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[RP] Annonces du Conseil du Comté de Toulouse
Taliesin91
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats,estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, vient à vous pour annoncer
Que ce jour, il a été voté par 6 voix pour et 1 sans opinion le texte suivant :
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 23 février 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de
Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 23 février de la annada 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria[/color]
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats,estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, vient à vous pour annoncer
Que ce jour, il a été voté par 6 voix pour et 1 sans opinion le texte suivant :
Citation:
Livre V : Du justiciable
Titre 1 : Chef d'accusation et peine encourues
Art 5.1.1 – La peine encourue est proportionnelle à la gravité de la faute commise. Nul abus ne saurait être justifié.
Art 5.1.2 – La peine encourue pourra être d’ordre pécu nié, physique et/ou moral.
Art 5.1.3 – Peines encourues par ordres croissant
• Corvées
• Gardes non rémunérées
• Sanction physique (coup de fouet par exemple)
• Rétrogradation
• Exclusion définitive de la COCT
Art 5.1.4 - Les peines encourues peuvent être cumulées, à raison de 2 maximum parmi celles citées dans l'article 5.1.3.
Art
5.1.5 - Il appartient aux lieutenants de lance, ou à défaut, au
Sénéchal d'infliger des peines ou sanctions aux hommes ou femmes sous
ses ordres directs.
Il appartient au Sénéchal d'infliger des peines ou sanctions au Lieutenant de lance.
Selon
la gravité de la faute, ces peines ou sanctions seront assorties d'un
avertissement et/ou d'un blâme qui pourront mener à la saisie de la
Cour martiale.
Art 5.1.6 - Chef d'accusation léger donnant lieu à un avertissement :
- Tenu d'un langage vulgaire ou grossier
- Non réponse à une convocation
- Ordre mal/pas exécuté
- Non port de l'uniforme / insigne
Art 5.1.7 - Chef d'accusation moyen donnant lieu à un blâme :
- Récidive d'une faute ayant déjà donné lieu à un avertissement
- Rapport frauduleux
- Complicité de faute militaire
- Comportement dégradant envers l'armée.
Art 5.1.8 -Chef d'accusation lourd donnant lieu au saisie de la Cour Martiale :
- Récidive d'une faute ayant déjà donné lieu à un blâme
- Trahison / Haute Trahison (Révolte, Manquement au secret militaire, Prise de mairie / château ou complicité)
Art
5.1.9 – Tout jugement (notamment dans les cas de Trahison et Haute
Trahison), devra se conformer à la Charte des Juges du Royaume.
Art 5.1.10 – Tout accusé reconnu coupable de Trahison ou Haute Trahison se verra exclus définitivement de la COCT.
[color=blue]Titre 2 : Du statut de la Cour Martiale[/color]
Art 5.2.1 – La Cour Martiale est une Cour de Justice interne à la COCT.
Elle relève exclusivement de celle-ci et nulle personne étrangère à la vie militaire ne peut y intervenir.
Art
5.2.2 – La Cour Martiale n’a pas vocation à se substituer à la Cour de
Justice Comtale et traite des dossiers exclusivement militaires.
Art 5.2.3 – Tout cas de Trahison ou Haute Trahison jugé en Cour Martiale se verra transposé dans les archives de procès civils.
Il appartient à l’EM de tenir registre des procès traités en Cour Martiale.
Titre 3 : De la composition de la Cour Martiale
Art 5.3.1 – La Cour Martiale sera composé:
- D'un juge l'étant à titre permanent : Le Sénéchal.
- D'un jury composé de 2 personnes tirées au sort un lieutenant et un officier ou sous-officier sans lien avec l'accusé.
- Du Capitaine qui mènera le procès : acte d’accusation, interrogatoire et demande de peine.
Art 5.3.2 – Nul ne peut être juge ou jury et partie.
Si le juge permanent devait être celui qui saisit la Cour Martiale, l’EM devra désigner tirer au sort un officier pour le remplacer.
Art 5.3.3 – Nul ne peut être jury ou juge s’il y a conflit d’intérêt. Il appartiendra alors à l’EM de remplacer le jury ou juge manquant.
Art 5.3.4 – Tout officier désigné/tiré au sort par l’EM pour être jury se doit d’assumer cette charge. Nul refus n’est possible, sauf cas décrété exceptionnel.
Art
5.3.5 - Le Coms ainsi que le Juge Comtale (ayant au préalable prêté le
serment militaire) pourront y assister à titre d'observateur.
Titre 4 : De la saisie de la Cour Martiale
Art
5.4.1 – Tout manquement au Titre 2 du Livre I et aux articles 4.1.7 et
4.1.8, et sont passibles d’un procès en Cour Martiale.
Art
5.4.2 – Toute saisie de la Cour Martiale doit être justifiée. Nul ne
peut la saisir à titre arbitraire sous peine de sanction de celle-ci.
Art 5.4.3 – La saisie de la Cour Martiale suit un ordre hiérarchique.
Ainsi,
il appartient aux Lieutenants de lance en premier lieu – à défaut, au
sénéchal, puis au Capitaine – de saisir la Cour Martiale en cas de
manquement des hommes et femmes sous ses ordres direct (bizut, soldat,
vétéran, dizenier et sergent).
Il appartient au Sénéchal, ou à défaut, au Capitaine, de saisir la Cour Martiale en cas de manquement d’un Lieutenant de lance.
Il appartient au Capitaine – et/ou aux lieutenants de lance, de saisir la Cour Martiale en cas de manquement du Sénéchal.
Art
5.4.4 – Le Capitaine, en tant que conseiller comtal et fonctionnaire,
dépend de la Cour de Justice Comtale. Plainte pourra être déposée par
le Sénéchal pour manquement au code Militaire qu’il se doit de
respecter durant son mandat.
Il appartient
toutefois à l’EM de faire figurer le procès dans ses registres dans le
cas ou le Capitaine serait également membre de la COCT à titre régulier.
Art
5.4.5 – Les Lieutenants de lances ont toute liberté de sanction dans le
cadre de faute légère au sein de leur caserne. La Cour Martiale ne
saurait se substituer à leur autorité.
Titre 5 : De la procédure
Art
5.5.1 – Après acceptation du dossier en Cour Martiale, l’accusé se voir
privé des accès à ses baraquements et placé en isolement dans l’attente
de son procès.
Le juge se doit de prévenir l’accusé de cet état de fait.
Art
5.5.2 – Les procès de la Cour Martiale se déroulent à huis clos de la
population civile. Tout membre de la COCT peut y assister, sans avoir
droit de parole cependant, sous peine d’exclusion immédiate de la salle.
Art
5.5.3 – Tout membre de la COCT peut être appelé devant la Cour
Martiale, qu’il soit témoin ou accusé. Nul ne peut s’y soustraire sous
peine de sanction de celle-ci.
Art 5.5.4 –
L’accusé peut se faire assister d’un avocat militaire. Les avocats
militaires devront se faire connaître auprès de l’EM.
Titre 6 : Du procès en Cour Martiale
Art
5.6.1 – L’acte d’accusation énoncé par le Capitaine se doit de
mentionner, la date de l’ouverture du procès et tout élément relatif
aux manquements de l’accusé : date, lieu, conséquences, articles
enfreints.
Art 5.6.2 – La défense comme l’accusation a le droit d’appeler des témoins, à raison de 2 maximums.
Art 5.6.3 – Le jury, accusé et témoins disposent de 2 jours maximum pour déposer leur témoignage.
Art 5.6.4 – Le déroulement du procès se passe comme suit :
• Acte d’accusation
• Première plaidoirie de la défense
• Témoignages des 2 parties
• Réquisitoire de l’accusation
• Dernière plaidoirie de la défense
Art 5.6.5 – Le juge et le jury devront se retirer afin de délibérer et décider, à la majorité, de la culpabilité de l’accusé et des sanctions prises à son encontre.
Titre 1 : Chef d'accusation et peine encourues
Art 5.1.1 – La peine encourue est proportionnelle à la gravité de la faute commise. Nul abus ne saurait être justifié.
Art 5.1.2 – La peine encourue pourra être d’ordre pécu nié, physique et/ou moral.
Art 5.1.3 – Peines encourues par ordres croissant
• Corvées
• Gardes non rémunérées
• Sanction physique (coup de fouet par exemple)
• Rétrogradation
• Exclusion définitive de la COCT
Art 5.1.4 - Les peines encourues peuvent être cumulées, à raison de 2 maximum parmi celles citées dans l'article 5.1.3.
Art
5.1.5 - Il appartient aux lieutenants de lance, ou à défaut, au
Sénéchal d'infliger des peines ou sanctions aux hommes ou femmes sous
ses ordres directs.
Il appartient au Sénéchal d'infliger des peines ou sanctions au Lieutenant de lance.
Selon
la gravité de la faute, ces peines ou sanctions seront assorties d'un
avertissement et/ou d'un blâme qui pourront mener à la saisie de la
Cour martiale.
Art 5.1.6 - Chef d'accusation léger donnant lieu à un avertissement :
- Tenu d'un langage vulgaire ou grossier
- Non réponse à une convocation
- Ordre mal/pas exécuté
- Non port de l'uniforme / insigne
Art 5.1.7 - Chef d'accusation moyen donnant lieu à un blâme :
- Récidive d'une faute ayant déjà donné lieu à un avertissement
- Rapport frauduleux
- Complicité de faute militaire
- Comportement dégradant envers l'armée.
Art 5.1.8 -Chef d'accusation lourd donnant lieu au saisie de la Cour Martiale :
- Récidive d'une faute ayant déjà donné lieu à un blâme
- Trahison / Haute Trahison (Révolte, Manquement au secret militaire, Prise de mairie / château ou complicité)
Art
5.1.9 – Tout jugement (notamment dans les cas de Trahison et Haute
Trahison), devra se conformer à la Charte des Juges du Royaume.
Art 5.1.10 – Tout accusé reconnu coupable de Trahison ou Haute Trahison se verra exclus définitivement de la COCT.
[color=blue]Titre 2 : Du statut de la Cour Martiale[/color]
Art 5.2.1 – La Cour Martiale est une Cour de Justice interne à la COCT.
Elle relève exclusivement de celle-ci et nulle personne étrangère à la vie militaire ne peut y intervenir.
Art
5.2.2 – La Cour Martiale n’a pas vocation à se substituer à la Cour de
Justice Comtale et traite des dossiers exclusivement militaires.
Art 5.2.3 – Tout cas de Trahison ou Haute Trahison jugé en Cour Martiale se verra transposé dans les archives de procès civils.
Il appartient à l’EM de tenir registre des procès traités en Cour Martiale.
Titre 3 : De la composition de la Cour Martiale
Art 5.3.1 – La Cour Martiale sera composé:
- D'un juge l'étant à titre permanent : Le Sénéchal.
- D'un jury composé de 2 personnes tirées au sort un lieutenant et un officier ou sous-officier sans lien avec l'accusé.
- Du Capitaine qui mènera le procès : acte d’accusation, interrogatoire et demande de peine.
Art 5.3.2 – Nul ne peut être juge ou jury et partie.
Si le juge permanent devait être celui qui saisit la Cour Martiale, l’EM devra désigner tirer au sort un officier pour le remplacer.
Art 5.3.3 – Nul ne peut être jury ou juge s’il y a conflit d’intérêt. Il appartiendra alors à l’EM de remplacer le jury ou juge manquant.
Art 5.3.4 – Tout officier désigné/tiré au sort par l’EM pour être jury se doit d’assumer cette charge. Nul refus n’est possible, sauf cas décrété exceptionnel.
Art
5.3.5 - Le Coms ainsi que le Juge Comtale (ayant au préalable prêté le
serment militaire) pourront y assister à titre d'observateur.
Titre 4 : De la saisie de la Cour Martiale
Art
5.4.1 – Tout manquement au Titre 2 du Livre I et aux articles 4.1.7 et
4.1.8, et sont passibles d’un procès en Cour Martiale.
Art
5.4.2 – Toute saisie de la Cour Martiale doit être justifiée. Nul ne
peut la saisir à titre arbitraire sous peine de sanction de celle-ci.
Art 5.4.3 – La saisie de la Cour Martiale suit un ordre hiérarchique.
Ainsi,
il appartient aux Lieutenants de lance en premier lieu – à défaut, au
sénéchal, puis au Capitaine – de saisir la Cour Martiale en cas de
manquement des hommes et femmes sous ses ordres direct (bizut, soldat,
vétéran, dizenier et sergent).
Il appartient au Sénéchal, ou à défaut, au Capitaine, de saisir la Cour Martiale en cas de manquement d’un Lieutenant de lance.
Il appartient au Capitaine – et/ou aux lieutenants de lance, de saisir la Cour Martiale en cas de manquement du Sénéchal.
Art
5.4.4 – Le Capitaine, en tant que conseiller comtal et fonctionnaire,
dépend de la Cour de Justice Comtale. Plainte pourra être déposée par
le Sénéchal pour manquement au code Militaire qu’il se doit de
respecter durant son mandat.
Il appartient
toutefois à l’EM de faire figurer le procès dans ses registres dans le
cas ou le Capitaine serait également membre de la COCT à titre régulier.
Art
5.4.5 – Les Lieutenants de lances ont toute liberté de sanction dans le
cadre de faute légère au sein de leur caserne. La Cour Martiale ne
saurait se substituer à leur autorité.
Titre 5 : De la procédure
Art
5.5.1 – Après acceptation du dossier en Cour Martiale, l’accusé se voir
privé des accès à ses baraquements et placé en isolement dans l’attente
de son procès.
Le juge se doit de prévenir l’accusé de cet état de fait.
Art
5.5.2 – Les procès de la Cour Martiale se déroulent à huis clos de la
population civile. Tout membre de la COCT peut y assister, sans avoir
droit de parole cependant, sous peine d’exclusion immédiate de la salle.
Art
5.5.3 – Tout membre de la COCT peut être appelé devant la Cour
Martiale, qu’il soit témoin ou accusé. Nul ne peut s’y soustraire sous
peine de sanction de celle-ci.
Art 5.5.4 –
L’accusé peut se faire assister d’un avocat militaire. Les avocats
militaires devront se faire connaître auprès de l’EM.
Titre 6 : Du procès en Cour Martiale
Art
5.6.1 – L’acte d’accusation énoncé par le Capitaine se doit de
mentionner, la date de l’ouverture du procès et tout élément relatif
aux manquements de l’accusé : date, lieu, conséquences, articles
enfreints.
Art 5.6.2 – La défense comme l’accusation a le droit d’appeler des témoins, à raison de 2 maximums.
Art 5.6.3 – Le jury, accusé et témoins disposent de 2 jours maximum pour déposer leur témoignage.
Art 5.6.4 – Le déroulement du procès se passe comme suit :
• Acte d’accusation
• Première plaidoirie de la défense
• Témoignages des 2 parties
• Réquisitoire de l’accusation
• Dernière plaidoirie de la défense
Art 5.6.5 – Le juge et le jury devront se retirer afin de délibérer et décider, à la majorité, de la culpabilité de l’accusé et des sanctions prises à son encontre.
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 23 février 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de
Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 23 février de la annada 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria[/color]
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, vient à vous pour annoncer
Monseuh Celte prend en charge à partir de ce jour le poste de Commissaire aux Mines.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 26 février 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 26 février de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, vient à vous pour annoncer
Monseuh Celte prend en charge à partir de ce jour le poste de Commissaire aux Mines.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 26 février 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 26 février de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, vient à vous pour annoncer l'abrogation du 1er Concordat entre la Sainte Eglise Romaine et le Comté de Tolosa, voté au conseil avec 9 voix Pour et 1 abstention:
Fait en l’enceinte du Château de Toulouse, le 1er Mars 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 1 Març de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, vient à vous pour annoncer l'abrogation du 1er Concordat entre la Sainte Eglise Romaine et le Comté de Tolosa, voté au conseil avec 9 voix Pour et 1 abstention:
Citation:
Abrogation du 1er Concordat entre la Sainte Eglise Romaine et le Comté de Tolosa
Le Concordat actuel entre le Comté de Toulouse et la Sainte Eglise Romaine est à ce jour abrogé, avec accord des deux parties, comme le stipule l'article premier :
Fait au Castel de Tolosa, le 1er Mars 1458
AUTORITES RELIGIEUSES
Vicomte Aaron de Nagan,
Cardinal-Archevêque de Césarée,
Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle,
Doyen du Sacré Collège.
AUTORITE TEMPOREL
Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut,
Dame de Labastida Sant Peire,
Comtesse de Toulouse
Abrogation du 1er Concordat entre la Sainte Eglise Romaine et le Comté de Tolosa
Le Concordat actuel entre le Comté de Toulouse et la Sainte Eglise Romaine est à ce jour abrogé, avec accord des deux parties, comme le stipule l'article premier :
Citation:
ARTICLE 1er. Objet.
La présente loi a pour objet de fixer les conditions et règles d’exercice des cultes par le Comté de Tolosa. Cette loy est réputée inviolable et connue de tous en tous lieux. Le présent concordat ne peut-être modifié ou abrogé sans l'accord des deux parties, soit du Comté de Tolosa et des représentants diocésains et diplomatiques de la Sainte Eglise.
La présente loi a pour objet de fixer les conditions et règles d’exercice des cultes par le Comté de Tolosa. Cette loy est réputée inviolable et connue de tous en tous lieux. Le présent concordat ne peut-être modifié ou abrogé sans l'accord des deux parties, soit du Comté de Tolosa et des représentants diocésains et diplomatiques de la Sainte Eglise.
Fait au Castel de Tolosa, le 1er Mars 1458
AUTORITES RELIGIEUSES
Vicomte Aaron de Nagan,
Cardinal-Archevêque de Césarée,
Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle,
Doyen du Sacré Collège.
AUTORITE TEMPOREL
Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut,
Dame de Labastida Sant Peire,
Comtesse de Toulouse
Citation:
Fait en l’enceinte du Château de Toulouse, le 1er Mars 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 1 Març de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Citation:
Lo Concordat de l'Amistat
CONCORDAT ENTRE LA SAINTE ÉGLISE ROMAINE ET LE COMTE DE TOULOUSE
Préambule
Par la présente, le Comté de Toulouse officialise ses rapports avec l'Église et la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture.
Par la présente, l'Église reconnaît le Comté de Toulouse comme Aristotélicien.
Ce concordat ne peut être modifié ou annulé que suite à l'acceptation des deux parties, quelques soient les changements au sein du conseil du Comté de Toulouse ou de la Papauté.
I - Du rôle de l'Église dans l'organisation spirituelle du Comté
Article I.1 : Le présent Concordat fait du culte Aristotélicien Universel et Romain, la religion officielle du Comté de Toulouse. Le Comté reconnaît l’Église Aristotélicienne Universelle et Romaine comme seule, unique et légitime Institution du Tout Puissant, ainsi que seule détentrice de la Vraie Foi.
Le Comté de Toulouse reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.
Article I.2 : Seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public dans les gargotes, halles, tavernes et autres bâtiments et institutions du Comté de Toulouse, ainsi que faire acte de prosélytisme en ces mêmes lieux.
Article I.3 : Le Comté de Toulouse reconnaît la pleine autorité de l'Église Aristotélicienne et Romaine dans le domaine spirituel et sur les évêchés couvrant en tout ou en partie le comté et territoires toulousains.
Article I.4 : Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie.
Article 1.5 : Le conseil de Toulouse s'engage à soutenir l'Église en parole et en action. Ainsi, au moins un membre du conseil toulousain se devra d'assister aux grandes fêtes religieuses de l'Église Aristotélicienne dans la mesure du possible. En contre partie, l'Église s'engage à affecter un curé par ville toulousaine dans les plus brefs délais et dans la mesure de ses possibilités.
II - Du rôle de l’Église dans l’organisation temporelle du Duché
Article II.1 :- Du Conseiller religieux - Egalement nommé 13eme conseiller a pour rôle de veiller à la transparence et à la bonne moralité au sein du conseil. Il donne un avis sur les discussions en cours à caractère religieux, veillant toujours à ce que la religion Aristotélicienne, religion officielle du Comté de Toulouse, soit respectée. Il s'assurera de la bonne Foi des conseillers, veillant à ce que ceux ci soient baptisés ou si ce n'est le cas commencent leur pastorale.
Il devra également prêter serment au début de sa prise de fonction, comme tous conseillers et sera donc soumit au devoir de réserve.
Le 13ème conseiller n’aura pas le droit de vote au sein du conseil, excepté sur les sujets à caractère religieux, et si cela est précisé dans l'intitulé de la demande du vote afin d'adapter le quorum nécessaire à la validation.
Il sera un intermédiaire privilégié entre l’Église Aristotélicienne et le conseil, notamment en cas de crise. De par ce rôle, chaque nouveau conseil par le biais du Comte ainsi que les prélats en charge du comté se devront de faire les démarches communes afin de voir le poste de 13eme conseiller occupée tout au long du mandat.
Article II.1 bis- De sa nomination et révocation
Le 13ème conseiller sera un prélat nommé par l’évêque de Rodez et l’Archevêque de Toulouse, sous réserve de disponibilité, sans cela un clerc de la province sera proposé temporairement pour une durée maximale de 15 jours.
Si aucun prélat n'est disponible au bout de ce délai, la place sera considérée comme vacante jusqu'a la nomination d'un autre prélat.
Le 13ème conseiller ne doit pas faire partie d’une liste politique.
La candidature sera alors votée au conseil comtal et ne sera accepté qu’avec un minimum de sept (7) voix pour, celle du Coms comptant double.
Chaque début de mandat un vote des conseillers nouvellement élus aura lieu afin de légitimer sa présence.
Un conseiller comtal se verra également remettre les clefs du conseil diocésain afin qu’un double échange puisse avoir lieu. Celui-ci sera un conseiller sans charge.
Le 13ème conseiller peut être révoqué s’il n’assume pas ses fonctions, en cas d’absence injustifiée de plus de sept (7) jours ou s’il ne respecte pas ses devoirs de conseillers.
Sa révocation se fera par système de vote, de la même manière que pour un conseiller comtal. Et sera effective par neuf (9) voix pour, celle du Coms comptant double.
Les prélats de la Province peuvent également le démettre de ses fonctions tout en prévenant au préalable le Conseil Comtal et ils statueront ensemble de cette révocation.
Article II.2 : Le Comte de Toulouse nomme au début de son mandat son confesseur choisi parmi le clergé de Toulouse. Ceux-ci ont une salle privée où ils peuvent converser librement de tout sujet.
Article II.3 : Un membre du clergé aristotélicien qui se voit confier une mission d'ordre temporel ne pourra s'en acquitter que si cette tâche ne heurte point les principes de la Vraie Foi, dont l'Eglise aristotélicienne est unique dépositaire.
Article II.4 : Le Comte de Toulouse ou tout candidat prétendant à ce poste se devra d’être baptisé avant sa prise de fonction. Ces candidats devront dans les 10 jours avant le début des élections être baptisés aristotéliciens. Tout candidat n'ayant pas vérifié ces conditions lors du résultat des élections devra démissionner immédiatement.
Dans le cas d'un désaccord grave entre l'Église et le Coms, un vote des grands électeurs (conseil + capitouls) devra etre initié pour la destitution du comte élu.
Tout autre conseiller se devra de prendre contacte avec le conseiller religieux ou un clerc du Comté afin de se renseigner sur le baptême. Ce sacrement est recommandé mais pas obligatoire.
Article II.5 : Les membres du clergé aristotéliciens sont de fait admissibles à toutes charges temporelles.
III - Du rôle de l’Église dans la vie civile
Article III.1 : Un clerc n’a de compte à rendre, sur ses pratiques et actes spirituels, qu’à son évêque.
Article III.2 : Les conseillers devront de préférence assister aux offices religieux si leur disponibilité leur permet.
Article III.3 : Tout prélat se doit de s'efforcer de faire acte de présence aux manifestations organisées par le comte et son conseil et pour lesquelles ils ont reçu invitation.
Article III.4 : Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides.
Article III.5 : Conformément au décret Matrimonium Phohibiti, le « mariage civil », ou toute autre forme d’union de ce genre ayant vocation à lier l’homme à la femme et la femme à l’homme est strictement interdit sur les terres du comté de Toulouse que cela soit pour les fidèles ou les non-fidèles.
Article III.6 : L’Eglise se donne pour mission d’aider les plus démunis par l‘ouverture d‘hospices ou de maisons-dieu et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et comtales.
Article III.7 : Le comté aidera les diacres à devenir prêtres par la mise en place de don d’écus nécessaires et sur présentation d’un dossier par le prélat en charge du diocèse concerné. Ce don ne sera possible que si le futur prêtre reste en terre de Toulouse après son ordination pour officier, et ce pour un délais minimum de 4 mois.
IV - La justice d’Eglise et les Officialités Episcopales
Article IV.1 : Par la promesse canonique de l’intronisation en la cathédrale de Toulouse, le comte, comme ses successeur, s'engage à poursuivre les hérésies sous toutes les formes qu’elles pourraient prendre. Le crime d’hérésie est reconnu comme trouble à l’ordre public car il constitue une atteinte portée contre les fondations de l’autorité comtale et religieuse.
Article IV.2 : La Très Sainte Inquisition et le tribunal inquisitorial (ou Officialité) de l’archevêché de Bourges et de Narbonne sont institués sur le territoire du comté de Toulouse. Les attributs de la Très Sainte Inquisition et des Officialités sont ceux définis par le droit canonique de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine.
Article IV.2 bis : De surcroît, les juridictions ecclésiastiques (Officialité et Inquisition) sont réputées en matière spirituelle et disciplinaire interne au clergé non soumises à l’article IV.7.
Article IV.3 : Les tribunaux inquisitoriaux et la Justice d’Eglise sont compétents dans les cas d’hérésie, de schisme, d’apostasie, d’insulte, de blasphème ou de diffamation envers l’Église, ses institutions, ses membres ou ses enseignements ; de prévarication et de rupture de serment fait sur les Saintes Écritures.
Article IV.4 : Les tribunaux religieux font appliquer les différentes punitions qui leur sont propres et prévues par le Droit Canon à tout prévenu présent en terres toulousaines, via les services de la vidamie de Bourges ou de Narbonne après l'aval du Juge toulousain pour toutes peines relevant du pénal Toulousain, seul personne habilité à rendre la justice en Toulouse
- Article IV.4 bis : Les sanctions lourdes, conformes à la charte du juge, telles que les bûchers en place publique sont soumises à l’autorisation comtale et du Juge seul personne habilité à rendre la justice en Toulouse.
- Article IV.4 ter : Lorsque les tribunaux ecclésiastiques ne sont pas en mesure de faire appliquer la sentence, le condamné est déféré devant le tribunal temporel local qui devra se conformer à la sentence prononcée par le juge laïc, elle-même conforme à la demande de la procure ecclésiastique.
Article IV.5 : Les tribunaux ecclésiastiques ont préséance sur les tribunaux temporels, les premiers pouvant dessaisir les seconds, uniquement pour les cas jugés de son ressort après en avoir informé préalablement le Juge du comté.
L’action temporelle In Gratibus s'éteint alors ou, si nécessaire, sert de support à l’application de la sentence prononcée par le tribunal religieux.
Article IV.6 : Les prévenus peuvent faire appel des décisions des tribunaux inquisitoriaux auprès du Tribunal de la Rote Apostolique et de la Cassation à Rome.
Article IV.7 : En cas de désaccord sur l'application d'une peine ou d'un appel ou sur le dessaisissement, une commission quadripartite comprenant un juge d’appel de la Sainte Inquisition, l’Archevêque de Bourges ou de Narbonne, métropolitains compétents, le juge de Toulouse et le Chancelier de France, se réunira, devant chercher la solution juridique respectant au mieux la forme et les droits de la défense. Le Chancelier a le dernier mot en cas de désaccord.
Article IV.8 : Les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil.
V - Des privilèges de clergie.
Article V.1 : L’évêque de Rodez ou l'archevêque de Toulouse peut lever une garde épiscopale au sein du comté à la condition que celle-ci ne porte point atteinte aux intérêts de ce dernier après en avoir informé le Connétable ou l'EM.
Article V.2 : Les corps d’armées et les lances de cette garde pourront librement circuler sur l’intégralité du territoire toulousain tout en communiquant avec le Connétable obligatoirement.
Article V.3 : Les clercs pourront être attaqués en justice avec le parrainage d'un autre clerc au préalable mais sera justiciable comme tout autre toulousain.
Fait au Castel de Tolosa le 1er Mars 1458, validé par le Conseil Comtal par 9 voix Pour et 1 abstention
AUTORITÉS RELIGIEUSES
Vicomte Aaron de Nagan,
Cardinal-Archevêque de Césarée,
Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle,
Doyen du Sacré Collège.
Monseigneur Shaka Bushiro de Bousquet sur Thoré,
Évêque de Tarbes,
Secrétaire Apostolique Méridional Français.
Monseigneur Dame Oisele de la Tour,
Archevêque de Toulouse.
AUTORITÉ TEMPOREL
Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut,
Dame de Labastida Sant Peire,
Comtesse de Toulouse
CONCORDAT ENTRE LA SAINTE ÉGLISE ROMAINE ET LE COMTE DE TOULOUSE
Préambule
Par la présente, le Comté de Toulouse officialise ses rapports avec l'Église et la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture.
Par la présente, l'Église reconnaît le Comté de Toulouse comme Aristotélicien.
Ce concordat ne peut être modifié ou annulé que suite à l'acceptation des deux parties, quelques soient les changements au sein du conseil du Comté de Toulouse ou de la Papauté.
I - Du rôle de l'Église dans l'organisation spirituelle du Comté
Article I.1 : Le présent Concordat fait du culte Aristotélicien Universel et Romain, la religion officielle du Comté de Toulouse. Le Comté reconnaît l’Église Aristotélicienne Universelle et Romaine comme seule, unique et légitime Institution du Tout Puissant, ainsi que seule détentrice de la Vraie Foi.
Le Comté de Toulouse reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.
Article I.2 : Seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public dans les gargotes, halles, tavernes et autres bâtiments et institutions du Comté de Toulouse, ainsi que faire acte de prosélytisme en ces mêmes lieux.
Article I.3 : Le Comté de Toulouse reconnaît la pleine autorité de l'Église Aristotélicienne et Romaine dans le domaine spirituel et sur les évêchés couvrant en tout ou en partie le comté et territoires toulousains.
Article I.4 : Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie.
Article 1.5 : Le conseil de Toulouse s'engage à soutenir l'Église en parole et en action. Ainsi, au moins un membre du conseil toulousain se devra d'assister aux grandes fêtes religieuses de l'Église Aristotélicienne dans la mesure du possible. En contre partie, l'Église s'engage à affecter un curé par ville toulousaine dans les plus brefs délais et dans la mesure de ses possibilités.
II - Du rôle de l’Église dans l’organisation temporelle du Duché
Article II.1 :- Du Conseiller religieux - Egalement nommé 13eme conseiller a pour rôle de veiller à la transparence et à la bonne moralité au sein du conseil. Il donne un avis sur les discussions en cours à caractère religieux, veillant toujours à ce que la religion Aristotélicienne, religion officielle du Comté de Toulouse, soit respectée. Il s'assurera de la bonne Foi des conseillers, veillant à ce que ceux ci soient baptisés ou si ce n'est le cas commencent leur pastorale.
Il devra également prêter serment au début de sa prise de fonction, comme tous conseillers et sera donc soumit au devoir de réserve.
Le 13ème conseiller n’aura pas le droit de vote au sein du conseil, excepté sur les sujets à caractère religieux, et si cela est précisé dans l'intitulé de la demande du vote afin d'adapter le quorum nécessaire à la validation.
Il sera un intermédiaire privilégié entre l’Église Aristotélicienne et le conseil, notamment en cas de crise. De par ce rôle, chaque nouveau conseil par le biais du Comte ainsi que les prélats en charge du comté se devront de faire les démarches communes afin de voir le poste de 13eme conseiller occupée tout au long du mandat.
Article II.1 bis- De sa nomination et révocation
Le 13ème conseiller sera un prélat nommé par l’évêque de Rodez et l’Archevêque de Toulouse, sous réserve de disponibilité, sans cela un clerc de la province sera proposé temporairement pour une durée maximale de 15 jours.
Si aucun prélat n'est disponible au bout de ce délai, la place sera considérée comme vacante jusqu'a la nomination d'un autre prélat.
Le 13ème conseiller ne doit pas faire partie d’une liste politique.
La candidature sera alors votée au conseil comtal et ne sera accepté qu’avec un minimum de sept (7) voix pour, celle du Coms comptant double.
Chaque début de mandat un vote des conseillers nouvellement élus aura lieu afin de légitimer sa présence.
Un conseiller comtal se verra également remettre les clefs du conseil diocésain afin qu’un double échange puisse avoir lieu. Celui-ci sera un conseiller sans charge.
Le 13ème conseiller peut être révoqué s’il n’assume pas ses fonctions, en cas d’absence injustifiée de plus de sept (7) jours ou s’il ne respecte pas ses devoirs de conseillers.
Sa révocation se fera par système de vote, de la même manière que pour un conseiller comtal. Et sera effective par neuf (9) voix pour, celle du Coms comptant double.
Les prélats de la Province peuvent également le démettre de ses fonctions tout en prévenant au préalable le Conseil Comtal et ils statueront ensemble de cette révocation.
Article II.2 : Le Comte de Toulouse nomme au début de son mandat son confesseur choisi parmi le clergé de Toulouse. Ceux-ci ont une salle privée où ils peuvent converser librement de tout sujet.
Article II.3 : Un membre du clergé aristotélicien qui se voit confier une mission d'ordre temporel ne pourra s'en acquitter que si cette tâche ne heurte point les principes de la Vraie Foi, dont l'Eglise aristotélicienne est unique dépositaire.
Article II.4 : Le Comte de Toulouse ou tout candidat prétendant à ce poste se devra d’être baptisé avant sa prise de fonction. Ces candidats devront dans les 10 jours avant le début des élections être baptisés aristotéliciens. Tout candidat n'ayant pas vérifié ces conditions lors du résultat des élections devra démissionner immédiatement.
Dans le cas d'un désaccord grave entre l'Église et le Coms, un vote des grands électeurs (conseil + capitouls) devra etre initié pour la destitution du comte élu.
Tout autre conseiller se devra de prendre contacte avec le conseiller religieux ou un clerc du Comté afin de se renseigner sur le baptême. Ce sacrement est recommandé mais pas obligatoire.
Article II.5 : Les membres du clergé aristotéliciens sont de fait admissibles à toutes charges temporelles.
III - Du rôle de l’Église dans la vie civile
Article III.1 : Un clerc n’a de compte à rendre, sur ses pratiques et actes spirituels, qu’à son évêque.
Article III.2 : Les conseillers devront de préférence assister aux offices religieux si leur disponibilité leur permet.
Article III.3 : Tout prélat se doit de s'efforcer de faire acte de présence aux manifestations organisées par le comte et son conseil et pour lesquelles ils ont reçu invitation.
Article III.4 : Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides.
Article III.5 : Conformément au décret Matrimonium Phohibiti, le « mariage civil », ou toute autre forme d’union de ce genre ayant vocation à lier l’homme à la femme et la femme à l’homme est strictement interdit sur les terres du comté de Toulouse que cela soit pour les fidèles ou les non-fidèles.
Article III.6 : L’Eglise se donne pour mission d’aider les plus démunis par l‘ouverture d‘hospices ou de maisons-dieu et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et comtales.
Article III.7 : Le comté aidera les diacres à devenir prêtres par la mise en place de don d’écus nécessaires et sur présentation d’un dossier par le prélat en charge du diocèse concerné. Ce don ne sera possible que si le futur prêtre reste en terre de Toulouse après son ordination pour officier, et ce pour un délais minimum de 4 mois.
IV - La justice d’Eglise et les Officialités Episcopales
Article IV.1 : Par la promesse canonique de l’intronisation en la cathédrale de Toulouse, le comte, comme ses successeur, s'engage à poursuivre les hérésies sous toutes les formes qu’elles pourraient prendre. Le crime d’hérésie est reconnu comme trouble à l’ordre public car il constitue une atteinte portée contre les fondations de l’autorité comtale et religieuse.
Article IV.2 : La Très Sainte Inquisition et le tribunal inquisitorial (ou Officialité) de l’archevêché de Bourges et de Narbonne sont institués sur le territoire du comté de Toulouse. Les attributs de la Très Sainte Inquisition et des Officialités sont ceux définis par le droit canonique de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine.
Article IV.2 bis : De surcroît, les juridictions ecclésiastiques (Officialité et Inquisition) sont réputées en matière spirituelle et disciplinaire interne au clergé non soumises à l’article IV.7.
Article IV.3 : Les tribunaux inquisitoriaux et la Justice d’Eglise sont compétents dans les cas d’hérésie, de schisme, d’apostasie, d’insulte, de blasphème ou de diffamation envers l’Église, ses institutions, ses membres ou ses enseignements ; de prévarication et de rupture de serment fait sur les Saintes Écritures.
Article IV.4 : Les tribunaux religieux font appliquer les différentes punitions qui leur sont propres et prévues par le Droit Canon à tout prévenu présent en terres toulousaines, via les services de la vidamie de Bourges ou de Narbonne après l'aval du Juge toulousain pour toutes peines relevant du pénal Toulousain, seul personne habilité à rendre la justice en Toulouse
- Article IV.4 bis : Les sanctions lourdes, conformes à la charte du juge, telles que les bûchers en place publique sont soumises à l’autorisation comtale et du Juge seul personne habilité à rendre la justice en Toulouse.
- Article IV.4 ter : Lorsque les tribunaux ecclésiastiques ne sont pas en mesure de faire appliquer la sentence, le condamné est déféré devant le tribunal temporel local qui devra se conformer à la sentence prononcée par le juge laïc, elle-même conforme à la demande de la procure ecclésiastique.
Article IV.5 : Les tribunaux ecclésiastiques ont préséance sur les tribunaux temporels, les premiers pouvant dessaisir les seconds, uniquement pour les cas jugés de son ressort après en avoir informé préalablement le Juge du comté.
L’action temporelle In Gratibus s'éteint alors ou, si nécessaire, sert de support à l’application de la sentence prononcée par le tribunal religieux.
Article IV.6 : Les prévenus peuvent faire appel des décisions des tribunaux inquisitoriaux auprès du Tribunal de la Rote Apostolique et de la Cassation à Rome.
Article IV.7 : En cas de désaccord sur l'application d'une peine ou d'un appel ou sur le dessaisissement, une commission quadripartite comprenant un juge d’appel de la Sainte Inquisition, l’Archevêque de Bourges ou de Narbonne, métropolitains compétents, le juge de Toulouse et le Chancelier de France, se réunira, devant chercher la solution juridique respectant au mieux la forme et les droits de la défense. Le Chancelier a le dernier mot en cas de désaccord.
Article IV.8 : Les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil.
V - Des privilèges de clergie.
Article V.1 : L’évêque de Rodez ou l'archevêque de Toulouse peut lever une garde épiscopale au sein du comté à la condition que celle-ci ne porte point atteinte aux intérêts de ce dernier après en avoir informé le Connétable ou l'EM.
Article V.2 : Les corps d’armées et les lances de cette garde pourront librement circuler sur l’intégralité du territoire toulousain tout en communiquant avec le Connétable obligatoirement.
Article V.3 : Les clercs pourront être attaqués en justice avec le parrainage d'un autre clerc au préalable mais sera justiciable comme tout autre toulousain.
Fait au Castel de Tolosa le 1er Mars 1458, validé par le Conseil Comtal par 9 voix Pour et 1 abstention
AUTORITÉS RELIGIEUSES
Vicomte Aaron de Nagan,
Cardinal-Archevêque de Césarée,
Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle,
Doyen du Sacré Collège.
Monseigneur Shaka Bushiro de Bousquet sur Thoré,
Évêque de Tarbes,
Secrétaire Apostolique Méridional Français.
Monseigneur Dame Oisele de la Tour,
Archevêque de Toulouse.
AUTORITÉ TEMPOREL
Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut,
Dame de Labastida Sant Peire,
Comtesse de Toulouse
Fait en l’enceinte du Château de Toulouse, le 1er Mars 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 1 Març de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
_________________
Vonlichtenchein
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats,estant e a encorrir,
Nous Vonlichtenchein Capitaine de Toulouse vient à vous pour annoncer
Que ce jour, Messire Little_Dheimet prendra en charge la mairie de Toulouse jusqu'au prochaine élection, le précedent maire Angelo06400 ayant quelques soucis et ne pouvant plus assurer cette fonction.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 3 mars 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 03 mars de la annada 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats,estant e a encorrir,
Nous Vonlichtenchein Capitaine de Toulouse vient à vous pour annoncer
Que ce jour, Messire Little_Dheimet prendra en charge la mairie de Toulouse jusqu'au prochaine élection, le précedent maire Angelo06400 ayant quelques soucis et ne pouvant plus assurer cette fonction.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 3 mars 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 03 mars de la annada 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Toulouse, vient à vous pour annoncer
Que ce jour il a été voté au conseil comtale et au grand consistoire des Capitouls à l‘unanimité, les amendements à la Grande Charte suivants:
De la Grande Charte Toulousaine
De la charte du Conseil Comtal
Fait en l’enceinte du Château de Toulouse, le 5 Mars 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 5 Març de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Toulouse, vient à vous pour annoncer
Que ce jour il a été voté au conseil comtale et au grand consistoire des Capitouls à l‘unanimité, les amendements à la Grande Charte suivants:
De la Grande Charte Toulousaine
Citation:
Art. I - Que le seigneur du Coms de Tolosa est le Roi de France à qui il prête allégeance & engage sa province dans le respect de la Couronne et de l'Etat. Il devra être obligatoirement être baptisé aristotélicien pour être reconnu Coms légitime dans la province de Tolosa.
Que la capitale du Comté de Toulouse est Toulouse.
Que les langues parlées y sont la langue d'Oïl & la langue d'Oc.
Que la double dénomination française/occitane est de rigueur pour la devise du Comté de Toulouse, les dénominations de la gargotte toulousaine, des halles des villes, des charges du Conseil & des institutions du Comté de Toulouse.
Que les armoiries du Comté de Toulouse sont « De gueules, à la croix d'or, alaisée, vidée, cléchée & pommetée. ».
Que la devise du Comté de Toulouse est « Partage et grandeur nous meneront à la gloire !/Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria ».
Que la religion officielle est la religion aristotélicienne.
Que la capitale du Comté de Toulouse est Toulouse.
Que les langues parlées y sont la langue d'Oïl & la langue d'Oc.
Que la double dénomination française/occitane est de rigueur pour la devise du Comté de Toulouse, les dénominations de la gargotte toulousaine, des halles des villes, des charges du Conseil & des institutions du Comté de Toulouse.
Que les armoiries du Comté de Toulouse sont « De gueules, à la croix d'or, alaisée, vidée, cléchée & pommetée. ».
Que la devise du Comté de Toulouse est « Partage et grandeur nous meneront à la gloire !/Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria ».
Que la religion officielle est la religion aristotélicienne.
Citation:
Chapitre II - Des modes de révocation, destitution ou de démission du Conseil
Art. XVII - Qu'une motion de censure peut être votée à l’encontre du Comte en exercice si ce dernier commet un acte contraire à la présente Charte, Coutumier et Concordat valide.
Qu'une motion de censure est réputée adoptée si une majorité absolue de neuf voix la soutient dans les trois jours après le dépôt de ladite motion.
Qu'une motion de censure adoptée provoque la démission du Comte au plus tard le lendemain de l’adoption du vote.
Qu'une démission provoquée par motion de censure doit être annoncée publiquement.
Que toute démission non effective du Comte au surlendemain de l’adoption de la motion de censure est l’unique motif légal de révolte pour les conseillers en exercice. Le Comte pourra alors être jugé pour haute trahison.
Art. XVII - Qu'une motion de censure peut être votée à l’encontre du Comte en exercice si ce dernier commet un acte contraire à la présente Charte, Coutumier et Concordat valide.
Qu'une motion de censure est réputée adoptée si une majorité absolue de neuf voix la soutient dans les trois jours après le dépôt de ladite motion.
Qu'une motion de censure adoptée provoque la démission du Comte au plus tard le lendemain de l’adoption du vote.
Qu'une démission provoquée par motion de censure doit être annoncée publiquement.
Que toute démission non effective du Comte au surlendemain de l’adoption de la motion de censure est l’unique motif légal de révolte pour les conseillers en exercice. Le Comte pourra alors être jugé pour haute trahison.
De la charte du Conseil Comtal
Citation:
Art. 1-13 - Que le Comte - Coms - est élu par les membres du Conseil à la majorité absolue dans un délai de deux jours à compter des résultats des élections. Si cette majorité n'est pas atteinte, il est procédé à de nouvelles élections jusqu'à l'obtention de cette majorité.
Pour être reconnu légitime, le coms devra obligatoirement être baptisé Aristotélicien ou avoir débuté une pastorale avant les élections selon le Concordat de Toulouse.
Que le comte nomme & révoque aux charges du Conseil. Il dirige & conduit la politique du Comté & préside Conseil.
Pour être reconnu légitime, le coms devra obligatoirement être baptisé Aristotélicien ou avoir débuté une pastorale avant les élections selon le Concordat de Toulouse.
Que le comte nomme & révoque aux charges du Conseil. Il dirige & conduit la politique du Comté & préside Conseil.
Citation:
Section II - Des modes de révocation, destitution ou de démission du Conseil
Art. 3-25 - Qu'une motion de censure peut être votée à l’encontre du Comte en exercice si ce dernier commet un acte contraire à la présente Charte, Coutumier et Concordat valide.
Qu'une motion de censure est réputée adoptée si une majorité absolue de neuf voix la soutient dans les trois jours après le dépôt de ladite motion.
Qu'une motion de censure adoptée provoque la démission du Comte au plus tard le lendemain de l’adoption du vote.
Qu'une démission provoquée par motion de censure doit être annoncée publiquement.
Que toute démission non effective du Comte au surlendemain de l’adoption de la motion de censure est l’unique motif légal de révolte pour les conseillers en exercice. Le Comte pourra alors être jugé pour haute trahison.
Art. 3-25 - Qu'une motion de censure peut être votée à l’encontre du Comte en exercice si ce dernier commet un acte contraire à la présente Charte, Coutumier et Concordat valide.
Qu'une motion de censure est réputée adoptée si une majorité absolue de neuf voix la soutient dans les trois jours après le dépôt de ladite motion.
Qu'une motion de censure adoptée provoque la démission du Comte au plus tard le lendemain de l’adoption du vote.
Qu'une démission provoquée par motion de censure doit être annoncée publiquement.
Que toute démission non effective du Comte au surlendemain de l’adoption de la motion de censure est l’unique motif légal de révolte pour les conseillers en exercice. Le Comte pourra alors être jugé pour haute trahison.
Fait en l’enceinte du Château de Toulouse, le 5 Mars 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 5 Març de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
_________________
Heliorphee
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats,estant e a encorrir,
Nous Heliorphee Prévôt des Maréchaux du Comté de Toulouse vient à vous pour annoncer
Que ce jour, Messire Valère est destitué de ses fonctions de membre de la maréchaussée pour avoir briser son serment. En effet, ce dernier a ouvertement et vivement critiqué le travail de son supérieur, alors qu'il doit respect, obéissance et conseil ainsi que garder le secret.
Fait en l’enceinte du Château de Toulouse, le 5 Mars 1458 par nous, Heliorphee, Prévôt des Maréchaux,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Heliorphee, Prévôt des Maréchaux, lo 05 mars de la annada 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats,estant e a encorrir,
Nous Heliorphee Prévôt des Maréchaux du Comté de Toulouse vient à vous pour annoncer
Que ce jour, Messire Valère est destitué de ses fonctions de membre de la maréchaussée pour avoir briser son serment. En effet, ce dernier a ouvertement et vivement critiqué le travail de son supérieur, alors qu'il doit respect, obéissance et conseil ainsi que garder le secret.
Fait en l’enceinte du Château de Toulouse, le 5 Mars 1458 par nous, Heliorphee, Prévôt des Maréchaux,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Heliorphee, Prévôt des Maréchaux, lo 05 mars de la annada 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Toulouse, vient à vous pour annoncer le bilan de fin de mandat des conseillers comtaux :
Fait en l’enceinte du Château de Toulouse, le 5 Mars 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 5 Març de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Toulouse, vient à vous pour annoncer le bilan de fin de mandat des conseillers comtaux :
Le Connétable a écrit:
Toulousains, bonjorn
Le mandat qui se termine fut assez riche concernant, la mise en conformité de nos lois, l'adoption du nouveau concordat.
Je me félicite du calme et de la sécurité du comté durant ce mandat. Notre armée et le haut prestige que le Comté affiche dissuadent les pillards et autres malendrins de venir se frotter à nos armées.
L'entente est excellente entre tous les conseillers de tout bord ce qui a permis de voir aboutir quelques projets qui trainaient sur les bureaux. La mise en place de la Cour Martiale, la nomination de douaniers compétents font de ce mandat, un mandat efficace et productif.
L'inertie est l'ennemi du progrés, les innovations et décisions de ce Conseil peuvent plaire ou déplaire mais elles ont le mérite d'exister et de contribuer à la grandeur de Toulouse. Nous vous avions promis, un Comté prestigieux et respecté. C'est chose faite aujourd'hui.
Merci aux citoyens qui m'ont fait confiance et j'espere que l'avenir sera aussi serein qu'il ne l'est aujourd'hui.
A bientôt
Aldin de Thau de Montségur
Connétable de Toulouse
Le mandat qui se termine fut assez riche concernant, la mise en conformité de nos lois, l'adoption du nouveau concordat.
Je me félicite du calme et de la sécurité du comté durant ce mandat. Notre armée et le haut prestige que le Comté affiche dissuadent les pillards et autres malendrins de venir se frotter à nos armées.
L'entente est excellente entre tous les conseillers de tout bord ce qui a permis de voir aboutir quelques projets qui trainaient sur les bureaux. La mise en place de la Cour Martiale, la nomination de douaniers compétents font de ce mandat, un mandat efficace et productif.
L'inertie est l'ennemi du progrés, les innovations et décisions de ce Conseil peuvent plaire ou déplaire mais elles ont le mérite d'exister et de contribuer à la grandeur de Toulouse. Nous vous avions promis, un Comté prestigieux et respecté. C'est chose faite aujourd'hui.
Merci aux citoyens qui m'ont fait confiance et j'espere que l'avenir sera aussi serein qu'il ne l'est aujourd'hui.
A bientôt
Aldin de Thau de Montségur
Connétable de Toulouse
Le Juge a écrit:
Toulousaines, Toulousains,
Ce mandat fut assez mouvementé pour ma part, au début porte parole, j'ai pu ensuite découvrir un autre poste qui est celui de juge. Travail tres difficile mais j'ai relever les manches et y est arrivé.
Cependant, ces deux mois au sein du conseil m'ont quelque peu deçu, de part le nombre de conseiller avec qui j'ai pu travailler. En effet bien que les quelques conseillers qui restait avait de tres bon acquis, j'ai aimer pouvoir débattre des lois et autres sujets avec tout les conseillers qui aurait du etre present au conseil.
A bientot
Taliesin garanhir, dict taliesin91
juge de Toulouse
Ce mandat fut assez mouvementé pour ma part, au début porte parole, j'ai pu ensuite découvrir un autre poste qui est celui de juge. Travail tres difficile mais j'ai relever les manches et y est arrivé.
Cependant, ces deux mois au sein du conseil m'ont quelque peu deçu, de part le nombre de conseiller avec qui j'ai pu travailler. En effet bien que les quelques conseillers qui restait avait de tres bon acquis, j'ai aimer pouvoir débattre des lois et autres sujets avec tout les conseillers qui aurait du etre present au conseil.
A bientot
Taliesin garanhir, dict taliesin91
juge de Toulouse
Le Procureur a écrit:
Aux résidents du Comtat de Toulouse,
En tant que Procureur, je dirai un mandat fait sous la houlette de grand bâtisseurs du Comtat que je remercie de m'avoir épauler jusqu'au bout.
De par Messer Aldin qui a sus nous éclairer de par bien des questions ayant eu réponses, que par notre bon Prévôt Heliorphee ainsi que ses Maréchaux toujours présents et a l'écoute.
Deux mois a travailler en collaboration avec les Maréchaux, la Douane, ainsi que d'autre Duche grâce a nos traite en coopération judiciaire, nous permettant de retrouver certain malfaiteurs ayant fauter sur nos terres et les juger.
Chacun ainsi nous l'espérons comprendra que quoi qu'il arrive justice il y aura et ce quelque soit votre cachette.
Continuation de la mise a jour des panneau affichant le Coutumiers en Gargote, complétant pour une lecture plus appréciable nos annonce comtale.
En tant que Vice-Comtesse, peu de chose a dire a par un grand merci a toutes ses personnes ayant travaillée en équipe soudée et ceux jusqu'au bout. Une équipe peut etre avec des hauts et des bas, mais qui grace a notre motivation d'aider Toulouse, fut vite remplacer par notre bonne humeur.
Merci a tous.
Neyco de la Franche Mariemont Casaviecchi
En tant que Procureur, je dirai un mandat fait sous la houlette de grand bâtisseurs du Comtat que je remercie de m'avoir épauler jusqu'au bout.
De par Messer Aldin qui a sus nous éclairer de par bien des questions ayant eu réponses, que par notre bon Prévôt Heliorphee ainsi que ses Maréchaux toujours présents et a l'écoute.
Deux mois a travailler en collaboration avec les Maréchaux, la Douane, ainsi que d'autre Duche grâce a nos traite en coopération judiciaire, nous permettant de retrouver certain malfaiteurs ayant fauter sur nos terres et les juger.
Chacun ainsi nous l'espérons comprendra que quoi qu'il arrive justice il y aura et ce quelque soit votre cachette.
Continuation de la mise a jour des panneau affichant le Coutumiers en Gargote, complétant pour une lecture plus appréciable nos annonce comtale.
En tant que Vice-Comtesse, peu de chose a dire a par un grand merci a toutes ses personnes ayant travaillée en équipe soudée et ceux jusqu'au bout. Une équipe peut etre avec des hauts et des bas, mais qui grace a notre motivation d'aider Toulouse, fut vite remplacer par notre bonne humeur.
Merci a tous.
Neyco de la Franche Mariemont Casaviecchi
Le Capitaine a écrit:
Toulousains, Toulousaines,
Pour ce mandat auquel j'ai put participé depuis le début en tant que Capitaine, fut pour moi une grande expérience avec de nombreux enrichissement de part et d'autre.
De part la collaboration entre les 3 services de défense du comté, nous avons put passer un mandat calme ce qui est permis de pouvoir travailler d'avantage sur les projets d'améliorations.
L'armée a connut beaucoup de changement durant ce mandat pour permettre d'amélioré encore son efficacité de défense et bon nombre de projets ont vue le jour tels que le Livre V : "Du Justiciable" permettant l'application de la Cour Martiale.
Je tiens aussi à remercier tous les Soldats qui ont travailler très dur afin de recruter de nouvelles recrues, leur travaille a été récompenser par une augmentation de nos forces.
Je terminerai en vous remerciant de m'avoir fait confiance au sein du conseil et en tant que Capitaine.
A bientôt
Vonlichtenchein Elhrik
Capitaine de Toulouse.
Pour ce mandat auquel j'ai put participé depuis le début en tant que Capitaine, fut pour moi une grande expérience avec de nombreux enrichissement de part et d'autre.
De part la collaboration entre les 3 services de défense du comté, nous avons put passer un mandat calme ce qui est permis de pouvoir travailler d'avantage sur les projets d'améliorations.
L'armée a connut beaucoup de changement durant ce mandat pour permettre d'amélioré encore son efficacité de défense et bon nombre de projets ont vue le jour tels que le Livre V : "Du Justiciable" permettant l'application de la Cour Martiale.
Je tiens aussi à remercier tous les Soldats qui ont travailler très dur afin de recruter de nouvelles recrues, leur travaille a été récompenser par une augmentation de nos forces.
Je terminerai en vous remerciant de m'avoir fait confiance au sein du conseil et en tant que Capitaine.
A bientôt
Vonlichtenchein Elhrik
Capitaine de Toulouse.
Le Bailli a écrit:
Toulousains, Toulousaines, bonjour.
Voici la fin de ce mandat qui approche et il est l'heure de faire le bilan.
Concernant l'ambiance générale au conseil, elle a été plutôt bonne durant ce mandat et nous avons put travailler correctement.
Pour ce qui est du bétail, nous avons toujours besoin de blé ! Je vous conseille donc à tous et à toutes cette culture !
Concernant Points Etats, ils se font rares actuellement mais les fonctionnaires répondent toujours présents et je les en remercie !
Nous avons aussi cherché des solutions pour la fin de la foire comtale avec notre CaC, Bea. La suppression devait avoir lieu durant ce mandat mais est retardé, les solutions sont cependant prêtes pour le prochain conseil.
Enfin, je terminerai par les mines. Cela n'est habituellement pas de mon ressort mais en temps que Bailli, j'ai aussi beaucoup supervisé les mines ce mandat. Une rotation des salaire a été mise en place pour subvenir aux besoins du Comté, je vous encourage donc a vous rendre à la mine de votre ville, et pour les habitants de Castel, à la mine ayant le salaire le plus élevé ! Les deux concours des mines ont plutôt bien fonctionné et j'espère que ces récompenses ont put aider nos mineurs.
J'en resterai là et souhaite une bonne continuation à tous les Toulousains et toutes les Toulousaines. Je ne ferai pas parti du prochain conseil mais j'aiderais comme possible les futurs Bailli, CaC et CaM au besoin.
Merci de m'avoir lu,
Stace, Bailli
Voici la fin de ce mandat qui approche et il est l'heure de faire le bilan.
Concernant l'ambiance générale au conseil, elle a été plutôt bonne durant ce mandat et nous avons put travailler correctement.
Pour ce qui est du bétail, nous avons toujours besoin de blé ! Je vous conseille donc à tous et à toutes cette culture !
Concernant Points Etats, ils se font rares actuellement mais les fonctionnaires répondent toujours présents et je les en remercie !
Nous avons aussi cherché des solutions pour la fin de la foire comtale avec notre CaC, Bea. La suppression devait avoir lieu durant ce mandat mais est retardé, les solutions sont cependant prêtes pour le prochain conseil.
Enfin, je terminerai par les mines. Cela n'est habituellement pas de mon ressort mais en temps que Bailli, j'ai aussi beaucoup supervisé les mines ce mandat. Une rotation des salaire a été mise en place pour subvenir aux besoins du Comté, je vous encourage donc a vous rendre à la mine de votre ville, et pour les habitants de Castel, à la mine ayant le salaire le plus élevé ! Les deux concours des mines ont plutôt bien fonctionné et j'espère que ces récompenses ont put aider nos mineurs.
J'en resterai là et souhaite une bonne continuation à tous les Toulousains et toutes les Toulousaines. Je ne ferai pas parti du prochain conseil mais j'aiderais comme possible les futurs Bailli, CaC et CaM au besoin.
Merci de m'avoir lu,
Stace, Bailli
Le Prévot a écrit:
Peuple du Comté, bonjour
Encore un mandat qui se termine, je suis toujours prévôt et j'espère avoir réussi mes projets à vos yeux.
Le premier fut de restructurer la maréchaussée et de donner de nouveaux agents. De ce coté là, les villes possèdent presque toutes un lieutenant, sinon au minimum un sergent. Ces derniers sont volontaires et je les féliciterai jamais assez pour leur dévouement et leur envie de travailler. Je continuerai à me battre pour qu'un salaire leur soit versé car il est normal qu'un travail quotidien mérite un remerciement.
Autre point, l'école de maréchaussée. Celle-ci connait un nouvel essor avec les nominations en tant qu'instructeur des sieurs Hulki et Momose que je remercie de donner du temps en plus de leur travail dans leur barri pour former les futures recrues.
Je continuerais en vous parlant des procès lancés. Il est vrai que pour beaucoup notre justice fut lente ce mandat, mais la liaison entre prévôt-procureur-juge fut une des meilleures que j'ai pu voir. Mais le fait de dire que le travail n'était pas n'est là que pour diffamer sur les personnes en poste. Malheureusement, le jeu de la politique fait bien des dommages.
En tout cas, ce fut un plaisir de travailler avec cette équipe, tout comme avec les membres de la maréchaussée et cela me fait un pincement au coeur de savoir que dans moins de 24h je risque de ne plus occuper mon poste.
Je vous dis donc a demain pour la suite de mon aventure au conseil et encore merci de votre confiance et de vos encouragements.
Merci d'avoir lu,
Heliorphee
Prévôt des Maréchaux.
Encore un mandat qui se termine, je suis toujours prévôt et j'espère avoir réussi mes projets à vos yeux.
Le premier fut de restructurer la maréchaussée et de donner de nouveaux agents. De ce coté là, les villes possèdent presque toutes un lieutenant, sinon au minimum un sergent. Ces derniers sont volontaires et je les féliciterai jamais assez pour leur dévouement et leur envie de travailler. Je continuerai à me battre pour qu'un salaire leur soit versé car il est normal qu'un travail quotidien mérite un remerciement.
Autre point, l'école de maréchaussée. Celle-ci connait un nouvel essor avec les nominations en tant qu'instructeur des sieurs Hulki et Momose que je remercie de donner du temps en plus de leur travail dans leur barri pour former les futures recrues.
Je continuerais en vous parlant des procès lancés. Il est vrai que pour beaucoup notre justice fut lente ce mandat, mais la liaison entre prévôt-procureur-juge fut une des meilleures que j'ai pu voir. Mais le fait de dire que le travail n'était pas n'est là que pour diffamer sur les personnes en poste. Malheureusement, le jeu de la politique fait bien des dommages.
En tout cas, ce fut un plaisir de travailler avec cette équipe, tout comme avec les membres de la maréchaussée et cela me fait un pincement au coeur de savoir que dans moins de 24h je risque de ne plus occuper mon poste.
Je vous dis donc a demain pour la suite de mon aventure au conseil et encore merci de votre confiance et de vos encouragements.
Merci d'avoir lu,
Heliorphee
Prévôt des Maréchaux.
La CAC a écrit:
Bilan de fin de mandat
Alors que dire que cela a été une expérience enrichissante à tous point de vues, j’ai donné tous mon temps pour que cela se passe au mieux et se qui est normal en tant que conseillère comtal
Le comté a 5 étoiles et j’en suis fière sans pour que cela ne fasse baisser les caisses, nos ouvertures d’échanges avec d’autres comtés on fait que cela soit positive pour nous et j’espère que cela va continuer.
Et j’en remercie ma Maï ancien CAC qui m’a beaucoup aidé à mes débuts et à Stace qui avec qui on a fait un bon travail ensemble
Pour la suppression de la foire et les encombrements des débats ont eu lieu que ce soit au conseil comtal avec tous les membres ou au grand conseil avec les maires et leurs capitouls et cela à été très constructifs, Stace et moi avons trouvé une solution qui semble être bonne et que j’espère nos successeurs prendront comptes.
Je vais finir par cela, on nous critiques mais sachez qu’il est dur de faire son travail au conseil que ce n’est pas que un siège ou l’on se pose.
Car les démissions des gens en place pour combler une liste et qui ne font rien et à qui nous nous devons récupérer leurs bêtises et cela je peux vous dire car on a évité une catastrophe.
Je fais finir en remerciant tous les maires avec qui j’ai pu travailler
Et bon courage à tous et je ne vous dit pas à bientôt car ...vive les vacances
Bea
CAC de Toulouse
Bilan de fin de mandat
Alors que dire que cela a été une expérience enrichissante à tous point de vues, j’ai donné tous mon temps pour que cela se passe au mieux et se qui est normal en tant que conseillère comtal
Le comté a 5 étoiles et j’en suis fière sans pour que cela ne fasse baisser les caisses, nos ouvertures d’échanges avec d’autres comtés on fait que cela soit positive pour nous et j’espère que cela va continuer.
Et j’en remercie ma Maï ancien CAC qui m’a beaucoup aidé à mes débuts et à Stace qui avec qui on a fait un bon travail ensemble
Pour la suppression de la foire et les encombrements des débats ont eu lieu que ce soit au conseil comtal avec tous les membres ou au grand conseil avec les maires et leurs capitouls et cela à été très constructifs, Stace et moi avons trouvé une solution qui semble être bonne et que j’espère nos successeurs prendront comptes.
Je vais finir par cela, on nous critiques mais sachez qu’il est dur de faire son travail au conseil que ce n’est pas que un siège ou l’on se pose.
Car les démissions des gens en place pour combler une liste et qui ne font rien et à qui nous nous devons récupérer leurs bêtises et cela je peux vous dire car on a évité une catastrophe.
Je fais finir en remerciant tous les maires avec qui j’ai pu travailler
Et bon courage à tous et je ne vous dit pas à bientôt car ...vive les vacances
Bea
CAC de Toulouse
La Comtesse a écrit:
A vous, Toulousains, Toulousaines, le Bonjorn !
Nous voici arrivé à la fin de ce mandat, et c’est avec beaucoup d’émotion également que je rédige ce bilan, car il sera mon dernier avant un long moment. Après deux années passées au conseil, je me retire afin de laisser également place à ceux qui aiment le Comté de Toulouse autant que je l’aime.
Ce que je peux dire de ce mandat, c’est que nous avons travaillé dans une ambiance sereine, et constructive. De nombreux projets ont aboutis et d’autres ont vu le jour et seront certainement peaufiné par le prochain conseil en place.
Parmi tout ce qui a été fait, je parlerai particulièrement du Concordat. Un projet qui me tenait à cœur depuis un long moment. L’ancien a été abrogé et c’est avec joie que le nouveau est entré en vigueur. Grâce à celui-ci, mais aussi à tous les fidèles présents, le Comté de Toulouse va retrouver sa Lumière et repoussera les hérétiques, les enfants du Sans Nom vers l’enfer lunaire!
Je voudrais remercier l’ensemble du conseil pour leur travail, leur volonté, leur acharnement qui a fait de Toulouse un Comté où il fait bon vivre.
Merci à l’armée, tout ces soldats qui oeuvrent chaque jour et chaque nuit de leur vie pour défendre nos terres et vous protéger des mécréants.
Merci à Voda, notre Sénéchal, qui malgré la distance qui nous sépare, à sut par ses missives régulières, la guider et la diriger, de concert avec notre Capitaine Vonlichtenchein. Ils ont tout deux prouvé depuis longtemps leur fiabilité et leur indéfectible loyauté envers Toulouse. Cela se ressent également en tous les soldats de cette belle armée. Merci à eux!
Merci à la Maréchaussée pour leur travail efficace, rapide et fiable. Leur intégrité n’est plus à revoir et ils ont, pendant ce mandat, guidés et dirigés par notre Prévôt Héliorphee, confirmés leur attachement au Comté. Grâce à eux, tous ceux qui ont essayé, essayent, ou essayeront, de transgresser les Lois, se verront arrêté et châtié. Aucune injustice ne passe entre les mailles de leur filet solide.
Merci à la Douane, les yeux de notre Comté. Les membres de cette institution excellent en leur domaine. Ils oeuvrent discrètement, n’obtenant que trop peu de reconnaissance. Pourtant ils sont essentiels à Toulouse et j’admire leur savoir faire et leur savoir être. Encadrés et dirigés magnifiquement par notre Connétable Aldindethau et par son adjointe, Cricriultras, les douaniers de notre magnifique Comté assurent une parfaite sécurité.
Je remercier également toute l’équipe diplomatique de Toulouse, orchestrée par notre chancelier Raphael83. Leur travail est immense et peu le connaisse, mais au travers du Royaume de France, de ces Comtés et Duchés, il est reconnu. Car grâce à eux, nous entretenons de bonnes relations avec tous.
Toutes ces institutions sont également de grandes familles. Leurs membres se côtoient chaque jours et c’est aussi grâce à cette amitié qui se lie, qui font d’elles ce qu’elles sont aujourd’hui.
Je tiens à remercier également le pôle justice, Neyco notre procureur et Vice Comtesse qui a donné d’elle-même chaque jour et chaque nuit, à renfort de biscuits pour l’aider à ne pas fermer les yeux lorsqu’elle ne comptait pas ses heures de travail.
Merci à Taliesin qui a prit en court de mandat le poste de Juge de façon admirable, professionnelle et en toute intégrité.
Un grand merci au pôle éco, Béa, notre sublime CAC. Que vous dire sur cette personne. Au Grand Consistoire elle est une star si l’on peut dire, pour notre Comté, elle est sa survie. Un travail exemplaire et un sang froid à toute épreuve, digne successeur de Maïlys. Si Toulouse est là où il en est aujourd’hui, c’est en partie grâce à elle, et à Stace, notre bailli qui a fait également un boulot monstrueux. Je le remercie également. Chapeau à tous les deux!
Je remercie également, oui ça en fait du monde à remercier, mais si je le pouvais j’en remercierai encore plus! Donc, je remercie également les maires de toutes nos belles villes, pour leur aide, leur soutient et l’amour qu’ils ont pour le Comté.
Mes pensées et mes prières vont également vers nos amis actuellement en Provence.
Toutes ces institutions, ces personnes, sont un ensemble. Ils ne font qu’un. Avec vous, ils sont le Comté de Toulouse.
Merci à vous tous
Tolosa per totjorn !
Lily-Jane
Comtesse de Toulouse
A vous, Toulousains, Toulousaines, le Bonjorn !
Nous voici arrivé à la fin de ce mandat, et c’est avec beaucoup d’émotion également que je rédige ce bilan, car il sera mon dernier avant un long moment. Après deux années passées au conseil, je me retire afin de laisser également place à ceux qui aiment le Comté de Toulouse autant que je l’aime.
Ce que je peux dire de ce mandat, c’est que nous avons travaillé dans une ambiance sereine, et constructive. De nombreux projets ont aboutis et d’autres ont vu le jour et seront certainement peaufiné par le prochain conseil en place.
Parmi tout ce qui a été fait, je parlerai particulièrement du Concordat. Un projet qui me tenait à cœur depuis un long moment. L’ancien a été abrogé et c’est avec joie que le nouveau est entré en vigueur. Grâce à celui-ci, mais aussi à tous les fidèles présents, le Comté de Toulouse va retrouver sa Lumière et repoussera les hérétiques, les enfants du Sans Nom vers l’enfer lunaire!
Je voudrais remercier l’ensemble du conseil pour leur travail, leur volonté, leur acharnement qui a fait de Toulouse un Comté où il fait bon vivre.
Merci à l’armée, tout ces soldats qui oeuvrent chaque jour et chaque nuit de leur vie pour défendre nos terres et vous protéger des mécréants.
Merci à Voda, notre Sénéchal, qui malgré la distance qui nous sépare, à sut par ses missives régulières, la guider et la diriger, de concert avec notre Capitaine Vonlichtenchein. Ils ont tout deux prouvé depuis longtemps leur fiabilité et leur indéfectible loyauté envers Toulouse. Cela se ressent également en tous les soldats de cette belle armée. Merci à eux!
Merci à la Maréchaussée pour leur travail efficace, rapide et fiable. Leur intégrité n’est plus à revoir et ils ont, pendant ce mandat, guidés et dirigés par notre Prévôt Héliorphee, confirmés leur attachement au Comté. Grâce à eux, tous ceux qui ont essayé, essayent, ou essayeront, de transgresser les Lois, se verront arrêté et châtié. Aucune injustice ne passe entre les mailles de leur filet solide.
Merci à la Douane, les yeux de notre Comté. Les membres de cette institution excellent en leur domaine. Ils oeuvrent discrètement, n’obtenant que trop peu de reconnaissance. Pourtant ils sont essentiels à Toulouse et j’admire leur savoir faire et leur savoir être. Encadrés et dirigés magnifiquement par notre Connétable Aldindethau et par son adjointe, Cricriultras, les douaniers de notre magnifique Comté assurent une parfaite sécurité.
Je remercier également toute l’équipe diplomatique de Toulouse, orchestrée par notre chancelier Raphael83. Leur travail est immense et peu le connaisse, mais au travers du Royaume de France, de ces Comtés et Duchés, il est reconnu. Car grâce à eux, nous entretenons de bonnes relations avec tous.
Toutes ces institutions sont également de grandes familles. Leurs membres se côtoient chaque jours et c’est aussi grâce à cette amitié qui se lie, qui font d’elles ce qu’elles sont aujourd’hui.
Je tiens à remercier également le pôle justice, Neyco notre procureur et Vice Comtesse qui a donné d’elle-même chaque jour et chaque nuit, à renfort de biscuits pour l’aider à ne pas fermer les yeux lorsqu’elle ne comptait pas ses heures de travail.
Merci à Taliesin qui a prit en court de mandat le poste de Juge de façon admirable, professionnelle et en toute intégrité.
Un grand merci au pôle éco, Béa, notre sublime CAC. Que vous dire sur cette personne. Au Grand Consistoire elle est une star si l’on peut dire, pour notre Comté, elle est sa survie. Un travail exemplaire et un sang froid à toute épreuve, digne successeur de Maïlys. Si Toulouse est là où il en est aujourd’hui, c’est en partie grâce à elle, et à Stace, notre bailli qui a fait également un boulot monstrueux. Je le remercie également. Chapeau à tous les deux!
Je remercie également, oui ça en fait du monde à remercier, mais si je le pouvais j’en remercierai encore plus! Donc, je remercie également les maires de toutes nos belles villes, pour leur aide, leur soutient et l’amour qu’ils ont pour le Comté.
Mes pensées et mes prières vont également vers nos amis actuellement en Provence.
Toutes ces institutions, ces personnes, sont un ensemble. Ils ne font qu’un. Avec vous, ils sont le Comté de Toulouse.
Merci à vous tous
Tolosa per totjorn !
Lily-Jane
Comtesse de Toulouse
Fait en l’enceinte du Château de Toulouse, le 5 Mars 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 5 Març de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
_________________
Cassandres
Le Comte à été reconnu et ce lundi 8 mars 1458 , un nouveau conseil comtal a été désigné
Le nouveau Porte Parole du Comtat de Tolosa arrive sur la Grande Place afin d'annoncer la nouvelle composition
Elle déroule le parchemin délicatement et le lit d'une voix ferme en tachant de ne pas bafouiller car elle est un peu émue par la tache qui lui a été confiée
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer
Que le déroulement des élections comtales a désigné, Heliorphee , comme XI ème Comte de Tolosa.
Les postes ont été répartis pour la durée de deux mois
Messere Heliorphee Comte
Donà Cricriultras Connétable
Donà Jalna83 Commissaire au commerce
Messere Hulki Juge
Messere Marc_aurele Bailli
Messere Momose Commissaire aux mines
Donà Neyco Procureur
Donà Titcanard Prévôt des maréchaux
Messere Taliesin91 Capitaine
Donà Cassandres Porte-parole
Messere Kaly_du_bayet conseiller sans poste
Messere Valere conseiller sans poste
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Heliorphee Comte de Tolosa lo 8 Març de la annada MCDLVIII
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, par nous Heliorphee Comte de Tolosa le 8 Mars 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer
Que le déroulement des élections comtales a désigné, Heliorphee , comme XI ème Comte de Tolosa.
Les postes ont été répartis pour la durée de deux mois
Messere Heliorphee Comte
Donà Cricriultras Connétable
Donà Jalna83 Commissaire au commerce
Messere Hulki Juge
Messere Marc_aurele Bailli
Messere Momose Commissaire aux mines
Donà Neyco Procureur
Donà Titcanard Prévôt des maréchaux
Messere Taliesin91 Capitaine
Donà Cassandres Porte-parole
Messere Kaly_du_bayet conseiller sans poste
Messere Valere conseiller sans poste
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Heliorphee Comte de Tolosa lo 8 Març de la annada MCDLVIII
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, par nous Heliorphee Comte de Tolosa le 8 Mars 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Puisse le Très Haut guider ce nouveau conseil dans la tâche qui lui a été confiée
Elle fait afficher cette annonce bien en vue avant de se retirer
_________________
Cassandres
L'heure est grave , les combats font toujours rage en Provence
De nombreux soldats toulousains de battent bec et ongles afin de gagner cette bataille
Il faut que des femmes et des hommes aillent les rejoindre
Chargée par le Comte Heliorphee le porte parole se dirige sur la grande place de Toulouse et lit un parchemin avant de le laisser affiché sur la place
Citation:
Ausissètz, ausissètz
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous demander de la part du Comte de Tolosa Heliorphee de venir rejoindre les forces armées du Comtat de Tolosa
Comme vous le savez , la guerre en Provence continue à faire rage
La Provence a tourné le dos au Royaume de France et semble vouloir entrainer tous les comtés dans le chaos , dans un bain de sang et notre comté de Tolosa déplore ce fait gravissime
De nombreux soldats toulousains , des femmes et des hommes ont besoin de votre aide , de notre aide en Provence
Vous souhaitez servir votre comté , aller aider nos valeureux soldats , vos amis n'ayez plus aucune hésitation
Chaque ,Donà , chaque Messere ,chaque femme , homme sera accueilli à bras ouvert
Venez proposer vos bras , votre aide
Pour celà contactez
Notre Comte Heliorphee
Notre Capitaine Taliesin91
Vous avez le sens du devoir et nous le savons
Nous savons que votre coeur souhaite servir votre beau comté de Tolosa
Nous savons que vous souhaitez aller aider vos soeurs et vos frères qui sont entrain de combattre
Vous semblez hésiter , celà nous parait normal et logique
En prenant la décision de contacter notre Comte , notre Capitaine ,Vous Donàs et Messeres vous serez les courageux volontaires qui auront contribués à aider nos soldats déjà sur le terrain
En prenant la décision de contacter notre Comte , notre Capitaine ,Vous Donàs et Messeres , vous nous conduirez à la Victoire les Toulousains engagés là bas et Vous participerez à l'arret de cette bataille sanglante
Cette Victoire sera avant tout la Votre
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, ce jeudi 11 marc 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous demander de la part du Comte de Tolosa Heliorphee de venir rejoindre les forces armées du Comtat de Tolosa
Comme vous le savez , la guerre en Provence continue à faire rage
La Provence a tourné le dos au Royaume de France et semble vouloir entrainer tous les comtés dans le chaos , dans un bain de sang et notre comté de Tolosa déplore ce fait gravissime
De nombreux soldats toulousains , des femmes et des hommes ont besoin de votre aide , de notre aide en Provence
Vous souhaitez servir votre comté , aller aider nos valeureux soldats , vos amis n'ayez plus aucune hésitation
Chaque ,Donà , chaque Messere ,chaque femme , homme sera accueilli à bras ouvert
Venez proposer vos bras , votre aide
Pour celà contactez
Notre Comte Heliorphee
Notre Capitaine Taliesin91
Vous avez le sens du devoir et nous le savons
Nous savons que votre coeur souhaite servir votre beau comté de Tolosa
Nous savons que vous souhaitez aller aider vos soeurs et vos frères qui sont entrain de combattre
Vous semblez hésiter , celà nous parait normal et logique
En prenant la décision de contacter notre Comte , notre Capitaine ,Vous Donàs et Messeres vous serez les courageux volontaires qui auront contribués à aider nos soldats déjà sur le terrain
En prenant la décision de contacter notre Comte , notre Capitaine ,Vous Donàs et Messeres , vous nous conduirez à la Victoire les Toulousains engagés là bas et Vous participerez à l'arret de cette bataille sanglante
Cette Victoire sera avant tout la Votre
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, ce jeudi 11 marc 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
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Cassandres
Ayant été informée que la taxe des tavernes avait été remise Cassandres se dirige sur la place afin de faire part de cette nouvelle à tous les taverniers du Comta de Tolosa
Oyez Oyez
Chers tavernières , Chers Taverniers
Nous avons appris que notre Bon Roy de France avait remis la taxe sur les tavernes , ne soyez pas surpris quand vous recevrez cette taxe qui n'est pas demandée par le Comté mais par le Roy De France
C'est pour cette raison que nous sommes devant vous aujourd'hui
La dite taxe s' élève à 20 écus tous les quinze jours
Nous en profitons pour remercier ces tavernières et taverniers qui accueillent gens de passage , habitués , qui prodiguent des conseils à tout nouvel arrivant et surtout qui ont toujours le sourire
Nous laissons un parchemin visible
Citation:
Ausissètz, ausissètz
Braves Tavernières , Taverniers du Comta De Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous afin de vous faire part que la taxes des tavernes ont été remise par Notre Bon Roy De France
La dite taxe sélève à 20 écus tous les quinze jours
Nous en profitons pour remercier ces tavernières et taverniers qui accueillent gens de passage , habitués et qui prodiguent des conseils à tout nouvel arrivant
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, ce vendredi 12 marc 1458
Braves Tavernières , Taverniers du Comta De Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous afin de vous faire part que la taxes des tavernes ont été remise par Notre Bon Roy De France
La dite taxe sélève à 20 écus tous les quinze jours
Nous en profitons pour remercier ces tavernières et taverniers qui accueillent gens de passage , habitués et qui prodiguent des conseils à tout nouvel arrivant
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, ce vendredi 12 marc 1458
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Cassandres
ATTENTION RECTIFICATIF APRES AVOIR EU LA PUCE A L'OREILLE ET RECHERCHES
CELA CONCERNE LA TAXE DES TAVERNES
Nous remercions les personnes qui nous ont interpellées
Citation:
Pour créer votre taverne, vous devez :
•Faire bâtir une taverne pour 100 écus
•Acquitter une taxe hebdomadaire de 20 écus de droits d'exploitation, au Comté
•Faire bâtir une taverne pour 100 écus
•Acquitter une taxe hebdomadaire de 20 écus de droits d'exploitation, au Comté
Ayant été informée que la taxe des tavernes avait été remise Cassandres se dirige sur la place afin de faire part de cette nouvelle à tous les taverniers du Comta de Tolosa
Oyez Oyez
Chers tavernières , Chers Taverniers
Nous avons appris que notre Bon Roy de France avait remis la taxe sur les tavernes , ne soyez pas surpris quand vous recevrez cette taxe qui n'est pas demandée par le Comté mais par le Roy De France
C'est pour cette raison que nous sommes devant vous aujourd'hui
La dite taxe s' élève à 20 écus tputes les semaines
Nous en profitons pour remercier ces tavernières et taverniers qui accueillent gens de passage , habitués , qui prodiguent des conseils à tout nouvel arrivant et surtout qui ont toujours le sourire
Nous laissons un parchemin visible
Citation:
Ausissètz, ausissètz
Braves Tavernières , Taverniers du Comta De Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous afin de vous faire part que la taxes des tavernes a été remise par Notre Bon Roy De France
La dite taxe s' élève à 20 écus toutes les semaines
Nous en profitons pour remercier ces tavernières et taverniers qui accueillent gens de passage , habitués et qui prodiguent des conseils à tout nouvel arrivant
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, ce vendredi 12 marc 1458
Braves Tavernières , Taverniers du Comta De Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous afin de vous faire part que la taxes des tavernes a été remise par Notre Bon Roy De France
La dite taxe s' élève à 20 écus toutes les semaines
Nous en profitons pour remercier ces tavernières et taverniers qui accueillent gens de passage , habitués et qui prodiguent des conseils à tout nouvel arrivant
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, ce vendredi 12 marc 1458
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Cassandres
Revenant de la Salle du Trône la Baronne d'Aurensan a une excellente nouvelle le nouveau Comte de Tolosa a été reconnu comme Vassal du Roy de France et Grand Feudataire du Royaume de de Sa Majesté le Roy de France Lévan le Troisième ce mardi 11 marc 1458
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous Cassandres Porte Parole avons la joie et l'honneur de vous annoncer que Messere Heliorphee a été reconnu officiellement comme Vassal du Roy De France
Messere Heliorphee est le XI éme Comte du Comté de Tolosa
Que le Très Haut veille sur notre Comte , votre Comte ainsi que sur Vous tous , votre famille vos amis
Afin qu'il soit su par toutes et tous un parchemin est affiché
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous Cassandres Porte Parole avons la joie et l'honneur de vous annoncer que Messere Heliorphee a été reconnu officiellement comme Vassal du Roy De France
Messere Heliorphee est le XI éme Comte du Comté de Tolosa
Que le Très Haut veille sur notre Comte , votre Comte ainsi que sur Vous tous , votre famille vos amis
Faict en l'enceinte du Castel Narbonnais ce samedi 13 mars 1458
Cassandres de Sigognac
Baronne d'Aurensan
Dame Du Lac Des Rouges Truites
Dame De La Baume-Cornillane
Porte Parole Du Comtat De Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous Cassandres Porte Parole avons la joie et l'honneur de vous annoncer que Messere Heliorphee a été reconnu officiellement comme Vassal du Roy De France
Messere Heliorphee est le XI éme Comte du Comté de Tolosa
Que le Très Haut veille sur notre Comte , votre Comte ainsi que sur Vous tous , votre famille vos amis
Faict en l'enceinte du Castel Narbonnais ce samedi 13 mars 1458
Cassandres de Sigognac
Baronne d'Aurensan
Dame Du Lac Des Rouges Truites
Dame De La Baume-Cornillane
Porte Parole Du Comtat De Tolosa
[HRP]Allégeance visible ici
salle du Trone :Allégeance du Comte de Toulouse
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1245250&sid=v5mhPhraIpoHquO9M6V0gsZj7
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Cassandres
Après avoir bu un bon lait chaud , Cassandres le Porte parole vient sur la place de Toulouse
Il n'y a pas grand monde à cette heure ci
L'annonce qu'elle va faire ne sera sans doute pas appréciée
Mais les impôts sont nécessaires pour faire tourner une ville et le comté
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières,
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Heliorphee , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le samedi 13 marc 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières,
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Heliorphee , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le samedi 13 marc 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
L'Ensemble du conseil comtal vous remercie de votre participation pécunière , afin de faire de votre Comté, Notre Comté de Toulouse , un comté respecté et respectable
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Annonces du Conseil du Comté de Toulouse
pnj
Titre Edité - Mis en Annonce - Gellone
Ceci est un sujet d'Annonces pas de discussion. Tout message dont l'auteur n'est pas dans la liste actuelle des 12 conseillers Comtaux sera divisé sans avertissement - Gellone
Ceci est un sujet d'Annonces pas de discussion. Tout message dont l'auteur n'est pas dans la liste actuelle des 12 conseillers Comtaux sera divisé sans avertissement - Gellone
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Digne peuple del Comtat de Tolosa,
Que il soit tenu pour vrai et valide au vu et su de tous, présents et advenir que nous, Carles de Castèlmaura, Coms-Regent del Comtat de Tolosa, afin de remédier à la délicate situation résultant d'une semaine pleine sans gouvernance de ladite province du Comtat de Tolosa,
Nous avons décidé qu'une grille comtale des salaires serait mise en place par décret, dont le contenu est le suivant :
Qu'il en soit ainsi, pour la grandeur de lo Comtat de Tolosa.
Fait en le Castèl de Tolosa, le vingt et dos de Abrial de la annada MCDLVI par nous, Carles de Castèlmaura, Coms-regent de lo Comta de Tolosa
Digne peuple del Comtat de Tolosa,
Que il soit tenu pour vrai et valide au vu et su de tous, présents et advenir que nous, Carles de Castèlmaura, Coms-Regent del Comtat de Tolosa, afin de remédier à la délicate situation résultant d'une semaine pleine sans gouvernance de ladite province du Comtat de Tolosa,
Nous avons décidé qu'une grille comtale des salaires serait mise en place par décret, dont le contenu est le suivant :
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit:
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Mine : 15 écus
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Milice : 15 écus
Armée : 18 écus
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Mine : 15 écus
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Milice : 15 écus
Armée : 18 écus
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.
Qu'il en soit ainsi, pour la grandeur de lo Comtat de Tolosa.
Fait en le Castèl de Tolosa, le vingt et dos de Abrial de la annada MCDLVI par nous, Carles de Castèlmaura, Coms-regent de lo Comta de Tolosa
[Peut-on mettre ce topic en annonce ? il sera réservé aux annonces du conseil]
Guilhem
Un homme portant tabard de gueule trouva l'endroit le plus animé de la ville, il déplia un parchemin et se mit à crier:
Citation:
Or Oyez, Or Oyez,
Qu'il soit su, et connu de tous, que la Compagnie d'Ordonnance Toulousaine cherche hommes et femmes braves et fidèles afin de défendre les Terres Toulousaines et ses habitants.
Si le cœur vous dit de vous investir, et de prendre le chef de la garnison de vostre cité, afin de la protéger contre les ennemis de l'interieur comme de l'extérieur, veuillez adresser missive de candidature au Capitaine Guilhem de Castiàs relatant vos qualités et atouts pour ce poste, ainsi que vos passées expériences des armes.
Le corps de la garnison, hommes d'armes et coutiliers ne seront recrutés qu'une fois les lieutenants nommés.
Que cela soit dit et répété, et connu de tous!
Qu'il soit su, et connu de tous, que la Compagnie d'Ordonnance Toulousaine cherche hommes et femmes braves et fidèles afin de défendre les Terres Toulousaines et ses habitants.
Si le cœur vous dit de vous investir, et de prendre le chef de la garnison de vostre cité, afin de la protéger contre les ennemis de l'interieur comme de l'extérieur, veuillez adresser missive de candidature au Capitaine Guilhem de Castiàs relatant vos qualités et atouts pour ce poste, ainsi que vos passées expériences des armes.
Le corps de la garnison, hommes d'armes et coutiliers ne seront recrutés qu'une fois les lieutenants nommés.
Que cela soit dit et répété, et connu de tous!
[HRP: la missive (forum uniquement) devra comporter vos caractéristiques, niveau, et le cas échéant nombre de points d'armée]
_________________
pnj
Citation:
Ausissetz, ausissetz,
Nous, Carles de Castèlmaura, Coms-regent de Tolosa, décrétons ce qui suit, pour ce que soit officiellement déclaré :
"Lo Comta de Tolosa recherche urgemment un recteur pour l'Universitas Studii Tolosana. Nous avons pour l'instant besoin d'un recteur qui soit familiarisé avec l'Impératif de Gestion. Nous acceptons donc les candidatures temporaires, même si nous préférons ne pas avoir à recourir à trop de changements dans notre équipe de régence.
L'expérience rectorale est la plus vivement souhaitée du fait de la situation exceptionnelle qu'est celle de la régence.
Le recteur travaillera en très étroite collaboration avec le Coms-regent. Les candidatures sont à envoyer par pli privé au Coms-regent, accompagnées d'un rapport sur l'expérience mandataire au poste de recteur."
Fait en le Castèl de Tolosa, le vint et tres de Abrial de la annada MCDLVI, par nous, Carles de Castèlmaura
Nous, Carles de Castèlmaura, Coms-regent de Tolosa, décrétons ce qui suit, pour ce que soit officiellement déclaré :
"Lo Comta de Tolosa recherche urgemment un recteur pour l'Universitas Studii Tolosana. Nous avons pour l'instant besoin d'un recteur qui soit familiarisé avec l'Impératif de Gestion. Nous acceptons donc les candidatures temporaires, même si nous préférons ne pas avoir à recourir à trop de changements dans notre équipe de régence.
L'expérience rectorale est la plus vivement souhaitée du fait de la situation exceptionnelle qu'est celle de la régence.
Le recteur travaillera en très étroite collaboration avec le Coms-regent. Les candidatures sont à envoyer par pli privé au Coms-regent, accompagnées d'un rapport sur l'expérience mandataire au poste de recteur."
Fait en le Castèl de Tolosa, le vint et tres de Abrial de la annada MCDLVI, par nous, Carles de Castèlmaura
pnj
Citation:
Oyez, oyez,
Je vous informe que suite à une erreur de Sa Majesté dans la communication des noms des conseillers aux gardes du château, monsenh Roland de Plantagenêt est maintenu en dehors, sans pouvoir accéder à son bureau de Bailli. J'ai donc nommé Bailli, monsenh Guilhem de Tréviers, dit TT, afin de combler cette vacance.
Roland de Plantagenêt a été provisoirement nommé Capitaine.
Je fais le nécessaire pour que cette situation se résolve au plus vite.
Longa vida al Comtat de Tolosa,
Carles de Castèlmaura
Je vous informe que suite à une erreur de Sa Majesté dans la communication des noms des conseillers aux gardes du château, monsenh Roland de Plantagenêt est maintenu en dehors, sans pouvoir accéder à son bureau de Bailli. J'ai donc nommé Bailli, monsenh Guilhem de Tréviers, dit TT, afin de combler cette vacance.
Roland de Plantagenêt a été provisoirement nommé Capitaine.
Je fais le nécessaire pour que cette situation se résolve au plus vite.
Longa vida al Comtat de Tolosa,
Carles de Castèlmaura
pnj
Citation:
Oyez, oyez,
Je demande par cette allocution à tous les fonctionnaires de rester disponibles jusqu'à la nuit tombée pour travailler pour le Comté [PE]. Notre Bailli réintègre en effet ses bureaux en fin d'après-midi et dispose les offres à ce moment-là.
Je vous remercie de votre compréhension.
Longa vida al Comtat de Tolosa,
Carles de Castèlmaura
Je demande par cette allocution à tous les fonctionnaires de rester disponibles jusqu'à la nuit tombée pour travailler pour le Comté [PE]. Notre Bailli réintègre en effet ses bureaux en fin d'après-midi et dispose les offres à ce moment-là.
Je vous remercie de votre compréhension.
Longa vida al Comtat de Tolosa,
Carles de Castèlmaura
Geoker
Le recrutement des membres de la marechaussée devient officiellement actif
Citation:
Oyez Oyez
Que tous apprennent que le Comté recrute loctenentes et sergentariá de la marescalciá [*]. Ils seront garant du respect de lois comtales et locales. Ils seront les agents d'une justice équitable.
Toutes les candidatures devront être adressées à GeoKeR de Loxley , Baile de la Marescalciá [**] , comportant raisons et motivations du candidat ainsi qu'un résumé de ses expériences utiles à ce type de poste. Des lettres de référence seraient un atout supplémentaire.
Que tous apprennent que le Comté recrute loctenentes et sergentariá de la marescalciá [*]. Ils seront garant du respect de lois comtales et locales. Ils seront les agents d'une justice équitable.
Toutes les candidatures devront être adressées à GeoKeR de Loxley , Baile de la Marescalciá [**] , comportant raisons et motivations du candidat ainsi qu'un résumé de ses expériences utiles à ce type de poste. Des lettres de référence seraient un atout supplémentaire.
[*]Lieutenants/sergents de la marechaussée
[**] Prevot des marechaux
_________________
signature en reconstruction
Alzarus
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;
Par la grâce de Dieu, Nous, Monsenh Alzarus Hauteclaire, avons été nommé Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa par le Coms-Regent de Tolosa, Duc de Nevers et Pair de France, Carles de Castèlmaura. A ce titre, nous lançons une campagne de recrutement de diplomates pour ouvrir nos Ambassades dans les contrées avoisinantes au notre, Comté du Languedoc, Comté de Rouergue, Duché de Guyenne, Comté d'Armagnac et de Comminges, et Comdado de Barcelona.
Nous recherchons donc un groupe de personne motivée, sachant lire et ecrire, parlant courament le Francois, sachant se conduire dans les cérémonies et ayant la volonté de servir le Comtat de Tolosa. Que tous colons ayant des passés criminels passent leur chemin.
Si ce travail sied à vos aspirations, à vos attentes et à vos souhaits, envoyez moi vos motivations et vos différentes expériences dans le domaine diplomatique. Chaque candidature sera étudiée individuellement et en toute impartialité.
D'autres campagne de recrutement suivront pour ouvrir nos Ambassades dans le reste du monde.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la ville d'Albi, le XXIVème du moys d'avril de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Monsenh Alzarus Hauteclaire
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa
Par la grâce de Dieu, Nous, Monsenh Alzarus Hauteclaire, avons été nommé Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa par le Coms-Regent de Tolosa, Duc de Nevers et Pair de France, Carles de Castèlmaura. A ce titre, nous lançons une campagne de recrutement de diplomates pour ouvrir nos Ambassades dans les contrées avoisinantes au notre, Comté du Languedoc, Comté de Rouergue, Duché de Guyenne, Comté d'Armagnac et de Comminges, et Comdado de Barcelona.
Nous recherchons donc un groupe de personne motivée, sachant lire et ecrire, parlant courament le Francois, sachant se conduire dans les cérémonies et ayant la volonté de servir le Comtat de Tolosa. Que tous colons ayant des passés criminels passent leur chemin.
Si ce travail sied à vos aspirations, à vos attentes et à vos souhaits, envoyez moi vos motivations et vos différentes expériences dans le domaine diplomatique. Chaque candidature sera étudiée individuellement et en toute impartialité.
D'autres campagne de recrutement suivront pour ouvrir nos Ambassades dans le reste du monde.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la ville d'Albi, le XXIVème du moys d'avril de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Monsenh Alzarus Hauteclaire
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa
pnj
Citation:
Ausissetz, ausissetz,
Qu'il soit affiché, au vu et su de tous, que le conseil de régence du omat de Tolosa est à présent au complet.
Dòna Russocarine assume désormais la charge de Baile.
Monsenh Alzarus de Hauteclaire assume désormais la charge de Cancelhièr.
Monsenh Roland de Plantagenêt devient Comissari als Minas.
Monsenh Guilhem de Tréviers recouvre sa charge de Capitani.
Scellé pour validation le vint et quatre Abrial de la annada MCDLVI, par nous, Carles de Castèlmaura, Coms-regent del Comtat de Tolosa
Qu'il soit affiché, au vu et su de tous, que le conseil de régence du omat de Tolosa est à présent au complet.
Dòna Russocarine assume désormais la charge de Baile.
Monsenh Alzarus de Hauteclaire assume désormais la charge de Cancelhièr.
Monsenh Roland de Plantagenêt devient Comissari als Minas.
Monsenh Guilhem de Tréviers recouvre sa charge de Capitani.
Scellé pour validation le vint et quatre Abrial de la annada MCDLVI, par nous, Carles de Castèlmaura, Coms-regent del Comtat de Tolosa
pnj
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Qu'il soit donné de oÿr à tous, présents et à venir, que :
Dòna Myrtillia de Dénéré est nommée Recteur de l'Universitas Studii Tolosana.
Fait en le Castèl de Tolosa le vint e quatre Abrial de la annada MCDLVI par nous, Carles de Castèlmaura, Coms-regent de Tolosa.
Qu'il soit donné de oÿr à tous, présents et à venir, que :
Dòna Myrtillia de Dénéré est nommée Recteur de l'Universitas Studii Tolosana.
Fait en le Castèl de Tolosa le vint e quatre Abrial de la annada MCDLVI par nous, Carles de Castèlmaura, Coms-regent de Tolosa.
pnj
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Nous, Carles de Castèlmaura, Coms-regent del Comtat de Tolosa, devons dire à tous, présents, et à venir, que préoccupés par le dénuement le plus total du Comtat de Tolosa en matière de droit justiciable, et notamment en matière pénale ;
Que sensibles à la garantie de la sécurité la plus totale de nos chers administrés, tant dans les murs de leurs villes que lors de leurs déplacements de village à village ;
Que désireux de réguler les penchants naturels des hommes à se chercher querelle ou à satisfaire leurs intérêts personnels les plus immédiats au détriment de la communauté, mettant en péril la cohésion et la solidarité d'un peuple ;
En vertu du droit de décret reconnu à nous par Sa Majesté, et conformément à la situation de régence qui nous contraint à légiférer de manière rapide,
Nous avons arrêté et arrêtons des dispositions obligatoires en matière de sécurité, résumées dans le décret publié ci-dessous.
Ces décrets sont de plein droit applicables par les autorités magistrales du Comtat de Tolosa.
Qu'il en soit ainsi, pour la sécurité et la prospérité du Comtat de Tolosa.
Fait en Tolosa, le vint e quatre de Abrial de la annada MCDLVI par nous, Carles de Castèlmaura, Coms-regent del Comtat de Tolosa.
Nous, Carles de Castèlmaura, Coms-regent del Comtat de Tolosa, devons dire à tous, présents, et à venir, que préoccupés par le dénuement le plus total du Comtat de Tolosa en matière de droit justiciable, et notamment en matière pénale ;
Que sensibles à la garantie de la sécurité la plus totale de nos chers administrés, tant dans les murs de leurs villes que lors de leurs déplacements de village à village ;
Que désireux de réguler les penchants naturels des hommes à se chercher querelle ou à satisfaire leurs intérêts personnels les plus immédiats au détriment de la communauté, mettant en péril la cohésion et la solidarité d'un peuple ;
En vertu du droit de décret reconnu à nous par Sa Majesté, et conformément à la situation de régence qui nous contraint à légiférer de manière rapide,
Nous avons arrêté et arrêtons des dispositions obligatoires en matière de sécurité, résumées dans le décret publié ci-dessous.
Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province a écrit:
A compter de la date de publication dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.
Toute tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou accompagnée d'une remise sur le marché par ledit acheter à un prix supérieur au prix d'achat dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public, est rigoureusement interdite. Toute infraction de ce type est sanctionnable devant la justice d'une peine de prison maximale d'un jour.
Toute révolte envers une mairie doit recevoir préalablement l'aval du Conseil ou sera déclarée illégale. Les hommes qui auront voulu braver l'autorité du Conseil seront déclarés traîtres et seront jugés comme tel par la Cour, encourant une peine maximale de trois jours de prison.
Toute tentative d'extorsion de fonds sur des sujets du Coms de Tolosa lors de leur voyage sur les routes du Comtat est déclarée criminelle et sera jurée comme telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient une peine maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à mort si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms de Tolosa.
Nul ne peut se servir de ses mandats ou charges pour poursuivre des intérêts privés : aussi tout détournement de deniers publics, qu'il se déroule en mairie ou au Conseil, suite ou non à une révolte, est rigoureusement prohibé et est puni d'une peine maximale de trois jours.
Nul ne peut porter des accusations fallacieuses et injurieuses envers un sujet du Coms de Tolosa sans devoir répondre de trouble à l'ordre public et d'être puni d'une peine maximale d'un jour de prison.
Nul ne peut, en actes ou en paroles, porter atteinte à l'honneur des institutions du Royaume de France, de Sa Majesté le Roi, des institutions du Comtat de Tolosa, ou du Coms-regent et de ses conseillers, sans devoir répondre de trahison et encourir une peine maximale de trois jours de prison.
Toute tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou accompagnée d'une remise sur le marché par ledit acheter à un prix supérieur au prix d'achat dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public, est rigoureusement interdite. Toute infraction de ce type est sanctionnable devant la justice d'une peine de prison maximale d'un jour.
Toute révolte envers une mairie doit recevoir préalablement l'aval du Conseil ou sera déclarée illégale. Les hommes qui auront voulu braver l'autorité du Conseil seront déclarés traîtres et seront jugés comme tel par la Cour, encourant une peine maximale de trois jours de prison.
Toute tentative d'extorsion de fonds sur des sujets du Coms de Tolosa lors de leur voyage sur les routes du Comtat est déclarée criminelle et sera jurée comme telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient une peine maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à mort si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms de Tolosa.
Nul ne peut se servir de ses mandats ou charges pour poursuivre des intérêts privés : aussi tout détournement de deniers publics, qu'il se déroule en mairie ou au Conseil, suite ou non à une révolte, est rigoureusement prohibé et est puni d'une peine maximale de trois jours.
Nul ne peut porter des accusations fallacieuses et injurieuses envers un sujet du Coms de Tolosa sans devoir répondre de trouble à l'ordre public et d'être puni d'une peine maximale d'un jour de prison.
Nul ne peut, en actes ou en paroles, porter atteinte à l'honneur des institutions du Royaume de France, de Sa Majesté le Roi, des institutions du Comtat de Tolosa, ou du Coms-regent et de ses conseillers, sans devoir répondre de trahison et encourir une peine maximale de trois jours de prison.
Décret n°V-1 relatif à la possibilité laissée aux magistrats d'interpréter le droit a écrit:
À compter de ce jour, et en l'attente de l'écriture d'un corpus ou coutumier, qui dès sa publication abrogerait le décret ci-présent, et afin de contrer toute action allant à l'encontre du bien être du Comtat qui serait commise en l'absence de loi spécifique, est déclaré que Procureur et Juge peuvent respectivement mettre en procès et condamner tout acte répréhensible, normalement puni par corpus ou coutumier.
Est ainsi laissé la liberté aux procureur et juge de mettre en procès et condamner dans la limite du respect de la personne et de la charte du juge.
Est ainsi laissé la liberté aux procureur et juge de mettre en procès et condamner dans la limite du respect de la personne et de la charte du juge.
Ces décrets sont de plein droit applicables par les autorités magistrales du Comtat de Tolosa.
Qu'il en soit ainsi, pour la sécurité et la prospérité du Comtat de Tolosa.
Fait en Tolosa, le vint e quatre de Abrial de la annada MCDLVI par nous, Carles de Castèlmaura, Coms-regent del Comtat de Tolosa.
Guilhem
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Qu'il soit su de tous, que la Compagnie d'Ordonnance Toulousaine sera hiérarchisée comme suit:
Les candidatures retenues aux grades de Loctenent de la Compagnie d'Ordonnance Toulousaine sont:
Les personnes ayant envoyée candidature déçue sont invités à prendre contact avec le Loctenent de leur ville afin d'intégrer leur Lance d'Ordonnance.
Fa en lo Castel Narbonés lo Vint e seisen de Abrial de l'annada MCDLVI per Guilhem de Castiàs, Capitani de Tolosa
Qu'il soit su de tous, que la Compagnie d'Ordonnance Toulousaine sera hiérarchisée comme suit:
- L'Etat Major commandera la Compagnie d'Ordonnance
- Un Loctenent aura en charge une Lance d'Ordonnance; chaque bonne ville Toulousaine se verra affecter une Lance d'Ordonnance, mais il est possible, selon la situation, de créer des Lances d'Ordonnances affectées ou non à une bonne ville.
- Les Hommes et Femmes d'Armes seconderont un Loctenent.
- Des Coutiliers, Archers, Lanciers,... formeront le gros de la Troupe.
Les candidatures retenues aux grades de Loctenent de la Compagnie d'Ordonnance Toulousaine sont:
- Pour la Lance d'Ordonnance de Foix: Messèr Drizzt Do'Urden, connu aussi sous le nom de Zaknafien
- Pour la Lance d'Ordonnance de Castres: Messer Looÿs de Castelmaure
- Pour la Lance d'Ordonnance de Castelnaudary: Dame Kalimalice d'Austrasie
- Pour la Lance d'Ordonnance d'Albi: Aucune candidature recevable au poste de Loctenent n'étant parvenue au Capitani, messèr GeoKeR et Dame MaxiusZedeus sont nommés aux grades d'Homme et Femme d'Armes, un Loctenent sera nommé plus tard en fonction de l'état des choses.
Les personnes ayant envoyée candidature déçue sont invités à prendre contact avec le Loctenent de leur ville afin d'intégrer leur Lance d'Ordonnance.
Fa en lo Castel Narbonés lo Vint e seisen de Abrial de l'annada MCDLVI per Guilhem de Castiàs, Capitani de Tolosa
_________________
Alzarus
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;
Par la grâce d'Aristote, et après accords du Coms-Regent de Tolosa, Duc de Nevers et Pair de France, Carles de Castèlmaura, nous Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa, nommons les personnes suivantes, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa.
Pour le Comté du Languedoc, Dòna Louza
Pour le Comté de Rouergue Dòna Maxiuszedeus de Montmorency.
Pour le Duché de Guyenne Monsenh Simnick
Pour le Comté d'Armagnac et de Comminges Monsenh Necrobutcher
Pour le Comdado de Barcelona, Monsenh Roger de Montagut
Cette région sera sous la responsabilité de son Excellence Thibaud Von Habsbourg, que nous nommons en ce jour. Vice-Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa, pour la Région Mediterranéo-Atlantique
Nous nommons aussi en ce jour Monsenh Arenberg en charge des affaires economiques qui sera le lien entre la Diplomatie Toulousaine, le CaC de Toulouse et nos partenaires étrangers.
Nous invitons toutes ces personnes à se présenter à la Cancelariá.
A tous les autres personnes qui se ont offert leur services. Je tiens a préciser que notre objectif était de trouver des diplomates pour les régions avoisinantes au Conta de Tolosa. Que leur candidature est précieusement garder et seront étudiées avec le plus grand soins pour les recrutements futurs lorsque nous ouvrirons nos Ambassades dans le reste du monde.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la ville d'Albi, le XXVème du moys d'avril de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Monsenh Alzarus Hauteclaire
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;
Par la grâce d'Aristote, et après accords du Coms-Regent de Tolosa, Duc de Nevers et Pair de France, Carles de Castèlmaura, nous Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa, nommons les personnes suivantes, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa.
Pour le Comté du Languedoc, Dòna Louza
Pour le Comté de Rouergue Dòna Maxiuszedeus de Montmorency.
Pour le Duché de Guyenne Monsenh Simnick
Pour le Comté d'Armagnac et de Comminges Monsenh Necrobutcher
Pour le Comdado de Barcelona, Monsenh Roger de Montagut
Cette région sera sous la responsabilité de son Excellence Thibaud Von Habsbourg, que nous nommons en ce jour. Vice-Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa, pour la Région Mediterranéo-Atlantique
Nous nommons aussi en ce jour Monsenh Arenberg en charge des affaires economiques qui sera le lien entre la Diplomatie Toulousaine, le CaC de Toulouse et nos partenaires étrangers.
Nous invitons toutes ces personnes à se présenter à la Cancelariá.
A tous les autres personnes qui se ont offert leur services. Je tiens a préciser que notre objectif était de trouver des diplomates pour les régions avoisinantes au Conta de Tolosa. Que leur candidature est précieusement garder et seront étudiées avec le plus grand soins pour les recrutements futurs lorsque nous ouvrirons nos Ambassades dans le reste du monde.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la ville d'Albi, le XXVème du moys d'avril de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Monsenh Alzarus Hauteclaire
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa
Alzarus
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Vu l'infame aggresion sur la Bonne Ville de Laval, menée pas d'ignobles mercenaires Bretons, Nous, les autorités Comtales de Tolosa apportons notre soutient, complet, direct et indéfectible aux autorités du Domaine Royal et à notre bon Roi, sa très aristotélicienne Majesté, Lévan III de Normandie, Nous soutenons toutes actions, militaires ou diplomatiques, que sa Majesté aura les bons soins de faire exécuter. Nous apportons aussi tout notre soutient au peuple Mainois qui est la première victime de cette nouvelle ignominie.
Faict en la ville d'Albi, le XXVIIIème du moys d'avril de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Carles de Castèlmaura
Coms-regent de Tolosa, Duc de Nevers et Pair de France
Pour le Conseil Comtale de Tolosa
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Vu l'infame aggresion sur la Bonne Ville de Laval, menée pas d'ignobles mercenaires Bretons, Nous, les autorités Comtales de Tolosa apportons notre soutient, complet, direct et indéfectible aux autorités du Domaine Royal et à notre bon Roi, sa très aristotélicienne Majesté, Lévan III de Normandie, Nous soutenons toutes actions, militaires ou diplomatiques, que sa Majesté aura les bons soins de faire exécuter. Nous apportons aussi tout notre soutient au peuple Mainois qui est la première victime de cette nouvelle ignominie.
Faict en la ville d'Albi, le XXVIIIème du moys d'avril de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Carles de Castèlmaura
Coms-regent de Tolosa, Duc de Nevers et Pair de France
Pour le Conseil Comtale de Tolosa
pnj
Sur la plus haute marche du perron Château Narbonnais, Rekkared, porte-parole du Conseil de régence, déroule un rotulus [1] et lit à voix haute le texte suivant :
« Ausissètz, ausissètz,
nous, Rekkared de Síarr, Portaparaula del Comtat de Tolosa,
à tous présents & à venir, faisons savoir, que pour asseoir les institutions de notre Province, aimons, par cette présente annonce, rappeler & rappelons, les choses qui s'ensuivent :
Que l'actuel conseil de régence de Toulouse est constitué du collège de douze membres ainsi nommés :
Coms-regent de Tolosa : Carles de Castèlmaura,
Atornat : Delwin de Tabernacle
Baile : Russocarine
Baile de la Marescalciá : GeoKer de Loxley
Cancelhièr : Alzarus de Hauteclaire
Capitani : Guilhem de Tréviers
Comissaria al Comerci : Vanilha de Pruma
Comissari als Minas : Roland de Plantagenêt
Conestable : Rastero de Castel Volturno
Conselhièra als Festejadas : Laura de Orsenac
Jutge : Florian de Monlason
Portaparaula : Rekkared de Síarr
Fa en lo Castel Narbonés lo vint e ochen de abrial de l'annada MCDLVI per Rekkared de Síarr, Portaparaula del Comtat de Tolosa.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
_________________
[1] Le rotulus est rouleau de parchemin sur lequel le texte n’est pas copié parallèlement au grand côté de la bande de parchemin, comme sur le rouleau appelé volumen, mais perpendiculairement.
« Ausissètz, ausissètz,
nous, Rekkared de Síarr, Portaparaula del Comtat de Tolosa,
à tous présents & à venir, faisons savoir, que pour asseoir les institutions de notre Province, aimons, par cette présente annonce, rappeler & rappelons, les choses qui s'ensuivent :
Que l'actuel conseil de régence de Toulouse est constitué du collège de douze membres ainsi nommés :
Coms-regent de Tolosa : Carles de Castèlmaura,
Atornat : Delwin de Tabernacle
Baile : Russocarine
Baile de la Marescalciá : GeoKer de Loxley
Cancelhièr : Alzarus de Hauteclaire
Capitani : Guilhem de Tréviers
Comissaria al Comerci : Vanilha de Pruma
Comissari als Minas : Roland de Plantagenêt
Conestable : Rastero de Castel Volturno
Conselhièra als Festejadas : Laura de Orsenac
Jutge : Florian de Monlason
Portaparaula : Rekkared de Síarr
Fa en lo Castel Narbonés lo vint e ochen de abrial de l'annada MCDLVI per Rekkared de Síarr, Portaparaula del Comtat de Tolosa.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
_________________
[1] Le rotulus est rouleau de parchemin sur lequel le texte n’est pas copié parallèlement au grand côté de la bande de parchemin, comme sur le rouleau appelé volumen, mais perpendiculairement.
pnj
Citation:
A tous ceux qui présente annonce verront,
nous, membres du Conseil sous la régence de Carles de Castèlmaura,
faisons savoir, que pour asseoir les finances du Comté de Toulouse, avons décidé & décidons, les choses qui s'ensuivent :
Titre Unique - De la contribution foncière
Art. I - Que le Comté de Toulouse, devant la pénurie de crédits que lui procure l'insuffisance de ses ressources financières, nécessite le recours, nous espérons extra-ordinaire & malgré son caractère impopulaire, à une contribution collective.
Art. II - Que cette contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière hebdomadaire à raison de :
- 3 écus par champs ;
- 5 écus par échoppe ;
contributions qui seront prélevées par les municipalités.
Art. III - Que le montant escompté de cette contribution foncière est défini à l'avance, mais est sujet à variation, selon le nombre de champs cultivés & d'échoppes ouvertes à tel moment donné.
Art. IV - Que, par un édit adopté en Conseil, la charge de ladite contribution foncière décroîtra à mesure que croîtront les autres ressources du Comté.
Que cet édit instituant une contribution foncière entrera en vigueur, après discussions, amendements, approbation des membres du Conseil & publication.
Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote & Christos.
& afin que ce soit ferme chose et stable pour les temps à venir, nous, membres du Conseil, avons fait mettre nos seings à ce présent édit.
Carles de Castèlmaura, Coms del Comtat de Tolosa, a proposé,
Les membres du conseil ont adopté à l'unanimité, & apposés leur seing, par ordre alphabétique,
Alzarus Hauteclaire,
Carles de Castèlmaura,
Delwin de Tabernacle,
Florian de Monlason,
GeoKer de Loxley,
Guilhem de Tréviers,
Laura de Orsenac,
Rekkared de Síarr,
Roland de Plantagenêt,
Russocarine,
Vanilha de Pruma,
Volturno,
Carles de Castèlmaura, Coms del Comtat de Tolosa, a ratifié,
Seing de Carles de Castèlmaura,
Rekkared, Portaparola, a écrit,
Date en l'enceinte du château narbonnais de Toulouse, le dimanche IIe jour de mai MCDLVI [vendredi 2 mai 2008].
nous, membres du Conseil sous la régence de Carles de Castèlmaura,
faisons savoir, que pour asseoir les finances du Comté de Toulouse, avons décidé & décidons, les choses qui s'ensuivent :
Titre Unique - De la contribution foncière
Art. I - Que le Comté de Toulouse, devant la pénurie de crédits que lui procure l'insuffisance de ses ressources financières, nécessite le recours, nous espérons extra-ordinaire & malgré son caractère impopulaire, à une contribution collective.
Art. II - Que cette contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière hebdomadaire à raison de :
- 3 écus par champs ;
- 5 écus par échoppe ;
contributions qui seront prélevées par les municipalités.
Art. III - Que le montant escompté de cette contribution foncière est défini à l'avance, mais est sujet à variation, selon le nombre de champs cultivés & d'échoppes ouvertes à tel moment donné.
Art. IV - Que, par un édit adopté en Conseil, la charge de ladite contribution foncière décroîtra à mesure que croîtront les autres ressources du Comté.
Que cet édit instituant une contribution foncière entrera en vigueur, après discussions, amendements, approbation des membres du Conseil & publication.
Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote & Christos.
& afin que ce soit ferme chose et stable pour les temps à venir, nous, membres du Conseil, avons fait mettre nos seings à ce présent édit.
Carles de Castèlmaura, Coms del Comtat de Tolosa, a proposé,
Les membres du conseil ont adopté à l'unanimité, & apposés leur seing, par ordre alphabétique,
Alzarus Hauteclaire,
Carles de Castèlmaura,
Delwin de Tabernacle,
Florian de Monlason,
GeoKer de Loxley,
Guilhem de Tréviers,
Laura de Orsenac,
Rekkared de Síarr,
Roland de Plantagenêt,
Russocarine,
Vanilha de Pruma,
Volturno,
Carles de Castèlmaura, Coms del Comtat de Tolosa, a ratifié,
Seing de Carles de Castèlmaura,
Rekkared, Portaparola, a écrit,
Date en l'enceinte du château narbonnais de Toulouse, le dimanche IIe jour de mai MCDLVI [vendredi 2 mai 2008].
pnj
Sur la plus haute marche du perron Château Narbonnais, Rekkared, porte-parole du Conseil de régence, déroule un rotulus [1] et lit à voix haute le texte suivant :
« Ausissètz, ausissètz,
nous, Rekkared de Síarr, Portaparaula del Comtat de Tolosa,
à tous présents & à venir, faisons savoir, que pour asseoir les institutions de notre Province, aimons, par cette présente annonce, rappeler & rappelons, les choses qui s'ensuivent :
Que l'actuel conseil de régence de Toulouse a ouvert au public ses bureaux de la Justice toulousaine :
Fa en lo Castel Narbonés lo quatren de mai de l'annada MCDLVI per Rekkared de Síarr, Portaparaula de Tolosa
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
« Ausissètz, ausissètz,
nous, Rekkared de Síarr, Portaparaula del Comtat de Tolosa,
à tous présents & à venir, faisons savoir, que pour asseoir les institutions de notre Province, aimons, par cette présente annonce, rappeler & rappelons, les choses qui s'ensuivent :
Que l'actuel conseil de régence de Toulouse a ouvert au public ses bureaux de la Justice toulousaine :
Fa en lo Castel Narbonés lo quatren de mai de l'annada MCDLVI per Rekkared de Síarr, Portaparaula de Tolosa
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
pnj
Citation:
Charte du Comté de Toulouse
A tous ceux qui présente charte verront,
nous, membres du Conseil sous la régence de Carles de Castèlmaura,
faisons savoir, que pour asseoir les institutions du Comté de Toulouse, avons, par cette présente charte, statué & arrêté, statuons & arrêtons les choses qui s'ensuivent :
Titre I - Des principes fondamentaux
Art. I - Que la province de Toulouse du Royaume de France a rang de Comté.
Que le seigneur du Coms de Tolosa est le Roi de France à qui il prête allégeance & engage sa province dans le respect de la Couronne et de l'Etat.
Que la capitale du Comté de Toulouse est Toulouse.
Que les langues parlées y sont la langue d'Oïl & la langue d'Oc.
Que la double dénomination française/occitane est de rigueur pour la devise du Comté de Toulouse, les dénominations de la gargotte toulousaine, des halles des villes, des charges du Conseil & des institutions du Comté de Toulouse.
Que les armoiries du Comté de Toulouse sont « De gueules, à la croix d'or, alaisée, vidée, cléchée & pommetée. ».
Que la devise du Comté de Toulouse est « Partage et grandeur nous meneront à la gloire !/Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria ».
Que la religion officielle est la religion aristotélicienne, mais que la religion cathare y est tolérée.
Art. II - Que la souveraineté provinciale appartient au peuple du Comté de Toulouse qui l'exerce par ses représentants & par voie du suffrage.
Qu'aucune section du peuple toulousain ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice.
Que le suffrage est direct, égal & secret.
Que sont électeurs & éligibles tous les propriétaires toulousains des deux sexes résidant au Comté de Toulouse. Les cas de non-éligibilité sont déterminés par la loi.
Que la souveraineté du Comtat de Tolosa est circonscrite :
- aux villages d'Albi (Albi), de Castelnaudary (Castelnou d'Arri), Castres (Castras), Foix (Foish) & la ville de Toulouse (Tolosa) ;
- à la définition des frontières issues des traités de reconnaissance contractés entre le Comtat de Tolosa et les provinces limitrophes ;
- à la définition des fiefs telle qu'édictée par la marche toulousaine de la Hérauderie.
Que toute capitale, toute mine, toute forêt, tout verger, tout lac, toute route, présent dans le territoire ci-dessus circonscrit, appartient de plein droit au Comtat de Tolosa, et ne saurait en aucun cas être l’objet de revendications de jure de la part de puissances étrangères.
Que nul ne peut aliéner à son profit, individuel ou collectif, tout ou partie du territoire ci-dessus circonscrit.
Art. III - Que les partis & groupements politiques concourent à l'expression du suffrage. Ils forment & exercent leur activité librement. Ils doivent respecter les principes fondamentaux du Comté de Toulouse.
Titre II - Du Conseil
Art. IV - Que le Conseil du Comté de Toulouse est composé de douze conseillers élus pour deux mois au suffrage direct et au scrutin de liste à la proportionnel.
Que la période pré-électorale s'ouvre un mois avant expiration des pouvoirs du Conseil en exercice & la période électorale une semaine avant.
Que tout mandat de conseiller est incompatible avec tout autre mandat électif, notamment de maire.
Que le Conseil dispose de l'initiative des lois.
Art. V - Que dix des conseillers ont une fonction prédéfinie par ordonnance royale :
• sept relèvent du pouvoir exécutif : le Comte, le Bailli, le Commissaire aux Mines, le Commissaire au Commerce, le Connétable, le Capitaine & le Porte-Parole ;
• trois relèvent du pouvoir judiciaire : le Prévôt des Maréchaux, le Procureur & le Juge.
Que les deux membres du Conseil sans ministère peuvent en recevoir un spécifique relevant de l'exécutif ou du judiciaire, ministère défini par décret.
Art. VI - Que le Comte - Coms - est élu par les membres du Conseil à la majorité absolue dans un délai de deux jours à compter des résultats des élections. Si cette majorité n'est pas atteinte, il est procédé à de nouvelles élections jusqu'à l'obtention de cette majorité.
Que le comte nomme & révoque aux charges du Conseil. Il dirige & conduit la politique du Comté & préside Conseil.
Art. VII - Qu'un Vice-Comte - Vice-Coms -, nommé par le Comte parmi les conseillers élus, peut suppléer ledit Comte dans tout ou partie de ses prérogatives, en cas d'indisponibilité supérieure à sept jours consécutifs ou de démission.
Art. VIII - Que le Bailli - Baile - est responsable des finances du Comté, fixe les taux d'imposition après approbation du Conseil & détermine les salaires ouvriers.
Art. IX - Que le Commissaire aux Mines - Comissari als Minas - est responsable l'exploitation des mines du Comté. Il se porte garant de leur entretien, de leur fonctionnement & de leur sécurité.
Art. X - Que le Commissaire au Commerce - Comissari al Comerci - est responsable de la foire comtale & de la circulation des biens extra & intra-comtales (importations & exportations).
Art. XI - Que le Connétable - Conestable - nomme et révoque aux emplois d'officiers & d'agents de la milice sur le Comté.
Art. XII - Que le Capitaine - Capitani - dirige la force armée comtale & est responsable de la répartition de ses effectifs sur le territoire comtal.
Art. XIII - Que le Porte-Parole - Portaparaula - rend-compte publiquement des activités du Conseil. Il peut nommer des adjoints afin de l'assister.
Art. XIV - Que le Prévôt des Maréchaux - Baile de la Marescalciá - dirige la force de la milice comtale & est responsable de la répartition de ses effectifs sur le territoire comtal.
Art. XV - Que le Procureur - Atornat - est responsable des enquêtes de judiciaires & représente le Comté en procès.
Art. XVI - Que le Juge - Jutge - est seul habilité à rendre la justice en appliquant les lois. Il ne peut se constituer partie dans une affaire. Dans une affaire où le juge serait partie, le Comte, où la personne qu'il aura nommé, se substitue alors à lui.
Titre III - De la loi
Art. XVII - Que la loi est votée par le Conseil. La loi fixe les règles concernant :
- les droits du citoyen & du travail ;
- la citoyenneté toulousaine ;
- la détermination des crimes et délits ainsi que le système pénal et judiciaire ;
- l'assiette, le taux & les modalités de recouvrement des impositions comtales ;
- les finances, ressources et charges de la province du Comté de Toulouse ;
- l'organisation général de la défense provinciale ;
- la diplomatie.
Art. XVIII - Que les procédures de l'élaboration de la loi sont les suivantes :
1. les membres du conseil émettent des projets de loi ;
2. les projets de loi sont formulés puis soumis à examen & délibération du Conseil qui dispose seul du droit d'amendement ;
3. les projets de loi amendés sont examinés par les membres du Conseil ;
4. lesdits membres du Conseil élaborent des textes de loi lisibles & cohérents tant sur la forme que sur le fond ;
5. les textes de loi sont soumis à l'approbation du Comte qui fixe les deux jours de vote. Aux deux jours dits, les membres du Conseil se prononcent par voie de sondage. Les textes de loi sont réputés adoptés s'ils obtiennent la majorité simple de sept voix au terme du deuxième jour fixé pour le vote. Lors des votes, la voix du Comte compte double ;
6. l'ensemble des lois votées par le Conseil forme un recueil de lois nommé Coutumier du Comté de Toulouse.
Art. XIX - Que le Conseil dispose d'un délai deux semaines à compter du dépôt d'un projet ou proposition de loi, pour examiner, délibérer, amender, puis se prononcer par vote sur ledit projet ou ladite proposition.
Art. XX - Que le porte-parole, ou à défaut le Comte ou la personne que ce dernier aura nommé pour le faire, dispose d'un délai de deux jours pour rendre publique le texte de loi qui aura été adopté en Conseil.
Art. XXI - Que la présente charte peut faire l'objet d'une révision sur la proposition d'un conseiller. La procédure de révision de la charte est la même que pour l'adoption d'une loi, exceptée qu'elle doit obtenir une majorité de dix voix pour être adoptée.
Que cette charte entrera en vigueur, après discussions, amendements, approbation des membres du Conseil & publication.
Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote & Christos.
& afin que ce soit ferme chose et stable pour les temps à venir, nous, membres du Conseil, avons fait mettre nos seings à cette présente charte.
Les membres du Conseil ont proposé & amendé,
Les membres du conseil ont adopté à la majorité de 11 voix, & apposés leur seing, par ordre alphabétique,
Alzarus Hauteclaire,
Carles de Castèlmaura,
Delwin de Tabernacle,
Florian de Monlason,
GeoKer de Loxley,
Guilhem de Tréviers,
Laura de Orsenac,
Rekkared de Síarr,
Roland de Plantagenêt,
Russocarine,
Vanilha de Pruma,
Volturno,
Carles de Castèlmaura, Comte-régent de Toulouse, a ratifié,
Seing de Carles de Castèlmaura,
Rekkared de Síarr, Porte-parole, a écrit,
Date en l'enceinte du Conseil, le vendredi VIIe jour de mai de l'an MCDLVI [mercredi 7 mai 2008].
A tous ceux qui présente charte verront,
nous, membres du Conseil sous la régence de Carles de Castèlmaura,
faisons savoir, que pour asseoir les institutions du Comté de Toulouse, avons, par cette présente charte, statué & arrêté, statuons & arrêtons les choses qui s'ensuivent :
Titre I - Des principes fondamentaux
Art. I - Que la province de Toulouse du Royaume de France a rang de Comté.
Que le seigneur du Coms de Tolosa est le Roi de France à qui il prête allégeance & engage sa province dans le respect de la Couronne et de l'Etat.
Que la capitale du Comté de Toulouse est Toulouse.
Que les langues parlées y sont la langue d'Oïl & la langue d'Oc.
Que la double dénomination française/occitane est de rigueur pour la devise du Comté de Toulouse, les dénominations de la gargotte toulousaine, des halles des villes, des charges du Conseil & des institutions du Comté de Toulouse.
Que les armoiries du Comté de Toulouse sont « De gueules, à la croix d'or, alaisée, vidée, cléchée & pommetée. ».
Que la devise du Comté de Toulouse est « Partage et grandeur nous meneront à la gloire !/Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria ».
Que la religion officielle est la religion aristotélicienne, mais que la religion cathare y est tolérée.
Art. II - Que la souveraineté provinciale appartient au peuple du Comté de Toulouse qui l'exerce par ses représentants & par voie du suffrage.
Qu'aucune section du peuple toulousain ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice.
Que le suffrage est direct, égal & secret.
Que sont électeurs & éligibles tous les propriétaires toulousains des deux sexes résidant au Comté de Toulouse. Les cas de non-éligibilité sont déterminés par la loi.
Que la souveraineté du Comtat de Tolosa est circonscrite :
- aux villages d'Albi (Albi), de Castelnaudary (Castelnou d'Arri), Castres (Castras), Foix (Foish) & la ville de Toulouse (Tolosa) ;
- à la définition des frontières issues des traités de reconnaissance contractés entre le Comtat de Tolosa et les provinces limitrophes ;
- à la définition des fiefs telle qu'édictée par la marche toulousaine de la Hérauderie.
Que toute capitale, toute mine, toute forêt, tout verger, tout lac, toute route, présent dans le territoire ci-dessus circonscrit, appartient de plein droit au Comtat de Tolosa, et ne saurait en aucun cas être l’objet de revendications de jure de la part de puissances étrangères.
Que nul ne peut aliéner à son profit, individuel ou collectif, tout ou partie du territoire ci-dessus circonscrit.
Art. III - Que les partis & groupements politiques concourent à l'expression du suffrage. Ils forment & exercent leur activité librement. Ils doivent respecter les principes fondamentaux du Comté de Toulouse.
Titre II - Du Conseil
Art. IV - Que le Conseil du Comté de Toulouse est composé de douze conseillers élus pour deux mois au suffrage direct et au scrutin de liste à la proportionnel.
Que la période pré-électorale s'ouvre un mois avant expiration des pouvoirs du Conseil en exercice & la période électorale une semaine avant.
Que tout mandat de conseiller est incompatible avec tout autre mandat électif, notamment de maire.
Que le Conseil dispose de l'initiative des lois.
Art. V - Que dix des conseillers ont une fonction prédéfinie par ordonnance royale :
• sept relèvent du pouvoir exécutif : le Comte, le Bailli, le Commissaire aux Mines, le Commissaire au Commerce, le Connétable, le Capitaine & le Porte-Parole ;
• trois relèvent du pouvoir judiciaire : le Prévôt des Maréchaux, le Procureur & le Juge.
Que les deux membres du Conseil sans ministère peuvent en recevoir un spécifique relevant de l'exécutif ou du judiciaire, ministère défini par décret.
Art. VI - Que le Comte - Coms - est élu par les membres du Conseil à la majorité absolue dans un délai de deux jours à compter des résultats des élections. Si cette majorité n'est pas atteinte, il est procédé à de nouvelles élections jusqu'à l'obtention de cette majorité.
Que le comte nomme & révoque aux charges du Conseil. Il dirige & conduit la politique du Comté & préside Conseil.
Art. VII - Qu'un Vice-Comte - Vice-Coms -, nommé par le Comte parmi les conseillers élus, peut suppléer ledit Comte dans tout ou partie de ses prérogatives, en cas d'indisponibilité supérieure à sept jours consécutifs ou de démission.
Art. VIII - Que le Bailli - Baile - est responsable des finances du Comté, fixe les taux d'imposition après approbation du Conseil & détermine les salaires ouvriers.
Art. IX - Que le Commissaire aux Mines - Comissari als Minas - est responsable l'exploitation des mines du Comté. Il se porte garant de leur entretien, de leur fonctionnement & de leur sécurité.
Art. X - Que le Commissaire au Commerce - Comissari al Comerci - est responsable de la foire comtale & de la circulation des biens extra & intra-comtales (importations & exportations).
Art. XI - Que le Connétable - Conestable - nomme et révoque aux emplois d'officiers & d'agents de la milice sur le Comté.
Art. XII - Que le Capitaine - Capitani - dirige la force armée comtale & est responsable de la répartition de ses effectifs sur le territoire comtal.
Art. XIII - Que le Porte-Parole - Portaparaula - rend-compte publiquement des activités du Conseil. Il peut nommer des adjoints afin de l'assister.
Art. XIV - Que le Prévôt des Maréchaux - Baile de la Marescalciá - dirige la force de la milice comtale & est responsable de la répartition de ses effectifs sur le territoire comtal.
Art. XV - Que le Procureur - Atornat - est responsable des enquêtes de judiciaires & représente le Comté en procès.
Art. XVI - Que le Juge - Jutge - est seul habilité à rendre la justice en appliquant les lois. Il ne peut se constituer partie dans une affaire. Dans une affaire où le juge serait partie, le Comte, où la personne qu'il aura nommé, se substitue alors à lui.
Titre III - De la loi
Art. XVII - Que la loi est votée par le Conseil. La loi fixe les règles concernant :
- les droits du citoyen & du travail ;
- la citoyenneté toulousaine ;
- la détermination des crimes et délits ainsi que le système pénal et judiciaire ;
- l'assiette, le taux & les modalités de recouvrement des impositions comtales ;
- les finances, ressources et charges de la province du Comté de Toulouse ;
- l'organisation général de la défense provinciale ;
- la diplomatie.
Art. XVIII - Que les procédures de l'élaboration de la loi sont les suivantes :
1. les membres du conseil émettent des projets de loi ;
2. les projets de loi sont formulés puis soumis à examen & délibération du Conseil qui dispose seul du droit d'amendement ;
3. les projets de loi amendés sont examinés par les membres du Conseil ;
4. lesdits membres du Conseil élaborent des textes de loi lisibles & cohérents tant sur la forme que sur le fond ;
5. les textes de loi sont soumis à l'approbation du Comte qui fixe les deux jours de vote. Aux deux jours dits, les membres du Conseil se prononcent par voie de sondage. Les textes de loi sont réputés adoptés s'ils obtiennent la majorité simple de sept voix au terme du deuxième jour fixé pour le vote. Lors des votes, la voix du Comte compte double ;
6. l'ensemble des lois votées par le Conseil forme un recueil de lois nommé Coutumier du Comté de Toulouse.
Art. XIX - Que le Conseil dispose d'un délai deux semaines à compter du dépôt d'un projet ou proposition de loi, pour examiner, délibérer, amender, puis se prononcer par vote sur ledit projet ou ladite proposition.
Art. XX - Que le porte-parole, ou à défaut le Comte ou la personne que ce dernier aura nommé pour le faire, dispose d'un délai de deux jours pour rendre publique le texte de loi qui aura été adopté en Conseil.
Art. XXI - Que la présente charte peut faire l'objet d'une révision sur la proposition d'un conseiller. La procédure de révision de la charte est la même que pour l'adoption d'une loi, exceptée qu'elle doit obtenir une majorité de dix voix pour être adoptée.
Que cette charte entrera en vigueur, après discussions, amendements, approbation des membres du Conseil & publication.
Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote & Christos.
& afin que ce soit ferme chose et stable pour les temps à venir, nous, membres du Conseil, avons fait mettre nos seings à cette présente charte.
Les membres du Conseil ont proposé & amendé,
Les membres du conseil ont adopté à la majorité de 11 voix, & apposés leur seing, par ordre alphabétique,
Alzarus Hauteclaire,
Carles de Castèlmaura,
Delwin de Tabernacle,
Florian de Monlason,
GeoKer de Loxley,
Guilhem de Tréviers,
Laura de Orsenac,
Rekkared de Síarr,
Roland de Plantagenêt,
Russocarine,
Vanilha de Pruma,
Volturno,
Carles de Castèlmaura, Comte-régent de Toulouse, a ratifié,
Seing de Carles de Castèlmaura,
Rekkared de Síarr, Porte-parole, a écrit,
Date en l'enceinte du Conseil, le vendredi VIIe jour de mai de l'an MCDLVI [mercredi 7 mai 2008].
pnj
Décret n°IV-2 relatif à la constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa a écrit:
Le Coms-regent a statué ;
Le décret interdisant la constitution de lances étrangères sur le Comtat de Tolosa, dont la teneur suit :
Le décret interdisant la constitution de lances étrangères sur le Comtat de Tolosa, dont la teneur suit :
Citation:
Article unique - De l'interdiction des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa
Le décret est ainsi rédigé :
".A compter de ce jour, sont interdits :
a) Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de l'Etat-major.
b) Toute lance ou corps d'armes menés ou comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.
.Tout groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition quotidiennement au Baile de la Marescalciá.
.La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.
.En cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.
.Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa".
Fait en Tolosa, le nòu de Mai de la annada MCDLVI,
Promulgué par Carles de Castèlmaura, Coms-regent de Tolosa
Le décret est ainsi rédigé :
".A compter de ce jour, sont interdits :
a) Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de l'Etat-major.
b) Toute lance ou corps d'armes menés ou comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.
.Tout groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition quotidiennement au Baile de la Marescalciá.
.La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.
.En cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.
.Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa".
Fait en Tolosa, le nòu de Mai de la annada MCDLVI,
Promulgué par Carles de Castèlmaura, Coms-regent de Tolosa
pnj
Décret n°V-1 relatif à la procédure de règlement à l'amiable des délits et contraventions a écrit:
Monsenh GeoKer de Loxley, Baile de la Marescalciá, a proposé ;
Le Comte a promulgué ;
Le décret portant application de la procédure de règlement à l'amiable des délits et contraventions, dont la teneur suit :
Le Comte a promulgué ;
Le décret portant application de la procédure de règlement à l'amiable des délits et contraventions, dont la teneur suit :
Citation:
Article unique
.Les lieutenants et sergents de police peuvent, à l'enregistrement de l'infraction, statuer en premier ressort et proposer une procédure de règlement à l'amiable.
.Les infractions concernées par cette procédure sont :
a) Esclavagisme
b) Escroquerie mineure, excluant la spéculation et la déstabilisation du marché
.Les lieutenants et sergents de police devront effectuer la procédure suivante :
a) Prendre contact avec l'auteur de l'infraction pour lui demander de régulariser sa situation. En cas d'esclavagisme, l'auteur doit retirer son embauche si celle-ci était non pourvue au moment de la constatation de l'infraction, ou indemniser l'employé lésé immédiatement. En cas d'escroquerie mineure, si les services de la prévôté se sont portés acquéreurs du bien constituant infraction, l'auteur doit racheter le bien vendu puis le revendre au prix défini par les services de la prévôté. Sinon, le règlement de l'infraction doit se faire par la remise en vente de l'objet à prix défini.
b) Prévenir la victime de l'enclenchement de la procédure de régularisation et qu'une indemnisation est possible et sous quelles modalités.
c) Si l'auteur de l'infraction consent à régulariser sa situation, l'infraction est considérée comme résolue.
d) En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse dudit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, l'infraction est considérée comme manifeste, et plainte est constituée auprès du Procureur qui peut instruire l'affaire.
. Cette procédure ne s'applique pas aux récidivistes.
Fait en Tolosa, le nòu de Mai de la annada MCDLVI,
Promulgué par Carles de Castèlmaura, Coms-regent de Tolosa
.Les lieutenants et sergents de police peuvent, à l'enregistrement de l'infraction, statuer en premier ressort et proposer une procédure de règlement à l'amiable.
.Les infractions concernées par cette procédure sont :
a) Esclavagisme
b) Escroquerie mineure, excluant la spéculation et la déstabilisation du marché
.Les lieutenants et sergents de police devront effectuer la procédure suivante :
a) Prendre contact avec l'auteur de l'infraction pour lui demander de régulariser sa situation. En cas d'esclavagisme, l'auteur doit retirer son embauche si celle-ci était non pourvue au moment de la constatation de l'infraction, ou indemniser l'employé lésé immédiatement. En cas d'escroquerie mineure, si les services de la prévôté se sont portés acquéreurs du bien constituant infraction, l'auteur doit racheter le bien vendu puis le revendre au prix défini par les services de la prévôté. Sinon, le règlement de l'infraction doit se faire par la remise en vente de l'objet à prix défini.
b) Prévenir la victime de l'enclenchement de la procédure de régularisation et qu'une indemnisation est possible et sous quelles modalités.
c) Si l'auteur de l'infraction consent à régulariser sa situation, l'infraction est considérée comme résolue.
d) En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse dudit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, l'infraction est considérée comme manifeste, et plainte est constituée auprès du Procureur qui peut instruire l'affaire.
. Cette procédure ne s'applique pas aux récidivistes.
Fait en Tolosa, le nòu de Mai de la annada MCDLVI,
Promulgué par Carles de Castèlmaura, Coms-regent de Tolosa
pnj
Rekkared annonça :
« Ausissètz, ausissètz,
nous, Rekkared de Síarr, Portaparaula del Comtat de Tolosa,
à tous présents & à venir, faisons savoir que, conformément à la Charte du Comté de Toulouse, titre I sur les principes fondamentaux, art. I, alinéa 4 & 5, nous citons :
"Que les langues parlées y sont la langue d'Oïl & la langue d'Oc.
Que la double dénomination française/occitane est de rigueur pour la [...] les dénominations de la gargotte toulousaine, des halles des villes, [...] du Comté de Toulouse."
Les membres du Conseil ont adopté, à la majorité de 11 voix, les choses qui s'ensuivent :
Que les dénominations de la gargotte toulousaine & des halles des du Comté de Toulouse adoptent à partir de ce jour les doubles dénominations occitane/française suivantes :
La gargòta Tolosana - La gargote Toulousaine
Lo plò de Albi - La place d'Albi
Lo plò de Castelnou d'Arri - La place de Castelnaudary
Lo plò de Castras - La place de Castres
Lo plò de Foish - La place de Foix
Fa lo onzen de mai de l'annada MCDLVI per Rekkared de Síarr, Portaparaula de Tolosa [dimanche 11 mai 2008]
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
« Ausissètz, ausissètz,
nous, Rekkared de Síarr, Portaparaula del Comtat de Tolosa,
à tous présents & à venir, faisons savoir que, conformément à la Charte du Comté de Toulouse, titre I sur les principes fondamentaux, art. I, alinéa 4 & 5, nous citons :
"Que les langues parlées y sont la langue d'Oïl & la langue d'Oc.
Que la double dénomination française/occitane est de rigueur pour la [...] les dénominations de la gargotte toulousaine, des halles des villes, [...] du Comté de Toulouse."
Les membres du Conseil ont adopté, à la majorité de 11 voix, les choses qui s'ensuivent :
Que les dénominations de la gargotte toulousaine & des halles des du Comté de Toulouse adoptent à partir de ce jour les doubles dénominations occitane/française suivantes :
La gargòta Tolosana - La gargote Toulousaine
Lo plò de Albi - La place d'Albi
Lo plò de Castelnou d'Arri - La place de Castelnaudary
Lo plò de Castras - La place de Castres
Lo plò de Foish - La place de Foix
Fa lo onzen de mai de l'annada MCDLVI per Rekkared de Síarr, Portaparaula de Tolosa [dimanche 11 mai 2008]
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Alzarus
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;
Vu l'infâme pillage de la Bonne Ville de Cahors, menée pas d'ignobles brigands de l'Armée Nihil Obstat sous les ordres de Nilas, qu'il soit reconnus de tous que, Nous, les hautes autorités de lo Comtat de Tolosa, condamnons cet acte de brigandage sur des populations innocentes, demandons aux groupes armées, lances comme corps, de régulariser leur statut auprès des autorités Toulousaines.
Qu'il soit aussi reconnus de tous que, Nous nous sommes mis en relations avec la Connétablie de France et les Comtes et Ducs des provinces voisines pour mettre en commun les informations, organiser la réponse à cet acte de brigandage pour chasser les brigands qui pullulent dans le Rouergue et menacent les régions alentours.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la ville d'Albi, le Xème du moys de may de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Carles de Castèlmaura
Coms-regent de Tolosa, Duc de Nevers et Pair de France
Pour le Conseil Comtale de Tolosa
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;
Vu l'infâme pillage de la Bonne Ville de Cahors, menée pas d'ignobles brigands de l'Armée Nihil Obstat sous les ordres de Nilas, qu'il soit reconnus de tous que, Nous, les hautes autorités de lo Comtat de Tolosa, condamnons cet acte de brigandage sur des populations innocentes, demandons aux groupes armées, lances comme corps, de régulariser leur statut auprès des autorités Toulousaines.
Qu'il soit aussi reconnus de tous que, Nous nous sommes mis en relations avec la Connétablie de France et les Comtes et Ducs des provinces voisines pour mettre en commun les informations, organiser la réponse à cet acte de brigandage pour chasser les brigands qui pullulent dans le Rouergue et menacent les régions alentours.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la ville d'Albi, le Xème du moys de may de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Carles de Castèlmaura
Coms-regent de Tolosa, Duc de Nevers et Pair de France
Pour le Conseil Comtale de Tolosa
pnj
Un rotulus [1] comportant le texte suivant fût lu à haute voix :
Citation:
A tous ceux qui présente annonce verront,
nous, membres du Conseil sous la régence de Carles de Castèlmaura,
faisons savoir les informations qui s'ensuivent :
Que des armées postées en Rouergue depuis son ouverture au peuplement se sont emparées dans la nuit de jeudi à vendredi de Cahors, dans le Duché de Guyenne. A l'heure actuelle, nous pouvons difficilement évaluer l'ampleur de cette armée, mais nous pensons qu'elle contient plus de cinquante personnes. La menace est donc sérieuse.
Que d'après cette carte, il est possible de voir que notre Comté est menacé. De Villefranche-de-Rouergue, il est posible d'aller en une journée de marche à Albi. Le Conseil est en possession d'autres informations, mais comme vous le savez, dans ce genre de situations, il faut trier les informations sérieuses des rumeurs qui doivent faire diversion. Aussi le Conseil ne se permet point de prendre cela à la légère.
Que le conseil a donc dû se résoudre à interrompre le tour du Comté à l'étape de Castelnaudary. La rencontre de soule continuera, mais le Conseil ne pourra se rendre à Foix avant de disposer d'informations tangibles prouvant que la situation revient à la normale.
Par ailleurs, le Conseil vient d'apprendre que le Duché de Guyenne a décidé de fermer ses frontières. Le Conseil déconseille donc à chacun d'entre vous de se rendre là-bas. Vous risqueriez au mieux un procès, au pire d'être tué.
Le Conseil va également ouvrir une concertation avec les Comtes et Ducs des provinces alentour, afin de centraliser et de partager nos informations. Les élections qui doivent se tenir cette semaine dans les cinq nouvelles provinces rendent difficiles ce dialogue, mais il est nécessaire de l'ouvrir.
Le Conseil tient également à rappeler un principe simple : pour qu'une information soit déclarée tangible, il faut qu'elle émane d'une personne accréditée. Ne cédez pas à la rumeur. Si vous ne tenez pas d'informations de la part du Conseil, du Prévôt, du Capitaine, des Lieutenants d'ordonnance (que je rappelle ici : Kalimalice pour Castelnaudary, Looÿs pour Castres, Zaknafien pour Foix, ou le Capitaine, Guilhem de Tréviers (TT) pour Albi) ou du maire, considérez ces informations comme nulles et non avenues.
Que vous ne devez surtout pas céder à la panique. Cela est inutile. Le Conseil vous tiendra informé au fur et à mesure de l'évolution de la situation.
Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce Conseil, nous avons fait mettre notre sceau à ce présent édit.
Carles de Castèlmaura, Coms-Regent, a dicté & ratifié,
Rekkared, portaparaula, a écrit.
Fa en lo Castel Narbonés lo tretzen de Mai de l'annada MCDLVI.
Qu'il en soit ainsi, heureusement.
nous, membres du Conseil sous la régence de Carles de Castèlmaura,
faisons savoir les informations qui s'ensuivent :
Que des armées postées en Rouergue depuis son ouverture au peuplement se sont emparées dans la nuit de jeudi à vendredi de Cahors, dans le Duché de Guyenne. A l'heure actuelle, nous pouvons difficilement évaluer l'ampleur de cette armée, mais nous pensons qu'elle contient plus de cinquante personnes. La menace est donc sérieuse.
Que d'après cette carte, il est possible de voir que notre Comté est menacé. De Villefranche-de-Rouergue, il est posible d'aller en une journée de marche à Albi. Le Conseil est en possession d'autres informations, mais comme vous le savez, dans ce genre de situations, il faut trier les informations sérieuses des rumeurs qui doivent faire diversion. Aussi le Conseil ne se permet point de prendre cela à la légère.
Que le conseil a donc dû se résoudre à interrompre le tour du Comté à l'étape de Castelnaudary. La rencontre de soule continuera, mais le Conseil ne pourra se rendre à Foix avant de disposer d'informations tangibles prouvant que la situation revient à la normale.
Par ailleurs, le Conseil vient d'apprendre que le Duché de Guyenne a décidé de fermer ses frontières. Le Conseil déconseille donc à chacun d'entre vous de se rendre là-bas. Vous risqueriez au mieux un procès, au pire d'être tué.
Le Conseil va également ouvrir une concertation avec les Comtes et Ducs des provinces alentour, afin de centraliser et de partager nos informations. Les élections qui doivent se tenir cette semaine dans les cinq nouvelles provinces rendent difficiles ce dialogue, mais il est nécessaire de l'ouvrir.
Le Conseil tient également à rappeler un principe simple : pour qu'une information soit déclarée tangible, il faut qu'elle émane d'une personne accréditée. Ne cédez pas à la rumeur. Si vous ne tenez pas d'informations de la part du Conseil, du Prévôt, du Capitaine, des Lieutenants d'ordonnance (que je rappelle ici : Kalimalice pour Castelnaudary, Looÿs pour Castres, Zaknafien pour Foix, ou le Capitaine, Guilhem de Tréviers (TT) pour Albi) ou du maire, considérez ces informations comme nulles et non avenues.
Que vous ne devez surtout pas céder à la panique. Cela est inutile. Le Conseil vous tiendra informé au fur et à mesure de l'évolution de la situation.
Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.
Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce Conseil, nous avons fait mettre notre sceau à ce présent édit.
Carles de Castèlmaura, Coms-Regent, a dicté & ratifié,
Rekkared, portaparaula, a écrit.
Fa en lo Castel Narbonés lo tretzen de Mai de l'annada MCDLVI.
Qu'il en soit ainsi, heureusement.
_________________
[1] Le rotulus est rouleau de parchemin sur lequel le texte n’est pas copié parallèlement au grand côté de la bande de parchemin, comme sur le rouleau appelé volumen, mais perpendiculairement.
Alzarus
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et apres accords du Coms-Regent de Tolosa, Duc de Nevers et Pair de France, Carles de Castèlmaura, nous Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, nommons les personnes suivantes, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa.
Pour le Comté de Bearn, Monseuh jr59530
Pour le Comté de Gascogne, Monseuh Erig Hôda
Pour le Duché de Normandie et le Comté du Maine, Monsenh Jeod
Pour le Duché d'Alencon et le Duché d'Orleans, Monsenh Modimir
Pour le Duché de Champagne, Monsenh Alzarus Hauteclaire
Cette région du Domaine Royale sera sous la responsabilité directe du Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa.
Qu'il soit aussi reconnu que Nous nommons aussi en ce jour, Chevalier Dame Katou de Bellcastell de Plantagenêt, comme Vice-Cancelhièr de la Région Centre.
Nous invitons toutes ces personnes à se presenter à la Cancelariá de Tolosa
A tous les autres personnes qui ont offert leur services. Je tiens à preciser que leur candidature est précieusement gardée et sera etudiée avec le plus grand soin pour les recrutements futurs lorsque nous ouvrirons nos Ambassades dans le reste du monde.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la ville d'Albi, le XIIIème du moys de may de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Monsenh Alzarus Hauteclaire,
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et apres accords du Coms-Regent de Tolosa, Duc de Nevers et Pair de France, Carles de Castèlmaura, nous Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, nommons les personnes suivantes, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa.
Pour le Comté de Bearn, Monseuh jr59530
Pour le Comté de Gascogne, Monseuh Erig Hôda
Pour le Duché de Normandie et le Comté du Maine, Monsenh Jeod
Pour le Duché d'Alencon et le Duché d'Orleans, Monsenh Modimir
Pour le Duché de Champagne, Monsenh Alzarus Hauteclaire
Cette région du Domaine Royale sera sous la responsabilité directe du Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa.
Qu'il soit aussi reconnu que Nous nommons aussi en ce jour, Chevalier Dame Katou de Bellcastell de Plantagenêt, comme Vice-Cancelhièr de la Région Centre.
Nous invitons toutes ces personnes à se presenter à la Cancelariá de Tolosa
A tous les autres personnes qui ont offert leur services. Je tiens à preciser que leur candidature est précieusement gardée et sera etudiée avec le plus grand soin pour les recrutements futurs lorsque nous ouvrirons nos Ambassades dans le reste du monde.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la ville d'Albi, le XIIIème du moys de may de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Monsenh Alzarus Hauteclaire,
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
pnj
Citation:
Charte du Comté de Toulouse
A tous ceux qui présente charte verront,
nous, membres du Conseil sous la régence de Carles de Castèlmaura,
faisons savoir, que pour asseoir les institutions du Comté de Toulouse, avons, par cette présente charte, statué & arrêté, statuons & arrêtons les choses qui s'ensuivent :
Titre I - Des principes fondamentaux
Art. I - Que la province de Toulouse du Royaume de France a rang de Comté.
Que le seigneur du Coms de Tolosa est le Roi de France à qui il prête allégeance & engage sa province dans le respect de la Couronne et de l'Etat.
Que la capitale du Comté de Toulouse est Toulouse.
Que les langues parlées y sont la langue d'Oïl & la langue d'Oc.
Que la double dénomination française/occitane est de rigueur pour la devise du Comté de Toulouse, les dénominations de la gargotte toulousaine, des halles des villes, des charges du Conseil & des institutions du Comté de Toulouse.
Que les armoiries du Comté de Toulouse sont « De gueules, à la croix d'or, alaisée, vidée, cléchée & pommetée. ».
Que la devise du Comté de Toulouse est « Partage et grandeur nous meneront à la gloire !/Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria ».
Que la religion officielle est la religion aristotélicienne, mais que la religion cathare y est tolérée.
Art. II - Que la souveraineté provinciale appartient au peuple du Comté de Toulouse qui l'exerce par ses représentants & par voie du suffrage.
Qu'aucune section du peuple toulousain ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice.
Que le suffrage est direct, égal & secret.
Que sont électeurs & éligibles tous les propriétaires toulousains des deux sexes résidant au Comté de Toulouse. Les cas de non-éligibilité sont déterminés par la loi.
Que la souveraineté du Comtat de Tolosa est circonscrite :
- aux villages d'Albi (Albi), de Castelnaudary (Castelnou d'Arri), Castres (Castras), Foix (Foish) & la ville de Toulouse (Tolosa) ;
- à la définition des frontières issues des traités de reconnaissance contractés entre le Comtat de Tolosa et les provinces limitrophes ;
- à la définition des fiefs telle qu'édictée par la marche toulousaine de la Hérauderie.
Que toute capitale, toute mine, toute forêt, tout verger, tout lac, toute route, présent dans le territoire ci-dessus circonscrit, appartient de plein droit au Comtat de Tolosa, et ne saurait en aucun cas être l’objet de revendications de jure de la part de puissances étrangères.
Que nul ne peut aliéner à son profit, individuel ou collectif, tout ou partie du territoire ci-dessus circonscrit.
Art. III - Que les partis & groupements politiques concourent à l'expression du suffrage. Ils forment & exercent leur activité librement. Ils doivent respecter les principes fondamentaux du Comté de Toulouse.
Titre II - Du Conseil
Chapitre I - De la composition du Conseil
Art. IV - Que le Conseil du Comté de Toulouse est composé de douze conseillers élus pour deux mois au suffrage direct et au scrutin de liste à la proportionnel.
Que la période pré-électorale s'ouvre un mois avant expiration des pouvoirs du Conseil en exercice & la période électorale une semaine avant.
Que tout mandat de conseiller est incompatible avec tout autre mandat électif, notamment de maire.
Que le Conseil dispose de l'initiative des lois concuremment avec le peuple du Comté de Toulouse.
Art. V - Que les conseillers doivent jurer allégeance devant le Comte ainsi que de servir les intérêts généraux du Comté de Toulouse durant leur mandat.
Que les conseillers ont un devoir de réserve qui consiste en l'obligation à la discrétion dans leur opinion et leur comportement.
Que dix des conseillers ont une fonction prédéfinie par ordonnance royale :
• sept relèvent du pouvoir exécutif : le Comte, le Bailli, le Commissaire aux Mines, le Commissaire au Commerce, le Connétable, le Capitaine & le Porte-Parole ;
• trois relèvent du pouvoir judiciaire : le Prévôt des Maréchaux, le Procureur & le Juge.
Que les deux membres du Conseil sans ministère peuvent en recevoir un spécifique relevant de l'exécutif ou du judiciaire, ministère défini par décret.
Art. VI - Que le Comte - Coms - est élu par les membres du Conseil à la majorité absolue dans un délai de deux jours à compter des résultats des élections. Si cette majorité n'est pas atteinte, il est procédé à de nouvelles élections jusqu'à l'obtention de cette majorité.
Que le comte nomme & révoque aux charges du Conseil. Il dirige & conduit la politique du Comté & préside Conseil.
Art. VII - Qu'un Vice-Comte - Vice-Coms -, nommé par le Comte parmi les conseillers élus, peut suppléer ledit Comte dans tout ou partie de ses prérogatives, en cas d'indisponibilité supérieure à sept jours consécutifs ou de démission.
Art. VIII - Que le Bailli - Baile - est responsable des finances du Comté, fixe les taux d'imposition après approbation du Conseil & détermine les salaires ouvriers.
Art. IX - Que le Commissaire aux Mines - Comissari als Minas - est responsable l'exploitation des mines du Comté. Il se porte garant de leur entretien, de leur fonctionnement & de leur sécurité.
Art. X - Que le Commissaire au Commerce - Comissari al Comerci - est responsable de la foire comtale & de la circulation des biens extra & intra-comtales (importations & exportations).
Art. XI - Que le Connétable - Conestable - nomme et révoque aux emplois d'officiers & d'agents de la milice sur le Comté.
Art. XII - Que le Capitaine - Capitani - dirige la force armée comtale & est responsable de la répartition de ses effectifs sur le territoire comtal.
Art. XIII - Que le Porte-Parole - Portaparaula - rend-compte publiquement des activités du Conseil. Il peut nommer des adjoints afin de l'assister.
Art. XIV - Que le Prévôt des Maréchaux - Baile de la Marescalciá - dirige la force de la milice comtale & est responsable de la répartition de ses effectifs sur le territoire comtal.
Art. XV - Que le Procureur - Atornat - est responsable des enquêtes de judiciaires & représente le Comté en procès.
Art. XVI - Que le Juge - Jutge - est seul habilité à rendre la justice en appliquant les lois. Il ne peut se constituer partie dans une affaire. Dans une affaire où le juge serait partie, le Comte, où la personne qu'il aura nommé, se substitue alors à lui.
Chapitre II - Des modes de révocation, destitution ou de démission du Conseil
Art. XVII - Qu'une motion de censure peut être votée à l’encontre du Comte en exercice si ce dernier commet un acte contraire à la présente Charte ou au Coutumier.
Qu'une motion de censure est réputée adoptée si une majorité absolue de neuf voix la soutient dans les trois jours après le dépôt de ladite motion.
Qu'une motion de censure adoptée provoque la démission du Comte au plus tard le lendemain de l’adoption du vote.
Qu'une démission provoquée par motion de censure doit être annoncée publiquement.
Que toute démission non effective du Comte au surlendemain de l’adoption de la motion de censure est l’unique motif légal de révolte pour les conseillers en exercice. Le Comte pourra alors être jugé pour haute trahison.
Art. XVIII - Que le Comte peut procéder à des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Qu'ainsi le Comte nomme & révoque aux différentes fonctions du Conseil.
Qu'il nomme aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- aptitude ou expérience dans telle ou telle fonction ;
- intérim pour une absence imprévue ou non de plus de trois jours.
Qu'il révoque aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence imprévue ou non de plus de trois jours ;
- incompétence d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée.
Art. XIX - Que le Comte peut initier une procédure de destitution envers un conseiller, procédure identique à celle de la motion de censure envers le Comte, par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- parjure ou défaut d'allégeance au Comte du Comté de Toulouse au cinquième jour après la nomination au poste de conseiller ;
- infractions aux lois du coutumier ;
- absence prévue de plus de sept jours non notifiée auprès du Comte ;
- entrave systématique au bon déroulement du Conseil ;
- inactivité d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée ;
Art. XX - Qu'un conseiller doit démissionner de son propre chef par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence, accident, maladie ou tout autre raison rendant le conseiller indisponible pour le reste de son mandat ;
- désaccord total avec la politique suivie par le Conseil.
Que tout conseiller qui veut démissionner, doit en notifier l'intention par écrit au Comte, deux jours avant sa démission effective, afin que le conseil puisse s'organiser.
Que le Comte ne peut refuser une démission & doit pourvoit alors au remplacement du démissionnaire.
Titre III- De la loi
Art. XXI - Que la loi prend les diverses normes suivantes :
- la Loi fondamentale que constituent les articles de la présente Charte ;
- la Loi émanant de l'initiative populaire ou du Conseil, votée par le Conseil, dont les articles forment le Coutumier ;
- le Décret, qui a force de loi de manière temporaire, pris par le comte ;
- l'Arrêté, pris par le maire, qui a force de loi après validation par le conseil.
Que ces normes sont hiérarchiques. Ainsi, l'arrêté précise le décret ou la loi, décret ou loi qui ne peut contraindre ou contredite la loi fondamentale.
Art. XXII - Que la loi est votée par le Conseil. La loi fixe les règles concernant :
- les droits du citoyen & du travail ;
- la citoyenneté toulousaine ;
- la détermination des crimes et délits ainsi que le système pénal et judiciaire ;
- l'assiette, le taux & les modalités de recouvrement des impositions comtales ;
- les finances, ressources et charges de la province du Comté de Toulouse ;
- l'organisation général de la défense provinciale ;
- la diplomatie.
Art. XXIII - Que les procédures de l'élaboration de la loi sont les suivantes :
1. les citoyens du Comté de Toulouse émettent des propositions de loi clairement formulées dans le lieu disposé à cet effet ;
2. les membres du conseil émettent des projets de loi ;
3. les propositions & projets de loi sont (re)formulés puis soumis à examen & délibération du Conseil qui dispose seul du droit d'amendement ;
4. les propositions & projets de loi amendés sont examinés par les membres du Conseil ;
5. lesdits membres du Conseil élaborent des textes de loi lisibles & cohérents tant sur la forme que sur le fond ;
6. les textes de loi sont soumis à l'approbation du Comte qui fixe les deux jours de vote. Aux deux jours dits, les membres du Conseil se prononcent par voie de sondage. Les textes de loi sont réputés adoptés s'ils obtiennent la majorité simple de sept voix au terme du deuxième jour fixé pour le vote. Lors des votes, la voix du Comte compte double ;
7. l'ensemble des lois votées par le Conseil forme un recueil de lois nommé Coutumier du Comté de Toulouse.
Art. XXIV- Que le Conseil dispose d'un délai deux semaines à compter du dépôt d'un projet ou proposition de loi, pour examiner, délibérer, amender, puis se prononcer par vote sur ledit projet ou ladite proposition.
Art. XXV - Que le porte-parole, ou à défaut le Comte ou la personne que ce dernier aura nommé pour le faire, dispose d'un délai de deux jours pour rendre publique le texte de loi qui aura été adopté en Conseil.
Art. XXVI - Que la présente charte peut faire l'objet d'une révision sur la proposition d'un conseiller. La procédure de révision de la charte est la même que pour l'adoption d'une loi, exceptée qu'elle doit obtenir une majorité de dix voix pour être adoptée.
Que cette charte entrera en vigueur, après discussions, amendements, approbation des membres du Conseil & publication.
Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote & Christos.
& afin que ce soit ferme chose et stable pour les temps à venir, nous, membres du Conseil, avons fait mettre nos seings à cette présente charte.
Les membres du Conseil Carles de Castèlmaura, Guilhem de Tréviers, GeoKer de Loxley, Rastero de Castel Volturno, Alzarus Hauteclaire, Rekkared de Síarr, Russocarine de Privas, Vanilha de Pruma, Delwin de Tabernacle & Laura de Orsenac, ont proposé & amendé,
Les citoyens ~Lyle~, Daragan & Mercutio81, ont proposé,
Les membres du conseil ont adopté à l'unanimité, & apposés leur seing, par ordre alphabétique,
Alzarus Hauteclaire,
Carles de Castèlmaura,
Delwin de Tabernacle,
Florian de Monrason,
GeoKer de Loxley,
Guilhem de Tréviers,
Laura de Orsenac,
Rekkared de Síarr,
Roland de Plantagenêt,
Russocarine de Privas,
Vanilha de Pruma,
Rastero de Castel Volturno,
Carles de Castèlmaura, Comte-régent de Toulouse, a ratifié,
Rekkared de Síarr, Porte-parole, a écrit,
Date en l'enceinte du Conseil, le vendredi XIVe jour de mai de l'an MCDLVI [mercredi 14 mai 2008].
A tous ceux qui présente charte verront,
nous, membres du Conseil sous la régence de Carles de Castèlmaura,
faisons savoir, que pour asseoir les institutions du Comté de Toulouse, avons, par cette présente charte, statué & arrêté, statuons & arrêtons les choses qui s'ensuivent :
Titre I - Des principes fondamentaux
Art. I - Que la province de Toulouse du Royaume de France a rang de Comté.
Que le seigneur du Coms de Tolosa est le Roi de France à qui il prête allégeance & engage sa province dans le respect de la Couronne et de l'Etat.
Que la capitale du Comté de Toulouse est Toulouse.
Que les langues parlées y sont la langue d'Oïl & la langue d'Oc.
Que la double dénomination française/occitane est de rigueur pour la devise du Comté de Toulouse, les dénominations de la gargotte toulousaine, des halles des villes, des charges du Conseil & des institutions du Comté de Toulouse.
Que les armoiries du Comté de Toulouse sont « De gueules, à la croix d'or, alaisée, vidée, cléchée & pommetée. ».
Que la devise du Comté de Toulouse est « Partage et grandeur nous meneront à la gloire !/Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria ».
Que la religion officielle est la religion aristotélicienne, mais que la religion cathare y est tolérée.
Art. II - Que la souveraineté provinciale appartient au peuple du Comté de Toulouse qui l'exerce par ses représentants & par voie du suffrage.
Qu'aucune section du peuple toulousain ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice.
Que le suffrage est direct, égal & secret.
Que sont électeurs & éligibles tous les propriétaires toulousains des deux sexes résidant au Comté de Toulouse. Les cas de non-éligibilité sont déterminés par la loi.
Que la souveraineté du Comtat de Tolosa est circonscrite :
- aux villages d'Albi (Albi), de Castelnaudary (Castelnou d'Arri), Castres (Castras), Foix (Foish) & la ville de Toulouse (Tolosa) ;
- à la définition des frontières issues des traités de reconnaissance contractés entre le Comtat de Tolosa et les provinces limitrophes ;
- à la définition des fiefs telle qu'édictée par la marche toulousaine de la Hérauderie.
Que toute capitale, toute mine, toute forêt, tout verger, tout lac, toute route, présent dans le territoire ci-dessus circonscrit, appartient de plein droit au Comtat de Tolosa, et ne saurait en aucun cas être l’objet de revendications de jure de la part de puissances étrangères.
Que nul ne peut aliéner à son profit, individuel ou collectif, tout ou partie du territoire ci-dessus circonscrit.
Art. III - Que les partis & groupements politiques concourent à l'expression du suffrage. Ils forment & exercent leur activité librement. Ils doivent respecter les principes fondamentaux du Comté de Toulouse.
Titre II - Du Conseil
Chapitre I - De la composition du Conseil
Art. IV - Que le Conseil du Comté de Toulouse est composé de douze conseillers élus pour deux mois au suffrage direct et au scrutin de liste à la proportionnel.
Que la période pré-électorale s'ouvre un mois avant expiration des pouvoirs du Conseil en exercice & la période électorale une semaine avant.
Que tout mandat de conseiller est incompatible avec tout autre mandat électif, notamment de maire.
Que le Conseil dispose de l'initiative des lois concuremment avec le peuple du Comté de Toulouse.
Art. V - Que les conseillers doivent jurer allégeance devant le Comte ainsi que de servir les intérêts généraux du Comté de Toulouse durant leur mandat.
Que les conseillers ont un devoir de réserve qui consiste en l'obligation à la discrétion dans leur opinion et leur comportement.
Que dix des conseillers ont une fonction prédéfinie par ordonnance royale :
• sept relèvent du pouvoir exécutif : le Comte, le Bailli, le Commissaire aux Mines, le Commissaire au Commerce, le Connétable, le Capitaine & le Porte-Parole ;
• trois relèvent du pouvoir judiciaire : le Prévôt des Maréchaux, le Procureur & le Juge.
Que les deux membres du Conseil sans ministère peuvent en recevoir un spécifique relevant de l'exécutif ou du judiciaire, ministère défini par décret.
Art. VI - Que le Comte - Coms - est élu par les membres du Conseil à la majorité absolue dans un délai de deux jours à compter des résultats des élections. Si cette majorité n'est pas atteinte, il est procédé à de nouvelles élections jusqu'à l'obtention de cette majorité.
Que le comte nomme & révoque aux charges du Conseil. Il dirige & conduit la politique du Comté & préside Conseil.
Art. VII - Qu'un Vice-Comte - Vice-Coms -, nommé par le Comte parmi les conseillers élus, peut suppléer ledit Comte dans tout ou partie de ses prérogatives, en cas d'indisponibilité supérieure à sept jours consécutifs ou de démission.
Art. VIII - Que le Bailli - Baile - est responsable des finances du Comté, fixe les taux d'imposition après approbation du Conseil & détermine les salaires ouvriers.
Art. IX - Que le Commissaire aux Mines - Comissari als Minas - est responsable l'exploitation des mines du Comté. Il se porte garant de leur entretien, de leur fonctionnement & de leur sécurité.
Art. X - Que le Commissaire au Commerce - Comissari al Comerci - est responsable de la foire comtale & de la circulation des biens extra & intra-comtales (importations & exportations).
Art. XI - Que le Connétable - Conestable - nomme et révoque aux emplois d'officiers & d'agents de la milice sur le Comté.
Art. XII - Que le Capitaine - Capitani - dirige la force armée comtale & est responsable de la répartition de ses effectifs sur le territoire comtal.
Art. XIII - Que le Porte-Parole - Portaparaula - rend-compte publiquement des activités du Conseil. Il peut nommer des adjoints afin de l'assister.
Art. XIV - Que le Prévôt des Maréchaux - Baile de la Marescalciá - dirige la force de la milice comtale & est responsable de la répartition de ses effectifs sur le territoire comtal.
Art. XV - Que le Procureur - Atornat - est responsable des enquêtes de judiciaires & représente le Comté en procès.
Art. XVI - Que le Juge - Jutge - est seul habilité à rendre la justice en appliquant les lois. Il ne peut se constituer partie dans une affaire. Dans une affaire où le juge serait partie, le Comte, où la personne qu'il aura nommé, se substitue alors à lui.
Chapitre II - Des modes de révocation, destitution ou de démission du Conseil
Art. XVII - Qu'une motion de censure peut être votée à l’encontre du Comte en exercice si ce dernier commet un acte contraire à la présente Charte ou au Coutumier.
Qu'une motion de censure est réputée adoptée si une majorité absolue de neuf voix la soutient dans les trois jours après le dépôt de ladite motion.
Qu'une motion de censure adoptée provoque la démission du Comte au plus tard le lendemain de l’adoption du vote.
Qu'une démission provoquée par motion de censure doit être annoncée publiquement.
Que toute démission non effective du Comte au surlendemain de l’adoption de la motion de censure est l’unique motif légal de révolte pour les conseillers en exercice. Le Comte pourra alors être jugé pour haute trahison.
Art. XVIII - Que le Comte peut procéder à des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Qu'ainsi le Comte nomme & révoque aux différentes fonctions du Conseil.
Qu'il nomme aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- aptitude ou expérience dans telle ou telle fonction ;
- intérim pour une absence imprévue ou non de plus de trois jours.
Qu'il révoque aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence imprévue ou non de plus de trois jours ;
- incompétence d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée.
Art. XIX - Que le Comte peut initier une procédure de destitution envers un conseiller, procédure identique à celle de la motion de censure envers le Comte, par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- parjure ou défaut d'allégeance au Comte du Comté de Toulouse au cinquième jour après la nomination au poste de conseiller ;
- infractions aux lois du coutumier ;
- absence prévue de plus de sept jours non notifiée auprès du Comte ;
- entrave systématique au bon déroulement du Conseil ;
- inactivité d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée ;
Art. XX - Qu'un conseiller doit démissionner de son propre chef par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence, accident, maladie ou tout autre raison rendant le conseiller indisponible pour le reste de son mandat ;
- désaccord total avec la politique suivie par le Conseil.
Que tout conseiller qui veut démissionner, doit en notifier l'intention par écrit au Comte, deux jours avant sa démission effective, afin que le conseil puisse s'organiser.
Que le Comte ne peut refuser une démission & doit pourvoit alors au remplacement du démissionnaire.
Titre III- De la loi
Art. XXI - Que la loi prend les diverses normes suivantes :
- la Loi fondamentale que constituent les articles de la présente Charte ;
- la Loi émanant de l'initiative populaire ou du Conseil, votée par le Conseil, dont les articles forment le Coutumier ;
- le Décret, qui a force de loi de manière temporaire, pris par le comte ;
- l'Arrêté, pris par le maire, qui a force de loi après validation par le conseil.
Que ces normes sont hiérarchiques. Ainsi, l'arrêté précise le décret ou la loi, décret ou loi qui ne peut contraindre ou contredite la loi fondamentale.
Art. XXII - Que la loi est votée par le Conseil. La loi fixe les règles concernant :
- les droits du citoyen & du travail ;
- la citoyenneté toulousaine ;
- la détermination des crimes et délits ainsi que le système pénal et judiciaire ;
- l'assiette, le taux & les modalités de recouvrement des impositions comtales ;
- les finances, ressources et charges de la province du Comté de Toulouse ;
- l'organisation général de la défense provinciale ;
- la diplomatie.
Art. XXIII - Que les procédures de l'élaboration de la loi sont les suivantes :
1. les citoyens du Comté de Toulouse émettent des propositions de loi clairement formulées dans le lieu disposé à cet effet ;
2. les membres du conseil émettent des projets de loi ;
3. les propositions & projets de loi sont (re)formulés puis soumis à examen & délibération du Conseil qui dispose seul du droit d'amendement ;
4. les propositions & projets de loi amendés sont examinés par les membres du Conseil ;
5. lesdits membres du Conseil élaborent des textes de loi lisibles & cohérents tant sur la forme que sur le fond ;
6. les textes de loi sont soumis à l'approbation du Comte qui fixe les deux jours de vote. Aux deux jours dits, les membres du Conseil se prononcent par voie de sondage. Les textes de loi sont réputés adoptés s'ils obtiennent la majorité simple de sept voix au terme du deuxième jour fixé pour le vote. Lors des votes, la voix du Comte compte double ;
7. l'ensemble des lois votées par le Conseil forme un recueil de lois nommé Coutumier du Comté de Toulouse.
Art. XXIV- Que le Conseil dispose d'un délai deux semaines à compter du dépôt d'un projet ou proposition de loi, pour examiner, délibérer, amender, puis se prononcer par vote sur ledit projet ou ladite proposition.
Art. XXV - Que le porte-parole, ou à défaut le Comte ou la personne que ce dernier aura nommé pour le faire, dispose d'un délai de deux jours pour rendre publique le texte de loi qui aura été adopté en Conseil.
Art. XXVI - Que la présente charte peut faire l'objet d'une révision sur la proposition d'un conseiller. La procédure de révision de la charte est la même que pour l'adoption d'une loi, exceptée qu'elle doit obtenir une majorité de dix voix pour être adoptée.
Que cette charte entrera en vigueur, après discussions, amendements, approbation des membres du Conseil & publication.
Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote & Christos.
& afin que ce soit ferme chose et stable pour les temps à venir, nous, membres du Conseil, avons fait mettre nos seings à cette présente charte.
Les membres du Conseil Carles de Castèlmaura, Guilhem de Tréviers, GeoKer de Loxley, Rastero de Castel Volturno, Alzarus Hauteclaire, Rekkared de Síarr, Russocarine de Privas, Vanilha de Pruma, Delwin de Tabernacle & Laura de Orsenac, ont proposé & amendé,
Les citoyens ~Lyle~, Daragan & Mercutio81, ont proposé,
Les membres du conseil ont adopté à l'unanimité, & apposés leur seing, par ordre alphabétique,
Alzarus Hauteclaire,
Carles de Castèlmaura,
Delwin de Tabernacle,
Florian de Monrason,
GeoKer de Loxley,
Guilhem de Tréviers,
Laura de Orsenac,
Rekkared de Síarr,
Roland de Plantagenêt,
Russocarine de Privas,
Vanilha de Pruma,
Rastero de Castel Volturno,
Carles de Castèlmaura, Comte-régent de Toulouse, a ratifié,
Rekkared de Síarr, Porte-parole, a écrit,
Date en l'enceinte du Conseil, le vendredi XIVe jour de mai de l'an MCDLVI [mercredi 14 mai 2008].
pnj
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Nous, Carles de Castèlmaura, Coms-regent de lo Comtat de Tolosa, faisons savoir à tous, présents et à venir, que hyer, dimarç tretze Mai, monsenh GeoKer de Loxely a souhaité mettre fin à ses fonctions de Baile de la Marescalciá ainsi que de conseiller de régence.
Celui-ci évoque un différend avec un conseiller.
Il a été remplacé dans ses fonctions par monsenh Rastero de Castel-Volturno.
Fa dins lo castèl de Tolosa, lo quatòrze Mai de la annada MCDLVI par nous, Carles de Castèlmaura, Coms-regent de Tolosa
Nous, Carles de Castèlmaura, Coms-regent de lo Comtat de Tolosa, faisons savoir à tous, présents et à venir, que hyer, dimarç tretze Mai, monsenh GeoKer de Loxely a souhaité mettre fin à ses fonctions de Baile de la Marescalciá ainsi que de conseiller de régence.
Celui-ci évoque un différend avec un conseiller.
Il a été remplacé dans ses fonctions par monsenh Rastero de Castel-Volturno.
Fa dins lo castèl de Tolosa, lo quatòrze Mai de la annada MCDLVI par nous, Carles de Castèlmaura, Coms-regent de Tolosa
pnj
Ben-Elazar s'avança un peu ému, ses premiers pas de Porte Parole commençaient, il lui fallait annoncer la composition du nouveau Conseil...
Il déroula un parchemin et commença d'une voix claire et forte.
Il déroula un parchemin et commença d'une voix claire et forte.
Citation:
Oyez Oyez Toulousaines et Toulousains, dames et damoiseaux, pucelles et jouvenceaux...
Nous Ben-Elazar Kamps, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir, venons annoncer la constitution et les postes du premier Conseil élu par le peuple de Toulouse...
Le Conseil se compose de:
Knightingale - Coms (Comte)
Vanyel - Comissari al Comerci (Commissaire au commerce)
Russocarine - Baile (Bailli)
Toultoutim - Conestable (Connétable)
Thibaud.de.habsbourg - Baile de la Marescalciá (Prévôt des maréchaux)
Lamis - Atornat (Procureur)
Necrobutcher - Jutge (Juge)
Aldara - Comissari als Minas (Commissaire aux mines)
TT - Capitani (Capitaine)
Ben-elazar - Portaparaula (Porte-parole)
Crategos
Durango
Fait au Château Narbonnais ce jour 19 mai de l'année 1556
Oyez Oyez Toulousaines et Toulousains, dames et damoiseaux, pucelles et jouvenceaux...
Nous Ben-Elazar Kamps, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir, venons annoncer la constitution et les postes du premier Conseil élu par le peuple de Toulouse...
Le Conseil se compose de:
Knightingale - Coms (Comte)
Vanyel - Comissari al Comerci (Commissaire au commerce)
Russocarine - Baile (Bailli)
Toultoutim - Conestable (Connétable)
Thibaud.de.habsbourg - Baile de la Marescalciá (Prévôt des maréchaux)
Lamis - Atornat (Procureur)
Necrobutcher - Jutge (Juge)
Aldara - Comissari als Minas (Commissaire aux mines)
TT - Capitani (Capitaine)
Ben-elazar - Portaparaula (Porte-parole)
Crategos
Durango
Fait au Château Narbonnais ce jour 19 mai de l'année 1556
Ben avait fini il regarda l'assistance et ré-enroula son parchemin puis il parti...
Alzarus
Citation:
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE LES COMTÉS DU BÉARN ET DE TOULOUSE
Nous, les hautes Autorités Comtales du Béarn,
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les comtés du Béarn et de Toulouse
Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l’une de nos provinces et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos peuples,
Avons décidé le traité suivant :
Article I: Dispositions préalables:
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.
3. Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commise auparavant dans une des autres pourra être suivie comme récidive.
4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de Justice des Comtés de Béarn et de Toulouse ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour de ces mêmes provinces.
Article II: Procédure judiciaire à adopter:
1.a. Les Conseils Comtaux/Ducaux sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire des Comtés/Duchés liés par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.
1. b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal/Ducal requérant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal/Ducal requis.
2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Duché/Comté requis l'Acte d'Accusation.
3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.
4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Comtés/Duchés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence.
Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité.
4. a Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivi des procédures et fera le lien entre les procureurs des Comtés/Duchés pour la transmission des actes demandés.
Article III: Dispositions finales
1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils comtaux/ducaux.
2. Les membres de chacun des conseils ainsi que leurs successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.
3. Le présent Traité est bilatéral et n'est point ouvert à l'adhésion d'une tierce partie.
4. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
5. Le non respect d'une clause de ce traité par un l'un des Comtés signataires de ce traité, libèrent l'autre signataire de toute obligation vis à vis de ce Comté jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvée.
Article IV: De l'annulation du traité
1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
1.a. 1.a. Une missive du Comte ou de son représentant voulant se retirer de l'application de ce traité sera adressée au Comte de l'autre comté signataire.
1.b. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
2. Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme Trahison et pourra aboutir à des représailles.
3. Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les Comtés liés par ce traité.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au château de Pau,
Le 17 ème jour du mois de mai de l'An de grasce 1456
Pour le Béarn :
Son Altesse Juliano di Juliani, Coms Régent du Béarn
Son Excellence Navigius di Carrenza, Chancellier du Béarn
Pour Toulouse:
Sa Grandeur Carles de Castèlmaura, dict Knightingale, Coms-Regent del Comtat de Tolosa, Duc de Nevers et Pair de France
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa
Nous, les hautes Autorités Comtales du Béarn,
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les comtés du Béarn et de Toulouse
Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l’une de nos provinces et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos peuples,
Avons décidé le traité suivant :
Article I: Dispositions préalables:
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.
3. Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commise auparavant dans une des autres pourra être suivie comme récidive.
4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de Justice des Comtés de Béarn et de Toulouse ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour de ces mêmes provinces.
Article II: Procédure judiciaire à adopter:
1.a. Les Conseils Comtaux/Ducaux sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire des Comtés/Duchés liés par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.
1. b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal/Ducal requérant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal/Ducal requis.
2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Duché/Comté requis l'Acte d'Accusation.
3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.
4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Comtés/Duchés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence.
Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité.
4. a Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivi des procédures et fera le lien entre les procureurs des Comtés/Duchés pour la transmission des actes demandés.
Article III: Dispositions finales
1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils comtaux/ducaux.
2. Les membres de chacun des conseils ainsi que leurs successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.
3. Le présent Traité est bilatéral et n'est point ouvert à l'adhésion d'une tierce partie.
4. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
5. Le non respect d'une clause de ce traité par un l'un des Comtés signataires de ce traité, libèrent l'autre signataire de toute obligation vis à vis de ce Comté jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvée.
Article IV: De l'annulation du traité
1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
1.a. 1.a. Une missive du Comte ou de son représentant voulant se retirer de l'application de ce traité sera adressée au Comte de l'autre comté signataire.
1.b. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
2. Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme Trahison et pourra aboutir à des représailles.
3. Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les Comtés liés par ce traité.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au château de Pau,
Le 17 ème jour du mois de mai de l'An de grasce 1456
Pour le Béarn :
Son Altesse Juliano di Juliani, Coms Régent du Béarn
Son Excellence Navigius di Carrenza, Chancellier du Béarn
Pour Toulouse:
Sa Grandeur Carles de Castèlmaura, dict Knightingale, Coms-Regent del Comtat de Tolosa, Duc de Nevers et Pair de France
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa
pnj
Citation:
Ausissètz, ausissètz, Toulousaines et Toulousains, dames et damoiseaux, pucelles et jouvenceaux...
A tous ceux qui présente annonce verront,
nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que le Comté de Toulouse, devant la pénurie de crédits que lui procure l'insuffisance de ses ressources financières, nécessite encore le recours à une contribution collective.
Que l'état actuel de nos ressources et finances nous permet de réviser à la baisse cette contribution financière.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 4 écus par champs ;
- 9 écus par échoppe ;
contributions qui seront prélevées par les municipalités.
Que la contribution financière par quinzaine sera étendue aux rentiers, artisans ou érudits ne possédant ni champ ni échoppe, à raison de:
- 4 écus pour un artisan
- 9 écus pour un érudit.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs au 16 mai 1456. Que les maires peuvent diminuer le montant des impots dans leur ville, s'ils s'engagent à s'aquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Russocarine de Privas, Bailli de Toulouse a écrit et proposé,
Carles de Castèlmaura, Coms del Comtat de Tolosa, a ratifié,
Date en l'enceinte du Conseil, le 21 mai 1456.
Ausissètz, ausissètz, Toulousaines et Toulousains, dames et damoiseaux, pucelles et jouvenceaux...
A tous ceux qui présente annonce verront,
nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que le Comté de Toulouse, devant la pénurie de crédits que lui procure l'insuffisance de ses ressources financières, nécessite encore le recours à une contribution collective.
Que l'état actuel de nos ressources et finances nous permet de réviser à la baisse cette contribution financière.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 4 écus par champs ;
- 9 écus par échoppe ;
contributions qui seront prélevées par les municipalités.
Que la contribution financière par quinzaine sera étendue aux rentiers, artisans ou érudits ne possédant ni champ ni échoppe, à raison de:
- 4 écus pour un artisan
- 9 écus pour un érudit.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs au 16 mai 1456. Que les maires peuvent diminuer le montant des impots dans leur ville, s'ils s'engagent à s'aquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Russocarine de Privas, Bailli de Toulouse a écrit et proposé,
Carles de Castèlmaura, Coms del Comtat de Tolosa, a ratifié,
Date en l'enceinte du Conseil, le 21 mai 1456.
Aldara
Maraichers, Eleveurs, Céréaliers, Artisans du Comté de Toulouse, l'heure est grave!
Je me présente, Aldara la Rouge, nouvelle Commissaire aux Mines de votre Comté. Vous le savez peut-être, trois mines sont exploitées en nos terres, et elles sont vitales!
"Mais comment donc?" me direz-vous. Alors laissez moi vous expliquer quelque chose.
Les mines permettent aux vagabonds et aux jeunes paysans de gagner décemment leur vie. Sans elles, ils sont limités à l'église ou au RMI, soit trois fois moins bien payés. Les mines rapportent de l'argent au Comté mais elles lui en coutent aussi, et des sommes astronomiques! Vous n'imaginez pas! Aussi, il peut être question, si les mines ne sont pas suffisamment occupées, d'en fermer, par souci d'économie.
Qu'est-ce que ça signifie pour nous tous, citoyens toulousains? Pour les vagabonds, moins de chance de trouver un emploi décent, sans caractéristique.
Pour les autres, des impôts à payer pour combler le déficit. Ainsi, vous percevez, j'espère, tout l'intérêt de conserver les mines ouvertes.
Oui mais voilà, un problème se pose. Nous sommes un Comté tout neuf, avec beaucoup de niveaux 1, 2 et 3, et peu de vagabonds "viables". Or, les niveaux ne vont jamais ou presque, travailler à la mine, préférant couper du bois, pêcher, ramasser des fruits ou accepter des offres d'emplois avec caractéristiques. Résultat: aucune des mines n'est jamais remplie et donc, un impôt a été créé. Lourd. Tous les impôts sont lourds...
Alors je n'ai qu'une chose à vous dire: Si vous voulez payer moins d'impôts, si vous voulez que les vagabonds survivent, si vous aimez votre Comté, armez-vous de pioches et rejoignez-moi!
Je me présente, Aldara la Rouge, nouvelle Commissaire aux Mines de votre Comté. Vous le savez peut-être, trois mines sont exploitées en nos terres, et elles sont vitales!
"Mais comment donc?" me direz-vous. Alors laissez moi vous expliquer quelque chose.
Les mines permettent aux vagabonds et aux jeunes paysans de gagner décemment leur vie. Sans elles, ils sont limités à l'église ou au RMI, soit trois fois moins bien payés. Les mines rapportent de l'argent au Comté mais elles lui en coutent aussi, et des sommes astronomiques! Vous n'imaginez pas! Aussi, il peut être question, si les mines ne sont pas suffisamment occupées, d'en fermer, par souci d'économie.
Qu'est-ce que ça signifie pour nous tous, citoyens toulousains? Pour les vagabonds, moins de chance de trouver un emploi décent, sans caractéristique.
Pour les autres, des impôts à payer pour combler le déficit. Ainsi, vous percevez, j'espère, tout l'intérêt de conserver les mines ouvertes.
Oui mais voilà, un problème se pose. Nous sommes un Comté tout neuf, avec beaucoup de niveaux 1, 2 et 3, et peu de vagabonds "viables". Or, les niveaux ne vont jamais ou presque, travailler à la mine, préférant couper du bois, pêcher, ramasser des fruits ou accepter des offres d'emplois avec caractéristiques. Résultat: aucune des mines n'est jamais remplie et donc, un impôt a été créé. Lourd. Tous les impôts sont lourds...
Alors je n'ai qu'une chose à vous dire: Si vous voulez payer moins d'impôts, si vous voulez que les vagabonds survivent, si vous aimez votre Comté, armez-vous de pioches et rejoignez-moi!
Alzarus
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et apres accords du Coms de Tolosa, Duc de Nevers et Pair de France, Carles de Castèlmaura, nous Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, nommons les personnes suivantes, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa.
Pour le Duché du Berry, Monseuh Ben-Elazar
Pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne, Monseuh Rastero
Pour le Duché de Bourgogne, Chevalier Dame Katou de Bellcastell de Plantagenêt
Pour le Comté du Limousin et de la Marche, Dòna Spix
Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, Monseuh Capoune
Pour le Comté du Périgord et Angoumois, Chevalier Dame Katou de Bellcastell de Plantagenêt
Pour le Comté du Poitou, Monseuh Ben-Elazar
Pour le Duché du Tourraine, Monseuh Capoune
Ces Ambassadeurs seront sous la responsabilité du Vice-Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa, Chevalier Dame Katou de Bellcastell de Plantagenêt.
Qu'il soit aussi reconnu que Nous nommons aussi en ce jour, Monseuh Lamis de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, comme Vice-Cancelhièr de la Région SRING.
Qu'il soit aussi reconnu que Nous renouvelons ici notre recherche de Diplomates pour les provinces du SRING Francophone.
Qu'il soit aussi reconnu que Nous nommons aussi en ce jour, Monseuh Natale Adriano Dario di Ibelin, comme Ambassadeur en charge des provinces Italiennes.
Nous invitons toutes ces personnes à se presenter à la Cancelariá de Tolosa
A tous les autres personnes qui ont offert leur services. Je tiens à preciser que leur candidature est précieusement gardée et sera etudiée avec le plus grand soin pour les recrutements futurs lorsque nous ouvrirons nos Ambassades dans le reste du monde.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la ville d'Albi, le XXIVème du moys de may de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Monsenh Alzarus Hauteclaire,
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et apres accords du Coms de Tolosa, Duc de Nevers et Pair de France, Carles de Castèlmaura, nous Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, nommons les personnes suivantes, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa.
Pour le Duché du Berry, Monseuh Ben-Elazar
Pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne, Monseuh Rastero
Pour le Duché de Bourgogne, Chevalier Dame Katou de Bellcastell de Plantagenêt
Pour le Comté du Limousin et de la Marche, Dòna Spix
Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, Monseuh Capoune
Pour le Comté du Périgord et Angoumois, Chevalier Dame Katou de Bellcastell de Plantagenêt
Pour le Comté du Poitou, Monseuh Ben-Elazar
Pour le Duché du Tourraine, Monseuh Capoune
Ces Ambassadeurs seront sous la responsabilité du Vice-Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa, Chevalier Dame Katou de Bellcastell de Plantagenêt.
Qu'il soit aussi reconnu que Nous nommons aussi en ce jour, Monseuh Lamis de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, comme Vice-Cancelhièr de la Région SRING.
Qu'il soit aussi reconnu que Nous renouvelons ici notre recherche de Diplomates pour les provinces du SRING Francophone.
Qu'il soit aussi reconnu que Nous nommons aussi en ce jour, Monseuh Natale Adriano Dario di Ibelin, comme Ambassadeur en charge des provinces Italiennes.
Nous invitons toutes ces personnes à se presenter à la Cancelariá de Tolosa
A tous les autres personnes qui ont offert leur services. Je tiens à preciser que leur candidature est précieusement gardée et sera etudiée avec le plus grand soin pour les recrutements futurs lorsque nous ouvrirons nos Ambassades dans le reste du monde.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la ville d'Albi, le XXIVème du moys de may de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Monsenh Alzarus Hauteclaire,
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
pnj
Ben s'avança sur la grand place il venait faire un discours sur le travail effectué par le conseil...
Ausissètz, ausissètz, Toulousaines et Toulousains, dames et damoiseaux, pucelles et jouvenceaux...
Je vous fais ici un compte rendu du travail du Conseil de Tolosa.
Le Coms de Tolosa a mener les travaux du conseil dans la sagesse et l'ouverture d'esprit plusieurs dossiers sont en cours et un travail important revient aux conseillers
Il a été discuté ces derniers jours pour les institutions des statuts del Capitoulat tous les membres du conseil ont travaillés et débattus dans la sérénité, des statuts ont été élaborés avec succès et le résultat ce travail est en vote pour la validation de ces dit statuts...
Un gros travail à été fait sur la création d'une banque comtale, les débats sont animés mais très constructif, ce projet est mené par le conseiller crategos avec l'aide de tous les conseillers le projet et les statuts prennent forme et ne devraient pas tarder a être mis en vote et voir le jour...
Il a été également débattu et mis en vote pour l'armée un code militaire, un dossier délicat mais ou tous les conseillers ont encore une fois fait preuve de coordination et de sagesse dans le débat...
Il y a également en chantier les statuts du Collège universitaire que le conseil doit ratifier après débat ils ont été voté en leur sein par les universitaires et présenté au conseil.
Pour ce qui est de la diplomatie, il y a un projet de traité sur le statut diplomatique entre la Guyenne et le Comté de Toulouse qui est en vote d'approbation actuellement. Puis un traité de coopération judiciaire entre le Béarn et Toulouse a vu le jour.
Pour ce qui est des mines du Comté, la mine de fer est en léger recul il ne faut pas de relâchement, la mine d'or continue de progresser mais il faut continuer à motiver les habitants a la remplir, pour ce qui est de la mine de pierre c'est satisfaisant mais on ne se relâche pas!!!
Nous avons donc perdu un peu moins d'argent qu'à l'habitude mais il reste encore de gros efforts à faire,
Pour la mine de fer la fréquentation moyenne est de 61/75
Pour la mine d'or la fréquentation moyenne est de 54/75
tandis que pour la mine de pierre la fréquentation moyenne est de 75/75
Un dossier à également été ouvert au débat sur une éventuelle loi sur les marchandises réservées sur les marchés et une surveillance plus accrue des tarifs pratiqués... mais celui ci rencontre une certaine opposition quand aux réservations de marchandises entre gens du peuple
A coté de cela chaque conseiller à accomplit sont travail quotidien que sont poste lui impose.
Tolosans, Tolosanas, lo Conselh comtal contunha a trabalhar entà vos e s'atema a sa tasca
Ausissètz, ausissètz, Toulousaines et Toulousains, dames et damoiseaux, pucelles et jouvenceaux...
Je vous fais ici un compte rendu du travail du Conseil de Tolosa.
Le Coms de Tolosa a mener les travaux du conseil dans la sagesse et l'ouverture d'esprit plusieurs dossiers sont en cours et un travail important revient aux conseillers
Il a été discuté ces derniers jours pour les institutions des statuts del Capitoulat tous les membres du conseil ont travaillés et débattus dans la sérénité, des statuts ont été élaborés avec succès et le résultat ce travail est en vote pour la validation de ces dit statuts...
Un gros travail à été fait sur la création d'une banque comtale, les débats sont animés mais très constructif, ce projet est mené par le conseiller crategos avec l'aide de tous les conseillers le projet et les statuts prennent forme et ne devraient pas tarder a être mis en vote et voir le jour...
Il a été également débattu et mis en vote pour l'armée un code militaire, un dossier délicat mais ou tous les conseillers ont encore une fois fait preuve de coordination et de sagesse dans le débat...
Il y a également en chantier les statuts du Collège universitaire que le conseil doit ratifier après débat ils ont été voté en leur sein par les universitaires et présenté au conseil.
Pour ce qui est de la diplomatie, il y a un projet de traité sur le statut diplomatique entre la Guyenne et le Comté de Toulouse qui est en vote d'approbation actuellement. Puis un traité de coopération judiciaire entre le Béarn et Toulouse a vu le jour.
Pour ce qui est des mines du Comté, la mine de fer est en léger recul il ne faut pas de relâchement, la mine d'or continue de progresser mais il faut continuer à motiver les habitants a la remplir, pour ce qui est de la mine de pierre c'est satisfaisant mais on ne se relâche pas!!!
Nous avons donc perdu un peu moins d'argent qu'à l'habitude mais il reste encore de gros efforts à faire,
Pour la mine de fer la fréquentation moyenne est de 61/75
Pour la mine d'or la fréquentation moyenne est de 54/75
tandis que pour la mine de pierre la fréquentation moyenne est de 75/75
Un dossier à également été ouvert au débat sur une éventuelle loi sur les marchandises réservées sur les marchés et une surveillance plus accrue des tarifs pratiqués... mais celui ci rencontre une certaine opposition quand aux réservations de marchandises entre gens du peuple
A coté de cela chaque conseiller à accomplit sont travail quotidien que sont poste lui impose.
Tolosans, Tolosanas, lo Conselh comtal contunha a trabalhar entà vos e s'atema a sa tasca
pnj
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Qu'il soit dit à tous, présents et à venir, qu'en ce jour nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, regrettant la malencontreuse démission de Dòna Vanilha de Pruma, Comisari al Comerci, et afin de maintenir le conseil en ordre de marche, procédons aux modifications suivantes :
a) Par le jeu des démissions, monsenh Roland de Plantagenêt entre au conseil. Il restera sans office.
b) Monsenh Ben-elazar devient Comisari al Comerci, et cumule cette charge avec celle de Portaparaula.
c) Dòna Vanilha de Pruma est nommée Conseillère économique du Comtat de Tolosa. Elle a pour charge de seconder monsenh Ben-elazar dans sa charge.
Longa vida al Comtat de Tolosa !
Fa dins lo castèl de Tolosa, lo vint e sièis de Mai de la annada MCDLVI par nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa
Qu'il soit dit à tous, présents et à venir, qu'en ce jour nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, regrettant la malencontreuse démission de Dòna Vanilha de Pruma, Comisari al Comerci, et afin de maintenir le conseil en ordre de marche, procédons aux modifications suivantes :
a) Par le jeu des démissions, monsenh Roland de Plantagenêt entre au conseil. Il restera sans office.
b) Monsenh Ben-elazar devient Comisari al Comerci, et cumule cette charge avec celle de Portaparaula.
c) Dòna Vanilha de Pruma est nommée Conseillère économique du Comtat de Tolosa. Elle a pour charge de seconder monsenh Ben-elazar dans sa charge.
Longa vida al Comtat de Tolosa !
Fa dins lo castèl de Tolosa, lo vint e sièis de Mai de la annada MCDLVI par nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa
[HRP : Il se trouve que LJD Vanyel a malencontreusement cliqué sur le bouton de démission en voulant consulter un mandat. Il n'y a curieusement aucun écran de confirmation pour valider sa démission. Et voilà comment on se retrouve dehors pour une souris qui dérape...]
Lamis
Citation:
A tout ceux présents et à venir,
Salut,
Par la présente déclaration,
Nous, Monseuh Mathieu de Mélian dict Lamis, Vici-Cancelihièr et Atornat du Comtat de Tolosa, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, faisons savoir l'ouverture des charge d'Ambs du Comtat en provinces Impériales francophones et germanophones.
La mission des représentants Toulousains en SRING sera de faire briller les armes Toulousaines et d'établir des relations stables, durables et cordiales avec les provinces impériales.
Les lettres de candidatures devront nous être envoyées par missive. Nous souhaiterions rajouter qu'il n'est pas nécéssaire de postuler pour les provinces germanophones si vous ne disposez point des bases des langues vernaculaires germaines.
Faict le XXVII Mai MCDLVI à Tolosa.
Par Mathieu de Mélian, Vici-Cancelhièr en charge du SRING francophone et germanophone.
Salut,
Par la présente déclaration,
Nous, Monseuh Mathieu de Mélian dict Lamis, Vici-Cancelihièr et Atornat du Comtat de Tolosa, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, faisons savoir l'ouverture des charge d'Ambs du Comtat en provinces Impériales francophones et germanophones.
La mission des représentants Toulousains en SRING sera de faire briller les armes Toulousaines et d'établir des relations stables, durables et cordiales avec les provinces impériales.
Les lettres de candidatures devront nous être envoyées par missive. Nous souhaiterions rajouter qu'il n'est pas nécéssaire de postuler pour les provinces germanophones si vous ne disposez point des bases des langues vernaculaires germaines.
Faict le XXVII Mai MCDLVI à Tolosa.
Par Mathieu de Mélian, Vici-Cancelhièr en charge du SRING francophone et germanophone.
_________________
Matèu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
pnj
Citation:
STATUTS DU CAPITOULAT
Le Comté de Toulouse, soucieux de donner à ses institutions une solidité gage de prospérité,
Soucieux de nouer un dialogue permanent entre ses conseillers et ses édiles, de sorte à dresser une politique commune concertée et librement consentie par toutes les autorités du Comté,
Soucieux de perpétuer les anciennes traditions de gouvernance, qui faisaient cohabiter ensemble le pouvoir comtal et le pouvoir municipal, sans que chacun cherchât à prévaloir sur l’autre,
A statué, par une loi votée à l’unanimité des voix exprimées, de se doter des institutions suivantes :
Titre 1 – Définition
Art.1-1 – Del Capitolat – Du Capitoulat
Le Capitoulat désigne le système politique auquel participent les notables toulousains élusou désignés ainsi que la charge de celui qui l’exerce.
Art. 1-2 – Del Capitol – Du Capitoul
Est nommé Capitoul tout édile élu ou désigné dans sa municipalité selon les modalités définies à l’article 22-2 des présents statuts.
Art. 1-3 – Du Siège
Le Grand Consistoire des Capitouls ainsi que les Chambres municipales des Capitouls sont sises sur le Capitole, dans la ville comtale de Tolosa.
Titre 2 – Composition
Chapitre I – Les Institutions
Art. 21-1 – Del Grand Consistòri dels Capitoles – Du Grand Consistoire des Capitouls
Le Grand Consistoire des Capitouls est le lieu de réunion du conseil Comtal et des délégations de Capitouls.
En sont membres de droit les douze conseillers du château.
Peuvent y être invités des fonctionnaires ne siégeant pas au Conseil, sur ordre discrétionnaire du Coms.
Y siègent le temps de leur mandat les Capitouls élus ou désignés dans leur municipalité.
Art. 21-2 – De la Cambre dels Capitoles – De la Chambre des Capitouls
La Chambre des Capitouls est le lieu de réunion des Capitouls.
Chaque municipalité dispose au Capitole de sa propre Chambre, à laquelle nul autre que les Capitouls élus ou désignés ne peut accéder.
Art. 21-3 – Dels Capitolates – Des Capitoulats
Le Comtat de Tolosa reconnaît quatre capitoulats :
a) Le capitoulat d’Albi (Albi)
b) Le capitoulat de Castelnou d’Arri (Castelnaudary)
c) Le capitoulat de Castras (Castres)
d) Le capitoulat de Foish (Foix)
Le Comtat de Tolosa attribue à chaque municipalité une oriflamme de couleur, distribuées comme suit :
a) Le capitoulat d’Albi porte l’oriflamme amarante.
b) Le capitoulat de Castelnou d’Arri porte l’oriflamme ventre-de-biche.
c) Le capitoulat de Castras porte l’oriflamme tilleul.
d) Le capitoulat de Foish porte l’oriflamme orpiment.
Chapitre II – La fonction de Capitoul
Art. 22-1 – Des critères d’éligibilité du Capitoul
Sont déclarés éligibles au Capitoulat tous les individus répondant aux critères d’éligibilité à l’édilité tel que défini en contraste de l’article XXX-XXX relatif aux critères d’éligibilité à la charge de conseiller comtal.
Art. 22-2 – Du mode de désignation des Capitouls
Cinq Capitouls sont désignés par municipalité.
Sont déclarés Capitouls les consòles mageres (maires) de chaque commune, ainsi que les tribuns.
Trois Capitouls sont désignés par le maire, parmi les membres du conseil municipal.
Art. 22-3 – Du mandat de Capitoul
Le mandat de Capitoul dure quatre semaines. Il démarre sitôt les cinq Capitouls désignés.
En cas de retard dû à une révolte ou à un second tour, les Capitouls siégeant poursuivent leur mandat jusqu’à la prise de fonction du prochain Capitoulat.
Le mandat de Capitoul est renouvelable à l’infini. Seules la défiance des habitants ou la démission volontaire peuvent y mettre fin. Pour être effective, toute démission doit être signifiée par courrier officiel adressé au Coms portant mention de l’intention de démission, et scellée des armes de la municipalité.
Art. 22-4 – Des incompatibilités mandataires
Nul conseiller comtal ne peut postuler à l'élection des Capitouls.
Si un Capitoul en exercice accède à la charge comtale à la faveur d'élections ou de démission d'un conseiller comtal, il est réputé devoir remettre immédiatement sa charge de Capitoul par un courrier adressé au Coms.
En cas de vacance constatée par incompatibilité mandataire, il peut être procédé par le consòl à une nomination discrétionnaire si et seulement si la durée du mandat en cours à effectuer est égale ou supérieure à dix jours. A défaut, la charge est réputée vacante jusqu'à renouvellement du mandat de Capitoul.
Titre 3 – Compétences et Fonctionnement
Chapitre I – Du Siège
Art. 31-1 – Du Siège à la Chambre des Capitouls
Le consòl peut décider de convoquer les Capitouls et le conseil municipal en séance plénière autant de fois qu’il le désire.
La convocation de séance n’est pas comminatoire. Peuvent se déclarer absents les Capitouls et les conseillers municipaux retenus pour affaires.
Art. 31-2 – Du Siège au Grand Consistoire des Capitouls
La séance au Grand Consistoire est quotidienne. Sont appelés à siéger les douze conseillers ainsi que les quatre délégations de Capitouls.
A chaque première séance du mandat en cours, le Coms remet solennellement aux consòles mageres leur oriflamme respective, gage d’intronisation. Ces oriflammes peuvent au choix être placées dans les Chambres des Capitouls ou sur les frontons des mairies.
A chaque dernière séance, les consòles mageres doivent remettre au Coms leur oriflamme, afin d’échoir symboliquement leur mandat.
La convocation de séance n’est pas comminatoire. Peuvent se déclarer absents les Capitouls retenus pour affaires.
Chapitre II – Des Compétences des Capitouls
Première partie : La Chambre des Capitouls
Art. 32-1-1 – De l’ordre du jour à la Chambre des Capitouls
Le maire fixe l’ordre du jour.
Il anime et modère les débats.
Art. 32-1-2 – Des compétences de la Chambre des Capitouls
Les Capitouls et les conseillers municipaux peuvent délibérer et statuer librement sur tout domaine d’administration de leur municipalité.
Art. 32-1-3 – Des prises de décision
Le consòl fixe les modalités des prises de décision du conseil municipal.
Le conseil municipal peut prendre, par ordre décroissant de contrainte :
a) Un arrêté municipal
b) Une recommandation
c) Une orientation de politique générale
Deuxième partie : Le Grand Consistoire des Capitouls
Art. 32-2-1 – De l’ordre du jour au Grand Consistoire des Capitouls
Le Coms fixe l’ordre du jour.
Il anime et modère les débats.
Art. 32-2-2 – Des compétences du Grand Consistoire des Capitouls
Le Grand Consistoire traitedes sujets impliquant directement les municipalités, principalement la fiscalité et la sûreté.
Art. 32-2-3 – Des prises de décision
Le Conseil comtal peut recourir à deux types de décision
a) Un avis consultatif sur toute loi, tout projet, ou toute orientation de politique générale.
b) Un vote sur toute loi, tout projet, ou toute orientation de politique générale.
Tout projet ou loi tendant à modifier les dispositions de la Charte du Comtat de Tolosa doit être soumise au vote des Capitouls, et être ratifiée à la majorité pour être déclaré valide et applicable.
En cas d’égalité, le Coms est habilité à trancher.
Art. 32-2-4 – De la ratification des arrêtés municipaux
Tout arrêté municipal décidé par les Chambres des Capitouls doit être soumis à l’avis du Conseil lors d’une séance au Grand Consistoire.
Le Conseil comtal peut accepter, refuser ou amender librement et discrétionnairement tout ou partie de l’arrêté municipal. Toute délibération se fait au Grand Consistoire, au vu et su des Capitouls.
Il n’est pas procédé à un vote de ratification dans les Chambres des Capitouls après la transmission des arrêtés municipaux au Grand Consistoire.
Faict le XXVIII Mai MCDLVI à Tolosa
Carles de Castèlmaura le Coms de Tolosa a proposé,
Le conseil comtal, par 6 voix pour, 3 voix contre et 4 suffrages non exprimés a validé,
Carles de Castèlmaura le Coms de Tolosa a ratifié
Ben Elazar portaparaula, a écrit,
Le Comté de Toulouse, soucieux de donner à ses institutions une solidité gage de prospérité,
Soucieux de nouer un dialogue permanent entre ses conseillers et ses édiles, de sorte à dresser une politique commune concertée et librement consentie par toutes les autorités du Comté,
Soucieux de perpétuer les anciennes traditions de gouvernance, qui faisaient cohabiter ensemble le pouvoir comtal et le pouvoir municipal, sans que chacun cherchât à prévaloir sur l’autre,
A statué, par une loi votée à l’unanimité des voix exprimées, de se doter des institutions suivantes :
Titre 1 – Définition
Art.1-1 – Del Capitolat – Du Capitoulat
Le Capitoulat désigne le système politique auquel participent les notables toulousains élusou désignés ainsi que la charge de celui qui l’exerce.
Art. 1-2 – Del Capitol – Du Capitoul
Est nommé Capitoul tout édile élu ou désigné dans sa municipalité selon les modalités définies à l’article 22-2 des présents statuts.
Art. 1-3 – Du Siège
Le Grand Consistoire des Capitouls ainsi que les Chambres municipales des Capitouls sont sises sur le Capitole, dans la ville comtale de Tolosa.
Titre 2 – Composition
Chapitre I – Les Institutions
Art. 21-1 – Del Grand Consistòri dels Capitoles – Du Grand Consistoire des Capitouls
Le Grand Consistoire des Capitouls est le lieu de réunion du conseil Comtal et des délégations de Capitouls.
En sont membres de droit les douze conseillers du château.
Peuvent y être invités des fonctionnaires ne siégeant pas au Conseil, sur ordre discrétionnaire du Coms.
Y siègent le temps de leur mandat les Capitouls élus ou désignés dans leur municipalité.
Art. 21-2 – De la Cambre dels Capitoles – De la Chambre des Capitouls
La Chambre des Capitouls est le lieu de réunion des Capitouls.
Chaque municipalité dispose au Capitole de sa propre Chambre, à laquelle nul autre que les Capitouls élus ou désignés ne peut accéder.
Art. 21-3 – Dels Capitolates – Des Capitoulats
Le Comtat de Tolosa reconnaît quatre capitoulats :
a) Le capitoulat d’Albi (Albi)
b) Le capitoulat de Castelnou d’Arri (Castelnaudary)
c) Le capitoulat de Castras (Castres)
d) Le capitoulat de Foish (Foix)
Le Comtat de Tolosa attribue à chaque municipalité une oriflamme de couleur, distribuées comme suit :
a) Le capitoulat d’Albi porte l’oriflamme amarante.
b) Le capitoulat de Castelnou d’Arri porte l’oriflamme ventre-de-biche.
c) Le capitoulat de Castras porte l’oriflamme tilleul.
d) Le capitoulat de Foish porte l’oriflamme orpiment.
Chapitre II – La fonction de Capitoul
Art. 22-1 – Des critères d’éligibilité du Capitoul
Sont déclarés éligibles au Capitoulat tous les individus répondant aux critères d’éligibilité à l’édilité tel que défini en contraste de l’article XXX-XXX relatif aux critères d’éligibilité à la charge de conseiller comtal.
Art. 22-2 – Du mode de désignation des Capitouls
Cinq Capitouls sont désignés par municipalité.
Sont déclarés Capitouls les consòles mageres (maires) de chaque commune, ainsi que les tribuns.
Trois Capitouls sont désignés par le maire, parmi les membres du conseil municipal.
Art. 22-3 – Du mandat de Capitoul
Le mandat de Capitoul dure quatre semaines. Il démarre sitôt les cinq Capitouls désignés.
En cas de retard dû à une révolte ou à un second tour, les Capitouls siégeant poursuivent leur mandat jusqu’à la prise de fonction du prochain Capitoulat.
Le mandat de Capitoul est renouvelable à l’infini. Seules la défiance des habitants ou la démission volontaire peuvent y mettre fin. Pour être effective, toute démission doit être signifiée par courrier officiel adressé au Coms portant mention de l’intention de démission, et scellée des armes de la municipalité.
Art. 22-4 – Des incompatibilités mandataires
Nul conseiller comtal ne peut postuler à l'élection des Capitouls.
Si un Capitoul en exercice accède à la charge comtale à la faveur d'élections ou de démission d'un conseiller comtal, il est réputé devoir remettre immédiatement sa charge de Capitoul par un courrier adressé au Coms.
En cas de vacance constatée par incompatibilité mandataire, il peut être procédé par le consòl à une nomination discrétionnaire si et seulement si la durée du mandat en cours à effectuer est égale ou supérieure à dix jours. A défaut, la charge est réputée vacante jusqu'à renouvellement du mandat de Capitoul.
Titre 3 – Compétences et Fonctionnement
Chapitre I – Du Siège
Art. 31-1 – Du Siège à la Chambre des Capitouls
Le consòl peut décider de convoquer les Capitouls et le conseil municipal en séance plénière autant de fois qu’il le désire.
La convocation de séance n’est pas comminatoire. Peuvent se déclarer absents les Capitouls et les conseillers municipaux retenus pour affaires.
Art. 31-2 – Du Siège au Grand Consistoire des Capitouls
La séance au Grand Consistoire est quotidienne. Sont appelés à siéger les douze conseillers ainsi que les quatre délégations de Capitouls.
A chaque première séance du mandat en cours, le Coms remet solennellement aux consòles mageres leur oriflamme respective, gage d’intronisation. Ces oriflammes peuvent au choix être placées dans les Chambres des Capitouls ou sur les frontons des mairies.
A chaque dernière séance, les consòles mageres doivent remettre au Coms leur oriflamme, afin d’échoir symboliquement leur mandat.
La convocation de séance n’est pas comminatoire. Peuvent se déclarer absents les Capitouls retenus pour affaires.
Chapitre II – Des Compétences des Capitouls
Première partie : La Chambre des Capitouls
Art. 32-1-1 – De l’ordre du jour à la Chambre des Capitouls
Le maire fixe l’ordre du jour.
Il anime et modère les débats.
Art. 32-1-2 – Des compétences de la Chambre des Capitouls
Les Capitouls et les conseillers municipaux peuvent délibérer et statuer librement sur tout domaine d’administration de leur municipalité.
Art. 32-1-3 – Des prises de décision
Le consòl fixe les modalités des prises de décision du conseil municipal.
Le conseil municipal peut prendre, par ordre décroissant de contrainte :
a) Un arrêté municipal
b) Une recommandation
c) Une orientation de politique générale
Deuxième partie : Le Grand Consistoire des Capitouls
Art. 32-2-1 – De l’ordre du jour au Grand Consistoire des Capitouls
Le Coms fixe l’ordre du jour.
Il anime et modère les débats.
Art. 32-2-2 – Des compétences du Grand Consistoire des Capitouls
Le Grand Consistoire traitedes sujets impliquant directement les municipalités, principalement la fiscalité et la sûreté.
Art. 32-2-3 – Des prises de décision
Le Conseil comtal peut recourir à deux types de décision
a) Un avis consultatif sur toute loi, tout projet, ou toute orientation de politique générale.
b) Un vote sur toute loi, tout projet, ou toute orientation de politique générale.
Tout projet ou loi tendant à modifier les dispositions de la Charte du Comtat de Tolosa doit être soumise au vote des Capitouls, et être ratifiée à la majorité pour être déclaré valide et applicable.
En cas d’égalité, le Coms est habilité à trancher.
Art. 32-2-4 – De la ratification des arrêtés municipaux
Tout arrêté municipal décidé par les Chambres des Capitouls doit être soumis à l’avis du Conseil lors d’une séance au Grand Consistoire.
Le Conseil comtal peut accepter, refuser ou amender librement et discrétionnairement tout ou partie de l’arrêté municipal. Toute délibération se fait au Grand Consistoire, au vu et su des Capitouls.
Il n’est pas procédé à un vote de ratification dans les Chambres des Capitouls après la transmission des arrêtés municipaux au Grand Consistoire.
Faict le XXVIII Mai MCDLVI à Tolosa
Carles de Castèlmaura le Coms de Tolosa a proposé,
Le conseil comtal, par 6 voix pour, 3 voix contre et 4 suffrages non exprimés a validé,
Carles de Castèlmaura le Coms de Tolosa a ratifié
Ben Elazar portaparaula, a écrit,
Alzarus
Citation:
TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LE DUCHÉ DE GUYENNE
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales de Guyenne
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus
approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés du Toulouse
et le Duchés de la Guyenne
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au Duc de Guyenne est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Duc de Guyenne .
L'Ambassade du Duc de Guyenne au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Duc de Guyenne . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade du Duché de Guyenne.
Le Duc de Guyenne ainsi que le conseil du Duché de Guyenne autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire Duché de Guyenne des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade Duché de Guyenne en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique Duché de Guyenne.
Le Duc de Guyenne ainsi que le conseil Duché de Guyenne ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Duc de Guyenne ainsi que le conseil Duché de Guyenne s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse.
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate Duché de Guyenne celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates Duché de Guyenne pourra être levée par le Duc de Guyenne. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage Duc de Guyenne. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice Duché de Guyenne.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur du Duché de Guyenne.
Le Duc de Guyenne peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Définition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Duché de Guyenne. Le Duc de Guyenne peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.
Le Duc de Guyenne ainsi que le conseil du Duc de Guyenne s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Duc de Guyenne
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichés clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Guyenne et de Guyenne en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considérée dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couvertes pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le 30 du mois de mai de l'An de grasce 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Knightingale, Comte du Toulouse
Messire Alzarus, Chancellier du Toulouse
Pour le Duché de Guyenne:
Sa Grandeur Lilynight, Régente de Guyenne
Messire Sindbad, Chancellier de Guyenne
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales de Guyenne
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus
approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés du Toulouse
et le Duchés de la Guyenne
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au Duc de Guyenne est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Duc de Guyenne .
L'Ambassade du Duc de Guyenne au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Duc de Guyenne . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade du Duché de Guyenne.
Le Duc de Guyenne ainsi que le conseil du Duché de Guyenne autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire Duché de Guyenne des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade Duché de Guyenne en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique Duché de Guyenne.
Le Duc de Guyenne ainsi que le conseil Duché de Guyenne ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Duc de Guyenne ainsi que le conseil Duché de Guyenne s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse.
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate Duché de Guyenne celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates Duché de Guyenne pourra être levée par le Duc de Guyenne. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage Duc de Guyenne. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice Duché de Guyenne.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur du Duché de Guyenne.
Le Duc de Guyenne peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Définition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Duché de Guyenne. Le Duc de Guyenne peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.
Le Duc de Guyenne ainsi que le conseil du Duc de Guyenne s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Duc de Guyenne
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichés clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Guyenne et de Guyenne en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considérée dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couvertes pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le 30 du mois de mai de l'An de grasce 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Knightingale, Comte du Toulouse
Messire Alzarus, Chancellier du Toulouse
Pour le Duché de Guyenne:
Sa Grandeur Lilynight, Régente de Guyenne
Messire Sindbad, Chancellier de Guyenne
pnj
Rapport du 1/4 de mandat des membres du Conseil de Tolosa
Ausissètz, ausissètz, Toulousaines et Toulousains, dames et damoiseaux, pucelles et jouvenceaux...
Le Conseil del Comtat de Tolosa par l'intermédiaire de son Portaparaula viens ici même vous afficher son rapport premier 1/4 de mandat
Il est à préciser que le Coms n'a pas besoin de faire de rapport, son travail étant essentiellement la coordination du conseil.
Nous commencerons par le rapport du Potaparaula & Comissari al Comerci Ben Elazar:
Ausissètz, ausissètz, Toulousaines et Toulousains, dames et damoiseaux, pucelles et jouvenceaux...
Le Conseil del Comtat de Tolosa par l'intermédiaire de son Portaparaula viens ici même vous afficher son rapport premier 1/4 de mandat
Il est à préciser que le Coms n'a pas besoin de faire de rapport, son travail étant essentiellement la coordination du conseil.
Nous commencerons par le rapport du Potaparaula & Comissari al Comerci Ben Elazar:
Citation:
Mon travail dans ce premier Conseil de Toulouse élu par le peuple a été en premier lieu le Portaparaula, donc de faire les diverses annonces du Conseil Comtal dès ma prise de fonction.
J'ai également travaillé sur les divers dossiers du conseil en donnant mon avis et participant aux débats, tant sur l'armée, la maréchaussée, la diplomatie, la justice, et les diverse propositions de lois en cours, et sur le gros projet de banque Comtale.
En complément de mon travail de Portaparaula del Comtat j'ai été nommé Cac en remplacement de Dame Vanyel qui nous à fait une mauvaise chute, sans grande gravité fort heureusement elle est d'ailleurs devenu la conseillère économique du Comtat, et gentillement est venue m'épauler dans ma tâche... j'ai donc pris ma nouvelle tâche avec sérieux et j'ai travaillé en bonne entente avec les mairies et leurs maires pour le rachat et l'échange de denrées.
J'ai également travaillé en accord parfait avec Dame Russocarine pour la mise en place de mandat pour nos MA.
Nous arrivons a négocier avec certaines contrées proches et d'autres plus éloignées des échanges de marchandises avec leurs Cac respectifs.
Ma tâche confiée en tant qu'élu
Me plait et me ravie depuis le début
Je me sens au service des habitants de Tolosa
Et de notre beau et jeune Comtat de Tolosa
Et rien ne me plait plus que vous servir
Et peut importe mon.... devenir
J'ai également travaillé sur les divers dossiers du conseil en donnant mon avis et participant aux débats, tant sur l'armée, la maréchaussée, la diplomatie, la justice, et les diverse propositions de lois en cours, et sur le gros projet de banque Comtale.
En complément de mon travail de Portaparaula del Comtat j'ai été nommé Cac en remplacement de Dame Vanyel qui nous à fait une mauvaise chute, sans grande gravité fort heureusement elle est d'ailleurs devenu la conseillère économique du Comtat, et gentillement est venue m'épauler dans ma tâche... j'ai donc pris ma nouvelle tâche avec sérieux et j'ai travaillé en bonne entente avec les mairies et leurs maires pour le rachat et l'échange de denrées.
J'ai également travaillé en accord parfait avec Dame Russocarine pour la mise en place de mandat pour nos MA.
Nous arrivons a négocier avec certaines contrées proches et d'autres plus éloignées des échanges de marchandises avec leurs Cac respectifs.
Ma tâche confiée en tant qu'élu
Me plait et me ravie depuis le début
Je me sens au service des habitants de Tolosa
Et de notre beau et jeune Comtat de Tolosa
Et rien ne me plait plus que vous servir
Et peut importe mon.... devenir
Citation:
"Rapport du Capitani" Messire TT
Au début de ce mandat l'armée s'est doté d'un Code Militaire, qui reste à compléter, mais qui jette déjà les bases du fonctionnement de l'armée et l'officialise.
Un texte concernant la création d'une Ecole Spéciale Militaire visant à former efficacement l'élite de nos soldats à également été proposé au conseil.
En sus de cela, je m'occupe des travaux de renseignement, de planification des missions et de gestion de l'armée qui commence à prendre forme.
Je profite de plus de ce rapport afin de lancer un appel au recrutement, le Comtat a besoin de vous pour le défendre et protéger sa population, son territoire et ses intérêts.
Si toutefois vous ne vouliez vous engager pour quelconque raison personnelle mais souhaiteriez tout de même pouvoir protéger vostre ville, je vous invite à rejoindre les Vigilants, corps constitué de civils acceptant de grossir les rangs de la défense de leur ville en cas de menace.
Pour vous engager ou notifier votre souhait de faire partie des vigilants, rendez vous dans la salle des conscrits du château Narbonnais.
Au début de ce mandat l'armée s'est doté d'un Code Militaire, qui reste à compléter, mais qui jette déjà les bases du fonctionnement de l'armée et l'officialise.
Un texte concernant la création d'une Ecole Spéciale Militaire visant à former efficacement l'élite de nos soldats à également été proposé au conseil.
En sus de cela, je m'occupe des travaux de renseignement, de planification des missions et de gestion de l'armée qui commence à prendre forme.
Je profite de plus de ce rapport afin de lancer un appel au recrutement, le Comtat a besoin de vous pour le défendre et protéger sa population, son territoire et ses intérêts.
Si toutefois vous ne vouliez vous engager pour quelconque raison personnelle mais souhaiteriez tout de même pouvoir protéger vostre ville, je vous invite à rejoindre les Vigilants, corps constitué de civils acceptant de grossir les rangs de la défense de leur ville en cas de menace.
Pour vous engager ou notifier votre souhait de faire partie des vigilants, rendez vous dans la salle des conscrits du château Narbonnais.
Citation:
"Rapport du Baile " Dame roussocarine
Le bailli passe esentiellement son temps à compter les sous, le blé, les mineurs, les majeurs, le bétail, encore les sous.
Pour les deux semaines passées:
Finances: Nous maintenons notre trésorerie à un niveau stable, bien que modeste.
Les 4000 écus par semaine de gaspillage et frais de bouche absorbent une partie significative de nos gains.
La situation agricole du Comté nous conduit à importer des céréales, des produits alimentaires et du fer. Ceci est compensé par des exportations, mais immobilise notre trésorerie.
Les impots levés nous procurent les écus nécessaires au financement de ces opérations, sans être dédiés à un achat spécifique. C'est de l'argent qui tourne, et qui est réinvesti en permanence dans le circuit.
Bétail:
Le manque de céréales a limité la production du bétail, ce qui a fortement indisposé les éleveurs, surtout les éleveurs de moutons qui sont les premiers touchés en cas de restriction.
Néanmoins, ont été produits sur les 7 derniers jours: 68 vaches, 165 moutons, 124 cochons, pour une consommation de 710 sacs de blé et 388 sacs de maïs.
Face au manque local de céréales, nous importons du blé. Cela réduit nos gains sur la vente de bétail, et nous rend dépendants des déplacements des marchands pour notre chaine alimentaire.
Il est donc important de privilégier la culture des céréales, de bien arroser les champs, de les récolter à l'heure, et de vendre les céréales à la mairie, qui les fait ensuite parvenir aux élevages comtaux.
Le bailli passe esentiellement son temps à compter les sous, le blé, les mineurs, les majeurs, le bétail, encore les sous.
Pour les deux semaines passées:
Finances: Nous maintenons notre trésorerie à un niveau stable, bien que modeste.
Les 4000 écus par semaine de gaspillage et frais de bouche absorbent une partie significative de nos gains.
La situation agricole du Comté nous conduit à importer des céréales, des produits alimentaires et du fer. Ceci est compensé par des exportations, mais immobilise notre trésorerie.
Les impots levés nous procurent les écus nécessaires au financement de ces opérations, sans être dédiés à un achat spécifique. C'est de l'argent qui tourne, et qui est réinvesti en permanence dans le circuit.
Bétail:
Le manque de céréales a limité la production du bétail, ce qui a fortement indisposé les éleveurs, surtout les éleveurs de moutons qui sont les premiers touchés en cas de restriction.
Néanmoins, ont été produits sur les 7 derniers jours: 68 vaches, 165 moutons, 124 cochons, pour une consommation de 710 sacs de blé et 388 sacs de maïs.
Face au manque local de céréales, nous importons du blé. Cela réduit nos gains sur la vente de bétail, et nous rend dépendants des déplacements des marchands pour notre chaine alimentaire.
Il est donc important de privilégier la culture des céréales, de bien arroser les champs, de les récolter à l'heure, et de vendre les céréales à la mairie, qui les fait ensuite parvenir aux élevages comtaux.
Rapport du Comissari als Minas Dame Aldara :
Citation:
Depuis mon arrivée, la fréquentation des mines est en constante évolution, avec, notamment une nette amélioration pour les mines d'or et de fer.
La mine de pierre reste quotidiennement remplie alors que les deux autres le sont à environ 70% pour l'or et 90% pour le fer.
Les rendements sont les suivants:
Or: 50.4 écus par travailleur
Pierre: 2 quintaux par travailleur
Fer: 1kg 52 par travailleur
La mine de fer a subi des dégats qui ont du être réparés pour que le niveau optimum de production soit maintenu.
Malheureusement, un terrible éboulement m'a laissé presque morte mais j'ai finalement réussi à m'extirper et reprendre tant bien que mal mes fonctions.
La mine de pierre reste quotidiennement remplie alors que les deux autres le sont à environ 70% pour l'or et 90% pour le fer.
Les rendements sont les suivants:
Or: 50.4 écus par travailleur
Pierre: 2 quintaux par travailleur
Fer: 1kg 52 par travailleur
La mine de fer a subi des dégats qui ont du être réparés pour que le niveau optimum de production soit maintenu.
Malheureusement, un terrible éboulement m'a laissé presque morte mais j'ai finalement réussi à m'extirper et reprendre tant bien que mal mes fonctions.
Rapport du Atornat Messire Lamis:
Citation:
Mon arrivée au Palais de Justice s'est faite sans probleme et j'ai souhaité rencontrer rapidement le juge du Comtat afin de se cognoistre pour créer une équipe de magistrats soudée et productive dans les idées.
J'ai, dès les premiers jours, réglé les affaires qui trainaient au sein du palais de Justicen en travaillant plusieurs journées à la rédactions de plus de 8 réquisitoires. J'ai ensuite travaillé à la mise en accusation d'une dizaine de personnes ainsi qu'à la rédactions des réquisitoires qui s'en sont suivis.
En outre, nous avons déjà été contacté par l'Armagnac afin de mettre en accusation un malfrat qui a créé des troubles chez eux et j'ai pu par cette occasion permettre la transmition d'une affaire Toulousaine car dans cette derniere le prévenu n'est plus dans notre belle province.
Enfin, j'ai proposé une ébauche de projet de Barreau Toulousain pour faire naitre un débat au sein du conseil. Bien entendu, ce texte ne sera pas de suite publié car il nous reste de nombreuses modifcations a apporter ainsi qu'à le voter. Je pense m'y atteler cette semaine concernant les modifcations.
J'ai, dès les premiers jours, réglé les affaires qui trainaient au sein du palais de Justicen en travaillant plusieurs journées à la rédactions de plus de 8 réquisitoires. J'ai ensuite travaillé à la mise en accusation d'une dizaine de personnes ainsi qu'à la rédactions des réquisitoires qui s'en sont suivis.
En outre, nous avons déjà été contacté par l'Armagnac afin de mettre en accusation un malfrat qui a créé des troubles chez eux et j'ai pu par cette occasion permettre la transmition d'une affaire Toulousaine car dans cette derniere le prévenu n'est plus dans notre belle province.
Enfin, j'ai proposé une ébauche de projet de Barreau Toulousain pour faire naitre un débat au sein du conseil. Bien entendu, ce texte ne sera pas de suite publié car il nous reste de nombreuses modifcations a apporter ainsi qu'à le voter. Je pense m'y atteler cette semaine concernant les modifcations.
Le Conseiller sans poste Crategos:
Citation:
J'ai été chargé de la mise en place d'une banque comtale dès les premiers jours. J'avais proposé cette idée, n'ayant qu'une parole avec l'aval du comte, j'en ai pris la responsabilité.
J'ai mis en place une équipe de 4 banquiers, un dans chaque ville. Nous travaillons donc de concert à l'élaboration du texte juridique qui est quasiment achevé.
J'espère donc pouvoir mettre en place cette institution rapidement pour le développement du comté et principalement le vôtre, cher Toulousains.
Avec les finances disponibles, j'ai mis sur pied 4 types d'emprunts sur pied à des taux d'intérêt de 0,5%. J'espère donc avec les banquiers pouvoir aider au mieux les Toulousains dans leur essor.
J'ai mis en place une équipe de 4 banquiers, un dans chaque ville. Nous travaillons donc de concert à l'élaboration du texte juridique qui est quasiment achevé.
J'espère donc pouvoir mettre en place cette institution rapidement pour le développement du comté et principalement le vôtre, cher Toulousains.
Avec les finances disponibles, j'ai mis sur pied 4 types d'emprunts sur pied à des taux d'intérêt de 0,5%. J'espère donc avec les banquiers pouvoir aider au mieux les Toulousains dans leur essor.
Le conseiller Juge Necrobutcher:
Citation:
Le bonjour aux toulousains et aux toulousaines,
La prise de fonction en tant que juge a commencé sur les chapeaux de roue. Dès les premiers jours, j'entrais en contact avec le procureur pour le suivi des affaires et pour la mise en place d'une véritable coordination. J'entrais enuite en contact avec notre prévôt pour finaliser la coopération au sein du pôle justice.
Plusieurs jours ont été nécessaires pour remettre en route un bureau assez désorganisé et connaitre le fonctionnement d'archives sous responsabilités du juge. En effet, la tâche de juge n'est pas seulement de clore les procès avec un jugement mais aussi d'archiver toutes les affaires pour la constitution de casiers judiciaires, travail plus administratif.
Rapidement, je commençais à rendre des jugements, dans ces 15 jours, j'ai eu à rendre 15 jugements qui s'échelonne sur ce pourcentage:
Escroquerie: 6
Trahison: 4
Trouble à l'ordre public: 5
Aucune ville n'a été épargnée par les contrevenants, même si certaines villes ont été plus épargnées que d'autres. Je tiens d'ailleurs à féliciter les habitants de Castelnaudary pour leur respect de la loi, seule 2 personnes ont été en procès dans cette ville. Par contre, pour les villes de Castres et de Foix, c'est moins glorieux, 4 personnes ont été en procès dans chacune de ces deux villes.
Pour le projets, je me focalise surtout sur le projet de barreau toulousain lancé par le procureur et sur la rédaction du livre des lois de Toulouse. Mais je n'en néglige pas moins les autres projets, primordiaux qui établiront d'autres bases à notre comté.
Enfin, petite annonce avant de clore ce rapport: le pôle justice recherche un greffier, candidatures à adresser au juge, donc à moi.
Que le Très Haut vous garde et n'oubliez pas: force reste à la loi!
La prise de fonction en tant que juge a commencé sur les chapeaux de roue. Dès les premiers jours, j'entrais en contact avec le procureur pour le suivi des affaires et pour la mise en place d'une véritable coordination. J'entrais enuite en contact avec notre prévôt pour finaliser la coopération au sein du pôle justice.
Plusieurs jours ont été nécessaires pour remettre en route un bureau assez désorganisé et connaitre le fonctionnement d'archives sous responsabilités du juge. En effet, la tâche de juge n'est pas seulement de clore les procès avec un jugement mais aussi d'archiver toutes les affaires pour la constitution de casiers judiciaires, travail plus administratif.
Rapidement, je commençais à rendre des jugements, dans ces 15 jours, j'ai eu à rendre 15 jugements qui s'échelonne sur ce pourcentage:
Escroquerie: 6
Trahison: 4
Trouble à l'ordre public: 5
Aucune ville n'a été épargnée par les contrevenants, même si certaines villes ont été plus épargnées que d'autres. Je tiens d'ailleurs à féliciter les habitants de Castelnaudary pour leur respect de la loi, seule 2 personnes ont été en procès dans cette ville. Par contre, pour les villes de Castres et de Foix, c'est moins glorieux, 4 personnes ont été en procès dans chacune de ces deux villes.
Pour le projets, je me focalise surtout sur le projet de barreau toulousain lancé par le procureur et sur la rédaction du livre des lois de Toulouse. Mais je n'en néglige pas moins les autres projets, primordiaux qui établiront d'autres bases à notre comté.
Enfin, petite annonce avant de clore ce rapport: le pôle justice recherche un greffier, candidatures à adresser au juge, donc à moi.
Que le Très Haut vous garde et n'oubliez pas: force reste à la loi!
Le conseiller Durango à decider de ne pas faire de rapport car il juge ne pas avoir à le faire,
Les Conseillers Toultoutim (Conestable) Thibaud.de.habsbourg (Baile de la Marescalciá ) & Roland n'on point rendu le leur.
pnj
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A compter de ce jour, il est donné avis à tous, présents et à venir, que le présent Code militaire entre en vigueur.
Guilhem de Trévier, Capitani de lo Comtat de Tolosa, a proposé ;
Le Conseil comtal a voté à la majorité ;
Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, a promulgué ;
Fa dins lo Castèl de Tolosa, lo cinc Junh de la annada MCDLVI par nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa.
A compter de ce jour, il est donné avis à tous, présents et à venir, que le présent Code militaire entre en vigueur.
Citation:
Conscient des menaces, intérieures comme extérieures pouvant peser sur le Comtat de Tolosa, ses intérêts, et son peuple ;
Soucieux de se donner les moyens de remplir son devoir d'aide armée auprès de son Suzerain Sa Très Saincte Majesté le Roy de France lorsque Ban royal sera levé ;
Le Comtat de Tolosa, par la voix de son Coms, Carles de Castèlmaura, se dote, par le présent code, des moyens de sa défense :
— d'unités militaires stables, regroupées au sein de la Compagnie d'Ordonnance du Comté de Toulouse aussi désignée par l'acronyme COCT.
— d'un Ban et d'un Arrière-Ban composés des vassaux à la couronne Comtale toulousaine et de leurs gens, qui serviront, lorsqu'ils seront levés, d'unités de chevalerie. Ban et Arrière-Ban seront aussi désignés par le terme d'OST Toulousain.
— d'hommes et de femmes civiles, sujets du Comte de Toulouse, acceptant de défendre leur foyer, leur ville et leur comté contre l'envahisseur ou le félon en cas de menace. Yceux seront connus comme les Vigilants du Comté de Toulouse.
Livre I — De la Compagnie d'Ordonnance du Comté de Toulouse
Titre I — De la Hiérarchie de la COCT
Chapitre premier — De l'État-major
Article 111-1
L'État-major de la COCT est constitué:
— du Coms
— du Capitaine
— du Connétable
— du Prévôt
— du Sénéchal
Article 111-2
Le Coms est le chef des armées toulousaines.
A ce titre, il décide des objectifs militaires de haut niveau, de l'état de guerre du comtat, de l'application de la loi martiale et de l'envoi de troupes en dehors des frontières toulousaines.
Ces décisions devront êtres discutées à l'État-major en vue d'obtenir un consensus avant d'être appliquées. En l'absence de consensus, le Coms a pouvoir de trancher.
En cas de régence ou d'absence de Coms, l'État-major dans son ensemble sera considéré comme chef des armées. Les décisions concernant les affaires courantes seront alors prises à la majorité des membres de celui-ci. Aucune décision d'importance stratégique non imposée par les évènements ne pourra être prise en l'absence de Coms légitime.
Article 111-3
Le Capitaine représente l'armée toulousaine dans les instances officielles et sert de lien entre le Conseil et les troupes armées déployées à l'intérieur comme à 'extérieur.
Le Capitaine a charge de remettre l'agrément comtal aux armées constituées par la COCT.
Article 111-4
Le Connétable est chargé de la surveillance des groupes armés sur le territoire toulousain. A ce titre, il assure la coordination du travail des douanes.
Tout corps d'armes et toute lance doit avoir reçu son accord afin de pénétrer sur le territoire, ou de s'y constituer, sans quoi ils seront considérés comme ennemis au Comté, et traités comme tels.
Le Connétable a en charge la logistique de l'armée toulousaine. Il doit veiller à la fourniture des soldes, armements et ravitaillements nécessaires à la COCT en vue d'atteindre les objectifs qui lui sont fixés ainsi qu'à leur bonne utilisation et saine gestion.
Article 111-5
Le Prévôt est responsable de la sûreté intérieure.
Il préside à ce titre le Conseil de Sécurité Intérieure.
Article 111-6
Le Sénéchal est le plus haut gradé de la COCT.
Il est nommé par le Coms parmi les anciens Sénéchaux et les soldats au grade minimum de Lieutenant de Lance, et ne peut être révoqué par lui que pour faits justifiés.
Il dirige la COCT de manière à atteindre les objectifs fixés par le Coms et assure sa gestion courante.
Si le Sénéchal venait à faire partie du Conseil, il ne saurait cumuler sa charge avec une autre charge de l'État-major.
Chapitre second — De l'État-major étendu
Article 112-1
L'État-major étendu est constitué:
— des membres de l'État-major
— des Maréchaux de camp
— des Lieutenants de Lance
Article 112-2
Les Maréchaux de camp sont des dignitaires de l'armée toulousaine ou de l'État-major reconnus par leurs pairs comme particulièrement compétents.
Le Coms, le Capitaine ou le Sénéchal peuvent proposer à l'État-major étendu une nomination au grade de Maréchal de camp, qui devra être validée par un vote à la majorité des deux tiers.
Un Maréchal de camp pourra se voir confier une mission ou une fonction particulière par l'État-major.
Article 112-3
L'État-major étendu décide des détails de la stratégie à appliquer afin de mettre au mieux en œuvre les décisions de l'État-major.
Chapitre troisième — Du Conseil de sécurité intérieure
Article 113-1
Le Conseil de Sécurité Intérieure, ou CSI, est composé :
— du Coms
— du Prévôt
— du Connétable
— des Lieutenants des lances de garnison
Article 113-2
Le CSI a pour mission d'assurer la surveillance et le maintien de l'ordre de chaque village du Comtat de Tolosa en fonction des menaces, rumeurs, mouvements suspects, pesants sur ycelles.
Article 113-3
Les moyens à la disposition du CSI pour remplir sa mission sont :
— les soldats des lances
— les Vigilants auxquels le CSI peut faire appel en cas de grave menace et d'indisponibilité des soldats de la COCT
— des journaliers pouvant être embauchés en cas de crise extrême
Article 113-4
Le Prévôt et le Connétable doivent mettre à disposition du CSI toute information ayant trait à la sécurité des villes tels les relevés de douane.
Article 113-5
Les Lieutenants des lances de garnison doivent faire un rapport quotidien des événements de leur ville tels la liste des groupes présents et les évènements sortant de l'ordinaire (révoltes, constitutions d'armées, rumeurs de révoltes).
Article 113-6
L'État-major a accès au CSI.
Chapitre quatrième — Des Lances
Article 114-1
Chaque village du Comtat de Tolosa a une lance dicte de garnison qui lui est affectée.
Article 114-2
Des Lances dictes d'Ordonnance, temporaires ou définitives, peuvent être créées par ordonnance de l'État-major, afin de mener à bien une mission justifiant leur création.
Article 114-3
Chaque Lance est dirigée par un Lieutenant de Lance nommé par le Sénéchal et qui lui répond hiérarchiquement.
Il est responsable du bon fonctionnement de sa Lance et du bon accomplissement des missions qui lui sont confiées.
Il peut confier certaines tâches relatives au fonctionnement de sa Lance telles l'intendance, la formation des recrues, le recrutement ou l'entrainement à l'un de ses soldats.
Article 114-4
Le Lieutenant de Lance peut s'entourer de deux Sergents d'armes qui auront pour tâche de le seconder.
Article 114-5
La troupe est constituée de vougiers, coustilliers, archers, arbalestriers, hacquebutiers ou de guisarmiers, selon les compétences des soldats au maniement de telle ou telle arme et les besoins de la Lance.
Article 114-6
Le Lieutenant de Lance peut nommer un dizenier au chef d'un groupe de soldats armés pareillement. Ils formeront alors une colonne de vougiers, de coustilliers, etc.
Une colonne est composée d'au minimum 5 soldats.
Article 114-7
En cas de besoin de forces supplémentaires, le recours aux journaliers peut être envisagé par l'État-major.
- Code militaire
Conscient des menaces, intérieures comme extérieures pouvant peser sur le Comtat de Tolosa, ses intérêts, et son peuple ;
Soucieux de se donner les moyens de remplir son devoir d'aide armée auprès de son Suzerain Sa Très Saincte Majesté le Roy de France lorsque Ban royal sera levé ;
Le Comtat de Tolosa, par la voix de son Coms, Carles de Castèlmaura, se dote, par le présent code, des moyens de sa défense :
— d'unités militaires stables, regroupées au sein de la Compagnie d'Ordonnance du Comté de Toulouse aussi désignée par l'acronyme COCT.
— d'un Ban et d'un Arrière-Ban composés des vassaux à la couronne Comtale toulousaine et de leurs gens, qui serviront, lorsqu'ils seront levés, d'unités de chevalerie. Ban et Arrière-Ban seront aussi désignés par le terme d'OST Toulousain.
— d'hommes et de femmes civiles, sujets du Comte de Toulouse, acceptant de défendre leur foyer, leur ville et leur comté contre l'envahisseur ou le félon en cas de menace. Yceux seront connus comme les Vigilants du Comté de Toulouse.
Livre I — De la Compagnie d'Ordonnance du Comté de Toulouse
Titre I — De la Hiérarchie de la COCT
Chapitre premier — De l'État-major
Article 111-1
L'État-major de la COCT est constitué:
— du Coms
— du Capitaine
— du Connétable
— du Prévôt
— du Sénéchal
Article 111-2
Le Coms est le chef des armées toulousaines.
A ce titre, il décide des objectifs militaires de haut niveau, de l'état de guerre du comtat, de l'application de la loi martiale et de l'envoi de troupes en dehors des frontières toulousaines.
Ces décisions devront êtres discutées à l'État-major en vue d'obtenir un consensus avant d'être appliquées. En l'absence de consensus, le Coms a pouvoir de trancher.
En cas de régence ou d'absence de Coms, l'État-major dans son ensemble sera considéré comme chef des armées. Les décisions concernant les affaires courantes seront alors prises à la majorité des membres de celui-ci. Aucune décision d'importance stratégique non imposée par les évènements ne pourra être prise en l'absence de Coms légitime.
Article 111-3
Le Capitaine représente l'armée toulousaine dans les instances officielles et sert de lien entre le Conseil et les troupes armées déployées à l'intérieur comme à 'extérieur.
Le Capitaine a charge de remettre l'agrément comtal aux armées constituées par la COCT.
Article 111-4
Le Connétable est chargé de la surveillance des groupes armés sur le territoire toulousain. A ce titre, il assure la coordination du travail des douanes.
Tout corps d'armes et toute lance doit avoir reçu son accord afin de pénétrer sur le territoire, ou de s'y constituer, sans quoi ils seront considérés comme ennemis au Comté, et traités comme tels.
Le Connétable a en charge la logistique de l'armée toulousaine. Il doit veiller à la fourniture des soldes, armements et ravitaillements nécessaires à la COCT en vue d'atteindre les objectifs qui lui sont fixés ainsi qu'à leur bonne utilisation et saine gestion.
Article 111-5
Le Prévôt est responsable de la sûreté intérieure.
Il préside à ce titre le Conseil de Sécurité Intérieure.
Article 111-6
Le Sénéchal est le plus haut gradé de la COCT.
Il est nommé par le Coms parmi les anciens Sénéchaux et les soldats au grade minimum de Lieutenant de Lance, et ne peut être révoqué par lui que pour faits justifiés.
Il dirige la COCT de manière à atteindre les objectifs fixés par le Coms et assure sa gestion courante.
Si le Sénéchal venait à faire partie du Conseil, il ne saurait cumuler sa charge avec une autre charge de l'État-major.
Chapitre second — De l'État-major étendu
Article 112-1
L'État-major étendu est constitué:
— des membres de l'État-major
— des Maréchaux de camp
— des Lieutenants de Lance
Article 112-2
Les Maréchaux de camp sont des dignitaires de l'armée toulousaine ou de l'État-major reconnus par leurs pairs comme particulièrement compétents.
Le Coms, le Capitaine ou le Sénéchal peuvent proposer à l'État-major étendu une nomination au grade de Maréchal de camp, qui devra être validée par un vote à la majorité des deux tiers.
Un Maréchal de camp pourra se voir confier une mission ou une fonction particulière par l'État-major.
Article 112-3
L'État-major étendu décide des détails de la stratégie à appliquer afin de mettre au mieux en œuvre les décisions de l'État-major.
Chapitre troisième — Du Conseil de sécurité intérieure
Article 113-1
Le Conseil de Sécurité Intérieure, ou CSI, est composé :
— du Coms
— du Prévôt
— du Connétable
— des Lieutenants des lances de garnison
Article 113-2
Le CSI a pour mission d'assurer la surveillance et le maintien de l'ordre de chaque village du Comtat de Tolosa en fonction des menaces, rumeurs, mouvements suspects, pesants sur ycelles.
Article 113-3
Les moyens à la disposition du CSI pour remplir sa mission sont :
— les soldats des lances
— les Vigilants auxquels le CSI peut faire appel en cas de grave menace et d'indisponibilité des soldats de la COCT
— des journaliers pouvant être embauchés en cas de crise extrême
Article 113-4
Le Prévôt et le Connétable doivent mettre à disposition du CSI toute information ayant trait à la sécurité des villes tels les relevés de douane.
Article 113-5
Les Lieutenants des lances de garnison doivent faire un rapport quotidien des événements de leur ville tels la liste des groupes présents et les évènements sortant de l'ordinaire (révoltes, constitutions d'armées, rumeurs de révoltes).
Article 113-6
L'État-major a accès au CSI.
Chapitre quatrième — Des Lances
Article 114-1
Chaque village du Comtat de Tolosa a une lance dicte de garnison qui lui est affectée.
Article 114-2
Des Lances dictes d'Ordonnance, temporaires ou définitives, peuvent être créées par ordonnance de l'État-major, afin de mener à bien une mission justifiant leur création.
Article 114-3
Chaque Lance est dirigée par un Lieutenant de Lance nommé par le Sénéchal et qui lui répond hiérarchiquement.
Il est responsable du bon fonctionnement de sa Lance et du bon accomplissement des missions qui lui sont confiées.
Il peut confier certaines tâches relatives au fonctionnement de sa Lance telles l'intendance, la formation des recrues, le recrutement ou l'entrainement à l'un de ses soldats.
Article 114-4
Le Lieutenant de Lance peut s'entourer de deux Sergents d'armes qui auront pour tâche de le seconder.
Article 114-5
La troupe est constituée de vougiers, coustilliers, archers, arbalestriers, hacquebutiers ou de guisarmiers, selon les compétences des soldats au maniement de telle ou telle arme et les besoins de la Lance.
Article 114-6
Le Lieutenant de Lance peut nommer un dizenier au chef d'un groupe de soldats armés pareillement. Ils formeront alors une colonne de vougiers, de coustilliers, etc.
Une colonne est composée d'au minimum 5 soldats.
Article 114-7
En cas de besoin de forces supplémentaires, le recours aux journaliers peut être envisagé par l'État-major.
Guilhem de Trévier, Capitani de lo Comtat de Tolosa, a proposé ;
Le Conseil comtal a voté à la majorité ;
Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, a promulgué ;
Fa dins lo Castèl de Tolosa, lo cinc Junh de la annada MCDLVI par nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa.
Russocarine
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront,
nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que le Comté de Toulouse, devant la pénurie de crédits que lui procure l'insuffisance structurelle de ses ressources financières, nécessite encore le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 4 écus par champs ;
- 9 écus par échoppe ;
contributions qui seront prélevées par les municipalités.
Que la contribution financière par quinzaine sera étendue aux rentiers, artisans ou érudits ne possédant ni champ ni échoppe, à raison de:
- 4 écus pour un artisan
- 9 écus pour un érudit.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs au 3 juin 1456. Que les maires peuvent diminuer le montant des impots dans leur ville, s'ils s'engagent à s'aquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Russocarine de Privas, Bailli de Toulouse a écrit et proposé,
Carles de Castèlmaura, Coms del Comtat de Tolosa, a ratifié,
Date en l'enceinte du Conseil, le 5 juin 1456.
A tous ceux qui présente annonce verront,
nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que le Comté de Toulouse, devant la pénurie de crédits que lui procure l'insuffisance structurelle de ses ressources financières, nécessite encore le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 4 écus par champs ;
- 9 écus par échoppe ;
contributions qui seront prélevées par les municipalités.
Que la contribution financière par quinzaine sera étendue aux rentiers, artisans ou érudits ne possédant ni champ ni échoppe, à raison de:
- 4 écus pour un artisan
- 9 écus pour un érudit.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs au 3 juin 1456. Que les maires peuvent diminuer le montant des impots dans leur ville, s'ils s'engagent à s'aquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Russocarine de Privas, Bailli de Toulouse a écrit et proposé,
Carles de Castèlmaura, Coms del Comtat de Tolosa, a ratifié,
Date en l'enceinte du Conseil, le 5 juin 1456.
_________________
Alzarus
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et apres accords du Coms de Tolosa, Duc de Nevers et Pair de France, Carles de Castèlmaura, nous Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, nommons les personnes suivantes, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa.
Pour le Duché de Savoie, Monseuh Atlonos
Pour le Duché de Lorraine, Donà Moffee
Pour la Franche-Comté, Donà Alwena
Pour le Grafschsft von Augsburg, le Grafschsft von Wurtenberg, et le Herzogtum von Bayern, Monseuh Arenberg
Ces Ambassadeurs seront sous la responsabilité du Vice-Cancelhièr Monseuh Lamis de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire.
Pour le Reino de Aragon, le Reino de Castilla et le Reino de Valencia, Donà Lalia
Pour les Counties de Somerset, Stafford, Sussex, Wiltshire et Worcester, Monseuh jgotheboss
Ces Ambassadeurs seront sous la responsabilité du Cancelhièr Monseuh Alzarus Hauteclaire..
Nous invitons toutes ces personnes à se présenter à la Cancelariá de Tolosa
Nous recherchons toujours des linguistes pour représenter le Comtat de Toulouse en terres Angloises, en Germanie et auprès du Royaume du Portugal.
A tous les autres personnes qui ont offert leur services. Je tiens à preciser que leur candidature est précieusement gardée et sera etudiée avec le plus grand soin pour les recrutements futurs lorsque nous ouvrirons nos Ambassades dans le reste du monde.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la ville d'Albi, le XIIIème du moys de juin de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Monsenh Alzarus Hauteclaire,
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et apres accords du Coms de Tolosa, Duc de Nevers et Pair de France, Carles de Castèlmaura, nous Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, nommons les personnes suivantes, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa.
Pour le Duché de Savoie, Monseuh Atlonos
Pour le Duché de Lorraine, Donà Moffee
Pour la Franche-Comté, Donà Alwena
Pour le Grafschsft von Augsburg, le Grafschsft von Wurtenberg, et le Herzogtum von Bayern, Monseuh Arenberg
Ces Ambassadeurs seront sous la responsabilité du Vice-Cancelhièr Monseuh Lamis de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire.
Pour le Reino de Aragon, le Reino de Castilla et le Reino de Valencia, Donà Lalia
Pour les Counties de Somerset, Stafford, Sussex, Wiltshire et Worcester, Monseuh jgotheboss
Ces Ambassadeurs seront sous la responsabilité du Cancelhièr Monseuh Alzarus Hauteclaire..
Nous invitons toutes ces personnes à se présenter à la Cancelariá de Tolosa
Nous recherchons toujours des linguistes pour représenter le Comtat de Toulouse en terres Angloises, en Germanie et auprès du Royaume du Portugal.
A tous les autres personnes qui ont offert leur services. Je tiens à preciser que leur candidature est précieusement gardée et sera etudiée avec le plus grand soin pour les recrutements futurs lorsque nous ouvrirons nos Ambassades dans le reste du monde.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la ville d'Albi, le XIIIème du moys de juin de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Monsenh Alzarus Hauteclaire,
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
pnj
Ausissètz, ausissètz, Toulousaines et Toulousains, dames et damoiseaux, pucelles et jouvenceaux...
Citation:
STATUTS DE LA BANQUE COMTALE TOULOUSAINE
Le Comté, par la voix de son Coms, Carles de Castèlmaura, déclare se donner, en vue de disposer d'un fonds destiné au prêt de sommes d'argent
aux sujets du Coms de Tolosa, des statuts fondateurs de la Banque Comtale Toulousaine.
Titre I — De la Banque Comtale
Article 1-1 — Du statut de la Banque Comtale
La Banque comtale est un établissement financier public, subventionné par des fonds émanant du Comté de Tolosa.
Elle ne peut poursuivre d'autres intérêts que la satisfaction de l'intérêt public.
Article 1-2 — De la composition de la Banque Comtale
La Banque Comtale est coordonné par un Directeur, nommé par le Comte.
Le Bailli et le Commissaire au Commerce font partie de la Banque comtale, et disposent pour cela de prérogatives propres.
Un ou plusieurs banquiers sont nommés dans les comptoirs locaux par le conseil, sur proposition du Directeur de la Banque.
Nul banquier privé ne peut intégrer le dispositif de la Banque Comtale.
Article 1-3 — Des critères de recrutement
Tout banquier doit résider dans la ville où se trouve le comptoir qu'il administre.
Tout banquier, y compris le Directeur, doit disposer d'un casier judiciaire vierge, notamment en ce qui concerne le brigandage, le trouble à l'ordre public, et l'escroquerie.
Titre II — Des prêts
Chapitre 1 — De l'établissement prêteur
Article 21-1 — De la dotation des fonds
Le montant de la subvention allouée au prêt est avancée par la trésorerie du Comtat de Tolosa.
A ce titre, le Bailli ou le Commissaire au Commerce peuvent opposer à tout moment un veto au transfert des fonds.
Article 21-2 — Du montant des prêts
Tout sujet du Coms de Tolosa désirant diposer du fonds nécessaire à son inscription à l'Université peut effectuer la demande pour l'allocation d'un montant de mille (1 000) écus maximum.
Tout sujet du Coms de Tolosa désirant se porter acquéreur d'une échoppe d'artisan peut effectuer la demande d'allocation d'un montant de trois cents (300) écus maximum.
Tout sujet du Coms de Tolosa désirant se porter acquéreur d'un second champ peut effectuer la demande d'allocation d'un montant de deux cents (200) écus maximum.
Tout sujet du Coms de Tolosa désirant réaliser un projet de vie peut effectuer la demande d'allocation d'un montant de cent (100 écus maximum).
Nul prêt ne sera accordé pour jouer au ramponneau.
Article 21-3 — Des conditions d'allocation des ressources
L'allocation d'un prêt est subordonné à la satisfaction par le requérant des conditions suivantes :
a) Pour l'universitaire : le requérant doit avoir au moins en fonds immédiats le complément financier nécessaire à l'inscription à l'Université à savoir 600 écus, s’il a déjà changé d’échoppe, ou 1 500 à défaut
b) Pour l'artisan : le requérant doit avoir en fonds immédiats, lors de la demande, la somme de 200 écus et les moyens financiers ou matériels pour débuter la production
c) Pour le paysan : le requérant doit avoir en fonds immédiats, lors de la demande de prêt, la somme de 200 écus et posséder les biens nécessaires à une première production
En outre, le banquier veillera à informer l'emprunteur des besoins en champs et en échoppe de la ville dans laquelle il vit.
Article 21-4 — Du remboursement
Le taux d'intérêt est fixé à 5% du montant emprunté.
Les modalités de remboursement sont définies ci-dessous :
a) Pour les universitaires : le remboursement s'effectue le lendemain du prêt, par l'acquittement par le requérant des intérêts.
b) Pour tous les autres cas, l'échéance de remboursement est de vingt (20) jours maximum. Les jours de retard, les intérêts passeront de 0,25% à 5% et un procès sera ouvert pour escroquerie.
Il peut y avoir un assouplissement, via accords spéciaux, des modalités pour les personnes ayant des fonctions qui impliquent des déplacements (ex : soldats).
Chapitre 2 — De l'emprunteur
Article 22-1 — Des qualités requises de l'emprunteur
L'emprunteur doit habiter dans la ville où il désire obtenir son prêt.
L'emprunteur doit être actif et participer à la vie en société.
Le casier judiciaire doit être vierge. Si cela n'est pas le cas le banquier, après enquête sur le casier judiciaire, se réserve le droit d'accorder ou non la création du dossier.
L'emprunteur potentiel devra convaincre des ses facultés et de sa bonne santé.
[HRP] avoir au minimum pour les prêts d’échoppe 20 en intelligence, force, charisme et 35 points de réputation ; avoir au minimum pour les prêts réservés aux érudits I : 60/120, C : 60/120 et F : 60 ainsi que 100 points de réputation
Remarque : pour les soldats, ils devront également donner leurs caractéristiques. Les caractéristiques de manière générale seront des données personnelles et donc ne seront en aucun cas divulguées. Elles resteront dans l'enceinte de la banque tenues secrètes.[/HRP]
Article 22-2 — Des engagements de l'emprunteur
L'emprunteur s'engage à ne pas quitter le comté le temps de la durée du prêt, sauf dérogation accordée par le conseil.
L’emprunteur s’engage à fournir dans un délai de sept (7) jours, à réception des fonds, la preuve de leur utilisation telle que définie dans l’offre préalable.
Si l'emprunteur ne parvient pas à fournir la preuve de l'utilisation convenable de la somme empruntée, ladite somme majorée de 1% pour frais financiers doit être restituée dans les trois (3) jours suivant la date butoir d’utilisation prévue lors de la remise des fonds.
Si le remboursement n'a pas lieu dans les délais définis, l'emprunteur pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.
Chapitre 3 — Du contrat de prêt
Article 23-1 — De l'offre préalable
Article 23-2 — De l'attribution du prêt
La Banque Comtale dispose de 7 jours à compter de l’acceptation de l’Offre préalable de prêt par l’Emprunteur pour accepter ou refuser le prêt.
L’Attribution du prêt se fait dans les termes suivants :
Chapitre 4 — Des recours de la banque
Article 24-1 — La mise en procès
A l'attribution du prêt, la banque s'octroie le droit de mettre en procès l'emprunteur. Si celui-ci rembourse la somme perçue en deçà de l'échéance, il sera automatiquement relaxé.
Faict le XIV juin MCDLVI à Tolosa
Le conseil comtal, à la majorité a validé,
Carles de Castèlmaura le Coms de Tolosa a ratifié
Le Comté, par la voix de son Coms, Carles de Castèlmaura, déclare se donner, en vue de disposer d'un fonds destiné au prêt de sommes d'argent
aux sujets du Coms de Tolosa, des statuts fondateurs de la Banque Comtale Toulousaine.
Titre I — De la Banque Comtale
Article 1-1 — Du statut de la Banque Comtale
La Banque comtale est un établissement financier public, subventionné par des fonds émanant du Comté de Tolosa.
Elle ne peut poursuivre d'autres intérêts que la satisfaction de l'intérêt public.
Article 1-2 — De la composition de la Banque Comtale
La Banque Comtale est coordonné par un Directeur, nommé par le Comte.
Le Bailli et le Commissaire au Commerce font partie de la Banque comtale, et disposent pour cela de prérogatives propres.
Un ou plusieurs banquiers sont nommés dans les comptoirs locaux par le conseil, sur proposition du Directeur de la Banque.
Nul banquier privé ne peut intégrer le dispositif de la Banque Comtale.
Article 1-3 — Des critères de recrutement
Tout banquier doit résider dans la ville où se trouve le comptoir qu'il administre.
Tout banquier, y compris le Directeur, doit disposer d'un casier judiciaire vierge, notamment en ce qui concerne le brigandage, le trouble à l'ordre public, et l'escroquerie.
Titre II — Des prêts
Chapitre 1 — De l'établissement prêteur
Article 21-1 — De la dotation des fonds
Le montant de la subvention allouée au prêt est avancée par la trésorerie du Comtat de Tolosa.
A ce titre, le Bailli ou le Commissaire au Commerce peuvent opposer à tout moment un veto au transfert des fonds.
Article 21-2 — Du montant des prêts
Tout sujet du Coms de Tolosa désirant diposer du fonds nécessaire à son inscription à l'Université peut effectuer la demande pour l'allocation d'un montant de mille (1 000) écus maximum.
Tout sujet du Coms de Tolosa désirant se porter acquéreur d'une échoppe d'artisan peut effectuer la demande d'allocation d'un montant de trois cents (300) écus maximum.
Tout sujet du Coms de Tolosa désirant se porter acquéreur d'un second champ peut effectuer la demande d'allocation d'un montant de deux cents (200) écus maximum.
Tout sujet du Coms de Tolosa désirant réaliser un projet de vie peut effectuer la demande d'allocation d'un montant de cent (100 écus maximum).
Nul prêt ne sera accordé pour jouer au ramponneau.
Article 21-3 — Des conditions d'allocation des ressources
L'allocation d'un prêt est subordonné à la satisfaction par le requérant des conditions suivantes :
a) Pour l'universitaire : le requérant doit avoir au moins en fonds immédiats le complément financier nécessaire à l'inscription à l'Université à savoir 600 écus, s’il a déjà changé d’échoppe, ou 1 500 à défaut
b) Pour l'artisan : le requérant doit avoir en fonds immédiats, lors de la demande, la somme de 200 écus et les moyens financiers ou matériels pour débuter la production
c) Pour le paysan : le requérant doit avoir en fonds immédiats, lors de la demande de prêt, la somme de 200 écus et posséder les biens nécessaires à une première production
En outre, le banquier veillera à informer l'emprunteur des besoins en champs et en échoppe de la ville dans laquelle il vit.
Article 21-4 — Du remboursement
Le taux d'intérêt est fixé à 5% du montant emprunté.
Les modalités de remboursement sont définies ci-dessous :
a) Pour les universitaires : le remboursement s'effectue le lendemain du prêt, par l'acquittement par le requérant des intérêts.
b) Pour tous les autres cas, l'échéance de remboursement est de vingt (20) jours maximum. Les jours de retard, les intérêts passeront de 0,25% à 5% et un procès sera ouvert pour escroquerie.
Il peut y avoir un assouplissement, via accords spéciaux, des modalités pour les personnes ayant des fonctions qui impliquent des déplacements (ex : soldats).
Chapitre 2 — De l'emprunteur
Article 22-1 — Des qualités requises de l'emprunteur
L'emprunteur doit habiter dans la ville où il désire obtenir son prêt.
L'emprunteur doit être actif et participer à la vie en société.
Le casier judiciaire doit être vierge. Si cela n'est pas le cas le banquier, après enquête sur le casier judiciaire, se réserve le droit d'accorder ou non la création du dossier.
L'emprunteur potentiel devra convaincre des ses facultés et de sa bonne santé.
[HRP] avoir au minimum pour les prêts d’échoppe 20 en intelligence, force, charisme et 35 points de réputation ; avoir au minimum pour les prêts réservés aux érudits I : 60/120, C : 60/120 et F : 60 ainsi que 100 points de réputation
Remarque : pour les soldats, ils devront également donner leurs caractéristiques. Les caractéristiques de manière générale seront des données personnelles et donc ne seront en aucun cas divulguées. Elles resteront dans l'enceinte de la banque tenues secrètes.[/HRP]
Article 22-2 — Des engagements de l'emprunteur
L'emprunteur s'engage à ne pas quitter le comté le temps de la durée du prêt, sauf dérogation accordée par le conseil.
L’emprunteur s’engage à fournir dans un délai de sept (7) jours, à réception des fonds, la preuve de leur utilisation telle que définie dans l’offre préalable.
Si l'emprunteur ne parvient pas à fournir la preuve de l'utilisation convenable de la somme empruntée, ladite somme majorée de 1% pour frais financiers doit être restituée dans les trois (3) jours suivant la date butoir d’utilisation prévue lors de la remise des fonds.
Si le remboursement n'a pas lieu dans les délais définis, l'emprunteur pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.
Chapitre 3 — Du contrat de prêt
Article 23-1 — De l'offre préalable
Citation:
L’offre préalable de prêt a une validité de 15 jours à dater de son émission.
Elle est être rédigée dans les termes suivants :
Ce jour, {date}, je soussigné(e), {nom du banquier}, Banquier Comtal de {ville} émet une offre préalable de prêt auprès du {nom emprunteur} inscrit sur les registres royaux le {date inscription RRs adaptée}, demeurant actuellement à {ville}, afin de financer {préciser : achat & type ou bourse}, aux conditions suivantes :
- Prêt {type}
- Montant : {somme}
- Taux d'intérêt : 5% du total
- Durée : {nombre de jours}
- Echéances : {préciser nombre et montant}
Remboursement anticipé total ou partiel (d'au moins une échéance) possible à tout moment
Offre valable jusqu’au {date en clair, 15 jours après l’offre}
Le Banquier se réserve le droit d'accorder ou de refuser le prêt dans un délai de 7 jours à compter de l'acceptation de l’offre par l'emprunteur.
{Signature du Banquier}
L’acceptation de la présente offre se fera sous la forme suivante :
«{Retranscrire l’intégralité de l’offre préalable}
Je soussigné {nom} déclare accepter la présente offre préalable après avoir pris connaissance de tous les articles concernant l’Emprunteur inscrits au Coutumier :
{donner l’adresse Justice du comté – « articles sur la banque comtale » }
Je m’engage à utiliser les fonds qui me seront remis pour {préciser selon l’offre} et à ne pas quitter le comté de Toulouse tant que le remboursement intégral du prêt ne sera pas effectué.
Fait à {ville}, le {date}
{signature de l’Emprunteur} »
Elle est être rédigée dans les termes suivants :
Ce jour, {date}, je soussigné(e), {nom du banquier}, Banquier Comtal de {ville} émet une offre préalable de prêt auprès du {nom emprunteur} inscrit sur les registres royaux le {date inscription RRs adaptée}, demeurant actuellement à {ville}, afin de financer {préciser : achat & type ou bourse}, aux conditions suivantes :
- Prêt {type}
- Montant : {somme}
- Taux d'intérêt : 5% du total
- Durée : {nombre de jours}
- Echéances : {préciser nombre et montant}
Remboursement anticipé total ou partiel (d'au moins une échéance) possible à tout moment
Offre valable jusqu’au {date en clair, 15 jours après l’offre}
Le Banquier se réserve le droit d'accorder ou de refuser le prêt dans un délai de 7 jours à compter de l'acceptation de l’offre par l'emprunteur.
{Signature du Banquier}
L’acceptation de la présente offre se fera sous la forme suivante :
«{Retranscrire l’intégralité de l’offre préalable}
Je soussigné {nom} déclare accepter la présente offre préalable après avoir pris connaissance de tous les articles concernant l’Emprunteur inscrits au Coutumier :
{donner l’adresse Justice du comté – « articles sur la banque comtale » }
Je m’engage à utiliser les fonds qui me seront remis pour {préciser selon l’offre} et à ne pas quitter le comté de Toulouse tant que le remboursement intégral du prêt ne sera pas effectué.
Fait à {ville}, le {date}
{signature de l’Emprunteur} »
Article 23-2 — De l'attribution du prêt
La Banque Comtale dispose de 7 jours à compter de l’acceptation de l’Offre préalable de prêt par l’Emprunteur pour accepter ou refuser le prêt.
L’Attribution du prêt se fait dans les termes suivants :
Citation:
{Nom de l’emprunteur}
Ce jour {date}, en réponse à votre acceptation de l’offre préalable faite par la Banque Comtale de Toulouse, concernant la souscription d’un Prêt {type ou bourse}, je tiens à votre disposition les fonds demandés, soit {somme} écus que vous vous engagez à restituer en {nombre}échéance(s) dont le calendrier suit :
- {somme/échéance Intérêts} écus remboursés le {date}
{Inscrire en clair les dates des différentes échéances pouvant aller de 1 à 6}
Un remboursement anticipé total ou partiel (d'au moins une échéance) est possible à tout moment.
Toute échéance non respectée peut conduire l’emprunteur devant la justice.
La copie de l’acte d’achat {ou de l’inscription à l’université} doit nous
parvenir dans un délai de 7 jours à dater de l’attribution du prêt.
Cordialement,
{Nom du banquier}
Banquier Comtal de {Ville}
Ce jour {date}, en réponse à votre acceptation de l’offre préalable faite par la Banque Comtale de Toulouse, concernant la souscription d’un Prêt {type ou bourse}, je tiens à votre disposition les fonds demandés, soit {somme} écus que vous vous engagez à restituer en {nombre}échéance(s) dont le calendrier suit :
- {somme/échéance Intérêts} écus remboursés le {date}
{Inscrire en clair les dates des différentes échéances pouvant aller de 1 à 6}
Un remboursement anticipé total ou partiel (d'au moins une échéance) est possible à tout moment.
Toute échéance non respectée peut conduire l’emprunteur devant la justice.
La copie de l’acte d’achat {ou de l’inscription à l’université} doit nous
parvenir dans un délai de 7 jours à dater de l’attribution du prêt.
Cordialement,
{Nom du banquier}
Banquier Comtal de {Ville}
Chapitre 4 — Des recours de la banque
Article 24-1 — La mise en procès
A l'attribution du prêt, la banque s'octroie le droit de mettre en procès l'emprunteur. Si celui-ci rembourse la somme perçue en deçà de l'échéance, il sera automatiquement relaxé.
Faict le XIV juin MCDLVI à Tolosa
Le conseil comtal, à la majorité a validé,
Carles de Castèlmaura le Coms de Tolosa a ratifié
pnj
Ausissètz, ausissètz, Toulousaines et Toulousains, dames et damoiseaux, pucelles et jouvenceaux...
Citation:
STATUTS DU COLLÈGE UNIVERSITAIRE
Le Comté de Toulouse, soucieux de donner à son Université les clés de la prospérité et de la réussite,
Soucieux de nouer un dialogue permanent entre les différentes Universités du royaume afin d'établir un savoir le plus complet possible,
Attentif à l'idée de donner à ses sujets tous les éléments d'une formation réussie, dans l'intérêt immédiat de ceux-ci et du Comté de Toulouse,
Réaffirmant l'idée que l'Université ne se situe aucunement en marge de l'appareil de gouvernance, mais au cœur de celui-ci, qu'il fait fonctionner grâce au fonctionnariat,
Souhaitant enfin recouvrer le rayonnement de l'Universitas Studii Tolosana tel qu'il l'était jadis,
A statué, par une loi votée à la majorité, de se doter des institutions suivantes :
Titre 1 – Définition
Art. 1-1 – Del Collegi Universitari – Du Collège Universitaire
Le Collège Universitaire est l'Assemblée chargée d'administrer la politique universitaire du Comté de Toulouse.
Art. 1-2 – Du Siège
Le Collège Universitaire est situé dans le quartier du Pont Vieux.
Titre 2 – Composition
Art. 2-1 – De la composition du Collège Universitaire
Le Collège Universitaire se compose :
a) du Recteur
b) du Co-recteur
c) des Recteurs émérites, à savoir les anciens Recteurs de l'Universitas Studii Tolosana
d des Doyens des trois Facultés qui composent l'Université de Toulouse, a savoir la Faculté de Theologie, la Faculté De Medecine, et la Faculté de Droit et de l'Etat.
Art. 2-2 – Du Recteur
Le Recteur est nommé par le comte.
Seul le comte peut le destituer de son poste, s'il estime que celui-ci a manqué à son devoir, à l'ethique de l'université, ou fait defaut aux charges qui lui incombent.
Il peut être aussi destitué sur demande, motivée et construite, de l'ensemble des Doyens, auprès du comte.
Il peut être suppléé par le Co-recteur en cas d'absence prolongée.
Le Recteur peut démissionner de son office par lettre manuscrite adressée au Coms. Toute démission est définitive et irrévocable.
Le licenciement du Recteur n'est pas définitif.
Le recteur se devant d'être apolitique, le recteur ne doit pas avoir participé aux élections municipales ou comtales des deux derniers mois, afin de pouvoir entrer en fonction. Nul cumul avec une autre charge de Capitoul ou comtale n'est autorisé pendant le mandat du recteur.
Art. 2-3 – Du Co-recteur
Le Co-recteur est nommé par le Comte sur proposition du Recteur.
Il peut être destitué de sa charge par le Comte et le Recteur si ceux-ci estiment qu'il a manqué à son devoir, à l'éthique de l'Université, ou fait défaut aux charges qui lui incombent.
Il peut démissionner de sa fonction par lettre adressée au Comte et au Recteur.
Art. 2-4 – Des Doyens
Les Doyens sont élus pour trois mois.
Ils se proposent au sein de leur Faculté respective et se soumettent aux votes des étudiants. Celui ou celle ayant obtenu la majorité relative à la fin du vote se verra confier le doyennat. En cas d'égalité dans les suffrages, il sera nommé par le Recteur après concertation avec le Comte.
Il peut être destitué de sa charge par le Comte et le Recteur si ceux-ci estiment qu'il a manqué à son devoir, à l'éthique de l'Université ou fait défaut aux charges qui lui incombent.
Le Doyen peut démissionner. Le Co-recteur assurera l'intérim le temps que les élections se déroulent pour le remplacer.
Art. 2-5 – Des Recteur émérites
Le Recteur émérite incarne la sagesse et l'expérience. A ce titre, il a droit de cité au Collège universitaire, à condition qu'il réside encore en le comté de Toulouse.
Le Recteur émérite est habilité à présenter des avis consultatifs au Collège universitaire, mais n'y dispose pas du droit de vote.
Il peut se voir retirer son avantage à siéger au College Universitaire dans les cas suivants :
- si le recteur estime qu'il nuit, par son comportement, à la serenité du Collège universitaire et entrave son bon fonctionnement. Le recteur devra pour cela soumettre sa demande à l'ensemble du Collège universitaire, qui votera pour ou contre l'exclusion
- sur demande, motivée et construite, de tous les Doyens auprès du recteur
Titre 3 – Compétences et Fonctionnement
Chapitre I – De la vocation du Collège Universitaire
Art. 31-1 – De la vocation du Collège Universitaire
Le Collège universitaire est le garant du bon fonctionnement de l'Université.
Il a pour charge :
- de prendre les décisions organiques et fonctionnelles relatives a l'Université de Toulouse
- de statuer sur les sanctions possibles a l'encontre d'un élève ou d'un professeur
- de proposer et soumettre régulièrement au conseil comtal des projets et de nouvelles perspectives d'avenir pour l'Université
- de sonder régulièrement les étudiants afin de répondre au mieux à leurs attentes
- de remettre les diplômes universitaires aux étudiants ayant achevé leur cursus au sein de l'université de Toulouse
Chapitre II – Des Compétences des membres du Collège
Art. 32-1 – Des charges du Recteur
Le Recteur a pour charge de :
- Superviser le travail de Collège Universitaire
- Installer les nouveaux étudiants dans leur Faculté respective
- Rendre compte mensuellement de l'activité de l'Université au Comte
- Proposer au Comte les perspectives nouvelles envisagées pour l'Université
- Organiser les élections des Doyens
- Diligenter des enquêtes sur les étudiants demandant les agréments comtaux
- Veiller a ce que les étudiants soient interrogés régulièrement sur leurs désirs et besoins
- Représenter l'Université de Toulouse dans les événements extérieurs
- Entretenir des relations cordiales avec les autres recteurs afin de ne pas nuire à l'image de l'Université de Toulouse
- Publier le programme des séminaires de la semaine à venir comprenant le jour, l'intitulé du séminaire, l'heure et le professeur
- Mettre à jour régulièrement les listes des PE
- Rappeler quotidiennement à chaque professeur qu'il enseigne ce jour ainsi que la discipline enseignée et l'heure d'ouverture de la salle de cours
- Veiller au bon roulement des professeurs afin qu'aucun ne soit lésé
Art. 32-2 – Des charges du Co-recteur
Le Co-recteur a pour charge de :
- Remplacer le Recteur en cas d'absence de celui-ci
- Garder à jour la liste des universités de France ainsi que les registres des Recteurs
- Assister le Recteur dans sa charge quotidienne
- Se renseigner constamment sur les nouveautés attenant au domaine universitaire
- Sieger au conseil universitaire
Art. 32-3 – Des charges des Doyens
Les Doyens ont pour charge de :
- Proposer les sondages pour les séminaires et les horaires le lundi précédant la semaine dévolue à l'enseignement des séminaires concernant sa Faculté
- Tenir à jour le manuel pour les nouveaux étudiants
- Siéger au conseil universitaire
- Aider, conseiller et renseigner les nouveaux étudiants
- Être une force de proposition pour l'Université et son évolution
- Représenter au mieux sa Faculté et ses intérêts
- Rendre compte au Recteur des problèmes rencontrés au sein de sa Faculté
- Veiller à ce que les étudiants mettent à jour régulièrement leur fiche
Art. 32-4 – Des charges des Recteurs émérites
Les Recteurs émérites ont pour charge de :
- Donner leur avis sage et eclairé sur les discussions en cours
- Être une force de proposition pour de nouvelles perspectives a donner a l'Université
Chapitre III – Du fonctionnement du Collège Universitaire
Art. 33-1 – Des prises de décision
Chaque décision, sanction, projet ou modification des textes régissant l'Université doit être proposé au Collège universitaire sous forme de débat puis de vote.
Pour être applicable, la proposition doit obtenir la majorité relative des suffrages et être validée par le Comte.
En cas d'égalité dans les suffrages, le Recteur est habilité à trancher.
Faict le XIV juin MCDLVI à Tolosa
Le conseil comtal, à la majorité a validé,
Carles de Castèlmaura le Coms de Tolosa a ratifié
Le Comté de Toulouse, soucieux de donner à son Université les clés de la prospérité et de la réussite,
Soucieux de nouer un dialogue permanent entre les différentes Universités du royaume afin d'établir un savoir le plus complet possible,
Attentif à l'idée de donner à ses sujets tous les éléments d'une formation réussie, dans l'intérêt immédiat de ceux-ci et du Comté de Toulouse,
Réaffirmant l'idée que l'Université ne se situe aucunement en marge de l'appareil de gouvernance, mais au cœur de celui-ci, qu'il fait fonctionner grâce au fonctionnariat,
Souhaitant enfin recouvrer le rayonnement de l'Universitas Studii Tolosana tel qu'il l'était jadis,
A statué, par une loi votée à la majorité, de se doter des institutions suivantes :
Titre 1 – Définition
Art. 1-1 – Del Collegi Universitari – Du Collège Universitaire
Le Collège Universitaire est l'Assemblée chargée d'administrer la politique universitaire du Comté de Toulouse.
Art. 1-2 – Du Siège
Le Collège Universitaire est situé dans le quartier du Pont Vieux.
Titre 2 – Composition
Art. 2-1 – De la composition du Collège Universitaire
Le Collège Universitaire se compose :
a) du Recteur
b) du Co-recteur
c) des Recteurs émérites, à savoir les anciens Recteurs de l'Universitas Studii Tolosana
d des Doyens des trois Facultés qui composent l'Université de Toulouse, a savoir la Faculté de Theologie, la Faculté De Medecine, et la Faculté de Droit et de l'Etat.
Art. 2-2 – Du Recteur
Le Recteur est nommé par le comte.
Seul le comte peut le destituer de son poste, s'il estime que celui-ci a manqué à son devoir, à l'ethique de l'université, ou fait defaut aux charges qui lui incombent.
Il peut être aussi destitué sur demande, motivée et construite, de l'ensemble des Doyens, auprès du comte.
Il peut être suppléé par le Co-recteur en cas d'absence prolongée.
Le Recteur peut démissionner de son office par lettre manuscrite adressée au Coms. Toute démission est définitive et irrévocable.
Le licenciement du Recteur n'est pas définitif.
Le recteur se devant d'être apolitique, le recteur ne doit pas avoir participé aux élections municipales ou comtales des deux derniers mois, afin de pouvoir entrer en fonction. Nul cumul avec une autre charge de Capitoul ou comtale n'est autorisé pendant le mandat du recteur.
Art. 2-3 – Du Co-recteur
Le Co-recteur est nommé par le Comte sur proposition du Recteur.
Il peut être destitué de sa charge par le Comte et le Recteur si ceux-ci estiment qu'il a manqué à son devoir, à l'éthique de l'Université, ou fait défaut aux charges qui lui incombent.
Il peut démissionner de sa fonction par lettre adressée au Comte et au Recteur.
Art. 2-4 – Des Doyens
Les Doyens sont élus pour trois mois.
Ils se proposent au sein de leur Faculté respective et se soumettent aux votes des étudiants. Celui ou celle ayant obtenu la majorité relative à la fin du vote se verra confier le doyennat. En cas d'égalité dans les suffrages, il sera nommé par le Recteur après concertation avec le Comte.
Il peut être destitué de sa charge par le Comte et le Recteur si ceux-ci estiment qu'il a manqué à son devoir, à l'éthique de l'Université ou fait défaut aux charges qui lui incombent.
Le Doyen peut démissionner. Le Co-recteur assurera l'intérim le temps que les élections se déroulent pour le remplacer.
Art. 2-5 – Des Recteur émérites
Le Recteur émérite incarne la sagesse et l'expérience. A ce titre, il a droit de cité au Collège universitaire, à condition qu'il réside encore en le comté de Toulouse.
Le Recteur émérite est habilité à présenter des avis consultatifs au Collège universitaire, mais n'y dispose pas du droit de vote.
Il peut se voir retirer son avantage à siéger au College Universitaire dans les cas suivants :
- si le recteur estime qu'il nuit, par son comportement, à la serenité du Collège universitaire et entrave son bon fonctionnement. Le recteur devra pour cela soumettre sa demande à l'ensemble du Collège universitaire, qui votera pour ou contre l'exclusion
- sur demande, motivée et construite, de tous les Doyens auprès du recteur
Titre 3 – Compétences et Fonctionnement
Chapitre I – De la vocation du Collège Universitaire
Art. 31-1 – De la vocation du Collège Universitaire
Le Collège universitaire est le garant du bon fonctionnement de l'Université.
Il a pour charge :
- de prendre les décisions organiques et fonctionnelles relatives a l'Université de Toulouse
- de statuer sur les sanctions possibles a l'encontre d'un élève ou d'un professeur
- de proposer et soumettre régulièrement au conseil comtal des projets et de nouvelles perspectives d'avenir pour l'Université
- de sonder régulièrement les étudiants afin de répondre au mieux à leurs attentes
- de remettre les diplômes universitaires aux étudiants ayant achevé leur cursus au sein de l'université de Toulouse
Chapitre II – Des Compétences des membres du Collège
Art. 32-1 – Des charges du Recteur
Le Recteur a pour charge de :
- Superviser le travail de Collège Universitaire
- Installer les nouveaux étudiants dans leur Faculté respective
- Rendre compte mensuellement de l'activité de l'Université au Comte
- Proposer au Comte les perspectives nouvelles envisagées pour l'Université
- Organiser les élections des Doyens
- Diligenter des enquêtes sur les étudiants demandant les agréments comtaux
- Veiller a ce que les étudiants soient interrogés régulièrement sur leurs désirs et besoins
- Représenter l'Université de Toulouse dans les événements extérieurs
- Entretenir des relations cordiales avec les autres recteurs afin de ne pas nuire à l'image de l'Université de Toulouse
- Publier le programme des séminaires de la semaine à venir comprenant le jour, l'intitulé du séminaire, l'heure et le professeur
- Mettre à jour régulièrement les listes des PE
- Rappeler quotidiennement à chaque professeur qu'il enseigne ce jour ainsi que la discipline enseignée et l'heure d'ouverture de la salle de cours
- Veiller au bon roulement des professeurs afin qu'aucun ne soit lésé
Art. 32-2 – Des charges du Co-recteur
Le Co-recteur a pour charge de :
- Remplacer le Recteur en cas d'absence de celui-ci
- Garder à jour la liste des universités de France ainsi que les registres des Recteurs
- Assister le Recteur dans sa charge quotidienne
- Se renseigner constamment sur les nouveautés attenant au domaine universitaire
- Sieger au conseil universitaire
Art. 32-3 – Des charges des Doyens
Les Doyens ont pour charge de :
- Proposer les sondages pour les séminaires et les horaires le lundi précédant la semaine dévolue à l'enseignement des séminaires concernant sa Faculté
- Tenir à jour le manuel pour les nouveaux étudiants
- Siéger au conseil universitaire
- Aider, conseiller et renseigner les nouveaux étudiants
- Être une force de proposition pour l'Université et son évolution
- Représenter au mieux sa Faculté et ses intérêts
- Rendre compte au Recteur des problèmes rencontrés au sein de sa Faculté
- Veiller à ce que les étudiants mettent à jour régulièrement leur fiche
Art. 32-4 – Des charges des Recteurs émérites
Les Recteurs émérites ont pour charge de :
- Donner leur avis sage et eclairé sur les discussions en cours
- Être une force de proposition pour de nouvelles perspectives a donner a l'Université
Chapitre III – Du fonctionnement du Collège Universitaire
Art. 33-1 – Des prises de décision
Chaque décision, sanction, projet ou modification des textes régissant l'Université doit être proposé au Collège universitaire sous forme de débat puis de vote.
Pour être applicable, la proposition doit obtenir la majorité relative des suffrages et être validée par le Comte.
En cas d'égalité dans les suffrages, le Recteur est habilité à trancher.
Faict le XIV juin MCDLVI à Tolosa
Le conseil comtal, à la majorité a validé,
Carles de Castèlmaura le Coms de Tolosa a ratifié
pnj
Ausissètz, ausissètz, Toulousaines et Toulousains, dames et damoiseaux, pucelles et jouvenceaux...
Loi pénale relative à l'inéligibilité a écrit:
A compter de ce jour, XIV du mois de junh de la annada MCDLVI, le Comtat de Tolosa déclare par la voix de son Coms, Carles de Castèlmaura, adopter, en vue de maintenir hors du dispositif étatique du Comtat de Tolosa les individus, sujets du Coms de Tolosa ou étrangers, ayant attenté aux intérêts du Comtat de Tolosa, afin que leurs viles manœuvres ne puissent jamais trouver cadre légal, les dispositions suivantes rassemblées en loi :
Le Coms, Carles de Castèlmaura a proposé,
Le conseil a ratifié à la majorité,
Le Coms, Carles de Castèlmaura, a promulgué.
Fa dins lo Castèl de Tolosa lo XIV junh de la annada MCDLVI.
Locus sigilli
Citation:
.Nul sujet du Coms de Tolosa ou étranger ne peut concourir aux élections municipales ni comtales et remettre sa personne aux suffrages des sujets du Coms de Tolosa, que cette candidature porte sur son nom propre au cours des élections municipales, ou sur la première ou toute autre place parmi les douze candidats, et ce sur une période de deux mandats à compter de l'échéance du mandat comtal au cours duquel celui-ci a été condamné, s'il a été rendu coupable par la Cort de Justiça du Comtat de Tolosa des infractions suivantes :
— Haute Trahison
— Trahison
— Sorcellerie
— Brigandage
— Trouble à l'ordre public
.Nul sujet du Coms de Tolosa ou étranger ayant été reconnu coupable par la Cort de Justiça du Comtat de Tolosa des infractions d'escroquerie et d'esclavagisme ne peut concourir aux élections devant se dérouler après échéance du mandat comtal au cours duquel celui-ci a été condamné.
.Toute récidive, entraîne une inéligibilité majorée, selon la répartition suivante :
— Toute récidive pour les cas de Haute Trahison, Trahison, Sorcellerie, Brigandage, et Trouble à l'Ordre Public, entraîne une inéligibilité perpétuité.
— Toute récidive pour les cas d'Escroquerie et d'Esclavagisme porte la durée de l'inéligibilité à deux mandats à compter de l'échéance du mandat comtal au cours duquel celui-ci a été condamné.
— Toute seconde récidive pour les cas d'Escroquerie et d'Esclavagisme entraîne une inéligibilité à perpétuité.
.Les mêmes dispositions de la présente loi s'appliquent aux cas de régence.
— Haute Trahison
— Trahison
— Sorcellerie
— Brigandage
— Trouble à l'ordre public
.Nul sujet du Coms de Tolosa ou étranger ayant été reconnu coupable par la Cort de Justiça du Comtat de Tolosa des infractions d'escroquerie et d'esclavagisme ne peut concourir aux élections devant se dérouler après échéance du mandat comtal au cours duquel celui-ci a été condamné.
.Toute récidive, entraîne une inéligibilité majorée, selon la répartition suivante :
— Toute récidive pour les cas de Haute Trahison, Trahison, Sorcellerie, Brigandage, et Trouble à l'Ordre Public, entraîne une inéligibilité perpétuité.
— Toute récidive pour les cas d'Escroquerie et d'Esclavagisme porte la durée de l'inéligibilité à deux mandats à compter de l'échéance du mandat comtal au cours duquel celui-ci a été condamné.
— Toute seconde récidive pour les cas d'Escroquerie et d'Esclavagisme entraîne une inéligibilité à perpétuité.
.Les mêmes dispositions de la présente loi s'appliquent aux cas de régence.
Le Coms, Carles de Castèlmaura a proposé,
Le conseil a ratifié à la majorité,
Le Coms, Carles de Castèlmaura, a promulgué.
Fa dins lo Castèl de Tolosa lo XIV junh de la annada MCDLVI.
Locus sigilli
pnj
Citation:
Toulousains, Toulousaines,
En ce jour, nous, Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, rendons officielle la nomination de dame Lhessa au poste de greffière après audition des différents candidats.
Elle est invitée à contacter le juge du comté afin de recevoir les clefs de son bureau et connaitre les modalités de sa nouvelle fonction au sein du pôle justice de Toulouse.
Que force reste à la loi.
Fait au castel de Toulouse le 15 de juin de l'année 1456.
En ce jour, nous, Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, rendons officielle la nomination de dame Lhessa au poste de greffière après audition des différents candidats.
Elle est invitée à contacter le juge du comté afin de recevoir les clefs de son bureau et connaitre les modalités de sa nouvelle fonction au sein du pôle justice de Toulouse.
Que force reste à la loi.
Fait au castel de Toulouse le 15 de juin de l'année 1456.
pnj
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Qu'il soit affiché, au vu et su de tous, que nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, déclarons nommer les dénommés ci-après :
Monsenh Roland de Plantagenêt au poste de Conseiller aux Festivités.
Monsenh Durango comme Adjoint aux Festivités.
Ajoutons en sus que, par décret, nous instaurons le Comité des Fêtes, institution ouverte à tous les sujets du Coms de Tolosa désireux de s'investir dans la politique culturelle et ludique du Comtat de Tolosa.
Ce comité des fêtes, qui se réunit ici a vocation à être un lieu d'échanges, de propositions, et de débat, pour organiser les festivités qui réjouiront notre Comtat. Pour vous inscrire, veuillez contacter monsenh Roland de Plantagenêt ou monsenh Durango.
Vous voulez contribuer à faire de ce Comté un comté joyeux ? La soule vous plaît ? Les joutes vous plaisent ? Vous avez d'autres projets d'animations ? Alors rejoignez-nous !
Scellé pour validation le quinze junh de la annada MCDLVI, par nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa
Qu'il soit affiché, au vu et su de tous, que nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, déclarons nommer les dénommés ci-après :
Monsenh Roland de Plantagenêt au poste de Conseiller aux Festivités.
Monsenh Durango comme Adjoint aux Festivités.
Ajoutons en sus que, par décret, nous instaurons le Comité des Fêtes, institution ouverte à tous les sujets du Coms de Tolosa désireux de s'investir dans la politique culturelle et ludique du Comtat de Tolosa.
Ce comité des fêtes, qui se réunit ici a vocation à être un lieu d'échanges, de propositions, et de débat, pour organiser les festivités qui réjouiront notre Comtat. Pour vous inscrire, veuillez contacter monsenh Roland de Plantagenêt ou monsenh Durango.
Vous voulez contribuer à faire de ce Comté un comté joyeux ? La soule vous plaît ? Les joutes vous plaisent ? Vous avez d'autres projets d'animations ? Alors rejoignez-nous !
Scellé pour validation le quinze junh de la annada MCDLVI, par nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa
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Ausissètz, ausissètz, Toulousaines et Toulousains, dames et damoiseaux, pucelles et jouvenceaux...
Voilà votre Portaparaula au devant de vous pour vous présenter le rapport de mi mandat des conseillers qui auront bien voulus le présenter!!
Nous commencerons par le rapport du Coms Charles de Castelmaure
Voilà votre Portaparaula au devant de vous pour vous présenter le rapport de mi mandat des conseillers qui auront bien voulus le présenter!!
Nous commencerons par le rapport du Coms Charles de Castelmaure
Citation:
Mes chers sujets,
En temps normal, je ne dépose pas de rapports, car mon rôle est avant tout de coordonner la politique du conseil. Ainsi trouvez-vous trace de mon action dans les rapports des autres conseillers. Le travail que je fais est le plus souvent invisible. Il s'agit de garantir la cohésion du conseil, son univocité, de le maintenir dans un état de dynamisme pour qu'il agisse continuellement, de stimuler sa réactivité. Parallèlement à cela, vous avez pu vous en rendre compte, il me faut rester disponible à toutes les sollicitations : questions, remarques, projets, demandes d'entretien... Cela prend un temps considérable, que je décompte comme faisant pleinement partie de mon travail, mais qui n'a pas sa place dans un rapport tant il paraît si ridicule à côté des nobles missions auxquelles s'attachent mes valeureux conseillers !
Toutefois, il est des prérogatives régaliennes, pourrait-on dire, même si je ne suis point roi, des prérogatives revenant au Comte dans lequel celui-ci agit de sa propre initiative, afin d'accélérer le cours des choses, et en prenant avis auprès de son conseil. Ces prérogatives sont essentiellement diplomatiques. Je dois représenter mon Comté. Et cette semaine, les occasions furent nombreuses.
La situation en Guyenne a empiré avec les péripéties cadurciennes et dacquoises, et j'ai dû m'entretenir avec plusieurs dirigeants : le Comte de Périgord, du Rouergue, la Comtesse du Languedoc, la Duchesse de Guyenne, le Duc de Gascogne... Toute l'activité diplomatique de collecte d'informations et de décision a été résumée dans notre prise de position diplomatique. Nous nous tenons bien informés de ce qu'il se passe, et nous ne prenons pas les informations en retard, je vous l'assure !
Par ailleurs, j'ai entamé avec la Curie des négociations pour la signature d'un concordat. Et les négociations seront dures ! La Curie veut nous imposer une théocratie en s'immiscant dans notre pouvoir temporel afin de contrôler la politique des conseils élus par le peuple. Pour moi, cela est chose intolérable et je me battrai vaille que vaille pour que la Curie revoie ses prétentions à la baisse, d'autant plus que la signature d'un concordat ne nous est aucunement obligatoire. Le conseil soutient cette politique à une forte majorité !
Voilà donc les deux principaux sujets relevant de mes prérogatives qui ont occupé le plus clair de mon temps cette semaine. Si mes interventions se font plus rares, ce n'est pas par manque de travail, bien au contraire, soyez-en assurés.
Longa vida al Comtat de Tolosa !
En temps normal, je ne dépose pas de rapports, car mon rôle est avant tout de coordonner la politique du conseil. Ainsi trouvez-vous trace de mon action dans les rapports des autres conseillers. Le travail que je fais est le plus souvent invisible. Il s'agit de garantir la cohésion du conseil, son univocité, de le maintenir dans un état de dynamisme pour qu'il agisse continuellement, de stimuler sa réactivité. Parallèlement à cela, vous avez pu vous en rendre compte, il me faut rester disponible à toutes les sollicitations : questions, remarques, projets, demandes d'entretien... Cela prend un temps considérable, que je décompte comme faisant pleinement partie de mon travail, mais qui n'a pas sa place dans un rapport tant il paraît si ridicule à côté des nobles missions auxquelles s'attachent mes valeureux conseillers !
Toutefois, il est des prérogatives régaliennes, pourrait-on dire, même si je ne suis point roi, des prérogatives revenant au Comte dans lequel celui-ci agit de sa propre initiative, afin d'accélérer le cours des choses, et en prenant avis auprès de son conseil. Ces prérogatives sont essentiellement diplomatiques. Je dois représenter mon Comté. Et cette semaine, les occasions furent nombreuses.
La situation en Guyenne a empiré avec les péripéties cadurciennes et dacquoises, et j'ai dû m'entretenir avec plusieurs dirigeants : le Comte de Périgord, du Rouergue, la Comtesse du Languedoc, la Duchesse de Guyenne, le Duc de Gascogne... Toute l'activité diplomatique de collecte d'informations et de décision a été résumée dans notre prise de position diplomatique. Nous nous tenons bien informés de ce qu'il se passe, et nous ne prenons pas les informations en retard, je vous l'assure !
Par ailleurs, j'ai entamé avec la Curie des négociations pour la signature d'un concordat. Et les négociations seront dures ! La Curie veut nous imposer une théocratie en s'immiscant dans notre pouvoir temporel afin de contrôler la politique des conseils élus par le peuple. Pour moi, cela est chose intolérable et je me battrai vaille que vaille pour que la Curie revoie ses prétentions à la baisse, d'autant plus que la signature d'un concordat ne nous est aucunement obligatoire. Le conseil soutient cette politique à une forte majorité !
Voilà donc les deux principaux sujets relevant de mes prérogatives qui ont occupé le plus clair de mon temps cette semaine. Si mes interventions se font plus rares, ce n'est pas par manque de travail, bien au contraire, soyez-en assurés.
Longa vida al Comtat de Tolosa !
Rapport de l'Atornat, Mathieu de Mélian dict Lamis a écrit:
Peuple Toulousain,
Cette première partie de mandat fut fort rythmée par différentes affaires. A ce jour, environ 40 procès ont été lancé. La coopération entre les services de prévosté et la procure se fait par le Sieur Castelreng que je tiens à féliciter publiquement.
En outre, le travail sur une charte du Barreau Toulousain est presque terminé et un vote sera bientôt ouvert. Nous pourrons, grâce à ce projet, permettre à l’ensemble des sujets Toulousains d’obtenir une défense convenable durant un procès.
Nous souhaiterions aussi évoquer céans la mise en place d’une coopération dans plusieurs procès avec l’Armagnac afin de faire savoir aux brigands que malgré les conflits, les palais de justice d’Armagnac et de Toulouse, luttent ensemble contre les malfrats en tout genre.
Cette première partie de mandat fut fort rythmée par différentes affaires. A ce jour, environ 40 procès ont été lancé. La coopération entre les services de prévosté et la procure se fait par le Sieur Castelreng que je tiens à féliciter publiquement.
En outre, le travail sur une charte du Barreau Toulousain est presque terminé et un vote sera bientôt ouvert. Nous pourrons, grâce à ce projet, permettre à l’ensemble des sujets Toulousains d’obtenir une défense convenable durant un procès.
Nous souhaiterions aussi évoquer céans la mise en place d’une coopération dans plusieurs procès avec l’Armagnac afin de faire savoir aux brigands que malgré les conflits, les palais de justice d’Armagnac et de Toulouse, luttent ensemble contre les malfrats en tout genre.
La synthèse économique du Bailli Dame Russocarine a écrit:
Bétail:
La situation s'est notablement améliorée les deux dernières semaines. Les livraisons des mairies sont plus régulières, et les imports permettent de couvrir les manques passagers.
Il n'y a pas eu de restriction sur la production de moutons.
A titre informatif, ont été vendus sur les 7 derniers jours: 78 vaches, 100 moutons, 140 cochons, pour une consommation de 711 sacs de blé et 31 sacs de maïs.
Mines:
L'amélioration de la fréquentation des mines a permis d'ouvrir 5 places de plus à la carrière de pierre, qui sont autant d'emplois pour les vagabonds.
De plus, nous payons maintenant les mineurs avec la production de la mine d'or, et non plus avec le produit des ventes de pierre. Ceci nous rend moins dépendant des échanges extérieurs et de toutes les aventures qui y sont associées.
Cela ne veut point dire que nous n'exportons plus le granit du Sidobre, célèbre dans tout le Royaume pour la qualité des pierres tombales et éviers que l'on y sculpte, mais que nous ne sommes pas pris à la gorge si un marchand à 2 jours de retard parce qu'il compte fleurette en route.
Finances: Notre trésorerie reste modeste mais stable, car nous avons choisi d'importer du blé pour les élevages plutôt que d'avoir des coffres pleins d'écus et des éleveurs en colère.
L'amélioration de la situation céréalière devrait nous permettre de tenir un stock de première nécessité sur les autres produits qui font encore parfois défaut aux mairies.
Le travail tant avec Ben-Elazar notre nouveau CaC ainsi qu'avec Dame Aldara se passe bien. Je regrette que le Comte ne partage pas ses festins avec le reste du conseil, il s'empate tandis que nous pauvres conseillers devons nous contenter des restes.
Bétail:
La situation s'est notablement améliorée les deux dernières semaines. Les livraisons des mairies sont plus régulières, et les imports permettent de couvrir les manques passagers.
Il n'y a pas eu de restriction sur la production de moutons.
A titre informatif, ont été vendus sur les 7 derniers jours: 78 vaches, 100 moutons, 140 cochons, pour une consommation de 711 sacs de blé et 31 sacs de maïs.
Mines:
L'amélioration de la fréquentation des mines a permis d'ouvrir 5 places de plus à la carrière de pierre, qui sont autant d'emplois pour les vagabonds.
De plus, nous payons maintenant les mineurs avec la production de la mine d'or, et non plus avec le produit des ventes de pierre. Ceci nous rend moins dépendant des échanges extérieurs et de toutes les aventures qui y sont associées.
Cela ne veut point dire que nous n'exportons plus le granit du Sidobre, célèbre dans tout le Royaume pour la qualité des pierres tombales et éviers que l'on y sculpte, mais que nous ne sommes pas pris à la gorge si un marchand à 2 jours de retard parce qu'il compte fleurette en route.
Finances: Notre trésorerie reste modeste mais stable, car nous avons choisi d'importer du blé pour les élevages plutôt que d'avoir des coffres pleins d'écus et des éleveurs en colère.
L'amélioration de la situation céréalière devrait nous permettre de tenir un stock de première nécessité sur les autres produits qui font encore parfois défaut aux mairies.
Le travail tant avec Ben-Elazar notre nouveau CaC ainsi qu'avec Dame Aldara se passe bien. Je regrette que le Comte ne partage pas ses festins avec le reste du conseil, il s'empate tandis que nous pauvres conseillers devons nous contenter des restes.
Notre juge Messire Necrobutcher
Citation:
Bonsoir à tous!
Pendant ces semaines, j'ai eu pas mal de boulot, beaucoup d'affaires du coup, beaucoup de travail et vu que je ne disposais pas d'un temps illimité, il en reste encore qui n'ont pas été jugé et qui reste donc en cours. Mais patience, la justice est lente mais toujours là et les contrevenants paieront un jour ou l'autre.
Cette fois pas de statistiques complètes sur les procès de ce quart de mandat, les archives n'étant pas vraiment à jour, problème qui va être résolu avec la nomination de notre greffière, dame Lhessa que je félicite à nouveau d'ailleurs.
Par contre, je voudrais montrer ma déception, je vois beaucoup(trop d'ailleurs) de gens dans mon tribunal qui n'ont pas respecté les décrets municipaux de Foix ou d'Albi, ce n'est pourtant pas difficile.
Côté travail au conseil, les projets juridiques avancent, là encore pas le plus rapidement que je le souhaiterais, mais ça progresse peu à peu. J'ai d'ailleurs bon espoir pour une sortie d'un livre de la loi toulousain pendant ce mandat. Nous avons déjà quasiment conclu le projet du Barreau Toulousain donc les projets sur la justice sont en bonne voie.
Toujours au niveau du conseil, le travail sur le Concordat est en cours, certains d'entre vous doivent connaitre mon attachement à la religion aristotélicienne, je participe donc à ce travail pour arriver à une réelle coopération.
Que le très Haut vous garde et n'oubliez pas, force reste à la loi!
Pendant ces semaines, j'ai eu pas mal de boulot, beaucoup d'affaires du coup, beaucoup de travail et vu que je ne disposais pas d'un temps illimité, il en reste encore qui n'ont pas été jugé et qui reste donc en cours. Mais patience, la justice est lente mais toujours là et les contrevenants paieront un jour ou l'autre.
Cette fois pas de statistiques complètes sur les procès de ce quart de mandat, les archives n'étant pas vraiment à jour, problème qui va être résolu avec la nomination de notre greffière, dame Lhessa que je félicite à nouveau d'ailleurs.
Par contre, je voudrais montrer ma déception, je vois beaucoup(trop d'ailleurs) de gens dans mon tribunal qui n'ont pas respecté les décrets municipaux de Foix ou d'Albi, ce n'est pourtant pas difficile.
Côté travail au conseil, les projets juridiques avancent, là encore pas le plus rapidement que je le souhaiterais, mais ça progresse peu à peu. J'ai d'ailleurs bon espoir pour une sortie d'un livre de la loi toulousain pendant ce mandat. Nous avons déjà quasiment conclu le projet du Barreau Toulousain donc les projets sur la justice sont en bonne voie.
Toujours au niveau du conseil, le travail sur le Concordat est en cours, certains d'entre vous doivent connaitre mon attachement à la religion aristotélicienne, je participe donc à ce travail pour arriver à une réelle coopération.
Que le très Haut vous garde et n'oubliez pas, force reste à la loi!
Votre Portaparaula et Comisari al Comerci Ben-Elazar Kamps
Citation:
Ce premier mois de travail au conseil
N'a pas été fait que de merveilles
Des jours difficiles des jours tendu
Le poste de Portaparaula et c'est voulu
Reste un poste qui permet de cottoyer
A tous moments, tous les conseillers
Je dois notre travail sur les halles et la gargotte
Afficher sans oublier la moindre note
Nous vous le devons car c'est pour vous
Que nous sommes là a travailler comme des fou...
Pour se qui est du comissariat au ccommerce
Bien des jours vous tomberiez a la renverse
Tant le travail est colossal mais captivant
J'ai un soutient sans faille et depuis des jours durant
De notre Balli Russocarine et de Vanyelelle sont fidèle
Sans eux je n'aurais pu voler de mes propres ailes
Des transactions avec les maires nous avons fait
Mais avec d'autre contrées ausi c'était parfait
pour conclure je dirais simplement ceci
Tout le monde y a mis du siens et l'est pas belle la vie...
N'a pas été fait que de merveilles
Des jours difficiles des jours tendu
Le poste de Portaparaula et c'est voulu
Reste un poste qui permet de cottoyer
A tous moments, tous les conseillers
Je dois notre travail sur les halles et la gargotte
Afficher sans oublier la moindre note
Nous vous le devons car c'est pour vous
Que nous sommes là a travailler comme des fou...
Pour se qui est du comissariat au ccommerce
Bien des jours vous tomberiez a la renverse
Tant le travail est colossal mais captivant
J'ai un soutient sans faille et depuis des jours durant
De notre Balli Russocarine et de Vanyelelle sont fidèle
Sans eux je n'aurais pu voler de mes propres ailes
Des transactions avec les maires nous avons fait
Mais avec d'autre contrées ausi c'était parfait
pour conclure je dirais simplement ceci
Tout le monde y a mis du siens et l'est pas belle la vie...
Alzarus
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Considérant le déplorable spectacle qui s'impose à nous depuis deux semaines dans la région occitane, qui ont porté des provinces, nommément citées la province du Périgord-Angoumois et la province de l'Armagnac-Comminges, poussées par l'appât du gain, à démembrer la province de Guyenne, au bord de la faillite, et ne disposant pas des forces suffisantes, pour se défendre,
Considérant que les revendications armagnacoises sur la route menant de Toulouse à Montauban n'étaient qu'un paravent masquant de plus sombres visées, comme en témoigne la prise d'Agen,
Considérant que les méthodes diplomatiques du comte Fauville de Chéroy, s'en allant négocier avec une armée sur pied, ne sauraient trouver grâce à nos yeux,
Considérant que l'alliance spontanée du Périgord-Angoumois avec la Guyenne n'était qu'un moyen détourné de lui donner le baiser de la mort en retournant l'alliance spontanée en mouvement d'expansion par la prise de Cahors justifiée comme une nécessité,
Considérant la récente annonce du Grand Maître de France, Armoria de Mortain, appelant à cesser l'extension du conflit, annonce à laquelle nous nous rendons de bonne grâce,
Considérant avec satisfaction le départ du comte de Périgord, Perturabo de Louvelle, de la ville de Cahors déclarée ville franche, afin de la rendre aux autorités guyennaises, et considérant à l'inverse comme intolérable le maintien des troupes armagnacoises dans la ville d'Agen,
Considérant avec inquiétude l'extension du conflit à d'autres provinces, et notamment le retrait des troupes périgourdines du front breton pour renforcer l'armée du comte Perturabo de Louvelle sur le front guyennais, pour faire face à une éventuelle riposte venue de l'est, ce qui, au vu de la dure bataille que mène l'Ost royal pour mettre à terre la rébellion bretonne, ne ferait que plonger le Royaume dans les abîmes les plus noirs,
Considérant avec la plus grande inquiétude pour le retour à la stabilité de la région occitane, que le projet d'annexion de la Gascogne par le Béarn au sein d'un grand Comté du Béarn Gasconnais ou d'un Royaume basque, qui serait une étape préalable à une sécession avec la Couronne de France, loin d'être un facteur d'apaisement dans ce conflit, en constitue une ramification dangereuse, le Béarn profitant, comme l'Armagnac et le Périgord-Angoumois avec la Guyenne, d'une gestion catastrophique de la cassette ducale par le conseil de régence et le premier conseil élu du Duché de Gascogne, et considérant que ces informations, à présent étayées, nous permettent de ne plus les évoquer au conditionnel,
Considérant enfin avec la plus grande surprise que les rumeurs initiées par le Comte de Béarn, Juliano du Juliani, répétant inlassablement à l'envi, et suivi par d'autres après lui, et ce dans toutes les provinces du Sud-Ouest, que le Comtat de Tolosa entretiendrait de mauvaises relations diplomatiques avec son voisin rouergat et chercherait à l'annexer,
Le Comtat de Tolosa, par la voix de son Coms, Carles de Castèlmaura, Pair de France comme le sont messieurs Juliani et Chéroy, et après avis conforme du conseil comtal du Comtat de Tolosa, déclare solennellement rappeler les quelques principes suivants :
Que les cavaliers menés par monsenh Guilhem de Tréviers, Capitani du Comtat de Tolosa, ont effectué la reconnaissance des routes dès avant la constitution du conseil de régence, et ont rendu un rapport formel : la route menant de Toulouse à Montauban portait bien trace des oriflammes guyennais ;
Qu'il n'a jamais été donné de voir à qui Comte s'est fait inculquer des rudiments d'histoire diplomatique qu'il ait jamais été possible de mener des négociations sereines et fructueuses dès lors que l'on y vient accompagné d'une escouade dont le but affiché est de faire pression sur ses homologues ;
Qu'il est peu glorieux de faire accroire à une province et à ses dirigeants que l'on dépêche des hommes pour les protéger lors qu'il ne s'agit que de se placer en sauveurs pour pouvoir en accaparer les richesses, sachant pertinemment que ceux-ci devront accepter bon gré, mal gré, une telle aide militaire, et ce d'autant plus que ces menées ont été préalablement décidées de concert avec l'Armagnac ;
Qu'il n'est pas souhaitable que le conflit prenne de telles proportions pour un conflit nodal sur des sentiers pédestres, et que les hommes, prompts à envenimer les choses par hybris, devraient s'astreindre à la modération et à la prudence, vertus qui font les grands princes, et que lors, retirer ses troupes du front breton aurait de graves conséquences pour la sécurité et la stabilité de la région occitane ;
Que nous mettons en garde le comte Fauville de Chéroy contre la tentation d'outrepasser un avis royal en termes intelligibles formulé, et lui rappelons que son statut de Pair, pour peu qu'il l'ait pu prendre à sa juste valeur, le doit rendre au fait des quelques principes de droit dont nous disposons, à tout le moins des rapports de hiérarchie auquel tout dirigeant d'une province doit se rendre ;
Que nous demandons expressément au Béarn de ne point tenter d'actions propres à remettre en cause les frontières tracées par Sa Majesté au soir de son éclatante victoire contre les armées aragonaises, au principe qu'il faut recouvrer le plus immédiatement la stabilité de la province, et que le jeu des revanches et des représailles, loin de garantir cette stabilité, ne ferait qu'attiser les tensions déjà palpables.
Que nous n'avons aucun projet d'annexion de la province du Rouergue, et que nous entretenons des relations fort cordiales avec son comte, Etienne Scout, et son Chambella, Daresha de Margny-Riddermark, à qui tous deux nous avons à plusieurs reprises manifesté notre sympathie et évoqué plus avant quelles pourraient être les liens diplomatiques qui pourraient agréer nos deux provinces voisines ;
En conséquence, le Comtat de Tolosa, par la voix de son Coms, Carles de Castèlmaura, déclare solennellement adopter la position diplomatique suivante, résumée ci-dessous :
Considérant le déplorable spectacle qui s'impose à nous depuis deux semaines dans la région occitane, qui ont porté des provinces, nommément citées la province du Périgord-Angoumois et la province de l'Armagnac-Comminges, poussées par l'appât du gain, à démembrer la province de Guyenne, au bord de la faillite, et ne disposant pas des forces suffisantes, pour se défendre,
Considérant que les revendications armagnacoises sur la route menant de Toulouse à Montauban n'étaient qu'un paravent masquant de plus sombres visées, comme en témoigne la prise d'Agen,
Considérant que les méthodes diplomatiques du comte Fauville de Chéroy, s'en allant négocier avec une armée sur pied, ne sauraient trouver grâce à nos yeux,
Considérant que l'alliance spontanée du Périgord-Angoumois avec la Guyenne n'était qu'un moyen détourné de lui donner le baiser de la mort en retournant l'alliance spontanée en mouvement d'expansion par la prise de Cahors justifiée comme une nécessité,
Considérant la récente annonce du Grand Maître de France, Armoria de Mortain, appelant à cesser l'extension du conflit, annonce à laquelle nous nous rendons de bonne grâce,
Considérant avec satisfaction le départ du comte de Périgord, Perturabo de Louvelle, de la ville de Cahors déclarée ville franche, afin de la rendre aux autorités guyennaises, et considérant à l'inverse comme intolérable le maintien des troupes armagnacoises dans la ville d'Agen,
Considérant avec inquiétude l'extension du conflit à d'autres provinces, et notamment le retrait des troupes périgourdines du front breton pour renforcer l'armée du comte Perturabo de Louvelle sur le front guyennais, pour faire face à une éventuelle riposte venue de l'est, ce qui, au vu de la dure bataille que mène l'Ost royal pour mettre à terre la rébellion bretonne, ne ferait que plonger le Royaume dans les abîmes les plus noirs,
Considérant avec la plus grande inquiétude pour le retour à la stabilité de la région occitane, que le projet d'annexion de la Gascogne par le Béarn au sein d'un grand Comté du Béarn Gasconnais ou d'un Royaume basque, qui serait une étape préalable à une sécession avec la Couronne de France, loin d'être un facteur d'apaisement dans ce conflit, en constitue une ramification dangereuse, le Béarn profitant, comme l'Armagnac et le Périgord-Angoumois avec la Guyenne, d'une gestion catastrophique de la cassette ducale par le conseil de régence et le premier conseil élu du Duché de Gascogne, et considérant que ces informations, à présent étayées, nous permettent de ne plus les évoquer au conditionnel,
Considérant enfin avec la plus grande surprise que les rumeurs initiées par le Comte de Béarn, Juliano du Juliani, répétant inlassablement à l'envi, et suivi par d'autres après lui, et ce dans toutes les provinces du Sud-Ouest, que le Comtat de Tolosa entretiendrait de mauvaises relations diplomatiques avec son voisin rouergat et chercherait à l'annexer,
Le Comtat de Tolosa, par la voix de son Coms, Carles de Castèlmaura, Pair de France comme le sont messieurs Juliani et Chéroy, et après avis conforme du conseil comtal du Comtat de Tolosa, déclare solennellement rappeler les quelques principes suivants :
Que les cavaliers menés par monsenh Guilhem de Tréviers, Capitani du Comtat de Tolosa, ont effectué la reconnaissance des routes dès avant la constitution du conseil de régence, et ont rendu un rapport formel : la route menant de Toulouse à Montauban portait bien trace des oriflammes guyennais ;
Qu'il n'a jamais été donné de voir à qui Comte s'est fait inculquer des rudiments d'histoire diplomatique qu'il ait jamais été possible de mener des négociations sereines et fructueuses dès lors que l'on y vient accompagné d'une escouade dont le but affiché est de faire pression sur ses homologues ;
Qu'il est peu glorieux de faire accroire à une province et à ses dirigeants que l'on dépêche des hommes pour les protéger lors qu'il ne s'agit que de se placer en sauveurs pour pouvoir en accaparer les richesses, sachant pertinemment que ceux-ci devront accepter bon gré, mal gré, une telle aide militaire, et ce d'autant plus que ces menées ont été préalablement décidées de concert avec l'Armagnac ;
Qu'il n'est pas souhaitable que le conflit prenne de telles proportions pour un conflit nodal sur des sentiers pédestres, et que les hommes, prompts à envenimer les choses par hybris, devraient s'astreindre à la modération et à la prudence, vertus qui font les grands princes, et que lors, retirer ses troupes du front breton aurait de graves conséquences pour la sécurité et la stabilité de la région occitane ;
Que nous mettons en garde le comte Fauville de Chéroy contre la tentation d'outrepasser un avis royal en termes intelligibles formulé, et lui rappelons que son statut de Pair, pour peu qu'il l'ait pu prendre à sa juste valeur, le doit rendre au fait des quelques principes de droit dont nous disposons, à tout le moins des rapports de hiérarchie auquel tout dirigeant d'une province doit se rendre ;
Que nous demandons expressément au Béarn de ne point tenter d'actions propres à remettre en cause les frontières tracées par Sa Majesté au soir de son éclatante victoire contre les armées aragonaises, au principe qu'il faut recouvrer le plus immédiatement la stabilité de la province, et que le jeu des revanches et des représailles, loin de garantir cette stabilité, ne ferait qu'attiser les tensions déjà palpables.
Que nous n'avons aucun projet d'annexion de la province du Rouergue, et que nous entretenons des relations fort cordiales avec son comte, Etienne Scout, et son Chambella, Daresha de Margny-Riddermark, à qui tous deux nous avons à plusieurs reprises manifesté notre sympathie et évoqué plus avant quelles pourraient être les liens diplomatiques qui pourraient agréer nos deux provinces voisines ;
En conséquence, le Comtat de Tolosa, par la voix de son Coms, Carles de Castèlmaura, déclare solennellement adopter la position diplomatique suivante, résumée ci-dessous :
Citation:
Le Comtat de Tolosa, ayant statué en session extraordinaire, déclare, au vu des principes ci-dessus annoncer, adopter les recommandations suivantes :
Fa dins lo Castèl de Tolosa lo quinze junh de la annada MCDLVI par nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa
- La route menant de Toulouse à Montauban appartenant de plein droit au duché du Guyenne, qui en a la pleine souveraineté, ainsi que sur la ville d'Agen, nous demandons la restitution de ladite ville d'Agen ainsi que la reconnaissance, par nous certifiée, de la souveraineté de la province de Guyenne sur ladite route, mettant ainsi à toute aliénation de souveraineté et garantissant le retour au statu quo ante.
- Le Comtat de Tolosa, affirmant suivre l'avis du Grand Maître de France, se déclare prêt à organiser une expédition militaire, de concert avec les provinces de Rouergue et de Languedoc, dans le seul but de garantir la stabilité de la région occitane, si la Couronne lui donnait son approbation.
- Qu'en revanche, une telle extrémité montrerait au Comtat de Tolosa le triste constat de s'apercevoir que les hommes ne sont point capables de régler leurs conduites autrement que par les armes, et que les si doctes vertus du dialogue et de la conciliation, qui ont les préférences du Comtat de Tolosa, ne sont que des miroirs aux alouettes.
Fa dins lo Castèl de Tolosa lo quinze junh de la annada MCDLVI par nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa
pnj
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A compter de ce jour, nous déclarons que le décret du 10 mai relatif à l'interdiction de constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa est étendu aux lances crées et constituées par les sujets du Coms de Tolosa.
Tous doivent s'astreindre à la procédure de régularisation des lances, sous peine d'être justiciable.
Fa dins lo castèl de Tolosa par nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, lo dètz-e-nòu junh de la annada MCDLVI
A compter de ce jour, nous déclarons que le décret du 10 mai relatif à l'interdiction de constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa est étendu aux lances crées et constituées par les sujets du Coms de Tolosa.
Tous doivent s'astreindre à la procédure de régularisation des lances, sous peine d'être justiciable.
Fa dins lo castèl de Tolosa par nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, lo dètz-e-nòu junh de la annada MCDLVI
Russocarine
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront,
nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse s'amméliore lentement mais sûrement, grâce aux efforts de tous, mais que cette convelescence nécessite encore le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 4 écus par champs ;
- 9 écus par échoppe ;
contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que la contribution financière par quinzaine sera étendue aux rentiers, artisans ou érudits ne possédant ni champ ni échoppe, à raison de:
- 4 écus pour un artisan
- 9 écus pour un érudit.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échopppes au 19 juin 1456. Que les maires peuvent diminuer le montant des impots dans leur ville, s'ils s'engagent à s'aquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Russocarine de Privas, Bailli de Toulouse a écrit et proposé,
Carles de Castèlmaura, Coms del Comtat de Tolosa, a ratifié,
Date en l'enceinte du Conseil, le 20 juin 1456.
A tous ceux qui présente annonce verront,
nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse s'amméliore lentement mais sûrement, grâce aux efforts de tous, mais que cette convelescence nécessite encore le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 4 écus par champs ;
- 9 écus par échoppe ;
contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que la contribution financière par quinzaine sera étendue aux rentiers, artisans ou érudits ne possédant ni champ ni échoppe, à raison de:
- 4 écus pour un artisan
- 9 écus pour un érudit.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échopppes au 19 juin 1456. Que les maires peuvent diminuer le montant des impots dans leur ville, s'ils s'engagent à s'aquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Russocarine de Privas, Bailli de Toulouse a écrit et proposé,
Carles de Castèlmaura, Coms del Comtat de Tolosa, a ratifié,
Date en l'enceinte du Conseil, le 20 juin 1456.
_________________
pnj
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Nous, Carles de Castèlmaura, déclarons qu'en ce jour du vint e tros junh de la Annada MCDLVI, sur notre proposition, et après validation par l'Etat-Major à l'unanimité des voix,
Monsenh GeoKer de Loxley, Comte de Bernis, est nommé au grade de Sénéchal.
Fa dins lo Castèl de Tolosa, et scellé pour validation.
Nous, Carles de Castèlmaura, déclarons qu'en ce jour du vint e tros junh de la Annada MCDLVI, sur notre proposition, et après validation par l'Etat-Major à l'unanimité des voix,
Monsenh GeoKer de Loxley, Comte de Bernis, est nommé au grade de Sénéchal.
Fa dins lo Castèl de Tolosa, et scellé pour validation.
pnj
Ausissètz, ausissètz, Toulousaines et Toulousains, dames et damoiseaux, pucelles et jouvenceaux...
Citation:
Charte du Barreau Toulousain
Préambule
Afin de permettre la défense des résidents du comté de Toulouse, le conseil comtal reconnait, à travers le barreau toulousain et son représentant le Bâtonnier de Toulouse, le droit d’exercer la profession d’Avocat et la capacité d'apporter assistance Juridique aux personnes et uniquement aux personnes qui rempliront et accepteront les conditions citées ci après par le comté de Toulouse.
De la profession d’avocat
Art - 1 : De la mission de l’Avocat
- 1 - L’Avocat a pour mission de prêter assistance juridique à toute personne en faisant la demande. Un avocat peut refuser un client, dans ce cas, le justiciable peut se retourner vers le Bâtonnier qui lui en commettra un d’office. Un Avocat ne peut se dessaisir d’un dossier commis d’office que sous certaines conditions, l’indisponibilité (qu’il faut de préférence signaler 5 jours avant qu’elle ne soit effective) et l’incompétence (l’Avocat ne se juge pas apte à remplir son devoir en toute impartialité), dans ce dernier cas il s’auto-récuse.
- 2 - L’Avocat doit à son client le secret absolu sur le contenu des entretiens avec son client et de toutes les informations qu’il a obtenu pendant l’instruction du dossier de son client. Il doit aussi respect aux institutions judiciaires du comté ainsi qu’à leurs représentants. Une personne se prétendant officiellement avocat et témoignant dans un procès en se désignant comme avocat d'untel est passible de poursuite judiciaire sous le motif de trouble à l'ordre public.
- 3 - Toute demande ou suggestion de rémunération par l’Avocat est illégale. Toutefois si un client satisfait tient à remercier son défenseur par un présent, ce dernier peut l’accepter mais doit le déclarer au Bâtonnier.
- 4 - Le manquement à ses devoirs peut conduire l’Avocat à la suspension de son droit d’exercer voire à la radiation du barreau, selon la gravité des actes et la volonté du Bâtonnier ou de la Commission de discipline.
Art - 2 : De l’admission au barreau de Toulouse
- 1 - Tout candidat au barreau de Toulouse doit se présenter au Bâtonnier du barreau de Toulouse.
- 2 - Pour être admis au sein de l’ordre des Avocats du barreau de Toulouse, tout postulant devra passer avec succès l’examen du Barreau, dont le référentiel (Codex, Lois, Arrêtés ) sera fourni par les institutions compétentes du Comté de Toulouse. Cet examen se constituera d’une épreuve théorique de connaissance des lois en cours dans le comté, et d’une épreuve pratique de plaidoirie sur un cas définit.
- 3 - Une personne ne résident pas depuis 3 mois sur le territoire Toulousain ( HRP : non appliqué les 3 premiers mois du comté), disposant d'un casier judiciaire dont la dernière peine remonte à moins de six mois, ou n’ayant pas obtenu de résultat satisfaisant ne pourra être admis au sein du barreau et ne pourra plaider devant la cour, ni se prévaloir du titre d’avocat que se soit en tant que tel, en partie, ou intégré dans une quelconque dénomination. Il ne pourra non plus offrir une assistance un conseil juridique sous ce nom.
- 4 - Le Coms de Toulouse possède un droit de véto sur toute candidature qui ne lui semblerait pas opportune.
Art - 3 : Du serment d’assistance Juridique
Chaque avocat du Barreau Toulousain se devra de prêter serment d'assitance juridique afin de donner la possibilité à tout accusé d'être défendu correctement. Le serment sera le suivant :
" Moi XXX, je jure, sur mon honneur et mon âme, en ma qualité de sujet du Roy sous l’autorité du Comte de Toulouse, devant Dieu et les prophètes Aristote et Christos, de servir et de prêter assistance, au mieux de mes capacités et de mes connaissances des lois régissant le royaume de France et le comté de Toulouse, à tout homme et femme se trouvant dans le besoin et la nécessité de recourir à une aide juridique, pour la compréhension des dites lois et la défense de ses droits, et cela en toute impartialité. "
Art - 4 : Des fautes et des sanctions
- 1 - Un avocat qui ne mettrait pas tout en œuvre, que ce soit par incompétence, par inadvertance, ou par manque de sens du devoir, se verrait immédiatement suspendu de son droit d’exercice jusqu'au jugement de son dossier par la commission de discipline du barreau de Toulouse.
- 2 - Un Avocat qui manquerait de respect envers un Procureur, un Juge, un Coms, ou un client, se verrait suspendu par le Bâtonnier, dont la durée serait soumise à sa discrétion et proportionnelle à l’étendue de l’outrage.
Art – 5 : De l’immunité
Un Avocat ne peut être poursuivi pour une infraction commise dans l’exercice de sa fonction d’avocat. Toute personne ayant subit un préjudice devra se tourner vers le Bâtonnier qui prendra alors les mesures nécessaires.
Art – 6 : Du Cumul
Un Avocat venant d'être élu au conseil comtal et siégeant comme Coms, Juge ou procureur ne pourra prétendre à la défense d'un client et sera automatiquement placé en indisponibilité le temps de son mandat comtal,
De l’organisation du barreau de Toulouse
Art - 7: Du Bâtonnier
- 1 - Il représente le barreau et en garantit le bon fonctionnement. Il doit être avocat du barreau et présenter sa candidature auprès du conseil comtal. Après délibération le conseil vote comme dans le cadre d’une loi, à savoir que la voie du coms compte double, et nomme le Bâtonnier, pour un mandat de deux mois.
- 2- Dans le cadre de sa fonction le Bâtonnier peut proposer au conseil comtal le vote d’un amendement aux statuts du barreau destiné à faciliter l’organisation de l’ordre et uniquement à usage interne au barreau. Un tel texte n’aura de valeur qu’après ratification du conseil et publication auprès des membres du barreau.
- 3 - Le Bâtonnier peut aussi prendre toutes les décisions disciplinaires qui lui sembleront adaptés à un cas, excepté pour la faute (Art-4) ou la demande de radiation. Ses décisions peuvent faire l’objet d’un appel auprès de la commission de discipline.
- 4 – Le Bâtonnier ne peut prétendre aux fonctions de Coms, Juge ou de Procureur, Il devra démissionner pour accéder aux fonctions susnommées.
Art - 8 : De la commission de discipline
- 1 - Elle est constituée du Bâtonnier, du Procureur, du Juge, et de deux membres du barreau, volontaires et acceptés par le procureur et le prévenu. Si aucun ne convient aux deux il sera procédé à un tirage aléatoire effectué par le Bâtonnier. La Commission de discipline statuera sur les cas de faute, de demande de radiation, d’appel et de tout autre cas lui étant présenté et dont elle se jugera compétente.
- 2 - La commission ne peut être saisie que par le Coms ou le Bâtonnier, ces derniers pourront la saisir de leur propre initiative ou après une plainte d'un tiers qu'ils jugeront fondée,
Art - 9 : Du rôle du Conseil Comtale
Le Conseil Comtal détermine le référentiel d’admission au barreau. Il nomme, après le vote du conseil, le Bâtonnier du barreau de Toulouse.
Faict le XXV juin MCDLVI à Tolosa
Messire Lamis de Mélian, Baron de Tallard, Seigneur de Pommier en Beaurepaire, procureur a proposé,
Le conseil comtal, a voté a la majorité
Carles de Castèlmaura le Coms de Tolosa a ratifié
Préambule
Afin de permettre la défense des résidents du comté de Toulouse, le conseil comtal reconnait, à travers le barreau toulousain et son représentant le Bâtonnier de Toulouse, le droit d’exercer la profession d’Avocat et la capacité d'apporter assistance Juridique aux personnes et uniquement aux personnes qui rempliront et accepteront les conditions citées ci après par le comté de Toulouse.
De la profession d’avocat
Art - 1 : De la mission de l’Avocat
- 1 - L’Avocat a pour mission de prêter assistance juridique à toute personne en faisant la demande. Un avocat peut refuser un client, dans ce cas, le justiciable peut se retourner vers le Bâtonnier qui lui en commettra un d’office. Un Avocat ne peut se dessaisir d’un dossier commis d’office que sous certaines conditions, l’indisponibilité (qu’il faut de préférence signaler 5 jours avant qu’elle ne soit effective) et l’incompétence (l’Avocat ne se juge pas apte à remplir son devoir en toute impartialité), dans ce dernier cas il s’auto-récuse.
- 2 - L’Avocat doit à son client le secret absolu sur le contenu des entretiens avec son client et de toutes les informations qu’il a obtenu pendant l’instruction du dossier de son client. Il doit aussi respect aux institutions judiciaires du comté ainsi qu’à leurs représentants. Une personne se prétendant officiellement avocat et témoignant dans un procès en se désignant comme avocat d'untel est passible de poursuite judiciaire sous le motif de trouble à l'ordre public.
- 3 - Toute demande ou suggestion de rémunération par l’Avocat est illégale. Toutefois si un client satisfait tient à remercier son défenseur par un présent, ce dernier peut l’accepter mais doit le déclarer au Bâtonnier.
- 4 - Le manquement à ses devoirs peut conduire l’Avocat à la suspension de son droit d’exercer voire à la radiation du barreau, selon la gravité des actes et la volonté du Bâtonnier ou de la Commission de discipline.
Art - 2 : De l’admission au barreau de Toulouse
- 1 - Tout candidat au barreau de Toulouse doit se présenter au Bâtonnier du barreau de Toulouse.
- 2 - Pour être admis au sein de l’ordre des Avocats du barreau de Toulouse, tout postulant devra passer avec succès l’examen du Barreau, dont le référentiel (Codex, Lois, Arrêtés ) sera fourni par les institutions compétentes du Comté de Toulouse. Cet examen se constituera d’une épreuve théorique de connaissance des lois en cours dans le comté, et d’une épreuve pratique de plaidoirie sur un cas définit.
- 3 - Une personne ne résident pas depuis 3 mois sur le territoire Toulousain ( HRP : non appliqué les 3 premiers mois du comté), disposant d'un casier judiciaire dont la dernière peine remonte à moins de six mois, ou n’ayant pas obtenu de résultat satisfaisant ne pourra être admis au sein du barreau et ne pourra plaider devant la cour, ni se prévaloir du titre d’avocat que se soit en tant que tel, en partie, ou intégré dans une quelconque dénomination. Il ne pourra non plus offrir une assistance un conseil juridique sous ce nom.
- 4 - Le Coms de Toulouse possède un droit de véto sur toute candidature qui ne lui semblerait pas opportune.
Art - 3 : Du serment d’assistance Juridique
Chaque avocat du Barreau Toulousain se devra de prêter serment d'assitance juridique afin de donner la possibilité à tout accusé d'être défendu correctement. Le serment sera le suivant :
" Moi XXX, je jure, sur mon honneur et mon âme, en ma qualité de sujet du Roy sous l’autorité du Comte de Toulouse, devant Dieu et les prophètes Aristote et Christos, de servir et de prêter assistance, au mieux de mes capacités et de mes connaissances des lois régissant le royaume de France et le comté de Toulouse, à tout homme et femme se trouvant dans le besoin et la nécessité de recourir à une aide juridique, pour la compréhension des dites lois et la défense de ses droits, et cela en toute impartialité. "
Art - 4 : Des fautes et des sanctions
- 1 - Un avocat qui ne mettrait pas tout en œuvre, que ce soit par incompétence, par inadvertance, ou par manque de sens du devoir, se verrait immédiatement suspendu de son droit d’exercice jusqu'au jugement de son dossier par la commission de discipline du barreau de Toulouse.
- 2 - Un Avocat qui manquerait de respect envers un Procureur, un Juge, un Coms, ou un client, se verrait suspendu par le Bâtonnier, dont la durée serait soumise à sa discrétion et proportionnelle à l’étendue de l’outrage.
Art – 5 : De l’immunité
Un Avocat ne peut être poursuivi pour une infraction commise dans l’exercice de sa fonction d’avocat. Toute personne ayant subit un préjudice devra se tourner vers le Bâtonnier qui prendra alors les mesures nécessaires.
Art – 6 : Du Cumul
Un Avocat venant d'être élu au conseil comtal et siégeant comme Coms, Juge ou procureur ne pourra prétendre à la défense d'un client et sera automatiquement placé en indisponibilité le temps de son mandat comtal,
De l’organisation du barreau de Toulouse
Art - 7: Du Bâtonnier
- 1 - Il représente le barreau et en garantit le bon fonctionnement. Il doit être avocat du barreau et présenter sa candidature auprès du conseil comtal. Après délibération le conseil vote comme dans le cadre d’une loi, à savoir que la voie du coms compte double, et nomme le Bâtonnier, pour un mandat de deux mois.
- 2- Dans le cadre de sa fonction le Bâtonnier peut proposer au conseil comtal le vote d’un amendement aux statuts du barreau destiné à faciliter l’organisation de l’ordre et uniquement à usage interne au barreau. Un tel texte n’aura de valeur qu’après ratification du conseil et publication auprès des membres du barreau.
- 3 - Le Bâtonnier peut aussi prendre toutes les décisions disciplinaires qui lui sembleront adaptés à un cas, excepté pour la faute (Art-4) ou la demande de radiation. Ses décisions peuvent faire l’objet d’un appel auprès de la commission de discipline.
- 4 – Le Bâtonnier ne peut prétendre aux fonctions de Coms, Juge ou de Procureur, Il devra démissionner pour accéder aux fonctions susnommées.
Art - 8 : De la commission de discipline
- 1 - Elle est constituée du Bâtonnier, du Procureur, du Juge, et de deux membres du barreau, volontaires et acceptés par le procureur et le prévenu. Si aucun ne convient aux deux il sera procédé à un tirage aléatoire effectué par le Bâtonnier. La Commission de discipline statuera sur les cas de faute, de demande de radiation, d’appel et de tout autre cas lui étant présenté et dont elle se jugera compétente.
- 2 - La commission ne peut être saisie que par le Coms ou le Bâtonnier, ces derniers pourront la saisir de leur propre initiative ou après une plainte d'un tiers qu'ils jugeront fondée,
Art - 9 : Du rôle du Conseil Comtale
Le Conseil Comtal détermine le référentiel d’admission au barreau. Il nomme, après le vote du conseil, le Bâtonnier du barreau de Toulouse.
Faict le XXV juin MCDLVI à Tolosa
Messire Lamis de Mélian, Baron de Tallard, Seigneur de Pommier en Beaurepaire, procureur a proposé,
Le conseil comtal, a voté a la majorité
Carles de Castèlmaura le Coms de Tolosa a ratifié
Alzarus
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;
Nous, Monsenh Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa rappelons à tous les Toulousains que nous sommes toujours à la recherche de diplomates motivés, sachant lire et ecrire, parlant courament le Francois, sachant se conduire dans les cérémonies et ayant la volonté de servir le Comtat de Tolosa. Que toutes personnes ayant un passé criminel passent leur chemin.
Si ce travail sied à vos aspirations, à vos attentes et à vos souhaits, envoyez moi vos motivations et vos différentes expériences dans le domaine diplomatique. Chaque candidature sera étudiée individuellement et en toute impartialité. Veuillez vous presenter dans les nouveaux locaux de la Cancelariá Tolosane, l'Hôtel d'Assézat.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la ville d'Albi, le XXXème du moys de juin de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Monsenh Alzarus Hauteclaire,
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;
Nous, Monsenh Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa rappelons à tous les Toulousains que nous sommes toujours à la recherche de diplomates motivés, sachant lire et ecrire, parlant courament le Francois, sachant se conduire dans les cérémonies et ayant la volonté de servir le Comtat de Tolosa. Que toutes personnes ayant un passé criminel passent leur chemin.
Si ce travail sied à vos aspirations, à vos attentes et à vos souhaits, envoyez moi vos motivations et vos différentes expériences dans le domaine diplomatique. Chaque candidature sera étudiée individuellement et en toute impartialité. Veuillez vous presenter dans les nouveaux locaux de la Cancelariá Tolosane, l'Hôtel d'Assézat.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la ville d'Albi, le XXXème du moys de juin de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Monsenh Alzarus Hauteclaire,
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa
pnj
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Qu'il soit connu de tous que nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, afin de soutenir le labeur quotidien du Prévôt des Maréchaux et du Connétable, nommons pour chacun un adjoint qui aura pour charge de les seconder, après cependant plusieurs semaines de services sans avoir eu l'honneur d'être officiellement porteurs desdites charges.
Monsenh Castelreng devient adjoint au Prévôt.
Monseng Jgotheboss devient adjoint au Connétable.
Fa dins lo castèl de Tolosa, lo primièr julhet de la annada MCDLVI.
Qu'il soit connu de tous que nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, afin de soutenir le labeur quotidien du Prévôt des Maréchaux et du Connétable, nommons pour chacun un adjoint qui aura pour charge de les seconder, après cependant plusieurs semaines de services sans avoir eu l'honneur d'être officiellement porteurs desdites charges.
Monsenh Castelreng devient adjoint au Prévôt.
Monseng Jgotheboss devient adjoint au Connétable.
Fa dins lo castèl de Tolosa, lo primièr julhet de la annada MCDLVI.
pnj
Rapport du 3/4 de mandat des membres du Conseil de Tolosa
Ausissètz, ausissètz, Toulousaines et Toulousains, dames et damoiseaux, pucelles et jouvenceaux...
Le Conseil del Comtat de Tolosa par l'intermédiaire de son Portaparaula vient ici même vous afficher son rapport 3/4 de mandat....
Vous vous apercevrez qu'au fil du temps (dejà au dernier rapport) certain conseillers ne souhaitent plus vous présenter de rapport espérons qu'ils auront la correction de vous présenter celui de fin de mandat pour peu qu'ils aient quelques choses a dire!!!!
Il est à préciser que le Coms n'a pas besoin de faire de rapport, son travail étant essentiellement la coordination du conseil.
Nous commencerons par le rapport du Potaparaula & Comissari al Comerci Ben Elazar:
Ausissètz, ausissètz, Toulousaines et Toulousains, dames et damoiseaux, pucelles et jouvenceaux...
Le Conseil del Comtat de Tolosa par l'intermédiaire de son Portaparaula vient ici même vous afficher son rapport 3/4 de mandat....
Vous vous apercevrez qu'au fil du temps (dejà au dernier rapport) certain conseillers ne souhaitent plus vous présenter de rapport espérons qu'ils auront la correction de vous présenter celui de fin de mandat pour peu qu'ils aient quelques choses a dire!!!!
Il est à préciser que le Coms n'a pas besoin de faire de rapport, son travail étant essentiellement la coordination du conseil.
Nous commencerons par le rapport du Potaparaula & Comissari al Comerci Ben Elazar:
Citation:
Toulousains Toulousaines bonjour
Mon travail est sur deux postes toujours
Pour ce qui est du portaparaula
J'ai mis tout mon travail à plat
En affichant les choses essentielles nécessaire
Sur ce tableau tout ce que nous avons pu faire
Pour ce qui est du Comisari el comerci
J'ai fait progresser le commerce petit à petit
En développant les échanges avec l'extérieur
Et j'ai aider au règlement des problèmes intérieur
Et dieu sait que sur deux villes nous en avons eu
Mais les nouveaux maires et moi avons fait ce que nous avons pu
Il reste encore un travail énorme a faire pour les aider
Mais nous y arriverons je vous demande de n'en pas douter
Un grand merci au Bailli Dame Russocarine pour son soutient
Pour sa patience, son travail et son aide sans elle je ne suis rien
Mon travail est sur deux postes toujours
Pour ce qui est du portaparaula
J'ai mis tout mon travail à plat
En affichant les choses essentielles nécessaire
Sur ce tableau tout ce que nous avons pu faire
Pour ce qui est du Comisari el comerci
J'ai fait progresser le commerce petit à petit
En développant les échanges avec l'extérieur
Et j'ai aider au règlement des problèmes intérieur
Et dieu sait que sur deux villes nous en avons eu
Mais les nouveaux maires et moi avons fait ce que nous avons pu
Il reste encore un travail énorme a faire pour les aider
Mais nous y arriverons je vous demande de n'en pas douter
Un grand merci au Bailli Dame Russocarine pour son soutient
Pour sa patience, son travail et son aide sans elle je ne suis rien
Messire Crategos conseiller sans poste:
Citation:
Mon rapport est éloquent : la banque est finalisée et opérationnelle. Notre premier contrat est messire Lemoine pour l'accession au niveau 3. Son dossier est quasiment complet. Nous espérions avoir des nouveaux clients d'ici peu. Je tiens également à remercier chacun des 4 banquiers qui coopèrent dans la mesure du possible.
