II.V.4 : Tout individu prenant part à une révolte contre une mairie ou contre le château de Nancy, à moins que la dite révolte ait été autorisée selon la loi sur la légitimité des révoltes. Le pillage des biens de la mairie sera considéré comme une circonstance aggravante, entraînant la qualification en haute trahison.

Le codex est visible par tous a la Grande Galerie :
http://casteldenancy.forumpro.fr/t14289-codex-judiciaire-de-lorraine-1459


Se tournant vers l'accusé
- Messire, je dois vous informer de vos droits, ainsi, vous avez le droit de consulter les preuves, droit de vous faire défendre par un avocat, droit de quérir la justice du Duc et vous aurez le droit de faire appel de la décision une fois qu'elle sera rendue.


Et la grande farce continuait. Maria arqua un sourcil

- Messire ? Vous avez dit Messire ? N'auriez-vous pas de la paille dans les yeux ?
J'en déduis qu'il y a erreur sur la personne, je demande à être relaxée. En tant que femme je n'ai rien à faire devant cette cour.
Je vais demander à un témoin de confirmer que je suis belle et bien nantie d'attributs féminins. Lorsque ce sera confirmé, je réclamerai une indemnité pour dédommagement de l'outrage et une autre pour m'avoir fait perdre une journée de salaire. J'ai besoin d'une nouvelle paire de bottes dernier cri.

Elle écarta les bras, sa pèlerine, son...

- Madame la Juge, ai-je l'air d'un rustre es défonçage de porte ?



C’est là qu’on vérifie que le souci de la précision, de la preuve, est bien une qualité typiquement suisse.
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Amelliane
Suite aux erreurs de date, des autres choses et j'en passe des meilleurs voici que maintenant il y une erreur comment dire grammaticale ... même si ce n'était pas le bon terme mais l'idée y était.

- Alors déjà vous ne ressemblez pas à un homme, ensuite la procureur s'est tromper en voulant dire dame elle a dit messire, attention je n'ai pas dis que vous ne ressemblez pas à une personne qui défoncerait les portes, mais pourquoi en tant que femme vous n'avez rien à faire devant cette cour ? Et pourquoi y aurait-il une erreur sur la personne, vous ne vous appelez pas Maria_Paz ?

Amélliane croisa les bras dans l'attente d'une réponse, elle était curieuse de savoir ce qu'allait lui répondre l'accusée. Par contre si elle croyait qu'elle allait lui donner son verdict de suite de but en blanc, ben elle allait attendre un poil qu'elle examine tout les documents. Pour l'heure elle attendait des réponses.
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Don_aelig
Profitant de la foule, il s'était dissimulé. Faut dire que le tribunal ne desemplissait pas, même qu'il semblait à notre Aëlig, posté dans un coin depuis un moment et sans qu'on fasse attention à lui, qu'il en était arrivé d'autres. Il les avait compté : 39 accusés.

-39 procès ! Ils sont fous ces lorrains !

S'exclama-t-il soudain bruyamment sans que personne ne le remarque. Ca lui rappelait la fois où quand il était encore un enfant, un procureur mainois avait tenté de rentrer en une nuit une centaine de soldats bretons dans les tiroirs de son secretaire.

Puis il visa la fameuse fenêtre où son cheval l'attendait dessous, à l'extérieur. Il s'écarta discrètement du centre de la salle, puis parvenant à rejoindre l'ouverture, une main vint se poser brusquement sur son épaule.
Il sursauta.

"Me v'là fait !" se dit-il intérieurement, avant de se retourner.

La main appartenait à un huisser, épaules carrées, orbites profondes et joues enfoncées qui annoncaient un caractère pas commode. Il lui hurla d'une voix rocailleuse :

- La défense a appelé Aelig à la barre dans le procès Duché de Lorraine contre Maria Paz

-Maria ! répondit en écho, Aëlig.

- Si Messire veut bien me suivre.

Aëlig , tel le preux chevalier encore une fois à la rescousse de sa dame au prise avec un dragon, un charmant celui-là, enjamba les pas de l’huissier et arriva dans la salle d’audience ( combien il y en avait-il ? ) où Maria se trouvait être le centre de l’attention à cette heure. Il attrapa en cours de route les propos du juge avant d’intervenir à son tour devant le magistrat qui affichait une mine perplexe.

M'dame le juge,

Je confirme que l'accusée est bien une femme. Et si votre témoin pense avoir vu un homme avec les froufrous et la crinière de ma Maria, ce devait être moi, parceque, voyez-vous, nous nous étions emmêlés cette nuit là. Ne faisions qu’un corps à quatre jambes et quatre bras, en plus nous avions chuté. D’où la confusion certainement. Et attention, j’ai pas dit non plus que nous avions tous deux tenté de frapper à la porte de la mairie. D'ailleurs c'était fermé. Mais à vrai dire, nous ne sommes pas arrivés jusque là. Le témoin ne vous a pas dit que nous rampions également ? J'vous explique ! C'est parcequ'elle portait une nouvelle robe couleur lilas, voyez, avec plein de dentelles...Et ce petit balancement gracieux qu'elle avait dans les hanches... Alors voilà, c'est en voulant enlever mutuellement nos vêtements que ça c'est compliqué. Dans le feu de l'action, nous avions eu un mal fou à tout demêler... S' il n'y a qu'un seul responsable de ce quiproquo, c'est moi. Maria, elle, n'était plus dans sa robe à ce moment là. C'est moi qu'était coincé d'dans.

Merci de m'avoir écouté M'dame le juge.
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Amelliane
Voici qu'un témoin, si elle pouvait le qualifier ainsi vint ben témoigner pour l'accusé Maria_Paz. Son explication fût un peu étrange voir même bizarre, Amélliane se demandait même si on ne l'a prendrait pas pour une gourde voir même pour une blonde.

Un corps à quatre jambes quatre bras, ce ne serait pas le signe du malin qu'elle aurait sous les yeux ... à voir. Et voyons qui se baladerait devant la mairie à ce moment là ... c'est fait beaucoup de hasard même si le hasard fait bien les choses parfois, à d'autre moment ça peut devenir suspect.

La juge ne dit rien et le laissa parler de bout en bout, prit quelques notes en passant. Il semblait avoir terminer et attendit la suite enfin si il y en avait une.

Amélliane avait envie d'une chose là tout de suite, nan de deux choses ... une bonne mirabelle et puis surtout de dire de but en blanc : vous ne serez pas en train de vous moquez de moi là !!! mais vu qu'elle aimait faire durée le suspense elle ne dit rien du tout.

Certes elle avait 39 accusés a entendre mais après tout elle était là pour ça et puis si il y avait autant d'accusés c'est que pour certains les lois n'ont pas été respectées.
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Raoulleglabre


Palais de Justice, Lorraine contre mon Raoul. Dernière plaidoirie de la défense.


Votre Honneur,

Me voici devant vous tout plein de bosses et alité pour quelques semaines. Châtiment Divin, vous me direz, votre Honneur. Les voies Célestes sont souvent impénétrables et c'est sans laisser-passer que j'ai fait l'aller retour avec le Ciel où je me suis entendu dire : Raoul, ramène ton boule, La Lorraine t'y rentres pas, c'est écrit dessus comme pour le fromage. Alors comme tu entends rien, ben comme le fromage, t'es troué et tu restes en Lorraine.

Sinon, pour la petite là, la mairinette de chez vous, la demoiselle Vitoria, sûr que c'est pas la brune incendiaire qui m'a tenu en haleine toute la nuit sus citée. Chez moi, d'abord, on fait pas travailler les enfants, même comme maire, on touche pas aux enfants non plus. M'enfin, j'vous dis ça, j'vous dis rien, mais il y a une grande brune qui se fait passer pour votre petite jeune fille là. Si c'est pas un complot, foi d'Raoul, j'm'appelle plus Raoul. Parce que le grand gaillard là, le_g[aillard], qui est avec elle, ben pas plus tard que l'an dernier, je l'ai mis à genoux et il s'est excusé en titubant lors du grand tournoi d'Genève de novembre 60.