Rapport de Messire Lamis procureur:
Citation:
Peuple toulousain,
Une grande partie du mandat que vous m'avez confié vient s’écouler. Nous avons du traité de multiples affaires avec le juge. Nous avons dû lancer plus de 50 procès actuellement.
Un grand travail de la prévosté est à souligner ! Une fois encore, je souhaite féliciter les agents Castelreng et Saradhinatra. Ils font un travail exemplaire et me facilitent beaucoup la tache pour le lancement des procès.
Je tiens aussi à dire que beaucoup d'affaires sont suspendues car nous ne disposons point d'un traité de coopération judiciaire avec nos voisins du nord ce qui empêche les procès des malfrats qui sont allé se cacher en Rouergue.
En outre, le travail sur une charte du Barreau Toulousain est terminé. Le porte parole a publié le texte la semaine dernière et je tiens à remercier messire Arborgne qui est la personne qui m'a aidé pour la première ébauche.
Une grande partie du mandat que vous m'avez confié vient s’écouler. Nous avons du traité de multiples affaires avec le juge. Nous avons dû lancer plus de 50 procès actuellement.
Un grand travail de la prévosté est à souligner ! Une fois encore, je souhaite féliciter les agents Castelreng et Saradhinatra. Ils font un travail exemplaire et me facilitent beaucoup la tache pour le lancement des procès.
Je tiens aussi à dire que beaucoup d'affaires sont suspendues car nous ne disposons point d'un traité de coopération judiciaire avec nos voisins du nord ce qui empêche les procès des malfrats qui sont allé se cacher en Rouergue.
En outre, le travail sur une charte du Barreau Toulousain est terminé. Le porte parole a publié le texte la semaine dernière et je tiens à remercier messire Arborgne qui est la personne qui m'a aidé pour la première ébauche.
Rapport de notre Bailli Dame Russocarine:
Citation:
Bilan économique des deux semaines passées:
Finances: Nos finances ont légèrement augmenté durant cette période. D'où cela vient-il ?
D'abbord nous sommes en période électorale, et chaque liste complète apporte 1000 écus dans les caisses du Comté.
D'autre part, nous avons réajusté nos imports, d'une façon profitable tant aux villes qu'au Comté. Nos échanges tendent à s'équilibrer entre l'import et l'export, et une partie des produits importés est revendue au même prix aux mairies, leur permettant de combler certains manques.
Les dépenses restent bel et bien là.
Les "évènements" de Castres ont eut un coût relativement lourd pour le Comté, entre la mobilisation pour garder la mairie et l'aide économique à la ville. Toutes péripéties confondues, cela frise les 3000 écus.
Nous avons importé du fer, pour un peu plus de 4000 écus. Cela nous permet d'ouvrir plus de places à la carrière de pierre pour honorer des contrats d'export en hausse. Il s'agit donc d'un investissement.
Mines: La CaM étant retenue au fond d'un puits de mine, le bilan est le suivant
La carrière de pierre a été améliorée, et sa capacité a été augmentée à 88 places, pour faire face à des contrats d'export. Cela représente des emplois supplémentaires pour les vagabonds d'Albi et Castres, et des gains supplémenatires pour le Comté.
Le remplissage moyen sur la semaine passée est à 88 mineurs pour la carrière, 48 pour la mine de fer, et 53 pour la mine d'or. Vous remarquerez la baisse de fréquentation de la mine de fer, auparavant remplie avec 66 mineurs... cela explique l'import de fer pour maintenir les mines.
D'autre part, Dame Aldara a organisé la "loterie du joyeux mineur", et les premiers valeureux ont été récompensés ou sont sur le point de recevoir leur prix. Il s'agit de Damseline, Lechat1 (2 fois), Mr.tai, Normandie et Ezorhan. Que leur assiduité à la mine soit un exemple pour tous.
Bétail:
Les différents bestiaux sont régulièrement approvisionnés. Les céréales non fournies par les mairies sont importées.
Ont été vendus sur les 7 derniers jours: 74 vaches, 95 moutons, 99 cochons, pour une consommation de 619 sacs de blé.
Finances: Nos finances ont légèrement augmenté durant cette période. D'où cela vient-il ?
D'abbord nous sommes en période électorale, et chaque liste complète apporte 1000 écus dans les caisses du Comté.
D'autre part, nous avons réajusté nos imports, d'une façon profitable tant aux villes qu'au Comté. Nos échanges tendent à s'équilibrer entre l'import et l'export, et une partie des produits importés est revendue au même prix aux mairies, leur permettant de combler certains manques.
Les dépenses restent bel et bien là.
Les "évènements" de Castres ont eut un coût relativement lourd pour le Comté, entre la mobilisation pour garder la mairie et l'aide économique à la ville. Toutes péripéties confondues, cela frise les 3000 écus.
Nous avons importé du fer, pour un peu plus de 4000 écus. Cela nous permet d'ouvrir plus de places à la carrière de pierre pour honorer des contrats d'export en hausse. Il s'agit donc d'un investissement.
Mines: La CaM étant retenue au fond d'un puits de mine, le bilan est le suivant
La carrière de pierre a été améliorée, et sa capacité a été augmentée à 88 places, pour faire face à des contrats d'export. Cela représente des emplois supplémentaires pour les vagabonds d'Albi et Castres, et des gains supplémenatires pour le Comté.
Le remplissage moyen sur la semaine passée est à 88 mineurs pour la carrière, 48 pour la mine de fer, et 53 pour la mine d'or. Vous remarquerez la baisse de fréquentation de la mine de fer, auparavant remplie avec 66 mineurs... cela explique l'import de fer pour maintenir les mines.
D'autre part, Dame Aldara a organisé la "loterie du joyeux mineur", et les premiers valeureux ont été récompensés ou sont sur le point de recevoir leur prix. Il s'agit de Damseline, Lechat1 (2 fois), Mr.tai, Normandie et Ezorhan. Que leur assiduité à la mine soit un exemple pour tous.
Bétail:
Les différents bestiaux sont régulièrement approvisionnés. Les céréales non fournies par les mairies sont importées.
Ont été vendus sur les 7 derniers jours: 74 vaches, 95 moutons, 99 cochons, pour une consommation de 619 sacs de blé.
Rapport de notre juge messire Necrobutcher
Citation:
Fiers toulousains et belles toulousaines, bonjour!
Un nouveau rapport et là encore, au risque de vous décevoir, je ne pourrai pas vous donner des chiffres concernant les procès jugés mais il y en a eu plus qu'hier et bien moins que demain.
La coopération avec les autres comtés marchent très bien, ces semaines encore, nous avons pu juger des affaires venant d'Armagnac. Il faut bien se dite que malgré les conflits la justice demeure et notre coopération judiciaire avec nos voisins ne va pas s'arrêter de sitost. Je tiens d'ailleurs à remercier le juge Antoine et le procureur Cassandres qui se montrent d'une coopération et d'une patience exemplaires.
Voilà, pas grand chose à ce mettre sous la dent pour ce compte rendu, le prochain devrait être plus fourni et pourquoi pas mener à la réapparition des chiffres et statistiques ce qui donnerait, il faut bien le dire, un peu plus de forme aux comptes rendu.
Au revoir et merci de votre attention, mais n'oubliez pas, Force reste à la loi!
Un nouveau rapport et là encore, au risque de vous décevoir, je ne pourrai pas vous donner des chiffres concernant les procès jugés mais il y en a eu plus qu'hier et bien moins que demain.
La coopération avec les autres comtés marchent très bien, ces semaines encore, nous avons pu juger des affaires venant d'Armagnac. Il faut bien se dite que malgré les conflits la justice demeure et notre coopération judiciaire avec nos voisins ne va pas s'arrêter de sitost. Je tiens d'ailleurs à remercier le juge Antoine et le procureur Cassandres qui se montrent d'une coopération et d'une patience exemplaires.
Voilà, pas grand chose à ce mettre sous la dent pour ce compte rendu, le prochain devrait être plus fourni et pourquoi pas mener à la réapparition des chiffres et statistiques ce qui donnerait, il faut bien le dire, un peu plus de forme aux comptes rendu.
Au revoir et merci de votre attention, mais n'oubliez pas, Force reste à la loi!
Voilà les rapports sont présentés, nous nous retrouverons pour les rapports de fin de mandat
Russocarine
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront,
nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse se consolide peu à peu. Preuve en est l'augmentation du nombre de champs et élevages, qui permet de baisser de 5% la taxe sur les échoppes sans que la somme totale perçue par le Comté ne soit changée.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 4 écus par champs ;
- 8,5 écus par échoppe ;
contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échopppes au 3 juillet 1456. Que les maires peuvent diminuer le montant des impots dans leur ville, s'ils s'engagent à s'aquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Que les sommes prélevées dans la bonne ville de Castres lors de la levée d'impots du 20 juin, au vu de la situation économique de la ville après le pillage de ses coffres, ont servi à renflouer les caisses de la mairie, afin de permettre à la ville de repartir sur des bases saines.
Russocarine de Privas, Bailli de Toulouse a écrit et proposé,
Carles de Castèlmaura, Coms del Comtat de Tolosa, a ratifié,
Date en l'enceinte du Conseil, le 4 juillet 1456.
A tous ceux qui présente annonce verront,
nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse se consolide peu à peu. Preuve en est l'augmentation du nombre de champs et élevages, qui permet de baisser de 5% la taxe sur les échoppes sans que la somme totale perçue par le Comté ne soit changée.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 4 écus par champs ;
- 8,5 écus par échoppe ;
contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échopppes au 3 juillet 1456. Que les maires peuvent diminuer le montant des impots dans leur ville, s'ils s'engagent à s'aquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Que les sommes prélevées dans la bonne ville de Castres lors de la levée d'impots du 20 juin, au vu de la situation économique de la ville après le pillage de ses coffres, ont servi à renflouer les caisses de la mairie, afin de permettre à la ville de repartir sur des bases saines.
Russocarine de Privas, Bailli de Toulouse a écrit et proposé,
Carles de Castèlmaura, Coms del Comtat de Tolosa, a ratifié,
Date en l'enceinte du Conseil, le 4 juillet 1456.
_________________
pnj
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Par la présente, nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, déclarons abrogée la précédente version de la charte du Conseil Universitaire, à laquelle se substitue la charte suivante, votée à l'unanimité des voix exprimées par le conseil comtal.
Fa dins lo castèl de Tolosa, lo quatre julhet de la annada MCDLVI.
Par la présente, nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, déclarons abrogée la précédente version de la charte du Conseil Universitaire, à laquelle se substitue la charte suivante, votée à l'unanimité des voix exprimées par le conseil comtal.
Citation:
STATUTS DU COLLÈGE UNIVERSITAIRE
Le Comté de Toulouse, soucieux de donner à son Université les clés de la prospérité et de la réussite,
Soucieux de nouer un dialogue permanent entre les différentes Universités du royaume afin d'établir un savoir le plus complet possible,
Attentif à l'idée de donner à ses sujets tous les éléments d'une formation réussie, dans l'intérêt immédiat de ceux-ci et du Comté de Toulouse,
Réaffirmant l'idée que l'Université ne se situe aucunement en marge de l'appareil de gouvernance, mais au cœur de celui-ci, qu'il fait fonctionner grâce au fonctionnariat,
Souhaitant enfin recouvrer le rayonnement de l'Universitas Studii Tolosana tel qu'il l'était jadis,
A statué, par une loi votée à la majorité, afin de se doter des institutions suivantes :
Titre 1 – Définition
Art. 1-1 – Del Collegi Universitari – Du Collège Universitaire
Le Collège Universitaire est l'Assemblée chargée d'administrer la politique universitaire du Comté de Toulouse sur mission confiée par le conseil comtal.
Art. 1-2 – Du Siège
Le Collège Universitaire est situé dans le quartier du Pont Vieux.
Titre 2 – Composition
Art. 2-1 – De la composition du Collège Universitaire
Le Collège Universitaire se compose :
a) du Recteur
b) du Co-recteur
c) des Recteurs émérites, à savoir les anciens Recteurs de l'Universitas Studii Tolosana
d) des Doyens des quatre Facultés qui composent l'Université de Toulouse, a savoir la Faculté de Theologie, la Faculté De Medecine, la Faculté de Droit et de l'Etat, et la Faculté des Arts Militaires.
Art. 2-2 – Du Recteur
Le Recteur est nommé par le Comte.
Seul le Comte peut le destituer de son poste, s'il estime que celui-ci a manqué à son devoir, à l'éthique de l'université, ou fait défaut aux charges qui lui incombent.
Il peut être aussi destitué sur demande, motivée et construite, de l'ensemble des Doyens, auprès du Comte.
Il peut être suppléé par le Co-recteur en cas d'absence prolongée.
Le Recteur peut démissionner de son office par lettre manuscrite adressée au Coms. Toute démission est définitive et irrévocable.
Le licenciement du Recteur n'est pas définitif.
Le recteur se devant d'être apolitique, le recteur ne doit pas avoir participé aux élections municipales ou comtales des deux derniers mois, afin de pouvoir entrer en fonction. Nul cumul avec une autre charge de Capitoul ou comtale n'est autorisé pendant le mandat du recteur.
Art. 2-3 – Du Co-recteur
Le Co-recteur est nommé par le Comte sur proposition du Recteur.
Il peut être destitué de sa charge par le Comte et le Recteur si ceux-ci estiment qu'il a manqué à son devoir, à l'éthique de l'Université, ou fait défaut aux charges qui lui incombent.
Il peut démissionner de sa fonction par lettre adressée au Comte et au Recteur.
Art. 2-4 – Des Doyens
Les Doyens sont élus pour trois mois.
Ils se proposent au sein de leur Faculté respective et se soumettent au vote des étudiants. Celui ou celle ayant obtenu la majorité relative à la fin du vote se verra confier le doyennat. En cas d'égalité dans les suffrages, il sera nommé par le Recteur après concertation avec le Comte.
Le doyen du Collegium Artis Armorum devra recevoir l'aval de l'Etat-major avant de prendre ses fonctions.
Il peut être destitué de sa charge par le Comte et le Recteur si ceux-ci estiment qu'il a manqué à son devoir, à l'éthique de l'Université ou fait défaut aux charges qui lui incombent.
Le Doyen peut démissionner. Le Co-recteur assurera l'intérim le temps que les élections se déroulent pour le remplacer.
Art. 2-5 – Des Recteur émérites
Le Recteur émérite incarne la sagesse et l'expérience. A ce titre, il a droit de cité au Collège universitaire, à condition qu'il réside encore en le comté de Toulouse.
Le Recteur émérite est habilité à présenter des avis consultatifs au Collège universitaire, mais n'y dispose pas du droit de vote.
Il peut se voir retirer son avantage à siéger au Collège Universitaire dans les cas suivants :
- si le recteur estime qu'il nuit, par son comportement, à la sérénité du Collège universitaire et entrave son bon fonctionnement. Le recteur devra pour cela soumettre sa demande à l'ensemble du Collège universitaire, qui votera pour ou contre l'exclusion
- sur demande, motivée et construite, de tous les Doyens auprès du recteur
Titre 3 – Compétences et Fonctionnement
Chapitre I – De la vocation du Collège Universitaire
Art. 31-1 – De la vocation du Collège Universitaire
Le Collège universitaire est le garant du bon fonctionnement de l'Université.
Il a pour charge :
- de prendre les décisions organiques et fonctionnelles relatives a l'Université de Toulouse
- de statuer sur les sanctions possibles a l'encontre d'un élève ou d'un professeur
- de proposer et soumettre régulièrement au conseil comtal des projets et de nouvelles perspectives d'avenir pour l'Université
- de sonder régulièrement les étudiants afin de répondre au mieux à leurs attentes
- de remettre les diplômes universitaires aux étudiants ayant achevé leur cursus au sein de l'université de Toulouse
Chapitre II – Des Compétences des membres du Collège
Art. 32-1 – Des charges du Recteur
Le Recteur a pour charge de :
- Superviser le travail de Collège Universitaire
- Installer les nouveaux étudiants dans leur Faculté respective
- Rendre compte mensuellement de l'activité de l'Université au Comte
- Proposer au Comte les perspectives nouvelles envisagées pour l'Université
- Organiser les élections des Doyens
- Diligenter des enquêtes sur les étudiants demandant les agréments comtaux
- Veiller a ce que les étudiants soient interrogés régulièrement sur leurs désirs et besoins
- Représenter l'Université de Toulouse dans les événements extérieurs
- Entretenir des relations cordiales avec les autres recteurs afin de ne pas nuire à l'image de l'Université de Toulouse
- Publier le programme des séminaires de la semaine à venir comprenant le jour, l'intitulé du séminaire, l'heure et le professeur
- Mettre à jour régulièrement les listes des PE
- Rappeler quotidiennement à chaque professeur qu'il enseigne ce jour ainsi que la discipline enseignée et l'heure d'ouverture de la salle de cours
- Veiller au bon roulement des professeurs afin qu'aucun ne soit lésé
Art. 32-2 – Des charges du Co-recteur
Le Co-recteur a pour charge de :
- Remplacer le Recteur en cas d'absence de celui-ci
- Garder à jour la liste des universités de France ainsi que les registres des Recteurs
- Assister le Recteur dans sa charge quotidienne
- Se renseigner constamment sur les nouveautés attenant au domaine universitaire
- Siéger au Conseil Universitaire
Art. 32-3 – Des charges des Doyens
Les Doyens ont pour charge de :
- Proposer les sondages pour les séminaires et les horaires le lundi précédant la semaine dévolue à l'enseignement des séminaires concernant sa Faculté
- Tenir à jour le manuel pour les nouveaux étudiants
- Siéger au Conseil Universitaire
- Aider, conseiller et renseigner les nouveaux étudiants
- Être une force de proposition pour l'Université et son évolution
- Représenter au mieux sa Faculté et ses intérêts
- Rendre compte au Recteur des problèmes rencontrés au sein de sa Faculté
- Veiller à ce que les étudiants mettent à jour régulièrement leur fiche
Art. 32-4 – Des charges des Recteurs émérites
Les Recteurs émérites ont pour charge de :
- Donner leur avis sage et éclairé sur les discussions en cours
- Être une force de proposition pour de nouvelles perspectives a donner a l'Université
Chapitre III – Du fonctionnement du Collège Universitaire
Art. 33-1 – Des prises de décision
Chaque décision, sanction, projet ou modification des textes régissant l'Université doit être proposé au Collège universitaire sous forme de débat puis de vote.
Pour être applicable, la proposition doit obtenir la majorité relative des suffrages et être validée par le Comte.
En cas d'égalité dans les suffrages, le Recteur est habilité à trancher.
Le Comté de Toulouse, soucieux de donner à son Université les clés de la prospérité et de la réussite,
Soucieux de nouer un dialogue permanent entre les différentes Universités du royaume afin d'établir un savoir le plus complet possible,
Attentif à l'idée de donner à ses sujets tous les éléments d'une formation réussie, dans l'intérêt immédiat de ceux-ci et du Comté de Toulouse,
Réaffirmant l'idée que l'Université ne se situe aucunement en marge de l'appareil de gouvernance, mais au cœur de celui-ci, qu'il fait fonctionner grâce au fonctionnariat,
Souhaitant enfin recouvrer le rayonnement de l'Universitas Studii Tolosana tel qu'il l'était jadis,
A statué, par une loi votée à la majorité, afin de se doter des institutions suivantes :
Titre 1 – Définition
Art. 1-1 – Del Collegi Universitari – Du Collège Universitaire
Le Collège Universitaire est l'Assemblée chargée d'administrer la politique universitaire du Comté de Toulouse sur mission confiée par le conseil comtal.
Art. 1-2 – Du Siège
Le Collège Universitaire est situé dans le quartier du Pont Vieux.
Titre 2 – Composition
Art. 2-1 – De la composition du Collège Universitaire
Le Collège Universitaire se compose :
a) du Recteur
b) du Co-recteur
c) des Recteurs émérites, à savoir les anciens Recteurs de l'Universitas Studii Tolosana
d) des Doyens des quatre Facultés qui composent l'Université de Toulouse, a savoir la Faculté de Theologie, la Faculté De Medecine, la Faculté de Droit et de l'Etat, et la Faculté des Arts Militaires.
Art. 2-2 – Du Recteur
Le Recteur est nommé par le Comte.
Seul le Comte peut le destituer de son poste, s'il estime que celui-ci a manqué à son devoir, à l'éthique de l'université, ou fait défaut aux charges qui lui incombent.
Il peut être aussi destitué sur demande, motivée et construite, de l'ensemble des Doyens, auprès du Comte.
Il peut être suppléé par le Co-recteur en cas d'absence prolongée.
Le Recteur peut démissionner de son office par lettre manuscrite adressée au Coms. Toute démission est définitive et irrévocable.
Le licenciement du Recteur n'est pas définitif.
Le recteur se devant d'être apolitique, le recteur ne doit pas avoir participé aux élections municipales ou comtales des deux derniers mois, afin de pouvoir entrer en fonction. Nul cumul avec une autre charge de Capitoul ou comtale n'est autorisé pendant le mandat du recteur.
Art. 2-3 – Du Co-recteur
Le Co-recteur est nommé par le Comte sur proposition du Recteur.
Il peut être destitué de sa charge par le Comte et le Recteur si ceux-ci estiment qu'il a manqué à son devoir, à l'éthique de l'Université, ou fait défaut aux charges qui lui incombent.
Il peut démissionner de sa fonction par lettre adressée au Comte et au Recteur.
Art. 2-4 – Des Doyens
Les Doyens sont élus pour trois mois.
Ils se proposent au sein de leur Faculté respective et se soumettent au vote des étudiants. Celui ou celle ayant obtenu la majorité relative à la fin du vote se verra confier le doyennat. En cas d'égalité dans les suffrages, il sera nommé par le Recteur après concertation avec le Comte.
Le doyen du Collegium Artis Armorum devra recevoir l'aval de l'Etat-major avant de prendre ses fonctions.
Il peut être destitué de sa charge par le Comte et le Recteur si ceux-ci estiment qu'il a manqué à son devoir, à l'éthique de l'Université ou fait défaut aux charges qui lui incombent.
Le Doyen peut démissionner. Le Co-recteur assurera l'intérim le temps que les élections se déroulent pour le remplacer.
Art. 2-5 – Des Recteur émérites
Le Recteur émérite incarne la sagesse et l'expérience. A ce titre, il a droit de cité au Collège universitaire, à condition qu'il réside encore en le comté de Toulouse.
Le Recteur émérite est habilité à présenter des avis consultatifs au Collège universitaire, mais n'y dispose pas du droit de vote.
Il peut se voir retirer son avantage à siéger au Collège Universitaire dans les cas suivants :
- si le recteur estime qu'il nuit, par son comportement, à la sérénité du Collège universitaire et entrave son bon fonctionnement. Le recteur devra pour cela soumettre sa demande à l'ensemble du Collège universitaire, qui votera pour ou contre l'exclusion
- sur demande, motivée et construite, de tous les Doyens auprès du recteur
Titre 3 – Compétences et Fonctionnement
Chapitre I – De la vocation du Collège Universitaire
Art. 31-1 – De la vocation du Collège Universitaire
Le Collège universitaire est le garant du bon fonctionnement de l'Université.
Il a pour charge :
- de prendre les décisions organiques et fonctionnelles relatives a l'Université de Toulouse
- de statuer sur les sanctions possibles a l'encontre d'un élève ou d'un professeur
- de proposer et soumettre régulièrement au conseil comtal des projets et de nouvelles perspectives d'avenir pour l'Université
- de sonder régulièrement les étudiants afin de répondre au mieux à leurs attentes
- de remettre les diplômes universitaires aux étudiants ayant achevé leur cursus au sein de l'université de Toulouse
Chapitre II – Des Compétences des membres du Collège
Art. 32-1 – Des charges du Recteur
Le Recteur a pour charge de :
- Superviser le travail de Collège Universitaire
- Installer les nouveaux étudiants dans leur Faculté respective
- Rendre compte mensuellement de l'activité de l'Université au Comte
- Proposer au Comte les perspectives nouvelles envisagées pour l'Université
- Organiser les élections des Doyens
- Diligenter des enquêtes sur les étudiants demandant les agréments comtaux
- Veiller a ce que les étudiants soient interrogés régulièrement sur leurs désirs et besoins
- Représenter l'Université de Toulouse dans les événements extérieurs
- Entretenir des relations cordiales avec les autres recteurs afin de ne pas nuire à l'image de l'Université de Toulouse
- Publier le programme des séminaires de la semaine à venir comprenant le jour, l'intitulé du séminaire, l'heure et le professeur
- Mettre à jour régulièrement les listes des PE
- Rappeler quotidiennement à chaque professeur qu'il enseigne ce jour ainsi que la discipline enseignée et l'heure d'ouverture de la salle de cours
- Veiller au bon roulement des professeurs afin qu'aucun ne soit lésé
Art. 32-2 – Des charges du Co-recteur
Le Co-recteur a pour charge de :
- Remplacer le Recteur en cas d'absence de celui-ci
- Garder à jour la liste des universités de France ainsi que les registres des Recteurs
- Assister le Recteur dans sa charge quotidienne
- Se renseigner constamment sur les nouveautés attenant au domaine universitaire
- Siéger au Conseil Universitaire
Art. 32-3 – Des charges des Doyens
Les Doyens ont pour charge de :
- Proposer les sondages pour les séminaires et les horaires le lundi précédant la semaine dévolue à l'enseignement des séminaires concernant sa Faculté
- Tenir à jour le manuel pour les nouveaux étudiants
- Siéger au Conseil Universitaire
- Aider, conseiller et renseigner les nouveaux étudiants
- Être une force de proposition pour l'Université et son évolution
- Représenter au mieux sa Faculté et ses intérêts
- Rendre compte au Recteur des problèmes rencontrés au sein de sa Faculté
- Veiller à ce que les étudiants mettent à jour régulièrement leur fiche
Art. 32-4 – Des charges des Recteurs émérites
Les Recteurs émérites ont pour charge de :
- Donner leur avis sage et éclairé sur les discussions en cours
- Être une force de proposition pour de nouvelles perspectives a donner a l'Université
Chapitre III – Du fonctionnement du Collège Universitaire
Art. 33-1 – Des prises de décision
Chaque décision, sanction, projet ou modification des textes régissant l'Université doit être proposé au Collège universitaire sous forme de débat puis de vote.
Pour être applicable, la proposition doit obtenir la majorité relative des suffrages et être validée par le Comte.
En cas d'égalité dans les suffrages, le Recteur est habilité à trancher.
Fa dins lo castèl de Tolosa, lo quatre julhet de la annada MCDLVI.
pnj
- GRANT LIVRE DES LOYS & DES MANIERES DE RENDRE JUSTICE
- LIVRE PREMIER — DES LOYS EN VIGUEUR ENDÉANS LE COMTAT DE TOLOSA
Titre I — Des principes généraux de la Loi
- Chapitre 1 — Champ d’application de la loi pénale
-
Art. 111-1 – Des personnes auxquelles s’applique la loi pénale
Le présent livre s’applique à toutes les personnes présentes, sujets du Coms de Tolosa ou non, sur le territoire du Comté de Toulouse tel que défini à l’article second de la Charte du Comté, ainsi qu'à tout sujet du Coms de Tolosa présent dans une province étrangère dont les engagements contractuels vis-à-vis du Comtat de Tolosa permette une coopération judiciaire.
Art. 111-2 – De l’institution chargée de la Justice
La Cort de Justiça de Tolosa est seule compétente pour juger de tout agissement commis sur son territoire de juridiction.
Art. 111-3 – Des infractions pénales
Les infractions sont classées par ordre décroissant de gravité en crimes, délits et contraventions.
Art. 111-4 – Des sanctions pénales
Les sanctions correspondant à chaque infraction correspondent à la sanction maximale.
Les sanctions sont dans l’ordre décroissant de gravité l’éradication, la peine de mort, le bannissement, l’emprisonnement, l’amende, et la pénitence civile.
Le juge peut prononcer une peine alternative, dont il fixe les modalités, et qu’il propose à l’accusé, en remplacement ou atténuation des peines annoncées ci-dessus.
- Chapitre 2 — Principes généraux du droit pénal
-
Art. 112-1
Nul ne peut être puni d’une peine qui n’est pas prévue par la loi, ou supérieure.
Art. 112-2
Nul ne peut être jugé plusieurs fois pour les mêmes faits.
Art. 112-3
Lorsque plusieurs infractions sont constatées simultanément, seule la plus forte des peines prévues est encourue.
Art. 112-4
La tentative est punie comme l’agissement lui-même.
Art. 112-5
Tout prévenu est présumé coupable tant que le jugement n’a pas été rendu.
Art. 112-6
Tout prévenu peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau de Tolosa.
Art. 112-7
Les lois pénales plus douces sont rétroactives.
Art. 112-8
Le Coms de Tolosa dispose du droit de grâce des condamnations à mort et du droit d’amnistie.
Titre II — Des infractions pénales
- Chapitre 1 — Des crimes
- Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.
- Les actes d’espionnage se définissent comme la recherche d’informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent.
-
Art. 121-1 – Du champ d’application des crimes
Les crimes sont les infractions les plus graves, visant l’autorité du Roy ou de ses représentants légitimement élus, ou la sécurité des personnes.
Art. 121-2 – De la sorcellerie
La sorcellerie se définit comme toute utilisation de dons d’ubiquité pour entretenir plusieurs propriétés et profiter de l’enrichissement ou de l’appui politique consécutifs.
La sorcellerie est punissable d’éradication.
Art. 121-3 – De la trahison
La Haute Trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe deux sortes :
La Haute Trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté.
Art. 121-4 – De la haute trahison
Est considérée comme Haute Trahison tout acte de trahison comme énoncé à l'article 121-3 s'il est commis par un membre du conseil comtal ou un maire régulièrement élu.
Art. 121-5 – Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.
Art. 121-6 – Du pillage de biens publics
Le pillage de biens publics se définit comme l’action d’obtenir la propriété de marchandises appartenant au Comtat ou aux mairies contre leur gré, en s’en emparant par la force ou par la ruse, notamment après révolte, ou confiés en vue d’échanges économiques.
Le pillage est une trahison punissable de cinq jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.
Art. 121-7 – De l’incitation à la révolte
L’incitation à la révolte se définit comme l’action de pousser ses concitoyens à une révolte non justifiée, en vue de s’emparer de la direction politique d’une mairie ou du Comtat.
L’incitation à la révolte est punissable de cinq jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que d’excuses publiques.
Art. 121-8 – De la récidive
En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis sont punissables du bannissement temporaire ou viager du Comté, ou d’une amende d’un montant double des peines ci-dessus prévues.
En cas de seconde récidive, les crimes sont punissables de la peine de mort.
- Chapitre 2 — Des délits
-
Art. 122-1 – Du champ d’application des délits
Les délits sont les infractions graves visant les sujets du Coms de Tolosa ou l’organisation civile, économique et morale, du Comtat.
Art. 122-2 – Du trouble à l’ordre public
Le trouble à l’ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du Comtat de Tolosa, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s’appliquer aux sphères privées.
- Section 1 — Des délits d’incivilité
-
Art. 122-11 – De l’insulte
L’insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d’une conversation convenable à l’encontre d’un autre citoyen.
L’insulte est punissable d’excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d’un jour de prison et d’une amende de 200 écus.
Art. 122-12 – De la diffamation
La diffamation se définit par l’imputation ou l’allégation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.
La diffamation est punissable d’excuses publiques à la ou les personne(s) visée(s) par les propos diffamants, d’un jour de prison et d’une amende de 200 écus.
Art. 122-13 – De la violation du secret
La violation du secret se définit comme la divulgation d’informations confidentielles auxquelles une personne avait accès du fait de ses fonctions.
Il s’agit notamment de la violation du secret des conseils ducaux et municipaux, ou du secret de l’instruction.
Lorsque l’objet de la violation du secret touche à la sécurité du Comtat, à sa situation financière, ou à toute information relative à l’armée, ou que toute information est confiée à un étranger au Comtat de Tolosa, l’infraction est réputée être crime de haute trahison et est régie par l’article 121-3 du présent code.
La violation du secret est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 200 écus.
Art. 122-14 – Du non-respect d’une décision de Justice
Le non-respect d’une décision de Justice se définit comme la violation d’un engagement pris en vue de l’exécution d’une condamnation par la Cort de Justiça de Tolosa.
Il s’agit notamment du non-respect d’une condamnation aux travaux forcés ou à une peine de bannissement, ou au remboursement du préjudice financier causé.
Le non-respect d’une décision de Justice est punissable d’une peine trois (3) jours de prison et d’une amende de 2 000 écus, le paiement immédiat de l’amende ayant éventuellement fait l’objet de l’engagement, ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis.
Art. 122-15 – Du harcèlement
Le harcèlement est caractérisé par la constatation répétée sur une courte durée d’actes de diffamation ou d’insulte dont le but est de porter atteinte à l’honneur et la probité d’un sujet du Coms de Tolosa par l’acharnement.
Le harcèlement est punissable d’une amende de 200 écus ainsi que d’une peine d’emprisonnement de cinq (5) jours de prison, à laquelle peut s’ajouter un bannissement provisoire du Comtat.
Art. 122-16 – De la corruption
Est définie comme corruption toute démarche visant à obtenir explicitement au moyen d'une rétribution de quelque nature qu'elle soit les faveurs des citoyens toulousains lors d'élections, municipales comme comtales.
Est également définie comme corruption toute tentative d'obtenir explicitement au moyen d'une rétribution de quelque nature qu'elle soit des avantages illicites ou indus de la part d'un membre des institutions comtales ou municipales.
La corruption est punissable d'une peine d'emprisonnement de deux (2) jours ainsi que d'une amende de 300 écus.
- Section 2 — Des délits économiques
-
Art. 122-21 – De l’escroquerie
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue.
Art. 122-22 – De la déstabilisation de marchés
Toute tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou par l'introduction massive, dont la quantité est laissée à l'appréciation du juge, de denrées et marchandises à des prix largement inférieurs aux prix en vigueur, dans le but de faire chuter les prix au détriment de la communauté, est punissable d'une peine de deux (2) jours de prison et de 400 écus d'amende.
Art. 122-24 – De la spéculation
La spéculation se définit comme toute démarche visant à acheter une marchandise pour la revendre plus cher sur le même marché, dans le but de dégager une marge bénéficiaire au détriment de l'intérêt public.
La marge bénéficiaire est constatée arithmétiquement, sans nulle considération de l’utilisation par le spéculateur de cette marge bénéficiaire.
La spéculation est punissable de trois jours de prison et d’une amende de 10 écus augmentée de dix fois la différence entre le prix d’acquisition et le prix de revente. En cas de spéculation de masse ou dans l’impossibilité d’établir une liste de toutes les transactions frauduleuses, une amende forfaitaire de deux mille (2 000) écus peut être prononcée.
- Chapitre 3 – Des contraventions
-
Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l’affichage municipal et au bureau de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d’une amende de cent (100) écus.
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus.
Art. 123-3 – De l’achat de marchandises réservées
L’achat de marchandises réservées se définit comme l’acquisition en contravention avec un arrêté municipal de biens particuliers à un prix spécial dans le cadre d’un contrat municipal ou de la mission quotidienne de surveillance des marchés confiée à la maréchaussée.
Pour être considérée comme réservée, toute marchandise doit être signifiée en affichage public.
L’achat de produits réservés est punissable d’une amende de 100 écus augmentée de la différence entre le prix de rachat normal et le prix spécial du contrat municipal.
Art. 123-4 – De l’achat de marchandises stratégiques
L’achat de marchandises stratégiques se définit comme l’acquisition par une personne non qualifiée pour son acquisition de marchandises stratégiques réservées, dont la liste est publiée par le Comtat ou la mairie.
L’achat de marchandises stratégiques est punissable d’une amende de 100 écus, ainsi que de la restitution de l’ensemble des marchandises.
Le Coms, Carles de Castèlmaura, a proposé,
Le conseil du Comté de Tolosa a ratifié,
Le Coms a ratifié.
pnj
Rapport de fin de Mandat
Ausissètz, ausissètz, Toulousaines et Toulousains, dames et damoiseaux, pucelles et jouvenceaux...
Voici venu le temps du dernier bilan notre mandat esst terminé deux mois sont passés......
Bilan du CaC et Porte Parole Ben Elazar
Ausissètz, ausissètz, Toulousaines et Toulousains, dames et damoiseaux, pucelles et jouvenceaux...
Voici venu le temps du dernier bilan notre mandat esst terminé deux mois sont passés......
Bilan du CaC et Porte Parole Ben Elazar
Citation:
Et voilà un mandat comtal terminé
Deux mois qui très vite sont passés
J'ai été très heureux de servir le comté
Ses habitants avec les autres conseillers
Le commerce c'est bien développé
Les stocks du Comté sont équilibrés
Le commerce extérieur aussi a fonctionné
Nous avons élargi à d'autre Duché et Comté
Grâce a des contrats par mandats trouvés
Nous avons l'armement développé
Tant en manches, boucliers qu'en épées
Tout cela servira notre grand armée
J'espère bientôt vous retrouver
Pour pouvoir continuer à travailler
Car être au service des habitants et du Comté
Est la seule chose qui sait me motiver
Merci à Vous habitants de notre beau comté pour m'avoir donné l'occasion pour Vous de travailler
Merci à Lamis pour sur sa liste m'avoir porté jusqu'au bureau de conseiller
Merci à Russocarine de m'avoir si gentillement supportée et aidée
Merci à Charles de Castelmaure notre Coms pour m'avoir confiance portée
Merci à Necrobutcher d'avoir aux débats et aux votes participer
J'espère que le prochain conseil dans son entier aura envie de ses forces donner
Car en travaillant tous nous aurions pu largement plus vous donner
Mais une moitié de ce conseil à vraiment beaucoup travaillé
Tandis que les autres étaient absent ou ne cessaient de polémiquer
Comme des enfants mal élevé dans une cours de récré
Certain on juste un peu oubliés qu'au Conseil la politique ne devrait pas être d'actualité
Encore moins les rivalités les chamailleries et les enfantillages d'enfants gâtés
Encore merci à vous de cette chance d'être au conseil vous m'avez donné.......
Deux mois qui très vite sont passés
J'ai été très heureux de servir le comté
Ses habitants avec les autres conseillers
Le commerce c'est bien développé
Les stocks du Comté sont équilibrés
Le commerce extérieur aussi a fonctionné
Nous avons élargi à d'autre Duché et Comté
Grâce a des contrats par mandats trouvés
Nous avons l'armement développé
Tant en manches, boucliers qu'en épées
Tout cela servira notre grand armée
J'espère bientôt vous retrouver
Pour pouvoir continuer à travailler
Car être au service des habitants et du Comté
Est la seule chose qui sait me motiver
Merci à Vous habitants de notre beau comté pour m'avoir donné l'occasion pour Vous de travailler
Merci à Lamis pour sur sa liste m'avoir porté jusqu'au bureau de conseiller
Merci à Russocarine de m'avoir si gentillement supportée et aidée
Merci à Charles de Castelmaure notre Coms pour m'avoir confiance portée
Merci à Necrobutcher d'avoir aux débats et aux votes participer
J'espère que le prochain conseil dans son entier aura envie de ses forces donner
Car en travaillant tous nous aurions pu largement plus vous donner
Mais une moitié de ce conseil à vraiment beaucoup travaillé
Tandis que les autres étaient absent ou ne cessaient de polémiquer
Comme des enfants mal élevé dans une cours de récré
Certain on juste un peu oubliés qu'au Conseil la politique ne devrait pas être d'actualité
Encore moins les rivalités les chamailleries et les enfantillages d'enfants gâtés
Encore merci à vous de cette chance d'être au conseil vous m'avez donné.......
Dame Aldara CaM
Citation:
Le bilan est positif avec 3 mines qui fonctionnent bien, sans éboulements depuis plusieurs semaines et un taux de remplissage satisfaisant. Il faut cependant reconnaitre une variation dans la fréquentation, pouvant aller jusqu'à 10 mineurs. A croire que dès qu'on cesse de parler des mines en taverne, les mineurs désertent!
La loterie mise en place a fait parler de la mine et a sans aucun doute dynamisé la fréquentation.
On notera le grand succès de la carrière de pierre, notamment, avec une augmentation du nombre de places, au départ de 75 et qui est aujourd'hui de 88, soit 13 emplois supplémentaires par jour.
Quelques chiffres de fin de mandat:
Carrière: 53 quintaux excavés, après entretien des trois mines, en début de mandat, 93 quintaux il y a quelques jours.
Or: -139 kilos en début de mandat, +190 kilos il y a quelques jours.
Fréquentation des mines, dans l'ordre, de fer, d'or et de pierre: 57, 62, et 75, en début de mandat; 57, 67 et 88 en fin de mandat.
Je remercie tous ceux qui m'ont encouragée, épaulée et remplacée lors de mes absences totalement indépendantes de ma volonté. Je remercie tout particulièrement Dame Russocarine pour son soutien, ses conseils avisés et sa clémence quant à mes balbutiements. Je remercie également le Coms qui a choisi de me faire confiance, après pourtant un incident de parcours qui aurait pu être sanctionné. Je remercie enfin tous les Toulousains qui ont répondu à mon appel, en se rendant quotidiennement pour certains à la mine, ou tout simplement en évoquant les mines dans leurs discussions à travers le Comté. J'ai pris grand plaisir à m'investir dans ma tâche, je me suis attachée à ses carrières poussiéreuses, ces gouffres sombres et humides. C'est avec une certaine émotion que je quitte ce bureau, aux fenêtres souvent ouvertes sur notre belle terre, Ô mon païs, ô Toulouse...
La loterie mise en place a fait parler de la mine et a sans aucun doute dynamisé la fréquentation.
On notera le grand succès de la carrière de pierre, notamment, avec une augmentation du nombre de places, au départ de 75 et qui est aujourd'hui de 88, soit 13 emplois supplémentaires par jour.
Quelques chiffres de fin de mandat:
Carrière: 53 quintaux excavés, après entretien des trois mines, en début de mandat, 93 quintaux il y a quelques jours.
Or: -139 kilos en début de mandat, +190 kilos il y a quelques jours.
Fréquentation des mines, dans l'ordre, de fer, d'or et de pierre: 57, 62, et 75, en début de mandat; 57, 67 et 88 en fin de mandat.
Je remercie tous ceux qui m'ont encouragée, épaulée et remplacée lors de mes absences totalement indépendantes de ma volonté. Je remercie tout particulièrement Dame Russocarine pour son soutien, ses conseils avisés et sa clémence quant à mes balbutiements. Je remercie également le Coms qui a choisi de me faire confiance, après pourtant un incident de parcours qui aurait pu être sanctionné. Je remercie enfin tous les Toulousains qui ont répondu à mon appel, en se rendant quotidiennement pour certains à la mine, ou tout simplement en évoquant les mines dans leurs discussions à travers le Comté. J'ai pris grand plaisir à m'investir dans ma tâche, je me suis attachée à ses carrières poussiéreuses, ces gouffres sombres et humides. C'est avec une certaine émotion que je quitte ce bureau, aux fenêtres souvent ouvertes sur notre belle terre, Ô mon païs, ô Toulouse...
Sieur Crategos
Citation:
Durant mon mandat, le comte m'a donné la responsabilité de créer et faire fonctionner la banque du comté.
J'ai élaboré les textes de lois qui ont amené à l'édification de notre banque comtale. Je tiens à remercier, en passant, l'équipe des conseillers qui ont débattus ces textes.
J'ai ensuite recruté 4 banquiers, un par ville, afin de répondre à la demande des Toulousains, afin d'être proche d'eux.
Nous avions promis cela dans notre programme, nous l'avons fait!
La banque a permis à sieur Lemoine de devenir curé de Foix avec le premier prêt de 1000 écus. Je félicite d'ailleurs l'équipe pour la rapidité d'exécution du dossier.
La banque est désormais bien en place et certains dossiers sont en cours. Il va de soi, qu'il y a des améliorations à apporter et j'espère que le prochain directeur pourra les mener à bien.
J'ai élaboré les textes de lois qui ont amené à l'édification de notre banque comtale. Je tiens à remercier, en passant, l'équipe des conseillers qui ont débattus ces textes.
J'ai ensuite recruté 4 banquiers, un par ville, afin de répondre à la demande des Toulousains, afin d'être proche d'eux.
Nous avions promis cela dans notre programme, nous l'avons fait!
La banque a permis à sieur Lemoine de devenir curé de Foix avec le premier prêt de 1000 écus. Je félicite d'ailleurs l'équipe pour la rapidité d'exécution du dossier.
La banque est désormais bien en place et certains dossiers sont en cours. Il va de soi, qu'il y a des améliorations à apporter et j'espère que le prochain directeur pourra les mener à bien.
Messire Thibaud Von Habsbourg prévot
Citation:
J'irai à l'encontre de nostre bon comte en ne donnant pas de rapport de fin de mandat. En effet, j'estime tout à fait légitime que le peuple qui m'a en partie élu, ait des comptes de ce que j'ai pu faire.
Le seul problème est que je n'ai été dans mon poste de Prévôt des Maréchaux qu'au début du mandat et que très peu fréquemment.
J'ai fait ce que j'ai pu pour assurer, du temps où j'étais présent, un service minimal concernant les gardes, la stabilisation de l'état d'alerte et l'avancée vers les douanes et la maréchaussée séparés.
Beaucoup d'évènements extérieurs m'ont empêché de travailler pleinement et m'ont obligé à déléguer certains de mes pouvoirs à mon ami Castelreng, et à rendre d'autres devoirs au comte.
Aussi, je ne puis que m'excuser de ces faits qui étaient tout à fait indépendants de ma volonté, et me contenter de la paix qui règne dans ce comté.
Je vous remercie de la confiance que vous m'avez témoigné durant ce mandat, et j'espère qu'à travers les autres postes que j'aurais peut-être durant ma carrière, je pourrai vous montrer mon envie de faire briller ce comté à travers le royaume de France.
Bien Cordialement à vous peuple Toulousain,
Thibaud Von Habsbourg,
Prévôt des Maréchaux,
Vice-Chancelier du Comté de Toulouse.
J'irai à l'encontre de nostre bon comte en ne donnant pas de rapport de fin de mandat. En effet, j'estime tout à fait légitime que le peuple qui m'a en partie élu, ait des comptes de ce que j'ai pu faire.
Le seul problème est que je n'ai été dans mon poste de Prévôt des Maréchaux qu'au début du mandat et que très peu fréquemment.
J'ai fait ce que j'ai pu pour assurer, du temps où j'étais présent, un service minimal concernant les gardes, la stabilisation de l'état d'alerte et l'avancée vers les douanes et la maréchaussée séparés.
Beaucoup d'évènements extérieurs m'ont empêché de travailler pleinement et m'ont obligé à déléguer certains de mes pouvoirs à mon ami Castelreng, et à rendre d'autres devoirs au comte.
Aussi, je ne puis que m'excuser de ces faits qui étaient tout à fait indépendants de ma volonté, et me contenter de la paix qui règne dans ce comté.
Je vous remercie de la confiance que vous m'avez témoigné durant ce mandat, et j'espère qu'à travers les autres postes que j'aurais peut-être durant ma carrière, je pourrai vous montrer mon envie de faire briller ce comté à travers le royaume de France.
Bien Cordialement à vous peuple Toulousain,
Thibaud Von Habsbourg,
Prévôt des Maréchaux,
Vice-Chancelier du Comté de Toulouse.
Citation:
[HRP : Explications : Le peu de RP que j'ai pu expliquer à travers ce rapport, vous vous en doutez sûrement, dépent fortement de ma vie extérieure. Il est que je me suis retrouvé dans l'incapacité de m'occuper du comté et des RRs en général jusqu'à aujourd'hui, (le joueur du comte pourra vous le confirmer). Aujourd'hui, je peux reprendre, j'en suis content, et je vous remercie pour tout.
A Bientôt je l'espère,
LJD Thibaud.]
[HRP : Explications : Le peu de RP que j'ai pu expliquer à travers ce rapport, vous vous en doutez sûrement, dépent fortement de ma vie extérieure. Il est que je me suis retrouvé dans l'incapacité de m'occuper du comté et des RRs en général jusqu'à aujourd'hui, (le joueur du comte pourra vous le confirmer). Aujourd'hui, je peux reprendre, j'en suis content, et je vous remercie pour tout.
A Bientôt je l'espère,
LJD Thibaud.]
Messire Toultoutim connétable :
Citation:
Après avoir été absent environ 3 semaines pour des raisons imprévues, et après avoir proposé ma démission au comte (en raison de cette soudaine absence) qui fut refusée, je me suis attelé, à mon retour, à m'occuper de la douane.
A ce titre, j'ai donc effectué :
- suivi quotidien des entrées et sorties de la ville
- Supervisé le travail et les rapports douaniers
- mis en place un registre des autorisations douanières, mis à jour quotidiennement
- Participé aux débats relatifs à la sécurité du comté
- Donné mon avis et voté sur l'essentiel des sujets présentés au sein du conseil
Enfin, je suis heureux d'annoncer que la douane de Foix se dote d'un nouveau membre après de longues semaines sans douanier
A ce titre, j'ai donc effectué :
- suivi quotidien des entrées et sorties de la ville
- Supervisé le travail et les rapports douaniers
- mis en place un registre des autorisations douanières, mis à jour quotidiennement
- Participé aux débats relatifs à la sécurité du comté
- Donné mon avis et voté sur l'essentiel des sujets présentés au sein du conseil
Enfin, je suis heureux d'annoncer que la douane de Foix se dote d'un nouveau membre après de longues semaines sans douanier
Messire Necrobutcher juge
Citation:
Bonjour, bonjour.
Voici déjà le quatrième et dernier rapport de ce mandat qui a été, il faut bien le dire, assez éprouvant pour un néophyte comme moi, mais aucun regret, l'aventure comtale était plaisante. Au passage, un grand merci à Delwin de Tabernacle et Carles de Castelmaure pour leur aide et leurs conseils qui m'ont permis de bien prendre en main l'outil juridique, notamment en éclaircissant certains points de la charte du juge.
J'ai essayé de faire le maximum pour être présent, ce qui n'a pas toujours été facile mais je suis plutôt satisfait quand je vois le taux de présence au conseil. Les projets juridiques ont bien avancés, le barreau et le coutumier toulousains ont put voir le jour, ce qui est une grande avancée pour notre comté.
Concentrons nous maintenant sur la partie purement juridique. Je souhaiterais remercier les autorités étrangères et notamment celles d'Armagnac pour leur coopération rapide et efficace, ce qui nous a permis de sanctionner bon nombre de fuyards. Le travail de la greffe a aussi été très efficace et dame Lhessa a permis la réactivation de l'archivage, ce qui permet une lecture des casiers plus fluide.
En tout, 54 procès ont été jugés durant ces deux mois, Albi et Castres enregistrent le plus gros taux de criminalité du comté alors que Castelnaudary semble une ville bien tranquille. Pour preuve, 16 procès ont été jugés contre des résidents albigeois, 10 procès contre des résidents catrais, 8 procès contre des résidents fuxéens et seulement 4 procès contre des résidents de Castelnaudary.
Cependant, cela ne fait pas 54 procès, en effet, 15 procès ont été jugés contre des étrangers à notre comté, principalement grâce à l'échange judiciaire avec le comté d'Armagnac-Comminges.
J'ai été content de travailler dans ce conseil afin que le comté ne sombre pas dans un abime judiciaire d'où ne ressortiraient que passes droit et brigands.
C'est ainsi que votre juge depuis deux mois vous quitte et s'en va rejoindre sa maisonnée pour prendre un peu de repos, mais n'oubliez pas, que je sois là ou non: Force reste à la loi!
Voici déjà le quatrième et dernier rapport de ce mandat qui a été, il faut bien le dire, assez éprouvant pour un néophyte comme moi, mais aucun regret, l'aventure comtale était plaisante. Au passage, un grand merci à Delwin de Tabernacle et Carles de Castelmaure pour leur aide et leurs conseils qui m'ont permis de bien prendre en main l'outil juridique, notamment en éclaircissant certains points de la charte du juge.
J'ai essayé de faire le maximum pour être présent, ce qui n'a pas toujours été facile mais je suis plutôt satisfait quand je vois le taux de présence au conseil. Les projets juridiques ont bien avancés, le barreau et le coutumier toulousains ont put voir le jour, ce qui est une grande avancée pour notre comté.
Concentrons nous maintenant sur la partie purement juridique. Je souhaiterais remercier les autorités étrangères et notamment celles d'Armagnac pour leur coopération rapide et efficace, ce qui nous a permis de sanctionner bon nombre de fuyards. Le travail de la greffe a aussi été très efficace et dame Lhessa a permis la réactivation de l'archivage, ce qui permet une lecture des casiers plus fluide.
En tout, 54 procès ont été jugés durant ces deux mois, Albi et Castres enregistrent le plus gros taux de criminalité du comté alors que Castelnaudary semble une ville bien tranquille. Pour preuve, 16 procès ont été jugés contre des résidents albigeois, 10 procès contre des résidents catrais, 8 procès contre des résidents fuxéens et seulement 4 procès contre des résidents de Castelnaudary.
Cependant, cela ne fait pas 54 procès, en effet, 15 procès ont été jugés contre des étrangers à notre comté, principalement grâce à l'échange judiciaire avec le comté d'Armagnac-Comminges.
J'ai été content de travailler dans ce conseil afin que le comté ne sombre pas dans un abime judiciaire d'où ne ressortiraient que passes droit et brigands.
C'est ainsi que votre juge depuis deux mois vous quitte et s'en va rejoindre sa maisonnée pour prendre un peu de repos, mais n'oubliez pas, que je sois là ou non: Force reste à la loi!
Citation:
Dame Russocarine Bailli
Ce mandat aura permis, en coopération avec le CaM dame Aldara et les 2 CaCs Vanyel et Ben-Elazar de consolider l'économie de notre Comté. Cela vient à point car nous sommes maintenant entrés dans la saison des retraites et nombreux sont ceux qui préfèrent la fraicheur des monastères au travail aux champs ou à la mine
Bétail:
Les différents bestiaux sont régulièrement approvisionnés. Les demandes en bétail ont baissé depuis le début du mois, puisque les moines ne prennent pas le bétail en pension.
Malgré des déficiences sur certaines livraisons de blé, les faibles ventes font que notre grenier à tendance à se remplir.
Ont été vendus sur les 7 derniers jours: 48 vaches (vs 74), 78 moutons (vs 95), 125 cochons (vs 99), pour une consommation de 497 sacs de blé (vs 619).
Finances: Nos finances sont en légère baisse, car nous avons racheté des produits aux maires et sommes en attente du marchand mandaté par l'acheteur.
Durant ce mandat, les finances ont été utilisées pour constituer des stocks de première nécessité, et ne plus se trouver sur la corde raide en permanence. Nous avons aujourd'hui en stock des céréales, du bois, des produits alimentaires de première nécessité.
La valeur des actifs (trésorerie et stocks) a été multipliée par 2.
Du travail de conseiller:Je regrette le fort taux d'absentéisme de ce conseil, j'espère sincèrement que le conseil suivant réussira à mobiliser plus de 50% des effectifs.
Ce mandat aura permis, en coopération avec le CaM dame Aldara et les 2 CaCs Vanyel et Ben-Elazar de consolider l'économie de notre Comté. Cela vient à point car nous sommes maintenant entrés dans la saison des retraites et nombreux sont ceux qui préfèrent la fraicheur des monastères au travail aux champs ou à la mine
Bétail:
Les différents bestiaux sont régulièrement approvisionnés. Les demandes en bétail ont baissé depuis le début du mois, puisque les moines ne prennent pas le bétail en pension.
Malgré des déficiences sur certaines livraisons de blé, les faibles ventes font que notre grenier à tendance à se remplir.
Ont été vendus sur les 7 derniers jours: 48 vaches (vs 74), 78 moutons (vs 95), 125 cochons (vs 99), pour une consommation de 497 sacs de blé (vs 619).
Finances: Nos finances sont en légère baisse, car nous avons racheté des produits aux maires et sommes en attente du marchand mandaté par l'acheteur.
Durant ce mandat, les finances ont été utilisées pour constituer des stocks de première nécessité, et ne plus se trouver sur la corde raide en permanence. Nous avons aujourd'hui en stock des céréales, du bois, des produits alimentaires de première nécessité.
La valeur des actifs (trésorerie et stocks) a été multipliée par 2.
Du travail de conseiller:Je regrette le fort taux d'absentéisme de ce conseil, j'espère sincèrement que le conseil suivant réussira à mobiliser plus de 50% des effectifs.
Messire Lamis Procureur
Citation:
Peuple toulousain,
Ce mandat fut fort rythmé par différentes affaires qu'elle soit d'escroquerie, de TOP, d'Esclavagisme et de Haute Trahison. A ce jour, environ 60 procès ont été lancé.
Je remercie et félicite les membres de la prévosté qui oeuvrent avec succès dans l'ensemble de nos villes afin de me faire parvenir des dossiers rapidement et correctement. Je félicite aussi l'adjoint au prévot Messire Castelreng et le Lieutenant d'Albi, dame Saradhinatra pour l'ensemble du travail que nous avons fait ensemble. Je souhaite que la coopération future entre la procure et la prévosté continue sur cette lancée prometteuse.
Je suis fort heureux de voir que le comtat s'est enfin doté de vraies lois après les débats ou j'ai pu m'exprimer sur de nombreux points. Le travail de la procure et de la prévosté n'en sera que plus facile.
Je souhaiterai terminer ce dernier rapport par une citation :
DURA LEX SED LEX (la loi est dure mais c'est la loi)
Ce mandat fut fort rythmé par différentes affaires qu'elle soit d'escroquerie, de TOP, d'Esclavagisme et de Haute Trahison. A ce jour, environ 60 procès ont été lancé.
Je remercie et félicite les membres de la prévosté qui oeuvrent avec succès dans l'ensemble de nos villes afin de me faire parvenir des dossiers rapidement et correctement. Je félicite aussi l'adjoint au prévot Messire Castelreng et le Lieutenant d'Albi, dame Saradhinatra pour l'ensemble du travail que nous avons fait ensemble. Je souhaite que la coopération future entre la procure et la prévosté continue sur cette lancée prometteuse.
Je suis fort heureux de voir que le comtat s'est enfin doté de vraies lois après les débats ou j'ai pu m'exprimer sur de nombreux points. Le travail de la procure et de la prévosté n'en sera que plus facile.
Je souhaiterai terminer ce dernier rapport par une citation :
DURA LEX SED LEX (la loi est dure mais c'est la loi)
Lamis
Mathieu de Mélian avait enfin réussi à trouver l'ensemble des noms des personnes qui composait le collège de onze personnes qui allaient diriger le comtat de Tolosa.
Il prit un parchemin et envoya quatre copies de l'annonce qu'il allait faire en place publique en direction des quatre villes du Comtat.
Une fois sur la place publique, il se plaça en hauteur afin qu'on l'entende.
_________________
Matèu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
Il prit un parchemin et envoya quatre copies de l'annonce qu'il allait faire en place publique en direction des quatre villes du Comtat.
Une fois sur la place publique, il se plaça en hauteur afin qu'on l'entende.
- « Ausissètz, ausissètz,
Par la présente,
Nous, Mathieu de Mélian dict Lamis, Portaparaula del Comtat de Tolosa, Bar de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
A tous présents et à venir, faisons savoir qu'après deux jours de recognoissance du Coms, le Pair Carles de Castèlmaura vient d'être réélu à ladite charge de Coms.
Ce dernier vient de répartir les différentes charges au sein du conseil toulousain composé de onze membres ainsi nommés :
Fa dins lo Castel Narbonés lo dètz e uèch Julhet de l'annada MCDLVI per Mathieu de Mélian dict Lamis, Portaparaula del Comtat de Tolosa.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
_________________
Matèu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
Vanyel
Une Pescalune arriva avec un parchemin qu'elle déroula et lu à voix haute
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse, encore précaire, se consolide peu à peu, grâce aux efforts de tous, mais que cette convelescence nécessite encore le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 4 écus par champs ;
- 8,5 écus par échoppe ;
contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échopppes au 19 Juillet 1456. Que les maires peuvent diminuer le montant des impots dans leur ville, s'ils s'engagent à s'aquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Vanyel de Prume, Bailli de Toulouse a écrit et proposé,
Carles de Castèlmaura, Coms del Comtat de Tolosa, a ratifié,
Date en l'enceinte du Conseil, le 20 juillet 1456.
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse, encore précaire, se consolide peu à peu, grâce aux efforts de tous, mais que cette convelescence nécessite encore le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 4 écus par champs ;
- 8,5 écus par échoppe ;
contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échopppes au 19 Juillet 1456. Que les maires peuvent diminuer le montant des impots dans leur ville, s'ils s'engagent à s'aquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Vanyel de Prume, Bailli de Toulouse a écrit et proposé,
Carles de Castèlmaura, Coms del Comtat de Tolosa, a ratifié,
Date en l'enceinte du Conseil, le 20 juillet 1456.
et d'afficher ensuite bien en vue ce qui venait d'être lu.
_________________
Lamis
C'était enfin terminé ! L'installation des conseillers s'était fort bien déroulée et le collèges de onze personnes qui dirigeaient le comtat grace aux différentes directives du Coms pouvaient mainteant se mettre au travail.
Mathieu travaillait sur une annonce publiée chaque semaine afin que les toulousains en sachent un maximum sur les travaux et projets du conseil comtal.
Mais en cette belle journée de juillet, Mathieu devait annoncer une vague de recrutement intense pour les différentes institutions comtales. Il se présenta donc sur l'estrade, ouvrit le parchemin qu'il tenait à la main et déclama :
_________________
Matèu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
Mathieu travaillait sur une annonce publiée chaque semaine afin que les toulousains en sachent un maximum sur les travaux et projets du conseil comtal.
Mais en cette belle journée de juillet, Mathieu devait annoncer une vague de recrutement intense pour les différentes institutions comtales. Il se présenta donc sur l'estrade, ouvrit le parchemin qu'il tenait à la main et déclama :
- « Castèl de Tolosa,
- Le Barreau de Toulouse recherche un Bâtonnier, ainsi que plusieurs avocats. Vous vous sentez l'âme de défendre la veuve et l'orphelin ? Vous connaissez le droit toulousain, avez une belle éloquence ? Alors le Barreau est fait pour vous ! Pour ce faire, contactez le Jutge, monsenh Delwin
- Le Comité des Festivités recrute plusieurs collaborateurs et relais locaux pour organiser des animations. Vous trouvez que la vie dans le Comté est triste ? Vous voulez des jeux, des banquets, de l'insouciance et des beuveries ? Alors rejoignez le Comité des Festivités et contribuez à organiser vous-mêmes les animations comtales ! Pour ce faire, contactez la Conselhièra als Festejadas, dòna Russocarine
- Le Porte-parolat du Comtat de Tolosa recrute des relais locaux ! Vous avez une certaine notoriété dans votre village ? Votre parole porte ? Vous êtes connu en taverne, sur les marchés, aux abords des rues ? Vous souhaitez informer vos concitoyens des actions du Comté et des messages importants ? Vous souhaitez animer une gazette comtale en collaboration avec le porte-parole ? Alors contactez le Portaparaula, monsenh Lamis
Vint Julhet de la annada MCDLVI,
Ausissètz, ausissètz,
Le conseil comtal, pour étoffer ses effectifs et assurer la mission qui lui a été assignée, recrute ! Vous voulez vous investir ? Participer à l'édification de la prospérité du Comté ? Vous vous sentez l'envie d'aider ? Alors rejoignez-nous !
Voici la liste des postes à pourvoir :
Avec nous, participez, pour vous, pour nous ! Portez haut notre devise : "Parteg e Grandesa nos menaran a la Gloria ! Partage et grandeur nous mèneront à la gloire"
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, lo vint julhet de la annada MCDLVI
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
_________________
Matèu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
Lamis
De retour en Toulouse après une bref séjour à Paris, Mathieu devait, pour les Toulousains, mettre en marche une réelle communication entre le conseil et le peuple! La chose était primordiale pour que les Toulousaines et les toulousains puissent suivre les travaux du conseil sur différents points.
Après être passé chez lui pour faire différentes choses et préparer son annonce, il se dirigea en direction de Tolosa afin de rendre public les travaux du Conseil et de son Coms, le Pair Carles de Castèlmaura.
Après avoir fait sonner les cors de rassemblement, le jeune Baron débuta son annonce.
Changement des couleurs. Veuillez laisser le vert a la censure. Merci - Gellone
_________________
Matèu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
Après être passé chez lui pour faire différentes choses et préparer son annonce, il se dirigea en direction de Tolosa afin de rendre public les travaux du Conseil et de son Coms, le Pair Carles de Castèlmaura.
Après avoir fait sonner les cors de rassemblement, le jeune Baron débuta son annonce.
-
« Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Chaque semaine, je me présenterai à vous le samedi afin de faire un point sur les travaux du Conseil élu par vos soins et le dimanche, je publierai les bilans des conseillers.
Cette annonce d'information sur le travail de votre conseil comtal sera publiée chaque semaine. Celle-ci portera sur l’installation sur la présentation de la nouvelle communicatin comtale ainsi que sur les informations de début de mandat.
- Les annonces Officielles :
Comme vous l'avez déjà remarqué, le Pair Carles de Castèlmaura a été avant hier Coms del Comtat de Tolosa. Suite à cela et après de nombreuses discussions, il a pu mettre en place un conseil stable pour l'avenir du Comtat de Tolosa.
Voici la composition :
Carles de Castèlmaura (Coms)
Jgotheboss (Conestable)
Vanyel de Prume (Baile)
Guilhem de Tréviers (Capitani)
Aldara Hélequin (Atornat)
Durango
Kalimalice (Baile de la Marescalciá)
Mathieu de Mélian (Portaparaula)
Delwin Tabernacle (Jutge)
RoseBecque (Comissari als Minas)
Ben Elazar Kamps (Comissari al Comerci)
De plus, il est a noté que Messire Castelreng est conforté dans sa place d‘adjoint del Baile de la Marescalciá, que Dame Myrtillia de Dénéré continuera son formidable travail au sein de l‘université et que Messire Alzarus Hauteclaire oeuvrera encore et toujours pour la Diplomatie du Comtat. Le conseil souhaite aussi rajouter que dame Oriannedulac a été brûlée par l’inquisition pour des raisons encores inconnues, il n'y aura donc que 11 conseillers.
Enfin, pour conclure cette première partie, il faut savoir que le comtat recherche un Bâtonnier, des avocats, des relais locaux et que le Comité des Festivités recrute plusieurs collaborateurs. (voir annonce plus haut)
- Petite présentation :
Ce rapport comportera dès la semaine prochaine l’ensemble des projets en discussion, des projets en cour de vote et les projets publiés pendant la semaine.
Pour ce premier rapport, je souhaitais montrer aux Toulousaines et Toulousains les directions du mandat que notre Coms compte effectué. Voici donc quelques petites phrases pour que chacun puissent suivre les changements dans la vie de notre comtat durant ce mandat :« Toulousaines, toulousains, ce mandat est le premier mandat où nous pouvons nous projeter dans l'avenir. Les deux bons précédents mandats ont permis de construire notre comté, tant en lui donnant une assise économique solide qu'un châssis administratif bien en place. Les fondations ont été creusées. Ce mandat-ci, nous pourrons enfin songer à édifier les murs. Et je ne veux point pour le Comtat de murs en torchis caverneux, mais de la pierre de Belbèze, claire et lisse, bien découpée. Nous allons avec vous pendant ce mandat parfaire nos institutions et commencer d'être ambitieux. Déjà, un convoi de vivres est parti vers le Languedoc afin de les aider à remonter la pente, tandis que notre diplomatie travaille d'arrache-pied.
Longa vida al Comtat de Tolosa »
Nous restons à votre écoute !
Le Coms, le Pair Carles de Castèlmaura, et moi-même, nous tenons à votre disposition pour répondre à vos questions, à vos critiques, à vos suggestions, mais éventuellement aussi à vos félicitations. Nos clercs recevront chacun de vos plis, et tâcheront d’y apporter une réponse aussi précise et rapide que possible, publique ou privée selon la nécessité.
Icelieu restera réservé exclusivement aux annonces du Conseil, afin que tous puissent les consulter clairement et sans être interrompus.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Changement des couleurs. Veuillez laisser le vert a la censure. Merci - Gellone
_________________
Matèu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
pnj
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Sous les auspices du Très-Haut tout puissant, nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa,
A l'adresse de ceux sujets du Coms de Tolosa qui la présente annonce liront ou ooÿront,
Prévoyance.
La vertu d'un Prince étant de ne point se laisser emparer par le cours des événements, mais d'avoir sur lui parfaite maîtrise qui permet d'anticiper & de contourner les obstacles, & lors d'en effacer dès le berceau les désagréables effets, cette vertu étant mise en nous, Coms de Tolosa, faisons savoir ;
Qu'une affection du dos, nous empêchant de nous mouvoir convenablement, nous contraint à rester en le castèl de Castèlmaura, en sortie de Tolosa, & d'y garder lit pendant .III. jours ;
Qu'en l'état actuel de notre affection, & guidé par notre sagesse, il nous paraît devoir nommer un Vice-Coms, conformément aux dispositions sises à l'article VII de la Charte du Comtat de Tolosa ;
Qu'en vertu de ces principes, nous déclarons nommer dòna Vanilha de Pruma Vice-Comtesse, avec pour mission de nous seconder lors de notre malencontreuse absence.
Sachent tous, présents & à venir, que jamais nos pensées ne quittent le Comtat de Tolosa, dont nous, Coms de Tolosa, édifions chaque jour la majestueuse grandeur, & que notre affection ne nous prive point d'œuvrer pour lui.
Afin de sceller le présent décret de nomination, y apposons notre sceel, que nul ne nous y puisse objecter.
Fa dins lo castèl de Tolosa, lo vint e quatre julhet de la annada MCDLVI, par nous, Carles de Castèlmaura, .I. et .II. Coms de Tolosa.
Sous les auspices du Très-Haut tout puissant, nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa,
A l'adresse de ceux sujets du Coms de Tolosa qui la présente annonce liront ou ooÿront,
Prévoyance.
La vertu d'un Prince étant de ne point se laisser emparer par le cours des événements, mais d'avoir sur lui parfaite maîtrise qui permet d'anticiper & de contourner les obstacles, & lors d'en effacer dès le berceau les désagréables effets, cette vertu étant mise en nous, Coms de Tolosa, faisons savoir ;
Qu'une affection du dos, nous empêchant de nous mouvoir convenablement, nous contraint à rester en le castèl de Castèlmaura, en sortie de Tolosa, & d'y garder lit pendant .III. jours ;
Qu'en l'état actuel de notre affection, & guidé par notre sagesse, il nous paraît devoir nommer un Vice-Coms, conformément aux dispositions sises à l'article VII de la Charte du Comtat de Tolosa ;
Qu'en vertu de ces principes, nous déclarons nommer dòna Vanilha de Pruma Vice-Comtesse, avec pour mission de nous seconder lors de notre malencontreuse absence.
Sachent tous, présents & à venir, que jamais nos pensées ne quittent le Comtat de Tolosa, dont nous, Coms de Tolosa, édifions chaque jour la majestueuse grandeur, & que notre affection ne nous prive point d'œuvrer pour lui.
Afin de sceller le présent décret de nomination, y apposons notre sceel, que nul ne nous y puisse objecter.
Fa dins lo castèl de Tolosa, lo vint e quatre julhet de la annada MCDLVI, par nous, Carles de Castèlmaura, .I. et .II. Coms de Tolosa.
Lamis
La journée avait été riche en nouvelles. En effet, deux démissions dans cette belle journée venaient ombrager le beau temps. Mathieu alla en place publique et envoya quatres cavaliers vers les différentes villes toulousaines pour porter la nouvelle.
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Matèu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
-
« Ausissètz, ausissètz,
Par la présente,
Nous, Mathieu de Mélian dict Lamis, Portaparaula del Comtat de Tolosa, Bar de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
A tous présents et à venir, faisons savoir la démission du conseiller comtal Durango, ainsi que celle de son remplacant Crategos. Conformément à la loi, ce dernier a été remplacé par Hiro2lao qui prend ses fonctions aujourd'hui même.
Fa dins lo Castel Narbonés lo Vint e cinc Julhet de l'annada MCDLVI per Mathieu de Mélian dict Lamis, Portaparaula del Comtat de Tolosa.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
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Matèu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
Lamis
Une semaine de travail mouvementé par les différents projets au sein du conseil Comtal venait de s'écouler et Mathieu devait donc se mettre au travail afin de publier le bulletin des annonces et actions du conseil de la semaine ! La chose était primordiale pour que les Toulousaines et le Toulousains puissent suivre les travaux du conseil sur différents points.
Après être passé chez lui pour faire différentes choses et préparer son annonce, il se dirigea en direction de Tolosa afin de rendre public les travaux du Conseil et de son Coms, le Pair Carles de Castèlmaura.
Après avoir fait sonner les cors de rassemblement, le jeune Baron débuta son annonce.
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Matèu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
Après être passé chez lui pour faire différentes choses et préparer son annonce, il se dirigea en direction de Tolosa afin de rendre public les travaux du Conseil et de son Coms, le Pair Carles de Castèlmaura.
Après avoir fait sonner les cors de rassemblement, le jeune Baron débuta son annonce.
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« Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Chaque semaine, je me présenterai à vous le samedi afin de faire un point sur les travaux du Conseil élu par vos soins et le dimanche, je publierai les bilans des conseillers.
Cette annonce d'information sur le travail de votre conseil comtal sera publiée chaque semaine. Celle-ci portera sur l’installation et le début des différents projets et travaux du conseil Comtal, ainsi que sur les annonces officielles de la semaine.
- Les annonces Officielles :
Cette semaine a été marqué par les démissions du conseiller Durango puis de son remplacant, le sieur Crategos. En vertu de la loi, Hori2lao siegera au conseil comtal dès son retour du monastère où il passe une retraite.
En outre, le Comtat de Tolosa recherche un Bâtonnier, des Avocats, des Relais Locaux et ainsi que des personnes pour le conseil des festivités. Nous serions fort heureux de recevoir beaucoup de courriers de candidatures afin de faire un choix correct pour les futures personnes chargées des postes susnommés.
Enfin, le Pair Carles de Castèlmaura, coms de Tolosa a aussi nommé dame Vanyel, Vice Comtesse du Comtat afin de le remplacer pendant quelques jours.
- Les travaux de la semaine :
Le Conseil a approuvé :
- - Un projet nommé "La semaine du fer".
Le Conseil vote actuellement :
- - L'abrogation du Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa
Enfin, le Conseil travaille actuellement :
- - Sur un nettoyage des différentes loys et différents décrets Toulousain
- Sur d'éventuelles modifications de la Charte del Comtat de Tolosa.
- Sur la Reconnaissance de la principauté d'Andorre
- Sur la mise en archive de différents documents
- Sur le déménagement du conseil au Castel Narbonnais
- Sur la seconde partie de l'ordre du mérité nommé "Ordre raimondin"
- Sur différents traités (Traité de Coopération judiciaire multilatéral et Traité de Non Agression avec le Rouergue)
Nous restons à votre écoute !
Le Coms, le Pair Carles de Castèlmaura, et moi-même, nous tenons à votre disposition pour répondre à vos questions, à vos critiques, à vos suggestions, mais éventuellement aussi à vos félicitations. Nos clercs recevront chacun de vos plis, et tâcheront d’y apporter une réponse aussi précise et rapide que possible, publique ou privée selon la nécessité.
Icelieu restera réservé exclusivement aux annonces du Conseil, afin que tous puissent les consulter clairement et sans être interrompus.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
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Matèu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
Lamis
En début de matinée de ce dimanche de Juillet, alors que le soleil perçait doucement la chappe de nuages qui pesait depuis quelques jours sur la ville, Mathieu de Mélian se rendit en salle du conseil. L'été ne se prêtait guère aux mondanités.
Aussi décida t'il de se rendre plutôt à l'estrade où il faisait désormais lecture de son bulletin hebdomadaire, et qui était mieux située, au vu de tous ceux qui au gré de leurs occupations étaient restés dans la ville.
Mathieu appela la foule avant de prendre la parole.
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Matèu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
Aussi décida t'il de se rendre plutôt à l'estrade où il faisait désormais lecture de son bulletin hebdomadaire, et qui était mieux située, au vu de tous ceux qui au gré de leurs occupations étaient restés dans la ville.
Mathieu appela la foule avant de prendre la parole.
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« Ausissètz, ausissètz,
Nobles gens et gens du peuple Toulousain !
Voici porté à vos oreilles le bilan que chacun des conseillers, que vous avez élu, a souhaité faire de son action.
Voici d'abord la communication de Dame Vanyel, Bailli du Comtat et Vice-Comtesse :
Citation:
Prise en main du bureau du Bailli (que y avait même plus de tonneaux dedans mais c’est pas le sujet)
Malgré la période estivale le comté a vendu en moyenne par jour
8,29 vaches, 10,57 moutons et 17,29 cochons (pour les fractions, prenez quelques touffes de poils/fourrure en moins perdues sur les clôtures ou alors le fait que la taille des animaux n’étant pas standardisée, certains qu’on pourrait qualifier de « nains » comptent pour moitié, à moins qu'on ne prenne en compte leur poids plutôt que leur taille, bref )
Par contre les mines ne sont pas remplies de façon homogène. Si c’est certes prévisible, ça oblige à jouer sur les nombres de places pour tâcher d’éviter d’avoir trop de trous en production de fer ou sioux (si ces petites choses rondes et dorées que d’autres appellent sous, et dont on a, hélas, pas encore été submergé par une attaque en nombre)
Sinon le Roy n’a pas encore donné de vacances à ces fonctionnaires donc pour l’instant le Comté en profite encore, mais je vérifie qu’ils ne partent pas tous subitement à la plage sans crier gare, parce qu’après tout c’est la saison il parait.
Au conseil : je papote, je pinaille. En ce début de mandat, forcément avec ce qui s’est passé chez nos voisins languedociens, pas mal de discussions pour voir dans quelle mesure on pouvait les soutenir.
Réussi à ne pas déclencher de guerre pendant les quelques jours où le Coms m’a nommée Vice-Coms et tâché de faire un chemin genre « petit poucet » en miette de biscuit pour alimenter (c’est le cas de le dire, hum pardon) des discussions.
Grand Consistoire des Capitouls : ajout de grain de sel entre deux discussions, et, forcément, pinaillage parce qu’on ne se ferait pas …
Voili voilou, la suite au prochain épisode.
Malgré la période estivale le comté a vendu en moyenne par jour
8,29 vaches, 10,57 moutons et 17,29 cochons (pour les fractions, prenez quelques touffes de poils/fourrure en moins perdues sur les clôtures ou alors le fait que la taille des animaux n’étant pas standardisée, certains qu’on pourrait qualifier de « nains » comptent pour moitié, à moins qu'on ne prenne en compte leur poids plutôt que leur taille, bref )
Par contre les mines ne sont pas remplies de façon homogène. Si c’est certes prévisible, ça oblige à jouer sur les nombres de places pour tâcher d’éviter d’avoir trop de trous en production de fer ou sioux (si ces petites choses rondes et dorées que d’autres appellent sous, et dont on a, hélas, pas encore été submergé par une attaque en nombre)
Sinon le Roy n’a pas encore donné de vacances à ces fonctionnaires donc pour l’instant le Comté en profite encore, mais je vérifie qu’ils ne partent pas tous subitement à la plage sans crier gare, parce qu’après tout c’est la saison il parait.
Au conseil : je papote, je pinaille. En ce début de mandat, forcément avec ce qui s’est passé chez nos voisins languedociens, pas mal de discussions pour voir dans quelle mesure on pouvait les soutenir.
Réussi à ne pas déclencher de guerre pendant les quelques jours où le Coms m’a nommée Vice-Coms et tâché de faire un chemin genre « petit poucet » en miette de biscuit pour alimenter (c’est le cas de le dire, hum pardon) des discussions.
Grand Consistoire des Capitouls : ajout de grain de sel entre deux discussions, et, forcément, pinaillage parce qu’on ne se ferait pas …
Voili voilou, la suite au prochain épisode.
Dame Aldara, Procureur del Comtat de Tolosa
Citation:
Chers Toulousains, Chers Toulousaines,
Voilà une semaine que je suis enfermée dans mon bureau de Procureur où je fais tout ce qui est possible pour appliquer et faire respecter les lois qui régissent nos terres.
Depuis mon arrivée, j'ai repris 14 dossiers entamés par mon prédécesseur en entamé 13 nouvelles procédures. Plusieurs affaires doivent être lancées dans la journée.
Je remercie particulièrement Messire Castelreng et Dame Saradhinatra qui font preuve d'un professionnalisme et d'une rigueur qui me facilite grandement la tâche. Quelques contacts ont été pris avec Le Prévost, Dame Kalimalice et je sais que notre coopération sera payante.
Merci à tous de votre confiance et gare à ceux qui spéculent!!
Voilà une semaine que je suis enfermée dans mon bureau de Procureur où je fais tout ce qui est possible pour appliquer et faire respecter les lois qui régissent nos terres.
Depuis mon arrivée, j'ai repris 14 dossiers entamés par mon prédécesseur en entamé 13 nouvelles procédures. Plusieurs affaires doivent être lancées dans la journée.
Je remercie particulièrement Messire Castelreng et Dame Saradhinatra qui font preuve d'un professionnalisme et d'une rigueur qui me facilite grandement la tâche. Quelques contacts ont été pris avec Le Prévost, Dame Kalimalice et je sais que notre coopération sera payante.
Merci à tous de votre confiance et gare à ceux qui spéculent!!
Dame Kalimalice, Prévost des Marréchaux ainsi que Messire Castelreng, adjoint du Prévost
Citation:
Depuis ma prise de fonction j’ai trouvé une prévôté qui marchait plutôt bien sans prévôt .Nulle intention pour moi dans modifié la bonne marche.
Messire Castelreng mon bras droit fait un travail remarquable avec la maréchaussée
Donc j’ai décidé que ce rapport on le ferait ensemble et oui le travail en équipe et la meilleur des choses
Pour la partie maréchaussée :
Le comté compte à ce jour 12 brigadiers, tous solidaires, ne rechignant pas à la tâche, et répartis comme suit :
4 pour Albi
2 pour Castres
4 pour Castelnaudary
2 pour Foix.
J’en profite pour inciter la ville de Foix et celles de Castres à venir agrandir les rangs de leur brigade afin d’alléger le travail de ces deux brigades
Certain brigadier n’ont pas regardé à quitter leur ville un moment pour aller prêter mains fortes dans la ville voisine. Notamment à Castres et à Castelnaudary qui de ce fait s’est vu être renforcé de 3 maréchaux. Je les en remercie !
Chaque brigadier à charge des taches bien précises afin de gagner en rapidité et efficacité.
Les infractions les plus nombreuses restent à ce jour celles faites sur le marché dut aux grilles de prix mises en œuvres par 3 villes.
Plus des ¾ sont à ce jours réglées à l’amiable.
Pour cette semaine :
A Albi 2 cas réglés à l’amiable
A Castelnaudary 2 cas réglés à l’amiable
A Castres 4 cas dont 1 réglé à l’amiable, les 4 autre en cours
A Foix, pas de grille de prix.
Les Esclavagistes sont également peu nombreux
A Albi aucun cette semaine
A Castelnaudary 1 seul, en cours de règlement à ce jour
A Castres 2 cas, en cours de règlement à ce jour
A Foix aucun.
Je peux dire qu’à ce jour, que le Comté possède une très bonne maréchaussée, où tous travaillent ensemble, n’hésitant pas à aider la brigade voisine quand le besoin se fait sentir.
Sécurité du comté
Le comté et sous bonne garde des meneurs de maréchaux garde chaque ville du comté, a laquelle se rajoute la milice du village
Une vigilance accrue vérifie l’arrivée de chaque lance et groupe armé, le dossier est porté en justice si refus de leur destruction
Une tentative de prise de mairie déposée en justice immédiatement.
La prévôté assure une parfaite coordination avec la douane et l’armée
Messire Castelreng mon bras droit fait un travail remarquable avec la maréchaussée
Donc j’ai décidé que ce rapport on le ferait ensemble et oui le travail en équipe et la meilleur des choses
Pour la partie maréchaussée :
Le comté compte à ce jour 12 brigadiers, tous solidaires, ne rechignant pas à la tâche, et répartis comme suit :
4 pour Albi
2 pour Castres
4 pour Castelnaudary
2 pour Foix.
J’en profite pour inciter la ville de Foix et celles de Castres à venir agrandir les rangs de leur brigade afin d’alléger le travail de ces deux brigades
Certain brigadier n’ont pas regardé à quitter leur ville un moment pour aller prêter mains fortes dans la ville voisine. Notamment à Castres et à Castelnaudary qui de ce fait s’est vu être renforcé de 3 maréchaux. Je les en remercie !
Chaque brigadier à charge des taches bien précises afin de gagner en rapidité et efficacité.
Les infractions les plus nombreuses restent à ce jour celles faites sur le marché dut aux grilles de prix mises en œuvres par 3 villes.
Plus des ¾ sont à ce jours réglées à l’amiable.
Pour cette semaine :
A Albi 2 cas réglés à l’amiable
A Castelnaudary 2 cas réglés à l’amiable
A Castres 4 cas dont 1 réglé à l’amiable, les 4 autre en cours
A Foix, pas de grille de prix.
Les Esclavagistes sont également peu nombreux
A Albi aucun cette semaine
A Castelnaudary 1 seul, en cours de règlement à ce jour
A Castres 2 cas, en cours de règlement à ce jour
A Foix aucun.
Je peux dire qu’à ce jour, que le Comté possède une très bonne maréchaussée, où tous travaillent ensemble, n’hésitant pas à aider la brigade voisine quand le besoin se fait sentir.
Sécurité du comté
Le comté et sous bonne garde des meneurs de maréchaux garde chaque ville du comté, a laquelle se rajoute la milice du village
Une vigilance accrue vérifie l’arrivée de chaque lance et groupe armé, le dossier est porté en justice si refus de leur destruction
Une tentative de prise de mairie déposée en justice immédiatement.
La prévôté assure une parfaite coordination avec la douane et l’armée
Messire Jgotheboss, Connétable Toulousain
Citation:
Voici ce que j'ai pu effectuer cette semaine:
- Prise en main du bureau du conétable
- Mise en place de lettres modèles pour chaque ville
- Actualisation des lances autorisées
- Supression de tous les groupes armés non autorisés présents
- Rédaction de rapports journaliers sur l'état des villes (nombre d'étrangers présents, lances et corps d'armes présents, arrivées et départs de suspects)
- Formation rapide du douanier de Foix
- Recrutement de deux douanières pour Castres
- Création d'une salle de présentation
- Création d'une taverne pour apprendre à se connaitre entre douanier et échanger des idées
- Etat des lieux des armes en stock et des soldats à armer
- Visite de chaque caserne
- Prise en main du bureau du conétable
- Mise en place de lettres modèles pour chaque ville
- Actualisation des lances autorisées
- Supression de tous les groupes armés non autorisés présents
- Rédaction de rapports journaliers sur l'état des villes (nombre d'étrangers présents, lances et corps d'armes présents, arrivées et départs de suspects)
- Formation rapide du douanier de Foix
- Recrutement de deux douanières pour Castres
- Création d'une salle de présentation
- Création d'une taverne pour apprendre à se connaitre entre douanier et échanger des idées
- Etat des lieux des armes en stock et des soldats à armer
- Visite de chaque caserne
Messire TT, Capitaine del Comtat de Tolosa
Citation:
En ce début de mandat la fière armée Toulousaine a attaqué une armée non autorisée, se constituant à Castres. Aux quatre coins du Comté on a trouvé des bouts de ses membres, éparpillés façon puzzle.
Messire Rosebecque, Commissaire aux mines du Comtat
Citation:
Toulousaines, toulousains,
Fraichement arrivé au poste de Commissaire Aux Mines, cette première semaine fût marquer par ma prise de fonction avec l’aide de notre bailli Vanyel et donc d’être opérationnel dès le premier jour.
- J’ai travaillé avec l’aide du conseil sur un projet « La semaine du fer » qui verra le jour très bientôt. Cela afin de dynamiser les dites mines qui ne sont pas encore assez fréquentées.
- Affichage quotidien au GC du nombre de mineurs et du taux de fréquentation.
Les chiffres parlent d’eux même :
Sur la dernière période de 7 jours la fréquentation moyenne est de :
Pierre : 82
Fer : 38
Or : 50
Fraichement arrivé au poste de Commissaire Aux Mines, cette première semaine fût marquer par ma prise de fonction avec l’aide de notre bailli Vanyel et donc d’être opérationnel dès le premier jour.
- J’ai travaillé avec l’aide du conseil sur un projet « La semaine du fer » qui verra le jour très bientôt. Cela afin de dynamiser les dites mines qui ne sont pas encore assez fréquentées.
- Affichage quotidien au GC du nombre de mineurs et du taux de fréquentation.
Les chiffres parlent d’eux même :
Sur la dernière période de 7 jours la fréquentation moyenne est de :
Pierre : 82
Fer : 38
Or : 50
Messire Ben-Elazar, Commissaire au Commerce du Comtat
Citation:
Habitants de notre beau Comté,
Cette première semaine à bien démarrée pour le commerce, de bons échanges inter Duché et Comté... puis J'ai dépanné le Languedoc en fournitures après autorisation du Coms qui a accédé a ma demande... En plus de cela le CaC et le Bailli on aidés commercialement et financièrement Castelnaudary et Castres pour une transaction de bois vers la Guyenne Contrat qu'ils ont rouver... voilà les stocks du Comté sont bon et ils permettent de voir venir en sécurité.
J'ai également envoyé un MA sur le front pour transporter 400 pains vendus à l'armées pour nourrir les soldats du Royaume.
Cette première semaine à bien démarrée pour le commerce, de bons échanges inter Duché et Comté... puis J'ai dépanné le Languedoc en fournitures après autorisation du Coms qui a accédé a ma demande... En plus de cela le CaC et le Bailli on aidés commercialement et financièrement Castelnaudary et Castres pour une transaction de bois vers la Guyenne Contrat qu'ils ont rouver... voilà les stocks du Comté sont bon et ils permettent de voir venir en sécurité.
J'ai également envoyé un MA sur le front pour transporter 400 pains vendus à l'armées pour nourrir les soldats du Royaume.
Quant à votre serviteur, enfin, en tant que porte-parole
Citation:
Ayant été nommé porte-parole, j'ai eu à organiser la nouvelle communication du conseil. Je me suis donc préoccupé de faire connaitre aux sujets toulousains le travail effectif du Conseil, le plus régulièrement possible, en publiant les annonces, mais surtout en créant un bulletin d'information hebdomadaire, permettant à chacun d'être au courant des sujets discutés, et ainsi de pouvoir écrire aux conseillers comtaux si nécessaire.
J'ai par ailleurs participé aux discussions du Conseil puisque je suis avant tout conseiller avant d'être porte parole
J'ai par ailleurs participé aux discussions du Conseil puisque je suis avant tout conseiller avant d'être porte parole
Le Rapport du Coms n'est point diposnible puisqu'il est actuellement souffrant, le rapport du juge Delwin auss n'est point disponible pour les mêmes raisons. En outre, Oriannedulac ayant été brulé vive et Hiro2lao étant actuellement en retraite, ils ne présenteront aucun rapport.
J'aurais le plaisir de revenir samedi soir prochain en cette même place, afin de vous faire lecture du Bulletin hebdomadaire !
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
_________________
Matèu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
pnj
Citation:
Nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa par la grâce du Très-Haut, à tous ceux qui la présente liront,
Aménité ;
Les récents événements ayant vu les cellas monacales se remplir rapidement au gré des démissions des conseillers comtaux, les devoirs de précision et d'information qui nous incombent, ainsi que les nécessaires décrets de nominations qui doivent être publiés, nous font préciser :
Que monsenh Durango, de la liste TOULOUSE a démissionné, et a été remplacé par monsenh Crategos ;
Que monsenh Crategos, de la liste TOULOUSE, déclaré inéligible, a immédiatement démissionné afin de se mettre en conformité avec la loi ;
Que monsenh Hiro2lao, de la liste TOULOUSE, a démissionné ;
Que monsenh Ben-Elazar Kamps, de la liste UT, s'est vu malheureusement contraint de démissionner de sa charge de Commissaire au Commerce ainsi que de son poste de conseiller, pour raisons personnelles. Que grâce lui soit rendue pour tous les loyaux services effectués pour la prospérité du Comtat de Tolosa, et que son nom soit associé aux vertus de l'effort désintéressé, et de la constance ;
Qu'en conséquence, monsenh Atlonos remplace monsenh Hiro2lao comme conseiller comtal de la liste TOULOUSE, et dòna Maïlys, de la liste AT, monsenh Ben-elazar ;
Que dòna Maïlys occupera le poste de Commissaire au Commerce.
Et pour ce que cela soit valide, nous y apposons notre sceel de cire jaune, afin que nul n'y puisse opposer.
Fa dins lo Castèl de Tolosa, lo primièr agost de la annada MCDLVI
Aménité ;
Les récents événements ayant vu les cellas monacales se remplir rapidement au gré des démissions des conseillers comtaux, les devoirs de précision et d'information qui nous incombent, ainsi que les nécessaires décrets de nominations qui doivent être publiés, nous font préciser :
Que monsenh Durango, de la liste TOULOUSE a démissionné, et a été remplacé par monsenh Crategos ;
Que monsenh Crategos, de la liste TOULOUSE, déclaré inéligible, a immédiatement démissionné afin de se mettre en conformité avec la loi ;
Que monsenh Hiro2lao, de la liste TOULOUSE, a démissionné ;
Que monsenh Ben-Elazar Kamps, de la liste UT, s'est vu malheureusement contraint de démissionner de sa charge de Commissaire au Commerce ainsi que de son poste de conseiller, pour raisons personnelles. Que grâce lui soit rendue pour tous les loyaux services effectués pour la prospérité du Comtat de Tolosa, et que son nom soit associé aux vertus de l'effort désintéressé, et de la constance ;
Qu'en conséquence, monsenh Atlonos remplace monsenh Hiro2lao comme conseiller comtal de la liste TOULOUSE, et dòna Maïlys, de la liste AT, monsenh Ben-elazar ;
Que dòna Maïlys occupera le poste de Commissaire au Commerce.
Et pour ce que cela soit valide, nous y apposons notre sceel de cire jaune, afin que nul n'y puisse opposer.
Fa dins lo Castèl de Tolosa, lo primièr agost de la annada MCDLVI
Lamis
Mathieu rentrait d'une petite semaine spirituelle où il avait pu enfin se reposé et réfléchir sur de nouveaux projets. A son retour, il trouva le conseil en pleine activité et un comtat encore bien actif pour une période estivale, il n'en fut que plus heureux.
Il devrait faire rapidement une annonce et se rendit en place publique de la capitale après avoir donné quatres parchemins à quatre cavaliers qui devaient partir en direction des villages toulousains.
Après être monté sur l'estrade il déclama.
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Matèu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
Il devrait faire rapidement une annonce et se rendit en place publique de la capitale après avoir donné quatres parchemins à quatre cavaliers qui devaient partir en direction des villages toulousains.
Après être monté sur l'estrade il déclama.
- « Ausissètz, ausissètz,
Au nom du Coms, Carles de Castèlmaura, Regent & .I. & .II. Coms de Tolosa,
Par la grâce du Très-Haut, nous, Mathieu de Mélian dict Lamis, Bar de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Portaparaula du Coms, Carles de Castèlmaura,
A l'adresse de tous, présents & à venir,
Ordre.
La récente publication du Grand Livre des Loys & Manières de rendre Justice ayant jeté trouble & confusion sur l'organisation du droit en vigueur endéans le Comtat de Tolosa, il nous incombe :
De procéder à un éclaircissement des décrets actuellement en vigueur ; ainsi, le décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa & à la régulation des infractions dans ladite province, dont l'intégralité des dispositions se trouve incluse dans le premier livre du Grand Livre des Loys, ne possède ipso facto plus de raison d'être maintenu en l'état ;
D'abroger ledit décret n°IV-1 ;
& pour ce que nul n'y puisse objecter, nous scellons le présent acte de notre sceel de cire jaune.
Fa dins lo castèl de Tolosa, lo dos agost de la annada MCDLVI, par nous, Mathieu de Mélian, Portaparaula de lo Comtat de Tolosa, au nom du Regent & .I. & .II. Coms de Tolosa, Carles de Castèlmaura.
Le Coms a proposé ;
Le Conseil a adopté ;
Le Coms a décrété ;
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
_________________
Matèu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
Lamis
Alors que la journée commençait, Matèu de mélian devait se rendre sur la place publique Toulousaine et envoyer quatre cavaliers vers les villes du Comtat afin que les habitants puissent prendre cognoissance du prolongement de la durée de validité du décret n°V-1 relatif à la possibilité laissée aux magistrats d'interpréter le droit.
- « Ausissètz, ausissètz,
Au nom du Coms, Carles de Castèlmaura, Regent & .I. & .II. Coms de Tolosa,
Par la grâce du Très-Haut, nous, Matèu de Mélian dict Lamis, Bar de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Portaparaula du Coms, Carles de Castèlmaura,
A l'adresse de tous, présents & à venir,
Citation:
A compter du jour d'huy trenta julhet de la annada MCDLVI [30-VII-2008], nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, considérant la récente abrogation du décret n°V-1 relatif à la possibilité laissée aux magistrats d'interpréter le droit, promulgué en date du vint e quatre abrial de la annada MCDLVI [24-IV-2008], et échu par promulgation, le quatòrze julhet de la annada MCDLVI [14-VII-2008], du Grand livre des Loys et des Manières de rendre justice,
Considérant qu'il n'est nullement loisible de laisser un décret tomber en déshérence sans lui porter nul substitut ;
Considérant que jamais lo Comtat de Tolosa ne se peut passer de recourir à la coutume dans son travail quotidien de magistrature ;
Décrétons, sans nul terme ou échéance ;
Que lo Comtat de Tolosa reconnaît aux magistrats, ci-dénommés après monsenh l'Atornat [Procureur] et monsenh lo Jutge [Juge], le droit de recourir à la coutume dans l'exercice de leur fonction ;
Que la coutume, fruit des pratiques traditionnelles de nos prédécesseurs en matière de justice, vient en complément du droit écrit en vigueur dans lo Comtat de Tolosa et s'inscrit dans le subtil complexe de la hiérarchie des normes ;
Que la coutume relève du pouvoir d'interpréter, non de dire le droit ;
Que recourant à la coutume, les magistrats se doivent de poser et de répondre à la question suivante : "Un individu, sujet du Coms de Tolosa par appartenance fiscale ou villégiature, désireux d'agir et de vivre dans le respect des principes d'Aristote et des lois que se donne lo Comtat de Tolosa, sans vouloir causer nul préjudice à ses semblables, aurait-il agi ainsi ?" ;
Et pour ce que le présent décret soit authentifié et que nulle contradiction de quelque nature que ce soit y puisse être portée, nous y apposons notre sceau de cire jaune.
Fa dins lo Castèl de Tolosa, lo trenta julhet de la annada MCDLVI
Lo Coms, Carles de Castèlmaura, a proposat ;
Lo Consèlh, a escrutinhat ;
Lo Coms, Carles de Castèlmaura, a promulgat
Considérant qu'il n'est nullement loisible de laisser un décret tomber en déshérence sans lui porter nul substitut ;
Considérant que jamais lo Comtat de Tolosa ne se peut passer de recourir à la coutume dans son travail quotidien de magistrature ;
Décrétons, sans nul terme ou échéance ;
Que lo Comtat de Tolosa reconnaît aux magistrats, ci-dénommés après monsenh l'Atornat [Procureur] et monsenh lo Jutge [Juge], le droit de recourir à la coutume dans l'exercice de leur fonction ;
Que la coutume, fruit des pratiques traditionnelles de nos prédécesseurs en matière de justice, vient en complément du droit écrit en vigueur dans lo Comtat de Tolosa et s'inscrit dans le subtil complexe de la hiérarchie des normes ;
Que la coutume relève du pouvoir d'interpréter, non de dire le droit ;
Que recourant à la coutume, les magistrats se doivent de poser et de répondre à la question suivante : "Un individu, sujet du Coms de Tolosa par appartenance fiscale ou villégiature, désireux d'agir et de vivre dans le respect des principes d'Aristote et des lois que se donne lo Comtat de Tolosa, sans vouloir causer nul préjudice à ses semblables, aurait-il agi ainsi ?" ;
Et pour ce que le présent décret soit authentifié et que nulle contradiction de quelque nature que ce soit y puisse être portée, nous y apposons notre sceau de cire jaune.
Fa dins lo Castèl de Tolosa, lo trenta julhet de la annada MCDLVI
Lo Coms, Carles de Castèlmaura, a proposat ;
Lo Consèlh, a escrutinhat ;
Lo Coms, Carles de Castèlmaura, a promulgat
- Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
_________________
Matèu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
Lamis
Matéu de Mélian arriva en place publique après avoir fait partir quatre cavalier vers Albi, Foix, Castelnaudary et Castres. Il monta sur l'estrade afin d'annoncer les mesures fiscales pour la quinzaine.
_________________
Matèu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
- « Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil, par la Voie del Portaparaula del Comtat de Tolosa, portons à la cognaissance des sujets du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse, encore précaire, se consolide peu à peu, grâce aux efforts de tous, mais que cette convelescence nécessite encore le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 4 écus par champs ;
- 8,5 écus par échoppe ;
contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échopppes au 4 Agost MCDLVI. Que les maires peuvent diminuer le montant des impots dans leur ville, s'ils s'engagent à s'aquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fa dins lo Castel Narbonés lo sèt agost de l'annada MCDLVI per Matèu de Mélian dict Lamis, Bar de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Portaparaula du Comtat de Tolosa.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
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Matèu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
Lamis
Une annonce fort importante devait être faite par Matèu de Mélian pour les prochaines élections comtales. En effet, il devait rapidement communiqué la présente annonce avant l'ouverture des dépôts des candidatures pour les listes comtales.
Il monta sur l'estrade après avoir envoyé quatre Cavaliers vers les bourgs Toulousains.
_________________
Matèu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
Il monta sur l'estrade après avoir envoyé quatre Cavaliers vers les bourgs Toulousains.
-
« Ausissètz, ausissètz,
- Résider dans le Comtat de Tolosa & y posséder un bien immeuble depuis trente (30) jours révolus pour toute élection municipale, et soixante (60) jours révolus pour toute élection comtale
- Ne pas être frappé d'une mesure temporaire de bannissement ou d'inéligibilité
Au nom du Coms, Carles de Castèlmaura, Regent & .I. & .II. Coms de Tolosa,
Par la grâce du Très-Haut, nous, Matèu de Mélian dict Lamis, Bar de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Portaparaula du Coms, Carles de Castèlmaura,
A l'adresse de tous, présents & à venir,
Citation:
A compter du jour d'huy, sièis agost de la annada MCDLVI [06-VIII-1456], nous, Carles de Castèlmaura, Regent & .I. & .II. Coms de Tolosa par la grâce du Très-Haut,
Ordre.
Considérant à l'approche du dépôt des listes pour les prochaines élections que le Comtat de Tolosa doit se prémunir contre les vils brigands qui voudraient chercher gîte, couvert & cassette, & pour cela profiter du scrutin populaire,
Considérant que pour sa sûreté, le Comtat de Tolosa doit se prémunir contre les brigands qui accèdent au conseil & jamais n'y siègent car leur nomadisme les en empêche, provoquant dès lors une diminution du nombre des sièges effectivement occupés au conseil, avec pour corollaire le blocage de certaines procédures de ratification législative,
Considérant qu'on ne se doit offrir aux suffrages du peuple que lorsqu'on peut se réclamer de celui-ci, & qu'une telle prévalence de ladite appartenance ne se peut exciper qu'au terme d'une certaine période,
Considérant enfin que la loi électorale, transcription politique de la citoyenneté toulousaine, constitue l'un des fondements de notre Comtat,
Il est promulgué les décrets de publication de loi suivants :
Fa dins lo castèl de Tolosa, par nous, Carles de Castèlmaura, Regent & .I. & .II. Coms de Tolosa.
Lo Coms a proposat ;
Lo Conselh a escrutinhat ;
Lo Coms a promulgat ;
Ordre.
Considérant à l'approche du dépôt des listes pour les prochaines élections que le Comtat de Tolosa doit se prémunir contre les vils brigands qui voudraient chercher gîte, couvert & cassette, & pour cela profiter du scrutin populaire,
Considérant que pour sa sûreté, le Comtat de Tolosa doit se prémunir contre les brigands qui accèdent au conseil & jamais n'y siègent car leur nomadisme les en empêche, provoquant dès lors une diminution du nombre des sièges effectivement occupés au conseil, avec pour corollaire le blocage de certaines procédures de ratification législative,
Considérant qu'on ne se doit offrir aux suffrages du peuple que lorsqu'on peut se réclamer de celui-ci, & qu'une telle prévalence de ladite appartenance ne se peut exciper qu'au terme d'une certaine période,
Considérant enfin que la loi électorale, transcription politique de la citoyenneté toulousaine, constitue l'un des fondements de notre Comtat,
Il est promulgué les décrets de publication de loi suivants :
Citation:
Ce jour, sièis agost de la annada MCDLVI, il est procédé comme suit à une modification de la loi fondamentale de la Charte du Comtat de Tolosa :
- L'alinéa 4 est modifié comme suit : « Que sont électeurs tous les propriétaires toulousains des deux sexes résidant au Comté de Toulouse & éligibles lesdits propriétaires résidant au Comté de Toulouse s'ils satisfont aux délais de résidence nécessaires à toute candidature, dont les modalités sont fixées par la loi. »
Citation:
Ce jour, sièis agost de la annada MCDLVI, il est procédé comme suit à la publication de la présente loi :
- Toute personne désireuse d'offrir son nom aux suffrages des électeurs du Comtat de Tolosa doit satisfaire aux conditions suivantes :
Tout manquement manifeste aux conditions d'éligibilité invalide la candidature. Il constitue un délit & est passible d'une peine de (2) jours d'emprisonnement & d'une amende de cent (100) écus.
Fa dins lo castèl de Tolosa, par nous, Carles de Castèlmaura, Regent & .I. & .II. Coms de Tolosa.
Lo Coms a proposat ;
Lo Conselh a escrutinhat ;
Lo Coms a promulgat ;
Citation:
Citation:
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
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Matèu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
Lamis
La journée avait été riche en nouvelles. En effet, une démission dans cette belle journée venaient ombrager le beau temps. Matèu alla en place publique et envoya quatres cavaliers vers les différentes villes toulousaines pour porter la nouvelle.
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Matèu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
- « Ausissètz, ausissètz,
Au nom du Coms, Carles de Castèlmaura, Regent & .I. & .II. Coms de Tolosa,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Par la grâce du Très-Haut, nous, Matèu de Mélian dict Lamis, Bar de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Portaparaula du Coms, Carles de Castèlmaura, portons à la cognoissance de tous.
La démission de nostre ancien Juge Delwin pour raison personnelles. Nous le remercions pour le travail qu'il a accomplie au sein de notre collège et acceuillons, comme la loy le prévoit, le Sieur Castelreng, nouveau juge de Toulouse !
En outre, le Sieur Castelreng est donc remplacé dans ses fonctions d'adjoint du Prévost afin qu'il puisse remplir pleinement sa mission judiciaire. Dame Saradhinatra est donc nommée Adjoint au Prévost.
Enfin, la situation des brigades de Castelnaudary et de Albi exigeait la nomination de deux lieutenants. Le prévsot sans est occupée sans relasche. Mimeline d'Albi et Nowan de Castelnaudary sont donc nommé lieutenant de leur brigade respective
Nous souhaitons aussi rappeler que l'annonce du Vint Julhet de la annada MCDLVI est toujours d'actualité, le Comtat recherche de nombreuses personnes motivées pour ses institutions.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
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Matèu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire
Alzarus
Alzarus
Alzarus
Citation:
TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LE COMTÉ DE FRANCHE-COMTÉ
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales de Franche-Comté
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés du Toulouse et de Franche-Comté
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au Comté de Franche-Comté est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Franche-Comté.
L'Ambassade du Comté de Franche-Comté au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comté de Franche-Comté. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade du Comté de Franche-Comté.
Le Franc-Comte de Franche-Comté ainsi que le conseil du Comté de Franche-Comté autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire du Comté des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Franche-Comté en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir une escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Franche-Comté.
Le Franc-Comte de Franche-Comté ainsi que le conseil du Comté de Franche-Comté ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Franc-Comte de Franche-Comté ainsi que le conseil du Comté de Franche-Comté s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Franche-Comté, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Franche-Comté pourra être levée par le Franc-Comte de Franche-Comté. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Franc-Comte de Franche-Comté. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Franche-Comté.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Franche-Comté.
Le Franc-Comte de Franche-Comté peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Définition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Franche-Comté. Le Franc-Comte de Franche-Comté peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposées par le Comte de Toulouse.
Le Franc-Comte de Franche-Comté ainsi que le conseil du Comté de Franche-Comté s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposées par le Franc-Comte de Franche-Comté.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Franche-Comté et de Franche-Comté en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considéré dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnelle ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le 8ème jour du mois d'Aout de l'An de grasce 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Carles de Castèlmaura, Comte du Comté de Toulouse
Messire Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse
Messire Lamis de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Vice-Cancelhièr du Comté de Toulouse
Donà Alwenna, Ambassadeur de Toulouse en Franche-Comté
Signé au Château de Dole, Franche-Comté
Le 20ème jour du mois de Juillet de l'An de grasce 1456
Pour le Comté de Franche-Comté,
Sa Grandeur Jontas, Franc-Comte
Messire Rougail, Chancelier de Franche-Comté
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales de Franche-Comté
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés du Toulouse et de Franche-Comté
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au Comté de Franche-Comté est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Franche-Comté.
L'Ambassade du Comté de Franche-Comté au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comté de Franche-Comté. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade du Comté de Franche-Comté.
Le Franc-Comte de Franche-Comté ainsi que le conseil du Comté de Franche-Comté autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire du Comté des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Franche-Comté en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir une escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Franche-Comté.
Le Franc-Comte de Franche-Comté ainsi que le conseil du Comté de Franche-Comté ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Franc-Comte de Franche-Comté ainsi que le conseil du Comté de Franche-Comté s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Franche-Comté, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Franche-Comté pourra être levée par le Franc-Comte de Franche-Comté. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Franc-Comte de Franche-Comté. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Franche-Comté.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Franche-Comté.
Le Franc-Comte de Franche-Comté peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Définition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Franche-Comté. Le Franc-Comte de Franche-Comté peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposées par le Comte de Toulouse.
Le Franc-Comte de Franche-Comté ainsi que le conseil du Comté de Franche-Comté s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposées par le Franc-Comte de Franche-Comté.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Franche-Comté et de Franche-Comté en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considéré dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnelle ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le 8ème jour du mois d'Aout de l'An de grasce 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Carles de Castèlmaura, Comte du Comté de Toulouse
Messire Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse
Messire Lamis de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Vice-Cancelhièr du Comté de Toulouse
Donà Alwenna, Ambassadeur de Toulouse en Franche-Comté
Signé au Château de Dole, Franche-Comté
Le 20ème jour du mois de Juillet de l'An de grasce 1456
Pour le Comté de Franche-Comté,
Sa Grandeur Jontas, Franc-Comte
Messire Rougail, Chancelier de Franche-Comté
pnj
Citation:
Nous, Carles de Castèlmaura, Regent & .I. & .II. Coms supèrb de Tolosa par la grâce du Très-Haut, à tous ceux qui la présente liront,
Prévoyance ;
Une prochaine villégiature organisée de longue date nous obligeant à nous tenir éloigné des affaires courantes du Comtat de Tolosa, nous fait préciser :
Que dòna Vanyel de Prume devient Vice-comtesse le temps de notre villégiature ;
Que conformément à l'article VII de la Granda Carta del Comtat de Tolosa, ladite dòna Vanyel de Prume nous supplée à nos fonctions ;
Que le conseil comtal a reçu une feuille de route afin de ne point chômer durant cette absence.
Et pour ce que cela soit valide, nous y apposons notre sceel de cire jaune, afin que nul n'y puisse opposer.
Fa dins lo Castèl de Tolosa, lo dètz-e-uèch agost de la annada MCDLVI, par nous, Carles de Castèlmaura, Coms supèrb de Tolosa.
Prévoyance ;
Une prochaine villégiature organisée de longue date nous obligeant à nous tenir éloigné des affaires courantes du Comtat de Tolosa, nous fait préciser :
Que dòna Vanyel de Prume devient Vice-comtesse le temps de notre villégiature ;
Que conformément à l'article VII de la Granda Carta del Comtat de Tolosa, ladite dòna Vanyel de Prume nous supplée à nos fonctions ;
Que le conseil comtal a reçu une feuille de route afin de ne point chômer durant cette absence.
Et pour ce que cela soit valide, nous y apposons notre sceel de cire jaune, afin que nul n'y puisse opposer.
Fa dins lo Castèl de Tolosa, lo dètz-e-uèch agost de la annada MCDLVI, par nous, Carles de Castèlmaura, Coms supèrb de Tolosa.
Vanyel
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Qu'il soit affiché, au vu et su de tous, que nous, Vanyel de Prume, Vice-Coms de Tolosa, officialisons la nomination suivante :
dòna Russocarine est nommée responsable du Comité des Festivités du Comtat de Tolosa.
Ce comité des fêtes, qui se réunit dans une aile réservée au château Narbonnais a vocation à être un lieu d'échanges, de propositions, et de débat, pour organiser les festivités qui réjouiront notre Comtat. Pour vous inscrire, veuillez contacter dòna Russocarine.
Scellé pour validation lo dètz-e-uèch agost de la annada MCDLVI, par nous, Vanyel de Prume, Vice-Coms de Tolosa pour Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa
Qu'il soit affiché, au vu et su de tous, que nous, Vanyel de Prume, Vice-Coms de Tolosa, officialisons la nomination suivante :
dòna Russocarine est nommée responsable du Comité des Festivités du Comtat de Tolosa.
Ce comité des fêtes, qui se réunit dans une aile réservée au château Narbonnais a vocation à être un lieu d'échanges, de propositions, et de débat, pour organiser les festivités qui réjouiront notre Comtat. Pour vous inscrire, veuillez contacter dòna Russocarine.
Scellé pour validation lo dètz-e-uèch agost de la annada MCDLVI, par nous, Vanyel de Prume, Vice-Coms de Tolosa pour Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa
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Alzarus
Citation:
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET DU COMTÉ DU LANGUEDOC
ACCORDAMENT PERTOCANT CONOBREJANCA JUDICIARI ENFRA COMTATS DE TOLOSA E DE LENGADOC
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales du Languedoc,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les comté du Toulouse et le comté du Languedoc.
Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l’une de nos provinces et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos peuples,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Dispositions préalables:
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois et coutumes du lieu du jugement.
3. Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commise auparavant dans une des autres pourra être suivie comme récidive.
4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de Justice du Comté de Toulouse et du Comté du Languedoc ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour de ces mêmes provinces.
Article Deuxième : Procédure judiciaire à adopter:
1.a. Les Conseils des deux provinces sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire de l'une des deux provinces liées par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.
1. b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal requérant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal requis.
2. Le Procureur de la Justice requérante fournira au Procureur de la province requise l'Acte d'Accusation de façon à pouvoir effectuer la mise en accusation.
3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.
4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Provinces liées par ce traité se concerteront pour donner la sentence. Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité.
5. Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivi des procédures et fera le lien entre les procureurs des Comtés pour la transmission des actes demandés.
Article Troisième : Dispositions finales
1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils comtaux.
2. Les membres de chacun des conseils ainsi que leurs successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.
3. Le présent Traité est bilatéral et n'est point ouvert à l'adhésion d'une tierce partie.
4. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
5. Le non respect d'une clause de ce traité par l’une des provinces signataires, libère l'autre de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvée.
Article Quatrième : De l'annulation du traité
1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
1.a. Une missive du Comte ou de son représentant voulant se retirer de l'application de ce traité sera adressée au Comte de l'autre province signataire.
1.b. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
2. Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme Trahison et pourra aboutir à des représailles.
3. Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les provinces liées par ce traité.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le "X" ème jour du mois de "X" de l'An de grasce 145"X"
Signé au Château Narbonnais, Toulouse
Le XIX ème jour du mois d'agost de l'An d'Horace 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Carles de Castèlmaura, Comte du Comté de Toulouse
Messire Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse
Signé au Château de Montpellier, Languedoc
Le 8ème jour du mois d'août de l'An d'Horace 1456
Pour le Comté du Languedoc:
Sa Grandeur Phelipe de Saunhac, Comte du Languedoc
Son Excellence Marguerite de Volpilhat, Grand Chambellan du Languedoc
ACCORDAMENT PERTOCANT CONOBREJANCA JUDICIARI ENFRA COMTATS DE TOLOSA E DE LENGADOC
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales du Languedoc,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les comté du Toulouse et le comté du Languedoc.
Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l’une de nos provinces et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos peuples,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Dispositions préalables:
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois et coutumes du lieu du jugement.
3. Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commise auparavant dans une des autres pourra être suivie comme récidive.
4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de Justice du Comté de Toulouse et du Comté du Languedoc ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour de ces mêmes provinces.
Article Deuxième : Procédure judiciaire à adopter:
1.a. Les Conseils des deux provinces sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire de l'une des deux provinces liées par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.
1. b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal requérant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal requis.
2. Le Procureur de la Justice requérante fournira au Procureur de la province requise l'Acte d'Accusation de façon à pouvoir effectuer la mise en accusation.
3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.
4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Provinces liées par ce traité se concerteront pour donner la sentence. Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité.
5. Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivi des procédures et fera le lien entre les procureurs des Comtés pour la transmission des actes demandés.
Article Troisième : Dispositions finales
1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils comtaux.
2. Les membres de chacun des conseils ainsi que leurs successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.
3. Le présent Traité est bilatéral et n'est point ouvert à l'adhésion d'une tierce partie.
4. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
5. Le non respect d'une clause de ce traité par l’une des provinces signataires, libère l'autre de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvée.
Article Quatrième : De l'annulation du traité
1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
1.a. Une missive du Comte ou de son représentant voulant se retirer de l'application de ce traité sera adressée au Comte de l'autre province signataire.
1.b. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
2. Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme Trahison et pourra aboutir à des représailles.
3. Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les provinces liées par ce traité.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le "X" ème jour du mois de "X" de l'An de grasce 145"X"
Signé au Château Narbonnais, Toulouse
Le XIX ème jour du mois d'agost de l'An d'Horace 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Carles de Castèlmaura, Comte du Comté de Toulouse
Messire Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse
Signé au Château de Montpellier, Languedoc
Le 8ème jour du mois d'août de l'An d'Horace 1456
Pour le Comté du Languedoc:
Sa Grandeur Phelipe de Saunhac, Comte du Languedoc
Son Excellence Marguerite de Volpilhat, Grand Chambellan du Languedoc
Alzarus
Citation:
TRAITE DE NON AGRESSION ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET DU COMTÉ DU LANGUEDOC
ACCORDAMENT PERTOCANT NON AGARIMENT ENFRA COMTATS DE TOLOSA E DE LENGADOC
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales du Languedoc
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le comté du Toulouse et le comté du Languedoc.
Conscients de la nécessité d'avoir des relations paisibles, placées sous le signe de l'entente et de la collaboration, pour le bien de nos terres et de leurs sujets respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leur conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse et préalable.
Article Deuxième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que se soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, etc...)
Article Troisième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs acceptent que la signature de ce Traité ne crée aucune obligation de défense mutuelle.
Article Quatrième :
Une annulation unilatérale de ce présent traité doit respecter la procédure suivante :
- Une missive de la Haute Autorité de la province dénonçant ce Traité sera adressée à la Haute Autorité de l'autre province signataire.
- Une déclaration officielle et formelle, mentionnant clairement la date effective de l'annulation de ce Traité, sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château Narbonnais, Toulouse
Le XIX ème jour du mois d'agost de l'An d'Horace 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Carles de Castèlmaura, Comte du Comté de Toulouse
Messire Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse
Pour le Comté du Languedoc:
Signé au Château de Montpellier, Languedoc
Le 8ème jour du mois d'août de l'An d'Horace 1456
Sa Grandeur Phelipe de Saunhac, Comte du Languedoc
Son Excellence Marguerite de Volpilhat, Grand Chambellan du Languedoc
ACCORDAMENT PERTOCANT NON AGARIMENT ENFRA COMTATS DE TOLOSA E DE LENGADOC
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales du Languedoc
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le comté du Toulouse et le comté du Languedoc.
Conscients de la nécessité d'avoir des relations paisibles, placées sous le signe de l'entente et de la collaboration, pour le bien de nos terres et de leurs sujets respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leur conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse et préalable.
Article Deuxième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que se soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, etc...)
Article Troisième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs acceptent que la signature de ce Traité ne crée aucune obligation de défense mutuelle.
Article Quatrième :
Une annulation unilatérale de ce présent traité doit respecter la procédure suivante :
- Une missive de la Haute Autorité de la province dénonçant ce Traité sera adressée à la Haute Autorité de l'autre province signataire.
- Une déclaration officielle et formelle, mentionnant clairement la date effective de l'annulation de ce Traité, sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château Narbonnais, Toulouse
Le XIX ème jour du mois d'agost de l'An d'Horace 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Carles de Castèlmaura, Comte du Comté de Toulouse
Messire Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse
Pour le Comté du Languedoc:
Signé au Château de Montpellier, Languedoc
Le 8ème jour du mois d'août de l'An d'Horace 1456
Sa Grandeur Phelipe de Saunhac, Comte du Languedoc
Son Excellence Marguerite de Volpilhat, Grand Chambellan du Languedoc
Vanyel
Un page ensommeillé, quelle idée d’être de service de nuit au château et d’avoir le malheur d’avoir trainé devant la porte du bailli provisoirement vice-coms… Bref, ronchonnant il fait ce qu’on lui avait demandé, à savoir afficher une annonce et retourne au château, en évitant soigneusement l’aile où quelqu’un serait susceptible de le faire encore travailler…
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse, encore précaire et non aidée par la chaleur, se consolide peu à peu, grâce aux efforts de tous, mais que cette convalescence nécessite encore le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 4 écus par champs ;
- 8,5 écus par échoppe ;
contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échoppes au 18 Août 1456. Que les maires peuvent diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Vanyel de Prume, Vice-Coms et Bailli de Toulouse a écrit, proposé et ratifié
Date en l'enceinte du Conseil, le 20 août 1456.
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse, encore précaire et non aidée par la chaleur, se consolide peu à peu, grâce aux efforts de tous, mais que cette convalescence nécessite encore le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 4 écus par champs ;
- 8,5 écus par échoppe ;
contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échoppes au 18 Août 1456. Que les maires peuvent diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Vanyel de Prume, Vice-Coms et Bailli de Toulouse a écrit, proposé et ratifié
Date en l'enceinte du Conseil, le 20 août 1456.
_________________
Vanyel
Citation:
Monsenh Castelreng, Jutge de Tolosa a proposé,
Le conseil a approuvé
Le décret portant application de la procédure de règlement par amende forfaitaire des délits et contraventions, dont la teneur suit
Le conseil a approuvé
Le décret portant application de la procédure de règlement par amende forfaitaire des délits et contraventions, dont la teneur suit
Citation:
Les lieutenants et sergents de police peuvent, en cas de première récidive lorsqu’un règlement amiable a déjà été appliqué, avoir recours à une amende forfaitaire.
- Les infractions concernées par cette procédure sont :
a) Cas d'escroquerie : cinq écus majoré de la différence entre le prix de vente constaté par la maréchaussée (saisie) et le prix maximum pour la vente sur le marché municipal.
b) Cas d'esclavagisme : cinq écus majoré de la différence entre le salaire versé pour l'embauche et le salaire minimum prévu par le comté pour un emploi avec caractéristiques.
Le lieutenant ou sergent de la maréchaussée ayant diligenté l'enquête se verra en droit de percevoir l'amende en vendant sur le marché municipal un article au prix majoré du montant de l'amende par l'intermédiaire du mandat qu'il possède.
La procédure à suivre est semblable dans son déroulement à celle d’un règlement amiable.
c) En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse du dit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, l'infraction est considérée comme manifeste, et plainte est constituée auprès du Procureur qui peut instruire l'affaire.
La procédure de règlement par amende forfaitaire ne peut s’appliquer qu’une fois.
Fait en Tolosa, le vint e quatre de Agost de la annada MCDLVI,
Promulgué par Vanyel de Prume, Vice-Coms de Tolosa
au nom de Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa
- Les infractions concernées par cette procédure sont :
a) Cas d'escroquerie : cinq écus majoré de la différence entre le prix de vente constaté par la maréchaussée (saisie) et le prix maximum pour la vente sur le marché municipal.
b) Cas d'esclavagisme : cinq écus majoré de la différence entre le salaire versé pour l'embauche et le salaire minimum prévu par le comté pour un emploi avec caractéristiques.
Le lieutenant ou sergent de la maréchaussée ayant diligenté l'enquête se verra en droit de percevoir l'amende en vendant sur le marché municipal un article au prix majoré du montant de l'amende par l'intermédiaire du mandat qu'il possède.
La procédure à suivre est semblable dans son déroulement à celle d’un règlement amiable.
c) En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse du dit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, l'infraction est considérée comme manifeste, et plainte est constituée auprès du Procureur qui peut instruire l'affaire.
La procédure de règlement par amende forfaitaire ne peut s’appliquer qu’une fois.
Fait en Tolosa, le vint e quatre de Agost de la annada MCDLVI,
Promulgué par Vanyel de Prume, Vice-Coms de Tolosa
au nom de Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa
Vanyel
Un page arriva, finit de grignoter un biscuit qu’on lui avait donné, l’avala consciencieusement et se racla la gorge avant de lire puis d’afficher les feuillets qu’on lui avait donnés. Pourquoi on l’avait envoyé lui d’abord ? c’était le travail du PP, enfin de ce que sa cervelle pensait savoir. Seulement voilà, parait que le PP, avec les nouveaux chemins pour aller sur la place de Toulouse, on lui avait donné une mauvaise carte et que pour l’instant, il ne pouvait pas y aller .. il était donc là.
[hrp : ljd Lamis a des soucis pour poster sur la nouvelle version du forum]
[hrp : ljd Lamis a des soucis pour poster sur la nouvelle version du forum]
rapport du Capitaine, TT a écrit:
Armée: c'est calme.
Une refonte du Code Militaire pour une meilleure communication entre les différents corps de défense est en projet. Cette refonte inclura les statuts du très attendu corps des Vigilants.
Une refonte du Code Militaire pour une meilleure communication entre les différents corps de défense est en projet. Cette refonte inclura les statuts du très attendu corps des Vigilants.
rapport du Juge, Castelreng a écrit:
Ma prise de fonction au poste de Juge s’est faite au pied levé suite, comme vous le savez tous, au malaise qu’a été victime Messire Delwin qui a du de ce fait se retirer du conseil.
La mise en route s’est faite assez vite puisque je connaissais une grande partie des dossiers à juger. Je vous avoue que cette tâche de Juge m’inquiétais un peu. C’est d’ailleurs en partie la raison des retards que nous avons pris ces derniers jours . Nous travaillons sans relâche afin de le rattraper au plus vite.
Je tiens d’ailleurs à remercier dame Aldara pour le labeur titanesque qu’elle produit depuis une semaine.
Pour cette première quinzaine j’ai eu donc a juger :
2 cas d’esclavagisme
2 TOP
4 escroqueries
1 sorcellerie
à ce jour une douzaine de procès sont en cours
dont 4 brigandages
1 sorcellerie
3 escroqueries 2 pour la ville d’Albi et 1 pour Castres
3 esclavagismes 1 à Castelnaudary, 2 à Foix .
Je tiens à préciser aux albigeois que ce n’est pas parce que ma sœur Sarahdinatra, se trouvant être témoin dans certain procès, que mon jugement en sera changé. J’ai la charge de Juge et ne ferais donc pas la différence entre un témoin ou un autre.
Entre deux procès je suis aussi allé mettre la charte du barreau et le grand livre des lois Toulousaines dans la salle de la justice Renaissante.
Pour ce qui est de la partie conseil, le code de la maréchaussée a été repris, souhaitons qu’il convienne aux maréchaux et qu’il soit effectif sous peu.
Bon je m’arrête là sinon dans le prochain rapport j’aurais plus rien à mettre si ce n’est le nombres des procès.
La mise en route s’est faite assez vite puisque je connaissais une grande partie des dossiers à juger. Je vous avoue que cette tâche de Juge m’inquiétais un peu. C’est d’ailleurs en partie la raison des retards que nous avons pris ces derniers jours . Nous travaillons sans relâche afin de le rattraper au plus vite.
Je tiens d’ailleurs à remercier dame Aldara pour le labeur titanesque qu’elle produit depuis une semaine.
Pour cette première quinzaine j’ai eu donc a juger :
2 cas d’esclavagisme
2 TOP
4 escroqueries
1 sorcellerie
à ce jour une douzaine de procès sont en cours
dont 4 brigandages
1 sorcellerie
3 escroqueries 2 pour la ville d’Albi et 1 pour Castres
3 esclavagismes 1 à Castelnaudary, 2 à Foix .
Je tiens à préciser aux albigeois que ce n’est pas parce que ma sœur Sarahdinatra, se trouvant être témoin dans certain procès, que mon jugement en sera changé. J’ai la charge de Juge et ne ferais donc pas la différence entre un témoin ou un autre.
Entre deux procès je suis aussi allé mettre la charte du barreau et le grand livre des lois Toulousaines dans la salle de la justice Renaissante.
Pour ce qui est de la partie conseil, le code de la maréchaussée a été repris, souhaitons qu’il convienne aux maréchaux et qu’il soit effectif sous peu.
Bon je m’arrête là sinon dans le prochain rapport j’aurais plus rien à mettre si ce n’est le nombres des procès.
rapport du prévôt, Kalimalice a écrit:
Kali et Castelreng continuait à s’entendre comme deux larrons en foire, aussi s’attablèrent ils dans le bureau du prévôt, devant une bonne chope de bière pour rédiger ce rapport.
Ils furent prit de fou rire à l’énoncer de leurs diverses plaintes .kali cafouillait encore, mais heureusement il était la.
Kali prit la plume et commença à écrire, écriture appliquée et lisible de préférence pour que le porte parole puisque bien retranscrire leurs mots
Rapport de la maréchaussée de ces deux dernières semaines.
Que dire si ce n’est que le Comté possède toujours une très bonne maréchaussée !
Les brigadiers continuent, malgrés la période où tous se plaisent à aller chercher le frais dans les monastères, à surveiller les embauches, marchés et tavernes, à faire leur travail quoi ^^
- Pour Albi nous comptons à ce jours un brigadier de moins, Messire Hiro2lao a du a regrert nous quitter pour de grave problème de santé.
Nous dénombrons pour cette quinzaine 10 dossiers traités
- Escroquerie : 6 affaire réglées à l’amiable ; 2 en procès et deux en cours
- Aucun cas d’esclavagisme.
-Pour Castelnaudary ; 4 brigadiers
22 dossiers ont été traités
- Escroquerie : 6 affaires réglées à l’amiable ; 2 en cours et 5 en plaintes
- Esclavagisme : 1 affaire réglée à l’amiable ; 3 en cours et 3 en plaintes
- Trouble à l’ordre public : 2 plaintes
Pour Castres ; 2 brigadiers, bientôt 3 j’espère
14 dossiers ont été traités
- Escroquerie 4 affaires réglées à l’amiable ; 4 en cours et 3 en procès
- Esclavagisme ; 3 en plainte
- Trouble à l’ordre public 1 plainte
Pour Foix, la brigade accueille tout juste un nouveau brigadier, le sergent Ilurek, souhaitons qu’il fasse de vieux os en notre compagnie !
13 dossiers ont été traités
- Escroquerie 5 affaires réglées à l’amiable ; 2 en cours et 1 en plainte
- Esclavagisme ; 2 en cours et 1 en plainte
- Trouble à l’ordre public 1 , transmis chez nos voisins.
Les gardes de villes se sont effectuées tous les jours. Nous n’avons pas eu d’événements importants survenus durant cette surveillance
Les lances et groupe armé furent inviter à être dissoute comme la loi l’exige, celles qui non pas obtempérés furent mise en procès
Nomination de dame Sarahdinatra au poste d'adjoint du prévôt ,de dame Mimeline d'albi , de monsenh Nowan de castelnaudary et monsenh Guitail de Castres au poste de lieutenant de leur brigade respective
Kali et Castelreng continuait à s’entendre comme deux larrons en foire, aussi s’attablèrent ils dans le bureau du prévôt, devant une bonne chope de bière pour rédiger ce rapport.
Ils furent prit de fou rire à l’énoncer de leurs diverses plaintes .kali cafouillait encore, mais heureusement il était la.
Kali prit la plume et commença à écrire, écriture appliquée et lisible de préférence pour que le porte parole puisque bien retranscrire leurs mots
Rapport de la maréchaussée de ces deux dernières semaines.
Que dire si ce n’est que le Comté possède toujours une très bonne maréchaussée !
Les brigadiers continuent, malgrés la période où tous se plaisent à aller chercher le frais dans les monastères, à surveiller les embauches, marchés et tavernes, à faire leur travail quoi ^^
- Pour Albi nous comptons à ce jours un brigadier de moins, Messire Hiro2lao a du a regrert nous quitter pour de grave problème de santé.
Nous dénombrons pour cette quinzaine 10 dossiers traités
- Escroquerie : 6 affaire réglées à l’amiable ; 2 en procès et deux en cours
- Aucun cas d’esclavagisme.
-Pour Castelnaudary ; 4 brigadiers
22 dossiers ont été traités
- Escroquerie : 6 affaires réglées à l’amiable ; 2 en cours et 5 en plaintes
- Esclavagisme : 1 affaire réglée à l’amiable ; 3 en cours et 3 en plaintes
- Trouble à l’ordre public : 2 plaintes
Pour Castres ; 2 brigadiers, bientôt 3 j’espère
14 dossiers ont été traités
- Escroquerie 4 affaires réglées à l’amiable ; 4 en cours et 3 en procès
- Esclavagisme ; 3 en plainte
- Trouble à l’ordre public 1 plainte
Pour Foix, la brigade accueille tout juste un nouveau brigadier, le sergent Ilurek, souhaitons qu’il fasse de vieux os en notre compagnie !
13 dossiers ont été traités
- Escroquerie 5 affaires réglées à l’amiable ; 2 en cours et 1 en plainte
- Esclavagisme ; 2 en cours et 1 en plainte
- Trouble à l’ordre public 1 , transmis chez nos voisins.
Les gardes de villes se sont effectuées tous les jours. Nous n’avons pas eu d’événements importants survenus durant cette surveillance
Les lances et groupe armé furent inviter à être dissoute comme la loi l’exige, celles qui non pas obtempérés furent mise en procès
Nomination de dame Sarahdinatra au poste d'adjoint du prévôt ,de dame Mimeline d'albi , de monsenh Nowan de castelnaudary et monsenh Guitail de Castres au poste de lieutenant de leur brigade respective
rapport du connétable, Jgotheboss a écrit:
- Actualisation des lances autorisées
- Suivi des suspects présents
- Supression de tous les groupes armés non autorisés présents
- Rédaction de rapports journaliers sur l'état des villes (nombre d'étrangers présents, lances et corps d'armes présents, arrivées et départs de suspects)
- Formation des deux douanières de Castres Alwenna et Ophelya
- Acceuil de Catseyes nouvelle douanière de Foix, recrutée et formée par Aldec son collègue
- Amélioration de la méthode d'exécution de la douane
- Participation aux votes et discussions du conseil
- Suivi des suspects présents
- Supression de tous les groupes armés non autorisés présents
- Rédaction de rapports journaliers sur l'état des villes (nombre d'étrangers présents, lances et corps d'armes présents, arrivées et départs de suspects)
- Formation des deux douanières de Castres Alwenna et Ophelya
- Acceuil de Catseyes nouvelle douanière de Foix, recrutée et formée par Aldec son collègue
- Amélioration de la méthode d'exécution de la douane
- Participation aux votes et discussions du conseil
Rapport du CaM, Rosebecque a écrit:
la semaine du fer a suivi son cours avec des résultats en deça des attentes
la mine de fer a dû être ramener à son niveau optimum
la fréquentation des mines reste en cette période toujours médiocre malgré nos appels...
Ben sinon j'aime la ciboulette..
la semaine du fer a suivi son cours avec des résultats en deça des attentes
la mine de fer a dû être ramener à son niveau optimum
la fréquentation des mines reste en cette période toujours médiocre malgré nos appels...
Ben sinon j'aime la ciboulette..
rapport du porte parole, Lamis a écrit:
Toulousaines, Toulousains,
Je ne puis me présenter à vous céans. J'ai en effet contracté depuis quelques jours une maladie qui m'empeche toutes interventions vocales devant vous (HRP : Le nouveau forum ne me permet pas de poster comme je veux grrr).
Depuis quelques semaines il apparait clairement que nous devons mettre en place le système des relais locaux. Nous y avons longuement réfléchie au conseil du comtat. Je puis donc vous dire que très prochainement nous relancerons les candidatures aux charges de relais locaux. La mission de ces personnes sera de mettre en place une gazette comtale et de publier les annonces au niveau municipale. Je participe donc aux discussions du conseil et souhaite vous dire que très prochainement je reviendrai céans pour publier ces rapports qui me tiennent tant à coeur.
Au passage, je remercie Vanyel pour sa proposition de publier lesdits rapports.
Toulousaines, Toulousains, Vous êtes notre vie, vous êtes l'âme du Comtat !
Je ne puis me présenter à vous céans. J'ai en effet contracté depuis quelques jours une maladie qui m'empeche toutes interventions vocales devant vous (HRP : Le nouveau forum ne me permet pas de poster comme je veux grrr).
Depuis quelques semaines il apparait clairement que nous devons mettre en place le système des relais locaux. Nous y avons longuement réfléchie au conseil du comtat. Je puis donc vous dire que très prochainement nous relancerons les candidatures aux charges de relais locaux. La mission de ces personnes sera de mettre en place une gazette comtale et de publier les annonces au niveau municipale. Je participe donc aux discussions du conseil et souhaite vous dire que très prochainement je reviendrai céans pour publier ces rapports qui me tiennent tant à coeur.
Au passage, je remercie Vanyel pour sa proposition de publier lesdits rapports.
Toulousaines, Toulousains, Vous êtes notre vie, vous êtes l'âme du Comtat !
rapport du CaC, Maïryan a écrit:
Bonjour,
Malgré que le conseil ne m'ai ouvert ses portes que depuis peu, le temps a été bien court et riche en informations.
Je tiens tout d'abord à remercier Vanyel...Croyez moi...notre comté est le comté le plus riche que j'ai jamais rencontré par sa seule présence. Vanyel a passé ma première semaine à me former, m'expliquer et m'aiguiller afin que le travail soit optimum. Bref, j'arrête ici les éloges sinon les autres seront jaloux.
Durant cette semaine donc j'ai continué le travail de mon ami Ben-Elazar, que je salue au passage, lui aussi m'avait bien mâché le travail et je n'avais plus qu'à finaliser quelques contrats avec l'extérieur.
La première semaine a donc été surtout consacré à ma formation et à la prise de contact mais aussi aux transactions avec les maires qui ont fait preuves d'une grande patience...
Depuis les choses avance plutôt lentement, le commerce se ralentissant considérablement en été. Nous avons quand même pu trouver des débouchées pour écouler nos beaux cailloux en surnombres et échanger des produits qui nous faisaient défauts (carcasses notamment)...
Votre nouveau CAC essaye donc de s'impliquer dans les divers sujets évoqués du conseil (qui a dit 1 seul ???) tout en restant à l'écoute de chacun des maires...
Malgré que le conseil ne m'ai ouvert ses portes que depuis peu, le temps a été bien court et riche en informations.
Je tiens tout d'abord à remercier Vanyel...Croyez moi...notre comté est le comté le plus riche que j'ai jamais rencontré par sa seule présence. Vanyel a passé ma première semaine à me former, m'expliquer et m'aiguiller afin que le travail soit optimum. Bref, j'arrête ici les éloges sinon les autres seront jaloux.
Durant cette semaine donc j'ai continué le travail de mon ami Ben-Elazar, que je salue au passage, lui aussi m'avait bien mâché le travail et je n'avais plus qu'à finaliser quelques contrats avec l'extérieur.
La première semaine a donc été surtout consacré à ma formation et à la prise de contact mais aussi aux transactions avec les maires qui ont fait preuves d'une grande patience...
Depuis les choses avance plutôt lentement, le commerce se ralentissant considérablement en été. Nous avons quand même pu trouver des débouchées pour écouler nos beaux cailloux en surnombres et échanger des produits qui nous faisaient défauts (carcasses notamment)...
Votre nouveau CAC essaye donc de s'impliquer dans les divers sujets évoqués du conseil (qui a dit 1 seul ???) tout en restant à l'écoute de chacun des maires...
rapport du bailli, Vanyel a écrit:
Dans le bureau de bailli
- a compté quelques sioux, puis finalement a trouvé un autre système que faire une petite croix et de changer les pièces de la pile « en attente » à celle des « pris en compte ». Méthode : sachant que le poids moyen d'une pièce est de x grammes, en prenant le poids y d'une corbeille de sioux (sans le poids de la corbeille sinon ça fausse les comptes), le nombre de sous est donné par la partie entière du rapport y/x. A également noter leurs sorties et retours, les fugueurs pour cause de bronzette ou alchimie et transformation en fer extérieur récoltant des mauvais points.
- a fait transporter quelques 2000 sacs de blé dans les cheptels du Comté pour que soient élevés environ 9 vaches, 11,5 moutons et 19 cochons par jour (j’ai déjà expliqué la dernière fois pour les virgules)
- a dû modifier le nombre de places dans les mines pour les adapter à la fréquentation estivale en tenant compte des besoins en fer/pierre du Comté.
- esclavagise toujours les fonctionnaires mis à disposition par le Roy
Au conseil
- a fait transporter les archives du conseil au château Narbonnais dans lequel siège maintenant le conseil
- a embêté les conseillers pour aller directement aux ambassades s'occuper des traités diplomatiques
- globalement discute, donne son avis, se fait embêter par Rose que il est au régime biscuit à l'écorce de saule pour la peine, se fait embêter par le prévôt via le connétable pour des sioux mais n'a pas encore d'horrible sanction pour eux, embête le Coms parce que c'est fait pour ça
- s’est faite embêtée par le Coms – doit être le retour de bâton – et été nommée Vice-Coms lors de ses absences.
- est tombée sur Mai au départ de Ben, a discuté, papoté
- a suivi les échanges en cours pendant le changement de CaC avant de laisser le bébé à Mai
- se charge du commerce avec l’étranger en collaboration avec la CaC
Divers
- Rêve : que les Fuxéens tombent amoureux de leur mine de fer, trouver une poupée vaudou.
- Cauchemar (autrement nommé réalité) : s'entendre pour une nième fois appeler « messire », faut pas forcément être en robe pour faire partie de la gente féminine non plus…
- a compté quelques sioux, puis finalement a trouvé un autre système que faire une petite croix et de changer les pièces de la pile « en attente » à celle des « pris en compte ». Méthode : sachant que le poids moyen d'une pièce est de x grammes, en prenant le poids y d'une corbeille de sioux (sans le poids de la corbeille sinon ça fausse les comptes), le nombre de sous est donné par la partie entière du rapport y/x. A également noter leurs sorties et retours, les fugueurs pour cause de bronzette ou alchimie et transformation en fer extérieur récoltant des mauvais points.
- a fait transporter quelques 2000 sacs de blé dans les cheptels du Comté pour que soient élevés environ 9 vaches, 11,5 moutons et 19 cochons par jour (j’ai déjà expliqué la dernière fois pour les virgules)
- a dû modifier le nombre de places dans les mines pour les adapter à la fréquentation estivale en tenant compte des besoins en fer/pierre du Comté.
- esclavagise toujours les fonctionnaires mis à disposition par le Roy
Au conseil
- a fait transporter les archives du conseil au château Narbonnais dans lequel siège maintenant le conseil
- a embêté les conseillers pour aller directement aux ambassades s'occuper des traités diplomatiques
- globalement discute, donne son avis, se fait embêter par Rose que il est au régime biscuit à l'écorce de saule pour la peine, se fait embêter par le prévôt via le connétable pour des sioux mais n'a pas encore d'horrible sanction pour eux, embête le Coms parce que c'est fait pour ça
- s’est faite embêtée par le Coms – doit être le retour de bâton – et été nommée Vice-Coms lors de ses absences.
- est tombée sur Mai au départ de Ben, a discuté, papoté
- a suivi les échanges en cours pendant le changement de CaC avant de laisser le bébé à Mai
- se charge du commerce avec l’étranger en collaboration avec la CaC
Divers
- Rêve : que les Fuxéens tombent amoureux de leur mine de fer, trouver une poupée vaudou.
- Cauchemar (autrement nommé réalité) : s'entendre pour une nième fois appeler « messire », faut pas forcément être en robe pour faire partie de la gente féminine non plus…
Vanyel
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Qu'il soit affiché, au vu et su de tous, que nous, Vanyel de Prume, Vice-Coms de Tolosa, officialisons la nomination suivante :
Monsenh Guitail est nommé lieutenant de la brigade de la maréchaussée de Castres.
Scellé pour validation lo vint e sièis agost de la annada MCDLVI, par nous, Vanyel de Prume, Vice-Coms de Tolosa pour Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa
Qu'il soit affiché, au vu et su de tous, que nous, Vanyel de Prume, Vice-Coms de Tolosa, officialisons la nomination suivante :
Monsenh Guitail est nommé lieutenant de la brigade de la maréchaussée de Castres.
Scellé pour validation lo vint e sièis agost de la annada MCDLVI, par nous, Vanyel de Prume, Vice-Coms de Tolosa pour Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa
Alzarus
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accord du Vice-Coms Donà Vanyel de Prume, Vice-Coms de Tolosa pour le Coms de Tolosa, Duc de Nevers et Pair de France, Carles de Castèlmaura, nous Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat et Secretari d'Estati de Tolosa, nommons Monsenh RAPHAEL83 Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa auprès du Comté d'Armagnac et de Comminges, remplaçant ainsi Monsenh Necrobutcher.
Nous l'invitons à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat,
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la ville d'Albi, le XXVIème du moys d'agost de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Monsenh Alzarus Hauteclaire,
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accord du Vice-Coms Donà Vanyel de Prume, Vice-Coms de Tolosa pour le Coms de Tolosa, Duc de Nevers et Pair de France, Carles de Castèlmaura, nous Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat et Secretari d'Estati de Tolosa, nommons Monsenh RAPHAEL83 Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa auprès du Comté d'Armagnac et de Comminges, remplaçant ainsi Monsenh Necrobutcher.
Nous l'invitons à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat,
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la ville d'Albi, le XXVIème du moys d'agost de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Monsenh Alzarus Hauteclaire,
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa
Alzarus
Citation:
TRAITE DE NON AGRESSION ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET DU COMTÉ DU BEARN
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales du Béarn
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le comté du Toulouse et le comté du Béarn.
Conscients de la necessité d'avoir des relations paisibles, placées sous le signe de l'entente et de la collaboration, pour le bien de nos terres et de leurs sujets respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leur conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse et préalable.
Article Deuxième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que se soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, etc...)
Article Troisième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs acceptent que la signature de ce Traité ne crée aucune obligation de défense mutuelle.
Article Quatrième :
Une annulation unilatérale de ce présent traité doit respecter la procédure suivante :
- Une missive de la Haute Autorité de la province dénoncant ce Traité sera adressée à la Haute Autorité de l'autre province signataire.
- Une déclaration officielle et formelle, mentionnant clairement la date effective de l'annulation de ce Traité, sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Faict au Château Narbonnais, Toulouse
Le XXI ème jour du mois d'agost de l'An d'Horace 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Carles de Castèlmaura, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse
Pour le Comté du Béarn:
Sa Grandeur Juliano di Juliani, Comte du Béarn
Estelle de Varenne dicte " DameBlondeur", Chancelière du Béarn
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales du Béarn
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le comté du Toulouse et le comté du Béarn.
Conscients de la necessité d'avoir des relations paisibles, placées sous le signe de l'entente et de la collaboration, pour le bien de nos terres et de leurs sujets respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leur conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse et préalable.
Article Deuxième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que se soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, etc...)
Article Troisième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs acceptent que la signature de ce Traité ne crée aucune obligation de défense mutuelle.
Article Quatrième :
Une annulation unilatérale de ce présent traité doit respecter la procédure suivante :
- Une missive de la Haute Autorité de la province dénoncant ce Traité sera adressée à la Haute Autorité de l'autre province signataire.
- Une déclaration officielle et formelle, mentionnant clairement la date effective de l'annulation de ce Traité, sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Faict au Château Narbonnais, Toulouse
Le XXI ème jour du mois d'agost de l'An d'Horace 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Carles de Castèlmaura, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse
Pour le Comté du Béarn:
Sa Grandeur Juliano di Juliani, Comte du Béarn
Estelle de Varenne dicte " DameBlondeur", Chancelière du Béarn
Alzarus
Citation:
TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LE DUCHÉ DU LYONNAIS DAUPHNINÉ
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales du Lyonnais Dauphiné
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés du Toulouse et le Duché du Lyonnais Dauphinné
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au Duché du Lyonnais Dauphinné est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Duché du Lyonnais Dauphiné.
L'Ambassade du Duché du Lyonnais Dauphiné au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Duché du Lyonnais Dauphiné. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade du Duché du Lyonnais Dauphiné.
Le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné ainsi que le conseil du Duché du Lyonnais Dauphinné autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire du Lyonnais Dauphiné des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Duché du Lyonnais Dauphinné en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Duché du Lyonnais Dauphinné.
Le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné ainsi que le conseil du Duché du Lyonnais Dauphinné ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné ainsi que le conseil du Duché du Lyonnais Dauphinné s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse
Article Quatrième : Levées de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levés de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Duché du Lyonnais Dauphinné , celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Duché du Lyonnais Dauphinné pourra être levée par le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Gouverneur du Lyonnais Dauphiné. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Duché du Lyonnais Dauphinné .
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur du Duché du Lyonnais Dauphinné .
Le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté/Duché en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté/Duché, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Définition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Duché du Lyonnais Dauphiné. Le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.
Le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné ainsi que le conseil du Duché du Lyonnais Dauphiné s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichés clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Duché du Lyonnais Dauphiné et du Lyonnais Dauphiné en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considéré dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couvertes pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Pour le Comté de Toulouse :
Faict au Château Narbonnais, Toulouse
Le XIX ème jour du mois d'agost de l'An d'Horace 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Carles de Castèlmaura, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse
Chevalier Dame Katou de Bellcastell de Plantagenêt, Vice-Cancelhièr du Comté de Toulouse
Monseuh Capoune de Bluelake, Seigneur de La Lanne, Ambassadeur de Toulouse en Tourraine
Pour le Duché du Lyonnais Dauphiné:
Faict au château de Pierre-Scize, le vingt-et-sixième jour du mois de juillet de l'an MCCCCLVI
Sa Grâce Elorane, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné
Son Excellence Espoire d'Amilly, Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
Son Excellence Kernos Rouvray, Vice-Chancelier du Lyonnais-Dauphiné
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales du Lyonnais Dauphiné
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés du Toulouse et le Duché du Lyonnais Dauphinné
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au Duché du Lyonnais Dauphinné est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Duché du Lyonnais Dauphiné.
L'Ambassade du Duché du Lyonnais Dauphiné au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Duché du Lyonnais Dauphiné. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade du Duché du Lyonnais Dauphiné.
Le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné ainsi que le conseil du Duché du Lyonnais Dauphinné autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire du Lyonnais Dauphiné des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Duché du Lyonnais Dauphinné en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Duché du Lyonnais Dauphinné.
Le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné ainsi que le conseil du Duché du Lyonnais Dauphinné ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné ainsi que le conseil du Duché du Lyonnais Dauphinné s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse
Article Quatrième : Levées de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levés de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Duché du Lyonnais Dauphinné , celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Duché du Lyonnais Dauphinné pourra être levée par le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Gouverneur du Lyonnais Dauphiné. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Duché du Lyonnais Dauphinné .
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur du Duché du Lyonnais Dauphinné .
Le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté/Duché en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté/Duché, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Définition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Duché du Lyonnais Dauphiné. Le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.
Le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné ainsi que le conseil du Duché du Lyonnais Dauphiné s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichés clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Duché du Lyonnais Dauphiné et du Lyonnais Dauphiné en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considéré dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couvertes pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Pour le Comté de Toulouse :
Faict au Château Narbonnais, Toulouse
Le XIX ème jour du mois d'agost de l'An d'Horace 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Carles de Castèlmaura, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse
Chevalier Dame Katou de Bellcastell de Plantagenêt, Vice-Cancelhièr du Comté de Toulouse
Monseuh Capoune de Bluelake, Seigneur de La Lanne, Ambassadeur de Toulouse en Tourraine
Pour le Duché du Lyonnais Dauphiné:
Faict au château de Pierre-Scize, le vingt-et-sixième jour du mois de juillet de l'an MCCCCLVI
Sa Grâce Elorane, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné
Son Excellence Espoire d'Amilly, Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
Son Excellence Kernos Rouvray, Vice-Chancelier du Lyonnais-Dauphiné
Vanyel
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse, encore sous le coup de la torpeur estivale, se consolide peu à peu, grâce aux efforts de tous, mais que cette convalescence nécessite encore le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 4 écus par champs ;
- 8,5 écus par échoppe ;
contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échoppes au 1 septembre 1456. Que les maires peuvent diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Vanyel de Prume, Bailli de Toulouse a écrit, proposé
Carles de Castèlmaura, Coms del Comtat de Tolosa, a ratifié
Date en l'enceinte du Conseil, le 5 septembre 1456
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse, encore sous le coup de la torpeur estivale, se consolide peu à peu, grâce aux efforts de tous, mais que cette convalescence nécessite encore le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 4 écus par champs ;
- 8,5 écus par échoppe ;
contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échoppes au 1 septembre 1456. Que les maires peuvent diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Vanyel de Prume, Bailli de Toulouse a écrit, proposé
Carles de Castèlmaura, Coms del Comtat de Tolosa, a ratifié
Date en l'enceinte du Conseil, le 5 septembre 1456
Alzarus
Citation:
TRAITE DE NON AGRESSION ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LE DUCHÉ DU LYONNAIS DAUPHINÉ
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales du Lyonnais Dauphiné
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le comté de Toulouse et le duché du Lyonnais Dauphiné.
Conscients de la nécessité d'avoir des relations paisibles, placées sous le signe de l'entente et de la collaboration, pour le bien de nos terres et de leurs sujets respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leur conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse et préalable.
Article Deuxième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que se soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, etc...)
Article Troisième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs acceptent que la signature de ce Traité ne crée aucune obligation de défense mutuelle.
Article Quatrième :
Une annulation unilatérale de ce présent traité doit respecter la procédure suivante :
- Une missive de la Haute Autorité de la province dénonçant ce Traité sera adressée à la Haute Autorité de l'autre province signataire.
- Une déclaration officielle et formelle, mentionnant clairement la date effective de l'annulation de ce Traité, sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Faict au Château Narbonnais, Toulouse
Le VIIIème jour du mois de setembre de l'An d'Horace 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Carles de Castèlmaura, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse
Chevalier Dame Katou de Bellcastell de Plantagenêt, Vice-Cancelhièr du Comté de Toulouse
Monseuh Capoune de Bluelake, Seigneur de La Lanne, Ambassadeur de Toulouse en Tourraine
Faict au château de Pierre-Scize, le huitième jour du mois d'août de l'an MCCCCLVI
Au nom du Duché du Lyonnais Dauphiné:
Sa Grâce Elorane, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné
Son Excellence Espoire d'Amilly, Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
Son Excellence Kernos Rouvray, Vice-Chancelier du Lyonnais-Dauphiné
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales du Lyonnais Dauphiné
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le comté de Toulouse et le duché du Lyonnais Dauphiné.
Conscients de la nécessité d'avoir des relations paisibles, placées sous le signe de l'entente et de la collaboration, pour le bien de nos terres et de leurs sujets respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leur conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse et préalable.
Article Deuxième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que se soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, etc...)
Article Troisième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs acceptent que la signature de ce Traité ne crée aucune obligation de défense mutuelle.
Article Quatrième :
Une annulation unilatérale de ce présent traité doit respecter la procédure suivante :
- Une missive de la Haute Autorité de la province dénonçant ce Traité sera adressée à la Haute Autorité de l'autre province signataire.
- Une déclaration officielle et formelle, mentionnant clairement la date effective de l'annulation de ce Traité, sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Faict au Château Narbonnais, Toulouse
Le VIIIème jour du mois de setembre de l'An d'Horace 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Carles de Castèlmaura, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse
Chevalier Dame Katou de Bellcastell de Plantagenêt, Vice-Cancelhièr du Comté de Toulouse
Monseuh Capoune de Bluelake, Seigneur de La Lanne, Ambassadeur de Toulouse en Tourraine
Faict au château de Pierre-Scize, le huitième jour du mois d'août de l'an MCCCCLVI
Au nom du Duché du Lyonnais Dauphiné:
Sa Grâce Elorane, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné
Son Excellence Espoire d'Amilly, Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
Son Excellence Kernos Rouvray, Vice-Chancelier du Lyonnais-Dauphiné
Xanax
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse, se consolide grâce aux efforts de tous, mais que cette convalescence nécessite encore le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 4 écus par champs ;
- 8,5 écus par échoppe ;
contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échoppes au 15 septembre 1456. Que les maires peuvent diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Xanax d'Arthémisia, Porte parole de Toulouse a écrit,
Dame Ladypassion de la Vallée des neiges, Bailli de Toulouse a proposé,
Ben-elazar, Comte de Toulouse a ratifié
Faict en l'enceinte du Conseil, le 16 septembre 1456
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse, se consolide grâce aux efforts de tous, mais que cette convalescence nécessite encore le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 4 écus par champs ;
- 8,5 écus par échoppe ;
contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échoppes au 15 septembre 1456. Que les maires peuvent diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Xanax d'Arthémisia, Porte parole de Toulouse a écrit,
Dame Ladypassion de la Vallée des neiges, Bailli de Toulouse a proposé,
Ben-elazar, Comte de Toulouse a ratifié
Faict en l'enceinte du Conseil, le 16 septembre 1456
Xanax
A peine entré au Conseil, qu'il fallait s'atteler à la tâche.
Xanax écrivit la liste du Conseil sur un vélin pour qu'elle soit rendu publique en place d'armes.
Puis il se dirigea vers la-dite place ou la foule était rassemblée.
Après avoir fait sonner les cors de rassemblement, Xanax débuta son annonce à forte voix.
Xanax enroula le vélin qu'il avait déployé pour ne rien oublier, et descendit de l'estrade. Quatre cavaliers sortis du caste attendaient de recevoir de sa main le texte de l'annonce, pour l'en aller publier de par le Comté, de la place d' Alby aux hautes murailles de Foish.
Xanax écrivit la liste du Conseil sur un vélin pour qu'elle soit rendu publique en place d'armes.
Puis il se dirigea vers la-dite place ou la foule était rassemblée.
Après avoir fait sonner les cors de rassemblement, Xanax débuta son annonce à forte voix.
Citation:
« Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Les annonces Officielles :
Comme vous l'avez déjà remarqué, les membres du Conseil réunis ont élus comme Comte Messire Ben-elazar.
Voici la composition du reste du Conseil:
Messire Phynéas (Connetable)
Dame Ladypassion (Bailli)
Dame Myrtillia (Capitaine)
Messire Aldec (Procureur)
Messire Xyphos
Messire Knightingale
Dame Russocarine (Prévôt des Maréchaux)
Messire Xanax (Porte-parole)
Messire Raphael (Juge)
Messire Crategos (Commissaire aux mines)
Dame Maïryan(Commissaire au commerce)
Nous restons à votre écoute !
Le Coms, Messire Ben-elazar, et moi-même, nous tenons à votre disposition pour répondre à vos questions, à vos critiques, à vos suggestions, mais éventuellement aussi à vos félicitations.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous!
Faict en l'enceinte du Castel de Toulouse le 16 Septembre de l'an 1456.
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Les annonces Officielles :
Comme vous l'avez déjà remarqué, les membres du Conseil réunis ont élus comme Comte Messire Ben-elazar.
Voici la composition du reste du Conseil:
Messire Phynéas (Connetable)
Dame Ladypassion (Bailli)
Dame Myrtillia (Capitaine)
Messire Aldec (Procureur)
Messire Xyphos
Messire Knightingale
Dame Russocarine (Prévôt des Maréchaux)
Messire Xanax (Porte-parole)
Messire Raphael (Juge)
Messire Crategos (Commissaire aux mines)
Dame Maïryan(Commissaire au commerce)
Nous restons à votre écoute !
Le Coms, Messire Ben-elazar, et moi-même, nous tenons à votre disposition pour répondre à vos questions, à vos critiques, à vos suggestions, mais éventuellement aussi à vos félicitations.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous!
Faict en l'enceinte du Castel de Toulouse le 16 Septembre de l'an 1456.
Xanax enroula le vélin qu'il avait déployé pour ne rien oublier, et descendit de l'estrade. Quatre cavaliers sortis du caste attendaient de recevoir de sa main le texte de l'annonce, pour l'en aller publier de par le Comté, de la place d' Alby aux hautes murailles de Foish.
pnj
Citation:
Nous, Ben-Elazar Kamps, Coms de Tolosa par la grâce du Très-Haut, à tous ceux qui la présente liront,
Dans le cadre des négociation avec L'EA sur un éventuel concordat pour me soutenir et m'épauler dans la tâche des négociations afin de présenter au conseil un dossier qui leur conviendra le mieux pour le bien de Toulouse et ses habitants je nomme deux émissaires:
Monsenh Kratos
Monsenh Exclésior
Ils auront la charge de m'accompagner et de me représenter auprès de l'AE et de retranscrir les souhaits du conseil après de nos interlocuteurs quant aux modifications éventuellement demandées
Fait en ce 17 ème jour de l'an de grâce 1456
Scellé pour validation
Comte de Toulouse
Dans le cadre des négociation avec L'EA sur un éventuel concordat pour me soutenir et m'épauler dans la tâche des négociations afin de présenter au conseil un dossier qui leur conviendra le mieux pour le bien de Toulouse et ses habitants je nomme deux émissaires:
Monsenh Kratos
Monsenh Exclésior
Ils auront la charge de m'accompagner et de me représenter auprès de l'AE et de retranscrir les souhaits du conseil après de nos interlocuteurs quant aux modifications éventuellement demandées
Fait en ce 17 ème jour de l'an de grâce 1456
Scellé pour validation
Comte de Toulouse
Alzarus
Un cavalier aux couleurs de la Chancellerie de Toulouse, arriva au galop sur la place de la ville, déroula un rotulus et commença à le lire à haute voix :
Ausissètz! Ausissètz Bonnes gens !
Ausissètz! Ausissètz Bonnes gens !
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et apres accords du Coms de Tolosa, Ben Elazar Kamps, nous Monseuh Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, nommons les personnes suivantes, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa,
Qu'ils soit aussi reconnu de tous que, pour la durée de son mandat de Coms de Toulouse, Monseuh Ben Elazar Kamps est mis en retraite diplomatique des provinces auprès desquelles il nous représentait, et qu'il pourra reprendre ses charges en fin de mandat.
Qu'il soit aussi reconnu de tous que Nous nommons aussi en ce jour, Vice-Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa,
Nous invitons toutes ces personnes à se présenter à la Cancelariá de Tolosa
Qu'il soit aussi reconnu de tous que nous recherchons toujours des candidats diplomates motivés, sachant lire et ecrire, parlant courament le Francois, sachant se conduire dans les cérémonies et ayant la volonté de servir le Comtat de Tolosa. Que tous Toulousains ayant des passés criminels passent leur chemin. Si ce travail sied à vos aspirations, à vos attentes et à vos souhaits, envoyez moi vos motivations et vos différentes expériences dans le domaine diplomatique. Chaque candidature sera étudiée individuellement et en toute impartialité. Nous recherchons en particulier des linguistes pour représenter le Comtat de Toulouse en terres Angloises, en Germanie et auprès des autres Royaumes.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la ville d'Albi, le XVIIIème du moys de setembre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Monsenh Alzarus Hauteclaire,
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
Par la grâce d'Aristote, et apres accords du Coms de Tolosa, Ben Elazar Kamps, nous Monseuh Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, nommons les personnes suivantes, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa,
- Pour le Comté du Languedoc, Monseuh Kratos47,
Pour le Comté du Béarn, Monseuh Atlonos.
Qu'ils soit aussi reconnu de tous que, pour la durée de son mandat de Coms de Toulouse, Monseuh Ben Elazar Kamps est mis en retraite diplomatique des provinces auprès desquelles il nous représentait, et qu'il pourra reprendre ses charges en fin de mandat.
Qu'il soit aussi reconnu de tous que Nous nommons aussi en ce jour, Vice-Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa,
- Pour les régions du Domaine Royale du Nord-Ouest, Monseuh Phenix de Plantagenêt, Comte de Cognac,
Pour les régions du SRING (Germanophones et Francophones) et l'Italie, Monseuh Natale Adriano d'Ibelin.
Nous invitons toutes ces personnes à se présenter à la Cancelariá de Tolosa
Qu'il soit aussi reconnu de tous que nous recherchons toujours des candidats diplomates motivés, sachant lire et ecrire, parlant courament le Francois, sachant se conduire dans les cérémonies et ayant la volonté de servir le Comtat de Tolosa. Que tous Toulousains ayant des passés criminels passent leur chemin. Si ce travail sied à vos aspirations, à vos attentes et à vos souhaits, envoyez moi vos motivations et vos différentes expériences dans le domaine diplomatique. Chaque candidature sera étudiée individuellement et en toute impartialité. Nous recherchons en particulier des linguistes pour représenter le Comtat de Toulouse en terres Angloises, en Germanie et auprès des autres Royaumes.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la ville d'Albi, le XVIIIème du moys de setembre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Monsenh Alzarus Hauteclaire,
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
Xanax
Xanax courut vers la place pour dérouler et lire lui même la dernière annonce du Conseil.
Répondant, en partie à ce qu'il avait pu entendre en taverne, il était très heureux de faire cette annonce.
D'une voix haute il déclama:
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’ensemble des lignes de conduite de travail pour le présent Mandat du Conseil.
Ceci fait, afin que tous citoyens de notre beau Comté en soit tenu au courant et dans un esprit d’ouverture de la part du Conseil actuel et de son Coms, le Sire Ben-elazar.
Répondant, en partie à ce qu'il avait pu entendre en taverne, il était très heureux de faire cette annonce.
D'une voix haute il déclama:
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’ensemble des lignes de conduite de travail pour le présent Mandat du Conseil.
Ceci fait, afin que tous citoyens de notre beau Comté en soit tenu au courant et dans un esprit d’ouverture de la part du Conseil actuel et de son Coms, le Sire Ben-elazar.
Citation:
Après concertation entre les conseillers et proposition de chaque liste par rapport à leur programme respectif en respectant le pourcentage des votes, voici tous les dossiers qui seront mis à l'étude pendant ce conseil...
Il y aura forcément des dossiers supplémentaire en étude au vu des situations qui l'imposent...
Vous saurez Toulousains et Toulousaines au fur et à mesure quels dossiers seront a l'étude par l'intermédiaire du Porte Parole.
- Réorganisation du GC (Grand Consistoire) et création d'une salle économie (en cours d'étude).
- Peine RP et embauche d'un bourreau.
- Accès a la douane pour les maires.
- Nomination d'un vice Comte permanent .
- Création du poste de Conseiller au maire et statuts.
- Décret sur les impôts.
- TIG pour la justice et l'indemnisation aux victimes.
- Code martial et tribunal militaire.
- L'envoi de délégation diplomatiques IG.
- Création d'un journal comtal.
- Création d'un service de renseignement rattaché à l'armée.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous!
Faict en l'enceinte du Conseil, le 21 septembre 1456
Il y aura forcément des dossiers supplémentaire en étude au vu des situations qui l'imposent...
Vous saurez Toulousains et Toulousaines au fur et à mesure quels dossiers seront a l'étude par l'intermédiaire du Porte Parole.
- Réorganisation du GC (Grand Consistoire) et création d'une salle économie (en cours d'étude).
- Peine RP et embauche d'un bourreau.
- Accès a la douane pour les maires.
- Nomination d'un vice Comte permanent .
- Création du poste de Conseiller au maire et statuts.
- Décret sur les impôts.
- TIG pour la justice et l'indemnisation aux victimes.
- Code martial et tribunal militaire.
- L'envoi de délégation diplomatiques IG.
- Création d'un journal comtal.
- Création d'un service de renseignement rattaché à l'armée.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous!
Faict en l'enceinte du Conseil, le 21 septembre 1456
Puis il s'empressa d'afficher le parchemin et regagna l'enceinte du Castel de Toulouse.
Alzarus
Citation:
Au nom du Conseil de lo Comtat de Tolosa,
Au nom du peuple Toulousain,
Qu’il soit su de tous qu’à compter de ce jour les frontières de Toulouse sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.
Qu’il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Toulousain de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.
Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Toulousain.
Que le conseil s’engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d’éventuels voyageurs.
Qu’il soit su que cette annonce est une annonce en situation réel d'un exercice militaire.
Faict à Toulouse, le XXIème du moys de setembre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Ben Elazar Kamps, Coms de lo Comtat de Tolosa
Au nom du peuple Toulousain,
Qu’il soit su de tous qu’à compter de ce jour les frontières de Toulouse sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.
Qu’il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Toulousain de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.
Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Toulousain.
Que le conseil s’engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d’éventuels voyageurs.
Qu’il soit su que cette annonce est une annonce en situation réel d'un exercice militaire.
Faict à Toulouse, le XXIème du moys de setembre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Ben Elazar Kamps, Coms de lo Comtat de Tolosa
Russocarine
Citation:
Oyez !!! Oyez !!!
Qu'il soit vu et su que la maréchaussée de Toulouse recrute des hommes et femmes aimant la justice et ayant à coeur de faire respecter nos lois.
Les prétendants devront savoir lire et écrire, être rigoureux et disponibles.
Leurs taches comprendront:
* la surveillance des offres d'emploi et la répression de l'esclavagisme
* la surveillance du marché afin de respecter les décrets municipaux
* le reccueuil et l'instruction des plaintes qui viendront à leur connaissance.
Ils enverront leur candidature à Dame Russocarine, Prévot de Toulouse.
Fait en l'enceinte du Conseil le 21 Septembre 1456
Russocarine, baronne de Privas
Prévot des Maréchaux
Qu'il soit vu et su que la maréchaussée de Toulouse recrute des hommes et femmes aimant la justice et ayant à coeur de faire respecter nos lois.
Les prétendants devront savoir lire et écrire, être rigoureux et disponibles.
Leurs taches comprendront:
* la surveillance des offres d'emploi et la répression de l'esclavagisme
* la surveillance du marché afin de respecter les décrets municipaux
* le reccueuil et l'instruction des plaintes qui viendront à leur connaissance.
Ils enverront leur candidature à Dame Russocarine, Prévot de Toulouse.
Fait en l'enceinte du Conseil le 21 Septembre 1456
Russocarine, baronne de Privas
Prévot des Maréchaux
_________________
Alzarus
Citation:
Traité de Coopération Judiciaire
Art. 0 - Du préambule
Les hautes parties contractantes :
Dame Armoria d'Ylfan, Régente de Bourgogne,
Messire Anthony de Massigny, dict le Wulfen, Gouverneur du Duché du Lyonnais et Dauphiné,
Dame Dotch d'Appérault de Cassel, Duchesse de Champagne ,
Dame bubu_emuvillain, comtesse de Périgord,
Dame Boubou, Duchesse de Touraine,
Messire Nicotortue de Brassac, Comte du Limousin,
Messire Leg l'Ancien, Duc de Savoie,
Dame Mylena, Franc Comtesse,
Dame Kirah, régente de Normandie,
Don Anzo, gouverneur du royaume d'Aragon,
Messire Guilhem TT de Tréviers Comte du Languedoc,
Dame Enniroc de Krimheart, Duchesse d'Orléans,
Lord Jacques « Hypno » De Burgandy, Duc du Somerset,
Messire Ben-Elazar Kamps, Coms de Tolosa
Dépositaires de la Justice royale et impériale, conscients de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ils sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes suivants.
Art. 1 - De quelques définitions
Le suspect est toute personne suspectée d'avoir commis une infraction dans l'un des duchés signataires.
Le Duché plaignant est le Duché sur le territoire duquel le suspect a commis l'infraction.
Le Duché détenteur est le Duché qui a procédé à l'arrestation du suspect.
Art. 2 - Du champ d'application
Le présent Traité a vocation à s'appliquer chaque fois qu'un suspect tente de se soustraire à la Justice du Duché plaignant, en le quittant d'une manière ou d'une autre.
Art. 3 - De l'établissement d'un fichier de recherches commun
Dans le souci d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, les hautes parties contractantes décident de la création d'un fichier commun des personnes recherchées.
Art. 4 - De l'arrestation
La procédure d'arrestation est celle du Duché détenteur.
Le suspect ne peut se prévaloir de la procédure du Duché plaignant.
Si le suspect estime que son arrestation est illégale, il peut porter plainte devant la Justice du Duché détenteur, qui doit statuer sur la procédure d'arrestation avant la poursuite de la procédure principale dans le Duché plaignant.
Art. 5 - De la compétence de la Cour du Duché plaignant
Afin d'éviter toute confusion entre les différents codex applicables, les hautes parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la Cour du Duché plaignant, bien que l'arrestation du suspect ait été faite dans le Duché détenteur.
Art. 6 - De la tenue du Procès à la Cour du Duché plaignant
Le jugement du suspect se fait par la Cour du Duché plaignant, en gargotte, sous la direction du juge de ce Duché.
Le suspect a le droit d'être représenté par un avocat qui peut être commis d'office à la demande du suspect.
Le suspect est en droit d'adresser à la Cour tout courrier qu'il jugera nécessaire.
Le Procureur du Duché détenteur peut intervenir s'il le souhaite.
Art. 7 - De la reconnaissance du verdict
Les hautes parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la Cour du Duché plaignant comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans le Duché détenteur.
Art. 8 - De la sanction
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la Cour du Duché détenteur est tenue d'appliquer la décision rendue par la Cour du Duché plaignant, sauf renvoi devant la Cour d'Appel du Royaume ou la Cour Suprême Impériale ou de la Cour d'Appel de la Couronne d'Aragon, régulièrement formé.
L'appel est suspensif s'il a été formé dans les sept jours de la reddition du verdict.
Art. 9 - De l'engagement des parties
Afin d'assurer une efficacité maximale et de renforcer la sécurité des Duchés, chaque Duché contractant s'engage vis-à-vis de tous les autres.
Le retrait du Traité peut se faire à tout moment. Toutefois, ce retrait doit être notifié par le Duché se retirant aux autres signataires par la publication d'un communiqué dans leurs gargotes respectives.
Le Traité restera en application entre le Duché se retirant et les autres signataires jusqu'à la fin de toutes les procédures en cours.
Art. 10 - Des litiges
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent Traité sont de la compétence de la Cour d'Appel du Royaume ou de la Cour d'Appel de la Couronne d'Aragon ou la Cour Suprême Impériale statuant en premier et dernier ressort.
Signé au Château de Lyon, Le 2ème de Septembre de l'an de grasce 1454.
Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné :
Anthony de Massigny, dict le Wulfen, Gouverneur du Lyonnais et Dauphiné.
Alynerion de Fontager, Chambellan
Signé a l'ambassade de Champagne le 6 Septembre 1454
Au nom du Duché de Champagne:
-Dame Dotch d'Appérault de Cassel, Duchesse de Champagne
-Dame Amarie , Chambellan de Champagne
Fait et signé au château de Périgueux par dame Bubu_emuvillain, comtesse de Périgord, le 14 de septembre de l'an de grasce MCDLIV,
Fait et signé au Château de Tours par Dame Boubou, Duchesse de Touraine, le 7 octobre de l'an de grasce MCDLIV
Signé au château de Limoges, le 23 octobre 1454
Au nom du Comté du Limousin:
-le Baron Nicotortue de Brassac, de Neuvic, Comte du Limousin et de la Marche.
-le Sieur Milamber987, Chambellan du Limousin et de la Marche
Signé au château de Chambéry, le 23 Janvier 1455
Au nom du duché de Savoie :
-le Messire Leg l'Ancien, Duc de Savoie
-la Dame Sanguinela, Chancelière de Savoie
Au nom de la Franche Comté :
-la Dame Mylena, Franc Comtesse
-le Sire Rhuyzar, Chancelier de Franche Comté
au nom du Duché de Normandie:
Fait et signé au château de Rouen par dame Kirah, régente de Normandie, le vingt-quatrieme de février de l'an de grasce MCDLV.
Au nom du duché de Bourgogne :
-la Dame Armoria d'Ylfan, Duchesse de Bourgogne
- Messire Maathis, Chambellan de Bourgogne
- Dame Juliette, Ambassadrice de Bourguignon dans le Limousin, et Vice Chambellan de Bourgogne
- Messire Coluche, Ambassadeur Bourguignon en Champagne
- Messire Ombre02, Ambassadeur Bourguignon Lyonnais Dauphiné
- Messire Thomus88, Ambassadeur Bourguignon en Savoie
- Dame Sabdjeant, Ambassadrice en France Comté
- Monseigneur Anthony de Clérel, Ambassadeur en Aragon
- Messire Alzarus, Ambassadeur de Bourgogne en Sommerset et Vice Chambelan de Bourgogne
Au nom du Royaume d'Aragon :
Fait et signé au château de Saragosse par Don Anzo, gouverneur du Royaume d'Aragon le vingt-et-unième de mars de l'an 1455.
- Don Ubaldo, Chambellan du Royaume d'Aragon et ambassadeur extraordinaire dans les duchés et comté du SERG sans ambassadeur aragonais attitré.
- Doña Sorkunde, Vice-chambellan du Royaume d'Aragon et ambassadrice extraordinaire dans les duchés et comtés français sans ambassadeur aragonais attitré.
- Doña Lady_marim, ambassadrice aragonaise en Champagne et en Normandie
- Don Juanva, ambassadeur aragonais en Lyonnais-Dauphiné
A nom du Duché du Languedoc Le 6 Avril 1455
-Messire Guilhem TT de Tréviers Comte du Languedoc
-Messire Tockelefrogeron Chambellan du Languedoc
Signé au château d'Orléans, le 10 Avril 1455
Au nom du duché d'Orléans :
-Dame Enniroc de Krimheart, Duchesse d'Orléans.
-Dame Jades, Chambellan d'Orléans.
-Monseigneur Gedeon de la Motte Josserand, ambassadeur Orléanais.
Au nom du duché du Somerset:
Signé à Bristol le 10 mai 1455
-Lord Jacques « Hypno » De Burgandy, Duc du Somerset, Baron de Churchdown
Au non du Comtat de Tolosa:
Signé à Toulouse le 23 septembre 1456
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse
Chevalier Dame Katou de Bellcastell de Plantagenêt, Vice-Cancelhièr du Comté de Toulouse
Art. 0 - Du préambule
Les hautes parties contractantes :
Dame Armoria d'Ylfan, Régente de Bourgogne,
Messire Anthony de Massigny, dict le Wulfen, Gouverneur du Duché du Lyonnais et Dauphiné,
Dame Dotch d'Appérault de Cassel, Duchesse de Champagne ,
Dame bubu_emuvillain, comtesse de Périgord,
Dame Boubou, Duchesse de Touraine,
Messire Nicotortue de Brassac, Comte du Limousin,
Messire Leg l'Ancien, Duc de Savoie,
Dame Mylena, Franc Comtesse,
Dame Kirah, régente de Normandie,
Don Anzo, gouverneur du royaume d'Aragon,
Messire Guilhem TT de Tréviers Comte du Languedoc,
Dame Enniroc de Krimheart, Duchesse d'Orléans,
Lord Jacques « Hypno » De Burgandy, Duc du Somerset,
Messire Ben-Elazar Kamps, Coms de Tolosa
Dépositaires de la Justice royale et impériale, conscients de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ils sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes suivants.
Art. 1 - De quelques définitions
Le suspect est toute personne suspectée d'avoir commis une infraction dans l'un des duchés signataires.
Le Duché plaignant est le Duché sur le territoire duquel le suspect a commis l'infraction.
Le Duché détenteur est le Duché qui a procédé à l'arrestation du suspect.
Art. 2 - Du champ d'application
Le présent Traité a vocation à s'appliquer chaque fois qu'un suspect tente de se soustraire à la Justice du Duché plaignant, en le quittant d'une manière ou d'une autre.
Art. 3 - De l'établissement d'un fichier de recherches commun
Dans le souci d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, les hautes parties contractantes décident de la création d'un fichier commun des personnes recherchées.
Art. 4 - De l'arrestation
La procédure d'arrestation est celle du Duché détenteur.
Le suspect ne peut se prévaloir de la procédure du Duché plaignant.
Si le suspect estime que son arrestation est illégale, il peut porter plainte devant la Justice du Duché détenteur, qui doit statuer sur la procédure d'arrestation avant la poursuite de la procédure principale dans le Duché plaignant.
Art. 5 - De la compétence de la Cour du Duché plaignant
Afin d'éviter toute confusion entre les différents codex applicables, les hautes parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la Cour du Duché plaignant, bien que l'arrestation du suspect ait été faite dans le Duché détenteur.
Art. 6 - De la tenue du Procès à la Cour du Duché plaignant
Le jugement du suspect se fait par la Cour du Duché plaignant, en gargotte, sous la direction du juge de ce Duché.
Le suspect a le droit d'être représenté par un avocat qui peut être commis d'office à la demande du suspect.
Le suspect est en droit d'adresser à la Cour tout courrier qu'il jugera nécessaire.
Le Procureur du Duché détenteur peut intervenir s'il le souhaite.
Art. 7 - De la reconnaissance du verdict
Les hautes parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la Cour du Duché plaignant comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans le Duché détenteur.
Art. 8 - De la sanction
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la Cour du Duché détenteur est tenue d'appliquer la décision rendue par la Cour du Duché plaignant, sauf renvoi devant la Cour d'Appel du Royaume ou la Cour Suprême Impériale ou de la Cour d'Appel de la Couronne d'Aragon, régulièrement formé.
L'appel est suspensif s'il a été formé dans les sept jours de la reddition du verdict.
Art. 9 - De l'engagement des parties
Afin d'assurer une efficacité maximale et de renforcer la sécurité des Duchés, chaque Duché contractant s'engage vis-à-vis de tous les autres.
Le retrait du Traité peut se faire à tout moment. Toutefois, ce retrait doit être notifié par le Duché se retirant aux autres signataires par la publication d'un communiqué dans leurs gargotes respectives.
Le Traité restera en application entre le Duché se retirant et les autres signataires jusqu'à la fin de toutes les procédures en cours.
Art. 10 - Des litiges
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent Traité sont de la compétence de la Cour d'Appel du Royaume ou de la Cour d'Appel de la Couronne d'Aragon ou la Cour Suprême Impériale statuant en premier et dernier ressort.
Signé au Château de Lyon, Le 2ème de Septembre de l'an de grasce 1454.
Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné :
Anthony de Massigny, dict le Wulfen, Gouverneur du Lyonnais et Dauphiné.
Alynerion de Fontager, Chambellan
Signé a l'ambassade de Champagne le 6 Septembre 1454
Au nom du Duché de Champagne:
-Dame Dotch d'Appérault de Cassel, Duchesse de Champagne
-Dame Amarie , Chambellan de Champagne
Fait et signé au château de Périgueux par dame Bubu_emuvillain, comtesse de Périgord, le 14 de septembre de l'an de grasce MCDLIV,
Fait et signé au Château de Tours par Dame Boubou, Duchesse de Touraine, le 7 octobre de l'an de grasce MCDLIV
Signé au château de Limoges, le 23 octobre 1454
Au nom du Comté du Limousin:
-le Baron Nicotortue de Brassac, de Neuvic, Comte du Limousin et de la Marche.
-le Sieur Milamber987, Chambellan du Limousin et de la Marche
Signé au château de Chambéry, le 23 Janvier 1455
Au nom du duché de Savoie :
-le Messire Leg l'Ancien, Duc de Savoie
-la Dame Sanguinela, Chancelière de Savoie
Au nom de la Franche Comté :
-la Dame Mylena, Franc Comtesse
-le Sire Rhuyzar, Chancelier de Franche Comté
au nom du Duché de Normandie:
Fait et signé au château de Rouen par dame Kirah, régente de Normandie, le vingt-quatrieme de février de l'an de grasce MCDLV.
Au nom du duché de Bourgogne :
-la Dame Armoria d'Ylfan, Duchesse de Bourgogne
- Messire Maathis, Chambellan de Bourgogne
- Dame Juliette, Ambassadrice de Bourguignon dans le Limousin, et Vice Chambellan de Bourgogne
- Messire Coluche, Ambassadeur Bourguignon en Champagne
- Messire Ombre02, Ambassadeur Bourguignon Lyonnais Dauphiné
- Messire Thomus88, Ambassadeur Bourguignon en Savoie
- Dame Sabdjeant, Ambassadrice en France Comté
- Monseigneur Anthony de Clérel, Ambassadeur en Aragon
- Messire Alzarus, Ambassadeur de Bourgogne en Sommerset et Vice Chambelan de Bourgogne
Au nom du Royaume d'Aragon :
Fait et signé au château de Saragosse par Don Anzo, gouverneur du Royaume d'Aragon le vingt-et-unième de mars de l'an 1455.
- Don Ubaldo, Chambellan du Royaume d'Aragon et ambassadeur extraordinaire dans les duchés et comté du SERG sans ambassadeur aragonais attitré.
- Doña Sorkunde, Vice-chambellan du Royaume d'Aragon et ambassadrice extraordinaire dans les duchés et comtés français sans ambassadeur aragonais attitré.
- Doña Lady_marim, ambassadrice aragonaise en Champagne et en Normandie
- Don Juanva, ambassadeur aragonais en Lyonnais-Dauphiné
A nom du Duché du Languedoc Le 6 Avril 1455
-Messire Guilhem TT de Tréviers Comte du Languedoc
-Messire Tockelefrogeron Chambellan du Languedoc
Signé au château d'Orléans, le 10 Avril 1455
Au nom du duché d'Orléans :
-Dame Enniroc de Krimheart, Duchesse d'Orléans.
-Dame Jades, Chambellan d'Orléans.
-Monseigneur Gedeon de la Motte Josserand, ambassadeur Orléanais.
Au nom du duché du Somerset:
Signé à Bristol le 10 mai 1455
-Lord Jacques « Hypno » De Burgandy, Duc du Somerset, Baron de Churchdown
Au non du Comtat de Tolosa:
Signé à Toulouse le 23 septembre 1456
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse
Chevalier Dame Katou de Bellcastell de Plantagenêt, Vice-Cancelhièr du Comté de Toulouse
Xanax
Xanax sortit du Château pour faire l'annonce suivante, une pensée pour sa rouquine qu'il aurait aimé voir sur le parvis pour une fois.
Soupirant, il lança d'une voix forte:
Soupirant, il lança d'une voix forte:
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des Maires du Comté de Toulouse le résultat d‘un vote au sein du Conseil de Toulouse et portant sur la création d‘une salle spécifique appelée « Salle des finances », le dict vote est adopté par sept voix pour, trois voix contre et une abstention.
La dicte « Salle des finances » sera mise en place au sein du Grand Consistoire (GC). Au fins de confidentialités, ne seront admis que les quatre Maires du Comté, le Commissaire au Commerce (CaC), le Bailli et le Coms.
En cette salle seront affichés les stocks et les Comptes des Mairies en début et en fin de Mandat municipal au minimum, et à la semaine si les Maires le souhaitent.
Xanax d'Arthémisia, Porte parole de Toulouse a écrit,
Les membres du Conseil Toulousain ont votés,
Ben-elazar, Comte de Toulouse a ratifié.
Faict en l'enceinte du Conseil, le 23 septembre 1456
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des Maires du Comté de Toulouse le résultat d‘un vote au sein du Conseil de Toulouse et portant sur la création d‘une salle spécifique appelée « Salle des finances », le dict vote est adopté par sept voix pour, trois voix contre et une abstention.
La dicte « Salle des finances » sera mise en place au sein du Grand Consistoire (GC). Au fins de confidentialités, ne seront admis que les quatre Maires du Comté, le Commissaire au Commerce (CaC), le Bailli et le Coms.
En cette salle seront affichés les stocks et les Comptes des Mairies en début et en fin de Mandat municipal au minimum, et à la semaine si les Maires le souhaitent.
Xanax d'Arthémisia, Porte parole de Toulouse a écrit,
Les membres du Conseil Toulousain ont votés,
Ben-elazar, Comte de Toulouse a ratifié.
Faict en l'enceinte du Conseil, le 23 septembre 1456
Il afficha ensuite l'annonce et se retira dans son bureau.
Alzarus
Citation:
TRAITE DE NON AGRESSION ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LE DUCHÉ DU BERRY
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales de Berry
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le comté du Toulouse et le duché du Berry.
Conscients de la nécessité d'avoir des relations paisibles, placées sous le signe de l'entente et de la collaboration, pour le bien de nos terres et de leurs sujets respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse et préalable.
Article Deuxième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, etc...)
Article Troisième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs acceptent que la signature de ce Traité ne crée aucune obligation de défense mutuelle.
Article Quatrième :
Une annulation unilatérale de ce présent traité doit respecter la procédure suivante :
- Une missive de la Haute Autorité de la province dénoncant ce Traité sera adressée à la Haute Autorité de l'autre province signataire.
- Une déclaration officielle et formelle, mentionnant clairement la date effective de l'annulation de ce Traité, sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château Narbonnais, Toulouse
Le XIII ème jour du mois de setembre de l'An d'Horace 1456
Au nom du Comtat de Tolosa :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse
Chevalier Dame Katou de Bellcastell de Plantagenêt, Vice-Cancelhièr du Comté de Toulouse
Le dix huitième jour du mois d'août de l'An de grasce mil quatre cent cinquante six
Pour le Duché du Berry:
Sa Grasce Ysandre, Duchesse de Berry
Dame Garius, Chancelière du Berry
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales de Berry
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le comté du Toulouse et le duché du Berry.
Conscients de la nécessité d'avoir des relations paisibles, placées sous le signe de l'entente et de la collaboration, pour le bien de nos terres et de leurs sujets respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse et préalable.
Article Deuxième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, etc...)
Article Troisième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs acceptent que la signature de ce Traité ne crée aucune obligation de défense mutuelle.
Article Quatrième :
Une annulation unilatérale de ce présent traité doit respecter la procédure suivante :
- Une missive de la Haute Autorité de la province dénoncant ce Traité sera adressée à la Haute Autorité de l'autre province signataire.
- Une déclaration officielle et formelle, mentionnant clairement la date effective de l'annulation de ce Traité, sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château Narbonnais, Toulouse
Le XIII ème jour du mois de setembre de l'An d'Horace 1456
Au nom du Comtat de Tolosa :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse
Chevalier Dame Katou de Bellcastell de Plantagenêt, Vice-Cancelhièr du Comté de Toulouse
Le dix huitième jour du mois d'août de l'An de grasce mil quatre cent cinquante six
Pour le Duché du Berry:
Sa Grasce Ysandre, Duchesse de Berry
Dame Garius, Chancelière du Berry
Alzarus
Citation:
TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LE COMTÉ DU ROUERGUE
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales de Rouergue
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés de Toulouse et de Rouergue
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au Comté de Rouergue est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Rouergue.
L'Ambassade du Comté de Rouergue au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comté de Rouergue. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade du Comté de Rouergue.
Le Comte de Rouergue ainsi que le conseil du Comté de Rouergue autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire du Rouergue des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Rouergue en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Rouergue.
Le Comte de Rouergue ainsi que le conseil du Comté de Rouergue ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Rouergue ainsi que le conseil du Comté de Rouergue s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levés de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Rouergue, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Rouergue pourra être levée par le Comte de Rouergue. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Rouergue. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Rouergue.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Rouergue.
Le Comte de Rouergue peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter,
sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme
étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Définition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Rouergue. Le Comte de Rouergue peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.
Le Comte de Rouergue ainsi que le conseil du Comté de Rouergue s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Rouergue.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Rouergue et de Rouergue en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considrée dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couvertes pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnelle ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le XIII ème jour du mois de setembre de l'An d'Horace 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse,
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse,
Donà Maxiuszedeus de Montmorency, Ambassadrice Toulousaine auprès du Rouergue.
Le XXième jour du mois de setembre de l'An d'Horace 1456
Pour le Comté de Rouergue :
Sa Grandeur Toni_Montana, Comte de Rouergue
Monseuh Max12, Chambellan de Rouergue
Monseuh Tizo Van de Kamp, Ambassadeur Rouergat auprès de Toulouse.
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales de Rouergue
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés de Toulouse et de Rouergue
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au Comté de Rouergue est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Rouergue.
L'Ambassade du Comté de Rouergue au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comté de Rouergue. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade du Comté de Rouergue.
Le Comte de Rouergue ainsi que le conseil du Comté de Rouergue autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire du Rouergue des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Rouergue en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Rouergue.
Le Comte de Rouergue ainsi que le conseil du Comté de Rouergue ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Rouergue ainsi que le conseil du Comté de Rouergue s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levés de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Rouergue, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Rouergue pourra être levée par le Comte de Rouergue. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Rouergue. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Rouergue.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Rouergue.
Le Comte de Rouergue peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter,
sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme
étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Définition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Rouergue. Le Comte de Rouergue peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.
Le Comte de Rouergue ainsi que le conseil du Comté de Rouergue s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Rouergue.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Rouergue et de Rouergue en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considrée dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couvertes pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnelle ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le XIII ème jour du mois de setembre de l'An d'Horace 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse,
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse,
Donà Maxiuszedeus de Montmorency, Ambassadrice Toulousaine auprès du Rouergue.
Le XXième jour du mois de setembre de l'An d'Horace 1456
Pour le Comté de Rouergue :
Sa Grandeur Toni_Montana, Comte de Rouergue
Monseuh Max12, Chambellan de Rouergue
Monseuh Tizo Van de Kamp, Ambassadeur Rouergat auprès de Toulouse.
Xanax
Xanax était fier qu'il eut été décidé de remercier cette Dame, même s'il avait eu quelques mots avec elle et proclama:
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil du Comté de Toulouse en son entier, faisons l’annonce suivante:
Malgré la décision personnelle de Dame Saradhinatra de quitter sa charge de Prêvot-adjoint, nous la regrettons.
Nous présentons donc, ensemble, nos remerciements pour les services rendus par Dame Saradhinatra au Comté de Toulouse et à son peuple.
Par sa volonté et sa rigueur dans son travail et ce durant de longs mois, elle a toujours su faire preuve d’équité et d’honnêteté.
Le Comté perd, en sa personne, un de ses meilleurs éléments.
Le Conseil uni souhaite bonne chance à Dame Saradhinatra et espère la revoir très bientôt.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous!
Faict en l'enceinte du Conseil, le 25 septembre 1456
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil du Comté de Toulouse en son entier, faisons l’annonce suivante:
Malgré la décision personnelle de Dame Saradhinatra de quitter sa charge de Prêvot-adjoint, nous la regrettons.
Nous présentons donc, ensemble, nos remerciements pour les services rendus par Dame Saradhinatra au Comté de Toulouse et à son peuple.
Par sa volonté et sa rigueur dans son travail et ce durant de longs mois, elle a toujours su faire preuve d’équité et d’honnêteté.
Le Comté perd, en sa personne, un de ses meilleurs éléments.
Le Conseil uni souhaite bonne chance à Dame Saradhinatra et espère la revoir très bientôt.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous!
Faict en l'enceinte du Conseil, le 25 septembre 1456
Son devoir fait, il regagna le Conseil.
Ladypassion
Lady arriva en fin d'après midi sur la place de Toulouse et y afficha le message qu'elle venait de préparer.
Citation:
Message du Bailli
Comme vous le savez, nos* mines sont très importantes.
La mine d'or fournit des écus, la mine de fer le minerai pour nos artisans et pour l'entretien des mines, et la carrière de la pierre pour l'entretien des mines, le surplus étant exporté.
Or voilà, la carrière tourne très bien, la mine de fer atteint difficillement 68 % de remplissage et la mine d'or est loin derrière avec à peine 50 %.
Deux solutions étaient discutées au conseil. Soit organiser une semaine spéciale pour les mines de fer et d'or, soit rehausser un peu les salaires.
Je me suis rendue quelques jours à Foix et à Castelnaudary (enfin, passage éclair, mais j'y serai mercredi pour quelques jours) pour me rendre compte sur le terrain de la situation. Aussi bien avec les maires via le panneau de la mairie, que les tribuns via leur lettre aux nouveaux nés, nouveaux nés à qui j'écris aussi personnellement tous les matins, que les tavernes où j'ai discuté avec ceux que j'ai vu, que la halle avec mise en place d'un RP.
Bilan : une augmentation de la fréquentation de la mine de fer, et mis à part deux jours de meilleure fréquentation pour la mine d'or, celle-ci reste à son faible niveau.
A ce jour, parallèlement, avec Maÿrian, notre CAC, on discutait d'une possible légère baisse des impôts.
En tant que responsable des finances, j'avais donc 3 possibilités : ne rien faire, baisser légèrement les impôts ou rehausser un peu le salaire des mines.
Ne rien faire .. heu ouais bof.. pas vraiment mon genre ça
Baisser les impôts va apporter quoi ? quelques deniers économisés pour les paysans, artisans et érudits toulousains, mais rien pour les vagabonds. De plus cela n'aura aucun impact sur la fréquentation des mines.
Augmenter un peu le salaire des mines ? là, tout le monde peut en bénéficier, puisque va à la mine qui veut, qu'il soit paysan, artisan, érudit OU VAGABOND. De plus, si les mines se remplissent mieux, notamment celle d'or, il y aura une diminution des pertes financières que les mines engendrent actuellement. Et qui dit diminution des pertes financières, dit baisse des impôts, puisque je le rappelle, les impôts servent à couvrir en grande partie ces pertes financières.
Aussi, après longue concertation entre mon neurone et moi , j'ai décidé, avec l'accord de notre Comte Ben Elazar Kamps, de ne pas baisser les impôts cette fois, et d'augmenter un peu le salaire des mines. Et même si le but est de remplir davantage la mine d'or et de fer, j'ai décidé d'augmenter aussi la carrière, pour que cette opération soit équitable et touche tout le monde, et pas seulement une catégorie de Toulousains.
Donc, pour notre Comté, pour notre* avenir, pour vous, le salaire des 3 mines toulousaines passe à 15.15 écus à partir du 01 Octobre 1456. Je sais que ce n'est pas beaucoup, que certains espéraient probablement plus. Mais pour l'heure actuelle, on ne peut pas faire plus.
Attention, ceci n'est pas définitif, mais plutôt un test sur quelques jours, qui sera poursuivi ou pas en fonction des résultats. A vous de me prouver que vous avez compris la situation, que je ne me trompe pas dans mon choix, que je peux avoir confiance en vous pour réfléchir et voir ce qui est le mieux pour votre avenir sur du long terme et non pas juste pour demain.
Ladypassion
Bailli de Toulouse
* nos, notre : je ne parle pas de nous le conseil comtal, mais de nous l'ensemble des toulousains.
Comme vous le savez, nos* mines sont très importantes.
La mine d'or fournit des écus, la mine de fer le minerai pour nos artisans et pour l'entretien des mines, et la carrière de la pierre pour l'entretien des mines, le surplus étant exporté.
Or voilà, la carrière tourne très bien, la mine de fer atteint difficillement 68 % de remplissage et la mine d'or est loin derrière avec à peine 50 %.
Deux solutions étaient discutées au conseil. Soit organiser une semaine spéciale pour les mines de fer et d'or, soit rehausser un peu les salaires.
Je me suis rendue quelques jours à Foix et à Castelnaudary (enfin, passage éclair, mais j'y serai mercredi pour quelques jours) pour me rendre compte sur le terrain de la situation. Aussi bien avec les maires via le panneau de la mairie, que les tribuns via leur lettre aux nouveaux nés, nouveaux nés à qui j'écris aussi personnellement tous les matins, que les tavernes où j'ai discuté avec ceux que j'ai vu, que la halle avec mise en place d'un RP.
Bilan : une augmentation de la fréquentation de la mine de fer, et mis à part deux jours de meilleure fréquentation pour la mine d'or, celle-ci reste à son faible niveau.
A ce jour, parallèlement, avec Maÿrian, notre CAC, on discutait d'une possible légère baisse des impôts.
En tant que responsable des finances, j'avais donc 3 possibilités : ne rien faire, baisser légèrement les impôts ou rehausser un peu le salaire des mines.
Ne rien faire .. heu ouais bof.. pas vraiment mon genre ça
Baisser les impôts va apporter quoi ? quelques deniers économisés pour les paysans, artisans et érudits toulousains, mais rien pour les vagabonds. De plus cela n'aura aucun impact sur la fréquentation des mines.
Augmenter un peu le salaire des mines ? là, tout le monde peut en bénéficier, puisque va à la mine qui veut, qu'il soit paysan, artisan, érudit OU VAGABOND. De plus, si les mines se remplissent mieux, notamment celle d'or, il y aura une diminution des pertes financières que les mines engendrent actuellement. Et qui dit diminution des pertes financières, dit baisse des impôts, puisque je le rappelle, les impôts servent à couvrir en grande partie ces pertes financières.
Aussi, après longue concertation entre mon neurone et moi , j'ai décidé, avec l'accord de notre Comte Ben Elazar Kamps, de ne pas baisser les impôts cette fois, et d'augmenter un peu le salaire des mines. Et même si le but est de remplir davantage la mine d'or et de fer, j'ai décidé d'augmenter aussi la carrière, pour que cette opération soit équitable et touche tout le monde, et pas seulement une catégorie de Toulousains.
Donc, pour notre Comté, pour notre* avenir, pour vous, le salaire des 3 mines toulousaines passe à 15.15 écus à partir du 01 Octobre 1456. Je sais que ce n'est pas beaucoup, que certains espéraient probablement plus. Mais pour l'heure actuelle, on ne peut pas faire plus.
Attention, ceci n'est pas définitif, mais plutôt un test sur quelques jours, qui sera poursuivi ou pas en fonction des résultats. A vous de me prouver que vous avez compris la situation, que je ne me trompe pas dans mon choix, que je peux avoir confiance en vous pour réfléchir et voir ce qui est le mieux pour votre avenir sur du long terme et non pas juste pour demain.
Ladypassion
Bailli de Toulouse
* nos, notre : je ne parle pas de nous le conseil comtal, mais de nous l'ensemble des toulousains.
Une fois fait, elle repartit en direction de Foix afficher la même chose...
_________________
Xanax
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse nécessite encore des efforts de tous, en ayant le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 4 écus par champs ;
- 8,5 écus par échoppe ;
contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échoppes au 29 septembre 1456. Que les maires peuvent diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Xanax d'Arthémisia, Porte parole de Toulouse a écrit,
Dame Ladypassion de la Vallée des neiges, Bailli de Toulouse a proposé,
Ben-elazar, Comte de Toulouse a ratifié
Faict en l'enceinte du Conseil, le 30 septembre 1456
Xanax
« Ausissètz, ausissètz,
Nobles gens et gens du peuple Toulousain !
Voici porté à vos oreilles le bilan au 1/4 de mandat que chacun des conseillers, que vous avez élu, a souhaité faire de son action.
Voici d'abord la communication de Ben Elazar Kamps Coms de Tolosa
Citation:
Bonjour,
Tout d'abord, je tiens une nouvelle fois à vous remercier de la confiance que vous nous avez apporté en nous mettant, nous les 12 conseillers en poste, par vos votes pour œuvrer pour le Comté...
Prendre la suite du Comte Pair de France Charles de Castelmaure dit le « Futé » n'est pas une mince affaire surtout quand on a pas ses connaissances et ses qualités (ce qu'il sait très bien faire remarquer), mais malgré tout, cela est une tâche que je me fais un devoir de remplir pour vous.
Ce début de mandat a d'abord été pour moi une découverte de la fonction puis le plus dur, à mon sens, apprendre à gérer le caractère de chacun des conseillers... Certains très impulsifs, d'autres plus sereins ou encore hautains et certains plus que discrets... Ce fût houleux en opposition. Chacun voulant faire valoir sa présence et être au dessus des autres. Le résultat de ces chamailleries ne nous ont fait perdre que du temps et peu à peu chacun (ou presque) à repris sa place après quelques rappels à l'ordre.
Tous les conseillers travaillent en suivant la ligne des objectifs fixés par vote au début de ce conseil et qui ont été affichés en gargote, même si certains ont du mal à s'y tenir et débordent par moment, mais je ratifierais en premier ce qui vous a été annoncé pour nos engagements et seulement après je verrai pour le reste.
Dans l'ensemble les conseillers se sont bien investis dans leur poste de travail et assument leur charge du mieux possible...
Ce conseil a vu malheureusement partir l'adjoint du prévôt Dame Saradhinatra qui nous a quitté après avoir fait un travail remarquable. Depuis quelques semaines, elle avait prévenue qu'elle voulait quitter son poste, l'occasion de prendre une décision rapide lui a été donné sur les paroles certainement mal exprimées d'un conseiller et mal interprétées et comprises... Nous souhaitons donc bonne route à Dame Saradhinatra et la remerçions une nouvelle fois pour avoir tant œuvré pour le Comté.
Il s'avère également que certains conseillers auraient oublié qu'ils avaient un droit de réserve et que malgré cela ils soient intervenus dans des campagnes municipales en prenant parti pour un candidat bien précis, donc une enquête est en cours à ce sujet même s'ils n'auraient mérité qu'un rappel à l'ordre...
Malgré tout le travail avance. J'ai ratifié plusieurs projets qui ont été votés à la majorité, et nous travaillons et débattons sur plusieurs autres, tels que les peines de justice RP, les TIG (Travaux d’intérêt généraux) pour la justice et l'indemnisation aux victimes, ainsi que l'envoi de délégations diplomatiques sur le terrain.
Dans les jours prochains du 8 octobre au 15 octobre exactement, je vais devoir m'absenter et me retirer au centre de soin de l'hospital Royal de Saint Jean de Jérusalem pour que les frères médicastres me soignent d'un mal qui me ronge... Je demanderai donc à notre Porte Parole d'afficher en gargotte le nom de la personne que j'aurai désigné comme vice Comte ou Comtesse pour me remplacer pendant mon absence et que j'aurai jugé la plus à même pour remplir cette fonction...
J'ai également en ce début de mandat renoué le dialogue avec l'EA en vu d'étudier un Concordat qu'ils souhaitent nous proposer et pour lequel nous sommes en discutions chez eux afin de présenter au conseil quelque chose de sensé afin que celui ci donne son avis. Je travaille en étroite collaboration avec notre chancelier messire Alzarus sur ce dossier très compliqué.
Pour conclure je dirais simplement que nous nous devons de travailler pour vous et que nous continuerons de le faire dans la ligne que l'on s'est fixée même si d'aucuns veulent en sortir en essayant de forcer la main à d'autres choses.
Tout d'abord, je tiens une nouvelle fois à vous remercier de la confiance que vous nous avez apporté en nous mettant, nous les 12 conseillers en poste, par vos votes pour œuvrer pour le Comté...
Prendre la suite du Comte Pair de France Charles de Castelmaure dit le « Futé » n'est pas une mince affaire surtout quand on a pas ses connaissances et ses qualités (ce qu'il sait très bien faire remarquer), mais malgré tout, cela est une tâche que je me fais un devoir de remplir pour vous.
Ce début de mandat a d'abord été pour moi une découverte de la fonction puis le plus dur, à mon sens, apprendre à gérer le caractère de chacun des conseillers... Certains très impulsifs, d'autres plus sereins ou encore hautains et certains plus que discrets... Ce fût houleux en opposition. Chacun voulant faire valoir sa présence et être au dessus des autres. Le résultat de ces chamailleries ne nous ont fait perdre que du temps et peu à peu chacun (ou presque) à repris sa place après quelques rappels à l'ordre.
Tous les conseillers travaillent en suivant la ligne des objectifs fixés par vote au début de ce conseil et qui ont été affichés en gargote, même si certains ont du mal à s'y tenir et débordent par moment, mais je ratifierais en premier ce qui vous a été annoncé pour nos engagements et seulement après je verrai pour le reste.
Dans l'ensemble les conseillers se sont bien investis dans leur poste de travail et assument leur charge du mieux possible...
Ce conseil a vu malheureusement partir l'adjoint du prévôt Dame Saradhinatra qui nous a quitté après avoir fait un travail remarquable. Depuis quelques semaines, elle avait prévenue qu'elle voulait quitter son poste, l'occasion de prendre une décision rapide lui a été donné sur les paroles certainement mal exprimées d'un conseiller et mal interprétées et comprises... Nous souhaitons donc bonne route à Dame Saradhinatra et la remerçions une nouvelle fois pour avoir tant œuvré pour le Comté.
Il s'avère également que certains conseillers auraient oublié qu'ils avaient un droit de réserve et que malgré cela ils soient intervenus dans des campagnes municipales en prenant parti pour un candidat bien précis, donc une enquête est en cours à ce sujet même s'ils n'auraient mérité qu'un rappel à l'ordre...
Malgré tout le travail avance. J'ai ratifié plusieurs projets qui ont été votés à la majorité, et nous travaillons et débattons sur plusieurs autres, tels que les peines de justice RP, les TIG (Travaux d’intérêt généraux) pour la justice et l'indemnisation aux victimes, ainsi que l'envoi de délégations diplomatiques sur le terrain.
Dans les jours prochains du 8 octobre au 15 octobre exactement, je vais devoir m'absenter et me retirer au centre de soin de l'hospital Royal de Saint Jean de Jérusalem pour que les frères médicastres me soignent d'un mal qui me ronge... Je demanderai donc à notre Porte Parole d'afficher en gargotte le nom de la personne que j'aurai désigné comme vice Comte ou Comtesse pour me remplacer pendant mon absence et que j'aurai jugé la plus à même pour remplir cette fonction...
J'ai également en ce début de mandat renoué le dialogue avec l'EA en vu d'étudier un Concordat qu'ils souhaitent nous proposer et pour lequel nous sommes en discutions chez eux afin de présenter au conseil quelque chose de sensé afin que celui ci donne son avis. Je travaille en étroite collaboration avec notre chancelier messire Alzarus sur ce dossier très compliqué.
Pour conclure je dirais simplement que nous nous devons de travailler pour vous et que nous continuerons de le faire dans la ligne que l'on s'est fixée même si d'aucuns veulent en sortir en essayant de forcer la main à d'autres choses.
Du rapport de Dame Maïryan, Commissaire au Commerce:
Citation:
L'avantage de garder le même poste sur 2 mandats est de pouvoir approfondir les relations extérieures et ainsi les rendre plus durables. Des échanges vers différents Comtés ont permis d'écouler nos marchandises et faire tourner et fructifier nos stocks. Tout ceci dans le but principal de fournir nos 4 maires, qui je dois le dire, font preuves de beaucoup de participation et de bonne volonté pour une collaboration sereine et enrichissante pour tous.
Ceci entraînant cela, nous avons dû lancer un recrutement de marchands ambulants comtaux afin de répondre à la forte demande extérieure. Malgré quelques ratés venus de nos voisins (pas de nous hein ^^), les nouveaux MAC sont sollicités tant par moi que par les mairies qui profitent des voyages. D'ici quelques jours seront affichés la liste de ces personnes qui se sont engagées à nous aider dans notre développement. Si par bonheur vous vous sentez l'âme commerçante, n'hésitez pas à me contacter par MP.
Chaque jour, les maires continuent à fournir les repas du Coms (qui, croyez moi, se délecte avec un plaisir non dissimulé de ces "offrandes") ainsi que du blé qui sert à notre très efficace bailli pour nourrir ses bêtes.
Nous avons également ouvert un salon privé qui regroupe les 4 bourgmestres, le Coms, le Bailli et moi même afin de pouvoir parler stocks et finances avec un peu plus de "discrétion" pour des raisons qui semblent évidentes. Ce salon n'a malheureusement pas pu être mis en activité, malgré sa ratification, au château et sera vite transféré dans un autre lieu car notre ancien Comte se sert impunément de son trousseau de clés pour visiter les lieux qui lui sont désormais interdit. Retard bien regrettable, je vous le concède.
Quoi d'autre ? Et bien, le commerce se développant plutôt bien, le bailli, le Coms et moi même avons discuté d'une éventuelle baisse d'impôt. Cependant, les mines d'or et de fer ne voulant pas se remplir, il a été question de se servir de cet argent pour augmenter d'une petite part, je le concède, les salaires des ces mines...
Malgré une ambiance déplorable au conseil, ambiance qui tend à faire perdre la crédibilité de notre Coms, je me régale toujours autant à tenter de nous faire gagner de l'argent et les efforts payent, au final c'est tout ce qui importe et encore une fois, nous nous tenons (enfin moi en tout cas) à votre disposition pour répondre à chacune de vos questions.
Ceci entraînant cela, nous avons dû lancer un recrutement de marchands ambulants comtaux afin de répondre à la forte demande extérieure. Malgré quelques ratés venus de nos voisins (pas de nous hein ^^), les nouveaux MAC sont sollicités tant par moi que par les mairies qui profitent des voyages. D'ici quelques jours seront affichés la liste de ces personnes qui se sont engagées à nous aider dans notre développement. Si par bonheur vous vous sentez l'âme commerçante, n'hésitez pas à me contacter par MP.
Chaque jour, les maires continuent à fournir les repas du Coms (qui, croyez moi, se délecte avec un plaisir non dissimulé de ces "offrandes") ainsi que du blé qui sert à notre très efficace bailli pour nourrir ses bêtes.
Nous avons également ouvert un salon privé qui regroupe les 4 bourgmestres, le Coms, le Bailli et moi même afin de pouvoir parler stocks et finances avec un peu plus de "discrétion" pour des raisons qui semblent évidentes. Ce salon n'a malheureusement pas pu être mis en activité, malgré sa ratification, au château et sera vite transféré dans un autre lieu car notre ancien Comte se sert impunément de son trousseau de clés pour visiter les lieux qui lui sont désormais interdit. Retard bien regrettable, je vous le concède.
Quoi d'autre ? Et bien, le commerce se développant plutôt bien, le bailli, le Coms et moi même avons discuté d'une éventuelle baisse d'impôt. Cependant, les mines d'or et de fer ne voulant pas se remplir, il a été question de se servir de cet argent pour augmenter d'une petite part, je le concède, les salaires des ces mines...
Malgré une ambiance déplorable au conseil, ambiance qui tend à faire perdre la crédibilité de notre Coms, je me régale toujours autant à tenter de nous faire gagner de l'argent et les efforts payent, au final c'est tout ce qui importe et encore une fois, nous nous tenons (enfin moi en tout cas) à votre disposition pour répondre à chacune de vos questions.
Du rapport de Dame Russocarine, Prévôt des Maréchaux:
Citation:
De la maréchaussée:
* Après visite des locaux guidée par Saradhinatra, j’ai approuvé les jolis uniformes cousus par Mimeline. Me suis ensuite mise à instruire un tas de procès pour brigandage, puis à porter d'autres dossiers plus petits chez le Procureur.
* Comme tout Prévôt, ai lancé une campagne de recrutement pour compléter les effectifs, l'appel aux volontaires étant encore ouvert. De légers ajustements sur la répartition des taches de chacun sont en cours.
De la sécurité intérieure
* Ai recompilé les multiples listes existantes des brigands et suspects de tout poil, ai touillé tout ça et ressorti une liste qui permettra aux douaniers d'ouvrir l’œil et le bon.
* A temps perdu, creuse un tunnel à Foix entre les caves de la caserne et ma maison, poursuivant ainsi pendant mes gardes l’œuvre de mon époux.
De la maréchaussée:
* Après visite des locaux guidée par Saradhinatra, j’ai approuvé les jolis uniformes cousus par Mimeline. Me suis ensuite mise à instruire un tas de procès pour brigandage, puis à porter d'autres dossiers plus petits chez le Procureur.
* Comme tout Prévôt, ai lancé une campagne de recrutement pour compléter les effectifs, l'appel aux volontaires étant encore ouvert. De légers ajustements sur la répartition des taches de chacun sont en cours.
De la sécurité intérieure
* Ai recompilé les multiples listes existantes des brigands et suspects de tout poil, ai touillé tout ça et ressorti une liste qui permettra aux douaniers d'ouvrir l’œil et le bon.
* A temps perdu, creuse un tunnel à Foix entre les caves de la caserne et ma maison, poursuivant ainsi pendant mes gardes l’œuvre de mon époux.
Du rapport de Dame Ladypassion, Bailli:
Citation:
Après découverte et visite de mon bureau, visite des fermes comtales, visite des mines et autres, voici le rapport du Bailli pour ces 2 premières semaines écoulées :
Bétail
Les fermes comtales se portent bien, pas de maladie ni d'attaque de renards à déplorer.
Les éleveurs toulousains ont pu ainsi acheter 108 vaches, 141 moutons et 257 cochons.
De mon côté, j'ai pioché, à coups de brouette, 1121 sacs de blés dans le grenier de notre CAC. Les vaches, brebis et truies étant bien nourries, elles ont donné naissance à 97 veaux, 165 agneaux et 264 porcelets.
Fonctionnaires
Le Roy nous ayant laissé pour l'instant ses fonctionnaires, il n'y a donc pas eu d'embauches. Cependant, j'invite tous les érudits en voie de l'État pouvant fournir leurs services (PE) au Comté à me contacter en me précisant quels services ils peuvent fournir, ou de vérifier que leur dossier est à jour à l'université.
Finances
Elles restent stables, malgré les dépenses en frais de bouche et corruption imposées par notre Roy.
Elle pourraient être meilleures si la mine d'or se remplissait davantage. En effet, actuellement les impôts et les quelques bénéfices sur le bétail servent à couvrir les pertes minières.
Au sujet des mines, je laisse notre CAM vous en parler.
Bétail
Les fermes comtales se portent bien, pas de maladie ni d'attaque de renards à déplorer.
Les éleveurs toulousains ont pu ainsi acheter 108 vaches, 141 moutons et 257 cochons.
De mon côté, j'ai pioché, à coups de brouette, 1121 sacs de blés dans le grenier de notre CAC. Les vaches, brebis et truies étant bien nourries, elles ont donné naissance à 97 veaux, 165 agneaux et 264 porcelets.
Fonctionnaires
Le Roy nous ayant laissé pour l'instant ses fonctionnaires, il n'y a donc pas eu d'embauches. Cependant, j'invite tous les érudits en voie de l'État pouvant fournir leurs services (PE) au Comté à me contacter en me précisant quels services ils peuvent fournir, ou de vérifier que leur dossier est à jour à l'université.
Finances
Elles restent stables, malgré les dépenses en frais de bouche et corruption imposées par notre Roy.
Elle pourraient être meilleures si la mine d'or se remplissait davantage. En effet, actuellement les impôts et les quelques bénéfices sur le bétail servent à couvrir les pertes minières.
Au sujet des mines, je laisse notre CAM vous en parler.
Du rapport de Dame Myrtillia, Capitaine:
Citation:
Début de mandat enrichissant et productif, placé sous une forte collaboration entre les différentes entités comtales telles que la Prévôté et la Connétablie
L'urgence a été de nommer un nouveau Sénéchal ainsi que de nouveaux Lieutenants de casernes, ce qui a été fait après concertation entre le Coms et le capitaine.
Les promus et prises de postes se sont faits en douceur et sans incidents, aucuns.
Les exercices de casernes sont mis en place.
La continuité du recrutement actif porte ces fruits, voyant les recrues valeureuses intégrer les rangs de nos armées.
La mise en place des patrouilles des armées est une totale réussite.
La bonne volonté et l'investissement de la totalité des effectifs nous promettent de beaux projets a venir.
Nous tenons a rappeler que nos frontières sont fermées, que les exercices militaires continuent et vous prions de limiter vos déplacements.
Début de mandat enrichissant et productif, placé sous une forte collaboration entre les différentes entités comtales telles que la Prévôté et la Connétablie
L'urgence a été de nommer un nouveau Sénéchal ainsi que de nouveaux Lieutenants de casernes, ce qui a été fait après concertation entre le Coms et le capitaine.
Les promus et prises de postes se sont faits en douceur et sans incidents, aucuns.
Les exercices de casernes sont mis en place.
La continuité du recrutement actif porte ces fruits, voyant les recrues valeureuses intégrer les rangs de nos armées.
La mise en place des patrouilles des armées est une totale réussite.
La bonne volonté et l'investissement de la totalité des effectifs nous promettent de beaux projets a venir.
Nous tenons a rappeler que nos frontières sont fermées, que les exercices militaires continuent et vous prions de limiter vos déplacements.
Du rapport de Messire Phyneas, Connétable:
Citation:
Ce premier quart de mandat aura plus été marqué comme une prise de contact avec la charge et l’équipe de douaniers en place, équipe qui chaque jour effectue un travail de qualité à la surveillance du territoire.
Cependant, quelques points restent encore à améliorer, et je pense bientôt nommer un adjoint au Connétable pour me seconder.
Au conseil, nous avons remis à l’ordre du jour le vieux projet sur les vigilants, l’avons réétudié avec l’ensemble des conseillers et l’avons validé à la majorité.
Étant encore novice en matière de conseil Comtal, je cherche encore certaines marques, mais apprends chaque jour un peu plus, évitant au possible de tomber sous l’influence de conseillers qui conseillent aux conseillers ce qu’ils doivent conseiller. (Encore mieux la redondance là non ?)
Comme notre capitaine, je tiens à saluer le travail dans l’ombre de nos douaniers, et les remercie, en revanche je vous encourage à le respecter vous aussi en vous pliant à leurs décisions. Les frontières sont fermées, ne pas en tenir compte le serait à vos risques.
Cependant, quelques points restent encore à améliorer, et je pense bientôt nommer un adjoint au Connétable pour me seconder.
Au conseil, nous avons remis à l’ordre du jour le vieux projet sur les vigilants, l’avons réétudié avec l’ensemble des conseillers et l’avons validé à la majorité.
Étant encore novice en matière de conseil Comtal, je cherche encore certaines marques, mais apprends chaque jour un peu plus, évitant au possible de tomber sous l’influence de conseillers qui conseillent aux conseillers ce qu’ils doivent conseiller. (Encore mieux la redondance là non ?)
Comme notre capitaine, je tiens à saluer le travail dans l’ombre de nos douaniers, et les remercie, en revanche je vous encourage à le respecter vous aussi en vous pliant à leurs décisions. Les frontières sont fermées, ne pas en tenir compte le serait à vos risques.
Du rapport de Messire Knightingale, Pair de France:
Citation:
Contrairement à une idée reçue et contrairement à la coutume depuis la régence, le poste de conseiller sans charge n'est pas un poste où l'on chôme.
La coutume voulant qu'on donne aux conseillers sans charge une charge mineure (la Banque comtale, par exemple, ou le Comité des Festivités) ayant changé ce mandat-ci, j'ai dû trouver une occupation.
Je me suis donc rabattu sur l'exercice du droit, où j'ai produit récemment un code de procédure judiciaire, seconde partie du Grand Livre des Loys, qui vise à décrire la manière dont la justice est rendue dans notre Comtat. Ce texte fondamental est d'ailleurs le point de départ au débat sur les travaux d'intérêt généraux ou la perception des amendes par le Comtat.
Par ailleurs, je profite de mon expérience de Coms pour conseiller les conseillers (pardonnez la redondance horrible) sur les aspects juridiques de tout projet ou de tout acte ou déclaration publics afin que soit maintenu l'État de droit dans notre Comtat.
Contrairement à une idée reçue et contrairement à la coutume depuis la régence, le poste de conseiller sans charge n'est pas un poste où l'on chôme.
La coutume voulant qu'on donne aux conseillers sans charge une charge mineure (la Banque comtale, par exemple, ou le Comité des Festivités) ayant changé ce mandat-ci, j'ai dû trouver une occupation.
Je me suis donc rabattu sur l'exercice du droit, où j'ai produit récemment un code de procédure judiciaire, seconde partie du Grand Livre des Loys, qui vise à décrire la manière dont la justice est rendue dans notre Comtat. Ce texte fondamental est d'ailleurs le point de départ au débat sur les travaux d'intérêt généraux ou la perception des amendes par le Comtat.
Par ailleurs, je profite de mon expérience de Coms pour conseiller les conseillers (pardonnez la redondance horrible) sur les aspects juridiques de tout projet ou de tout acte ou déclaration publics afin que soit maintenu l'État de droit dans notre Comtat.
Du rapport de Messire Crategos, Commissaire aux Mines:
Citation:
Fort de votre confiance, le comte m'a nommé Commissaire aux mines. Il s'agit là d'un travail très important puisqu'il s'agit de gérer, d'entretenir le poumon économique de tout comté. J'ai donc pris mes fonctions et y attache un sérieux tout particulier.
Nos résultats fluctuent, principalement durant les week-ends mais de manière générale les derniers résultats sont satisfaisants. Cela étant, nous ferons en sorte de les améliorer autant que possible.
C'est d'ailleurs la raison pour laquelle nous planchons à réformer le cadre des mines via par exemple une rehausse du salaire ou encore une semaine du Fer.
Nous avons, comme toujours depuis le début, tenté de faire passer les idées que nous défendons. Ainsi, nous avons avancé 3 projets qui sont actuellement en discussion au sein du conseil. Nous vous tiendrons informés de leur avancée bien entendu.
Je désire terminer ce rapport par un mot général sur le conseil. Au début, l'ambiance était bonne suite au changement de comte, enfin!
Mais elle s'est vite dégradée via le petit jeu détestable mené par Carles de Castelmaure ; on ne se refait pas...
Tentant de nous monter les uns contre les autres, il n'a pas hésité à sauter sur les moindres occasions de bouter le feu en ce conseil. Certains se sont laissés prendre à son jeu en insultant d'autres. Bien que je trouve cela regrettable, je ne nommerai pas les personnes concernées, de toute façon, elles se reconnaîtront.
Mon espoir est qu'elles reviennent à de plus sages intentions et se concentrent d'avantage à leur travail pour votre intérêt. Je formule également le souhait que notre comte retrouve ses réactions posées du début afin de ré instaurer un climat plus sain.
Je terminerai donc en m’adressant à chacun de vous afin de vous inviter à rejoindre nos mines dès que vous en avez l’occasion. Cela est primordial pour notre économie avec les impacts connus : impôts, denrées, marchés, commerce…
Je vous dis ainsi à très bientôt dans nos chaleureuses exploitations minières, chers Toulousains.
Nos résultats fluctuent, principalement durant les week-ends mais de manière générale les derniers résultats sont satisfaisants. Cela étant, nous ferons en sorte de les améliorer autant que possible.
C'est d'ailleurs la raison pour laquelle nous planchons à réformer le cadre des mines via par exemple une rehausse du salaire ou encore une semaine du Fer.
Nous avons, comme toujours depuis le début, tenté de faire passer les idées que nous défendons. Ainsi, nous avons avancé 3 projets qui sont actuellement en discussion au sein du conseil. Nous vous tiendrons informés de leur avancée bien entendu.
Je désire terminer ce rapport par un mot général sur le conseil. Au début, l'ambiance était bonne suite au changement de comte, enfin!
Mais elle s'est vite dégradée via le petit jeu détestable mené par Carles de Castelmaure ; on ne se refait pas...
Tentant de nous monter les uns contre les autres, il n'a pas hésité à sauter sur les moindres occasions de bouter le feu en ce conseil. Certains se sont laissés prendre à son jeu en insultant d'autres. Bien que je trouve cela regrettable, je ne nommerai pas les personnes concernées, de toute façon, elles se reconnaîtront.
Mon espoir est qu'elles reviennent à de plus sages intentions et se concentrent d'avantage à leur travail pour votre intérêt. Je formule également le souhait que notre comte retrouve ses réactions posées du début afin de ré instaurer un climat plus sain.
Je terminerai donc en m’adressant à chacun de vous afin de vous inviter à rejoindre nos mines dès que vous en avez l’occasion. Cela est primordial pour notre économie avec les impacts connus : impôts, denrées, marchés, commerce…
Je vous dis ainsi à très bientôt dans nos chaleureuses exploitations minières, chers Toulousains.
Du rapport de Messire Raphaël, Juge:
Citation:
- Multiplication des accusations pour sorcellerie assez alarmante. En effet plus de la moitié des affaires pour le moment traitées sont des cas de sorcellerie.
- Pas trop de retard, à mon sens, une partie des affaires en cours devraient être rapidement clôturées.
- Multiplication des accusations pour sorcellerie assez alarmante. En effet plus de la moitié des affaires pour le moment traitées sont des cas de sorcellerie.
- Pas trop de retard, à mon sens, une partie des affaires en cours devraient être rapidement clôturées.
Du rapport de Messire Aldec, Procureur:
Citation:
Bonjour
Après m'être installé dans le bureau du procureur, le travail en étroite coopération avec la prévôté et le juge nous a permis de déterminer une priorité majeure : traiter au plus vite et le plus fermement possible les plaintes pour brigandage.
Les routes du comté ont besoin d'être sécurisée par tous les moyens, y compris par le bras aveugle de la justice qui ne laissera rien passer.
Après m'être installé dans le bureau du procureur, le travail en étroite coopération avec la prévôté et le juge nous a permis de déterminer une priorité majeure : traiter au plus vite et le plus fermement possible les plaintes pour brigandage.
Les routes du comté ont besoin d'être sécurisée par tous les moyens, y compris par le bras aveugle de la justice qui ne laissera rien passer.
Du rapport de Messire Xanax, Porte-parole:
Citation:
Bonjorn,
Tout d’abord, je vous remercie toutes et tous, habitantes et habitants de notre Comté.
Car c’est grâce à vous que je me retrouve ici devant vous, malgré que ma femme Allyxia et ma petite famille me manquent.
Mon arrivée au Conseil et ma nomination en tant que Porte parole, poste généralement supposé subalterne par beaucoup de conseillers (trop à mon goût), j’ai su me faire une place et bien faire comprendre à tous que cette place était avant tout leur voix auprès des citoyens du comté.
J’ai donc du m’imposer, ce que malheureusement l’ancien Porte-parole n’a pas su faire.
J’ai donc transmis plusieurs documents ratifiés par le Conseil auxquels j’ai d’ailleurs participé et, m’intéressant particulièrement à la diplomatie que je respecte beaucoup, j’ai donc aussi travaillé avec Messire Alzarus que je connaissais déjà.
L’ambiance dans ce conseil est loin d’être un long fleuve tranquille, mais croyez moi, j’ai rarement vu des conseillers aussi travailleurs, même si quelques uns sont un peu jeunes et manquent encore d’expérience.
J’élabore avec les autres conseillers un serment et un formulaire pour l’engagement de Porte paroles communaux auprès du conseil, pour que chaque citoyen, au travers de leur porte parole communal, puisse nous faire part de leurs interrogations mais aussi propositions au conseil.
Ceci marquera, pour la première fois, l’ouverture d’une communication entre le conseil et les simples citoyens.
Quand à notre actuel Coms, malgré une prise de fonction non évidente, je le remercie pour la confiance qu’il a su me donner en me nommant à ce poste.
Tout d’abord, je vous remercie toutes et tous, habitantes et habitants de notre Comté.
Car c’est grâce à vous que je me retrouve ici devant vous, malgré que ma femme Allyxia et ma petite famille me manquent.
Mon arrivée au Conseil et ma nomination en tant que Porte parole, poste généralement supposé subalterne par beaucoup de conseillers (trop à mon goût), j’ai su me faire une place et bien faire comprendre à tous que cette place était avant tout leur voix auprès des citoyens du comté.
J’ai donc du m’imposer, ce que malheureusement l’ancien Porte-parole n’a pas su faire.
J’ai donc transmis plusieurs documents ratifiés par le Conseil auxquels j’ai d’ailleurs participé et, m’intéressant particulièrement à la diplomatie que je respecte beaucoup, j’ai donc aussi travaillé avec Messire Alzarus que je connaissais déjà.
L’ambiance dans ce conseil est loin d’être un long fleuve tranquille, mais croyez moi, j’ai rarement vu des conseillers aussi travailleurs, même si quelques uns sont un peu jeunes et manquent encore d’expérience.
J’élabore avec les autres conseillers un serment et un formulaire pour l’engagement de Porte paroles communaux auprès du conseil, pour que chaque citoyen, au travers de leur porte parole communal, puisse nous faire part de leurs interrogations mais aussi propositions au conseil.
Ceci marquera, pour la première fois, l’ouverture d’une communication entre le conseil et les simples citoyens.
Quand à notre actuel Coms, malgré une prise de fonction non évidente, je le remercie pour la confiance qu’il a su me donner en me nommant à ce poste.
Nous restons à votre écoute !
Le Coms, Ben Elazar Kamps, et moi-même, nous tenons à votre disposition pour répondre à vos questions, à vos critiques, à vos suggestions, mais éventuellement aussi à vos félicitations. Nos clercs recevront chacun de vos plis, et tâcheront d’y apporter une réponse aussi précise et rapide que possible, publique ou privée selon la nécessité.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Faict en l'enceinte du Conseil, le 30 septembre 1456
Xanax
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance du peuple du Comté de Toulouse le résultat d‘un vote au sein du Conseil de Toulouse et portant sur le décret relatif au recensement et l’articulation des défenses civiles toulousaines déclarées Groupe des Vigilants, le dict vote est adopté par neuf voix pour, et deux abstentions.
Citation:
Décret relatif au recensement et l’articulation des défenses civiles toulousaines déclarées Groupe des Vigilants :
Désignation :
Est dénommé vigilant toute personne civile résidant dans l’une des villes du Comtat de Tolosa, s’étant faite répertorier comme tel auprès de la caserne de son village de résidence.
Est dénommé soldat chef Vigilant, le soldat désigné responsable du suivi et de la communication avec les vigilants de sa juridiction. Ce militaire doit avoir le grade minimum de soldat. En l’absence de soldat désigné pour cette tâche, c’est le lieutenant de caserne qui assurera cette charge.
Constitution :
Le groupe des vigilants est constitué exclusivement de civils bénévoles et volontaires. Leur engagement se fait par déclaration spontanée auprès de la caserne de leur village.
Seuls les habitants d’un village peuvent se déclarer vigilants auprès de la caserne d’icelui.
Un soldat par caserne est responsable de leur enregistrement et de la tenue à jour des listes du groupe, ainsi que de la communication et de la recherche de nouveaux bénévoles au sein de la communauté de son village.
Attributions :
Les vigilants étant avant tout des civils bénévoles, ils n’ont pour seule attribution que de défendre leur ville lorsque la sécurité d’icelle est menacée par la présomption d’une attaque, ou le Comté lorsque le château est directement menacé.
Ils ne sont pas soldats, et n’ont donc pas vocation à êtres mobilisés à d’autres fins que la défense de leur commune ou du Comté, et ne sont mobilisables qu’en dernier recours (cf mobilisation).
Les vigilants sont un complement a la defense et ne se substituent en aucun cas a l'armée.
Toutefois, ils sont aussi une force de réserve, et la recherche en leur sein de volontaires susceptibles de prêter main forte à l’armée au cours de manœuvres en déplacement est envisageable à titre extraordinaire, mais non imposable. Le vigilant seul peut décider s’il est volontaire pour ce type de missions, et il touchera alors la même solde qu’un soldat engagé pour le temps de son intérim.
En aucun cas l’armée ne peut décider d’engager les vigilants même volontaires sur des conflits hors du Comtat de Tolosa. Seuls les militaires engagés et ayant prêté serment envers le Comtat de Tolosa y sont autorisés.
Communication :
Le Soldat chef Vigilant est chargé de la communication entre l’armée et son état major d'une part et les groupes de vigilants de sa ville d'autre part. Il a pour mission de transmettre les ordres de mobilisation, de défense et de démobilisation reçus de l’Etat-major aux vigilants à disposition.
Il a également pour mission de prospecter au mieux au sein de la population de son village, afin de découvrir les civils susceptibles de se déclarer vigilants.
Il a enfin pour mission de tenir une liste régulièrement mise à jour des civils déclarés vigilants, sur laquelle devra figurer la profession, la force, le charisme, et l’équipement de chaque vigilant. Cette liste sera mise en dépôt dans un bureau propre à chaque caserne, ainsi qu’en salle des lieutenants. Une copie de cette liste village par village pourra être adressée aux maires respectifs de chacun d’eux.
En contrepartie, les vigilants devront dans la mesure du possible tenir leur soldat chef vigilant informé de leurs disponibilités, de leurs absences ainsi que de leur évolution professionnelle et de leur état de santé.
La communication se fera par tous les moyens conventionnels de communication, missives, mésanges, rencontres sur la halle.
En revanche aucune information concernant les opérations ne sera divulguée publiquement sous peines de poursuites pour trouble à l’ordre public.
Disponibilité :
Dans la mesure du possible, les vigilants sont invités à se tenir à disposition de l’Etat-major de l’armée, et à ne prendre leur embauche que le plus tard possible, pour les cas où une alerte serait déclarée tardivement, bien qu’aucune obligation ne leur soit signifiée.
En cas de retraite spirituelle ou de voyage, les vigilants sont invités à en avertir leur soldat chef vigilant, afin qu’icelui puisse connaitre les effectifs disponibles.
Mobilisation :
Lorsque la situation l’exige, l’Etat-major de l’armée peut décider la mobilisation ou le déploiement d’une partie ou de la totalité des vigilants pour consolider les défenses d’une ou de plusieurs villes du Comtat de Tolosa.
L’ordre de déploiement et de mobilisation des vigilants, une fois décidé par l’état major, sera annoncé en salle des lieutenants du château narbonnais à destination des lieutenants de caserne concernés, qui auront alors en charge de le faire suivre aux vigilants directement ou par le biais des soldats chefs vigilants.
Toutefois, ce déploiement ne peut être décidé qu’en dernier recours, lorsque toutes les autres possibilités de défenses sont déjà mobilisées sur le même ou un autre front, que ce soit les militaires de caserne ou groupes de maréchaux extraordinaires. Les vigilants ne peuvent en aucun cas se substituer aux forces de défenses conventionnelles.
Les ordres de déploiement des vigilants seront transmis par leurs soldats chefs vigilants respectifs ou un de leurs supérieurs.
Dans tous les cas, les vigilants étant civils, leur déploiement ne peut être exigible, et se fera toujours sous la forme de volontariat, et en fonction de leurs disponibilités.
Organisation et déploiement :
Lorsque l’état d’alerte exige le déploiement des vigilants, ceux-ci sont invités à rejoindre les lances et corps d’armes de défense.
Les meneurs de ces lances ou corps d’armes seront des soldats ou des vigilants ayant déjà fait preuve de loyauté envers leur caserne, leur commune, ou le Comtat de Tolosa, et seront désignés à la discrétion de leurs lieutenants de caserne respectifs.
Les meneurs de ces groupes de défenses sont alors chargés de communiquer avec les membres de leur groupe afin de leur transmettre les ordres reçus quotidiennement.
Rétribution :
Les vigilants sont avant tout bénévoles, et ne ne reçoivent pas de solde. Toutefois, compte tenu de leur engagement et des pertes entrainées par un conflit de longue durée, une aide comtale sera débloquée en leur faveur comme suit :
- pour trois jours ou moins de mobilisation dans le mois : aucune aide prévue.
- de 4 à 7 jours de mobilisation dans le mois les vigilants recevront une rétribution à hauteur d’un pain par jour de mobilisation en plus des 3 premiers.
- pour les jours de mobilisation au delà de 7 jours dans le mois le paiement d'un salaire de 15 écus par jour.
Les Vigilants pourront renoncer à leurs avantages s'ils le désirent.
Les mairies pourront proposer une indemnité supplémentaire, à leur entière discrétion et selon leurs moyens.
Désignation :
Est dénommé vigilant toute personne civile résidant dans l’une des villes du Comtat de Tolosa, s’étant faite répertorier comme tel auprès de la caserne de son village de résidence.
Est dénommé soldat chef Vigilant, le soldat désigné responsable du suivi et de la communication avec les vigilants de sa juridiction. Ce militaire doit avoir le grade minimum de soldat. En l’absence de soldat désigné pour cette tâche, c’est le lieutenant de caserne qui assurera cette charge.
Constitution :
Le groupe des vigilants est constitué exclusivement de civils bénévoles et volontaires. Leur engagement se fait par déclaration spontanée auprès de la caserne de leur village.
Seuls les habitants d’un village peuvent se déclarer vigilants auprès de la caserne d’icelui.
Un soldat par caserne est responsable de leur enregistrement et de la tenue à jour des listes du groupe, ainsi que de la communication et de la recherche de nouveaux bénévoles au sein de la communauté de son village.
Attributions :
Les vigilants étant avant tout des civils bénévoles, ils n’ont pour seule attribution que de défendre leur ville lorsque la sécurité d’icelle est menacée par la présomption d’une attaque, ou le Comté lorsque le château est directement menacé.
Ils ne sont pas soldats, et n’ont donc pas vocation à êtres mobilisés à d’autres fins que la défense de leur commune ou du Comté, et ne sont mobilisables qu’en dernier recours (cf mobilisation).
Les vigilants sont un complement a la defense et ne se substituent en aucun cas a l'armée.
Toutefois, ils sont aussi une force de réserve, et la recherche en leur sein de volontaires susceptibles de prêter main forte à l’armée au cours de manœuvres en déplacement est envisageable à titre extraordinaire, mais non imposable. Le vigilant seul peut décider s’il est volontaire pour ce type de missions, et il touchera alors la même solde qu’un soldat engagé pour le temps de son intérim.
En aucun cas l’armée ne peut décider d’engager les vigilants même volontaires sur des conflits hors du Comtat de Tolosa. Seuls les militaires engagés et ayant prêté serment envers le Comtat de Tolosa y sont autorisés.
Communication :
Le Soldat chef Vigilant est chargé de la communication entre l’armée et son état major d'une part et les groupes de vigilants de sa ville d'autre part. Il a pour mission de transmettre les ordres de mobilisation, de défense et de démobilisation reçus de l’Etat-major aux vigilants à disposition.
Il a également pour mission de prospecter au mieux au sein de la population de son village, afin de découvrir les civils susceptibles de se déclarer vigilants.
Il a enfin pour mission de tenir une liste régulièrement mise à jour des civils déclarés vigilants, sur laquelle devra figurer la profession, la force, le charisme, et l’équipement de chaque vigilant. Cette liste sera mise en dépôt dans un bureau propre à chaque caserne, ainsi qu’en salle des lieutenants. Une copie de cette liste village par village pourra être adressée aux maires respectifs de chacun d’eux.
En contrepartie, les vigilants devront dans la mesure du possible tenir leur soldat chef vigilant informé de leurs disponibilités, de leurs absences ainsi que de leur évolution professionnelle et de leur état de santé.
La communication se fera par tous les moyens conventionnels de communication, missives, mésanges, rencontres sur la halle.
En revanche aucune information concernant les opérations ne sera divulguée publiquement sous peines de poursuites pour trouble à l’ordre public.
Disponibilité :
Dans la mesure du possible, les vigilants sont invités à se tenir à disposition de l’Etat-major de l’armée, et à ne prendre leur embauche que le plus tard possible, pour les cas où une alerte serait déclarée tardivement, bien qu’aucune obligation ne leur soit signifiée.
En cas de retraite spirituelle ou de voyage, les vigilants sont invités à en avertir leur soldat chef vigilant, afin qu’icelui puisse connaitre les effectifs disponibles.
Mobilisation :
Lorsque la situation l’exige, l’Etat-major de l’armée peut décider la mobilisation ou le déploiement d’une partie ou de la totalité des vigilants pour consolider les défenses d’une ou de plusieurs villes du Comtat de Tolosa.
L’ordre de déploiement et de mobilisation des vigilants, une fois décidé par l’état major, sera annoncé en salle des lieutenants du château narbonnais à destination des lieutenants de caserne concernés, qui auront alors en charge de le faire suivre aux vigilants directement ou par le biais des soldats chefs vigilants.
Toutefois, ce déploiement ne peut être décidé qu’en dernier recours, lorsque toutes les autres possibilités de défenses sont déjà mobilisées sur le même ou un autre front, que ce soit les militaires de caserne ou groupes de maréchaux extraordinaires. Les vigilants ne peuvent en aucun cas se substituer aux forces de défenses conventionnelles.
Les ordres de déploiement des vigilants seront transmis par leurs soldats chefs vigilants respectifs ou un de leurs supérieurs.
Dans tous les cas, les vigilants étant civils, leur déploiement ne peut être exigible, et se fera toujours sous la forme de volontariat, et en fonction de leurs disponibilités.
Organisation et déploiement :
Lorsque l’état d’alerte exige le déploiement des vigilants, ceux-ci sont invités à rejoindre les lances et corps d’armes de défense.
Les meneurs de ces lances ou corps d’armes seront des soldats ou des vigilants ayant déjà fait preuve de loyauté envers leur caserne, leur commune, ou le Comtat de Tolosa, et seront désignés à la discrétion de leurs lieutenants de caserne respectifs.
Les meneurs de ces groupes de défenses sont alors chargés de communiquer avec les membres de leur groupe afin de leur transmettre les ordres reçus quotidiennement.
Rétribution :
Les vigilants sont avant tout bénévoles, et ne ne reçoivent pas de solde. Toutefois, compte tenu de leur engagement et des pertes entrainées par un conflit de longue durée, une aide comtale sera débloquée en leur faveur comme suit :
- pour trois jours ou moins de mobilisation dans le mois : aucune aide prévue.
- de 4 à 7 jours de mobilisation dans le mois les vigilants recevront une rétribution à hauteur d’un pain par jour de mobilisation en plus des 3 premiers.
- pour les jours de mobilisation au delà de 7 jours dans le mois le paiement d'un salaire de 15 écus par jour.
Les Vigilants pourront renoncer à leurs avantages s'ils le désirent.
Les mairies pourront proposer une indemnité supplémentaire, à leur entière discrétion et selon leurs moyens.
Xanax d'Arthémisia, Porte parole de Toulouse a écrit,
Les membres du Conseil Toulousain ont voté,
Ben-elazar, Comte de Toulouse a ratifié.
Faict en l'enceinte du Conseil, le 1er octobre 1456
Xanax
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, Ben-elazar Kamps, Coms de Toulouse, faisons l’annonce suivante:
Étant entendu que le Sire Raphaël, Juge du Comté de Toulouse a pris la décision de démissionner de ses fonctions ce jour, vous faisons part des nominations suivantes:
- Au poste de Juge est nommée Dame Maïlys.
- Au poste de Commissaire au Commerce, Messire Knightingale.
Leurs fonctions prennent effet immédiatement.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous!
Faict en l'enceinte du Conseil, le 1er octobre 1456
Xanax
« Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Les annonces Officielles :
Comme vous l'avez déjà remarqué, des bouleversements dues à diverses raisons ont amené le Coms Ben elazar kamps à redistribuer les postes de Conseillers. Ceci aux fins d’une efficacité plus grande afin que la ligne de conduite en soit améliorée.
Voici la composition du Conseil:
Ceux dont la mission a été reconduite sont:
Messire Phynéas (Connetable)
Dame Ladypassion (Bailli)
Dame Myrtillia (Capitaine)
Messire Aldec (Procureur)
Dame Russocarine (Prévôt des Maréchaux)
Messire Xanax (Porte-parole)
Dame Maïryan(Commissaire au commerce)
Ceux dont la mission a été réévaluée:
Messire Knightingale (Juge)
Messire Raphaël , réintégré (Commissaire aux mines)
Ceux sans fonctions principale mais intervenants au Conseil:
Messire Celte
Messire Stiv
Nous restons à votre écoute !
Le Coms, Messire Ben-elazar, et moi-même, nous tenons à votre disposition pour répondre à vos questions.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous!
Faict en l'enceinte du Castel de Toulouse le 4 Octobre de l'an 1456.
Xanax
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance du peuple du Comté de Toulouse le résultat d‘un vote au sein du Conseil de Toulouse et portant sur le décret relatif a la fermeture des frontières par sept voix pour, une voix contre et quatre abstentions.
Citation:
Décret relatif a la fermeture des frontières
I de la prise de décision
La fermeture des frontières peut être demandée par toute personne siégeant à l'état major ou au conseil comtal, à condition d'en motiver la demande.
Pour être mise en place, la fermeture des frontières, doit être acceptée par les 2/3 de l'état major et la majorité des conseillers comtaux votant, dans un délais ne pouvant excéder deux jours a compter du dépôt de la demande.
II De la mise en application
Pour être valide elle doit être ratifiée par le comte et publiée en place publique Toulousaine par le comte lui même ou le porte parole.
En cas d'absence du comte/esse, seul le vice comte/esse est autorisé a ratifié l'acte de fermeture des frontières, a défaut le Capitaine de l'ost Toulousain.
La chancellerie, par le biais de ses ambassadeurs, est en charge de faire parvenir copie du document, ordonnant la fermeture des frontières de Toulouse, a toutes les ambassades pourvues d'un ambassadeur toulousain, ainsi qu'aux duchés/comtés frontaliers.
III Des conséquences.
A compté de la parution de l'ordonnance de fermeture des frontières, nul ne peut entrer ou sortir sans autorisation.
La prévôté, en la personne du prevost, a tout pouvoir pour accorder mais aussi de retirer un laisser-passer, si elle a un doute sur l'intégrité du porteur du dit laisser-passer.
Tout ressortissant étranger au comté de Toulouse, non porteur de laissez-passer, est prié de quitter le comté toulousain, sous peine de poursuites judiciaires. Le délais imparti pour quitter le territoire toulousain étant fixé par le nombre de jours séparant la frontière de la ville ou se trouve le ressortissant étranger, soit un maximum de deux jours.
Tout ressortissant étranger pénétrant en terres toulousaines à compter du jour de publication, sans autorisation sera mis en accusation.
Tous s'exposent à des peines exemplaires allant jusqu'a deux mois de bannissement du comté de Toulouse, assortit d'une amende minimum couvrant les frais de dossier et / ou de jours de prisons.
Toute personne passant les frontières toulousaines, entrée ou sortie, sans autorisation préalable, se voit privée de recours judiciaires en cas de dommages causés par l'armée Toulousaine ou un de ses membres.
Décret relatif a la fermeture des frontières
I de la prise de décision
La fermeture des frontières peut être demandée par toute personne siégeant à l'état major ou au conseil comtal, à condition d'en motiver la demande.
Pour être mise en place, la fermeture des frontières, doit être acceptée par les 2/3 de l'état major et la majorité des conseillers comtaux votant, dans un délais ne pouvant excéder deux jours a compter du dépôt de la demande.
II De la mise en application
Pour être valide elle doit être ratifiée par le comte et publiée en place publique Toulousaine par le comte lui même ou le porte parole.
En cas d'absence du comte/esse, seul le vice comte/esse est autorisé a ratifié l'acte de fermeture des frontières, a défaut le Capitaine de l'ost Toulousain.
La chancellerie, par le biais de ses ambassadeurs, est en charge de faire parvenir copie du document, ordonnant la fermeture des frontières de Toulouse, a toutes les ambassades pourvues d'un ambassadeur toulousain, ainsi qu'aux duchés/comtés frontaliers.
III Des conséquences.
A compté de la parution de l'ordonnance de fermeture des frontières, nul ne peut entrer ou sortir sans autorisation.
La prévôté, en la personne du prevost, a tout pouvoir pour accorder mais aussi de retirer un laisser-passer, si elle a un doute sur l'intégrité du porteur du dit laisser-passer.
Tout ressortissant étranger au comté de Toulouse, non porteur de laissez-passer, est prié de quitter le comté toulousain, sous peine de poursuites judiciaires. Le délais imparti pour quitter le territoire toulousain étant fixé par le nombre de jours séparant la frontière de la ville ou se trouve le ressortissant étranger, soit un maximum de deux jours.
Tout ressortissant étranger pénétrant en terres toulousaines à compter du jour de publication, sans autorisation sera mis en accusation.
Tous s'exposent à des peines exemplaires allant jusqu'a deux mois de bannissement du comté de Toulouse, assortit d'une amende minimum couvrant les frais de dossier et / ou de jours de prisons.
Toute personne passant les frontières toulousaines, entrée ou sortie, sans autorisation préalable, se voit privée de recours judiciaires en cas de dommages causés par l'armée Toulousaine ou un de ses membres.
Xanax d'Arthémisia, Porte parole de Toulouse a écrit,
Les membres du Conseil Toulousain ont votés,
Ben-elazar, Comte de Toulouse a ratifié.
Faict en l'enceinte du Conseil, le 4 octobre 1456
Xanax
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance du peuple du Comté de Toulouse le résultat d‘un vote au sein du Conseil de Toulouse et portant sur la destitution du Conseiller Stiv au fait que celui-ci a sciemment modifié une annonce portant le sceau de notre Comte Ben Elazar Kamps, la dicte annonce lui ayant été confiée pour être diffusée en halle de Foix. Le dict vote fait état de neuf voix pour et trois voix contre.
En conséquence, le Sieur Stiv est démis de ses fonctions à compter de ce jour. La Dame Baracat est donc appelé pour le remplacer.
Xanax d'Arthémisia, Porte parole de Toulouse a écrit,
Les membres du Conseil Toulousain ont votés,
Ben-elazar, Comte de Toulouse a ratifié.
Faict en l'enceinte du Conseil, le 6 Octobre 1456.
Alzarus
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, nous, Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, annonçons les nominations des personnes suivantes :
Monseuh Arenberg, comme Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa auprès du Burggrafschaft von Nünberg, du Burggrafschaft von Nünberg, du Fürstentum Mainz, du Markgrafshaft von Baden, faisant de lui notre diplomate auprès de toutes les provinces du SRING Germanophones. Nous le nommons aussi auprès Couronne Impreriale du SRING pour négocier si possible des accords globaux.
Monseuh Raphael83, comme Chargé Judiciaire de la Chancellerie Toulousaine. Il sera en charge de maintenir les liaisons juridiques avec les provinces avec lesquelles nous avons une Coopération Juridique (17 à ce jour), et de répondre à tout les problèmes juridique de la Chancellerie.
Faict en la ville d'Albi, le VIIème du moys d'octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Monsenh Alzarus Hauteclaire,
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, nous, Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, annonçons les nominations des personnes suivantes :
Monseuh Arenberg, comme Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa auprès du Burggrafschaft von Nünberg, du Burggrafschaft von Nünberg, du Fürstentum Mainz, du Markgrafshaft von Baden, faisant de lui notre diplomate auprès de toutes les provinces du SRING Germanophones. Nous le nommons aussi auprès Couronne Impreriale du SRING pour négocier si possible des accords globaux.
Monseuh Raphael83, comme Chargé Judiciaire de la Chancellerie Toulousaine. Il sera en charge de maintenir les liaisons juridiques avec les provinces avec lesquelles nous avons une Coopération Juridique (17 à ce jour), et de répondre à tout les problèmes juridique de la Chancellerie.
Faict en la ville d'Albi, le VIIème du moys d'octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Monsenh Alzarus Hauteclaire,
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
Xanax
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance du peuple de Toulouse le résultat d‘un vote au sein du Conseil de Toulouse et portant sur la création de postes de Porte paroles communaux dans chacune des villes du Comté près le Conseil Toulousain, le dict vote est adopté par sept voix pour, une voix contre et deux abstentions.
Vous trouverez ci dessous le dit texte portant sur le recrutement de ces Porte paroles communaux à l’adresse des Maires et des futurs postulants.
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Mesdames et Messires Maires Toulousains,
Dans un souci de transparence et de volonté d’augmenter la communication entre les Mairies mais aussi le simple citoyen et le Conseil du Comté Toulousain,
Nous, Messire Ben-elazar, Coms de Toulouse et les membres du Conseil souhaitons :
Que vous choisissiez parmi vos administrés un Porte-parole communal qui sera la voix de la commune et le lien indispensable entre le Conseil du Comté Toulousain et votre commune, mais aussi le relais de ses concitoyens.
Il aura pour charge :
- De nous transmettre toutes les demandes d’éclaircissement, mais aussi les propositions des habitants de la ville ou il réside afin que le Conseil du Comté Toulousain puisse répondre rapidement à toutes ces questions.
- De servir de relais entre le Conseil du Comté Toulousain et son village pour diffuser les informations du dit Conseil visible en gargotte, mais aussi donner certaines informations qui ont demandé des éclaircissements.
Pour se faire, le Porte-parole communal devra :
- Avoir une bonne connaissance de la langue parlée et écrite en notre Royaume de France.
- N’être sous le coup d’aucunes infractions ni d’aucuns procès dans le Comté de Toulouse.
- Éviter de faire partie d’une liste présentée aux élections Comtales (ce, aux fins d’indépendance et de neutralité), toutefois cette disposition n‘est en aucun cas une obligation.
- Justifier de son lieu de domicile dans la ville dont il aura la charge et éviter au maximum de voyager hors de sa ville, tant qu'il sera en fonction.
- De par son investissement au sein de sa ville et de bonnes relations entre sa personne et le Maire et son Conseil municipal, faire fi de ses propres convictions religieuses, philosophiques et politiques et donc rester neutre.
- Être capable d’analyser si les propositions ou questions sont pertinentes afin d’éviter des pertes de temps dans de vaines discussions.
- Être présent en taverne et en halle de sa ville afin d’écouter les doléances de ses concitoyens.
En contrepartie, nous, Messire Ben-elazar, Coms de Toulouse et les membres du Conseil, lui octroyons le statut de Porte parole délégué de la Commune qu’il aura en charge, auprès du Conseil du Comté Toulousain. A ce titre, il sera soumis aux même devoirs législatifs que chaque Conseiller Comtal (devoir de réserve notamment).
Afin de garantir les devoirs de ce porte parole, celui-ci devra, avant sa prise de fonction, dater et signer un serment l’engageant dans ses devoirs.
La candidature du Porte-parole communal sera d’abord analysée et présentée par le Porte-parole du Conseil Comtal et validé par le Comte.
Son interlocuteur privilégié au sein du Conseil Comtal sera le Porte-parole.
Une salle réservée dans le castel de Toulouse sera aménagée afin que les discussions entre le Porte parole Communal délégué près le Conseil de Toulouse et les Conseillers Comtaux puissent dialoguer et débattre.
En cours de son exercice, si le Porte-parole communal est suspecté d’une infraction, celui-ci sera automatiquement suspendu de ses fonctions jusqu’à son jugement.
S’il est jugé coupable, il en sera démis. Dans le cas contraire, il pourra retrouver les dites fonctions.
Mesdames et Messires Maires Toulousains,
Dans un souci de transparence et de volonté d’augmenter la communication entre les Mairies mais aussi le simple citoyen et le Conseil du Comté Toulousain,
Nous, Messire Ben-elazar, Coms de Toulouse et les membres du Conseil souhaitons :
Que vous choisissiez parmi vos administrés un Porte-parole communal qui sera la voix de la commune et le lien indispensable entre le Conseil du Comté Toulousain et votre commune, mais aussi le relais de ses concitoyens.
Il aura pour charge :
- De nous transmettre toutes les demandes d’éclaircissement, mais aussi les propositions des habitants de la ville ou il réside afin que le Conseil du Comté Toulousain puisse répondre rapidement à toutes ces questions.
- De servir de relais entre le Conseil du Comté Toulousain et son village pour diffuser les informations du dit Conseil visible en gargotte, mais aussi donner certaines informations qui ont demandé des éclaircissements.
Pour se faire, le Porte-parole communal devra :
- Avoir une bonne connaissance de la langue parlée et écrite en notre Royaume de France.
- N’être sous le coup d’aucunes infractions ni d’aucuns procès dans le Comté de Toulouse.
- Éviter de faire partie d’une liste présentée aux élections Comtales (ce, aux fins d’indépendance et de neutralité), toutefois cette disposition n‘est en aucun cas une obligation.
- Justifier de son lieu de domicile dans la ville dont il aura la charge et éviter au maximum de voyager hors de sa ville, tant qu'il sera en fonction.
- De par son investissement au sein de sa ville et de bonnes relations entre sa personne et le Maire et son Conseil municipal, faire fi de ses propres convictions religieuses, philosophiques et politiques et donc rester neutre.
- Être capable d’analyser si les propositions ou questions sont pertinentes afin d’éviter des pertes de temps dans de vaines discussions.
- Être présent en taverne et en halle de sa ville afin d’écouter les doléances de ses concitoyens.
En contrepartie, nous, Messire Ben-elazar, Coms de Toulouse et les membres du Conseil, lui octroyons le statut de Porte parole délégué de la Commune qu’il aura en charge, auprès du Conseil du Comté Toulousain. A ce titre, il sera soumis aux même devoirs législatifs que chaque Conseiller Comtal (devoir de réserve notamment).
Afin de garantir les devoirs de ce porte parole, celui-ci devra, avant sa prise de fonction, dater et signer un serment l’engageant dans ses devoirs.
La candidature du Porte-parole communal sera d’abord analysée et présentée par le Porte-parole du Conseil Comtal et validé par le Comte.
Son interlocuteur privilégié au sein du Conseil Comtal sera le Porte-parole.
Une salle réservée dans le castel de Toulouse sera aménagée afin que les discussions entre le Porte parole Communal délégué près le Conseil de Toulouse et les Conseillers Comtaux puissent dialoguer et débattre.
En cours de son exercice, si le Porte-parole communal est suspecté d’une infraction, celui-ci sera automatiquement suspendu de ses fonctions jusqu’à son jugement.
S’il est jugé coupable, il en sera démis. Dans le cas contraire, il pourra retrouver les dites fonctions.
Ceux-ci devront prendre contact avec Messire Xanax, Porte parole du Conseil de Toulouse par pigeon en citant leurs motivations.
Messire Xanax s’occupera de sélectionner les postulants et leur fera signer le serment relatif à leur charge, après validation par le Comte de Toulouse.
Xanax d'Arthémisia, Porte parole de Toulouse a écrit,
Le Conseil de Toulouse en son entier a proposé,
Ben-elazar, Comte de Toulouse a ratifié.
Faict en l'enceinte du Conseil, le 8 Octobre 1456
Xanax
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance du peuple de Toulouse le résultat d‘un vote au sein du Conseil de Toulouse et portant sur la réouverture de nos frontières, le dict vote est adopté par neuf voix pour sur neuf voix exprimées.
Nous, Messire Ben-elazar Kamps, Coms de Toulouse et les membres du Conseil déclarons la réouverture de nos frontières en ce jour du 11 Octobre 1456.
Xanax d'Arthémisia, Porte parole de Toulouse a écrit,
Le Conseil de Toulouse a voté,
Ben-elazar Kamps, Comte de Toulouse a ratifié
Faict en l'enceinte du Conseil, le 11 Octobre 1456
Xanax
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse nécessite toujours des efforts de tous, en ayant le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 4 écus par champs ;
- 8,5 écus par échoppe ;
contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échoppes au 14 Octobre 1456. Que les maires peuvent diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Xanax d'Arthémisia, Porte parole de Toulouse a écrit,
Dame Ladypassion de la Vallée des neiges, Bailli de Toulouse a proposé,
Ben-elazar, Comte de Toulouse a ratifié.
Faict en l'enceinte du Conseil, le14 Octobre 1456
Xanax
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Sous les auspices du Très-Haut tout puissant, nous, Ben Elazar Kamps, Coms de Tolosa,
A l'adresse de ceux sujets du Coms de Tolosa qui la présente annonce liront ou oÿront,
Un mal me ronge et me donne souffrance, ce mal m'oblige d'aller mander des soins particuliers auprès des médicastres des Hospitaliers Royaux de Saint Jean de Jerusalem.
De ce fait moi Ben Elazar kamps Coms de Tolosa resterai sans pouvoir honorer ma tâche pendant une durée indéterminée à partir de ce jour du 15 Octobre de l'an 1456.
C'est donc avec la plus grande sagesse, qu'il nous paraît devoir nommer un Vice-Coms, conformément aux dispositions sises à l'article VII de la Charte du Comtat de Tolosa ;
Qu'en vertu de ces principes, nous déclarons nommer Dame Ladypassion Vice-Comtesse, avec pour mission de nous seconder lors de notre malencontreuse absence.
Si les médecins m'autorisent à reprendre tâche de façon ponctuelle, sachez que je reprendrai mon labeur dès qu'ils m'y autoriseront.
Et dès que cette période de soin sera terminée, je reprendrai le travail avec tout le sérieux habituel.
Sachent tous, présents et à venir, que mes pensées resteront pour vous et pour vous seuls peuple de Tolosa que mon cœur ne cessera d'œuvrer à ma survie pour vous servir.
Afin de sceller le présent décret de nomination, y apposons notre sceel, que nul ne nous y puisse objecter.
Fa dins lo castèl de Tolosa, lo 14 octobre annada MCDLVI, par nous, Ben Elazar Kamps, Coms de Tolosa.
Sous les auspices du Très-Haut tout puissant, nous, Ben Elazar Kamps, Coms de Tolosa,
A l'adresse de ceux sujets du Coms de Tolosa qui la présente annonce liront ou oÿront,
Un mal me ronge et me donne souffrance, ce mal m'oblige d'aller mander des soins particuliers auprès des médicastres des Hospitaliers Royaux de Saint Jean de Jerusalem.
De ce fait moi Ben Elazar kamps Coms de Tolosa resterai sans pouvoir honorer ma tâche pendant une durée indéterminée à partir de ce jour du 15 Octobre de l'an 1456.
C'est donc avec la plus grande sagesse, qu'il nous paraît devoir nommer un Vice-Coms, conformément aux dispositions sises à l'article VII de la Charte du Comtat de Tolosa ;
Qu'en vertu de ces principes, nous déclarons nommer Dame Ladypassion Vice-Comtesse, avec pour mission de nous seconder lors de notre malencontreuse absence.
Si les médecins m'autorisent à reprendre tâche de façon ponctuelle, sachez que je reprendrai mon labeur dès qu'ils m'y autoriseront.
Et dès que cette période de soin sera terminée, je reprendrai le travail avec tout le sérieux habituel.
Sachent tous, présents et à venir, que mes pensées resteront pour vous et pour vous seuls peuple de Tolosa que mon cœur ne cessera d'œuvrer à ma survie pour vous servir.
Afin de sceller le présent décret de nomination, y apposons notre sceel, que nul ne nous y puisse objecter.
Fa dins lo castèl de Tolosa, lo 14 octobre annada MCDLVI, par nous, Ben Elazar Kamps, Coms de Tolosa.
Xanax
Ausissètz, ausissètz,
Nobles gens et gens du peuple Toulousain !
Voici porté à vos oreilles le bilan, à mi-mandat, que chacun des conseillers, que vous avez élu, a souhaité faire de son action.
Voici d'abord la communication de Ben Elazar Kamps Coms de Tolosa:
Citation:
Une deuxième partie de mandat beaucoup plus calme ou la sagesse s'installe... le travail du conseil est important, tous le monde fournis du mieux qu'il peut tant en temps qu'en efficacité...
L'armée, la connétablie, la prévôté et les douaniers ont été d'une efficacité exemplaire ils ont prouvés qu'ensemble ils avaient une coordination parfaite.
La justice fait son travail sans esclandre et également avec une efficacité implacable.
L'économie et le commerce travaillent toujours a un développement durable mais en continuant d'évoluer dans le bon sens.
Pour ce qui est des mines notre CaM ne fait pas de bruit inutile et leur donne même si c'est difficile un meilleur rendement avec l'aide du Bailli.
Les débats au conseil sont également plus sereins même si par moment les conseillers je dirais plutôt les services ont du mal a se comprendre alors que leur but et leur objectif à chacun son louable... mais cela abouti en général toujours.
Je dirais donc que chacun est à sa place et que les conseillers travaillent tous dans le bon sens vers une bonne évolution à l'avantage du Comté et de ses habitants.
L'armée, la connétablie, la prévôté et les douaniers ont été d'une efficacité exemplaire ils ont prouvés qu'ensemble ils avaient une coordination parfaite.
La justice fait son travail sans esclandre et également avec une efficacité implacable.
L'économie et le commerce travaillent toujours a un développement durable mais en continuant d'évoluer dans le bon sens.
Pour ce qui est des mines notre CaM ne fait pas de bruit inutile et leur donne même si c'est difficile un meilleur rendement avec l'aide du Bailli.
Les débats au conseil sont également plus sereins même si par moment les conseillers je dirais plutôt les services ont du mal a se comprendre alors que leur but et leur objectif à chacun son louable... mais cela abouti en général toujours.
Je dirais donc que chacun est à sa place et que les conseillers travaillent tous dans le bon sens vers une bonne évolution à l'avantage du Comté et de ses habitants.
Du rapport de Dame Maïryan, Commissaire au Commerce:
Citation:
Mi mandat déjà ... Le temps passe vite quand on s'amuse... Que dire ? Et bien le commerce du comté marche bien, les maires sont plus performants que jamais me permettant ainsi de faire des transactions vers l'extérieur qui permet de couvrir certaines dépenses nécessaires... Bien entendu il n'y a jamais assez pour satisfaire tout le monde et le peu qu'il y a s'arrache de toute part mais j'espère qu'une partie de nos bénéfices servira à faciliter la vie des villageois du comté (réduction d'impôts ou augmentation des salaires miniers qui sait....)
Comme chacun doit s'en douter, j'ai mit mon grain de sel dans chacun des débats en cours et m'efforce aux mieux de rester fidèle à mes convictions et d'aller dans le sens des choses qui aideront un maximum de personnes ...Vous pensez bien que je me suis pas fait que des amis comme toujours...
J'ai lu un concordat... oui oui, chose impressionnante et surréaliste mais après le coup d'éclat en gargote et après une longue discussion avec l'abbesse d'Albi dont j'ai fait connaissance, je me suis mise en lecture pour tenter de comprendre la "discorde" qui pouvait résulter entre les deux parties... j'y ai compris une chose... Dame Zoélie est au moins aussi bavarde que moi ...
A mi mandat je m'aperçois avec consternation que les gens ne changent pas malgré le crédit qu'on peut leur offrir... Le sieur Crategos à fait sortir du conseil par un biais habile des archives censées être secrètes... Qu'il soit bien dit à tous, que tous les mots que j'ai moi même employé sont bel et bien les miens et que je les assume pleinement... On m'accuse d'être l'amie de notre comte... ben quoi ? j'ai aucune honte... Il est réellement mon ami... Messire Crategos préférerait sûrement qu'on s'entredéchire mais ce sera pas le cas...
Jamais... Et malgré les mauvaises langues je ne pense pas avoir de traitement de faveur, si ce n'est le petit déjeuner tout les matins...
J'avoue être un CAC conservateur, j'aime bien faire mon bouic-bouic seule dans mon coin et je supporte pas qu'on vienne embêter mes maires... Mais pour le moment ça nous réussit... Je rends compte des chiffres, des ventes et des stocks au jour le jour aux personnes concernées et le fait avec le plus de transparence possible.
Le recrutement des MA comtaux s'est également bien déroulés et j'ai l'honneur de travailler officiellement avec Princesse.Emilie d'Albi, Rosebecque de Castelnaudary, Mammylou de Foix, Trolkabu de Castelnaudary, Damenic de Castelnaudary également et Mandragone de Foix... Je les remercie tous pour le temps et la disponibilité qu'ils nous offrent ainsi que leur efficacité.
Je suis toujours réceptionnaire d'autres candidatures si le cœur vous en dit...
Il y a certainement encore bien des choses à dire mais je voudrais pas risquer le procès pour bavardage intempestif alors je vous salue et vous dis à dans 15 jours...
Comme chacun doit s'en douter, j'ai mit mon grain de sel dans chacun des débats en cours et m'efforce aux mieux de rester fidèle à mes convictions et d'aller dans le sens des choses qui aideront un maximum de personnes ...Vous pensez bien que je me suis pas fait que des amis comme toujours...
J'ai lu un concordat... oui oui, chose impressionnante et surréaliste mais après le coup d'éclat en gargote et après une longue discussion avec l'abbesse d'Albi dont j'ai fait connaissance, je me suis mise en lecture pour tenter de comprendre la "discorde" qui pouvait résulter entre les deux parties... j'y ai compris une chose... Dame Zoélie est au moins aussi bavarde que moi ...
A mi mandat je m'aperçois avec consternation que les gens ne changent pas malgré le crédit qu'on peut leur offrir... Le sieur Crategos à fait sortir du conseil par un biais habile des archives censées être secrètes... Qu'il soit bien dit à tous, que tous les mots que j'ai moi même employé sont bel et bien les miens et que je les assume pleinement... On m'accuse d'être l'amie de notre comte... ben quoi ? j'ai aucune honte... Il est réellement mon ami... Messire Crategos préférerait sûrement qu'on s'entredéchire mais ce sera pas le cas...
Jamais... Et malgré les mauvaises langues je ne pense pas avoir de traitement de faveur, si ce n'est le petit déjeuner tout les matins...
J'avoue être un CAC conservateur, j'aime bien faire mon bouic-bouic seule dans mon coin et je supporte pas qu'on vienne embêter mes maires... Mais pour le moment ça nous réussit... Je rends compte des chiffres, des ventes et des stocks au jour le jour aux personnes concernées et le fait avec le plus de transparence possible.
Le recrutement des MA comtaux s'est également bien déroulés et j'ai l'honneur de travailler officiellement avec Princesse.Emilie d'Albi, Rosebecque de Castelnaudary, Mammylou de Foix, Trolkabu de Castelnaudary, Damenic de Castelnaudary également et Mandragone de Foix... Je les remercie tous pour le temps et la disponibilité qu'ils nous offrent ainsi que leur efficacité.
Je suis toujours réceptionnaire d'autres candidatures si le cœur vous en dit...
Il y a certainement encore bien des choses à dire mais je voudrais pas risquer le procès pour bavardage intempestif alors je vous salue et vous dis à dans 15 jours...
Du rapport de Dame Russocarine, Prévôt des Maréchaux:
Citation:
De la maréchaussée:
Le travail avec l'ensemble des brigades se passe bien, les chopes de bière tombent l'une après l'autre, j'en offre régulièrement aux éléments méritants qui l'apprécient à sa juste valeur.
* Des recrutements de maréchaux prometteurs sont venus renforcer les brigades de Foix et d'Albi. Les volontaires de Castelnaudary sont toujours invités à me contacter.
* Les nouveaux sergents de la maréchaussée, ainsi que les anciens, ont maintenant un petit livret pour les guider sur les procédures courantes, et sur certaines moins courantes aussi, comme le marché foncier ou les tavernes.
* Nous pouvons noter une nette diminution (mais hélas pas une disparition) des plaintes pour brigandage sur les 2 dernières semaines.
De la sécurité intérieure
* Le travail de mise à jour de la fameuse liste des brigands et suspects de tous poils se poursuit, afin d'avoir les informations les plus complètes possible à disposition. Je salue ici le travail de fourmi de ceux qui participent à cela. L'efficacité de la douane s'en trouve renforcée, ainsi que l'évaluation des possibles menaces sur les villes.
* A été invitée à visiter la Grande Prévôté de France, à la capitale.
* La fermeture des frontières a entraîné un important travail de vérification des demandes de laisser-passer, et les pigeons ont du faire de nombreux aller-retours dans la région.
* Mon tunnel à Foix (celui entre les caves de la caserne et ma maison) avance à son rythme.
* Ai appris que la vente de cailloux est classé secret économique et que les conseillers n'ont pas le droit d'être informés sur le sujet. J'en déduis qu'il s'agit d'un sujet de sûreté intérieure.
Des animations
Je profite du bilan pour féliciter tous les participants au Défi Toulousain, notre championnat de Soule, ainsi que tous ceux qui ont assisté aux matches. Je m'excuse platement d'avoir confondu Traps et Terras, et de ne pas avoir vu Adelin marquer son but, et aussi d'avoir fait tabasser le Sénéchal par les Ours.
Le travail avec l'ensemble des brigades se passe bien, les chopes de bière tombent l'une après l'autre, j'en offre régulièrement aux éléments méritants qui l'apprécient à sa juste valeur.
* Des recrutements de maréchaux prometteurs sont venus renforcer les brigades de Foix et d'Albi. Les volontaires de Castelnaudary sont toujours invités à me contacter.
* Les nouveaux sergents de la maréchaussée, ainsi que les anciens, ont maintenant un petit livret pour les guider sur les procédures courantes, et sur certaines moins courantes aussi, comme le marché foncier ou les tavernes.
* Nous pouvons noter une nette diminution (mais hélas pas une disparition) des plaintes pour brigandage sur les 2 dernières semaines.
De la sécurité intérieure
* Le travail de mise à jour de la fameuse liste des brigands et suspects de tous poils se poursuit, afin d'avoir les informations les plus complètes possible à disposition. Je salue ici le travail de fourmi de ceux qui participent à cela. L'efficacité de la douane s'en trouve renforcée, ainsi que l'évaluation des possibles menaces sur les villes.
* A été invitée à visiter la Grande Prévôté de France, à la capitale.
* La fermeture des frontières a entraîné un important travail de vérification des demandes de laisser-passer, et les pigeons ont du faire de nombreux aller-retours dans la région.
* Mon tunnel à Foix (celui entre les caves de la caserne et ma maison) avance à son rythme.
* Ai appris que la vente de cailloux est classé secret économique et que les conseillers n'ont pas le droit d'être informés sur le sujet. J'en déduis qu'il s'agit d'un sujet de sûreté intérieure.
Des animations
Je profite du bilan pour féliciter tous les participants au Défi Toulousain, notre championnat de Soule, ainsi que tous ceux qui ont assisté aux matches. Je m'excuse platement d'avoir confondu Traps et Terras, et de ne pas avoir vu Adelin marquer son but, et aussi d'avoir fait tabasser le Sénéchal par les Ours.
Du rapport de Dame Ladypassion, Bailli:
Citation:
Ayant abandonné dès les premiers jours le confort de mon bureau pour les sombres galeries des mines de notre Comté, je n'en ai pas moins continué mon travail au conseil. Nous voici maintenant arrivés à mi-mandat.
Bétail
Les fermes comtales se portent toujours bien, aucune maladie et pas d'attaque de loups malgré les frimas de l'automne.
Au cours des 2 dernières semaines, les éleveurs toulousains ont pu acheter 131 vaches, 183 moutons et 315 cochons.
De mon côté, j'ai prélevé dans les greniers 1355 sacs de blés. Les vaches, brebis et truies s'en sont régalées et ont donné naissance à 130 veaux, 183 agneaux et 320 porcelets.
Fonctionnaires
Nous disposons encore des fonctionnaires royaux, il n'y a donc pas encore eu d'embauches. Je me permets de rappeler à tous les érudits en voie de l'État pouvant fournir leurs services (PE) au Comté de vérifier que leur dossier est à jour à l'université.
Finances
Elles se maintiennent, malgré les dépenses quotidiennes auxquelles on ne peut échapper.
Comme annoncé, le salaire des mines a été augmenté en début de mois. Pas grand chose, je le conçois. J'aurai voulu pourvoir faire plus. Mais cette petite augmentation commence à porter ses fruits. Le nombre de mineurs a légèrement augmenté dans les mines d'or et de fer, et si l'augmentation se poursuit, alors on pourra envisager une nouvelle hausse du salaire minier.
Bétail
Les fermes comtales se portent toujours bien, aucune maladie et pas d'attaque de loups malgré les frimas de l'automne.
Au cours des 2 dernières semaines, les éleveurs toulousains ont pu acheter 131 vaches, 183 moutons et 315 cochons.
De mon côté, j'ai prélevé dans les greniers 1355 sacs de blés. Les vaches, brebis et truies s'en sont régalées et ont donné naissance à 130 veaux, 183 agneaux et 320 porcelets.
Fonctionnaires
Nous disposons encore des fonctionnaires royaux, il n'y a donc pas encore eu d'embauches. Je me permets de rappeler à tous les érudits en voie de l'État pouvant fournir leurs services (PE) au Comté de vérifier que leur dossier est à jour à l'université.
Finances
Elles se maintiennent, malgré les dépenses quotidiennes auxquelles on ne peut échapper.
Comme annoncé, le salaire des mines a été augmenté en début de mois. Pas grand chose, je le conçois. J'aurai voulu pourvoir faire plus. Mais cette petite augmentation commence à porter ses fruits. Le nombre de mineurs a légèrement augmenté dans les mines d'or et de fer, et si l'augmentation se poursuit, alors on pourra envisager une nouvelle hausse du salaire minier.
Du rapport de Dame Myrtillia, Capitaine:
Citation:
Rapport de l'armée.
* La collaboration entre la connétablie, la prévôté et l'armée durant cette période a fonctionné à plein régime. Les divers services ont prouvé leur valeur et leur bon fonctionnement, montrant une communication sans faille et quotidienne.
* Le Sénéchal Maxiuszedeus et moi même, nous sommes rendus a la coalition du sud. De la est née une entente et une coopération fort productive, entre le comté du Rouergue et le notre. Chacun tenant informé l'autre des mouvements brigands en ses terres, afin que le comté frontalier puisse prévoir d'éventuelles attaques.
* Les exercices ont été multipliés ainsi que les patrouilles dissuasives sur nos chemins. Des casernes ont pu voir leurs soldats partir en mission à la traque des brigands, ou à la surveillance des nœuds frontaliers.
* J'ai appris au cours de ce mandat que pour réévaluer le budget armée, afin de mieux sécuriser nos routes, il fallait donner au CAC des informations classées secret défense.
* Je tiens a remercier en mon nom et celui du comté, les soldats qui ont su être très réactifs, même très tard le soir, les soldats qui, par abnégation, ont laissé gracieusement leur solde au comté. Je tiens a adresser tout autant mes félicitations au Sénéchal, nommé en début de mandat, qui a produit un travail exemplaire, m'ayant remplacé durant quelques jours, étant contrainte de m'absenter, ainsi qu'aux lieutenants fraîchement nommés qui ne se sont pas laissés démonter à leur prise de poste.
* Le recrutement se poursuit et nous notons encore de nouvelles recrues entre le premier rapport et celui ci.
* Pour finir, la réouverture des frontières a été votée et est effective. Néanmoins l'armée comtale continuera ses rondes et patrouilles a travers le comté, jusqu'à la fin du ce mandat du moins.
* La collaboration entre la connétablie, la prévôté et l'armée durant cette période a fonctionné à plein régime. Les divers services ont prouvé leur valeur et leur bon fonctionnement, montrant une communication sans faille et quotidienne.
* Le Sénéchal Maxiuszedeus et moi même, nous sommes rendus a la coalition du sud. De la est née une entente et une coopération fort productive, entre le comté du Rouergue et le notre. Chacun tenant informé l'autre des mouvements brigands en ses terres, afin que le comté frontalier puisse prévoir d'éventuelles attaques.
* Les exercices ont été multipliés ainsi que les patrouilles dissuasives sur nos chemins. Des casernes ont pu voir leurs soldats partir en mission à la traque des brigands, ou à la surveillance des nœuds frontaliers.
* J'ai appris au cours de ce mandat que pour réévaluer le budget armée, afin de mieux sécuriser nos routes, il fallait donner au CAC des informations classées secret défense.
* Je tiens a remercier en mon nom et celui du comté, les soldats qui ont su être très réactifs, même très tard le soir, les soldats qui, par abnégation, ont laissé gracieusement leur solde au comté. Je tiens a adresser tout autant mes félicitations au Sénéchal, nommé en début de mandat, qui a produit un travail exemplaire, m'ayant remplacé durant quelques jours, étant contrainte de m'absenter, ainsi qu'aux lieutenants fraîchement nommés qui ne se sont pas laissés démonter à leur prise de poste.
* Le recrutement se poursuit et nous notons encore de nouvelles recrues entre le premier rapport et celui ci.
* Pour finir, la réouverture des frontières a été votée et est effective. Néanmoins l'armée comtale continuera ses rondes et patrouilles a travers le comté, jusqu'à la fin du ce mandat du moins.
Du rapport de Messire Phyneas, Connétable:
Citation:
-Poursuite du travail actuel déjà fourni par nos douaniers, je tiens par ailleurs comme toujours à les féliciter pour leur mission peu reconnue, le courage qu’ils ont tous pour accomplir leur tâche, et ce malgré le surplus de travail engendré par la récente fermeture des frontières.
-Travail également de coordination et de communication au sein de l’état major afin de permettre à l’armée d’être plus réactive.
-J’ai eu le plaisir de nommer Donà Cricri de Lazenay douanière d’Albi, au poste de Connétable adjointe, afin de me seconder dans le travail de surveillance des flots humains sur notre territoire, et participer à la correspondance de la connétablie.
-Enfin, je remercie tout particulièrement Donà Russo notre Prévôt et Jgotheboss mon prédécesseur et néanmoins toujours camarade douanier, et enfin toute une équipe de bénévoles pour leur travail admirable dans l’optimisation des outils de surveillance et de repérage des individus fichés par nos services et de la mise à jour de ces dits fichiers, grâce auxquels nos douaniers peuvent travailler plus rapidement encore.
-Poursuite du travail actuel déjà fourni par nos douaniers, je tiens par ailleurs comme toujours à les féliciter pour leur mission peu reconnue, le courage qu’ils ont tous pour accomplir leur tâche, et ce malgré le surplus de travail engendré par la récente fermeture des frontières.
-Travail également de coordination et de communication au sein de l’état major afin de permettre à l’armée d’être plus réactive.
-J’ai eu le plaisir de nommer Donà Cricri de Lazenay douanière d’Albi, au poste de Connétable adjointe, afin de me seconder dans le travail de surveillance des flots humains sur notre territoire, et participer à la correspondance de la connétablie.
-Enfin, je remercie tout particulièrement Donà Russo notre Prévôt et Jgotheboss mon prédécesseur et néanmoins toujours camarade douanier, et enfin toute une équipe de bénévoles pour leur travail admirable dans l’optimisation des outils de surveillance et de repérage des individus fichés par nos services et de la mise à jour de ces dits fichiers, grâce auxquels nos douaniers peuvent travailler plus rapidement encore.
Du rapport de Messire Knightingale, Pair de France et Juge:
Citation:
Les procès s'enchaînent à une cadence acceptable. L'Atornat travaille par paquets, ce qui est une excellente méthode pour se coordonner. L'Atornat faisant un travail remarquable dans sa lecture du droit et représentant le mieux du monde la société toulousaine et ses intérêts, mon travail n'en est que facilité.
Ces derniers temps, nous avons plusieurs cas de brigandage, dont un collectif. Pour de tels vauriens, je ne prends pas de gants : je m'enquis de leur solvabilité, et je corse le verdict. Quand ils n'ont pas suffisamment d'argent pour rembourser le préjudice, soit j'attends quelques jours, soit je les fais moisir un jours de plus en prison.
Certains procès sont sciemment retardés pour cause d'insolvabilité des accusés. Je préfère que la justice soit plus lente mais qu'elle sanctionne de la meilleure façon. C'est avec cette sagesse d'action que nous avons coincés Gatalo en possession de plusieurs centaines d'écus, lui qui, d'ordinaire, se plaît à tout convertir en denrées pour échapper à la justice. Gatalo qui sera d'ailleurs pendu d'ici trois jours à la première heure. Les billets sont ouverts.
Le travail de Jutge vous place loin du tumulte. Il convient à des personnes qui ont du recul, de la pondération, et qui ne cèdent pas aux vindictes populistes de ceux qui croient pouvoir infléchir la marche de votre charge en vous aboyant dessus en public ou par missive privée. Je me sens de plus en plus à mon aise dans cette charge, à laquelle, j'espère, j'apporte une plus value. Le Coms a fait un bon choix en me confiant cette charge. Avec un Atornat qui connaît le droit sous toutes ses coutures, une Prévôté qualifiée, nous avons aujourd'hui une justice de qualité.
J'ajouterai qu'en une dizaine de verdicts rendus à ce jour, pas un n'a été pourvu en appel, ce qui signifie l'extrême justesse des réquisitoires déposés et des verdicts rendus. Pourvu que ça dure, je fais tout mon possible pour que cela soit.
Les procès s'enchaînent à une cadence acceptable. L'Atornat travaille par paquets, ce qui est une excellente méthode pour se coordonner. L'Atornat faisant un travail remarquable dans sa lecture du droit et représentant le mieux du monde la société toulousaine et ses intérêts, mon travail n'en est que facilité.
Ces derniers temps, nous avons plusieurs cas de brigandage, dont un collectif. Pour de tels vauriens, je ne prends pas de gants : je m'enquis de leur solvabilité, et je corse le verdict. Quand ils n'ont pas suffisamment d'argent pour rembourser le préjudice, soit j'attends quelques jours, soit je les fais moisir un jours de plus en prison.
Certains procès sont sciemment retardés pour cause d'insolvabilité des accusés. Je préfère que la justice soit plus lente mais qu'elle sanctionne de la meilleure façon. C'est avec cette sagesse d'action que nous avons coincés Gatalo en possession de plusieurs centaines d'écus, lui qui, d'ordinaire, se plaît à tout convertir en denrées pour échapper à la justice. Gatalo qui sera d'ailleurs pendu d'ici trois jours à la première heure. Les billets sont ouverts.
Le travail de Jutge vous place loin du tumulte. Il convient à des personnes qui ont du recul, de la pondération, et qui ne cèdent pas aux vindictes populistes de ceux qui croient pouvoir infléchir la marche de votre charge en vous aboyant dessus en public ou par missive privée. Je me sens de plus en plus à mon aise dans cette charge, à laquelle, j'espère, j'apporte une plus value. Le Coms a fait un bon choix en me confiant cette charge. Avec un Atornat qui connaît le droit sous toutes ses coutures, une Prévôté qualifiée, nous avons aujourd'hui une justice de qualité.
J'ajouterai qu'en une dizaine de verdicts rendus à ce jour, pas un n'a été pourvu en appel, ce qui signifie l'extrême justesse des réquisitoires déposés et des verdicts rendus. Pourvu que ça dure, je fais tout mon possible pour que cela soit.
Du rapport de Messire Raphaël_, Commissaire aux Mines:
Citation:
Les Mines
Les actions menées par mon prédécesseur et par votre Bailli portent leurs fruits.
Cependant le résultat pour ce bilan de mi mandat reste mitigé vu que l'évolution positive du remplissage des mines n'est pas régulier mais en dents de scie.
Cependant, il faut reconnaître que la situation minière s'améliore et qu'elle s'améliorera encore plus avec l'aide des toulousains.
Les actions menées par mon prédécesseur et par votre Bailli portent leurs fruits.
Cependant le résultat pour ce bilan de mi mandat reste mitigé vu que l'évolution positive du remplissage des mines n'est pas régulier mais en dents de scie.
Cependant, il faut reconnaître que la situation minière s'améliore et qu'elle s'améliorera encore plus avec l'aide des toulousains.
Du rapport de Messire Xanax, Porte-parole:
Citation:
Bonjorn,
Après moultes discussions, le projet de recrutement de Porte paroles communaux à été voté.
Il sera un tremplin pour accroître la communication entre le peuple Toulousain et le Conseil du Comté.
A ce titre, je remercie les conseillers qui m'ont donné la chance de porter ce projet à terme et bien sur notre Coms.
Je vais donc partir très bientôt en voyage à travers les villes de notre merveilleux Comté pour recruter moi-même les futurs Porte paroles communaux.
D'autre part, mon travail au sein du Conseil continuera en espérant dynamiser le dialogue et l'ouverture entre le Conseil et son peuple.
Après moultes discussions, le projet de recrutement de Porte paroles communaux à été voté.
Il sera un tremplin pour accroître la communication entre le peuple Toulousain et le Conseil du Comté.
A ce titre, je remercie les conseillers qui m'ont donné la chance de porter ce projet à terme et bien sur notre Coms.
Je vais donc partir très bientôt en voyage à travers les villes de notre merveilleux Comté pour recruter moi-même les futurs Porte paroles communaux.
D'autre part, mon travail au sein du Conseil continuera en espérant dynamiser le dialogue et l'ouverture entre le Conseil et son peuple.
Nous restons à votre écoute !
Le Coms, Ben Elazar Kamps, et moi-même, nous tenons toujours à votre disposition pour répondre à vos questions, à vos critiques, à vos suggestions. Nos clercs recevront chacun de vos plis, et tâcheront d’y apporter une réponse aussi précise et rapide que possible, publique ou privée selon la nécessité.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous. »
Faict en l'enceinte du Conseil, le 15 Octobre 1456.
Xanax
« Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Les annonces Officielles :
Comme vous l'avez déjà remarqué, des bouleversements dues à diverses raisons ont amené le Coms Ben elazar kamps à redistribuer les postes de Conseillers suite à la démission de Dame Myrtillia, anciennement capitaine.
Voici la nouvelle composition du Conseil:
Ceux dont la mission a été reconduite sont:
Dame Ladypassion (Bailli)
Messire Knightingale (Juge)
Messire Raphaël (Commissaire aux mines)
Messire Aldec (Procureur)
Dame Russocarine (Prévôt des Maréchaux)
Messire Xanax (Porte-parole)
Dame Maïryan(Commissaire au commerce)
Ceux dont la mission a été modifiée:
Messire Phynéas (Capitaine)
Messire Castelreng (Connétable)
Ceux sans fonctions principale mais intervenants au Conseil:
Messire Celte
Dame Baracat
Nous restons à votre écoute !
Le Coms, Messire Ben-elazar, et moi-même, nous tenons à votre disposition pour répondre à vos questions.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous!
Faict en l'enceinte du Castel de Toulouse le 19 Octobre de l'an 1456.
Alzarus
Citation:
Aux Habitants d'Armagnac et de Comminges,
Aux Habitants du Béarn,
Aux Habitants de la Gascogne,
Aux Habitants de la Guyenne,
Aux Habitants du Languedoc,
Aux Habitants du Rouergue,
Aux Habitants de Toulouse,
Par ces temps troublés qui touchent tout le royaume, nous les Ducs et Comtes du sud demandons à tous nos sujets de rester vigilants. De rester plus que jamais solidaires face à l’adversité et ne pas laisser les brigands faire loi sur nos routes. Montrons-leur que nous sommes une force, une entité. Querelles et tensions doivent être mises de costé, car il est temps de nous unir.
Tous les Duchés ont mis leurs différends dans un tiroir et ont décidé de se réunir en la Capitale de la Gascogne, Mont de Marsan, pour discuter de ce problème. Une Coalition s'est mise en place et les moyens d'action sont envisagés entre Capitaines/Ducs des différentes Provinces concernées. Des débats sont lancés, les moyens de surveillance se sont accentués et les Armées sont en état d'alerte, prêtes à être déployées.
De même, nous devons tous nous soucier de notre bien être, nous ne devons plus craindre les brigands mais les combattre chacun à notre manière, que nous soyons brigadier, soldat ou tout simplement en restant sur nos gardes, prêts à agir pour nos Duchés/Comtés.
Charles de Savigny-Sur-Orge, dict 'Strakastre',
IVème Comte d'Armagnac et de Comminges.
Arielle de Gilraen de Dénéré
Comtessa do Bearn
Gabriel Von Wittelsbach dict le Juste
Duc de Gascogne
Romuald de Vaisneau
Duc de Guyenne
Cristòl de Sìarr
Coms de Lengadòc
T. Montana, coms de Roèrgue
Elazar Kamps
Coms de Toulouse
Altania, Capitaine de l'Armagnac
Nkhan, Grand Maître de l'Ost d'Armagnac
Feignant, Capitaine du Béarn
Craftouille, Capitaine de Gascogne
Alexandre*, Capitaine de Guyenne
Jhaampe, Chambellan du Languedoc
Thibali, Maistre de Camp du Rouergue
Lordmick, Capitaine du Rouergue
Myrtillia De Dénéré, Capitani de Tolosa
Aux Habitants du Béarn,
Aux Habitants de la Gascogne,
Aux Habitants de la Guyenne,
Aux Habitants du Languedoc,
Aux Habitants du Rouergue,
Aux Habitants de Toulouse,
Par ces temps troublés qui touchent tout le royaume, nous les Ducs et Comtes du sud demandons à tous nos sujets de rester vigilants. De rester plus que jamais solidaires face à l’adversité et ne pas laisser les brigands faire loi sur nos routes. Montrons-leur que nous sommes une force, une entité. Querelles et tensions doivent être mises de costé, car il est temps de nous unir.
Tous les Duchés ont mis leurs différends dans un tiroir et ont décidé de se réunir en la Capitale de la Gascogne, Mont de Marsan, pour discuter de ce problème. Une Coalition s'est mise en place et les moyens d'action sont envisagés entre Capitaines/Ducs des différentes Provinces concernées. Des débats sont lancés, les moyens de surveillance se sont accentués et les Armées sont en état d'alerte, prêtes à être déployées.
De même, nous devons tous nous soucier de notre bien être, nous ne devons plus craindre les brigands mais les combattre chacun à notre manière, que nous soyons brigadier, soldat ou tout simplement en restant sur nos gardes, prêts à agir pour nos Duchés/Comtés.
Charles de Savigny-Sur-Orge, dict 'Strakastre',
IVème Comte d'Armagnac et de Comminges.
Arielle de Gilraen de Dénéré
Comtessa do Bearn
Gabriel Von Wittelsbach dict le Juste
Duc de Gascogne
Romuald de Vaisneau
Duc de Guyenne
Cristòl de Sìarr
Coms de Lengadòc
T. Montana, coms de Roèrgue
Elazar Kamps
Coms de Toulouse
Altania, Capitaine de l'Armagnac
Nkhan, Grand Maître de l'Ost d'Armagnac
Feignant, Capitaine du Béarn
Craftouille, Capitaine de Gascogne
Alexandre*, Capitaine de Guyenne
Jhaampe, Chambellan du Languedoc
Thibali, Maistre de Camp du Rouergue
Lordmick, Capitaine du Rouergue
Myrtillia De Dénéré, Capitani de Tolosa
Alzarus
Citation:
Au nom du Conseil de Toulouse,
Au nom du Peuple Toulousain,
Nous, Ben Elazar Kamps, Comte de Tolouse, et Alzarus Hauteclaire , Seigneur d'Aussillon, Chancelier de Toulouse, malgré tous nos efforts pour alerter les autorités de l'Eglise Aristotélicienne du comportement abusif de ses envoyés en Toulouse pour négocier un concordat, et face au refus de l'Eglise Aristotélicienne d'entendre nos demandes, avons informé (copie de la lettre) Monseigneur Tibère de Plantagenêt, dict "Rehael", Cardinal, Archevêque métropolitain de Narbonne, le XIX Octobre dernier, que nous mettions au vote du Conseil de Toulouse, une motion sur l'arrêt des négociations avec pour interlocuteur Donà Zoélie de Guérande, Baronne de Vaulion, Monseigneur Hardouin et Monseigneur Tibère de Plantagenêt.
Nous informons tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, qu'en ce XXIIème jour du moys d'octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI, et d'après l'Article XXIII, Alinéa 6 de la Granda Carta del Comtat de Tolosa, que cette motion, ayant reçu le minimum de sept votes en faveur de cette motion, est ratifié pas le Conseil de Toulouse. Cette décision est finale et sans recourt pour ce Conseil.
Nous informons donc, que suite à ce vote des élus Toulousains, les négociations avec l'Eglise Aristotélicienne sur le Concordat sont donc interrompues jusqu'à nouvel ordre.
Faict en Toulouse, le XXIIème du moys de octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Ben Elazar Kamps, Coms de lo Comtat de Tolosa
Alzarus Hauteclaire, Senher d'Auxilhou, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa
Au nom du Peuple Toulousain,
Nous, Ben Elazar Kamps, Comte de Tolouse, et Alzarus Hauteclaire , Seigneur d'Aussillon, Chancelier de Toulouse, malgré tous nos efforts pour alerter les autorités de l'Eglise Aristotélicienne du comportement abusif de ses envoyés en Toulouse pour négocier un concordat, et face au refus de l'Eglise Aristotélicienne d'entendre nos demandes, avons informé (copie de la lettre) Monseigneur Tibère de Plantagenêt, dict "Rehael", Cardinal, Archevêque métropolitain de Narbonne, le XIX Octobre dernier, que nous mettions au vote du Conseil de Toulouse, une motion sur l'arrêt des négociations avec pour interlocuteur Donà Zoélie de Guérande, Baronne de Vaulion, Monseigneur Hardouin et Monseigneur Tibère de Plantagenêt.
Nous informons tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, qu'en ce XXIIème jour du moys d'octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI, et d'après l'Article XXIII, Alinéa 6 de la Granda Carta del Comtat de Tolosa, que cette motion, ayant reçu le minimum de sept votes en faveur de cette motion, est ratifié pas le Conseil de Toulouse. Cette décision est finale et sans recourt pour ce Conseil.
Nous informons donc, que suite à ce vote des élus Toulousains, les négociations avec l'Eglise Aristotélicienne sur le Concordat sont donc interrompues jusqu'à nouvel ordre.
Faict en Toulouse, le XXIIème du moys de octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Ben Elazar Kamps, Coms de lo Comtat de Tolosa
Alzarus Hauteclaire, Senher d'Auxilhou, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa
Alzarus
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accords du Coms de Tolosa, Ben Elazar Kamps, nous, Alzarus Hauteclaire, Senher d'Auxilhou, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, annonçons
Que Monseuh Normandie77, est nommé Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa auprès du Duché du Berry et le Comté du Poitou, pour remplacer Monseuh Ben Elazar Kamps qui est absence diplomatique pendant la durée de son mandat de Coms,
Que l'Ambassadeur jgotheboss, change d'affectation et devient notre envoyé auprès du Duché de Guyenne, le libérant ainsi de ses ambassades en terres Angloises.
Qu'il soit aussi reconnu de tous que nous recherchons toujours des candidats diplomates motivés, sachant lire et ecrire, parlant courament le Francois, sachant se conduire dans les cérémonies et ayant la volonté de servir le Comtat de Tolosa. Que tous Toulousains ayant des passés criminels passent leur chemin. Si ce travail sied à vos aspirations, à vos attentes et à vos souhaits, envoyez moi vos motivations et vos différentes expériences dans le domaine diplomatique. Chaque candidature sera étudiée individuellement et en toute impartialité. Nous recherchons en particulier des linguistes pour représenter le Comtat de Toulouse en terres Angloises, et auprès des autres Royaumes.
Faict en la ville d'Albi, le XXIIème du moys d'octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Monsenh Alzarus Hauteclaire, Senher d'Auxilhou,
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
Par la grâce d'Aristote, et après accords du Coms de Tolosa, Ben Elazar Kamps, nous, Alzarus Hauteclaire, Senher d'Auxilhou, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, annonçons
Que Monseuh Normandie77, est nommé Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa auprès du Duché du Berry et le Comté du Poitou, pour remplacer Monseuh Ben Elazar Kamps qui est absence diplomatique pendant la durée de son mandat de Coms,
Que l'Ambassadeur jgotheboss, change d'affectation et devient notre envoyé auprès du Duché de Guyenne, le libérant ainsi de ses ambassades en terres Angloises.
Qu'il soit aussi reconnu de tous que nous recherchons toujours des candidats diplomates motivés, sachant lire et ecrire, parlant courament le Francois, sachant se conduire dans les cérémonies et ayant la volonté de servir le Comtat de Tolosa. Que tous Toulousains ayant des passés criminels passent leur chemin. Si ce travail sied à vos aspirations, à vos attentes et à vos souhaits, envoyez moi vos motivations et vos différentes expériences dans le domaine diplomatique. Chaque candidature sera étudiée individuellement et en toute impartialité. Nous recherchons en particulier des linguistes pour représenter le Comtat de Toulouse en terres Angloises, et auprès des autres Royaumes.
Faict en la ville d'Albi, le XXIIème du moys d'octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI.
Monsenh Alzarus Hauteclaire, Senher d'Auxilhou,
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
Xanax
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Étant donné que le Sieur Cratégos, ancien directeur de la banque Comtale, ne s’est pas présenté ni n’a traité aucun des dossiers en instance depuis plusieurs semaines. Étant acquis que ses dossiers dûment visés par notre Bailli Dame Ladypassion et ayant reçu son accord de principe pour débloquer les fonds, ne sont toujours pas traités.
Étant donné que le Sieur Crategos n’a donné aucun motif de son inactivité.
Nous, Ben elazar kamps, Coms del Comtat de Tolosa, démettons le Sieur Crategos de ses fonctions et plaçons jusqu’à nomination par mes soins d’un nouveau directeur de la banque Comtale, la Dame Ladypassion comme directrice par intérim de la dicte banque.
Dame Ladypassion quittera cette fonction dès la nomination du nouveau directeur.
D’hors et déjà, nous demandons à tous ceux qui voudraient postuler de se faire connaître par Mp auprès du Comte.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous!
Faict en l'enceinte du Castel de Toulouse le 27 Octobre de l'an 1456.
Alzarus
Citation:
TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LE COMTÉ DU LANGUEDOC
ACCORDAMENT PERTOCANT ESTATUTS DIPLOMATICS ENFRA COMTATS DE TOLOSA E DE LENGADOC.
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales du Languedoc,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés du Toulouse et du Languedoc
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au Comté du Languedoc est considérée comme faisant partie intégrante du territoire du Comté de Toulouse. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté du Languedoc .
L'Ambassade du Comté du Languedoc au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrante du territoire du Comté du Languedoc. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse, autorisent la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'Ambassade du Comté du Languedoc.
Le Comte du Languedoc ainsi que le conseil du Comté du Languedoc autorisent la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire du Languedoc des diplomates de l'Ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'Ambassade du Comté du Languedoc en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté du Languedoc.
Le Comte du Languedoc ainsi que le conseil du Comté du Languedoc ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'Ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte du Languedoc ainsi que le conseil du Comté du Languedoc s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse
Article Quatrième : Levée de l'Immunité diplomatique et Renvois de Diplomates
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté du Languedoc, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté du Languedoc pourra être levée par le Comte du Languedoc. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte du Languedoc. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté du Languedoc.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur du Languedoc.
Le Comte du Languedoc peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un « délai » pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce « délai » est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Définition et Liste du Personnel diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté du Languedoc. Le Comte du Languedoc peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposées par le Comte de Toulouse.
Le Comte du Languedoc ainsi que le conseil du Comté du Languedoc s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte du Languedoc.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux Ambassades, de Toulouse en Languedoc et du Languedoc en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considéré dans ce traité comme étant le « personnel diplomatique » ou « diplomate » des deux Ambassades couvert par cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Article Sixième : De la Protection
Toute personne, toulousaine ou non, en terre languedocienne pourra demander la protection de l'ambassade toulousaine en Languedoc.
Pour ce faire, ladite personne devra simplement se rendre aux portes du palais ambassadorial de Melgueil, siège de la Chancellerie du Comté du Languedoc et demander la protection de l'ambassade toulousaine en Languedoc.
Toute personne, languedocienne ou non, en terre toulousaine pourra demander la protection de l'ambassade languedocienne à Toulouse.
Pour ce faire, ladite personne devra simplement se rendre aux portes de l'Hôtel Assézat, siège de la Chancellerie du Comté de Toulouse, et demander la protection de l'ambassade toulousaine en Languedoc.
Toute ambassade peut accepter ou refuser de donner sa protection, avec toutes les conséquences que cette décision impliquera pour l'avenir des relations entre le comté du Languedoc et le Comté de Toulouse.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le Xième jour du mois de Octobre de l'An de Grasce 1456
Au nom du Comtat de Tolosa :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon, Chancelier du Comté de Toulouse
Messire Kratso47, Ambassadeur Toulousain auprès du Languedoc
Signé à Melgueil, Languedoc
Le XXIIème jour d'octobre de l'an d'Horace MCDLVI.
Pour le Comté du Languedoc :
Sa Grandeur Cristòl de Sìarr, Comte de Languedoc
Son Excellence Pachillou, Grand Chambellan de Languedoc
ACCORDAMENT PERTOCANT ESTATUTS DIPLOMATICS ENFRA COMTATS DE TOLOSA E DE LENGADOC.
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales du Languedoc,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés du Toulouse et du Languedoc
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au Comté du Languedoc est considérée comme faisant partie intégrante du territoire du Comté de Toulouse. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté du Languedoc .
L'Ambassade du Comté du Languedoc au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrante du territoire du Comté du Languedoc. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse, autorisent la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'Ambassade du Comté du Languedoc.
Le Comte du Languedoc ainsi que le conseil du Comté du Languedoc autorisent la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire du Languedoc des diplomates de l'Ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'Ambassade du Comté du Languedoc en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté du Languedoc.
Le Comte du Languedoc ainsi que le conseil du Comté du Languedoc ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'Ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte du Languedoc ainsi que le conseil du Comté du Languedoc s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse
Article Quatrième : Levée de l'Immunité diplomatique et Renvois de Diplomates
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté du Languedoc, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté du Languedoc pourra être levée par le Comte du Languedoc. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte du Languedoc. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté du Languedoc.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur du Languedoc.
Le Comte du Languedoc peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un « délai » pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce « délai » est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Définition et Liste du Personnel diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté du Languedoc. Le Comte du Languedoc peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposées par le Comte de Toulouse.
Le Comte du Languedoc ainsi que le conseil du Comté du Languedoc s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte du Languedoc.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux Ambassades, de Toulouse en Languedoc et du Languedoc en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considéré dans ce traité comme étant le « personnel diplomatique » ou « diplomate » des deux Ambassades couvert par cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Article Sixième : De la Protection
Toute personne, toulousaine ou non, en terre languedocienne pourra demander la protection de l'ambassade toulousaine en Languedoc.
Pour ce faire, ladite personne devra simplement se rendre aux portes du palais ambassadorial de Melgueil, siège de la Chancellerie du Comté du Languedoc et demander la protection de l'ambassade toulousaine en Languedoc.
Toute personne, languedocienne ou non, en terre toulousaine pourra demander la protection de l'ambassade languedocienne à Toulouse.
Pour ce faire, ladite personne devra simplement se rendre aux portes de l'Hôtel Assézat, siège de la Chancellerie du Comté de Toulouse, et demander la protection de l'ambassade toulousaine en Languedoc.
Toute ambassade peut accepter ou refuser de donner sa protection, avec toutes les conséquences que cette décision impliquera pour l'avenir des relations entre le comté du Languedoc et le Comté de Toulouse.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le Xième jour du mois de Octobre de l'An de Grasce 1456
Au nom du Comtat de Tolosa :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon, Chancelier du Comté de Toulouse
Messire Kratso47, Ambassadeur Toulousain auprès du Languedoc
Signé à Melgueil, Languedoc
Le XXIIème jour d'octobre de l'an d'Horace MCDLVI.
Pour le Comté du Languedoc :
Sa Grandeur Cristòl de Sìarr, Comte de Languedoc
Son Excellence Pachillou, Grand Chambellan de Languedoc
Alzarus
Citation:
TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LA REPUBLIQUE DE GENES
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités de la République de Gênes
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés du Toulouse et de la République de Gênes
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse à la République de Gênes est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire de la République de Gênes.
L'Ambassade de la République de Gênes au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire de la République de Gênes. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade de la République de Gênes.
La République de Gênes ainsi que le Conseil de la République de Gênes autorisent la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de la République de Gênes des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade de la République de Gênes en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique de la République de Gênes.
Le Doge ainsi que le Conseil de la République de Gênes ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Doge ainsi que le Conseil de la République de Gênes s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate de la République de Gênes, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates de la République de Gênes pourra être levée par la république de Gênes. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Doge de la République de Gênes. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice de la République de Gênes.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de la République de Gênes.
Le Doge de la République de Gênes peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Definition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire de la République de Gênes. Le Doge de la République de Gênes peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.
Le Doge de la République de Gênes ainsi que le Conseil de la République de Gênes s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Doge de la République de Gênes.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en République de Gênes et de la République de Gênes en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considrée dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune facon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le 21 ème jour du mois de septembre de l'An de grasce 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Monseuh Natale Adriano d'Ibelin, Vice-Chancellier pour le SRING et l'Italie,
Pour La République de Gênes:
Sa Grandeur Ruggero "Margab" d'Altavilla, Vicomte de Bogliasco, Doge de la République de Genova
Messire Abelardo "Babj" d'Altavilla, Baron de Corniglia, Gran Chambellan de Genova
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités de la République de Gênes
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés du Toulouse et de la République de Gênes
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse à la République de Gênes est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire de la République de Gênes.
L'Ambassade de la République de Gênes au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire de la République de Gênes. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade de la République de Gênes.
La République de Gênes ainsi que le Conseil de la République de Gênes autorisent la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de la République de Gênes des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade de la République de Gênes en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique de la République de Gênes.
Le Doge ainsi que le Conseil de la République de Gênes ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Doge ainsi que le Conseil de la République de Gênes s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate de la République de Gênes, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates de la République de Gênes pourra être levée par la république de Gênes. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Doge de la République de Gênes. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice de la République de Gênes.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de la République de Gênes.
Le Doge de la République de Gênes peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Definition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire de la République de Gênes. Le Doge de la République de Gênes peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.
Le Doge de la République de Gênes ainsi que le Conseil de la République de Gênes s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Doge de la République de Gênes.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en République de Gênes et de la République de Gênes en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considrée dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune facon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le 21 ème jour du mois de septembre de l'An de grasce 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Monseuh Natale Adriano d'Ibelin, Vice-Chancellier pour le SRING et l'Italie,
Pour La République de Gênes:
Sa Grandeur Ruggero "Margab" d'Altavilla, Vicomte de Bogliasco, Doge de la République de Genova
Messire Abelardo "Babj" d'Altavilla, Baron de Corniglia, Gran Chambellan de Genova
Citation:
TRATTATO SULLO STATUTO DIPLOMATICO TRA LA CONTEA DI TOLOSA E LA REPUBBLICA DI GENOVA
Noi, le Alte Autorità della Contea di Tolosa
Noi, le Alte Autorità della Repubblica di Genova
Forti della nostra volontà d’unirci in una cooperazione sempre piu profonda tra i nostri diversi popoli, che compongono la Contea di Tolosa e la Repubblica di Genova
Coscienti della necessità di proteggere i nostri rispettivi diplomatici, abbiamo deciso il seguente trattato.
Articolo Primo : Immunità diplomatica
L’Ambasciata della Contea di Tolosa al la Repubblica di Genova è considerata come facente parte integrale del territorio della Contea di Tolosa. Il personale diplomatico dispone di un’immunità diplomatica che impedisce di essere sottoposti a qualunque processo sul territorio della Repubblica di Genova.
L’Ambasciata della Repubblica di Genova alla Contea di Tolosa è considerata come facendo parte integrale del territorio della repubblica di Genova. Il personale diplomatico dispone di un’immunità diplomatica che impedisce di essere sottoposti a processo sul territorio delle Contea di Tolosa.
L’Immunità diplomatica non è retroattiva.
Articolo Secondo : Libera circolazione
Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, autorizzano la libera circolazione individuale e conforme alle legge locale sul territorio di Tolosa, per i diplomatici dell’ambasciata della Repubblica di Genova.
Il Doge della Repubblica di Genova cosi come il Consiglio della Repubblica di Genova, autorizzano la libera circolazione individuale e conforme alle legge locale sul territorio della Repubblica di Genova, per i diplomatici dell’ambasciata delle Contea di Tolosa.
Articolo Terzo : Protezione ed assistenza agli ambasciatori stranieri
Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, hanno il dovere di portare assistenza ai diplomatici dell’ambasciata della Repubblica di Genova in caso d’aggressione o altri crimini.
Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, s’impegnano a fornire una scorta militare, se la domanda è stata fatta, per tutti trasferimenti del personale diplomatico della Repubblica di Genova.
Il Doge di Genova cosi come il Consiglio della Repubblica di Genova, hanno il dovere di portare assistenza ai diplomatici dell’ambasciata della Contea di Tolosa in caso d’aggressione o altri crimini.
Il Doge della Reppublica di Genova cosi come il Consiglio della Repubblica di Genova, s’impegnano a fornire una scorta militare, se la domanda è stata fatta, per tutti trasferimenti del personale diplomatico della Contea di Tolosa.
Articolo Quarto : Annullamento dell’immunità diplomatica ed espulsione del Diplomatico
In caso di mancanza grave, l’immunità diplomatica dei diplomati ci della Contea di Tolosa potra essere annullata dal Conte di Tolosa. In questo caso, la nozione di mancanza grave è di competenza del Conte di Tolosa.
In caso di annullamento dell’immunità diplomatica di un diplomatico della Repubblica di Genova, quello sarà perseguito dalla giustizia di Tolosa.
In caso di mancanza grave, l’immunità diplomatica dei diplomatici della Repubblica di Genova potra essere annullata dall Doge della Repubblica di Genova. In questo caso, la nozione di mancanza grave è di competenza dell Doge della Repubblica di Genova.
In caso di annullamento dell’immunità diplomatica di un diplomato di Tolosa, quello sarà perseguito dalla giustizia della Repubblica di Genova.
Il Conte di Tolosa puo esigere, in caso di emergenza, la partenza dell’Ambasciatore della Repubblica di Genova.
Il Doge della Repubblica di Genova puo esigere, in caso di emergenza, la pertenza dell’Ambasciatore di Tolosa.
In caso di espulsione del diplomatico, quello avrà una dilazione per lasciare, sotto scorta militare, il territorio in questione.
Questa dilazione è definita come il numero di giorni per uscire del territorio seguendo la via più breve fino al paese di origine al quale si aggiungeranno due giorni al finedi permettere l’organizzazione di una scorta.
Ambedue gli Stati, s’impegnano di non inviare il diplomatico espulso, in zona di guerra o tutte le altre situazioni dove la sua sicurezza possa essere messa in pericolo.
Se nessuna possibilità si presenta, il diplomatico sarà assegnato al soggiorno obbligato nella sua ultima città di residenza, senza possibilità di recarsi in taverna.
Articolo Quinto : Definizione e lista del personale diplomatico
Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, s’impegnano a compilare una lista esauriente di suoi diplomatici che si trovano sul territorio della Repubblica di Genova. Il Doge della Repubblica di Genova puo rifiutare l’immunità diplomatica alle persone proposte dal Conte di Tolosa.
Il Doge della Repubblica di Genova cosi come il Consiglio della Repubblica di Genova, s’impegnano a compilare una lista esauriente di suoi diplomatici che si trovano sul territorio della Contea di Tolosa. L’Autorità della Contea di Tolosa puo rifiutare l’immunità diplomatica alle persone proposte dall Doge della Repubblica di Genova.
Queste due liste sarano aggiornate regolarmente e saranno pubblicate negli uffici delle due ambasciate di Tolosa nella Repubblica di Genova, e della Repubblica di Genova nella Contea di Tolosa.
Queste due liste definiscono quello che è considerato come « personale diplomatico », o « diplomatico » delle due ambasciate coperte da questa immunità diplomatica.
Questo trattato non riguarda la scorta personale, o al personale di casa accompagnando il diplomato sui territori rispettivi.
Questo trattato prende effetto dalla sua firma e fino alla sua rescissione parziale o totale dall’una o l’altra delle parte.
Le Autorità di ciascuna parte s’impegnono a fare in modo che il loro popolo prende rapidamente conoscenza di questi avvenimenti.
Firmato al Castello Narbonnais, Tolosa,
Il 21.simo giorno del mese di Settembre, Ano Domini 1456.
Per la Contea di Tolosa
Sua Grandezza Ben-Elazar Kamps, Conte di Tolosa
Messere Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon, Canceliere di Tolosa
Messere Natale Adriano d'Ibelin, Vice-Canceliere di Tolosa pour le SRING et l'Italie
Per la Repubblica di Genova
Sua Grandezza Ruggero "Margab" d'Altavilla, Visconte di Bogliasco, Doge della Repubblica di Genova
Messere Abelardo "Babj" d'Altavilla, Barone di Corniglia, Gran Ciambellano di Genova
Noi, le Alte Autorità della Contea di Tolosa
Noi, le Alte Autorità della Repubblica di Genova
Forti della nostra volontà d’unirci in una cooperazione sempre piu profonda tra i nostri diversi popoli, che compongono la Contea di Tolosa e la Repubblica di Genova
Coscienti della necessità di proteggere i nostri rispettivi diplomatici, abbiamo deciso il seguente trattato.
Articolo Primo : Immunità diplomatica
L’Ambasciata della Contea di Tolosa al la Repubblica di Genova è considerata come facente parte integrale del territorio della Contea di Tolosa. Il personale diplomatico dispone di un’immunità diplomatica che impedisce di essere sottoposti a qualunque processo sul territorio della Repubblica di Genova.
L’Ambasciata della Repubblica di Genova alla Contea di Tolosa è considerata come facendo parte integrale del territorio della repubblica di Genova. Il personale diplomatico dispone di un’immunità diplomatica che impedisce di essere sottoposti a processo sul territorio delle Contea di Tolosa.
L’Immunità diplomatica non è retroattiva.
Articolo Secondo : Libera circolazione
Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, autorizzano la libera circolazione individuale e conforme alle legge locale sul territorio di Tolosa, per i diplomatici dell’ambasciata della Repubblica di Genova.
Il Doge della Repubblica di Genova cosi come il Consiglio della Repubblica di Genova, autorizzano la libera circolazione individuale e conforme alle legge locale sul territorio della Repubblica di Genova, per i diplomatici dell’ambasciata delle Contea di Tolosa.
Articolo Terzo : Protezione ed assistenza agli ambasciatori stranieri
Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, hanno il dovere di portare assistenza ai diplomatici dell’ambasciata della Repubblica di Genova in caso d’aggressione o altri crimini.
Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, s’impegnano a fornire una scorta militare, se la domanda è stata fatta, per tutti trasferimenti del personale diplomatico della Repubblica di Genova.
Il Doge di Genova cosi come il Consiglio della Repubblica di Genova, hanno il dovere di portare assistenza ai diplomatici dell’ambasciata della Contea di Tolosa in caso d’aggressione o altri crimini.
Il Doge della Reppublica di Genova cosi come il Consiglio della Repubblica di Genova, s’impegnano a fornire una scorta militare, se la domanda è stata fatta, per tutti trasferimenti del personale diplomatico della Contea di Tolosa.
Articolo Quarto : Annullamento dell’immunità diplomatica ed espulsione del Diplomatico
In caso di mancanza grave, l’immunità diplomatica dei diplomati ci della Contea di Tolosa potra essere annullata dal Conte di Tolosa. In questo caso, la nozione di mancanza grave è di competenza del Conte di Tolosa.
In caso di annullamento dell’immunità diplomatica di un diplomatico della Repubblica di Genova, quello sarà perseguito dalla giustizia di Tolosa.
In caso di mancanza grave, l’immunità diplomatica dei diplomatici della Repubblica di Genova potra essere annullata dall Doge della Repubblica di Genova. In questo caso, la nozione di mancanza grave è di competenza dell Doge della Repubblica di Genova.
In caso di annullamento dell’immunità diplomatica di un diplomato di Tolosa, quello sarà perseguito dalla giustizia della Repubblica di Genova.
Il Conte di Tolosa puo esigere, in caso di emergenza, la partenza dell’Ambasciatore della Repubblica di Genova.
Il Doge della Repubblica di Genova puo esigere, in caso di emergenza, la pertenza dell’Ambasciatore di Tolosa.
In caso di espulsione del diplomatico, quello avrà una dilazione per lasciare, sotto scorta militare, il territorio in questione.
Questa dilazione è definita come il numero di giorni per uscire del territorio seguendo la via più breve fino al paese di origine al quale si aggiungeranno due giorni al finedi permettere l’organizzazione di una scorta.
Ambedue gli Stati, s’impegnano di non inviare il diplomatico espulso, in zona di guerra o tutte le altre situazioni dove la sua sicurezza possa essere messa in pericolo.
Se nessuna possibilità si presenta, il diplomatico sarà assegnato al soggiorno obbligato nella sua ultima città di residenza, senza possibilità di recarsi in taverna.
Articolo Quinto : Definizione e lista del personale diplomatico
Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, s’impegnano a compilare una lista esauriente di suoi diplomatici che si trovano sul territorio della Repubblica di Genova. Il Doge della Repubblica di Genova puo rifiutare l’immunità diplomatica alle persone proposte dal Conte di Tolosa.
Il Doge della Repubblica di Genova cosi come il Consiglio della Repubblica di Genova, s’impegnano a compilare una lista esauriente di suoi diplomatici che si trovano sul territorio della Contea di Tolosa. L’Autorità della Contea di Tolosa puo rifiutare l’immunità diplomatica alle persone proposte dall Doge della Repubblica di Genova.
Queste due liste sarano aggiornate regolarmente e saranno pubblicate negli uffici delle due ambasciate di Tolosa nella Repubblica di Genova, e della Repubblica di Genova nella Contea di Tolosa.
Queste due liste definiscono quello che è considerato come « personale diplomatico », o « diplomatico » delle due ambasciate coperte da questa immunità diplomatica.
Questo trattato non riguarda la scorta personale, o al personale di casa accompagnando il diplomato sui territori rispettivi.
Questo trattato prende effetto dalla sua firma e fino alla sua rescissione parziale o totale dall’una o l’altra delle parte.
Le Autorità di ciascuna parte s’impegnono a fare in modo che il loro popolo prende rapidamente conoscenza di questi avvenimenti.
Firmato al Castello Narbonnais, Tolosa,
Il 21.simo giorno del mese di Settembre, Ano Domini 1456.
Per la Contea di Tolosa
Sua Grandezza Ben-Elazar Kamps, Conte di Tolosa
Messere Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon, Canceliere di Tolosa
Messere Natale Adriano d'Ibelin, Vice-Canceliere di Tolosa pour le SRING et l'Italie
Per la Repubblica di Genova
Sua Grandezza Ruggero "Margab" d'Altavilla, Visconte di Bogliasco, Doge della Repubblica di Genova
Messere Abelardo "Babj" d'Altavilla, Barone di Corniglia, Gran Ciambellano di Genova
Xanax
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance du peuple de Toulouse le résultat d‘un vote au sein du Conseil de Toulouse et portant sur la création de la Charte de l‘Université de Toulouse, le dict vote est adopté par neuf voix pour et trois abstentions. Voici donc la dicte Charte adoptée:
Citation:
CHARTE DE L'UNIVERSITÉ DE TOULOUSE
L'université de Toulouse se compose de cinq bâtiments.
La Faculté de Médecine
La Faculté des Arts de la guerre
La Faculté de Théologie
La Faculté des sciences administratives.
Le Dôme.
I De sa vocation
Elle dépend du comté de Toulouse.
Elle est une entité comtale à part entière.
Elle est apolitique.
Elle est régie par le Collège Universitaire
Elle a pour mission
- de former les étudiants et fonctionnaires du comté
- de guider les étudiants tout au long de leur cursus
- de favoriser les échanges culturels
- de servir le comté
II De son fonctionnement
2.1 Le cycle de rotation des enseignements.
Il a été décidé et voté à la majorité que l'Université de Toulouse adopterait le cycle d'enseignement suivant :
- une semaine dédiée à la faculté de Théologie et à la faculté des arts de la guerre
- une semaine dédiée à la faculté de Médecine et à la faculté des sciences administratives.
- Un minimum de deux cours de langue par semaine.
Néanmoins, ce cycle peut être exceptionnellement modifié pour les raisons suivantes :
- Sur demande motivée d'un membre du Conseil Comtal dans son domaine de compétence, en cas de manque de fonctionnaires dans une spécialité particulière.
- Sur proposition du recteur aux étudiants pour former des professeurs, ou favoriser une ou plusieurs connaissances restant encore trop méconnues.
2.2 Tarif des cours
Il a été décide la grille des tarifs suivante :
- 10 écus pour un cours de connaissance de base (matière ne nécessitant pas de pré requis)
- 11 écus pour un professeur de langue n'ayant pas atteint les 100%
- 12 écus pour un professeur de langue ayant atteint les 100%
- 13 écus pour un cours de connaissance avancée (matière nécessitant un ou plusieurs pré requis)
2.3 Des programmes et choix des professeurs.
Il a été adopté l'organisation suivante pour l'élaboration des programmes.
- Lundi le doyen de la faculté met au vote le choix des cours au sein de sa faculté. Le recteur prévient par courrier que le sondage est ouvert. Les étudiants ont jusqu'à vendredi soir pour faire entendre leur voix.
- Samedi le recteur recueille les suffrages au sein des facultés pour prévoir les cours les plus sollicités. Le recteur, une fois le programme proposé au dôme, prévient par courrier les étudiants et professeurs des facultés concernées. Les professeurs peuvent postuler jusqu'au dimanche soir.
- Dimanche, le recteur attribue une chaire aux professeurs qui ont postulés en fonction des places disponibles et des demandes. Il donnera la priorité aux professeurs issus de la voie enseignée ainsi qu'aux professeurs ayant le moins enseigné au cours des 4 dernières semaines
- Une fois fait le recteur envoie une copie du programme à chaque professeur concerné.
2.3.1 : particularité de la faculté des arts de la guerre.
Les heures d'ouverture des cours concernant les matières des arts de la guerre seront accessibles uniquement à ladite faculté
2.4 De l'organisation des Facultés.
2.4.1 De l'uniformisation des facultés
Elles ont à leur tête un Doyen
Elles comportent plusieurs salles
- recensement des étudiants
- recensement des professeurs
- salle de discutions
- les sondages pour les programmes à venir
- l'accueil des étudiants et professeurs étrangers
- le bureau du doyen.
Les parties communes des facultés sont accessibles à tout les étudiants
Les salles de congrès et d'organisation sont accessibles uniquement aux étudiants recensés dans leur faculté.
2.4.2 Particularité la Faculté des Arts de la Guerre.
Dans un soucis de sécurité comtale, et le comté renouvelant sa détermination à ne pas former les personnes reconnues comme brigands, aidant ainsi les compagnies franches dont les projets sont répréhensibles, les informations relatives à la faculté des arts de la guerre, tel que le recensement des étudiants ou la liste des professeurs voir même la liste des PEA disponibles, ne sont accessibles qu'aux étudiants recensés en tant que tel.
Tout étudiant du comté peut prétendre à devenir étudiant de la faculté de la guerre et nul accès ne lui sera refusé si il n'a pas été reconnu comme fauteur de trouble au sein du comté ou comme à l'extérieur de celui ci.
La nomination du doyen de ladite faculté doit recevoir l'aval de l'état major.
2.4.3 Particularité de la faculté de Théologie
Elle a sous sa charge l'enseignement des langues et accueille les étudiants désireux d'étudier ces matières de façon régulière.
2.5 Du port d'arme
Il est strictement interdit de faire pénétrer quelconque arme dans l'enceinte de l'Université de Toulouse. Seuls les étudiants des arts de la guerre sont autorisés à en porter une à condition qu'elle soit émoussée et qu'il en ai besoin lors du cours du jour. Il lui est alors interdit de dégainer ou brandir ladite arme hors de son étui de rangement.
III Des devoirs de chacun
Si l'Université s'engage à optimiser l'enseignement de tous dans la mesure de ses possibilités, étudiants comme professeurs ont certains devoir envers elle.
3.1 De l'étudiant
Il lui est demandé :
- de se faire recenser dans sa faculté
- de participer autant que faire se peut aux débats et discutions proposés
- de mettre à jour régulièrement sa fiche
- de ne pas insulter les autres universitaires et de rester courtois
- de respecter le lieu
- de ne pas tenir de propos politiques au sein de la faculté
- de respecter les cours réservés
3.1.1 De l'étudiant étranger
Il lui est demandé :
- de ne pas insulter les autres universitaires et de rester courtois
- de respecter le lieu
- de ne pas tenir de propos politiques au sein de la faculté
- de respecter les cours réservés
- de se faire connaitre auprès du doyen de la faculté concernée
3.2 Du professeur
S'il veut enseigner il lui est demandé :
- de se faire recenser en tant que professeur
- de postuler sous la proposition de planning
- de prévenir d'un éventuel retard ou absence
- de respecter la grille tarifaire citée en l'article 2.2
- de respecter ses élèves
- de poster la liste des étudiants présents à son cours dans le suivi des cours de sa faculté
- de soumettre le sujet d'éventuels cours magistraux au recteur ou au doyen de sa faculté
3.2.1 Du professeur étranger
Il lui est demandé :
- de se présenter au recteur et au doyen de la faculté concernée. Le dit doyen acceptera ou refusera une chaire au postulant, après discution avec le recteur.
- de se faire recenser en tant que professeurs étrangers au sein de la faculté concernée.
- de postuler sous la proposition de planning
- de prévenir d'un éventuel retard ou absence
- de respecter la grille tarifaire citée en l'article 2.2
- de respecter ses élèves
- de poster la liste des étudiants présents à son cours dans le suivi des cours de sa faculté
3.3 Des sanctions
Tout manquement aux articles 2.5, 3.1, 3.2 et 3.2.1, peut engendrer une sanction allant du simple avertissement à l'exclusion de l'Université, en fonction de la nature et de la gravité des faits.
Le collège Universitaire, dans sa totalité, se regroupe alors pour décider de la sanction.
CHARTE DE L'UNIVERSITÉ DE TOULOUSE
L'université de Toulouse se compose de cinq bâtiments.
La Faculté de Médecine
La Faculté des Arts de la guerre
La Faculté de Théologie
La Faculté des sciences administratives.
Le Dôme.
I De sa vocation
Elle dépend du comté de Toulouse.
Elle est une entité comtale à part entière.
Elle est apolitique.
Elle est régie par le Collège Universitaire
Elle a pour mission
- de former les étudiants et fonctionnaires du comté
- de guider les étudiants tout au long de leur cursus
- de favoriser les échanges culturels
- de servir le comté
II De son fonctionnement
2.1 Le cycle de rotation des enseignements.
Il a été décidé et voté à la majorité que l'Université de Toulouse adopterait le cycle d'enseignement suivant :
- une semaine dédiée à la faculté de Théologie et à la faculté des arts de la guerre
- une semaine dédiée à la faculté de Médecine et à la faculté des sciences administratives.
- Un minimum de deux cours de langue par semaine.
Néanmoins, ce cycle peut être exceptionnellement modifié pour les raisons suivantes :
- Sur demande motivée d'un membre du Conseil Comtal dans son domaine de compétence, en cas de manque de fonctionnaires dans une spécialité particulière.
- Sur proposition du recteur aux étudiants pour former des professeurs, ou favoriser une ou plusieurs connaissances restant encore trop méconnues.
2.2 Tarif des cours
Il a été décide la grille des tarifs suivante :
- 10 écus pour un cours de connaissance de base (matière ne nécessitant pas de pré requis)
- 11 écus pour un professeur de langue n'ayant pas atteint les 100%
- 12 écus pour un professeur de langue ayant atteint les 100%
- 13 écus pour un cours de connaissance avancée (matière nécessitant un ou plusieurs pré requis)
2.3 Des programmes et choix des professeurs.
Il a été adopté l'organisation suivante pour l'élaboration des programmes.
- Lundi le doyen de la faculté met au vote le choix des cours au sein de sa faculté. Le recteur prévient par courrier que le sondage est ouvert. Les étudiants ont jusqu'à vendredi soir pour faire entendre leur voix.
- Samedi le recteur recueille les suffrages au sein des facultés pour prévoir les cours les plus sollicités. Le recteur, une fois le programme proposé au dôme, prévient par courrier les étudiants et professeurs des facultés concernées. Les professeurs peuvent postuler jusqu'au dimanche soir.
- Dimanche, le recteur attribue une chaire aux professeurs qui ont postulés en fonction des places disponibles et des demandes. Il donnera la priorité aux professeurs issus de la voie enseignée ainsi qu'aux professeurs ayant le moins enseigné au cours des 4 dernières semaines
- Une fois fait le recteur envoie une copie du programme à chaque professeur concerné.
2.3.1 : particularité de la faculté des arts de la guerre.
Les heures d'ouverture des cours concernant les matières des arts de la guerre seront accessibles uniquement à ladite faculté
2.4 De l'organisation des Facultés.
2.4.1 De l'uniformisation des facultés
Elles ont à leur tête un Doyen
Elles comportent plusieurs salles
- recensement des étudiants
- recensement des professeurs
- salle de discutions
- les sondages pour les programmes à venir
- l'accueil des étudiants et professeurs étrangers
- le bureau du doyen.
Les parties communes des facultés sont accessibles à tout les étudiants
Les salles de congrès et d'organisation sont accessibles uniquement aux étudiants recensés dans leur faculté.
2.4.2 Particularité la Faculté des Arts de la Guerre.
Dans un soucis de sécurité comtale, et le comté renouvelant sa détermination à ne pas former les personnes reconnues comme brigands, aidant ainsi les compagnies franches dont les projets sont répréhensibles, les informations relatives à la faculté des arts de la guerre, tel que le recensement des étudiants ou la liste des professeurs voir même la liste des PEA disponibles, ne sont accessibles qu'aux étudiants recensés en tant que tel.
Tout étudiant du comté peut prétendre à devenir étudiant de la faculté de la guerre et nul accès ne lui sera refusé si il n'a pas été reconnu comme fauteur de trouble au sein du comté ou comme à l'extérieur de celui ci.
La nomination du doyen de ladite faculté doit recevoir l'aval de l'état major.
2.4.3 Particularité de la faculté de Théologie
Elle a sous sa charge l'enseignement des langues et accueille les étudiants désireux d'étudier ces matières de façon régulière.
2.5 Du port d'arme
Il est strictement interdit de faire pénétrer quelconque arme dans l'enceinte de l'Université de Toulouse. Seuls les étudiants des arts de la guerre sont autorisés à en porter une à condition qu'elle soit émoussée et qu'il en ai besoin lors du cours du jour. Il lui est alors interdit de dégainer ou brandir ladite arme hors de son étui de rangement.
III Des devoirs de chacun
Si l'Université s'engage à optimiser l'enseignement de tous dans la mesure de ses possibilités, étudiants comme professeurs ont certains devoir envers elle.
3.1 De l'étudiant
Il lui est demandé :
- de se faire recenser dans sa faculté
- de participer autant que faire se peut aux débats et discutions proposés
- de mettre à jour régulièrement sa fiche
- de ne pas insulter les autres universitaires et de rester courtois
- de respecter le lieu
- de ne pas tenir de propos politiques au sein de la faculté
- de respecter les cours réservés
3.1.1 De l'étudiant étranger
Il lui est demandé :
- de ne pas insulter les autres universitaires et de rester courtois
- de respecter le lieu
- de ne pas tenir de propos politiques au sein de la faculté
- de respecter les cours réservés
- de se faire connaitre auprès du doyen de la faculté concernée
3.2 Du professeur
S'il veut enseigner il lui est demandé :
- de se faire recenser en tant que professeur
- de postuler sous la proposition de planning
- de prévenir d'un éventuel retard ou absence
- de respecter la grille tarifaire citée en l'article 2.2
- de respecter ses élèves
- de poster la liste des étudiants présents à son cours dans le suivi des cours de sa faculté
- de soumettre le sujet d'éventuels cours magistraux au recteur ou au doyen de sa faculté
3.2.1 Du professeur étranger
Il lui est demandé :
- de se présenter au recteur et au doyen de la faculté concernée. Le dit doyen acceptera ou refusera une chaire au postulant, après discution avec le recteur.
- de se faire recenser en tant que professeurs étrangers au sein de la faculté concernée.
- de postuler sous la proposition de planning
- de prévenir d'un éventuel retard ou absence
- de respecter la grille tarifaire citée en l'article 2.2
- de respecter ses élèves
- de poster la liste des étudiants présents à son cours dans le suivi des cours de sa faculté
3.3 Des sanctions
Tout manquement aux articles 2.5, 3.1, 3.2 et 3.2.1, peut engendrer une sanction allant du simple avertissement à l'exclusion de l'Université, en fonction de la nature et de la gravité des faits.
Le collège Universitaire, dans sa totalité, se regroupe alors pour décider de la sanction.
Xanax d'Arthémisia, Porte parole de Toulouse a écrit,
Le Conseil de Toulouse a voté,
Ben-elazar Kamps, Comte de Toulouse a ratifié
Faict en l'enceinte du Conseil, le 30 Octobre 1456.
pnj
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance du peuple de Toulouse le résultat d‘un vote au sein du Conseil de Toulouse et portant sur la seconde partie du code de procédure pénale, le dict vote est adopté par sept voix pour, trois contre et 2 abstentions.
Citation:
LIVRE SECOND — DES MANIÈRES DE RENDRE JUSTICE ENDÉANS LE COMTÉ DE TOULOUSE
Titre 1 – De l’organisation judiciaire
Chapitre 1 – De la Cort de Justiça de Tolosa
Art. 211-1 – Du Siège
La Cort de Tolosa siège à la tour Bertran Nautayre.
La Cort de Tolosa rend ses arrêts par la voix du Jutge de Tolosa.
Le Jutge est soumis au devoir de réserve.
Art. 211-2 – Du Parquet
L’Atornat de Tolosa représente le Comtat de Tolosa et ses habitants.
Il décide de la pertinence des instructions, et veille au bon fonctionnement de la Justice.
Il met en accusation les prévenus au nom du Comtat de Tolosa.
Il veille au maintien de l’ordre social en demandant aux forces de police toute enquête qu’il jugera nécessaire.
Art. 211-3 – Du Greffe
Le Greffier en Chef conserve les minutes des procès, tient à jour les casiers judiciaires, la liste des bannis et des inéligibles. Il réunit les pourvois en cassation devant la Cour d’Appel du Royaume.
Art. 211-4 – De l’organisation de la police
La police est dirigée par le Báile de la Marescalcia au niveau comtal, qui délègue ses pouvoirs au niveau local au Lieutenant de police et à ses sergents. La police ne dépend que du Báile de la Marescalcia.
Elle veille à la diligence des enquêtes de police requises par l’Atornat.
Art. 211-5 – Des droits usités endéans le Comtat de Tolosa
L'Atornat et le Jutge du Comtat de Tolosa s'appuient sur l'intégralité des lois toulousaines dans l'application prévue par celles-ci et sur le droit royal.
Art. 211-6 – De la Coutume
Les magistrats du Comtat de Tolosa peuvent user de la coutume pour rendre justice.
La coutume, fruit des pratiques traditionnelles de nos prédécesseurs en matière de justice, vient en complément du droit écrit en vigueur dans lo Comtat de Tolosa et s'inscrit dans le subtil complexe de la hiérarchie des normes.
La coutume relève du pouvoir d'interpréter, non de dire le droit ;
Recourant à la coutume, les magistrats se doivent de poser et de répondre à la question suivante : "Un individu, sujet du Coms de Tolosa par appartenance fiscale ou villégiature, désireux d'agir et de vivre dans le respect des principes d'Aristote et des lois que se donne lo Comtat de Tolosa, sans vouloir causer nul préjudice à ses semblables, aurait-il agi ainsi ?"
Chapitre 2 – Du Barreau près la Cort de Tolosa
Art. 212-1 – Du Barreau
Il est institué et régi par la charte du Barreau toulousain.
Art. 212-2 – Du rôle du Barreau
Le Barreau est seul habilité à défendre les sujets du Coms de Tolosa lors de leur procès.
Chapitre 3 – De la Cour d’Appel du Royaume
Art. 213-1 – Des effets des arrêts de la Cort de Tolosa
La Cort de Tolosa statue en premier ressort.
Art. 213-2 – Du rôle de la Cour d’Appel
La Cour d’Appel du Royaume connaît la révision d’un procès en droit et en faits.
Art. 213-3 – De la saisine de la Cour d’Appel
La Cour d’Appel du Royaume peut être saisie par toute personne jugée et non satisfaite de l’arrêt rendu par la Cort de Tolosa.
L’Atornat, au nom du peuple toulousain, peut interjeter appel.
Art. 213-4 – De la recevabilité de l’appel
L'appel d'une décision peut être formé à tout moment par le prévenu ou l’Atornat.
Art. 213-5 – De la question préjudicielle
Lorsque le Jutge de la Cort de Tolosa est indécis sur la qualification d’une infraction, il lui est possible de requérir par l’intermédiaire de l’Atornat près la Cour d’Appel une question préjudicielle.
Cette procédure consiste pour le Jutge d’Appel à donner son avis sur une affaire en cours, dans les sept jours de sa saisine.
La réponse à la question préjudicielle ne lie pas le Jutge.
Titre 2 – De l’instruction
Art. 221-1 – De l’ouverture de l’instruction
La maréchaussée veille à relever les infractions au Code pénal toulousain. Lorsqu’un agissement lui paraît douteux, elle ouvre une enquête, cherchant à relever toute preuve de l’agissement.
Art. 221-2 – Du mode de preuve admis lors des instructions
Les copies de registres [screenshots] et les témoignages sont les seuls modes de preuve admis.
Si le prévenu en est d’accord et est informé de l’enregistrement de la conversation [MSN ou tout autre messagerie en direct], un interrogatoire peut être versé aux débats.
Art. 221-3 – De la rédaction du dossier d’instruction
Une fois les preuves réunies lors de l’enquête, la maréchaussée ouvre un dossier d’instruction au bureau de police, rassemblant les pièces suivantes :
- la référence du texte pénal objet de l’instruction
- la ou les preuve(s)
- un ou des témoin(s) le cas échéant
- la copie des courriers adressés au prévenu et à la victime, le cas échéant.
Art. 221-4 – De la fin de l’instruction
L’Atornat décide au vu du dossier établi par la police s’il y a lieu de renvoyer l’affaire devant la Cort de Tolosa. Il peut demander tout complément d’enquête.
L'Atornat peut, après examen du dossier, décider de le classer sans suite. Aucune mention ne sera portée sur le casier judiciaire du prévenu.
Art. 221-5 – Du non-lieu
L’Atornat, qui décide de l’instruction d’un dossier, peut rouvrir une affaire classée sans suite s’il estime qu’il y a un élément nouveau qui n’était pas porté à la connaissance des enquêteurs au moment de la constitution du dossier.
Art. 221-6 – Des droits de la défense
Tout prévenu a le droit à tout moment de la procédure d’instruction d’être assisté par un avocat au Barrancon de Tolosa.
Art. 221-7 – De la prescription
Un délai de prescription entre la constatation des faits et leur instruction par la Cour est instauré, au-delà duquel les faits ne peuvent plus être opposés à leurs auteurs.
Ce délai de prescription est fixé :
a) A six (6) mois pour les crimes
b) A trois (3) mois pour les délits
c) A deux (2) mois pour les contraventions
Titre 3 – De la procédure judiciaire
Chapitre 1 - De la procédure à l’amiable
Art. 231-1 – Du champ d’application de la procédure simplifiée
La procédure simplifiée ne peut s’appliquer qu’aux contraventions (art. 123-1 à 123-4).
Nul ne peut bénéficier de la procédure simplifiée s’il en a déjà bénéficié moins de trente jours avant la date de la constatation de l’infraction.
Art. 231-2 – De l’institution chargée de la procédure à l’amiable
Les Loctenentes et la Sergentariá de police doivent procéder à la régulation de certaines infractions grâce a la procédure à l’amiable lorsque celles-ci sont constatées à l’intérieur des conditions définies par l’article 231-1.
Ceux-ci doivent prendre contact avec l'auteur de l'infraction pour lui demander de régulariser sa situation. En cas d'esclavagisme, l'auteur doit retirer son embauche si celle-ci était non pourvue au moment de la constatation de l'infraction, ou indemniser l'employé lésé immédiatement. En cas d'escroquerie mineure, si les services de la prévôté se sont porté acquéreurs du bien constituant infraction, l'auteur doit racheter le bien vendu puis le revendre au prix défini par les services de la prévôté. Sinon, le règlement de l'infraction doit se faire par la remise en vente de l'objet à prix défini.
Ils doivent prévenir la victime de l'enclenchement de la procédure de régularisation et qu'une indemnisation est possible et sous quelles modalités. Une victime d'esclavagisme ne saurait bénéficier qu'une seule fois d'un dédommagement issu d'une procédure amiable.
Si l'auteur de l'infraction consent à régulariser sa situation, l'infraction est considérée comme résolue.
En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse dudit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, l'infraction est considérée comme manifeste, et plainte est constituée auprès du Procureur qui peut instruire l'affaire.
Chapitre 2 – De la procédure judiciaire devant la Cort de Tolosa
Art. 232-1 – Du déroulement des procès
Le procès se déroule suivant six phases ci-dessous énumérées, sous la responsabilité de chacun des intervenants :
1) Acte d'accusation établi par l’Atornat ou le Consòl mager selon les dispositions prévues par la loi
2) Première défense (Accusé ou son avocat)
3) Témoignages (Témoins)
4) Réquisitoire d'accusation (Atornat)
5) Dernière défense (Accusé ou son avocat)
6) Jugement (Jutge)
Concernant les crimes, le Juge peut décider, s’il estime l’affaire particulièrement complexe, de tenir le procès publiquement sur la place publique. Dans ce cas précis, le déroulement du procès se déroule suivant les phases ci-dessous énumérées, sous la responsabilité de chacun des intervenants.
Acte d'accusation établi par le Procureur : l’Atornat présente le procès et énonce les infractions constatées, puis il indique quels seront les témoins à charge.
Première défense : le prévenu (le cas échéant aidé de son avocat) présente sa défense. Il indique quels seront les témoins à décharge.
Interrogatoire du prévenu : l’Atornat interroge le prévenu qui doit répondre (le cas échéant aidé de son avocat).
Témoignages : les témoins à charge sont écoutés en premier, suivis des témoins à décharge. Chacun des témoignages est suivi des questions de l’Atornat et de l’avocat de la défense, puis d’une nouvelle intervention du témoin répondant auxdites questions.
Réquisitoire d'accusation : l’Atornat, compte tenu de la première défense et des différents témoignages requiert une peine contre le prévenu.
Dernière défense : le prévenu (le cas échéant aidé de son avocat) donne une dernière réponse à l’accusation.
Jugement : le Jutge compte tenu de l’ensemble des débats rend sa décision. Afin d’exécuter la peine, le procès est ensuite repris à la Cort de Tolosa si nécessaire.
Art. 232-2 – De la durée de la procédure judiciaire
Par défaut, quarante-huit heures s'écoulent au plus entre chaque phase du procès.
Le Jutge peut accélérer l'avancée du procès en cas de retard dans les plaidoiries de la défense, des témoignages ou même de l'accusation, par une injonction.
Après injonction, vingt-quatre heures supplémentaires sont accordées pour ladite phase du procès.
Faute d’avoir déposé dans le délai imparti, il est passé à la phase suivante.
En cas d'absence prolongée d'une personne impliquée, particulièrement l'accusé, et si l'affaire est grave par le montant du préjudice ou par les faits eux-mêmes, le Jutge peut surseoir au déroulement du procès pendant une durée maximale de vingt jours.
Art. 232-3 – Du rôle de l’Atornat
L’Atornat met en accusation en énonçant les motifs, interroge les témoins et l’accusé, rappelle la peine maximale encourue et requiert une peine.
La charge de la preuve appartient à l’Atornat aidé des services de police.
Art. 232-4 – Du nombre d’interventions
Lors des procès en place publique, le Jutge, le nombre d’interventions de l’Atornat, du prévenu, de son avocat et des témoins, est laissé à l’appréciation souveraine du Jutge. Il ne peut être inférieur à deux pour chacun, réquisitoires, plaidoiries, témoignages.
Lors des procès de siège, d’autres témoignages, à charge et à décharge, peuvent être versés aux débats. Pour ce faire, ils doivent être présentés à l’Atornat et au prévenu ou à son avocat qui versent dans leurs réquisitoires et plaidoiries le complément d’informations.
Art. 232-5 – De la déposition de l’accusé
La déposition du prévenu doit se faire clairement et avec retenue.
Il est recommandé au prévenu de se défendre en répondant à l’acte d’accusation.
Art. 232-6 – Des droits de la défense
Tout prévenu a le droit d’être assisté par un avocat au Barreau de Tolosa.
Un avocat peut être commis d’office si le prévenu en fait la demande à l’Atornat.
Art. 232-7 – De la déposition des témoins
Les témoins doivent s’en tenir aux faits observés par eux-mêmes. Les ouï-dire ne sont pas recevables.
Les témoins ont la faculté de verser aux débats de nouvelles preuves, mais celles-ci ne sont recevables qu’avant le second réquisitoire de l’Atornat.
Art. 232-8 – De l'immunité de la robe
Ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage, ni le compte rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours prononcés ou les écrits produits devant les tribunaux.
Pourront néanmoins les juges, saisis de la cause et statuant sur le fond, prononcer la suppression des discours injurieux, outrageants ou diffamatoires, et condamner qui il appartiendra à des dommages-intérêts.
Pourront toutefois les faits diffamatoires étrangers à la cause donner ouverture de procès.
Chapitre 3 – De la reddition du verdict de la Cort de Tolosa
Art. 233-1 – De la souveraineté du Jutge
Le Jutge rend son arrêt en son âme et conscience en toute impartialité, relaxant ou condamnant le prévenu.
Son interprétation des faits n’est pas susceptible de critiques.
Le Jutge n’a à se justifier qu’en droit, et ce uniquement devant la Cort d’Appel du Royaume et la Chancellerie.
Art. 233-2 – Des circonstances atténuantes et aggravantes
Le Jutge doit tenir compte de la qualité du prévenu en prenant en compte en particulier son statut social, sa fortune ou ses antécédents, judiciaires ou non, afin de rendre une décision aussi juste que possible.
Art. 233-3 – Du rapport de moralité
Le Jutge doit tenir compte du comportement de l'accusé vis-à-vis de la Cour et du Parquet pendant toute la durée du procès afin de rendre une décision aussi juste que possible.
Art. 233-4 – Du sursis
Le sursis éventuellement accordé par le Jutge permet au coupable de n’effectuer qu’une partie de la peine.
En cas de nouvelle condamnation pour une infraction quelconque, la peine en sursis sera applicable immédiatement en cas de nouvelle condamnation, sans que cela n’interfère de quelque manière que ce soit sur la nouvelle affaire jugée.
Art. 233-5 – Du paiement de l’amende
L’amende est perçue immédiatement au prononcé du verdict. Toutefois, le Jutge peut proposer au coupable avant la reddition du verdict :
le paiement de l’amende par l’acquisition de marchandises surtaxées au marché comtal, si le montant total de l'amende après abattement (frais de justice inclus) est supérieur ou égal à 45 écus. Le prévenu ayant accepté le paiement de l’amende par l’acquisition de marchandises surtaxées verra le montant de son amende réduite de 20% si l'amende est inférieure à 500 écus, ou de 10% si elle est supérieure ou égale à 500 écus. Le montant des frais de justice n'entre pas dans le calcul de l'abattement.
le paiement de l’amende par l’exercice de travaux forcés à la mine, dont le travail est évalué à l’équivalent de 15 écus par jour. Le Comtat percevra en amont la moitié du salaire du condamné en le faisant s'acquitter d'une amende au marché comtal si elle satisfait aux conditions posées par l'alinéa 1.
Le coupable doit accepter la procédure de paiement particulier de l’amende dans un délai de vingt-quatre heures à compter du courrier transmis avant la reddition du verdict par le Jutge.
Faute de respecter ses engagements, le coupable est susceptible d’être poursuivi pour non-respect d’une décision de Justice conformément à l'article 122-14.
Art. 233-6 – Du bannissement
Le Jutge peut prononcer une peine de bannissement pour tout crime commis et jugé comme tel par la Cort de Tolosa, comme substitution à l’incarcération.
Le Jutge ne peut assortir la peine de bannissement que d’une amende, dans les limites prévues par la loi.
Art. 233-7 – De l’inéligibilité
Dans les cas prévus par la loi, l’inéligibilité s’applique immédiatement au prononcé du verdict.
Art. 233-8 – De l’exposition en place publique
Dans les cas de procès public, tout accusé reconnu coupable est systématiquement condamné, en sus de la peine normalement prévue par la loi, à subir l’ire et l’opprobre de la population. Cette exposition est fixée à un jour franc, depuis l’aube du lendemain de la reddition du verdict jusqu’au crépuscule de celui-ci.
Art. 233-9 – Du coût de la procédure judiciaire
Dans les cas admis de procédure simplifiée, le coût de la Justice est nul.
Dans les cas de procédure judiciaire normale, le coût de la Justice est fixé à 5 écus.
Le coût de la Justice est supporté par le Comtat en cas de relaxe, et par le coupable en cas de condamnation. A ce titre, le montant des frais engagés est remboursable par une amende du montant des frais engagés acquittable auprès des services de la maréchaussée de la ville d'où relève fiscalement le condamné ou bien de celle dans laquelle il séjourne au moment de la reddition du verdict.
Lorsque les caractéristiques de l'amende le permettent, les frais de justice peuvent être acquittables en même temps que la procédure de perception comtale de l'amende, auquel cas l'amende définie par le juge est majorée des frais de justice engagés.
LIVRE SECOND — DES MANIÈRES DE RENDRE JUSTICE ENDÉANS LE COMTÉ DE TOULOUSE
Titre 1 – De l’organisation judiciaire
Chapitre 1 – De la Cort de Justiça de Tolosa
Art. 211-1 – Du Siège
La Cort de Tolosa siège à la tour Bertran Nautayre.
La Cort de Tolosa rend ses arrêts par la voix du Jutge de Tolosa.
Le Jutge est soumis au devoir de réserve.
Art. 211-2 – Du Parquet
L’Atornat de Tolosa représente le Comtat de Tolosa et ses habitants.
Il décide de la pertinence des instructions, et veille au bon fonctionnement de la Justice.
Il met en accusation les prévenus au nom du Comtat de Tolosa.
Il veille au maintien de l’ordre social en demandant aux forces de police toute enquête qu’il jugera nécessaire.
Art. 211-3 – Du Greffe
Le Greffier en Chef conserve les minutes des procès, tient à jour les casiers judiciaires, la liste des bannis et des inéligibles. Il réunit les pourvois en cassation devant la Cour d’Appel du Royaume.
Art. 211-4 – De l’organisation de la police
La police est dirigée par le Báile de la Marescalcia au niveau comtal, qui délègue ses pouvoirs au niveau local au Lieutenant de police et à ses sergents. La police ne dépend que du Báile de la Marescalcia.
Elle veille à la diligence des enquêtes de police requises par l’Atornat.
Art. 211-5 – Des droits usités endéans le Comtat de Tolosa
L'Atornat et le Jutge du Comtat de Tolosa s'appuient sur l'intégralité des lois toulousaines dans l'application prévue par celles-ci et sur le droit royal.
Art. 211-6 – De la Coutume
Les magistrats du Comtat de Tolosa peuvent user de la coutume pour rendre justice.
La coutume, fruit des pratiques traditionnelles de nos prédécesseurs en matière de justice, vient en complément du droit écrit en vigueur dans lo Comtat de Tolosa et s'inscrit dans le subtil complexe de la hiérarchie des normes.
La coutume relève du pouvoir d'interpréter, non de dire le droit ;
Recourant à la coutume, les magistrats se doivent de poser et de répondre à la question suivante : "Un individu, sujet du Coms de Tolosa par appartenance fiscale ou villégiature, désireux d'agir et de vivre dans le respect des principes d'Aristote et des lois que se donne lo Comtat de Tolosa, sans vouloir causer nul préjudice à ses semblables, aurait-il agi ainsi ?"
Chapitre 2 – Du Barreau près la Cort de Tolosa
Art. 212-1 – Du Barreau
Il est institué et régi par la charte du Barreau toulousain.
Art. 212-2 – Du rôle du Barreau
Le Barreau est seul habilité à défendre les sujets du Coms de Tolosa lors de leur procès.
Chapitre 3 – De la Cour d’Appel du Royaume
Art. 213-1 – Des effets des arrêts de la Cort de Tolosa
La Cort de Tolosa statue en premier ressort.
Art. 213-2 – Du rôle de la Cour d’Appel
La Cour d’Appel du Royaume connaît la révision d’un procès en droit et en faits.
Art. 213-3 – De la saisine de la Cour d’Appel
La Cour d’Appel du Royaume peut être saisie par toute personne jugée et non satisfaite de l’arrêt rendu par la Cort de Tolosa.
L’Atornat, au nom du peuple toulousain, peut interjeter appel.
Art. 213-4 – De la recevabilité de l’appel
L'appel d'une décision peut être formé à tout moment par le prévenu ou l’Atornat.
Art. 213-5 – De la question préjudicielle
Lorsque le Jutge de la Cort de Tolosa est indécis sur la qualification d’une infraction, il lui est possible de requérir par l’intermédiaire de l’Atornat près la Cour d’Appel une question préjudicielle.
Cette procédure consiste pour le Jutge d’Appel à donner son avis sur une affaire en cours, dans les sept jours de sa saisine.
La réponse à la question préjudicielle ne lie pas le Jutge.
Titre 2 – De l’instruction
Art. 221-1 – De l’ouverture de l’instruction
La maréchaussée veille à relever les infractions au Code pénal toulousain. Lorsqu’un agissement lui paraît douteux, elle ouvre une enquête, cherchant à relever toute preuve de l’agissement.
Art. 221-2 – Du mode de preuve admis lors des instructions
Les copies de registres [screenshots] et les témoignages sont les seuls modes de preuve admis.
Si le prévenu en est d’accord et est informé de l’enregistrement de la conversation [MSN ou tout autre messagerie en direct], un interrogatoire peut être versé aux débats.
Art. 221-3 – De la rédaction du dossier d’instruction
Une fois les preuves réunies lors de l’enquête, la maréchaussée ouvre un dossier d’instruction au bureau de police, rassemblant les pièces suivantes :
- la référence du texte pénal objet de l’instruction
- la ou les preuve(s)
- un ou des témoin(s) le cas échéant
- la copie des courriers adressés au prévenu et à la victime, le cas échéant.
Art. 221-4 – De la fin de l’instruction
L’Atornat décide au vu du dossier établi par la police s’il y a lieu de renvoyer l’affaire devant la Cort de Tolosa. Il peut demander tout complément d’enquête.
L'Atornat peut, après examen du dossier, décider de le classer sans suite. Aucune mention ne sera portée sur le casier judiciaire du prévenu.
Art. 221-5 – Du non-lieu
L’Atornat, qui décide de l’instruction d’un dossier, peut rouvrir une affaire classée sans suite s’il estime qu’il y a un élément nouveau qui n’était pas porté à la connaissance des enquêteurs au moment de la constitution du dossier.
Art. 221-6 – Des droits de la défense
Tout prévenu a le droit à tout moment de la procédure d’instruction d’être assisté par un avocat au Barrancon de Tolosa.
Art. 221-7 – De la prescription
Un délai de prescription entre la constatation des faits et leur instruction par la Cour est instauré, au-delà duquel les faits ne peuvent plus être opposés à leurs auteurs.
Ce délai de prescription est fixé :
a) A six (6) mois pour les crimes
b) A trois (3) mois pour les délits
c) A deux (2) mois pour les contraventions
Titre 3 – De la procédure judiciaire
Chapitre 1 - De la procédure à l’amiable
Art. 231-1 – Du champ d’application de la procédure simplifiée
La procédure simplifiée ne peut s’appliquer qu’aux contraventions (art. 123-1 à 123-4).
Nul ne peut bénéficier de la procédure simplifiée s’il en a déjà bénéficié moins de trente jours avant la date de la constatation de l’infraction.
Art. 231-2 – De l’institution chargée de la procédure à l’amiable
Les Loctenentes et la Sergentariá de police doivent procéder à la régulation de certaines infractions grâce a la procédure à l’amiable lorsque celles-ci sont constatées à l’intérieur des conditions définies par l’article 231-1.
Ceux-ci doivent prendre contact avec l'auteur de l'infraction pour lui demander de régulariser sa situation. En cas d'esclavagisme, l'auteur doit retirer son embauche si celle-ci était non pourvue au moment de la constatation de l'infraction, ou indemniser l'employé lésé immédiatement. En cas d'escroquerie mineure, si les services de la prévôté se sont porté acquéreurs du bien constituant infraction, l'auteur doit racheter le bien vendu puis le revendre au prix défini par les services de la prévôté. Sinon, le règlement de l'infraction doit se faire par la remise en vente de l'objet à prix défini.
Ils doivent prévenir la victime de l'enclenchement de la procédure de régularisation et qu'une indemnisation est possible et sous quelles modalités. Une victime d'esclavagisme ne saurait bénéficier qu'une seule fois d'un dédommagement issu d'une procédure amiable.
Si l'auteur de l'infraction consent à régulariser sa situation, l'infraction est considérée comme résolue.
En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse dudit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, l'infraction est considérée comme manifeste, et plainte est constituée auprès du Procureur qui peut instruire l'affaire.
Chapitre 2 – De la procédure judiciaire devant la Cort de Tolosa
Art. 232-1 – Du déroulement des procès
Le procès se déroule suivant six phases ci-dessous énumérées, sous la responsabilité de chacun des intervenants :
1) Acte d'accusation établi par l’Atornat ou le Consòl mager selon les dispositions prévues par la loi
2) Première défense (Accusé ou son avocat)
3) Témoignages (Témoins)
4) Réquisitoire d'accusation (Atornat)
5) Dernière défense (Accusé ou son avocat)
6) Jugement (Jutge)
Concernant les crimes, le Juge peut décider, s’il estime l’affaire particulièrement complexe, de tenir le procès publiquement sur la place publique. Dans ce cas précis, le déroulement du procès se déroule suivant les phases ci-dessous énumérées, sous la responsabilité de chacun des intervenants.
Acte d'accusation établi par le Procureur : l’Atornat présente le procès et énonce les infractions constatées, puis il indique quels seront les témoins à charge.
Première défense : le prévenu (le cas échéant aidé de son avocat) présente sa défense. Il indique quels seront les témoins à décharge.
Interrogatoire du prévenu : l’Atornat interroge le prévenu qui doit répondre (le cas échéant aidé de son avocat).
Témoignages : les témoins à charge sont écoutés en premier, suivis des témoins à décharge. Chacun des témoignages est suivi des questions de l’Atornat et de l’avocat de la défense, puis d’une nouvelle intervention du témoin répondant auxdites questions.
Réquisitoire d'accusation : l’Atornat, compte tenu de la première défense et des différents témoignages requiert une peine contre le prévenu.
Dernière défense : le prévenu (le cas échéant aidé de son avocat) donne une dernière réponse à l’accusation.
Jugement : le Jutge compte tenu de l’ensemble des débats rend sa décision. Afin d’exécuter la peine, le procès est ensuite repris à la Cort de Tolosa si nécessaire.
Art. 232-2 – De la durée de la procédure judiciaire
Par défaut, quarante-huit heures s'écoulent au plus entre chaque phase du procès.
Le Jutge peut accélérer l'avancée du procès en cas de retard dans les plaidoiries de la défense, des témoignages ou même de l'accusation, par une injonction.
Après injonction, vingt-quatre heures supplémentaires sont accordées pour ladite phase du procès.
Faute d’avoir déposé dans le délai imparti, il est passé à la phase suivante.
En cas d'absence prolongée d'une personne impliquée, particulièrement l'accusé, et si l'affaire est grave par le montant du préjudice ou par les faits eux-mêmes, le Jutge peut surseoir au déroulement du procès pendant une durée maximale de vingt jours.
Art. 232-3 – Du rôle de l’Atornat
L’Atornat met en accusation en énonçant les motifs, interroge les témoins et l’accusé, rappelle la peine maximale encourue et requiert une peine.
La charge de la preuve appartient à l’Atornat aidé des services de police.
Art. 232-4 – Du nombre d’interventions
Lors des procès en place publique, le Jutge, le nombre d’interventions de l’Atornat, du prévenu, de son avocat et des témoins, est laissé à l’appréciation souveraine du Jutge. Il ne peut être inférieur à deux pour chacun, réquisitoires, plaidoiries, témoignages.
Lors des procès de siège, d’autres témoignages, à charge et à décharge, peuvent être versés aux débats. Pour ce faire, ils doivent être présentés à l’Atornat et au prévenu ou à son avocat qui versent dans leurs réquisitoires et plaidoiries le complément d’informations.
Art. 232-5 – De la déposition de l’accusé
La déposition du prévenu doit se faire clairement et avec retenue.
Il est recommandé au prévenu de se défendre en répondant à l’acte d’accusation.
Art. 232-6 – Des droits de la défense
Tout prévenu a le droit d’être assisté par un avocat au Barreau de Tolosa.
Un avocat peut être commis d’office si le prévenu en fait la demande à l’Atornat.
Art. 232-7 – De la déposition des témoins
Les témoins doivent s’en tenir aux faits observés par eux-mêmes. Les ouï-dire ne sont pas recevables.
Les témoins ont la faculté de verser aux débats de nouvelles preuves, mais celles-ci ne sont recevables qu’avant le second réquisitoire de l’Atornat.
Art. 232-8 – De l'immunité de la robe
Ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage, ni le compte rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours prononcés ou les écrits produits devant les tribunaux.
Pourront néanmoins les juges, saisis de la cause et statuant sur le fond, prononcer la suppression des discours injurieux, outrageants ou diffamatoires, et condamner qui il appartiendra à des dommages-intérêts.
Pourront toutefois les faits diffamatoires étrangers à la cause donner ouverture de procès.
Chapitre 3 – De la reddition du verdict de la Cort de Tolosa
Art. 233-1 – De la souveraineté du Jutge
Le Jutge rend son arrêt en son âme et conscience en toute impartialité, relaxant ou condamnant le prévenu.
Son interprétation des faits n’est pas susceptible de critiques.
Le Jutge n’a à se justifier qu’en droit, et ce uniquement devant la Cort d’Appel du Royaume et la Chancellerie.
Art. 233-2 – Des circonstances atténuantes et aggravantes
Le Jutge doit tenir compte de la qualité du prévenu en prenant en compte en particulier son statut social, sa fortune ou ses antécédents, judiciaires ou non, afin de rendre une décision aussi juste que possible.
Art. 233-3 – Du rapport de moralité
Le Jutge doit tenir compte du comportement de l'accusé vis-à-vis de la Cour et du Parquet pendant toute la durée du procès afin de rendre une décision aussi juste que possible.
Art. 233-4 – Du sursis
Le sursis éventuellement accordé par le Jutge permet au coupable de n’effectuer qu’une partie de la peine.
En cas de nouvelle condamnation pour une infraction quelconque, la peine en sursis sera applicable immédiatement en cas de nouvelle condamnation, sans que cela n’interfère de quelque manière que ce soit sur la nouvelle affaire jugée.
Art. 233-5 – Du paiement de l’amende
L’amende est perçue immédiatement au prononcé du verdict. Toutefois, le Jutge peut proposer au coupable avant la reddition du verdict :
le paiement de l’amende par l’acquisition de marchandises surtaxées au marché comtal, si le montant total de l'amende après abattement (frais de justice inclus) est supérieur ou égal à 45 écus. Le prévenu ayant accepté le paiement de l’amende par l’acquisition de marchandises surtaxées verra le montant de son amende réduite de 20% si l'amende est inférieure à 500 écus, ou de 10% si elle est supérieure ou égale à 500 écus. Le montant des frais de justice n'entre pas dans le calcul de l'abattement.
le paiement de l’amende par l’exercice de travaux forcés à la mine, dont le travail est évalué à l’équivalent de 15 écus par jour. Le Comtat percevra en amont la moitié du salaire du condamné en le faisant s'acquitter d'une amende au marché comtal si elle satisfait aux conditions posées par l'alinéa 1.
Le coupable doit accepter la procédure de paiement particulier de l’amende dans un délai de vingt-quatre heures à compter du courrier transmis avant la reddition du verdict par le Jutge.
Faute de respecter ses engagements, le coupable est susceptible d’être poursuivi pour non-respect d’une décision de Justice conformément à l'article 122-14.
Art. 233-6 – Du bannissement
Le Jutge peut prononcer une peine de bannissement pour tout crime commis et jugé comme tel par la Cort de Tolosa, comme substitution à l’incarcération.
Le Jutge ne peut assortir la peine de bannissement que d’une amende, dans les limites prévues par la loi.
Art. 233-7 – De l’inéligibilité
Dans les cas prévus par la loi, l’inéligibilité s’applique immédiatement au prononcé du verdict.
Art. 233-8 – De l’exposition en place publique
Dans les cas de procès public, tout accusé reconnu coupable est systématiquement condamné, en sus de la peine normalement prévue par la loi, à subir l’ire et l’opprobre de la population. Cette exposition est fixée à un jour franc, depuis l’aube du lendemain de la reddition du verdict jusqu’au crépuscule de celui-ci.
Art. 233-9 – Du coût de la procédure judiciaire
Dans les cas admis de procédure simplifiée, le coût de la Justice est nul.
Dans les cas de procédure judiciaire normale, le coût de la Justice est fixé à 5 écus.
Le coût de la Justice est supporté par le Comtat en cas de relaxe, et par le coupable en cas de condamnation. A ce titre, le montant des frais engagés est remboursable par une amende du montant des frais engagés acquittable auprès des services de la maréchaussée de la ville d'où relève fiscalement le condamné ou bien de celle dans laquelle il séjourne au moment de la reddition du verdict.
Lorsque les caractéristiques de l'amende le permettent, les frais de justice peuvent être acquittables en même temps que la procédure de perception comtale de l'amende, auquel cas l'amende définie par le juge est majorée des frais de justice engagés.
Le Conseil de Toulouse a voté,
Ben-elazar Kamps, Comte de Toulouse a ratifié
Faict en l'enceinte du Conseil, le 1 novembre 1456
pnj
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse nécessite toujours des efforts de tous, en ayant le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 4 écus par champs ;
- 8,5 écus par échoppe ;
contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échoppes au 31 Octobre 1456. Que les maires peuvent diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Xanax d'Arthémisia, Porte parole de Toulouse a écrit,
Dame Ladypassion de la Vallée des neiges, Bailli de Toulouse a proposé,
Ben-elazar, Comte de Toulouse a ratifié.
Faict en l'enceinte du Conseil, le 31 Octobre 1456
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse nécessite toujours des efforts de tous, en ayant le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 4 écus par champs ;
- 8,5 écus par échoppe ;
contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échoppes au 31 Octobre 1456. Que les maires peuvent diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Xanax d'Arthémisia, Porte parole de Toulouse a écrit,
Dame Ladypassion de la Vallée des neiges, Bailli de Toulouse a proposé,
Ben-elazar, Comte de Toulouse a ratifié.
Faict en l'enceinte du Conseil, le 31 Octobre 1456
Xanax
Ausissètz, ausissètz,
Nobles gens et gens du peuple Toulousain !
Voici porté à vos oreilles le bilan, au trois quart du mandat, que chacun des conseillers, que vous avez élu, a souhaité faire de son action.
Voici d'abord la communication de Ben Elazar Kamps Coms de Tolosa:
Citation:
Nous voilà dans la dernière étape de notre mandat...
Dans l'ensemble, même s'il y a des tensions, le travail a bien avancé, beaucoup de dossiers traités et certains sont ratifiés...
Mais déjà le vent de la campagne souffle sur ce conseil alors qu'il reste encore du travail à faire.
De bons résultats économiques continuent à faire avancer les choses, comme quoi la patience porte ses fruits.
Pour ce qui est des services de la sécurité, l'entente et la coordination sont toujours le maître mot.
La justice a vu ratifié le livre II du code pénal, un gros dossier mené par le conseiller Charles de Castelmaure fervent défenseur des lois...
L'université a vu également sa charte ratifiée et c'est une bonne chose.
Le conseil donc pour cette dernière ligne droite, ne doit pas se relâcher sous prétexte que le mandat touche à sa fin.
Dans l'ensemble, même s'il y a des tensions, le travail a bien avancé, beaucoup de dossiers traités et certains sont ratifiés...
Mais déjà le vent de la campagne souffle sur ce conseil alors qu'il reste encore du travail à faire.
De bons résultats économiques continuent à faire avancer les choses, comme quoi la patience porte ses fruits.
Pour ce qui est des services de la sécurité, l'entente et la coordination sont toujours le maître mot.
La justice a vu ratifié le livre II du code pénal, un gros dossier mené par le conseiller Charles de Castelmaure fervent défenseur des lois...
L'université a vu également sa charte ratifiée et c'est une bonne chose.
Le conseil donc pour cette dernière ligne droite, ne doit pas se relâcher sous prétexte que le mandat touche à sa fin.
Du rapport de Dame Maïryan, Commissaire au Commerce:
Citation:
Pas de commentaires…
Du rapport de Dame Russocarine, Prévôt des Maréchaux:
[quote]
Citation:
De la maréchaussée:
Je tiens une fois de plus à saluer le travail régulier des brigades qui font un gros travail de médiation sur le terrain
* La maréchaussée de Castelnaudary a besoin de renforts. Ceux ou celles qui aiment l'ordre et la justice peuvent me contacter par pigeon
* Les deux semaines passées ont été plutôt calmes à la maréchaussée. Nous avons eu du temps libre pour faire du tir à l'arc sur les voisins d'en face.
* Période pré-électorale oblige, les vérifications des dates d'arrivée et titres de propriété ont (re)commencé, après un rangement appliqué et minutieux des anciens dossiers.
* Le code de la maréchaussée a été proposé en lecture au conseil.
De la sécurité intérieure
* L'ordinaire le plus total: quelques alertes, quelques brigands, 2 agités ayant tenté de prendre des mairies qui ont été envoyés devant le juge.
* Mon tunnel à Foix (celui entre les caves de la caserne et ma maison) avance bien, mais maintenant je dois mettre des pièges pour ceux qui veulent me piquer ma bière.
De la soule
Les matches retour du Défi Toulousain commencent cette semaine. A la moitié de l'épreuve, le classement est
1. Les Vents de Castelnaudary
2. Les Castreurs de Castres
3. Les Ours Mal Léchés de Foix
4. Les Léopards Albi'nos
Venez soutenir vos équipes, et que la bière coule à flots.
Je tiens une fois de plus à saluer le travail régulier des brigades qui font un gros travail de médiation sur le terrain
* La maréchaussée de Castelnaudary a besoin de renforts. Ceux ou celles qui aiment l'ordre et la justice peuvent me contacter par pigeon
* Les deux semaines passées ont été plutôt calmes à la maréchaussée. Nous avons eu du temps libre pour faire du tir à l'arc sur les voisins d'en face.
* Période pré-électorale oblige, les vérifications des dates d'arrivée et titres de propriété ont (re)commencé, après un rangement appliqué et minutieux des anciens dossiers.
* Le code de la maréchaussée a été proposé en lecture au conseil.
De la sécurité intérieure
* L'ordinaire le plus total: quelques alertes, quelques brigands, 2 agités ayant tenté de prendre des mairies qui ont été envoyés devant le juge.
* Mon tunnel à Foix (celui entre les caves de la caserne et ma maison) avance bien, mais maintenant je dois mettre des pièges pour ceux qui veulent me piquer ma bière.
De la soule
Les matches retour du Défi Toulousain commencent cette semaine. A la moitié de l'épreuve, le classement est
1. Les Vents de Castelnaudary
2. Les Castreurs de Castres
3. Les Ours Mal Léchés de Foix
4. Les Léopards Albi'nos
Venez soutenir vos équipes, et que la bière coule à flots.
Du rapport de Dame Ladypassion, Bailli:
Citation:
Bétail
Les fermes comtales se portent bien, pas d'attaque d'ours malgré le froid qui arrive. Seul incident : un agneau joueur qui ne voulait pas rester dans l'enclos et qui m'a obligée à lui courir après toute une soirée.
Au cours des 2 dernières semaines, les éleveurs toulousains ont pu acheter 116 vaches, 207 moutons et 337 cochons.
Pendant que la CAC tente de remplir les greniers comtaux, de mon côté, je prélève des sacs de blés, 1399 en 2 semaines. Les vaches, brebis et truies en ont fait leur festin et ont donné naissance à 116 veaux, 207 agneaux et 338 porcelets.
Fonctionnaires
Toujours pas d'embauche, les fonctionnaires royaux étant toujours à pied d’œuvre.
De mon côté, mon recensement avance, mais seulement 21 fonctionnaires se sont manifestés... les autres sont déjà entrés en hibernation ?
Petit rappel : la Salle Bernard Gaitapui est ouverte à l'université pour les fonctionnaires.
Finances
Elles sont stables.
Cependant la désaffection de la mine d'or cette dernière semaine nous cause de grosses inquiétudes. Peut-être est-ce du au changement de décor ? Les couleurs automnales ayant perturbé les mineurs qui ont beaucoup de mal à trouver le chemin de la mine d'or ?
Espérons que la tendance va rapidement s'inverser et que les Chauriens retrouveront le chemin de leur mine.
Bétail
Les fermes comtales se portent bien, pas d'attaque d'ours malgré le froid qui arrive. Seul incident : un agneau joueur qui ne voulait pas rester dans l'enclos et qui m'a obligée à lui courir après toute une soirée.
Au cours des 2 dernières semaines, les éleveurs toulousains ont pu acheter 116 vaches, 207 moutons et 337 cochons.
Pendant que la CAC tente de remplir les greniers comtaux, de mon côté, je prélève des sacs de blés, 1399 en 2 semaines. Les vaches, brebis et truies en ont fait leur festin et ont donné naissance à 116 veaux, 207 agneaux et 338 porcelets.
Fonctionnaires
Toujours pas d'embauche, les fonctionnaires royaux étant toujours à pied d’œuvre.
De mon côté, mon recensement avance, mais seulement 21 fonctionnaires se sont manifestés... les autres sont déjà entrés en hibernation ?
Petit rappel : la Salle Bernard Gaitapui est ouverte à l'université pour les fonctionnaires.
Finances
Elles sont stables.
Cependant la désaffection de la mine d'or cette dernière semaine nous cause de grosses inquiétudes. Peut-être est-ce du au changement de décor ? Les couleurs automnales ayant perturbé les mineurs qui ont beaucoup de mal à trouver le chemin de la mine d'or ?
Espérons que la tendance va rapidement s'inverser et que les Chauriens retrouveront le chemin de leur mine.
Du rapport de Messire Phyneas, Capitaine:
Citation:
Reprenant en main la capitainerie après le départ de Dona Myrtillia de ce poste en cours de période, je me suis attelé à prendre certains repères nécessaires à cette fonction.
Période au demeurant plus calme que les précédentes, sans trop d’exercices militaires en raison des budgets trop serrés selon les casernes. Une réévaluation des budgets par caserne me semble envisageable pour l’avenir selon les finances du Comtat.
Nous avons repris également les discussions en cours avec les délégués des provinces du sud, dans l’espoir de voir naître une coopération judiciaire et une alliance militaire de ces mêmes provinces. Travail déjà entamé avant mon approche par le Coms Ben-Elazar, notre Chambellan Alzarus, et le précédant capitaine, Dona Myrtillia.
Une campagne de recrutement militaire débute dans les villes dont les casernes sont les moins fournies en termes d’effectif, avec l’espoir de développer plus encore notre force militaire, et permettre une meilleure sauvegarde du territoire.
Le recrutement reste cependant ouvert à toutes les villes du Comtat en Salle des Conscrits du Château Narbonnais.
Dans la poursuite de travaux en cours, mais plus difficilement cette fois, je reprends l’élaboration du code martial, visant à réguler le fonctionnement interne de la vie militaire au sein de notre COCT. Travail déjà bien entamé là encore par Dona Myrtillia, mais encore inachevé.
Je profite de ce bilan pour remercier une fois de plus l’ensemble du corps militaire représenté par leur sénéchal Dona Maxiuszedeus, pour le travail fournit, leur rigueur, et leur dévouement dans leur participation à la sauvegarde du Comté.
Période au demeurant plus calme que les précédentes, sans trop d’exercices militaires en raison des budgets trop serrés selon les casernes. Une réévaluation des budgets par caserne me semble envisageable pour l’avenir selon les finances du Comtat.
Nous avons repris également les discussions en cours avec les délégués des provinces du sud, dans l’espoir de voir naître une coopération judiciaire et une alliance militaire de ces mêmes provinces. Travail déjà entamé avant mon approche par le Coms Ben-Elazar, notre Chambellan Alzarus, et le précédant capitaine, Dona Myrtillia.
Une campagne de recrutement militaire débute dans les villes dont les casernes sont les moins fournies en termes d’effectif, avec l’espoir de développer plus encore notre force militaire, et permettre une meilleure sauvegarde du territoire.
Le recrutement reste cependant ouvert à toutes les villes du Comtat en Salle des Conscrits du Château Narbonnais.
Dans la poursuite de travaux en cours, mais plus difficilement cette fois, je reprends l’élaboration du code martial, visant à réguler le fonctionnement interne de la vie militaire au sein de notre COCT. Travail déjà bien entamé là encore par Dona Myrtillia, mais encore inachevé.
Je profite de ce bilan pour remercier une fois de plus l’ensemble du corps militaire représenté par leur sénéchal Dona Maxiuszedeus, pour le travail fournit, leur rigueur, et leur dévouement dans leur participation à la sauvegarde du Comté.
Du rapport de Messire Castelreng, Connétable:
Citation:
Ce rapport ne sera sans doute pas fort riche.
Projeté au poste de Connétable il y a un peu plus d'une semaine et après quelques jours d'adaptation, je commence juste à prendre mes marques. Un grand merci au Capitaine Phyneas pour m'avoir guidé dans ce travail qui m'était jusque là inconnu.
Je poursuis donc le travail commencé par mon prédécesseur. Ayant nommé peu avant mon arrivée un adjoint, je puis vous dire à ce jour que Dame Cricri de Lazenay qui est désormais Adjoint-Connétable. Elle m'apporte une aide fort précieuse.
Je tiens également à préciser que l'ensemble des douaniers ne rechignent pas à la tache et font chaque jour un travail énorme. Il est toujours bon de le rappeler. Ils font, il ne faut pas l'oublier, partie du maillon qui vous apporte à tous la sécurité dans notre Comté.
Pour ce qui est de ma charge de conseiller. Il m'a été plus simple là de trouver mes marques. Contrairement à ce que certains pourraient s'imaginer, on bosse, parfois en parlant haut, certes, mais le travail avance néanmoins.
Ce rapport ne sera sans doute pas fort riche.
Projeté au poste de Connétable il y a un peu plus d'une semaine et après quelques jours d'adaptation, je commence juste à prendre mes marques. Un grand merci au Capitaine Phyneas pour m'avoir guidé dans ce travail qui m'était jusque là inconnu.
Je poursuis donc le travail commencé par mon prédécesseur. Ayant nommé peu avant mon arrivée un adjoint, je puis vous dire à ce jour que Dame Cricri de Lazenay qui est désormais Adjoint-Connétable. Elle m'apporte une aide fort précieuse.
Je tiens également à préciser que l'ensemble des douaniers ne rechignent pas à la tache et font chaque jour un travail énorme. Il est toujours bon de le rappeler. Ils font, il ne faut pas l'oublier, partie du maillon qui vous apporte à tous la sécurité dans notre Comté.
Pour ce qui est de ma charge de conseiller. Il m'a été plus simple là de trouver mes marques. Contrairement à ce que certains pourraient s'imaginer, on bosse, parfois en parlant haut, certes, mais le travail avance néanmoins.
Du rapport de Messire Knightingale, Pair de France et Juge:
Citation:
Pas de commentaires…
Du rapport de Messire Raphaël_, Commissaire aux Mines:
Citation:
Rapport minier
La nouvelle disposition minière est un frein à l'activité, le temps que les habitants du Comté puissent retrouver les chemins qui conduisent aux mines.
Une table ronde sur la question minière est ouverte avec les acteurs de la vie économique pour trouver rapidement des solutions saines et durables.
N'oubliez pas que la question minière ne peut se résoudre que si les habitants du Comté prenne leurs responsabilités et nous aident.
La nouvelle disposition minière est un frein à l'activité, le temps que les habitants du Comté puissent retrouver les chemins qui conduisent aux mines.
Une table ronde sur la question minière est ouverte avec les acteurs de la vie économique pour trouver rapidement des solutions saines et durables.
N'oubliez pas que la question minière ne peut se résoudre que si les habitants du Comté prenne leurs responsabilités et nous aident.
Du rapport de Messire Xanax, Porte-parole:
Citation:
Bonjorn,
Fort du texte approuvé pour recruter des Porte paroles Communaux, lien indispensable entre le Conseil Comtal et ses citoyens, j'ai donc entamé un petit périple pour les recruter.
A ce jour, seule la ville de Castelnaudary n'a pas trouvé de postulant.
Bien entendu, le poste est toujours à pourvoir et il serait judicieux pour les Chauriennes et Chauriens de s'en munir.
Plusieurs dossiers en cours seront probablement mis au jour et promulgués avant la fin du mandat, mon travail s'en trouve accru.
Des remaniements divers au sein des postes de conseillers ont été pratiqués et vous vous en êtes aperçus. Cela n'a, pour autant, pas entamé notre volonté générale d'aller de l'avant, ni entravé le travail du Conseil, n'en déplaise à certains de nos détracteurs.
Malgré certains désaccords avec quelques conseillers, je maintiens mon travail ici, par respect pour ceux qui m'ont élu.
Je tiens à dire que les conseillers actuels travaillent tous assidûment, même si des tensions existent. Mais il en est ainsi de tous groupes différents dans leurs programmes.
J'engage donc nos citoyens à se méfier des mauvaises langues qui pourraient dire que nous sommes désunis et que le travail en pâtit.
J’ai tenté de chiper quelques tonneaux de bières à Russo, ayant enfin trouvé l’accès du souterrain. Hélas, un piège récemment mis en place m’en a empêché. Je finirai bien par trouver une parade…
Pour conclure, je remercie celles et ceux qui m'ont apportés leur confiance. La fin du mandat est proche, je ne sais si vous m'y retrouverez et j'en doute mais sachez que j'ai aimé mon travail et l'ai effectué avec cœur et du mieux possible.
Fort du texte approuvé pour recruter des Porte paroles Communaux, lien indispensable entre le Conseil Comtal et ses citoyens, j'ai donc entamé un petit périple pour les recruter.
A ce jour, seule la ville de Castelnaudary n'a pas trouvé de postulant.
Bien entendu, le poste est toujours à pourvoir et il serait judicieux pour les Chauriennes et Chauriens de s'en munir.
Plusieurs dossiers en cours seront probablement mis au jour et promulgués avant la fin du mandat, mon travail s'en trouve accru.
Des remaniements divers au sein des postes de conseillers ont été pratiqués et vous vous en êtes aperçus. Cela n'a, pour autant, pas entamé notre volonté générale d'aller de l'avant, ni entravé le travail du Conseil, n'en déplaise à certains de nos détracteurs.
Malgré certains désaccords avec quelques conseillers, je maintiens mon travail ici, par respect pour ceux qui m'ont élu.
Je tiens à dire que les conseillers actuels travaillent tous assidûment, même si des tensions existent. Mais il en est ainsi de tous groupes différents dans leurs programmes.
J'engage donc nos citoyens à se méfier des mauvaises langues qui pourraient dire que nous sommes désunis et que le travail en pâtit.
J’ai tenté de chiper quelques tonneaux de bières à Russo, ayant enfin trouvé l’accès du souterrain. Hélas, un piège récemment mis en place m’en a empêché. Je finirai bien par trouver une parade…
Pour conclure, je remercie celles et ceux qui m'ont apportés leur confiance. La fin du mandat est proche, je ne sais si vous m'y retrouverez et j'en doute mais sachez que j'ai aimé mon travail et l'ai effectué avec cœur et du mieux possible.
Nous restons à votre écoute !
Le Coms, Ben Elazar Kamps, et moi-même, nous tenons toujours à votre disposition pour répondre à vos questions, à vos critiques, à vos suggestions. Nos clercs recevront chacun de vos plis, et tâcheront d’y apporter une réponse aussi précise et rapide que possible, publique ou privée selon la nécessité.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous. »
Faict en l'enceinte du Conseil, le 04 Novembre 1456.
Alzarus
Citation:
TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LA REPUBLIQUE DE FLORENCE
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Republicaine de Florence
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés du Toulouse et de la République Florentine
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au République de Florence est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du République de Florence.
L'Ambassade de la République de Florence au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du République de Florence. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade de la République de Florence.
Le Seigneur de Florence ainsi que le conseil de la République de Florence autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de la République de Florence des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade de la République de Florence en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, en cas de demande, pour tout déplacement du personnel diplomatique du République de Florence.
Le Seigneur de Florence ainsi que le conseil du République de Florence ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Seigneur de Florence ainsi que le conseil de la République de Florence s'engagent à fournir un escorte militaire, en cas de demande, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse.
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du République de Florence, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates de la République de Florence pourra être levée par la République de Florence. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Seigneur de Florence. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice de la République de Florence.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de la République de Florence.
Le Seigneur de Florence peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de parler en taverne.
Article Cinquième : Definition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates (Cancelhièr, Ambassadeur et soumis) se trouvant sur le territoire de la République de Florence. Le Seigneur de Florence peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.
Le Seigneur de Florence ainsi que le conseil de la République de Florence s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates (Cancelhièr, Ambassadeur et soumis) se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par la République de Florence.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Florence et de Florence en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui
est considrée dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune facon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Article Sixième: Validité et résiliation du traité
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Si le comté de Toulouse ou la République de Florence veulent annuler ce traité, il doit être écrit et motivé à l'autre partie. Le traité sera considéré comme résilié une semaine après réception de l'avis
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le XIII ème jour du mois de setembre de l'An d'Horace 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Monseuh Natale Adriano d'Ibelin, Vice-Cancelhièr du Comté de Toulouse
Pour la République de Florence:
Son Altezza Beatrice Giulia Borromeo Signora di Firenze
Messire Lordtew, Chancellier de Florence
Messire Ottone_da_Calcinaia, Ambassadeur de Florence en Toulouse
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Republicaine de Florence
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés du Toulouse et de la République Florentine
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au République de Florence est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du République de Florence.
L'Ambassade de la République de Florence au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du République de Florence. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade de la République de Florence.
Le Seigneur de Florence ainsi que le conseil de la République de Florence autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de la République de Florence des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade de la République de Florence en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, en cas de demande, pour tout déplacement du personnel diplomatique du République de Florence.
Le Seigneur de Florence ainsi que le conseil du République de Florence ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Seigneur de Florence ainsi que le conseil de la République de Florence s'engagent à fournir un escorte militaire, en cas de demande, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse.
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du République de Florence, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates de la République de Florence pourra être levée par la République de Florence. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Seigneur de Florence. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice de la République de Florence.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de la République de Florence.
Le Seigneur de Florence peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de parler en taverne.
Article Cinquième : Definition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates (Cancelhièr, Ambassadeur et soumis) se trouvant sur le territoire de la République de Florence. Le Seigneur de Florence peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.
Le Seigneur de Florence ainsi que le conseil de la République de Florence s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates (Cancelhièr, Ambassadeur et soumis) se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par la République de Florence.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Florence et de Florence en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui
est considrée dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune facon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Article Sixième: Validité et résiliation du traité
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Si le comté de Toulouse ou la République de Florence veulent annuler ce traité, il doit être écrit et motivé à l'autre partie. Le traité sera considéré comme résilié une semaine après réception de l'avis
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le XIII ème jour du mois de setembre de l'An d'Horace 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Monseuh Natale Adriano d'Ibelin, Vice-Cancelhièr du Comté de Toulouse
Pour la République de Florence:
Son Altezza Beatrice Giulia Borromeo Signora di Firenze
Messire Lordtew, Chancellier de Florence
Messire Ottone_da_Calcinaia, Ambassadeur de Florence en Toulouse
Citation:
TRATTATO SULLO STATUTO DIPLOMATICO TRA LA CONTEA DI TOLOSA E LA REPUBBLICA FIORENTINA
Noi, le Alte Autorità della Contea di Tolosa
Noi, le Alte Autorità della Repubblica Fiorentina
Forti della nostra volontà d’unirci in una cooperazione sempre piu profonda tra i nostri diversi popoli, che compongono la Contea di Tolosa e la Repubblica Fiorentina.
Coscienti della necessità di proteggere i nostri rispettivi diplomatici, abbiamo deciso il seguente trattato.
Articolo Primo : Immunità diplomatica
L’Ambasciata della Contea di Tolosa nella Repubblica Fiorentina è considerata come facente parte integrale del territorio della Contea di Tolosa. Il personale diplomatico dispone di un’immunità diplomatica che impedisce di essere sottoposti a qualunque processo sul territorio della Repubblica Fiorentina.
L’Ambasciata della Repubblica Fiorentina nella Contea di Tolosa è considerata come facente parte integrale del territorio della Repubblica Fiorentina.
Il personale diplomatico dispone di un’immunità diplomatica che impedisce di essere sottoposti a processo sul territorio delle Contea di Tolosa.
L’Immunità diplomatica non è retroattiva.
Articolo Secondo : Libera Circolazione
Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, autorizzano la libera circolazione individuale e conforme alle legge locale sul territorio di Tolosa, per i diplomatici dell’ambasciata della Repubblica Fiorentina.
La Signora di Firenze cosi come il Consiglio della Repubblica di Firenze, autorizzano la libera circolazione individuale e conforme alle legge locale sul territorio della Repubblica Fiorentina, per i diplomatici dell’ambasciata delle Contea di Tolosa.
Articolo Terzo : Protezione ed assistenza agli ambasciatori stranieri
Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, hanno il dovere di portare assistenza ai diplomatici dell’ambasciata della Repubblica Fiorentina in caso d’aggressione o altri crimini.
Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, s’impegnano a fornire una scorta militare, in caso di richiesta, per tutti trasferimenti del personale diplomatico della Repubblica Fiorentina.
La Signora di Firenze cosi some il Consiglio della Repubblica Fiorentina, hanno il dovere di portare assistenza ai diplomatici dell’ambasciata della Contea di Tolosa in caso d’aggressione o altri crimini.
La Signora di Firenze cosi come il Consiglio della Repubblica Fiorentina, s’impegnano a fornire una scorta militare, in caso di richiesta, per tutti trasferimenti del personale diplomatico della Contea di Tolosa.
Articolo Quarto : Annullamento dell’immunità diplomatica ed espulsione del Diplomatico
In caso di mancanza grave, l’immunità diplomatica dei diplomatici della Contea di Tolosa potrà essere annullata dal Conte di Tolosa.
In questo caso, la nozione di mancanza grave è di competenza del Conte di Tolosa.
In caso di annullamento dell’immunità diplomatica di un diplomatico della Repubblica Fiorentina, questi sarà perseguito dalla giustizia di Tolosa.
In caso di mancanza grave, l’immunità diplomatica dei diplomatici della Repubblica Fiorentima potrà essere annullata dalla Signora di Firenze. In questo caso, la nozione di mancanza grave è di competenza della Signora di Firenze.
In caso di annullamento dell’immunità diplomatica di un diplomatico di Tolosa, quelloquesti sarà perseguito dalla giustizia della Repubblica Fiorentina.
Il Conte di Tolosa può esigere, in caso di emergenza, la partenza dell’Ambasciatore della Repubblica Fiorentina.
La Signora di Firenze può esigere, in caso di emergenza, la partenza dell’Ambasciatore di Tolosa.
In caso di espulsione del diplomatico, questi avrà una dilazione per lasciare, sotto scorta militare, il territorio in questione.
Questa dilazione è definita come il numero di giorni per uscire del territorio seguendo la via più breve fino al paese di origine al quale si aggiungeranno due giorni al fine di permettere l’organizzazione di una scorta.
Ambedue gli Stati, s’impegnano a non inviare il diplomatico espulso, in zona di guerra o in tutte le altre situazioni dove la sua sicurezza possa essere messa in pericolo.
Se non c'è nessun'altra alternativa, il diplomatico sarà assegnato al soggiorno obbligato nella sua ultima città di residenza, senza possibilità di parlare in taverna.
Articolo Quinto : Definizione e lista del personale diplomatico
Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, s’impegnano a compilare una lista esauriente di suoi diplomatici che si trovano sul territorio della Repubblica Fiorentina.
Il Consiglio della Repubblica di Firenze può rifiutare l’immunità diplomatica alle persone proposte dal Conte di Tolosa.
La Signora di Firenze cosi come il Consiglio della Repubblica fiorentina, s’impegnano a compilare una lista esauriente di suoi diplomatici che si trovano sul territorio della Contea di Tolosa. L’Autorità della Contea di Tolosa può rifiutare l’immunità diplomatica alle persone proposte dalla Signora di Firenze.
Queste due liste saranno aggiornate regolarmente e saranno pubblicate negli uffici delle due ambasciate di Tolosa in Firenze, e di Firenze nella Contea di Tolosa.
Queste due liste definiscono quello che viene considerato come « personale diplomatico », o « diplomatico » delle due ambasciate coperte da questa immunità diplomatica.
Questo trattato non riguarda la scorta personale, o la servitù che accompagna il diplomatico nei rispettivi territori.
Articolo Sesto : Validità e rescissione del trattato.
Questo trattato prende effetto dalla sua firma e fino alla sua rescissione parziale o totale dall'una o l'altra delle parte.
Se la Contea di Tolosa o la Repubblica Fiorentina desiderasse annullare il presente trattato, deve farne necessariamente dichiarazione scritta all'altra parte. Il trattato verrà considerato rescisso una settimana dopo la ricezione della suddetta comunicazione .
Le Autorità di ciascuna parte s’impegnano a fare in modo che il loro popolo prenda rapidamente conoscenza di questi avvenimenti fatti.
Firmato al Castello Narbonnais, Tolosa,
Il IIIsimo giorno del mese di Novembre, Ano Domini 1456.
Per la Contea di Tolosa
Sua Grandezza Ben-Elazar Kamps, Conte di Tolosa
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Monseuh Natale Adriano d'Ibelin, Vice-Cancelhièr du Comté de Toulouse
Per la Repubblica di Firenze
Sua Altezza Beatrice Giulia Borromeo Signora di Firenze
Messere Sguercio Sforza Ciambellano di Firenze
Noi, le Alte Autorità della Contea di Tolosa
Noi, le Alte Autorità della Repubblica Fiorentina
Forti della nostra volontà d’unirci in una cooperazione sempre piu profonda tra i nostri diversi popoli, che compongono la Contea di Tolosa e la Repubblica Fiorentina.
Coscienti della necessità di proteggere i nostri rispettivi diplomatici, abbiamo deciso il seguente trattato.
Articolo Primo : Immunità diplomatica
L’Ambasciata della Contea di Tolosa nella Repubblica Fiorentina è considerata come facente parte integrale del territorio della Contea di Tolosa. Il personale diplomatico dispone di un’immunità diplomatica che impedisce di essere sottoposti a qualunque processo sul territorio della Repubblica Fiorentina.
L’Ambasciata della Repubblica Fiorentina nella Contea di Tolosa è considerata come facente parte integrale del territorio della Repubblica Fiorentina.
Il personale diplomatico dispone di un’immunità diplomatica che impedisce di essere sottoposti a processo sul territorio delle Contea di Tolosa.
L’Immunità diplomatica non è retroattiva.
Articolo Secondo : Libera Circolazione
Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, autorizzano la libera circolazione individuale e conforme alle legge locale sul territorio di Tolosa, per i diplomatici dell’ambasciata della Repubblica Fiorentina.
La Signora di Firenze cosi come il Consiglio della Repubblica di Firenze, autorizzano la libera circolazione individuale e conforme alle legge locale sul territorio della Repubblica Fiorentina, per i diplomatici dell’ambasciata delle Contea di Tolosa.
Articolo Terzo : Protezione ed assistenza agli ambasciatori stranieri
Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, hanno il dovere di portare assistenza ai diplomatici dell’ambasciata della Repubblica Fiorentina in caso d’aggressione o altri crimini.
Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, s’impegnano a fornire una scorta militare, in caso di richiesta, per tutti trasferimenti del personale diplomatico della Repubblica Fiorentina.
La Signora di Firenze cosi some il Consiglio della Repubblica Fiorentina, hanno il dovere di portare assistenza ai diplomatici dell’ambasciata della Contea di Tolosa in caso d’aggressione o altri crimini.
La Signora di Firenze cosi come il Consiglio della Repubblica Fiorentina, s’impegnano a fornire una scorta militare, in caso di richiesta, per tutti trasferimenti del personale diplomatico della Contea di Tolosa.
Articolo Quarto : Annullamento dell’immunità diplomatica ed espulsione del Diplomatico
In caso di mancanza grave, l’immunità diplomatica dei diplomatici della Contea di Tolosa potrà essere annullata dal Conte di Tolosa.
In questo caso, la nozione di mancanza grave è di competenza del Conte di Tolosa.
In caso di annullamento dell’immunità diplomatica di un diplomatico della Repubblica Fiorentina, questi sarà perseguito dalla giustizia di Tolosa.
In caso di mancanza grave, l’immunità diplomatica dei diplomatici della Repubblica Fiorentima potrà essere annullata dalla Signora di Firenze. In questo caso, la nozione di mancanza grave è di competenza della Signora di Firenze.
In caso di annullamento dell’immunità diplomatica di un diplomatico di Tolosa, quelloquesti sarà perseguito dalla giustizia della Repubblica Fiorentina.
Il Conte di Tolosa può esigere, in caso di emergenza, la partenza dell’Ambasciatore della Repubblica Fiorentina.
La Signora di Firenze può esigere, in caso di emergenza, la partenza dell’Ambasciatore di Tolosa.
In caso di espulsione del diplomatico, questi avrà una dilazione per lasciare, sotto scorta militare, il territorio in questione.
Questa dilazione è definita come il numero di giorni per uscire del territorio seguendo la via più breve fino al paese di origine al quale si aggiungeranno due giorni al fine di permettere l’organizzazione di una scorta.
Ambedue gli Stati, s’impegnano a non inviare il diplomatico espulso, in zona di guerra o in tutte le altre situazioni dove la sua sicurezza possa essere messa in pericolo.
Se non c'è nessun'altra alternativa, il diplomatico sarà assegnato al soggiorno obbligato nella sua ultima città di residenza, senza possibilità di parlare in taverna.
Articolo Quinto : Definizione e lista del personale diplomatico
Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, s’impegnano a compilare una lista esauriente di suoi diplomatici che si trovano sul territorio della Repubblica Fiorentina.
Il Consiglio della Repubblica di Firenze può rifiutare l’immunità diplomatica alle persone proposte dal Conte di Tolosa.
La Signora di Firenze cosi come il Consiglio della Repubblica fiorentina, s’impegnano a compilare una lista esauriente di suoi diplomatici che si trovano sul territorio della Contea di Tolosa. L’Autorità della Contea di Tolosa può rifiutare l’immunità diplomatica alle persone proposte dalla Signora di Firenze.
Queste due liste saranno aggiornate regolarmente e saranno pubblicate negli uffici delle due ambasciate di Tolosa in Firenze, e di Firenze nella Contea di Tolosa.
Queste due liste definiscono quello che viene considerato come « personale diplomatico », o « diplomatico » delle due ambasciate coperte da questa immunità diplomatica.
Questo trattato non riguarda la scorta personale, o la servitù che accompagna il diplomatico nei rispettivi territori.
Articolo Sesto : Validità e rescissione del trattato.
Questo trattato prende effetto dalla sua firma e fino alla sua rescissione parziale o totale dall'una o l'altra delle parte.
Se la Contea di Tolosa o la Repubblica Fiorentina desiderasse annullare il presente trattato, deve farne necessariamente dichiarazione scritta all'altra parte. Il trattato verrà considerato rescisso una settimana dopo la ricezione della suddetta comunicazione .
Le Autorità di ciascuna parte s’impegnano a fare in modo che il loro popolo prenda rapidamente conoscenza di questi avvenimenti fatti.
Firmato al Castello Narbonnais, Tolosa,
Il IIIsimo giorno del mese di Novembre, Ano Domini 1456.
Per la Contea di Tolosa
Sua Grandezza Ben-Elazar Kamps, Conte di Tolosa
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Monseuh Natale Adriano d'Ibelin, Vice-Cancelhièr du Comté de Toulouse
Per la Repubblica di Firenze
Sua Altezza Beatrice Giulia Borromeo Signora di Firenze
Messere Sguercio Sforza Ciambellano di Firenze
Alzarus
Citation:
TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LE COMTÉ DE EDIRNE
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales de Edirne,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés du Toulouse et de Edirne
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au Comté de Edirne est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Edirne.
L'Ambassade du Comté de Edirne au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comté de Edirne . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'Ambassade du Comté de Edirne.
Le Comte de Edirne ainsi que le conseil du Comté de Edirne autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire du Edirne des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Edirne en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Edirne.
Le Comte de Edirne ainsi que le conseil du Comté de Edirne ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Edirne ainsi que le conseil du Comté de Edirne s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse.
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Edirne, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Edirne pourra être levée par le Comte de Edirne. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Edirne. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Edirne.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Edirne.
Le Comte de Edirne peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Definition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Edirne. Le Comte de Edirne peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.
Le Comte de Edirne ainsi que le conseil du Comté de Edirne s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Edirne.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Edirne et de Edirne en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considéré dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
TOULOUSE ILCESI ILE EDIRNE ILCESININ ARASINDAKI DIPLOMATIK ANTLASMA STATUSU
Bizler,Touluse ilcesini en yuksek makamlari olarak;
Bizler,Edirne ilcesinin en buyuk makamlari olarak;
Iki ilcesnin farkli yasama bicimleri olmasina ragmen,saygi ve huzur icinde iki ilcenin birbirine yaklasma amacinda touluse ile edirne ilcesi adina ve iki ulkenin arasindaki elcilerin huzur ve rahatlarini korumak acaciyla gelmis bulunuyoruz;ve bu antlasmayi onayliyoruz:
1. DİPLOMATIK DOKUNULMAZLIK
Toulouse'un buyuk elciligi edirne eyaletinin elcisini kendi topraklarina baglanmis bir parca olarak gormektedir.Ve elciler diplomatik dokunulmazliga sahiptirler.(boylece edirne ilcesi hakkinda hicbir gorus yapilamaz nede toulous elcisi icnde gecerli;iyi yada kotu)
edire eyaleti icinde gecerli;yani edirne buyuk elciligi toulouse ilcesinin kendi ilcesini kendi topraklarina baglanmis bir parca olarak gormektedir.ve toulousun elcileri diplomatik dokunulmazliga sahiptirler(boylece tolouseun elcisi hakkinda hicbir gorus yapilamaz.)
Ve bu diplomatik dokunulmazligin geri donusu olamaz.
2. ULKE ICINDE SERBEST DOLASIM;
İki eyaletinin elcilerigittikleri eyaletin ve ilcenin topraklarinda onlarin yasalarina uygun olarak dolasmak zorundadirlar.
3. DIS BUYUK ELCILERIIN SAVUNULMASI;
Iki eyalet kendilerine bagli olan topraklarda diger ulkenuin elcisini korumak zorundadir(gerekirse saldiri,isyan ve olum tehditlerine karsi) ve askeri eskort zapmak zorundadirlar canin tehlikeye atmamk icin.
("eger onceden bulundugu ulkeden talep edildiyse,ve iki ulke bunu kabul etmektedir)
4. HATA DURUMUNDA ELCILERINYASALSAL ONEMLILIGI KALDIRILMASI VE O ELCILERIN KENDI ULKELERINE GERI GONDERILMESI;
4.1.) Hatta durumunda toulouse sehri kendi diplomatlarinin yada elcilerini yasalsal ozelliklerini kaldirabilir ve eger edirne elcisi bu hatanin icine girmiç ise edirne elcisini yargic onune goturebilir.
Ayni sekillde edirne sehrinin diplomatlari yada elcileri edirne tarafindan yasalsal suc yapmissalar;ozellikleri alinabilir ve diger ulkenin elcisi olaya katilmissa yargic onune goturelebilir.
4.2.) Toulouse eyaleti zorumlu durumlarda edirne elcisini geri gonderilmesini isteyebilir ve bu edirne eyaleti icinde gecerli
4.3.) Elcilerin geri gonderilmesi soz konusu oldugunda;o elci silahli bir eskort altinda gidebilir(tabiki bir zaman dilimi icirisinde;bu zaman dilimi kendisinin ulkesine gidecegi yolun en cabuk olmasi sartiyla belirlenir ve onu eskort eden kisilerinde iki gunde ulkeden cikmsi zorunluluyla)bu iki ulke icin gecerli
4.4.) Her iki ulke kendi ulkesinde bir savas omsi durumunda yada buna benzer bir durumda kendi ulkesine gorderimmemesini kabul etmektedir.(elcilerin gevenleri acisindan)
ve hicbir syahet edememe olasiligi olmazsa bulundugu yerde savunulmasi gerkilmelidir.
5. DIS ELCILERIN ADLARININ LISTESINI DIGER ULKEYE VERILMESI
Her iki ulke kendi kendi elcilerinin listesini dis ulkeye vermek zorundadirlar. ve elcilerin dis ulkeye geldikten sonra disulkelerln yasalarina uymak zorundadirlar ve bu liste surekli iki ulke arasinda devalmetmesi zorundadir antlasmasuresini bitimine kadar. boylece iki ulke arasinda politik antlasma yapilmis olur.
Bu sartlar kapsaminda antlasma yapilabilir.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le III ième jour du mois de novembre de l'An d'Horace 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Edirne eyaleti icin;
Beylerbeyimiz sayin FMC,Edirne eyaleti,
Captankiid Buyuk elcimiz ve ben SIDAL elciniz ve sozcunuz olarak;bu antlasmayi kabul ediyoruz.
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales de Edirne,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés du Toulouse et de Edirne
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au Comté de Edirne est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Edirne.
L'Ambassade du Comté de Edirne au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comté de Edirne . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'Ambassade du Comté de Edirne.
Le Comte de Edirne ainsi que le conseil du Comté de Edirne autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire du Edirne des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Edirne en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Edirne.
Le Comte de Edirne ainsi que le conseil du Comté de Edirne ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Edirne ainsi que le conseil du Comté de Edirne s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse.
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Edirne, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Edirne pourra être levée par le Comte de Edirne. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Edirne. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Edirne.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Edirne.
Le Comte de Edirne peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Definition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Edirne. Le Comte de Edirne peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.
Le Comte de Edirne ainsi que le conseil du Comté de Edirne s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Edirne.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Edirne et de Edirne en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considéré dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
TOULOUSE ILCESI ILE EDIRNE ILCESININ ARASINDAKI DIPLOMATIK ANTLASMA STATUSU
Bizler,Touluse ilcesini en yuksek makamlari olarak;
Bizler,Edirne ilcesinin en buyuk makamlari olarak;
Iki ilcesnin farkli yasama bicimleri olmasina ragmen,saygi ve huzur icinde iki ilcenin birbirine yaklasma amacinda touluse ile edirne ilcesi adina ve iki ulkenin arasindaki elcilerin huzur ve rahatlarini korumak acaciyla gelmis bulunuyoruz;ve bu antlasmayi onayliyoruz:
1. DİPLOMATIK DOKUNULMAZLIK
Toulouse'un buyuk elciligi edirne eyaletinin elcisini kendi topraklarina baglanmis bir parca olarak gormektedir.Ve elciler diplomatik dokunulmazliga sahiptirler.(boylece edirne ilcesi hakkinda hicbir gorus yapilamaz nede toulous elcisi icnde gecerli;iyi yada kotu)
edire eyaleti icinde gecerli;yani edirne buyuk elciligi toulouse ilcesinin kendi ilcesini kendi topraklarina baglanmis bir parca olarak gormektedir.ve toulousun elcileri diplomatik dokunulmazliga sahiptirler(boylece tolouseun elcisi hakkinda hicbir gorus yapilamaz.)
Ve bu diplomatik dokunulmazligin geri donusu olamaz.
2. ULKE ICINDE SERBEST DOLASIM;
İki eyaletinin elcilerigittikleri eyaletin ve ilcenin topraklarinda onlarin yasalarina uygun olarak dolasmak zorundadirlar.
3. DIS BUYUK ELCILERIIN SAVUNULMASI;
Iki eyalet kendilerine bagli olan topraklarda diger ulkenuin elcisini korumak zorundadir(gerekirse saldiri,isyan ve olum tehditlerine karsi) ve askeri eskort zapmak zorundadirlar canin tehlikeye atmamk icin.
("eger onceden bulundugu ulkeden talep edildiyse,ve iki ulke bunu kabul etmektedir)
4. HATA DURUMUNDA ELCILERINYASALSAL ONEMLILIGI KALDIRILMASI VE O ELCILERIN KENDI ULKELERINE GERI GONDERILMESI;
4.1.) Hatta durumunda toulouse sehri kendi diplomatlarinin yada elcilerini yasalsal ozelliklerini kaldirabilir ve eger edirne elcisi bu hatanin icine girmiç ise edirne elcisini yargic onune goturebilir.
Ayni sekillde edirne sehrinin diplomatlari yada elcileri edirne tarafindan yasalsal suc yapmissalar;ozellikleri alinabilir ve diger ulkenin elcisi olaya katilmissa yargic onune goturelebilir.
4.2.) Toulouse eyaleti zorumlu durumlarda edirne elcisini geri gonderilmesini isteyebilir ve bu edirne eyaleti icinde gecerli
4.3.) Elcilerin geri gonderilmesi soz konusu oldugunda;o elci silahli bir eskort altinda gidebilir(tabiki bir zaman dilimi icirisinde;bu zaman dilimi kendisinin ulkesine gidecegi yolun en cabuk olmasi sartiyla belirlenir ve onu eskort eden kisilerinde iki gunde ulkeden cikmsi zorunluluyla)bu iki ulke icin gecerli
4.4.) Her iki ulke kendi ulkesinde bir savas omsi durumunda yada buna benzer bir durumda kendi ulkesine gorderimmemesini kabul etmektedir.(elcilerin gevenleri acisindan)
ve hicbir syahet edememe olasiligi olmazsa bulundugu yerde savunulmasi gerkilmelidir.
5. DIS ELCILERIN ADLARININ LISTESINI DIGER ULKEYE VERILMESI
Her iki ulke kendi kendi elcilerinin listesini dis ulkeye vermek zorundadirlar. ve elcilerin dis ulkeye geldikten sonra disulkelerln yasalarina uymak zorundadirlar ve bu liste surekli iki ulke arasinda devalmetmesi zorundadir antlasmasuresini bitimine kadar. boylece iki ulke arasinda politik antlasma yapilmis olur.
Bu sartlar kapsaminda antlasma yapilabilir.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le III ième jour du mois de novembre de l'An d'Horace 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Edirne eyaleti icin;
Beylerbeyimiz sayin FMC,Edirne eyaleti,
Captankiid Buyuk elcimiz ve ben SIDAL elciniz ve sozcunuz olarak;bu antlasmayi kabul ediyoruz.
Xanax
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance du peuple du Comté de Toulouse le résultat d‘un vote au sein du Conseil de Toulouse et portant sur le Code de la Maréchaussée, code adopté par neuf voix pour, une voix contre et deux abstentions.
Citation:
Code de la Maréchaussée
Titre 1- Préambule
Art 1-1 : Le présent Code définit le statut, les droits et les devoirs des membres de la Maréchaussée du Comté de Toulouse ainsi que sa chaîne de commandement. Tous les
maréchaux doivent s’y conformer.
Art 1-2 : Le présent Code peut être modifié par le Conseil Comtal selon les modalités de vote définies dans la Grande Charte.
Art 1-3 : Les bureaux de la Maréchaussée sont situés au château Narbonnais, dans la tour Raimondine.
Titre 2 - Définition de la Maréchaussée
Art 2-1: Du rôle de la Maréchaussée
Les membres de la maréchaussée sont responsables de faire respecter les lois et les arrêtés municipaux en vigueur sur le territoire du Comté de Toulouse.
Art 2-2: Du comportement des Maréchaux
Les membres de la maréchaussée doivent se conformer aux valeurs courtoises élémentaires.
Ils doivent faire preuve d’impartialité et ne pas s'impliquer dans les conflits personnels entre villageois. Ils sont les garant de la tranquilité de la ville. Pour cela, ils instaurent un dialogue avec la population afin de créer un climat de confiance pour une mutuelle coopération.
Ils effectuent un travail de prévention sur le terrain en expliquant les lois et décrets et en répondant aux questions éventuelles.
Art 2-3: Du cumul des charges
Les charges de maréchaussée ne sont pas cumulables avec celles d'avocat, de bâtonnier ou de juge.
Art 2-4: De l'indépendance de la Maréchaussée
Les maréchaux qui font partie d'un conseil municipal ne répondent qu’à la Maréchaussée pour l'exercice de leurs fonctions de police.
Art 2-5 : Du serment
Avant toute prise de fonction, chaque membre de la maréchaussée doit prêter serment comme suit.
Titre 3 – Organisation de la Maréchaussée
Art 3-1 : De la Hiérarchie
La hiérarchie de la maréchaussée est ainsi définie. Chaque membre doit s'y conformer.
* Comte
* Prévôt des maréchaux
* Prévôt-adjoint
* Lieutenant de la maréchaussée
* Sergent de la maréchaussée
[b]Chapitre 1 - Du Prévôt des Maréchaux [/b]
Art. 31 -1:Le Prévôt des maréchaux coordonne et dirige les forces de polices, dictes maréchaussée, chargées de veiller à l'application des lois et au respect de celles-ci sur le territoire toulousain.
Art. 31-2: Des nominations et révocations
Le Prévôt nomme et révoque les membres de la maréchaussée.
Il nomme, sur proposition du Lieutenant, un ou plusieurs Sergents de maréchaussée pour chaque ville. Le prévôt n’est pas tenu d’accepter la proposition mais doit motiver son
refus.
Il nomme les Lieutenants parmi les Sergents en fonction, après consultation avec le Prévot-Adjoint.
Il peut nommer un Prévot-Adjoint parmi les Lieutenants ou anciens Lieutenants, ou anciens conseillers comtaux ayant tenu des postes dans le domaine de la Justice. Le Coms dispose d'un droit de veto sur la nomination du Prévot-Adjoint.
Il peut révoquer un membre de la maréchaussée en cas de non respect du serment, faits graves, ou absentéisme prolongé. Il doit en expliquer le motif à l'intéressé.
Art. 31-3: Le Prévôt est le garant de la bonne instruction des dossiers de plainte.
Il a en charge la vérification de la procédure avant le dépôt de plainte. Il émet des remarques ou demande des compléments d’enquête en cas de besoin. Les dossiers sont validés, datés et signés par le prévôt avant le dépôt de plainte afin d'avoir une trace en cas de conflit avec le prévenu. Lorsque le dossier est complet, il le dépose à l'attention du
Procureur en salle des plaintes.
Le Prévôt assure lui même l'instruction des dossiers délicats et des dossiers pour lesquels le plaignant est le Comté. Il transmet aux autorités compétentes les dossiers qui ne relèvent pas de sa juridiction.
Art. 31-4: Le Prévôt est le garant de la bonne organisation de la maréchaussée.
Il s'assure de l'homogénéité de l'organisation entre les différentes brigades, particulièrement en ce qui concerne l'archivage des différents dossiers.
Il informe les Lieutenants et Sergents des nouvelles lois et décrets en vigueur, et met en place les procédures correspondantes.
Il assure la formation continue des Lieutenants.
Il assiste les Lieutenants et Sergents en cas de difficulté. Il informe l'ensemble des brigades des méthodes retenues lors de la résolution de cas difficiles, et complète les
procédures de traitement des infractions.
Art. 31-5: Le Prévôt tient à jour la liste des suspects et criminels connus, dicte 'liste noire', et la range dans un endroit accessible à l'Etat Major et aux douaniers. Il peut se faire aider dans cette tâche par des personnes choisies.
Art. 31 – 6: Le Prévôt vérifie la conformité des candidatures lors des élections comtales. Il demande l'assistance de la douane en cas de besoin.
Art. 31 – 7: Le Prévôt représente le Comté de Toulouse à la Grande Prévoté de France.
Chapitre 2 – Du Prévôt-Adjoint
Art 32- 1. Le Prévôt-Adjoint assiste le Prévôt dans les enquêtes, la vérification des dossiers, la formation des nouveaux membres de la maréchaussée, ou tout autre domaine défini par le Prévôt.
Art 32-2. Il peut être amené à se déplacer dans une ville autre que sa ville de résidence pour assister ou former la brigade locale.
Chapitre3 – Du lieutenant
Art 33-1: Le lieutenant est responsable de sa brigade et de la bonne marche de celle-ci.
Art 33-2 : Le lieutenant répartit les charges parmi les membres de sa brigade. Cette organisation est affichée au bureau de la brigade.
Le lieutenant s'assure que les opérations périodiques telles que la surveillance du marché foncier, des tavernes et des candidatures aux élections municipales soient effectuées.
Art. 33-3: Le lieutenant vérifie les dossiers des sergents, et les faire déposer dans l'armoire des plaintes de sa brigade à disposition du prévôt.
Art 33-4:Le lieutenant tient à jour les archives des dossiers de sa ville. Il peut déléguer cette tâche à un de ses sergents.
Art 33 -5: Le lieutenant assure la formation des nouveaux Sergents de sa
brigade.
Art 33-6: Le Lieutenant dispose d'un mandat pour la surveillance du marché et les procédures de proximité. Il note les transactions effectuées dans le registre de la brigade.
Art 33-7: Le lieutenant perçoit les frais de justices, dans les cas prévus par l'article 233-9 du livre des lois.
Chapitre 4 – Le sergent
Art 34-1: Le sergent effectue les missions de surveillance confiées par son lieutenant.
Art 34-5: Il instruit les dossiers de plainte correspondants en utilisant les formulaires mis à sa disposition.
Art 34-6: Le Sergent dispose d'un mandat pour la surveillance du marché et les procédures de proximité. Il note les transactions effectuées dans le registre de la brigade
Code de la Maréchaussée
Titre 1- Préambule
Art 1-1 : Le présent Code définit le statut, les droits et les devoirs des membres de la Maréchaussée du Comté de Toulouse ainsi que sa chaîne de commandement. Tous les
maréchaux doivent s’y conformer.
Art 1-2 : Le présent Code peut être modifié par le Conseil Comtal selon les modalités de vote définies dans la Grande Charte.
Art 1-3 : Les bureaux de la Maréchaussée sont situés au château Narbonnais, dans la tour Raimondine.
Titre 2 - Définition de la Maréchaussée
Art 2-1: Du rôle de la Maréchaussée
Les membres de la maréchaussée sont responsables de faire respecter les lois et les arrêtés municipaux en vigueur sur le territoire du Comté de Toulouse.
Art 2-2: Du comportement des Maréchaux
Les membres de la maréchaussée doivent se conformer aux valeurs courtoises élémentaires.
Ils doivent faire preuve d’impartialité et ne pas s'impliquer dans les conflits personnels entre villageois. Ils sont les garant de la tranquilité de la ville. Pour cela, ils instaurent un dialogue avec la population afin de créer un climat de confiance pour une mutuelle coopération.
Ils effectuent un travail de prévention sur le terrain en expliquant les lois et décrets et en répondant aux questions éventuelles.
Art 2-3: Du cumul des charges
Les charges de maréchaussée ne sont pas cumulables avec celles d'avocat, de bâtonnier ou de juge.
Art 2-4: De l'indépendance de la Maréchaussée
Les maréchaux qui font partie d'un conseil municipal ne répondent qu’à la Maréchaussée pour l'exercice de leurs fonctions de police.
Art 2-5 : Du serment
Avant toute prise de fonction, chaque membre de la maréchaussée doit prêter serment comme suit.
Citation:
Moi xxxx , je jure de servir le Comté de Tolosa, et son Coms avec fidélité,
loyauté et honneur, en tant que Sergent de la Maréchaussée.
Je promets respect, conseil et obéissance à mes supérieurs, et de garder le secret de confidentialité.
Je promets de respecter le Code de la Maréchaussée du Comté de Toulouse Jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la procédure afin d’assurer le
maintien de l’ordre et de la justice, équitablement pour tous, au sein du Comté de Tolosa.
J’assumerai les conséquences de mes actes si je devais d’une quelconque façon briser ce serment.
Fait à [ville] ; le [Date]
Signature.
loyauté et honneur, en tant que Sergent de la Maréchaussée.
Je promets respect, conseil et obéissance à mes supérieurs, et de garder le secret de confidentialité.
Je promets de respecter le Code de la Maréchaussée du Comté de Toulouse Jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la procédure afin d’assurer le
maintien de l’ordre et de la justice, équitablement pour tous, au sein du Comté de Tolosa.
J’assumerai les conséquences de mes actes si je devais d’une quelconque façon briser ce serment.
Fait à [ville] ; le [Date]
Signature.
Titre 3 – Organisation de la Maréchaussée
Art 3-1 : De la Hiérarchie
La hiérarchie de la maréchaussée est ainsi définie. Chaque membre doit s'y conformer.
* Comte
* Prévôt des maréchaux
* Prévôt-adjoint
* Lieutenant de la maréchaussée
* Sergent de la maréchaussée
[b]Chapitre 1 - Du Prévôt des Maréchaux [/b]
Art. 31 -1:Le Prévôt des maréchaux coordonne et dirige les forces de polices, dictes maréchaussée, chargées de veiller à l'application des lois et au respect de celles-ci sur le territoire toulousain.
Art. 31-2: Des nominations et révocations
Le Prévôt nomme et révoque les membres de la maréchaussée.
Il nomme, sur proposition du Lieutenant, un ou plusieurs Sergents de maréchaussée pour chaque ville. Le prévôt n’est pas tenu d’accepter la proposition mais doit motiver son
refus.
Il nomme les Lieutenants parmi les Sergents en fonction, après consultation avec le Prévot-Adjoint.
Il peut nommer un Prévot-Adjoint parmi les Lieutenants ou anciens Lieutenants, ou anciens conseillers comtaux ayant tenu des postes dans le domaine de la Justice. Le Coms dispose d'un droit de veto sur la nomination du Prévot-Adjoint.
Il peut révoquer un membre de la maréchaussée en cas de non respect du serment, faits graves, ou absentéisme prolongé. Il doit en expliquer le motif à l'intéressé.
Art. 31-3: Le Prévôt est le garant de la bonne instruction des dossiers de plainte.
Il a en charge la vérification de la procédure avant le dépôt de plainte. Il émet des remarques ou demande des compléments d’enquête en cas de besoin. Les dossiers sont validés, datés et signés par le prévôt avant le dépôt de plainte afin d'avoir une trace en cas de conflit avec le prévenu. Lorsque le dossier est complet, il le dépose à l'attention du
Procureur en salle des plaintes.
Le Prévôt assure lui même l'instruction des dossiers délicats et des dossiers pour lesquels le plaignant est le Comté. Il transmet aux autorités compétentes les dossiers qui ne relèvent pas de sa juridiction.
Art. 31-4: Le Prévôt est le garant de la bonne organisation de la maréchaussée.
Il s'assure de l'homogénéité de l'organisation entre les différentes brigades, particulièrement en ce qui concerne l'archivage des différents dossiers.
Il informe les Lieutenants et Sergents des nouvelles lois et décrets en vigueur, et met en place les procédures correspondantes.
Il assure la formation continue des Lieutenants.
Il assiste les Lieutenants et Sergents en cas de difficulté. Il informe l'ensemble des brigades des méthodes retenues lors de la résolution de cas difficiles, et complète les
procédures de traitement des infractions.
Art. 31-5: Le Prévôt tient à jour la liste des suspects et criminels connus, dicte 'liste noire', et la range dans un endroit accessible à l'Etat Major et aux douaniers. Il peut se faire aider dans cette tâche par des personnes choisies.
Art. 31 – 6: Le Prévôt vérifie la conformité des candidatures lors des élections comtales. Il demande l'assistance de la douane en cas de besoin.
Art. 31 – 7: Le Prévôt représente le Comté de Toulouse à la Grande Prévoté de France.
Chapitre 2 – Du Prévôt-Adjoint
Art 32- 1. Le Prévôt-Adjoint assiste le Prévôt dans les enquêtes, la vérification des dossiers, la formation des nouveaux membres de la maréchaussée, ou tout autre domaine défini par le Prévôt.
Art 32-2. Il peut être amené à se déplacer dans une ville autre que sa ville de résidence pour assister ou former la brigade locale.
Chapitre3 – Du lieutenant
Art 33-1: Le lieutenant est responsable de sa brigade et de la bonne marche de celle-ci.
Art 33-2 : Le lieutenant répartit les charges parmi les membres de sa brigade. Cette organisation est affichée au bureau de la brigade.
Le lieutenant s'assure que les opérations périodiques telles que la surveillance du marché foncier, des tavernes et des candidatures aux élections municipales soient effectuées.
Art. 33-3: Le lieutenant vérifie les dossiers des sergents, et les faire déposer dans l'armoire des plaintes de sa brigade à disposition du prévôt.
Art 33-4:Le lieutenant tient à jour les archives des dossiers de sa ville. Il peut déléguer cette tâche à un de ses sergents.
Art 33 -5: Le lieutenant assure la formation des nouveaux Sergents de sa
brigade.
Art 33-6: Le Lieutenant dispose d'un mandat pour la surveillance du marché et les procédures de proximité. Il note les transactions effectuées dans le registre de la brigade.
Art 33-7: Le lieutenant perçoit les frais de justices, dans les cas prévus par l'article 233-9 du livre des lois.
Chapitre 4 – Le sergent
Art 34-1: Le sergent effectue les missions de surveillance confiées par son lieutenant.
Art 34-5: Il instruit les dossiers de plainte correspondants en utilisant les formulaires mis à sa disposition.
Art 34-6: Le Sergent dispose d'un mandat pour la surveillance du marché et les procédures de proximité. Il note les transactions effectuées dans le registre de la brigade
Citation:
Xanax d'Arthémisia, Porte parole de Toulouse a écrit,
Les membres du Conseil Toulousain ont votés,
Ben-elazar, Comte de Toulouse a ratifié.
Faict en l'enceinte du Conseil, le 5 Novembre 1456
Xanax
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, Conseil Comtal de Toulouse, faisons savoir:
Que la prise de la mairie par Hirnan dans la nuit du 5 au 6 novembre n'était en rien légitime. Qu'elle a profité d'une opération militaire visant à reprendre la mairie des mains de Capoune pour s'emparer illégalement du pouvoir, se rendant ainsi coupable de trahison.
Que le remplacement de Capoune à la mairie était motivé par des opérations financières douteuses dont il aura à répondre devant le tribunal.
Que le pouvoir a été repris cette nuit par Messire Carles de Castelmaurà, dit Knightingale, porté par les forces militaires albigeoises.
Qu'il a pour charge d'assurer la gestion courante de la ville jusqu'à la tenue des prochaines élections, et ne pourra proposer aucun décret municipal pendant cette période.
Que le cumul de cette charge d'intendant avec celle de juge a été autorisée par le Coms Ben-Elazar, en dérogation à l'article 22-4 de la Charte du Capitoulat.
Russocarine, Prévôt de Toulouse, à écrit
Ben-elazar, Comte de Toulouse a validé.
Faict en l'enceinte du Conseil, le 7 Novembre 1456
Alzarus
Alzarus
Citation:
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LE DUCHÉ DE GUYENNE
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales de Guyenne
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le Comté de Toulouse et de Duché de Guyenne,
Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l’une de nos provinces et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos peuples,
Avons décidé le traité suivant :
Article I: Dispositions préalables:
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.
3. Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commis auparavant dans une des autres pourra être suivi comme récidive.
4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle non bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de Justice du Comté de Toulouse et du Duché de Guyenne ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour de ces mêmes provinces.
Article II: Procédure judiciaire à adopter:
1.a. Les Conseils Comtaux/Ducaux sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire des Comtés/Duchés liés par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.
1. b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal/Ducal requérant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal/Ducal requis.
2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Duché/Comté requis l'Acte d'Accusation.
3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.
4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Comtés/Duchés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence.
Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité.
4. a Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivi des procédures et fera le lien entre les procureurs des Comtés/Duchés pour la transmission des actes demandés.
Article III: Dispositions finales
1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils comtaux/ducaux.
2. Les membres de chacun des conseils ainsi que leurs successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.
3. Le présent Traité est bilatéral et n'est point ouvert à l'adhésion d'une tierce partie.
4. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
5. Le non respect d'une clause de ce traité par un l'un des Comtés/Duchés signataires de ce traité, libèrent l'autre signataire de toute obligation vis à vis de ce Comté/Duché jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvée.
Article IV: De l'annulation du traité
1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
1.a. Une missive du Comte/Duc ou de son représentant voulant se retirer de l'application de ce traité sera adressée au Comte/Duc de l'autre comté signataire.
1.b. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
2. Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme Trahison et pourra aboutir à des représailles.
3. Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les Comtés/Duchés liés par ce traité.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château Narbonnais, Toulouse
Le XXX ième jour du mois d'octobre de l'An d'Horace 1456
Au nom du Comtat de Tolosa :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Monseuh Jgotheboss, Ambassadeur Toulousain auprès du Duché de Guyenne
Pour le Duché de Guyenne:
Sa Grâce Romuald_de_vaisenau Duc de Guyenne
Messire Mischmetal2 Chambellan de Guyenne
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales de Guyenne
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le Comté de Toulouse et de Duché de Guyenne,
Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l’une de nos provinces et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos peuples,
Avons décidé le traité suivant :
Article I: Dispositions préalables:
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.
3. Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commis auparavant dans une des autres pourra être suivi comme récidive.
4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle non bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de Justice du Comté de Toulouse et du Duché de Guyenne ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour de ces mêmes provinces.
Article II: Procédure judiciaire à adopter:
1.a. Les Conseils Comtaux/Ducaux sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire des Comtés/Duchés liés par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.
1. b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal/Ducal requérant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal/Ducal requis.
2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Duché/Comté requis l'Acte d'Accusation.
3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.
4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Comtés/Duchés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence.
Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité.
4. a Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivi des procédures et fera le lien entre les procureurs des Comtés/Duchés pour la transmission des actes demandés.
Article III: Dispositions finales
1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils comtaux/ducaux.
2. Les membres de chacun des conseils ainsi que leurs successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.
3. Le présent Traité est bilatéral et n'est point ouvert à l'adhésion d'une tierce partie.
4. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
5. Le non respect d'une clause de ce traité par un l'un des Comtés/Duchés signataires de ce traité, libèrent l'autre signataire de toute obligation vis à vis de ce Comté/Duché jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvée.
Article IV: De l'annulation du traité
1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
1.a. Une missive du Comte/Duc ou de son représentant voulant se retirer de l'application de ce traité sera adressée au Comte/Duc de l'autre comté signataire.
1.b. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
2. Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme Trahison et pourra aboutir à des représailles.
3. Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les Comtés/Duchés liés par ce traité.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château Narbonnais, Toulouse
Le XXX ième jour du mois d'octobre de l'An d'Horace 1456
Au nom du Comtat de Tolosa :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Monseuh Jgotheboss, Ambassadeur Toulousain auprès du Duché de Guyenne
Pour le Duché de Guyenne:
Sa Grâce Romuald_de_vaisenau Duc de Guyenne
Messire Mischmetal2 Chambellan de Guyenne
pnj
Ausissètz, ausissètz,
Nobles gens et gens du peuple Toulousain !
Comme vous l'avez déjà remarqué, les membres du Conseil réunis ont élus comme Coms : Dame Vanyel de Prume, vicomtesse d'Agde et baronne de Lunel.
Cette dernière a réparti les différentes charges au sein du conseil toulousain composé de onze membres. Cette répartition, toutefois provisoire et partielle, est la suivante:
Sieur Arborgne est nommé " Procureur "
Dame Maïryan est nommée " Commissaire au commerce "
Dame Russocarine, baronne de Privas est nommée "Bailli" et a, en sus, la charge de Capitaine
Messire Carles de Castèlmaura, dict Knightingale, Pair de France, Coms du Lauraguès Duc de Nevers, Vicomte de Châtelus, Baron de Laignes et de Chablis est nommé " Juge "
Sieur Xanax d' Arthémisia est nommé " Connétable "
Sieur Xyphos est nommé " Porte-parole " et responsable des festivités.
Messire Ben-Elazar Kamps, étant provisoirement indisponible nous attendrons son retour pour une attribution de poste.
Sieur Excelcior est conseiller
Sieur Raphael_ est conseiller
Sieur Celte est conseiller
Dame Zoelie, baronne de Vaulion est conseillère
Nous restons à votre écoute !
Le Coms, Dame Vanyel de Prume, et moi-même, pour répondre à vos questions, à vos critiques, à vos suggestions, mais éventuellement aussi à vos félicitations.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous
Fait en l'enceinte du Castel de Toulouse le 15 Novembre de l'an 1456.
Dernière édition par pnj le 15 Nov 2008 21:42; édité 2 fois
pnj
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse nécessite toujours des efforts de tous, en ayant le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 4 écus par champs.
- 8,5 écus par échoppe.
Contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échoppes le 14 Novembre de l'an 1456.
Que les maires peuvent diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
xyphos, Porte-parole de Toulouse a écrit,
Dame Ladypassion, ex Bailli de Toulouse a proposé,
Dame Vanyel de Prume, Coms de Toulouse a ratifié.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Fait en l'enceinte du Castel de Toulouse le 15 Novembre de l'an 1456.
pnj
Comme vous l'avez déjà remarqué, des bouleversements dus à diverses raisons ont amené le Coms Dame Vanyel de Prume, vicomtesse d'Agde et baronne de Lunel, à redistribuer les postes de Conseillers.
Ceci aux fins d’une efficacité plus grande afin que la ligne de conduite en soit améliorée.
Voici la composition du Conseil :
Sieur Arborgne est nommé " Procureur "
Dame Maïryan est nommée " Commissaire au commerce "
Dame Russocarine, baronne de Privas, a la charge de Capitaine
Messire Carles de Castèlmaura, dict Knightingale, Pair de France, Coms du Lauraguès Duc de Nevers, Vicomte de Châtelus, Baron de Laignes et de Chablis est nommé " Juge "
Sieur Xanax d' Arthémisia est nommé " Connétable "
Sieur Xyphos est nommé " Porte-parole " et responsable des festivités.
Messire Ben-Elazar Kamps, est nommé "bailli "
Sieur Excelcior est nommé "Prévôt des maréchaux
Sieur Celte est nommé " Commissaire aux mines "
Dame Zoelie, baronne de Vaulion est conseillère
Dame aurelienne est conseillère
Leurs fonctions prennent effet immédiatement.
Le Coms Dame Vanyel de Prume, vicomtesse d'Agde et baronne de Lunel, et moi-même, nous tenons à votre disposition pour répondre à vos questions.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Fait en l'enceinte du Castel de Toulouse le 16 Novembre de l'an 1456.
Alzarus
Citation:
TRAITÉ DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LE DUCHÉ DE GASCOGNE
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales de Gascogne.
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le Comté du Toulouse et le Duché de Gascogne.
Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l’une de nos provinces et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos peuples,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier - Dispositions préalables :
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois et coutumes du lieu du jugement.
3. Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commise auparavant dans une des autres pourra être suivie comme récidive.
4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de Justice du Comté de Toulouse et du Duché de Gascogne ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour de ces mêmes provinces.
Article Deuxième - Procédure judiciaire à adopter :
1.a. Les Conseils des deux provinces sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire de l'une des deux provinces liés par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.
1. b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal/Ducal requérant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal/Ducal requis.
2. Le Procureur de la Justice requérante fournira au Procureur de la province requise l'Acte d'Accusation de façon à pouvoir effectuer la mise en accusation.
3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.
4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Provinces liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence. Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité.
5. Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivi des procédures et fera le lien entre les procureurs des Comtés/Duchés pour la transmission des actes demandés.
Article Troisième - Dispositions finales :
1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils comtaux/ducaux.
2. Les membres de chacun des conseils ainsi que leurs successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.
3. Le présent Traité est bilatéral et n'est point ouvert à l'adhésion d'une tierce partie.
4. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
5. Le non respect d'une clause de ce traité par l’une des provinces signataires, libère l'autre de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvée.
Article Quatrième - De l'annulation du Traité :
1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
1.a. Une missive du Comte ou Duc ou de son représentant voulant se retirer de l'application de ce traité sera adressée au Comte ou Duc de l'autre province signataire.
1.b. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
2. Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme Trahison et pourra aboutir à des représailles.
3. Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les provinces liées par ce traité.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le III ième jour du mois de Novembre de l'An de grâce 1456
Pour le Comtat de Tolosa :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Donà Maxiuszedeus de Montmorency, Ambassadrice Toulousaine auprès du la Gascogne.
Pour le Duché de Gascogne, :
Sa Grace GabrielVon Wittelsbach dict Godgaby, Duc de Gascogne
Son Excellence Edouard de Valandray, Chancelier de Gascogne,
Messer Clampin, Ambassadeur de Gascogne
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales de Gascogne.
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le Comté du Toulouse et le Duché de Gascogne.
Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l’une de nos provinces et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos peuples,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier - Dispositions préalables :
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois et coutumes du lieu du jugement.
3. Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commise auparavant dans une des autres pourra être suivie comme récidive.
4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de Justice du Comté de Toulouse et du Duché de Gascogne ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour de ces mêmes provinces.
Article Deuxième - Procédure judiciaire à adopter :
1.a. Les Conseils des deux provinces sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire de l'une des deux provinces liés par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.
1. b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal/Ducal requérant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal/Ducal requis.
2. Le Procureur de la Justice requérante fournira au Procureur de la province requise l'Acte d'Accusation de façon à pouvoir effectuer la mise en accusation.
3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.
4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Provinces liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence. Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité.
5. Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivi des procédures et fera le lien entre les procureurs des Comtés/Duchés pour la transmission des actes demandés.
Article Troisième - Dispositions finales :
1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils comtaux/ducaux.
2. Les membres de chacun des conseils ainsi que leurs successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.
3. Le présent Traité est bilatéral et n'est point ouvert à l'adhésion d'une tierce partie.
4. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
5. Le non respect d'une clause de ce traité par l’une des provinces signataires, libère l'autre de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvée.
Article Quatrième - De l'annulation du Traité :
1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
1.a. Une missive du Comte ou Duc ou de son représentant voulant se retirer de l'application de ce traité sera adressée au Comte ou Duc de l'autre province signataire.
1.b. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
2. Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme Trahison et pourra aboutir à des représailles.
3. Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les provinces liées par ce traité.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le III ième jour du mois de Novembre de l'An de grâce 1456
Pour le Comtat de Tolosa :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Donà Maxiuszedeus de Montmorency, Ambassadrice Toulousaine auprès du la Gascogne.
Pour le Duché de Gascogne, :
Sa Grace GabrielVon Wittelsbach dict Godgaby, Duc de Gascogne
Son Excellence Edouard de Valandray, Chancelier de Gascogne,
Messer Clampin, Ambassadeur de Gascogne
pnj
"Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, Conseil Comtal de Toulouse, faisons savoir que: " Les décrets ayant été intégrés au tome 2 du livre des lois viennent d’êtres abrogés "
décret relatif au droit des magistrats à recourir à la coutume abroger
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, Conseil Comtal de Toulouse, faisons savoir que: " Les décrets ayant été intégrés au tome 2 du livre des lois viennent d’êtres abrogés "
décret relatif au droit des magistrats à recourir à la coutume abroger
Citation:
A compter du jour d'huy trenta julhet de la annada MCDLVI [30-VII-2008], nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, considérant la récente abrogation du décret n°V-1 relatif à la possibilité laissée aux magistrats d'interpréter le droit, promulgué en date du vint e quatre abrial de la annada MCDLVI [24-IV-2008], et échu par promulgation, le quatòrze julhet de la annada MCDLVI [14-VII-2008], du Grand livre des Loys et des Manières de rendre justice,
Considérant qu'il n'est nullement loisible de laisser un décret tomber en déshérence sans lui porter nul substitut ;
Considérant que jamais lo Comtat de Tolosa ne se peut passer de recourir à la coutume dans son travail quotidien de magistrature ;
Décrétons, sans nul terme ou échéance ;
Que lo Comtat de Tolosa reconnaît aux magistrats, ci-dénommés après monsenh l'Atornat [Procureur] et monsenh lo Jutge [Juge], le droit de recourir à la coutume dans l'exercice de leur fonction ;
Que la coutume, fruit des pratiques traditionnelles de nos prédécesseurs en matière de justice, vient en complément du droit écrit en vigueur dans lo Comtat de Tolosa et s'inscrit dans le subtil complexe de la hiérarchie des normes ;
Que la coutume relève du pouvoir d'interpréter, non de dire le droit ;
Que recourant à la coutume, les magistrats se doivent de poser et de répondre à la question suivante : "Un individu, sujet du Coms de Tolosa par appartenance fiscale ou villégiature, désireux d'agir et de vivre dans le respect des principes d'Aristote et des lois que se donne lo Comtat de Tolosa, sans vouloir causer nul préjudice à ses semblables, aurait-il agi ainsi ?"
Considérant qu'il n'est nullement loisible de laisser un décret tomber en déshérence sans lui porter nul substitut ;
Considérant que jamais lo Comtat de Tolosa ne se peut passer de recourir à la coutume dans son travail quotidien de magistrature ;
Décrétons, sans nul terme ou échéance ;
Que lo Comtat de Tolosa reconnaît aux magistrats, ci-dénommés après monsenh l'Atornat [Procureur] et monsenh lo Jutge [Juge], le droit de recourir à la coutume dans l'exercice de leur fonction ;
Que la coutume, fruit des pratiques traditionnelles de nos prédécesseurs en matière de justice, vient en complément du droit écrit en vigueur dans lo Comtat de Tolosa et s'inscrit dans le subtil complexe de la hiérarchie des normes ;
Que la coutume relève du pouvoir d'interpréter, non de dire le droit ;
Que recourant à la coutume, les magistrats se doivent de poser et de répondre à la question suivante : "Un individu, sujet du Coms de Tolosa par appartenance fiscale ou villégiature, désireux d'agir et de vivre dans le respect des principes d'Aristote et des lois que se donne lo Comtat de Tolosa, sans vouloir causer nul préjudice à ses semblables, aurait-il agi ainsi ?"
décret sur la procédure amiable abroger
Citation:
Article unique
.Les lieutenants et sergents de police peuvent, à l'enregistrement de l'infraction, statuer en premier ressort et proposer une procédure de règlement à l'amiable.
.Les infractions concernées par cette procédure sont :
a) Esclavagisme
b) Escroquerie mineure, excluant la spéculation et la déstabilisation du marché
.Les lieutenants et sergents de police devront effectuer la procédure suivante :
a) Prendre contact avec l'auteur de l'infraction pour lui demander de régulariser sa situation. En cas d'esclavagisme, l'auteur doit retirer son embauche si celle-ci était non pourvue au moment de la constatation de l'infraction, ou indemniser l'employé lésé immédiatement. En cas d'escroquerie mineure, si les services de la prévôté se sont portés acquéreurs du bien constituant infraction, l'auteur doit racheter le bien vendu puis le revendre au prix défini par les services de la prévôté. Sinon, le règlement de l'infraction doit se faire par la remise en vente de l'objet à prix défini.
b) Prévenir la victime de l'enclenchement de la procédure de régularisation et qu'une indemnisation est possible et sous quelles modalités.
c) Si l'auteur de l'infraction consent à régulariser sa situation, l'infraction est considérée comme résolue.
d) En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse dudit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, l'infraction est considérée comme manifeste, et plainte est constituée auprès du Procureur qui peut instruire l'affaire.
. Cette procédure ne s'applique pas aux récidivistes.
.Les lieutenants et sergents de police peuvent, à l'enregistrement de l'infraction, statuer en premier ressort et proposer une procédure de règlement à l'amiable.
.Les infractions concernées par cette procédure sont :
a) Esclavagisme
b) Escroquerie mineure, excluant la spéculation et la déstabilisation du marché
.Les lieutenants et sergents de police devront effectuer la procédure suivante :
a) Prendre contact avec l'auteur de l'infraction pour lui demander de régulariser sa situation. En cas d'esclavagisme, l'auteur doit retirer son embauche si celle-ci était non pourvue au moment de la constatation de l'infraction, ou indemniser l'employé lésé immédiatement. En cas d'escroquerie mineure, si les services de la prévôté se sont portés acquéreurs du bien constituant infraction, l'auteur doit racheter le bien vendu puis le revendre au prix défini par les services de la prévôté. Sinon, le règlement de l'infraction doit se faire par la remise en vente de l'objet à prix défini.
b) Prévenir la victime de l'enclenchement de la procédure de régularisation et qu'une indemnisation est possible et sous quelles modalités.
c) Si l'auteur de l'infraction consent à régulariser sa situation, l'infraction est considérée comme résolue.
d) En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse dudit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, l'infraction est considérée comme manifeste, et plainte est constituée auprès du Procureur qui peut instruire l'affaire.
. Cette procédure ne s'applique pas aux récidivistes.
xyphos, Porte-parole de Toulouse a écrit,
Dame Vanyel de Prume, Coms de Toulouse a ratifié.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Fait en l'enceinte du Castel de Toulouse le 18 Novembre de l'an 1456.
Alzarus
Citation:
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales d'Armagnac et des Comminges
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les comté du Toulouse et le comté d'Armagnac et de Comminges.
Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l’une de nos provinces et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos peuples,
Avons décidé le traité suivant :
Préambule
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comté sur ses terres.
Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra ainsi être conforme aux lois et coutumes du lieu du jugement.
Toute infraction commise dans l'une de nos terres, déjà commise auparavant dans l'autre pourra être suivie comme récidive.
Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle non bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de Justice du Comté de Toulouse et du Comté d'Armagnac et de Comminges ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour de ces mêmes provinces.
Article Premier : Procédure judiciaire à adopter:
Article Deuxième : Dispositions finales
Article Troisième : De l'annulation du traité
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le IV ième jour du mois de Novembre de l'An de grâce 1456
Pour le Comtat de Tolosa :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Messire Raphael83, Ambassadeur de Toulouse en Armagnac et Comminges.
Pour le Comté d'Armagnac et de Comminges :
Sa Grandeur Kadfael, Ve Comte d'Armagnac et de Comminges
Messire Theophane de Varenne, Chancelier des terres d'Armagnac et de Comminges
TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales d'Armagnac et des Comminges
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les comté du Toulouse et le comté d'Armagnac et de Comminges.
Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l’une de nos provinces et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos peuples,
Avons décidé le traité suivant :
Préambule
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comté sur ses terres.
Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra ainsi être conforme aux lois et coutumes du lieu du jugement.
Toute infraction commise dans l'une de nos terres, déjà commise auparavant dans l'autre pourra être suivie comme récidive.
Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle non bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de Justice du Comté de Toulouse et du Comté d'Armagnac et de Comminges ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour de ces mêmes provinces.
Article Premier : Procédure judiciaire à adopter:
- I.I.I. Les Conseils des deux provinces sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire de l'une des deux provinces liées par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de procédure.
- I.I.II. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal requérant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal requis.
- I.II. Le Procureur de la Justice requérante fournira au Procureur de la province requise l'Acte d'Accusation de façon à pouvoir effectuer la mise en accusation.
- I.III. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.
- I.IV. Au terme des délibérations, les deux Juges des Provinces liées par ce traité se concerteront pour rendre la sentence. Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, ce dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité.
- I.V. Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivi des procédures et fera le lien entre les procureurs des Comtés/Duchés pour la transmission des actes demandés.
Article Deuxième : Dispositions finales
- II.I. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils comtaux.
- II.II. Les membres de chacun des conseils ainsi que leurs successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.
- II.III. Le présent Traité est bilatéral et n'est point ouvert à l'adhésion d'une tierce partie.
- II.IV Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
- II.V. Le non respect d'une clause de ce traité par l’une des provinces signataires, libère l'autre de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.
Article Troisième : De l'annulation du traité
- III.I. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
- III.I.I Une missive du Comte ou Duc ou de son représentant voulant se retirer de l'application de ce traité sera adressée au Comte de l'autre province signataire.
- III.I.II. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
- III.I.I Une missive du Comte ou Duc ou de son représentant voulant se retirer de l'application de ce traité sera adressée au Comte de l'autre province signataire.
- III.II Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme Trahison et pourra aboutir à des représailles.
- III.III Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les provinces liées par ce traité.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le IV ième jour du mois de Novembre de l'An de grâce 1456
Pour le Comtat de Tolosa :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Messire Raphael83, Ambassadeur de Toulouse en Armagnac et Comminges.
Pour le Comté d'Armagnac et de Comminges :
Sa Grandeur Kadfael, Ve Comte d'Armagnac et de Comminges
Messire Theophane de Varenne, Chancelier des terres d'Armagnac et de Comminges
Vanyel
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, Conseil Comtal de Toulouse, faisons savoir:
Que suite à la démission de dame Aurelienne pour des raisons personnelles, le sieur Parotech est entré au conseil.
Que le sieur Parotech est chargé de la création et mise en place d’un guide des tavernes Toulousaines.
Que nous remercions dame Russocarine d’avoir endossé la fonction de bailli cette semaine et la rendons pleinement à sa charge de capitaine.
Que dame Zoelie est nommée bailli et sera dans cette charge épaulée par dames Russocarine et Vanyel
Vanyel, Coms de Toulouse a écrit, ratifié et affiché
Faict en l'enceinte du Conseil, le 28 Novembre 1456
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, Conseil Comtal de Toulouse, faisons savoir:
Que suite à la démission de dame Aurelienne pour des raisons personnelles, le sieur Parotech est entré au conseil.
Que le sieur Parotech est chargé de la création et mise en place d’un guide des tavernes Toulousaines.
Que nous remercions dame Russocarine d’avoir endossé la fonction de bailli cette semaine et la rendons pleinement à sa charge de capitaine.
Que dame Zoelie est nommée bailli et sera dans cette charge épaulée par dames Russocarine et Vanyel
Vanyel, Coms de Toulouse a écrit, ratifié et affiché
Faict en l'enceinte du Conseil, le 28 Novembre 1456
_________________
pnj
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse nécessite toujours des efforts de tous, en ayant le recours à une contribution collective.
Que l'efficacité accrue de nos agents du recensement permettant de revoir à la baisse la contribution de chacun, le Conseil Comtal s'est prononcé en faveur d'une diminution des impots de 25% sur les champs, et de 6% sur les échoppes.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 3 écus par champ.
- 8 écus par échoppe.
Contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échoppes le 27 Novembre de l'an 1456.
Que les maires peuvent diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Dame Russocarine, ex Bailli de Toulouse a écrit et proposé,
Dame Vanyel de Prume, Coms de Toulouse a ratifié.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Fait en l'enceinte du Castel de Toulouse le 29 Novembre de l'an 1456
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse nécessite toujours des efforts de tous, en ayant le recours à une contribution collective.
Que l'efficacité accrue de nos agents du recensement permettant de revoir à la baisse la contribution de chacun, le Conseil Comtal s'est prononcé en faveur d'une diminution des impots de 25% sur les champs, et de 6% sur les échoppes.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 3 écus par champ.
- 8 écus par échoppe.
Contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échoppes le 27 Novembre de l'an 1456.
Que les maires peuvent diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Dame Russocarine, ex Bailli de Toulouse a écrit et proposé,
Dame Vanyel de Prume, Coms de Toulouse a ratifié.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Fait en l'enceinte du Castel de Toulouse le 29 Novembre de l'an 1456
Vanyel
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la modification suivante des lois en vigueur, portant sur les peines encourues en cas d'aide aux armées ennemies:
Le Conseil de Toulouse a voté,
Dame Vanyel de Prume, IIIème Coms de Toulouse a ratifié
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Faict en l'enceinte du Conseil, le 30 novembre 1456
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la modification suivante des lois en vigueur, portant sur les peines encourues en cas d'aide aux armées ennemies:
Citation:
Art. 121-3 – De la trahison
La trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :
+ Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la
procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.
+ Les actes d’espionnage se définissent comme la recherche d’informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent.
+ L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du Comtat de Tolosa se définit comme le soutien militaire ou logistique fourni par tout sujet Toulousain à une armée non reconnue par Tolosa ou qui ne lui soit pas alliée.
Cette aide peut prendre, entre autres, la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de vivres à prix préférentiel.
La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté.
La trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :
+ Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la
procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.
+ Les actes d’espionnage se définissent comme la recherche d’informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent.
+ L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du Comtat de Tolosa se définit comme le soutien militaire ou logistique fourni par tout sujet Toulousain à une armée non reconnue par Tolosa ou qui ne lui soit pas alliée.
Cette aide peut prendre, entre autres, la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de vivres à prix préférentiel.
La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté.
Le Conseil de Toulouse a voté,
Dame Vanyel de Prume, IIIème Coms de Toulouse a ratifié
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Faict en l'enceinte du Conseil, le 30 novembre 1456
_________________
Vanyel
un petit page vint lire à voix haute avant de l'afficher l'annonce suivante
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, Conseil Comtal de Toulouse, faisons savoir que:
Nous recrutons un Bâtonnier pour le barreau Toulousain.
Les candidatures motivées sont à envoyer par message privé au procureur, sieur Arborgne. Ces candidatures seront soumises à l’approbation du conseil.
Nous recrutons un Directeur pour la banque Toulousaine.
Les candidatures motivées sont à envoyer par message privé au Coms, dame Vanyel.
Vanyel de Prume, Coms de Tolosa a écrit et ratifié
Faict en l'enceinte du Conseil, le 2 Décembre 1456
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, Conseil Comtal de Toulouse, faisons savoir que:
Nous recrutons un Bâtonnier pour le barreau Toulousain.
Les candidatures motivées sont à envoyer par message privé au procureur, sieur Arborgne. Ces candidatures seront soumises à l’approbation du conseil.
Nous recrutons un Directeur pour la banque Toulousaine.
Les candidatures motivées sont à envoyer par message privé au Coms, dame Vanyel.
Vanyel de Prume, Coms de Tolosa a écrit et ratifié
Faict en l'enceinte du Conseil, le 2 Décembre 1456
_________________
Vanyel
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Nobles gens et gens du peuple Toulousain !
Voici porté à vos oreilles les bilans rendus, au quart du mandat :
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Faict en l'enceinte du Conseil, le 03 Décembre 1456.
Nobles gens et gens du peuple Toulousain !
Voici porté à vos oreilles les bilans rendus, au quart du mandat :
Xanax, Connétable a écrit:
Bonjour à tous les Toulousains,
Premier quart de mandat ou j’ai d’abord passé mon temps à prendre mes marques.
Frictions avec certains conseillers, que je ne nommerais pas ici tant leur mauvaise foi est évidente.
Ce ne serait que leur donner trop d’importance que d’en parler.
Selon eux, je serais le vilain Connétable qui écoute trop les lois.
Bref, en attendant, nous avons eu droit à quelques arrivages de gens recherchés ici ou ailleurs et que la vigilance de nos Douaniers a su arrêter. Reste maintenant au procureur à exécuter son travail.
Quart de mandat très riche en rebondissements et vigilance accrue sont les maîtres mots de mon passage ici, la sécurité intérieure étant assurée grâce à l’aide de notre Prévôt et des nos fiers soldats en totale coopération avec nos Douaniers.
Dame Cricri ultra a été reconduite dans sa fonction de Connétable adjointe et je la remercie pour son travail.
Quant à tous les Douaniers, je les remercie de m’avoir accueilli et secondé dans ma tâche en m’aiguillant à mes débuts.
Douanier est loin d’être une tâche aisée et j’espère qu’ils m’ont accepté plus comme un père que comme un supérieur. Je leur dois beaucoup et ils savent que je les soutiens.
Premier quart de mandat ou j’ai d’abord passé mon temps à prendre mes marques.
Frictions avec certains conseillers, que je ne nommerais pas ici tant leur mauvaise foi est évidente.
Ce ne serait que leur donner trop d’importance que d’en parler.
Selon eux, je serais le vilain Connétable qui écoute trop les lois.
Bref, en attendant, nous avons eu droit à quelques arrivages de gens recherchés ici ou ailleurs et que la vigilance de nos Douaniers a su arrêter. Reste maintenant au procureur à exécuter son travail.
Quart de mandat très riche en rebondissements et vigilance accrue sont les maîtres mots de mon passage ici, la sécurité intérieure étant assurée grâce à l’aide de notre Prévôt et des nos fiers soldats en totale coopération avec nos Douaniers.
Dame Cricri ultra a été reconduite dans sa fonction de Connétable adjointe et je la remercie pour son travail.
Quant à tous les Douaniers, je les remercie de m’avoir accueilli et secondé dans ma tâche en m’aiguillant à mes débuts.
Douanier est loin d’être une tâche aisée et j’espère qu’ils m’ont accepté plus comme un père que comme un supérieur. Je leur dois beaucoup et ils savent que je les soutiens.
Arborgne, Procureur a écrit:
Pour ce premier quart de mandat, et après une prise de fonction parfois hésitante, je continu à demander la justice pour tous les dossiers qui me sont transmit par la maréchaussée, dont je tiens à souligner la rigueur et l'implication. Malgré parfois des lois imparfaites nous nous consacrerons pendant tout au long du mandat, à faire en sorte que la justice soit rendu pour tous dans le respect des lois et la clémence de la cours.
Nous sommes également en train de lancer la création concrète du barreau toulousain, pour que la défense de chacun puisse être mieux organisé et la justice mieux rendue. Les textes régissant la fonction d'avocat étant déjà existant et votés, cela ne prendra donc que le temps nécessaire à sa mise en application. J'espère donc pouvoir trouver prochainement face à moi des accusés mieux défendu.
Arborgne, Atornat
Nous sommes également en train de lancer la création concrète du barreau toulousain, pour que la défense de chacun puisse être mieux organisé et la justice mieux rendue. Les textes régissant la fonction d'avocat étant déjà existant et votés, cela ne prendra donc que le temps nécessaire à sa mise en application. J'espère donc pouvoir trouver prochainement face à moi des accusés mieux défendu.
Arborgne, Atornat
Russocarine, Capitaine a écrit:
Ce début de mandat m'a promenée de poste en fonction des besoins. Bien qu'ayant été en charge du baillage par intermittence, je laisse le soin au bailli en poste de vous parler chiffres.
De la charge de Capitaine
Après avoir signé mon engagement pour ne pas faire l'affront aux soldats d'avoir un capitaine civil, j'ai chaussé mes bottes à clous.
La quinzaine passée ayant été calme, les soldats sont partis patrouiller les routes du Comté. C'était la première mission de certaines jeunes recrues, et cela continuera jusqu'à ce que tous les soldats puissent faire leur paquetage les yeux fermés et connaissent les chemins du Comté comme le creux de leur main. Aucune attaque (ours, brigand, castor, etc) n'a eu lieu.
J'ai également travaillé avec le connétable sur le programme d'armement. Quelques détails logistiques sont à régler pour qu'il prenne sa pleine mesure.
La première version du code militaire préparée par mes prédecesseurs Myrtillia et Phynéas est actuellement lue et épluchée dans les arrières salles de l'Etat Major.
Je rôde également dans les locaux de la Coalition du Sud, où sont débattus divers traités entre les provinces du Sud-Ouest. Divers papiers ont été présentés aux membres du Conseil pour qu'ils puissent émettre un avis.
De la soule
Il ne reste qu'un seul match avant la fin du défi Toulousain. Le classement à ce jour donne
1. Castelnaudary et Castres: 4 victoires
3. Foix: 2 victoires
4. Albi: 0 victoire
Classement du plus gros cogneur
1. Albi et Foix: 4 KO
3. Castelnaudary et Castres: 2 KO
Vous l'avez compris, le dernier match est décisif.
D'autre part, les équipes de Castelnaudary, Castres et Foix sont engagées dans la 4ème coupe Royale de soule, et portent haut les couleurs du Comté.
De la charge de Capitaine
Après avoir signé mon engagement pour ne pas faire l'affront aux soldats d'avoir un capitaine civil, j'ai chaussé mes bottes à clous.
La quinzaine passée ayant été calme, les soldats sont partis patrouiller les routes du Comté. C'était la première mission de certaines jeunes recrues, et cela continuera jusqu'à ce que tous les soldats puissent faire leur paquetage les yeux fermés et connaissent les chemins du Comté comme le creux de leur main. Aucune attaque (ours, brigand, castor, etc) n'a eu lieu.
J'ai également travaillé avec le connétable sur le programme d'armement. Quelques détails logistiques sont à régler pour qu'il prenne sa pleine mesure.
La première version du code militaire préparée par mes prédecesseurs Myrtillia et Phynéas est actuellement lue et épluchée dans les arrières salles de l'Etat Major.
Je rôde également dans les locaux de la Coalition du Sud, où sont débattus divers traités entre les provinces du Sud-Ouest. Divers papiers ont été présentés aux membres du Conseil pour qu'ils puissent émettre un avis.
De la soule
Il ne reste qu'un seul match avant la fin du défi Toulousain. Le classement à ce jour donne
1. Castelnaudary et Castres: 4 victoires
3. Foix: 2 victoires
4. Albi: 0 victoire
Classement du plus gros cogneur
1. Albi et Foix: 4 KO
3. Castelnaudary et Castres: 2 KO
Vous l'avez compris, le dernier match est décisif.
D'autre part, les équipes de Castelnaudary, Castres et Foix sont engagées dans la 4ème coupe Royale de soule, et portent haut les couleurs du Comté.
Zoélie, Bailli a écrit:
Voici, voila que mon tour arrive.
Bien, bien, bien. Que dire ? Résumer en quelques lignes toutes mes impressions, mes sentiments ? Je ne pense pas que ce rapport en soit l'objet. Nul endroit n'y est propice d'ailleurs, et pourtant j'aurais aimé vous dire combien ce conseil est différent de ce qui se colporte de ci, de là, combien l'ambiance y est studieuse et combien chacun essaie d'agir de son mieux.
Je ne peux pas non plus m'étendre sur mon activité des débuts qui a consisté à ouvrir et fermer les rideaux lors de chaque réunion. Il m'est arrivé aussi de remettre des bûches dans le feu et de veiller à ce que les portes soient ou vertes ou fermées. Les fauteuils, eux, sont bel et bien rouges, sauf celui de la comtesse qui est merveilleusement doré et celà lui sied fort bien au teint.
Bref ! En ce qui concerne ma nouvelle attribution, je viens de prendre la charge de bailli, puisqu'il fallait bien que quelqu'un le fasse. La coms Vanyel et dame russo m'apportent aide et conseils, comme convenu et je m'efforce d'y faire de mon mieux pour le plus grand bien de tous. Cette tâche est plutôt effrayante pour moi, mais je m'attelle non sans intérêt à comprendre les parchemins calculatoires et je m'exerce avec bonheur à la rédaction des mandats.
Ma nouvelle collection de bétail automne/hiver est visible en gargotte et je puis vous assurer bêtes paisibles et fort bien éduquées.
(De fait, j'avais décidé en prenant place au conseil de ne pas mélanger mes charges religieuses avec ma fonction de conseiller, alors...Faites comme si je ne vous avais rien dit, mais, tout à fait entre nous.. Je récite à chaque naissance la prière du credo et je reste persuadée que c'est ce qui rend nos bestioles plus fortes et si sages, ces derniers temps.)
Et sinon, ma foi, comme tout conseiller, je participe aux débats, je cours de la salle de la diplomatie à la salle du Grand consistoire, de la salle des votes à la salle des fêtes et le temps me manque souvent pour passer en taverne, ce que je regrette.
Merci de votre attention.
Bien, bien, bien. Que dire ? Résumer en quelques lignes toutes mes impressions, mes sentiments ? Je ne pense pas que ce rapport en soit l'objet. Nul endroit n'y est propice d'ailleurs, et pourtant j'aurais aimé vous dire combien ce conseil est différent de ce qui se colporte de ci, de là, combien l'ambiance y est studieuse et combien chacun essaie d'agir de son mieux.
Je ne peux pas non plus m'étendre sur mon activité des débuts qui a consisté à ouvrir et fermer les rideaux lors de chaque réunion. Il m'est arrivé aussi de remettre des bûches dans le feu et de veiller à ce que les portes soient ou vertes ou fermées. Les fauteuils, eux, sont bel et bien rouges, sauf celui de la comtesse qui est merveilleusement doré et celà lui sied fort bien au teint.
Bref ! En ce qui concerne ma nouvelle attribution, je viens de prendre la charge de bailli, puisqu'il fallait bien que quelqu'un le fasse. La coms Vanyel et dame russo m'apportent aide et conseils, comme convenu et je m'efforce d'y faire de mon mieux pour le plus grand bien de tous. Cette tâche est plutôt effrayante pour moi, mais je m'attelle non sans intérêt à comprendre les parchemins calculatoires et je m'exerce avec bonheur à la rédaction des mandats.
Ma nouvelle collection de bétail automne/hiver est visible en gargotte et je puis vous assurer bêtes paisibles et fort bien éduquées.
(De fait, j'avais décidé en prenant place au conseil de ne pas mélanger mes charges religieuses avec ma fonction de conseiller, alors...Faites comme si je ne vous avais rien dit, mais, tout à fait entre nous.. Je récite à chaque naissance la prière du credo et je reste persuadée que c'est ce qui rend nos bestioles plus fortes et si sages, ces derniers temps.)
Et sinon, ma foi, comme tout conseiller, je participe aux débats, je cours de la salle de la diplomatie à la salle du Grand consistoire, de la salle des votes à la salle des fêtes et le temps me manque souvent pour passer en taverne, ce que je regrette.
Merci de votre attention.
Maïlys, Commissaire au commerce a écrit:
J'ai longuement hésité à rendre ce rapport. Depuis le début de ce mandat, j'ai la grande impression d'être devenue inutile et de travailler seule dans mon coin sans servir à grand chose à part tenter de faire fluctuer notre argent...Puis je me suis dit... même si tu crois que tu sers à rien, sans les sous que tu gagnes... ben on pourrait rien envisager.
Je collabore donc chaque jour avec les maires de nos 4 villes, afin que les uns et les autres nous optimisions notre économie, je tente de faire le relais entre chacun et bien entendu je m'occupe de remplir nos stocks de blé pour les bêtes du bailli et pour palier aux 20 repas offert au roy... Une fois de plus je ne peux que remercier les maires avec qui je bosse au quotidien, ils sont d'une aide précieuse pour le bon développement de notre économie.
J'ai dut également traité avec l'extérieur pour faire venir à nous du fer. En effet, deux baisses de niveaux successifs ont bien endommagés nos stocks lorsqu'il a fallut les remettre d'aplombs. Le fer est aujourd'hui rares dans tout le royaume et du coup les prix ont flambés. Je remercie ici aussi mes collaborateurs MA qui n'ont pas hésité une minute à faire de la route avec des salaires plus modeste afin que nous ayons du fer à un prix raisonnable.
De bonne relation avec mes homologues CAC ont aussi permis de signer un contrat permanent pour la pierre, source de revenue non négligeable qui nous aide à faire face aux manques à gagné des mines.
Bon finalement j'avais plein de chose à dire... Je passe l'essentiel de mon temps au Grand Consistoire et tente de toujours rester proche de mes priorités...J'essaie au mieux de participer au peu de débats qui ne tournent pas en pugilat au conseil (pour peu que j'y comprenne quelque chose) et reste disponible comme promis pour répondre aux questions que chacun me pose.
Je collabore donc chaque jour avec les maires de nos 4 villes, afin que les uns et les autres nous optimisions notre économie, je tente de faire le relais entre chacun et bien entendu je m'occupe de remplir nos stocks de blé pour les bêtes du bailli et pour palier aux 20 repas offert au roy... Une fois de plus je ne peux que remercier les maires avec qui je bosse au quotidien, ils sont d'une aide précieuse pour le bon développement de notre économie.
J'ai dut également traité avec l'extérieur pour faire venir à nous du fer. En effet, deux baisses de niveaux successifs ont bien endommagés nos stocks lorsqu'il a fallut les remettre d'aplombs. Le fer est aujourd'hui rares dans tout le royaume et du coup les prix ont flambés. Je remercie ici aussi mes collaborateurs MA qui n'ont pas hésité une minute à faire de la route avec des salaires plus modeste afin que nous ayons du fer à un prix raisonnable.
De bonne relation avec mes homologues CAC ont aussi permis de signer un contrat permanent pour la pierre, source de revenue non négligeable qui nous aide à faire face aux manques à gagné des mines.
Bon finalement j'avais plein de chose à dire... Je passe l'essentiel de mon temps au Grand Consistoire et tente de toujours rester proche de mes priorités...J'essaie au mieux de participer au peu de débats qui ne tournent pas en pugilat au conseil (pour peu que j'y comprenne quelque chose) et reste disponible comme promis pour répondre aux questions que chacun me pose.
Vanyel, Coms a écrit:
Depuis que j’ai le fauteuil doré et non un rouge – attention aux apparences, ce qui brille n’est pas toujours moelleux et confortable – mes principales activités ont consisté à :
- jouer aux chaises musicales avec les conseillers
- signer des papiers
- tâcher de continuer à ranger & corriger/adapter les textes de lois (non ce ne sont pas que des livres de chevet)
- assister à la conférence des provinces du sud
- décider arbitrairement d'être la seule à parler lors des discussions sur le concordat, le conseil peut écouter et conseiller le Coms (logique)
Le fonctionnement de base des institutions du comté est assuré.
Des divergences et frictions existent toujours au sein du conseil, c’est un fait.
Si l'ambiance reste tendue, elle est toutefois moins à couteau tiré qu'au départ et permet au moins d’avancer doucement.
Enfin, une dédicace au sieur Duflan - et sûrement d'autres qui ont pensé comme lui - un bilan économique partiel du 20 novembre au 30 novembre. Il y a eu :
un « gain » partiel d’environ -7009 écus
Ne sont pas pris en compte les revenus des ventes de pierre extraites de la carrière du Comté que notre CaC écoule admirablement. Et pour couvrir ce déficit, il faudrait vendre près de 500 quintaux de pierre soit plus que la production.
Le coût de la sécurité du Comté n’apparaît, et n’apparaîtra pas en place publique.
Il faut noter que pendant cette période de 10 jours, la mine de fer et la carrière de pierre ont dû subir de couteux travaux d’amélioration, non pas parce que le CaM a oublié de les entretenir, mais parce que malgré les entretiens normaux, il y a une probabilité non nulle qu’elles se dégradent.. ce qu’elles ont malheureusement fait.
- jouer aux chaises musicales avec les conseillers
- signer des papiers
- tâcher de continuer à ranger & corriger/adapter les textes de lois (non ce ne sont pas que des livres de chevet)
- assister à la conférence des provinces du sud
- décider arbitrairement d'être la seule à parler lors des discussions sur le concordat, le conseil peut écouter et conseiller le Coms (logique)
Le fonctionnement de base des institutions du comté est assuré.
Des divergences et frictions existent toujours au sein du conseil, c’est un fait.
Si l'ambiance reste tendue, elle est toutefois moins à couteau tiré qu'au départ et permet au moins d’avancer doucement.
Enfin, une dédicace au sieur Duflan - et sûrement d'autres qui ont pensé comme lui - un bilan économique partiel du 20 novembre au 30 novembre. Il y a eu :
- 1652 écus de gains sur la vente de bétail
- 27366 écus extraits de la mine d’or
- 30127,15 écus versés en salaire des mineurs
- quelques 5900 écus partis en fumée pour les 20 repas quotidiens à fournir aux fonctionnaires du Roy et les dépenses de gaspillage pour l'entretien des locaux.
un « gain » partiel d’environ -7009 écus
Ne sont pas pris en compte les revenus des ventes de pierre extraites de la carrière du Comté que notre CaC écoule admirablement. Et pour couvrir ce déficit, il faudrait vendre près de 500 quintaux de pierre soit plus que la production.
Le coût de la sécurité du Comté n’apparaît, et n’apparaîtra pas en place publique.
Il faut noter que pendant cette période de 10 jours, la mine de fer et la carrière de pierre ont dû subir de couteux travaux d’amélioration, non pas parce que le CaM a oublié de les entretenir, mais parce que malgré les entretiens normaux, il y a une probabilité non nulle qu’elles se dégradent.. ce qu’elles ont malheureusement fait.
Excelsior, Prévôt des maréchaux a écrit:
C'est avec plaisir que j'ai pris place dans la Prévôté.
La tache a été ardue mais la motivation était forte. Après avoir sollicité moult conseils auprès de l'ancienne Prévôte Russocarine et avec le soutien de l'équipe prévotale, j'ai pu me rendre compte de l'ampleur de la tache.
Par souci de méthode, il a donc fallu distinguer les différentes missions qui sont imparties à cette fonction essentielle :
> la rotation de la Garde de nuit dans les différents villages en collaboration avec la Caserne,
> l'instruction avec les sergents et lieutenants de la prévôté des dossiers de plainte et leurs transmissions au Procureur Arbogne,
> enfin le travail au sein du Conseil de Sécurité Intérieur où l'Armée, la Douane et la Prévôté s'efforcent de veiller au mieux à la sécurité du Comtat.
Un oeil grand ouvert à la Prévoté, un autre en Douane fort heureusement ouvert par le Connétable Xanax, un autre oeil en caserne avec les vaillants soldats et beaucoup de déplacements entre la Procurature, le Conseil et la Chancellerie ont permis de garder en forme mes deux jambes et d'ouvrir mon troisième oeil. :cyclops:
Cette investissement personnel ne m'a cependant pas laissé assez de temps pour participer pleinement aux travaux du Conseil, il sera temps de le faire dans les prochaines semaines restantes.
Cependant, plus la compréhension grandit plus je réalise ce qu'il reste encore à faire : se rapprocher de la Prévôté de France, consolider les équipes, veiller à la mise à jour des documents indispensables à la sécurité du Comtat...
Au prochain solstice, nous aurons plus de lumière que d'obscurité, nulle doute que nous y arriverons.
En vous remerciant de m'avoir lu jusqu'au bout.
La tache a été ardue mais la motivation était forte. Après avoir sollicité moult conseils auprès de l'ancienne Prévôte Russocarine et avec le soutien de l'équipe prévotale, j'ai pu me rendre compte de l'ampleur de la tache.
Par souci de méthode, il a donc fallu distinguer les différentes missions qui sont imparties à cette fonction essentielle :
> la rotation de la Garde de nuit dans les différents villages en collaboration avec la Caserne,
> l'instruction avec les sergents et lieutenants de la prévôté des dossiers de plainte et leurs transmissions au Procureur Arbogne,
> enfin le travail au sein du Conseil de Sécurité Intérieur où l'Armée, la Douane et la Prévôté s'efforcent de veiller au mieux à la sécurité du Comtat.
Un oeil grand ouvert à la Prévoté, un autre en Douane fort heureusement ouvert par le Connétable Xanax, un autre oeil en caserne avec les vaillants soldats et beaucoup de déplacements entre la Procurature, le Conseil et la Chancellerie ont permis de garder en forme mes deux jambes et d'ouvrir mon troisième oeil. :cyclops:
Cette investissement personnel ne m'a cependant pas laissé assez de temps pour participer pleinement aux travaux du Conseil, il sera temps de le faire dans les prochaines semaines restantes.
Cependant, plus la compréhension grandit plus je réalise ce qu'il reste encore à faire : se rapprocher de la Prévôté de France, consolider les équipes, veiller à la mise à jour des documents indispensables à la sécurité du Comtat...
Au prochain solstice, nous aurons plus de lumière que d'obscurité, nulle doute que nous y arriverons.
En vous remerciant de m'avoir lu jusqu'au bout.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Faict en l'enceinte du Conseil, le 03 Décembre 1456.
_________________
Vanyel
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la modification suivante de l’article 32-2-4 de la Charte du Capitoulat
Le Conseil de Toulouse a voté,
Vanyel de Prume, Coms de Toulouse a ratifié
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Faict en l'enceinte du Conseil, le 04 Décembre 1456.
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la modification suivante de l’article 32-2-4 de la Charte du Capitoulat
avant modification a écrit:
Art. 32-2-4 – De la ratification des arrêtés municipaux
Tout arrêté municipal décidé par les Chambres des Capitouls doit être soumis à l’avis du Conseil lors d’une séance au Grand Consistoire.
Le Conseil comtal peut accepter, refuser ou amender librement et discrétionnairement tout ou partie de l’arrêté municipal. Toute délibération se fait au Grand Consistoire, au vu et su des Capitouls.
Il n’est pas procédé à un vote de ratification dans les Chambres des Capitouls après la transmission des arrêtés municipaux au Grand Consistoire.
Tout arrêté municipal décidé par les Chambres des Capitouls doit être soumis à l’avis du Conseil lors d’une séance au Grand Consistoire.
Le Conseil comtal peut accepter, refuser ou amender librement et discrétionnairement tout ou partie de l’arrêté municipal. Toute délibération se fait au Grand Consistoire, au vu et su des Capitouls.
Il n’est pas procédé à un vote de ratification dans les Chambres des Capitouls après la transmission des arrêtés municipaux au Grand Consistoire.
avec modifications a écrit:
Art. 32-2-4 – De la ratification des arrêtés municipaux
Tout arrêté municipal décidé par les Chambres des Capitouls doit être soumis à l’avis du Coms, du bailli et du commissaire au commerce lors d’une séance au Grand Consistoire. Les autres conseillers ont un délai de deux (2) jours pour, le cas échéant, émettre un avis.
Le Coms, le bailli et le commissaire au commerce peuvent accepter, refuser ou amender librement et discrétionnairement tout ou partie de l’arrêté municipal. Toute délibération se fait au Grand Consistoire, au vu et su des Capitouls.
Il n’est pas procédé à un vote de ratification dans les Chambres des Capitouls après la transmission des arrêtés municipaux au Grand Consistoire.
Tout arrêté municipal décidé par les Chambres des Capitouls doit être soumis à l’avis du Coms, du bailli et du commissaire au commerce lors d’une séance au Grand Consistoire. Les autres conseillers ont un délai de deux (2) jours pour, le cas échéant, émettre un avis.
Le Coms, le bailli et le commissaire au commerce peuvent accepter, refuser ou amender librement et discrétionnairement tout ou partie de l’arrêté municipal. Toute délibération se fait au Grand Consistoire, au vu et su des Capitouls.
Il n’est pas procédé à un vote de ratification dans les Chambres des Capitouls après la transmission des arrêtés municipaux au Grand Consistoire.
Le Conseil de Toulouse a voté,
Vanyel de Prume, Coms de Toulouse a ratifié
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Faict en l'enceinte du Conseil, le 04 Décembre 1456.
_________________
Alzarus
Citation:
TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LE COMTÉ DU LIMOUSIN ET DE LA MARCHE
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales du Limousin et de la Marche,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés de Toulouse et du Limousin et de la Marche.
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au Comté du Limousin et de la Marche est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté du Limousin et de la Marche.
L'Ambassade du Comté du Limousin et de la Marche au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comté du Limousin et de la Marche. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade du Comté du Limousin et de la Marche.
Le Comte du Limousin et de la Marche ainsi que le conseil du Comté du Limousin et la Marche autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire du Limousin et la Marche des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté du Limousin et de la Marche en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté du Limousin et de la Marche.
Le Comte du Limousin et de la Marche ainsi que le conseil du Comté du Limousin et de la Marche ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte du Limousin et de la Marche ainsi que le conseil du Comté du Limousin et de la Marche s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté du Limousin et de la Marche, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté du Limousin et de la Marche pourra être levée par le Comte du Limousin et de la Marche. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte du Limousin et de la Marche. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté du Limousin et la Marche.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur du Limousin et de la Marche.
Le Comte du Limousin et de la Marche peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Definition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté du Limousin et de la Marche. Le Comte du Limousin et de la Marche peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.
Le Comte du Limousin et de la Marche ainsi que le conseil du Comté du Limousin et de la Marche s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte du Limousin et de la Marche.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Limousin et de la Marche et du Limousin et la Marche en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considérée dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le 8 ème jour du mois de décembre de l'An de grasce 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Vanyel de Prume, Comtesse du Comté de Toulouse
Messire Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse
Chevalier Dame Katou de Bellcastell de Plantagenêt, Vice-Cancelhièr du Comté de Toulouse
Dòna Crapaudine, Ambassadeur de Toulouse en Limousin
Faict à Limoges, le 27 octobre de l'An 1456,
Pour le Comté du Limousin et de la Marche:
Ewaele de la Boesnière, Comtesse du Limousin et de la Marche
Dame Bradbury de Davignac, Chambellan du Limousin et de la Marche
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales du Limousin et de la Marche,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés de Toulouse et du Limousin et de la Marche.
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au Comté du Limousin et de la Marche est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté du Limousin et de la Marche.
L'Ambassade du Comté du Limousin et de la Marche au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comté du Limousin et de la Marche. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade du Comté du Limousin et de la Marche.
Le Comte du Limousin et de la Marche ainsi que le conseil du Comté du Limousin et la Marche autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire du Limousin et la Marche des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté du Limousin et de la Marche en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté du Limousin et de la Marche.
Le Comte du Limousin et de la Marche ainsi que le conseil du Comté du Limousin et de la Marche ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte du Limousin et de la Marche ainsi que le conseil du Comté du Limousin et de la Marche s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté du Limousin et de la Marche, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté du Limousin et de la Marche pourra être levée par le Comte du Limousin et de la Marche. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte du Limousin et de la Marche. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté du Limousin et la Marche.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur du Limousin et de la Marche.
Le Comte du Limousin et de la Marche peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Definition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté du Limousin et de la Marche. Le Comte du Limousin et de la Marche peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.
Le Comte du Limousin et de la Marche ainsi que le conseil du Comté du Limousin et de la Marche s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte du Limousin et de la Marche.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Limousin et de la Marche et du Limousin et la Marche en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considérée dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le 8 ème jour du mois de décembre de l'An de grasce 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Vanyel de Prume, Comtesse du Comté de Toulouse
Messire Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse
Chevalier Dame Katou de Bellcastell de Plantagenêt, Vice-Cancelhièr du Comté de Toulouse
Dòna Crapaudine, Ambassadeur de Toulouse en Limousin
Faict à Limoges, le 27 octobre de l'An 1456,
Pour le Comté du Limousin et de la Marche:
Ewaele de la Boesnière, Comtesse du Limousin et de la Marche
Dame Bradbury de Davignac, Chambellan du Limousin et de la Marche
Alzarus
Citation:
VERTRAG ZUM STATUT DER BOTSCHAFTER DES DEUTSCHEN KÖNIGREICHES UND DER BOTSCHAFTER DES GRAFSCHAFT VON TOULOUSE.
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU ROYAUME GERMANIQUE ET DES AMBASSADEURS DU COMTE DE TOULOUSE
§ 1:
Die Botschaft des deutschen Königreiches in der Grafschaft von Toulouse gilt als Teil der Territorien des deutschen Königreiches.
L'ambassade du Royaume germanique en Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Royaume germanique.
Die Botschaft des Grafschaft von Toulouse im deutschen Königreich gilt als Teil der Territorien der Grafschaft von Toulouse.
L'ambassade du Comté de Toulouse au Royaume germanique est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Comté de Toulouse .
§ 2-1:
Der Botschafter des deutschen Königreiches besitzt auf dem gesamten Territorium des Grafschaft von Toulouse diplomatische Immunität.
L'ambassadeur du Royaume germanique dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Comté de Toulouse .
Der Botschafter des Grafschaft von Toulouse besitzt auf dem gesamten Territorium des deutschen Königreiches diplomatische Immunität.
L'ambassadeur du Comté de Toulouse dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Royaume germanique.
Dies Immunität gilt nicht für schwerwiegende Straftaten welche von der Provinz, in der sie begangen wurden mit Freiheitsstrafe oder Tod bewehrt sind oder bestraft werden können.
Cette immunité n'est pas valable pour des délits, qui peuvent être punis par une peine d'emprisonement ou de mort dans les provinces où le crime a été commis.
§ 2-2:
Der Botschafter des deutschen Königreiches muss sich im Schloss und in der Kanzlei der Grafschaft von Toulouse als solcher zu erkennen geben, indem er sich im Profil mit seiner Funktion zu erkennen gibt und alle Nachrichten mit seiner Unterschrift und Funktion versieht.
L'ambassadeur du Royaume germanique se doit de se présenter comme tel dans le château et dans la chancellerie du Comté de Toulouse, en ajoutant sa fonction au profil et de signer tous les messages en mentionnant sa fonction.
Der Botschafter des Grafschaft von Toulouse muss sich im Schloss und der Kanzlei des deutschen Königreiches als solcher zu erkennen geben, indem er sich im Profil mit seiner Funktion zu erkennen gibt und alle Nachrichten mit seiner Unterschrift und der Nennung seiner Funktion versieht.
L'ambassadeur du Comté de Toulouse se doit de se présenter comme tel dans le château et la chancellerie du Royaume germanique en ajoutant sa fonction au profil et de signer tous les messages en mentionnant sa fonction.
§ 2-3:
Im Falle eines schwerwiegenden Fehlverhaltens des Botschafters der Grafschaft von Toulouse innerhalb des deutschen Königreiches, behält sich dieses das Recht vor, den Botschafter des Landes zu verweisen und ihn zur Persona non grata zu erklären.
Dans le cas où l’ambassadeur du Comté de Toulouse au Royaume germanique faisait preuve d'un comportement inadmissible, le Royaume germanique se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que le désignier comme persona non grata sur ses territoires.
Im Falle eines schwerwiegenden Fehlverhaltens durch einen Botschafter des deutschen Königreiches in der Grafschaft von Toulouse, besitzt die Grafschaft von Toulouse das Recht den Botschafter des Landes zu verweisen und zur Persona non grata zu erklären.
Dans le cas où l’ambassadeur du Royaume germanique en Comté de Toulouse faisait preuve d'un comportement inadmissible, Le Comté de Toulouse se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que le désigner comme persona non grata sur ses territoires.
Dieses Abreisen ist einer Verbannung gleichzusetzen und die, so zur Grenze zurückgeführte Person, kann kein offizielles Amt auf den Territorien, von welchen er verwiesen wurde ausüben, und darf sie nicht ohne vorherige Erlaubnis durch den jeweiligen Rat betreten.
Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer quelque fonction officielle sur le territoire, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation du conseil.
§ 3:
Der König oder der Reichskanzler können die Abreise des Botschafters des Grafschaft von Toulouse verlangen. Der Botschafter verfügt dann über den Zeitraum einer Woche um die Territorien des deutschen Königreiches zu verlassen.
Le roi ou le chancelier du Royaume germanique peuvent exiger le départ de l'ambassadeur du Comté de Toulouse . L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Royaume germanique.
Der Graf von Toulouse oder der Kanzler können die Abreise des Botschafters des deutschen Königreiches verlangen. Der Botschafter verfügt dann über den Zeitraum einer Woche um die Territorien des Grafschaft von Toulouse zu verlassen.
Le Comte de Toulouse et le chancelier peuvent exiger le départ de l'ambassadeur du Royaume germanique. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Comté de Toulouse .
§ 4:
Das deutsche Königreich beabsichtigt, dem Botschafter der Grafschaft von Toulouse auf seinen Territorien und in allen Situationen zu helfen und ihn zu schützen, sogar wenn der keine diesbezügliche Anfrage äussert, vorausgesetzt, dieser teilt den Verantwortlichen des deutschen Königreiches seinen Aufenthalt und seine eventuellen Reiserouten mit.
Le Royaume germanique a l'intention de protéger et d'aider l'ambassadeur du Comté de Toulouse sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande, sous condition qu'il informe les autorités du Royaume germanique de son lieu de séjour et sa route de voyage éventuelle.
Die Grafschaft von Toulouse beabsichtigt dem Botschafter des deutschen Königreiches auf seinen Territorien und in allen Situationen zu helfen und ihn zu schützen, sogar wenn der keine diesbezügliche Anfrage äussert, vorausgesetzt, dieser teilt den Verantwortlichen der Grafschaft Toulouse seinen Aufenthalt und seine eventuellen Reiserouten mit.
Le Comté de Toulouse a l'intention de protéger et d'aider l'ambassadeur du Royaume germanique sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande, sous condition qu'il informe les autorités du Comté de Toulouse de son lieu de séjour et sa route de voyage éventuelle.
§ 5:
Falls eine der beiden unterschreibenden Parteien den Vertrag zu widerrufen wünscht, so muss diese eine schriftliche Erklärung an die andere Partei schicken. Die andere Partei hat den Erhalt dieser Erklärung innerhalb von zwei Tagen zu bestätigen. Der Vertrag tritt dann eine Woche nach dem Erhalt der Nachricht außer Kraft.
Si l'un des deux patis signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre parti. Celui-ci doit, durant les deux jours, déclarer la réception de la déclaration. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.
Wir, Sirron I. von Hollenfels, König des deutschen Königreiches, nehmen diesen Vertrag an
Nous Sirron I. de Hollenfels, roi du Royaume germanique, approuvons ce traité
Wir, Donà Vanyel de Prume, Graf von Toulouse, nehmen diesen Vertrag an
Nous, Donà Vanyel de Prume, Coms de Toulouse, approuvons ce traité.
Unterzeichnet in Worms, den 17 November 1456
Fait à Worms, le 17 novembre 1456
Für das deutsche Königreich / Pour le Royaume germanique:
Sirron I. von Hollenfels, König
Kronom von Wolkenstein, Reichskanzler
Für des Grafschaft von Toulouse / Pour le Comté de Toulouse :
Donà Vanyel de Prume, Coms de Toulouse,
Alzarus Hauteclaire , Chancelier de Toulouse,
Messire Natale Adriano Dario d'Ibelin, Vice-Chancelier de Toulouse,
Messire Arenberg, Arenberg, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa auprès du Royaume Germanique.
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU ROYAUME GERMANIQUE ET DES AMBASSADEURS DU COMTE DE TOULOUSE
§ 1:
Die Botschaft des deutschen Königreiches in der Grafschaft von Toulouse gilt als Teil der Territorien des deutschen Königreiches.
L'ambassade du Royaume germanique en Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Royaume germanique.
Die Botschaft des Grafschaft von Toulouse im deutschen Königreich gilt als Teil der Territorien der Grafschaft von Toulouse.
L'ambassade du Comté de Toulouse au Royaume germanique est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Comté de Toulouse .
§ 2-1:
Der Botschafter des deutschen Königreiches besitzt auf dem gesamten Territorium des Grafschaft von Toulouse diplomatische Immunität.
L'ambassadeur du Royaume germanique dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Comté de Toulouse .
Der Botschafter des Grafschaft von Toulouse besitzt auf dem gesamten Territorium des deutschen Königreiches diplomatische Immunität.
L'ambassadeur du Comté de Toulouse dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Royaume germanique.
Dies Immunität gilt nicht für schwerwiegende Straftaten welche von der Provinz, in der sie begangen wurden mit Freiheitsstrafe oder Tod bewehrt sind oder bestraft werden können.
Cette immunité n'est pas valable pour des délits, qui peuvent être punis par une peine d'emprisonement ou de mort dans les provinces où le crime a été commis.
§ 2-2:
Der Botschafter des deutschen Königreiches muss sich im Schloss und in der Kanzlei der Grafschaft von Toulouse als solcher zu erkennen geben, indem er sich im Profil mit seiner Funktion zu erkennen gibt und alle Nachrichten mit seiner Unterschrift und Funktion versieht.
L'ambassadeur du Royaume germanique se doit de se présenter comme tel dans le château et dans la chancellerie du Comté de Toulouse, en ajoutant sa fonction au profil et de signer tous les messages en mentionnant sa fonction.
Der Botschafter des Grafschaft von Toulouse muss sich im Schloss und der Kanzlei des deutschen Königreiches als solcher zu erkennen geben, indem er sich im Profil mit seiner Funktion zu erkennen gibt und alle Nachrichten mit seiner Unterschrift und der Nennung seiner Funktion versieht.
L'ambassadeur du Comté de Toulouse se doit de se présenter comme tel dans le château et la chancellerie du Royaume germanique en ajoutant sa fonction au profil et de signer tous les messages en mentionnant sa fonction.
§ 2-3:
Im Falle eines schwerwiegenden Fehlverhaltens des Botschafters der Grafschaft von Toulouse innerhalb des deutschen Königreiches, behält sich dieses das Recht vor, den Botschafter des Landes zu verweisen und ihn zur Persona non grata zu erklären.
Dans le cas où l’ambassadeur du Comté de Toulouse au Royaume germanique faisait preuve d'un comportement inadmissible, le Royaume germanique se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que le désignier comme persona non grata sur ses territoires.
Im Falle eines schwerwiegenden Fehlverhaltens durch einen Botschafter des deutschen Königreiches in der Grafschaft von Toulouse, besitzt die Grafschaft von Toulouse das Recht den Botschafter des Landes zu verweisen und zur Persona non grata zu erklären.
Dans le cas où l’ambassadeur du Royaume germanique en Comté de Toulouse faisait preuve d'un comportement inadmissible, Le Comté de Toulouse se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que le désigner comme persona non grata sur ses territoires.
Dieses Abreisen ist einer Verbannung gleichzusetzen und die, so zur Grenze zurückgeführte Person, kann kein offizielles Amt auf den Territorien, von welchen er verwiesen wurde ausüben, und darf sie nicht ohne vorherige Erlaubnis durch den jeweiligen Rat betreten.
Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer quelque fonction officielle sur le territoire, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation du conseil.
§ 3:
Der König oder der Reichskanzler können die Abreise des Botschafters des Grafschaft von Toulouse verlangen. Der Botschafter verfügt dann über den Zeitraum einer Woche um die Territorien des deutschen Königreiches zu verlassen.
Le roi ou le chancelier du Royaume germanique peuvent exiger le départ de l'ambassadeur du Comté de Toulouse . L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Royaume germanique.
Der Graf von Toulouse oder der Kanzler können die Abreise des Botschafters des deutschen Königreiches verlangen. Der Botschafter verfügt dann über den Zeitraum einer Woche um die Territorien des Grafschaft von Toulouse zu verlassen.
Le Comte de Toulouse et le chancelier peuvent exiger le départ de l'ambassadeur du Royaume germanique. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Comté de Toulouse .
§ 4:
Das deutsche Königreich beabsichtigt, dem Botschafter der Grafschaft von Toulouse auf seinen Territorien und in allen Situationen zu helfen und ihn zu schützen, sogar wenn der keine diesbezügliche Anfrage äussert, vorausgesetzt, dieser teilt den Verantwortlichen des deutschen Königreiches seinen Aufenthalt und seine eventuellen Reiserouten mit.
Le Royaume germanique a l'intention de protéger et d'aider l'ambassadeur du Comté de Toulouse sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande, sous condition qu'il informe les autorités du Royaume germanique de son lieu de séjour et sa route de voyage éventuelle.
Die Grafschaft von Toulouse beabsichtigt dem Botschafter des deutschen Königreiches auf seinen Territorien und in allen Situationen zu helfen und ihn zu schützen, sogar wenn der keine diesbezügliche Anfrage äussert, vorausgesetzt, dieser teilt den Verantwortlichen der Grafschaft Toulouse seinen Aufenthalt und seine eventuellen Reiserouten mit.
Le Comté de Toulouse a l'intention de protéger et d'aider l'ambassadeur du Royaume germanique sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande, sous condition qu'il informe les autorités du Comté de Toulouse de son lieu de séjour et sa route de voyage éventuelle.
§ 5:
Falls eine der beiden unterschreibenden Parteien den Vertrag zu widerrufen wünscht, so muss diese eine schriftliche Erklärung an die andere Partei schicken. Die andere Partei hat den Erhalt dieser Erklärung innerhalb von zwei Tagen zu bestätigen. Der Vertrag tritt dann eine Woche nach dem Erhalt der Nachricht außer Kraft.
Si l'un des deux patis signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre parti. Celui-ci doit, durant les deux jours, déclarer la réception de la déclaration. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.
Wir, Sirron I. von Hollenfels, König des deutschen Königreiches, nehmen diesen Vertrag an
Nous Sirron I. de Hollenfels, roi du Royaume germanique, approuvons ce traité
Wir, Donà Vanyel de Prume, Graf von Toulouse, nehmen diesen Vertrag an
Nous, Donà Vanyel de Prume, Coms de Toulouse, approuvons ce traité.
Unterzeichnet in Worms, den 17 November 1456
Fait à Worms, le 17 novembre 1456
Für das deutsche Königreich / Pour le Royaume germanique:
Sirron I. von Hollenfels, König
Kronom von Wolkenstein, Reichskanzler
Für des Grafschaft von Toulouse / Pour le Comté de Toulouse :
Donà Vanyel de Prume, Coms de Toulouse,
Alzarus Hauteclaire , Chancelier de Toulouse,
Messire Natale Adriano Dario d'Ibelin, Vice-Chancelier de Toulouse,
Messire Arenberg, Arenberg, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa auprès du Royaume Germanique.
Vanyel
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la modification suivante des lois en vigueur.
Le décret relatif à la procédure de règlement par amende forfaitaire des délits et contraventions est abrogé.
Il est a présent intégré dans le second livre des lois ainsi modifié
Le Conseil de Toulouse a voté,
Vanyel de Prume, IIIème Coms de Toulouse a écrit et ratifié
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Faict en l'enceinte du Conseil, le 10 décembre 1456
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la modification suivante des lois en vigueur.
Le décret relatif à la procédure de règlement par amende forfaitaire des délits et contraventions est abrogé.
décret abrogé a écrit:
Les lieutenants et sergents de police peuvent, en cas de première récidive lorsqu’un règlement amiable a déjà été appliqué, avoir recours à une amende forfaitaire.
- Les infractions concernées par cette procédure sont :
a) Cas d'escroquerie : cinq écus majoré de la différence entre le prix de vente constaté par la maréchaussée (saisie) et le prix maximum pour la vente sur le marché municipal.
b) Cas d'esclavagisme : cinq écus majoré de la différence entre le salaire versé pour l'embauche et le salaire minimum prévu par le comté pour un emploi avec caractéristiques.
Le lieutenant ou sergent de la maréchaussée ayant diligenté l'enquête se verra en droit de percevoir l'amende en vendant sur le marché municipal un article au prix majoré du montant de l'amende par l'intermédiaire du mandat qu'il possède.
La procédure à suivre est semblable dans son déroulement à celle d’un règlement amiable.
c) En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse du dit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, l'infraction est considérée comme manifeste, et plainte est constituée auprès du Procureur qui peut instruire l'affaire.
La procédure de règlement par amende forfaitaire ne peut s’appliquer qu’une fois.
- Les infractions concernées par cette procédure sont :
a) Cas d'escroquerie : cinq écus majoré de la différence entre le prix de vente constaté par la maréchaussée (saisie) et le prix maximum pour la vente sur le marché municipal.
b) Cas d'esclavagisme : cinq écus majoré de la différence entre le salaire versé pour l'embauche et le salaire minimum prévu par le comté pour un emploi avec caractéristiques.
Le lieutenant ou sergent de la maréchaussée ayant diligenté l'enquête se verra en droit de percevoir l'amende en vendant sur le marché municipal un article au prix majoré du montant de l'amende par l'intermédiaire du mandat qu'il possède.
La procédure à suivre est semblable dans son déroulement à celle d’un règlement amiable.
c) En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse du dit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, l'infraction est considérée comme manifeste, et plainte est constituée auprès du Procureur qui peut instruire l'affaire.
La procédure de règlement par amende forfaitaire ne peut s’appliquer qu’une fois.
Il est a présent intégré dans le second livre des lois ainsi modifié
Second livre des lois - titre 3 modifié a écrit:
Titre 3 – De la procédure judiciaire
Chapitre 1 - De la procédure à l’amiable & de règlement par amende forfaitaire
Art. 231-1 – Du champ d’application des procédures simplifiées
Les procédures simplifiées ne peuvent s’appliquer qu’aux contraventions (art. 123-1 à 123-4).
S’il s’agit d’une première infraction, le règlement à l’amiable est applicable.
S’il s’agit d’une récidive et qu’un règlement à l’amiable a déjà été accordé, la procédure de règlement par amende forfaitaire est applicable.
S’il s’agit d’une récidive après avoir bénéficié d’un règlement par amende forfaitaire, aucune procédure simplifiée n’est applicable et une procédure judiciaire est lancée.
Art. 231-2 – De la procédure à l’amiable
Les Loctenentes et la Sergentariá de police doivent procéder à la régulation de certaines infractions grâce a la procédure à l’amiable lorsque celles-ci sont constatées à l’intérieur des conditions définies par l’article 231-1.
Ceux-ci doivent prendre contact avec l'auteur de l'infraction pour lui demander de régulariser sa situation. En cas d'esclavagisme, l'auteur doit retirer son embauche si celle-ci était non pourvue au moment de la constatation de l'infraction, ou indemniser l'employé lésé immédiatement. En cas d'escroquerie mineure, si les services de la prévôté se sont porté acquéreurs du bien constituant infraction, l'auteur doit racheter le bien vendu puis le revendre au prix défini par les services de la prévôté. Sinon, le règlement de l'infraction doit se faire par la remise en vente de l'objet à prix défini.
Ils doivent prévenir la victime de l'enclenchement de la procédure de régularisation et qu'une indemnisation est possible et sous quelles modalités. Une victime d'esclavagisme ne saurait bénéficier qu'une seule fois d'un dédommagement issu d'une procédure amiable.
Si l'auteur de l'infraction consent à régulariser sa situation, l'infraction est considérée comme résolue.
En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse dudit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, l'infraction est considérée comme manifeste, et plainte est constituée auprès du Procureur qui peut instruire l'affaire.
Art. 231-3 – De la procédure de règlement par amende forfaitaire
Les Loctenentes et la Sergentariá de police doivent, en cas de première récidive lorsqu’un règlement amiable a déjà été appliqué, avoir recours à une amende forfaitaire.
Pour les cas d'escroquerie (art. 123-1, art. 123-3, art. 123-4) l’amende est de cinq écus, majorée de la différence entre le prix de vente constaté par la maréchaussée (saisie) et le prix maximum pour la vente sur le marché municipal.
Pour les cas d'esclavagisme, l’amende est de cinq écus majoré de la différence entre le salaire versé pour l'embauche et le salaire minimum prévu par le comté pour un emploi avec caractéristiques.
Le lieutenant ou sergent de la maréchaussée ayant diligenté l'enquête se verra en droit de percevoir l'amende en vendant sur le marché municipal un article au prix majoré du montant de l'amende par l'intermédiaire du mandat qu'il possède.
La procédure à suivre est semblable dans son déroulement à celle d’un règlement amiable.
En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse du dit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, l'infraction est considérée comme manifeste, et plainte est constituée auprès du Procureur qui peut instruire l'affaire.
Chapitre 1 - De la procédure à l’amiable & de règlement par amende forfaitaire
Art. 231-1 – Du champ d’application des procédures simplifiées
Les procédures simplifiées ne peuvent s’appliquer qu’aux contraventions (art. 123-1 à 123-4).
S’il s’agit d’une première infraction, le règlement à l’amiable est applicable.
S’il s’agit d’une récidive et qu’un règlement à l’amiable a déjà été accordé, la procédure de règlement par amende forfaitaire est applicable.
S’il s’agit d’une récidive après avoir bénéficié d’un règlement par amende forfaitaire, aucune procédure simplifiée n’est applicable et une procédure judiciaire est lancée.
Art. 231-2 – De la procédure à l’amiable
Les Loctenentes et la Sergentariá de police doivent procéder à la régulation de certaines infractions grâce a la procédure à l’amiable lorsque celles-ci sont constatées à l’intérieur des conditions définies par l’article 231-1.
Ceux-ci doivent prendre contact avec l'auteur de l'infraction pour lui demander de régulariser sa situation. En cas d'esclavagisme, l'auteur doit retirer son embauche si celle-ci était non pourvue au moment de la constatation de l'infraction, ou indemniser l'employé lésé immédiatement. En cas d'escroquerie mineure, si les services de la prévôté se sont porté acquéreurs du bien constituant infraction, l'auteur doit racheter le bien vendu puis le revendre au prix défini par les services de la prévôté. Sinon, le règlement de l'infraction doit se faire par la remise en vente de l'objet à prix défini.
Ils doivent prévenir la victime de l'enclenchement de la procédure de régularisation et qu'une indemnisation est possible et sous quelles modalités. Une victime d'esclavagisme ne saurait bénéficier qu'une seule fois d'un dédommagement issu d'une procédure amiable.
Si l'auteur de l'infraction consent à régulariser sa situation, l'infraction est considérée comme résolue.
En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse dudit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, l'infraction est considérée comme manifeste, et plainte est constituée auprès du Procureur qui peut instruire l'affaire.
Art. 231-3 – De la procédure de règlement par amende forfaitaire
Les Loctenentes et la Sergentariá de police doivent, en cas de première récidive lorsqu’un règlement amiable a déjà été appliqué, avoir recours à une amende forfaitaire.
Pour les cas d'escroquerie (art. 123-1, art. 123-3, art. 123-4) l’amende est de cinq écus, majorée de la différence entre le prix de vente constaté par la maréchaussée (saisie) et le prix maximum pour la vente sur le marché municipal.
Pour les cas d'esclavagisme, l’amende est de cinq écus majoré de la différence entre le salaire versé pour l'embauche et le salaire minimum prévu par le comté pour un emploi avec caractéristiques.
Le lieutenant ou sergent de la maréchaussée ayant diligenté l'enquête se verra en droit de percevoir l'amende en vendant sur le marché municipal un article au prix majoré du montant de l'amende par l'intermédiaire du mandat qu'il possède.
La procédure à suivre est semblable dans son déroulement à celle d’un règlement amiable.
En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse du dit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, l'infraction est considérée comme manifeste, et plainte est constituée auprès du Procureur qui peut instruire l'affaire.
Le Conseil de Toulouse a voté,
Vanyel de Prume, IIIème Coms de Toulouse a écrit et ratifié
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Faict en l'enceinte du Conseil, le 10 décembre 1456
_________________
Vanyel
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse nécessite toujours des efforts de tous, en ayant le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 3 écus par champ.
- 8 écus par échoppe.
Contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échoppes le 12 Décembre de l'an 1456.
Que les maires peuvent diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Dame Russocarine a proposé,
Dame Vanyel de Prume, Coms de Toulouse a écrit et ratifié.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Faict en l'enceinte du Conseil, le 15 décembre 1456
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse nécessite toujours des efforts de tous, en ayant le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 3 écus par champ.
- 8 écus par échoppe.
Contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échoppes le 12 Décembre de l'an 1456.
Que les maires peuvent diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Dame Russocarine a proposé,
Dame Vanyel de Prume, Coms de Toulouse a écrit et ratifié.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Faict en l'enceinte du Conseil, le 15 décembre 1456
_________________
Alzarus
Citation:
- La frontière commence en Quercy et suit le cours du Lère, passe dans les bois avant de rejoindre le cours inférieur de la Bonnette.
- Passant les monts, elle bascule du côté de le Seye. Longeant cette rivière, ce n’est qu’alors qu’elle rejoint l’Aveyron.
- A la confluence avec le Baye, elle remonte ce dernier jusqu’aux cimes puis replonge dans les gorges de l’Aveyron, laissant de côté la rencontre de ce dernier avec le Viaur.
- Poursuivant sur le causse, toujours plus en direction du Levant, le limite entre les deux comtats parvient jusqu’au Viaur quelle suivra jusqu’au Puech de Rouet d’où l’on domine tous les environs.
- Arrivant dans la région du Ségala, la frontière laisse d’un côté, les sources de la Durenque, et de l’autre, celles du Céroul, du Farruel, du Boutescure, le Gaycre.
- Elle arrive ensuite sur le cours moyen du Tarn qu’elle enjambe pour continuer sa route sur les grands causses en direction du Midi et distinguant d’une part : le Gos, le Rance, le Merdansson, l’Avène, la Toudoune, le Liamou, et de l’autre : l’Oulas, l’Ambias, la Dadou, le Limes, le Gijou et le Grelle.
- Passant le Pas de Bataillole, elle remonte jusqu’au Merdellou, puis au Plo de Canac.
- La limite entre les deux comtats parvient enfin jusqu’à la Montagne de Marcou et au Col du Layrac.
- En Rouergue la frontière commune avec le Toulousain passe aux abords du domaine de Caylus, de Najac,
- Elle longe ensuite le domaine de Quins
- Elle continue à la limite de Castelpers, et des domaines de Durenque, Vabbres , et Belmont sur rance.
- En pays Albigeois la frontière commune avec le Rouergue passe aux abords du domaine de Bruniquel (bourg de Setpfond) de Saint-Antonin (Cas, Espinasse, Arnac),
- Elle continue à la limite Laguêpie, Monestiés (bourgs de Saint-Cristophe, Montirat, Jouqueviel, Mirandol et Bourgougnac), d'Ambialet (bourgs de Pampelonne, Castagnes, Sainte Gemme, Almayrac, le Carrelien, Tanus, Tréban, Crespin, le Fourcastel, Laval, la Bastide, Valence Albigeois, Saint Geraud, l'Herm, Saint Dalmazi, Cadix et Brousse le Château, Alban).
- La frontière commune continue jusqu’au au domaine de Brassac (bourgs de Lacaune, Murat sur Vèbre, Nages, Moulin-Mage, Castelnau de Brassac et le Bez) et enfin de Saint-Gervais sur Mare (et de Rosis) aux confins du Rouergue, du Languedoc et du Toulousain.
- Aucune enclave n'a été reconnue par l'une ou l'autre des parties dans le territoire voisin.
- En conséquence du dit traité, tout fiefs à l'interieur du dict tracé frontalier est et appartient à la province où il se situe.
- Il est convenu que la place forte située entre Albi (Toulouse) et Villefranche de Rouergue (Rouergue) porte le nom de Cordes [nœud n°1119] et se situe en Toulousain.
- Il est entendu que du fief de Cordes est exclu routes et relais appartenant au Comté de Toulouse et que nul feudataire du fief ne peut en prétendre y avoir quelconque droit.
TRAITE FRONTALIER ROUERGUE - TOULOUSE
ACCORDAMENT TERRANENC ROÈRGUE - TOLOSA
Par Ordre du collège royal héraldique de France et après moult débats passionnés, apposant nos Sceaux héraldiques et relu, ratifié et certifié par celui des régnants en titre des comtés du Rouergue et de Toulouse. Ce document entend instituer et garantir les frontières enterrinées par le travail et la recherche par la Hérauderie de France entre les comtés du Rouergue et de Toulouse
Ce Traité frontalier Rouergue - Toulouse fixe une bonne fois pour toute les frontières communes des comtés du Rouergue et de Toulouse.
Ces frontières sont fixées une fois pour toute et sont inaliénables de par les Lois Héraldiques et sous couverts d’icelles.
En voici la description physique :
(La description des lieux formant la frontière entre le Rouergue et Toulouse, se fait du Septentrion au Midi, et du Levant au Ponant. D'une part seront décrit les fiefs bordant la frontière côté Rouergat, et de l'autre ceux côté Toulouse).
En Comté du Rouergue :
En Comté du Toulouse :
Du régime des enclaves :
Des Routes et des places fortes :
Cartographie
Pour illustrer nos propos et visualiser précisément le tracé de la frontière une carte a été établie
Fait en la Chapelle Saint-Antoine-le Petit à Paris, le 26e jour de Novembre, Ano Domini 1456.
Fach en la Gleisola Sant Antoni lo Pichot lo vint e seisen jorn AD MCDLVI.
Pour la Hérauderie de France ; Legueux dict "Montjoye"
Pour le Héraut du Rouergue, Messire LLyr di Maggio et d'Astralgan, héraut de Touraine, Maréchal d 'Armes de France, héraut tutélaire du Rouergue
Pour le Héraut de Toulouse, Natale Adriano Dario D'Ibelin dict « Toulouse »
Fait en le Castel de Mont de Marsan, le 16 décembre, Ano Domini 1456.
Sa Grandeur Princevaillant Comte du Comté du Rouergue
Son Excellence Tizo, Chambelan du Comté de Rouergue
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Donà Vanyel de Prume, Comtesse du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Alzarus
Citation:
TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LE COMTÉ D'ARMAGNAC ET DES COMMINGES
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales d'Armagnac et de Comminges,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés de Toulouse et d'Armagnac et de Comminges
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
Article Deuxième : Libre Circulation
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Article Quatrième : Levées de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
Article Cinquième : Definition et liste du Personnel Diplomatique
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le XIII ème jour du mois de decembre de l'An de grasce 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Donà Vanyel de Prume, Comtesse du Toulouse
Messire Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Toulouse
Messire Raphaël83, Ambassadeur de Toulouse en Armagnac et Comminges
Pour le Comté d'Armagnac et de Comminges :
Sa Grandeur Kadfael, Ve Comte d'Armagnac et de Comminges
Messire Theophane de Varenne, Chancelier des terres d'Armagnac et de Comminges
TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LE COMTÉ D'ARMAGNAC ET DES COMMINGES
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales d'Armagnac et de Comminges,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés de Toulouse et d'Armagnac et de Comminges
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
- L'ambassade des deux provinces signataires sur le territoire de l'autre est considérée comme faisant partie intégrale du territoire de la première. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire d'affection du diplomate.
- L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
- Les hautes parties signataires autorisent la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur leurs territoires respectifs.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
- Les hautes parties signataires ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de la partie mandataire en cas d'agression ou autres crimes. Elles s'engagent à fournir une escorte militaire, si la demande en est faite par la partie mandataire, pour tout déplacement sur leur territoire propre.
Article Quatrième : Levées de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
- En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des diplomates de la partie mandataire pourra être levée par ladite partie. Dans ce cas présent, la notion de faute grave reste l'apanage de la partie mandataire. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un diplomate de la partie mandataire, celui ci sera poursuivi par la justice de la partie mandatée.
- En cas d'urgence, les hautes parties signataires peuvent demander le départ de l'ambassadeur de la partie mandataire.
- En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un "délai" pour quitter, sous escorte militaire, le territoire de la partie mandatée. Ce "délai" est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors de la partie mandatée en prenant le plus court chemin vers la partie mandataire, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
- Les hautes parties signataires s'engagent à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Definition et liste du Personnel Diplomatique
- Les hautes parties signataires s'engagent à établir une liste exhaustive de leurs diplomates se trouvant sur le territoire de l'autre partie. La partie mandatée et ses dirigeants peuvent refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposées par la partie mandataire.
- Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Armagnac et comminges et d'Armagnac et Comminges en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considéré dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.
- Ce traité ne s'applique en aucune facon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
- Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le XIII ème jour du mois de decembre de l'An de grasce 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Donà Vanyel de Prume, Comtesse du Toulouse
Messire Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Toulouse
Messire Raphaël83, Ambassadeur de Toulouse en Armagnac et Comminges
Pour le Comté d'Armagnac et de Comminges :
Sa Grandeur Kadfael, Ve Comte d'Armagnac et de Comminges
Messire Theophane de Varenne, Chancelier des terres d'Armagnac et de Comminges
Vanyel
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la modification suivante des lois en vigueur.
La loi relative aux critères d’éligibilité est modifiée de la façon suivante :
Le Conseil de Toulouse a voté,
Vanyel de Prume, IIIème Coms de Toulouse a écrit et ratifié
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Faict en l'enceinte du Conseil, le 22 décembre 1456
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la modification suivante des lois en vigueur.
La loi relative aux critères d’éligibilité est modifiée de la façon suivante :
ancienne version a écrit:
Ce jour, sièis agost de la annada MCDLVI, il est procédé comme suit à la publication de la présente loi :
Toute personne désireuse d'offrir son nom aux suffrages des électeurs du Comtat de Tolosa doit satisfaire aux conditions suivantes :
Pour être valide, toute déclaration de résidence doit s'effectuer par le résident lui-même auprès du Prévôt de la Maréchaussée, attestant sur l'honneur, et sans possibilité de rétrodatation, de l'acquisition d'un bien immeuble endéans le territoire du Comtat de Tolosa, & ce avant toute candidature ou tout concours sur une liste électorale. Seule fait foi ladite déclaration dans l'examen de la recevabilité des candidatures. Nul ne peut attester de sa satisfaction au délai de résidence sans ladite déclaration.
Tout manquement manifeste aux conditions d'éligibilité invalide la candidature. Il constitue un délit & est passible d'une peine de (2) jours d'emprisonnement & d'une amende de cent (100) écus.
Toute personne désireuse d'offrir son nom aux suffrages des électeurs du Comtat de Tolosa doit satisfaire aux conditions suivantes :
- Résider dans le Comtat de Tolosa & y posséder un bien immeuble depuis trente (30) jours révolus pour toute élection municipale, et soixante (60) jours révolus pour toute élection comtale
- Ne pas être frappé d'une mesure temporaire de bannissement ou d'inéligibilité
Pour être valide, toute déclaration de résidence doit s'effectuer par le résident lui-même auprès du Prévôt de la Maréchaussée, attestant sur l'honneur, et sans possibilité de rétrodatation, de l'acquisition d'un bien immeuble endéans le territoire du Comtat de Tolosa, & ce avant toute candidature ou tout concours sur une liste électorale. Seule fait foi ladite déclaration dans l'examen de la recevabilité des candidatures. Nul ne peut attester de sa satisfaction au délai de résidence sans ladite déclaration.
Tout manquement manifeste aux conditions d'éligibilité invalide la candidature. Il constitue un délit & est passible d'une peine de (2) jours d'emprisonnement & d'une amende de cent (100) écus.
nouvelle version a écrit:
Toute personne désireuse d'offrir son nom aux suffrages des électeurs du Comtat de Tolosa doit satisfaire aux conditions suivantes :
Les candidats fourniront les justificatifs au Prévôt des Maréchaux pour les élections comtales, et au Lieutenant de Police pour les élections municipales, et ce, au plus tard un jour avant l'ouverture des bureaux de vote.
Les candidats attesteront sur l'honneur, et sans possibilité de rétrodatation, du délai d'établissement dans le Comté.
Les services de la Prévôté et de la Douane procèderont aux vérifications d'usage.
Tout manquement manifeste aux conditions d'éligibilité invalide la candidature. Il constitue un délit & est passible d'une peine de (2) jours d'emprisonnement & d'une amende de cent (100) écus.
- Ne pas être frappé d'une mesure de bannissement ou d'inéligibilité
- Pour toute élection municipale, résider dans la ville de sa candidature depuis trente (30) jours révolus et y posséder un bien immeuble au plus tard la veille de l'ouverture des bureaux de vote, soit 6 jours avant la fin de la période électorale.
- Pour toute élection comtale, résider dans le Comtat de Tolosa depuis soixante (60) jours révolus et y posséder un bien immeuble au plus tard la veille de l'ouverture des bureaux de vote, soit 7 jours avant la fin de la période électorale.
Les candidats fourniront les justificatifs au Prévôt des Maréchaux pour les élections comtales, et au Lieutenant de Police pour les élections municipales, et ce, au plus tard un jour avant l'ouverture des bureaux de vote.
Les candidats attesteront sur l'honneur, et sans possibilité de rétrodatation, du délai d'établissement dans le Comté.
Les services de la Prévôté et de la Douane procèderont aux vérifications d'usage.
Tout manquement manifeste aux conditions d'éligibilité invalide la candidature. Il constitue un délit & est passible d'une peine de (2) jours d'emprisonnement & d'une amende de cent (100) écus.
Le Conseil de Toulouse a voté,
Vanyel de Prume, IIIème Coms de Toulouse a écrit et ratifié
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Faict en l'enceinte du Conseil, le 22 décembre 1456
Annonce affichée non sans mal, le sceau jaune ayant entre temps décidé de glisser hors du bureau, et les chats ayant joué avec, il a fallu le retrouver, et maintenant d'attendre d'éventuel commentaire sur cette modification.
_________________
Vanyel
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la promulgation de la loi suivante, concernant les Organisations Armées.
Rappelons que cette loi ne concerne pas les simples particuliers, lesquels doivent toujours s'adresser au Connétable lorsqu'ils souhaitent se déplacer en corps d'arme ou lance.
Invitons les membres des Ordres reconnus par le Roy de France ou l'Église
Aristotélicienne à se faire connaitre du Capitaine afin de bénéficier des facilités de circulation énoncées à l'article 8 du présent texte.
Invitons les membres éventuels des Ordres non reconnus par le Roy de France ainsi que les éventuels prestataires de services d'escorte à se faire connaitre du Capitaine afin de respecter les articles 3 et 4 du présent texte.
Le Conseil de Toulouse a voté,
Vanyel de Prume, IIIème Coms de Toulouse a ratifié
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Faict en l'enceinte du Conseil, le 22 décembre 1456
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la promulgation de la loi suivante, concernant les Organisations Armées.
Citation:
Des Organisations armées :
Article 1
Est considérée comme organisation armée toute entité ayant pour activité ou perspective l'escorte, l'attaque, la protection ou toute autre action de type militaire, ainsi que toute organisation militaire soumise à une hiérarchie, quelles que soient ses motivations et objectifs.
Article 2
Ce texte peut être modifié par le Conseil Comtal, après validation par la majorité simple de l'Etat-Major Étendu tel que défini dans le Code Militaire.
Article 3
Toute organisation armée souhaitant recruter ou se constituer sur le sol du Comté de Toulouse devra permettre à ses membres l'appartenance à la Compagnie d'Ordonnance du Comté de Toulouse.
Article 4
Toute organisation armée souhaitant recruter ou se constituer sur le sol du Comté de Toulouse devra au préalable obtenir une autorisation de l'État Major Étendu.
Les Ordres Royaux Français sont autorisés à recruter sans accord de l'Etat Major Étendu tant que l'article 3 reste respecté.
Article 5
Toute organisation à vocation militaire ayant reçu l'autorisation de recruter sur les terres du Comté de Toulouse s'engage à :
- Ne pas dénigrer les institutions Toulousaines
- Rappeler aux recrues toulousaines le présent texte de loi
- Transmettre à l'État-Major le nom des personnes recrutées et leur statut au sein de l'organisation
Article 6
Seuls les membres d'Ordres reconnus par le Roy de France ou l'Église Aristotélicienne ont le droit de porter les couleurs des dites organisations armées.
Une dérogation explicite pourra être délivrée à des organisations militaires par l'État-Major.
Article 7
Les Ordres ou organisations armées qui ne sont pas sous l'autorité du Comté de Toulouse ne peuvent circuler en corps d’armes ou lance qu'après autorisation nominative et limitée dans le temps donnée par l'État Major, conformément au décret IV-2 du 9 mai 1456 et son avenant du 19 juin 1456.
Article 8
Les Ordres reconnus par le Roy de France ou l'Église Aristotélicienne ne peuvent circuler en corps d’armes ou lance qu'après autorisation nominative et limitée dans le temps donnée par l'État Major, conformément au décret IV-2 du 9 mai 1456 et son avenant du 19 juin 1456.
Une telle autorisation ne saurait être refusée si toutes les conditions ci-dessous énoncées sont réunies:
- l'État Major est prévenu au moins 3 jours à l'avance.
- la formation armée est constituée de 5 membres ou moins
- l'autorisation est demandée pour 5 jours ou moins
- l'ordre constitue une et une seule formation armée (corps d’armes ou lance) sur l'ensemble du territoire du Comté de Toulouse.
Article 9
Toute personne ne se soumettant pas aux dispositions de ce texte sera passible de poursuites judiciaires pour Trahison.
Article 1
Est considérée comme organisation armée toute entité ayant pour activité ou perspective l'escorte, l'attaque, la protection ou toute autre action de type militaire, ainsi que toute organisation militaire soumise à une hiérarchie, quelles que soient ses motivations et objectifs.
Article 2
Ce texte peut être modifié par le Conseil Comtal, après validation par la majorité simple de l'Etat-Major Étendu tel que défini dans le Code Militaire.
Article 3
Toute organisation armée souhaitant recruter ou se constituer sur le sol du Comté de Toulouse devra permettre à ses membres l'appartenance à la Compagnie d'Ordonnance du Comté de Toulouse.
Article 4
Toute organisation armée souhaitant recruter ou se constituer sur le sol du Comté de Toulouse devra au préalable obtenir une autorisation de l'État Major Étendu.
Les Ordres Royaux Français sont autorisés à recruter sans accord de l'Etat Major Étendu tant que l'article 3 reste respecté.
Article 5
Toute organisation à vocation militaire ayant reçu l'autorisation de recruter sur les terres du Comté de Toulouse s'engage à :
- Ne pas dénigrer les institutions Toulousaines
- Rappeler aux recrues toulousaines le présent texte de loi
- Transmettre à l'État-Major le nom des personnes recrutées et leur statut au sein de l'organisation
Article 6
Seuls les membres d'Ordres reconnus par le Roy de France ou l'Église Aristotélicienne ont le droit de porter les couleurs des dites organisations armées.
Une dérogation explicite pourra être délivrée à des organisations militaires par l'État-Major.
Article 7
Les Ordres ou organisations armées qui ne sont pas sous l'autorité du Comté de Toulouse ne peuvent circuler en corps d’armes ou lance qu'après autorisation nominative et limitée dans le temps donnée par l'État Major, conformément au décret IV-2 du 9 mai 1456 et son avenant du 19 juin 1456.
Article 8
Les Ordres reconnus par le Roy de France ou l'Église Aristotélicienne ne peuvent circuler en corps d’armes ou lance qu'après autorisation nominative et limitée dans le temps donnée par l'État Major, conformément au décret IV-2 du 9 mai 1456 et son avenant du 19 juin 1456.
Une telle autorisation ne saurait être refusée si toutes les conditions ci-dessous énoncées sont réunies:
- l'État Major est prévenu au moins 3 jours à l'avance.
- la formation armée est constituée de 5 membres ou moins
- l'autorisation est demandée pour 5 jours ou moins
- l'ordre constitue une et une seule formation armée (corps d’armes ou lance) sur l'ensemble du territoire du Comté de Toulouse.
Article 9
Toute personne ne se soumettant pas aux dispositions de ce texte sera passible de poursuites judiciaires pour Trahison.
Rappelons que cette loi ne concerne pas les simples particuliers, lesquels doivent toujours s'adresser au Connétable lorsqu'ils souhaitent se déplacer en corps d'arme ou lance.
Invitons les membres des Ordres reconnus par le Roy de France ou l'Église
Aristotélicienne à se faire connaitre du Capitaine afin de bénéficier des facilités de circulation énoncées à l'article 8 du présent texte.
Invitons les membres éventuels des Ordres non reconnus par le Roy de France ainsi que les éventuels prestataires de services d'escorte à se faire connaitre du Capitaine afin de respecter les articles 3 et 4 du présent texte.
Le Conseil de Toulouse a voté,
Vanyel de Prume, IIIème Coms de Toulouse a ratifié
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Faict en l'enceinte du Conseil, le 22 décembre 1456
_________________
Vanyel
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Qu'il soit affiché, au vu et su de tous, les nominations suivantes, et à venir:
Fa dins lo castèl de Tolosa, lo vint e tres decembre de la annada MCDLVI, par Vanyel de Prume, Coms de Tolosa.
Qu'il soit affiché, au vu et su de tous, les nominations suivantes, et à venir:
- que dòna Ladypassion, jusqu’alors co-rectrice, est provisoirement nommée rectrice de l’Université de Tolosa. Que nous la remercions de prendre en charge l’université le temps qu’un nouveau recteur soit nommé, le père Bushiro ayant renoncé à cette charge. Nous le remercions du travail qu’il a fait jusque là.
- que le prévôt des maréchaux, messire Excelsior, a nommé dòna Saradhinatra prévôt adjoint.
- que le prévôt des maréchaux, messire Excelsior, a nommé messer Castelreng sergent de la maréchaussée.
- qu’à son proche départ pour quelques jours chez les moines, messire Excelsior sera déchargé de son poste de prévôt des maréchaux et sera remplacé par dòna Russocarine, qui conservera parallèlement sa charge de capitaine. Que messire Excelsior retrouvera sa charge de prévôt des maréchaux dès son retour.
Fa dins lo castèl de Tolosa, lo vint e tres decembre de la annada MCDLVI, par Vanyel de Prume, Coms de Tolosa.
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Vanyel
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Qu'il soit affiché, au vu et su de tous, que nous, Vanyel de Prume, avons procédé à la nomination suivante :
Que suite à l’absence prolongée du sieur Arborgne, retenu chez les moines, messire Ben-Elazar a accepté de le remplacer à la procure, que sa nomination au poste de procureur est effective dès ce jour.
Que nous lui souhaitons bon courage dans cette tâche, ainsi que le soutien nécessaire pour remplir ce rôle nouveau.
Fa dins lo castèl de Tolosa, lo vint e tres decembre de la annada MCDLVI, par Vanyel de Prume, Coms de Tolosa.
Qu'il soit affiché, au vu et su de tous, que nous, Vanyel de Prume, avons procédé à la nomination suivante :
Que suite à l’absence prolongée du sieur Arborgne, retenu chez les moines, messire Ben-Elazar a accepté de le remplacer à la procure, que sa nomination au poste de procureur est effective dès ce jour.
Que nous lui souhaitons bon courage dans cette tâche, ainsi que le soutien nécessaire pour remplir ce rôle nouveau.
Fa dins lo castèl de Tolosa, lo vint e tres decembre de la annada MCDLVI, par Vanyel de Prume, Coms de Tolosa.
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Alzarus
Citation:
TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LE COMTÉ DE BÉARN
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales de Béarn
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés de Toulouse et de Béarn,
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au Comté de Béarn est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Béarn.
L'Ambassade du Comté de Béarn au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comté de Béarn . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade du Comté de Béarn.
Le Comte de Béarn ainsi que le conseil du Comté de Béarn autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire du Béarn des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Béarn en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Béarn.
Le Comte de Béarn ainsi que le conseil du Comté de Béarn ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Béarn ainsi que le conseil du Comté de Béarn s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Béarn, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Béarn pourra être levée par le Comte de Béarn. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Béarn. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Béarn.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Béarn.
Le Comte de Béarn peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Definition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn. Le Comte de Béarn peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.
Le Comte de Béarn ainsi que le conseil du Comté de Béarn s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Béarn.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Béarn et de Béarn en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considrée dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le XIII ème jour du mois de décembre de l'An de grasce 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Donà Vanyel de Prume, Comtesse du Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Por lo Béarn:
Sa Grandeur Améliane, Comtessa do Bearn
Eugénie de Varenne, Chancelière do Béarn
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales de Béarn
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés de Toulouse et de Béarn,
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au Comté de Béarn est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Béarn.
L'Ambassade du Comté de Béarn au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comté de Béarn . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade du Comté de Béarn.
Le Comte de Béarn ainsi que le conseil du Comté de Béarn autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire du Béarn des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Béarn en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Béarn.
Le Comte de Béarn ainsi que le conseil du Comté de Béarn ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Béarn ainsi que le conseil du Comté de Béarn s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Béarn, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Béarn pourra être levée par le Comte de Béarn. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Béarn. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Béarn.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Béarn.
Le Comte de Béarn peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Definition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn. Le Comte de Béarn peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.
Le Comte de Béarn ainsi que le conseil du Comté de Béarn s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Béarn.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Béarn et de Béarn en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considrée dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le XIII ème jour du mois de décembre de l'An de grasce 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Donà Vanyel de Prume, Comtesse du Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Por lo Béarn:
Sa Grandeur Améliane, Comtessa do Bearn
Eugénie de Varenne, Chancelière do Béarn
Vanyel
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Qu'il soit affiché, au vu et su de tous, que nous, Vanyel de Prume, avons procédé à la nomination suivante :
Suite à la démission de messire Carles de Castèlmaura, pour raison de santé, dona Lily-Jane est entrée au conseil comtal.
Que la charge de Juge lui a été attribuée, que nous lui souhaitons bon courage dans sa tâche.
Fa dins lo castèl de Tolosa, lo vint e sièis decembre de la annada MCDLVI, par Vanyel de Prume, Coms de Tolosa.
Qu'il soit affiché, au vu et su de tous, que nous, Vanyel de Prume, avons procédé à la nomination suivante :
Suite à la démission de messire Carles de Castèlmaura, pour raison de santé, dona Lily-Jane est entrée au conseil comtal.
Que la charge de Juge lui a été attribuée, que nous lui souhaitons bon courage dans sa tâche.
Fa dins lo castèl de Tolosa, lo vint e sièis decembre de la annada MCDLVI, par Vanyel de Prume, Coms de Tolosa.
_________________
Vanyel
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse nécessite toujours des efforts de tous, en ayant le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 3 écus par champ.
- 8 écus par échoppe.
Contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échoppes le 27 Décembre de l'an 1456.
Que les maires peuvent diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Dame Vanyel de Prume, Coms de Toulouse a écrit et ratifié.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Faict en l'enceinte du Conseil, le 29 décembre 1456
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse nécessite toujours des efforts de tous, en ayant le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 3 écus par champ.
- 8 écus par échoppe.
Contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échoppes le 27 Décembre de l'an 1456.
Que les maires peuvent diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Dame Vanyel de Prume, Coms de Toulouse a écrit et ratifié.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Faict en l'enceinte du Conseil, le 29 décembre 1456
_________________
Vanyel
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la promulgation des titres II & III du livre I du code militaire.
Le Conseil de Toulouse a voté,
Vanyel de Prume, Coms de Toulouse a ratifié
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Faict en l'enceinte du Conseil, le 1 janvier 1457
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la promulgation des titres II & III du livre I du code militaire.
Citation:
Titre II - Du Soldat
Chapitre premier - De l'engagement dans la COCT
Article 121-1 Des conditions préalables d'acceptation dans la COCT
Les volontaires désireux de servir l'armée du Comté devront remplir les conditions suivantes pour que leur candidature soit examinée:
L'Etat-Major étendu est seul habilité à accorder une dérogation motivée aux conditions énoncées ci dessus.
Article 121-2 De la candidature
Les volontaires désireux de servir l'armée du Comté se présenteront au recruteur en salle des conscrits, rempliront le questionnaire suivant, qui sera remis sous pli cacheté au recruteur
Le recruteur transmet sans délai la candidature au Lieutenant de Lance, qui décide sous 7 jours de l'admission ou non du volontaire en caserne. Le Lieutenant de Lance réfère à l'Etat Major en cas de doute sur une candidature.
Article 121-3 Du serment
Après avoir reçu la réponse positive du recruteur, le candidat prête le serment suivant:
Il intègre alors sa caserne d'affectation avec le grade de Bizuth.
Le Capitaine, s'il est civil, prête serment pour la durée de son mandat dans les 48h suivant sa nomination.
Article 121-4 De la durée du service :
Une fois son serment prononcé, un militaire s’engage pour une durée illimitée au service de la COCT.
Le Capitaine, s'il est civil, s’engage pour la durée de sa charge. Il restera cependant soumis au secret pour une durée illimitée.
Article 121-5 Du transfert :
Tout personnel de la COCT souhaitant changer de caserne d'affectation doit faire une demande motivée à son supérieur hiérarchique.
Article 121-6 De la démission :
Tout soldat peut quitter l’armée en en faisant la demande expresse à son Lieutenant de caserne pour les militaires du rang et les sous-officiers, ou au Sénéchal pour les officiers.
Le soldat démissionnaire restera en activité pendant une période tampon de sept jours. Il devra cependant terminer la mission en cours, ou attendre la fin de l'état d'alerte le cas échéant.
Après sa démission il reste soumis au devoir de réserve.
Le Capitaine, s'il est civil, doit respecter les modalités et délais spécifiés dans la Grande Charte du Comté.
Chapitre premier - De l'engagement dans la COCT
Article 121-1 Des conditions préalables d'acceptation dans la COCT
Les volontaires désireux de servir l'armée du Comté devront remplir les conditions suivantes pour que leur candidature soit examinée:
- Etre âgé d’au moins douze (12) ans.
- Etre résident Toulousain depuis plus de 10 jours, et avoir reçu une terre à exploiter.
- Etre résident du village où il souhaite s'engager.
- Avoir un casier judiciaire vierge dans le Comtat de Tolosa.
- Ne pas avoir été reconnu coupable de trahison sur l’ensemble du territoire de France, sauf dérogation de l’Etat Major.
- Ne pas avoir précédement démissionné ou été exclu de l'armée Toulousaine.
L'Etat-Major étendu est seul habilité à accorder une dérogation motivée aux conditions énoncées ci dessus.
Article 121-2 De la candidature
Les volontaires désireux de servir l'armée du Comté se présenteront au recruteur en salle des conscrits, rempliront le questionnaire suivant, qui sera remis sous pli cacheté au recruteur
Citation:
1/ Quelles sont vos motivations? (Au moins 3 lignes)
2/ Avez vous déjà rencontré des problèmes avec la justice?
3/ Seriez vous prêt à partir en mission du jour ou lendemain si vous en recevez l'ordre?
4/ Quelles sont vos aspirations militaires?
5/ Quelles sont vos caractéristiques, métiers, niveaux et voie si niveau3.
6/ De quels équipements disposez vous?
7/ Quelle serait votre attitude si on vous donnait deux ordres contradictoires ?
8/ Possedez vous un champs, si non aller vous en faire acquisition prochainement?
9/ Faites vous partie d'un ordre militaire ou religieux, si oui lequel et avec quel grade ?
Selon vos réponses, qui doivent être franches et sincères, nous vous tiendrons informée de la suite de votre candidature.
2/ Avez vous déjà rencontré des problèmes avec la justice?
3/ Seriez vous prêt à partir en mission du jour ou lendemain si vous en recevez l'ordre?
4/ Quelles sont vos aspirations militaires?
5/ Quelles sont vos caractéristiques, métiers, niveaux et voie si niveau3.
6/ De quels équipements disposez vous?
7/ Quelle serait votre attitude si on vous donnait deux ordres contradictoires ?
8/ Possedez vous un champs, si non aller vous en faire acquisition prochainement?
9/ Faites vous partie d'un ordre militaire ou religieux, si oui lequel et avec quel grade ?
Selon vos réponses, qui doivent être franches et sincères, nous vous tiendrons informée de la suite de votre candidature.
Le recruteur transmet sans délai la candidature au Lieutenant de Lance, qui décide sous 7 jours de l'admission ou non du volontaire en caserne. Le Lieutenant de Lance réfère à l'Etat Major en cas de doute sur une candidature.
Article 121-3 Du serment
Après avoir reçu la réponse positive du recruteur, le candidat prête le serment suivant:
Citation:
Moi, XXX , fait serment solennel de toujours et en toute circonstance servir les intérêts supérieurs de ma terre, lo Comtat de Tolosa, en m'engageant au sein de ses forces armées.
Je jure de servir loyalement et fidèlement et d'exécuter les ordres qui me seront donnés
par mes supérieurs afin de défendre le Comté, fût-ce au péril de ma vie. Je jure de respecter le Code Militaire.
Je jure de servir de bonne foi et sans ruse, et de garder strictement secret le contenu de mes missions ainsi que tout renseignement pouvant venir à ma connaissance dans l'exercice de mes fonctions.
Fait à (la ville), le JJ/MM/AAAA
Je jure de servir loyalement et fidèlement et d'exécuter les ordres qui me seront donnés
par mes supérieurs afin de défendre le Comté, fût-ce au péril de ma vie. Je jure de respecter le Code Militaire.
Je jure de servir de bonne foi et sans ruse, et de garder strictement secret le contenu de mes missions ainsi que tout renseignement pouvant venir à ma connaissance dans l'exercice de mes fonctions.
Fait à (la ville), le JJ/MM/AAAA
Il intègre alors sa caserne d'affectation avec le grade de Bizuth.
Le Capitaine, s'il est civil, prête serment pour la durée de son mandat dans les 48h suivant sa nomination.
Article 121-4 De la durée du service :
Une fois son serment prononcé, un militaire s’engage pour une durée illimitée au service de la COCT.
Le Capitaine, s'il est civil, s’engage pour la durée de sa charge. Il restera cependant soumis au secret pour une durée illimitée.
Article 121-5 Du transfert :
Tout personnel de la COCT souhaitant changer de caserne d'affectation doit faire une demande motivée à son supérieur hiérarchique.
- En cas d'acceptation, il sera transféré. Un soldat du rang conservera son grade dans sa nouvelle caserne d'affectation. Un officier ou un sous-officier pourra se voir attribuer un grade inférieur en fonction des effectifs de sa nouvelle caserne d'affectation.
- En cas de refus, il pourra cependant se présenter au poste de recrutement de la caserne de sa résidence. Les soldats du rang, sous-officiers et officiers usant de ce type de procédé reprendront leur service au grade de simple soldat. Les bizuths resteront bizuths.
Article 121-6 De la démission :
Tout soldat peut quitter l’armée en en faisant la demande expresse à son Lieutenant de caserne pour les militaires du rang et les sous-officiers, ou au Sénéchal pour les officiers.
Le soldat démissionnaire restera en activité pendant une période tampon de sept jours. Il devra cependant terminer la mission en cours, ou attendre la fin de l'état d'alerte le cas échéant.
Après sa démission il reste soumis au devoir de réserve.
Le Capitaine, s'il est civil, doit respecter les modalités et délais spécifiés dans la Grande Charte du Comté.
Citation:
Citation:
Citation:
Titre II - Du Soldat
Chapitre second - Des devoirs du soldat
Article 122-1 Du secret militaire
Le soldat est tenu au devoir de réserve et au secret militaire. Même après avoir quitté la COCT, il ne doit en aucun cas révéler d’informations inhérentes au déroulement des affaires militaires de la COCT, de sa stratégie ou de ses effectifs.
Le non-respect du secret militaire est passible de poursuites pour Trahison selon l'article 121-3 du Grand Livre des Lois et de poursuites en Cour Martiale.
Le Coms, le Capitaine et le Sénéchal doivent faire preuve de mesure et de retenue lorsqu'ils communiquent des informations au Conseil Comtal ou à des forces alliées dans le cadre de leurs missions.
Article 122-2 Du principe hiérarchique et du respect de ses pairs :
La vie des militaires est régie selon un principe hiérarchique strict, chacun devant se référer à son supérieur direct en cas de question. En l'absence de réponse dans un délai de 48 heures, ou pour une question de sécurité nécessitant une réponse immédiate, le soldat peut s'adresser à un plus haut gradé.
Le soldat a obligation de respecter un ordre venant d'un supérieur quel qu'il soit. S'il reçoit deux ordres contradictoires, il a le devoir de suivre celui qui émane du plus haut gradé.
S'il estime que l'ordre est illégal ou qu'il met en péril de la sécurité du Comté, il doit le notifier par écrit au donneur d'ordre, avec une copie au Capitaine. C'est le Capitaine qui aura la charge de valider ou invalider l'ordre par écrit. En l'absence du Capitaine le Sénéchal assumera cette charge.
Le soldat a obligation de respect envers sa hiérarchie et ses frères d'armes. L'armée ne saurait tolérer insubordination ou propos irrespectueux voir insultants envers d’autres membres de l'armée de Toulouse.
Article 122-3 Du port de l'uniforme
Le soldat a l’obligation de porter son insigne a l'intérieur des bâtiments militaires du Château Narbonnais, de façon a être rapidement identifiable par ses pairs ou supérieurs hiérarchiques. Il peut rester en civil sur la place de son village ou en dehors de son service.
Article 122-4 Du devoir de présence et de la disponibilité
Le soldat est tenu de se présenter tous les jours en Caserne afin d’y prendre ses ordres. Il pointe alors sur le registre approprié en y apposant son nom, ceci confirmant qu’il a pris acte des ordres énoncés antérieurement par ses supérieurs au moment de son pointage.
Tout soldat, s'il n'est pas en permission, doit se tenir prêt a partir en mission ou défendre ville et comté dans un délai de 24h sous peine de sanctions. En temps normal, il attend la tombée du jour (20h si possible) avant de prendre un emploi.
Article 122-5 Des permissions et absences :
Un soldat ne doit pas quitter sa ville de garnison sans en avoir auparavant informé son supérieur pour obtenir une permission.
Si la permission est refusée, le soldat est dans l'obligation de demeurer disponible.
Le soldat doit prévenir sa hiérarchie en cas d'absence ou d'indisponibilité et demander une permission, qu'il pourra se voir accorder selon la nature de la demande et les besoins de la caserne. Aucune permission pour retraite spirituelle (motifs IRL) ne saurait être refusée.
Pendant sa permission, le soldat reste soumis au présent code militaire, à l'exception de la clause de disponibilité énoncée dans l'article 122-3.
Article 122-6: Des missions et de leur compte rendu
Le soldat a obligation d'effectuer les missions (gardes, patrouilles, etc.) qui lui sont assignées, et d'en donner le compte rendu écrit le lendemain même sous peine de sanctions.
S'il se trouve dans l'incapacité de prendre une garde, le soldat a obligation de prévenir au plus tôt le prévôt et son supérieur hiérarchique, afin qu'ils lui trouvent un remplaçant, tout en notifiant le motif de cette incapacité.
Article 122-7: Du suivi médical et professionnel des soldats
Le soldat doit se soumettre a une visite médicale mensuelle. Il tient lui même à jour son dossier médical (Force, Charisme, Intelligence).
Le soldat tient également à jour son parcours professionnel, et signale les armes et pièces d'équipement qu'il possède à titre privé.
Article 122-8 : Du devoir d’information
Le soldat ayant connaissance d'une information ou d'une rumeur qui pourrait nuire ou mettre en péril la sécurité du Comté de Toulouse ou de l'une de ses villes, a obligation d'en référer immédiatement à son Lieutenant ainsi qu'au Capitaine.
Article 122-9: Du devoir représentatif
Par son engagement et ce qu'il représente, tout soldat se doit d'avoir un comportement exemplaire, ne nuisant pas à l'image de l'armée Toulousaine, dans sa vie quotidienne et ses relations avec autrui.
Chapitre second - Des devoirs du soldat
Article 122-1 Du secret militaire
Le soldat est tenu au devoir de réserve et au secret militaire. Même après avoir quitté la COCT, il ne doit en aucun cas révéler d’informations inhérentes au déroulement des affaires militaires de la COCT, de sa stratégie ou de ses effectifs.
Le non-respect du secret militaire est passible de poursuites pour Trahison selon l'article 121-3 du Grand Livre des Lois et de poursuites en Cour Martiale.
Le Coms, le Capitaine et le Sénéchal doivent faire preuve de mesure et de retenue lorsqu'ils communiquent des informations au Conseil Comtal ou à des forces alliées dans le cadre de leurs missions.
Article 122-2 Du principe hiérarchique et du respect de ses pairs :
La vie des militaires est régie selon un principe hiérarchique strict, chacun devant se référer à son supérieur direct en cas de question. En l'absence de réponse dans un délai de 48 heures, ou pour une question de sécurité nécessitant une réponse immédiate, le soldat peut s'adresser à un plus haut gradé.
Le soldat a obligation de respecter un ordre venant d'un supérieur quel qu'il soit. S'il reçoit deux ordres contradictoires, il a le devoir de suivre celui qui émane du plus haut gradé.
S'il estime que l'ordre est illégal ou qu'il met en péril de la sécurité du Comté, il doit le notifier par écrit au donneur d'ordre, avec une copie au Capitaine. C'est le Capitaine qui aura la charge de valider ou invalider l'ordre par écrit. En l'absence du Capitaine le Sénéchal assumera cette charge.
Le soldat a obligation de respect envers sa hiérarchie et ses frères d'armes. L'armée ne saurait tolérer insubordination ou propos irrespectueux voir insultants envers d’autres membres de l'armée de Toulouse.
Article 122-3 Du port de l'uniforme
Le soldat a l’obligation de porter son insigne a l'intérieur des bâtiments militaires du Château Narbonnais, de façon a être rapidement identifiable par ses pairs ou supérieurs hiérarchiques. Il peut rester en civil sur la place de son village ou en dehors de son service.
Article 122-4 Du devoir de présence et de la disponibilité
Le soldat est tenu de se présenter tous les jours en Caserne afin d’y prendre ses ordres. Il pointe alors sur le registre approprié en y apposant son nom, ceci confirmant qu’il a pris acte des ordres énoncés antérieurement par ses supérieurs au moment de son pointage.
Tout soldat, s'il n'est pas en permission, doit se tenir prêt a partir en mission ou défendre ville et comté dans un délai de 24h sous peine de sanctions. En temps normal, il attend la tombée du jour (20h si possible) avant de prendre un emploi.
Article 122-5 Des permissions et absences :
Un soldat ne doit pas quitter sa ville de garnison sans en avoir auparavant informé son supérieur pour obtenir une permission.
Si la permission est refusée, le soldat est dans l'obligation de demeurer disponible.
Le soldat doit prévenir sa hiérarchie en cas d'absence ou d'indisponibilité et demander une permission, qu'il pourra se voir accorder selon la nature de la demande et les besoins de la caserne. Aucune permission pour retraite spirituelle (motifs IRL) ne saurait être refusée.
Pendant sa permission, le soldat reste soumis au présent code militaire, à l'exception de la clause de disponibilité énoncée dans l'article 122-3.
Article 122-6: Des missions et de leur compte rendu
Le soldat a obligation d'effectuer les missions (gardes, patrouilles, etc.) qui lui sont assignées, et d'en donner le compte rendu écrit le lendemain même sous peine de sanctions.
S'il se trouve dans l'incapacité de prendre une garde, le soldat a obligation de prévenir au plus tôt le prévôt et son supérieur hiérarchique, afin qu'ils lui trouvent un remplaçant, tout en notifiant le motif de cette incapacité.
Article 122-7: Du suivi médical et professionnel des soldats
Le soldat doit se soumettre a une visite médicale mensuelle. Il tient lui même à jour son dossier médical (Force, Charisme, Intelligence).
Le soldat tient également à jour son parcours professionnel, et signale les armes et pièces d'équipement qu'il possède à titre privé.
Article 122-8 : Du devoir d’information
Le soldat ayant connaissance d'une information ou d'une rumeur qui pourrait nuire ou mettre en péril la sécurité du Comté de Toulouse ou de l'une de ses villes, a obligation d'en référer immédiatement à son Lieutenant ainsi qu'au Capitaine.
Article 122-9: Du devoir représentatif
Par son engagement et ce qu'il représente, tout soldat se doit d'avoir un comportement exemplaire, ne nuisant pas à l'image de l'armée Toulousaine, dans sa vie quotidienne et ses relations avec autrui.
Citation:
Titre III - De l'Intendance
Chapitre premier — De la Solde
article 131-1 Du Montant de la solde :
Quel que soit son grade ou sa fonction, tout militaire en mission est rémunéré à hauteur de 18 écus par jour de mission effective ayant entrainé l'impossibilité de travailler.
Exception est faite pour la fourniture des points d’état nécessaires au fonctionnement des
armées ainsi que pour la confection d'armes sur demande du Comté. Ces deux activités sont rémunérées 20 écus par jour.
article 131-2 Du payement en nature
Tout militaire ayant moins de 200 de force peut demander le versement de sa solde en viande à tarif préférentiel n'excédant pas 18 écus, tarif fixé par le Conseil Comtal en fonction de la conjoncture économique. Le reliquat éventuel lié au cours de la viande est versé en écus sonnants. (i.e. Si le cours de la viande est de 17 écus, le soldat perçoit 1 viande 1 écu)
Tout militaire incorporé à une armée et nourri au pain est réputé avoir reçu une avance de solde de 6,3 écus par miche de pain reçue.
article 131-3 De l'intendance courante
Le lieutenant de lance nomme chaque mois un intendant, en charge du payement des soldes et de la tenue des registres.
L'intendant reçoit un mandat du Comté, émis pour une durée d'1 mois. Le mandat est
composé d'argent, de viande, et de pierres pour faire les transactions sur le marché. Eventuellement, ce mandat peut contenir les matières premières pour la confection d'armement ou équipement.
Le mandat est émis au plus tard le 10 du mois et est rendu au Comtéau plus tard le 10 du mois suivant même s'il reste de
l'argent dessus. Le nouveau mandat n'est donné qu'après restitution de l'ancien mandat.
Les soldats doivent réclamer leur solde auprès de l'intendant. Tout retard de payement de plus de 7 jours doit être signalé au lieutenant de lance. Toute solde non réclamée est considérée perdue passé un délai de 2 mois.
article 131-4 De l'intendance des opérations spéciales
Lors d'opérations spéciales, un mandat particulier distinct du mandat de fonctionnement de la caserne, est émis.
Le montant, le délai et l'intendant sont définis par l'Etat-Major en fonction de la mission.
article 131-5 Des livres de comptes
Chaque caserne tient un livre de comptes. Les armées disposent d'un livre de comptes propre.
Le modèle est le suivant
{copie du mandat initial}
montant initial du mandat: 300 écus
* garde supplémentaire du xxxx
soldat Riri : 18 écus
* patrouille du xx au xxx d'Albi à Castres [ 2 jours ]
soldat Fifi : 36 écus
soldat Loulou : 36 écus
Total des soldes payées: 90 écus
Solde du mandat: 210 écus
Le solde du mandat devra correspondre au solde du livre de comptes.
Chapitre premier — De la Solde
article 131-1 Du Montant de la solde :
Quel que soit son grade ou sa fonction, tout militaire en mission est rémunéré à hauteur de 18 écus par jour de mission effective ayant entrainé l'impossibilité de travailler.
Exception est faite pour la fourniture des points d’état nécessaires au fonctionnement des
armées ainsi que pour la confection d'armes sur demande du Comté. Ces deux activités sont rémunérées 20 écus par jour.
article 131-2 Du payement en nature
Tout militaire ayant moins de 200 de force peut demander le versement de sa solde en viande à tarif préférentiel n'excédant pas 18 écus, tarif fixé par le Conseil Comtal en fonction de la conjoncture économique. Le reliquat éventuel lié au cours de la viande est versé en écus sonnants. (i.e. Si le cours de la viande est de 17 écus, le soldat perçoit 1 viande 1 écu)
Tout militaire incorporé à une armée et nourri au pain est réputé avoir reçu une avance de solde de 6,3 écus par miche de pain reçue.
article 131-3 De l'intendance courante
Le lieutenant de lance nomme chaque mois un intendant, en charge du payement des soldes et de la tenue des registres.
L'intendant reçoit un mandat du Comté, émis pour une durée d'1 mois. Le mandat est
composé d'argent, de viande, et de pierres pour faire les transactions sur le marché. Eventuellement, ce mandat peut contenir les matières premières pour la confection d'armement ou équipement.
Le mandat est émis au plus tard le 10 du mois et est rendu au Comtéau plus tard le 10 du mois suivant même s'il reste de
l'argent dessus. Le nouveau mandat n'est donné qu'après restitution de l'ancien mandat.
Les soldats doivent réclamer leur solde auprès de l'intendant. Tout retard de payement de plus de 7 jours doit être signalé au lieutenant de lance. Toute solde non réclamée est considérée perdue passé un délai de 2 mois.
article 131-4 De l'intendance des opérations spéciales
Lors d'opérations spéciales, un mandat particulier distinct du mandat de fonctionnement de la caserne, est émis.
Le montant, le délai et l'intendant sont définis par l'Etat-Major en fonction de la mission.
article 131-5 Des livres de comptes
Chaque caserne tient un livre de comptes. Les armées disposent d'un livre de comptes propre.
Le modèle est le suivant
{copie du mandat initial}
montant initial du mandat: 300 écus
* garde supplémentaire du xxxx
soldat Riri : 18 écus
* patrouille du xx au xxx d'Albi à Castres [ 2 jours ]
soldat Fifi : 36 écus
soldat Loulou : 36 écus
Total des soldes payées: 90 écus
Solde du mandat: 210 écus
Le solde du mandat devra correspondre au solde du livre de comptes.
Citation:
Chapitre second - De l'armement
Article 132-1. De la fabrication des armes et pièces d'équipement
Le Comté de Toulouse fait fabriquer les armes et pièces d'équipement de façon préférentielle par les soldats de la C.O.C.T. Le salaire est défini dans l'article 131-1 du présent code. Les matières premières sont fournies par le Comté.
Le Connétable est en charge de définir les besoins en armes et pièces d'équipement, et d'attribuer les contrats correspondants aux soldats qualifiés, dans le respect du budget militaire.
Article 132-2 Des conditions de fourniture d'armes et pièces d'équipement
En cas de mobilisation nécessitant que les soldats soient armés (i.e. combat contre une armée), le Comté fournit l'armement nécessaire aux troupes mobilisées.
L'Etat Major décide du type d'armes à fournir en fonction de la mission et des forces en présence.
Article 132-3 Du suivi des armes et pièces d'équipement fournies
Les armes et pièces d'équipement fournies par le Comté aux soldats en mission demeurent la propriété du Comté. Elles sont restituées au Connétable en fin de mission. Toute casse doit être immédiatement signalée au Connétable.
Afin de faciliter le suivi, le Connétable tient un registre indiquant, pour chaque arme ou pièces d'équipement attribuée, le soldat bénéficiaire, la date d'attribution et la date de retour.
Chaque soldat est tenu de confirmer la réception dudit équipement par une lettre manuscrite, et s'engage à le restituer en fin de mission.
Tout refus de restitution d'armes fournies est passible de sanctions.
Article 132-4 De l'équipement personnel des soldats
Si, au cours d'une mission de la C.O.C.T. un soldat vient à casser son arme ou équipement personnel, le-dit équipement est remplacé à l'identique par le Comté.
Le soldat doit dans ce cas fournir la preuve de la casse au Connétable.
Article 132-1. De la fabrication des armes et pièces d'équipement
Le Comté de Toulouse fait fabriquer les armes et pièces d'équipement de façon préférentielle par les soldats de la C.O.C.T. Le salaire est défini dans l'article 131-1 du présent code. Les matières premières sont fournies par le Comté.
Le Connétable est en charge de définir les besoins en armes et pièces d'équipement, et d'attribuer les contrats correspondants aux soldats qualifiés, dans le respect du budget militaire.
Article 132-2 Des conditions de fourniture d'armes et pièces d'équipement
En cas de mobilisation nécessitant que les soldats soient armés (i.e. combat contre une armée), le Comté fournit l'armement nécessaire aux troupes mobilisées.
L'Etat Major décide du type d'armes à fournir en fonction de la mission et des forces en présence.
Article 132-3 Du suivi des armes et pièces d'équipement fournies
Les armes et pièces d'équipement fournies par le Comté aux soldats en mission demeurent la propriété du Comté. Elles sont restituées au Connétable en fin de mission. Toute casse doit être immédiatement signalée au Connétable.
Afin de faciliter le suivi, le Connétable tient un registre indiquant, pour chaque arme ou pièces d'équipement attribuée, le soldat bénéficiaire, la date d'attribution et la date de retour.
Chaque soldat est tenu de confirmer la réception dudit équipement par une lettre manuscrite, et s'engage à le restituer en fin de mission.
Tout refus de restitution d'armes fournies est passible de sanctions.
Article 132-4 De l'équipement personnel des soldats
Si, au cours d'une mission de la C.O.C.T. un soldat vient à casser son arme ou équipement personnel, le-dit équipement est remplacé à l'identique par le Comté.
Le soldat doit dans ce cas fournir la preuve de la casse au Connétable.
Le Conseil de Toulouse a voté,
Vanyel de Prume, Coms de Toulouse a ratifié
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Faict en l'enceinte du Conseil, le 1 janvier 1457
_________________
Vanyel
_________________
Vanyel
avant a écrit:
Art - 7: Du Bâtonnier
- 1 - Il représente le barreau et en garantit le bon fonctionnement. Il doit être avocat du barreau et présenter sa candidature auprès du conseil comtal. Après délibération le conseil vote comme dans le cadre d’une loi, à savoir que la voie du coms compte double, et nomme le Bâtonnier, pour un mandat de deux mois.
- 2- Dans le cadre de sa fonction le Bâtonnier peut proposer au conseil comtal le vote d’un amendement aux statuts du barreau destiné à faciliter l’organisation de l’ordre et uniquement à usage interne au barreau. Un tel texte n’aura de valeur qu’après ratification du conseil et publication auprès des membres du barreau.
- 3 - Le Bâtonnier peut aussi prendre toutes les décisions disciplinaires qui lui sembleront adaptés à un cas, excepté pour la faute (Art-4) ou la demande de radiation. Ses décisions peuvent faire l’objet d’un appel auprès de la commission de discipline.
- 4 – Le Bâtonnier ne peut prétendre aux fonctions de Coms, Juge ou de Procureur, Il devra démissionner pour accéder aux fonctions susnommées.
- 1 - Il représente le barreau et en garantit le bon fonctionnement. Il doit être avocat du barreau et présenter sa candidature auprès du conseil comtal. Après délibération le conseil vote comme dans le cadre d’une loi, à savoir que la voie du coms compte double, et nomme le Bâtonnier, pour un mandat de deux mois.
- 2- Dans le cadre de sa fonction le Bâtonnier peut proposer au conseil comtal le vote d’un amendement aux statuts du barreau destiné à faciliter l’organisation de l’ordre et uniquement à usage interne au barreau. Un tel texte n’aura de valeur qu’après ratification du conseil et publication auprès des membres du barreau.
- 3 - Le Bâtonnier peut aussi prendre toutes les décisions disciplinaires qui lui sembleront adaptés à un cas, excepté pour la faute (Art-4) ou la demande de radiation. Ses décisions peuvent faire l’objet d’un appel auprès de la commission de discipline.
- 4 – Le Bâtonnier ne peut prétendre aux fonctions de Coms, Juge ou de Procureur, Il devra démissionner pour accéder aux fonctions susnommées.
après modification a écrit:
Art - 7: Du Bâtonnier
- 1 - Il représente le barreau et en garantit le bon fonctionnement. Il doit présenter sa candidature auprès du conseil comtal. Il est préférable qu'il soit versé dans les lois du Comté (avocat, ancien juge, ancien procureur...).
Le Coms, le Prévôt des Maréchaux, le Procureur et le Juge se prononcent sur les candidatures. Les autres conseillers sont invités à donner leur avis. Lors d'un vote, Coms, Prévôt des Maréchaux, Procureur et Juge élisent le bâtonnier. En cas d'égalité, la voix du Coms compte double.
Le Bâtonnier est élu pour un mandat de deux mois, reconduit tacitement en l'absence de nouvelles candidatures.
- 2- Dans le cadre de sa fonction le Bâtonnier peut proposer au conseil comtal le vote d’un amendement aux statuts du barreau destiné à faciliter l’organisation de l’ordre et uniquement à usage interne au barreau. Un tel texte n’aura de valeur qu’après ratification du conseil et publication auprès des membres du barreau.
- 3 - Le Bâtonnier peut aussi prendre toutes les décisions disciplinaires qui lui sembleront adaptés à un cas, excepté pour la faute (Art-4) ou la demande de radiation. Ses décisions peuvent faire l’objet d’un appel auprès de la commission de discipline.
- 4 – Le Bâtonnier ne peut prétendre aux fonctions de Coms, Juge ou de Procureur, Il devra démissionner pour accéder aux fonctions susnommées.
- 5 - En cas de manquement à ses devoirs, le bâtonnier sera démis de ses fonctions. Le juge ou le procureur proposera sa révocation. Les membres du conseil comtal donneront leur avis sous 5 jours. La révocation est effective si une majorité se prononce pour. En cas d’égalité des voix, la voix du Coms compte double.
- 1 - Il représente le barreau et en garantit le bon fonctionnement. Il doit présenter sa candidature auprès du conseil comtal. Il est préférable qu'il soit versé dans les lois du Comté (avocat, ancien juge, ancien procureur...).
Le Coms, le Prévôt des Maréchaux, le Procureur et le Juge se prononcent sur les candidatures. Les autres conseillers sont invités à donner leur avis. Lors d'un vote, Coms, Prévôt des Maréchaux, Procureur et Juge élisent le bâtonnier. En cas d'égalité, la voix du Coms compte double.
Le Bâtonnier est élu pour un mandat de deux mois, reconduit tacitement en l'absence de nouvelles candidatures.
- 2- Dans le cadre de sa fonction le Bâtonnier peut proposer au conseil comtal le vote d’un amendement aux statuts du barreau destiné à faciliter l’organisation de l’ordre et uniquement à usage interne au barreau. Un tel texte n’aura de valeur qu’après ratification du conseil et publication auprès des membres du barreau.
- 3 - Le Bâtonnier peut aussi prendre toutes les décisions disciplinaires qui lui sembleront adaptés à un cas, excepté pour la faute (Art-4) ou la demande de radiation. Ses décisions peuvent faire l’objet d’un appel auprès de la commission de discipline.
- 4 – Le Bâtonnier ne peut prétendre aux fonctions de Coms, Juge ou de Procureur, Il devra démissionner pour accéder aux fonctions susnommées.
- 5 - En cas de manquement à ses devoirs, le bâtonnier sera démis de ses fonctions. Le juge ou le procureur proposera sa révocation. Les membres du conseil comtal donneront leur avis sous 5 jours. La révocation est effective si une majorité se prononce pour. En cas d’égalité des voix, la voix du Coms compte double.
Que nous avons conscience que la charte est toujours améliorable.
Le Conseil de Toulouse a voté,
Vanyel de Prume, Coms de Toulouse a écrit et ratifié
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Faict en l'enceinte du Conseil, le 8 janvier 1457
_________________
Vanyel
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse nécessite toujours des efforts de tous, en ayant le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 3 écus par champ.
- 8 écus par échoppe.
Contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échoppes le 10 Janvier de l'an 14567.
Que les maires peuvent diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Dame Vanyel de Prume, Coms de Toulouse a écrit et ratifié.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Faict en l'enceinte du Conseil, le 12 Janvier 1457
A tous ceux qui présente annonce verront et entendront,
Nous, membres du Conseil portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse nécessite toujours des efforts de tous, en ayant le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 3 écus par champ.
- 8 écus par échoppe.
Contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échoppes le 10 Janvier de l'an 14567.
Que les maires peuvent diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Dame Vanyel de Prume, Coms de Toulouse a écrit et ratifié.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous !
Faict en l'enceinte du Conseil, le 12 Janvier 1457
_________________
Vanyel
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Nobles gens et gens du peuple Toulousain !
Voici porté à vos oreilles les bilans rendus de fin de mandat :
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Faict en l'enceinte du Conseil, le 12 Janvier 1457.
Nobles gens et gens du peuple Toulousain !
Voici porté à vos oreilles les bilans rendus de fin de mandat :
Maïlys, commissaire au commerce a écrit:
L'heure est au bilan finale pour moi. Trois mandats où j'assume le poste de CaC dans notre comté... 3 mandats où les autres assument ma présence et mon caractère parfois bien difficile je l'avoue...3 mandats où des tensions énormes ont parfois secoués pas mal de monde. Je n'y suis pas toujours étrangère et je l'assume. Serais je encore moi même si je me soumettais avec plaisir à l'opposition ? Je ne le crois pas... Même si c'est un bilan de fin de mandat qu'on me demande aujourd'hui, j'ai tout de même envie de faire un bilan globale qui est, pour moi, des plus positifs.
Je dirais que j'ai appris beaucoup, j'ai reçu... j'ai donné... et que ce que j'ai le plus apprécier dans ce poste à été la relation privilégier que j'ai entretenu avec les maires successifs et les MA avec qui j'ai étroitement travaillé. Bien entendu il y a eut aussi les capitouls... Cette ambiance là à vraiment été enrichissante et l'entraide et l'écoute dont j'ai pu être témoin dans cette partie du château a été pour moi une force économique et personnelle. Comment ne pas avoir envie de se donner à fond lorsque les gens vous donne déjà tout ? Merci donc aux 4 maires actuelles mais aussi à tout les précédents.
Économiquement parlant, je ne peux bien entendu pas rentrer dans des détails qui nous porteraient peut être préjudice (et sans me faire taper sur les doigts aussi ^^) mais je crois pouvoir dire avec certitude que le travail accompli nous assure aujourd'hui une stabilité qui n'a rien à envié à nos voisins bien plus anciens. Nos relations avec les autres comtés du royaumes de France et de l'étranger sont solides et nous importons à un prix très honorable notre surplus minier. Bien entendu il ne va pas falloir se reposer sur nos acquis...enfin surtout vous maintenant hein... Gotetdeb et moi avons proposé une éventuelle proposition de faire baisser encore un peu les impôts, c'est encore à l'étude et c'est surement le prochain conseil qui devra en prendre l'initiative mais au moins vous savez que même encore à la dernière heure, nous bossons encore à trouver des solutions pour les Toulousains et que dans cet esprit là, les querelles sont vite oubliées.
Au milieu de tout ça, j'ai participé aux quelques débats en cours au conseil et est donné mon avis à la plupart des sujets mit aux votes... sauf les deux derniers et je l'assume. Ce n'est pas dut à mon absence, ce n'est pas dut non plus à mon manque d'intérêt pour les sujets... mais je crois malheureusement ne pas avoir le droit de donner la raison de mon abstention intentionnelle...mais sachez que je me suis justifiée au conseil.
Quoi d'autre ? Et bien, j'en sais trop rien, je crois avoir tout mit en ordre afin que la passation pour mon prédécesseur se fasse en douceur et qu'il est toutes les données en main... Dire que tout ça va terriblement me manquer n'est pas du luxe non plus...outre les tites gueguerres qui font de la politique ce qu'elle est... je me demande bien ce que je vais bien pouvoir faire de mes journées après ça ....
Je m'attarde je le sais mais il y a deux personnes que j'aimerais plus particulièrement remercier avant de m'éclipser définitivement... non pas que les autres n'ont pas de mérites et que je ne les remercie pas de leurs efforts et de leur travail...Mais pour leur dévouement, leur disponibilité, leur sens innés du relationnel et surtout pour leur modestie et leur discrétion...j'aimerai mettre en avant 2 des Marchants Ambulants avec qui j'ai travaillé... Trolkabu et Damenic... sans qui, la plupart des gros contrats dont nous avons pu bénéficié n'auraient pas été possible et si y a bien quelqu'un qui mérite d'être félicité et qui mériterait même peut être davantage, c'est bien ces deux personnes qui agissent dans l'anonymat le plus complet...
Je dirais que j'ai appris beaucoup, j'ai reçu... j'ai donné... et que ce que j'ai le plus apprécier dans ce poste à été la relation privilégier que j'ai entretenu avec les maires successifs et les MA avec qui j'ai étroitement travaillé. Bien entendu il y a eut aussi les capitouls... Cette ambiance là à vraiment été enrichissante et l'entraide et l'écoute dont j'ai pu être témoin dans cette partie du château a été pour moi une force économique et personnelle. Comment ne pas avoir envie de se donner à fond lorsque les gens vous donne déjà tout ? Merci donc aux 4 maires actuelles mais aussi à tout les précédents.
Économiquement parlant, je ne peux bien entendu pas rentrer dans des détails qui nous porteraient peut être préjudice (et sans me faire taper sur les doigts aussi ^^) mais je crois pouvoir dire avec certitude que le travail accompli nous assure aujourd'hui une stabilité qui n'a rien à envié à nos voisins bien plus anciens. Nos relations avec les autres comtés du royaumes de France et de l'étranger sont solides et nous importons à un prix très honorable notre surplus minier. Bien entendu il ne va pas falloir se reposer sur nos acquis...enfin surtout vous maintenant hein... Gotetdeb et moi avons proposé une éventuelle proposition de faire baisser encore un peu les impôts, c'est encore à l'étude et c'est surement le prochain conseil qui devra en prendre l'initiative mais au moins vous savez que même encore à la dernière heure, nous bossons encore à trouver des solutions pour les Toulousains et que dans cet esprit là, les querelles sont vite oubliées.
Au milieu de tout ça, j'ai participé aux quelques débats en cours au conseil et est donné mon avis à la plupart des sujets mit aux votes... sauf les deux derniers et je l'assume. Ce n'est pas dut à mon absence, ce n'est pas dut non plus à mon manque d'intérêt pour les sujets... mais je crois malheureusement ne pas avoir le droit de donner la raison de mon abstention intentionnelle...mais sachez que je me suis justifiée au conseil.
Quoi d'autre ? Et bien, j'en sais trop rien, je crois avoir tout mit en ordre afin que la passation pour mon prédécesseur se fasse en douceur et qu'il est toutes les données en main... Dire que tout ça va terriblement me manquer n'est pas du luxe non plus...outre les tites gueguerres qui font de la politique ce qu'elle est... je me demande bien ce que je vais bien pouvoir faire de mes journées après ça ....
Je m'attarde je le sais mais il y a deux personnes que j'aimerais plus particulièrement remercier avant de m'éclipser définitivement... non pas que les autres n'ont pas de mérites et que je ne les remercie pas de leurs efforts et de leur travail...Mais pour leur dévouement, leur disponibilité, leur sens innés du relationnel et surtout pour leur modestie et leur discrétion...j'aimerai mettre en avant 2 des Marchants Ambulants avec qui j'ai travaillé... Trolkabu et Damenic... sans qui, la plupart des gros contrats dont nous avons pu bénéficié n'auraient pas été possible et si y a bien quelqu'un qui mérite d'être félicité et qui mériterait même peut être davantage, c'est bien ces deux personnes qui agissent dans l'anonymat le plus complet...
Xanax, Connétable a écrit:
Bonjorn,
Mon travail en Connétablie s'est poursuivi avec moins de mises en procès pour Lance ou autres groupes armés non autorisés.
Preuve, n'en déplaise à certains, que la vigilance et la sévérité peut avoir des résultats!
Travail ardu avec la présence plus ou moins longue de certains brigands d'autres contrées mais qui se sont contentés de passer chez nous, pour la plupart. La vigilance n'est cependant pas retombée et je peux vous dire que sans la bonne coopération entre mes services, ceux de la maréchaussée et ceux de notre armée, ils auraient peut être eu moins peur.
Ils ont donc préféré dépenser leur argent en taverne et sur nos marchés plutôt que de penser à autre chose et ça nous satisfait pleinement.
Je me suis rendu jusqu'a Castelnaudary et Foix, ou j'ai pu apprécier l'efficacité du dispositif de vigilance mis en place par notre capitaine Russocarine et notre Maréchal Maxi.
Pour ce qui est de l'activité au Conseil, je dois dire que, n'entendant pas grand chose en matière de finances, je n'ai pas participé autant qu'au précédent mandat lorsque j'y étais Porte parole.
Toutefois, j'ai participé à tous les votes, notamment ceux impliquant, bien évidemment, la sécurité.
J'ai pris l'initiative de faire un sapin dans les locaux de la Connétablie pour remercier ces femmes et ces hommes qui m'aident dans ma tâche.
Pour ce qui est de la fin de mon mandat en Connétablie, je rappelerai que nous recherchons activement un Douanier titulaire et un Douanier suppléant pour la Douane de Castelnaudary.
En effet, Messire Jgotheboss et Dame Crapaudine nous quittent pour un temps et j'en profite pour les remercier pour leurs actions toujours promptes et méritantes.
Donc, ceux qui voudraient intégrer la Douane doivent envoyer une demande au nouveau Connétable ou à moi même le temps de la transition.
Transition qui devrait bien se passer pour mon successeur, les choses étant suivies et en ordre.
Je remercierai pour finir, le Prévôt, tous les membres de l'armée et de la maréchaussée et bien sur tous ceux des douanes sans qui je n'aurai pas pu travailler aussi efficacement.
Un grand merci particulier à Dame Cricriultras, mon adjointe, qui a su fournir un travail de tout premier plan.
Evidemment, un grand merci à notre Coms, Dame Vanyel pour m'avoir accordé sa confiance à ce poste et m'avoir permis de gouter à ses fabuleux biscuits.
Enfin, merci à Dame Russocarine. On peut lui reprocher plein de choses. Moi je n'ai vu qu'une femme droite et juste, un "caractère" comme l'on dit, mais quelqu'un qui m'a souvent aidé aussi.
Sauf que je n'ai toujours pas eu le secret de son souterrain :lol!:
Toulousaines et Toulousains, je vous souhaite maintenant une bonne année et surtout souhaiter une bonne chance au futurs conseillers.
Mon travail en Connétablie s'est poursuivi avec moins de mises en procès pour Lance ou autres groupes armés non autorisés.
Preuve, n'en déplaise à certains, que la vigilance et la sévérité peut avoir des résultats!
Travail ardu avec la présence plus ou moins longue de certains brigands d'autres contrées mais qui se sont contentés de passer chez nous, pour la plupart. La vigilance n'est cependant pas retombée et je peux vous dire que sans la bonne coopération entre mes services, ceux de la maréchaussée et ceux de notre armée, ils auraient peut être eu moins peur.
Ils ont donc préféré dépenser leur argent en taverne et sur nos marchés plutôt que de penser à autre chose et ça nous satisfait pleinement.
Je me suis rendu jusqu'a Castelnaudary et Foix, ou j'ai pu apprécier l'efficacité du dispositif de vigilance mis en place par notre capitaine Russocarine et notre Maréchal Maxi.
Pour ce qui est de l'activité au Conseil, je dois dire que, n'entendant pas grand chose en matière de finances, je n'ai pas participé autant qu'au précédent mandat lorsque j'y étais Porte parole.
Toutefois, j'ai participé à tous les votes, notamment ceux impliquant, bien évidemment, la sécurité.
J'ai pris l'initiative de faire un sapin dans les locaux de la Connétablie pour remercier ces femmes et ces hommes qui m'aident dans ma tâche.
Pour ce qui est de la fin de mon mandat en Connétablie, je rappelerai que nous recherchons activement un Douanier titulaire et un Douanier suppléant pour la Douane de Castelnaudary.
En effet, Messire Jgotheboss et Dame Crapaudine nous quittent pour un temps et j'en profite pour les remercier pour leurs actions toujours promptes et méritantes.
Donc, ceux qui voudraient intégrer la Douane doivent envoyer une demande au nouveau Connétable ou à moi même le temps de la transition.
Transition qui devrait bien se passer pour mon successeur, les choses étant suivies et en ordre.
Je remercierai pour finir, le Prévôt, tous les membres de l'armée et de la maréchaussée et bien sur tous ceux des douanes sans qui je n'aurai pas pu travailler aussi efficacement.
Un grand merci particulier à Dame Cricriultras, mon adjointe, qui a su fournir un travail de tout premier plan.
Evidemment, un grand merci à notre Coms, Dame Vanyel pour m'avoir accordé sa confiance à ce poste et m'avoir permis de gouter à ses fabuleux biscuits.
Enfin, merci à Dame Russocarine. On peut lui reprocher plein de choses. Moi je n'ai vu qu'une femme droite et juste, un "caractère" comme l'on dit, mais quelqu'un qui m'a souvent aidé aussi.
Sauf que je n'ai toujours pas eu le secret de son souterrain :lol!:
Toulousaines et Toulousains, je vous souhaite maintenant une bonne année et surtout souhaiter une bonne chance au futurs conseillers.
Ben Elazar, procureur a écrit:
Dernier mandat parmis vous, ouf.. diront mes détracteurs et dommage diront mes amis... mais peu importe, j'ai pris part à tous les débats puis ai voté a tous les projets, je ne parlerais pas de l'ambiance au conseil cela vous importe peu.... ni même de certains conseillers je n'en ai pas envie.
Un bilan de fin de mandat un peu spécial, qui sonne comme un goût amer... qui sonne comme un au revoir
Je dirais simplement que j'ai passé ces 8 mois presque plein de mandat comtal avec vous pour travailler pour vous, j'ai pris plaisir souvent a le faire.... quelques fois moins comme durant ce mandat. Mais j'ai fais ce que je devais faire.
Je voudrais moi aussi remercier, comme tout le monde... Tout d'abord tous ceux sans qui je n'aurais jamais pu travailler pour le comté... vous, oui vous ses habitants qui m'avez fait confiance plein de fois, puis ensuite remercier les fidèles qui on travailler avec moi au conseil et dans l'ombre...
Remercier ma Maï pour son travail sans faille et son soutiens permanent quitte a se faire malmener pour cela....
J'espère que le prochain conseil sera un conseil de renouveau, un conseil de liberté et d'avenir.... 10 mois en toulouse m'ont suffit... je pars
je concluerais en disant ceci:
léhitraote... ani lo atem méah'élète ché h'ofèche vé ochère toda bichevil élé 10 h'odèche*
*au revoir... je ne vous souhaite que liberté et bonheur merci pour ces 10 mois
Un bilan de fin de mandat un peu spécial, qui sonne comme un goût amer... qui sonne comme un au revoir
Je dirais simplement que j'ai passé ces 8 mois presque plein de mandat comtal avec vous pour travailler pour vous, j'ai pris plaisir souvent a le faire.... quelques fois moins comme durant ce mandat. Mais j'ai fais ce que je devais faire.
Je voudrais moi aussi remercier, comme tout le monde... Tout d'abord tous ceux sans qui je n'aurais jamais pu travailler pour le comté... vous, oui vous ses habitants qui m'avez fait confiance plein de fois, puis ensuite remercier les fidèles qui on travailler avec moi au conseil et dans l'ombre...
Remercier ma Maï pour son travail sans faille et son soutiens permanent quitte a se faire malmener pour cela....
J'espère que le prochain conseil sera un conseil de renouveau, un conseil de liberté et d'avenir.... 10 mois en toulouse m'ont suffit... je pars
je concluerais en disant ceci:
léhitraote... ani lo atem méah'élète ché h'ofèche vé ochère toda bichevil élé 10 h'odèche*
*au revoir... je ne vous souhaite que liberté et bonheur merci pour ces 10 mois
Russocarine, Capitaine a écrit:
De la charge de Capitaine
Les entrainements en caserne ont porté sur le lancer de citrouilles avec un couillard, le couillard étant un dérivé du trébuchet. Un lapin et un corbeau ont été l'un tué et l'autre déplumé pendant l'entrainement. Les soldats des différentes casernes se sont ensuite affrontés lors d'un grand exercice visant à s'emparer d'un tonneau placé en haut d'une tour branlante.
Ceci dit, nous avons également eu 2 mobilisations en grandeur réelle pendant ce mandat, qui nous ont permis de valider la réactivité des troupes.
Tout d'abord nous avons eu la "visite" d'un groupe de malfrats espagnols, à Castelnaudary puis à Foix ce qui a entrainé nombre de mobilisations militaires et civiles. Ces sinistres personnages ont du aimer le Comté car ils sont restés à trainer chez nous pendant une dizaine de jours (à croire que notre cuisine: foie gras, truffes, cassoulet, paté d'ours est largement au dessus des tapas, tortillas et chorizo).
Ensuite, nous avons été menacés par l'arrivée d'une armée franche venant d'Espagne, armée qui a été mise en déroute par nos voisins avant de mettre les pieds chez nous.
Dans les deux cas la coopération avec les autres provinces de la Coalition du Sud nous a permis d'être prêts à temps. Dans les deux cas, nos soldats ont prouvé qu'ils étaient réactifs.
Je salue ici plus particulièrement le sénéchal Maxiuszedeus qui a pris la tête de la 2nde armée du Comté pendant ces temps troubles, le dizenier Arenberg qui a orchestré la défense de Castelnaudary avec les vigilants face à une trentaine de brigands, et le bizuth Tichrissou qui a défendu Foix jusqu'à l'épuisement.
Le code militaire a avancé, les livres sur les devoirs du soldat et l'intendance ont été votés. Les discussions sur la cour martiale ont commencé à l'Etat Major.
La constitution du stock d'armes se poursuit dans la limite du budget alloué. Aucun brigand n'a, hélas, été intercepté pendant les patrouilles ou les déplacements de mobilisation, et pourtant les soldats auraient été ravis de mettre quelques dérouillées.
De la soule
Le premier Défi Toulousain est maintenant terminé.
:star: le vainqueur est Castres avec les Castreurs qui gagnent le bouclier du conquérant
:star: Jgotheboss, capitaine des Vents de Castelnaudary, équipe arrivée en 2nde place du défi, devient le premier capitaine de l'équipe comtale
:star: les Ours mal Léchés de Foix remportent la poutre du plus gros cogneur
:star: les Léopards Albi'nos prendront leur revanche à la prochaine édition.
Du reste
Au lieu d'expliquer pourquoi ce conseil se place en haut de ma liste des mandats pourris par les absents, les poilus de la paume de la main et les critiques gratuites, je prèfère tirer mon chapeau à Excelsior et Zoélie, deux conseillers qui ont assimilé des postes pas des plus faciles et pour lesquels ils n'étaient pas forcément préparés, et cela sans faire trop de glissades.
Pour ceux qui croient que les fauteuils du conseil sont moelleux, cela ne vaut que pour ceux qui y ronflent.
Les entrainements en caserne ont porté sur le lancer de citrouilles avec un couillard, le couillard étant un dérivé du trébuchet. Un lapin et un corbeau ont été l'un tué et l'autre déplumé pendant l'entrainement. Les soldats des différentes casernes se sont ensuite affrontés lors d'un grand exercice visant à s'emparer d'un tonneau placé en haut d'une tour branlante.
Ceci dit, nous avons également eu 2 mobilisations en grandeur réelle pendant ce mandat, qui nous ont permis de valider la réactivité des troupes.
Tout d'abord nous avons eu la "visite" d'un groupe de malfrats espagnols, à Castelnaudary puis à Foix ce qui a entrainé nombre de mobilisations militaires et civiles. Ces sinistres personnages ont du aimer le Comté car ils sont restés à trainer chez nous pendant une dizaine de jours (à croire que notre cuisine: foie gras, truffes, cassoulet, paté d'ours est largement au dessus des tapas, tortillas et chorizo).
Ensuite, nous avons été menacés par l'arrivée d'une armée franche venant d'Espagne, armée qui a été mise en déroute par nos voisins avant de mettre les pieds chez nous.
Dans les deux cas la coopération avec les autres provinces de la Coalition du Sud nous a permis d'être prêts à temps. Dans les deux cas, nos soldats ont prouvé qu'ils étaient réactifs.
Je salue ici plus particulièrement le sénéchal Maxiuszedeus qui a pris la tête de la 2nde armée du Comté pendant ces temps troubles, le dizenier Arenberg qui a orchestré la défense de Castelnaudary avec les vigilants face à une trentaine de brigands, et le bizuth Tichrissou qui a défendu Foix jusqu'à l'épuisement.
Le code militaire a avancé, les livres sur les devoirs du soldat et l'intendance ont été votés. Les discussions sur la cour martiale ont commencé à l'Etat Major.
La constitution du stock d'armes se poursuit dans la limite du budget alloué. Aucun brigand n'a, hélas, été intercepté pendant les patrouilles ou les déplacements de mobilisation, et pourtant les soldats auraient été ravis de mettre quelques dérouillées.
De la soule
Le premier Défi Toulousain est maintenant terminé.
:star: le vainqueur est Castres avec les Castreurs qui gagnent le bouclier du conquérant
:star: Jgotheboss, capitaine des Vents de Castelnaudary, équipe arrivée en 2nde place du défi, devient le premier capitaine de l'équipe comtale
:star: les Ours mal Léchés de Foix remportent la poutre du plus gros cogneur
:star: les Léopards Albi'nos prendront leur revanche à la prochaine édition.
Du reste
Au lieu d'expliquer pourquoi ce conseil se place en haut de ma liste des mandats pourris par les absents, les poilus de la paume de la main et les critiques gratuites, je prèfère tirer mon chapeau à Excelsior et Zoélie, deux conseillers qui ont assimilé des postes pas des plus faciles et pour lesquels ils n'étaient pas forcément préparés, et cela sans faire trop de glissades.
Pour ceux qui croient que les fauteuils du conseil sont moelleux, cela ne vaut que pour ceux qui y ronflent.
Zoélie, Bailli a écrit:
Bien le bonjour habitants de notre comté,
Voici venu le temps de la fin d’une aventure, d’un mandat au conseil comtal, d’une représentation qui me fut confiée par les personnes qui ont fait confiance à la liste dont j’ai fait partie et au nom de laquelle je fus donc légitiment élue.
Contrairement à certains des conseillers ici-causants, je ne ferais pas un bilan de mon « ressenti » personnel. Je ne pense pas que les électeurs aient en aucune façon décidé de voter pour nous et de nous donner place au conseil pour entendre parler de cela.
En revanche, permettez-moi de vous inciter à n’en point tirer hâtive conclusion. J’entends, de-ci, de là, parler d’inimitiés, de remarques désobligeantes, de relations qui semblent avoir été sans cesse au bord d’en venir aux mains ou autre fratricide duel.
Sans doute ma position de clerc en charge au sein de Notre Eglise Aristotélicienne m’a-t-elle habituée à offenses incessantes, voire même plus graves…Il n’en demeure pas moins que pour ma première prise de poste au conseil, je dois – tranquillement- vous assurer qu’au vu de ce qui se proclame haut et fort en place publique, je m’attendais à pire que ce que j’y ai vu.
Il n’est jamais agréable d’être confrontée à l’agressivité, voire aux accusations mensongères, voire même à méchantes remarques consciemment émises, mais bon…
Mais soit…C’est le jeu, me direz-vous ! Non ? Vous ne me le direz pas ? Bien, je vous le dis, donc.
Et en conclusion de cette impression personnelle que je viens de vous promettre de ne pas faire (ce que femme veut ….Et bien souvent femme varie… et toute cette sorte de choses...^^)
Je vous dirais simplement qu’il a été pour moi tout à fait enrichissant de participer à un conseil en province de Toulouse, et j’en profite pour inviter tous ceux qui pensent ne pas en être capables ou dignes ou autres timides à ne pas hésiter à franchir le pas.
Bien ! Cela ayant été dit, le bilan de ma fonction de bailli ! Fonction qui me fut donnée, suite à vacance manifeste et absence totale de volonté de quiconque pour occuper cette charge.
Dans l’ensemble je peux vous annoncer que la tâche demande présence régulière, grande rigueur et nécessite quelques apprentissages de base. Une fois ceci acquis, grâce à l’aide de dame coms Vanyel et de dame russocarine, et les automatismes intégrés, il ne restait plus qu’à m’atteler à la tâche. Les consommations de bétail sont effrayantes pour qui arrive à ce poste et il faut chaque jour faire naître jolis moutons, de préférence aux pattes bleues, car tel est le bon plaisir de dame le coms, force cochons nageurs au groin jovial et autres vaches affriolantes bien que violettes et blanches.
Puis créer les mandats nécessaires aux salaires de la maréchaussée, aux échanges commerciaux, aux MA si actifs en notre comté, aux diverses nécessités de l’économie.
Le travail fut fait en bonne intelligence avec notre commissaire au commerce et le prévôt, sous responsablitité de notre coms. Il en ressort pour mon avis personnel, que nombre de conseillers partagent tant il est simplement exact, que l’économie de notre duché est saine, et le travail de tous a contribué à cela.
Quand je dis « tous », j’entends les conseillers, bien sur, mais également, chacun d’entre vous, tous les habitants de la province, sans qui rien ne saurait exister.
Il me faut, bien sûr, ajouter que j’ai, en fin de mandat, assuré également les fonctions de commissaire aux mines. Et je concluerai donc sur l’importance pour TOUS, pour notre économie, pour la saine gestion du comté et de TOUTES les villes, sur l’importance des travailleurs dans les mines, sur l’incitation à les remplir, en particulier la mine d’or qui a toujours été déficitaire en nombre.
Parlez autour de vous de la saine et franche camaraderie qui règne là, au fond, de la fierté des hommes et des femmes qui se donnent corps et âme pour notre belle province, de la saine odeur de la sueur, qui masque avantageusement celle des peaux de bêtes dont vous vous emmitouflez parfois, suivant l’exemple de ...dame "r" et sa nuisette... oups, pardon, je m’égare…
Parlez de la nourriture gratuite -les rats- de cette capacité facile à acquérir de communiquer avec le monde animalier-les chauve-souris *(voir note), les vers de mines- de la facilité déconcertante avec laquelle on peut se sculpter un corps magnifique et acquérir saine et belle musculature, de la volonté de tous de se surpasser, de ces concours organisés de façon impromptue et bon enfant sur « qui restera au fond ce soir ? »
Parlez- en autour de vous, parlez de cette magnifique sensation, quand, après avoir survécu, après avoir tant sué toute la journée, on remonte à l’air libre et on se dit « J’ai pu le faire ! Comme une sorte de « YES, we can ! » comme me l’a dit récemment un mineur de fond, certainement étranger, très noirci par la poussière terreuse, sans doute, mais néanmoins fort motivé et tout à fait entrainant.
C’est pour moi, à l’heure actuelle, le seul point « inquiétant » du bilan de ce conseil. Remplissez-les mines ! Engagez-vous, rengagez-vous !
Merci pour nous tous !
Puissent Aristote et Christos, nos deux prophètes, vous guider sur ce chemin innovant et si méritant !
Que La Sainte Fulgurance vous guide et n’oubliez pas de vous rendre nombreux à l’église chaque dimanche que Dieu fait (si vous avez la chance d’avoir un diacre ou un curé actif)
Ps- oui, je sais.. J’ai un peu « craqué » sur la fin. Mais Le Très Haut reconnaitra les Siens.
*note- je rappelle, à toutes fins utiles, et pour faire suite à un courrier récemment reçu, que nos chauves-souris sont occitanes- et donc ne causent pas le françois et donc n'ont pas suivi les funestes traditions de leurs ainées, ne comprenant pas la langue.
Elles sont garanties OMG "Occitanes Moins Goulues"- label qui sera sous peu déposé (si le prochain conseil fait son boulot ^^) et en aucun cas, ne se laisseraient aller à sucer le sang des joyeux travailleurs.
HaHiHaHo, on rentre du boulot...Merci de votre attention.
Voici venu le temps de la fin d’une aventure, d’un mandat au conseil comtal, d’une représentation qui me fut confiée par les personnes qui ont fait confiance à la liste dont j’ai fait partie et au nom de laquelle je fus donc légitiment élue.
Contrairement à certains des conseillers ici-causants, je ne ferais pas un bilan de mon « ressenti » personnel. Je ne pense pas que les électeurs aient en aucune façon décidé de voter pour nous et de nous donner place au conseil pour entendre parler de cela.
En revanche, permettez-moi de vous inciter à n’en point tirer hâtive conclusion. J’entends, de-ci, de là, parler d’inimitiés, de remarques désobligeantes, de relations qui semblent avoir été sans cesse au bord d’en venir aux mains ou autre fratricide duel.
Sans doute ma position de clerc en charge au sein de Notre Eglise Aristotélicienne m’a-t-elle habituée à offenses incessantes, voire même plus graves…Il n’en demeure pas moins que pour ma première prise de poste au conseil, je dois – tranquillement- vous assurer qu’au vu de ce qui se proclame haut et fort en place publique, je m’attendais à pire que ce que j’y ai vu.
Il n’est jamais agréable d’être confrontée à l’agressivité, voire aux accusations mensongères, voire même à méchantes remarques consciemment émises, mais bon…
Mais soit…C’est le jeu, me direz-vous ! Non ? Vous ne me le direz pas ? Bien, je vous le dis, donc.
Et en conclusion de cette impression personnelle que je viens de vous promettre de ne pas faire (ce que femme veut ….Et bien souvent femme varie… et toute cette sorte de choses...^^)
Je vous dirais simplement qu’il a été pour moi tout à fait enrichissant de participer à un conseil en province de Toulouse, et j’en profite pour inviter tous ceux qui pensent ne pas en être capables ou dignes ou autres timides à ne pas hésiter à franchir le pas.
Bien ! Cela ayant été dit, le bilan de ma fonction de bailli ! Fonction qui me fut donnée, suite à vacance manifeste et absence totale de volonté de quiconque pour occuper cette charge.
Dans l’ensemble je peux vous annoncer que la tâche demande présence régulière, grande rigueur et nécessite quelques apprentissages de base. Une fois ceci acquis, grâce à l’aide de dame coms Vanyel et de dame russocarine, et les automatismes intégrés, il ne restait plus qu’à m’atteler à la tâche. Les consommations de bétail sont effrayantes pour qui arrive à ce poste et il faut chaque jour faire naître jolis moutons, de préférence aux pattes bleues, car tel est le bon plaisir de dame le coms, force cochons nageurs au groin jovial et autres vaches affriolantes bien que violettes et blanches.
Puis créer les mandats nécessaires aux salaires de la maréchaussée, aux échanges commerciaux, aux MA si actifs en notre comté, aux diverses nécessités de l’économie.
Le travail fut fait en bonne intelligence avec notre commissaire au commerce et le prévôt, sous responsablitité de notre coms. Il en ressort pour mon avis personnel, que nombre de conseillers partagent tant il est simplement exact, que l’économie de notre duché est saine, et le travail de tous a contribué à cela.
Quand je dis « tous », j’entends les conseillers, bien sur, mais également, chacun d’entre vous, tous les habitants de la province, sans qui rien ne saurait exister.
Il me faut, bien sûr, ajouter que j’ai, en fin de mandat, assuré également les fonctions de commissaire aux mines. Et je concluerai donc sur l’importance pour TOUS, pour notre économie, pour la saine gestion du comté et de TOUTES les villes, sur l’importance des travailleurs dans les mines, sur l’incitation à les remplir, en particulier la mine d’or qui a toujours été déficitaire en nombre.
Parlez autour de vous de la saine et franche camaraderie qui règne là, au fond, de la fierté des hommes et des femmes qui se donnent corps et âme pour notre belle province, de la saine odeur de la sueur, qui masque avantageusement celle des peaux de bêtes dont vous vous emmitouflez parfois, suivant l’exemple de ...dame "r" et sa nuisette... oups, pardon, je m’égare…
Parlez de la nourriture gratuite -les rats- de cette capacité facile à acquérir de communiquer avec le monde animalier-les chauve-souris *(voir note), les vers de mines- de la facilité déconcertante avec laquelle on peut se sculpter un corps magnifique et acquérir saine et belle musculature, de la volonté de tous de se surpasser, de ces concours organisés de façon impromptue et bon enfant sur « qui restera au fond ce soir ? »
Parlez- en autour de vous, parlez de cette magnifique sensation, quand, après avoir survécu, après avoir tant sué toute la journée, on remonte à l’air libre et on se dit « J’ai pu le faire ! Comme une sorte de « YES, we can ! » comme me l’a dit récemment un mineur de fond, certainement étranger, très noirci par la poussière terreuse, sans doute, mais néanmoins fort motivé et tout à fait entrainant.
C’est pour moi, à l’heure actuelle, le seul point « inquiétant » du bilan de ce conseil. Remplissez-les mines ! Engagez-vous, rengagez-vous !
Merci pour nous tous !
Puissent Aristote et Christos, nos deux prophètes, vous guider sur ce chemin innovant et si méritant !
Que La Sainte Fulgurance vous guide et n’oubliez pas de vous rendre nombreux à l’église chaque dimanche que Dieu fait (si vous avez la chance d’avoir un diacre ou un curé actif)
Ps- oui, je sais.. J’ai un peu « craqué » sur la fin. Mais Le Très Haut reconnaitra les Siens.
*note- je rappelle, à toutes fins utiles, et pour faire suite à un courrier récemment reçu, que nos chauves-souris sont occitanes- et donc ne causent pas le françois et donc n'ont pas suivi les funestes traditions de leurs ainées, ne comprenant pas la langue.
Elles sont garanties OMG "Occitanes Moins Goulues"- label qui sera sous peu déposé (si le prochain conseil fait son boulot ^^) et en aucun cas, ne se laisseraient aller à sucer le sang des joyeux travailleurs.
HaHiHaHo, on rentre du boulot...Merci de votre attention.
Parotech, conseiller a écrit:
Bon je ne vais pas y aller par quatre chemins, c'est la première fois que je fais parti d'un conseil comtal, j'ai suivi différents débats sans y participer, beaucoup d'absence aussi pour moi, j'ai appréssié certaines choses d'autres moins, mais dans l'ensemble c'est la dernière fois que je ferais partie d'un conseil comtal.
Bonne continuation dans vos prochains mandats.
Bonne continuation dans vos prochains mandats.
Excelsior, Prévôt des maréchaux a écrit:
J'ai appris ! Tel est le sens de l'expérience d'avoir été et d'être devenu. Celui qui vient au poste de Conseiller sans être conscient qu'apprendre est nécessaire ne sera jamais vraiment Conseiller. Toute immodestie en la matière constitue une prétention proche de l'aveuglement qui portera préjudice au service rendu au Comté. A mon arrivée j'étais donc un apprenti Prévôt plein d'appréhension et mon départ approchant je suis enfin devenu un Prévôt, ô certes bonifiable et amendable, mais je puis affirmer non sans fierté que je le suis bien devenu.
Merci donc à ceux qui m'ont appris à passer de l'apprentissage de la fonction à la fonction même.
Tout d'abord, à toute l'équipe de la Prévôté, à son Prévôt-Adjoint Saradhinatra, à ses Lieutenants émérites et à ses Sergents, à ses humains qui donnent de leurs temps pour que le Comté puisse marcher debout sur l'ordre de la Loi et la richesse des échanges économiques.
Ensuite, un remerciement aussi un peu particulier à une adversaire politique, la terrible tafeuse Russocarine, qui a su m'apporter toute son aide en début de mandat pour acquérir toute la technicité nécessaire en matière d'instruction de dossiers et de tours de garde. Merci à toi ma chère et respectable adversaire, j'aurai d'autant plus de plaisir à te combattre et te contrecarrer parce que, finalement, je sais que nous partageons le même sens de l'intérêt général, même si nos chemins parfois divergent pour l'atteindre...
Merci bien entendu à la tolérante, loyale et... prudente Vanyel, prima Dona Coms de Tolosa ! et à tous les Conseillers de ce mandat, mes salutations allant évidemment plus particulièrement, au domaine de la justice. N'oublions pas non plus tout le département sécurité : les loyaux soldats de l'armée pour la surveillance de Tolosa et la légendaire vigilance des douaniers.
A l'actif de la Prévôté ! Durant ce premier mandat hivernal, 27 dossiers d'instruction déposés personnellement, 15 déposés par mon adjointe ou éventuellement d'autres maréchaux, soit 41 dossiers déposés au Procureur. Approximativement, je puis dire que la Prévôté peut être particulièrement fière d'avoir également réglé à l'amiable environ une 20taine d'affaires sans qu'il ait été nécessaire de les déposer à l'Atornat. A ce compte là, les toulousains se rendront compte de la masse de travail abattue puisqu'il s'agit en somme de 60 affaires en 60 jours qui ont été traitées !
Le Prévôt que je suis peut s'enorgueillir d'avoir renforcé l'équipe par des recrues de pointe. Dorénavant, il y aura une adjointe expérimentée et de haute loyauté, qui saura assurer le suivi et l'efficacité de la Prévôté, l'Ajunta Saradhinatra ! Je n'oublie pas non plus le retour du Maréchal d'élite Castelreng, l'un des pionniers de la Prévôté et formateur de haut vol. Mes regrets concernent essentiellement mes relations avec la Prévôté de France que, hélas, je n'ai pas eu le temps d'approfondir.
Je souhaite bon vent à toute l'équipe des Maréchaux ! à vous Tous sans exception ! Je sais votre travail parfois ingrat et pourtant méritant et, ô combien noble, au sens originel du terme ! En effet, ce n'est pas pour nos minuscules intérêts personnels que nous travaillons, Maréchaux ! mais pour des intérêts autres, des intérêts immanents à tout ce qui fait et constitue la Grandeur et la Gloire de cette terre de liberté qu'est Tolosa et le Comté Tolosan !
Agir c'est prévoir l'avenir et quand je vous vois agir, Maréchaux, je sais que cette avenir est sur la bonne voie !
Adissiatz.
Excelsior Ravanel de Puycalvel,
Baile della Marescalciá,
Oficièr del Rei França,
Admor del Union Spinoza.
Merci donc à ceux qui m'ont appris à passer de l'apprentissage de la fonction à la fonction même.
Tout d'abord, à toute l'équipe de la Prévôté, à son Prévôt-Adjoint Saradhinatra, à ses Lieutenants émérites et à ses Sergents, à ses humains qui donnent de leurs temps pour que le Comté puisse marcher debout sur l'ordre de la Loi et la richesse des échanges économiques.
Ensuite, un remerciement aussi un peu particulier à une adversaire politique, la terrible tafeuse Russocarine, qui a su m'apporter toute son aide en début de mandat pour acquérir toute la technicité nécessaire en matière d'instruction de dossiers et de tours de garde. Merci à toi ma chère et respectable adversaire, j'aurai d'autant plus de plaisir à te combattre et te contrecarrer parce que, finalement, je sais que nous partageons le même sens de l'intérêt général, même si nos chemins parfois divergent pour l'atteindre...
Merci bien entendu à la tolérante, loyale et... prudente Vanyel, prima Dona Coms de Tolosa ! et à tous les Conseillers de ce mandat, mes salutations allant évidemment plus particulièrement, au domaine de la justice. N'oublions pas non plus tout le département sécurité : les loyaux soldats de l'armée pour la surveillance de Tolosa et la légendaire vigilance des douaniers.
A l'actif de la Prévôté ! Durant ce premier mandat hivernal, 27 dossiers d'instruction déposés personnellement, 15 déposés par mon adjointe ou éventuellement d'autres maréchaux, soit 41 dossiers déposés au Procureur. Approximativement, je puis dire que la Prévôté peut être particulièrement fière d'avoir également réglé à l'amiable environ une 20taine d'affaires sans qu'il ait été nécessaire de les déposer à l'Atornat. A ce compte là, les toulousains se rendront compte de la masse de travail abattue puisqu'il s'agit en somme de 60 affaires en 60 jours qui ont été traitées !
Le Prévôt que je suis peut s'enorgueillir d'avoir renforcé l'équipe par des recrues de pointe. Dorénavant, il y aura une adjointe expérimentée et de haute loyauté, qui saura assurer le suivi et l'efficacité de la Prévôté, l'Ajunta Saradhinatra ! Je n'oublie pas non plus le retour du Maréchal d'élite Castelreng, l'un des pionniers de la Prévôté et formateur de haut vol. Mes regrets concernent essentiellement mes relations avec la Prévôté de France que, hélas, je n'ai pas eu le temps d'approfondir.
Je souhaite bon vent à toute l'équipe des Maréchaux ! à vous Tous sans exception ! Je sais votre travail parfois ingrat et pourtant méritant et, ô combien noble, au sens originel du terme ! En effet, ce n'est pas pour nos minuscules intérêts personnels que nous travaillons, Maréchaux ! mais pour des intérêts autres, des intérêts immanents à tout ce qui fait et constitue la Grandeur et la Gloire de cette terre de liberté qu'est Tolosa et le Comté Tolosan !
Agir c'est prévoir l'avenir et quand je vous vois agir, Maréchaux, je sais que cette avenir est sur la bonne voie !
Adissiatz.
Excelsior Ravanel de Puycalvel,
Baile della Marescalciá,
Oficièr del Rei França,
Admor del Union Spinoza.
lily-jane, Juge a écrit:
Je ne vais pas m’attarder avec un grand discours , bien que le conseil comtal pourrait être qualifié d’histoire sans fin. Le poste de Juge que l’on m’a confié ces derniers jours m’a permis d’ avoir un regard nouveau sur ce qu’on peut appeler l’envers du décor…
Avant de parler du conseil en lui-même, je vais dire qu’en ce qui concerne les jugements, on a pu remarquer énormément de procès pour Trouble à l’ordre publique et d’escroqueries. L’esclavagisme a diminué, certainement grâce à la maréchaussée qui a l’œil. Il ne reste presque plus d’affaires en cours pour le moment, grâce aussi à mon prédécesseur Carles, qui a toujours eu le sens du travail bien fait. Des affaires sont encore à traiter et je pense que le travail ne va pas manquer pour le nouveau Juge qui sera mit dans le bain rapidement.
Si je devais donner maintenant un avis sur le conseil et ses protagonistes, je dirais qu’il ne faut pas oublier que c’est ensemble qu’on avance. Je pense que chacun a essayé de faire sa part de boulot… Je dis bien a essayé, car tous ne l’ont pas fait. Je ne peux me permettre de juger les deux mois car je n’étais pas là durant tout le mandat. Mais le peu que j’ai vu, m’a permis de me faire une opinion sur deux personnes.
Deux personnes que l’ont peut remercier pour leur excellent travail. Tout d’abord, notre Coms sortant, Vanyel, qui est restée juste, droite, toujours à l’écoute de tous et ce quelque soit les problèmes auxquels elle a du faire face.
Ensuite je parlerai de Russo, mille fois critiquée, et pourtant à tord. Elle a toujours gardé tête haute malgré cela et n’a jamais faillit à la tâche. Quoiqu’en disent les mauvaises langues.
Enfin je dirais merci et bonne chance au nouveau conseil, n’oubliez jamais que c’est ensemble qu’on avance et que vous êtes là aujourd’hui pour le Comté et ses habitants et non pour vous.
[b]
Je ne vais pas m’attarder avec un grand discours , bien que le conseil comtal pourrait être qualifié d’histoire sans fin. Le poste de Juge que l’on m’a confié ces derniers jours m’a permis d’ avoir un regard nouveau sur ce qu’on peut appeler l’envers du décor…
Avant de parler du conseil en lui-même, je vais dire qu’en ce qui concerne les jugements, on a pu remarquer énormément de procès pour Trouble à l’ordre publique et d’escroqueries. L’esclavagisme a diminué, certainement grâce à la maréchaussée qui a l’œil. Il ne reste presque plus d’affaires en cours pour le moment, grâce aussi à mon prédécesseur Carles, qui a toujours eu le sens du travail bien fait. Des affaires sont encore à traiter et je pense que le travail ne va pas manquer pour le nouveau Juge qui sera mit dans le bain rapidement.
Si je devais donner maintenant un avis sur le conseil et ses protagonistes, je dirais qu’il ne faut pas oublier que c’est ensemble qu’on avance. Je pense que chacun a essayé de faire sa part de boulot… Je dis bien a essayé, car tous ne l’ont pas fait. Je ne peux me permettre de juger les deux mois car je n’étais pas là durant tout le mandat. Mais le peu que j’ai vu, m’a permis de me faire une opinion sur deux personnes.
Deux personnes que l’ont peut remercier pour leur excellent travail. Tout d’abord, notre Coms sortant, Vanyel, qui est restée juste, droite, toujours à l’écoute de tous et ce quelque soit les problèmes auxquels elle a du faire face.
Ensuite je parlerai de Russo, mille fois critiquée, et pourtant à tord. Elle a toujours gardé tête haute malgré cela et n’a jamais faillit à la tâche. Quoiqu’en disent les mauvaises langues.
Enfin je dirais merci et bonne chance au nouveau conseil, n’oubliez jamais que c’est ensemble qu’on avance et que vous êtes là aujourd’hui pour le Comté et ses habitants et non pour vous.
[b]
gotetdeb, conseiller a écrit:
Je vais être bref...très très bref même. Je n'ai passé que 6 jours ici et je n'ai donc pas eu l'honneur d'avoir une tache à accomplir. Mais malgré ça, j'ai beaucoup appris de mon rapide passage. J'ai appris sur le fonctionnement du comté, sur les débats, sur la façon dont les conseillers étaient entendus (ou pas d'ailleurs).
Ce fut bref mais enrichissant à tous points de vue.
Ce fut bref mais enrichissant à tous points de vue.
Vanyel, Coms a écrit:
Ce mandat n'est pas parti sous les meilleurs auspices, la période d'engourdissement caractéristique de la fin de l'année n'a pas aidé non plus.
Il a fallu plusieurs fois "jongler" avec les conseillers présents et les différents postes pour faire en sorte que les contraintes minimales de gestion (IG) puissent être tenues.
Je remercie les conseillers qui ont été capables de remplir leur tâche, ceux qui ont participé de façon constructive.
Je regrette le fort taux d'absent, le fait qu'il faille trop souvent trainer les conseillers en salle des votes, qu'il faille parfois passer derrière les gens et vérifier leur travail.
Côté justice, je remercie messire Excelsior de son travail avec les personnes de la maréchaussée, je remercie dame Lily-Jane d'avoir su efficacement reprendre le poste de juge, je souhaite bon courage au prochain procureur qui devra s'occuper des plaintes déposées malheureusement non traitées. Qu'en ce qui concerne le procès de messire Valdy, conformément au verdict de la cours d'appel, acte de la relaxe prononcé a été pris dans les archives des procès, que proposition de remboursement lui a été faite, qu'il l'a toutefois refusée. Qu'une demande de grâce m'est parvenue, que considérant les faits, la détresse morale d'alors et le repenti qui me semble réel, j'y ai accédé et qu'ainsi dame Diane est graciée.
Côté sécurité, je remercie sieur Xanax et son équipe de douaniers de leur vigilance, je remercie le capitaine dame Russocarine pour son travail en caserne, sa réactivité en cas d'alerte, remerciement également au sénéchal dame Maxiuszedeus et aux lieutenants.
Côté économie, je remercie dame Mairyan pour son travail de commissaire au commerce, un grand remerciement également à monseigneur Zoelie qui, bien que pleine d'appréhension a occupé le poste de bailli. Pour les chiffres, c'est de ma faute s'ils n'ont pas été publiés, voilà sur la période à partir du 30 novembre:
Ce chiffre fait peur. Il ne prend toutefois pas en compte les revenus des ventes de pierre extraites de la carrière du Comté que notre CaC a très bien écoulé. Malgré cela, il aurait fallu pas loin de 4000 pierres pour combler ce déficit. Ce qui dépasse la production, sachant qu'il a aussi fallu prendre sur ladite production pour faire des travaux de réparations sur les mines.
Le coût de la sécurité du Comté n’apparaît pas en place publique.
Bien que les conditions n'aient pas été optimales, quelques remaniements de lois ainsi que de nouveaux textes ont été votés, notamment en ce qui concerne l'éligibilité et le poste de bâtonnier, au passage j'en profite pour remercier le locataire de l'estrade des criées, je pense qu'il se reconnaitra.
Les discussions sur le concordat ont très doucement repris. C'est la troisième fois que les autorités du Comté et celles de l'Eglise se retrouvent pour se sujet. A nouveau, il faut discuter pour trouver un terrain qui soit conforme à la fois aux lois de notre Comté et aux lois de l'Eglise. Ce n'est encore nullement le cas. Le Comté ne cherche pas à faire modifier ses lois à l'Eglise.
J'ai par hasard et malheureusement trop tard appris que l'ordre du mérite de Toulouse n'est pas reconnu. Que mes prédécesseurs le savaient, que le héraut le leur avait dit, mais par entêtement ou désintérêt aucun ne s'est occupé de régulariser cela. Que j'espère que le conseil suivant en aura l'occasion. Que les médailles déjà données ne sont pas reprises ni à rendre, mais sont pour le moment des médailles du comté de Toulouse, non de l'Ordre du mérite de Toulouse.
Je souhaite bon courage au nouveau conseil.
Il a fallu plusieurs fois "jongler" avec les conseillers présents et les différents postes pour faire en sorte que les contraintes minimales de gestion (IG) puissent être tenues.
Je remercie les conseillers qui ont été capables de remplir leur tâche, ceux qui ont participé de façon constructive.
Je regrette le fort taux d'absent, le fait qu'il faille trop souvent trainer les conseillers en salle des votes, qu'il faille parfois passer derrière les gens et vérifier leur travail.
Côté justice, je remercie messire Excelsior de son travail avec les personnes de la maréchaussée, je remercie dame Lily-Jane d'avoir su efficacement reprendre le poste de juge, je souhaite bon courage au prochain procureur qui devra s'occuper des plaintes déposées malheureusement non traitées. Qu'en ce qui concerne le procès de messire Valdy, conformément au verdict de la cours d'appel, acte de la relaxe prononcé a été pris dans les archives des procès, que proposition de remboursement lui a été faite, qu'il l'a toutefois refusée. Qu'une demande de grâce m'est parvenue, que considérant les faits, la détresse morale d'alors et le repenti qui me semble réel, j'y ai accédé et qu'ainsi dame Diane est graciée.
Côté sécurité, je remercie sieur Xanax et son équipe de douaniers de leur vigilance, je remercie le capitaine dame Russocarine pour son travail en caserne, sa réactivité en cas d'alerte, remerciement également au sénéchal dame Maxiuszedeus et aux lieutenants.
Côté économie, je remercie dame Mairyan pour son travail de commissaire au commerce, un grand remerciement également à monseigneur Zoelie qui, bien que pleine d'appréhension a occupé le poste de bailli. Pour les chiffres, c'est de ma faute s'ils n'ont pas été publiés, voilà sur la période à partir du 30 novembre:
- ~ 7540 écus de gains sur la vente de bétail
- ~51470 écus extraits de la mine d’or
- ~ 88000 écus versés en salaire des mineurs
- quelques 15900 écus partis en fumée pour les 20 repas quotidiens à fournir aux fonctionnaires du Roy et pas loin de 8650 écus de dépenses de gaspillage pour l'entretien des locaux.
Ce chiffre fait peur. Il ne prend toutefois pas en compte les revenus des ventes de pierre extraites de la carrière du Comté que notre CaC a très bien écoulé. Malgré cela, il aurait fallu pas loin de 4000 pierres pour combler ce déficit. Ce qui dépasse la production, sachant qu'il a aussi fallu prendre sur ladite production pour faire des travaux de réparations sur les mines.
Le coût de la sécurité du Comté n’apparaît pas en place publique.
Bien que les conditions n'aient pas été optimales, quelques remaniements de lois ainsi que de nouveaux textes ont été votés, notamment en ce qui concerne l'éligibilité et le poste de bâtonnier, au passage j'en profite pour remercier le locataire de l'estrade des criées, je pense qu'il se reconnaitra.
Les discussions sur le concordat ont très doucement repris. C'est la troisième fois que les autorités du Comté et celles de l'Eglise se retrouvent pour se sujet. A nouveau, il faut discuter pour trouver un terrain qui soit conforme à la fois aux lois de notre Comté et aux lois de l'Eglise. Ce n'est encore nullement le cas. Le Comté ne cherche pas à faire modifier ses lois à l'Eglise.
J'ai par hasard et malheureusement trop tard appris que l'ordre du mérite de Toulouse n'est pas reconnu. Que mes prédécesseurs le savaient, que le héraut le leur avait dit, mais par entêtement ou désintérêt aucun ne s'est occupé de régulariser cela. Que j'espère que le conseil suivant en aura l'occasion. Que les médailles déjà données ne sont pas reprises ni à rendre, mais sont pour le moment des médailles du comté de Toulouse, non de l'Ordre du mérite de Toulouse.
Je souhaite bon courage au nouveau conseil.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Faict en l'enceinte du Conseil, le 12 Janvier 1457.
_________________
Alzarus
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accords du Coms de Tolosa, Donà Vanyel de Prume, nous Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, nommons les personnes suivantes :
Sous la responsabilité du Vice-Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa pour la Région Centre, Chevalier Donà Katou , son Excellence Thibaud Von Habsbourg Ambassadeur de Toulouse pour les Duchés du Lyonnais-Dauphiné et de Tourraine, remplaçant ainsi Monsenh Ben-Elazar Kamps démissionnaire.
Monseuh Raphael83 , Seigneur de St Genest de Contest Vice-Cancelhièr pour les régions du Domaine Royale et du Nord-Ouest.
Nous invitons ces deux personnes à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat,
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la ville d'Albi, le XiIIème du moys de janiver de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Monsenh Alzarus Hauteclaire,
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accords du Coms de Tolosa, Donà Vanyel de Prume, nous Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, nommons les personnes suivantes :
Sous la responsabilité du Vice-Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa pour la Région Centre, Chevalier Donà Katou , son Excellence Thibaud Von Habsbourg Ambassadeur de Toulouse pour les Duchés du Lyonnais-Dauphiné et de Tourraine, remplaçant ainsi Monsenh Ben-Elazar Kamps démissionnaire.
Monseuh Raphael83 , Seigneur de St Genest de Contest Vice-Cancelhièr pour les régions du Domaine Royale et du Nord-Ouest.
Nous invitons ces deux personnes à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat,
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la ville d'Albi, le XiIIème du moys de janiver de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Monsenh Alzarus Hauteclaire,
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa
Antinaelle
Citation:
La nuit avait été longue, les discussions s’étaient poursuivies jusqu’à tard, mais ils avaient réussi à se mettre d’accord sur celle qui les représenterait durant ce mandat.
Tôt dans la matinée, les conseillers avaient pu prendre leur place sans heurts, y compris les conseillers qui se retrouvaient actuellement sans poste, mais qui se verraient prochainement confiés des missions, portées à la connaissance des Toulousains.
Il en résultait la composition de l'actuel conseil ainsi formé de ses douze membres.
S’avançant sur le perron du Château Narbonnais où les derniers votes venaient de se terminer, Antinaelle, porte-parole du Conseil nouvellement élu, tient un parchemin à l’encre à peine sèche.
Prenant une inspiration, elle lit à voix haute ce qui suit :
Repliant le parchemin elle retourna à l'intérieur du Chateau d'où ne tarderait pas à venir les premières annonces.
Tôt dans la matinée, les conseillers avaient pu prendre leur place sans heurts, y compris les conseillers qui se retrouvaient actuellement sans poste, mais qui se verraient prochainement confiés des missions, portées à la connaissance des Toulousains.
Il en résultait la composition de l'actuel conseil ainsi formé de ses douze membres.
S’avançant sur le perron du Château Narbonnais où les derniers votes venaient de se terminer, Antinaelle, porte-parole du Conseil nouvellement élu, tient un parchemin à l’encre à peine sèche.
Prenant une inspiration, elle lit à voix haute ce qui suit :
Citation:
« Ausissètz, ausissètz, Pople de Tolosa,
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir que, les conseillers élus par le peuple ont voté et reconnu Dame Russocarine, Baronne de Privas, pour Comtessa de Tolosa
Que l'actuel conseil de Toulouse est constitué du collège de douze membres ainsi nommés :
Comtessa de Tolosa : Dame Russocarine, Baronne de Privas
Atornat : Messer Excelsior, Senher de Puycalvel
Baile : Donà Feliantine de la Duranxie
Baile de la Marescalciá : Messer Castelreng
Capitani : Donà Lhessa, Dame de Caucalières
Comissaria al Comerci : Messer Gotetdeb
Comissari als Minas : Messer Natale
Conestable : Messer Arenberg
Jutge : Donà Katou de Bellcastel de Plantagenest, Vice-Cancelhièra de Tolosa
Portaparaula : Donà Antinaelle
Conselhièra : Donà Carmeli
Conselhièr : Messer Baron_arwin
Les conseillers actuellement sans poste attribués se verront prochainement confiés des missions portées à la connaissance de tous les Toulousains.
Fa en lo Castel Narbonés lo quinge de janvié de l'annada MCDLVII per Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 15 janvier 1457 par Antinaelle, Porte-Parole du Comté de Toulouse
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir que, les conseillers élus par le peuple ont voté et reconnu Dame Russocarine, Baronne de Privas, pour Comtessa de Tolosa
Que l'actuel conseil de Toulouse est constitué du collège de douze membres ainsi nommés :
Comtessa de Tolosa : Dame Russocarine, Baronne de Privas
Atornat : Messer Excelsior, Senher de Puycalvel
Baile : Donà Feliantine de la Duranxie
Baile de la Marescalciá : Messer Castelreng
Capitani : Donà Lhessa, Dame de Caucalières
Comissaria al Comerci : Messer Gotetdeb
Comissari als Minas : Messer Natale
Conestable : Messer Arenberg
Jutge : Donà Katou de Bellcastel de Plantagenest, Vice-Cancelhièra de Tolosa
Portaparaula : Donà Antinaelle
Conselhièra : Donà Carmeli
Conselhièr : Messer Baron_arwin
Les conseillers actuellement sans poste attribués se verront prochainement confiés des missions portées à la connaissance de tous les Toulousains.
Fa en lo Castel Narbonés lo quinge de janvié de l'annada MCDLVII per Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 15 janvier 1457 par Antinaelle, Porte-Parole du Comté de Toulouse
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Repliant le parchemin elle retourna à l'intérieur du Chateau d'où ne tarderait pas à venir les premières annonces.
Citation:
Antinaelle
Antinaelle
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Le Conseil Comtal, pour étoffer ses effectifs et assurer les missions qui lui sont imparties, embauche ! Vous voulez vous investir, vous voulez participer à la grandeur et à la prospérité du Comtat De Tolosa. Alors rejoignez-nous !
Voici la liste des postes à pourvoir :
* Le Département de la Justice recherche un Bâtonnier.
- Présentation du poste.
Il est rappelé que le Bâtonnier est le représentant officiel du Barreau dont la mission principale sera de garantir son bon fonctionnement.
Le Barreau est composé de l'ensemble des avocats de Toulouse, qui assure assistance juridique et défense des inculpés.
- Profil demandé.
Vous vous sentez l'âme de défendre la veuve et l'orphelin, mais aussi le brigand et l'escroc, vous connaissez le droit toulousain et avez une belle éloquence, vous avez des qualités d'organisateur, alors le rôle de Bâtonnier est fait pour vous.
Expérience souhaitée dans une fonction judiciaire (Juge, Procureur, Avocat surtout, Prévôt ou autres), motivation exigée !
=> Prière d'adresser au plus vite votre demande de recrutement à Messer Excelsior, Procureur de Tolosa, uniquement par pigeon ou autres volatiles volants, soit en sa demeure, soit ici (missive gargote), soit au Château Narbonnais.
* Le Département de la Justice recherche son Greffier.
- Présentation du poste.
Le Greffier de Justice assiste le Juge. Il suit les procès et se fait le garant de la procédure en collaboration et sous l'autorité du Juge.
Le greffier est aussi le « scribe » de la justice. Il veille à la conservation des jugements et à la mise à jour des casiers judiciaires.
- Profil demandé.
Si vous êtes méthodique, précis, rapide, si pour vous la loyauté et l'écoute sont une seconde nature, si vous savez faire preuve de discrétion en toute circonstance, alors le rôle de Greffier est fait pour vous !
Expérience souhaitée dans une fonction judiciaire (Juge, Procureur, Avocat surtout, Prévôt ou autres), motivation exigée !
=> Prière d'adresser au plus vite votre demande de recrutement à Donà Katou, Juge de Tolosa, uniquement par pigeon ou autres volatiles volants, soit en sa demeure, soit ici (missive gargote), soit au Château Narbonnais.
* La Banque Comtale recherche son Grand Argentier.
- Présentation du poste.
Le Grand Argentier, appelé aussi Banquier Comtal, accueille les personnes souhaitant obtenir un prêt de la Banque Comtale et se doit de répondre à leurs multiples questions.
Il prépare les dossiers de prêt, et les transmet au Bailli et au CaC. Il a la charge de suivre les remboursements.
Il lui faut recruter les banquiers locaux qui l'aideront dans sa fonction.
- Profil demandé.
Si vous avez un un casier judiciaire vierge, que vous savez lire, écrire et compter.
Si vous résidez dans le Comté de Toulouse et que vous aimez les choses financières, même si vous ne mettrez pas les mains dans les coffres, alors ce poste est fait pour vous.
=> Prière d'adresser au plus vite votre demande de recrutement au Coms, Donà Russocarine, Comtessa de Tolosa, soit à Donà Antinaelle, Porte-Parole qui transmettra, uniquement par pigeon ou autres volatiles volants, soit en sa demeure, soit ici (missive gargote), soit au Château Narbonnais.
* Porte Parole de Foix
- Présentation du poste.
Le Porte-parole Communal est la voix de la commune et le lien entre le Conseil et votre commune, mais aussi le relais de ses concitoyens.
Il transmet les demandes d’éclaircissement, ainsi que les propositions des habitants de sa ville au Porte-Parole du Comté Toulousain. Il sert de relais entre le Conseil et son village pour diffuser les informations du dit Conseil visible en gargote.
- Profil demandé.
Si vous avez un un casier judiciaire vierge, que vous savez lire et écrire. Si vous résidez dans la ville de Foix, que vous ne voyagez pas ou rarement, que vous êtes investit dans votre ville et avez de bonnes relations avec le Maire et son Conseil Municipal, que vous savez rester neutre, que vous êtes présent en taverne et en halle, alors ce poste est fait pour vous.
=> Prière d'adresser au plus vite votre demande de recrutement à Donà Antinaelle, Porte-Parole, uniquement par pigeon ou autres volatiles volants, soit en sa demeure, soit ici (missive gargote), soit au Château Narbonnais.
Avec nous, participez, pour vous, pour nous !
Portez haut notre devise :
"Parteg e Grandesa nos menaran a la Gloria ! "
"Partage et grandeur nous mèneront à la gloire !"
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 17 janvier 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 17 Genièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Le Conseil Comtal, pour étoffer ses effectifs et assurer les missions qui lui sont imparties, embauche ! Vous voulez vous investir, vous voulez participer à la grandeur et à la prospérité du Comtat De Tolosa. Alors rejoignez-nous !
Voici la liste des postes à pourvoir :
* Le Département de la Justice recherche un Bâtonnier.
- Présentation du poste.
Il est rappelé que le Bâtonnier est le représentant officiel du Barreau dont la mission principale sera de garantir son bon fonctionnement.
Le Barreau est composé de l'ensemble des avocats de Toulouse, qui assure assistance juridique et défense des inculpés.
- Profil demandé.
Vous vous sentez l'âme de défendre la veuve et l'orphelin, mais aussi le brigand et l'escroc, vous connaissez le droit toulousain et avez une belle éloquence, vous avez des qualités d'organisateur, alors le rôle de Bâtonnier est fait pour vous.
Expérience souhaitée dans une fonction judiciaire (Juge, Procureur, Avocat surtout, Prévôt ou autres), motivation exigée !
=> Prière d'adresser au plus vite votre demande de recrutement à Messer Excelsior, Procureur de Tolosa, uniquement par pigeon ou autres volatiles volants, soit en sa demeure, soit ici (missive gargote), soit au Château Narbonnais.
* Le Département de la Justice recherche son Greffier.
- Présentation du poste.
Le Greffier de Justice assiste le Juge. Il suit les procès et se fait le garant de la procédure en collaboration et sous l'autorité du Juge.
Le greffier est aussi le « scribe » de la justice. Il veille à la conservation des jugements et à la mise à jour des casiers judiciaires.
- Profil demandé.
Si vous êtes méthodique, précis, rapide, si pour vous la loyauté et l'écoute sont une seconde nature, si vous savez faire preuve de discrétion en toute circonstance, alors le rôle de Greffier est fait pour vous !
Expérience souhaitée dans une fonction judiciaire (Juge, Procureur, Avocat surtout, Prévôt ou autres), motivation exigée !
=> Prière d'adresser au plus vite votre demande de recrutement à Donà Katou, Juge de Tolosa, uniquement par pigeon ou autres volatiles volants, soit en sa demeure, soit ici (missive gargote), soit au Château Narbonnais.
* La Banque Comtale recherche son Grand Argentier.
- Présentation du poste.
Le Grand Argentier, appelé aussi Banquier Comtal, accueille les personnes souhaitant obtenir un prêt de la Banque Comtale et se doit de répondre à leurs multiples questions.
Il prépare les dossiers de prêt, et les transmet au Bailli et au CaC. Il a la charge de suivre les remboursements.
Il lui faut recruter les banquiers locaux qui l'aideront dans sa fonction.
- Profil demandé.
Si vous avez un un casier judiciaire vierge, que vous savez lire, écrire et compter.
Si vous résidez dans le Comté de Toulouse et que vous aimez les choses financières, même si vous ne mettrez pas les mains dans les coffres, alors ce poste est fait pour vous.
=> Prière d'adresser au plus vite votre demande de recrutement au Coms, Donà Russocarine, Comtessa de Tolosa, soit à Donà Antinaelle, Porte-Parole qui transmettra, uniquement par pigeon ou autres volatiles volants, soit en sa demeure, soit ici (missive gargote), soit au Château Narbonnais.
* Porte Parole de Foix
- Présentation du poste.
Le Porte-parole Communal est la voix de la commune et le lien entre le Conseil et votre commune, mais aussi le relais de ses concitoyens.
Il transmet les demandes d’éclaircissement, ainsi que les propositions des habitants de sa ville au Porte-Parole du Comté Toulousain. Il sert de relais entre le Conseil et son village pour diffuser les informations du dit Conseil visible en gargote.
- Profil demandé.
Si vous avez un un casier judiciaire vierge, que vous savez lire et écrire. Si vous résidez dans la ville de Foix, que vous ne voyagez pas ou rarement, que vous êtes investit dans votre ville et avez de bonnes relations avec le Maire et son Conseil Municipal, que vous savez rester neutre, que vous êtes présent en taverne et en halle, alors ce poste est fait pour vous.
=> Prière d'adresser au plus vite votre demande de recrutement à Donà Antinaelle, Porte-Parole, uniquement par pigeon ou autres volatiles volants, soit en sa demeure, soit ici (missive gargote), soit au Château Narbonnais.
Avec nous, participez, pour vous, pour nous !
Portez haut notre devise :
"Parteg e Grandesa nos menaran a la Gloria ! "
"Partage et grandeur nous mèneront à la gloire !"
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 17 janvier 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 17 Genièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Antinaelle
Citation:
« Ausissètz, ausissètz, Pople de Tolosa, Toulousaines et Toulousains,
Dans une volonté de communication, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir que, La Comtessa de Tolosa et les conseillers élus par le peuple travaillent d’un commun accord et souhaitent vous en faire part:
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 19 janvier 1457 par Antinaelle, Porte Parole du Comté de Toulouse.
Fa en lo Castel Narbonés lo 19 de genièr de l'annada MCDLVII per Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Dans une volonté de communication, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir que, La Comtessa de Tolosa et les conseillers élus par le peuple travaillent d’un commun accord et souhaitent vous en faire part:
La Comtessa a écrit:
Toulousaines, Toulousains,
L'élection du Coms a nécessité 2 tours de vote, les 2 candidats ayant chacun eu 6 voix à l'issue du premier tour. Le second tour m'a accordé une voix de plus que Messire Natale, un conseiller s'étant abstenu de voter.
Je suis donc maintenant Coms de Toulouse, de vous Tous. Pas d'une liste, pas contre un parti. Non. Je suis là pour oeuvrer avec l'ensemble des conseillers élus, pour que le Comté avance.
Certains d'entre vous veulent du renouveau, certains d'entre vous veulent de la stabilité. Il m'appartient de faire que l'ensemble des Toulousains soient entendus. Que le Comté aille de l'avant et grandisse. Que les idées nouvelles fassent grandir l'édifice qui a précédemment été construit. Grandir, et non pas détruire.
Le changement pour le changement, le reniement du travail passé ne sont pas gages de lendemains qui chantent. Pas plus que de s'attacher obstinément aux pratiques de nos ancêtres.
Il m'échoit maintenant, avec l'ensemble des conseillers élus, de déterminer la feuille de route de ce conseil. De choisir avec eux tous, et pour vous, les sujets sur lesquels le conseil va se pencher. Tous.
Il nous faudra quelques jours pour mener à bien cette tâche, avant de vous informer des sujets choisis.
Coms de Tolosa, Donà Russocarine, Baronne de Privas
L'élection du Coms a nécessité 2 tours de vote, les 2 candidats ayant chacun eu 6 voix à l'issue du premier tour. Le second tour m'a accordé une voix de plus que Messire Natale, un conseiller s'étant abstenu de voter.
Je suis donc maintenant Coms de Toulouse, de vous Tous. Pas d'une liste, pas contre un parti. Non. Je suis là pour oeuvrer avec l'ensemble des conseillers élus, pour que le Comté avance.
Certains d'entre vous veulent du renouveau, certains d'entre vous veulent de la stabilité. Il m'appartient de faire que l'ensemble des Toulousains soient entendus. Que le Comté aille de l'avant et grandisse. Que les idées nouvelles fassent grandir l'édifice qui a précédemment été construit. Grandir, et non pas détruire.
Le changement pour le changement, le reniement du travail passé ne sont pas gages de lendemains qui chantent. Pas plus que de s'attacher obstinément aux pratiques de nos ancêtres.
Il m'échoit maintenant, avec l'ensemble des conseillers élus, de déterminer la feuille de route de ce conseil. De choisir avec eux tous, et pour vous, les sujets sur lesquels le conseil va se pencher. Tous.
Il nous faudra quelques jours pour mener à bien cette tâche, avant de vous informer des sujets choisis.
Coms de Tolosa, Donà Russocarine, Baronne de Privas
La Bailli a écrit:
En collaboration avec le Cac et le Cam, le bailli s'attache à faire progresser l'économie du duché, notamment au niveau des mines.
Le bétail se porte bien et aucun cas d'épidémie n'est à déplorer, si ce n'est que nous vous signalons la présence d'une vache folle, elle s'appelle Simone, elle est noire avec des grands yeux, et n'aime pas le chorizo, les castor et les canards. Une récompense est offerte à celle ou celui qui la rapportera à sa propriétaire qui n'est autre que moi.
Baile, Donà Feliantine de la Duranxie
Le bétail se porte bien et aucun cas d'épidémie n'est à déplorer, si ce n'est que nous vous signalons la présence d'une vache folle, elle s'appelle Simone, elle est noire avec des grands yeux, et n'aime pas le chorizo, les castor et les canards. Une récompense est offerte à celle ou celui qui la rapportera à sa propriétaire qui n'est autre que moi.
Baile, Donà Feliantine de la Duranxie
Le Commissaire Aux Mines a écrit:
Toulousaines, Toulousains
On nous a demandé de participer à la rédaction d’un communiqué pour vous montrer que nous nous mettons bien comme il faut au travail.
Donc je me suis mis bien comme il faut au travail et ai pris en charge ma nouvelle fonction au sein du Conseil Comtal. Je reviendrai sur cela par la suite.
Avant d’aller plus loin je tiens à vous remercier sincèrement pour votre soutien lors de cette élection et même bien après.
Tête de liste de la formation arrivée en pôle position à l’issue du scrutin, c’est naturellement que j’ai brigué la fonction de Coms. Sans vous rien n’aurait été possible.
Le premier tour fut un vote franc et massif de chaque côté.
Avenidor et TNT, représentants alors plus de 50% des suffrages et 6 sièges, ont ainsi fait face aux 6 conseillers TAF et Rouges réunis..
Le second tour fut bercé par ce que l’on appelle des « négociations », qui prenaient plutôt l’apparence d’un procès : inculpé pour délit d’incompétence. Deux jours de « négociations » qui se sont révélés bien intéressants : réponses franches de part et d’autre, et courtoisie de rigueur…
Le deuxième tour est donc arrivé, serré lui aussi malgré tout, et là c’est le « non choix » qui a décidé du sort du Comté de Toulouse, si vous me permettez l’expression.
Mais c'est un choix et je le respecte.
Il appartient donc désormais à la Comtesse de nommer ou pas ses ministres, sans que cela puisse porter le soupçon d’un quelconque favoritisme et au mieux, dans le respect des suffrages exprimés bien entendu.
Commissaire aux Mines est un poste que j’avais mis en option au cas ou… J’accepte donc cette tâche et m’efforce de m’en acquitter avec honneur.
Les mines sont un secteur stratégique : source de revenus directs, source de minerais qui constitue notre force tant militaire qu’économique.
Il est donc du devoir du Commissaire au Mines de veiller au bon entretien des galeries, et de chercher toutes les solutions pour permettre leur bon remplissage.
Le Commissaire aux Mines est un lien direct entre le conseil comtal et les capitouls. Et c’est avec les Villes que nous relèverons les défis qui s’offrent à nous.
Toulousaines, Toulousains, habitants de chacune de nos Bonnes Villes et gens de passage, je profite de ce moyen d’expression pour vous exhorter à vous armer de pics et de pioches et à vous rendre dans nos galeries et carrière.
S’il est un message à faire passer, c’est bien celui-ci, et c’est celui de la raison !
C’est un geste solidaire, et c’est ensemble, par l’intermédiaire des mines, que nous relèverons notre économie.
Ne le faites point pour ceux qui vous gouvernent, non ! Mais faites le pour vous et nos enfants.
Le mandat ne fait que commencer, des actions seront entreprises, chez vous !
Et avec vous !
Comissari als Minas, Messer Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Vice-Cancelhièr de Tolosa.
On nous a demandé de participer à la rédaction d’un communiqué pour vous montrer que nous nous mettons bien comme il faut au travail.
Donc je me suis mis bien comme il faut au travail et ai pris en charge ma nouvelle fonction au sein du Conseil Comtal. Je reviendrai sur cela par la suite.
Avant d’aller plus loin je tiens à vous remercier sincèrement pour votre soutien lors de cette élection et même bien après.
Tête de liste de la formation arrivée en pôle position à l’issue du scrutin, c’est naturellement que j’ai brigué la fonction de Coms. Sans vous rien n’aurait été possible.
Le premier tour fut un vote franc et massif de chaque côté.
Avenidor et TNT, représentants alors plus de 50% des suffrages et 6 sièges, ont ainsi fait face aux 6 conseillers TAF et Rouges réunis..
Le second tour fut bercé par ce que l’on appelle des « négociations », qui prenaient plutôt l’apparence d’un procès : inculpé pour délit d’incompétence. Deux jours de « négociations » qui se sont révélés bien intéressants : réponses franches de part et d’autre, et courtoisie de rigueur…
Le deuxième tour est donc arrivé, serré lui aussi malgré tout, et là c’est le « non choix » qui a décidé du sort du Comté de Toulouse, si vous me permettez l’expression.
Mais c'est un choix et je le respecte.
Il appartient donc désormais à la Comtesse de nommer ou pas ses ministres, sans que cela puisse porter le soupçon d’un quelconque favoritisme et au mieux, dans le respect des suffrages exprimés bien entendu.
Commissaire aux Mines est un poste que j’avais mis en option au cas ou… J’accepte donc cette tâche et m’efforce de m’en acquitter avec honneur.
Les mines sont un secteur stratégique : source de revenus directs, source de minerais qui constitue notre force tant militaire qu’économique.
Il est donc du devoir du Commissaire au Mines de veiller au bon entretien des galeries, et de chercher toutes les solutions pour permettre leur bon remplissage.
Le Commissaire aux Mines est un lien direct entre le conseil comtal et les capitouls. Et c’est avec les Villes que nous relèverons les défis qui s’offrent à nous.
Toulousaines, Toulousains, habitants de chacune de nos Bonnes Villes et gens de passage, je profite de ce moyen d’expression pour vous exhorter à vous armer de pics et de pioches et à vous rendre dans nos galeries et carrière.
S’il est un message à faire passer, c’est bien celui-ci, et c’est celui de la raison !
C’est un geste solidaire, et c’est ensemble, par l’intermédiaire des mines, que nous relèverons notre économie.
Ne le faites point pour ceux qui vous gouvernent, non ! Mais faites le pour vous et nos enfants.
Le mandat ne fait que commencer, des actions seront entreprises, chez vous !
Et avec vous !
Comissari als Minas, Messer Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Vice-Cancelhièr de Tolosa.
Le Commissaire Au Commerce a écrit:
Bonjour à tous et merci encore pour le soutien que vous avez communiqué à Avenidor lors de ces élections même si le poste de Coms ne nous est pas revenu, nous allons tout de même vous faire honneur et donner le meilleur de nous pour le Comté ! Messires Natale, Excelsior, Arenberg et moi-même sommes là pour vous représenter et pour essayer de vous donner raison.
Comme je l'avais demandé, le Coms Russocarine m'a attribué le poste de Commissaire au Commerce. Je peux bénéficier des conseils de mon prédécesseur pour avancer au mieux et au plus vite. J'ai commencé les présentations avec mes confrères d'autres Comtés et Duchés et j'ai pu reprendre les affaires en cours pour ne pas perdre de temps.
Le CAC est sûrement la personne du conseil qui est le plus proche des villes par l'intermédiaire des maires et des Capitouls.
J'espère vous aider et vous rendre ce que vous nous avez donné pendant ces élections : confiance et honneur !
Comissaria al Comerci, Messer Gotetdeb
Comme je l'avais demandé, le Coms Russocarine m'a attribué le poste de Commissaire au Commerce. Je peux bénéficier des conseils de mon prédécesseur pour avancer au mieux et au plus vite. J'ai commencé les présentations avec mes confrères d'autres Comtés et Duchés et j'ai pu reprendre les affaires en cours pour ne pas perdre de temps.
Le CAC est sûrement la personne du conseil qui est le plus proche des villes par l'intermédiaire des maires et des Capitouls.
J'espère vous aider et vous rendre ce que vous nous avez donné pendant ces élections : confiance et honneur !
Comissaria al Comerci, Messer Gotetdeb
La Capitaine a écrit:
Le conseil est désormais constitué, la comtesse est nommée, les conseillers sont en poste et prêts à œuvrer pour le Comté. Alors oui, nous ne serons pas toujours d’accord, oui, il y aura débat, prises de bec de temps en temps… mais nous, conseillers comtaux, allons travailler ensemble, du mieux que nous pourrons, avec nos bonnes volontés.
En tant que Capitaine de Toulouse, il m’incombe la sécurité de nos terres, de nos villes, de nos frontières. Alors non, je ne cautionnerai pas ces appels à la révolte. Ceux qui prétendent vouloir la stabilité du comté tout en criant à la prise des armes ne font que se vautrer dans leur désir d’anarchie. Je ne juge en rien les personnes exprimant leur opinion sur le sujet à visage découvert, ils sont dans leur droit et je le respecte. Sachez juste que, en tant que capitaine, mais aussi militaire ayant servi sous tous les conseils sans distinction depuis l’ouverture du Comté, je ne laisserai pas les terres de Toulouse devenir terrain de jeux pour des pseudos contestataires.
Cela étant dit, l’acclimatation à la vie de caserne se fait sans trop de mal…y traînant mes guêtres depuis de nombreux mois déjà. La connétablie, la maréchaussée et l’armée collaborent au quotidien pour garantir la sécurité de nos terres et cela se passe au mieux. J’ai la chance d’être également bien entourée pour accomplir ma tache, les lieutenants, la sénéchal et les soldats, toujours désireux de servir et défendre le Comté. Un grand merci à eux tous.
Les projets vont se mettre en place sous peu, autant pour relancer le recrutement dans nos forces armées, que l’entraînement en caserne, ainsi que les escortes par nos soldats.
Capitan, Donà Lhessa, Dame de Caucalières
En tant que Capitaine de Toulouse, il m’incombe la sécurité de nos terres, de nos villes, de nos frontières. Alors non, je ne cautionnerai pas ces appels à la révolte. Ceux qui prétendent vouloir la stabilité du comté tout en criant à la prise des armes ne font que se vautrer dans leur désir d’anarchie. Je ne juge en rien les personnes exprimant leur opinion sur le sujet à visage découvert, ils sont dans leur droit et je le respecte. Sachez juste que, en tant que capitaine, mais aussi militaire ayant servi sous tous les conseils sans distinction depuis l’ouverture du Comté, je ne laisserai pas les terres de Toulouse devenir terrain de jeux pour des pseudos contestataires.
Cela étant dit, l’acclimatation à la vie de caserne se fait sans trop de mal…y traînant mes guêtres depuis de nombreux mois déjà. La connétablie, la maréchaussée et l’armée collaborent au quotidien pour garantir la sécurité de nos terres et cela se passe au mieux. J’ai la chance d’être également bien entourée pour accomplir ma tache, les lieutenants, la sénéchal et les soldats, toujours désireux de servir et défendre le Comté. Un grand merci à eux tous.
Les projets vont se mettre en place sous peu, autant pour relancer le recrutement dans nos forces armées, que l’entraînement en caserne, ainsi que les escortes par nos soldats.
Capitan, Donà Lhessa, Dame de Caucalières
Le connétable a écrit:
En premier lieu un grand merci à tous les douaniers.
La douane est un secteur bien méconnu de nos concitoyens et pourtant, à part envoyer des courriers aux nouveaux arrivants, ce sont bien souvent eux, qui veillent à la sécurité de tous, sonnent la cloche d'alarme quand nous sommes menacés. Et tout ceci on le doit à une équipe efficace et engagée.
En prenant place à mon poste j'ai pu constater avec admiration le travail effectué notamment par l'adjointe Cricri de Lazenay qui, entourée des douaniers, remplis un travail exemplaire.
Merci à eux, finalement de m'accueillir pour, je l'espère, parvenir a travailler dans la même harmonie et efficacité que mon prédécesseur a put le faire.
Pour ce qui est de l'armée, celle ci va continuer à enrichir son stock d'armement.
Conestable, Messer Arenberg
La douane est un secteur bien méconnu de nos concitoyens et pourtant, à part envoyer des courriers aux nouveaux arrivants, ce sont bien souvent eux, qui veillent à la sécurité de tous, sonnent la cloche d'alarme quand nous sommes menacés. Et tout ceci on le doit à une équipe efficace et engagée.
En prenant place à mon poste j'ai pu constater avec admiration le travail effectué notamment par l'adjointe Cricri de Lazenay qui, entourée des douaniers, remplis un travail exemplaire.
Merci à eux, finalement de m'accueillir pour, je l'espère, parvenir a travailler dans la même harmonie et efficacité que mon prédécesseur a put le faire.
Pour ce qui est de l'armée, celle ci va continuer à enrichir son stock d'armement.
Conestable, Messer Arenberg
Le Prévôt a écrit:
C'est dans une bonne entente que nous avons pris nos marques dans la grande salle du conseil. Tous nous sommes mis à l'ouvrage sans animosité.
J'ai redécouvert les locaux des diverses brigades où nos maréchaux ne rechignent pas à la tâche, ainsi que les différentes casernes.
Les brigades d'Albi et de Castelnaudary sont ouvertes au recrutement, si le respect des lois vous touche, si vous avez envie de vous investir pour le Comté, vos lettres de motivation seront lues avec attention.
Baile de la Marescalciá, Messer Castelreng
J'ai redécouvert les locaux des diverses brigades où nos maréchaux ne rechignent pas à la tâche, ainsi que les différentes casernes.
Les brigades d'Albi et de Castelnaudary sont ouvertes au recrutement, si le respect des lois vous touche, si vous avez envie de vous investir pour le Comté, vos lettres de motivation seront lues avec attention.
Baile de la Marescalciá, Messer Castelreng
La Juge a écrit:
Nous tenons à remercier tous les Toulousains qui ont usé de leur droit de vote, et particulièrement ceux qui ont voté TNT. Nous comprenons fort bien votre déception aux tournures des votes pour le Coms. Effectivement un conseiller s’est abstenu de voter ce qui nous donne le résultat que nous savons. Nous souhaitons vivement que la Comtesse Russocarine, soit emplit de sagesse, humilité et d’honnesteté dans ses décisions. Nous avons, les membres de TNT au conseil, un pouvoir d’opposition que nous maintiendrons tout au long de ce mandat, dans l’intérêt des Toulousains tel que promis lors de notre campagne.
Nous avons hérité de la charge de Juge, bien malgré le manque d’expérience dans ce domaine, malgré le souhait de la prévôté où primait notre expérience passé. La Comtesse Russocarine s’est appuyée sur notre rigueur pour me faire confiance à bien mener cette charge de Juge. Il va de soit que malgré les pourparlers de la décision des postes par sa grandeur Russocarine, que nous mènerons à bien notre charge de Juge, selon les lois Toulousaines, en toute notre impartialité, dans notre droiture et notre sagesse.
Mon prédécesseur semble avoir mené la plupart des procès à terme. Trois affaires en cours, deux jugements à prononcer, dont un qui vient d’être rendu. Le second est une affaire un peu plus complexe qui suit son cours. Le procureur et nous-même avons discuté sur le poste de greffier, et nous en avons discuté avec sa grandeur qui a mis sans attendre des nominations en annonce. Après plusieurs tentatives de retrouver les clefs des locaux de la Justice Renaissante, la Comtesse Russocarine à retrouver les doubles fort bien cachés, par ce fait, tous les bureaux de la justice sont accessible par ma personne.
Jutge, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, Vice-Cancelhièra de Tolosa
Nous avons hérité de la charge de Juge, bien malgré le manque d’expérience dans ce domaine, malgré le souhait de la prévôté où primait notre expérience passé. La Comtesse Russocarine s’est appuyée sur notre rigueur pour me faire confiance à bien mener cette charge de Juge. Il va de soit que malgré les pourparlers de la décision des postes par sa grandeur Russocarine, que nous mènerons à bien notre charge de Juge, selon les lois Toulousaines, en toute notre impartialité, dans notre droiture et notre sagesse.
Mon prédécesseur semble avoir mené la plupart des procès à terme. Trois affaires en cours, deux jugements à prononcer, dont un qui vient d’être rendu. Le second est une affaire un peu plus complexe qui suit son cours. Le procureur et nous-même avons discuté sur le poste de greffier, et nous en avons discuté avec sa grandeur qui a mis sans attendre des nominations en annonce. Après plusieurs tentatives de retrouver les clefs des locaux de la Justice Renaissante, la Comtesse Russocarine à retrouver les doubles fort bien cachés, par ce fait, tous les bureaux de la justice sont accessible par ma personne.
Jutge, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, Vice-Cancelhièra de Tolosa
Le Procureur a écrit:
En premier lieu un grand merci aux électeurs d'Avenidor qui nous encore une fois placé en tête.
Je ne reviendrai pas sur les élections du Coms par les Conseillers. Natale en a relaté suffisamment les étapes. Personnellement, j'ai défendu le choix de nos électeurs jusqu'au bout d'autant plus que nous étions le premier parti. Comme souvent dans ce genre de situation ce sont les conseillers des autres partis qui se rallient ou pas. Et c'est bien leur droit ! Hélas, il en a été autrement et il a suffi d'une étonnante et détonante abstention, qui plus est sans le moindre avertissement préalable, pour faire basculer le vote en notre défaveur.
Une majorité d'un chouilla, mais une majorité tout de même, s'est donc dégagée et Dona Russocarine est devenue Coms ! Que dire sinon qu'il est tout aussi grand d'accepter la défaite que d'assumer la victoire ! Qu'il serait vain et inutile de revenir sur le vote interne des conseillers ! Que la responsabilité en incombe à celui qui a décidé brusquement sur sa seule initiative de s'abstenir et à nul autre.
Qu'à ce titre la légitimité de la Coms ne saurait être remise en cause. Que cette légitimité sera d'autant plus entretenue si notre Coms applique la plus sincère neutralité qui sied dans la répartition des postes du Conseil et qu'elle continue de garder son attitude actuelle d'écoute.
Après avoir été Prévôt, j'ai été nommé Procureur de Tolosa et cela me va. Un travail un peu plus solitaire qu'avant qui vous place bien souvent devant sa propre conscience en soupesant le pour et le contre avant toute accusation. L'ensemble des Conseillers me semblent prendre cœur à leurs nouvelles tâches même si des discussions ont lieu sur les attributions des postes et que pour ma part je regrette particulièrement que certains conseillers n'aient pas obtenu ce qu'ils souhaitaient.
Il est nécessaire maintenant d'avancer, de travailler, de discuter toujours, allons-y !
Atornat, Messer Excelsior, Senher de Puycalvel
Je ne reviendrai pas sur les élections du Coms par les Conseillers. Natale en a relaté suffisamment les étapes. Personnellement, j'ai défendu le choix de nos électeurs jusqu'au bout d'autant plus que nous étions le premier parti. Comme souvent dans ce genre de situation ce sont les conseillers des autres partis qui se rallient ou pas. Et c'est bien leur droit ! Hélas, il en a été autrement et il a suffi d'une étonnante et détonante abstention, qui plus est sans le moindre avertissement préalable, pour faire basculer le vote en notre défaveur.
Une majorité d'un chouilla, mais une majorité tout de même, s'est donc dégagée et Dona Russocarine est devenue Coms ! Que dire sinon qu'il est tout aussi grand d'accepter la défaite que d'assumer la victoire ! Qu'il serait vain et inutile de revenir sur le vote interne des conseillers ! Que la responsabilité en incombe à celui qui a décidé brusquement sur sa seule initiative de s'abstenir et à nul autre.
Qu'à ce titre la légitimité de la Coms ne saurait être remise en cause. Que cette légitimité sera d'autant plus entretenue si notre Coms applique la plus sincère neutralité qui sied dans la répartition des postes du Conseil et qu'elle continue de garder son attitude actuelle d'écoute.
Après avoir été Prévôt, j'ai été nommé Procureur de Tolosa et cela me va. Un travail un peu plus solitaire qu'avant qui vous place bien souvent devant sa propre conscience en soupesant le pour et le contre avant toute accusation. L'ensemble des Conseillers me semblent prendre cœur à leurs nouvelles tâches même si des discussions ont lieu sur les attributions des postes et que pour ma part je regrette particulièrement que certains conseillers n'aient pas obtenu ce qu'ils souhaitaient.
Il est nécessaire maintenant d'avancer, de travailler, de discuter toujours, allons-y !
Atornat, Messer Excelsior, Senher de Puycalvel
La Conseillère a écrit:
Je remercie les Toulousains qui nous ont fait confiance.
La mise en place du conseil étant faite et n’ayant pas de poste cela ne m’empêchera pas de m’investir sur différents projets qui me tiennent à cœur.
Enfin, pour le moment j’essaie surtout de ne plus me perdre dans le dédale qu’est le capitol, je visite et je vois les différents conseillers prendre place.
Pi si je trouve la vache du Bailli je me ferrai une joie de la lui rendre.
Conselhièra, Donà Carmeli
La mise en place du conseil étant faite et n’ayant pas de poste cela ne m’empêchera pas de m’investir sur différents projets qui me tiennent à cœur.
Enfin, pour le moment j’essaie surtout de ne plus me perdre dans le dédale qu’est le capitol, je visite et je vois les différents conseillers prendre place.
Pi si je trouve la vache du Bailli je me ferrai une joie de la lui rendre.
Conselhièra, Donà Carmeli
Le Conseiller a écrit:
Mesdames, messieurs, Gens del comtat de Tolosa.
C’est avec honneur que j’ai pris mes nouvelles fonctions. Je tiens à remercier sa grandeur, madame le coms Russocarine, les conseillers et surtout le peuple sans qui je ne serais pas là.
Je ne puis point féliciter mon prédécesseur ni son adjoint car il n’y en a pas. En attendant d’avoir terminé mon dossier sur les "SRIE" (services des renseignements d’infiltrations et d’espionnage), je m’occupe tant bien que mal à visiter les bureaux et à voir comment les autres conseillers prennent leurs marques.
Le texte de création des SRIE sera présenté sous peu afin de pouvoir commencer l’aménagement des locaux et le recrutement de mes hommes.
Conselhièr, Messer Baron_arwin
C’est avec honneur que j’ai pris mes nouvelles fonctions. Je tiens à remercier sa grandeur, madame le coms Russocarine, les conseillers et surtout le peuple sans qui je ne serais pas là.
Je ne puis point féliciter mon prédécesseur ni son adjoint car il n’y en a pas. En attendant d’avoir terminé mon dossier sur les "SRIE" (services des renseignements d’infiltrations et d’espionnage), je m’occupe tant bien que mal à visiter les bureaux et à voir comment les autres conseillers prennent leurs marques.
Le texte de création des SRIE sera présenté sous peu afin de pouvoir commencer l’aménagement des locaux et le recrutement de mes hommes.
Conselhièr, Messer Baron_arwin
La Porte-Parole a écrit:
Poble de Tolosa, Peuple de Toulouse,
Depuis maintenant une poignée de jours, j’ai pris mes fonctions au sein du conseil.
Une des lacunes des conseils est le manque de communication, remédier à cette absence et présenter la progression du travail réalisé va être ma mission durant ce mandat et tout ce qui peu être connu de vous, vous sera dit.
Le programme de travail est en place, respectant les aspirations de chaque groupe et permettant ainsi à chaque conseiller de s’investir, dépassant les clivages politiques, pour travailler ensemble. Un conseil c’est douze personnes travaillant ensemble dans un seul but, le bien du Comté et de ses habitants.
Portaparaula, Donà Antinaelle
Depuis maintenant une poignée de jours, j’ai pris mes fonctions au sein du conseil.
Une des lacunes des conseils est le manque de communication, remédier à cette absence et présenter la progression du travail réalisé va être ma mission durant ce mandat et tout ce qui peu être connu de vous, vous sera dit.
Le programme de travail est en place, respectant les aspirations de chaque groupe et permettant ainsi à chaque conseiller de s’investir, dépassant les clivages politiques, pour travailler ensemble. Un conseil c’est douze personnes travaillant ensemble dans un seul but, le bien du Comté et de ses habitants.
Portaparaula, Donà Antinaelle
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 19 janvier 1457 par Antinaelle, Porte Parole du Comté de Toulouse.
Fa en lo Castel Narbonés lo 19 de genièr de l'annada MCDLVII per Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Alzarus
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accords du Coms de Tolosa, Donà Russocarine, Baronne de Privas, nous Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa, nommons les personnes suivantes, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa.
Sous la responsabilité du Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa,
Donà Oriabel pour les Comtés du Béarn et Languedoc,
Donà *Mylene* pour les provinces du Royaume du Portugal, les Condado de Coimbra de Lisboa et de Porto,
Monseuh Little_Dheimet pour les provinces Espagnoles, el Principado de Cataluña et los Reinos de Aragón e de Valencia, remplaçant ainsi l'Ambassadeur Roger de Montagut, démissionnaire pour des raisons personnelles,
Nous invitons ces personnes à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, pour y recevoir leur lettres de créances.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, Toulouse, le XXIème du moys de janvier de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Monsenh Alzarus Hauteclaire, Senher d'Auxilhou e de Revèl,
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa,
Ambassadeur Royale de France auprès du Royaume d'Écosse,
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accords du Coms de Tolosa, Donà Russocarine, Baronne de Privas, nous Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa, nommons les personnes suivantes, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa.
Sous la responsabilité du Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa,
Donà Oriabel pour les Comtés du Béarn et Languedoc,
Donà *Mylene* pour les provinces du Royaume du Portugal, les Condado de Coimbra de Lisboa et de Porto,
Monseuh Little_Dheimet pour les provinces Espagnoles, el Principado de Cataluña et los Reinos de Aragón e de Valencia, remplaçant ainsi l'Ambassadeur Roger de Montagut, démissionnaire pour des raisons personnelles,
Nous invitons ces personnes à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, pour y recevoir leur lettres de créances.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, Toulouse, le XXIème du moys de janvier de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Monsenh Alzarus Hauteclaire, Senher d'Auxilhou e de Revèl,
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa,
Ambassadeur Royale de France auprès du Royaume d'Écosse,
Antinaelle
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir les nominations suivantes :
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 22 janvier 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 22 Genièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir les nominations suivantes :
- Au poste de greffier est nommée Donà Alchimiste d’Esterraza, qui assistera dans ses fonctions, notre Jutge Donà Katou de Bellcastel de Plantagenest.
- Au poste de Grand Argentier est nommé Messer Sir_Shlomo.
Il sera aidé dans sa tâche par Dame Vanyel de Prume, vicomtesse d'Agde et baronne de Lunel, nommée à la banque de Castelnaudary.
- Au poste de Porte Parole de Foix est nommée, Donà Lily-Jane qui assistera Donà Antinaelle dans sa tâche et sera le lien entre les villageois et le Conseil Comtal.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 22 janvier 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 22 Genièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Antinaelle
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Dans une volonté affirmée de travailler tous ensemble pour le bien de notre Comté, nous, les conseillers et notre Coms, nous sommes concertés.
Les revendications de chaque programme ont été réunies afin de créer des groupes de travail, pour voir les projets prendre forme.
Les grandes lignes ont été tracées dans tous les domaines qui préoccupent les toulousains et le peuple de Toulouse sera régulièrement avertit de la progression de chaque projet.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 22 janvier 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 22 Genièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Dans une volonté affirmée de travailler tous ensemble pour le bien de notre Comté, nous, les conseillers et notre Coms, nous sommes concertés.
Les revendications de chaque programme ont été réunies afin de créer des groupes de travail, pour voir les projets prendre forme.
Les grandes lignes ont été tracées dans tous les domaines qui préoccupent les toulousains et le peuple de Toulouse sera régulièrement avertit de la progression de chaque projet.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 22 janvier 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 22 Genièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Antinaelle
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir les nominations suivantes :
Suite à la démission du Connétable Messer Arenberg, est nommée Donà Carmeli, qui prend ses fonctions de Connétable à ce jour.
La place vacante de Conseiller laissée par Donà Carmeli est reprise par Messer Heliorphee qui prend ses fonctions ce jour.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 24 janvier 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 24 Genièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir les nominations suivantes :
Suite à la démission du Connétable Messer Arenberg, est nommée Donà Carmeli, qui prend ses fonctions de Connétable à ce jour.
La place vacante de Conseiller laissée par Donà Carmeli est reprise par Messer Heliorphee qui prend ses fonctions ce jour.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 24 janvier 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 24 Genièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Antinaelle
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse nécessite toujours des efforts de tous, en ayant le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 3 écus par champ.
- 8 écus par échoppe.
Contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échoppes le 24 janvier de l'an 1457.
Que les maires peuvent diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 24 janvier 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 24 Genièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que la santé financière du Comté de Toulouse nécessite toujours des efforts de tous, en ayant le recours à une contribution collective.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 3 écus par champ.
- 8 écus par échoppe.
Contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échoppes le 24 janvier de l'an 1457.
Que les maires peuvent diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 24 janvier 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 24 Genièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Alzarus
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accords du Coms de Tolosa, Donà Russocarine, Baronne de Privas, nous Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa, Senher d'Auxilhou e de Revèl,, nommons les personnes suivantes, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa.
Sous la responsabilité du Vice-Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa pour les régions du Domaine Royale et du Nord-Ouest, Messire Raphael83, Senher de St Genest de Contest,
Donà Azaleah pour le Grand Duché de Bretagne,
Nous invitons Donà Azaleah à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, pour y recevoir sa lettre de créances.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, Toulouse, le XXIVème du moys de janvier de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Monsenh Alzarus Hauteclaire, Senher d'Auxilhou e de Revèl,
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa,
Ambassadeur Royale de France auprès du Royaume d'Écosse,
Par la grâce d'Aristote, et après accords du Coms de Tolosa, Donà Russocarine, Baronne de Privas, nous Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa, Senher d'Auxilhou e de Revèl,, nommons les personnes suivantes, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa.
Sous la responsabilité du Vice-Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa pour les régions du Domaine Royale et du Nord-Ouest, Messire Raphael83, Senher de St Genest de Contest,
Donà Azaleah pour le Grand Duché de Bretagne,
Nous invitons Donà Azaleah à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, pour y recevoir sa lettre de créances.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, Toulouse, le XXIVème du moys de janvier de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Monsenh Alzarus Hauteclaire, Senher d'Auxilhou e de Revèl,
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa,
Ambassadeur Royale de France auprès du Royaume d'Écosse,
Antinaelle
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir les nominations suivantes :
Messer Little_dheimet est nommé Bâtonnier, il prend ses fonctions ce jour.
Suite à la démission de Messer Heliorphee, est nommée Donà Superdan, qui prend les fonctions de CAC- Adjoint (Commissaire au Commerce adjoint) aux côtés de Messer Gotetdeb dès ce jour.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 25 janvier 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 25 Genièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir les nominations suivantes :
Messer Little_dheimet est nommé Bâtonnier, il prend ses fonctions ce jour.
Suite à la démission de Messer Heliorphee, est nommée Donà Superdan, qui prend les fonctions de CAC- Adjoint (Commissaire au Commerce adjoint) aux côtés de Messer Gotetdeb dès ce jour.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 25 janvier 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 25 Genièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Antinaelle
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons connaitre les évènements suivants :
Que le maire de Castres, Messer Balaam, ayant souhaité être déchargé de ses fonctions pour des questions de disponibilité personnelle, ordre fut donné à l'armée de reprendre la mairie cette nuit.
Que l'opération ayant échoué pour de mystérieuses raisons, le Coms chargea en soirée accompagnée de l'intendant désigné, défonça la porte et se retrouva dans le fauteuil du maire.
Qu'un intendant ayant charge de gérer la ville sera prochainement nommé.
Qu'entre temps, par dérogation à l'article 22-4 de la Grande Charte du Capitoulat, le Coms se contente de pourvoir au blé et festins du château, les approvisionnements nécessaires au marché se faisant par mandats confiés à Dame Superdan.
Qu'aucun décret municipal ne saurait être pris d'ici la tenue de nouvelles élections.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 26 janvier 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 26 Genièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons connaitre les évènements suivants :
Que le maire de Castres, Messer Balaam, ayant souhaité être déchargé de ses fonctions pour des questions de disponibilité personnelle, ordre fut donné à l'armée de reprendre la mairie cette nuit.
Que l'opération ayant échoué pour de mystérieuses raisons, le Coms chargea en soirée accompagnée de l'intendant désigné, défonça la porte et se retrouva dans le fauteuil du maire.
Qu'un intendant ayant charge de gérer la ville sera prochainement nommé.
Qu'entre temps, par dérogation à l'article 22-4 de la Grande Charte du Capitoulat, le Coms se contente de pourvoir au blé et festins du château, les approvisionnements nécessaires au marché se faisant par mandats confiés à Dame Superdan.
Qu'aucun décret municipal ne saurait être pris d'ici la tenue de nouvelles élections.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 26 janvier 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 26 Genièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Russocarine
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Russocarine, Coms de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons connaitre les évènements suivants:
Qu'afin de permettre de nouvelles élections dans la bonne ville de Castres, et d'en assurer la gestion courante, le Lieutenant Leyoun a reçu ordre de reprendre la mairie. Ce qui fut chose faite à l'aube de ce jour.
Que dans le cadre de cette intendance, le Lieutenant Leyoun a pouvoir pour conclure des accords commerciaux au nom de la ville et nommer les Capitouls qui l'assisteront dans sa charge.
Qu'aucun décret municipal ne saurait être pris d'ici la tenue de nouvelles élections.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 janvier 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Russocarine, Coms de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons connaitre les évènements suivants:
Qu'afin de permettre de nouvelles élections dans la bonne ville de Castres, et d'en assurer la gestion courante, le Lieutenant Leyoun a reçu ordre de reprendre la mairie. Ce qui fut chose faite à l'aube de ce jour.
Que dans le cadre de cette intendance, le Lieutenant Leyoun a pouvoir pour conclure des accords commerciaux au nom de la ville et nommer les Capitouls qui l'assisteront dans sa charge.
Qu'aucun décret municipal ne saurait être pris d'ici la tenue de nouvelles élections.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 janvier 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous.
_________________
Antinaelle
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir que l'article suivant est ajouté à la Charte des Capitouls et entre en application ce jour :
L'Article 122-17, statuant sur l'abus de pouvoir, a été adopté à la majorité absolue de 12 voix sur 12 exprimées et s'ajoute à la Charte des Capitouls.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 janvier 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 28 Genièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir que l'article suivant est ajouté à la Charte des Capitouls et entre en application ce jour :
L'Article 122-17, statuant sur l'abus de pouvoir, a été adopté à la majorité absolue de 12 voix sur 12 exprimées et s'ajoute à la Charte des Capitouls.
Charte des Capitouls, Article 122-17 - statuant sur l'abus de pouvoir a écrit:
Art. 122-17 – De l'abus de pouvoir :
- Est défini comme abus de pouvoir l'utilisation à des fins personnelles des outils ou titres liés aux fonctions municipales ou comtales exercées.
Est également défini comme abus de pouvoir l'usurpation de titres de l'administration comtale ou municipale, et ce quel qu'en soit le but.
L'abus de pouvoir est punissable d'une peine d'emprisonnement de deux (2) jours ainsi que d'une amende de 300 écus.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 janvier 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 28 Genièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Antinaelle
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir la nomination suivante :
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 janvier 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 28 Genièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir la nomination suivante :
-
Donà Lily-jane est nommée Trobairitz du Comité des Festivités, elle prend ses fonctions ce jour.
La Trobairitz vous annonce que :
Citation:
Le comité des fêtes recrute!
Si vous vous sentez l’âme festive, venez vous présenter ICI
Donà Lily-Jane, Trobairitz de Tolosa
Si vous vous sentez l’âme festive, venez vous présenter ICI
Donà Lily-Jane, Trobairitz de Tolosa
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 janvier 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 28 Genièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Antinaelle
Citation:
« Ausissètz, ausissètz, Poble de Tolosa, Toulousaines et Toulousains,
Dans une volonté de communication, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir que, Le Coms de Tolosa et les conseillers élus par le peuple, souhaitent porter à votre connaissance le bilan de quart de mandat:
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 janvier 1457 par Antinaelle, Porte Parole du Comté de Toulouse.
Fa en lo Castel Narbonés lo 28 de genièr de l'annada MCDLVII per Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Dans une volonté de communication, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir que, Le Coms de Tolosa et les conseillers élus par le peuple, souhaitent porter à votre connaissance le bilan de quart de mandat:
La Bailli a écrit:
La bailli baille pas aux corneilles.
Elle compte recompte et rerecompte les choux... les sioux... zuuuuteeeuuuuu!! LES SAOULS! Y'en a plein dans le comté. Plein plein plein.
Mais pour parler des sous, comme dit l'autre ça va, ça vient, mais quand ça vient ça va. On est en équilibre. On n'en perd pas, mais on n'en gagne pas non plus. La masse monétaire ne s'accroit pas. Elle est stable.
Il faut donc faire un effort sur la fréquentation des mines, car c'est la mine d'or qui génère de la masse fiduciaire. Les gains de la mine d'or couvrent juste les dépenses de recrutement des mines (salaire des mineurs) et une partie des frais de défense des villages (maréchaussée). Il est donc indispensable que les maires et les tribuns communiquent plus auprès des habitants et notamment les plus faibles pour les inciter à aller travailler dans les mines, ce qui est l'emploi le plus rentable pour les plus jeunes.
Baile, Donà Feliantine de la Duranxie
Elle compte recompte et rerecompte les choux... les sioux... zuuuuteeeuuuuu!! LES SAOULS! Y'en a plein dans le comté. Plein plein plein.
Mais pour parler des sous, comme dit l'autre ça va, ça vient, mais quand ça vient ça va. On est en équilibre. On n'en perd pas, mais on n'en gagne pas non plus. La masse monétaire ne s'accroit pas. Elle est stable.
Il faut donc faire un effort sur la fréquentation des mines, car c'est la mine d'or qui génère de la masse fiduciaire. Les gains de la mine d'or couvrent juste les dépenses de recrutement des mines (salaire des mineurs) et une partie des frais de défense des villages (maréchaussée). Il est donc indispensable que les maires et les tribuns communiquent plus auprès des habitants et notamment les plus faibles pour les inciter à aller travailler dans les mines, ce qui est l'emploi le plus rentable pour les plus jeunes.
Baile, Donà Feliantine de la Duranxie
Le Commissaire Aux Mines a écrit:
Quart de mandat, un message à faire passer : Tous ensemble allons travailler à la mine et à la carrière !
ça c'est fait
Alors pour ces premières deux semaines, il y a eu deux réalisations importantes au niveau des mines
Je voudrais également remercier chaque mineur qui accompli le geste de participer à l'extraction du fer, de l'or et de la pierre.
C'est un acte individuel, mais c'est aussi un geste solidaire pour l'ensemble de la Comtat. Chapeau mes Dames et mes Sieurs !
Votre mission si vous l'acceptez :
Avis à la population : vous souhaitez participer à une histoire sur les mines et la carrière, sur votre halle ou en gargote ?
>> Contactez moi par MP !
Beaucoup de choses sont encore à mettre en place !
... Après qui dit Conseiller aux mines, dit aussi emploi du temps de Ministre : diplomatie rencontres en hauts lieux, groupes de travail divers et variés, sollicitations de toutes sortes...
Des choses importantes sont dites aussi sur la place publique, sur cela nous reviendrons plus tard. Suspense !
En tout cas je suis heureux de travailler pour vous et avec vous.
Merci
Comissari als Minas, Messer Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Vice-Cancelhièr de Tolosa.
ça c'est fait
Alors pour ces premières deux semaines, il y a eu deux réalisations importantes au niveau des mines
- La première est les travaux important d'agrandissements et d'amélioration des galeries de la mine de fer, ceci dès le jour de la prise de fonction.
Ce sont des travaux qui représentent un coût certain, mais ils sont nécessaire pour avoir un meilleur rendement, et donc plus de minerai extrait par mineur.
Je salue en cela l'effort d'une plus grande fréquentation qui a été réalisée la semaine dernière sur la mine de fer, et je vous encourage à continuer ainsi !
- Il y a quelques jours maintenant, nous avons augmenté le nombre de places disponibles à la carrière située entre Albi et Castres. Cette dernière affichant presque constamment complet.
Nous sommes passé de 73 places à 80. Albigeois et Castrais, profitez-en !
- Les premières prises de contacts avec les Capitouls au Grand Consistoire et l'embauche d'une blonde pour relayer l'information, tous les jours.
Je voudrais également remercier chaque mineur qui accompli le geste de participer à l'extraction du fer, de l'or et de la pierre.
C'est un acte individuel, mais c'est aussi un geste solidaire pour l'ensemble de la Comtat. Chapeau mes Dames et mes Sieurs !
Votre mission si vous l'acceptez :
- Chauriennes, Chauriens, habitants de Castelnaudary, orfèvres et orpailleurs, la mine d'or vous ouvre grand ses portes. Des sous, des sous, on veut des sous !
- Habitants de Foix ! si vous souhaitez mettre du beurre dans vos épinards : rendez vous à la mine de fer, on a besoin de vous !
- Habitants d'Albi et de Castres : 80 places ! Jamais nous n'avons atteint ce nombre, et c'est pour vous que l'on a fait cela. C'est un nouveau défi qui s'offre à vous et je pense vous saurez le relever avec grandeur !
Avis à la population : vous souhaitez participer à une histoire sur les mines et la carrière, sur votre halle ou en gargote ?
>> Contactez moi par MP !
Beaucoup de choses sont encore à mettre en place !
... Après qui dit Conseiller aux mines, dit aussi emploi du temps de Ministre : diplomatie rencontres en hauts lieux, groupes de travail divers et variés, sollicitations de toutes sortes...
Des choses importantes sont dites aussi sur la place publique, sur cela nous reviendrons plus tard. Suspense !
En tout cas je suis heureux de travailler pour vous et avec vous.
Merci
Comissari als Minas, Messer Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Vice-Cancelhièr de Tolosa.
Le Commissaire Au Commerce a écrit:
Ce premier quart de mandat a été l'occasion de faire connaissance et de prendre contact avec les autres Commissaires au Commerce du Royaume de France. Et oui ! jusqu'en Bretagne en passant par l'Orléannais (petit clin d'œil à Dame la CAC Orléannais 
).
Le contrat d'exportation de pierre est toujours d'actualité avec la Catalogne. Le roulement est bien rodé : un coup à nos frais, un coup à leurs frais !
J'ai eu le plaisir d'accueillir Superdan qui va pouvoir m'aider dans ma fonction. Superdan va se charger plus particulièrement de voir avec chaque maire les besoins d'exportation ou d'importation qu'il pourrait avoir. Elle a contacté maires et comtés pour leur proposer nos marchandises afin de conclure d'éventuels contrats permettant d'aider directement les villes du Comté de Toulouse. Maintenant la tâche va être rude pour négocier la revente de nos produits !
De mon côté, j'assure l'approvisionnement des villes en fer et les rachats quotidien de blé pour les animaux et de viande pour notre bon Roy. En cas de problème ou de manque sur un marché, vos maires peuvent me contacter pour que je leur fournisse le nécessaire pour remettre les machines en marche ! Nos stocks sont bons, nous ne manquons de rien et nous pouvons donc faire face à n'importe qu'elle demande. Le mauvais côté de ma fonction est aussi de devoir demander aux villes de régler leurs impôts. Mais le meilleur côté est d'être vraiment au plus proche de vous tous par l'intermédiaire de votre maire !
Comissaria al Comerci, Messer Gotetdeb
).
Le contrat d'exportation de pierre est toujours d'actualité avec la Catalogne. Le roulement est bien rodé : un coup à nos frais, un coup à leurs frais !
J'ai eu le plaisir d'accueillir Superdan qui va pouvoir m'aider dans ma fonction. Superdan va se charger plus particulièrement de voir avec chaque maire les besoins d'exportation ou d'importation qu'il pourrait avoir. Elle a contacté maires et comtés pour leur proposer nos marchandises afin de conclure d'éventuels contrats permettant d'aider directement les villes du Comté de Toulouse. Maintenant la tâche va être rude pour négocier la revente de nos produits !
De mon côté, j'assure l'approvisionnement des villes en fer et les rachats quotidien de blé pour les animaux et de viande pour notre bon Roy. En cas de problème ou de manque sur un marché, vos maires peuvent me contacter pour que je leur fournisse le nécessaire pour remettre les machines en marche ! Nos stocks sont bons, nous ne manquons de rien et nous pouvons donc faire face à n'importe qu'elle demande. Le mauvais côté de ma fonction est aussi de devoir demander aux villes de régler leurs impôts. Mais le meilleur côté est d'être vraiment au plus proche de vous tous par l'intermédiaire de votre maire !
Comissaria al Comerci, Messer Gotetdeb
La Capitaine a écrit:
Chers concitoyens,
Nous voilà déjà au quart de mandat...Le temps passe vite!
J'ai mis à profit ces premières semaines pour faire connaissance avec les soldats de toutes les casernes.
Tous les jours, ma tâche est de veiller à la sécurité de nos villes, de nos terres et de nos frontières, ce que je fais avec ardeur. Heureusement pour nous, les premières semaines ont été relativement calmes, ce qui m'a permis de me pencher sur divers projets qui me tiennent à coeur.
Avec l'aide des membres de l'armée, nous mettons au point une grande campagne de recrutement qui commencera sous peu. Vous aurez donc le plaisir de nous voir en place publique et de vous faire une idée sur la vie militaire. Venez-y nombreux!!
La collaboration entre les différents membres de l'Etat-Major et les lieutenants se passe au mieux. En effet, lorsqu'il n'y a que des personnes motivées et poussées vers un même but, on ne peut que se dire que les choses vont bien.
La vie au conseil est plutôt agréable. Les discussions vont bon train, les choses avancent. Je souhaite donc que cela continue ainsi.
Capitan, Donà Lhessa, Dame de Caucalières
Nous voilà déjà au quart de mandat...Le temps passe vite!
J'ai mis à profit ces premières semaines pour faire connaissance avec les soldats de toutes les casernes.
Tous les jours, ma tâche est de veiller à la sécurité de nos villes, de nos terres et de nos frontières, ce que je fais avec ardeur. Heureusement pour nous, les premières semaines ont été relativement calmes, ce qui m'a permis de me pencher sur divers projets qui me tiennent à coeur.
Avec l'aide des membres de l'armée, nous mettons au point une grande campagne de recrutement qui commencera sous peu. Vous aurez donc le plaisir de nous voir en place publique et de vous faire une idée sur la vie militaire. Venez-y nombreux!!
La collaboration entre les différents membres de l'Etat-Major et les lieutenants se passe au mieux. En effet, lorsqu'il n'y a que des personnes motivées et poussées vers un même but, on ne peut que se dire que les choses vont bien.
La vie au conseil est plutôt agréable. Les discussions vont bon train, les choses avancent. Je souhaite donc que cela continue ainsi.
Capitan, Donà Lhessa, Dame de Caucalières
Le connétable a écrit:
Me voila Connétable depuis moins d'une semaine.
Ma prise de fonction se passe au mieux.
La nouvelle recrue de Castelnaudary est opérationnelle, manque plus qu'un douanier sur Castres.
Si un Castrais est intéressé contactez-moi.
Je remercie aussi Messire Castelreng qui m'a gentiment prêté son bras pour me guider dans ce dédale qu'est le Capitoul.
Je continue le travail fait par mes prédécesseurs.
Quand au projet, Je reconnais ne pas beaucoup parler, on ne se refait pas !!! Beaucoup de choses sont encore à mettre en place, les conseillers œuvrent dans la bonne entente pour le Comté.
Je suis heureuse de travailler pour les Toulousains.
Conestable, Donà Carmeli
Ma prise de fonction se passe au mieux.
La nouvelle recrue de Castelnaudary est opérationnelle, manque plus qu'un douanier sur Castres.
Si un Castrais est intéressé contactez-moi.
Je remercie aussi Messire Castelreng qui m'a gentiment prêté son bras pour me guider dans ce dédale qu'est le Capitoul.
Je continue le travail fait par mes prédécesseurs.
Quand au projet, Je reconnais ne pas beaucoup parler, on ne se refait pas !!! Beaucoup de choses sont encore à mettre en place, les conseillers œuvrent dans la bonne entente pour le Comté.
Je suis heureuse de travailler pour les Toulousains.
Conestable, Donà Carmeli
Le Prévôt a écrit:
Pour ce premier rapport..
Que dire, j’ai l’impression d’avoir commencé mon mandat hier tant les choses se passent bien. Que ce soit au conseil, en prévôté ou en caserne.
J’ai bien essayé de soudoyer le bailli afin d’avoir une rallonge sur les sacs d’écus destinés aux soldes, mais en vain… d’autant que le connétable aurait vu ça d’un sale œil.
Bref passons….
Les soldats, donc reçoivent bien leurs convocations, je vous dis pas ce que ça coute en pigeon, vous pouvez donc dormir sur vos deux oreilles, vos nuits sont fort bien gardées.
Du coté de la maréchaussée.
J’ai retrouvé les murs de la maréchaussée avec un réel plaisir et pu constater que tous travaillaient consciencieusement. Seule désolation, ma plantation de menthe avait crevé par manque d’eau ou par trop de bière au choix… J’ai donc était légèrement sur les nerfs par le manque de feuilles à mâchouiller.
Mais ! les délits régressent, bonne chose certains vilains pabos cependant se sont malgré tout retrouvés convoqués devant le juge.
Un recrutement a été fait pour la brigade d’Albi qui se retrouve à ce jour avec deux effectifs de plus. Bienvenu à eux !
Un autre est toujours d’actualité pour la ville de Castelnaudary . Chauriens si vous vous sentez l’âme tournée vers la justice, vos lettres de motivation sont les bienvenues et devront m'être adressées. Où ? et bien aux choix ! MP ici, au château ou In Gratibus. Les deux sergent(es) seront heureuses je pense de voir arriver du renfort.
Avec l’armée, les douanes, la prévôté fait de son mieux afin de veiller à la sécurité du Comté.
Le travail ne manque pas et les journées semblent parfois courtes et les couloirs du château entre prévôté, douane, caserne et conseil sont glacials !
Baile de la Marescalciá, Messer Castelreng
Que dire, j’ai l’impression d’avoir commencé mon mandat hier tant les choses se passent bien. Que ce soit au conseil, en prévôté ou en caserne.
J’ai bien essayé de soudoyer le bailli afin d’avoir une rallonge sur les sacs d’écus destinés aux soldes, mais en vain… d’autant que le connétable aurait vu ça d’un sale œil.
Bref passons….
Les soldats, donc reçoivent bien leurs convocations, je vous dis pas ce que ça coute en pigeon, vous pouvez donc dormir sur vos deux oreilles, vos nuits sont fort bien gardées.
Du coté de la maréchaussée.
J’ai retrouvé les murs de la maréchaussée avec un réel plaisir et pu constater que tous travaillaient consciencieusement. Seule désolation, ma plantation de menthe avait crevé par manque d’eau ou par trop de bière au choix… J’ai donc était légèrement sur les nerfs par le manque de feuilles à mâchouiller.
Mais ! les délits régressent, bonne chose certains vilains pabos cependant se sont malgré tout retrouvés convoqués devant le juge.
Un recrutement a été fait pour la brigade d’Albi qui se retrouve à ce jour avec deux effectifs de plus. Bienvenu à eux !
Un autre est toujours d’actualité pour la ville de Castelnaudary . Chauriens si vous vous sentez l’âme tournée vers la justice, vos lettres de motivation sont les bienvenues et devront m'être adressées. Où ? et bien aux choix ! MP ici, au château ou In Gratibus. Les deux sergent(es) seront heureuses je pense de voir arriver du renfort.
Avec l’armée, les douanes, la prévôté fait de son mieux afin de veiller à la sécurité du Comté.
Le travail ne manque pas et les journées semblent parfois courtes et les couloirs du château entre prévôté, douane, caserne et conseil sont glacials !
Baile de la Marescalciá, Messer Castelreng
La Juge a écrit:
Déjà deux semaines passées, je me suis familiarisée avec mon nouveau bureau et je m’adapte avec le fonctionnement du conseil. Je participe aux sujets déposés par la comtesse. Nous sommes en vote pour un article de lois du Grand Livre des Lois Toulousaines.
À l’Atornat, à la suite d’une demande de procès RP en place publique, j’ai déposé une structure du procès RP sur laquelle nous travaillons lentement mais surement. J’ai déposé cette même structure en salle de conseil et où nous la transformerons en charte ou en loi qui sera éventuellement ajoutée aux lois toulousaines, dans les us et coutumes du conseil.
Au Tribunal, j’écoute des plaidoiries et des réquisitoires. J’ai rendu quelques verdicts dans l’impartialité qui m’est demandée et dans le respect de nos lois. Aux suites de la nomination du greffier, les verdicts sont archivés et mis à jour à la Justice Renaissante.
Je tiens toujours à remercier ceux qui nous ont fait confiance et je fais mon possible pour que tous les projets soient discutés dans la bonne humeur et le respect avec les autres conseillers, mais avant tout dans l’intérêt des Toulousains.
Jutge, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, Vice-Cancelhièra de Tolosa
À l’Atornat, à la suite d’une demande de procès RP en place publique, j’ai déposé une structure du procès RP sur laquelle nous travaillons lentement mais surement. J’ai déposé cette même structure en salle de conseil et où nous la transformerons en charte ou en loi qui sera éventuellement ajoutée aux lois toulousaines, dans les us et coutumes du conseil.
Au Tribunal, j’écoute des plaidoiries et des réquisitoires. J’ai rendu quelques verdicts dans l’impartialité qui m’est demandée et dans le respect de nos lois. Aux suites de la nomination du greffier, les verdicts sont archivés et mis à jour à la Justice Renaissante.
Je tiens toujours à remercier ceux qui nous ont fait confiance et je fais mon possible pour que tous les projets soient discutés dans la bonne humeur et le respect avec les autres conseillers, mais avant tout dans l’intérêt des Toulousains.
Jutge, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, Vice-Cancelhièra de Tolosa
Le Procureur a écrit:
Atornat, Messer Excelsior, Senher de Puycalvel
Atornat, Messer Excelsior, Senher de Puycalvel
La Conseillère a écrit:
J'ai été accueillie par Messire Gotetdeb pour un poste d'adjoint au CAC comtal... Après un temps d'adaptation à ce poste qui grace à son aide fut très facile, je me suis occupée de prendre contact avec les maires toulousains afin de les aider à vendre leur surproduction. Ensuite, j'ai lancé des offres de ventes aux divers CAC et maires des Comtés nous entourant.
Conselhièra, CaC-adjoint, Donà Superdan
Conselhièra, CaC-adjoint, Donà Superdan
Le Conseiller a écrit:
Alors, tout d'abord il faut savoir que ce n'est pas facile de trouver quelque chose à dire quand on a pas encore vraiment de poste.
Pour le moment je m'occupe avec l'aide de la comtessa et de senior Natale de créer les SRIE (services de renseignements, d'infiltrations et d'espionnage) sur le papier. J'espère que nous aurons terminé avant la mi-mandat afin de commencer avec du concret et du solide.