Alors d'ici qu'il ait pas aimé se prendre une rouste, qu'il en fait gardé rancune contre mon Raoul, que j'me dit, y'a qu'un pas qu'on franchit aisément en me fichant dans les pattes une donzelle de mauvaise vie qu'on m'dit qu'elle est Dame Vitoria et qu'après, j'me retrouve empêtré dans une sale histoire de tripotages d'enfants...

Votre Honneur, j'vous d'mande la mansuétude.
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Le_g.
[Tribunal - Salle de Raoul Le Glabre]

*Le Gaucher s'approche de la barre à son tour, et salue la cour d'un signe de tête.*

Bonjour, je suis Louis Track de Lioncourt. Ravi de constater que le prévenu ne poursuive pas sur sa lancée parlant de Damoiselle Vitoria comme d'une femme qu'il aurait troussée.

Pour ce qui est de l'accusation de vengeance, c'est évidemment une erreur, le tournoi, j'y suis bien allé, et je m'y suis amusé, comme tous ceux qui étaient présents. J'ai mordu la poussière quelques fois, donné quelques coups aussi, bref, un plaisir que je ne bouderai pas de recommencer.

*Il esquisse un sourire amusé, et poursuit.*

Cela dit, ce n'est pas du tout pour cela que nous sommes ici dans ce tribunal, mais parce que cet homme est entré sur les terres lorraines alors que les frontières étaient fermées, et qu'il n'est toujours pas parti, malgré plusieurs demandes des différents services du Duché. Il est donc hors la loi, et toutes les explications ne servent à rien. Il n'a pas non plus de Laisser Passer, ni de garant qui pourrait se porter caution pour lui, ou alors ce garant ne s'est pas manifesté auprès des services concernés.

La mansuétude après le retrait de ses propos tenus envers la petite marquise de Vandimion, je vous demande de la lui accorder. Il ne pouvait pas deviner l'âge de la jeune Vitoria, et n'ayant aucune preuve du complot dont il se dit victime concernant une femme qui aurait usurpé l'identité de ma petite protégée, je veux bien le croire. Il n'est pas omniscient, et j'avoue que je ne vois pas pourquoi cette version qu'il nous présente ne pourrait pas être vraie. S'il pouvait par contre me donner plus de détail ultérieurement sur celle qui s'est présentée à lui sous cette identité, afin qu'une enquête puisse être lancée, cela serait appréciable.

Par contre, je maintiens qu'il n'avait pas à entrer en Lorraine, vu l'état des frontières, sans Laisser Passer. Pour cet acte là, je le dis coupable. De mémoire, il a reçu un courrier vers le 26 ou 27 septembre. Il lui suffisait de retourner sur ses pas dès le lendemain, et il ne serait pas ici à comparaitre. C'est mathématique, pas besoin d'avoir fait l'école Saint Louis de France ou une autre pour le savoir... Un jour, on entre, on reçoit le courrier, le lendemain on repart, et voilà... Pas de procès. Aussi simple que cela.

*puis il retourne près de sa petite poussinnette, et lui fait un clin d'oeil pour la rassurer un peu, lui prenant la main.*
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Don_aelig
[ Audience de Maria_Paz, quelques jours avant la dernière plaidoierie de Raoul]

Aelig écouta l'intervention du juge, enfin écouter etait vite dit, tant il fallait lire sur son visage impassible, sa bouche étant restée muette.
Il ne comprenait pas d'ailleurs.
D'habitude lorsqu'il faisait une déclaration au tribunal, les juges avaient souvent des tics nerveux, du genre à s'impatienter, s'énerver, le morigéner, taper violemment avec leur marteau, voir même le menacer de procès. Un comble. Mais là aucune réaction.