Et que dire d'autre, je me promène et je mets mon nez à droite à gauche. Je vais aussi de temps en temps à l'hostel d'Assézat comme tout conseiller qui se respecte.
Enfin, disons le, rien de particulièrement transcendant pour ce quart de mandat. Mais sachez que nous aboutirons à quelque chose et qu'à la mi-mandat il y aura plus de choses à dire. Quand aux trois quarts alors j'espère qu'un morceau de parchemin ne sera plus suffisant.
Conselhièr, Messer Baron_arwin
Pour le moment je m'occupe avec l'aide de la comtessa et de senior Natale de créer les SRIE (services de renseignements, d'infiltrations et d'espionnage) sur le papier. J'espère que nous aurons terminé avant la mi-mandat afin de commencer avec du concret et du solide.
Et que dire d'autre, je me promène et je mets mon nez à droite à gauche. Je vais aussi de temps en temps à l'hostel d'Assézat comme tout conseiller qui se respecte.
Enfin, disons le, rien de particulièrement transcendant pour ce quart de mandat. Mais sachez que nous aboutirons à quelque chose et qu'à la mi-mandat il y aura plus de choses à dire. Quand aux trois quarts alors j'espère qu'un morceau de parchemin ne sera plus suffisant.
Conselhièr, Messer Baron_arwin
La Porte-Parole a écrit:
Poble de Tolosa, Peuple de Toulouse,
Nous voici déjà arrivé en quart de mandat, le temps passe si vite dans ce conseil où tout le monde travaille sur de grands projets.
Pour combler le manque d'informations, une porte-parole a été retenu pour la ville de Foix, ce qui apporte un grand plus à notre Comté. J'espère bien pouvoir remédier au manque de communication.
Les grands projets étudiés en groupe avancent à grands pas, et vous serez avertis de leur progression comme cela a été prévu. Le conseil reste un bon groupe de travail où chacun donne le melleur de lui même dans tous les domaines.
Mon souhait est de voir le mandat se continuer avec la même assiduité et bonne entente, car il en va du bien de tous les toulousains.
Portaparaula, Donà Antinaelle
Nous voici déjà arrivé en quart de mandat, le temps passe si vite dans ce conseil où tout le monde travaille sur de grands projets.
Pour combler le manque d'informations, une porte-parole a été retenu pour la ville de Foix, ce qui apporte un grand plus à notre Comté. J'espère bien pouvoir remédier au manque de communication.
Les grands projets étudiés en groupe avancent à grands pas, et vous serez avertis de leur progression comme cela a été prévu. Le conseil reste un bon groupe de travail où chacun donne le melleur de lui même dans tous les domaines.
Mon souhait est de voir le mandat se continuer avec la même assiduité et bonne entente, car il en va du bien de tous les toulousains.
Portaparaula, Donà Antinaelle
La Comtessa a écrit:
En lisant le rapport de chaque conseiller, vous pouvez constater qu'ils ne chôment pas.
Je tiens à excuser le silence de messire Excelsior qui a prononcé un voeu temporaire de ne parler qu'au tribunal, mais je vous assure qu'il est assidu à la tâche.
Le Bailli Feliantine l'a dit, nos finances sont stables. Nous avons donc depuis le début du mandat...
* dépensé environ 30 000 écus pour le salaire des mineurs et extrait
environ 27 000 écus de la mine d'or.
* dépensé environ 3 000 écus en fanfreluches, pots de vins, peaux d'ours et j'en passe, auxquels il faut ajouter les 20 festins journaliers que je promets de partager avec les conseillers à condition qu'ils ne tâchent pas les fauteuils du conseil.
* gagné 2 000 écus sur le bétail soit 1100 bestiaux nourris avec 1300 sacs de blé.
Dans ce premier quart de mandat, nous avons procédé à quelques recrutements, comme vous l'avez vu à travers les annonces. Ainsi, la Banque Comtale réouvre grand ses portes, et le Barreau Toulousain s'installe dans un nouveau bureau dans l'aile de la Justice. Aile où les architectes ont mené quelques travaux d'aménagement entre autres pour que le procureur puisse méditer dans le calme.
Je dois saluer ici le sérieux et le professionnalisme de tous les Conseillers, qui oeuvrent dans la bonne entente sur différents sujets. Ils vous l'ont dit eux-mêmes, le travail en cours porte sur les procès public, la création de services secrets, ainsi que sur la traque des brigands, la Coalition du Sud, l'examen de mesures favorisant les mines qui ont été ... temporisées... en l'attente de certaines informations Royales.
Soyez assurés que l'ensemble du conseil cherche à décrypter la mystérieuse ordonnance sur les biens de luxe pour ensuite mettre en oeuvre les mesures les plus appropriées.
Coms de Tolosa, Donà Russocarine, Baronne de Privas
Je tiens à excuser le silence de messire Excelsior qui a prononcé un voeu temporaire de ne parler qu'au tribunal, mais je vous assure qu'il est assidu à la tâche.
Le Bailli Feliantine l'a dit, nos finances sont stables. Nous avons donc depuis le début du mandat...
* dépensé environ 30 000 écus pour le salaire des mineurs et extrait
environ 27 000 écus de la mine d'or.
* dépensé environ 3 000 écus en fanfreluches, pots de vins, peaux d'ours et j'en passe, auxquels il faut ajouter les 20 festins journaliers que je promets de partager avec les conseillers à condition qu'ils ne tâchent pas les fauteuils du conseil.
* gagné 2 000 écus sur le bétail soit 1100 bestiaux nourris avec 1300 sacs de blé.
Dans ce premier quart de mandat, nous avons procédé à quelques recrutements, comme vous l'avez vu à travers les annonces. Ainsi, la Banque Comtale réouvre grand ses portes, et le Barreau Toulousain s'installe dans un nouveau bureau dans l'aile de la Justice. Aile où les architectes ont mené quelques travaux d'aménagement entre autres pour que le procureur puisse méditer dans le calme.
Je dois saluer ici le sérieux et le professionnalisme de tous les Conseillers, qui oeuvrent dans la bonne entente sur différents sujets. Ils vous l'ont dit eux-mêmes, le travail en cours porte sur les procès public, la création de services secrets, ainsi que sur la traque des brigands, la Coalition du Sud, l'examen de mesures favorisant les mines qui ont été ... temporisées... en l'attente de certaines informations Royales.
Soyez assurés que l'ensemble du conseil cherche à décrypter la mystérieuse ordonnance sur les biens de luxe pour ensuite mettre en oeuvre les mesures les plus appropriées.
Coms de Tolosa, Donà Russocarine, Baronne de Privas
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 janvier 1457 par Antinaelle, Porte Parole du Comté de Toulouse.
Fa en lo Castel Narbonés lo 28 de genièr de l'annada MCDLVII per Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Russocarine
Citation:
Nous, Russocarine, IVème Coms de Toulouse
Après examen des différentes candidatures au poste de recteur
Nommons ce jour Monsenh Erig Hoda au poste de Recteur de l'Université de Toulouse. Il aura pour charge de faire procéder à l'élection du doyen de la faculté de théologie. Il devra également conduire l'Université à travers les changements à venir sur la voie de la Médecine.
Nommons également ce jour Donà Ladypassion au poste de Recteur Emerite de l'Université de Toulouse, en reconnaissance du travail fourni en tant que recteur intérimaire.
Rappelons à cette occasion:
Que l'Université de Toulouse dépend du comté de Toulouse, et a entre autres missions de servir le Comté, et que par là-même, toute activité se tenant à l'Université ne peut avoir pour but de fragiliser le Comté par un quelconque moyen que ce soit.
Que l'Université de Toulouse est sise au château comtal. Que le Coms incarne le Comté pour le temps de son mandat. Que par transitivité logique, le Comte entre et sort librement des offices comtaux situés dans le château comtal, étant maitre et payeur des serruriers du domaine.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 1er février 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous.
Nous, Russocarine, IVème Coms de Toulouse
Après examen des différentes candidatures au poste de recteur
Nommons ce jour Monsenh Erig Hoda au poste de Recteur de l'Université de Toulouse. Il aura pour charge de faire procéder à l'élection du doyen de la faculté de théologie. Il devra également conduire l'Université à travers les changements à venir sur la voie de la Médecine.
Nommons également ce jour Donà Ladypassion au poste de Recteur Emerite de l'Université de Toulouse, en reconnaissance du travail fourni en tant que recteur intérimaire.
Rappelons à cette occasion:
Que l'Université de Toulouse dépend du comté de Toulouse, et a entre autres missions de servir le Comté, et que par là-même, toute activité se tenant à l'Université ne peut avoir pour but de fragiliser le Comté par un quelconque moyen que ce soit.
Que l'Université de Toulouse est sise au château comtal. Que le Coms incarne le Comté pour le temps de son mandat. Que par transitivité logique, le Comte entre et sort librement des offices comtaux situés dans le château comtal, étant maitre et payeur des serruriers du domaine.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 1er février 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous.
_________________
Antinaelle
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir :
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 6 février 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 6 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir :
- Que Toulouse, notre capitale, a ouvert ses portes.
- Que nous envoyons les victuailles afin d'assurer la survie de nos nouveaux habitants.
- Que nous recevrons dès ce jour les candidatures pour les postes de Douaniers, de Sergents de la Maréchaussée, de Tribun et toutes les personnes volontaires souhaitant se rendre à Toulouse. Vous pouvez les adresser directement au Coms ou à la Portaparaula qui fera suivre.
- Qu'il vous est conseillé de vous munir de provisions suffisantes pour une durée de 7 jours, le temps que le marché soit alimenté correctement.
- Que la ville de Toulouse est une capitale et que comme toute capitale vous ne pouvez y posséder qu'un seul champ au lieu de deux dans les villages alentours.
- Que la ville de Toulouse est une capitale et que comme toute capitale il vous faudra prévoir de payer les frais d'hôtel pour la nuit, montant qui s'élève à 1 écu la nuit. Tout manquement à ce paiement entraîne le passage de la nuit en prison.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 6 février 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 6 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Antinaelle
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir :
Le Conseil de Toulouse a voté et adopté à la majorité et Russocarine, Coms de Toulouse a ratifié.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 6 février 1457 par nous, Russocarine, IV ème Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 6 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir :
- Que les conseillers Messer Excelsior, Atornat, Senher de Puycalvel et le Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, Jutge del Comtat de Tolosa et Vice-Cancelhièra de Tolosa, ont proposé une loi sur les procès en Place Publique.
- Que le chapitre 4 s'ajoute au Grand Livre des Lois du Comté - Livre second - Titre 3 - Chapitre 4
Citation:
Chapitre 4 - Des procès en Place Publique.
Art. 234-1 - Du procès public.
234-11 - Définition.
Un procès, dit public, est un procès qui se déroule sur la Place principale de Toulouse (Gargote). Le procès public sera conduit devant le Juge de la Cour de justice qui aura en charge de condamner ou non l'accusé présenté devant lui par le Procureur. Le juge et le Procureur seront ceux élus par le peuple comme conseiller et nommé officiellement par le Coms de Tolosa.
234-12 - Validité du jugement.
Un procès public a la même validité qu'un procès classique à huis clos rendu par la Cour de Justice de Toulouse. Son jugement ne peut être remis en question que devant la cour d'appel du Royaume de France.
Art. 234-2 - De l'ouverture du procès dans l'enceinte de la Cour de Justice de Toulouse.
Le Prévôt des maréchaux dépose le dossier d'instruction chez le Procureur tel que prévu selon les articles 221-1, 221-2 et 221-3. Le Procureur dépose son accusation (IG) dans l'enceinte de la Cour de Justice de Toulouse et fait un rappel à l’accusé de son droit de défense selon les articles 221-4 et 221-6.
Art. 234-3 - Des conditions préalables à l'ouverture d'un procès public.
234-31 - De la demande de l'accusé et de l'accord du plaignant ou de la victime.
Afin qu'un procès puisse se tenir sur la Place publique l'accusé doit en faire la demande en envoyant un courrier officiel au Juge ou au Procureur.
Il appartient ensuite au Juge ou au Procureur de contacter par écrit le plaignant ou la victime pour lui demander son accord à la mise en place d'un procès sur la place publique. En cas de réponse positive, il sera procédé à la procédure de reconnaissance préalable.
L'ensemble des courriers devra être archivé à l'étude du Juge suivi de tous les avis favorables écrits du Juge, du Procureur, du Prévôt et du Coms.
234-32 - De la procédure de reconnaissance préalable.
Les principaux protagonistes impliqués (Juge, Procureur, Prévôt, Accusé, Plaignant et Avocat du barreau) disposent d'un lieu clos pour la discussion de transactions en échange de remise de peine et du choix de plaidoirie qui sera adopté.
(Traduction HRP de cet article/ Les joueurs s'entendent pour mettre en place le meilleurs RP possible en mettant de coté toute incidence HRP éventuel entre eux. Ils pourront discuter de ce qu'ils sont prêts à faire pour leur personnage, des sanctions qu'ils sont prêts à assumer, de l'organisation générale du procès, des incidents éventuels. Ils établiront également la liste des témoins à charge et décharge telle que prévue à l'article 234-4).
234-33 - Du refus d'un procès public.
Le Juge, le procureur, la victime ou le plaignant peuvent refuser un procès en Place publique pour les raisons suivantes :
- Le Procureur et le Juge estiment que le procès en place publique n’est pas nécessaire ou pourrait conduire à des émeutes (La plainte est fondée en partie sur des raisons HRP).
- Simple refus du plaignant ou de l’accusé pendant la préparation du procès.
- Manque de preuve ou de témoins pour appuyer la preuve, conduisant au classement du dossier lors du complément d'instruction.
- Le Juge doit résoudre une question préjudicielle avant de pouvoir rendre le verdict.
234-34 - Des autres conditions à respecter.
- 1. Avertissement de l'Assesseur Royal (Censeur de la Gargote toulousaine)
- 2. Établissement de la liste des témoins telle que prévue à l'article 4.
- 3. Constitution du Jury effective en cas d'infraction pour Trahison ou Haute Trahison et disponibilité totale du Jury telle que prévue à l'article 234-5.
- 4. Disponibilité totale de la Cour de Justice y compris le ou les avocats éventuels.
Art. 234-4 - De l'appel des témoins au procès public.
234-41 - Nombre de témoins et établissement d'une liste préalable.
Afin de ne pas prolonger au-delà du raisonnable le procès, 2 témoins pourront être appelés à comparaître pour la défense et 2 témoins pour l'accusation. La liste des témoins sera établie par l'accusé et par le Procureur puis remis au greffe de la Cour de Justice pour information du Juge.
234-42 - Cas du témoin supplémentaire.
Si un ou plusieurs autres témoins supplémentaires venaient à s’ajouter une demande devra être faite auprès du Procureur et du Juge. Le Juge est en droit de refuser les témoins supplémentaires et demandera à l’accusé ou au Procureur de choisir ses témoins parmi ceux présentés.
234-43 - Cas du témoin hors Comté.
Tout témoin qui n’est pas dans le Comté de Toulouse, ou qui ne peut se rendre en place publique (gargote) au moment du procès ne pourra être cité comme témoin de la défense ou de l'accusation que si le Juge estime qu'un tel témoin est indispensable à l'éclaircissement des faits et au bon jugement du procès. En ce cas, le témoignage sera envoyé au Greffier qui en fera lecture lors du procès.
Art. 234-5 - De la désignation d'un Jury.
234-51 - Un Jury sera nommé pour les procès publics de Trahison, Haute-Trahison et de brigandage avec violence. Le déroulement du procès sera repris par la Cour de Justice à son dénouement. Le Jury se prononcera la culpabilité ou la relaxe de l'accusé, et proposera une peine au Juge tel que prévus à l'article 234-75-8. Il est de la responsabilité du Juge de vérifier que la peine proposée par le Jury soit conforme aux Lois Toulousaines et à la Charte des juges du Royaume, et de l'adapter si besoin.
234-52 - De sa composition.
Le Jury sera composé du Juge et d'un juré par ville du Comté de Toulouse, choisis aléatoirement par le Prévôt, le Procureur et le Juge sur la base du cadastre de chaque ville.
Le Juge sera le juré rapporteur et se verra confier la surveillance du bon déroulement des débats.
234-53 - De l'établissement des listes de jurés et de leur rotation.
- 1. A chaque mandat comtal, trois jurés par ville seront choisis aléatoirement sur la base du cadastre de chaque ville par une Commission spéciale réunissant le Juge, le Bâtonnier, le Procureur et le Greffier de Justice.
- 2. Le Greffier est le garant sous l'autorité du Juge de l'efficacité de la procédure de sélection des jurés. Il est chargé de vérifier si toutes les conditions énumérées à l'article 234-54 sont bien remplies et d'en informer la Commission. Si tel n'est pas le cas, la Commission procèdera à un nouveau tirage au sort jusqu'à ce que les trois jurés par ville ne se trouvent dans aucun des cas d'incapacité ou d'incompatibilité.
- 3. Le 1er juré de ville tiré au sort est le juré titulaire, les deux suivants sont les jurés suppléants. A chaque fois qu'un juré titulaire est récusé, il est remplacé par son suppléant par ordre du tirage au sort. De même, après qu'un Procès en Place publique avec Jury ait eu lieu le juré suppléant suivant devient le juré titulaire du prochain procès.
- 4. A chaque sélection d'un juré valide, le greffier l'informe par courrier du choix de la Commission, de son rôle, du caractère obligatoire de sa fonction de juré, de ses droits et devoirs et de la possibilité qu'il a de se récuser pour indisponibilité.
234-54 - De l'exclusion des listes de jurés et de la récusation des jurés.
- 1. Peuvent seuls remplir les fonctions de juré, les sujets toulousains ne se trouvant dans aucun des cas d'incapacité ou d'incompatibilité suivants:
. Sont exclus les individus n'ayant pas encore le droit de vote ou ne résidant pas dans le Comtat depuis au moins 1 mois.
. Sont exclus les individus ayant un lien de parenté ou de vassalité ou de co-vassalité avec le plaignant ou l'accusé.
. Sont exclus les conseillers, les maires, les membres de la prévôté, les membres du département de justice, les officiers supérieurs de l'armée toulousaine (lieutenants des garnisons), les haut-dignitaires du Comtat (Recteur, Grand-Argentier, Sénéchal...)
. Sont exclus les individus ayant un casier judiciaire ou qui sont eux-mêmes en état d'accusation dans un autre procès au moment de la constitution du Jury.
. Sont exclus les individus ayant déjà été juré lors des deux précédents mandats.
. Sont exclus les individus n'étant manifestement pas en mesure d'exercer les fonctions de juré (retraite spirituelle, voyage ou autres).
- 2. Tout juré est en droit de se récuser auprès du Juge pour des raisons d'indisponibilité temporaire ou bien ayant un lien de parentalité, vassalité ou co-vassalité avec l'accusé ou la victime au moment du procès. En ce cas, il sera remplacé par son suppléant.
- 3. Tout juré peut-être récusé par le Juge à tout moment s'il répond aux autres cas d'incapacités ou d'incompatibilités. En ce cas, il sera remplacé par un nouveau juré tiré au sort selon la même procédure.
234-55 - Des droits et devoirs des jurés.
- 1. Les droits des jurés sont les suivants :
*le droit à l'information notamment sur leurs droits et devoirs,
*le droit de poser des questions à l'accusé, à la victime, aux témoins et aux experts.
- 2. Les devoirs des jurés sont les suivants :
*le devoir d'attention lors des débats (lecture de l'intégralité du procès),
*le devoir d'impartialité et l'interdiction de manifester son opinion,
*le devoir d'obéissance envers le Juge pendant l'instance,
*l'interdiction de communiquer avec d'autres personnes sur l'affaire,
*le secret des délibérations.
234-56 - Du serment à prêter.
Chacun des jurés ainsi nommé devra prêter le serment public suivant :
"Moi ___, habitant(e) de ___ du Comté de Tolosa, jure et promets :
- d'examiner avec attention les charges qui seront portées contre le ou les accusés dans cette affaire, de ne trahir ni les intérêts de ce dernier, ni ceux du ou des plaignants, ni ceux de la ou des victimes,
- de ne communiquer avec personne de cette affaire, directement ou indirectement, jusqu'après ma déclaration,
- d'écouter ni la haine, ni la méchanceté, ni la crainte, ni l'affection,
- de me rappeler que l'accusé n'est que présumé coupable et que le doute doit lui profiter,
- de me décider d'après les charges et les moyens de la défense et de l'accusation, suivant ma conscience et mon intime conviction avec l'impartialité et la fermeté qui conviennent à une personne probe et libre, et de conserver le secret des délibérations, même après cessation de mes fonctions."
234-57 - De la convocation du jurés au procès.
Le greffier convoque par courrier chacun des jurés titulaires. Cette convocation précise la date et l'heure d'ouverture de la session, sa durée prévisible et le lieu où elle se tiendra. Elle rappelle l'obligation de répondre à cette convocation sous peine d'être condamné à une amende de 100 écus ferme. Elle invite le juré convoqué à renvoyer, par retour du courrier, au greffier :
*la confirmation de sa présence lors du procès et le fait qu'il prêtera serment public après que le juge l'ait sollicité, ou bien,
*la possibilité qu'il a de se récuser uniquement pour raison d'indisponiblité et le fait qu'il laisse la place à son suppléant.
Art. 234-6 - Des droits de la défense et de l'accusation.
234-61 - L'accusé aura le droit de recourir à un avocat.
234-62 - Les deux parties en présence (accusé et parti civil) auront le droit d'appeler des témoins pour plaider leur cause devant le Juge ou le jury populaire.
234-63 - Les preuves amenées doivent répondre aux exigences de validité posées par la Cour d'Appel du Royaume de France et des lois du Comté de Tolosa (HRP/ Aucune preuve par screenshot ne devra être utilisée dans le procès RP, afin que le RP soit bien respecter. Par contre les preuves devront être fournit au juge pour appuyé la preuve verbale lors du procès RP, que ce soit une preuve de l’accusé ou une preuve du plaignant).
Art. 234-7 - Du déroulement de l'instance.
234-71 - Droit à la parole.
Bien que le procès soit public, en principe seuls le Juge, le procureur, les jurés, le plaignant, l'accusé, les avocats et les témoins auront droit à la parole. Les Jurés peuvent poser des questions à tout moment. Toute personne extérieure au procès et qui viendrait systématiquement troubler ce dernier, se verra mettre en procès pour trouble a l'ordre public.
234-72 - Sécurité.
La Prévôté de Tolosa est en charge de la sécurité des personnes et du bon déroulement du procès.
234-73 - Durée.
La durée maximale du procès est portée à 20 jours et se déroule de manière identique à un procès classique.
234-74 - Ouverture.
Le Greffier en poste devra annoncer publiquement le lancement du procès, en indique le déroulement, présente les acteurs du procès (juge, procureur, accusé, plaignant, avocat, garde) et en effectue l'ouverture.
234-75 - Déroulement.
- 1. Le déroulement de l'instance devra être respecté mais elle n'est pas rigide et peut faire l'objet d'interventions diverses dans le respect des articles 232-4 et 234-71. Le Juge ou les jurés peuvent poser une question à tout moment. Le Juge peut intervenir à tout moment en tant que garant du meilleurs déroulement possible de l'instance et afin d'aider à la manifestation de la vérité.
- 2. Le greffier fait l'ouverture du procès en demandant à la foule de se lever à l'arrivée de la Cour tout en nommant le Juge.
- 3. Le procureur produit son acte d'accusation sous deux jours.
- 4. Le ou les accusés ou le ou les avocats de la défense produisent leur première plaidoirie sous deux jours.
- 5. Appel des témoins de la défense.
L’avocat ou l’accusé appellent le 1er témoin de la défense à la barre. Ce dernier produit son témoignage.
L’avocat ou l’accusé peut l'interroger (s'il décide de ne pas le faire il doit l'annoncer au Juge).
Le Procureur peut à nouveau l'interroger (s'il décide de ne pas le faire il doit l'annoncer au Juge).
Il sera procédé ainsi avec tous les témoins de la défense.
- 6. Appel des témoins de l'accusation.
Le Procureur appelle le 1er témoin de l'accusation à la barre. Ce dernier produit son témoignage.
Le Procureur peut l'interroger (s'il décide de ne pas le faire il doit l'annoncer au Juge).
L’avocat ou l’accusé peut à nouveau l'interroger (s'il décide de ne pas le faire il doit l'annoncer au Juge).
Il sera procédé ainsi avec tous les témoins de l'accusation.
- 7. Le procureur produit son réquisitoire sous deux jours.
- 8. L’avocat ou l’accusé produit sa dernière plaidoirie sous deux jours.
- 9. Le Juge ou le jury délibère à huit clos. En ce qui concerne le jury, chaque verdict de condamnation devra faire l'objet d'un vote à majorité absolue du jury, et le juré rapporteur rend le verdict sous cinq jours. Si l'un des jurés concerné est en retraite spirituelle au moment des délibérations, il sera récusé par le Juge et remplacé immédiatement par un autre juré disponible tel que prévu dans l'article 5.
- 10. Le juge revient. Il rend le verdict et prononce la peine s'il y a. Il indique que sa sentence devient immédiatement exécutoire.
Art. 234-1 - Du procès public.
234-11 - Définition.
Un procès, dit public, est un procès qui se déroule sur la Place principale de Toulouse (Gargote). Le procès public sera conduit devant le Juge de la Cour de justice qui aura en charge de condamner ou non l'accusé présenté devant lui par le Procureur. Le juge et le Procureur seront ceux élus par le peuple comme conseiller et nommé officiellement par le Coms de Tolosa.
234-12 - Validité du jugement.
Un procès public a la même validité qu'un procès classique à huis clos rendu par la Cour de Justice de Toulouse. Son jugement ne peut être remis en question que devant la cour d'appel du Royaume de France.
Art. 234-2 - De l'ouverture du procès dans l'enceinte de la Cour de Justice de Toulouse.
Le Prévôt des maréchaux dépose le dossier d'instruction chez le Procureur tel que prévu selon les articles 221-1, 221-2 et 221-3. Le Procureur dépose son accusation (IG) dans l'enceinte de la Cour de Justice de Toulouse et fait un rappel à l’accusé de son droit de défense selon les articles 221-4 et 221-6.
Art. 234-3 - Des conditions préalables à l'ouverture d'un procès public.
234-31 - De la demande de l'accusé et de l'accord du plaignant ou de la victime.
Afin qu'un procès puisse se tenir sur la Place publique l'accusé doit en faire la demande en envoyant un courrier officiel au Juge ou au Procureur.
Il appartient ensuite au Juge ou au Procureur de contacter par écrit le plaignant ou la victime pour lui demander son accord à la mise en place d'un procès sur la place publique. En cas de réponse positive, il sera procédé à la procédure de reconnaissance préalable.
L'ensemble des courriers devra être archivé à l'étude du Juge suivi de tous les avis favorables écrits du Juge, du Procureur, du Prévôt et du Coms.
234-32 - De la procédure de reconnaissance préalable.
Les principaux protagonistes impliqués (Juge, Procureur, Prévôt, Accusé, Plaignant et Avocat du barreau) disposent d'un lieu clos pour la discussion de transactions en échange de remise de peine et du choix de plaidoirie qui sera adopté.
(Traduction HRP de cet article/ Les joueurs s'entendent pour mettre en place le meilleurs RP possible en mettant de coté toute incidence HRP éventuel entre eux. Ils pourront discuter de ce qu'ils sont prêts à faire pour leur personnage, des sanctions qu'ils sont prêts à assumer, de l'organisation générale du procès, des incidents éventuels. Ils établiront également la liste des témoins à charge et décharge telle que prévue à l'article 234-4).
234-33 - Du refus d'un procès public.
Le Juge, le procureur, la victime ou le plaignant peuvent refuser un procès en Place publique pour les raisons suivantes :
- Le Procureur et le Juge estiment que le procès en place publique n’est pas nécessaire ou pourrait conduire à des émeutes (La plainte est fondée en partie sur des raisons HRP).
- Simple refus du plaignant ou de l’accusé pendant la préparation du procès.
- Manque de preuve ou de témoins pour appuyer la preuve, conduisant au classement du dossier lors du complément d'instruction.
- Le Juge doit résoudre une question préjudicielle avant de pouvoir rendre le verdict.
234-34 - Des autres conditions à respecter.
- 1. Avertissement de l'Assesseur Royal (Censeur de la Gargote toulousaine)
- 2. Établissement de la liste des témoins telle que prévue à l'article 4.
- 3. Constitution du Jury effective en cas d'infraction pour Trahison ou Haute Trahison et disponibilité totale du Jury telle que prévue à l'article 234-5.
- 4. Disponibilité totale de la Cour de Justice y compris le ou les avocats éventuels.
Art. 234-4 - De l'appel des témoins au procès public.
234-41 - Nombre de témoins et établissement d'une liste préalable.
Afin de ne pas prolonger au-delà du raisonnable le procès, 2 témoins pourront être appelés à comparaître pour la défense et 2 témoins pour l'accusation. La liste des témoins sera établie par l'accusé et par le Procureur puis remis au greffe de la Cour de Justice pour information du Juge.
234-42 - Cas du témoin supplémentaire.
Si un ou plusieurs autres témoins supplémentaires venaient à s’ajouter une demande devra être faite auprès du Procureur et du Juge. Le Juge est en droit de refuser les témoins supplémentaires et demandera à l’accusé ou au Procureur de choisir ses témoins parmi ceux présentés.
234-43 - Cas du témoin hors Comté.
Tout témoin qui n’est pas dans le Comté de Toulouse, ou qui ne peut se rendre en place publique (gargote) au moment du procès ne pourra être cité comme témoin de la défense ou de l'accusation que si le Juge estime qu'un tel témoin est indispensable à l'éclaircissement des faits et au bon jugement du procès. En ce cas, le témoignage sera envoyé au Greffier qui en fera lecture lors du procès.
Art. 234-5 - De la désignation d'un Jury.
234-51 - Un Jury sera nommé pour les procès publics de Trahison, Haute-Trahison et de brigandage avec violence. Le déroulement du procès sera repris par la Cour de Justice à son dénouement. Le Jury se prononcera la culpabilité ou la relaxe de l'accusé, et proposera une peine au Juge tel que prévus à l'article 234-75-8. Il est de la responsabilité du Juge de vérifier que la peine proposée par le Jury soit conforme aux Lois Toulousaines et à la Charte des juges du Royaume, et de l'adapter si besoin.
234-52 - De sa composition.
Le Jury sera composé du Juge et d'un juré par ville du Comté de Toulouse, choisis aléatoirement par le Prévôt, le Procureur et le Juge sur la base du cadastre de chaque ville.
Le Juge sera le juré rapporteur et se verra confier la surveillance du bon déroulement des débats.
234-53 - De l'établissement des listes de jurés et de leur rotation.
- 1. A chaque mandat comtal, trois jurés par ville seront choisis aléatoirement sur la base du cadastre de chaque ville par une Commission spéciale réunissant le Juge, le Bâtonnier, le Procureur et le Greffier de Justice.
- 2. Le Greffier est le garant sous l'autorité du Juge de l'efficacité de la procédure de sélection des jurés. Il est chargé de vérifier si toutes les conditions énumérées à l'article 234-54 sont bien remplies et d'en informer la Commission. Si tel n'est pas le cas, la Commission procèdera à un nouveau tirage au sort jusqu'à ce que les trois jurés par ville ne se trouvent dans aucun des cas d'incapacité ou d'incompatibilité.
- 3. Le 1er juré de ville tiré au sort est le juré titulaire, les deux suivants sont les jurés suppléants. A chaque fois qu'un juré titulaire est récusé, il est remplacé par son suppléant par ordre du tirage au sort. De même, après qu'un Procès en Place publique avec Jury ait eu lieu le juré suppléant suivant devient le juré titulaire du prochain procès.
- 4. A chaque sélection d'un juré valide, le greffier l'informe par courrier du choix de la Commission, de son rôle, du caractère obligatoire de sa fonction de juré, de ses droits et devoirs et de la possibilité qu'il a de se récuser pour indisponibilité.
234-54 - De l'exclusion des listes de jurés et de la récusation des jurés.
- 1. Peuvent seuls remplir les fonctions de juré, les sujets toulousains ne se trouvant dans aucun des cas d'incapacité ou d'incompatibilité suivants:
. Sont exclus les individus n'ayant pas encore le droit de vote ou ne résidant pas dans le Comtat depuis au moins 1 mois.
. Sont exclus les individus ayant un lien de parenté ou de vassalité ou de co-vassalité avec le plaignant ou l'accusé.
. Sont exclus les conseillers, les maires, les membres de la prévôté, les membres du département de justice, les officiers supérieurs de l'armée toulousaine (lieutenants des garnisons), les haut-dignitaires du Comtat (Recteur, Grand-Argentier, Sénéchal...)
. Sont exclus les individus ayant un casier judiciaire ou qui sont eux-mêmes en état d'accusation dans un autre procès au moment de la constitution du Jury.
. Sont exclus les individus ayant déjà été juré lors des deux précédents mandats.
. Sont exclus les individus n'étant manifestement pas en mesure d'exercer les fonctions de juré (retraite spirituelle, voyage ou autres).
- 2. Tout juré est en droit de se récuser auprès du Juge pour des raisons d'indisponibilité temporaire ou bien ayant un lien de parentalité, vassalité ou co-vassalité avec l'accusé ou la victime au moment du procès. En ce cas, il sera remplacé par son suppléant.
- 3. Tout juré peut-être récusé par le Juge à tout moment s'il répond aux autres cas d'incapacités ou d'incompatibilités. En ce cas, il sera remplacé par un nouveau juré tiré au sort selon la même procédure.
234-55 - Des droits et devoirs des jurés.
- 1. Les droits des jurés sont les suivants :
*le droit à l'information notamment sur leurs droits et devoirs,
*le droit de poser des questions à l'accusé, à la victime, aux témoins et aux experts.
- 2. Les devoirs des jurés sont les suivants :
*le devoir d'attention lors des débats (lecture de l'intégralité du procès),
*le devoir d'impartialité et l'interdiction de manifester son opinion,
*le devoir d'obéissance envers le Juge pendant l'instance,
*l'interdiction de communiquer avec d'autres personnes sur l'affaire,
*le secret des délibérations.
234-56 - Du serment à prêter.
Chacun des jurés ainsi nommé devra prêter le serment public suivant :
"Moi ___, habitant(e) de ___ du Comté de Tolosa, jure et promets :
- d'examiner avec attention les charges qui seront portées contre le ou les accusés dans cette affaire, de ne trahir ni les intérêts de ce dernier, ni ceux du ou des plaignants, ni ceux de la ou des victimes,
- de ne communiquer avec personne de cette affaire, directement ou indirectement, jusqu'après ma déclaration,
- d'écouter ni la haine, ni la méchanceté, ni la crainte, ni l'affection,
- de me rappeler que l'accusé n'est que présumé coupable et que le doute doit lui profiter,
- de me décider d'après les charges et les moyens de la défense et de l'accusation, suivant ma conscience et mon intime conviction avec l'impartialité et la fermeté qui conviennent à une personne probe et libre, et de conserver le secret des délibérations, même après cessation de mes fonctions."
234-57 - De la convocation du jurés au procès.
Le greffier convoque par courrier chacun des jurés titulaires. Cette convocation précise la date et l'heure d'ouverture de la session, sa durée prévisible et le lieu où elle se tiendra. Elle rappelle l'obligation de répondre à cette convocation sous peine d'être condamné à une amende de 100 écus ferme. Elle invite le juré convoqué à renvoyer, par retour du courrier, au greffier :
*la confirmation de sa présence lors du procès et le fait qu'il prêtera serment public après que le juge l'ait sollicité, ou bien,
*la possibilité qu'il a de se récuser uniquement pour raison d'indisponiblité et le fait qu'il laisse la place à son suppléant.
Art. 234-6 - Des droits de la défense et de l'accusation.
234-61 - L'accusé aura le droit de recourir à un avocat.
234-62 - Les deux parties en présence (accusé et parti civil) auront le droit d'appeler des témoins pour plaider leur cause devant le Juge ou le jury populaire.
234-63 - Les preuves amenées doivent répondre aux exigences de validité posées par la Cour d'Appel du Royaume de France et des lois du Comté de Tolosa (HRP/ Aucune preuve par screenshot ne devra être utilisée dans le procès RP, afin que le RP soit bien respecter. Par contre les preuves devront être fournit au juge pour appuyé la preuve verbale lors du procès RP, que ce soit une preuve de l’accusé ou une preuve du plaignant).
Art. 234-7 - Du déroulement de l'instance.
234-71 - Droit à la parole.
Bien que le procès soit public, en principe seuls le Juge, le procureur, les jurés, le plaignant, l'accusé, les avocats et les témoins auront droit à la parole. Les Jurés peuvent poser des questions à tout moment. Toute personne extérieure au procès et qui viendrait systématiquement troubler ce dernier, se verra mettre en procès pour trouble a l'ordre public.
234-72 - Sécurité.
La Prévôté de Tolosa est en charge de la sécurité des personnes et du bon déroulement du procès.
234-73 - Durée.
La durée maximale du procès est portée à 20 jours et se déroule de manière identique à un procès classique.
234-74 - Ouverture.
Le Greffier en poste devra annoncer publiquement le lancement du procès, en indique le déroulement, présente les acteurs du procès (juge, procureur, accusé, plaignant, avocat, garde) et en effectue l'ouverture.
234-75 - Déroulement.
- 1. Le déroulement de l'instance devra être respecté mais elle n'est pas rigide et peut faire l'objet d'interventions diverses dans le respect des articles 232-4 et 234-71. Le Juge ou les jurés peuvent poser une question à tout moment. Le Juge peut intervenir à tout moment en tant que garant du meilleurs déroulement possible de l'instance et afin d'aider à la manifestation de la vérité.
- 2. Le greffier fait l'ouverture du procès en demandant à la foule de se lever à l'arrivée de la Cour tout en nommant le Juge.
- 3. Le procureur produit son acte d'accusation sous deux jours.
- 4. Le ou les accusés ou le ou les avocats de la défense produisent leur première plaidoirie sous deux jours.
- 5. Appel des témoins de la défense.
L’avocat ou l’accusé appellent le 1er témoin de la défense à la barre. Ce dernier produit son témoignage.
L’avocat ou l’accusé peut l'interroger (s'il décide de ne pas le faire il doit l'annoncer au Juge).
Le Procureur peut à nouveau l'interroger (s'il décide de ne pas le faire il doit l'annoncer au Juge).
Il sera procédé ainsi avec tous les témoins de la défense.
- 6. Appel des témoins de l'accusation.
Le Procureur appelle le 1er témoin de l'accusation à la barre. Ce dernier produit son témoignage.
Le Procureur peut l'interroger (s'il décide de ne pas le faire il doit l'annoncer au Juge).
L’avocat ou l’accusé peut à nouveau l'interroger (s'il décide de ne pas le faire il doit l'annoncer au Juge).
Il sera procédé ainsi avec tous les témoins de l'accusation.
- 7. Le procureur produit son réquisitoire sous deux jours.
- 8. L’avocat ou l’accusé produit sa dernière plaidoirie sous deux jours.
- 9. Le Juge ou le jury délibère à huit clos. En ce qui concerne le jury, chaque verdict de condamnation devra faire l'objet d'un vote à majorité absolue du jury, et le juré rapporteur rend le verdict sous cinq jours. Si l'un des jurés concerné est en retraite spirituelle au moment des délibérations, il sera récusé par le Juge et remplacé immédiatement par un autre juré disponible tel que prévu dans l'article 5.
- 10. Le juge revient. Il rend le verdict et prononce la peine s'il y a. Il indique que sa sentence devient immédiatement exécutoire.
Le Conseil de Toulouse a voté et adopté à la majorité et Russocarine, Coms de Toulouse a ratifié.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 6 février 1457 par nous, Russocarine, IV ème Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 6 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Antinaelle
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir que L'Article 231-2 – De l’institution chargée de la procédure à l’amiable - LIVRE SECOND - Titre 3 de la procédure judiciaire - Chapitre 1 est modifié et entre en application ce jour :
Le Conseil de Toulouse a voté et adopté à la majorité et Russocarine, Coms de Toulouse a ratifié.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 février 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 7 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir que L'Article 231-2 – De l’institution chargée de la procédure à l’amiable - LIVRE SECOND - Titre 3 de la procédure judiciaire - Chapitre 1 est modifié et entre en application ce jour :
L'Article 231-2 – De l’institution chargée de la procédure à l’amiable a écrit:
L'ancien Article 231-2 :
remplacé par le nouvel Article 231-2
L'ancien Article 231-2 :
Citation:
Art. 231-2 – De l’institution chargée de la procédure à l’amiable
Les Loctenentes et la Sergentariá de police doivent procéder à la régulation de certaines infractions grâce a la procédure à l’amiable lorsque celles-ci sont constatées à l’intérieur des conditions définies par l’article 231-1.
Ceux-ci doivent prendre contact avec l'auteur de l'infraction pour lui demander de régulariser sa situation. En cas d'esclavagisme, l'auteur doit retirer son embauche si celle-ci était non pourvue au moment de la constatation de l'infraction, ou indemniser l'employé lésé immédiatement. En cas d'escroquerie mineure, si les services de la prévôté se sont porté acquéreurs du bien constituant infraction, l'auteur doit racheter le bien vendu puis le revendre au prix défini par les services de la prévôté. Sinon, le règlement de l'infraction doit se faire par la remise en vente de l'objet à prix défini.
Ils doivent prévenir la victime de l'enclenchement de la procédure de régularisation et qu'une indemnisation est possible et sous quelles modalités. Une victime d'esclavagisme ne saurait bénéficier qu'une seule fois d'un dédommagement issu d'une procédure amiable.
Si l'auteur de l'infraction consent à régulariser sa situation, l'infraction est considérée comme résolue.
En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse dudit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, l'infraction est considérée comme manifeste, et plainte est constituée auprès du Procureur qui peut instruire l'affaire.
Art. 231-3 – De la procédure de règlement par amende forfaitaire
Les Loctenentes et la Sergentariá de police doivent, en cas de première récidive lorsqu’un règlement amiable a déjà été appliqué, avoir recours à une amende forfaitaire.
Pour les cas d'escroquerie (art. 123-1, art. 123-3, art. 123-4) l’amende est de cinq écus, majorée de la différence entre le prix de vente constaté par la maréchaussée (saisie) et le prix maximum pour la vente sur le marché municipal.
Pour les cas d'esclavagisme, l’amende est de cinq écus majoré de la différence entre le salaire versé pour l'embauche et le salaire minimum prévu par le comté pour un emploi avec caractéristiques.
Le lieutenant ou sergent de la maréchaussée ayant diligenté l'enquête se verra en droit de percevoir l'amende en vendant sur le marché municipal un article au prix majoré du montant de l'amende par l'intermédiaire du mandat qu'il possède.
La procédure à suivre est semblable dans son déroulement à celle d’un règlement amiable.
En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse du dit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, l'infraction est considérée comme manifeste, et plainte est constituée auprès du Procureur qui peut instruire l'affaire.
Les Loctenentes et la Sergentariá de police doivent procéder à la régulation de certaines infractions grâce a la procédure à l’amiable lorsque celles-ci sont constatées à l’intérieur des conditions définies par l’article 231-1.
Ceux-ci doivent prendre contact avec l'auteur de l'infraction pour lui demander de régulariser sa situation. En cas d'esclavagisme, l'auteur doit retirer son embauche si celle-ci était non pourvue au moment de la constatation de l'infraction, ou indemniser l'employé lésé immédiatement. En cas d'escroquerie mineure, si les services de la prévôté se sont porté acquéreurs du bien constituant infraction, l'auteur doit racheter le bien vendu puis le revendre au prix défini par les services de la prévôté. Sinon, le règlement de l'infraction doit se faire par la remise en vente de l'objet à prix défini.
Ils doivent prévenir la victime de l'enclenchement de la procédure de régularisation et qu'une indemnisation est possible et sous quelles modalités. Une victime d'esclavagisme ne saurait bénéficier qu'une seule fois d'un dédommagement issu d'une procédure amiable.
Si l'auteur de l'infraction consent à régulariser sa situation, l'infraction est considérée comme résolue.
En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse dudit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, l'infraction est considérée comme manifeste, et plainte est constituée auprès du Procureur qui peut instruire l'affaire.
Art. 231-3 – De la procédure de règlement par amende forfaitaire
Les Loctenentes et la Sergentariá de police doivent, en cas de première récidive lorsqu’un règlement amiable a déjà été appliqué, avoir recours à une amende forfaitaire.
Pour les cas d'escroquerie (art. 123-1, art. 123-3, art. 123-4) l’amende est de cinq écus, majorée de la différence entre le prix de vente constaté par la maréchaussée (saisie) et le prix maximum pour la vente sur le marché municipal.
Pour les cas d'esclavagisme, l’amende est de cinq écus majoré de la différence entre le salaire versé pour l'embauche et le salaire minimum prévu par le comté pour un emploi avec caractéristiques.
Le lieutenant ou sergent de la maréchaussée ayant diligenté l'enquête se verra en droit de percevoir l'amende en vendant sur le marché municipal un article au prix majoré du montant de l'amende par l'intermédiaire du mandat qu'il possède.
La procédure à suivre est semblable dans son déroulement à celle d’un règlement amiable.
En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse du dit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, l'infraction est considérée comme manifeste, et plainte est constituée auprès du Procureur qui peut instruire l'affaire.
remplacé par le nouvel Article 231-2
Citation:
Art. 231-2 – De l’institution chargée de la procédure à l’amiable
Les Loctenentes et la Sergentariá de police doivent procéder à la régulation de certaines infractions grâce a la procédure à l’amiable lorsque celles-ci sont constatées à l’intérieur des conditions définies par l’article 231-1.
Ceux-ci doivent prendre contact avec l'auteur de l'infraction pour lui demander de régulariser sa situation. En cas d'esclavagisme, l'auteur doit retirer son embauche si celle-ci était non pourvue au moment de la constatation de l'infraction, ou indemniser l'employé lésé immédiatement. En cas d'escroquerie mineure, si les services de la prévôté se sont portés acquéreurs du bien constituant infraction, l'auteur doit racheter le bien vendu puis le revendre au prix défini par les services de la prévôté. Sinon, le règlement de l'infraction doit se faire par la remise en vente de l'objet à prix défini.
Ils doivent prévenir la victime de l'enclenchement de la procédure de régularisation et qu'une indemnisation est possible et sous quelles modalités. Une victime d'esclavagisme ne saurait bénéficier qu'une seule fois d'un dédommagement issu d'une procédure amiable.
Si l'auteur de l'infraction consent à régulariser sa situation, l'infraction est considérée comme résolue.
En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse dudit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, alors la procédure par amende forfaitaire est applicable.
Art. 231-3 – De la procédure de règlement par amende forfaitaire
Les Loctenentes et la Sergentariá de police doivent, en cas de première infraction et échec du règlement amiable ou en cas de première récidive lorsqu’un règlement amiable a déjà été appliqué, avoir recours à une amende forfaitaire.
Pour les cas d'escroquerie (art. 123-1, art. 123-3, art. 123-4)
l’amende est de cinq écus, majorée de la différence entre le prix de vente constaté par la maréchaussée (saisie) et le prix maximum pour la vente sur le marché municipal.
Pour les cas d'esclavagisme, l’amende est de cinq écus majoré de la différence entre le salaire versé pour l'embauche et le salaire minimum prévu par le comté pour un emploi avec caractéristiques.
Le lieutenant ou sergent de la maréchaussée ayant diligenté l'enquête se verra en droit de percevoir l'amende en vendant sur le marché municipal un article au prix majoré du montant de l'amende par l'intermédiaire du mandat qu'il possède.
La procédure à suivre est semblable dans son déroulement à celle d’un règlement amiable.
En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse du dit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, l'infraction est considérée comme manifeste, et plainte est constituée auprès du Procureur qui peut instruire l'affaire.
Les Loctenentes et la Sergentariá de police doivent procéder à la régulation de certaines infractions grâce a la procédure à l’amiable lorsque celles-ci sont constatées à l’intérieur des conditions définies par l’article 231-1.
Ceux-ci doivent prendre contact avec l'auteur de l'infraction pour lui demander de régulariser sa situation. En cas d'esclavagisme, l'auteur doit retirer son embauche si celle-ci était non pourvue au moment de la constatation de l'infraction, ou indemniser l'employé lésé immédiatement. En cas d'escroquerie mineure, si les services de la prévôté se sont portés acquéreurs du bien constituant infraction, l'auteur doit racheter le bien vendu puis le revendre au prix défini par les services de la prévôté. Sinon, le règlement de l'infraction doit se faire par la remise en vente de l'objet à prix défini.
Ils doivent prévenir la victime de l'enclenchement de la procédure de régularisation et qu'une indemnisation est possible et sous quelles modalités. Une victime d'esclavagisme ne saurait bénéficier qu'une seule fois d'un dédommagement issu d'une procédure amiable.
Si l'auteur de l'infraction consent à régulariser sa situation, l'infraction est considérée comme résolue.
En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse dudit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, alors la procédure par amende forfaitaire est applicable.
Art. 231-3 – De la procédure de règlement par amende forfaitaire
Les Loctenentes et la Sergentariá de police doivent, en cas de première infraction et échec du règlement amiable ou en cas de première récidive lorsqu’un règlement amiable a déjà été appliqué, avoir recours à une amende forfaitaire.
Pour les cas d'escroquerie (art. 123-1, art. 123-3, art. 123-4)
l’amende est de cinq écus, majorée de la différence entre le prix de vente constaté par la maréchaussée (saisie) et le prix maximum pour la vente sur le marché municipal.
Pour les cas d'esclavagisme, l’amende est de cinq écus majoré de la différence entre le salaire versé pour l'embauche et le salaire minimum prévu par le comté pour un emploi avec caractéristiques.
Le lieutenant ou sergent de la maréchaussée ayant diligenté l'enquête se verra en droit de percevoir l'amende en vendant sur le marché municipal un article au prix majoré du montant de l'amende par l'intermédiaire du mandat qu'il possède.
La procédure à suivre est semblable dans son déroulement à celle d’un règlement amiable.
En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse du dit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, l'infraction est considérée comme manifeste, et plainte est constituée auprès du Procureur qui peut instruire l'affaire.
Citation:
Citation:
Le Conseil de Toulouse a voté et adopté à la majorité et Russocarine, Coms de Toulouse a ratifié.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 février 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 7 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Antinaelle
Le Conseil de Toulouse a voté et adopté à la majorité et Russocarine, Coms de Toulouse a ratifié.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 février 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 7 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Antinaelle
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 8 février 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 8 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
- Que malgré les frais supplémentaires liés aux fonctionnaires et à l'ouverture de notre Capitale, la ville de Toulouse, le Conseil a choisi de ne pas modifier les impots.
- Que l'équilibre des comptes dépend du bon remplissage de toutes les mines, et que si l'équilibre n'est pas atteint, le Conseil prendra les mesures économiques nécessaires.
- Que la santé financière du Comté de Toulouse nécessite toujours des efforts de tous, en ayant le recours à une contribution collective, contributions qui seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté.
- Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
- 3 écus par champ.
- 8 écus par échoppe.
- 3 écus par champ.
- Que le montant de la contribution par ville a été défini sur la base du recensement des champs et échoppes le 8 février de l'an 1457.
- Que les maires peuvent diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 8 février 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 8 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Antinaelle
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse, la modification de La Charte du Capitoulat - l'Article 21-3 – Dels Capitolates – Des Capitoulats :
devient
Le Conseil de Toulouse a voté et adopté à la majorité et Russocarine, Coms de Toulouse a ratifié.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 8 février 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 8 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse, la modification de La Charte du Capitoulat - l'Article 21-3 – Dels Capitolates – Des Capitoulats :
Citation:
Art. 21-3 – Dels Capitolates – Des Capitoulats
Le Comtat de Tolosa reconnaît quatre capitoulats :
a) Le capitoulat d’Albi (Albi)
b) Le capitoulat de Castelnou d’Arri (Castelnaudary)
c) Le capitoulat de Castras (Castres)
d) Le capitoulat de Foish (Foix)
Le Comtat de Tolosa attribue à chaque municipalité une oriflamme de couleur, distribuées comme suit :
a) Le capitoulat d’Albi porte l’oriflamme amarante.
b) Le capitoulat de Castelnou d’Arri porte l’oriflamme ventre-de-biche.
c) Le capitoulat de Castras porte l’oriflamme tilleul.
d) Le capitoulat de Foish porte l’oriflamme orpiment.
Le Comtat de Tolosa reconnaît quatre capitoulats :
a) Le capitoulat d’Albi (Albi)
b) Le capitoulat de Castelnou d’Arri (Castelnaudary)
c) Le capitoulat de Castras (Castres)
d) Le capitoulat de Foish (Foix)
Le Comtat de Tolosa attribue à chaque municipalité une oriflamme de couleur, distribuées comme suit :
a) Le capitoulat d’Albi porte l’oriflamme amarante.
b) Le capitoulat de Castelnou d’Arri porte l’oriflamme ventre-de-biche.
c) Le capitoulat de Castras porte l’oriflamme tilleul.
d) Le capitoulat de Foish porte l’oriflamme orpiment.
devient
Citation:
Art. 21-3 – Dels Capitolates – Des Capitoulats
Le Comtat de Tolosa reconnaît cinq capitoulats :
a) Le capitoulat d’Albi (Albi)
b) Le capitoulat de Castelnou d’Arri (Castelnaudary)
c) Le capitoulat de Castras (Castres)
d) Le capitoulat de Foish (Foix)
e) Le capitoulat de Tolosa (Toulouse)
Le Comtat de Tolosa attribue à chaque municipalité une oriflamme de couleur, distribuées comme suit :
a) Le capitoulat d’Albi porte l’oriflamme amarante.
b) Le capitoulat de Castelnou d’Arri porte l’oriflamme ventre-de-biche.
c) Le capitoulat de Castras porte l’oriflamme tilleul.
d) Le capitoulat de Foish porte l’oriflamme orpiment.
e) Le capitoulat de Tolosa porte l’oriflamme incarnadin
Le Comtat de Tolosa reconnaît cinq capitoulats :
a) Le capitoulat d’Albi (Albi)
b) Le capitoulat de Castelnou d’Arri (Castelnaudary)
c) Le capitoulat de Castras (Castres)
d) Le capitoulat de Foish (Foix)
e) Le capitoulat de Tolosa (Toulouse)
Le Comtat de Tolosa attribue à chaque municipalité une oriflamme de couleur, distribuées comme suit :
a) Le capitoulat d’Albi porte l’oriflamme amarante.
b) Le capitoulat de Castelnou d’Arri porte l’oriflamme ventre-de-biche.
c) Le capitoulat de Castras porte l’oriflamme tilleul.
d) Le capitoulat de Foish porte l’oriflamme orpiment.
e) Le capitoulat de Tolosa porte l’oriflamme incarnadin
Le Conseil de Toulouse a voté et adopté à la majorité et Russocarine, Coms de Toulouse a ratifié.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 8 février 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 8 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Antinaelle
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir que La Charte du Comité des Festivités s'ajoute et entre en application ce jour :
Le Conseil de Toulouse a voté et adopté à la majorité et Russocarine, Coms de Toulouse a ratifié.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 9 février 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 9 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir que La Charte du Comité des Festivités s'ajoute et entre en application ce jour :
Citation:
Charte du Comité des Festivités Toulousaines
-
A) Le Comité des Festivités :
- - Le Comité des Festivités est un organisme qui a pour but de créer et d’organiser des divertissements accessibles à tout Toulousain.
- Il permet aussi d’archiver et de tenir à disposition les divertissements existant dans notre Comté, que ce soient des jeux, concours ou sports.
- L’objectif est de se divertir dans la bonne humeur, où l'esprit d'équipe et la détente priment.
- Le Comité des Festivités a ses locaux au Château Narbonnais qui lui permettront de gérer ses activités.
-
B) Composition du comité des Festivités Toulousaines :
- - Le responsable du Comité des Festivités est nommé sur candidatures par le Coms après avis du conseil.
- Le responsable prendra alors la direction du Comité des Festivités Toulousaines et portera le titre de « Trobador » ou « Trobairitz » pour une femme.
- Le responsable du Comité des Festivités Toulousaines peut choisir un vice-président, lequel peut figurer parmi le conseil ou parmi les animateurs en poste.
- Le nombre d’animateurs est libre.
- Les membres du Comité des Festivités ne sont pas nécessairement les conseillers désignés à l’animation de leur village.
- Les membres du Comité des Festivités doivent signer la présente charte.
-
C) Les participants :
- - Tous les Toulousain qui viendront se joindre ponctuellement aux organisations d’animations.
-
D) Le financement :
- - Le Comté s’engage à fournir au Comité des Festivités une enveloppe(mandat) contenant des lots ou un accord avec le maire pour le remboursement du lot aux conditions suivantes : valeur de rachat du Comté – 1écu ; pour les animations ayant reçues l’aval du Conseil Comtal.
- L’enveloppe est actuellement de 150 écus par mois mais pourra être révisée en cas de nécessité.
-
E) La remise des Lots :
- Les lots servent de récompense pour les participants aux jeux et les gagnants des concours.
- Les lots seront remis aux gagnants par l’organisateur ou son collaborateur si le(s) gagnant(s) n’est (ne sont) pas dans la même ville que l’organisateur.
- La remise des lots se fait sur le marché de la ville où se trouve le gagnant.
- Les lots peuvent aussi être remis par les maires qui peuvent transmettre des produits à 1 écu que le Comté leur remboursera (valeur d’achat par le Comté – 1 écu).
-
F) Les relations Mairies-Comité Des Festivités :
- Les mairies sont libres d’organiser elles-mêmes des activités festives de leur choix sur la halle de leur village, mais il leur est néanmoins demandé d’en informer le comité des festivités pour éviter des chevauchements calendaires.
- Une ville peut faire appel au Comité des Festivités pour l’aider à organiser une animation sur sa halle.
-
G) Absences :
- - Les absences doivent être signalées dans le livre.
- En cas d'absence non justifiée de plus d'un mois, le membre est radié du comité des Festivités, il perd ses accès et ses droits.
-
H) Règlement :
- les membres s'engagent à ne pas communiquer d'informations permettant d'être avantagé à un jeu (les codes, tables, etc.), et à arbitrer en toute impartialité (ne pas changer les résultats pour aider un pote ou faire perdre un ennemi).
Le Conseil de Toulouse a voté et adopté à la majorité et Russocarine, Coms de Toulouse a ratifié.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 9 février 1457 par nous, Russocarine, Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, Coms de Tolosa, lo 9 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Russocarine
Citation:
Nous, Russocarine, IVème Coms de Toulouse, portons à la connaissance de tous les toulousains les faits suivants concernant l'Université:
Etant attendu que l'Université, comme stipulé dans la Charte de l'Université de Toulouse est une institution Comtale, qu'elle se doit de servir tant le Comté que les étudiants tout en étant apolitique.
Etant attendu que Donà LadyPassion, usant de ses prérogatives de co-recteur et sans vote du Conseil Universitaire, a initié un mouvement visant à rendre l'Université indépendante du Comté de Toulouse.
Usons de nos prérogatives telles que stipulées dans l'article 2-3 des Statuts du Collège Universitaire, et après consultation du recteur Monsenh Erig Hôda, relevons Donà LadyPassion de ses fonctions de co-recteur. Cette décision prend effet immédiatement.
Portons également à la connaissance de tous les toulousains l'apparition d'une voie d'études dénommée "Voie des Sciences et Techniques", permettant d'étudier et d'enseigner la maçonnerie. Les modalités d'intégration de cette nouvelle voie à l'Université seront proposées par le Collège Universitaire.
Fait à Toulouse, le 12 février 1457
Russocarine, IVème Coms de Toulouse
Etant attendu que l'Université, comme stipulé dans la Charte de l'Université de Toulouse est une institution Comtale, qu'elle se doit de servir tant le Comté que les étudiants tout en étant apolitique.
Etant attendu que Donà LadyPassion, usant de ses prérogatives de co-recteur et sans vote du Conseil Universitaire, a initié un mouvement visant à rendre l'Université indépendante du Comté de Toulouse.
Usons de nos prérogatives telles que stipulées dans l'article 2-3 des Statuts du Collège Universitaire, et après consultation du recteur Monsenh Erig Hôda, relevons Donà LadyPassion de ses fonctions de co-recteur. Cette décision prend effet immédiatement.
Portons également à la connaissance de tous les toulousains l'apparition d'une voie d'études dénommée "Voie des Sciences et Techniques", permettant d'étudier et d'enseigner la maçonnerie. Les modalités d'intégration de cette nouvelle voie à l'Université seront proposées par le Collège Universitaire.
Fait à Toulouse, le 12 février 1457
Russocarine, IVème Coms de Toulouse
_________________
Alzarus
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accords du Coms de Tolosa, Donà Russocarine, Baronne de Privas, nous Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa, nommons les personnes suivantes, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa.
Monseuh Vido_kenobi pour le Duché de Guyenne,
Donà Lili-jane pour le Comté du Maine,
Nous invitons ces personnes à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, pour y recevoir leur lettres de créances.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, Toulouse, le XIIème du moys de février de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Monsenh Alzarus Hauteclaire, Senher d'Auxilhou e de Revèl,
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa,
Ambassadeur Royale de France auprès du Royaume d'Écosse,
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accords du Coms de Tolosa, Donà Russocarine, Baronne de Privas, nous Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa, nommons les personnes suivantes, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa.
Monseuh Vido_kenobi pour le Duché de Guyenne,
Donà Lili-jane pour le Comté du Maine,
Nous invitons ces personnes à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, pour y recevoir leur lettres de créances.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, Toulouse, le XIIème du moys de février de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Monsenh Alzarus Hauteclaire, Senher d'Auxilhou e de Revèl,
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa,
Ambassadeur Royale de France auprès du Royaume d'Écosse,
Antinaelle
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Poble del Comtat de Tolosa, Peuple du Comté de Toulouse,
Dans une volonté de communication, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir que, Le Coms de Tolosa et les conseillers élus par le peuple, souhaitent porter à votre connaissance le bilan de demi mandat:
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 13 fevrier 1457 par Antinaelle, Porte Parole du Comté de Toulouse.
Fa en lo Castel Narbonés lo 13 de febrièr de l'annada MCDLVII per Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Poble del Comtat de Tolosa, Peuple du Comté de Toulouse,
Dans une volonté de communication, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir que, Le Coms de Tolosa et les conseillers élus par le peuple, souhaitent porter à votre connaissance le bilan de demi mandat:
La Bailli a écrit:
Les cochons et les vaches sont bien gardés, les moutons bien tondus et les hauts fonctionnaires vont arreter de buller puisque dorénavant le comté en a besoin.
Fini les vacances, on demande à tous les hauts fonctionnaires pouvant fournir des points d'état de se manifester auprès du Bailli.
Baile, Donà Feliantine de la Duranxie
Fini les vacances, on demande à tous les hauts fonctionnaires pouvant fournir des points d'état de se manifester auprès du Bailli.
Baile, Donà Feliantine de la Duranxie
Le Commissaire Aux Mines a écrit:
Les Mines
Il y a peu s’est tenu une grande table ronde où les capitouls et les conseillers ont pu exprimer leurs idées et leur volonté de voir nos mines encore plus fréquentées qu’à l’accoutumée.
Des propositions son ressorties de ce brassage d’idées :
D’autre part, il est plus qu’important désormais de pouvoir mettre en œuvre au moins quelques unes d’entre elles.
Aujourd’hui plus que jamais avec l’ouverture des portes de notre capitale la mine d’or devient un enjeu d’importance car elle nous permet d’assurer des finances directement pour le comté.
C’est pourquoi Toulousains, mais aussi et surtout Chauriens, je vous encourage à vous y rendre.
Les derniers événements que nous venons de connaître conduisent à une augmentation inéluctable de nos dépenses.
« Or » si ce n’est point la fréquentation de notre mine qui augmentera ce sera nos impôts, chose que personne ne souhaite ici bas.
Alors Toulousaines, Toulousains, Chauriens, Chauriennes, Fuxéennes, Fuxéens, Castraises et Castrais, Albigeoises et Albigeois, prenez vos pelles et vos pioches et aidez nous à relever ce défis qui s’offre à nous.
C’est se montrer solidaire et tout le monde y sera gagnant !
Toulousaines, Toulousains, habitant du Comté restez éveillé et vigilant devant tous ce qui se produit en ce moment.
Il faudra que le pouvoir vous rende des comptes.
Merci à vous.
Comissari als Minas, Messer Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Vice-Cancelhièr de Tolosa.
Il y a peu s’est tenu une grande table ronde où les capitouls et les conseillers ont pu exprimer leurs idées et leur volonté de voir nos mines encore plus fréquentées qu’à l’accoutumée.
Des propositions son ressorties de ce brassage d’idées :
- première tentative de rédaction d’un arrêté municipale « type » à proposer aux mairies concernées afin relever les exigences à l’embauche dans les champs
- réflexion sur la grille générale des salaires du comté, revue à la baisse afin de valoriser le salaire des mines.
- toilettage de la loy afin d’inscrire le travail à la mine comme une peine et non point comme une amende.
- travail sur la communication
- réflexion sur une hausse éventuelle du salaire des mineurs en fonction des priorités du comtat.
D’autre part, il est plus qu’important désormais de pouvoir mettre en œuvre au moins quelques unes d’entre elles.
Aujourd’hui plus que jamais avec l’ouverture des portes de notre capitale la mine d’or devient un enjeu d’importance car elle nous permet d’assurer des finances directement pour le comté.
C’est pourquoi Toulousains, mais aussi et surtout Chauriens, je vous encourage à vous y rendre.
Les derniers événements que nous venons de connaître conduisent à une augmentation inéluctable de nos dépenses.
« Or » si ce n’est point la fréquentation de notre mine qui augmentera ce sera nos impôts, chose que personne ne souhaite ici bas.
Alors Toulousaines, Toulousains, Chauriens, Chauriennes, Fuxéennes, Fuxéens, Castraises et Castrais, Albigeoises et Albigeois, prenez vos pelles et vos pioches et aidez nous à relever ce défis qui s’offre à nous.
C’est se montrer solidaire et tout le monde y sera gagnant !
Toulousaines, Toulousains, habitant du Comté restez éveillé et vigilant devant tous ce qui se produit en ce moment.
Il faudra que le pouvoir vous rende des comptes.
Merci à vous.
Comissari als Minas, Messer Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Vice-Cancelhièr de Tolosa.
Le Commissaire Au Commerce et son adjointe a écrit:
Ce premier mois vient de se terminer sur un ton de l'urgence.
Construction de Toulouse et approvisionnement de la ville en diverses denrées, démissions de maires, gérance de mairies par mandats... que de travail ! pas possible pour mon "assistante" et moi-même de dormir tranquille !!! on ne m'avait pas dit que CAC c'était du boulot ! moi qui croyais que c'était la belle vie, que j'allais m'enrichir.
Que nenni !!! même pas moyen de se faire un mandat tout seul ! pour ça il faut l'autorisation du Bailli... qui répète tout à sa Grandeur la grandissime Russocarine. Quoi ? j'en fais trop ? faut pas l'appeler comme ça ? on m'aurait menti sur l'estrade des criées ?
Bon, revenons en à nos moutons... les moutons vont bien ! merci pour eux ! les cochons aussi d'ailleurs, même si Foix leur court après.
Le commerce est toujours un point clé du Comté pour évacuer nos surplus et alimenter nos manques... Le problème c'est qu'il ne nous manque pas grand chose ! alors l'export est difficile car en contre partie il faut acheter. Nous continuons l'exportation de pierre et nous importons un peu de fer pour combler le déficit de nos mines.
Les Marchants Ambulants parcourent la Terre entière pour vous. Oui pour VOUS ! vous citoyens du Comté de Toulouse ! quoi ? j'en fais trop encore ?
Donc pour résumer, prise de contact avec les villes, les Comtés et toutes les personnes susceptibles de commercer avec nous. Les liens sont tissés. Nous savons qui a besoin de quoi. Ils savent ce que nous avons à proposer.
Nos stocks sont bons. Nous faisons notre possible pour évacuer les surplus des marchés. Les villes fournissent le blé et les repas quotidiens. Continuons notre petit train train quotidien et tout ira bien !
Comissaria al Comerci, Messer Gotetdeb
Conselhièra, CaC-adjoint, Donà Superdan
Construction de Toulouse et approvisionnement de la ville en diverses denrées, démissions de maires, gérance de mairies par mandats... que de travail ! pas possible pour mon "assistante" et moi-même de dormir tranquille !!! on ne m'avait pas dit que CAC c'était du boulot ! moi qui croyais que c'était la belle vie, que j'allais m'enrichir.
Que nenni !!! même pas moyen de se faire un mandat tout seul ! pour ça il faut l'autorisation du Bailli... qui répète tout à sa Grandeur la grandissime Russocarine. Quoi ? j'en fais trop ? faut pas l'appeler comme ça ? on m'aurait menti sur l'estrade des criées ?
Bon, revenons en à nos moutons... les moutons vont bien ! merci pour eux ! les cochons aussi d'ailleurs, même si Foix leur court après.
Le commerce est toujours un point clé du Comté pour évacuer nos surplus et alimenter nos manques... Le problème c'est qu'il ne nous manque pas grand chose ! alors l'export est difficile car en contre partie il faut acheter. Nous continuons l'exportation de pierre et nous importons un peu de fer pour combler le déficit de nos mines.
Les Marchants Ambulants parcourent la Terre entière pour vous. Oui pour VOUS ! vous citoyens du Comté de Toulouse ! quoi ? j'en fais trop encore ?
Donc pour résumer, prise de contact avec les villes, les Comtés et toutes les personnes susceptibles de commercer avec nous. Les liens sont tissés. Nous savons qui a besoin de quoi. Ils savent ce que nous avons à proposer.
Nos stocks sont bons. Nous faisons notre possible pour évacuer les surplus des marchés. Les villes fournissent le blé et les repas quotidiens. Continuons notre petit train train quotidien et tout ira bien !
Comissaria al Comerci, Messer Gotetdeb
Conselhièra, CaC-adjoint, Donà Superdan
Le connétable a écrit:
Déja à mi mandat que le temps passe vite.
En douane
La nouvelle recrue Arfadette de Castelnaudary est opérationnelle, tous les douaniers veillent aux brigands avec assiduité et sérieux. Nous venons d'ouvrir la douane de Toulouse. Mon adjointe fait toujours des merveilles et j'en profite pour féliciter tout les douaniers de leur travail de fourmi au quotidien.
Pour renforcer cette équipe en place nous recrutons des Toulousains souhaitant être douanier pour les villes de Castelnaudary, Castres et Toulouse.
Si vous êtes intéressé n'hésitez pas à me contacter.
Conestable, Donà Carmeli
En douane
La nouvelle recrue Arfadette de Castelnaudary est opérationnelle, tous les douaniers veillent aux brigands avec assiduité et sérieux. Nous venons d'ouvrir la douane de Toulouse. Mon adjointe fait toujours des merveilles et j'en profite pour féliciter tout les douaniers de leur travail de fourmi au quotidien.
Pour renforcer cette équipe en place nous recrutons des Toulousains souhaitant être douanier pour les villes de Castelnaudary, Castres et Toulouse.
Si vous êtes intéressé n'hésitez pas à me contacter.
Conestable, Donà Carmeli
Le Prévôt a écrit:
Et bien nous sommes déjà à mi-mandat !
De la Maréchaussée :
- En ce qui concerne les TOP :
En baisse pour cette quinzaine.
- Pour ce qui est des escroqueries :
Nous avons eut quelque cas sérieux de spéculation à Albi et Castelnaudary, affaires qui furent réglées à l’amiable ! Le fait d’acheter pour revendre plus cher c’est pas bien, les agents de la maréchaussée veillent, on les voit pas mais ils sont là, bien caché derrière une caisse de maïs ou pas loin d’un stock de bouteille de lait, pensez–y !
La maréchaussée a les moyens d’appliquer l’amende lors de non-réponse à ces courriers une fois le délai imparti dépassé. Cela a pour effet de dégorger le tribunal des petites affaires tel que la vente d’une salade hors prix et d’éviter aux jeunes paysans, ignorant nos lois encore pour la plupart, de se retrouver devant le juge.
- Pour ce qui est des cas d’esclavagisme.
IMPORTANT :
Depuis quelques jours il est devenu impossible de rectifier une offre d’emploi. Toulousains faites attention ! Nous avons vu une petite augmentation d’esclave. Nous traitons donc ce problème différemment, prenant en compte ce fait, mais ce n’est pas pour autant qu’il restera impuni qu’on se le dise !
La Capitale !!
L’ouverture des portes de notre Capitale nécessite une nouvelle équipe en Maréchaussée. Vous êtes intéressez par la vie de la ville et sa tranquillité, par le respect des lois, n’hésitez pas à vous faire connaître par courrier, toute candidature est la bienvenue.
De la sécurité :
- En caserne :
Les gardes se suivent et ne se ressemblent pas. Tous les jours nombres de volatiles s’envolent afin que chacune des villes soient protégées. Nos soldats se font un plaisir de faire griller ces pauvres bêtes, qu’ils font passer avec un bonne bouteille. Si vous avez un pigeonnier trop bien garni, pensez à votre prévôt qui va pas tarder à devoir envoyer des œufs faute de pigeons.
- En douane :
La briganderie est surveillée de très très près. La prévôté assure une parfaite coordination avec la douane et l’armée.
Du travail au Conseil :
Ça bosse ça bosse ! Nombres de projets sont en cours, d’autres ont vu le jour mais il reste encore à faire.
Et pour conclure...
Petit divertissement :
Un match de soule entre prévôté/ douane et COCT aura lieu dans deux semaines ici même en gargote. Il va sans dire que les soldats vont souffrir et que tous les coups seront permis afin de vous faire passer un bon moment.
Baile de la Marescalciá, Messer Castelreng
De la Maréchaussée :
- En ce qui concerne les TOP :
En baisse pour cette quinzaine.
- Pour ce qui est des escroqueries :
Nous avons eut quelque cas sérieux de spéculation à Albi et Castelnaudary, affaires qui furent réglées à l’amiable ! Le fait d’acheter pour revendre plus cher c’est pas bien, les agents de la maréchaussée veillent, on les voit pas mais ils sont là, bien caché derrière une caisse de maïs ou pas loin d’un stock de bouteille de lait, pensez–y !
La maréchaussée a les moyens d’appliquer l’amende lors de non-réponse à ces courriers une fois le délai imparti dépassé. Cela a pour effet de dégorger le tribunal des petites affaires tel que la vente d’une salade hors prix et d’éviter aux jeunes paysans, ignorant nos lois encore pour la plupart, de se retrouver devant le juge.
- Pour ce qui est des cas d’esclavagisme.
IMPORTANT :
Depuis quelques jours il est devenu impossible de rectifier une offre d’emploi. Toulousains faites attention ! Nous avons vu une petite augmentation d’esclave. Nous traitons donc ce problème différemment, prenant en compte ce fait, mais ce n’est pas pour autant qu’il restera impuni qu’on se le dise !
La Capitale !!
L’ouverture des portes de notre Capitale nécessite une nouvelle équipe en Maréchaussée. Vous êtes intéressez par la vie de la ville et sa tranquillité, par le respect des lois, n’hésitez pas à vous faire connaître par courrier, toute candidature est la bienvenue.
De la sécurité :
- En caserne :
Les gardes se suivent et ne se ressemblent pas. Tous les jours nombres de volatiles s’envolent afin que chacune des villes soient protégées. Nos soldats se font un plaisir de faire griller ces pauvres bêtes, qu’ils font passer avec un bonne bouteille. Si vous avez un pigeonnier trop bien garni, pensez à votre prévôt qui va pas tarder à devoir envoyer des œufs faute de pigeons.
- En douane :
La briganderie est surveillée de très très près. La prévôté assure une parfaite coordination avec la douane et l’armée.
Du travail au Conseil :
Ça bosse ça bosse ! Nombres de projets sont en cours, d’autres ont vu le jour mais il reste encore à faire.
Et pour conclure...
Petit divertissement :
Un match de soule entre prévôté/ douane et COCT aura lieu dans deux semaines ici même en gargote. Il va sans dire que les soldats vont souffrir et que tous les coups seront permis afin de vous faire passer un bon moment.
Baile de la Marescalciá, Messer Castelreng
La Juge a écrit:
[font='Verdana']Le mi mandat déjà, on ne pas dire que le temps n’avance pas vite…[/font]
[font='Verdana']Plusieurs
procès sont en cours, dont certains aurait pu être évité. Le changement de notre situation avec notre nouvelle capitale implique des coups pour les procès lancé. (Cout de PE et cout en espèce). Je continue à faire les verdicts selon nos lois Toulousaines et en respect avec la charte des Juges.[/font]
[font='Verdana']La loi sur les procès RP a été adoptée et est mise en place. Un procès verra le jour bientôt en place publique. La greffière fait les archives au fur et à mesure
que les procès sont clos. [/font]
[font='Verdana']Au conseil, plusieurs projets sont en cours, les débats avance doucement.
Certaines décisions ont été prises sans consultation total du conseil, sans votation du conseil, je parle notamment de la prise des mairies de Castres et de Toulouse. Ces sujets sont mis en place mais aucun vote, que les faits accomplis. En tant que juge du Comté, je déplore le fait que nos lois sur le fonctionnement du conseil et des prises de décisions en son sein ne soient pas respectées, ce qui nous rend malgré nous même comptable de ces agissements non conforme à la loi. Je me décharge des décisions prises quasiment unilatéralement.[/font]
Jutge, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, Vice-Cancelhièra de Tolosa
[font='Verdana']Plusieurs
procès sont en cours, dont certains aurait pu être évité. Le changement de notre situation avec notre nouvelle capitale implique des coups pour les procès lancé. (Cout de PE et cout en espèce). Je continue à faire les verdicts selon nos lois Toulousaines et en respect avec la charte des Juges.[/font]
[font='Verdana']La loi sur les procès RP a été adoptée et est mise en place. Un procès verra le jour bientôt en place publique. La greffière fait les archives au fur et à mesure
que les procès sont clos. [/font]
[font='Verdana']Au conseil, plusieurs projets sont en cours, les débats avance doucement.
Certaines décisions ont été prises sans consultation total du conseil, sans votation du conseil, je parle notamment de la prise des mairies de Castres et de Toulouse. Ces sujets sont mis en place mais aucun vote, que les faits accomplis. En tant que juge du Comté, je déplore le fait que nos lois sur le fonctionnement du conseil et des prises de décisions en son sein ne soient pas respectées, ce qui nous rend malgré nous même comptable de ces agissements non conforme à la loi. Je me décharge des décisions prises quasiment unilatéralement.[/font]
Jutge, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, Vice-Cancelhièra de Tolosa
La Porte-Parole a écrit:
Poble de Tolosa, Peuple de Toulouse,
Nous voici arrivé à mi-mandat et le travail ne manque pas. Nous avons du faire face à l’ouverture de notre capitale et ce que cela implique de changement et de coût supplémentaire.
Nous avons déjà planché sur de nombreux projets qui ont pu voir le jour, des chartes enfin adoptées, il nous reste encore bien du travail à accomplir dans la second moitié de ce mandat.
J’en profite pour remercier mes collègues et collaborateurs les porte paroles communaux à qui je demande beaucoup, et j’ouvre dès maintenant l’appel à candidature du porte parole pour la ville de Toulouse.
N’oubliez pas qu’un Comté c’est vous et nous. Quand nous oeuvrons pour le Comté c’est pour nos villes que nous oeuvrons.
Portaparaula, Donà Antinaelle
Nous voici arrivé à mi-mandat et le travail ne manque pas. Nous avons du faire face à l’ouverture de notre capitale et ce que cela implique de changement et de coût supplémentaire.
Nous avons déjà planché sur de nombreux projets qui ont pu voir le jour, des chartes enfin adoptées, il nous reste encore bien du travail à accomplir dans la second moitié de ce mandat.
J’en profite pour remercier mes collègues et collaborateurs les porte paroles communaux à qui je demande beaucoup, et j’ouvre dès maintenant l’appel à candidature du porte parole pour la ville de Toulouse.
N’oubliez pas qu’un Comté c’est vous et nous. Quand nous oeuvrons pour le Comté c’est pour nos villes que nous oeuvrons.
Portaparaula, Donà Antinaelle
La Comtessa a écrit:
Je tiens, pour commencer, à rétablir quelques vérités suite aux propos du Juge Katou. Le sujet de la reprise de la mairie de Castres a été mis en délibéré au conseil dès le lendemain de l'élection du maire. Les délibérations ont été ouvertes pendant 6 jours. Un vote a également été ouvert sur la conduite à tenir. Certains conseillers ne se sont pas
exprimés, ou n'ont pas voté.
Si j'accepte que certains conseillers soient parfois absents, ou n'aient pas le temps nécessaire pour participer à tous les débats, je n'accepte pas en revanche que leur absentéisme ou leur mutisme soit prétexte à bloquer ou remettre en cause le travail des conseillers présents et la marche du Comté.
Il est trop facile de se taire et d'attendre la fin des débats pour critiquer les décisions prises. Il est trop facile de ne pas aller voter pour pouvoir ensuite se désolidariser de l'issue du vote. Le "pouvoir" qui doit rendre des comptes, ce n'est pas le Coms seul, c'est chaque conseiller sur sa charge face à l'ensemble des Toulousains.
Cette mise au clair étant faite, le bilan des deux semaines passées reste positif. Un certain nombre de textes ont été discutés et votés, et viennent combler des manques de notre corpus législatif. Le Conseil a ainsi statué sur les droits et devoirs des maires, sur le statut du Comité des Festivités, et sur les procès en place publique.
Une ombre au tableau, et pas des moindres, est le ralentissement notable des négociations sur l'Alliance du Sud. Plusieurs vieilles inimitiés entre certaines des 7 provinces concernées ont refait surface au moment de s'engager et ont mis un frein au projet. Nous entretenons toujours des relations avec chacune des 6 autres provinces de l'alliance par le biais de la Chancellerie.
Ce mi-mandat a été marqué par l'ouverture de la ville rose -Toulouse- à la colonisation, par le départ des fonctionnaires royaux et la révélation de la connaissance de la maçonnerie à certains d'entre nous. Il s'agit de changements d'importance, qui ont des conséquences non négligeables sur l'organisation et les finances du Comté.
Nos dépenses sont dès maintenant supérieures d'environ 2000 écus hebdomadaires à celles que nous avions par le passé, les autres revenus et dépenses étant similaires pour le 2ème quart du mandat à ceux présentés auparavant. Le maintien des impôts à leur niveau actuel ne sera possible que par le remplissage de la mine d'or, et de la mine de fer.
Nous pouvons noter sur les deux semaines écoulées une augmentation significative de la population, due à une arrivée massive de vagabonds. Nous sommes passés de 456 vagabonds le 24 janvier à 718 le 8 février. Le nombre de paysans, artisans et érudits reste stable à 910-920 personnes.
Les résidents de la ville de Toulouse désireux de s'investir comme porte-parole communal, soldat, douanier, banquier, maréchal de police peuvent contacter le Porte Parole donà Antinaelle, ou les conseillers en charge des secteurs concernés.
Coms de Tolosa, Donà Russocarine, Baronne de Privas
Je tiens, pour commencer, à rétablir quelques vérités suite aux propos du Juge Katou. Le sujet de la reprise de la mairie de Castres a été mis en délibéré au conseil dès le lendemain de l'élection du maire. Les délibérations ont été ouvertes pendant 6 jours. Un vote a également été ouvert sur la conduite à tenir. Certains conseillers ne se sont pas
exprimés, ou n'ont pas voté.
Si j'accepte que certains conseillers soient parfois absents, ou n'aient pas le temps nécessaire pour participer à tous les débats, je n'accepte pas en revanche que leur absentéisme ou leur mutisme soit prétexte à bloquer ou remettre en cause le travail des conseillers présents et la marche du Comté.
Il est trop facile de se taire et d'attendre la fin des débats pour critiquer les décisions prises. Il est trop facile de ne pas aller voter pour pouvoir ensuite se désolidariser de l'issue du vote. Le "pouvoir" qui doit rendre des comptes, ce n'est pas le Coms seul, c'est chaque conseiller sur sa charge face à l'ensemble des Toulousains.
Cette mise au clair étant faite, le bilan des deux semaines passées reste positif. Un certain nombre de textes ont été discutés et votés, et viennent combler des manques de notre corpus législatif. Le Conseil a ainsi statué sur les droits et devoirs des maires, sur le statut du Comité des Festivités, et sur les procès en place publique.
Une ombre au tableau, et pas des moindres, est le ralentissement notable des négociations sur l'Alliance du Sud. Plusieurs vieilles inimitiés entre certaines des 7 provinces concernées ont refait surface au moment de s'engager et ont mis un frein au projet. Nous entretenons toujours des relations avec chacune des 6 autres provinces de l'alliance par le biais de la Chancellerie.
Ce mi-mandat a été marqué par l'ouverture de la ville rose -Toulouse- à la colonisation, par le départ des fonctionnaires royaux et la révélation de la connaissance de la maçonnerie à certains d'entre nous. Il s'agit de changements d'importance, qui ont des conséquences non négligeables sur l'organisation et les finances du Comté.
Nos dépenses sont dès maintenant supérieures d'environ 2000 écus hebdomadaires à celles que nous avions par le passé, les autres revenus et dépenses étant similaires pour le 2ème quart du mandat à ceux présentés auparavant. Le maintien des impôts à leur niveau actuel ne sera possible que par le remplissage de la mine d'or, et de la mine de fer.
Nous pouvons noter sur les deux semaines écoulées une augmentation significative de la population, due à une arrivée massive de vagabonds. Nous sommes passés de 456 vagabonds le 24 janvier à 718 le 8 février. Le nombre de paysans, artisans et érudits reste stable à 910-920 personnes.
Les résidents de la ville de Toulouse désireux de s'investir comme porte-parole communal, soldat, douanier, banquier, maréchal de police peuvent contacter le Porte Parole donà Antinaelle, ou les conseillers en charge des secteurs concernés.
Coms de Tolosa, Donà Russocarine, Baronne de Privas
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 13 fevrier 1457 par Antinaelle, Porte Parole du Comté de Toulouse.
Fa en lo Castel Narbonés lo 13 de febrièr de l'annada MCDLVII per Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Antinaelle
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir les nominations suivantes :
La conseillère Donà Superdan, ne pouvant plus assurer ses fonctions avec assiduité a choisi de démissionner de son poste, nous lui souhaitons un bon rétablissement.
Pour la remplacer, est nommé le conseiller Messer Gerfanion, qui prend ses fonctions de conseiller à ce jour.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 13 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 13 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir les nominations suivantes :
La conseillère Donà Superdan, ne pouvant plus assurer ses fonctions avec assiduité a choisi de démissionner de son poste, nous lui souhaitons un bon rétablissement.
Pour la remplacer, est nommé le conseiller Messer Gerfanion, qui prend ses fonctions de conseiller à ce jour.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 13 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 13 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Antinaelle
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse, la modification suivante :
Le Conseil de Toulouse a voté et adopté à la majorité et Russocarine, Coms de Toulouse a ratifié.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 14 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 14 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Antinaelle, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents & à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse, la modification suivante :
Citation:
Suite à l'ouverture récente de la capitale du Comté, et dans l'objectif d'assurer le plein et entier exercice de la citoyenneté a nos bons sujets tout en respectant au mieux les règles électorales s'appliquant à tout le Comté, et par nous même établies, déclarons :
Faire dérogation à la loi sur l'éligibilité en ce qui concerne les délais de résidence et par la même permettre le dépôt de candidature pour les élections municipales de la bonne ville de Toulouse, sise en le Comté de Toulouse, aux candidats répondant aux critères suivants :
Faire dérogation à la loi sur l'éligibilité en ce qui concerne les délais de résidence et par la même permettre le dépôt de candidature pour les élections municipales de la bonne ville de Toulouse, sise en le Comté de Toulouse, aux candidats répondant aux critères suivants :
- Habiter en le Comté de Toulouse depuis au moins un (1) mois
- Avoir emménagé en la ville nouvelle de Toulouse au minimum un (1) jour avant l'échéance et avoir acquis un titre de propriété en la dite cité (appartement, champ et/ou échoppe).
- Ne pas être frappé d'une mesure de bannissement ou d'inéligibilité formulé en le Comté de Toulouse.
Le Conseil de Toulouse a voté et adopté à la majorité et Russocarine, Coms de Toulouse a ratifié.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 14 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 14 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous.
Russocarine
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Russocarine, Coms de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir les nominations suivantes :
Le Capitaine Donà Lhessa, ne pouvant plus assurer ses fonctions avec assiduité a choisi de démissionner du conseil. Nous lui présentons nos plus sincères condoléances pour le malheur qui la frappe.
Elle sera remplacée au poste de Capitaine par Donà Antinaelle.
Par le jeu des listes, Monsenh Aldec entre au conseil. Il prendra la charge de Porte-Parole.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 14 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 14 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Braves Gens del Comtat de Tolosa !
Toulousaines et Toulousains, nous, Russocarine, Coms de Tolosa, à tous présents & à venir, faisons savoir les nominations suivantes :
Le Capitaine Donà Lhessa, ne pouvant plus assurer ses fonctions avec assiduité a choisi de démissionner du conseil. Nous lui présentons nos plus sincères condoléances pour le malheur qui la frappe.
Elle sera remplacée au poste de Capitaine par Donà Antinaelle.
Par le jeu des listes, Monsenh Aldec entre au conseil. Il prendra la charge de Porte-Parole.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 14 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 14 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
_________________
Aldec
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous faisons savoir que la nouvelle Charte de la Banque Comtale de Tolosa a été voté par le conseil et entre en application ce jour .
Que les modifications concernent principalement l'allongement de la durée des prêts, et l'ajout d'un chapitre sur l'éthique bancaire.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 15 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 15 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous faisons savoir que la nouvelle Charte de la Banque Comtale de Tolosa a été voté par le conseil et entre en application ce jour .
Que les modifications concernent principalement l'allongement de la durée des prêts, et l'ajout d'un chapitre sur l'éthique bancaire.
Citation:
Charte de la Banque Comtale de Tolosa
Titre I — De la Banque Comtale
Article 1-1 — Du statut de la Banque Comtale
La Banque comtale est un établissement financier public, subventionné par des fonds émanant du Comtat de Tolosa.
Elle ne peut poursuivre d'autres intérêts que la satisfaction de l'intérêt public.
Article 1-2 — De la composition de la Banque Comtale
La Banque Comtale est coordonnée par le Grand Argentier, nommé par le Bailli et le Commissaire au Commerce, le Coms devant valider cette nomination pour qu'elle soit effective.
Le Bailli et le Commissaire au Commerce font partie de la Banque comtale, et disposent de prérogatives propres.
Un ou plusieurs banquiers sont nommés dans les comptoirs locaux par le Coms, le CAC et le Bailli, sur proposition du Grand Argentier.
Nul banquier privé ne peut intégrer le dispositif de la Banque Comtale.
Article 1-3 — Des critères de recrutement
Tout banquier doit résider dans la ville où se trouve le comptoir qu'il administre.
Tout banquier, y compris le Grand Argentier, doit disposer d'un casier judiciaire vierge, notamment en ce qui concerne le brigandage, le trouble à l'ordre public, et l'escroquerie. Néanmoins le Grand Argentier pourra prendre la décision d'accepter certaines personnes au cas par cas, ainsi les erreurs de jeunesse pourront ne pas couper le recrutement.
Titre II — Des prêts
Chapitre 1 — De l'établissement prêteur
Article 21-1 — De la dotation des fonds
Le montant de la subvention allouée au prêt est avancé par la trésorerie du Comtat de Tolosa.
A ce titre, le Bailli ou le Commissaire au Commerce peuvent opposer à tout moment un veto au transfert des fonds.
Article 21-2 — Du montant des prêts
Tout sujet du Comtat de Tolosa désirant disposer du fond nécessaire à son inscription à l'Université peut effectuer une demande pour l'allocation d'un montant de mille (1 000) écus maximum.
Tout sujet du Comtat de Tolosa désirant se porter acquéreur d'une échoppe d'artisan peut effectuer une demande d'allocation d'un montant de trois cents (300) écus maximum.
Tout sujet du Comtat de Tolosa désirant se porter acquéreur d'un second champ peut effectuer une demande d'allocation d'un montant de deux cents (200) écus maximum.
Tout sujet du Comtat de Tolosa désirant réaliser un projet de vie peut effectuer une demande d'allocation d'un montant de cent (100 écus maximum).
Nul prêt ne sera accordé pour jouer au ramponneau.
Article 21-3 — Des conditions d'allocation des ressources
L'allocation d'un prêt est subordonnée à la satisfaction par le requérant des conditions suivantes :
a) Pour l'universitaire :le requérant doit avoir au moins en fonds immédiats le complément financier nécessaire à l'inscription à l'Université à savoir 600 écus, s’il a déjà changé d’échoppe, ou 1 500 à défaut
b) Pour l'artisan : le requérant doit avoir en fonds immédiats, lors de la demande, la somme de 200 écus et les moyens financiers ou matériels pour débuter la production
c) Pour le paysan : le requérant doit avoir en fonds immédiats, lors de la demande de prêt, la somme de 200 écus et posséder les biens nécessaires à une première production
En outre, le banquier veillera à informer l'emprunteur des besoins en champs et en échoppe de la ville dans laquelle il vit. Le banquier devra demandera au maire en fonction quel type de champ subventionner. Si la personne veut un champ de légume dans une ville ayant un verger le banquier peut guider le contractant vers une autre culture, ou geler le prêt.
Article 21-4 — Du remboursement
Le taux d'intérêt est fixé à 5% du montant emprunté.
Les modalités de remboursement sont définies ci-dessous :
a) Pour les universitaires : le remboursement s'effectue le lendemain du prêt, avec (en plus) l'acquittement par le requérant des intérêts.
b)Pour tous les autres cas, l'échéance de remboursement est de quarante (40) jours maximum. Le calcul de la durée du prêt se fera par rapport au salaire minimum journalier dans le Comté, et le prix du pain arbitrairement fixé à 6,5 écus, soit pour un salaire
minimum de 15 écus, une capacité de remboursement de 8,5 écus par jour.
Exemple:
L'emprunteur A demande un prêt de 300 écus, soit 300x1.05=315 écus à rembourser.
315 /8,5 = 37. La durée du prêt est de 37 jours.
Si la totalité du prêt, intérêt et principal, n'est pas remboursé à l'échéance, une majoration journalière de 0.5% sur la somme restant à rembourser sera appliquée et l'emprunteur pourra être poursuivi en justice.
Sous réserve d'accord avec les autorités bancaires, après étude personnalisée des dossiers, les modalités de remboursement peuvent être assouplies.
Chapitre 2 — De l'emprunteur
Article 22-1 — Des qualités requises de l'emprunteur
L'emprunteur doit habiter dans la ville où il désire obtenir son prêt.
L'emprunteur doit être actif et participer à la vie en société.
Le casier judiciaire doit être vierge. Si cela n'est pas le cas le banquier, après enquête sur le casier judiciaire, se réserve le droit d'accorder ou non la création du dossier.
L'emprunteur potentiel devra convaincre des ses facultés et de sa bonne santé.
[HRP]avoir au minimum pour les prêts d’échoppe 20 en intelligence, force, charisme et 35 points de réputation ; avoir au minimum pour les prêts réservés aux érudits I : 60/120, C : 60/120 et F : 60 ainsi que 100 points de réputation
Article 22-2 — Des engagements de l'emprunteur
L'emprunteur s'engage à ne pas quitter le comté le temps de la durée du prêt, sauf dérogation accordée par le conseil.
L’emprunteur s’engage à fournir, l'état de ses finances ainsi que ses caractéristiques ainsi que sous sept jours (7) la preuve de leur utilisation telle que définie dans l’offre préalable.
Si le remboursement n'a pas lieu dans les délais définis, l'emprunteur pourra être poursuivi en justice.
Chapitre 3 — Du contrat de prêt
Article 23-1 — De l'offre préalable
L’offre préalable de prêt a une validité de 15 jours à dater de son émission.
Elle est rédigée dans les termes suivants :
"Ce jour, {date}, je soussigné(e), {nom du banquier}, Banquier Comtal de {ville} émet une offre préalable de prêt auprès du {nom emprunteur} inscrit sur les registres royaux le {date inscription RRs adaptée}, demeurant actuellement à {ville}, afin de financer {préciser : achat & type ou bourse}, aux conditions suivantes :
- Prêt {type}
- Montant : {somme}
- Taux d'intérêt : 5% du total
- Durée : {nombre de jours}
- Echéances : {préciser nombre et montant}
Remboursement anticipé total ou partiel (d'au moins une échéance) possible à tout moment
Offre valable jusqu’au {date en clair, 15 jours après l’offre}
Le Banquier se réserve le droit d'accorder ou de refuser le prêt dans un délai de 7 jours à compter de l'acceptation de l’offre par l'emprunteur.
{Signature du Banquier} "
L’acceptation de la présente offre se fera sous la forme suivante :
«{Retranscrire l’intégralité de l’offre préalable}
Je soussigné {nom} déclare accepter la présente offre préalable après avoir pris connaissance de tous les articles concernant l’Emprunteur inscrits au Coutumier :
{donner l’adresse Justice du comté – « articles sur la banque comtale » }
Je m’engage à utiliser les fonds qui me seront remis pour {préciser selon l’offre} et à ne pas quitter le comté de Toulouse tant que le remboursement intégral du prêt ne sera pas effectué.
Fait à {ville}, le {date}
{signature de l’Emprunteur} »
Article 23-2 — De l'attribution du prêt
La Banque Comtale dispose de 7 jours à compter de l’acceptation de l’Offre préalable de prêt par l’Emprunteur pour accepter ou refuser le prêt.
L’Attribution du prêt se fait dans les termes suivants :
Chapitre 4 — Des recours de la banque
Article 24-1
A l'attribution du prêt, la banque s'octroie le droit de mettre sous surveillance l'emprunteur. En effet si les modalités ne sont pas observées, par exemple un champs de blé acheté au lieu d'un élevage de cochon, alors l'emprunteur sera passible de poursuites.
Article 24-2
Si l'emprunteur ne rembourse point son prêt dans les délais établis, ou refuse de s'acquitter des pénalités de retard, il sera passible de poursuites pour pillage de bien public (trahison) au sens de l'article 121-6 du Grand Livre des Lois du Comté de Toulouse.
Chapitre 5 — De l'éthique des fonctions au sein de la banque comtale
Les banquiers peuvent prendre conseil auprès de leurs confrères mais en aucun cas auprès de personnes non autorisées.
Le banquier se doit de garder le secret des affaires internes à la banque.
En effet chaque banquier se doit d'observer le secret professionnel quand aux comptes de ses clients ainsi que toutes informations relatives à celui-ci.
Le banquier ne doit fournir ces informations qu'au Grand Argentier si celui-ci le lui demande.
Celui qui ne respectera pas cette règle sera congédié sans autre forme de procès pour violation du secret d'après l'article Art. 122-13 du coutumier.
Les autorités pourront si elles le souhaitent intenter un procès à ce même banquier pour trahison.
Les banquiers si surcharge de travail il y a ou absence plus ou moins longue, sont suppléés par le Grand Argentier. Si l'absence du banquier dure, le Grand Argentier choisira un assistant après consultation avec les autorités comtales.
Il est interdit au banquier de procéder par favoritisme, ou bien de faire bénéficier les contractants de conditions de prêts qui sortent des normes fixées par la présente charte.
Dans cette optique les comptes rendus des banquiers seront soumis à expertises aléatoires et régulières.
Des contrôles sur place seront menés sans que le banquier ne puisse en avoir connaissance.
Si toute forme de corruption ou de détournement était constaté le banquier serait congédié et poursuivi en justice pour corruption et abus de pouvoir.
Titre I — De la Banque Comtale
Article 1-1 — Du statut de la Banque Comtale
La Banque comtale est un établissement financier public, subventionné par des fonds émanant du Comtat de Tolosa.
Elle ne peut poursuivre d'autres intérêts que la satisfaction de l'intérêt public.
Article 1-2 — De la composition de la Banque Comtale
La Banque Comtale est coordonnée par le Grand Argentier, nommé par le Bailli et le Commissaire au Commerce, le Coms devant valider cette nomination pour qu'elle soit effective.
Le Bailli et le Commissaire au Commerce font partie de la Banque comtale, et disposent de prérogatives propres.
Un ou plusieurs banquiers sont nommés dans les comptoirs locaux par le Coms, le CAC et le Bailli, sur proposition du Grand Argentier.
Nul banquier privé ne peut intégrer le dispositif de la Banque Comtale.
Article 1-3 — Des critères de recrutement
Tout banquier doit résider dans la ville où se trouve le comptoir qu'il administre.
Tout banquier, y compris le Grand Argentier, doit disposer d'un casier judiciaire vierge, notamment en ce qui concerne le brigandage, le trouble à l'ordre public, et l'escroquerie. Néanmoins le Grand Argentier pourra prendre la décision d'accepter certaines personnes au cas par cas, ainsi les erreurs de jeunesse pourront ne pas couper le recrutement.
Titre II — Des prêts
Chapitre 1 — De l'établissement prêteur
Article 21-1 — De la dotation des fonds
Le montant de la subvention allouée au prêt est avancé par la trésorerie du Comtat de Tolosa.
A ce titre, le Bailli ou le Commissaire au Commerce peuvent opposer à tout moment un veto au transfert des fonds.
Article 21-2 — Du montant des prêts
Tout sujet du Comtat de Tolosa désirant disposer du fond nécessaire à son inscription à l'Université peut effectuer une demande pour l'allocation d'un montant de mille (1 000) écus maximum.
Tout sujet du Comtat de Tolosa désirant se porter acquéreur d'une échoppe d'artisan peut effectuer une demande d'allocation d'un montant de trois cents (300) écus maximum.
Tout sujet du Comtat de Tolosa désirant se porter acquéreur d'un second champ peut effectuer une demande d'allocation d'un montant de deux cents (200) écus maximum.
Tout sujet du Comtat de Tolosa désirant réaliser un projet de vie peut effectuer une demande d'allocation d'un montant de cent (100 écus maximum).
Nul prêt ne sera accordé pour jouer au ramponneau.
Article 21-3 — Des conditions d'allocation des ressources
L'allocation d'un prêt est subordonnée à la satisfaction par le requérant des conditions suivantes :
a) Pour l'universitaire :le requérant doit avoir au moins en fonds immédiats le complément financier nécessaire à l'inscription à l'Université à savoir 600 écus, s’il a déjà changé d’échoppe, ou 1 500 à défaut
b) Pour l'artisan : le requérant doit avoir en fonds immédiats, lors de la demande, la somme de 200 écus et les moyens financiers ou matériels pour débuter la production
c) Pour le paysan : le requérant doit avoir en fonds immédiats, lors de la demande de prêt, la somme de 200 écus et posséder les biens nécessaires à une première production
En outre, le banquier veillera à informer l'emprunteur des besoins en champs et en échoppe de la ville dans laquelle il vit. Le banquier devra demandera au maire en fonction quel type de champ subventionner. Si la personne veut un champ de légume dans une ville ayant un verger le banquier peut guider le contractant vers une autre culture, ou geler le prêt.
Article 21-4 — Du remboursement
Le taux d'intérêt est fixé à 5% du montant emprunté.
Les modalités de remboursement sont définies ci-dessous :
a) Pour les universitaires : le remboursement s'effectue le lendemain du prêt, avec (en plus) l'acquittement par le requérant des intérêts.
b)Pour tous les autres cas, l'échéance de remboursement est de quarante (40) jours maximum. Le calcul de la durée du prêt se fera par rapport au salaire minimum journalier dans le Comté, et le prix du pain arbitrairement fixé à 6,5 écus, soit pour un salaire
minimum de 15 écus, une capacité de remboursement de 8,5 écus par jour.
Exemple:
L'emprunteur A demande un prêt de 300 écus, soit 300x1.05=315 écus à rembourser.
315 /8,5 = 37. La durée du prêt est de 37 jours.
Si la totalité du prêt, intérêt et principal, n'est pas remboursé à l'échéance, une majoration journalière de 0.5% sur la somme restant à rembourser sera appliquée et l'emprunteur pourra être poursuivi en justice.
Sous réserve d'accord avec les autorités bancaires, après étude personnalisée des dossiers, les modalités de remboursement peuvent être assouplies.
Chapitre 2 — De l'emprunteur
Article 22-1 — Des qualités requises de l'emprunteur
L'emprunteur doit habiter dans la ville où il désire obtenir son prêt.
L'emprunteur doit être actif et participer à la vie en société.
Le casier judiciaire doit être vierge. Si cela n'est pas le cas le banquier, après enquête sur le casier judiciaire, se réserve le droit d'accorder ou non la création du dossier.
L'emprunteur potentiel devra convaincre des ses facultés et de sa bonne santé.
[HRP]avoir au minimum pour les prêts d’échoppe 20 en intelligence, force, charisme et 35 points de réputation ; avoir au minimum pour les prêts réservés aux érudits I : 60/120, C : 60/120 et F : 60 ainsi que 100 points de réputation
Article 22-2 — Des engagements de l'emprunteur
L'emprunteur s'engage à ne pas quitter le comté le temps de la durée du prêt, sauf dérogation accordée par le conseil.
L’emprunteur s’engage à fournir, l'état de ses finances ainsi que ses caractéristiques ainsi que sous sept jours (7) la preuve de leur utilisation telle que définie dans l’offre préalable.
Si le remboursement n'a pas lieu dans les délais définis, l'emprunteur pourra être poursuivi en justice.
Chapitre 3 — Du contrat de prêt
Article 23-1 — De l'offre préalable
L’offre préalable de prêt a une validité de 15 jours à dater de son émission.
Elle est rédigée dans les termes suivants :
"Ce jour, {date}, je soussigné(e), {nom du banquier}, Banquier Comtal de {ville} émet une offre préalable de prêt auprès du {nom emprunteur} inscrit sur les registres royaux le {date inscription RRs adaptée}, demeurant actuellement à {ville}, afin de financer {préciser : achat & type ou bourse}, aux conditions suivantes :
- Prêt {type}
- Montant : {somme}
- Taux d'intérêt : 5% du total
- Durée : {nombre de jours}
- Echéances : {préciser nombre et montant}
Remboursement anticipé total ou partiel (d'au moins une échéance) possible à tout moment
Offre valable jusqu’au {date en clair, 15 jours après l’offre}
Le Banquier se réserve le droit d'accorder ou de refuser le prêt dans un délai de 7 jours à compter de l'acceptation de l’offre par l'emprunteur.
{Signature du Banquier} "
L’acceptation de la présente offre se fera sous la forme suivante :
«{Retranscrire l’intégralité de l’offre préalable}
Je soussigné {nom} déclare accepter la présente offre préalable après avoir pris connaissance de tous les articles concernant l’Emprunteur inscrits au Coutumier :
{donner l’adresse Justice du comté – « articles sur la banque comtale » }
Je m’engage à utiliser les fonds qui me seront remis pour {préciser selon l’offre} et à ne pas quitter le comté de Toulouse tant que le remboursement intégral du prêt ne sera pas effectué.
Fait à {ville}, le {date}
{signature de l’Emprunteur} »
Article 23-2 — De l'attribution du prêt
La Banque Comtale dispose de 7 jours à compter de l’acceptation de l’Offre préalable de prêt par l’Emprunteur pour accepter ou refuser le prêt.
L’Attribution du prêt se fait dans les termes suivants :
Citation:
{Nom de l’emprunteur}
Ce jour {date}, en réponse à votre acceptation de l’offre préalable faite par la Banque Comtale de Toulouse, concernant la souscription d’un Prêt {type ou bourse}, je tiens à votre disposition les fonds demandés, soit {somme} écus que vous vous engagez à restituer en {nombre}échéance(s) dont le calendrier suit :
- {somme/échéance Intérêts} écus remboursés le {date}
{Inscrire en clair les dates des différentes échéances pouvant aller de 1 à 6}
Un remboursement anticipé total ou partiel (d'au moins une échéance) est possible à tout moment.
Toute échéance non respectée peut conduire l’emprunteur devant la justice.
La copie de l’acte d’achat {ou de l’inscription à l’université} doit nous parvenir dans un délai de 7 jours à dater de l’attribution du prêt.
Cordialement,
{Nom du banquier}
Banquier Comtal de {Ville}
Ce jour {date}, en réponse à votre acceptation de l’offre préalable faite par la Banque Comtale de Toulouse, concernant la souscription d’un Prêt {type ou bourse}, je tiens à votre disposition les fonds demandés, soit {somme} écus que vous vous engagez à restituer en {nombre}échéance(s) dont le calendrier suit :
- {somme/échéance Intérêts} écus remboursés le {date}
{Inscrire en clair les dates des différentes échéances pouvant aller de 1 à 6}
Un remboursement anticipé total ou partiel (d'au moins une échéance) est possible à tout moment.
Toute échéance non respectée peut conduire l’emprunteur devant la justice.
La copie de l’acte d’achat {ou de l’inscription à l’université} doit nous parvenir dans un délai de 7 jours à dater de l’attribution du prêt.
Cordialement,
{Nom du banquier}
Banquier Comtal de {Ville}
Chapitre 4 — Des recours de la banque
Article 24-1
A l'attribution du prêt, la banque s'octroie le droit de mettre sous surveillance l'emprunteur. En effet si les modalités ne sont pas observées, par exemple un champs de blé acheté au lieu d'un élevage de cochon, alors l'emprunteur sera passible de poursuites.
Article 24-2
Si l'emprunteur ne rembourse point son prêt dans les délais établis, ou refuse de s'acquitter des pénalités de retard, il sera passible de poursuites pour pillage de bien public (trahison) au sens de l'article 121-6 du Grand Livre des Lois du Comté de Toulouse.
Chapitre 5 — De l'éthique des fonctions au sein de la banque comtale
Les banquiers peuvent prendre conseil auprès de leurs confrères mais en aucun cas auprès de personnes non autorisées.
Le banquier se doit de garder le secret des affaires internes à la banque.
En effet chaque banquier se doit d'observer le secret professionnel quand aux comptes de ses clients ainsi que toutes informations relatives à celui-ci.
Le banquier ne doit fournir ces informations qu'au Grand Argentier si celui-ci le lui demande.
Celui qui ne respectera pas cette règle sera congédié sans autre forme de procès pour violation du secret d'après l'article Art. 122-13 du coutumier.
Les autorités pourront si elles le souhaitent intenter un procès à ce même banquier pour trahison.
Les banquiers si surcharge de travail il y a ou absence plus ou moins longue, sont suppléés par le Grand Argentier. Si l'absence du banquier dure, le Grand Argentier choisira un assistant après consultation avec les autorités comtales.
Il est interdit au banquier de procéder par favoritisme, ou bien de faire bénéficier les contractants de conditions de prêts qui sortent des normes fixées par la présente charte.
Dans cette optique les comptes rendus des banquiers seront soumis à expertises aléatoires et régulières.
Des contrôles sur place seront menés sans que le banquier ne puisse en avoir connaissance.
Si toute forme de corruption ou de détournement était constaté le banquier serait congédié et poursuivi en justice pour corruption et abus de pouvoir.
Citation:
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 15 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 15 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Russocarine
_________________
Russocarine
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Toulousaines, Toulousains,
Il y a quelques jours, la Gascogne déclarait la guerre à la Guyenne, et son intention d'annexer 3 villes dont la Capitale, Bordeaux. Alors que la Pairie demandait le respect de la trève dominicale, les assauts contre le château de Bordeaux continuaient.
Hier, la Duchesse de Gascogne, Herra, annonçait le retrait prochain des troupes Gasconnes du territoire Guyennois, et la participation à des pourparlers de paix.
Nous condamnons cette agression. Nous condamnons le non-respect de la trève dominicale. Nous ne pouvons cautionner l'annexion du territoire souverain d'un Duché par un autres, quels que soient les motifs invoqués.
Nous déclarons préférer une voie diplomatique au règlement de ce conflit, plutôt qu'une voie armée, et incitons les parties concernées à suivre les demandes émises par le Grand Maître de France, Armoria de Mortain, à ce sujet.
Dans une volonté de neutralité, nous ne rompons nos relations diplomatiques avec aucune des parties impliquées.
Nous restons fidèle à notre serment fait à Sa Majesté Levan le IIIème, et répondrons présents dans la mesure de nos moyens s'il venait à nous demander assistance sur cet épineux sujet.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 18 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 18 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
Toulousaines, Toulousains,
Il y a quelques jours, la Gascogne déclarait la guerre à la Guyenne, et son intention d'annexer 3 villes dont la Capitale, Bordeaux. Alors que la Pairie demandait le respect de la trève dominicale, les assauts contre le château de Bordeaux continuaient.
Hier, la Duchesse de Gascogne, Herra, annonçait le retrait prochain des troupes Gasconnes du territoire Guyennois, et la participation à des pourparlers de paix.
Nous condamnons cette agression. Nous condamnons le non-respect de la trève dominicale. Nous ne pouvons cautionner l'annexion du territoire souverain d'un Duché par un autres, quels que soient les motifs invoqués.
Nous déclarons préférer une voie diplomatique au règlement de ce conflit, plutôt qu'une voie armée, et incitons les parties concernées à suivre les demandes émises par le Grand Maître de France, Armoria de Mortain, à ce sujet.
Dans une volonté de neutralité, nous ne rompons nos relations diplomatiques avec aucune des parties impliquées.
Nous restons fidèle à notre serment fait à Sa Majesté Levan le IIIème, et répondrons présents dans la mesure de nos moyens s'il venait à nous demander assistance sur cet épineux sujet.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 18 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 18 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous. »
_________________
Russocarine
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Poble del Comtat de Tolosa, Peuple du Comté de Toulouse,
Dans une volonté de communication, car mieux vaut tard que jamais, souhaitons porter à votre connaissance le bilan du procureur:
Fait à Toulouse, le 12 février 1457
Russocarine, IVème Coms de Toulouse
Poble del Comtat de Tolosa, Peuple du Comté de Toulouse,
Dans une volonté de communication, car mieux vaut tard que jamais, souhaitons porter à votre connaissance le bilan du procureur:
Excelsior a écrit:
En tout et pour tout 29 accusations en 1 mois.
Beaucoup de temps, beaucoup de travail. Or, le travail de procureur est solitaire. Seul avec les plaintes devant lui déposées, seul c'est à lui que revient la responsabilité de mettre en accusation, d'expliquer, de définir et proposer les sanctions.
En amont, il y a toute l'équipe de la Prévôté que je remercie d'ailleurs. Monsenh le Prévôt Castelreng et son Ajunta Saradhinatra, et vous Lieutenants et Sergents, qui m'apportez les preuves, les témoins, les infractions et leurs auteurs. En aval, il y a le Juge, tout aussi solitaire, qui décide en première instance et fixe la peine.
Le plus facile, le plus évident revient aux infractions à caractère économique : esclavagisme, marchandises frelatées, spéculation, achats ou ventes non autorisés... 18 supposées infractions à caractère économique.
Plus ardues, plus sujets à controverse sont les infractions de type TOP : trahisons, ah les trahisons ! les insultes et autres diffamations, les tentatives de brigandage... 11 infractions de type TOP.
Peser le pour et le contre encourt toujours le risque que tel ou tel, victimes ou plaignants, innocents ou coupables, vous reprochent d'être plus pour que contre, plus contre que pour. Le procureur n'a pas le droit d'avoir tort mais n'a pas le droit non plus d'avoir toujours raison. Il se doit d'oublier son cœur dans son corps mais dois se souvenir que son cœur est toujours à porter de son esprit.
Pas facile ce boulot surtout qu'il est copieux comme un plat qu'on vous resservirait sans fin parce que la justice aussi est éternelle.
Atornat, Messire Excelsior de Ravanel
Beaucoup de temps, beaucoup de travail. Or, le travail de procureur est solitaire. Seul avec les plaintes devant lui déposées, seul c'est à lui que revient la responsabilité de mettre en accusation, d'expliquer, de définir et proposer les sanctions.
En amont, il y a toute l'équipe de la Prévôté que je remercie d'ailleurs. Monsenh le Prévôt Castelreng et son Ajunta Saradhinatra, et vous Lieutenants et Sergents, qui m'apportez les preuves, les témoins, les infractions et leurs auteurs. En aval, il y a le Juge, tout aussi solitaire, qui décide en première instance et fixe la peine.
Le plus facile, le plus évident revient aux infractions à caractère économique : esclavagisme, marchandises frelatées, spéculation, achats ou ventes non autorisés... 18 supposées infractions à caractère économique.
Plus ardues, plus sujets à controverse sont les infractions de type TOP : trahisons, ah les trahisons ! les insultes et autres diffamations, les tentatives de brigandage... 11 infractions de type TOP.
Peser le pour et le contre encourt toujours le risque que tel ou tel, victimes ou plaignants, innocents ou coupables, vous reprochent d'être plus pour que contre, plus contre que pour. Le procureur n'a pas le droit d'avoir tort mais n'a pas le droit non plus d'avoir toujours raison. Il se doit d'oublier son cœur dans son corps mais dois se souvenir que son cœur est toujours à porter de son esprit.
Pas facile ce boulot surtout qu'il est copieux comme un plat qu'on vous resservirait sans fin parce que la justice aussi est éternelle.
Atornat, Messire Excelsior de Ravanel
Fait à Toulouse, le 12 février 1457
Russocarine, IVème Coms de Toulouse
_________________
Aldec
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous faisons savoir les nominations suivantes :
Le Bailli Dona Feliantine ne pouvant assumer sa charge avec assiduité a demandé à passer conseillère comtale sans responsabilité
Le coms Na Russocarine, dans sa très haute sagacité, a accepté cette requête et nommé à Monsenh Natale au poste de Baile
Donà Antinaelle est nommée Comissari als Minas, charge qu’elle occupera tout en continuant ses fonction de Capitan del comtat de Tolosa.
Monsenh Gerfanion est nommé conseiller investigateur du recencement agricole hors comtat pour les denrées rares et précieuses
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 21 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 21 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous faisons savoir les nominations suivantes :
Le Bailli Dona Feliantine ne pouvant assumer sa charge avec assiduité a demandé à passer conseillère comtale sans responsabilité
Le coms Na Russocarine, dans sa très haute sagacité, a accepté cette requête et nommé à Monsenh Natale au poste de Baile
Donà Antinaelle est nommée Comissari als Minas, charge qu’elle occupera tout en continuant ses fonction de Capitan del comtat de Tolosa.
Monsenh Gerfanion est nommé conseiller investigateur du recencement agricole hors comtat pour les denrées rares et précieuses
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 21 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 21 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Aldec
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
La santé et l’équilibre financier du comté demande un effort de chaque âme et foyer vivant en notre bon comté, en ayant recours à la collecte des impôts ci nommés : champart, droit de banalité et afforage pour chaque détenteur de champ, échoppe ou tonneau de bière.
• Que dans sa très haute perspicacité le Conseil a choisi de ne pas modifier le montant des impôts précédemment levés.
• Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
o 3 écus par champ (champart).
o 8 écus par échoppe (droit de banalité).
• Que le conseil se penche actuellement sur le cas de notre capitale, la belle et radieuse Toulouse, qui a une situation financière particulière eu égard à son statut de ville nouvelle et capitale du comtat
• Que les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
L’effort constant déployé par nos mineurs permet aussi d’équilibrer les comptes par un meilleur remplissage des mines. Notre dévoué Comissari als Minas invite notre bon peuple à y aller travailler et de bénéficier ainsi de toutes les formes d’encouragements qui peuvent exister.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 22 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 22 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
La santé et l’équilibre financier du comté demande un effort de chaque âme et foyer vivant en notre bon comté, en ayant recours à la collecte des impôts ci nommés : champart, droit de banalité et afforage pour chaque détenteur de champ, échoppe ou tonneau de bière.
• Que dans sa très haute perspicacité le Conseil a choisi de ne pas modifier le montant des impôts précédemment levés.
• Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
o 3 écus par champ (champart).
o 8 écus par échoppe (droit de banalité).
• Que le conseil se penche actuellement sur le cas de notre capitale, la belle et radieuse Toulouse, qui a une situation financière particulière eu égard à son statut de ville nouvelle et capitale du comtat
• Que les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
L’effort constant déployé par nos mineurs permet aussi d’équilibrer les comptes par un meilleur remplissage des mines. Notre dévoué Comissari als Minas invite notre bon peuple à y aller travailler et de bénéficier ainsi de toutes les formes d’encouragements qui peuvent exister.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 22 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 22 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Aldec
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir les nominations suivantes pour notre bonne ville de Toulouse :
Que Donà Alienord est nommée au poste de Douanière de Toulouse en charge de surveiller les entrées et sorties aux portes de la ville.
Que Monsenh Comte_Dracula est nommé au poste de sergent de la maréchaussée en charge de faire respecter l’ordre et la loi en notre capitale.
Que Monsenh Comte_Dracula est en outre nommé banquier du comtat en notre belle vilel de Toulouse.
Que Messire Geoker de Loxley, Comte de Bernis est nommé Loctenant de la caserne la COCT (compagnie d'ordonnance du comté de Toulouse ) en charge de diriger et mener à la bataille notre vaillante armée sous les ordre de notre bien aimée capitan.
Que le comtat fait passer une demande de candidature au poste de Porte Parole Municipal chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat. Candidature à déposer auprès de Monsenh Aldec.
Que le comtat recherche encore des agents de la maréchaussée pour renforcer la sécurité en notre belle capitale par l’intermédiaire de Monsenh Castelreng
Que le comtat recherche encore des agents de la douane pour renforcer la surveillance de notre belle ville par l’intermédiaire de Donà Carmeli
Que notre bon Loctenant Messire Geoker, étudiera toutes les demandes pour entrer dans l’armée ou dans la défense civile.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 22 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 22 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir les nominations suivantes pour notre bonne ville de Toulouse :
Que Donà Alienord est nommée au poste de Douanière de Toulouse en charge de surveiller les entrées et sorties aux portes de la ville.
Que Monsenh Comte_Dracula est nommé au poste de sergent de la maréchaussée en charge de faire respecter l’ordre et la loi en notre capitale.
Que Monsenh Comte_Dracula est en outre nommé banquier du comtat en notre belle vilel de Toulouse.
Que Messire Geoker de Loxley, Comte de Bernis est nommé Loctenant de la caserne la COCT (compagnie d'ordonnance du comté de Toulouse ) en charge de diriger et mener à la bataille notre vaillante armée sous les ordre de notre bien aimée capitan.
Que le comtat fait passer une demande de candidature au poste de Porte Parole Municipal chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat. Candidature à déposer auprès de Monsenh Aldec.
Que le comtat recherche encore des agents de la maréchaussée pour renforcer la sécurité en notre belle capitale par l’intermédiaire de Monsenh Castelreng
Que le comtat recherche encore des agents de la douane pour renforcer la surveillance de notre belle ville par l’intermédiaire de Donà Carmeli
Que notre bon Loctenant Messire Geoker, étudiera toutes les demandes pour entrer dans l’armée ou dans la défense civile.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 22 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 22 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Russocarine
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines
et Toulousains, nous, Russocarine, IVème Coms de Toulouse, à tous
présents et à venir, faisons savoir la déplorable histoire suivante:
Que dans la nuit du 22 au 23 février 1457, Arfadette01, à l'époque maire de Castelnaudary, quittait la ville en catimini après avoir pillé la mairie et enterré le butin dans sa propriété. Que missives furent envoyées, et qu'elle se vanta abondamment de son forfait, heureuse d'avoir abusé les habitants de la ville.
Qu'elle a été radiée de ses précédentes fonctions. Que poursuites sont lancées à son encontre pour son vil forfait par delà les frontières.
Que la reprise de mairie fut organisée par la caserne de Castelnaudary, avec l'aide des Vigilants de la ville, et approbation du Conseil Comtal. Que Monsenh Viny31 a ainsi été porté à l'intendance de la ville, charge qu'il occupera jusqu'aux prochaines élections. Dans cette période, nul décret municipal ne sera validé.
Qu'il est aidé dans cette charge par monsenh Saino, qui dispose d'un mandat garni permettant d'alimenter le marché de la ville.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 25 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa
dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine,
IVième Coms de Tolosa, lo 25 Febrièr de
la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines
et Toulousains, nous, Russocarine, IVème Coms de Toulouse, à tous
présents et à venir, faisons savoir la déplorable histoire suivante:
Que dans la nuit du 22 au 23 février 1457, Arfadette01, à l'époque maire de Castelnaudary, quittait la ville en catimini après avoir pillé la mairie et enterré le butin dans sa propriété. Que missives furent envoyées, et qu'elle se vanta abondamment de son forfait, heureuse d'avoir abusé les habitants de la ville.
Qu'elle a été radiée de ses précédentes fonctions. Que poursuites sont lancées à son encontre pour son vil forfait par delà les frontières.
Que la reprise de mairie fut organisée par la caserne de Castelnaudary, avec l'aide des Vigilants de la ville, et approbation du Conseil Comtal. Que Monsenh Viny31 a ainsi été porté à l'intendance de la ville, charge qu'il occupera jusqu'aux prochaines élections. Dans cette période, nul décret municipal ne sera validé.
Qu'il est aidé dans cette charge par monsenh Saino, qui dispose d'un mandat garni permettant d'alimenter le marché de la ville.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 25 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa
dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine,
IVième Coms de Tolosa, lo 25 Febrièr de
la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Aldec
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures coutumière suivantes :
Est retranscris dans notre Coutumier sous forme de texte savamment rédigé l’ancien « Décret relatif au recensement et l’articulation des défenses civiles toulousaines déclarées Groupe des Vigilants » qui est ainsi abrogé.
Ce nouveau texte prendra place dans le Livre II. Des Défenses Civiles
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 24 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 24 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures coutumière suivantes :
Est retranscris dans notre Coutumier sous forme de texte savamment rédigé l’ancien « Décret relatif au recensement et l’articulation des défenses civiles toulousaines déclarées Groupe des Vigilants » qui est ainsi abrogé.
Ce nouveau texte prendra place dans le Livre II. Des Défenses Civiles
Citation:
Livre II. Des Défenses Civiles
Titre 1 des Vigilants
Chapitre premier: Définitions
art 211-1 : du Vigilant
Est dénommé Vigilant tout civil résidant dans l’une des villes du Comtat de Tolosa, s’étant fait répertorier comme tel auprès de la caserne de sa ville de résidence. Le Vigilant est bénévole et volontaire. Son engagement se fait par déclaration spontanée auprès de la caserne de sa ville.
art 211-2 : du Soldat Chef Vigilant
Le Soldat Chef Vigilant est responsable du suivi et de la communication avec les Vigilants de sa ville. Il assure
Chapitre second des Attributions des Vigilants
art 212-1. Les Vigilants étant avant tout des civils bénévoles, ils n’ont pour seule attribution que de défendre leur ville lorsque la sécurité d’icelle est menacée par la présomption d’une attaque, ou le Comté lorsque le château est directement menacé.
art 212-2. Ils ne sont pas soldats, et n’ont donc pas vocation à être mobilisés à d’autres fins que la défense de leur commune ou du Comté, et ne sont mobilisables qu’en cas d’exception.
art 212-3. Les Vigilants sont un complément à la défense et ne se substituent en aucun cas à l'armée.
art 212-4. Toutefois, ils sont aussi une force de réserve, et la recherche en leur sein de volontaires susceptibles de prêter main forte à l’armée au cours de manœuvres en déplacement est envisageable à titre extraordinaire, mais non imposable. Le Vigilant seul peut décider s’il est volontaire pour ce type de missions, et il touchera alors la même solde qu’un soldat engagé pour le temps de son intérim.
Art 212-5. En aucun cas l’armée ne peut décider d’engager les Vigilants même volontaires sur des conflits hors du Comtat de Tolosa. Seuls les militaires engagés et ayant prêté serment envers le Comtat de Tolosa y sont autorisés.
Chapitre troisième Des engagements des Vigilants
Art 213-1 Dans la mesure du possible, les Vigilants sont invités à se tenir à disposition de l’Etat-major de l’armée, et à ne prendre leur embauche que le plus tard possible, pour les cas où une alerte serait déclarée tardivement, bien qu’aucune obligation ne leur soit signifiée.
Art 213-2 En cas de retraite spirituelle ou de voyage, les Vigilants sont invités à en avertir leur Soldat Chef Vigilant, afin qu’icelui puisse connaitre les effectifs disponibles.
Art 213-3. Les Vigilants devront, dans la mesure du possible tenir leur Soldat Chef
Vigilant informé de leurs disponibilités, de leurs absences ainsi que de leur évolution professionnelle et de leur état de santé.
Art 213-4 Le Vigilant divulguant sans autorisation des informations sur les opérations en cours est passible de poursuites pour trahison.
Chapitre quatrième Du recours aux Vigilants
art 214-1. Lorsque la situation l’exige, l’Etat-Major de l’armée peut décider la mobilisation ou le déploiement d’une partie ou de la totalité des Vigilants pour consolider les défenses d’une ou de plusieurs villes du Comtat de Tolosa.
L’ordre de mobilisation et de déploiement des vigilants, est diffusé dans les locaux de la COCT de la même façon que les autres ordres.
art 214-2. Le déploiement des Vigilants ne peut être décidé qu’en cas d’exception, lorsque les autres possibilités de défenses sont déjà mobilisées ou indisponibles, que ce soient les militaires de caserne ou groupes de maréchaux extraordinaires. Les vigilants ne peuvent en aucun cas se substituer aux forces de défense conventionnelles.
art 214-3. L’ordre de mobilisation des Vigilants leur sera transmis par le Soldat Chef Vigilant ou un supérieur. Le Vigilant signifiera sa disponibilité par retour.
art 214-4.Dans tous les cas, les vigilants étant civils, leur déploiement ne peut être exigible, et se fera toujours sous la forme de volontariat, et en fonction de leurs disponibilités.
art 214-5. L’ordre de déploiement des leur sera transmis par le Soldat Chef Vigilant ou un supérieur. Le Vigilant sera invité à rejoindre une lance ou un corps d’armes de défense.
Les meneurs de ces lances ou corps d’armes seront des soldats ou des Vigilants ayant déjà fait preuve de loyauté envers leur commune, ou le Comtat de Tolosa, et seront désignés à la discrétion de leurs lieutenants de caserne respectifs.
Les meneurs de ces groupes de défenses sont dès lors chargés de communiquer avec les membres de leur groupe afin de leur transmettre les ordres reçus quotidiennement et de transmettre en caserne les évènements notés par les membres de leur groupe.
art 214-6. L’ordre de démobilisation des Vigilants leur sera transmis par le Soldat Chef Vigilant ou un supérieur.
Chapitre cinquième - Rétribution
art 215-1 Les vigilants sont avant tout bénévoles, et ne reçoivent pas de solde.
art 215-2 Toutefois, compte tenu de leur engagement et des pertes entrainées par un conflit de longue durée, une aide comtale sera débloquée en leur faveur comme suit :
- pour trois jours ou moins de mobilisation dans le mois : aucune aide prévue.
- de 4 à 7 jours de mobilisation dans le mois les vigilants recevront une rétribution à hauteur d’un pain par jour de mobilisation en plus des 3 premiers.
- pour les jours de mobilisation au delà de 7 jours dans le mois le paiement d'un salaire de 15 écus par jour.
Art 215-3 Les Vigilants pourront renoncer à leurs avantages s'ils le désirent.
art 215-4 Les mairies pourront proposer une indemnité supplémentaire, à leur entière discrétion et selon leurs moyens.
Titre 1 des Vigilants
Chapitre premier: Définitions
art 211-1 : du Vigilant
Est dénommé Vigilant tout civil résidant dans l’une des villes du Comtat de Tolosa, s’étant fait répertorier comme tel auprès de la caserne de sa ville de résidence. Le Vigilant est bénévole et volontaire. Son engagement se fait par déclaration spontanée auprès de la caserne de sa ville.
art 211-2 : du Soldat Chef Vigilant
Le Soldat Chef Vigilant est responsable du suivi et de la communication avec les Vigilants de sa ville. Il assure
- L’enregistrement des nouveaux vigilants
- La tenue à jour des listes du groupe (profession, force, charisme, équipement)
- la communication (mobilisation, action, démobilisation)
- la recherche de nouveaux Vigilants au sein de son village.
Chapitre second des Attributions des Vigilants
art 212-1. Les Vigilants étant avant tout des civils bénévoles, ils n’ont pour seule attribution que de défendre leur ville lorsque la sécurité d’icelle est menacée par la présomption d’une attaque, ou le Comté lorsque le château est directement menacé.
art 212-2. Ils ne sont pas soldats, et n’ont donc pas vocation à être mobilisés à d’autres fins que la défense de leur commune ou du Comté, et ne sont mobilisables qu’en cas d’exception.
art 212-3. Les Vigilants sont un complément à la défense et ne se substituent en aucun cas à l'armée.
art 212-4. Toutefois, ils sont aussi une force de réserve, et la recherche en leur sein de volontaires susceptibles de prêter main forte à l’armée au cours de manœuvres en déplacement est envisageable à titre extraordinaire, mais non imposable. Le Vigilant seul peut décider s’il est volontaire pour ce type de missions, et il touchera alors la même solde qu’un soldat engagé pour le temps de son intérim.
Art 212-5. En aucun cas l’armée ne peut décider d’engager les Vigilants même volontaires sur des conflits hors du Comtat de Tolosa. Seuls les militaires engagés et ayant prêté serment envers le Comtat de Tolosa y sont autorisés.
Chapitre troisième Des engagements des Vigilants
Art 213-1 Dans la mesure du possible, les Vigilants sont invités à se tenir à disposition de l’Etat-major de l’armée, et à ne prendre leur embauche que le plus tard possible, pour les cas où une alerte serait déclarée tardivement, bien qu’aucune obligation ne leur soit signifiée.
Art 213-2 En cas de retraite spirituelle ou de voyage, les Vigilants sont invités à en avertir leur Soldat Chef Vigilant, afin qu’icelui puisse connaitre les effectifs disponibles.
Art 213-3. Les Vigilants devront, dans la mesure du possible tenir leur Soldat Chef
Vigilant informé de leurs disponibilités, de leurs absences ainsi que de leur évolution professionnelle et de leur état de santé.
Art 213-4 Le Vigilant divulguant sans autorisation des informations sur les opérations en cours est passible de poursuites pour trahison.
Chapitre quatrième Du recours aux Vigilants
art 214-1. Lorsque la situation l’exige, l’Etat-Major de l’armée peut décider la mobilisation ou le déploiement d’une partie ou de la totalité des Vigilants pour consolider les défenses d’une ou de plusieurs villes du Comtat de Tolosa.
L’ordre de mobilisation et de déploiement des vigilants, est diffusé dans les locaux de la COCT de la même façon que les autres ordres.
art 214-2. Le déploiement des Vigilants ne peut être décidé qu’en cas d’exception, lorsque les autres possibilités de défenses sont déjà mobilisées ou indisponibles, que ce soient les militaires de caserne ou groupes de maréchaux extraordinaires. Les vigilants ne peuvent en aucun cas se substituer aux forces de défense conventionnelles.
art 214-3. L’ordre de mobilisation des Vigilants leur sera transmis par le Soldat Chef Vigilant ou un supérieur. Le Vigilant signifiera sa disponibilité par retour.
art 214-4.Dans tous les cas, les vigilants étant civils, leur déploiement ne peut être exigible, et se fera toujours sous la forme de volontariat, et en fonction de leurs disponibilités.
art 214-5. L’ordre de déploiement des leur sera transmis par le Soldat Chef Vigilant ou un supérieur. Le Vigilant sera invité à rejoindre une lance ou un corps d’armes de défense.
Les meneurs de ces lances ou corps d’armes seront des soldats ou des Vigilants ayant déjà fait preuve de loyauté envers leur commune, ou le Comtat de Tolosa, et seront désignés à la discrétion de leurs lieutenants de caserne respectifs.
Les meneurs de ces groupes de défenses sont dès lors chargés de communiquer avec les membres de leur groupe afin de leur transmettre les ordres reçus quotidiennement et de transmettre en caserne les évènements notés par les membres de leur groupe.
art 214-6. L’ordre de démobilisation des Vigilants leur sera transmis par le Soldat Chef Vigilant ou un supérieur.
Chapitre cinquième - Rétribution
art 215-1 Les vigilants sont avant tout bénévoles, et ne reçoivent pas de solde.
art 215-2 Toutefois, compte tenu de leur engagement et des pertes entrainées par un conflit de longue durée, une aide comtale sera débloquée en leur faveur comme suit :
- pour trois jours ou moins de mobilisation dans le mois : aucune aide prévue.
- de 4 à 7 jours de mobilisation dans le mois les vigilants recevront une rétribution à hauteur d’un pain par jour de mobilisation en plus des 3 premiers.
- pour les jours de mobilisation au delà de 7 jours dans le mois le paiement d'un salaire de 15 écus par jour.
Art 215-3 Les Vigilants pourront renoncer à leurs avantages s'ils le désirent.
art 215-4 Les mairies pourront proposer une indemnité supplémentaire, à leur entière discrétion et selon leurs moyens.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 24 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 24 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Aldec
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Qu’étant donné la situation de notre capitale qui ne bénéficie pas des atouts propres aux villes en peuplement et est confrontée à une arrivée beaucoup moins importante d’habitant tout en ayant à faire face à des frais élevés.
Le conseil comtal dans sa grande sagesse a accordé une mesure fiscale dérogatoire à la bonne ville de Toulouse comme suit :
Chaque propriétaire de champ ou d’échoppe de la ville de Toulouse devra s’acquitter des impôts ci nommés : champart, droit de banalité et afforage pour chaque détenteur de champ, échoppe ou tonneau de bière tout comme chaque habitant du comtat de Tolosa.
Le montant du dit impôt sera laissé au bon usage de la mairie pour faire face aux dépenses courantes qu’elle a à affronter au quotidien. Libre à la mairie d'en réduire le montant si elle le souhaite.
Toutefois cette mesure n’est que provisoire et assujettie à un suivi rigoureux et régulier, par reconduction du conseil à chaque levée d'impôt. Dès que les finances de la ville le permettront, cette disposition sera abrogée.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 25 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 2à Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Qu’étant donné la situation de notre capitale qui ne bénéficie pas des atouts propres aux villes en peuplement et est confrontée à une arrivée beaucoup moins importante d’habitant tout en ayant à faire face à des frais élevés.
Le conseil comtal dans sa grande sagesse a accordé une mesure fiscale dérogatoire à la bonne ville de Toulouse comme suit :
Chaque propriétaire de champ ou d’échoppe de la ville de Toulouse devra s’acquitter des impôts ci nommés : champart, droit de banalité et afforage pour chaque détenteur de champ, échoppe ou tonneau de bière tout comme chaque habitant du comtat de Tolosa.
Le montant du dit impôt sera laissé au bon usage de la mairie pour faire face aux dépenses courantes qu’elle a à affronter au quotidien. Libre à la mairie d'en réduire le montant si elle le souhaite.
Toutefois cette mesure n’est que provisoire et assujettie à un suivi rigoureux et régulier, par reconduction du conseil à chaque levée d'impôt. Dès que les finances de la ville le permettront, cette disposition sera abrogée.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 25 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 2à Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Aldec
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse le bilan de l’activité du conseil comtal arrivé au trois quarts de son mandat :
Portaparaula
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 24 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 24 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse le bilan de l’activité du conseil comtal arrivé au trois quarts de son mandat :
Le Prévost a écrit:
Et bien ce mandat est pratiquement à son terme. Ces 3/4 de mandat auront été convenablement chargés par ma charge confiée que ce soit en maréchaussée, au conseil où dans le domaine de la sécurité.
Les brigades d'Albi, de Castelnaudary et Toulouse manquent toujours d'effectifs. Celles de Foix et Castres sont convenablement emplies.
Pas grand chose de plus à annoncer pour ce 3/4 de mandat, p'tete que notre PP complètera pas la fabuleuse légende du Castor-Garou.
Baile de la Marescalciá, Messer Castelreng
Les brigades d'Albi, de Castelnaudary et Toulouse manquent toujours d'effectifs. Celles de Foix et Castres sont convenablement emplies.
Pas grand chose de plus à annoncer pour ce 3/4 de mandat, p'tete que notre PP complètera pas la fabuleuse légende du Castor-Garou.
Baile de la Marescalciá, Messer Castelreng
Le bailli a écrit:
Bonjour à toutes et à tous !
Alors comme vous avez dû le remarqué je suis passé des mines à la ferme générale.
Mais je vous invite toujours à vous rendre à la mine, c’est essentiel pour la bonne santé des finances du Comté. C’est tout simplement faire preuve de solidarité !
Alors bailli qu’est-ce-que c’est ?
Ce n’est pas un métier de tout repos, dès 5H sur le pont pour la première traite du matin (non pas obligé quand même^^), compter les ptits cochons, veiller à l’entretien des vaches qui vous seront vendues sur le marché…
Ha oui ! si vous devez prendre une pâture à l’avenir : privilégiez l’élevage de gorets.
On les bichonne nos animaux ! Je les promène un peu dans les salles du castel, l’agriculture fait salon. Comme ça, même si les moutons continuent de bêler, il y a toujours d’autres sons de cloches.
Ensuite vient l’heure d’ouvrir le livre des com-p-tes, les plus, les moins, l’argent qui rentre et qui sort… Albigeois – Castrais : allez à la carrière ! Fuxéen – Chauriens et Toulousains rendez vous dans vos mines de fer et d’or !
Ha décidément les vieux réflexes on la vie dure.
Le travail de bailli demande de travailler encore plus en collaboration avec mes confrères du conseil et notamment le Commissaire au Commerce.
Enfin, et c’est très important, le bailli travail directement avec les hauts fonctionnaires du comté que je tiens à remercier pour le travail qu’ils effectuent chaque jour. Remarques et suggestions pour améliorer le mode de fonctionnement, n’hésitez point !
Une journée bien remplie, toujours à votre service !
A bientôt pour d’autres aventures trépidantes de la ferme et de ses célébrités.
Merci.
Baile, Messer Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Vice-Cancelhièr de Tolosa.
Alors comme vous avez dû le remarqué je suis passé des mines à la ferme générale.
Mais je vous invite toujours à vous rendre à la mine, c’est essentiel pour la bonne santé des finances du Comté. C’est tout simplement faire preuve de solidarité !
Alors bailli qu’est-ce-que c’est ?
Ce n’est pas un métier de tout repos, dès 5H sur le pont pour la première traite du matin (non pas obligé quand même^^), compter les ptits cochons, veiller à l’entretien des vaches qui vous seront vendues sur le marché…
Ha oui ! si vous devez prendre une pâture à l’avenir : privilégiez l’élevage de gorets.
On les bichonne nos animaux ! Je les promène un peu dans les salles du castel, l’agriculture fait salon. Comme ça, même si les moutons continuent de bêler, il y a toujours d’autres sons de cloches.
Ensuite vient l’heure d’ouvrir le livre des com-p-tes, les plus, les moins, l’argent qui rentre et qui sort… Albigeois – Castrais : allez à la carrière ! Fuxéen – Chauriens et Toulousains rendez vous dans vos mines de fer et d’or !
Ha décidément les vieux réflexes on la vie dure.
Le travail de bailli demande de travailler encore plus en collaboration avec mes confrères du conseil et notamment le Commissaire au Commerce.
Enfin, et c’est très important, le bailli travail directement avec les hauts fonctionnaires du comté que je tiens à remercier pour le travail qu’ils effectuent chaque jour. Remarques et suggestions pour améliorer le mode de fonctionnement, n’hésitez point !
Une journée bien remplie, toujours à votre service !
A bientôt pour d’autres aventures trépidantes de la ferme et de ses célébrités.
Merci.
Baile, Messer Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Vice-Cancelhièr de Tolosa.
Le Commissaire aux mines a écrit:
J’ai pris la suite de Messer Natale dans les mines, ce que je peux en dire jusqu’à présent est qu’elles sont en bon état, les galeries tiennent bon et on n’y croise pas trop de bêtes rampantes. La fréquentation des mines reste stable avec quand même un grand bonus pour la mine de pierre.
Le fait d’avoir une entrée à la mine d’or à Toulouse a fait légèrement augmenter la fréquentation, ce n’est qu’un début bien sur car il nous faut attendre que des nouveaux arrivent à la capitale, donc pas de relâchement, il faut rester motiver et continuer à remplir nos mines d’or et de fer.
N’ayez pas peur de venir prendre des pioches, elles sont belles, elles sont neuves, elles sont brillantes et elles vous feront gagner beaucoup d’écus, surtout le dimanche qui est jour de paie.
Et toujours, pour nos vaillants mineurs, les pains à 2 écus remis en fonction des jours de travail à la mine, pensez-y ! C’est le meilleur pain du Comté.
Comissari als Minas, Donà Antinaelle
Le fait d’avoir une entrée à la mine d’or à Toulouse a fait légèrement augmenter la fréquentation, ce n’est qu’un début bien sur car il nous faut attendre que des nouveaux arrivent à la capitale, donc pas de relâchement, il faut rester motiver et continuer à remplir nos mines d’or et de fer.
N’ayez pas peur de venir prendre des pioches, elles sont belles, elles sont neuves, elles sont brillantes et elles vous feront gagner beaucoup d’écus, surtout le dimanche qui est jour de paie.
Et toujours, pour nos vaillants mineurs, les pains à 2 écus remis en fonction des jours de travail à la mine, pensez-y ! C’est le meilleur pain du Comté.
Comissari als Minas, Donà Antinaelle
Le Capitaine a écrit:
En tant que Capitaine je n’ai pas manqué de travail non plus puisque nous avons du faire face à la fuite de l’ancienne maire de Castelnaudary, emportant des charrettes pleines et des cassettes d’écus sonnant et trébuchant. La reprise de la mairie, décidée par le conseil a été organisée en partie en caserne mais aussi avec la ferveur des villageois qui se sont regroupés pour reprendre leur mairie.
Pour le reste je tiens tout particulièrement à remercier la Sénéchal Dame Maxiuszedeus qui m’a accueilli, me guidant dans les méandres des quartiers de l’Etat Major, sans elle je serais sans doute encore en train de chercher les bonnes portes. Nous agissons en équipe avec tous les acteurs de la sécurité, de la douane à la maréchaussée qui font tous un travail rigoureux avec ardeur.
Nos casernes fourmillent de soldats motivés et dévoués à leur Comté et nous recrutons toujours pour la caserne de Toulouse et pour les autres, alors n’hésitez pas à venir frapper aux portes du château ou aux grilles des casernes, nous en trouverons toujours une prête à vous accueillir dans la grande famille militaire. Si la vie de la caserne vous fait peur, alors nous pourrons quand même trouver une place pour vous chez les vigilants.
Vous aimez votre village ? Vous aimez votre Comté ? Engagez-vous ! Rejoignez la grande famille de l’armée !
Capitan , Donà Antinaelle
Pour le reste je tiens tout particulièrement à remercier la Sénéchal Dame Maxiuszedeus qui m’a accueilli, me guidant dans les méandres des quartiers de l’Etat Major, sans elle je serais sans doute encore en train de chercher les bonnes portes. Nous agissons en équipe avec tous les acteurs de la sécurité, de la douane à la maréchaussée qui font tous un travail rigoureux avec ardeur.
Nos casernes fourmillent de soldats motivés et dévoués à leur Comté et nous recrutons toujours pour la caserne de Toulouse et pour les autres, alors n’hésitez pas à venir frapper aux portes du château ou aux grilles des casernes, nous en trouverons toujours une prête à vous accueillir dans la grande famille militaire. Si la vie de la caserne vous fait peur, alors nous pourrons quand même trouver une place pour vous chez les vigilants.
Vous aimez votre village ? Vous aimez votre Comté ? Engagez-vous ! Rejoignez la grande famille de l’armée !
Capitan , Donà Antinaelle
Le Procureur a écrit:
J'en ai eu marre ! J'ai donc fait le ménage au parquet. Lessive quand tu nous tiens.
J'ai archivé toute ce qui ne servait plus à rien, créé une petite signalétique, bref une cotation des classeurs, le tout pour rendre l'ensemble lisible au premier abord. J'ai mis à à jour la liste des suspects recherchés. O Toi futur procureur du prochain mandat, je te prie de bien vouloir respecter tout cela.
J'ai aussi affiché les règles de l'Atornat diverses et variées pouvant servir de digest du procureur. Ma grand œuvre a quand même été la mise au point d'une grille des sanctions immédiatement utile et pratique pour les réquisitoires à venir...
Bon, à part ça, je finis les derniers procès, pas les plus faciles d'ailleurs et j'aurai plus rien à faire ! Enfin... il est bien évident qu'avec la fine équipe de la Prévôté je pense que ça ne durera pas !
Excelsior,
Procureur de Tolosa,
Seigneur de Puycalvel,
Officier du Roy,
Admor de l'Union Spinoza.
Atornat, Messer Excelsior, Senher de Puycalvel
J'ai archivé toute ce qui ne servait plus à rien, créé une petite signalétique, bref une cotation des classeurs, le tout pour rendre l'ensemble lisible au premier abord. J'ai mis à à jour la liste des suspects recherchés. O Toi futur procureur du prochain mandat, je te prie de bien vouloir respecter tout cela.
J'ai aussi affiché les règles de l'Atornat diverses et variées pouvant servir de digest du procureur. Ma grand œuvre a quand même été la mise au point d'une grille des sanctions immédiatement utile et pratique pour les réquisitoires à venir...
Bon, à part ça, je finis les derniers procès, pas les plus faciles d'ailleurs et j'aurai plus rien à faire ! Enfin... il est bien évident qu'avec la fine équipe de la Prévôté je pense que ça ne durera pas !
Excelsior,
Procureur de Tolosa,
Seigneur de Puycalvel,
Officier du Roy,
Admor de l'Union Spinoza.
Atornat, Messer Excelsior, Senher de Puycalvel
Le Commissaire au Commerce a écrit:
Pour moi le bilan sera court : la petit train-train habituel continue au Grand Consistoire des Capitouls avec la reprise journalière des festins et des céréales. Des discussions ont été ouvertes concernant de futures modalités de rachat.
Concernant Toulouse, l'approvisionnement venant du comté a cessé et la ville commence à être indépendante avec la fourniture de quelques céréales et des festins quand le commerce le permet.
Maintenant l'aide va se tourner vers Catelnaudary. Pendant l'absence du maire, j'ai pu mandater messire Saino qui était chargé d'alimenter le marché.
Sinon on importe, on exporte, les marchands ambulants sont sur les routes !
Comissaria al Comerci, Messer Gotetdeb
Concernant Toulouse, l'approvisionnement venant du comté a cessé et la ville commence à être indépendante avec la fourniture de quelques céréales et des festins quand le commerce le permet.
Maintenant l'aide va se tourner vers Catelnaudary. Pendant l'absence du maire, j'ai pu mandater messire Saino qui était chargé d'alimenter le marché.
Sinon on importe, on exporte, les marchands ambulants sont sur les routes !
Comissaria al Comerci, Messer Gotetdeb
Portaparaula
Le Porte parole a écrit:
Ausissètz, ausissètz, Poble de Tolosa
Le
CASTOR GAROU rode !! Cette bête mystérieuse a été plusieurs fois aperçue rôdant aux alentours de Foix et serait maintenant en passe de se trouver dans tout le comté.
Son signalement est le suivant : petite, trapue avec une queue plate mais dépourvue de poils, des yeux rouges et des dents jaunies par la bière. Il semblerait que des expériences menées par l’infirmière de la caserne de Foix soit à l’origine de ce fléau qui n’hésite pas à ronger les tonneaux de bières pendant les matches de soule …
Poble de Tolosa soit vigilant et prépare toi à défendre ta réserve de bière contre cette infâme bête nuisible tout comme tu le feras face à l’ennemi.
Ceci était le scribouillage bilan du Porte Parole pour justifier son métier et le colportage des nouvelles dans tout le comtat…
Portaparaula, Messer Aldec
Le
CASTOR GAROU rode !! Cette bête mystérieuse a été plusieurs fois aperçue rôdant aux alentours de Foix et serait maintenant en passe de se trouver dans tout le comté.
Son signalement est le suivant : petite, trapue avec une queue plate mais dépourvue de poils, des yeux rouges et des dents jaunies par la bière. Il semblerait que des expériences menées par l’infirmière de la caserne de Foix soit à l’origine de ce fléau qui n’hésite pas à ronger les tonneaux de bières pendant les matches de soule …
Poble de Tolosa soit vigilant et prépare toi à défendre ta réserve de bière contre cette infâme bête nuisible tout comme tu le feras face à l’ennemi.
Ceci était le scribouillage bilan du Porte Parole pour justifier son métier et le colportage des nouvelles dans tout le comtat…
Portaparaula, Messer Aldec
La Comtesse a écrit:
Pendant ce troisième quart de mandat, nous avons du faire face à des bouleversements durables. Pour l’instant, nous nous en sortons la tête haute, mais nous ne devons pas nous laisser bercer par les sirènes de la facilité et du confort, au contraire, nous devons être encore plus vigilants qu’avant.
Toulouse, notre capitale, compte maintenant 48 habitants, dont 5 paysans et 8 artisans ou érudits. Une grande partie d’entre eux sont des migrants qui sont volontairement venus s’y installer. Le Comté, en accord avec le maire Valdy, prend en charge une partie conséquente de la défense de la ville. Le coût de la Capitale pour le Comté est donc actuellement supérieur aux 550 écus hebdomadaires que coûtent les autres villes.
Les fonctionnaires royaux sont partis. Les embauches de fonctionnaires, que certains attendaient tant, sont maintenantquotidiennes. Elles nous coûtent environ 600 écus par semaine.
Nous devons aussi débourser de l’argent pour entretenir notre prestige. Aujourd’hui, nous avons un prestige de 2,5* , qui est, dirons nous, moyen. Nous sommes juste dans la moyenne de l’ensemble des provinces du monde connu.
Nous sommes plutôt en bas par rapport aux autres provinces du Royaume de France. Il faut savoir que la course au prestige est une course à la dépense, grandement financée par les impôts, et que certains n’hésitent pas à imposer à hauteur de 8 écus par champ et 15 écus par échoppe pour entretenir 4* ou 5*.
Il faut également savoir qu’en dessous de 2 de prestige, un Comté est plus difficilement gérable, que les conseillers n’ont parfois plus accès à leurs bureaux, rendant de multiples actions quotidiennes plus difficiles et avec des conséquences potentiellement désastreuses.
Certains de nos voisins ont de nouveaux élevages ou de nouvelles cultures de luxe. Pour l’instant, Toulouse ne produit pas de bien de luxe, mais cela ne saurait tarder.
Nous avons 5 ou 6 étudiants en maçonnerie, qui un jour prochain pourront travailler à la construction d’hôtels particuliers, et enseigner la maçonnerie.
Aujourd’hui, il y a presque 100 personnes vivant dans le luxe absolu (niv4) dans l'ensemble des Royaumes, mais aucun ne vit dans notre Comté.
Un point rapide sur le Concordat : dès le tout début du mandat, les conseillers ont examiné la proposition de Concordat que l’Eglise Aristotélicienne a fait au Comté à l’identique depuis 8 mois. Nous avons examiné les alternatives, nous avons déterminé une ligne de conduite. L’Eglise Aristotélicienne n’a pas demandé de nouvelles négociations sur le sujet et nous avons respecté cette position.
Pour la première fois depuis la colonisation de Toulouse, le Coms a convoqué ses vassaux. Cet événement n’est pas anodin car il pose la première pierre du rôle de la noblesse en tant que telle dans la vie du Comté. Ce « conseil de la noblesse » se penche actuellement sur le devoir d’aide armée des nobles.
Nous sommes officiellement inscrits au 5ème Grand Festival de la Couronne, bien que le lieu et la date ne soient pas encore déterminés. Ce festival sportif réunira des délégations de tous les Royaumes. Notre Trobairitz, Lily-Jane, a rejoint l’équipe de préparation.
Coms de Tolosa, Donà Russocarine, Baronne de Privas
Toulouse, notre capitale, compte maintenant 48 habitants, dont 5 paysans et 8 artisans ou érudits. Une grande partie d’entre eux sont des migrants qui sont volontairement venus s’y installer. Le Comté, en accord avec le maire Valdy, prend en charge une partie conséquente de la défense de la ville. Le coût de la Capitale pour le Comté est donc actuellement supérieur aux 550 écus hebdomadaires que coûtent les autres villes.
Les fonctionnaires royaux sont partis. Les embauches de fonctionnaires, que certains attendaient tant, sont maintenantquotidiennes. Elles nous coûtent environ 600 écus par semaine.
Nous devons aussi débourser de l’argent pour entretenir notre prestige. Aujourd’hui, nous avons un prestige de 2,5* , qui est, dirons nous, moyen. Nous sommes juste dans la moyenne de l’ensemble des provinces du monde connu.
Nous sommes plutôt en bas par rapport aux autres provinces du Royaume de France. Il faut savoir que la course au prestige est une course à la dépense, grandement financée par les impôts, et que certains n’hésitent pas à imposer à hauteur de 8 écus par champ et 15 écus par échoppe pour entretenir 4* ou 5*.
Il faut également savoir qu’en dessous de 2 de prestige, un Comté est plus difficilement gérable, que les conseillers n’ont parfois plus accès à leurs bureaux, rendant de multiples actions quotidiennes plus difficiles et avec des conséquences potentiellement désastreuses.
Certains de nos voisins ont de nouveaux élevages ou de nouvelles cultures de luxe. Pour l’instant, Toulouse ne produit pas de bien de luxe, mais cela ne saurait tarder.
Nous avons 5 ou 6 étudiants en maçonnerie, qui un jour prochain pourront travailler à la construction d’hôtels particuliers, et enseigner la maçonnerie.
Aujourd’hui, il y a presque 100 personnes vivant dans le luxe absolu (niv4) dans l'ensemble des Royaumes, mais aucun ne vit dans notre Comté.
Un point rapide sur le Concordat : dès le tout début du mandat, les conseillers ont examiné la proposition de Concordat que l’Eglise Aristotélicienne a fait au Comté à l’identique depuis 8 mois. Nous avons examiné les alternatives, nous avons déterminé une ligne de conduite. L’Eglise Aristotélicienne n’a pas demandé de nouvelles négociations sur le sujet et nous avons respecté cette position.
Pour la première fois depuis la colonisation de Toulouse, le Coms a convoqué ses vassaux. Cet événement n’est pas anodin car il pose la première pierre du rôle de la noblesse en tant que telle dans la vie du Comté. Ce « conseil de la noblesse » se penche actuellement sur le devoir d’aide armée des nobles.
Nous sommes officiellement inscrits au 5ème Grand Festival de la Couronne, bien que le lieu et la date ne soient pas encore déterminés. Ce festival sportif réunira des délégations de tous les Royaumes. Notre Trobairitz, Lily-Jane, a rejoint l’équipe de préparation.
Coms de Tolosa, Donà Russocarine, Baronne de Privas
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 24 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 24 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Alzarus
Citation:
TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LE DUCHE D'ANJOU
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales d'Anjou,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le Comté de Toulouse et le Duché d'Anjou.
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse en Duché d'Ajou est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comté de Toulouse . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Duché d'Anjou.
L'Ambassade du Duché d'Anjou au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Duché d'Anjou. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade du Duché d'Anjou.
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du Duché d'Anjou autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire du Duché d'Anjou des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Duché d'Anjou en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Duché d'Anjou.
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du Duché d'Anjou ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du Duché d'Anjou s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Duché d'Anjou, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Duché d'Anjou pourra être levée par le Duc d'Anjou . Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Duc d'Anjou. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Duché d'Anjou.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur d'Anjou.
Le Duc d'Anjou peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Definition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Duché d'Anjou. Le Duc d'Anjou peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposées par le Comte de Toulouse.
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du Duché d'Anjou s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposées par le Duc d'Anjou.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Anjou et d'Anjou en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considrée dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune facon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château d'Angers, le 16 ème jour du mois de Février de l'An de grasce 1457,
Pour le Duché D'Anjou :
Sa Grandeur Fitzounette de Dénéré Penthièvre, Duchesse d'Anjou
Sa grâce Kilia Chandos de Penthièvre, Chambellan d'Anjou
Messire Snipy de Montmorency, Ambassadeur d'Anjou à Toulouse
Signé au Château Narbonnais, le 27 ème jour du mois de Février de l'An de grasce 1457
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grace Russocarine de Primas, Comtesse du Toulouse
Messire Alzarus Hauteclaire d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Toulouse
Messire Raphael83 de St Genest de Contest, Vice-Chancelier du Toulouse
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales d'Anjou,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le Comté de Toulouse et le Duché d'Anjou.
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse en Duché d'Ajou est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comté de Toulouse . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Duché d'Anjou.
L'Ambassade du Duché d'Anjou au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Duché d'Anjou. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade du Duché d'Anjou.
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du Duché d'Anjou autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire du Duché d'Anjou des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Duché d'Anjou en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Duché d'Anjou.
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du Duché d'Anjou ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du Duché d'Anjou s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Duché d'Anjou, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Duché d'Anjou pourra être levée par le Duc d'Anjou . Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Duc d'Anjou. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Duché d'Anjou.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur d'Anjou.
Le Duc d'Anjou peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Definition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Duché d'Anjou. Le Duc d'Anjou peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposées par le Comte de Toulouse.
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du Duché d'Anjou s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposées par le Duc d'Anjou.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Anjou et d'Anjou en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considrée dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune facon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château d'Angers, le 16 ème jour du mois de Février de l'An de grasce 1457,
Pour le Duché D'Anjou :
Sa Grandeur Fitzounette de Dénéré Penthièvre, Duchesse d'Anjou
Sa grâce Kilia Chandos de Penthièvre, Chambellan d'Anjou
Messire Snipy de Montmorency, Ambassadeur d'Anjou à Toulouse
Signé au Château Narbonnais, le 27 ème jour du mois de Février de l'An de grasce 1457
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grace Russocarine de Primas, Comtesse du Toulouse
Messire Alzarus Hauteclaire d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Toulouse
Messire Raphael83 de St Genest de Contest, Vice-Chancelier du Toulouse
Aldec
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse le nouveau décret relatif à la fermeture des frontières :
Ce décret remplace l’ancien décret du 3 Octobre 1456
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 28 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse le nouveau décret relatif à la fermeture des frontières :
Citation:
Décret relatif a la fermeture des frontières
Art 1: de la prise de décision
La fermeture des frontières peut être demandée par tout Conseiller Comtal ou membre de l’Etat Major. La demande doit être motivée, et en cas de fermeture partielle des frontières, elle doit préciser les frontières ou les ressortissants concernés.
Art 2: La demande fermeture des frontières est soumise à un vote de 24h auprès de l'Etat Major et du Conseil Comtal. Elle est acceptée si la majorité des conseillers comtaux votants et la majorité de l'Etat Major se prononcent en sa faveur.
Art 3: En cas d'urgence demandant une réponse effective en moins de 24 heures, le Coms peut décider seul de la fermeture des frontières. Cette décision devra ensuite être entérinée sous 48heures par la majorité exprimée des conseillers comtaux, faute de quoi les frontières seront rouvertes et les éventuelles poursuites judiciaires abandonnées.
Art 4: En l’absence du Coms et en cas d'urgence, conformément à l'article 111-2 du Code Militaires, l’Etat Major peut prononcer la fermeture des frontières.
Ceci s'applique aux absences du Coms prévues et signalées au Conseil Comtal, comme aux absences imprévues empêchant le Coms de se présenter au conseil dans les 24h qui suivent l'évènement.
La décision de fermeture des frontières prise par l'Etat-Major devra ensuite être entérinée sous 48heures par la majorité exprimée des conseillers comtaux, faute de quoi les frontières seront rouvertes et les éventuelles poursuites judiciaires abandonnées.
Art 5: des laissez-passer
Le Coms accorde pouvoir à un ou plusieurs membres de l’Etat-Major de délivrer ou retirer un laissez-passer. La liste des laissez-passer accordés devra être visible des membres de la douane.
Art 6: de la diffusion de l'information
L’annonce relative à la fermeture des frontières sera affichée en gargote, ainsi qu’en les locaux de la Chancellerie Toulousaine. La Chancellerie est chargée de diffuser la dite annonce dans les ambassades toulousaines, ainsi qu'aux provinces frontalières, si Toulouse n’y avait point d’ambassadeur.
Le texte de l’annonce précisera les frontières et les ressortissants concernés, le délai d’application et les modalités relatives à l’obtention d’un laissez-passer ainsi que les peines encourues par les contrevenants.
Art 7: de l'expulsion
Dans le cas où la fermeture des frontières serait assortie de mesures d’expulsion, le délai imparti pour faire son paquetage et quitter le Comté ne saurait être inférieur à 48h à compter de la publication de l’annonce.
Art 8: Toute personne s’aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ne pourra prétendre à une quelconque indemnisation ou recours judiciaire en cas de dommages causés par l'armée Toulousaine ou un de ses alliés.
Art 9: Toute personne s’aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ou ne respectant pas un décret d'expulsion sera passible de poursuites judiciaires pouvant aller de Trouble à l'Ordre Public à Trahison. Les dossiers de plainte pourront être instruits par la maréchaussée, la douane, ou tout autre personne assermentée désignée par le Coms.
Art 10: de la réouverture des frontières
La réouverture des frontières suit la même procédure que la fermeture, tel que décrit dans les articles 1 à 4 du présent texte.
Art 1: de la prise de décision
La fermeture des frontières peut être demandée par tout Conseiller Comtal ou membre de l’Etat Major. La demande doit être motivée, et en cas de fermeture partielle des frontières, elle doit préciser les frontières ou les ressortissants concernés.
Art 2: La demande fermeture des frontières est soumise à un vote de 24h auprès de l'Etat Major et du Conseil Comtal. Elle est acceptée si la majorité des conseillers comtaux votants et la majorité de l'Etat Major se prononcent en sa faveur.
Art 3: En cas d'urgence demandant une réponse effective en moins de 24 heures, le Coms peut décider seul de la fermeture des frontières. Cette décision devra ensuite être entérinée sous 48heures par la majorité exprimée des conseillers comtaux, faute de quoi les frontières seront rouvertes et les éventuelles poursuites judiciaires abandonnées.
Art 4: En l’absence du Coms et en cas d'urgence, conformément à l'article 111-2 du Code Militaires, l’Etat Major peut prononcer la fermeture des frontières.
Ceci s'applique aux absences du Coms prévues et signalées au Conseil Comtal, comme aux absences imprévues empêchant le Coms de se présenter au conseil dans les 24h qui suivent l'évènement.
La décision de fermeture des frontières prise par l'Etat-Major devra ensuite être entérinée sous 48heures par la majorité exprimée des conseillers comtaux, faute de quoi les frontières seront rouvertes et les éventuelles poursuites judiciaires abandonnées.
Art 5: des laissez-passer
Le Coms accorde pouvoir à un ou plusieurs membres de l’Etat-Major de délivrer ou retirer un laissez-passer. La liste des laissez-passer accordés devra être visible des membres de la douane.
Art 6: de la diffusion de l'information
L’annonce relative à la fermeture des frontières sera affichée en gargote, ainsi qu’en les locaux de la Chancellerie Toulousaine. La Chancellerie est chargée de diffuser la dite annonce dans les ambassades toulousaines, ainsi qu'aux provinces frontalières, si Toulouse n’y avait point d’ambassadeur.
Le texte de l’annonce précisera les frontières et les ressortissants concernés, le délai d’application et les modalités relatives à l’obtention d’un laissez-passer ainsi que les peines encourues par les contrevenants.
Art 7: de l'expulsion
Dans le cas où la fermeture des frontières serait assortie de mesures d’expulsion, le délai imparti pour faire son paquetage et quitter le Comté ne saurait être inférieur à 48h à compter de la publication de l’annonce.
Art 8: Toute personne s’aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ne pourra prétendre à une quelconque indemnisation ou recours judiciaire en cas de dommages causés par l'armée Toulousaine ou un de ses alliés.
Art 9: Toute personne s’aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ou ne respectant pas un décret d'expulsion sera passible de poursuites judiciaires pouvant aller de Trouble à l'Ordre Public à Trahison. Les dossiers de plainte pourront être instruits par la maréchaussée, la douane, ou tout autre personne assermentée désignée par le Coms.
Art 10: de la réouverture des frontières
La réouverture des frontières suit la même procédure que la fermeture, tel que décrit dans les articles 1 à 4 du présent texte.
Ce décret remplace l’ancien décret du 3 Octobre 1456
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 28 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Aldec
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse le bilan de l’activité du conseil comtal arrivé au trois quarts de son mandat :
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 28 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse le bilan de l’activité du conseil comtal arrivé au trois quarts de son mandat :
Le Juge a écrit:
Nous en sommes à la dernière partie de notre mandat…
Nous avons jusqu'à maintenant donné 26 verdicts durant ce mois et demi. Dont 16 ont été reconnu coupable et 4 condamner à une peine de prison. 2 accusé se sont vu accorder la relaxe de la cour et 4 n’ont pu assumer leur méfait et sont morts pendant leur procès. !4 procès sont en cours et prévoyons de les clore avant la fin de ce mandat.
Nous avons remarqué que plusieurs personnes sont passées devant nous pour escroquerie et pour esclavagisme. Trop de toulousains ne prenne pas le temps de lire nos lois et de s’y appliquer. Il en va aussi pour les voyageurs qui entre sur nos terres avec des lances non autoriser par la prévôté qui se voit reconnu d’acte délictueux. Nous travaillons sur un projet pour que les lois soit su de nos toulousains et que les lois soit plus visible à nos voyageurs qui entre en nos terres. Nous restons dans l’optique que nul ne peut ignorer la loi.
Nous remarquons que la loi n’est pas respectée de tous et ce même dans nos institutions, certaines de nos lois ne sont pas assez bien détaillées ou laisse certaines interprétations qui apportent ambigüité. Certaines personnes du comté ou étrangers se serve de ses failles pour se sortir de la justice.
Jutge lo Comtat de Tolosa, Donà Katou de Bellcastell de Platnagest
Nous avons jusqu'à maintenant donné 26 verdicts durant ce mois et demi. Dont 16 ont été reconnu coupable et 4 condamner à une peine de prison. 2 accusé se sont vu accorder la relaxe de la cour et 4 n’ont pu assumer leur méfait et sont morts pendant leur procès. !4 procès sont en cours et prévoyons de les clore avant la fin de ce mandat.
Nous avons remarqué que plusieurs personnes sont passées devant nous pour escroquerie et pour esclavagisme. Trop de toulousains ne prenne pas le temps de lire nos lois et de s’y appliquer. Il en va aussi pour les voyageurs qui entre sur nos terres avec des lances non autoriser par la prévôté qui se voit reconnu d’acte délictueux. Nous travaillons sur un projet pour que les lois soit su de nos toulousains et que les lois soit plus visible à nos voyageurs qui entre en nos terres. Nous restons dans l’optique que nul ne peut ignorer la loi.
Nous remarquons que la loi n’est pas respectée de tous et ce même dans nos institutions, certaines de nos lois ne sont pas assez bien détaillées ou laisse certaines interprétations qui apportent ambigüité. Certaines personnes du comté ou étrangers se serve de ses failles pour se sortir de la justice.
Jutge lo Comtat de Tolosa, Donà Katou de Bellcastell de Platnagest
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 février 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 28 Febrièr de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Aldec
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que le pillage de la mairie de Castelnaudary par l’infâme Arfadette01 ayant laissé la cité sans le sou, le conseil comtal dans sa grande sagesse a accordé une mesure fiscale dérogatoire à la bonne ville de Castelnaudary.
Que la mairie sera exemptée de la part comtale de l’impôt à hauteur de 1500 écus répartis comme suit :
Exonération de 300 écus sur l’impôt déjà encaissé
Exonération de 1000 écus sur la prochaine levée de l’impôt.
Fourniture par le Comté de 2 mandats de maréchaussée pour 200 écus
Que cette mesure est exceptionnelle et que le conseil appelle à la générosité des habitants pour faire face à ce mauvais coup du sort et rendre à Castelnaudary tout son prestige et sa prospérité d’antant.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 3 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 3 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
Que le pillage de la mairie de Castelnaudary par l’infâme Arfadette01 ayant laissé la cité sans le sou, le conseil comtal dans sa grande sagesse a accordé une mesure fiscale dérogatoire à la bonne ville de Castelnaudary.
Que la mairie sera exemptée de la part comtale de l’impôt à hauteur de 1500 écus répartis comme suit :
Exonération de 300 écus sur l’impôt déjà encaissé
Exonération de 1000 écus sur la prochaine levée de l’impôt.
Fourniture par le Comté de 2 mandats de maréchaussée pour 200 écus
Que cette mesure est exceptionnelle et que le conseil appelle à la générosité des habitants pour faire face à ce mauvais coup du sort et rendre à Castelnaudary tout son prestige et sa prospérité d’antant.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 3 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 3 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Aldec
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
Notre vaillante armée a repoussé des assauts menés contre Toulouse et Albi, où la garnison aidée de la population a mis en déroute une armée franche venue piller notre comté.
Alors qu’Albi la fière et sa population était en train d’organiser le grand carnaval de la carême, ces félons ont essayé de prendre d’assaut la mairie pendant la nuit. C’était sans compter sur la vaillance de nos défenseurs et l’héroïsme du maire d’Albi qui a mis hors d’état de nuire quatre ruffians, à mains nues et sans ciller, alors que l’armée taillait en pièce cette bande de lâches qui n’avaient que la perfide Arfadette comme égérie.
Les murs d’Albi et de Toulouse ont tenu, l’ennemi a été mis en déroute poursuivi par les villageois jusqu'aux confins de leurs terres. A la vue l'arrivée des oriflammesde nombreux nobles toulousains et de valeureux seigneurs ils ont préféré partir se terrer au fin fond des Pyrénées de peur d'être exterminés un à un.
Pour fêter cette victoire éclatante, le conseil a ouvert un tonneau de bière de notre coms et invite toute la population à faire de même lors de la grande fête qui se déroulera en Albigeois lors du Grand Carnaval de la Carême
Que cette victoire soit portée haut et fort, clamée par tous comme la sienne contre tous ceux qui ont envie de s’en prendre à nos biens et nos familles.
Le coms, Na Russocarine, remercie tous ceux qui ont participé à l'opération, les nobles du ban, les soldats, les vigilants ainsi que son cuisinier, son armurier et son fidèle cheval.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 3 MArs 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 3 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
Notre vaillante armée a repoussé des assauts menés contre Toulouse et Albi, où la garnison aidée de la population a mis en déroute une armée franche venue piller notre comté.
Alors qu’Albi la fière et sa population était en train d’organiser le grand carnaval de la carême, ces félons ont essayé de prendre d’assaut la mairie pendant la nuit. C’était sans compter sur la vaillance de nos défenseurs et l’héroïsme du maire d’Albi qui a mis hors d’état de nuire quatre ruffians, à mains nues et sans ciller, alors que l’armée taillait en pièce cette bande de lâches qui n’avaient que la perfide Arfadette comme égérie.
Les murs d’Albi et de Toulouse ont tenu, l’ennemi a été mis en déroute poursuivi par les villageois jusqu'aux confins de leurs terres. A la vue l'arrivée des oriflammesde nombreux nobles toulousains et de valeureux seigneurs ils ont préféré partir se terrer au fin fond des Pyrénées de peur d'être exterminés un à un.
Pour fêter cette victoire éclatante, le conseil a ouvert un tonneau de bière de notre coms et invite toute la population à faire de même lors de la grande fête qui se déroulera en Albigeois lors du Grand Carnaval de la Carême
Que cette victoire soit portée haut et fort, clamée par tous comme la sienne contre tous ceux qui ont envie de s’en prendre à nos biens et nos familles.
Le coms, Na Russocarine, remercie tous ceux qui ont participé à l'opération, les nobles du ban, les soldats, les vigilants ainsi que son cuisinier, son armurier et son fidèle cheval.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 3 MArs 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 3 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Aldec
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante pour nos bonnes ville de Castres et de Toulouse :
Que le comtat fait passer une demande de candidature au poste de Porte Parole Municipal de Castres chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat, en remplacement de Monsenh Guitail.
Que le comtat fait passer une demande de candidature au poste de Porte Parole Municipal de Toulouse chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat.
Que les candidatures sont à déposer auprès de Monsenh Aldec.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 4 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 4 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante pour nos bonnes ville de Castres et de Toulouse :
Que le comtat fait passer une demande de candidature au poste de Porte Parole Municipal de Castres chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat, en remplacement de Monsenh Guitail.
Que le comtat fait passer une demande de candidature au poste de Porte Parole Municipal de Toulouse chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat.
Que les candidatures sont à déposer auprès de Monsenh Aldec.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 4 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 4 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Aldec
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la nomination suivante :
Dona Laurre de Lasteyrie-Kamps Vescomtessa de Lautrèc est nommée Porte Parole Municipal de Castres chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat, en remplacement de Monsenh Guitail.
Que le comtat recherche toujours un candidat au poste de Porte Parole Municipal de Toulouse chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat.
Que les candidatures sont à déposer auprès de Monsenh Aldec.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 5 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 5març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la nomination suivante :
Dona Laurre de Lasteyrie-Kamps Vescomtessa de Lautrèc est nommée Porte Parole Municipal de Castres chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat, en remplacement de Monsenh Guitail.
Que le comtat recherche toujours un candidat au poste de Porte Parole Municipal de Toulouse chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat.
Que les candidatures sont à déposer auprès de Monsenh Aldec.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 5 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 5març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Aldec
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’information suivante :
Les éliminatoires de la 3ème coupe royale de soule sont terminées.
Nos trois vaillantes équipes du Comté qui étaient engagées se sont qualifiées pour la suite de la compétition : les 16èmes de finale.
Le conseil est fier de nommer ces valeureuses équipes chargées de porter bien hauts les oriflammes du comtat lors des matchs à venir.
Les Vents de Castelnaudary entrainés par leur grand capitaine Jgotheboss qui ont terminé premier du groupe IX
Les Castreurs de Castres emmenés par leur capitaine feu Phynéas remplacé par Hulki qui ont terminés troisième du groupe IV
Les Ours Mals Léchés de Foix et leur vaillant capitaine Zaknafien qui ont terminés deuxième du groupe X
Il est demandé à toute la population de se mobiliser derrière nos valeureux poutreurs qui auront besoin de tous vos encouragements ou de rejoindre ces équipes pour les porter jusque la victoire.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 5 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 5març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’information suivante :
Les éliminatoires de la 3ème coupe royale de soule sont terminées.
Nos trois vaillantes équipes du Comté qui étaient engagées se sont qualifiées pour la suite de la compétition : les 16èmes de finale.
Le conseil est fier de nommer ces valeureuses équipes chargées de porter bien hauts les oriflammes du comtat lors des matchs à venir.
Les Vents de Castelnaudary entrainés par leur grand capitaine Jgotheboss qui ont terminé premier du groupe IX
Les Castreurs de Castres emmenés par leur capitaine feu Phynéas remplacé par Hulki qui ont terminés troisième du groupe IV
Les Ours Mals Léchés de Foix et leur vaillant capitaine Zaknafien qui ont terminés deuxième du groupe X
Il est demandé à toute la population de se mobiliser derrière nos valeureux poutreurs qui auront besoin de tous vos encouragements ou de rejoindre ces équipes pour les porter jusque la victoire.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 5 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 5març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Aldec
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante pour nos bonnes ville de Castelnaudary et de Toulouse :
Que le comtat fait passer une demande de candidature au poste de Porte Parole Municipal de Castelanaudary chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat, en remplacement de Dona Anyza.
Que le comtat fait passer une demande de candidature au poste de Porte Parole Municipal de Toulouse chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat.
Que les candidatures sont à déposer auprès de Monsenh Aldec.
Que notre bon coms Na Russocarine remercie Dona Anyza pour son excellent travail et espère que son remplaçant sera digne d'elle
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 7 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante pour nos bonnes ville de Castelnaudary et de Toulouse :
Que le comtat fait passer une demande de candidature au poste de Porte Parole Municipal de Castelanaudary chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat, en remplacement de Dona Anyza.
Que le comtat fait passer une demande de candidature au poste de Porte Parole Municipal de Toulouse chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat.
Que les candidatures sont à déposer auprès de Monsenh Aldec.
Que notre bon coms Na Russocarine remercie Dona Anyza pour son excellent travail et espère que son remplaçant sera digne d'elle
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 7 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Aldec
Aldec arriva sur la place des criées tenant un parchemin d'un coté et un bouclier de l'autre.
Il savait que la mesure qu'il était venu annoncer, allait encore lui valoir quelques quolibets et peut être jet de fruits un peu trop vieux.
Il appela un sergent et lui dit :
- Tiens moi ce bouclier et protège moi au cas où ...
Il savait que la mesure qu'il était venu annoncer, allait encore lui valoir quelques quolibets et peut être jet de fruits un peu trop vieux.
Il appela un sergent et lui dit :
- Tiens moi ce bouclier et protège moi au cas où ...
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
La santé et l’équilibre financier du comté demande un effort de chaque âme et foyer vivant en notre bon comté, en ayant recours à la collecte des impôts ci nommés : champart, droit de banalité et afforage pour chaque détenteur de champ, échoppe ou tonneau de bière.
• Que dans sa très haute perspicacité le Conseil a choisi de ne pas modifier le montant des impôts précédemment levés.
• Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
o 3 écus par champ (champart).
o 8 écus par échoppe (droit de banalité).
• Que concernant la capitale la mesure fiscale exemptant la mairie de notre belle ville de Toulouse de reverser l’impôt au comté reste valable
• Que concernant la bonne ville de Castelnaudary l’exemption de reversement de l’impôt au comté se chiffre à 420 écus pour le prochain impôt pour aider la ville après sa mise à mal par l’infâme Arfadette.
• Que les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
L’effort constant déployé par nos mineurs permet aussi d’équilibrer les comptes par un meilleur remplissage des mines. Notre dévoué Comissari als Minas invite notre bon peuple à y aller travailler et de bénéficier ainsi de toutes les formes d’encouragements qui peuvent exister.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 8 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 8 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
La santé et l’équilibre financier du comté demande un effort de chaque âme et foyer vivant en notre bon comté, en ayant recours à la collecte des impôts ci nommés : champart, droit de banalité et afforage pour chaque détenteur de champ, échoppe ou tonneau de bière.
• Que dans sa très haute perspicacité le Conseil a choisi de ne pas modifier le montant des impôts précédemment levés.
• Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
o 3 écus par champ (champart).
o 8 écus par échoppe (droit de banalité).
• Que concernant la capitale la mesure fiscale exemptant la mairie de notre belle ville de Toulouse de reverser l’impôt au comté reste valable
• Que concernant la bonne ville de Castelnaudary l’exemption de reversement de l’impôt au comté se chiffre à 420 écus pour le prochain impôt pour aider la ville après sa mise à mal par l’infâme Arfadette.
• Que les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
L’effort constant déployé par nos mineurs permet aussi d’équilibrer les comptes par un meilleur remplissage des mines. Notre dévoué Comissari als Minas invite notre bon peuple à y aller travailler et de bénéficier ainsi de toutes les formes d’encouragements qui peuvent exister.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 8 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 8 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Aldec baissa le parchemin et la rumeur habituelle suivit sa déclaration.
Puis soudain un silence se fit et le garde releva le bouclier
...
Pour se protéger de ce qui venait de la foule.
Aldec
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la nomination suivante :
Dona Alethe est nommée Porte Parole Municipal de Castelnaudary chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat, en remplacement de Dona Anyza.
Que le comtat recherche toujours un candidat au poste de Porte Parole Municipal de Toulouse chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat.
Que les candidatures sont à déposer auprès de Monsenh Aldec.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 8 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 8 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la nomination suivante :
Dona Alethe est nommée Porte Parole Municipal de Castelnaudary chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat, en remplacement de Dona Anyza.
Que le comtat recherche toujours un candidat au poste de Porte Parole Municipal de Toulouse chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat.
Que les candidatures sont à déposer auprès de Monsenh Aldec.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 8 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 8 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Alzarus
Citation:
TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LE GRAND DUCHE DE BRETAGNE
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales de Bretagne
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le Comté du Toulouse et le Grand Duché de Bretagne
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au Grand Duché de Bretagne est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Grand-duché de Bretagne.
L'Ambassade du Grand Duché de Bretagne au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Grand Duché de Bretagne. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade du Grand Duché de Bretagne.
Le Grand Duc de Bretagne ainsi que le conseil du Grand-duché de Bretagne autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire du Bretagne des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Grand-duché de Bretagne en cas d'agression ou autres crimes. Cette obligation n'existe que sur demande.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Grand Duché de Bretagne.
Le Grand Duché de Bretagne ainsi que le conseil du Duché de Bretagne ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes. Cette obligation n'existe que sur demande.
Le Grand Duc de Bretagne ainsi que le conseil du Duché de Bretagne s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Grand Duché de Bretagne, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Grand Duché de Bretagne pourra être levée par le Grand Duc de Bretagne. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Duc de Bretagne. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Grand Duché de Bretagne.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Bretagne.
Le Duc de Bretagne peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté ou du Grand Duché en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque signataire, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Définition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Grand Duché de Bretagne. Le Duc de Bretagne peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.
Le Duc de Bretagne ainsi que le conseil du Grand Duché de Bretagne s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Duc de Bretagne.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Bretagne et de Bretagne en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considérée dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le 6 ième jour du mois de marc de l'An de grasce 1457,
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grace Russocarine de Privas, Comtesse de Toulouse
Messire Alzarus Hauteclaire d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Toulouse
Messire Raphael83 de St Genest de Contest, Vice-Chancelier du Toulouse
Donà Azaleah, Ambassadeur Toulousain pour le Grand Duché de Bretagne,
Pour le Grand-Duché de Bretagne:
Sa Majesté Amalric36 De Brocéliande, Grand-duc de Bretagne
Sa Grace Nilas d'Artignac, Duc de Bretagne
Son Altesse Riwan Nathan De Brocéliande, Chambellan de Bretagne
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales de Bretagne
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le Comté du Toulouse et le Grand Duché de Bretagne
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au Grand Duché de Bretagne est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Grand-duché de Bretagne.
L'Ambassade du Grand Duché de Bretagne au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Grand Duché de Bretagne. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade du Grand Duché de Bretagne.
Le Grand Duc de Bretagne ainsi que le conseil du Grand-duché de Bretagne autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire du Bretagne des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Grand-duché de Bretagne en cas d'agression ou autres crimes. Cette obligation n'existe que sur demande.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Grand Duché de Bretagne.
Le Grand Duché de Bretagne ainsi que le conseil du Duché de Bretagne ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes. Cette obligation n'existe que sur demande.
Le Grand Duc de Bretagne ainsi que le conseil du Duché de Bretagne s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Grand Duché de Bretagne, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Grand Duché de Bretagne pourra être levée par le Grand Duc de Bretagne. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Duc de Bretagne. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Grand Duché de Bretagne.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Bretagne.
Le Duc de Bretagne peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté ou du Grand Duché en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque signataire, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Définition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Grand Duché de Bretagne. Le Duc de Bretagne peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.
Le Duc de Bretagne ainsi que le conseil du Grand Duché de Bretagne s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Duc de Bretagne.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Bretagne et de Bretagne en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considérée dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le 6 ième jour du mois de marc de l'An de grasce 1457,
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grace Russocarine de Privas, Comtesse de Toulouse
Messire Alzarus Hauteclaire d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Toulouse
Messire Raphael83 de St Genest de Contest, Vice-Chancelier du Toulouse
Donà Azaleah, Ambassadeur Toulousain pour le Grand Duché de Bretagne,
Pour le Grand-Duché de Bretagne:
Sa Majesté Amalric36 De Brocéliande, Grand-duc de Bretagne
Sa Grace Nilas d'Artignac, Duc de Bretagne
Son Altesse Riwan Nathan De Brocéliande, Chambellan de Bretagne
Aldec
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Russocarine, IVème Coms de Toulouse, à tous présents et à venir, faisons savoir la décision suivante:
Que Depuis le 6 Mars 1457 Monsenh Valdy ne peut plus assurer ses fonctions de maire de la bonne ville de Toulouse et a du se mettre en retraite pour une durée de 10 jours au moins.
Que la reprise de mairie a été organisée par la caserne de Toulouse, avec l'aide des Vigilants de la ville, après approbation du Conseil Comtal.
Que Dona LadyPassion a ainsi été porté à l'intendance de la ville, charge qu'elle occupera jusqu'aux prochaines élections. Dans cette période, nul décret municipal ne sera validé.
Que la coms Russocarine et tout le conseil souhaite un prompt rétablissement à Monsenh Valdy
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 8 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 8 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Russocarine, IVème Coms de Toulouse, à tous présents et à venir, faisons savoir la décision suivante:
Que Depuis le 6 Mars 1457 Monsenh Valdy ne peut plus assurer ses fonctions de maire de la bonne ville de Toulouse et a du se mettre en retraite pour une durée de 10 jours au moins.
Que la reprise de mairie a été organisée par la caserne de Toulouse, avec l'aide des Vigilants de la ville, après approbation du Conseil Comtal.
Que Dona LadyPassion a ainsi été porté à l'intendance de la ville, charge qu'elle occupera jusqu'aux prochaines élections. Dans cette période, nul décret municipal ne sera validé.
Que la coms Russocarine et tout le conseil souhaite un prompt rétablissement à Monsenh Valdy
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 8 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 8 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Aldec
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante pour la bonne ville de Castres :
Que notre bon coms Na Russocarine remercie Monsenh Guitail pour son excellent travail et espère que sa remplaçante sera digne de ses grands états de service.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 9 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 9 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante pour la bonne ville de Castres :
Que notre bon coms Na Russocarine remercie Monsenh Guitail pour son excellent travail et espère que sa remplaçante sera digne de ses grands états de service.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 9 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 9 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Aldec
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante:
Nous, Russocarine, IVème Coms de Toulouse, confirmons par la présente les nominations des Lieutenants de Lance de la Compagnie d’Ordonnance du Comté de Toulouse effectuées les mois passés par le Sénéchal Maxiuszedeus selon les prérogatives à elle accordées par l’article 114-3 du Code Militaire.
Pour la bonne Ville d’Albi : Lieutenant Vonlichtenstein nommé le 14 février 1457 suite à la démission du Lieutenant t Lhessa.
Pour Castelnaudary la Fière :[ b] Lieutenant Vanyel [/b] , nommée le 27 janvier suite à la démission du [/b] Lieutenant Arenberg[/b].
Pour Castres la Grande : Lieutenant Leyoun nommé le 11 janvier 1457 suite à la démission du Lieutenant Phynéas .
Pour Foix la Sublime : Lieutenant Zaknafien, qui est reconduit dans ses précédentes fonctions de Lieutenant le 27 octobre 1456 suite à la démission du Lieutenant Ben-Elazar .
Pour Toulouse la rose : Lieutenant Geoker, nommé le 24 février 1457.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 9 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 9 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante:
Nous, Russocarine, IVème Coms de Toulouse, confirmons par la présente les nominations des Lieutenants de Lance de la Compagnie d’Ordonnance du Comté de Toulouse effectuées les mois passés par le Sénéchal Maxiuszedeus selon les prérogatives à elle accordées par l’article 114-3 du Code Militaire.
Pour la bonne Ville d’Albi : Lieutenant Vonlichtenstein nommé le 14 février 1457 suite à la démission du Lieutenant t Lhessa.
Pour Castelnaudary la Fière :[ b] Lieutenant Vanyel [/b] , nommée le 27 janvier suite à la démission du [/b] Lieutenant Arenberg[/b].
Pour Castres la Grande : Lieutenant Leyoun nommé le 11 janvier 1457 suite à la démission du Lieutenant Phynéas .
Pour Foix la Sublime : Lieutenant Zaknafien, qui est reconduit dans ses précédentes fonctions de Lieutenant le 27 octobre 1456 suite à la démission du Lieutenant Ben-Elazar .
Pour Toulouse la rose : Lieutenant Geoker, nommé le 24 février 1457.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 9 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 9 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Aldec
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante:
Nous, Russocarine, IVème Coms de Toulouse, avons pris acte de la requête émise par le Juge Katou à être dessaisie du jugement de la dénommée Ilmarin. La raison invoquée étant les liens familiaux entre les intéressés, pouvant nuire à la redaction d’une sentence objective, nous accédons à sa demande.
Informons par la présente que, selon l’article XVI de la Grande Charte du Comté, le verdict sera rédigé par nous-mêmes, pour être lu dans la salle du tribunal par le juge.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 9 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 9 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante:
Nous, Russocarine, IVème Coms de Toulouse, avons pris acte de la requête émise par le Juge Katou à être dessaisie du jugement de la dénommée Ilmarin. La raison invoquée étant les liens familiaux entre les intéressés, pouvant nuire à la redaction d’une sentence objective, nous accédons à sa demande.
Informons par la présente que, selon l’article XVI de la Grande Charte du Comté, le verdict sera rédigé par nous-mêmes, pour être lu dans la salle du tribunal par le juge.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 9 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 9 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Aldec
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante:
Que les coffres la banque comtale de la bonne ville de Foix seront confiés à Monsenh Vido Kenobi
Que les coffres la banque comtale de la bonne ville d’Albi seront confiés à Monsenh Satolas
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 9 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 9 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante:
Que les coffres la banque comtale de la bonne ville de Foix seront confiés à Monsenh Vido Kenobi
Que les coffres la banque comtale de la bonne ville d’Albi seront confiés à Monsenh Satolas
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 9 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 9 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Aldec
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les nominations suivantes :
Pour la bonne Ville d’Albi : Dona Malou0 est nommés le 12 mars 1457 lieutenant de la maréchaussée
Pour Castelnaudary la Fière : Dona *Mylène* est nommée lieutenant de la maréchaussée
Pour Foix la Sublime : Dona Lily_Jane est nommée lieutenant de la maréchaussée
Que ces nominations ont été remises par notre vaillant Prévost Monsenh Castelreng en la caserne de la maréchaussée du comtat
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 12 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 12 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Aldec, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les nominations suivantes :
Pour la bonne Ville d’Albi : Dona Malou0 est nommés le 12 mars 1457 lieutenant de la maréchaussée
Pour Castelnaudary la Fière : Dona *Mylène* est nommée lieutenant de la maréchaussée
Pour Foix la Sublime : Dona Lily_Jane est nommée lieutenant de la maréchaussée
Que ces nominations ont été remises par notre vaillant Prévost Monsenh Castelreng en la caserne de la maréchaussée du comtat
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 12 Mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine, IVième Coms de Tolosa, lo 12 març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Russocarine
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Russocarine, Coms de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse le bilan de l’activité du conseil comtal arrivé au terme de son mandat :
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 13 mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine,
IVième Coms de Tolosa, lo 13 Març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Russocarine, Coms de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse le bilan de l’activité du conseil comtal arrivé au terme de son mandat :
Le Procureur a écrit:
Toulousaines, Toulousains,
Je pourrai vous parler de telles ou telles polémiques, friandises craquantes sous les dents, mais ma nature bonasse m'a déjà tout fait oublier. Ô temps ! suspends ton vol, et vous, heures propices ! Suspendez votre cours : Laissez-nous savourer les rapides délices. Des plus beaux de nos jours !
C'est ainsi que je ne retiens que le meilleurs de tous ces jours, de toutes ces heures, passés au service du Comtat. Qui dira la joie du Procureur qui découvre les petits dossiers d'instruction mitonnés par la Prévôté lorsque le jour se lève ! Qui dira le plaisir silencieux et voluptueux de la satisfaction de l'action accomplie lors que le Juge suit le réquisitoire de son Procureur !
Mais, vraiment ! mes amis, que cela est bon aussi au bout de 4 mois de mandat de faire une pause et de pouvoir vaquer à ses occupations spirituelles ! Finalement, il n'y a rien de plus frissonnant que mon cher et doux spinozisme et ces belles et libres recherches vers plus de vie, de joie, de liberté et de sagesse ! Nous savons cependant qu'à chaque goutte de présent le monde se crée si bien que celui qui participe de sa création par ses actions fait œuvre divine !
Voici donc les 6 actions de l'Atornat de ces deux derniers mois en souhaitant qu'ils soient causes des meilleurs effets :
1/ La loi sur les procès en Place publique.
Une grande et belle loi qui ne demande qu'à s'appliquer ! Je constate en tous les cas que nous avons de plus en plus de demandes la concernant. Ils seraient bons que les futurs conseillers la fasse entrer dans les mœurs. A ce titre, j'aimerai faire passer un message : si vous avez besoin d'aide pour l'appliquer d'ores et déjà vous pouvez m'envoyer une missive et je viendrai...
2/ Les grilles des sanction & quelques précisions doctrinales et judiciaires sur les circonstances atténuantes.
Il s'agit en fait de 3 grilles : les crimes, les délits, les contraventions. Pour chacun, j'ai fait un renvoi vers le Grand Livre des Loys de Tolosa. Ces grilles détaillent très sommairement les infractions, le numéro de l'article concerné, leurs qualification (IG) et bien entendu les peines. Elles ont exclusivement un but pratique aussi bien pour le Procureur que pour le Juge.
3/ Les règles de l'Atornat.
Là encore, ce sont simplement le rappel des droits du Procureur, des procédures qu'il se doit de suivre et du système de classement des dossiers dans son bureau.
4/ l'archivage d'une bonne centaine de dossiers.
Quand j'étais Prévôt j'étais impressionné par la masse de dossiers déjà jugés ou classés sans suite qui n'avait jamais été archivée. C'est chose faite. Il ne reste à l'Atornat que les dossiers lancés en attente du verdict du Juge, les dossiers des suspects en fuite et l'ami Prévôt n'a ainsi plus qu'à déposer ses dossiers d'instruction immédiatement visibles et reconnaissables.
5/ la mise à jour des 27 malandrins et malandrines recherchés ayant commis des crimes et des délits.
Un jour peut-être ils reviendront avant que le délai de prescription ne soit accompli et ce jour là la douane les signalera à la Prévôté qui le signalera au Procureur et CLAC ! la Justice de Tolosa se rappellera à leurs bons souvenirs. J'aurai tant aimé qu'un service de traque soit mis en place contre ses suspects (plus conforme au réalisme RP que le clicage flicage du lavabo), mais d'ailleurs ne serait-ce point une bonne idée pour nos futurs conseillers...
6/ 64 actes d'accusation lancés.
J'ai compté et recompté, je n'avais pas réalisé le travail abattu par nous tous ! en effet, il s'agit bien d'un formidable travail en équipe, car 64 actes d'accusation c'est aussi 64 dossiers d'instruction traité par la Prévôté et 64 verdicts à rendre par le Juge. Levons nos chapeaux à Messire Castelreng et son adjointe et toute son équipe qui ne chôment pas, saluons bien bas notre Juge Katou ayant réussi l'amalgame de l'autorité et du charme !
Je suis venu vous dire que je m'en vais et que rien n'y pourra changer ! Dès le lendemain de mon départ, j'en profiterai pour faire une grasse matinée en regardant bruler le feu au coin de l'âtre.
Au revoir chers conseillers avec qui j'ai travaillé, tous, oui tous sans contrepartie, adversaires ou amies politiques ! Et puis Vous les deux dernières Comtesses, en fin de compte j'ai vécu successivement avec deux femmes en quatre mois, la Coms Vanyel puis la Coms Russocarine. Puissiez-vous ne pas oublier que j'étais, fut un temps, Votre Homme ! En souvenir, je me permets de vous embrasser sachant que le baiser est la plus sûre façon de se taire en disant tout...
Excelsior,
Procureur de Tolosa,
Seigneur de Puycalvel,
Officier du Roy,
Admor de l'Union Spinoza.
Toulousaines, Toulousains,
Je pourrai vous parler de telles ou telles polémiques, friandises craquantes sous les dents, mais ma nature bonasse m'a déjà tout fait oublier. Ô temps ! suspends ton vol, et vous, heures propices ! Suspendez votre cours : Laissez-nous savourer les rapides délices. Des plus beaux de nos jours !
C'est ainsi que je ne retiens que le meilleurs de tous ces jours, de toutes ces heures, passés au service du Comtat. Qui dira la joie du Procureur qui découvre les petits dossiers d'instruction mitonnés par la Prévôté lorsque le jour se lève ! Qui dira le plaisir silencieux et voluptueux de la satisfaction de l'action accomplie lors que le Juge suit le réquisitoire de son Procureur !
Mais, vraiment ! mes amis, que cela est bon aussi au bout de 4 mois de mandat de faire une pause et de pouvoir vaquer à ses occupations spirituelles ! Finalement, il n'y a rien de plus frissonnant que mon cher et doux spinozisme et ces belles et libres recherches vers plus de vie, de joie, de liberté et de sagesse ! Nous savons cependant qu'à chaque goutte de présent le monde se crée si bien que celui qui participe de sa création par ses actions fait œuvre divine !
Voici donc les 6 actions de l'Atornat de ces deux derniers mois en souhaitant qu'ils soient causes des meilleurs effets :
1/ La loi sur les procès en Place publique.
Une grande et belle loi qui ne demande qu'à s'appliquer ! Je constate en tous les cas que nous avons de plus en plus de demandes la concernant. Ils seraient bons que les futurs conseillers la fasse entrer dans les mœurs. A ce titre, j'aimerai faire passer un message : si vous avez besoin d'aide pour l'appliquer d'ores et déjà vous pouvez m'envoyer une missive et je viendrai...
2/ Les grilles des sanction & quelques précisions doctrinales et judiciaires sur les circonstances atténuantes.
Il s'agit en fait de 3 grilles : les crimes, les délits, les contraventions. Pour chacun, j'ai fait un renvoi vers le Grand Livre des Loys de Tolosa. Ces grilles détaillent très sommairement les infractions, le numéro de l'article concerné, leurs qualification (IG) et bien entendu les peines. Elles ont exclusivement un but pratique aussi bien pour le Procureur que pour le Juge.
3/ Les règles de l'Atornat.
Là encore, ce sont simplement le rappel des droits du Procureur, des procédures qu'il se doit de suivre et du système de classement des dossiers dans son bureau.
4/ l'archivage d'une bonne centaine de dossiers.
Quand j'étais Prévôt j'étais impressionné par la masse de dossiers déjà jugés ou classés sans suite qui n'avait jamais été archivée. C'est chose faite. Il ne reste à l'Atornat que les dossiers lancés en attente du verdict du Juge, les dossiers des suspects en fuite et l'ami Prévôt n'a ainsi plus qu'à déposer ses dossiers d'instruction immédiatement visibles et reconnaissables.
5/ la mise à jour des 27 malandrins et malandrines recherchés ayant commis des crimes et des délits.
Un jour peut-être ils reviendront avant que le délai de prescription ne soit accompli et ce jour là la douane les signalera à la Prévôté qui le signalera au Procureur et CLAC ! la Justice de Tolosa se rappellera à leurs bons souvenirs. J'aurai tant aimé qu'un service de traque soit mis en place contre ses suspects (plus conforme au réalisme RP que le clicage flicage du lavabo), mais d'ailleurs ne serait-ce point une bonne idée pour nos futurs conseillers...
6/ 64 actes d'accusation lancés.
J'ai compté et recompté, je n'avais pas réalisé le travail abattu par nous tous ! en effet, il s'agit bien d'un formidable travail en équipe, car 64 actes d'accusation c'est aussi 64 dossiers d'instruction traité par la Prévôté et 64 verdicts à rendre par le Juge. Levons nos chapeaux à Messire Castelreng et son adjointe et toute son équipe qui ne chôment pas, saluons bien bas notre Juge Katou ayant réussi l'amalgame de l'autorité et du charme !
Je suis venu vous dire que je m'en vais et que rien n'y pourra changer ! Dès le lendemain de mon départ, j'en profiterai pour faire une grasse matinée en regardant bruler le feu au coin de l'âtre.
Au revoir chers conseillers avec qui j'ai travaillé, tous, oui tous sans contrepartie, adversaires ou amies politiques ! Et puis Vous les deux dernières Comtesses, en fin de compte j'ai vécu successivement avec deux femmes en quatre mois, la Coms Vanyel puis la Coms Russocarine. Puissiez-vous ne pas oublier que j'étais, fut un temps, Votre Homme ! En souvenir, je me permets de vous embrasser sachant que le baiser est la plus sûre façon de se taire en disant tout...
Excelsior,
Procureur de Tolosa,
Seigneur de Puycalvel,
Officier du Roy,
Admor de l'Union Spinoza.
Le bailli a écrit:
Mes chers concitoyens permettez moi de vous présenter mon bilan de fin de mandat en tant que Commissaire aux Mines puis de Bailli du Comté de Toulouse.
Toujours à votre service ! Et merci encore à vous tous qui faites notre Comté chaque jour qu'il nous est donné de vivre.
Atchoum au rapport :
Entretien journalier des mines et de la carrière.
Élargissement des galeries de la mine de fer dès le début du mandat.
La carrière a aussi connu des changements importants : elle est d'abord passée de 75 à 80 places disponibles.
Il y eu ensuite quelques problèmes sur la route d'accès qui mène à cette dernière, ce qui a causé une petite perte en terme de rendement malgré tous les travaux effectués pour consolider le chemin.
Ceci a été compensé par la suite par le passage de 80 à 90 places disponibles pour les carriers lorsque j'ai pris la fonction de Bailli.
L'information a été mise en place sur un espace dédié au Grand Consistoire, malheureusement quelque peu oublié par le successeur.
Ceci a permis d'éclairer les discussions qui avaient lieux pour renforcer la fréquentation des mines lors d'une table ronde qui a vu les représentants de chacune de nos bonnes villes s'exprimer.
Aujourd'hui, après en avoir beaucoup parlé il est question de tirer le bilan de cette table ronde. Plusieurs solutions ont été envisagées :
Pour l'instant les discussions sont retombées au point mort.
L'ouverture des portes de la capitale a en effet fait "diversion" en suscitant beaucoup d'espoirs. La fréquentation de la mine d'or s'est trouvée un peu amélioré.
Il ressort de tout cela, que la question des mines demande la solidarité de tout le comté, mais que les solutions qui peuvent être appliquées doivent être faites au niveau local et en agissant sur des leviers précis.
Ce travail important mené par les conseillers et les capitouls doit être poursuivi jusqu'à son terme. Certaines solutions permettant non seulement de résoudre en parti la question minière, mais également d'avoir une surproduction non plus subie mais à terme maitrisée.
Cela demande beaucoup de pédagogie de part et d'autre.
Ce fut deux bons mois de travail riche de rencontres.
En tant que Commissaire aux Mines je tiens à remercier nos concitoyens qui chaque jour accomplissent ce geste solidaire d'aller travailler à la mine d'or, à la mine de fer et à la carrière.
Je tiens également à remercier les Capitouls avec qui j'ai eu grand plaisir à œuvrer en ce sens.
Comte68 au rapport :
Comte68 c'est le nom officiel du Bailli lors des embauches des hauts fonctionnaires de l'administration comtale.
J'ai repris la fonction sur la fin du mois de février.
Il d'abord été question d'apporter un peu de clarté dans la gestion de l'administration comtale : tenue de registres d'embauche hebdomadaires et désormais non planifiés à l'avance, comptabilisation du travail fourni par chacun, mise en place d'un mémo afin d'expliquer la démarche à tous et au successeurs.
Cela s'est fait avec la participation des membres de l'administration que je tiens à remercier grandement.
Gestion du Trésor :
Ce dernier fluctue beaucoup d'une semaine voir d'une journée à l'autre en fonction des dépenses et des rentrées d'argent.
Le Bailli est avant tout là pour comptabiliser tout ceci. Fluctuation donc, mais pourtant stabilité sur le moyen terme, illustration du travail accomplis par tous ici bas.
J'ai assuré la fonction de Bailli depuis le 21 février 1457. Durant ce temps notre trésorerie s'est stabilisée quelque peu. Ceci n'est point de mon fait, le Bailli est juste comptable et nous avons de très bons commerçants.
Cependant, depuis l'ouverture des porte de la capitale, soit le 5 février 1457, nous enregistrons une diminution de presque 10% de nos subsides.
Vous comprendrez donc comme moi qu'il nous faut tout faire pour enrayer ceci, et il nous faut regarder en deux fois la question minière.
Je tiens ensuite à féliciter le travail fourni par la Banque Comtale : avec à sa tête notre Grand Argentier, et les banquiers présents dans chaque Bonne ville.
Habitants du Comté ! des prêts peuvent vous être accordé et vous offrir un coup de pouce non négligeable.
Rendez-vous au Comptoir Comtal > http://chateau-narbonnais.forumactif.com/sala-di-acuelh-f85/
Gestion également du budget sécurité qui a augmenté environ de 200 écus du fait de la sécurisation des bonnes villes de Castelnaudary et de Toulouse (frais exceptionnels).
Cela a permis également de finir les stocks de piquette et d'entamer quelques bouteilles de Fronton.
Sécurité toujours pour acheminer la paie de nos soldats.
Tout cela demande également une très bonne collaboration avec le Commissaire au Commerce qui fait un travail remarquable.
La ferme Comtale se porte bien elle aussi. Veaux, brebis et porcelets sont en général élevés au blé tendre. Avec le printemps ils pourront gambader dans vos pâtures. Aucune chèvre n'a cependant pointé le bout de sa barbichette et aucun canard le bout de ses ailes.
Sauf un !
Privilégiez cependant l'élevage du porc. Dans le cochon tout est bon !
Vie du Conseil Comtal :
Relations humaines et relations professionnelles de part et d'autre, je reconnais les valeurs de chacune et de chacun que je remercie.
Ce fut un conseil comtal "pacifié" nous pourrions dire. Privilégiant les discussions sur le fond plutôt que sur la forme. Certains sujets n'ont point été menés à terme et il faudra les poursuivre (caractéristiques et salaire à l'embauche, SRIE etc.) D'autres demandent simplement à être mis en application (justice en gargote ...).
Certains actes doivent être pris sous forme de votation, et non point de sondage ou de consultation du Conseil Comtal. C'est ce qui fait que c'est le Conseil qui s'exprime et non point une seule ou quatre personnes.
De même il est plutôt surprenant de voir ses propos supprimés dans un rapport comtal et de devoir ainsi rappeler le fondement même des nos loys à ce sujet. Il est question ici de la diffusion de l'information, et je ne saurai que vous encourager à privilégier la diversité.
Il nous faudra également renouer les liens avec la diplomatie, car d'autres provinces nous attendent et veulent faire équipe avec nous.
Merci à toutes et à tous.
Longue vie au Roy et longue vie au Comté de Toulouse !
Natale Adriano DARIO D'IBELIN
senher de Santa-Maxima
Bailli et Vice-Chancelier du Comté de Toulouse.
Toujours à votre service ! Et merci encore à vous tous qui faites notre Comté chaque jour qu'il nous est donné de vivre.
Atchoum au rapport :
Entretien journalier des mines et de la carrière.
Élargissement des galeries de la mine de fer dès le début du mandat.
La carrière a aussi connu des changements importants : elle est d'abord passée de 75 à 80 places disponibles.
Il y eu ensuite quelques problèmes sur la route d'accès qui mène à cette dernière, ce qui a causé une petite perte en terme de rendement malgré tous les travaux effectués pour consolider le chemin.
Ceci a été compensé par la suite par le passage de 80 à 90 places disponibles pour les carriers lorsque j'ai pris la fonction de Bailli.
L'information a été mise en place sur un espace dédié au Grand Consistoire, malheureusement quelque peu oublié par le successeur.
Ceci a permis d'éclairer les discussions qui avaient lieux pour renforcer la fréquentation des mines lors d'une table ronde qui a vu les représentants de chacune de nos bonnes villes s'exprimer.
Aujourd'hui, après en avoir beaucoup parlé il est question de tirer le bilan de cette table ronde. Plusieurs solutions ont été envisagées :
-
Travaux d'Intérêt Général : le travail à la mine deviendrait une peine et non plus une amende, comme précisé dans les textes actuels et jamais mis en application. Demande exposée au conseil et restée lettres mortes jusque là.
- Communication : maintenir l'effort en ce sens, et commencer à comparer voir à mutualiser les différentes techniques afin de parler et de faire parler du sujet pour une meilleur sensibilisation.
- Salaire : des réflexions importantes ont eu lieux autour de ce sujet. Il a été question soit de diminuer le salaire sur tout le Comté en modifiant l'arrêté comtal. Soit au contraire de favoriser la mise en place d'arrêtés municipaux élevant le salaire et les caractéristiques exigées lors de l'embauche dans les champs. La dernière solution aurait également pour avantage de pouvoir révolutionner notre mode de production et encourager à la baisse des prix sur les marchés afin d'encourager la consommation. Chose tout à fait possible et réalisable.
Pour l'instant les discussions sont retombées au point mort.
L'ouverture des portes de la capitale a en effet fait "diversion" en suscitant beaucoup d'espoirs. La fréquentation de la mine d'or s'est trouvée un peu amélioré.
Il ressort de tout cela, que la question des mines demande la solidarité de tout le comté, mais que les solutions qui peuvent être appliquées doivent être faites au niveau local et en agissant sur des leviers précis.
Ce travail important mené par les conseillers et les capitouls doit être poursuivi jusqu'à son terme. Certaines solutions permettant non seulement de résoudre en parti la question minière, mais également d'avoir une surproduction non plus subie mais à terme maitrisée.
Cela demande beaucoup de pédagogie de part et d'autre.
Ce fut deux bons mois de travail riche de rencontres.
En tant que Commissaire aux Mines je tiens à remercier nos concitoyens qui chaque jour accomplissent ce geste solidaire d'aller travailler à la mine d'or, à la mine de fer et à la carrière.
Je tiens également à remercier les Capitouls avec qui j'ai eu grand plaisir à œuvrer en ce sens.
Comte68 au rapport :
Comte68 c'est le nom officiel du Bailli lors des embauches des hauts fonctionnaires de l'administration comtale.
J'ai repris la fonction sur la fin du mois de février.
Il d'abord été question d'apporter un peu de clarté dans la gestion de l'administration comtale : tenue de registres d'embauche hebdomadaires et désormais non planifiés à l'avance, comptabilisation du travail fourni par chacun, mise en place d'un mémo afin d'expliquer la démarche à tous et au successeurs.
Cela s'est fait avec la participation des membres de l'administration que je tiens à remercier grandement.
Gestion du Trésor :
Ce dernier fluctue beaucoup d'une semaine voir d'une journée à l'autre en fonction des dépenses et des rentrées d'argent.
Le Bailli est avant tout là pour comptabiliser tout ceci. Fluctuation donc, mais pourtant stabilité sur le moyen terme, illustration du travail accomplis par tous ici bas.
J'ai assuré la fonction de Bailli depuis le 21 février 1457. Durant ce temps notre trésorerie s'est stabilisée quelque peu. Ceci n'est point de mon fait, le Bailli est juste comptable et nous avons de très bons commerçants.
Cependant, depuis l'ouverture des porte de la capitale, soit le 5 février 1457, nous enregistrons une diminution de presque 10% de nos subsides.
Vous comprendrez donc comme moi qu'il nous faut tout faire pour enrayer ceci, et il nous faut regarder en deux fois la question minière.
Je tiens ensuite à féliciter le travail fourni par la Banque Comtale : avec à sa tête notre Grand Argentier, et les banquiers présents dans chaque Bonne ville.
Habitants du Comté ! des prêts peuvent vous être accordé et vous offrir un coup de pouce non négligeable.
Rendez-vous au Comptoir Comtal > http://chateau-narbonnais.forumactif.com/sala-di-acuelh-f85/
Gestion également du budget sécurité qui a augmenté environ de 200 écus du fait de la sécurisation des bonnes villes de Castelnaudary et de Toulouse (frais exceptionnels).
Cela a permis également de finir les stocks de piquette et d'entamer quelques bouteilles de Fronton.
Sécurité toujours pour acheminer la paie de nos soldats.
Tout cela demande également une très bonne collaboration avec le Commissaire au Commerce qui fait un travail remarquable.
La ferme Comtale se porte bien elle aussi. Veaux, brebis et porcelets sont en général élevés au blé tendre. Avec le printemps ils pourront gambader dans vos pâtures. Aucune chèvre n'a cependant pointé le bout de sa barbichette et aucun canard le bout de ses ailes.
Sauf un !
Privilégiez cependant l'élevage du porc. Dans le cochon tout est bon !
Vie du Conseil Comtal :
Relations humaines et relations professionnelles de part et d'autre, je reconnais les valeurs de chacune et de chacun que je remercie.
Ce fut un conseil comtal "pacifié" nous pourrions dire. Privilégiant les discussions sur le fond plutôt que sur la forme. Certains sujets n'ont point été menés à terme et il faudra les poursuivre (caractéristiques et salaire à l'embauche, SRIE etc.) D'autres demandent simplement à être mis en application (justice en gargote ...).
Certains actes doivent être pris sous forme de votation, et non point de sondage ou de consultation du Conseil Comtal. C'est ce qui fait que c'est le Conseil qui s'exprime et non point une seule ou quatre personnes.
De même il est plutôt surprenant de voir ses propos supprimés dans un rapport comtal et de devoir ainsi rappeler le fondement même des nos loys à ce sujet. Il est question ici de la diffusion de l'information, et je ne saurai que vous encourager à privilégier la diversité.
Il nous faudra également renouer les liens avec la diplomatie, car d'autres provinces nous attendent et veulent faire équipe avec nous.
Merci à toutes et à tous.
Longue vie au Roy et longue vie au Comté de Toulouse !
Natale Adriano DARIO D'IBELIN
senher de Santa-Maxima
Bailli et Vice-Chancelier du Comté de Toulouse.
Le Prévot des Marcéhaux a écrit:
Rapport de fin de mandat.
Bin voilà ! deux mois viennent de s’écouler, deux mois à parcourir le château en long large et en travers entre prévôté, douane, procure, caserne, conseil et j’en passe ! Vous
dire que j’en connais les moindres recoins ? non même pas ! j’arrive encore à m’y perdre.
Durant ces deux mois, en prévôté pour commencer qu’ai-je fait :
1)Eplucher tous les dossiers que la maréchaussée a ouvert, classé ou mis en plainte.
* Pour Albi c’est pas moins d’une quarantaine de dossiers qui auront été fait au cours de ces deux mois. La plus part sont des ventes de bois sans autorisation de la mairie.
- 5 TOP donc 4 pour la tentative de prise de mairie et 1 pour brigandage
- 5 dossiers sont en cours de règlement à ce jour.
* Pour Castelnaudary une trentaine de dossiers auront été ouvert, la plus part réglés à l’amiable
- 4 TOP donc deux contre l’ex mairie partie avec la caisse.
* Pour Castres, près de 26 dossiers, 4 sont en cours de règlement, la plus part ont été réglé à l’amiable.
* Pour Foix, une petite vingtaine dont 9 sont allés en procès.
* Pour Toulouse, ville nouvelle, 1 cas de brigandage et 1 escroquerie.
La maréchaussée ne chaume donc pas et cherche d’ailleurs toujours des agents pour Toulouse et Albi.
2) Découvert la vaste Prévôté de France
3) Mis pas mal de vieux dossiers poussiéreux en archive.
4) Reçu quelques candidats pour les postes à pourvoir à Castelnaudary et Albi
5) Remercié certain, refusé d’autre après un essai.
6) Pris le bec avec l’adjointe en place à mon arrivée
6.1) Apprécié son soutien à sa juste valeur..
7) Envoyé moulte courriers aux diverses listes présentées pour les Comtales à venir entre autres..
7.1) Consommé une quantité effrayante d'encre et de plumes
8 ) Bien évidemment, déposé certains dossiers en procure.
9) aidé, à son arrivée, la Connétable à pas se perdre dans les dédales du château.
A l’occasion de cette fin de mandat, j’ai promu au grade de Lieutenant :
Malou0 de la brigade d’Albi
*Mylène* de la Brigande de Castelnaudary
Lily-Jane de la brigade de Foix.Qui est le premier lieutenant depuis l'ouverture du Comté
Les effectifs des différentes brigade sont donc :
* Pour Albi :
Lieutenant Malou0
Sergent Kilky
En Supplément, la dame de Lescure et moi-même le temps de trouver du renfort.
* Pour Castelnaudary :
Lieutenant **Mylène*
Sergent Coeursdours et Candylaine, nouvellement arrivés et qui, j'espère prendront leur travail à coeur.
* Pour Castres :
Lieutenant Guitail
Sergent Smartynina, Hulky,Sakeur
* Pour Foix :
Lieutenant Lily-Jane
Sergent Aldec, Gotetdeb,Cateyes
* Pour Toulouse :
Sergent Comte_dracula.
Passons maintenant du coté de la sécurité :
Je suis donc arrivé avec peu de connaissance, enfin un peu quand même mais je ne connaissais pas la partie bureaucratie de ce domaine. J’ai donc découvert un vaste bureau avec une pile phénoménale de parchemin pour les prises de gardes et un coffre empli d’or pour payer les gardes. Le pigeonnier, pourtant bien garni, n’a pas été suffisant. La soldatesque, il faut le savoir, garde les volatiles du prévôt qui finissent sur le feu. J’ai même entendu dire que la Capitaine Antinaelle les mangeait farcis aux cèpes accompagné d’une bouteille de Fronton, chipée au Bailli !
L’alerte qu’a connu le Comté concernant les villes de Toulouse et Albi a fait qu’il a fallu renforcer les gardes par des embauches de maréchaux supplémentaires. J’ai put me rendre compte de l’efficacité de notre armée, du sang froid de notre Comtesse face à cette menace et du travail remarquable de la douane.
Coté Conseil,
J’ai pris plaisir à travailler avec tous, l’ambiance, par rapport aux deux autres conseils dont je fus, fut tout autre. Nous avons je dirais, bien bossé.
Certes tous ce qui avait été prévu de faire, n’a put l’être, des projets sont donc rester sans suite, c’est donc à ce conseil naissant de voir ce qu’il faudra en faire. J’espère que certains de ces projets verront le jour.
Je souhaite bonne chance à ce prochain conseil et j’espère pour chacun de ses membres, qu’il se passera aussi bien, voir mieux, que celui-ci.
Castelreng, Prévot des maréchaux
Bin voilà ! deux mois viennent de s’écouler, deux mois à parcourir le château en long large et en travers entre prévôté, douane, procure, caserne, conseil et j’en passe ! Vous
dire que j’en connais les moindres recoins ? non même pas ! j’arrive encore à m’y perdre.
Durant ces deux mois, en prévôté pour commencer qu’ai-je fait :
1)Eplucher tous les dossiers que la maréchaussée a ouvert, classé ou mis en plainte.
* Pour Albi c’est pas moins d’une quarantaine de dossiers qui auront été fait au cours de ces deux mois. La plus part sont des ventes de bois sans autorisation de la mairie.
- 5 TOP donc 4 pour la tentative de prise de mairie et 1 pour brigandage
- 5 dossiers sont en cours de règlement à ce jour.
* Pour Castelnaudary une trentaine de dossiers auront été ouvert, la plus part réglés à l’amiable
- 4 TOP donc deux contre l’ex mairie partie avec la caisse.
* Pour Castres, près de 26 dossiers, 4 sont en cours de règlement, la plus part ont été réglé à l’amiable.
* Pour Foix, une petite vingtaine dont 9 sont allés en procès.
* Pour Toulouse, ville nouvelle, 1 cas de brigandage et 1 escroquerie.
La maréchaussée ne chaume donc pas et cherche d’ailleurs toujours des agents pour Toulouse et Albi.
2) Découvert la vaste Prévôté de France
3) Mis pas mal de vieux dossiers poussiéreux en archive.
4) Reçu quelques candidats pour les postes à pourvoir à Castelnaudary et Albi
5) Remercié certain, refusé d’autre après un essai.
6) Pris le bec avec l’adjointe en place à mon arrivée
6.1) Apprécié son soutien à sa juste valeur..
7) Envoyé moulte courriers aux diverses listes présentées pour les Comtales à venir entre autres..
7.1) Consommé une quantité effrayante d'encre et de plumes
8 ) Bien évidemment, déposé certains dossiers en procure.
9) aidé, à son arrivée, la Connétable à pas se perdre dans les dédales du château.
A l’occasion de cette fin de mandat, j’ai promu au grade de Lieutenant :
Malou0 de la brigade d’Albi
*Mylène* de la Brigande de Castelnaudary
Lily-Jane de la brigade de Foix.Qui est le premier lieutenant depuis l'ouverture du Comté
Les effectifs des différentes brigade sont donc :
* Pour Albi :
Lieutenant Malou0
Sergent Kilky
En Supplément, la dame de Lescure et moi-même le temps de trouver du renfort.
* Pour Castelnaudary :
Lieutenant **Mylène*
Sergent Coeursdours et Candylaine, nouvellement arrivés et qui, j'espère prendront leur travail à coeur.
* Pour Castres :
Lieutenant Guitail
Sergent Smartynina, Hulky,Sakeur
* Pour Foix :
Lieutenant Lily-Jane
Sergent Aldec, Gotetdeb,Cateyes
* Pour Toulouse :
Sergent Comte_dracula.
Passons maintenant du coté de la sécurité :
Je suis donc arrivé avec peu de connaissance, enfin un peu quand même mais je ne connaissais pas la partie bureaucratie de ce domaine. J’ai donc découvert un vaste bureau avec une pile phénoménale de parchemin pour les prises de gardes et un coffre empli d’or pour payer les gardes. Le pigeonnier, pourtant bien garni, n’a pas été suffisant. La soldatesque, il faut le savoir, garde les volatiles du prévôt qui finissent sur le feu. J’ai même entendu dire que la Capitaine Antinaelle les mangeait farcis aux cèpes accompagné d’une bouteille de Fronton, chipée au Bailli !
L’alerte qu’a connu le Comté concernant les villes de Toulouse et Albi a fait qu’il a fallu renforcer les gardes par des embauches de maréchaux supplémentaires. J’ai put me rendre compte de l’efficacité de notre armée, du sang froid de notre Comtesse face à cette menace et du travail remarquable de la douane.
Coté Conseil,
J’ai pris plaisir à travailler avec tous, l’ambiance, par rapport aux deux autres conseils dont je fus, fut tout autre. Nous avons je dirais, bien bossé.
Certes tous ce qui avait été prévu de faire, n’a put l’être, des projets sont donc rester sans suite, c’est donc à ce conseil naissant de voir ce qu’il faudra en faire. J’espère que certains de ces projets verront le jour.
Je souhaite bonne chance à ce prochain conseil et j’espère pour chacun de ses membres, qu’il se passera aussi bien, voir mieux, que celui-ci.
Castelreng, Prévot des maréchaux
Le Portaparaula a écrit:
Ausissètz, ausissètz, Poble de Tolosa
Le CASTOR GAROU rode toujours !! Cette bête mystérieuse n’a pu être attrapée durant cette mandature et nous craignons pour la réserve de bière comtale.
Poble de Tolosa, méfies toi toujours des bestiaux pelés à queue plate avec de grandes dents …
Si tu croise un CASTOR GAROU fuis le !!!
Poble de Tolosa, ce fut vraiment enrichissant que de te narrer les histoires du conseil, sérieuses ou à dormir debout, que de colporter des ragots sur la place publique et déclamer des nouvelles plus fraiches que les fruits que je recevais en échange de l’annonce des impôts …
Puisse nos successeurs trouver autant de plaisir à effectuer cette tache …
Aldec , Portaparaula
Le
CASTOR GAROU rode toujours !! Cette bête mystérieuse n’a pu être attrapée durant cette mandature et nous craignons pour la réserve de bière comtale.
Poble de Tolosa, méfies toi toujours des bestiaux pelés à queue plate avec de grandes dents …
Si tu croise un
CASTOR GAROU fuis le !!!
Poble de Tolosa, ce fut vraiment enrichissant que de te narrer les histoires du conseil, sérieuses ou à dormir debout, que de colporter des ragots sur la place publique et déclamer des nouvelles plus fraiches que les fruits que je recevais en échange de l’annonce des impôts …
Puisse nos successeurs trouver autant de plaisir à effectuer cette tache …
Aldec , Portaparaula
Le Commissaire au Commerce a écrit:
Bilan de fin de mandat du CAC à la baguette :
Mes biens chers frères, mes biens chères soeurs, reprenez avec moi tous en coeur !
Quoi ? on vous l'a déjà faite celle-là ?
Toulousains, Toulousaines,
voilà que mon premier mandat en tant que membre du conseil comtal se termine. Il aura été un moyen d'apprendre et de voir ce qui se passe derrière le masque du comté qui peut paraitre parfois si noir et si impénétrable. Mais ne croyez pas ça. Le comté se doit d'être proche de vous et de vous écouter. Je crois que c'est ce que j'ai essayé de faire passer en étant en lien direct avec vos maires et capitouls.
Mais fini de parler de mon aventure. Place au bilan du CAC !
Le travail de CAC consiste essentiellement à faire que les villes ne manquent de rien et que les marchés ne débordent de rien. Pour cela, le conseil (enfin le CAC, mais pas avec ses écus ^^) pratique des rachats chaque fin de semaine afin d'aider les villes à évacuer les surplus et les invendus. Ces marchandises sont difficiles à écouler à l'extérieur du comté, mais les contrats ne sont pas de l'ordre du miracle et nous arrivons à exporter quelques denrées. Je pense à la viande, la farine, les fruits, le bois, la pierre et je l'espère prochainement les peaux et la laine.
En plus de ces rachats de surplus, les villes fournissent quotidiennement le comté en céréales pour nourrir les bêtes et en repas pour nourrir notre bon Roy.
Concernant les exportations, le comté vit essentiellement de l'export de pierre extraire de notre belle carrière. Plus il y a de pierre extraite et plus le comté aura de pouvoir pour peser lors des transactions. La pierre, tout comme le fer, est un grand atout pour exporter d'autres denrées.
J'aurai donc fait mon possible pour gérer les stocks correctement en assurant tout de même un cousin de secours en cas de crise. Les stocks de marchandises ont augmenté, et les liquidités du comté restent tout de même assez stable, ce qui prouve une bonne
progression de notre économie.
Maintenant place au nouveau CAC, vous vous doutez que je vais repostuler pour cette place afin d'assurer une bonne continuité.
Comissaria al Comerci, Messer Gotetdeb
Mes biens chers frères, mes biens chères soeurs, reprenez avec moi tous en coeur !
Quoi ? on vous l'a déjà faite celle-là ?
Toulousains, Toulousaines,
voilà que mon premier mandat en tant que membre du conseil comtal se termine. Il aura été un moyen d'apprendre et de voir ce qui se passe derrière le masque du comté qui peut paraitre parfois si noir et si impénétrable. Mais ne croyez pas ça. Le comté se doit d'être proche de vous et de vous écouter. Je crois que c'est ce que j'ai essayé de faire passer en étant en lien direct avec vos maires et capitouls.
Mais fini de parler de mon aventure. Place au bilan du CAC !
Le travail de CAC consiste essentiellement à faire que les villes ne manquent de rien et que les marchés ne débordent de rien. Pour cela, le conseil (enfin le CAC, mais pas avec ses écus ^^) pratique des rachats chaque fin de semaine afin d'aider les villes à évacuer les surplus et les invendus. Ces marchandises sont difficiles à écouler à l'extérieur du comté, mais les contrats ne sont pas de l'ordre du miracle et nous arrivons à exporter quelques denrées. Je pense à la viande, la farine, les fruits, le bois, la pierre et je l'espère prochainement les peaux et la laine.
En plus de ces rachats de surplus, les villes fournissent quotidiennement le comté en céréales pour nourrir les bêtes et en repas pour nourrir notre bon Roy.
Concernant les exportations, le comté vit essentiellement de l'export de pierre extraire de notre belle carrière. Plus il y a de pierre extraite et plus le comté aura de pouvoir pour peser lors des transactions. La pierre, tout comme le fer, est un grand atout pour exporter d'autres denrées.
J'aurai donc fait mon possible pour gérer les stocks correctement en assurant tout de même un cousin de secours en cas de crise. Les stocks de marchandises ont augmenté, et les liquidités du comté restent tout de même assez stable, ce qui prouve une bonne
progression de notre économie.
Maintenant place au nouveau CAC, vous vous doutez que je vais repostuler pour cette place afin d'assurer une bonne continuité.
Comissaria al Comerci, Messer Gotetdeb
Le Connétable a écrit:
Voici venu la fin de deux long mois . Alors à la douane nous avons toujours un manque de personnel , la campagne de recrutement menait à Castres et à Castelnaudary on eut aucun succès.
Toute fois la douane de la Capitale est assurée par Alienord , qui a bien prit ses marques .
Je la félicite pour sa rapidité de compréhension à l'utilisation de nos outils.
Donc pour le moment voici l'effectif des douanes:Adjoint du Connétable : Cricriultras (Cricri de Lazenay) Albi
ALBI
Doanièr titolari : Cricriultras (Cricri de Lazenay)
Doanièr suplent : Godefroidebouillon
CASTELNAUDARY
Doanièr titolari :Néant
Doanièr suplent : Néant
CASTRES
Doanièr titolari : Carméli
Doanièr suplent : Néant
FOIX
Doanièr titolari : Aldec
Doanièr suplent : Catseyes
TOULOUSE
Doanièr titolari : Alienord
Doanièr suplent : Néant
Je remercie tout les douaniers pour leur excellents travail.
Carmeli, Connétable
Toute fois la douane de la Capitale est assurée par Alienord , qui a bien prit ses marques .
Je la félicite pour sa rapidité de compréhension à l'utilisation de nos outils.
Donc pour le moment voici l'effectif des douanes:Adjoint du Connétable : Cricriultras (Cricri de Lazenay) Albi
ALBI
Doanièr titolari : Cricriultras (Cricri de Lazenay)
Doanièr suplent : Godefroidebouillon
CASTELNAUDARY
Doanièr titolari :Néant
Doanièr suplent : Néant
CASTRES
Doanièr titolari : Carméli
Doanièr suplent : Néant
FOIX
Doanièr titolari : Aldec
Doanièr suplent : Catseyes
TOULOUSE
Doanièr titolari : Alienord
Doanièr suplent : Néant
Je remercie tout les douaniers pour leur excellents travail.
Carmeli, Connétable
La Comtesse a écrit:
Voici l'heure de transmettre la couronne à mon successeur, car il est évident que je garde le manteau en peu d'ours que j'estime avoir largement gagné pour le travail fourni pendant ce mandat. La couronne est un peu cabossée, je m'en excuse. J'avais pris soin de l'enlever pour tous les matches de soule, mais ce matin en rentrant à Foix j'ai eu une altercation un peu violente avec un brigand, et voilà.. couronne cabossée.
Ce mandat aura été chargé, car le Conseil, en plus du travail 'normal' d'un conseil aura eu à faire face à 4 reprises de mairie, l'ouverture de Toulouse, le départ des fonctionnaires royaux, la menace d'une armée franche. Les conseillers ont été, dans leur grande majorité, actifs et consciencieux, ce qui fut très appréciable. Les dagues et poisons sont restés au vestiaire, et j'ai pu licencier le gouteur chargé de vérifier la qualité des festins.
Nous aurons amendé ou promulgué une dizaine de textes de loi, et attendons toujours une réponse de la hérauderie en ce qui concerne l'ordre du mérite toulousain, validation nécessaire pour la pleine reconnaissance des médailles.
Puisque le sujet est à la reconnaissance du travail fourni, je présente ici, bien que tardivement mes sincères condoléances à Béatriz de Castelmaurà, fille de feu Carles de Castelmaurà, qui fut le régent de Toulouse, et le 1er Coms élu. Comme tout grand homme, Castelmaurà n'avait pas que des qualités. C'est son travail de bâtisseur du Comté que je souhaite saluer ici.
J'informe également les habitants du Comtat que le Conseil n'a point besoin de voter une loi pour l'autonomie de la Chancellerie, celle ci étant déjà de fait indépendante. Ni le conseil, ni le Coms ne sont informés des déplacements des ambassadeurs, encore moins de ce qu'ils voient en route, ou des réunions se tenant en chancellerie. Les bureaux des ambassadeurs de Toulouse sont inaccessibles au Coms, qui ne peut même pas donner une clé à ses conseillers. D'aucuns diront que cette indépendance est nécessaire à un travail assidu et régulier au service du Comté, d'autres se demanderont si une administration placée dans une tour d'ivoire est encore efficace.
Je reconnais que j'ai exercé de plein droit une censure éclairée sur les rapports rédigés par les conseillers. Toutes les propagandes vantant un parti politique ont été supprimmées, de même que les mensonges éhontés de certains conseillers qui auraient parfois mérité un boulet d'or. Vous comprendrez que le Coms ne peut contresigner ni insultes, ni diffamation, ni menteries dans les rapports officiels du Comté.
Le prochain Coms, et son conseil, auront la lourde charge de trouver le bon équilibre pour le prestige du Comté. Il s'agit d'une chose délicate, car combinaison de trois éléments non maîtrisés. En effet, se combinent le nombre de nobles d'épée et de robe circulant dans le Comté, l'assentiment de la population, et les dépenses en festivités, et ce à l'échelle de toutes les terres connues.
Il y a 10 jours, une dépense de 2000 écus permettait de gagner 0,08 points de prestige. Hier nous avions un prestige de 1,82. Il est de 2,59 ce matin, après avoir dépensé 5000 écus. Vous en retiendrez, je pense, l'ampleur des sommes engagées, et le facteur aléatoire du résultat.
Je souhaite bonne chance au nouveau conseil, et espère que le prochain Juge traitera en toute impartialité certains procès épineux qui font partie de l'héritage de ce mandat.
Coms de Tolosa, Donà Russocarine, Baronne de Privas
Voici l'heure de transmettre la couronne à mon successeur, car il est évident que je garde le manteau en peu d'ours que j'estime avoir largement gagné pour le travail fourni pendant ce mandat. La couronne est un peu cabossée, je m'en excuse. J'avais pris soin de l'enlever pour tous les matches de soule, mais ce matin en rentrant à Foix j'ai eu une altercation un peu violente avec un brigand, et voilà.. couronne cabossée.
Ce mandat aura été chargé, car le Conseil, en plus du travail 'normal' d'un conseil aura eu à faire face à 4 reprises de mairie, l'ouverture de Toulouse, le départ des fonctionnaires royaux, la menace d'une armée franche. Les conseillers ont été, dans leur grande majorité, actifs et consciencieux, ce qui fut très appréciable. Les dagues et poisons sont restés au vestiaire, et j'ai pu licencier le gouteur chargé de vérifier la qualité des festins.
Nous aurons amendé ou promulgué une dizaine de textes de loi, et attendons toujours une réponse de la hérauderie en ce qui concerne l'ordre du mérite toulousain, validation nécessaire pour la pleine reconnaissance des médailles.
Puisque le sujet est à la reconnaissance du travail fourni, je présente ici, bien que tardivement mes sincères condoléances à Béatriz de Castelmaurà, fille de feu Carles de Castelmaurà, qui fut le régent de Toulouse, et le 1er Coms élu. Comme tout grand homme, Castelmaurà n'avait pas que des qualités. C'est son travail de bâtisseur du Comté que je souhaite saluer ici.
J'informe également les habitants du Comtat que le Conseil n'a point besoin de voter une loi pour l'autonomie de la Chancellerie, celle ci étant déjà de fait indépendante. Ni le conseil, ni le Coms ne sont informés des déplacements des ambassadeurs, encore moins de ce qu'ils voient en route, ou des réunions se tenant en chancellerie. Les bureaux des ambassadeurs de Toulouse sont inaccessibles au Coms, qui ne peut même pas donner une clé à ses conseillers. D'aucuns diront que cette indépendance est nécessaire à un travail assidu et régulier au service du Comté, d'autres se demanderont si une administration placée dans une tour d'ivoire est encore efficace.
Je reconnais que j'ai exercé de plein droit une censure éclairée sur les rapports rédigés par les conseillers. Toutes les propagandes vantant un parti politique ont été supprimmées, de même que les mensonges éhontés de certains conseillers qui auraient parfois mérité un boulet d'or. Vous comprendrez que le Coms ne peut contresigner ni insultes, ni diffamation, ni menteries dans les rapports officiels du Comté.
Le prochain Coms, et son conseil, auront la lourde charge de trouver le bon équilibre pour le prestige du Comté. Il s'agit d'une chose délicate, car combinaison de trois éléments non maîtrisés. En effet, se combinent le nombre de nobles d'épée et de robe circulant dans le Comté, l'assentiment de la population, et les dépenses en festivités, et ce à l'échelle de toutes les terres connues.
Il y a 10 jours, une dépense de 2000 écus permettait de gagner 0,08 points de prestige. Hier nous avions un prestige de 1,82. Il est de 2,59 ce matin, après avoir dépensé 5000 écus. Vous en retiendrez, je pense, l'ampleur des sommes engagées, et le facteur aléatoire du résultat.
Je souhaite bonne chance au nouveau conseil, et espère que le prochain Juge traitera en toute impartialité certains procès épineux qui font partie de l'héritage de ce mandat.
Coms de Tolosa, Donà Russocarine, Baronne de Privas
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 13 mars 1457 par nous, Russocarine, IVième Coms de Toulouse
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Russocarine,
IVième Coms de Tolosa, lo 13 Març de la annada MCDLVII
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Alzarus
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Le déroulement des élections comtales a conduit à la désignation du Senhèr de Santa-Maxima, Natale Adriano Dario d’Ibelin, Vème Coms de Tolosa.
Qu'il a procédé à une répartition des postes du Conseil pour deux mois.
Qu'ainsi:
Et pour que l'autorité de ces désignations que voici obtienne une vigueur plus ferme, au nom du Très Haut, dans les temps à venir, le Comte de Toulouse a ordonné de la signer par l'impression de son scel.
Longa vida al Comtat de Tolosa !
Daté en l’enceinte du château comtal de Toulouse, le XIVème jour du mois de Mars de l’an de Grace MCDLVII.
Virtus unita fortior
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Le déroulement des élections comtales a conduit à la désignation du Senhèr de Santa-Maxima, Natale Adriano Dario d’Ibelin, Vème Coms de Tolosa.
Qu'il a procédé à une répartition des postes du Conseil pour deux mois.
Qu'ainsi:
- Mestre Little_Dheimet, est désigné Vice Coms (Vice Comte) et Capitani (Capitaine) de Tolosa ;
- Donà Cricriulturas de Lazenay et de Soires est désignée Conestable (Connétable) de Tolosa ;
- Mestra *Mylène*, est désignée Baile de la Marescalciá (Prévôt des maréchaux) de Tolosa ;
- Mestra Lily-Jane de Cogin-Franchesse, Trobairitz de Tolosa, est désignée Pòrtaparaula (Porte-Parole) de Tolosa ;
- Mestre Leyoun, Conselhièr ;
- Donà Katou de Bellcastel de Plantagenest, Vice-Cancelhièra de Tolosa, est reconduite dans sa fonction de Jutge (Juge) de Tolosa ;
- Mestra Alienord , est désignée Procurador (Procureur)de Tolosa ;
- Mestra Carmeli, est désignée Baile (Bailli) de Tolosa ;
- Mestre Gotetdeb, est reconduit dans sa fonction de Comissaria al Comèrci (Commisaire au Commerce) de Tolosa ;
- Mestra Antinaelle, est désignée Comissari als minas (Commissaire aux Mines) de Tolosa ;
Et pour que l'autorité de ces désignations que voici obtienne une vigueur plus ferme, au nom du Très Haut, dans les temps à venir, le Comte de Toulouse a ordonné de la signer par l'impression de son scel.
Longa vida al Comtat de Tolosa !
Daté en l’enceinte du château comtal de Toulouse, le XIVème jour du mois de Mars de l’an de Grace MCDLVII.
Virtus unita fortior
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante pour nos bonnes ville d’Albi et de Toulouse :
Que le comtat fait passer une demande de candidature au poste de Porte Parole Municipal d’Albi chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat, en remplacement de Monsenh Erik.mrk.
Que le comtat fait passer une demande de candidature au poste de Porte Parole Municipal de Toulouse chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat.
Que les candidatures sont à déposer auprès de Mestra Lily-Jane.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 18 Mars 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN , Vième Coms de Toulouse et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, Vième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 18 març de la annada MCDLVII
Virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante pour nos bonnes ville d’Albi et de Toulouse :
Que le comtat fait passer une demande de candidature au poste de Porte Parole Municipal d’Albi chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat, en remplacement de Monsenh Erik.mrk.
Que le comtat fait passer une demande de candidature au poste de Porte Parole Municipal de Toulouse chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat.
Que les candidatures sont à déposer auprès de Mestra Lily-Jane.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 18 Mars 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN , Vième Coms de Toulouse et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, Vième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 18 març de la annada MCDLVII
Virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante pour la bonne ville d’Albi :
Que notre Coms Natale Adriano DARIO D'IBELIN remercie Monsenh Eric.mrk pour son excellent travail et espère que nous trouverons un remplaçant digne de ses grands états de service.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 18 Mars 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN , Vième Coms de Toulouse et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, Vième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 18 març de la annada MCDLVII
Virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante pour la bonne ville d’Albi :
Que notre Coms Natale Adriano DARIO D'IBELIN remercie Monsenh Eric.mrk pour son excellent travail et espère que nous trouverons un remplaçant digne de ses grands états de service.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 18 Mars 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN , Vième Coms de Toulouse et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, Vième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 18 març de la annada MCDLVII
Virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Alzarus
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Au nom de Sa Grandeur le Coms de Tolosa,
Qu'ils soit reconnu de tous que, pour la durée de son mandat de Coms de Toulouse, le Senhèr Natale Adriano Dario d’Ibelin de Santa-Maxima est mis en retraite diplomatique des provinces auprès desquelles il nous représentait, et qu'il pourra reprendre ses charges en fin de mandat.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, Toulouse, le XVIIIème du moys de marc de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Alzarus Hauteclaire d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa
Au nom de Sa Grandeur le Coms de Tolosa,
Qu'ils soit reconnu de tous que, pour la durée de son mandat de Coms de Toulouse, le Senhèr Natale Adriano Dario d’Ibelin de Santa-Maxima est mis en retraite diplomatique des provinces auprès desquelles il nous représentait, et qu'il pourra reprendre ses charges en fin de mandat.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, Toulouse, le XVIIIème du moys de marc de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Alzarus Hauteclaire d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa
Alzarus
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accords du Coms de Tolosa, Natale Adriano Dario d’Ibelin de Santa-Maxima, nous Alzarus Hauteclaire d'Auxilhou e de Revèl, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa, nommons les personnes suivantes, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa.
Mestra Lili-jane pour le Duché d'Alencon,
Mestre Torphis pour les Comtés d'Artois et de Flandres,
Nous invitons ces personnes à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, pour y recevoir leur lettres de créances.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, Toulouse, le XIVème du moys de març de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Monsenh Alzarus Hauteclaire, Senher d'Auxilhou e de Revèl,
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa,
Ambassadeur Royale de France auprès du Royaume d'Écosse,
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accords du Coms de Tolosa, Natale Adriano Dario d’Ibelin de Santa-Maxima, nous Alzarus Hauteclaire d'Auxilhou e de Revèl, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa, nommons les personnes suivantes, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa.
Mestra Lili-jane pour le Duché d'Alencon,
Mestre Torphis pour les Comtés d'Artois et de Flandres,
Nous invitons ces personnes à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, pour y recevoir leur lettres de créances.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, Toulouse, le XIVème du moys de març de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Monsenh Alzarus Hauteclaire, Senher d'Auxilhou e de Revèl,
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa,
Ambassadeur Royale de France auprès du Royaume d'Écosse,
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante:
Dans une volonté affirmée de travailler tous ensemble pour le bien de notre Comté, nous, les conseillers et notre Coms, nous sommes concertés.
Les différents programmes ont été réunies et ont engendré la feuille de route, tout en prenant en compte les remarques et idées de chacun afin d’aller de l’avant. Le peuple de Toulouse sera régulièrement avertit de la progression de chaque projet.
Dans peu de temps, le Coms fera son entrée en la capitale avec l’armée suite à son retour du Palais du Louvre en Paris.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 19 Mars 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 19 març de la annada MCDLVII
virtus unita fortiori
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante:
Dans une volonté affirmée de travailler tous ensemble pour le bien de notre Comté, nous, les conseillers et notre Coms, nous sommes concertés.
Les différents programmes ont été réunies et ont engendré la feuille de route, tout en prenant en compte les remarques et idées de chacun afin d’aller de l’avant. Le peuple de Toulouse sera régulièrement avertit de la progression de chaque projet.
Dans peu de temps, le Coms fera son entrée en la capitale avec l’armée suite à son retour du Palais du Louvre en Paris.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 19 Mars 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 19 març de la annada MCDLVII
virtus unita fortiori
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Lily-jane
Citation:
Aussiètz ! Aussiètz !
Brave gens del Comtat de Tolosa
Afin de permettre la défense des résidents du Comté de Toulouse, Nous,
Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Cinquième Coms de Tolosa, validons les présentes candidatures au barreau toulousain et telles que conformes à l’article 2-2 de la Charte du Barreau :
Monsenh Vido_Kenobi, major de la promotion
Donà Maïryan
Monsenh Richmartel
Donà Reinemab
Monsenh Laka
Conformément à l’article 3 de la Charte du Barreau, les présents nominés prêteront serment d’assistance juridique en cérémonie publique face aux représentants de la justice toulousaine et part devant l’enceinte de la Torre Bertran Nautayre en Toulouse.
De plus, par la présente, nous validons également la candidature de Monsenh Sir_Shlomo, arrivé second de sa promotion, et dont la nomination ne prendra effet qu’à partir du 16 Avril 1457, afin de respecter les clauses 2-3 de ladite Charte. Ce n’est qu’alors qu’il pourra lui aussi prester serment et remplir son devoir.
Que par la présente nous tenons à féliciter les futurs avocats du barreau toulousain et les encourageons dans leurs besognes.
Nous tenons également à remercier Monsenh Little_Dheimet, Bâtonnier du Barreau de Toulouse pour avoir mené à bien sa mission.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 19 Mars 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 19 març de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Brave gens del Comtat de Tolosa
Afin de permettre la défense des résidents du Comté de Toulouse, Nous,
Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Cinquième Coms de Tolosa, validons les présentes candidatures au barreau toulousain et telles que conformes à l’article 2-2 de la Charte du Barreau :
Monsenh Vido_Kenobi, major de la promotion
Donà Maïryan
Monsenh Richmartel
Donà Reinemab
Monsenh Laka
Conformément à l’article 3 de la Charte du Barreau, les présents nominés prêteront serment d’assistance juridique en cérémonie publique face aux représentants de la justice toulousaine et part devant l’enceinte de la Torre Bertran Nautayre en Toulouse.
De plus, par la présente, nous validons également la candidature de Monsenh Sir_Shlomo, arrivé second de sa promotion, et dont la nomination ne prendra effet qu’à partir du 16 Avril 1457, afin de respecter les clauses 2-3 de ladite Charte. Ce n’est qu’alors qu’il pourra lui aussi prester serment et remplir son devoir.
Que par la présente nous tenons à féliciter les futurs avocats du barreau toulousain et les encourageons dans leurs besognes.
Nous tenons également à remercier Monsenh Little_Dheimet, Bâtonnier du Barreau de Toulouse pour avoir mené à bien sa mission.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 19 Mars 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 19 març de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante
Que le terme de Porte Parole Communal sera dorénavant reconnu sous le nom de Crieur des Bans, après concertation du Conseil et accord de tous.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 23 Mars 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 23 març de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante
Que le terme de Porte Parole Communal sera dorénavant reconnu sous le nom de Crieur des Bans, après concertation du Conseil et accord de tous.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 23 Mars 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 23 març de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Qu’il soit sût qu’en ce jour, nous, Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Cinquième Coms de Tolosa, légitimement élu, procédons aux nominations suivantes :
Le Procureur Donà Alienord ne pouvant poursuivre plus avant sa charge à la procure, à demandé à devenir Conseillère Comtale sans responsabilité.
Qu’à sa suite, et avec son accord, nous nommons à cette fonction Monsenh Leyoun que nous félicitons pour sa prise de fonction.
Nous souhaitons par la même un prompt rétablissement à Donà Alienord et la remercions pour son travail effectué jusque là.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 23 Mars 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 23 març de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Qu’il soit sût qu’en ce jour, nous, Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Cinquième Coms de Tolosa, légitimement élu, procédons aux nominations suivantes :
Le Procureur Donà Alienord ne pouvant poursuivre plus avant sa charge à la procure, à demandé à devenir Conseillère Comtale sans responsabilité.
Qu’à sa suite, et avec son accord, nous nommons à cette fonction Monsenh Leyoun que nous félicitons pour sa prise de fonction.
Nous souhaitons par la même un prompt rétablissement à Donà Alienord et la remercions pour son travail effectué jusque là.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 23 Mars 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 23 març de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
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Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante :
D’importantes modifications sont en train d’être décidées au sujet des impôts par Notre Bon Roy Levan, ce qui engendrera probablement le changement de certains montants.
Le temps que ces dicts changements soient validés et opérationnels, la levée d’impôts est reportée jusqu’à nouvel ordre.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 24 Mars 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 24 març de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante :
D’importantes modifications sont en train d’être décidées au sujet des impôts par Notre Bon Roy Levan, ce qui engendrera probablement le changement de certains montants.
Le temps que ces dicts changements soient validés et opérationnels, la levée d’impôts est reportée jusqu’à nouvel ordre.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 24 Mars 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 24 març de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
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Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
La santé et l’équilibre financier du comté demandent un effort de chaque âme et foyer vivant en notre bon comté, en ayant recours à la collecte des impôts ci nommés : champart, droit de banalité et afforage pour chaque détenteur de champ, échoppe ou tonneau de bière.
Que dans sa très haute perspicacité le Conseil a choisi de ne pas modifier le montant des impôts précédemment levés.
Que cependant ladite levée d’impôt fût plus tardive à cause aux dernières réformes royales et repoussé le temps que ces réformes s’appliquent convenablement, afin de ne point porter préjudice à nos Bonnes Villes et à leurs habitants.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
o 3 écus par champ (champart).
o 8 écus par échoppe (droit de banalité).
Que concernant la capitale la mesure fiscale exemptant la mairie de notre belle ville de Toulouse de reverser l’impôt au comté reste valable et avalisé par le Conseil Comtal.
Que les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
L’effort constant déployé par nos mineurs permet aussi d’équilibrer les comptes par un meilleur remplissage des mines. Notre dévoué Comissari als Minas invite notre bon peuple à y aller travailler et de bénéficier ainsi de toutes les formes d’encouragements qui peuvent exister.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 25 Mars 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 25 març de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
La santé et l’équilibre financier du comté demandent un effort de chaque âme et foyer vivant en notre bon comté, en ayant recours à la collecte des impôts ci nommés : champart, droit de banalité et afforage pour chaque détenteur de champ, échoppe ou tonneau de bière.
Que dans sa très haute perspicacité le Conseil a choisi de ne pas modifier le montant des impôts précédemment levés.
Que cependant ladite levée d’impôt fût plus tardive à cause aux dernières réformes royales et repoussé le temps que ces réformes s’appliquent convenablement, afin de ne point porter préjudice à nos Bonnes Villes et à leurs habitants.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
o 3 écus par champ (champart).
o 8 écus par échoppe (droit de banalité).
Que concernant la capitale la mesure fiscale exemptant la mairie de notre belle ville de Toulouse de reverser l’impôt au comté reste valable et avalisé par le Conseil Comtal.
Que les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
L’effort constant déployé par nos mineurs permet aussi d’équilibrer les comptes par un meilleur remplissage des mines. Notre dévoué Comissari als Minas invite notre bon peuple à y aller travailler et de bénéficier ainsi de toutes les formes d’encouragements qui peuvent exister.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 25 Mars 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 25 març de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
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Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante pour nos bonnes ville d’Albi, Castelnaudary et Toulouse :
Que le comtat fait passer une demande de candidature au poste de Crieur des Bans d’Albi, de Castelnaudary et de Toulouse chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat.
Que les candidatures sont à déposer auprès de Mestra Lily-Jane.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 27 Mars 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN , Vième Coms de Toulouse et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, Vième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 27 març de la annada MCDLVII
Virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse faisons savoir l'annonce suivante pour nos bonnes ville d’Albi, Castelnaudary et Toulouse :
Que le comtat fait passer une demande de candidature au poste de Crieur des Bans d’Albi, de Castelnaudary et de Toulouse chargé de relayer les informations de la mairie et du comtat.
Que les candidatures sont à déposer auprès de Mestra Lily-Jane.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 27 Mars 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN , Vième Coms de Toulouse et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, Vième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 27 març de la annada MCDLVII
Virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
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Lily-jane
Citation:
Il était une fois, dans un château lointain, une princesse prisonnière…. Heu…. Nan, c’est pas tout à fait comme ça que l’histoire débute, et puis en fait elle est pas prisonnière, et pour tout vous dire, ya même pas de princesse…
Alors on recommence…
Il était une fois, dans le Comté de Toulouse, un château où se réunissait chaque jour les conseillers comtaux… Pour accéder à la salle secrète où se tenaient leurs débats, il fallait emprunter moult couloirs et passage secrets cachés dans de somptueuses tapisseries…
En général, pour se repérer facilement, certains se servaient de pistes olfactives, comme la douce odeur du liquide ambré tant convoitée, la bière…
Une fois passé devant les caves, qui soit dit en passant sont les plus grandes du Royaume, on pouvait voir un pan de mur avec une pierre qui sortait anormalement…. Une pression (heu pas la bière hein) et vous entrerez enfin dans la salle des conseillers… Et là… Que voyez vous?
Bon certaines mauvaises langues vous diront peut être qu’ils voient des enfants immatures en train de se disputer une poupée, mais nan, la seule chose qu’on se dispute peut être parfois, c’est à savoir qui doit payer sa tournée! Et je précise quand même que hélas, ce n’est pas toujours une tournée de bière.. Mais ça va, comme j’ai dit que j’étais allergique à l’eau, j’ai droit à ma flasque spéciale….
Donc revenons en à ce que l’on voit dans cette salle….
Ah, et bien il me semble que les conseillers s’y trouvent justement, oui, regardez, ils sont tous là… Natale, Little Dheimet, Gotetdeb, Carméli, Katou, Mylene, Leyoun, Lily-Jane, Alienor, Antinaelle, Cricri….
Tous autour d’une grande table, des parchemins étalés un peu partout, des chopes de bière, et de jus de fruit pour certains… et ça discute et ça papote… Mais de quoi parlent-ils?
Après que tous furent servit en bière, tisane, feuille de menthe, ils se mirent chacun à lire leurs impressions sur ce début de mandat….
Little Dheimet / Vice Coms et Capitaine
Bilan, bilan, bilan... c'est assez épuisé physiquement et convalescent que je prend cette plume afin d'essayer de vous résumer mes impressions jusque là...
je serai le seul membre à m'exprimer avec une double casquette; d'abord celle de Vice Coms, et ensuite celle de Capitaine de Toulouse.
pour ce qui est de ma fonction de Vice Coms, il faut dire qu'elle m'a permis d'accompagner le Coms dans plusieurs endroits, dont Paris... En outre, cette fonction me donne le privilège d'être à son côté tous le temps; nous restons parfois très tard à travailler, généralement dans ses bureaux, ou à la MaiSoN ...
Pour ma charge de Capitaine, je dois dire que j'ai entamé un mandat des plus délicats; la grande muette que devait être l'armée à hérité d'un grand bavard comme moi; ma prise de fonction n'a donc pas été de tout repos, et j'ai du faire face à plusieurs défis, dont le principal reste pour moi la sécurisation du Comté. Nous avons noté une seule alerte majeure, qui s'est d'ailleurs avérée fausse. Cette première partie a été pour moi le temps de prendre mes repaires, tant en Toulouse, que hors du Comté, j'ai pu nouer de nouveaux contacts, et surtout raffermir ceux que j'avais déjà.
Le second quart de ce mandat, me permettra de mettre à exécution les projets pour notre défense que nous avons validé au niveau de l'Etat Major.
Vu que ce message sera lu par tous, permettez moi, encore une fois, de vous informer que l'Armée dans son ensemble, dans chacune de nos villes, a besoin de vous; si vous vous refuser à vous enrôler dans celle ci, alors faites le au moins comme vigilant; Pour votre Comté, pour votre famille; pour vos amis; faites le.
Si vous êtes intéressés prenez attache avec:
Le Lieutenant Geoker si vous êtes de Toulouse
Le Lieutenant Vanyel si vous êtes de Castelnaudary
Le Lieutenant Zaknifien si vous êtes de Foix
Le Lieutenant Leyoun si vous êtes de Castres
Et le Lieutenant Vonlichtenchein si vous êtes d'Albi.
Le Comté compte sur vous, montrez lui votre attachement...
Carméli / Bailli
Rapport 1 /4 du mandat déjà que le temps passe vite.
Le conseil se met en place petit à petit , j’ai eut pour ma part quelques souci avec nos chers fonctionnaires ne m’épargnant pas . Fort heureusement l’ancien Bailli et Coms à ce jour m’avait laissé un bureau en parfait état et ma épaulé avec la gentillesse qui le caractérise .
Grâce à ses conseils avisaient , j’ai pu prendre mes fonctions agréablement.
Notre prestige est monté d’une Étoile , nous possédons désormais 3 étoiles en prestige, ce qui n’est pas sans changements pour les points d’états.
Certains érudits prennent régulièrement des annonces qui ne leurs sont pas destinés .
Je les invite à se faire connaître à l’adresse suivante :
http://chateau-narbonnais.forumactif.com/fonctionnaires-comtaux-sala-bernat-gaitapui-salle-bernard-gaitapui-f70/
Les finances du comté sont en constante progressions , les animaux de la ferme comtale se porte à merveille , beaucoup de naissance ce qui me ravie , nous manquons toujours de fer. Toulousains à la mine !!!!
Le conseil travaille enfin dans une bonne ambiance , et cela met du baume au cœur.
Carmeli Bailli du comté de Toulouse.
Mylène / Prévot
Mon arrivée à la maréchaussée, dans ma fonction de prévôt n'a pas changé grand chose à mon travail,vu ma présence à un poste de lieutenant en la brigade de Castelnou D'Arri.
Après quelques soucis de clés,j'ai pur enfin entrer au CSI et avoir ainsi la liste des gardes.
Je tenais spécialement à remercier messire castelreng , les lieutenant Leyoun et Geoker pour m'avoir aidé dans mes premiers jours à avoir cette liste sans laquelle je n'aurais put créer des groupes de gardes.
Sous les conseils de la tenace dame Saradhinatra et du charismatique messire Castelreng, le travail à la maréchaussée suit son cours.
Comme je l'avais annoncé à mon arrivée au conseil,j'ai représenté devant le conseil,le projet d'ouverture d'une école de formation pour les agents de la maréchaussée,afin de demander à ce que cela soit voté.
Après quelques soucis de recrutement ,dame Ladypassion à rejoins les troupes de la maréchaussée et de Toulouse va être dirigée vers Castelnausary qui souffre d'un manques d'agents depuis plusieurs semaines.
L'ambiance au conseil est des plus sereines j'avoue avoir angoissé auparavant pensant ne pas avoir la voix assez
forte pour me faire entendre. ^^
La suite aux prochains épisodes.....
*Mylène* prévôt des maréchaux
Leyoun / Procureur
La procure est nouvelle pour moi, je suis en train d'apprendre les multiples facettes de cette fonction comtale. Mon domaine de compétences se limitant au domaine de la défense je m'efforce d'apprendre auprès de ceux qui connaissent le métier.
Je ferais un rapport plus détaillé au prochain rapport comtal.
Katou / Juge
Rapport de quart de mandat
La justice a rencontré quelque difficulté depuis que le conseil comtal est en place. Trois verdicts ont été rendus, plusieurs sont en cours et en attente de réquisitoire de la procure. Soyez indulgent, nous avons eut une substitution dans le poste de la procure, ce qui occasionne un ralentissement inconsidérable. Le manque d’expérience est en cause mais pas le manque de volonté.
Hors donc en ce moment nous avons 12 procès en cours, donc deux qui se dérouleront en la place publique. Un procès est en coopération judiciaire avec L’Armagnac et Comminges. Pour le reste nous en sommes à l’étape des réquisitions du procureur.
Nous travaillons sur l’amélioration des lois et des ambiguïtés, nous avons déposé une procédure d’arrangement sur le paiement d’amende lors d’un procès à huit clos(IG), nous en sommes à l’étape de la discussion.
Que dire du conseil, l’ambiance est paisible, le respect est présent et il est fort agréable a y travaillé.
Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, Jutge lo Comtat de Tolosa
Cricriultras / Connétable
Nommée Connétable, connaissant déja une partie de la fonction puisque étant l'adjointe au connétable depuis plusieurs mandats, je peux vous dire que les douaniers veillent sur votre sécurité dans chaque ville, les allées et venues des brigands n'ont pas de secret pour eux
A Foix nous avons Messire Aldec et Dame Catseyes - à Toulouse Dame Alienord - à Castres dame Carmeli - à
Albi Messire Godefroidbouillon et moi-même - à Castelnaudary j'assure l'intérim aidée par dame Carmeli avec qui nous faisons des allées et venues en attendant d'avoir la joie de recruter un nouveau douanier.
Je tiens à les remercier et les féliciter pour le travail accompli toujours dans la bonne humeur et avec efficacité.
Si vous aimez votre ville, si vous voulez vous investir pour sa sécurité, nous recrutons un douanier à Castres et un voir deux pour Castelnaudary.
Les volontaires n'ésitez pas à me contacter.
Tous les conseillers oeuvrent à travailler pour les Toulousains et le Comté.
Antinaelle / CAM
Voilà déja plusieurs jours que j'arpente les longues galeries souterraines, veillant à ce qu'elles restent en bon état, les galeries tiennent bon et on n’y croise pas trop de bêtes rampantes ni gluantes.
La fréquentation des mines reste bien trop basse notamment pour la mine de fer qui connait une véritable chute de fréquentation, alors que la mine d'or s'en sort plutot bien même si il faut encore faire des efforts pour augmenter les mineurs, donc pas de relâchement, il faut rester motiver et continuer à remplir toutes nos mines.
N’ayez pas peur de venir prendre des pioches, elles sont belles, elles sont neuves, elles sont brillantes et elles vous feront gagner beaucoup d’écus, surtout le dimanche qui est jour de paie.
Et toujours, pour nos vaillants mineurs, les pains à 2 écus remis en fonction des jours de travail à la mine, pensez-y ! C’est le meilleur pain du Comté.
Gotetdeb / CAC
Bilan de 1/4 de mandat du coté du bureau de la baguette :
Petite routine habituelle avec les reprises de céréales pour nourrir correctement nos animaux et de viandes ou de poisson pour notre bon Roy. Les villes se sont vues demander un peu moins de blé depuis la création de Toulouse qui ne demande pas vraiment de bétail pour le moment.
Les exportations de pierre continuent et tout les 10 jours nous
écoulons notre stock. Par contre, nous sommes toujours demandeur de fer
et nous devons donc en importer. J'attire votre attention sur le
travail dans les mines et principalement celles de fer et d'or.
Remplissons ces 2 mine (surtout le fer) et nous n'aurons plus besoin
d'importer !!!
Niveau commerce extérieur, en ce moment c'est le calme le plus total. Les comtés ne souhaitent pas importer mais exporter... tout comme nous. Alors rien ne sert d'exporter s'il faut en échange importer une marchandise que nous avons déjà !
Le stock de pain a été complété grâce à l'aide des villes. Nul besoin de se fournir ailleurs comme je l'entends dire souvent. Faire travailler nos artisans est plus important que faire travailler nos voisins !
Le travail en collaboration avec le Coms est très efficace. Nous avons pu déterminer quelles marchandises nous pouvons utiliser pour notre prestige et ainsi les demandes auprès des villes ont pu être ciblées pour éviter tout stock inutile.
Lily-Jane / Porte-Parole
Nous en sommes donc déjà au bilan du quart de mandat… En effet le temps passe vite, mais c’est plutôt une bonne chose, on a pas le temps de le voir passer! En tant que porte parole, je vais pas vous assommer de chiffres, de prévisions, quoique, sauf si la météo vous intéresse… Nan? Bon tant pis… Les nouvelles de mon côtés, et bien une chose déjà, les portes paroles communaux portent dorénavant le nom de « crieur des bans ». Pourquoi changer me direz vous? Et bien comme me l’a fait remarquer ma superbe collègue Laurre… Attendez je lui laisse expliquer, après tout l’idée première vient d’elle, je vous reprend juste après ^^
Laurre: *tapote le porte voix* Euuuh ça marche? Vous m’entendez?
Bon alors je vais faire simple, le terme de Porte-parole Communal était inadapté et portant à confusion… Bin voui, tout le monde pensait qu’on portait la voix du Maire de la ville… J’vous jure hein, alors pour flatter nos ego, et surtout pour qu’il n’y ai pas de doute sur notre fonction j’avais proposé au début de mandat de modifier notre appellation et nous voilà désormais « Crieur des Bans » ça en jette plus qu’avant quand même. Et on a évité le pire on auraient pu se faire appeler « Consul » ou « Jurat ».
Bon et puis petite annonce quand même, j’adore ma Porte-parole, mais on est un peu seule, elle et moi, donc si vous vous sentez l’âme taquine comme nous et surtout l’envie de servir le Comté et de faire ainsi le trait d’union entre votre ville le Conseil Comtal, il y a les postes de Crieur des bans à pourvoir dans les villes de Toulouse, Castelnaudary et Albi de vacant, vous êtes motivé? Rejoignez nous !
*repasse le porte voix dans un sifflement dû au vent du sud*
Voilà pour les crieurs de bans, merci Laurre! Je rappelle donc encore une fois, parce que vaut mieux deux fois qu‘une comme on dit… On recherche toujours des volontaires pour la ville de Castelnaudary, Toulouse, et Albi! J’attends vos candidatures par MP…
Encore une chose, un message personnel en fait et ultra confidentiel, adressé à notre canard national….
Je suis toujours sur la piste du castor garou, on l’aurait vu pour la dernière fois entrer dans la caserne de Foix…. Affaire à suivre…
Et pour finir, le Coms Natale, Atchoum… Ah mes souhaits! Prit la parole:
Toulousaines, Toulousains, habitant du Comtat.
Voici donc venu le temps du premier rapport du Gouvernement qu’il nous est donné de conduire.
L’heure est donc venue de rendre les comptes.
Au niveau de la défense : Le Sénéchal Donà Maxiuszedeus de Montmorency, Dame de Penne et de Cunault, prend la tête de la première armée toulousaine.
Au niveau de l’économie :
Les mines ont besoin de vous, un effort important doit être fait au niveau de la mine de fer mais également de la mine d’or. C’est très important et il faut maintenir le cap.
*Les mines justement commencent à s’équilibrer : 30500 écus d’or en création de monnaie pour à peu près 34000 écus dépensés dans le salaire versé à vous mineurs et carriers.
*Nous dépensons environ 3500 écus en dépenses diverses, cela comprend aussi bien le train de vie à la Cour que les sommes versées pour des opérations de charité au plus démunis.
*La ferme générale rapporte elle environ 14500 écus. Avec la belle saison il est désormais temps de faire paître les troupeaux.
*Notre balance commerciale elle, est toujours aussi largement bénéficiaire et je loue en cela l’excellent travail fourni par votre Commissaire au Commerce, et au Bailli pour la tenue des comptes.
*Notre valeureux Comté de Toulouse commence donc bien l’année. L’économie est saine et l’administration bien gérée. Ainsi le train de vie du Conseil Comtal se monte à 1700 écus, pourtant largement moins que précédemment. Nous trouvons par ailleurs de nouveaux débouchés pour certaines denrées en surproduction. Quoi de mieux !
Des projets importants sont mis sur la table. Il est question notamment des mines, de la justice, de la maréchaussée, de nos institutions, des cultes et de diplomatie.
La question des marchés locaux est aussi un enjeu important face aux prochaines évolutions de la foire comtale.
D’autre part, suite à l’invitation du Consol de la Capitale, nous réfléchissons aux différents moyens possibles en vu du peuplement de Toulouse. Nous espérons bientôt venir par devant vous avec un certain nombre de propositions avantageuses.
Voilà !
Je tiens également à remercier notre Porta Parolà, Donà Lily-jane de Cognin-Franchesse ainsi que l’ensemble des Crieurs de bans qui œuvrent à la diffusion de l’information au plus près de chez vous.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 31 Mars 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN , Vième Coms de Toulouse et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, Vième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 31 març de la annada MCDLVII
Virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Alors on recommence…
Il était une fois, dans le Comté de Toulouse, un château où se réunissait chaque jour les conseillers comtaux… Pour accéder à la salle secrète où se tenaient leurs débats, il fallait emprunter moult couloirs et passage secrets cachés dans de somptueuses tapisseries…
En général, pour se repérer facilement, certains se servaient de pistes olfactives, comme la douce odeur du liquide ambré tant convoitée, la bière…
Une fois passé devant les caves, qui soit dit en passant sont les plus grandes du Royaume, on pouvait voir un pan de mur avec une pierre qui sortait anormalement…. Une pression (heu pas la bière hein) et vous entrerez enfin dans la salle des conseillers… Et là… Que voyez vous?
Bon certaines mauvaises langues vous diront peut être qu’ils voient des enfants immatures en train de se disputer une poupée, mais nan, la seule chose qu’on se dispute peut être parfois, c’est à savoir qui doit payer sa tournée! Et je précise quand même que hélas, ce n’est pas toujours une tournée de bière.. Mais ça va, comme j’ai dit que j’étais allergique à l’eau, j’ai droit à ma flasque spéciale….
Donc revenons en à ce que l’on voit dans cette salle….
Ah, et bien il me semble que les conseillers s’y trouvent justement, oui, regardez, ils sont tous là… Natale, Little Dheimet, Gotetdeb, Carméli, Katou, Mylene, Leyoun, Lily-Jane, Alienor, Antinaelle, Cricri….
Tous autour d’une grande table, des parchemins étalés un peu partout, des chopes de bière, et de jus de fruit pour certains… et ça discute et ça papote… Mais de quoi parlent-ils?
Après que tous furent servit en bière, tisane, feuille de menthe, ils se mirent chacun à lire leurs impressions sur ce début de mandat….
Little Dheimet / Vice Coms et Capitaine
Bilan, bilan, bilan... c'est assez épuisé physiquement et convalescent que je prend cette plume afin d'essayer de vous résumer mes impressions jusque là...
je serai le seul membre à m'exprimer avec une double casquette; d'abord celle de Vice Coms, et ensuite celle de Capitaine de Toulouse.
pour ce qui est de ma fonction de Vice Coms, il faut dire qu'elle m'a permis d'accompagner le Coms dans plusieurs endroits, dont Paris... En outre, cette fonction me donne le privilège d'être à son côté tous le temps; nous restons parfois très tard à travailler, généralement dans ses bureaux, ou à la MaiSoN ...
Pour ma charge de Capitaine, je dois dire que j'ai entamé un mandat des plus délicats; la grande muette que devait être l'armée à hérité d'un grand bavard comme moi; ma prise de fonction n'a donc pas été de tout repos, et j'ai du faire face à plusieurs défis, dont le principal reste pour moi la sécurisation du Comté. Nous avons noté une seule alerte majeure, qui s'est d'ailleurs avérée fausse. Cette première partie a été pour moi le temps de prendre mes repaires, tant en Toulouse, que hors du Comté, j'ai pu nouer de nouveaux contacts, et surtout raffermir ceux que j'avais déjà.
Le second quart de ce mandat, me permettra de mettre à exécution les projets pour notre défense que nous avons validé au niveau de l'Etat Major.
Vu que ce message sera lu par tous, permettez moi, encore une fois, de vous informer que l'Armée dans son ensemble, dans chacune de nos villes, a besoin de vous; si vous vous refuser à vous enrôler dans celle ci, alors faites le au moins comme vigilant; Pour votre Comté, pour votre famille; pour vos amis; faites le.
Si vous êtes intéressés prenez attache avec:
Le Lieutenant Geoker si vous êtes de Toulouse
Le Lieutenant Vanyel si vous êtes de Castelnaudary
Le Lieutenant Zaknifien si vous êtes de Foix
Le Lieutenant Leyoun si vous êtes de Castres
Et le Lieutenant Vonlichtenchein si vous êtes d'Albi.
Le Comté compte sur vous, montrez lui votre attachement...
Carméli / Bailli
Rapport 1 /4 du mandat déjà que le temps passe vite.
Le conseil se met en place petit à petit , j’ai eut pour ma part quelques souci avec nos chers fonctionnaires ne m’épargnant pas . Fort heureusement l’ancien Bailli et Coms à ce jour m’avait laissé un bureau en parfait état et ma épaulé avec la gentillesse qui le caractérise .
Grâce à ses conseils avisaient , j’ai pu prendre mes fonctions agréablement.
Notre prestige est monté d’une Étoile , nous possédons désormais 3 étoiles en prestige, ce qui n’est pas sans changements pour les points d’états.
Certains érudits prennent régulièrement des annonces qui ne leurs sont pas destinés .
Je les invite à se faire connaître à l’adresse suivante :
http://chateau-narbonnais.forumactif.com/fonctionnaires-comtaux-sala-bernat-gaitapui-salle-bernard-gaitapui-f70/
Les finances du comté sont en constante progressions , les animaux de la ferme comtale se porte à merveille , beaucoup de naissance ce qui me ravie , nous manquons toujours de fer. Toulousains à la mine !!!!
Le conseil travaille enfin dans une bonne ambiance , et cela met du baume au cœur.
Carmeli Bailli du comté de Toulouse.
Mylène / Prévot
Mon arrivée à la maréchaussée, dans ma fonction de prévôt n'a pas changé grand chose à mon travail,vu ma présence à un poste de lieutenant en la brigade de Castelnou D'Arri.
Après quelques soucis de clés,j'ai pur enfin entrer au CSI et avoir ainsi la liste des gardes.
Je tenais spécialement à remercier messire castelreng , les lieutenant Leyoun et Geoker pour m'avoir aidé dans mes premiers jours à avoir cette liste sans laquelle je n'aurais put créer des groupes de gardes.
Sous les conseils de la tenace dame Saradhinatra et du charismatique messire Castelreng, le travail à la maréchaussée suit son cours.
Comme je l'avais annoncé à mon arrivée au conseil,j'ai représenté devant le conseil,le projet d'ouverture d'une école de formation pour les agents de la maréchaussée,afin de demander à ce que cela soit voté.
Après quelques soucis de recrutement ,dame Ladypassion à rejoins les troupes de la maréchaussée et de Toulouse va être dirigée vers Castelnausary qui souffre d'un manques d'agents depuis plusieurs semaines.
L'ambiance au conseil est des plus sereines j'avoue avoir angoissé auparavant pensant ne pas avoir la voix assez
forte pour me faire entendre. ^^
La suite aux prochains épisodes.....
*Mylène* prévôt des maréchaux
Leyoun / Procureur
La procure est nouvelle pour moi, je suis en train d'apprendre les multiples facettes de cette fonction comtale. Mon domaine de compétences se limitant au domaine de la défense je m'efforce d'apprendre auprès de ceux qui connaissent le métier.
Je ferais un rapport plus détaillé au prochain rapport comtal.
Katou / Juge
Rapport de quart de mandat
La justice a rencontré quelque difficulté depuis que le conseil comtal est en place. Trois verdicts ont été rendus, plusieurs sont en cours et en attente de réquisitoire de la procure. Soyez indulgent, nous avons eut une substitution dans le poste de la procure, ce qui occasionne un ralentissement inconsidérable. Le manque d’expérience est en cause mais pas le manque de volonté.
Hors donc en ce moment nous avons 12 procès en cours, donc deux qui se dérouleront en la place publique. Un procès est en coopération judiciaire avec L’Armagnac et Comminges. Pour le reste nous en sommes à l’étape des réquisitions du procureur.
Nous travaillons sur l’amélioration des lois et des ambiguïtés, nous avons déposé une procédure d’arrangement sur le paiement d’amende lors d’un procès à huit clos(IG), nous en sommes à l’étape de la discussion.
Que dire du conseil, l’ambiance est paisible, le respect est présent et il est fort agréable a y travaillé.
Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, Jutge lo Comtat de Tolosa
Cricriultras / Connétable
Nommée Connétable, connaissant déja une partie de la fonction puisque étant l'adjointe au connétable depuis plusieurs mandats, je peux vous dire que les douaniers veillent sur votre sécurité dans chaque ville, les allées et venues des brigands n'ont pas de secret pour eux
A Foix nous avons Messire Aldec et Dame Catseyes - à Toulouse Dame Alienord - à Castres dame Carmeli - à
Albi Messire Godefroidbouillon et moi-même - à Castelnaudary j'assure l'intérim aidée par dame Carmeli avec qui nous faisons des allées et venues en attendant d'avoir la joie de recruter un nouveau douanier.
Je tiens à les remercier et les féliciter pour le travail accompli toujours dans la bonne humeur et avec efficacité.
Si vous aimez votre ville, si vous voulez vous investir pour sa sécurité, nous recrutons un douanier à Castres et un voir deux pour Castelnaudary.
Les volontaires n'ésitez pas à me contacter.
Tous les conseillers oeuvrent à travailler pour les Toulousains et le Comté.
Antinaelle / CAM
Voilà déja plusieurs jours que j'arpente les longues galeries souterraines, veillant à ce qu'elles restent en bon état, les galeries tiennent bon et on n’y croise pas trop de bêtes rampantes ni gluantes.
La fréquentation des mines reste bien trop basse notamment pour la mine de fer qui connait une véritable chute de fréquentation, alors que la mine d'or s'en sort plutot bien même si il faut encore faire des efforts pour augmenter les mineurs, donc pas de relâchement, il faut rester motiver et continuer à remplir toutes nos mines.
N’ayez pas peur de venir prendre des pioches, elles sont belles, elles sont neuves, elles sont brillantes et elles vous feront gagner beaucoup d’écus, surtout le dimanche qui est jour de paie.
Et toujours, pour nos vaillants mineurs, les pains à 2 écus remis en fonction des jours de travail à la mine, pensez-y ! C’est le meilleur pain du Comté.
Gotetdeb / CAC
Bilan de 1/4 de mandat du coté du bureau de la baguette :
Petite routine habituelle avec les reprises de céréales pour nourrir correctement nos animaux et de viandes ou de poisson pour notre bon Roy. Les villes se sont vues demander un peu moins de blé depuis la création de Toulouse qui ne demande pas vraiment de bétail pour le moment.
Les exportations de pierre continuent et tout les 10 jours nous
écoulons notre stock. Par contre, nous sommes toujours demandeur de fer
et nous devons donc en importer. J'attire votre attention sur le
travail dans les mines et principalement celles de fer et d'or.
Remplissons ces 2 mine (surtout le fer) et nous n'aurons plus besoin
d'importer !!!
Niveau commerce extérieur, en ce moment c'est le calme le plus total. Les comtés ne souhaitent pas importer mais exporter... tout comme nous. Alors rien ne sert d'exporter s'il faut en échange importer une marchandise que nous avons déjà !
Le stock de pain a été complété grâce à l'aide des villes. Nul besoin de se fournir ailleurs comme je l'entends dire souvent. Faire travailler nos artisans est plus important que faire travailler nos voisins !
Le travail en collaboration avec le Coms est très efficace. Nous avons pu déterminer quelles marchandises nous pouvons utiliser pour notre prestige et ainsi les demandes auprès des villes ont pu être ciblées pour éviter tout stock inutile.
Lily-Jane / Porte-Parole
Nous en sommes donc déjà au bilan du quart de mandat… En effet le temps passe vite, mais c’est plutôt une bonne chose, on a pas le temps de le voir passer! En tant que porte parole, je vais pas vous assommer de chiffres, de prévisions, quoique, sauf si la météo vous intéresse… Nan? Bon tant pis… Les nouvelles de mon côtés, et bien une chose déjà, les portes paroles communaux portent dorénavant le nom de « crieur des bans ». Pourquoi changer me direz vous? Et bien comme me l’a fait remarquer ma superbe collègue Laurre… Attendez je lui laisse expliquer, après tout l’idée première vient d’elle, je vous reprend juste après ^^
Laurre: *tapote le porte voix* Euuuh ça marche? Vous m’entendez?
Bon alors je vais faire simple, le terme de Porte-parole Communal était inadapté et portant à confusion… Bin voui, tout le monde pensait qu’on portait la voix du Maire de la ville… J’vous jure hein, alors pour flatter nos ego, et surtout pour qu’il n’y ai pas de doute sur notre fonction j’avais proposé au début de mandat de modifier notre appellation et nous voilà désormais « Crieur des Bans » ça en jette plus qu’avant quand même. Et on a évité le pire on auraient pu se faire appeler « Consul » ou « Jurat ».
Bon et puis petite annonce quand même, j’adore ma Porte-parole, mais on est un peu seule, elle et moi, donc si vous vous sentez l’âme taquine comme nous et surtout l’envie de servir le Comté et de faire ainsi le trait d’union entre votre ville le Conseil Comtal, il y a les postes de Crieur des bans à pourvoir dans les villes de Toulouse, Castelnaudary et Albi de vacant, vous êtes motivé? Rejoignez nous !
*repasse le porte voix dans un sifflement dû au vent du sud*
Voilà pour les crieurs de bans, merci Laurre! Je rappelle donc encore une fois, parce que vaut mieux deux fois qu‘une comme on dit… On recherche toujours des volontaires pour la ville de Castelnaudary, Toulouse, et Albi! J’attends vos candidatures par MP…
Encore une chose, un message personnel en fait et ultra confidentiel, adressé à notre canard national….
Je suis toujours sur la piste du castor garou, on l’aurait vu pour la dernière fois entrer dans la caserne de Foix…. Affaire à suivre…
Et pour finir, le Coms Natale, Atchoum… Ah mes souhaits! Prit la parole:
Toulousaines, Toulousains, habitant du Comtat.
Voici donc venu le temps du premier rapport du Gouvernement qu’il nous est donné de conduire.
L’heure est donc venue de rendre les comptes.
Au niveau de la défense : Le Sénéchal Donà Maxiuszedeus de Montmorency, Dame de Penne et de Cunault, prend la tête de la première armée toulousaine.
Au niveau de l’économie :
Les mines ont besoin de vous, un effort important doit être fait au niveau de la mine de fer mais également de la mine d’or. C’est très important et il faut maintenir le cap.
*Les mines justement commencent à s’équilibrer : 30500 écus d’or en création de monnaie pour à peu près 34000 écus dépensés dans le salaire versé à vous mineurs et carriers.
*Nous dépensons environ 3500 écus en dépenses diverses, cela comprend aussi bien le train de vie à la Cour que les sommes versées pour des opérations de charité au plus démunis.
*La ferme générale rapporte elle environ 14500 écus. Avec la belle saison il est désormais temps de faire paître les troupeaux.
*Notre balance commerciale elle, est toujours aussi largement bénéficiaire et je loue en cela l’excellent travail fourni par votre Commissaire au Commerce, et au Bailli pour la tenue des comptes.
*Notre valeureux Comté de Toulouse commence donc bien l’année. L’économie est saine et l’administration bien gérée. Ainsi le train de vie du Conseil Comtal se monte à 1700 écus, pourtant largement moins que précédemment. Nous trouvons par ailleurs de nouveaux débouchés pour certaines denrées en surproduction. Quoi de mieux !
Des projets importants sont mis sur la table. Il est question notamment des mines, de la justice, de la maréchaussée, de nos institutions, des cultes et de diplomatie.
La question des marchés locaux est aussi un enjeu important face aux prochaines évolutions de la foire comtale.
D’autre part, suite à l’invitation du Consol de la Capitale, nous réfléchissons aux différents moyens possibles en vu du peuplement de Toulouse. Nous espérons bientôt venir par devant vous avec un certain nombre de propositions avantageuses.
Voilà !
Je tiens également à remercier notre Porta Parolà, Donà Lily-jane de Cognin-Franchesse ainsi que l’ensemble des Crieurs de bans qui œuvrent à la diffusion de l’information au plus près de chez vous.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 31 Mars 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN , Vième Coms de Toulouse et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, Vième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 31 març de la annada MCDLVII
Virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
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Alzarus
Citation:
TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LE DUCHE DE SAVOIE
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales de Savoie
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le Comté et Duché de Toulouse et de Savoie,
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au Duché de Savoie est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Duché de Savoie
L'Ambassade du Duché de Savoie au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Duché de Savoie . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade du Duché de Savoie.
Le Duc de Savoie ainsi que le conseil du Duché de Savoie autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Savoie des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Duché de Savoie en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Duché de Savoie.
Le Duc de Savoie ainsi que le conseil du Duché de Savoie ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Duc de Savoie ainsi que le conseil du Duché de Savoie s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Duché de Savoie, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Duché de Savoie pourra être levée par le Duc de Savoie. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Duc de Savoie. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Duché de Savoie.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Savoie.
Le Duc de Savoie peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté , Duché en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté,Duché , s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Definition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Duché de Savoie. Le Duc de Savoie peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.
Le Duc de Savoie ainsi que le conseil du Duché de Savoie s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Duc de Savoie
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Savoie et deSavoie en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considrée dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le XX ième jour du mois de marc de l'An de grasce 1457,
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Natale Adriano Dario D’Ibelin de Santa-Maxima, Coms de Toulouse,
Messire Alzarus Hauteclaire d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Toulouse,
Messire Didier_de_sars, Ambassadeur de Toulouse en Savoie.
Pour la Savoie,
Dame Neottie, Duchesse de Savoie
Messire Roi-Lezard, chancelier
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales de Savoie
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le Comté et Duché de Toulouse et de Savoie,
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au Duché de Savoie est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Duché de Savoie
L'Ambassade du Duché de Savoie au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Duché de Savoie . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade du Duché de Savoie.
Le Duc de Savoie ainsi que le conseil du Duché de Savoie autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Savoie des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Duché de Savoie en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Duché de Savoie.
Le Duc de Savoie ainsi que le conseil du Duché de Savoie ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Duc de Savoie ainsi que le conseil du Duché de Savoie s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Duché de Savoie, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Duché de Savoie pourra être levée par le Duc de Savoie. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Duc de Savoie. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Duché de Savoie.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Savoie.
Le Duc de Savoie peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté , Duché en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté,Duché , s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Definition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Duché de Savoie. Le Duc de Savoie peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.
Le Duc de Savoie ainsi que le conseil du Duché de Savoie s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Duc de Savoie
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Savoie et deSavoie en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considrée dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le XX ième jour du mois de marc de l'An de grasce 1457,
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Natale Adriano Dario D’Ibelin de Santa-Maxima, Coms de Toulouse,
Messire Alzarus Hauteclaire d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Toulouse,
Messire Didier_de_sars, Ambassadeur de Toulouse en Savoie.
Pour la Savoie,
Dame Neottie, Duchesse de Savoie
Messire Roi-Lezard, chancelier
Alzarus
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accords du Coms de Tolosa, Sa Grandeur Natale Adriano Dario D’Ibelin de Santa-Maxima, nous Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa, nommons les personnes suivantes, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa :
Sous la responsabilité du Vice-Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa, Chevalier Dame Katou de Bellcastell de Plantagenest,
Mestra Clavan, pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne et le Comté du Limousin et de la Marche,
Mestre Hulki, pour les Duchés du Lyonnais-Dauphiné et de Touraine,
Et sous la responsabilité du Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa,
Mestre Balarion pour le Royaume Allemand.
Nous invitons ces personnes à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, pour y recevoir leur lettres de créances.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, Toulouse, le XXXIème du moys de març de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Senher Alzarus Hauteclaire, d'Auxilhou e de Revèl,
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa,
Ambassadeur Royale de France auprès du Royaume d'Écosse,
Par la grâce d'Aristote, et après accords du Coms de Tolosa, Sa Grandeur Natale Adriano Dario D’Ibelin de Santa-Maxima, nous Alzarus Hauteclaire, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa, nommons les personnes suivantes, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa :
Sous la responsabilité du Vice-Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa, Chevalier Dame Katou de Bellcastell de Plantagenest,
Mestra Clavan, pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne et le Comté du Limousin et de la Marche,
Mestre Hulki, pour les Duchés du Lyonnais-Dauphiné et de Touraine,
Et sous la responsabilité du Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa,
Mestre Balarion pour le Royaume Allemand.
Nous invitons ces personnes à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, pour y recevoir leur lettres de créances.
Que cela soit dit haut & fort & connu de tous.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, Toulouse, le XXXIème du moys de març de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Senher Alzarus Hauteclaire, d'Auxilhou e de Revèl,
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa,
Ambassadeur Royale de France auprès du Royaume d'Écosse,
Lily-jane
Citation:
Aussietz ! Aussietz !
Braves gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa !
Nous, Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Cinquième Coms de Tolosa,
nommons ce jour à la charge de Substitut du Procureur, Excelsior de Ravanel, Senher de Puycalvel et officier du Roy. Avec pour mission de seconder Monsenh Leyoun dans sa lourde tache et ainsi de participer à la bonne marche de notre justice.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 2 Avril 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN , Vième Coms de Toulouse et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, Vième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 2 abril de la annada MCDLVII
Virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa !
Nous, Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Cinquième Coms de Tolosa,
nommons ce jour à la charge de Substitut du Procureur, Excelsior de Ravanel, Senher de Puycalvel et officier du Roy. Avec pour mission de seconder Monsenh Leyoun dans sa lourde tache et ainsi de participer à la bonne marche de notre justice.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 2 Avril 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN , Vième Coms de Toulouse et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, Vième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 2 abril de la annada MCDLVII
Virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
La santé et l’équilibre financier du comté demandent un effort de chaque âme et foyer vivant en notre bon comté, en ayant recours à la collecte des impôts ci nommés : champart, droit de banalité et afforage pour chaque détenteur de champ, échoppe ou tonneau de bière.
Que, suite à une réévaluation du budget mensuel englobant les nouvelles dépenses dues à l'embauche de haut-fonctionnaires et des dépenses liées au prestige, ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
o 4 écus par champ (champart).
o 9 écus par échoppe (droit de banalité).
Que concernant la capitale la mesure fiscale exemptant la mairie de notre belle ville de Toulouse de reverser l’impôt au comté reste valable et avalisé par le Conseil Comtal.
Que les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 10 Avril 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 10 abril de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
La santé et l’équilibre financier du comté demandent un effort de chaque âme et foyer vivant en notre bon comté, en ayant recours à la collecte des impôts ci nommés : champart, droit de banalité et afforage pour chaque détenteur de champ, échoppe ou tonneau de bière.
Que, suite à une réévaluation du budget mensuel englobant les nouvelles dépenses dues à l'embauche de haut-fonctionnaires et des dépenses liées au prestige, ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de :
o 4 écus par champ (champart).
o 9 écus par échoppe (droit de banalité).
Que concernant la capitale la mesure fiscale exemptant la mairie de notre belle ville de Toulouse de reverser l’impôt au comté reste valable et avalisé par le Conseil Comtal.
Que les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 10 Avril 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 10 abril de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Ce jour, le Conseil Comtal de Toulouse, par dix voix pour et deux abstentions, proclame la journée de mercredi : « journée des humbles » dans le but d’encourager nos concitoyens à se réunir dans un même acte solidaire et de se rendre dans les mines d’or et de fer du Comté.
Mettons ainsi en place ce décret sur les mines
Article 1: De l'interdiction du travail au champ le mercredi.
A compter de ce jour, est interdit toute embauche dans les champs de culture de blé, de maïs et de légumes, le mercredi.
Le mercredi devenant le jour consacré au travail à la mine.
Toute infraction à ce décret sera poursuivit en justice pour Trouble à l'Ordre Public.
Le décret s'applique aux villes de Foix, de Castelnaudary et de Toulouse exclusivement mais pourra être amendé si le besoin s'en faisait sentir.
Article 2 : De la peine de travaux forcés.
A compter de ce jour, sera privilégié le paiement de l’amende par l’exercice de travaux forcés à la mine, dont le travail est évalué à l’équivalent de 15 écus par jour, conformément à L'Art.235-5.
Proposé par Antinaelle Commissaire aux Mines et Gotetdeb Commissaire au Commerce
Le Conseil a validé le vendredi 17 avril 1457
Natale Adriano Dario d’Ibelin
Cinquième Coms de Toulouse et senher de Santa-Maxima
Virtus unita fortior
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Ce jour, le Conseil Comtal de Toulouse, par dix voix pour et deux abstentions, proclame la journée de mercredi : « journée des humbles » dans le but d’encourager nos concitoyens à se réunir dans un même acte solidaire et de se rendre dans les mines d’or et de fer du Comté.
Mettons ainsi en place ce décret sur les mines
Article 1: De l'interdiction du travail au champ le mercredi.
A compter de ce jour, est interdit toute embauche dans les champs de culture de blé, de maïs et de légumes, le mercredi.
Le mercredi devenant le jour consacré au travail à la mine.
Toute infraction à ce décret sera poursuivit en justice pour Trouble à l'Ordre Public.
Le décret s'applique aux villes de Foix, de Castelnaudary et de Toulouse exclusivement mais pourra être amendé si le besoin s'en faisait sentir.
Article 2 : De la peine de travaux forcés.
A compter de ce jour, sera privilégié le paiement de l’amende par l’exercice de travaux forcés à la mine, dont le travail est évalué à l’équivalent de 15 écus par jour, conformément à L'Art.235-5.
Proposé par Antinaelle Commissaire aux Mines et Gotetdeb Commissaire au Commerce
Le Conseil a validé le vendredi 17 avril 1457
Natale Adriano Dario d’Ibelin
Cinquième Coms de Toulouse et senher de Santa-Maxima
Virtus unita fortior
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Ce jour, le Conseil Comtal de Toulouse, par dix voix pour et deux abstentions, modifie le décret n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le Comté de Toulouse.
Ladite grille de salaire remplace l'ancienne et s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Rappelons également que le salaire minimal des mines (15 écus), le salaire de la milice (15 écus) et celui de l’armée (18 écus) restent inchangés
Proposé par Gotetdeb Commissaire au Commerce et Antinaelle Commissaire aux Mines.
Le Conseil a validé le vendredi 17 avril 1457
Natale Adriano Dario d’Ibelin
Cinquième Coms de Toulouse et senher de Santa-Maxima
Virtus unita fortior
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Ce jour, le Conseil Comtal de Toulouse, par dix voix pour et deux abstentions, modifie le décret n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le Comté de Toulouse.
Ladite grille de salaire remplace l'ancienne et s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Rappelons également que le salaire minimal des mines (15 écus), le salaire de la milice (15 écus) et celui de l’armée (18 écus) restent inchangés
Proposé par Gotetdeb Commissaire au Commerce et Antinaelle Commissaire aux Mines.
Le Conseil a validé le vendredi 17 avril 1457
Natale Adriano Dario d’Ibelin
Cinquième Coms de Toulouse et senher de Santa-Maxima
Virtus unita fortior
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Suite à la dernière annonce stipulant la modification du décret n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le Comté de Toulouse, validée le vendredi 17 avril 1457 par le conseil,
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Cette modification sera mise en application dès le Mercredi 22 Avril 1457.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 19 Avril 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 19 abril de la annada MCDLVII
Virtus unita fortior
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Suite à la dernière annonce stipulant la modification du décret n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le Comté de Toulouse, validée le vendredi 17 avril 1457 par le conseil,
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Cette modification sera mise en application dès le Mercredi 22 Avril 1457.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 19 Avril 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 19 abril de la annada MCDLVII
Virtus unita fortior
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
La santé et l’équilibre financier du comté demandent un effort de chaque âme et foyer vivant en notre bon comté, en ayant recours à la collecte des impôts ci nommés : champart, droit de banalité et afforage pour chaque détenteur de champ, échoppe ou tonneau de bière.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de:
o 4 écus par champ (champart).
o 9 écus par échoppe (droit de banalité).
Que concernant la capitale la mesure fiscale exemptant la mairie de notre belle ville de Toulouse de reverser l’impôt au comté reste valable et avalisé par le Conseil Comtal.
Que les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 20 Avril 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 20 abril de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
La santé et l’équilibre financier du comté demandent un effort de chaque âme et foyer vivant en notre bon comté, en ayant recours à la collecte des impôts ci nommés : champart, droit de banalité et afforage pour chaque détenteur de champ, échoppe ou tonneau de bière.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de:
o 4 écus par champ (champart).
o 9 écus par échoppe (droit de banalité).
Que concernant la capitale la mesure fiscale exemptant la mairie de notre belle ville de Toulouse de reverser l’impôt au comté reste valable et avalisé par le Conseil Comtal.
Que les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 20 Avril 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 20 abril de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse le bilan de mi mandat:
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 22 Avril 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 22 abril de la annada MCDLVII
Virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse le bilan de mi mandat:
le Prévôt a écrit:
Prévôt des maréchaux :
définition:
personne ayant un tas de couloir interminables à traverser,rencontrant parfois des fantômes qui la font sursauter,du coup elle rase les murs et fini enfin par arriver là ou elle est attendue.
Essaye tant bien que mal de jeter un œil sur ses gardes ,et les agents de la prévôté.
Et parfois il lui arrive de gérer les coups de gueule avec certains maires mais s'en remets vite avec une choppe de bière en taverne et pour ma part un rouleau mentholé.
Si d'autres fois des prises de tête se font entendre en les barri de la prévôté elle dois savoir efficacement calmer les esprits sachant que très bien que la pugnacité de ses agents et leur besoin d'être au maximum de leur professionnalisme au services des habitants du comté.
Quand elle arrive à recruter elle à des barris complets ou presque.
Elle souligne alors le travail efficace de ses agents,et leur fait savoir. Pour cela elle mets dans un tiroir secret la façon dont elle pense les récompenser.
Elle apporte des projets au conseil et demande à ce qu'ils soient mit en vote.
L'école de la Ciutat Mondina devrais ainsi prochainement voir le jour.
D'autres propositions devraient voir le jour d'ici la fin du mandat.
en premier lieu:
- la rétribution des membres de la prévôté et de la douane..
Rester à savoir qui les présentera....
Pour l'heure elle confirme le sergent stagiaire LadyPassion au poste de sergent de la maréchaussée de Castelnaudary ou elle va devoir s'installer.
Elle remercie le sergent Hulki et la juge Katou de leur aide à l'intégration de l'école de la ciutat Mondina dans le code de la maréchaussée.
Ses rapports avec l'armée doivent se passer avec calme sinon ses oreilles viendraient à souffrir des coups de gueule des lieutenants et tout le monde le sait les soldats ça crie fort.
Voili voilà c'est une longue définition ,heureusement qu'il n'y a pas de contrôle parce que l'apprendre par cœur
....euh..je préfères aller boire une bonne bière et fumer un rouleau...
*Mylène* prévôt des maréchaux
définition:
personne ayant un tas de couloir interminables à traverser,rencontrant parfois des fantômes qui la font sursauter,du coup elle rase les murs et fini enfin par arriver là ou elle est attendue.
Essaye tant bien que mal de jeter un œil sur ses gardes ,et les agents de la prévôté.
Et parfois il lui arrive de gérer les coups de gueule avec certains maires mais s'en remets vite avec une choppe de bière en taverne et pour ma part un rouleau mentholé.
Si d'autres fois des prises de tête se font entendre en les barri de la prévôté elle dois savoir efficacement calmer les esprits sachant que très bien que la pugnacité de ses agents et leur besoin d'être au maximum de leur professionnalisme au services des habitants du comté.
Quand elle arrive à recruter elle à des barris complets ou presque.
Elle souligne alors le travail efficace de ses agents,et leur fait savoir. Pour cela elle mets dans un tiroir secret la façon dont elle pense les récompenser.
Elle apporte des projets au conseil et demande à ce qu'ils soient mit en vote.
L'école de la Ciutat Mondina devrais ainsi prochainement voir le jour.
D'autres propositions devraient voir le jour d'ici la fin du mandat.
en premier lieu:
- la rétribution des membres de la prévôté et de la douane..
Rester à savoir qui les présentera....
Pour l'heure elle confirme le sergent stagiaire LadyPassion au poste de sergent de la maréchaussée de Castelnaudary ou elle va devoir s'installer.
Elle remercie le sergent Hulki et la juge Katou de leur aide à l'intégration de l'école de la ciutat Mondina dans le code de la maréchaussée.
Ses rapports avec l'armée doivent se passer avec calme sinon ses oreilles viendraient à souffrir des coups de gueule des lieutenants et tout le monde le sait les soldats ça crie fort.
Voili voilà c'est une longue définition ,heureusement qu'il n'y a pas de contrôle parce que l'apprendre par cœur
....euh..je préfères aller boire une bonne bière et fumer un rouleau...
*Mylène* prévôt des maréchaux
Connétable a écrit:
Il est fatiguant d'arpenter tous ces couloirs, mais à mi mandat, on finit par trouver les bons bureaux, y déposer les dossiers à l'heure.
Une bonne nouvelle, Castelnaudary a son douanier en la personne de Messire Remnike d'Entremont, aprés quelques jours de formation il est opérationnel et efficace.Nous lui avons souhaité la bienvenue comme il se devait devant une chopine!!.....
Nous recherchons des adjoints pour Castres Toulouse et Castelnaudary, deux douaniers dans chaque ville serait merveilleux, mais ne rêvons pas trop........!!!!!!pourtant ce serait souhaitable.
Je fais appel à toutes les bonnes âmes qui veulent contribuer à la vie de leur ville!!!
Je vais entreprendre une tournée des villes pour rencontrer les douaniers afin de connaitre les difficultés qu'ils rencontrent et de pouvoir y remédier.
La solde des maréchaux arrive bien tous les dimanches sur le bureau du Prevost.
Un projet, je vais m'associer avec le Prévost sur une proposition concernant la rétribution des membres de la douane et de la prévôté
espérons que cela voit le jour d'ici la fin du mandat.
Pas de coup de gueule à la douane, une bonne ambiance y règne, une petite halte de temps en temps à la taverne et nous repartons dans la bonne humeur.
Il est fatiguant d'arpenter tous ces couloirs, mais à mi mandat, on finit par trouver les bons bureaux, y déposer les dossiers à l'heure.
Une bonne nouvelle, Castelnaudary a son douanier en la personne de Messire Remnike d'Entremont, aprés quelques jours de formation il est opérationnel et efficace.Nous lui avons souhaité la bienvenue comme il se devait devant une chopine!!.....
Nous recherchons des adjoints pour Castres Toulouse et Castelnaudary, deux douaniers dans chaque ville serait merveilleux, mais ne rêvons pas trop........!!!!!!pourtant ce serait souhaitable.
Je fais appel à toutes les bonnes âmes qui veulent contribuer à la vie de leur ville!!!
Je vais entreprendre une tournée des villes pour rencontrer les douaniers afin de connaitre les difficultés qu'ils rencontrent et de pouvoir y remédier.
La solde des maréchaux arrive bien tous les dimanches sur le bureau du Prevost.
Un projet, je vais m'associer avec le Prévost sur une proposition concernant la rétribution des membres de la douane et de la prévôté
espérons que cela voit le jour d'ici la fin du mandat.
Pas de coup de gueule à la douane, une bonne ambiance y règne, une petite halte de temps en temps à la taverne et nous repartons dans la bonne humeur.
Le Bailli a écrit:
Déjà mi mandat Piouff !!! Que le temps passe vite.
Les fonctionnaires continuent sans relâche de ranger et classer les papiers administratifs du comté.
Leurs efficacités à contribué à faire monter notre prestiges de quelques étoiles.
Je les en remercie.
Certains érudits prennent régulièrement des annonces qui ne leurs sont pas destinés.
Je les invite à se faire connaitre à l’adresse suivante :
http://chateau-narbonnais.forumactif.com/fonctionnaires-comtaux-sala-bernat-gaitapui-salle-bernard-gaitapui-f70/
Les finances du comté se maintiennent mais reste quelques peu fragile. Nous manquons toujours de fer.
Toulousains , Allez à la mine !!!!
Quand à la ferme
vaches , cochons , moutons se portent a merveille .
Le conseil continue son travail sur différents sujet .
Tous se passe dans une bonne ambiance grâce à la bienveillance de notre Comte Natale, travailler avec lui est un délice aux quotidien.
Les fonctionnaires continuent sans relâche de ranger et classer les papiers administratifs du comté.
Leurs efficacités à contribué à faire monter notre prestiges de quelques étoiles.
Je les en remercie.
Certains érudits prennent régulièrement des annonces qui ne leurs sont pas destinés.
Je les invite à se faire connaitre à l’adresse suivante :
http://chateau-narbonnais.forumactif.com/fonctionnaires-comtaux-sala-bernat-gaitapui-salle-bernard-gaitapui-f70/
Les finances du comté se maintiennent mais reste quelques peu fragile. Nous manquons toujours de fer.
Toulousains , Allez à la mine !!!!
Quand à la ferme
vaches , cochons , moutons se portent a merveille .
Le conseil continue son travail sur différents sujet .
Tous se passe dans une bonne ambiance grâce à la bienveillance de notre Comte Natale, travailler avec lui est un délice aux quotidien.
Le Procureur a écrit:
Vous ! Les victimes ! Restez assises.
Vous pouvez dormir sur vos deux oreilles. Les brigands sont corrigés en notre comté, où l'infraction rimes avec condamnation.
15 procès ont été lancés par Leyoun, Procureur de Toulouse, pour vous, victimes toulousaines.
Trop de suspects s'échappent de notre comté avant que le procès est pu être lancé. Pour cela je suis allais discuter avec mes collègues des autres comtés dans le cadre des coopérations judiciaires.
La course aux accusés s'est effectuée a l'aide d'arc et de flèches ventouses...bin oui faut qu'ils soient vivants pour être jugés, il paraît. Et voici 8 suspects supplémentaires qui on dû répondre de leurs actes devant les différentes cours.
A mon arrivée dans le bureau de la procure le 23 mars 1457 les dossiers à traiter étaient au nombre de 56, ils criaient tous: A MOI !! A MOI!! C'EST MON TOUR!
Après étude de chacun d'entre eux, certains ont été classés, d'autres lancés en procès. Je me retrouve avec 44 dossiers....qui crient moins fort....si si si...surement la peur ! L'appréhension des cours de justice! Ils sont maintenant tous à jour et suivis.
Alors brigands! Faites attention! La justice Toulousaine ne rigole pas avec les geôles!!!
Pour ceux qui veulent du chiffre en voilà:
Travail effectué:
du 1 au 6: reprise de tous les dossiers
6 au 10: préparation des acte d'accusation pour les coop judi
le 7: entretiens avec Raphael pour ouverture de salle coop judi
à partir du 9: reprise des dossiers toulousains
depuis le 10: entretiens normal...recherche de suspect chaque jour...réquisitoire...acte d'accusation...entretiens des dossiers en coopération judiciaire...aménagement d'une salle pour la coop judi à la chancellerie.
Le 19 vril: mise en relation et accord d'une coop judi non officielle avec le rouergue...en attente du BA
Nombre de procès lancés: 15 (dont 6 en coop)
(elisyam, elisyam, Schwarze_nonne, Heleheim, Heleheim, Sayegh, Etiennefauvel, Nonimi, Birlou, Guige_la_lune, erico069, ambreline, dioscoride, Frodon59, Anguerand)
Nombre de suspect mis en procès: 13 (dont 6 en coop)
(elisyam, Schwarze_nonne, Heleheim, Sayegh, Etiennefauvel, Nonimi, birlou, Guige_la_lune, erico069, ambreline, dioscoride, frodon59, Anguerand)
Nombre de réquisitoire donnés: 13 (dont 4 en coop)
Nombre de verdict rendu: 0 (dont 0 en coop)
Montant global des amendes: 0 (dont 0 en coop)
Nombre de jour de prison: 0 (dont 0 en coop)
Nombre de suspects retrouvé: 8 (dont 5 en coop et 0 hors coop)
( UCHIAGUILLE , le.morveux (mort), Sayegh, birlou, erico069, ambreline, anguerand)
Nombre de dossier: 44
Nombre de Lancés: 26
- 14 Verdict en attente (dont 3 coop)
- 1 Requisitoire (dont 1 coopération)
- 4 Requisitoire en attente du juge
- 7 Lancés
Nombre de dossiers Recherché: 16
Nombre de suspects recherché: 14
Nombre de Mort: 2
Nombre de CoopJudi: 8
Nombre de RetraiteSpirituelle et/ou Recherché: 6
Vous pouvez dormir sur vos deux oreilles. Les brigands sont corrigés en notre comté, où l'infraction rimes avec condamnation.
15 procès ont été lancés par Leyoun, Procureur de Toulouse, pour vous, victimes toulousaines.
Trop de suspects s'échappent de notre comté avant que le procès est pu être lancé. Pour cela je suis allais discuter avec mes collègues des autres comtés dans le cadre des coopérations judiciaires.
La course aux accusés s'est effectuée a l'aide d'arc et de flèches ventouses...bin oui faut qu'ils soient vivants pour être jugés, il paraît. Et voici 8 suspects supplémentaires qui on dû répondre de leurs actes devant les différentes cours.
A mon arrivée dans le bureau de la procure le 23 mars 1457 les dossiers à traiter étaient au nombre de 56, ils criaient tous: A MOI !! A MOI!! C'EST MON TOUR!
Après étude de chacun d'entre eux, certains ont été classés, d'autres lancés en procès. Je me retrouve avec 44 dossiers....qui crient moins fort....si si si...surement la peur ! L'appréhension des cours de justice! Ils sont maintenant tous à jour et suivis.
Alors brigands! Faites attention! La justice Toulousaine ne rigole pas avec les geôles!!!
Pour ceux qui veulent du chiffre en voilà:
Travail effectué:
du 1 au 6: reprise de tous les dossiers
6 au 10: préparation des acte d'accusation pour les coop judi
le 7: entretiens avec Raphael pour ouverture de salle coop judi
à partir du 9: reprise des dossiers toulousains
depuis le 10: entretiens normal...recherche de suspect chaque jour...réquisitoire...acte d'accusation...entretiens des dossiers en coopération judiciaire...aménagement d'une salle pour la coop judi à la chancellerie.
Le 19 vril: mise en relation et accord d'une coop judi non officielle avec le rouergue...en attente du BA
Nombre de procès lancés: 15 (dont 6 en coop)
(elisyam, elisyam, Schwarze_nonne, Heleheim, Heleheim, Sayegh, Etiennefauvel, Nonimi, Birlou, Guige_la_lune, erico069, ambreline, dioscoride, Frodon59, Anguerand)
Nombre de suspect mis en procès: 13 (dont 6 en coop)
(elisyam, Schwarze_nonne, Heleheim, Sayegh, Etiennefauvel, Nonimi, birlou, Guige_la_lune, erico069, ambreline, dioscoride, frodon59, Anguerand)
Nombre de réquisitoire donnés: 13 (dont 4 en coop)
Nombre de verdict rendu: 0 (dont 0 en coop)
Montant global des amendes: 0 (dont 0 en coop)
Nombre de jour de prison: 0 (dont 0 en coop)
Nombre de suspects retrouvé: 8 (dont 5 en coop et 0 hors coop)
( UCHIAGUILLE , le.morveux (mort), Sayegh, birlou, erico069, ambreline, anguerand)
Nombre de dossier: 44
Nombre de Lancés: 26
- 14 Verdict en attente (dont 3 coop)
- 1 Requisitoire (dont 1 coopération)
- 4 Requisitoire en attente du juge
- 7 Lancés
Nombre de dossiers Recherché: 16
Nombre de suspects recherché: 14
Nombre de Mort: 2
Nombre de CoopJudi: 8
Nombre de RetraiteSpirituelle et/ou Recherché: 6
Le CAC a écrit:
Bilan de mi-mandat :
Le budget du conseil ayant été revu, les impôts ont du malheureusement être revu à la hausse en attendant de trouver une solution pour obtenir le meilleur de nos mines.
Les quantités de céréales reprises aux villes ont aussi été réajusté en fonction des besoins de notre bailli pour les naissances des animaux. De 20 sacs de blé par jour et par ville, nous sommes passés à 12 sacs de blé pour tomber au plus juste et éviter d'accumuler les stocks.
Toujours autour des mines, les exportations de pierre vont bon train, et nous recevons de plus en plus de demande que nous ne pouvons satisfaire faute de matière. Nous importons toujours le fer, mais avec de grandes difficultés pour trouver un fournisseur à prix correct.
Les autres exportations sont casi nulles. Un peu de pain et de bois ces derniers temps, mais rien de plus.
Le budget du conseil ayant été revu, les impôts ont du malheureusement être revu à la hausse en attendant de trouver une solution pour obtenir le meilleur de nos mines.
Les quantités de céréales reprises aux villes ont aussi été réajusté en fonction des besoins de notre bailli pour les naissances des animaux. De 20 sacs de blé par jour et par ville, nous sommes passés à 12 sacs de blé pour tomber au plus juste et éviter d'accumuler les stocks.
Toujours autour des mines, les exportations de pierre vont bon train, et nous recevons de plus en plus de demande que nous ne pouvons satisfaire faute de matière. Nous importons toujours le fer, mais avec de grandes difficultés pour trouver un fournisseur à prix correct.
Les autres exportations sont casi nulles. Un peu de pain et de bois ces derniers temps, mais rien de plus.
La Porte-parole a écrit:
Le bilan de mi mandat…. Et oui, les jours passent et ne se ressemblent pas! J’ai cherché à joindre notre chroniqueur farceur, afin de récupérer mon beau chapeau à cloche de bouffon, mais il semblerait que ce spécimen rare s’apparente plus au genre « fantôme » qu’au genre « humain »…. Si je vous promets! Et puis je crois ne pas être la seule à avoir croisé des fantômes dernièrement! Même super Mylène à la menthe c’est faite surprendre!
Donc méfiance… Comment reconnaître un fantôme Très simple. Je vais vous faire un cours :
- Déjà, il ne fait pas bouuuuuhhh comme les histoires le raconte! Nan!
- Il n’a aucune consistance, ça c’est vrai. Il parle, il baragouine, mais on peut pas lui répondre! Bah si c’est vrai! Essayez donc et vous verrez!
- Les fantômes sont les meilleurs pour ce qui est de raconter des fables
-Les fantômes portent pour la plupart du temps un masque pour se cacher, parce sinon on verrait leurs yeux globuleux et leur ressemblance à l’être humain qu’ils étaient avant…
Donc un conseil, si vous en croisez un, faut juste rire de ces histoires, puis l’ignorer! Il vous laissera tranquille après
Bon voilà pour mon cours sur les fantômes… Quoi d’autre… Ah oui! Pour ce qui est de ma tâche de Porte Parole. Je ne me suis pas encore fait de lumbago en la portant ça va.
J’ai entendu dire des choses pourtant qui m’ont fait si rire que j’ai failli me fêler des cotes! Métier à risque ça! Je vais peut être demander la prime de risque à ce propos… Bref…
Comme cela a été dit dans le programme du conseil, je vais bientôt faire un petit tour du Comté et ouvrir des salles de doléances, si cela n’est pas encore fait, dans chaque ville.
Cela sera un lieu où chaque Toulousain pourra poser des questions, dire bonjour, se renseigner, et tout sera remonté au conseil, puis quelqu’un viendra y répondre.
Ensuite, je vous informe que notre crieur de Bans Laurre de Lasteyrie, qui se trouvait à Castres, vient de s’installer en notre capitale, elle poursuivra sa charge pour cette ville dorénavant.
Je suis toujours à la recherche de Crieurs de Bans pour la ville d’Albi, de Castelnaudary, et maintenant de Castres!
Envoyez moi vos candidatures par MP ou pigeon (bien gras, pensez à mon dîner tout de même!).
En ce qui concerne le conseil dans son ensemble, rien n’est à redire, l’entente y est cordiale, même si des rumeurs, appelées communément "on" vous font croire le contraire. N’oubliez pas que ce que dit les « On » n’est pas forcément parole du Livre des Vertus.
A bon entendeur
Lily-Jane
Le bilan de mi mandat…. Et oui, les jours passent et ne se ressemblent pas! J’ai cherché à joindre notre chroniqueur farceur, afin de récupérer mon beau chapeau à cloche de bouffon, mais il semblerait que ce spécimen rare s’apparente plus au genre « fantôme » qu’au genre « humain »…. Si je vous promets! Et puis je crois ne pas être la seule à avoir croisé des fantômes dernièrement! Même super Mylène à la menthe c’est faite surprendre!
Donc méfiance… Comment reconnaître un fantôme Très simple. Je vais vous faire un cours :
- Déjà, il ne fait pas bouuuuuhhh comme les histoires le raconte! Nan!
- Il n’a aucune consistance, ça c’est vrai. Il parle, il baragouine, mais on peut pas lui répondre! Bah si c’est vrai! Essayez donc et vous verrez!
- Les fantômes sont les meilleurs pour ce qui est de raconter des fables
-Les fantômes portent pour la plupart du temps un masque pour se cacher, parce sinon on verrait leurs yeux globuleux et leur ressemblance à l’être humain qu’ils étaient avant…
Donc un conseil, si vous en croisez un, faut juste rire de ces histoires, puis l’ignorer! Il vous laissera tranquille après
Bon voilà pour mon cours sur les fantômes… Quoi d’autre… Ah oui! Pour ce qui est de ma tâche de Porte Parole. Je ne me suis pas encore fait de lumbago en la portant ça va.
J’ai entendu dire des choses pourtant qui m’ont fait si rire que j’ai failli me fêler des cotes! Métier à risque ça! Je vais peut être demander la prime de risque à ce propos… Bref…
Comme cela a été dit dans le programme du conseil, je vais bientôt faire un petit tour du Comté et ouvrir des salles de doléances, si cela n’est pas encore fait, dans chaque ville.
Cela sera un lieu où chaque Toulousain pourra poser des questions, dire bonjour, se renseigner, et tout sera remonté au conseil, puis quelqu’un viendra y répondre.
Ensuite, je vous informe que notre crieur de Bans Laurre de Lasteyrie, qui se trouvait à Castres, vient de s’installer en notre capitale, elle poursuivra sa charge pour cette ville dorénavant.
Je suis toujours à la recherche de Crieurs de Bans pour la ville d’Albi, de Castelnaudary, et maintenant de Castres!
Envoyez moi vos candidatures par MP ou pigeon (bien gras, pensez à mon dîner tout de même!).
En ce qui concerne le conseil dans son ensemble, rien n’est à redire, l’entente y est cordiale, même si des rumeurs, appelées communément "on" vous font croire le contraire. N’oubliez pas que ce que dit les « On » n’est pas forcément parole du Livre des Vertus.
A bon entendeur
Lily-Jane
Le Comte a écrit:
Cette partie du mandat fût marquée par les réformes économiques importantes.
Augmentation des taxes comtales pour faire face au déficit hérité.
Le Comté se portera également près des Bonnes Villes afin de lutter efficacement contre la fraude fiscale.
Les mines également qui retiennent toute notre attention, avec la modification de la grille des salaires (augmentation des caractéristiques à l’embauche), mise en place d’une journée spécialement consacrée aux mines (le décret est en cours de révision par le conseil comtal), augmentation du nombre de places à la carrière également.
Il faut savoir changer quelques habitudes, comme il ne faut pas non plus dramatiser chaque chose. Savoir mettre les nouveautés à l’épreuve, s’adapter et encourager le changement.
Trop longtemps nous sommes restés dans l’expectative, parlant beaucoup pour au final ne rien faire. Il est désormais temps d’agir.
Que cela nous serve de leçon à tous. Au moins cela aura mis en avant la question cruciale des mines et nous devons tous savoir qu’à l’impossible nul n’est tenu.
D’importantes discussions se tiennent également en des lieux plus éloignés et touchent de près notre Comté. Nous espérons pouvoir venir vers vous avec des nouvelles importantes à ce sujet.
Augmentation des taxes comtales pour faire face au déficit hérité.
Le Comté se portera également près des Bonnes Villes afin de lutter efficacement contre la fraude fiscale.
Les mines également qui retiennent toute notre attention, avec la modification de la grille des salaires (augmentation des caractéristiques à l’embauche), mise en place d’une journée spécialement consacrée aux mines (le décret est en cours de révision par le conseil comtal), augmentation du nombre de places à la carrière également.
Il faut savoir changer quelques habitudes, comme il ne faut pas non plus dramatiser chaque chose. Savoir mettre les nouveautés à l’épreuve, s’adapter et encourager le changement.
Trop longtemps nous sommes restés dans l’expectative, parlant beaucoup pour au final ne rien faire. Il est désormais temps d’agir.
Que cela nous serve de leçon à tous. Au moins cela aura mis en avant la question cruciale des mines et nous devons tous savoir qu’à l’impossible nul n’est tenu.
D’importantes discussions se tiennent également en des lieux plus éloignés et touchent de près notre Comté. Nous espérons pouvoir venir vers vous avec des nouvelles importantes à ce sujet.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 22 Avril 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 22 abril de la annada MCDLVII
Virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Une erreur a été commise lors de l’annonce de la modification du décret n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le Comté de Toulouse. Veuillez nous en excuser.
Ladite grille de salaire remplace l'ancienne et s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse.
Cette grille de salaire devra être appliquée dès le Jeudi 23 Avril 1457.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 22 Avril 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 22 abril de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Une erreur a été commise lors de l’annonce de la modification du décret n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le Comté de Toulouse. Veuillez nous en excuser.
Ladite grille de salaire remplace l'ancienne et s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse.
Citation:
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 19 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Rappelons également que le salaire minimal des mines (15 écus), le salaire de la milice (15 écus) et celui de l’armée (18 écus) restent inchangés
* Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 19 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Rappelons également que le salaire minimal des mines (15 écus), le salaire de la milice (15 écus) et celui de l’armée (18 écus) restent inchangés
Cette grille de salaire devra être appliquée dès le Jeudi 23 Avril 1457.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 22 Avril 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 22 abril de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Suite à l’annonce du décret sur les mines du 19 avril 1457, après écoute des divers critiques énoncées par vous, peuple de Toulouse; ce jour, le Conseil Comtal de Toulouse, par huit voix pour, un vote blanc et deux abstentions, nous modifions le dict. décret et proclamons la journée de samedi: « journée des humbles » dans le but d’encourager nos concitoyens à se réunir dans un même acte solidaire et de se rendre dans les mines d’or et de fer du Comté tout en faisant diminuer l'ampleur de nos surproductions.
Le décret suivant :
est abrogé et remplacé par :
Ce décret entre en application au 25 avril 1457;
Concernant les cas d'irrégularité éventuel pour mercredi dernier, ceux ci seront annulés.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 24 Avril 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 24 abril de la annada MCDLVII
Virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Suite à l’annonce du décret sur les mines du 19 avril 1457, après écoute des divers critiques énoncées par vous, peuple de Toulouse; ce jour, le Conseil Comtal de Toulouse, par huit voix pour, un vote blanc et deux abstentions, nous modifions le dict. décret et proclamons la journée de samedi: « journée des humbles » dans le but d’encourager nos concitoyens à se réunir dans un même acte solidaire et de se rendre dans les mines d’or et de fer du Comté tout en faisant diminuer l'ampleur de nos surproductions.
Le décret suivant :
Citation:
Article 1: De l'interdiction du travail au champ le mercredi.
A compter de ce jour, est interdit toute embauche dans les champs de culture de blé, de maïs et de légumes, le mercredi.
Le mercredi devenant le jour consacré au travail à la mine.
Toute infraction à ce décret sera poursuivit en justice pour Trouble à l'Ordre Public.
A compter de ce jour, est interdit toute embauche dans les champs de culture de blé, de maïs et de légumes, le mercredi.
Le mercredi devenant le jour consacré au travail à la mine.
Toute infraction à ce décret sera poursuivit en justice pour Trouble à l'Ordre Public.
est abrogé et remplacé par :
Citation:
Article 1: De l'incitation au travail dans les mines le samedi.
A compter de ce jour, est demandé que toute embauche dans les champs de culture de blé, de maïs et de légumes, soit évitée le samedi.
Le samedi devenant le jour consacré au travail à la mine.
A compter de ce jour, est demandé que toute embauche dans les champs de culture de blé, de maïs et de légumes, soit évitée le samedi.
Le samedi devenant le jour consacré au travail à la mine.
Ce décret entre en application au 25 avril 1457;
Concernant les cas d'irrégularité éventuel pour mercredi dernier, ceux ci seront annulés.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 24 Avril 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 24 abril de la annada MCDLVII
Virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Qu’il soit sût qu’en ce jour, nous, Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Cinquième Coms de Tolosa, légitimement élu, procédons aux nominations suivantes :
Le Capitaine Little_Dheimet ne pouvant poursuivre plus avant sa charge pour raison de santé, nous accedons à sa demande.
Qu’à sa suite, et avec son accord, nous nommons à cette fonction Monsenh Leyoun que nous félicitons pour son travail réalisé jusque là à la Procure et qui se voit ainsi nommer Capitaine.
Par la même, nous rappellons auprès de nous Donà Alienord et la nommons en remplacement au poste de Procureur de Toulouse.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 24 avril 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 24 avril de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Qu’il soit sût qu’en ce jour, nous, Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Cinquième Coms de Tolosa, légitimement élu, procédons aux nominations suivantes :
Le Capitaine Little_Dheimet ne pouvant poursuivre plus avant sa charge pour raison de santé, nous accedons à sa demande.
Qu’à sa suite, et avec son accord, nous nommons à cette fonction Monsenh Leyoun que nous félicitons pour son travail réalisé jusque là à la Procure et qui se voit ainsi nommer Capitaine.
Par la même, nous rappellons auprès de nous Donà Alienord et la nommons en remplacement au poste de Procureur de Toulouse.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 24 avril 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 24 avril de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, faisons savoir la modification du Code de la Maréchaussée avec la création de l’école de la Prévoté :
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 avril 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 28 avril de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, faisons savoir la modification du Code de la Maréchaussée avec la création de l’école de la Prévoté :
Citation:
Code de la Maréchaussée
Titre 1- Préambule
Art 1-1 : Le présent Code définit le statut, les droits et les devoirs des membres de la Maréchaussée du Comté de Toulouse ainsi que sa chaîne de commandement. Tous les maréchaux doivent s’y conformer.
Art 1-2 : Le présent Code peut être modifié par le Conseil Comtal selon les modalités de vote définies dans la Grande Charte.
Art 1-3 : Les bureaux de la Maréchaussée sont situés au château Narbonnais, dans la tour Raimondine.
Titre 2 - Définition de la Maréchaussée
Art 2-1: Du rôle de la Maréchaussée
Les membres de la maréchaussée sont responsables de faire respecter les lois et les arrêtés municipaux en vigueur sur le territoire du Comté de Toulouse.
Art 2-2: Du comportement des Maréchaux
Les membres de la maréchaussée doivent se conformer aux valeurs courtoises élémentaires.
Ils doivent faire preuve d’impartialité et ne pas s'impliquer dans les conflits personnels entre villageois. Ils sont les garants de la tranquillité de la ville. Pour cela, ils instaurent un dialogue avec la population afin de créer un climat de confiance pour une mutuelle coopération.
Ils effectuent un travail de prévention sur le terrain en expliquant les lois et décrets et en répondant aux questions éventuelles.
Art 2-3: Du cumul des charges
Les charges de maréchaussée ne sont pas cumulables avec celles d'avocat, de bâtonnier ou de juge.
Art 2-4: De l'indépendance de la Maréchaussée
Les maréchaux qui font partie d'un conseil municipal ne répondent qu’à la Maréchaussée pour l'exercice de leurs fonctions de police.
Art 2-5 : Du serment
Avant toute prise de fonction, chaque membre de la maréchaussée doit prêter serment comme suit.
Art 2.6 : du nombre des membres de la maréchaussée par ville
Dans la mesure de ses moyens, le Comté assure la présence d'au moins un (1) agent de la maréchaussée dans les Bonnes Villes du Comté de Toulouse.
Art 2-7 : Du Sous effectif d'un Barri
Il est définit par un effectif comptant au maximum un sergent actif quotidiennement.
Titre 3 – Organisation de la Maréchaussée
Art 3-1 : De la Hiérarchie
La hiérarchie de la maréchaussée est ainsi définie. Chaque membre doit s'y conformer.
* Comte
* Prévôt des maréchaux
* Prévôt-adjoint
* Lieutenant de la maréchaussée
* Sergent de la maréchaussée
Art 3-1-2 de l'école de la prévôté:
La hiérarchie de la l'école de la maréchaussée est ainsi définie. Chaque membre doit s'y conformer.
* Comte
* Prévôt des maréchaux
* Prime Lieutenant instructeur
* Instructeurs adjoints[/color]
Chapitre 1 - Du Prévôt des Maréchaux
Art. 31 -1:
Le Prévôt des maréchaux coordonne et dirige les forces de polices, dictes maréchaussée, chargées de veiller à l'application des lois et au respect de celles-ci sur le territoire toulousain.
Art. 31-2: Des nominations et révocations
Le Prévôt nomme et révoque les membres de la maréchaussée.
Il nomme, sur proposition du Lieutenant, sous réserve de l'obtention de l'examen de l'école de la prévôté par le postulant un ou plusieurs Sergents de maréchaussée pour chaque ville. Le prévôt n’est pas tenu d’accepter la proposition mais doit motiver son refus.
Il nomme les Lieutenants parmi les Sergents en fonction, après consultation avec le Prévot -Adjoint. Il en fait de même avec les instructeurs adjoints de l'école de la prévôté avec le Prime lieutenant instructeur.
Il propose au Coms la nomination ou la révocation du Prime lieutenant instructeur de l'école de la prévôté.
Il nomme et révoque les instructeurs adjoints de l'école de la prévôté sur proposition du prime lieutenant instructeur. Le prévôt n’est pas tenu d’accepter la proposition mais doit motiver son refus
Il peut nommer un Prévot-Adjoint ainsi que le prime lieutenant de l'école de la prévôté, parmi les Lieutenants ou anciens Lieutenants, ou anciens conseillers comtaux ayant tenu des postes dans le domaine de la Justice. Le Coms dispose
d'un droit de veto sur la nomination du Prévot-Adjoint et du prime lieutenant de l'école de la prévôté.
Il peut révoquer un membre de la maréchaussée en cas de non respect du serment, faits graves, ou absentéisme prolongé. Il doit en expliquer le motif à l'intéressé.
Art. 31-3: Le Prévôt est le garant de la bonne instruction des dossiers de plainte.
Il a en charge la vérification de la procédure avant le dépôt de plainte. Il émet des remarques ou demande des compléments d’enquête en cas de besoin. Les dossiers sont validés, datés et signés par le prévôt avant le dépôt de plainte afin d'avoir une trace en cas de conflit avec le prévenu. Lorsque le dossier est complet, il le dépose à l'attention du
Procureur en salle des plaintes.
Le Prévôt assure lui même l'instruction des dossiers délicats et des dossiers pour lesquels le plaignant est le Comté. Il transmet aux autorités compétentes les dossiers qui ne relèvent pas de sa juridiction.
Art. 31-4: Le Prévôt est le garant de la bonne organisation de la maréchaussée.
Il s'assure de l'homogénéité de l'organisation entre les différentes brigades, particulièrement en ce qui concerne l'archivage des différents dossiers.
Il s'assure du bon fonctionnement de l'école de la prévôté.
Il informe les Lieutenants et Sergents des nouvelles lois et décrets en vigueur, et met en place les procédures correspondantes.
Il assure la formation continue des Lieutenants.
Il assiste les Lieutenants et Sergents en cas de difficulté. Il informe l'ensemble des brigades des méthodes retenues lors de la résolution de cas difficiles, et complète les procédures de traitement des infractions.
Art. 31-5 Le Prévôt tient à jour la liste des suspects et criminels connus, dicte 'liste noire', et la range dans un endroit accessible à l'Etat Major et aux douaniers. Il peut se faire aider dans cette tâche par des personnes choisies.
Art. 31 – 6 Le Prévôt vérifie la conformité des candidatures lors des élections comtales. Il demande l'assistance de la douane en cas de besoin.
Art. 31 – 7 Le Prévôt représente le Comté de Toulouse à la Grande Prévoté de France.
Chapitre 2 – Du Prévôt-Adjoint
Art 32- 1. Le Prévôt-Adjoint assiste le Prévôt dans les enquêtes, la vérification des dossiers, de la formation des nouveaux membres de la maréchaussée, ou tout autre domaine défini par le Prévôt.
Art 32-2. Il peut être amené à se déplacer dans une ville autre que sa ville de résidence pour assister ou former la brigade locale.
Chapitre3 – Du lieutenant
Art 33-1: Le lieutenant est responsable de sa brigade et de la bonne marche de celle-ci.
Art 33-2 : Le lieutenant répartit les charges parmi les membres de sa brigade. Cette organisation est affichée au bureau de la brigade.
Le lieutenant s'assure que les opérations périodiques telles que la surveillance du marché foncier, des tavernes et des candidatures aux élections municipales soient effectuées.
Art. 33-3: Le lieutenant vérifie les dossiers des sergents, et les faire déposer dans l'armoire des plaintes de sa brigade à disposition du prévôt.
Art 33-4:Le lieutenant tient à jour les archives des dossiers de sa ville. Il peut déléguer cette tâche à un de ses sergents.
Art 33 -5: Le lieutenant assure la formation des nouveaux Sergents de sa brigade.
Art 33-6: Le Lieutenant dispose d'un mandat pour la surveillance du marché et les procédures de proximité. Il note les transactions effectuées dans le registre de la brigade.
Art 33-7: Le lieutenant perçoit les frais de justices, dans les cas prévus par l'article 233-9 du livre des lois.
Art 33-8 De la mobilisation
Sur ordre de sa hiérarchie le lieutenant sera amené à partir en mission. Cette dernière aura comme motif le complément d'effectifs d'un barri situé à l'intérieur du territoire du comté Toulouse, et à l'extérieur de la ville de résidence du dit lieutenant.
Cet ordre de mobilisation pourra être transmit à un lieutenant pendant une période de sous effectif d'un barri.
Chapitre 4 – Le sergent
Art 34-1: Le sergent effectue les missions de surveillance confiées par son lieutenant.
Art 34-5: Il instruit les dossiers de plainte correspondants en utilisant les formulaires mis à sa disposition.
Art 34-6: Le Sergent dispose d'un mandat pour la surveillance du marché et les procédures de proximité. Il note les transactions effectuées dans le registre de la brigade
Art 34-7 De la mobilisation
Sur ordre de sa hiérarchie le sergent sera amené à partir en mission. Cette dernière aura comme motif le complément d'effectifs d'un barri situé à l'intérieur du territoire du comté Toulouse, et à l'extérieur de la ville de résidence du dit sergent.
Cet ordre de mobilisation pourra être transmit à un sergent pendant une période de sous effectif d'un barri.
Titre 4- Organisation de l'école de la Prévôté
Art 4-1: But de l'école de la prévôté
L'école a pour but d'aider les futurs sergent à s'intégrer plus facilement parmi les autres agents déjà présents, de garantir une formation qui apportera aux nouvelles recrues, les éléments indispensables à la fonction de sergent de la maréchaussée et s'assurera par la validation d'un examen de la motivation et des capacités des futurs sergent à assurer leur futur mission au sein de leurs barris respectifs.
Art 4-2: Des locaux de l'école de la prévôté
L'école sera localisée au sein du château Narbonnais.
Elle sera accessible à tous les membres de la maréchaussée ainsi qu'aux nouvelles recrues.
Elle sera organisée de la façon suivante:
- Une salle d'accueil et des nominations
- Une salle de cours et d'examen
- Une salle des archives
- Une salle de réunions des instructeurs dont les accès seront limités aux Primes lieutenants et aux instructeurs adjoints.
Art 4-3: De la composition de l'équipe pédagogique de l'école de la prévôté:
L'organisation hiérarchique de l'équipe pédagogique de l'école de la prévôté est composée comme suit :
- Prévôt des maréchaux
- Le prime lieutenant instructeur
- Les lieutenants ou sergent instructeurs adjoints
Chapitre 1 : Du prime lieutenant instructeur
Art 41-1: des missions et responsabilités du prime lieutenant:
Le prime lieutenant instructeur est responsable de l'école de la prévôté, il doit s'assurer :
- du bon fonctionnement de l'école
- du bon déroulement de la formation des nouvelles recrues
- de la capacité de la nouvelle recrue à devenir sergent de la maréchaussée par la validation d'un examen.
Art 41-2: des nominations et révocations:
Le prime lieutenant instructeur doit avoir au minimum le grade de lieutenant dans la maréchaussée ou avoir assuré la fonction de prévôt ou prévôt adjoint.
Le prime lieutenant instructeur est nommé par le conseil sur proposition du prévôt.
Le prime lieutenant instructeur peut être révoqué par le conseil sur proposition du prévôt, pour non respect du serment, faits grave, manquement à ces missions ou absentéisme prolongée. Le motif de sa révocation doit lui être expliqué.
Le prime lieutenant est nommé jusqu'à ce qu'il démissionne ou soit révoqué.
Le prime lieutenant propose au prévôt, la nomination ou la révocation des instructeurs adjoints.
Art41-3:
Le prime lieutenant instructeur délègue en fonctions des choix pédagogique de l'école, aux instructeurs adjoints, l'intégralité ou une partie de la formation des nouvelles recrues.
Art41-4:
Le prime lieutenant instructeur peut continuer à exercer une autre fonction ou sa fonction antérieure au sein de la maréchaussée (lieutenant, prévôt adjoint, prévôt)
Chapitre 2: Des instructeurs adjoints
Art 42-1: des missions et responsabilités des instructeurs adjoints:
Les instructeurs adjoints doivent s'assurer sous la responsabilité du prime lieutenant instructeur:
- de l'encadrement et de la formation intégrale ou en partie des nouvelles recrues.
- de la mise en place d'outils pédagogique adaptés à la formation des nouvelles recrues
- de l'alternance entre formation théorique et pratique lors de la formation des nouvelles recrues
- d'informer le Prime lieutenant instructeur de l'évolution, de la motivation et de l'implication des nouvelles recrues dans leur formation.
Art 42-2: des nominations et révocations:
Les instructeurs adjoints doivent avoir au minimum un grade de sergent de la maréchaussée.
Les instructeurs adjoints sont aux nombre de deux au sein de l'école de la prévôté.
Les instructeurs adjoints sont nommés par le prévôt sur proposition du Prime lieutenant instructeur.
Les instructeurs adjoints peuvent être révoqués par le prévôt sur proposition du prime lieutenant instructeur pour non respect du serment, fait graves, manquement à ces missions ou absentéisme prolongé. Les motifs de sa révocation devront lui être expliqués.
Les instructeurs adjoints sont nommés jusqu'à ce qu'ils démissionnent ou soient révoqués.
Art 42-3:
Au sein de l'école les instructeurs adjoints sont considérés comme hiérarchiquement égaux, quelque soit leurs grades au sein de leur barri.
Art 42-4:
Les instructeurs adjoints peuvent continuer à exercer une autre fonction ou leurs fonctions antérieures au sein de la maréchaussée (sergent, lieutenant, prévôt adjoint, prévôt)
Art 4-4:du déroulement et du contenu de la formation
La formation se présentera de cette façon:
1 -Apprentissage des lois et décrets municipaux et comtaux, par des questionnaires présentés par les instructeurs à l'aide d'exemple de dossiers de cas concrets.
2 -Apprentissage de l'utilisation d'un mandat
3 -Apprentissage de la façon dont un dossier doit être monté, présenté, et la suite à donner
pour les affaires ou les contrevenants seront absents, morts ..etc.
4 -Apprentissage sur le terrain comme stagiaire à la prévôté.
Art 4-5: du passage de l'examen et de la nomination en tant que Sergent:
Suite à cette formation un examen écrit sera alors prévu ou la nouvelle recrue pourra répondre sur les compétences acquises durant sa formation.
Après correction et résultat du test l'agent sera nommé apte à être sergent de la maréchaussée.
Le Prime lieutenant instructeur est le seul habilité à valider l'examen des nouvelles recrues.
Le prévôt reste le seul habilité à nommer par la suite le sergent dans le barri d'une ville du Comté.
Titre 1- Préambule
Art 1-1 : Le présent Code définit le statut, les droits et les devoirs des membres de la Maréchaussée du Comté de Toulouse ainsi que sa chaîne de commandement. Tous les maréchaux doivent s’y conformer.
Art 1-2 : Le présent Code peut être modifié par le Conseil Comtal selon les modalités de vote définies dans la Grande Charte.
Art 1-3 : Les bureaux de la Maréchaussée sont situés au château Narbonnais, dans la tour Raimondine.
Titre 2 - Définition de la Maréchaussée
Art 2-1: Du rôle de la Maréchaussée
Les membres de la maréchaussée sont responsables de faire respecter les lois et les arrêtés municipaux en vigueur sur le territoire du Comté de Toulouse.
Art 2-2: Du comportement des Maréchaux
Les membres de la maréchaussée doivent se conformer aux valeurs courtoises élémentaires.
Ils doivent faire preuve d’impartialité et ne pas s'impliquer dans les conflits personnels entre villageois. Ils sont les garants de la tranquillité de la ville. Pour cela, ils instaurent un dialogue avec la population afin de créer un climat de confiance pour une mutuelle coopération.
Ils effectuent un travail de prévention sur le terrain en expliquant les lois et décrets et en répondant aux questions éventuelles.
Art 2-3: Du cumul des charges
Les charges de maréchaussée ne sont pas cumulables avec celles d'avocat, de bâtonnier ou de juge.
Art 2-4: De l'indépendance de la Maréchaussée
Les maréchaux qui font partie d'un conseil municipal ne répondent qu’à la Maréchaussée pour l'exercice de leurs fonctions de police.
Art 2-5 : Du serment
Avant toute prise de fonction, chaque membre de la maréchaussée doit prêter serment comme suit.
Citation:
Moi xxxx , je jure de servir le Comté de Tolosa, et son Coms avec fidélité, loyauté et honneur, en tant que Sergent de la Maréchaussée.
Je promets respect, conseil et obéissance à mes supérieurs, et de garder le secret de confidentialité.
Je promets de respecter le Code de la Maréchaussée du Comté de Toulouse Jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la procédure afin d’assurer le maintien de l’ordre et de la justice, équitablement pour tous, au sein du Comté de Tolosa.
J’assumerai les conséquences de mes actes si je devais d’une quelconque façon briser ce serment.
Fait à [ville] ; le [Date]
Signature.
Je promets respect, conseil et obéissance à mes supérieurs, et de garder le secret de confidentialité.
Je promets de respecter le Code de la Maréchaussée du Comté de Toulouse Jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la procédure afin d’assurer le maintien de l’ordre et de la justice, équitablement pour tous, au sein du Comté de Tolosa.
J’assumerai les conséquences de mes actes si je devais d’une quelconque façon briser ce serment.
Fait à [ville] ; le [Date]
Signature.
Art 2.6 : du nombre des membres de la maréchaussée par ville
Dans la mesure de ses moyens, le Comté assure la présence d'au moins un (1) agent de la maréchaussée dans les Bonnes Villes du Comté de Toulouse.
Art 2-7 : Du Sous effectif d'un Barri
Il est définit par un effectif comptant au maximum un sergent actif quotidiennement.
Titre 3 – Organisation de la Maréchaussée
Art 3-1 : De la Hiérarchie
La hiérarchie de la maréchaussée est ainsi définie. Chaque membre doit s'y conformer.
* Comte
* Prévôt des maréchaux
* Prévôt-adjoint
* Lieutenant de la maréchaussée
* Sergent de la maréchaussée
Art 3-1-2 de l'école de la prévôté:
La hiérarchie de la l'école de la maréchaussée est ainsi définie. Chaque membre doit s'y conformer.
* Comte
* Prévôt des maréchaux
* Prime Lieutenant instructeur
* Instructeurs adjoints[/color]
Chapitre 1 - Du Prévôt des Maréchaux
Art. 31 -1:
Le Prévôt des maréchaux coordonne et dirige les forces de polices, dictes maréchaussée, chargées de veiller à l'application des lois et au respect de celles-ci sur le territoire toulousain.
Art. 31-2: Des nominations et révocations
Le Prévôt nomme et révoque les membres de la maréchaussée.
Il nomme, sur proposition du Lieutenant, sous réserve de l'obtention de l'examen de l'école de la prévôté par le postulant un ou plusieurs Sergents de maréchaussée pour chaque ville. Le prévôt n’est pas tenu d’accepter la proposition mais doit motiver son refus.
Il nomme les Lieutenants parmi les Sergents en fonction, après consultation avec le Prévot -Adjoint. Il en fait de même avec les instructeurs adjoints de l'école de la prévôté avec le Prime lieutenant instructeur.
Il propose au Coms la nomination ou la révocation du Prime lieutenant instructeur de l'école de la prévôté.
Il nomme et révoque les instructeurs adjoints de l'école de la prévôté sur proposition du prime lieutenant instructeur. Le prévôt n’est pas tenu d’accepter la proposition mais doit motiver son refus
Il peut nommer un Prévot-Adjoint ainsi que le prime lieutenant de l'école de la prévôté, parmi les Lieutenants ou anciens Lieutenants, ou anciens conseillers comtaux ayant tenu des postes dans le domaine de la Justice. Le Coms dispose
d'un droit de veto sur la nomination du Prévot-Adjoint et du prime lieutenant de l'école de la prévôté.
Il peut révoquer un membre de la maréchaussée en cas de non respect du serment, faits graves, ou absentéisme prolongé. Il doit en expliquer le motif à l'intéressé.
Art. 31-3: Le Prévôt est le garant de la bonne instruction des dossiers de plainte.
Il a en charge la vérification de la procédure avant le dépôt de plainte. Il émet des remarques ou demande des compléments d’enquête en cas de besoin. Les dossiers sont validés, datés et signés par le prévôt avant le dépôt de plainte afin d'avoir une trace en cas de conflit avec le prévenu. Lorsque le dossier est complet, il le dépose à l'attention du
Procureur en salle des plaintes.