Il s'approcha de l'accusée puis lui chuchota dans l'oreille en affichant un sourrire malin.

- Ben tu veux savoir mon avis, Maria ? C'coup-ci, c'est dans la poche ! Sisi, t'as vu, elle dit rien.

-...

- On pourrait peut-être en profiter pour placer le remboursement de ta robe, non ?
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Zarathoustra
Comme il s'y attendait, Zarathoustra fut envoyé dans les geôles lorraines, voir comment y était la paille. Il s'offusqua pour la forme. Et comme il s'y ennuyait ferme, il demanda aux geôliers de lui bailler papier et encre.

Ceux-ci rirent avec force et sans réserve, et lui suggérèrent de les disposer dans divers endroits de son anatomie. Il haussa les épaules, et attrapa un feuillet dans les replis de sa liquette -on ne l'appelait pas pour rien le scribre, ainsi qu'un bout de charbon, s'approcha du jour qui bien qu'avare, éclairait la pièce, et griffonna une demande en cour de seconde instance, en l’occurrence la Cour d'Appel Royale. Dans la case "raisons de l'appel", il mit:

Citation:
Les raisons sont nombreuses. Tout d'abord, l'acte d'accusation est tout à fait fantaisiste: le procureur se présente comme le procureur du Languedoc, date son acte de 1761. Comme indiqué dans la plaidoirie, le courrier du prévôt reçu par moi date du 26 septembre, et non du 25. L'accusation n'a d'ailleurs pas démenti. Le délai de 48 heures prévu par la loi martiale n'était pas encore écoulé ni au moment de la réception du courrier, ni au moment de la mise en procès. L'accusation est nulle , sur le fond comme sur la forme. Or, le verdict, presque aussi fantaisiste, ne tien aucun compte de la plaidoirie, et prononce la culpabilité.


Pus il adressa un courrier à la personne qui officiait en tant que juge, et qui n'avait probablement aucune notion de ce qu'était la justice.



Amelliane,

J'ai été fort déçu du coup de tampon qui a servi de verdict dans le cadre de mon procès pour trouble à l'ordre public. Votre hésitation quant à mon amende, un coup 5 écus, un coup 2 écus, trahit l'empressement mécanique avec lequel vous exercez votre jugement. De jugement en vérité, ça n'en mérite pas le nom. Juger n'est pas le rôle d'un fonctionnaire qui applique un ordre, vous semblez l'ignorer. Cela consiste à écouter un procès contradictoire, et trancher en fonction des preuves produites et des arguments avancés, et éventuellement questionner l'accusation ou l'accusé si des doutes apparaissent. Votre formation en Droit laisse à désirer.

Comme vous auriez du m'en informer, j'ai la possibilité de faire appel devant la cour royale, et je vous informe que je n'ai pas hésité à en jouir. Je vous joins une copie de ma demande, aussi pourrez-vous constater à quel point ce procès est faible en tout point: votre verdict ne tient pas compte de ma plaidoirie, j'aurais aussi bien pu déclamer quelque poème ou quelque conte paillard, il en aurait été de même. C'est en tout point contraire à tout esprit de justice, dont vous devriez vous réclamer en mettant les habits de votre charge.

Ce n'est pas pour récupérer la maigre somme que vous avez eu la bonté de m'infliger en manière d'amende symbolique, mais bien pour le symbole, justement: je ne suis pas un criminel. Je devance vos objections en précisant que le procès pour haute trahison -dont le chef démontre une nouvelle fois l'ignorance de votre justice, mais passons- dont j'ai fait l'objet est un fait de guerre, et non un fait divers de droit commun.