Le Prévôt assure lui même l'instruction des dossiers délicats et des dossiers pour lesquels le plaignant est le Comté. Il transmet aux autorités compétentes les dossiers qui ne relèvent pas de sa juridiction.
Art. 31-4: Le Prévôt est le garant de la bonne organisation de la maréchaussée.
Il s'assure de l'homogénéité de l'organisation entre les différentes brigades, particulièrement en ce qui concerne l'archivage des différents dossiers.
Il s'assure du bon fonctionnement de l'école de la prévôté.
Il informe les Lieutenants et Sergents des nouvelles lois et décrets en vigueur, et met en place les procédures correspondantes.
Il assure la formation continue des Lieutenants.
Il assiste les Lieutenants et Sergents en cas de difficulté. Il informe l'ensemble des brigades des méthodes retenues lors de la résolution de cas difficiles, et complète les procédures de traitement des infractions.
Art. 31-5 Le Prévôt tient à jour la liste des suspects et criminels connus, dicte 'liste noire', et la range dans un endroit accessible à l'Etat Major et aux douaniers. Il peut se faire aider dans cette tâche par des personnes choisies.
Art. 31 – 6 Le Prévôt vérifie la conformité des candidatures lors des élections comtales. Il demande l'assistance de la douane en cas de besoin.
Art. 31 – 7 Le Prévôt représente le Comté de Toulouse à la Grande Prévoté de France.
Chapitre 2 – Du Prévôt-Adjoint
Art 32- 1. Le Prévôt-Adjoint assiste le Prévôt dans les enquêtes, la vérification des dossiers, de la formation des nouveaux membres de la maréchaussée, ou tout autre domaine défini par le Prévôt.
Art 32-2. Il peut être amené à se déplacer dans une ville autre que sa ville de résidence pour assister ou former la brigade locale.
Chapitre3 – Du lieutenant
Art 33-1: Le lieutenant est responsable de sa brigade et de la bonne marche de celle-ci.
Art 33-2 : Le lieutenant répartit les charges parmi les membres de sa brigade. Cette organisation est affichée au bureau de la brigade.
Le lieutenant s'assure que les opérations périodiques telles que la surveillance du marché foncier, des tavernes et des candidatures aux élections municipales soient effectuées.
Art. 33-3: Le lieutenant vérifie les dossiers des sergents, et les faire déposer dans l'armoire des plaintes de sa brigade à disposition du prévôt.
Art 33-4:Le lieutenant tient à jour les archives des dossiers de sa ville. Il peut déléguer cette tâche à un de ses sergents.
Art 33 -5: Le lieutenant assure la formation des nouveaux Sergents de sa brigade.
Art 33-6: Le Lieutenant dispose d'un mandat pour la surveillance du marché et les procédures de proximité. Il note les transactions effectuées dans le registre de la brigade.
Art 33-7: Le lieutenant perçoit les frais de justices, dans les cas prévus par l'article 233-9 du livre des lois.
Art 33-8 De la mobilisation
Sur ordre de sa hiérarchie le lieutenant sera amené à partir en mission. Cette dernière aura comme motif le complément d'effectifs d'un barri situé à l'intérieur du territoire du comté Toulouse, et à l'extérieur de la ville de résidence du dit lieutenant.
Cet ordre de mobilisation pourra être transmit à un lieutenant pendant une période de sous effectif d'un barri.
Chapitre 4 – Le sergent
Art 34-1: Le sergent effectue les missions de surveillance confiées par son lieutenant.
Art 34-5: Il instruit les dossiers de plainte correspondants en utilisant les formulaires mis à sa disposition.
Art 34-6: Le Sergent dispose d'un mandat pour la surveillance du marché et les procédures de proximité. Il note les transactions effectuées dans le registre de la brigade
Art 34-7 De la mobilisation
Sur ordre de sa hiérarchie le sergent sera amené à partir en mission. Cette dernière aura comme motif le complément d'effectifs d'un barri situé à l'intérieur du territoire du comté Toulouse, et à l'extérieur de la ville de résidence du dit sergent.
Cet ordre de mobilisation pourra être transmit à un sergent pendant une période de sous effectif d'un barri.
Titre 4- Organisation de l'école de la Prévôté
Art 4-1: But de l'école de la prévôté
L'école a pour but d'aider les futurs sergent à s'intégrer plus facilement parmi les autres agents déjà présents, de garantir une formation qui apportera aux nouvelles recrues, les éléments indispensables à la fonction de sergent de la maréchaussée et s'assurera par la validation d'un examen de la motivation et des capacités des futurs sergent à assurer leur futur mission au sein de leurs barris respectifs.
Art 4-2: Des locaux de l'école de la prévôté
L'école sera localisée au sein du château Narbonnais.
Elle sera accessible à tous les membres de la maréchaussée ainsi qu'aux nouvelles recrues.
Elle sera organisée de la façon suivante:
- Une salle d'accueil et des nominations
- Une salle de cours et d'examen
- Une salle des archives
- Une salle de réunions des instructeurs dont les accès seront limités aux Primes lieutenants et aux instructeurs adjoints.
Art 4-3: De la composition de l'équipe pédagogique de l'école de la prévôté:
L'organisation hiérarchique de l'équipe pédagogique de l'école de la prévôté est composée comme suit :
- Prévôt des maréchaux
- Le prime lieutenant instructeur
- Les lieutenants ou sergent instructeurs adjoints
Chapitre 1 : Du prime lieutenant instructeur
Art 41-1: des missions et responsabilités du prime lieutenant:
Le prime lieutenant instructeur est responsable de l'école de la prévôté, il doit s'assurer :
- du bon fonctionnement de l'école
- du bon déroulement de la formation des nouvelles recrues
- de la capacité de la nouvelle recrue à devenir sergent de la maréchaussée par la validation d'un examen.
Art 41-2: des nominations et révocations:
Le prime lieutenant instructeur doit avoir au minimum le grade de lieutenant dans la maréchaussée ou avoir assuré la fonction de prévôt ou prévôt adjoint.
Le prime lieutenant instructeur est nommé par le conseil sur proposition du prévôt.
Le prime lieutenant instructeur peut être révoqué par le conseil sur proposition du prévôt, pour non respect du serment, faits grave, manquement à ces missions ou absentéisme prolongée. Le motif de sa révocation doit lui être expliqué.
Le prime lieutenant est nommé jusqu'à ce qu'il démissionne ou soit révoqué.
Le prime lieutenant propose au prévôt, la nomination ou la révocation des instructeurs adjoints.
Art41-3:
Le prime lieutenant instructeur délègue en fonctions des choix pédagogique de l'école, aux instructeurs adjoints, l'intégralité ou une partie de la formation des nouvelles recrues.
Art41-4:
Le prime lieutenant instructeur peut continuer à exercer une autre fonction ou sa fonction antérieure au sein de la maréchaussée (lieutenant, prévôt adjoint, prévôt)
Chapitre 2: Des instructeurs adjoints
Art 42-1: des missions et responsabilités des instructeurs adjoints:
Les instructeurs adjoints doivent s'assurer sous la responsabilité du prime lieutenant instructeur:
- de l'encadrement et de la formation intégrale ou en partie des nouvelles recrues.
- de la mise en place d'outils pédagogique adaptés à la formation des nouvelles recrues
- de l'alternance entre formation théorique et pratique lors de la formation des nouvelles recrues
- d'informer le Prime lieutenant instructeur de l'évolution, de la motivation et de l'implication des nouvelles recrues dans leur formation.
Art 42-2: des nominations et révocations:
Les instructeurs adjoints doivent avoir au minimum un grade de sergent de la maréchaussée.
Les instructeurs adjoints sont aux nombre de deux au sein de l'école de la prévôté.
Les instructeurs adjoints sont nommés par le prévôt sur proposition du Prime lieutenant instructeur.
Les instructeurs adjoints peuvent être révoqués par le prévôt sur proposition du prime lieutenant instructeur pour non respect du serment, fait graves, manquement à ces missions ou absentéisme prolongé. Les motifs de sa révocation devront lui être expliqués.
Les instructeurs adjoints sont nommés jusqu'à ce qu'ils démissionnent ou soient révoqués.
Art 42-3:
Au sein de l'école les instructeurs adjoints sont considérés comme hiérarchiquement égaux, quelque soit leurs grades au sein de leur barri.
Art 42-4:
Les instructeurs adjoints peuvent continuer à exercer une autre fonction ou leurs fonctions antérieures au sein de la maréchaussée (sergent, lieutenant, prévôt adjoint, prévôt)
Art 4-4:du déroulement et du contenu de la formation
La formation se présentera de cette façon:
1 -Apprentissage des lois et décrets municipaux et comtaux, par des questionnaires présentés par les instructeurs à l'aide d'exemple de dossiers de cas concrets.
2 -Apprentissage de l'utilisation d'un mandat
3 -Apprentissage de la façon dont un dossier doit être monté, présenté, et la suite à donner
pour les affaires ou les contrevenants seront absents, morts ..etc.
4 -Apprentissage sur le terrain comme stagiaire à la prévôté.
Art 4-5: du passage de l'examen et de la nomination en tant que Sergent:
Suite à cette formation un examen écrit sera alors prévu ou la nouvelle recrue pourra répondre sur les compétences acquises durant sa formation.
Après correction et résultat du test l'agent sera nommé apte à être sergent de la maréchaussée.
Le Prime lieutenant instructeur est le seul habilité à valider l'examen des nouvelles recrues.
Le prévôt reste le seul habilité à nommer par la suite le sergent dans le barri d'une ville du Comté.
Citation:
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 avril 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 28 avril de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Lily-jane
Citation:
Art. 231-2 – De l’institution chargée de la procédure à l’amiable
Les Loctenentes et la Sergentariá de police doivent procéder à la régulation de certaines infractions grâce a la procédure à l’amiable lorsque celles-ci sont constatées à l’intérieur des conditions définies par l’article 231-1.
Ceux-ci doivent prendre contact avec l'auteur de l'infraction pour lui demander de régulariser sa situation.
En cas d'esclavagisme, l'auteur doit retirer son embauche si celle-ci était non pourvue au moment de la constatation de l'infraction, ou indemniser l'employé lésé immédiatement. En cas d'escroquerie mineure, si les services de la prévôté se sont portés acquéreurs du bien constituant infraction, l'auteur doit racheter le bien vendu puis le revendre au prix défini par les services de la prévôté. Sinon, le règlement de l'infraction doit se faire par la remise en vente de l'objet à prix défini.
Ils doivent prévenir la victime de l'enclenchement de la procédure de régularisation et qu'une indemnisation est possible et sous quelles modalités. Une victime d'esclavagisme ne saurait bénéficier qu'une seule fois d'un dédommagement issu d'une procédure amiable.
Si l'auteur de l'infraction consent à régulariser sa situation, l'infraction est considérée comme résolue.
En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse dudit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, alors la procédure par amende forfaitaire est applicable
Les Loctenentes et la Sergentariá de police doivent procéder à la régulation de certaines infractions grâce a la procédure à l’amiable lorsque celles-ci sont constatées à l’intérieur des conditions définies par l’article 231-1.
Ceux-ci doivent prendre contact avec l'auteur de l'infraction pour lui demander de régulariser sa situation.
En cas d'esclavagisme, l'auteur doit retirer son embauche si celle-ci était non pourvue au moment de la constatation de l'infraction, ou indemniser l'employé lésé immédiatement. En cas d'escroquerie mineure, si les services de la prévôté se sont portés acquéreurs du bien constituant infraction, l'auteur doit racheter le bien vendu puis le revendre au prix défini par les services de la prévôté. Sinon, le règlement de l'infraction doit se faire par la remise en vente de l'objet à prix défini.
Ils doivent prévenir la victime de l'enclenchement de la procédure de régularisation et qu'une indemnisation est possible et sous quelles modalités. Une victime d'esclavagisme ne saurait bénéficier qu'une seule fois d'un dédommagement issu d'une procédure amiable.
Si l'auteur de l'infraction consent à régulariser sa situation, l'infraction est considérée comme résolue.
En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse dudit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, alors la procédure par amende forfaitaire est applicable
modifié comme suit
Citation:
Art. 231-2 – De l’institution chargée de la procédure à l’amiable
Les Loctenentes et la Sergentariá de police doivent procéder à la régulation de certaines infractions grâce a la procédure à l’amiable lorsque celles-ci sont constatées à l’intérieur des conditions définies par l’article 231-1.
Ceux-ci doivent prendre contact avec l'auteur de l'infraction pour lui demander de régulariser sa situation.
En cas d'esclavagisme, l'auteur doit retirer son embauche si celle-ci était non pourvue au moment de la constatation de l'infraction, ou indemniser l'employé lésé immédiatement. En cas d'escroquerie mineure, si les services de la prévôté se sont portés acquéreurs du bien constituant infraction, l'auteur doit racheter le bien vendu puis le revendre au prix défini par les services de la prévôté. Sinon, le règlement de l'infraction doit se faire par la remise en vente de l'objet à prix défini.
En cas de fraude aux caractéristiques préjudiciable au comté, à défaut d'avoir rectifié son embauche et d'en avoir amené la preuve, l'auteur sera redevable d' une amende de 3 écus.
Ils doivent prévenir la victime de l'enclenchement de la procédure de régularisation et qu'une indemnisation est possible et sous quelles modalités. Une victime d'esclavagisme ne saurait bénéficier qu'une seule fois d'un dédommagement issu d'une procédure amiable.
Si l'auteur de l'infraction consent à régulariser sa situation, l'infraction est considérée comme résolue.
En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse dudit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, alors la procédure par amende forfaitaire est applicable
Les Loctenentes et la Sergentariá de police doivent procéder à la régulation de certaines infractions grâce a la procédure à l’amiable lorsque celles-ci sont constatées à l’intérieur des conditions définies par l’article 231-1.
Ceux-ci doivent prendre contact avec l'auteur de l'infraction pour lui demander de régulariser sa situation.
En cas d'esclavagisme, l'auteur doit retirer son embauche si celle-ci était non pourvue au moment de la constatation de l'infraction, ou indemniser l'employé lésé immédiatement. En cas d'escroquerie mineure, si les services de la prévôté se sont portés acquéreurs du bien constituant infraction, l'auteur doit racheter le bien vendu puis le revendre au prix défini par les services de la prévôté. Sinon, le règlement de l'infraction doit se faire par la remise en vente de l'objet à prix défini.
En cas de fraude aux caractéristiques préjudiciable au comté, à défaut d'avoir rectifié son embauche et d'en avoir amené la preuve, l'auteur sera redevable d' une amende de 3 écus.
Ils doivent prévenir la victime de l'enclenchement de la procédure de régularisation et qu'une indemnisation est possible et sous quelles modalités. Une victime d'esclavagisme ne saurait bénéficier qu'une seule fois d'un dédommagement issu d'une procédure amiable.
Si l'auteur de l'infraction consent à régulariser sa situation, l'infraction est considérée comme résolue.
En cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse dudit auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation malgré une réponse positive, alors la procédure par amende forfaitaire est applicable
Citation:
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus
Modifié comme suit
Citation:
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum ou à des caractéristiques inférieures fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum ou à des caractéristiques inférieures fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus
Citation:
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire, est modifié ce jour.
Ladite grille de salaire remplace l'ancienne et s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat Tolosan.
Modifié comme suit :
Ladite grille de salaire remplace l'ancienne et s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat Tolosan.
Citation:
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 19 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
* Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 19 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Modifié comme suit :
Citation:
Ladite grille de salaire s'applique à tous les paysans, les artisants, les clercs, les érudits, les bourgeois et les nobles (niveau 1 à 4) excluant les offres d'emploi de la construction d'hôtel particulier.[/color]
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Nul ne peut proposer un emploi ou embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Toutefois
si un demandeur postule avec plus de points de compétence que l'offre
ne le précise, l'employeur ne saurait être tenu pour responsable.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Nul ne peut proposer un emploi ou embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Toutefois
si un demandeur postule avec plus de points de compétence que l'offre
ne le précise, l'employeur ne saurait être tenu pour responsable.
Citation:
_________________
Ladypassion
Citation:
Citation:
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire, est modifié ce jour.
Ladite grille de salaire remplace l'ancienne et s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat Tolosan.
Modifié comme suit :
Ladite grille de salaire remplace l'ancienne et s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat Tolosan.
Citation:
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 19 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
* Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 19 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Modifié comme suit :
Citation:
Ladite grille de salaire s'applique à tous les paysans, les artisants, les clercs, les érudits, les bourgeois et les nobles (niveau 1 à 4) excluant les offres d'emploi de la construction d'hôtel particulier.[/color]
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Nul ne peut proposer un emploi ou embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Toutefois
si un demandeur postule avec plus de points de compétence que l'offre
ne le précise, l'employeur ne saurait être tenu pour responsable.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Nul ne peut proposer un emploi ou embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Toutefois
si un demandeur postule avec plus de points de compétence que l'offre
ne le précise, l'employeur ne saurait être tenu pour responsable.
Citation:
Citation:
Citation:
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Lily-jane
L'erreur est humaine Lady, vous devriez le savoir vous pourtant!
modifié comme suit
Citation:
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus
Modifié comme suit
Citation:
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum ou à des caractéristiques inférieures fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum ou à des caractéristiques inférieures fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus
Citation:
Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire, est modifié ce jour.
Ladite grille de salaire remplace l'ancienne et s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat Tolosan.
Modifié comme suit :
Ladite grille de salaire remplace l'ancienne et s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat Tolosan.
Citation:
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 19 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
* Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 19 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Modifié comme suit :
Citation:
Ladite grille de salaire s'applique à tous les paysans, les artisants, les clercs, les érudits, les bourgeois et les nobles (niveau 1 à 4) excluant les offres d'emploi de la construction d'hôtel particulier.[/color]
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 19 points de compétence
Nul ne peut proposer un emploi ou embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Toutefois
si un demandeur postule avec plus de points de compétence que l'offre
ne le précise, l'employeur ne saurait être tenu pour responsable.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 19 points de compétence
Nul ne peut proposer un emploi ou embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Toutefois
si un demandeur postule avec plus de points de compétence que l'offre
ne le précise, l'employeur ne saurait être tenu pour responsable.
Citation:
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la nomination suivante :
Au poste de Prime Lieutenant Instructeur, Mestra *Mylene*, voté et accepté à l’unanimité par le Conseil Comtal.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 6 Mai 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 6 Mai de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la nomination suivante :
Au poste de Prime Lieutenant Instructeur, Mestra *Mylene*, voté et accepté à l’unanimité par le Conseil Comtal.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 6 Mai 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 6 Mai de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la nomination suivante :
Au poste de Crieur des bans de Castelnaudary, Mestra Neyco.
Nous rappelons que nous cherchons toujours des crieurs de bans pour les villes de Albi et Castres.
Merci d’adresser vos candidatures à Lily-jane.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 6 Mai 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 6 Mai de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la nomination suivante :
Au poste de Crieur des bans de Castelnaudary, Mestra Neyco.
Nous rappelons que nous cherchons toujours des crieurs de bans pour les villes de Albi et Castres.
Merci d’adresser vos candidatures à Lily-jane.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 6 Mai 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 6 Mai de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse des modifications sur le Code de la Maréchaussée, voté ce jour par le Conseil Comtal avec 11 voix pour.
Celles-ci sont les suivantes :
Modifié comme suit
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 6 Mai 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 6 Mai de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse des modifications sur le Code de la Maréchaussée, voté ce jour par le Conseil Comtal avec 11 voix pour.
Celles-ci sont les suivantes :
Citation:
Chapitre 1 - Du Prévôt des Maréchaux
Art. 31-2: Des nominations et révocations
Le Prévôt nomme et révoque les membres de la maréchaussée.
Il propose au Coms la nomination ou la révocation du Prime lieutenant instructeur de l'école de la prévôté.
Art. 31-2: Des nominations et révocations
Le Prévôt nomme et révoque les membres de la maréchaussée.
Il propose au Coms la nomination ou la révocation du Prime lieutenant instructeur de l'école de la prévôté.
Citation:
Il peut nommer un Prévôt-Adjoint ainsi que le prime lieutenant de
l'école de la prévôté, parmi les Lieutenants ou anciens Lieutenants, ou
anciens conseillers comtaux ayant tenu des postes dans le domaine de la
Justice. Le Coms dispose d'un droit de veto sur la nomination du
Prévot-Adjoint et du prime lieutenant de l'école de la prévôté.
Il peut révoquer un membre de la maréchaussée en cas de non respect
du serment, faits graves, ou absentéisme prolongé. Il doit en expliquer
le motif à l'intéressé.
l'école de la prévôté, parmi les Lieutenants ou anciens Lieutenants, ou
anciens conseillers comtaux ayant tenu des postes dans le domaine de la
Justice. Le Coms dispose d'un droit de veto sur la nomination du
Prévot-Adjoint et du prime lieutenant de l'école de la prévôté.
Il peut révoquer un membre de la maréchaussée en cas de non respect
du serment, faits graves, ou absentéisme prolongé. Il doit en expliquer
le motif à l'intéressé.
Modifié comme suit
Citation:
Chapitre 1 - Du Prévôt des Maréchaux
Art. 31-2: Des nominations et révocations
Le Prévôt nomme et révoque les membres de la maréchaussée.
Il propose au Conseil la nomination ou la révocation du Prime
lieutenant instructeur de l'école de la prévôté parmi les Lieutenants
ou anciens Lieutenants, ou anciens conseillers comtaux ayant tenu des
postes dans le domaine de la Justice. .
Art. 31-2: Des nominations et révocations
Le Prévôt nomme et révoque les membres de la maréchaussée.
Il propose au Conseil la nomination ou la révocation du Prime
lieutenant instructeur de l'école de la prévôté parmi les Lieutenants
ou anciens Lieutenants, ou anciens conseillers comtaux ayant tenu des
postes dans le domaine de la Justice. .
Citation:
Il peut nommer un Prévôt-Adjoint, parmi les Lieutenants ou anciens
Lieutenants, ou anciens conseillers comtaux ayant tenu des postes dans
le domaine de la Justice. Le Coms dispose d'un droit de veto sur la
nomination du Prévot-Adjoint .
Il peut révoquer un membre de la maréchaussée en cas de non respect
du serment, faits graves, ou absentéisme prolongé. Il doit en expliquer
le motif à l'intéressé
Lieutenants, ou anciens conseillers comtaux ayant tenu des postes dans
le domaine de la Justice. Le Coms dispose d'un droit de veto sur la
nomination du Prévot-Adjoint .
Il peut révoquer un membre de la maréchaussée en cas de non respect
du serment, faits graves, ou absentéisme prolongé. Il doit en expliquer
le motif à l'intéressé
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 6 Mai 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 6 Mai de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
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Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Qu'il soit tenu pour vrai et valide au vu et su de tous, présents et advenir que nous, Natale Adriano Dario d'Ibelin, Cinquième Coms del Comtat de Tolosa, et l'ensemble du Conseil Comtal, garantissons à tous ceux qui feront l'effort de travailler à la mine et à la carrière, une récompense en nature en plus du salaire alloué.
Que la coutume devient ainsi mesure officielle.
*Que pour en bénéficier, le travailleur, quel qu'il soit, doit présenter à un relais local, la preuve de son travail effectué à la carrière ou la mine. Cette preuve étant le versement de ses arriérés de salaire du dimanche pour la semaine en cours. Que le délégataire et/ou les capitouls de la bonne ville sont tenus de répertorier ces transactions dans les registres tenus au sein du Grand Consistoire.
*Que la mesure est valable pour la semaine en cours uniquement et pour les habitants du Comté de Toulouse.
*Que le Commissaire au Commerce donnera alors le nombre de marchandises nécessaires à un relais sur place, qui se chargera alors de le distribuer aux demandeurs.
*Les marchandises seront versées dans la limite des stocks disponibles, et lors d'une situation exceptionnelle (crise, guerre, famine, rupture des stocks) la mesure peut être suspendue ou réorientée.
*Que pour ce faire le Comté de Toulouse invite les Bonnes Villes désireuses, à prendre un arrêté afin de sécuriser les ventes de ce genre de biens sur leur marché.
Le Conseil a validé par 10 voix "pour", 0 voix "contre", 0 "sans avis", et 2 abstentions.
Qu'il en soit ainsi, pour la grandeur de lo Comtat de Tolosa.
Fait en le Castèl de Tolosa, le de la annada MCDLVII par nous, Natale Adriano Dario d'Ibelin, Cinquième Coms de lo Comta de Tolosa
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 8 Mai 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 8 Mai de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Qu'il soit tenu pour vrai et valide au vu et su de tous, présents et advenir que nous, Natale Adriano Dario d'Ibelin, Cinquième Coms del Comtat de Tolosa, et l'ensemble du Conseil Comtal, garantissons à tous ceux qui feront l'effort de travailler à la mine et à la carrière, une récompense en nature en plus du salaire alloué.
Que la coutume devient ainsi mesure officielle.
Citation:
*Que la mesure consiste à :
- droit à 3 pains à 2 écus l'unité, ou 2 fruits à 5 écus l'unité, ou 1 morceaux de viande ou poisson à 7 écus l'unité pour 7 jours à la mine.
- droit à 2 pains à 2 écus l'unité, ou 1 fruit à 5 écus l'unité, pour 5 jours à la mine.
- droit à 1 pain à 2 écus pour 3 jours à la mine.
- droit à 3 pains à 2 écus l'unité, ou 2 fruits à 5 écus l'unité, ou 1 morceaux de viande ou poisson à 7 écus l'unité pour 7 jours à la mine.
- droit à 2 pains à 2 écus l'unité, ou 1 fruit à 5 écus l'unité, pour 5 jours à la mine.
- droit à 1 pain à 2 écus pour 3 jours à la mine.
*Que pour en bénéficier, le travailleur, quel qu'il soit, doit présenter à un relais local, la preuve de son travail effectué à la carrière ou la mine. Cette preuve étant le versement de ses arriérés de salaire du dimanche pour la semaine en cours. Que le délégataire et/ou les capitouls de la bonne ville sont tenus de répertorier ces transactions dans les registres tenus au sein du Grand Consistoire.
*Que la mesure est valable pour la semaine en cours uniquement et pour les habitants du Comté de Toulouse.
*Que le Commissaire au Commerce donnera alors le nombre de marchandises nécessaires à un relais sur place, qui se chargera alors de le distribuer aux demandeurs.
*Les marchandises seront versées dans la limite des stocks disponibles, et lors d'une situation exceptionnelle (crise, guerre, famine, rupture des stocks) la mesure peut être suspendue ou réorientée.
*Que pour ce faire le Comté de Toulouse invite les Bonnes Villes désireuses, à prendre un arrêté afin de sécuriser les ventes de ce genre de biens sur leur marché.
Le Conseil a validé par 10 voix "pour", 0 voix "contre", 0 "sans avis", et 2 abstentions.
Qu'il en soit ainsi, pour la grandeur de lo Comtat de Tolosa.
Fait en le Castèl de Tolosa, le de la annada MCDLVII par nous, Natale Adriano Dario d'Ibelin, Cinquième Coms de lo Comta de Tolosa
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 8 Mai 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 8 Mai de la annada MCDLVII
virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Natale
Citation:
Nous Natale Adriano Dario D’Ibelin, Cinquième Coms de Toulouse, par la Grâce de Sa Majesté Lévan le Troisième et par la volonté des Toulousains.
Suite à l’annonce de la Loy Martiale en Languedoc en date du 3 mai 1457 et à la mise en procès d’un grand nombre de voyageurs ;
En vertu des relations liants nos Etats à ceux du Languedoc, et pour le bien-être de nos concitoyens ;
Demandons à tous les sujets Toulousains et à tous les voyageurs qui veulent se rendre en direction de l’Est et du Languedoc, de ne point s’y rendre sans au préalable avoir demandé un laisser passer auprès des autorités languedociennes (Comtesse : Enduril ; Capitaine : Debba_1ier ; Prévôt : Celticdom et Connétable : Majda Eulalie Shaggash).
Qu’il en soit ainsi.
Fait en le castel Narbonnais, le dixième jour du mois de mai mille quatre cent cinquante sept, par nous Natale Adriano Dario D’Ibelin, Cinquième Coms de Toulouse.
Virtus Unita Fortior.
Suite à l’annonce de la Loy Martiale en Languedoc en date du 3 mai 1457 et à la mise en procès d’un grand nombre de voyageurs ;
En vertu des relations liants nos Etats à ceux du Languedoc, et pour le bien-être de nos concitoyens ;
Demandons à tous les sujets Toulousains et à tous les voyageurs qui veulent se rendre en direction de l’Est et du Languedoc, de ne point s’y rendre sans au préalable avoir demandé un laisser passer auprès des autorités languedociennes (Comtesse : Enduril ; Capitaine : Debba_1ier ; Prévôt : Celticdom et Connétable : Majda Eulalie Shaggash).
Qu’il en soit ainsi.
Fait en le castel Narbonnais, le dixième jour du mois de mai mille quatre cent cinquante sept, par nous Natale Adriano Dario D’Ibelin, Cinquième Coms de Toulouse.
Virtus Unita Fortior.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse le bilan de fin de mandat:
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 11 Mai 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 11 Mai de la annada MCDLVII
Virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse le bilan de fin de mandat:
Citation:
Le prévôt
Fin de mandat faisant, comme l'impose la tradition, voici venu le temps du fameux bilan. En gros pondre quelques phrases afin de vous convaincre que le Conseil a trimé comme pas deux durant les deux mois ou vous l'avez généreusement nourri.
Premier mandat au Conseil Ducal pour ma part, assez satisfaisant dans l'ensemble, ambiance plutôt agréable.
Je me suis régalée dans le domaine de la justice ou le trinôme procureur/juge/prévôt n'a souffert d'aucune tension,J'ai réellement prit plaisir à travailler avec la juge Katou et le procureur Leyoun.
Comme le veut notre bon Roy, j'ai évidemment placé chaque jours les maréchaux afin de défendre notre comté, vérifié et transmis les dossiers qu'on soigneusement préparé les agents de la prévôté de notre comté.
A ce propos, je souligne l'excellent travail du Lieutenant Guitail, Malou0, ainsi que des sergents Hulki, Smatynina et Ladypassion.
J'ai pour cela demandé à ce que les agents ci dessous nommés reçoivent une récompense.
Le lieutenant Malou0 à recevoir la citation du dévouement pour la prévôté
La sergente Smartynina à recevoir la citation du dévouement pour la prévôté
Le sergent Hulki à recevoir la citation au dévouement pour la ville
Si je ne cite pas les autres agents,ce n'est pas que je ne les crois pas capables,mais autant Ladypassion est une agent efficace elle n'a pas assez d'ancienneté dans la maison pour être déjà cité. Je pense qu'elle ne fera pas de longs mois sans être récompensée.
Pour la brigade de Foix je déplore de ne pas assez eu de contacts avec eux.
J'ai eu à cœur de présenter le projet d'ouverture de l'école de la prévôté qui portera le nom de:
"École de la prévôté de la Ciutat Mondina "
Je remercie tous les agents qui se sont penchés sur mon projet et m'ont aidée à ce qu'il soit aboutit et présenté aux votes.
Ma joie fut immense en voyant le conseil voter largement pour,jamais ils ne saurons combien je les en remercie.
J'en profites également pour remercier tous ceux qui on voté pour ma nomination en tant que Prime Lieutenant instructeur de l'école de le Ciutat Mondina.
Après quoi j'ai promu au rang d' instructeurs:
Guitail: Concierge et lieutenant Instructeur
Smartynina : sergent Instructeur
Hulki: sergent Instructeur
Pour les affaires dans les villes de castres ,Castelnaudary ,Foix ,Albi et Toulouse toutes confondues:
7 dossiers esclavagisme réglés à l'amiable aucun transmis 1 marché/ spéculation non transmis et 1 marché vente illégale transmis.
Quatre affaires TOP transmises et 2 affaires révolte contre des mairies.
En tout 82 affaires réglées sans bruit,les agents de la maréchaussée étant en premier lieu de fins médiateurs.
Je vais abréger, le reste de mes activités étant soit peu important soit n'ayant pas à être entendu par des oreilles indiscrètes, je vais donc pouvoir prendre un peu de repos rétablir ma boulasse et fumer quelques rouleaux en compagnie du compagnon que j'ai trouvé en rodant dans les couloirs de la maréchaussée, et que je ne nommerai pas. Mais je suis sure que des oreilles indiscrètes connaissent déjà son nom !!!!!!
Ps : Je demande au prochain prévôt de ne pas toucher au coffret que je laisse dans son bureau,sous peine de recevoir dans le nez des effluves mentholées.
*Mylène* prévôt des maréchaux
Le prévôt
Fin de mandat faisant, comme l'impose la tradition, voici venu le temps du fameux bilan. En gros pondre quelques phrases afin de vous convaincre que le Conseil a trimé comme pas deux durant les deux mois ou vous l'avez généreusement nourri.
Premier mandat au Conseil Ducal pour ma part, assez satisfaisant dans l'ensemble, ambiance plutôt agréable.
Je me suis régalée dans le domaine de la justice ou le trinôme procureur/juge/prévôt n'a souffert d'aucune tension,J'ai réellement prit plaisir à travailler avec la juge Katou et le procureur Leyoun.
Comme le veut notre bon Roy, j'ai évidemment placé chaque jours les maréchaux afin de défendre notre comté, vérifié et transmis les dossiers qu'on soigneusement préparé les agents de la prévôté de notre comté.
A ce propos, je souligne l'excellent travail du Lieutenant Guitail, Malou0, ainsi que des sergents Hulki, Smatynina et Ladypassion.
J'ai pour cela demandé à ce que les agents ci dessous nommés reçoivent une récompense.
Le lieutenant Malou0 à recevoir la citation du dévouement pour la prévôté
La sergente Smartynina à recevoir la citation du dévouement pour la prévôté
Le sergent Hulki à recevoir la citation au dévouement pour la ville
Si je ne cite pas les autres agents,ce n'est pas que je ne les crois pas capables,mais autant Ladypassion est une agent efficace elle n'a pas assez d'ancienneté dans la maison pour être déjà cité. Je pense qu'elle ne fera pas de longs mois sans être récompensée.
Pour la brigade de Foix je déplore de ne pas assez eu de contacts avec eux.
J'ai eu à cœur de présenter le projet d'ouverture de l'école de la prévôté qui portera le nom de:
"École de la prévôté de la Ciutat Mondina "
Je remercie tous les agents qui se sont penchés sur mon projet et m'ont aidée à ce qu'il soit aboutit et présenté aux votes.
Ma joie fut immense en voyant le conseil voter largement pour,jamais ils ne saurons combien je les en remercie.
J'en profites également pour remercier tous ceux qui on voté pour ma nomination en tant que Prime Lieutenant instructeur de l'école de le Ciutat Mondina.
Après quoi j'ai promu au rang d' instructeurs:
Guitail: Concierge et lieutenant Instructeur
Smartynina : sergent Instructeur
Hulki: sergent Instructeur
Pour les affaires dans les villes de castres ,Castelnaudary ,Foix ,Albi et Toulouse toutes confondues:
7 dossiers esclavagisme réglés à l'amiable aucun transmis 1 marché/ spéculation non transmis et 1 marché vente illégale transmis.
Quatre affaires TOP transmises et 2 affaires révolte contre des mairies.
En tout 82 affaires réglées sans bruit,les agents de la maréchaussée étant en premier lieu de fins médiateurs.
Je vais abréger, le reste de mes activités étant soit peu important soit n'ayant pas à être entendu par des oreilles indiscrètes, je vais donc pouvoir prendre un peu de repos rétablir ma boulasse et fumer quelques rouleaux en compagnie du compagnon que j'ai trouvé en rodant dans les couloirs de la maréchaussée, et que je ne nommerai pas. Mais je suis sure que des oreilles indiscrètes connaissent déjà son nom !!!!!!
Ps : Je demande au prochain prévôt de ne pas toucher au coffret que je laisse dans son bureau,sous peine de recevoir dans le nez des effluves mentholées.
*Mylène* prévôt des maréchaux
Citation:
Le Bailli
Chers Toulousains permettez moi de vous présenter mon bilan de fin de mandat de Bailli du Comté de Toulouse.
Les finances du comté sont en incessant mouvement , en légère augmentation ses dernières semaines , grâce à la bonne gestion commerciale du CAC Messire Gotetdeb. Je l'en félicite !!!
Notre prestige est désormais à sa 5ème Étoiles, ce qui engendre une baisse des embauches fonctionnaires, nous n'avons à ce jour aucune embauche en Institutions, reste des embauches en finance à hauteur de trois par semaine environ et quelques unes en commerce.
Pour la communication et la justice étant à leur maximum et baissant très peu , aucune offre n'est possible pour le moment.
Je tiens à remercier les fonctionnaires pour leur volonté et leur bonne humeur au quotidien.
La ferme Comtale se porte bien elle aussi. Veaux, brebis et porcelets sont en général élevés au blé tendre, quelques naissances porcines au Maïs, un bilan des naissances et dépense en blé et Maïs est fait à la semaine soit environ 300 écus de Blé par semaine et 40 écus de Maïs.
Nous les verrons bientôt gambader dans les pâtures.
J'aurais aimé voir arriver des nouvelles cultures et élevage... Un jour sûrement !!!
La vie au sein du conseil comtal a été fort agréable dans le respect de chacun et chacune. Je tiens à remercier tout les conseillés pour cette bonne entente.
Je souhaite un bon mandat au conseil comtal suivant.
Merci à toutes et à tous.
Longue vie au Roy et longue vie au Comté de Toulouse !
Carmeli Durden
Bailli du comté de Toulouse.
Chers Toulousains permettez moi de vous présenter mon bilan de fin de mandat de Bailli du Comté de Toulouse.
Les finances du comté sont en incessant mouvement , en légère augmentation ses dernières semaines , grâce à la bonne gestion commerciale du CAC Messire Gotetdeb. Je l'en félicite !!!
Notre prestige est désormais à sa 5ème Étoiles, ce qui engendre une baisse des embauches fonctionnaires, nous n'avons à ce jour aucune embauche en Institutions, reste des embauches en finance à hauteur de trois par semaine environ et quelques unes en commerce.
Pour la communication et la justice étant à leur maximum et baissant très peu , aucune offre n'est possible pour le moment.
Je tiens à remercier les fonctionnaires pour leur volonté et leur bonne humeur au quotidien.
La ferme Comtale se porte bien elle aussi. Veaux, brebis et porcelets sont en général élevés au blé tendre, quelques naissances porcines au Maïs, un bilan des naissances et dépense en blé et Maïs est fait à la semaine soit environ 300 écus de Blé par semaine et 40 écus de Maïs.
Nous les verrons bientôt gambader dans les pâtures.
J'aurais aimé voir arriver des nouvelles cultures et élevage... Un jour sûrement !!!
La vie au sein du conseil comtal a été fort agréable dans le respect de chacun et chacune. Je tiens à remercier tout les conseillés pour cette bonne entente.
Je souhaite un bon mandat au conseil comtal suivant.
Merci à toutes et à tous.
Longue vie au Roy et longue vie au Comté de Toulouse !
Carmeli Durden
Bailli du comté de Toulouse.
Citation:
Le Capitaine
A vos rangs! A vos fonctions!
Et oui me voilà dans le rôle de capitaine dans ce rapport comtal final.
J'ai pris en main la capitainerie quinze jours avant la fin de ce mandat. J'y ai fait l'entretien, c'est à dire la remise en route de l'armement du comté et la communication entre les membres de la COCT et le conseil comtal.
Le Coms m'a fournit une feuille de route sur laquelle je me suis penché.
Une armée a été mobilisée afin de repousser une rebelle qui a pénétré notre territoire illégalement.
L'attaque s'est bien passée et les rebelles ont été reconduit par de là nos frontières. Je souhaite en passant, un prompt rétablissement à notre Sénéchal blessée pendant le combat. Les membres de la COCT ont montré leurs compétences et leur dévouement face à la sécurité du comtat.
Je les remercie.
J'appelle encore et toujours aux bonnes volontés de se rapprocher des casernes de leur ville ou de me contacter pour s'enregistrer en tant que vigilants. Ceci est un acte de civisme.
Les âmes guerrière seront les bienvenues. Nos casernes sont pleines de rebondissement et d'action diverses et variés! Venez y partager quelques coups de bâtons et des astuces pour détrousser les brigands.
Enfin, je tiens a remercier notre Sénéchal, Maxiuszedeus pour notre collaboration. Le travail se fait dans le respect de la COCT et la sécurité du comté avant tout. C'est un membre de l'État Major incontournable et sans égal.
A vos rangs! A vos fonctions!
Et oui me voilà dans le rôle de capitaine dans ce rapport comtal final.
J'ai pris en main la capitainerie quinze jours avant la fin de ce mandat. J'y ai fait l'entretien, c'est à dire la remise en route de l'armement du comté et la communication entre les membres de la COCT et le conseil comtal.
Le Coms m'a fournit une feuille de route sur laquelle je me suis penché.
Une armée a été mobilisée afin de repousser une rebelle qui a pénétré notre territoire illégalement.
L'attaque s'est bien passée et les rebelles ont été reconduit par de là nos frontières. Je souhaite en passant, un prompt rétablissement à notre Sénéchal blessée pendant le combat. Les membres de la COCT ont montré leurs compétences et leur dévouement face à la sécurité du comtat.
Je les remercie.
J'appelle encore et toujours aux bonnes volontés de se rapprocher des casernes de leur ville ou de me contacter pour s'enregistrer en tant que vigilants. Ceci est un acte de civisme.
Les âmes guerrière seront les bienvenues. Nos casernes sont pleines de rebondissement et d'action diverses et variés! Venez y partager quelques coups de bâtons et des astuces pour détrousser les brigands.
Enfin, je tiens a remercier notre Sénéchal, Maxiuszedeus pour notre collaboration. Le travail se fait dans le respect de la COCT et la sécurité du comté avant tout. C'est un membre de l'État Major incontournable et sans égal.
Citation:
Le CAC
Bonjour à tous !
et voilà un mandat qui s'achève un peu dans la douleur suite à l'entretien de plusieurs mines qui en ont fait qu'à leur tête ces derniers temps. A croire qu'elles s'acharnent sur nous pour nous donner du travail d'importation !
Au cours des 2 mois, nous avons redéfini les modalités du contrat avec l'Espagne concernant l'exportation de notre pierre, passant d'une livraison tous les 10 jours à une livraison tous les 15 jours pour économiser les frais de transport. Les quantités ont été recalculées en conséquences et nos comtés respectifs y trouvent donc un fort intérêt en économisant quelques deniers.
Les exportations de marchandises ont été très très faible : un peu de pain, de bois mais rien d'autre. Seul le fer est importé en grande quantité pour palier au manque de production de notre mine. Les comtés étant tous saturés et refusant d'importer sans exporter. Nous avons de bons stocks pour faire face à une guerre ou un pénurie.
Pendant ce mandat nous avons aussi redéfini les besoins en céréales journaliers pour ajuster au mieux avec la consommation du bailli. Les villes ont donc du fournir 12 sacs de blé au lieu des 26 d'il y a quelques temps pour éviter la construction d'un 2ème bâtiment pour stocker le blé et le maïs.
Les festins du Roy ont toujours été assuré par la fourniture de 4 repas journalier et par ville, soit 20 repas au total.
Je souhaite bon courage au futur CAC et j'espère qu'il saura rester proche des villes pour les aider quand elles en auront besoin.
Merci au comte de sa confiance en me nommant à ce poste.
Bonjour à tous !
et voilà un mandat qui s'achève un peu dans la douleur suite à l'entretien de plusieurs mines qui en ont fait qu'à leur tête ces derniers temps. A croire qu'elles s'acharnent sur nous pour nous donner du travail d'importation !
Au cours des 2 mois, nous avons redéfini les modalités du contrat avec l'Espagne concernant l'exportation de notre pierre, passant d'une livraison tous les 10 jours à une livraison tous les 15 jours pour économiser les frais de transport. Les quantités ont été recalculées en conséquences et nos comtés respectifs y trouvent donc un fort intérêt en économisant quelques deniers.
Les exportations de marchandises ont été très très faible : un peu de pain, de bois mais rien d'autre. Seul le fer est importé en grande quantité pour palier au manque de production de notre mine. Les comtés étant tous saturés et refusant d'importer sans exporter. Nous avons de bons stocks pour faire face à une guerre ou un pénurie.
Pendant ce mandat nous avons aussi redéfini les besoins en céréales journaliers pour ajuster au mieux avec la consommation du bailli. Les villes ont donc du fournir 12 sacs de blé au lieu des 26 d'il y a quelques temps pour éviter la construction d'un 2ème bâtiment pour stocker le blé et le maïs.
Les festins du Roy ont toujours été assuré par la fourniture de 4 repas journalier et par ville, soit 20 repas au total.
Je souhaite bon courage au futur CAC et j'espère qu'il saura rester proche des villes pour les aider quand elles en auront besoin.
Merci au comte de sa confiance en me nommant à ce poste.
Citation:
Le CAM
Bonjour à tous,
Voici venue la fin de ce mandat qui aura vu bien des déboires avec des mines capricieuses et gloutonnes.
Nous n'avons pas résolu le problème posé par des mines pas assez remplies malgré les mesures proposées, mais il fallait tenter quelque chose donc ça a été fait, il faudra sans doute envisager d'autres solutions auxquelles personnes n'a encore pensé.
Je souhaite beaucoup de courage au prochain CAM et je me ferai un devoir de l'aider et de le former dans ses débuts.
Antinaelle, CAM de Tolosa
Bonjour à tous,
Voici venue la fin de ce mandat qui aura vu bien des déboires avec des mines capricieuses et gloutonnes.
Nous n'avons pas résolu le problème posé par des mines pas assez remplies malgré les mesures proposées, mais il fallait tenter quelque chose donc ça a été fait, il faudra sans doute envisager d'autres solutions auxquelles personnes n'a encore pensé.
Je souhaite beaucoup de courage au prochain CAM et je me ferai un devoir de l'aider et de le former dans ses débuts.
Antinaelle, CAM de Tolosa
Citation:
La Connétable
voici la fin de ce mandat qui pour moi a été une expérience enrichissante.
j'ai été ravie et cela a été un réel plaisir de travailler avec la Sénéchal Maxiuszedeus, à qui je souhaite un prompt rétablissement, et que je remercie énormément, pour m'avoir bien aidée concernant ma mission, au sein de l'EM, qui a été une découverte pour moi.
En ce qui concerne la douane, je suis fière des douaniers qui la composent et qui font un travail remarquable, je les en remercie tous , leur tache n'est pas toujours facile,faire face à des étrangers récalcitrants, des lances ou corps d'armes qui se promènent sans autorisation pour lesquels il faut sans cesse être vigilant, tout cela n'est pas évident, il faut du temps et de la rigueur.
Une lance ou un corps d'armes ne sont pas un jouet qu'on forme pour le plaisir de se promener, un contact a été pris avec les tribuns à ce sujet, une campagne d'information doit être faite.
Mes rapports avec le Prévost ont été agréables, à part un petit oubli, pour le versement des soldes la première semaine de mon mandat et qui a été très vit rétabli.
Un nouveau douanier nous a rejoint à Castelnaudary en la personne de Messire Remnike, il a été très vite opérationnel grâce à la formation de Messire Aldec, un adjoint devrait peut-être arriver, c'est en cours.
Il manque toujours un douanier adjoint à Castres.
Ce mandat m'a appris énormément de choses, mais la tâche n'a pas toujours été aisée...... et facile..... beaucoup de couloir à parcourir, des bureaux à perte de vue.... des dossiers a étudier, à voter. Je pense que le futur bébé à naître va être un bon coureur grâce aux distances que sa mère à parcouru pendant son mandat.
Ce mandat m'a également permis de connaître les rouages de gestion d'un comté, il y a encore beaucoup à faire, je souhaite bonne chance au prochain conseil.
Je remercie tous les membres du Conseil Comtal avec qui j'ai travaillés, ces deux mois ont été agréables.
Cricriultras Dame de Lazenay et de Soires
Conestable du Comtat de Tolosa
voici la fin de ce mandat qui pour moi a été une expérience enrichissante.
j'ai été ravie et cela a été un réel plaisir de travailler avec la Sénéchal Maxiuszedeus, à qui je souhaite un prompt rétablissement, et que je remercie énormément, pour m'avoir bien aidée concernant ma mission, au sein de l'EM, qui a été une découverte pour moi.
En ce qui concerne la douane, je suis fière des douaniers qui la composent et qui font un travail remarquable, je les en remercie tous , leur tache n'est pas toujours facile,faire face à des étrangers récalcitrants, des lances ou corps d'armes qui se promènent sans autorisation pour lesquels il faut sans cesse être vigilant, tout cela n'est pas évident, il faut du temps et de la rigueur.
Une lance ou un corps d'armes ne sont pas un jouet qu'on forme pour le plaisir de se promener, un contact a été pris avec les tribuns à ce sujet, une campagne d'information doit être faite.
Mes rapports avec le Prévost ont été agréables, à part un petit oubli, pour le versement des soldes la première semaine de mon mandat et qui a été très vit rétabli.
Un nouveau douanier nous a rejoint à Castelnaudary en la personne de Messire Remnike, il a été très vite opérationnel grâce à la formation de Messire Aldec, un adjoint devrait peut-être arriver, c'est en cours.
Il manque toujours un douanier adjoint à Castres.
Ce mandat m'a appris énormément de choses, mais la tâche n'a pas toujours été aisée...... et facile..... beaucoup de couloir à parcourir, des bureaux à perte de vue.... des dossiers a étudier, à voter. Je pense que le futur bébé à naître va être un bon coureur grâce aux distances que sa mère à parcouru pendant son mandat.
Ce mandat m'a également permis de connaître les rouages de gestion d'un comté, il y a encore beaucoup à faire, je souhaite bonne chance au prochain conseil.
Je remercie tous les membres du Conseil Comtal avec qui j'ai travaillés, ces deux mois ont été agréables.
Cricriultras Dame de Lazenay et de Soires
Conestable du Comtat de Tolosa
Citation:
Le Procureur
Voilà la fin de mandat qui s'annonce... A quinze jours du terme, j'ai donc repris la procure à la suite de Messire Leyoun. Je voudrais d'ailleurs en profiter pour le remercier et le féliciter pour l'excellent travail qu'il a fait avant moi. Je tiens également à remercier l'ensemble de la maréchaussée pour sa vigilance et sa ténacité à traquer les contrevenants.
Tout comme mon prédécesseur, je ne peux que constater que beaucoup de suspects fuient nos terres pensant échapper au procès. Erreur !! Grâce aux différents traités de Coopération Judiciaire, justice peut être rendue.
Pour cette quinzaine, nombre de dossiers : 17
- 6 dossiers lancés
- 7 dossiers relevant de la Coopération Judiciaire
- 1 réquisitoire rendu
- 1 suspect recherché
- 2 dossiers classés sans suite
Pour terminer, je tiens enfin à remercier l'ensemble des membres du Conseil avec qui j'ai travaillé pendant ces deux derniers mois.
Alienord - Procureur de Toulouse
Voilà la fin de mandat qui s'annonce... A quinze jours du terme, j'ai donc repris la procure à la suite de Messire Leyoun. Je voudrais d'ailleurs en profiter pour le remercier et le féliciter pour l'excellent travail qu'il a fait avant moi. Je tiens également à remercier l'ensemble de la maréchaussée pour sa vigilance et sa ténacité à traquer les contrevenants.
Tout comme mon prédécesseur, je ne peux que constater que beaucoup de suspects fuient nos terres pensant échapper au procès. Erreur !! Grâce aux différents traités de Coopération Judiciaire, justice peut être rendue.
Pour cette quinzaine, nombre de dossiers : 17
- 6 dossiers lancés
- 7 dossiers relevant de la Coopération Judiciaire
- 1 réquisitoire rendu
- 1 suspect recherché
- 2 dossiers classés sans suite
Pour terminer, je tiens enfin à remercier l'ensemble des membres du Conseil avec qui j'ai travaillé pendant ces deux derniers mois.
Alienord - Procureur de Toulouse
Citation:
La Porte Parole
Bilan de fin de mandat….
Beaucoup de choses seraient à dire sur ces deux mois passés. En ce qui concerne le travail de porte parole, des bureaux de doléances ont commencé à être ouvert sur les halles. Je vais prochainement aller voir à Castres et Albi pour en ouvrir si cela n’a pas été fait. Ou le futur porte parole le fera certainement…
Je tiens à remercier Laurre, crieur des bans de la ville de Toulouse, ainsi que Neyco, de Castelnaudary., arrivée dernièrement en nos bureaux. Elles font toutes deux un excellent travail, et me font parvenir vos doléances que je transmets ensuite au conseil. Ce fut un plaisir de travailler avec elle, et j’espère avoir la chance de le refaire un jour.
Petit message à notre canard national! Le Castor garou n’a toujours pas été retrouvé…. Nous craignions qu’il se soit caché dans une chaumière à Foix, derrière l’église, non loin du tirage de la loteria… Histoire à suivre…
Pour ce qui est du Comité des fêtes, le 5ème GFC est toujours en train de se dérouler, venez encourager Toulouse!!!! Ou au moins boire une chope en leur compagnie! (ramenez vos tonneaux)
Sinon, quelque chose est prévu pour très bientôt… La seule chose que je peux vous dire, c’est que nos souleurs vont être contents…. Et aussi, que l’idée germe dans deux esprits… Le mien, et celui d’une personne à l’odeur mentholée… ça promet d’être intéressant…. Mais chuuut….
Ces deux mois on été riche de toutes parts. Travail, essais, rencontres. Je remercie tous les membres du conseil, j’ai vraiment apprécier d’être à leur côtés.
En particulier Natale, pour son savoir faire et son savoir être, toujours présent, qui s’est vraiment donné corps et âme pour notre beau Comté.
Je vous remercie aussi pour votre confiance. J’espère ne pas vous avoir déçut.
Tolosa per totjorn!
Lily-Jane
Bilan de fin de mandat….
Beaucoup de choses seraient à dire sur ces deux mois passés. En ce qui concerne le travail de porte parole, des bureaux de doléances ont commencé à être ouvert sur les halles. Je vais prochainement aller voir à Castres et Albi pour en ouvrir si cela n’a pas été fait. Ou le futur porte parole le fera certainement…
Je tiens à remercier Laurre, crieur des bans de la ville de Toulouse, ainsi que Neyco, de Castelnaudary., arrivée dernièrement en nos bureaux. Elles font toutes deux un excellent travail, et me font parvenir vos doléances que je transmets ensuite au conseil. Ce fut un plaisir de travailler avec elle, et j’espère avoir la chance de le refaire un jour.
Petit message à notre canard national! Le Castor garou n’a toujours pas été retrouvé…. Nous craignions qu’il se soit caché dans une chaumière à Foix, derrière l’église, non loin du tirage de la loteria… Histoire à suivre…
Pour ce qui est du Comité des fêtes, le 5ème GFC est toujours en train de se dérouler, venez encourager Toulouse!!!! Ou au moins boire une chope en leur compagnie! (ramenez vos tonneaux)
Sinon, quelque chose est prévu pour très bientôt… La seule chose que je peux vous dire, c’est que nos souleurs vont être contents…. Et aussi, que l’idée germe dans deux esprits… Le mien, et celui d’une personne à l’odeur mentholée… ça promet d’être intéressant…. Mais chuuut….
Ces deux mois on été riche de toutes parts. Travail, essais, rencontres. Je remercie tous les membres du conseil, j’ai vraiment apprécier d’être à leur côtés.
En particulier Natale, pour son savoir faire et son savoir être, toujours présent, qui s’est vraiment donné corps et âme pour notre beau Comté.
Je vous remercie aussi pour votre confiance. J’espère ne pas vous avoir déçut.
Tolosa per totjorn!
Lily-Jane
Citation:
Le Vice Comte
C'est alité que je rempli cette tâche de dresser le bilan de deux mois en tant que Conseiller Comtal, et cela, je l'ai été grâce tout le peuple toulousain, et je tiens ici sincèrement à l'en remercier. Merci de la confiance que vous avez apporté à la liste de laquelle je suis issue. Une fois notre Comte élu, tous les membres des listes admis au Conseil ont fait un tout, et ensemble ont essayé au mieux de mener à bien les affaires du comté. Malheureusement, environ trois semaine après ma fonction en tant que Vice Coms et Capitaine de nos forces armées, j'ai été atteint par un étrange mal qui m'a éloigné de tout. N'eut été le Comte qui me faisait journalièrement parvenir un point détaillé des discussions au conseil, il y a longtemps que j'aurais rendu ma démission; fort heureusement, ses visites régulières nous ont permis d'échanger à batons rompu, et il a toujours su mes positions.
L'ambiance au sein du conseil a été globalement bonne, et je suis ravi que certains problèmes qu'on trainait comme un boulet depuis longtemps ait enfin pu trouver des solutions, mon seul regret demeure le cadre formel de gestion de notre diplomatie.
Notre Comté est passé fait désormais parti des comtés les plus prestigieux du royaume, et cela l'a été grace a une gestion assez bien tenue de notre Coms, qui a su savamment, sans pour autant nous plonger dans un gouffre fincancier, nous faire emprunter les chemins qui nous ont mené à ce prestige...
De façon personnel, je suis tout, sauf fier de mon bilan au conseil, certes mes idées étaient toujours rendu, soit pas le coms ou par d'autre, mais de façon personnelle, c'est tout sauf ce que j'avais imaginé de mon passage au conseil. Cependant, durant ce mandat, j'ai eu à mieux connaitre certaines personnes, et je tenais pour mes derniers mots à les remercier... j'adresserai deux remerciements spéciaux;
Je commencerai par Lily Jane, Merci pour ton dévouement, je te l'ai dit en privé, et je le répète, reste telle que tu es...
et je terminerai par Natale... merci de ta confiance, et sache que si tu as eu l'un des conseils les plus stables de notre Comté, ce n'est pas le fruit du hasard. Ton soucis dès le départ était la participation de tous les conseillers; et même moi, malade, j'ai toujours fait porter ma voix lorsqu'il le fallait... A toi aussi, reste tel!
J'ignore, comme je l'ai dit l'origine de mon mal, et je me sens toujours assez mal, j'ai donc décidé de me reposer pendant une période indéterminée, cependant, je tiens à vous dire, que mon amour pour ce Comté et pour chacun de vous reste toujours ce qui me maintient en vie.
Vive Toulouse,
Vive le peuple toulousain!
Little_Dheimet
Vice Coms
C'est alité que je rempli cette tâche de dresser le bilan de deux mois en tant que Conseiller Comtal, et cela, je l'ai été grâce tout le peuple toulousain, et je tiens ici sincèrement à l'en remercier. Merci de la confiance que vous avez apporté à la liste de laquelle je suis issue. Une fois notre Comte élu, tous les membres des listes admis au Conseil ont fait un tout, et ensemble ont essayé au mieux de mener à bien les affaires du comté. Malheureusement, environ trois semaine après ma fonction en tant que Vice Coms et Capitaine de nos forces armées, j'ai été atteint par un étrange mal qui m'a éloigné de tout. N'eut été le Comte qui me faisait journalièrement parvenir un point détaillé des discussions au conseil, il y a longtemps que j'aurais rendu ma démission; fort heureusement, ses visites régulières nous ont permis d'échanger à batons rompu, et il a toujours su mes positions.
L'ambiance au sein du conseil a été globalement bonne, et je suis ravi que certains problèmes qu'on trainait comme un boulet depuis longtemps ait enfin pu trouver des solutions, mon seul regret demeure le cadre formel de gestion de notre diplomatie.
Notre Comté est passé fait désormais parti des comtés les plus prestigieux du royaume, et cela l'a été grace a une gestion assez bien tenue de notre Coms, qui a su savamment, sans pour autant nous plonger dans un gouffre fincancier, nous faire emprunter les chemins qui nous ont mené à ce prestige...
De façon personnel, je suis tout, sauf fier de mon bilan au conseil, certes mes idées étaient toujours rendu, soit pas le coms ou par d'autre, mais de façon personnelle, c'est tout sauf ce que j'avais imaginé de mon passage au conseil. Cependant, durant ce mandat, j'ai eu à mieux connaitre certaines personnes, et je tenais pour mes derniers mots à les remercier... j'adresserai deux remerciements spéciaux;
Je commencerai par Lily Jane, Merci pour ton dévouement, je te l'ai dit en privé, et je le répète, reste telle que tu es...
et je terminerai par Natale... merci de ta confiance, et sache que si tu as eu l'un des conseils les plus stables de notre Comté, ce n'est pas le fruit du hasard. Ton soucis dès le départ était la participation de tous les conseillers; et même moi, malade, j'ai toujours fait porter ma voix lorsqu'il le fallait... A toi aussi, reste tel!
J'ignore, comme je l'ai dit l'origine de mon mal, et je me sens toujours assez mal, j'ai donc décidé de me reposer pendant une période indéterminée, cependant, je tiens à vous dire, que mon amour pour ce Comté et pour chacun de vous reste toujours ce qui me maintient en vie.
Vive Toulouse,
Vive le peuple toulousain!
Little_Dheimet
Vice Coms
Citation:
Le Comte
Bonjorn à toutes et à tous.
Voici donc le bilan de fin de mandat de conseil comtal.
Un mandat passé sous le signe de l’action.
Ô il y a bien eu quelques déboires et des erreurs, nous ne nous en cachons point, mais nous gardons, malgré tout, une bonne expérience de ces deux mois passé à votre service.
Les mines tout d’abord et la grille des salaires.
Il n’existe pas une solution, mais plusieurs solutions. Aussi, si nous nous félicitions que la fréquentation n’est point baissée plus, contrairement aux données de l’année précédente, nous savons qu’il y a encore du pain sur la planche.
Le nombre de places disponibles à la carrière devait être augmenté, c’est fait.
D’autres voix restent donc à explorer et nous félicitons en cela la bonne ville d’Albi qui a bien voulu faire suivre un questionnaire envoyé aux citoyens sur ce thème.
L’Université : en collaboration avec notre estimé Recteur et le collège universitaire, des travaux ont été fait dernièrement, de nouvelles salles sont disponible. Il y aura matière à travailler encore durant les mois à venir.
La défense : nous félicitons tous les soldats de la COCT et la première d’entre eux, pour leur bravoure et leurs faits d’armes.
Nous remercions également les deux capitaines qui se sont succédé à ce poste.
Nous avons désormais deux armées et l’Étoile du Sud, née à Toulouse, resplendit dans tout le sud du Royaume de France.
Nous tenons également à remercier l’équipe du pôle justice.
Dans ce domaine il reste donc surtout la nomination des avocats et la tenue des procès en public.
La vie du conseil comtal s’est surtout réalisée en deux temps : découverte pour beaucoup durant le premier mois et importantes réalisations le deuxième mois.
Un seul regret cependant, sera celui de ne point avoir pu porter à son terme la révision de la Grande Charte (amendement Rekkared, harmonisation des votations, rôle confié au porte parole)
Un effort important a été fait au niveau de l’économie du Comté et je remercie en cela notre Commissaire au Commerce et notre Bailli.
Des économies importantes ont permis de réduire le train de vie du Comté et même pour les dépenses prestigieuses. Ces dernières se basent désormais uniquement sur le gaspillage de biens qui encombrent nos marchés locaux. La dépense en prestige est donc désormais nettement inférieur à celle d’il y a deux mois.
Nous sommes également fier d’avoir été le premier conseil comtal à faire état de notre budget par devant l’assemblée des Capitouls – vos élus locaux.
A cela il faut bien se dire que plutôt que de privilégier les surproductions qui s’entassent, il vaut mieux préférer les mines ce qui peut permettre de réduire l’impôt par la même occasion. Une autre occasion est aussi de payer la taxe afin que l’effort repose justement sur toute la communauté.
Nous laissons donc à nos successeurs la possibilité d’entreprendre.
Toulouse, lieu de puissance et de prospérité peut donc envisager l’avenir sereinement.
Ces deux mois ont ainsi permis à de nombreux dossier de se clore ou de voir le jour : école de la maréchaussée, Concordat passé avec l’Église Aristotélicienne, Alliance avec nos voisins du Sud, Ordre du mérite, coopération militaire avec la Guyenne, l’Armagnac et Comminges et le Languedoc.
Cela ne se fît seulement parce que nous nous sommes unis pour parvenir à ces réalisations. Et ce n’est pas un vain mot : l’union fait bel et bien la force.
Si cette devise n’est point de Toulouse – à proprement parler – elle à montré ici toute sa valeur et nous en somme fier
Bonjorn à toutes et à tous.
Voici donc le bilan de fin de mandat de conseil comtal.
Un mandat passé sous le signe de l’action.
Ô il y a bien eu quelques déboires et des erreurs, nous ne nous en cachons point, mais nous gardons, malgré tout, une bonne expérience de ces deux mois passé à votre service.
Les mines tout d’abord et la grille des salaires.
Il n’existe pas une solution, mais plusieurs solutions. Aussi, si nous nous félicitions que la fréquentation n’est point baissée plus, contrairement aux données de l’année précédente, nous savons qu’il y a encore du pain sur la planche.
Le nombre de places disponibles à la carrière devait être augmenté, c’est fait.
D’autres voix restent donc à explorer et nous félicitons en cela la bonne ville d’Albi qui a bien voulu faire suivre un questionnaire envoyé aux citoyens sur ce thème.
L’Université : en collaboration avec notre estimé Recteur et le collège universitaire, des travaux ont été fait dernièrement, de nouvelles salles sont disponible. Il y aura matière à travailler encore durant les mois à venir.
La défense : nous félicitons tous les soldats de la COCT et la première d’entre eux, pour leur bravoure et leurs faits d’armes.
Nous remercions également les deux capitaines qui se sont succédé à ce poste.
Nous avons désormais deux armées et l’Étoile du Sud, née à Toulouse, resplendit dans tout le sud du Royaume de France.
Nous tenons également à remercier l’équipe du pôle justice.
Dans ce domaine il reste donc surtout la nomination des avocats et la tenue des procès en public.
La vie du conseil comtal s’est surtout réalisée en deux temps : découverte pour beaucoup durant le premier mois et importantes réalisations le deuxième mois.
Un seul regret cependant, sera celui de ne point avoir pu porter à son terme la révision de la Grande Charte (amendement Rekkared, harmonisation des votations, rôle confié au porte parole)
Un effort important a été fait au niveau de l’économie du Comté et je remercie en cela notre Commissaire au Commerce et notre Bailli.
Des économies importantes ont permis de réduire le train de vie du Comté et même pour les dépenses prestigieuses. Ces dernières se basent désormais uniquement sur le gaspillage de biens qui encombrent nos marchés locaux. La dépense en prestige est donc désormais nettement inférieur à celle d’il y a deux mois.
Nous sommes également fier d’avoir été le premier conseil comtal à faire état de notre budget par devant l’assemblée des Capitouls – vos élus locaux.
A cela il faut bien se dire que plutôt que de privilégier les surproductions qui s’entassent, il vaut mieux préférer les mines ce qui peut permettre de réduire l’impôt par la même occasion. Une autre occasion est aussi de payer la taxe afin que l’effort repose justement sur toute la communauté.
Nous laissons donc à nos successeurs la possibilité d’entreprendre.
Toulouse, lieu de puissance et de prospérité peut donc envisager l’avenir sereinement.
Ces deux mois ont ainsi permis à de nombreux dossier de se clore ou de voir le jour : école de la maréchaussée, Concordat passé avec l’Église Aristotélicienne, Alliance avec nos voisins du Sud, Ordre du mérite, coopération militaire avec la Guyenne, l’Armagnac et Comminges et le Languedoc.
Cela ne se fît seulement parce que nous nous sommes unis pour parvenir à ces réalisations. Et ce n’est pas un vain mot : l’union fait bel et bien la force.
Si cette devise n’est point de Toulouse – à proprement parler – elle à montré ici toute sa valeur et nous en somme fier
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 11 Mai 1457 par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN,V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Natale Adriano DARIO D'IBELIN, V ième Coms de Tolosa, et Senher de Santa-Maxima, lo 11 Mai de la annada MCDLVII
Virtus unita fortior
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Citation:
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Alzarus
Citation:
L'Entente Pyrénéenne
Traité d'Alliance, l'Entente Pyrénéenne est la manifestation officielle et concrète par laquelle des provinces du Sud-Ouest, Pyrénéennes par essence, proches de par leurs cultures communes mais aussi de par l'amitié qu'elles se portent, et qui, dans leur grande Sagesse et leur désir de s'unir, se font les fondatrices d'une alliance nouvelle.
L’Entente Pyrénéenne se veut et est une alliance forte entre ses provinces signataires sur le plan militaire, diplomatique, économique, judiciaire et universitaire.
Y sont apposés les sceaux du Béarn, d'Armagnac et Comminges et de Toulouse. Gage d'une volonté de paix, de confiance réciproque et d'une collaboration étroite entre ces provinces, les contractants s'engagent sur l'honneur et celui de leurs peuples.
I - Des fondements de l'Entente Pyrénéenne
Article I - De la souveraineté
Les hautes parties contractantes reconnaissent la souveraineté des feudataires élus par le peuple en leurs terres et reconnus vassaux de la Couronne de France par sa Majesté Levan III. Jamais ne sera contestée, bafouée la souveraineté d'un feudataire porté sur le trône légalement par ses conseillers et par le Roy. Ainsi, les conseillers élus par le peuple bénéficient de la même reconnaissance.
Article II - De la libre circulation
Les sujets des Hautes parties contractantes peuvent circuler librement sur les terres de l‘Entente Pyrénéenne, même lorsque la fermeture des frontières est décrétée, et ce, dans le respect des lois de chacune des Hautes parties contractantes.
Articlle III - De la détermination géographique
L'Entente Pyrénéenne se détermine par un espace géographique net et est constitué de provinces voisines partageant des frontières l'une avec l'autre.
Les provinces signataires reconnaissent la souveraineté de chacune d'entre elles sur leur propre territoire, l'inviolabilité de leurs frontières communes et la pleine et entière reconnaissance des villes et capitales qu'elles gouvernent.
Les provinces signataires reconnaissent donc dans l'état actuel leurs frontières communes et s'engagent à en effectuer le bornage. Même traitement sera porté aux confins de l'Entente.
Nul ne saurait contester, bafouer l'appartenance des dits nœuds et villes à chacune des Hautes parties contractantes.
Ainsi, Auch, Lectoure, Eauze, Saint Bertrand de Comminges, Saint Liziers, le nœud entre Lectoure et Agen et le nœud entre Saint Bertrand de Comminges et Tarbes, le noeud entre Saint- Liziers et Foix et le nœud entre Muret et Toulouse sont sous la souveraineté de l’Armagnac et Comminges.
Orthez, Mauléon, Tarbes, Pau, Lourdes, le nœud entre Tarbes et Auch et le nœud entre Lourdes et Jaca sont sous la souveraineté du Comté du Béarn.
Albi, Castelnaudary, Castres, Foix, Toulouse et le noeud entre Castelnaudary et Carcassone et celui entre Albi et Villefranche de Rouergue sont sous la souveraineté du Comté de Toulouse.
II - Des domaines de coopération
Article IV - De l'économie.
Les Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne, dans le désir de préserver leur souveraineté, privilégient le commerce intérieur et empruntent le chemin de l'autosuffisance économique.
Toutefois, lors d'échanges extérieurs, elles suivent la voie de la "Préférence à l'Entente Pyrénéenne" et favorisent tant que faire se peut les échanges entre les provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne.
Article V - De l'aide militaire
Les Hautes parties contractantes s'engagent à porter aide et secours aux autres provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne au mieux de leurs possibilités, sous réserve de leurs besoins pour la défense de leurs propres terres, et ce dans le respect de l'article VI.
Les Hautes parties contractantes s'engagent, en sus, à mettre en œuvre les moyens diplomatiques nécessaires afin que cesse le conflit qui opposerait le signataire à une tierce partie.
En outre, l’Entente Pyrénéenne se veut aussi une force d’intervention qui apporterait une aide militaire selon les conditions précédemment citées, toujours dans le respect de l’article VI, à une province amie ne faisant pas partie des provinces signataires de l’Entente .
Article VI - De la validité de l'Article V et de l'aide militaire
Si l'un des signataires est sujet à invasion Royale, de par leur vassalité à la Couronne de France, les Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne ne sont pas tenus de respecter l'article V: De l'aide militaire.
En outre, cet article ne peut être consenti que pour des actions de défense et non pour nourrir une volonté expansionniste et/ou belliqueuse.
Il sera décidé par le Haut Conseil de l’Entente Pyrénéenne, au cas par cas, si une attaque, ou contre-attaque peut être considérée comme une défense ou une agression.
Article VII - De la diplomatie
Les Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne s'engagent à suivre une ligne diplomatique commune et à parler d'une même voix à l'échelle du Royaume de France et au delà de ses frontières autant que faire se peut. Le Haut conseil, après délibération et vote, statue sur cette ligne diplomatique commune.
En cas de désaccord, chaque partie contractante est libre de s'exprimer selon ses convictions en veillant toutefois à ne pas nuire à l'Entente Pyrénéenne dont les intérêts priment sur les divergences d'opinions.
Les responsables diplomatiques des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne se doivent de rester en contact permanent afin de statuer et prendre position commune sur les événements du Royaume de France.
Article VIII - De la collaboration judiciaire
Fortes d'une volonté de s'unir dans une coopération plus approfondie entre leurs peuples, et conscientes que l'impossibilité de prononcer un jugement par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans une des provinces de l'Entente Pyrénéenne, les Hautes parties contractantes ont établi une coopération judiciaire en son sein et reconnaissant de ce fait le principe qu'un supposé criminel ne peut fuir la loi qu'il enfreint et échapper à l'autorité de son Régnant en ses terres.
Les provinces signataires, dans leur grande sagesse, afin d'harmoniser les traités de coopération judiciaire les liant les unes aux autres, ont approuvé et ratifié un traité de coopération judiciaire commun dit "Traité Multilatéral de Coopération Judiciaire de l'Entente Pyréenne" primant et annulant les traités de coopération judiciaires unilatéraux signés entre elles.
Article X - De l'établissement d'un fichier de recherches commun
Afin d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, la salle judiciaire constituée du Prévost, du Juge et du Procureur de chaque Haute partie contractante décide de la création d'un fichier commun des personnes recherchées.
Article XI - De la coopération universitaire
Les Universités réunies, par l'entremise de leur équipe universitaire(recteur, conseil universitaire) travailleront de concert afin de prévoir des programmes d'échange de professeurs/étudiants ce qui permettra une meilleure diffusion des connaissances. Les érudits allant enseigner/apprendre dans un autre Comté, auront donc tout naturellement les mêmes droits et devoirs que les habitants du Comté dans lequel ils viendraient exercer/étudier.
III - De l'organisation de l’Entente Pyrénéenne
Article XII - Le Haut Conseil
Le Haut Conseil de l'Entente Pyrénéenne est constitué de trois personnes par provinces : le Régnant en exercice, le Chancelier et le Porte-parole. Ce Haut Conseil décide de la politique à suivre de l'Entente Pyrénéenne durant la durée de leur mandat. Ils coordonnent, impulsent, et sont le commandement suprême de cette alliance.
Toutes décision concernant l'Entente Pyrénéenne devra se prendre en cette instance. Le Haut Conseil est avant tout un lieu d'échange et de partage des expériences et des opinions entre ses membres
Toutefois, comme stipulé dans "l'Article VII - De la diplomatie", en cas de désaccord ou d'égalité, chaque Haute Partie contractante est libre de s'exprimer selon sa conscience tout en veillant à ne pas nuire aux intérêts de l'Entente Pyrénéenne.
Cependant, même en cas de divergence de position, les Hautes Parties contractantes ne sauraient s'engager de manière unilatérale dans un conflit armé extérieur à l'Entente Pyrénéenne par la voie des armes sous peine d'être exclue de celle-ci selon les modalités de "l'Article XX - Des conditions d'exclusion". Cependant cela ne saurait concerner les cas de légitime défense d'une province envers une autre en cas de conflit déclaré.
La prise de décision se fait par un vote exclusif des souverains légitimes des Hautes Parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne et qui se font la voix de leurs provinces. Le vote se fait à la majorité des voix exprimées. Point de droit de véto. La durée de la votation ne peut excéder deux jours, cette dernière doit faire suite à un débat préalable de trois jours minimum au sein du Haut-Conseil de l'Entente Pyrénéenne.
Article XIII - Le Conseil juridique
Le conseil juridique est constitué des juges, procureurs et prévôts des provinces signataires. Il est chargé de faire régner la justice et de veiller à la bonne marche de la coopération judiciaire au sein des provinces signataires.
Article XIV - Le Conseil militaire
Le conseil militaire est l'Etat-major de l'Entente Pyrénéenne. Y sont présents les Régnants en exercice, les Connétables, Capitaines et/ou Sénéchaux et Prévôts. Son devoir est en cas de paix d'assurer le bon fonctionnement et la disponibilité des armées, des services de renseignements, et, en temps de guerre, de diriger les troupes et de mettre au point des stratégies communes.
Article XV - Le Conseil économique
Le Conseil économique est composé des Commissaires au Commerce, des Commissaires aux mines et des Baillis des provinces signataires.
Le dit Conseil est en charge de s’assurer que les membres de l’Entente suivent autant que faire se peut la voie de la « Préférence à l‘Entente Pyrénéenne» , d’impulser les échanges commerciaux entre les provinces signataires par le biais d’une collaboration et d’une entraide accrues sur tous les plans de la vie économique des dites provinces.
Article XVI - Le Conseil universitaire
Il est composé des Recteurs des provinces signataires, et y sont organisés les échanges de professeurs et d'élèves entre les universités de chaque provinces signataires.
Article XVII - De la gestion des bâtiments communs de l'Entente Pyrénéenne
Les Régnants en exercice sont les administrateurs des bâtiments communs de l'Entente Pyrénéenne. Ils sont en charge de remettre les clés aux différents conseils, régnants et conseillers nouvellement élus et de veiller au bon fonctionnement et à l'activité des salons.
La détérioration des documents, d'une ou plusieurs salles par l'une des Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne est un motif de rupture de l’alliance unissant les provinces signataires.
Traité d'Alliance, l'Entente Pyrénéenne est la manifestation officielle et concrète par laquelle des provinces du Sud-Ouest, Pyrénéennes par essence, proches de par leurs cultures communes mais aussi de par l'amitié qu'elles se portent, et qui, dans leur grande Sagesse et leur désir de s'unir, se font les fondatrices d'une alliance nouvelle.
L’Entente Pyrénéenne se veut et est une alliance forte entre ses provinces signataires sur le plan militaire, diplomatique, économique, judiciaire et universitaire.
Y sont apposés les sceaux du Béarn, d'Armagnac et Comminges et de Toulouse. Gage d'une volonté de paix, de confiance réciproque et d'une collaboration étroite entre ces provinces, les contractants s'engagent sur l'honneur et celui de leurs peuples.
I - Des fondements de l'Entente Pyrénéenne
Article I - De la souveraineté
Les hautes parties contractantes reconnaissent la souveraineté des feudataires élus par le peuple en leurs terres et reconnus vassaux de la Couronne de France par sa Majesté Levan III. Jamais ne sera contestée, bafouée la souveraineté d'un feudataire porté sur le trône légalement par ses conseillers et par le Roy. Ainsi, les conseillers élus par le peuple bénéficient de la même reconnaissance.
Article II - De la libre circulation
Les sujets des Hautes parties contractantes peuvent circuler librement sur les terres de l‘Entente Pyrénéenne, même lorsque la fermeture des frontières est décrétée, et ce, dans le respect des lois de chacune des Hautes parties contractantes.
Articlle III - De la détermination géographique
L'Entente Pyrénéenne se détermine par un espace géographique net et est constitué de provinces voisines partageant des frontières l'une avec l'autre.
Les provinces signataires reconnaissent la souveraineté de chacune d'entre elles sur leur propre territoire, l'inviolabilité de leurs frontières communes et la pleine et entière reconnaissance des villes et capitales qu'elles gouvernent.
Les provinces signataires reconnaissent donc dans l'état actuel leurs frontières communes et s'engagent à en effectuer le bornage. Même traitement sera porté aux confins de l'Entente.
Nul ne saurait contester, bafouer l'appartenance des dits nœuds et villes à chacune des Hautes parties contractantes.
Ainsi, Auch, Lectoure, Eauze, Saint Bertrand de Comminges, Saint Liziers, le nœud entre Lectoure et Agen et le nœud entre Saint Bertrand de Comminges et Tarbes, le noeud entre Saint- Liziers et Foix et le nœud entre Muret et Toulouse sont sous la souveraineté de l’Armagnac et Comminges.
Orthez, Mauléon, Tarbes, Pau, Lourdes, le nœud entre Tarbes et Auch et le nœud entre Lourdes et Jaca sont sous la souveraineté du Comté du Béarn.
Albi, Castelnaudary, Castres, Foix, Toulouse et le noeud entre Castelnaudary et Carcassone et celui entre Albi et Villefranche de Rouergue sont sous la souveraineté du Comté de Toulouse.
II - Des domaines de coopération
Article IV - De l'économie.
Les Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne, dans le désir de préserver leur souveraineté, privilégient le commerce intérieur et empruntent le chemin de l'autosuffisance économique.
Toutefois, lors d'échanges extérieurs, elles suivent la voie de la "Préférence à l'Entente Pyrénéenne" et favorisent tant que faire se peut les échanges entre les provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne.
Article V - De l'aide militaire
Les Hautes parties contractantes s'engagent à porter aide et secours aux autres provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne au mieux de leurs possibilités, sous réserve de leurs besoins pour la défense de leurs propres terres, et ce dans le respect de l'article VI.
Les Hautes parties contractantes s'engagent, en sus, à mettre en œuvre les moyens diplomatiques nécessaires afin que cesse le conflit qui opposerait le signataire à une tierce partie.
En outre, l’Entente Pyrénéenne se veut aussi une force d’intervention qui apporterait une aide militaire selon les conditions précédemment citées, toujours dans le respect de l’article VI, à une province amie ne faisant pas partie des provinces signataires de l’Entente .
Article VI - De la validité de l'Article V et de l'aide militaire
Si l'un des signataires est sujet à invasion Royale, de par leur vassalité à la Couronne de France, les Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne ne sont pas tenus de respecter l'article V: De l'aide militaire.
En outre, cet article ne peut être consenti que pour des actions de défense et non pour nourrir une volonté expansionniste et/ou belliqueuse.
Il sera décidé par le Haut Conseil de l’Entente Pyrénéenne, au cas par cas, si une attaque, ou contre-attaque peut être considérée comme une défense ou une agression.
Article VII - De la diplomatie
Les Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne s'engagent à suivre une ligne diplomatique commune et à parler d'une même voix à l'échelle du Royaume de France et au delà de ses frontières autant que faire se peut. Le Haut conseil, après délibération et vote, statue sur cette ligne diplomatique commune.
En cas de désaccord, chaque partie contractante est libre de s'exprimer selon ses convictions en veillant toutefois à ne pas nuire à l'Entente Pyrénéenne dont les intérêts priment sur les divergences d'opinions.
Les responsables diplomatiques des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne se doivent de rester en contact permanent afin de statuer et prendre position commune sur les événements du Royaume de France.
Article VIII - De la collaboration judiciaire
Fortes d'une volonté de s'unir dans une coopération plus approfondie entre leurs peuples, et conscientes que l'impossibilité de prononcer un jugement par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans une des provinces de l'Entente Pyrénéenne, les Hautes parties contractantes ont établi une coopération judiciaire en son sein et reconnaissant de ce fait le principe qu'un supposé criminel ne peut fuir la loi qu'il enfreint et échapper à l'autorité de son Régnant en ses terres.
Les provinces signataires, dans leur grande sagesse, afin d'harmoniser les traités de coopération judiciaire les liant les unes aux autres, ont approuvé et ratifié un traité de coopération judiciaire commun dit "Traité Multilatéral de Coopération Judiciaire de l'Entente Pyréenne" primant et annulant les traités de coopération judiciaires unilatéraux signés entre elles.
Article X - De l'établissement d'un fichier de recherches commun
Afin d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, la salle judiciaire constituée du Prévost, du Juge et du Procureur de chaque Haute partie contractante décide de la création d'un fichier commun des personnes recherchées.
Article XI - De la coopération universitaire
Les Universités réunies, par l'entremise de leur équipe universitaire(recteur, conseil universitaire) travailleront de concert afin de prévoir des programmes d'échange de professeurs/étudiants ce qui permettra une meilleure diffusion des connaissances. Les érudits allant enseigner/apprendre dans un autre Comté, auront donc tout naturellement les mêmes droits et devoirs que les habitants du Comté dans lequel ils viendraient exercer/étudier.
III - De l'organisation de l’Entente Pyrénéenne
Article XII - Le Haut Conseil
Le Haut Conseil de l'Entente Pyrénéenne est constitué de trois personnes par provinces : le Régnant en exercice, le Chancelier et le Porte-parole. Ce Haut Conseil décide de la politique à suivre de l'Entente Pyrénéenne durant la durée de leur mandat. Ils coordonnent, impulsent, et sont le commandement suprême de cette alliance.
Toutes décision concernant l'Entente Pyrénéenne devra se prendre en cette instance. Le Haut Conseil est avant tout un lieu d'échange et de partage des expériences et des opinions entre ses membres
Toutefois, comme stipulé dans "l'Article VII - De la diplomatie", en cas de désaccord ou d'égalité, chaque Haute Partie contractante est libre de s'exprimer selon sa conscience tout en veillant à ne pas nuire aux intérêts de l'Entente Pyrénéenne.
Cependant, même en cas de divergence de position, les Hautes Parties contractantes ne sauraient s'engager de manière unilatérale dans un conflit armé extérieur à l'Entente Pyrénéenne par la voie des armes sous peine d'être exclue de celle-ci selon les modalités de "l'Article XX - Des conditions d'exclusion". Cependant cela ne saurait concerner les cas de légitime défense d'une province envers une autre en cas de conflit déclaré.
La prise de décision se fait par un vote exclusif des souverains légitimes des Hautes Parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne et qui se font la voix de leurs provinces. Le vote se fait à la majorité des voix exprimées. Point de droit de véto. La durée de la votation ne peut excéder deux jours, cette dernière doit faire suite à un débat préalable de trois jours minimum au sein du Haut-Conseil de l'Entente Pyrénéenne.
Article XIII - Le Conseil juridique
Le conseil juridique est constitué des juges, procureurs et prévôts des provinces signataires. Il est chargé de faire régner la justice et de veiller à la bonne marche de la coopération judiciaire au sein des provinces signataires.
Article XIV - Le Conseil militaire
Le conseil militaire est l'Etat-major de l'Entente Pyrénéenne. Y sont présents les Régnants en exercice, les Connétables, Capitaines et/ou Sénéchaux et Prévôts. Son devoir est en cas de paix d'assurer le bon fonctionnement et la disponibilité des armées, des services de renseignements, et, en temps de guerre, de diriger les troupes et de mettre au point des stratégies communes.
Article XV - Le Conseil économique
Le Conseil économique est composé des Commissaires au Commerce, des Commissaires aux mines et des Baillis des provinces signataires.
Le dit Conseil est en charge de s’assurer que les membres de l’Entente suivent autant que faire se peut la voie de la « Préférence à l‘Entente Pyrénéenne» , d’impulser les échanges commerciaux entre les provinces signataires par le biais d’une collaboration et d’une entraide accrues sur tous les plans de la vie économique des dites provinces.
Article XVI - Le Conseil universitaire
Il est composé des Recteurs des provinces signataires, et y sont organisés les échanges de professeurs et d'élèves entre les universités de chaque provinces signataires.
Article XVII - De la gestion des bâtiments communs de l'Entente Pyrénéenne
Les Régnants en exercice sont les administrateurs des bâtiments communs de l'Entente Pyrénéenne. Ils sont en charge de remettre les clés aux différents conseils, régnants et conseillers nouvellement élus et de veiller au bon fonctionnement et à l'activité des salons.
La détérioration des documents, d'une ou plusieurs salles par l'une des Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne est un motif de rupture de l’alliance unissant les provinces signataires.
Alzarus
Citation:
IV - Des conditions d'admission, d'exclusion et de sortie
Destinée à maintenir stabilité et prospérité en ses terres dont la détermination géographique est fixée dans l'article III, il est envisageable qu'une ou plusieurs provinces proches géographiquement et culturellement des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne déposent un dossier de candidature.
De même, l'exclusion d'un signataire, de par des actes préjudiciables à l'Entente Pyrénéenne, par les autres Hautes parties contractes est possible.
Article XVIII - Des conditions d'adhésion.
Toute province souhaitant adhérer à l'Entente Pyrénéenne doit déposer un dossier de candidature et être parrainée par une province signataire de cette alliance.
La province souhaitant entrer dans l'Entente Pyrénéenne doit reconnaitre la Couronne de France et être reconnue par elle-même en retour.
La province se doit aussi être proche géographiquement des provinces signataires et de posséder des frontières communes avec l'une d'elle afin de ne pas former d'isolat.
La province demandeuse doit enfin ne point faire parti d'une autre alliance de ce type.
Adhésion et exclusion de l'Entente Pyrénéenne devront faire l'unanimité au sein du Haut Conseil, chaque province votant d’une seule et même voix par l'entremise de leurs Régnants légitimes.
Article XIX - Du dossier de candidature
En premier lieu, une lettre de motivation devra être envoyée au Haut conseil de L'Entente Pyrénéenne. Lettre où seront exposées les raisons de la volonté d'être membre de l'Entente Pyrénéenne. Devront aussi y être exposées les bienfaits et avantage que la province désireuse de rejoindre cette alliance peut apporter.
Le Haut-Conseil de l'Entente se prononcera alors et mettra en place une Cellule d'examen afin d'étudier la demande.
Article XX - Des conditions d'exclusion de l'Entente
Peut être exclue toute province signataire ayant porté un préjudice grave à l'Entente Pyrénéenne.
Sont considérés comme préjudices graves une déclaration de guerre unilatérale, une atteinte à la souveraineté d'une ou plusieurs Hautes parties contractantes, calomnies et divulgation d'informations confidentielles.
La procédure d'exclusion peut-être demandé à l'initiative d'un seul des membres de l'Entente.
Le Haut-Conseil de l'Entente Pyrénéenne se prononcera alors et mettra en place une Cellule d'examen de la demande.
Cependant, le vote de la province passible d’exclusion ne peut être pris en compte. En cas d'égalité au sein du Haut Conseil, le résultat sera considéré comme nul et la province restera au sein de l'Entente.
Une demande d'exclusion ne peut empêcher ladite province de continuer à prendre part aux coopérations et aux autres décisions le temps de la procédure d'exclusion. Une exclusion ne saurait cependant être définitive.
Au cas ou la demande d'exclusion d'une province mettrai en péril la continuité géographique au sein de l'Entente une entorse pourra alors exceptionnellement être faite aux principes des articles III et XVIII afin de permettre la survie et la mutation de l'alliance.
Article XXI - De la Cellule
En cas de dépôt de candidature, une cellule d'examen sera ouverte au sein de l'Entente Pyrénéenne, regroupant tous les membres de ses conseils et les représentants des autorités de la province demandeuse. La Cellule sera ouverte pour une durée de deux semaines, toutes les parties du dossier seront examinées.
La Cellule d'examen étudiera alors la lettre de motivation. Aussi, cette Cellule devra mener des recherches sur la province (passé, relations diplomatiques, situation conflictuelles avec le voisinages, échanges divers...) afin de statuer sur une éventuelle admission ou un éventuel refus.
A l'issue de ces deux semaines d'échanges et de débats, le Haut-Conseil de l'Entente Pyrénéenne statuera sur le dossier présenté par la dite province, refus ou admission au sein de l'Entente Pyrénéenne lui sera alors communiqué(e) au sein de la Cellule et sera dès-lors effectif (ve).
En cas de refus d'admission ce dernier doit être justifié par le Haut-Conseil afin de permettre à la province demandeuse de connaitre ses lacunes et de pouvoir les corriger en vue d'une éventuelle autre demande d'adhésion.
En cas de souhait d'exclusion d'une province signataire par l'un des membres de l'Entente, la même Cellule regroupant les membres de tous les conseil sera réunie pour une même durée de deux semaines et procédera aux même recherches afin de permettre au Haut-Conseil de statuer sur la présente.
Article XXII - Des conditions de sortie effective de l'Entente Pyrénéenne
Une province faisant partie de l'Entente Pyrénéenne peut demander de son propre chef à en sortir. Pour ce faire, elle doit d'abord faire parvenir aux Hautes autorités des autres membres de l'alliance un préavis de deux semaines avec résultat du vote organisé au sein du conseil légitimement élu à la tête de la province.
Une demande de sortie de l'Entente Pyrénéenne ne saurait être définitive mais peut cependant engager à des mesures de rétorsion de la part des autres provinces de l'Entente Pyrénéenne.
Dans le cas où la demande de sortie d'une province mettrai en péril la continuité géographique au sein de l'Entente une entorse pourra alors exceptionnellement être faite aux principes des articles III et XVIII afin de permettre la survie et la mutation de l'alliance.
Article XXIII - De la modification du présent traité
Par consentement unanime du Haut Conseil qui se réunira pour une durée de deux (2) semaines en vue d'éventuelles modifications du présent traité, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.
Article XXIV - De l'entrée en vigueur de l'Entente Pyrénéenne
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès sa signature par les Hautes parties contractantes qui engagent leurs provinces et leurs peuples.
Ratifié en la Castel de Pau, le onzième jour du mois de mai de l’An mille quatre cent cinquante sept, après validation par les hautes autorités des provinces concernées.
Pour le Comté de Béarn :
Sa Grandeur Valère d'Arezac, dict Varden, Comte du Béarn, Vicomte de la Ferté sur Aube
Eugénie de Varenne, dicte Ingénue, Chancelière de Béarn
Pour le Comté d’Armagnac et de Comminges :
Sa Grandeur Antoine Leroy d’Arbalture, dict Antoineleroy, Comte d’Armagnac et de Comminges, Seigneur de Bonas.
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Natale Adriano Dario d’Ibelin, dict Natale, Comte de Toulouse, Seigneur de Sainte-Maxime
Alzarus Hauteclaire, dict Alzarus, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier de Toulouse.
IV - Des conditions d'admission, d'exclusion et de sortie
Destinée à maintenir stabilité et prospérité en ses terres dont la détermination géographique est fixée dans l'article III, il est envisageable qu'une ou plusieurs provinces proches géographiquement et culturellement des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne déposent un dossier de candidature.
De même, l'exclusion d'un signataire, de par des actes préjudiciables à l'Entente Pyrénéenne, par les autres Hautes parties contractes est possible.
Article XVIII - Des conditions d'adhésion.
Toute province souhaitant adhérer à l'Entente Pyrénéenne doit déposer un dossier de candidature et être parrainée par une province signataire de cette alliance.
La province souhaitant entrer dans l'Entente Pyrénéenne doit reconnaitre la Couronne de France et être reconnue par elle-même en retour.
La province se doit aussi être proche géographiquement des provinces signataires et de posséder des frontières communes avec l'une d'elle afin de ne pas former d'isolat.
La province demandeuse doit enfin ne point faire parti d'une autre alliance de ce type.
Adhésion et exclusion de l'Entente Pyrénéenne devront faire l'unanimité au sein du Haut Conseil, chaque province votant d’une seule et même voix par l'entremise de leurs Régnants légitimes.
Article XIX - Du dossier de candidature
En premier lieu, une lettre de motivation devra être envoyée au Haut conseil de L'Entente Pyrénéenne. Lettre où seront exposées les raisons de la volonté d'être membre de l'Entente Pyrénéenne. Devront aussi y être exposées les bienfaits et avantage que la province désireuse de rejoindre cette alliance peut apporter.
Le Haut-Conseil de l'Entente se prononcera alors et mettra en place une Cellule d'examen afin d'étudier la demande.
Article XX - Des conditions d'exclusion de l'Entente
Peut être exclue toute province signataire ayant porté un préjudice grave à l'Entente Pyrénéenne.
Sont considérés comme préjudices graves une déclaration de guerre unilatérale, une atteinte à la souveraineté d'une ou plusieurs Hautes parties contractantes, calomnies et divulgation d'informations confidentielles.
La procédure d'exclusion peut-être demandé à l'initiative d'un seul des membres de l'Entente.
Le Haut-Conseil de l'Entente Pyrénéenne se prononcera alors et mettra en place une Cellule d'examen de la demande.
Cependant, le vote de la province passible d’exclusion ne peut être pris en compte. En cas d'égalité au sein du Haut Conseil, le résultat sera considéré comme nul et la province restera au sein de l'Entente.
Une demande d'exclusion ne peut empêcher ladite province de continuer à prendre part aux coopérations et aux autres décisions le temps de la procédure d'exclusion. Une exclusion ne saurait cependant être définitive.
Au cas ou la demande d'exclusion d'une province mettrai en péril la continuité géographique au sein de l'Entente une entorse pourra alors exceptionnellement être faite aux principes des articles III et XVIII afin de permettre la survie et la mutation de l'alliance.
Article XXI - De la Cellule
En cas de dépôt de candidature, une cellule d'examen sera ouverte au sein de l'Entente Pyrénéenne, regroupant tous les membres de ses conseils et les représentants des autorités de la province demandeuse. La Cellule sera ouverte pour une durée de deux semaines, toutes les parties du dossier seront examinées.
La Cellule d'examen étudiera alors la lettre de motivation. Aussi, cette Cellule devra mener des recherches sur la province (passé, relations diplomatiques, situation conflictuelles avec le voisinages, échanges divers...) afin de statuer sur une éventuelle admission ou un éventuel refus.
A l'issue de ces deux semaines d'échanges et de débats, le Haut-Conseil de l'Entente Pyrénéenne statuera sur le dossier présenté par la dite province, refus ou admission au sein de l'Entente Pyrénéenne lui sera alors communiqué(e) au sein de la Cellule et sera dès-lors effectif (ve).
En cas de refus d'admission ce dernier doit être justifié par le Haut-Conseil afin de permettre à la province demandeuse de connaitre ses lacunes et de pouvoir les corriger en vue d'une éventuelle autre demande d'adhésion.
En cas de souhait d'exclusion d'une province signataire par l'un des membres de l'Entente, la même Cellule regroupant les membres de tous les conseil sera réunie pour une même durée de deux semaines et procédera aux même recherches afin de permettre au Haut-Conseil de statuer sur la présente.
Article XXII - Des conditions de sortie effective de l'Entente Pyrénéenne
Une province faisant partie de l'Entente Pyrénéenne peut demander de son propre chef à en sortir. Pour ce faire, elle doit d'abord faire parvenir aux Hautes autorités des autres membres de l'alliance un préavis de deux semaines avec résultat du vote organisé au sein du conseil légitimement élu à la tête de la province.
Une demande de sortie de l'Entente Pyrénéenne ne saurait être définitive mais peut cependant engager à des mesures de rétorsion de la part des autres provinces de l'Entente Pyrénéenne.
Dans le cas où la demande de sortie d'une province mettrai en péril la continuité géographique au sein de l'Entente une entorse pourra alors exceptionnellement être faite aux principes des articles III et XVIII afin de permettre la survie et la mutation de l'alliance.
Article XXIII - De la modification du présent traité
Par consentement unanime du Haut Conseil qui se réunira pour une durée de deux (2) semaines en vue d'éventuelles modifications du présent traité, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.
Article XXIV - De l'entrée en vigueur de l'Entente Pyrénéenne
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès sa signature par les Hautes parties contractantes qui engagent leurs provinces et leurs peuples.
Ratifié en la Castel de Pau, le onzième jour du mois de mai de l’An mille quatre cent cinquante sept, après validation par les hautes autorités des provinces concernées.
Pour le Comté de Béarn :
Sa Grandeur Valère d'Arezac, dict Varden, Comte du Béarn, Vicomte de la Ferté sur Aube
Eugénie de Varenne, dicte Ingénue, Chancelière de Béarn
Pour le Comté d’Armagnac et de Comminges :
Sa Grandeur Antoine Leroy d’Arbalture, dict Antoineleroy, Comte d’Armagnac et de Comminges, Seigneur de Bonas.
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Natale Adriano Dario d’Ibelin, dict Natale, Comte de Toulouse, Seigneur de Sainte-Maxime
Alzarus Hauteclaire, dict Alzarus, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier de Toulouse.
Alzarus
Citation:
Traité de coopération judiciaire multilatéral de l'Entente Pyréenne
Fortes de leur volonté de s'unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre leurs peuples, composant L'Entente Pyrénéenne
Conscientes que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l’une de leurs provinces et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre leurs peuples,
Les Hautes Parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne ont décidé et ratifié le traité suivant:
Article I - Des dispositions préalables
1. Les Hautes Parties Contractantes de l'Entente Pyrénéenne reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des provinces de l'Entente Pyrénéenne, il sera jugé en fonction des lois et des coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du délit.
3. Toute infraction commise dans une des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne, déjà commise auparavant dans une des autres pourra être suivi comme récidive.
4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de Justice de l'Entente Pyrénéenne ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par une autre Cour de cette alliance.
Article II - De la procédure judiciaire à adopter
1.a. Les Conseils Comtaux/Ducaux de l'Entente Pyrénéenne sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne liées par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.
1. b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal requérant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal requis.
2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Comté requis l'Acte d'Accusation.
3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.
4. Au terme des délibérations, les deux Juges des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne par ce traité se concerteront pour donner la sentence.
Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes de la province requérante.
4. a Le Conseil Juridique de l'Entente Pyrénéenne assurera le suivi des procédures et se fera le lien entre les procureurs et les juges des provinces signataires pour la transmission des actes demandés.
Article III- Des Dispositions finales
1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne.
2. Les membres de chacun des conseils des Hautes Parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne ainsi que leurs successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.
3. Le présent Traité est multilatéral et est ouvert à l'adhésion d'une tierce partie selon les modalités d'admission de l'Article XVIII de L'Entente Pyrénéenne.
4. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement de chacune des parties signataires selon l'article XXIII de l'Entente Pyrénéenne.
Ratifié en la Castel de Pau, le onzième jour du mois de mai de l’An mille quatre cent cinquante sept, après validation par les hautes autorités des provinces concernées.
Pour le Comté de Béarn :
Sa Grandeur Valère d'Arezac, dict Varden, Comte du Béarn, Vicomte de la Ferté sur Aube
Eugénie de Varenne, dicte Ingénue, Chancelière de Béarn
Pour le Comté d’Armagnac et de Comminges :
Sa Grandeur Antoine Leroy d’Arbalture, dict Antoineleroy, Comte d’Armagnac et de Comminges, Seigneur de Bonas.
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Natale Adriano Dario d’Ibelin, dict Natale, Comte de Toulouse, Seigneur de Sainte-Maxime
Alzarus Hauteclaire, dict Alzarus, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier de Toulouse.
Fortes de leur volonté de s'unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre leurs peuples, composant L'Entente Pyrénéenne
Conscientes que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l’une de leurs provinces et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre leurs peuples,
Les Hautes Parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne ont décidé et ratifié le traité suivant:
Article I - Des dispositions préalables
1. Les Hautes Parties Contractantes de l'Entente Pyrénéenne reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des provinces de l'Entente Pyrénéenne, il sera jugé en fonction des lois et des coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du délit.
3. Toute infraction commise dans une des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne, déjà commise auparavant dans une des autres pourra être suivi comme récidive.
4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de Justice de l'Entente Pyrénéenne ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par une autre Cour de cette alliance.
Article II - De la procédure judiciaire à adopter
1.a. Les Conseils Comtaux/Ducaux de l'Entente Pyrénéenne sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne liées par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.
1. b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal requérant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal requis.
2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Comté requis l'Acte d'Accusation.
3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.
4. Au terme des délibérations, les deux Juges des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne par ce traité se concerteront pour donner la sentence.
Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes de la province requérante.
4. a Le Conseil Juridique de l'Entente Pyrénéenne assurera le suivi des procédures et se fera le lien entre les procureurs et les juges des provinces signataires pour la transmission des actes demandés.
Article III- Des Dispositions finales
1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne.
2. Les membres de chacun des conseils des Hautes Parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne ainsi que leurs successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.
3. Le présent Traité est multilatéral et est ouvert à l'adhésion d'une tierce partie selon les modalités d'admission de l'Article XVIII de L'Entente Pyrénéenne.
4. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement de chacune des parties signataires selon l'article XXIII de l'Entente Pyrénéenne.
Ratifié en la Castel de Pau, le onzième jour du mois de mai de l’An mille quatre cent cinquante sept, après validation par les hautes autorités des provinces concernées.
Pour le Comté de Béarn :
Sa Grandeur Valère d'Arezac, dict Varden, Comte du Béarn, Vicomte de la Ferté sur Aube
Eugénie de Varenne, dicte Ingénue, Chancelière de Béarn
Pour le Comté d’Armagnac et de Comminges :
Sa Grandeur Antoine Leroy d’Arbalture, dict Antoineleroy, Comte d’Armagnac et de Comminges, Seigneur de Bonas.
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Natale Adriano Dario d’Ibelin, dict Natale, Comte de Toulouse, Seigneur de Sainte-Maxime
Alzarus Hauteclaire, dict Alzarus, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier de Toulouse.
Lily-jane
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Le déroulement des élections comtales a conduit à la désignation du Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VIème Coms de Tolosa.
Qu'elle a procédé à une répartition des postes du Conseil pour deux mois.
Qu'ainsi:
Et pour que l'autorité de ces désignations que voici obtienne une vigueur plus ferme, au nom du Très Haut, dans les temps à venir, la Comtesse de Toulouse a ordonné de la signer par l'impression de son scel.
Longa vida al Comtat de Tolosa !
Daté en l’enceinte du château comtal de Toulouse, le XVIIème jour du mois de Mai de l’an de Grace MCDLVII.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous!
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Le déroulement des élections comtales a conduit à la désignation du Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VIème Coms de Tolosa.
Qu'elle a procédé à une répartition des postes du Conseil pour deux mois.
Qu'ainsi:
- Mestre Geoker, Comte de Saint-Gilles est désigné Vice Coms (Vice Comte) de Tolosa
- Mestre Natale Adriano Dario d’Ibelin Senhèr de Santa-Maxima, est désigné attaché à la Diplomatie, en charge de l’Entente des Pyrénées de Tolosa ;
- Mestre Vonlichtenchein est désigné Conestable (Connétable) de Tolosa ;
- Donà Saradhinatra de L’Escura est désignée Baile de la Marescalciá (Prévôt des maréchaux) de Tolosa ;
- Mestra Lily-Jane de Cognin-Franchesse, Trobairitz de Tolosa, est reconduite dans sa fonction de Pòrtaparaula (Porte-Parole) de Tolosa ;
- Mestre Leyoun, est reconduit dans sa fonction de Capitani (Capitaine) de Tolosa;
- Mestre Excelsior Senhèr de Puycalvel, est désigné Jutge (Juge) de Tolosa ;
- Mestre Aldec, est désigné Procurador (Procureur)de Tolosa ;
- Mestra Ladypassion, est désignée Baile (Bailli) de Tolosa ;
- Mestre Viny31, est désigné Comissaria al Comèrci (Commisaire au Commerce) de Tolosa ;
- Mestre Sir_Shlomo, est désigné Comissari als minas (Commissaire aux Mines) de Tolosa ;
Et pour que l'autorité de ces désignations que voici obtienne une vigueur plus ferme, au nom du Très Haut, dans les temps à venir, la Comtesse de Toulouse a ordonné de la signer par l'impression de son scel.
Longa vida al Comtat de Tolosa !
Daté en l’enceinte du château comtal de Toulouse, le XVIIème jour du mois de Mai de l’an de Grace MCDLVII.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous!
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
La santé et l’équilibre financier du comté demandent un effort de chaque âme et foyer vivant en notre bon comté, en ayant recours à la collecte des impôts ci nommés : champart, droit de banalité et afforage pour chaque détenteur de champ, échoppe ou tonneau de bière.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de:
o 4 écus par champ (champart).
o 9 écus par échoppe (droit de banalité).
Que concernant la capitale la mesure fiscale exemptant la mairie de notre belle capitale de Toulouse de reverser l’impôt au comté reste valable et avalisé par le Conseil Comtal.
Que les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 19 Mai 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 19 Mai de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
La santé et l’équilibre financier du comté demandent un effort de chaque âme et foyer vivant en notre bon comté, en ayant recours à la collecte des impôts ci nommés : champart, droit de banalité et afforage pour chaque détenteur de champ, échoppe ou tonneau de bière.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de:
o 4 écus par champ (champart).
o 9 écus par échoppe (droit de banalité).
Que concernant la capitale la mesure fiscale exemptant la mairie de notre belle capitale de Toulouse de reverser l’impôt au comté reste valable et avalisé par le Conseil Comtal.
Que les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 19 Mai 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 19 Mai de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Suite à un problème mineur, la mine d'or a été fermé ce jour. Elle rouvrira demain avec 38 places de disponibles, jusqu'à résolution de ce dict problème.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 19 Mai 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 19 Mai de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Suite à un problème mineur, la mine d'or a été fermé ce jour. Elle rouvrira demain avec 38 places de disponibles, jusqu'à résolution de ce dict problème.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 19 Mai 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 19 Mai de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Katou
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous,Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
A ce jour du 20 mai 1457, le comté de Toulouse vient d’être victime d’une trahison inqualifiable. En effet, après plusieurs jours de délibération lors de l’élection du conseil comtal, l’ancien maire de Castelnaudary a été nommé Commissaire au commerce du comté.
C’est sans état d’âme et aucun scrupule que la vermine vient de dérober la totalité de notre patrimoine financier et ainsi vient d’escroquer au comté toutes ses liquidités et ses stocks avec la complicité d’une seconde personne.
Il s’agit de Viny31 et d’Arfadette01, cette dernière ayant déjà un passé criminel.
Des procès à leur encontre ont été lancés ce jour.
Nous recherchons de ce fait tout aide et principalement en pierre et en fer afin de parvenir à relever notre Comté. Nous vous invitons dans les prochains jours à fréquenté les mines de notre comté.
Nous vous demandons également de bien vouloir refuser toute transaction avec ces deux personnes qui n'ont en leur possession que les biens qu'ils ont dérobé au Comté de Toulouse en l’occurrence vos biens.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 20 Mai 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 20 Mai de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous,Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
A ce jour du 20 mai 1457, le comté de Toulouse vient d’être victime d’une trahison inqualifiable. En effet, après plusieurs jours de délibération lors de l’élection du conseil comtal, l’ancien maire de Castelnaudary a été nommé Commissaire au commerce du comté.
C’est sans état d’âme et aucun scrupule que la vermine vient de dérober la totalité de notre patrimoine financier et ainsi vient d’escroquer au comté toutes ses liquidités et ses stocks avec la complicité d’une seconde personne.
Il s’agit de Viny31 et d’Arfadette01, cette dernière ayant déjà un passé criminel.
Des procès à leur encontre ont été lancés ce jour.
Nous recherchons de ce fait tout aide et principalement en pierre et en fer afin de parvenir à relever notre Comté. Nous vous invitons dans les prochains jours à fréquenté les mines de notre comté.
Nous vous demandons également de bien vouloir refuser toute transaction avec ces deux personnes qui n'ont en leur possession que les biens qu'ils ont dérobé au Comté de Toulouse en l’occurrence vos biens.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 20 Mai 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 20 Mai de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
en construction
Lily-jane
Samkookai a écrit:
Fermeture des frontières du Languedoc!
Citation:
Nous, Enduril de Noùmerchat, XXème Coms de Lengadòc,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut.
La sécurité du Comté & de ses habitants exige que l'on veille à la sauvegarde de son intérêt général :
Que le Comté du Languedoc est actuellement sous couvert de la loi martiale depuis le Troisième jour de mai de l'an d'Horace 1457 et que ses mesures se doivent d'être réaffirmées et renforcées.
Qu'en vertu des articles 2.1.4.1., 2.1.4.2., 2.1.4.4., 2.1.4.5., 2.1.4.6. & 2.1.4.7. du coutumier languedocien, considérant qu’une armée étrangère au Languedoc nous ait sommée de la laisser fouler notre sol ce qui est contraire aux textes du livre III, titre II et chapitre V du même coutumier concernant les organisations militaires et les groupes armés, qu’en vertu de l’article 3.2.5.8. - Le franchissement des frontières du Languedoc par des groupes armés, quelque soit leurs types, sans le consentement du conseil militaire est interdit. Cela peut être interprété comme une déclaration de guerre. Le Conseil Militaire de Languedoc a voté le 3ème du mois de mai de l'an d'Horace 1457 et décidé le décret de la loi martiale en Languedoc ;
Que, nous, Conseil comtal du Languedoc, déclarons en ce jour du XXIème mois de Mai 1457 la fermeture des frontières du Languedoc.
Qu'item, aucun déplacement ne sera autorisé sur les routes autour de la ville de Mende, ceci jusqu'à nouvel ordre.
Qu'item, il est désormais interdit de passer la nuit en dehors des bonnes villes,
Qu'item, chaque personne désirant entrer en Languedoc devra en demander l'autorisation et en recevoir l'accord auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, sous peine de mise en procès immédiate pour haute trahison pour les languedociens ou trouble à l'ordre public (assimilable dans les peines à la haute trahison de la part des languedociens) pour les étrangers au comté.
Que toute autorisation antérieure est suspendue et soumise à nouvel accord.
Qu'une liste de personne sera établie et que signification leur sera faite de quitter le comté par la frontière la plus proche en se faisant signaler dans chaque ville traversée et sans arrêt de complaisance.
Qu’en raison des dicts déplacements d’armées régulière, tout languedocien désireux de voyager est tenu de se faire connaitre et de mander autorisation de déplacement.
Que leur sécurité ne saurait être garantie autrement.
Que les armées du comté de Languedoc ont reçu l'ordre ce jour de ne se déplacer et de passer par les armes toute personne ne respectant pas les conditions pré-citées.
Qu'item, le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d’ostraciser ou d’emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc ;
Qu'item, pour la durée de la loi martiale, le conseil pourra prendre toute décision requise par l'intérêt général du Languedoc ;
Si quelqu'un cependant voulait dénoncer ce décret, qu'il ne puisse revendiquer ce qu'il cherche ;
& pour que l'autorité de ce décret que voici obtienne une vigueur plus ferme, au nom du Très Haut, dans les temps à venir,
Nous, Enduril de Noùmerchat, Comtessa de Lengadòc, avons ordonné de la signer par l'impression de notre sceau,
Daté en l’enceinte du château comtal de Montpellier, le XXIème jour de mai de l’an d’Horace MCDLVII.
Occitania per totjorn !
Nous, Enduril de Noùmerchat, XXème Coms de Lengadòc,
A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Salut.
La sécurité du Comté & de ses habitants exige que l'on veille à la sauvegarde de son intérêt général :
Que le Comté du Languedoc est actuellement sous couvert de la loi martiale depuis le Troisième jour de mai de l'an d'Horace 1457 et que ses mesures se doivent d'être réaffirmées et renforcées.
Qu'en vertu des articles 2.1.4.1., 2.1.4.2., 2.1.4.4., 2.1.4.5., 2.1.4.6. & 2.1.4.7. du coutumier languedocien, considérant qu’une armée étrangère au Languedoc nous ait sommée de la laisser fouler notre sol ce qui est contraire aux textes du livre III, titre II et chapitre V du même coutumier concernant les organisations militaires et les groupes armés, qu’en vertu de l’article 3.2.5.8. - Le franchissement des frontières du Languedoc par des groupes armés, quelque soit leurs types, sans le consentement du conseil militaire est interdit. Cela peut être interprété comme une déclaration de guerre. Le Conseil Militaire de Languedoc a voté le 3ème du mois de mai de l'an d'Horace 1457 et décidé le décret de la loi martiale en Languedoc ;
Que, nous, Conseil comtal du Languedoc, déclarons en ce jour du XXIème mois de Mai 1457 la fermeture des frontières du Languedoc.
Qu'item, aucun déplacement ne sera autorisé sur les routes autour de la ville de Mende, ceci jusqu'à nouvel ordre.
Qu'item, il est désormais interdit de passer la nuit en dehors des bonnes villes,
Qu'item, chaque personne désirant entrer en Languedoc devra en demander l'autorisation et en recevoir l'accord auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, sous peine de mise en procès immédiate pour haute trahison pour les languedociens ou trouble à l'ordre public (assimilable dans les peines à la haute trahison de la part des languedociens) pour les étrangers au comté.
Que toute autorisation antérieure est suspendue et soumise à nouvel accord.
Qu'une liste de personne sera établie et que signification leur sera faite de quitter le comté par la frontière la plus proche en se faisant signaler dans chaque ville traversée et sans arrêt de complaisance.
Qu’en raison des dicts déplacements d’armées régulière, tout languedocien désireux de voyager est tenu de se faire connaitre et de mander autorisation de déplacement.
Que leur sécurité ne saurait être garantie autrement.
Que les armées du comté de Languedoc ont reçu l'ordre ce jour de ne se déplacer et de passer par les armes toute personne ne respectant pas les conditions pré-citées.
Qu'item, le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d’ostraciser ou d’emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc ;
Qu'item, pour la durée de la loi martiale, le conseil pourra prendre toute décision requise par l'intérêt général du Languedoc ;
Si quelqu'un cependant voulait dénoncer ce décret, qu'il ne puisse revendiquer ce qu'il cherche ;
& pour que l'autorité de ce décret que voici obtienne une vigueur plus ferme, au nom du Très Haut, dans les temps à venir,
Nous, Enduril de Noùmerchat, Comtessa de Lengadòc, avons ordonné de la signer par l'impression de notre sceau,
Daté en l’enceinte du château comtal de Montpellier, le XXIème jour de mai de l’an d’Horace MCDLVII.
Occitania per totjorn !
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Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l'annonce suivante:
Suite aux derniers évènements, nommons ce jour à la charge de Comissaria al Comèrci (Commisaire au Commerce), GeokeR de Loxley Coms de San-Géli, en remplacement de l’infâme Viny31.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 21 Mai 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 21 Mai de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l'annonce suivante:
Suite aux derniers évènements, nommons ce jour à la charge de Comissaria al Comèrci (Commisaire au Commerce), GeokeR de Loxley Coms de San-Géli, en remplacement de l’infâme Viny31.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 21 Mai 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 21 Mai de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l'annonce suivante:
Suite aux derniers évènements, les membres du conseil dans son ensemble travaillent d'arache pied pour rétablir les pertes du Comté.
L’entretien des mines est en cours, et celle de carrière sera fermée demain pour la sécurité des Toulousains et pouvoir effectuer un entretien d'urgence.
Nous invitons tous les Toulousains à se rendre dans les mines encore ouvertes. La Comtesse et les conseillers feront de même.
C'est par ces temps durs que nous reconnaissons nos amis, nous tenons donc à remercier tous nos voisins ainsi que les provinces du Royaumes de France qui ont répondu rapidement à l'aide pour appréhender les deux fuyards, l’infâme Vini31 et la perfide Arfadette01, et nous remercions aussi tous les Toulousains qui ont contribué à cette aide.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 21 Mai 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 21 Mai de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l'annonce suivante:
Suite aux derniers évènements, les membres du conseil dans son ensemble travaillent d'arache pied pour rétablir les pertes du Comté.
L’entretien des mines est en cours, et celle de carrière sera fermée demain pour la sécurité des Toulousains et pouvoir effectuer un entretien d'urgence.
Nous invitons tous les Toulousains à se rendre dans les mines encore ouvertes. La Comtesse et les conseillers feront de même.
C'est par ces temps durs que nous reconnaissons nos amis, nous tenons donc à remercier tous nos voisins ainsi que les provinces du Royaumes de France qui ont répondu rapidement à l'aide pour appréhender les deux fuyards, l’infâme Vini31 et la perfide Arfadette01, et nous remercions aussi tous les Toulousains qui ont contribué à cette aide.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 21 Mai 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 21 Mai de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
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Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l'annonce suivante:
Le conseil a tenté de trouver la meilleure solution pour nos mines, après discussions et débats, nous avons prit la décision de fermer la mine d’or pour une durée de quatre jours. En effet, celle-ci consomme énormément en pierre et en fer pour son entretien. L’économie qui sera faite sur ces deux matières permettrons de faire les améliorations de la carrière et de la ramener à son niveau optimum.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 23 Mai 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 23 Mai de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l'annonce suivante:
Le conseil a tenté de trouver la meilleure solution pour nos mines, après discussions et débats, nous avons prit la décision de fermer la mine d’or pour une durée de quatre jours. En effet, celle-ci consomme énormément en pierre et en fer pour son entretien. L’économie qui sera faite sur ces deux matières permettrons de faire les améliorations de la carrière et de la ramener à son niveau optimum.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 23 Mai 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 23 Mai de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l'annonce suivante:
Par la grâce d'Aristote, et apres accord de la Comtesse de Tolosa, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, Raphael83 senher de St Genest de Contest est nommé ce jour Chancelier du Comté de Toulouse, en remplacement de Alzarus Hauteclaire, senher d'Auxilhou e de Revèl. Celui-ci devient ce jour Conseiller spécial du Chancelier.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 23 Mai 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 23 Mai de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l'annonce suivante:
Par la grâce d'Aristote, et apres accord de la Comtesse de Tolosa, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, Raphael83 senher de St Genest de Contest est nommé ce jour Chancelier du Comté de Toulouse, en remplacement de Alzarus Hauteclaire, senher d'Auxilhou e de Revèl. Celui-ci devient ce jour Conseiller spécial du Chancelier.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 23 Mai 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 23 Mai de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous
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Raphael83
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accord de sa Grandeur Donà Katou de Bellcastel de Plantagenest, VIème Coms de Tolosa, nous Raphael83,Senher de St Genest de Contest, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, nommons la personne suivante:
* Ryan Kamps, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa en charge du Duché de Guyenne.
Nous invitons cette personne à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat,
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Chancellerie , le 24 du moys de Mai de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Monsenh Raphael83, Senher de St Genest de Contest
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accord de sa Grandeur Donà Katou de Bellcastel de Plantagenest, VIème Coms de Tolosa, nous Raphael83,Senher de St Genest de Contest, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, nommons la personne suivante:
* Ryan Kamps, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa en charge du Duché de Guyenne.
Nous invitons cette personne à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat,
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Chancellerie , le 24 du moys de Mai de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Monsenh Raphael83, Senher de St Genest de Contest
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accords de sa Grandeur Donà Katou de Bellcastel de Plantagenest, VIème Coms de Tolosa, nous Raphael83,Senher de St Genest de Contest, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, nommons les personnes suivantes:
* Monsenh Hulki et Donà Mylène comme bibliothécaires de la Chancellerie Toulousaine.
Nous invitons ces personnes à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat,
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Chancellerie , le 24 du moys de May de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Monsenh Raphael83, Senher de St Genest de Contest
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accords de sa Grandeur Donà Katou de Bellcastel de Plantagenest, VIème Coms de Tolosa, nous Raphael83,Senher de St Genest de Contest, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, nommons les personnes suivantes:
* Monsenh Hulki et Donà Mylène comme bibliothécaires de la Chancellerie Toulousaine.
Nous invitons ces personnes à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat,
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Chancellerie , le 24 du moys de May de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Monsenh Raphael83, Senher de St Genest de Contest
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
_________________
Grand Maréchal des logis du Roy
Grand Chancelier de l'Ordre Equestre du Saint Sépulcre
Ambassadeur Royal auprès du Sainct Empire Romain Germanique François
Raphael83
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accord de sa Grandeur Donà Katou de Bellcastel de Plantagenest, VIème Coms de Tolosa, nous Raphael83,Senher de St Genest de Contest, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, réintégrons la personne suivante , aux postes tels qu'il les occupait avant sa mise en disponibilité pour mandat Comtal:
* Natale Adriano Dario d'Ibelin, Senher de Santa Maxima comme Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa en charge de la Région Italie comprenant le Duché de Milan, le Duché de Modène, la Province di Terra di Lavoro, la République de Gênes, la province des Abruzzes, la République Florentine.
Il est a ce titre réintégré comme Vice Chancelier pour l'Italie et le SRING (germanophone et francophone)
Nous invitons cette personne à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat,
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Chancellerie , le 24 du moys de Mai de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Monsenh Raphael83, Senher de St Genest de Contest
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accord de sa Grandeur Donà Katou de Bellcastel de Plantagenest, VIème Coms de Tolosa, nous Raphael83,Senher de St Genest de Contest, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, réintégrons la personne suivante , aux postes tels qu'il les occupait avant sa mise en disponibilité pour mandat Comtal:
* Natale Adriano Dario d'Ibelin, Senher de Santa Maxima comme Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa en charge de la Région Italie comprenant le Duché de Milan, le Duché de Modène, la Province di Terra di Lavoro, la République de Gênes, la province des Abruzzes, la République Florentine.
Il est a ce titre réintégré comme Vice Chancelier pour l'Italie et le SRING (germanophone et francophone)
Nous invitons cette personne à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat,
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Chancellerie , le 24 du moys de Mai de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Monsenh Raphael83, Senher de St Genest de Contest
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
_________________
Grand Maréchal des logis du Roy
Grand Chancelier de l'Ordre Equestre du Saint Sépulcre
Ambassadeur Royal auprès du Sainct Empire Romain Germanique François
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz, Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l'annonce suivante:
Que le maire de Toulouse notre capitale, Donà Laurre, ayant souhaitée être déchargée de ses fonctions pour raisons personnelles, Monsenh Zaza a reçu ordre de reprendre la mairie. Ce qui fut chose faite à l'aube de ce jour.
Que dans le cadre de cette intendance, Monsenh Zaza a pouvoir pour conclure des accords commerciaux au nom de la ville.
Qu'aucun décret municipal ne saurait être pris d'ici la tenue de nouvelles élections.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 26 Mai 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 26 Mai de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Ausissètz, ausissètz, Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l'annonce suivante:
Que le maire de Toulouse notre capitale, Donà Laurre, ayant souhaitée être déchargée de ses fonctions pour raisons personnelles, Monsenh Zaza a reçu ordre de reprendre la mairie. Ce qui fut chose faite à l'aube de ce jour.
Que dans le cadre de cette intendance, Monsenh Zaza a pouvoir pour conclure des accords commerciaux au nom de la ville.
Qu'aucun décret municipal ne saurait être pris d'ici la tenue de nouvelles élections.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 26 Mai 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 26 Mai de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Raphael83
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accord de sa Grandeur Donà Katou de Bellcastel de Plantagenest, VIème Coms de Tolosa, nous Raphael83,Senher de St Genest de Contest, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, nommons la personne suivante:
* Monsenh Zeide Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa en charge du Duché du Berry.
Nous invitons cette personne à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat,
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Chancellerie , le 27 du moys de Mai de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Monsenh Raphael83, Senher de St Genest de Contest
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accord de sa Grandeur Donà Katou de Bellcastel de Plantagenest, VIème Coms de Tolosa, nous Raphael83,Senher de St Genest de Contest, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, nommons la personne suivante:
* Monsenh Zeide Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa en charge du Duché du Berry.
Nous invitons cette personne à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat,
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Chancellerie , le 27 du moys de Mai de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Monsenh Raphael83, Senher de St Genest de Contest
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accord de sa Grandeur Donà Katou de Bellcastel de Plantagenest, VIème Coms de Tolosa, nous Raphael83,Senher de St Genest de Contest, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, nommons la personne suivante:
* Monsenh Lysyan, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa en charge du Duché de Gascogne.
Nous invitons cette personne à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat,
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Chancellerie , le 27 du moys de Mai de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Monsenh Raphael83, Senher de St Genest de Contest
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accord de sa Grandeur Donà Katou de Bellcastel de Plantagenest, VIème Coms de Tolosa, nous Raphael83,Senher de St Genest de Contest, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, nommons la personne suivante:
* Monsenh Lysyan, Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa en charge du Duché de Gascogne.
Nous invitons cette personne à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat,
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Chancellerie , le 27 du moys de Mai de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Monsenh Raphael83, Senher de St Genest de Contest
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
_________________
Grand Maréchal des logis du Roy
Grand Chancelier de l'Ordre Equestre du Saint Sépulcre
Ambassadeur Royal auprès du Sainct Empire Romain Germanique François
Raphael83
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, Salutations ;
Nous, Monsenh Raphael83, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa, lançons une énième campagne de recrutement de diplomates pour nos Ambassades dans les provinces estrangères. Nous avons des postes de diplomates ouvert en provinces francophones comme non-francophone. Nous recherchons donc des personnes motivées, sachant lire et écrire, parlant couramment le Francois, sachant se conduire dans les cérémonies et ayant surtout la volonté de servir le Comtat de Tolosa.
Si ce travail sied à vos aspirations, à vos attentes et à vos souhaits, envoyez moi vos motivations et vos différentes expériences dans le domaine diplomatique et présentez vous dans les locaux de la Cancelariá Tolosane, l'Hôtel d'Assézat. Chaque candidature sera étudiée individuellement et en toute impartialité, mais que toutes personnes ayant un passé criminel passent son chemin.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, Toulouse, le 28 du moys de Mai de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Raphael83, Senher de St Genest de Contest
Cancelhièr e Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa
Nous, Monsenh Raphael83, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa, lançons une énième campagne de recrutement de diplomates pour nos Ambassades dans les provinces estrangères. Nous avons des postes de diplomates ouvert en provinces francophones comme non-francophone. Nous recherchons donc des personnes motivées, sachant lire et écrire, parlant couramment le Francois, sachant se conduire dans les cérémonies et ayant surtout la volonté de servir le Comtat de Tolosa.
Si ce travail sied à vos aspirations, à vos attentes et à vos souhaits, envoyez moi vos motivations et vos différentes expériences dans le domaine diplomatique et présentez vous dans les locaux de la Cancelariá Tolosane, l'Hôtel d'Assézat. Chaque candidature sera étudiée individuellement et en toute impartialité, mais que toutes personnes ayant un passé criminel passent son chemin.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, Toulouse, le 28 du moys de Mai de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Raphael83, Senher de St Genest de Contest
Cancelhièr e Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa
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Grand Maréchal des logis du Roy
Grand Chancelier de l'Ordre Equestre du Saint Sépulcre
Ambassadeur Royal auprès du Sainct Empire Romain Germanique François
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom de sa Grandeur Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la nomination suivante :
Au poste de Crieur des bans de Albi, Donà Lhessa.
Nous rappelons que nous cherchons toujours des crieurs de bans pour les villes de Foix, Toulouse et Castres.
Merci d’adresser vos candidatures à Lily-jane.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 Mai 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 28 Mai de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom de sa Grandeur Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la nomination suivante :
Au poste de Crieur des bans de Albi, Donà Lhessa.
Nous rappelons que nous cherchons toujours des crieurs de bans pour les villes de Foix, Toulouse et Castres.
Merci d’adresser vos candidatures à Lily-jane.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 Mai 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 28 Mai de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
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Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom de sa Grandeur Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la nomination suivante :
Au poste de Crieur des bans de Toulouse, notre belle Capitale, Donà Antinaelle.
Nous rappelons que nous cherchons toujours des crieurs de bans pour les villes de Foix, et Castres.
Merci d’adresser vos candidatures à Lily-jane.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 30 Mai 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 30 Mai de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom de sa Grandeur Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la nomination suivante :
Au poste de Crieur des bans de Toulouse, notre belle Capitale, Donà Antinaelle.
Nous rappelons que nous cherchons toujours des crieurs de bans pour les villes de Foix, et Castres.
Merci d’adresser vos candidatures à Lily-jane.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 30 Mai 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 30 Mai de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Dans une volonté de communication, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, faisons savoir que, la Comtesse de Tolosa, les conseillers élus par le peuple ainsi que notre Chancelier, souhaitent porter à votre connaissance le bilan de quart de mandat:
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 31 Mai 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 31 Mai de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Dans une volonté de communication, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, faisons savoir que, la Comtesse de Tolosa, les conseillers élus par le peuple ainsi que notre Chancelier, souhaitent porter à votre connaissance le bilan de quart de mandat:
Le CAC et Vice Coms a écrit:
- A essayé d'obtenir du conseil une reconnaissance du comte (quel qu'il soit) dès le premier tour, ce fut un total échec
- A osé proposer des modifications sur l'Entente Pyrénéenne
- a eu la "joie" de passer derrière un pillage complet
- a dû prendre et a pris très peu de temps pour s'adapter à un poste non désiré et inconnu jusqu'alors
- a passé ses journées avec Lady à faire des calculs en tout genre, surtout concernant les mines
- contrat avec le Périgord effectué, a du repousser un contrat de pierre qu'on ne pouvait honorer , don de la Gascogne à venir
- a dû accueillir deux nouveaux maires.
- a contribué au remplacement de Laurre par Zaza, merci à lui
- N'a pas le temps de porter d'autres projets au vu de l'énorme chantier laissé par Viny.
- Apprécie la capacité de travail de Passion
- A osé proposer des modifications sur l'Entente Pyrénéenne
- a eu la "joie" de passer derrière un pillage complet
- a dû prendre et a pris très peu de temps pour s'adapter à un poste non désiré et inconnu jusqu'alors
- a passé ses journées avec Lady à faire des calculs en tout genre, surtout concernant les mines
- contrat avec le Périgord effectué, a du repousser un contrat de pierre qu'on ne pouvait honorer , don de la Gascogne à venir
- a dû accueillir deux nouveaux maires.
- a contribué au remplacement de Laurre par Zaza, merci à lui
- N'a pas le temps de porter d'autres projets au vu de l'énorme chantier laissé par Viny.
- Apprécie la capacité de travail de Passion
Le CAM a écrit:
Début de mandat secoué et secouant.
Après le pillage du comté par le vil Viny et sa complice, plusieurs heures d'arrachage de cheveux.
Finalement des décisions ont été prises, notamment la fermeture momentanée de la mine d'or afin de constituer un stock suffisant de fer mais aussi limiter les frais d'entretiens.
Grâce au boulier vivant Ladypassion et notre CAC Geoker nous avons décidé de rouvrir la mine d'or avec un nombre de places limité afin de garder la fréquentation de la mine de fer au plus haut tout en générant de quoi payer les salaires.
La carrière quand à elle a perdu un niveau occasionnant de ce fait des nuisances. Elle a donc été fermée durant la journée du 22 mai afin d'être entretenue. L'état étant passé moyen le 24 il redevient bon. Le 25 mai nous avons pu remonter d'un niveau la carrière grâce aux différents apports en fer et en cailloux obtenus de notre CAC mais aussi de la production des Toulousains.
Actuellement la situation des mines reste stable si l'on peut dire. Les places dans la mine d'or sont toujours restreintes mais cela fait son effet. En conséquence nous arrivons à atteindre une fréquentation de la mine de fer de 100% sur plusieurs jours consécutifs, même si il faut nuancer le fait que le minima d'occupation est arrivé à 60% (le 26 mai).
Voici les moyennes des fréquentations des mines ces 10 derniers jours :
Mine de fer : 85.40%
Mine d'or : 33.01 %
Carrière : 84.67 %
Pour la suite nous allons essayer de continuer dans cette voie. Encourager les Toulousains à aller à la mine afin de produire fer et pierre en quantité. Produire assez de pierre pour honorer notre contrat avec l'Espagne, et rembourser nos voisins.
Le point le plus délicat sera d'augmenter le niveau des mines afin d'obtenir un rendement optimum et pouvoir enfin souffler complètement en ce qui concerne les améliorations.
REMERCIEMENT :
Il me paraît tout à fait opportun de remercier dans un premier temps l'ensemble des Toulousains pour leur implication dans cette crise et la volonté de donner le meilleur de soi même à leur comté.
Deuxièmement je tiens à remercier Ladypassion pour tout ses calculs si savants que l'on n'y comprend que le dixième, pour le temps qu'elle a passé sur le problème et pour l'implication personnelle ainsi que les explications qu'elle m'a fourni et la patience dont elle a fait preuve.
Troisièmement il est important de mettre en avant Géoker qui à peine débarqué a couru d'un côté et de l'autre pour que l'on puisse entretenir les mines, qui a pris de son temps pour se pencher sur le problème, et qui a montré de l'amour envers son comté.
Après le pillage du comté par le vil Viny et sa complice, plusieurs heures d'arrachage de cheveux.
Finalement des décisions ont été prises, notamment la fermeture momentanée de la mine d'or afin de constituer un stock suffisant de fer mais aussi limiter les frais d'entretiens.
Grâce au boulier vivant Ladypassion et notre CAC Geoker nous avons décidé de rouvrir la mine d'or avec un nombre de places limité afin de garder la fréquentation de la mine de fer au plus haut tout en générant de quoi payer les salaires.
La carrière quand à elle a perdu un niveau occasionnant de ce fait des nuisances. Elle a donc été fermée durant la journée du 22 mai afin d'être entretenue. L'état étant passé moyen le 24 il redevient bon. Le 25 mai nous avons pu remonter d'un niveau la carrière grâce aux différents apports en fer et en cailloux obtenus de notre CAC mais aussi de la production des Toulousains.
Actuellement la situation des mines reste stable si l'on peut dire. Les places dans la mine d'or sont toujours restreintes mais cela fait son effet. En conséquence nous arrivons à atteindre une fréquentation de la mine de fer de 100% sur plusieurs jours consécutifs, même si il faut nuancer le fait que le minima d'occupation est arrivé à 60% (le 26 mai).
Voici les moyennes des fréquentations des mines ces 10 derniers jours :
Mine de fer : 85.40%
Mine d'or : 33.01 %
Carrière : 84.67 %
Pour la suite nous allons essayer de continuer dans cette voie. Encourager les Toulousains à aller à la mine afin de produire fer et pierre en quantité. Produire assez de pierre pour honorer notre contrat avec l'Espagne, et rembourser nos voisins.
Le point le plus délicat sera d'augmenter le niveau des mines afin d'obtenir un rendement optimum et pouvoir enfin souffler complètement en ce qui concerne les améliorations.
REMERCIEMENT :
Il me paraît tout à fait opportun de remercier dans un premier temps l'ensemble des Toulousains pour leur implication dans cette crise et la volonté de donner le meilleur de soi même à leur comté.
Deuxièmement je tiens à remercier Ladypassion pour tout ses calculs si savants que l'on n'y comprend que le dixième, pour le temps qu'elle a passé sur le problème et pour l'implication personnelle ainsi que les explications qu'elle m'a fourni et la patience dont elle a fait preuve.
Troisièmement il est important de mettre en avant Géoker qui à peine débarqué a couru d'un côté et de l'autre pour que l'on puisse entretenir les mines, qui a pris de son temps pour se pencher sur le problème, et qui a montré de l'amour envers son comté.
Le Bailli a écrit:
Après avoir tourné en rond 6 longues journées,
a enfin retrouvé les fermes comtales
Inspection générale du bétail, en très bonne santé
Inspection générale des mines, bon état mais quelques travaux à prévoir
Inspection générale ..heu recensement plutôt des fonctionnaires, mise en place d'un système qui permet de leur éviter d'attendre toute la journée.
Prise de poste qui avait plutôt bien démarrée jusqu'à la fourberie de Viny31 et de sa complice Arfadette01
depuis : course effrénée en compagnie de Geoker pour limiter la casse et permettre au comté de renaître de ses cendres. Un CAC qui découvre mais qui se débrouille très bien et qui ne ménage pas ses efforts lui non plus.
Du coup pas de grands chantiers niveau projet, mais quelques reprises des projets qui étaient en cours, faute de temps.
Par la même occasion, je tenais à remercier :
Sa Grandeur Strakastre, Comte d'Armagnac et Comminges et messire Lechiffonier, Commissaire au Commerce, qui le soir même du drame, nous faisaient parvenir 200 pierres et 200 kg de fer par l'intermédiaire de Messire Youpla, marchand ambulant qui sillonne nos deux contrées. Cette livraison a permis de limiter grandement la casse dans les mines.
Sa Grandeur Godgaby, Duc de Gascogne et les membres de son conseil ducal, qui ont fait don de 300 pierres à notre Comté.
Tous ceux et celles qui chaque jour descendent dans les mines extraire fer, or et pierre. Sans vous, sans votre travail, la situation serait bien plus catastrophique.
Il faut cependant poursuivre l'effort, il faudra du temps pour que le Comté relève la tête. Alors : TOUS A LA MINE ! à vos pioches, à vos pelles, allons extraire minerai et pépites, et les pierres qui sont célèbres de l'autre côté des Pyrénées.
a enfin retrouvé les fermes comtales
Inspection générale du bétail, en très bonne santé
Inspection générale des mines, bon état mais quelques travaux à prévoir
Inspection générale ..heu recensement plutôt des fonctionnaires, mise en place d'un système qui permet de leur éviter d'attendre toute la journée.
Prise de poste qui avait plutôt bien démarrée jusqu'à la fourberie de Viny31 et de sa complice Arfadette01
depuis : course effrénée en compagnie de Geoker pour limiter la casse et permettre au comté de renaître de ses cendres. Un CAC qui découvre mais qui se débrouille très bien et qui ne ménage pas ses efforts lui non plus.
Du coup pas de grands chantiers niveau projet, mais quelques reprises des projets qui étaient en cours, faute de temps.
Par la même occasion, je tenais à remercier :
Sa Grandeur Strakastre, Comte d'Armagnac et Comminges et messire Lechiffonier, Commissaire au Commerce, qui le soir même du drame, nous faisaient parvenir 200 pierres et 200 kg de fer par l'intermédiaire de Messire Youpla, marchand ambulant qui sillonne nos deux contrées. Cette livraison a permis de limiter grandement la casse dans les mines.
Sa Grandeur Godgaby, Duc de Gascogne et les membres de son conseil ducal, qui ont fait don de 300 pierres à notre Comté.
Tous ceux et celles qui chaque jour descendent dans les mines extraire fer, or et pierre. Sans vous, sans votre travail, la situation serait bien plus catastrophique.
Il faut cependant poursuivre l'effort, il faudra du temps pour que le Comté relève la tête. Alors : TOUS A LA MINE ! à vos pioches, à vos pelles, allons extraire minerai et pépites, et les pierres qui sont célèbres de l'autre côté des Pyrénées.
Le Connétable a écrit:
Mon rapport de 1/4 de mandat.
- Prise du poste de connétable arrivée dans le bureau.
- Prit connaissance des différentes fonctions de ce poste.
- Visite de tous les lieux où il faut que je me rende.
- Mise en place d'un connétable adjoint et définition de ses fonctions : Cricriultras (Cricri de Lazenay) gestion de la douane
- Prise du poste de connétable arrivée dans le bureau.
- Prit connaissance des différentes fonctions de ce poste.
- Visite de tous les lieux où il faut que je me rende.
- Mise en place d'un connétable adjoint et définition de ses fonctions : Cricriultras (Cricri de Lazenay) gestion de la douane
Le Prévôt a écrit:
Rapport du prévôt :
Dimanche :
- Prise de connaissance avec les gardes.
Lundi :
- Prise de connaissance avec l'ensemble du château, quand je dis l'ensemble, c'est vraiment tous les recoins, pour lire les dossiers poussiéreux.
- Prise de connaissance avec mes homologues limitrophes.
- Présentation à la Grande Prévôté de France
- Audit de l'école de la Prévôté : pas de commentaire
Mardi :
- Coordination avec l'EM.
- Enquête sur la régularité de l'élection municipale à Castelnaudary
- Lancement de recrutement de sergents de la maréchaussée à Albi.
- Avis sur l'entente pyrénéenne.
- Lancement d'un avis sur les gardes et les vigilants pour palier toute mauvaise surprise.
Mercredi :
- Joie, ô suprême joie de tout lâcher pour courir après une pourriture de traitre et sa complice puante
- Contacts pris par le capitan et moi, pour le maillage de cette raclure et son affreuse complice , où qu'ils iront, je le saurai et l'EM aussi.
Jeudi :
- Recherche active de cette raclure de mécréant et de son infecte complice.
- Certains contacts resteront cachés ... tout est mis au CSI
- Entretien des 1er candidats albigeois
Vendredi :
- Toujours recherche active de cette face pustuleuse et de sa rognure de complice
- Travail pour le département justice pour dépanner monsieur le juge
Samedi :
- Entretiens avec les candidats en présence du lieutenant Malou
Dimanche :
- Réunion de crise à propos de la reprise de la mairie de la capitale
Tout ceci n'implique pas les taches quotidiennes :
- Garde
- Lecture des rapports et surveillance des suspects au niveau de la sécurité
- Contact avec la Grande Prévôté et les autres prévôts sur différentes crises sécuritaires qui touchent le sud-ouest.
- Surveillance du marché et des emplois d'Albi
- Communications sur différents sujets avec l'EME, la maréchaussée-douane et quelques conseillers
- Réception et transmission des demandes d'autorisation de lance.
- Avis sur tous les sujets au Conseil, même l'économie et les mines auxquelles je ne connais rien.
A part les taches, je peux dire qu'il y a une bonne entente au niveau de l'EM et du Coms. La communication passe aussi bien avec les autres conseillers.
Projet :
- M'occuper de la maréchaussée et de l'école, si, si, ce truc que je délaisse pour gérer les crises et les extras. Enfin si on m'en laisse le temps.
- Me faire cloner.
Dimanche :
- Prise de connaissance avec les gardes.
Lundi :
- Prise de connaissance avec l'ensemble du château, quand je dis l'ensemble, c'est vraiment tous les recoins, pour lire les dossiers poussiéreux.
- Prise de connaissance avec mes homologues limitrophes.
- Présentation à la Grande Prévôté de France
- Audit de l'école de la Prévôté : pas de commentaire
Mardi :
- Coordination avec l'EM.
- Enquête sur la régularité de l'élection municipale à Castelnaudary
- Lancement de recrutement de sergents de la maréchaussée à Albi.
- Avis sur l'entente pyrénéenne.
- Lancement d'un avis sur les gardes et les vigilants pour palier toute mauvaise surprise.
Mercredi :
- Joie, ô suprême joie de tout lâcher pour courir après une pourriture de traitre et sa complice puante
- Contacts pris par le capitan et moi, pour le maillage de cette raclure et son affreuse complice , où qu'ils iront, je le saurai et l'EM aussi.
Jeudi :
- Recherche active de cette raclure de mécréant et de son infecte complice.
- Certains contacts resteront cachés ... tout est mis au CSI
- Entretien des 1er candidats albigeois
Vendredi :
- Toujours recherche active de cette face pustuleuse et de sa rognure de complice
- Travail pour le département justice pour dépanner monsieur le juge
Samedi :
- Entretiens avec les candidats en présence du lieutenant Malou
Dimanche :
- Réunion de crise à propos de la reprise de la mairie de la capitale
Tout ceci n'implique pas les taches quotidiennes :
- Garde
- Lecture des rapports et surveillance des suspects au niveau de la sécurité
- Contact avec la Grande Prévôté et les autres prévôts sur différentes crises sécuritaires qui touchent le sud-ouest.
- Surveillance du marché et des emplois d'Albi
- Communications sur différents sujets avec l'EME, la maréchaussée-douane et quelques conseillers
- Réception et transmission des demandes d'autorisation de lance.
- Avis sur tous les sujets au Conseil, même l'économie et les mines auxquelles je ne connais rien.
A part les taches, je peux dire qu'il y a une bonne entente au niveau de l'EM et du Coms. La communication passe aussi bien avec les autres conseillers.
Projet :
- M'occuper de la maréchaussée et de l'école, si, si, ce truc que je délaisse pour gérer les crises et les extras. Enfin si on m'en laisse le temps.
- Me faire cloner.
Le Juge a écrit:
Le Juge Excelsior a réglé deux ou trois procès anciens.
En attendant, le voici qu'il dépoussière tel ou tel dossier et qu'il met en place ses outils de jugement.
Le plus important a été de relancé les procès en place publique.
Pour l'instant, l'homme s'attèle à la constitution d'un Jury.
Grand merci d'ailleurs à sa Prévôt préférée la blonde Saradhinatra et au Procureur Aldec.
En effet, 5 jurés titulaires par ville ont été désignés, ainsi que 10 jurés suppléants.
Un courrier a été envoyés à ces 15 futurs jurés afin de leur demander confirmation ou récusation.
En tant que Juge, la mise en place du Barreau lui semble d'une importance essentielle. Un contact a été pris avec le bâtonnier, Little_Dheimet, afin qu'il puisse poursuivre son travail :
- faire l'annonce individuelle de sa charge d'avocat à ceux qui ont été désignés comme tel,
- leur demander de prêter serment afin qu'ils puissent enfin exercer leur beau métier.
En attendant, le voici qu'il dépoussière tel ou tel dossier et qu'il met en place ses outils de jugement.
Le plus important a été de relancé les procès en place publique.
Pour l'instant, l'homme s'attèle à la constitution d'un Jury.
Grand merci d'ailleurs à sa Prévôt préférée la blonde Saradhinatra et au Procureur Aldec.
En effet, 5 jurés titulaires par ville ont été désignés, ainsi que 10 jurés suppléants.
Un courrier a été envoyés à ces 15 futurs jurés afin de leur demander confirmation ou récusation.
En tant que Juge, la mise en place du Barreau lui semble d'une importance essentielle. Un contact a été pris avec le bâtonnier, Little_Dheimet, afin qu'il puisse poursuivre son travail :
- faire l'annonce individuelle de sa charge d'avocat à ceux qui ont été désignés comme tel,
- leur demander de prêter serment afin qu'ils puissent enfin exercer leur beau métier.
Le Procureur a écrit:
Arrivé à 15 jours de mandat, il a fallu trouver l'accès au bureau et même après plusieurs postes occupés au château, j'ai mis une bonne semaine à trouver mon bureau.
Un bureau ? un vrai foutoir oui ! Avec pleins de papiers dessus et de dossiers couverts de poussière.
Et la poussière ça me fait éternuer.
Pour la peine j'ai pris un conseiller au hasard et lu ai collé un procès. Ça tombe bien il se trouve qu'il était malhonnête et la séance de torture a révélé un vrai crime contre le comté. Du coup il a du démissionner du conseil et laisse sa place à une autre que je vais pouvoir mettre aussi en procès ...
Du coup je n'arrête plus d'inculper les gens et ma future adjointe va m'aider une fois qu'elle y sera passée. Il faut bien car elle ne peut tout de même pas se retrouver adjointe sans avoir été jugée non ?
Mais là je parle de la quinzaine à venir. La suite pour très bientôt.
Ah oui je compte aussi ouvrir un concours d’insultes pour avoir des idées pour mes réquisitoires et les heureux gagnants verront leurs propositions reprises dans leur procès …
Maintenant place aux interrogatoires ...
Un bureau ? un vrai foutoir oui ! Avec pleins de papiers dessus et de dossiers couverts de poussière.
Et la poussière ça me fait éternuer.
Pour la peine j'ai pris un conseiller au hasard et lu ai collé un procès. Ça tombe bien il se trouve qu'il était malhonnête et la séance de torture a révélé un vrai crime contre le comté. Du coup il a du démissionner du conseil et laisse sa place à une autre que je vais pouvoir mettre aussi en procès ...
Du coup je n'arrête plus d'inculper les gens et ma future adjointe va m'aider une fois qu'elle y sera passée. Il faut bien car elle ne peut tout de même pas se retrouver adjointe sans avoir été jugée non ?
Mais là je parle de la quinzaine à venir. La suite pour très bientôt.
Ah oui je compte aussi ouvrir un concours d’insultes pour avoir des idées pour mes réquisitoires et les heureux gagnants verront leurs propositions reprises dans leur procès …
Maintenant place aux interrogatoires ...
La Conseillère à la menthe a écrit:
Bin voilà ,moi qui voulais continuer à me prélasser sur un beau divan dont j'ai fait l'acquisition il y à peu,après deux mois de travail ,je trouvais cela mérité,je me retrouves au conseil. Bon allez on peut pas dire que pour le coup je soit très très occupée. Je dirais même que comme mr le procureur je fous rien,mais alors rien de rien. mais quel bonheur,enfin de temps en temps je donne mon avis comme ça,j'ai quand même l'impression de donner au change en donnant l'impression à tout le monde d'être très ,très occupée.
Mais à côté ne vous y trompez pas je bosse quand même, pour le futur et aussi à l'école dont je suis la responsable. Notre premier élève se comporte avec respect, première règle de l'école de la Ciutat Mondina. Et qui plus est c'est un élève intelligent et un futur matraqueur hors pair, comme ça lui c'est pas par des noms d'oiseaux qu'il traitera les méchants pas beaux c'est à coup de matraque c'est tellement plus meilleur.
Ensuite bin vous ne devinerez jamais je prendrai le chemin du bureau du procureur et oui encore ,mais cette fois c'est pour devenir son adjointe. Le pauvre je vais l'enfumer de avec mes rouleaux de menthe poivrée.
Pour l'ambiance au conseil c'est ..euh ?..comment cela s'appelle ..haaa mincee ...vous voyez ce sport avec des gros trucs enfoncés dans les mains... mince le nom m'échappe...bon tant pis ça me vient pas ,surement que ça a pas été inventé encore...
*Mylène* à la menthe poivrée
Bin voilà ,moi qui voulais continuer à me prélasser sur un beau divan dont j'ai fait l'acquisition il y à peu,après deux mois de travail ,je trouvais cela mérité,je me retrouves au conseil. Bon allez on peut pas dire que pour le coup je soit très très occupée. Je dirais même que comme mr le procureur je fous rien,mais alors rien de rien. mais quel bonheur,enfin de temps en temps je donne mon avis comme ça,j'ai quand même l'impression de donner au change en donnant l'impression à tout le monde d'être très ,très occupée.
Mais à côté ne vous y trompez pas je bosse quand même, pour le futur et aussi à l'école dont je suis la responsable. Notre premier élève se comporte avec respect, première règle de l'école de la Ciutat Mondina. Et qui plus est c'est un élève intelligent et un futur matraqueur hors pair, comme ça lui c'est pas par des noms d'oiseaux qu'il traitera les méchants pas beaux c'est à coup de matraque c'est tellement plus meilleur.
Ensuite bin vous ne devinerez jamais je prendrai le chemin du bureau du procureur et oui encore ,mais cette fois c'est pour devenir son adjointe. Le pauvre je vais l'enfumer de avec mes rouleaux de menthe poivrée.
Pour l'ambiance au conseil c'est ..euh ?..comment cela s'appelle ..haaa mincee ...vous voyez ce sport avec des gros trucs enfoncés dans les mains... mince le nom m'échappe...bon tant pis ça me vient pas ,surement que ça a pas été inventé encore...
*Mylène* à la menthe poivrée
Le Capitaine a écrit:
Faites votre devoir de citoyen ! Enregistrez vous auprès des vigilants !
Les vigilants sont des civils et pas des militaires comme beaucoup le croit. Attention aux idées reçues. Les militaires ne meurent pas sur les champs de bataille. Enfin pas à la COCT en tout cas !
Mon travail principal depuis le début du mandat est de gérer la coopération avec nos différents voisins pour diverses alertes de sécurité.
La relation entre les membres de l'Etat Major se fait petit à petit et l'efficacité croît proportionnellement.
Mon travail second est de faire progresser la COCT dans son ensemble. Une extension du code militaire est en cours de validation par le conseil. Il concerne nos étudiants militaires.
Mon ambition est de faire de la COCT actuelle une Grande COCT ! Et l'ensemble de ses membres y arrivera ! La COCT est à craindre. Elle a déjà prouvée son efficacité.
Les vigilants sont des civils et pas des militaires comme beaucoup le croit. Attention aux idées reçues. Les militaires ne meurent pas sur les champs de bataille. Enfin pas à la COCT en tout cas !
Mon travail principal depuis le début du mandat est de gérer la coopération avec nos différents voisins pour diverses alertes de sécurité.
La relation entre les membres de l'Etat Major se fait petit à petit et l'efficacité croît proportionnellement.
Mon travail second est de faire progresser la COCT dans son ensemble. Une extension du code militaire est en cours de validation par le conseil. Il concerne nos étudiants militaires.
Mon ambition est de faire de la COCT actuelle une Grande COCT ! Et l'ensemble de ses membres y arrivera ! La COCT est à craindre. Elle a déjà prouvée son efficacité.
Le conseiller chargé à la diplomatie a écrit:
A la mine et à la carrière !!!
Aujourd'hui en ces heures difficiles nous devons nous serrer les coudes c'est essentiel pour la survie de la communauté Toulousaine.
Le première semaine fût passée à l'élection du Sixième Coms de Toulouse qui est désormais notre estimée Comtessa et qui doit affronter l'une des pires situations que notre province ait connue depuis un an.
Il est à noté que quelque soie les candidats en lice, tous avaient placé le "parrain" Viny31 au poste de CaC - seule personne "intéressée" par la charge...
D'Atchoum nous sommes donc redevenu Passepartout pour un court temps afin de permettre une transition en douceur. A ce jour, comme il se doit, nous ne sommes plus dépositaire du trousseau (Avis à la population !)
Deuxième semaine commencée sur les chapeaux de roues dans la joie et l'allégresse.
Nous acceptons la mission qui nous est confiée afin de permettre la continuité du projet d'Entente Pyrénéenne. Nous avons ouï les avis de certains conseillers et y avons volontiers répondu.
La coopération entre les provinces reprend elle aussi petit à petit (temps d'adaptation après chaque élection).
Semaine tendue sur le fer où nous avons été abusé par les dispositions de l'ancien commissaire au commerce.
Mercredi et jeudi noirs pour le Comté de Toulouse qui vit la trahison par l'un des siens, de l'argent extorqué, les greniers vides, l'écho raisonne désormais dans les caves du castel comtal. La situation de crise met aussi bien le trésor du Comté que les mines en situation plus que délicate.
Dès que nous avons appris l'outrage nous avons de suite communiqué dans la journée un avis de recherche auprès des hautes autorités voisines et avisé le Capitaine. Les relations diplomatiques, au beau fixe avec nombre de provinces, ont grandement facilité les choses pour la suite. Nous saluons en cela l'aide qui nous a été apporté comme gage à l'avenir d'une plus importante collaboration entre nos États situés dans le sud-ouest du Royaume de France.
Enfin malgré ces malversations nous saluons avec plaisir le retour d'une conseillère parmi nous : il y a toujours 12 membres au conseil mais nous avons ainsi gagné en qualité.
Nous avons ensuite été appelé par les moines de l'abbaye d'Oc-et-Chorale et dans nos prières nous avons une grande pensée pour notre belle province qui à l'aube de cet été affronte un défis de taille.
Nous appelons donc, et nous saluons comme il se doit la solidarité et l'esprit d'équipe dont font preuve les habitants du Comté, dont vous faite preuve tout à chacun et vous encourageons à continuer en ce sens.
Notre objectif est à porté de main ! Il va tous falloir nous serrer les coudes... et la ceinture.
L'Union fait la force !
Fait le vingt-cinquième jour du mois de mai mille quatre cent cinquante sept.
Natale Adriano Dario D'Ibelin, conseiller comtal.
Aujourd'hui en ces heures difficiles nous devons nous serrer les coudes c'est essentiel pour la survie de la communauté Toulousaine.
Le première semaine fût passée à l'élection du Sixième Coms de Toulouse qui est désormais notre estimée Comtessa et qui doit affronter l'une des pires situations que notre province ait connue depuis un an.
Il est à noté que quelque soie les candidats en lice, tous avaient placé le "parrain" Viny31 au poste de CaC - seule personne "intéressée" par la charge...
D'Atchoum nous sommes donc redevenu Passepartout pour un court temps afin de permettre une transition en douceur. A ce jour, comme il se doit, nous ne sommes plus dépositaire du trousseau (Avis à la population !)
Deuxième semaine commencée sur les chapeaux de roues dans la joie et l'allégresse.
Nous acceptons la mission qui nous est confiée afin de permettre la continuité du projet d'Entente Pyrénéenne. Nous avons ouï les avis de certains conseillers et y avons volontiers répondu.
La coopération entre les provinces reprend elle aussi petit à petit (temps d'adaptation après chaque élection).
Semaine tendue sur le fer où nous avons été abusé par les dispositions de l'ancien commissaire au commerce.
Mercredi et jeudi noirs pour le Comté de Toulouse qui vit la trahison par l'un des siens, de l'argent extorqué, les greniers vides, l'écho raisonne désormais dans les caves du castel comtal. La situation de crise met aussi bien le trésor du Comté que les mines en situation plus que délicate.
Dès que nous avons appris l'outrage nous avons de suite communiqué dans la journée un avis de recherche auprès des hautes autorités voisines et avisé le Capitaine. Les relations diplomatiques, au beau fixe avec nombre de provinces, ont grandement facilité les choses pour la suite. Nous saluons en cela l'aide qui nous a été apporté comme gage à l'avenir d'une plus importante collaboration entre nos États situés dans le sud-ouest du Royaume de France.
Enfin malgré ces malversations nous saluons avec plaisir le retour d'une conseillère parmi nous : il y a toujours 12 membres au conseil mais nous avons ainsi gagné en qualité.
Nous avons ensuite été appelé par les moines de l'abbaye d'Oc-et-Chorale et dans nos prières nous avons une grande pensée pour notre belle province qui à l'aube de cet été affronte un défis de taille.
Nous appelons donc, et nous saluons comme il se doit la solidarité et l'esprit d'équipe dont font preuve les habitants du Comté, dont vous faite preuve tout à chacun et vous encourageons à continuer en ce sens.
Notre objectif est à porté de main ! Il va tous falloir nous serrer les coudes... et la ceinture.
L'Union fait la force !
Fait le vingt-cinquième jour du mois de mai mille quatre cent cinquante sept.
Natale Adriano Dario D'Ibelin, conseiller comtal.
La Porte-Parole a écrit:
Et remandat au conseil pour moi!
Me voici de nouveau proposée au collage des affiches publicitaires...
Euh comtales, hihi désolée ma langue a fourché, c'est à cause des rouleaux de ma Mymy à la menthe ça! tsss quelle coquine.
Mais bon faut dire que nous travaillons ensemble alors entre deux rouleaux nous parlons de lutte et autres animations pour les réjouissances de notre bon peuple toulousain.
Mais ça se passe bien loin de la tumultueuse ambiance du conseil, on rigole on bois on fume mais qu'est-ce qu'on bosse!
Bin vi de nos deux cerveaux réunit il va en sortir des animations dont vous nous direz des nouvelles!!!
Après ce pillage du comté va bien falloir trouver de quoi nous remettre de nos émotions, mais heureusement on a eu nos sauveurs, qu’on a surnommé, en bon Anglois, superman et wonderwoman qui ont travaillé d'arrache pied pour nous sortir de la mouise, pendant que nous autres bavions d’admiration en nous tournant les pouces… Pfiouu quelle histoire...
Après faut quand même que vous sachiez que je suis toujours en mal de crieur de bans pour Foix et Castres. Je vous promets c'est très amusant comme métier.
Je vous explique:
vous montez sur un tonneau de bière et vous criez à tue tête
OYEZ OYEZ
voyez c'est pas compliqué. Ensuite promis vous pourrez boire le tonneau complet.
Bon allez j'y retourne ,c'est que je bosse pour vous moi. Sinon on va dire que je fous rien encore.
Me voici de nouveau proposée au collage des affiches publicitaires...
Euh comtales, hihi désolée ma langue a fourché, c'est à cause des rouleaux de ma Mymy à la menthe ça! tsss quelle coquine.
Mais bon faut dire que nous travaillons ensemble alors entre deux rouleaux nous parlons de lutte et autres animations pour les réjouissances de notre bon peuple toulousain.
Mais ça se passe bien loin de la tumultueuse ambiance du conseil, on rigole on bois on fume mais qu'est-ce qu'on bosse!
Bin vi de nos deux cerveaux réunit il va en sortir des animations dont vous nous direz des nouvelles!!!
Après ce pillage du comté va bien falloir trouver de quoi nous remettre de nos émotions, mais heureusement on a eu nos sauveurs, qu’on a surnommé, en bon Anglois, superman et wonderwoman qui ont travaillé d'arrache pied pour nous sortir de la mouise, pendant que nous autres bavions d’admiration en nous tournant les pouces… Pfiouu quelle histoire...
Après faut quand même que vous sachiez que je suis toujours en mal de crieur de bans pour Foix et Castres. Je vous promets c'est très amusant comme métier.
Je vous explique:
vous montez sur un tonneau de bière et vous criez à tue tête
OYEZ OYEZ
voyez c'est pas compliqué. Ensuite promis vous pourrez boire le tonneau complet.
Bon allez j'y retourne ,c'est que je bosse pour vous moi. Sinon on va dire que je fous rien encore.
Le Chancelier a écrit:
Jusqu'a présent la Chancellerie de Toulouse était dirigé par un homme exceptionnel, Alzarus de Hauteclaire, que tout le monde connait bien et que nous saluons pour le travail énorme qu'il a accompli . J'ai eu l'honneur de travailler à ses côtés en tant que Vice Chancelier et croyez moi que ce fut un plaisir d'oeuvrer pour le Comté en sa compagnie.
Son Excellence Alzarus, ayant exprimé le desir de prendre un peu de recul vis a vis de la vie politique et diplomatique, revendication tout à fait légitime pour un homme qui ne comptait ses heures de travail, la Comtesse m'a nommé en date du 24 Mai comme Chancelier de Toulouse.
La charge est ardue , car passer derrière un homme aussi brillant que son Excellence Alzarus ne sera pas facile.
C'est pour cela, qu' à compter du jour de ma nomination ,j'ai voulu être secondé par des personnes connaissant parfaitement la diplomatie. C'est pourquoi son Excellence Natale a été reconduit dans ses précedentes fonctions de Vice Chancelier qu'il occupait avant sa mandature avec en plus la charge de l'Entente Pyrénéenne, et que son Excellence Alzarus a été nommé Conseiller du Chancelier pour m'aider dans ma tâche.
J'ai également voulu parer aux urgences de la Chancelerie au niveau des postes vaccants , en commencant à recruter des Ambassadeurs motivés pour la grandeur de notre Comté.
D'ailleurs, en date du 29/05, une nouvelle campagne de recrutement a été lancée.
Ensuite il a fallu prendre les dossiers en cours qui étaient suivis par mon prédécesseur.
Le premier dossier qui me semblait le plus urgent, fut de mettre le traité sur le statut diplomatique en conformité avec les lois royales et l'hérauderie.
Un addentum pour modifier ce traité avec les provinces signataires , ainsi qu'un traité type revu et corrigé pour être en conformité a été soumis à l'approbation du Conseil qui s'est prononcé " pour " le 27/05/1457.
Il me reste donc maintenant à lancer sur les routes les Ambassadeurs concernés par cet addentum .
Autre Chantier qui est en cours : celui de la Charte de la Chancelerie.
La comtesse en a une copie et connait très bien le dossier, puisqu' Alzarus nous avait demandé à tous de plancher sur le dossier. Elle y travaille encore dessus et le projet devrait être représenté au Conseil sous peu.
Voilà donc un bref résumé de la situation de la Chancelerie Toulousaine, et de son action depuis une semaine .
Raphael83, Senher de St Genest de Contest
Chancelier et Secrétaire d'Etat
Son Excellence Alzarus, ayant exprimé le desir de prendre un peu de recul vis a vis de la vie politique et diplomatique, revendication tout à fait légitime pour un homme qui ne comptait ses heures de travail, la Comtesse m'a nommé en date du 24 Mai comme Chancelier de Toulouse.
La charge est ardue , car passer derrière un homme aussi brillant que son Excellence Alzarus ne sera pas facile.
C'est pour cela, qu' à compter du jour de ma nomination ,j'ai voulu être secondé par des personnes connaissant parfaitement la diplomatie. C'est pourquoi son Excellence Natale a été reconduit dans ses précedentes fonctions de Vice Chancelier qu'il occupait avant sa mandature avec en plus la charge de l'Entente Pyrénéenne, et que son Excellence Alzarus a été nommé Conseiller du Chancelier pour m'aider dans ma tâche.
J'ai également voulu parer aux urgences de la Chancelerie au niveau des postes vaccants , en commencant à recruter des Ambassadeurs motivés pour la grandeur de notre Comté.
D'ailleurs, en date du 29/05, une nouvelle campagne de recrutement a été lancée.
Ensuite il a fallu prendre les dossiers en cours qui étaient suivis par mon prédécesseur.
Le premier dossier qui me semblait le plus urgent, fut de mettre le traité sur le statut diplomatique en conformité avec les lois royales et l'hérauderie.
Un addentum pour modifier ce traité avec les provinces signataires , ainsi qu'un traité type revu et corrigé pour être en conformité a été soumis à l'approbation du Conseil qui s'est prononcé " pour " le 27/05/1457.
Il me reste donc maintenant à lancer sur les routes les Ambassadeurs concernés par cet addentum .
Autre Chantier qui est en cours : celui de la Charte de la Chancelerie.
La comtesse en a une copie et connait très bien le dossier, puisqu' Alzarus nous avait demandé à tous de plancher sur le dossier. Elle y travaille encore dessus et le projet devrait être représenté au Conseil sous peu.
Voilà donc un bref résumé de la situation de la Chancelerie Toulousaine, et de son action depuis une semaine .
Raphael83, Senher de St Genest de Contest
Chancelier et Secrétaire d'Etat
La Comtesse a écrit:
Toulousaines, Toulousains
L'élection du Coms a nécessité 3 tours de vote, 4 candidats s’étant présentés au premier tour, la majorité n’étant pas atteinte, un second tour a eu lieu, deux candidats se sont avancés les deux autres s’étant retirés, les votes ont été de 6 voix partout après ce deuxième tour et le troisième tour m'a accordé une voix de plus que Messire Geoker, un conseiller s'étant abstenu de voter.
Nous avons pris place au conseil et nous avons nommé les personnes par leur expérience, leur motivation et leur désir d’occuper un poste précis. Le choix n’a pas été facile à faire pour certains mais tous ont une charge spécifique.
Nous nous sommes rendu à Paris afin de prester allégeance à notre bon Roy Levan le 3e, Deux jours se sont écoulés, les conseillers prenaient place dans leur nouvelle charge lors que le malfrat de Viny, qui avait été nommé CaC s’est enfui avec les stocks comtaux, laissant le comté sans la moindre ressource. Nous avons nommé un nouveau CaC et un nouveau membre est entré dans le conseil.
Les mines avaient rencontré quelques difficultés à la fin du précédent mandat, les conseillers et le Coms sortant ont tenté de minimiser les dégâts, certaines choses ne sont pas du ressort des actions prises. Donc nous avons fait face à une crise sur nos mines. Les conséquences du pillage ont été aggravantes, ainsi deux de nos mines, en l’occurrence, la mine d’or et la carrière de pierre ont vu leur état se dégrader, entrainant une perte de niveau et de productivité. La pierre étant notre principal revenu à l'export et le besoin de ce cailloux est vital pour l’entretien journalier de toutes nos mines, nous avons donc procéder à la fermeture de la mine d’or. Ceci implique un revenu en moins mais une augmentation de fréquentation à la mine de fer.
Nos voisins ont répondu rapidement à l’aide demandée pour rattraper les deux malfrats et nous fournir en pierre et en fer afin d’arrêter l’hémorragie de nos mines.
Après plusieurs calculs de notre bailli et de notre CAC, nous avons prit la décision de fermer 4 jours la mine d’or, afin de pouvoir procéder à des entretiens d’urgence pour la carrière, malgré les conséquences que cela apporterait au niveau de la Capitale.
Nous avons contacté nos voisins les plus proches pour tenter de trouver pierre et fer.
La Gascogne nous a fait un don de pierre, l’Armagnac & Comminges ont répondu promptement à la demande nous offrant un stock de pierre et fer le lendemain du pillage.
Nous avons contacté nos voisins du sud qui ont bien voulu nous donner un délai afin de pouvoir honorer notre contrat de pierre et avoir une surveillance accrue de nos deux malfrats.
Le Languedoc s’est engagé à rembourser le prêt que lui avait fournit Toulouse lors de leur temps dur.
Les provinces Françaises ainsi que les Catalans, ont répondu à notre appel l’aide pour attraper nos deux malfrats en cavale.
Le pillage a fait beaucoup de tord au comté mais cela a rapproché les conseillers et une saine solidarité s’est faite sentir au sein du conseil. La communication passait bien et tous tentaient à leur façon de continuer à œuvrer pour le comté. Certains plus que d’autres par leur charge et fonction. Nous tenons particulièrement à remercier Donà Ladypassion par son acharnement au boulier, nous avons du lui en fournir deux de plus pour qu’elle puisse travailler adéquatement et messer Geoker pour les discutions avec nos voisins pour le stock manquant pour le maintien de nos mines ainsi que le travail effectué avec le bailli. Nous ne pouvons vous cacher que la trésorerie est mal en point depuis ce pillage mais que les conseillers économiques travaillent fort pour la rétablir.
Nous avons nommé un chancelier afin que notre diplomatie ne sombre pas dans l’oubli. Il a été nommé messire Raphael, vice chancelier à ce moment, au poste de Chancelier nous avons opté pour le vice chancelier qui était chargé aux affaires juridiques, de façon active auprès de l'ancien chancelier et qui connait tous les rouages.
Le Vice chancelier Natale et conseiller a été nommé diplomate responsable de l’Entente des Pyrénées afin de pourvoir à la continuité. Le chancelier sortant s’étant retiré dans ses terres a tenu à apporter son soutien malgré tout au chancelier en tant que conseiller au chancelier. Un gros travail est en cours en diplomatie. Une erreur sur les lois Royales s’est glissée dans tous nos traités de statut d’ambassadeur, un addenda a été voté au conseil afin de pallier l’erreur. Nos ambassadeurs ne chôment pas. Nous tenons à les remercier de cette continuité des relations avec les autres provinces du Royaume.
La défense de notre comté a bien réagi et très rapidement suite au pillage, une bonne communication au sein de l’État Major et au conseil de sécurité intérieur.
La justice a aussi répondu rapidement, ce qui fait que nos deux malfrats sont en procès. Les membres de la justice travaillent d’arrache-pied sur les procès en place publique. Certaines contraintes, surtout sur le délai d’exécution n’ont permis qu’ils soient exécutés. Les conseillers de la justice y travaillent fortement.
L'élection du Coms a nécessité 3 tours de vote, 4 candidats s’étant présentés au premier tour, la majorité n’étant pas atteinte, un second tour a eu lieu, deux candidats se sont avancés les deux autres s’étant retirés, les votes ont été de 6 voix partout après ce deuxième tour et le troisième tour m'a accordé une voix de plus que Messire Geoker, un conseiller s'étant abstenu de voter.
Nous avons pris place au conseil et nous avons nommé les personnes par leur expérience, leur motivation et leur désir d’occuper un poste précis. Le choix n’a pas été facile à faire pour certains mais tous ont une charge spécifique.
Nous nous sommes rendu à Paris afin de prester allégeance à notre bon Roy Levan le 3e, Deux jours se sont écoulés, les conseillers prenaient place dans leur nouvelle charge lors que le malfrat de Viny, qui avait été nommé CaC s’est enfui avec les stocks comtaux, laissant le comté sans la moindre ressource. Nous avons nommé un nouveau CaC et un nouveau membre est entré dans le conseil.
Les mines avaient rencontré quelques difficultés à la fin du précédent mandat, les conseillers et le Coms sortant ont tenté de minimiser les dégâts, certaines choses ne sont pas du ressort des actions prises. Donc nous avons fait face à une crise sur nos mines. Les conséquences du pillage ont été aggravantes, ainsi deux de nos mines, en l’occurrence, la mine d’or et la carrière de pierre ont vu leur état se dégrader, entrainant une perte de niveau et de productivité. La pierre étant notre principal revenu à l'export et le besoin de ce cailloux est vital pour l’entretien journalier de toutes nos mines, nous avons donc procéder à la fermeture de la mine d’or. Ceci implique un revenu en moins mais une augmentation de fréquentation à la mine de fer.
Nos voisins ont répondu rapidement à l’aide demandée pour rattraper les deux malfrats et nous fournir en pierre et en fer afin d’arrêter l’hémorragie de nos mines.
Après plusieurs calculs de notre bailli et de notre CAC, nous avons prit la décision de fermer 4 jours la mine d’or, afin de pouvoir procéder à des entretiens d’urgence pour la carrière, malgré les conséquences que cela apporterait au niveau de la Capitale.
Nous avons contacté nos voisins les plus proches pour tenter de trouver pierre et fer.
La Gascogne nous a fait un don de pierre, l’Armagnac & Comminges ont répondu promptement à la demande nous offrant un stock de pierre et fer le lendemain du pillage.
Nous avons contacté nos voisins du sud qui ont bien voulu nous donner un délai afin de pouvoir honorer notre contrat de pierre et avoir une surveillance accrue de nos deux malfrats.
Le Languedoc s’est engagé à rembourser le prêt que lui avait fournit Toulouse lors de leur temps dur.
Les provinces Françaises ainsi que les Catalans, ont répondu à notre appel l’aide pour attraper nos deux malfrats en cavale.
Le pillage a fait beaucoup de tord au comté mais cela a rapproché les conseillers et une saine solidarité s’est faite sentir au sein du conseil. La communication passait bien et tous tentaient à leur façon de continuer à œuvrer pour le comté. Certains plus que d’autres par leur charge et fonction. Nous tenons particulièrement à remercier Donà Ladypassion par son acharnement au boulier, nous avons du lui en fournir deux de plus pour qu’elle puisse travailler adéquatement et messer Geoker pour les discutions avec nos voisins pour le stock manquant pour le maintien de nos mines ainsi que le travail effectué avec le bailli. Nous ne pouvons vous cacher que la trésorerie est mal en point depuis ce pillage mais que les conseillers économiques travaillent fort pour la rétablir.
Nous avons nommé un chancelier afin que notre diplomatie ne sombre pas dans l’oubli. Il a été nommé messire Raphael, vice chancelier à ce moment, au poste de Chancelier nous avons opté pour le vice chancelier qui était chargé aux affaires juridiques, de façon active auprès de l'ancien chancelier et qui connait tous les rouages.
Le Vice chancelier Natale et conseiller a été nommé diplomate responsable de l’Entente des Pyrénées afin de pourvoir à la continuité. Le chancelier sortant s’étant retiré dans ses terres a tenu à apporter son soutien malgré tout au chancelier en tant que conseiller au chancelier. Un gros travail est en cours en diplomatie. Une erreur sur les lois Royales s’est glissée dans tous nos traités de statut d’ambassadeur, un addenda a été voté au conseil afin de pallier l’erreur. Nos ambassadeurs ne chôment pas. Nous tenons à les remercier de cette continuité des relations avec les autres provinces du Royaume.
La défense de notre comté a bien réagi et très rapidement suite au pillage, une bonne communication au sein de l’État Major et au conseil de sécurité intérieur.
La justice a aussi répondu rapidement, ce qui fait que nos deux malfrats sont en procès. Les membres de la justice travaillent d’arrache-pied sur les procès en place publique. Certaines contraintes, surtout sur le délai d’exécution n’ont permis qu’ils soient exécutés. Les conseillers de la justice y travaillent fortement.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 31 Mai 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 31 Mai de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom de sa Grandeur Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les nominations suivante :
Au poste d'adjoint au prévot, Monsenh Guitail.
Au poste de Lieutenant de Castres, Donà Smartynina.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 2 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 2 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom de sa Grandeur Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les nominations suivante :
Au poste d'adjoint au prévot, Monsenh Guitail.
Au poste de Lieutenant de Castres, Donà Smartynina.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 2 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 2 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
La santé et l’équilibre financier du comté demandent un effort de chaque âme et foyer vivant en notre bon comté, en ayant recours à la collecte des impôts ci nommés : champart, droit de banalité et afforage pour chaque détenteur de champ, échoppe ou tonneau de bière.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de:
o 4 écus par champ (champart).
o 9 écus par échoppe (droit de banalité).
Que concernant la capitale la mesure fiscale exemptant la mairie de notre belle capitale de Toulouse de reverser l’impôt au comté reste valable et avalisé par le Conseil Comtal.
Que les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 4 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 4 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
La santé et l’équilibre financier du comté demandent un effort de chaque âme et foyer vivant en notre bon comté, en ayant recours à la collecte des impôts ci nommés : champart, droit de banalité et afforage pour chaque détenteur de champ, échoppe ou tonneau de bière.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de:
o 4 écus par champ (champart).
o 9 écus par échoppe (droit de banalité).
Que concernant la capitale la mesure fiscale exemptant la mairie de notre belle capitale de Toulouse de reverser l’impôt au comté reste valable et avalisé par le Conseil Comtal.
Que les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 4 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 4 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la modification suivante, voté à la majorité au Conseil par dix voix pour, deux sans opinion et une abstention:
modifié comme suit
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 13 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 13 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la modification suivante, voté à la majorité au Conseil par dix voix pour, deux sans opinion et une abstention:
Citation:
Art. 233-5 – Du paiement de l’amende
L’amende est perçue immédiatement au prononcé du verdict. Toutefois, le Jutge peut proposer au coupable avant la reddition du verdict :
* le paiement de l’amende par l’acquisition de marchandises surtaxées au marché comtal, si le montant total de l'amende après abattement (frais de justice inclus) est supérieur ou égal à 45 écus. Le prévenu ayant accepté le paiement de l’amende par l’acquisition de marchandises surtaxées verra le montant de son amende réduite de 20% si l'amende est inférieure à 500 écus, ou de 10% si elle est supérieure ou égale à 500 écus. Le montant des frais de justice n'entre pas dans le calcul de l'abattement.
* le paiement de l’amende par l’exercice de travaux forcés à la mine, dont le travail est évalué à l’équivalent de 15 écus par jour. Le Comtat percevra en amont la moitié du salaire du condamné en le faisant s'acquitter d'une amende au marché comtal si elle satisfait aux conditions posées par l'alinéa 1.
Le coupable doit accepter la procédure de paiement particulier de l’amende dans un délai de vingt-quatre heures à compter du courrier transmis avant la reddition du verdict par le Jutge.
Faute de respecter ses engagements, le coupable est susceptible d’être poursuivi pour non-respect d’une décision de Justice conformément à l'article 122-14.
L’amende est perçue immédiatement au prononcé du verdict. Toutefois, le Jutge peut proposer au coupable avant la reddition du verdict :
* le paiement de l’amende par l’acquisition de marchandises surtaxées au marché comtal, si le montant total de l'amende après abattement (frais de justice inclus) est supérieur ou égal à 45 écus. Le prévenu ayant accepté le paiement de l’amende par l’acquisition de marchandises surtaxées verra le montant de son amende réduite de 20% si l'amende est inférieure à 500 écus, ou de 10% si elle est supérieure ou égale à 500 écus. Le montant des frais de justice n'entre pas dans le calcul de l'abattement.
* le paiement de l’amende par l’exercice de travaux forcés à la mine, dont le travail est évalué à l’équivalent de 15 écus par jour. Le Comtat percevra en amont la moitié du salaire du condamné en le faisant s'acquitter d'une amende au marché comtal si elle satisfait aux conditions posées par l'alinéa 1.
Le coupable doit accepter la procédure de paiement particulier de l’amende dans un délai de vingt-quatre heures à compter du courrier transmis avant la reddition du verdict par le Jutge.
Faute de respecter ses engagements, le coupable est susceptible d’être poursuivi pour non-respect d’une décision de Justice conformément à l'article 122-14.
modifié comme suit
Citation:
Art. 233-5 – Du paiement de l’amende
L’amende est perçue immédiatement au prononcé du verdict. Toutefois, le Juge peut proposer au coupable avant la reddition du verdict :
* le paiement de l’amende par l’acquisition auprès de la maréchaussée de marchandises surtaxées au marché de la ville où le condamné se trouve.
* le paiement de l’amende par l’exercice de travaux forcés à la mine, dont le travail est évalué à l’équivalent de 15 écus par jour. Le Comtat percevra en amont la moitié du salaire du condamné en le faisant s'acquitter d'une amende auprès de la maréchaussée par l’acquisition de marchandises surtaxées au marché de la ville où il se trouve. Dans le cas où le condamné n'aurait pas les fonds nécessaire pour s'acquitter de l'amende en amont, le paiement devra intervenir le dimanche dès qu'il percevra son solde pour les travaux forcés à la mine
Dans les deux cas, le condamné ayant accepté de payer l'amende auprès de la maréchaussée ou ayant accepté la peine de travaux forcés à la mine, verra le montant de l'amende réduit de 20% si l'amende est inférieure à 500 écus, ou de 10% si elle est supérieure ou égale à 500 écus. Le montant des frais de justice n'entre pas dans le calcul de l'abattement.
Le coupable doit accepter la procédure de paiement particulier de l’amende dans un délai de quarante-huit heures à compter du courrier transmis avant la reddition du verdict par le Juge.
Faute de respecter ses engagements, le coupable est susceptible d’être poursuivi pour non-respect d’une décision de Justice conformément à l'article 122-14.
L’amende est perçue immédiatement au prononcé du verdict. Toutefois, le Juge peut proposer au coupable avant la reddition du verdict :
* le paiement de l’amende par l’acquisition auprès de la maréchaussée de marchandises surtaxées au marché de la ville où le condamné se trouve.
* le paiement de l’amende par l’exercice de travaux forcés à la mine, dont le travail est évalué à l’équivalent de 15 écus par jour. Le Comtat percevra en amont la moitié du salaire du condamné en le faisant s'acquitter d'une amende auprès de la maréchaussée par l’acquisition de marchandises surtaxées au marché de la ville où il se trouve. Dans le cas où le condamné n'aurait pas les fonds nécessaire pour s'acquitter de l'amende en amont, le paiement devra intervenir le dimanche dès qu'il percevra son solde pour les travaux forcés à la mine
Dans les deux cas, le condamné ayant accepté de payer l'amende auprès de la maréchaussée ou ayant accepté la peine de travaux forcés à la mine, verra le montant de l'amende réduit de 20% si l'amende est inférieure à 500 écus, ou de 10% si elle est supérieure ou égale à 500 écus. Le montant des frais de justice n'entre pas dans le calcul de l'abattement.
Le coupable doit accepter la procédure de paiement particulier de l’amende dans un délai de quarante-huit heures à compter du courrier transmis avant la reddition du verdict par le Juge.
Faute de respecter ses engagements, le coupable est susceptible d’être poursuivi pour non-respect d’une décision de Justice conformément à l'article 122-14.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 13 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 13 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Monsenh Aldec été contraint de donner sa démission suite à une morsure de Castor enragé. Contaminé par la bête, il a dut s’éloigner du Conseil, l’envie de mordre ses collègues étant trop forte.
Pour le remplacer, est nommé le conseiller, le beau, le blond, le bel abbé d’Albi, Monsenh Baronsengir, qui prend ses fonctions de conseiller ainsi que la charge de procureur à ce jour.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 13 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 13 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Monsenh Aldec été contraint de donner sa démission suite à une morsure de Castor enragé. Contaminé par la bête, il a dut s’éloigner du Conseil, l’envie de mordre ses collègues étant trop forte.
Pour le remplacer, est nommé le conseiller, le beau, le blond, le bel abbé d’Albi, Monsenh Baronsengir, qui prend ses fonctions de conseiller ainsi que la charge de procureur à ce jour.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 13 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 13 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom de sa Grandeur Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’ajout suivant au Code Militaire, accepté par le Conseil par 8 voix pour, 3 contre et 2 sans opinion:
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 16 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 16 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom de sa Grandeur Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’ajout suivant au Code Militaire, accepté par le Conseil par 8 voix pour, 3 contre et 2 sans opinion:
Citation:
Livre IV: Des Conseillers Militaires
Titre I: Du Conseiller Militaire
Chapitre premier: De l'appartenance à la défense civile
Tout postulant, non membre de la COCT ou noble Toulousain , doit être Vigilant.
Chapitre second: De l’enregistrement à l’université comtale
Tout postulants doit faire partis de la faculté militaire du comtat de Tolosa et être dans la voie principale de l'armée. Il doit tout autant respecter le chapitre premier, "De l'appartenance à la défense civile".
Il sera ensuite recensé en tant que conseiller militaire à la Salle Des Conseillers Militaires après accord majoritaire simple de l'Etat Major Étendu au terme du deuxième jour fixé pour le vote.
Tout postulant devra faire sa demande auprès du Capitaine, du Sénéchal ou du Connétable.
Chapitre troisième: Du secret professionnel
Le conseiller militaire divulguant sans autorisation des informations sur les opérations de vente ou de dons de PEA est passible de poursuites pour trahison.
Titre II: Des Points d'État Armée
Chapitre premier: De l'utilité de PEA pour l'armée comtale
Elle se définit par l'utilisation de PEA pour le bon fonctionnement d'une armée comtale. Une armée est en fonction du moment où elle est en train d'être constituée et jusqu'à sa destruction.
Toute utilisation de PEA ayant été entrainée par une décision de l'état major fera partie du bon fonctionnement de l'armée comtale.
Chapitre second: De l'achat de PEA
Pour l'utilité d'une armée comtale, les offres seront réservées aux conseillers militaires comme décrits par le chapitre second du titre I, "Des postulants". De plus ces offres devront rentrer dans le cadre du chapitre premier, "De l'utilité de PEA pour l'armée comtale".
Les membres de la COCT seront privilégiés à l'attribution d'offres d'emplois par rapport aux autres conseillers militaires.
Le salaire des conseillers militaires désignés par l'EM respectera celui mentionné dans le code militaire par article 131-1 "Du Montant de la solde".
Les conseillers militaires seront désignés par l'EM.et pourront être réquisitionner d'un jour à l'autre pour fournir une armée en PEA.
En cas de refus volontaire non justifié aux yeux de l'EM, le conseiller militaire concerné pourra être poursuivit pour Haute Trahison.
Les déplacements dû à une réquisition seront rémunérés de 18 écus par déplacement.
Chapitre troisième: Du don de PEA
Chaque conseiller militaire a le droit de donner des PEA à toute armée temporairement autorisée par l'Etat Major.
Les membres de la COCT seront privilégiés à l'attribution d'offres d'emplois par rapport aux autres conseillers militaires.
Chapitre quatrième: Du choix des conseillers militaires
Les conseiller militaire seront désignés par les chefs d'armée. Ces derniers ont comme devoir de ne point faire de favoritisme par rapport à tel ou tel conseillers militaires . Ceci sous peine de se faire retirer son autorisation de constitution d'armée sur le sol du comtat de Tolosa.
Titre I: Du Conseiller Militaire
Chapitre premier: De l'appartenance à la défense civile
Tout postulant, non membre de la COCT ou noble Toulousain , doit être Vigilant.
Chapitre second: De l’enregistrement à l’université comtale
Tout postulants doit faire partis de la faculté militaire du comtat de Tolosa et être dans la voie principale de l'armée. Il doit tout autant respecter le chapitre premier, "De l'appartenance à la défense civile".
Il sera ensuite recensé en tant que conseiller militaire à la Salle Des Conseillers Militaires après accord majoritaire simple de l'Etat Major Étendu au terme du deuxième jour fixé pour le vote.
Tout postulant devra faire sa demande auprès du Capitaine, du Sénéchal ou du Connétable.
Chapitre troisième: Du secret professionnel
Le conseiller militaire divulguant sans autorisation des informations sur les opérations de vente ou de dons de PEA est passible de poursuites pour trahison.
Titre II: Des Points d'État Armée
Chapitre premier: De l'utilité de PEA pour l'armée comtale
Elle se définit par l'utilisation de PEA pour le bon fonctionnement d'une armée comtale. Une armée est en fonction du moment où elle est en train d'être constituée et jusqu'à sa destruction.
Toute utilisation de PEA ayant été entrainée par une décision de l'état major fera partie du bon fonctionnement de l'armée comtale.
Chapitre second: De l'achat de PEA
Pour l'utilité d'une armée comtale, les offres seront réservées aux conseillers militaires comme décrits par le chapitre second du titre I, "Des postulants". De plus ces offres devront rentrer dans le cadre du chapitre premier, "De l'utilité de PEA pour l'armée comtale".
Les membres de la COCT seront privilégiés à l'attribution d'offres d'emplois par rapport aux autres conseillers militaires.
Le salaire des conseillers militaires désignés par l'EM respectera celui mentionné dans le code militaire par article 131-1 "Du Montant de la solde".
Les conseillers militaires seront désignés par l'EM.et pourront être réquisitionner d'un jour à l'autre pour fournir une armée en PEA.
En cas de refus volontaire non justifié aux yeux de l'EM, le conseiller militaire concerné pourra être poursuivit pour Haute Trahison.
Les déplacements dû à une réquisition seront rémunérés de 18 écus par déplacement.
Chapitre troisième: Du don de PEA
Chaque conseiller militaire a le droit de donner des PEA à toute armée temporairement autorisée par l'Etat Major.
Les membres de la COCT seront privilégiés à l'attribution d'offres d'emplois par rapport aux autres conseillers militaires.
Chapitre quatrième: Du choix des conseillers militaires
Les conseiller militaire seront désignés par les chefs d'armée. Ces derniers ont comme devoir de ne point faire de favoritisme par rapport à tel ou tel conseillers militaires . Ceci sous peine de se faire retirer son autorisation de constitution d'armée sur le sol du comtat de Tolosa.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 16 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 16 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
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Raphael83
Citation:
Charte de la Diplomatie Toulousaine
Préambule
La politique étrangère correspond aux choix stratégiques et politiques des plus Hautes Autorités du Comté, ces choix sont faits dans la chambre du Conseil de Toulouse par le Comte et ses Conseillers. La diplomatie, c'est l'exécution de cette politique étrangère par l'intermédiaire de la Chancellerie et de ses Diplomates. Cette distinction entre la diplomatie et la politique étrangère, même si elles sont étroitement liées, essentielles, et complémentaires l'une de l'autre, est fondamentale à comprendre et à respecter. Le Conseil de Toulouse défini les grandes directions, les Diplomates font les négociations entre les peuples, les groupes, ou les provinces. La Chancellerie avec ses Diplomates permet d'assurer la continuité de la politique étrangère du Comté de Toulouse.
Chapitre 1 – Charte de l'Ambassadeur Toulousain
Article 1.1 – De la Définition des fonctions de l'Ambassadeur
1.1.1 - L’ Ambassadeur aura pour devoir de seconder le Chancelier et le(s) Vice-Chancelier(s) dans la gestion des affaires à caractère diplomatique. Il mettra son talent et ses connaissances au service du Comté de Toulouse.
1.1.2 - L’Ambassadeur est le représentant officiel du Comté de Toulouse dans la(es) province(s) où il est affecté. Il aura à charge d’informer le Chancelier des évènements locaux marquants, de maintenir à jour les informations concernant les institutions et administrations locales, les évènements locaux et d'étudier les possibilités économiques et culturelles qu'offre sa province d'affectation.
1.1.3 - L’Ambassadeur aura à charge d’assister les Toulousains en déplacement dans sa région d'affectation. En particulier, l’Ambassadeur aura à charge d’organiser les déplacements de la Cour de Toulouse dans sa région d'affectation, si le besoin s'en fait sentir.
Article 1.2 - De la Nomination et la révocation de l'Ambassadeur
1.2.1 - L’Ambassadeur est nommé et révoqué par le Chancelier. Le Coms de Toulouse peut refuser la nomination ou demander la révocation d’un ambassadeur.
1.2.2 - Pour devenir Ambassadeur de Toulouse, celui-ci doit posséder un cassier judiciaire vierge de toute infraction aux Lois Toulousaines.
1.2.3 - Tout Toulousain quelque soit son origine roturière ou nobilière peut devenir Ambassadeur pour le Comté de Toulouse.
1.2.4 -L'ambassadeur sera révoqué sans préavis en cas d'absence prolongée non justifiée ou de désintéret manifeste pour ses fonctions
Article 1.3 – Des Devoirs de l'Ambassadeur
1.3.1 - L’Ambassadeur doit fidélité au Comté de Toulouse dans l’exercice de ses missions. Il devra prêter de fidélité au Comté de Toulouse pour être nommé.
1.3.2 - L'Ambassadeur doit respecter la confidentialité sur les actions et négociations dont il est partie prenante et de toutes les informations qui est susceptible d'apprendre dans le cadre de sa fonction de Diplomate.
1.3.3 - L'Ambassadeur doit respecter tous les points de cette charte. En cas de manquement à ses engagements, l'Ambassadeur pourra être sanctionné selon le cadre définit dans le Codex Toulousain, dans l'article 121-3 & 122-13.
Chapitre 2 – Charte du Vice-Chancelier Toulousain
Le Vice-Chancelier Toulousain est un Ambassadeur Toulousain et doit, de fait, accepter et respecter la Charte de l'Ambassadeur (Chapitre 1 de la Charte de la Diplomatie Toulousaine).
Article 2.1 - De la Definition des fonctions du Vice-Chancelier
2.1.1 - En plus de ses fonctions d'Ambassadeur, le Vice-Chancelier
est responsable de la bonne marche des ambassades de sa région diplomatique, ensemble de plusieurs provinces définies par le Chancelier. Le Vice chancelier sert ainsi à faciliter le travail de négociation du Chancelier.
2.1.2 - Le Vice-Chancelier participe au recrutement des ambassadeurs constituant son équipe sous la responsabilité du Chancelier tout en suivant l'Article 1.2 de la Charte de la Diplomatie Toulousaine.
2.1.3 - Le Vice-Chancelier a pour fonction de faire le lien entre les Ambassadeurs et le Chancelier.
2.1.4 - Le Vice-Chancelier est aussi la personne en charge en cas de manquement de l'un des Ambassadeurs de son équipe et doit le remplacer pour assurer la continuité de la représentation diplomatique Toulousaine.
2.1.5 - Le Vice-Chancelier as le droit d'être Ambassadeur de province dans la région dont il est en charge.
Article 2.2 - De la Nomination du Vice-Chancelier
2.2.1 - Le(s) Vice-Chancelier(s) est(s0nt) nommé(es) par le Chancelier.
Article 2.3 - Des devoirs du Vice-Chancelier
2.3.1 - Le Vice-Chancelier doit respecter tous les points de cette charte. En cas de manquement à ses engagements, le Vice-Chancelier pourra être sanctionné selon le cadre définit dans le Codex Toulousain, dans l'article 121-3 & 122-13.
Chapitre 3 - Charte du Chancelier Toulousain
Le Chanclier Toulousain, qui est aussi un Ambassadeur et un Vice-Chancelier Toulousain, doit de fait accepter et respecter la Charte de l'Ambassadeur (Chapitre 1 de la Charte de la Diplomatie Toulousaine) et la Charte du Vice-Chancelier (Chapitre 2 de la Charte de la Diplomatie Toulousaine). Le Chancelier est le garant de la continuité de la politique étrangère du Comté.
Article 3.1 - De la Définition
3.1.1 - Le Chancelier est le plus haut représentant diplomatique, après le Comte, du Comté de Toulouse auprès d'une autre province. Il est la voix du Comté à l'extérieur de sa province.
3.1.2 - Le Chancelier est le responsable des activités diplomatiques du Comté de Toulouse auprès des puissances étrangères et des groupes d'intérêts.
Article 3.2 - De l'Autorité
3.2.1 Le Chancelier est placé sous l'autorité du Comté de Toulouse. Le Conseil de Toulouse le nomme et le révoque par un vote à la majorité des 9/12 des conseillers. Il a ainsi un statut de Haut-Fonctionnaire du Comté. Il ne peut pas être membre élu du Conseil Comtal. Il fait la liaison entre le Conseil Comtal et la Chancellerie.
Article 3.3 - De la Fonction
3.3.1 - Le Chancelier a pour mission d'entretenir de bonnes relations avec les autres provinces du Royaume de France et auprès des puissances étrangères. Il est en charge d'appliquer les politiques étrangères définies par le Conseil de Toulouse.
3.3.2 - Le Chancelier représente le Comté de Toulouse auprès des autres provinces, avec lesquelles il peut être amené à mener des négociations et à élaborer différents traités.
3.3.3 - Le Chancelier peut être secondé dans son travail par un ou plusieurs Vice-Chancelier.
3.3.4 - Le Chancelier procède au recrutement du ou des Vice-Chanceliers et des Ambassadeurs et des autres personnes officiant à la Chancellerie.
3.3.5 - Le Chancelier informe le(s) Vice-Chancelier(s) et les ambassadeurs des activités diplomatiques, peut leur donner des missions de négociations de traités ou de déplacement diplomatique aux ambassadeurs et au(x) Vice-Chancelier(s), et supervise leur travail. Le résultat de ces activités diplomatiques sera relayé par le Chancelier auprès du Conseil Comtal.
3.3.6 - Le Chancelier doit respecter les institutions qu'il représente ainsi que celles des provinces avec lesquelles il est en discussion.
3.3.7 - Le Chancelier est en charge de toutes les publications de la Chancellerie.
Article 3.4 - Du Secret
3.4.1 - Le Chancelier est soumis au droit de réserve.
3.4.2 - Le Chancelier doit également respecter la confidentialité sur les actions engagées par le Comté auprès des autres provinces et toutes les informations confidentielles auquel il est au courant.
3.4.3 - Le Chancelier doit respecter tous les points de cette charte. En cas de manquement à ses engagements, le Chancelier pourra être sanctionné selon le cadre définit dans le Codex Toulousain, dans l'article 121-4 & 122-13.
Charte de la Diplomatie Toulousaine
Préambule
La politique étrangère correspond aux choix stratégiques et politiques des plus Hautes Autorités du Comté, ces choix sont faits dans la chambre du Conseil de Toulouse par le Comte et ses Conseillers. La diplomatie, c'est l'exécution de cette politique étrangère par l'intermédiaire de la Chancellerie et de ses Diplomates. Cette distinction entre la diplomatie et la politique étrangère, même si elles sont étroitement liées, essentielles, et complémentaires l'une de l'autre, est fondamentale à comprendre et à respecter. Le Conseil de Toulouse défini les grandes directions, les Diplomates font les négociations entre les peuples, les groupes, ou les provinces. La Chancellerie avec ses Diplomates permet d'assurer la continuité de la politique étrangère du Comté de Toulouse.
Chapitre 1 – Charte de l'Ambassadeur Toulousain
Article 1.1 – De la Définition des fonctions de l'Ambassadeur
1.1.1 - L’ Ambassadeur aura pour devoir de seconder le Chancelier et le(s) Vice-Chancelier(s) dans la gestion des affaires à caractère diplomatique. Il mettra son talent et ses connaissances au service du Comté de Toulouse.
1.1.2 - L’Ambassadeur est le représentant officiel du Comté de Toulouse dans la(es) province(s) où il est affecté. Il aura à charge d’informer le Chancelier des évènements locaux marquants, de maintenir à jour les informations concernant les institutions et administrations locales, les évènements locaux et d'étudier les possibilités économiques et culturelles qu'offre sa province d'affectation.
1.1.3 - L’Ambassadeur aura à charge d’assister les Toulousains en déplacement dans sa région d'affectation. En particulier, l’Ambassadeur aura à charge d’organiser les déplacements de la Cour de Toulouse dans sa région d'affectation, si le besoin s'en fait sentir.
Article 1.2 - De la Nomination et la révocation de l'Ambassadeur
1.2.1 - L’Ambassadeur est nommé et révoqué par le Chancelier. Le Coms de Toulouse peut refuser la nomination ou demander la révocation d’un ambassadeur.
1.2.2 - Pour devenir Ambassadeur de Toulouse, celui-ci doit posséder un cassier judiciaire vierge de toute infraction aux Lois Toulousaines.
1.2.3 - Tout Toulousain quelque soit son origine roturière ou nobilière peut devenir Ambassadeur pour le Comté de Toulouse.
1.2.4 -L'ambassadeur sera révoqué sans préavis en cas d'absence prolongée non justifiée ou de désintéret manifeste pour ses fonctions
Article 1.3 – Des Devoirs de l'Ambassadeur
1.3.1 - L’Ambassadeur doit fidélité au Comté de Toulouse dans l’exercice de ses missions. Il devra prêter de fidélité au Comté de Toulouse pour être nommé.
1.3.2 - L'Ambassadeur doit respecter la confidentialité sur les actions et négociations dont il est partie prenante et de toutes les informations qui est susceptible d'apprendre dans le cadre de sa fonction de Diplomate.
1.3.3 - L'Ambassadeur doit respecter tous les points de cette charte. En cas de manquement à ses engagements, l'Ambassadeur pourra être sanctionné selon le cadre définit dans le Codex Toulousain, dans l'article 121-3 & 122-13.
Chapitre 2 – Charte du Vice-Chancelier Toulousain
Le Vice-Chancelier Toulousain est un Ambassadeur Toulousain et doit, de fait, accepter et respecter la Charte de l'Ambassadeur (Chapitre 1 de la Charte de la Diplomatie Toulousaine).
Article 2.1 - De la Definition des fonctions du Vice-Chancelier
2.1.1 - En plus de ses fonctions d'Ambassadeur, le Vice-Chancelier
est responsable de la bonne marche des ambassades de sa région diplomatique, ensemble de plusieurs provinces définies par le Chancelier. Le Vice chancelier sert ainsi à faciliter le travail de négociation du Chancelier.
2.1.2 - Le Vice-Chancelier participe au recrutement des ambassadeurs constituant son équipe sous la responsabilité du Chancelier tout en suivant l'Article 1.2 de la Charte de la Diplomatie Toulousaine.
2.1.3 - Le Vice-Chancelier a pour fonction de faire le lien entre les Ambassadeurs et le Chancelier.
2.1.4 - Le Vice-Chancelier est aussi la personne en charge en cas de manquement de l'un des Ambassadeurs de son équipe et doit le remplacer pour assurer la continuité de la représentation diplomatique Toulousaine.
2.1.5 - Le Vice-Chancelier as le droit d'être Ambassadeur de province dans la région dont il est en charge.
Article 2.2 - De la Nomination du Vice-Chancelier
2.2.1 - Le(s) Vice-Chancelier(s) est(s0nt) nommé(es) par le Chancelier.
Article 2.3 - Des devoirs du Vice-Chancelier
2.3.1 - Le Vice-Chancelier doit respecter tous les points de cette charte. En cas de manquement à ses engagements, le Vice-Chancelier pourra être sanctionné selon le cadre définit dans le Codex Toulousain, dans l'article 121-3 & 122-13.
Chapitre 3 - Charte du Chancelier Toulousain
Le Chanclier Toulousain, qui est aussi un Ambassadeur et un Vice-Chancelier Toulousain, doit de fait accepter et respecter la Charte de l'Ambassadeur (Chapitre 1 de la Charte de la Diplomatie Toulousaine) et la Charte du Vice-Chancelier (Chapitre 2 de la Charte de la Diplomatie Toulousaine). Le Chancelier est le garant de la continuité de la politique étrangère du Comté.
Article 3.1 - De la Définition
3.1.1 - Le Chancelier est le plus haut représentant diplomatique, après le Comte, du Comté de Toulouse auprès d'une autre province. Il est la voix du Comté à l'extérieur de sa province.
3.1.2 - Le Chancelier est le responsable des activités diplomatiques du Comté de Toulouse auprès des puissances étrangères et des groupes d'intérêts.
Article 3.2 - De l'Autorité
3.2.1 Le Chancelier est placé sous l'autorité du Comté de Toulouse. Le Conseil de Toulouse le nomme et le révoque par un vote à la majorité des 9/12 des conseillers. Il a ainsi un statut de Haut-Fonctionnaire du Comté. Il ne peut pas être membre élu du Conseil Comtal. Il fait la liaison entre le Conseil Comtal et la Chancellerie.
Article 3.3 - De la Fonction
3.3.1 - Le Chancelier a pour mission d'entretenir de bonnes relations avec les autres provinces du Royaume de France et auprès des puissances étrangères. Il est en charge d'appliquer les politiques étrangères définies par le Conseil de Toulouse.
3.3.2 - Le Chancelier représente le Comté de Toulouse auprès des autres provinces, avec lesquelles il peut être amené à mener des négociations et à élaborer différents traités.
3.3.3 - Le Chancelier peut être secondé dans son travail par un ou plusieurs Vice-Chancelier.
3.3.4 - Le Chancelier procède au recrutement du ou des Vice-Chanceliers et des Ambassadeurs et des autres personnes officiant à la Chancellerie.
3.3.5 - Le Chancelier informe le(s) Vice-Chancelier(s) et les ambassadeurs des activités diplomatiques, peut leur donner des missions de négociations de traités ou de déplacement diplomatique aux ambassadeurs et au(x) Vice-Chancelier(s), et supervise leur travail. Le résultat de ces activités diplomatiques sera relayé par le Chancelier auprès du Conseil Comtal.
3.3.6 - Le Chancelier doit respecter les institutions qu'il représente ainsi que celles des provinces avec lesquelles il est en discussion.
3.3.7 - Le Chancelier est en charge de toutes les publications de la Chancellerie.
Article 3.4 - Du Secret
3.4.1 - Le Chancelier est soumis au droit de réserve.
3.4.2 - Le Chancelier doit également respecter la confidentialité sur les actions engagées par le Comté auprès des autres provinces et toutes les informations confidentielles auquel il est au courant.
3.4.3 - Le Chancelier doit respecter tous les points de cette charte. En cas de manquement à ses engagements, le Chancelier pourra être sanctionné selon le cadre définit dans le Codex Toulousain, dans l'article 121-4 & 122-13.
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Grand Maréchal des logis du Roy
Grand Chancelier de l'Ordre Equestre du Saint Sépulcre
Ambassadeur Royal auprès du Sainct Empire Romain Germanique François
Raphael83
Suite:
Citation:
Chapitre 4 – De la Hiérarchie Diplomatique Toulousaine
La hiérarchie de la diplomatie Toulousaine comporte cinq grades plus un pour les personnes ayant des missions temporaires.
- Ambassadeur : Diplomate Toulousain chargé de représenter le Comté dans une(des) province(s) étrangère(s) (deux au maximum).
- Ambassadeur Chargé d'Affaire : Ambassadeur Toulousain ayant une charge autre que celle de la diplomatie. Il en existe quatre types, les Chargé des Affaires Économiques, Juridiques, Militaires et Religieuses.
- Ambassadeur Extraordinaire: Diplomate Toulousain ayant des responsabilités ou qualités supplémentaires, c'est le cas des Diplomates en charge de plus de 2 provinces, ou des Diplomates ou une autre langue est requise pour exercer leur représentation.
- Vice-Chancelier : Diplomate Toulousain ayant en plus de ses responsabilités diplomatiques celles de gérer une région et les Ambassadeurs et Consuls qui y sont attachés.
- Chancelier : Diplomate Toulousain ayant en plus de ses responsabilités diplomatiques celles de gérer la Chancellerie Toulousaine.
- Ambassadeur Plénipotentiaire : Diplomate Toulousain chargé d'une mission précise et limitée dans le temps telle qu'une négociation, une médiation ou une mission de représentation.
Chapitre 5 – Du Fonctionnement de la Chancellerie Toulousaine
Article 5.1 - De la Définition de la Politique Étrangères
5.1.1 - La politique étrangère du Comté de Toulouse est définie par une "Loi d'Orientation de la Politique Etrangère" (ou LOPE). Cette loi définie et organise les grandes lignes des efforts diplomatiques du Comté que la Chancellerie devra mettre en œuvre. Une LOPE est une loi cyclique votée par le Conseil pour une période de 5 mois, soit deux mandats et demi. Une LOPE n'empêche pas d'avoir des actions diplomatiques ponctuelles en fonction de circonstances particulières mais elle définit les grandes lignes de politique étrangère sur le long terme, assurant ainsi la continuité des efforts diplomatiques du Comté de Toulouse.
5.1.2 - La Chancellerie Toulousaine et le Conseil Comtal œuvrent en partenariat pour définir le contenu d'une LOPE qui devra être organisé en cinq aspects : Judiciaire, Stratégique, Économique, Rayonnement et Fonctionnement.
5.1.2.a - L'objectif Judiciaire regroupe les efforts d'entente judiciaire et autres partage d'information relatif aux brigandages.
5.1.2.b - L'objectif Stratégique correspond aux grands enjeux politico-militaire entre provinces.
5.1.2.c - L'objectif Économique regroupe nos efforts pour établir et élargir nos partenariats commerciaux.
5.1.2.d - L'objectif Rayonnement consiste à faire briller le renommée de Toulouse dans le monde connu.
5.1.2.e - L'objectif Fonctionnement correspond au fonctionnement interne de la Chancellerie, recrutement, promotion, récompense.
5.1.3 - A la fin du cycle, la Chancellerie doit fournir un rapport détaillé de ses opérations en rapport aux orientations de la LOPE et en sera responsable devant le Conseil.
5.1.4 - La Chancellerie devra aussi définir les bases de la nouvelle LOPE et la proposer au Conseil qui apres discussion et amendements l'approuvera suivant la procédure décrite dans la Grande Charte du Comté de Toulouse dans l'article XXIII.
5.1.5 - En fonction de circonstances extraordinaires, une LOPE peut etre interrompue temporairement ou définitivement, sur toutes ses orientations ou une partie par une majorité des 9/12 du Conseil de Toulouse.
Article 5.2 - De la Négociation et Ratification des Traités
5.2.1 - La négociation des textes des traités diplomatiques avec des provinces étrangères se fait aux niveau des Diplomates pour harmoniser les textes avec les traités déjà en place.
5.2.2 - Une fois les Diplomates tombés d'accords sur une version du texte, celui-ci est envoyé au Conseil de Toulouse dans la Salle du Conseil de la Chancellerie, l'Hotel D'Assezat, et mis en discussion/vote. Si les commentaires et contre propositions émis sont trop importants, le texte est alors renvoyé au niveau des Diplomates avec ordre de transmettre ces contre proposition aux interlocuteurs étrangers.
5.2.3 - La ratification des traités diplomatiques suit la procédure décrite dans la Grande Charte du Comté de Toulouse dans l'article XXIII. Le vote a lieu dans la Salle du Conseil de la Chancellerie, l'Hotel D'Assezat. Le vote est ouvert sur la durée prévue dans ce même article XXIII et demande une majorité de 7 votes favorables pour être ratifié. Le vote peux être interrompu des que la majorité des 7 votes positifs est atteinte.
Article 5.3 - De la Guerre et des Négociations de Paix
5.3.1 - L'état de guerre entre le comté de Toulouse et une autre province est officialisé par une majorité des 9/12 du Conseil de Toulouse. Elle sera annoncé en gargote et dans toutes les représentations de Toulouse.
5.3.2 - Toute levée du Ban par le Roy de France contre une province étrangère entraînera une réponse favorable et automatique du Comté de Toulouse. Le Conseil de Toulouse décidant l'étendue de la réponse à donner à cette levée de Ban.
5.3.3 - Un état de guerre rends tout traité entre le Comté de Toulouse et la province ennemis caduque. Une annonce officielle de la Chancellerie soulignera clairement ceci.
5.3.4 - L'Ambassadeur en charge de la province ennemie, devra fermer l'Ambassade de Toulouse, ramener ou détruire tout document essentiels aux intérêt de Toulouse, puis rentrez en Toulouse, sous la même immunité diplomatique que nous accorderons au Diplomate adverse.
5.3.5 - L'activité diplomatique de la Chancellerie ne sera pas interrompue pendant les actions militaires. Un effort raisonnable et de bonne foi doit être maintenu pour identifier une possible solution pacifique au conflit.
5.3.6 - Les négociations de paix seront conduites par le Chancelier qui peut se faire seconder par un ou plusieurs Vice(s) Chancelier(s) ou le Diplomate de la région où le conflit découle. Ces négociations seront effectuées sous contrôle du Conseil de Toulouse qui recevra un rapport journalier des négociations.
5.3.7 - Dans le cas où le Comté de Toulouse fait partie d'un alliance, toute négociation de paix impliquant cette alliance doit avoir un Diplomate Toulousain comme témoin.
5.3.8 - A la demande expresse de deux provinces étrangères, un Diplomate Toulousain peut être envoyé comme médiateur aux négociations, sur recommandation du Chancelier et après accords du Conseil de Toulouse.
Article 5.4 - Des Chargés d'Affaires
Les Ambassadeurs Chargé d'Affaires font le lien entre les institutions Toulousaines et leur contre partie étrangères. Ils sont les responsables de gérer et d'archiver les demandes et dossiers entre les autorités Toulousaine et Étrangères.
Article 5.5 - Des Absences Des Diplomates
5.5.1 - Tout Diplomates Toulousain, de tout grade, se doit de signaler ses absences de plus de 5 jours pour permettre d'assurer la continuité de la représentation diplomatique Toulousaine. Il informera sa hiérarchie dans les bureaux dédiés à cet effet.
5.5.2 - En cas d'absence le Chancelier nomme parmi les Vice-Chanceliers un remplaçant pour gérer les affaires courantes.
Article 5.6 - Du Voyage des Diplomates
5.6.1 - Tout Diplomate Toulousain peut se voir confier par la Chancellerie une mission l'amenant à voyager hors du territoire Toulousain.
5.6.2 - En fonction de cette mission et de l'importance du Diplomate, le Conseil de Toulouse peut convenir de frais de voyage, d'un coffre diplomatique ( mandat ), d'une protection armée, ou tout autre choses que le Conseil juge utile pour le succès de la mission.
5.6.3 - Lors de son déplacement, le Diplomate Toulousain sera assuré de l'immunité diplomatique si elle a été reconnue par les provinces traversées. Il sera clairement déclaré que toute attaque sur un Diplomate en mission revient à attaquer le Comté de Toulouse.
Article 5.7 - Du Serment d'Allégeance des Diplomates
Tout candidat Diplomate, doit prêter serment d'allégeance au Comté de Toulouse, et à la Chancellerie Toulousaine, avant que sa nomination soit effective. Il ne recevra sa lettre des créances qu'après son allégeance. Ce serment sera valide tant qu'il gardera sa charge.
"Nous, , , Diplomate Toulousain, jurons solennellement, devant la justice Toulousaine, le Chancelier, et devant Sa Grandeur XXXXXXX (ou Sa GraceXXX ) de servir et de représenter mon Comté ainsi que le peuple Toulousain, d'informer mes supérieurs de tous évènements et renseignements sur la(es) province(s) où nous sommes affectée(s).
Nous jurons de ne point trahir, de ne point divulguer aucun renseignement pouvant nuire au Comté de Toulouse, de garder le secret professionnel de tout ce qui se passe dans la Chancellerie Toulousaine, d’être loyal envers la Chancellerie Toulousaine ainsi que le Comté de Toulouse et de respecter les règles de confidentialité.
Nous prenons consciences des lois Toulousaines, du Coutumier Toulousain, de la Charte de la Diplomatie Toulousaine et acceptons d’être jugé selon le précepte Toulousain. Que toute accusation possible soit définie comme tel, de trahison ou de haute trahison vers le Comté, tel que stipulé dans le coutumier dans les articles 121-3, 121-4, 122-3 et 122-4.
Nous nous engageons fidèlement à accomplir nos charges et responsabilités, ainsi qu'à être loyal envers notre Comté, Chancellerie et Coms.
Faict le
**********************************************************************************************************************************
Cette Charte a été approuvée par le Conseil Toulousain et Sa Grandeur Donà Katou de Bellcastel de Plantagenest, VIème Coms de Tolosa réunit en la Chancellerie sise à l'Hotel d'Assezat le 17 ème jour du mois de Juin de l'année 1457, en présence de son Excellence Raphael83, Chancelier et Secrétaire d'Etat de Toulouse
"
La hiérarchie de la diplomatie Toulousaine comporte cinq grades plus un pour les personnes ayant des missions temporaires.
- Ambassadeur : Diplomate Toulousain chargé de représenter le Comté dans une(des) province(s) étrangère(s) (deux au maximum).
- Ambassadeur Chargé d'Affaire : Ambassadeur Toulousain ayant une charge autre que celle de la diplomatie. Il en existe quatre types, les Chargé des Affaires Économiques, Juridiques, Militaires et Religieuses.
- Ambassadeur Extraordinaire: Diplomate Toulousain ayant des responsabilités ou qualités supplémentaires, c'est le cas des Diplomates en charge de plus de 2 provinces, ou des Diplomates ou une autre langue est requise pour exercer leur représentation.
- Vice-Chancelier : Diplomate Toulousain ayant en plus de ses responsabilités diplomatiques celles de gérer une région et les Ambassadeurs et Consuls qui y sont attachés.
- Chancelier : Diplomate Toulousain ayant en plus de ses responsabilités diplomatiques celles de gérer la Chancellerie Toulousaine.
- Ambassadeur Plénipotentiaire : Diplomate Toulousain chargé d'une mission précise et limitée dans le temps telle qu'une négociation, une médiation ou une mission de représentation.
Chapitre 5 – Du Fonctionnement de la Chancellerie Toulousaine
Article 5.1 - De la Définition de la Politique Étrangères
5.1.1 - La politique étrangère du Comté de Toulouse est définie par une "Loi d'Orientation de la Politique Etrangère" (ou LOPE). Cette loi définie et organise les grandes lignes des efforts diplomatiques du Comté que la Chancellerie devra mettre en œuvre. Une LOPE est une loi cyclique votée par le Conseil pour une période de 5 mois, soit deux mandats et demi. Une LOPE n'empêche pas d'avoir des actions diplomatiques ponctuelles en fonction de circonstances particulières mais elle définit les grandes lignes de politique étrangère sur le long terme, assurant ainsi la continuité des efforts diplomatiques du Comté de Toulouse.
5.1.2 - La Chancellerie Toulousaine et le Conseil Comtal œuvrent en partenariat pour définir le contenu d'une LOPE qui devra être organisé en cinq aspects : Judiciaire, Stratégique, Économique, Rayonnement et Fonctionnement.
5.1.2.a - L'objectif Judiciaire regroupe les efforts d'entente judiciaire et autres partage d'information relatif aux brigandages.
5.1.2.b - L'objectif Stratégique correspond aux grands enjeux politico-militaire entre provinces.
5.1.2.c - L'objectif Économique regroupe nos efforts pour établir et élargir nos partenariats commerciaux.
5.1.2.d - L'objectif Rayonnement consiste à faire briller le renommée de Toulouse dans le monde connu.
5.1.2.e - L'objectif Fonctionnement correspond au fonctionnement interne de la Chancellerie, recrutement, promotion, récompense.
5.1.3 - A la fin du cycle, la Chancellerie doit fournir un rapport détaillé de ses opérations en rapport aux orientations de la LOPE et en sera responsable devant le Conseil.
5.1.4 - La Chancellerie devra aussi définir les bases de la nouvelle LOPE et la proposer au Conseil qui apres discussion et amendements l'approuvera suivant la procédure décrite dans la Grande Charte du Comté de Toulouse dans l'article XXIII.
5.1.5 - En fonction de circonstances extraordinaires, une LOPE peut etre interrompue temporairement ou définitivement, sur toutes ses orientations ou une partie par une majorité des 9/12 du Conseil de Toulouse.
Article 5.2 - De la Négociation et Ratification des Traités
5.2.1 - La négociation des textes des traités diplomatiques avec des provinces étrangères se fait aux niveau des Diplomates pour harmoniser les textes avec les traités déjà en place.
5.2.2 - Une fois les Diplomates tombés d'accords sur une version du texte, celui-ci est envoyé au Conseil de Toulouse dans la Salle du Conseil de la Chancellerie, l'Hotel D'Assezat, et mis en discussion/vote. Si les commentaires et contre propositions émis sont trop importants, le texte est alors renvoyé au niveau des Diplomates avec ordre de transmettre ces contre proposition aux interlocuteurs étrangers.
5.2.3 - La ratification des traités diplomatiques suit la procédure décrite dans la Grande Charte du Comté de Toulouse dans l'article XXIII. Le vote a lieu dans la Salle du Conseil de la Chancellerie, l'Hotel D'Assezat. Le vote est ouvert sur la durée prévue dans ce même article XXIII et demande une majorité de 7 votes favorables pour être ratifié. Le vote peux être interrompu des que la majorité des 7 votes positifs est atteinte.
Article 5.3 - De la Guerre et des Négociations de Paix
5.3.1 - L'état de guerre entre le comté de Toulouse et une autre province est officialisé par une majorité des 9/12 du Conseil de Toulouse. Elle sera annoncé en gargote et dans toutes les représentations de Toulouse.
5.3.2 - Toute levée du Ban par le Roy de France contre une province étrangère entraînera une réponse favorable et automatique du Comté de Toulouse. Le Conseil de Toulouse décidant l'étendue de la réponse à donner à cette levée de Ban.
5.3.3 - Un état de guerre rends tout traité entre le Comté de Toulouse et la province ennemis caduque. Une annonce officielle de la Chancellerie soulignera clairement ceci.
5.3.4 - L'Ambassadeur en charge de la province ennemie, devra fermer l'Ambassade de Toulouse, ramener ou détruire tout document essentiels aux intérêt de Toulouse, puis rentrez en Toulouse, sous la même immunité diplomatique que nous accorderons au Diplomate adverse.
5.3.5 - L'activité diplomatique de la Chancellerie ne sera pas interrompue pendant les actions militaires. Un effort raisonnable et de bonne foi doit être maintenu pour identifier une possible solution pacifique au conflit.
5.3.6 - Les négociations de paix seront conduites par le Chancelier qui peut se faire seconder par un ou plusieurs Vice(s) Chancelier(s) ou le Diplomate de la région où le conflit découle. Ces négociations seront effectuées sous contrôle du Conseil de Toulouse qui recevra un rapport journalier des négociations.
5.3.7 - Dans le cas où le Comté de Toulouse fait partie d'un alliance, toute négociation de paix impliquant cette alliance doit avoir un Diplomate Toulousain comme témoin.
5.3.8 - A la demande expresse de deux provinces étrangères, un Diplomate Toulousain peut être envoyé comme médiateur aux négociations, sur recommandation du Chancelier et après accords du Conseil de Toulouse.
Article 5.4 - Des Chargés d'Affaires
Les Ambassadeurs Chargé d'Affaires font le lien entre les institutions Toulousaines et leur contre partie étrangères. Ils sont les responsables de gérer et d'archiver les demandes et dossiers entre les autorités Toulousaine et Étrangères.
Article 5.5 - Des Absences Des Diplomates
5.5.1 - Tout Diplomates Toulousain, de tout grade, se doit de signaler ses absences de plus de 5 jours pour permettre d'assurer la continuité de la représentation diplomatique Toulousaine. Il informera sa hiérarchie dans les bureaux dédiés à cet effet.
5.5.2 - En cas d'absence le Chancelier nomme parmi les Vice-Chanceliers un remplaçant pour gérer les affaires courantes.
Article 5.6 - Du Voyage des Diplomates
5.6.1 - Tout Diplomate Toulousain peut se voir confier par la Chancellerie une mission l'amenant à voyager hors du territoire Toulousain.
5.6.2 - En fonction de cette mission et de l'importance du Diplomate, le Conseil de Toulouse peut convenir de frais de voyage, d'un coffre diplomatique ( mandat ), d'une protection armée, ou tout autre choses que le Conseil juge utile pour le succès de la mission.
5.6.3 - Lors de son déplacement, le Diplomate Toulousain sera assuré de l'immunité diplomatique si elle a été reconnue par les provinces traversées. Il sera clairement déclaré que toute attaque sur un Diplomate en mission revient à attaquer le Comté de Toulouse.
Article 5.7 - Du Serment d'Allégeance des Diplomates
Tout candidat Diplomate, doit prêter serment d'allégeance au Comté de Toulouse, et à la Chancellerie Toulousaine, avant que sa nomination soit effective. Il ne recevra sa lettre des créances qu'après son allégeance. Ce serment sera valide tant qu'il gardera sa charge.
"Nous, , , Diplomate Toulousain, jurons solennellement, devant la justice Toulousaine, le Chancelier, et devant Sa Grandeur XXXXXXX (ou Sa GraceXXX ) de servir et de représenter mon Comté ainsi que le peuple Toulousain, d'informer mes supérieurs de tous évènements et renseignements sur la(es) province(s) où nous sommes affectée(s).
Nous jurons de ne point trahir, de ne point divulguer aucun renseignement pouvant nuire au Comté de Toulouse, de garder le secret professionnel de tout ce qui se passe dans la Chancellerie Toulousaine, d’être loyal envers la Chancellerie Toulousaine ainsi que le Comté de Toulouse et de respecter les règles de confidentialité.
Nous prenons consciences des lois Toulousaines, du Coutumier Toulousain, de la Charte de la Diplomatie Toulousaine et acceptons d’être jugé selon le précepte Toulousain. Que toute accusation possible soit définie comme tel, de trahison ou de haute trahison vers le Comté, tel que stipulé dans le coutumier dans les articles 121-3, 121-4, 122-3 et 122-4.
Nous nous engageons fidèlement à accomplir nos charges et responsabilités, ainsi qu'à être loyal envers notre Comté, Chancellerie et Coms.
Faict le
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Cette Charte a été approuvée par le Conseil Toulousain et Sa Grandeur Donà Katou de Bellcastel de Plantagenest, VIème Coms de Tolosa réunit en la Chancellerie sise à l'Hotel d'Assezat le 17 ème jour du mois de Juin de l'année 1457, en présence de son Excellence Raphael83, Chancelier et Secrétaire d'Etat de Toulouse
"
_________________
Grand Maréchal des logis du Roy
Grand Chancelier de l'Ordre Equestre du Saint Sépulcre
Ambassadeur Royal auprès du Sainct Empire Romain Germanique François
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Dans une volonté de communication, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, faisons savoir que, la Comtesse de Tolosa, les conseillers élus par le peuple souhaitent porter à votre connaissance le bilan de mi-mandat:
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 18 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 18 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Dans une volonté de communication, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, faisons savoir que, la Comtesse de Tolosa, les conseillers élus par le peuple souhaitent porter à votre connaissance le bilan de mi-mandat:
Le Bailli a écrit:
RAS.. on boulotte.. on fait naître les bestiaux, on court après les fonctionnaires... on a définitivement arrêté de chercher le CAM.. on passe son temps à triturer des chiffres avec Geo, à chercher toujours et encore au fond des mines la pépite géante qui sauvera le comté...
On sourit en écoutant de doux rêveurs
on serre les dents en entendant les râleurs,
on se bouche les oreilles pour pas entendre la mauvaise humeur,
on ferme les yeux priant de tout son coeur...
On sourit en écoutant de doux rêveurs
on serre les dents en entendant les râleurs,
on se bouche les oreilles pour pas entendre la mauvaise humeur,
on ferme les yeux priant de tout son coeur...
Le CAC a écrit:
Bien que l'on puisse se lâcher sur l'AAP, je ne le ferai pas dans mon bilan ce qui du coup le réduit à :
- a fait son boulot quotidien
- a donné un coup de main aux maires aimables
- travaille actuellement pour conclure deux accords commerciaux, sur les ressources minières, pour les autres ressources c'est assez utopique pour le moment.
Autrement au conseil :
- a participé à tous les débats présentés
- apprécie le travail d'Excelsior et proposera une médaille pour lui s'il poursuit sur sa lancée.
Ne peut pas dire plus.
- a fait son boulot quotidien
- a donné un coup de main aux maires aimables
- travaille actuellement pour conclure deux accords commerciaux, sur les ressources minières, pour les autres ressources c'est assez utopique pour le moment.
Autrement au conseil :
- a participé à tous les débats présentés
- apprécie le travail d'Excelsior et proposera une médaille pour lui s'il poursuit sur sa lancée.
Ne peut pas dire plus.
Le CAM a écrit:
Bonjour,
Les mines vont bien malgré la fréquentation de la mine de fer assez basse.
En effet il manquerait environ une cinquantaine d'embauches par semaine pour arriver à une situation stable et autosuffisante en ce qui concerne notre consomation de fer.
La carrière quand à elle détien le record de fréquentation avec plus de 90% de fréquentation quotidienne, ce qui est une très bonne chose pour honnorer nos obligations et bien sur entretenir les mines.
Sinon aucun problème majeur, aucune perte de niveau, aucun éboulement, aucune fermeture depuis quelques temps déjà.
Une petite information au passage : La semaine du 7 au 13 juin le comté à embauché 1144 mineurs, c'est assez représentatif des semaines précédentes.
Alors tous à vos pioches !!!!
Les mines vont bien malgré la fréquentation de la mine de fer assez basse.
En effet il manquerait environ une cinquantaine d'embauches par semaine pour arriver à une situation stable et autosuffisante en ce qui concerne notre consomation de fer.
La carrière quand à elle détien le record de fréquentation avec plus de 90% de fréquentation quotidienne, ce qui est une très bonne chose pour honnorer nos obligations et bien sur entretenir les mines.
Sinon aucun problème majeur, aucune perte de niveau, aucun éboulement, aucune fermeture depuis quelques temps déjà.
Une petite information au passage : La semaine du 7 au 13 juin le comté à embauché 1144 mineurs, c'est assez représentatif des semaines précédentes.
Alors tous à vos pioches !!!!
Le Connétable a écrit:
Bilan de mi-mandat.
Réafficher et réorganisation l'effectifs de la douane pour un regard plus clair et rapide sur l'effectifs et ses modifications.
Etude d'un stock d'armes nécessaire pour l'armée, pour équiper tous les soldats et vigilants en cas d'urgence.
Voilà pour ma part.
Réafficher et réorganisation l'effectifs de la douane pour un regard plus clair et rapide sur l'effectifs et ses modifications.
Etude d'un stock d'armes nécessaire pour l'armée, pour équiper tous les soldats et vigilants en cas d'urgence.
Voilà pour ma part.
Le Capitaine a écrit:
Bonjorn !
Et voilà une mie...mandat !
Bon très bien commençons l'état des lieux de la capitainerie dirigée par Leyoun..
Plutôt pas mal franchement....il se débrouille bien le petit nouveau.
Un texte de loi pour rajouter une jolie page au code militaire. Il s'agit des conseillers militaires.
Une mise en route d'une discutions d'un projet depuis longtemps commençais mais jamais finis.
Un nouveau dossier aussi donné à la consultation des lieutenants concernant une nouvelles salle de la COCT....oui oui on pousse les murs du château pour faire de la place.
Trois grosses affaires diplomatique militaire sont en marche.
La communication s'est mise en place comme je l'attendais dans le courant de ce quart de mandat au sein de l'EM.
Votre sécurité est en constante évolution !!!
Senher Leyoun, Capitaine de Tolosa
Et voilà une mie...mandat !
Bon très bien commençons l'état des lieux de la capitainerie dirigée par Leyoun..
Plutôt pas mal franchement....il se débrouille bien le petit nouveau.
Un texte de loi pour rajouter une jolie page au code militaire. Il s'agit des conseillers militaires.
Une mise en route d'une discutions d'un projet depuis longtemps commençais mais jamais finis.
Un nouveau dossier aussi donné à la consultation des lieutenants concernant une nouvelles salle de la COCT....oui oui on pousse les murs du château pour faire de la place.
Trois grosses affaires diplomatique militaire sont en marche.
La communication s'est mise en place comme je l'attendais dans le courant de ce quart de mandat au sein de l'EM.
Votre sécurité est en constante évolution !!!
Senher Leyoun, Capitaine de Tolosa
Le prévôt a écrit:
- Nommination de Guitail comme prévôt-adjoint
- Nommination de Smartynina comme Lieutenant de la maréchaussée de Castres
- Rétrogradation de Mylène de lieutenant à sergent pour désertion de la brigade de Toulouse
- Message subliminal : Les candidats albigeois sont priés de se présenter à l'école pour commencer leur cours.
- Démission du sergent Mylène
- Démission du lieutenant Lily-Jane
- L'apprenti-sergent Momose a commencé à la brigade de Castelnaudary
- Message subliminal : Les candidats albigeois sont priés de se présenter à l'école pour commencer leur cours.
- Etude sur l'accessibilité de l'école de la maréchaussée à tout le monde : doit-on permettre à n'importe qui de s'y inscrire et d'y apprendre sur la manière de commettre une infraction en toute légalité ?
- Modification du code la maréchaussée.
- Lancement d'un débat sur la réforme du brigandage permettant la chasse à l'homme et la possibilité de rembourser la victime.
- Nommination de Smartynina comme Lieutenant de la maréchaussée de Castres
- Rétrogradation de Mylène de lieutenant à sergent pour désertion de la brigade de Toulouse
- Message subliminal : Les candidats albigeois sont priés de se présenter à l'école pour commencer leur cours.
- Démission du sergent Mylène
- Démission du lieutenant Lily-Jane
- L'apprenti-sergent Momose a commencé à la brigade de Castelnaudary
- Message subliminal : Les candidats albigeois sont priés de se présenter à l'école pour commencer leur cours.
- Etude sur l'accessibilité de l'école de la maréchaussée à tout le monde : doit-on permettre à n'importe qui de s'y inscrire et d'y apprendre sur la manière de commettre une infraction en toute légalité ?
- Modification du code la maréchaussée.
- Lancement d'un débat sur la réforme du brigandage permettant la chasse à l'homme et la possibilité de rembourser la victime.
Le Procureur a écrit:
Moi Aldec procureur du comtat continue de traquer le brigand avec le prévôt pour le faire condamner par le juge.
J'ai résussi à mettre un deuxième conseilelr en procès et ma foi elle se défend pas mal.
Hélas je ne pourrais pas rester jusqu'à la fin du mandat.
J'attend toujours des propositions d'injures pour égayer un peu les procès ...
J'ai résussi à mettre un deuxième conseilelr en procès et ma foi elle se défend pas mal.
Hélas je ne pourrais pas rester jusqu'à la fin du mandat.
J'attend toujours des propositions d'injures pour égayer un peu les procès ...
Le Juge a écrit:
Après force de courriers et de réponses à des courriers et de réponses aux réponses à des courriers, nous avons pu déterminés quelques jurés pour les procès en Place Publique. De même, un grand nombre de verdicts a été prononcé ces dernières semaine si bien que la Cour est à jour sur ses procès. Avouons cependant que le débit intense des verdicts a été propice à erreur si bien que je renouvèle mes excuses à la Dame de haut lignage qui en a subi préjudice. La grande affaire du mandat consiste en les deux affaires d'Arfadette, la traitresse qui a pillé et ruiné la mairie de Castelnaudary, et de Viny qui a pillé et quasi ruiné le comté en partant avec près de 100 000 écus de marchandises et d'écus en tant que conseiller comtal. De nombreux échanges ont eu lieu avec le Barreau pour négocier leur retours mais voilà en plus d'être traitres, égoïstes, fourbes, ces deux là sont plus menteurs que des arracheurs de dents. Rien n'y a fait ! La Cour va donc logiquement procédé bientôt à leurs jugements. A cet effet, il a paru indispensable de recruter un Exécuteur des basses oeuvres, à la fois fidèle et loyal bourreau, mestre geôlier de la prison du Comtat et, à l'occasion, traqueur au titre de la surveillance des prisonniers. Un projet de loi à ce sujet est donc en cours de rédaction au Conseil qui certainement aboutira dans les prochaines semaines. Notons également le travail d'amendement.. sur les amendes dont les conseillers qui en ont été les rédacteurs pourront mieux parler que moi. Quoiqu'il en soit, cet amendement permettra de négocier avec l'inculpé au moment du verdict une sanction purement contraventionelle ou bien une sanction en nature d'intérêt général. Sinon, pour la médaille, merci non, j'ai été six mois conseillers et j'en ai fait d'autres de plus intéressant. J'avais fait un texte plein d'à propos sur l'ambiance amère et piquante du Conseil et puis voilà j'ai eu une mauvaise digestion. Ma convalescence digestive m'empêche à tout le moins de parler de cuisine. Ainsi soit-il.
Le Conseiller à la Diplomatie a écrit:
Toulousaines, Toulousains, bonjour !
Alors un bilan plutôt court en ce qui me concerne.
Voilà, je pense que tout est dit ^^
sinon que le Comté se relève petit à petit et que cela demande un effort de tout à chacun.
Natale
Alors un bilan plutôt court en ce qui me concerne.
Voilà, je pense que tout est dit ^^
sinon que le Comté se relève petit à petit et que cela demande un effort de tout à chacun.
Natale
La Conseillère à la menthe a écrit:
euh bilan ..vous avez dit bilan?
bin..euh haa vi la lutte avec lily jolie on vu et revu les règles et les peaufinons au fur et à mesure que les jours avancent. Le conseil étant un ring idéal pour faire ses armes.
Sinon je continue à fumailler mes rouleaux mentholés avant de convoler en juste noces,ayant promit à mon tendre de moins en user après avoir scellés nos promesses devant le bon curé Castrais.
Plus sérieusement ,j'ai suivit avec plaisir la formation théorique de Momose premier élève de l'école de la Ciutat Mondina
se terminer et lui permettre d'intégrer le barri de Castelnaudary en tant que sergent stagiaire. Je pense sans m'avancer outre mesure que le comté a en lui un agent à l'avenir prometteur.
Je vous parlerai de la suite de sa formation qui se passe maintenant sur la terrain, et lui permettra ensuite d'obtenir le grade se sergent après validation de son examen, dans le prochain bilan.
Mymy à la menthe poivrée
bin..euh haa vi la lutte avec lily jolie on vu et revu les règles et les peaufinons au fur et à mesure que les jours avancent. Le conseil étant un ring idéal pour faire ses armes.
Sinon je continue à fumailler mes rouleaux mentholés avant de convoler en juste noces,ayant promit à mon tendre de moins en user après avoir scellés nos promesses devant le bon curé Castrais.
Plus sérieusement ,j'ai suivit avec plaisir la formation théorique de Momose premier élève de l'école de la Ciutat Mondina
se terminer et lui permettre d'intégrer le barri de Castelnaudary en tant que sergent stagiaire. Je pense sans m'avancer outre mesure que le comté a en lui un agent à l'avenir prometteur.
Je vous parlerai de la suite de sa formation qui se passe maintenant sur la terrain, et lui permettra ensuite d'obtenir le grade se sergent après validation de son examen, dans le prochain bilan.
Mymy à la menthe poivrée
La Porte-Parole a écrit:
Petit bilan de mi mandat et quelques jours…
Que dire… Je me laisserais bien aller à quelques mots déplacés, comme le font certaines personnes au conseil, mais non… Je ne vais pas me rabaisser à ce niveau. Ce que je peux dire, c’est que je continue mon travail de porte parole, avec l’aide des trois superbes crieurs de bans, Antinaelle, Lhessa et Neyco qui font leur travail avec efficacité.
J’avais dit au début du mandat que je voulais que la communication soit au centre de ce conseil, mais là je vais éviter de trop parler car ce n’est vraiment pas beau à entendre et puis je risquerai d’être censuré, ce que je comprendrais, car je me censurerai moi-même en fait.
Alors que se passe-t-il au conseil allez vous me demander? Mais enfin, quelle question! C’est secret défense! Petits curieux…
Ce que j’ai le droit de dire? Et bien heum… Je vis et survis avec l’aide de Mymy à la menthe qui garde la tête sur les épaules, et heureusement, car ailleurs ça serait embêtant.
Des projets, et oui encore des projets^^ sont en cours dans les différents domaines, des promesses faites vont (peut être) être tenues.
Nous avions prévus d’ailleurs de mettre en place une nouvelle activité, la lutte! Et bien on est en train de la tester au conseil, et je peux vous dire que c’est pas de tout repos!
A très bientôt pour de nouvelles aventures!
Lily-Jane, l'insupportable brunette...
Que dire… Je me laisserais bien aller à quelques mots déplacés, comme le font certaines personnes au conseil, mais non… Je ne vais pas me rabaisser à ce niveau. Ce que je peux dire, c’est que je continue mon travail de porte parole, avec l’aide des trois superbes crieurs de bans, Antinaelle, Lhessa et Neyco qui font leur travail avec efficacité.
J’avais dit au début du mandat que je voulais que la communication soit au centre de ce conseil, mais là je vais éviter de trop parler car ce n’est vraiment pas beau à entendre et puis je risquerai d’être censuré, ce que je comprendrais, car je me censurerai moi-même en fait.
Alors que se passe-t-il au conseil allez vous me demander? Mais enfin, quelle question! C’est secret défense! Petits curieux…
Ce que j’ai le droit de dire? Et bien heum… Je vis et survis avec l’aide de Mymy à la menthe qui garde la tête sur les épaules, et heureusement, car ailleurs ça serait embêtant.
Des projets, et oui encore des projets^^ sont en cours dans les différents domaines, des promesses faites vont (peut être) être tenues.
Nous avions prévus d’ailleurs de mettre en place une nouvelle activité, la lutte! Et bien on est en train de la tester au conseil, et je peux vous dire que c’est pas de tout repos!
A très bientôt pour de nouvelles aventures!
Lily-Jane, l'insupportable brunette...
La Comtesse a écrit:
Depuis le quart de mandat pas beaucoup de changement au niveau économique. Nous remontons doucement la trésorerie mais rien de ventru. Nous avons augmenté le nombre de place à la Carrière afin de pallier la demande légitime du maire de Castres où les citoyens étaient sans travail. La fréquentation de la mine de fer et d’or n’est pas assez, il faut aller à la mine, sinon nous devrons importer du minerai de fer pour faire les entretiens quotidiens, ceci implique des dépenses.
Nous avons invité les maires à nous communiqué leur surplus afin de pouvoir exporter hors du comté la surproduction. La communication entra maire et notre CaC semble être assez tendu ce qui occasionne parfois des discussions inutile.
Le Cac mets ses relation afin pour trouver des contrats d’export et ce surtout de la pierre.
Nous n’avons pas réussit à garder les deux étoiles tel qu’escompter pour le prestige. Il va de soit que le pillage nous fait toujours mal.
En salle de conseil, la solidarité aux suites du pillage a fait place à la discordance. Bas propos contre un et contre l’autre. Malgré les avertissements certains continuent à s’acharner ce qui implique une dépense d’énergie qui ne sert qu’a eux et non au comté. Certains brillent par leur absence. Des dispositions ont été prises et des discutions s’en suivent. Suite à la démission du conseiller et procureur Aldec, l’abbé Baronsengir à prit sa place au conseil ainsi qu’en la procure.
Nous avons mit en place un ajout coutumier toulousains concernant le paiement d’amende. Une modification au code de maréchaussée en votation ainsi qu’une loi portant sur la mise en place de conseillers militaires, un article sur la création de la fonction de bourreau est en discussion, ainsi que la marche à suivre pour les impôts pour la Capitale, la nomination pour l’Ordre Raymondin en cours de votation, une étude sur l’article de l’esclavagiste.
Malgré les divers problèmes cités, notre préoccupation principale est et restera toujours le Comté et nous restons solidaires face à cela. Les divergences d'opinions n'affectent en rien les mesures prises pour faire renaitre Tolosa de ses cendres. Nous poursuivons cette tache ardue ensemble.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Gloria
Depuis le quart de mandat pas beaucoup de changement au niveau économique. Nous remontons doucement la trésorerie mais rien de ventru. Nous avons augmenté le nombre de place à la Carrière afin de pallier la demande légitime du maire de Castres où les citoyens étaient sans travail. La fréquentation de la mine de fer et d’or n’est pas assez, il faut aller à la mine, sinon nous devrons importer du minerai de fer pour faire les entretiens quotidiens, ceci implique des dépenses.
Nous avons invité les maires à nous communiqué leur surplus afin de pouvoir exporter hors du comté la surproduction. La communication entra maire et notre CaC semble être assez tendu ce qui occasionne parfois des discussions inutile.
Le Cac mets ses relation afin pour trouver des contrats d’export et ce surtout de la pierre.
Nous n’avons pas réussit à garder les deux étoiles tel qu’escompter pour le prestige. Il va de soit que le pillage nous fait toujours mal.
En salle de conseil, la solidarité aux suites du pillage a fait place à la discordance. Bas propos contre un et contre l’autre. Malgré les avertissements certains continuent à s’acharner ce qui implique une dépense d’énergie qui ne sert qu’a eux et non au comté. Certains brillent par leur absence. Des dispositions ont été prises et des discutions s’en suivent. Suite à la démission du conseiller et procureur Aldec, l’abbé Baronsengir à prit sa place au conseil ainsi qu’en la procure.
Nous avons mit en place un ajout coutumier toulousains concernant le paiement d’amende. Une modification au code de maréchaussée en votation ainsi qu’une loi portant sur la mise en place de conseillers militaires, un article sur la création de la fonction de bourreau est en discussion, ainsi que la marche à suivre pour les impôts pour la Capitale, la nomination pour l’Ordre Raymondin en cours de votation, une étude sur l’article de l’esclavagiste.
Malgré les divers problèmes cités, notre préoccupation principale est et restera toujours le Comté et nous restons solidaires face à cela. Les divergences d'opinions n'affectent en rien les mesures prises pour faire renaitre Tolosa de ses cendres. Nous poursuivons cette tache ardue ensemble.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Gloria
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 18 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 18 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
La santé et l’équilibre financier du comté demandent un effort de chaque âme et foyer vivant en notre bon comté, en ayant recours à la collecte des impôts ci nommés : champart, droit de banalité et afforage pour chaque détenteur de champ, échoppe ou tonneau de bière.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de:
o 4 écus par champ (champart).
o 9 écus par échoppe (droit de banalité).
Que concernant la mesure fiscale exemptant la mairie de notre belle capitale de Toulouse de reverser l’impôt au comté, une exonération de 50% a été maintenue. La mairie devra cependant reverser 50 % des impôts prélevés au comté. Cette réduction d'exonération a été votée par le conseil avec 9 voix pour, 2 voix contre et 1 abstention.
Que les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 18 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 18 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
La santé et l’équilibre financier du comté demandent un effort de chaque âme et foyer vivant en notre bon comté, en ayant recours à la collecte des impôts ci nommés : champart, droit de banalité et afforage pour chaque détenteur de champ, échoppe ou tonneau de bière.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de:
o 4 écus par champ (champart).
o 9 écus par échoppe (droit de banalité).
Que concernant la mesure fiscale exemptant la mairie de notre belle capitale de Toulouse de reverser l’impôt au comté, une exonération de 50% a été maintenue. La mairie devra cependant reverser 50 % des impôts prélevés au comté. Cette réduction d'exonération a été votée par le conseil avec 9 voix pour, 2 voix contre et 1 abstention.
Que les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 18 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 18 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’ajout au Grand Livre des Lois Toulousaine suivant, voté par le conseil avec 11 voix pour, 1 sans opinion et 1 abstention
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 20 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 20 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’ajout au Grand Livre des Lois Toulousaine suivant, voté par le conseil avec 11 voix pour, 1 sans opinion et 1 abstention
Citation:
Chapitre 5 - DE l'EXECUTEUR DES BASSES ŒUVRES & DES CHÂTIMENTS ET PEINES PUBLICS
Art. 235-1 - Missions de l'Exécuteur.
235-11 - L'Exécuteur a pour mission :
- de faire appliquer les peines de détention, les peines infamantes et les châtiments corporels prononcés par le Juge à l'encontre du condamné,
- de faire appliquer les mesures provisoires que le Juge prend à l'encontre d'un inculpé particulièrement dangereux,
- d'assurer la surveillance des prisonniers,
- d'aider à l'application des sentences du Juge pour les crimes et délits,
- d'aider subsidiairement au traque au titre de la surveillance des prisonniers.
235-12 - Pour les cas de crimes ou délits avérés, le Juge peut décider d'ajouter un châtiment public ou une peine publique dans le but de faire un exemple. Ces châtiments et peines sont laissés à la seule appréciation du Juge. Ces châtiments et peines sont ensuite appliqués par l'Exécuteur.
(Hrp/ uniquement sur accord RP écrit et enregistré à l'étude du Juge entre l'inculpé et le Juge avec accord complémentaire et nécessaire du Procureur et selon les modalités de la présente loi).
Art. 235-2 - Statut de l'Exécuteur.
235-21 - L'Exécuteur est un officier comtal attaché au département justice.
235-22 - Il dépend par ordre hiérarchique du Coms, du Juge, du Procureur et du Prévôt en exercice. Le Procureur et le Prévôt se devront d'avoir l'accord du Juge s'ils souhaitent délivrer une mission à l'Exécuteur.
235-23 - Il est à la fois le geôlier en chef de la prison du comté (exécution des sanctions), le bourreau en exercice (exécution des peines et châtiments publics) et il aide à l'arrestation des individus mis en accusation par le Procureur (participation à l'exécution des traques) sous l'égide du Prévôt.
235-24 - Il est nommé à vie sauf cas de démission et d'indisponibilité au sens de l'article 235-26.
235-25 - L'Exécuteur recevra les clés de la prison où réside son bureau.
235-26 - L'Exécuteur reste soumis aux lois en vigueur endéans le Comté de Toulouse. Il n'est autorisé à appliquer châtiments corporels et peines infamantes que par exécution d'un verdict (IG) du Juge de Toulouse. Une faute grave ou une indisponibilité peut entrainer sa démission sur décision commune du juge, du procureur et du prévôt des maréchaux.
235-27 - L'Exécuteur a droit à garder l'anonymat. Pour ce faire, il pourra porter une cagoule pour ne point être reconnu par le Peuple (hrp/ possibilité d'exercer comme PNJ). Toutefois, son identité devra être connue du Juge et du Coms en exercice.
Art. 235-3 - Recrutement de l'Exécuteur.
235-31 - Un seul Exécuteur au sens de l'article 235-23 sera autorisé à exercer. Toute autre personne exerçant ce métier sans l'assentiment du Juge, du Procureur et du Prévôt sera poursuivie pour trouble à l'ordre public.
235-32 - Une annonce publique de recrutement sera publiée en gargote ou sur les halles. Le délai de candidature sera fixé à une semaine pour éviter que la place reste vacante trop longtemps.
235-33 - Le candidat devra remplir les conditions suivantes :
- résider dans le Comté de Toulouse depuis a minima 4 semaines,
- faire preuve de qualités de présentation et de compréhension ainsi que d'une excellente élocution (qualités d'écriture et bon sens du RP seront donc nécessaires),
- rédaction d'un CV ainsi que d'une lettre de motivation,
- un casier judiciaire vierge (sauf exception pour les infractions mineures).
235-34 - La procédure de recrutement sera établie de la façon suivante :
- Seul le Juge a la charge de recevoir les CV et les lettres de motivation et de vérifier les conditions d'acceptabilité.
- Dès qu'il les reçoit, il les communique au Procureur et au Prévôt en ôtant au préalable tout passage qui permettrait d'identifier le postulant.
- L'Exécuteur sera ensuite choisi par le Juge, le Procureur et le Prévôt des maréchaux.
- Le candidat choisit ne sera embauché que sur validation écrite du Coms.
- Afin de ne pas entraver le bon déroulement de la Justice, le Coms dispose d'un délai de 24 heures (hors absence exceptionnelle annoncée au Conseil) pour valider ou refuser le choix du Juge, du Procureur et du Prévôt, au-delà de ce délai une non réponse du Coms équivaut à une validation.
Art. 235-4 - Mise en place des châtiments et peines publics.
235-41 - En tant que bourreau l'Exécuteur est chargé :
- d'organiser et d'appliquer les châtiments corporels et les peines infamantes prononcés à l'encontre du condamné par le Juge lors de son verdict (hrp/ uniquement sur accord RP écrit et enregistré à l'étude du Juge entre l'inculpé et le Juge avec accord complémentaire et nécessaire du Procureur et du Prévôt),
- de demander au condamné avant l'exécution d'un châtiment corporel mortel si celui-ci souhaite passer à confesse et / ou être soutenu moralement par un officiel de l'un des cultes reconnu par le concordat,
- en cas de réponse positive ou si le condamné est baptisé de l'Eglise aristotélicienne de contacter les représentants locaux de l'EA pour solliciter un prêtre le jour de la condamnation.
235-42 - Le Juge énoncera précisément dans son verdict le châtiment ou la peine infamante à exécuter, les autres sanctions prévues (IG) et enfin le ou les lieu(x) de l'exécution des châtiments et peines publics.
Ces châtiments ou ces peines pourront donc avoir lieu :
- sur la Place Publique de la Capitale du Comté Tolosan (hrp/ gargote),
- dans une (ou plusieurs) des villes du Comté Tolosan (hrp/ halle)
- dans l'une des cours du château où siège le Conseil du Comté Tolosan.
235-43 - Tout châtiment ou peine public devra faire l'objet par le Juge d'une information au Conseil avant le rendu du verdict devant la Cour. Le Coms valide définitivement l'exécution publique de la sanction dans les 24 heures, le Porte-parole ou son remplaçant devra alors procéder à une annonce publique (gargote) dans les 48 heures du rendu du verdict par le Juge. La non réponse du Coms valide l'exécution publique de la sanction. La non publication de l'annonce d'exécution par le Porte-parole donne droit dans les 24 heures qui suivent à une publication en main propre par le Juge de son verdict. Dès publication de l'annonce, l'exécution pourra avoir lieu.
235-44 - Les enfants de moins de 12 ans se verront refuser l’accès à la scène, sous forme d’une mise en garde sur le panneau donnant accès à la place où se déroule la scène.
Art. 235-5 - Mise en œuvre des châtiments et peines publics.
235-51 - Les châtiments corporels mortels sont ceux dont l'exécution relèvent obligatoirement de la peine capitale :
> La flagellation de plus de 40 coups,
> Le bucher pour les cas de sorcellerie,
> La pendaison ou gibet pour les roturiers,
> La décapitation à la hache ou à l'épée pour les nobles,
> Ou tout autre châtiment corporel mortel que le bourreau soumettra à l'accord du procureur et du juge avant le verdict.
235-52 - Modalités d'application des châtiments corporels mortels.
- Le Juge devra proposer avant son verdict au condamné le choix public de la sentence (RP) ou l'application de la sentence ordinaire (IG).
- Ne concernent que la sorcellerie, le vol en bande et / ou avec faits de violence (hrp/ perte de caractéristiques de la victime) aggravé par la récidive criminelle, la haute-trahison ou la trahison d'un haut-dignitaire du Comté accompagnée d'une ou plusieurs autres infractions criminelles y compris la récidive criminelle, la haute-trahison et la trahison d'un haut-dignitaire du Comté en temps de guerre.
235-53 - Les châtiments corporels non-mortels sont ceux dont l'application relèvent obligatoirement d'une peine de prison d'a minima 2 jours (crimes ou délits). Ce sont :
> La flagellation jusqu'à 40 coups maximum,
> Ou tout autre châtiment corporel non-mortel que le bourreau soumettra à l'accord du procureur et du juge avant le verdict.
235-54 - Modalités d'application des châtiments corporels non-mortels. Le Juge devra suivre les modalités suivantes :
- Il propose au condamné avant le verdict un choix entre une peine de prison d'au moins 2 jours et le paiement d'une amende IG, ou bien, si acceptation de la peine RP, une peine de prison divisée de moitié et le paiement de l'amende divisé par 1,5 (toujours au chiffre inférieur après la virgule).
- Un jour de prison (IG) restera obligatoire afin qu'un soin soit donné au condamné et le paiement de l'amende sera également requis pour les frais de justice et de l'exécution,
- Ne concerne que les crimes.
235-55 - Les peines infamantes sont celles dont l'application relèvent obligatoirement d'une peine de prison de moins de 2 jours et d'une amende d'a minima 40 écus (crimes ou délits) :
> La charrette d'infamie
(hrp/ -- Seule peine infamante applicable en même temps qu'un châtiment corporel et ne pouvant être appliquée que dans ce cas -- Uniquement dans la gargote ou la halle où se déroulera le châtiment),
> La corde au cou avec tintamarre
(hrp/ -- Variante infamante des excuses publiques -- Le Juge peut fixer un tour des halles du Comté y compris en final la gargote),
> La tunique d'infamie ou le masque d'infamie
(hrp/ -- Port d'une bannière et/ou d'un avatar considéré comme infamant),
> Le pilori ou le carcan pour une durée ne dépassant pas 7 jours,
> Ou tout autre peine infamante que le bourreau soumettra à l'accord du procureur et du juge avant le verdict.
235-56 - Modalités d'application des châtiments corporels non-mortels. Le Juge devra suivre les modalités suivantes :
- Il propose au condamné avant le verdict un choix entre le paiement d'une amende IG et éventuellement 1 jour de prison, ou bien, si acceptation de la peine RP, l'annulation de la peine de prison et le paiement de l'amende divisée par 1,5 (toujours au chiffre inférieur après la virgule).
- Le paiement de l'amende reste requis pour les frais de justice et d'exécution,
- Ne concernent que les crimes et les délits d'insulte, de diffamation, de harcèlement, de corruption et de non-respect d'une décision de justice.
Chapitre 5 - DE l'EXECUTEUR DES BASSES ŒUVRES & DES CHÂTIMENTS ET PEINES PUBLICS
Art. 235-1 - Missions de l'Exécuteur.
235-11 - L'Exécuteur a pour mission :
- de faire appliquer les peines de détention, les peines infamantes et les châtiments corporels prononcés par le Juge à l'encontre du condamné,
- de faire appliquer les mesures provisoires que le Juge prend à l'encontre d'un inculpé particulièrement dangereux,
- d'assurer la surveillance des prisonniers,
- d'aider à l'application des sentences du Juge pour les crimes et délits,
- d'aider subsidiairement au traque au titre de la surveillance des prisonniers.
235-12 - Pour les cas de crimes ou délits avérés, le Juge peut décider d'ajouter un châtiment public ou une peine publique dans le but de faire un exemple. Ces châtiments et peines sont laissés à la seule appréciation du Juge. Ces châtiments et peines sont ensuite appliqués par l'Exécuteur.
(Hrp/ uniquement sur accord RP écrit et enregistré à l'étude du Juge entre l'inculpé et le Juge avec accord complémentaire et nécessaire du Procureur et selon les modalités de la présente loi).
Art. 235-2 - Statut de l'Exécuteur.
235-21 - L'Exécuteur est un officier comtal attaché au département justice.
235-22 - Il dépend par ordre hiérarchique du Coms, du Juge, du Procureur et du Prévôt en exercice. Le Procureur et le Prévôt se devront d'avoir l'accord du Juge s'ils souhaitent délivrer une mission à l'Exécuteur.
235-23 - Il est à la fois le geôlier en chef de la prison du comté (exécution des sanctions), le bourreau en exercice (exécution des peines et châtiments publics) et il aide à l'arrestation des individus mis en accusation par le Procureur (participation à l'exécution des traques) sous l'égide du Prévôt.
235-24 - Il est nommé à vie sauf cas de démission et d'indisponibilité au sens de l'article 235-26.
235-25 - L'Exécuteur recevra les clés de la prison où réside son bureau.
235-26 - L'Exécuteur reste soumis aux lois en vigueur endéans le Comté de Toulouse. Il n'est autorisé à appliquer châtiments corporels et peines infamantes que par exécution d'un verdict (IG) du Juge de Toulouse. Une faute grave ou une indisponibilité peut entrainer sa démission sur décision commune du juge, du procureur et du prévôt des maréchaux.
235-27 - L'Exécuteur a droit à garder l'anonymat. Pour ce faire, il pourra porter une cagoule pour ne point être reconnu par le Peuple (hrp/ possibilité d'exercer comme PNJ). Toutefois, son identité devra être connue du Juge et du Coms en exercice.
Art. 235-3 - Recrutement de l'Exécuteur.
235-31 - Un seul Exécuteur au sens de l'article 235-23 sera autorisé à exercer. Toute autre personne exerçant ce métier sans l'assentiment du Juge, du Procureur et du Prévôt sera poursuivie pour trouble à l'ordre public.
235-32 - Une annonce publique de recrutement sera publiée en gargote ou sur les halles. Le délai de candidature sera fixé à une semaine pour éviter que la place reste vacante trop longtemps.
235-33 - Le candidat devra remplir les conditions suivantes :
- résider dans le Comté de Toulouse depuis a minima 4 semaines,
- faire preuve de qualités de présentation et de compréhension ainsi que d'une excellente élocution (qualités d'écriture et bon sens du RP seront donc nécessaires),
- rédaction d'un CV ainsi que d'une lettre de motivation,
- un casier judiciaire vierge (sauf exception pour les infractions mineures).
235-34 - La procédure de recrutement sera établie de la façon suivante :
- Seul le Juge a la charge de recevoir les CV et les lettres de motivation et de vérifier les conditions d'acceptabilité.
- Dès qu'il les reçoit, il les communique au Procureur et au Prévôt en ôtant au préalable tout passage qui permettrait d'identifier le postulant.
- L'Exécuteur sera ensuite choisi par le Juge, le Procureur et le Prévôt des maréchaux.
- Le candidat choisit ne sera embauché que sur validation écrite du Coms.
- Afin de ne pas entraver le bon déroulement de la Justice, le Coms dispose d'un délai de 24 heures (hors absence exceptionnelle annoncée au Conseil) pour valider ou refuser le choix du Juge, du Procureur et du Prévôt, au-delà de ce délai une non réponse du Coms équivaut à une validation.
Art. 235-4 - Mise en place des châtiments et peines publics.
235-41 - En tant que bourreau l'Exécuteur est chargé :
- d'organiser et d'appliquer les châtiments corporels et les peines infamantes prononcés à l'encontre du condamné par le Juge lors de son verdict (hrp/ uniquement sur accord RP écrit et enregistré à l'étude du Juge entre l'inculpé et le Juge avec accord complémentaire et nécessaire du Procureur et du Prévôt),
- de demander au condamné avant l'exécution d'un châtiment corporel mortel si celui-ci souhaite passer à confesse et / ou être soutenu moralement par un officiel de l'un des cultes reconnu par le concordat,
- en cas de réponse positive ou si le condamné est baptisé de l'Eglise aristotélicienne de contacter les représentants locaux de l'EA pour solliciter un prêtre le jour de la condamnation.
235-42 - Le Juge énoncera précisément dans son verdict le châtiment ou la peine infamante à exécuter, les autres sanctions prévues (IG) et enfin le ou les lieu(x) de l'exécution des châtiments et peines publics.
Ces châtiments ou ces peines pourront donc avoir lieu :
- sur la Place Publique de la Capitale du Comté Tolosan (hrp/ gargote),
- dans une (ou plusieurs) des villes du Comté Tolosan (hrp/ halle)
- dans l'une des cours du château où siège le Conseil du Comté Tolosan.
235-43 - Tout châtiment ou peine public devra faire l'objet par le Juge d'une information au Conseil avant le rendu du verdict devant la Cour. Le Coms valide définitivement l'exécution publique de la sanction dans les 24 heures, le Porte-parole ou son remplaçant devra alors procéder à une annonce publique (gargote) dans les 48 heures du rendu du verdict par le Juge. La non réponse du Coms valide l'exécution publique de la sanction. La non publication de l'annonce d'exécution par le Porte-parole donne droit dans les 24 heures qui suivent à une publication en main propre par le Juge de son verdict. Dès publication de l'annonce, l'exécution pourra avoir lieu.
235-44 - Les enfants de moins de 12 ans se verront refuser l’accès à la scène, sous forme d’une mise en garde sur le panneau donnant accès à la place où se déroule la scène.
Art. 235-5 - Mise en œuvre des châtiments et peines publics.
235-51 - Les châtiments corporels mortels sont ceux dont l'exécution relèvent obligatoirement de la peine capitale :
> La flagellation de plus de 40 coups,
> Le bucher pour les cas de sorcellerie,
> La pendaison ou gibet pour les roturiers,
> La décapitation à la hache ou à l'épée pour les nobles,
> Ou tout autre châtiment corporel mortel que le bourreau soumettra à l'accord du procureur et du juge avant le verdict.
235-52 - Modalités d'application des châtiments corporels mortels.
- Le Juge devra proposer avant son verdict au condamné le choix public de la sentence (RP) ou l'application de la sentence ordinaire (IG).
- Ne concernent que la sorcellerie, le vol en bande et / ou avec faits de violence (hrp/ perte de caractéristiques de la victime) aggravé par la récidive criminelle, la haute-trahison ou la trahison d'un haut-dignitaire du Comté accompagnée d'une ou plusieurs autres infractions criminelles y compris la récidive criminelle, la haute-trahison et la trahison d'un haut-dignitaire du Comté en temps de guerre.
235-53 - Les châtiments corporels non-mortels sont ceux dont l'application relèvent obligatoirement d'une peine de prison d'a minima 2 jours (crimes ou délits). Ce sont :
> La flagellation jusqu'à 40 coups maximum,
> Ou tout autre châtiment corporel non-mortel que le bourreau soumettra à l'accord du procureur et du juge avant le verdict.
235-54 - Modalités d'application des châtiments corporels non-mortels. Le Juge devra suivre les modalités suivantes :
- Il propose au condamné avant le verdict un choix entre une peine de prison d'au moins 2 jours et le paiement d'une amende IG, ou bien, si acceptation de la peine RP, une peine de prison divisée de moitié et le paiement de l'amende divisé par 1,5 (toujours au chiffre inférieur après la virgule).
- Un jour de prison (IG) restera obligatoire afin qu'un soin soit donné au condamné et le paiement de l'amende sera également requis pour les frais de justice et de l'exécution,
- Ne concerne que les crimes.
235-55 - Les peines infamantes sont celles dont l'application relèvent obligatoirement d'une peine de prison de moins de 2 jours et d'une amende d'a minima 40 écus (crimes ou délits) :
> La charrette d'infamie
(hrp/ -- Seule peine infamante applicable en même temps qu'un châtiment corporel et ne pouvant être appliquée que dans ce cas -- Uniquement dans la gargote ou la halle où se déroulera le châtiment),
> La corde au cou avec tintamarre
(hrp/ -- Variante infamante des excuses publiques -- Le Juge peut fixer un tour des halles du Comté y compris en final la gargote),
> La tunique d'infamie ou le masque d'infamie
(hrp/ -- Port d'une bannière et/ou d'un avatar considéré comme infamant),
> Le pilori ou le carcan pour une durée ne dépassant pas 7 jours,
> Ou tout autre peine infamante que le bourreau soumettra à l'accord du procureur et du juge avant le verdict.
235-56 - Modalités d'application des châtiments corporels non-mortels. Le Juge devra suivre les modalités suivantes :
- Il propose au condamné avant le verdict un choix entre le paiement d'une amende IG et éventuellement 1 jour de prison, ou bien, si acceptation de la peine RP, l'annulation de la peine de prison et le paiement de l'amende divisée par 1,5 (toujours au chiffre inférieur après la virgule).
- Le paiement de l'amende reste requis pour les frais de justice et d'exécution,
- Ne concernent que les crimes et les délits d'insulte, de diffamation, de harcèlement, de corruption et de non-respect d'une décision de justice.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 20 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 20 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Donà *Mylene* est nommée à ce jour Connétable intérimaire le temps de l’absence de Monsenh Vonlichtenchein.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 20 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 20 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Donà *Mylene* est nommée à ce jour Connétable intérimaire le temps de l’absence de Monsenh Vonlichtenchein.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 20 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 20 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
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Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom de sa Grandeur Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Monsenh Shlomo est à ce jour révoqué de sa charge de Grand Argentier de Tolosa.
Le poste étant à ce jour vacant faisons savoir que les candidatures sont dès à présent ouvertes.
Les candidatures motivées doivent êtres transmises par missive au Porte Parole, lily-jane.
Deux semaines après la fermeture des candidatures, le CaC, le Bailli et la Comtesse se réuniront pour choisir le candidat.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 20 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 20 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom de sa Grandeur Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Monsenh Shlomo est à ce jour révoqué de sa charge de Grand Argentier de Tolosa.
Le poste étant à ce jour vacant faisons savoir que les candidatures sont dès à présent ouvertes.
Les candidatures motivées doivent êtres transmises par missive au Porte Parole, lily-jane.
Deux semaines après la fermeture des candidatures, le CaC, le Bailli et la Comtesse se réuniront pour choisir le candidat.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 20 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 20 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom de sa Grandeur Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse le Concordat entre la Sainte Eglise Romaine et le Comté de Tolosa
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 23 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 23 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom de sa Grandeur Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse le Concordat entre la Sainte Eglise Romaine et le Comté de Tolosa
Citation:
Concordat entre la Sainte Eglise Romaine et le Comté de Tolosa
CHAPITRE I - DISPOSITIONS GENERALES.
ARTICLE 1er. Objet.
La présente loi a pour objet de fixer les conditions et règles d’exercice des
cultes par le Comté de Tolosa. Cette loy est réputée inviolable et connue de tous en tous lieux.
Le présent concordat ne peut-être modifié ou abrogé sans l'accord des
deux parties, soit du Comté de Tolosa et des représentants diocésains
et diplomatiques de la Sainte Eglise.
ARTICLE 2. Garantie du principe de respect des cultes.
Le Comté de Tolosa, dont la religion est l'aristotélisme de la Sainte
Eglise de Rome, garantit le franc exercice des autres cultes tolérés
dans le cadre du strict respect du Corpus Législatif toulousain. Le
Comté de Tolosa garantit également la tolérance et le respect entre les
différentes religions. L'Aristotélisme n'est donc pas une religion
tolérée, mais bien officielle, dont tous les sacrements sont reconnus.
ARTICLE 3. L'aristotélisme et son Eglise.
Alinéa 1 :
De
part la grâce de Dieu, il est réaffirmé et reconnu que le Comté de
Tolosa a pour religion officielle l'aristotélisme à travers sa Sainte
Mère l'Eglise Aristotélicienne de Rome, et reconnait chacun de ses
représentants.
Alinéa 2 :
L'Eglise Aristotélicienne de Tolosa sera libre et jouira de tous ses droits,
franchises et libéralités sans qu'on puisse les amoindrir dans le respect
intégral de la Grande Charte de Tolosa, de la Charte des capitouls, des Lois du Comté et de l'entièreté de son Droit Canon.
Alinéa 3 :
L'Église
aristotélicienne dispose du droit inaliénable de posséder et
d’entretenir une église par village et une cathédrale par diocèse et du
droit de répandre publiquement la parole d'Aristote, de Christos et
l'entièreté de son dogme sans restriction.
Alinéa 4 :
En cas d'infraction par ses membres de l'al. 2 du présent article :
* Toutes les infractions relevant de son Droit Canon sera à l'instruction et
au jugement des institutions judiciaires de l'Eglise aristotéliciennes
de Toulouse et plus particulièrement des officialités épiscopales de
Narbonne et de Bourges,
* Toutes les autres infractions relèveront
des tribunaux temporels de Toulouse y compris, à titre exceptionnel,
celles qui seront expressément remises à la charge des tribunaux
temporels de Toulouse par écrits officiels de l'Eglise aristotélicienne.
Alinéa 5 :
Le Comté de Tolosa reconnaît donc par la présente l'Officialité épiscopale des diocèses de Rodez et de Toulouse.
ARTICLE 4. Principes de tolérance des cultes non-aristotéliciens sur le sol du Comté de Toulouse.
Alinéa 1 :
La franchise de l'exercice public d'un culte est un droit mais n'est
pas un privilège, elle fait donc l'objet d'une réglementation.
Alinéa 2 :
Les cultes ou groupements à vocation spirituelle non-aristotéliciens,
même s'ils reconnaissent les prophètes Aristote et Christos, sont ceux
qui ne sont pas reconnus par l'Eglise aristotélicienne de Rome, ni par
Sa Majesté Levan le troisième.
Alinéa 3 :
* Les cultes
non-aristotéliciens traditionnels de Tolosa tolérés de facto et de
juris par le Comté de Toulouse sont : Le culte cathare tel que édicté
dans la Grande Charte de Tolosa en date du mercredi 7 mai 1456: "que la
religion cathare y est tolérée".
* Les deux courants modérés, dits
de la religion du Livre, le spinozisme et l'averroïsme tels que définis
par sa Sainteté le Pape et sa Majesté le
Roy de France : "parce que
bien qu’hétérodoxes, ils ne sombrent pas dans l'hérésie, le Spinozisme
et l’Averroïsme, sont dites religions infidèles et seront protégées
comme religions amies du Royaume".
CHAPITRE II - DROITS ET DEVOIRS DES CULTES TOLERES
ARTICLE 5. Les Institutions des cultes tolérés.
Alinéa 1 :
L’exercice collectif du culte est organisé par des Institutions à
caractère religieux dont la création, la franchise et le fonctionnement sont soumis aux dispositions de la présente loi.
Alinéa 2 : Définition.
L'Institution des cultes est une entité ou un groupement titulaire de
droits et d'obligations ayant en commun d'avoir un ensemble de
pratiques d'hommage ou de vénération en référence à un principe divin.
Seuls des cultes monothéistes et ne portant pas préjudice à la Sainte
Eglise Romaine pourront être tolérés.
Alinéa 3 :
Les représentants de ces institutions devront se faire connaitre
auprès du Comté de Tolosa et seront responsables devant lui en prêtant
serment de parfaite loyauté et fidélité au service des intérêts
militaires, politiques, économiques et culturels du Comté de Tolosa.
Alinéa 4 :
Le serment prévu à l'al.3 de l'article 5 se devra d'être écrit et signé
par le représentant de l'institution du culte reconnu valable à
perpétuité.
Alinéa 5 :
Les représentants des
Institutions des cultes tolérés pourront une fois par trimestre
organiser une fête religieuse après information du Conseil.
ARTICLE 6. Mariage dans le rituel des cultes tolérés.
Alinéa 1 :
Les rituels de mariage pour les cultes tolérés auront incidence civile.
Alinéa 2 :
o A cet effet, trois conditions devront être respectées : Qu'ils aient
été déclarés publiquement auprès du Procureur du Comté de Tolosa par le
représentant du culte 3 jours à l'avance,
o Que les futurs époux
appartiennent à l'un des cultes reconnus en apportant la preuve qu'ils
ont accompli tous les deux le baptême, le rituel ou la procédure
nécessaire à l'entrée dans l'un des cultes reconnus,
o Que deux
témoins au moins se porte garants par écrit auprès du Procureur du
Comté de Tolosa de la réalisation de la cérémonie.
ARTICLE 7. Incidence sur les membres des cultes tolérés.
Alinéa 1 :
Les fidèles croyants de l’Eglise d’Aristote et des cultes tolérés sont
sans exception sujets du Comté de Tolosa ayant dans leur entièreté et
sans autres restrictions les mêmes droits et les mêmes devoirs, les
mêmes capacités et les mêmes restrictions coutumières et juridiques, en
application du Corpus législatif toulousain.
Alinéa 2 :
Sans préjudicier sur l'article 3 du présent concordat, les droits des membres des cultes tolérés sont :
o Liberté de port d’un signe distinctif s’ils le désirent, dans le respect des règles de la société,
o Possibilité de discuter ouvertement de religion dans un lieu d’échanges œcuméniques,
o Reconnaissance des mariages et des actes y déférents (héritage, noms,
cela ne saurait concerner la transmission de titre de noblesse),
o Possibilité de participer aux élections comtales et municipales et d'être
élu maire ou conseiller comtal,
o Possibilité d'être anobli.
ARTICLE 8. Obligation de réserve des membres des cultes tolérés.
Alinéa 1 :
Les institutions des cultes tolérés ne peuvent en aucun cas
constituer un contre pouvoir concurrent des institutions politiques élues du
Comté de Tolosa et sont astreints à une obligation de réserve.
Alinéa 2 : Cette obligation de réserve consiste :
o A ne pas faire prévaloir les intérêts de l'institution de son culte sur
l'intérêt général comtal prenant en compte toute la population toulousaine dans sa diversité.
o A ne jamais insulter ou blasphémer publiquement (gargote, halle,
château ou autres lieux institutionnels) un autre culte ou la religion
officielle du Comté de Tolosa.
o A ne pas chercher à convertir à
son culte hors des lieux prévus à cet effet dans le chapitre IV de
cette présente loi, sauf exception prévu à l'article 3 de cette
présente loi.
Alinéa 3 :
De plus et en coordination avec les dispositions prévues dans le
Corpus Législatif de Tolosa, lorsqu'un membre appartenant à un culte
reconnu toléré détient une charge politique élue, mais aussi une
fonction militaire ou une fonction administrative, ce membre devra
faire preuve de modération dans l'expression des valeurs de son culte
tandis que l'alinéa 2 de ce présent article s'appliquera strictement et
à la lettre. Il n’aura aucun droit à exercer un quelconque prosélytisme
hors des lieux réservés.
CHAPITRE IV - LIEUX RESERVES AUX CULTES.
ARTICLE 9. Edifices des cultes tolérés.
Alinéa 1 :
L’exercice du culte a lieu exclusivement dans des édifices des villages
destinés à cet effet. Toutes activités contraires à leur nature et aux
objectifs pour lesquels ces édifices sont destinés sont interdites.
Alinéa 2 :
Les trois cultes traditionnels toulousains : cathare, spinoziste et
averroïste, pourront disposer chacun de 2 édifices maximum dans le
Comté de Tolosa, situés en halle.
ARTICLE 14. Administration des édifices des cultes tolérés.
[list]Alinéa 1 :
L'affectation d'un bâtiment à l’exercice du culte est soumis à
autorisation préalable du Comte de Tolosa, garantie prévue à l’article 1 de la présente loi.
Alinéa 2 :
A ce titre, les édifices destinés à l’exercice du culte sont soumis
au recensement au nom du Comte et de son Conseil qui en assure la protection.
Alinéa 3 :
Ces édifices sont ouverts au public et identifiables de l’extérieur.
alinéa 4 :
La
Garde Episcopale des archevêchés, ayant pour mission la protection des
biens de l'Eglise et de Ses représentants, est reconnue par le Comté de
Tolosa, et peut circuler en armes comme elle l'entend, à la condition
qu'elle respecte les disposition des loys en vigeur au sein du Comté de
Toulouse.
ARTICLE 15. Autres lieux.
[list]
Alinéa 1 :
Attribution
du fief d'Avignonet pour l'évêque de Toulouse et du fief de Réalmont
pour l'évêque de Rodez et ceci par l'intermédiaire d'une Charte
d'octroi de privilège.
Alinéa 2 :
Par l'intermédiaire d'une Charte d'octroi de privilège, un quartier spinoziste ouvert en la ville de Toulouse.
Alinéa 3 :
Une place forte pour les représentants du culte cathare
Fait en le castel Narbonnais, le 10 du mois d'avril 1457, validé par le
Conseil Comtal par 8 voix pour, 3 voix contre, 0 sans avis, 1
abstention.
AUTORITES RELIGIEUSES
Son Excellence Monseigneur Aymé Von Frayner-Embussy, évêque de Toulon, recteur de l'ordre Grégorien, protonotaire Apostolique
Monseigneur Zoélie de Guérande,
Baronne de Vaulion, évêque de Rodez, Nonce apostolique en comté de Toulouse, Procureure générale de la Sainte Inquisition.
AUTORITE TEMPORELLE
Natale Adriano Dario d'Ibelin, Cinquième Coms de Toulouse
Concordat entre la Sainte Eglise Romaine et le Comté de Tolosa
CHAPITRE I - DISPOSITIONS GENERALES.
ARTICLE 1er. Objet.
La présente loi a pour objet de fixer les conditions et règles d’exercice des
cultes par le Comté de Tolosa. Cette loy est réputée inviolable et connue de tous en tous lieux.
Le présent concordat ne peut-être modifié ou abrogé sans l'accord des
deux parties, soit du Comté de Tolosa et des représentants diocésains
et diplomatiques de la Sainte Eglise.
ARTICLE 2. Garantie du principe de respect des cultes.
Le Comté de Tolosa, dont la religion est l'aristotélisme de la Sainte
Eglise de Rome, garantit le franc exercice des autres cultes tolérés
dans le cadre du strict respect du Corpus Législatif toulousain. Le
Comté de Tolosa garantit également la tolérance et le respect entre les
différentes religions. L'Aristotélisme n'est donc pas une religion
tolérée, mais bien officielle, dont tous les sacrements sont reconnus.
ARTICLE 3. L'aristotélisme et son Eglise.
Alinéa 1 :
De
part la grâce de Dieu, il est réaffirmé et reconnu que le Comté de
Tolosa a pour religion officielle l'aristotélisme à travers sa Sainte
Mère l'Eglise Aristotélicienne de Rome, et reconnait chacun de ses
représentants.
Alinéa 2 :
L'Eglise Aristotélicienne de Tolosa sera libre et jouira de tous ses droits,
franchises et libéralités sans qu'on puisse les amoindrir dans le respect
intégral de la Grande Charte de Tolosa, de la Charte des capitouls, des Lois du Comté et de l'entièreté de son Droit Canon.
Alinéa 3 :
L'Église
aristotélicienne dispose du droit inaliénable de posséder et
d’entretenir une église par village et une cathédrale par diocèse et du
droit de répandre publiquement la parole d'Aristote, de Christos et
l'entièreté de son dogme sans restriction.
Alinéa 4 :
En cas d'infraction par ses membres de l'al. 2 du présent article :
* Toutes les infractions relevant de son Droit Canon sera à l'instruction et
au jugement des institutions judiciaires de l'Eglise aristotéliciennes
de Toulouse et plus particulièrement des officialités épiscopales de
Narbonne et de Bourges,
* Toutes les autres infractions relèveront
des tribunaux temporels de Toulouse y compris, à titre exceptionnel,
celles qui seront expressément remises à la charge des tribunaux
temporels de Toulouse par écrits officiels de l'Eglise aristotélicienne.
Alinéa 5 :
Le Comté de Tolosa reconnaît donc par la présente l'Officialité épiscopale des diocèses de Rodez et de Toulouse.
ARTICLE 4. Principes de tolérance des cultes non-aristotéliciens sur le sol du Comté de Toulouse.
Alinéa 1 :
La franchise de l'exercice public d'un culte est un droit mais n'est
pas un privilège, elle fait donc l'objet d'une réglementation.
Alinéa 2 :
Les cultes ou groupements à vocation spirituelle non-aristotéliciens,
même s'ils reconnaissent les prophètes Aristote et Christos, sont ceux
qui ne sont pas reconnus par l'Eglise aristotélicienne de Rome, ni par
Sa Majesté Levan le troisième.
Alinéa 3 :
* Les cultes
non-aristotéliciens traditionnels de Tolosa tolérés de facto et de
juris par le Comté de Toulouse sont : Le culte cathare tel que édicté
dans la Grande Charte de Tolosa en date du mercredi 7 mai 1456: "que la
religion cathare y est tolérée".
* Les deux courants modérés, dits
de la religion du Livre, le spinozisme et l'averroïsme tels que définis
par sa Sainteté le Pape et sa Majesté le
Roy de France : "parce que
bien qu’hétérodoxes, ils ne sombrent pas dans l'hérésie, le Spinozisme
et l’Averroïsme, sont dites religions infidèles et seront protégées
comme religions amies du Royaume".
CHAPITRE II - DROITS ET DEVOIRS DES CULTES TOLERES
ARTICLE 5. Les Institutions des cultes tolérés.
Alinéa 1 :
L’exercice collectif du culte est organisé par des Institutions à
caractère religieux dont la création, la franchise et le fonctionnement sont soumis aux dispositions de la présente loi.
Alinéa 2 : Définition.
L'Institution des cultes est une entité ou un groupement titulaire de
droits et d'obligations ayant en commun d'avoir un ensemble de
pratiques d'hommage ou de vénération en référence à un principe divin.
Seuls des cultes monothéistes et ne portant pas préjudice à la Sainte
Eglise Romaine pourront être tolérés.
Alinéa 3 :
Les représentants de ces institutions devront se faire connaitre
auprès du Comté de Tolosa et seront responsables devant lui en prêtant
serment de parfaite loyauté et fidélité au service des intérêts
militaires, politiques, économiques et culturels du Comté de Tolosa.
Alinéa 4 :
Le serment prévu à l'al.3 de l'article 5 se devra d'être écrit et signé
par le représentant de l'institution du culte reconnu valable à
perpétuité.
Alinéa 5 :
Les représentants des
Institutions des cultes tolérés pourront une fois par trimestre
organiser une fête religieuse après information du Conseil.
ARTICLE 6. Mariage dans le rituel des cultes tolérés.
Alinéa 1 :
Les rituels de mariage pour les cultes tolérés auront incidence civile.
Alinéa 2 :
o A cet effet, trois conditions devront être respectées : Qu'ils aient
été déclarés publiquement auprès du Procureur du Comté de Tolosa par le
représentant du culte 3 jours à l'avance,
o Que les futurs époux
appartiennent à l'un des cultes reconnus en apportant la preuve qu'ils
ont accompli tous les deux le baptême, le rituel ou la procédure
nécessaire à l'entrée dans l'un des cultes reconnus,
o Que deux
témoins au moins se porte garants par écrit auprès du Procureur du
Comté de Tolosa de la réalisation de la cérémonie.
ARTICLE 7. Incidence sur les membres des cultes tolérés.
Alinéa 1 :
Les fidèles croyants de l’Eglise d’Aristote et des cultes tolérés sont
sans exception sujets du Comté de Tolosa ayant dans leur entièreté et
sans autres restrictions les mêmes droits et les mêmes devoirs, les
mêmes capacités et les mêmes restrictions coutumières et juridiques, en
application du Corpus législatif toulousain.
Alinéa 2 :
Sans préjudicier sur l'article 3 du présent concordat, les droits des membres des cultes tolérés sont :
o Liberté de port d’un signe distinctif s’ils le désirent, dans le respect des règles de la société,
o Possibilité de discuter ouvertement de religion dans un lieu d’échanges œcuméniques,
o Reconnaissance des mariages et des actes y déférents (héritage, noms,
cela ne saurait concerner la transmission de titre de noblesse),
o Possibilité de participer aux élections comtales et municipales et d'être
élu maire ou conseiller comtal,
o Possibilité d'être anobli.
ARTICLE 8. Obligation de réserve des membres des cultes tolérés.
Alinéa 1 :
Les institutions des cultes tolérés ne peuvent en aucun cas
constituer un contre pouvoir concurrent des institutions politiques élues du
Comté de Tolosa et sont astreints à une obligation de réserve.
Alinéa 2 : Cette obligation de réserve consiste :
o A ne pas faire prévaloir les intérêts de l'institution de son culte sur
l'intérêt général comtal prenant en compte toute la population toulousaine dans sa diversité.
o A ne jamais insulter ou blasphémer publiquement (gargote, halle,
château ou autres lieux institutionnels) un autre culte ou la religion
officielle du Comté de Tolosa.
o A ne pas chercher à convertir à
son culte hors des lieux prévus à cet effet dans le chapitre IV de
cette présente loi, sauf exception prévu à l'article 3 de cette
présente loi.
Alinéa 3 :
De plus et en coordination avec les dispositions prévues dans le
Corpus Législatif de Tolosa, lorsqu'un membre appartenant à un culte
reconnu toléré détient une charge politique élue, mais aussi une
fonction militaire ou une fonction administrative, ce membre devra
faire preuve de modération dans l'expression des valeurs de son culte
tandis que l'alinéa 2 de ce présent article s'appliquera strictement et
à la lettre. Il n’aura aucun droit à exercer un quelconque prosélytisme
hors des lieux réservés.
CHAPITRE IV - LIEUX RESERVES AUX CULTES.
ARTICLE 9. Edifices des cultes tolérés.
Alinéa 1 :
L’exercice du culte a lieu exclusivement dans des édifices des villages
destinés à cet effet. Toutes activités contraires à leur nature et aux
objectifs pour lesquels ces édifices sont destinés sont interdites.
Alinéa 2 :
Les trois cultes traditionnels toulousains : cathare, spinoziste et
averroïste, pourront disposer chacun de 2 édifices maximum dans le
Comté de Tolosa, situés en halle.
ARTICLE 14. Administration des édifices des cultes tolérés.
[list]Alinéa 1 :
L'affectation d'un bâtiment à l’exercice du culte est soumis à
autorisation préalable du Comte de Tolosa, garantie prévue à l’article 1 de la présente loi.
Alinéa 2 :
A ce titre, les édifices destinés à l’exercice du culte sont soumis
au recensement au nom du Comte et de son Conseil qui en assure la protection.
Alinéa 3 :
Ces édifices sont ouverts au public et identifiables de l’extérieur.
alinéa 4 :
La
Garde Episcopale des archevêchés, ayant pour mission la protection des
biens de l'Eglise et de Ses représentants, est reconnue par le Comté de
Tolosa, et peut circuler en armes comme elle l'entend, à la condition
qu'elle respecte les disposition des loys en vigeur au sein du Comté de
Toulouse.
ARTICLE 15. Autres lieux.
[list]
Alinéa 1 :
Attribution
du fief d'Avignonet pour l'évêque de Toulouse et du fief de Réalmont
pour l'évêque de Rodez et ceci par l'intermédiaire d'une Charte
d'octroi de privilège.
Alinéa 2 :
Par l'intermédiaire d'une Charte d'octroi de privilège, un quartier spinoziste ouvert en la ville de Toulouse.
Alinéa 3 :
Une place forte pour les représentants du culte cathare
Fait en le castel Narbonnais, le 10 du mois d'avril 1457, validé par le
Conseil Comtal par 8 voix pour, 3 voix contre, 0 sans avis, 1
abstention.
AUTORITES RELIGIEUSES
Son Excellence Monseigneur Aymé Von Frayner-Embussy, évêque de Toulon, recteur de l'ordre Grégorien, protonotaire Apostolique
Monseigneur Zoélie de Guérande,
Baronne de Vaulion, évêque de Rodez, Nonce apostolique en comté de Toulouse, Procureure générale de la Sainte Inquisition.
AUTORITE TEMPORELLE
Natale Adriano Dario d'Ibelin, Cinquième Coms de Toulouse
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 23 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 23 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom de sa Grandeur Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la Charte suivante :
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 27 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 27 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom de sa Grandeur Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse la Charte suivante :
Citation:
[center]Charte d’octroi de Privilège concédée à la communauté spinoziste de Toulouse[/center]
Par la présente,
Nous, Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Cinquième Coms de Toulouse, par la Grâce de Sa Majesté Lévan le troisième, par la volonté des Toulousains, et pour la Gloyre du Très Haut ;
Que la communauté spinoziste dispose d’un quartier sis en la Bonne Ville de Toulouse (3 rues et une place), capitale de notre Comté.
Que ladite communauté spinoziste ne pourra être représentée que par la Grande Ecole-Havre Spinoza (GEHS) du Royaume de France et du SERG de langue françoise reconnue officiellement par sa Majesté Lévan le Troisième à travers son grand office dict de la Maison Ecclésiastique du Roy de France.
Que ce quartier ne saurait constituer en aucun cas une enclave et que les autres Toulousains, croyants ou non, disposerons de toute leurs prérogatives en ces même lieux et que notre police et notre justice y tiendront également toute sa place et que nul ne saurait s’y soustraire de quelconque façon.
Que les deux représentants spinozistes légitimes auprès du Conseil de Tolosa et auprès de tous les grands services comtaux seront l'Admor de Tolosa et le Tzadik de Tolosa désignés expressement par le Synedrion de la GEHS. Ils devront être présents lors de l'investiture du Coms et l'un des deux devra preter serment de loyauté au nom de toute la communauté spinoziste.
Que la GEHS est franche de gestion et libre de décision pour toute la communauté spinoziste de langue françoise, institution représentante au sein de l'Union Spinoza européenne, et qu'elle sera sous protection des Coms de Tolosa à charge que ses spinozistes, Admors et Tzadiks, seront vigilants au sein de l'armée de Tolosa.
Qu’afin que nul ne puisse contester nos dires nous y apposons notre scel.
Fait le douzième jour du mois de mai mille quatre cent cinquante sept, en Toulouse, par nous, Natale Adriano Dario D’Ibelin, Cinquième Coms de Toulouse.
Virtus Unita Fortior
[center]Charte d’octroi de Privilège concédée à la communauté spinoziste de Toulouse[/center]
Par la présente,
Nous, Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Cinquième Coms de Toulouse, par la Grâce de Sa Majesté Lévan le troisième, par la volonté des Toulousains, et pour la Gloyre du Très Haut ;
Que la communauté spinoziste dispose d’un quartier sis en la Bonne Ville de Toulouse (3 rues et une place), capitale de notre Comté.
Que ladite communauté spinoziste ne pourra être représentée que par la Grande Ecole-Havre Spinoza (GEHS) du Royaume de France et du SERG de langue françoise reconnue officiellement par sa Majesté Lévan le Troisième à travers son grand office dict de la Maison Ecclésiastique du Roy de France.
Que ce quartier ne saurait constituer en aucun cas une enclave et que les autres Toulousains, croyants ou non, disposerons de toute leurs prérogatives en ces même lieux et que notre police et notre justice y tiendront également toute sa place et que nul ne saurait s’y soustraire de quelconque façon.
Que les deux représentants spinozistes légitimes auprès du Conseil de Tolosa et auprès de tous les grands services comtaux seront l'Admor de Tolosa et le Tzadik de Tolosa désignés expressement par le Synedrion de la GEHS. Ils devront être présents lors de l'investiture du Coms et l'un des deux devra preter serment de loyauté au nom de toute la communauté spinoziste.
Que la GEHS est franche de gestion et libre de décision pour toute la communauté spinoziste de langue françoise, institution représentante au sein de l'Union Spinoza européenne, et qu'elle sera sous protection des Coms de Tolosa à charge que ses spinozistes, Admors et Tzadiks, seront vigilants au sein de l'armée de Tolosa.
Qu’afin que nul ne puisse contester nos dires nous y apposons notre scel.
Fait le douzième jour du mois de mai mille quatre cent cinquante sept, en Toulouse, par nous, Natale Adriano Dario D’Ibelin, Cinquième Coms de Toulouse.
Virtus Unita Fortior
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 27 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 27 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Raphael83
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accord de sa Grandeur Donà Katou de Bellcastel de Plantagenest, VIème Coms de Tolosa, nous Raphael83,Senher de St Genest de Contest, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, nommons la personne suivante:
Le Sieur Hulki , actuellement Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa en charge du Lyonnais Dauphiné et de la Touraine, à la charge de nous seconder en tant que Vice-Chancelier de la Région Centre.
Nous invitons cette personne à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat,
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Chancellerie , le 28 du moys de Juin de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Monsenh Raphael83,
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salutations ;
Par la grâce d'Aristote, et après accord de sa Grandeur Donà Katou de Bellcastel de Plantagenest, VIème Coms de Tolosa, nous Raphael83,Senher de St Genest de Contest, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati, nommons la personne suivante:
Le Sieur Hulki , actuellement Ambassadeur de lo Comtat de Tolosa en charge du Lyonnais Dauphiné et de la Touraine, à la charge de nous seconder en tant que Vice-Chancelier de la Région Centre.
Nous invitons cette personne à se présenter à la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat,
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Chancellerie , le 28 du moys de Juin de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Monsenh Raphael83,
Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa et Secretari d'Estati
_________________
Grand Maréchal des logis du Roy
Grand Chancelier de l'Ordre Equestre du Saint Sépulcre
Ambassadeur Royal auprès du Sainct Empire Romain Germanique François
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom de sa Grandeur Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté l’annonce suivante, voté par le conseil avec 12 voix pour et 1 sans opinion
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 29 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 29 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom de sa Grandeur Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté l’annonce suivante, voté par le conseil avec 12 voix pour et 1 sans opinion
Citation:
Livre III – Du Ban et de l'Arrière-Ban
Titre I. Du Ban
art 31.1 Le Ban est composé des nobles Toulousains vassaux directs du Coms de Tolosa. Ceux-ci, liés par leur serment vassalique, doivent aide armée au Comté, appelée ‘Ost’, dans les termes décrits ci-après.
La durée de l’aide armée est fixée à 7 jours par mandat comtal
art 31.2. Tout manquement au devoir d'aide armée est passible de poursuites pour trahison devant la Cour du Comté de Toulouse ainsi que de sanctions héraldiques, à l'exception des cas suivants:
* retraite spirituelle
* noble se trouvant hors du Comté, et dans l'impossibilité matérielle dûment signifiée soit d'être présent à temps, soit de mander des gens, escuyers ou poursuivants en son nom.
* noble ayant des charges religieuses lui empêchant de porter les armes et dans l'impossibilité dûment signifiée de mander des gens, escuyers ou poursuivants en son nom.
Chapitre Premier: Des nobles membres de la COCT
art 311-1. Les nobles membres de la COCT remplissent leur devoir d’aide armée en servant dans la COCT.
art 311-2. Ils sont soumis à l’intégralité du code militaire. Ils prennent leurs ordres selon la hiérarchie militaire définie dans le Livre I dudit code.
Chapitre Second: Des nobles non-membres de la COCT
art 312-1. En temps de paix, les nobles non-membres de la COCT sont automatiquement assimilés au corps des Vigilants. Le code des Vigilants s’applique pleinement en ce qui concerna la transmission des ordres de mobilisation, déploiement et démobilisation.
art 312-2. Pour autant, ils ne sauraient refuser de défendre la ville où ils se trouvent, et ne peuvent se prévaloir de l'usage de l'article 214-4 du présent code militaire.
art 312-3. En temps de paix, il peut leur être demandé d’assurer des gardes dans leur ville de résidence. La demande sera faite par le Coms sur proposition du Lieutenant, du Sénéchal ou du Capitaine, et les dates de service seront établies conjointement.
Chapitre Troisième: De la levée du Ban
art 313-1. En temps de guerre, le Coms peut décider la levée du Ban. Ceci se fait par missives individuelles envoyées par le Coms à ses vassaux, éventuellement complété par un affichage public.
art 313-2. Les nobles ainsi que leurs gens, escuyers et poursuivants forment une unité armée spécifique dénommée Ost pour la durée de la levée du ban. Cette unité est commandée par un noble nommé par le Coms qui prend ses ordres du Coms lui même.
art 313-3. Selon la volonté du Coms, les nobles membres de la COCT rejoindront l'Ost, ou garderont leur fonction à la COCT. L'intégration de l'Ost n'est pas considérée comme une démission de la COCT.
art 313-4. L'Ost peut être affecté à des missions dans le Comté, ou hors du Comté. Les missions peuvent être conjointes avec les lances de la COCT.
art 313-5. Un noble ou siégeant au Conseil Comtal ne saurait être affecté à une mission hors du Comté contre sa volonté, sans pour autant être dispensé du service armé.
art 313-6. Un noble maire d'une bonne ville du Comté de Toulouse ne saurait être affecté à une mission hors de sa ville contre sa volonté, sans pour autant être dispensé du service armé.
art 313-7. Les nobles peuvent se faire remplacer par leur conjoint, l’un de leurs ascendants ou descendants, ou mettre leur troupe à disposition de l'Ost.
art 313-8. Les nobles du Ban, qu'ils soient ou non membres de la COCT, ne sauraient prétendre à rémunération pour la durée de la levée du Ban. Néanmoins, le Coms leur accordera subsistance sous forme d'un repas par jour et pourvoira au remplacement des armes brisées.
art 313-9. Les nobles du Ban, qu'ils soient ou non membres de la COCT, peuvent circuler librement en lance ou corps d'armes accompagnés de leurs gens, escuyers et poursuivants.
Chapitre Quatrième: Des entrainements armés
Art 314-1. Tout vassal du Coms souhaitant s'exercer à l'art militaire pour être prêt en temps et heure à défendre le Comté peut demander au Coms l'autorisation de monter une armée.
Art 314-2. Le demandeur s'engagera par missive dûment datée et scellée à ne pas quitter le Comté ni entrer dans les bonnes villes du Comté sans ordre du Coms. Il s'engagera en outre à ne pas nuire à la libre circulation sur les routes du Comté de Toulouse ni à détacher une partie du territoire du Comté.
Art 314-3. Le Coms présentera la demande dûment argumentée à l'Etat-Major, qui statuera comme stipulé dans le "Décret sur les Groupes Armés" du 9 mai 1456. Il appartiendra au Coms de signifier la réponse au demandeur par missive dûment datée et scellée.
Art 314-4. Une fois autorisée, la-dite armée devra informer journalièrement l'Etat Major de la COCT de ses déplacements et actions.
Art 314-5. Une fois autorisée, la-dite armée pourra être réquisitionnée en cas d'alerte.
Art 314-6. Tout manquement aux articles 314-1 à 314-5 du présent code sera considéré comme félonie et haute trahison. Les forces comtales et les vassaux loyaux du Coms auront plein droit à pourfendre les félons.
Titre II. De la Levée de l’Arrière-Ban
Art 32-1. L’arrière-Ban est composé des vassaux des nobles eux mêmes vassaux directs du Coms.
Art 32-2. En cas de guerre, le Coms peut décider la levée de l’arrière-Ban. Ceci se fait par missives individuelles envoyées par le Coms à ses vassaux qui ont pour charge de lever l'arrière-ban. Les dites missives peuvent être éventuellement complétées par un affichage public.
Art 32-3. Selon la volonté du Coms, les nobles de l'arrière-ban membres de la COCT rejoindront l'Ost tel que défini à l'art 313-2, ou garderont leur fonction à la COCT. L'intégration de l'Ost n'est pas considéré comme une démission de la COCT.
Art 32-3. Les nobles de l'Arrière-Ban peuvent se faire remplacer par leur conjoint, l’un de leurs ascendants ou descendants.
Art 33-4. Les nobles de l'Arrière-Ban, qu'ils soient ou non membres de la COCT, peuvent circuler librement en lance ou corps d'armes accompagnés de leurs gens, escuyers et poursuivants
Titre I. Du Ban
art 31.1 Le Ban est composé des nobles Toulousains vassaux directs du Coms de Tolosa. Ceux-ci, liés par leur serment vassalique, doivent aide armée au Comté, appelée ‘Ost’, dans les termes décrits ci-après.
La durée de l’aide armée est fixée à 7 jours par mandat comtal
art 31.2. Tout manquement au devoir d'aide armée est passible de poursuites pour trahison devant la Cour du Comté de Toulouse ainsi que de sanctions héraldiques, à l'exception des cas suivants:
* retraite spirituelle
* noble se trouvant hors du Comté, et dans l'impossibilité matérielle dûment signifiée soit d'être présent à temps, soit de mander des gens, escuyers ou poursuivants en son nom.
* noble ayant des charges religieuses lui empêchant de porter les armes et dans l'impossibilité dûment signifiée de mander des gens, escuyers ou poursuivants en son nom.
Chapitre Premier: Des nobles membres de la COCT
art 311-1. Les nobles membres de la COCT remplissent leur devoir d’aide armée en servant dans la COCT.
art 311-2. Ils sont soumis à l’intégralité du code militaire. Ils prennent leurs ordres selon la hiérarchie militaire définie dans le Livre I dudit code.
Chapitre Second: Des nobles non-membres de la COCT
art 312-1. En temps de paix, les nobles non-membres de la COCT sont automatiquement assimilés au corps des Vigilants. Le code des Vigilants s’applique pleinement en ce qui concerna la transmission des ordres de mobilisation, déploiement et démobilisation.
art 312-2. Pour autant, ils ne sauraient refuser de défendre la ville où ils se trouvent, et ne peuvent se prévaloir de l'usage de l'article 214-4 du présent code militaire.
art 312-3. En temps de paix, il peut leur être demandé d’assurer des gardes dans leur ville de résidence. La demande sera faite par le Coms sur proposition du Lieutenant, du Sénéchal ou du Capitaine, et les dates de service seront établies conjointement.
Chapitre Troisième: De la levée du Ban
art 313-1. En temps de guerre, le Coms peut décider la levée du Ban. Ceci se fait par missives individuelles envoyées par le Coms à ses vassaux, éventuellement complété par un affichage public.
art 313-2. Les nobles ainsi que leurs gens, escuyers et poursuivants forment une unité armée spécifique dénommée Ost pour la durée de la levée du ban. Cette unité est commandée par un noble nommé par le Coms qui prend ses ordres du Coms lui même.
art 313-3. Selon la volonté du Coms, les nobles membres de la COCT rejoindront l'Ost, ou garderont leur fonction à la COCT. L'intégration de l'Ost n'est pas considérée comme une démission de la COCT.
art 313-4. L'Ost peut être affecté à des missions dans le Comté, ou hors du Comté. Les missions peuvent être conjointes avec les lances de la COCT.
art 313-5. Un noble ou siégeant au Conseil Comtal ne saurait être affecté à une mission hors du Comté contre sa volonté, sans pour autant être dispensé du service armé.
art 313-6. Un noble maire d'une bonne ville du Comté de Toulouse ne saurait être affecté à une mission hors de sa ville contre sa volonté, sans pour autant être dispensé du service armé.
art 313-7. Les nobles peuvent se faire remplacer par leur conjoint, l’un de leurs ascendants ou descendants, ou mettre leur troupe à disposition de l'Ost.
art 313-8. Les nobles du Ban, qu'ils soient ou non membres de la COCT, ne sauraient prétendre à rémunération pour la durée de la levée du Ban. Néanmoins, le Coms leur accordera subsistance sous forme d'un repas par jour et pourvoira au remplacement des armes brisées.
art 313-9. Les nobles du Ban, qu'ils soient ou non membres de la COCT, peuvent circuler librement en lance ou corps d'armes accompagnés de leurs gens, escuyers et poursuivants.
Chapitre Quatrième: Des entrainements armés
Art 314-1. Tout vassal du Coms souhaitant s'exercer à l'art militaire pour être prêt en temps et heure à défendre le Comté peut demander au Coms l'autorisation de monter une armée.
Art 314-2. Le demandeur s'engagera par missive dûment datée et scellée à ne pas quitter le Comté ni entrer dans les bonnes villes du Comté sans ordre du Coms. Il s'engagera en outre à ne pas nuire à la libre circulation sur les routes du Comté de Toulouse ni à détacher une partie du territoire du Comté.
Art 314-3. Le Coms présentera la demande dûment argumentée à l'Etat-Major, qui statuera comme stipulé dans le "Décret sur les Groupes Armés" du 9 mai 1456. Il appartiendra au Coms de signifier la réponse au demandeur par missive dûment datée et scellée.
Art 314-4. Une fois autorisée, la-dite armée devra informer journalièrement l'Etat Major de la COCT de ses déplacements et actions.
Art 314-5. Une fois autorisée, la-dite armée pourra être réquisitionnée en cas d'alerte.
Art 314-6. Tout manquement aux articles 314-1 à 314-5 du présent code sera considéré comme félonie et haute trahison. Les forces comtales et les vassaux loyaux du Coms auront plein droit à pourfendre les félons.
Titre II. De la Levée de l’Arrière-Ban
Art 32-1. L’arrière-Ban est composé des vassaux des nobles eux mêmes vassaux directs du Coms.
Art 32-2. En cas de guerre, le Coms peut décider la levée de l’arrière-Ban. Ceci se fait par missives individuelles envoyées par le Coms à ses vassaux qui ont pour charge de lever l'arrière-ban. Les dites missives peuvent être éventuellement complétées par un affichage public.
Art 32-3. Selon la volonté du Coms, les nobles de l'arrière-ban membres de la COCT rejoindront l'Ost tel que défini à l'art 313-2, ou garderont leur fonction à la COCT. L'intégration de l'Ost n'est pas considéré comme une démission de la COCT.
Art 32-3. Les nobles de l'Arrière-Ban peuvent se faire remplacer par leur conjoint, l’un de leurs ascendants ou descendants.
Art 33-4. Les nobles de l'Arrière-Ban, qu'ils soient ou non membres de la COCT, peuvent circuler librement en lance ou corps d'armes accompagnés de leurs gens, escuyers et poursuivants
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 29 Juin 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 29 Junh de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Raphael83
Citation:
TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LE DUCHE D'ORLEANS.
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales d'Orléans,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le Comté de Toulouse et le Duché d'Orléans
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au Duché d'Orléans est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Duché d'Orléans . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Duché d'Orléans.
L'Ambassade du Duché d'Orléans au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comté de Toulouse. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade du Duché d'Orléans.
Le Duc d'Orléans ainsi que les autorités du Duché d'Orléans autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire d'Orléans des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Duché d'Orléans en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir une escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Duché d'Orléans.
Le Duc d'Orléans ainsi que les autorités du Duché d'Orléans ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Duc d'Orléans ainsi que les autorités du Duché d'Orléans s'engagent à fournir une escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Duché d'Orléans pourra être levée par le Duc d'Orléans. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Duché d'Orléans. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Duché d'Orléans, celui ci sera poursuivi par la justice du Duché d'Orléans.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur d'Orléans.
Le Duc d'Orléans peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté/Duché en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté/Duché, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Définition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Duché d'Orléans. Le Duc d'Orléans peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposées par le Comte de Toulouse.
Le Duc d'Orléans ainsi que les autorités du Duché d'Orléans s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposées par le Duc d'Orléans.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Orléans et d'Orléans en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considéré dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé à l'Hotel d'Assezat , Toulouse
Le 30 ème jour du mois de Juin de l'An de grasce 1457
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Sa Grandeur Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VIème Coms de Tolosa.
Son Excellence Messire Raphael83, Chancelier et Sécrétaire d'Etat de Toulouse
Son Excellence Donà Alchimiste1, Ambassadrice Toulousaine en le Duché D'Orléans
Pour le Duché d'Orléans :
Sa Grasce Mike d'Andéol [Mikeandeol], Duc d'Orléans
Avec pour témoin :
Son Excellence Chadada d'Andéol, Chambellan d'Orléans
Son Excellence Leblond30, Ambassadeur Orléanais à Toulouse
TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LE DUCHE D'ORLEANS.
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Ducales d'Orléans,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le Comté de Toulouse et le Duché d'Orléans
Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier : Immunité Diplomatique
L'Ambassade du Comté de Toulouse au Duché d'Orléans est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Duché d'Orléans . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Duché d'Orléans.
L'Ambassade du Duché d'Orléans au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comté de Toulouse. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.
L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade du Duché d'Orléans.
Le Duc d'Orléans ainsi que les autorités du Duché d'Orléans autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire d'Orléans des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Duché d'Orléans en cas d'agression ou autres crimes.
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir une escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Duché d'Orléans.
Le Duc d'Orléans ainsi que les autorités du Duché d'Orléans ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.
Le Duc d'Orléans ainsi que les autorités du Duché d'Orléans s'engagent à fournir une escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse
Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Duché d'Orléans pourra être levée par le Duc d'Orléans. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Duché d'Orléans. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Duché d'Orléans, celui ci sera poursuivi par la justice du Duché d'Orléans.
Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur d'Orléans.
Le Duc d'Orléans peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.
En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté/Duché en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.
Chaque Comté/Duché, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.
Article Cinquième : Définition et liste du Personnel Diplomatique
Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Duché d'Orléans. Le Duc d'Orléans peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposées par le Comte de Toulouse.
Le Duc d'Orléans ainsi que les autorités du Duché d'Orléans s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposées par le Duc d'Orléans.
Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Orléans et d'Orléans en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considéré dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.
Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé à l'Hotel d'Assezat , Toulouse
Le 30 ème jour du mois de Juin de l'An de grasce 1457
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Sa Grandeur Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VIème Coms de Tolosa.
Son Excellence Messire Raphael83, Chancelier et Sécrétaire d'Etat de Toulouse
Son Excellence Donà Alchimiste1, Ambassadrice Toulousaine en le Duché D'Orléans
Pour le Duché d'Orléans :
Sa Grasce Mike d'Andéol [Mikeandeol], Duc d'Orléans
Avec pour témoin :
Son Excellence Chadada d'Andéol, Chambellan d'Orléans
Son Excellence Leblond30, Ambassadeur Orléanais à Toulouse
_________________
Grand Maréchal des logis du Roy
Grand Chancelier de l'Ordre Equestre du Saint Sépulcre
Ambassadeur Royal auprès du Sainct Empire Romain Germanique François
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Monsenh Vonlichtenchein reprend à ce jour son poste de Connétable.
Nous remercions Donà *Mylene* qui a effectué l'intérim avec brio durant son absence.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 1er Juillet 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 1 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Monsenh Vonlichtenchein reprend à ce jour son poste de Connétable.
Nous remercions Donà *Mylene* qui a effectué l'intérim avec brio durant son absence.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 1er Juillet 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 1 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
La santé et l’équilibre financier du comté demandent un effort de chaque âme et foyer vivant en notre bon comté, en ayant recours à la collecte des impôts ci nommés : champart, droit de banalité et afforage pour chaque détenteur de champ, échoppe ou tonneau de bière.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de:
o 4 écus par champ (champart).
o 9 écus par échoppe (droit de banalité).
Que l'exonération de 50% de notre belle capitale est maintenue.
Que les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 2Juillet 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 2 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse les mesures fiscales suivantes :
La santé et l’équilibre financier du comté demandent un effort de chaque âme et foyer vivant en notre bon comté, en ayant recours à la collecte des impôts ci nommés : champart, droit de banalité et afforage pour chaque détenteur de champ, échoppe ou tonneau de bière.
Que ladite contribution financière prendra la forme d'une contribution foncière par quinzaine à raison de:
o 4 écus par champ (champart).
o 9 écus par échoppe (droit de banalité).
Que l'exonération de 50% de notre belle capitale est maintenue.
Que les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 2Juillet 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 2 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et a venir,
Le déroulement des élections comtales a désigné Messire Ryan Kamps comme VIIeme Coms de Tolosa.
Il a par la suite procédé à la répartition des postes.
Ainsi, le conseil comtal se compose comme tel :
• Dame Lily-jane à été désignée Prévôt des maréchaux
• Messire Gotetdeb à été désigné Commissaire au commerce
• Messire Aldindethau à été désigné Connétable
• Dame Valou07 à été désignée Bailli
• Messire Excelsior à été désigné Juge
• Dame Lhessa à été désignée Capitaine
• Messire Oeildelynx à été désigné Commissaire aux mines
• Messire BaronSengir à été désigné Procureur
• Messire Iurek à été désigné Porte-parole
• Dame Saradhinatra et Dame Maïryan seront sans poste
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous, pour la plus grande gloire du Comté de Toulouse,
Daté en l’enceinte du château comtal de Toulouse, le XIIème jour du mois de Juillet de l’an de Grace MCDLVII.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et a venir,
Le déroulement des élections comtales a désigné Messire Ryan Kamps comme VIIeme Coms de Tolosa.
Il a par la suite procédé à la répartition des postes.
Ainsi, le conseil comtal se compose comme tel :
• Dame Lily-jane à été désignée Prévôt des maréchaux
• Messire Gotetdeb à été désigné Commissaire au commerce
• Messire Aldindethau à été désigné Connétable
• Dame Valou07 à été désignée Bailli
• Messire Excelsior à été désigné Juge
• Dame Lhessa à été désignée Capitaine
• Messire Oeildelynx à été désigné Commissaire aux mines
• Messire BaronSengir à été désigné Procureur
• Messire Iurek à été désigné Porte-parole
• Dame Saradhinatra et Dame Maïryan seront sans poste
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous, pour la plus grande gloire du Comté de Toulouse,
Daté en l’enceinte du château comtal de Toulouse, le XIIème jour du mois de Juillet de l’an de Grace MCDLVII.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir ,
En date du 12 juillet 1457, Dame Neyco nous a fait part de sa démission du poste de porte parole de Castelnaudary. Nous la remercions de ses loyaux services, et lui souhaitons bonne route et bonne chance dans tous ses projets;
Aussi, nous, Ryan Kamps, VIIeme comte de Tolosa, recherchons un nouveau porte parole de Castelnaudary. Toutes candidatures doivent être envoyés a Iurek, porte parole du comté !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 12 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 12 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir ,
En date du 12 juillet 1457, Dame Neyco nous a fait part de sa démission du poste de porte parole de Castelnaudary. Nous la remercions de ses loyaux services, et lui souhaitons bonne route et bonne chance dans tous ses projets;
Aussi, nous, Ryan Kamps, VIIeme comte de Tolosa, recherchons un nouveau porte parole de Castelnaudary. Toutes candidatures doivent être envoyés a Iurek, porte parole du comté !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 12 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 12 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
[quote]Ausissètz ! Ausissètz !
Voici le bilan de fin de mandat du précédent conseil comtal :
Voici le bilan de fin de mandat du précédent conseil comtal :
Citation:
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa,
Dans une volonté de communication, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, faisons savoir que, la Comtesse de Tolosa, les conseillers élus par le peuple souhaitent porter à votre connaissance le bilan de fin de mandat:
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 11 Juillet 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 11 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
Dans une volonté de communication, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, faisons savoir que, la Comtesse de Tolosa, les conseillers élus par le peuple souhaitent porter à votre connaissance le bilan de fin de mandat:
Citation:
Le Capitaine a écrit:
Dans un premier temps je tiens à préciser à tous le rôle d'un capitani qui est souvent confondu à celui de Sénéchal. Le capitani s'occupe de la diplomatie militaire, de la communication entre les différentes branches de l'armée à l'intérieur et à l'extérieur du comté de Tolosa, et enfin de la gestion des armées Tolosane. La Sénéchal gère le fonctionnement de la COCT. La COCT étant l'ensemble des soldats et son organisation qui en découle.
Voilà un mandat entier fait en tant que Capitani de Tolosa. Je n’ai naturellement pas eu le temps de faire tout ce que j'avais à faire.
Ce mois ci, et bien la routine... gestion des armées... mises en place des conseillers militaires. Diverses autorisations de constitution d’armée et de candidature pour être conseillé militaire.
Je parle ici que de mon travail en tant que Capitaine et non en tant que lieutenant. Qui m'a pris du temps car j'ai participé à l'amélioration de la COCT. Ce qui n'est pas le rôle du capitaine.
Cela m’étonnerait de pouvoir être au conseil comtal le mandat suivant. Mais j'aurais tout le temps ainsi de préparer mon retour pour la prochaine fois.
Certaine personne m'ont énormément déçu... de nouvelle personne m'ont fait bonne impression comme notre Père Sengir même s'il a montré quelque traits de jeunesse au conseil.
Trop d'enfantillage et pas assez de sérieux est a déplorer. Au final ce sont d’énormes pertes de temps.
Il faudra que le prochain conseil pense à bosser au lieu de vouloir entretenir des discutions de basses œuvres.
La communication est à déplorée dans certaine institution. Une hiérarchie bien respectée ne ferait pas mal.
Dans un premier temps je tiens à préciser à tous le rôle d'un capitani qui est souvent confondu à celui de Sénéchal. Le capitani s'occupe de la diplomatie militaire, de la communication entre les différentes branches de l'armée à l'intérieur et à l'extérieur du comté de Tolosa, et enfin de la gestion des armées Tolosane. La Sénéchal gère le fonctionnement de la COCT. La COCT étant l'ensemble des soldats et son organisation qui en découle.
Voilà un mandat entier fait en tant que Capitani de Tolosa. Je n’ai naturellement pas eu le temps de faire tout ce que j'avais à faire.
Ce mois ci, et bien la routine... gestion des armées... mises en place des conseillers militaires. Diverses autorisations de constitution d’armée et de candidature pour être conseillé militaire.
Je parle ici que de mon travail en tant que Capitaine et non en tant que lieutenant. Qui m'a pris du temps car j'ai participé à l'amélioration de la COCT. Ce qui n'est pas le rôle du capitaine.
Cela m’étonnerait de pouvoir être au conseil comtal le mandat suivant. Mais j'aurais tout le temps ainsi de préparer mon retour pour la prochaine fois.
Certaine personne m'ont énormément déçu... de nouvelle personne m'ont fait bonne impression comme notre Père Sengir même s'il a montré quelque traits de jeunesse au conseil.
Trop d'enfantillage et pas assez de sérieux est a déplorer. Au final ce sont d’énormes pertes de temps.
Il faudra que le prochain conseil pense à bosser au lieu de vouloir entretenir des discutions de basses œuvres.
La communication est à déplorée dans certaine institution. Une hiérarchie bien respectée ne ferait pas mal.
Citation:
Le Conseiller à la diplomatie a écrit:
Honneurs à vous chères Toulousaines et chers Toulousains, habitant du Comté.
Vient alors le moment d’écrire une dernière fois quelques lignes en guise de Bilan conseil comtal.
De tout cela je ne dirai que quelques petites choses, préférant en tout cas ne point m’appesantir sur le passé récent, ou pour mieux dire en tirer quelques leçons pourquoi pas.
Cela commence d’abord par une crise de confiance. Pillage du Comtat par des personnes qui avaient été élues soit au Conseil Comtal, soit en Mairie fût un temps.
Cela pose une véritable question de confiance et cela demande désormais que plus de transparence. Attention, la transparence ce n’est point de la communication. C’est savoir assumer ses actes et ses responsabilités quoiqu’il puisse en coûter à titre individuel. Refuser la paranoïa et œuvrer réellement pour les autres.
Cela continu par la nécessité de revoir nos loys en profondeur.
Rendez-vous compte de la jeunesse de nos Etats Toulousains qui ploient aujourd’hui sous le poids de nombre de loys plus ou moins contraignantes.
Cela ne veut point dire de tout abolir, ni de refuser de nouvelles qu pourraient être utiles, mais cela veut dire qu’il faut réviser et relire tout ça. Les mettre à l’épreuve et voir l’effet réel de ses loys comtales ou municipales, qui je le rappel se doivent au moins de respecter les coutumes françoyses…
Le Comté ne vit point pour lui tout seul ou pour quelques clans ou corporations, mais bel et bien pour chacune et chacun des habitant de notre province. Une loy, quel quelle soit, se doit d’être réellement utile pour la communauté.
Cela passe enfin par l’impératif de reconstruire notre castel comtal qui peut toujours garder le nom de Castel Narbonnais bien entendu.
[sur le forum 2 des RRs, la chose peut-être tout à fait possible et souhaitable]
Assumer ses actes cela demande de ne point se « cacher » par divers moyens, ni même d’obliger en quoique ce soit de rejoindre une « résidence privée ».
La confiance commence ici-même en "nos" murs.
Nous avons vécu le passage de ce que l’on pourrait nommer un premier « âge d’or » à celui d’un état de crise.
La solidarité, le respect sont des choses éminemment importantes par ces temps et, malgré les coups de sangs, nous saluons l’effort dont vous avez tous fait preuve jusque là.
Nous saluons notre Comtesse qui a dût gérer nombre de situations difficiles durant ce règne.
Enfin, nous saluons chacun de vous, gueux et paysans, hommes et femmes de l’ombre dont on ne parle guère et qui pourtant, sur les halles et en tavernes, sont les vrais bâtisseurs de ces Etats.
~V.U.F~
Natale Adriano DARIO D'IBELIN
Vescoms de Rabat et Senher de Santa-Maxima
Conseiller Comtal de Toulouse
Honneurs à vous chères Toulousaines et chers Toulousains, habitant du Comté.
Vient alors le moment d’écrire une dernière fois quelques lignes en guise de Bilan conseil comtal.
De tout cela je ne dirai que quelques petites choses, préférant en tout cas ne point m’appesantir sur le passé récent, ou pour mieux dire en tirer quelques leçons pourquoi pas.
Cela commence d’abord par une crise de confiance. Pillage du Comtat par des personnes qui avaient été élues soit au Conseil Comtal, soit en Mairie fût un temps.
Cela pose une véritable question de confiance et cela demande désormais que plus de transparence. Attention, la transparence ce n’est point de la communication. C’est savoir assumer ses actes et ses responsabilités quoiqu’il puisse en coûter à titre individuel. Refuser la paranoïa et œuvrer réellement pour les autres.
Cela continu par la nécessité de revoir nos loys en profondeur.
Rendez-vous compte de la jeunesse de nos Etats Toulousains qui ploient aujourd’hui sous le poids de nombre de loys plus ou moins contraignantes.
Cela ne veut point dire de tout abolir, ni de refuser de nouvelles qu pourraient être utiles, mais cela veut dire qu’il faut réviser et relire tout ça. Les mettre à l’épreuve et voir l’effet réel de ses loys comtales ou municipales, qui je le rappel se doivent au moins de respecter les coutumes françoyses…
Le Comté ne vit point pour lui tout seul ou pour quelques clans ou corporations, mais bel et bien pour chacune et chacun des habitant de notre province. Une loy, quel quelle soit, se doit d’être réellement utile pour la communauté.
Cela passe enfin par l’impératif de reconstruire notre castel comtal qui peut toujours garder le nom de Castel Narbonnais bien entendu.
[sur le forum 2 des RRs, la chose peut-être tout à fait possible et souhaitable]
Assumer ses actes cela demande de ne point se « cacher » par divers moyens, ni même d’obliger en quoique ce soit de rejoindre une « résidence privée ».
La confiance commence ici-même en "nos" murs.
Nous avons vécu le passage de ce que l’on pourrait nommer un premier « âge d’or » à celui d’un état de crise.
La solidarité, le respect sont des choses éminemment importantes par ces temps et, malgré les coups de sangs, nous saluons l’effort dont vous avez tous fait preuve jusque là.
Nous saluons notre Comtesse qui a dût gérer nombre de situations difficiles durant ce règne.
Enfin, nous saluons chacun de vous, gueux et paysans, hommes et femmes de l’ombre dont on ne parle guère et qui pourtant, sur les halles et en tavernes, sont les vrais bâtisseurs de ces Etats.
~V.U.F~
Natale Adriano DARIO D'IBELIN
Vescoms de Rabat et Senher de Santa-Maxima
Conseiller Comtal de Toulouse
Citation:
Le Bailli a écrit:
un bilan de ce mandat ?
voyons , après un démarrage on ne peut plus catastrophique suite au pillage, a bossé d'arrache-pied avec Geoker .
Seule satisfaction de ce mandat : la santé du bétail, la solidarité des fonctionnaires en situation de crise, je les en remercie.
Un travail d'équipe avec Geoker très apprécié, un capitaine qui ne s'intéresse pas qu'à l'armée et qui cherche à comprendre ce qui a tendance à le dépasser.
un regret : le départ de Canard Aldec, qui me fournissait les plumes pour les fonctionnaires
Bon courage à ceux qui restent.
un bilan de ce mandat ?
voyons , après un démarrage on ne peut plus catastrophique suite au pillage, a bossé d'arrache-pied avec Geoker .
Seule satisfaction de ce mandat : la santé du bétail, la solidarité des fonctionnaires en situation de crise, je les en remercie.
Un travail d'équipe avec Geoker très apprécié, un capitaine qui ne s'intéresse pas qu'à l'armée et qui cherche à comprendre ce qui a tendance à le dépasser.
un regret : le départ de Canard Aldec, qui me fournissait les plumes pour les fonctionnaires
Bon courage à ceux qui restent.
Citation:
Le CAC a écrit:
A travaillé d'arrache-pied en assumant une fonction non désirée au lendemain du pillage pour éviter la catastrophe.
Aura du mal à être complètement honnête sur une bonne partie des impressions de ce mandat sans être censuré. Propose aux curieux de poser leurs questions par courrier [IG]. Je leur répondrai.
A ensuite fait le minimum attendu au vu de l'hostilité générale.
Déplore le manque de résultats qui en plus n'est pas dû à un manque de compétences voire d'entente car de nombreux dossiers ont été discutés ont bien avancé mais ont toujours manqué de touche finale.
Désormais la situation est correcte, il reste à rembourser le prêt de l'Armagnac, il y a les stocks pour ça. Toutefois il faut être rigoureux sur les dépenses car une petite erreur pourrait rendre les choses très compliquées
Précise que contrairement aux élucubrations de beaucoup, les contrats commerciaux - jusqu'à la semaine dernière tout du moins - entre Comtés aujourd'hui se limitent aux produits miniers ou à des prix que le Comté ne peut suivre.
A travaillé d'arrache-pied en assumant une fonction non désirée au lendemain du pillage pour éviter la catastrophe.
Aura du mal à être complètement honnête sur une bonne partie des impressions de ce mandat sans être censuré. Propose aux curieux de poser leurs questions par courrier [IG]. Je leur répondrai.
A ensuite fait le minimum attendu au vu de l'hostilité générale.
Déplore le manque de résultats qui en plus n'est pas dû à un manque de compétences voire d'entente car de nombreux dossiers ont été discutés ont bien avancé mais ont toujours manqué de touche finale.
Désormais la situation est correcte, il reste à rembourser le prêt de l'Armagnac, il y a les stocks pour ça. Toutefois il faut être rigoureux sur les dépenses car une petite erreur pourrait rendre les choses très compliquées
Précise que contrairement aux élucubrations de beaucoup, les contrats commerciaux - jusqu'à la semaine dernière tout du moins - entre Comtés aujourd'hui se limitent aux produits miniers ou à des prix que le Comté ne peut suivre.
Citation:
Le Connétable a écrit:
Je ne ferais aucun commentaire sur ce qui c'est passé au conseil cela ne sert à rien.
Mais de ce fait je n'ai pas participer autant que je l'aurais souhaité au sein du conseil.
Pour ma part en tant que Connétable, j'ai remis un peu d'ordre au sein de la douane en remettant certains fichiers à jour et en les réorganisant.
Il y a eut le recrutement d'un douanier suppléent à Castel et le recrutement d'un pour Castres est en finalisation, cela permettra de soulager nos douaniers en fonctions dans ces deux villes.
Pour finaliser, j'ai apprécié mon poste de Connétable autant pour son rôle au sein de la sécurité du comté que pour son relationnel avec autrui et ne regrette en rien d'y avoir passé ces quelques temps.
Et souhaiterai saluer le travail remarquable que mon adjointe Cricriultras a réalisé avec la douane.
Cordialement
Vonlichtenchein.
Je ne ferais aucun commentaire sur ce qui c'est passé au conseil cela ne sert à rien.
Mais de ce fait je n'ai pas participer autant que je l'aurais souhaité au sein du conseil.
Pour ma part en tant que Connétable, j'ai remis un peu d'ordre au sein de la douane en remettant certains fichiers à jour et en les réorganisant.
Il y a eut le recrutement d'un douanier suppléent à Castel et le recrutement d'un pour Castres est en finalisation, cela permettra de soulager nos douaniers en fonctions dans ces deux villes.
Pour finaliser, j'ai apprécié mon poste de Connétable autant pour son rôle au sein de la sécurité du comté que pour son relationnel avec autrui et ne regrette en rien d'y avoir passé ces quelques temps.
Et souhaiterai saluer le travail remarquable que mon adjointe Cricriultras a réalisé avec la douane.
Cordialement
Vonlichtenchein.
Citation:
Le Procureur a écrit:
Arrivé à un peu moins d'un mi-mandat, j'ai pris la succession d'Aldec à la procure. Après m'estre familiarisé avec les procédures toulousaines et consulté toutes les affaires en cours, le travail a pu commencer. Sept procès pour brigandage lancés, dont deux par coopération judiciaire de la part d'autres comtés ; deux procès pour trahison ; quatorze réquisitoires prononcés...
J'ai établi le contact avec quelques procureurs des comtés voisins afin d'échanger sur des procès des deux bords lancés par coopération judiciaire ; j'ai également épluché toutes les affaires traisnant sur le bureau du procureur et demandé à la prévosté de lancer avis de recherche sur tous ces mécréants en fuite avant que date de prescription n'arrive.
Mes regrets concernent beaucoup le temps qu'il me restait à accomplir en ce mandat. Notamment ne pas avoir pu aider avec mes collègues à finaliser le projet de réforme du brigandage (mais ce sera chose à faire pour le prochain mandat), ne pas avoir pu établir de procès en place publique ou encore m'estre montré trop gentil dans mes réquisitoires. J'aurais voulu en faire plus, et en particulier sur les procès à lancer hors de nos frontières. J'attends beaucoup des deux mois qui viennent la nomination d'un bourrel comtal qui pourra chatouiller les orteils des suspects au fer rouge, ou encore l'accréditation des avocats, que le procureur ait un peu de résistance au prétoire...
Je terminerais en disant que je suis arrivé dans une ambiance morose et que je pars avec une ambiance morne ; j'ai raté la phase détestable, mais j'espère de tout coeur que Toulouse n'aura jamais plus de telles animosités au sein de son Conseil.
Enfin, je tenais à profiter de mon encart pour saluer ma vénérée evésque, Monseigneur Zoélie, qui est rose et belle. Voilà.
Arrivé à un peu moins d'un mi-mandat, j'ai pris la succession d'Aldec à la procure. Après m'estre familiarisé avec les procédures toulousaines et consulté toutes les affaires en cours, le travail a pu commencer. Sept procès pour brigandage lancés, dont deux par coopération judiciaire de la part d'autres comtés ; deux procès pour trahison ; quatorze réquisitoires prononcés...
J'ai établi le contact avec quelques procureurs des comtés voisins afin d'échanger sur des procès des deux bords lancés par coopération judiciaire ; j'ai également épluché toutes les affaires traisnant sur le bureau du procureur et demandé à la prévosté de lancer avis de recherche sur tous ces mécréants en fuite avant que date de prescription n'arrive.
Mes regrets concernent beaucoup le temps qu'il me restait à accomplir en ce mandat. Notamment ne pas avoir pu aider avec mes collègues à finaliser le projet de réforme du brigandage (mais ce sera chose à faire pour le prochain mandat), ne pas avoir pu établir de procès en place publique ou encore m'estre montré trop gentil dans mes réquisitoires. J'aurais voulu en faire plus, et en particulier sur les procès à lancer hors de nos frontières. J'attends beaucoup des deux mois qui viennent la nomination d'un bourrel comtal qui pourra chatouiller les orteils des suspects au fer rouge, ou encore l'accréditation des avocats, que le procureur ait un peu de résistance au prétoire...
Je terminerais en disant que je suis arrivé dans une ambiance morose et que je pars avec une ambiance morne ; j'ai raté la phase détestable, mais j'espère de tout coeur que Toulouse n'aura jamais plus de telles animosités au sein de son Conseil.
Enfin, je tenais à profiter de mon encart pour saluer ma vénérée evésque, Monseigneur Zoélie, qui est rose et belle. Voilà.
Citation:
Le Juge a écrit:
En cette fin de mandat je pense pouvoir être satisfait du vote de la dernière grande loi du Comté sur les Châtiments en Place Publique et l'Exécuteur des basses œuvres.
Cela m'a demandé énormément de travail et je remercie d'ailleurs tous les conseillers qui m'ont aidé à la préciser et à la corriger.
Cette loi complétera la loi sur les Procès en Place Publique que j'ai pu rédiger lors du précédent mandat avec Dame Katou, l'actuelle Comtessa de Toulouse.
Il reste encore et toujours à les appliquer !
Je tiens à préciser qu'il y a loi et loi. Il y a les lois qui réglementent et celles qui font vivre et participer et, bien entendu, ce sont ces dernières que je souhaiterai voir développer dorénavant.
Enfin, je tenais aussi à souhaiter bon vent à mon fidèle ami Natale. La fidélité est une denrée rare de nos jours. Je souhaitais juste lui rendre ce petit hommage...
En cette fin de mandat je pense pouvoir être satisfait du vote de la dernière grande loi du Comté sur les Châtiments en Place Publique et l'Exécuteur des basses œuvres.
Cela m'a demandé énormément de travail et je remercie d'ailleurs tous les conseillers qui m'ont aidé à la préciser et à la corriger.
Cette loi complétera la loi sur les Procès en Place Publique que j'ai pu rédiger lors du précédent mandat avec Dame Katou, l'actuelle Comtessa de Toulouse.
Il reste encore et toujours à les appliquer !
Je tiens à préciser qu'il y a loi et loi. Il y a les lois qui réglementent et celles qui font vivre et participer et, bien entendu, ce sont ces dernières que je souhaiterai voir développer dorénavant.
Enfin, je tenais aussi à souhaiter bon vent à mon fidèle ami Natale. La fidélité est une denrée rare de nos jours. Je souhaitais juste lui rendre ce petit hommage...
Citation:
La conseillère à la menthe a écrit:
Voici mon bilan qui ne sera pas très long.
Merci ma Lily jolie, je n'oublierai pas ton humanité.
Pour le reste je sais que toute expérience est constructive et permet de cimenter l'avenir, le passé pour moi n'existe déjà plus.
-Validation de l'examen de Valère mention très bien. Je lui souhaite une très longue carrière.
Voici mon bilan qui ne sera pas très long.
Merci ma Lily jolie, je n'oublierai pas ton humanité.
Pour le reste je sais que toute expérience est constructive et permet de cimenter l'avenir, le passé pour moi n'existe déjà plus.
-Validation de l'examen de Valère mention très bien. Je lui souhaite une très longue carrière.
Citation:
La Porte Parole a écrit:
Bilan de fin de mandat...
Que dire...
Rien de nouveau depuis le bilan de mi mandat, donc je vais directement passer au conseil en général...
Je tiens à remercier Mylene, ma Mymy à la menthe, avec qui j'ai apprécié travailler, pour ses interventions constructives, même si celles ci n'ont pas aboutis à chaque fois, faute de... Heum... Faute de participation de tous on va dire...
Merci aussi à Shlomo, qui a su faire preuve de beaucoup de maîtrise de soi face à des critiques non fondées. Malgrès une indisponibilité partielle en début de mandat suite à des problèmes personnels, il a parfaitement tenu son rôle de CAM, et a participé aux débats.
Merci à Natale, atchoum! À mes souhaits! Deux mandats à ses côtés m'ont permit d'apprendre beaucoup. Diplomatie et intégrité, voici deux mots qui le caractérisent! Je n'en dirais pas plus, il sait bien ce que je pense Wink
Merci à Katou qui a sut en début de mandat faire face à un évènement tragique pour notre bon Comté. Elle a sut prendre les choses en mains avec efficacité afin de relever Toulouse!
Enfin merci à vous, pour votre confiance!
Et à très bientôt Wink
Lily-Jane
Bilan de fin de mandat...
Que dire...
Rien de nouveau depuis le bilan de mi mandat, donc je vais directement passer au conseil en général...
Je tiens à remercier Mylene, ma Mymy à la menthe, avec qui j'ai apprécié travailler, pour ses interventions constructives, même si celles ci n'ont pas aboutis à chaque fois, faute de... Heum... Faute de participation de tous on va dire...
Merci aussi à Shlomo, qui a su faire preuve de beaucoup de maîtrise de soi face à des critiques non fondées. Malgrès une indisponibilité partielle en début de mandat suite à des problèmes personnels, il a parfaitement tenu son rôle de CAM, et a participé aux débats.
Merci à Natale, atchoum! À mes souhaits! Deux mandats à ses côtés m'ont permit d'apprendre beaucoup. Diplomatie et intégrité, voici deux mots qui le caractérisent! Je n'en dirais pas plus, il sait bien ce que je pense Wink
Merci à Katou qui a sut en début de mandat faire face à un évènement tragique pour notre bon Comté. Elle a sut prendre les choses en mains avec efficacité afin de relever Toulouse!
Enfin merci à vous, pour votre confiance!
Et à très bientôt Wink
Lily-Jane
Citation:
La Comtesse a écrit:
Cher Toulousaines Toulousains
En début de mandat nous avons fait face au pillage du château, tous se sont soudés pour remonter les coffres du comté. Le prêt des minerais par l’Armagnac & Comminges nous a beaucoup aidés et nous avons tout fait pour honorer ce prêt. À ce jour un marchand mandaté est en direction de leur comté afin de les rembourser. Le Cac, Geoker a repris se poste malgré son manque d’expérience et il a su bien gérer malgré son caractère militaire.
Nous avons vécu en ce début de mandats beaucoup de tourmente coté mines, a ce jour est sont stable. Nous avons toujours le contrat avec l’Espagne pour la pierre. Les animaux sont en bonne santé et ont peu souffert de ce pillage.
Le coté de la justice, plusieurs lois ont été mis voter pour améliorer le dur travail des magistrats. Le changement de procureur n’a pas trop affecté la justice, le second procureur, père Baronsengir, a su reprendre le poste avec brio.
Coté diplomatique, nous avons enfin mis en place la charte diplomatique.
Pour l’armée, le capitaine a travaillé dans l’élaboration et l’application de plusieurs textes qui ont été ajouté au grand livre des lois. Il a su faire la gestion de l’armée malgré le cumul avec son poste de lieutenant.
Nous avons vécu un moment de solidarité au sein du conseil, mais nous avons vécu des tensions entre les membres, ce qui a apportée moult discutions inutiles et parfois frôlant l’insulte. Certains ont oublié pour qui ils travaillaient et qui avait mit leur confiance. La vie au conseil n’est pas toujours facile, mais tous doivent mettre un peu d’eau dans leur vin et mettre de coté leur amertume de coté et respecter ceux qui composent le conseil.
Je tiens à remercié ceux qui se sont impliqué a ce conseil, à ceux qui n’ont pas oublié pour qui ils travaillaient. Je souhaite bonne chance au prochain Coms et j’ose espérer qu’il n’ait pas à gérer ce genre de situation, tant pour le conseil que pour le Comté.
Cher Toulousaines Toulousains
En début de mandat nous avons fait face au pillage du château, tous se sont soudés pour remonter les coffres du comté. Le prêt des minerais par l’Armagnac & Comminges nous a beaucoup aidés et nous avons tout fait pour honorer ce prêt. À ce jour un marchand mandaté est en direction de leur comté afin de les rembourser. Le Cac, Geoker a repris se poste malgré son manque d’expérience et il a su bien gérer malgré son caractère militaire.
Nous avons vécu en ce début de mandats beaucoup de tourmente coté mines, a ce jour est sont stable. Nous avons toujours le contrat avec l’Espagne pour la pierre. Les animaux sont en bonne santé et ont peu souffert de ce pillage.
Le coté de la justice, plusieurs lois ont été mis voter pour améliorer le dur travail des magistrats. Le changement de procureur n’a pas trop affecté la justice, le second procureur, père Baronsengir, a su reprendre le poste avec brio.
Coté diplomatique, nous avons enfin mis en place la charte diplomatique.
Pour l’armée, le capitaine a travaillé dans l’élaboration et l’application de plusieurs textes qui ont été ajouté au grand livre des lois. Il a su faire la gestion de l’armée malgré le cumul avec son poste de lieutenant.
Nous avons vécu un moment de solidarité au sein du conseil, mais nous avons vécu des tensions entre les membres, ce qui a apportée moult discutions inutiles et parfois frôlant l’insulte. Certains ont oublié pour qui ils travaillaient et qui avait mit leur confiance. La vie au conseil n’est pas toujours facile, mais tous doivent mettre un peu d’eau dans leur vin et mettre de coté leur amertume de coté et respecter ceux qui composent le conseil.
Je tiens à remercié ceux qui se sont impliqué a ce conseil, à ceux qui n’ont pas oublié pour qui ils travaillaient. Je souhaite bonne chance au prochain Coms et j’ose espérer qu’il n’ait pas à gérer ce genre de situation, tant pour le conseil que pour le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 11 Juillet 1457 par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Chevalier Katou de Bellcastell de Plantagenest, VI ième Coms de Tolosa, lo 11 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir ,
En date du 13 juillet 1457, Dame Lhessa nous a fait part de sa démission du poste de porte parole d'Albi, pour pouvoir assurer au mieux son mandat de capitaine. Nous lui souhaitons bonne chance dans sa nouvelle charge, et ne doutons pas qu'elle saura faire honneur au comté ;
Aussi, nous, Ryan Kamps, VIIeme comte de Tolosa, recherchons un nouveau porte parole d'Albi. Tout candidature doivent être envoyés à Iurek, porte parole du comté !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 13 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 13 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir ,
En date du 13 juillet 1457, Dame Lhessa nous a fait part de sa démission du poste de porte parole d'Albi, pour pouvoir assurer au mieux son mandat de capitaine. Nous lui souhaitons bonne chance dans sa nouvelle charge, et ne doutons pas qu'elle saura faire honneur au comté ;
Aussi, nous, Ryan Kamps, VIIeme comte de Tolosa, recherchons un nouveau porte parole d'Albi. Tout candidature doivent être envoyés à Iurek, porte parole du comté !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 13 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 13 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Raphael83
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, Salutations ;
Nous, Raphael83, Senher de St Genest de Contest, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa, lançons une campagne de recrutement de diplomates pour nos Ambassades dans les provinces estrangères.
Nous avons des postes de diplomates ouvert en provinces francophones comme non-francophone. Nous recherchons donc des personnes motivées, sachant lire et écrire, parlant couramment le Françoys, sachant se conduire dans les cérémonies et ayant surtout la volonté de servir le Comtat de Tolosa.
Si ce travail sied à vos aspirations, à vos attentes et à vos souhaits, envoyez moi vos motivations et vos différentes expériences dans le domaine diplomatique et présentez vous dans les locaux de la Cancelariá Tolosane, l'Hôtel d'Assézat.
Chaque candidature sera étudiée individuellement et en toute impartialité, mais que toute personne ayant un passé criminel passe son chemin.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, , le quatorzième jour du moys de Juillet de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Raphael83, Senher de St Genest de Contest
Cancelhièr e Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa
Ambassadeur Royal auprès du Sainct Empire Germanique Françoys
Cette campagne de recrutement est approuvée par sa Grace Messire Ryan Kamps, VIIème Coms de Tolosa, qui appose son scel au bas de ce document afin que ceci soit su et reconnu
Nous, Raphael83, Senher de St Genest de Contest, Cancelhièr de lo Comtat de Tolosa, lançons une campagne de recrutement de diplomates pour nos Ambassades dans les provinces estrangères.
Nous avons des postes de diplomates ouvert en provinces francophones comme non-francophone. Nous recherchons donc des personnes motivées, sachant lire et écrire, parlant couramment le Françoys, sachant se conduire dans les cérémonies et ayant surtout la volonté de servir le Comtat de Tolosa.
Si ce travail sied à vos aspirations, à vos attentes et à vos souhaits, envoyez moi vos motivations et vos différentes expériences dans le domaine diplomatique et présentez vous dans les locaux de la Cancelariá Tolosane, l'Hôtel d'Assézat.
Chaque candidature sera étudiée individuellement et en toute impartialité, mais que toute personne ayant un passé criminel passe son chemin.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, , le quatorzième jour du moys de Juillet de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Raphael83, Senher de St Genest de Contest
Cancelhièr e Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa
Ambassadeur Royal auprès du Sainct Empire Germanique Françoys
Cette campagne de recrutement est approuvée par sa Grace Messire Ryan Kamps, VIIème Coms de Tolosa, qui appose son scel au bas de ce document afin que ceci soit su et reconnu
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Grand Maréchal des logis du Roy
Grand Chancelier de l'Ordre Equestre du Saint Sépulcre
Ambassadeur Royal auprès du Sainct Empire Romain Germanique François
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
En date du 14 juillet 1457, Dame Neyco et Dame Ladypassion, toutes deux sergents de la maréchaussée de Castelnaudary, nous ont présenté leur démission. Nous leur souhaitons a toutes deux bonne chance pour leurs futurs projets, et savons qu'elles y feront honneur comme elles ont fait honneur à leur service ;
De même, Dame Saradhinatra, Sergent de la maréchaussée d'Albi, nous a présenté sa démission; nous la remercions également de son service, et lui souhaitons bonne chance pour tous ses projets futurs.
Aussi, nous, Ryan Kamps, VIIeme comte de Tolosa, après conseil pris auprès de Dame Lily Jane, nostre Prévôt, nommons Messire Valère au poste de sergent de la maréchaussée d'Albi, et Messire Momose au poste de sergent de la maréchaussée de Castelnaudary.
Enfin, pour tous ses loyaux services et au vu de son dévouement infaillible à la maréchaussée de Foix, nous nommons Messire Aldec au poste de Lieutenant de la maréchaussée de Foix.
Que cela soit vu et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 14 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 14 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
En date du 14 juillet 1457, Dame Neyco et Dame Ladypassion, toutes deux sergents de la maréchaussée de Castelnaudary, nous ont présenté leur démission. Nous leur souhaitons a toutes deux bonne chance pour leurs futurs projets, et savons qu'elles y feront honneur comme elles ont fait honneur à leur service ;
De même, Dame Saradhinatra, Sergent de la maréchaussée d'Albi, nous a présenté sa démission; nous la remercions également de son service, et lui souhaitons bonne chance pour tous ses projets futurs.
Aussi, nous, Ryan Kamps, VIIeme comte de Tolosa, après conseil pris auprès de Dame Lily Jane, nostre Prévôt, nommons Messire Valère au poste de sergent de la maréchaussée d'Albi, et Messire Momose au poste de sergent de la maréchaussée de Castelnaudary.
Enfin, pour tous ses loyaux services et au vu de son dévouement infaillible à la maréchaussée de Foix, nous nommons Messire Aldec au poste de Lieutenant de la maréchaussée de Foix.
Que cela soit vu et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 14 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 14 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
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Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Nous, Ryan Kamps, VIIeme Coms de Tolosa, en vertu de la confiance que les habitants du comté nous ont portée, et des serments qui lient indéfectiblement le Coms à sa noblesse, à sa populace et aux terres qu'il a pour mission de défendre, décrétons la levée du ban et de l'arrière-ban;
Les temps que nous traversons sont incertains, des menaces indistinctes pèsent sur les terres que nous aimons tant, et que chaque habitant à pour mission de défendre;
Aussi, dans un esprit de prudence, nous déclarons que les frontières seront fermées jusqu'à nouvel ordre;
Que l'armée est mise en état d'alerte ;
Que les forts sis à nos frontières sont mis en état de défense;
Nous en appelons également aux vigilants qui seront tenus informés par le Capitaine et par les responsables des vigilants de chaque caserne, de leur mobilisation.
Enfin, que tous sachent que notre objectif est la paix ; que notre seule volonté est que les terres que nous aimons tendrement et que nous avons pour mission de défendre soient protégées;
Que cela soit vu et su de tous ;
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 16 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 16 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Nous, Ryan Kamps, VIIeme Coms de Tolosa, en vertu de la confiance que les habitants du comté nous ont portée, et des serments qui lient indéfectiblement le Coms à sa noblesse, à sa populace et aux terres qu'il a pour mission de défendre, décrétons la levée du ban et de l'arrière-ban;
Les temps que nous traversons sont incertains, des menaces indistinctes pèsent sur les terres que nous aimons tant, et que chaque habitant à pour mission de défendre;
Aussi, dans un esprit de prudence, nous déclarons que les frontières seront fermées jusqu'à nouvel ordre;
Que l'armée est mise en état d'alerte ;
Que les forts sis à nos frontières sont mis en état de défense;
Nous en appelons également aux vigilants qui seront tenus informés par le Capitaine et par les responsables des vigilants de chaque caserne, de leur mobilisation.
Enfin, que tous sachent que notre objectif est la paix ; que notre seule volonté est que les terres que nous aimons tendrement et que nous avons pour mission de défendre soient protégées;
Que cela soit vu et su de tous ;
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 16 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 16 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
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Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
En date du 17 juillet 1457,Dame Lysam, douanière à Castelnaudary, nous a présenté sa démission pour raisons personnelles. Cette démission prendra effet le 20 juillet 1457. Nous lui souhaitons bonne chance dans tous ses projets futurs, et bonne route à l'avenir;
Aussi, nous, Ryan Kamps, VIIeme comte de Tolosa, après conseil pris auprès de Messire Aldindethau, Connetable du Comté, déclarons ouverte une grande campagne de recrutement pour augmenter les effectifs de la douane, ce à Castelnaudary et dans toutes les villes du Comté !
Les candidatures sont à envoyer à messire Aldindethau, notre bon connétable.
Que cela soit vu et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 17 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 17 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
En date du 17 juillet 1457,Dame Lysam, douanière à Castelnaudary, nous a présenté sa démission pour raisons personnelles. Cette démission prendra effet le 20 juillet 1457. Nous lui souhaitons bonne chance dans tous ses projets futurs, et bonne route à l'avenir;
Aussi, nous, Ryan Kamps, VIIeme comte de Tolosa, après conseil pris auprès de Messire Aldindethau, Connetable du Comté, déclarons ouverte une grande campagne de recrutement pour augmenter les effectifs de la douane, ce à Castelnaudary et dans toutes les villes du Comté !
Les candidatures sont à envoyer à messire Aldindethau, notre bon connétable.
Que cela soit vu et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 17 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 17 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
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Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Dame Emmeraude, Maire de Foix, a démissionné sans consultation de sa charge, sans même prévenir le Comté, et sans organiser sa succession, laissant les portes de la mairie a la merci du premier venu;
A ce titre, elle est frappée d'infamie, et assignée en justice pour haute trahison;
Aussi, nous, Ryan Kamps, VII eme Coms de Tolosa, avons donné mandat à Messire Mandragone, Capitoul de Foix et membre du conseil municipal, d'assumer cette charge et donc, de prendre la mairie. Cette prise se faisant sur notre ordre, nous vous prions de ne point vous en émouvoir;
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 16 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 16 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Dame Emmeraude, Maire de Foix, a démissionné sans consultation de sa charge, sans même prévenir le Comté, et sans organiser sa succession, laissant les portes de la mairie a la merci du premier venu;
A ce titre, elle est frappée d'infamie, et assignée en justice pour haute trahison;
Aussi, nous, Ryan Kamps, VII eme Coms de Tolosa, avons donné mandat à Messire Mandragone, Capitoul de Foix et membre du conseil municipal, d'assumer cette charge et donc, de prendre la mairie. Cette prise se faisant sur notre ordre, nous vous prions de ne point vous en émouvoir;
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 16 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 16 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
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Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Conformément à son souhait, Dame Valou a quitté son poste de Bailli, pour le céder à Messire Gotebdeb;
Aussi, Messire Gotebdeb devient le nouveau bailli du comté de Toulouse, avec toutes les fonctions et privilèges qui sont attachés à sa nouvelle charge ;
Dame Maïryan succède à Messire Gotebdeb au poste de Conseillère au Commerce ;
Dame Valou devient conseillère sans poste.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 19 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 19 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Conformément à son souhait, Dame Valou a quitté son poste de Bailli, pour le céder à Messire Gotebdeb;
Aussi, Messire Gotebdeb devient le nouveau bailli du comté de Toulouse, avec toutes les fonctions et privilèges qui sont attachés à sa nouvelle charge ;
Dame Maïryan succède à Messire Gotebdeb au poste de Conseillère au Commerce ;
Dame Valou devient conseillère sans poste.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 19 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 19 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
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Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Attendu que le quorum des voix nécessaire pour maintenir l'état d'urgence n'ayant pas été atteint dans les temps impartis au sein du conseil;
Attendu que la loi stipule :
Nous, Ryan Kamps, VII eme Coms de Tolosa, déclarons les frontières rouvertes et la fin de l'état d'urgence.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 20 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 20 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Attendu que le quorum des voix nécessaire pour maintenir l'état d'urgence n'ayant pas été atteint dans les temps impartis au sein du conseil;
Attendu que la loi stipule :
Citation:
art 1: de la prise de décision
La fermeture des frontières peut être demandée par tout Conseiller Comtal ou membre de l’Etat Major. La demande doit être motivée, et en cas de fermeture partielle des frontières, elle doit préciser les frontières ou les ressortissants concernés.
art 2: La demande fermeture des frontières est soumise à un vote de 24h auprès de l'Etat Major et du Conseil Comtal. Elle est acceptée si la majorité des conseillers comtaux votants et la majorité de l'Etat Major se prononcent en sa faveur.
art 3: En cas d'urgence demandant une réponse effective en moins de 24 heures, le Coms peut décider seul de la fermeture des frontières. Cette décision devra ensuite être entérinée sous 48heures par la majorité exprimée des conseillers comtaux, faute de quoi les frontières seront rouvertes et les éventuelles poursuites judiciaires abandonnées.
La fermeture des frontières peut être demandée par tout Conseiller Comtal ou membre de l’Etat Major. La demande doit être motivée, et en cas de fermeture partielle des frontières, elle doit préciser les frontières ou les ressortissants concernés.
art 2: La demande fermeture des frontières est soumise à un vote de 24h auprès de l'Etat Major et du Conseil Comtal. Elle est acceptée si la majorité des conseillers comtaux votants et la majorité de l'Etat Major se prononcent en sa faveur.
art 3: En cas d'urgence demandant une réponse effective en moins de 24 heures, le Coms peut décider seul de la fermeture des frontières. Cette décision devra ensuite être entérinée sous 48heures par la majorité exprimée des conseillers comtaux, faute de quoi les frontières seront rouvertes et les éventuelles poursuites judiciaires abandonnées.
Nous, Ryan Kamps, VII eme Coms de Tolosa, déclarons les frontières rouvertes et la fin de l'état d'urgence.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 20 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 20 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
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Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Sieur Grunen, Maire de Castelnaudary, a démissionné sans consultation de sa charge, sans même prévenir le Comté, et sans organiser sa succession, le premier jour de son mandat, laissant les portes de la mairie a la merci du premier venu;
A ce titre, il est frappé d'infamie, et assigné en justice pour haute trahison;
Aussi, nous, Ryan Kamps, VII eme Coms de Tolosa, avons donné mandat à notre courageuse armée, en la personne de Messire Zaknafien, lieutenant de Foix, d'assumer cette charge et donc, de prendre la mairie. Cette prise se faisant sur notre ordre, nous vous prions de ne point vous en émouvoir;
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 20 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 20 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Sieur Grunen, Maire de Castelnaudary, a démissionné sans consultation de sa charge, sans même prévenir le Comté, et sans organiser sa succession, le premier jour de son mandat, laissant les portes de la mairie a la merci du premier venu;
A ce titre, il est frappé d'infamie, et assigné en justice pour haute trahison;
Aussi, nous, Ryan Kamps, VII eme Coms de Tolosa, avons donné mandat à notre courageuse armée, en la personne de Messire Zaknafien, lieutenant de Foix, d'assumer cette charge et donc, de prendre la mairie. Cette prise se faisant sur notre ordre, nous vous prions de ne point vous en émouvoir;
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 20 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 20 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières; elle va de pair avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Ryan Kamps, VII eme Coms de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
De plus, nous tenons à vous rappeler qu'il n'y a point eu d'impôts la semaine passée, grâce a notre générosité et afin que tous puissent fêter dignement le résultat des élections;
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 20 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 20 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières; elle va de pair avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Ryan Kamps, VII eme Coms de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
De plus, nous tenons à vous rappeler qu'il n'y a point eu d'impôts la semaine passée, grâce a notre générosité et afin que tous puissent fêter dignement le résultat des élections;
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 20 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 20 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
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Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Nous, Ryan Kamps, VII eme Coms de Tolosa, tenons par la présente à remercier Messire Raphael83, Seigneur de Saint Genest, de Contest et chancellier de Toulouse;
En effet, Messire Raphael83 à su, en quittant ses fonctions de Grand Bailli de l'Ordre Royal Hospitalier de St Jean de Jérusalem, prouver encore une fois son attachement au Comté en lui cédant l'intégralité des stocks de l'entrepôt de l'Ordre sis a Castelnaudary, stock que d'aucuns jugeraient impressionnants, avec vœu express que ces même dons aillent aider la population que nous avons pour mission de défendre, et notre comté si durement frappé lors du précédent mandat ;
Ce don ayant été effectué en accord avec le sénéchal de l'Ordre Royal Hospitalier de St Jean de Jérusalem, nos remerciements se portent aussi vers eux : Tous sauront qu'en ces temps difficiles, l'Ordre Royal Hospitalier de St Jean de Jérusalem répond encore et toujours à sa mission d'amitié et de charité ;
Que par un don si généreux, Senher Raphael83 et l'Ordre se montrent encore une fois irréprochable dans leurs actes et ses faits ;
La devise du Comté de Toulouse est "Partage et grandeur nous mèneront à la gloire !" Aujourd'hui, le Senher Raphael83 comme l'Ordre Royal Hospitalier de St Jean de Jérusalem viennent d'ajouter encore à leur gloire - s'il est possible - en faisant preuve, comme tant de fois déjà, de Partage et de Grandeur.
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 21 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 21 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Nous, Ryan Kamps, VII eme Coms de Tolosa, tenons par la présente à remercier Messire Raphael83, Seigneur de Saint Genest, de Contest et chancellier de Toulouse;
En effet, Messire Raphael83 à su, en quittant ses fonctions de Grand Bailli de l'Ordre Royal Hospitalier de St Jean de Jérusalem, prouver encore une fois son attachement au Comté en lui cédant l'intégralité des stocks de l'entrepôt de l'Ordre sis a Castelnaudary, stock que d'aucuns jugeraient impressionnants, avec vœu express que ces même dons aillent aider la population que nous avons pour mission de défendre, et notre comté si durement frappé lors du précédent mandat ;
Ce don ayant été effectué en accord avec le sénéchal de l'Ordre Royal Hospitalier de St Jean de Jérusalem, nos remerciements se portent aussi vers eux : Tous sauront qu'en ces temps difficiles, l'Ordre Royal Hospitalier de St Jean de Jérusalem répond encore et toujours à sa mission d'amitié et de charité ;
Que par un don si généreux, Senher Raphael83 et l'Ordre se montrent encore une fois irréprochable dans leurs actes et ses faits ;
La devise du Comté de Toulouse est "Partage et grandeur nous mèneront à la gloire !" Aujourd'hui, le Senher Raphael83 comme l'Ordre Royal Hospitalier de St Jean de Jérusalem viennent d'ajouter encore à leur gloire - s'il est possible - en faisant preuve, comme tant de fois déjà, de Partage et de Grandeur.
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 21 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 21 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Dans un souci d'avancement des affaires de Justice, et afin que tous sachent que la Justice de Tolosa ne connait nulle pause et nulle trêve, Nous, Ryan Kamps, VIIeme Coms de Tolosa, nommons au poste de juge Donà Saradhinatra pendant l'absence de Messire Excelsior.
Nous lui souhaitons bonne chance dans ses nouvelles fonctions.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 23 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 23 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Dans un souci d'avancement des affaires de Justice, et afin que tous sachent que la Justice de Tolosa ne connait nulle pause et nulle trêve, Nous, Ryan Kamps, VIIeme Coms de Tolosa, nommons au poste de juge Donà Saradhinatra pendant l'absence de Messire Excelsior.
Nous lui souhaitons bonne chance dans ses nouvelles fonctions.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 23 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 23 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Nous, Ryan Kamps, Coms de Tolosa, recherchons un Grand Argentier pour présider à la banque du Comté.
Toutes les candidatures sont à adresser à Iurek, Porte Parole du comté; qui transmettra au conseil !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 26 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 26 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Nous, Ryan Kamps, Coms de Tolosa, recherchons un Grand Argentier pour présider à la banque du Comté.
Toutes les candidatures sont à adresser à Iurek, Porte Parole du comté; qui transmettra au conseil !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 26 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 26 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Afin que tous sachent que notre frère Ben-Elazar Kamps n'avait qu'un amour, la justice, garante d'honneur et de fidélité, idéaux que nous partageons ;
Afin que tous se rappellent que l'école de la prévôté était un projet qui lui tenait particulièrement à coeur, et qu'il l'a mené sa vie durant ;
Et afin d'honorer Donà Mylene, qui a su reprendre le flambeau de la constitution de cette école;
Nous, Ryan Kamps, VIIeme Coms de Tolosa, après débat et vote au Conseil, par sept voix pour, trois contre et deux abstentions, décrétons que l'école de prévôté et des douanes sera nommée :
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 26 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 26 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Afin que tous sachent que notre frère Ben-Elazar Kamps n'avait qu'un amour, la justice, garante d'honneur et de fidélité, idéaux que nous partageons ;
Afin que tous se rappellent que l'école de la prévôté était un projet qui lui tenait particulièrement à coeur, et qu'il l'a mené sa vie durant ;
Et afin d'honorer Donà Mylene, qui a su reprendre le flambeau de la constitution de cette école;
Nous, Ryan Kamps, VIIeme Coms de Tolosa, après débat et vote au Conseil, par sept voix pour, trois contre et deux abstentions, décrétons que l'école de prévôté et des douanes sera nommée :
Citation:
"Ecole de la Prévôté Kamps"
(Fondée par "mylene" en Avril 1457)
(Fondée par "mylene" en Avril 1457)
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 26 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 26 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Dans nostre volonté affichée de faire oeuvre de transparence devant le peuple du comté de Toulouse ;
Et afin que le peuple du comté soit au mieux informé des affaires qui le concernent ;
Nous, Ryan Kamps, VIIeme Coms de Tolosa, après débat et vote au Conseil, par neuf voix pour et une abstention, décrétons qu'à compter de ce jour, les chiffres des mines seront affichés publiquement à l'estrade des criées !
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 26 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 26 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Dans nostre volonté affichée de faire oeuvre de transparence devant le peuple du comté de Toulouse ;
Et afin que le peuple du comté soit au mieux informé des affaires qui le concernent ;
Nous, Ryan Kamps, VIIeme Coms de Tolosa, après débat et vote au Conseil, par neuf voix pour et une abstention, décrétons qu'à compter de ce jour, les chiffres des mines seront affichés publiquement à l'estrade des criées !
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 26 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 26 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
La fidélité et l'honneur engagent chacun sous le regard du Très Haut; Et si en lui nous trouvons le Dernier Jugement, sur les terres du Comté de Tolosa, nos agents de la maréchaussée travaillent fidèlement et avec efficacité à leur juste application ;
Aussi, dans un effort de modernisation des procédures et du recrutement de ladicte maréchaussée, Nous, Ryan Kamps, VIIeme Coms de Tolosa, après débat et vote au Conseil, par huit voix pour et une abstention, modifions le code de la maréchaussée comme tel :
Le présent chapitre :
Est modifié comme tel:
et ajoutons :
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 26 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 26 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
La fidélité et l'honneur engagent chacun sous le regard du Très Haut; Et si en lui nous trouvons le Dernier Jugement, sur les terres du Comté de Tolosa, nos agents de la maréchaussée travaillent fidèlement et avec efficacité à leur juste application ;
Aussi, dans un effort de modernisation des procédures et du recrutement de ladicte maréchaussée, Nous, Ryan Kamps, VIIeme Coms de Tolosa, après débat et vote au Conseil, par huit voix pour et une abstention, modifions le code de la maréchaussée comme tel :
Le présent chapitre :
Citation:
Chapitre3 – Du lieutenant
....
Art. 33-3:
Le lieutenant vérifie les dossiers des sergents, et les faire déposer
dans l'armoire des plaintes de sa brigade à disposition du prévôt.
Chapitre3 – Du lieutenant
....
Art. 33-3:
Le lieutenant vérifie les dossiers des sergents, et les faire déposer
dans l'armoire des plaintes de sa brigade à disposition du prévôt.
Est modifié comme tel:
Citation:
Chapitre3 – Du lieutenant
...
Art. 33-3:
Le lieutenant vérifie les dossiers des sergents, et s'assure de leur dépôt
dans l'armoire des plaintes de sa brigade à disposition du prévôt.
Le Lieutenant est habilité à déposer ces dossiers à la procure.
Chapitre3 – Du lieutenant
...
Art. 33-3:
Le lieutenant vérifie les dossiers des sergents, et s'assure de leur dépôt
dans l'armoire des plaintes de sa brigade à disposition du prévôt.
Le Lieutenant est habilité à déposer ces dossiers à la procure.
et ajoutons :
Citation:
Titre 2 - Définition de la Maréchaussée
Art 2-1: Du rôle de la Maréchaussée
Les membres de la maréchaussée sont responsables de faire respecter les
lois et les arrêtés municipaux en vigueur sur le territoire du Comté de
Toulouse.
Art 2-2: Du comportement des Maréchaux
Les membres de la maréchaussée doivent se conformer aux valeurs courtoises élémentaires.
Ils
doivent faire preuve d’impartialité et ne pas s'impliquer dans les
conflits personnels entre villageois. Ils sont les garants de la
tranquillité de la ville. Pour cela, ils instaurent un dialogue avec la
population afin de créer un climat de confiance pour une mutuelle
coopération.
Ils effectuent un travail de prévention sur le terrain en expliquant les lois et décrets et en répondant aux questions éventuelles.
Art 2-3: Du cumul des charges
Les charges de maréchaussée ne sont pas cumulables avec celles d'avocat, de bâtonnier ou de juge.
Art 2-4: De l'indépendance de la Maréchaussée
Les maréchaux qui font partie d'un conseil municipal ne répondent qu’à la
Maréchaussée pour l'exercice de leurs fonctions de police.
Art 2-5 : Du serment
Avant toute prise de fonction, chaque membre de la maréchaussée doit prêter serment comme suit.
Citation:
Moi
xxxx , je jure de servir le Comté de Tolosa, et son Coms avec fidélité,
loyauté et honneur, en tant que Sergent de la Maréchaussée.
Je promets respect, conseil et obéissance à mes supérieurs, et de garder le secret de confidentialité.
Je promets de respecter le Code de la Maréchaussée du Comté de Toulouse
Jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la procédure afin d’assurer le maintien de l’ordre et de la justice, équitablement pour tous, au sein du Comté de Tolosa.
J’assumerai les conséquences de mes actes si je devais d’une quelconque façon briser ce serment.
Fait à [ville] ; le [Date]
Signature.
Art 2.6 : Du nombre des membres de la maréchaussée par ville
Dans la mesure de ses moyens, le Comté assure la présence d'au moins un
(1) agent de la maréchaussée dans les Bonnes Villes du Comté de
Toulouse.
Art 2-7 : Du Sous effectif d'un Barri
Il est définit par un effectif comptant au maximum un sergent actif quotidiennement.
Art 2-8 : Du recrutement
Tous les agents sont habilités à recruter des nouvelles recrues, et à les envoyer se présenter à l'école de la prévôté.
Leurs candidatures seront validées par le Prime Lieutenant Instructeur de l'école avec l'aval du Prévôt.
Titre 2 - Définition de la Maréchaussée
Art 2-1: Du rôle de la Maréchaussée
Les membres de la maréchaussée sont responsables de faire respecter les
lois et les arrêtés municipaux en vigueur sur le territoire du Comté de
Toulouse.
Art 2-2: Du comportement des Maréchaux
Les membres de la maréchaussée doivent se conformer aux valeurs courtoises élémentaires.
Ils
doivent faire preuve d’impartialité et ne pas s'impliquer dans les
conflits personnels entre villageois. Ils sont les garants de la
tranquillité de la ville. Pour cela, ils instaurent un dialogue avec la
population afin de créer un climat de confiance pour une mutuelle
coopération.
Ils effectuent un travail de prévention sur le terrain en expliquant les lois et décrets et en répondant aux questions éventuelles.
Art 2-3: Du cumul des charges
Les charges de maréchaussée ne sont pas cumulables avec celles d'avocat, de bâtonnier ou de juge.
Art 2-4: De l'indépendance de la Maréchaussée
Les maréchaux qui font partie d'un conseil municipal ne répondent qu’à la
Maréchaussée pour l'exercice de leurs fonctions de police.
Art 2-5 : Du serment
Avant toute prise de fonction, chaque membre de la maréchaussée doit prêter serment comme suit.
Citation:
Moi
xxxx , je jure de servir le Comté de Tolosa, et son Coms avec fidélité,
loyauté et honneur, en tant que Sergent de la Maréchaussée.
Je promets respect, conseil et obéissance à mes supérieurs, et de garder le secret de confidentialité.
Je promets de respecter le Code de la Maréchaussée du Comté de Toulouse
Jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la procédure afin d’assurer le maintien de l’ordre et de la justice, équitablement pour tous, au sein du Comté de Tolosa.
J’assumerai les conséquences de mes actes si je devais d’une quelconque façon briser ce serment.
Fait à [ville] ; le [Date]
Signature.
Art 2.6 : Du nombre des membres de la maréchaussée par ville
Dans la mesure de ses moyens, le Comté assure la présence d'au moins un
(1) agent de la maréchaussée dans les Bonnes Villes du Comté de
Toulouse.
Art 2-7 : Du Sous effectif d'un Barri
Il est définit par un effectif comptant au maximum un sergent actif quotidiennement.
Art 2-8 : Du recrutement
Tous les agents sont habilités à recruter des nouvelles recrues, et à les envoyer se présenter à l'école de la prévôté.
Leurs candidatures seront validées par le Prime Lieutenant Instructeur de l'école avec l'aval du Prévôt.
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 26 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 26 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
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"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Loi d’Orientation de la Politique Etrangère I
( V.D )
Conformément à l'article 5.1 de la Charte de la Diplomatie Toulousaine, le Conseil comtal en poste et la Chancellerie ont convenu des points suivants en matière de Politique étrangère pour les 5 mois à venir.
Elle prendra effet le 28 Juillet 1457 et s’achèvera le 28 Décembre 1457. Il appartiendra alors au Conseil en place en Décembre d’élaborer la Loi d’Orientation de Politique Etrangère II.
Titre I : Du Judiciaire
Art 1.1 - Dans le cadre de l’Entente Pyrénéenne, les services de la Prévôté et de la Justice Toulousaines s’engagent à développer leur coopération avec les provinces concernées, à savoir, le Béarn et l’Armagnac et Comminges avec les moyens mis à leur disposition (locaux de réunion, table ronde, échanges de listes de personnes recherchées et procès par coopération judiciaire).
Art 1.2 - Dans le cadre des autres traités de Coopération Judiciaire les services de la Prévôté et de la Justice toulousaines s’engagent également à mettre en œuvre une collaboration efficace avec les provinces Etrangères
Art 1.3 - Le conseiller Juridique de la Chancellerie sera dans la mesure du possible le lien entre les provinces Etrangères et la Prévoté et la Justice Toulousaines.
Art 1.4 - Les Conseils Comtaux et la Chancellerie s’engagent à signer, autant que faire se peut, d’autres Traités de Coopération Judiciaire avec les provinces du Royaume de France.
Titre II : Du Stratégique
Art 2.1 - Dans le cadre de l’Entente Pyrénéenne, l’Etat Major Militaire Toulousain s’engage à développer la coopération avec les provinces concernées, à savoir, le Béarn et l’Armagnac et Comminges avec les moyens mis à leur disposition (locaux de réunion, table ronde, échanges de liste noire, coopération militaire).
Art 2.2 - Le Conseil Comtal, l’Etat Major et la Chancellerie Toulousains s’engagent à intensifier des rapports de bon voisinage permettant d'arriver à la signature , autant que faire se peut, des Traités de Non-Agression, notamment avec les provinces limitrophes du Comté de Toulouse, pour faire du Sud du Royaume un lieu paisible.
Art 2.3 - L’Etat Major Militaire s’engage à mettre en place une collaboration active avec les provinces voisines pour préserver la Paix et garantir la sécurité des habitants.
Art 2.4- Notre Comté n'étant point belliqueux envers qui que se soit, s'engage à ne point déclarer de guerre envers les provinces Etrangères, sauf en cas de légitime défense.
Titre III : De l’Economique
Art 3.1
- Dans le cadre de l’Entente Pyrénéenne, les conseillers comtaux économiques toulousains s’engagent à instaurer un commerce privilégié avec les provinces concernées, à savoir, le Béarn et l’Armagnac et Comminges, avec les moyens mis à leur disposition (locaux, table ronde, aide, demandes et besoins..).
Art 3.2 - Les conseillers comtaux économiques toulousains s’engagent à développer, autant que faire se peut, leurs relations économiques avec les provinces limitrophes afin d’instaurer un climat de confiance et de stabilité.
Art 3.3
Le Chargé d'affaires Economiques de la Chancellerie, aidé des diplomates en fonction, devra être, dans la mesure du possible, le lien entre les provinces Etrangères et notre Comté
Titre IV : Du Rayonnement
Art 4.1 - La Chancellerie et le Conseil Comtal Toulousains s’engagent à tout mettre en œuvre pour répandre les valeurs du Comté de Toulouse à travers le Royaume de France par diverses manières (échanges universitaires, invitations, fête en l’honneur de...etc).
Art 4.2 - Le Conseil Comtal et la Chancellerie Toulousains s’engagent à instaurer, autant que faire se peut, une unité de la culture du Sud avec les provinces limitrophes du Comté de Toulouse.
Art 4.3-Le Comté de Toulouse se montre pleinement conscient de l'importance que revêt le partage d'une même culture façonnée par les Pyrénées avec les comtés voisins; et leur accordera une préférence toute naturelle.
Titre V : Du Fonctionnement
Art 5.1-La Chancellerie s’engage à se doter, autant que faire se peut, d’une équipe active et performante d’ambassadeurs/ambassadrices , Chargés d'affaires, qui assureront la bonne marche des affaires diplomatiques avec les différentes provinces.
Art 5.2 - La Chancellerie s’engage à choisir répartir ses ambassadeurs et Chargés d'affaires avec soin, à les récompenser, ou révoquer selon leur efficacité dans la tâche qui leur est assignée.
**********************
Cette loi ayant reçu 9 votes positifs durant la période de vote, elle est ratifiée par le Conseil de Toulouse en ce jour du 28 du moys de Juillet de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, Toulouse, le vingt huitième jour du moys de Juillet de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Raphael83, Senher deSt Genest de Contest,
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa,
Ambassadeur Royale de France auprès du Sainct Empire Germanique Françoys,
Cette ratification est approuvée par sa Grâce Messire Ryan Kamps, VIIème Coms de Tolosa, qui appose son scel au bas de ce document afin que ceci soit su et reconnu
( V.D )
Conformément à l'article 5.1 de la Charte de la Diplomatie Toulousaine, le Conseil comtal en poste et la Chancellerie ont convenu des points suivants en matière de Politique étrangère pour les 5 mois à venir.
Elle prendra effet le 28 Juillet 1457 et s’achèvera le 28 Décembre 1457. Il appartiendra alors au Conseil en place en Décembre d’élaborer la Loi d’Orientation de Politique Etrangère II.
Titre I : Du Judiciaire
Art 1.1 - Dans le cadre de l’Entente Pyrénéenne, les services de la Prévôté et de la Justice Toulousaines s’engagent à développer leur coopération avec les provinces concernées, à savoir, le Béarn et l’Armagnac et Comminges avec les moyens mis à leur disposition (locaux de réunion, table ronde, échanges de listes de personnes recherchées et procès par coopération judiciaire).
Art 1.2 - Dans le cadre des autres traités de Coopération Judiciaire les services de la Prévôté et de la Justice toulousaines s’engagent également à mettre en œuvre une collaboration efficace avec les provinces Etrangères
Art 1.3 - Le conseiller Juridique de la Chancellerie sera dans la mesure du possible le lien entre les provinces Etrangères et la Prévoté et la Justice Toulousaines.
Art 1.4 - Les Conseils Comtaux et la Chancellerie s’engagent à signer, autant que faire se peut, d’autres Traités de Coopération Judiciaire avec les provinces du Royaume de France.
Titre II : Du Stratégique
Art 2.1 - Dans le cadre de l’Entente Pyrénéenne, l’Etat Major Militaire Toulousain s’engage à développer la coopération avec les provinces concernées, à savoir, le Béarn et l’Armagnac et Comminges avec les moyens mis à leur disposition (locaux de réunion, table ronde, échanges de liste noire, coopération militaire).
Art 2.2 - Le Conseil Comtal, l’Etat Major et la Chancellerie Toulousains s’engagent à intensifier des rapports de bon voisinage permettant d'arriver à la signature , autant que faire se peut, des Traités de Non-Agression, notamment avec les provinces limitrophes du Comté de Toulouse, pour faire du Sud du Royaume un lieu paisible.
Art 2.3 - L’Etat Major Militaire s’engage à mettre en place une collaboration active avec les provinces voisines pour préserver la Paix et garantir la sécurité des habitants.
Art 2.4- Notre Comté n'étant point belliqueux envers qui que se soit, s'engage à ne point déclarer de guerre envers les provinces Etrangères, sauf en cas de légitime défense.
Titre III : De l’Economique
Art 3.1
- Dans le cadre de l’Entente Pyrénéenne, les conseillers comtaux économiques toulousains s’engagent à instaurer un commerce privilégié avec les provinces concernées, à savoir, le Béarn et l’Armagnac et Comminges, avec les moyens mis à leur disposition (locaux, table ronde, aide, demandes et besoins..).
Art 3.2 - Les conseillers comtaux économiques toulousains s’engagent à développer, autant que faire se peut, leurs relations économiques avec les provinces limitrophes afin d’instaurer un climat de confiance et de stabilité.
Art 3.3
Le Chargé d'affaires Economiques de la Chancellerie, aidé des diplomates en fonction, devra être, dans la mesure du possible, le lien entre les provinces Etrangères et notre Comté
Titre IV : Du Rayonnement
Art 4.1 - La Chancellerie et le Conseil Comtal Toulousains s’engagent à tout mettre en œuvre pour répandre les valeurs du Comté de Toulouse à travers le Royaume de France par diverses manières (échanges universitaires, invitations, fête en l’honneur de...etc).
Art 4.2 - Le Conseil Comtal et la Chancellerie Toulousains s’engagent à instaurer, autant que faire se peut, une unité de la culture du Sud avec les provinces limitrophes du Comté de Toulouse.
Art 4.3-Le Comté de Toulouse se montre pleinement conscient de l'importance que revêt le partage d'une même culture façonnée par les Pyrénées avec les comtés voisins; et leur accordera une préférence toute naturelle.
Titre V : Du Fonctionnement
Art 5.1-La Chancellerie s’engage à se doter, autant que faire se peut, d’une équipe active et performante d’ambassadeurs/ambassadrices , Chargés d'affaires, qui assureront la bonne marche des affaires diplomatiques avec les différentes provinces.
Art 5.2 - La Chancellerie s’engage à choisir répartir ses ambassadeurs et Chargés d'affaires avec soin, à les récompenser, ou révoquer selon leur efficacité dans la tâche qui leur est assignée.
**********************
Cette loi ayant reçu 9 votes positifs durant la période de vote, elle est ratifiée par le Conseil de Toulouse en ce jour du 28 du moys de Juillet de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, Toulouse, le vingt huitième jour du moys de Juillet de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Raphael83, Senher deSt Genest de Contest,
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa,
Ambassadeur Royale de France auprès du Sainct Empire Germanique Françoys,
Cette ratification est approuvée par sa Grâce Messire Ryan Kamps, VIIème Coms de Tolosa, qui appose son scel au bas de ce document afin que ceci soit su et reconnu
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Voici le Bilan de quart de mandat de l'équipe comtale !
Sont excusés Dame Valou et Messire Excelsior, tous deux en retraite pour le salut de leurs âmes, et Dame Saradhinatra, qui est si rarement dans les travées du conseil qu'elle ne pourrait donc que difficilement faire quelque chose qui nécessiterai un bilan !
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 28 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Voici le Bilan de quart de mandat de l'équipe comtale !
Sont excusés Dame Valou et Messire Excelsior, tous deux en retraite pour le salut de leurs âmes, et Dame Saradhinatra, qui est si rarement dans les travées du conseil qu'elle ne pourrait donc que difficilement faire quelque chose qui nécessiterai un bilan !
Iurek, Porte-parole fatigué a écrit:
Pour ce premier mandat de conseiller comtal, je dois avouer avoir beaucoup de travail ; de la rédaction, encore de la rédaction, toujours de la rédaction. Mais l'équipe comtale est relativement soudée; et surtout, toute l'équipe tend à travailler pour le bien du Comté et de ses habitants.
En lien avec le Padré BaronSengir, nous allons mettre en route des nouvelles idées sur le système judiciaire.
J'essaye de traiter les sujets qui m'arrivent au mieux, et même de prendre de l'avance sur les rédactionnels.
Enfin, je tente de maintenir une bonne ambiance au sein du conseil, en faisant mon travail au mieux. Je n'ai pas grand chose de plus à dire !
Pour ce premier mandat de conseiller comtal, je dois avouer avoir beaucoup de travail ; de la rédaction, encore de la rédaction, toujours de la rédaction. Mais l'équipe comtale est relativement soudée; et surtout, toute l'équipe tend à travailler pour le bien du Comté et de ses habitants.
En lien avec le Padré BaronSengir, nous allons mettre en route des nouvelles idées sur le système judiciaire.
J'essaye de traiter les sujets qui m'arrivent au mieux, et même de prendre de l'avance sur les rédactionnels.
Enfin, je tente de maintenir une bonne ambiance au sein du conseil, en faisant mon travail au mieux. Je n'ai pas grand chose de plus à dire !
Lhessa, Capitaine du Comté a écrit:
Un début de mandat assez animé...
- 2 mairies reprises en deux jours suite à la démission non prévue des maires.
- Texte de la Cour Martiale soumis aux Lieutenants et Sénéchale
- Prise de contact avec mes homologues des provinces voisines
- Relance de l'Entente Pyrénéenne d'un point de vue militaire
Dans un registre non militaire :
- Participation aux débats au conseil autant que faire se peut, et à la chancellerie..Quelques coups de gueule, quelques moments plus agréables.
Je tiens à remercier les membres de la COCT, les vigilants et civils ayant participé aux opérations de reprise de mairie. Ils ont tous été d'une aide précieuse pour la sécurité des villes et du Comté.
J'en profite pour rappeler que la COCT recrute! Si vous ne vous sentez pas l'âme d'un soldat, optez pour les défenses civiles! Contactez les lieutenants de chaque ville!
Lieutenant d'Albi => Vonlichtenchein
Lieutenant de Castel => Adelin (IG : Frz77)
Lieutenant de Castres => Leyoun
Lieutenant de Foix => Zaknafien
Lieutenant de Toulouse => Geoker
Un début de mandat assez animé...
- 2 mairies reprises en deux jours suite à la démission non prévue des maires.
- Texte de la Cour Martiale soumis aux Lieutenants et Sénéchale
- Prise de contact avec mes homologues des provinces voisines
- Relance de l'Entente Pyrénéenne d'un point de vue militaire
Dans un registre non militaire :
- Participation aux débats au conseil autant que faire se peut, et à la chancellerie..Quelques coups de gueule, quelques moments plus agréables.
Je tiens à remercier les membres de la COCT, les vigilants et civils ayant participé aux opérations de reprise de mairie. Ils ont tous été d'une aide précieuse pour la sécurité des villes et du Comté.
J'en profite pour rappeler que la COCT recrute! Si vous ne vous sentez pas l'âme d'un soldat, optez pour les défenses civiles! Contactez les lieutenants de chaque ville!
Lieutenant d'Albi => Vonlichtenchein
Lieutenant de Castel => Adelin (IG : Frz77)
Lieutenant de Castres => Leyoun
Lieutenant de Foix => Zaknafien
Lieutenant de Toulouse => Geoker
Aldin de Thau, Connétable du Comté a écrit:
Mon premier poste comtal et pas des moindres, Connétable !
Avec des débuts un peu tatonnants, J'ai découvert un monde totalement nouveau, avec des douaniers et des collègues conseillers avec qui il faut s'entraider. j'ai pu me mettre au travail rapidement et lancer des projets qui étaient dans les cartons comme le code de la douane et la reconnaissance d'un métier méconnu mais néammoins indispensable à la sécurité de tous. Je rappelle qu'a la douane aussi nous recrutons !!
si vous avez l'ame d'un aventurier de l'ombre, n'hésitez plus, rejoignez nous. vos candidatures par courrier à mon attention.
Depuis le début du mandat, nous essayons d'avancer ensemble même parfois dans des moments difficiles comme l'abandon de 2 mairies à 1 jour d'intervalle, la relance économique, la fermeture des frontieres et la discussion sur les lois au Grand Consistoire. Nous avions promis plus de proximité et de prise en compte des doléances du peuple, je m'y emploi tous les jours en étant le plus présent possible aupres des Capitouls et en menant un vrai travail d'équipe avec mes collegues de la sécurité intérieure.
Je suis la par le peuple et je travaille pour le peuple.
Aldin de Thau
Connétable
Mon premier poste comtal et pas des moindres, Connétable !
Avec des débuts un peu tatonnants, J'ai découvert un monde totalement nouveau, avec des douaniers et des collègues conseillers avec qui il faut s'entraider. j'ai pu me mettre au travail rapidement et lancer des projets qui étaient dans les cartons comme le code de la douane et la reconnaissance d'un métier méconnu mais néammoins indispensable à la sécurité de tous. Je rappelle qu'a la douane aussi nous recrutons !!
si vous avez l'ame d'un aventurier de l'ombre, n'hésitez plus, rejoignez nous. vos candidatures par courrier à mon attention.
Depuis le début du mandat, nous essayons d'avancer ensemble même parfois dans des moments difficiles comme l'abandon de 2 mairies à 1 jour d'intervalle, la relance économique, la fermeture des frontieres et la discussion sur les lois au Grand Consistoire. Nous avions promis plus de proximité et de prise en compte des doléances du peuple, je m'y emploi tous les jours en étant le plus présent possible aupres des Capitouls et en menant un vrai travail d'équipe avec mes collegues de la sécurité intérieure.
Je suis la par le peuple et je travaille pour le peuple.
Aldin de Thau
Connétable
BaronSengir, Procureur du Comté a écrit:
Petite vitesse de croisière en ce début de mandat. Beaucoup de choses à régler, et pas seulement au Chasteau. J'espère vite voir Rome statuer afin que je puisse embrayer sur mes chantiers que je souhaite monter : concernant entre autres la culture toulousaine et la justice.
Autrement, dans une molle allure estivale, j'ai lancé au tribunal cinq procès pour brigandage, quatre procès pour esclavagisme, deux escroqueries, deux hautes trahisons et quatre troubles à l'ordre public. J'ai également prononcé dix réquisitoires.
Mes objectifs immédiats : augmenter un peu le rythme, régler le plus d'affaires possibles avec les comtés voisins et lancer mes projets.
L'ambiance est correcte, le travail est de mise, la critique lorsqu'elle est nécessaire, et la vigilance aristotélicienne quant au prosélytisme d'autres cultes toujours présente.
Que le Très Haut veille sur Toulouse.
BaronSengir
Petite vitesse de croisière en ce début de mandat. Beaucoup de choses à régler, et pas seulement au Chasteau. J'espère vite voir Rome statuer afin que je puisse embrayer sur mes chantiers que je souhaite monter : concernant entre autres la culture toulousaine et la justice.
Autrement, dans une molle allure estivale, j'ai lancé au tribunal cinq procès pour brigandage, quatre procès pour esclavagisme, deux escroqueries, deux hautes trahisons et quatre troubles à l'ordre public. J'ai également prononcé dix réquisitoires.
Mes objectifs immédiats : augmenter un peu le rythme, régler le plus d'affaires possibles avec les comtés voisins et lancer mes projets.
L'ambiance est correcte, le travail est de mise, la critique lorsqu'elle est nécessaire, et la vigilance aristotélicienne quant au prosélytisme d'autres cultes toujours présente.
Que le Très Haut veille sur Toulouse.
BaronSengir
Maïlys, CAC du Comté a écrit:
Allez hop...A moi ...
Bonjour Smile
Alors l'économie de notre comté... pffiouuu ben j'aurai dut prendre la justice hein parce que côté économie pas le temps de se la couler douce en vitesse estivale ...snif...Donc que dire sur notre économie si ce n'est que c'est loin d'être fameux ? Et bien beaucoup de choses et je vais commencer par vous faire un topo de mon travail de la semaine.
Déjà belle collaboration entre Oeildelynx, Goteteb, Aldin et moi... On s'est pas mal vu pour discuter de ce que nous devions mettre rapidement en application. Notre curé ODL et moi avons travaillé sur une augmentation d'un niveau pour les mines mais les stocks étant très bas, nous devons y aller avec parcimonie pour ne pas déstabiliser nos finances.
Là où ça coince c'est que le conseil précédent à fait des emprunts pour pouvoir palier au vol de Viny et d'Arfadette en mai dernier et que fatalement, il faut rendre ce dut et là nous devons faire des achats conséquent afin de pouvoir entretenir les nôtres sans manquer à la parole donné à nos "secouristes".
Donc un gros travail pour négocier du fer et de la pierre à l'extérieur mais c'est chose faite et nous serons bientôt livré nous permettant ainsi de payer nos dettes.
Il y avait un retard pour les impôts également, nous avons dut mettre avec plus d'une semaine de retard un impôt dut par les mairie car les conseillers économiques ne l'avaient pas fait... pas gentil ça croyez moi... du coup, pour ne pas mettre les villes dans l'embarras nous n'avons pas prit en compte la semaine de retard et avons fait partir l'impot suivant en offrant une semaine aux villes et leurs villageois, soit une exonération totale de plus de 3500 écus.
Le calcul du prestige n'a pas été simple pour moi non plus hein... c'est nouveau pour moi et j'en ai ... enfin j'ai galèré à comprendre... Oui ben pour ceux du fond que je vois se gausser, c'est pas si évident hein. Mais c'est bon c'est assimilé et je remercie Got pour sa patience Wink ... Il en est que le prix que ça nous coute est énorme...j'aurai jamais cru, nos impôts seront, pour ce mandat, utilisés afin que notre prestige ne baisse pas, voir qu'il évolue mais nos moyens sont plutôt faibles encore...
Quoi d'autres... et bien j'essaye de bichonner nos 5 maires et eux aussi je les remercie pour les efforts quotidiens qu'ils font pour le bon déroulement des choses et à l'heure d'aujourd'hui nous évaluons ce qu'il est possible de faire en terme de ventes sur l'extérieur du comté.
Raphaël, notre chancelier, à également créé le poste du chargé aux affaires économiques et j'ai été nommé à ce poste pour ouvrir, avec l'aide des diplomates, nos relations avec des contrées jusqu'ici inexploitées.
Bien sur je tente d'être disponible pour tout le monde et pour les débats restés en suspend trop longtemps au GC tels que le texte sur la fraude fiscale ou tout autres qui faciliteraient la tache de nos maires. J'en fait de même au conseil dans la mesure de mes connaissances.
Bon je crois que je vais m'arrêter là hein même si il y a encore à dire... je vais pas vous épuiser plus longtemps et vous en garde pour le bilan de mi mandat Wink... Merci de votre patience.
Allez hop...A moi ...
Bonjour Smile
Alors l'économie de notre comté... pffiouuu ben j'aurai dut prendre la justice hein parce que côté économie pas le temps de se la couler douce en vitesse estivale ...snif...Donc que dire sur notre économie si ce n'est que c'est loin d'être fameux ? Et bien beaucoup de choses et je vais commencer par vous faire un topo de mon travail de la semaine.
Déjà belle collaboration entre Oeildelynx, Goteteb, Aldin et moi... On s'est pas mal vu pour discuter de ce que nous devions mettre rapidement en application. Notre curé ODL et moi avons travaillé sur une augmentation d'un niveau pour les mines mais les stocks étant très bas, nous devons y aller avec parcimonie pour ne pas déstabiliser nos finances.
Là où ça coince c'est que le conseil précédent à fait des emprunts pour pouvoir palier au vol de Viny et d'Arfadette en mai dernier et que fatalement, il faut rendre ce dut et là nous devons faire des achats conséquent afin de pouvoir entretenir les nôtres sans manquer à la parole donné à nos "secouristes".
Donc un gros travail pour négocier du fer et de la pierre à l'extérieur mais c'est chose faite et nous serons bientôt livré nous permettant ainsi de payer nos dettes.
Il y avait un retard pour les impôts également, nous avons dut mettre avec plus d'une semaine de retard un impôt dut par les mairie car les conseillers économiques ne l'avaient pas fait... pas gentil ça croyez moi... du coup, pour ne pas mettre les villes dans l'embarras nous n'avons pas prit en compte la semaine de retard et avons fait partir l'impot suivant en offrant une semaine aux villes et leurs villageois, soit une exonération totale de plus de 3500 écus.
Le calcul du prestige n'a pas été simple pour moi non plus hein... c'est nouveau pour moi et j'en ai ... enfin j'ai galèré à comprendre... Oui ben pour ceux du fond que je vois se gausser, c'est pas si évident hein. Mais c'est bon c'est assimilé et je remercie Got pour sa patience Wink ... Il en est que le prix que ça nous coute est énorme...j'aurai jamais cru, nos impôts seront, pour ce mandat, utilisés afin que notre prestige ne baisse pas, voir qu'il évolue mais nos moyens sont plutôt faibles encore...
Quoi d'autres... et bien j'essaye de bichonner nos 5 maires et eux aussi je les remercie pour les efforts quotidiens qu'ils font pour le bon déroulement des choses et à l'heure d'aujourd'hui nous évaluons ce qu'il est possible de faire en terme de ventes sur l'extérieur du comté.
Raphaël, notre chancelier, à également créé le poste du chargé aux affaires économiques et j'ai été nommé à ce poste pour ouvrir, avec l'aide des diplomates, nos relations avec des contrées jusqu'ici inexploitées.
Bien sur je tente d'être disponible pour tout le monde et pour les débats restés en suspend trop longtemps au GC tels que le texte sur la fraude fiscale ou tout autres qui faciliteraient la tache de nos maires. J'en fait de même au conseil dans la mesure de mes connaissances.
Bon je crois que je vais m'arrêter là hein même si il y a encore à dire... je vais pas vous épuiser plus longtemps et vous en garde pour le bilan de mi mandat Wink... Merci de votre patience.
Gotebdeb, Bailli du Comté a écrit:
Ce début de mandat a été plutôt...mouvementé ! en effet la fonction de bailli demande d'être au point sur bien des aspects qui m'étaient totalement étrangers : embauches des PE, estimation des quantités consommés, banque comtale, budget et prévisions des impôts, naissances du bétail (là heureusement que j'ai suivi des études de médecine ! j'ai pu éviter pas mal de décès...)...
Mon premier bilan sera bref, les embauches des hauts fonctionnaires se déroulant correctement et le bétail étant maintenant de nouveau nombreux !
Pour ma première semaine, pas moins de 38 vaches, 52 moutons et 147 cochons sont nés ! ce qui nous donne un total de céréale de 404 blés et 313 maïs consommés par nos beaux bestiaux ! il faut cependant prendre en compte que durant la semaine précédente, quasi aucune naissance n'avaient eu lieu et donc qu'il a fallu retrouver un bon cheptel de base.
Voilà pour les nouvelles, elles seront surement plus fournis à mi-mandat !
Gotetdeb
Bailli
Ce début de mandat a été plutôt...mouvementé ! en effet la fonction de bailli demande d'être au point sur bien des aspects qui m'étaient totalement étrangers : embauches des PE, estimation des quantités consommés, banque comtale, budget et prévisions des impôts, naissances du bétail (là heureusement que j'ai suivi des études de médecine ! j'ai pu éviter pas mal de décès...)...
Mon premier bilan sera bref, les embauches des hauts fonctionnaires se déroulant correctement et le bétail étant maintenant de nouveau nombreux !
Pour ma première semaine, pas moins de 38 vaches, 52 moutons et 147 cochons sont nés ! ce qui nous donne un total de céréale de 404 blés et 313 maïs consommés par nos beaux bestiaux ! il faut cependant prendre en compte que durant la semaine précédente, quasi aucune naissance n'avaient eu lieu et donc qu'il a fallu retrouver un bon cheptel de base.
Voilà pour les nouvelles, elles seront surement plus fournis à mi-mandat !
Gotetdeb
Bailli
Oeildelynx, CAM du Comté a écrit:
Bonjour à tous,
Le travail du conseiller aux mines a été un peu tumultueux et difficile à démarrer, un peu perdu avec des données manquantes dus à certaines passations de pouvoir avec lacunes, pas celle du conseiller aux mines cependant mais d'autres bien plus importantes sur les stocks en cours, accompagné de vilaines bébêtes... D'ailleurs mes pensées vont vers l'ancienne Coms Russo, doyen de l'état qui m'a bien aidé, dans cette passation. Les doyens, ça enseigne bien, rien à redire Very Happy
Bref à force de chercher et avec l'aide de ceux qui sont sont succédés en tant que CAC, j'ai réussi à retrouver les quantités non sans déplorer un double entretien qui nous a fait perdre de l'argent la première semaine.
Les chiffres sont mauvais, ils sont disponibles dans la halle, à l'estrade des criées reconstruite. Aristote va peut-être arrêter de nous punir maintenant que le Coms se rallie à notre Foy, car nous n'avons dans notre cas, point besoin d'éboulement supplémentaire.
J'invite tous ceux qui le peuvent à préférer la mine à un travail au champs, d'autant plus que si celui est régulier vous y gagnez de quoi vous nourrir à pas cher.
Castres et Albi ont fait un challenge pour celle des deux villes qui remplirait plus la mine de fer. Les trois autres villes peuvent proposer un challenge identique.
Bonjour à tous,
Le travail du conseiller aux mines a été un peu tumultueux et difficile à démarrer, un peu perdu avec des données manquantes dus à certaines passations de pouvoir avec lacunes, pas celle du conseiller aux mines cependant mais d'autres bien plus importantes sur les stocks en cours, accompagné de vilaines bébêtes... D'ailleurs mes pensées vont vers l'ancienne Coms Russo, doyen de l'état qui m'a bien aidé, dans cette passation. Les doyens, ça enseigne bien, rien à redire Very Happy
Bref à force de chercher et avec l'aide de ceux qui sont sont succédés en tant que CAC, j'ai réussi à retrouver les quantités non sans déplorer un double entretien qui nous a fait perdre de l'argent la première semaine.
Les chiffres sont mauvais, ils sont disponibles dans la halle, à l'estrade des criées reconstruite. Aristote va peut-être arrêter de nous punir maintenant que le Coms se rallie à notre Foy, car nous n'avons dans notre cas, point besoin d'éboulement supplémentaire.
J'invite tous ceux qui le peuvent à préférer la mine à un travail au champs, d'autant plus que si celui est régulier vous y gagnez de quoi vous nourrir à pas cher.
Castres et Albi ont fait un challenge pour celle des deux villes qui remplirait plus la mine de fer. Les trois autres villes peuvent proposer un challenge identique.
Lily-Jane, Prévôt du Comté a écrit:
L’heure du bilan de quart de mandat est arrivée…. J’ai donné mon flambeau de porte parole à une personne digne de confiance, et j’ai prit celui de prévôt, afin de faire plusieurs choses qui me tenaient à cœur pour cette belle institution qu’est la maréchaussée.
Premièrement, deux personnes ont rejoint les barris de Albi et de Castelnaudary.
Le sergent Momose pour Castel, et le sergent Valère pour Albi, au regard de ce qu’ils ont déjà fait, je n’ai aucune crainte concernant leur évolution au sein de la maréchaussée.
Ensuite j’ai eut le plaisir, et même l’honneur de remettre l’insigne de lieutenant à une personne plus que méritante, qui œuvre pour le bien de notre beau comté depuis déjà un long moment, j’ai nommé Aldec, notre canard national!
Je tenais vraiment à le remercier pour sa fiabilité, son intégrité et son savoir faire.
Deux choses ont été ajouté aussi au Code de la maréchaussée il y a peu. Sur le devoir des lieutenants et sur le recrutement.
Je compte par ailleurs me déplacer prochainement dans chaque ville afin de recruter, et ce en la compagnie de notre célèbre Prime Lieutenant Instructeur à la menthe, Mylène.
Je ne pouvais pas faire de bilan sans la citer, car elle est un des piliers de notre maréchaussée en Tolosa.
En ce qui concerne le Conseil Comtal dans son ensemble, je dirai qu’une épine à été retiré de son pied depuis le début de ce nouveau mandat.
Je ne vais pas vous dire que nous voyons la vie en rose Toulouse mais cela va en s’améliorant. Chacun est à son poste, efficace.
Il reste encore quelques problèmes qu’on pourrait qualifier d’enfantillages, mais la maturité d’esprit vient avec l’âge parait il… Reste à voir si certains se bonifieront comme les bons vins, ou resteront vinaigré à vie.
En ce qui concerne notre belle école de la maréchaussée, c’est avec plaisir que je dirai même en ce qui concerne l’école de la maréchaussée Kamps, comme dit précédemment, le PLI et moi-même allons faire un tour du Comté afin d’en remplir les bancs.
Vous avez envie d’aider votre Comté à prospérer, à vivre dans le respect des lois afin que tranquillité et sérénité soient des maîtres mots? Alors n’hésitez pas, la maréchaussée est faites pour vous!
Je terminerai en remerciant encore quelques personnes, qui de part leur expérience, leur savoir faire et leur savoir être, leur amour pour le Comté et leur respect pour le Peuple, réussissent à faire de ce début de mandat un mandat où évolution rime avec passion, : Ryan, Maïlys, Oeildelynx, Iurek, Baronsengir, Aldindethau, Gotetdeb et Valou.
Merci aussi et surtout à vous pour la confiance que vous nous portez, je peux vous assurer que nous ne vous décevrons pas.
Lily-Jane
Prévôt des Maréchaux.
L’heure du bilan de quart de mandat est arrivée…. J’ai donné mon flambeau de porte parole à une personne digne de confiance, et j’ai prit celui de prévôt, afin de faire plusieurs choses qui me tenaient à cœur pour cette belle institution qu’est la maréchaussée.
Premièrement, deux personnes ont rejoint les barris de Albi et de Castelnaudary.
Le sergent Momose pour Castel, et le sergent Valère pour Albi, au regard de ce qu’ils ont déjà fait, je n’ai aucune crainte concernant leur évolution au sein de la maréchaussée.
Ensuite j’ai eut le plaisir, et même l’honneur de remettre l’insigne de lieutenant à une personne plus que méritante, qui œuvre pour le bien de notre beau comté depuis déjà un long moment, j’ai nommé Aldec, notre canard national!
Je tenais vraiment à le remercier pour sa fiabilité, son intégrité et son savoir faire.
Deux choses ont été ajouté aussi au Code de la maréchaussée il y a peu. Sur le devoir des lieutenants et sur le recrutement.
Je compte par ailleurs me déplacer prochainement dans chaque ville afin de recruter, et ce en la compagnie de notre célèbre Prime Lieutenant Instructeur à la menthe, Mylène.
Je ne pouvais pas faire de bilan sans la citer, car elle est un des piliers de notre maréchaussée en Tolosa.
En ce qui concerne le Conseil Comtal dans son ensemble, je dirai qu’une épine à été retiré de son pied depuis le début de ce nouveau mandat.
Je ne vais pas vous dire que nous voyons la vie en rose Toulouse mais cela va en s’améliorant. Chacun est à son poste, efficace.
Il reste encore quelques problèmes qu’on pourrait qualifier d’enfantillages, mais la maturité d’esprit vient avec l’âge parait il… Reste à voir si certains se bonifieront comme les bons vins, ou resteront vinaigré à vie.
En ce qui concerne notre belle école de la maréchaussée, c’est avec plaisir que je dirai même en ce qui concerne l’école de la maréchaussée Kamps, comme dit précédemment, le PLI et moi-même allons faire un tour du Comté afin d’en remplir les bancs.
Vous avez envie d’aider votre Comté à prospérer, à vivre dans le respect des lois afin que tranquillité et sérénité soient des maîtres mots? Alors n’hésitez pas, la maréchaussée est faites pour vous!
Je terminerai en remerciant encore quelques personnes, qui de part leur expérience, leur savoir faire et leur savoir être, leur amour pour le Comté et leur respect pour le Peuple, réussissent à faire de ce début de mandat un mandat où évolution rime avec passion, : Ryan, Maïlys, Oeildelynx, Iurek, Baronsengir, Aldindethau, Gotetdeb et Valou.
Merci aussi et surtout à vous pour la confiance que vous nous portez, je peux vous assurer que nous ne vous décevrons pas.
Lily-Jane
Prévôt des Maréchaux.
Ryan, Comte de Toulouse a écrit:
Bon nous voilà à l'heure du premier bilan, celui de quart de mandat.
Je commencerais par parler des difficultés que nous avons rencontré en ce tout début de mandat, l'attente de l'acceptation de mon allégeance par le Roy, Celle qui nous a un peu bloqué dans certains avancements et certaines décisions,
Il faut que vous sachiez que celle-ci a été dans l'attente non pas pour de vraies raisons politiques, qui arrivent parfois, quand certains élus sont si amers qu'ils saisissent les autorités pour s'opposer à l'élection du Coms.
Mais pour des raisons religieuses qui à mon sens n'ont pas à s'immiscer dans la politique ni la gestion d'un Comté. Certaines personnes habituellement absentes de la vie toulousaine et qui ne paraissent jamais en place publique pour se mettre au service du peuple, ont saisis par l'intermédiaire de leurs supérieurs religieux la Pairie, pour s'opposer à l'homme dict hérétique, alors que nul part dans la campagne politique il n'y a de prosélytisme religieux d'aucune part et d'aucune liste. Enfin bref la voix divine et la raison ont malgré tout réussi à ce que les choses rentrent dans l'ordre, malgré les vociférations, les insultes et les menaces du dict personnage centrale coupable de ce retard, et elle n'ont pas pris le dessus.
Pour ce qui est du conseil à proprement parlé, il y a eu quelques petits différents houleux au tout départ, mais qui n'ont pas empêché de travailler dans l'avancement des débats et des projets mis en route.
J'ai pour ma part et je le reconnais en toute sincérité fait quelques erreurs dans l'ordre de certaines démarches, mais les conseillers concernés ont su immédiatement me rappeler à l'ordre, certes pas toujours de façon courtoise, mais chacun sa façon de s'exprimer, l'essentiel étant que maintenant je sais dans quel ordre je dois mettre en place certaines choses. Les erreurs sont un enseignement dont il faut savoir se servir en les retenant. Et seulement celui qui ne fait rien ne fait pas d'erreur.
Nous avons eu en début de mandat à gérer deux démissions de maire, qui ont eu la « gentillesse » de quitter leur poste sans en avertir personne et sans laisser au conseil le temps de préparer les choses correctement.
Pour la première mairie, j'assume le fait d'avoir organisé la première prise de mairie dans l'urgence en omettant de passer par l'armée, j'ai fait ce qui me semblait être une action de raison en organisant une reprise civil, et cela est une de mes erreurs, cela a été un fiasco. Heureusement notre Capitaine Donà Lhessa qui est toujours très prompte à me rappeler l'ordre des choses, à reprit les choses en mains et a organisé une reprise de la mairie de Foix avec les soldats qui a été une réussite complète.
Comme je le disais précédemment les erreurs sont un enseignement, donc pour la reprise de la mairie de Castelnaudary c'est l'armée qui s'en est occupée et cela a été un deuxième succès sans contestation possible.
Je profite donc de ce bilan de quart de mandat pour féliciter tout les intervenants militaires pour leur travail d'exception, et leur efficacité incontestable. Il se dit dans les couloirs que je suis anti-militariste, c'est à n'en point douter une erreur que certains aiment faire courir, être maladroit sur certaines décisions ne veut pas dire que l'on est contre tout ce qui est militaire, il faut juste que le dialogue soit plus serein et pour se comprendre, et pour apprendre de l'autre, car monter sur ses grands chevaux met des barrières surtout quand les gens sont de caractère opposé. Mais je le redis ici il est pour moi une évidence, c'est que ces hommes et ces femmes sont au service du Comté sans compter de leur temps, et ils mettent en avant leur vie pour celle du peuple toulousain.
Pour ce qui est des projets et du travail du conseil, nous avons un conseil actif, en sa grande majorité, les économistes le CaC Donà Maïlys, le Bailli Messire Gotetdeb et notre CaM Oeildelynx, travaillent à n'en presque pas dormir pour relever sans relâche la dict économie du Comté, ce qui ne les empêche en aucun cas de participer aux autres débats.
Pour ce qui est de la justice le procureur et curé Baronsengir, est lui aussi très actif, tant dans son propre travail que dans tous les débats, il a de plus maintenant, et suite a son allégeance, la responsabilité de m'épauler en tant que vice-coms, Et j'ai là à ma disponibilité son incontestable pertinence.
En terme de sécurité notre prévôt Donà Lily-jane, et notre connétable messire Aldindethau forment une équipe incontestablement efficace. Ils travaillent tout deux sans relâche et en parfaite concertation sur les dossiers liés à la sécurité, ils échangent avec notre capitaine leurs idées et se complètent tous les trois de façon parfaite. Ils participent également au travail des autres dossiers.
Pour ce qui est de la douane, je profite également de cette occasion pour dire que tous ces hommes et femmes font eux aussi un travail impressionnant, sans relâche et au détriment le plus souvent de leur vie privée.
Je vais maintenant parler de notre porte parole Messire Iurek voilà un choix qui a été très pertinent dans la distribution des postes, car prendre la relève de Donà Lily-jane n'était pas une mince affaire, et bien il n'a rien à y envier. Il est partout, prend des initiatives pertinentes, fait un travail constant et prend quelquefois les devants, face à certaines dispositions, et participe à tous les débats.
Messire Excelsior et Donà Valou ont travaillé en début de mandat, l'un sur les dossiers de justice et l'autre en tant que bailli avec une passation pas vraiment idéale par l'ancien conseil. Ils sont pour l'instant en retraite Estival, mais à n'en point douter, à leur retour ils se mettront à travailler de façon active sur tous les dossiers, et ne passeront pas au conseil comme de simples touristes en visite une à deux fois par semaine, juste pour dire non ou oui et repartir aussitôt, jusqu'à l'apparition suivante imprévu elle aussi..... oui oui certains savent faire cela !!
Nous avons également travaillé sur la diplomatie en parfaite entente avec notre Chancelier Messire Raphel83. Nous avons mis en débat dict LOPE (loi d'orientation de la politique extérieur), qui a été établi et voté, l'annonce ne tardera pas à en être faite.
Je vais conclure en disant que le conseil actuel est vraiment un conseil actif, qu'il y règne une ambiance relativement sereine même lors d'oppositions d'idées, ce qui nous permet d'être constructif.
Je suis vraiment fier d'avoir avec moi pour travailler, des hommes et des femmes qui mettent en avant leur envie d'être là pour le peuple, et non pour leur statut personnel.
Bon nous voilà à l'heure du premier bilan, celui de quart de mandat.
Je commencerais par parler des difficultés que nous avons rencontré en ce tout début de mandat, l'attente de l'acceptation de mon allégeance par le Roy, Celle qui nous a un peu bloqué dans certains avancements et certaines décisions,
Il faut que vous sachiez que celle-ci a été dans l'attente non pas pour de vraies raisons politiques, qui arrivent parfois, quand certains élus sont si amers qu'ils saisissent les autorités pour s'opposer à l'élection du Coms.
Mais pour des raisons religieuses qui à mon sens n'ont pas à s'immiscer dans la politique ni la gestion d'un Comté. Certaines personnes habituellement absentes de la vie toulousaine et qui ne paraissent jamais en place publique pour se mettre au service du peuple, ont saisis par l'intermédiaire de leurs supérieurs religieux la Pairie, pour s'opposer à l'homme dict hérétique, alors que nul part dans la campagne politique il n'y a de prosélytisme religieux d'aucune part et d'aucune liste. Enfin bref la voix divine et la raison ont malgré tout réussi à ce que les choses rentrent dans l'ordre, malgré les vociférations, les insultes et les menaces du dict personnage centrale coupable de ce retard, et elle n'ont pas pris le dessus.
Pour ce qui est du conseil à proprement parlé, il y a eu quelques petits différents houleux au tout départ, mais qui n'ont pas empêché de travailler dans l'avancement des débats et des projets mis en route.
J'ai pour ma part et je le reconnais en toute sincérité fait quelques erreurs dans l'ordre de certaines démarches, mais les conseillers concernés ont su immédiatement me rappeler à l'ordre, certes pas toujours de façon courtoise, mais chacun sa façon de s'exprimer, l'essentiel étant que maintenant je sais dans quel ordre je dois mettre en place certaines choses. Les erreurs sont un enseignement dont il faut savoir se servir en les retenant. Et seulement celui qui ne fait rien ne fait pas d'erreur.
Nous avons eu en début de mandat à gérer deux démissions de maire, qui ont eu la « gentillesse » de quitter leur poste sans en avertir personne et sans laisser au conseil le temps de préparer les choses correctement.
Pour la première mairie, j'assume le fait d'avoir organisé la première prise de mairie dans l'urgence en omettant de passer par l'armée, j'ai fait ce qui me semblait être une action de raison en organisant une reprise civil, et cela est une de mes erreurs, cela a été un fiasco. Heureusement notre Capitaine Donà Lhessa qui est toujours très prompte à me rappeler l'ordre des choses, à reprit les choses en mains et a organisé une reprise de la mairie de Foix avec les soldats qui a été une réussite complète.
Comme je le disais précédemment les erreurs sont un enseignement, donc pour la reprise de la mairie de Castelnaudary c'est l'armée qui s'en est occupée et cela a été un deuxième succès sans contestation possible.
Je profite donc de ce bilan de quart de mandat pour féliciter tout les intervenants militaires pour leur travail d'exception, et leur efficacité incontestable. Il se dit dans les couloirs que je suis anti-militariste, c'est à n'en point douter une erreur que certains aiment faire courir, être maladroit sur certaines décisions ne veut pas dire que l'on est contre tout ce qui est militaire, il faut juste que le dialogue soit plus serein et pour se comprendre, et pour apprendre de l'autre, car monter sur ses grands chevaux met des barrières surtout quand les gens sont de caractère opposé. Mais je le redis ici il est pour moi une évidence, c'est que ces hommes et ces femmes sont au service du Comté sans compter de leur temps, et ils mettent en avant leur vie pour celle du peuple toulousain.
Pour ce qui est des projets et du travail du conseil, nous avons un conseil actif, en sa grande majorité, les économistes le CaC Donà Maïlys, le Bailli Messire Gotetdeb et notre CaM Oeildelynx, travaillent à n'en presque pas dormir pour relever sans relâche la dict économie du Comté, ce qui ne les empêche en aucun cas de participer aux autres débats.
Pour ce qui est de la justice le procureur et curé Baronsengir, est lui aussi très actif, tant dans son propre travail que dans tous les débats, il a de plus maintenant, et suite a son allégeance, la responsabilité de m'épauler en tant que vice-coms, Et j'ai là à ma disponibilité son incontestable pertinence.
En terme de sécurité notre prévôt Donà Lily-jane, et notre connétable messire Aldindethau forment une équipe incontestablement efficace. Ils travaillent tout deux sans relâche et en parfaite concertation sur les dossiers liés à la sécurité, ils échangent avec notre capitaine leurs idées et se complètent tous les trois de façon parfaite. Ils participent également au travail des autres dossiers.
Pour ce qui est de la douane, je profite également de cette occasion pour dire que tous ces hommes et femmes font eux aussi un travail impressionnant, sans relâche et au détriment le plus souvent de leur vie privée.
Je vais maintenant parler de notre porte parole Messire Iurek voilà un choix qui a été très pertinent dans la distribution des postes, car prendre la relève de Donà Lily-jane n'était pas une mince affaire, et bien il n'a rien à y envier. Il est partout, prend des initiatives pertinentes, fait un travail constant et prend quelquefois les devants, face à certaines dispositions, et participe à tous les débats.
Messire Excelsior et Donà Valou ont travaillé en début de mandat, l'un sur les dossiers de justice et l'autre en tant que bailli avec une passation pas vraiment idéale par l'ancien conseil. Ils sont pour l'instant en retraite Estival, mais à n'en point douter, à leur retour ils se mettront à travailler de façon active sur tous les dossiers, et ne passeront pas au conseil comme de simples touristes en visite une à deux fois par semaine, juste pour dire non ou oui et repartir aussitôt, jusqu'à l'apparition suivante imprévu elle aussi..... oui oui certains savent faire cela !!
Nous avons également travaillé sur la diplomatie en parfaite entente avec notre Chancelier Messire Raphel83. Nous avons mis en débat dict LOPE (loi d'orientation de la politique extérieur), qui a été établi et voté, l'annonce ne tardera pas à en être faite.
Je vais conclure en disant que le conseil actuel est vraiment un conseil actif, qu'il y règne une ambiance relativement sereine même lors d'oppositions d'idées, ce qui nous permet d'être constructif.
Je suis vraiment fier d'avoir avec moi pour travailler, des hommes et des femmes qui mettent en avant leur envie d'être là pour le peuple, et non pour leur statut personnel.
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 28 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Dame *Mylene* rejoint la Douane du comté, et prend ses fonctions au poste de douanier adjoint à la ville de Castres !
Elle supplée donc Dame Carméli dans ses tâches de veille au franchissement des frontières;
Nous lui souhaitons une pleine et entière réussite dans ses tâches futures, et sommes sûrs qu'elle saura les mener avec le brio qui la caractérise !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 29 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 29 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Dame *Mylene* rejoint la Douane du comté, et prend ses fonctions au poste de douanier adjoint à la ville de Castres !
Elle supplée donc Dame Carméli dans ses tâches de veille au franchissement des frontières;
Nous lui souhaitons une pleine et entière réussite dans ses tâches futures, et sommes sûrs qu'elle saura les mener avec le brio qui la caractérise !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 29 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 29 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Dans l'objectif de gérer au mieux la banque comtale;
Et suite à notre recherche de grand argentier du comté de Toulouse;
Nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, nommons Messire Sir_Shlomo à ce poste !
Nous lui souhaitons bonne chance dans cette tâche!
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 29 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 29 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Dans l'objectif de gérer au mieux la banque comtale;
Et suite à notre recherche de grand argentier du comté de Toulouse;
Nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, nommons Messire Sir_Shlomo à ce poste !
Nous lui souhaitons bonne chance dans cette tâche!
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 29 Juillet 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 29 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières; elle va de pair avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Ryan Kamps, VII eme Coms de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 2 Août 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 2 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières; elle va de pair avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Ryan Kamps, VII eme Coms de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 2 Août 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 2 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Leyoun
Leyoun ne su où se présenter pour avoir un entretiens avec le Porta Parola del Comtat de Tolosa.
Il se placa à côté d'un panneau remplis d'affiche...enfin de ce qu'il pu en croire que c'était. Puis il attendit la venus de ce cher monseuh.
Il se placa à côté d'un panneau remplis d'affiche...enfin de ce qu'il pu en croire que c'était. Puis il attendit la venus de ce cher monseuh.
Iurek
Iurek avisa messire Leyoun . Vêtu de son mantel pourpre sur chemise noire, transportant quelques étuis à parchemin, sa plume et son encre, il s'inclina légèrement devant le Lieutenant.
"Bonjour Messire... Vous me cherchiez ?"
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Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
"Bonjour Messire... Vous me cherchiez ?"
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Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Leyoun
Un homme se présenta à lui, il ne lui semblait point le connaître.
Bonjorn monseuh, vous êtes sans doutes le Porta Parola de nostre comtat?
Je suis Senher Leyoun.
Bonjorn monseuh, vous êtes sans doutes le Porta Parola de nostre comtat?
Je suis Senher Leyoun.
Iurek
"C'est bien moi. Iurek Le Mettensois. Porte Parole du comté."
Iurek le salue à nouveau, plus brièvement, et poursuit :
"Que désirez vous , Messire ? "
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Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek le salue à nouveau, plus brièvement, et poursuit :
"Que désirez vous , Messire ? "
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Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Leyoun
Enchanté monsenh Iurek. Il le salua de la même...
Je suis habitant de Castres, cela fait un bon nombre de jorn que l'affichage d'annonces comtale en place publique n'est point effectif.
Si vous êtes en train de rechercher quelqu'un pour cette fonction je peux me proposer pour effectuer l'intérim.
Je suis habitant de Castres, cela fait un bon nombre de jorn que l'affichage d'annonces comtale en place publique n'est point effectif.
Si vous êtes en train de rechercher quelqu'un pour cette fonction je peux me proposer pour effectuer l'intérim.
Iurek
Iurek à un grand sourire. Enfin, un PP par interim a Castres... Il sourit a nouveau. Il n'aurait pas à aller s'installer là bas pour en tenir lieu.
"Dans ce cas, c'est avec plaisir que je vous invite à vous rendre au Chateau Narbonnais, afin que je vous confie les clés de la Salle des Portes Paroles. Je vais vérifier ceci avec notre Coms pour votre nomination, et je vous confirme cela dès ce soir."
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
"Dans ce cas, c'est avec plaisir que je vous invite à vous rendre au Chateau Narbonnais, afin que je vous confie les clés de la Salle des Portes Paroles. Je vais vérifier ceci avec notre Coms pour votre nomination, et je vous confirme cela dès ce soir."
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Leyoun
Il vît l'homme sourire avant de lui répondre. Est-ce de la moquerie ou de la réjouissance, il ne su point.
Le Chateau Narbonnais je le connais comme mes braies vous savez. J'attends d'avoir les clés pour me rendre dans la salle des portes paroles.
Faites moi part de vostre décision par pli et sauf cas contraire je viendrais en cette salle.
Je vous salue et vous souhaite bona jornada.
Leyoun se signa brièvement et repartis
Le Chateau Narbonnais je le connais comme mes braies vous savez. J'attends d'avoir les clés pour me rendre dans la salle des portes paroles.
Faites moi part de vostre décision par pli et sauf cas contraire je viendrais en cette salle.
Je vous salue et vous souhaite bona jornada.
Leyoun se signa brièvement et repartis
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
La sécurité des nos routes et l'intégrité de notre comté étant une de nos plus grandes préoccupations;
Et afin que jamais nulle armée ne traverse nostre comté dans de belliqueuses intentions;
Nous, Ryan Kamps, VIIeme Coms de Tolosa, après débat et vote au Conseil, par neuf voix pour et deux abstentions, décrétons :
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 3 Août 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 3 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
La sécurité des nos routes et l'intégrité de notre comté étant une de nos plus grandes préoccupations;
Et afin que jamais nulle armée ne traverse nostre comté dans de belliqueuses intentions;
Nous, Ryan Kamps, VIIeme Coms de Tolosa, après débat et vote au Conseil, par neuf voix pour et deux abstentions, décrétons :
Citation:
Article unique : - De l'interdiction des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa
".A compter de ce jour, sont interdits :
a)
Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le
territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de
l'Etat-major.
b) Toute lance ou corps d'armes menés ou comprenant
des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans toute province
du royaume de France et des royaumes étrangers.
* Tout groupe
armé temporairement autorisé par le Connétable à sillonner les routes
du Comtat de Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du
Comtat et doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition
quotidiennement au Baile de la Marescalciá.
Article unique : - De l'interdiction des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa
".A compter de ce jour, sont interdits :
a)
Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le
territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de
l'Etat-major.
b) Toute lance ou corps d'armes menés ou comprenant
des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans toute province
du royaume de France et des royaumes étrangers.
* Tout groupe
armé temporairement autorisé par le Connétable à sillonner les routes
du Comtat de Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du
Comtat et doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition
quotidiennement au Baile de la Marescalciá.
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 3 Août 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 3 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Afin que tous sachent que le conseil comtal à pour mission de servir le peuple,
Et afin que plus qu'un droit, ce devienne un devoir que de siéger au conseil comtal;
Nous, Ryan Kamps, VIIeme Coms de Tolosa, après débat et vote au Conseil, par
neuf voix pour et une abstention, modifions le coutumier du Comté afin
d'y adjoindre le devoir de vote, qui impose au conseiller de siéger et
de voter au conseil.
Le coutumier se présente désormais ainsi :
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 3 Août 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 3 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Afin que tous sachent que le conseil comtal à pour mission de servir le peuple,
Et afin que plus qu'un droit, ce devienne un devoir que de siéger au conseil comtal;
Nous, Ryan Kamps, VIIeme Coms de Tolosa, après débat et vote au Conseil, par
neuf voix pour et une abstention, modifions le coutumier du Comté afin
d'y adjoindre le devoir de vote, qui impose au conseiller de siéger et
de voter au conseil.
Le coutumier se présente désormais ainsi :
Citation:
Titre III - De la loi
Art. XXI - Que la loi prend les diverses normes suivantes :
- la Loi fondamentale que constituent les articles de la présente Charte ;
- la Loi émanant de l'initiative populaire ou du Conseil, votée par le Conseil, dont les articles forment le Coutumier ;
- le Décret, qui a force de loi de manière temporaire, pris par le comte ;
- l'Arrêté, pris par le maire, qui a force de loi après validation par le conseil.
Que
ces normes sont hiérarchiques. Ainsi, l'arrêté précise le décret ou la
loi, décret ou loi qui ne peut contraindre ou contredire la loi
fondamentale.
Art. XXII - Que la loi est votée par le Conseil. La loi fixe les règles concernant :
- les droits du citoyen & du travail ;
- la citoyenneté toulousaine ;
- la détermination des crimes et délits ainsi que le système pénal et judiciaire ;
- l'assiette, le taux & les modalités de recouvrement des impositions comtales ;
- les finances, ressources et charges de la province du Comté de Toulouse ;
- l'organisation général de la défense provinciale ;
- la diplomatie.
-Que
chaque conseiller a l’obligation de voter, dans la limite du temps
imparti (selon le Titre III- De la Loi, de la Grande Charte, Article
XIII, Point 6.)
Les votes en cours sont annoncés aux conseillers par le Porte Parole ou le Comte par l'intermédiaire d'un courrier.
En
cas d’absence d’un des conseillers (retraite), une procuration de ce
dict conseiller devra être remis à un conseiller de son choix. Lors du
vote, le porteur de la procuration annoncera le vote de son collègue à
voix haute et le sien normalement.
En cas de manquement à ce devoir
de vote, le conseiller recevra un avertissement du Comte en place. S'il
y a récidive, une révocation pourra être mise en place pour entrave
systématique au bon déroulement du conseil.
Art. XXIII - Que les procédures de l'élaboration de la loi sont les suivantes :
1. les citoyens du Comté de Toulouse émettent des propositions de loi clairement formulées dans le lieu disposé à cet effet ;
2. les membres du conseil émettent des projets de loi ;
3.
les projets de loi sont formulés ou reformulés puis soumis à examen
& délibération du Conseil qui dispose seul du droit d'amendement ;
4. les projets de loi amendés sont examinés par les membres du Conseil ;
5. lesdits membres du Conseil élaborent des textes de loi lisibles & cohérents tant sur la forme que sur le fond ;
6.
les textes de loi sont soumis à l'approbation du Comte qui fixe les
deux (2) jours de vote, après quarante huit (4
heures de débat
minimum et sept (7) jours maximum, sauf si auncune intervention faite
sur le dossier après trente six (36) heures mise en vote Aux deux jours
dits, les membres du Conseil se prononcent par voie de sondage. Les
textes de loi sont réputés adoptés s'ils obtiennent la majorité simple
de sept voix au terme du deuxième jour fixé pour le vote. Lors des
votes, la voix du Comte compte double ; le délai de vote est porté à
trois (3) jours si tout ou partie de la procédure de vote doit se
dérouler le samedi ou le dimanche
7. l'ensemble des lois votées par le Conseil forme un recueil de lois nommé Coutumier du Comté de Toulouse.
Titre III - De la loi
Art. XXI - Que la loi prend les diverses normes suivantes :
- la Loi fondamentale que constituent les articles de la présente Charte ;
- la Loi émanant de l'initiative populaire ou du Conseil, votée par le Conseil, dont les articles forment le Coutumier ;
- le Décret, qui a force de loi de manière temporaire, pris par le comte ;
- l'Arrêté, pris par le maire, qui a force de loi après validation par le conseil.
Que
ces normes sont hiérarchiques. Ainsi, l'arrêté précise le décret ou la
loi, décret ou loi qui ne peut contraindre ou contredire la loi
fondamentale.
Art. XXII - Que la loi est votée par le Conseil. La loi fixe les règles concernant :
- les droits du citoyen & du travail ;
- la citoyenneté toulousaine ;
- la détermination des crimes et délits ainsi que le système pénal et judiciaire ;
- l'assiette, le taux & les modalités de recouvrement des impositions comtales ;
- les finances, ressources et charges de la province du Comté de Toulouse ;
- l'organisation général de la défense provinciale ;
- la diplomatie.
-Que
chaque conseiller a l’obligation de voter, dans la limite du temps
imparti (selon le Titre III- De la Loi, de la Grande Charte, Article
XIII, Point 6.)
Les votes en cours sont annoncés aux conseillers par le Porte Parole ou le Comte par l'intermédiaire d'un courrier.
En
cas d’absence d’un des conseillers (retraite), une procuration de ce
dict conseiller devra être remis à un conseiller de son choix. Lors du
vote, le porteur de la procuration annoncera le vote de son collègue à
voix haute et le sien normalement.
En cas de manquement à ce devoir
de vote, le conseiller recevra un avertissement du Comte en place. S'il
y a récidive, une révocation pourra être mise en place pour entrave
systématique au bon déroulement du conseil.
Art. XXIII - Que les procédures de l'élaboration de la loi sont les suivantes :
1. les citoyens du Comté de Toulouse émettent des propositions de loi clairement formulées dans le lieu disposé à cet effet ;
2. les membres du conseil émettent des projets de loi ;
3.
les projets de loi sont formulés ou reformulés puis soumis à examen
& délibération du Conseil qui dispose seul du droit d'amendement ;
4. les projets de loi amendés sont examinés par les membres du Conseil ;
5. lesdits membres du Conseil élaborent des textes de loi lisibles & cohérents tant sur la forme que sur le fond ;
6.
les textes de loi sont soumis à l'approbation du Comte qui fixe les
deux (2) jours de vote, après quarante huit (4
heures de débat
minimum et sept (7) jours maximum, sauf si auncune intervention faite
sur le dossier après trente six (36) heures mise en vote Aux deux jours
dits, les membres du Conseil se prononcent par voie de sondage. Les
textes de loi sont réputés adoptés s'ils obtiennent la majorité simple
de sept voix au terme du deuxième jour fixé pour le vote. Lors des
votes, la voix du Comte compte double ; le délai de vote est porté à
trois (3) jours si tout ou partie de la procédure de vote doit se
dérouler le samedi ou le dimanche
7. l'ensemble des lois votées par le Conseil forme un recueil de lois nommé Coutumier du Comté de Toulouse.
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 3 Août 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 3 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Cocodu19
coco arriva, il voulais demander quelque chose mais savez pas qui il fallait trouver, donc il entra, que de paperasse ici, ouf, sa lui faisait peur d'un coup que tous lui tombe dessus, il attendis dans un petit coin que quelqu'un prenne la penne d'aller le voir
_________________
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Iurek
Iurek avisa un jeune homme en train d'attendre . Vetu de son mantel pourpre, arborant une fraiche balafre au visage, hache à la ceinture et l'air passablement hargneux, le porte parole du Comté hurla :
"PERSONNE D'AUTRE ICI QUE LES CONSEILLERS COMTAUX ! NAMEOH !"
Il regarda Coco.
"Je vous invite à vous rendre à l'estrade des criées pour obtenir réponse à votre cas... Ici seuls les conseillers comtaux ont le droit de venir ! C'est pourtant pas compliqué !"
Il le sortit de la piece manu militari. En maugréant :
"Qu'est ce que vous voulez ?"
(Suite à l'estrade des criées....)
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
"PERSONNE D'AUTRE ICI QUE LES CONSEILLERS COMTAUX ! NAMEOH !"
Il regarda Coco.
"Je vous invite à vous rendre à l'estrade des criées pour obtenir réponse à votre cas... Ici seuls les conseillers comtaux ont le droit de venir ! C'est pourtant pas compliqué !"
Il le sortit de la piece manu militari. En maugréant :
"Qu'est ce que vous voulez ?"
(Suite à l'estrade des criées....)
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Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Dans un effort de clarification des attributions de chacun, douaniers et membres de la maréchaussée ;
Et afin de donner un cadre à cette profession très honorable ;
Nous, Ryan Kamps, VIIeme Coms de Tolosa, après débat et vote au Conseil, par dix voix pour, une contre, et une abstention, décrétons que le code de la douane se présentera comme tel:
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 Août 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 7 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Dans un effort de clarification des attributions de chacun, douaniers et membres de la maréchaussée ;
Et afin de donner un cadre à cette profession très honorable ;
Nous, Ryan Kamps, VIIeme Coms de Tolosa, après débat et vote au Conseil, par dix voix pour, une contre, et une abstention, décrétons que le code de la douane se présentera comme tel:
Citation:
Code de la Douane
Art 1-1 : Le présent Code définit le statut, les droits et les devoirs des membres de la Douane du Comté de Toulouse ainsi que sa chaîne de commandement. Tous les douaniers doivent s’y conformer.
Art 1-2 : Le présent Code peut être modifié par le Conseil Comtal selon les modalités de vote définies dans la Grande Charte.
Art 1-3 : Les bureaux de la Douane sont situés au château Narbonnais, dans la tour Raimondine.
Titre 2 - Définition de la Douane
Art 2-1: Du rôle de la Douane
les douaniers sont responsables de la surveillance des mouvements de personnes à l'extérieur et à l'intérieur du comté, contrôle des entrées et sorties des villes.
Art 2-2: Du comportement des Douaniers
Les membres de la douane doivent se conformer aux valeurs courtoises élémentaires.
Ils effectuent un travail de prévention sur le terrain en expliquant les lois et décrets et en répondant aux questions éventuelles des voyageurs.
Art 2-3: Du serment
Avant toute prise de fonction, chaque membre de la douane doit prêter serment comme suit.
Citation:
Moi, XXXXX, fait serment solennel de toujours et en toute circonstance servir les intérêts supérieurs de ma terre, lo Comtat de Tolosa, en m'engageant dans la douane. Je jure de servir loyalement et fidèlement et d'exécuter les ordres qui me seront donnés par mes supérieurs afin de participer à la défense du Comté. Je jure de servir de bonne foi et sans ruse, ainsi que de garder strictement secret tout renseignement pouvant venir à ma connaissance dans le cadre de l'exercice de mes fonctions. Je reconnais prendre conscience de la peine de trouble à l'ordre public encourue en cas de rupture de ce serment.
Fait à XXXXX, le XX/XX/1457
Titre 3 – Organisation de la Douane
Art 3-1 : De la Hiérarchie
La hiérarchie de la douane est ainsi définie. Chaque membre doit s'y conformer.
* Comte
* Connétable
* Adjoint du connétable
* Douanier
Chapitre 1 - Du Connétable
Art.31-1: Le connétable coordonne et dirige les douanes, autorise les lances et groupes armée en circulation dans le comté de Toulouse.
Art.31-2: Le Connétable nomme et révoque aux emplois de douaniers sur le Comté. Il attribue les postes de titulaire et adjoint douanier de chaque ville.
Il nomme un connétable adjoint.
Il peut révoquer un membre de la douane en cas de non respect du serment, fait grave, absentéisme prolongé. Les motifs de sa révocation devront lui être expliqués et justifiés
Art. 31-3: Le Connétable synthétise les rapports des villes du Comté pour les soumettre au CSI et mettre à jours les risques et vigilances à disposition du prévôt et du capitaine.
Art. 31-4: Le Connétable initie et mène des discussions pour l'amélioration du travail au quotidien dans le souci permanent des intérêts de la douane et de ses douaniers.
Art. 31-5: Le Connétable assure une liaison permanente d'information entre la prévôté et l'armée afin de réagir au plus vite en cas de risques de sécurité interne. Il pourra alerter le Conseil en cas d'absence du prévot pour les situations d'urgence.
Chapitre 2 L'adjoint au connétable
Art. 32-1: Il assiste le connétable dans la vérification des rapports de douanier
Art. 32-2: Il peut éventuellement proposer au connétable, la nomination ou la révocation d'un douanier. Le connétable n’est pas tenu d’accepter la proposition mais doit motiver son refus.
Chapitre 3 Le douanier
Art. 33-1: Prépare les rapports et les présente au connétable et à son adjoint et signale les lances et corps d'armes non autorisées au connétable
Art. 33-2: le douanier se doit d'être l'interlocuteur privilégié de toutes personnes désireuses de voyager au sein du comté pour la prévention des lois et décrets et l'initiateur de procédures validées par le Connétable dans le cas du non respect de celles-ci.
Art 1-1 : Le présent Code définit le statut, les droits et les devoirs des membres de la Douane du Comté de Toulouse ainsi que sa chaîne de commandement. Tous les douaniers doivent s’y conformer.
Art 1-2 : Le présent Code peut être modifié par le Conseil Comtal selon les modalités de vote définies dans la Grande Charte.
Art 1-3 : Les bureaux de la Douane sont situés au château Narbonnais, dans la tour Raimondine.
Titre 2 - Définition de la Douane
Art 2-1: Du rôle de la Douane
les douaniers sont responsables de la surveillance des mouvements de personnes à l'extérieur et à l'intérieur du comté, contrôle des entrées et sorties des villes.
Art 2-2: Du comportement des Douaniers
Les membres de la douane doivent se conformer aux valeurs courtoises élémentaires.
Ils effectuent un travail de prévention sur le terrain en expliquant les lois et décrets et en répondant aux questions éventuelles des voyageurs.
Art 2-3: Du serment
Avant toute prise de fonction, chaque membre de la douane doit prêter serment comme suit.
Citation:
Moi, XXXXX, fait serment solennel de toujours et en toute circonstance servir les intérêts supérieurs de ma terre, lo Comtat de Tolosa, en m'engageant dans la douane. Je jure de servir loyalement et fidèlement et d'exécuter les ordres qui me seront donnés par mes supérieurs afin de participer à la défense du Comté. Je jure de servir de bonne foi et sans ruse, ainsi que de garder strictement secret tout renseignement pouvant venir à ma connaissance dans le cadre de l'exercice de mes fonctions. Je reconnais prendre conscience de la peine de trouble à l'ordre public encourue en cas de rupture de ce serment.
Fait à XXXXX, le XX/XX/1457
Titre 3 – Organisation de la Douane
Art 3-1 : De la Hiérarchie
La hiérarchie de la douane est ainsi définie. Chaque membre doit s'y conformer.
* Comte
* Connétable
* Adjoint du connétable
* Douanier
Chapitre 1 - Du Connétable
Art.31-1: Le connétable coordonne et dirige les douanes, autorise les lances et groupes armée en circulation dans le comté de Toulouse.
Art.31-2: Le Connétable nomme et révoque aux emplois de douaniers sur le Comté. Il attribue les postes de titulaire et adjoint douanier de chaque ville.
Il nomme un connétable adjoint.
Il peut révoquer un membre de la douane en cas de non respect du serment, fait grave, absentéisme prolongé. Les motifs de sa révocation devront lui être expliqués et justifiés
Art. 31-3: Le Connétable synthétise les rapports des villes du Comté pour les soumettre au CSI et mettre à jours les risques et vigilances à disposition du prévôt et du capitaine.
Art. 31-4: Le Connétable initie et mène des discussions pour l'amélioration du travail au quotidien dans le souci permanent des intérêts de la douane et de ses douaniers.
Art. 31-5: Le Connétable assure une liaison permanente d'information entre la prévôté et l'armée afin de réagir au plus vite en cas de risques de sécurité interne. Il pourra alerter le Conseil en cas d'absence du prévot pour les situations d'urgence.
Chapitre 2 L'adjoint au connétable
Art. 32-1: Il assiste le connétable dans la vérification des rapports de douanier
Art. 32-2: Il peut éventuellement proposer au connétable, la nomination ou la révocation d'un douanier. Le connétable n’est pas tenu d’accepter la proposition mais doit motiver son refus.
Chapitre 3 Le douanier
Art. 33-1: Prépare les rapports et les présente au connétable et à son adjoint et signale les lances et corps d'armes non autorisées au connétable
Art. 33-2: le douanier se doit d'être l'interlocuteur privilégié de toutes personnes désireuses de voyager au sein du comté pour la prévention des lois et décrets et l'initiateur de procédures validées par le Connétable dans le cas du non respect de celles-ci.
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 Août 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 7 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Conformément à son désir, Messire Excelsior quitte sa charge de juge du Comté ; Nous le remercions des efforts et de l'investissement qu'il a eut à ce poste,
Aussi, afin que la place de juge jamais ne reste vacante, Nous, Ryan Kamps, VIIeme Coms de Tolosa, nommons Dame Lily-Jane juge du Comté de Toulouse, et Dame Valou prevot du Comté de Toulouse;
Nous leur souhaitons à toutes deux bonne chance dans leurs nouvelles attributions.
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 8 Août 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 8 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Conformément à son désir, Messire Excelsior quitte sa charge de juge du Comté ; Nous le remercions des efforts et de l'investissement qu'il a eut à ce poste,
Aussi, afin que la place de juge jamais ne reste vacante, Nous, Ryan Kamps, VIIeme Coms de Tolosa, nommons Dame Lily-Jane juge du Comté de Toulouse, et Dame Valou prevot du Comté de Toulouse;
Nous leur souhaitons à toutes deux bonne chance dans leurs nouvelles attributions.
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 8 Août 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 8 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Pour l'édification du peuple de Toulouse quand aux châtiments des crimes et délits commis sur les terres que nous avons pour mission de défendre;
Et afin de montrer que la justice ne se doit pas que d'être implacable, mais qu'elle se doit aussi de posséder un bras armé qui exécute les sanctions;
Nous, Ryan Kamps, VIIeme Coms de Tolosa, recherchons un éxécuteur des basses oeuvres de Justice ;
Que celui ci doit répondre aux exigences de la loi suivante ;
Que les candidatures doivent être envoyées à Dame Lily Jane, Juge du Comté !
Que cela soit dict et su de tous !
Afin que nul ne conteste la validité de ce document, nous y apposons nostre signature;
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 11 Août 1457 par nous, Baron Sengir, Vice Coms, au nom de Ryan Kamps , VIIème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Baron Sengir, Vice Coms, au nom de Ryan Kamps, VIIème Coms de Tolosa, lo 11 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Pour l'édification du peuple de Toulouse quand aux châtiments des crimes et délits commis sur les terres que nous avons pour mission de défendre;
Et afin de montrer que la justice ne se doit pas que d'être implacable, mais qu'elle se doit aussi de posséder un bras armé qui exécute les sanctions;
Nous, Ryan Kamps, VIIeme Coms de Tolosa, recherchons un éxécuteur des basses oeuvres de Justice ;
Que celui ci doit répondre aux exigences de la loi suivante ;
Que les candidatures doivent être envoyées à Dame Lily Jane, Juge du Comté !
Citation:
Art. 235-3 - Recrutement de l'Exécuteur.
235-31 - Un seul Exécuteur au sens de
l'article 235-23 sera autorisé à exercer. Toute autre personne exerçant
ce métier sans l'assentiment du Juge, du Procureur et du Prévôt sera
poursuivie pour trouble à l'ordre public.
235-32 - Une annonce publique de
recrutement sera publiée en gargote ou sur les halles. Le délai de
candidature sera fixé à une semaine pour éviter que la place reste
vacante trop longtemps.
235-33 - Le candidat devra remplir les conditions suivantes :
- résider dans le Comté de Toulouse depuis a minima 4 semaines,
- faire preuve de qualités de présentation et de compréhension ainsi
que d'une excellente élocution (qualités d'écriture et bon sens du RP
seront donc nécessaires),
- rédaction d'un CV ainsi que d'une lettre de motivation,
- un casier judiciaire vierge (sauf exception pour les infractions mineures).
235-34 - La procédure de recrutement sera établie de la façon suivante :
- Seul le Juge a la charge de recevoir les CV et les lettres de motivation et de vérifier les conditions d'acceptabilité.
- Dès qu'il les reçoit, il les communique au Procureur et au Prévôt en
ôtant au préalable tout passage qui permettrait d'identifier le
postulant.
- L'Exécuteur sera ensuite choisi par le Juge, le Procureur et le Prévôt des maréchaux.
- Le candidat choisit ne sera embauché que sur validation écrite du Coms.
- Afin de ne pas entraver le bon déroulement de la Justice, le Coms
dispose d'un délai de 24 heures (hors absence exceptionnelle annoncée
au Conseil) pour valider ou refuser le choix du Juge, du Procureur et
du Prévôt, au-delà de ce délai une non réponse du Coms équivaut à une
validation.
Art. 235-3 - Recrutement de l'Exécuteur.
235-31 - Un seul Exécuteur au sens de
l'article 235-23 sera autorisé à exercer. Toute autre personne exerçant
ce métier sans l'assentiment du Juge, du Procureur et du Prévôt sera
poursuivie pour trouble à l'ordre public.
235-32 - Une annonce publique de
recrutement sera publiée en gargote ou sur les halles. Le délai de
candidature sera fixé à une semaine pour éviter que la place reste
vacante trop longtemps.
235-33 - Le candidat devra remplir les conditions suivantes :
- résider dans le Comté de Toulouse depuis a minima 4 semaines,
- faire preuve de qualités de présentation et de compréhension ainsi
que d'une excellente élocution (qualités d'écriture et bon sens du RP
seront donc nécessaires),
- rédaction d'un CV ainsi que d'une lettre de motivation,
- un casier judiciaire vierge (sauf exception pour les infractions mineures).
235-34 - La procédure de recrutement sera établie de la façon suivante :
- Seul le Juge a la charge de recevoir les CV et les lettres de motivation et de vérifier les conditions d'acceptabilité.
- Dès qu'il les reçoit, il les communique au Procureur et au Prévôt en
ôtant au préalable tout passage qui permettrait d'identifier le
postulant.
- L'Exécuteur sera ensuite choisi par le Juge, le Procureur et le Prévôt des maréchaux.
- Le candidat choisit ne sera embauché que sur validation écrite du Coms.
- Afin de ne pas entraver le bon déroulement de la Justice, le Coms
dispose d'un délai de 24 heures (hors absence exceptionnelle annoncée
au Conseil) pour valider ou refuser le choix du Juge, du Procureur et
du Prévôt, au-delà de ce délai une non réponse du Coms équivaut à une
validation.
Que cela soit dict et su de tous !
Afin que nul ne conteste la validité de ce document, nous y apposons nostre signature;
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 11 Août 1457 par nous, Baron Sengir, Vice Coms, au nom de Ryan Kamps , VIIème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Baron Sengir, Vice Coms, au nom de Ryan Kamps, VIIème Coms de Tolosa, lo 11 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Messire Excelsior, ancien juge du comté, nous a quitté sous le coup de la colère. Nous déplorons cet état de fait, qui dénote d'une lourde erreur de manque de communication au sein du conseil.
Nous le remercions néanmoins du travail accompli. Nous reconnaissons sa valeur, son intelligence, son dévouement et sa pertinence, et regrettons qu'il soit parti si tôt.
Nous lui souhaitons bonne chance dans tous ses projets à venir, dont nous ne doutons pas qu'il les mènera à bien avec la grandeur et l'efficacité qui le caractérise.
Que cela soit dict et su de tous !
Afin que nul ne conteste la validité de ce document, nous y apposons nostre signature;
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 11 Août 1457 par nous, Baron Sengir, Vice Coms, au nom de Ryan Kamps , VIIème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Baron Sengir, Vice Coms, au nom de Ryan Kamps, VIIème Coms de Tolosa, lo 11 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Messire Excelsior, ancien juge du comté, nous a quitté sous le coup de la colère. Nous déplorons cet état de fait, qui dénote d'une lourde erreur de manque de communication au sein du conseil.
Nous le remercions néanmoins du travail accompli. Nous reconnaissons sa valeur, son intelligence, son dévouement et sa pertinence, et regrettons qu'il soit parti si tôt.
Nous lui souhaitons bonne chance dans tous ses projets à venir, dont nous ne doutons pas qu'il les mènera à bien avec la grandeur et l'efficacité qui le caractérise.
Que cela soit dict et su de tous !
Afin que nul ne conteste la validité de ce document, nous y apposons nostre signature;
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 11 Août 1457 par nous, Baron Sengir, Vice Coms, au nom de Ryan Kamps , VIIème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Baron Sengir, Vice Coms, au nom de Ryan Kamps, VIIème Coms de Tolosa, lo 11 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Nostre Coms Ryan étant parti en retraite pour une durée de 10 jours;
Et dans un souci de continuité du pouvoir et de l'action du conseil;
Et conformément à la Grande charte de Tolosa :
Nous, BaronSengir, Vice-Coms de Tolosa, prenons en charge les affaires courantes !
Que cela soit dict et su de tous !
Afin que nul ne conteste la validité de ce document, nous y apposons nostre signature;
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 11 Août 1457 par nous, Baron Sengir, Vice Coms, au nom de Ryan Kamps , VIIème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Baron Sengir, Vice Coms, au nom de Ryan Kamps, VIIème Coms de Tolosa, lo 11 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Nostre Coms Ryan étant parti en retraite pour une durée de 10 jours;
Et dans un souci de continuité du pouvoir et de l'action du conseil;
Et conformément à la Grande charte de Tolosa :
Citation:
Art. VII - Qu'un Vice-Comte - Vice-Coms -, nommé par le Comte parmi les conseillers élus, peut suppléer ledit Comte dans tout ou partie de ses prérogatives, en cas d'indisponibilité supérieure à sept jours consécutifs ou de démission.
Nous, BaronSengir, Vice-Coms de Tolosa, prenons en charge les affaires courantes !
Que cela soit dict et su de tous !
Afin que nul ne conteste la validité de ce document, nous y apposons nostre signature;
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 11 Août 1457 par nous, Baron Sengir, Vice Coms, au nom de Ryan Kamps , VIIème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Baron Sengir, Vice Coms, au nom de Ryan Kamps, VIIème Coms de Tolosa, lo 11 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Pour clarifier le flou juridique s'étant installé suite à une erreur de nostre part;
Nous, BaronSengir, Vice Coms de Tolosa, Au nom de Messire Ryan Kamps, VII eme Coms de Tolosa, Déclarons :
Le Présent décret relatif à la constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa est le seul décret en application avec son extension ;
Il est à comprendre comme tel :
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 11 Août 1457 par nous, Baron Sengir, Vice Coms, au nom de Ryan Kamps , VIIème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Baron Sengir, Vice Coms, au nom de Ryan Kamps, VIIème Coms de Tolosa, lo 11 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Pour clarifier le flou juridique s'étant installé suite à une erreur de nostre part;
Nous, BaronSengir, Vice Coms de Tolosa, Au nom de Messire Ryan Kamps, VII eme Coms de Tolosa, Déclarons :
Le Présent décret relatif à la constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa est le seul décret en application avec son extension ;
Il est à comprendre comme tel :
Citation:
A tous, passés, présents et à venir,
Décret n°IV-2 relatif à la constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa :
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 3 Août 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 3 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Décret n°IV-2 relatif à la constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa :
Citation:
Le Coms-regent a statué ;
Le décret interdisant la constitution de lances étrangères sur le Comtat de Tolosa, dont la teneur suit :
Article unique - De l'interdiction des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa
Le décret est ainsi rédigé :
".A compter de ce jour, sont interdits :
a) Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de l'Etat-major.
b) Toute lance ou corps d'armes menés ou comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.
* Tout groupe
armé temporairement autorisé par le Connétable à sillonner les routes du Comtat de Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition quotidiennement au Baile de la Marescalciá.
.La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.
.En cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.
.Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa".
Le Coms-regent a statué ;
Le décret interdisant la constitution de lances étrangères sur le Comtat de Tolosa, dont la teneur suit :
Article unique - De l'interdiction des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa
Le décret est ainsi rédigé :
".A compter de ce jour, sont interdits :
a) Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de l'Etat-major.
b) Toute lance ou corps d'armes menés ou comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.
* Tout groupe
armé temporairement autorisé par le Connétable à sillonner les routes du Comtat de Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition quotidiennement au Baile de la Marescalciá.
.La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.
.En cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.
.Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa".
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 3 Août 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 3 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A compter de ce jour, nous déclarons que le décret du 10 mai relatif à l'interdiction de constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa est étendu aux lances crées et constituées par les sujets du Coms de Tolosa.
Tous doivent s'astreindre à la procédure de régularisation des lances, sous peine d'être justiciable.
Fa dins lo castèl de Tolosa par nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, lo dètz-e-nòu junh de la annada MCDLVI
A compter de ce jour, nous déclarons que le décret du 10 mai relatif à l'interdiction de constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa est étendu aux lances crées et constituées par les sujets du Coms de Tolosa.
Tous doivent s'astreindre à la procédure de régularisation des lances, sous peine d'être justiciable.
Fa dins lo castèl de Tolosa par nous, Carles de Castèlmaura, Coms de Tolosa, lo dètz-e-nòu junh de la annada MCDLVI
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 11 Août 1457 par nous, Baron Sengir, Vice Coms, au nom de Ryan Kamps , VIIème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Baron Sengir, Vice Coms, au nom de Ryan Kamps, VIIème Coms de Tolosa, lo 11 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Aussisètz ! Aussisètz !
Afin de faciliter les transferts de troupe dans les villes que nous avons pour charge de défendre ;
Et pour simplifier les relations entre les vaillantes troupes du Comté de Tolosa et leurs casernes ;
Nous, Ryan Kamps, VII eme Coms de Tolosa, après vote au conseil, par dix voix pour et une abstention, décrétons :
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 18 Août 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 18 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Afin de faciliter les transferts de troupe dans les villes que nous avons pour charge de défendre ;
Et pour simplifier les relations entre les vaillantes troupes du Comté de Tolosa et leurs casernes ;
Nous, Ryan Kamps, VII eme Coms de Tolosa, après vote au conseil, par dix voix pour et une abstention, décrétons :
Citation:
Modification du Code Militaire :
Citation:
Article 121-5 Du transfert :
Tout personnel de la COCT souhaitant changer de caserne d'affectation doit faire une demande motivée à son supérieur hiérarchique ainsi qu'au lieutenant de sa caserne d'accueil.
* En cas d'acceptation des deux parties, il sera transféré. Un soldat du
rang conservera son grade dans sa nouvelle caserne d'affectation. Un
officier ou un sous-officier pourra se voir attribuer un grade inférieur en fonction des effectifs de sa nouvelle caserne d'affectation. Il est entendu qu'en cas d'acceptation des deux lieutenants, tout membre de la COCT ayant demandé son transfert rejoindra sa caserne d'accueil dans les plus brefs délais, et ce, même dans l'attente de la vente de ses biens en vue de son emménagement définitif dans sa ville d'accueil. Il sera alors considéré comme membre à part entière de sa caserne d'accueil.
* En cas de refus de l'une et/ou de l'autre partie, il pourra cependant se présenter au poste de recrutement de la caserne de sa résidence. Les soldats du rang, sous-officiers et officiers usant de ce type de
procédé reprendront leur service au grade de simple soldat. Les bizuths resteront bizuths.
Article 121-5 Du transfert :
Tout personnel de la COCT souhaitant changer de caserne d'affectation doit faire une demande motivée à son supérieur hiérarchique ainsi qu'au lieutenant de sa caserne d'accueil.
* En cas d'acceptation des deux parties, il sera transféré. Un soldat du
rang conservera son grade dans sa nouvelle caserne d'affectation. Un
officier ou un sous-officier pourra se voir attribuer un grade inférieur en fonction des effectifs de sa nouvelle caserne d'affectation. Il est entendu qu'en cas d'acceptation des deux lieutenants, tout membre de la COCT ayant demandé son transfert rejoindra sa caserne d'accueil dans les plus brefs délais, et ce, même dans l'attente de la vente de ses biens en vue de son emménagement définitif dans sa ville d'accueil. Il sera alors considéré comme membre à part entière de sa caserne d'accueil.
* En cas de refus de l'une et/ou de l'autre partie, il pourra cependant se présenter au poste de recrutement de la caserne de sa résidence. Les soldats du rang, sous-officiers et officiers usant de ce type de
procédé reprendront leur service au grade de simple soldat. Les bizuths resteront bizuths.
Citation:
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 18 Août 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 18 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
Art 41-1: des missions et responsabilités du prime lieutenant:
Le prime lieutenant instructeur est responsable de l'école de la prévôté, il doit s'assurer :
- du bon fonctionnement de l'école
- du bon déroulement de la formation des nouvelles recrues
- de la capacité de la nouvelle recrue à devenir sergent de la maréchaussée par la validation d'un examen.
Pour un meilleur suivi des élèves tout au long de leur formation, il peut être amené à se déplacer dans une ville autre que sa ville de résidence pour assister ou former les nouveaux élèves.
Son rôle se voudra donc indépendant des barris et avec accord des lieutenants résidents, il se présentera et pourra éventuellement monter un dossier s'il se trouve placé devant une affaire
Art 41-1: des missions et responsabilités du prime lieutenant:
Le prime lieutenant instructeur est responsable de l'école de la prévôté, il doit s'assurer :
- du bon fonctionnement de l'école
- du bon déroulement de la formation des nouvelles recrues
- de la capacité de la nouvelle recrue à devenir sergent de la maréchaussée par la validation d'un examen.
Pour un meilleur suivi des élèves tout au long de leur formation, il peut être amené à se déplacer dans une ville autre que sa ville de résidence pour assister ou former les nouveaux élèves.
Son rôle se voudra donc indépendant des barris et avec accord des lieutenants résidents, il se présentera et pourra éventuellement monter un dossier s'il se trouve placé devant une affaire
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 11 Août 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 11Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Voila le bilan de mi mandat du conseil comtal, sans celui de Messire Leyoun qui vient de prendre ses fonctions, ni celui de Dame Valou, qui ne nous l'a point transmis :
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 20 Août 1457 par nous, Ryan Kamps , VIIème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VIIème Coms de Tolosa, lo 20 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Voila le bilan de mi mandat du conseil comtal, sans celui de Messire Leyoun qui vient de prendre ses fonctions, ni celui de Dame Valou, qui ne nous l'a point transmis :
BaronSengir, Procureur du comté a écrit:
Un mot domine : la déception. Des compétences, des idées sont là, mais l'entente et le fonctionnement général empeschent aux projets de voir le jour. Peut-estre est-ce l'ambiance estivale, peu propice à l'action?
Les procès suivent leur cours, malgré le jeu de chaises musicales qui s'ensuivit pour le poste de juge. J'ai beaucoup d'espoirs et d'idées quant à des améliorations du posle Justice, mais cela devra attendre un réel intérest de tous sur la question.
La préoccupation majeure des toulousains se doit d'estre si leur blond procureur est toujours aussi beau. Et bien je les rassure. Quelque peu fatigué, mais cela n'altère en rien ses traits, que le Très Haut en soit loué.
En résumé, Toulouse n'est pas maudite en étant ingouvernable, c'est juste que certaines institutions, compétences, loys, méritent oeil attentif et réforme. Cela se fera, tost ou tard.
Un mot domine : la déception. Des compétences, des idées sont là, mais l'entente et le fonctionnement général empeschent aux projets de voir le jour. Peut-estre est-ce l'ambiance estivale, peu propice à l'action?
Les procès suivent leur cours, malgré le jeu de chaises musicales qui s'ensuivit pour le poste de juge. J'ai beaucoup d'espoirs et d'idées quant à des améliorations du posle Justice, mais cela devra attendre un réel intérest de tous sur la question.
La préoccupation majeure des toulousains se doit d'estre si leur blond procureur est toujours aussi beau. Et bien je les rassure. Quelque peu fatigué, mais cela n'altère en rien ses traits, que le Très Haut en soit loué.
En résumé, Toulouse n'est pas maudite en étant ingouvernable, c'est juste que certaines institutions, compétences, loys, méritent oeil attentif et réforme. Cela se fera, tost ou tard.
Ryan Kamps, Coms de Tolosa a écrit:
Toulousains, Toulousaines
Ce deuxième quart de mandat, a vu quelques retournements, quelques évènements et quelques séances assez chaudes au sein du conseil.
Tout d'abord je vous demande de m'excuser pour mon absence durant 10 jours, du à une retraite dont je me serais bien passé, 10 jours avec une fièvre si forte que je ne pouvais quitter ma chambre, les médicastres ont fait un travail remarquable, car me voilà rétabli, encore faible mais rétabli.
Le conseil a continué à travailler d'arrache pied durant mon absence sur les dossiers en cours et à entamer d'autres travaux.
Il y a eu pendant cette période de deuxième quart de mandat du remaniement.
Avant mon départ précipité Messire Excelsior, est lui revenu de ses congés de période estivale, Je l'ai donc renommé juge, le poste qu'il occupait avant son départ. Mais il m'a dit ne pas souhaiter reprendre cette charge pour le moment. Donc j'ai fait un remaniement des postes juste avant de partir et j'ai mis Donà Lily-jane au poste de juge et donà Valou à celui de Prévôt. Pourquoi ces deux personnes me direz vous... Mais tous simplement car ce sont des conseillères très présentes et très actives tant sur tous les débats que sur leur travail confié.
Quelle ne fut pas ma surprise à mon retour de convalescence, de voir les débats apparus, et les joutes verbales qui c'étaient passées en mon absence au conseil et ailleurs.
Ces événements se sont même soldés par une démission, celle de Messire Excelsior qui est parti et à créé polémique en mon absence, sans même attendre mon retour, ou il aurait pu solliciter auprès de moi ses attentes et ce qui lui posait problème. Mais l'amertume a eu raison de sa sagesse soit disant coutumière, et il a préféré partir plutôt que de venir en mon bureau obtenir discutions. Il lui a sûrement été plus facile de faire article ou une partie de mauvaise foi y est clair auprès de l'AAP , plutôt que franchise à venir me voir. Mais peut importe, je sais maintenant jusqu'où l'amertume peu mener.
Il n'en demeure pas moins que certaines lois sont établis.
Hors la démission de Messire Ecelsior, du poste de Conseiller, n'a pas été faite dans les règles imposées par la grande charte de toulouse.
Plainte sera donc déposée a son encontres.
De retour il m'a également fallu faire un nettoyage approfondit de tout les bureaux du conseil, au vu de la quantité phénoménale de moutons divers et variés déposé par donà Saradhinatra, qui me semble t-il est beaucoup plus présente et efficace, en déposant ses moutons que pour participer aux débats!!! vous pourrez trouver ses moutons aux archives du conseil, car il fallait bien en garder une trace.....
Hors mis cela le travail avec les autres membres, a été très efficace beaucoup de dossiers ont aboutis et d'autres sont encore en cours, chacun des conseillers vous en parlent dans leur bilan.
J'ai également durant cette période, eu l'obligeance et les honneurs de L'Espineux Chroniqueur, pour obtenir un dialogue publique pour répondre a ses questionnements, ou j'ai tenté de répondre du mieux possible.
Je tenais également à remercier le Vice-Coms Baronsengir, pour le travail accompli en mon absence. il a su gérer le travail du conseil , en plus de sa charge de procureur, malgré tout les inconvénients des joutes verbales de Messire excelsior avec certains conseillers.
Je dirais que ce qui m'a le plus surprit dans tout cela, c'est le manque de discernement de certains sur le rôle du conseil.... Les rivalités politique ont on pris le dessus, en mon absence, au lieu d'oublier cela pour travailler et uniquement travailler hors clivages et adversités politique. Je dirais que tous les conseillers se sont investis dans leur travail, mais que certains préfèrent jouer a saute mouton... histoire de se détendre, chacun s'investi à sa façon pour le peuple, mais je ne suis pas sur que jouer à saute mouton ou partir alors que le coms soit absent pour de grave maux, afin de ne pas avoir à s'expliquer soit la meilleure solution.
Nous continuerons le travail commencé, et j'espère que les campagnes pour le prochain mandat, n'auront pas lieu et ne seront pas de mise au conseil, ou elles n'ont pas lieu d'être.
Votre Coms et son conseil continueront à travailler pour la grandeur de Toulouse.
Ryan Kamps
VII Coms de Tolosa
Toulousains, Toulousaines
Ce deuxième quart de mandat, a vu quelques retournements, quelques évènements et quelques séances assez chaudes au sein du conseil.
Tout d'abord je vous demande de m'excuser pour mon absence durant 10 jours, du à une retraite dont je me serais bien passé, 10 jours avec une fièvre si forte que je ne pouvais quitter ma chambre, les médicastres ont fait un travail remarquable, car me voilà rétabli, encore faible mais rétabli.
Le conseil a continué à travailler d'arrache pied durant mon absence sur les dossiers en cours et à entamer d'autres travaux.
Il y a eu pendant cette période de deuxième quart de mandat du remaniement.
Avant mon départ précipité Messire Excelsior, est lui revenu de ses congés de période estivale, Je l'ai donc renommé juge, le poste qu'il occupait avant son départ. Mais il m'a dit ne pas souhaiter reprendre cette charge pour le moment. Donc j'ai fait un remaniement des postes juste avant de partir et j'ai mis Donà Lily-jane au poste de juge et donà Valou à celui de Prévôt. Pourquoi ces deux personnes me direz vous... Mais tous simplement car ce sont des conseillères très présentes et très actives tant sur tous les débats que sur leur travail confié.
Quelle ne fut pas ma surprise à mon retour de convalescence, de voir les débats apparus, et les joutes verbales qui c'étaient passées en mon absence au conseil et ailleurs.
Ces événements se sont même soldés par une démission, celle de Messire Excelsior qui est parti et à créé polémique en mon absence, sans même attendre mon retour, ou il aurait pu solliciter auprès de moi ses attentes et ce qui lui posait problème. Mais l'amertume a eu raison de sa sagesse soit disant coutumière, et il a préféré partir plutôt que de venir en mon bureau obtenir discutions. Il lui a sûrement été plus facile de faire article ou une partie de mauvaise foi y est clair auprès de l'AAP , plutôt que franchise à venir me voir. Mais peut importe, je sais maintenant jusqu'où l'amertume peu mener.
Il n'en demeure pas moins que certaines lois sont établis.
Hors la démission de Messire Ecelsior, du poste de Conseiller, n'a pas été faite dans les règles imposées par la grande charte de toulouse.
Citation:
Que tout conseiller qui veut démissionner, doit en notifier l'intention par écrit au Comte, deux jours avant sa démission effective, afin que le conseil puisse s'organiser.
Que tout conseiller qui veut démissionner, doit en notifier l'intention par écrit au Comte, deux jours avant sa démission effective, afin que le conseil puisse s'organiser.
Plainte sera donc déposée a son encontres.
De retour il m'a également fallu faire un nettoyage approfondit de tout les bureaux du conseil, au vu de la quantité phénoménale de moutons divers et variés déposé par donà Saradhinatra, qui me semble t-il est beaucoup plus présente et efficace, en déposant ses moutons que pour participer aux débats!!! vous pourrez trouver ses moutons aux archives du conseil, car il fallait bien en garder une trace.....
Hors mis cela le travail avec les autres membres, a été très efficace beaucoup de dossiers ont aboutis et d'autres sont encore en cours, chacun des conseillers vous en parlent dans leur bilan.
J'ai également durant cette période, eu l'obligeance et les honneurs de L'Espineux Chroniqueur, pour obtenir un dialogue publique pour répondre a ses questionnements, ou j'ai tenté de répondre du mieux possible.
Je tenais également à remercier le Vice-Coms Baronsengir, pour le travail accompli en mon absence. il a su gérer le travail du conseil , en plus de sa charge de procureur, malgré tout les inconvénients des joutes verbales de Messire excelsior avec certains conseillers.
Je dirais que ce qui m'a le plus surprit dans tout cela, c'est le manque de discernement de certains sur le rôle du conseil.... Les rivalités politique ont on pris le dessus, en mon absence, au lieu d'oublier cela pour travailler et uniquement travailler hors clivages et adversités politique. Je dirais que tous les conseillers se sont investis dans leur travail, mais que certains préfèrent jouer a saute mouton... histoire de se détendre, chacun s'investi à sa façon pour le peuple, mais je ne suis pas sur que jouer à saute mouton ou partir alors que le coms soit absent pour de grave maux, afin de ne pas avoir à s'expliquer soit la meilleure solution.
Nous continuerons le travail commencé, et j'espère que les campagnes pour le prochain mandat, n'auront pas lieu et ne seront pas de mise au conseil, ou elles n'ont pas lieu d'être.
Votre Coms et son conseil continueront à travailler pour la grandeur de Toulouse.
Ryan Kamps
VII Coms de Tolosa
Citation:
Saradhinatra a écrit:
Bilan de mi-mandat en tant que juge en remplacement du juge Excelsior parti méditer :
- Mise à plat, avec le procureur, BaronSengir, des procès en cours afin de connaître leur avancé.
- Prise de contact avec les Cours de Justice du Lyonnais Dauphiné, du Languedoc, de L'Armagnac et Comminges et de Guyenne pour relancer les procès qu'elles nous ont confiés au nom de la coopération judiciaire.
- Prise de contact avec les accusés pour des infractions mineures afin de leur proposer soit des amendes ou soit une peine de travaux forcés à la mine.
- Evacuation et fumigations du tribunal à cause des cadavres qui s'entassaient. Ordre à été donné aux geoliers d'adoucir la Question afin de laisser les accusés comparaitre devant la Cour, vivants.
- J'ai mis de coté les procès dits sensibles, comme ceux des conseillers comtaux, afin de concerter avec le juge Excelsior pour un verdict indépendant de toute pression extérieure. De même que ce dernier avait demandé de ne pas toucher à certains procès car ayant travaillé depuis le début, je n'ai pas jugé les procès de Viny, d'Arfadette et de Mylène par respect envers mon respecté collègue et son travail.
Bilan de mi-mandat en tant que conseillère comtale :
Il semblerait que notre CAC, du fait de la perte de son oeil, ne voit plus très bien et que cela perturbe son jugement. Mais de là, à croire que les croquis et figurines en bois que j'ai déposés sur les bureaux des différents conseillers pour preuve de mon passage sont des animaux vivants, je lui conseillerais d'aller consulter un médicastre. Il ne faudrait pas que ces hallucinations prennent le pas sur sa raison et que son travail en tant que CAC soit affecté.
De même, je ferais une demande officielle au Coms pour lui adjoindre un valet comme guide afin de palier la perte de cet oeil qui diminue sa vision. Et comme bonne volonté de ma part et surtout pour lui éviter un quelconque procès pour diffamation, je ferais en sorte de me placer devant son unique oeil valide afin qu'elle constate ma présence régulière dans les murs où se réunit le Conseil Comtal.
Je ne reviendrais pas sur des nomminations étonnants mais il parait que cela a été fait pour ne pas perturber les institutions. Je déplorerais juste la démission d'un homme unique : le conseiller Excelsior, unique pour son sens d'équité, pour son travail et pour sa bonne humeur.
Bilan de mi-mandat en tant que juge en remplacement du juge Excelsior parti méditer :
- Mise à plat, avec le procureur, BaronSengir, des procès en cours afin de connaître leur avancé.
- Prise de contact avec les Cours de Justice du Lyonnais Dauphiné, du Languedoc, de L'Armagnac et Comminges et de Guyenne pour relancer les procès qu'elles nous ont confiés au nom de la coopération judiciaire.
- Prise de contact avec les accusés pour des infractions mineures afin de leur proposer soit des amendes ou soit une peine de travaux forcés à la mine.
- Evacuation et fumigations du tribunal à cause des cadavres qui s'entassaient. Ordre à été donné aux geoliers d'adoucir la Question afin de laisser les accusés comparaitre devant la Cour, vivants.
- J'ai mis de coté les procès dits sensibles, comme ceux des conseillers comtaux, afin de concerter avec le juge Excelsior pour un verdict indépendant de toute pression extérieure. De même que ce dernier avait demandé de ne pas toucher à certains procès car ayant travaillé depuis le début, je n'ai pas jugé les procès de Viny, d'Arfadette et de Mylène par respect envers mon respecté collègue et son travail.
Bilan de mi-mandat en tant que conseillère comtale :
Il semblerait que notre CAC, du fait de la perte de son oeil, ne voit plus très bien et que cela perturbe son jugement. Mais de là, à croire que les croquis et figurines en bois que j'ai déposés sur les bureaux des différents conseillers pour preuve de mon passage sont des animaux vivants, je lui conseillerais d'aller consulter un médicastre. Il ne faudrait pas que ces hallucinations prennent le pas sur sa raison et que son travail en tant que CAC soit affecté.
De même, je ferais une demande officielle au Coms pour lui adjoindre un valet comme guide afin de palier la perte de cet oeil qui diminue sa vision. Et comme bonne volonté de ma part et surtout pour lui éviter un quelconque procès pour diffamation, je ferais en sorte de me placer devant son unique oeil valide afin qu'elle constate ma présence régulière dans les murs où se réunit le Conseil Comtal.
Je ne reviendrais pas sur des nomminations étonnants mais il parait que cela a été fait pour ne pas perturber les institutions. Je déplorerais juste la démission d'un homme unique : le conseiller Excelsior, unique pour son sens d'équité, pour son travail et pour sa bonne humeur.
Lily-Jane, Prevot puis Juge du comté a écrit:
Bilan de mi-mandat…. Je vais avoir l’occasion d’en faire deux cette fois ci! Et oui, avec les grosses chaleurs, des remaniements de postes ont été effectué, comme signalé en début de mandat…
Alors commençons par mon bilan en tant que Prévôt
- Je suis ravie de dire aujourd’hui que l’école se remplit d’élèves qui ont tous la même envie, faire de ce Comté un Comté où l’on ne joue pas avec la loi, où le respect règne! Ils sont motivés et compétents, et sous l’aile de notre superbe PLI à la menthe, Mylène, je n’ai aucun doute sur leur travail dans les barris!
Une note triste tout de même pour notre maréchaussée, le départ du Sergent Hulki de Castres…
Je profite de ce bilan pour le remercier encore une fois pour son dévouement au Comté, sa bonne humeur, son intégrité sans faille. La maréchaussée perd avec lui un de ses piliers…
A part ça tout c’est bien passé, je félicite le sergent Valère et le sergent Momose pour leur excellent travail. Ils ont beau être de « jeunes » recrues, ils n’en restent pas moins compétents et très actifs!
J’ai ensuite du donner ma jolie insigne de prévôt à Valou pour mettre le beau chapeau de juge du comté. Ce qui nous amène donc au bilan en tant que… Je vous le donne en mil…. Bah oui Juge^^
11 verdicts rendus, 4 relaxes et 7 condamnations.
J’avais prévu de vous raconter un peu le pourquoi du comment, d’entrer dans les détails de mes verdicts, mais là je le ferais pas en fin de compte.
Pourquoi? J’en viens au bilan du conseil.
Comme vous l’avez comprit, des remaniements ont eut lieu suite à cette période estivale. Cela avait été signalé en début de mandat.
Mais cela pose problème à certain tout de même. Alors pour le montrer, il rabaisse le travail des autres. J’ai toujours eut bon dos, j’ai toujours dit une jolie phrase très poétique : « ceux qui parlent dans mon dos contemplent…… »
Mais là c’est trop! Je bosse, je fais ce que le Peuple attend de moi, je fais ce que le Conseil attend de moi, je ne pense pas rechigner à la tâche. Mais ce n’est peut être pas suffisant.
Je tiens à dire tout de même que ce n’est que deux ou trois personnes qui parlent comme ça, mais à force, et bien ça pèse lourd.
Quand on voit que ceux qui se démènent pour le Comté se font critiquer tout le temps, on commence à se poser des questions. Faut il ne rien faire pour être bien jugé?
Je ne sais donc plus quoi dire pour mon bilan… Je vais donc vous redire quelque chose que j’avais conté un jour :
« Doit on devenir comme ces gens qui aiment faire du mal,
Ceux dont la langue est aussi mortelle qu’une morsure de serpent?
Est-ce comme cela que l’on se fait respecter?
Parler pour ne rien dire ou parler pour faire mal.
Peut on se résigner à devenir mauvais juste pour être apprécié.
NON! Alors soit. Je resterai dans mon monde de rêves, là où je me sens bien,
Nous sommes peu nombreux ici lieu, mais le respect des autres et de soi est bien présent.
Je ne dis point que nous ne réagissons pas face au mal. Je ne dis pas que nous sommes parfaits.
Oui il nous arrive de faire des erreurs, il nous arrive aussi de mordre parfois, mais pour défendre nos valeurs.
Alors critiquez donc, acharnez vous si vous le désirez. Cela n’est point un problème. Il nous arrivera de tomber face contre terre sous le poids de vos armes, mais alors nous nous relèverons, plus fort. Car c’est comme cela qu’on apprend.
Faites donc reluire vos armures parfaites, montrez vos dents blanches de vos sourires mesquins, faites savoir au peuple votre perfection innée… Oui, de leurs yeux ils verront votre beauté extérieure mais le voile sombre de votre perfidie finira toujours par la masquer, un jour ou l’autre… »
Lily-Jane
Prévôt un jour, Juge un autre, mais fidèle à ses valeurs avant tout.
Bilan de mi-mandat…. Je vais avoir l’occasion d’en faire deux cette fois ci! Et oui, avec les grosses chaleurs, des remaniements de postes ont été effectué, comme signalé en début de mandat…
Alors commençons par mon bilan en tant que Prévôt
- Je suis ravie de dire aujourd’hui que l’école se remplit d’élèves qui ont tous la même envie, faire de ce Comté un Comté où l’on ne joue pas avec la loi, où le respect règne! Ils sont motivés et compétents, et sous l’aile de notre superbe PLI à la menthe, Mylène, je n’ai aucun doute sur leur travail dans les barris!
Une note triste tout de même pour notre maréchaussée, le départ du Sergent Hulki de Castres…
Je profite de ce bilan pour le remercier encore une fois pour son dévouement au Comté, sa bonne humeur, son intégrité sans faille. La maréchaussée perd avec lui un de ses piliers…
A part ça tout c’est bien passé, je félicite le sergent Valère et le sergent Momose pour leur excellent travail. Ils ont beau être de « jeunes » recrues, ils n’en restent pas moins compétents et très actifs!
J’ai ensuite du donner ma jolie insigne de prévôt à Valou pour mettre le beau chapeau de juge du comté. Ce qui nous amène donc au bilan en tant que… Je vous le donne en mil…. Bah oui Juge^^
11 verdicts rendus, 4 relaxes et 7 condamnations.
J’avais prévu de vous raconter un peu le pourquoi du comment, d’entrer dans les détails de mes verdicts, mais là je le ferais pas en fin de compte.
Pourquoi? J’en viens au bilan du conseil.
Comme vous l’avez comprit, des remaniements ont eut lieu suite à cette période estivale. Cela avait été signalé en début de mandat.
Mais cela pose problème à certain tout de même. Alors pour le montrer, il rabaisse le travail des autres. J’ai toujours eut bon dos, j’ai toujours dit une jolie phrase très poétique : « ceux qui parlent dans mon dos contemplent…… »
Mais là c’est trop! Je bosse, je fais ce que le Peuple attend de moi, je fais ce que le Conseil attend de moi, je ne pense pas rechigner à la tâche. Mais ce n’est peut être pas suffisant.
Je tiens à dire tout de même que ce n’est que deux ou trois personnes qui parlent comme ça, mais à force, et bien ça pèse lourd.
Quand on voit que ceux qui se démènent pour le Comté se font critiquer tout le temps, on commence à se poser des questions. Faut il ne rien faire pour être bien jugé?
Je ne sais donc plus quoi dire pour mon bilan… Je vais donc vous redire quelque chose que j’avais conté un jour :
« Doit on devenir comme ces gens qui aiment faire du mal,
Ceux dont la langue est aussi mortelle qu’une morsure de serpent?
Est-ce comme cela que l’on se fait respecter?
Parler pour ne rien dire ou parler pour faire mal.
Peut on se résigner à devenir mauvais juste pour être apprécié.
NON! Alors soit. Je resterai dans mon monde de rêves, là où je me sens bien,
Nous sommes peu nombreux ici lieu, mais le respect des autres et de soi est bien présent.
Je ne dis point que nous ne réagissons pas face au mal. Je ne dis pas que nous sommes parfaits.
Oui il nous arrive de faire des erreurs, il nous arrive aussi de mordre parfois, mais pour défendre nos valeurs.
Alors critiquez donc, acharnez vous si vous le désirez. Cela n’est point un problème. Il nous arrivera de tomber face contre terre sous le poids de vos armes, mais alors nous nous relèverons, plus fort. Car c’est comme cela qu’on apprend.
Faites donc reluire vos armures parfaites, montrez vos dents blanches de vos sourires mesquins, faites savoir au peuple votre perfection innée… Oui, de leurs yeux ils verront votre beauté extérieure mais le voile sombre de votre perfidie finira toujours par la masquer, un jour ou l’autre… »
Lily-Jane
Prévôt un jour, Juge un autre, mais fidèle à ses valeurs avant tout.
Maïryan, Conseillere Au Commerce du comté a écrit:
Hé bien pour ma part, je compte aussi les animaux... non pas ceux du bailli mais ceux que Saradhinatra, conseiller désœuvré sans poste, nous affiche toutes les heures dans nos bureaux pour ensevelir les discussions sérieuses et capitales pour notre comté. Sept sautillent joyeusement dans mon bureau...enoooormes moutons inutiles mais bien mignons faut il dire si ce n'est que l'odeur qu'ils dégagent sont à la hauteur de la mauvaise foi et du dédain de leur propriétaire, qui, jusqu'ici n'avait rien fait de mieux faut bien l'avouer. 7 moutons par bureau... 12 bureaux soit 84 moutons (84 posts en 4 heures) qui ne sont même pas utilisables pour leur laine ou pour leur carcasses... affligeant non ?
Du coup croyez bien que les discussions pour avancer à votre service sont neutralisées... en même temps faut aussi avouer que c'est toujours ceux qui se montre le plus à faire de la politique qui en branlent le moins...
Bref que dire de l'économie de notre comté ? Bha c'est pas simple, c'est beaucoup de temps et d'énergie...Cette dernière s'effritant peu à peu je dois l'avouer.
En corrélation avec le comte nous avons pu garder un niveau de prestige correct même si c'est bien difficile de jeter par les fenêtres des denrées que nous avons du mal à payer. Quelques contrats ponctuels ont pu nous permettre donc de ne pas perdre trop d'argent pour ce gaspillage intempestif.
Gotetdeb et moi même allons tenter de travailler sur un texte à propos des taxes sur les auberges puisque nous n'avons plus cette rentrée d'argent depuis quelques mois, difficile aujourd'hui de se passer du moindre denier et nous envisageons donc d'autres méthodes afin de remettre cette taxe en service à partir d'un texte déjà appliqué chez nos voisins.
Nous n'avons pas pu augmenter les rendements de nos mines pour le moment. Non pas que la volonté n'y ai pas mais nous n'avons pas encore assez de matières premières pour y parvenir sans prendre de risques considérables. Cette objectif est toutefois mon premier et j'y travail chaque jour.
La bonne nouvelle c'est que nous avons déjà remboursé la moitié de la dette qu'avait contracté l'ancien conseil. Il nous reste la moitié mais, après avoir négocié, nous avons trouvé un terrain d'entente et nous ne seront bientôt plus redevable à personne en terme de marchandises (mais toujours et à jamais côté humain).
Chaque jour nous continuons à collaborer avec nos 5 maires et malgré quelques petites fritures, ça ne se passe pas trop mal dans l'ensemble. J'aimerai avoir une petite pensée toute particulière pour Dame Jalna, maire d'Albi, qui en plus de mettre son énergie pour sa ville, travaille sans relache pour aider ses homologues et n'hésite pas non plus à donner de son temps pour le comté. Merci à elle.
Je suis en plein recrutement de MA et les effectifs reprennent un peu de volume avec des personnes motivées et disponibles. Je les remercie et les cite : Damenic...Trolkabu...Gelko...Béa06 ... Josselin...Katou notre ancien comte. Merci à eux pour leur aide précieuse et si certains d'entre vous se sentent l'âme vagabonde et serviable, qu'ils me fassent parvenir leur candidature.
La période estivale est une période difficile et nous le savons tous, le défi est grand et nous mettons tout en oeuvre pour le relever quoiqu'en pense les critiqueurs politique.
Je reste bien évidement à la disposition de tous pour d'éventuelles questions.
Maï
Hé bien pour ma part, je compte aussi les animaux... non pas ceux du bailli mais ceux que Saradhinatra, conseiller désœuvré sans poste, nous affiche toutes les heures dans nos bureaux pour ensevelir les discussions sérieuses et capitales pour notre comté. Sept sautillent joyeusement dans mon bureau...enoooormes moutons inutiles mais bien mignons faut il dire si ce n'est que l'odeur qu'ils dégagent sont à la hauteur de la mauvaise foi et du dédain de leur propriétaire, qui, jusqu'ici n'avait rien fait de mieux faut bien l'avouer. 7 moutons par bureau... 12 bureaux soit 84 moutons (84 posts en 4 heures) qui ne sont même pas utilisables pour leur laine ou pour leur carcasses... affligeant non ?
Du coup croyez bien que les discussions pour avancer à votre service sont neutralisées... en même temps faut aussi avouer que c'est toujours ceux qui se montre le plus à faire de la politique qui en branlent le moins...
Bref que dire de l'économie de notre comté ? Bha c'est pas simple, c'est beaucoup de temps et d'énergie...Cette dernière s'effritant peu à peu je dois l'avouer.
En corrélation avec le comte nous avons pu garder un niveau de prestige correct même si c'est bien difficile de jeter par les fenêtres des denrées que nous avons du mal à payer. Quelques contrats ponctuels ont pu nous permettre donc de ne pas perdre trop d'argent pour ce gaspillage intempestif.
Gotetdeb et moi même allons tenter de travailler sur un texte à propos des taxes sur les auberges puisque nous n'avons plus cette rentrée d'argent depuis quelques mois, difficile aujourd'hui de se passer du moindre denier et nous envisageons donc d'autres méthodes afin de remettre cette taxe en service à partir d'un texte déjà appliqué chez nos voisins.
Nous n'avons pas pu augmenter les rendements de nos mines pour le moment. Non pas que la volonté n'y ai pas mais nous n'avons pas encore assez de matières premières pour y parvenir sans prendre de risques considérables. Cette objectif est toutefois mon premier et j'y travail chaque jour.
La bonne nouvelle c'est que nous avons déjà remboursé la moitié de la dette qu'avait contracté l'ancien conseil. Il nous reste la moitié mais, après avoir négocié, nous avons trouvé un terrain d'entente et nous ne seront bientôt plus redevable à personne en terme de marchandises (mais toujours et à jamais côté humain).
Chaque jour nous continuons à collaborer avec nos 5 maires et malgré quelques petites fritures, ça ne se passe pas trop mal dans l'ensemble. J'aimerai avoir une petite pensée toute particulière pour Dame Jalna, maire d'Albi, qui en plus de mettre son énergie pour sa ville, travaille sans relache pour aider ses homologues et n'hésite pas non plus à donner de son temps pour le comté. Merci à elle.
Je suis en plein recrutement de MA et les effectifs reprennent un peu de volume avec des personnes motivées et disponibles. Je les remercie et les cite : Damenic...Trolkabu...Gelko...Béa06 ... Josselin...Katou notre ancien comte. Merci à eux pour leur aide précieuse et si certains d'entre vous se sentent l'âme vagabonde et serviable, qu'ils me fassent parvenir leur candidature.
La période estivale est une période difficile et nous le savons tous, le défi est grand et nous mettons tout en oeuvre pour le relever quoiqu'en pense les critiqueurs politique.
Je reste bien évidement à la disposition de tous pour d'éventuelles questions.
Maï
Gotebdeb, Bailli du comté a écrit:
Bilan de mi-mandat du coté de chez le Bailli :
Nous arrivons à mi-chemin et je dois dire que cette fonction de bailli est vraiment épuisante ! On court, on court et on court ! ah oui, j'oubliais ! on calcule aussi !
Du coté des fermes :
112 vaches, 190 moutons et 446 cochons ont été vendus !
Quand je vous dis qu'il faut courir ! imaginez : ça nous fait pas moins de 748 naissances et donc environ 27 naissances par jour !!! à raison d'1h par naissance...faites le calcul ! Heureusement que j'ai 2 mains.
Coté Hauts Fonctionnaires, la course est toujours aussi folle.
20 PE par ci, 20 PE par là, 10 PE de ce coté-ci, 10 PE de ce coté-là...
Ce qui nous donne un total de 725 PE toutes catégories confondues d'achetés par le Comté pour un montant total de 1480 écus, soit 2.04 écus par PE.
Voilà pour les chiffres, je vous passe les détails du budget car là je risque de me faire taper sur les doigts par le conseil si je divulgue les chiffres !
A bientôt pour le bilan de fin de mandat,
Gotetdeb, sage-femme et bailli du Comté
Bilan de mi-mandat du coté de chez le Bailli :
Nous arrivons à mi-chemin et je dois dire que cette fonction de bailli est vraiment épuisante ! On court, on court et on court ! ah oui, j'oubliais ! on calcule aussi !
Du coté des fermes :
112 vaches, 190 moutons et 446 cochons ont été vendus !
Quand je vous dis qu'il faut courir ! imaginez : ça nous fait pas moins de 748 naissances et donc environ 27 naissances par jour !!! à raison d'1h par naissance...faites le calcul ! Heureusement que j'ai 2 mains.
Coté Hauts Fonctionnaires, la course est toujours aussi folle.
20 PE par ci, 20 PE par là, 10 PE de ce coté-ci, 10 PE de ce coté-là...
Ce qui nous donne un total de 725 PE toutes catégories confondues d'achetés par le Comté pour un montant total de 1480 écus, soit 2.04 écus par PE.
Voilà pour les chiffres, je vous passe les détails du budget car là je risque de me faire taper sur les doigts par le conseil si je divulgue les chiffres !
A bientôt pour le bilan de fin de mandat,
Gotetdeb, sage-femme et bailli du Comté
Iurek, Porte Parole du comté a écrit:
Un bilan de mi mandat sur la lancée du premier... Je regrette infiniment la démission d'Excelsior, qui était un bon conseiller comtal, et surtout, je regrette le manque de communication entre les deux listes a la tête du comté.
Sinon, beaucoup d'écrits ; des transitions pas toujours faciles à assumer, voire de la démotivation parfois, mais globalement l'ambiance est studieuse si elle n'est pas bonne, et j'espère que ça va se poursuivre jusqu'à la fin.
On recrute toujours un Porte Parole Communal à Foix ! Envoyez moi vos candidatures !
Iurek, Porte Parole
Un bilan de mi mandat sur la lancée du premier... Je regrette infiniment la démission d'Excelsior, qui était un bon conseiller comtal, et surtout, je regrette le manque de communication entre les deux listes a la tête du comté.
Sinon, beaucoup d'écrits ; des transitions pas toujours faciles à assumer, voire de la démotivation parfois, mais globalement l'ambiance est studieuse si elle n'est pas bonne, et j'espère que ça va se poursuivre jusqu'à la fin.
On recrute toujours un Porte Parole Communal à Foix ! Envoyez moi vos candidatures !
Iurek, Porte Parole
Aldindethau, connetable du comté a écrit:
Un bilan de mi mandat assez riche, une meilleure vision des taches de la douane et une participation active aux discussions du conseil. J'ai pu me former au travail de terrain du douanier qui n'est pas un métier facile.
Le projet du code de la douane est terminé et entériné, le recrutement de douaniers est toujours en cours pour un douanier à Castres et Castelnaudary.
Nous avons du souffrir le départ d'un douanière en la personne de dame Lysam et tentons de jongler dans les emplois du temps des fonctionnaires en retraite. La bonne entente et l'implication des douaniers font que par le jeu des remplacements, le travail indispensable à notre sécurité est assuré. Pour cet esprit d'équipe et cette motivation je les en remercie et les félicite.
Le projet de reconnaissance par la création d'insignes distinctifs de douane est en cours de vote au conseil, bientôt vous reconnaitrez votre douanier par son insigne. C'est plus de facilité pour s'adresser à la bonne personne.
Un projet d'intégration de l'école des douanes avec l'école de la maréchaussée est en cours de finalisation. Beaucoup de travail en somme qui sont dans la logique des objectifs que je m'étais donné pour mon mandat.
Malgré les dissensions et une ambiance déplorable, au sein du conseil, je garde le cap et continu d'œuvrer pour le Comté et ses citoyens dans la mesure de mes moyens pour la fonction dont j'ai la charge.
Aldin de Thau
Connétable
Un bilan de mi mandat assez riche, une meilleure vision des taches de la douane et une participation active aux discussions du conseil. J'ai pu me former au travail de terrain du douanier qui n'est pas un métier facile.
Le projet du code de la douane est terminé et entériné, le recrutement de douaniers est toujours en cours pour un douanier à Castres et Castelnaudary.
Nous avons du souffrir le départ d'un douanière en la personne de dame Lysam et tentons de jongler dans les emplois du temps des fonctionnaires en retraite. La bonne entente et l'implication des douaniers font que par le jeu des remplacements, le travail indispensable à notre sécurité est assuré. Pour cet esprit d'équipe et cette motivation je les en remercie et les félicite.
Le projet de reconnaissance par la création d'insignes distinctifs de douane est en cours de vote au conseil, bientôt vous reconnaitrez votre douanier par son insigne. C'est plus de facilité pour s'adresser à la bonne personne.
Un projet d'intégration de l'école des douanes avec l'école de la maréchaussée est en cours de finalisation. Beaucoup de travail en somme qui sont dans la logique des objectifs que je m'étais donné pour mon mandat.
Malgré les dissensions et une ambiance déplorable, au sein du conseil, je garde le cap et continu d'œuvrer pour le Comté et ses citoyens dans la mesure de mes moyens pour la fonction dont j'ai la charge.
Aldin de Thau
Connétable
Lhessa, Capitaine du comté a écrit:
Le temps passe vite!
Alors..pour ces deux dernières semaines, beaucoup plus calmes que les deux premières :
- Gestion courante
- Discussions avec les Lieutenants et la Sénéchale, ainsi qu'avec le prévôt et le connétable.
- Discussion initiée au conseil sur la Cour Martiale qui devrait voir le jour avant la fin du mandat.
- Collaboration avec les provinces voisines, de l'Entente Pyrénéenne ou non.
- Participation aux divers débats, autant que faire se peut
- Travail de rédaction de certains projets en cours de finalisation.
Et je ne me lasse pas de rappeller que l'armée recrute! Nous avons besoin de vous!
Et si le métier de soldat ne vous tente pas, devenez vigilant de votre ville! Contactez les lieutenants!
Lieutenant d'Albi : Vonlichtenchein
Lieutenant de Castel : Adelin (IG : Frz77)
Lieutenant de Castres : Leyoun
Lieutenant de Foix : Zaknafien
Lieutenant de Toulouse : Geoker
Le temps passe vite!
Alors..pour ces deux dernières semaines, beaucoup plus calmes que les deux premières :
- Gestion courante
- Discussions avec les Lieutenants et la Sénéchale, ainsi qu'avec le prévôt et le connétable.
- Discussion initiée au conseil sur la Cour Martiale qui devrait voir le jour avant la fin du mandat.
- Collaboration avec les provinces voisines, de l'Entente Pyrénéenne ou non.
- Participation aux divers débats, autant que faire se peut
- Travail de rédaction de certains projets en cours de finalisation.
Et je ne me lasse pas de rappeller que l'armée recrute! Nous avons besoin de vous!
Et si le métier de soldat ne vous tente pas, devenez vigilant de votre ville! Contactez les lieutenants!
Lieutenant d'Albi : Vonlichtenchein
Lieutenant de Castel : Adelin (IG : Frz77)
Lieutenant de Castres : Leyoun
Lieutenant de Foix : Zaknafien
Lieutenant de Toulouse : Geoker
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 20 Août 1457 par nous, Ryan Kamps , VIIème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VIIème Coms de Tolosa, lo 20 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir ,
Messire Guitail, prévôt adjoint de la maréchaussée nous a fait part de sa démission ce jour pour raisons personnelles.
Nous le remercions pour tout le travail qu’il a effectué au sein de cette institution et lui souhaitons bonne continuation pour la suite.
Donà *Mylène* est nommée à ce jour prévôt adjointe.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 20 Août 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 20 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir ,
Messire Guitail, prévôt adjoint de la maréchaussée nous a fait part de sa démission ce jour pour raisons personnelles.
Nous le remercions pour tout le travail qu’il a effectué au sein de cette institution et lui souhaitons bonne continuation pour la suite.
Donà *Mylène* est nommée à ce jour prévôt adjointe.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 20 Août 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 20 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Messire Dguillaume rejoint la Douane du comté, et prend ses fonctions au poste de douanier adjoint à la ville de Foix !
Il supplé donc Messire Aldec et Dame Catseyes dans leurs tâches de veille au franchissement des frontières;
Nous lui souhaitons une pleine et entière réussite dans ses tâches futures, et sommes sûrs qu'il saura les mener avec le brio.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 21 Aout 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 29 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Messire Dguillaume rejoint la Douane du comté, et prend ses fonctions au poste de douanier adjoint à la ville de Foix !
Il supplé donc Messire Aldec et Dame Catseyes dans leurs tâches de veille au franchissement des frontières;
Nous lui souhaitons une pleine et entière réussite dans ses tâches futures, et sommes sûrs qu'il saura les mener avec le brio.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 21 Aout 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 29 Julhet de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Aussisètz ! Aussisètz !
A tous, passés, présents, et à venir,
Afin que tous puissent reconnaitre nos vaillants douaniers qui veillent à nos frontières sur les terres que nous avons pour charge de défendre;
Et afin que ceux-ci soient honorés en portant au regard de tous un insigne, symbole de leur charge ;
Nous, Ryan Kamps, VIIeme Coms de Tolosa, après vote au conseil, par neuf voix pour, décrétons que les nouvelles insignes de la douane se présenteront comme tel :
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 21 Août 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 21 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents, et à venir,
Afin que tous puissent reconnaitre nos vaillants douaniers qui veillent à nos frontières sur les terres que nous avons pour charge de défendre;
Et afin que ceux-ci soient honorés en portant au regard de tous un insigne, symbole de leur charge ;
Nous, Ryan Kamps, VIIeme Coms de Tolosa, après vote au conseil, par neuf voix pour, décrétons que les nouvelles insignes de la douane se présenteront comme tel :
Citation:
connétable
adjoint connétable
douanier titulaire
douanier adjoint
adjoint connétable
douanier titulaire
douanier adjoint
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 21 Août 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 21 Agost de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il
inspire à l'extérieur de ses frontières; elle va de pair avec une armée
forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec
ces principes, nous, Ryan Kamps, VII eme Coms de Tolosa, décidons de
lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
les
contributions seront prélevées par les municipalités pour être
reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer
le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter
de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 1 Septembre 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 1 setembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il
inspire à l'extérieur de ses frontières; elle va de pair avec une armée
forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec
ces principes, nous, Ryan Kamps, VII eme Coms de Tolosa, décidons de
lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
les
contributions seront prélevées par les municipalités pour être
reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer
le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter
de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 1 Septembre 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 1 setembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Aussisètz, Aussisètz !
A tous, Passés, Présents et Futurs !
Dans un esprit unanime de reconnaissance envers les grands hommes qui font la splendeur du comté de Toulouse ;
Et afin que tous sachent et voient que le service du comté de Toulouse peut amener aux plus grande des récompenses ;
Nous,Ryan Kamps, VIIe Coms de Tolosa, après débat et vote au conseil, par neuf voix pour, une abstention et deux voix contre, avons nommé à l'ordre du mérite Raymondin, pour leurs actes au service du comté, les nommés :
et avons reconduit les nommés :
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 2 Septembre 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 2 setembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Aussisètz, Aussisètz !
A tous, Passés, Présents et Futurs !
Dans un esprit unanime de reconnaissance envers les grands hommes qui font la splendeur du comté de Toulouse ;
Et afin que tous sachent et voient que le service du comté de Toulouse peut amener aux plus grande des récompenses ;
Nous,Ryan Kamps, VIIe Coms de Tolosa, après débat et vote au conseil, par neuf voix pour, une abstention et deux voix contre, avons nommé à l'ordre du mérite Raymondin, pour leurs actes au service du comté, les nommés :
Citation:
• *Mylène*
• Lily-jane
• Gotetdeb
• Alzarus
• Aldec
• Lhessa
• Hulki
• Ben-Elazar Kamps ( a titre postume)
• Maïlys
• Oeildelynx
• *Mylène*
• Lily-jane
• Gotetdeb
• Alzarus
• Aldec
• Lhessa
• Hulki
• Ben-Elazar Kamps ( a titre postume)
• Maïlys
• Oeildelynx
et avons reconduit les nommés :
Citation:
_ Castelreng
_ Jgotheboss
_ Ladypassion
_ Myrtillia
_ Saradinatra
_ Maxiuszedeus
_ Jgotheboss
_ Ladypassion
_ Myrtillia
_ Saradinatra
_ Maxiuszedeus
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 2 Septembre 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 2 setembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
Aussisetz, aussisetz !
A tous, Passés, Présents et Futurs !
Nous, Ryan Kamps, VIIe Coms de Tolosa, après débat et vote au conseil, par sept voix pour, deux abstentions, une sans opinion et une voix contre, avons effectué une modification au code de l'ecole de la marechaussée Kamps :
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 2 Septembre 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 2 setembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, Passés, Présents et Futurs !
Nous, Ryan Kamps, VIIe Coms de Tolosa, après débat et vote au conseil, par sept voix pour, deux abstentions, une sans opinion et une voix contre, avons effectué une modification au code de l'ecole de la marechaussée Kamps :
Citation:
est modifié comme suit:
et de
est modifié comme suit
Citation:
Art 4-3: De la composition de l'équipe pédagogique de l'école de la prévôté:
L'organisation hiérarchique de l'équipe pédagogique de l'école de la prévôté est composée comme suit :
- Prévôt des maréchaux
- Le prime lieutenant instructeur
- Les lieutenants ou sergent instructeurs adjoints
L'organisation hiérarchique de l'équipe pédagogique de l'école de la prévôté est composée comme suit :
- Prévôt des maréchaux
- Le prime lieutenant instructeur
- Les lieutenants ou sergent instructeurs adjoints
est modifié comme suit:
Citation:
Art 4-3: De la composition de l'équipe pédagogique de l'école de la prévôté:
L'organisation hiérarchique de l'équipe pédagogique de l'école de la prévôté est composée comme suit :
- Le prime lieutenant instructeur
- Les lieutenants ou sergent instructeurs adjoints
Art 4-3: De la composition de l'équipe pédagogique de l'école de la prévôté:
L'organisation hiérarchique de l'équipe pédagogique de l'école de la prévôté est composée comme suit :
- Le prime lieutenant instructeur
- Les lieutenants ou sergent instructeurs adjoints
et de
Citation:
Art 3-1-2 de l'école de la prévôté:
La hiérarchie de la l'école de la maréchaussée est ainsi définie. Chaque membre doit s'y conformer.
* Comte
* Prévôt des maréchaux
* Prime Lieutenant instructeur
* Instructeurs adjoints
La hiérarchie de la l'école de la maréchaussée est ainsi définie. Chaque membre doit s'y conformer.
* Comte
* Prévôt des maréchaux
* Prime Lieutenant instructeur
* Instructeurs adjoints
est modifié comme suit
Citation:
Art 3-1-2 de l'école de la prévôté et de la douane:
La hiérarchie de la l'école de la maréchaussée et de la douane est ainsi définie. Chaque membre doit s'y conformer.
Comte
Marechaussée Douane
* Prévôt des maréchaux * Connétable
* Prime Lieutenant instructeur * Adjoint Connétable instructeur
* Instructeurs adjoints * Instructeurs douaniers
Art 3-1-2 de l'école de la prévôté et de la douane:
La hiérarchie de la l'école de la maréchaussée et de la douane est ainsi définie. Chaque membre doit s'y conformer.
Comte
Marechaussée Douane
* Prévôt des maréchaux * Connétable
* Prime Lieutenant instructeur * Adjoint Connétable instructeur
* Instructeurs adjoints * Instructeurs douaniers
Citation:
Citation:
Citation:
Citation:
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 2 Septembre 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 2 setembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Ryan_kamps
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 5 Septembre 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 5 setembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Ryan_kamps
_________________
Ryan_kamps
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir ,
Nous Ryan Kamps Nommont ce jour, Donà, Cricri dame de Lazenay et de Soires, au poste de Connétable adjoint instructeur en l'école de la prévôté et de la douane Kamps
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 6septembre 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 6 setembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir ,
Nous Ryan Kamps Nommont ce jour, Donà, Cricri dame de Lazenay et de Soires, au poste de Connétable adjoint instructeur en l'école de la prévôté et de la douane Kamps
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 6septembre 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 6 setembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Iurek
Citation:
Aussisetz, Aussisetz !
A tous ; Passés, Présents et Futurs,
Nous, Ryan Kamps, VIIe coms de Tolosa, ainsi que tout le conseil comtal, vous adressons notre bilan de fin de mandat.
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 6 Septembre 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 6 setembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Aussisetz, Aussisetz !
A tous ; Passés, Présents et Futurs,
Nous, Ryan Kamps, VIIe coms de Tolosa, ainsi que tout le conseil comtal, vous adressons notre bilan de fin de mandat.
Iurek, Porte Parole du Comté de Tolosa a écrit:
Une fin de mandat très tranquille pour ma part, au cours de laquelle j'ai été tres peu présent et je vous en demande pardon ... Plein de choses ont été récemment bouleversées dans ma vie et dans mes opinions et mes choix, aussi je pense prendre beaucoup de hauteur pour réfléchir a tout ca, et continuer a vous servir du mieux que je peux.
Des regrets peut etre, de n'avoir pu mettre en place tous les grands chantiers que nous nous etions imposés, et de n'avoir su mettre a profit tous les talents, voire d'en avoir perdu deux, bref, la fin de mandat fut morose, et je n'en suis pas fier.
Je tiens a saluer l'excellent travail et la forte motivation des nouveaux PPs des villes, qui ont su relayer mon travail avec efficacité. Je tiens aussi a remercier nostre bon Coms Ryan de m'avoir accordé sa confiance pour mon travail, ainsi que tous mes collegues conseillers, auprès desquels j'ai beaucoup appris, dans les periodes les plus fastes comme les plus noires.
A terme, je m'apercois qu'un travail de conseiller comtal est une epreuve de tous les instants. Apres un dure journée de labeur dans son champ, sa forge, a l'heure ou l'on ne souhaiterai que tisonner le feu et s'endormir auprès de sa belle, il faut enfiler sa tenue de conseiller et mener le travail a bien.
Aussi je souhaiterai ramener a l'esprit de tous , et j'entends déja certains crier au partisianisme, que le travail de conseiller est un vrai travail, dur et compliqué : que l'inertie inhérente a un comté tout entier est bien pire que celle d'une simple ville ou d'une guilde ; que les mauvais plaisants peuvent se garder d'emettre des commentaires, pour ma part, je trouve qu'on a beaucoup donné, bien peu reçu.
Je tiens a saluer l'extrême professionnalisme de messire Baronsengir, notre padré, qui a repris le travail de coms avec une verdeur et une fraicheur hallucinante lorsque celui-ci eut sa fievre. Je remercie aussi Dame Lily de ses relectures de mes scribouillardises.
Ensin, j'espere que vous avez eu quelques agréables lectures sous ma plume; que vous , peuple du Comté, m'avez jugé digne de vous servir avec mes moyens, et je vous souhaite les meilleures choses du monde, comme toujours.
Iurek le Mettensois, Porte Parole du Comte de Tolosa.
Des regrets peut etre, de n'avoir pu mettre en place tous les grands chantiers que nous nous etions imposés, et de n'avoir su mettre a profit tous les talents, voire d'en avoir perdu deux, bref, la fin de mandat fut morose, et je n'en suis pas fier.
Je tiens a saluer l'excellent travail et la forte motivation des nouveaux PPs des villes, qui ont su relayer mon travail avec efficacité. Je tiens aussi a remercier nostre bon Coms Ryan de m'avoir accordé sa confiance pour mon travail, ainsi que tous mes collegues conseillers, auprès desquels j'ai beaucoup appris, dans les periodes les plus fastes comme les plus noires.
A terme, je m'apercois qu'un travail de conseiller comtal est une epreuve de tous les instants. Apres un dure journée de labeur dans son champ, sa forge, a l'heure ou l'on ne souhaiterai que tisonner le feu et s'endormir auprès de sa belle, il faut enfiler sa tenue de conseiller et mener le travail a bien.
Aussi je souhaiterai ramener a l'esprit de tous , et j'entends déja certains crier au partisianisme, que le travail de conseiller est un vrai travail, dur et compliqué : que l'inertie inhérente a un comté tout entier est bien pire que celle d'une simple ville ou d'une guilde ; que les mauvais plaisants peuvent se garder d'emettre des commentaires, pour ma part, je trouve qu'on a beaucoup donné, bien peu reçu.
Je tiens a saluer l'extrême professionnalisme de messire Baronsengir, notre padré, qui a repris le travail de coms avec une verdeur et une fraicheur hallucinante lorsque celui-ci eut sa fievre. Je remercie aussi Dame Lily de ses relectures de mes scribouillardises.
Ensin, j'espere que vous avez eu quelques agréables lectures sous ma plume; que vous , peuple du Comté, m'avez jugé digne de vous servir avec mes moyens, et je vous souhaite les meilleures choses du monde, comme toujours.
Iurek le Mettensois, Porte Parole du Comte de Tolosa.
Aldindethau, Connétable du Comté de Tolosa a écrit:
Concernant la douane et la Connétablie dont j'ai la charge, le bilan de mon mandat est assez riche, une meilleure vision des taches de la douane et une participation active aux discussions du conseil. J'ai pu me former au travail de terrain du douanier qui n'est pas un métier facile.
-Le projet du code de la douane est terminé et entériné, le recrutement de douaniers est toujours en cours pour un douanier adjoint à Castelnaudary.
Nous avons du souffrir le départ d'un douanière en la personne de dame Lysam et avons tenter de jongler dans les emplois du temps des fonctionnaires en retraite pendant la période difficile des absences. La bonne entente et l'implication des douaniers font que par le jeu des remplacements, le travail indispensable à notre sécurité est assuré. Pour cet esprit d'équipe et cette motivation je les en remercie et les félicite.
-Le projet de reconnaissance par la création d'insignes distinctifs de douane est aussi entériné, vous pouvez reconnaitre dorénavant votre douanier par son insigne. C'est plus de facilité pour s'adresser à la bonne personne.
-Le projet d'intégration de l'école des douanes avec l'école de la maréchaussée est entériné. Les douaniers ont désormais leur classes et batiments pour la formation integré dans l'Ecole de la prévoté et douanes Kamps. Beaucoup de travail en somme qui sont dans la logique des objectifs que je m'étais donné pour mon mandat.
Malgré les dissensions et une ambiance déplorable au sein du conseil, je garde le cap et continu d'œuvrer pour le Comté et ses citoyens dans la mesure de mes moyens pour la fonction dont j'ai la charge jusqu'a la fin de mon mandat avec toujours le même entousiasme.
En conclusion, je dirais que j'ai oeuvré du mieux que j'ai pu pour assurer les obligations du connétable et du conseiller comtal, en veillant à participer au maximum à toutes les discussions et projets, essayant de conserver un dialogue courtois avec les differents acteurs institutionnels et militaires et rester le plus possible au contact du peuple et de ses représentants. Une tournée des villes du comté, une participation active au Grand Consistoire m'ont permis de rencontrer des gens formidables et de travailler avec des personnes soucieuses du bien de notre comté sans stratégie, ni calcul carriériste.(si si il y en a!!)
Espérant avoir été à la hauteur, je souhaite le meilleur avenir au Comté de Toulouse.
Aldin de Thau
Connétable
-Le projet du code de la douane est terminé et entériné, le recrutement de douaniers est toujours en cours pour un douanier adjoint à Castelnaudary.
Nous avons du souffrir le départ d'un douanière en la personne de dame Lysam et avons tenter de jongler dans les emplois du temps des fonctionnaires en retraite pendant la période difficile des absences. La bonne entente et l'implication des douaniers font que par le jeu des remplacements, le travail indispensable à notre sécurité est assuré. Pour cet esprit d'équipe et cette motivation je les en remercie et les félicite.
-Le projet de reconnaissance par la création d'insignes distinctifs de douane est aussi entériné, vous pouvez reconnaitre dorénavant votre douanier par son insigne. C'est plus de facilité pour s'adresser à la bonne personne.
-Le projet d'intégration de l'école des douanes avec l'école de la maréchaussée est entériné. Les douaniers ont désormais leur classes et batiments pour la formation integré dans l'Ecole de la prévoté et douanes Kamps. Beaucoup de travail en somme qui sont dans la logique des objectifs que je m'étais donné pour mon mandat.
Malgré les dissensions et une ambiance déplorable au sein du conseil, je garde le cap et continu d'œuvrer pour le Comté et ses citoyens dans la mesure de mes moyens pour la fonction dont j'ai la charge jusqu'a la fin de mon mandat avec toujours le même entousiasme.
En conclusion, je dirais que j'ai oeuvré du mieux que j'ai pu pour assurer les obligations du connétable et du conseiller comtal, en veillant à participer au maximum à toutes les discussions et projets, essayant de conserver un dialogue courtois avec les differents acteurs institutionnels et militaires et rester le plus possible au contact du peuple et de ses représentants. Une tournée des villes du comté, une participation active au Grand Consistoire m'ont permis de rencontrer des gens formidables et de travailler avec des personnes soucieuses du bien de notre comté sans stratégie, ni calcul carriériste.(si si il y en a!!)
Espérant avoir été à la hauteur, je souhaite le meilleur avenir au Comté de Toulouse.
Aldin de Thau
Connétable
Leyoun, capitaine du comté de Toulouse a écrit:
A la capitainerie il y a beaucoup à faire. Dont celui de définir et appliquer le rôle du capitaine qui n'est pas celui des idées reçu.
Echanges ont été faites avec des homologues et les membres de l'EM qui ne se sont pas encore prononcé.
Une organisation des conseillers militaires est à faire.
Echanges ont été faites avec des homologues et les membres de l'EM qui ne se sont pas encore prononcé.
Une organisation des conseillers militaires est à faire.
Maïlys, CAC du Comté de Tolosa a écrit:
]Bonjour,
Plus la peine de donner le ton sur l'ambiance qui a régner sur ce mandat, y a qu'à voir un peu les coups bas en gargote et la mauvaise foi ambiante pour se rendre compte à quel point les uns ce sont fait un plaisir de saccager le boulot des autres ...Au final il faut se dire que l'indifférence est le plus grand des mépris et que la roue tourne...
Dans le boulot économique de ce mandat...
Les dettes du comté sont enfin épurées... il a fallut deux mois et un boulot acharné pour pouvoir rembourser nos dettes sans mettre à mal davantage nos finances mais la mission est réussie.
Dans le même temps, nous avons pu maintenir le prestige au dessus de 2 étoiles malgré un vilain couac ... Le prestige est encore un peu expérimental et puisque nous n'avons pas eut la chance de profiter du savoir de nos prédécesseurs ça à parfois été chaotique mais c'est aujourd'hui stabiliser. Bien entendu il ne faut surtout pas arrêter les efforts.
Les mines, elles, n'ont pu être améliorées qu'une seule fois malgré notre objectif de les remettre à leur niveau optimum.... Les finances étaient bien trop basses et je n'avais pas prit en compte les nouvelles dépenses que je n'avais pas expérimentée pour me fixer des objectifs... Pas simple mais je pense que ce n'est quand même pas irréalisable maintenant que nous n'avons plus de dettes.
En général, nous avons prit une bonne vitesse de croisière mais j'engage encore et toujours les villes à inciter à aller travailler dans les mines car le fer et la pierre sont nos seules monnaie d'échange pour un commerce plus stable... Pour ceux qui auraient plus de 19 de force, nous avons également besoin de bois pour le prestige... Sans vous, le comté n'est rien et nous ne pouvons faire autrement que de collaborer pour une économie saine.
Nous avons l'opportunité de vendre plus de pierres mais nous manquons de mineurs pour en avoir davantage...
Voilà je pense grosso modo que j'ai fait le tour des grandes lignes de ce mandat et me tiens à votre disposition si vous avez des questions...
Maï, CaC.
Plus la peine de donner le ton sur l'ambiance qui a régner sur ce mandat, y a qu'à voir un peu les coups bas en gargote et la mauvaise foi ambiante pour se rendre compte à quel point les uns ce sont fait un plaisir de saccager le boulot des autres ...Au final il faut se dire que l'indifférence est le plus grand des mépris et que la roue tourne...
Dans le boulot économique de ce mandat...
Les dettes du comté sont enfin épurées... il a fallut deux mois et un boulot acharné pour pouvoir rembourser nos dettes sans mettre à mal davantage nos finances mais la mission est réussie.
Dans le même temps, nous avons pu maintenir le prestige au dessus de 2 étoiles malgré un vilain couac ... Le prestige est encore un peu expérimental et puisque nous n'avons pas eut la chance de profiter du savoir de nos prédécesseurs ça à parfois été chaotique mais c'est aujourd'hui stabiliser. Bien entendu il ne faut surtout pas arrêter les efforts.
Les mines, elles, n'ont pu être améliorées qu'une seule fois malgré notre objectif de les remettre à leur niveau optimum.... Les finances étaient bien trop basses et je n'avais pas prit en compte les nouvelles dépenses que je n'avais pas expérimentée pour me fixer des objectifs... Pas simple mais je pense que ce n'est quand même pas irréalisable maintenant que nous n'avons plus de dettes.
En général, nous avons prit une bonne vitesse de croisière mais j'engage encore et toujours les villes à inciter à aller travailler dans les mines car le fer et la pierre sont nos seules monnaie d'échange pour un commerce plus stable... Pour ceux qui auraient plus de 19 de force, nous avons également besoin de bois pour le prestige... Sans vous, le comté n'est rien et nous ne pouvons faire autrement que de collaborer pour une économie saine.
Nous avons l'opportunité de vendre plus de pierres mais nous manquons de mineurs pour en avoir davantage...
Voilà je pense grosso modo que j'ai fait le tour des grandes lignes de ce mandat et me tiens à votre disposition si vous avez des questions...
Maï, CaC.
Lily-jane, Juge du Comté de Tolosa a écrit:
Bilan de fin de mandat…
J’ai cherché quoi dire des heures durant… Mais honnêtement, je ne trouve pas.
Que dire. En ce qui concerne mon poste de Juge, plusieurs verdicts rendus, le tribunal retrouve enfin, après plusieurs mandats, une certaine clarté.
En ce qui concerne le Conseil, un mot prime sur tout le reste : déception.
Pas pour tout bien entendu. Nous avons pu, avec ceux qui étaient là pour travailler et non pour les titres, avancer sur des projets. Notre Coms les a cité lors de son discours de fin de mandat, je ne vais donc pas paraphraser.
Heureusement que ces personnes étaient là pour faire avancer la charrette, sinon je ne sais pas dans quel état serait notre Comté aujourd’hui.
Ce bilan de fin de mandat représente aussi un bilan de fin de conseil pour les mois à venir. Après presque 4 mandats, je tire ma révérence, pour un temps.
J’ai envie de dire que la politique n’est pas faites pour les gens qui ont de l’espoir. Le souci c’est qu’une majorité de gens qui se prennent pour des politiciens hors pair, nous volent cet espoir en se montrant sous leur vrai jour, en dévoilant leur vrai visage. Une ambition dévorante, malsaine et égoïste. Oh oui, Toulouse en est envahit…
Je ne dirais pas que je suis déçue de ce que j’ai vu ou fait durant ces mandats, je dirai juste que je suis déçue des gens qui pensent œuvrer pour le Peuple, mais qui en réalité oeuvrent pour eux-mêmes.
Je n’en dirai pas plus, juste encore merci de m’avoir permit de tenter de vous aider, de tenter d’accomplir les souhaits du Peuple de Toulouse. Merci de m’avoir fait confiance….
Je souhaite bonne chance, bon courage au prochain conseil, et je leur dirai de rester eux-mêmes, sans oublier pour quoi ils ont été élus.
Lily-Jane
Bilan de fin de mandat…
J’ai cherché quoi dire des heures durant… Mais honnêtement, je ne trouve pas.
Que dire. En ce qui concerne mon poste de Juge, plusieurs verdicts rendus, le tribunal retrouve enfin, après plusieurs mandats, une certaine clarté.
En ce qui concerne le Conseil, un mot prime sur tout le reste : déception.
Pas pour tout bien entendu. Nous avons pu, avec ceux qui étaient là pour travailler et non pour les titres, avancer sur des projets. Notre Coms les a cité lors de son discours de fin de mandat, je ne vais donc pas paraphraser.
Heureusement que ces personnes étaient là pour faire avancer la charrette, sinon je ne sais pas dans quel état serait notre Comté aujourd’hui.
Ce bilan de fin de mandat représente aussi un bilan de fin de conseil pour les mois à venir. Après presque 4 mandats, je tire ma révérence, pour un temps.
J’ai envie de dire que la politique n’est pas faites pour les gens qui ont de l’espoir. Le souci c’est qu’une majorité de gens qui se prennent pour des politiciens hors pair, nous volent cet espoir en se montrant sous leur vrai jour, en dévoilant leur vrai visage. Une ambition dévorante, malsaine et égoïste. Oh oui, Toulouse en est envahit…
Je ne dirais pas que je suis déçue de ce que j’ai vu ou fait durant ces mandats, je dirai juste que je suis déçue des gens qui pensent œuvrer pour le Peuple, mais qui en réalité oeuvrent pour eux-mêmes.
Je n’en dirai pas plus, juste encore merci de m’avoir permit de tenter de vous aider, de tenter d’accomplir les souhaits du Peuple de Toulouse. Merci de m’avoir fait confiance….
Je souhaite bonne chance, bon courage au prochain conseil, et je leur dirai de rester eux-mêmes, sans oublier pour quoi ils ont été élus.
Lily-Jane
oeildelynx, CAM du Comté de Tolosa a écrit:
Les mines qu'en dire de plus que ce qui a été dit durant cette période chaude bien propice aux retraites... Si ce n'est que de vous remercier tous et de vous féliciter...
L'été fut dur, nous avons commencé la période par une vilaine bestiole qui nous a couté cher et dont les restes perdurent à ce jour, la mine de fer a subi un double entretien qui fait que j'attends avec impatience un éboulement qui nous la rendra plus rentable...
La carrière s'est elle écroulée, nous obligeant à prendre dans nos stocks déjà affaibli par les pilleurs.
Le stock de fer qui nous permet d'entretenir les mines et donc de fournir du travail à plus de 150 personnes par jour, hors période de retraite, diminuait à vue d'oeil (et pas seulement de lynx). Notre CAC s'est démenée pour nous en trouver et Foix et Castelnaudary, nous ont permis lors de la semaine de leur défi entre les deux villes de gagner assez de fer pour pouvoir maintenir l'entretien et aussi fournir les forgerons en fer.
Castres et Albi ont permis de maintenir une bonne production en pierre ce qui nous a permis de rembourser nos dettes.
Le travail des mineurs s'est maintenu au delà de cette période, et c'est fort heureux.
Un seul regret, et non des moindres, ne pas avoir été capable d'améliorer la carrière, ce qui nous permettrait de gagner 700 écus de plus par semaine, mais le Conseil a préféré de loin fournir du travail à tous plutôt que de gagner de l'argent sur le dos des paysans, vagabonds et autres qui viennent travailler à la mine.
Et nous sommes toujours à la merci d'un éboulement dans les jours à venir.
Bref, la période fut dure, mais les choses s'améliorent, ne vous relâchez point cependant maintenant que vous êtes plus nombreux.
En particulier, rendez-vous aux mines le samedi, car la paye est le lendemain...
Continuez à maintenir aussi ce niveau en fer...
Question Défi :
Castres et Albi sont toujours aux coudes à coudes, dans leur défi, le trophée des mines se baladant d'une ville à l'autre.
Foix a remporté la semaine du défi contre Castelnaudary qui devrait demander une revanche...
Concernant le conseil Comtal et son ambiance, ma foi, je me suis bien entendu, enfin il me semble avec les conseillers économiques, et nous avons fait de notre mieux. Lorsque j'ai lancé des alertes, tout a été relayé immédiatement et pris en compte, donc si ce n'est la démission fort contesté du juge spinoziste qui a fait beaucoup de remous, je n'ai pas à me plaindre, de plus l'homme d'église est fort heureux que le Coms ait rejoint ces jours-ci notre communauté Aristotélicienne.
Je ferai un dernier compte rendu à l'estrade des criées et au GC à la fin du mandat.
J'espère que mes humbles services vous ont été utiles.
Et Merci à vous tous, pour votre aide précieuse.
L'été fut dur, nous avons commencé la période par une vilaine bestiole qui nous a couté cher et dont les restes perdurent à ce jour, la mine de fer a subi un double entretien qui fait que j'attends avec impatience un éboulement qui nous la rendra plus rentable...
La carrière s'est elle écroulée, nous obligeant à prendre dans nos stocks déjà affaibli par les pilleurs.
Le stock de fer qui nous permet d'entretenir les mines et donc de fournir du travail à plus de 150 personnes par jour, hors période de retraite, diminuait à vue d'oeil (et pas seulement de lynx). Notre CAC s'est démenée pour nous en trouver et Foix et Castelnaudary, nous ont permis lors de la semaine de leur défi entre les deux villes de gagner assez de fer pour pouvoir maintenir l'entretien et aussi fournir les forgerons en fer.
Castres et Albi ont permis de maintenir une bonne production en pierre ce qui nous a permis de rembourser nos dettes.
Le travail des mineurs s'est maintenu au delà de cette période, et c'est fort heureux.
Un seul regret, et non des moindres, ne pas avoir été capable d'améliorer la carrière, ce qui nous permettrait de gagner 700 écus de plus par semaine, mais le Conseil a préféré de loin fournir du travail à tous plutôt que de gagner de l'argent sur le dos des paysans, vagabonds et autres qui viennent travailler à la mine.
Et nous sommes toujours à la merci d'un éboulement dans les jours à venir.
Bref, la période fut dure, mais les choses s'améliorent, ne vous relâchez point cependant maintenant que vous êtes plus nombreux.
En particulier, rendez-vous aux mines le samedi, car la paye est le lendemain...
Continuez à maintenir aussi ce niveau en fer...
Question Défi :
Castres et Albi sont toujours aux coudes à coudes, dans leur défi, le trophée des mines se baladant d'une ville à l'autre.
Foix a remporté la semaine du défi contre Castelnaudary qui devrait demander une revanche...
Concernant le conseil Comtal et son ambiance, ma foi, je me suis bien entendu, enfin il me semble avec les conseillers économiques, et nous avons fait de notre mieux. Lorsque j'ai lancé des alertes, tout a été relayé immédiatement et pris en compte, donc si ce n'est la démission fort contesté du juge spinoziste qui a fait beaucoup de remous, je n'ai pas à me plaindre, de plus l'homme d'église est fort heureux que le Coms ait rejoint ces jours-ci notre communauté Aristotélicienne.
Je ferai un dernier compte rendu à l'estrade des criées et au GC à la fin du mandat.
J'espère que mes humbles services vous ont été utiles.
Et Merci à vous tous, pour votre aide précieuse.
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 6 Septembre 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 6 setembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Stiv
Messire Stiv le Bourgmestre de Foix avait lu l'affichage et se demanda si il manquait pas quelqu'un à ce conseil, il alla voir le Porte Parole Iurek :
Bonjour Iurek, pourrais je savoir pourquoi il n'y a pas le Bilan du Bailli ? est ce un oubli ou ...
Il resta à écouter le porte parole.
-----------------------
Stiv le Bourgmestre de Foix : 1 an déjà.
Bonjour Iurek, pourrais je savoir pourquoi il n'y a pas le Bilan du Bailli ? est ce un oubli ou ...
Il resta à écouter le porte parole.
-----------------------
Stiv le Bourgmestre de Foix : 1 an déjà.
Ryan_kamps
Citation:
Bilan suite:
Notre bailli:
De notre Procureur:
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 Septembre 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 7 setembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Notre bailli:
Citation:
Et voilà donc la fin de mandat qui approche à grands pas. Je ne serai plus là d'ici quelques jours et c'est avec un grand soulagement que je laisse mon successeur occuper mon bureau. Beaucoup de boulot ce poste de bailli ! mais bon, comme on dit, on a signé pour en ch...!
Je ne vous referai pas le total du bétail qui est sorti de nos fermes. Une quantité incroyable de cochon, environ deux fois moins de mouton et encore un peu moins de vache. Avec Maï nous avons essayé de jongler avec les quantités de blé rachetées aux villes du comté pour tomber au plus juste sans devoir sacrifier les rachats et donc les petits bénéfices que font les villes la dessus. Bien entendu, il y a toujours des râleurs pour 3 écus et des carottes, mais quand on essaie de remonter la pente il faut savoir se serrer les coudes et prendre un peu sur soit. Le comté n'est pas là pour enrichir les villes en rachetant le blé à des prix exorbitant. Je lance un défi à n'importe quel maire de trouver un racheteur à meilleur prix que nous.
Du coté des hauts fonctionnaires, tout s'est bien déroulé. Pendant quelques temps les fonctionnaires étant en retraite, il a fallu jongler un peu avec les embauches, mais au final, aucun problème. Je remercie toutes les personnes qui sont venues proposer leur service et qui ont parfois accepté de travailler à un salaire inférieur pour aider leur comté. Encore merci à vous et continuez comme ça avec le prochain conseil !
Coté impôt, rien n'a changé, les montants sont restés les mêmes. Toutes les quinzaines le recensement a été fait avant de demander les levées.
Je ne m'attarderai pas à critiquer le déroulement de ces 2 mois, je vois que beaucoup l'on déjà fait. Dommage que l'entente entre les 2 partis en fonction n'est pas été exemplaire même si certain sont bien passés outre. Merci à ODL pour son excellent travail en tant que CAM. Merci à Maï pour sa coopération, et merci à Ryan pour sa confiance.
Merci à tous pour VOTRE confiance ! et peut être à bientôt !
Je ne vous referai pas le total du bétail qui est sorti de nos fermes. Une quantité incroyable de cochon, environ deux fois moins de mouton et encore un peu moins de vache. Avec Maï nous avons essayé de jongler avec les quantités de blé rachetées aux villes du comté pour tomber au plus juste sans devoir sacrifier les rachats et donc les petits bénéfices que font les villes la dessus. Bien entendu, il y a toujours des râleurs pour 3 écus et des carottes, mais quand on essaie de remonter la pente il faut savoir se serrer les coudes et prendre un peu sur soit. Le comté n'est pas là pour enrichir les villes en rachetant le blé à des prix exorbitant. Je lance un défi à n'importe quel maire de trouver un racheteur à meilleur prix que nous.
Du coté des hauts fonctionnaires, tout s'est bien déroulé. Pendant quelques temps les fonctionnaires étant en retraite, il a fallu jongler un peu avec les embauches, mais au final, aucun problème. Je remercie toutes les personnes qui sont venues proposer leur service et qui ont parfois accepté de travailler à un salaire inférieur pour aider leur comté. Encore merci à vous et continuez comme ça avec le prochain conseil !
Coté impôt, rien n'a changé, les montants sont restés les mêmes. Toutes les quinzaines le recensement a été fait avant de demander les levées.
Je ne m'attarderai pas à critiquer le déroulement de ces 2 mois, je vois que beaucoup l'on déjà fait. Dommage que l'entente entre les 2 partis en fonction n'est pas été exemplaire même si certain sont bien passés outre. Merci à ODL pour son excellent travail en tant que CAM. Merci à Maï pour sa coopération, et merci à Ryan pour sa confiance.
Merci à tous pour VOTRE confiance ! et peut être à bientôt !
De notre Procureur:
Citation:
L’éclipse III: La plaine
Belial retourna dans les eaux stagnantes turquoises, qui retrouvèrent leur inquiétante surface lisse. Je remarquai alors une petite barque sur la rive. Comment avais-je pu ne pas la voir avant? Je la pris, ne voyant aucun des êtres amorphes s’y opposer. Je ramai alors pendant des heures, les gigantesques piliers de roche se succédant les uns aux autres. J’avançai de plus en plus vite, mais la joie que cela m’apportait fut vite changée en horreur lorsque je me rendis compte que ce n’était que parce que j’étais aspiré dans un tourbillon. Ne pouvant m’y soustraire, je tombai alors au fond de cet orifice.
Lorsque je me réveillai, le corps endolori, je vis autour de moi un sombre couloir. Le sol était recouvert d’un tissu doux et chaud, dont la couleur mauve faisait ton sur ton avec les améthystes qui composaient les murs. Je décidai de suivre cette étrange pièce. Tout au long de mon trajet, je pouvais admirer des tas gigantesques d’or, d’argent et de bijoux le long des murs. Des mets délicieux exhalaient leurs appétissantes senteurs. Des créatures à l'apparence d'humains, hommes ou femmes pourvus d'un corps magnifiques se pavanaient devant moi. Mais je vis surtout de nombreuses personnes, assises, qui dévoraient des yeux ce formidable luxe.
Je me demandai pourquoi ils ne s’appropriaient pas ce qui s’offrait à eux, mais je compris bien vite. Un des damnés prit une pièce d’or, mais la relâcha de suite dans un hurlement de douleur. Ces maudits étaient condamnés à convoiter un tel luxe sans jamais pouvoir en profiter. C’est alors que j’entendis un bruit d’ailes et je vis se poser devant moi une créature herculéenne aux grandes ailes de chauve-souris et à la peau couleur d’améthyste. Elle me dit: “Je suis Satan, Prince de l’Envie. Michel, Archange de la Justice, est mon opposé. Celui qui désire bénéficier des justes récompenses attribuées à autrui, ou qui convoite les biens ou le bonheur de son semblable, vient rejoindre le rang de mes damnés.”
Belial retourna dans les eaux stagnantes turquoises, qui retrouvèrent leur inquiétante surface lisse. Je remarquai alors une petite barque sur la rive. Comment avais-je pu ne pas la voir avant? Je la pris, ne voyant aucun des êtres amorphes s’y opposer. Je ramai alors pendant des heures, les gigantesques piliers de roche se succédant les uns aux autres. J’avançai de plus en plus vite, mais la joie que cela m’apportait fut vite changée en horreur lorsque je me rendis compte que ce n’était que parce que j’étais aspiré dans un tourbillon. Ne pouvant m’y soustraire, je tombai alors au fond de cet orifice.
Lorsque je me réveillai, le corps endolori, je vis autour de moi un sombre couloir. Le sol était recouvert d’un tissu doux et chaud, dont la couleur mauve faisait ton sur ton avec les améthystes qui composaient les murs. Je décidai de suivre cette étrange pièce. Tout au long de mon trajet, je pouvais admirer des tas gigantesques d’or, d’argent et de bijoux le long des murs. Des mets délicieux exhalaient leurs appétissantes senteurs. Des créatures à l'apparence d'humains, hommes ou femmes pourvus d'un corps magnifiques se pavanaient devant moi. Mais je vis surtout de nombreuses personnes, assises, qui dévoraient des yeux ce formidable luxe.
Je me demandai pourquoi ils ne s’appropriaient pas ce qui s’offrait à eux, mais je compris bien vite. Un des damnés prit une pièce d’or, mais la relâcha de suite dans un hurlement de douleur. Ces maudits étaient condamnés à convoiter un tel luxe sans jamais pouvoir en profiter. C’est alors que j’entendis un bruit d’ailes et je vis se poser devant moi une créature herculéenne aux grandes ailes de chauve-souris et à la peau couleur d’améthyste. Elle me dit: “Je suis Satan, Prince de l’Envie. Michel, Archange de la Justice, est mon opposé. Celui qui désire bénéficier des justes récompenses attribuées à autrui, ou qui convoite les biens ou le bonheur de son semblable, vient rejoindre le rang de mes damnés.”
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 Septembre 1457 par nous, Ryan Kamps , VII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Ryan Kamps, VII ème Coms de Tolosa, lo 7 setembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Leyoun
Leyoun accrocha l'affiche sur le panneau dédié...
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Nous, membres de l'Etat Major, après vote majoritaire et soucieux de protéger nos terres de tous débordements du conflit Rouergue Languedoc. Nous déclarons les frontières du Comta de Tolosa fermées.
La loi, du décret relatif à la fermeture des frontières stipule:
Le vote sera porté à 72h en raison des derniers jours de la semaine.
Conformément à l'article 5 "Des laissez-passer" du mesme décret, nous accordons pouvoir à monseuh Aru, Connétable de Tolosa, de délivrer ou retirer un laissez-passer.
Cette décision est faite pour protéger nostre Comta et n'est en aucun cas une prise de position dans le conflit du Rouergue et du Languedoc.
Que cela soit vu et su de tous ;
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 12 Septembre 1457 et mis en application le 15 septembre 1457, par nous,
Maxiuszedeus de Montmorency, Dona de Cunault et de Pena en Albigès, Sénéchal des armées Toulousaines
Saradhinatra Dict du Mas Blanc de Palafrugell, Donà de L'Escura, Prévot des Maréchaux
Leyoun, Capitaine des Armées Toulousaines
Aru, Connétable
A tous, passés, présents et à venir,
Nous, membres de l'Etat Major, après vote majoritaire et soucieux de protéger nos terres de tous débordements du conflit Rouergue Languedoc. Nous déclarons les frontières du Comta de Tolosa fermées.
La loi, du décret relatif à la fermeture des frontières stipule:
Citation:
art 4: En l’absence du Coms et en cas d'urgence, conformément à l'article 111-2 du Code Militaires, l’Etat Major peut prononcer la fermeture des frontières.
Ceci s'applique aux absences du Coms prévues et signalées au Conseil Comtal, comme aux absences imprévues empêchant le Coms de se présenter au conseil dans les 24h qui suivent l'évènement.
La décision de fermeture des frontières prise par l'Etat-Major devra ensuite être entérinée sous 48heures par la majorité exprimée des conseillers comtaux, faute de quoi les frontières seront rouvertes et les éventuelles poursuites judiciaires abandonnées.
Ceci s'applique aux absences du Coms prévues et signalées au Conseil Comtal, comme aux absences imprévues empêchant le Coms de se présenter au conseil dans les 24h qui suivent l'évènement.
La décision de fermeture des frontières prise par l'Etat-Major devra ensuite être entérinée sous 48heures par la majorité exprimée des conseillers comtaux, faute de quoi les frontières seront rouvertes et les éventuelles poursuites judiciaires abandonnées.
Le vote sera porté à 72h en raison des derniers jours de la semaine.
Conformément à l'article 5 "Des laissez-passer" du mesme décret, nous accordons pouvoir à monseuh Aru, Connétable de Tolosa, de délivrer ou retirer un laissez-passer.
Cette décision est faite pour protéger nostre Comta et n'est en aucun cas une prise de position dans le conflit du Rouergue et du Languedoc.
Que cela soit vu et su de tous ;
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 12 Septembre 1457 et mis en application le 15 septembre 1457, par nous,
Maxiuszedeus de Montmorency, Dona de Cunault et de Pena en Albigès, Sénéchal des armées Toulousaines
Saradhinatra Dict du Mas Blanc de Palafrugell, Donà de L'Escura, Prévot des Maréchaux
Leyoun, Capitaine des Armées Toulousaines
Aru, Connétable
Brunehilde
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Le déroulement des élections comtales a désigné Messire Excelsior Ravanel
Casaviecchi, seigneur de Puycalvel, comme VIIIeme Coms de Tolosa.
Il a par la suite procédé à la répartition des postes pour deux mois.
Ainsi :
Excelsior a été élu Comte
*mylene* a été désignée Porte-parole
Aldindethau a été désignéJuge
Baronsengir a été désigné Procureur
Saradhinatra a été désignée Prévôt des maréchaux
Leyoun a été désigné Capitaine
Aru a été désigné Connétable
Astrid_la_rouge a été désignée Commissaire au commerce
Oeildelynx a été désigné Bailli
Maïryan a été désignée Commissaire aux mines
Ryan_ sans poste
Cricriultras sans poste
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous, pour la plus grande gloire du Comté de Toulouse,
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 15 septembre 1457 par nous,
Excelsior ,Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel VIII ème Coms de
Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Excelsior Ravanel
Casaviecchi, seigneur de Puycalvel, VIII ème Coms de Tolosa, lo 15
septembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Le déroulement des élections comtales a désigné Messire Excelsior Ravanel
Casaviecchi, seigneur de Puycalvel, comme VIIIeme Coms de Tolosa.
Il a par la suite procédé à la répartition des postes pour deux mois.
Ainsi :
Excelsior a été élu Comte
*mylene* a été désignée Porte-parole
Aldindethau a été désignéJuge
Baronsengir a été désigné Procureur
Saradhinatra a été désignée Prévôt des maréchaux
Leyoun a été désigné Capitaine
Aru a été désigné Connétable
Astrid_la_rouge a été désignée Commissaire au commerce
Oeildelynx a été désigné Bailli
Maïryan a été désignée Commissaire aux mines
Ryan_ sans poste
Cricriultras sans poste
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous, pour la plus grande gloire du Comté de Toulouse,
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 15 septembre 1457 par nous,
Excelsior ,Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel VIII ème Coms de
Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Excelsior Ravanel
Casaviecchi, seigneur de Puycalvel, VIII ème Coms de Tolosa, lo 15
septembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Brunehilde de Castelcerf Canabixas Maîtresse de la rumeur du Masque son épouse
Brunehilde
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Après réunion au conseil avec huit voix pour , trois contre, 1 abstention.
Démontrant ainsi que la sécurité du Comté de Toulouse est une priorité pour le Conseil.
Les frontières de nostre comté sont fermées jusqu'à nouvel ordre.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous, pour la plus grande gloire du Comté de Toulouse,
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 16 septembre 1457 par nous, Excelsior ,Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel VIII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Excelsior Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel, VIII ème Coms de Tolosa, lo 16 septembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Après réunion au conseil avec huit voix pour , trois contre, 1 abstention.
Démontrant ainsi que la sécurité du Comté de Toulouse est une priorité pour le Conseil.
Les frontières de nostre comté sont fermées jusqu'à nouvel ordre.
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous, pour la plus grande gloire du Comté de Toulouse,
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 16 septembre 1457 par nous, Excelsior ,Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel VIII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Excelsior Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel, VIII ème Coms de Tolosa, lo 16 septembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Brunehilde de Castelcerf Canabixas Maîtresse de la rumeur du Masque son épouse
Brunehilde
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Pour l'édification du peuple de Toulouse quand aux châtiments des crimes et délits commis sur les terres que nous avons pour mission de défendre;
Et afin de montrer que la justice ne se doit pas que d'être implacable, mais qu'elle se doit aussi de posséder un bras armé qui exécute les sanctions;
Nous, Excelsior ,Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel , VIIIeme Coms de Tolosa, recherchons un éxécuteur des basses oeuvres de Justice ;
Que celui ci doit répondre aux exigences de la loi suivante ;
Que les candidatures doivent être envoyées à Messire Aldin de thau, Juge du Comté !
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 16 septembre 1457 par nous, Excelsior ,Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel , VIII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Excelsior ,Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel , VIII ème Coms de Tolosa, lo 16 septembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Pour l'édification du peuple de Toulouse quand aux châtiments des crimes et délits commis sur les terres que nous avons pour mission de défendre;
Et afin de montrer que la justice ne se doit pas que d'être implacable, mais qu'elle se doit aussi de posséder un bras armé qui exécute les sanctions;
Nous, Excelsior ,Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel , VIIIeme Coms de Tolosa, recherchons un éxécuteur des basses oeuvres de Justice ;
Que celui ci doit répondre aux exigences de la loi suivante ;
Que les candidatures doivent être envoyées à Messire Aldin de thau, Juge du Comté !
Citation:
Art. 235-3 - Recrutement de l'Exécuteur.
235-31 - Un seul Exécuteur au sens de l'article 235-23 sera autorisé à exercer. Toute autre personne exerçant ce métier sans l'assentiment du Juge, du Procureur et du Prévôt sera poursuivie pour trouble à l'ordre public.
235-32 - Une annonce publique de recrutement sera publiée en gargote ou sur les halles. Le délai de candidature sera fixé à une semaine pour éviter que la place reste vacante trop longtemps.
235-33 - Le candidat devra remplir les conditions suivantes :
- résider dans le Comté de Toulouse depuis a minima 4 semaines,
-faire preuve de qualités de présentation et de compréhension ainsi que d'une excellente élocution (qualités d'écriture et bon sens du RP seront donc nécessaires),
- rédaction d'un CV ainsi que d'une lettre de motivation,
- un casier judiciaire vierge (sauf exception pour les infractions mineures).
235-34 - La procédure de recrutement sera établie de la façon suivante :
- Seul le Juge a la charge de recevoir les CV et les lettres de motivation et de vérifier les conditions d'acceptabilité.
- Dès qu'il les reçoit, il les communique au Procureur et au Prévôt en ôtant au préalable tout passage qui permettrait d'identifier le postulant.
- L'Exécuteur sera ensuite choisi par le Juge, le Procureur et le Prévôt des maréchaux.
- Le candidat choisit ne sera embauché que sur validation écrite du Coms.
-Afin de ne pas entraver le bon déroulement de la Justice, le Coms dispose d'un délai de 24 heures (hors absence exceptionnelle annoncée au Conseil) pour valider ou refuser le choix du Juge, du Procureur et du Prévôt, au-delà de ce délai une non réponse du Coms équivaut à une validation.
Art. 235-3 - Recrutement de l'Exécuteur.
235-31 - Un seul Exécuteur au sens de l'article 235-23 sera autorisé à exercer. Toute autre personne exerçant ce métier sans l'assentiment du Juge, du Procureur et du Prévôt sera poursuivie pour trouble à l'ordre public.
235-32 - Une annonce publique de recrutement sera publiée en gargote ou sur les halles. Le délai de candidature sera fixé à une semaine pour éviter que la place reste vacante trop longtemps.
235-33 - Le candidat devra remplir les conditions suivantes :
- résider dans le Comté de Toulouse depuis a minima 4 semaines,
-faire preuve de qualités de présentation et de compréhension ainsi que d'une excellente élocution (qualités d'écriture et bon sens du RP seront donc nécessaires),
- rédaction d'un CV ainsi que d'une lettre de motivation,
- un casier judiciaire vierge (sauf exception pour les infractions mineures).
235-34 - La procédure de recrutement sera établie de la façon suivante :
- Seul le Juge a la charge de recevoir les CV et les lettres de motivation et de vérifier les conditions d'acceptabilité.
- Dès qu'il les reçoit, il les communique au Procureur et au Prévôt en ôtant au préalable tout passage qui permettrait d'identifier le postulant.
- L'Exécuteur sera ensuite choisi par le Juge, le Procureur et le Prévôt des maréchaux.
- Le candidat choisit ne sera embauché que sur validation écrite du Coms.
-Afin de ne pas entraver le bon déroulement de la Justice, le Coms dispose d'un délai de 24 heures (hors absence exceptionnelle annoncée au Conseil) pour valider ou refuser le choix du Juge, du Procureur et du Prévôt, au-delà de ce délai une non réponse du Coms équivaut à une validation.
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 16 septembre 1457 par nous, Excelsior ,Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel , VIII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Excelsior ,Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel , VIII ème Coms de Tolosa, lo 16 septembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Brunehilde de Castelcerf Canabixas Maîtresse de la rumeur du Masque son épouse
Brunehilde
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir ,
Après réunion au conseil et votes proposés et que au nombre de 8 voix pour, 1 voix contre, 1 voix sans opinion, 2 abstentions ,décrétons.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 18 septembre 1457 par nous, Excelsior ,Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel VIII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Excelsior ,Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel VII ème Coms de Tolosa, lo XVIII septembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir ,
Après réunion au conseil et votes proposés et que au nombre de 8 voix pour, 1 voix contre, 1 voix sans opinion, 2 abstentions ,décrétons.
Citation:
De la fraude fiscale
Article 1 : Définition
La fraude fiscale se définit par le fait d'avoir plus d'un impôt à payer à la
mairie ou au comté.
Les fraudeurs ainsi définis ont interdiction de postuler à tout poste publique (enseignement, mairie, conseil comtal, emploi d'érudit, ...) sans autorisation
Article 2 : Conciliation
Toute personne coupable de fraude fiscale se verra contactée par le percepteur local (ou maire) afin de l'inviter à régulariser sa situation. Après examen de sa situation et de ses finances, il se verra proposer un plan de remboursement par le percepteur local (ou maire). En cas de refus manifeste de collaboration ou en cas de refus de souscrire ce plan de remboursement, il s'exposera à des poursuites judiciaires telles que décrites par l'article 4 du présent code.
Article 3 : Du plan de remboursement.
Article 3.1 : Son élaboration
Article 3.1 : Son élaboration
Il est établi par le percepteur local (ou par le maire) en fonction des éléments fournis par le fraudeur (finances, possessions, gains prévisionnels, dépenses /embauches obligatoires prévisionnelles, etc). Il est établit avec pour base le travail à la mine comme emploi. Le percepteur local (ou maire) établit ce plan en garantissant au minimum 6.50 écus par jour au fraudeur pour qu'il puisse se nourrir.
Il peut également accorder une remise partielle ou totale des intérêts, en
accord avec le maire.
Il peut également accorder la levée de l'interdiction de postuler à tout poste publique en accord avec le juge, le comte, le maire et le recteur d'académie.
La durée de ce plan est fonction du montant de chaque feuille d'imposition.
Article 3.2 : Acceptation ou refus
Une fois le plan de remboursement établi, le percepteur local l'adresse au
fraudeur qui dispose alors de 48 h pour l'accepter ou proposer des amendements.
Le percepteur, s'il accepte l'amendement, lui soumet alors un nouveau plan de remboursement.
Le fraudeur doit notifier par écrit -avec date et signature- l'acceptation du dernier plan auprès du percepteur local (ou maire).
Le refus ou la non réponse, expose le fraudeur à des poursuites judiciaires
telles que décrites dans l'article 4 du présent code.
Article 3.3 : Des intérêts après acceptation du plan de remboursement :
Les dettes et intérêts sont relevés à la date de la signature du plan de
remboursement.
Les intérêts venant s'ajouter après seront pris en charge par la mairie qui
les remboursera au contribuable dès que la feuille d'impôt correspondante sera effectivement payée.
Article 3.4 : Paiement des impôts suivant le plan de remboursement signé.
Le fraudeur ayant signé le plan de remboursement devra informer le percepteur local (ou maire) des paiements.
En cas de non respect du plan de remboursement signé, le fraudeur pourra
être poursuivi en justice selon l'article 4 du présent code.
Article 3.5 : Modification du plan de remboursement
Le fraudeur ou le percepteur local (ou maire) peuvent demander à tout
moment une réévaluation du plan de remboursement en fournissant de
nouveaux éléments sur la situation.
Un nouveau plan de remboursement est alors établi par le percepteur local (ou maire) et a valeur entière de plan de remboursement. L'acceptation de ce nouveau plan de remboursement est tel que décrit dans l'Article 3.2 du présent code.
Le nouveau plan termine et prend la suite de l'ancien plan à la date de signature du nouveau plan.
Article 4 : recours judiciaire
Le fraudeur sera poursuivi en justice :
- en cas de refus de signer un plan de remboursement établi par le percepteur local.
- en cas de non respect du plan de remboursement qu'il a signé.
- en cas de volonté manifeste de se soustraire au paiement des impôts.
Il sera alors mis en procès pour fraude fiscale.
La peine encourue est une amende maximale de 500 écus, 1 jour de prison et du paiement immédiat des sommes dues au comté tel que prévu à l'article 123-5 du Grand Coutumier sous forme de jours de travaux forcés à la mine. La peine peut être assortie d'interdiction de postuler à tout poste publique (enseignement, mairie, conseiller comtal, emploi d'érudit, ...) jusqu’à maximum trois (3) mois.
Le juge pourra demander conseil au percepteur (maire) local en charge de
l'affaire.
En cas de non respect de cette décision de justice, le fraudeur s'expose à
un nouveau procès selon l'Art. 122-14 du grand coutumier.
Article 5 : Extinction de la dette
Celle-ci n'interviendra uniquement :
- en cas de décès et disparition totale du fraudeur
- lorsque la dette aura été entièrement apurée.
Article 6 : inscription au casier judiciaire :
Toute affaire passant devant la justice du comté sera inscrite au casier
judiciaire du coupable.
Article 1 : Définition
La fraude fiscale se définit par le fait d'avoir plus d'un impôt à payer à la
mairie ou au comté.
Les fraudeurs ainsi définis ont interdiction de postuler à tout poste publique (enseignement, mairie, conseil comtal, emploi d'érudit, ...) sans autorisation
Article 2 : Conciliation
Toute personne coupable de fraude fiscale se verra contactée par le percepteur local (ou maire) afin de l'inviter à régulariser sa situation. Après examen de sa situation et de ses finances, il se verra proposer un plan de remboursement par le percepteur local (ou maire). En cas de refus manifeste de collaboration ou en cas de refus de souscrire ce plan de remboursement, il s'exposera à des poursuites judiciaires telles que décrites par l'article 4 du présent code.
Article 3 : Du plan de remboursement.
Article 3.1 : Son élaboration
Article 3.1 : Son élaboration
Il est établi par le percepteur local (ou par le maire) en fonction des éléments fournis par le fraudeur (finances, possessions, gains prévisionnels, dépenses /embauches obligatoires prévisionnelles, etc). Il est établit avec pour base le travail à la mine comme emploi. Le percepteur local (ou maire) établit ce plan en garantissant au minimum 6.50 écus par jour au fraudeur pour qu'il puisse se nourrir.
Il peut également accorder une remise partielle ou totale des intérêts, en
accord avec le maire.
Il peut également accorder la levée de l'interdiction de postuler à tout poste publique en accord avec le juge, le comte, le maire et le recteur d'académie.
La durée de ce plan est fonction du montant de chaque feuille d'imposition.
Article 3.2 : Acceptation ou refus
Une fois le plan de remboursement établi, le percepteur local l'adresse au
fraudeur qui dispose alors de 48 h pour l'accepter ou proposer des amendements.
Le percepteur, s'il accepte l'amendement, lui soumet alors un nouveau plan de remboursement.
Le fraudeur doit notifier par écrit -avec date et signature- l'acceptation du dernier plan auprès du percepteur local (ou maire).
Le refus ou la non réponse, expose le fraudeur à des poursuites judiciaires
telles que décrites dans l'article 4 du présent code.
Article 3.3 : Des intérêts après acceptation du plan de remboursement :
Les dettes et intérêts sont relevés à la date de la signature du plan de
remboursement.
Les intérêts venant s'ajouter après seront pris en charge par la mairie qui
les remboursera au contribuable dès que la feuille d'impôt correspondante sera effectivement payée.
Article 3.4 : Paiement des impôts suivant le plan de remboursement signé.
Le fraudeur ayant signé le plan de remboursement devra informer le percepteur local (ou maire) des paiements.
En cas de non respect du plan de remboursement signé, le fraudeur pourra
être poursuivi en justice selon l'article 4 du présent code.
Article 3.5 : Modification du plan de remboursement
Le fraudeur ou le percepteur local (ou maire) peuvent demander à tout
moment une réévaluation du plan de remboursement en fournissant de
nouveaux éléments sur la situation.
Un nouveau plan de remboursement est alors établi par le percepteur local (ou maire) et a valeur entière de plan de remboursement. L'acceptation de ce nouveau plan de remboursement est tel que décrit dans l'Article 3.2 du présent code.
Le nouveau plan termine et prend la suite de l'ancien plan à la date de signature du nouveau plan.
Article 4 : recours judiciaire
Le fraudeur sera poursuivi en justice :
- en cas de refus de signer un plan de remboursement établi par le percepteur local.
- en cas de non respect du plan de remboursement qu'il a signé.
- en cas de volonté manifeste de se soustraire au paiement des impôts.
Il sera alors mis en procès pour fraude fiscale.
La peine encourue est une amende maximale de 500 écus, 1 jour de prison et du paiement immédiat des sommes dues au comté tel que prévu à l'article 123-5 du Grand Coutumier sous forme de jours de travaux forcés à la mine. La peine peut être assortie d'interdiction de postuler à tout poste publique (enseignement, mairie, conseiller comtal, emploi d'érudit, ...) jusqu’à maximum trois (3) mois.
Le juge pourra demander conseil au percepteur (maire) local en charge de
l'affaire.
En cas de non respect de cette décision de justice, le fraudeur s'expose à
un nouveau procès selon l'Art. 122-14 du grand coutumier.
Article 5 : Extinction de la dette
Celle-ci n'interviendra uniquement :
- en cas de décès et disparition totale du fraudeur
- lorsque la dette aura été entièrement apurée.
Article 6 : inscription au casier judiciaire :
Toute affaire passant devant la justice du comté sera inscrite au casier
judiciaire du coupable.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 18 septembre 1457 par nous, Excelsior ,Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel VIII ème Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Excelsior ,Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel VII ème Coms de Tolosa, lo XVIII septembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Brunehilde de Castelcerf Canabixas Maîtresse de la rumeur du Masque son épouse
Lily-jane
Lily arriva en place publique, à l'endroit où les annonces du conseil devaient être dites et affichées.
Elle grimpa sur la petite estrade, impression de déjà vu. Un sourire aux lèvres, elle fit entendre sa voix à qui voulait entendre :
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom d'Excelsior Ravanel Casaviecchi, Seigneur de Puycalvel, actuel régent de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Suite à la démission de Monseuh Ryan Kamps, Monseuh Stace devient à ce jour Conseiller comtal.
Suite à la démission de donà *Mylene*, donà Lily-Jane devient à ce jour Conseillère comtal et aura en charge le poste de Porte-Parole.
Suite à la démission de donà Cricriultras, Monseuh Pépé_Kaly devient à ce jour Conseiller comtal.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 21 septembre 1457 par nous, Excelsior ,Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel régent de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Excelsior ,Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel VIII ème régent de Tolosa, lo 21 septembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom d'Excelsior Ravanel Casaviecchi, Seigneur de Puycalvel, actuel régent de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Suite à la démission de Monseuh Ryan Kamps, Monseuh Stace devient à ce jour Conseiller comtal.
Suite à la démission de donà *Mylene*, donà Lily-Jane devient à ce jour Conseillère comtal et aura en charge le poste de Porte-Parole.
Suite à la démission de donà Cricriultras, Monseuh Pépé_Kaly devient à ce jour Conseiller comtal.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 21 septembre 1457 par nous, Excelsior ,Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel régent de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Excelsior ,Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel VIII ème régent de Tolosa, lo 21 septembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-ane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom d'Excelsior Ravanel Casaviecchi, Seigneur de Puycalvel, régent de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Suite à l’incendie qui a eut lieu en l’enceinte de l’école de la maréchaussée et de la douane Kamps, d’importants travaux ont eut lieu dans le château. Nous nous excusons pour les désagréments engendrés et nous efforçons de limiter les dégâts.
Pour toutes clefs perdues lors de cet incendie, une salle a été ouverte à ce lieu :
http://chateau-narbonnais.forumactif.com/hrp-droits-d-acces-au-forum-f152/
N’hésitez pas à venir demander vos trousseaux.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 21 septembre 1457 par nous, Excelsior ,Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel, régent de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Excelsior ,Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel, régent de Tolosa, lo 21 septembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-ane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom d'Excelsior Ravanel Casaviecchi, Seigneur de Puycalvel, régent de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Suite à l’incendie qui a eut lieu en l’enceinte de l’école de la maréchaussée et de la douane Kamps, d’importants travaux ont eut lieu dans le château. Nous nous excusons pour les désagréments engendrés et nous efforçons de limiter les dégâts.
Pour toutes clefs perdues lors de cet incendie, une salle a été ouverte à ce lieu :
http://chateau-narbonnais.forumactif.com/hrp-droits-d-acces-au-forum-f152/
N’hésitez pas à venir demander vos trousseaux.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 21 septembre 1457 par nous, Excelsior ,Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel, régent de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Excelsior ,Ravanel Casaviecchi, seigneur de Puycalvel, régent de Tolosa, lo 21 septembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Une fois les affiches criées, elle les acrocha au panneau d'affichage et repartit en chantonnant vers le château...
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom de Messire BaronSengir, actuel Vice Coms de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Suite à la démission d'Excelsior Ravanel Casaviecchi, Seigneur de Puycalvel, un nouveau Coms sera nommé très prochainement par les douze conseillers en poste.
Dans cette attente, Messire Baronsengir, en tant que Vice Coms prend en charge les affaires courantes selon la grande charte de Tolosa :
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 21 septembre 1457 par nous, Messire BaronSengir, Vice Coms de Tolosa.
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Messire BaronSengir, Vice Coms de Tolosa, lo 21 septembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom de Messire BaronSengir, actuel Vice Coms de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Suite à la démission d'Excelsior Ravanel Casaviecchi, Seigneur de Puycalvel, un nouveau Coms sera nommé très prochainement par les douze conseillers en poste.
Dans cette attente, Messire Baronsengir, en tant que Vice Coms prend en charge les affaires courantes selon la grande charte de Tolosa :
Citation:
Art. VII - Qu'un Vice-Comte - Vice-Coms -, nommé par le Comte parmi les conseillers élus, peut suppléer ledit Comte dans tout ou partie de ses prérogatives, en cas d'indisponibilité supérieure à sept jours consécutifs ou de démission.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 21 septembre 1457 par nous, Messire BaronSengir, Vice Coms de Tolosa.
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Messire BaronSengir, Vice Coms de Tolosa, lo 21 septembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Stace
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Stace, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom de BaronSengir, actuel régent de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Suite à la démission de Monseuh Excelsior Ravanel Casaviecchi, les conseillers comtaux de Toulouse ont procédé à l'élection d'un nouveau régent de Tolosa.
Les conseillers se sont exprimé et ont reconnu Monseuh BaronSengir régent avec 7 voix en sa faveur, 4 voix en la faveur de Donà Lily-jane, et 1 abstention.
En attendant l'éventuelle reconnaissance de la Pairie, il a procédé à la répartition des postes provisoires qui suivent.
Ainsi :
Monseuh Stace a été désigné Porte-parole
Donà Maïryan a été désignée Commissaire aux mines
Monseuh Aldindethau a été désigné Juge
Monseuh Valere a été désigné Prévôt des maréchaux
Donà Saradhinatra a été désignée Commissaire au commerce
Monseuh Leyoun a été désigné Capitaine
Monseuh Oeildelynx a été désigné Bailli
Donà Lily-jane a été désignée Procureur
Monseuh Aru a été désigné Connétable
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 27 septembre 1457 par nous, BaronSengir, régent de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, BaronSengir, régent de Tolosa, lo 27 septembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Stace, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom de BaronSengir, actuel régent de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Suite à la démission de Monseuh Excelsior Ravanel Casaviecchi, les conseillers comtaux de Toulouse ont procédé à l'élection d'un nouveau régent de Tolosa.
Les conseillers se sont exprimé et ont reconnu Monseuh BaronSengir régent avec 7 voix en sa faveur, 4 voix en la faveur de Donà Lily-jane, et 1 abstention.
En attendant l'éventuelle reconnaissance de la Pairie, il a procédé à la répartition des postes provisoires qui suivent.
Ainsi :
Monseuh Stace a été désigné Porte-parole
Donà Maïryan a été désignée Commissaire aux mines
Monseuh Aldindethau a été désigné Juge
Monseuh Valere a été désigné Prévôt des maréchaux
Donà Saradhinatra a été désignée Commissaire au commerce
Monseuh Leyoun a été désigné Capitaine
Monseuh Oeildelynx a été désigné Bailli
Donà Lily-jane a été désignée Procureur
Monseuh Aru a été désigné Connétable
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 27 septembre 1457 par nous, BaronSengir, régent de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, BaronSengir, régent de Tolosa, lo 27 septembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Stace
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Stace, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom de BaronSengir, actuel régent de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
Pour l'édification du peuple de Toulouse quand aux châtiments des crimes et délits commis sur les terres que nous avons pour mission de défendre;
Et afin de montrer que la justice ne se doit pas que d'être implacable, mais qu'elle se doit aussi de posséder un bras armé qui exécute les sanctions;
Suite à la concertation du Procureur Donà Lily-Jane, du Prévost Monseuh Valère et du Juge Monseuh Aldindethau :
Nous, BaronSengir, régent de Tolosa, nommons Monseuh Iurek au poste d'Exécuteur des basses oeuvres de Justice en attente de l'accord du prochain Comte
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 septembre 1457 par nous, BaronSengir, régent de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, BaronSengir, régent de Tolosa, lo 28 septembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Stace, Portaparaula del Comtat de Tolosa, au nom de BaronSengir, actuel régent de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
Pour l'édification du peuple de Toulouse quand aux châtiments des crimes et délits commis sur les terres que nous avons pour mission de défendre;
Et afin de montrer que la justice ne se doit pas que d'être implacable, mais qu'elle se doit aussi de posséder un bras armé qui exécute les sanctions;
Suite à la concertation du Procureur Donà Lily-Jane, du Prévost Monseuh Valère et du Juge Monseuh Aldindethau :
Nous, BaronSengir, régent de Tolosa, nommons Monseuh Iurek au poste d'Exécuteur des basses oeuvres de Justice en attente de l'accord du prochain Comte
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 septembre 1457 par nous, BaronSengir, régent de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, BaronSengir, régent de Tolosa, lo 28 septembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Vice régente del Comtat de Tolosa, au nom de BaronSengir, actuel régent de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières; elle va de pair avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, BaronSengir, régent de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité pour ce 26 septembre 1957.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 05 Octobre 1457 par nous, BaronSengir, régent de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, BaronSengir, régent de Tolosa, lo 05 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Vice régente del Comtat de Tolosa, au nom de BaronSengir, actuel régent de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières; elle va de pair avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, BaronSengir, régent de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité pour ce 26 septembre 1957.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 05 Octobre 1457 par nous, BaronSengir, régent de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, BaronSengir, régent de Tolosa, lo 05 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
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Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Vice régente del Comtat de Tolosa, au nom de BaronSengir, actuel régent de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
Donà Saradhinatra et Monseuh Oeildelynx ont démissionné de leur poste de conseiller comtal.
Suite à cela, des remaniements ont été effectué.
Donà Maïryan prend en charge le poste de Commissaire au commerce,
Monseuh Stace prend en charge le poste de Commissaire au mine,
Monseuh Adelin prend en charge le poste de Connétable.
Bienvenue à Donà Neyco qui prend en charge le poste de Bailli. Quelques aménagements sont en cours pour mettre son bureau en ordre, entre gâteaux de toutes sortes et rangements de paperasses.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 06 Octobre 1457 par nous, BaronSengir, régent de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, BaronSengir, régent de Tolosa, lo 06 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Vice régente del Comtat de Tolosa, au nom de BaronSengir, actuel régent de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
Donà Saradhinatra et Monseuh Oeildelynx ont démissionné de leur poste de conseiller comtal.
Suite à cela, des remaniements ont été effectué.
Donà Maïryan prend en charge le poste de Commissaire au commerce,
Monseuh Stace prend en charge le poste de Commissaire au mine,
Monseuh Adelin prend en charge le poste de Connétable.
Bienvenue à Donà Neyco qui prend en charge le poste de Bailli. Quelques aménagements sont en cours pour mettre son bureau en ordre, entre gâteaux de toutes sortes et rangements de paperasses.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 06 Octobre 1457 par nous, BaronSengir, régent de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, BaronSengir, régent de Tolosa, lo 06 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
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Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz, Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Vice régente del Comtat de Tolosa, au nom de BaronSengir, actuel régent de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
Que le maire de Toulouse notre Castelnaudary, Monseuh Aeryan ayant quitté la mairie, Monsenh Saino avec l‘aide de nos vaillants soldat a reçut l‘ordre de reprendre celle ci. Ce qui fut chose faite à l'aube de ce jour.
Félicitations à notre belle armée pour son professionnalisme!
Que dans le cadre de cette intendance, Monsenh Saino a pouvoir pour conclure des accords commerciaux au nom de la ville.
Qu'aucun décret municipal ne saurait être pris d'ici la tenue de nouvelles élections.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 08 Octobre 1457 par nous, Lily-Jane, vice régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane, vice régent de Tolosa, lo 08 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Ausissètz, ausissètz, Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Vice régente del Comtat de Tolosa, au nom de BaronSengir, actuel régent de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
Que le maire de Toulouse notre Castelnaudary, Monseuh Aeryan ayant quitté la mairie, Monsenh Saino avec l‘aide de nos vaillants soldat a reçut l‘ordre de reprendre celle ci. Ce qui fut chose faite à l'aube de ce jour.
Félicitations à notre belle armée pour son professionnalisme!
Que dans le cadre de cette intendance, Monsenh Saino a pouvoir pour conclure des accords commerciaux au nom de la ville.
Qu'aucun décret municipal ne saurait être pris d'ici la tenue de nouvelles élections.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 08 Octobre 1457 par nous, Lily-Jane, vice régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane, vice régent de Tolosa, lo 08 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
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Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Vice Régente, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Suite à la démission du Père BaronSengir, un nouveau Régent sera nommé très prochainement par les douze conseillers en poste.
Dans cette attente, nous, Lily-Jane, en tant que Vice Régente prenons en charge les affaires courantes selon la grande charte de Tolosa :
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 09 Octobre 1457 par nous, Lily-Jane, vice régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane, vice régente de Tolosa, lo 09 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Vice Régente, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Suite à la démission du Père BaronSengir, un nouveau Régent sera nommé très prochainement par les douze conseillers en poste.
Dans cette attente, nous, Lily-Jane, en tant que Vice Régente prenons en charge les affaires courantes selon la grande charte de Tolosa :
Citation:
Art. VII - Qu'un Vice-Comte - Vice-Coms -, nommé par le Comte parmi les conseillers élus, peut suppléer ledit Comte dans tout ou partie de ses prérogatives, en cas d'indisponibilité supérieure à sept jours consécutifs ou de démission.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 09 Octobre 1457 par nous, Lily-Jane, vice régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane, vice régente de Tolosa, lo 09 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
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Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Vice Régente de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières; elle va de pair avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Lily-Jane, Vice Régente de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité.
Les ci nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 11 Octobre 1457 par nous, Lily-Jane, vice régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane, vice régent de Tolosa, lo 11 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Vice Régente de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières; elle va de pair avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Lily-Jane, Vice Régente de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité.
Les ci nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 11 Octobre 1457 par nous, Lily-Jane, vice régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane, vice régent de Tolosa, lo 11 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Vice Régente de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Suite à la fuite du Maire démissionnaire de la ville de Castelnaudary, Messire Aeryan, le conseil a décidé d’exonérer la ville des derniers impôts, Avec 7 voix pour et 4 voix contre.
Une nouvelle aide va être mise au vote.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 11 Octobre 1457 par nous, Lily-Jane, vice régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane, vice régent de Tolosa, lo 11 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Vice Régente de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Suite à la fuite du Maire démissionnaire de la ville de Castelnaudary, Messire Aeryan, le conseil a décidé d’exonérer la ville des derniers impôts, Avec 7 voix pour et 4 voix contre.
Une nouvelle aide va être mise au vote.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 11 Octobre 1457 par nous, Lily-Jane, vice régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane, vice régent de Tolosa, lo 11 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
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Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz, Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Vice régente del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse notre bilan de mi-mandat:
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 12 Octobre 1457 par nous, Lily-Jane, vice régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane, vice régent de Tolosa, lo 12 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, Vice régente del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse notre bilan de mi-mandat:
Le Capitaine a écrit:
Sécurité comtale éprouvé résume le climat de ce mandat. Mais le savoir de certains dirigeant de la COCT malmène les brigands décidément.
Les officiers de la COCT sont très actif, ce qui nous donne l'impression d'un élan pour faire connaitre la renommée de nostre comtat d'un point de vu militaire.
Je déplore encore et toujours les membres de l'EM qui ne connaissent pas leur travail. Ceci ralentit les institutions qui en découlent. Les rôles ne sont pas connus et donc pas du tout appliqués.
J'ai délaissé ces derniers temps la communication avec la chancellerie. Ceci va estres rétablis. L'entente pyrénéenne rassemble ses hauts conseils en ce moment. J'espère pouvoir annoncer avant la fin de ce mandat que des liens de communication aisé soient mis en place entre homologue de capitainerie membre de l'EP.
Les officiers de la COCT sont très actif, ce qui nous donne l'impression d'un élan pour faire connaitre la renommée de nostre comtat d'un point de vu militaire.
Je déplore encore et toujours les membres de l'EM qui ne connaissent pas leur travail. Ceci ralentit les institutions qui en découlent. Les rôles ne sont pas connus et donc pas du tout appliqués.
J'ai délaissé ces derniers temps la communication avec la chancellerie. Ceci va estres rétablis. L'entente pyrénéenne rassemble ses hauts conseils en ce moment. J'espère pouvoir annoncer avant la fin de ce mandat que des liens de communication aisé soient mis en place entre homologue de capitainerie membre de l'EP.
Le Prévôt a écrit:
Mon bilan sera simple:
Bien que nouveau en politique comtal,je ne peine pas à constater à mon grand damne, que l'on préfère se battre les uns contres les autres , plutôt que d'être au servir d'un Comté mis à mal et sans doute, si cela continue ,à la merci de n'importe qui, voudra le pouvoir !
Si les bâtisseurs de cette ville voyaient cela,ils sont que très peu me semble t' il à résider encore ici, dans ce comté de Toulouse,ils seraient sans doute attrister par notre prestation.
Dois-je baisser les bras ?
Je répondrais cela à la fin de ce mandat.
Valere,prévôt des maréchaux
Bien que nouveau en politique comtal,je ne peine pas à constater à mon grand damne, que l'on préfère se battre les uns contres les autres , plutôt que d'être au servir d'un Comté mis à mal et sans doute, si cela continue ,à la merci de n'importe qui, voudra le pouvoir !
Si les bâtisseurs de cette ville voyaient cela,ils sont que très peu me semble t' il à résider encore ici, dans ce comté de Toulouse,ils seraient sans doute attrister par notre prestation.
Dois-je baisser les bras ?
Je répondrais cela à la fin de ce mandat.
Valere,prévôt des maréchaux
Le juge a écrit:
Bilan de mi-mandat du Juge Aldin de Thau
Apres une campagne difficile, une élection difficile, nous voici comme de juste dans un conseil difficile. Des débuts pour ma part chaotique ou la Connétablie m'a été refusé malgrés de bon résultat. Un choix de poste à premiere vue surprenant, Juge. Et puis je m'y suis mis comme d'habitude conciencieusement, j'ai parcouru toutes les lois, codes et chartes de notre comté et j'ai pu rendre mes premiers verdicts.
L'entente est bonne entre la procure et le juge, le travail est fluide malgré toutes les perturbations que nous traversons au chateau. J'essaye d'etre le plus juste possible, au dela des engeances politiciennes, seule la justice doit être appliquée et rien que la justice.
Aujourd'hui j'ai pris la pleine mesure du poste de Juge et je continuerais à travailler par vents et brouillards pour le peuple qui m'a élu.
Un bourreau fera son entrée dans la vie du Comté, de belles exécutions auront lieu sur la grand place ou tous, vous pourrez admirez des belles féssées, des coups de fouets et batons. Il est même prévu votre participation par le lancer de fruits ou légumes pourris sur le justiciable qui sera attaché au piloris.
De bien beaux projets en fait que je tenterais de mener à bien comme j'ai pu déja le faire par le passé.
puissiez vous ne jamais avoir à vous présenter dans le prétoire en face du juge, cela voudrait dire que vous n'avez pas respecté la loi.
Des discussions pourront être lancés pour la simplification de certaines lois, et des modifications pour d'autres.
Je reste malgrés tout tres agacé de la nonchalance voir de l'absence totale d'implication de conseillers que vous avez élus et qui ne daigne jamais se rendre au conseil, trop occupé à peigner la girafe certainement. Même si j'ai envie d'oeuvrer pour vous, nous sommes bloqués par un conseil déserté ou les projets ne sortent pas et ou le travail ne se fait pas.
Suite au prochain bilan avec j'espere de meilleurs nouvelles à vous donner.
Aldin de Thau
Juge
Apres une campagne difficile, une élection difficile, nous voici comme de juste dans un conseil difficile. Des débuts pour ma part chaotique ou la Connétablie m'a été refusé malgrés de bon résultat. Un choix de poste à premiere vue surprenant, Juge. Et puis je m'y suis mis comme d'habitude conciencieusement, j'ai parcouru toutes les lois, codes et chartes de notre comté et j'ai pu rendre mes premiers verdicts.
L'entente est bonne entre la procure et le juge, le travail est fluide malgré toutes les perturbations que nous traversons au chateau. J'essaye d'etre le plus juste possible, au dela des engeances politiciennes, seule la justice doit être appliquée et rien que la justice.
Aujourd'hui j'ai pris la pleine mesure du poste de Juge et je continuerais à travailler par vents et brouillards pour le peuple qui m'a élu.
Un bourreau fera son entrée dans la vie du Comté, de belles exécutions auront lieu sur la grand place ou tous, vous pourrez admirez des belles féssées, des coups de fouets et batons. Il est même prévu votre participation par le lancer de fruits ou légumes pourris sur le justiciable qui sera attaché au piloris.
De bien beaux projets en fait que je tenterais de mener à bien comme j'ai pu déja le faire par le passé.
puissiez vous ne jamais avoir à vous présenter dans le prétoire en face du juge, cela voudrait dire que vous n'avez pas respecté la loi.
Des discussions pourront être lancés pour la simplification de certaines lois, et des modifications pour d'autres.
Je reste malgrés tout tres agacé de la nonchalance voir de l'absence totale d'implication de conseillers que vous avez élus et qui ne daigne jamais se rendre au conseil, trop occupé à peigner la girafe certainement. Même si j'ai envie d'oeuvrer pour vous, nous sommes bloqués par un conseil déserté ou les projets ne sortent pas et ou le travail ne se fait pas.
Suite au prochain bilan avec j'espere de meilleurs nouvelles à vous donner.
Aldin de Thau
Juge
Le Conseiller a écrit:
Bilan de Kaly du Bayet conseillé sans poste
Proposition de plusieurs projets dans beaucoup de domaines allant du militaire à l'économique .Conseil très très très très très très très très très calme dût en autre au fait que certain conseillé ne connaisse rien a part leurs propre rayon et ne répond plus après avoir poser des questions préférant planté leurs liste a j-30 que de travailler pour le comté donc aucun projet qui aboutit .Discutions avec le chancelier et quelque fois aldin nous y rejoint ...aucun autre conseillé vient y parler et donc Toulouse ne peut se positionné sur aucun sujet .
Retour à l'activité de certain conseillé ce qui rend le conseil un peut plus actif
Proposition de plusieurs projets dans beaucoup de domaines allant du militaire à l'économique .Conseil très très très très très très très très très calme dût en autre au fait que certain conseillé ne connaisse rien a part leurs propre rayon et ne répond plus après avoir poser des questions préférant planté leurs liste a j-30 que de travailler pour le comté donc aucun projet qui aboutit .Discutions avec le chancelier et quelque fois aldin nous y rejoint ...aucun autre conseillé vient y parler et donc Toulouse ne peut se positionné sur aucun sujet .
Retour à l'activité de certain conseillé ce qui rend le conseil un peut plus actif
Le CAM a écrit:
Bilan de Stace, Conseiller aux Mines,
Après ces élections
très mouvementées et les démissions que nous connaissons actuellement,
je me suis retrouvé Conseiller Comtale de Toulouse depuis une bonne quinzaine maintenant. Je déplore comme tout le monde ces démissions et j'espère que la Conseil va retrouver sa stabilité rapidement.
Depuis mon arrivée, j'ai eu d'abord à ma charge la Communication avec le poste de Porte-parole. Tout c'est bien passé, rien à signaler de particulier.
Cela fait maintenant quelques jours que je suis devenu Commissaire aux Mines. Les mines sont essentielles à la vie économique de notre Comté et doivent être remplies au maximum chaque jour.
La Carrière de Pierre a depuis quelques jours, un bon rendement. Je vous demande donc de ne pas baisser vos efforts et de les accentués sur le Fer et l'Or.
Mes bilans seront affichés en gargote régulièrement.
Je n'en dirais pas plus, Allez à la mine !
Stace, CaM
Après ces élections
très mouvementées et les démissions que nous connaissons actuellement,
je me suis retrouvé Conseiller Comtale de Toulouse depuis une bonne quinzaine maintenant. Je déplore comme tout le monde ces démissions et j'espère que la Conseil va retrouver sa stabilité rapidement.
Depuis mon arrivée, j'ai eu d'abord à ma charge la Communication avec le poste de Porte-parole. Tout c'est bien passé, rien à signaler de particulier.
Cela fait maintenant quelques jours que je suis devenu Commissaire aux Mines. Les mines sont essentielles à la vie économique de notre Comté et doivent être remplies au maximum chaque jour.
La Carrière de Pierre a depuis quelques jours, un bon rendement. Je vous demande donc de ne pas baisser vos efforts et de les accentués sur le Fer et l'Or.
Mes bilans seront affichés en gargote régulièrement.
Je n'en dirais pas plus, Allez à la mine !
Stace, CaM
Le CAC a écrit:
Faire un bilan de mi mandat n’est pas aujourd’hui ce qu’il a le plus aisé en tentant de rester objective. Une profonde rancœur est encrée au sein de notre comté et j’avoue faire parti des plus rancuniers. En est il que pour faire un bilan global, ce premier mois de travail est non seulement un échec mais une véritable tragédie économique et humaine.
Beaucoup on était montré du doigt, des pratiques inacceptables ont été mises en place, des personnes ont prit des décisions sans
aucune concertation avec leur équipe ce qui nous vaut aujourd’hui une situation préoccupante. Le vœu de remplir une liste comtale juste pour voir son nom apparaître dans les décideurs d’un comté ne devrait jamais avoir lieu, c’est d’ailleurs pour cela que nous avons eut droit à un défilé de personnes n’étant ni capable, ni digne d’assurer notre pérennité à tous. Prendre à la légère nos responsabilités ne doit plus être à l’ordre du jour, oublié pourquoi nous nous sommes engagés non plus.
J’ai été, durant les trois premières semaines de ce mandat, commissaire aux mines. Etrange décision de la part d’un comte qui pourtant savait que je n’ai aucune logique mathématique. Ce travail, nécessite une grande concentration sur les chiffres et personnellement ça ne m’a pas parlé et encore aujourd’hui je n’ai pas compris comment calculer des rendements. Pourtant croyez bien que nombreux sont ceux qui ont tentés. Mais voilà ça ne s’improvise pas et, je me suis tenue à mon rôle d’entretien et d’information.
Puis la situation a encore dégénéré à la démission du premier CaC qui lui-même n’avait pas assez de compétence pour le commerce. Nos finances ont été données à un bailli improvisé, notre commerce à un prévôt trop habitué aux décisions unilatérales et en 10 jours tout à basculé vers le tout et n’importe quoi.
Notre régent à fini par prendre conscience de la gravité de la situation et m’a demandé d’accepter de reprendre le poste de commissaire au commerce. J’ai accepté mais je n’ai pas honte de dire que ce fut avec quelques négociations et le première étant de ne pas travailler avec le curé ODL, qui, pour moi, est responsable en grande partie de tout ce carnage.
Bref, nous travaillons aujourd’hui de concert avec les 5 maires, Neyco et Stace et je peux vous dire que l’amélioration est très nette après un bon nettoyage et la récupération d’informations qui jusque là avait été cachée aux conseillers.
Nous avons récupéré les finances avec même pas assez d’argent pour payer nos mineurs. Il a fallut négocier à l’extérieur notre
pauvre stock de pierres afin de palier à ça et demander aux maires en place de se sacrifier et de travailler encore plus dur qu’à l’habituel. Sans hésitation ils ont accepté et nous offre leur aide sans aucune objection. Croyez bien que sans eux, rien n’aurait été possible.
Est survenu le nouveau pillage de Castelnaudary…une épreuve de plus à notre triste tableau. Saïno a reprit les commande de la ville par révolte et une nouvelle fois les villes se sont liées pour proposer leur aide.
Un don de 550 écus à été offert par Valdy, ancien maire de Toulouse, ainsi qu’un de 400 du maire intérimaire. Merci à eux.
Nous misons sur les 10 prochains jours pour faire une action forte dans les mines et parvenir tous ensemble à relever notre économie. Il nous manque des mineurs dans la mine d’or mais aussi dans les autres … Une fois de plus nous appelons à votre civisme pour nous aider. Nous ne voulons pas céder à la faciliter et augmenter les impôts mais si nous ne nous soudons pas
en produisant des minerais… ce sera la seule solution.
Beaucoup on était montré du doigt, des pratiques inacceptables ont été mises en place, des personnes ont prit des décisions sans
aucune concertation avec leur équipe ce qui nous vaut aujourd’hui une situation préoccupante. Le vœu de remplir une liste comtale juste pour voir son nom apparaître dans les décideurs d’un comté ne devrait jamais avoir lieu, c’est d’ailleurs pour cela que nous avons eut droit à un défilé de personnes n’étant ni capable, ni digne d’assurer notre pérennité à tous. Prendre à la légère nos responsabilités ne doit plus être à l’ordre du jour, oublié pourquoi nous nous sommes engagés non plus.
J’ai été, durant les trois premières semaines de ce mandat, commissaire aux mines. Etrange décision de la part d’un comte qui pourtant savait que je n’ai aucune logique mathématique. Ce travail, nécessite une grande concentration sur les chiffres et personnellement ça ne m’a pas parlé et encore aujourd’hui je n’ai pas compris comment calculer des rendements. Pourtant croyez bien que nombreux sont ceux qui ont tentés. Mais voilà ça ne s’improvise pas et, je me suis tenue à mon rôle d’entretien et d’information.
Puis la situation a encore dégénéré à la démission du premier CaC qui lui-même n’avait pas assez de compétence pour le commerce. Nos finances ont été données à un bailli improvisé, notre commerce à un prévôt trop habitué aux décisions unilatérales et en 10 jours tout à basculé vers le tout et n’importe quoi.
Notre régent à fini par prendre conscience de la gravité de la situation et m’a demandé d’accepter de reprendre le poste de commissaire au commerce. J’ai accepté mais je n’ai pas honte de dire que ce fut avec quelques négociations et le première étant de ne pas travailler avec le curé ODL, qui, pour moi, est responsable en grande partie de tout ce carnage.
Bref, nous travaillons aujourd’hui de concert avec les 5 maires, Neyco et Stace et je peux vous dire que l’amélioration est très nette après un bon nettoyage et la récupération d’informations qui jusque là avait été cachée aux conseillers.
Nous avons récupéré les finances avec même pas assez d’argent pour payer nos mineurs. Il a fallut négocier à l’extérieur notre
pauvre stock de pierres afin de palier à ça et demander aux maires en place de se sacrifier et de travailler encore plus dur qu’à l’habituel. Sans hésitation ils ont accepté et nous offre leur aide sans aucune objection. Croyez bien que sans eux, rien n’aurait été possible.
Est survenu le nouveau pillage de Castelnaudary…une épreuve de plus à notre triste tableau. Saïno a reprit les commande de la ville par révolte et une nouvelle fois les villes se sont liées pour proposer leur aide.
Un don de 550 écus à été offert par Valdy, ancien maire de Toulouse, ainsi qu’un de 400 du maire intérimaire. Merci à eux.
Nous misons sur les 10 prochains jours pour faire une action forte dans les mines et parvenir tous ensemble à relever notre économie. Il nous manque des mineurs dans la mine d’or mais aussi dans les autres … Une fois de plus nous appelons à votre civisme pour nous aider. Nous ne voulons pas céder à la faciliter et augmenter les impôts mais si nous ne nous soudons pas
en produisant des minerais… ce sera la seule solution.
Le conseiller a écrit:
Bilan de l'ancien bailli..
Début de mandat difficile, marqué
par des procès d'intention de vote par personnage masqué avant même que nous ayons voté
par le deuil de notre évêque la bien aimée évèque de Rodez,
par un mouvement de troupe ayant pour but de prendre le château que nous avons défendu tant bien que mal
par les attaques de Populaire à la pairie pour faire invalider l'élection du Coms Excelsior
par la destruction du château par un membre du conseil qui a démissionné sans prévenir comme c'est devenu un fait pour tous les conseillers las de ces guerres intestines n'ayant pour but que de rendre à des gens frustrés le peu de pouvoir qu'ils pensent avoir en ce monde temporel
par les attaques envers une enfant de 7 ans
par la démission de notre Coms dument élu remplacé par le régent mon honorable collègue, le baron lui qui même n'a pas tenu aux attaques et a préféré sans éloigner
par la mort de notre Coms et mon ami le doyen de médecine Excelsior homme de foi
par des CAC à demi présent tellement effondrés de ce qu'ils subissaient qu'ils ont laissé les stocks s'accumuler
par un CAM, totalement absent à part pour réaliser l'entretien des mines mais qui n'a jamais lancé les devoirs d'alerte nécessaires pour la perte de nos fer et de nos pierres, car ayant décidé tellement frustrée d'avoir perdu SON poste de CAC de ne pas se souvenir de ce qu'elle avait été capable de faire auparavant.
Lorsque le baron a décidé de faire les changements qui s'imposaient compte tenu des démissions nombreuses, à tel point que je pense qu'il y'en a eu une dizaine, je suis passé CAC un court instant afin de déposer les buches des impôts oubliés la fois précédente.
L'argent des impots manquait aux finances il fallait les récupérer si on voulait payer les mineurs à la fin de la semaine, et les stocks étaient devenus impressionnants, il fallait un CAC :
Le comportement complètement erratique de Dame Mai que j'ai marié et à qui j'ai fais de nombreuses complaisances y compris un accès en faculté de langues alors que son niveau d'étude à l'époque ne lui permettait pas, mariage que j'ai d'ailleurs préservé des attaques de Rome qui voulait l'annuler, et qui a jugé de bon de tout oublier car elle était avide du pouvoir ne me permettait pas de travailler avec elle.
Comment travailler avec quelqu'un qui a tué votre mésange à partir du jour où votre vote a été sorti des courriers du conseil et a fait voir que le curé s'était rallié à un homme de foi, certes pas la sienne, mais quelqu'un qui ne retournait pas sa veste ?
La suivante sur ma liste, Dame Neyco était la plus compétente pour travailler avec Dame Mai parmi tout ceux qui pouvait venir, en accord avec mon collègue le baronsengir, j'ai veillé a entretenir les animaux, vérifié que la CAM avait entretenu ses mines, à point d'heure comme d'habitude, posé les buches et m'en suis allé, ayant décidé de faire comme tous les autres conseillers de populaires sauf le premier Iurek qui aient démissionné, bref suivre leur exemple démissionner sans lettre mais moi en étant sans poste et le baron prévenu de mon départ. Un homme d'église ne pouvant rien à faire à mon avis avec les militaires et autres maréchaussée ou douanes.
Si jamais vous lisez le contraire, à savoir que Dame Maïryan aurait posé des conditions à son retour, sachez bien qu'il n'en est rien, mon départ n'avait pour but que de faire venir Dame Neyco au conseil, car le comté après plus d'un mois sans CAC marchandant à l'extérieur devait en avoir un, il me semble d'ailleurs avoir toujours dit que c'est un rôle que Dame Maî remplissait fort bien au contraire de celui de CAM. Or le père a beau faire preuve de tempérance, il n'admet pas que les gens aient la mémoire si courte, et oublient tant l'aide qu'on leur a apportée... Dame Maï est loin d'être l'aristotélicienne qu'elle prétend être et mon souhait en tant qu'homme d'église est de ne plus jamais avoir à faire à elle.
Concernant mon travail de bailli, j'ai embauché lorsqu'il fallait sachant que le conseil précédent nous avait laissé involontairement sans moyen de travailler la première journée, les animaux ont toujours été nourri, et j'ai veillé à ce que chacun soit payé.
En l'absence de CAC alité, j'ai dépanné les maires par mandat, afin qu'ils aient de la trésorerie, quand aux mines ceux qui sont venus voir à l'estrade ont pu constater que j'ai remplacé la CAM dans son rôle, et veillé à ce que nous ne perdions plus pierre et fer et réussi à enfin de ce fait entretenir au mieux la carrière afin que celle-ci nous donne 100 écus de pierre de plus par jour.
Mais je ne suis pas homme à fréquenter les tavernes et à rameuter la terre entière, je me contente de faire mon travail et d'être jugé sur cela, certains pourront toujours en être déconfit c'est ainsi, je préfère l'efficacité du travail bien fait aux dénigrement perpétuels.
L'ancien bailli, le père Oeildelynx
Début de mandat difficile, marqué
par des procès d'intention de vote par personnage masqué avant même que nous ayons voté
par le deuil de notre évêque la bien aimée évèque de Rodez,
par un mouvement de troupe ayant pour but de prendre le château que nous avons défendu tant bien que mal
par les attaques de Populaire à la pairie pour faire invalider l'élection du Coms Excelsior
par la destruction du château par un membre du conseil qui a démissionné sans prévenir comme c'est devenu un fait pour tous les conseillers las de ces guerres intestines n'ayant pour but que de rendre à des gens frustrés le peu de pouvoir qu'ils pensent avoir en ce monde temporel
par les attaques envers une enfant de 7 ans
par la démission de notre Coms dument élu remplacé par le régent mon honorable collègue, le baron lui qui même n'a pas tenu aux attaques et a préféré sans éloigner
par la mort de notre Coms et mon ami le doyen de médecine Excelsior homme de foi
par des CAC à demi présent tellement effondrés de ce qu'ils subissaient qu'ils ont laissé les stocks s'accumuler
par un CAM, totalement absent à part pour réaliser l'entretien des mines mais qui n'a jamais lancé les devoirs d'alerte nécessaires pour la perte de nos fer et de nos pierres, car ayant décidé tellement frustrée d'avoir perdu SON poste de CAC de ne pas se souvenir de ce qu'elle avait été capable de faire auparavant.
Lorsque le baron a décidé de faire les changements qui s'imposaient compte tenu des démissions nombreuses, à tel point que je pense qu'il y'en a eu une dizaine, je suis passé CAC un court instant afin de déposer les buches des impôts oubliés la fois précédente.
L'argent des impots manquait aux finances il fallait les récupérer si on voulait payer les mineurs à la fin de la semaine, et les stocks étaient devenus impressionnants, il fallait un CAC :
Le comportement complètement erratique de Dame Mai que j'ai marié et à qui j'ai fais de nombreuses complaisances y compris un accès en faculté de langues alors que son niveau d'étude à l'époque ne lui permettait pas, mariage que j'ai d'ailleurs préservé des attaques de Rome qui voulait l'annuler, et qui a jugé de bon de tout oublier car elle était avide du pouvoir ne me permettait pas de travailler avec elle.
Comment travailler avec quelqu'un qui a tué votre mésange à partir du jour où votre vote a été sorti des courriers du conseil et a fait voir que le curé s'était rallié à un homme de foi, certes pas la sienne, mais quelqu'un qui ne retournait pas sa veste ?
La suivante sur ma liste, Dame Neyco était la plus compétente pour travailler avec Dame Mai parmi tout ceux qui pouvait venir, en accord avec mon collègue le baronsengir, j'ai veillé a entretenir les animaux, vérifié que la CAM avait entretenu ses mines, à point d'heure comme d'habitude, posé les buches et m'en suis allé, ayant décidé de faire comme tous les autres conseillers de populaires sauf le premier Iurek qui aient démissionné, bref suivre leur exemple démissionner sans lettre mais moi en étant sans poste et le baron prévenu de mon départ. Un homme d'église ne pouvant rien à faire à mon avis avec les militaires et autres maréchaussée ou douanes.
Si jamais vous lisez le contraire, à savoir que Dame Maïryan aurait posé des conditions à son retour, sachez bien qu'il n'en est rien, mon départ n'avait pour but que de faire venir Dame Neyco au conseil, car le comté après plus d'un mois sans CAC marchandant à l'extérieur devait en avoir un, il me semble d'ailleurs avoir toujours dit que c'est un rôle que Dame Maî remplissait fort bien au contraire de celui de CAM. Or le père a beau faire preuve de tempérance, il n'admet pas que les gens aient la mémoire si courte, et oublient tant l'aide qu'on leur a apportée... Dame Maï est loin d'être l'aristotélicienne qu'elle prétend être et mon souhait en tant qu'homme d'église est de ne plus jamais avoir à faire à elle.
Concernant mon travail de bailli, j'ai embauché lorsqu'il fallait sachant que le conseil précédent nous avait laissé involontairement sans moyen de travailler la première journée, les animaux ont toujours été nourri, et j'ai veillé à ce que chacun soit payé.
En l'absence de CAC alité, j'ai dépanné les maires par mandat, afin qu'ils aient de la trésorerie, quand aux mines ceux qui sont venus voir à l'estrade ont pu constater que j'ai remplacé la CAM dans son rôle, et veillé à ce que nous ne perdions plus pierre et fer et réussi à enfin de ce fait entretenir au mieux la carrière afin que celle-ci nous donne 100 écus de pierre de plus par jour.
Mais je ne suis pas homme à fréquenter les tavernes et à rameuter la terre entière, je me contente de faire mon travail et d'être jugé sur cela, certains pourront toujours en être déconfit c'est ainsi, je préfère l'efficacité du travail bien fait aux dénigrement perpétuels.
L'ancien bailli, le père Oeildelynx
La Vice Régente et Procureur a écrit:
Bilan de Mi Mandat
Tout d’abord petit bilan de mon poste de Procureur.
Moults procès ont été lancé dernièrement, et surtout contre les infâmes mécréants des oies sauvages.
Certains procès sont en attentes car quelques uns de ces vils personnages ont réussi à quitter notre Comté discrètement..
Mais ne vous inquiétez pas, justice sera faites!
Nous travaillons actuellement avec Aldin et avec notre célèbre exécuteur sur des procès RP… Bientôt vous aurez du spectacle et ne serez pas déçut!
En ce qui concerne mon bilan de Vice Régente, je tenais d’abord à remercier plusieurs personnes.
Tout d’abord un grand merci et félicitations aux Albigeois pour le courage qu’ils ont montré face à l’armée des oies sauvages! Ils ont risqué leur vie pour le Comté et pour leur ville et nous les remercions pour cela!
Grand merci aussi à notre vaillante armée pour la défense d’Albi également face à ces volatiles puant, et sans oublier bravo pour la reprise de la mairie de Castelnaudary!
Cette armée dirigée d’une main de fer par Maxi, sénéchal, et par Leyoun, Capitaine, nous a encore une fois prouvé son professionnalisme et sa fidélité au Comté! Bravo!
Je tenais également à remercier Maïryan pour les efforts qu’elle donne actuellement à redresser le Comté, avec l’aide du Bailli Neyco et de nos Maires! Merci à eux pour leur patience et leur dévouement.
Tout ceci prouve encore une fois que c’est ensemble qu’on avance! Tant que nous serons solidaires, le Comté gardera sa splendeur!
Merci à tous!
Lily-Jane,
Vice Régente et Procureur de Toulouse.
Tout d’abord petit bilan de mon poste de Procureur.
Moults procès ont été lancé dernièrement, et surtout contre les infâmes mécréants des oies sauvages.
Certains procès sont en attentes car quelques uns de ces vils personnages ont réussi à quitter notre Comté discrètement..
Mais ne vous inquiétez pas, justice sera faites!
Nous travaillons actuellement avec Aldin et avec notre célèbre exécuteur sur des procès RP… Bientôt vous aurez du spectacle et ne serez pas déçut!
En ce qui concerne mon bilan de Vice Régente, je tenais d’abord à remercier plusieurs personnes.
Tout d’abord un grand merci et félicitations aux Albigeois pour le courage qu’ils ont montré face à l’armée des oies sauvages! Ils ont risqué leur vie pour le Comté et pour leur ville et nous les remercions pour cela!
Grand merci aussi à notre vaillante armée pour la défense d’Albi également face à ces volatiles puant, et sans oublier bravo pour la reprise de la mairie de Castelnaudary!
Cette armée dirigée d’une main de fer par Maxi, sénéchal, et par Leyoun, Capitaine, nous a encore une fois prouvé son professionnalisme et sa fidélité au Comté! Bravo!
Je tenais également à remercier Maïryan pour les efforts qu’elle donne actuellement à redresser le Comté, avec l’aide du Bailli Neyco et de nos Maires! Merci à eux pour leur patience et leur dévouement.
Tout ceci prouve encore une fois que c’est ensemble qu’on avance! Tant que nous serons solidaires, le Comté gardera sa splendeur!
Merci à tous!
Lily-Jane,
Vice Régente et Procureur de Toulouse.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 12 Octobre 1457 par nous, Lily-Jane, vice régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane, vice régent de Tolosa, lo 12 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, régente del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
Suite à la démission du Père BaronSengir, les conseillers comtaux de Toulouse ont procédé à l'élection d'un nouveau régent de Tolosa.
Les conseillers se sont exprimés et ont reconnu Donà Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi régente avec 7 voix en sa faveur et 5 voix en la faveur de Monseuh Leyoun.
En ce qui concerne la répartition des postes, peu de changements, excepté :
Donà Maïryan qui prend en charge le poste de Vice-Régente en plus de sa charge de CAC,
Monseuh Kaly du Bayet qui prend en charge le poste de Connétable,
Monseuh Momose qui prend en charge le poste de Procureur. Il arrêtera donc pendant la durée du mandat sa fonction de lieutenant de la maréchaussée de Castelnaudary qu’il reprendra ensuite.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 13 Octobre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi, régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi, régente de Tolosa, lo 13 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane, régente del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
Suite à la démission du Père BaronSengir, les conseillers comtaux de Toulouse ont procédé à l'élection d'un nouveau régent de Tolosa.
Les conseillers se sont exprimés et ont reconnu Donà Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi régente avec 7 voix en sa faveur et 5 voix en la faveur de Monseuh Leyoun.
En ce qui concerne la répartition des postes, peu de changements, excepté :
Donà Maïryan qui prend en charge le poste de Vice-Régente en plus de sa charge de CAC,
Monseuh Kaly du Bayet qui prend en charge le poste de Connétable,
Monseuh Momose qui prend en charge le poste de Procureur. Il arrêtera donc pendant la durée du mandat sa fonction de lieutenant de la maréchaussée de Castelnaudary qu’il reprendra ensuite.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 13 Octobre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi, régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi, régente de Tolosa, lo 13 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane De Cognin-Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
Notre recteur, Monseuh Erig sera absent plusieurs jours. Messire Heimrich de Wurtemberg sera donc nommé recteur remplaçant le temps de son absence. celui-ci ayant prévenu également d’une indisponibilité ce dimanche, il sera remplacé par Monseuh Spartan134.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 15 Octobre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa, lo 15 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane De Cognin-Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
Notre recteur, Monseuh Erig sera absent plusieurs jours. Messire Heimrich de Wurtemberg sera donc nommé recteur remplaçant le temps de son absence. celui-ci ayant prévenu également d’une indisponibilité ce dimanche, il sera remplacé par Monseuh Spartan134.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 15 Octobre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa, lo 15 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
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Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane De Cognin-Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
Par sa grande générosité, notre bon Roy Levan le Troisième a autorisé la construction des ports maritimes en Royaume de France.
Nous avons ainsi la joie et l’honneur de vous annoncer que notre beau Comté aura dans sa Capitale le premier port Toulousain.
La construction de celui-ci commence dès à présent. Pour ce faire est nommé Chef de Port provisoire, Sa Grandeur Valdy De Visconti, Comte de Besalù.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 24 Octobre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa, lo 24 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane De Cognin-Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
Par sa grande générosité, notre bon Roy Levan le Troisième a autorisé la construction des ports maritimes en Royaume de France.
Nous avons ainsi la joie et l’honneur de vous annoncer que notre beau Comté aura dans sa Capitale le premier port Toulousain.
La construction de celui-ci commence dès à présent. Pour ce faire est nommé Chef de Port provisoire, Sa Grandeur Valdy De Visconti, Comte de Besalù.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 24 Octobre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa, lo 24 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane De Cognin-Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières, elle va de pair avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Régente de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 Octobre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa, lo 28 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane De Cognin-Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières, elle va de pair avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Régente de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 Octobre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa, lo 28 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane De Cognin-Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
Suite à la réintégration du Prime Lieutenant Instructeur *Mylène* à la tête de l'école de la prévôté et de la douane Kamps. Nous vous annonçons la prochaine réouverture de l'école, ou tous ceux désireux de s'investir pour le bien du comté au sein de la prévôté serons invités à venir s'inscrire. Une campagne de recrutement suivra cette annonce.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 Octobre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa, lo 28 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane De Cognin-Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
Suite à la réintégration du Prime Lieutenant Instructeur *Mylène* à la tête de l'école de la prévôté et de la douane Kamps. Nous vous annonçons la prochaine réouverture de l'école, ou tous ceux désireux de s'investir pour le bien du comté au sein de la prévôté serons invités à venir s'inscrire. Une campagne de recrutement suivra cette annonce.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 Octobre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa, lo 28 octòbre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane De Cognin-Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
Au vu des derniers évènements survenus dans le Comté du Béarn, le Comté de Toulouse ne peut rester inactif face aux problèmes que subit ce Comté ami du notre.
Aussi une aide militaire va être envoyé là bas.
Appelons ce jour d’hui tous volontaires désirant partir guerroyer en ces terres sous le drapeau Toulousain.
Pour ce faire, contactez notre Capitaine, Monseuh Leyoun.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 2 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa, lo 2 Novembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane De Cognin-Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
Au vu des derniers évènements survenus dans le Comté du Béarn, le Comté de Toulouse ne peut rester inactif face aux problèmes que subit ce Comté ami du notre.
Aussi une aide militaire va être envoyé là bas.
Appelons ce jour d’hui tous volontaires désirant partir guerroyer en ces terres sous le drapeau Toulousain.
Pour ce faire, contactez notre Capitaine, Monseuh Leyoun.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 2 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa, lo 2 Novembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane De Cognin-Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante, votée au conseil avec 10 voix pour et 2 abstentions.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 4 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa, lo 4 Novembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane De Cognin-Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante, votée au conseil avec 10 voix pour et 2 abstentions.
Citation:
De la taxe foncière des tavernes.
En raison de la situation économique plus que délicate que traverse le comté de Toulouse et au vu de la suppression involontaire de la taxe hebdomadaire inhérente aux tavernes prélevée par notre bon Roy et reversée au comté
comme c'était autrefois le cas, le comté se voit dans l'obligation de prélever celle-ci lui même.
En conséquence, et jusqu'à ce que notre Roy rétablisse la collecte de cet impôt au profit du comté :
- Chaque lundi, le maire devra faire un recensement des tavernes présentent en son village.
-Toutes les semaines, chaque tenancier devra acheter un pain ou un mais surtaxé de 20 écus par taverne en sa possession pour s'acquitter de la dite taxe.
- Les maires seront à charge de collecter cette taxe via le marché de leur ville en y déposant un sac de maïs ou une miche
de pain surtaxés de 20 écus. Ils devront en outre tenir un registre des paiements effectués et chaque semaine reverser les sommes correspondantes au comté.
-Les propriétaires de plusieurs tavernes devront s'acquitter de la totalité des taxes inhérentes à celle-ci auprès de la Mairie du village dans lequel ils se trouvent.
- En cas de non paiement de la taxe dans un délai de 7 jours, et sauf cas exceptionnel, l'impôt sera majoré à la semaine de retard de deux (2) écus à compter du lundi.
- Le refus de paiement est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Le propriétaire de la taverne se verra dès lors poursuivi pour escroquerie si celui-ci si ne s'acquitte pas de cette taxe dans un délais imparti d'un mois.
Toutefois, les exceptions suivantes seront tolérées :
• Les personnes en retraite spirituelle,
• Les personnes en voyage pouvant prouver qu'ils ne se trouvent pas dans le comté,
• Les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies,
• Les soldats en mission
Ces personnes ne paieront pas de majoration mais devront s'acquitter de leur taxe dés leur retour en Toulouse.
Un ou plusieurs des conseillers comtaux sans poste seront chargés officiellement d'informer les taverniers impliqués après avoir prit
possession de la liste établie par les maires. Ce conseiller sera responsable du bon déroulement des actions et devra fournir un compte rendu au conseil chaque fin de semaine.
Cet arrêté comtal prendra effet au lundi 9 novembre 1457 et ce jusqu'à nouvel ordre.
En raison de la situation économique plus que délicate que traverse le comté de Toulouse et au vu de la suppression involontaire de la taxe hebdomadaire inhérente aux tavernes prélevée par notre bon Roy et reversée au comté
comme c'était autrefois le cas, le comté se voit dans l'obligation de prélever celle-ci lui même.
En conséquence, et jusqu'à ce que notre Roy rétablisse la collecte de cet impôt au profit du comté :
- Chaque lundi, le maire devra faire un recensement des tavernes présentent en son village.
-Toutes les semaines, chaque tenancier devra acheter un pain ou un mais surtaxé de 20 écus par taverne en sa possession pour s'acquitter de la dite taxe.
- Les maires seront à charge de collecter cette taxe via le marché de leur ville en y déposant un sac de maïs ou une miche
de pain surtaxés de 20 écus. Ils devront en outre tenir un registre des paiements effectués et chaque semaine reverser les sommes correspondantes au comté.
-Les propriétaires de plusieurs tavernes devront s'acquitter de la totalité des taxes inhérentes à celle-ci auprès de la Mairie du village dans lequel ils se trouvent.
- En cas de non paiement de la taxe dans un délai de 7 jours, et sauf cas exceptionnel, l'impôt sera majoré à la semaine de retard de deux (2) écus à compter du lundi.
- Le refus de paiement est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Le propriétaire de la taverne se verra dès lors poursuivi pour escroquerie si celui-ci si ne s'acquitte pas de cette taxe dans un délais imparti d'un mois.
Toutefois, les exceptions suivantes seront tolérées :
• Les personnes en retraite spirituelle,
• Les personnes en voyage pouvant prouver qu'ils ne se trouvent pas dans le comté,
• Les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies,
• Les soldats en mission
Ces personnes ne paieront pas de majoration mais devront s'acquitter de leur taxe dés leur retour en Toulouse.
Un ou plusieurs des conseillers comtaux sans poste seront chargés officiellement d'informer les taverniers impliqués après avoir prit
possession de la liste établie par les maires. Ce conseiller sera responsable du bon déroulement des actions et devra fournir un compte rendu au conseil chaque fin de semaine.
Cet arrêté comtal prendra effet au lundi 9 novembre 1457 et ce jusqu'à nouvel ordre.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 4 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, régente de Tolosa, lo 4 Novembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
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Ryan_kamps
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Ryan Kamps Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Que le déroulement des élections comtales a désigné, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, comme IXeme Comtessa de Tolosa.
Elle a procédé à la répartition des postes pour deux mois:
Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire Comtessa de Tolosa.
Dòna Antinaelle Vice-Comtessa
Sénher Ryan Kamps a été désignée Porte-parole
Sénher Aldin de thau a été désigné Juge
Sénher Josselin de Bellac a été désigné Procureur
Sénher Spartan été désignée Prévôt des maréchaux
Sénher Leyoun a été désigné Capitaine
Sénher Heliorphee a été désigné Connétable
Dòna Maïlys a été désignée Commissaire au commerce
Sénher Stace a été désigné Bailli
Sénher Gotetdeb de Montesquieu Volvestre a été désignée Commissaire aux mines
Sénher Thwaite sans poste
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous, pour la plus grande gloire du Comtat de Toulosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nos, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX ème Comtessa de Tolosa, lo 9 novembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Ryan Kamps Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Que le déroulement des élections comtales a désigné, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, comme IXeme Comtessa de Tolosa.
Elle a procédé à la répartition des postes pour deux mois:
Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire Comtessa de Tolosa.
Dòna Antinaelle Vice-Comtessa
Sénher Ryan Kamps a été désignée Porte-parole
Sénher Aldin de thau a été désigné Juge
Sénher Josselin de Bellac a été désigné Procureur
Sénher Spartan été désignée Prévôt des maréchaux
Sénher Leyoun a été désigné Capitaine
Sénher Heliorphee a été désigné Connétable
Dòna Maïlys a été désignée Commissaire au commerce
Sénher Stace a été désigné Bailli
Sénher Gotetdeb de Montesquieu Volvestre a été désignée Commissaire aux mines
Sénher Thwaite sans poste
Que cela soit dit haut et fort et connu de tous, pour la plus grande gloire du Comtat de Toulosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nos, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX ème Comtessa de Tolosa, lo 9 novembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
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Ryan_kamps
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Ryan Kamps Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Nous, Lily-Jane De Cognin-Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières, elle va de pair avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 9 novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtesse de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, lo 9 novembrede la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Ryan Kamps Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Nous, Lily-Jane De Cognin-Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières, elle va de pair avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 9 novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtesse de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, lo 9 novembrede la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
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Ryan_kamps
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Ryan Kamps Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Que ce jour, il a été voté ce jours par 12 voix pour le texte suivant.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 10 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 10 Novembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Ryan Kamps Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Que ce jour, il a été voté ce jours par 12 voix pour le texte suivant.
Citation:
De la taxe foncière des tavernes.
En raison de la situation économique plus que délicate que traverse le Comté de Toulouse et au vu de la suppression involontaire de la taxe hebdomadaire inhérente aux tavernes prélevée par notre bon Roy et reversée au Comté
comme c'était autrefois le cas, le Comté se voit dans l'obligation de prélever celle-ci lui même.
En conséquence, et jusqu'à ce que notre Roy rétablisse la collecte de cet impôt au profit du Comté :
- Chaque lundi, le maire devra faire un recensement des tavernes présentes en son village.
- Toutes les semaines, chaque tenancier devra acheter un pain ou un mais surtaxé de 20 écus par taverne en sa possession pour s'acquitter de la dicte taxe.
- Les maires seront à charge de collecter cette taxe via le marché de leur ville en y déposant un sac de maïs ou une miche de pain surtaxé de 20 écus. Ils devront en outre tenir un registre des paiements effectués et chaque semaine reverser les sommes correspondantes au comté.
- Les propriétaires de plusieurs tavernes devront s'acquitter de la totalité des taxes inhérentes à celle-ci auprès de la Mairie du village dans lequel ils se trouvent.
- En cas de non paiement de la taxe dans un délai de 7 jours, et sauf cas exceptionnel, l'impôt sera majoré à la semaine de retard de deux (2) écus à compter du lundi.
- Le refus de paiement est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Le propriétaire de la taverne se verra dès lors poursuivi pour escroquerie si celui-ci ne s'acquitte pas de cette taxe dans un délai imparti d'un mois.
Toutefois, les exceptions suivantes seront tolérées :
• Les personnes en retraite spirituelle,
• Les personnes en voyage pouvant prouver qu'ils ne se trouvent pas dans le Comté,
• Les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies,
• Les soldats en mission
Ces personnes ne paieront pas de majoration mais devront s'acquitter de leur taxe dés leur retour en Toulouse.
Un ou plusieurs des conseillers comtaux sans poste seront chargés officiellement d'informer les propriétaires de taverne impliqués après avoir pris possession de la liste établie par les maires. Ce conseiller sera responsable du bon déroulement des actions et devra fournir un compte rendu au conseil chaque fin de semaine.
Cet arrêté comtal prendra effet au 11 novembre 1457 et ce jusqu'à nouvel ordre.
En raison de la situation économique plus que délicate que traverse le Comté de Toulouse et au vu de la suppression involontaire de la taxe hebdomadaire inhérente aux tavernes prélevée par notre bon Roy et reversée au Comté
comme c'était autrefois le cas, le Comté se voit dans l'obligation de prélever celle-ci lui même.
En conséquence, et jusqu'à ce que notre Roy rétablisse la collecte de cet impôt au profit du Comté :
- Chaque lundi, le maire devra faire un recensement des tavernes présentes en son village.
- Toutes les semaines, chaque tenancier devra acheter un pain ou un mais surtaxé de 20 écus par taverne en sa possession pour s'acquitter de la dicte taxe.
- Les maires seront à charge de collecter cette taxe via le marché de leur ville en y déposant un sac de maïs ou une miche de pain surtaxé de 20 écus. Ils devront en outre tenir un registre des paiements effectués et chaque semaine reverser les sommes correspondantes au comté.
- Les propriétaires de plusieurs tavernes devront s'acquitter de la totalité des taxes inhérentes à celle-ci auprès de la Mairie du village dans lequel ils se trouvent.
- En cas de non paiement de la taxe dans un délai de 7 jours, et sauf cas exceptionnel, l'impôt sera majoré à la semaine de retard de deux (2) écus à compter du lundi.
- Le refus de paiement est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Le propriétaire de la taverne se verra dès lors poursuivi pour escroquerie si celui-ci ne s'acquitte pas de cette taxe dans un délai imparti d'un mois.
Toutefois, les exceptions suivantes seront tolérées :
• Les personnes en retraite spirituelle,
• Les personnes en voyage pouvant prouver qu'ils ne se trouvent pas dans le Comté,
• Les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies,
• Les soldats en mission
Ces personnes ne paieront pas de majoration mais devront s'acquitter de leur taxe dés leur retour en Toulouse.
Un ou plusieurs des conseillers comtaux sans poste seront chargés officiellement d'informer les propriétaires de taverne impliqués après avoir pris possession de la liste établie par les maires. Ce conseiller sera responsable du bon déroulement des actions et devra fournir un compte rendu au conseil chaque fin de semaine.
Cet arrêté comtal prendra effet au 11 novembre 1457 et ce jusqu'à nouvel ordre.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 10 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 10 Novembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Ryan_kamps
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Ryan Kamps Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Que ce jour, il a été voté ce jours par 11 voix pour et 1 voix sans opinion, le texte suivant.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 12 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 12 Novembre de la annada MCDLVII
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Ryan Kamps Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Que ce jour, il a été voté ce jours par 11 voix pour et 1 voix sans opinion, le texte suivant.
Citation:
234-53 - De l'établissement des listes de jurés et de leur rotation.
- 1. A chaque mandat comtal, trois jurés par ville seront choisis aléatoirement sur la base du cadastre de chaque ville par une Commission spéciale réunissant le Juge, le Bâtonnier, le Procureur et le Greffier de Justice.
- 2. Le Greffier est le garant sous l'autorité du Juge de l'efficacité de la procédure de sélection des jurés. Il est chargé de vérifier si toutes les conditions énumérées à l'article 234-54 sont bien remplies et d'en informer la Commission. Si tel n'est pas le cas, la Commission procèdera à un nouveau tirage au sort jusqu'à ce que les trois jurés par ville ne se trouvent dans aucun des cas d'incapacité ou d'incompatibilité.
- 3. Le 1er juré de ville tiré au sort est le juré titulaire, les deux suivants sont les jurés suppléants. A chaque fois qu'un juré titulaire est récusé, il est remplacé par son suppléant par ordre du tirage au sort. De même, après qu'un Procès en Place publique avec Jury ait eu lieu le juré suppléant suivant devient le juré titulaire du prochain procès.
- 4. A chaque sélection d'un juré valide, le greffier l'informe par courrier du choix de la Commission, de son rôle, du caractère obligatoire de sa fonction de juré, de ses droits et devoirs et de la possibilité qu'il a de se récuser pour indisponibilité.
234-54 - De l'exclusion des listes de jurés et de la récusation des jurés.
- 1. Peuvent seuls remplir les fonctions de juré, les sujets toulousains ne se trouvant dans aucun des cas d'incapacité ou d'incompatibilité suivants:
. Sont exclus les individus n'ayant pas encore le droit de vote ou ne résidant pas dans le Comtat depuis au moins 1 mois.
. Sont exclus les individus ayant un lien de parenté ou de vassalité ou de co-vassalité avec le plaignant ou l'accusé.
. Sont exclus les conseillers, les maires, les membres de la prévôté, les membres du département de justice, les officiers supérieurs de l'armée toulousaine (lieutenants des garnisons), les haut-dignitaires du Comtat (Recteur, Grand-Argentier, Sénéchal...)
. Sont exclus les individus ayant un casier judiciaire ou qui sont eux-mêmes en état d'accusation dans un autre procès au moment de la constitution du Jury.
. Sont exclus les individus ayant déjà été juré lors des deux précédents mandats.
. Sont exclus les individus n'étant manifestement pas en mesure d'exercer les fonctions de juré (retraite spirituelle, voyage ou autres).
- 2. Tout juré est en droit de se récuser auprès du Juge pour des raisons d'indisponibilité temporaire ou bien ayant un lien de parentalité, vassalité ou co-vassalité avec l'accusé ou la victime au moment du procès. En ce cas, il sera remplacé par son suppléant.
- 3. Tout juré peut-être récusé par le Juge à tout moment s'il répond aux autres cas d'incapacités ou d'incompatibilités. En ce cas, il sera remplacé par un nouveau juré tiré au sort selon la même procédure.
Remplacé par :
[table border=0 cellSpacing=1 cellPadding=0 width="90%" align=center][tr][td]Citation:[/td][/tr]
[tr][td class=quote]234-53 - De l'établissement des listes de jurés et de leur rotation.
- 1. Le Juge défini une liste de 3 noms par ville auquel il aura préalablement envoyé un courrier d'information et de réquisition. Chaque juré choisi devra donner son accord de principe pour être retenu dans ce quorum. Cette liste sera soumise à une Commission spéciale réunissant le Juge, le Bâtonnier ou l'avocat et le Procureur. Cette commission choisira à l'unanimité un juré par ville parmis les 3 personnes pressenties. Les criteres de sélection sont à la discretion du Juge mais devront être exempt des exclusions de l'article 234-54.
- 2. Le Juge secondé du prévôt veillera à vérifier si toutes les conditions énumérées à l'article 234-54 sont bien remplies et d'en informer la Commission.
- 3. Le juré de ville tiré choisi par la Commission est le juré titulaire, les deux suivants sont les jurés suppléants. A chaque fois qu'un juré titulaire est récusé, un nouveau choix sera effectués dans la liste des 3 jurés proposés. Dans le cas d'epuisement de la liste, le juge procédera à une nouvelle selection dans la ville concernée De même, après qu'un Procès en Place publique avec Jury ait eu lieu le juré suppléant suivant devient le juré titulaire du prochain procès.
.
- 4. A chaque sélection d'un juré valide, le greffier l'informe par courrier du choix de la Commission, de son rôle, du caractère obligatoire de sa fonction de juré, de ses droits et devoirs et de la possibilité qu'il a de se récuser pour indisponibilité.
234-54 - De l'exclusion des listes de jurés et de la récusation des jurés.
- 1. Peuvent seuls remplir les fonctions de juré, les sujets toulousains ne se trouvant dans aucun des cas d'incapacité ou d'incompatibilité suivants:
. Sont exclus les individus n'ayant pas encore le droit de vote ou ne résidant pas dans le Comtat depuis au moins 1 mois.
. Sont exclus les individus ayant un lien de parenté ou de vassalité ou de co-vassalité avec le plaignant ou l'accusé.
. Sont exclus les conseillers, les maires, les membres de la prévôté, les membres du département de justice, les officiers supérieurs de l'armée toulousaine (lieutenants des garnisons), les haut-dignitaires du Comtat (Recteur, Grand-Argentier, Sénéchal...)
. Sont exclus les individus ayant un casier judiciaire ou qui sont eux-mêmes en état d'accusation dans un autre procès au moment de la constitution du Jury.
. Sont exclus les individus ayant déjà été juré lors des deux précédents mandats.
. Sont exclus les individus n'étant manifestement pas en mesure d'exercer les fonctions de juré (retraite spirituelle, voyage ou autres).
- 2. Tout juré est en droit de se récuser auprès du Juge pour des raisons d'indisponibilité temporaire ou bien ayant un lien de parentalité, vassalité ou co-vassalité avec l'accusé ou la victime au moment du procès. En ce cas, il sera remplacé par son suppléant.
- 3. Tout juré peut-être récusé par le Juge à tout moment s'il répond aux autres cas d'incapacités ou d'incompatibilités. En ce cas, il sera remplacé par un nouveau juré tiré au sort selon la même procédure.
- 1. A chaque mandat comtal, trois jurés par ville seront choisis aléatoirement sur la base du cadastre de chaque ville par une Commission spéciale réunissant le Juge, le Bâtonnier, le Procureur et le Greffier de Justice.
- 2. Le Greffier est le garant sous l'autorité du Juge de l'efficacité de la procédure de sélection des jurés. Il est chargé de vérifier si toutes les conditions énumérées à l'article 234-54 sont bien remplies et d'en informer la Commission. Si tel n'est pas le cas, la Commission procèdera à un nouveau tirage au sort jusqu'à ce que les trois jurés par ville ne se trouvent dans aucun des cas d'incapacité ou d'incompatibilité.
- 3. Le 1er juré de ville tiré au sort est le juré titulaire, les deux suivants sont les jurés suppléants. A chaque fois qu'un juré titulaire est récusé, il est remplacé par son suppléant par ordre du tirage au sort. De même, après qu'un Procès en Place publique avec Jury ait eu lieu le juré suppléant suivant devient le juré titulaire du prochain procès.
- 4. A chaque sélection d'un juré valide, le greffier l'informe par courrier du choix de la Commission, de son rôle, du caractère obligatoire de sa fonction de juré, de ses droits et devoirs et de la possibilité qu'il a de se récuser pour indisponibilité.
234-54 - De l'exclusion des listes de jurés et de la récusation des jurés.
- 1. Peuvent seuls remplir les fonctions de juré, les sujets toulousains ne se trouvant dans aucun des cas d'incapacité ou d'incompatibilité suivants:
. Sont exclus les individus n'ayant pas encore le droit de vote ou ne résidant pas dans le Comtat depuis au moins 1 mois.
. Sont exclus les individus ayant un lien de parenté ou de vassalité ou de co-vassalité avec le plaignant ou l'accusé.
. Sont exclus les conseillers, les maires, les membres de la prévôté, les membres du département de justice, les officiers supérieurs de l'armée toulousaine (lieutenants des garnisons), les haut-dignitaires du Comtat (Recteur, Grand-Argentier, Sénéchal...)
. Sont exclus les individus ayant un casier judiciaire ou qui sont eux-mêmes en état d'accusation dans un autre procès au moment de la constitution du Jury.
. Sont exclus les individus ayant déjà été juré lors des deux précédents mandats.
. Sont exclus les individus n'étant manifestement pas en mesure d'exercer les fonctions de juré (retraite spirituelle, voyage ou autres).
- 2. Tout juré est en droit de se récuser auprès du Juge pour des raisons d'indisponibilité temporaire ou bien ayant un lien de parentalité, vassalité ou co-vassalité avec l'accusé ou la victime au moment du procès. En ce cas, il sera remplacé par son suppléant.
- 3. Tout juré peut-être récusé par le Juge à tout moment s'il répond aux autres cas d'incapacités ou d'incompatibilités. En ce cas, il sera remplacé par un nouveau juré tiré au sort selon la même procédure.
Remplacé par :
[table border=0 cellSpacing=1 cellPadding=0 width="90%" align=center][tr][td]Citation:[/td][/tr]
[tr][td class=quote]234-53 - De l'établissement des listes de jurés et de leur rotation.
- 1. Le Juge défini une liste de 3 noms par ville auquel il aura préalablement envoyé un courrier d'information et de réquisition. Chaque juré choisi devra donner son accord de principe pour être retenu dans ce quorum. Cette liste sera soumise à une Commission spéciale réunissant le Juge, le Bâtonnier ou l'avocat et le Procureur. Cette commission choisira à l'unanimité un juré par ville parmis les 3 personnes pressenties. Les criteres de sélection sont à la discretion du Juge mais devront être exempt des exclusions de l'article 234-54.
- 2. Le Juge secondé du prévôt veillera à vérifier si toutes les conditions énumérées à l'article 234-54 sont bien remplies et d'en informer la Commission.
- 3. Le juré de ville tiré choisi par la Commission est le juré titulaire, les deux suivants sont les jurés suppléants. A chaque fois qu'un juré titulaire est récusé, un nouveau choix sera effectués dans la liste des 3 jurés proposés. Dans le cas d'epuisement de la liste, le juge procédera à une nouvelle selection dans la ville concernée De même, après qu'un Procès en Place publique avec Jury ait eu lieu le juré suppléant suivant devient le juré titulaire du prochain procès.
.
- 4. A chaque sélection d'un juré valide, le greffier l'informe par courrier du choix de la Commission, de son rôle, du caractère obligatoire de sa fonction de juré, de ses droits et devoirs et de la possibilité qu'il a de se récuser pour indisponibilité.
234-54 - De l'exclusion des listes de jurés et de la récusation des jurés.
- 1. Peuvent seuls remplir les fonctions de juré, les sujets toulousains ne se trouvant dans aucun des cas d'incapacité ou d'incompatibilité suivants:
. Sont exclus les individus n'ayant pas encore le droit de vote ou ne résidant pas dans le Comtat depuis au moins 1 mois.
. Sont exclus les individus ayant un lien de parenté ou de vassalité ou de co-vassalité avec le plaignant ou l'accusé.
. Sont exclus les conseillers, les maires, les membres de la prévôté, les membres du département de justice, les officiers supérieurs de l'armée toulousaine (lieutenants des garnisons), les haut-dignitaires du Comtat (Recteur, Grand-Argentier, Sénéchal...)
. Sont exclus les individus ayant un casier judiciaire ou qui sont eux-mêmes en état d'accusation dans un autre procès au moment de la constitution du Jury.
. Sont exclus les individus ayant déjà été juré lors des deux précédents mandats.
. Sont exclus les individus n'étant manifestement pas en mesure d'exercer les fonctions de juré (retraite spirituelle, voyage ou autres).
- 2. Tout juré est en droit de se récuser auprès du Juge pour des raisons d'indisponibilité temporaire ou bien ayant un lien de parentalité, vassalité ou co-vassalité avec l'accusé ou la victime au moment du procès. En ce cas, il sera remplacé par son suppléant.
- 3. Tout juré peut-être récusé par le Juge à tout moment s'il répond aux autres cas d'incapacités ou d'incompatibilités. En ce cas, il sera remplacé par un nouveau juré tiré au sort selon la même procédure.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 12 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 12 Novembre de la annada MCDLVII
_________________
Ryan_kamps
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Ryan Kamps Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Au nom de sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, Faisons savoir au peuple et à la ville d'Albi que cette nuit une troupe de malfaisants c'est introduit en la maire d'Albi, en à prit les clés afin d'en piller les caisses.
Albigeois, Albigoises Sachez que ces criminels seront arrêtés sans merci et jugés comme il se doit.
Peuple de notre Comté de Toulouse ces rénégats ne s'en sortirons pas, des troupes les intercepteront qu'elle que soit la route qu'ils souhaiteront prendre pour fuir.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 13 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 13 Novembre de la annada MCDLVII
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Ryan Kamps Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Au nom de sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, Faisons savoir au peuple et à la ville d'Albi que cette nuit une troupe de malfaisants c'est introduit en la maire d'Albi, en à prit les clés afin d'en piller les caisses.
Albigeois, Albigoises Sachez que ces criminels seront arrêtés sans merci et jugés comme il se doit.
Peuple de notre Comté de Toulouse ces rénégats ne s'en sortirons pas, des troupes les intercepteront qu'elle que soit la route qu'ils souhaiteront prendre pour fuir.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 13 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 13 Novembre de la annada MCDLVII
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Ryan_kamps
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Ryan Kamps Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Qu'à compter de ce jour après décision des conseillers par vote et sur ordre de sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, et pour une durée indéterminée, la composition de lances ou de groupes armés en le territoire du Comtat de Tolosa sont interdites et cela jusqu'à nouvel ordre sous peine de poursuites et d'inculpation pour trahison.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 13 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 13 Novembre de la annada MCDLVII
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Ryan Kamps Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Qu'à compter de ce jour après décision des conseillers par vote et sur ordre de sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, et pour une durée indéterminée, la composition de lances ou de groupes armés en le territoire du Comtat de Tolosa sont interdites et cela jusqu'à nouvel ordre sous peine de poursuites et d'inculpation pour trahison.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 13 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 13 Novembre de la annada MCDLVII
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Ryan_kamps
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Ryan Kamps Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
En complément de l'interdiction de constitution de lances , il est dit aux ouies de tous que seule les Lances, (et corps d'armes) autorisées par sa grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa auront le droit d'être et nulle autre.
Il est dit que toutes celles déjà existantes et n'ayant point d'autorisation doivent être détruites.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 14 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 14 Novembre de la annada MCDLVII
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Ryan Kamps Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
En complément de l'interdiction de constitution de lances , il est dit aux ouies de tous que seule les Lances, (et corps d'armes) autorisées par sa grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa auront le droit d'être et nulle autre.
Il est dit que toutes celles déjà existantes et n'ayant point d'autorisation doivent être détruites.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 14 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 14 Novembre de la annada MCDLVII
_________________
Louis_blanc
Citation:
Louis_Blanc, par la volonté du peuple conseiller comtal de Toulouse, à tous ceux qui presentes verront, salut.
Qu'il soit su que les textes avancés par les deux précédentes annonces sont nuls d'effets.
Ceux-ci ayant été élaboré en infraction de la Grande Charte de Toulouse, en particulier en son titre III, ils sont de facto (de fait) caduques et réputés sans autorité.
Faict en le castel Narbonnais ce 14ème jour de Novembre 1457
Qu'il soit su que les textes avancés par les deux précédentes annonces sont nuls d'effets.
Ceux-ci ayant été élaboré en infraction de la Grande Charte de Toulouse, en particulier en son titre III, ils sont de facto (de fait) caduques et réputés sans autorité.
Faict en le castel Narbonnais ce 14ème jour de Novembre 1457
Ryan_kamps
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Ryan Kamps Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Que félicitations sont portées au nom de sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, et du Conseil Toulousain, à tous les Militaires du Comté, les Vigilants, les civils Albigeois et les civils du Comté venus prêter mains fortes, pour la reprise de la mairie d'Albi qui a été un franc succès.
Les Militaires du Comté, le peuple Toulousain en son entier à montrer sa force et son courage face au vils rénégats venus piller Albi.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 15 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 15 Novembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Ryan Kamps Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Que félicitations sont portées au nom de sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, et du Conseil Toulousain, à tous les Militaires du Comté, les Vigilants, les civils Albigeois et les civils du Comté venus prêter mains fortes, pour la reprise de la mairie d'Albi qui a été un franc succès.
Les Militaires du Comté, le peuple Toulousain en son entier à montrer sa force et son courage face au vils rénégats venus piller Albi.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 15 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 15 Novembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
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Ryan_kamps
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Ryan Kamps Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Que ce jour, il a été voté ce jours par 10 voix pour (voix de La Comtesse comptant double) et 3 voix contre, que l'article suivant est rajouté à la Grande Charte.
au Titre II - Du Conseil,
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 15 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 15 Novembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Ryan Kamps Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Que ce jour, il a été voté ce jours par 10 voix pour (voix de La Comtesse comptant double) et 3 voix contre, que l'article suivant est rajouté à la Grande Charte.
au Titre II - Du Conseil,
Citation:
chapitre III - De l'accès à la salle du Conseil
Article XX bis
En plus des 12 Conseillers Comtaux, seront autorisés à accèder à la salle du Conseil , mais uniquement en tant qu'observateurs, sans droit de vote:
Le Chancelier ainsi que le Secrétaire d'Etat
Article XX bis
En plus des 12 Conseillers Comtaux, seront autorisés à accèder à la salle du Conseil , mais uniquement en tant qu'observateurs, sans droit de vote:
Le Chancelier ainsi que le Secrétaire d'Etat
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 15 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 15 Novembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Péire, Comtessa de Tolosa annonçons le décret suivant, adopté par le Conseil Comtal
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 17 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 17 Novembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Péire, Comtessa de Tolosa annonçons le décret suivant, adopté par le Conseil Comtal
Citation:
Décret du 17ème jour de Novembre 1457 relatif à la préservation de l'intégrité du comté de Toulouse
Que pour garantir la sécurité des toulousains et la sûreté du sol du comté de Tolosa sont décrétées les présentes dispositions:
Article 1er Que tout déplacement d'étrangers sur les routes du comté de toulouse est prohibé. Tout individu étranger vu sur les chemins du Comté sera renvoyé devant la Cort de Tolosa et y sera jugé pour Trahison
Art. 2ème Que tout contrevenant à l'article 1er et n'étant pourvu de la dérogation prévue à l'article 3ème renonce à la protection de son intégrité physique par les institutions du Comté.
Art. 3ème Que des dérogations à l'article 1er pourront être accordées par le Coms de Tolosa, ou le cas écheant son mandataire et ce par pigeon postale (IG)
Art. 4ème Que tout groupe présent sur le sol de Tolosa ne bénéficiant pas de permission spéciale prévue à l'article 6ème, sera réputé illégal.
Art. 5ème Que tout membre d'un groupe illégal s'expose à des poursuites pour Trahison auprès de la Cort de Tolosa.
Art 6ème Que des permissions spéciales de constitution de groupes pourront être accordées par le Coms de Tolosa, ou le cas échéant son mandataire.
Les demandes de permissions seront à soumettre au Coms de Tolosa, ou le cas échéant son mandataire, par pigeon postal [courrier IG]
Art 7ème Que seuls les groupes créés consécutivement à la permission spéciale prévu en l'article 6ème sont réputés légaux.
Art. 8ème Qu'obligation est faite aux étrangers au comté de Tolosa de quitter le sol du comté sous 48h.
Art. 9ème Que des demandes de dérogations à l'article 8.ème pourront être accordées par le Coms de Tolosa, ou le cas échéant, son mandataire, et ce par pigeon postal. (courrier IG)
Art. 10ème Que le présent décret ne s'applique pas aux militaires du comté de Toulouse dans l'exercice de leur devoir.
Art. 11ème Que ces articles prendront effet vingt quatre (24) heurs après publication du présent décret.
Que pour garantir la sécurité des toulousains et la sûreté du sol du comté de Tolosa sont décrétées les présentes dispositions:
Article 1er Que tout déplacement d'étrangers sur les routes du comté de toulouse est prohibé. Tout individu étranger vu sur les chemins du Comté sera renvoyé devant la Cort de Tolosa et y sera jugé pour Trahison
Art. 2ème Que tout contrevenant à l'article 1er et n'étant pourvu de la dérogation prévue à l'article 3ème renonce à la protection de son intégrité physique par les institutions du Comté.
Art. 3ème Que des dérogations à l'article 1er pourront être accordées par le Coms de Tolosa, ou le cas écheant son mandataire et ce par pigeon postale (IG)
Art. 4ème Que tout groupe présent sur le sol de Tolosa ne bénéficiant pas de permission spéciale prévue à l'article 6ème, sera réputé illégal.
Art. 5ème Que tout membre d'un groupe illégal s'expose à des poursuites pour Trahison auprès de la Cort de Tolosa.
Art 6ème Que des permissions spéciales de constitution de groupes pourront être accordées par le Coms de Tolosa, ou le cas échéant son mandataire.
Les demandes de permissions seront à soumettre au Coms de Tolosa, ou le cas échéant son mandataire, par pigeon postal [courrier IG]
Art 7ème Que seuls les groupes créés consécutivement à la permission spéciale prévu en l'article 6ème sont réputés légaux.
Art. 8ème Qu'obligation est faite aux étrangers au comté de Tolosa de quitter le sol du comté sous 48h.
Art. 9ème Que des demandes de dérogations à l'article 8.ème pourront être accordées par le Coms de Tolosa, ou le cas échéant, son mandataire, et ce par pigeon postal. (courrier IG)
Art. 10ème Que le présent décret ne s'applique pas aux militaires du comté de Toulouse dans l'exercice de leur devoir.
Art. 11ème Que ces articles prendront effet vingt quatre (24) heurs après publication du présent décret.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 17 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 17 Novembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
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Ryan_kamps
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Péire, Comtessa de Tolosa
Par l'intermédiaire du Porte Parole, Je viens ici annoncer:
Que Dòna Antinaelle, est nommée au poste de Capitaine , suite à la disparition de Sieur Leyoun.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 24 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 24 Novembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Péire, Comtessa de Tolosa
Par l'intermédiaire du Porte Parole, Je viens ici annoncer:
Que Dòna Antinaelle, est nommée au poste de Capitaine , suite à la disparition de Sieur Leyoun.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 24 Novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 24 Novembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
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Ryan_kamps
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Ryan Kamps Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Nous, Lily-Jane De Cognin-Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières, elle va de pair avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 24 novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtesse de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, lo 24 novembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Ryan Kamps Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Nous, Lily-Jane De Cognin-Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières, elle va de pair avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 24 novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtesse de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, lo 24 novembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Ryan_kamps
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Ryan Kamps Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Nous, Lily-Jane De Cognin-Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
Qu'il a été voté par 9 voix pour et trois absention lamodification de l'article 1.2 de la Charte Diplomatique suivante.
Je vous rappelle le texte actuel:
Modifications adoptées :
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 25 novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtesse de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, lo 25 novembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Ryan Kamps Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Nous, Lily-Jane De Cognin-Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante :
Qu'il a été voté par 9 voix pour et trois absention lamodification de l'article 1.2 de la Charte Diplomatique suivante.
Je vous rappelle le texte actuel:
Citation:
Article 1.2 - De la Nomination et la révocation de l'Ambassadeur
1.2.1 - L’Ambassadeur est nommé et révoqué par le Chancelier. Le Coms de Toulouse peut refuser la nomination ou demander la révocation d’un ambassadeur.
1.2.2 - Pour devenir Ambassadeur de Toulouse, celui-ci doit posséder un cassier judiciaire vierge de toute infraction aux Lois Toulousaines.
1.2.3 - Tout Toulousain quelque soit son origine roturière ou nobiliaire peut devenir Ambassadeur pour le Comté de Toulouse.
1.2.4 -L'ambassadeur sera révoqué sans préavis en cas d'absence prolongée non justifiée ou de désintéret manifeste pour ses fonctions
1.2.1 - L’Ambassadeur est nommé et révoqué par le Chancelier. Le Coms de Toulouse peut refuser la nomination ou demander la révocation d’un ambassadeur.
1.2.2 - Pour devenir Ambassadeur de Toulouse, celui-ci doit posséder un cassier judiciaire vierge de toute infraction aux Lois Toulousaines.
1.2.3 - Tout Toulousain quelque soit son origine roturière ou nobiliaire peut devenir Ambassadeur pour le Comté de Toulouse.
1.2.4 -L'ambassadeur sera révoqué sans préavis en cas d'absence prolongée non justifiée ou de désintéret manifeste pour ses fonctions
Modifications adoptées :
Citation:
Article 1.2 - De la Nomination et la révocation de l'Ambassadeur
1.2.1 - L’Ambassadeur est nommé et révoqué par le Chancelier. Le Coms de Toulouse peut refuser la nomination ou demander la révocation d’un ambassadeur.
1.2.2 - Pour devenir Ambassadeur de Toulouse, celui-ci ne doit pas avoir été condamné pour haute trahison ou trahison. Par ailleurs il ne doit pas avoir été condamné pour tout autre delit au cours des 6 mois précédent sa demande d'incorporation parmi le personnel diplomatique
1.2.3 - Tout Toulousain quelque soit son origine roturière ou nobiliaire peut devenir Ambassadeur pour le Comté de Toulouse.
1.2.4 -L'ambassadeur sera révoqué sans préavis en cas d'absence prolongée de plus de 7 jours non justifiée , en cas de refus des missions confiées par le Chancelier ou Vice Chancelier, ou en cas de désintérêt manifeste pour ses fonctions
1.2.5 - A l'exception du poste d'Ambassadeur Chargé des Affaires Militaires, les Membres de l'Etat Major de la COCT, c'est à dire Coms, Capitaine,Connétable, Prévot et Sénéchal ne pourront pas postuler à un poste d'Ambassadeur. S'ils sont nommés à ces postes postérieurement à leur nomination d'Ambassadeur, ils seront mis en disponibilité le temps qu'ils conserveront leurs postes à l'Etat Major de la COCT
1.2.1 - L’Ambassadeur est nommé et révoqué par le Chancelier. Le Coms de Toulouse peut refuser la nomination ou demander la révocation d’un ambassadeur.
1.2.2 - Pour devenir Ambassadeur de Toulouse, celui-ci ne doit pas avoir été condamné pour haute trahison ou trahison. Par ailleurs il ne doit pas avoir été condamné pour tout autre delit au cours des 6 mois précédent sa demande d'incorporation parmi le personnel diplomatique
1.2.3 - Tout Toulousain quelque soit son origine roturière ou nobiliaire peut devenir Ambassadeur pour le Comté de Toulouse.
1.2.4 -L'ambassadeur sera révoqué sans préavis en cas d'absence prolongée de plus de 7 jours non justifiée , en cas de refus des missions confiées par le Chancelier ou Vice Chancelier, ou en cas de désintérêt manifeste pour ses fonctions
1.2.5 - A l'exception du poste d'Ambassadeur Chargé des Affaires Militaires, les Membres de l'Etat Major de la COCT, c'est à dire Coms, Capitaine,Connétable, Prévot et Sénéchal ne pourront pas postuler à un poste d'Ambassadeur. S'ils sont nommés à ces postes postérieurement à leur nomination d'Ambassadeur, ils seront mis en disponibilité le temps qu'ils conserveront leurs postes à l'Etat Major de la COCT
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 25 novembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtesse de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, lo 25 novembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Ryan_kamps
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Péir, Comtessa de Tolosa
Par l'intermédiaire du Porte Parole, Je viens ici annoncer:
Nous nommons ce jour Messire Voda comme sénéchal à la tête de la Grande armée toulousaine, à la suite de Dona Maxiuszedeus qui quitte son poste à sa demande, après un très long moment à la tête de notre armée.
Elle a su offrir par ses talents de commandement, ses talents à motiver les troupes, faire de Toulouse l'une des contrées possédant l'une des meilleures armées au service d'un Comté.
Elle a su par ses grandes capacités et connaissances militaire offrir à Toulouse des soldats formés et aguéris au stratège de la guerre et de la défense.
La Comtesse que je suis me fait la voix du conseil, des toulousains et du Comté pour la rermercier, et lui souhaiter un bonheur bien mérité.
Qu'Aristote et le Très Haut lui apporte protection et sagesse.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 1 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 1 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Péir, Comtessa de Tolosa
Par l'intermédiaire du Porte Parole, Je viens ici annoncer:
Nous nommons ce jour Messire Voda comme sénéchal à la tête de la Grande armée toulousaine, à la suite de Dona Maxiuszedeus qui quitte son poste à sa demande, après un très long moment à la tête de notre armée.
Elle a su offrir par ses talents de commandement, ses talents à motiver les troupes, faire de Toulouse l'une des contrées possédant l'une des meilleures armées au service d'un Comté.
Elle a su par ses grandes capacités et connaissances militaire offrir à Toulouse des soldats formés et aguéris au stratège de la guerre et de la défense.
La Comtesse que je suis me fait la voix du conseil, des toulousains et du Comté pour la rermercier, et lui souhaiter un bonheur bien mérité.
Qu'Aristote et le Très Haut lui apporte protection et sagesse.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 1 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 1 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Péir, Comtessa de Tolosa
Annonçons,
Que, au nom du Roy de France et pour la Gloire du Très-Haut, tous les Comtés et Duchés du Royaume ont été appelés à partir en croisade contre la Bête-sans-Nom à Genève: Les lions de Judas.
Aussi, nous appelons tous les courageux volontaires à nous suivre dans cette croisade au nom du Très-Haut. Pour ceux qui le désirent, nous vous demandons de vous adresser aux Dònas Antinaelle de Séguiran, Capitani ou Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa ou aux Sénher Voda, Sénéchal ou Geoker de Loxley.
(nom ig : geoker, voda, antinaelle, Lily-jane)
De plus, nous appelons à la générosité des Toulousains qui souhaitent soutenir la Juste Cause. Pour cela, nous vous demandons de vous renseigner auprès des maires qui vous guideront. Nous avons besoin de toutes les aides possibles pour repousser les Hérétiques.
Qu'Aristote et le Très Haut nous apportent protection et sagesse.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 3 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 3 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Péir, Comtessa de Tolosa
Annonçons,
Que, au nom du Roy de France et pour la Gloire du Très-Haut, tous les Comtés et Duchés du Royaume ont été appelés à partir en croisade contre la Bête-sans-Nom à Genève: Les lions de Judas.
Aussi, nous appelons tous les courageux volontaires à nous suivre dans cette croisade au nom du Très-Haut. Pour ceux qui le désirent, nous vous demandons de vous adresser aux Dònas Antinaelle de Séguiran, Capitani ou Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa ou aux Sénher Voda, Sénéchal ou Geoker de Loxley.
(nom ig : geoker, voda, antinaelle, Lily-jane)
De plus, nous appelons à la générosité des Toulousains qui souhaitent soutenir la Juste Cause. Pour cela, nous vous demandons de vous renseigner auprès des maires qui vous guideront. Nous avons besoin de toutes les aides possibles pour repousser les Hérétiques.
Qu'Aristote et le Très Haut nous apportent protection et sagesse.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 3 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 3 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
_________________
Aldindethau
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Pour l'édification du peuple de Toulouse quand aux dossierx et archives des crimes et délits commis sur les terres que nous avons pour mission de défendre;
Et afin de montrer que la justice ne se doit pas que d'être implacable, mais qu'elle se doit aussi de posséder une mémoire à toutes epreuve et infinie;
Nous, Aldin de Thau, Jusge de Tolosa, recherchons un Greffier de justice;
Que celui ci doit répondre aux exigences de la loi suivante ;
Que les candidatures doivent être envoyées à Messire Aldindethau, Juge du Comté !
- Recrutement du greffier.
-Un seul Greffier de Justice sera nommé.
-Une annonce publique de recrutement sera publiée en gargote ou sur les halles. Le délai de
candidature sera fixé à une semaine pour éviter que la place reste
vacante trop longtemps.
- Le candidat devra remplir les conditions suivantes :
- résider dans le Comté de Toulouse depuis a minima 4 semaines,
- faire preuve de qualités de présentation et de compréhension ainsi
que d'une excellente élocution (qualités d'écriture et bon sens du RP
seront donc nécessaires),
- Avoir une très bonne connaissance du domaine de la Justice, rouages et procedures.
- rédaction d'un CV ainsi que d'une lettre de motivation à l'attention du Juge,
- un casier judiciaire vierge (sauf exception pour les infractions mineures).
- La procédure de recrutement sera établie de la façon suivante :
- Seul le Juge a la charge de recevoir les CV et les lettres de motivation et de vérifier les conditions d'acceptabilité.
- Le Greffier sera ensuite choisi par le Juge,
- Le candidat choisit ne sera embauché que sur validation écrite du Coms.
- Afin de ne pas entraver le bon déroulement de la Justice, le Coms
dispose d'un délai de 24 heures (hors absence exceptionnelle annoncée
au Conseil) pour valider ou refuser le choix du Juge, au-delà de ce délai une non réponse du Coms équivaut à une
validation.
-La durée d'exercice est reconduit par tacite reconduction à chaque élection comtale
-Le Juge peut à tout moment révoquer le Greffier de justice sans obligation de vote et unilateralement.
Les taches du Greffier de Justice sont multiples:
- Archiver les dossiers des procés sur le registre comtal (Justice Renaissante)
- Participer au procés publics en inscrivant les minutes
- Seconder le Juge, le Prêvot et le procureur dans certaines taches d'archivage ou de rédaction
- Suivre les dossiers en cooperation judiciaire
Et bien d'autres choses à définir par la suite.
Que cela soit dict et su de tous !
Afin que nul ne conteste la validité de ce document, nous y apposons nostre signature;
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 3 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 3 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Pour l'édification du peuple de Toulouse quand aux dossierx et archives des crimes et délits commis sur les terres que nous avons pour mission de défendre;
Et afin de montrer que la justice ne se doit pas que d'être implacable, mais qu'elle se doit aussi de posséder une mémoire à toutes epreuve et infinie;
Nous, Aldin de Thau, Jusge de Tolosa, recherchons un Greffier de justice;
Que celui ci doit répondre aux exigences de la loi suivante ;
Que les candidatures doivent être envoyées à Messire Aldindethau, Juge du Comté !
- Recrutement du greffier.
-Un seul Greffier de Justice sera nommé.
-Une annonce publique de recrutement sera publiée en gargote ou sur les halles. Le délai de
candidature sera fixé à une semaine pour éviter que la place reste
vacante trop longtemps.
- Le candidat devra remplir les conditions suivantes :
- résider dans le Comté de Toulouse depuis a minima 4 semaines,
- faire preuve de qualités de présentation et de compréhension ainsi
que d'une excellente élocution (qualités d'écriture et bon sens du RP
seront donc nécessaires),
- Avoir une très bonne connaissance du domaine de la Justice, rouages et procedures.
- rédaction d'un CV ainsi que d'une lettre de motivation à l'attention du Juge,
- un casier judiciaire vierge (sauf exception pour les infractions mineures).
- La procédure de recrutement sera établie de la façon suivante :
- Seul le Juge a la charge de recevoir les CV et les lettres de motivation et de vérifier les conditions d'acceptabilité.
- Le Greffier sera ensuite choisi par le Juge,
- Le candidat choisit ne sera embauché que sur validation écrite du Coms.
- Afin de ne pas entraver le bon déroulement de la Justice, le Coms
dispose d'un délai de 24 heures (hors absence exceptionnelle annoncée
au Conseil) pour valider ou refuser le choix du Juge, au-delà de ce délai une non réponse du Coms équivaut à une
validation.
-La durée d'exercice est reconduit par tacite reconduction à chaque élection comtale
-Le Juge peut à tout moment révoquer le Greffier de justice sans obligation de vote et unilateralement.
Les taches du Greffier de Justice sont multiples:
- Archiver les dossiers des procés sur le registre comtal (Justice Renaissante)
- Participer au procés publics en inscrivant les minutes
- Seconder le Juge, le Prêvot et le procureur dans certaines taches d'archivage ou de rédaction
- Suivre les dossiers en cooperation judiciaire
Et bien d'autres choses à définir par la suite.
Que cela soit dict et su de tous !
Afin que nul ne conteste la validité de ce document, nous y apposons nostre signature;
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 3 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 3 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Louis_blanc
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Par la présente, Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa
Prenons acte de la démission du conseiller Spartan134 de sa charge de conseiller comtal.
Lui témoignons, au nom du conseil comtal de Tolosa, toute notre sympathie et notre plus haute considération pour le dévouement dont il a fait preuve. Qu'Aristote veille sur lui.
En Conséquence,
Au vu de l'Article VI de la Grande Charte du comté de Toulouse,
Attendu la disponibilité de la charge de Prévôt des Maréchaux.
Attendu que le conseiller Ryan_, Porte-Parole et reconnu momentannément empêché d'assumer sa charge.
Décidons suivantes:
Le conseiller Heliorphée est révoqué de ses fonctions de connétable.
Le conseiller Heliorphée est nommé Prévôt des Maréchaux
Le conseiller Louis_Blanc est nommé Porte-Parole.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 4 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 4 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Par la présente, Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa
Prenons acte de la démission du conseiller Spartan134 de sa charge de conseiller comtal.
Lui témoignons, au nom du conseil comtal de Tolosa, toute notre sympathie et notre plus haute considération pour le dévouement dont il a fait preuve. Qu'Aristote veille sur lui.
En Conséquence,
Au vu de l'Article VI de la Grande Charte du comté de Toulouse,
Attendu la disponibilité de la charge de Prévôt des Maréchaux.
Attendu que le conseiller Ryan_, Porte-Parole et reconnu momentannément empêché d'assumer sa charge.
Décidons suivantes:
Le conseiller Heliorphée est révoqué de ses fonctions de connétable.
Le conseiller Heliorphée est nommé Prévôt des Maréchaux
Le conseiller Louis_Blanc est nommé Porte-Parole.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 4 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 4 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Louis_blanc
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous, Aldin de THau Juge de Tolosa
Par l'intermédiaire du Porte Parole, Je viens ici annoncer:
Nous nommons ce jour Dona Cassandres de Sigognac, Baronne d'Aurensan, Dame de la Baume Cornillane du lac des rouges truites comme Greffier de Justice du Comté de Toulouse.
Elle sera rattachée hierarchiquement au Juge et repportera directement au département Justice.
Elle aura pour taches entre autres:
- Archiver les dossiers des procés sur le registre comtal (Justice Renaissante)
- Participer au procés publics en inscrivant les minutes
- Seconder le Juge, le Prêvot et le procureur dans certaines taches d'archivage ou de rédaction
- Suivre les dossiers en coopération judiciaire
La prise de fonction est à effet immediat et nous invitons cette derniere à se rendre en l'Etude du Juge dès que possible.
Nous lui souhaitons pleine réussite dans sa nouvelle fonction au sein de notre Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 décembre 1457 par nous,
Aldin de Thau, Juge de Toulouse
Contresignée et validée par Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous, Aldin de THau Juge de Tolosa
Par l'intermédiaire du Porte Parole, Je viens ici annoncer:
Nous nommons ce jour Dona Cassandres de Sigognac, Baronne d'Aurensan, Dame de la Baume Cornillane du lac des rouges truites comme Greffier de Justice du Comté de Toulouse.
Elle sera rattachée hierarchiquement au Juge et repportera directement au département Justice.
Elle aura pour taches entre autres:
- Archiver les dossiers des procés sur le registre comtal (Justice Renaissante)
- Participer au procés publics en inscrivant les minutes
- Seconder le Juge, le Prêvot et le procureur dans certaines taches d'archivage ou de rédaction
- Suivre les dossiers en coopération judiciaire
La prise de fonction est à effet immediat et nous invitons cette derniere à se rendre en l'Etude du Juge dès que possible.
Nous lui souhaitons pleine réussite dans sa nouvelle fonction au sein de notre Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 décembre 1457 par nous,
Aldin de Thau, Juge de Toulouse
Contresignée et validée par Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Louis_blanc
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières, elle va de pair avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse, Comtesse de Tolosa, décidons de
lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 6 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse, Comtesse de Tolosa.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières, elle va de pair avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse, Comtesse de Tolosa, décidons de
lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 6 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse, Comtesse de Tolosa.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Louis_blanc
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Par la présente, Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa
Souhaitons la bienvenue à messire Momose au sein du conseil comtal de toulouse.
En Conséquence,
Au vu de l'Article VI de la Grande Charte du comté de Toulouse
Attendu la disponibilité de la charge de Connétable.
Décidons suivante:
Le conseiller Momose est nommé à la charge de Connétable.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 7 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Par la présente, Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa
Souhaitons la bienvenue à messire Momose au sein du conseil comtal de toulouse.
En Conséquence,
Au vu de l'Article VI de la Grande Charte du comté de Toulouse
Attendu la disponibilité de la charge de Connétable.
Décidons suivante:
Le conseiller Momose est nommé à la charge de Connétable.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 7 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Louis_blanc
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Par la présente, Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa faisons part du bilan de mi mandat du conseil comtal
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 9 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 9 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Par la présente, Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa faisons part du bilan de mi mandat du conseil comtal
La CAC, Maïryan a écrit:
Bonjour,
Ce mandat se distingue un peu de ceux que j'ai pu faire jusqu'à ce jour car il est concentré sur la protection de notre comté qui nous prend à tous et toutes un temps assez long et par la mise en place de choses nouvelles telle que la taxe foncière.
Tout le début de mandat nous avons donc pallié à la prise d'Albi puis à l'envahissement de Toulouse pour que nous n'ayons pas à en souffrir économiquement. Puis il a fallut stabiliser notre économie malgré l'abandon des mines au profit de notre sécurité.
L'avantage fondamentale de la situation actuelle où vit le royaume est que les matières premières tendent à manquer et qu'en évaluant la demande, nous allons pouvoir, j'espère, faire augmenter nos finances par anticipation.
C'est pourquoi je préconise à chacun des habitants de favoriser la culture du blé et du maïs pendant un certain temps ainsi que l'élevage de cochons et de moutons. Marchandises qui tendent à devenir rares du fait de la forte demande.
Nous avons subit 2 baisses consécutives de nos mines et ça nous rajoute encore des barrières économiques. Peu de production de pierres dues au manque de mineur, manque cruel de fer, entretiens d'urgence, tant de choses qui ne nous simplifient pas la vie.
Malgré tout et grâce à un travail en équipe soutenue et surtout en bonne entente et basé sur la communication, nous avons pu stabiliser nos finances même si bien sur nous restons tous très vigilants.
Ce mandat se distingue un peu de ceux que j'ai pu faire jusqu'à ce jour car il est concentré sur la protection de notre comté qui nous prend à tous et toutes un temps assez long et par la mise en place de choses nouvelles telle que la taxe foncière.
Tout le début de mandat nous avons donc pallié à la prise d'Albi puis à l'envahissement de Toulouse pour que nous n'ayons pas à en souffrir économiquement. Puis il a fallut stabiliser notre économie malgré l'abandon des mines au profit de notre sécurité.
L'avantage fondamentale de la situation actuelle où vit le royaume est que les matières premières tendent à manquer et qu'en évaluant la demande, nous allons pouvoir, j'espère, faire augmenter nos finances par anticipation.
C'est pourquoi je préconise à chacun des habitants de favoriser la culture du blé et du maïs pendant un certain temps ainsi que l'élevage de cochons et de moutons. Marchandises qui tendent à devenir rares du fait de la forte demande.
Nous avons subit 2 baisses consécutives de nos mines et ça nous rajoute encore des barrières économiques. Peu de production de pierres dues au manque de mineur, manque cruel de fer, entretiens d'urgence, tant de choses qui ne nous simplifient pas la vie.
Malgré tout et grâce à un travail en équipe soutenue et surtout en bonne entente et basé sur la communication, nous avons pu stabiliser nos finances même si bien sur nous restons tous très vigilants.
Le CAM, Gotetdeb a écrit:
Bonjour,
La fonction de conseiller aux mines m’a été confié pour ce mandat. C’est un poste que je ne connaissais pas, mais qui est essentiel pour le comté.
Le premier objectif que je me suis fixé était de revoir notre méthode de calcul et de vérifier les bouliers. Heureusement, car il s’avère que ceux-ci étaient mal employés depuis plusieurs mandats. Les personnes qui avaient crée le boulier n’ont pas transmit les informations pour en tirer le meilleur parti et malheureusement il n’était pas utilisé correctement. J’ai trouvé où se trouvait la faille et je vais maintenant écrire une notice pour le prochain CAM. Le problème se situait au niveau de la prise en compte des niveaux des mines, mais je vous passe les détails.
Mais le plus important : venons-en aux mines. Nous avons eu beaucoup de souci avec des pertes de niveau, des baisses d’état et nous avons du puiser dans nos stocks pour faire les entretiens. De plus, l’alerte dans le comté a mobilisé beaucoup de main d’œuvre et les fréquentations des mines en ont subi les conséquences. Nous avions perdu plusieurs 10aine de mineurs ! le total d’employés est descendu jusqu’à 108 mineurs ! il était temps de réagir, et heureusement la mobilisation des maires et des conseils municipaux nous a permis de redresser la barre. Aujourd’hui, nous pouvons compter sur quelques 150 mineurs. Mais il ne faut pas nous relacher et il faut continuer à aller à la mine pour nous permettre de faire les améliorations et de retrouver les rendements optimum.
Donc tous à la mine !!!
Gotetdeb, Commissaire aux mines
La fonction de conseiller aux mines m’a été confié pour ce mandat. C’est un poste que je ne connaissais pas, mais qui est essentiel pour le comté.
Le premier objectif que je me suis fixé était de revoir notre méthode de calcul et de vérifier les bouliers. Heureusement, car il s’avère que ceux-ci étaient mal employés depuis plusieurs mandats. Les personnes qui avaient crée le boulier n’ont pas transmit les informations pour en tirer le meilleur parti et malheureusement il n’était pas utilisé correctement. J’ai trouvé où se trouvait la faille et je vais maintenant écrire une notice pour le prochain CAM. Le problème se situait au niveau de la prise en compte des niveaux des mines, mais je vous passe les détails.
Mais le plus important : venons-en aux mines. Nous avons eu beaucoup de souci avec des pertes de niveau, des baisses d’état et nous avons du puiser dans nos stocks pour faire les entretiens. De plus, l’alerte dans le comté a mobilisé beaucoup de main d’œuvre et les fréquentations des mines en ont subi les conséquences. Nous avions perdu plusieurs 10aine de mineurs ! le total d’employés est descendu jusqu’à 108 mineurs ! il était temps de réagir, et heureusement la mobilisation des maires et des conseils municipaux nous a permis de redresser la barre. Aujourd’hui, nous pouvons compter sur quelques 150 mineurs. Mais il ne faut pas nous relacher et il faut continuer à aller à la mine pour nous permettre de faire les améliorations et de retrouver les rendements optimum.
Donc tous à la mine !!!
Gotetdeb, Commissaire aux mines
Le Bailli, Stace a écrit:
Bonjour à tous,
Me voici pour mon second mandat au conseil comtale, toujours dans le pôle de l'économie ou je prend du plaisir à travailler.
En effet, pour ce mandat, j'ai continué le travail de bailli ou tout ce passe pour le mieux.
Nous avons comme vous le savez, été touché par de multiples attaques, mais je ne m'éterniserais point la dessus, mes collègue en parlerons mieux que moi.
En ce qui concerne le bailliage, je me suis fixé deux objectifs pour ce mandat : recenser et relancer la machine des fonctionnaires qui marchait moyennement lorsque j'ai pris le poste de Bailli et rédiger une aide pour les futurs baillis.
En ce qui concerne les fonctionnaires, un recensement à lieu en ce moment et le système des embauches actuel, fonctionne plutôt bien désormais.
Pour ce qui est de l'aide Bailli, j'ai commencé à m'atteler à la rédaction de ce texte. Je ne sais pas si j'aurais le temps de le finir pour ce mandat mais si ce n'est point le cas, je le finirais plus tard, que je sois au conseil ou non.
Maintenant, concernant le fonctionnement du conseil en lui même, l'ambiance y est au travail en général et je n'ai point à m'en plaindre. C'est pourquoi j'espère que la seconde partie du mandat se passera tout aussi bien que cette première et que je prendrais toujours autant de plaisir à travailler et à servir le Comté.
Stace, Bailli
Me voici pour mon second mandat au conseil comtale, toujours dans le pôle de l'économie ou je prend du plaisir à travailler.
En effet, pour ce mandat, j'ai continué le travail de bailli ou tout ce passe pour le mieux.
Nous avons comme vous le savez, été touché par de multiples attaques, mais je ne m'éterniserais point la dessus, mes collègue en parlerons mieux que moi.
En ce qui concerne le bailliage, je me suis fixé deux objectifs pour ce mandat : recenser et relancer la machine des fonctionnaires qui marchait moyennement lorsque j'ai pris le poste de Bailli et rédiger une aide pour les futurs baillis.
En ce qui concerne les fonctionnaires, un recensement à lieu en ce moment et le système des embauches actuel, fonctionne plutôt bien désormais.
Pour ce qui est de l'aide Bailli, j'ai commencé à m'atteler à la rédaction de ce texte. Je ne sais pas si j'aurais le temps de le finir pour ce mandat mais si ce n'est point le cas, je le finirais plus tard, que je sois au conseil ou non.
Maintenant, concernant le fonctionnement du conseil en lui même, l'ambiance y est au travail en général et je n'ai point à m'en plaindre. C'est pourquoi j'espère que la seconde partie du mandat se passera tout aussi bien que cette première et que je prendrais toujours autant de plaisir à travailler et à servir le Comté.
Stace, Bailli
Le Juge, Aldindethau a écrit:
Bonjour à tous,
La justice se porte bien, tous les procés en attente ont été épuré. Plus de 40 verdicts ont été rendu, un procés public s'est tenu avec une grande participation des intervenants, je remercie d'ailleurs tous les habitants qui ont bien voulus se rendre au tribunal pour ce premier procés qui fut une réussite.
L'insécurité et les attaques que nous avons subit prouve que notre comté attire la convoitise et je félicite tous les défenseurs qui de par leur temps et dévouement souvent au péril de leur vie, ont protégé nos villes et le chateau.
La communication passe bien entre le prévot, le procureur et notre executeur afin que les affaires soient traitées dans des délais raisonnables.
En tant que Juge, je veille à être le plus impartial et juste possible afin de rendre une justice plus humaine et plus équitable pour tous.
J'esperes pouvoir faire aboutir le projet d'une charte du conseil comtal, traquer et traduire en justice tous les brigands et vils malandrins qui oseraient s'attaquer à notre comté bien aimé.
Je reste disponible et à l'écoute de toutes les questions et interrogations que les toulousains me soumettent concernant le domaine juridique comme je l'ai toujours fait et continuerais à le faire.
L'ambiance au conseil est bonne et toute l'equipe comtale veillent à maintenir la force et la prospérité qui caractérise Toulouse.
Aldin de Thau
Juge
La justice se porte bien, tous les procés en attente ont été épuré. Plus de 40 verdicts ont été rendu, un procés public s'est tenu avec une grande participation des intervenants, je remercie d'ailleurs tous les habitants qui ont bien voulus se rendre au tribunal pour ce premier procés qui fut une réussite.
L'insécurité et les attaques que nous avons subit prouve que notre comté attire la convoitise et je félicite tous les défenseurs qui de par leur temps et dévouement souvent au péril de leur vie, ont protégé nos villes et le chateau.
La communication passe bien entre le prévot, le procureur et notre executeur afin que les affaires soient traitées dans des délais raisonnables.
En tant que Juge, je veille à être le plus impartial et juste possible afin de rendre une justice plus humaine et plus équitable pour tous.
J'esperes pouvoir faire aboutir le projet d'une charte du conseil comtal, traquer et traduire en justice tous les brigands et vils malandrins qui oseraient s'attaquer à notre comté bien aimé.
Je reste disponible et à l'écoute de toutes les questions et interrogations que les toulousains me soumettent concernant le domaine juridique comme je l'ai toujours fait et continuerais à le faire.
L'ambiance au conseil est bonne et toute l'equipe comtale veillent à maintenir la force et la prospérité qui caractérise Toulouse.
Aldin de Thau
Juge
Le Procureur, Josselin a écrit:
J'ai rejoint le pôle Justice et y ait fait mes premières armes en temps que Procureur sous la houlette bienveillante de notre cher Juge.
J'ai pris conscience qu'une des qualités premières que devait avoir un procureur était la rigueur bien sur et la réactivité ce qui est de plus en plus vrai étant donné les options de furtivité , nouveau défi auquel nous nous devons de répondre avec les moyens qui nous sont donnés...
Dura lex sed lex c'est en accord avec ce principe que j'ai tenu à ce qu'on ne puisse pas dire que la justice Toulousaine soit une justice à 2 vitesses et c'est la raison pour laquelle j'ai mis un point d'honneur à poursuivre les justiciables quelque soient leur rang social...
Je regrette vivement la démission par "accident" de Spartan qui s'était parfaitement intégré et qui en dehors de donner pleinement satisfaction était quelqu'un de toujours disponible et d'humeur égale avec qui j'avais beaucoup d'affinités...
Je sais que Momose mon prédécesseur à la Procure est quelqu'un qui a toutes les qualités requises pour succéder à Spartan et la nouvelle équipe ainsi formée sera apte à continuer d'assurer une justice sereine et équitable...
J'ai pris conscience qu'une des qualités premières que devait avoir un procureur était la rigueur bien sur et la réactivité ce qui est de plus en plus vrai étant donné les options de furtivité , nouveau défi auquel nous nous devons de répondre avec les moyens qui nous sont donnés...
Dura lex sed lex c'est en accord avec ce principe que j'ai tenu à ce qu'on ne puisse pas dire que la justice Toulousaine soit une justice à 2 vitesses et c'est la raison pour laquelle j'ai mis un point d'honneur à poursuivre les justiciables quelque soient leur rang social...
Je regrette vivement la démission par "accident" de Spartan qui s'était parfaitement intégré et qui en dehors de donner pleinement satisfaction était quelqu'un de toujours disponible et d'humeur égale avec qui j'avais beaucoup d'affinités...
Je sais que Momose mon prédécesseur à la Procure est quelqu'un qui a toutes les qualités requises pour succéder à Spartan et la nouvelle équipe ainsi formée sera apte à continuer d'assurer une justice sereine et équitable...
La Capitaine et Vice-Coms, Antinaelle a écrit:
Bonjour à tous, peuple du Comté de Toulouse.
Comme vous avez pu le voir, ce début de mandat a connu plusieurs rebondissements des plus inattendus, à commencer par des attaques de part et d'autre des Terres de notre bon Comté, qui semble éveiller bien des convoitises chez les infâmes et les vils sournois toujours prêt à attaquer, tel des vautours guettant leurs proies futures.
Tout avait pourtant commencé de manière simple et agréable, j'avais même pris la charge de Questeur de la nouvelle Taxe Foncière, mais cela n'a pas duré. Une armée ennemie étant entrée dans les murs de notre capitale bien aimée, l'ancien capitaine ayant disparu au combat, j'ai du endosser l'habit de Capitaine bien malgré moi, fort heureusement je l'avais déjà occupé auparavant.
Une armée fut rapidement constituée avec à sa tête notre Comtesse, la mobilisation fut grande et fourni, ce qui mit en fuite les infâmes sans que soit à déplorer la moindre perte dans nos rangs, puisque les pleutres ont choisi la fuite plutôt que le combat, d'ailleurs j'en profite pour remercier tous les soldats qui se sont dévoués pour la défense de notre Comté ainsi que tous ceux qui ont participé à la défense de nos Terres, leurs Terres, VOS Terres !
La COCT a retrouvé un nouveau Sénéchal en la personne de l'ancien Sergent d'Albi, devenu Lieutenant de Toulouse avant de prendre l'insigne de Sénéchal, Messer Voda. Un homme de terrain, un professionnel à l'écoute de tous et qui a la confiance de tous. Il fallait un homme de cette qualité pour remplacer notre vénérée Sénéchale Maxiuszedeus, une femme de la plus grande qualité qui a vouée sa vie à l'armée, nous ne l'oublierons jamais et elle rejoint la place des grands personnages qui ont fait de notre Comté ce qu'il est.
Une plus grande communication s'est établie entre les acteurs de la vie économique de notre Comté tel que les maires et les capitouls, les débuts sont très prometteurs et je veille à rester à l'écoute du plus grand nombre et de tous les services touchant de près ou de loin à la sécurité de nos Terres.
Je ne pouvais pas terminer ce 1er bilan sans faire une annonce :
POBLE TOLOSAN, VENEZ NOUS REJOINDRE !
REJOIGNEZ LES RANG DE L'ARMÉE !
DÉFENDEZ VOS VILLES ET VOS TERRES !
VOS FEMMES ET VOS ENFANTS !
Et si l'armée ne vous attire pas, rejoignez les rangs des vigilants qui sont déjà nombreux mais qui vous accueilleront à bras ouverts.
Pour tous un seul chemin : http://chateau-narbonnais.forumactif.com/sala-dels-recreissamentes-salle-des-conscrits-f49/
Comme vous avez pu le voir, ce début de mandat a connu plusieurs rebondissements des plus inattendus, à commencer par des attaques de part et d'autre des Terres de notre bon Comté, qui semble éveiller bien des convoitises chez les infâmes et les vils sournois toujours prêt à attaquer, tel des vautours guettant leurs proies futures.
Tout avait pourtant commencé de manière simple et agréable, j'avais même pris la charge de Questeur de la nouvelle Taxe Foncière, mais cela n'a pas duré. Une armée ennemie étant entrée dans les murs de notre capitale bien aimée, l'ancien capitaine ayant disparu au combat, j'ai du endosser l'habit de Capitaine bien malgré moi, fort heureusement je l'avais déjà occupé auparavant.
Une armée fut rapidement constituée avec à sa tête notre Comtesse, la mobilisation fut grande et fourni, ce qui mit en fuite les infâmes sans que soit à déplorer la moindre perte dans nos rangs, puisque les pleutres ont choisi la fuite plutôt que le combat, d'ailleurs j'en profite pour remercier tous les soldats qui se sont dévoués pour la défense de notre Comté ainsi que tous ceux qui ont participé à la défense de nos Terres, leurs Terres, VOS Terres !
La COCT a retrouvé un nouveau Sénéchal en la personne de l'ancien Sergent d'Albi, devenu Lieutenant de Toulouse avant de prendre l'insigne de Sénéchal, Messer Voda. Un homme de terrain, un professionnel à l'écoute de tous et qui a la confiance de tous. Il fallait un homme de cette qualité pour remplacer notre vénérée Sénéchale Maxiuszedeus, une femme de la plus grande qualité qui a vouée sa vie à l'armée, nous ne l'oublierons jamais et elle rejoint la place des grands personnages qui ont fait de notre Comté ce qu'il est.
Une plus grande communication s'est établie entre les acteurs de la vie économique de notre Comté tel que les maires et les capitouls, les débuts sont très prometteurs et je veille à rester à l'écoute du plus grand nombre et de tous les services touchant de près ou de loin à la sécurité de nos Terres.
Je ne pouvais pas terminer ce 1er bilan sans faire une annonce :
POBLE TOLOSAN, VENEZ NOUS REJOINDRE !
REJOIGNEZ LES RANG DE L'ARMÉE !
DÉFENDEZ VOS VILLES ET VOS TERRES !
VOS FEMMES ET VOS ENFANTS !
Et si l'armée ne vous attire pas, rejoignez les rangs des vigilants qui sont déjà nombreux mais qui vous accueilleront à bras ouverts.
Pour tous un seul chemin : http://chateau-narbonnais.forumactif.com/sala-dels-recreissamentes-salle-des-conscrits-f49/
Le prévôt, anciennement Connétable, Héliorphee a écrit:
Bonjour à vous, peuple du Comté,
Ma première tâche au sein du conseil fut d'être le Connétable. Ce travail consiste à diriger les forces de la douane, de fournir l'armée en armes et d'autoriser ou non les entrées et séjours sur nos terres.
C'est le premier mandat de conseiller que j'exerce depuis le longtemps et le travail en tant que Connétable, mais j'ai eu l'agréable surprise de rencontrer des personnes très compétentes. S'occuper de la douane fut agréable d'autant que mon adjointe est une personne qui mérite les meilleurs remerciements pour son travail: Cricri Dame de Lazenay et de Soires.
Mais comme vous le savez notre Comté a connu deux crises: la première avec la prise d'Albi et la protection de Toulouse face à la menace d'une armée. Pour la première crise, j'ai participé à la reconquête en fournissant aux militaires les informations des personnes étrangères et incriminées au Prévôt qui a ensuite, avec l'État major, élaboré le plan de la reprise de la mairie.
Après cette attaque, mon travail a été de prévenir et de gérer la gestion des groupes dans le Comté. En effet, le Conseil a voté un décret pour protéger nos terres. C'est pourquoi je devais transférer les laisser passer à notre Comtesse, mais aussi prévenir tous les groupes et les lances qu'ils devaient être démantelés.
Pour la sécurité de Toulouse, il s'agissait plus d'identifier les opposants qui pourraient être dans les murs de notre ville rose, tout en restant au courant des activités externes via l'État major.
Au sein du conseil, le travail est de rigueur. Peu de conflits ou de friction entre les conseillers, des projets qui avancent et qui font bouger le Comté. J'augure une bonne fin de mandat dans mes nouvelles fonctions de Prévôts des Maréchaux.
Heliorphee, Prévôt des maréchaux.
Ma première tâche au sein du conseil fut d'être le Connétable. Ce travail consiste à diriger les forces de la douane, de fournir l'armée en armes et d'autoriser ou non les entrées et séjours sur nos terres.
C'est le premier mandat de conseiller que j'exerce depuis le longtemps et le travail en tant que Connétable, mais j'ai eu l'agréable surprise de rencontrer des personnes très compétentes. S'occuper de la douane fut agréable d'autant que mon adjointe est une personne qui mérite les meilleurs remerciements pour son travail: Cricri Dame de Lazenay et de Soires.
Mais comme vous le savez notre Comté a connu deux crises: la première avec la prise d'Albi et la protection de Toulouse face à la menace d'une armée. Pour la première crise, j'ai participé à la reconquête en fournissant aux militaires les informations des personnes étrangères et incriminées au Prévôt qui a ensuite, avec l'État major, élaboré le plan de la reprise de la mairie.
Après cette attaque, mon travail a été de prévenir et de gérer la gestion des groupes dans le Comté. En effet, le Conseil a voté un décret pour protéger nos terres. C'est pourquoi je devais transférer les laisser passer à notre Comtesse, mais aussi prévenir tous les groupes et les lances qu'ils devaient être démantelés.
Pour la sécurité de Toulouse, il s'agissait plus d'identifier les opposants qui pourraient être dans les murs de notre ville rose, tout en restant au courant des activités externes via l'État major.
Au sein du conseil, le travail est de rigueur. Peu de conflits ou de friction entre les conseillers, des projets qui avancent et qui font bouger le Comté. J'augure une bonne fin de mandat dans mes nouvelles fonctions de Prévôts des Maréchaux.
Heliorphee, Prévôt des maréchaux.
L'ex-Prévôt, Spartan a écrit:
Bonjour,
Ce premier mois a été des plus actifs au vu des évènements qui ont lieu à Albi puis à Toulouse. Grâce à l'aide des soldats et des villageois de la bonne ville d'Albi, la mairie à pu être reprise et la sécurité est de nouveau présente. Il en va de même pour la mise en déroute de l'armée de la Rose Noire qui avait pénétré illégalement sur notre territoire. Une nouvelle fois les soldats du comté ont montré leur dévouement pour la sureté de notre Comté.
Du fait de ces attaques, la majeure partie de mon temps à été de monter des dossiers que j'ai transmis à notre Procureur afin de mettre ces vils personnes en procès. L'entente et la communication entre les différents membres du pôle justice a été des plus efficace nous permettant ainsi un travail plus fluide avec un meilleur rendu.
De plus je vous annonce que j'ai rendu ma démission. Bien que celle-ci ai été donné par erreur, je rend mon insigne de Prévôt et souhaite bonne chance à mon successeur qui aura la chance de pouvoir travailler dans un conseil où l'ambiance est des plus cordiale ce qui est devenu rare de nos jours. Je n'ai malheureusement pas pu réaliser mon projet de recrutement pour la maréchaussée qui manque cruellement de personnel. J'espère que cela s'arrangera pour le bien de notre comté.
Spartan,
Ex-Prévost de Tolosa.
Ce premier mois a été des plus actifs au vu des évènements qui ont lieu à Albi puis à Toulouse. Grâce à l'aide des soldats et des villageois de la bonne ville d'Albi, la mairie à pu être reprise et la sécurité est de nouveau présente. Il en va de même pour la mise en déroute de l'armée de la Rose Noire qui avait pénétré illégalement sur notre territoire. Une nouvelle fois les soldats du comté ont montré leur dévouement pour la sureté de notre Comté.
Du fait de ces attaques, la majeure partie de mon temps à été de monter des dossiers que j'ai transmis à notre Procureur afin de mettre ces vils personnes en procès. L'entente et la communication entre les différents membres du pôle justice a été des plus efficace nous permettant ainsi un travail plus fluide avec un meilleur rendu.
De plus je vous annonce que j'ai rendu ma démission. Bien que celle-ci ai été donné par erreur, je rend mon insigne de Prévôt et souhaite bonne chance à mon successeur qui aura la chance de pouvoir travailler dans un conseil où l'ambiance est des plus cordiale ce qui est devenu rare de nos jours. Je n'ai malheureusement pas pu réaliser mon projet de recrutement pour la maréchaussée qui manque cruellement de personnel. J'espère que cela s'arrangera pour le bien de notre comté.
Spartan,
Ex-Prévost de Tolosa.
La Coms, Lily-Jane a écrit:
Bilan de mi-mandat
A vous, Toulousains, Toulousaines,
Nous voici arrivés à mi parcours de ce mandat. Celui-ci a débuté par des évènements que nous aurions voulu éviter de rencontrer un jour, mais qui hélas restent inévitables
La prise de notre belle ville d’Albi par des vils brigands, puis la menace sur notre Comté par une armée franche appelée la Rose Noire.
La sécurité a été mise en avant durant tout ce temps, et grâce à notre vaillante armée Toulousaine, et grâce à vous, nous avons sut repousser cette menace.
Il ne faut pas oublier que lorsque la sécurité du Comté est menacée, se sont toutes les institutions qui font front face à cela, en travaillant d’arrache pieds et en commun.
Le pôle éco, avec notre CAC, Maïryan, notre Bailli, Stace et notre CAM, Gotetdeb, a effectué un travail digne des plus grands pour maintenir le Comté au niveau des finances.
Le pôle justice, avec notre juge, Aldindethau, notre procureur Josselin et notre prévôt Spartan qui a ensuite été remplacé par Heliorphee, ont donné de leur temps et ont mit leur savoir et leur compétences en avant afin d’établir rapidement les procès contre les renégats qui polluent notre Comté.
Le pôle sécurité avec notre Capitaine et vice Comtesse Antinaelle, notre Connétable Heliorphee ensuite remplacé par Momose, puis notre Sénéchal Maxiuzedeus, remplacée ensuite par Voda, ont mit leur service et leur savoir faire au service du Comté afin d’assurer une sécurité exemplaire pour vous, Peuple de Toulouse.
Je profite donc de ce bilan pour les remercier tous à nouveau.
Merci également à toutes les villes, et leurs maires pour ceux qu’ils font chaque jour pour le Comté.
Au sein du conseil tout ce passe pour le mieux, dans le meilleur des mondes comme l’on pourrait dire ^^
Plusieurs projets sont en cours au conseil, qui ont été légèrement ralenti suite à la défense du Comté, mais en avancement ce jour.
Les conseillers sont tous professionnels et ont à cœur les intérêts du Comté et de son Peuple.
Je vous encourage fortement à aller à la mine, qui est un des éléments clefs de la survie de Tolosa.
Si vous avez envie d’aider votre Comté, de veiller à sa sécurité et son bien être, n’hésitez pas à postuler à la Maréchaussée, la Douane et l’Armée ! Vous y serez accueillit à bras ouverts et vous découvrirez une belle famille.
Nous sommes tous là pour vous, à votre écoute, à votre service, souvenez vous en et n’hésitez pas à venir nous voir à la moindre chose.
Je vous remercie tous encore pour la confiance que vous nous donnez,
Tolosa per totjorn !
Lily-Jane
Comtesse de Toulouse
A vous, Toulousains, Toulousaines,
Nous voici arrivés à mi parcours de ce mandat. Celui-ci a débuté par des évènements que nous aurions voulu éviter de rencontrer un jour, mais qui hélas restent inévitables
La prise de notre belle ville d’Albi par des vils brigands, puis la menace sur notre Comté par une armée franche appelée la Rose Noire.
La sécurité a été mise en avant durant tout ce temps, et grâce à notre vaillante armée Toulousaine, et grâce à vous, nous avons sut repousser cette menace.
Il ne faut pas oublier que lorsque la sécurité du Comté est menacée, se sont toutes les institutions qui font front face à cela, en travaillant d’arrache pieds et en commun.
Le pôle éco, avec notre CAC, Maïryan, notre Bailli, Stace et notre CAM, Gotetdeb, a effectué un travail digne des plus grands pour maintenir le Comté au niveau des finances.
Le pôle justice, avec notre juge, Aldindethau, notre procureur Josselin et notre prévôt Spartan qui a ensuite été remplacé par Heliorphee, ont donné de leur temps et ont mit leur savoir et leur compétences en avant afin d’établir rapidement les procès contre les renégats qui polluent notre Comté.
Le pôle sécurité avec notre Capitaine et vice Comtesse Antinaelle, notre Connétable Heliorphee ensuite remplacé par Momose, puis notre Sénéchal Maxiuzedeus, remplacée ensuite par Voda, ont mit leur service et leur savoir faire au service du Comté afin d’assurer une sécurité exemplaire pour vous, Peuple de Toulouse.
Je profite donc de ce bilan pour les remercier tous à nouveau.
Merci également à toutes les villes, et leurs maires pour ceux qu’ils font chaque jour pour le Comté.
Au sein du conseil tout ce passe pour le mieux, dans le meilleur des mondes comme l’on pourrait dire ^^
Plusieurs projets sont en cours au conseil, qui ont été légèrement ralenti suite à la défense du Comté, mais en avancement ce jour.
Les conseillers sont tous professionnels et ont à cœur les intérêts du Comté et de son Peuple.
Je vous encourage fortement à aller à la mine, qui est un des éléments clefs de la survie de Tolosa.
Si vous avez envie d’aider votre Comté, de veiller à sa sécurité et son bien être, n’hésitez pas à postuler à la Maréchaussée, la Douane et l’Armée ! Vous y serez accueillit à bras ouverts et vous découvrirez une belle famille.
Nous sommes tous là pour vous, à votre écoute, à votre service, souvenez vous en et n’hésitez pas à venir nous voir à la moindre chose.
Je vous remercie tous encore pour la confiance que vous nous donnez,
Tolosa per totjorn !
Lily-Jane
Comtesse de Toulouse
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 9 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 9 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Par la présente, Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa
Souhaitons la bienvenue à messire Aru au sein du conseil comtal de toulouse.
En Conséquence,
Au vu de l'Article VI de la Grande Charte du comté de Toulouse
Attendu la disponibilité de la charge de Connétable.
Décidons:
Le conseiller Aru est nommé à la charge de Connétable.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 12 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 12 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Par la présente, Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa
Souhaitons la bienvenue à messire Aru au sein du conseil comtal de toulouse.
En Conséquence,
Au vu de l'Article VI de la Grande Charte du comté de Toulouse
Attendu la disponibilité de la charge de Connétable.
Décidons:
Le conseiller Aru est nommé à la charge de Connétable.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 12 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 12 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Par la présente, Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa déclarons
Monsenh Shlomo est à ce jour révoqué de sa charge de Grand Argentier de Tolosa.
Le poste étant à ce jour vacant faisons savoir que les candidatures sont dès à présent ouvertes.
Les candidatures motivées doivent êtres transmises par missive au bailli Messire Stace ou au CAC, Donà Maïryan ou à la Comtesse, Donà Lily-jane.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 12 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 12 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Par la présente, Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa déclarons
Monsenh Shlomo est à ce jour révoqué de sa charge de Grand Argentier de Tolosa.
Le poste étant à ce jour vacant faisons savoir que les candidatures sont dès à présent ouvertes.
Les candidatures motivées doivent êtres transmises par missive au bailli Messire Stace ou au CAC, Donà Maïryan ou à la Comtesse, Donà Lily-jane.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 12 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 12 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous, Aru, Connétable et Heliorphee, Prévôt des Maréchaux, vous demande votre attention car notre Comté a besoin de vous.
En effet, les effectifs de notre Maréchaussée et de notre Douane s'amenuisent chaque jour. Je souhaite donc poursuivre le projet de mon prédécesseur Sénher Spartan. Aussi je vous demande votre aide. Je recherche activement toutes personnes de bonne volonté, voulant s'investir pour sa ville et son Comté, pour les postes de Lieutenant et de Sergent de la Maréchaussée, mais aussi de douanier. Ces métiers demandent du temps, du sérieux et de la ponctualité.
Vous trouverez ci-après la liste des demandes pour chaque ville:
Toulouse: Un douanier, un lieutenant et deux sergents
Albi: Un douanier et deux sergents
Castelnaudary: Deux douaniers et sergents
Foix: Un sergent
Castres: Deux douaniers, un sergent
Une formation sera assurée pour ces métiers à l'école de la Prévoté et de la Douane Kamps dont l'adresse se trouve ci-après: Ici
Que chaque personne se souciant de la sécurité de sa ville, de son Comté, ou encore de sa famille et de ses proches contacte par missive Messer Aru pour la douane ou Messer Heliorphee pour la prévoté.
Merci par avance de votre collaboration.
Aru
Connétable
Heliorphee,
Prévôt des Maréchaux
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous, Aru, Connétable et Heliorphee, Prévôt des Maréchaux, vous demande votre attention car notre Comté a besoin de vous.
En effet, les effectifs de notre Maréchaussée et de notre Douane s'amenuisent chaque jour. Je souhaite donc poursuivre le projet de mon prédécesseur Sénher Spartan. Aussi je vous demande votre aide. Je recherche activement toutes personnes de bonne volonté, voulant s'investir pour sa ville et son Comté, pour les postes de Lieutenant et de Sergent de la Maréchaussée, mais aussi de douanier. Ces métiers demandent du temps, du sérieux et de la ponctualité.
Vous trouverez ci-après la liste des demandes pour chaque ville:
Toulouse: Un douanier, un lieutenant et deux sergents
Albi: Un douanier et deux sergents
Castelnaudary: Deux douaniers et sergents
Foix: Un sergent
Castres: Deux douaniers, un sergent
Une formation sera assurée pour ces métiers à l'école de la Prévoté et de la Douane Kamps dont l'adresse se trouve ci-après: Ici
Que chaque personne se souciant de la sécurité de sa ville, de son Comté, ou encore de sa famille et de ses proches contacte par missive Messer Aru pour la douane ou Messer Heliorphee pour la prévoté.
Merci par avance de votre collaboration.
Aru
Connétable
Heliorphee,
Prévôt des Maréchaux
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Que ce jour, il a été voté par 9 voix pour et 1 voix contre et deux non votants, la Charte suivante:
Le Juge Aldin de Thau a écrit et proposé,
Le Conseil a ratifié,
La comtesse Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut a validé.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 18 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 18 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Que ce jour, il a été voté par 9 voix pour et 1 voix contre et deux non votants, la Charte suivante:
Citation:
Charte du Conseil Comtal
Le Comté de Toulouse, soucieux de donner à ses institutions une solidité gage de prospérité,
Soucieux d’encadrer les droits et devoirs des conseillers comtaux élus, de sorte à dresser une politique commune concertée et librement consentie par toutes les autorités du Comté,
A statué, par une loi votée à l’unanimité des voix exprimées, de se doter de la Charte suivante:
Chapitre I – Définition
Art.1-1 – Del Consehl – Du Conseil
Art. 1-11 - Que le Conseil du Comté de Toulouse est composé de douze conseillers élus pour deux mois au suffrage direct et au scrutin de liste proportionnel.