J'aurais volontiers obtempéré à votre injonction à quitter le territoire lorrain dans les 48 heures -c'est apparemment une obsession, si vos gens d'arme en avaient décidé autrement et m'avaient infligé une correction assez sévère, m'invitant de fait à jouir pendant six semaines de votre noble contrée.

Je vous prie, madame, de bien vouloir recevoir l'assurance de mes sentiments les plus cordiaux, quoi qu'un tantinet désappointés.

Votre serviteur,

Zarathoustra.

PS: Toutefois, l'appel étant suspensif, vous voudrez bien me faire rendre les deux écus que vos huissiers m'ont violemment dérobé. Nous autres helvètes, sans être pingres, attachons à la chose économique l'importance qu'elle mérite: considérable.

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Eins thut Noth.
Zarathoustra
Zarathoustra lut en se lissant les moustaches la missive de la juge qui n'avait visiblement pas inventé le fil à couper l'emmental.





Messire,

Le jugement n'est pas un fait que je fais mécaniquement, il semblerait qu'à la longue décrire et de réécrire que j'ai oublier de raturer une ligne lorsque j'ai établis mon jugement, ce n'est qu'une erreur d'écrit rien de plus.

Je pense que le fait de ne pas vous infliger une sentence trop lourde aurait été bien perçu et je me rend compte que non, je me demande si la prochaine fois je n'aurais pas mieux fait de donner la peine maximal.

Pas que vous êtes un criminel mais étant donné que la loi martiale était proclamé, si vous ne demandez pas de laissez-passez ou si faute de réponse au prévôt vous ne faites pas demis-tour afin de quitter le duché vous êtes en infraction car en loi martiale tout personne non résident Lorrain étant sur les terres doivent demander un laissez-passez afin de séjourner sur les terres.

Maintenant si les gens armées de mon duché vous ont infligé une correction je comprend tout à fait que vous ne puissiez quitter la lorraine sous 48 heures et si un procès venait a être déposé je n'en tiendrais pas compte évidement.

Je reste à votre écoute si d'autre venait à venir jusqu'à moi.

Cordialement

Amélliane

Ps : ah oui j'oubliais mes huissiers dérobent jamais violemment mais si ces derniers ont été un peu brute je m'en excuse de leur part


Il répondit séance tenante.



Madame,

Puisque j'échoue visiblement à vous faire comprendre la différence entre une opération de police et un acte de justice, j'espère que les juges de la Cour d'Appel sauront faire preuve de davantage de didactisme.

Si vous m'aviez écouté puis lu, vous auriez compris qu'au moment de mon interpellation, le délai de 48 heures que dans sa grande mansuétude, la prévôté m'a accordé pour quitter le territoire n'était pas écoulé. En conséquence, et vous le comprendrez peut-être -mais je commence à en douter, je n'avais pas au moment du procès enfreint la loi pour laquelle vous m'avez condamné.

Voila ce que, si vous aviez pris la peine de remplir votre rôle de juge, vous auriez compris. Mais je ne désespère pas et vous comprends, débordée que vous étiez pas une prévôté hyper-active et visiblement un peu trop sensible. Voilà pour le fond.

Pour la forme, vous n'êtes pas sans savoir qu'un procès n'est pas une rigolade, ou une simple procédure administrative équivalente au contrôle des poids et mesure des stères de bois sur le marché. Pour citer votre propre codex judiciaire, que j'en suis sûr, vous connaissez par coeur: "La procédure judiciaire se doit de suivre un protocole précis ainsi défini sous peine d’illégalité". Le mot est lâché. L'acte d'accusation ne ressemble à rien si ce n'est à une nouvelle de science-fiction, votre verdict n'est pas plus sérieux, et il n'y a pas eu de réquisitoire. Le procès est donc illégal, et par conséquent la peine nulle.

J'excuse bien volontiers vos huissiers, nous savons tous deux combien rudes sont ces gens de milice. Par contre, je vous serai reconnaissant de me faire parvenir au plus tôt mes deux écus, ou sept, je ne sais plus, du coup.