Que la période pré-électorale s'ouvre un mois avant expiration des pouvoirs du Conseil en exercice & la période électorale une semaine avant.
Que tout mandat de conseiller est incompatible avec tout autre mandat électif, notamment de maire ou de Capitoul.
Que le Conseil dispose de l'initiative des lois.
Art. 1-12 -Que les conseillers doivent jurer allégeance devant le Comte ainsi que de servir les intérêts généraux du Comté de Toulouse durant leur mandat.
Que les conseillers ont un devoir de réserve qui consiste en l'obligation à la discrétion dans leur opinion et leur comportement.
Que dix des conseillers ont une fonction prédéfinie par ordonnance royale :
• sept relèvent du pouvoir exécutif : le Comte, le Bailli, le Commissaire aux Mines, le Commissaire au Commerce, le Connétable, le Capitaine & le Porte-Parole ;
• trois relèvent du pouvoir judiciaire : le Prévôt des Maréchaux, le Procureur & le Juge.
Que les deux membres du Conseil sans ministère peuvent en recevoir un spécifique relevant de l'exécutif ou du judiciaire, ministère défini par décret.
Art. 1-13 - Que le Comte - Coms - est élu par les membres du Conseil à la majorité absolue dans un délai de deux jours à compter des résultats des élections. Si cette majorité n'est pas atteinte, il est procédé à de nouvelles élections jusqu'à l'obtention de cette majorité.
Que le comte nomme & révoque aux charges du Conseil. Il dirige & conduit la politique du Comté & préside Conseil.
Art. 1-2 – Del Consehler Comtal– Du Conseiller Comtal
Art. 1-21 - Qu'un Vice-Comte - Vice-Coms -, nommé par le Comte parmi les conseillers élus, peut suppléer ledit Comte dans tout ou partie de ses prérogatives, en cas d'indisponibilité supérieure à sept jours consécutifs ou de démission.
Art. 1-22 - Que le Bailli - Baile - est responsable des finances du Comté, fixe les taux d'imposition après approbation du Conseil & détermine les salaires ouvriers.
Art. 1-23 - Que le Commissaire aux Mines - Comissari als Minas - est responsable l'exploitation des mines du Comté. Il se porte garant de leur entretien, de leur fonctionnement & de leur sécurité.
Art. 1-24 - Que le Commissaire au Commerce - Comissari al Comerci - est responsable de la foire comtale & de la circulation des biens extra & intra-comtales (importations & exportations).
Art. 1-25 - Que le Connétable - Conestable - Le connétable coordonne et dirige les douanes, autorise les lances et groupes armée en circulation dans le comté de Toulouse.
Art. 1-26- Que le Capitaine - Capitani - dirige la force armée comtale & est responsable de la répartition de ses effectifs sur le territoire comtal.
Art. 1-27 - Que le Porte-Parole - Portaparaula - rend-compte publiquement des activités du Conseil. Il peut nommer des adjoints afin de l'assister.
Art. 1-28 - Que le Prévôt des Maréchaux - Baile de la Marescalciá - Le Prévôt des maréchaux coordonne et dirige les forces de polices, dictes maréchaussée, chargées de veiller à l'application des lois et au respect de celles-ci sur le territoire toulousain.
Art. 1-29 - Que le Procureur - Atornat - est responsable des enquêtes de judiciaires & représente le Comté en procès.
Art. 1-30 - Que le Juge - Jutge - est seul habilité à rendre la justice en appliquant les lois. Il ne peut se constituer partie dans une affaire. Dans une affaire où le juge serait partie, le Comte, où la personne qu'il aura nommé, se substitue alors à lui.
Art. 1-31 - Du Conseiller religieux - Egalement nommé 13eme conseiller a pour rôle de veiller à la transparence et à la bonne moralité au sein du conseil. Il donne un avis sur les discussions en cours à caractère religieux, veillant toujours à ce que la religion Aristotélicienne, religion officielle du Comté de Toulouse, soit respectée. Il s'assurera de la bonne Foi des conseillers, veillant à ce que ceux ci soient baptisés ou si ce n'est le cas commencent leur pastorale.
Il devra également prêter serment au début de sa prise de fonction, comme tous conseillers et sera donc soumit au devoir de réserve.
Le 13ème conseiller n’aura pas le droit de vote au sein du conseil, excepté sur les sujets à caractère religieux, et si cela est précisé dans l'intitulé de la demande du vote afin d'adapter le quorum nécessaire à la validation.
Il sera un intermédiaire privilégié entre l’Église Aristotélicienne et le conseil, notamment en cas de crise. De par ce rôle, chaque nouveau conseil par le biais du Comte ainsi que les prélats en charge du comté se devront de faire les démarches communes afin de voir le poste de 13eme conseiller occupée tout au long du mandat.
Art. 1-31bis - De sa nomination et révocation
Le 13ème conseiller sera un prélat nommé par l’évêque de Rodez et l’Archevêque de Toulouse, sous réserve de disponibilité, sans cela un clerc de la province sera proposé temporairement pour une durée maximale de 15 jours.
Si aucun prélat n'est disponible au bout de ce délai, la place sera considérée comme vacante jusqu'a la nomination d'un autre prélat.
Le 13ème conseiller ne doit pas faire partie d’une liste politique.
La candidature sera alors votée au conseil comtal et ne sera accepté qu’avec un minimum de sept (7) voix pour, celle du Coms comptant double.
Chaque début de mandat un vote des conseillers nouvellement élus aura lieu afin de légitimer sa présence.
Un conseiller comtal se verra également remettre les clefs du conseil diocésain afin qu’un double échange puisse avoir lieu. Celui-ci sera un conseiller sans charge.
Le 13ème conseiller peut être révoqué s’il n’assume pas ses fonctions, en cas d’absence injustifiée de plus de sept (7) jours ou s’il ne respecte pas ses devoirs de conseillers.
Sa révocation se fera par système de vote, de la même manière que pour un conseiller comtal. Et sera effective par neuf (9) voix pour, celle du Coms comptant double.
Les prélats de la Province peuvent également le démettre de ses fonctions tout en prévenant au préalable le Conseil Comtal et ils statueront ensemble de cette révocation.
Art. 1-3 – Du Siège
Art. 1-331 - Le Salle du grand Conseil Comtal ainsi que la Salle des Votes sont sises au château, dans la ville comtale de Tolosa.
Ont accès a cette salle les membres de plein droit c'est à dire l'intégralité du Conseil.
Auront également accès en tant qu'observateur, le Chancelier ainsi que le Secrétaire d'Etat.
Art. 1-332 - Une annexe de la Salle du grand Conseil Comtal est ouverte en l'Hôtel d'Assezat, Chancellerie Toulousaine, pour y débattre et voter tout ce qui se rapporte à la Politique Etrangère et à la diplomatie en général.
Le Chancelier et les Vices Chanceliers y pourront s'exprimer librement. Le Secrétaire d'Etat sera admis, lui, en tant qu'observateur.
Chapitre II – La fonction de Conseiller Comtal
Art. 2-1 – Des critères d’éligibilité du Conseiller
Sont déclarés éligibles au Conseil tous les individus répondant aux critères d’éligibilité tel que défini en contraste de la « loi sur l’éligibilité » et la « loi électorale » relatives aux critères d’éligibilité à la charge de conseiller comtal.
Art. 2-2 – Du mode de désignation des Conseillers par le Coms
les conseillers sont nommés à leur charge du conseil par le Coms ou Régent, le choix est à la seul discrétion du Coms ou Régent légitime. Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent. Dans le cas contraire, le conseiller pourra être destitué dans le respect de l’article 3-26 de la présente Charte relative à la destitution d’un conseiller par le Coms.
Art. 2-3 – Du mandat de Conseiller Comtal
Le mandat de Conseillers dure 2 mois. Il démarre sitôt l’élection terminée.
En cas de à un second tour, les Conseillers occupants des postes institutionnels poursuivent leur mandat jusqu’à la prise de fonction du prochain Conseiller nommé.
Art. 2-4 – Des incompatibilités mandataires
Que tout mandat de conseiller est incompatible avec tout autre mandat électif, notamment de maire ou de Capitoul.
Si un Capitoul en exercice accède à la charge comtale à la faveur d'élections ou de démission d'un conseiller comtal, il est réputé devoir remettre immédiatement sa charge de Capitoul par un courrier adressé au Coms.
En cas de vacance constatée par incompatibilité mandataire, il peut être procédé par le Coms à une nomination discrétionnaire si et seulement si la durée du mandat en cours à effectuer est égale ou supérieure à sept jours.
Les postes de Capitaine, Connétable, Prévôt ne sont également pas compatible avec des charges d'Ambassadeur. A leurs prises de fonctions au sein du conseil, ceux ci sont immédiatement mis en disponibilité à la Chancellerie et déliés de leur charge d'ambassadeur.
Chapitre 3 – Compétences et Fonctionnement[/font]
Section I - Des droits et devoirs du Conseiller Comtal
Art. 3-1 – Des prises de décision
Le Conseil comtal peut recourir à deux types de décision
a) Un avis consultatif sur toute loi, tout projet, ou toute orientation de politique générale.
b) Un vote sur toute loi, tout projet, ou toute orientation de politique générale.
Tout projet ou loi tendant à modifier les dispositions de la Charte du Comtat de Tolosa doit être soumise au vote des Capitouls, et être ratifiée à la majorité pour être déclaré valide et applicable.
En cas d’égalité, le Coms est habilité à trancher.
Art. 3-2 - De l’obligation de vote
Art. 3-21 - Chaque conseiller a l’obligation de voter, dans la limite du temps imparti (selon le Titre III- De la Loi, de la Grande Charte, Article XIII, Point 6.)
Les votes en cours sont annoncés aux conseillers par le Porte Parole, le Comte ou tout autre personne nommée par ce dernier par l'intermédiaire d'un courrier.
En cas d’absence d’un des conseillers (retraite), une procuration de ce dict conseiller devra être remis à un conseiller de son choix. Lors du vote, le porteur de la procuration annoncera le vote de son collègue à voix haute et le sien normalement.
En cas de manquement à ce devoir de vote, le conseiller recevra un avertissement du Comte en place. S'il y a récidive, une révocation pourra être mise en place pour entrave systématique au bon déroulement du conseil.
Art. 3-22 - Les textes de loi sont soumis à l'approbation du Comte qui fixe les deux (2) jours de vote, après quarante huit ( 48 ) heures de débat minimum et sept (7) jours maximum, sauf si aucune intervention faite sur le dossier après trente six (36) heures mise en vote Aux deux jours dits, les membres du Conseil se prononcent par voie de sondage. Les textes de loi sont réputés adoptés s'ils obtiennent la majorité simple de sept voix au terme du deuxième jour fixé pour le vote. Lors des votes, la voix du Comte compte double ; le délai de vote est porté à trois (3) jours si tout ou partie de la procédure de vote doit se dérouler le samedi ou le dimanche
Art. 3-23 - Le Conseiller s'engage à ne pas quitter le comté pour la durée de son mandat quelle que soit son poste ou sa fonction.
En cas de retraite spirituelle pendant la durée de son mandat, le conseiller prévient le Conseil de son absence et met tout en œuvre afin que cette absence ne pénalise pas les institutions ou les prises de décision. Si l’absence devait durer plus de 7 jours, le conseiller sera remplacé par un conseiller sans poste temporairement ou définitivement à la discrétion du Coms. Des autorisations exceptionnelles de sorties pourront être accordées par le Coms ou Régent seulement à la suite d'une demande écrite affichée au Conseil ou par déclaration du coms auprès des conseillers.
Art. 3-23 bis - Ne sont pas soumis à cette obligation, uniquement le comte légitime et le Capitaine des armées du comté pour des raisons précises et soumises à autorisation du coms. Ces raisons non exhaustives sont la traque d'armée ennemie ou la poursuite militaire, les rencontres diplomatiques concernant l'intégrité du comté pour le coms après en avoir avertis le conseil.
Art. 3-24 Nul conseiller ne peut refuser un poste institutionnel, dans le cas contraire le conseiller devra appliquer la loi selon les articles 3-27 de la présente Charte et démissionner de sa fonction de conseiller comtal.
Section II - Des modes de révocation, destitution ou de démission du Conseil
Art. 3-25[font='Verdana'] - Qu'une motion de censure peut être votée à l’encontre du Comte en exercice si ce dernier commet un acte contraire à la présente Charte ou au Coutumier.
Qu'une motion de censure est réputée adoptée si une majorité absolue de neuf voix la soutient dans les trois jours après le dépôt de ladite motion.
Qu'une motion de censure adoptée provoque la démission du Comte au plus tard le lendemain de l’adoption du vote.
Qu'une démission provoquée par motion de censure doit être annoncée publiquement.
Que toute démission non effective du Comte au surlendemain de l’adoption de la motion de censure est l’unique motif légal de révolte pour les conseillers en exercice. Le Comte pourra alors être jugé pour haute trahison.
Art. 3-26 - Que le Comte peut procéder à des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Qu'ainsi le Comte nomme & révoque aux différentes fonctions du Conseil.
Qu'il nomme aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- aptitude ou expérience dans telle ou telle fonction ;
- intérim pour une absence imprévue ou non de plus de trois jours.
Qu'il révoque aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence imprévue ou non de plus de trois jours ;
- incompétence d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée.
Art. 3-27 - Que le Comte peut initier une procédure de destitution envers un conseiller, procédure identique à celle de la motion de censure envers le Comte, par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- parjure ou défaut d'allégeance au Comte du Comté de Toulouse au cinquième jour après la nomination au poste de conseiller ;
- infractions aux lois du coutumier ;
- absence prévue de plus de sept jours non notifiée auprès du Comte ;
- entrave systématique au bon déroulement du Conseil ou tout autre service institutionnel comtal;
- inactivité d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée ;
Art. 3-28- Qu'un conseiller doit démissionner de son propre chef par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence, accident, maladie ou tout autre raison rendant le conseiller indisponible pour le reste de son mandat ;
- désaccord total avec la politique suivie par le Conseil.
Que tout conseiller qui veut démissionner, doit en notifier l'intention par écrit au Comte, deux jours avant sa démission effective, afin que le conseil puisse s'organiser.
Que le Comte ne peut refuser une démission & doit pourvoit alors au remplacement du démissionnaire.
Charte du Conseil Comtal
Le Comté de Toulouse, soucieux de donner à ses institutions une solidité gage de prospérité,
Soucieux d’encadrer les droits et devoirs des conseillers comtaux élus, de sorte à dresser une politique commune concertée et librement consentie par toutes les autorités du Comté,
A statué, par une loi votée à l’unanimité des voix exprimées, de se doter de la Charte suivante:
Chapitre I – Définition
Art.1-1 – Del Consehl – Du Conseil
Art. 1-11 - Que le Conseil du Comté de Toulouse est composé de douze conseillers élus pour deux mois au suffrage direct et au scrutin de liste proportionnel.
Que la période pré-électorale s'ouvre un mois avant expiration des pouvoirs du Conseil en exercice & la période électorale une semaine avant.
Que tout mandat de conseiller est incompatible avec tout autre mandat électif, notamment de maire ou de Capitoul.
Que le Conseil dispose de l'initiative des lois.
Art. 1-12 -Que les conseillers doivent jurer allégeance devant le Comte ainsi que de servir les intérêts généraux du Comté de Toulouse durant leur mandat.
Que les conseillers ont un devoir de réserve qui consiste en l'obligation à la discrétion dans leur opinion et leur comportement.
Que dix des conseillers ont une fonction prédéfinie par ordonnance royale :
• sept relèvent du pouvoir exécutif : le Comte, le Bailli, le Commissaire aux Mines, le Commissaire au Commerce, le Connétable, le Capitaine & le Porte-Parole ;
• trois relèvent du pouvoir judiciaire : le Prévôt des Maréchaux, le Procureur & le Juge.
Que les deux membres du Conseil sans ministère peuvent en recevoir un spécifique relevant de l'exécutif ou du judiciaire, ministère défini par décret.
Art. 1-13 - Que le Comte - Coms - est élu par les membres du Conseil à la majorité absolue dans un délai de deux jours à compter des résultats des élections. Si cette majorité n'est pas atteinte, il est procédé à de nouvelles élections jusqu'à l'obtention de cette majorité.
Que le comte nomme & révoque aux charges du Conseil. Il dirige & conduit la politique du Comté & préside Conseil.
Art. 1-2 – Del Consehler Comtal– Du Conseiller Comtal
Art. 1-21 - Qu'un Vice-Comte - Vice-Coms -, nommé par le Comte parmi les conseillers élus, peut suppléer ledit Comte dans tout ou partie de ses prérogatives, en cas d'indisponibilité supérieure à sept jours consécutifs ou de démission.
Art. 1-22 - Que le Bailli - Baile - est responsable des finances du Comté, fixe les taux d'imposition après approbation du Conseil & détermine les salaires ouvriers.
Art. 1-23 - Que le Commissaire aux Mines - Comissari als Minas - est responsable l'exploitation des mines du Comté. Il se porte garant de leur entretien, de leur fonctionnement & de leur sécurité.
Art. 1-24 - Que le Commissaire au Commerce - Comissari al Comerci - est responsable de la foire comtale & de la circulation des biens extra & intra-comtales (importations & exportations).
Art. 1-25 - Que le Connétable - Conestable - Le connétable coordonne et dirige les douanes, autorise les lances et groupes armée en circulation dans le comté de Toulouse.
Art. 1-26- Que le Capitaine - Capitani - dirige la force armée comtale & est responsable de la répartition de ses effectifs sur le territoire comtal.
Art. 1-27 - Que le Porte-Parole - Portaparaula - rend-compte publiquement des activités du Conseil. Il peut nommer des adjoints afin de l'assister.
Art. 1-28 - Que le Prévôt des Maréchaux - Baile de la Marescalciá - Le Prévôt des maréchaux coordonne et dirige les forces de polices, dictes maréchaussée, chargées de veiller à l'application des lois et au respect de celles-ci sur le territoire toulousain.
Art. 1-29 - Que le Procureur - Atornat - est responsable des enquêtes de judiciaires & représente le Comté en procès.
Art. 1-30 - Que le Juge - Jutge - est seul habilité à rendre la justice en appliquant les lois. Il ne peut se constituer partie dans une affaire. Dans une affaire où le juge serait partie, le Comte, où la personne qu'il aura nommé, se substitue alors à lui.
Art. 1-31 - Du Conseiller religieux - Egalement nommé 13eme conseiller a pour rôle de veiller à la transparence et à la bonne moralité au sein du conseil. Il donne un avis sur les discussions en cours à caractère religieux, veillant toujours à ce que la religion Aristotélicienne, religion officielle du Comté de Toulouse, soit respectée. Il s'assurera de la bonne Foi des conseillers, veillant à ce que ceux ci soient baptisés ou si ce n'est le cas commencent leur pastorale.
Il devra également prêter serment au début de sa prise de fonction, comme tous conseillers et sera donc soumit au devoir de réserve.
Le 13ème conseiller n’aura pas le droit de vote au sein du conseil, excepté sur les sujets à caractère religieux, et si cela est précisé dans l'intitulé de la demande du vote afin d'adapter le quorum nécessaire à la validation.
Il sera un intermédiaire privilégié entre l’Église Aristotélicienne et le conseil, notamment en cas de crise. De par ce rôle, chaque nouveau conseil par le biais du Comte ainsi que les prélats en charge du comté se devront de faire les démarches communes afin de voir le poste de 13eme conseiller occupée tout au long du mandat.
Art. 1-31bis - De sa nomination et révocation
Le 13ème conseiller sera un prélat nommé par l’évêque de Rodez et l’Archevêque de Toulouse, sous réserve de disponibilité, sans cela un clerc de la province sera proposé temporairement pour une durée maximale de 15 jours.
Si aucun prélat n'est disponible au bout de ce délai, la place sera considérée comme vacante jusqu'a la nomination d'un autre prélat.
Le 13ème conseiller ne doit pas faire partie d’une liste politique.
La candidature sera alors votée au conseil comtal et ne sera accepté qu’avec un minimum de sept (7) voix pour, celle du Coms comptant double.
Chaque début de mandat un vote des conseillers nouvellement élus aura lieu afin de légitimer sa présence.
Un conseiller comtal se verra également remettre les clefs du conseil diocésain afin qu’un double échange puisse avoir lieu. Celui-ci sera un conseiller sans charge.
Le 13ème conseiller peut être révoqué s’il n’assume pas ses fonctions, en cas d’absence injustifiée de plus de sept (7) jours ou s’il ne respecte pas ses devoirs de conseillers.
Sa révocation se fera par système de vote, de la même manière que pour un conseiller comtal. Et sera effective par neuf (9) voix pour, celle du Coms comptant double.
Les prélats de la Province peuvent également le démettre de ses fonctions tout en prévenant au préalable le Conseil Comtal et ils statueront ensemble de cette révocation.
Art. 1-3 – Du Siège
Art. 1-331 - Le Salle du grand Conseil Comtal ainsi que la Salle des Votes sont sises au château, dans la ville comtale de Tolosa.
Ont accès a cette salle les membres de plein droit c'est à dire l'intégralité du Conseil.
Auront également accès en tant qu'observateur, le Chancelier ainsi que le Secrétaire d'Etat.
Art. 1-332 - Une annexe de la Salle du grand Conseil Comtal est ouverte en l'Hôtel d'Assezat, Chancellerie Toulousaine, pour y débattre et voter tout ce qui se rapporte à la Politique Etrangère et à la diplomatie en général.
Le Chancelier et les Vices Chanceliers y pourront s'exprimer librement. Le Secrétaire d'Etat sera admis, lui, en tant qu'observateur.
Chapitre II – La fonction de Conseiller Comtal
Art. 2-1 – Des critères d’éligibilité du Conseiller
Sont déclarés éligibles au Conseil tous les individus répondant aux critères d’éligibilité tel que défini en contraste de la « loi sur l’éligibilité » et la « loi électorale » relatives aux critères d’éligibilité à la charge de conseiller comtal.
Art. 2-2 – Du mode de désignation des Conseillers par le Coms
les conseillers sont nommés à leur charge du conseil par le Coms ou Régent, le choix est à la seul discrétion du Coms ou Régent légitime. Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent. Dans le cas contraire, le conseiller pourra être destitué dans le respect de l’article 3-26 de la présente Charte relative à la destitution d’un conseiller par le Coms.
Art. 2-3 – Du mandat de Conseiller Comtal
Le mandat de Conseillers dure 2 mois. Il démarre sitôt l’élection terminée.
En cas de à un second tour, les Conseillers occupants des postes institutionnels poursuivent leur mandat jusqu’à la prise de fonction du prochain Conseiller nommé.
Art. 2-4 – Des incompatibilités mandataires
Que tout mandat de conseiller est incompatible avec tout autre mandat électif, notamment de maire ou de Capitoul.
Si un Capitoul en exercice accède à la charge comtale à la faveur d'élections ou de démission d'un conseiller comtal, il est réputé devoir remettre immédiatement sa charge de Capitoul par un courrier adressé au Coms.
En cas de vacance constatée par incompatibilité mandataire, il peut être procédé par le Coms à une nomination discrétionnaire si et seulement si la durée du mandat en cours à effectuer est égale ou supérieure à sept jours.
Les postes de Capitaine, Connétable, Prévôt ne sont également pas compatible avec des charges d'Ambassadeur. A leurs prises de fonctions au sein du conseil, ceux ci sont immédiatement mis en disponibilité à la Chancellerie et déliés de leur charge d'ambassadeur.
Chapitre 3 – Compétences et Fonctionnement[/font]
Section I - Des droits et devoirs du Conseiller Comtal
Art. 3-1 – Des prises de décision
Le Conseil comtal peut recourir à deux types de décision
a) Un avis consultatif sur toute loi, tout projet, ou toute orientation de politique générale.
b) Un vote sur toute loi, tout projet, ou toute orientation de politique générale.
Tout projet ou loi tendant à modifier les dispositions de la Charte du Comtat de Tolosa doit être soumise au vote des Capitouls, et être ratifiée à la majorité pour être déclaré valide et applicable.
En cas d’égalité, le Coms est habilité à trancher.
Art. 3-2 - De l’obligation de vote
Art. 3-21 - Chaque conseiller a l’obligation de voter, dans la limite du temps imparti (selon le Titre III- De la Loi, de la Grande Charte, Article XIII, Point 6.)
Les votes en cours sont annoncés aux conseillers par le Porte Parole, le Comte ou tout autre personne nommée par ce dernier par l'intermédiaire d'un courrier.
En cas d’absence d’un des conseillers (retraite), une procuration de ce dict conseiller devra être remis à un conseiller de son choix. Lors du vote, le porteur de la procuration annoncera le vote de son collègue à voix haute et le sien normalement.
En cas de manquement à ce devoir de vote, le conseiller recevra un avertissement du Comte en place. S'il y a récidive, une révocation pourra être mise en place pour entrave systématique au bon déroulement du conseil.
Art. 3-22 - Les textes de loi sont soumis à l'approbation du Comte qui fixe les deux (2) jours de vote, après quarante huit ( 48 ) heures de débat minimum et sept (7) jours maximum, sauf si aucune intervention faite sur le dossier après trente six (36) heures mise en vote Aux deux jours dits, les membres du Conseil se prononcent par voie de sondage. Les textes de loi sont réputés adoptés s'ils obtiennent la majorité simple de sept voix au terme du deuxième jour fixé pour le vote. Lors des votes, la voix du Comte compte double ; le délai de vote est porté à trois (3) jours si tout ou partie de la procédure de vote doit se dérouler le samedi ou le dimanche
Art. 3-23 - Le Conseiller s'engage à ne pas quitter le comté pour la durée de son mandat quelle que soit son poste ou sa fonction.
En cas de retraite spirituelle pendant la durée de son mandat, le conseiller prévient le Conseil de son absence et met tout en œuvre afin que cette absence ne pénalise pas les institutions ou les prises de décision. Si l’absence devait durer plus de 7 jours, le conseiller sera remplacé par un conseiller sans poste temporairement ou définitivement à la discrétion du Coms. Des autorisations exceptionnelles de sorties pourront être accordées par le Coms ou Régent seulement à la suite d'une demande écrite affichée au Conseil ou par déclaration du coms auprès des conseillers.
Art. 3-23 bis - Ne sont pas soumis à cette obligation, uniquement le comte légitime et le Capitaine des armées du comté pour des raisons précises et soumises à autorisation du coms. Ces raisons non exhaustives sont la traque d'armée ennemie ou la poursuite militaire, les rencontres diplomatiques concernant l'intégrité du comté pour le coms après en avoir avertis le conseil.
Art. 3-24 Nul conseiller ne peut refuser un poste institutionnel, dans le cas contraire le conseiller devra appliquer la loi selon les articles 3-27 de la présente Charte et démissionner de sa fonction de conseiller comtal.
Section II - Des modes de révocation, destitution ou de démission du Conseil
Art. 3-25[font='Verdana'] - Qu'une motion de censure peut être votée à l’encontre du Comte en exercice si ce dernier commet un acte contraire à la présente Charte ou au Coutumier.
Qu'une motion de censure est réputée adoptée si une majorité absolue de neuf voix la soutient dans les trois jours après le dépôt de ladite motion.
Qu'une motion de censure adoptée provoque la démission du Comte au plus tard le lendemain de l’adoption du vote.
Qu'une démission provoquée par motion de censure doit être annoncée publiquement.
Que toute démission non effective du Comte au surlendemain de l’adoption de la motion de censure est l’unique motif légal de révolte pour les conseillers en exercice. Le Comte pourra alors être jugé pour haute trahison.
Art. 3-26 - Que le Comte peut procéder à des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Qu'ainsi le Comte nomme & révoque aux différentes fonctions du Conseil.
Qu'il nomme aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- aptitude ou expérience dans telle ou telle fonction ;
- intérim pour une absence imprévue ou non de plus de trois jours.
Qu'il révoque aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence imprévue ou non de plus de trois jours ;
- incompétence d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée.
Art. 3-27 - Que le Comte peut initier une procédure de destitution envers un conseiller, procédure identique à celle de la motion de censure envers le Comte, par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- parjure ou défaut d'allégeance au Comte du Comté de Toulouse au cinquième jour après la nomination au poste de conseiller ;
- infractions aux lois du coutumier ;
- absence prévue de plus de sept jours non notifiée auprès du Comte ;
- entrave systématique au bon déroulement du Conseil ou tout autre service institutionnel comtal;
- inactivité d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée ;
Art. 3-28- Qu'un conseiller doit démissionner de son propre chef par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence, accident, maladie ou tout autre raison rendant le conseiller indisponible pour le reste de son mandat ;
- désaccord total avec la politique suivie par le Conseil.
Que tout conseiller qui veut démissionner, doit en notifier l'intention par écrit au Comte, deux jours avant sa démission effective, afin que le conseil puisse s'organiser.
Que le Comte ne peut refuser une démission & doit pourvoit alors au remplacement du démissionnaire.
Le Juge Aldin de Thau a écrit et proposé,
Le Conseil a ratifié,
La comtesse Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut a validé.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 18 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 18 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
_________________
Lily-jane
Citation:
A Messire Feignant, chef de l'armée Ière Compagnie des Ours Béarnais,
A Messire Oli13, chef de l'armée de la Rose Noire,
De Nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Demandons à vous-même ainsi qu’à vos soldats de quitter les terres Toulousaines sur le champs!
Demandons que vos deux armées soient détruites sur le champs!
Vos demandes de laisser passer ont été refusé et vous êtes passé outre cela, c’est inadmissible!
Nous condamnons votre entrée sur notre territoire et vous donnons vingt quatre (24) heures pour quitter le Comté et détruire vos armées respectives
Fait en l’enceinte du Château de Toulouse, le 18 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 18 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
A Messire Oli13, chef de l'armée de la Rose Noire,
De Nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Demandons à vous-même ainsi qu’à vos soldats de quitter les terres Toulousaines sur le champs!
Demandons que vos deux armées soient détruites sur le champs!
Vos demandes de laisser passer ont été refusé et vous êtes passé outre cela, c’est inadmissible!
Nous condamnons votre entrée sur notre territoire et vous donnons vingt quatre (24) heures pour quitter le Comté et détruire vos armées respectives
Fait en l’enceinte du Château de Toulouse, le 18 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 18 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Accordons à Messire Coco100, Seigneur Larbathète, une dérogation afin qu’il puisse effectuer son mandat de Maire de notre belle Capitale, Toulouse.
Il a en effet été élu ce jour avec la majorité des voix et nous souhaitons que la voix du Peuple soit respectée.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 18 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 18 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Accordons à Messire Coco100, Seigneur Larbathète, une dérogation afin qu’il puisse effectuer son mandat de Maire de notre belle Capitale, Toulouse.
Il a en effet été élu ce jour avec la majorité des voix et nous souhaitons que la voix du Peuple soit respectée.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 18 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 18 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
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Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Que dans la nuit du vendredi 18 au samedi 19 Décembre de l’an de grâce 1457, l’infâme excommunié Kaly_du_bayet a tenté de nous assassiner lors de sa venue en la capitale.
Nos jours ne sont pas en danger, loué soit Aristote.
Le dénommé Kaly_du_bayet sera jugé en conséquence de ces actes! Nous entendons qu’à ce jour il s’amuse à diffamer en envoyant courriers divers à vous, Peuple de Toulouse.
Ce ne sont que des tissus de mensonges.
Vous trouverez ci-joint à notre annonce, le rapport de notre combat d’avec ce vil personnage.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 21 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 21 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Que dans la nuit du vendredi 18 au samedi 19 Décembre de l’an de grâce 1457, l’infâme excommunié Kaly_du_bayet a tenté de nous assassiner lors de sa venue en la capitale.
Nos jours ne sont pas en danger, loué soit Aristote.
Le dénommé Kaly_du_bayet sera jugé en conséquence de ces actes! Nous entendons qu’à ce jour il s’amuse à diffamer en envoyant courriers divers à vous, Peuple de Toulouse.
Ce ne sont que des tissus de mensonges.
Vous trouverez ci-joint à notre annonce, le rapport de notre combat d’avec ce vil personnage.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 21 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 21 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
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Aldindethau
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Que ce jour, il a été voté l'abrogation par 9 voix pour et 1 voix contre et deux non votants, du Décret du 17 Novembre 1457 suivant:
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 23 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 23 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Que ce jour, il a été voté l'abrogation par 9 voix pour et 1 voix contre et deux non votants, du Décret du 17 Novembre 1457 suivant:
Citation:
Décret du 17ème jour de Novembre 1457 relatif à la preservation de l'intégrité du comté de Toulouse
Que pour garantir la sécurité des toulousains et la sureté du sol du comté de Tolosa sont décrétées les presentes dispositions:
Article 1er Que tout déplacement sur les routes du comté de toulouse est prohibé.
Tout individu vu sur les chemins du Comté sera renvoyé devant la Cort de Tolosa et y sera jugé pour Trahison
Art. 2ème Que tout contrevenant à l'article 1er et n'étant pourvu de la dérogation prévu à l'article 3ème renonce à la protection de son intégrité physique par les institutions du Comté.
Art. 3ème Que des dérogations à l'articles 1er pourront être accordées par le Coms de Tolosa, ou le cas écheant son mandataire et ce par pigeon postale (IG)
Art. 4ème Que tout groupe présents sur le sol de Tolosa ne bénéficiant pas de permission spéciale prévue à l'article 6ème, sera réputé illégal.
Art. 5ème Que tout membre d'un groupe illégal s'expose à des poursuite pour Trahison auprès de la Cort de Tolosa.
Art 6ème Que des permissions spéciales de constitution de groupes pourront être accordées par le Coms de Tolosa, ou le cas échéant son mandataire.
Les demandes de permissions seront à soumettre au Coms de Tolosa, ou le cas écheant son mandataire, par pigeon postal [courrier IG]
Art 7ème Que seuls les groupes créés consécutivement à la permission spéciale prévu en l'article 6ème sont réputés légaux.
Art. 8ème Qu'obligation est faite aux étrangers au comté de Tolosa de quitter le sol du comté sous 48h.
Art. 9ème Qu'est réputé étranger au comté de Toulouse tout individu non imposable par le comté de Tolosa présent sur le sol du comté de Toulouse.
Art. 10ème Que des demande de dérogations à l'article 9.ème pourront être accordées par le Coms de Tolosa, ou le cas écheant, son mandataire, et ce par pigeon postal. (courrier IG)
Art. 11ème Que le present décret ne s'applique pas au militaire du comté de Toulouse dans l'exercice de leur devoir.
Art. 12ème Que ces articles prendront effet vingt quatre (24) heurs après publication du présent décret
Que pour garantir la sécurité des toulousains et la sureté du sol du comté de Tolosa sont décrétées les presentes dispositions:
Article 1er Que tout déplacement sur les routes du comté de toulouse est prohibé.
Tout individu vu sur les chemins du Comté sera renvoyé devant la Cort de Tolosa et y sera jugé pour Trahison
Art. 2ème Que tout contrevenant à l'article 1er et n'étant pourvu de la dérogation prévu à l'article 3ème renonce à la protection de son intégrité physique par les institutions du Comté.
Art. 3ème Que des dérogations à l'articles 1er pourront être accordées par le Coms de Tolosa, ou le cas écheant son mandataire et ce par pigeon postale (IG)
Art. 4ème Que tout groupe présents sur le sol de Tolosa ne bénéficiant pas de permission spéciale prévue à l'article 6ème, sera réputé illégal.
Art. 5ème Que tout membre d'un groupe illégal s'expose à des poursuite pour Trahison auprès de la Cort de Tolosa.
Art 6ème Que des permissions spéciales de constitution de groupes pourront être accordées par le Coms de Tolosa, ou le cas échéant son mandataire.
Les demandes de permissions seront à soumettre au Coms de Tolosa, ou le cas écheant son mandataire, par pigeon postal [courrier IG]
Art 7ème Que seuls les groupes créés consécutivement à la permission spéciale prévu en l'article 6ème sont réputés légaux.
Art. 8ème Qu'obligation est faite aux étrangers au comté de Tolosa de quitter le sol du comté sous 48h.
Art. 9ème Qu'est réputé étranger au comté de Toulouse tout individu non imposable par le comté de Tolosa présent sur le sol du comté de Toulouse.
Art. 10ème Que des demande de dérogations à l'article 9.ème pourront être accordées par le Coms de Tolosa, ou le cas écheant, son mandataire, et ce par pigeon postal. (courrier IG)
Art. 11ème Que le present décret ne s'applique pas au militaire du comté de Toulouse dans l'exercice de leur devoir.
Art. 12ème Que ces articles prendront effet vingt quatre (24) heurs après publication du présent décret
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 23 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 23 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Que ce jour, il a été voté l'abrogation par 12 voix pour et un non votants, du Décret sur la taxe foncière suivant:
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 23 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 23 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Que ce jour, il a été voté l'abrogation par 12 voix pour et un non votants, du Décret sur la taxe foncière suivant:
Citation:
De la taxe foncière des tavernes.
En raison de la situation économique plus que délicate que traverse le Comté de Toulouse et au vu de la suppression involontaire de la taxe hebdomadaire inhérente aux tavernes prélevée par notre bon Roy et reversée au Comté comme c'était autrefois le cas, le Comté se voit dans l'obligation de prélever celle-ci lui même.
En conséquence, et jusqu'à ce que notre Roy rétablisse la collecte de cet impôt au profit du Comté :
- Chaque lundi, le maire devra faire un recensement des tavernes présentes en son village.
- Toutes les semaines, chaque tenancier devra acheter un pain ou un mais surtaxé de 20 écus par taverne en sa possession pour s'acquitter de la dicte taxe.
- Les maires seront à charge de collecter cette taxe via le marché de leur ville en y déposant un sac de maïs ou une miche de pain surtaxé de 20 écus. Ils devront en outre tenir un registre des paiements effectués et chaque semaine reverser les sommes correspondantes au comté.
- Les propriétaires de plusieurs tavernes devront s'acquitter de la totalité des taxes inhérentes à celle-ci auprès de la Mairie du village dans lequel ils se trouvent.
- En cas de non paiement de la taxe dans un délai de 7 jours, et sauf cas exceptionnel, l'impôt sera majoré à la semaine de retard de deux (2) écus à compter du lundi.
- Le refus de paiement est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Le propriétaire de la taverne se verra dès lors poursuivi pour escroquerie si celui-ci ne s'acquitte pas de cette taxe dans un délai imparti d'un mois.
Toutefois, les exceptions suivantes seront tolérées :
• Les personnes en retraite spirituelle,
• Les personnes en voyage pouvant prouver qu'ils ne se trouvent pas dans le Comté,
• Les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies,
• Les soldats en mission
Ces personnes ne paieront pas de majoration mais devront s'acquitter de leur taxe dés leur retour en Toulouse.
Un ou plusieurs des conseillers comtaux sans poste seront chargés officiellement d'informer les propriétaires de taverne impliqués après avoir pris possession de la liste établie par les maires. Ce conseiller sera responsable du bon déroulement des actions et devra fournir un compte rendu au conseil chaque fin de semaine.
Cet arrêté comtal prendra effet au lundi 9 novembre 1457 et ce jusqu'à nouvel ordre.
En raison de la situation économique plus que délicate que traverse le Comté de Toulouse et au vu de la suppression involontaire de la taxe hebdomadaire inhérente aux tavernes prélevée par notre bon Roy et reversée au Comté comme c'était autrefois le cas, le Comté se voit dans l'obligation de prélever celle-ci lui même.
En conséquence, et jusqu'à ce que notre Roy rétablisse la collecte de cet impôt au profit du Comté :
- Chaque lundi, le maire devra faire un recensement des tavernes présentes en son village.
- Toutes les semaines, chaque tenancier devra acheter un pain ou un mais surtaxé de 20 écus par taverne en sa possession pour s'acquitter de la dicte taxe.
- Les maires seront à charge de collecter cette taxe via le marché de leur ville en y déposant un sac de maïs ou une miche de pain surtaxé de 20 écus. Ils devront en outre tenir un registre des paiements effectués et chaque semaine reverser les sommes correspondantes au comté.
- Les propriétaires de plusieurs tavernes devront s'acquitter de la totalité des taxes inhérentes à celle-ci auprès de la Mairie du village dans lequel ils se trouvent.
- En cas de non paiement de la taxe dans un délai de 7 jours, et sauf cas exceptionnel, l'impôt sera majoré à la semaine de retard de deux (2) écus à compter du lundi.
- Le refus de paiement est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Le propriétaire de la taverne se verra dès lors poursuivi pour escroquerie si celui-ci ne s'acquitte pas de cette taxe dans un délai imparti d'un mois.
Toutefois, les exceptions suivantes seront tolérées :
• Les personnes en retraite spirituelle,
• Les personnes en voyage pouvant prouver qu'ils ne se trouvent pas dans le Comté,
• Les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies,
• Les soldats en mission
Ces personnes ne paieront pas de majoration mais devront s'acquitter de leur taxe dés leur retour en Toulouse.
Un ou plusieurs des conseillers comtaux sans poste seront chargés officiellement d'informer les propriétaires de taverne impliqués après avoir pris possession de la liste établie par les maires. Ce conseiller sera responsable du bon déroulement des actions et devra fournir un compte rendu au conseil chaque fin de semaine.
Cet arrêté comtal prendra effet au lundi 9 novembre 1457 et ce jusqu'à nouvel ordre.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 23 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 23 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
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Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut de Tolosa vient à vous pour annoncer le texte de loi suivant
Cette loi ayant reçu 7 votes positifs durant la période de vote, elle est adoptée par le Conseil de Toulouse en ce jour du 23 du moys de décembre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, Toulouse, le vingt troizième jour du moys de Juillet de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IXeme Comtessa de Tolosa
Raphael83, Senher deSt Genest de Contest,
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa,
Ambassadeur Royal de France auprès du Sainct Empire Germanique Françoys,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut de Tolosa vient à vous pour annoncer le texte de loi suivant
Citation:
Loi d’Orientation de la Politique Etrangère II
( V.D )
Conformément à l'article 5.1 de la Charte de la Diplomatie Toulousaine, le Conseil comtal en poste et la Chancellerie ont convenu des points suivants en matière de Politique étrangère pour les 5 mois à venir.
Elle prendra effet le 28 Décembre 1457 et s’achèvera le 28 Mai1459. Il appartiendra alors au Conseil en place en Mai 1458 d’élaborer la Loi d’Orientation de Politique Etrangère III.
Titre I : Du Judiciaire
Art 1.1 - Dans le cadre de l’Entente Pyrénéenne, les services de la Prévôté et de la Justice Toulousaines s’engagent à continuer de développer leur coopération avec les provinces concernées, à savoir, le Béarn et l’Armagnac et Comminges avec les moyens mis à leur disposition (locaux de réunion, table ronde, échanges de listes de personnes recherchées et procès par coopération judiciaire).
Art 1.2 - Dans le cadre des autres traités de Coopération Judiciaire les services de la Prévôté et de la Justice toulousaines s’engagent également à continuer la mise en œuvre d'une collaboration efficace avec les provinces Etrangères
Art 1.3 - Le conseiller Juridique de la Chancellerie sera dans la mesure du possible le lien entre les provinces Etrangères et la Prévoté et la Justice Toulousaines.
Art 1.4 - Les Conseils Comtaux et la Chancellerie s’engagent à signer, autant que faire se peut, d’autres Traités de Coopération Judiciaire avec les provinces du Royaume de France.
Titre II : Du Stratégique
Art 2.1 - Dans le cadre de l’Entente Pyrénéenne, l’Etat Major Militaire Toulousain s’engage à développer la coopération avec les provinces concernées, à savoir, le Béarn et l’Armagnac et Comminges avec les moyens mis à leur disposition (locaux de réunion, table ronde, échanges de liste noire, coopération militaire).
Néanmoins , Le Comté de Toulouse se reserve le droit de demander immédiatement l'exclusion d'une province signataire portant atteinte à ses intérêts.
Art 2.2 - Le Conseil Comtal, l’Etat Major et la Chancellerie Toulousaine s’engagent à continuer l'intensification des rapports de bon voisinage permettant d'arriver à la signature , autant que faire se peut, des Traités de Non-Agression, notamment avec les provinces limitrophes du Comté de Toulouse, pour faire du Sud du Royaume un lieu paisible.
Art 2.3 - L’Etat Major Militaire s’engage à mettre en place une collaboration active avec les provinces voisines pour préserver la Paix et garantir la sécurité des habitants.
Art 2.4- Notre Comté n'étant point belliqueux envers qui que se soit, s'engage à ne point déclarer de guerre envers les provinces Etrangères, sauf en cas de légitime défense.
Titre III : De l’Economique
Art 3.1
- Dans le cadre de l’Entente Pyrénéenne, les conseillers comtaux économiques toulousains s’engagent à instaurer un commerce privilégié avec les provinces concernées, à savoir, le Béarn et l’Armagnac et Comminges, avec les moyens mis à leur disposition (locaux, table ronde, aide, demandes et besoins..).
Art 3.2 - Les conseillers comtaux économiques toulousains s’engagent à développer, autant que faire se peut, leurs relations économiques avec les provinces limitrophes afin d’instaurer un climat de confiance et de stabilité.
Art 3.3
Le Chargé d'affaires Economiques de la Chancellerie, aidé des diplomates en fonction, devra être, dans la mesure du possible, le lien entre les provinces Etrangères et notre Comté
Titre IV : Du Rayonnement
Art 4.1 - La Chancellerie et le Conseil Comtal Toulousains s’engagent à tout mettre en œuvre pour répandre les valeurs du Comté de Toulouse à travers le Royaume de France par diverses manières (échanges universitaires, invitations, fête en l’honneur de...etc).
Art 4.2 - Le Conseil Comtal et la Chancellerie Toulousaine
s’engagent à instaurer, autant que faire se peut, une unité de la culture du Sud avec les provinces limitrophes du Comté de Toulouse.
Art 4.3-Le Comté de Toulouse se montre pleinement conscient de l'importance que revêt le partage d'une même culture façonnée par les Pyrénées avec les comtés voisins; et leur accordera une préférence toute naturelle.
Titre V : Du Fonctionnement
Art 5.1-La Chancellerie s’engage à se doter, autant que faire se peut, d’une équipe active et performante d’ambassadeurs/ambassadrices , Chargés d'affaires, qui assureront la bonne marche des affaires diplomatiques avec les différentes provinces.
Art 5.2 - La Chancellerie s’engage à choisir répartir ses ambassadeurs et Chargés d'affaires avec soin, à les récompenser, ou révoquer selon leur efficacité dans la tâche qui leur est assignée.
( V.D )
Conformément à l'article 5.1 de la Charte de la Diplomatie Toulousaine, le Conseil comtal en poste et la Chancellerie ont convenu des points suivants en matière de Politique étrangère pour les 5 mois à venir.
Elle prendra effet le 28 Décembre 1457 et s’achèvera le 28 Mai1459. Il appartiendra alors au Conseil en place en Mai 1458 d’élaborer la Loi d’Orientation de Politique Etrangère III.
Titre I : Du Judiciaire
Art 1.1 - Dans le cadre de l’Entente Pyrénéenne, les services de la Prévôté et de la Justice Toulousaines s’engagent à continuer de développer leur coopération avec les provinces concernées, à savoir, le Béarn et l’Armagnac et Comminges avec les moyens mis à leur disposition (locaux de réunion, table ronde, échanges de listes de personnes recherchées et procès par coopération judiciaire).
Art 1.2 - Dans le cadre des autres traités de Coopération Judiciaire les services de la Prévôté et de la Justice toulousaines s’engagent également à continuer la mise en œuvre d'une collaboration efficace avec les provinces Etrangères
Art 1.3 - Le conseiller Juridique de la Chancellerie sera dans la mesure du possible le lien entre les provinces Etrangères et la Prévoté et la Justice Toulousaines.
Art 1.4 - Les Conseils Comtaux et la Chancellerie s’engagent à signer, autant que faire se peut, d’autres Traités de Coopération Judiciaire avec les provinces du Royaume de France.
Titre II : Du Stratégique
Art 2.1 - Dans le cadre de l’Entente Pyrénéenne, l’Etat Major Militaire Toulousain s’engage à développer la coopération avec les provinces concernées, à savoir, le Béarn et l’Armagnac et Comminges avec les moyens mis à leur disposition (locaux de réunion, table ronde, échanges de liste noire, coopération militaire).
Néanmoins , Le Comté de Toulouse se reserve le droit de demander immédiatement l'exclusion d'une province signataire portant atteinte à ses intérêts.
Art 2.2 - Le Conseil Comtal, l’Etat Major et la Chancellerie Toulousaine s’engagent à continuer l'intensification des rapports de bon voisinage permettant d'arriver à la signature , autant que faire se peut, des Traités de Non-Agression, notamment avec les provinces limitrophes du Comté de Toulouse, pour faire du Sud du Royaume un lieu paisible.
Art 2.3 - L’Etat Major Militaire s’engage à mettre en place une collaboration active avec les provinces voisines pour préserver la Paix et garantir la sécurité des habitants.
Art 2.4- Notre Comté n'étant point belliqueux envers qui que se soit, s'engage à ne point déclarer de guerre envers les provinces Etrangères, sauf en cas de légitime défense.
Titre III : De l’Economique
Art 3.1
- Dans le cadre de l’Entente Pyrénéenne, les conseillers comtaux économiques toulousains s’engagent à instaurer un commerce privilégié avec les provinces concernées, à savoir, le Béarn et l’Armagnac et Comminges, avec les moyens mis à leur disposition (locaux, table ronde, aide, demandes et besoins..).
Art 3.2 - Les conseillers comtaux économiques toulousains s’engagent à développer, autant que faire se peut, leurs relations économiques avec les provinces limitrophes afin d’instaurer un climat de confiance et de stabilité.
Art 3.3
Le Chargé d'affaires Economiques de la Chancellerie, aidé des diplomates en fonction, devra être, dans la mesure du possible, le lien entre les provinces Etrangères et notre Comté
Titre IV : Du Rayonnement
Art 4.1 - La Chancellerie et le Conseil Comtal Toulousains s’engagent à tout mettre en œuvre pour répandre les valeurs du Comté de Toulouse à travers le Royaume de France par diverses manières (échanges universitaires, invitations, fête en l’honneur de...etc).
Art 4.2 - Le Conseil Comtal et la Chancellerie Toulousaine
s’engagent à instaurer, autant que faire se peut, une unité de la culture du Sud avec les provinces limitrophes du Comté de Toulouse.
Art 4.3-Le Comté de Toulouse se montre pleinement conscient de l'importance que revêt le partage d'une même culture façonnée par les Pyrénées avec les comtés voisins; et leur accordera une préférence toute naturelle.
Titre V : Du Fonctionnement
Art 5.1-La Chancellerie s’engage à se doter, autant que faire se peut, d’une équipe active et performante d’ambassadeurs/ambassadrices , Chargés d'affaires, qui assureront la bonne marche des affaires diplomatiques avec les différentes provinces.
Art 5.2 - La Chancellerie s’engage à choisir répartir ses ambassadeurs et Chargés d'affaires avec soin, à les récompenser, ou révoquer selon leur efficacité dans la tâche qui leur est assignée.
Cette loi ayant reçu 7 votes positifs durant la période de vote, elle est adoptée par le Conseil de Toulouse en ce jour du 23 du moys de décembre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, Toulouse, le vingt troizième jour du moys de Juillet de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII.
Par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IXeme Comtessa de Tolosa
Raphael83, Senher deSt Genest de Contest,
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa,
Ambassadeur Royal de France auprès du Sainct Empire Germanique Françoys,
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Monseigneur Nainainus est nommé à ce jour 13ème conseiller comtal. Sa nomination a été validée au conseil avec 9 voix pour, 1 sans opinion et 2 abstentions.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 25 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 25 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Monseigneur Nainainus est nommé à ce jour 13ème conseiller comtal. Sa nomination a été validée au conseil avec 9 voix pour, 1 sans opinion et 2 abstentions.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 25 décembre 1457 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 25 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
_________________
Stace
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières, elle va de pair avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse, Comtesse de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 2 janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse, Comtesse de Tolosa.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières, elle va de pair avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse, Comtesse de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 2 janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse, Comtesse de Tolosa.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Tolosa ainsi que l'ensemble du conseil Comtal souhaitons au Peuple de Toulouse une excellente année 1458!
Souhaitons à tous Amour, Paix et Prospérité, par la Grâce d'Aristote!
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 2 Janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Tolosa ainsi que l'ensemble du conseil Comtal souhaitons au Peuple de Toulouse une excellente année 1458!
Souhaitons à tous Amour, Paix et Prospérité, par la Grâce d'Aristote!
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 2 Janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Citation:
Aussisètz, Aussisètz !
A tous, Passés, Présents et Futurs !
Dans un esprit unanime de reconnaissance envers les grands Hommes qui font la splendeur du comté de Toulouse ;
Et afin que tous sachent et voient que le service du comté de Toulouse peut amener aux plus grande des récompenses ;
Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Tolosa, après débat et vote au conseil, par huit ( 8 ) voix pour, trois (3) abstentions et une (1) voix contre, avons nommé à l'ordre du mérite Raymondin, pour leurs actes au service du comté, les nommés :
Jalna83
Cricriultras
Aldindethau
Raphael83
les dites personnes nommées sont élevées au rang d'officiers de l'ordre du mérite Raymondain, avec toutes charges, privilèges et obligations attenantes !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 2 Janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
A tous, Passés, Présents et Futurs !
Dans un esprit unanime de reconnaissance envers les grands Hommes qui font la splendeur du comté de Toulouse ;
Et afin que tous sachent et voient que le service du comté de Toulouse peut amener aux plus grande des récompenses ;
Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Tolosa, après débat et vote au conseil, par huit ( 8 ) voix pour, trois (3) abstentions et une (1) voix contre, avons nommé à l'ordre du mérite Raymondin, pour leurs actes au service du comté, les nommés :
Jalna83
Cricriultras
Aldindethau
Raphael83
les dites personnes nommées sont élevées au rang d'officiers de l'ordre du mérite Raymondain, avec toutes charges, privilèges et obligations attenantes !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 2 Janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Tolosa annonçons :
Le juge Aldin de Thau a demandé à ne pas rendre les verdicts de l’accusé Kaly du Bayet afin de faire preuve d’impartialité.
Sa demande a été accepté et a été nommé pour son remplacement Messire Vonlichtenchein selon la grande Charte :
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 4 Janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Tolosa annonçons :
Le juge Aldin de Thau a demandé à ne pas rendre les verdicts de l’accusé Kaly du Bayet afin de faire preuve d’impartialité.
Sa demande a été accepté et a été nommé pour son remplacement Messire Vonlichtenchein selon la grande Charte :
Citation:
Art. XVI - Que le Juge - Jutge - est seul habilité à rendre la justice en appliquant les lois. Il ne peut se constituer partie dans une affaire. Dans une affaire où le juge serait partie, le Comte, où la personne qu'il aura nommé, se substitue alors à lui.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 4 Janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
_________________
Heliorphee
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Par la présente, Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa faisons part du bilan de fin de mandat du conseil comtal
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 6 Janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 6 Janvier de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Par la présente, Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa faisons part du bilan de fin de mandat du conseil comtal
Le Bailli, Stace, a écrit:
Bonjour à tous.
Tout d'abord, permettez moi de vous souhaiter une bonne année 1458, que chacun d'entre vous se porte bien durant cette nouvelle année.
Concernant mon rôle de bailli maintenant, je suis assez content du travail effectué avec le pôle économique, tout le conseil mais aussi avec les fonctionnaires que je côtoies tous les jours depuis quelques temps maintenant.
J'ai tenté de remettre un peu d'ordre durant ces deux mois. Le recensement des fonctionnaires est terminées, a quelques exceptions près. Je tente de proposer les embauches à l'avance et jusqu'à ce jour, tout à parfaitement marché.
Durant ces deux mois, j'ai aussi entreprit la rédaction d'un guide pour les prochains baillis. Je n'ai malheureusement pas eu le temps de le finir mais je le terminerais et le laisserai à disposition au chateau quand il sera terminé. Que je sois prochainement au conseil ou non, je terminerais cette rédaction !
Sinon, et bien j'ai été heureux de travailler avec tous les autres conseillers dans un conseil relativement posé. J'espère pouvoir vous servir encore prochainement, pour vous et le Comté.
Stace, Bailli
Bonjour à tous.
Tout d'abord, permettez moi de vous souhaiter une bonne année 1458, que chacun d'entre vous se porte bien durant cette nouvelle année.
Concernant mon rôle de bailli maintenant, je suis assez content du travail effectué avec le pôle économique, tout le conseil mais aussi avec les fonctionnaires que je côtoies tous les jours depuis quelques temps maintenant.
J'ai tenté de remettre un peu d'ordre durant ces deux mois. Le recensement des fonctionnaires est terminées, a quelques exceptions près. Je tente de proposer les embauches à l'avance et jusqu'à ce jour, tout à parfaitement marché.
Durant ces deux mois, j'ai aussi entreprit la rédaction d'un guide pour les prochains baillis. Je n'ai malheureusement pas eu le temps de le finir mais je le terminerais et le laisserai à disposition au chateau quand il sera terminé. Que je sois prochainement au conseil ou non, je terminerais cette rédaction !
Sinon, et bien j'ai été heureux de travailler avec tous les autres conseillers dans un conseil relativement posé. J'espère pouvoir vous servir encore prochainement, pour vous et le Comté.
Stace, Bailli
Le Commissaire aux Mines, Gotetdeb, a écrit:
Et bien voilà, 2 mois viennent de s'écouler et c'est donc l'heure du bilan.
Je vous passerai les détails des chiffres sur les mines. Je suis heureux de passer le relais. Je me ferai un plaisir de guider le prochain CAM s'il le faut en lui fournissant mon nouveau boulier de calcul.
Ces mois ont été difficiles avec pas mal d'entretiens à faire. Mais nous sommes heureux d'avoir pu remonter un niveau sur la carrière afin que le prochain conseil profite d'une meilleur production.
Je tiens à remercier les maires et les villageois qui ont su répondre présent quand nous avons eu besoin d'eux. Je remercie aussi Maï qui a trouver les ressources pour permettre les entretiens.
Bonne continuation au prochain CAM ! et continuons d'aller travailler dans les mines !!!
Gotetdeb, ex-CAM
Et bien voilà, 2 mois viennent de s'écouler et c'est donc l'heure du bilan.
Je vous passerai les détails des chiffres sur les mines. Je suis heureux de passer le relais. Je me ferai un plaisir de guider le prochain CAM s'il le faut en lui fournissant mon nouveau boulier de calcul.
Ces mois ont été difficiles avec pas mal d'entretiens à faire. Mais nous sommes heureux d'avoir pu remonter un niveau sur la carrière afin que le prochain conseil profite d'une meilleur production.
Je tiens à remercier les maires et les villageois qui ont su répondre présent quand nous avons eu besoin d'eux. Je remercie aussi Maï qui a trouver les ressources pour permettre les entretiens.
Bonne continuation au prochain CAM ! et continuons d'aller travailler dans les mines !!!
Gotetdeb, ex-CAM
La Commissaire au Commerce, Maïryan, a écrit:
Que dire de plus que mes collègues du pôle économique si ce n'est que d'aller dans leur sens. Malgré ma discrétion sur la seconde partie du mandat, je crois que nous pouvons dire que nous rendons des finances saines et des stocks suffisants pour que notre comté tourne tranquillement. Pas de quoi pavoiser bien entendu mais juste ce qu'il faut pour que nous nous suffisions et que nous ayons un roulement serein.
Ce travail a été possible grâce à un travail d'équipe serré et une collaboration sans faille. Je remercie à ce sujet mon vieil ami Gotetdeb avec qui j'avais déjà eut l'occasion de collaborer mais aussi Stace qui a su se être un partenaire de confiance. Il est si simple de travailler en harmonie que je souhaite que le conseil suivant sera en faire de même.
Nos relations commerciales avec nos voisins proches et moins proches sont bonnes et, dés que mon successeur sera nommé je me ferai un devoir de les mettre en relation.
Après ces nombreux mandats à travailler pour ce comté je mets ma vie politique entre parenthèse au profit de mon époux mais resterais disponible si besoin est...
Encore merci à ceux qui ont su me supporter...notamment les maires successifs et conseillers...et merci à mon amie et comtesse Lily pour la confiance qu'elle m'a accordé lors de ce mandat ...
Que dire de plus que mes collègues du pôle économique si ce n'est que d'aller dans leur sens. Malgré ma discrétion sur la seconde partie du mandat, je crois que nous pouvons dire que nous rendons des finances saines et des stocks suffisants pour que notre comté tourne tranquillement. Pas de quoi pavoiser bien entendu mais juste ce qu'il faut pour que nous nous suffisions et que nous ayons un roulement serein.
Ce travail a été possible grâce à un travail d'équipe serré et une collaboration sans faille. Je remercie à ce sujet mon vieil ami Gotetdeb avec qui j'avais déjà eut l'occasion de collaborer mais aussi Stace qui a su se être un partenaire de confiance. Il est si simple de travailler en harmonie que je souhaite que le conseil suivant sera en faire de même.
Nos relations commerciales avec nos voisins proches et moins proches sont bonnes et, dés que mon successeur sera nommé je me ferai un devoir de les mettre en relation.
Après ces nombreux mandats à travailler pour ce comté je mets ma vie politique entre parenthèse au profit de mon époux mais resterais disponible si besoin est...
Encore merci à ceux qui ont su me supporter...notamment les maires successifs et conseillers...et merci à mon amie et comtesse Lily pour la confiance qu'elle m'a accordé lors de ce mandat ...
Le Prévôt des Maréchaux, Heliorphee, a écrit:
Bonjour et mes meilleurs vœux à tous les habitants du Comté pour cette nouvelle année.
Mon bilan est divisé en deux car j'ai eu la chance d'avoir eu deux visions de notre Comté par deux postes différents. Je ne compte pas revenir sur ma première moitié de mandat pour éviter de la redite. J'ai décidé de me consacrer plutôt sur la deuxième moitié dans lequel j'ai exercé le poste de Prévôt des Maréchaux, un poste que j'affectionne particulièrement.
Mes missions quotidiennes furent de donner aux militaires la possibilité de défendre nos villes via le poste de Maréchal. Aussi la défense de nos villes étaient en de main expertes que celles de nos soldats qui risquent leurs vies pour nous.
J'ai voulu également poursuivre le recrutement pour la maréchaussée. On peut dire que cela commence à fonctionner: à l'heure actuelle, trois sergents se font former à l'école de la prévôté par le Sieur Rapaton que je remercie pour son dévouement pour cette institution.
Bien entendu les dossiers de procès ont été une partie importante, en particulier avec un pseudo général qui a accumulé à lui seul quatre procès pour diverses infractions.
Dans l'ensemble, le mandat s'est bien déroulé, avec une vraie équipe soudée malgré les divergences politiques. Ce fut agréable de travailler avec tout le monde et je les en remercie.
Passez une bonne année 1458
Heliorphee
Prévôt des Maréchaux.
Bonjour et mes meilleurs vœux à tous les habitants du Comté pour cette nouvelle année.
Mon bilan est divisé en deux car j'ai eu la chance d'avoir eu deux visions de notre Comté par deux postes différents. Je ne compte pas revenir sur ma première moitié de mandat pour éviter de la redite. J'ai décidé de me consacrer plutôt sur la deuxième moitié dans lequel j'ai exercé le poste de Prévôt des Maréchaux, un poste que j'affectionne particulièrement.
Mes missions quotidiennes furent de donner aux militaires la possibilité de défendre nos villes via le poste de Maréchal. Aussi la défense de nos villes étaient en de main expertes que celles de nos soldats qui risquent leurs vies pour nous.
J'ai voulu également poursuivre le recrutement pour la maréchaussée. On peut dire que cela commence à fonctionner: à l'heure actuelle, trois sergents se font former à l'école de la prévôté par le Sieur Rapaton que je remercie pour son dévouement pour cette institution.
Bien entendu les dossiers de procès ont été une partie importante, en particulier avec un pseudo général qui a accumulé à lui seul quatre procès pour diverses infractions.
Dans l'ensemble, le mandat s'est bien déroulé, avec une vraie équipe soudée malgré les divergences politiques. Ce fut agréable de travailler avec tout le monde et je les en remercie.
Passez une bonne année 1458
Heliorphee
Prévôt des Maréchaux.
Le Juge, Aldindethau, a écrit:
Bonjour et bonne année 1458 à tous les citoyens du Comté de Toulouse
Un bilan du Juge satisfaisant car j'ai pu mener à bien les objectifs que je m'étais fixés en debut de mandat.
-Epuration complete de tous les procés en attente,
-Plus de 80 verdicts rendus en toute impartialité dans le respect des lois
-Recrutement d'un nouveau greffier de Justice en la personne de Dona Cassandres
-Cloture et verdict populaire dans le procés public des oies sauvages en gargotte qui fut un grand succés grace à tous les intervenants.
-La création de la charte du Conseil comtal qui provoque remoues et discussions mais qui sera affinée dans les jours a venir
-mise en place d'une organisation fluide et rapide entre les 3 postes du pole justice (Juge, Prêvot et procureur)
Beaucoup de chose ont été réalisé contrairement à ce que certain se plaisent à dire dans ce mandat notamment dans le secteur de la Justice.
Je remercie tous les toulousains qui m'ont fait confiance et qui m'ont donné les renes du tribunal toulousain qui est désormais à jour de ses procés.
Je ne serais plus Juge du comté toulousain sur le prochain mandat etant donné que j'ai l'honneur d'être nommé Juge à la CA royale.
Je remercie pour leur excellent travail, messire Heliorphée et Spartan successivement Prévôt,messire Josselin procureur et dernierement Dona Cassandres pour le greffe avec lesquels nous avons réalisé un travail de qualité et sérieux.
Mon futur successeur arrive dans un tribunal ou le fonctionnement et la communication sont rodés et ont prouvé leur efficacité.
je regrette de ne pouvoir mener le procés public en préparation de l'ex Capitaine Leyoun qui sera une affaire tres certainement captivante à suivre.
Je quitte le pole justice mais je reste au service des toulousains pour toutes questions d'ordre juridique.
Concernant le conseil en lui même, la periode de noel à rendu les débats beaucoups plus calme liés aux absences des conseillers et l'ambiance est bonne entre toutes les factions en présence.
A bientot pour d'autres aventures
Aldin de Thau
Juge de Toulouse
Bonjour et bonne année 1458 à tous les citoyens du Comté de Toulouse
Un bilan du Juge satisfaisant car j'ai pu mener à bien les objectifs que je m'étais fixés en debut de mandat.
-Epuration complete de tous les procés en attente,
-Plus de 80 verdicts rendus en toute impartialité dans le respect des lois
-Recrutement d'un nouveau greffier de Justice en la personne de Dona Cassandres
-Cloture et verdict populaire dans le procés public des oies sauvages en gargotte qui fut un grand succés grace à tous les intervenants.
-La création de la charte du Conseil comtal qui provoque remoues et discussions mais qui sera affinée dans les jours a venir
-mise en place d'une organisation fluide et rapide entre les 3 postes du pole justice (Juge, Prêvot et procureur)
Beaucoup de chose ont été réalisé contrairement à ce que certain se plaisent à dire dans ce mandat notamment dans le secteur de la Justice.
Je remercie tous les toulousains qui m'ont fait confiance et qui m'ont donné les renes du tribunal toulousain qui est désormais à jour de ses procés.
Je ne serais plus Juge du comté toulousain sur le prochain mandat etant donné que j'ai l'honneur d'être nommé Juge à la CA royale.
Je remercie pour leur excellent travail, messire Heliorphée et Spartan successivement Prévôt,messire Josselin procureur et dernierement Dona Cassandres pour le greffe avec lesquels nous avons réalisé un travail de qualité et sérieux.
Mon futur successeur arrive dans un tribunal ou le fonctionnement et la communication sont rodés et ont prouvé leur efficacité.
je regrette de ne pouvoir mener le procés public en préparation de l'ex Capitaine Leyoun qui sera une affaire tres certainement captivante à suivre.
Je quitte le pole justice mais je reste au service des toulousains pour toutes questions d'ordre juridique.
Concernant le conseil en lui même, la periode de noel à rendu les débats beaucoups plus calme liés aux absences des conseillers et l'ambiance est bonne entre toutes les factions en présence.
A bientot pour d'autres aventures
Aldin de Thau
Juge de Toulouse
Le Capitaine, Vonlichtenchein, a écrit:
Bonjour à toutes et à tous et bonne santé pour l'année qui arrive !
Mon bilan ne sera pas bien long car je n'ai été en place que pendant 15 jours en remplacement du remarquable Capitaine Antinaelle.
Pendant le temps qui m'a été impartit, j'ai travailler en relation avec toutes les personnes constituant nos forces de défense c'est à dire douane, maréchaussée et armée sur notre communication interne.
Je tiens aussi à souligner le remarquable courage dont tous les Toulousains ont fait preuve pendant cette fin d'année, je félicite tous les vigilants et soldats qui ont montré leur dévouement pour leur comté. Ce qui a facilité le travail de mise en place défensive.
Je fut agréablement surpris du bon travail réalisé au sein du conseil sans conflits interne.
Vonlichtenchein
Capitaine de Toulouse
Bonjour à toutes et à tous et bonne santé pour l'année qui arrive !
Mon bilan ne sera pas bien long car je n'ai été en place que pendant 15 jours en remplacement du remarquable Capitaine Antinaelle.
Pendant le temps qui m'a été impartit, j'ai travailler en relation avec toutes les personnes constituant nos forces de défense c'est à dire douane, maréchaussée et armée sur notre communication interne.
Je tiens aussi à souligner le remarquable courage dont tous les Toulousains ont fait preuve pendant cette fin d'année, je félicite tous les vigilants et soldats qui ont montré leur dévouement pour leur comté. Ce qui a facilité le travail de mise en place défensive.
Je fut agréablement surpris du bon travail réalisé au sein du conseil sans conflits interne.
Vonlichtenchein
Capitaine de Toulouse
La Comtesse, Lily-Jane, a écrit:
Bilan de fin de mandat
Toulousains, Toulousaines, Bonne et heureuse année 1458 !
Voici arrivée la fin de ce mandat. L’économie et la sécurité ont été mit au première loge au conseil suite aux diverses menaces qui ont plané sur le Comté.
Mais fort heureusement, le Pôle éco et le Pôle sécurité ont sut avec l’aide de tous garder Toulouse hors de l’eau.
Par cela même, je tenais à remercier la COCT qui a une fois de plus montré son savoir faire, sa force, son amour pour le Comté. Cette grande famille risque pour vous, pour nous, chaque jour leur vie et pour cela ils sont un des piliers de notre Comté.
La Maréchaussée et la Douane également. Nos douaniers travaillent dur chaque jour afin de surveiller les allers et venus en nos terres. Grâce à eux nous pouvons être surs qu’elles sont bien gardées.
Les agents de la maréchaussée veillent chaque jours à ce que nos lois soient bien respectés et je peux vous dire qu’ils ne rechignent pas à la tâches.
Merci à ces deux institutions qui font de Toulouse un Comté où il fait bon vivre.
Le Pôle économique durant ce mandat a travaillé d’arrache pieds. Je ne vous l’ai jamais caché. Nous nous remettons chaque jour petit à petit du pillage et chaque jour grâce au travail de ces personnes nous remontons.
Avec l’aide de chaque ville également nous faisons briller le Comté.
Merci également au Pôle justice qui a effectué un travail de titan pendant ce mandat. De nombreux procès déposés et verdicts rendus.
La loi est la Loi. Et que celui qui veut aller contre passe son chemin rapidement ou il aura à faire à la justice toulousaine.
Durant ce mandat nous avons également au sein du conseil un 13ème conseiller, dict également conseiller religieux, en la personne de Monseigneur Nainainus.
Il est là pour veiller sur la vrai Foi des conseillers, donner conseils avisés sur toutes les questions religieuses, il est le lien entre notre Très Sainte Église et le conseil.
L’ambiance au sein du conseil a été bonne, les conseillers ont travaillé ensemble, mettant de côté les « partis politique » pour former une équipe unie pour le Comté.
Je souhaite de tout cœur que ce mandat qui s’annonce soit de même.
Merci encore à vous, Peuple de Toulouse, pour la confiance, l’aide que vous nous avez apporté.
Tolosa per Totjorn !
Lily-Jane
Comtesse de Toulouse
Bilan de fin de mandat
Toulousains, Toulousaines, Bonne et heureuse année 1458 !
Voici arrivée la fin de ce mandat. L’économie et la sécurité ont été mit au première loge au conseil suite aux diverses menaces qui ont plané sur le Comté.
Mais fort heureusement, le Pôle éco et le Pôle sécurité ont sut avec l’aide de tous garder Toulouse hors de l’eau.
Par cela même, je tenais à remercier la COCT qui a une fois de plus montré son savoir faire, sa force, son amour pour le Comté. Cette grande famille risque pour vous, pour nous, chaque jour leur vie et pour cela ils sont un des piliers de notre Comté.
La Maréchaussée et la Douane également. Nos douaniers travaillent dur chaque jour afin de surveiller les allers et venus en nos terres. Grâce à eux nous pouvons être surs qu’elles sont bien gardées.
Les agents de la maréchaussée veillent chaque jours à ce que nos lois soient bien respectés et je peux vous dire qu’ils ne rechignent pas à la tâches.
Merci à ces deux institutions qui font de Toulouse un Comté où il fait bon vivre.
Le Pôle économique durant ce mandat a travaillé d’arrache pieds. Je ne vous l’ai jamais caché. Nous nous remettons chaque jour petit à petit du pillage et chaque jour grâce au travail de ces personnes nous remontons.
Avec l’aide de chaque ville également nous faisons briller le Comté.
Merci également au Pôle justice qui a effectué un travail de titan pendant ce mandat. De nombreux procès déposés et verdicts rendus.
La loi est la Loi. Et que celui qui veut aller contre passe son chemin rapidement ou il aura à faire à la justice toulousaine.
Durant ce mandat nous avons également au sein du conseil un 13ème conseiller, dict également conseiller religieux, en la personne de Monseigneur Nainainus.
Il est là pour veiller sur la vrai Foi des conseillers, donner conseils avisés sur toutes les questions religieuses, il est le lien entre notre Très Sainte Église et le conseil.
L’ambiance au sein du conseil a été bonne, les conseillers ont travaillé ensemble, mettant de côté les « partis politique » pour former une équipe unie pour le Comté.
Je souhaite de tout cœur que ce mandat qui s’annonce soit de même.
Merci encore à vous, Peuple de Toulouse, pour la confiance, l’aide que vous nous avez apporté.
Tolosa per Totjorn !
Lily-Jane
Comtesse de Toulouse
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 6 Janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 6 Janvier de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Taliesin91
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Taliesin Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Que le déroulement des élections comtales a désigné, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, comme Xeme Comtessa de Tolosa.
Elle a procédé à la répartition des postes pour deux mois:
Monseuh Aldindethau est nommé Connétable
Monseuh Heliorphee conserve sa charge de Prévot
Monseuh Josselin est nommé Juge
Donà Bea06 est nommée Commissaire au Commerce
Monseuh Stace conserve sa charge de Bailli
Monseuh Vonlichtenchein conserve sa charge Capitaine
Donà Neyco est nommée Procureur
Monseuh Ribaute est nommé Commissaire aux Mines
Monseuh Taliesin91 est nommé Porte parole
Donà Cassandres et Monseuh Aru sont conseillers sans poste.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 Janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 7 Janvier de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Taliesin Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Que le déroulement des élections comtales a désigné, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, comme Xeme Comtessa de Tolosa.
Elle a procédé à la répartition des postes pour deux mois:
Monseuh Aldindethau est nommé Connétable
Monseuh Heliorphee conserve sa charge de Prévot
Monseuh Josselin est nommé Juge
Donà Bea06 est nommée Commissaire au Commerce
Monseuh Stace conserve sa charge de Bailli
Monseuh Vonlichtenchein conserve sa charge Capitaine
Donà Neyco est nommée Procureur
Monseuh Ribaute est nommé Commissaire aux Mines
Monseuh Taliesin91 est nommé Porte parole
Donà Cassandres et Monseuh Aru sont conseillers sans poste.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 Janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 7 Janvier de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Taliesin91
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Taliesin Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer que le comté a besoin de vous.
En effet, le connetable Aldindethau demande votre aide. Il recherche activement toutes personnes de bonne volonté, dans les villes de Castres et Castenaudary voulant s'investir pour sa ville et son Comté, pour les postes de douanier. Ce métier demande du temps, du sérieux et de la ponctualité.
Vous trouverez ci-après la liste des demandes pour chaque ville:
Castelnaudary: Deux douaniers
Castres: Un douaniers
Une formation sera assurée pour ces métiers à l'école de la Prévoté et de la Douane Kamps dont l'adresse se trouve ci-après: Ici
Que chaque personne se souciant de la sécurité de sa ville, de son Comté, ou encore de sa famille et de ses proches contactent par missive Messer Aldindethau.
Merci par avance de votre collaboration.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 Janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 7 Janvier de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Taliesin Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer que le comté a besoin de vous.
En effet, le connetable Aldindethau demande votre aide. Il recherche activement toutes personnes de bonne volonté, dans les villes de Castres et Castenaudary voulant s'investir pour sa ville et son Comté, pour les postes de douanier. Ce métier demande du temps, du sérieux et de la ponctualité.
Vous trouverez ci-après la liste des demandes pour chaque ville:
Castelnaudary: Deux douaniers
Castres: Un douaniers
Une formation sera assurée pour ces métiers à l'école de la Prévoté et de la Douane Kamps dont l'adresse se trouve ci-après: Ici
Que chaque personne se souciant de la sécurité de sa ville, de son Comté, ou encore de sa famille et de ses proches contactent par missive Messer Aldindethau.
Merci par avance de votre collaboration.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 Janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 7 Janvier de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Taliesin91
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Taliesin Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer
Attendu les articles de la Grande Charte suivants :
Attendu les articles du Grand Livre des Lois Toulousaines suivants :
Et après un vote effectué au Conseil,
Donà Cassandres a été destitué, avec 10 voix Pour et 1 voix Contre. La destitution est immédiate et Donà Cassandres a jusqu’à demain, 11 Janvier pour se retirer du Conseil.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 10 Janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 10 Janvier de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Taliesin Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer
Attendu les articles de la Grande Charte suivants :
Citation:
Art. XVII - Qu'une motion de censure peut être votée à l’encontre du Comte en exercice si ce dernier commet un acte contraire à la présente Charte ou au Coutumier.
Qu'une motion de censure est réputée adoptée si une majorité absolue de neuf voix la soutient dans les trois jours après le dépôt de ladite motion.
Qu'une motion de censure adoptée provoque la démission du Comte au plus tard le lendemain de l’adoption du vote.
Qu'une démission provoquée par motion de censure doit être annoncée publiquement.
Que toute démission non effective du Comte au surlendemain de l’adoption de la motion de censure est l’unique motif légal de révolte pour les conseillers en exercice. Le Comte pourra alors être jugé pour haute trahison.
......
Art. XIX - Que le Comte peut initier une procédure de destitution envers un conseiller, procédure identique à celle de la motion de censure envers le Comte, par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- parjure ou défaut d'allégeance au Comte du Comté de Toulouse au cinquième jour après la nomination au poste de conseiller ;
- infractions aux lois du coutumier ;
- absence prévue de plus de sept jours non notifiée auprès du Comte ;
- entrave systématique au bon déroulement du Conseil ;
- inactivité d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée ;
Qu'une motion de censure est réputée adoptée si une majorité absolue de neuf voix la soutient dans les trois jours après le dépôt de ladite motion.
Qu'une motion de censure adoptée provoque la démission du Comte au plus tard le lendemain de l’adoption du vote.
Qu'une démission provoquée par motion de censure doit être annoncée publiquement.
Que toute démission non effective du Comte au surlendemain de l’adoption de la motion de censure est l’unique motif légal de révolte pour les conseillers en exercice. Le Comte pourra alors être jugé pour haute trahison.
......
Art. XIX - Que le Comte peut initier une procédure de destitution envers un conseiller, procédure identique à celle de la motion de censure envers le Comte, par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- parjure ou défaut d'allégeance au Comte du Comté de Toulouse au cinquième jour après la nomination au poste de conseiller ;
- infractions aux lois du coutumier ;
- absence prévue de plus de sept jours non notifiée auprès du Comte ;
- entrave systématique au bon déroulement du Conseil ;
- inactivité d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée ;
Attendu les articles du Grand Livre des Lois Toulousaines suivants :
Citation:
Art. 121-3 – De la trahison
La trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :
+ Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.
+ Les actes d’espionnage se définissent comme la recherche d’informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent.
+ L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du Comtat de Tolosa se définit comme le soutien militaire ou logistique fourni par tout sujet Toulousain à une armée non reconnue par Tolosa ou qui ne lui soit pas alliée.
Cette aide peut prendre, entre autres, la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de vivres à prix préférentiel.
La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté.
Art. 121-4 – De la haute trahison
Est considérée comme Haute Trahison tout acte de trahison comme énoncé à l'article 121-3 s'il est commis par un membre du conseil comtal ou un maire régulièrement élu.
La trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :
+ Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.
+ Les actes d’espionnage se définissent comme la recherche d’informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent.
+ L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du Comtat de Tolosa se définit comme le soutien militaire ou logistique fourni par tout sujet Toulousain à une armée non reconnue par Tolosa ou qui ne lui soit pas alliée.
Cette aide peut prendre, entre autres, la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de vivres à prix préférentiel.
La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté.
Art. 121-4 – De la haute trahison
Est considérée comme Haute Trahison tout acte de trahison comme énoncé à l'article 121-3 s'il est commis par un membre du conseil comtal ou un maire régulièrement élu.
Citation:
Art. 122-13 – De la violation du secret
La violation du secret se définit comme la divulgation d’informations confidentielles auxquelles une personne avait accès du fait de ses fonctions.
Il s’agit notamment de la violation du secret des conseils comtal et municipaux, ou du secret de l’instruction.
Lorsque l’objet de la violation du secret touche à la sécurité du Comtat, à sa situation financière, ou à toute information relative à l’armée, ou que toute information est confiée à un étranger au Comtat de Tolosa, l’infraction est réputée être crime de haute trahison et est régie par l’article 121-3 du présent code.
La violation du secret est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 200 écus.
La violation du secret se définit comme la divulgation d’informations confidentielles auxquelles une personne avait accès du fait de ses fonctions.
Il s’agit notamment de la violation du secret des conseils comtal et municipaux, ou du secret de l’instruction.
Lorsque l’objet de la violation du secret touche à la sécurité du Comtat, à sa situation financière, ou à toute information relative à l’armée, ou que toute information est confiée à un étranger au Comtat de Tolosa, l’infraction est réputée être crime de haute trahison et est régie par l’article 121-3 du présent code.
La violation du secret est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 200 écus.
Et après un vote effectué au Conseil,
Donà Cassandres a été destitué, avec 10 voix Pour et 1 voix Contre. La destitution est immédiate et Donà Cassandres a jusqu’à demain, 11 Janvier pour se retirer du Conseil.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 10 Janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 10 Janvier de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
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Taliesin91
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Taliesin Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer au nom de la comtesse lily-Jane de cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, que doña cassandres est destituée de sa fonction de greffier
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 Janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 11 Janvier de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Taliesin Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer au nom de la comtesse lily-Jane de cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, que doña cassandres est destituée de sa fonction de greffier
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 Janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 11 Janvier de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Taliesin91
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
[A tous, passés, présents et à venir,
Nous Taliesin Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer :
Pour l'édification du peuple de Toulouse quand aux dossierx et archives des crimes et délits commis sur les terres que nous avons pour mission de défendre;
Et afin de montrer que la justice ne se doit pas que d'être implacable, mais qu'elle se doit aussi de posséder une mémoire à toutes epreuve et infinie;
Nous, Lily-Jane de cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, comtesse de toulouse, recherchons un Greffier de justice;
Que celui ci doit répondre aux exigences de la loi suivante ;
Que les candidatures doivent être envoyées à la comtesse Lily-Jane de cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, dict Lily-jane; dans l’attente qu’un juge soit nommé!
- Recrutement du greffier.
-Un seul Greffier de Justice sera nommé.
-Une annonce publique de recrutement sera publiée en gargote ou sur les halles. Le délai de candidature sera fixé à une semaine pour éviter que la place reste vacante trop longtemps.
- Le candidat devra remplir les conditions suivantes :
- résider dans le Comté de Toulouse depuis a minima 4 semaines,
- faire preuve de qualités de présentation et de compréhension ainsi
que d'une excellente élocution (qualités d'écriture et bon sens du RP
seront donc nécessaires),
- Avoir une très bonne connaissance du domaine de la Justice, rouages et procedures.
- rédaction d'un CV ainsi que d'une lettre de motivation à l'attention du Juge,
- un casier judiciaire vierge (sauf exception pour les infractions mineures).
- La procédure de recrutement sera établie de la façon suivante :
- Seul le Juge a la charge de recevoir les CV et les lettres de motivation et de vérifier les conditions d'acceptabilité.
- Le Greffier sera ensuite choisi par le Juge,
- Le candidat choisit ne sera embauché que sur validation écrite du Coms.
- Afin de ne pas entraver le bon déroulement de la Justice, le Coms
dispose d'un délai de 24 heures (hors absence exceptionnelle annoncée
au Conseil) pour valider ou refuser le choix du Juge, au-delà de ce délai une non réponse du Coms équivaut à une
validation.
-La durée d'exercice est reconduit par tacite reconduction à chaque élection comtale
-Le Juge peut à tout moment révoquer le Greffier de justice sans obligation de vote et unilateralement.
Les taches du Greffier de Justice sont multiples:
- Archiver les dossiers des procés sur le registre comtal (Justice Renaissante)
- Participer au procés publics en inscrivant les minutes
- Seconder le Juge, le Prêvot et le procureur dans certaines taches d'archivage ou de rédaction
- Suivre les dossiers en cooperation judiciaire
Et bien d'autres choses à définir par la suite.
Que cela soit dict et su de tous !
Afin que nul ne conteste la validité de ce document, nous y apposons nostre signature;
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 11 janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 3 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.[/font]
[A tous, passés, présents et à venir,
Nous Taliesin Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer :
Pour l'édification du peuple de Toulouse quand aux dossierx et archives des crimes et délits commis sur les terres que nous avons pour mission de défendre;
Et afin de montrer que la justice ne se doit pas que d'être implacable, mais qu'elle se doit aussi de posséder une mémoire à toutes epreuve et infinie;
Nous, Lily-Jane de cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, comtesse de toulouse, recherchons un Greffier de justice;
Que celui ci doit répondre aux exigences de la loi suivante ;
Que les candidatures doivent être envoyées à la comtesse Lily-Jane de cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, dict Lily-jane; dans l’attente qu’un juge soit nommé!
- Recrutement du greffier.
-Un seul Greffier de Justice sera nommé.
-Une annonce publique de recrutement sera publiée en gargote ou sur les halles. Le délai de candidature sera fixé à une semaine pour éviter que la place reste vacante trop longtemps.
- Le candidat devra remplir les conditions suivantes :
- résider dans le Comté de Toulouse depuis a minima 4 semaines,
- faire preuve de qualités de présentation et de compréhension ainsi
que d'une excellente élocution (qualités d'écriture et bon sens du RP
seront donc nécessaires),
- Avoir une très bonne connaissance du domaine de la Justice, rouages et procedures.
- rédaction d'un CV ainsi que d'une lettre de motivation à l'attention du Juge,
- un casier judiciaire vierge (sauf exception pour les infractions mineures).
- La procédure de recrutement sera établie de la façon suivante :
- Seul le Juge a la charge de recevoir les CV et les lettres de motivation et de vérifier les conditions d'acceptabilité.
- Le Greffier sera ensuite choisi par le Juge,
- Le candidat choisit ne sera embauché que sur validation écrite du Coms.
- Afin de ne pas entraver le bon déroulement de la Justice, le Coms
dispose d'un délai de 24 heures (hors absence exceptionnelle annoncée
au Conseil) pour valider ou refuser le choix du Juge, au-delà de ce délai une non réponse du Coms équivaut à une
validation.
-La durée d'exercice est reconduit par tacite reconduction à chaque élection comtale
-Le Juge peut à tout moment révoquer le Greffier de justice sans obligation de vote et unilateralement.
Les taches du Greffier de Justice sont multiples:
- Archiver les dossiers des procés sur le registre comtal (Justice Renaissante)
- Participer au procés publics en inscrivant les minutes
- Seconder le Juge, le Prêvot et le procureur dans certaines taches d'archivage ou de rédaction
- Suivre les dossiers en cooperation judiciaire
Et bien d'autres choses à définir par la suite.
Que cela soit dict et su de tous !
Afin que nul ne conteste la validité de ce document, nous y apposons nostre signature;
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 11 janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa, lo 3 decembre de la annada MCDLVII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.[/font]
Taliesin91
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Taliesin Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer
Que ce jour, il a été voté par 10 voix pour, le texte suivant
Remplacé par :
Que cela soit dict et su de tous !
Afin que nul ne conteste la validité de ce document, nous y apposons nostre signature;
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 13 Janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 11 Janvier de la annada 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Taliesin Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer
Que ce jour, il a été voté par 10 voix pour, le texte suivant
Citation:
Art. 121-8 – De la récidive
En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis sont punissables du bannissement temporaire ou viager du Comté, ou d’une amende d’un montant double des peines ci-dessus prévues.
En cas de seconde récidive, les crimes sont punissables de la peine de mort.
Art. 121-8 – De la récidive
En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis sont punissables du bannissement temporaire ou viager du Comté, ou d’une amende d’un montant double des peines ci-dessus prévues.
En cas de seconde récidive, les crimes sont punissables de la peine de mort.
Remplacé par :
Citation:
Art. 121-8 – De la récidive
En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis sont punissables du bannissement temporaire d'une durée maximale de trois (3)mois du Comté, ou d’une amende d’un montant double des peines ci-dessus prévues.
En cas de seconde récidive, les crimes sont punissables de la peine de mort.
Art. 121-8 – De la récidive
En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis sont punissables du bannissement temporaire d'une durée maximale de trois (3)mois du Comté, ou d’une amende d’un montant double des peines ci-dessus prévues.
En cas de seconde récidive, les crimes sont punissables de la peine de mort.
Que cela soit dict et su de tous !
Afin que nul ne conteste la validité de ce document, nous y apposons nostre signature;
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 13 Janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 11 Janvier de la annada 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Taliesin91
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Taliesin Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer
Que ce jour, le poste de juge étant vacant, messer Aru à été nommé juge de toulouse
Que cela soit dict et su de tous
Afin que nul ne conteste la validité de ce document, nous y apposons nostre signature
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 16 Janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 16 Janvier de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Taliesin Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer
Que ce jour, le poste de juge étant vacant, messer Aru à été nommé juge de toulouse
Que cela soit dict et su de tous
Afin que nul ne conteste la validité de ce document, nous y apposons nostre signature
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 16 Janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 16 Janvier de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Taliesin91
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières, elle va de pair avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 16 janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Tolosa.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières, elle va de pair avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 16 janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Tolosa.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Taliesin91
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières, elle va de pair avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 30 janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Tolosa.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
La santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières, elle va de pair avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse;
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres dont nous avons responsabilité.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos bons maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 30 janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Tolosa.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Taliesin91
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
Toulousains, Toulousaines,
Nous Taliesin, Porte Parole du Comté de Toulouse, venons à vous pour annoncer au nom d'Ehlrik Vonlichtenchein, Capitaine de Tolosa et de Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Toulouse
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 30 janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Tolosa.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Toulousains, Toulousaines,
Nous Taliesin, Porte Parole du Comté de Toulouse, venons à vous pour annoncer au nom d'Ehlrik Vonlichtenchein, Capitaine de Tolosa et de Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Toulouse
Vonlichtenchien a écrit:
Les combats font rage en Provence, les armées royales font leur devoir pour la juste cause avec une forte détermination. De nombreux Toulousains sont partis avec elles, aujourd'hui ils ont, nous avons besoin de votre aide et votre soutien pour mener à bien cette noble tache.
J'appelle donc tout volontaire pour partir prêter main forte à contacter la Comtesse Lily-Jane ou le Capitaine Vonlichtenchein pour plus ample information ou se manifester.
J'appelle donc tout volontaire pour partir prêter main forte à contacter la Comtesse Lily-Jane ou le Capitaine Vonlichtenchein pour plus ample information ou se manifester.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 30 janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Tolosa.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Taliesin91
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi, Comtesse de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse :
Suite à la perte tragique de Donà *Mylène* de Malemort, paix à son âme, nommons:
Au poste de Prime Lieutenant Instructeur, Monseuh Rapaton voté au Conseil Comtal par 9 voix Pour et 1 sans opinion.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 1er Février 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 1 Febrier de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Toulousaines et Toulousains, nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi, Comtesse de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse :
Suite à la perte tragique de Donà *Mylène* de Malemort, paix à son âme, nommons:
Au poste de Prime Lieutenant Instructeur, Monseuh Rapaton voté au Conseil Comtal par 9 voix Pour et 1 sans opinion.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 1er Février 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 1 Febrier de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Taliesin91
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Taliesin Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer
Que ce jour, le poste de lieutenant de la maréchaussée de castres etant vacant, messer Hulki à été nommé lieutenant de la maréchaussée
Que cela soit dict et su de tous
Afin que nul ne conteste la validité de ce document, nous y apposons nostre signature
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 1 février 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 1 février de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Taliesin Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer
Que ce jour, le poste de lieutenant de la maréchaussée de castres etant vacant, messer Hulki à été nommé lieutenant de la maréchaussée
Que cela soit dict et su de tous
Afin que nul ne conteste la validité de ce document, nous y apposons nostre signature
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 1 février 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 1 février de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Taliesin91
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Par la présente, Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa faisons part du bilan de milieu de mandat du conseil comtal
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 février 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 7 février de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Par la présente, Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa faisons part du bilan de milieu de mandat du conseil comtal
aldindethau a écrit:
Citation:
Toulousains, toulousaines bonjour,
Un bilan disons un peu maigre à mon gout etant donné que peu de choses ont avancé.
Une visite de plusieurs jours dans les bonnes ville de Castelnaudary et Castres pour recruter des nouveaux douaniers n'a pas donné grand chose même si j'ai l'espoir d'avoir au moins une personne prochainement recrutée dans chacune des villes.
La sécurité est assurées et nos frontieres fermées imposent une vigilance de tous les instants dans ces temps troublés dans notre royaumes.
Je félicite le dévouement de nos soldats et de nos douaniers en particulier notre connétable Adjoint Cricriultras qui assure avec difficulté et abnégation les remplacements et les rapports de douane quotidien. Je réitere mon appel aux citoyens voulant s'investir pour son comté, envoyez moi un pigeon.
Les discussions sur la révision du concordat vont bon train et l'ambiance avec les instances religieuses sont cordiales.
J'esperes pouvoir mener à bien un de mes projets avant la fin de ce mandat qui est d'uniformiser la Grande charte avec la charte du conseil comtal et de l'affiner.
D'autres projets de moindre importance mais tout aussi utiles sont en discussion au conseil.
L'ambiance au Conseil et au GC est bonne mais si je déplore un peu de langueur dans le travail de longue haleine à mener. Cela est surement du en partie à un conseiller ne pouvant pas exercer son office et ne pouvant pas etre remplacé et un autre conseiller qui devrait quitter son siege mais qui reste, malgré la loi, empechant son successeur de travailler. Un conseil à 10 donc qui limite encore plus le travail qui pourrait etre réalisé.
Aldin de Thau de Montségur
Connétable de Toulouse
Un bilan disons un peu maigre à mon gout etant donné que peu de choses ont avancé.
Une visite de plusieurs jours dans les bonnes ville de Castelnaudary et Castres pour recruter des nouveaux douaniers n'a pas donné grand chose même si j'ai l'espoir d'avoir au moins une personne prochainement recrutée dans chacune des villes.
La sécurité est assurées et nos frontieres fermées imposent une vigilance de tous les instants dans ces temps troublés dans notre royaumes.
Je félicite le dévouement de nos soldats et de nos douaniers en particulier notre connétable Adjoint Cricriultras qui assure avec difficulté et abnégation les remplacements et les rapports de douane quotidien. Je réitere mon appel aux citoyens voulant s'investir pour son comté, envoyez moi un pigeon.
Les discussions sur la révision du concordat vont bon train et l'ambiance avec les instances religieuses sont cordiales.
J'esperes pouvoir mener à bien un de mes projets avant la fin de ce mandat qui est d'uniformiser la Grande charte avec la charte du conseil comtal et de l'affiner.
D'autres projets de moindre importance mais tout aussi utiles sont en discussion au conseil.
L'ambiance au Conseil et au GC est bonne mais si je déplore un peu de langueur dans le travail de longue haleine à mener. Cela est surement du en partie à un conseiller ne pouvant pas exercer son office et ne pouvant pas etre remplacé et un autre conseiller qui devrait quitter son siege mais qui reste, malgré la loi, empechant son successeur de travailler. Un conseil à 10 donc qui limite encore plus le travail qui pourrait etre réalisé.
Aldin de Thau de Montségur
Connétable de Toulouse
Citation:
bea06 a écrit:
Citation:
Bonjour à toutes et à tous
Avant tout je voudrais remercier les personnes qui m’ont fait confiance en me nommant CAC. J’ai été vite consciente que malgré que ce poste soit nouveau pour moi, son importance a fait que j’ai du m’adapter rapidement et prendre mes marques pour être opérationnelle et la plus efficace possible…
J’ai multiplié les contacts avec des régions aussi diverses que la catalogne, la Gascogne, la Provence, la Bretagne, l’Armagnac et le Rouergue afin de trouver des débouchés pour nos excédents et les échanger contres les matières premières qui nous font défaut…
La mise en place des nouvelles règles d’encombrement constitue un nouveau défi pour le poste de CAC et c’est un défi que je me sens prête à relever avec détermination pour le bien du Comté.
Et je finirai en disant merci à notre Bailli Stace pour sa gentillesse et sa patience avec moi
Bea de Bellac
CAC de Toulouse
Avant tout je voudrais remercier les personnes qui m’ont fait confiance en me nommant CAC. J’ai été vite consciente que malgré que ce poste soit nouveau pour moi, son importance a fait que j’ai du m’adapter rapidement et prendre mes marques pour être opérationnelle et la plus efficace possible…
J’ai multiplié les contacts avec des régions aussi diverses que la catalogne, la Gascogne, la Provence, la Bretagne, l’Armagnac et le Rouergue afin de trouver des débouchés pour nos excédents et les échanger contres les matières premières qui nous font défaut…
La mise en place des nouvelles règles d’encombrement constitue un nouveau défi pour le poste de CAC et c’est un défi que je me sens prête à relever avec détermination pour le bien du Comté.
Et je finirai en disant merci à notre Bailli Stace pour sa gentillesse et sa patience avec moi
Bea de Bellac
CAC de Toulouse
Citation:
vonlichtenchein a écrit:
Citation:
Bonjour à toutes et à tous,
Je tiens à féliciter tous les soldats, maréchaux, douaniers, vigilants et civils qui répondent présents pour assurer la défense de notre comté.
Mon bilan de mi-mandat n'est pas très étoffé pour ma part car aucun sujet n'a encore aboutit.
Je me suis surtout penché sur une bonne communication avec les Capitaines des comté/duché voisin, pour assuré une bonne réactivité de notre part et renforcer nos liens.
Participer à bon nombres de sujets touchant les diverse conflit dans notre Royaume de France (Provence, etc...)
J'ai aussi travailler au sein de la COCT, avec tous ses officiers sur diverses sujets qui sont actuellement en court c'est un vrai travail d'équipe qui avance peu à peu et je suis heureux de pouvoir travailler avec des personnes aussi remarquable.
L' ambiance au sein du Conseil Comtale permet et motive pour faire du bon travail, j'espère que cela continuera dans ce sens.
Je conclurai en disant que l'armée à besoin de vous et que vous pouvez à tout moment venir la rejoindre en m'envoyant un pigeon.
Vonlichtenchein
Capitaine de Toulouse
Je tiens à féliciter tous les soldats, maréchaux, douaniers, vigilants et civils qui répondent présents pour assurer la défense de notre comté.
Mon bilan de mi-mandat n'est pas très étoffé pour ma part car aucun sujet n'a encore aboutit.
Je me suis surtout penché sur une bonne communication avec les Capitaines des comté/duché voisin, pour assuré une bonne réactivité de notre part et renforcer nos liens.
Participer à bon nombres de sujets touchant les diverse conflit dans notre Royaume de France (Provence, etc...)
J'ai aussi travailler au sein de la COCT, avec tous ses officiers sur diverses sujets qui sont actuellement en court c'est un vrai travail d'équipe qui avance peu à peu et je suis heureux de pouvoir travailler avec des personnes aussi remarquable.
L' ambiance au sein du Conseil Comtale permet et motive pour faire du bon travail, j'espère que cela continuera dans ce sens.
Je conclurai en disant que l'armée à besoin de vous et que vous pouvez à tout moment venir la rejoindre en m'envoyant un pigeon.
Vonlichtenchein
Capitaine de Toulouse
Citation:
Heliorphee a écrit:
Citation:
Habitants du Comté,
Tout d'abord, je remercie encore une fois pour votre confiance. Grâce à cela j'ai pu continuer les projets débutés le mandat dernier.
Je suis toujours le prévôt de la maréchaussée, donc j'assure toujours la sécurité intérieure de notre Comté. pour cela je remercie les douaniers, les militaires et les membres de la maréchaussée, membres dont le nombre augmentent au fil de temps ce dont je ne peux que me réjouir. Mais j'incite toujours les personnes désireuses de faire parti de la maréchaussée de me contacter. Une formation sera donnée avant la prise de fonctions officielle.
En ce qui concerne la prévôté, la nomination du Prime Instructeur Rapaton est un pas en avant, car par sa dévotion et par son expérience il a su former les nouvelles recrues et sa nomination n'est qu'une suite logique. Une cérémonie sera d'ailleurs organisée en gargote prochainement pour promouvoir les nouvelles recrues et fêter cela comme il convient.
Mes projets pour la prévôté avancent doucement. Le conseil est pour le moment assez propice au travail et cela est très bien pour l'avenir de notre Comté. J'espère que la seconde moitié de ce mandat sera tout aussi propice au travail.
Merci d'avoir lu ce court résumé et merci à nouveau pour votre confiance.
Heliorphee
Prévôt des Maréchaux
Tout d'abord, je remercie encore une fois pour votre confiance. Grâce à cela j'ai pu continuer les projets débutés le mandat dernier.
Je suis toujours le prévôt de la maréchaussée, donc j'assure toujours la sécurité intérieure de notre Comté. pour cela je remercie les douaniers, les militaires et les membres de la maréchaussée, membres dont le nombre augmentent au fil de temps ce dont je ne peux que me réjouir. Mais j'incite toujours les personnes désireuses de faire parti de la maréchaussée de me contacter. Une formation sera donnée avant la prise de fonctions officielle.
En ce qui concerne la prévôté, la nomination du Prime Instructeur Rapaton est un pas en avant, car par sa dévotion et par son expérience il a su former les nouvelles recrues et sa nomination n'est qu'une suite logique. Une cérémonie sera d'ailleurs organisée en gargote prochainement pour promouvoir les nouvelles recrues et fêter cela comme il convient.
Mes projets pour la prévôté avancent doucement. Le conseil est pour le moment assez propice au travail et cela est très bien pour l'avenir de notre Comté. J'espère que la seconde moitié de ce mandat sera tout aussi propice au travail.
Merci d'avoir lu ce court résumé et merci à nouveau pour votre confiance.
Heliorphee
Prévôt des Maréchaux
Citation:
neyco a écrit:
Citation:
Bonjour aux habitants du Comtat de Tolosa.
Durant cette partie de mi-mandat travaux sur bien des choses.
En plus de ma réflexion particulière sur la confection du biscuit parfais, copie entière du Coutumier de Toulouse ainsi que des Décrets en applications de chaque ville affichée en vu et aux yeux de tous.
Cette tache m'a pris beaucoup de temps je l'avoue mais ainsi tous ceux voulant s'intéresser un peu plus aux lois pourrons s'adonner a une étude plus aisée de ses dernières. D'ailleurs j'ose espérer par cet acte que tout les citoyens s'adonneront a cette lecture bien intéressante sur bien des points.
Je promet que durant ce mandat et ensuite avec l'accord des membres du Conseil Comtal, je recopierai chaque alinéa modifiée.
Lancement de procès classique mais néanmoins nécessaire après tout lorsque l'on ne respecte pas la loi on doit être puni.
Étude des procès or Comtat.
Après tout la fuite ne les mènera a rien.
Je tenais a remercier certaine personne tel Messire Aldin qui de par son ancienne fonction de Juge a pu nous éclairer sur bien des points concernant les lois, ainsi que les membres de la maréchaussée pour leur patience face a mes compétences minimes en ce début de mandat.
Une grande coopération ce fait au niveau justice aussi j'ose espérer que cela continuera en ce sens pour la derniere partie de ce mandat.
Pour la communication via mon poste de Vice Comtesse, une communication en tout point est continuellement présente que ce soit via les membres du Conseil Comtal qui travaillent sans relâche ainsi que la Comtesse en elle même.
Aussi je salue cette femme ouverte d'esprit.
Je vous remercie.
Neyco de la Franche Mariemont Casaviecchi
Vice Comtesse et Procureur de Toulouse
Durant cette partie de mi-mandat travaux sur bien des choses.
En plus de ma réflexion particulière sur la confection du biscuit parfais, copie entière du Coutumier de Toulouse ainsi que des Décrets en applications de chaque ville affichée en vu et aux yeux de tous.
Cette tache m'a pris beaucoup de temps je l'avoue mais ainsi tous ceux voulant s'intéresser un peu plus aux lois pourrons s'adonner a une étude plus aisée de ses dernières. D'ailleurs j'ose espérer par cet acte que tout les citoyens s'adonneront a cette lecture bien intéressante sur bien des points.
Je promet que durant ce mandat et ensuite avec l'accord des membres du Conseil Comtal, je recopierai chaque alinéa modifiée.
Lancement de procès classique mais néanmoins nécessaire après tout lorsque l'on ne respecte pas la loi on doit être puni.
Étude des procès or Comtat.
Après tout la fuite ne les mènera a rien.
Je tenais a remercier certaine personne tel Messire Aldin qui de par son ancienne fonction de Juge a pu nous éclairer sur bien des points concernant les lois, ainsi que les membres de la maréchaussée pour leur patience face a mes compétences minimes en ce début de mandat.
Une grande coopération ce fait au niveau justice aussi j'ose espérer que cela continuera en ce sens pour la derniere partie de ce mandat.
Pour la communication via mon poste de Vice Comtesse, une communication en tout point est continuellement présente que ce soit via les membres du Conseil Comtal qui travaillent sans relâche ainsi que la Comtesse en elle même.
Aussi je salue cette femme ouverte d'esprit.
Je vous remercie.
Neyco de la Franche Mariemont Casaviecchi
Vice Comtesse et Procureur de Toulouse
Citation:
stace a écrit:
Citation:
Bonjour à tous et à toutes,
Voilà déjà un mois que ce nouveau mandat à débuté et il est leur de faire les comptes.
Je suis assez content de l'ambiance qui règne au conseil, en général, même si il y a pu avoir quelques accrochages en début de mandat, tout est rentré dans l'ordre désormais. L'ambiance est bonne et au travail.
Concernant le travail plus spécifique de Bailli et du pôle économique, nous travaillons d'arrache-pied pour combler les changements qui vont arriver concernant la foire comtale et les encombrements. De même pour nos mines, le premier concours des mines a été très réussi, il ne reste plus qu'à certains gagnants de récupérer leur lot. Le second concours à débuté lundi dernier, nous vous attendons tous dans les mines !
Actuellement, peu d'activité du côté des Points Etats, car le Comté, ayant 5 étoiles n'a besoin que de très peu de Points Etats.
Enfin, concernant les animaux, nous manquons cruellement de blés pour les nourrir ! Si vous souhaitez acheter un champs, pensez-y, vos récoltes partirons très rapidement !
Je crois que je vais en rester là pour l'instant. Merci d'avoir pris de votre temps pour me lire
Stace, Bailli
Voilà déjà un mois que ce nouveau mandat à débuté et il est leur de faire les comptes.
Je suis assez content de l'ambiance qui règne au conseil, en général, même si il y a pu avoir quelques accrochages en début de mandat, tout est rentré dans l'ordre désormais. L'ambiance est bonne et au travail.
Concernant le travail plus spécifique de Bailli et du pôle économique, nous travaillons d'arrache-pied pour combler les changements qui vont arriver concernant la foire comtale et les encombrements. De même pour nos mines, le premier concours des mines a été très réussi, il ne reste plus qu'à certains gagnants de récupérer leur lot. Le second concours à débuté lundi dernier, nous vous attendons tous dans les mines !
Actuellement, peu d'activité du côté des Points Etats, car le Comté, ayant 5 étoiles n'a besoin que de très peu de Points Etats.
Enfin, concernant les animaux, nous manquons cruellement de blés pour les nourrir ! Si vous souhaitez acheter un champs, pensez-y, vos récoltes partirons très rapidement !
Je crois que je vais en rester là pour l'instant. Merci d'avoir pris de votre temps pour me lire
Stace, Bailli
Citation:
Aru a écrit:
Citation:
Gente Dame et Messire Toulousai, Toulousaine,
Cela fait déjà 1 mois et nous somme déjà a mis parcourt.
Alors pour ce mit-manda effecteur, il y a eu beaucoup de temps d'attente pour rendre mes verdicts car je suis il faut le dire en remplacement je fait mon possible, pour vous dire j'ai passer une semaine sur des dossier complexe.
J'ai eu aussi quelque difficulté pour bien rendre mes verdicts mais je m'en sort.
Heureusement les membres du conseil m'épaule, m'informe de mes fautes et me conseil.
Je remercie aussi neyco qui m'épaule chaque jours pour chaque nouveau procès.
En espérant faire mieux lors de cet suite.
Aru, Juge du Comté de Toulouse
Cela fait déjà 1 mois et nous somme déjà a mis parcourt.
Alors pour ce mit-manda effecteur, il y a eu beaucoup de temps d'attente pour rendre mes verdicts car je suis il faut le dire en remplacement je fait mon possible, pour vous dire j'ai passer une semaine sur des dossier complexe.
J'ai eu aussi quelque difficulté pour bien rendre mes verdicts mais je m'en sort.
Heureusement les membres du conseil m'épaule, m'informe de mes fautes et me conseil.
Je remercie aussi neyco qui m'épaule chaque jours pour chaque nouveau procès.
En espérant faire mieux lors de cet suite.
Aru, Juge du Comté de Toulouse
Citation:
lily-jane a écrit:
Citation:
A vous, Toulousains, Toulousaines, le Bonjorn !
Nous voici arrivé à la mi mandat. Le temps passe vite et je tenais tout d’abord à vous remercier encore pour la confiance que vous nous avez accordée !
Plusieurs projets sont en cours au conseil et proche d’aboutir. Un amendement à la grande charte comtale notamment sera annoncé prochainement.
Nous discutons également sur un nouveau Concordat avec l’aide précieuse de Monseigneur Nainainus.
Encore une fois j’applaudis le pôle éco qui effectue un travail exceptionnel, travaillant des heures durant, jusqu’à tard dans la nuit, à la lueur de la bougie, comptant, commerçant, pour le Comté.
Nous avons également les soldats de la vaillante armée de Toulouse, toujours prêts à défendre le Comté, à vous défendre !
L’équipe de la Maréchaussée et de la Douane également, travaillant sans relâche pour veiller à ce que chacun respecte les lois, et à ce que vous soyez protégé.
Nous avons eut la grande tristesse d’apprendre le décès de notre dévouée Prime Lieutenant Instructeur, Mylène de Malemort.
Elle était une personne intègre, courageuse, se donnant corps et âme pour aider les autres. Une amie également sur qui l’on pouvait compter, toujours.
Nos prières vont vers elle.
A été nommé pour la remplacer, Monseuh Rapaton. Personne digne de confiance qui travaille à la maréchaussée depuis un long moment. Il connaît les ficelles du métier par cœur et son expérience, son savoir, il le transmettra maintenant aux nouvelles recrues venant servir le Comté !
Au niveau du pôle Justice, tout se passe dans une entente cordiale. Le procureur, le prévôt et le juge œuvrent ensemble afin que nul ne se moque de la justice.
Nous avons eut la destitution du poste de juge de Messire Josselin au cours de ce début de mandat. Beaucoup ont aimé faire entendre leur version des faits. Raviver les braises et déblatérer quantité de mensonges.
Messire Josselin n’a jamais été renvoyé du conseil par sa très Aristotélicienne Majesté Levan ! Celui qui ose encore affirmé cela aujourd’hui mentirait en son nom et sera sévèrement punit.
En ce qui concerne nos amis partis en Provence pour se battre au nom du Roy, nous avons de temps en temps de leurs nouvelles, mais il est vrai que les pigeons ne passent pas toujours nos frontières.
Ils ont eut à déplorer quelques blessures et attaques des félons provençaux, mais aujourd’hui vont bien.
Ils continuent pour le Roi, pour le Royaume de France ! Soyez fiers d’eux et n’oubliez pas d’aller prier pour eux.
Nous recherchons encore à ce jour des volontaires prêts à les rejoindre, n’hésitez pas à me contacter ou à contacter notre capitaine, Monseuh Vonlichtenchein.
L’ambiance au conseil est sereine, et tout le monde participe. Nous avons juste à déplorer le manque d’un conseiller qui se fait désirer, mais surtout causé par une personne qui a été destitué et qui refuse de rendre ses clefs pour lui remettre.
Mais cela ne nous empêche pas d’œuvrer tous ensemble, une équipe soudée, pour vous !
Tolosa per totjorn !
Lily-Jane
Comtesse de Toulouse
Nous voici arrivé à la mi mandat. Le temps passe vite et je tenais tout d’abord à vous remercier encore pour la confiance que vous nous avez accordée !
Plusieurs projets sont en cours au conseil et proche d’aboutir. Un amendement à la grande charte comtale notamment sera annoncé prochainement.
Nous discutons également sur un nouveau Concordat avec l’aide précieuse de Monseigneur Nainainus.
Encore une fois j’applaudis le pôle éco qui effectue un travail exceptionnel, travaillant des heures durant, jusqu’à tard dans la nuit, à la lueur de la bougie, comptant, commerçant, pour le Comté.
Nous avons également les soldats de la vaillante armée de Toulouse, toujours prêts à défendre le Comté, à vous défendre !
L’équipe de la Maréchaussée et de la Douane également, travaillant sans relâche pour veiller à ce que chacun respecte les lois, et à ce que vous soyez protégé.
Nous avons eut la grande tristesse d’apprendre le décès de notre dévouée Prime Lieutenant Instructeur, Mylène de Malemort.
Elle était une personne intègre, courageuse, se donnant corps et âme pour aider les autres. Une amie également sur qui l’on pouvait compter, toujours.
Nos prières vont vers elle.
A été nommé pour la remplacer, Monseuh Rapaton. Personne digne de confiance qui travaille à la maréchaussée depuis un long moment. Il connaît les ficelles du métier par cœur et son expérience, son savoir, il le transmettra maintenant aux nouvelles recrues venant servir le Comté !
Au niveau du pôle Justice, tout se passe dans une entente cordiale. Le procureur, le prévôt et le juge œuvrent ensemble afin que nul ne se moque de la justice.
Nous avons eut la destitution du poste de juge de Messire Josselin au cours de ce début de mandat. Beaucoup ont aimé faire entendre leur version des faits. Raviver les braises et déblatérer quantité de mensonges.
Messire Josselin n’a jamais été renvoyé du conseil par sa très Aristotélicienne Majesté Levan ! Celui qui ose encore affirmé cela aujourd’hui mentirait en son nom et sera sévèrement punit.
En ce qui concerne nos amis partis en Provence pour se battre au nom du Roy, nous avons de temps en temps de leurs nouvelles, mais il est vrai que les pigeons ne passent pas toujours nos frontières.
Ils ont eut à déplorer quelques blessures et attaques des félons provençaux, mais aujourd’hui vont bien.
Ils continuent pour le Roi, pour le Royaume de France ! Soyez fiers d’eux et n’oubliez pas d’aller prier pour eux.
Nous recherchons encore à ce jour des volontaires prêts à les rejoindre, n’hésitez pas à me contacter ou à contacter notre capitaine, Monseuh Vonlichtenchein.
L’ambiance au conseil est sereine, et tout le monde participe. Nous avons juste à déplorer le manque d’un conseiller qui se fait désirer, mais surtout causé par une personne qui a été destitué et qui refuse de rendre ses clefs pour lui remettre.
Mais cela ne nous empêche pas d’œuvrer tous ensemble, une équipe soudée, pour vous !
Tolosa per totjorn !
Lily-Jane
Comtesse de Toulouse
Citation:
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 février 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 7 février de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Que cela soit dict et su de tous
Afin que nul ne conteste la validité de ce document, nous y apposons nostre signature
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 8 février 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 8 février de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
[/quote]
Que cela soit dict et su de tous !
Afin que nul ne conteste la validité de ce document, nous y apposons nostre signature;
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 8 février 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 8 février de la annada 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Taliesin91
Taliesin91
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats,estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, vient à vous pour annoncer
Que ce jour, il a été voté par 6 voix pour et 1 sans opinion le texte suivant :
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 23 février 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de
Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 23 février de la annada 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria[/color]
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats,estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, vient à vous pour annoncer
Que ce jour, il a été voté par 6 voix pour et 1 sans opinion le texte suivant :
Citation:
Livre V : Du justiciable
Titre 1 : Chef d'accusation et peine encourues
Art 5.1.1 – La peine encourue est proportionnelle à la gravité de la faute commise. Nul abus ne saurait être justifié.
Art 5.1.2 – La peine encourue pourra être d’ordre pécu nié, physique et/ou moral.
Art 5.1.3 – Peines encourues par ordres croissant
• Corvées
• Gardes non rémunérées
• Sanction physique (coup de fouet par exemple)
• Rétrogradation
• Exclusion définitive de la COCT
Art 5.1.4 - Les peines encourues peuvent être cumulées, à raison de 2 maximum parmi celles citées dans l'article 5.1.3.
Art
5.1.5 - Il appartient aux lieutenants de lance, ou à défaut, au
Sénéchal d'infliger des peines ou sanctions aux hommes ou femmes sous
ses ordres directs.
Il appartient au Sénéchal d'infliger des peines ou sanctions au Lieutenant de lance.
Selon
la gravité de la faute, ces peines ou sanctions seront assorties d'un
avertissement et/ou d'un blâme qui pourront mener à la saisie de la
Cour martiale.
Art 5.1.6 - Chef d'accusation léger donnant lieu à un avertissement :
- Tenu d'un langage vulgaire ou grossier
- Non réponse à une convocation
- Ordre mal/pas exécuté
- Non port de l'uniforme / insigne
Art 5.1.7 - Chef d'accusation moyen donnant lieu à un blâme :
- Récidive d'une faute ayant déjà donné lieu à un avertissement
- Rapport frauduleux
- Complicité de faute militaire
- Comportement dégradant envers l'armée.
Art 5.1.8 -Chef d'accusation lourd donnant lieu au saisie de la Cour Martiale :
- Récidive d'une faute ayant déjà donné lieu à un blâme
- Trahison / Haute Trahison (Révolte, Manquement au secret militaire, Prise de mairie / château ou complicité)
Art
5.1.9 – Tout jugement (notamment dans les cas de Trahison et Haute
Trahison), devra se conformer à la Charte des Juges du Royaume.
Art 5.1.10 – Tout accusé reconnu coupable de Trahison ou Haute Trahison se verra exclus définitivement de la COCT.
[color=blue]Titre 2 : Du statut de la Cour Martiale[/color]
Art 5.2.1 – La Cour Martiale est une Cour de Justice interne à la COCT.
Elle relève exclusivement de celle-ci et nulle personne étrangère à la vie militaire ne peut y intervenir.
Art
5.2.2 – La Cour Martiale n’a pas vocation à se substituer à la Cour de
Justice Comtale et traite des dossiers exclusivement militaires.
Art 5.2.3 – Tout cas de Trahison ou Haute Trahison jugé en Cour Martiale se verra transposé dans les archives de procès civils.
Il appartient à l’EM de tenir registre des procès traités en Cour Martiale.
Titre 3 : De la composition de la Cour Martiale
Art 5.3.1 – La Cour Martiale sera composé:
- D'un juge l'étant à titre permanent : Le Sénéchal.
- D'un jury composé de 2 personnes tirées au sort un lieutenant et un officier ou sous-officier sans lien avec l'accusé.
- Du Capitaine qui mènera le procès : acte d’accusation, interrogatoire et demande de peine.
Art 5.3.2 – Nul ne peut être juge ou jury et partie.
Si le juge permanent devait être celui qui saisit la Cour Martiale, l’EM devra désigner tirer au sort un officier pour le remplacer.
Art 5.3.3 – Nul ne peut être jury ou juge s’il y a conflit d’intérêt. Il appartiendra alors à l’EM de remplacer le jury ou juge manquant.
Art 5.3.4 – Tout officier désigné/tiré au sort par l’EM pour être jury se doit d’assumer cette charge. Nul refus n’est possible, sauf cas décrété exceptionnel.
Art
5.3.5 - Le Coms ainsi que le Juge Comtale (ayant au préalable prêté le
serment militaire) pourront y assister à titre d'observateur.
Titre 4 : De la saisie de la Cour Martiale
Art
5.4.1 – Tout manquement au Titre 2 du Livre I et aux articles 4.1.7 et
4.1.8, et sont passibles d’un procès en Cour Martiale.
Art
5.4.2 – Toute saisie de la Cour Martiale doit être justifiée. Nul ne
peut la saisir à titre arbitraire sous peine de sanction de celle-ci.
Art 5.4.3 – La saisie de la Cour Martiale suit un ordre hiérarchique.
Ainsi,
il appartient aux Lieutenants de lance en premier lieu – à défaut, au
sénéchal, puis au Capitaine – de saisir la Cour Martiale en cas de
manquement des hommes et femmes sous ses ordres direct (bizut, soldat,
vétéran, dizenier et sergent).
Il appartient au Sénéchal, ou à défaut, au Capitaine, de saisir la Cour Martiale en cas de manquement d’un Lieutenant de lance.
Il appartient au Capitaine – et/ou aux lieutenants de lance, de saisir la Cour Martiale en cas de manquement du Sénéchal.
Art
5.4.4 – Le Capitaine, en tant que conseiller comtal et fonctionnaire,
dépend de la Cour de Justice Comtale. Plainte pourra être déposée par
le Sénéchal pour manquement au code Militaire qu’il se doit de
respecter durant son mandat.
Il appartient
toutefois à l’EM de faire figurer le procès dans ses registres dans le
cas ou le Capitaine serait également membre de la COCT à titre régulier.
Art
5.4.5 – Les Lieutenants de lances ont toute liberté de sanction dans le
cadre de faute légère au sein de leur caserne. La Cour Martiale ne
saurait se substituer à leur autorité.
Titre 5 : De la procédure
Art
5.5.1 – Après acceptation du dossier en Cour Martiale, l’accusé se voir
privé des accès à ses baraquements et placé en isolement dans l’attente
de son procès.
Le juge se doit de prévenir l’accusé de cet état de fait.
Art
5.5.2 – Les procès de la Cour Martiale se déroulent à huis clos de la
population civile. Tout membre de la COCT peut y assister, sans avoir
droit de parole cependant, sous peine d’exclusion immédiate de la salle.
Art
5.5.3 – Tout membre de la COCT peut être appelé devant la Cour
Martiale, qu’il soit témoin ou accusé. Nul ne peut s’y soustraire sous
peine de sanction de celle-ci.
Art 5.5.4 –
L’accusé peut se faire assister d’un avocat militaire. Les avocats
militaires devront se faire connaître auprès de l’EM.
Titre 6 : Du procès en Cour Martiale
Art
5.6.1 – L’acte d’accusation énoncé par le Capitaine se doit de
mentionner, la date de l’ouverture du procès et tout élément relatif
aux manquements de l’accusé : date, lieu, conséquences, articles
enfreints.
Art 5.6.2 – La défense comme l’accusation a le droit d’appeler des témoins, à raison de 2 maximums.
Art 5.6.3 – Le jury, accusé et témoins disposent de 2 jours maximum pour déposer leur témoignage.
Art 5.6.4 – Le déroulement du procès se passe comme suit :
• Acte d’accusation
• Première plaidoirie de la défense
• Témoignages des 2 parties
• Réquisitoire de l’accusation
• Dernière plaidoirie de la défense
Art 5.6.5 – Le juge et le jury devront se retirer afin de délibérer et décider, à la majorité, de la culpabilité de l’accusé et des sanctions prises à son encontre.
Titre 1 : Chef d'accusation et peine encourues
Art 5.1.1 – La peine encourue est proportionnelle à la gravité de la faute commise. Nul abus ne saurait être justifié.
Art 5.1.2 – La peine encourue pourra être d’ordre pécu nié, physique et/ou moral.
Art 5.1.3 – Peines encourues par ordres croissant
• Corvées
• Gardes non rémunérées
• Sanction physique (coup de fouet par exemple)
• Rétrogradation
• Exclusion définitive de la COCT
Art 5.1.4 - Les peines encourues peuvent être cumulées, à raison de 2 maximum parmi celles citées dans l'article 5.1.3.
Art
5.1.5 - Il appartient aux lieutenants de lance, ou à défaut, au
Sénéchal d'infliger des peines ou sanctions aux hommes ou femmes sous
ses ordres directs.
Il appartient au Sénéchal d'infliger des peines ou sanctions au Lieutenant de lance.
Selon
la gravité de la faute, ces peines ou sanctions seront assorties d'un
avertissement et/ou d'un blâme qui pourront mener à la saisie de la
Cour martiale.
Art 5.1.6 - Chef d'accusation léger donnant lieu à un avertissement :
- Tenu d'un langage vulgaire ou grossier
- Non réponse à une convocation
- Ordre mal/pas exécuté
- Non port de l'uniforme / insigne
Art 5.1.7 - Chef d'accusation moyen donnant lieu à un blâme :
- Récidive d'une faute ayant déjà donné lieu à un avertissement
- Rapport frauduleux
- Complicité de faute militaire
- Comportement dégradant envers l'armée.
Art 5.1.8 -Chef d'accusation lourd donnant lieu au saisie de la Cour Martiale :
- Récidive d'une faute ayant déjà donné lieu à un blâme
- Trahison / Haute Trahison (Révolte, Manquement au secret militaire, Prise de mairie / château ou complicité)
Art
5.1.9 – Tout jugement (notamment dans les cas de Trahison et Haute
Trahison), devra se conformer à la Charte des Juges du Royaume.
Art 5.1.10 – Tout accusé reconnu coupable de Trahison ou Haute Trahison se verra exclus définitivement de la COCT.
[color=blue]Titre 2 : Du statut de la Cour Martiale[/color]
Art 5.2.1 – La Cour Martiale est une Cour de Justice interne à la COCT.
Elle relève exclusivement de celle-ci et nulle personne étrangère à la vie militaire ne peut y intervenir.
Art
5.2.2 – La Cour Martiale n’a pas vocation à se substituer à la Cour de
Justice Comtale et traite des dossiers exclusivement militaires.
Art 5.2.3 – Tout cas de Trahison ou Haute Trahison jugé en Cour Martiale se verra transposé dans les archives de procès civils.
Il appartient à l’EM de tenir registre des procès traités en Cour Martiale.
Titre 3 : De la composition de la Cour Martiale
Art 5.3.1 – La Cour Martiale sera composé:
- D'un juge l'étant à titre permanent : Le Sénéchal.
- D'un jury composé de 2 personnes tirées au sort un lieutenant et un officier ou sous-officier sans lien avec l'accusé.
- Du Capitaine qui mènera le procès : acte d’accusation, interrogatoire et demande de peine.
Art 5.3.2 – Nul ne peut être juge ou jury et partie.
Si le juge permanent devait être celui qui saisit la Cour Martiale, l’EM devra désigner tirer au sort un officier pour le remplacer.
Art 5.3.3 – Nul ne peut être jury ou juge s’il y a conflit d’intérêt. Il appartiendra alors à l’EM de remplacer le jury ou juge manquant.
Art 5.3.4 – Tout officier désigné/tiré au sort par l’EM pour être jury se doit d’assumer cette charge. Nul refus n’est possible, sauf cas décrété exceptionnel.
Art
5.3.5 - Le Coms ainsi que le Juge Comtale (ayant au préalable prêté le
serment militaire) pourront y assister à titre d'observateur.
Titre 4 : De la saisie de la Cour Martiale
Art
5.4.1 – Tout manquement au Titre 2 du Livre I et aux articles 4.1.7 et
4.1.8, et sont passibles d’un procès en Cour Martiale.
Art
5.4.2 – Toute saisie de la Cour Martiale doit être justifiée. Nul ne
peut la saisir à titre arbitraire sous peine de sanction de celle-ci.
Art 5.4.3 – La saisie de la Cour Martiale suit un ordre hiérarchique.
Ainsi,
il appartient aux Lieutenants de lance en premier lieu – à défaut, au
sénéchal, puis au Capitaine – de saisir la Cour Martiale en cas de
manquement des hommes et femmes sous ses ordres direct (bizut, soldat,
vétéran, dizenier et sergent).
Il appartient au Sénéchal, ou à défaut, au Capitaine, de saisir la Cour Martiale en cas de manquement d’un Lieutenant de lance.
Il appartient au Capitaine – et/ou aux lieutenants de lance, de saisir la Cour Martiale en cas de manquement du Sénéchal.
Art
5.4.4 – Le Capitaine, en tant que conseiller comtal et fonctionnaire,
dépend de la Cour de Justice Comtale. Plainte pourra être déposée par
le Sénéchal pour manquement au code Militaire qu’il se doit de
respecter durant son mandat.
Il appartient
toutefois à l’EM de faire figurer le procès dans ses registres dans le
cas ou le Capitaine serait également membre de la COCT à titre régulier.
Art
5.4.5 – Les Lieutenants de lances ont toute liberté de sanction dans le
cadre de faute légère au sein de leur caserne. La Cour Martiale ne
saurait se substituer à leur autorité.
Titre 5 : De la procédure
Art
5.5.1 – Après acceptation du dossier en Cour Martiale, l’accusé se voir
privé des accès à ses baraquements et placé en isolement dans l’attente
de son procès.
Le juge se doit de prévenir l’accusé de cet état de fait.
Art
5.5.2 – Les procès de la Cour Martiale se déroulent à huis clos de la
population civile. Tout membre de la COCT peut y assister, sans avoir
droit de parole cependant, sous peine d’exclusion immédiate de la salle.
Art
5.5.3 – Tout membre de la COCT peut être appelé devant la Cour
Martiale, qu’il soit témoin ou accusé. Nul ne peut s’y soustraire sous
peine de sanction de celle-ci.
Art 5.5.4 –
L’accusé peut se faire assister d’un avocat militaire. Les avocats
militaires devront se faire connaître auprès de l’EM.
Titre 6 : Du procès en Cour Martiale
Art
5.6.1 – L’acte d’accusation énoncé par le Capitaine se doit de
mentionner, la date de l’ouverture du procès et tout élément relatif
aux manquements de l’accusé : date, lieu, conséquences, articles
enfreints.
Art 5.6.2 – La défense comme l’accusation a le droit d’appeler des témoins, à raison de 2 maximums.
Art 5.6.3 – Le jury, accusé et témoins disposent de 2 jours maximum pour déposer leur témoignage.
Art 5.6.4 – Le déroulement du procès se passe comme suit :
• Acte d’accusation
• Première plaidoirie de la défense
• Témoignages des 2 parties
• Réquisitoire de l’accusation
• Dernière plaidoirie de la défense
Art 5.6.5 – Le juge et le jury devront se retirer afin de délibérer et décider, à la majorité, de la culpabilité de l’accusé et des sanctions prises à son encontre.
Que cela soit dict et su de tous !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 23 février 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de
Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 23 février de la annada 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria[/color]
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, vient à vous pour annoncer
Monseuh Celte prend en charge à partir de ce jour le poste de Commissaire aux Mines.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 26 février 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 26 février de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, vient à vous pour annoncer
Monseuh Celte prend en charge à partir de ce jour le poste de Commissaire aux Mines.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 26 février 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 26 février de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
_________________
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, vient à vous pour annoncer l'abrogation du 1er Concordat entre la Sainte Eglise Romaine et le Comté de Tolosa, voté au conseil avec 9 voix Pour et 1 abstention:
Fait en l’enceinte du Château de Toulouse, le 1er Mars 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 1 Març de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, vient à vous pour annoncer l'abrogation du 1er Concordat entre la Sainte Eglise Romaine et le Comté de Tolosa, voté au conseil avec 9 voix Pour et 1 abstention:
Citation:
Abrogation du 1er Concordat entre la Sainte Eglise Romaine et le Comté de Tolosa
Le Concordat actuel entre le Comté de Toulouse et la Sainte Eglise Romaine est à ce jour abrogé, avec accord des deux parties, comme le stipule l'article premier :
Fait au Castel de Tolosa, le 1er Mars 1458
AUTORITES RELIGIEUSES
Vicomte Aaron de Nagan,
Cardinal-Archevêque de Césarée,
Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle,
Doyen du Sacré Collège.
AUTORITE TEMPOREL
Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut,
Dame de Labastida Sant Peire,
Comtesse de Toulouse
Abrogation du 1er Concordat entre la Sainte Eglise Romaine et le Comté de Tolosa
Le Concordat actuel entre le Comté de Toulouse et la Sainte Eglise Romaine est à ce jour abrogé, avec accord des deux parties, comme le stipule l'article premier :
Citation:
ARTICLE 1er. Objet.
La présente loi a pour objet de fixer les conditions et règles d’exercice des cultes par le Comté de Tolosa. Cette loy est réputée inviolable et connue de tous en tous lieux. Le présent concordat ne peut-être modifié ou abrogé sans l'accord des deux parties, soit du Comté de Tolosa et des représentants diocésains et diplomatiques de la Sainte Eglise.
La présente loi a pour objet de fixer les conditions et règles d’exercice des cultes par le Comté de Tolosa. Cette loy est réputée inviolable et connue de tous en tous lieux. Le présent concordat ne peut-être modifié ou abrogé sans l'accord des deux parties, soit du Comté de Tolosa et des représentants diocésains et diplomatiques de la Sainte Eglise.
Fait au Castel de Tolosa, le 1er Mars 1458
AUTORITES RELIGIEUSES
Vicomte Aaron de Nagan,
Cardinal-Archevêque de Césarée,
Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle,
Doyen du Sacré Collège.
AUTORITE TEMPOREL
Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut,
Dame de Labastida Sant Peire,
Comtesse de Toulouse
Citation:
Fait en l’enceinte du Château de Toulouse, le 1er Mars 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 1 Març de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Citation:
Lo Concordat de l'Amistat
CONCORDAT ENTRE LA SAINTE ÉGLISE ROMAINE ET LE COMTE DE TOULOUSE
Préambule
Par la présente, le Comté de Toulouse officialise ses rapports avec l'Église et la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture.
Par la présente, l'Église reconnaît le Comté de Toulouse comme Aristotélicien.
Ce concordat ne peut être modifié ou annulé que suite à l'acceptation des deux parties, quelques soient les changements au sein du conseil du Comté de Toulouse ou de la Papauté.
I - Du rôle de l'Église dans l'organisation spirituelle du Comté
Article I.1 : Le présent Concordat fait du culte Aristotélicien Universel et Romain, la religion officielle du Comté de Toulouse. Le Comté reconnaît l’Église Aristotélicienne Universelle et Romaine comme seule, unique et légitime Institution du Tout Puissant, ainsi que seule détentrice de la Vraie Foi.
Le Comté de Toulouse reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.
Article I.2 : Seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public dans les gargotes, halles, tavernes et autres bâtiments et institutions du Comté de Toulouse, ainsi que faire acte de prosélytisme en ces mêmes lieux.
Article I.3 : Le Comté de Toulouse reconnaît la pleine autorité de l'Église Aristotélicienne et Romaine dans le domaine spirituel et sur les évêchés couvrant en tout ou en partie le comté et territoires toulousains.
Article I.4 : Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie.
Article 1.5 : Le conseil de Toulouse s'engage à soutenir l'Église en parole et en action. Ainsi, au moins un membre du conseil toulousain se devra d'assister aux grandes fêtes religieuses de l'Église Aristotélicienne dans la mesure du possible. En contre partie, l'Église s'engage à affecter un curé par ville toulousaine dans les plus brefs délais et dans la mesure de ses possibilités.
II - Du rôle de l’Église dans l’organisation temporelle du Duché
Article II.1 :- Du Conseiller religieux - Egalement nommé 13eme conseiller a pour rôle de veiller à la transparence et à la bonne moralité au sein du conseil. Il donne un avis sur les discussions en cours à caractère religieux, veillant toujours à ce que la religion Aristotélicienne, religion officielle du Comté de Toulouse, soit respectée. Il s'assurera de la bonne Foi des conseillers, veillant à ce que ceux ci soient baptisés ou si ce n'est le cas commencent leur pastorale.
Il devra également prêter serment au début de sa prise de fonction, comme tous conseillers et sera donc soumit au devoir de réserve.
Le 13ème conseiller n’aura pas le droit de vote au sein du conseil, excepté sur les sujets à caractère religieux, et si cela est précisé dans l'intitulé de la demande du vote afin d'adapter le quorum nécessaire à la validation.
Il sera un intermédiaire privilégié entre l’Église Aristotélicienne et le conseil, notamment en cas de crise. De par ce rôle, chaque nouveau conseil par le biais du Comte ainsi que les prélats en charge du comté se devront de faire les démarches communes afin de voir le poste de 13eme conseiller occupée tout au long du mandat.
Article II.1 bis- De sa nomination et révocation
Le 13ème conseiller sera un prélat nommé par l’évêque de Rodez et l’Archevêque de Toulouse, sous réserve de disponibilité, sans cela un clerc de la province sera proposé temporairement pour une durée maximale de 15 jours.
Si aucun prélat n'est disponible au bout de ce délai, la place sera considérée comme vacante jusqu'a la nomination d'un autre prélat.
Le 13ème conseiller ne doit pas faire partie d’une liste politique.
La candidature sera alors votée au conseil comtal et ne sera accepté qu’avec un minimum de sept (7) voix pour, celle du Coms comptant double.
Chaque début de mandat un vote des conseillers nouvellement élus aura lieu afin de légitimer sa présence.
Un conseiller comtal se verra également remettre les clefs du conseil diocésain afin qu’un double échange puisse avoir lieu. Celui-ci sera un conseiller sans charge.
Le 13ème conseiller peut être révoqué s’il n’assume pas ses fonctions, en cas d’absence injustifiée de plus de sept (7) jours ou s’il ne respecte pas ses devoirs de conseillers.
Sa révocation se fera par système de vote, de la même manière que pour un conseiller comtal. Et sera effective par neuf (9) voix pour, celle du Coms comptant double.
Les prélats de la Province peuvent également le démettre de ses fonctions tout en prévenant au préalable le Conseil Comtal et ils statueront ensemble de cette révocation.
Article II.2 : Le Comte de Toulouse nomme au début de son mandat son confesseur choisi parmi le clergé de Toulouse. Ceux-ci ont une salle privée où ils peuvent converser librement de tout sujet.
Article II.3 : Un membre du clergé aristotélicien qui se voit confier une mission d'ordre temporel ne pourra s'en acquitter que si cette tâche ne heurte point les principes de la Vraie Foi, dont l'Eglise aristotélicienne est unique dépositaire.
Article II.4 : Le Comte de Toulouse ou tout candidat prétendant à ce poste se devra d’être baptisé avant sa prise de fonction. Ces candidats devront dans les 10 jours avant le début des élections être baptisés aristotéliciens. Tout candidat n'ayant pas vérifié ces conditions lors du résultat des élections devra démissionner immédiatement.
Dans le cas d'un désaccord grave entre l'Église et le Coms, un vote des grands électeurs (conseil + capitouls) devra etre initié pour la destitution du comte élu.
Tout autre conseiller se devra de prendre contacte avec le conseiller religieux ou un clerc du Comté afin de se renseigner sur le baptême. Ce sacrement est recommandé mais pas obligatoire.
Article II.5 : Les membres du clergé aristotéliciens sont de fait admissibles à toutes charges temporelles.
III - Du rôle de l’Église dans la vie civile
Article III.1 : Un clerc n’a de compte à rendre, sur ses pratiques et actes spirituels, qu’à son évêque.
Article III.2 : Les conseillers devront de préférence assister aux offices religieux si leur disponibilité leur permet.
Article III.3 : Tout prélat se doit de s'efforcer de faire acte de présence aux manifestations organisées par le comte et son conseil et pour lesquelles ils ont reçu invitation.
Article III.4 : Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides.
Article III.5 : Conformément au décret Matrimonium Phohibiti, le « mariage civil », ou toute autre forme d’union de ce genre ayant vocation à lier l’homme à la femme et la femme à l’homme est strictement interdit sur les terres du comté de Toulouse que cela soit pour les fidèles ou les non-fidèles.
Article III.6 : L’Eglise se donne pour mission d’aider les plus démunis par l‘ouverture d‘hospices ou de maisons-dieu et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et comtales.
Article III.7 : Le comté aidera les diacres à devenir prêtres par la mise en place de don d’écus nécessaires et sur présentation d’un dossier par le prélat en charge du diocèse concerné. Ce don ne sera possible que si le futur prêtre reste en terre de Toulouse après son ordination pour officier, et ce pour un délais minimum de 4 mois.
IV - La justice d’Eglise et les Officialités Episcopales
Article IV.1 : Par la promesse canonique de l’intronisation en la cathédrale de Toulouse, le comte, comme ses successeur, s'engage à poursuivre les hérésies sous toutes les formes qu’elles pourraient prendre. Le crime d’hérésie est reconnu comme trouble à l’ordre public car il constitue une atteinte portée contre les fondations de l’autorité comtale et religieuse.
Article IV.2 : La Très Sainte Inquisition et le tribunal inquisitorial (ou Officialité) de l’archevêché de Bourges et de Narbonne sont institués sur le territoire du comté de Toulouse. Les attributs de la Très Sainte Inquisition et des Officialités sont ceux définis par le droit canonique de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine.
Article IV.2 bis : De surcroît, les juridictions ecclésiastiques (Officialité et Inquisition) sont réputées en matière spirituelle et disciplinaire interne au clergé non soumises à l’article IV.7.
Article IV.3 : Les tribunaux inquisitoriaux et la Justice d’Eglise sont compétents dans les cas d’hérésie, de schisme, d’apostasie, d’insulte, de blasphème ou de diffamation envers l’Église, ses institutions, ses membres ou ses enseignements ; de prévarication et de rupture de serment fait sur les Saintes Écritures.
Article IV.4 : Les tribunaux religieux font appliquer les différentes punitions qui leur sont propres et prévues par le Droit Canon à tout prévenu présent en terres toulousaines, via les services de la vidamie de Bourges ou de Narbonne après l'aval du Juge toulousain pour toutes peines relevant du pénal Toulousain, seul personne habilité à rendre la justice en Toulouse
- Article IV.4 bis : Les sanctions lourdes, conformes à la charte du juge, telles que les bûchers en place publique sont soumises à l’autorisation comtale et du Juge seul personne habilité à rendre la justice en Toulouse.
- Article IV.4 ter : Lorsque les tribunaux ecclésiastiques ne sont pas en mesure de faire appliquer la sentence, le condamné est déféré devant le tribunal temporel local qui devra se conformer à la sentence prononcée par le juge laïc, elle-même conforme à la demande de la procure ecclésiastique.
Article IV.5 : Les tribunaux ecclésiastiques ont préséance sur les tribunaux temporels, les premiers pouvant dessaisir les seconds, uniquement pour les cas jugés de son ressort après en avoir informé préalablement le Juge du comté.
L’action temporelle In Gratibus s'éteint alors ou, si nécessaire, sert de support à l’application de la sentence prononcée par le tribunal religieux.
Article IV.6 : Les prévenus peuvent faire appel des décisions des tribunaux inquisitoriaux auprès du Tribunal de la Rote Apostolique et de la Cassation à Rome.
Article IV.7 : En cas de désaccord sur l'application d'une peine ou d'un appel ou sur le dessaisissement, une commission quadripartite comprenant un juge d’appel de la Sainte Inquisition, l’Archevêque de Bourges ou de Narbonne, métropolitains compétents, le juge de Toulouse et le Chancelier de France, se réunira, devant chercher la solution juridique respectant au mieux la forme et les droits de la défense. Le Chancelier a le dernier mot en cas de désaccord.
Article IV.8 : Les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil.
V - Des privilèges de clergie.
Article V.1 : L’évêque de Rodez ou l'archevêque de Toulouse peut lever une garde épiscopale au sein du comté à la condition que celle-ci ne porte point atteinte aux intérêts de ce dernier après en avoir informé le Connétable ou l'EM.
Article V.2 : Les corps d’armées et les lances de cette garde pourront librement circuler sur l’intégralité du territoire toulousain tout en communiquant avec le Connétable obligatoirement.
Article V.3 : Les clercs pourront être attaqués en justice avec le parrainage d'un autre clerc au préalable mais sera justiciable comme tout autre toulousain.
Fait au Castel de Tolosa le 1er Mars 1458, validé par le Conseil Comtal par 9 voix Pour et 1 abstention
AUTORITÉS RELIGIEUSES
Vicomte Aaron de Nagan,
Cardinal-Archevêque de Césarée,
Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle,
Doyen du Sacré Collège.
Monseigneur Shaka Bushiro de Bousquet sur Thoré,
Évêque de Tarbes,
Secrétaire Apostolique Méridional Français.
Monseigneur Dame Oisele de la Tour,
Archevêque de Toulouse.
AUTORITÉ TEMPOREL
Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut,
Dame de Labastida Sant Peire,
Comtesse de Toulouse
CONCORDAT ENTRE LA SAINTE ÉGLISE ROMAINE ET LE COMTE DE TOULOUSE
Préambule
Par la présente, le Comté de Toulouse officialise ses rapports avec l'Église et la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture.
Par la présente, l'Église reconnaît le Comté de Toulouse comme Aristotélicien.
Ce concordat ne peut être modifié ou annulé que suite à l'acceptation des deux parties, quelques soient les changements au sein du conseil du Comté de Toulouse ou de la Papauté.
I - Du rôle de l'Église dans l'organisation spirituelle du Comté
Article I.1 : Le présent Concordat fait du culte Aristotélicien Universel et Romain, la religion officielle du Comté de Toulouse. Le Comté reconnaît l’Église Aristotélicienne Universelle et Romaine comme seule, unique et légitime Institution du Tout Puissant, ainsi que seule détentrice de la Vraie Foi.
Le Comté de Toulouse reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.
Article I.2 : Seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public dans les gargotes, halles, tavernes et autres bâtiments et institutions du Comté de Toulouse, ainsi que faire acte de prosélytisme en ces mêmes lieux.
Article I.3 : Le Comté de Toulouse reconnaît la pleine autorité de l'Église Aristotélicienne et Romaine dans le domaine spirituel et sur les évêchés couvrant en tout ou en partie le comté et territoires toulousains.
Article I.4 : Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie.
Article 1.5 : Le conseil de Toulouse s'engage à soutenir l'Église en parole et en action. Ainsi, au moins un membre du conseil toulousain se devra d'assister aux grandes fêtes religieuses de l'Église Aristotélicienne dans la mesure du possible. En contre partie, l'Église s'engage à affecter un curé par ville toulousaine dans les plus brefs délais et dans la mesure de ses possibilités.
II - Du rôle de l’Église dans l’organisation temporelle du Duché
Article II.1 :- Du Conseiller religieux - Egalement nommé 13eme conseiller a pour rôle de veiller à la transparence et à la bonne moralité au sein du conseil. Il donne un avis sur les discussions en cours à caractère religieux, veillant toujours à ce que la religion Aristotélicienne, religion officielle du Comté de Toulouse, soit respectée. Il s'assurera de la bonne Foi des conseillers, veillant à ce que ceux ci soient baptisés ou si ce n'est le cas commencent leur pastorale.
Il devra également prêter serment au début de sa prise de fonction, comme tous conseillers et sera donc soumit au devoir de réserve.
Le 13ème conseiller n’aura pas le droit de vote au sein du conseil, excepté sur les sujets à caractère religieux, et si cela est précisé dans l'intitulé de la demande du vote afin d'adapter le quorum nécessaire à la validation.
Il sera un intermédiaire privilégié entre l’Église Aristotélicienne et le conseil, notamment en cas de crise. De par ce rôle, chaque nouveau conseil par le biais du Comte ainsi que les prélats en charge du comté se devront de faire les démarches communes afin de voir le poste de 13eme conseiller occupée tout au long du mandat.
Article II.1 bis- De sa nomination et révocation
Le 13ème conseiller sera un prélat nommé par l’évêque de Rodez et l’Archevêque de Toulouse, sous réserve de disponibilité, sans cela un clerc de la province sera proposé temporairement pour une durée maximale de 15 jours.
Si aucun prélat n'est disponible au bout de ce délai, la place sera considérée comme vacante jusqu'a la nomination d'un autre prélat.
Le 13ème conseiller ne doit pas faire partie d’une liste politique.
La candidature sera alors votée au conseil comtal et ne sera accepté qu’avec un minimum de sept (7) voix pour, celle du Coms comptant double.
Chaque début de mandat un vote des conseillers nouvellement élus aura lieu afin de légitimer sa présence.
Un conseiller comtal se verra également remettre les clefs du conseil diocésain afin qu’un double échange puisse avoir lieu. Celui-ci sera un conseiller sans charge.
Le 13ème conseiller peut être révoqué s’il n’assume pas ses fonctions, en cas d’absence injustifiée de plus de sept (7) jours ou s’il ne respecte pas ses devoirs de conseillers.
Sa révocation se fera par système de vote, de la même manière que pour un conseiller comtal. Et sera effective par neuf (9) voix pour, celle du Coms comptant double.
Les prélats de la Province peuvent également le démettre de ses fonctions tout en prévenant au préalable le Conseil Comtal et ils statueront ensemble de cette révocation.
Article II.2 : Le Comte de Toulouse nomme au début de son mandat son confesseur choisi parmi le clergé de Toulouse. Ceux-ci ont une salle privée où ils peuvent converser librement de tout sujet.
Article II.3 : Un membre du clergé aristotélicien qui se voit confier une mission d'ordre temporel ne pourra s'en acquitter que si cette tâche ne heurte point les principes de la Vraie Foi, dont l'Eglise aristotélicienne est unique dépositaire.
Article II.4 : Le Comte de Toulouse ou tout candidat prétendant à ce poste se devra d’être baptisé avant sa prise de fonction. Ces candidats devront dans les 10 jours avant le début des élections être baptisés aristotéliciens. Tout candidat n'ayant pas vérifié ces conditions lors du résultat des élections devra démissionner immédiatement.
Dans le cas d'un désaccord grave entre l'Église et le Coms, un vote des grands électeurs (conseil + capitouls) devra etre initié pour la destitution du comte élu.
Tout autre conseiller se devra de prendre contacte avec le conseiller religieux ou un clerc du Comté afin de se renseigner sur le baptême. Ce sacrement est recommandé mais pas obligatoire.
Article II.5 : Les membres du clergé aristotéliciens sont de fait admissibles à toutes charges temporelles.
III - Du rôle de l’Église dans la vie civile
Article III.1 : Un clerc n’a de compte à rendre, sur ses pratiques et actes spirituels, qu’à son évêque.
Article III.2 : Les conseillers devront de préférence assister aux offices religieux si leur disponibilité leur permet.
Article III.3 : Tout prélat se doit de s'efforcer de faire acte de présence aux manifestations organisées par le comte et son conseil et pour lesquelles ils ont reçu invitation.
Article III.4 : Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides.
Article III.5 : Conformément au décret Matrimonium Phohibiti, le « mariage civil », ou toute autre forme d’union de ce genre ayant vocation à lier l’homme à la femme et la femme à l’homme est strictement interdit sur les terres du comté de Toulouse que cela soit pour les fidèles ou les non-fidèles.
Article III.6 : L’Eglise se donne pour mission d’aider les plus démunis par l‘ouverture d‘hospices ou de maisons-dieu et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et comtales.
Article III.7 : Le comté aidera les diacres à devenir prêtres par la mise en place de don d’écus nécessaires et sur présentation d’un dossier par le prélat en charge du diocèse concerné. Ce don ne sera possible que si le futur prêtre reste en terre de Toulouse après son ordination pour officier, et ce pour un délais minimum de 4 mois.
IV - La justice d’Eglise et les Officialités Episcopales
Article IV.1 : Par la promesse canonique de l’intronisation en la cathédrale de Toulouse, le comte, comme ses successeur, s'engage à poursuivre les hérésies sous toutes les formes qu’elles pourraient prendre. Le crime d’hérésie est reconnu comme trouble à l’ordre public car il constitue une atteinte portée contre les fondations de l’autorité comtale et religieuse.
Article IV.2 : La Très Sainte Inquisition et le tribunal inquisitorial (ou Officialité) de l’archevêché de Bourges et de Narbonne sont institués sur le territoire du comté de Toulouse. Les attributs de la Très Sainte Inquisition et des Officialités sont ceux définis par le droit canonique de la Sainte Église Aristotélicienne et Romaine.
Article IV.2 bis : De surcroît, les juridictions ecclésiastiques (Officialité et Inquisition) sont réputées en matière spirituelle et disciplinaire interne au clergé non soumises à l’article IV.7.
Article IV.3 : Les tribunaux inquisitoriaux et la Justice d’Eglise sont compétents dans les cas d’hérésie, de schisme, d’apostasie, d’insulte, de blasphème ou de diffamation envers l’Église, ses institutions, ses membres ou ses enseignements ; de prévarication et de rupture de serment fait sur les Saintes Écritures.
Article IV.4 : Les tribunaux religieux font appliquer les différentes punitions qui leur sont propres et prévues par le Droit Canon à tout prévenu présent en terres toulousaines, via les services de la vidamie de Bourges ou de Narbonne après l'aval du Juge toulousain pour toutes peines relevant du pénal Toulousain, seul personne habilité à rendre la justice en Toulouse
- Article IV.4 bis : Les sanctions lourdes, conformes à la charte du juge, telles que les bûchers en place publique sont soumises à l’autorisation comtale et du Juge seul personne habilité à rendre la justice en Toulouse.
- Article IV.4 ter : Lorsque les tribunaux ecclésiastiques ne sont pas en mesure de faire appliquer la sentence, le condamné est déféré devant le tribunal temporel local qui devra se conformer à la sentence prononcée par le juge laïc, elle-même conforme à la demande de la procure ecclésiastique.
Article IV.5 : Les tribunaux ecclésiastiques ont préséance sur les tribunaux temporels, les premiers pouvant dessaisir les seconds, uniquement pour les cas jugés de son ressort après en avoir informé préalablement le Juge du comté.
L’action temporelle In Gratibus s'éteint alors ou, si nécessaire, sert de support à l’application de la sentence prononcée par le tribunal religieux.
Article IV.6 : Les prévenus peuvent faire appel des décisions des tribunaux inquisitoriaux auprès du Tribunal de la Rote Apostolique et de la Cassation à Rome.
Article IV.7 : En cas de désaccord sur l'application d'une peine ou d'un appel ou sur le dessaisissement, une commission quadripartite comprenant un juge d’appel de la Sainte Inquisition, l’Archevêque de Bourges ou de Narbonne, métropolitains compétents, le juge de Toulouse et le Chancelier de France, se réunira, devant chercher la solution juridique respectant au mieux la forme et les droits de la défense. Le Chancelier a le dernier mot en cas de désaccord.
Article IV.8 : Les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil.
V - Des privilèges de clergie.
Article V.1 : L’évêque de Rodez ou l'archevêque de Toulouse peut lever une garde épiscopale au sein du comté à la condition que celle-ci ne porte point atteinte aux intérêts de ce dernier après en avoir informé le Connétable ou l'EM.
Article V.2 : Les corps d’armées et les lances de cette garde pourront librement circuler sur l’intégralité du territoire toulousain tout en communiquant avec le Connétable obligatoirement.
Article V.3 : Les clercs pourront être attaqués en justice avec le parrainage d'un autre clerc au préalable mais sera justiciable comme tout autre toulousain.
Fait au Castel de Tolosa le 1er Mars 1458, validé par le Conseil Comtal par 9 voix Pour et 1 abstention
AUTORITÉS RELIGIEUSES
Vicomte Aaron de Nagan,
Cardinal-Archevêque de Césarée,
Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle,
Doyen du Sacré Collège.
Monseigneur Shaka Bushiro de Bousquet sur Thoré,
Évêque de Tarbes,
Secrétaire Apostolique Méridional Français.
Monseigneur Dame Oisele de la Tour,
Archevêque de Toulouse.
AUTORITÉ TEMPOREL
Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut,
Dame de Labastida Sant Peire,
Comtesse de Toulouse
Fait en l’enceinte du Château de Toulouse, le 1er Mars 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 1 Març de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
_________________
Vonlichtenchein
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats,estant e a encorrir,
Nous Vonlichtenchein Capitaine de Toulouse vient à vous pour annoncer
Que ce jour, Messire Little_Dheimet prendra en charge la mairie de Toulouse jusqu'au prochaine élection, le précedent maire Angelo06400 ayant quelques soucis et ne pouvant plus assurer cette fonction.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 3 mars 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 03 mars de la annada 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats,estant e a encorrir,
Nous Vonlichtenchein Capitaine de Toulouse vient à vous pour annoncer
Que ce jour, Messire Little_Dheimet prendra en charge la mairie de Toulouse jusqu'au prochaine élection, le précedent maire Angelo06400 ayant quelques soucis et ne pouvant plus assurer cette fonction.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 3 mars 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 03 mars de la annada 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Toulouse, vient à vous pour annoncer
Que ce jour il a été voté au conseil comtale et au grand consistoire des Capitouls à l‘unanimité, les amendements à la Grande Charte suivants:
De la Grande Charte Toulousaine
De la charte du Conseil Comtal
Fait en l’enceinte du Château de Toulouse, le 5 Mars 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 5 Març de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Toulouse, vient à vous pour annoncer
Que ce jour il a été voté au conseil comtale et au grand consistoire des Capitouls à l‘unanimité, les amendements à la Grande Charte suivants:
De la Grande Charte Toulousaine
Citation:
Art. I - Que le seigneur du Coms de Tolosa est le Roi de France à qui il prête allégeance & engage sa province dans le respect de la Couronne et de l'Etat. Il devra être obligatoirement être baptisé aristotélicien pour être reconnu Coms légitime dans la province de Tolosa.
Que la capitale du Comté de Toulouse est Toulouse.
Que les langues parlées y sont la langue d'Oïl & la langue d'Oc.
Que la double dénomination française/occitane est de rigueur pour la devise du Comté de Toulouse, les dénominations de la gargotte toulousaine, des halles des villes, des charges du Conseil & des institutions du Comté de Toulouse.
Que les armoiries du Comté de Toulouse sont « De gueules, à la croix d'or, alaisée, vidée, cléchée & pommetée. ».
Que la devise du Comté de Toulouse est « Partage et grandeur nous meneront à la gloire !/Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria ».
Que la religion officielle est la religion aristotélicienne.
Que la capitale du Comté de Toulouse est Toulouse.
Que les langues parlées y sont la langue d'Oïl & la langue d'Oc.
Que la double dénomination française/occitane est de rigueur pour la devise du Comté de Toulouse, les dénominations de la gargotte toulousaine, des halles des villes, des charges du Conseil & des institutions du Comté de Toulouse.
Que les armoiries du Comté de Toulouse sont « De gueules, à la croix d'or, alaisée, vidée, cléchée & pommetée. ».
Que la devise du Comté de Toulouse est « Partage et grandeur nous meneront à la gloire !/Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria ».
Que la religion officielle est la religion aristotélicienne.
Citation:
Chapitre II - Des modes de révocation, destitution ou de démission du Conseil
Art. XVII - Qu'une motion de censure peut être votée à l’encontre du Comte en exercice si ce dernier commet un acte contraire à la présente Charte, Coutumier et Concordat valide.
Qu'une motion de censure est réputée adoptée si une majorité absolue de neuf voix la soutient dans les trois jours après le dépôt de ladite motion.
Qu'une motion de censure adoptée provoque la démission du Comte au plus tard le lendemain de l’adoption du vote.
Qu'une démission provoquée par motion de censure doit être annoncée publiquement.
Que toute démission non effective du Comte au surlendemain de l’adoption de la motion de censure est l’unique motif légal de révolte pour les conseillers en exercice. Le Comte pourra alors être jugé pour haute trahison.
Art. XVII - Qu'une motion de censure peut être votée à l’encontre du Comte en exercice si ce dernier commet un acte contraire à la présente Charte, Coutumier et Concordat valide.
Qu'une motion de censure est réputée adoptée si une majorité absolue de neuf voix la soutient dans les trois jours après le dépôt de ladite motion.
Qu'une motion de censure adoptée provoque la démission du Comte au plus tard le lendemain de l’adoption du vote.
Qu'une démission provoquée par motion de censure doit être annoncée publiquement.
Que toute démission non effective du Comte au surlendemain de l’adoption de la motion de censure est l’unique motif légal de révolte pour les conseillers en exercice. Le Comte pourra alors être jugé pour haute trahison.
De la charte du Conseil Comtal
Citation:
Art. 1-13 - Que le Comte - Coms - est élu par les membres du Conseil à la majorité absolue dans un délai de deux jours à compter des résultats des élections. Si cette majorité n'est pas atteinte, il est procédé à de nouvelles élections jusqu'à l'obtention de cette majorité.
Pour être reconnu légitime, le coms devra obligatoirement être baptisé Aristotélicien ou avoir débuté une pastorale avant les élections selon le Concordat de Toulouse.
Que le comte nomme & révoque aux charges du Conseil. Il dirige & conduit la politique du Comté & préside Conseil.
Pour être reconnu légitime, le coms devra obligatoirement être baptisé Aristotélicien ou avoir débuté une pastorale avant les élections selon le Concordat de Toulouse.
Que le comte nomme & révoque aux charges du Conseil. Il dirige & conduit la politique du Comté & préside Conseil.
Citation:
Section II - Des modes de révocation, destitution ou de démission du Conseil
Art. 3-25 - Qu'une motion de censure peut être votée à l’encontre du Comte en exercice si ce dernier commet un acte contraire à la présente Charte, Coutumier et Concordat valide.
Qu'une motion de censure est réputée adoptée si une majorité absolue de neuf voix la soutient dans les trois jours après le dépôt de ladite motion.
Qu'une motion de censure adoptée provoque la démission du Comte au plus tard le lendemain de l’adoption du vote.
Qu'une démission provoquée par motion de censure doit être annoncée publiquement.
Que toute démission non effective du Comte au surlendemain de l’adoption de la motion de censure est l’unique motif légal de révolte pour les conseillers en exercice. Le Comte pourra alors être jugé pour haute trahison.
Art. 3-25 - Qu'une motion de censure peut être votée à l’encontre du Comte en exercice si ce dernier commet un acte contraire à la présente Charte, Coutumier et Concordat valide.
Qu'une motion de censure est réputée adoptée si une majorité absolue de neuf voix la soutient dans les trois jours après le dépôt de ladite motion.
Qu'une motion de censure adoptée provoque la démission du Comte au plus tard le lendemain de l’adoption du vote.
Qu'une démission provoquée par motion de censure doit être annoncée publiquement.
Que toute démission non effective du Comte au surlendemain de l’adoption de la motion de censure est l’unique motif légal de révolte pour les conseillers en exercice. Le Comte pourra alors être jugé pour haute trahison.
Fait en l’enceinte du Château de Toulouse, le 5 Mars 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 5 Març de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
_________________
Heliorphee
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats,estant e a encorrir,
Nous Heliorphee Prévôt des Maréchaux du Comté de Toulouse vient à vous pour annoncer
Que ce jour, Messire Valère est destitué de ses fonctions de membre de la maréchaussée pour avoir briser son serment. En effet, ce dernier a ouvertement et vivement critiqué le travail de son supérieur, alors qu'il doit respect, obéissance et conseil ainsi que garder le secret.
Fait en l’enceinte du Château de Toulouse, le 5 Mars 1458 par nous, Heliorphee, Prévôt des Maréchaux,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Heliorphee, Prévôt des Maréchaux, lo 05 mars de la annada 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats,estant e a encorrir,
Nous Heliorphee Prévôt des Maréchaux du Comté de Toulouse vient à vous pour annoncer
Que ce jour, Messire Valère est destitué de ses fonctions de membre de la maréchaussée pour avoir briser son serment. En effet, ce dernier a ouvertement et vivement critiqué le travail de son supérieur, alors qu'il doit respect, obéissance et conseil ainsi que garder le secret.
Fait en l’enceinte du Château de Toulouse, le 5 Mars 1458 par nous, Heliorphee, Prévôt des Maréchaux,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Heliorphee, Prévôt des Maréchaux, lo 05 mars de la annada 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Lily-jane
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Toulouse, vient à vous pour annoncer le bilan de fin de mandat des conseillers comtaux :
Fait en l’enceinte du Château de Toulouse, le 5 Mars 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 5 Març de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Toulouse, vient à vous pour annoncer le bilan de fin de mandat des conseillers comtaux :
Le Connétable a écrit:
Toulousains, bonjorn
Le mandat qui se termine fut assez riche concernant, la mise en conformité de nos lois, l'adoption du nouveau concordat.
Je me félicite du calme et de la sécurité du comté durant ce mandat. Notre armée et le haut prestige que le Comté affiche dissuadent les pillards et autres malendrins de venir se frotter à nos armées.
L'entente est excellente entre tous les conseillers de tout bord ce qui a permis de voir aboutir quelques projets qui trainaient sur les bureaux. La mise en place de la Cour Martiale, la nomination de douaniers compétents font de ce mandat, un mandat efficace et productif.
L'inertie est l'ennemi du progrés, les innovations et décisions de ce Conseil peuvent plaire ou déplaire mais elles ont le mérite d'exister et de contribuer à la grandeur de Toulouse. Nous vous avions promis, un Comté prestigieux et respecté. C'est chose faite aujourd'hui.
Merci aux citoyens qui m'ont fait confiance et j'espere que l'avenir sera aussi serein qu'il ne l'est aujourd'hui.
A bientôt
Aldin de Thau de Montségur
Connétable de Toulouse
Le mandat qui se termine fut assez riche concernant, la mise en conformité de nos lois, l'adoption du nouveau concordat.
Je me félicite du calme et de la sécurité du comté durant ce mandat. Notre armée et le haut prestige que le Comté affiche dissuadent les pillards et autres malendrins de venir se frotter à nos armées.
L'entente est excellente entre tous les conseillers de tout bord ce qui a permis de voir aboutir quelques projets qui trainaient sur les bureaux. La mise en place de la Cour Martiale, la nomination de douaniers compétents font de ce mandat, un mandat efficace et productif.
L'inertie est l'ennemi du progrés, les innovations et décisions de ce Conseil peuvent plaire ou déplaire mais elles ont le mérite d'exister et de contribuer à la grandeur de Toulouse. Nous vous avions promis, un Comté prestigieux et respecté. C'est chose faite aujourd'hui.
Merci aux citoyens qui m'ont fait confiance et j'espere que l'avenir sera aussi serein qu'il ne l'est aujourd'hui.
A bientôt
Aldin de Thau de Montségur
Connétable de Toulouse
Le Juge a écrit:
Toulousaines, Toulousains,
Ce mandat fut assez mouvementé pour ma part, au début porte parole, j'ai pu ensuite découvrir un autre poste qui est celui de juge. Travail tres difficile mais j'ai relever les manches et y est arrivé.
Cependant, ces deux mois au sein du conseil m'ont quelque peu deçu, de part le nombre de conseiller avec qui j'ai pu travailler. En effet bien que les quelques conseillers qui restait avait de tres bon acquis, j'ai aimer pouvoir débattre des lois et autres sujets avec tout les conseillers qui aurait du etre present au conseil.
A bientot
Taliesin garanhir, dict taliesin91
juge de Toulouse
Ce mandat fut assez mouvementé pour ma part, au début porte parole, j'ai pu ensuite découvrir un autre poste qui est celui de juge. Travail tres difficile mais j'ai relever les manches et y est arrivé.
Cependant, ces deux mois au sein du conseil m'ont quelque peu deçu, de part le nombre de conseiller avec qui j'ai pu travailler. En effet bien que les quelques conseillers qui restait avait de tres bon acquis, j'ai aimer pouvoir débattre des lois et autres sujets avec tout les conseillers qui aurait du etre present au conseil.
A bientot
Taliesin garanhir, dict taliesin91
juge de Toulouse
Le Procureur a écrit:
Aux résidents du Comtat de Toulouse,
En tant que Procureur, je dirai un mandat fait sous la houlette de grand bâtisseurs du Comtat que je remercie de m'avoir épauler jusqu'au bout.
De par Messer Aldin qui a sus nous éclairer de par bien des questions ayant eu réponses, que par notre bon Prévôt Heliorphee ainsi que ses Maréchaux toujours présents et a l'écoute.
Deux mois a travailler en collaboration avec les Maréchaux, la Douane, ainsi que d'autre Duche grâce a nos traite en coopération judiciaire, nous permettant de retrouver certain malfaiteurs ayant fauter sur nos terres et les juger.
Chacun ainsi nous l'espérons comprendra que quoi qu'il arrive justice il y aura et ce quelque soit votre cachette.
Continuation de la mise a jour des panneau affichant le Coutumiers en Gargote, complétant pour une lecture plus appréciable nos annonce comtale.
En tant que Vice-Comtesse, peu de chose a dire a par un grand merci a toutes ses personnes ayant travaillée en équipe soudée et ceux jusqu'au bout. Une équipe peut etre avec des hauts et des bas, mais qui grace a notre motivation d'aider Toulouse, fut vite remplacer par notre bonne humeur.
Merci a tous.
Neyco de la Franche Mariemont Casaviecchi
En tant que Procureur, je dirai un mandat fait sous la houlette de grand bâtisseurs du Comtat que je remercie de m'avoir épauler jusqu'au bout.
De par Messer Aldin qui a sus nous éclairer de par bien des questions ayant eu réponses, que par notre bon Prévôt Heliorphee ainsi que ses Maréchaux toujours présents et a l'écoute.
Deux mois a travailler en collaboration avec les Maréchaux, la Douane, ainsi que d'autre Duche grâce a nos traite en coopération judiciaire, nous permettant de retrouver certain malfaiteurs ayant fauter sur nos terres et les juger.
Chacun ainsi nous l'espérons comprendra que quoi qu'il arrive justice il y aura et ce quelque soit votre cachette.
Continuation de la mise a jour des panneau affichant le Coutumiers en Gargote, complétant pour une lecture plus appréciable nos annonce comtale.
En tant que Vice-Comtesse, peu de chose a dire a par un grand merci a toutes ses personnes ayant travaillée en équipe soudée et ceux jusqu'au bout. Une équipe peut etre avec des hauts et des bas, mais qui grace a notre motivation d'aider Toulouse, fut vite remplacer par notre bonne humeur.
Merci a tous.
Neyco de la Franche Mariemont Casaviecchi
Le Capitaine a écrit:
Toulousains, Toulousaines,
Pour ce mandat auquel j'ai put participé depuis le début en tant que Capitaine, fut pour moi une grande expérience avec de nombreux enrichissement de part et d'autre.
De part la collaboration entre les 3 services de défense du comté, nous avons put passer un mandat calme ce qui est permis de pouvoir travailler d'avantage sur les projets d'améliorations.
L'armée a connut beaucoup de changement durant ce mandat pour permettre d'amélioré encore son efficacité de défense et bon nombre de projets ont vue le jour tels que le Livre V : "Du Justiciable" permettant l'application de la Cour Martiale.
Je tiens aussi à remercier tous les Soldats qui ont travailler très dur afin de recruter de nouvelles recrues, leur travaille a été récompenser par une augmentation de nos forces.
Je terminerai en vous remerciant de m'avoir fait confiance au sein du conseil et en tant que Capitaine.
A bientôt
Vonlichtenchein Elhrik
Capitaine de Toulouse.
Pour ce mandat auquel j'ai put participé depuis le début en tant que Capitaine, fut pour moi une grande expérience avec de nombreux enrichissement de part et d'autre.
De part la collaboration entre les 3 services de défense du comté, nous avons put passer un mandat calme ce qui est permis de pouvoir travailler d'avantage sur les projets d'améliorations.
L'armée a connut beaucoup de changement durant ce mandat pour permettre d'amélioré encore son efficacité de défense et bon nombre de projets ont vue le jour tels que le Livre V : "Du Justiciable" permettant l'application de la Cour Martiale.
Je tiens aussi à remercier tous les Soldats qui ont travailler très dur afin de recruter de nouvelles recrues, leur travaille a été récompenser par une augmentation de nos forces.
Je terminerai en vous remerciant de m'avoir fait confiance au sein du conseil et en tant que Capitaine.
A bientôt
Vonlichtenchein Elhrik
Capitaine de Toulouse.
Le Bailli a écrit:
Toulousains, Toulousaines, bonjour.
Voici la fin de ce mandat qui approche et il est l'heure de faire le bilan.
Concernant l'ambiance générale au conseil, elle a été plutôt bonne durant ce mandat et nous avons put travailler correctement.
Pour ce qui est du bétail, nous avons toujours besoin de blé ! Je vous conseille donc à tous et à toutes cette culture !
Concernant Points Etats, ils se font rares actuellement mais les fonctionnaires répondent toujours présents et je les en remercie !
Nous avons aussi cherché des solutions pour la fin de la foire comtale avec notre CaC, Bea. La suppression devait avoir lieu durant ce mandat mais est retardé, les solutions sont cependant prêtes pour le prochain conseil.
Enfin, je terminerai par les mines. Cela n'est habituellement pas de mon ressort mais en temps que Bailli, j'ai aussi beaucoup supervisé les mines ce mandat. Une rotation des salaire a été mise en place pour subvenir aux besoins du Comté, je vous encourage donc a vous rendre à la mine de votre ville, et pour les habitants de Castel, à la mine ayant le salaire le plus élevé ! Les deux concours des mines ont plutôt bien fonctionné et j'espère que ces récompenses ont put aider nos mineurs.
J'en resterai là et souhaite une bonne continuation à tous les Toulousains et toutes les Toulousaines. Je ne ferai pas parti du prochain conseil mais j'aiderais comme possible les futurs Bailli, CaC et CaM au besoin.
Merci de m'avoir lu,
Stace, Bailli
Voici la fin de ce mandat qui approche et il est l'heure de faire le bilan.
Concernant l'ambiance générale au conseil, elle a été plutôt bonne durant ce mandat et nous avons put travailler correctement.
Pour ce qui est du bétail, nous avons toujours besoin de blé ! Je vous conseille donc à tous et à toutes cette culture !
Concernant Points Etats, ils se font rares actuellement mais les fonctionnaires répondent toujours présents et je les en remercie !
Nous avons aussi cherché des solutions pour la fin de la foire comtale avec notre CaC, Bea. La suppression devait avoir lieu durant ce mandat mais est retardé, les solutions sont cependant prêtes pour le prochain conseil.
Enfin, je terminerai par les mines. Cela n'est habituellement pas de mon ressort mais en temps que Bailli, j'ai aussi beaucoup supervisé les mines ce mandat. Une rotation des salaire a été mise en place pour subvenir aux besoins du Comté, je vous encourage donc a vous rendre à la mine de votre ville, et pour les habitants de Castel, à la mine ayant le salaire le plus élevé ! Les deux concours des mines ont plutôt bien fonctionné et j'espère que ces récompenses ont put aider nos mineurs.
J'en resterai là et souhaite une bonne continuation à tous les Toulousains et toutes les Toulousaines. Je ne ferai pas parti du prochain conseil mais j'aiderais comme possible les futurs Bailli, CaC et CaM au besoin.
Merci de m'avoir lu,
Stace, Bailli
Le Prévot a écrit:
Peuple du Comté, bonjour
Encore un mandat qui se termine, je suis toujours prévôt et j'espère avoir réussi mes projets à vos yeux.
Le premier fut de restructurer la maréchaussée et de donner de nouveaux agents. De ce coté là, les villes possèdent presque toutes un lieutenant, sinon au minimum un sergent. Ces derniers sont volontaires et je les féliciterai jamais assez pour leur dévouement et leur envie de travailler. Je continuerai à me battre pour qu'un salaire leur soit versé car il est normal qu'un travail quotidien mérite un remerciement.
Autre point, l'école de maréchaussée. Celle-ci connait un nouvel essor avec les nominations en tant qu'instructeur des sieurs Hulki et Momose que je remercie de donner du temps en plus de leur travail dans leur barri pour former les futures recrues.
Je continuerais en vous parlant des procès lancés. Il est vrai que pour beaucoup notre justice fut lente ce mandat, mais la liaison entre prévôt-procureur-juge fut une des meilleures que j'ai pu voir. Mais le fait de dire que le travail n'était pas n'est là que pour diffamer sur les personnes en poste. Malheureusement, le jeu de la politique fait bien des dommages.
En tout cas, ce fut un plaisir de travailler avec cette équipe, tout comme avec les membres de la maréchaussée et cela me fait un pincement au coeur de savoir que dans moins de 24h je risque de ne plus occuper mon poste.
Je vous dis donc a demain pour la suite de mon aventure au conseil et encore merci de votre confiance et de vos encouragements.
Merci d'avoir lu,
Heliorphee
Prévôt des Maréchaux.
Encore un mandat qui se termine, je suis toujours prévôt et j'espère avoir réussi mes projets à vos yeux.
Le premier fut de restructurer la maréchaussée et de donner de nouveaux agents. De ce coté là, les villes possèdent presque toutes un lieutenant, sinon au minimum un sergent. Ces derniers sont volontaires et je les féliciterai jamais assez pour leur dévouement et leur envie de travailler. Je continuerai à me battre pour qu'un salaire leur soit versé car il est normal qu'un travail quotidien mérite un remerciement.
Autre point, l'école de maréchaussée. Celle-ci connait un nouvel essor avec les nominations en tant qu'instructeur des sieurs Hulki et Momose que je remercie de donner du temps en plus de leur travail dans leur barri pour former les futures recrues.
Je continuerais en vous parlant des procès lancés. Il est vrai que pour beaucoup notre justice fut lente ce mandat, mais la liaison entre prévôt-procureur-juge fut une des meilleures que j'ai pu voir. Mais le fait de dire que le travail n'était pas n'est là que pour diffamer sur les personnes en poste. Malheureusement, le jeu de la politique fait bien des dommages.
En tout cas, ce fut un plaisir de travailler avec cette équipe, tout comme avec les membres de la maréchaussée et cela me fait un pincement au coeur de savoir que dans moins de 24h je risque de ne plus occuper mon poste.
Je vous dis donc a demain pour la suite de mon aventure au conseil et encore merci de votre confiance et de vos encouragements.
Merci d'avoir lu,
Heliorphee
Prévôt des Maréchaux.
La CAC a écrit:
Bilan de fin de mandat
Alors que dire que cela a été une expérience enrichissante à tous point de vues, j’ai donné tous mon temps pour que cela se passe au mieux et se qui est normal en tant que conseillère comtal
Le comté a 5 étoiles et j’en suis fière sans pour que cela ne fasse baisser les caisses, nos ouvertures d’échanges avec d’autres comtés on fait que cela soit positive pour nous et j’espère que cela va continuer.
Et j’en remercie ma Maï ancien CAC qui m’a beaucoup aidé à mes débuts et à Stace qui avec qui on a fait un bon travail ensemble
Pour la suppression de la foire et les encombrements des débats ont eu lieu que ce soit au conseil comtal avec tous les membres ou au grand conseil avec les maires et leurs capitouls et cela à été très constructifs, Stace et moi avons trouvé une solution qui semble être bonne et que j’espère nos successeurs prendront comptes.
Je vais finir par cela, on nous critiques mais sachez qu’il est dur de faire son travail au conseil que ce n’est pas que un siège ou l’on se pose.
Car les démissions des gens en place pour combler une liste et qui ne font rien et à qui nous nous devons récupérer leurs bêtises et cela je peux vous dire car on a évité une catastrophe.
Je fais finir en remerciant tous les maires avec qui j’ai pu travailler
Et bon courage à tous et je ne vous dit pas à bientôt car ...vive les vacances
Bea
CAC de Toulouse
Bilan de fin de mandat
Alors que dire que cela a été une expérience enrichissante à tous point de vues, j’ai donné tous mon temps pour que cela se passe au mieux et se qui est normal en tant que conseillère comtal
Le comté a 5 étoiles et j’en suis fière sans pour que cela ne fasse baisser les caisses, nos ouvertures d’échanges avec d’autres comtés on fait que cela soit positive pour nous et j’espère que cela va continuer.
Et j’en remercie ma Maï ancien CAC qui m’a beaucoup aidé à mes débuts et à Stace qui avec qui on a fait un bon travail ensemble
Pour la suppression de la foire et les encombrements des débats ont eu lieu que ce soit au conseil comtal avec tous les membres ou au grand conseil avec les maires et leurs capitouls et cela à été très constructifs, Stace et moi avons trouvé une solution qui semble être bonne et que j’espère nos successeurs prendront comptes.
Je vais finir par cela, on nous critiques mais sachez qu’il est dur de faire son travail au conseil que ce n’est pas que un siège ou l’on se pose.
Car les démissions des gens en place pour combler une liste et qui ne font rien et à qui nous nous devons récupérer leurs bêtises et cela je peux vous dire car on a évité une catastrophe.
Je fais finir en remerciant tous les maires avec qui j’ai pu travailler
Et bon courage à tous et je ne vous dit pas à bientôt car ...vive les vacances
Bea
CAC de Toulouse
La Comtesse a écrit:
A vous, Toulousains, Toulousaines, le Bonjorn !
Nous voici arrivé à la fin de ce mandat, et c’est avec beaucoup d’émotion également que je rédige ce bilan, car il sera mon dernier avant un long moment. Après deux années passées au conseil, je me retire afin de laisser également place à ceux qui aiment le Comté de Toulouse autant que je l’aime.
Ce que je peux dire de ce mandat, c’est que nous avons travaillé dans une ambiance sereine, et constructive. De nombreux projets ont aboutis et d’autres ont vu le jour et seront certainement peaufiné par le prochain conseil en place.
Parmi tout ce qui a été fait, je parlerai particulièrement du Concordat. Un projet qui me tenait à cœur depuis un long moment. L’ancien a été abrogé et c’est avec joie que le nouveau est entré en vigueur. Grâce à celui-ci, mais aussi à tous les fidèles présents, le Comté de Toulouse va retrouver sa Lumière et repoussera les hérétiques, les enfants du Sans Nom vers l’enfer lunaire!
Je voudrais remercier l’ensemble du conseil pour leur travail, leur volonté, leur acharnement qui a fait de Toulouse un Comté où il fait bon vivre.
Merci à l’armée, tout ces soldats qui oeuvrent chaque jour et chaque nuit de leur vie pour défendre nos terres et vous protéger des mécréants.
Merci à Voda, notre Sénéchal, qui malgré la distance qui nous sépare, à sut par ses missives régulières, la guider et la diriger, de concert avec notre Capitaine Vonlichtenchein. Ils ont tout deux prouvé depuis longtemps leur fiabilité et leur indéfectible loyauté envers Toulouse. Cela se ressent également en tous les soldats de cette belle armée. Merci à eux!
Merci à la Maréchaussée pour leur travail efficace, rapide et fiable. Leur intégrité n’est plus à revoir et ils ont, pendant ce mandat, guidés et dirigés par notre Prévôt Héliorphee, confirmés leur attachement au Comté. Grâce à eux, tous ceux qui ont essayé, essayent, ou essayeront, de transgresser les Lois, se verront arrêté et châtié. Aucune injustice ne passe entre les mailles de leur filet solide.
Merci à la Douane, les yeux de notre Comté. Les membres de cette institution excellent en leur domaine. Ils oeuvrent discrètement, n’obtenant que trop peu de reconnaissance. Pourtant ils sont essentiels à Toulouse et j’admire leur savoir faire et leur savoir être. Encadrés et dirigés magnifiquement par notre Connétable Aldindethau et par son adjointe, Cricriultras, les douaniers de notre magnifique Comté assurent une parfaite sécurité.
Je remercier également toute l’équipe diplomatique de Toulouse, orchestrée par notre chancelier Raphael83. Leur travail est immense et peu le connaisse, mais au travers du Royaume de France, de ces Comtés et Duchés, il est reconnu. Car grâce à eux, nous entretenons de bonnes relations avec tous.
Toutes ces institutions sont également de grandes familles. Leurs membres se côtoient chaque jours et c’est aussi grâce à cette amitié qui se lie, qui font d’elles ce qu’elles sont aujourd’hui.
Je tiens à remercier également le pôle justice, Neyco notre procureur et Vice Comtesse qui a donné d’elle-même chaque jour et chaque nuit, à renfort de biscuits pour l’aider à ne pas fermer les yeux lorsqu’elle ne comptait pas ses heures de travail.
Merci à Taliesin qui a prit en court de mandat le poste de Juge de façon admirable, professionnelle et en toute intégrité.
Un grand merci au pôle éco, Béa, notre sublime CAC. Que vous dire sur cette personne. Au Grand Consistoire elle est une star si l’on peut dire, pour notre Comté, elle est sa survie. Un travail exemplaire et un sang froid à toute épreuve, digne successeur de Maïlys. Si Toulouse est là où il en est aujourd’hui, c’est en partie grâce à elle, et à Stace, notre bailli qui a fait également un boulot monstrueux. Je le remercie également. Chapeau à tous les deux!
Je remercie également, oui ça en fait du monde à remercier, mais si je le pouvais j’en remercierai encore plus! Donc, je remercie également les maires de toutes nos belles villes, pour leur aide, leur soutient et l’amour qu’ils ont pour le Comté.
Mes pensées et mes prières vont également vers nos amis actuellement en Provence.
Toutes ces institutions, ces personnes, sont un ensemble. Ils ne font qu’un. Avec vous, ils sont le Comté de Toulouse.
Merci à vous tous
Tolosa per totjorn !
Lily-Jane
Comtesse de Toulouse
A vous, Toulousains, Toulousaines, le Bonjorn !
Nous voici arrivé à la fin de ce mandat, et c’est avec beaucoup d’émotion également que je rédige ce bilan, car il sera mon dernier avant un long moment. Après deux années passées au conseil, je me retire afin de laisser également place à ceux qui aiment le Comté de Toulouse autant que je l’aime.
Ce que je peux dire de ce mandat, c’est que nous avons travaillé dans une ambiance sereine, et constructive. De nombreux projets ont aboutis et d’autres ont vu le jour et seront certainement peaufiné par le prochain conseil en place.
Parmi tout ce qui a été fait, je parlerai particulièrement du Concordat. Un projet qui me tenait à cœur depuis un long moment. L’ancien a été abrogé et c’est avec joie que le nouveau est entré en vigueur. Grâce à celui-ci, mais aussi à tous les fidèles présents, le Comté de Toulouse va retrouver sa Lumière et repoussera les hérétiques, les enfants du Sans Nom vers l’enfer lunaire!
Je voudrais remercier l’ensemble du conseil pour leur travail, leur volonté, leur acharnement qui a fait de Toulouse un Comté où il fait bon vivre.
Merci à l’armée, tout ces soldats qui oeuvrent chaque jour et chaque nuit de leur vie pour défendre nos terres et vous protéger des mécréants.
Merci à Voda, notre Sénéchal, qui malgré la distance qui nous sépare, à sut par ses missives régulières, la guider et la diriger, de concert avec notre Capitaine Vonlichtenchein. Ils ont tout deux prouvé depuis longtemps leur fiabilité et leur indéfectible loyauté envers Toulouse. Cela se ressent également en tous les soldats de cette belle armée. Merci à eux!
Merci à la Maréchaussée pour leur travail efficace, rapide et fiable. Leur intégrité n’est plus à revoir et ils ont, pendant ce mandat, guidés et dirigés par notre Prévôt Héliorphee, confirmés leur attachement au Comté. Grâce à eux, tous ceux qui ont essayé, essayent, ou essayeront, de transgresser les Lois, se verront arrêté et châtié. Aucune injustice ne passe entre les mailles de leur filet solide.
Merci à la Douane, les yeux de notre Comté. Les membres de cette institution excellent en leur domaine. Ils oeuvrent discrètement, n’obtenant que trop peu de reconnaissance. Pourtant ils sont essentiels à Toulouse et j’admire leur savoir faire et leur savoir être. Encadrés et dirigés magnifiquement par notre Connétable Aldindethau et par son adjointe, Cricriultras, les douaniers de notre magnifique Comté assurent une parfaite sécurité.
Je remercier également toute l’équipe diplomatique de Toulouse, orchestrée par notre chancelier Raphael83. Leur travail est immense et peu le connaisse, mais au travers du Royaume de France, de ces Comtés et Duchés, il est reconnu. Car grâce à eux, nous entretenons de bonnes relations avec tous.
Toutes ces institutions sont également de grandes familles. Leurs membres se côtoient chaque jours et c’est aussi grâce à cette amitié qui se lie, qui font d’elles ce qu’elles sont aujourd’hui.
Je tiens à remercier également le pôle justice, Neyco notre procureur et Vice Comtesse qui a donné d’elle-même chaque jour et chaque nuit, à renfort de biscuits pour l’aider à ne pas fermer les yeux lorsqu’elle ne comptait pas ses heures de travail.
Merci à Taliesin qui a prit en court de mandat le poste de Juge de façon admirable, professionnelle et en toute intégrité.
Un grand merci au pôle éco, Béa, notre sublime CAC. Que vous dire sur cette personne. Au Grand Consistoire elle est une star si l’on peut dire, pour notre Comté, elle est sa survie. Un travail exemplaire et un sang froid à toute épreuve, digne successeur de Maïlys. Si Toulouse est là où il en est aujourd’hui, c’est en partie grâce à elle, et à Stace, notre bailli qui a fait également un boulot monstrueux. Je le remercie également. Chapeau à tous les deux!
Je remercie également, oui ça en fait du monde à remercier, mais si je le pouvais j’en remercierai encore plus! Donc, je remercie également les maires de toutes nos belles villes, pour leur aide, leur soutient et l’amour qu’ils ont pour le Comté.
Mes pensées et mes prières vont également vers nos amis actuellement en Provence.
Toutes ces institutions, ces personnes, sont un ensemble. Ils ne font qu’un. Avec vous, ils sont le Comté de Toulouse.
Merci à vous tous
Tolosa per totjorn !
Lily-Jane
Comtesse de Toulouse
Fait en l’enceinte du Château de Toulouse, le 5 Mars 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 5 Març de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
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Cassandres
Le Comte à été reconnu et ce lundi 8 mars 1458 , un nouveau conseil comtal a été désigné
Le nouveau Porte Parole du Comtat de Tolosa arrive sur la Grande Place afin d'annoncer la nouvelle composition
Elle déroule le parchemin délicatement et le lit d'une voix ferme en tachant de ne pas bafouiller car elle est un peu émue par la tache qui lui a été confiée
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer
Que le déroulement des élections comtales a désigné, Heliorphee , comme XI ème Comte de Tolosa.
Les postes ont été répartis pour la durée de deux mois
Messere Heliorphee Comte
Donà Cricriultras Connétable
Donà Jalna83 Commissaire au commerce
Messere Hulki Juge
Messere Marc_aurele Bailli
Messere Momose Commissaire aux mines
Donà Neyco Procureur
Donà Titcanard Prévôt des maréchaux
Messere Taliesin91 Capitaine
Donà Cassandres Porte-parole
Messere Kaly_du_bayet conseiller sans poste
Messere Valere conseiller sans poste
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Heliorphee Comte de Tolosa lo 8 Març de la annada MCDLVIII
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, par nous Heliorphee Comte de Tolosa le 8 Mars 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer
Que le déroulement des élections comtales a désigné, Heliorphee , comme XI ème Comte de Tolosa.
Les postes ont été répartis pour la durée de deux mois
Messere Heliorphee Comte
Donà Cricriultras Connétable
Donà Jalna83 Commissaire au commerce
Messere Hulki Juge
Messere Marc_aurele Bailli
Messere Momose Commissaire aux mines
Donà Neyco Procureur
Donà Titcanard Prévôt des maréchaux
Messere Taliesin91 Capitaine
Donà Cassandres Porte-parole
Messere Kaly_du_bayet conseiller sans poste
Messere Valere conseiller sans poste
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Heliorphee Comte de Tolosa lo 8 Març de la annada MCDLVIII
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, par nous Heliorphee Comte de Tolosa le 8 Mars 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Puisse le Très Haut guider ce nouveau conseil dans la tâche qui lui a été confiée
Elle fait afficher cette annonce bien en vue avant de se retirer
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Cassandres
L'heure est grave , les combats font toujours rage en Provence
De nombreux soldats toulousains de battent bec et ongles afin de gagner cette bataille
Il faut que des femmes et des hommes aillent les rejoindre
Chargée par le Comte Heliorphee le porte parole se dirige sur la grande place de Toulouse et lit un parchemin avant de le laisser affiché sur la place
Citation:
Ausissètz, ausissètz
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous demander de la part du Comte de Tolosa Heliorphee de venir rejoindre les forces armées du Comtat de Tolosa
Comme vous le savez , la guerre en Provence continue à faire rage
La Provence a tourné le dos au Royaume de France et semble vouloir entrainer tous les comtés dans le chaos , dans un bain de sang et notre comté de Tolosa déplore ce fait gravissime
De nombreux soldats toulousains , des femmes et des hommes ont besoin de votre aide , de notre aide en Provence
Vous souhaitez servir votre comté , aller aider nos valeureux soldats , vos amis n'ayez plus aucune hésitation
Chaque ,Donà , chaque Messere ,chaque femme , homme sera accueilli à bras ouvert
Venez proposer vos bras , votre aide
Pour celà contactez
Notre Comte Heliorphee
Notre Capitaine Taliesin91
Vous avez le sens du devoir et nous le savons
Nous savons que votre coeur souhaite servir votre beau comté de Tolosa
Nous savons que vous souhaitez aller aider vos soeurs et vos frères qui sont entrain de combattre
Vous semblez hésiter , celà nous parait normal et logique
En prenant la décision de contacter notre Comte , notre Capitaine ,Vous Donàs et Messeres vous serez les courageux volontaires qui auront contribués à aider nos soldats déjà sur le terrain
En prenant la décision de contacter notre Comte , notre Capitaine ,Vous Donàs et Messeres , vous nous conduirez à la Victoire les Toulousains engagés là bas et Vous participerez à l'arret de cette bataille sanglante
Cette Victoire sera avant tout la Votre
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, ce jeudi 11 marc 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous demander de la part du Comte de Tolosa Heliorphee de venir rejoindre les forces armées du Comtat de Tolosa
Comme vous le savez , la guerre en Provence continue à faire rage
La Provence a tourné le dos au Royaume de France et semble vouloir entrainer tous les comtés dans le chaos , dans un bain de sang et notre comté de Tolosa déplore ce fait gravissime
De nombreux soldats toulousains , des femmes et des hommes ont besoin de votre aide , de notre aide en Provence
Vous souhaitez servir votre comté , aller aider nos valeureux soldats , vos amis n'ayez plus aucune hésitation
Chaque ,Donà , chaque Messere ,chaque femme , homme sera accueilli à bras ouvert
Venez proposer vos bras , votre aide
Pour celà contactez
Notre Comte Heliorphee
Notre Capitaine Taliesin91
Vous avez le sens du devoir et nous le savons
Nous savons que votre coeur souhaite servir votre beau comté de Tolosa
Nous savons que vous souhaitez aller aider vos soeurs et vos frères qui sont entrain de combattre
Vous semblez hésiter , celà nous parait normal et logique
En prenant la décision de contacter notre Comte , notre Capitaine ,Vous Donàs et Messeres vous serez les courageux volontaires qui auront contribués à aider nos soldats déjà sur le terrain
En prenant la décision de contacter notre Comte , notre Capitaine ,Vous Donàs et Messeres , vous nous conduirez à la Victoire les Toulousains engagés là bas et Vous participerez à l'arret de cette bataille sanglante
Cette Victoire sera avant tout la Votre
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, ce jeudi 11 marc 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
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Cassandres
Ayant été informée que la taxe des tavernes avait été remise Cassandres se dirige sur la place afin de faire part de cette nouvelle à tous les taverniers du Comta de Tolosa
Oyez Oyez
Chers tavernières , Chers Taverniers
Nous avons appris que notre Bon Roy de France avait remis la taxe sur les tavernes , ne soyez pas surpris quand vous recevrez cette taxe qui n'est pas demandée par le Comté mais par le Roy De France
C'est pour cette raison que nous sommes devant vous aujourd'hui
La dite taxe s' élève à 20 écus tous les quinze jours
Nous en profitons pour remercier ces tavernières et taverniers qui accueillent gens de passage , habitués , qui prodiguent des conseils à tout nouvel arrivant et surtout qui ont toujours le sourire
Nous laissons un parchemin visible
Citation:
Ausissètz, ausissètz
Braves Tavernières , Taverniers du Comta De Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous afin de vous faire part que la taxes des tavernes ont été remise par Notre Bon Roy De France
La dite taxe sélève à 20 écus tous les quinze jours
Nous en profitons pour remercier ces tavernières et taverniers qui accueillent gens de passage , habitués et qui prodiguent des conseils à tout nouvel arrivant
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, ce vendredi 12 marc 1458
Braves Tavernières , Taverniers du Comta De Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous afin de vous faire part que la taxes des tavernes ont été remise par Notre Bon Roy De France
La dite taxe sélève à 20 écus tous les quinze jours
Nous en profitons pour remercier ces tavernières et taverniers qui accueillent gens de passage , habitués et qui prodiguent des conseils à tout nouvel arrivant
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, ce vendredi 12 marc 1458
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Cassandres
ATTENTION RECTIFICATIF APRES AVOIR EU LA PUCE A L'OREILLE ET RECHERCHES
CELA CONCERNE LA TAXE DES TAVERNES
Nous remercions les personnes qui nous ont interpellées
Citation:
Pour créer votre taverne, vous devez :
•Faire bâtir une taverne pour 100 écus
•Acquitter une taxe hebdomadaire de 20 écus de droits d'exploitation, au Comté
•Faire bâtir une taverne pour 100 écus
•Acquitter une taxe hebdomadaire de 20 écus de droits d'exploitation, au Comté
Ayant été informée que la taxe des tavernes avait été remise Cassandres se dirige sur la place afin de faire part de cette nouvelle à tous les taverniers du Comta de Tolosa
Oyez Oyez
Chers tavernières , Chers Taverniers
Nous avons appris que notre Bon Roy de France avait remis la taxe sur les tavernes , ne soyez pas surpris quand vous recevrez cette taxe qui n'est pas demandée par le Comté mais par le Roy De France
C'est pour cette raison que nous sommes devant vous aujourd'hui
La dite taxe s' élève à 20 écus tputes les semaines
Nous en profitons pour remercier ces tavernières et taverniers qui accueillent gens de passage , habitués , qui prodiguent des conseils à tout nouvel arrivant et surtout qui ont toujours le sourire
Nous laissons un parchemin visible
Citation:
Ausissètz, ausissètz
Braves Tavernières , Taverniers du Comta De Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous afin de vous faire part que la taxes des tavernes a été remise par Notre Bon Roy De France
La dite taxe s' élève à 20 écus toutes les semaines
Nous en profitons pour remercier ces tavernières et taverniers qui accueillent gens de passage , habitués et qui prodiguent des conseils à tout nouvel arrivant
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, ce vendredi 12 marc 1458
Braves Tavernières , Taverniers du Comta De Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous afin de vous faire part que la taxes des tavernes a été remise par Notre Bon Roy De France
La dite taxe s' élève à 20 écus toutes les semaines
Nous en profitons pour remercier ces tavernières et taverniers qui accueillent gens de passage , habitués et qui prodiguent des conseils à tout nouvel arrivant
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, ce vendredi 12 marc 1458
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Cassandres
Revenant de la Salle du Trône la Baronne d'Aurensan a une excellente nouvelle le nouveau Comte de Tolosa a été reconnu comme Vassal du Roy de France et Grand Feudataire du Royaume de de Sa Majesté le Roy de France Lévan le Troisième ce mardi 11 marc 1458
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous Cassandres Porte Parole avons la joie et l'honneur de vous annoncer que Messere Heliorphee a été reconnu officiellement comme Vassal du Roy De France
Messere Heliorphee est le XI éme Comte du Comté de Tolosa
Que le Très Haut veille sur notre Comte , votre Comte ainsi que sur Vous tous , votre famille vos amis
Afin qu'il soit su par toutes et tous un parchemin est affiché
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous Cassandres Porte Parole avons la joie et l'honneur de vous annoncer que Messere Heliorphee a été reconnu officiellement comme Vassal du Roy De France
Messere Heliorphee est le XI éme Comte du Comté de Tolosa
Que le Très Haut veille sur notre Comte , votre Comte ainsi que sur Vous tous , votre famille vos amis
Faict en l'enceinte du Castel Narbonnais ce samedi 13 mars 1458
Cassandres de Sigognac
Baronne d'Aurensan
Dame Du Lac Des Rouges Truites
Dame De La Baume-Cornillane
Porte Parole Du Comtat De Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous Cassandres Porte Parole avons la joie et l'honneur de vous annoncer que Messere Heliorphee a été reconnu officiellement comme Vassal du Roy De France
Messere Heliorphee est le XI éme Comte du Comté de Tolosa
Que le Très Haut veille sur notre Comte , votre Comte ainsi que sur Vous tous , votre famille vos amis
Faict en l'enceinte du Castel Narbonnais ce samedi 13 mars 1458
Cassandres de Sigognac
Baronne d'Aurensan
Dame Du Lac Des Rouges Truites
Dame De La Baume-Cornillane
Porte Parole Du Comtat De Tolosa
[HRP]Allégeance visible ici
salle du Trone :Allégeance du Comte de Toulouse
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1245250&sid=v5mhPhraIpoHquO9M6V0gsZj7
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Cassandres
Après avoir bu un bon lait chaud , Cassandres le Porte parole vient sur la place de Toulouse
Il n'y a pas grand monde à cette heure ci
L'annonce qu'elle va faire ne sera sans doute pas appréciée
Mais les impôts sont nécessaires pour faire tourner une ville et le comté
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières,
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Heliorphee , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le samedi 13 marc 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières,
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Heliorphee , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le samedi 13 marc 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
L'Ensemble du conseil comtal vous remercie de votre participation pécunière , afin de faire de votre Comté, Notre Comté de Toulouse , un comté respecté et respectable
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Cassandres
Ayant besoin d'un parchemin personnel la jeune Baronne d'Aurensan revient de la Hérauderie Royale
Elle a pris le temps de recopier une page du livre concernant les Comtes de Tolosa
Nombreuses sont les personnes tout comme elle d'ailleurs qui ne savent se souvenir des prédécesseurs du X éme Comte de Tolosa Heliorphée
Citation:
Historique des Comtes de Toulouse :
Knightingale, dit Le Rusé, Comte régent de Toulouse, désigné le XXIème jour d'avril de l'an d'Horace MCDLVI puis Prime Comte de Toulouse, désigné le XVIIIème jour de mai de l'an d'Horace MCDLVI
Ben-Elazar, IIème Comte de Toulouse, désigné le XVème jour de septembre de l'an d'Horace MCDLVI
Vanyel, IIIème Comtesse de Toulouse, désignée le XIVème jour de novembre de l'an d'Horace MCDLVI
Russocarine, IVème Comtesse de Toulouse, désignée le XIIIème jour de janvier de l'an d'Horace MCDLVII
Natale, Vème Comte de Toulouse, désigné le XIVème jour de mars de l'an d'Horace MCDLVII.
Katou, VIème comte de Toulouse, désigné le XVII jour de Mai de l'an de grâce MCDLVII.
Ryan_ , VII comte de Toulouse, désigné le XIIième jour de juillet, de l'an de grâce MCDLVII.
Excelsior, VIII comte de Toulouse, désigné le XVième jour du mois de septembre, de l'an de grâce MCDLVII.
Baronsengir, régent de Toulouse, désigné le XXVIIième jour de septembre, de l'an de grâce MCDLVII.
Lily-Jane, régente de Toulouse, désignée le XIIIième jour du mois d'octobre, de l'an de grâce MCDLVII.
Lily-Jane, IX comtesse de Toulouse, désignée le VIIème jour de novembre, de l'an de grâce MCDLVII
Héliorphee, X comte de Toulouse, désigné le VIIIème jour de mars, de l'an de grâce MCDLVIII.
Knightingale, dit Le Rusé, Comte régent de Toulouse, désigné le XXIème jour d'avril de l'an d'Horace MCDLVI puis Prime Comte de Toulouse, désigné le XVIIIème jour de mai de l'an d'Horace MCDLVI
Ben-Elazar, IIème Comte de Toulouse, désigné le XVème jour de septembre de l'an d'Horace MCDLVI
Vanyel, IIIème Comtesse de Toulouse, désignée le XIVème jour de novembre de l'an d'Horace MCDLVI
Russocarine, IVème Comtesse de Toulouse, désignée le XIIIème jour de janvier de l'an d'Horace MCDLVII
Natale, Vème Comte de Toulouse, désigné le XIVème jour de mars de l'an d'Horace MCDLVII.
Katou, VIème comte de Toulouse, désigné le XVII jour de Mai de l'an de grâce MCDLVII.
Ryan_ , VII comte de Toulouse, désigné le XIIième jour de juillet, de l'an de grâce MCDLVII.
Excelsior, VIII comte de Toulouse, désigné le XVième jour du mois de septembre, de l'an de grâce MCDLVII.
Baronsengir, régent de Toulouse, désigné le XXVIIième jour de septembre, de l'an de grâce MCDLVII.
Lily-Jane, régente de Toulouse, désignée le XIIIième jour du mois d'octobre, de l'an de grâce MCDLVII.
Lily-Jane, IX comtesse de Toulouse, désignée le VIIème jour de novembre, de l'an de grâce MCDLVII
Héliorphee, X comte de Toulouse, désigné le VIIIème jour de mars, de l'an de grâce MCDLVIII.
[HRP]Premier Forum
hérauderie royale => bibliothèque => nobiliaire de tolosa
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=508992&sid=CudvgeriUebKYBfMHEgWax2HI
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Cassandres
Cassandres Porte Parole du Comté De Tolosa a deux anonces à faire , l'une concerne la démisssion d'un conseiller comtal et l'autre est un rappel concernant la fermeture de nos frontières et les groupes armés
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour vous annoncer la démission de Messere Kaly du Bayet
Cette démission fait suite à la confirmation par la Pairie concernant l'inéligibilté de Messere Kaly du Bayet dixit Pepe-Kaly [/b]
Il a été remplacé par Messere Sebastien à qui nous souhaitons la bienvenue au sein du Conseil Comtal De Tolosa
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, ce mardi 16 marc 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour vous annoncer la démission de Messere Kaly du Bayet
Cette démission fait suite à la confirmation par la Pairie concernant l'inéligibilté de Messere Kaly du Bayet dixit Pepe-Kaly [/b]
Il a été remplacé par Messere Sebastien à qui nous souhaitons la bienvenue au sein du Conseil Comtal De Tolosa
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, ce mardi 16 marc 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous Cassandres Porte Parole du Comtat de Tolosa venons à vous pour vous annoncer que les frontières du Comtat de Tolosa sont toujours fermées à ce jour
Vous pouvez demander un laisser passer auprès du Comte De Tolosa , et des autorités Compétentes
Comte de Tolosa Sa Grandeur Heliorphee
Prévôt des Maréchaux Donà Titcanard
Nous vous rappelons également que pour tout groupe armé se doit d'avoir une autorisation préalable
Vous pouvez déposer votre demande à l'adresse ci dessous
DEMANDES DE LANCES ET GROUPES ARMES
cette dernière sera traitée dans les plus brefs délais
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce mardi 16 marc 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous Cassandres Porte Parole du Comtat de Tolosa venons à vous pour vous annoncer que les frontières du Comtat de Tolosa sont toujours fermées à ce jour
Vous pouvez demander un laisser passer auprès du Comte De Tolosa , et des autorités Compétentes
Comte de Tolosa Sa Grandeur Heliorphee
Prévôt des Maréchaux Donà Titcanard
Nous vous rappelons également que pour tout groupe armé se doit d'avoir une autorisation préalable
Vous pouvez déposer votre demande à l'adresse ci dessous
DEMANDES DE LANCES ET GROUPES ARMES
cette dernière sera traitée dans les plus brefs délais
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce mardi 16 marc 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
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Cassandres
Nous Cassandres Porte Parole du Comtat de Tolosa venons à vous pour vous annoncer un décret concernant le minerai de fer à Castelnaudary
Minerai de Fer à Castelnaudary
Nouvel article 1 des décrets municipaux de Castelnaudary validé a était validé au grand consistoire des Capitouls ce dimanche 21 marc 1458
Citation:
Article 1 :
Le minerai de fer est exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Ce minerai de fer est réservé exclusivement aux artisans Forgerons et Charpentiers Chaurriens.
Nulle autre personne ne peut vendre de fer à Castelnaudary
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, ce dimanche 21 marc 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Article 1 :
Le minerai de fer est exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Ce minerai de fer est réservé exclusivement aux artisans Forgerons et Charpentiers Chaurriens.
Nulle autre personne ne peut vendre de fer à Castelnaudary
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, ce dimanche 21 marc 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Cassandres
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer l'arrèté suivant concernant Toulouse la Capitale
Arrété validé
par Heliorphee dixiéme Comte de Tolosa
par Jalna CAC du Comtat de Tolosa
par Marc-Aurèle Bailli du Comtat de Tolosa le lundi 22 marc 1458
Citation:
Nous, le Conseil municipal de Toulouse, après avis favorable de la majorité, arrêtons :
Toute personne ne respectant point ces articles, sera poursuivie devant la cour de Justice Toulousaine pour escroquerie.
Article 1 : Vente sur le Marché de Toulouse.
Le minerai de fer, , le bois et les fruits ne peuvent être vendus que par la mairie ou une personne dûment mandatée par la mairie.
Ces marchandises sont réservées aux Toulousains.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.
Article 2 : Achat sur le Marché de Toulouse.
Toute personne étrangère à la ville de Toulouse voulant acheter sur le marché de Toulouse en a le droit dans les limites de l'article 1.
Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette restriction.
Elle devra toutefois s’annoncer au Bourgmestre en poste.
Article 3 : Les Poissons
Dans le but de protéger les ventes des contrats et d’approvisionner les stocks de la mairie en poisson afin de permettre les échanges avec les autres villes du Comté, le Conseil Municipal
de Toulouse se réserve les poissons en vente jusqu'à 17 écus.
Les achats ne peuvent être faits que par le maire et/ou une personne dument mandatée par la mairie de Toulouse.
Article 4 : La Mairie
Le conseil municipal de Toulouse a décidé que les miches de pain en vente à 2.00 écus sont strictement réservées aux nouveaux venus à Toulouse ouaux personnes
en ayant fait la demande.
Elles sont mises vente à l'unité pour l'usage exclusif du demandeur et leurs sont réservés.
Tout abus, quelqu' il soit, mettant en péril l'équilibre du marché, de la mairie ou des toulousains sera poursuivi selon les lois en vigueur dans le Comté de Toulouse et selon les articles :
Art. 122-21 – De l’escroquerie
Art. 122-22 – De la déstabilisation de marchés
Art . 122-23 – De la spéculation.
Fait à Toulouse le 20 Mars 1458.
Messere Poséidon,
Maire de Toulouse.
Toute personne ne respectant point ces articles, sera poursuivie devant la cour de Justice Toulousaine pour escroquerie.
Article 1 : Vente sur le Marché de Toulouse.
Le minerai de fer, , le bois et les fruits ne peuvent être vendus que par la mairie ou une personne dûment mandatée par la mairie.
Ces marchandises sont réservées aux Toulousains.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.
Article 2 : Achat sur le Marché de Toulouse.
Toute personne étrangère à la ville de Toulouse voulant acheter sur le marché de Toulouse en a le droit dans les limites de l'article 1.
Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette restriction.
Elle devra toutefois s’annoncer au Bourgmestre en poste.
Article 3 : Les Poissons
Dans le but de protéger les ventes des contrats et d’approvisionner les stocks de la mairie en poisson afin de permettre les échanges avec les autres villes du Comté, le Conseil Municipal
de Toulouse se réserve les poissons en vente jusqu'à 17 écus.
Les achats ne peuvent être faits que par le maire et/ou une personne dument mandatée par la mairie de Toulouse.
Article 4 : La Mairie
Le conseil municipal de Toulouse a décidé que les miches de pain en vente à 2.00 écus sont strictement réservées aux nouveaux venus à Toulouse ouaux personnes
en ayant fait la demande.
Elles sont mises vente à l'unité pour l'usage exclusif du demandeur et leurs sont réservés.
Tout abus, quelqu' il soit, mettant en péril l'équilibre du marché, de la mairie ou des toulousains sera poursuivi selon les lois en vigueur dans le Comté de Toulouse et selon les articles :
Art. 122-21 – De l’escroquerie
Art. 122-22 – De la déstabilisation de marchés
Art . 122-23 – De la spéculation.
Fait à Toulouse le 20 Mars 1458.
Messere Poséidon,
Maire de Toulouse.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le lundi 22 marc 1458 nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
[/quote]
_________________
Cassandres
A cette heure ci la place est déserte et personne pour pouvoir papoter
Le Porte Parole lit et laisse affiché un parchemin sur la grande place de Toulosa
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Heliorphee , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le samedi 27 marc 1458 par nous, Heliorphee , Dixième Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Heliorphee , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le samedi 27 marc 1458 par nous, Heliorphee , Dixième Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
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Cassandres
Il y a parfois des étourdis qui oublient de payer leurs impôts ou d'autres qui ne veulent pas les payer
Citation:
ratification de loi Escroquerie fraude fiscale
Titre II- des infractions pénales
chapitre 2- des délits
section 2 - des délits économiques
Art 122-23: de l'escroquerie à la fraude Fiscale
L'escroquerie à la fraude fiscale se définit comme le non paiement des impôts par quinzaine levé par les maires du Comtat de Toulouse.
Les modalités de traitement de ces affaires se feront selon les modalités fixées dans le décret relatif à la fraude fiscale.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le samedi 27 marc 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Titre II- des infractions pénales
chapitre 2- des délits
section 2 - des délits économiques
Art 122-23: de l'escroquerie à la fraude Fiscale
L'escroquerie à la fraude fiscale se définit comme le non paiement des impôts par quinzaine levé par les maires du Comtat de Toulouse.
Les modalités de traitement de ces affaires se feront selon les modalités fixées dans le décret relatif à la fraude fiscale.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le samedi 27 marc 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pensez à bien payer vos impôts vous éviterez ainsi les indemnités de retard et des poursuites judiciaires
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Cassandres
Une coquille s'est glissée dans les numéros , notre plume a dérappée et voici la bonne ratification concernant la Loi sur Escroquerie Fraude Fiscale
Il sagit de l'article 122-24 et non de l'article 122-23
Citation:
ratification de loi Escroquerie fraude fiscale
Titre II- des infractions pénales
chapitre 2- des délits
section 2 - des délits économiques
Art 122-24: de l'escroquerie à la fraude Fiscale
L'escroquerie à la fraude fiscale se définit comme le non paiement des impôts par quinzaine levé par les maires du Comtat de Toulouse.
Les modalités de traitement de ces affaires se feront selon les modalités fixées dans le décret relatif à la fraude fiscale.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le dimanche 28 marc 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Titre II- des infractions pénales
chapitre 2- des délits
section 2 - des délits économiques
Art 122-24: de l'escroquerie à la fraude Fiscale
L'escroquerie à la fraude fiscale se définit comme le non paiement des impôts par quinzaine levé par les maires du Comtat de Toulouse.
Les modalités de traitement de ces affaires se feront selon les modalités fixées dans le décret relatif à la fraude fiscale.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le dimanche 28 marc 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
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Cassandres
Après avoir pris un léger encas , Cassandres Porte Parole du Comtat de Tolouse vient lire un parchemin avant de le laisser affiché
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Citation:
Code de la maréchaussée
Titre 3 - Organisation de la maréchaussée
Chapitre 5 _ De la gestion des mandats
Art 35-1: Chaque agent de la maréchaussée disposera en début de mois d'un mandat Comtal de 50 écus et de deux pains.
Art 35-2 : Le prévôt et par délégation les lieutenant seront responsables de la vérification des mandats de chaque agent.
Chaque agent devra signaler chaque échange , transaction effectué avec le-dit mandat dans un registre mis à disposition afin que ses supérieurs puissent vérifier qu'il n'est utilisé uniquement pour des missions liées au travail de la maréchaussée.
Art 35-3 : Chaque agent à l'obligation est tenu de rendre son mandat en fin de mois.
Le prèvot annoncera chaque mois la date de rendu des mandats.
Art 35-4: A chaque début de mandat, le bailli et le CAC distribueront un nouveau mandat comme prévu art 35-1.
Chapitre 6 De la prime versée aux agents de la maréchaussée
Art 36-1: Lors de la réception du mandat, chaque agent de la maréchaussée pourra encaisser une somme de 10 écus au titre de Prime pour bons et loyaux services.
Cette prime sera versée sur leur compte personnel grâce à une transaction sur la marché, et cet échange devra être consigné sur le registre des mandats.
Chapitre 7 Du versement des amendes au Comté
Art 37-1: Chaque amende perçue par un agent de la maréchaussée dans le cadre d'un réglement à l'amiable, sous forme d'amende forfaitaire, ou d'une amende ordonnée par le tribunal du Comté de Toulouse, devra être inscrite sur le registre de gestion du mandat tenu par l'agent concerné.
Art 37-2 : Les amendes forfaitaires seront récupérées par le Comté lors du renouvellement des mandats.*
Voté en l'enceinte du castel Narbonnais par:
8 voix pour
3 voix contre
1 abstention
Validé en l’enceinte du Château Narbonnais, le 29 marc 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Titre 3 - Organisation de la maréchaussée
Chapitre 5 _ De la gestion des mandats
Art 35-1: Chaque agent de la maréchaussée disposera en début de mois d'un mandat Comtal de 50 écus et de deux pains.
Art 35-2 : Le prévôt et par délégation les lieutenant seront responsables de la vérification des mandats de chaque agent.
Chaque agent devra signaler chaque échange , transaction effectué avec le-dit mandat dans un registre mis à disposition afin que ses supérieurs puissent vérifier qu'il n'est utilisé uniquement pour des missions liées au travail de la maréchaussée.
Art 35-3 : Chaque agent à l'obligation est tenu de rendre son mandat en fin de mois.
Le prèvot annoncera chaque mois la date de rendu des mandats.
Art 35-4: A chaque début de mandat, le bailli et le CAC distribueront un nouveau mandat comme prévu art 35-1.
Chapitre 6 De la prime versée aux agents de la maréchaussée
Art 36-1: Lors de la réception du mandat, chaque agent de la maréchaussée pourra encaisser une somme de 10 écus au titre de Prime pour bons et loyaux services.
Cette prime sera versée sur leur compte personnel grâce à une transaction sur la marché, et cet échange devra être consigné sur le registre des mandats.
Chapitre 7 Du versement des amendes au Comté
Art 37-1: Chaque amende perçue par un agent de la maréchaussée dans le cadre d'un réglement à l'amiable, sous forme d'amende forfaitaire, ou d'une amende ordonnée par le tribunal du Comté de Toulouse, devra être inscrite sur le registre de gestion du mandat tenu par l'agent concerné.
Art 37-2 : Les amendes forfaitaires seront récupérées par le Comté lors du renouvellement des mandats.*
Voté en l'enceinte du castel Narbonnais par:
8 voix pour
3 voix contre
1 abstention
Validé en l’enceinte du Château Narbonnais, le 29 marc 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Nous vous souhaitons une bonne journée
Petit dicton de ce 30 mars 1458
"Mars est comme la romance, il finit comme il commence".
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Cassandres
En ce jour du 31 marc 1458 , nous Cassandres Porte parole du Comtat de Tolosa venons vous annoncer un changement au sein du Conseil Comtal de Tolosa
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Changement au Sein du Conseil Comtal Toulousain
Selon les articles nommés ci dessous
Messere Momose Commissaire aux Mines est remplacé ce jour par messere Sebastien .
Nous souhaitons bonne chance à Messere Sebastien dans sa nouvelle tâche
Nous tenons à préciser que Messere Momose n'est aucunement révoqué du conseil comtal Toulousain et qu'il est toujours conseiller comtal
Nouveau Conseil Comtal
Messere Heliorphee Comte
Donà Cricriultras Connétable
Donà Jalna83 :Commissaire au commerce
Messere Hulki :Juge
Messere Marc_aurele :Bailli
Donà Neyco :Procureur
Donà Titcanard :Prévôt des maréchaux
Messere Taliesin91 :Capitaine
Messere Sebastien :Commissaire aux mines
Donà Cassandres :Porte-parole
Messere Valere : Conseiller sans poste
Messere Momose : Conseiller sans poste
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce mercredi 31 marc 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Changement au Sein du Conseil Comtal Toulousain
Selon les articles nommés ci dessous
Citation:
Art. XVIII - Que le Comte peut procéder à
des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux.
des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux.
Messere Momose Commissaire aux Mines est remplacé ce jour par messere Sebastien .
Nous souhaitons bonne chance à Messere Sebastien dans sa nouvelle tâche
Nous tenons à préciser que Messere Momose n'est aucunement révoqué du conseil comtal Toulousain et qu'il est toujours conseiller comtal
Nouveau Conseil Comtal
Messere Heliorphee Comte
Donà Cricriultras Connétable
Donà Jalna83 :Commissaire au commerce
Messere Hulki :Juge
Messere Marc_aurele :Bailli
Donà Neyco :Procureur
Donà Titcanard :Prévôt des maréchaux
Messere Taliesin91 :Capitaine
Messere Sebastien :Commissaire aux mines
Donà Cassandres :Porte-parole
Messere Valere : Conseiller sans poste
Messere Momose : Conseiller sans poste
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce mercredi 31 marc 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
Le petit dicton du jour :
"À la Saint-Benjamin,
Le mauvais temps prend fin "
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Duflan
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
EN ce jour du 01 AVRIL 1458 est après démission du Comte HElIORPHE
LE SIEUR JACCOT a était élu à l'unanimité COMTE DE TOULOUSE.
Longue vie à notre nouveau comte
Un grand banquet sera donné au chateau ce soir !
Venez nombreux !
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Cassandres
Cassandres porte parole du comté de Toulouse éclate de rire en voyant Messere Duflan
Qu'avez vous attaché derrière votre chemise?
Celà ressemble à un gros poisson
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Heliorphee
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Xème Coms de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Qu'en ce jour et en accord avec l'Etat Major, nous autorisons la reprise de la mairie de Toulouse par l'armée Comtale, menée par le Lieutenant Vonlichtenchein. Des erreurs de gérance ayant entrainé la perte d'une armée comtale et des propos déplacés ont amené à cette triste décision.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 1er Avril 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Xème Coms de Tolosa,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Xème Coms de Tolosa vient à vous pour annoncer.
Qu'en ce jour et en accord avec l'Etat Major, nous autorisons la reprise de la mairie de Toulouse par l'armée Comtale, menée par le Lieutenant Vonlichtenchein. Des erreurs de gérance ayant entrainé la perte d'une armée comtale et des propos déplacés ont amené à cette triste décision.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 1er Avril 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Xème Coms de Tolosa,
Heliorphee
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Xème Coms de Tolosa
Nous, membres de l'Etat Major, venons à vous pour annoncer.
Aux vues des différentes menaces portées à notre connaissance et des informations acquises,
-Dénonçons sur rapport de miliciens et maréchaux l'actuelle constitution d'armée par Xavierlaurent Krakov dict Kaly du Bayet aux portes de la ville de Toulouse
- Déclarons que nulle autorisation de constitution d'armée en terres toulousaines n'a été délivrée par l'Etat Major à Xavierlaurent Krakov dict Kaly du Bayet et que nul agrément ne lui est accordé
-Déplorons cette triste mise en scène motivée par la cupidité et le désir de nuire qui met en péril le comté et sa population
- Ordonnons à Xavierlaurent Krakov dict Kaly du Bayet de cesser la constitution de son armée ce jour même, faute de quoi il sera châtié sans ménagement par le fer de nos épées!
- Rappelons à chaque mairie pour la sécurité de leur ville que seules les armées comtales sont autorisées à entrer dans les villes du comté et uniquement elles tel qu'il est précisé dans la charte des capitouls.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 6 Avril 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Xème Coms de Tolosa,
Et par les membres de l'Etat Major du Comté de Toulouse
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Xème Coms de Tolosa
Nous, membres de l'Etat Major, venons à vous pour annoncer.
Aux vues des différentes menaces portées à notre connaissance et des informations acquises,
-Dénonçons sur rapport de miliciens et maréchaux l'actuelle constitution d'armée par Xavierlaurent Krakov dict Kaly du Bayet aux portes de la ville de Toulouse
- Déclarons que nulle autorisation de constitution d'armée en terres toulousaines n'a été délivrée par l'Etat Major à Xavierlaurent Krakov dict Kaly du Bayet et que nul agrément ne lui est accordé
-Déplorons cette triste mise en scène motivée par la cupidité et le désir de nuire qui met en péril le comté et sa population
- Ordonnons à Xavierlaurent Krakov dict Kaly du Bayet de cesser la constitution de son armée ce jour même, faute de quoi il sera châtié sans ménagement par le fer de nos épées!
- Rappelons à chaque mairie pour la sécurité de leur ville que seules les armées comtales sont autorisées à entrer dans les villes du comté et uniquement elles tel qu'il est précisé dans la charte des capitouls.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 6 Avril 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Xème Coms de Tolosa,
Et par les membres de l'Etat Major du Comté de Toulouse
Cassandres
La mairie de la ville de Castres a été prise cette nuit par Dame Béa06
Messere Stace ayant quelques difficulés pour exercer sa tâche , nous lui souhaitons de revenir très vite aux affaires
En tant que Porte Parole du Comté de Tolosa nous Cassandres remercions Dame Bea06 de nous avoir remis le parchemin du Comte Heliorphee approuvant cette prise de mairie de Castres
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Xème Coms de Tolosa, viens à vous pour annoncer.
Qu'après discutions avec l'actuel maire de Castres, Stace, et après les arguments fournis quant à son indisponibilité
Autorisons Dame Béa06 à reprendre la mairie en tant qu'intendant et en accord avec les lois toulousaines et avec la COCT.
Aussi, nous lui souhaitons bonne chance pour cela et la remercions pour sa dévotion pour la ville de Castres et pour son Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 8 Avril 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Xème Coms de Tolosa,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Xème Coms de Tolosa, viens à vous pour annoncer.
Qu'après discutions avec l'actuel maire de Castres, Stace, et après les arguments fournis quant à son indisponibilité
Autorisons Dame Béa06 à reprendre la mairie en tant qu'intendant et en accord avec les lois toulousaines et avec la COCT.
Citation:
art. 33-2
Le maire s'engage à ne pas quitter la ville pour la durée de son mandat.
En cas de retraite spirituelle pendant la durée de son mandat, le maire prévient le Comté et son conseil municipal de son absence, et attribue les mandats nécessaires à la gestion de la ville en son absence. Si la retraite vient à durer plus de 7 jours, le maire est remplacé par un intendant nommé par le Comté.
Le maire s'engage à ne pas quitter la ville pour la durée de son mandat.
En cas de retraite spirituelle pendant la durée de son mandat, le maire prévient le Comté et son conseil municipal de son absence, et attribue les mandats nécessaires à la gestion de la ville en son absence. Si la retraite vient à durer plus de 7 jours, le maire est remplacé par un intendant nommé par le Comté.
Aussi, nous lui souhaitons bonne chance pour cela et la remercions pour sa dévotion pour la ville de Castres et pour son Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 8 Avril 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Xème Coms de Tolosa,
Citation:
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Heliorphee
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Xème Coms de Tolosa,
Nous, membres de l'Etat Major, venons à vous pour annoncer.
Qu'en ce jour, et avec l'accord de l'Etat Major, légitimons la reprise de la mairie de Toulouse par Messer Keskiabis et le reconnaissons comme intendant de la mairie de Toulouse jusqu'à l'élection prochaine d'un nouveau maire.
Nous tenons également à signaler que la démission de Messer Vonlichtenchein a été faite pour des raisons de sécurité du territoire. En effet, une armée illégale menée par XavierLaurent de Krakov, autrefois nommé Kaly_du_Bayet, est aux portes de la capitale et l'armée Comtale, menée par le lieutenant Vonlichtenchein, se devait d'assurer la défense.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 9 Avril 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Xème Coms de Tolosa,
Et par les membres de l'Etat Major du Comté de Toulouse
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Xème Coms de Tolosa,
Nous, membres de l'Etat Major, venons à vous pour annoncer.
Qu'en ce jour, et avec l'accord de l'Etat Major, légitimons la reprise de la mairie de Toulouse par Messer Keskiabis et le reconnaissons comme intendant de la mairie de Toulouse jusqu'à l'élection prochaine d'un nouveau maire.
Nous tenons également à signaler que la démission de Messer Vonlichtenchein a été faite pour des raisons de sécurité du territoire. En effet, une armée illégale menée par XavierLaurent de Krakov, autrefois nommé Kaly_du_Bayet, est aux portes de la capitale et l'armée Comtale, menée par le lieutenant Vonlichtenchein, se devait d'assurer la défense.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 9 Avril 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Xème Coms de Tolosa,
Et par les membres de l'Etat Major du Comté de Toulouse
Cassandres
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Heliorphee , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le samedi 10 avril 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Heliorphee , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le samedi 10 avril 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Cassandres
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour remettre le bilan ce ce premier mois de mandat du Comte Héliorphée dixième comte du comté de Toulouse
Voici les membres du conseil comtal en exerice pour ce mandat
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le samedi 10 mars 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Cassandres Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour remettre le bilan ce ce premier mois de mandat du Comte Héliorphée dixième comte du comté de Toulouse
Voici les membres du conseil comtal en exerice pour ce mandat
Citation:
Heliorphee (Comte)
Cricriultras (Connétable)
Jalna83 (Commissaire au commerce)
Hulki (Juge)
Marc_aurele (Bailli)
Momose
Neyco (Procureur)
Titcanard (Prévôt des maréchaux)
Taliesin91 (Capitaine)
Sebastien (Commissaire aux mines)
Valere
Cassandres (Porte-parole)
Cricriultras (Connétable)
Jalna83 (Commissaire au commerce)
Hulki (Juge)
Marc_aurele (Bailli)
Momose
Neyco (Procureur)
Titcanard (Prévôt des maréchaux)
Taliesin91 (Capitaine)
Sebastien (Commissaire aux mines)
Valere
Cassandres (Porte-parole)
Marc_aurele a écrit:
Mandat de mi mandat de Marc Aurele, Bailli
Ce premier mois de mandat à vu notre trésorerie baissée. Cela est du principalement à la désaffection des habitants du comté pour la mine. Sans mineurs nous ne pouvons plus vendre de la pierre ou du fer et notre mine d'or nous rapporte moins. Cela se traduit par un manque à gagner certains.
Nous essayons de le combler par le concours des mines et un systeme de récompenses mais les résultats ne sont pas significatifs. Momose, notre ancien Conseiller au Mine, est entrain de préparer une grande opération. J'espère qu'elle pourra être mise en place durant la seconde partie du mandat.
La vente d'animaux se porte bien ce qui nous permet de combler partiellement notre chute de trésorerie
Enfin l'emploi de fonctionnaire est difficile et les besoins pas toujours comblés.
Fonctionnaires, passez au chateau ou envoyez moi un pigeon si vous souhaitez travailler, nous avons besoin de vous !
Pour conclure je dirais que comme toujours il nous faut des mineurs, plus de mineurs...
Ce premier mois de mandat à vu notre trésorerie baissée. Cela est du principalement à la désaffection des habitants du comté pour la mine. Sans mineurs nous ne pouvons plus vendre de la pierre ou du fer et notre mine d'or nous rapporte moins. Cela se traduit par un manque à gagner certains.
Nous essayons de le combler par le concours des mines et un systeme de récompenses mais les résultats ne sont pas significatifs. Momose, notre ancien Conseiller au Mine, est entrain de préparer une grande opération. J'espère qu'elle pourra être mise en place durant la seconde partie du mandat.
La vente d'animaux se porte bien ce qui nous permet de combler partiellement notre chute de trésorerie
Enfin l'emploi de fonctionnaire est difficile et les besoins pas toujours comblés.
Fonctionnaires, passez au chateau ou envoyez moi un pigeon si vous souhaitez travailler, nous avons besoin de vous !
Pour conclure je dirais que comme toujours il nous faut des mineurs, plus de mineurs...
hulki a écrit:
Bilan de mi-mandat du Juge Hulki
C'est avec plaisir que j'ai effectué mon rôle de conseiller lors de cette première partie de mon mandat. Malgré quelques accrochages et incohérences, le conseil travaille et de nombreux projets sont en cours, notamment dans la partie qui m'interresse plus particulièrement, la justice bien évidémment.
Les arrètés municipaux ont étaient revue et mise à jour avec l'aide des maires que je remercie, la loi a été adapté pour mieux sanctionner les délits fiscaux qui coutent chers à nos villes, le Comté à repris les rènes de la maréchaussée et mis en place une prime de 10 écus pour saluer leur travail.
D'autres projets visant à mieux informer la population du travail des administrations de notre Comté et visant à favoriser un plus grand investissement de chacun et un meilleure recrutement devrait bientôt voir le jour.
Je note aussi le travail fait par les conseillers à la Chancelerie, nos témoignages de soutiens à nos voisins connaissants des périodes difficiles, comme la Gascogne, le berry et j'en passe !!!
Le juge que je suis à eu à rendre de nombreux verdicts, toujours de façon impartiale nous espérons, nous relevons cette plaie qu'est l'esclavage qui occuppe une place considérable dans le sprocés en cours, rappellons à chacun, dans votre intérèt, d'accepter de régler lorsque cela est possible vos infractions à l'amiable avec la maréchaussée !!!
Merci encore aux Toulousais nous ayant fait confiance, le Comté à besoin de vous, rejoignez nous nombreux, nous manquons de volontaire pour des missions diverses et variées, du crieur de ban au banquier, du douanier au journaliste, de l'avocat au militaire... chacun peut trouver la place qui lui convient.
C'est avec plaisir que j'ai effectué mon rôle de conseiller lors de cette première partie de mon mandat. Malgré quelques accrochages et incohérences, le conseil travaille et de nombreux projets sont en cours, notamment dans la partie qui m'interresse plus particulièrement, la justice bien évidémment.
Les arrètés municipaux ont étaient revue et mise à jour avec l'aide des maires que je remercie, la loi a été adapté pour mieux sanctionner les délits fiscaux qui coutent chers à nos villes, le Comté à repris les rènes de la maréchaussée et mis en place une prime de 10 écus pour saluer leur travail.
D'autres projets visant à mieux informer la population du travail des administrations de notre Comté et visant à favoriser un plus grand investissement de chacun et un meilleure recrutement devrait bientôt voir le jour.
Je note aussi le travail fait par les conseillers à la Chancelerie, nos témoignages de soutiens à nos voisins connaissants des périodes difficiles, comme la Gascogne, le berry et j'en passe !!!
Le juge que je suis à eu à rendre de nombreux verdicts, toujours de façon impartiale nous espérons, nous relevons cette plaie qu'est l'esclavage qui occuppe une place considérable dans le sprocés en cours, rappellons à chacun, dans votre intérèt, d'accepter de régler lorsque cela est possible vos infractions à l'amiable avec la maréchaussée !!!
Merci encore aux Toulousais nous ayant fait confiance, le Comté à besoin de vous, rejoignez nous nombreux, nous manquons de volontaire pour des missions diverses et variées, du crieur de ban au banquier, du douanier au journaliste, de l'avocat au militaire... chacun peut trouver la place qui lui convient.
Titcanard a écrit:
Bilan de mi-mandat de Titcanard, prévôt des maréchaux
C'est avec un peu d'appréhension que j'ai accédé à ce poste pour ma première élection, et je suis ravie de l'accueil qui j'y ai reçu. La maréchaussée a su me montrer qu'elle était composée d'hommes et de femmes de valeur, soucieux du respect des lois et du respect de chacun.
C'est donc avec beaucoup de joie que j'essaye de faciliter leur travail en me montrant disponible et j'espère qu'ils savent tous qu'ils peuvent compter sur moi.
Une petite victoire en ce début de mandat : l'obtention d'une prime pour saluer leur travail. J'espère que cette prime sera petit à petit octroyée à tout les services de notre bon comté, et surtout à la troisième institution prônant la sécurité : les douanes.
La justice va bien grâce à une communication renforcée entre la maréchaussée, la procure et le juge. Nous sommes bien décidés à permettre aux habitants de notre bon Comté de vivre sans risquer de se faire arnaquer par des personnes mal avisées.
Pour la suite de ce premier mandat, j'espère pouvoir continuer de contribuer à sécuriser ce Comté. Pour cela, j'espère que certains habitants se sentiront une âme généreuse, prête à aider son Comté en intégrant l'une de nos nombreuses institutions. N'oubliez pas que c'est vous qui faîtes vivre ce Comté, que vous en êtes les acteurs, et que pour le faire vivre nous avons besoin de vous.
C'est avec un peu d'appréhension que j'ai accédé à ce poste pour ma première élection, et je suis ravie de l'accueil qui j'y ai reçu. La maréchaussée a su me montrer qu'elle était composée d'hommes et de femmes de valeur, soucieux du respect des lois et du respect de chacun.
C'est donc avec beaucoup de joie que j'essaye de faciliter leur travail en me montrant disponible et j'espère qu'ils savent tous qu'ils peuvent compter sur moi.
Une petite victoire en ce début de mandat : l'obtention d'une prime pour saluer leur travail. J'espère que cette prime sera petit à petit octroyée à tout les services de notre bon comté, et surtout à la troisième institution prônant la sécurité : les douanes.
La justice va bien grâce à une communication renforcée entre la maréchaussée, la procure et le juge. Nous sommes bien décidés à permettre aux habitants de notre bon Comté de vivre sans risquer de se faire arnaquer par des personnes mal avisées.
Pour la suite de ce premier mandat, j'espère pouvoir continuer de contribuer à sécuriser ce Comté. Pour cela, j'espère que certains habitants se sentiront une âme généreuse, prête à aider son Comté en intégrant l'une de nos nombreuses institutions. N'oubliez pas que c'est vous qui faîtes vivre ce Comté, que vous en êtes les acteurs, et que pour le faire vivre nous avons besoin de vous.
cassandres a écrit:
Bilan de mi mandat de Donà Cassandres Porte Parole
C'est la première fois que nous sommes Porte Parole ,avec un peu d'inquiètude j'ai pris possession de mon bureau
Etre Porte Parole est enrichissant , il est le lien entre le Conseil Comtal et les maires , il est le lien entre le Conseil Comtal et Vous habitantes et habitants de ce Comtat magnifique , il est également le lien entre le Conseil Comtal et les voyageurs
Le travail du Porte Parole consiste à mettre les annonces , les décisions prises par le Conseil Comtal
Pour ce faire , il est aidé de crieurs de Bans , nous demandons par ailleurs de vous manifester aupres de nous chers crieurs de Ban du Comté de Tolosa car depuis notre nommination certains ne se sont pas présentés , un oubli nous pensons et ci cet oubli persiste , nous lancerons une campagne de recrutement
En cas d'absence des crieurs de bans , nous demandoons aux maires de bien vouloir afficher sur leur place les diverses interventions ce qu'il font amicalement et nous en profitons pour les remercier chaleureusement
C'est grâce à vous toutes et tous que le Comté de Toulouse est et sera respecté
C'est la première fois que nous sommes Porte Parole ,avec un peu d'inquiètude j'ai pris possession de mon bureau
Etre Porte Parole est enrichissant , il est le lien entre le Conseil Comtal et les maires , il est le lien entre le Conseil Comtal et Vous habitantes et habitants de ce Comtat magnifique , il est également le lien entre le Conseil Comtal et les voyageurs
Le travail du Porte Parole consiste à mettre les annonces , les décisions prises par le Conseil Comtal
Pour ce faire , il est aidé de crieurs de Bans , nous demandons par ailleurs de vous manifester aupres de nous chers crieurs de Ban du Comté de Tolosa car depuis notre nommination certains ne se sont pas présentés , un oubli nous pensons et ci cet oubli persiste , nous lancerons une campagne de recrutement
En cas d'absence des crieurs de bans , nous demandoons aux maires de bien vouloir afficher sur leur place les diverses interventions ce qu'il font amicalement et nous en profitons pour les remercier chaleureusement
C'est grâce à vous toutes et tous que le Comté de Toulouse est et sera respecté
cricri de lazenay a écrit:
Bilan de mi-mandat - Cricriultras de Lazenay et de Soires - Connétable
J'ai accepté ce poste le connaissant déjà -
La douane travaille dans l'ombre pour s'attacher à votre sérurité, elle surveille les allées et venues de tous les étrangers au Comté, afin que vous puissiez dormir sur vos deux oreilles.
Je travaille en coordination avec l'armée puisque je fais partie de l'Etat major, à la moindre alerte, l'armée est informé.
Les douaniers sont tous les jours à votre service et au service de leur ville.
La maréchaussée a obtenu une prime pour saluer leur travail, j'espère que je pourrai en faire autant pour la douane
c'est en cours, elle a été demandée pour saluer également le travail des douaniers.
La douane recrute pour la ville de Castres en priorité, il doit y avoir deux douaniers par ville
Nous avons eu deux nouvelles candidatures pour les villes de Castelnaudary et Albi, les formations vont être données.
L'Armée - la Maréchaussée et la Douane contribuent tous les jours à votre sécurité.
Vous avez du temps, vous voulez aider votre ville, Participez à sa défense Venez à la douane
C'est avec vous et grâce à vous que votre Comté sera bien protégé
J'ai accepté ce poste le connaissant déjà -
La douane travaille dans l'ombre pour s'attacher à votre sérurité, elle surveille les allées et venues de tous les étrangers au Comté, afin que vous puissiez dormir sur vos deux oreilles.
Je travaille en coordination avec l'armée puisque je fais partie de l'Etat major, à la moindre alerte, l'armée est informé.
Les douaniers sont tous les jours à votre service et au service de leur ville.
La maréchaussée a obtenu une prime pour saluer leur travail, j'espère que je pourrai en faire autant pour la douane
c'est en cours, elle a été demandée pour saluer également le travail des douaniers.
La douane recrute pour la ville de Castres en priorité, il doit y avoir deux douaniers par ville
Nous avons eu deux nouvelles candidatures pour les villes de Castelnaudary et Albi, les formations vont être données.
L'Armée - la Maréchaussée et la Douane contribuent tous les jours à votre sécurité.
Vous avez du temps, vous voulez aider votre ville, Participez à sa défense Venez à la douane
C'est avec vous et grâce à vous que votre Comté sera bien protégé
neyco a écrit:
La procureur et Vice-Comtesse Neyco
Toulousains, Toulousaines,
Pour moi encore un honneur que d'écrire ses mots en ayant deux postes qui pour moi me touchent énormément.
Tout d'abord en tant que procureur:
Un premier mois entourer d'une nouvelle prévôt et d'un nouveau Juge. Un pôle justice qui tourne, qui communique, qui étudie ensemble encore et toujours.
Une équipe soudée et joyeuse qui me fait me dire un mois déjà.
Toujours une communication avec la douane et la maréchaussée, deux domaines qui parfois sans eux mon travail n'en serai que plus difficile et je les en remercie.
La communication vers l'extérieur pour des procès via la Coopération Judiciaire fonctionne a merveille. Nos voisins languedociens travaillent de tout cœur avec nous brigands vous êtes prévenus.
Je tiens a féliciter tout le monde pour la prise de conscience pour la prime de la maréchaussée, bientôt nous l'espérons celle de la Douane verra le jour.
Une personne parmi la maréchaussée, le Sergent Eric Aymercah de par ses dossier de qualité nous espérons que tous prendrons exemple parmi les futures recrues.
En tant que Vice-Comtesse:
Un premier mois difficile je dirai, entre les absent volontaire ou non. Peut être la timidité de se retrouver aussi vite au conseil, mais cela a peut être pu jouer pour certain débats. Une chance l'autre partie de l'équipe tiens a montrer sa motivation et son combat pour maintenir le Comtat a un niveau exemplaire.
Parfois une mauvaise communication avec certains pôle peut jouer aussi en notre défaveur, une discutions sans emballement serai plus apprécier, même si depuis plusieurs jours le ton est revenue au beau fixe, surement la pression des premiers jours.
Le pôle justice et sécurité sont assez lier aussi communiquent entre eux aisément.
Depuis peu étude de bien des idées de par le pôle Eco devrait nous montrer de quoi ils sont capable le temps nous le dira.
Je vous remercie.
Per Tolosa Tojorn Mai
Neyco de la Franche Mariemont Casaviecchi
Procureur et Vice-Comtesse de Toulouse
Toulousains, Toulousaines,
Pour moi encore un honneur que d'écrire ses mots en ayant deux postes qui pour moi me touchent énormément.
Tout d'abord en tant que procureur:
Un premier mois entourer d'une nouvelle prévôt et d'un nouveau Juge. Un pôle justice qui tourne, qui communique, qui étudie ensemble encore et toujours.
Une équipe soudée et joyeuse qui me fait me dire un mois déjà.
Toujours une communication avec la douane et la maréchaussée, deux domaines qui parfois sans eux mon travail n'en serai que plus difficile et je les en remercie.
La communication vers l'extérieur pour des procès via la Coopération Judiciaire fonctionne a merveille. Nos voisins languedociens travaillent de tout cœur avec nous brigands vous êtes prévenus.
Je tiens a féliciter tout le monde pour la prise de conscience pour la prime de la maréchaussée, bientôt nous l'espérons celle de la Douane verra le jour.
Une personne parmi la maréchaussée, le Sergent Eric Aymercah de par ses dossier de qualité nous espérons que tous prendrons exemple parmi les futures recrues.
En tant que Vice-Comtesse:
Un premier mois difficile je dirai, entre les absent volontaire ou non. Peut être la timidité de se retrouver aussi vite au conseil, mais cela a peut être pu jouer pour certain débats. Une chance l'autre partie de l'équipe tiens a montrer sa motivation et son combat pour maintenir le Comtat a un niveau exemplaire.
Parfois une mauvaise communication avec certains pôle peut jouer aussi en notre défaveur, une discutions sans emballement serai plus apprécier, même si depuis plusieurs jours le ton est revenue au beau fixe, surement la pression des premiers jours.
Le pôle justice et sécurité sont assez lier aussi communiquent entre eux aisément.
Depuis peu étude de bien des idées de par le pôle Eco devrait nous montrer de quoi ils sont capable le temps nous le dira.
Je vous remercie.
Per Tolosa Tojorn Mai
Neyco de la Franche Mariemont Casaviecchi
Procureur et Vice-Comtesse de Toulouse
Sébastien Pierre a écrit:
Bilan de Mi-mandat de Sébastien Pierre de Bellcastell-Plantagenêt, Commissaire aux Mines :
Salutations aux citoyens du Comté de Tolosa.
Mon premier Bilan personnel sera bref étant donné que j'ai accédé au poste de CaM il y a peu.
Fonction que je découvre et que j'occupe d'ors et déjà avec beaucoup de plaisir et d'intérêts !
Hélas, on ne le dira jamais assez, nos Mines ne sont pas assez fréquentées.
Malgré la mobilisation de nos Maires que je remercie au passage pour leur collaboration et qui se soucient de nos résultats, et malgré le Bon état de nos Mines, nos productions de Fer et de Pierre sont encore bien insuffisants et les coûts d'entretiens restent élevés.
L'absence accrue de miniers lors de la période des fêtes de Pâques à chèrement coûtée à la mine de Fer qui s'est dégradée d'un niveau..
J'ose espérer un redressement rapide de la situation et compte sur la mobilisation de chacun pour remplir nos Mines et ainsy relancer notre production qui a un effet majeur sur la richesse de notre Comté et de ce faict de nos villes !
Les Mines sont l'affaire de Tous ! J'appelle à votre solidarité et à votre devoir de citoyen Toulousain !
Aidez vos villes, aidez votre Comté ! Prenez vos pioches, chantez tous en cœur et direction nos Mines de Fer et de Pierre !
Trois mots d'ordre : Miniers - Solidarité - Productivité !
Je compte sur Vous !
Sébastien Pierre de Bellcastell-Plantagenêt
Ps : S'il y a des Nains parmi vous, venez vite vous manifester !
Salutations aux citoyens du Comté de Tolosa.
Mon premier Bilan personnel sera bref étant donné que j'ai accédé au poste de CaM il y a peu.
Fonction que je découvre et que j'occupe d'ors et déjà avec beaucoup de plaisir et d'intérêts !
Hélas, on ne le dira jamais assez, nos Mines ne sont pas assez fréquentées.
Malgré la mobilisation de nos Maires que je remercie au passage pour leur collaboration et qui se soucient de nos résultats, et malgré le Bon état de nos Mines, nos productions de Fer et de Pierre sont encore bien insuffisants et les coûts d'entretiens restent élevés.
L'absence accrue de miniers lors de la période des fêtes de Pâques à chèrement coûtée à la mine de Fer qui s'est dégradée d'un niveau..
J'ose espérer un redressement rapide de la situation et compte sur la mobilisation de chacun pour remplir nos Mines et ainsy relancer notre production qui a un effet majeur sur la richesse de notre Comté et de ce faict de nos villes !
Les Mines sont l'affaire de Tous ! J'appelle à votre solidarité et à votre devoir de citoyen Toulousain !
Aidez vos villes, aidez votre Comté ! Prenez vos pioches, chantez tous en cœur et direction nos Mines de Fer et de Pierre !
Trois mots d'ordre : Miniers - Solidarité - Productivité !
Je compte sur Vous !
Sébastien Pierre de Bellcastell-Plantagenêt
Ps : S'il y a des Nains parmi vous, venez vite vous manifester !
jalna a écrit:
Bilan de Jalna83 Commissaire au commerce
Un mandat serein ou j'ai decouvert ce poste
La conjoncture actuelle ne m'a pas permit de faire les avancées que j'esperais
Le conseil dans son ensemble a montre son envie de servir les toulousains
J'ai pu apprecier le devouement de chacun et le travail que cela represente
Le mois a venir verra, souhaitons le, des solutions afin de developer nos ressources, chose indispensable si on veut progresser
Il est indispensable de penser "comté" nous sommes tous concernés.
Un mandat serein ou j'ai decouvert ce poste
La conjoncture actuelle ne m'a pas permit de faire les avancées que j'esperais
Le conseil dans son ensemble a montre son envie de servir les toulousains
J'ai pu apprecier le devouement de chacun et le travail que cela represente
Le mois a venir verra, souhaitons le, des solutions afin de developer nos ressources, chose indispensable si on veut progresser
Il est indispensable de penser "comté" nous sommes tous concernés.
Heliorphee a écrit:
Bilan du Comte de Toulouse Heliorphée
Citation:
Bonjour à vous, peuple de Toulouse,
Voila déjà un mois que le conseil est au pouvoir et je puis assurer que ce n'est pas de tout repos. A peine élus, nous avons du faire face à une première épreuve, à savoir venir en aide à un voisin, ce qui nous a poussé à travailler dès le début avec la chancellerie et son chancelier Raphael pour trouver le meilleur moyen de leur venir en aide.
La suite du mandat fut tout aussi mouvementé.
La ville de Toulouse possédant des soucis de trésorerie, le conseil a voulu leur offrir de l'aide, mais le conseil municipal a refusé cette aide, ayant eux même un plan pour s'en sortir. J'ai donc décidé à ce moment de leur faire confiance.
Du côté du conseil, je tiens à féliciter le pôle justice qui montre une véritable cohésion.
Tous ensemble ils travaillent de concert pour que justice soit faite et que les lois ne soient pas bafouées.
Bien qu'ayant des conseillers débutants et venant d'horizons différents, l'ensemble du conseil s'entend en général plutôt bien et le travail avance sur des projets qui nous semblent importants comme le repeuplement des mines. D'ailleurs je ne saurais qu'ajouter qu'il faut remplir nos mines; Elles sont le poumons de notre Comté et que sans elle, nous ne pourrons rien faire par manque de moyens.
Durant le mandat, notre conseiller aux mines Momose a été remplacé par Sebastien Pierre, à cause d'un soucis de présence, mais il reste au conseil car Messer Momose possède des idées intéressantes et un point de vue sur de nombreux points des plus pertinents.
Sinon, je remercie toute la sécurité du Comté, qui comprends autant la Douane que la Maréchaussée et l'Armée pour leurs actions pour la sécurité du Comté et de tous les jours.
Au même titre que la défense, la diplomatie est aussi à nos cotés chaque jour et permet de garder de bonnes relations avec nos voisins.
Je tiens à éclaircir certains points parmi les événements récents:
La mairie de Castres a été reprise, avec accord de l'Etat major et de moi-même, par Béa06 car le maire Stace a du se mettre en repos quelques temps chez les moines. Souhaitons lui bonne chance pour la fin de ce mandat.
La mairie de Toulouse a eu des difficultés de gérance, c'est pourquoi l'armée a d'abord repris la mairie avant de laisser Messer Keskiabis aux commandes le temps des élections, pour laisser les Toulousains choisir leurs représentants.
Concernant la menace de l'armée de XavierLaurent de Krakov, je ne saurais rappeler qu'elle est indésirable sur les terres du Comté et qu'elle doit être détruite. Je ne laisserais aucune vermine menacer notre Comté et nos terres.
En tout cas je vous rappelle que nous avons besoin de votre soutien, de votre énergie, et que vous nous aidiez en allant travailler dans nos mines, pour que votre Comté puisse avoir les moyens de s'améliorer.
Merci à nouveau pour votre confiance en espérant que le conseil ne vous a pas encore deçu.
Nous nous tenons à votre écoute en gargote si vous avez des questions ou autres.
Merci à tous.
Voila déjà un mois que le conseil est au pouvoir et je puis assurer que ce n'est pas de tout repos. A peine élus, nous avons du faire face à une première épreuve, à savoir venir en aide à un voisin, ce qui nous a poussé à travailler dès le début avec la chancellerie et son chancelier Raphael pour trouver le meilleur moyen de leur venir en aide.
La suite du mandat fut tout aussi mouvementé.
La ville de Toulouse possédant des soucis de trésorerie, le conseil a voulu leur offrir de l'aide, mais le conseil municipal a refusé cette aide, ayant eux même un plan pour s'en sortir. J'ai donc décidé à ce moment de leur faire confiance.
Du côté du conseil, je tiens à féliciter le pôle justice qui montre une véritable cohésion.
Tous ensemble ils travaillent de concert pour que justice soit faite et que les lois ne soient pas bafouées.
Bien qu'ayant des conseillers débutants et venant d'horizons différents, l'ensemble du conseil s'entend en général plutôt bien et le travail avance sur des projets qui nous semblent importants comme le repeuplement des mines. D'ailleurs je ne saurais qu'ajouter qu'il faut remplir nos mines; Elles sont le poumons de notre Comté et que sans elle, nous ne pourrons rien faire par manque de moyens.
Durant le mandat, notre conseiller aux mines Momose a été remplacé par Sebastien Pierre, à cause d'un soucis de présence, mais il reste au conseil car Messer Momose possède des idées intéressantes et un point de vue sur de nombreux points des plus pertinents.
Sinon, je remercie toute la sécurité du Comté, qui comprends autant la Douane que la Maréchaussée et l'Armée pour leurs actions pour la sécurité du Comté et de tous les jours.
Au même titre que la défense, la diplomatie est aussi à nos cotés chaque jour et permet de garder de bonnes relations avec nos voisins.
Je tiens à éclaircir certains points parmi les événements récents:
La mairie de Castres a été reprise, avec accord de l'Etat major et de moi-même, par Béa06 car le maire Stace a du se mettre en repos quelques temps chez les moines. Souhaitons lui bonne chance pour la fin de ce mandat.
La mairie de Toulouse a eu des difficultés de gérance, c'est pourquoi l'armée a d'abord repris la mairie avant de laisser Messer Keskiabis aux commandes le temps des élections, pour laisser les Toulousains choisir leurs représentants.
Concernant la menace de l'armée de XavierLaurent de Krakov, je ne saurais rappeler qu'elle est indésirable sur les terres du Comté et qu'elle doit être détruite. Je ne laisserais aucune vermine menacer notre Comté et nos terres.
En tout cas je vous rappelle que nous avons besoin de votre soutien, de votre énergie, et que vous nous aidiez en allant travailler dans nos mines, pour que votre Comté puisse avoir les moyens de s'améliorer.
Merci à nouveau pour votre confiance en espérant que le conseil ne vous a pas encore deçu.
Nous nous tenons à votre écoute en gargote si vous avez des questions ou autres.
Merci à tous.
Citation:
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le samedi 10 mars 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
Marc_aurele a écrit:
hulki a écrit:
Titcanard a écrit:
cassandres a écrit:
cricri de lazenay a écrit:
neyco a écrit:
Sébastien Pierre a écrit:
jalna a écrit:
Heliorphee a écrit:
Citation:
Citation:
Oyez oyez
Ue coquille s'est glissée dans la date du bilan comtal
Je vous prie de bien vouloir nous excuser
Le bilan a été validée le 10 avril 1458 et non le 10 mars 1458
Nous ne voulions pas veillir
_________________
Cassandres
Cassandres Porte Parole du Comté de Toulouse lit un parchemin concernant la loi sur l'inéligibilté
_________________
Cassandres
_________________
Heliorphee
Attendu les articles de la Grande Charte du Comtat de Toulouse:
Et après un vote effectué au Conseil,
Donà Cassandres a été destituée, avec 10 voix Pour, 2 voix Contre et une abstention (La voix du Comte comptant double). La destitution est immédiate et Donà Cassandres a jusqu’à demain, 18 Avril pour se retirer du Conseil.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 17 Avril 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Comte de Tolosa,
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Neyco
Un parchemin pour rassurer le peuple de Toulouse, trois des conseillers comtaux avaient eut idee de poser message au peuple afin de le rassurer de leur présence limite.
Peuple de Toulouse,
En ce jour comme vous le savez peut être, notre Comté est menacé , certain de vos frères, sœurs, ami(e)s, époux, épouses, sont a nos côtés pour combattre.
Hélas la mobilisation de certains conseillers pour défendre notre Comté, nous oblige à abandonner provisoirement nos bureaux et ne nous permettent de poursuivre au mieux nos charges quotidiennes.Aussi ne vous inquiétez point peuple de notre bon Comtat, nous reviendrons victorieux, et malgré quelques retards, notamment dans la gestion des dossiers judiciaires par le procureur et le juge de Tolosa, nous vous assurons que chaques personnes ayant osé enfreindre nos loi devront s'expliquer devant nos tribunaux.
L'ennemi ayant, nous soupçonnons des amis fort bien placé et particulièrement fourbe et manipulateur, sera bientôt puni.
Maintenant que toute vos prières nous accompagnent, nous aident à vaincre et vous protègent en notre absence.
Fait en terre de Tolosa le 22 avril 1458
Neyco de la Franche Mariemont Casaviecchi
Vice-Comtesse et Procureur de Toulouse
Hulki, Juge de Tolosa
Marc-Aurele, Bailli de Tolosa
_________________
Peuple de Toulouse,
En ce jour comme vous le savez peut être, notre Comté est menacé , certain de vos frères, sœurs, ami(e)s, époux, épouses, sont a nos côtés pour combattre.
Hélas la mobilisation de certains conseillers pour défendre notre Comté, nous oblige à abandonner provisoirement nos bureaux et ne nous permettent de poursuivre au mieux nos charges quotidiennes.Aussi ne vous inquiétez point peuple de notre bon Comtat, nous reviendrons victorieux, et malgré quelques retards, notamment dans la gestion des dossiers judiciaires par le procureur et le juge de Tolosa, nous vous assurons que chaques personnes ayant osé enfreindre nos loi devront s'expliquer devant nos tribunaux.
L'ennemi ayant, nous soupçonnons des amis fort bien placé et particulièrement fourbe et manipulateur, sera bientôt puni.
Maintenant que toute vos prières nous accompagnent, nous aident à vaincre et vous protègent en notre absence.
Fait en terre de Tolosa le 22 avril 1458
Neyco de la Franche Mariemont Casaviecchi
Vice-Comtesse et Procureur de Toulouse
Hulki, Juge de Tolosa
Marc-Aurele, Bailli de Tolosa
_________________
Doucebrise
_________________
Doucebrise
[/quote]
_________________
_________________
Doucebrise
Titre 3 – Organisation de la Douane
Art 3-1 : De la Hiérarchie
La hiérarchie de la douane est ainsi définie. Chaque membre doit s'y conformer.
*Comte
* Connétable
* Adjoint du connétable
* Douanier
*Douanier adjoint
Chapitre 1 - Du Connétable
Art.31-1: Le connétable coordonne et dirige les douanes, autorise les lances et groupes armée en circulation dans le comté de Toulouse.
Art.31-2: Le Connétable nomme et révoque aux emplois de douaniers sur le Comté. Il attribue les postes de titulaire et adjoint douanier de chaque ville.
Il nomme un connétable adjoint.
Il peut révoquer un membre de la douane en cas de non respect du serment, fait grave, absentéisme prolongé. Les
motifs de sa révocation devront lui être expliqués et justifiés
Art.31-3: Le Connétable synthétise les rapports des villes du Comté pour les soumettre au CSI et mettre à jours les risques et vigilances à disposition du prévôt et du capitaine.
Art. 31-4: Le Connétable initie et mène des discussions pour l'amélioration du travail au quotidien dans le souci
permanent des intérêts de la douane et de ses douaniers.
Art. 31-5: Le Connétable assure une liaison permanente d'information entre la prévôté et l'armée afin de réagir au plus vite en cas de risques de sécurité interne. Il pourra alerter le Conseil en cas d'absence du prévot pour les situations d'urgence.
Chapitre 2 L'adjoint au connétable
Art. 32-1: Il assiste le connétable dans la vérification des rapports de douanier
Art. 32-2: Il peut éventuellement proposer au connétable, la nomination ou la révocation d'un douanier. Le connétable n’est pas tenu d’accepter la proposition mais doit motiver son refus.
Chapitre 3 Le douanier
Art. 33-1: Prépare les rapports et les présente au connétable et à son adjoint et signale les lances et corps d'armes non autorisées au connétable
Art. 33-2: le douanier se doit d'être l'interlocuteur privilégié de toutes personnes désireuses de voyager au sein du comté pour la prévention des lois et décrets et l'initiateur de procédures validées
par le Connétable dans le cas du non respect de celles-ci.
Chapitre 4: Du Douanier Adjoint
Art 34-1: Il assiste le Douanier en cas d'absence pour les rapports de Douane ainsi que pour faciliter son travail.
Art 4-1: Chaque Douanier recevra une fois par mois une prime de Dix écus . Prime à demander au maire de la ville résidente du Douanier.
Art 4-2: Chaque Douanier Adjoint recevra une fois par mois une prime de cinq écus. Prime à demander au maire de la ville résidente du Douanier Adjoint.
Art 4-3: Concernant le remboursement de la prime aux mairies par le Comtat, il sera demander preuve du versement.
Primes données seront déduites par le Bailli au moment des impôts après vérification.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le dimanche 25 avril 1458 par nous, Heliorphee , Dixième Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Doucebrise
[/quote]
_________________
_________________
Neyco
A tous le peuple residents en terre Toulousaines,
Salut,
Moi Neyco de la Franche Mariemont Casaviecchi, Vice-Comtesse et Procureur de Comtat de Toulouse m'en viens a vous porter nouvelle de joie.
De par cette plume soyez informer.
Festoyons, percez fut et dansez jusqu'au matin.
L'ennemi que fit le nommé Kaly_du_bayet récemment a la nouvelle identité, Xavienlaurent a été arrêter a Milau par les armée du Rouergue.
Nous ne pouvons que féliciter la collaboration de ce Comtat voisin pour son aide.
Par la même que le peuple soit remercier pour son aide et sa patience tout au long de cette période de trouble ou information fut délivrer au compte goutte la peur d'infiltrer en notre sein ayant été parfois la plus grande.
Gloire au peuple et a sa générosité.
De ce même remerciement que nobles aux terres de Toulouse s'étant déplacer pour l'occasion de la lever des bans puisse être louer.
Que les autres de par leurs prière le Tres Haut les a entendus aussi soient louer en leur grâce.
Votre patience a été mise a rude aussi nous ne pouvons que vous remercier.
Per Tolosa Tojorn Mai.
Neyco de la Franche Mariemont Casaviecchi
Vice-Comtesse et Procureur de Toulouse
_________________
Doucebrise
_________________
Heliorphee
Or, pour cette élection qui vient de s'achever, aucun membre de la liste E*P n'a fourni ses documents. De ce fait, et devant les lois du Comté, je demande aux membres de cette liste de fournir avant la reconnaissance du nouveau Comte ces documents. Sans quoi, ces personnes devront démissionner et seront sujets à des poursuites.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 6 mai 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Comte de Toulouse.
Hulki
Oye Oye !!! Qu'il soit su et entendu de tous que le dénommé messire Kboz a actuellement interdiction formelle de postuler à tout poste publique, dans les conditions et les délais mentionnés dans le verdict dont nous faisons aujourd'hui lecture et affichage public:
Heliorphee
Le comte venait afficher ce jour un courrier reçu, apporté par le Garde de Lily-Jane, ancienne IXème Coms de Toulouse:
Citation:
Nous, Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtesse de Lauvaur, Dame de Labastide Saint Peyre,
Annonçons, sous la demande de Donà Saradhinatra Dict du Mas Blanc de Palafrugell, Dame de Lescure, dicte Tolosa,
Que tout acte, traité, missive ou autres de notre part datant d'avant le 19 Mars de l'an de Grâce 1458, mentionnant notre titre de Dame de Labastide Saint Peyre est irrégulier concernant le dict titre.
En effet, suite à quelques soucis concernant la cérémonie d'annoblissement, après lecture du contreseing de Donà Alchimiste, Tolosa à l'époque des faits, il s'est avéré quelques mois plus tard que ce dict annoblissement n'était pas fait dans les règles de l'art.
Erreur a été corrigé en ce jour du 19 mars lors de la cérémonie d'allégeances du Xème Comte de Toulouse, Sa Grandeur Héliorphee, officiée par Tolosa.
Faict en Toulouse, le 19 Mars 1458
Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut,
Comtesse de Lauvaur
Dame de Labastide Saint Peyre
Annonçons, sous la demande de Donà Saradhinatra Dict du Mas Blanc de Palafrugell, Dame de Lescure, dicte Tolosa,
Que tout acte, traité, missive ou autres de notre part datant d'avant le 19 Mars de l'an de Grâce 1458, mentionnant notre titre de Dame de Labastide Saint Peyre est irrégulier concernant le dict titre.
En effet, suite à quelques soucis concernant la cérémonie d'annoblissement, après lecture du contreseing de Donà Alchimiste, Tolosa à l'époque des faits, il s'est avéré quelques mois plus tard que ce dict annoblissement n'était pas fait dans les règles de l'art.
Erreur a été corrigé en ce jour du 19 mars lors de la cérémonie d'allégeances du Xème Comte de Toulouse, Sa Grandeur Héliorphee, officiée par Tolosa.
Faict en Toulouse, le 19 Mars 1458
Lily-Jane de Cognin Franchesse Casaviecchi Von Waldershut,
Comtesse de Lauvaur
Dame de Labastide Saint Peyre
Aldindethau
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats,estant e a encorrir,
Nous Aldin de Thau Montségur, Comte de Toulouse, vient à vous pour annoncer ma mise en retrait pour toutes les charges que j'occupais avant cette nomination.
Je ne serais donc plus durant ce mandat, douanier de Foix, Connétable adjoint, Vice-Chancelier et Juge à la Cour d'Appel pour pouvoir consacrer tout mon temps et energie à notre comté bien aimé.
Fait en Toulouse le 10 mai 1458
Aldin de Thau Montségur
Comte de Toulouse
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats,estant e a encorrir,
Nous Aldin de Thau Montségur, Comte de Toulouse, vient à vous pour annoncer ma mise en retrait pour toutes les charges que j'occupais avant cette nomination.
Je ne serais donc plus durant ce mandat, douanier de Foix, Connétable adjoint, Vice-Chancelier et Juge à la Cour d'Appel pour pouvoir consacrer tout mon temps et energie à notre comté bien aimé.
Fait en Toulouse le 10 mai 1458
Aldin de Thau Montségur
Comte de Toulouse
_________________
Aldindethau
Aldin encore au Louvre fit parvenir un pigeon avec pour message la validation de l'allegeance du nouveau Coms rendant Aldin de Thau legitime.
Nebisa le 09/05/1458 au Louvre a écrit:
Messire Aldindethau, nous vous recevons ce jour au nom de Sa Majesté le Roy de France . De part vostre allégeance publiquement consentie ce jour, vous devenez vassal du Roy de France et Grand Feudataire de Son Royaume.
Messire Aldindethau, Comte de Toulouse, afin de vous aider dans vostre tâche et en retour de vostre serment, Sa Majesté vous baille Sa Justice et sa Protection en retour de vos voeux qui lient le Royaume de France au Comté de Toulouse, renouvelant ainsi Sa confiance envers vous .
Messire Aldindethau, nous vous recevons ce jour au nom de Sa Majesté le Roy de France . De part vostre allégeance publiquement consentie ce jour, vous devenez vassal du Roy de France et Grand Feudataire de Son Royaume.
Messire Aldindethau, Comte de Toulouse, afin de vous aider dans vostre tâche et en retour de vostre serment, Sa Majesté vous baille Sa Justice et sa Protection en retour de vos voeux qui lient le Royaume de France au Comté de Toulouse, renouvelant ainsi Sa confiance envers vous .
_________________
Samarra
Samuelle remit l'annonce du comte Aldin devant le peuple de Toulouse.
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous Samarra Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer
Que le déroulement des élections comtales a désigné, Aldin de Thau Montségur , comme XI ème Comte de Tolosa.
Les postes ont été répartis pour la durée de deux mois
Messere aldindethau - Comte de Toulouse
Donà neyco - Vice-Comtesse et Procureur
Donà bea06 - Commissaire au commerce
Messere hulki - Juge
Messere Marc_aurele - Bailli
Messere Momose - Commissaire aux mines
Messere Josselin - Connétable
Donà Titcanard - Prévôt des maréchaux
Messere vonlichtenchein - Capitaine
Donà Samarra - Porte-parole
Messere taliesin91 - Greffier de justice
Donà pippa16 - conseiller sans poste
Nous validons par cette annonce la nomination de Dona Neyco au poste de Vice-comtesse de Toulouse, qui par cette fonction assurera les taches du Comte en son absence et jouira de la même autorité.
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Aldin de Thau Montségur Comte de Tolosa lo 10 Mai de la annada MCDLVIII
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, par nous Heliorphee Comte de Tolosa le 10 Mai 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous Samarra Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer
Que le déroulement des élections comtales a désigné, Aldin de Thau Montségur , comme XI ème Comte de Tolosa.
Les postes ont été répartis pour la durée de deux mois
Messere aldindethau - Comte de Toulouse
Donà neyco - Vice-Comtesse et Procureur
Donà bea06 - Commissaire au commerce
Messere hulki - Juge
Messere Marc_aurele - Bailli
Messere Momose - Commissaire aux mines
Messere Josselin - Connétable
Donà Titcanard - Prévôt des maréchaux
Messere vonlichtenchein - Capitaine
Donà Samarra - Porte-parole
Messere taliesin91 - Greffier de justice
Donà pippa16 - conseiller sans poste
Nous validons par cette annonce la nomination de Dona Neyco au poste de Vice-comtesse de Toulouse, qui par cette fonction assurera les taches du Comte en son absence et jouira de la même autorité.
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Aldin de Thau Montségur Comte de Tolosa lo 10 Mai de la annada MCDLVIII
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, par nous Heliorphee Comte de Tolosa le 10 Mai 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Samarra
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Samarra Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le dimanche 9 mai 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Samarra Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le dimanche 9 mai 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Samarra
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Samarra Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la nomination au poste de Connétable Adjoint de Dame Cricriultras en remplacement de Aldin de Thau notre actuel Coms de Tolosa.
Puisse le Tres Haut la protéger en sa tache.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le dimanche 9 mai 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Samarra Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la nomination au poste de Connétable Adjoint de Dame Cricriultras en remplacement de Aldin de Thau notre actuel Coms de Tolosa.
Puisse le Tres Haut la protéger en sa tache.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le dimanche 9 mai 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Le secrétaire du Comte, incarné par Aldindethau
Le nouveau Comte avait demandé à son secrétaire de venir afficher les annonces en retard pour tenir informé le peuple en l'aabsence du Porte Parole:
Nous Doucebrise Porte Parole du Conseil de Tolosa en ce jour du 6 éme jour du cinquième mois de l'an de grasce 1458 venons à vous pour remettre le second bilan du mandat du Comte Héliorphée dixième comte du comté de Toulouse
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Doucebrise Porte Parole du Conseil de Tolosa en ce jour du 6
éme jour du cinquième mois de l'an de grasce 1458 venons à vous pour
remettre le bilan du mandat du Comte Héliorphée dixième comte du
comté de Toulouse
les membres du conseil comtal en exercice pour cette fin mandat comtal
Bilan de Taliesin91 :capitaine
[quote="Taliesin91"]
Mandat plus que chaotique, cependant que tenait a remercier les personnes impliqué dans la defense de notre comté.
En effet c'est dernier temps nous avons pu voir mobilisé les membres de l'armée, les vigilants et les membres du conseil dans la defense du comté.
En ce qui concerne les discussions dont j'ai pu participé, j'ai trouver fort regretable, les interventions de certains et les absences des autres. Mais ne prefere pas en dire plus.
En attendant nous recherchons toujours activement des personnes qui souhaite participé a la defense du comté, soit dans l'armée soit dans en temps que vigilant. Si cela vous interesse, contacter le capitaine en place ou les maires de vos communes, qui vous aiguillerons vers les recruteurs de nos armées
Taliesin91 capitaine de toulouse.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Doucebrise Porte Parole du Conseil de Tolosa en ce jour du 6
éme jour du cinquième mois de l'an de grasce 1458 venons à vous pour
remettre le bilan du mandat du Comte Héliorphée dixième comte du
comté de Toulouse
les membres du conseil comtal en exercice pour cette fin mandat comtal
Citation:
Heliorphee (Comte)
Cricriultras (Connétable)
Jalna83 (Commissaire au commerce)
Hulki (Juge)
Marc_aurele (Bailli)
Momose (Commissaire aux mines)
Neyco (Procureur)
Titcanard (Prévôt des maréchaux)
Taliesin91 (Capitaine)
Sebastien
Valere qui fut remplacé par Messere Balarion
Doucebrise (Porte-parole)
Cricriultras (Connétable)
Jalna83 (Commissaire au commerce)
Hulki (Juge)
Marc_aurele (Bailli)
Momose (Commissaire aux mines)
Neyco (Procureur)
Titcanard (Prévôt des maréchaux)
Taliesin91 (Capitaine)
Sebastien
Valere qui fut remplacé par Messere Balarion
Doucebrise (Porte-parole)
Bilan de Taliesin91 :capitaine
[quote="Taliesin91"]
Mandat plus que chaotique, cependant que tenait a remercier les personnes impliqué dans la defense de notre comté.
En effet c'est dernier temps nous avons pu voir mobilisé les membres de l'armée, les vigilants et les membres du conseil dans la defense du comté.
En ce qui concerne les discussions dont j'ai pu participé, j'ai trouver fort regretable, les interventions de certains et les absences des autres. Mais ne prefere pas en dire plus.
En attendant nous recherchons toujours activement des personnes qui souhaite participé a la defense du comté, soit dans l'armée soit dans en temps que vigilant. Si cela vous interesse, contacter le capitaine en place ou les maires de vos communes, qui vous aiguillerons vers les recruteurs de nos armées
Taliesin91 capitaine de toulouse.
Citation:
Bilan de Marc Aurele, Bailli
Marc Aurele a écrit:
Cette deuxième partie de mandat a été compliquée. J'ai en effet passé beaucoup de temps sur les routes à la tête de l'armée comtale "Gloria i Honor". Mais cela ne m'a pas empêché d'accomplir mon rôle.
Le système d'embauches de fonctionnaires comtaux marche bien.
Les impôts sont payés régulièrement et la ville de Toulouse a payé ses arriérés.
Les bestiaux se vendent très bien ce qui procure un petit revenu, aidant à maintenir notre trésorerie.
La taxe sur les pontons a été baissée ce qui augmente l'attractivité du port de Toulouse.
Les deux éboulements de mines ont gravement endommagés nos finances, mais le Comté est toujours resté solvable.
Les mines restent notre principal problème et il y a encore du travail à faire pour assurer un remplissage satisfaisant.
En résumé ce mandat a été difficile mais cela fut un honneur de servir notre Comte et le peuple
Cette deuxième partie de mandat a été compliquée. J'ai en effet passé beaucoup de temps sur les routes à la tête de l'armée comtale "Gloria i Honor". Mais cela ne m'a pas empêché d'accomplir mon rôle.
Le système d'embauches de fonctionnaires comtaux marche bien.
Les impôts sont payés régulièrement et la ville de Toulouse a payé ses arriérés.
Les bestiaux se vendent très bien ce qui procure un petit revenu, aidant à maintenir notre trésorerie.
La taxe sur les pontons a été baissée ce qui augmente l'attractivité du port de Toulouse.
Les deux éboulements de mines ont gravement endommagés nos finances, mais le Comté est toujours resté solvable.
Les mines restent notre principal problème et il y a encore du travail à faire pour assurer un remplissage satisfaisant.
En résumé ce mandat a été difficile mais cela fut un honneur de servir notre Comte et le peuple
Bilan du Juge Hulki
Hulki a écrit:
Voila un mandat qui se termine, ce fut un honneur de servir au mieux le peuple Toulousains sous l'égide de notre Coms Heliorphee.
La dernière moitié de ce mandat a été marqué par de nombreux événements et le tribunal comme vous l'avez sans doute constaté à multiplier les audiences et les procés pour des faits grave et ayant pu mettre en péril notre Comté.
Rendre justice n'est pas chose facile, la cour de Toulouse a fait au maximum pour que les verdicts prononcées soient le plus juste possible, nous regrettons l'absence d'avocats au barreau de Toulouse et comme nous l'avons dit en d'autres lieu, espérons que cela évolue le plus rapidement possible.
Nous remercions les membres du pole justice pour le travail que nous avons pu opérer en transparence et en étroite collaboration.
Nous félicitons nos forces armées et leurs dirigeants, mais aussi l'ensemble du peuple Toulousains qui a montré sa capacité à se mobiliser pour mettre en déroute les forces armées hostiles et assurer à notre Comté sécurité et paix.
Nous rappellons encore une fois que le conseil sans le peuple n'est rien, qu'il est possible à chacun de s'engager dans la vie de notre Comté, que nous sommes prèt à accueillir toute personne de bonne volontée.
Voila un mandat qui se termine, ce fut un honneur de servir au mieux le peuple Toulousains sous l'égide de notre Coms Heliorphee.
La dernière moitié de ce mandat a été marqué par de nombreux événements et le tribunal comme vous l'avez sans doute constaté à multiplier les audiences et les procés pour des faits grave et ayant pu mettre en péril notre Comté.
Rendre justice n'est pas chose facile, la cour de Toulouse a fait au maximum pour que les verdicts prononcées soient le plus juste possible, nous regrettons l'absence d'avocats au barreau de Toulouse et comme nous l'avons dit en d'autres lieu, espérons que cela évolue le plus rapidement possible.
Nous remercions les membres du pole justice pour le travail que nous avons pu opérer en transparence et en étroite collaboration.
Nous félicitons nos forces armées et leurs dirigeants, mais aussi l'ensemble du peuple Toulousains qui a montré sa capacité à se mobiliser pour mettre en déroute les forces armées hostiles et assurer à notre Comté sécurité et paix.
Nous rappellons encore une fois que le conseil sans le peuple n'est rien, qu'il est possible à chacun de s'engager dans la vie de notre Comté, que nous sommes prèt à accueillir toute personne de bonne volontée.
Bilan du Connétable Cricriultras Dame de Lazenay et de Soires
Cricriultras a écrit:
Tout arrive, fin d'un mandat qui ne m'a pas déplu. Beaucoup de bureaux à parcourir, mon bébé sera un marcheur !!!!
j'ai été ravie de travailler avec l'Etat-Major, mandat qui a été pour moi plus prenant que le premier en qualité de Connétable.
La douane a obtenu une petite prime pour saluer le travail des douaniers, qui est fait avec sérieux et compétence tous les jours.. et je les en remercie tous. Ils veillent sans compter à votre sécurité.
Le recrutement suit son cours, actuellement sur Castelnaudary et nous recrutons sur Albi et sur Castres.
Si vous avez du temps à consacrer à votre ville n'hésitez pas contactez nous.
Je remercie le peuple Toulousain qui, par sa présence et sa force a soutenu et défendu respectivement sa ville lorsqu'il a été nécessaire.
Le conseil n'est rien sans le peuple, engagez vous dans la vie de votre Comté.
Tout arrive, fin d'un mandat qui ne m'a pas déplu. Beaucoup de bureaux à parcourir, mon bébé sera un marcheur !!!!
j'ai été ravie de travailler avec l'Etat-Major, mandat qui a été pour moi plus prenant que le premier en qualité de Connétable.
La douane a obtenu une petite prime pour saluer le travail des douaniers, qui est fait avec sérieux et compétence tous les jours.. et je les en remercie tous. Ils veillent sans compter à votre sécurité.
Le recrutement suit son cours, actuellement sur Castelnaudary et nous recrutons sur Albi et sur Castres.
Si vous avez du temps à consacrer à votre ville n'hésitez pas contactez nous.
Je remercie le peuple Toulousain qui, par sa présence et sa force a soutenu et défendu respectivement sa ville lorsqu'il a été nécessaire.
Le conseil n'est rien sans le peuple, engagez vous dans la vie de votre Comté.
Bilan de Neyco Procureur et Vice-Comtesse de Toulouse
Neyco a écrit:
Je commencerai comme j'en ai pris l'habitude par la partie justice en tant que procureur.
Beaucoup de plaisir a travailler main dans la main avec le pôle justice. Des discutions nombreuses qui me font penser que le Comtat mène justice avec une impartialité exemplaire.
De nombreux procès lancer durant ce mandat, très peu pour des infractions de bases aussi je suis ravie de voir que le peuple prends tout doucement conscience de nos lois malgré leur complexité pour certaines.
D'autres hélas tout aussi nombreux de cas grave aussi nous espérons que l'avenir fera descendre ceci a une barre plus basse.
Justice sera toujours faite grâce a la coopération judiciaire et le travail des ambassadeurs de notre Comtat aussi nous ne pouvons que remercier l'efficacité de la Chancellerie sans qui hélas parfois crime bien grave seraient impunis.
De nombreuses discutions au conseil, quelques modifications de loi dont je suis fière d'avoir pu prêter ma main pour la rédaction aussi je remercie chacun pour la participation comprenant l'importance de chacune de mes actions.
Pour mon second rôle nominatif.
Deux mois bien difficile il est vrai ou parfois absence fatigue des menaces ont été difficile. Par chance l'on peut voir désormais au delà du conseil une amitié visant a soutenir le Comtat qui a pu se former pour la plupart des conseillers.
L'absence et la non communication on pu montrer qu'il s'agissait du pire mal du Comtat aussi espérons que tous ai pu en tirer leçon.
Chacun a put mettre du sien soutenant le fait que le Comtat était prioritaire.
Les menaces extérieures visant a détruire le Comtat furent écarte pour le moment, une main de maitre est au dessus la COCT en son entier ainsi que le Sénéchal Voda que nous ne remercierons jamais assez.
Aujourd'hui après deux mois au conseil, un conseil difficile de par sa menace extérieure, le peuple c'est mobiliser et ensemble nous avons vaincu.
En ce jour tous vivons a crier "Je suis fière d'être du Comtat de Toulouse."
Ensemble nous travaillons pour la gloire de Toulouse.
Per Tolosa Tojorn Mai.
Vice-Comtesse et Procureur de Toulouse
Je commencerai comme j'en ai pris l'habitude par la partie justice en tant que procureur.
Beaucoup de plaisir a travailler main dans la main avec le pôle justice. Des discutions nombreuses qui me font penser que le Comtat mène justice avec une impartialité exemplaire.
De nombreux procès lancer durant ce mandat, très peu pour des infractions de bases aussi je suis ravie de voir que le peuple prends tout doucement conscience de nos lois malgré leur complexité pour certaines.
D'autres hélas tout aussi nombreux de cas grave aussi nous espérons que l'avenir fera descendre ceci a une barre plus basse.
Justice sera toujours faite grâce a la coopération judiciaire et le travail des ambassadeurs de notre Comtat aussi nous ne pouvons que remercier l'efficacité de la Chancellerie sans qui hélas parfois crime bien grave seraient impunis.
De nombreuses discutions au conseil, quelques modifications de loi dont je suis fière d'avoir pu prêter ma main pour la rédaction aussi je remercie chacun pour la participation comprenant l'importance de chacune de mes actions.
Pour mon second rôle nominatif.
Deux mois bien difficile il est vrai ou parfois absence fatigue des menaces ont été difficile. Par chance l'on peut voir désormais au delà du conseil une amitié visant a soutenir le Comtat qui a pu se former pour la plupart des conseillers.
L'absence et la non communication on pu montrer qu'il s'agissait du pire mal du Comtat aussi espérons que tous ai pu en tirer leçon.
Chacun a put mettre du sien soutenant le fait que le Comtat était prioritaire.
Les menaces extérieures visant a détruire le Comtat furent écarte pour le moment, une main de maitre est au dessus la COCT en son entier ainsi que le Sénéchal Voda que nous ne remercierons jamais assez.
Aujourd'hui après deux mois au conseil, un conseil difficile de par sa menace extérieure, le peuple c'est mobiliser et ensemble nous avons vaincu.
En ce jour tous vivons a crier "Je suis fière d'être du Comtat de Toulouse."
Ensemble nous travaillons pour la gloire de Toulouse.
Per Tolosa Tojorn Mai.
Vice-Comtesse et Procureur de Toulouse
Bilan du Cac jalna
jalna a écrit:
Un mandat plutot houleux avec un eternel soucis, les mines
Sans les mines pas de commerces !
D'exellent contacts avec les responsables exterieurs au comté
Des demandes importantes en ce qui concerne les pierres et les fers
A developper des possibilites de mieux organiser les commerces ambulants vu le profesionnalismes de nos marchants
Un vrai bonheur de travailler avec les differents maires de notre beau comté ! je les remercie vivement d'etre aussi present et organises
Un mandat plutot houleux avec un eternel soucis, les mines
Sans les mines pas de commerces !
D'exellent contacts avec les responsables exterieurs au comté
Des demandes importantes en ce qui concerne les pierres et les fers
A developper des possibilites de mieux organiser les commerces ambulants vu le profesionnalismes de nos marchants
Un vrai bonheur de travailler avec les differents maires de notre beau comté ! je les remercie vivement d'etre aussi present et organises
Bilan de Doucebrise Porte Parole du Coté de Toulouse
Doucebrise a écrit:
J'ai remplacé Donà Cassandres au poste de Porte parole
Ce fut une expérience toute nouvelle pour moi et j'ai eu plaisir à êffectuer ce travail
Etre Porte parole c'est le lien entre les institutions comtales et vous Toulousaines , Toulousains , gens de passages
Etant novice en la matière j'ai tenté de faire ce travail de mon mieux et avec le même sérieux que lorsque qu'étais tribun dans la capitale Toulouse
J'ai remplacé Donà Cassandres au poste de Porte parole
Ce fut une expérience toute nouvelle pour moi et j'ai eu plaisir à êffectuer ce travail
Etre Porte parole c'est le lien entre les institutions comtales et vous Toulousaines , Toulousains , gens de passages
Etant novice en la matière j'ai tenté de faire ce travail de mon mieux et avec le même sérieux que lorsque qu'étais tribun dans la capitale Toulouse
Bilan du CAM Momose
Momose a écrit:
Que puis-je vous dire pour moi ce mandat a été difficile, pas dans la tâche, mais dans les événements survenus. Aujourd'hui comme l'ont dit les autres
conseillers, les mines connaissent une phase difficile dans leurs histoires, une structure affaiblie et une fréquentation à la baisse, là cause à cela ?
hé bien, plusieurs facteurs rentre en ligne de compte, mais les plus importants sont la baisse de la natalité, la hausse des départs et les finances, qui pour les finances ont bien été tenu par notre CAC dame Jalna et notre bailli messire Marc_aurele, mais ne nous ont pas permis d'améliorer la situation. Ce conseil a travaillé durement pour mettre en place des plans économiques pendant ce mandat, mais comme vous le savez tous un mandat est trop court pour les appliquent.
Aujourd'hui peuple de Tolosa, je ne vous dis pas ça pour vous faire peur, mais pour que vous preniez conscience d'une chose importante et vital que nous devons tous garder en tête, les mines sont les fondations de notre comté, sans elle rien ne se pourrait et le comté c'est nous tous, sans qui rien ne se ferait, ces deux arguments doivent évoluer ensemble pour permettre le bon vivre, car au-delà des mines, tous les autres domaines de la vie du comté attendent que vous, peuple de Tolosa vous vous investissiez, en apportant des idées, des objections et votre savoir faire.
En conclusion, je ne vous dirais pas d'aller à la mine, vous l'aurez bien compris, il ne tient qu'à vous d'améliorer votre quotidien.
Je tenais à dire que j'ai eu plaisir a travaillé avec ce conseil, qui a toujours gardé le cap de l'intérêt du comté et remercie notre comte Heliorphee de nous avoir permis de travailler dans de bonne condition.
Que puis-je vous dire pour moi ce mandat a été difficile, pas dans la tâche, mais dans les événements survenus. Aujourd'hui comme l'ont dit les autres
conseillers, les mines connaissent une phase difficile dans leurs histoires, une structure affaiblie et une fréquentation à la baisse, là cause à cela ?
hé bien, plusieurs facteurs rentre en ligne de compte, mais les plus importants sont la baisse de la natalité, la hausse des départs et les finances, qui pour les finances ont bien été tenu par notre CAC dame Jalna et notre bailli messire Marc_aurele, mais ne nous ont pas permis d'améliorer la situation. Ce conseil a travaillé durement pour mettre en place des plans économiques pendant ce mandat, mais comme vous le savez tous un mandat est trop court pour les appliquent.
Aujourd'hui peuple de Tolosa, je ne vous dis pas ça pour vous faire peur, mais pour que vous preniez conscience d'une chose importante et vital que nous devons tous garder en tête, les mines sont les fondations de notre comté, sans elle rien ne se pourrait et le comté c'est nous tous, sans qui rien ne se ferait, ces deux arguments doivent évoluer ensemble pour permettre le bon vivre, car au-delà des mines, tous les autres domaines de la vie du comté attendent que vous, peuple de Tolosa vous vous investissiez, en apportant des idées, des objections et votre savoir faire.
En conclusion, je ne vous dirais pas d'aller à la mine, vous l'aurez bien compris, il ne tient qu'à vous d'améliorer votre quotidien.
Je tenais à dire que j'ai eu plaisir a travaillé avec ce conseil, qui a toujours gardé le cap de l'intérêt du comté et remercie notre comte Heliorphee de nous avoir permis de travailler dans de bonne condition.
Bilan de Dame TitCanard, prévôt des maréchaux du Comté de Toulouse
TitCanard a écrit:
Voici déjà la fin de ce qui fut mon premier mandat en tant que conseillère comtale. Une expérience à coup sûr très instructive
J'ai eu à ma charge la Prévôté, une institution très importante bien que méconnue par la plupart de la population. Elle est pourtant composée des hommes et femmes qui veillent chaque jour à votre sécurité et qui traquent les mécréants osant essayer de vous escroquer. Ce sont des personnes intègres, et extrêmement soudées. Je les remercie pour le travail énorme qu'ils ont fournis.
Ce fut aussi une première expérience à l'Etat Major, et je tiens à remercier la réactivité des lieutenants des casernes de notre comtat, et la sagacité de notre Sénéchal.
La Prévôté a besoin de vous tous pour fonctionner, et j'espère que les effectifs seront très vite revus à la hausse.
J'espère aussi que le Comtat restera un endroit sûr et serein, un peu moins enclin aux mesquineries de bas étages et vivant grâce à une réelle implication de ses habitants.
En espérant pouvoir un jour renouveler cette expérience
Bilan de fin de mandat Heliorphee Dixème Comte de Toulouse
faict en l’enceinte du Château Narbonnais,ce dernier jour du mandat comtal 6 mai 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Voici déjà la fin de ce qui fut mon premier mandat en tant que conseillère comtale. Une expérience à coup sûr très instructive
J'ai eu à ma charge la Prévôté, une institution très importante bien que méconnue par la plupart de la population. Elle est pourtant composée des hommes et femmes qui veillent chaque jour à votre sécurité et qui traquent les mécréants osant essayer de vous escroquer. Ce sont des personnes intègres, et extrêmement soudées. Je les remercie pour le travail énorme qu'ils ont fournis.
Ce fut aussi une première expérience à l'Etat Major, et je tiens à remercier la réactivité des lieutenants des casernes de notre comtat, et la sagacité de notre Sénéchal.
La Prévôté a besoin de vous tous pour fonctionner, et j'espère que les effectifs seront très vite revus à la hausse.
J'espère aussi que le Comtat restera un endroit sûr et serein, un peu moins enclin aux mesquineries de bas étages et vivant grâce à une réelle implication de ses habitants.
En espérant pouvoir un jour renouveler cette expérience
Bilan de fin de mandat Heliorphee Dixème Comte de Toulouse
Heliorphee a écrit:
Peuple de Toulouse, bonjour,
Deux mois se sont écoulés. Je remercie encore tout le peuple Toulousain pour le soutien dont il a fait preuve dans les divers conflits que nous avons traversé.
Tout d'abord, je remercie les conseillers, l'armée, la maréchaussée, la douane, et tous les volontaires qui nous ont permis par leur travail, leurs informations et leur volontariat pour avoir su repousser l'armée du traitre excommunié Kaly_du_Bayet, qui se fait à présent appelé XavierLaurent de Krakov. Grâce à vous tous, et sous les directives du Sénéchal Voda, la menace a été repoussé, le traitre défait et notre protection assurée.
Toujours dans ce mouvement de remerciement, une nouvelle fois l'armée mais aussi les citoyens de Castres qui ont su respectivement reprendre les mairies de Toulouse et de Castres pour des raisons différentes. Merci à Dame Béa et aux Messer Keskiabis et Vonlichtenchein pour avoir repris les mairies et assurer l'intendance le temps que les élections prennent place.
Ensuite, je remercie, ceux que l'ont ne voit pas, un travail dans l'ombre souvent occulté, mais c'est la controverse à l'affrontement armé: la chancellerie et les diplomates. Ses hommes et ses femmes donnent chaque jour de leur patience pour nous assurer l'amitié et la paix avec nos voisins. Le Chancelier Raphael recherche actuellement des personnes volontaires sérieux et appliquée pour poursuivre les missions diplomatiques.
Enfin, et comme on dit, le meilleur pour la fin, je remercie tout le peuple Toulousain, tous ceux qui chaque jour sont dans les mines pour aider le comté, ceux qui cultivent, ceux qui élèvent, ceux qui donnent de leur temps pour leur ville, ceux qui font tout simplement vivre ce Comté, à savoir vous tous, Peuple de Toulouse. Merci à tous, pour votre confiance et votre dévouement. Je suis fier d'être Toulousain.
A présent, je vais faire un rapide bilan du conseil.
Au sein du conseil, bien qu'il y ait eu divers incidents, l'ambiance est restée saine au possible. Les conseillers ont fourni un travail régulier, bien que certains incidents imprévisibles, en particulier avec les mines, m'ont fait attrapé quelques cheveux blancs. Ca sera d'ailleurs, je pense, un des défis du prochain conseil, que de remonter le niveau des mines à un niveau stable.
Sinon, nous avons du revenir sur certains décrets comme celui des salaires, car nous avions un soucis avec la fréquentation des mines. Il est vrai que le poumon vient de nos mines et de sa production. C'est pourquoi, je vous le demande encore, aller travailler aux mines, remplissez les. Il n'y a que comme cela que le Comté peut s'assurer d'avoir des fonds pour faire les projets d'amélioration.
De façon générale, les deux mois passés à la tête du Comté ont été éprouvants, parfois très tendus, mais il a té rassurant de voir que nous ne sommes jamais seuls à se soucier de notre sécurité et de notre avenir. Pour une première expérience de Comte, ce fut un réel baptême du feu. Mais au final, je pense en être ressorti grandi, malgré ce que certains et certaines peuvent dire.
Merci encore à tous les toulousains pour ler confiance. Bonne chance au prochain conseil et j'espère à bientôt.
Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE
Xème Comte de Toulouse
Peuple de Toulouse, bonjour,
Deux mois se sont écoulés. Je remercie encore tout le peuple Toulousain pour le soutien dont il a fait preuve dans les divers conflits que nous avons traversé.
Tout d'abord, je remercie les conseillers, l'armée, la maréchaussée, la douane, et tous les volontaires qui nous ont permis par leur travail, leurs informations et leur volontariat pour avoir su repousser l'armée du traitre excommunié Kaly_du_Bayet, qui se fait à présent appelé XavierLaurent de Krakov. Grâce à vous tous, et sous les directives du Sénéchal Voda, la menace a été repoussé, le traitre défait et notre protection assurée.
Toujours dans ce mouvement de remerciement, une nouvelle fois l'armée mais aussi les citoyens de Castres qui ont su respectivement reprendre les mairies de Toulouse et de Castres pour des raisons différentes. Merci à Dame Béa et aux Messer Keskiabis et Vonlichtenchein pour avoir repris les mairies et assurer l'intendance le temps que les élections prennent place.
Ensuite, je remercie, ceux que l'ont ne voit pas, un travail dans l'ombre souvent occulté, mais c'est la controverse à l'affrontement armé: la chancellerie et les diplomates. Ses hommes et ses femmes donnent chaque jour de leur patience pour nous assurer l'amitié et la paix avec nos voisins. Le Chancelier Raphael recherche actuellement des personnes volontaires sérieux et appliquée pour poursuivre les missions diplomatiques.
Enfin, et comme on dit, le meilleur pour la fin, je remercie tout le peuple Toulousain, tous ceux qui chaque jour sont dans les mines pour aider le comté, ceux qui cultivent, ceux qui élèvent, ceux qui donnent de leur temps pour leur ville, ceux qui font tout simplement vivre ce Comté, à savoir vous tous, Peuple de Toulouse. Merci à tous, pour votre confiance et votre dévouement. Je suis fier d'être Toulousain.
A présent, je vais faire un rapide bilan du conseil.
Au sein du conseil, bien qu'il y ait eu divers incidents, l'ambiance est restée saine au possible. Les conseillers ont fourni un travail régulier, bien que certains incidents imprévisibles, en particulier avec les mines, m'ont fait attrapé quelques cheveux blancs. Ca sera d'ailleurs, je pense, un des défis du prochain conseil, que de remonter le niveau des mines à un niveau stable.
Sinon, nous avons du revenir sur certains décrets comme celui des salaires, car nous avions un soucis avec la fréquentation des mines. Il est vrai que le poumon vient de nos mines et de sa production. C'est pourquoi, je vous le demande encore, aller travailler aux mines, remplissez les. Il n'y a que comme cela que le Comté peut s'assurer d'avoir des fonds pour faire les projets d'amélioration.
De façon générale, les deux mois passés à la tête du Comté ont été éprouvants, parfois très tendus, mais il a té rassurant de voir que nous ne sommes jamais seuls à se soucier de notre sécurité et de notre avenir. Pour une première expérience de Comte, ce fut un réel baptême du feu. Mais au final, je pense en être ressorti grandi, malgré ce que certains et certaines peuvent dire.
Merci encore à tous les toulousains pour ler confiance. Bonne chance au prochain conseil et j'espère à bientôt.
Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE
Xème Comte de Toulouse
faict en l’enceinte du Château Narbonnais,ce dernier jour du mandat comtal 6 mai 1458 par nous, Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Heliorphee a écrit:
Le secrétaire du Comte, incarné par Aldindethau
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des
Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del
Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Doucebrise
Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer une
nouvelle nomination dans les douanes du Comté de Toulouse.
Citation:
Dame
Athena_Glaukopis vient d'intégrer à la douane
de Castelnaudary et désignée comme Douanier Adjoint en ce 4 Mai 1458.
Athena_Glaukopis vient d'intégrer à la douane
de Castelnaudary et désignée comme Douanier Adjoint en ce 4 Mai 1458.
Fait
en l’enceinte du Château Narbonnais, le Vendredi 07 Mai 1458 par nous,
Heliorphee , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos
menaran a la Glòria.
Le secrétaire du Comte, incarné par Aldindethau
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous, Aldin de Thau Comte de Tolosa
Par l'intermédiaire du Porte Parole, Je viens ici annoncer:
Nous nommons ce jour Messire Taliesin comme Greffier de Justice du Comté de Toulouse.
Il sera rattaché hierarchiquement au Juge et repportera directement au département Justice.
IL aura pour taches entre autres:
- Archiver les dossiers des procés sur le registre comtal (Justice Renaissante)
- Participer au procés publics en inscrivant les minutes
- Seconder le Juge, le Prêvot et le procureur dans certaines taches d'archivage ou de rédaction
- Suivre les dossiers en coopération judiciaire
La prise de fonction est à effet immediat. Nous lui souhaitons pleine réussite dans sa nouvelle fonction au sein de notre Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 10 mai 1458 par nous,
Aldin de Thau, Coms de Toulouse
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous, Aldin de Thau Comte de Tolosa
Par l'intermédiaire du Porte Parole, Je viens ici annoncer:
Nous nommons ce jour Messire Taliesin comme Greffier de Justice du Comté de Toulouse.
Il sera rattaché hierarchiquement au Juge et repportera directement au département Justice.
IL aura pour taches entre autres:
- Archiver les dossiers des procés sur le registre comtal (Justice Renaissante)
- Participer au procés publics en inscrivant les minutes
- Seconder le Juge, le Prêvot et le procureur dans certaines taches d'archivage ou de rédaction
- Suivre les dossiers en coopération judiciaire
La prise de fonction est à effet immediat. Nous lui souhaitons pleine réussite dans sa nouvelle fonction au sein de notre Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 10 mai 1458 par nous,
Aldin de Thau, Coms de Toulouse
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Aldindethau
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Samarra Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer
Que ce jour, le Conseiller Religieux dict le 13eme conseiller Monseigneur Nainaimus est révoqué de son poste pour absence injustifiée depuis plus de 7 jours comme le précise le Concordat et la Grande Charte
Nommons en remplacement Monseigneur Dame_Oisele de la Tour, Archeveque de Toulouse, qui prend ses fonctions immédiatement.
Elle est invité a se présenter au Chateau Narbonnais ou son bureau l'attend au Conseil.
Puisse le très Haut l'accompagner dans sa tache.
Que cela soit dict et su de tous
Afin que nul ne conteste la validité de ce document, nous y apposons nostre signature
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 11 Mai 1458 par nous, Aldin de Thau Montségur, Comte de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Aldin de Thau Montségur, Comte de Tolosa, lo 11 Mayo de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous Samarra Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer
Que ce jour, le Conseiller Religieux dict le 13eme conseiller Monseigneur Nainaimus est révoqué de son poste pour absence injustifiée depuis plus de 7 jours comme le précise le Concordat et la Grande Charte
Citation:
Article II.1 :- Du Conseiller religieux - Egalement nommé 13eme conseiller a pour rôle de veiller à la transparence et à la bonne moralité au sein du conseil. Il donne un avis sur les discussions en cours à caractère religieux, veillant toujours à ce que la religion Aristotélicienne, religion officielle du Comté de Toulouse, soit respectée. Il s'assurera de la bonne Foi des conseillers, veillant à ce que ceux ci soient baptisés ou si ce n'est le cas commencent leur pastorale.
Il devra également prêter serment au début de sa prise de fonction, comme tous conseillers et sera donc soumit au devoir de réserve.
Le 13ème conseiller n’aura pas le droit de vote au sein du conseil, excepté sur les sujets à caractère religieux, et si cela est précisé dans l'intitulé de la demande du vote afin d'adapter le quorum nécessaire à la validation.
Il sera un intermédiaire privilégié entre l’Église Aristotélicienne et le conseil, notamment en cas de crise. De par ce rôle, chaque nouveau conseil par le biais du Comte ainsi que les prélats en charge du comté se devront de faire les démarches communes afin de voir le poste de 13eme conseiller occupée tout au long du mandat.
Article II.1 bis- De sa nomination et révocation
Le 13ème conseiller sera un prélat nommé par l’évêque de Rodez et l’Archevêque de Toulouse, sous réserve de disponibilité, sans cela un clerc de la province sera proposé temporairement pour une durée maximale de 15 jours.
Si aucun prélat n'est disponible au bout de ce délai, la place sera considérée comme vacante jusqu'a la nomination d'un autre prélat.
Le 13ème conseiller ne doit pas faire partie d’une liste politique.
La candidature sera alors votée au conseil comtal et ne sera accepté qu’avec un minimum de sept (7) voix pour, celle du Coms comptant double.
Chaque début de mandat un vote des conseillers nouvellement élus aura lieu afin de légitimer sa présence.
Un conseiller comtal se verra également remettre les clefs du conseil diocésain afin qu’un double échange puisse avoir lieu. Celui-ci sera un conseiller sans charge.
Le 13ème conseiller peut être révoqué s’il n’assume pas ses fonctions, en cas d’absence injustifiée de plus de sept (7) jours ou s’il ne respecte pas ses devoirs de conseillers.
Sa révocation se fera par système de vote, de la même manière que pour un conseiller comtal. Et sera effective par neuf (9) voix pour, celle du Coms comptant double.
Les prélats de la Province peuvent également le démettre de ses fonctions tout en prévenant au préalable le Conseil Comtal et ils statueront ensemble de cette révocation.
Il devra également prêter serment au début de sa prise de fonction, comme tous conseillers et sera donc soumit au devoir de réserve.
Le 13ème conseiller n’aura pas le droit de vote au sein du conseil, excepté sur les sujets à caractère religieux, et si cela est précisé dans l'intitulé de la demande du vote afin d'adapter le quorum nécessaire à la validation.
Il sera un intermédiaire privilégié entre l’Église Aristotélicienne et le conseil, notamment en cas de crise. De par ce rôle, chaque nouveau conseil par le biais du Comte ainsi que les prélats en charge du comté se devront de faire les démarches communes afin de voir le poste de 13eme conseiller occupée tout au long du mandat.
Article II.1 bis- De sa nomination et révocation
Le 13ème conseiller sera un prélat nommé par l’évêque de Rodez et l’Archevêque de Toulouse, sous réserve de disponibilité, sans cela un clerc de la province sera proposé temporairement pour une durée maximale de 15 jours.
Si aucun prélat n'est disponible au bout de ce délai, la place sera considérée comme vacante jusqu'a la nomination d'un autre prélat.
Le 13ème conseiller ne doit pas faire partie d’une liste politique.
La candidature sera alors votée au conseil comtal et ne sera accepté qu’avec un minimum de sept (7) voix pour, celle du Coms comptant double.
Chaque début de mandat un vote des conseillers nouvellement élus aura lieu afin de légitimer sa présence.
Un conseiller comtal se verra également remettre les clefs du conseil diocésain afin qu’un double échange puisse avoir lieu. Celui-ci sera un conseiller sans charge.
Le 13ème conseiller peut être révoqué s’il n’assume pas ses fonctions, en cas d’absence injustifiée de plus de sept (7) jours ou s’il ne respecte pas ses devoirs de conseillers.
Sa révocation se fera par système de vote, de la même manière que pour un conseiller comtal. Et sera effective par neuf (9) voix pour, celle du Coms comptant double.
Les prélats de la Province peuvent également le démettre de ses fonctions tout en prévenant au préalable le Conseil Comtal et ils statueront ensemble de cette révocation.
Nommons en remplacement Monseigneur Dame_Oisele de la Tour, Archeveque de Toulouse, qui prend ses fonctions immédiatement.
Elle est invité a se présenter au Chateau Narbonnais ou son bureau l'attend au Conseil.
Puisse le très Haut l'accompagner dans sa tache.
Que cela soit dict et su de tous
Afin que nul ne conteste la validité de ce document, nous y apposons nostre signature
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 11 Mai 1458 par nous, Aldin de Thau Montségur, Comte de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Aldin de Thau Montségur, Comte de Tolosa, lo 11 Mayo de la annada MCDLVIII
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Citation:
_________________
Pippa16
pippa deposa ce message
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Changement au Sein du Conseil Comtal Toulousain
Selon l'article nommé ci dessous
Dona Samarra est remplacée au poste de Porte-parole comtal par Donà Pippa16.
Donà Pippa16 prend donc son poste ce jour et est invitée à se rendre au bureau du Porte-Parole sise au chateau Narbonnais.
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce Vendredi 14 mai, par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
[i]Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Changement au Sein du Conseil Comtal Toulousain
Selon l'article nommé ci dessous
Citation:
Citation:
Art. XVIII - Que le Comte peut procéder à
des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux.
Art. XVIII - Que le Comte peut procéder à
des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux.
Dona Samarra est remplacée au poste de Porte-parole comtal par Donà Pippa16.
Donà Pippa16 prend donc son poste ce jour et est invitée à se rendre au bureau du Porte-Parole sise au chateau Narbonnais.
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce Vendredi 14 mai, par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
[i]Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Dans le soucis de transparence et pour répondre à nos promesses de communication accrue avec le peuple, vous présentons ci dessous les projets en cours sur lesquels travaille le Conseil Comtal.
Pour chaque projet, un conseiller référent à été désigné afin de mener à bien le projet. Ce conseiller sera responsable de la bonne exécution ou du moins de l'avancée du dit projet. Un bilan sera fait sur ces tâches dans 20 jours. Vous pourrez constater que vos représentants choisis par vous sont au travail et actifs pour le plus grand bien de notre Comté.
Nous invitons les toulousains qui souhaitent s'exprimer sur un ou des projets, ou apporter leur aide à le faire en s'adressant directement au conseiller référent du projet. Toutes vos idées et toute votre aide sont bien entendu les bienvenues.
Travailler ensemble, c'est faire avancer le Comté vers un avenir radieux, sans vous tous nous ne pouvons rien faire.
Notre vice-Comtesse et procureur Neyco travaille à créer une alliance maritime commerciale entre la Guyenne et Toulouse et au développement du projet maritime sur Toulouse.
Notre Bailli Marc-Aurele travaille sur une campagne de recrutement de marchands ambulants.
Notre Greffier de Justice Talieslin travaille sur la mise en place d'un réel suivi des peines en synergie entre le juge, le prévôt, l'exécuteur et la maréchaussée.
Notre CAM Momose travaille à la Mobilisation et amélioration dans les mines pour une production optimale.
Notre Capitaine Vonlichtenchein travaille à une meilleure communication entre tous les services de sécurité interne au comté et à l'extérieur.
Notre Juge Hulki travaille au lancementdu recrutement du barreau Toulousain au bureau d'information et de recrutement en lien avec dame prévot. Tenue d'un procès public en lien avec le greffier et le procureur.
Notre Connétable Josselin travaille à la création de médailles pour douaniers et maréchaux méritants et au depoussierage du bureau des "Alerte sécurité infos" sise au Grand consistoire afin d'en faire un vrai lieu d'échanges avec les Capitouls.
Notre CAC Bea travaille au rééquilibrage des finances et à l'amélioration des échanges internes au Comté.
Notre porte Parole Pippa travaille à la révision du coutumier et aidera pour le projet des mines avec le CAM.
Notre Prévôt Titcanard travaille au recrutement des diverses administrations du Comtat soit douane, Maréchaussée et Militaire.
Dona Samarra ne s'est pas exprimée à ce jour puisque absente depuis plusieurs jours.
Personnellement, en tant que Comte, je prends en charge l'amélioration de l'image du conseil et la promotion d'une transparence la plus complète sur l'activité de celle ci.
Tous ces projets sont pour la plupart issus des programmes des listes électorales qui vous ont été proposés durant la campagne. Tous ces projets n'aboutiront peut être pas mais nous veillerons à ce que le maximum soit fait pour atteindre le but fixé.
Validé par le Conseil,
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce Vendredi 14 mai, par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Dans le soucis de transparence et pour répondre à nos promesses de communication accrue avec le peuple, vous présentons ci dessous les projets en cours sur lesquels travaille le Conseil Comtal.
Pour chaque projet, un conseiller référent à été désigné afin de mener à bien le projet. Ce conseiller sera responsable de la bonne exécution ou du moins de l'avancée du dit projet. Un bilan sera fait sur ces tâches dans 20 jours. Vous pourrez constater que vos représentants choisis par vous sont au travail et actifs pour le plus grand bien de notre Comté.
Nous invitons les toulousains qui souhaitent s'exprimer sur un ou des projets, ou apporter leur aide à le faire en s'adressant directement au conseiller référent du projet. Toutes vos idées et toute votre aide sont bien entendu les bienvenues.
Travailler ensemble, c'est faire avancer le Comté vers un avenir radieux, sans vous tous nous ne pouvons rien faire.
Notre vice-Comtesse et procureur Neyco travaille à créer une alliance maritime commerciale entre la Guyenne et Toulouse et au développement du projet maritime sur Toulouse.
Notre Bailli Marc-Aurele travaille sur une campagne de recrutement de marchands ambulants.
Notre Greffier de Justice Talieslin travaille sur la mise en place d'un réel suivi des peines en synergie entre le juge, le prévôt, l'exécuteur et la maréchaussée.
Notre CAM Momose travaille à la Mobilisation et amélioration dans les mines pour une production optimale.
Notre Capitaine Vonlichtenchein travaille à une meilleure communication entre tous les services de sécurité interne au comté et à l'extérieur.
Notre Juge Hulki travaille au lancementdu recrutement du barreau Toulousain au bureau d'information et de recrutement en lien avec dame prévot. Tenue d'un procès public en lien avec le greffier et le procureur.
Notre Connétable Josselin travaille à la création de médailles pour douaniers et maréchaux méritants et au depoussierage du bureau des "Alerte sécurité infos" sise au Grand consistoire afin d'en faire un vrai lieu d'échanges avec les Capitouls.
Notre CAC Bea travaille au rééquilibrage des finances et à l'amélioration des échanges internes au Comté.
Notre porte Parole Pippa travaille à la révision du coutumier et aidera pour le projet des mines avec le CAM.
Notre Prévôt Titcanard travaille au recrutement des diverses administrations du Comtat soit douane, Maréchaussée et Militaire.
Dona Samarra ne s'est pas exprimée à ce jour puisque absente depuis plusieurs jours.
Personnellement, en tant que Comte, je prends en charge l'amélioration de l'image du conseil et la promotion d'une transparence la plus complète sur l'activité de celle ci.
Tous ces projets sont pour la plupart issus des programmes des listes électorales qui vous ont été proposés durant la campagne. Tous ces projets n'aboutiront peut être pas mais nous veillerons à ce que le maximum soit fait pour atteindre le but fixé.
Validé par le Conseil,
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce Vendredi 14 mai, par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Pippa16
Citation:
Oye !!!! Oye !!!!
Nous nous adressons à tout le peuple Toulousains !!!!
La justice de notre Comté n'a plus depuis trop longtemps de membres du Barreau pour assurer la défense des accusés passant devant notre tribunal.
Cette situation nous peine et ne correspond pas à notre vision de la Justice !!!
Nous avons décider de nous employer à remédier à cet état de fait et lançons officielement l'ouverture des candidatures pour le Poste de Batonnier du Barreau Toulousains.
Celui ci assumera ces hautes fonctions selon la grande Charte du Barreau Toulousains que vous pouvez consulter ici :
Grande Charte du Barreau Toulousains
Nous sommes bien sûr disposé à répondre à toutes vos questions au bureau d'information et d'orientation :
Bureau d'Information et d'Orientation
Les dossiers de candidatures sont à adréssées par miussive privé à Messire Hulki.
Chaque dossier devra contenir de la manière la plus précise possible:
- Le CV du candidat
- Les motivations du Candidat
- d'éventuelles lettres de recommandation
- un extrait d'identité, (screen du personnage)
- Une attestation sur l'honneur de résider dans notre Comté depuis au moins 3 mois (d'être Toulousains, des voyages au cours des 3derniers mois n'ont pas influence)
- Une attestation sur l'honneur faisant état du casier judiciare de l'individu
Ces dernières informations seront bien sûr succeptible d'être vérifié par les services de polices et de douane de notre Comté.
Chaque dossier de candidature seront étudiées par l'ensemble du Conseil qui donnera avis, et un vote du Coms, du juge, du procureur et du prèvot valideront la candidature retenue.
Les candidatures sont ouvertes pour 15 jours et seront donc admises jusqu'au 30 mai de l'an de Grace 1458;
Pour que notre Comté puisse aller vers une justice toujours plus équitable pour tous, ou la défense de chacun pourra être assuré par avocats compétents, nous comptons sur vous pour présenter vos nombreuses candidatures en ayant bien conscience de l'importance de la charge que représente en notre Comté, mais également en notre royaume en terme d'image de notre justice, un Batonnier du Barreau Toulousains.
Le Juge Hulki à proposé,
Le Comte Aldin de Thau Montségur à validé
Fait en l'enceinte du chateau Narbonnais le 17 mai de l'an de grâce 1458
Le Juge Hulki à proposé,
Le Comte Aldin de Thau Montségur à validé
Fait en l'enceinte du chateau Narbonnais le 17 mai de l'an de grâce 1458
Nous nous adressons à tout le peuple Toulousains !!!!
La justice de notre Comté n'a plus depuis trop longtemps de membres du Barreau pour assurer la défense des accusés passant devant notre tribunal.
Cette situation nous peine et ne correspond pas à notre vision de la Justice !!!
Nous avons décider de nous employer à remédier à cet état de fait et lançons officielement l'ouverture des candidatures pour le Poste de Batonnier du Barreau Toulousains.
Celui ci assumera ces hautes fonctions selon la grande Charte du Barreau Toulousains que vous pouvez consulter ici :
Grande Charte du Barreau Toulousains
Nous sommes bien sûr disposé à répondre à toutes vos questions au bureau d'information et d'orientation :
Bureau d'Information et d'Orientation
Les dossiers de candidatures sont à adréssées par miussive privé à Messire Hulki.
Chaque dossier devra contenir de la manière la plus précise possible:
- Le CV du candidat
- Les motivations du Candidat
- d'éventuelles lettres de recommandation
- un extrait d'identité, (screen du personnage)
- Une attestation sur l'honneur de résider dans notre Comté depuis au moins 3 mois (d'être Toulousains, des voyages au cours des 3derniers mois n'ont pas influence)
- Une attestation sur l'honneur faisant état du casier judiciare de l'individu
Ces dernières informations seront bien sûr succeptible d'être vérifié par les services de polices et de douane de notre Comté.
Chaque dossier de candidature seront étudiées par l'ensemble du Conseil qui donnera avis, et un vote du Coms, du juge, du procureur et du prèvot valideront la candidature retenue.
Les candidatures sont ouvertes pour 15 jours et seront donc admises jusqu'au 30 mai de l'an de Grace 1458;
Pour que notre Comté puisse aller vers une justice toujours plus équitable pour tous, ou la défense de chacun pourra être assuré par avocats compétents, nous comptons sur vous pour présenter vos nombreuses candidatures en ayant bien conscience de l'importance de la charge que représente en notre Comté, mais également en notre royaume en terme d'image de notre justice, un Batonnier du Barreau Toulousains.
Le Juge Hulki à proposé,
Le Comte Aldin de Thau Montségur à validé
Fait en l'enceinte du chateau Narbonnais le 17 mai de l'an de grâce 1458
Le Juge Hulki à proposé,
Le Comte Aldin de Thau Montségur à validé
Fait en l'enceinte du chateau Narbonnais le 17 mai de l'an de grâce 1458
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Changement au Sein du Conseil Comtal Toulousain
Selon l'article nommé ci dessous
Dona Titcanard est remplacée au poste de Prévôt des Maréchaux par Messire Chugoalpa.
Messire Chugoalpa prend donc ses fonctions ce jour et est invitée à se rendre au bureau du Prévôt sise au chateau Narbonnais.
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce mercredi 19 mai, par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Changement au Sein du Conseil Comtal Toulousain
Selon l'article nommé ci dessous
Citation:
Citation:
Art. XVIII - Que le Comte peut procéder à
des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux.
Art. XVIII - Que le Comte peut procéder à
des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux.
Dona Titcanard est remplacée au poste de Prévôt des Maréchaux par Messire Chugoalpa.
Messire Chugoalpa prend donc ses fonctions ce jour et est invitée à se rendre au bureau du Prévôt sise au chateau Narbonnais.
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce mercredi 19 mai, par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
Pippa16
Citation:
Loi pénale relative à l'inéligibilité
A compter de ce jour, XIV du mois de junh de la annada MCDLVI, le Comtat de Tolosa déclare par la voix de son Coms, Carles de Castèlmaura, adopter, en vue de maintenir hors du dispositif étatique du Comtat de Tolosa les individus, sujets du Coms de Tolosa ou étrangers, ayant attenté aux intérêts du Comtat de Tolosa, afin que leurs viles manœuvres ne puissent jamais trouver cadre légal, les dispositions suivantes rassemblées en loi :
Nul sujet du Coms de Tolosa ou étranger ne peut participer aux élections municipales ni comtales et remettre sa personne aux suffrages des sujets du Coms de Tolosa, que cette candidature porte sur son nom propre au cours des élections municipales, ou sur la première ou toute autre place parmi les douze candidats d'une liste comtale, a partir de la date du verdict pendant le mandant au cours duquel celui-ci a été condamné, puis suivit d'une période de un mandat comtal, s'il a été rendu coupable par la Cort de Justiça du Comtat de Tolosa des infractions suivantes :
— Haute Trahison
— Trahison
— Sorcellerie
— Brigandage
— Trouble à l'ordre public
Nul sujet du Coms de Tolosa ou étranger ayant été reconnu coupable par la Cort de Justiça du Comtat de Tolosa des infractions d'escroquerie et d'esclavagisme ne peut concourir aux élections devant se dérouler après échéance du mandat comtal au cours duquel celui-ci a été condamné.
Toute récidive, entraîne une inéligibilité majorée, selon la répartition suivante :
— Toute récidive pour les cas de Haute Trahison, Trahison, Sorcellerie, Brigandage, et Trouble à l'Ordre Public, entraîne une inéligibilité à partir de la date du verdict pendant le mandat au cours duquel celui ci a été condamné puis suivit d'une période de deux mandat comtal.
— Toute récidive pour les cas d'Escroquerie et d'Esclavagisme entraine une inéligibilité à partir de la date du verdict pendant le mandat au cours duquel celui ci a été condamné puis suivi d'une période de un mandat Comtal.
— Toute seconde récidive ou plus devra donner lieu à une décision du Juge du Comté sur le temps d'inéligibilité à appliquer dans la limite d'une année.
Les mêmes dispositions de la présente loi s'appliquent aux cas de régence.
Le Coms, Aldin de Thau a proposé,
Le conseil a ratifié à la majorité,
Le Coms, Aldin de Thau, a promulgué.
Fa dins lo Castèl de Tolosa lo XVI Mai de la annada MCDLVIII.
A compter de ce jour, XIV du mois de junh de la annada MCDLVI, le Comtat de Tolosa déclare par la voix de son Coms, Carles de Castèlmaura, adopter, en vue de maintenir hors du dispositif étatique du Comtat de Tolosa les individus, sujets du Coms de Tolosa ou étrangers, ayant attenté aux intérêts du Comtat de Tolosa, afin que leurs viles manœuvres ne puissent jamais trouver cadre légal, les dispositions suivantes rassemblées en loi :
Nul sujet du Coms de Tolosa ou étranger ne peut participer aux élections municipales ni comtales et remettre sa personne aux suffrages des sujets du Coms de Tolosa, que cette candidature porte sur son nom propre au cours des élections municipales, ou sur la première ou toute autre place parmi les douze candidats d'une liste comtale, a partir de la date du verdict pendant le mandant au cours duquel celui-ci a été condamné, puis suivit d'une période de un mandat comtal, s'il a été rendu coupable par la Cort de Justiça du Comtat de Tolosa des infractions suivantes :
— Haute Trahison
— Trahison
— Sorcellerie
— Brigandage
— Trouble à l'ordre public
Nul sujet du Coms de Tolosa ou étranger ayant été reconnu coupable par la Cort de Justiça du Comtat de Tolosa des infractions d'escroquerie et d'esclavagisme ne peut concourir aux élections devant se dérouler après échéance du mandat comtal au cours duquel celui-ci a été condamné.
Toute récidive, entraîne une inéligibilité majorée, selon la répartition suivante :
— Toute récidive pour les cas de Haute Trahison, Trahison, Sorcellerie, Brigandage, et Trouble à l'Ordre Public, entraîne une inéligibilité à partir de la date du verdict pendant le mandat au cours duquel celui ci a été condamné puis suivit d'une période de deux mandat comtal.
— Toute récidive pour les cas d'Escroquerie et d'Esclavagisme entraine une inéligibilité à partir de la date du verdict pendant le mandat au cours duquel celui ci a été condamné puis suivi d'une période de un mandat Comtal.
— Toute seconde récidive ou plus devra donner lieu à une décision du Juge du Comté sur le temps d'inéligibilité à appliquer dans la limite d'une année.
Les mêmes dispositions de la présente loi s'appliquent aux cas de régence.
Le Coms, Aldin de Thau a proposé,
Le conseil a ratifié à la majorité,
Le Coms, Aldin de Thau, a promulgué.
Fa dins lo Castèl de Tolosa lo XVI Mai de la annada MCDLVIII.
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le dimanche 9 mai 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le dimanche 9 mai 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Que la Cérémonie d'allégeance des nobles du comté de Toulouse se tient en salle d'Apparat de la Hérauderie toulousaine.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le samedi 22 mai 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Que la Cérémonie d'allégeance des nobles du comté de Toulouse se tient en salle d'Apparat de la Hérauderie toulousaine.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le samedi 22 mai 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Chemin: Forum officiel secondaire >> Comté de Toulouse >> Herauderie Toulousaine >> cérémonie d'allégeance du XIe comte.
Pippa16
Citation:
Appel au vote de la population Toulousaine.
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Habitants du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa !!
Depuis le début du mandat de ce conseil, aprés entente des plaintes de nos Capitouls, mais aussi de la population Toulousaine concernant la grille des salaires en vigueur.
Décision a été prise par les membres du conseil d'ouvrir débat à ce sujet au Grand Consistoire des Capitouls, puis au sein du Conseil Comtal.
Plusieurs propositions ont émergées de ce grand débat, le conseil a décidé, pour ce sujet sensible, concernant chaques habitants de notre bon Comté, d'ouvrir une grande consultation populaire.
Nous rappellons que la bonne fréquentation des mines est vitale pour l'économie de notre Comté. Nous comptons sur votre participation dans un but constructif et visant à impliquer chacun à la politique mené à ce sujet par le Comté.
Nous invitons membres du GC et membres du conseil à venir expliquer publiquement, avec les explications nécessaire la démarche les ayant conduits à leurs propositions.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le lundi 24 mai 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Les conseillers ont proposés
Le Comte à accepté
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Habitants du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa !!
Depuis le début du mandat de ce conseil, aprés entente des plaintes de nos Capitouls, mais aussi de la population Toulousaine concernant la grille des salaires en vigueur.
Décision a été prise par les membres du conseil d'ouvrir débat à ce sujet au Grand Consistoire des Capitouls, puis au sein du Conseil Comtal.
Plusieurs propositions ont émergées de ce grand débat, le conseil a décidé, pour ce sujet sensible, concernant chaques habitants de notre bon Comté, d'ouvrir une grande consultation populaire.
Nous rappellons que la bonne fréquentation des mines est vitale pour l'économie de notre Comté. Nous comptons sur votre participation dans un but constructif et visant à impliquer chacun à la politique mené à ce sujet par le Comté.
Nous invitons membres du GC et membres du conseil à venir expliquer publiquement, avec les explications nécessaire la démarche les ayant conduits à leurs propositions.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le lundi 24 mai 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Les conseillers ont proposés
Le Comte à accepté
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Qu' une nouvelle loi concernant un delais d instruction, vient d etre voter au sein du comté.
l'article nommé ci dessous :
L'article sera donc ajouter dans le grand livre des lois du comté de toulouse.
Le Juge a proposé
Le conseil a ratifié à 11 voix pour et 1 abstention
le comte a validé
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le dimanche 23 mai 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Qu' une nouvelle loi concernant un delais d instruction, vient d etre voter au sein du comté.
l'article nommé ci dessous :
Citation:
Art 232-2 bis: Du délais d'instruction
Est entendu par délais d'instruction le temps imparti entre la mise en proces et le verdict du juge. Ce délais ne saurait en aucun cas dépasser quatre mois.Dans le cas ou ce delais serait depassé, le procureur se verrait dans l'obligation d' abandonner toute charges retenues à l'encontre de l accusé et le juge d'ordonner une relaxe.
Est entendu par délais d'instruction le temps imparti entre la mise en proces et le verdict du juge. Ce délais ne saurait en aucun cas dépasser quatre mois.Dans le cas ou ce delais serait depassé, le procureur se verrait dans l'obligation d' abandonner toute charges retenues à l'encontre de l accusé et le juge d'ordonner une relaxe.
L'article sera donc ajouter dans le grand livre des lois du comté de toulouse.
Le Juge a proposé
Le conseil a ratifié à 11 voix pour et 1 abstention
le comte a validé
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le dimanche 23 mai 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
Neyco
Au peuple du Comtat de Toulouse,
Suite à dernière alerte concernant une troupe de malfaisants nommée l'Hydre, vous fûtes tous appelé a la défense du Comté dans un élan de générosité. Tous sans hésitation, vous avez répondu à l'appel.
Aujourd'hui cette alerte est levée.
Aussi au nom de tous les membres de Conseil Comtal.
Merci à vous.
Merci aux maires et a leurs vigilances employant plus de miliciens, merci aussi a eux pour leur patience afin de fournir les informations aux vigilants et aux citoyens afin de parfaire la défense.
Un grand remerciement a tout les vigilants de par leur générosité et leur patience.
Et comme a l'accoutumée, merci a tout nos valeureux soldats qui sans leur bravoure et leurs rapidité a être prompt a prendre les armes, nous ne serions probablement point la.
La Vice-Coms Neyco a proposée.
Le Coms Aldin de Thau a approuvé.
Le Conseil Comtal a validé.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le mardi 25 mai 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
[/quote]Edit: correction d'un truc ^^
_________________
Pippa16
Citation:
Au Peuple de Toulouse,
Au Peuple de France,
Suite au vote se déroulant en le Conseil de Toulouse, au Château narbonnais, concernant l'ouverture des frontières. Afin d'informer l'ensemble des populations, annonçons :
Qu'à partir de ce jour, toutes les frontières toulousaines sont ouvertes à tout étranger désirant se rendre en nos Terres.
Qu'à partir de ce jour, l'obligation de demande de laisser-passer pour circuler dans notre Comté est levée.
Néanmoins, le Décret sur les groupes armées reste valide et applicable sur le territoire toulousain. Toutes lances ou groupes armées desirant circuler sur nos terres devront se munir d'un laisser-passer en bon et dù forme aupres de notre Connetable à l'adresse ci dessous:
Bureau des demandes de L.P
Cette dernière sera traitée dans les plus brefs délais
Le Coms Aldin de Thau Montségur a proposé.
Le Conseil Comtal a validé à l'unanimité absolu de 12 voix pour.
Le Coms Aldin de Thau Montsegur a approuvé.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le jeudi 26 mai 1458 par nous, Aldin de Thau Montségur, Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Au Peuple de France,
Suite au vote se déroulant en le Conseil de Toulouse, au Château narbonnais, concernant l'ouverture des frontières. Afin d'informer l'ensemble des populations, annonçons :
Qu'à partir de ce jour, toutes les frontières toulousaines sont ouvertes à tout étranger désirant se rendre en nos Terres.
Qu'à partir de ce jour, l'obligation de demande de laisser-passer pour circuler dans notre Comté est levée.
Néanmoins, le Décret sur les groupes armées reste valide et applicable sur le territoire toulousain. Toutes lances ou groupes armées desirant circuler sur nos terres devront se munir d'un laisser-passer en bon et dù forme aupres de notre Connetable à l'adresse ci dessous:
Bureau des demandes de L.P
Cette dernière sera traitée dans les plus brefs délais
Le Coms Aldin de Thau Montségur a proposé.
Le Conseil Comtal a validé à l'unanimité absolu de 12 voix pour.
Le Coms Aldin de Thau Montsegur a approuvé.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le jeudi 26 mai 1458 par nous, Aldin de Thau Montségur, Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur, Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Un changement au Sein du Conseil Comtal Toulousain
Selon l'article nommé ci dessous
Suite à reception d'une missive du sieur Momose en charge du poste de Commissaire aux Mines indiquant son impossibilité d'assurer cette fonction en regard de son état de santé se détériorant, j'ai donc pris la décision en accord avec messire Momose d'accepter sa démission ce jour.
Par conséquent, Messere Momose Commissaire aux Mines est remplacé à ce poste ce jour par messer Héliorphée qui prend ses fonctions immediatement. Nous lui souhaitons pleine réussite dans cette charge.
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce jeudi 27 mai de l'an de grâce 1458, par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur, Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Un changement au Sein du Conseil Comtal Toulousain
Selon l'article nommé ci dessous
Citation:
Art. XVIII - Que le Comte peut procéder à
des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux
.
Art. XVIII - Que le Comte peut procéder à
des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux
Suite à reception d'une missive du sieur Momose en charge du poste de Commissaire aux Mines indiquant son impossibilité d'assurer cette fonction en regard de son état de santé se détériorant, j'ai donc pris la décision en accord avec messire Momose d'accepter sa démission ce jour.
Par conséquent, Messere Momose Commissaire aux Mines est remplacé à ce poste ce jour par messer Héliorphée qui prend ses fonctions immediatement. Nous lui souhaitons pleine réussite dans cette charge.
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce jeudi 27 mai de l'an de grâce 1458, par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
Pippa16
Citation:
Loi d’Orientation de la Politique Etrangère dite LOPE III
( V.D )
Conformément à l'article 5.1 de la Charte de la Diplomatie Toulousaine, le Conseil comtal en poste et la Chancellerie ont convenu des points suivants en matière de Politique étrangère pour les 5 mois à venir.
Elle prendra effet le 28 Mai 1458 et s’achèvera le 28 Octobre 1458. Il appartiendra alors au Conseil en place en Octobre 1458 d’élaborer la Loi d’Orientation de Politique Etrangère IV
Titre I : Du Judiciaire
Art 1.1 - Dans le cadre de l’Entente Pyrénéenne, les services de la Prévôté et de la Justice Toulousaines s’engagent à continuer de développer leur coopération avec les provinces concernées, à savoir,la Gascogne le Béarn et l’Armagnac et Comminges avec les moyens mis à leur disposition (locaux de réunion, table ronde, échanges de listes de personnes recherchées et procès par coopération judiciaire).
Art 1.2 - Dans le cadre des autres traités de Coopération Judiciaire les services de la Prévôté et de la Justice toulousaines s’engagent également à continuer la mise en œuvre d'une collaboration efficace avec les provinces Etrangères
Art 1.3 - Le conseiller Juridique de la Chancellerie sera dans la mesure du possible le lien entre les provinces Etrangères et la Prévoté et la Justice Toulousaines.
Art 1.4 - Les Conseils Comtaux et la Chancellerie s’engagent à signer, autant que faire se peut, d’autres Traités de Coopération Judiciaire avec les provinces du Royaume de France.
Titre II : Du Stratégique
Art 2.1 - Dans le cadre de l’Entente Pyrénéenne, l’Etat Major Militaire Toulousain s’engage à développer la coopération avec les provinces concernées, à savoir, la Gascogne le Béarn et l’Armagnac et Comminges avec les moyens mis à leur disposition (locaux de réunion, table ronde, échanges de liste noire, coopération militaire).
Néanmoins , Le Comté de Toulouse se reserve le droit de demander immédiatement l'exclusion d'une province signataire portant atteinte à ses intérêts.
Art 2.2 - Le Conseil Comtal, l’Etat Major et la Chancellerie Toulousaine s’engagent à continuer l'intensification des rapports de bon voisinage permettant d'arriver à la signature , autant que faire se peut, des Traités de Non-Agression, notamment avec les provinces limitrophes du Comté de Toulouse, pour faire du Sud du Royaume un lieu paisible.
Art 2.3 - L’Etat Major Militaire s’engage à mettre en place une collaboration active avec les provinces voisines pour préserver la Paix et garantir la sécurité des habitants.
Art 2.4- Notre Comté n'étant point belliqueux envers qui que se soit, s'engage à ne point déclarer de guerre envers les provinces Etrangères, sauf en cas de légitime défense.
Titre III : De l’Economique
Art 3.1
- Dans le cadre de l’Entente Pyrénéenne, les conseillers comtaux économiques toulousains s’engagent à instaurer un commerce privilégié avec les provinces concernées, à savoir, la Gascogne, le Béarn et l’Armagnac et Comminges, avec les moyens mis à leur disposition (locaux, table ronde, aide, demandes et besoins..).
Art 3.2 - Les conseillers comtaux économiques toulousains s’engagent à développer, autant que faire se peut, leurs relations économiques avec les provinces limitrophes afin d’instaurer un climat de confiance et de stabilité.
Art 3.3
Le Chargé d'affaires Economiques de la Chancellerie, aidé des diplomates en fonction, devra être, dans la mesure du possible, le lien entre les provinces Etrangères et notre Comté
Art 3.4
Les conseillers de Toulouse s'engagent, dans la mesure ou les conditions financières du Comté le permettent , à favoriser la création et le développement d' une route maritime de Commerce, visant à permettre à notre Comté de dévellopper son commerce avec les provinces qui seront concernées.
La Chancelerie, par l'intermédiaire de son Chargé des Affaires Economiques ainsi que des diplomates en fonctions s'engagent à favoriser toute action diplomatique pouvant permettre d'arriver à cet objectif .
Titre IV : Du Rayonnement
Art 4.1 - La Chancellerie et le Conseil Comtal Toulousains s’engagent à tout mettre en œuvre pour répandre les valeurs du Comté de Toulouse à travers le Royaume de France par diverses manières (échanges universitaires, invitations, fête en l’honneur de...etc).
Art 4.2 - Le Conseil Comtal et la Chancellerie Toulousaine
s’engagent à instaurer, autant que faire se peut, une unité de la culture du Sud avec les provinces limitrophes du Comté de Toulouse.
Art 4.3-Le Comté de Toulouse se montre pleinement conscient de l'importance que revêt le partage d'une même culture façonnée par les Pyrénées avec les comtés voisins; et leur accordera une préférence toute naturelle.
Titre V : Du Fonctionnement
Art 5.1-La Chancellerie s’engage à se doter, autant que faire se peut, d’une équipe active et performante d’ambassadeurs/ambassadrices , Chargés d'affaires, qui assureront la bonne marche des affaires diplomatiques avec les différentes provinces.
Art 5.2 - La Chancellerie s’engage à choisir et répartir ses ambassadeurs et Chargés d'affaires avec soin, à les récompenser, ou révoquer selon leur efficacité dans la tâche qui leur est assignée.
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, Toulouse, le vingt neuvième jour du moys de mai de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVIII.
Par nous, Aldindethau, Senher de Montségur, XIeme Coms de Tolosa
Raphael83, Senher de Revel, Senher de St Genest de Contest,
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa,
Ambassadeur Royal de France auprès du Sainct Empire Romain Germanique Françoys,
( V.D )
Conformément à l'article 5.1 de la Charte de la Diplomatie Toulousaine, le Conseil comtal en poste et la Chancellerie ont convenu des points suivants en matière de Politique étrangère pour les 5 mois à venir.
Elle prendra effet le 28 Mai 1458 et s’achèvera le 28 Octobre 1458. Il appartiendra alors au Conseil en place en Octobre 1458 d’élaborer la Loi d’Orientation de Politique Etrangère IV
Titre I : Du Judiciaire
Art 1.1 - Dans le cadre de l’Entente Pyrénéenne, les services de la Prévôté et de la Justice Toulousaines s’engagent à continuer de développer leur coopération avec les provinces concernées, à savoir,la Gascogne le Béarn et l’Armagnac et Comminges avec les moyens mis à leur disposition (locaux de réunion, table ronde, échanges de listes de personnes recherchées et procès par coopération judiciaire).
Art 1.2 - Dans le cadre des autres traités de Coopération Judiciaire les services de la Prévôté et de la Justice toulousaines s’engagent également à continuer la mise en œuvre d'une collaboration efficace avec les provinces Etrangères
Art 1.3 - Le conseiller Juridique de la Chancellerie sera dans la mesure du possible le lien entre les provinces Etrangères et la Prévoté et la Justice Toulousaines.
Art 1.4 - Les Conseils Comtaux et la Chancellerie s’engagent à signer, autant que faire se peut, d’autres Traités de Coopération Judiciaire avec les provinces du Royaume de France.
Titre II : Du Stratégique
Art 2.1 - Dans le cadre de l’Entente Pyrénéenne, l’Etat Major Militaire Toulousain s’engage à développer la coopération avec les provinces concernées, à savoir, la Gascogne le Béarn et l’Armagnac et Comminges avec les moyens mis à leur disposition (locaux de réunion, table ronde, échanges de liste noire, coopération militaire).
Néanmoins , Le Comté de Toulouse se reserve le droit de demander immédiatement l'exclusion d'une province signataire portant atteinte à ses intérêts.
Art 2.2 - Le Conseil Comtal, l’Etat Major et la Chancellerie Toulousaine s’engagent à continuer l'intensification des rapports de bon voisinage permettant d'arriver à la signature , autant que faire se peut, des Traités de Non-Agression, notamment avec les provinces limitrophes du Comté de Toulouse, pour faire du Sud du Royaume un lieu paisible.
Art 2.3 - L’Etat Major Militaire s’engage à mettre en place une collaboration active avec les provinces voisines pour préserver la Paix et garantir la sécurité des habitants.
Art 2.4- Notre Comté n'étant point belliqueux envers qui que se soit, s'engage à ne point déclarer de guerre envers les provinces Etrangères, sauf en cas de légitime défense.
Titre III : De l’Economique
Art 3.1
- Dans le cadre de l’Entente Pyrénéenne, les conseillers comtaux économiques toulousains s’engagent à instaurer un commerce privilégié avec les provinces concernées, à savoir, la Gascogne, le Béarn et l’Armagnac et Comminges, avec les moyens mis à leur disposition (locaux, table ronde, aide, demandes et besoins..).
Art 3.2 - Les conseillers comtaux économiques toulousains s’engagent à développer, autant que faire se peut, leurs relations économiques avec les provinces limitrophes afin d’instaurer un climat de confiance et de stabilité.
Art 3.3
Le Chargé d'affaires Economiques de la Chancellerie, aidé des diplomates en fonction, devra être, dans la mesure du possible, le lien entre les provinces Etrangères et notre Comté
Art 3.4
Les conseillers de Toulouse s'engagent, dans la mesure ou les conditions financières du Comté le permettent , à favoriser la création et le développement d' une route maritime de Commerce, visant à permettre à notre Comté de dévellopper son commerce avec les provinces qui seront concernées.
La Chancelerie, par l'intermédiaire de son Chargé des Affaires Economiques ainsi que des diplomates en fonctions s'engagent à favoriser toute action diplomatique pouvant permettre d'arriver à cet objectif .
Titre IV : Du Rayonnement
Art 4.1 - La Chancellerie et le Conseil Comtal Toulousains s’engagent à tout mettre en œuvre pour répandre les valeurs du Comté de Toulouse à travers le Royaume de France par diverses manières (échanges universitaires, invitations, fête en l’honneur de...etc).
Art 4.2 - Le Conseil Comtal et la Chancellerie Toulousaine
s’engagent à instaurer, autant que faire se peut, une unité de la culture du Sud avec les provinces limitrophes du Comté de Toulouse.
Art 4.3-Le Comté de Toulouse se montre pleinement conscient de l'importance que revêt le partage d'une même culture façonnée par les Pyrénées avec les comtés voisins; et leur accordera une préférence toute naturelle.
Titre V : Du Fonctionnement
Art 5.1-La Chancellerie s’engage à se doter, autant que faire se peut, d’une équipe active et performante d’ambassadeurs/ambassadrices , Chargés d'affaires, qui assureront la bonne marche des affaires diplomatiques avec les différentes provinces.
Art 5.2 - La Chancellerie s’engage à choisir et répartir ses ambassadeurs et Chargés d'affaires avec soin, à les récompenser, ou révoquer selon leur efficacité dans la tâche qui leur est assignée.
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, Toulouse, le vingt neuvième jour du moys de mai de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVIII.
Par nous, Aldindethau, Senher de Montségur, XIeme Coms de Tolosa
Raphael83, Senher de Revel, Senher de St Genest de Contest,
Cancelhièr et Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa,
Ambassadeur Royal de France auprès du Sainct Empire Romain Germanique Françoys,
Pippa16
Citation:
Habitants du Comté de Toulouse,
Comme vous le savez peut être, notre bon Roy a décidé dans sa grande sagesse de fermer la foire comtale, ou de nombreuses maladies régnaient.
Afin d'organiser la collecte des impôts et des festins comtaux, nous allons mettre en place un système d'Intendants. Ces Intendants, au nombre d'un par ville, seront mandatés par le Comté afin d'assurer les tâches qui auparavant se faisaient par la foire.
Nous recherchons donc des volontaires !
Si cela vous intéresse, veuillez envoyez un pigeon avec un bref récapitulatif de vos actions antérieures (avez vous été maire, tribun, conseiller municipal, conseiller comtal, marchant ambulant etc...) à Marc_aurele
Vive Tolosa,
Marc Aurele, bailli
Comme vous le savez peut être, notre bon Roy a décidé dans sa grande sagesse de fermer la foire comtale, ou de nombreuses maladies régnaient.
Afin d'organiser la collecte des impôts et des festins comtaux, nous allons mettre en place un système d'Intendants. Ces Intendants, au nombre d'un par ville, seront mandatés par le Comté afin d'assurer les tâches qui auparavant se faisaient par la foire.
Nous recherchons donc des volontaires !
Si cela vous intéresse, veuillez envoyez un pigeon avec un bref récapitulatif de vos actions antérieures (avez vous été maire, tribun, conseiller municipal, conseiller comtal, marchant ambulant etc...) à Marc_aurele
Vive Tolosa,
Marc Aurele, bailli
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Que la reprises de la mairie de castres, fut un franc succès!
Nous tenons a félicite tout les soldats et citoyen ayant aidé de près ou de loin dans la réussite de cet entreprise.
Nous vous disons encore bravo, pour votre réactivité et votre assiduité dans cette tache.
[b] Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le mardi 1 juin 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Que la reprises de la mairie de castres, fut un franc succès!
Nous tenons a félicite tout les soldats et citoyen ayant aidé de près ou de loin dans la réussite de cet entreprise.
Nous vous disons encore bravo, pour votre réactivité et votre assiduité dans cette tache.
[b] Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le mardi 1 juin 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Que les bâtiments du château de notre comté, ont besoin d une grosse remise en état, les conseillers travaillent dans l humidité du château, les murs qui s effritent, certain murs ont même des trous, et le vent froid circule dans tout le château.
Nous avons besoin de votre aide pour remettre en état le château, il faut une grosse quantité de fer, d or et de pierre.
Nous vous demandons donc, de bien vouloir passé le plus de temps possible dans les mines, pour amener les matériaux nécessaires, que vous soyez de la haute société ou de simple paysan, nous avons besoin de tout le
monde.
De plus un concours de mines est mis en place par les mairies, avec vos preuves de passage a la mines, la mairie peut vous offrir plein de bonne chose a manger.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le mardi 1 juin 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Que les bâtiments du château de notre comté, ont besoin d une grosse remise en état, les conseillers travaillent dans l humidité du château, les murs qui s effritent, certain murs ont même des trous, et le vent froid circule dans tout le château.
Nous avons besoin de votre aide pour remettre en état le château, il faut une grosse quantité de fer, d or et de pierre.
Nous vous demandons donc, de bien vouloir passé le plus de temps possible dans les mines, pour amener les matériaux nécessaires, que vous soyez de la haute société ou de simple paysan, nous avons besoin de tout le
monde.