Avec mes sincères salutations, en espérant avoir modestement contribué à votre instruction, et en cela à la progression de la justice lorraine,

Zarathoustra

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Eins thut Noth.
Zarathoustra
Informé qu'un procès de plus était entamé contre lui, Zarathoustra franchit la porte en saluant familièrement l'huissier qui gardait l'entrée.

Citation:

15/10/1461 - procès opposant Zarathoustra au Duché de Lorraine

Zarathoustra est accusé de haute trahison.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Acte d'accusation
Votre honneur,

En ce jour du 15 Otocbre 1461, je, Tamira Blue procureur de Lorraine représentant le Duché de Lorraine, déclare lancé un procès à l'encontre de cet individu, Zarathoustra, pour Haute Trahison.

Suite à l'annonce et déclaration officielle datant du par le Duc Thomas Sauveur de Talleyrand concernant la loi martiale et de ce fait, la fermeture des frontières, l'individu, Zarathoustra, n'a pas respecté l'interdiction d'installation sur les terres de Lorraine sans l'accord du prévôt ou du Connétable, comme le dit la loi :

Art. 1-3 : Tout déménagement d'un non résident lorrain vers la Lorraine nécessite un accord préalable du Prévôt ou du Connétable.

Je dois informer l'accusé qu'il peut, consulter les preuves, a le droit de se faire défendre par un avocat, a le droite de quérir la justice du Duc et a le droit de faire appel de la décision une fois qu'elle aura été rendue.
Les détails de la loi Mariale ce trouve : http://casteldenancy.forumpro.fr/t14483-loi-martiale

A vous la parole


Au risque de me répéter, je me dois de réaffirmer que dans toute Justice digne de ce nom, la charge de la preuve incombe à l'accusation.

Je vais donc citer le codex judiciaire de Lorraine:


Article I.II.6. Le prévenu a la possibilité de consulter les preuves en les demandant par écrit à la personne ayant initié le procès (Procureur ou maire)

-Article I.II.12 : L’acte d’accusation, rempli par le procureur ou un maire, devra contenir les informations qu'ils jugent nécessaires au bon déroulement du procès. L'acte d'accusation devra toutefois obligatoirement mentionner :
- la description détaillée des faits reprochés au prévenu
- la qualification du délit/crime
- le lien vers le codex et/ou la législation en vigueur violée si différente de celui-ci
- le lien vers les preuves

Or,
-l'acte d'accusation ne comprend pas du tout de description détaillée des faits reprochés
-le délit n'est pas qualifié
-il n'y a pas de preuves

L'acte d'accusation est donc nul et illégal. Je rappelle en fois de plus que le Codex lorrain précise que "La procédure judiciaire se doit de suivre un protocole précis ainsi défini sous peine d’illégalité"
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Eins thut Noth.
Zarathoustra
Citation:
La justice impériale manque à l'appel

Strasbourg (AAP) – Sans qu’elle n’ait donné lieu à une annonce officielle, la mort de la cour d’appel du royaume de Lotharingie entraîne de graves dysfonctionnements de la justice dans plusieurs zones du Saint Empire Romain Germanique. Désertée par ses magistrats, la cour d’appel de Lotharingie est devenue le lieu des doléances et revendications de divers officiers et représentants impériaux, qui y affichent leurs considérations et remontrances.

Les cours d’appel, en tant que tribunaux de seconde instance, sont des organes de régulation indispensables au bon déroulement de la justice. Après le verdict de première instance rendu par le tribunaux des cours locales, les prévenus peuvent y recourir s’ils estiment que de quelque manière, le procès a fait l’objet d’anomalies : verdict incohérent, vices de procédures, écart avec la jurisprudence, etc. Si la cour d’appel juge la demande recevable, ses magistrats examinent la forme et le fond, et le cas échéant infirment ou confirment le verdict. Le verdict de seconde instance n’est pas forcément favorable à l’accusé, qui peut voir sa peine encore renforcée.

En laissant la possibilité aux prévenus d’y recourir, elles permettent donc d’éviter les abus et les écarts avec les principes judiciaires fondamentaux des cours locales. Celles-ci ne sont pas toujours constituées de personnes dotées de la culture judiciaire nécessaire, un contrôle est donc nécessaire. Le cas de la Lorraine est un exemple parlant. L’instauration de la loi martiale le 25 septembre 1461, vraisemblablement suite à l’arrivée de troupes genevoises sur le sol lorrain, entraîne une surchauffe de la prévôté, et l’ouverture d’une quarantaine de procès en quelques jours. En niant le caractère casuel et contradictoire qui différencie la procédure judiciaire de la procédure de police, le tribunal de Lorraine se conduit alors comme une chambre d’enregistrement de la prévôté.

La procédure judiciaire repose en effet sur ces caractères casuels et contradictoires : les procès sont des examens au cas par cas, qui doivent prendre en compte les points de vue contradictoires de l’accusation et de la défense, et le verdict, personnalisé, doit être le reflet de cet examen casuel et contradictoire. Les minutes du tribunal de Lorraine montrent que ce n’a pas été le cas. Certains actes d’accusation sont tout à fait fantaisistes, le procureur se présentant comme « Procureur du Languedoc » et sont datés de 1761. Ces erreurs sont amusantes mais bénignes et ne remettant pas en cause le fondement du procès, elles montrent cependant la légèreté et le mécanisme des procédures d’accusation. Les actes d’accusation ne comportent pas non plus de preuves dans la plupart des cas, ni de pièces d’aucune sorte susceptible d’étayer la charge. Les faits reprochés ne sont pas décrits, et les délits ne sont pas qualifiés. Il n’y a souvent pas du tout de réquisitoire. Ces manquements de l’accusation s’expliquent probablement par le caractère urgent de la situation qu’atteste l’instauration de la loi martiale.

C’est le juge, président du tribunal, qui est garant du bon déroulement de la justice. Or, les verdicts rendus montrent que les procédures n’ont pas été casuelles, ni contradictoires. Ils ne prennent pas en compte le point de vue de la défense, les peines sont prononcées en l’absence de réquisitoire, et ne sont pas cohérentes : pour les mêmes chefs d’accusation, des peines tout à fait divergentes sont prononcées. La différence peut aller pour les mêmes accusations de quelques écus à plusieurs jours de prison. La cohérence est un autre principe juridique fondamental. Les actes d’accusation et les verdicts sont formulés de manière quasiment identique et montrent que les cas sont traités en masse, et non au cas par cas. La procédure définie par le codex juridique lorrain n’est pas respectée, en dépit qu’il stipule que : « la procédure judiciaire se doit de suivre un protocole précis ainsi défini sous peine d’illégalité ».

Tous ces errements, qui peuvent arriver quand on affecte aux tribunaux des personnes qui n’ont pas les compétences requises, peuvent être évités par le contrôle exercé par la cour d’appel. Saisie par des prévenus pour savoir si elle était compétente, la cour d’appel impériale n’a pas donné de réponse précise. Les cours d’appel sont aussi des symboles de souveraineté, en attestant du contrôle du pouvoir central sur les organes locaux. En ce sens, la disparition des instances de second degré dans une partie de l’Empire n’est pas un bon signal quant à la cohésion de l’Empire. Avec la disparition de facto de la Lotharingie, désignée comme « fantomatique » par ses propres membres, les tensions entre le capitaine de Lorraine et la Franc-Comtesse, les revendications tranchées de la Savoie, la mort de l’empereur lorrain Ludwig, l’Empire laisse transparaître des points de fragilité dans ses zones francophones.

Zarathoustra, pour l’AAP

Gargote lorraine:

[RP] Un procès... encore un... pour changer:http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2140291

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Eins thut Noth.
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