De plus un concours de mines est mis en place par les mairies, avec vos preuves de passage a la mines, la mairie peut vous offrir plein de bonne chose a manger.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le mardi 1 juin 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Aldindethau
Citation:
De Nous, Aldin de Thau Montségur, Coms de Tolosa,
A Vous, Nobles du Comté Toulousain,
Bonjorn,
Je vous informe par la présente de la levée de Bans du Comté toulousain. En effet, les attaques multiples sur les ville de Castres et Albi ainsi que la menace d'attaque sur les autres villes du Comté, doublé par la probable venue des brigands de l'Hydre dépités d'avoir échoué en Languedoc, me pousse à solliciter votre participation à la défense de nos terres. La solidarité des villageois et vigilants, la rigueur et le professionnalisme de notre armée ne suffiront plus à contenir les rebellions et tentatives de pillage de catalans avides de sang et de richesses.
Nous ne pouvons plus laisser ces chiens égorger nos soeurs et freres qui se battent vaillement sur les remparts.
Par le Chapitre troisième: De la levée du Ban
Je vous demande de vous mettre en rapport avec la comtesse Lily-jane qui prend le commandement immédiat de l'OST à la salle d'armes de la noblesse sise au chateau Narbonnais.
Qu'Aristote guide nos bras vengeurs.
A Vous, Nobles du Comté Toulousain,
Bonjorn,
Je vous informe par la présente de la levée de Bans du Comté toulousain. En effet, les attaques multiples sur les ville de Castres et Albi ainsi que la menace d'attaque sur les autres villes du Comté, doublé par la probable venue des brigands de l'Hydre dépités d'avoir échoué en Languedoc, me pousse à solliciter votre participation à la défense de nos terres. La solidarité des villageois et vigilants, la rigueur et le professionnalisme de notre armée ne suffiront plus à contenir les rebellions et tentatives de pillage de catalans avides de sang et de richesses.
Nous ne pouvons plus laisser ces chiens égorger nos soeurs et freres qui se battent vaillement sur les remparts.
Par le Chapitre troisième: De la levée du Ban
Citation:
Citation:
art 313-1. En temps de guerre, le Coms peut décider la levée du Ban. Ceci se fait par missives individuelles envoyées par le Coms à ses vassaux, éventuellement complété par un affichage public.
Art 313-2. Les nobles ainsi que leurs gens, escuyers et poursuivants forment une unité armée spécifique dénommée Ost pour la durée de la levée du ban. Cette unité est commandée par un noble nommé par le Coms qui prend ses ordres du Coms lui même.
Art 313-3. Selon la volonté du Coms, les nobles membres de la COCT rejoindront l'Ost, ou garderont leur fonction à la COCT. L'intégration de l'Ost n'est pas considérée comme une démission de la COCT.
Art 313-4. L'Ost peut être affecté à des missions dans le Comté, ou hors du Comté. Les missions peuvent être conjointes avec les lances de la COCT.
Art 313-5. Un noble maire d'une bonne ville du Comté de Toulouse ou siégeant au Conseil Comtal ne saurait être affecté à une mission hors du Comté contre sa volonté, sans pour autant être dispensé du service armé.
Art 313-6. Les nobles peuvent se faire remplacer par leur conjoint, l’un de leurs ascendants ou descendants, ou mettre leur troupe à disposition de l'Ost.
Art 313-7. Les nobles du Ban, qu'ils soient ou non membres de la COCT, ne sauraient prétendre à rémunération pour la durée de la levée du Ban. Néanmoins, le Coms leur accordera subsistance sous forme d'un repas par jour et pourvoira au remplacement des armes brisées.
Art 313-8. Les nobles du Ban, qu'ils soient ou non membres de la COCT, peuvent circuler librement en lance ou corps d'armes accompagnés de leurs gens, escuyers et poursuivants, et ce pendant la levée du Ban, ainsi que pour rentrer dans leurs foyers après la levée.
art 313-1. En temps de guerre, le Coms peut décider la levée du Ban. Ceci se fait par missives individuelles envoyées par le Coms à ses vassaux, éventuellement complété par un affichage public.
Art 313-2. Les nobles ainsi que leurs gens, escuyers et poursuivants forment une unité armée spécifique dénommée Ost pour la durée de la levée du ban. Cette unité est commandée par un noble nommé par le Coms qui prend ses ordres du Coms lui même.
Art 313-3. Selon la volonté du Coms, les nobles membres de la COCT rejoindront l'Ost, ou garderont leur fonction à la COCT. L'intégration de l'Ost n'est pas considérée comme une démission de la COCT.
Art 313-4. L'Ost peut être affecté à des missions dans le Comté, ou hors du Comté. Les missions peuvent être conjointes avec les lances de la COCT.
Art 313-5. Un noble maire d'une bonne ville du Comté de Toulouse ou siégeant au Conseil Comtal ne saurait être affecté à une mission hors du Comté contre sa volonté, sans pour autant être dispensé du service armé.
Art 313-6. Les nobles peuvent se faire remplacer par leur conjoint, l’un de leurs ascendants ou descendants, ou mettre leur troupe à disposition de l'Ost.
Art 313-7. Les nobles du Ban, qu'ils soient ou non membres de la COCT, ne sauraient prétendre à rémunération pour la durée de la levée du Ban. Néanmoins, le Coms leur accordera subsistance sous forme d'un repas par jour et pourvoira au remplacement des armes brisées.
Art 313-8. Les nobles du Ban, qu'ils soient ou non membres de la COCT, peuvent circuler librement en lance ou corps d'armes accompagnés de leurs gens, escuyers et poursuivants, et ce pendant la levée du Ban, ainsi que pour rentrer dans leurs foyers après la levée.
Je vous demande de vous mettre en rapport avec la comtesse Lily-jane qui prend le commandement immédiat de l'OST à la salle d'armes de la noblesse sise au chateau Narbonnais.
Qu'Aristote guide nos bras vengeurs.
Citation:
_________________
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Qu en ce jour, le samedi 5 Juin 2010 a été décidé et voté par le Conseil Comtal la création d'une médaille du mérite pour les agents douaniers et les agents de la maréchaussée spécialement méritants selon des critères d'efficacité d'ancienneté et de persévérance dans leur vigilance de tous les jours...
Présentation de la médaille du mérite :
[b] Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le samedi 5 juin 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Qu en ce jour, le samedi 5 Juin 2010 a été décidé et voté par le Conseil Comtal la création d'une médaille du mérite pour les agents douaniers et les agents de la maréchaussée spécialement méritants selon des critères d'efficacité d'ancienneté et de persévérance dans leur vigilance de tous les jours...
Présentation de la médaille du mérite :
[b] Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le samedi 5 juin 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta,passats, estant e a encorrir
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour vous annoncer la Nomination de Messere Eugene au poste de Batonnier du Barreau de Toulouse .
Nommé par Messire Hulki ( Juge) et Dame Neyco (procureur), Messire Chugoalpha (Prévot) et par Notre Comte
Aldin de Thau.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le Lundi 7 Juin 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta,passats, estant e a encorrir
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour vous annoncer la Nomination de Messere Eugene au poste de Batonnier du Barreau de Toulouse .
Nommé par Messire Hulki ( Juge) et Dame Neyco (procureur), Messire Chugoalpha (Prévot) et par Notre Comte
Aldin de Thau.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le Lundi 7 Juin 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur, Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Un changement au Sein du Conseil Comtal Toulousain
Selon l'article nommé ci dessous
Citation:
.
Suite à reception d'une missive de Dame Samarra indiquant son impossibilité d'assurer cette fonction en regard de son état de santé se détériorant, j'ai donc pris la décision en accord avec Dame Samarra d'accepter sa démission ce jour.
Par conséquent, Dame Samara est remplacé à ce poste ce jour par messer luffy324 qui prend ses fonctions immediatement. Nous lui souhaitons pleine réussite dans cette charge.
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce mardi 8 juin de l'an de grâce 1458, par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur, Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Un changement au Sein du Conseil Comtal Toulousain
Selon l'article nommé ci dessous
Citation:
Citation:
Art. XVIII - Que le Comte peut procéder à
des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux
des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux
.
Suite à reception d'une missive de Dame Samarra indiquant son impossibilité d'assurer cette fonction en regard de son état de santé se détériorant, j'ai donc pris la décision en accord avec Dame Samarra d'accepter sa démission ce jour.
Par conséquent, Dame Samara est remplacé à ce poste ce jour par messer luffy324 qui prend ses fonctions immediatement. Nous lui souhaitons pleine réussite dans cette charge.
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce mardi 8 juin de l'an de grâce 1458, par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
Pippa16
Citation:
Ausissètz ! Ausissètz !
A tous, passés, présents et à venir,
Nous, Aldin de Thau Montségur, Coms del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse, des visiteurs, des voyageurs, l’annonce suivante, votée au conseil avec voix pour et abstentions, ainsi que le vote majoritaire de l'Etat Major de Tolosa.
De, la Fermeture des frontières du Comtat de Tolosa, à tous les ressortissants étrangers non munis d'une Autorisation du Connétable, l'adjoint Connétable et moi même. Cette fermeture est assortie d'une mesure d'expulsion immédiate pour les personnes faisant partis des groupuscules dont l'expulsion suit.
De, l'expulsion de tout membre du groupuscule "Canes Belli" après la mise à sac de Castres et ayant voulu mettre à mal la bonne ville d'Albi par 2 fois.
De, l'expulsion des membres de l'armée "l'Hydre" reconnu par le Comtat de Tolosa.
De, l'expulsion des personnes faisant partie de l'armée "Aequat Omnes Cinis (Carausius)" non autorisée sur sol toulousain.
De, l'expulsion des personnes faisant partie de l'armée "Les lions de Juda" non autorisée sur sol toulousain pour le pillage du Comté du Béarn membre de l'Entente Pyrénéenne.
Toute personne étant désigné dans ces différentes annonces d'expulsions mais ayant de bonnes raisons que l'on accepte une dérogation, est priée d'en faire la demande à Monseuh Josselin, Connétable du Comtat.
Toute les personnes que les mises en expulsions concernent, doivent respecter les articles suivants du décret relatif à la fermeture des frontières;
Citation:
art 7: de l'expulsion
Dans le cas où la fermeture des frontières serait assortie de mesures d’expulsion, le délai imparti pour faire son paquetage et quitter le Comté ne saurait être inférieur à 48h à compter de la publication de l’annonce.
art 8: Toute personne s’aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ne pourra prétendre à une quelconque indemnisation ou recours judiciaire en cas de dommages causés par l'armée Toulousaine ou un de ses alliés.
art 9: Toute personne s’aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ou ne respectant pas un décret d'expulsion sera passible de poursuites judiciaires pouvant aller de Trouble à l'Ordre Public à Trahison. Les dossiers de plainte pourront être instruits par la maréchaussée, la douane, ou tout autre personne assermentée désignée par le Coms
Pour toute demande de dérogation faite au Connétable dans ces 48h, un délais de 24h sera donné à la personne concernée après décision du Connétable.
Toutes personnes ne respectant pas ces termes et se trouvant sur le chemin de notre armée se verra passé par le fil de l'épée sans possibilité de recours.
Cette décision est faite pour protéger nostre Comtat de tout risque de rébellion et des menaces dont elle est la cible.
Que cela soit vu et su de tous ;
Fait en l’enceinte du Castel Narbonnais, le 08 juin 1458 et mis en application le 08 juin 1458, par nous, Aldin de Thau Montségur, Coms de Tolosa.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A tous, passés, présents et à venir,
Nous, Aldin de Thau Montségur, Coms del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse, des visiteurs, des voyageurs, l’annonce suivante, votée au conseil avec voix pour et abstentions, ainsi que le vote majoritaire de l'Etat Major de Tolosa.
De, la Fermeture des frontières du Comtat de Tolosa, à tous les ressortissants étrangers non munis d'une Autorisation du Connétable, l'adjoint Connétable et moi même. Cette fermeture est assortie d'une mesure d'expulsion immédiate pour les personnes faisant partis des groupuscules dont l'expulsion suit.
De, l'expulsion de tout membre du groupuscule "Canes Belli" après la mise à sac de Castres et ayant voulu mettre à mal la bonne ville d'Albi par 2 fois.
De, l'expulsion des membres de l'armée "l'Hydre" reconnu par le Comtat de Tolosa.
De, l'expulsion des personnes faisant partie de l'armée "Aequat Omnes Cinis (Carausius)" non autorisée sur sol toulousain.
De, l'expulsion des personnes faisant partie de l'armée "Les lions de Juda" non autorisée sur sol toulousain pour le pillage du Comté du Béarn membre de l'Entente Pyrénéenne.
Toute personne étant désigné dans ces différentes annonces d'expulsions mais ayant de bonnes raisons que l'on accepte une dérogation, est priée d'en faire la demande à Monseuh Josselin, Connétable du Comtat.
Toute les personnes que les mises en expulsions concernent, doivent respecter les articles suivants du décret relatif à la fermeture des frontières;
Citation:
art 7: de l'expulsion
Dans le cas où la fermeture des frontières serait assortie de mesures d’expulsion, le délai imparti pour faire son paquetage et quitter le Comté ne saurait être inférieur à 48h à compter de la publication de l’annonce.
art 8: Toute personne s’aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ne pourra prétendre à une quelconque indemnisation ou recours judiciaire en cas de dommages causés par l'armée Toulousaine ou un de ses alliés.
art 9: Toute personne s’aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ou ne respectant pas un décret d'expulsion sera passible de poursuites judiciaires pouvant aller de Trouble à l'Ordre Public à Trahison. Les dossiers de plainte pourront être instruits par la maréchaussée, la douane, ou tout autre personne assermentée désignée par le Coms
Pour toute demande de dérogation faite au Connétable dans ces 48h, un délais de 24h sera donné à la personne concernée après décision du Connétable.
Toutes personnes ne respectant pas ces termes et se trouvant sur le chemin de notre armée se verra passé par le fil de l'épée sans possibilité de recours.
Cette décision est faite pour protéger nostre Comtat de tout risque de rébellion et des menaces dont elle est la cible.
Que cela soit vu et su de tous ;
Fait en l’enceinte du Castel Narbonnais, le 08 juin 1458 et mis en application le 08 juin 1458, par nous, Aldin de Thau Montségur, Coms de Tolosa.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Citation:
Aussisètz, Aussisètz !
A tous, Passés, Présents et Futurs !
Dans un esprit unanime de reconnaissance envers les grands Hommes qui font la splendeur du comté de Toulouse ;
Et afin que tous sachent et voient que le service du comté de Toulouse peut amener aux plus grande des récompenses ;
Nous, Aldin de Thau Montsegur, Comte de Tolosa, après débat et vote au conseil, par huit ( 11) voix pour, une (1) voix contre, avons nommé à l'ordre du mérite Raymondin, pour leurs actes au service du comté, la nommée:
Bea du bellac, dame de Gaix
Elle est élevée au rang d'officiers de l'ordre du mérite Raymondain, avec toutes charges, privilèges et obligations attenantes !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 8 Juin 1458 par nous, Aldin de Thau Montsegur, Comte de Tolosa,
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
A tous, Passés, Présents et Futurs !
Dans un esprit unanime de reconnaissance envers les grands Hommes qui font la splendeur du comté de Toulouse ;
Et afin que tous sachent et voient que le service du comté de Toulouse peut amener aux plus grande des récompenses ;
Nous, Aldin de Thau Montsegur, Comte de Tolosa, après débat et vote au conseil, par huit ( 11) voix pour, une (1) voix contre, avons nommé à l'ordre du mérite Raymondin, pour leurs actes au service du comté, la nommée:
Bea du bellac, dame de Gaix
Elle est élevée au rang d'officiers de l'ordre du mérite Raymondain, avec toutes charges, privilèges et obligations attenantes !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 8 Juin 1458 par nous, Aldin de Thau Montsegur, Comte de Tolosa,
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Chugoalpha
Citation:
Moi, chugo N'lorian Mariemont Casaviecchi, prevot des maréchaux:
annonce ce jour le renvoie de Messer Momose, lieutenant de la maréchaussée de castel pour non présence à répétition sans justification valable ou autre
non boulot ni rien car après tout a castel il en fou pas une depuis des mois.
annonce ce jour le renvoie de Messer Momose, lieutenant de la maréchaussée de castel pour non présence à répétition sans justification valable ou autre
non boulot ni rien car après tout a castel il en fou pas une depuis des mois.
Pippa16
Citation:
Bilan de milieu de mandat du Conseil Comtal Toulousain
Bilan de mi mandat du Coms Aldin de Thau
Bonjour à tous les toulousains et toulousaines
Un bilan tres riche en évènements divers et variés. Tout d'abord une arrivée avec des finances comtales au plus mal que notre Bailli et CAC ont reussi à redresser par le travail et la concertation. Ce n'est pas encore gagné mais les choses s'ameliorent et j'espere pouvoir rendre le Comté à mon successeur avec une finance saine et assez de réserve pour fonctionner normalement. Je remercie tous les maires et capitouls qui ont contribué avec le plan de rigueur à faire que le Comté ne soit plus déficitaire, sans eux nous n'en serions pas la.
Je rappelle a ce sujet que les mines sont capitales donc allez tous casser du cailloux, c'est bon pour le moral!
Ensuite, le pôle justice qui est stable et dont les compétences ne sont plus à démontrer, fonctionne bien et à pris son rythme de croisière. Des projets et des précisions sur notre coutumier ont vu le jour, un batonnier vient de prendre ses fonctions, un procés en gargotte est toujours en cours. Beaucoups de travail deja réalisé et qui se poursuit donc.
Enfin dans le domaine de la défense, gros morceau dans cette première partie de mandat, après avoir été attaqué lâchement par des catalans, qui ont meurtri la ville de Castres jusqu'a présent prospere, avec une menace réelle de l'Hydre chez nos voisins ainsi que l'armée espagnol de l'autre coté de la frontiere ont fait que la défense à mobilisé une grande partie de notre énergie. Je tiens à féliciter tous nos vaillants soldats, qui font de leur mieux pour défendre nos vies. Souvent critiqués et mal aimés, ce sont des toulousains formidables qui n'hésitent pas à sacrifier vie de famille, travail et loisirs pour assurer la survie de notre Comté. Je n'oublie pas les nobles qui ont répondu à l'appel et qui sont en ce moment même en alerte et biensur tous les vigilants et citoyens qui ont rejoint les lances pour défendre leur ville. Bravo !!
En conclusion, je dois dire que je suis tres fier d'avoir une équipe comtale soudée et travailleuse. Bien que je ne ménage pas ma peine, il est remarquable que chacun des conseillers oeuvre pour votre bien dans l'harmonie et le respect. Bien entendu, nous ne sommes pas toujours d'accord mais les débats se font dans la sérénité et la cordialité. J'ai la chance de travailler avec des conseillers sérieux et je m'en félicite tous les jours.
Mention particuliere à notre Porte Parole Pippa pour sa présence et son travail de communication hors pairs bien qu'elle fut novice à ce poste à son arrivée.
Esperant que pour la fin de ce mandat, les brigands de tout poils nous laisseront un peu de répit afin de pouvoir travailler à autre chose que notre protection.
Encore un grand merci au peuple toulousain pour son engagement à la défense du comté avec l'aide des Maires et capitouls.
Dona Samarra n'a pas juger nécéssaire de faire un bilan et messire Talieslin n'a pas souhaité s'exprimer.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le mercredi 9 juin 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Citation:
Bilan de mi mandat de la Vice-Comtesse et Procureur, Neyco.
Bonjour a tous, un nouveau mandat avec une nouvelle équipe, un premier mois assez simple au vu de l'ancienneté de beaucoup.
Un bilan global pour commencer.
Une entente cordiale fut de mise et parti politique mis aux oubliettes ne pensant qu'au Comtat de Toulouse.
Beaucoup de choses difficiles a gérer, tel les finances ainsi que les attaques et menaces qui ne cesse de s'abattre contre nous tous.
Une chance ensemble citoyens du Comtat, combattons mains dans la mains chaque jour pour défendre nos terres.
Pour ma par en tant que Vice-Coms je puis avec joie féliciter la présence de notre Coms en bien des endroits prenant sur lui même pour courir a droit te a gauche afin de modérer débat qui parfois peuvent être houleux mais qui en son ensemble apportent solution.
Dans ma tache j'ai l'immense honneur de pouvoir en ses maigres absences pouvoir continuer son rôle de médiateur.
Nos administrations ont besoins de monde, tel la Douane, la Maréchaussée, l'Armée ainsi qu'en conseil municipaux et en l'église.
Chaque aide sera la bienvenue, n'hésitez pas a contacter vos maires ou le Conseil en place nous vous guiderons rapidement.
En tant que Procureur, j'ai eu la chance de pouvoir a nouveau travailler avec un groupe juridique complet, soit, Prevot, Juge et Greffier de justice.
En mettant nos savoir en commun nous continuons a faire respecter ordre et loi au fur et a mesure des jours qui passent. Hélas encore trop d'infraction mais nous espérons que le peuple et les étrangers comprendrons que loi est maitre mot en nos terres verdoyante.
Merci.
Le Comtat est votre terre défendez la.
Bonjour a tous, un nouveau mandat avec une nouvelle équipe, un premier mois assez simple au vu de l'ancienneté de beaucoup.
Un bilan global pour commencer.
Une entente cordiale fut de mise et parti politique mis aux oubliettes ne pensant qu'au Comtat de Toulouse.
Beaucoup de choses difficiles a gérer, tel les finances ainsi que les attaques et menaces qui ne cesse de s'abattre contre nous tous.
Une chance ensemble citoyens du Comtat, combattons mains dans la mains chaque jour pour défendre nos terres.
Pour ma par en tant que Vice-Coms je puis avec joie féliciter la présence de notre Coms en bien des endroits prenant sur lui même pour courir a droit te a gauche afin de modérer débat qui parfois peuvent être houleux mais qui en son ensemble apportent solution.
Dans ma tache j'ai l'immense honneur de pouvoir en ses maigres absences pouvoir continuer son rôle de médiateur.
Nos administrations ont besoins de monde, tel la Douane, la Maréchaussée, l'Armée ainsi qu'en conseil municipaux et en l'église.
Chaque aide sera la bienvenue, n'hésitez pas a contacter vos maires ou le Conseil en place nous vous guiderons rapidement.
En tant que Procureur, j'ai eu la chance de pouvoir a nouveau travailler avec un groupe juridique complet, soit, Prevot, Juge et Greffier de justice.
En mettant nos savoir en commun nous continuons a faire respecter ordre et loi au fur et a mesure des jours qui passent. Hélas encore trop d'infraction mais nous espérons que le peuple et les étrangers comprendrons que loi est maitre mot en nos terres verdoyante.
Merci.
Le Comtat est votre terre défendez la.
Citation:
Bilan de mi mandat de pippa16 :
La révision du coutumier avance doucement, une première lois a déjà été voté, une deuxième est encore en étude, ma tache s avère ardue, mais je m y attèle avec beaucoup d attention.
Ma tache de porte parole, avance plutôt bien et essaye d être toujours a jour dans la livraison des affiches.
Quand au rp des mines, je n ai pas eu encore le temps de trop m y intéresser.
mes collègues du conseil, s avèrent pour moi, d une très grande aide,étant pour la première fois conseillère, ils guident mes pas a travers les multiples facettes du rôle de porte parole et de ma tache sur le coutumier. le rôle de conseiller est très intéressant, entre les différents débats sur différents sujets de conversations et prise de décisions, et les différents votes auquel faut assistés, il reste peu de temps pour flâner. mais cela est très enrichissant de savoir comment fonctionne un conseil et est utile pour mieux comprendre les différentes prise de décisions pour le bien du comté.
j avoue que le premier jour de la prise de ma fonction, j ai un peu paniqué, mais grâce a l entourage des autres conseillers, j ai pu avancer et comprendre ce qu on attendais de mes fonctions et de moi en l'occurrence
La révision du coutumier avance doucement, une première lois a déjà été voté, une deuxième est encore en étude, ma tache s avère ardue, mais je m y attèle avec beaucoup d attention.
Ma tache de porte parole, avance plutôt bien et essaye d être toujours a jour dans la livraison des affiches.
Quand au rp des mines, je n ai pas eu encore le temps de trop m y intéresser.
mes collègues du conseil, s avèrent pour moi, d une très grande aide,étant pour la première fois conseillère, ils guident mes pas a travers les multiples facettes du rôle de porte parole et de ma tache sur le coutumier. le rôle de conseiller est très intéressant, entre les différents débats sur différents sujets de conversations et prise de décisions, et les différents votes auquel faut assistés, il reste peu de temps pour flâner. mais cela est très enrichissant de savoir comment fonctionne un conseil et est utile pour mieux comprendre les différentes prise de décisions pour le bien du comté.
j avoue que le premier jour de la prise de ma fonction, j ai un peu paniqué, mais grâce a l entourage des autres conseillers, j ai pu avancer et comprendre ce qu on attendais de mes fonctions et de moi en l'occurrence
Citation:
Bilan de mi mandat du Juge Hulki
Cette première partie de mandat s'est écoulée à toue allure. Je note tout d'abord pour mon plus grand plaisir, un travail entre conseiller qui se passe dans le respect, chacun s'investit comme il le peut, mais toujours de façon constructive !!!
Que de temps de gagner que de ne pas avoir les habituelles et éternelles personnes qui systématiquement s'opposent à tout sans jamais pouvoir proposer quoi que ce soit !! Grace à cela plusieurs projets ont pu avancer.
Je citerai ceux pour lesquels j'ai essayé de modestement contribuer:
- Sur le plan de la justice, deux nouvelles notions ont enrichi nos textes, celle du délais d'instruction auquel est désormais soumis le tribunal et évitera qu'un procés ne puisse s'éterniser. La loi sur l'inéligibilité aussi a été revue, les sanctions remise à jour vers moins de peine automatique lourde et plus de marge de manoeuvre pour le juge. D'autres révisions sont en cours sous l'impulsion de dame pippa dont nous saluons le travail.
- Nous avons participer avec tout les membres du GC, puis avec les habitants de notre Comté en place public à un grand débat sur la grille des salaires, qui aboutira bientôt à une prise de décision.
- Un grand recrutement pour le poste de batonnier s'est mis en place et devrait permettre d'avoir bientôt une nommination à ce poste.
- Je n'oublie pas non plus les discussions à la chancelerie fort importante autour de la loi LOPE III qui viendra orienter pour les mois à venir l'action de nos diplomates.
La situation de notre Comté semble s'améliorer peu à peu à un niveau économique, bien que du temps va être encore nécessaire pour revenir à une situation confortable.
La réouverture des frontières vient signifier également un apaisment dans les tensions et dangers qu'a connu dernièrement notre Comté, bien sûr chacun doit rester vigilant est prèt à réagir pour s'assurer que notre Comté reste sûr comme il l'a été jusqu'à maintenant.
Au tribunal les audiences se sont enchainées, nous tentons toujours de rendre des verdicts justes et compris par l'accusé, bien sur certaines fortes tête n'admettront jamais le principe même qu'une justice autre que leur bon vouloir puisse être rendue, mais dans la majorité des cas, les peines sont acceptées et beaucoup collaborent avec notre justice pour l'execution du verdict.
Je remercie le greffier Taliesin qui m'a bien aidé durant ce mois, je félicite également le travail et la rigueur de la maréchaussée d'Albi qui devrait bientôt compter un nouvel agent que j'ai l'honneur de former en ce moment.
Je salue la mobilisation des villes de notre Comté et de leur représentant pour leur mobilisation et leur solidarité auprés des habitants de Castres suite à la prise de la ville par ces chiens de brigands!!!
C'est dans ces moments que nous sommes le plus fier d'être Toulousains !!
Je terminerai en disant comme habituellement, que chacun peut si il le souhaite rejoindre les gens qui s'investissent dans le comté et contribuer à faire avancer celui ci pour le bien commun de chacun !!! Alors les raleurs, les silencieux et tout les autres, n'hésitez pas, les choses bougeront avec ceux qui s'y investiront et ne se contenteront de constats pessimistes ou autres !!!
Cette première partie de mandat s'est écoulée à toue allure. Je note tout d'abord pour mon plus grand plaisir, un travail entre conseiller qui se passe dans le respect, chacun s'investit comme il le peut, mais toujours de façon constructive !!!
Que de temps de gagner que de ne pas avoir les habituelles et éternelles personnes qui systématiquement s'opposent à tout sans jamais pouvoir proposer quoi que ce soit !! Grace à cela plusieurs projets ont pu avancer.
Je citerai ceux pour lesquels j'ai essayé de modestement contribuer:
- Sur le plan de la justice, deux nouvelles notions ont enrichi nos textes, celle du délais d'instruction auquel est désormais soumis le tribunal et évitera qu'un procés ne puisse s'éterniser. La loi sur l'inéligibilité aussi a été revue, les sanctions remise à jour vers moins de peine automatique lourde et plus de marge de manoeuvre pour le juge. D'autres révisions sont en cours sous l'impulsion de dame pippa dont nous saluons le travail.
- Nous avons participer avec tout les membres du GC, puis avec les habitants de notre Comté en place public à un grand débat sur la grille des salaires, qui aboutira bientôt à une prise de décision.
- Un grand recrutement pour le poste de batonnier s'est mis en place et devrait permettre d'avoir bientôt une nommination à ce poste.
- Je n'oublie pas non plus les discussions à la chancelerie fort importante autour de la loi LOPE III qui viendra orienter pour les mois à venir l'action de nos diplomates.
La situation de notre Comté semble s'améliorer peu à peu à un niveau économique, bien que du temps va être encore nécessaire pour revenir à une situation confortable.
La réouverture des frontières vient signifier également un apaisment dans les tensions et dangers qu'a connu dernièrement notre Comté, bien sûr chacun doit rester vigilant est prèt à réagir pour s'assurer que notre Comté reste sûr comme il l'a été jusqu'à maintenant.
Au tribunal les audiences se sont enchainées, nous tentons toujours de rendre des verdicts justes et compris par l'accusé, bien sur certaines fortes tête n'admettront jamais le principe même qu'une justice autre que leur bon vouloir puisse être rendue, mais dans la majorité des cas, les peines sont acceptées et beaucoup collaborent avec notre justice pour l'execution du verdict.
Je remercie le greffier Taliesin qui m'a bien aidé durant ce mois, je félicite également le travail et la rigueur de la maréchaussée d'Albi qui devrait bientôt compter un nouvel agent que j'ai l'honneur de former en ce moment.
Je salue la mobilisation des villes de notre Comté et de leur représentant pour leur mobilisation et leur solidarité auprés des habitants de Castres suite à la prise de la ville par ces chiens de brigands!!!
C'est dans ces moments que nous sommes le plus fier d'être Toulousains !!
Je terminerai en disant comme habituellement, que chacun peut si il le souhaite rejoindre les gens qui s'investissent dans le comté et contribuer à faire avancer celui ci pour le bien commun de chacun !!! Alors les raleurs, les silencieux et tout les autres, n'hésitez pas, les choses bougeront avec ceux qui s'y investiront et ne se contenteront de constats pessimistes ou autres !!!
Citation:
Bilan de mi mandat du Connétable Josselin
j'avais choisi 2 objectifs :
D'une part créer une médaille pour récompenser le mérite des agents douaniers et de ceux de la maréchaussée et après débat et apport d'idées par d'autres conseillers et notamment la Vice Comtesse Neyco qui s'est beaucoup investi dans le projet et m'a apporté une grande aide, ce projet est à ce jour en phase finale et au vote...
Le deuxième objectif avait plus d'ambition car il était question d'améliorer la communication entre l'EM et les maires et autres compagnies de vigilants en créant un vrai bureau de relations entre les différents interressés dans un souci d'amélioration de la sécurité par échanges d'informations.
Il s'avère que ce chantier de la communication est bien plus important que je ne le pensais et il reste beaucoup de travail à faire j'en ai déjà fait part à certains...
Mais les différentes personnes concernées ont été sensibilisés et je reste optimiste quand à la réussite de cet objectif en 2ème partie de mandat
j'avais choisi 2 objectifs :
D'une part créer une médaille pour récompenser le mérite des agents douaniers et de ceux de la maréchaussée et après débat et apport d'idées par d'autres conseillers et notamment la Vice Comtesse Neyco qui s'est beaucoup investi dans le projet et m'a apporté une grande aide, ce projet est à ce jour en phase finale et au vote...
Le deuxième objectif avait plus d'ambition car il était question d'améliorer la communication entre l'EM et les maires et autres compagnies de vigilants en créant un vrai bureau de relations entre les différents interressés dans un souci d'amélioration de la sécurité par échanges d'informations.
Il s'avère que ce chantier de la communication est bien plus important que je ne le pensais et il reste beaucoup de travail à faire j'en ai déjà fait part à certains...
Mais les différentes personnes concernées ont été sensibilisés et je reste optimiste quand à la réussite de cet objectif en 2ème partie de mandat
Citation:
Bilan de mi-mandat mitigé pour vonlichtenchein
J'ai entrepris des échanges avec nos voisins tel que le comté du Languedoc et Le Rouergue et voir les possibilité que nous pouvons faire militairement j'entends, comme je l'avis formulé au début du mandat, c'est avec une alliance militaire forte qu'on pourra faire quelque chose.
L'Entente Pyrénéenne n'étant pas un pôle militaire efficace j'ose espérer que diplomatiquement cela est différent.
Dans la seconde partie de celui-ci je vais voir pour faire en sorte que chacun fasse son travail efficacement au sein de l'EM et que chacun fasse ce qu'il a à faire !
Et je continuerai mon premier point.
J'ai entrepris des échanges avec nos voisins tel que le comté du Languedoc et Le Rouergue et voir les possibilité que nous pouvons faire militairement j'entends, comme je l'avis formulé au début du mandat, c'est avec une alliance militaire forte qu'on pourra faire quelque chose.
L'Entente Pyrénéenne n'étant pas un pôle militaire efficace j'ose espérer que diplomatiquement cela est différent.
Dans la seconde partie de celui-ci je vais voir pour faire en sorte que chacun fasse son travail efficacement au sein de l'EM et que chacun fasse ce qu'il a à faire !
Et je continuerai mon premier point.
Citation:
Bilan de mi-mandat de Béa CAC
Bonjour
Alors me présenter en temps que CAC pas trop la peine vu que vous avez déjà eu a faire à moi il y a de cela deux mois.
Pour tous vous dire j'ai eu du mal de reprendre mes repaires surtout sous ses conditions, mais cela fait déjà un mois et ça passe vite.
Alors tout va bien les caisses remonte doucement et de plus je suis fier d'avoir pu mettre en œuvres des relations pour échanges et ventes en vu de l'Entente Pyrénéenne dans les comtés et duchés voisins avec l'aide de notre Comte.
Cela peut vous paraître farfelu mais sachez que grâce à cela nos relations avec nos voisins seront des plus productifs voir même des aides si besoin, se que je n'espère pas.
Sinon quoi dire de plus qu'une bonne entente au sein du conseil avec ses hauts et ses bas et que je suis fier de travail avec notre comte qui est présent chaque jour
A si j'allais oublié, je remercie toutes les personnes présente pour la reprise de Castres et surtout toutes les personnes donnant de leurs volontés et écus pour remettre notre bon village dans de bonne conditions
Bonjour
Alors me présenter en temps que CAC pas trop la peine vu que vous avez déjà eu a faire à moi il y a de cela deux mois.
Pour tous vous dire j'ai eu du mal de reprendre mes repaires surtout sous ses conditions, mais cela fait déjà un mois et ça passe vite.
Alors tout va bien les caisses remonte doucement et de plus je suis fier d'avoir pu mettre en œuvres des relations pour échanges et ventes en vu de l'Entente Pyrénéenne dans les comtés et duchés voisins avec l'aide de notre Comte.
Cela peut vous paraître farfelu mais sachez que grâce à cela nos relations avec nos voisins seront des plus productifs voir même des aides si besoin, se que je n'espère pas.
Sinon quoi dire de plus qu'une bonne entente au sein du conseil avec ses hauts et ses bas et que je suis fier de travail avec notre comte qui est présent chaque jour
A si j'allais oublié, je remercie toutes les personnes présente pour la reprise de Castres et surtout toutes les personnes donnant de leurs volontés et écus pour remettre notre bon village dans de bonne conditions
Citation:
Bilan de mi-mandat du Bailli Marc Aurele
Bonjour
Pour ma part j'ai continué le travail débuté lors du mandat précédent. Le recrutement des fonctionnaires comtaux est une machine bien huilée, la vente des animaux reste stable, voir même en légère augmentation. Les impôts sont calculés et payés en temps et en heure.
Nous avons, avec notre CAC, essayé de limiter les dépenses afin de remonter notre trésorerie. On y parvient petit à petit. Je remercie les fonctionnaires comtaux qui ont acceptés de diminuer leur salaire afin d'aider le comté.
Enfin la campagne de recrutement des Intendants Comtaux a donné les résultats suivant :
Albi : Dame Alenya
Foix : Dame Thémis
Toulouse : Dame Marin01
Castres : Poste à pourvoir, pas de candidature actuellement
Castel : Poste à pourvoir, pas de candidature actuellement
Bonjour
Pour ma part j'ai continué le travail débuté lors du mandat précédent. Le recrutement des fonctionnaires comtaux est une machine bien huilée, la vente des animaux reste stable, voir même en légère augmentation. Les impôts sont calculés et payés en temps et en heure.
Nous avons, avec notre CAC, essayé de limiter les dépenses afin de remonter notre trésorerie. On y parvient petit à petit. Je remercie les fonctionnaires comtaux qui ont acceptés de diminuer leur salaire afin d'aider le comté.
Enfin la campagne de recrutement des Intendants Comtaux a donné les résultats suivant :
Albi : Dame Alenya
Foix : Dame Thémis
Toulouse : Dame Marin01
Castres : Poste à pourvoir, pas de candidature actuellement
Castel : Poste à pourvoir, pas de candidature actuellement
Citation:
Bilan de mi-mandat du CAM Héliorphée
Bonjour à vous, Peuple du Comté,
Etant le dernier entré au conseil, il y a une semaine, je ne saurais parler d'ambiance, puisque je n'ai pu y gouter pleinement encore. Cependant, je puis dire que l'ambiance est studieuse, même si certains événements nous ont forcé à bousculer nos habitudes dernièrement.
Je suis l'actuel Comissaire aux mines et comme vous avez pu le voir, j'affiche quotidiennement un rapport sur les mines, agrémenté d'un récapitulatif hebdomadaire. Mais comme vous avez pu le voir, nos mines ne sont aps assez remplies, surtout les mines d'or et de fer bien qu'essentielles à notre Comté.
Aussi, un nouveau concours va etre mis en place, et nous étudions une possibilité d'évolution des salaires dans les mines, afin de les rendre attractives.
Mais continuez de nous aider, allez miner mes amis. C'est ensemble que nous réussirons.
Heliorphee,
CAM de Toulouse
Bonjour à vous, Peuple du Comté,
Etant le dernier entré au conseil, il y a une semaine, je ne saurais parler d'ambiance, puisque je n'ai pu y gouter pleinement encore. Cependant, je puis dire que l'ambiance est studieuse, même si certains événements nous ont forcé à bousculer nos habitudes dernièrement.
Je suis l'actuel Comissaire aux mines et comme vous avez pu le voir, j'affiche quotidiennement un rapport sur les mines, agrémenté d'un récapitulatif hebdomadaire. Mais comme vous avez pu le voir, nos mines ne sont aps assez remplies, surtout les mines d'or et de fer bien qu'essentielles à notre Comté.
Aussi, un nouveau concours va etre mis en place, et nous étudions une possibilité d'évolution des salaires dans les mines, afin de les rendre attractives.
Mais continuez de nous aider, allez miner mes amis. C'est ensemble que nous réussirons.
Heliorphee,
CAM de Toulouse
Citation:
Bilan de mi mandat du prévôt de la maréchaussée Chugoalpa
Bonjour. Mon mandat a était pris en plein vol, aussi, je fait ce que je peux Mais je me trouve bien entouré et tous m'aide.
Mon arrivé a coïncide avec une suite de soucis demandant une montagne de travaille, mais je continuerait de m'améliorer pour mieux servir mes concitoyens.
De ce qui est la maréchaussée, pour Castelnaudary, je remplacerais Momose si besoin est, car ce dernier ne remplis plus son rôle.
Je tien a félicité tout le conseil, d'abord pour me supporté, moi et mes questions, Ainsi que plus particulièrement au comte, que je remercie pour sa confiance en ma personne, qui n'hésite pas à se démener pour le comté.
Bientôt, je me lancerais dans le recrutement sur le comté, pour avoir plus de police et ainsi mieux vous protéger contre tout abus fait.
Mais pour le moment, châtions ces hordes de monstre qui s'en prennent à nous et nos famille.
Bonjour. Mon mandat a était pris en plein vol, aussi, je fait ce que je peux Mais je me trouve bien entouré et tous m'aide.
Mon arrivé a coïncide avec une suite de soucis demandant une montagne de travaille, mais je continuerait de m'améliorer pour mieux servir mes concitoyens.
De ce qui est la maréchaussée, pour Castelnaudary, je remplacerais Momose si besoin est, car ce dernier ne remplis plus son rôle.
Je tien a félicité tout le conseil, d'abord pour me supporté, moi et mes questions, Ainsi que plus particulièrement au comte, que je remercie pour sa confiance en ma personne, qui n'hésite pas à se démener pour le comté.
Bientôt, je me lancerais dans le recrutement sur le comté, pour avoir plus de police et ainsi mieux vous protéger contre tout abus fait.
Mais pour le moment, châtions ces hordes de monstre qui s'en prennent à nous et nos famille.
Bilan de mi mandat du Coms Aldin de Thau
Bonjour à tous les toulousains et toulousaines
Un bilan tres riche en évènements divers et variés. Tout d'abord une arrivée avec des finances comtales au plus mal que notre Bailli et CAC ont reussi à redresser par le travail et la concertation. Ce n'est pas encore gagné mais les choses s'ameliorent et j'espere pouvoir rendre le Comté à mon successeur avec une finance saine et assez de réserve pour fonctionner normalement. Je remercie tous les maires et capitouls qui ont contribué avec le plan de rigueur à faire que le Comté ne soit plus déficitaire, sans eux nous n'en serions pas la.
Je rappelle a ce sujet que les mines sont capitales donc allez tous casser du cailloux, c'est bon pour le moral!
Ensuite, le pôle justice qui est stable et dont les compétences ne sont plus à démontrer, fonctionne bien et à pris son rythme de croisière. Des projets et des précisions sur notre coutumier ont vu le jour, un batonnier vient de prendre ses fonctions, un procés en gargotte est toujours en cours. Beaucoups de travail deja réalisé et qui se poursuit donc.
Enfin dans le domaine de la défense, gros morceau dans cette première partie de mandat, après avoir été attaqué lâchement par des catalans, qui ont meurtri la ville de Castres jusqu'a présent prospere, avec une menace réelle de l'Hydre chez nos voisins ainsi que l'armée espagnol de l'autre coté de la frontiere ont fait que la défense à mobilisé une grande partie de notre énergie. Je tiens à féliciter tous nos vaillants soldats, qui font de leur mieux pour défendre nos vies. Souvent critiqués et mal aimés, ce sont des toulousains formidables qui n'hésitent pas à sacrifier vie de famille, travail et loisirs pour assurer la survie de notre Comté. Je n'oublie pas les nobles qui ont répondu à l'appel et qui sont en ce moment même en alerte et biensur tous les vigilants et citoyens qui ont rejoint les lances pour défendre leur ville. Bravo !!
En conclusion, je dois dire que je suis tres fier d'avoir une équipe comtale soudée et travailleuse. Bien que je ne ménage pas ma peine, il est remarquable que chacun des conseillers oeuvre pour votre bien dans l'harmonie et le respect. Bien entendu, nous ne sommes pas toujours d'accord mais les débats se font dans la sérénité et la cordialité. J'ai la chance de travailler avec des conseillers sérieux et je m'en félicite tous les jours.
Mention particuliere à notre Porte Parole Pippa pour sa présence et son travail de communication hors pairs bien qu'elle fut novice à ce poste à son arrivée.
Esperant que pour la fin de ce mandat, les brigands de tout poils nous laisseront un peu de répit afin de pouvoir travailler à autre chose que notre protection.
Encore un grand merci au peuple toulousain pour son engagement à la défense du comté avec l'aide des Maires et capitouls.
Dona Samarra n'a pas juger nécéssaire de faire un bilan et messire Talieslin n'a pas souhaité s'exprimer.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le mercredi 9 juin 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Citation:
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Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Qu' un nouvel apprenti sergent, du nom de Azaleah, viens de faire son entreée dans le barri d'Albi.
[b] Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le mercredi 9 juin 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Qu' un nouvel apprenti sergent, du nom de Azaleah, viens de faire son entreée dans le barri d'Albi.
[b] Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le mercredi 9 juin 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Citation:
Décret sur la grille des salaires
Ausissètz, ausissètz,
Digne peuple del Comtat de Tolosa,
Toulousaines et Toulousains, nous, Pippa16, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Modification du décret n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le Comté de Toulouse.
Ladite grille de salaire remplace l'ancienne et s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse, dont le contenu est le suivant :
Décret n°III-1 du 8 juin de la annada MCDLVIII portant application d'une grille de salaire:
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire s'applique à tous les paysans, les artisants, les clercs, les érudits, les bourgeois et les nobles (niveau 1 à 4) excluant les offres d'emploi de la construction d'hôtel particulier.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* de 11 à 15 points de compétence : embauche à 17 écus minimum
* de 16 à 19 points de compétence : embauche à 20 écus minimum
Pour informations:
* mine à 16,9 écus quotidien (calculé pour une personne travaillant une semaine à la mine et demandant ces récompenses)
* 20 points de compétence et plus : forêt, verger et pêche salaire compris entre 17 et 22 écus (selon équipement et hasard...)
Nul ne peut proposer un emploi ou embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Toutefois
si un demandeur postule avec plus de points de compétence que l'offre
ne le précise, l'employeur ne saurait être tenu pour responsable.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.
Qu'il en soit ainsi, pour la grandeur de lo Comtat de Tolosa.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 14 Avril 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE Xième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous,Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE Xième
lo 14 abril de la annada MCDLVIII
Modification du décret
n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le
Comté de Toulouse.
Ladite grille de salaire remplace l'ancienne du 14 avril 1458 et s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse
Fait en l'enceinte du Château Narbonnais, le 12 juin 1458 par nous, Aldin de Thau Xième Coms de Tolosa.
Modification par Neyco.
Approuvé par le Conseil Comtal sous le Regne du XIeme Coms de Toulouse
Le conseil a ratifié a 9 voix pour, une contre et une abstention.
Fait le 12 juin 1458
Ausissètz, ausissètz,
Digne peuple del Comtat de Tolosa,
Toulousaines et Toulousains, nous, Pippa16, Portaparaula del Comtat de Tolosa, à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Modification du décret n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le Comté de Toulouse.
Ladite grille de salaire remplace l'ancienne et s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse, dont le contenu est le suivant :
Décret n°III-1 du 8 juin de la annada MCDLVIII portant application d'une grille de salaire:
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire s'applique à tous les paysans, les artisants, les clercs, les érudits, les bourgeois et les nobles (niveau 1 à 4) excluant les offres d'emploi de la construction d'hôtel particulier.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* de 11 à 15 points de compétence : embauche à 17 écus minimum
* de 16 à 19 points de compétence : embauche à 20 écus minimum
Pour informations:
* mine à 16,9 écus quotidien (calculé pour une personne travaillant une semaine à la mine et demandant ces récompenses)
* 20 points de compétence et plus : forêt, verger et pêche salaire compris entre 17 et 22 écus (selon équipement et hasard...)
Nul ne peut proposer un emploi ou embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Toutefois
si un demandeur postule avec plus de points de compétence que l'offre
ne le précise, l'employeur ne saurait être tenu pour responsable.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.
Qu'il en soit ainsi, pour la grandeur de lo Comtat de Tolosa.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 14 Avril 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE Xième Coms de Tolosa,
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous,Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE Xième
lo 14 abril de la annada MCDLVIII
Modification du décret
n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le
Comté de Toulouse.
Ladite grille de salaire remplace l'ancienne du 14 avril 1458 et s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse
Fait en l'enceinte du Château Narbonnais, le 12 juin 1458 par nous, Aldin de Thau Xième Coms de Tolosa.
Modification par Neyco.
Approuvé par le Conseil Comtal sous le Regne du XIeme Coms de Toulouse
Le conseil a ratifié a 9 voix pour, une contre et une abstention.
Fait le 12 juin 1458
Lemarquis
Digne peuple del Comtat de Tolosa,
Toulousaines et Toulousains, nous, Lepiebot Marquis de Fouettefessese à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Vous êtes spoliés, on vous détruit, on vous pique votre blé, votre maïs, vos cochonnailles !!
Ne payez plus vos impôts !!! Il est temps de virer la nomenclatura en place !!
Vous en avez marre, je le sais bien .......
Venez me défendre dans un procès que je vais avoir afin de me rebeller contre l'ordre si bien établis !!!!!
La plus compétente serait la Dame Cac avec ses tableaux, bien à elle de se démarquer des lourdeurs si pesantes...
_________________
Toulousaines et Toulousains, nous, Lepiebot Marquis de Fouettefessese à tous présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse l’annonce suivante:
Vous êtes spoliés, on vous détruit, on vous pique votre blé, votre maïs, vos cochonnailles !!
Ne payez plus vos impôts !!! Il est temps de virer la nomenclatura en place !!
Vous en avez marre, je le sais bien .......
Venez me défendre dans un procès que je vais avoir afin de me rebeller contre l'ordre si bien établis !!!!!
La plus compétente serait la Dame Cac avec ses tableaux, bien à elle de se démarquer des lourdeurs si pesantes...
_________________
Pippa16
Pippa16
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Dans le soucis de transparence et pour répondre à nos promesses de communication accrue avec le peuple, vous présentons ci dessous le bilan des projets en cours ou aboutis sur lesquels ont travaillé le Conseil Comtal durant ce mandat.
Pour chaque projet, un conseiller référent à été désigné afin de mener à bien le projet. Ce conseiller est responsable de la bonne exécution ou du moins de l'avancée du dit projet. Vous pourrez constater que vos représentants choisis par vous ont été actifs pour certains pour le plus grand bien de notre Comté.
Ces commentaires en bleu sont des avis personnels du Comte de Toulouse.
Notre vice-Comtesse et procureur Neyco travaille à créer une alliance maritime commerciale entre la Guyenne et Toulouse et au développement du projet maritime sur Toulouse.
[color=darkblue]Pas fait, [/color]pertinence actuelle du projet pour un bateau comtal rejetée par le conseil
Notre Bailli Marc-Aurele travaille sur une campagne de recrutement de marchands ambulants.
Partiellement fait, manque encore des volontaires
Notre Greffier de Justice Talieslin travaille sur la [strike]mise en place d'un réel suivi des peines en synergie entre le juge, le prévôt, l'exécuteur et la maréchaussée. [/strike]
Réalisé, Bravo
Notre CAM Momose travaille à la Mobilisation et amélioration dans les mines pour une production optimal[color=red]e. [/color]
Pas fait, plutot le contraire en fait, au vu de l'amélioration que nous avons faite récemment. Absence de Momose préjudiciable, Helio a assurer le necessaire en remplacement.
Notre Capitaine Vonlichtenchein travaille à une meilleur[color=green][color=red]e [/color]communication entre tous les services de sécurité interne au comté et à l'extérieur. [/color]
Du mieux mais encore du chemin a faire notamment avec nos voisins proches
Notre Juge Hulki travaille au [strike]lancement du recrutement du barreau Toulousain au bureau d'information et de recrutement en lien avec dame prévot. Tenue d'un proc[color=red]ès public en lien avec le greffier et le procureur.[/color] [/strike]
Réalisé, bravo
Notre Connétable Josselin travaille à la [strike]création [/strike][color=red][strike]de médailles pour douaniers et maréchaux méritants[/strike] et au depoussierage du bureau des "Alerte sécurité infos" sise au Grand consistoire afin
d'en faire un vrai lieu d'échanges avec les Capitouls.[/color]
Beaucoups de progrés mais reste encore du travail à faire pour que cela soit parfait.
Notre CAC Bea travaille [strike]au rééquilibrage des finances et à l' amélioration des échanges internes au Comté.[/strike]
Quasi réalisé et c'est une performance au vu des finances en début de mandat et celle d'aujourd'hui mais rien n'est gagné, nous devons avoir plus de liquidité afin de monter le niveau de nos mines.
Notre porte Parole Pippa travaille à la révision du coutumier et aidera pour le projet des mines avec le CAM.
Du travail de réalisé, des amendements necessaires mais vaste projet donc normal de ne pas le voir aboutir.
Pour les mines, constat plus haut chez le CAM.
Notre Prévôt Titcanard travaille au recrutement des divers[color=green][color=red]es [/color]administrations du Comtat soit douane, Maréchaussée et Militaire.[/color]
Projet difficile mais on note une grande amélioration chez les militaires et marechaux, seule la douane reste peu attractive.
Dona Samarra ne s'est pas exprimée à ce jour puisque absente depuis plusieurs jours.
Remplacé par messire Luffy, apres une mise en route un peu longue, tres bonne initiative de la chasse au trésor des mines qui je l'espere sera une réussite et apportera vraiment une plus grande fréquentation des mines.
Personnellement, en tant que Comte, je prend[color=black]s [/color]en charge l'amélioration de l'image du conseil et la promotion d'une transparence la plus compl[color=red]ète sur l'activité de celle ci.[/color]
Je n'aurais pas la prétention de juger mon travail, d'autres le feront à ma place. J'estime juste avoir été le plus transparent possible quelque fois trop même et avoir montré le travail des conseillers comtaux. Peut être que maintenant plus de toulousains sont conscients des enjeux et du travail réalisé par leurs représentants.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Fait en l'enceinte du chateau narbonnais le 29 juin de l'an de grâce 1458, par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Aldin de Thau Montségur , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Dans le soucis de transparence et pour répondre à nos promesses de communication accrue avec le peuple, vous présentons ci dessous le bilan des projets en cours ou aboutis sur lesquels ont travaillé le Conseil Comtal durant ce mandat.
Pour chaque projet, un conseiller référent à été désigné afin de mener à bien le projet. Ce conseiller est responsable de la bonne exécution ou du moins de l'avancée du dit projet. Vous pourrez constater que vos représentants choisis par vous ont été actifs pour certains pour le plus grand bien de notre Comté.
Ces commentaires en bleu sont des avis personnels du Comte de Toulouse.
Notre vice-Comtesse et procureur Neyco travaille à créer une alliance maritime commerciale entre la Guyenne et Toulouse et au développement du projet maritime sur Toulouse.
[color=darkblue]Pas fait, [/color]pertinence actuelle du projet pour un bateau comtal rejetée par le conseil
Notre Bailli Marc-Aurele travaille sur une campagne de recrutement de marchands ambulants.
Partiellement fait, manque encore des volontaires
Notre Greffier de Justice Talieslin travaille sur la [strike]mise en place d'un réel suivi des peines en synergie entre le juge, le prévôt, l'exécuteur et la maréchaussée. [/strike]
Réalisé, Bravo
Notre CAM Momose travaille à la Mobilisation et amélioration dans les mines pour une production optimal[color=red]e. [/color]
Pas fait, plutot le contraire en fait, au vu de l'amélioration que nous avons faite récemment. Absence de Momose préjudiciable, Helio a assurer le necessaire en remplacement.
Notre Capitaine Vonlichtenchein travaille à une meilleur[color=green][color=red]e [/color]communication entre tous les services de sécurité interne au comté et à l'extérieur. [/color]
Du mieux mais encore du chemin a faire notamment avec nos voisins proches
Notre Juge Hulki travaille au [strike]lancement du recrutement du barreau Toulousain au bureau d'information et de recrutement en lien avec dame prévot. Tenue d'un proc[color=red]ès public en lien avec le greffier et le procureur.[/color] [/strike]
Réalisé, bravo
Notre Connétable Josselin travaille à la [strike]création [/strike][color=red][strike]de médailles pour douaniers et maréchaux méritants[/strike] et au depoussierage du bureau des "Alerte sécurité infos" sise au Grand consistoire afin
d'en faire un vrai lieu d'échanges avec les Capitouls.[/color]
Beaucoups de progrés mais reste encore du travail à faire pour que cela soit parfait.
Notre CAC Bea travaille [strike]au rééquilibrage des finances et à l' amélioration des échanges internes au Comté.[/strike]
Quasi réalisé et c'est une performance au vu des finances en début de mandat et celle d'aujourd'hui mais rien n'est gagné, nous devons avoir plus de liquidité afin de monter le niveau de nos mines.
Notre porte Parole Pippa travaille à la révision du coutumier et aidera pour le projet des mines avec le CAM.
Du travail de réalisé, des amendements necessaires mais vaste projet donc normal de ne pas le voir aboutir.
Pour les mines, constat plus haut chez le CAM.
Notre Prévôt Titcanard travaille au recrutement des divers[color=green][color=red]es [/color]administrations du Comtat soit douane, Maréchaussée et Militaire.[/color]
Projet difficile mais on note une grande amélioration chez les militaires et marechaux, seule la douane reste peu attractive.
Dona Samarra ne s'est pas exprimée à ce jour puisque absente depuis plusieurs jours.
Remplacé par messire Luffy, apres une mise en route un peu longue, tres bonne initiative de la chasse au trésor des mines qui je l'espere sera une réussite et apportera vraiment une plus grande fréquentation des mines.
Personnellement, en tant que Comte, je prend[color=black]s [/color]en charge l'amélioration de l'image du conseil et la promotion d'une transparence la plus compl[color=red]ète sur l'activité de celle ci.[/color]
Je n'aurais pas la prétention de juger mon travail, d'autres le feront à ma place. J'estime juste avoir été le plus transparent possible quelque fois trop même et avoir montré le travail des conseillers comtaux. Peut être que maintenant plus de toulousains sont conscients des enjeux et du travail réalisé par leurs représentants.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Fait en l'enceinte du chateau narbonnais le 29 juin de l'an de grâce 1458, par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Pippa16
Bilan du Connétable Josselin de Bellac
Bilan du Commissaire au Commerce Béa de Gaix
Bilan du juge Hulki
Bilan du Bailli Marc-Aurele
Bilan de luffy en charge de l'animation des mines
Bilan du Greffier de Justice Talieslin
Bilan du Commissaire aux Mines Heliorphee
Bilan du Prévôt Chugoalpa
Bilan de fin de mandat de la Vice-Coms et Procureur Neyco.
Bilan du Capitaine Vonlichtenchein
[i]Bilan de fin de mandat du Coms Aldin de Thau
Bonjour à tous les toulousains et toulousaines
Un bilan tres riche en évènements divers et variés. Tout d'abord les finances comtales avec l'aide de notre Bailli et CAC,nous avons réussi à les reéquilibrer par le travail et la concertation. Bravo à eux. ce n'est pas encore gagné mais les choses s'ameliorent et je rend le Comté à mon successeur avec une finance saine et assez de réserve pour fonctionner normalement. Je remercie tous les maires et capitouls qui ont contribué avec le plan de rigueur à faire que le comté n'est plus déficitaire, sans eux nous n'en serions pas la. Bien que les débats puissent être houleux au Grand consistoire, je ne saurais que de conseiller aux différentes parties de poser le débat afin que les discussions ne s'enveniment pas inutilement.
Notre prestige à 5 étoiles est envié et respecté au dela de nos frontieres, Toulouse est reconnu comme une province puissante et solide.
Les mines sont toujours peu fréquentées même apres les efforts d'animations et d'incitations à s'y rendre. Ce sera le grand défi du prochain conseil.
Ensuite, le pole justice qui est stable et dont les compétences ne sont plus à démontrer, fonctionne bien et à pris son rythme de croisiere. Des projets et des precisions sur notre coutumier ont vu le jour, un batonnier à pris ses fonctions et désoramis les prévenus disposent d'un service de défense actif et compétent. Beaucoups de travail deja réalisé et qui se poursuit. Le greffier Talieslin assure ses taches avec sérieux, nul doute qu'il fera certainement un bon juge désormais.
Enfin dans le domaine de la défense, gros morceau dans ce mandat, apres le pillage de la ville de Castres jusqu'a présent prospere, avec une menace réellle de l'Hydre chez nos voisins ainsi que les troubles de l'autre coté de la frontiere rouergate ont fait que la défense à mobilisé une grande partie de notre energie. Je tiens à féliciter tous nos vaillants soldats, qui font de leur mieux pour defendre nos vies. Souvent critiqués et mal aimé, ce sont des toulousains formidables qui n'hesitent pas à sacrifier, vie de famille, travail et loisirs pour assurer la survie de notre comté. Je n'oublie pas les nobles qui ont repondu à l'appel et biensur tous les vigilants et citoyens qui ont rejoint les lances pour défendre leur ville. Bravo !!
J'ai veillé à ce que nos soldats soient à la place d'honneur qu'ils méritent. J'espere avoir contribué à leur reconnaissance et à leur donner la vraie place qu'ils doivent avoir au sein de notre Comté.
Le Sénéchal Voda a prouvé encore que l'armée toulousaine est craint et efficace à l'interieur et à l'extérieur de nos murs.
La Campagne contre l'hydre fut un grand succée malgrés les disfonctionnement de l'EM rouergat, le Languedoc nous est éternellement reconnaissant d'avoir prouvé par les actes notre engagement à leurs cotés. Par ce biais, nous avons resserré les liens avec nos amis et voisins et nul doute qu'a l'avenir, des bases solides de coopérations militaires sont posées.
Conclusion, je dois dire que je suis tres fier d'avoir eu équipe comtale soudée et travailleuse. Bien que je ne ménage pas ma peine, il est remarquable que chacun des conseillers oeuvre pour votre bien dans l'harmonie et le respect. Bien entendu, nous ne sommes pas toujours d'accord mais les débats se font dans la sérénité et la cordialité. Bien que j'ai pu constater un grand relachement et une désaffection sur les 10 derniers jours du mandat de certains conseillers comtaux les affaires ont été mené et les urgences mairisées.
Encore un grand merci au peuple toulousain pour son engagement à la défense du comté avec l'aide des Maires et capitouls.
Dona Neyco, le Prévôt Chugo et le Capitaine Vonlichtenchein n'ont pas jugé nécessaire de faire un bilan et n'ont donc pas déposé le leur.
Je souhaite la plus grande réussite à ma ou mon successeur durant le mandat à venir et de travailler dans la continuité des réformes engagées pour le rayonnement du Comté.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le dimanche 04 juillet 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le lundi 5 juillet 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 4 écus par champs ( champart )
• 9 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le lundi 5 juillet 1458 par nous, Aldin de Thau , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Pippa16
Pippa16
Hulki
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Hulki , Comte de Tolosa reconnu par le conseil, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Que suite à l'absence de la mairesse de Castres, la décision avait été prise par le Comte Aldin de thau d'ordonner à l'armée de prendre le controle de la mairie de Castres.
Que la reprises de la mairie de castres, fut un franc succès!
Nous tenons a féliciter tout les soldats et citoyens ayant aidé de près ou de loin dans la réussite de cet entreprise.
Nous remercions messire Taliesin91 de bien vouloir assurer l'intendance de la mairie jusqu'aux prochaines élections.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le vendredi 9 juillet 1458 par nous, Hulki, Comte de Tolosa reconnu par le conseil
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Hulki , Comte de Tolosa reconnu par le conseil, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Que suite à l'absence de la mairesse de Castres, la décision avait été prise par le Comte Aldin de thau d'ordonner à l'armée de prendre le controle de la mairie de Castres.
Que la reprises de la mairie de castres, fut un franc succès!
Nous tenons a féliciter tout les soldats et citoyens ayant aidé de près ou de loin dans la réussite de cet entreprise.
Nous remercions messire Taliesin91 de bien vouloir assurer l'intendance de la mairie jusqu'aux prochaines élections.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le vendredi 9 juillet 1458 par nous, Hulki, Comte de Tolosa reconnu par le conseil
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Hulki, Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Un changement de poste au Sein du Conseil Comtal Toulousain
Comme précisé dans nos textes de loi :
Suite à une absence de Dame Cricriultras notre Connétable, celle ci sera remplacée dans l'attente de son retour par messire Chugoalpha actuellement conseiller sans poste, son expérience de prévot fait que nous lui apportons toute notre confiance pour mener à bien de façon provisoire la fonction de connétable.
Par conséquent, Messire Chugoalpha prend ses fonctions immediatement. Nous lui souhaitons pleine réussite dans cette charge.
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce vendredi 9 juillet de l'an de grâce 1458, par nous, Hulki , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Hulki, Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Un changement de poste au Sein du Conseil Comtal Toulousain
Comme précisé dans nos textes de loi :
Citation:
.[url=http://chateau-narbonnais.forumactif.com/sala-del-conselh-salle-du-conseil-f33/][/url]
Art. 3-23 - Le Conseiller s'engage à ne pas quitter le comté pour la durée de son mandat quelle que soit son poste ou sa fonction.
En cas de retraite spirituelle pendant la durée de son mandat, le
conseiller prévient le Conseil de son absence et met tout en œuvre afin
que cette absence ne pénalise pas les institutions ou les prises de
décision. Si l’absence devait durer plus de 7 jours, le conseiller sera
remplacé par un conseiller sans poste temporairement ou définitivement
à la discrétion du Coms. Des autorisations exceptionnelles de sorties
pourront être accordées par le Coms ou Régent seulement à la suite
d'une demande écrite affichée au Conseil ou par déclaration du coms
auprès des conseillers
En cas de retraite spirituelle pendant la durée de son mandat, le
conseiller prévient le Conseil de son absence et met tout en œuvre afin
que cette absence ne pénalise pas les institutions ou les prises de
décision. Si l’absence devait durer plus de 7 jours, le conseiller sera
remplacé par un conseiller sans poste temporairement ou définitivement
à la discrétion du Coms. Des autorisations exceptionnelles de sorties
pourront être accordées par le Coms ou Régent seulement à la suite
d'une demande écrite affichée au Conseil ou par déclaration du coms
auprès des conseillers
Suite à une absence de Dame Cricriultras notre Connétable, celle ci sera remplacée dans l'attente de son retour par messire Chugoalpha actuellement conseiller sans poste, son expérience de prévot fait que nous lui apportons toute notre confiance pour mener à bien de façon provisoire la fonction de connétable.
Par conséquent, Messire Chugoalpha prend ses fonctions immediatement. Nous lui souhaitons pleine réussite dans cette charge.
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce vendredi 9 juillet de l'an de grâce 1458, par nous, Hulki , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
[/quote]
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Hulki, Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Sa Majesté le Roy de France à reçu l'allégeance publique du Coms Hulki en ce jour et Hulki, Comte de Tolosa devient donc vassal du Roy de France et Grand Feudataire de Son Royaume.
En retour de son serment et de ces voeux, Sa Majesté lui baille Sa Justice et sa Protection qui lient ainsi le Royaume de France au Comté de Toulouse.
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce vendredi 9 juillet de l'an de grâce 1458, par nous, Hulki , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Hulki, Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Sa Majesté le Roy de France à reçu l'allégeance publique du Coms Hulki en ce jour et Hulki, Comte de Tolosa devient donc vassal du Roy de France et Grand Feudataire de Son Royaume.
En retour de son serment et de ces voeux, Sa Majesté lui baille Sa Justice et sa Protection qui lient ainsi le Royaume de France au Comté de Toulouse.
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce vendredi 9 juillet de l'an de grâce 1458, par nous, Hulki , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Hulki, Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Nous tenons à saluer et à informer la population de l'ouverture de deux nouvelles salles en gargotte Toulousaine ayant pour objectif, de permettre et de favoriser une plus grande proximitée et une plus grande écoute du conseil et des institutions Toulousaine auprés de sa population.
Sur proposition de messire Taliesin, greffier du Comté de Toulouse, ouverture d'un bureau de dépot des plaintes, qui vient renforcer la salle des criées existant au chateau Narbonnais, vos plainte y seront entendues et transmises à notre prèvot.
Sur proposition de notre porte parole, dame Pippa, ouverture d'un bureau de la parole, vos idées, initiatives, propositions seront transmises et étudiées par le conseil. Nous sommes certains que chacun peut participer à faire avancer notre Comté.
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce mardi 13 juillet de l'an de grâce 1458, par nous, Hulki , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Hulki, Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Nous tenons à saluer et à informer la population de l'ouverture de deux nouvelles salles en gargotte Toulousaine ayant pour objectif, de permettre et de favoriser une plus grande proximitée et une plus grande écoute du conseil et des institutions Toulousaine auprés de sa population.
Sur proposition de messire Taliesin, greffier du Comté de Toulouse, ouverture d'un bureau de dépot des plaintes, qui vient renforcer la salle des criées existant au chateau Narbonnais, vos plainte y seront entendues et transmises à notre prèvot.
Sur proposition de notre porte parole, dame Pippa, ouverture d'un bureau de la parole, vos idées, initiatives, propositions seront transmises et étudiées par le conseil. Nous sommes certains que chacun peut participer à faire avancer notre Comté.
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce mardi 13 juillet de l'an de grâce 1458, par nous, Hulki , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Citation:
Aussisètz, Aussisètz !
A tous, Passés, Présents et Futurs !
Dans un esprit unanime de reconnaissance envers les grands Hommes qui font la splendeur et la grandeur du comté de Toulouse ;
Et afin que tous sachent et voient que le service du comté de Toulouse peut amener aux plus grande des récompenses ;
Nous, HULKI, XII ième Coms de Tolosa, sur proposition du Chancelier et Secrétaire d'Etat Raphael83 et après débats et vote au conseil, par dix ( 10 ) voix pour, deux(2) abstentions et une (0) voix contre, avons promu au rang de Commandeur à l'ordre du mérite Raymondin, pour son investissement au service de la Chancelerie du comté, :
- Son Excellence Aldindethau , dict " Le Juste", Senher de Montségur
avec toutes charges, privilèges et obligations attenantes !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 12 Juillet 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
A tous, Passés, Présents et Futurs !
Dans un esprit unanime de reconnaissance envers les grands Hommes qui font la splendeur et la grandeur du comté de Toulouse ;
Et afin que tous sachent et voient que le service du comté de Toulouse peut amener aux plus grande des récompenses ;
Nous, HULKI, XII ième Coms de Tolosa, sur proposition du Chancelier et Secrétaire d'Etat Raphael83 et après débats et vote au conseil, par dix ( 10 ) voix pour, deux(2) abstentions et une (0) voix contre, avons promu au rang de Commandeur à l'ordre du mérite Raymondin, pour son investissement au service de la Chancelerie du comté, :
- Son Excellence Aldindethau , dict " Le Juste", Senher de Montségur
avec toutes charges, privilèges et obligations attenantes !
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 12 Juillet 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Hulki, Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Nous
tenons à informer notre population des grandes inquiétudes qui gagnent
notre Comté. Nos mines restent désespérément vides !!! Notre Comté, si
cette situation perdure, ne pourra plus honorer ses dépenses de
fonctionnements minimales. Chaque jour nous devons fournir au Roy 20
festins, payer nos militaires, assurer notre prestige, assurer la paye
de fonctionnaire pour que nos institutions fonctionnent. Nous n'avons
de cesse de travailler à essayer de retrouver une trésorerie stable !!!
La période estivale voit comme à son habitude, beaucoup
de nos habitants partir en retraite !!! Plus que jamais nous devons
tous nous serrer les coudes, car si nos finances franchissent la ligne
rouge, nous en subirons tous les conséquences, peuple, mairie, Comté
!!!!! Nous savons que vous en avez marre d'entendre ce discours, mais
nous ne pourrons rien faire sans vous !!!
Par conséquent, agissez en Toulousains, et allez à la mine pour notre sauvegarde à tous.
Une fréquentation forte des mines permettrait rapidement de relever notre situation !!
Nous lançons un appel aux plus riche de nos habitants, dans cette période
estivale difficile pour nos finances, à aider votre
Comté, par des dons ou des prêts.
Notre CAC, Marc_aurele se tient à votre disposition pour donner suite à toutes les propositions pouvant nous aider à remédier à cette situation.
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce mardi 13 juillet de l'an de grâce 1458, par nous, Hulki , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria[/color]
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Hulki, Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Nous
tenons à informer notre population des grandes inquiétudes qui gagnent
notre Comté. Nos mines restent désespérément vides !!! Notre Comté, si
cette situation perdure, ne pourra plus honorer ses dépenses de
fonctionnements minimales. Chaque jour nous devons fournir au Roy 20
festins, payer nos militaires, assurer notre prestige, assurer la paye
de fonctionnaire pour que nos institutions fonctionnent. Nous n'avons
de cesse de travailler à essayer de retrouver une trésorerie stable !!!
La période estivale voit comme à son habitude, beaucoup
de nos habitants partir en retraite !!! Plus que jamais nous devons
tous nous serrer les coudes, car si nos finances franchissent la ligne
rouge, nous en subirons tous les conséquences, peuple, mairie, Comté
!!!!! Nous savons que vous en avez marre d'entendre ce discours, mais
nous ne pourrons rien faire sans vous !!!
Par conséquent, agissez en Toulousains, et allez à la mine pour notre sauvegarde à tous.
Une fréquentation forte des mines permettrait rapidement de relever notre situation !!
Nous lançons un appel aux plus riche de nos habitants, dans cette période
estivale difficile pour nos finances, à aider votre
Comté, par des dons ou des prêts.
Notre CAC, Marc_aurele se tient à votre disposition pour donner suite à toutes les propositions pouvant nous aider à remédier à cette situation.
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce mardi 13 juillet de l'an de grâce 1458, par nous, Hulki , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria[/color]
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Hulki, Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus par champs ( champart )
• 10 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le samedi 17 juillet 1458 par nous, Hulki , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Hulki, Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus par champs ( champart )
• 10 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le samedi 17 juillet 1458 par nous, Hulki , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Hulki, Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Un changement au Sein du Conseil Comtal Toulousain
Selon l'article nommé ci dessous
Citation:
.
Suite à reception d'une missive de Dame Bea06 indiquant son souhait de démissionner, j'ai donc pris la décision en accord avec Dame Bea06 d'accepter sa démission ce jour.
Par conséquent, Dame Bea06 est remplacé à son poste de Bailli ce jour par dame Jalna83 qui prend ses fonctions immediatement. Nous lui souhaitons pleine réussite dans cette charge.
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce lundi 19 juillet de l'an de grâce 1458, par nous, Hulki , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Hulki, Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Un changement au Sein du Conseil Comtal Toulousain
Selon l'article nommé ci dessous
Citation:
Citation:
Art. XVIII - Que le Comte peut procéder à
des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux
des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux
.
Suite à reception d'une missive de Dame Bea06 indiquant son souhait de démissionner, j'ai donc pris la décision en accord avec Dame Bea06 d'accepter sa démission ce jour.
Par conséquent, Dame Bea06 est remplacé à son poste de Bailli ce jour par dame Jalna83 qui prend ses fonctions immediatement. Nous lui souhaitons pleine réussite dans cette charge.
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce lundi 19 juillet de l'an de grâce 1458, par nous, Hulki , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
Pippa16
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom de Neyco, regente, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le dimanche 25 juillet 1458 par nous, Neyco , regente. .
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom de Neyco, regente, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Citation:
Préambule :
Est appelé régent toute personne dirigeant une province françoise sans
bénéficier de la légitimité de comte ou duc régulièrement élu par les
habitants de ladite province. Par extension est appelé conseil de
régence toute équipe administrant une province françoise sans bénéficier
de la légitimité accordée par une élection valide par les habitants de
la province, ainsi que tout conseil ducal ou comtal dès lors qu’il est
dirigé par un régent. La régence nécessite validation par la chambre des
pairs de France et dure jusqu’à la tenue de nouvelles élections
comtales/ducales.
Article 1 : De l’accession à la régence :
Une régence peut-être mise en place notamment dans les cas suivants :
- Suite à vacance du pouvoir (décès, absence, démission du comte/duc légitime)
- Invalidation des résultats de l’élection comtale/ducale par la pairie
- Défaut d’allégeance au Roy de France
- Allégeance refusée par le Roy de France
- Prise de pouvoir par révolte ou par la force armée
Elle est soumise dans tous les cas à l'approbation de l'assemblée des pairs du Royaume de France.
Article 2 : Des pouvoirs du régent/du conseil de régence :
Un régent/conseil de régence a pour mission d’administrer sa province «
en bon père de famille » pour en assurer la stabilité en attendant la
tenue d’élections comtales/ducales régulières. Il dirige en conséquence
les institutions de sa province.
Toute décision ou mesure prise par un régent/conseil de régence ne peut avoir de portée que sur la durée de son mandat.
Un régent/conseil de régence ne peut en aucun cas modifier les
orientations de la politique de sa province, réformer ses institutions,
ennoblir, engager sa province dans une guerre - attendu qu'au contraire
de la défense et de la riposte, l'attaque n'est pas de son pouvoir -
céder ou acquérir terres de ou pour sa province.
Article 3 : de l'usage des scels provinciaux :
Un régent n'étant pas feudataire en titre, et ne pouvant engager sa
province sur la durée, il ne peut en aucun cas utiliser les scels
officiels de sa province pour sceller et signer quelque document que ce
soit. Si le régent n'est pas d'extraction noble, une dérogation peut
être accordée par édit scellé du Roy d'Armes de France.
Article 4 : de l'allégeance au Roy de France :
Pour être habilité à administrer sa province, le régent doit prêter
allégeance au Roy de France. Il indique ainsi respecter les lois
royales, connaître ses prérogatives et devoirs et s'y plier.
Article 5 : du conseil des Grands Feudataires :
Une fois l'allégeance acceptée par le Roy de France ou l'un de ses
représentants, le régent est invité à accéder au conseil des Grands
Feudataires. Il n'y dispose en revanche pas du vote de sa province,
n'étant pas feudataire en titre.
Article 6 : du fief de retraite :
L'attribution d'un fief de retraite au régent s'effectue selon les règles héraldiques en vigueur.
Au Louvre, le 27 de Mai 1457,
SMLIII
Est appelé régent toute personne dirigeant une province françoise sans
bénéficier de la légitimité de comte ou duc régulièrement élu par les
habitants de ladite province. Par extension est appelé conseil de
régence toute équipe administrant une province françoise sans bénéficier
de la légitimité accordée par une élection valide par les habitants de
la province, ainsi que tout conseil ducal ou comtal dès lors qu’il est
dirigé par un régent. La régence nécessite validation par la chambre des
pairs de France et dure jusqu’à la tenue de nouvelles élections
comtales/ducales.
Article 1 : De l’accession à la régence :
Une régence peut-être mise en place notamment dans les cas suivants :
- Suite à vacance du pouvoir (décès, absence, démission du comte/duc légitime)
- Invalidation des résultats de l’élection comtale/ducale par la pairie
- Défaut d’allégeance au Roy de France
- Allégeance refusée par le Roy de France
- Prise de pouvoir par révolte ou par la force armée
Elle est soumise dans tous les cas à l'approbation de l'assemblée des pairs du Royaume de France.
Article 2 : Des pouvoirs du régent/du conseil de régence :
Un régent/conseil de régence a pour mission d’administrer sa province «
en bon père de famille » pour en assurer la stabilité en attendant la
tenue d’élections comtales/ducales régulières. Il dirige en conséquence
les institutions de sa province.
Toute décision ou mesure prise par un régent/conseil de régence ne peut avoir de portée que sur la durée de son mandat.
Un régent/conseil de régence ne peut en aucun cas modifier les
orientations de la politique de sa province, réformer ses institutions,
ennoblir, engager sa province dans une guerre - attendu qu'au contraire
de la défense et de la riposte, l'attaque n'est pas de son pouvoir -
céder ou acquérir terres de ou pour sa province.
Article 3 : de l'usage des scels provinciaux :
Un régent n'étant pas feudataire en titre, et ne pouvant engager sa
province sur la durée, il ne peut en aucun cas utiliser les scels
officiels de sa province pour sceller et signer quelque document que ce
soit. Si le régent n'est pas d'extraction noble, une dérogation peut
être accordée par édit scellé du Roy d'Armes de France.
Article 4 : de l'allégeance au Roy de France :
Pour être habilité à administrer sa province, le régent doit prêter
allégeance au Roy de France. Il indique ainsi respecter les lois
royales, connaître ses prérogatives et devoirs et s'y plier.
Article 5 : du conseil des Grands Feudataires :
Une fois l'allégeance acceptée par le Roy de France ou l'un de ses
représentants, le régent est invité à accéder au conseil des Grands
Feudataires. Il n'y dispose en revanche pas du vote de sa province,
n'étant pas feudataire en titre.
Article 6 : du fief de retraite :
L'attribution d'un fief de retraite au régent s'effectue selon les règles héraldiques en vigueur.
Au Louvre, le 27 de Mai 1457,
SMLIII
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le dimanche 25 juillet 1458 par nous, Neyco , regente. .
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom de Neyco, regente, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Ce jour validation et remplacement d'un décret en la bonne ville de Foish.
Texte valider par notre CAC, notre Bailli et moi meme.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le mercredi 28 juillet 1458 par nous, Neyco , regente. .
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom de Neyco, regente, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Ce jour validation et remplacement d'un décret en la bonne ville de Foish.
Citation:
Arrêté municipal n°2 du 27 Juillet 1458 :
Dans le but d'assurer un
salaire minimum aux cueilleurs et d'approvisionner les stocks de la
mairie en fruits afin de permettre les échanges avec les autres villes
du Comté, le Conseil Municipal de Foix a décidé en date du 27/7/1458 que
les fruits en vente au prix de 9.00 écus lui étaient réservés. Les
achats peuvent être faits par le maire, le responsable du verger et/ou
une personne dûment mandatée par la mairie de Foix.
Toute autre personne se portant acquéreur de fruits à 9,00 écus sera poursuivie en justice pour escroquerie
Arrêté municipal n°2 du 27 Juillet 1458 :
Dans le but d'assurer un
salaire minimum aux cueilleurs et d'approvisionner les stocks de la
mairie en fruits afin de permettre les échanges avec les autres villes
du Comté, le Conseil Municipal de Foix a décidé en date du 27/7/1458 que
les fruits en vente au prix de 9.00 écus lui étaient réservés. Les
achats peuvent être faits par le maire, le responsable du verger et/ou
une personne dûment mandatée par la mairie de Foix.
Toute autre personne se portant acquéreur de fruits à 9,00 écus sera poursuivie en justice pour escroquerie
Texte valider par notre CAC, notre Bailli et moi meme.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le mercredi 28 juillet 1458 par nous, Neyco , regente. .
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom de Neyco, regente, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
La Mairie de Toulouse a été reprise par l'ancienne tribun, Marino1. Elle aura pour mission d'assurer la bonne gestion de la ville jusqu'aux prochaines élections. L'Armée Gloria i Honor continuera d'assurer la sécurité de la ville et de ses habitants.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le lundi 2 Août 1458 par nous, Neyco , régente. .
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom de Neyco, regente, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
La Mairie de Toulouse a été reprise par l'ancienne tribun, Marino1. Elle aura pour mission d'assurer la bonne gestion de la ville jusqu'aux prochaines élections. L'Armée Gloria i Honor continuera d'assurer la sécurité de la ville et de ses habitants.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le lundi 2 Août 1458 par nous, Neyco , régente. .
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Hulki , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus par champs ( champart )
• 10 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le mardi 3 aout 1458 par nous, Neyco, régente
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Hulki , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus par champs ( champart )
• 10 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le mardi 3 aout 1458 par nous, Neyco, régente
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom de Neyco, Régente, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Qu'il a été voté une nouvelle grille de salaires, pour profiter aux mines.
Ces salaires sont les minimas autorisés
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le lundi 9 aout 1458 par nous, Neyco, Régente.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom de Neyco, Régente, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Qu'il a été voté une nouvelle grille de salaires, pour profiter aux mines.
Citation:
embauche à 10 de carac et moins : interdite
embauche de 11 à 15 : 15 écus
embauche de 16 à 19 : 19 écus
embauche de 11 à 15 : 15 écus
embauche de 16 à 19 : 19 écus
Ces salaires sont les minimas autorisés
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le lundi 9 aout 1458 par nous, Neyco, Régente.
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Neyco,régente, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus par champs ( champart )
• 10 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le lundi 16 aout 1458 par nous, Neyco, régente
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Neyco,régente, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus par champs ( champart )
• 10 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le lundi 16 aout 1458 par nous, Neyco, régente
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom de Neyco , régente, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Que la regente, procede a un changement de poste qui est le suivant
Dona Jalna devient Procureur
Dona Cricri Devient Connetable
Sire Antchink restera sans poste.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le mercredi 18 aout 1458 par nous, Neyco , régente.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom de Neyco , régente, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Que la regente, procede a un changement de poste qui est le suivant
Dona Jalna devient Procureur
Dona Cricri Devient Connetable
Sire Antchink restera sans poste.
Citation:
Art. XVIII - Que le Comte peut procéder à des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Qu'ainsi le Comte nomme & révoque aux différentes fonctions du Conseil.
Qu'il nomme aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- aptitude ou expérience dans telle ou telle fonction ;
- intérim pour une absence imprévue ou non de plus de trois jours.
Qu'il révoque aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence imprévue ou non de plus de trois jours ;
- incompétence d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux.
Qu'ainsi le Comte nomme & révoque aux différentes fonctions du Conseil.
Qu'il nomme aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- aptitude ou expérience dans telle ou telle fonction ;
- intérim pour une absence imprévue ou non de plus de trois jours.
Qu'il révoque aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence imprévue ou non de plus de trois jours ;
- incompétence d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le mercredi 18 aout 1458 par nous, Neyco , régente.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Prévôt des Maréchaux de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Au vu des preuves qui nous ont été apportées par les différents candidats aux élections comtales de Septembre, nous déclarons que les deux listes actuellement présentes sont valides et que les candidats sont éligibles en vertu de la loi sur l'éligibilité.
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce mardi 24 Août de l'an de grâce 1458, par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Prévôt des Maréchaux de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Prévôt des Maréchaux de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Au vu des preuves qui nous ont été apportées par les différents candidats aux élections comtales de Septembre, nous déclarons que les deux listes actuellement présentes sont valides et que les candidats sont éligibles en vertu de la loi sur l'éligibilité.
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce mardi 24 Août de l'an de grâce 1458, par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Prévôt des Maréchaux de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Citation:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, Salutations ;
Nous,
Raphael83, Senher de Revel,Senher de St Genest de Contest, Cancelhièr
de lo Comtat de Tolosa, lançons une campagne de recrutement de
diplomates pour nos Ambassades dans les provinces estrangères.
Nous
avons des postes de diplomates ouvert en provinces francophones comme
non-francophone. Nous recherchons donc des personnes motivées, sachant
lire et écrire, parlant couramment le Françoys, sachant se conduire dans
les cérémonies et ayant surtout la volonté de servir le Comtat de
Tolosa.
Si ce travail sied à vos aspirations, à vos attentes et à
vos souhaits, envoyez moi vos motivations et vos différentes
expériences dans le domaine diplomatique et présentez vous dans les
locaux de la Cancelariá Tolosane, l'Hôtel d'Assézat.
Chaque
candidature sera étudiée individuellement et en toute impartialité,
mais que toute personne ayant un passé criminel passe son chemin.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, , le vingt deuxième jour du moys d'Août de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVIII.
Raphael83, Senher de Revel, Senher de St Genest de Contest
Cancelhièr e Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa
Officier de l'Ordre Raimondin
Nous,
Raphael83, Senher de Revel,Senher de St Genest de Contest, Cancelhièr
de lo Comtat de Tolosa, lançons une campagne de recrutement de
diplomates pour nos Ambassades dans les provinces estrangères.
Nous
avons des postes de diplomates ouvert en provinces francophones comme
non-francophone. Nous recherchons donc des personnes motivées, sachant
lire et écrire, parlant couramment le Françoys, sachant se conduire dans
les cérémonies et ayant surtout la volonté de servir le Comtat de
Tolosa.
Si ce travail sied à vos aspirations, à vos attentes et à
vos souhaits, envoyez moi vos motivations et vos différentes
expériences dans le domaine diplomatique et présentez vous dans les
locaux de la Cancelariá Tolosane, l'Hôtel d'Assézat.
Chaque
candidature sera étudiée individuellement et en toute impartialité,
mais que toute personne ayant un passé criminel passe son chemin.
Longa vida a lo Comtat de Tolosa !
Faict en la Cancelariá de Tolosa, l'Hotel D'Assézat, , le vingt deuxième jour du moys d'Août de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVIII.
Raphael83, Senher de Revel, Senher de St Genest de Contest
Cancelhièr e Secretari d'Estati de lo Comtat de Tolosa
Officier de l'Ordre Raimondin
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=1010&u=12104746]
[/url][/quote]
Pippa16
Citation:
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Neyco, regente, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus par champs ( champart )
• 10 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le dimanche 29 aout 1458 par nous, Neyco, régente
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Neyco, regente, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus par champs ( champart )
• 10 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le dimanche 29 aout 1458 par nous, Neyco, régente
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Natale, Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus par champs ( champart )
• 10 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 12 septembre 1458 par nous, Natale, Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Natale, Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus par champs ( champart )
• 10 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 12 septembre 1458 par nous, Natale, Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Natale
Citation:
Oyez Oyez !
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains
Le 2 Septembre 1458 le peuple a acclamé le conseil nouvellement élu, ce dernier est composé de 6 membres des deux listes en présence. Il aura à cœur d’œuvrer pour le bien-être des habitants du Comté & d’assurer la place qui revient de droit à Toulouse parmi les provinces du Royaume de France.
Il a fallu trois tours pour permettre aux 12 conseillers de nommer leur Comte. C’est donc le 8 Septembre 1458 que Toulouse pu disposer d’une nouvelle équipe gouvernementale.
Ce n’est qu’après avoir prêté allégeance par devant le trône de Sa Majesté Lévan le Troisième que le Comte et le Gouvernement ont enfin été reconnu.
Il nous appartient donc désormais de vous délivrer les noms de ceux que vous avez appelé de vos vœux pour mener à bien la politique du Comtale :
~ En vertu de l’article II.1 bis du Concordat de Toulouse les Conseillers ont été amenés à se prononcer sur la candidature du Père de Saino, de la paroisse de Castelnaudary.
Le Père Saino, Vicaire Diocésain, a reçu délégation pour représenter notre Evêque, Monseigneur Ijarkor de Rodez, cela pendant une durée de 15 jours comme l’y autorise le Concordat de Toulouse.
A l’unanimité les membres du Conseil Comtal se sont prononcés pour que le Père Saino puisse représenter l’Eglise Aristotélicienne au Conseil Comtal. Il fera ainsi suite à la vacance de Monseigneur Dame_Oisele & assurée précédemment par Donà Neyco.
~ En vertu de l’article 21-1 de la Charte du Capitoulat & après les avoir consulté ou sur autorisation de leur supérieur, le Coms de Toulouse invite à venir siéger au Grand Consistoire le temps du mandat :
Fait le 15 Septembre 1456 en l'enceinte du Castel Narbonnais, Comté de Toulouse
Par Nous, Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin XIII Coms de Toulouse
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains
Le 2 Septembre 1458 le peuple a acclamé le conseil nouvellement élu, ce dernier est composé de 6 membres des deux listes en présence. Il aura à cœur d’œuvrer pour le bien-être des habitants du Comté & d’assurer la place qui revient de droit à Toulouse parmi les provinces du Royaume de France.
Il a fallu trois tours pour permettre aux 12 conseillers de nommer leur Comte. C’est donc le 8 Septembre 1458 que Toulouse pu disposer d’une nouvelle équipe gouvernementale.
Ce n’est qu’après avoir prêté allégeance par devant le trône de Sa Majesté Lévan le Troisième que le Comte et le Gouvernement ont enfin été reconnu.
Il nous appartient donc désormais de vous délivrer les noms de ceux que vous avez appelé de vos vœux pour mener à bien la politique du Comtale :
~Equipe économique
Gotetdeb : Bailli
Rapaton : Commissaire au Commerce
Drumgray : Commissaire aux Mines
~Justice
Josselin : Juge
Cricriultras : Procureur
~Sécurité
Maxiuszedeus : Capitaine
Heliorphee : Prévôt
Marc_aurele : Connétable & Vice Coms
Pippa16 : Porte Parole
Béa06 : Suppléante
Valdy : Suppléant
Natale : Comte de Toulouse
~ En vertu de l’article II.1 bis du Concordat de Toulouse les Conseillers ont été amenés à se prononcer sur la candidature du Père de Saino, de la paroisse de Castelnaudary.
Le Père Saino, Vicaire Diocésain, a reçu délégation pour représenter notre Evêque, Monseigneur Ijarkor de Rodez, cela pendant une durée de 15 jours comme l’y autorise le Concordat de Toulouse.
A l’unanimité les membres du Conseil Comtal se sont prononcés pour que le Père Saino puisse représenter l’Eglise Aristotélicienne au Conseil Comtal. Il fera ainsi suite à la vacance de Monseigneur Dame_Oisele & assurée précédemment par Donà Neyco.
~ En vertu de l’article 21-1 de la Charte du Capitoulat & après les avoir consulté ou sur autorisation de leur supérieur, le Coms de Toulouse invite à venir siéger au Grand Consistoire le temps du mandat :
- Le Sénéchal Voda, ainsi que les Lieutenants de la Compagnie d’Ordonnance du Comté de Toulouse, afin de mieux coordonner la sécurité du Comté & de pouvoir informer & débattre sur ces sujets avec les élus.
- Sa Grandeur le Comte de Saint-Gilles, Geoker est nommé « chef de projet » concernant la réforme des textes et institutions et placé directement sous les ordres du Comte de Toulouse. Il aura également à traiter de l’harmonisation & de la simplification des arrêtés municipaux s’il y a lieu d’être.
- Que Donà Athena_. Déjà Consol Magere de la Bonne Ville de Castelnaudary & donc déjà Capitoule accepte de venir épauler l’équipe économique du Conseil Comtal & les Maires, notamment pour ce qui est de l’organisation du commerce.
- Que Donà Navis est nommée conseillère personnelle du Comte de Toulouse & sera libre de prodiguer son point de vu ainsi que de faire remonter les idées de la population jusqu’au sein du Grand Consistoire.
Citation:
Feuille de Route :
Opération transparence pour le Conseil Comtal et le Grand Consistoire
Demande d’Audit auprès de la Pairie
Révision du Coutumier et des Institutions
Discussion sur les salaires
Relance de l’Entente Pyrénéenne et mise en place de la route commerciale Est-Ouest
Plan budget : impôt, armée, ferme comtale/blé maïs et repas au Roi.
Plan de remise aux normes des mines : priorité sur la mine de fer (récupérer 2 niveaux) et sur la mine d’or (1 niveau) pour une meilleur rentabilité et diminuer le risque d’une baisse de niveau de la mine d’or.
Pôle économique afin d’organiser le commerce villes/comté/extérieur
Discussion sur l’organisation du commerce (Marchands Ambulants), moyens de transports, foire comtale (disparition de la V2 à terme)
Sécurité : réorganisation du pôle sécurité (milices citadines, maréchaussée, douane, armée)
Recherche d’un mode de financement pérenne pour l’armée (voir éco)
Participation aux démonstrations de l’armée et coopération avec nos alliés
Ouverture religieuse, invitation des ordres religieux
Jeux floraux
Opération transparence pour le Conseil Comtal et le Grand Consistoire
Demande d’Audit auprès de la Pairie
Révision du Coutumier et des Institutions
Discussion sur les salaires
Relance de l’Entente Pyrénéenne et mise en place de la route commerciale Est-Ouest
Plan budget : impôt, armée, ferme comtale/blé maïs et repas au Roi.
Plan de remise aux normes des mines : priorité sur la mine de fer (récupérer 2 niveaux) et sur la mine d’or (1 niveau) pour une meilleur rentabilité et diminuer le risque d’une baisse de niveau de la mine d’or.
Pôle économique afin d’organiser le commerce villes/comté/extérieur
Discussion sur l’organisation du commerce (Marchands Ambulants), moyens de transports, foire comtale (disparition de la V2 à terme)
Sécurité : réorganisation du pôle sécurité (milices citadines, maréchaussée, douane, armée)
Recherche d’un mode de financement pérenne pour l’armée (voir éco)
Participation aux démonstrations de l’armée et coopération avec nos alliés
Ouverture religieuse, invitation des ordres religieux
Jeux floraux
Fait le 15 Septembre 1456 en l'enceinte du Castel Narbonnais, Comté de Toulouse
Par Nous, Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin XIII Coms de Toulouse
Citation:
Ce Jour du 15 Septembre 1458, Nous, Natale Adriano di Foscari Widmann d’Ibelin, XIIIème Coms de Toulouse, par devant Sa Majesté Lévant le Troisième, par la volonté des Toulousain et pour la Gloyre du Très Haut.
Validons l’Arrêté n°2 du 27 juillet 1458 de la Ville de Foix et enregistré par notre prédécesseur Donà Neyco, Régente du Comté de Toulouse.
Validons l’Arrêté n°2 du 27 juillet 1458 de la Ville de Foix et enregistré par notre prédécesseur Donà Neyco, Régente du Comté de Toulouse.
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom de Neyco, regente, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Ce jour validation et remplacement d'un décret en la bonne ville de Foish.
Texte validé par notre CAC, notre Bailli et moi même.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le mercredi 28 juillet 1458 par nous, Neyco, Régente.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom de Neyco, regente, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Ce jour validation et remplacement d'un décret en la bonne ville de Foish.
Citation:
Arrêté municipal n°2 du 27 Juillet 1458 :
Dans le but d'assurer un salaire minimum aux cueilleurs et d'approvisionner les stocks de la mairie en fruits afin de permettre les échanges avec les autres villes du Comté, le Conseil Municipal de Foix a décidé en date du 27/07/1458 que les fruits en vente au prix de 9.00 écus lui étaient réservés.
Les achats peuvent être faits par le maire, le responsable du verger et/ou une personne dûment mandatée par la mairie de Foix.
Toute autre personne se portant acquéreur de fruits à 9,00 écus sera poursuivie en justice pour escroquerie
Arrêté municipal n°2 du 27 Juillet 1458 :
Dans le but d'assurer un salaire minimum aux cueilleurs et d'approvisionner les stocks de la mairie en fruits afin de permettre les échanges avec les autres villes du Comté, le Conseil Municipal de Foix a décidé en date du 27/07/1458 que les fruits en vente au prix de 9.00 écus lui étaient réservés.
Les achats peuvent être faits par le maire, le responsable du verger et/ou une personne dûment mandatée par la mairie de Foix.
Toute autre personne se portant acquéreur de fruits à 9,00 écus sera poursuivie en justice pour escroquerie
Texte validé par notre CAC, notre Bailli et moi même.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le mercredi 28 juillet 1458 par nous, Neyco, Régente.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
_________________
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Ce jour portons à connaissance qu’après avoir demandé plus amples renseignements en hauts lieux, après en avoir débattu et après en avoir délibéré par 10 voix « Pour », 0 « Contre » et 2 « Blancs ».
Le Conseil Comtal invite Sa Grandeur Oksana de Floret, Surintendante des Finances, Vicomtesse de Bourmonne et de Romilly, ainsi que les membres de cet office royal dont : Sa Grandeur Vanyel d’Arezac Comtessa d'Ossau, Vicomtesse, de la Ferté sur Aube, de Villemur, d'Agde et Baronne de Lunel à venir procéder à un Audit des finances du Comté de Toulouse actuelles et ainsi à chercher sur une période d’une année pour en comprendre les différents événements.
Qu’elles seront mises en relations directe avec les conseillers économiques ainsi que les Maires du Comté et disposeront d’un accès au Grand Consistoire ainsi qu’aux archives du conseil Comtal et aux registres traitant de l’économie du Comté de Toulouse.
Cette mesure est efficiente pendant toute la durée de notre mandat.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le mercredi 15 septembre 1458 par nous, Natale Adriano di Foscari Widmann d’Ibelin, XIII Coms de Toulouse.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Ce jour portons à connaissance qu’après avoir demandé plus amples renseignements en hauts lieux, après en avoir débattu et après en avoir délibéré par 10 voix « Pour », 0 « Contre » et 2 « Blancs ».
Le Conseil Comtal invite Sa Grandeur Oksana de Floret, Surintendante des Finances, Vicomtesse de Bourmonne et de Romilly, ainsi que les membres de cet office royal dont : Sa Grandeur Vanyel d’Arezac Comtessa d'Ossau, Vicomtesse, de la Ferté sur Aube, de Villemur, d'Agde et Baronne de Lunel à venir procéder à un Audit des finances du Comté de Toulouse actuelles et ainsi à chercher sur une période d’une année pour en comprendre les différents événements.
Qu’elles seront mises en relations directe avec les conseillers économiques ainsi que les Maires du Comté et disposeront d’un accès au Grand Consistoire ainsi qu’aux archives du conseil Comtal et aux registres traitant de l’économie du Comté de Toulouse.
Cette mesure est efficiente pendant toute la durée de notre mandat.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le mercredi 15 septembre 1458 par nous, Natale Adriano di Foscari Widmann d’Ibelin, XIII Coms de Toulouse.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Natale
_________________
Natale
Citation:
- Oyez Oyez !
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains.
Nous portons à votre connaissance le bilan du Conseil de Régence
neyco a écrit:
Bilan de fin de mandat de la régente de Tolosa
Un mandat bien difficile pour moi, en commençant par mon ancien poste de Procureur ou pendant 2 semaines j'ai pu faire avancer procès et montrer que force de loi était maitre en nos terres, puis de laisser place a une femme qui polyvalente a su montrer sa droiture en remplacement.
Une fin de mandat bien difficile la disparition de notre Coms Hulki nous ayant beaucoup chagrinée, première semaine fut surtout semaine d'apprentissage pour ma part aussi je remercie tout les conseillers comtaux pour leur patience durant ce laps de temps.
Ensuite le travaille a du s'enchainer. Suite a par deux fois éboulement en nos mines bien que première fois finances avaient pu remonter aisément grâce aux dur travaux de notre pôle eco, la deuxième catastrophe nous a laisser bien fatiguer mais toujours prêt a ce battre pour faire du Comtat de Tolosa une terre prospère.
Après des restrictions au niveau du prestige et des festins prit pour la nourriture du bétail recalculer pour ce mandat a titre exceptionnel et surtout au vu des retraites donc de la baisse de population qui nous a permis ceci, finance ont pu remonter.
Je rappelle qu'un CAM présent en gargote est toujours un plus afin de montrer et expliciter nos calculs de rentabilité ou non.
Les jeux des mines continuent doucement aussi je pense continuerons après ce conseil. Espérons que la fin de la saison estivale poussant résident a passer plus de temps au monastère nous permette une remontée significative en ce sens.
Coter justice grâce a la maitrise durant une bonne partie de ce mandat de la relation fusionnelle de notre juge et notre procureur.
Un autre aspect de la loi notre prévôt fut également telle une nouveauté permettant ainsi une meilleure relation entre coter maire et justice. Un bureau ouvert au grand consistoire. Idée brillante qui j'espère servira encore et encore au fur et a mesure des mandats. Non seulement pour les plainte diverses mais aussi pour des questions de loi.
Le coter douane liant a l'armée via la connetablie. Bien des choses difficiles a géré d'où les changements nombreux de Conseillers Comtaux a ce poste. En fin de mandat Dona Cricri a reprit avec brio ce poste difficile a gérer aussi nous la remercions pour avoir remit ordre a sa place.
Je n'oublie pas par ce poste et fait un appel a tous afin de recruter encore de toujours pour nos institutions qui méritent attention et personnes voulant aider au mieux.
Actuellement avec nos voisins, nous reconnaissaient comme une terre prospère mais toujours jeune de par nos ambitions prêt a ce dévouer pour défendre ce qui nous appartient.
Respect est donc de mise et ceux grâce a notre capitaine qui de par sa fonction prenante a passer bien du temps a jouer au diplomate. Étant en période de régence aucune action ne fut faite sauf défense afin de ne point outrepasser nos droits et devoir.
Je tiens à remercier aussi les soldats et vigilants ainsi que ceux ayant aider de manière physique ou non afin de défendre nos terres durant chaque mission effectué.
Actuellement mandat ont été fait aussi nous espérons que futur conseil prendra conscience de l'importance de payer nos soldats. Car dans la détresse eux sont présent a sauver nos vies et nos terres ne l'oublions pas.
En ce mandat comme beaucoup l'ont tous demandée la communication. Depuis quelques temps désormais nous avons la chance d'avoir trouver une femme qui dévoué a sa tache nous est devenue voix du peuple et voix des Conseillers comtaux. Pour sa tache j'espère que futur conseil verra en elle bien plus de messagère mais voix libre qui guidera chacun de nos messages.
Pour ma propre part de par mon travail habituel de régente, telle la représentation aux feudataire, a l'Entente pyrénéenne qui doucement travaille en relation avec plusieurs duché, ma place a l'EM en caserne, celle du Grand Consistoire, et le Conseil Comtal et en chancellerie, bien des travaux mais qui tous nous pensons avoir menée autant que possible de manière positive.
De grande discutions sont toujours ouverte, tel un projet supplémentaire en plus de mes propres travaux. Idée bien grande mais qui je suis sure notre Comtat pourra accueillir grandement.
Une terre d'asile pour les tsiganes, faire de Tolosa une terre d'accueil ouvrant marche et village a des personnes qui viendront nous apporter soutient en tout genre.
Projet est encore en travaux les conseillers comtaux en leur ensemble semblaient tous ravie. J'espère que ce qui nous aidera sera bien prit et continuera.
Projet avançant lentement au final il est vrai permettra une ouverture d'esprit je pense perdue depuis bien longtemps en nos mémoires.
Fidélité, puissance, honnêteté, ouverture au monde. Voila des choses qui nous caractérisent. Et c'est ainsi que nous sommes fier d'être Tolosan.
Un mandat difficile de joie et de pleurs.
Mais un mandat qui ma permise d'être encore plus proche du peuple.
Merci a vous de m'avoir lue.
Un mandat bien difficile pour moi, en commençant par mon ancien poste de Procureur ou pendant 2 semaines j'ai pu faire avancer procès et montrer que force de loi était maitre en nos terres, puis de laisser place a une femme qui polyvalente a su montrer sa droiture en remplacement.
Une fin de mandat bien difficile la disparition de notre Coms Hulki nous ayant beaucoup chagrinée, première semaine fut surtout semaine d'apprentissage pour ma part aussi je remercie tout les conseillers comtaux pour leur patience durant ce laps de temps.
Ensuite le travaille a du s'enchainer. Suite a par deux fois éboulement en nos mines bien que première fois finances avaient pu remonter aisément grâce aux dur travaux de notre pôle eco, la deuxième catastrophe nous a laisser bien fatiguer mais toujours prêt a ce battre pour faire du Comtat de Tolosa une terre prospère.
Après des restrictions au niveau du prestige et des festins prit pour la nourriture du bétail recalculer pour ce mandat a titre exceptionnel et surtout au vu des retraites donc de la baisse de population qui nous a permis ceci, finance ont pu remonter.
Je rappelle qu'un CAM présent en gargote est toujours un plus afin de montrer et expliciter nos calculs de rentabilité ou non.
Les jeux des mines continuent doucement aussi je pense continuerons après ce conseil. Espérons que la fin de la saison estivale poussant résident a passer plus de temps au monastère nous permette une remontée significative en ce sens.
Coter justice grâce a la maitrise durant une bonne partie de ce mandat de la relation fusionnelle de notre juge et notre procureur.
Un autre aspect de la loi notre prévôt fut également telle une nouveauté permettant ainsi une meilleure relation entre coter maire et justice. Un bureau ouvert au grand consistoire. Idée brillante qui j'espère servira encore et encore au fur et a mesure des mandats. Non seulement pour les plainte diverses mais aussi pour des questions de loi.
Le coter douane liant a l'armée via la connetablie. Bien des choses difficiles a géré d'où les changements nombreux de Conseillers Comtaux a ce poste. En fin de mandat Dona Cricri a reprit avec brio ce poste difficile a gérer aussi nous la remercions pour avoir remit ordre a sa place.
Je n'oublie pas par ce poste et fait un appel a tous afin de recruter encore de toujours pour nos institutions qui méritent attention et personnes voulant aider au mieux.
Actuellement avec nos voisins, nous reconnaissaient comme une terre prospère mais toujours jeune de par nos ambitions prêt a ce dévouer pour défendre ce qui nous appartient.
Respect est donc de mise et ceux grâce a notre capitaine qui de par sa fonction prenante a passer bien du temps a jouer au diplomate. Étant en période de régence aucune action ne fut faite sauf défense afin de ne point outrepasser nos droits et devoir.
Je tiens à remercier aussi les soldats et vigilants ainsi que ceux ayant aider de manière physique ou non afin de défendre nos terres durant chaque mission effectué.
Actuellement mandat ont été fait aussi nous espérons que futur conseil prendra conscience de l'importance de payer nos soldats. Car dans la détresse eux sont présent a sauver nos vies et nos terres ne l'oublions pas.
En ce mandat comme beaucoup l'ont tous demandée la communication. Depuis quelques temps désormais nous avons la chance d'avoir trouver une femme qui dévoué a sa tache nous est devenue voix du peuple et voix des Conseillers comtaux. Pour sa tache j'espère que futur conseil verra en elle bien plus de messagère mais voix libre qui guidera chacun de nos messages.
Pour ma propre part de par mon travail habituel de régente, telle la représentation aux feudataire, a l'Entente pyrénéenne qui doucement travaille en relation avec plusieurs duché, ma place a l'EM en caserne, celle du Grand Consistoire, et le Conseil Comtal et en chancellerie, bien des travaux mais qui tous nous pensons avoir menée autant que possible de manière positive.
De grande discutions sont toujours ouverte, tel un projet supplémentaire en plus de mes propres travaux. Idée bien grande mais qui je suis sure notre Comtat pourra accueillir grandement.
Une terre d'asile pour les tsiganes, faire de Tolosa une terre d'accueil ouvrant marche et village a des personnes qui viendront nous apporter soutient en tout genre.
Projet est encore en travaux les conseillers comtaux en leur ensemble semblaient tous ravie. J'espère que ce qui nous aidera sera bien prit et continuera.
Projet avançant lentement au final il est vrai permettra une ouverture d'esprit je pense perdue depuis bien longtemps en nos mémoires.
Fidélité, puissance, honnêteté, ouverture au monde. Voila des choses qui nous caractérisent. Et c'est ainsi que nous sommes fier d'être Tolosan.
Un mandat difficile de joie et de pleurs.
Mais un mandat qui ma permise d'être encore plus proche du peuple.
Merci a vous de m'avoir lue.
Marc_aurele a écrit:
Bilan de Marc Aurele, Bailli
Ce mandat a été marqué par des difficultés financières quasi continues, dues à la situation des mines. Nous avons menée une nécessaire politique de rigueur, qui a partiellement portée ses fruits. Partiellement car :
On peut la considérer comme un échec, l'objectif de remonter la mine d'or n'ayant pas pu être atteint en première partie de mandat avant qu'une nouvelle baisse de niveau ne vide nos stocks.
On peut la voir comme une réussite, car à chaque fois les finances du comté se sont relancées en 2 ou 3 jours maximum et nous terminons ce mandat sur une situation financière positive. Loin d'être fleurissante, mais positive. De plus nous avons réussi à éponger une partie non négligeable des retards de soldes de l'Armée en cette toute fin de mandat.
Toutefois le peuple a, d'une faible majorité, sanctionné la politique menée par le Conseil (Bien que celui çi fut de composition mixte et non 100% Populaire, mais étant majoritaires l'amalgame est compréhensible). Aussi n'était elle peut être pas la bonne. Je reste pour ma part convaincu que d'un point de vue financier et économique c'était la décision à prendre. Des détails auraient pu être améliorés mais globalement j'estime que nous avons fait notre devoir. D'un point de vue électoraliste il est vrai qu'augmenter les impôts et racheter moins aux mairies n'est pas "vendeur" mais le rôle du Conseil n'est pas de préparer son hypothétique réélection, mais bien de gérer pour la durée du mandat et d'éviter de rendre un Comté en déficit lors de la passation de relais. Dommage donc que notre politique ait portée ses fruits si tardivement, cela aurait pu peut être amener une partie de la Population a avoir meilleure opinion de ce Conseil qui a tout fait pour son Peuple... quoiqu'on en dise !
J'espère que le prochain Conseil, dont je ferais partie à un rôle à déterminer, pourra mener plus sereinement la politique de longue haleine nécessaire au relèvement financier de notre Comté, et ne mettra pas à néant deux mois d'efforts dont les résultats, bien que peu visibles du public, sont réels.
Les autres points du métier de Bailli (vente de bétail, gestions des fonctionnaires) restent satisfaisants et parfaitement huilés. Je remercie une fois de plus les Fonctionnaires Comtaux pour leur aide et leur sympathie. Nous avons su ensemble maintenir une ambiance de travail sereine et respectueuse. Comme quoi c'est possible entre gens de bonne volonté...
Ce mandat a été marqué par des difficultés financières quasi continues, dues à la situation des mines. Nous avons menée une nécessaire politique de rigueur, qui a partiellement portée ses fruits. Partiellement car :
On peut la considérer comme un échec, l'objectif de remonter la mine d'or n'ayant pas pu être atteint en première partie de mandat avant qu'une nouvelle baisse de niveau ne vide nos stocks.
On peut la voir comme une réussite, car à chaque fois les finances du comté se sont relancées en 2 ou 3 jours maximum et nous terminons ce mandat sur une situation financière positive. Loin d'être fleurissante, mais positive. De plus nous avons réussi à éponger une partie non négligeable des retards de soldes de l'Armée en cette toute fin de mandat.
Toutefois le peuple a, d'une faible majorité, sanctionné la politique menée par le Conseil (Bien que celui çi fut de composition mixte et non 100% Populaire, mais étant majoritaires l'amalgame est compréhensible). Aussi n'était elle peut être pas la bonne. Je reste pour ma part convaincu que d'un point de vue financier et économique c'était la décision à prendre. Des détails auraient pu être améliorés mais globalement j'estime que nous avons fait notre devoir. D'un point de vue électoraliste il est vrai qu'augmenter les impôts et racheter moins aux mairies n'est pas "vendeur" mais le rôle du Conseil n'est pas de préparer son hypothétique réélection, mais bien de gérer pour la durée du mandat et d'éviter de rendre un Comté en déficit lors de la passation de relais. Dommage donc que notre politique ait portée ses fruits si tardivement, cela aurait pu peut être amener une partie de la Population a avoir meilleure opinion de ce Conseil qui a tout fait pour son Peuple... quoiqu'on en dise !
J'espère que le prochain Conseil, dont je ferais partie à un rôle à déterminer, pourra mener plus sereinement la politique de longue haleine nécessaire au relèvement financier de notre Comté, et ne mettra pas à néant deux mois d'efforts dont les résultats, bien que peu visibles du public, sont réels.
Les autres points du métier de Bailli (vente de bétail, gestions des fonctionnaires) restent satisfaisants et parfaitement huilés. Je remercie une fois de plus les Fonctionnaires Comtaux pour leur aide et leur sympathie. Nous avons su ensemble maintenir une ambiance de travail sereine et respectueuse. Comme quoi c'est possible entre gens de bonne volonté...
Béa06 a écrit:
Bonjour
L’objectif de ce mandat était de sortir les finances du rouge afin de permettre au Comté d'avoir une vraie trésorerie permettant de parer à tous les imprévus sans mettre à mal le fonctionnement habituel de notre Comté et ce en étroite collaboration bien sur avec notre Bailli.
Le redressement espéré a commencé à s’effectuer grâce aux échanges menés hors Comté auprès de la Catalogne du Rouergue et de la Guyenne notamment ; échanges qui se sont révélés très fructueux pour notre comté…
Hélas la mine d’or nous a rejoué un vilain tour mettant à mal le frêle équilibre financier qui avait commencé à se mettre en place grâce nos efforts…
Que dire de plus sinon c'est un mandat très mouvementé
Bonjour
L’objectif de ce mandat était de sortir les finances du rouge afin de permettre au Comté d'avoir une vraie trésorerie permettant de parer à tous les imprévus sans mettre à mal le fonctionnement habituel de notre Comté et ce en étroite collaboration bien sur avec notre Bailli.
Le redressement espéré a commencé à s’effectuer grâce aux échanges menés hors Comté auprès de la Catalogne du Rouergue et de la Guyenne notamment ; échanges qui se sont révélés très fructueux pour notre comté…
Hélas la mine d’or nous a rejoué un vilain tour mettant à mal le frêle équilibre financier qui avait commencé à se mettre en place grâce nos efforts…
Que dire de plus sinon c'est un mandat très mouvementé
Zoran50 a écrit:
Bilan de Zoran CaM,
Mandat très mitigé en ce qui concerne les mines et ce pour différentes raisons. La première la baisse de niveau deux fois en moins d'un mois qui à fortement contribué aux difficultés financières du comté. La première ayant eu lieu juste avant l'élection de ce conseil la deuxième quelques jours seulement avant d'entrevoir une possible augmentation de niveau.
Une autre raison est le faible niveau de la mine de fer qui prise toute seule fait perdre de l'argent au comté mais elle est plis qu'indispensable pour l'entretien journalier des mines. La aussi une augmentation de niveau était envisagée mais à cause de la mine d'or elle n'a malheureusement pas pu avoir lieu.
Une des principales satisfactions de ce mandat est l'accord mis en place entre le CaM et le bailli qui à fait qu'aucun entretien n'a été manqué durant ces deux mois qui ont fortement évité une catastrophe encore plus grande.
L'autre satisfaction est le taux de remplissage des mines qui à continuellement tourné autour de 13 %, chiffres très bons si l'on regarde ceux de nos voisins et qui ont permis au comté de retrouver une situation convenable plus rapidement. Et pour ceci je me dois de vous remercier.
Je finirai en souhaitant bonne chance au prochain conseil, et en vous remerciant une fois de plus de votre confiance et de vous être dirigés dans les mines en ces temps difficiles.
Mandat très mitigé en ce qui concerne les mines et ce pour différentes raisons. La première la baisse de niveau deux fois en moins d'un mois qui à fortement contribué aux difficultés financières du comté. La première ayant eu lieu juste avant l'élection de ce conseil la deuxième quelques jours seulement avant d'entrevoir une possible augmentation de niveau.
Une autre raison est le faible niveau de la mine de fer qui prise toute seule fait perdre de l'argent au comté mais elle est plis qu'indispensable pour l'entretien journalier des mines. La aussi une augmentation de niveau était envisagée mais à cause de la mine d'or elle n'a malheureusement pas pu avoir lieu.
Une des principales satisfactions de ce mandat est l'accord mis en place entre le CaM et le bailli qui à fait qu'aucun entretien n'a été manqué durant ces deux mois qui ont fortement évité une catastrophe encore plus grande.
L'autre satisfaction est le taux de remplissage des mines qui à continuellement tourné autour de 13 %, chiffres très bons si l'on regarde ceux de nos voisins et qui ont permis au comté de retrouver une situation convenable plus rapidement. Et pour ceci je me dois de vous remercier.
Je finirai en souhaitant bonne chance au prochain conseil, et en vous remerciant une fois de plus de votre confiance et de vous être dirigés dans les mines en ces temps difficiles.
vonlichtenchein a écrit:
Bilan de Vonlichtenchein, Capitaine
Pas grand chose à dire sur ce mandat, la sécurité du comté fut assuré.
Toujours autant de plaisir à travailler avec les officiers et soldats de la COCT qui se donne sans relâche pour leur comté.
Je remercie tout le monde pour leur confiance en tant que Capitaine.
Je souhaite bonne chance au prochains Conseillers.
Cordialement
Vonlichtenchein
Capitaine de Toulouse
Pas grand chose à dire sur ce mandat, la sécurité du comté fut assuré.
Toujours autant de plaisir à travailler avec les officiers et soldats de la COCT qui se donne sans relâche pour leur comté.
Je remercie tout le monde pour leur confiance en tant que Capitaine.
Je souhaite bonne chance au prochains Conseillers.
Cordialement
Vonlichtenchein
Capitaine de Toulouse
- Approuvé et validé en l’enceinte du Castel Narbonnais, le 17ème Jour de Septembre, Ano Domini 1458. Par Nous Natale Adriano di Foscari Widmann d’Ibelin, XIII Coms de Toulouse.
_________________
Natale
- Oyez Oyez !
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains.
Nous portons à votre connaissance le bilan des deux premières semaines du Conseil Comtal
Capitaine : Maxiuszedeus
Citation:
Rapport du Capitaine :
-Prise de fonctions et point sur les dossiers en cours avec le sénéchal.
-1er point sur les effectifs
-prise en main de la caserne de Toulouse en plus de la charge de Capitaine en attendant la nomination d'un lieutenant.
-Construction du camp devant Toulouse
-Visite du domaine de l'Entente Pyréneenne.
-Prise de fonctions et point sur les dossiers en cours avec le sénéchal.
-1er point sur les effectifs
-prise en main de la caserne de Toulouse en plus de la charge de Capitaine en attendant la nomination d'un lieutenant.
-Construction du camp devant Toulouse
-Visite du domaine de l'Entente Pyréneenne.
Prévôt : Heliorphee
Citation:
- Divers dossiers transférés au procureur de notre comté ou de nos voisins
- Aide auprès des maires qui ne possèdent pas de maréchaussée
- Rapports quotidiens et offres de garde effectués
- Aide auprès des maires qui ne possèdent pas de maréchaussée
- Rapports quotidiens et offres de garde effectués
Connétable : Marc_aurele
Citation:
Mise à jour de liste noire entamée, processus à suivre
Douanes faites, brigands signalés
Rapport d'intendance transmis au bureau des demandes de mandats
Discussion entamée à l'EM pour favoriser le travail commun entre les différents services
Douanes faites, brigands signalés
Rapport d'intendance transmis au bureau des demandes de mandats
Discussion entamée à l'EM pour favoriser le travail commun entre les différents services
CaC : Rapaton
Citation:
Après une longue attente, j’ai pris possession de mon bureau et je me suis de suite attelé à la tache.
- Tout d’abord nous avons contacté nos voisins directs et les comtés de l’Entente pyrénéennes pour connaitre leurs besoins et leurs disponibilités; et surtout nouer des contacts.
- Nous avons évalué nos besoins pour réaliser les améliorations de la mine de fer demandées par notre Comte dans ses objectifs, ainsi que les besoins pour régler les dettes du comté vis-à-vis des intendants de nos casernes.
Il faut bien avoué que nos stocks m’ont obligé de travailler jour et nuit pour trouver une solution et récupérer du fer qui devient de plus en dur à trouver ; surtout quand vous ne disposez pas de beaucoup de liquidité. Mais nous avons trouvez des arrangements et nous avons trouvé les matériaux nécessaires ; ceux-ci devraient nous être livrés d’ici quelques jours. Néanmoins, j’attire votre attention sur la nécessité de garder nos mines de fer et de pierre active pour permettre la réalisation de ces objectifs.
Au Grand Capitoul, nous avons lancé plusieurs débats avec les maires dont un qui a obtenu un large consensus et dans lequel nous avons eu un dialogue franc, courtois et constructif. Ce débat concernait les modalités de rachat des céréales pour le bétail du Bailli et d’un intéressement aux bénéfices pour les villes au-delà d’un certain seuil, l'objectif étant de mieux promouvoir l'élevage au sein de notre Comté.
Ce début de mandat aura vu aussi l’apparition des charrettes et nous nous préparons aux futurs bouleversements qui risquent d’accompagner ce changement.
- Tout d’abord nous avons contacté nos voisins directs et les comtés de l’Entente pyrénéennes pour connaitre leurs besoins et leurs disponibilités; et surtout nouer des contacts.
- Nous avons évalué nos besoins pour réaliser les améliorations de la mine de fer demandées par notre Comte dans ses objectifs, ainsi que les besoins pour régler les dettes du comté vis-à-vis des intendants de nos casernes.
Il faut bien avoué que nos stocks m’ont obligé de travailler jour et nuit pour trouver une solution et récupérer du fer qui devient de plus en dur à trouver ; surtout quand vous ne disposez pas de beaucoup de liquidité. Mais nous avons trouvez des arrangements et nous avons trouvé les matériaux nécessaires ; ceux-ci devraient nous être livrés d’ici quelques jours. Néanmoins, j’attire votre attention sur la nécessité de garder nos mines de fer et de pierre active pour permettre la réalisation de ces objectifs.
Au Grand Capitoul, nous avons lancé plusieurs débats avec les maires dont un qui a obtenu un large consensus et dans lequel nous avons eu un dialogue franc, courtois et constructif. Ce débat concernait les modalités de rachat des céréales pour le bétail du Bailli et d’un intéressement aux bénéfices pour les villes au-delà d’un certain seuil, l'objectif étant de mieux promouvoir l'élevage au sein de notre Comté.
Ce début de mandat aura vu aussi l’apparition des charrettes et nous nous préparons aux futurs bouleversements qui risquent d’accompagner ce changement.
Bailli : Gotetdeb
Citation:
Ces 2 premières semaines auront servi de jaugeage pour entreprendre un nouveau calcul du budget du comté, ce qui va m'occuper les prochains jours.
Au niveau du bétail, on remarque encore des disparités de semaine en semaine, mais les quantités vendues ces derniers jours semblent augmenter. Donc nous recalculerons des nouvelles quantités de céréales chaque semaine suivant la consommation de la semaine précédente pour acheter vraiment ce qui a été utilisé pour le bétail.
Avec Rapaton, nous avons aussi proposé de reprendre du maïs au lieu du blé si les mairies le désiraient. Nous pouvons ainsi éviter les gaspillages qui ont été fait depuis des mois voire des années lors des naissances du bétail. En effet, chaque bête a besoin d'une quantité précise de blé ou de maïs et il est parfois indispensable de les nourrir par groupe de 4 plutôt qu'individuellement... enfin je vous passe les détails. Mais sachez que nous faisons ainsi des économies de blés et de maïs et qu'un sous est un sous !
Nous avons aussi payé toutes les dettes aux casernes du comté ! les soldats auront pu recevoir les soldes impayées, et nous leur avons préparé les soldes pour les 15 premiers jours du mois. Nous allons tout faire pour que nos défenseurs reçoivent leur salaire en temps voulu.
Il reste cependant une certaine somme à donner aux chefs de nos armées, mais c'est sur le point d'être réglé, et tout doucement ils auront leur salaire : il reste encore 1854 écus à payer à Marc_aurele (sur un montant total de 2754 écus) et 1200 écus à Vonlichtenchein
Au niveau du bétail, on remarque encore des disparités de semaine en semaine, mais les quantités vendues ces derniers jours semblent augmenter. Donc nous recalculerons des nouvelles quantités de céréales chaque semaine suivant la consommation de la semaine précédente pour acheter vraiment ce qui a été utilisé pour le bétail.
Avec Rapaton, nous avons aussi proposé de reprendre du maïs au lieu du blé si les mairies le désiraient. Nous pouvons ainsi éviter les gaspillages qui ont été fait depuis des mois voire des années lors des naissances du bétail. En effet, chaque bête a besoin d'une quantité précise de blé ou de maïs et il est parfois indispensable de les nourrir par groupe de 4 plutôt qu'individuellement... enfin je vous passe les détails. Mais sachez que nous faisons ainsi des économies de blés et de maïs et qu'un sous est un sous !
Nous avons aussi payé toutes les dettes aux casernes du comté ! les soldats auront pu recevoir les soldes impayées, et nous leur avons préparé les soldes pour les 15 premiers jours du mois. Nous allons tout faire pour que nos défenseurs reçoivent leur salaire en temps voulu.
Il reste cependant une certaine somme à donner aux chefs de nos armées, mais c'est sur le point d'être réglé, et tout doucement ils auront leur salaire : il reste encore 1854 écus à payer à Marc_aurele (sur un montant total de 2754 écus) et 1200 écus à Vonlichtenchein
Cam : Drumgray :
Citation:
De Drumgray d'Albignac,
Commissaire aux Mines du Comté de Toulouse,
A tous, Addiesatz...
Ces quelques mots avant de reprendre le travail qui m'attend. On me demande de rédiger un bilan, je m'exécute, donc. Mais mon prime avis est qu'une politique ne se mesure pas à la semaine écoulée. Imagine-t-on pouvoir juger des vertus militaire d'un escuyer qui entame son instruction ? Non... Il est sera donc de même de mon travail au commissariat des Mines.
Loin de chercher à cacher quoi que se soit, au contraire, il me semble plus honnête de donner ce qui est : cette première semaine de labeur se solde par la nécessité pour moi de redoubler de travail. Mais pour ce qui est des mines, elles sont entretenues avec soin et ce que notre Comte vise pour elles est en ligne de mire.
Donc, et pour abréger vos souffrances de lectures, vous n'aurez pas droit à un ramassis de chiffres qui ferait blêmir le plus endurci Je vous ferai un réel bilan, quand la politique choisie par notre Comte aura eu l'élan nécessaire pour qu'il soit évident !
Que la foy en notre Coms guident les uns, et que celle du Très Haut éclairent les autres !
D. A.
Commissaire aux Mines du Comté de Toulouse,
A tous, Addiesatz...
Ces quelques mots avant de reprendre le travail qui m'attend. On me demande de rédiger un bilan, je m'exécute, donc. Mais mon prime avis est qu'une politique ne se mesure pas à la semaine écoulée. Imagine-t-on pouvoir juger des vertus militaire d'un escuyer qui entame son instruction ? Non... Il est sera donc de même de mon travail au commissariat des Mines.
Loin de chercher à cacher quoi que se soit, au contraire, il me semble plus honnête de donner ce qui est : cette première semaine de labeur se solde par la nécessité pour moi de redoubler de travail. Mais pour ce qui est des mines, elles sont entretenues avec soin et ce que notre Comte vise pour elles est en ligne de mire.
Donc, et pour abréger vos souffrances de lectures, vous n'aurez pas droit à un ramassis de chiffres qui ferait blêmir le plus endurci Je vous ferai un réel bilan, quand la politique choisie par notre Comte aura eu l'élan nécessaire pour qu'il soit évident !
Que la foy en notre Coms guident les uns, et que celle du Très Haut éclairent les autres !
D. A.
Cricriultras : Procureur
Citation:
Cricri Dame de Lazenay et de Soires Procureur
RAS les dossiers en instance on été traités - tous les dossiers sont à jour
RAS les dossiers en instance on été traités - tous les dossiers sont à jour
Juge : Josselin
Citation:
Rapport du Juge :
J'ai repris le poste que j'occupais déjà et j'ai récupéré une collaboratrice de choix en la personne de Cricri qui s'était déjà illustrée à ce poste avec une grande rapidité d'adaptation.
Le pôle justice que je dirige a pris pour option délibérée de favoriser au maximum les peines de travaux forcés à la mine qui, même si elles nécessitent un suivi rigoureux en cas de respect ou de non respect de décision de justice, a au moins le mérite de favoriser le remplissage de nos mines...
Sinon la justice est efficace et sereine et comme l'a dit madame l'Attornat les dossiers sont à jour...
J'ai repris le poste que j'occupais déjà et j'ai récupéré une collaboratrice de choix en la personne de Cricri qui s'était déjà illustrée à ce poste avec une grande rapidité d'adaptation.
Le pôle justice que je dirige a pris pour option délibérée de favoriser au maximum les peines de travaux forcés à la mine qui, même si elles nécessitent un suivi rigoureux en cas de respect ou de non respect de décision de justice, a au moins le mérite de favoriser le remplissage de nos mines...
Sinon la justice est efficace et sereine et comme l'a dit madame l'Attornat les dossiers sont à jour...
Porte Parole : Pippa16
Citation:
ras
13ème Conseiller : Saino
Citation:
Rien à signaler pour ma part, je viens juste d'arriver...
A ce jour Béa06 et Valdy, suppléants n’ont toujours point souhaité communiquer sur ce sujet.
- Bien le bonjour à vous tous, Toulousaines, Toulousains, gens de passage.
Ces deux premières semaines il fallu gérer l'urgence :
Les menaces qui pèsent sur les Bonnes Villes et sur le Comté ainsi que la gestion de la transition.
Le tout premier jour, lors du passage de relais, il y a eu une faute et l'entretien des mines n'a pas été fait et donc dès le lendemain les mines étaient en moins bon état.
Les Conseillers du pôle économique : votre Commissaire au Commerce, votre bailli et votre Commissaire aux Mines, ont prit sur eux et sur leurs propres deniers, pour réparer cette erreur. Le jour qui a suivi, faute à pas de chance la carrière a perdu un niveau. L'incidence est moindre car cela représente en fait des pertes moindres.
Aujourd'hui les mines sont à l'état bon.
Conformément à la feuille de route, nous maintenons notre objectif. Il est question de rendre la mine de fer à nouveau rentable, des travaux vont bientôt avoir lieu. Et pour la mine d'or nous espérons pouvoir la remonter également d'un niveau afin de limiter les risques.
Toujours concernant notre feuille de route, nous accueillons avec grand plaisir leurs Grandeurs Oksana et Vanyel qui vont procéder à l'Audit des finances du Comté.
D'autre part et fait important, nous tenons à souligner que désormais les séances du Conseil Comtal sont publiques, le temps de la durée de ce mandat. Tout le monde peut désormais prendre connaissance de ce qu'il s'y traite et juger du travail de leurs représentants. Les réactions ou questions se tiennent comme de coutume sur la place publique.
La question est également posée aux membres du Grand Consistoire. Pour ce faire des travaux importants de rangement, classement et travaux de bâtiment, ont lieu.
A partir de cette semaine les Toulousains vont pouvoir débattre de la question des salaires.
Question ô combien importante en ce qui concerne le revenu de chacun : producteur et manouvrier, les coûts et la valorisation de nos production, ainsi et surtout que de la valorisation de nos mines par ce moyen.
Ce petit résumé servira aussi à vous faire une synthèse de discussions ayant lieu au Grand Consistoire, comme cela fut également demander par vos représentants.
Déjà nous sommes heureux de constater que désormais les rapports sont au beau fixe entre les Capitouls et le Conseil Comtal. Tout a chacun s'exprime, pose son avis, peu débattre également passionnément. mais toujours dans le respect et toujours en prenant en compte que chacun à notre fonction nous participons à la Bonne vie du Comté de Toulouse et de ses Bonnes Villes.
En matière économique le Grand Consistoire a pu discuter des modalités de rachats de céréales pour les fermes comtales, ainsi que des modalités de reversement des primes pour les mines.
Au Grand Consistoire nous traitons aussi actuellement des passerelles à trouver entre les défenses civiles, la douane, la maréchaussée et la COCT, nous discutons également désormais du calcul de l'impôt et nous allons aussi initier avec les Officiers, les représentants locaux, les conseillers comtaux et la noblesse afin de revoir le Coutumier, simplifier nos lois et institutions. C'est là l'un des chantiers majeurs de ce mandat.
Au niveau diplomatique nous souhaitons que l'Entente Pyrénéenne puisse se réformer tranquillement, même si les débats qui se tiendront éventuellement en son sein ne pourront voir leur aboutissement au bout de ces deux mois, du fait de la régence en Armagnac et Comminges qui empêche toute prise de décision à ce niveau.
Nous souhaitons pouvoir mettre en place assez rapidement une ligue pour permettre aux commerçants et aux représentants politiques du Sud et d'au-delà des mers et des monts de pouvoir se retrouver et envisager des échanges économiques en Toulouse.
Le Royaume connait actuellement un grave crise avec la guerre en Oil, de nombreuses provinces sont concernées et nombreux sont celles qui craignent pour leur intégrité. Face à la menace et aux troubles nous avons décidé de rester solidaire à la Couronne de France.
Enfin en matière diplomatique ce mandat va être l'occasion de revoir la Loi d'Orientation de Politique Étrangère.
La sécurité des communautés villageoises est notre principale préoccupation. Dans le même temps nous sommes heureux que le pôle économique ait pu enfin rembourser toutes les soldes à nos fiers et forts fils et filles du Sud.
En ce sens nous préférons de loin payer la solde plutôt que de gaspiller et vivre au-dessus de nos moyens. Nous préférons également payer nos fonctionnaires plutôt que de gaspiller des sommes faramineuses.
Nous vous invitons tous à participer à la vie publique et aux discussions proposées.
Des animations auront également bientôt lieu au sujet des mines.
Que Sainte-Boulasse veille sur vous et sur notre belle province.
Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin, XIII Coms de Toulouse
Approuvé et validé en l’enceinte du Castel Narbonnais, le 23ème Jour de Septembre, Ano Domini 1458. Par Nous Natale Adriano di Foscari Widmann d’Ibelin, XIII Coms de Toulouse.
...
Le Coms revient dans le coin et relit le placard...
Mmmoui
Il écrit de la nom de "Vonlichtenchein" dans le rapport économique, une petite erreur de transcription qu'est venu souligner un brave habitant du Comté.
_________________
Natale
Citation:
Arrêtés municipaux de la ville d’Albi
Généralités :
L'ensemble du Coutumier toulousain est librement accessible à chacun en Gargotte toulousaine, car nul n'est censé ignorer les Lois.
Ces arrêtés viennent en complément du Coutumier Toulousain et des Lois régissant le Royaume de France.
Toute personne ne s'y conformant pas sera passible de poursuites pour escroquerie ou trouble à l'ordre publique, selon les procédures judiciaires en vigueur en Comté de Toulouse.
Arrêté N°1 Concernant le marché.
Article 1 :
Les prix du marché sont libres, sans contraintes de prix minimum ou maximum.
Article 2 :
Le minerai de fer, le bois et les fruits sont exclusivement vendus par la mairie et réservés aux seuls albigeois.
Nulle autre personne ne peut vendre ces marchandises en Albi sans l'autorisation écrite du Maire.
Article 3 :
L'achat de bois est limité à 6 stères par jour et par habitant d'Albi.
L'achat de fer est limité à 2 minerais par jour et par forgerons et charpentiers albigeois.
Les albigeois se portant acquéreur de plus de ces produits sans autorisation écrite du maire seront poursuivis pour tentative de déstabilisation du marché.
Article 4 :
Les étrangers à Albi désirant vendre ou acheter plus que l'équivalent de trois jours de nourriture devront en faire la demande à la mairie.
Article 5 :
Les produits vendus à 1 écu sont réservés aux gagnants des jeux et concours.
Article 6 :
Les pains vendus à 2 écus sont réservés aux vagabonds en ayant fait la demande auprès du tavernier municipal.
Article 7 :
Les barques à 80 écus et moins vendues par la mairie sont strictement réservées aux pécheurs sous contrat avec la ville.
Article 8 :
Les poissons à 17.50 et moins sont réservés à la mairie.
Les poissons entre 17.51 et 18.00 sont réservés aux seuls Albigeois.
Article 9 :
Toute personne se portant acquéreur de marchandises mises en vente par la maréchaussée d'Albi en vue d'un règlement à l'amiable d'une affaire d'escroquerie ou d'esclavagisme, et sans y être invité, sera dans l'obligation de restituer la/les marchandises dans les 24h après avertissement écrit, faute de quoi, elle sera poursuivi devant la justice du comté pour trouble à l'ordre public.
Fait et paraphé par nous, Severant, maire d'Albi, le 24 septembre de l'an 1458.
Validé par le Conseil en notre personne : Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin, XIII Coms de Toulouse, le 24 Septembre 1458
Arrêtés municipaux de la ville d’Albi
Généralités :
L'ensemble du Coutumier toulousain est librement accessible à chacun en Gargotte toulousaine, car nul n'est censé ignorer les Lois.
Ces arrêtés viennent en complément du Coutumier Toulousain et des Lois régissant le Royaume de France.
Toute personne ne s'y conformant pas sera passible de poursuites pour escroquerie ou trouble à l'ordre publique, selon les procédures judiciaires en vigueur en Comté de Toulouse.
Arrêté N°1 Concernant le marché.
Article 1 :
Les prix du marché sont libres, sans contraintes de prix minimum ou maximum.
Article 2 :
Le minerai de fer, le bois et les fruits sont exclusivement vendus par la mairie et réservés aux seuls albigeois.
Nulle autre personne ne peut vendre ces marchandises en Albi sans l'autorisation écrite du Maire.
Article 3 :
L'achat de bois est limité à 6 stères par jour et par habitant d'Albi.
L'achat de fer est limité à 2 minerais par jour et par forgerons et charpentiers albigeois.
Les albigeois se portant acquéreur de plus de ces produits sans autorisation écrite du maire seront poursuivis pour tentative de déstabilisation du marché.
Article 4 :
Les étrangers à Albi désirant vendre ou acheter plus que l'équivalent de trois jours de nourriture devront en faire la demande à la mairie.
Article 5 :
Les produits vendus à 1 écu sont réservés aux gagnants des jeux et concours.
Article 6 :
Les pains vendus à 2 écus sont réservés aux vagabonds en ayant fait la demande auprès du tavernier municipal.
Article 7 :
Les barques à 80 écus et moins vendues par la mairie sont strictement réservées aux pécheurs sous contrat avec la ville.
Article 8 :
Les poissons à 17.50 et moins sont réservés à la mairie.
Les poissons entre 17.51 et 18.00 sont réservés aux seuls Albigeois.
Article 9 :
Toute personne se portant acquéreur de marchandises mises en vente par la maréchaussée d'Albi en vue d'un règlement à l'amiable d'une affaire d'escroquerie ou d'esclavagisme, et sans y être invité, sera dans l'obligation de restituer la/les marchandises dans les 24h après avertissement écrit, faute de quoi, elle sera poursuivi devant la justice du comté pour trouble à l'ordre public.
Fait et paraphé par nous, Severant, maire d'Albi, le 24 septembre de l'an 1458.
Validé par le Conseil en notre personne : Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin, XIII Coms de Toulouse, le 24 Septembre 1458
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Natale
-
Oyez Oyez !
- Drumgray d’Albignac devient suppléant et est remplacé dans la fonction de Commissaire aux Mines par Gotetdeb, Seigneur de Montesquieu Volvestre, qui devient de fait Bailli & Commissaire aux Mines du Comté de Toulouse.
-
La noblesse allégeance à la Couronne Comtale afin notamment de traiter des lois & institutions du Comté de Toulouse & de la sécurité.
- Son Excellence Rapahel83 Kamps, Chancelier de Toulouse
- Que désormais l’ensemble des membres de l’Etat Major Etendu ont droit de siège au Grand Consistoire et sont placés sous la responsabilité directe du Sénéchal qui se chargera de leur en attribuer les accès.
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains.
Nous portons à votre connaissance le bilan des deux premières semaines du Conseil Comtal
+ Conformément à l’article XVIII de la Grande Charte du Comté de Toulouse :
Citation:
Art. XVIII - Que le Comte peut procéder à des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Qu'ainsi le Comte nomme & révoque aux différentes fonctions du Conseil.
Qu'il nomme aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- aptitude ou expérience dans telle ou telle fonction ;
- intérim pour une absence imprévue ou non de plus de trois jours.
Qu'il révoque aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence imprévue ou non de plus de trois jours ;
- incompétence d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux.
Art. XVIII - Que le Comte peut procéder à des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Qu'ainsi le Comte nomme & révoque aux différentes fonctions du Conseil.
Qu'il nomme aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- aptitude ou expérience dans telle ou telle fonction ;
- intérim pour une absence imprévue ou non de plus de trois jours.
Qu'il révoque aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence imprévue ou non de plus de trois jours ;
- incompétence d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux.
Après consultation des élus concernés, il est procédé au remaniement suivant :
Que nous saluons le conseiller suppléant &, en fonction de ses disponibilités, nous l’invitons à poursuivre son office de relais local pour les mines & la carrière.
Que par ce choix nous souhaitons garder une forte cohérence dans les objectifs fixés pour les mines. Que le Bailli-CaM aura pour mission également d’améliorer la communication en place publique sur le sujet.
+ Conformément à l’article 21-1 de la Charte du Grand Capitoulat :
Citation:
Art. 21-1 – Del Grand Consistòri dels Capitoles – Du Grand Consistoire des Capitouls
Le Grand Consistoire des Capitouls est le lieu de réunion du conseil Comtal et des délégations de Capitouls.
En sont membres de droit les douze conseillers du château.
Peuvent y être invités des fonctionnaires ne siégeant pas au Conseil, sur ordre discrétionnaire du Coms.
Y siègent le temps de leur mandat les Capitouls élus ou désignés dans leur municipalité.
Le Grand Consistoire des Capitouls est le lieu de réunion du conseil Comtal et des délégations de Capitouls.
En sont membres de droit les douze conseillers du château.
Peuvent y être invités des fonctionnaires ne siégeant pas au Conseil, sur ordre discrétionnaire du Coms.
Y siègent le temps de leur mandat les Capitouls élus ou désignés dans leur municipalité.
Le Coms de Toulouse invite à venir siéger au Grand Consistoire :
Approuvé et validé en l’enceinte du Castel Narbonnais, le 25ème Jour de Septembre, Ano Domini 1458. Par Nous Natale Adriano di Foscari Widmann d’Ibelin, XIII Coms de Toulouse.
_________________
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Natale , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus par champs ( champart )
• 10 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 26 septembre 1458 par nous, Natale , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Natale , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus par champs ( champart )
• 10 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 26 septembre 1458 par nous, Natale , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Natale
*ça... c'est fait*
Citation:
De Nous, Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin, XIII Coms de Toulouse
A Vous, Namaycush de Salmo Salar, Commandant de l'armée royale Memento Mori
En Toulouse, le 27 Septembre 1458
Salut,
Par la présente et conformément au décret sur les groupes armés nous vous signalons que l'Etat Major de la province Souveraine de Toulouse s'est prononcé majoritairement contre le passage de votre armée sur nos terres.
En conséquence et conformément à nos lois nous sommes donc dans l'obligation de vous demander de vous retirer le plus prestement du Comté de Toulouse et de sa capitale. Les frontières étant actuellement fermées et conformément au décret relatif à la fermeture des frontières vous disposez donc d'un délai de 48H à compter du lundi 27 septembre 1458 pour quitter notre territoire.
A Vous, Namaycush de Salmo Salar, Commandant de l'armée royale Memento Mori
En Toulouse, le 27 Septembre 1458
Salut,
Par la présente et conformément au décret sur les groupes armés nous vous signalons que l'Etat Major de la province Souveraine de Toulouse s'est prononcé majoritairement contre le passage de votre armée sur nos terres.
En conséquence et conformément à nos lois nous sommes donc dans l'obligation de vous demander de vous retirer le plus prestement du Comté de Toulouse et de sa capitale. Les frontières étant actuellement fermées et conformément au décret relatif à la fermeture des frontières vous disposez donc d'un délai de 48H à compter du lundi 27 septembre 1458 pour quitter notre territoire.
Citation:
Oyez Oyez !
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains.
Nous portons ce jour à votre connaissance que Donà Félinia est nommé Chef du Port de Toulouse, elle a pour mission de remplacer Valdy pour une courte durée.
Fait en le Castel Narbonnais, Toulouse, le 28 Septembre 1458, par Nous, Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin, XIII Coms de Toulouse
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains.
Nous portons ce jour à votre connaissance que Donà Félinia est nommé Chef du Port de Toulouse, elle a pour mission de remplacer Valdy pour une courte durée.
Fait en le Castel Narbonnais, Toulouse, le 28 Septembre 1458, par Nous, Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin, XIII Coms de Toulouse
_________________
Pippa16
Citation:
Oyez Oyez !
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains.
Nous portons ce jour à votre connaissance que le Conseil Comtal a décidé à la majorité la mesure suivante :
Fait en le Castel Narbonnais, Toulouse, le 30 Septembre 1458, par Nous, Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin, XIII Coms de Toulouse
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains.
Nous portons ce jour à votre connaissance que le Conseil Comtal a décidé à la majorité la mesure suivante :
- Ainsi la Bonne Ville de Toulouse est exonérée de la deuxième tranche d’impôt, icelle sera prélevée par le Maire afin de pourvoir à un meilleur financement de la défense citadine.
- Que par ce moyen le Maire s’engage à embaucher 4 miliciens pour pourvoir à la sécurité de la Capitale.
Fait en le Castel Narbonnais, Toulouse, le 30 Septembre 1458, par Nous, Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin, XIII Coms de Toulouse
Pippa16
[quote="Athena_Glaukopis"][quote="pippa16"]
Citation:
-
Oyez Oyez !
- Drumgray d’Albignac devient suppléant et est remplacé dans la fonction de Commissaire aux Mines par Gotetdeb, Seigneur de Montesquieu Volvestre, qui devient de fait Bailli & Commissaire aux Mines du Comté de Toulouse.
-
La noblesse allégeance à la Couronne Comtale afin notamment de traiter des lois & institutions du Comté de Toulouse & de la sécurité.
- Son Excellence Rapahel83 Kamps, Chancelier de Toulouse
- Que désormais l’ensemble des membres de l’Etat Major Etendu ont droit de siège au Grand Consistoire et sont placés sous la responsabilité directe du Sénéchal qui se chargera de leur en attribuer les accès.
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains.
Nous portons à votre connaissance le bilan des deux premières semaines du Conseil Comtal
+ Conformément à l’article XVIII de la Grande Charte du Comté de Toulouse :
Citation:
Art. XVIII - Que le Comte peut procéder à des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Qu'ainsi le Comte nomme & révoque aux différentes fonctions du Conseil.
Qu'il nomme aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- aptitude ou expérience dans telle ou telle fonction ;
- intérim pour une absence imprévue ou non de plus de trois jours.
Qu'il révoque aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence imprévue ou non de plus de trois jours ;
- incompétence d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux.
Art. XVIII - Que le Comte peut procéder à des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Qu'ainsi le Comte nomme & révoque aux différentes fonctions du Conseil.
Qu'il nomme aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- aptitude ou expérience dans telle ou telle fonction ;
- intérim pour une absence imprévue ou non de plus de trois jours.
Qu'il révoque aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence imprévue ou non de plus de trois jours ;
- incompétence d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux.
Après consultation des élus concernés, il est procédé au remaniement suivant :
Que nous saluons le conseiller suppléant &, en fonction de ses disponibilités, nous l’invitons à poursuivre son office de relais local pour les mines & la carrière.
Que par ce choix nous souhaitons garder une forte cohérence dans les objectifs fixés pour les mines. Que le Bailli-CaM aura pour mission également d’améliorer la communication en place publique sur le sujet.
+ Conformément à l’article 21-1 de la Charte du Grand Capitoulat :
Citation:
Art. 21-1 – Del Grand Consistòri dels Capitoles – Du Grand Consistoire des Capitouls
Le Grand Consistoire des Capitouls est le lieu de réunion du conseil Comtal et des délégations de Capitouls.
En sont membres de droit les douze conseillers du château.
Peuvent y être invités des fonctionnaires ne siégeant pas au Conseil, sur ordre discrétionnaire du Coms.
Y siègent le temps de leur mandat les Capitouls élus ou désignés dans leur municipalité.
Le Grand Consistoire des Capitouls est le lieu de réunion du conseil Comtal et des délégations de Capitouls.
En sont membres de droit les douze conseillers du château.
Peuvent y être invités des fonctionnaires ne siégeant pas au Conseil, sur ordre discrétionnaire du Coms.
Y siègent le temps de leur mandat les Capitouls élus ou désignés dans leur municipalité.
Le Coms de Toulouse invite à venir siéger au Grand Consistoire :
Approuvé et validé en l’enceinte du Castel Narbonnais, le 25ème Jour de Septembre, Ano Domini 1458. Par Nous Natale Adriano di Foscari Widmann d’Ibelin, XIII Coms de Toulouse.
Citation:
Citation:
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Natale , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus par champs ( champart )
• 10 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 10 octobre1458 par nous, Natale , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Natale , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus par champs ( champart )
• 10 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 10 octobre1458 par nous, Natale , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Natale
-
Oyez Oyez !
- Sa grandeur Valdy Visconti, Coms de Besalù, est nommé Juge du Comté de Toulouse il remplace en cela Messer Josselin de Bellac, Senher consort de Gaïx jusqu’à la fin de ce mandat. Il aura pour but notamment d’assurer que les procès réalisés dans le cadre de la coopération judiciaire de l’Entente Pyrénéenne ne puissent souffrir d’aucun vice de forme.
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains.
Nous portons à votre connaissance le bilan des deux premières semaines du Conseil Comtal
+ Conformément aux articles VI & XVIII de la Grande Charte du Comté de Toulouse :
Citation:
Art. VI - Que le Comte - Coms - est élu par les membres du Conseil à la majorité absolue dans un délai de deux jours à compter des résultats des élections. Si cette majorité n'est pas atteinte, il est procédé à de nouvelles élections jusqu'à l'obtention de cette majorité.
Que le comte nomme & révoque aux charges du Conseil. Il dirige & conduit la politique du Comté & préside Conseil.
Art. XVIII - Que le Comte peut procéder à des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Qu'ainsi le Comte nomme & révoque aux différentes fonctions du Conseil.
Qu'il nomme aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- aptitude ou expérience dans telle ou telle fonction ;
- intérim pour une absence imprévue ou non de plus de trois jours.
Qu'il révoque aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence imprévue ou non de plus de trois jours ;
- incompétence d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux.
Art. VI - Que le Comte - Coms - est élu par les membres du Conseil à la majorité absolue dans un délai de deux jours à compter des résultats des élections. Si cette majorité n'est pas atteinte, il est procédé à de nouvelles élections jusqu'à l'obtention de cette majorité.
Que le comte nomme & révoque aux charges du Conseil. Il dirige & conduit la politique du Comté & préside Conseil.
Art. XVIII - Que le Comte peut procéder à des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Qu'ainsi le Comte nomme & révoque aux différentes fonctions du Conseil.
Qu'il nomme aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- aptitude ou expérience dans telle ou telle fonction ;
- intérim pour une absence imprévue ou non de plus de trois jours.
Qu'il révoque aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence imprévue ou non de plus de trois jours ;
- incompétence d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux.
est procédé au remaniement suivant :
Que Nous saluons Messer de Bellac et le remercions pour la tenue de son office jusque là.
Approuvé et validé en l’enceinte du Castel Narbonnais, le 12ème Jour d'Octobre, Ano Domini 1458. Par Nous Natale Adriano di Foscari Widmann d’Ibelin, XIII Coms de Toulouse.
Natale
- Oyez Oyez !
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains.
Nous portons à votre connaissance la mesure suivante :
Par 9 voix POUR – 2 ABSTENTIONS – 0 CONTRE
Le Conseil Comtal à décidé, d’un commun accord avec le Consol Magere de Toulouse de procéder à une exonération d'impôts pour les paysans de Toulouse (niv1) afin de faciliter leur installation dans notre Capitale.
Cette mesure prendra effet dès la levée de l'impôt du 10/10/1457 et sera automatiquement reconduite lors des prochains prélèvements.
Que cela soit dit, répété & amplifié !
Fait en le Castel Narbonnais, le 12ème Jour d'Octobre, Ano Domini 1458, par Nous, natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin, XIII Coms de Toulouse
_________________
Natale
le texte est adopté à la majorité de 7 voix Pour, 6 Contre, 0 Abstention
Fait le 13 Octobre 1458, par Nous Natale Adriano di Foscari Widmann d’Ibelin, XIII Coms de Toulouse.
Suite à la très bonne idée de Lys-Charlotte, il décide de repasser par là et de mettre un ajout afin que cela soit bien clair pour tous et fait passer l'ordre de faire de même.
_________________
Natale
- Oyez Oyez !
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains.
Capitaine : Maxiuszedeus
Citation:
Nous avons travaillé de concert avec le sénéchal et les officiers afin de garantir la sécurité du comté. La routine... Nos villes ont sut grace à une bonne coordination des armées et corps de vigilants, conserver leur intégrité et faire face aux hideux....heuuu hydreux. Nous avons participé aux débats et votes en nôtre âme et conscience, guidée parce que le très haut à bien voulut nous mettre dans notre crâne de blonde. Nous avons fait des propositions quand cela nous a semblé utile et sans jamais nous en cacher. Nous veillons en ce moment même a ce que le conseil de ce mandat ne laisse pas de dette auprès de ses soldats et procédons à quelques manœuvres d'exercice.
Connétable : Marc_Aurele
Citation:
Rapport du Connétable:
Première phase de la mise à jour de la liste noire terminée. Il reste du travail pour l'améliorer.
La remontée des demandes de mandats se fera plus régulièrement, en accord avec le pôle économique.
Différentes discussions et décisions à l'Etat Major
Première phase de la mise à jour de la liste noire terminée. Il reste du travail pour l'améliorer.
La remontée des demandes de mandats se fera plus régulièrement, en accord avec le pôle économique.
Différentes discussions et décisions à l'Etat Major
Pôle économique : Gotetdeb & Rapaton
Citation:
Point de situation économique par Gotetdeb et Rapaton :
Notre comté voit son économie se relever sans augmenter les impôts et nous permettre de payer nos dettes tout en réformant nos mines et notre gestion des fermes comtales pour la gestion du bétail.
Nous avons réformé le mode de gestion des fermes comtales qui consistait pour le Comté à vendre aux éleveurs directement des bêtes. Maintenant, les villes sont intéressées aux bénéfices du comté à partir d’un certain seuil. L’objectif de cette réforme est de développer l’élevage dans notre comté et cela semble commencer à porter ses fruits. Nous sommes passés d’une situation où le comté rachetait 7 sacs de blé par jour à chaque ville à 10 sacs jours.
Concernant les mines, nos 2 améliorations successives de la mine de fer nous ont permises de rendre cette mine rentable financièrement. Malheureusement, nous avons ont subit 2 effondrements de la carrière, même si ceux-ci ont eut un impact sur notre production de pierre, leurs influences ont été assez faibles sur nos finances. Néanmoins, il nous faut remonter le niveau de la carrière d’au moins 1 niveau, ce que nous nous attachons à faire dans les plus brefs délais. D’ailleurs, nous rappelons aux Chauriens qu’il est préférable de privilégier le travail à la mine de fer par rapport à la mine d’or en ce moment pour accélérer cette remise à niveau. Ce qu’il est qu’il est important de retenir, c’est que malgré tout cela, nos mines sont devenues bénéficiaires car nous n’avons pas agit sur la fréquentation mais sur la rentabilité des mines en priorité.
Dans le domaine du commerce, nous avons devancé la mise en place de l’encombrement et des charrettes. De ce fait, les transactions ont été réalisées avant leurs mises en place et nous n’avons pas été surpris comme certains MA comtaux. Ces mesures n’ont eut aucun impact sur le comté, si ce n’est que comme tout le monde, les échanges tournent maintenant aux ralentis.
Toujours dans l’idée de ne pas subir, le pôle économique a entamé des discussions avec les maires dans le cas de la suppression de la foire comtale. Nos travaux sont bien avancés et nous sommes prêts à affronter cette nouvelle épreuve, même s’il nous tester nos procédures avant la mise en place.
Concernant les impôts, nous avons entamé une discussion sur une éventuelle réforme dans le mode de calcul ; mais nos finances ne nous permettent pas encore de mettre en œuvre cette réforme. Néanmoins, le conseil comtal étudie l’exonération d’impôts pour les paysans Toulousains.
Toutes les améliorations économiques nous ont permises de rembourser la quasi-totalité de nos dettes vis-à-vis de l’Armée.
Nous avons aussi l’objectif de ramener notre prestige à 2* avant la fin du mandat, car nous rencontrons de grandes difficultés pour recruter des fonctionnaires, aussi n’oubliez pas de proposer vos services au château.
Notre comté voit son économie se relever sans augmenter les impôts et nous permettre de payer nos dettes tout en réformant nos mines et notre gestion des fermes comtales pour la gestion du bétail.
Nous avons réformé le mode de gestion des fermes comtales qui consistait pour le Comté à vendre aux éleveurs directement des bêtes. Maintenant, les villes sont intéressées aux bénéfices du comté à partir d’un certain seuil. L’objectif de cette réforme est de développer l’élevage dans notre comté et cela semble commencer à porter ses fruits. Nous sommes passés d’une situation où le comté rachetait 7 sacs de blé par jour à chaque ville à 10 sacs jours.
Concernant les mines, nos 2 améliorations successives de la mine de fer nous ont permises de rendre cette mine rentable financièrement. Malheureusement, nous avons ont subit 2 effondrements de la carrière, même si ceux-ci ont eut un impact sur notre production de pierre, leurs influences ont été assez faibles sur nos finances. Néanmoins, il nous faut remonter le niveau de la carrière d’au moins 1 niveau, ce que nous nous attachons à faire dans les plus brefs délais. D’ailleurs, nous rappelons aux Chauriens qu’il est préférable de privilégier le travail à la mine de fer par rapport à la mine d’or en ce moment pour accélérer cette remise à niveau. Ce qu’il est qu’il est important de retenir, c’est que malgré tout cela, nos mines sont devenues bénéficiaires car nous n’avons pas agit sur la fréquentation mais sur la rentabilité des mines en priorité.
Dans le domaine du commerce, nous avons devancé la mise en place de l’encombrement et des charrettes. De ce fait, les transactions ont été réalisées avant leurs mises en place et nous n’avons pas été surpris comme certains MA comtaux. Ces mesures n’ont eut aucun impact sur le comté, si ce n’est que comme tout le monde, les échanges tournent maintenant aux ralentis.
Toujours dans l’idée de ne pas subir, le pôle économique a entamé des discussions avec les maires dans le cas de la suppression de la foire comtale. Nos travaux sont bien avancés et nous sommes prêts à affronter cette nouvelle épreuve, même s’il nous tester nos procédures avant la mise en place.
Concernant les impôts, nous avons entamé une discussion sur une éventuelle réforme dans le mode de calcul ; mais nos finances ne nous permettent pas encore de mettre en œuvre cette réforme. Néanmoins, le conseil comtal étudie l’exonération d’impôts pour les paysans Toulousains.
Toutes les améliorations économiques nous ont permises de rembourser la quasi-totalité de nos dettes vis-à-vis de l’Armée.
Nous avons aussi l’objectif de ramener notre prestige à 2* avant la fin du mandat, car nous rencontrons de grandes difficultés pour recruter des fonctionnaires, aussi n’oubliez pas de proposer vos services au château.
Procureur : Cricriultras
Citation:
moi je n'ai rien à signaler, les dossiers mis en accusation suivent leur cours
pas de retard dans la marche à suivre
pas de retard dans la marche à suivre
Juge : Josselin
Citation:
Dans la continuité de ce qui a été décidé précédemment nous continuons dans le pôle justice à favoriser les peines de travaux forcés à la mine mais on voit les limites de ce système quand nous avons à faire à des récidivistes qui avant même d'avoir fini leur peine se retrouvent à nouveau devant les tribunaux ce qui pose un problème dans le suivi des peines...
En dehors de ca la Justice dans notre Comté reste efficace et sereine...
En dehors de ca la Justice dans notre Comté reste efficace et sereine...
Porte Parole : Pippa16
Citation:
rien a signaler pour moi
A ce jour le Prévôt Héliorphée, ainsi que Béa06, & Valdy, suppléants n’ont toujours point souhaité communiquer sur ce sujet.
- Voici le bilan du second tiers du mandat du Gouvernement que vous avez acclamé il y a de cela quelques semaines.
Le temps passe vite en œuvrant chaque jour à votre service.
Le sujet majeur de cette partie du mandat est bien entendu la loi sur les salaires.
La discussion a d’abord été commencée sur la place publique à partir du 20 septembre. Nous avons discuté tous ensemble et finalement nous avons chacun avancé des solutions. L’une d’entre elle a fait l’unanimité et à donc été proposée ensuite au débat au conseil comtal à partir du 6 octobre. Le mercredi 13 à la fin des votes la nouvelle loi sur les salaires a donc été promulguée.
Nous sommes content de cette loi d’une part elle s’inscrit pleinement dans le processus choisi par les Fondateurs du Comté de Toulouse dans la Grande Charte à savoir que les habitants du Comté on formulé des propositions qui ont ensuite été examinés puis voté.
Nous sommes parti de la base et nous avons suivi tout le processus en vous écoutant et en travaillant pour vous jusqu’au bout.
D’autre part cette loi sur les salaires simplifie grandement la vie des Toulousaines et des Toulousains qui sont désormais libres d’agir en leur âme et conscience en évitant les contraintes et procédures inutiles.
Le deuxième sujet important de discussion a été la Diplomatie du Comté de Toulouse.
A peine prenions-nous nos fonctions que Son Excellence le Chancelier Raphael83 envisageait de démissionner et réunissait tout le corps diplomatique.
Nous nous sommes exprimé avec lui des différents sujets diplomatiques, Entente Pyrénéenne et la Loi d’Orientation de Politique Etrangère (LOPE) entre autre.
Nous avons été très déçu du comportement du Chancelier Raphael83 qui parce qu’il était démissionnaire se croyait déjà tout permis. Nous avons donc fait des recherches et nous sommes rendu compte d’erreurs majeurs dans la rédaction de traités, aujourd’hui le Chancelier démissionnaire fait de la rétention d’information et plus aucun traité consigné à la Chancellerie n’est disponible, le nombre de diplomates se compte sur les doigts d’une main.
Voilà le bilan de la Diplomatie Toulousaine qu’il nous a été donné d’apprécier.
Le Conseil Comtal a donc été amené à se positionner sur la question du maintien de la Charte de la Diplomatie dans son état actuel. Il en ressort qu’aucune majorité franche ne se dégage, 5 Pour une suspension, 5 Contre et 2 conseillers s’abstiennent.
Les avis sont partagés et donc la situation semble bloquée et nous respectons entièrement le vote des membres du conseil comtal.
Pour y remédier nous allons donc procéder à l’élection du Chancelier en espérant qu’un consensus puisse émerger.
Votre Sécurité a été aussi notre enjeu majeur durant cette partie du mandat et nous sommes aussi fiers de l’activité déployée par le pôle économique notamment au niveau des mines.
Nous avons des nouvelles de l’Audit sur les finances du Comté et nous nous engageons à vous les communiquer dès que possible.
La vie entre les deux formations politiques qui vous représentent connaît des hauts et des bas, les discussions peuvent parfois être houleuses, mais elles ne traduisent que nos volontés respectives de pouvoir répondre pour le mieux aux enjeux que connaît le Comté de Toulouse.
Voici le bilan d’activité du Grand Consistoire
J’ai d’abord la joie de vous apprendre qu’avec l’accord des Maires, le Grands Consistoire, tout comme le Conseil Comtal est ouvert au public qui peu s’informer des réunions et délibérés.
Cela rejoint nos efforts de transparence pour ce mandat et nous nous en félicitons.
Nous avons notamment ouvert le débat sur la réforme des institutions afin de vous simplifier la vie, d’harmoniser toutes ces lois et de les rendre plus intelligibles.
Nous avons souhaité d’abord que le sujet porte sur les valeurs qui encadrent ce vaste projet. Ce qui a demandé, et suscité parfois des questions voir des prises de positions. Nous considérons que le plus important est fait désormais, viendra alors la rédaction du projet, mais je pense que cela se fera lors du prochain mandat comtal.
Approuvé et validé en l’enceinte du Castel Narbonnais, le 16ème Jour d’Octobre, Ano Domini 1458. Par Nous Natale Adriano di Foscari Widmann d’Ibelin, XIII Coms de Toulouse.
_________________
Natale
-
Oyez Oyez !
- Monsenh Josselin de Bellac, Sehner consort de Gaïx, est nommé Connétable du Comté de Toulouse. Il remplace en cela Monsenh Marc_aurele qui souffre du très forte fièvre.
Ce dernier, avant de se retirer souhaite donner sa voix à Sa Grandeur Heliorphée, Vicomte de Miglos & Prévôt du Comté de Toulouse, pour le représenter lors des votations du Conseil Comtal.
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains.
Nous portons à votre connaissance le remaniement suivant :
+ Conformément aux articles VI & XVIII de la Grande Charte du Comté de Toulouse :
Citation:
Art. VI - Que le Comte - Coms - est élu par les membres du Conseil à la majorité absolue dans un délai de deux jours à compter des résultats des élections. Si cette majorité n'est pas atteinte, il est procédé à de nouvelles élections jusqu'à l'obtention de cette majorité.
Que le comte nomme & révoque aux charges du Conseil. Il dirige & conduit la politique du Comté & préside Conseil.
Art. XVIII - Que le Comte peut procéder à des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Qu'ainsi le Comte nomme & révoque aux différentes fonctions du Conseil.
Qu'il nomme aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- aptitude ou expérience dans telle ou telle fonction ;
- intérim pour une absence imprévue ou non de plus de trois jours.
Qu'il révoque aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence imprévue ou non de plus de trois jours ;
- incompétence d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux.
Art. VI - Que le Comte - Coms - est élu par les membres du Conseil à la majorité absolue dans un délai de deux jours à compter des résultats des élections. Si cette majorité n'est pas atteinte, il est procédé à de nouvelles élections jusqu'à l'obtention de cette majorité.
Que le comte nomme & révoque aux charges du Conseil. Il dirige & conduit la politique du Comté & préside Conseil.
Art. XVIII - Que le Comte peut procéder à des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Qu'ainsi le Comte nomme & révoque aux différentes fonctions du Conseil.
Qu'il nomme aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- aptitude ou expérience dans telle ou telle fonction ;
- intérim pour une absence imprévue ou non de plus de trois jours.
Qu'il révoque aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence imprévue ou non de plus de trois jours ;
- incompétence d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux.
est procédé au remaniement suivant :
Que Nous saluons Messer Marc_aurele et lui souhaitons un prompt rétablissement.
Approuvé et validé en l’enceinte du Castel Narbonnais, le 19ème Jour d'Octobre, Ano Domini 1458. Par Nous Natale Adriano di Foscari Widmann d’Ibelin, XIII Coms de Toulouse.
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Prévôt des Maréchaux de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Dans l'optique de renouveller les membres de la prévôté nommons ce jour:
- Messire Sebastien Pierre au poste de Sergent de la Prévôté de la ville de Toulouse
- Dame Athena au poste de Sergent de la prévôté de la ville de Castelnaudary
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce mercredi 20 Octobre de l'an de grâce 1458, par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Prévôt des Maréchaux de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Prévôt des Maréchaux de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Dans l'optique de renouveller les membres de la prévôté nommons ce jour:
- Messire Sebastien Pierre au poste de Sergent de la Prévôté de la ville de Toulouse
- Dame Athena au poste de Sergent de la prévôté de la ville de Castelnaudary
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce mercredi 20 Octobre de l'an de grâce 1458, par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Prévôt des Maréchaux de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Citation:
-
Oyez Oyez !
- Son Excellence Alenyah de Fontvel est nommée Chancelière du Comté de Toulouse à 10 voix POUR, 0 CONTRE, 0 BLANC, 2 ABSTENTIONS
Elle remplace en cela Son Excellence Rapahel83 Kamps que nous remercions pour les services rendus à la Couronne Toulousaine.
Approuvé et validé en l’enceinte du Castel Narbonnais, le 21ème Jour d'Octobre, Ano Domini 1458. Par Nous Natale Adriano di Foscari Widmann d’Ibelin, XIII Coms de Toulouse.
Puissants de ce monde & Princes de notre temps, Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains.
Nous portons à votre connaissance le fait suivant :
+ Conformément à l'art. 3.2.1 de la Charte de la Diplomatie Toulousaine :
Citation:
3.2.1 - Le Chancelier est placé sous l'autorité du Comté de Toulouse. Le Conseil de Toulouse le nomme et le révoque par un vote à la majorité des 9/12 des conseillers. Il a ainsi un statut de Haut-Fonctionnaire du Comté. Il ne peut pas être membre élu du Conseil Comtal. Il fait la liaison entre le Conseil Comtal et la Chancellerie.
Citation:
Natale
Vanyel a écrit:
Bonjour, comme vous le savez, une demande d'étude des comptes de Toulouse a été faite à l'office qu'est le cabinet des finances.
En conséquence, j'ai l'honneur de partir à la chasse aux chiffres & données pour essayer de retracer un historique économique.
Comme il faut bien commencer quelque part, j'ai commencé par essayer de retracer l'historique des gains&dépenses pour fournir une vision de la tendance à la hausse/baisse de la richesse de Toulouse.
C'est une tendance, tout est converti en écus (pierre, fer, denrées en général)
J'ai commencé à partir de la semaine 22 (31 mai au 6 juin) parce que pour l'instant c'est la première semaine entière avec toutes les données sur les mines. Pour l'instant je me suis arrêtée à la semaine 35 (30 août au 5 septembre)
Le période sur laquelle s'étend actuellement les calculs va donc du 31 mai 1458 au 5 septembre 1458.
Après compilation des données fournies et l'état des recherches dans les archives du Narbonnais, j'arrive à ce tableau:
https://spreadsheets.google.com/pub?key=0Aoms-2syMZKSdGcxdlJOakhaQWNvZVdMb090elJlM1E&hl=en&single=true&gid=5&output=html
ou
Même si autant de choses que possible sont prises en compte, toutes n'y sont pas. Il n'y a pas les gains d'échanges commerciaux ou l'apport d'argent consécutif au dépôt de listes électorales par exemple.
Pour l'armée je n'ai pas encore rassemblé ces comptes.
La dernière colonne c'est la tendance de la semaine à une baisse/augmentation de richesse, en image ca donne:
Globalement, la tendance est à la baisse, il y a une remontée qui se maintient sur les semaines 33-35.
Les baisses constatées pour l'instant sont principalement dues aux soucis sur le parc minier, accentué parfois avec le prestige.
Si les calculs ne sont pas exacts, ils ont été fait de manière à être réalistes.
Il y a peut-être des erreurs, à avoir le nez collé dessus, je n'en ai pas vu pour l'instant, je corrigerai si j'en vois, si on m'en fait remarquer, s'il y a des modifications sur les valeurs de base des calculs...
C'est l'état du résumé pour l'instant.
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Pour les détails.
:star: calcul pour les mines:
il y a une chronologie des événements sur les mines (chute de niveau, amélioration) par là:
https://spreadsheets.google.com/pub?key=0Aoms-2syMZKSdGV1N2tWNWxzMi1TUl95SlRDWmk2VGc&gid=70
un graphe de la fréquentation cumulée sur les 3 mines ici:
https://spreadsheets.google.com/pub?key=0Aoms-2syMZKSdGV1N2tWNWxzMi1TUl95SlRDWmk2VGc&gid=69
pour les fréquentations, j'ai pris le nombre minimal de mineurs si le coût d'entretien correspond à plusieurs possibilités.
pour ceux qui n'ont pas peur des colonnes de relevés et calculs, c'est par là:
https://spreadsheets.google.com/pub?key=0Aoms-2syMZKSdGV1N2tWNWxzMi1TUl95SlRDWmk2VGc&output=html
j'ai parfois "rempli un trou" sans chiffre pour les entretiens. (les cases en violet clair)
:star: calcul du coût du prestige:
valeur utilisée pour les items dépensés:
pain: 6,3 écus
mais: 3,3 écus
bois: 4,2 écus
laine: 11 écus
blé: 12,5 écus
:star: calcul pour le bétail:
la perte de fraction de sacs de blé en fonction de la production de bétail n'est pas prise en compte, et avec le blé à 12,5 écus
:star: calcul pour l'administration:
approximation des salaires des fonctionnaires. Ce n'est pas toujours 20 PE pour 30 écus, mais souvent.
S'il y a des questions, j'essaierai d'y répondre.
En conséquence, j'ai l'honneur de partir à la chasse aux chiffres & données pour essayer de retracer un historique économique.
Comme il faut bien commencer quelque part, j'ai commencé par essayer de retracer l'historique des gains&dépenses pour fournir une vision de la tendance à la hausse/baisse de la richesse de Toulouse.
C'est une tendance, tout est converti en écus (pierre, fer, denrées en général)
J'ai commencé à partir de la semaine 22 (31 mai au 6 juin) parce que pour l'instant c'est la première semaine entière avec toutes les données sur les mines. Pour l'instant je me suis arrêtée à la semaine 35 (30 août au 5 septembre)
Le période sur laquelle s'étend actuellement les calculs va donc du 31 mai 1458 au 5 septembre 1458.
Après compilation des données fournies et l'état des recherches dans les archives du Narbonnais, j'arrive à ce tableau:
https://spreadsheets.google.com/pub?key=0Aoms-2syMZKSdGcxdlJOakhaQWNvZVdMb090elJlM1E&hl=en&single=true&gid=5&output=html
ou
Même si autant de choses que possible sont prises en compte, toutes n'y sont pas. Il n'y a pas les gains d'échanges commerciaux ou l'apport d'argent consécutif au dépôt de listes électorales par exemple.
Pour l'armée je n'ai pas encore rassemblé ces comptes.
La dernière colonne c'est la tendance de la semaine à une baisse/augmentation de richesse, en image ca donne:
Globalement, la tendance est à la baisse, il y a une remontée qui se maintient sur les semaines 33-35.
Les baisses constatées pour l'instant sont principalement dues aux soucis sur le parc minier, accentué parfois avec le prestige.
Si les calculs ne sont pas exacts, ils ont été fait de manière à être réalistes.
Il y a peut-être des erreurs, à avoir le nez collé dessus, je n'en ai pas vu pour l'instant, je corrigerai si j'en vois, si on m'en fait remarquer, s'il y a des modifications sur les valeurs de base des calculs...
C'est l'état du résumé pour l'instant.
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Pour les détails.
:star: calcul pour les mines:
il y a une chronologie des événements sur les mines (chute de niveau, amélioration) par là:
https://spreadsheets.google.com/pub?key=0Aoms-2syMZKSdGV1N2tWNWxzMi1TUl95SlRDWmk2VGc&gid=70
un graphe de la fréquentation cumulée sur les 3 mines ici:
https://spreadsheets.google.com/pub?key=0Aoms-2syMZKSdGV1N2tWNWxzMi1TUl95SlRDWmk2VGc&gid=69
pour les fréquentations, j'ai pris le nombre minimal de mineurs si le coût d'entretien correspond à plusieurs possibilités.
pour ceux qui n'ont pas peur des colonnes de relevés et calculs, c'est par là:
https://spreadsheets.google.com/pub?key=0Aoms-2syMZKSdGV1N2tWNWxzMi1TUl95SlRDWmk2VGc&output=html
j'ai parfois "rempli un trou" sans chiffre pour les entretiens. (les cases en violet clair)
:star: calcul du coût du prestige:
valeur utilisée pour les items dépensés:
pain: 6,3 écus
mais: 3,3 écus
bois: 4,2 écus
laine: 11 écus
blé: 12,5 écus
:star: calcul pour le bétail:
la perte de fraction de sacs de blé en fonction de la production de bétail n'est pas prise en compte, et avec le blé à 12,5 écus
:star: calcul pour l'administration:
approximation des salaires des fonctionnaires. Ce n'est pas toujours 20 PE pour 30 écus, mais souvent.
S'il y a des questions, j'essaierai d'y répondre.
- Approuvé et validé en l’enceinte du Castel Narbonnais, le 22ème Jour d'Octobre, Ano Domini 1458. Par Nous Natale Adriano di Foscari Widmann d’Ibelin, XIII Coms de Toulouse.
Citation:
De Nous, Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin, XIII Coms de Toulouse, Par devant Sa Majesté, Acclamé par les Toulousaines & les Toulousains, & pour la Gloyre du Très Haut.
A Messeigneurs de Toulouse & de Rodez, A Monseigneur Tully & à la Congrégation des Affaires du Siècle, Ainsi qu'à la Hérauderie Royale de France & Sa Grandeur Lily-Jane Comtesse de Lavaur.
Toulouse, le 22 Octobre, Ano Domini 1458
De Nous, Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin, XIII Coms de Toulouse, Par devant Sa Majesté, Acclamé par les Toulousaines & les Toulousains, & pour la Gloyre du Très Haut.
A Messeigneurs de Toulouse & de Rodez, A Monseigneur Tully & à la Congrégation des Affaires du Siècle, Ainsi qu'à la Hérauderie Royale de France & Sa Grandeur Lily-Jane Comtesse de Lavaur.
Toulouse, le 22 Octobre, Ano Domini 1458
Paix & Salutations
+ Après avoir découvert toute l'ampleur de la situation sur le Concordat dit de l'Amistat, passé entre la très Sainte Église Aristotélicienne & le Comté de Toulouse.
+ Après en avoir averti Monseigneur de Rodez.
+ Après avoir reçut informations de la Congrégation des Affaires du Siècle
+ Après avoir reçu la délégation composé de Monseigneur de Toulouse ainsi que de Son Excellence Titca de Divone & de Sa Grandeur de Lavaur.
+ Après avoir reçut le pli authentifié de Monseigneur Tully du 11 Octobre de l'An du Seigneur 1458.
+ Après avoir reçut réponse de la Hérauderie Royale de France du 12 Octobre de l'An du Seigneur 1458, suite aux doubles saisines concernant ce sujet.
+ Affirmons :
Que Toulouse se porte toujours en soutien de l'Église Aristotélicienne.
Que nous avons toujours accepté ledit concordat de Toulouse
Que cependant nous avons fait notre simple devoir de Régnant soucieux des intérêts de l'Église afin de montrer les faiblesses de ce document.
Que nous sommes prêt à renégocier ce concordat avec l'accord de Monseigneur tel qu'il l'a écrit lui-même dans sa lettre à nous adressée du 11 Octobre de l'An du Seigneur 1458, ainsi qu'avec l'accord officiel de Monseigneur de Toulouse & le souhait exprimé en ce sens par Sa Grandeur de Lavaur.
Conformément à la prescription de l'Édit héraldique, qu'ainsi il ne sera point nécessaire de biffer ledit texte et que le concordat de l'Amistat renégocié ne souffrira ainsi d'aucune lacune en la matière.
Pour la Boulasse & la Gloyre du Très Haut !
_________________
Natale
Citation:
De Nous, Natale Adriano di Foscari Widmann d’Ibelin, XIII Coms de Toulouse, par devant Sa Majesté, Acclamé par les Toulousaines & les Toulousains, & pourla Gloyre du Très Haut ;
A nos, Frères et Sœurs du Rouergue ;
Toulouse le 23 Octobre, Ano Domini 1458
A nos, Frères et Sœurs du Rouergue ;
Toulouse le 23 Octobre, Ano Domini 1458
- Nous apprenons avec douleur la situation dans laquelle cette belle province est plongée ainsi que les soutiens affichés de meneurs de l’Hydre souhaitant reprendre le castel de Rodez.
Que Toulouse veille sur sa propre défense, mais est prête à venir aider son voisin et ami. Qu’il est temps pour les deux provinces occitanes de pouvoir coopérer pour regarder l’avenir ensemble.
Nous entendons l’appel à l’aide de l’ex Comte de Rouergue. Nous sommes fort désappointés qu’une escale en Rouergue puisse se terminer ainsi. Il s’avère que le Rouergue est désormais tombé aux mains d’un groupe de révoltés, venus de plusieurs contrées et notamment d’Italie par bateaux en Languedoc.
Nous sommes atterrés car par notre intermède les ports du Languedoc leur ont été ouverts pour leur permettre d’accoster.
Néanmoins, si la chape de plomb est aujourd’hui percée en Rouergue, nous nous tenons prêt, si la demande est faite par les habitants et les forces vives de la contrée, à étudier le cas une intervention afin de pouvoir venir en aide à nos prochains.
Nous en appelons au Sud qui toujours eu a ployer face à la menace de l’Hydre et du Jargor à enfin relever la tête et de se débarrasser de ces vermines.
_________________
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Natale , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus par champs ( champart )
• 10 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 24 octobre1458 par nous, Natale , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Natale , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus par champs ( champart )
• 10 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 24 octobre1458 par nous, Natale , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Natale
Citation:
Oyez Oyez !
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains.
Pour tous les officiers & vigilants de la Compagnie d’Ordonnance du Comté de Toulouse :
Nous avons prit connaissance du courrier du Sénéchal de la Compagnie d’Ordonnance du Comté de Toulouse : Vicente Olegario Diàz y Alvarez dict Voda. Courrier en date du 2 octobre 1458 & dans lequel il précisait ne plus pouvoir garantir sa disponibilité pour la fonction qu’il occupait jusque là & nous recommandait auprès du Maréchal Aldec.
Nous tenons tout d’abord à remercier Voda pour l’aide précieuse qu’il a apporté au Comté de Toulouse à ses différentes fonctions. Nous le remercions également, à notre demande d’avoir bien voulu prolonger la durée de son office. Le Comté & chacun des ses habitants vous doit une fière chandelle.
Après avoir correspondu avec le Maréchal Aldec, nous respectons ses choix. Que Toulouse peut s’enorgueillir d’avoir en son sein un homme aussi valeureux.
Nous suivons également ses propositions & recommandations.
Ainsi, après nous être entretenu avec le principal intéressé nous avons l’honneur de nommer le Maréchal Elhrik Vonlichtenchein dit Vonlichtenchein au grade de Sénéchal de la Compagnie d’Ordonnance du Comté de Toulouse (COCT)
Citation:
Code Militaire : Article 111-6
Le Sénéchal est le plus haut gradé de la COCT.
Il est nommé par le Coms parmi les anciens Sénéchaux et les soldats au grade minimum de Lieutenant de Lance, et ne peut être révoqué par lui que pour faits justifiés.
Il dirige la COCT de manière à atteindre les objectifs fixés par le Coms et assure sa gestion courante.
Si le Sénéchal venait à faire partie du Conseil, il ne saurait cumuler sa charge avec une autre charge de l'État-major.
Le Sénéchal est le plus haut gradé de la COCT.
Il est nommé par le Coms parmi les anciens Sénéchaux et les soldats au grade minimum de Lieutenant de Lance, et ne peut être révoqué par lui que pour faits justifiés.
Il dirige la COCT de manière à atteindre les objectifs fixés par le Coms et assure sa gestion courante.
Si le Sénéchal venait à faire partie du Conseil, il ne saurait cumuler sa charge avec une autre charge de l'État-major.
Approuvé et validé en l’enceinte du Castel Narbonnais, le 2ème Jour de Novembre, Ano Domini 1458. Par Nous Natale Adriano di Foscari Widmann d’Ibelin, XIII Coms de Toulouse.
_________________
Natale
Citation:
Ausissètz,
ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous, Athena, vous annonce la validation et la mise en vigueur des décrets pour la ville de Castelnaudary.
~* Arrêté N°1 : Des marchandises réservées
Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera poursuivie devant la cour de justice pour escroquerie ou trouble à l'ordre public.
- Article 1 : minerai de fer
Le minerai de fer est exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci et réservé aux forgerons et Charpentiers Chauriens.
Nulle autre personne ne peut vendre de fer à Castelnaudary.
- Article 2 : poisson
Le poisson est exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.
- Article 3 : fruits
Les fruits sont exclusivement vendus par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.
- Article 4 : bois
Le bois vendu en dessous de 3,85 écus est réservé à la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Le bois vendu entre 3,85 et 4,20 écus est réservé aux seuls Chauriens pour les besoins de leur échoppe.
- Article 5 : haches
Les haches non aiguisées vendues à 131 écus sont réservées aux forgerons affûtant les haches de la mairie.
Les haches aiguisées à 153 écus sont réservées à la mairie.
Seul un forgeron ayant acheté une hache à 131 écus, pourra remettre cette même hache à 153 écus. Aucune autre hache ne devra être déposée à ce prix là sur le marché.
- Article 6 : denrées vendues à tarif réduit par la mairie
Les denrées qui suivent aux tarifs annoncés ici et vendus par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci sont réservées à leurs uniques destinataires (gagnants de jeux, mineurs réguliers, nouveaux venus…) :
-Les miches de pain à 2 écus
-Les fruits et légumes à 5 écus
-Les morceaux de viande ou les poissons à 7 écus
Elles sont mises vente à l'unité pour l'usage exclusif de la personne désignée.
*~* Arrêté N° 2 : De la vente sur le marché pour les personnes étrangères
Les ventes à Castelnaudary par toute personne étrangère devront au préalable faire l’objet d’une demande d'autorisation au maire.
Les produits ne devront pas être mis en vente avant d’avoir sa réponse.
Il est vivement conseillé d'afficher sur la Halle dans le bureau de la maréchaussée les produits et quantités autorisés.
Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à ces restrictions. Elle devra toutefois s’annoncer au maire.
Arrété pour la ville de Castelnaudary validée en l’enceinte du Château Narbonnais, le 2 Novembre 1458
Fait et paraphé par nous, Athena, maire de Castelnaudary, le 2 Novembre de l'an 1458.
Validé par le Conseil en notre personne : Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin, XIII Coms de Toulouse, le 2 Novembre de l'an 1458.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous, Athena, vous annonce la validation et la mise en vigueur des décrets pour la ville de Castelnaudary.
~* Arrêté N°1 : Des marchandises réservées
Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera poursuivie devant la cour de justice pour escroquerie ou trouble à l'ordre public.
- Article 1 : minerai de fer
Le minerai de fer est exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci et réservé aux forgerons et Charpentiers Chauriens.
Nulle autre personne ne peut vendre de fer à Castelnaudary.
- Article 2 : poisson
Le poisson est exclusivement vendu par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.
- Article 3 : fruits
Les fruits sont exclusivement vendus par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.
- Article 4 : bois
Le bois vendu en dessous de 3,85 écus est réservé à la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci.
Le bois vendu entre 3,85 et 4,20 écus est réservé aux seuls Chauriens pour les besoins de leur échoppe.
- Article 5 : haches
Les haches non aiguisées vendues à 131 écus sont réservées aux forgerons affûtant les haches de la mairie.
Les haches aiguisées à 153 écus sont réservées à la mairie.
Seul un forgeron ayant acheté une hache à 131 écus, pourra remettre cette même hache à 153 écus. Aucune autre hache ne devra être déposée à ce prix là sur le marché.
- Article 6 : denrées vendues à tarif réduit par la mairie
Les denrées qui suivent aux tarifs annoncés ici et vendus par la mairie ou une personne dûment mandatée par celle-ci sont réservées à leurs uniques destinataires (gagnants de jeux, mineurs réguliers, nouveaux venus…) :
-Les miches de pain à 2 écus
-Les fruits et légumes à 5 écus
-Les morceaux de viande ou les poissons à 7 écus
Elles sont mises vente à l'unité pour l'usage exclusif de la personne désignée.
*~* Arrêté N° 2 : De la vente sur le marché pour les personnes étrangères
Les ventes à Castelnaudary par toute personne étrangère devront au préalable faire l’objet d’une demande d'autorisation au maire.
Les produits ne devront pas être mis en vente avant d’avoir sa réponse.
Il est vivement conseillé d'afficher sur la Halle dans le bureau de la maréchaussée les produits et quantités autorisés.
Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à ces restrictions. Elle devra toutefois s’annoncer au maire.
Arrété pour la ville de Castelnaudary validée en l’enceinte du Château Narbonnais, le 2 Novembre 1458
Fait et paraphé par nous, Athena, maire de Castelnaudary, le 2 Novembre de l'an 1458.
Validé par le Conseil en notre personne : Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin, XIII Coms de Toulouse, le 2 Novembre de l'an 1458.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
Pippa16
Citation:
De Aldin de Thau Vicomte de Balma, Seigneur de Montségur, Capitaine de Toulouse
A son Excellence Dona Alényah, Chancelier de Toulouse
Conformément à la Charte diplomatique du Comté de Toulouse,
Je demande ma mise en disponibilité de ma charge de Vice-Chancelier du Domaine Royale et de la région meditérranéo-atlantique pour la durée de mon mandat. Je ne pourrais donc pas assumer ces fonctions durant ce délai.
Qu'Aristote protège le Comté de Toulouse.
Aldin de Thau Vicomte de Balma, Seigneur de Montségur
[font='Calibri'] [/font]
Fait à Assezat le septième jour de Novembre de l'an de Grasce 1458
A son Excellence Dona Alényah, Chancelier de Toulouse
Conformément à la Charte diplomatique du Comté de Toulouse,
Citation:
Article 1.2 - De la Nomination et la révocation de l'Ambassadeur
1.2.1 - L’Ambassadeur est nommé et révoqué par le Chancelier. Le Coms de Toulouse peut refuser la nomination ou demander la révocation d’un ambassadeur.
1.2.2 - Pour devenir Ambassadeur de Toulouse, celui-ci ne doit pas avoir été condamné pour haute trahison ou trahison. Par ailleurs il ne doit pas avoir été condamné pour tout autre delit au cours des 6 mois précédent sa demande d'incorporation parmi le personnel diplomatique
1.2.3 - Tout Toulousain quelque soit son origine roturière ou nobiliaire peut devenir Ambassadeur pour le Comté de Toulouse.
1.2.4 -L'ambassadeur sera révoqué sans préavis en cas d'absence prolongée de plus de 7 jours non justifiée , en cas de refus des missions confiées par le Chancelier ou Vice Chancelier, ou en cas de désintérêt manifeste pour ses fonctions
1.2.5 - A l'exception du poste d'Ambassadeur Chargé des Affaires Militaires, les Membres de l'Etat Major de la COCT, c'est à dire Coms, Capitaine,Connétable, Prévot et Sénéchal ne pourront pas postuler à un poste d'Ambassadeur. S'ils sont nommés à ces postes postérieurement à leur nomination d'Ambassadeur, ils seront mis en disponibilité le temps qu'ils conserveront leurs postes à l'Etat Major de la COCT
1.2.1 - L’Ambassadeur est nommé et révoqué par le Chancelier. Le Coms de Toulouse peut refuser la nomination ou demander la révocation d’un ambassadeur.
1.2.2 - Pour devenir Ambassadeur de Toulouse, celui-ci ne doit pas avoir été condamné pour haute trahison ou trahison. Par ailleurs il ne doit pas avoir été condamné pour tout autre delit au cours des 6 mois précédent sa demande d'incorporation parmi le personnel diplomatique
1.2.3 - Tout Toulousain quelque soit son origine roturière ou nobiliaire peut devenir Ambassadeur pour le Comté de Toulouse.
1.2.4 -L'ambassadeur sera révoqué sans préavis en cas d'absence prolongée de plus de 7 jours non justifiée , en cas de refus des missions confiées par le Chancelier ou Vice Chancelier, ou en cas de désintérêt manifeste pour ses fonctions
1.2.5 - A l'exception du poste d'Ambassadeur Chargé des Affaires Militaires, les Membres de l'Etat Major de la COCT, c'est à dire Coms, Capitaine,Connétable, Prévot et Sénéchal ne pourront pas postuler à un poste d'Ambassadeur. S'ils sont nommés à ces postes postérieurement à leur nomination d'Ambassadeur, ils seront mis en disponibilité le temps qu'ils conserveront leurs postes à l'Etat Major de la COCT
Je demande ma mise en disponibilité de ma charge de Vice-Chancelier du Domaine Royale et de la région meditérranéo-atlantique pour la durée de mon mandat. Je ne pourrais donc pas assumer ces fonctions durant ce délai.
Qu'Aristote protège le Comté de Toulouse.
Aldin de Thau Vicomte de Balma, Seigneur de Montségur
[font='Calibri']
[/font]
Fait à Assezat le septième jour de Novembre de l'an de Grasce 1458
Citation:
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Natale , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus par champs ( champart )
• 10 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 Novembre1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Comte de Toulouse
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Natale , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus par champs ( champart )
• 10 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 Novembre1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Comte de Toulouse
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
erratum
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Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Heliorphée , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus par champs ( champart )
• 10 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 novembre 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Comte de Toulouse
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Cette bonne santé va de concert avec une armée forte et une diplomatie prestigieuse.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Heliorphée , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus par champs ( champart )
• 10 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 7 novembre 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Comte de Toulouse
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa16, Porte Parole de Tolosa, au nom de Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Qu'en vertu de la loi sur la compatibilité de charges:
Légitimons la prise de la mairie par le Lieutenant Saino qui en devient l'intendant jusqu'à l'élection du prochain maire de Castelnaudary avec l'accord de l'Etat Major. Ainsi, le Lieutenant ne peut être poursuivi en justice pour cette action qui visait à respecter nos lois.
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos , Comte de Tolosa, le 12 du onzième mois de l'an de grâce 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa16, Porte Parole de Tolosa, au nom de Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Qu'en vertu de la loi sur la compatibilité de charges:
Citation:
Art. 1-11 - Que le Conseil du Comté de Toulouse est composé de douze conseillers élus pour deux mois au suffrage direct et au scrutin de liste proportionnel.
Que la période pré-électorale s'ouvre un mois avant expiration des pouvoirs du Conseil en exercice & la période électorale une semaine avant.
Que tout mandat de conseiller est incompatible avec tout autre mandat électif, notamment de maire ou de Capitoul.
Que le Conseil dispose de l'initiative des lois.
Que la période pré-électorale s'ouvre un mois avant expiration des pouvoirs du Conseil en exercice & la période électorale une semaine avant.
Que tout mandat de conseiller est incompatible avec tout autre mandat électif, notamment de maire ou de Capitoul.
Que le Conseil dispose de l'initiative des lois.
Légitimons la prise de la mairie par le Lieutenant Saino qui en devient l'intendant jusqu'à l'élection du prochain maire de Castelnaudary avec l'accord de l'Etat Major. Ainsi, le Lieutenant ne peut être poursuivi en justice pour cette action qui visait à respecter nos lois.
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos , Comte de Tolosa, le 12 du onzième mois de l'an de grâce 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous Pippa16, Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer
Que le déroulement des élections comtales a désigné Hector Eribert Livius Isiodre ORPHEE , comme XIVème Comte de Tolosa.
Les postes ont été répartis pour la durée de deux mois
Messere Heliorphee Comte de Toulouse
Messire Gotetdeb Vice-Comte et Bailli
Donà Athena Commissaire au commerce
Messere Natale Juge
Messere Ramzam Procureur
Messere Ledigue Commissaire aux mines
Messere Monton Connétable
Messire Eric.mrk Prévôt des maréchaux
Messere Aldindethau Capitaine
Donà Pippa16 Porte-parole
Messere Vonlichtenchein conseiller sans poste
Messire Valdy Visconti conseiller sans poste
Nous validons par cette annonce la nomination de Messire Gotetdeb au poste de Vice-comte de Toulouse, qui par cette fonction assurera les taches du Comte en son absence et jouira de la même autorité.
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos , Comte de Tolosa, le 12 du onzième mois de l'an de grâce 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous Pippa16, Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer
Que le déroulement des élections comtales a désigné Hector Eribert Livius Isiodre ORPHEE , comme XIVème Comte de Tolosa.
Les postes ont été répartis pour la durée de deux mois
Messere Heliorphee Comte de Toulouse
Messire Gotetdeb Vice-Comte et Bailli
Donà Athena Commissaire au commerce
Messere Natale Juge
Messere Ramzam Procureur
Messere Ledigue Commissaire aux mines
Messere Monton Connétable
Messire Eric.mrk Prévôt des maréchaux
Messere Aldindethau Capitaine
Donà Pippa16 Porte-parole
Messere Vonlichtenchein conseiller sans poste
Messire Valdy Visconti conseiller sans poste
Nous validons par cette annonce la nomination de Messire Gotetdeb au poste de Vice-comte de Toulouse, qui par cette fonction assurera les taches du Comte en son absence et jouira de la même autorité.
Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos , Comte de Tolosa, le 12 du onzième mois de l'an de grâce 1458
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Héliorphée, Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Sa Majesté le Roy Levan Troisième du nom a reçu l'allégeance du Coms Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE en ce jour. De fait, notre régnant est reconnu comme le dirigeant légal de notre province pour ce mandat, ainsi que le vassal de notre bon Roy. Que son règne soit prospère à notre beau Comté.
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce vendredi 16 novembre de l'an de grâce 1458, par nous, Héliorphée , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Héliorphée, Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Sa Majesté le Roy Levan Troisième du nom a reçu l'allégeance du Coms Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE en ce jour. De fait, notre régnant est reconnu comme le dirigeant légal de notre province pour ce mandat, ainsi que le vassal de notre bon Roy. Que son règne soit prospère à notre beau Comté.
Faict en l’enceinte du Château Narbonnais, ce vendredi 16 novembre de l'an de grâce 1458, par nous, Héliorphée , Comte de Tolosa
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Heliorphée , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Qu' une augmentation exeptionnelle de l' impot a eu lieu, au vu des finances basses du comté. dans le but d améliorer la situation, il
a ete passé au vote un impots plus elevés
Le conseil a ratifié à 7 voix pour, 2 voix contre , 2 abstentions
le comte a validé
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le dimanche 21 novembre 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Comte de Toulouse
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Heliorphée , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Qu' une augmentation exeptionnelle de l' impot a eu lieu, au vu des finances basses du comté. dans le but d améliorer la situation, il
a ete passé au vote un impots plus elevés
Le conseil a ratifié à 7 voix pour, 2 voix contre , 2 abstentions
le comte a validé
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le dimanche 21 novembre 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Comte de Toulouse
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Heliorphée , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 7 écus par champs ( champart )
• 13 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 21 novembbre1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Comte de Toulouse
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Heliorphée , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 7 écus par champs ( champart )
• 13 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 21 novembbre1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Comte de Toulouse
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom de Helios, comte venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Que le comte, procède a un changement de poste qui est le suivant
Sir ramzam sans poste est destitué de ses fonctions de procureur.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le vendredi 26 novembre 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos , Comte de Tolosa..
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom de Helios, comte venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Faisons savoir :
Que le comte, procède a un changement de poste qui est le suivant
Sir ramzam sans poste est destitué de ses fonctions de procureur.
Citation:
Art. XVIII - Que le Comte peut procéder à des remaniements au sein de son Conseil, sans pouvoir destituer arbitrairement des conseillers du Conseil.
Qu'ainsi le Comte nomme & révoque aux différentes fonctions du Conseil.
Qu'il nomme aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- aptitude ou expérience dans telle ou telle fonction ;
- intérim pour une absence imprévue ou non de plus de trois jours.
Qu'il révoque aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence imprévue ou non de plus de trois jours ;
- incompétence d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux.
Qu'ainsi le Comte nomme & révoque aux différentes fonctions du Conseil.
Qu'il nomme aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- aptitude ou expérience dans telle ou telle fonction ;
- intérim pour une absence imprévue ou non de plus de trois jours.
Qu'il révoque aux différents postes par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence imprévue ou non de plus de trois jours ;
- incompétence d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée.
Nul conseiller ne peut contester l’autorité du Coms ou Régent sur son choix de répartition des postes comtaux.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le vendredi 26 novembre 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos , Comte de Tolosa..
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous pippa16 au nom de Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Comte de Tolosa vient à vous pour annoncer
Attendu les articles de la Grande Charte suivants :
Attendu les articles de la Grande Charte du Comtat de Toulouse:
Et après un vote effectué au Conseil,
Sir Ramzam a été destituée, avec 9 voix Pour, 3 voix Contre (La voix du Comte comptant double). La destitution est immédiate et Sir Ramzam a jusqu’au mardi 30 novembrepour se retirer du Conseil.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 novembre1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos,Comte de Tolosa,
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,
Nous pippa16 au nom de Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Comte de Tolosa vient à vous pour annoncer
Attendu les articles de la Grande Charte suivants :
Citation:
Art. XVII - Qu'une motion de censure peut être votée à l’encontre du Comte en exercice si ce dernier commet un acte contraire à la présente Charte ou au Coutumier.
Qu'une motion de censure est réputée adoptée si une majorité absolue de neuf voix la soutient dans les trois jours après le dépôt de ladite motion.
Qu'une motion de censure adoptée provoque la démission du Comte au plus tard le lendemain de l’adoption du vote.
Qu'une démission provoquée par motion de censure doit être annoncée publiquement.
Que toute démission non effective du Comte au surlendemain de l’adoption de la motion de censure est l’unique motif légal de révolte pour les conseillers en exercice. Le Comte pourra alors être jugé pour haute trahison.
......
Art. XIX - Que le Comte peut initier une procédure de destitution envers un conseiller, procédure identique à celle de la motion de censure envers le Comte, par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- parjure ou défaut d'allégeance au Comte du Comté de Toulouse au cinquième jour après la nomination au poste de conseiller ;
- infractions aux lois du coutumier ;
- absence prévue de plus de sept jours non notifiée auprès du Comte ;
- entrave systématique au bon déroulement du Conseil ;
- inactivité d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée ;
Qu'une motion de censure est réputée adoptée si une majorité absolue de neuf voix la soutient dans les trois jours après le dépôt de ladite motion.
Qu'une motion de censure adoptée provoque la démission du Comte au plus tard le lendemain de l’adoption du vote.
Qu'une démission provoquée par motion de censure doit être annoncée publiquement.
Que toute démission non effective du Comte au surlendemain de l’adoption de la motion de censure est l’unique motif légal de révolte pour les conseillers en exercice. Le Comte pourra alors être jugé pour haute trahison.
......
Art. XIX - Que le Comte peut initier une procédure de destitution envers un conseiller, procédure identique à celle de la motion de censure envers le Comte, par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- parjure ou défaut d'allégeance au Comte du Comté de Toulouse au cinquième jour après la nomination au poste de conseiller ;
- infractions aux lois du coutumier ;
- absence prévue de plus de sept jours non notifiée auprès du Comte ;
- entrave systématique au bon déroulement du Conseil ;
- inactivité d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée ;
Attendu les articles de la Grande Charte du Comtat de Toulouse:
Citation:
Art. V - Que les conseillers doivent jurer allégeance devant le Comte ainsi que de servir les intérêts généraux du Comté de Toulouse durant leur mandat.
Que les conseillers ont un devoir de réserve qui consiste en l'obligation à la discrétion dans leur opinion et leur comportement.
Art. V - Que les conseillers doivent jurer allégeance devant le Comte ainsi que de servir les intérêts généraux du Comté de Toulouse durant leur mandat.
Que les conseillers ont un devoir de réserve qui consiste en l'obligation à la discrétion dans leur opinion et leur comportement.
Et après un vote effectué au Conseil,
Sir Ramzam a été destituée, avec 9 voix Pour, 3 voix Contre (La voix du Comte comptant double). La destitution est immédiate et Sir Ramzam a jusqu’au mardi 30 novembrepour se retirer du Conseil.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 28 novembre1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos,Comte de Tolosa,
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Citation:
Citation:
Heliorphee
Que le conseiller Gotetdeb a reçu une autorisation exceptionnelle pour aider des marchands ambulants du Comté sur la route de l'Hispanie. Il sera de retour cette fin de semaine avec les marchands ambulants, soignés et saufs.
- Qu'en vertu de son sortie du territoire, Senher Gotetdeb est démis de ses fonctions de bailli et est remplacé par Donà Athena. Le poste de Commissaire au Commerce reste vacant durant cette période.
- Que suite à la motion de censure de Senher Ramzam, suite à son abus de pouvoir, Donà Jalna a rejoint le conseil. mais étant Capitoul, elle a préféré rester en poste à la mairie d'Albi et a démissionné à son tour. Donà Bourginette ayant pris sa suite, mais ayant les mêmes responsabilités a également quitté le conseil. Donà Cricri de Lazenay est donc entré en fonction au conseil.
- Qu'en vertu de son entrée au conseil, Donà Cricri de Lazenay a été nommé procureur du Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 3 Décembre 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Comte de Tolosa,
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Heliorphée , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 7 écus par champs ( champart )
• 13 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 5 decembre 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Comte de Toulouse
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Heliorphée , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 7 écus par champs ( champart )
• 13 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 5 decembre 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Comte de Toulouse
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour vous annoncer le recrutement de Marchands Ambulants pour le comté de Toulouse et ses bonnes villes.
Toutes personnes interressées devront contacter Dame Athena_., conseillère au commerce du comté de Toulouse et se verra remettre les clés du Comptoir des Marchands Ambulants au château.
Les relations entre les MA et le comté sont définies dans le contrat ci-après :
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 5 decembre 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour vous annoncer le recrutement de Marchands Ambulants pour le comté de Toulouse et ses bonnes villes.
Toutes personnes interressées devront contacter Dame Athena_., conseillère au commerce du comté de Toulouse et se verra remettre les clés du Comptoir des Marchands Ambulants au château.
Les relations entre les MA et le comté sont définies dans le contrat ci-après :
Citation:
Moi, XXX, habitant de XXX, est volontaire pour servir les intérêts supérieurs de ma terre, lo Comtat de Tolosa, en travaillant comme Marchant Ambulant Comtal.
Je jure de servir mon Comté et ses intérêts de façon honnête sans jamais tenter de faire acte d'escroquerie.Je jure de servir de bonne foi et sans ruse, et de garder strictement secret le contenu de mes mandats ainsi que tous renseignements pouvant venir à ma connaissance sur le plan économique dans le cadre de l'exercice de mes fonctions.
En contre partie, le comté s'engage à m'offrir toute l'aide nécessaire afin de mener à bien ma mission (demande de laisser-passer, aide auprès des instances en cas de brigandage, mise en relation avec les parties...).
A titre de compensation pour missions effecuées bénévolement pour le comté, je pourrai demander à bénéficier de l'octroi d'un mandat pour une durée limitée afin d'assurer la sécurité de mes biens lors d'un voyage pour motifs personnels.
Fait le XXX à Toulouse
Je jure de servir mon Comté et ses intérêts de façon honnête sans jamais tenter de faire acte d'escroquerie.Je jure de servir de bonne foi et sans ruse, et de garder strictement secret le contenu de mes mandats ainsi que tous renseignements pouvant venir à ma connaissance sur le plan économique dans le cadre de l'exercice de mes fonctions.
En contre partie, le comté s'engage à m'offrir toute l'aide nécessaire afin de mener à bien ma mission (demande de laisser-passer, aide auprès des instances en cas de brigandage, mise en relation avec les parties...).
A titre de compensation pour missions effecuées bénévolement pour le comté, je pourrai demander à bénéficier de l'octroi d'un mandat pour une durée limitée afin d'assurer la sécurité de mes biens lors d'un voyage pour motifs personnels.
Fait le XXX à Toulouse
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 5 decembre 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
Pippa16
Citation:
Oyez, oyez,
De nous, Eric Aymercah, Prévot des Maréchaux du Comté de Toulouse
Au Peuple Toulousain,
En vue des prochaines élections comtales, il est rappelé à tous la loi sur l'éligibilité:
De fait, les représentants de chaque Liste sont invités à s'assurer des conditions d'éligibilité de chacun de ses colistiers et à fournir preuves de résidence et de possessions de bien immeubles, à savoir champs, élevage, échoppe ou hotel, à nous, Eric Aymercah, Prévot de la maréchaussée, au moins 7 jours avant la fin de la période électorale. Seuls les extraits des registres royaux (Fiche RR) seront acceptés.
Ces preuves seront à déposer en Chateau Narbonnais en Salle des Criées, en un bureau dédié à cet effet, à partir du 13 décembre 1458. Merci !
De nous, Eric Aymercah, Prévot des Maréchaux du Comté de Toulouse
Au Peuple Toulousain,
En vue des prochaines élections comtales, il est rappelé à tous la loi sur l'éligibilité:
Citation:
Loi sur l éligibilité
Toute personne désireuse d'offrir son nom aux suffrages des électeurs du Comtat de Tolosa doit satisfaire aux conditions suivantes :
* Ne pas être frappé d'une mesure de bannissement ou d'inéligibilité
* Pour toute élection municipale, résider dans la ville de sa candidature depuis trente (30) jours révolus et y posséder un bien immeuble au plus tard la veille de l'ouverture des bureaux de vote, soit 6 jours avant la fin de la période électorale.
* Pour toute élection comtale, résider dans le Comtat de Tolosa depuis soixante (60) jours révolus et y posséder un bien immeuble au plus tard la veille de l'ouverture des bureaux de vote, soit 7 jours avant la fin de la période électorale.
* Pour toute élection comtale, être âgée d'au minimum quinze (15) ans . A reconnaitre et prouver par date de naissance (année).
Les candidats fourniront les justificatifs au Prévôt des Maréchaux pour les élections comtales, et au Lieutenant de Police pour les élections municipales, et ce, au plus tard un jour avant l'ouverture des bureaux de vote.
Les candidats attesteront sur l'honneur, et sans possibilité de rétrodatation, du délai d'établissement dans le Comté.
Les services de la Prévôté et de la Douane procèderont aux vérifications d'usage.
Tout manquement manifeste aux conditions d'éligibilité invalide la candidature. Il constitue un délit & est passible d'une peine de (2) jours d'emprisonnement & d'une amende de cent (100) écus.
Ratifié par le conseil de Toulouse le 22 décembre 1456
Toute personne désireuse d'offrir son nom aux suffrages des électeurs du Comtat de Tolosa doit satisfaire aux conditions suivantes :
* Ne pas être frappé d'une mesure de bannissement ou d'inéligibilité
* Pour toute élection municipale, résider dans la ville de sa candidature depuis trente (30) jours révolus et y posséder un bien immeuble au plus tard la veille de l'ouverture des bureaux de vote, soit 6 jours avant la fin de la période électorale.
* Pour toute élection comtale, résider dans le Comtat de Tolosa depuis soixante (60) jours révolus et y posséder un bien immeuble au plus tard la veille de l'ouverture des bureaux de vote, soit 7 jours avant la fin de la période électorale.
* Pour toute élection comtale, être âgée d'au minimum quinze (15) ans . A reconnaitre et prouver par date de naissance (année).
Les candidats fourniront les justificatifs au Prévôt des Maréchaux pour les élections comtales, et au Lieutenant de Police pour les élections municipales, et ce, au plus tard un jour avant l'ouverture des bureaux de vote.
Les candidats attesteront sur l'honneur, et sans possibilité de rétrodatation, du délai d'établissement dans le Comté.
Les services de la Prévôté et de la Douane procèderont aux vérifications d'usage.
Tout manquement manifeste aux conditions d'éligibilité invalide la candidature. Il constitue un délit & est passible d'une peine de (2) jours d'emprisonnement & d'une amende de cent (100) écus.
Ratifié par le conseil de Toulouse le 22 décembre 1456
De fait, les représentants de chaque Liste sont invités à s'assurer des conditions d'éligibilité de chacun de ses colistiers et à fournir preuves de résidence et de possessions de bien immeubles, à savoir champs, élevage, échoppe ou hotel, à nous, Eric Aymercah, Prévot de la maréchaussée, au moins 7 jours avant la fin de la période électorale. Seuls les extraits des registres royaux (Fiche RR) seront acceptés.
Ces preuves seront à déposer en Chateau Narbonnais en Salle des Criées, en un bureau dédié à cet effet, à partir du 13 décembre 1458. Merci !
Citation:
Natale
Fait en l'enceinte du Castel Narbonnais, le 6 décembre 1458, par Nous, Natale, Juge du Comté de Toulouse
_________________
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos,Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Qu'après plusieurs discussions, le nouveau code de la prévôté est promulgué. Il remplace l'ancien et doit être appliqué dès à présent. Le code de prévôté nouvellement promulgué est comme suit:
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le vendredi 10 decembre 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos , Comte de Tolosa à la demande du prèvot messire Erik.Mrk.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos,Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
A toutes et tous que la présente liront,
Qu'après plusieurs discussions, le nouveau code de la prévôté est promulgué. Il remplace l'ancien et doit être appliqué dès à présent. Le code de prévôté nouvellement promulgué est comme suit:
Citation:
Códi de la Bailiá ─ Code de la Prévôté
Titre 1 - Préambule
Art 1-1 : Le présent Code définit les statuts, droits et devoirs des membres de la Prévoté du Comté de Toulouse ainsi que sa chaîne de commandement. Tous les agents de la Prévôté doivent s’y conformer.
Art 1-2 : Le présent Code peut être modifié par le Conseil Comtal selon les modalités de vote définies dans la Grande Charte.
Art 1-3 : Les bureaux de la Prévôté sont situés au Château Narbonnais, dans la tour Raimondine.
Titre 2 – Hiérarchie et Organisation
La Prévôté comprend un poste de Prévôté dict Barri par ville du Comtat de Tolosa.
Chaque poste (barri) est reconduit tacitement en cas de changement de hiérarchie.
Art 2-1 : Le Comte
Chef suprême de la Prévôté du Comté de Toulouse. Il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.
Art 2-2 : Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Comte parmi les Conseillers comtaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
Le Prévôt assure lui même l'instruction des dossiers délicats et des dossiers pour lesquels le plaignant est le Comté.
Il transmet aux autorités compétentes les dossiers qui ne relèvent pas de sa juridiction.
Il s'assure du bon fonctionnement de l'école de la prévôté.
Il informe les Lieutenants et Sergents des nouvelles lois et décrets en vigueur, et met en place les procédures correspondantes.
Il assure la formation continue des Lieutenants.
Il assiste les Lieutenants et Sergents en cas de difficultés.
Art 2-3 : Le Prime Lieutenant
Nommé par le Prévôt parmi les Lieutenants de la Prévôté, il a en charge la gérance de l'Ecole de la Prévôté, ainsi que la responsabilité des formations qui y sont données.
En tant que second du Prévôt, il peut l'assister dans les enquêtes, la vérification des dossiers, la formation continue des membres de la Prévôté, ou tout autre domaine défini par le Prévôt.
Art 2-4 : Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est responsable de la coordination et du bon fonctionnement du poste de Prévôté de sa ville.
Le lieutenant vérifie les dossiers des sergents, et les dépose dans l'armoire des plaintes de sa brigade à disposition du Prévôt.
Le lieutenant tient à jour les archives des dossiers de sa ville. Il peut déléguer cette tâche à un de ses sergents.
Sur ordre du Prévôt, le lieutenant peut être mobilisé pour partir en mission. Cette dernière aura comme motif le complément ou le remplacement temporaire d'effectif d'un barri situé à l'intérieur du territoire du comté Toulouse, et à l'extérieur de la ville de résidence du dit lieutenant.
Art 2-5 : Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Lieutenant après accord du Prévôt des Maréchaux, il est responsable des tâches attribuées par son Lieutenant et assume les missions de la Prévoté de sa compétence.
Art. 2-6 : Le Sergent stagiaire de la Prévôté
Nommé par son instructeur pour sa formation sur le terrain, il rejoint le barri de sa ville dans lequel il exerce les mêmes fonctions que le Sergent mais reste en période probatoire pour se familiariser aux situations réelles, sous la tutelle d'un agent de la Prévôté ou du Prévôt, jusqu'à validation de son examen et titularisation.
Art 2-7: Prestation de serment
A son entrée au sein de la Prévôté, chaque nouveau membre titulaire se doit de prêter serment selon la formule suivante :
« Moi xxxx , je jure de servir le Comté de Tolosa, et son Coms avec fidélité,
loyauté et honneur, en tant que Sergent de la Prévôté.
Je promets respect, conseil et obéissance à mes supérieurs, et de garder le secret de confidentialité.
Je promets de respecter le Code de la Prévôté du Comté de Toulouse Jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la procédure afin d’assurer le maintien de l’ordre et de la justice, équitablement pour tous, au sein du Comté de Tolosa.
J’assumerai les conséquences de mes actes si je devais d’une quelconque façon briser ce serment.
Fait à [ville] ; le [Date]
Signature »
Art 2-8: Du nombre des membres de la Prévôté par ville
Chaque ville possède un effectif maximum d'agents de la Prévôté comme suit:
1 Lieutenant
2 Sergents
1 Sergent Stagiaire.
Art 2-9: Cumul
Afin d'assurer un fonctionnement permanent de leurs postes, les Lieutenants ne peuvent en aucun cas cumuler leurs charges avec des fonctions militaires, municipales ou ayant rapport avec la justice comtale, pour raison d'impartialité, d'indépendance et de disponibilité. Ils pourront toutefois rejoindre la Milice de leur ville pour participer à sa défense.
Art 2-10 : Sanctions
Un membre de la Prévôté qui ne respecte pas ce Code ou pris en flagrant délit peut être exclu par le Prévôt des Maréchaux ou son supérieur hiérarchique, après accord du Prévôt des Maréchaux
Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant et/ou s'il n'a pas de raison estimée valable (comme des contraintes IRL notamment) à une démission soudaine.
Un membre de la Prévôté faisant preuve d'insubordination envers son supérieur (à savoir son lieutenant de barri) ou envers le Prévôt sera destitué de ses fonctions et poursuivi pour Trouble à l'ordre public.
Un membre de la Prévôté utilisant son grade pour obtenir des faveurs ou pour donner des ordres à des personnes ne faisant pas parti du Barri dans lequel il jouit de ce grade, se verra destitué de son insigne et poursuivi pour Trouble à l'ordre public et ce pour un abus de pouvoir.
Titre 3 - Exercice des missions de la Prévôté
La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l'ordre au sein du Comté de Toulouse, en veillant au bon respect des Lois du Coutumier et des arrêtés municipaux locaux.
Seuls les habitants du Comté de Toulouse peuvent demander à être engagés dans la Prévôté pour autant qu'ils n’aient pas été reconnus coupables de crimes par une cour de justice au cours de leur vie, qu'il y ait prescription de leurs éventuels délits, et qu'ils puissent justifier d'un titre de propriété (terre, élevage ou échoppe).
Tout membre de la Prévôté est dépositaire de l'autorité du Comte, Chef suprême de la Prévôté. Toute insulte ou menace à l’encontre d’un membre de la Prévôté revient donc à le faire à l'encontre du Comte.
Devant toutes infractions aux lois de la Coutume du Comté de Toulouse, les membres de la Prévôté doivent recueillir dépositions, témoignages et preuves nécessaires à l'intégration du dossier de la personne délictueuse.
(NB : preuve = copie = copie d'écran = screen).
Mandat:
Les agents de la Prévôté sont mandatés par la Mairie de leur barri d'une somme et de biens définis par le Maire, afin d'exercer les contrôles du marché et prélever les amendes qu'ils seront amenés à infliger dans le cadre de leur procédure. Ces mandats peuvent être rendus et renouvelés à la demande du Prévôt ou du Maire. Ils sont à rendre en cas de démission, congé pour voyage hors du comté, ou encore renvoi de la Prévôté, sous peine de sanctions pour abus de pouvoir tel que défini à l'article 2-10.
Courtoisie et Prévention:
Les membres de la Prévôté doivent se conformer aux valeurs courtoises élémentaires, faire preuve d’impartialité, et ne pas s'impliquer dans les conflits personnels entre villageois.
Ils sont les garants de la tranquillité des villes, en instaurant un dialogue avec la population afin de créer un climat de confiance pour une mutuelle coopération. A cette fin, ils effectuent un travail de prévention sur le terrain en expliquant les lois et décrets et en répondant aux questions éventuelles, en plus de l'exercice de leur fonctions décrites ci-après.
Médiation :
En fonction du délit constaté, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui, en cas d'absence de réponse dans les 48 heures (à condition que la personne ne soit pas en retraite spirituelle), verra une plainte déposée au poste de la Prévôté et l'exposera à la peine afférente au délit.
En dehors des courriers-types permettant d'entamer la médiation, une copie des courriers échangés - envoyés et reçus par le membre de la Prévôté chargé du dossier - devra être ajoutée au dossier de la personne délictueuse.
Récidive :
En cas de récidive de l'infraction, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.
Art 3-1 : Missions de la Prévôté
Contrôle des embauches:
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer de la conformité des contrats de travail proposés en mairie par rapport à la Coutume du Comté de Toulouse :
En cas de constat d’une offre d’emploi non conforme, les membres de la Prévôté récupèrent une copie de l’offre d’emploi et envoient un courrier à l’employeur afin que ce dernier régularise son offre. Une copie du courrier envoyé sera ajoutée au dossier de l’employeur.
Si malgré cela l’offre délictueuse est acceptée, un second courrier enjoignant l’employeur à dédommager la victime sera envoyé. Une copie du contrat d’embauche sera ajoutée au dossier de l’employeur.
En guise de dédommagement, l’employeur pourra vendre moins cher ou acheter plus cher une marchandise à sa victime. Une preuve de l’échange devra être recueilli auprès de la victime.
Contrôle du marché:
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier quotidiennement l’état du marché.
En cas de constat de mise en vente de marchandises soumises à restrictions comtales ou municipales, les membres de la Prévôté, mandatés par le comté, doivent acheter ces marchandises afin de connaître l’identité du vendeur par l'intermédiaire de leur mandat.
Si le vendeur est habitant de la ville concernée, les preuves de la transaction seront conservées et demande au vendeur sera faite pour qu’il retire du marché les marchandises incriminées. Il sera prier de racheter les marchandises ayant permis de le reconnaître.
Si le vendeur est étranger à la ville concernée, il est nécessaire de fournir les preuves de la ou des transaction(s) effectuée(s) et informer les marchands concernés par courrier qu'en cas de récidive, ils seront aussitôt sanctionnables partout en le Comté.
Contrôle des transactions foncières:
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier régulièrement le marché foncier. En cas de constat d’irrégularité dans les transactions foncières les membres de la Prévôté doivent récupérer la preuve de la tentative de vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il se conforme à la Coutume.
En cas de constat d’irrégularité des transactions foncières après que la vente ait eu lieu, les membres de la Prévôté doivent récupérer une copie de l’achat/vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il reverse à son client la totalité de la plus-value effectuée.
Contrôle des tavernes:
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer régulièrement du droit à exercer et de la conformité des menus des taverniers.
En cas de constat d’irrégularité dans les menus servis dans une taverne, les membres de la Prévôté doivent récupérer des copies des menus et contacter le propriétaire de la taverne concernée afin de l’informer de la Coutume et de l’enjoindre à régulariser sa situation dans les 48 heures.
Maintien de la moralité et des bonnes mœurs:
Tout membre de la Prévôté ayant été témoin ou ayant recueilli des preuves ou des témoignages d’une infraction à la Coutume, devra porter plainte au poste de la Prévôté, déposition à l'appui.
Plaintes déposées en Barri:
Chacun a le droit de venir déposer plainte en poste de Prévôté afin qu'un agent puisse prendre déposition du plaignant et recueillir preuves et témoignages pour l'établissement d'un dossier en bonne et due forme en Prévôté. A défaut d'agent disponible, tout dépôt de plainte peut se faire à l'Estrade des Criées en place publique (gargote), ou en Salle des Criées au Château Narbonnais, auprès du Prévôt ou du Prime Lieutenant.
Art 3-2: Missions spécifiques aux Lieutenants:
Contrôle des candidats aux élections:
Tout lieutenant de Prévôté doit recueillir les preuves nécessaire à la bonne tenue des élections, selon l'article sur l'inéligibilité. Ces informations seront mis à jour régulièrement. Si aucun lieutenant n'est présent dans une ville, un sergent devra recueillir ces informations qu'il transmettra au Prévôt.
Titre 4- Organisation de l'école de la Prévôté
Art 4-1 : But de l'école de la prévôté
L'école a pour but d'aider les futurs sergents à s'intégrer plus facilement parmi les autres agents déjà présents, de garantir une formation qui apportera aux nouvelles recrues, les éléments indispensables à la fonction de sergent de la Prévôté et s'assurera par la validation d'un examen de la motivation et des capacités des futurs sergent à assurer leur futur mission au sein de leurs barris respectifs.
Art 4-2 : Des locaux de l'école de la prévôté
L'école sera localisée au sein du château Narbonnais.
Elle sera accessible à tous les membres de la Prévôté ainsi qu'aux nouvelles recrues.
Elle sera organisée de la façon suivante:
- Une salle d'accueil et des nominations
- Une salle de cours et d'examen
- Une salle des archives
- Une salle de réunions des instructeurs dont les accès seront limités au Prévôt, Prime lieutenant et aux instructeurs adjoints.
Art 4-3 : De la composition de l'équipe pédagogique de l'école de la prévôté:
L'organisation hiérarchique de l'équipe pédagogique de l'école de la prévôté est composée comme suit :
- Le Prévôt
- Le Prime Lieutenant
- Les lieutenants ou sergent instructeurs adjoints
Chapitre 1: Du Prime Lieutenant
Art 41-1 : Missions et Responsabilités:
Le Prime Lieutenant est responsable de l'Ecole de la Prévôté. Pour cela, il doit s'assurer :
- du bon fonctionnement de l'école
- du bon déroulement de la formation des nouvelles recrues
- de la capacité de la nouvelle recrue à devenir sergent de la Prévôté par la validation d'un examen.
Art 41-2 : des nominations et révocations:
Le Prime Lieutenant doit avoir le grade de Lieutenant dans la Prévôté.
Le Prime Lieutenant est nommé par le Prévôt.
Le Prime Lieutenant peut être révoqué par le Prévôt, pour non respect du serment, faits grave, manquement à ces missions ou absentéisme prolongé. Le motif de sa révocation doit lui être expliqué.
Le Prime Lieutenant est nommé jusqu'à ce qu'il démissionne ou soit révoqué.
Le Prime Lieutenant propose au Prévôt, la nomination ou la révocation des instructeurs adjoints.
Art 41-3:
Le Prime Lieutenant délègue en fonction des choix pédagogiques de l'école, aux instructeurs adjoints, l'intégralité ou une partie de la formation des nouvelles recrues.
Art 41-4:
Le Prime Lieutenant instructeur doit continuer à exercer sa fonction de Lieutenant au barri ou il est assigné.
Chapitre 2: Des instructeurs adjoints
Art 42-1 : des missions et responsabilités des instructeurs adjoints:
Les instructeurs adjoints doivent s'assurer sous la responsabilité du Prime Lieutenant:
- de l'encadrement et de la formation intégrale ou en partie des nouvelles recrues.
- de l'explication et de la mise à disposition d'outils pédagogiques adaptés à la formation des nouvelles recrues
- de l'alternance entre formation théorique et pratique lors de la formation des nouvelles recrues
- d'informer le Prime Lieutenant de l'évolution, de la motivation et de l'implication des nouvelles recrues dans leur formation.
Art 42-2 : des nominations et révocations:
Les instructeurs adjoints doivent avoir au minimum un grade de sergent de la Prévôté.
Les instructeurs adjoints sont au nombre de deux au sein de l'école de la Prévôté.
Les instructeurs adjoints sont nommés par le Prévôt sur proposition du Prime Lieutenant.
Les instructeurs adjoints peuvent être révoqués par le prévôt sur proposition du Prime Lieutenant pour non respect du serment, fait graves, manquement à ces missions ou absentéisme prolongé. Les motifs de sa révocation devront lui être expliqués.
Les instructeurs adjoints sont nommés jusqu'à ce qu'ils démissionnent ou soient révoqués.
Art 42-3:
Au sein de l'école les instructeurs adjoints sont considérés comme hiérarchiquement égaux, quelque soit leurs grades au sein de leur barri.
Art 42-4:
Les instructeurs adjoints doivent continuer à exercer leur fonction au barri où ils sont assignés.
Art 4-4 :du déroulement et du contenu de la formation
La formation se présentera de cette façon:
- Présentation de la Prévôté, de son Code, de ses procédures et des Lois du Comté
- Apprentissage des outils et fondamentaux nécessaires aux fonctions des agents de la Prévôté
- Mise en pratique par un exercice théorique au choix de l'instructeur
- Mise en situation réelle en Barri sous tutelle d'un agent local et de l'instructeur en l'Ecole.
Art 4-5 : du passage de l'examen et de la nomination en tant que Sergent:
Suite à cette formation un examen écrit sera alors prévu ou la nouvelle recrue pourra répondre sur les compétences acquises durant sa formation.
Après correction et résultat du test l'agent sera nommé apte à être Sergent de la Prévôté.
Le Prime Lieutenant est le seul habilité à valider l'examen des nouvelles recrues, ou le Prévôt à défaut.
Le Prévôt reste le seul habilité à nommer par la suite le sergent dans le barri d'une ville du Comté.
Titre 1 - Préambule
Art 1-1 : Le présent Code définit les statuts, droits et devoirs des membres de la Prévoté du Comté de Toulouse ainsi que sa chaîne de commandement. Tous les agents de la Prévôté doivent s’y conformer.
Art 1-2 : Le présent Code peut être modifié par le Conseil Comtal selon les modalités de vote définies dans la Grande Charte.
Art 1-3 : Les bureaux de la Prévôté sont situés au Château Narbonnais, dans la tour Raimondine.
Titre 2 – Hiérarchie et Organisation
La Prévôté comprend un poste de Prévôté dict Barri par ville du Comtat de Tolosa.
Chaque poste (barri) est reconduit tacitement en cas de changement de hiérarchie.
Art 2-1 : Le Comte
Chef suprême de la Prévôté du Comté de Toulouse. Il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.
Art 2-2 : Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Comte parmi les Conseillers comtaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
Le Prévôt assure lui même l'instruction des dossiers délicats et des dossiers pour lesquels le plaignant est le Comté.
Il transmet aux autorités compétentes les dossiers qui ne relèvent pas de sa juridiction.
Il s'assure du bon fonctionnement de l'école de la prévôté.
Il informe les Lieutenants et Sergents des nouvelles lois et décrets en vigueur, et met en place les procédures correspondantes.
Il assure la formation continue des Lieutenants.
Il assiste les Lieutenants et Sergents en cas de difficultés.
Art 2-3 : Le Prime Lieutenant
Nommé par le Prévôt parmi les Lieutenants de la Prévôté, il a en charge la gérance de l'Ecole de la Prévôté, ainsi que la responsabilité des formations qui y sont données.
En tant que second du Prévôt, il peut l'assister dans les enquêtes, la vérification des dossiers, la formation continue des membres de la Prévôté, ou tout autre domaine défini par le Prévôt.
Art 2-4 : Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est responsable de la coordination et du bon fonctionnement du poste de Prévôté de sa ville.
Le lieutenant vérifie les dossiers des sergents, et les dépose dans l'armoire des plaintes de sa brigade à disposition du Prévôt.
Le lieutenant tient à jour les archives des dossiers de sa ville. Il peut déléguer cette tâche à un de ses sergents.
Sur ordre du Prévôt, le lieutenant peut être mobilisé pour partir en mission. Cette dernière aura comme motif le complément ou le remplacement temporaire d'effectif d'un barri situé à l'intérieur du territoire du comté Toulouse, et à l'extérieur de la ville de résidence du dit lieutenant.
Art 2-5 : Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Lieutenant après accord du Prévôt des Maréchaux, il est responsable des tâches attribuées par son Lieutenant et assume les missions de la Prévoté de sa compétence.
Art. 2-6 : Le Sergent stagiaire de la Prévôté
Nommé par son instructeur pour sa formation sur le terrain, il rejoint le barri de sa ville dans lequel il exerce les mêmes fonctions que le Sergent mais reste en période probatoire pour se familiariser aux situations réelles, sous la tutelle d'un agent de la Prévôté ou du Prévôt, jusqu'à validation de son examen et titularisation.
Art 2-7: Prestation de serment
A son entrée au sein de la Prévôté, chaque nouveau membre titulaire se doit de prêter serment selon la formule suivante :
« Moi xxxx , je jure de servir le Comté de Tolosa, et son Coms avec fidélité,
loyauté et honneur, en tant que Sergent de la Prévôté.
Je promets respect, conseil et obéissance à mes supérieurs, et de garder le secret de confidentialité.
Je promets de respecter le Code de la Prévôté du Comté de Toulouse Jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la procédure afin d’assurer le maintien de l’ordre et de la justice, équitablement pour tous, au sein du Comté de Tolosa.
J’assumerai les conséquences de mes actes si je devais d’une quelconque façon briser ce serment.
Fait à [ville] ; le [Date]
Signature »
Art 2-8: Du nombre des membres de la Prévôté par ville
Chaque ville possède un effectif maximum d'agents de la Prévôté comme suit:
1 Lieutenant
2 Sergents
1 Sergent Stagiaire.
Art 2-9: Cumul
Afin d'assurer un fonctionnement permanent de leurs postes, les Lieutenants ne peuvent en aucun cas cumuler leurs charges avec des fonctions militaires, municipales ou ayant rapport avec la justice comtale, pour raison d'impartialité, d'indépendance et de disponibilité. Ils pourront toutefois rejoindre la Milice de leur ville pour participer à sa défense.
Art 2-10 : Sanctions
Un membre de la Prévôté qui ne respecte pas ce Code ou pris en flagrant délit peut être exclu par le Prévôt des Maréchaux ou son supérieur hiérarchique, après accord du Prévôt des Maréchaux
Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant et/ou s'il n'a pas de raison estimée valable (comme des contraintes IRL notamment) à une démission soudaine.
Un membre de la Prévôté faisant preuve d'insubordination envers son supérieur (à savoir son lieutenant de barri) ou envers le Prévôt sera destitué de ses fonctions et poursuivi pour Trouble à l'ordre public.
Un membre de la Prévôté utilisant son grade pour obtenir des faveurs ou pour donner des ordres à des personnes ne faisant pas parti du Barri dans lequel il jouit de ce grade, se verra destitué de son insigne et poursuivi pour Trouble à l'ordre public et ce pour un abus de pouvoir.
Titre 3 - Exercice des missions de la Prévôté
La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l'ordre au sein du Comté de Toulouse, en veillant au bon respect des Lois du Coutumier et des arrêtés municipaux locaux.
Seuls les habitants du Comté de Toulouse peuvent demander à être engagés dans la Prévôté pour autant qu'ils n’aient pas été reconnus coupables de crimes par une cour de justice au cours de leur vie, qu'il y ait prescription de leurs éventuels délits, et qu'ils puissent justifier d'un titre de propriété (terre, élevage ou échoppe).
Tout membre de la Prévôté est dépositaire de l'autorité du Comte, Chef suprême de la Prévôté. Toute insulte ou menace à l’encontre d’un membre de la Prévôté revient donc à le faire à l'encontre du Comte.
Devant toutes infractions aux lois de la Coutume du Comté de Toulouse, les membres de la Prévôté doivent recueillir dépositions, témoignages et preuves nécessaires à l'intégration du dossier de la personne délictueuse.
(NB : preuve = copie = copie d'écran = screen).
Mandat:
Les agents de la Prévôté sont mandatés par la Mairie de leur barri d'une somme et de biens définis par le Maire, afin d'exercer les contrôles du marché et prélever les amendes qu'ils seront amenés à infliger dans le cadre de leur procédure. Ces mandats peuvent être rendus et renouvelés à la demande du Prévôt ou du Maire. Ils sont à rendre en cas de démission, congé pour voyage hors du comté, ou encore renvoi de la Prévôté, sous peine de sanctions pour abus de pouvoir tel que défini à l'article 2-10.
Courtoisie et Prévention:
Les membres de la Prévôté doivent se conformer aux valeurs courtoises élémentaires, faire preuve d’impartialité, et ne pas s'impliquer dans les conflits personnels entre villageois.
Ils sont les garants de la tranquillité des villes, en instaurant un dialogue avec la population afin de créer un climat de confiance pour une mutuelle coopération. A cette fin, ils effectuent un travail de prévention sur le terrain en expliquant les lois et décrets et en répondant aux questions éventuelles, en plus de l'exercice de leur fonctions décrites ci-après.
Médiation :
En fonction du délit constaté, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui, en cas d'absence de réponse dans les 48 heures (à condition que la personne ne soit pas en retraite spirituelle), verra une plainte déposée au poste de la Prévôté et l'exposera à la peine afférente au délit.
En dehors des courriers-types permettant d'entamer la médiation, une copie des courriers échangés - envoyés et reçus par le membre de la Prévôté chargé du dossier - devra être ajoutée au dossier de la personne délictueuse.
Récidive :
En cas de récidive de l'infraction, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.
Art 3-1 : Missions de la Prévôté
Contrôle des embauches:
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer de la conformité des contrats de travail proposés en mairie par rapport à la Coutume du Comté de Toulouse :
En cas de constat d’une offre d’emploi non conforme, les membres de la Prévôté récupèrent une copie de l’offre d’emploi et envoient un courrier à l’employeur afin que ce dernier régularise son offre. Une copie du courrier envoyé sera ajoutée au dossier de l’employeur.
Si malgré cela l’offre délictueuse est acceptée, un second courrier enjoignant l’employeur à dédommager la victime sera envoyé. Une copie du contrat d’embauche sera ajoutée au dossier de l’employeur.
En guise de dédommagement, l’employeur pourra vendre moins cher ou acheter plus cher une marchandise à sa victime. Une preuve de l’échange devra être recueilli auprès de la victime.
Contrôle du marché:
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier quotidiennement l’état du marché.
En cas de constat de mise en vente de marchandises soumises à restrictions comtales ou municipales, les membres de la Prévôté, mandatés par le comté, doivent acheter ces marchandises afin de connaître l’identité du vendeur par l'intermédiaire de leur mandat.
Si le vendeur est habitant de la ville concernée, les preuves de la transaction seront conservées et demande au vendeur sera faite pour qu’il retire du marché les marchandises incriminées. Il sera prier de racheter les marchandises ayant permis de le reconnaître.
Si le vendeur est étranger à la ville concernée, il est nécessaire de fournir les preuves de la ou des transaction(s) effectuée(s) et informer les marchands concernés par courrier qu'en cas de récidive, ils seront aussitôt sanctionnables partout en le Comté.
Contrôle des transactions foncières:
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier régulièrement le marché foncier. En cas de constat d’irrégularité dans les transactions foncières les membres de la Prévôté doivent récupérer la preuve de la tentative de vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il se conforme à la Coutume.
En cas de constat d’irrégularité des transactions foncières après que la vente ait eu lieu, les membres de la Prévôté doivent récupérer une copie de l’achat/vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il reverse à son client la totalité de la plus-value effectuée.
Contrôle des tavernes:
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer régulièrement du droit à exercer et de la conformité des menus des taverniers.
En cas de constat d’irrégularité dans les menus servis dans une taverne, les membres de la Prévôté doivent récupérer des copies des menus et contacter le propriétaire de la taverne concernée afin de l’informer de la Coutume et de l’enjoindre à régulariser sa situation dans les 48 heures.
Maintien de la moralité et des bonnes mœurs:
Tout membre de la Prévôté ayant été témoin ou ayant recueilli des preuves ou des témoignages d’une infraction à la Coutume, devra porter plainte au poste de la Prévôté, déposition à l'appui.
Plaintes déposées en Barri:
Chacun a le droit de venir déposer plainte en poste de Prévôté afin qu'un agent puisse prendre déposition du plaignant et recueillir preuves et témoignages pour l'établissement d'un dossier en bonne et due forme en Prévôté. A défaut d'agent disponible, tout dépôt de plainte peut se faire à l'Estrade des Criées en place publique (gargote), ou en Salle des Criées au Château Narbonnais, auprès du Prévôt ou du Prime Lieutenant.
Art 3-2: Missions spécifiques aux Lieutenants:
Contrôle des candidats aux élections:
Tout lieutenant de Prévôté doit recueillir les preuves nécessaire à la bonne tenue des élections, selon l'article sur l'inéligibilité. Ces informations seront mis à jour régulièrement. Si aucun lieutenant n'est présent dans une ville, un sergent devra recueillir ces informations qu'il transmettra au Prévôt.
Titre 4- Organisation de l'école de la Prévôté
Art 4-1 : But de l'école de la prévôté
L'école a pour but d'aider les futurs sergents à s'intégrer plus facilement parmi les autres agents déjà présents, de garantir une formation qui apportera aux nouvelles recrues, les éléments indispensables à la fonction de sergent de la Prévôté et s'assurera par la validation d'un examen de la motivation et des capacités des futurs sergent à assurer leur futur mission au sein de leurs barris respectifs.
Art 4-2 : Des locaux de l'école de la prévôté
L'école sera localisée au sein du château Narbonnais.
Elle sera accessible à tous les membres de la Prévôté ainsi qu'aux nouvelles recrues.
Elle sera organisée de la façon suivante:
- Une salle d'accueil et des nominations
- Une salle de cours et d'examen
- Une salle des archives
- Une salle de réunions des instructeurs dont les accès seront limités au Prévôt, Prime lieutenant et aux instructeurs adjoints.
Art 4-3 : De la composition de l'équipe pédagogique de l'école de la prévôté:
L'organisation hiérarchique de l'équipe pédagogique de l'école de la prévôté est composée comme suit :
- Le Prévôt
- Le Prime Lieutenant
- Les lieutenants ou sergent instructeurs adjoints
Chapitre 1: Du Prime Lieutenant
Art 41-1 : Missions et Responsabilités:
Le Prime Lieutenant est responsable de l'Ecole de la Prévôté. Pour cela, il doit s'assurer :
- du bon fonctionnement de l'école
- du bon déroulement de la formation des nouvelles recrues
- de la capacité de la nouvelle recrue à devenir sergent de la Prévôté par la validation d'un examen.
Art 41-2 : des nominations et révocations:
Le Prime Lieutenant doit avoir le grade de Lieutenant dans la Prévôté.
Le Prime Lieutenant est nommé par le Prévôt.
Le Prime Lieutenant peut être révoqué par le Prévôt, pour non respect du serment, faits grave, manquement à ces missions ou absentéisme prolongé. Le motif de sa révocation doit lui être expliqué.
Le Prime Lieutenant est nommé jusqu'à ce qu'il démissionne ou soit révoqué.
Le Prime Lieutenant propose au Prévôt, la nomination ou la révocation des instructeurs adjoints.
Art 41-3:
Le Prime Lieutenant délègue en fonction des choix pédagogiques de l'école, aux instructeurs adjoints, l'intégralité ou une partie de la formation des nouvelles recrues.
Art 41-4:
Le Prime Lieutenant instructeur doit continuer à exercer sa fonction de Lieutenant au barri ou il est assigné.
Chapitre 2: Des instructeurs adjoints
Art 42-1 : des missions et responsabilités des instructeurs adjoints:
Les instructeurs adjoints doivent s'assurer sous la responsabilité du Prime Lieutenant:
- de l'encadrement et de la formation intégrale ou en partie des nouvelles recrues.
- de l'explication et de la mise à disposition d'outils pédagogiques adaptés à la formation des nouvelles recrues
- de l'alternance entre formation théorique et pratique lors de la formation des nouvelles recrues
- d'informer le Prime Lieutenant de l'évolution, de la motivation et de l'implication des nouvelles recrues dans leur formation.
Art 42-2 : des nominations et révocations:
Les instructeurs adjoints doivent avoir au minimum un grade de sergent de la Prévôté.
Les instructeurs adjoints sont au nombre de deux au sein de l'école de la Prévôté.
Les instructeurs adjoints sont nommés par le Prévôt sur proposition du Prime Lieutenant.
Les instructeurs adjoints peuvent être révoqués par le prévôt sur proposition du Prime Lieutenant pour non respect du serment, fait graves, manquement à ces missions ou absentéisme prolongé. Les motifs de sa révocation devront lui être expliqués.
Les instructeurs adjoints sont nommés jusqu'à ce qu'ils démissionnent ou soient révoqués.
Art 42-3:
Au sein de l'école les instructeurs adjoints sont considérés comme hiérarchiquement égaux, quelque soit leurs grades au sein de leur barri.
Art 42-4:
Les instructeurs adjoints doivent continuer à exercer leur fonction au barri où ils sont assignés.
Art 4-4 :du déroulement et du contenu de la formation
La formation se présentera de cette façon:
- Présentation de la Prévôté, de son Code, de ses procédures et des Lois du Comté
- Apprentissage des outils et fondamentaux nécessaires aux fonctions des agents de la Prévôté
- Mise en pratique par un exercice théorique au choix de l'instructeur
- Mise en situation réelle en Barri sous tutelle d'un agent local et de l'instructeur en l'Ecole.
Art 4-5 : du passage de l'examen et de la nomination en tant que Sergent:
Suite à cette formation un examen écrit sera alors prévu ou la nouvelle recrue pourra répondre sur les compétences acquises durant sa formation.
Après correction et résultat du test l'agent sera nommé apte à être Sergent de la Prévôté.
Le Prime Lieutenant est le seul habilité à valider l'examen des nouvelles recrues, ou le Prévôt à défaut.
Le Prévôt reste le seul habilité à nommer par la suite le sergent dans le barri d'une ville du Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le vendredi 10 decembre 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos , Comte de Tolosa à la demande du prèvot messire Erik.Mrk.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Que conformément aux articles 7 et 9 de la Charte du Barreau Toulousain [http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=loi-show&idloi=13] ;après décès de l'ancien Bâtonnier Eugène ;
Après avis et vote favorable du Coms, du Prévôt des Maréchaux : Eric.mrk, du Procureur : Cricriultra Dame de Lazenay et de Soires et du Juge : Natale, Comte de Rabat et Seigneur de Sainte-Maxime ;
Après avis favorable du Conseil Comtal, vous apprenons que ce dernier nomme dès aujourd'hui Richmartel, avocat du barreau Toulousain et qui a fait acte de candidature.
Que Richmartel, devient Bâtonnier du Barreau du Comté de Toulouse !
Les lois Toulousaines auquel nous faisons référence : Charte du Barreau Toulousain
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 10 decembre 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos , Comte de Tolosa .
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir
Nous, Pippa, Porte Parole de Tolosa, au nom d'Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos , Comte de Tolosa, venons à vous pour annoncer :
Que conformément aux articles 7 et 9 de la Charte du Barreau Toulousain [http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=loi-show&idloi=13] ;après décès de l'ancien Bâtonnier Eugène ;
Après avis et vote favorable du Coms, du Prévôt des Maréchaux : Eric.mrk, du Procureur : Cricriultra Dame de Lazenay et de Soires et du Juge : Natale, Comte de Rabat et Seigneur de Sainte-Maxime ;
Après avis favorable du Conseil Comtal, vous apprenons que ce dernier nomme dès aujourd'hui Richmartel, avocat du barreau Toulousain et qui a fait acte de candidature.
Que Richmartel, devient Bâtonnier du Barreau du Comté de Toulouse !
Les lois Toulousaines auquel nous faisons référence : Charte du Barreau Toulousain
Citation:
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=loi-show&idloi=13
De l’organisation du barreau de Toulouse
Art - 7: Du Bâtonnier
- 1 - Il représente le barreau et en garantit le bon fonctionnement. Il doit présenter sa candidature auprès du conseil comtal. Il est préférable qu'il soit versé dans les lois du Comté (avocat, ancien juge, ancien procureur...).
Le Coms, le Prévôt des Maréchaux, le Procureur et le Juge se prononcent sur les candidatures. Les autres conseillers sont invités à donner leur avis. Lors d'un vote, Coms, Prévôt des Maréchaux, Procureur et Juge élisent le bâtonnier. En cas d'égalité, la voix du Coms compte double.
Le Bâtonnier est élu pour un mandat de deux mois, reconduit tacitement en l'absence de nouvelles candidatures.
- 2- Dans le cadre de sa fonction le Bâtonnier peut proposer au conseil comtal le vote d’un amendement aux statuts du barreau destiné à faciliter l’organisation de l’ordre et uniquement à usage interne au barreau. Un tel texte n’aura de valeur qu’après ratification du conseil et publication auprès des membres du barreau.
- 3 - Le Bâtonnier peut aussi prendre toutes les décisions disciplinaires qui lui sembleront adaptés à un cas, excepté pour la faute (Art-4) ou la demande de radiation. Ses décisions peuvent faire l’objet d’un appel auprès de la commission de discipline.
- 4 – Le Bâtonnier ne peut prétendre aux fonctions de Coms, Juge ou de Procureur, Il devra démissionner pour accéder aux fonctions susnommées.
- 5 - En cas de manquement à ses devoirs, le bâtonnier sera démis de ses fonctions. Le juge ou le procureur proposera sa révocation. Les membres du conseil comtal donneront leur avis sous 5 jours. La révocation est effective si une majorité se prononce pour. En cas d’égalité des voix, la voix du Coms compte double.
Art - 9 : Du rôle du Conseil Comtale
Le Conseil Comtal détermine le référentiel d’admission au barreau. Il nomme, après le vote du conseil, le Bâtonnier du barreau de Toulouse.
De l’organisation du barreau de Toulouse
Art - 7: Du Bâtonnier
- 1 - Il représente le barreau et en garantit le bon fonctionnement. Il doit présenter sa candidature auprès du conseil comtal. Il est préférable qu'il soit versé dans les lois du Comté (avocat, ancien juge, ancien procureur...).
Le Coms, le Prévôt des Maréchaux, le Procureur et le Juge se prononcent sur les candidatures. Les autres conseillers sont invités à donner leur avis. Lors d'un vote, Coms, Prévôt des Maréchaux, Procureur et Juge élisent le bâtonnier. En cas d'égalité, la voix du Coms compte double.
Le Bâtonnier est élu pour un mandat de deux mois, reconduit tacitement en l'absence de nouvelles candidatures.
- 2- Dans le cadre de sa fonction le Bâtonnier peut proposer au conseil comtal le vote d’un amendement aux statuts du barreau destiné à faciliter l’organisation de l’ordre et uniquement à usage interne au barreau. Un tel texte n’aura de valeur qu’après ratification du conseil et publication auprès des membres du barreau.
- 3 - Le Bâtonnier peut aussi prendre toutes les décisions disciplinaires qui lui sembleront adaptés à un cas, excepté pour la faute (Art-4) ou la demande de radiation. Ses décisions peuvent faire l’objet d’un appel auprès de la commission de discipline.
- 4 – Le Bâtonnier ne peut prétendre aux fonctions de Coms, Juge ou de Procureur, Il devra démissionner pour accéder aux fonctions susnommées.
- 5 - En cas de manquement à ses devoirs, le bâtonnier sera démis de ses fonctions. Le juge ou le procureur proposera sa révocation. Les membres du conseil comtal donneront leur avis sous 5 jours. La révocation est effective si une majorité se prononce pour. En cas d’égalité des voix, la voix du Coms compte double.
Art - 9 : Du rôle du Conseil Comtale
Le Conseil Comtal détermine le référentiel d’admission au barreau. Il nomme, après le vote du conseil, le Bâtonnier du barreau de Toulouse.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 10 decembre 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos , Comte de Tolosa .
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Citation:
Pippa16
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Heliorphée , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 6 écus par champs ( champart )
• 13 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 19 decembre 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Comte de Toulouse
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous Pippa16 Porte Parole du Conseil de Tolosa venons à vous pour annoncer la levée des impôts
Une bonne santé économique d'un comté garantit sa grandeur et le respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Heliorphée , Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté le Roy Levan
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 6 écus par champs ( champart )
• 13 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 19 decembre 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Comte de Toulouse
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Heliorphee
Que le conseiller Natale a reçu une autorisation exceptionnelle d'exercer un double mandat de Capitoul de Castelnaudary et de conseiller comtal en vertu du fait qu'aucun candidat ne s'est présenté aux élections municipales et qu'aucune personne ne souhaite occuper ce poste.
Afin de préserver la bonne santé de la mairie et de fait du comté, cette autorisation est effective et cela jusqu'aux élections comtales. A noter que cette autorisation est à titre exceptionnelle en particulier du fait des fêtes de fin d'année.
Si le conseiller Natale venait à être élu au conseil comtal à la fin des prochaines élections, il serait dans l'obligation de choisir entre ses deux fonctions.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 21 Décembre 1458 par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Vicomte de Miglos, Comte de Tolosa,
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
Pippa16
Citation:
Oyez Oyez !
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains.
Nous vous informons de la fermeture des frontières du Comté de Toulouse conformément au Décret relatif à la fermeture des frontières ratifié le 4 octobre 1456 et modifié le 27 février 1457 [http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=loi-show&idloi=24]
Tous les ressortissants étrangers non munis d'une Autorisation du Connétable, l'adjoint du Connétable et/ou le Comte de Toulouse, sont priés d’éviter le territoire toulousain.
Cette fermeture est assortie d’une mesure d’expulsion sous 48H à compter de la parution du présent décret des individus suivants :
- Frontanya (retraite)
- Platinium_nuria
- Asinis
- Elanoor
- Tatiana18
- Sammi_domech
- Julio_cortes
- Geo_knight
- Ellane
- Georgina_09
- Siaw_hy
- Rosa_azulada
- Jensbuss (Retraite)
- Sir_bribon
- Akina (Retraite)
Pour toute demande de dérogation faite au Connétable dans les 48h, un délais de 24h sera donné à la personne concernée après décision du Connétable.
Toutes personnes ne respectant pas ces termes et se trouvant sur le chemin de notre armée se verra passé par le fil de l'épée sans possibilité de recours.
Conformément au Décret relatif à la fermeture des frontières ratifié le 4 octobre 1456 et modifié le 27 février 1457 [http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=loi-show&idloi=24] Nous rappelons que :
Fait en l’enceinte de l'Etat Major de Toulouse, le vingt huit décembre 1458 par nous, membres de l'Etat Major del Comtat de Tolosa dont les signatures suivent.
Monseuh Vonlichtenchein, Sénéchal des armées toulousaines
Monseuh Aldin de Thau, Capitaine des Armées Toulousaines
[font='Calibri'] [/font]
Monseuh Eric.mrk ,Prévôt des Maréchaux
Monseuh Monton, Conestable
Sa grandeur Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, XIVème Coms de Tolosa
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains.
Nous vous informons de la fermeture des frontières du Comté de Toulouse conformément au Décret relatif à la fermeture des frontières ratifié le 4 octobre 1456 et modifié le 27 février 1457 [http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=loi-show&idloi=24]
Tous les ressortissants étrangers non munis d'une Autorisation du Connétable, l'adjoint du Connétable et/ou le Comte de Toulouse, sont priés d’éviter le territoire toulousain.
Cette fermeture est assortie d’une mesure d’expulsion sous 48H à compter de la parution du présent décret des individus suivants :
- Frontanya (retraite)
- Platinium_nuria
- Asinis
- Elanoor
- Tatiana18
- Sammi_domech
- Julio_cortes
- Geo_knight
- Ellane
- Georgina_09
- Siaw_hy
- Rosa_azulada
- Jensbuss (Retraite)
- Sir_bribon
- Akina (Retraite)
Pour toute demande de dérogation faite au Connétable dans les 48h, un délais de 24h sera donné à la personne concernée après décision du Connétable.
Toutes personnes ne respectant pas ces termes et se trouvant sur le chemin de notre armée se verra passé par le fil de l'épée sans possibilité de recours.
Conformément au Décret relatif à la fermeture des frontières ratifié le 4 octobre 1456 et modifié le 27 février 1457 [http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=loi-show&idloi=24] Nous rappelons que :
Citation:
art 7: de l'expulsion
Dans le cas où la fermeture des frontières serait assortie de mesures d’expulsion, le délai imparti pour faire son paquetage et quitter le Comté ne saurait être inférieur à 48h à compter de la publication de l’annonce.
art 8: Toute personne s’aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ne pourra prétendre à une quelconque indemnisation ou recours judiciaire en cas de dommages causés par l'armée Toulousaine ou un de ses alliés.
art 9: Toute personne s’aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ou ne respectant pas un décret d'expulsion sera passible de poursuites judiciaires pouvant aller de Trouble à l'Ordre Public à Trahison. Les dossiers de plainte pourront être instruits par la maréchaussée, la douane, ou tout autre personne assermentée désignée par le Coms
Dans le cas où la fermeture des frontières serait assortie de mesures d’expulsion, le délai imparti pour faire son paquetage et quitter le Comté ne saurait être inférieur à 48h à compter de la publication de l’annonce.
art 8: Toute personne s’aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ne pourra prétendre à une quelconque indemnisation ou recours judiciaire en cas de dommages causés par l'armée Toulousaine ou un de ses alliés.
art 9: Toute personne s’aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ou ne respectant pas un décret d'expulsion sera passible de poursuites judiciaires pouvant aller de Trouble à l'Ordre Public à Trahison. Les dossiers de plainte pourront être instruits par la maréchaussée, la douane, ou tout autre personne assermentée désignée par le Coms
Fait en l’enceinte de l'Etat Major de Toulouse, le vingt huit décembre 1458 par nous, membres de l'Etat Major del Comtat de Tolosa dont les signatures suivent.
Monseuh Vonlichtenchein, Sénéchal des armées toulousaines
Monseuh Aldin de Thau, Capitaine des Armées Toulousaines
[font='Calibri']
[/font]
Monseuh Eric.mrk ,Prévôt des Maréchaux
Monseuh Monton, Conestable
Sa grandeur Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, XIVème Coms de Tolosa
Citation:
Amael_sanche
Toulousains, Toulousaines, gens d'ici et d'ailleurs, je vous souhaite la bonne année, et que 1459 vous comble d'allégresse!
Bien, j'occupe la fonction de Porte Parole du nouveau conseil comtal et je ferai de mon mieux pour vous tenir au courant des derniers ragots de couloir, pour votre plus grand bonheur!
Pour l'heure je viens vous prouter un message de sa grandeur Heliorphée, Coms sortant de Tolosa. Il s'agit du bilan de fin de mandat de l'équipe sortante. On y apprendra que le comté se porte comme un charme, que nous avons signé un traité de non agression avec le Rouergue et que tenez vous bien, le capitaine vicomte Aldin de Thau a su "instaurer une belle confiance avec ses hommes durant ce mandat".
Gloire à Toulouse, et maintenant je vous laisse face à ce message, émanant de sa grandeur l'ancien comte de Toulouse, messire Heliorphee:
Bien, j'occupe la fonction de Porte Parole du nouveau conseil comtal et je ferai de mon mieux pour vous tenir au courant des derniers ragots de couloir, pour votre plus grand bonheur!
Pour l'heure je viens vous prouter un message de sa grandeur Heliorphée, Coms sortant de Tolosa. Il s'agit du bilan de fin de mandat de l'équipe sortante. On y apprendra que le comté se porte comme un charme, que nous avons signé un traité de non agression avec le Rouergue et que tenez vous bien, le capitaine vicomte Aldin de Thau a su "instaurer une belle confiance avec ses hommes durant ce mandat".
Gloire à Toulouse, et maintenant je vous laisse face à ce message, émanant de sa grandeur l'ancien comte de Toulouse, messire Heliorphee:
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Et pof un beau scel pour ces messieurs!
_________________
-Paratge & Grandesa nos Menaran- http://www.panoccitan.org/diccionari.aspx?diccion=&lenga=fr
Et pof un beau scel pour ces messieurs!
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-Paratge & Grandesa nos Menaran- http://www.panoccitan.org/diccionari.aspx?diccion=&lenga=fr
Amael_sanche
A peine avait il pris connaissance des nouveaux bureaux, qu'il courait dejà en tous sens, trempant les tampons dans la cire, martelant les lourds sceaux sur les tables en bois, courant annoncer au peuple les bonens nouvelles... En parlant de bonnes nouvelles!
Salut c'est encore moi, vous savez votre porte parole adoré! Eh, vous en avez de la chance, vous savez quoi? L'impôt nouveau est arrivé!!! Ouay! allez hop on se bouscule pas, on se rend tranquillement l'un après l'autre au bureau du percepteur en mairie, et on crache docilement les écus! Si ce n'est nous, dieu parait il vous les rendra! Allez hop hop hop!
Salut c'est encore moi, vous savez votre porte parole adoré! Eh, vous en avez de la chance, vous savez quoi? L'impôt nouveau est arrivé!!! Ouay! allez hop on se bouscule pas, on se rend tranquillement l'un après l'autre au bureau du percepteur en mairie, et on crache docilement les écus! Si ce n'est nous, dieu parait il vous les rendra! Allez hop hop hop!
Et non pas encore de scel pour toi mon grand! on va faire des économies de cire!
_________________
-Paratge & Grandesa nos Menaran- http://www.panoccitan.org/diccionari.aspx?diccion=&lenga=fr
Valdy
Citation:
Oyez Oyez !
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains
Le 30 Décembre 1458 le peuple a acclamé le conseil nouvellement élu, ce dernier est composé de 5 membres de la liste Occitània, 4 membres de la liste Futur et 3 membres de la liste Rock en présence. Il aura à cœur d’œuvrer pour le bien-être des habitants du Comté & d’assurer la place qui revient de droit à Toulouse parmi les provinces du Royaume de France.
Il a fallu un seul tour pour permettre aux 12 conseillers de nommer leur Comte. C’est donc le 2 Janvier 1459 que Toulouse pu disposer d’une nouvelle équipe gouvernementale.
Il nous appartient donc désormais de vous délivrer les noms de ceux que vous avez appelé de vos vœux pour mener à bien la politique du Comtale :
Fait le 3 Janvier 1459 en l'enceinte du Castel Narbonnais, Comté de Toulouse
Par Nous, Valdy De Visconti Coms de Toulouse
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains
Le 30 Décembre 1458 le peuple a acclamé le conseil nouvellement élu, ce dernier est composé de 5 membres de la liste Occitània, 4 membres de la liste Futur et 3 membres de la liste Rock en présence. Il aura à cœur d’œuvrer pour le bien-être des habitants du Comté & d’assurer la place qui revient de droit à Toulouse parmi les provinces du Royaume de France.
Il a fallu un seul tour pour permettre aux 12 conseillers de nommer leur Comte. C’est donc le 2 Janvier 1459 que Toulouse pu disposer d’une nouvelle équipe gouvernementale.
Il nous appartient donc désormais de vous délivrer les noms de ceux que vous avez appelé de vos vœux pour mener à bien la politique du Comtale :
~Equipe économique
Gotetdeb : Bailli & Vice Coms
Athena_. : Commissaire au Commerce
Le.jaccot : Commissaire aux Mines
~Justice
Lys_charlotte : Juge
Leone : Procureur
~Sécurité
Neyco : Capitaine
Eric.mrk : Prévôt
Neo1 : Connétable
Amael_sangde : Porte Parole
Lepiedbot : Suppléant
Iurek : Suppléant
Valdy : Comte de Toulouse
Fait le 3 Janvier 1459 en l'enceinte du Castel Narbonnais, Comté de Toulouse
Par Nous, Valdy De Visconti Coms de Toulouse
Duflan
Duflan s'approcha de l'affichage du comté et s'amusa du ton employé par Amael à chaque fois qu'il accroché une affiche !
Duflan cracha par terre quand il aperçu le nom Heliorphé, ce comte qui s'était moqué ouvertement du peuple en l'oubliant aussitôt qu'il eu le pouvoir, seul la comtesse kakou avait fait aussi fort à l'époque.
Comment peut -on briguer un si haut poste et en oubliant les plus simples prérogatives.
_________________
Duflan cracha par terre quand il aperçu le nom Heliorphé, ce comte qui s'était moqué ouvertement du peuple en l'oubliant aussitôt qu'il eu le pouvoir, seul la comtesse kakou avait fait aussi fort à l'époque.
Comment peut -on briguer un si haut poste et en oubliant les plus simples prérogatives.
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Amael_sanche
Amael approcha à grands pas du tableau d'affichage des Annonces Officielles Sérieuses du Conseil Comtal Etincelant... Gloire à Moy Tout Puissant. Il portait fièrement en mains une série d'affichettes poussiéreuses, hum, 11 pour être exact... Non pas Onze... Bref, peu importait, puisque trébuchant sur un os de jambon il se vautra lamentablement au sol, laissant s'échapper son dur labeur. Pfff il chercha un moment... en retrouvant un certain nombre, de toutes façons il ne savait pas compter. Et alors! La belle affaire! On lui demandait de parler! Enfin on lui demandait de parler... Surtout d'afficher de belles affiches.
Evidemment il y avait quelques badauds pour témoigner de la scène... Pour ce que les annonces intéressaient les gens d'habitude hein... Mais là pour sûr, ceux là avaient bien des têtes de colporteurs de ragots!
Hé mais qu'est ce que vous avez à me regarder comme ça bêtement! Je ne fais que mon travail moy monsenh! Bon allez puisque vous êtes là... C'est que ça doit vous intéresser...
Alors vous en avez rêvé? Vous les Attendiez! Eh bien les voici les voilà... Tadaaaaa!!!! Ce sont les bilans, Tous les bilans, des conseillers du dernier mandat!!! En exclusivité pour VOUS! Allez, je les accroche... Hop! Matez moi ça!
Puis il tourna les talons pour repartir vers d'autres parties de Ramponneau.
Evidemment il y avait quelques badauds pour témoigner de la scène... Pour ce que les annonces intéressaient les gens d'habitude hein... Mais là pour sûr, ceux là avaient bien des têtes de colporteurs de ragots!
Hé mais qu'est ce que vous avez à me regarder comme ça bêtement! Je ne fais que mon travail moy monsenh! Bon allez puisque vous êtes là... C'est que ça doit vous intéresser...
Alors vous en avez rêvé? Vous les Attendiez! Eh bien les voici les voilà... Tadaaaaa!!!! Ce sont les bilans, Tous les bilans, des conseillers du dernier mandat!!! En exclusivité pour VOUS! Allez, je les accroche... Hop! Matez moi ça!
Puis il tourna les talons pour repartir vers d'autres parties de Ramponneau.
Citation:
Natale, Juge de Toulouse
Voici déjà le Bilan sommaire de mon mandat en tant que Juge du Comté de Toulouse, avant d’aller plus loin je voudrais tout d’abord vous présenter à toutes et à tous mes meilleurs vœux pour l’année à venir et de très bonnes fêtes de fin d’année.
Les condamnés auront droit à une orange s’ils sont bien sages.
Voici le bilan que je dresse en tant que Juge du Comté de Toulouse.
J’ai eu la surprise de découvrir cet office et ai eu grand plaisir à travailler pour le Comté à la fonction qui m’a été assigné afin d’appliquer de manière équitable l’entièreté du corpus juridique toulousaine.
Mon premier point sera que bien souvent aussi bien victimes qu’accusés croient que le Juge est là pour assurer la sécurité sur les routes. Non, le Juge est là avant tout pour appliquer le Droit.
Le Juge n’est pas là pour venger quiconque mais pour faire respecter l’ordre, les valeurs et les institutions, autrement dit l’état de droit.
Le deuxième point concerne la remise en valeur de l’article 221-2 du Grand Livre des Lois du Comté de Toulouse. http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=loi-show&idloi=14
Il a ainsi été réaffirmé la valeur du témoignage et la définition d’un registre qui peut par exemple représenter un livre de compte, une annonce ou une publication officielle ou bien officieuse dévoilée , mais en rien une tranche de vie sortie d’on ne sait-où.
Il a été également question de montrer les vertus du dialogue et de la médiation plutôt que la justice aveugle et non désirée par les parties.
J'ai également pu éprouver l'efficacité de la coopération judiciaire, aussi j'aimerai pouvoir à l'avenir proposer mes services à la chancellerie afin de l'éclairer sur ces points de droit et sur ce que le Comté de Toulouse pourrait en tirer à l'avenir.
Comme Juge j’ai été en cheville afin de permettre le remplacement du Bâtonnier du Barreau des avocats toulousains qui était décédé.
J’aurai également un petit projet à lui soumettre concernant les avocats commis d’office afin de valoriser un peu plus le recours aux avocats toulousains en première instance.
J’ai été également confronté aux actions de l’ancien procureur Ramzam qui a fait grand bruit par ses actions en cumulant insultes et abus de pouvoir.
Je déplore que le procès public n’ait pas eu lieu, il semble surtout avoir été invoqué afin de faire perdre du temps à la justice toulousaine pour lui permettre de fuir tout simplement devant ses responsabilités. Aussi un esprit capable de tels ouvrages ne saurait être possédé ou bien fol, mais tout à fait lucide.
Je finirai par conclure en disant que je remercie chaque membre du Conseil Comtal, je félicite notamment le pôle économique pour son ouvrage magistral qui, en ouvrant de nouvelles galeries dans la mine d’or a permit de mieux la sécuriser, c'est un investissement sur l'avenir, cela n’avait pas été fait semble t-il depuis presqu’un an. La gestion efficace a également permis de payer touts les arriérés des soldats dont certains dataient eux aussi.
Je tiens particulièrement à remercier la Prévôté en la présence de son Prévôt, Eric.mrk ainsi que le Procureur Donà Cricriultras de Lazenays et de Soires pour leur proximité et le travail que nous avons fait tous en commun.
Le Bilan en Chiffres
24 affaires :
Je remercie tous ceux qui ont prit la peine de lire ce petit compte rendu sur la justice jusqu’au bout, il en faut bien, continuez comme ça ! Courage !
Voici déjà le Bilan sommaire de mon mandat en tant que Juge du Comté de Toulouse, avant d’aller plus loin je voudrais tout d’abord vous présenter à toutes et à tous mes meilleurs vœux pour l’année à venir et de très bonnes fêtes de fin d’année.
Les condamnés auront droit à une orange s’ils sont bien sages.
Voici le bilan que je dresse en tant que Juge du Comté de Toulouse.
J’ai eu la surprise de découvrir cet office et ai eu grand plaisir à travailler pour le Comté à la fonction qui m’a été assigné afin d’appliquer de manière équitable l’entièreté du corpus juridique toulousaine.
Mon premier point sera que bien souvent aussi bien victimes qu’accusés croient que le Juge est là pour assurer la sécurité sur les routes. Non, le Juge est là avant tout pour appliquer le Droit.
Le Juge n’est pas là pour venger quiconque mais pour faire respecter l’ordre, les valeurs et les institutions, autrement dit l’état de droit.
Le deuxième point concerne la remise en valeur de l’article 221-2 du Grand Livre des Lois du Comté de Toulouse. http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=loi-show&idloi=14
Citation:
Art. 221-2 – Du mode de preuve admis lors des instructions
Les copies de registres [screenshots] et les témoignages sont les seuls modes de preuve admis.
Si le prévenu en est d’accord et est informé de l’enregistrement de la conversation [MSN ou tout autre messagerie en direct], un interrogatoire peut être versé aux débats.
Les copies de registres [screenshots] et les témoignages sont les seuls modes de preuve admis.
Si le prévenu en est d’accord et est informé de l’enregistrement de la conversation [MSN ou tout autre messagerie en direct], un interrogatoire peut être versé aux débats.
Il a ainsi été réaffirmé la valeur du témoignage et la définition d’un registre qui peut par exemple représenter un livre de compte, une annonce ou une publication officielle ou bien officieuse dévoilée , mais en rien une tranche de vie sortie d’on ne sait-où.
Il a été également question de montrer les vertus du dialogue et de la médiation plutôt que la justice aveugle et non désirée par les parties.
J'ai également pu éprouver l'efficacité de la coopération judiciaire, aussi j'aimerai pouvoir à l'avenir proposer mes services à la chancellerie afin de l'éclairer sur ces points de droit et sur ce que le Comté de Toulouse pourrait en tirer à l'avenir.
Comme Juge j’ai été en cheville afin de permettre le remplacement du Bâtonnier du Barreau des avocats toulousains qui était décédé.
J’aurai également un petit projet à lui soumettre concernant les avocats commis d’office afin de valoriser un peu plus le recours aux avocats toulousains en première instance.
J’ai été également confronté aux actions de l’ancien procureur Ramzam qui a fait grand bruit par ses actions en cumulant insultes et abus de pouvoir.
Je déplore que le procès public n’ait pas eu lieu, il semble surtout avoir été invoqué afin de faire perdre du temps à la justice toulousaine pour lui permettre de fuir tout simplement devant ses responsabilités. Aussi un esprit capable de tels ouvrages ne saurait être possédé ou bien fol, mais tout à fait lucide.
Je finirai par conclure en disant que je remercie chaque membre du Conseil Comtal, je félicite notamment le pôle économique pour son ouvrage magistral qui, en ouvrant de nouvelles galeries dans la mine d’or a permit de mieux la sécuriser, c'est un investissement sur l'avenir, cela n’avait pas été fait semble t-il depuis presqu’un an. La gestion efficace a également permis de payer touts les arriérés des soldats dont certains dataient eux aussi.
Je tiens particulièrement à remercier la Prévôté en la présence de son Prévôt, Eric.mrk ainsi que le Procureur Donà Cricriultras de Lazenays et de Soires pour leur proximité et le travail que nous avons fait tous en commun.
Le Bilan en Chiffres
24 affaires :
- 17 Troubles à l’Ordre Public
- 2 Hautes Trahisons
- 1 Trahisons
- 1 sorcellerie
- 3 escroqueries – contraventions
- 9 relaxes
- 5 à 400 écus, en moyenne 30 écus
- 1 à 6 jours de prison
- 1 demande de procès public annulée pour cause d’évasion
- 3 coopérations judiciaires jugées par nos soins : un manque d’intérêt flagrant de la part des autorités demandeuses, une perte financière et un gaspillage inutile pour le Comté de Toulouse.
Je remercie tous ceux qui ont prit la peine de lire ce petit compte rendu sur la justice jusqu’au bout, il en faut bien, continuez comme ça ! Courage !
Citation:
voici que s'achève pour moi ce dernier mandat, tout c est agréablement bien passé. Je vous souhaites a tous de joyeuses fêtes et par la meme occasion , je souhaite tout mes vœux de reussite a la prochaine equipe comtal.
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Reconnaissant là la verve intarissable de l'ancienne porte parole, Amael s'empressa d'ajouter la mention manquante à la fin du mot: P-i-p-a, nom d'une fripouille!
Reconnaissant là la verve intarissable de l'ancienne porte parole, Amael s'empressa d'ajouter la mention manquante à la fin du mot: P-i-p-a, nom d'une fripouille!
Citation:
Bilan du Capitaine
Un mandat qui a débuté dans la souffrance mais qui se termine dans une relative sérénité.
J’ai découvert le poste de Capitaine durant ce mandat et je dois dire que la vie militaire est beaucoup plus complexe et éprouvante tant physiquement que financièrement que l’on veut bien le croire.
J’ai pu travailler avec les militaires et les représentants de l’Etat Major de façon efficace, les toulousains peuvent être tranquille, des gens d’expérience et sérieux veillent à notre sécurité. Bien que critiqué, j’ai tenté de faire de mon mieux pour assurer cette tache de Capitaine avec sérieux et constance. Le Comté a été menacé à plusieurs reprises par de vils brigands et autres pilleurs et par le biais de l’armée comtale dont j’ai la charge, j’ai assuré toutes les missions concertées et décidées par l’EM avec zèle et promptitude.
Même si nous n’avons pu appréhender des détrousseurs de chemins, je suis persuadé que la présence même d’une armée est une arme dissuasive. Peu se risque à se frotter à une armée en vérité. Le résultat est significatif, aucune ville n’a été prise et les révoltes ont été sévèrement réprimées durant ce mandat.
Ce sera mon dernier mandat avant mon départ prochain pour d’autres horizons mais Toulouse et les toulousains resteront dans mon cœur.
Je regrette que ce mandat est vu la fin de Populaire qui restera un grand parti qui a mobilisé un grand nombre de toulousains de valeur pour le bien du Comté.
Bonne fêtes
Aldin de Thau
Capitaine de Toulouse
Un mandat qui a débuté dans la souffrance mais qui se termine dans une relative sérénité.
J’ai découvert le poste de Capitaine durant ce mandat et je dois dire que la vie militaire est beaucoup plus complexe et éprouvante tant physiquement que financièrement que l’on veut bien le croire.
J’ai pu travailler avec les militaires et les représentants de l’Etat Major de façon efficace, les toulousains peuvent être tranquille, des gens d’expérience et sérieux veillent à notre sécurité. Bien que critiqué, j’ai tenté de faire de mon mieux pour assurer cette tache de Capitaine avec sérieux et constance. Le Comté a été menacé à plusieurs reprises par de vils brigands et autres pilleurs et par le biais de l’armée comtale dont j’ai la charge, j’ai assuré toutes les missions concertées et décidées par l’EM avec zèle et promptitude.
Même si nous n’avons pu appréhender des détrousseurs de chemins, je suis persuadé que la présence même d’une armée est une arme dissuasive. Peu se risque à se frotter à une armée en vérité. Le résultat est significatif, aucune ville n’a été prise et les révoltes ont été sévèrement réprimées durant ce mandat.
Ce sera mon dernier mandat avant mon départ prochain pour d’autres horizons mais Toulouse et les toulousains resteront dans mon cœur.
Je regrette que ce mandat est vu la fin de Populaire qui restera un grand parti qui a mobilisé un grand nombre de toulousains de valeur pour le bien du Comté.
Bonne fêtes
Aldin de Thau
Capitaine de Toulouse
Citation:
Monton, Conestable de Toulouse
Me voici à quelques heures de la fin de ce premier mandat comtal, en tant que Conestable. Il est donc d'usage d'en dresser un bilan.
En ce qui concerne l'Office des Douanes, j'ai pu mesuré le travail remarquable des douaniers pour la sécurité du Comté, à travers leur rapport et leur application à informer les voyageurs, alors que nos frontières sont fermées. Un grand merci à eux.
Coté recrutement deux nouveaux douaniers ont rejoint l'Office, un troisième est en formation, remplaçant ainsi les départs récents ou congés.
En ce qui concerne l'Intendance des Armées, le délicat sujet du reliquat des soldes est en passe d'être réglé, j'en remercie le pôle économique pour son implication et les soldats pour leur patience. L'année 1459 démarrera ainsi sur de bonnes bases.
Je souhaite à tous de bonnes fêtes de fin d'année, et mes meilleurs vœux pour 1459.
Monton de Cadelhan
Me voici à quelques heures de la fin de ce premier mandat comtal, en tant que Conestable. Il est donc d'usage d'en dresser un bilan.
En ce qui concerne l'Office des Douanes, j'ai pu mesuré le travail remarquable des douaniers pour la sécurité du Comté, à travers leur rapport et leur application à informer les voyageurs, alors que nos frontières sont fermées. Un grand merci à eux.
Coté recrutement deux nouveaux douaniers ont rejoint l'Office, un troisième est en formation, remplaçant ainsi les départs récents ou congés.
En ce qui concerne l'Intendance des Armées, le délicat sujet du reliquat des soldes est en passe d'être réglé, j'en remercie le pôle économique pour son implication et les soldats pour leur patience. L'année 1459 démarrera ainsi sur de bonnes bases.
Je souhaite à tous de bonnes fêtes de fin d'année, et mes meilleurs vœux pour 1459.
Monton de Cadelhan
Citation:
[color=black]Bilan du pôle économique[/color]
[color=black]Sur le plan économique, nous pouvons nous réjouir d'une amélioration de notre situation même si le chemin sera encore long pour retrouver des finances saines.
Voici le bilan que nous pouvons dresser de ce mandat :
- Etablissement d'un budget partagé en conseil pour maîtriser les dépenses comtales.
- Nouvelle galerie creusée dans la mine d'or qui est désormais sécurisée et remise à niveau de la mine de fer et de la carrière de pierres suite à l'effondrement d'une galerie.
- Nouvel essor du commerce extérieur avec l'export de sacs de blés, sacs de maïs, pains, stères de bois, légumes, morceaux de viandes, poissons, demi-carcasses de cochons et de pierres ; import de minerai de fer.
- Développement du commerce de luxe pour le plus grand plaisir de nos nantis.
- Recrutement de MA et structuration de la relation entre le pôle économique et les MA afin d'organiser serainement les missions commerciales par l'ouverture d'un comptoir des marchands ambulants au château.
- Travail entre le pôle économique et les diplomates pour intensifier les contacts commerciaux
- Epuration des dettes de l'armée qui remontaient à plusieurs mois.
- Transparence, entraide et convivialité entre le pôle économique et les villes : exonérations d'impôts à Toulouse pour soutenir l'économie de la capitale, partage des bénéfices entre les villes et le comté.
Nous tenons à remercier tout particulièrement les fonctionnaires pour les efforts qu'ils ont consenti sur leurs salaires pendant ce mandat. Nous déplorons encore des dépenses de l'armée très importantes mais ne désespérons pas qu'à force de râbacher la nécessité d'un plan de rigueur sur leurs dépenses, cela porte ses fruits pour le prochain mandat et nous remercions les quelques soldats qui ont d'ores et déjà consenti des efforts sur leurs soldes.
Très bonnes fêtes de fin d'année à toutes et à tous !
Gotetdeb, bailli et Athena, CAC.
[color=black]Bilan du pôle économique[/color]
[color=black]Sur le plan économique, nous pouvons nous réjouir d'une amélioration de notre situation même si le chemin sera encore long pour retrouver des finances saines.
Voici le bilan que nous pouvons dresser de ce mandat :
- Etablissement d'un budget partagé en conseil pour maîtriser les dépenses comtales.
- Nouvelle galerie creusée dans la mine d'or qui est désormais sécurisée et remise à niveau de la mine de fer et de la carrière de pierres suite à l'effondrement d'une galerie.
- Nouvel essor du commerce extérieur avec l'export de sacs de blés, sacs de maïs, pains, stères de bois, légumes, morceaux de viandes, poissons, demi-carcasses de cochons et de pierres ; import de minerai de fer.
- Développement du commerce de luxe pour le plus grand plaisir de nos nantis.
- Recrutement de MA et structuration de la relation entre le pôle économique et les MA afin d'organiser serainement les missions commerciales par l'ouverture d'un comptoir des marchands ambulants au château.
- Travail entre le pôle économique et les diplomates pour intensifier les contacts commerciaux
- Epuration des dettes de l'armée qui remontaient à plusieurs mois.
- Transparence, entraide et convivialité entre le pôle économique et les villes : exonérations d'impôts à Toulouse pour soutenir l'économie de la capitale, partage des bénéfices entre les villes et le comté.
Nous tenons à remercier tout particulièrement les fonctionnaires pour les efforts qu'ils ont consenti sur leurs salaires pendant ce mandat. Nous déplorons encore des dépenses de l'armée très importantes mais ne désespérons pas qu'à force de râbacher la nécessité d'un plan de rigueur sur leurs dépenses, cela porte ses fruits pour le prochain mandat et nous remercions les quelques soldats qui ont d'ores et déjà consenti des efforts sur leurs soldes.
Très bonnes fêtes de fin d'année à toutes et à tous !
Gotetdeb, bailli et Athena, CAC.
Citation:
Mandat enrichissant bien que difficile, j'ai beaucoup appris de cette expérience.
Bilan du mandat du Commissaire aux mines:
Bilan du mandat du Commissaire aux mines:
Citation:
Voici les faits marquants:
-mines entretenues quotidiennement.
-une perte de niveau à la mine de fer: niveau rétabli.
-une perte de niveau à la carrière de pierre: niveau rétabli.
-un niveau gagné à la mine d'or.
Je tiens à souligner la capacité à réagir du bon peuple de Toulouse, toujours prêt à courir aux mines quand un besoin urgent se fait sentir.
L'objectif du début de mandat est donc atteint, même si sans les éboulements, nous aurions pu faire mieux.
-mines entretenues quotidiennement.
-une perte de niveau à la mine de fer: niveau rétabli.
-une perte de niveau à la carrière de pierre: niveau rétabli.
-un niveau gagné à la mine d'or.
Je tiens à souligner la capacité à réagir du bon peuple de Toulouse, toujours prêt à courir aux mines quand un besoin urgent se fait sentir.
L'objectif du début de mandat est donc atteint, même si sans les éboulements, nous aurions pu faire mieux.
Citation:
Ah, tiens, lui non plus: L-e-d-i-g-u-e...
_________________
-Paratge & Grandesa nos Menaran- http://www.panoccitan.org/diccionari.aspx?diccion=&lenga=fr
Valdy
Citation:
Approuvé et validé en l’enceinte du Castel Narbonnais, le 9ème Jour de Janvier 1459. Par Nous Valdy De Visconti, Coms de Toulouse et de Besalù.
-
Oyez Oyez !
- Messire Iurek est nommé Capitaine du Comté de Toulouse il remplace en cela Dame Neyco jusqu’à la fin de ce mandat.
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains.
+ Conformément Chapitre II articles XX de la Grande Charte du Comté de Toulouse :
Citation:
Art. XX - Qu'un conseiller doit démissionner de son propre chef par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence, accident, maladie ou tout autre raison rendant le conseiller indisponible pour le reste de son mandat ;
- désaccord total avec la politique suivie par le Conseil.
Que tout conseiller qui veut démissionner, doit en notifier l'intention par écrit au Comte, deux jours avant sa démission effective, afin que le conseil puisse s'organiser.
Que le Comte ne peut refuser une démission & doit pourvoit alors au remplacement du démissionnaire.
Art. XX - Qu'un conseiller doit démissionner de son propre chef par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence, accident, maladie ou tout autre raison rendant le conseiller indisponible pour le reste de son mandat ;
- désaccord total avec la politique suivie par le Conseil.
Que tout conseiller qui veut démissionner, doit en notifier l'intention par écrit au Comte, deux jours avant sa démission effective, afin que le conseil puisse s'organiser.
Que le Comte ne peut refuser une démission & doit pourvoit alors au remplacement du démissionnaire.
Dame Neyco ayant rendu sa démission le 7 Janvier 1459 par écrit au Comte
Messire Vonlichtenchein remplace donc Dame Neyco au Conseil Comtal
est procédé au remaniement suivant :
Que Nous saluons Dame Neyco et la remercions pour la tenue de son office jusque là.
Approuvé et validé en l’enceinte du Castel Narbonnais, le 9ème Jour de Janvier 1459. Par Nous Valdy De Visconti, Coms de Toulouse et de Besalù.
Citation:
Amael_sanche
Aussietz, Aussietz!
Nous Amael Sangde, Porte Parole du Conseil Comtal, venons porter au su et vu de toutes et de tous, aussi répétez le bien dans les tavernes et les chaumières, vous qui entendez, pour les aveugles et les illettrés du Comté!
et dieu sait s'il y en a...
Que dans un souci d'égalisation, de simplification et d''éclaircissement de la loi portant sur l'éligibilité des Maires et Conseillers du Grand Comté de Tolosa, le Conseil réuni a voté à la majorité de 7 (sept) conseillers pour, 3 (trois) conseillers contre, et 2 (deux) conseillers abstins, la modification de la loi concernée dans notre Grande Charte des Lois Toulousaines:
Ha j'adore ce sceau! M'en veuillez pas!
_________________
-Paratge & Grandesa nos Menaran- http://www.panoccitan.org/diccionari.aspx?diccion=&lenga=fr
Nous Amael Sangde, Porte Parole du Conseil Comtal, venons porter au su et vu de toutes et de tous, aussi répétez le bien dans les tavernes et les chaumières, vous qui entendez, pour les aveugles et les illettrés du Comté!
et dieu sait s'il y en a...
Que dans un souci d'égalisation, de simplification et d''éclaircissement de la loi portant sur l'éligibilité des Maires et Conseillers du Grand Comté de Tolosa, le Conseil réuni a voté à la majorité de 7 (sept) conseillers pour, 3 (trois) conseillers contre, et 2 (deux) conseillers abstins, la modification de la loi concernée dans notre Grande Charte des Lois Toulousaines:
Citation:
Aussietz, Aussietz!
Nous Amael Sangde, Porte Parole du Conseil Comtal, venons porter au su et vu de toutes et de tous,
Que dans un souci d'égalisation, de simplification et d''éclaircissement de la loi portant sur l'éligibilité des Maires et Conseillers du Grand Comté de Tolosa,
Le Conseil réuni a voté à la majorité de 7 (sept) conseillers pour, 3 (trois) conseillers contre, et 2 (deux) conseillers abstins, la modification de la loi concernée dans notre Grande Charte des Lois Toulousaines:
Que cette loi est applicable à compter de son affichage soit ce jour du 11 janvier de l'an de grâce 1459, qu'il en soit ainsi selon la volonté du Coms Valdy_Visconti.
Aussietz, Aussietz!
Nous Amael Sangde, Porte Parole du Conseil Comtal, venons porter au su et vu de toutes et de tous,
Que dans un souci d'égalisation, de simplification et d''éclaircissement de la loi portant sur l'éligibilité des Maires et Conseillers du Grand Comté de Tolosa,
Le Conseil réuni a voté à la majorité de 7 (sept) conseillers pour, 3 (trois) conseillers contre, et 2 (deux) conseillers abstins, la modification de la loi concernée dans notre Grande Charte des Lois Toulousaines:
Citation:
Loi sur l'éligibilité
Toute personne désireuse d'offrir son nom aux suffrages des électeurs du Comtat de Tolosa, que ce soit pour des élections municipales ou comtales, doit satisfaire aux conditions suivantes :
* Ne pas être frappé d'une mesure de bannissement ou d'inéligibilité
* Posséder un bien imposable (champ, élevage, échoppe) au plus tard la veille de l'ouverture des bureaux de vote, soit 7 jours avant la fin de la période électorale, et être à jour du paiement de ses impots.
* Résider dans le Comtat de Tolosa depuis quarante (40) jours révolus
Les candidats fourniront leurs justificatifs au Prévôt des Maréchaux pour les élections comtales, et au Lieutenant de la Prévoté locale pour les élections municipales, et ce, au plus tard un jour avant l'ouverture des bureaux de vote.
Les candidats attesteront sur l'honneur, et sans possibilité de rétrodatation, du délai d'établissement dans le Comté.
Les services de la Prévôté et de la Douane procèderont aux vérifications d'usage.
Tout manquement manifeste aux conditions d'éligibilité invalide la candidature. Il constitue un délit et est passible d'une peine de (2) jours d'emprisonnement et d'une amende de cent (100) écus.
Toute personne désireuse d'offrir son nom aux suffrages des électeurs du Comtat de Tolosa, que ce soit pour des élections municipales ou comtales, doit satisfaire aux conditions suivantes :
* Ne pas être frappé d'une mesure de bannissement ou d'inéligibilité
* Posséder un bien imposable (champ, élevage, échoppe) au plus tard la veille de l'ouverture des bureaux de vote, soit 7 jours avant la fin de la période électorale, et être à jour du paiement de ses impots.
* Résider dans le Comtat de Tolosa depuis quarante (40) jours révolus
Les candidats fourniront leurs justificatifs au Prévôt des Maréchaux pour les élections comtales, et au Lieutenant de la Prévoté locale pour les élections municipales, et ce, au plus tard un jour avant l'ouverture des bureaux de vote.
Les candidats attesteront sur l'honneur, et sans possibilité de rétrodatation, du délai d'établissement dans le Comté.
Les services de la Prévôté et de la Douane procèderont aux vérifications d'usage.
Tout manquement manifeste aux conditions d'éligibilité invalide la candidature. Il constitue un délit et est passible d'une peine de (2) jours d'emprisonnement et d'une amende de cent (100) écus.
Que cette loi est applicable à compter de son affichage soit ce jour du 11 janvier de l'an de grâce 1459, qu'il en soit ainsi selon la volonté du Coms Valdy_Visconti.
Citation:
Ha j'adore ce sceau! M'en veuillez pas!
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Amael_sanche
Le même jour, Amael revint au panneau d'affichage avec une nouvelle annonce. Il commença par se râcler la gorge, habitué à voir toujours les mêmes bouseux bader dans les environs, probablement à la recherche de quelque piécette qui ne venait pas.
Hem hem, messers, dames à l'ouie fine et aux mains propres, nous, Amael_Sangde, porte parole du Conseil Comtal Toulousain, venons porter ce mardi 11 janvier 1459 à vos oreilles délicates, l'annonce suivante, concernant la promotion d'un Sergent de Maréchaussée en la personne du bien aimé Sébastien, en la raison qu'il a bien officié.
Qu'on se le rapporte dans les bouges et les bonnes chaumières! Ainsi qu'en places de marchés!
Hem hem, messers, dames à l'ouie fine et aux mains propres, nous, Amael_Sangde, porte parole du Conseil Comtal Toulousain, venons porter ce mardi 11 janvier 1459 à vos oreilles délicates, l'annonce suivante, concernant la promotion d'un Sergent de Maréchaussée en la personne du bien aimé Sébastien, en la raison qu'il a bien officié.
Qu'on se le rapporte dans les bouges et les bonnes chaumières! Ainsi qu'en places de marchés!
[/quote]
Voilà mes amis, allez donc boire un coup à sa santé, c'est votre porte paroles qui vous y encourage.
Sur ces sages paroles qu'il accompagna du geste, envoyant en l'air quelques deniers, il tourna ses échasses et repartit au grand galop. Entrainement de la caserne oblige, afin de se muscler les bras!
_________________
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Voilà mes amis, allez donc boire un coup à sa santé, c'est votre porte paroles qui vous y encourage.
Sur ces sages paroles qu'il accompagna du geste, envoyant en l'air quelques deniers, il tourna ses échasses et repartit au grand galop. Entrainement de la caserne oblige, afin de se muscler les bras!
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Valdy
Citation:
Approuvé et validé en l’enceinte du Castel Narbonnais, le 11ème Jour de Janvier 1459. Par Nous Valdy De Visconti, Coms de Toulouse et de Besalù.
-
Oyez Oyez !
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains.
+ Conformément Chapitre II articles XX de la Grande Charte du Comté de Toulouse :
Citation:
Art. XX - Qu'un conseiller doit démissionner de son propre chef par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence, accident, maladie ou tout autre raison rendant le conseiller indisponible pour le reste de son mandat ;
- désaccord total avec la politique suivie par le Conseil.
Que tout conseiller qui veut démissionner, doit en notifier l'intention par écrit au Comte, deux jours avant sa démission effective, afin que le conseil puisse s'organiser.
Que le Comte ne peut refuser une démission & doit pourvoit alors au remplacement du démissionnaire.
Art. XX - Qu'un conseiller doit démissionner de son propre chef par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- absence, accident, maladie ou tout autre raison rendant le conseiller indisponible pour le reste de son mandat ;
- désaccord total avec la politique suivie par le Conseil.
Que tout conseiller qui veut démissionner, doit en notifier l'intention par écrit au Comte, deux jours avant sa démission effective, afin que le conseil puisse s'organiser.
Que le Comte ne peut refuser une démission & doit pourvoit alors au remplacement du démissionnaire.
Messire Lepiedbot et Messire Vonlichtenchein ayant rendu leur démission le 9 Janvier 1459 par écrit au Comte
Messire Monton remplace donc Messire Lepiedbot au Conseil Comtal
Messire Zoran50 remplace donc Messire Vonlichtenchein au Conseil Comtal.
Approuvé et validé en l’enceinte du Castel Narbonnais, le 11ème Jour de Janvier 1459. Par Nous Valdy De Visconti, Coms de Toulouse et de Besalù.
Citation:
Valdy
Citation:
Oyez Oyez !
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains.
Pour tous les officiers & vigilants de la Compagnie d’Ordonnance du Comté de Toulouse :
Nous avons prit connaissance du courrier du Sénéchal de la Compagnie d’Ordonnance du Comté de Toulouse : Vonlichtenchein. Courrier en date du 7 Janvier 1459 & dans lequel il précisait ne plus pouvoir garantir sa disponibilité pour la fonction qu’il occupait jusque là & nous recommandait auprès du Lieutenant Monton.
Nous tenons tout d’abord à remercier Vonlichtenchein pour l’aide précieuse qu’il a apporté au Comté de Toulouse à ses différentes fonctions. Nous le remercions également, d’avoir bien voulu prolonger la durée de son office. Le Comté & chacun des ses habitants vous doit une fière chandelle.
Ainsi, après nous être entretenu avec le principal intéressé nous avons l’honneur de nommer le Lieutenant Monton au grade de Sénéchal de la Compagnie d’Ordonnance du Comté de Toulouse (COCT)
Citation:
Code Militaire : Article 111-6
Le Sénéchal est le plus haut gradé de la COCT.
Il est nommé par le Coms parmi les anciens Sénéchaux et les soldats au grade minimum de Lieutenant de Lance, et ne peut être révoqué par lui que pour faits justifiés.
Il dirige la COCT de manière à atteindre les objectifs fixés par le Coms et assure sa gestion courante.
Si le Sénéchal venait à faire partie du Conseil, il ne saurait cumuler sa charge avec une autre charge de l'État-major.
Le Sénéchal est le plus haut gradé de la COCT.
Il est nommé par le Coms parmi les anciens Sénéchaux et les soldats au grade minimum de Lieutenant de Lance, et ne peut être révoqué par lui que pour faits justifiés.
Il dirige la COCT de manière à atteindre les objectifs fixés par le Coms et assure sa gestion courante.
Si le Sénéchal venait à faire partie du Conseil, il ne saurait cumuler sa charge avec une autre charge de l'État-major.
Approuvé et validé en l’enceinte du Castel Narbonnais, le 12ème Jour de Janvier, Ano Domini 1459. Par Nous Valdy de Visconti Coms de Toulouse et de Besalù.
Citation:
Amael_sanche
Amael se dirigeait à grands pas vers l'espace d'affichage des annonces du conseil, la mine grave, perdu dans ses pensées... Grands dieux, comment vais je annoncer au peuple la levée de l'impôt nouveau.. S'ils savaient qu'il servait à financer les joyeuses sauteries du comte en compagnie de la Juge à la cuisse légère et de la dame Cac qui trop souvent tenait le pot et la chandelle!... Oh non, non, il ne pouvait pas dire ça au bon peuple qui se saignait au dur labeur... qui la tavernière, qui le voleur de jambons... Non, il ne pouvait pas leur casser le moral de la sorte! ... Il en était peu près là de ses pensées, lorsqu'il arriva au lieu dit.
Mince! Encore ces charognes!
Eeeh, qu'est ce que vous foutez là à pareille heure vous?! C'pas dieu possible, mais que fait la milice?! Bon pisque t'es là Nakunoeil, zieute moi ça je va t'apprendre à lire! Et puis toi là, Demaingauche, aide moy donc, té tu vas tenir le bout d'parchemin tandis que j'y enfonce le clou d'ac?
Mince! Encore ces charognes!
Eeeh, qu'est ce que vous foutez là à pareille heure vous?! C'pas dieu possible, mais que fait la milice?! Bon pisque t'es là Nakunoeil, zieute moi ça je va t'apprendre à lire! Et puis toi là, Demaingauche, aide moy donc, té tu vas tenir le bout d'parchemin tandis que j'y enfonce le clou d'ac?
Nakunoeil regardait le parchemin d'un air absent, tandis que le brave Demaingauche le lui tenait bien fermement contre le panneau d'affichage, l'entachant bien sur de ses mains crasseuses.
Dépité, Amael secoua la tête, puis enfonça la pointe qui avait coûté une petite fortune au comté, dans le bois et au travers du parchemin au moyen du marteau dérobé, pour l'occasion, à Lice Carlotta!
Puis il tourna les talons sans ménagement, et s'en fut.
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Amael_sanche
Amael arriva au panneau d'affichage, parchemin en mains pour pas changer.
Il trouva Demingauche à déchirer les pages du concordat, et les servant à Nakunoeil qui les dévorait... littéralement.
Ah je vois que ma leçon de l'autre soir aura servi!
C'est très bien mes petits, nourrissez vous de culture, en plus celle là a été nourrie au bon purin, elle est probablement pleine de qualités gustatives.
Par contre euh planquez vous un peu, qu'un inquisiteur en puissance ne vous voit point, il ou elle serait capable de vous l'arracher pour préserver ce qui reste de cet infâme torchon!
Il leur sourit puis se dirigea vers le panneau à proprement parler, et s'attela à placarder son parchemin.
En ce XXIIIème jour de Janvier de l'an 1459
Eu égard à sa réussite en sa formation au barri de Castres, moi, Eric Aymercah, Prévot des Maréchaux du Comté de Toulouse, je titularise Dame Bella_vampiritch au grade de Sergent du barri de Castres à dater de ce jour.
Prévot des Maréchaux du Comté de Toulouse
Faict dans l'enceinte du Chateau Narbonnais, ce XXIII janvier 1459.
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Il trouva Demingauche à déchirer les pages du concordat, et les servant à Nakunoeil qui les dévorait... littéralement.
Ah je vois que ma leçon de l'autre soir aura servi!
C'est très bien mes petits, nourrissez vous de culture, en plus celle là a été nourrie au bon purin, elle est probablement pleine de qualités gustatives.
Par contre euh planquez vous un peu, qu'un inquisiteur en puissance ne vous voit point, il ou elle serait capable de vous l'arracher pour préserver ce qui reste de cet infâme torchon!
Il leur sourit puis se dirigea vers le panneau à proprement parler, et s'attela à placarder son parchemin.
En ce XXIIIème jour de Janvier de l'an 1459
Eu égard à sa réussite en sa formation au barri de Castres, moi, Eric Aymercah, Prévot des Maréchaux du Comté de Toulouse, je titularise Dame Bella_vampiritch au grade de Sergent du barri de Castres à dater de ce jour.
Prévot des Maréchaux du Comté de Toulouse
Faict dans l'enceinte du Chateau Narbonnais, ce XXIII janvier 1459.
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Valdy
Citation:
Aussietz, Aussietz!
Par la présente déclaration,
Nous, Valdy de Visconti, Comte de Toulouse et de Besalù, faisons savoir l'ouverture l'ouverture de nos frontières par le présent décret
Approuvé et validé en l’enceinte du Castel Narbonnais, le 26ème Jour de Janvier 1459. Par Nous Valdy De Visconti, Coms de Toulouse et de Besalù.
Par la présente déclaration,
Nous, Valdy de Visconti, Comte de Toulouse et de Besalù, faisons savoir l'ouverture l'ouverture de nos frontières par le présent décret
Citation:
Décret sur l'ouverture de nos frontières.
Article unique : - De la libre circulation des groupes et lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa
Le décret est ainsi rédigé :
".A compter de ce jour, la circulation en terres toulousaines des lances, corps d'armes, groupes et individus de toutes origines est réputée libre.
*Lorsqu'un groupe armé complet traversera le territoire toulousain, le connétable sera en mesure de leur demander l'objet de leur venue ainsi que leur destination.
*L'Etat Major Etendu se réserve le droit d'exiger la dissolution immédiate de tout groupe, lance, ou corps d'armes lorsqu'il le jugera nécessaire pour la sécurité et le bien du Comtat.
*En cas de refus de dissolution ou de récidive, le groupe sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.
*Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de l'Etat-major est formellement interdite.
*La présence non-autorisée de telles armées constitue une infraction relevable du délit de Trahison.
*En cas de refus de dissolution, une telle armée sera considérée comme hors-la-loi. En tant que telle, cette armée sera poursuivie et démantelée par la force. Par la suite, les membres de cette armée seront déférés devant le parquet pour Trahison.
Article unique : - De la libre circulation des groupes et lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa
Le décret est ainsi rédigé :
".A compter de ce jour, la circulation en terres toulousaines des lances, corps d'armes, groupes et individus de toutes origines est réputée libre.
*Lorsqu'un groupe armé complet traversera le territoire toulousain, le connétable sera en mesure de leur demander l'objet de leur venue ainsi que leur destination.
*L'Etat Major Etendu se réserve le droit d'exiger la dissolution immédiate de tout groupe, lance, ou corps d'armes lorsqu'il le jugera nécessaire pour la sécurité et le bien du Comtat.
*En cas de refus de dissolution ou de récidive, le groupe sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.
*Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de l'Etat-major est formellement interdite.
*La présence non-autorisée de telles armées constitue une infraction relevable du délit de Trahison.
*En cas de refus de dissolution, une telle armée sera considérée comme hors-la-loi. En tant que telle, cette armée sera poursuivie et démantelée par la force. Par la suite, les membres de cette armée seront déférés devant le parquet pour Trahison.
Approuvé et validé en l’enceinte du Castel Narbonnais, le 26ème Jour de Janvier 1459. Par Nous Valdy De Visconti, Coms de Toulouse et de Besalù.
Citation:
Amael_sanche
Il était des tâches qu'on appréciait effectuer, d'autres moins. Mais le devoir restait le devoir.
Amael devait pour la troisième fois annoncer la levée de l'impôt. Le temps passe à grande vitesse lorsqu'on est occupé.
Mais cette fois il était un peu plus enthousiaste à payer cet impôt.
Le conseil ne chômait pas et la situation du comté semblait s'améliorer, grâce aux efforts de tous.
Arrivant au panneau d'affichage il y placarda rapidement l'annonce du Coms.
Amael devait pour la troisième fois annoncer la levée de l'impôt. Le temps passe à grande vitesse lorsqu'on est occupé.
Mais cette fois il était un peu plus enthousiaste à payer cet impôt.
Le conseil ne chômait pas et la situation du comté semblait s'améliorer, grâce aux efforts de tous.
Arrivant au panneau d'affichage il y placarda rapidement l'annonce du Coms.
En repartant le porte parole entendit le concert de deux ronflements.
Nakunoeil et Demingauch dormaient tête contre tête, la mine rougeaude et le sourire bienheureux, une belle bouteille de Douce vidée à leur côté.
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Le_sale_gosse, incarné par Amael_sangde
Un facétieux mauvais plaisant de crieur de ban se pointe sur la place de votre village au petit matin, pendant que vous dormez probablement espèce de feignasse! D'abord le cuistre se sert d'un puissant oliphant pour être bien sûr de vous arracher à votre doux sommeil...
Le temps qu'il se mette en souffle, ça donne à peu près ceci :
POUEEEEEET!
POUEEEEEEEEEEEEEEET!!!!!!
POUEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEET!!!!!!!!!!!
Essoufflé après ce dur exercice, il se fait rouler une barrique vide jusqu'au centre de la place, pose ses petites fesses dessus et tire deux ou trois lampées de la gnôle qu'il s'est payé à l'abbaye du coin, pendant que les volets s'ouvrent sur une déferlante de jurons.
(Bon j'suis sympa je vous épargne les jurons pour cette fois)
C'est que la nuit n'est pas terminée, et il lui reste encore le plus dur à faire. Aussi bravant les harengs il saur de sa plus belle voaaa:
Aussietz ! Aussietz! Salut à tous, et fraternité!
Mon ignoble maître de Porte Parole m'a confié un message important à vous délivrer. En voici la substance, et soyez heureux que je vous en épargne l'haleine!
Il se racla un peu la gorge pour en évacuer les miasmes et se dépêcha de proclamer son message avant que les oeufs pourris ou pire ne se mettent à fuser contre lui.
Nous avons un besoin urgent de recruter de bonnes âmes dévouées pour le bien de tous, prêtes à effectuer de nobles missions de Marchands Ambulants!
Le Comta de Toulouse a passé de nombreux accords commerciaux pour vendre nos excédents de productions.
A l'heure actuelle il nous manque 8 Marchands Ambulants pour deux missions commerciales urgentes.
Dans ces huit marchands:
3 partiraient en Languedoc, pour une mission d'une durée de 4 jours, afin de vendre nos productions minières (Fer et Pierre) à la Provence, dont un émissaire viendra par bateau nous acheter les marchandises.
5 partiraient dans le Limousin pour une mission de 8 jours.
Aussi si le coeur vous en dit, si vous souhaitez vous investir pour le bien commun. Si vous aimez la palpitation du voyage en joyeuse compagnie et franche camaraderie, proposez votre candidature pour ces missions.
Le comté vous en sera reconnaissant et vous entrerez dans une dynamique qui tire tous les citoyens vers le haut.
Ce sera également l'occasion de rencontrer notre Cac, dame Athena, qui est encore alléchante! Mais un coeur pris.
Si vous êtes prêt à vous dévouer pour la cause commune, même une fois comme ça pour une urgence, contactez le sieur Amael_Sangde, ou la dame Athena_. Et venez au château prendre de plus amples informations.
Hop! Sitôt sa mission accomplie, notre petit lutin descendit de son fût et s'en fût vers des cieux plus cléments, les plafonds de la plus proche taverne.
Le temps qu'il se mette en souffle, ça donne à peu près ceci :
POUEEEEEET!
POUEEEEEEEEEEEEEEET!!!!!!
POUEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEET!!!!!!!!!!!
Essoufflé après ce dur exercice, il se fait rouler une barrique vide jusqu'au centre de la place, pose ses petites fesses dessus et tire deux ou trois lampées de la gnôle qu'il s'est payé à l'abbaye du coin, pendant que les volets s'ouvrent sur une déferlante de jurons.
(Bon j'suis sympa je vous épargne les jurons pour cette fois)
C'est que la nuit n'est pas terminée, et il lui reste encore le plus dur à faire. Aussi bravant les harengs il saur de sa plus belle voaaa:
Aussietz ! Aussietz! Salut à tous, et fraternité!
Mon ignoble maître de Porte Parole m'a confié un message important à vous délivrer. En voici la substance, et soyez heureux que je vous en épargne l'haleine!
Il se racla un peu la gorge pour en évacuer les miasmes et se dépêcha de proclamer son message avant que les oeufs pourris ou pire ne se mettent à fuser contre lui.
Nous avons un besoin urgent de recruter de bonnes âmes dévouées pour le bien de tous, prêtes à effectuer de nobles missions de Marchands Ambulants!
Le Comta de Toulouse a passé de nombreux accords commerciaux pour vendre nos excédents de productions.
A l'heure actuelle il nous manque 8 Marchands Ambulants pour deux missions commerciales urgentes.
Dans ces huit marchands:
3 partiraient en Languedoc, pour une mission d'une durée de 4 jours, afin de vendre nos productions minières (Fer et Pierre) à la Provence, dont un émissaire viendra par bateau nous acheter les marchandises.
5 partiraient dans le Limousin pour une mission de 8 jours.
Aussi si le coeur vous en dit, si vous souhaitez vous investir pour le bien commun. Si vous aimez la palpitation du voyage en joyeuse compagnie et franche camaraderie, proposez votre candidature pour ces missions.
Le comté vous en sera reconnaissant et vous entrerez dans une dynamique qui tire tous les citoyens vers le haut.
Ce sera également l'occasion de rencontrer notre Cac, dame Athena, qui est encore alléchante! Mais un coeur pris.
Si vous êtes prêt à vous dévouer pour la cause commune, même une fois comme ça pour une urgence, contactez le sieur Amael_Sangde, ou la dame Athena_. Et venez au château prendre de plus amples informations.
Hop! Sitôt sa mission accomplie, notre petit lutin descendit de son fût et s'en fût vers des cieux plus cléments, les plafonds de la plus proche taverne.
Amael_sanche
Hmmm ouais, allez, parchemin, escritoire, mince! Ma plume! elle a perdu sa soie, comment vais je m'envoler dans une diatribe lyrique moi! Bon allez hop un peu d'cire, un p'tit sceau, PAF! tamponné!Hem, ahem!
_________________
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Amael_sanche
Paratge e Grandesa Nos Menaran A la Glòria !
*Paf! Paf!* Buen, parla!
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Amael_sanche
Amael se rendit sur la place publique, sobre pour lire à haute et intelligible voix une annonce.
Citation:
Aussietz, aussietz
La Jutge del comta tolosan Lys_Charlotte fut trouvée décédée en la nuech del cinq al sièis Febrièr 1459 en son bureau del castel narbonais.
Sur son bureau, une faïence vide arborant l'inscription: Cigüe
Dans sa bouche de multiples fragments de ladite plante séchée, ainsi que des traces de baies de gui.
Pour d'obscures raisons il semble que la dona Lys_Charlotte eut décidé d'en finir avec la vie.
Nos condoléances à sa famille.
Pour certains elle incarnait l'espoir d'une vie meilleure.
Dia ait son âme, puisse t il la garder.
Lo Pòrtaparaula del Conselh Comsal Tolosan
Amael_Sanche
Aussietz, aussietz
La Jutge del comta tolosan Lys_Charlotte fut trouvée décédée en la nuech del cinq al sièis Febrièr 1459 en son bureau del castel narbonais.
Sur son bureau, une faïence vide arborant l'inscription: Cigüe
Dans sa bouche de multiples fragments de ladite plante séchée, ainsi que des traces de baies de gui.
Pour d'obscures raisons il semble que la dona Lys_Charlotte eut décidé d'en finir avec la vie.
Nos condoléances à sa famille.
Pour certains elle incarnait l'espoir d'une vie meilleure.
Dia ait son âme, puisse t il la garder.
Lo Pòrtaparaula del Conselh Comsal Tolosan
Amael_Sanche
Puis il héla le coursier et lui confit la missive, le payant grassement.
Bin le jorn vivant. Porte cette lettre en Assezat à la chancellerie.
Veille à ce que ce pli parvienne à Breydel_Charles, père de Lys_Charlotte, via l'ambassadeur des Flandres.
Pour le remercier de sa course Amael sortit deux écus de sa bourse et les posa dans la main du jeune coursier.
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Amael_sanche
El jorn del champart e de la banalita arrivant à grands pas, Amael vint au panneau d'affichage pour se remémorer les termes employés dans chaque annonce de levée de l'impôt. Il arracha l'ancienne affiche et l'emporta avec lui au château, afin d'en reprendre les termes et de changer les dates. C'est qu'il fallait pas déconner avec ça.
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gents del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
L'impôt nouveau est arrivé.
Une bonne santé économique d'un comté contribue à sa grandeur et au respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Valdy_Visconti, Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté la Reine Béatriz.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 6 écus par champs ( champart )
• 13 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 14 Febrier 1459 par nous, Valdy_Visconti Comte de Toulouse
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gents del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
L'impôt nouveau est arrivé.
Une bonne santé économique d'un comté contribue à sa grandeur et au respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Valdy_Visconti, Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté la Reine Béatriz.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 6 écus par champs ( champart )
• 13 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 14 Febrier 1459 par nous, Valdy_Visconti Comte de Toulouse
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
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Amael_sanche
Citation:
Paratge e Grandesa nos Menaran a la Gloria!!!
Aussietz, aussietz poble Tolosan!
Lo conselh de Tolosa vous informe! Nous allons mener cette semaine deux améliorations consécutives de la mine de fer, pour la porter à sa capacité optimale! (Niveau 10) Ce sont vos dons et votre assiduité qui ont permis ces améliorations! Bravo à tous!
Continuons de participer à la grandeur et à la prospérité de nostre beau comta!
Cette semaine, nous comptons sur tous pour participer à l'extraction du minerai de Fer!
Les salaires sont augmentés de 10 deniers.
Allez, montrons tous la profondeur de nostre engagement commun! Montrons à tous que nous sommes un peuple soudé et fier de participer à la grandeur de Tolosa!
Faict en l'enceinte du castel Narboné, el catòrze febrièr 1459.
Approuvé par nous Valdi Viscomti, coms de Tolosa.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Aussietz, aussietz poble Tolosan!
Lo conselh de Tolosa vous informe! Nous allons mener cette semaine deux améliorations consécutives de la mine de fer, pour la porter à sa capacité optimale! (Niveau 10) Ce sont vos dons et votre assiduité qui ont permis ces améliorations! Bravo à tous!
Continuons de participer à la grandeur et à la prospérité de nostre beau comta!
Cette semaine, nous comptons sur tous pour participer à l'extraction du minerai de Fer!
Les salaires sont augmentés de 10 deniers.
Allez, montrons tous la profondeur de nostre engagement commun! Montrons à tous que nous sommes un peuple soudé et fier de participer à la grandeur de Tolosa!
Faict en l'enceinte du castel Narboné, el catòrze febrièr 1459.
Approuvé par nous Valdi Viscomti, coms de Tolosa.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
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-Paratge & Grandesa nos Menaran- http://www.panoccitan.org/diccionari.aspx?diccion=&lenga=fr
Amael_sanche
Amael entra d'un pas vif dans la salle dédiée aux crieurs de ban des mairies, parchemins officiels en mains.
Lo bonjorn à vous bourgmestres des Bonnes Villes! Vous aurez constaté ce matin sans doute comme moi, que le moment de payer et faire payer les impôts à vos bourgeois et pécores est arrivé.
Je m'en viens vous transmettre l'annonce à ne pas oublier de faire passer en vos halles par vos larbins euh Crieurs de Ban.
Voilà donc la Chôse:
Lo bonjorn à vous bourgmestres des Bonnes Villes! Vous aurez constaté ce matin sans doute comme moi, que le moment de payer et faire payer les impôts à vos bourgeois et pécores est arrivé.
Je m'en viens vous transmettre l'annonce à ne pas oublier de faire passer en vos halles par vos larbins euh Crieurs de Ban.
Voilà donc la Chôse:
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Bonjorn à tous les braves résidents del Comta de Tolosa!
Bonjorn à toi itou l'endolfi!
Il est l'Orrr mon seignorrr, l'orr de pagar ses impôôôôts!
Eh oc, vous l'aurez compris, tel le vin insipide, l'impôt nouveau est arrivé.
Et tel le vin, insipide ou pas, l'impôt donne l'ivresse, nécessaire au comté pour son bon fonctionnement!
Alors bon, sauf erreur de ma part, le montant n'a ps changé depuis la dernière fois!
Vous voilà donc redevables, chers contribuables, des sommes suivantes, levées par
Et face à l'horrible percepteur qui va se présenter à vous, n'oubliez pas!
Qu'il n'est que l'instrument des institutions du Comta, et que cet impôt est nécessaire pour le prestige et la pérennité de nostre Comta.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 6 écus par champs ( champart )
• 13 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Faict en l’enceinte du Castel Narbonès, lo 28 Febrier 1459 par
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Bonjorn à tous les braves résidents del Comta de Tolosa!
Bonjorn à toi itou l'endolfi!
Il est l'Orrr mon seignorrr, l'orr de pagar ses impôôôôts!
Eh oc, vous l'aurez compris, tel le vin insipide, l'impôt nouveau est arrivé.
Et tel le vin, insipide ou pas, l'impôt donne l'ivresse, nécessaire au comté pour son bon fonctionnement!
Alors bon, sauf erreur de ma part, le montant n'a ps changé depuis la dernière fois!
Vous voilà donc redevables, chers contribuables, des sommes suivantes, levées par
Citation:
Nous, Valdy_Visconti, Comte de Tolosa, dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté la Reine Béatriz.
Et face à l'horrible percepteur qui va se présenter à vous, n'oubliez pas!
Qu'il n'est que l'instrument des institutions du Comta, et que cet impôt est nécessaire pour le prestige et la pérennité de nostre Comta.
Citation:
Une bonne santé économique d'un comté contribue à sa grandeur et au respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières!!!
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 6 écus par champs ( champart )
• 13 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Faict en l’enceinte du Castel Narbonès, lo 28 Febrier 1459 par
Citation:
nous, Valdy_Visconti Comte de Toulouse
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
Adiessatz
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Lemarquis
Houlà Houlà houlà vache à lait !!! Je suis séché, vous me tirez le lait des oreilles. Vils tortionnaires , je vous maudit !!!
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Amael_sanche
Cornecul d'la mère boeuf je t'y prends vil coquin!!!
Oses tu défier l'institution de nostre saint Comta?
Il t'en cuira vil maraud!!! A ton céans seront lâchés les chiens d'inquisiteurs!
Reviens par là, serf, gredin, faquin, SALTIMBANQUE!!! .... Des cailloux oui, vite, donnez moi des cailloux! Tu es fait, chien de fraudeur du fisc!!!
Gaaaaardes! Attrapez le!!! Dressez un mat de cocagne et attachez-y le, nous alllons d'abord amuser le peuple!
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Oses tu défier l'institution de nostre saint Comta?
Il t'en cuira vil maraud!!! A ton céans seront lâchés les chiens d'inquisiteurs!
Reviens par là, serf, gredin, faquin, SALTIMBANQUE!!! .... Des cailloux oui, vite, donnez moi des cailloux! Tu es fait, chien de fraudeur du fisc!!!
Gaaaaardes! Attrapez le!!! Dressez un mat de cocagne et attachez-y le, nous alllons d'abord amuser le peuple!
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Louise
D'un pas joyeux, la nouvelle porte parole du conseil toulousain s'approchait du panneau d'affichage du comté, toute fière pour son premier message.
Clou en bouche, elle plaçait l'affichette, la maintenait, approchait le clou, tendait le marteau et... Aieuh!!... Nondidjû de nondidjû...
Après avoir fait les yeux doux à un garde qui passait par là et qui, pour ses beaux yeux, voulut bien clouer son affiche, elle s'en fut, forçant un sourire de bonne figure aux passants, le doigt recroquevillé dans sa main.
Clou en bouche, elle plaçait l'affichette, la maintenait, approchait le clou, tendait le marteau et... Aieuh!!... Nondidjû de nondidjû...
Après avoir fait les yeux doux à un garde qui passait par là et qui, pour ses beaux yeux, voulut bien clouer son affiche, elle s'en fut, forçant un sourire de bonne figure aux passants, le doigt recroquevillé dans sa main.
Citation:
De nous, Valdy de Visconti, Comte de Besalù,
A vous, Amael_sanche,
Je vous écrit pour prévenir que l'armée Estella del Sud V qui est sous mon commandement va être dissoute le 5 Mars de cette année.
Qu'il est fort possible que je me déplace dans les jours à venir pour voir un ami qui est malade, et réconforter sa famille qui est dans le besoin.
Que le Comtat ne m'a pas payé depuis le 1 Mars inclus pour information, souhaitant être payer 5 jours de travail, le jour de la dissolution de mon armée le 5 Mars.
Cordialement,
Fait le 3 Mars de de l'an MCDLIX.
Valdy de Visconti,
Comte de Besalù.
De nous, Valdy de Visconti, Comte de Besalù,
A vous, Amael_sanche,
Je vous écrit pour prévenir que l'armée Estella del Sud V qui est sous mon commandement va être dissoute le 5 Mars de cette année.
Qu'il est fort possible que je me déplace dans les jours à venir pour voir un ami qui est malade, et réconforter sa famille qui est dans le besoin.
Que le Comtat ne m'a pas payé depuis le 1 Mars inclus pour information, souhaitant être payer 5 jours de travail, le jour de la dissolution de mon armée le 5 Mars.
Cordialement,
Fait le 3 Mars de de l'an MCDLIX.
Valdy de Visconti,
Comte de Besalù.
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-Porta paraula du consehl comtal de Tolosa-
Valdy
Valdy passa par là, puis vit sa lettre ré écrite, transformer, avec le sceau du Comte de Toulouse alors qu'il n'est plus le Coms actuel.
Le Sieur Amael devait y etre pour quelque chose mais c'était encore une petite boulette, ne maitrisant pas encore les sceaux et la diplomatie...[/i]
Le Sieur Amael devait y etre pour quelque chose mais c'était encore une petite boulette, ne maitrisant pas encore les sceaux et la diplomatie...[/i]
Amael_sanche
Citation:
Aussietz, Aussietz Bonnes Gens!
Qu'il soit su et vu de toutes et de tous, bonnes gens du comta Tolosan, que nous, Amael_Sanche Leslur, Comte de Tolosa, autorisons la conseillère au Commerce Athena_. à prolonger l'exercice de ses fonctions, ce malgré sa démission et jusqu'à nouvel ordre.
Ceci à ma demande, qu'elle a accepté, et afin de rendre service au comté de Toulouse.
Car ayant d'ores et déjà 5 démissionnaires Occitania, et les suivants sur leur liste étant pour la plupart soit en retraite, soit à des fonctions incompatibles avec la charge de conseiller, nous risquons de tourner avec un conseil incomplet.
La conseillère Athena concède donc ce sacrifice afin que le comté puisse être doté d'un Cac le temps de trouver une solution pour la libérer de cette lourde fonction.
Faict en l'enceinte du Castel Norbonais ce 5 Març 1459
Amael Sanche Leslur
Coms de Tolosa
Paratge e Grandesa Nos Menaran a la Gloria
Pif! Paf! Pof!
Qu'il soit su et vu de toutes et de tous, bonnes gens du comta Tolosan, que nous, Amael_Sanche Leslur, Comte de Tolosa, autorisons la conseillère au Commerce Athena_. à prolonger l'exercice de ses fonctions, ce malgré sa démission et jusqu'à nouvel ordre.
Ceci à ma demande, qu'elle a accepté, et afin de rendre service au comté de Toulouse.
Car ayant d'ores et déjà 5 démissionnaires Occitania, et les suivants sur leur liste étant pour la plupart soit en retraite, soit à des fonctions incompatibles avec la charge de conseiller, nous risquons de tourner avec un conseil incomplet.
La conseillère Athena concède donc ce sacrifice afin que le comté puisse être doté d'un Cac le temps de trouver une solution pour la libérer de cette lourde fonction.
Faict en l'enceinte du Castel Norbonais ce 5 Març 1459
Amael Sanche Leslur
Coms de Tolosa
Paratge e Grandesa Nos Menaran a la Gloria
Pif! Paf! Pof!
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-Paratge & Grandesa nos Menaran- http://www.panoccitan.org/diccionari.aspx?diccion=&lenga=fr
Louise
Même pas saoule, pour une fois, la blonde apportait un papier qu'elle avait rédigé toute seule, comme une grande.
Oyez Oyez !
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains....
Oh! Même toi là haut!! Tu crois qu'ch't'ai point vu?! Nondidjû!!
Hum... Je reprend!
Qu'il soit su de toutes et de tous, la composition de nostre bon conseil comtal! Voici...
Oyez Oyez !
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains....
Oh! Même toi là haut!! Tu crois qu'ch't'ai point vu?! Nondidjû!!
Hum... Je reprend!
Qu'il soit su de toutes et de tous, la composition de nostre bon conseil comtal! Voici...
Citation:
Aussietz, aussietz, poble Tolosan!
Dans ce tumultueux jeu de chaises musicales au château narbonnais et après nombreuses démissions, nous vous informons de la nouvelle composition du conseil du comtat de Tolosa.
Qu'il soit su et vu de tous que Donà Athena_. reprend la charge de CaC à la demande du coms Amael_sanche, sous conditions que donà Hirnan conserve le poste de CaM et que messer Scapin soit remplacé par messer Gotetdeb en tant que bailli.
Aussi, CaC, CaM et bailli auront toute latitude pour mener à bien la mission du pôle économique, ce en concertation avec lo Consehl.
Ainsi, le conseil comtal se compose comme tel:
Amael_sanche (comte)
Scapin_Lunnikh (conseiller sans poste)
Iurek (Capitaine)
Neo01 (Connétable)
Hirnan (commissaire aux mines et bailli le temps de la transition)
Louise (Porte-parole)
Triskelle (Juge)
Athena_. (Commissaire au commerce)
Felinia (conseillère sans poste)
Heliorphee (prévôt des maréchaux)
Gotetdeb ( bailli après transition)
Lo consehl attend la démission effective de messer Natale pour la nomination d'un nouveau procureur.
Fait en l'enceinte du Château Narbonnais, le 7 mars 1459.
Approuvé par nous, Amael_sanche, coms de Tolosa.
Aussietz, aussietz, poble Tolosan!
Dans ce tumultueux jeu de chaises musicales au château narbonnais et après nombreuses démissions, nous vous informons de la nouvelle composition du conseil du comtat de Tolosa.
Qu'il soit su et vu de tous que Donà Athena_. reprend la charge de CaC à la demande du coms Amael_sanche, sous conditions que donà Hirnan conserve le poste de CaM et que messer Scapin soit remplacé par messer Gotetdeb en tant que bailli.
Aussi, CaC, CaM et bailli auront toute latitude pour mener à bien la mission du pôle économique, ce en concertation avec lo Consehl.
Ainsi, le conseil comtal se compose comme tel:
Amael_sanche (comte)
Scapin_Lunnikh (conseiller sans poste)
Iurek (Capitaine)
Neo01 (Connétable)
Hirnan (commissaire aux mines et bailli le temps de la transition)
Louise (Porte-parole)
Triskelle (Juge)
Athena_. (Commissaire au commerce)
Felinia (conseillère sans poste)
Heliorphee (prévôt des maréchaux)
Gotetdeb ( bailli après transition)
Lo consehl attend la démission effective de messer Natale pour la nomination d'un nouveau procureur.
Fait en l'enceinte du Château Narbonnais, le 7 mars 1459.
Approuvé par nous, Amael_sanche, coms de Tolosa.
_________________
-Porta paraula du consehl comtal de Tolosa-
Louise
A la sortie d'une taverne, un peu ronde, la blonde marchait dans l'obscurité jusqu'au panneau d'affichage.
La nuit tout les chats sont gris, et personne ne prendrait attention à cette affiche avant le lendemain. Deux coups de marteau et il en était finit.
*hips* L'est ousque, mon moulin, déjà...?
La nuit tout les chats sont gris, et personne ne prendrait attention à cette affiche avant le lendemain. Deux coups de marteau et il en était finit.
*hips* L'est ousque, mon moulin, déjà...?
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention de tout les érudits du Comtat de Tolosa.
Nous vous rappelons le chemin pour accéder au bureau pour l'emploi des fonctionnaires auprès de nostre bon bailli car nombre d'entre vous semblent ne point s'y retrouver.
Voici donc: Au château, dans le bâtiment de l'université, premier étage, second couloir sur vostre droite, deux tours sur vous même, cinquième porte sur la gauche. N'oubliez pas de vous présenter à l'accueil pour être autorisé à franchir le seuil.
(Château narbonnais (demandez les clés de l'université!) > Universitas Studii Tolosana > Sala Bernat Gaitapui - Salle Bernard Gaitapui > Candidature pour les embauches de fonctionnaires )
Aussi, nous vous mentionnons à nouveau que la Cac, Athena_. tient une échoppe de produits de luxe pour vos hôtels. Deux bureaux plus tôt sur vostre droite!
(Château Narbonnais > Universitas Studii Tolosana > Ostel, Empenh, Tapissariá - Hostel , Embauche et Tapisserie)
Fait en l'enceinte du Château Narbonnais, le 7 mars 1459.
Approuvé par nous, Amael_sanche, coms de Tolosa.
A l'Attention de tout les érudits du Comtat de Tolosa.
Nous vous rappelons le chemin pour accéder au bureau pour l'emploi des fonctionnaires auprès de nostre bon bailli car nombre d'entre vous semblent ne point s'y retrouver.
Voici donc: Au château, dans le bâtiment de l'université, premier étage, second couloir sur vostre droite, deux tours sur vous même, cinquième porte sur la gauche. N'oubliez pas de vous présenter à l'accueil pour être autorisé à franchir le seuil.
(Château narbonnais (demandez les clés de l'université!) > Universitas Studii Tolosana > Sala Bernat Gaitapui - Salle Bernard Gaitapui > Candidature pour les embauches de fonctionnaires )
Aussi, nous vous mentionnons à nouveau que la Cac, Athena_. tient une échoppe de produits de luxe pour vos hôtels. Deux bureaux plus tôt sur vostre droite!
(Château Narbonnais > Universitas Studii Tolosana > Ostel, Empenh, Tapissariá - Hostel , Embauche et Tapisserie)
Fait en l'enceinte du Château Narbonnais, le 7 mars 1459.
Approuvé par nous, Amael_sanche, coms de Tolosa.
Amael_sanche
Citation:
Qu'il soit su et vu de tous et de toutes que le conseiller (sans poste) Scapin_Lunnikh jouit d'une autorisation exceptionnelle de sortie du Comta tolosan pour une mission commerciale au service de la communauté.
Ce à partir de ce jorn 14 març et jusqu'au 30 Març 1459 inclus.
Qu'il peut être rappelé à tout moment pour exercer ses fonctions et devra prendre immédiatement le chemin du retour le cas échéant.
Faict en l'enceinte du Castèl Narbonès ce Lundi 14 Març,
Par nous , Amael Sanche Leslur, Coms de Tolosa.
Paratge e Grandesa
Qu'il soit su et vu de tous et de toutes que le conseiller (sans poste) Scapin_Lunnikh jouit d'une autorisation exceptionnelle de sortie du Comta tolosan pour une mission commerciale au service de la communauté.
Ce à partir de ce jorn 14 març et jusqu'au 30 Març 1459 inclus.
Qu'il peut être rappelé à tout moment pour exercer ses fonctions et devra prendre immédiatement le chemin du retour le cas échéant.
Faict en l'enceinte du Castèl Narbonès ce Lundi 14 Març,
Par nous , Amael Sanche Leslur, Coms de Tolosa.
Paratge e Grandesa
_________________
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Louise
Louise débarque en place publique, vite fait, bien fait et appose son affichette.
Hélà! Oc, je sais, encore moy... Et encoooore pour vous porter les changements du conseil! Ben oué!
Hélà! Oc, je sais, encore moy... Et encoooore pour vous porter les changements du conseil! Ben oué!
Citation:
Aussietz, aussietz, Braves Gens del Comtat de Tolosa et les moins braves aussi !
Une nouvelle fois, nous vous informons des modifications de la composition du conseil comtal de Tolosa.
Donà Hirnan prend la fonction effective de conseillère aux mines et messer Gotedeb celle de Bailli.
Voici donc la nouvelle composition du consehl:
Amael_sanche (Coms)
Scapin_Lunnikh (Conselhièr)
Iurek (Capitani)
Neo01 (conestable)
Hirnan (Consehlère aux Mines )
Louise (Portaparaula)
Triskelle (Jutge)
Natale (Conselhièr)
Athena_. (Comissari al negòci)
sebastien (Procurèr)
Heliorphee (Prevost des maréchaux)
Gotetdeb (Bailli)
Faict en l'enceinte du Château Narbonnais, ce 14 març 1459.
Approuvé par nous, Amael_sanche, coms de Tolosa.
Une nouvelle fois, nous vous informons des modifications de la composition du conseil comtal de Tolosa.
Donà Hirnan prend la fonction effective de conseillère aux mines et messer Gotedeb celle de Bailli.
Voici donc la nouvelle composition du consehl:
Amael_sanche (Coms)
Scapin_Lunnikh (Conselhièr)
Iurek (Capitani)
Neo01 (conestable)
Hirnan (Consehlère aux Mines )
Louise (Portaparaula)
Triskelle (Jutge)
Natale (Conselhièr)
Athena_. (Comissari al negòci)
sebastien (Procurèr)
Heliorphee (Prevost des maréchaux)
Gotetdeb (Bailli)
Faict en l'enceinte du Château Narbonnais, ce 14 març 1459.
Approuvé par nous, Amael_sanche, coms de Tolosa.
_________________
-Porta paraula du consehl comtal de Tolosa-
Amael_sanche
Pardon, je porte un mot de... comment se nomme t elle déjà?... de...
la première secrétaire d'Etat de sa majesté. Dona Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz.
la première secrétaire d'Etat de sa majesté. Dona Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz.
Citation:
De nous Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secretaire d'Etat,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut,
Qu'il soit su que le Secretariat d'Etat recherche des officiers Royaux pour:
Nous ne soulignerons jamais assez l'importance d'un sens de la communication et du travail de groupe. Les candidatures seront à envoyer à notre personne
jusqu'au vingt et un mars de l'an mil quatre cent cinquante neuf.
Que le Très Haut protège la France,
Faict à Nimes,
Le quinze mars mil quatre cent cinquante neuf,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut,
Qu'il soit su que le Secretariat d'Etat recherche des officiers Royaux pour:
-
Les Provinces du Nord:
*Anjou
*Artois
*Bourgogne
*Poitou
-
Les Provinces du Sud:
*Bearn
*Gascogne
*Guyenne
*Languedoc
*Lyonnais Dauphiné
*Rouergue
*Toulouse
Nous ne soulignerons jamais assez l'importance d'un sens de la communication et du travail de groupe. Les candidatures seront à envoyer à notre personne
jusqu'au vingt et un mars de l'an mil quatre cent cinquante neuf.
Que le Très Haut protège la France,
Faict à Nimes,
Le quinze mars mil quatre cent cinquante neuf,
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Amael_sanche
Citation:
De nous, Amael Sanche Leslur, Comte de Tolosa de par la volonté du peuple et de par la grâce de Dieu, ce 16 Març 1459.
Par la présente, je certifie que le sieur Vonlichtenchein,
Lieutenant de l'Etat Major Royal rattaché au comté de Tolosa, a été nommé à ce poste par la Maréchal de France Alix du Vivier.
Il prend sa fonction dès à présent.
Amael Sanche Leslur,
Coms de Tolosa
Paratge e Grandesa Nos Menaran!
De nous, Amael Sanche Leslur, Comte de Tolosa de par la volonté du peuple et de par la grâce de Dieu, ce 16 Març 1459.
Par la présente, je certifie que le sieur Vonlichtenchein,
Lieutenant de l'Etat Major Royal rattaché au comté de Tolosa, a été nommé à ce poste par la Maréchal de France Alix du Vivier.
Il prend sa fonction dès à présent.
Amael Sanche Leslur,
Coms de Tolosa
Paratge e Grandesa Nos Menaran!
_________________
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Amael_sanche
Citation:
17 Març 1459
De par la volonté des Conseillers Juridiques et du Senher Natale de Rabat, Conseiller sans poste, et avec selon bon bon vouloir,
Qu'il soit su et vu de Tous, peuple Toulousain, que le Conseiller Natale prend en cet instant la nouvelle fonction de Greffier du Tribunal Comtal.
Puisse-t-il honorer cette noble tâche tel je l'en soupçonne d'ores et déjà.
Faict en l'enceinte du Castèl Narbonès,
ce 17 Març 1459
Par moi, Amael Sanche Leslur, Coms de Tolosa.
Paratge e Grandesa Nos Menaran
De par la volonté des Conseillers Juridiques et du Senher Natale de Rabat, Conseiller sans poste, et avec selon bon bon vouloir,
Qu'il soit su et vu de Tous, peuple Toulousain, que le Conseiller Natale prend en cet instant la nouvelle fonction de Greffier du Tribunal Comtal.
Puisse-t-il honorer cette noble tâche tel je l'en soupçonne d'ores et déjà.
Faict en l'enceinte du Castèl Narbonès,
ce 17 Març 1459
Par moi, Amael Sanche Leslur, Coms de Tolosa.
Paratge e Grandesa Nos Menaran
_________________
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Amael_sanche
Citation:
Aussietz, aussietz!
Nous Amael sanche Leslur portons au su et vu de tous et de toutes,
que le conseiller Natale Coms de Rabat, bénéficie d'une autorisation de sortie de territoire pour une mission commerciale, à compter de ce jorn de Dissatbe 19 Març 1459 et pour une durée de 4 jorns.
Faict en l'enceinte du castèl narbonès.
Paratge e Grandesa Nos Menaran
Nous Amael sanche Leslur portons au su et vu de tous et de toutes,
que le conseiller Natale Coms de Rabat, bénéficie d'une autorisation de sortie de territoire pour une mission commerciale, à compter de ce jorn de Dissatbe 19 Març 1459 et pour une durée de 4 jorns.
Faict en l'enceinte du castèl narbonès.
Paratge e Grandesa Nos Menaran
_________________
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Amael_sanche
Citation:
Aussietz, aussietz braves gens!
Moi Amael Sanche Leslur, Comte de Toulouse de par la volonté et l'acclamation populaire, fais annonce officielle concernant le traité nommé "Concordat de l'Amistat", liant le comté de Toulouse à la Sainte Eglise Aristotélicienne.
Qu'il soit su et vu de tous, de toutes,
Que le traité nommé Concordat de l'amistat stipule :
Ce qui le rend parfaitement abusif, nul et non avenue, du fait du droit de souveraineté du peuple sur ses institutions, sur la couronne comtale et le conseil comtal.
Que l'Eglise n'ayant pas tenu les engagements énoncés dans ce concordat,
par la vacance de Rome sur les nominations des curés elle entrave l'article suivant:
Que ce traité constituant une violation de la souveraineté du temporel, issu de la volonté du peuple et de la reconnaissance royale:
Je déclare dès cet instant le concordat de l'Amistat caduque et nul, pour le bien être du peuple Toulousain.
Qu'il soit également su que cet édit ne constitue en rien un rejet de l'Eglise, et bien au contraire se veut un premier pas nécessaire pour assainir les rapports entre l'Eglise et Toulouse,
Que des représentants de l'Eglise seront bienvenus au Castèl Narbonès s'ils désirent éclaircir les motivations et conséquences de cet édit lors d'un entretien avec le Coms de Toulouse,
Enfin qu'en aucun cas il ne s'agit d'une décision collégiale du Conseil, mais d'un choix politique du Coms de Toulouse pour le bien du comté dont il est le régnant.
Faict en l'enceinte de la taverne L'Espérance de Foix, ce 20 Març de l'an de grâces 1459.
-Paratge e Grandesa nos Menaran-
Moi Amael Sanche Leslur, Comte de Toulouse de par la volonté et l'acclamation populaire, fais annonce officielle concernant le traité nommé "Concordat de l'Amistat", liant le comté de Toulouse à la Sainte Eglise Aristotélicienne.
Qu'il soit su et vu de tous, de toutes,
Que le traité nommé Concordat de l'amistat stipule :
Citation:
Ce concordat ne peut être modifié ou annulé que suite à l'acceptation des deux parties, quelques soient les changements au sein du conseil du Comté de Toulouse ou de la Papauté.
Ce qui le rend parfaitement abusif, nul et non avenue, du fait du droit de souveraineté du peuple sur ses institutions, sur la couronne comtale et le conseil comtal.
Que l'Eglise n'ayant pas tenu les engagements énoncés dans ce concordat,
par la vacance de Rome sur les nominations des curés elle entrave l'article suivant:
Citation:
Article 1.5 : Le conseil de Toulouse s'engage à soutenir l'Église en parole et en action. Ainsi, au moins un membre du conseil toulousain se devra d'assister aux grandes fêtes religieuses de l'Église Aristotélicienne dans la mesure du possible. En contre partie, l'Église s'engage à affecter un curé par ville toulousaine dans les plus brefs délais et dans la mesure de ses possibilités.
Que ce traité constituant une violation de la souveraineté du temporel, issu de la volonté du peuple et de la reconnaissance royale:
Citation:
II - Du rôle de l’Église dans l’organisation temporelle du Duché
Article II.1 :- Du Conseiller religieux - Egalement nommé 13eme conseiller a pour rôle de veiller à la transparence et à la bonne moralité au sein du conseil. Il donne un avis sur les discussions en cours à caractère religieux, veillant toujours à ce que la religion Aristotélicienne, religion officielle du Comté de Toulouse, soit respectée. Il s'assurera de la bonne Foi des conseillers, veillant à ce que ceux ci soient baptisés ou si ce n'est le cas commencent leur pastorale.
Il devra également prêter serment au début de sa prise de fonction, comme tous conseillers et sera donc soumit au devoir de réserve.
Le 13ème conseiller n’aura pas le droit de vote au sein du conseil, excepté sur les sujets à caractère religieux, et si cela est précisé dans l'intitulé de la demande du vote afin d'adapter le quorum nécessaire à la validation.
Il sera un intermédiaire privilégié entre l’Église Aristotélicienne et le conseil, notamment en cas de crise. De par ce rôle, chaque nouveau conseil par le biais du Comte ainsi que les prélats en charge du comté se devront de faire les démarches communes afin de voir le poste de 13eme conseiller occupée tout au long du mandat.
Article II.1 bis- De sa nomination et révocation
Le 13ème conseiller sera un prélat nommé par l’évêque de Rodez et l’Archevêque de Toulouse, sous réserve de disponibilité, sans cela un clerc de la province sera proposé temporairement pour une durée maximale de 15 jours.
Si aucun prélat n'est disponible au bout de ce délai, la place sera considérée comme vacante jusqu'a la nomination d'un autre prélat.
Le 13ème conseiller ne doit pas faire partie d’une liste politique.
La candidature sera alors votée au conseil comtal et ne sera accepté qu’avec un minimum de sept (7) voix pour, celle du Coms comptant double.
Chaque début de mandat un vote des conseillers nouvellement élus aura lieu afin de légitimer sa présence.
Un conseiller comtal se verra également remettre les clefs du conseil diocésain afin qu’un double échange puisse avoir lieu. Celui-ci sera un conseiller sans charge.
Le 13ème conseiller peut être révoqué s’il n’assume pas ses fonctions, en cas d’absence injustifiée de plus de sept (7) jours ou s’il ne respecte pas ses devoirs de conseillers.
Sa révocation se fera par système de vote, de la même manière que pour un conseiller comtal. Et sera effective par neuf (9) voix pour, celle du Coms comptant double.
Les prélats de la Province peuvent également le démettre de ses fonctions tout en prévenant au préalable le Conseil Comtal et ils statueront ensemble de cette révocation.
Article II.2 : Le Comte de Toulouse nomme au début de son mandat son confesseur choisi parmi le clergé de Toulouse. Ceux-ci ont une salle privée où ils peuvent converser librement de tout sujet.
Article II.3 : Un membre du clergé aristotélicien qui se voit confier une mission d'ordre temporel ne pourra s'en acquitter que si cette tâche ne heurte point les principes de la Vraie Foi, dont l'Eglise aristotélicienne est unique dépositaire.
Article II.4 : Le Comte de Toulouse ou tout candidat prétendant à ce poste se devra d’être baptisé avant sa prise de fonction. Ces candidats devront dans les 10 jours avant le début des élections être baptisés aristotéliciens. Tout candidat n'ayant pas vérifié ces conditions lors du résultat des élections devra démissionner immédiatement.
Dans le cas d'un désaccord grave entre l'Église et le Coms, un vote des grands électeurs (conseil + capitouls) devra etre initié pour la destitution du comte élu.
Tout autre conseiller se devra de prendre contacte avec le conseiller religieux ou un clerc du Comté afin de se renseigner sur le baptême. Ce sacrement est recommandé mais pas obligatoire.
Article II.5 : Les membres du clergé aristotéliciens sont de fait admissibles à toutes charges temporelles.
Article II.1 :- Du Conseiller religieux - Egalement nommé 13eme conseiller a pour rôle de veiller à la transparence et à la bonne moralité au sein du conseil. Il donne un avis sur les discussions en cours à caractère religieux, veillant toujours à ce que la religion Aristotélicienne, religion officielle du Comté de Toulouse, soit respectée. Il s'assurera de la bonne Foi des conseillers, veillant à ce que ceux ci soient baptisés ou si ce n'est le cas commencent leur pastorale.
Il devra également prêter serment au début de sa prise de fonction, comme tous conseillers et sera donc soumit au devoir de réserve.
Le 13ème conseiller n’aura pas le droit de vote au sein du conseil, excepté sur les sujets à caractère religieux, et si cela est précisé dans l'intitulé de la demande du vote afin d'adapter le quorum nécessaire à la validation.
Il sera un intermédiaire privilégié entre l’Église Aristotélicienne et le conseil, notamment en cas de crise. De par ce rôle, chaque nouveau conseil par le biais du Comte ainsi que les prélats en charge du comté se devront de faire les démarches communes afin de voir le poste de 13eme conseiller occupée tout au long du mandat.
Article II.1 bis- De sa nomination et révocation
Le 13ème conseiller sera un prélat nommé par l’évêque de Rodez et l’Archevêque de Toulouse, sous réserve de disponibilité, sans cela un clerc de la province sera proposé temporairement pour une durée maximale de 15 jours.
Si aucun prélat n'est disponible au bout de ce délai, la place sera considérée comme vacante jusqu'a la nomination d'un autre prélat.
Le 13ème conseiller ne doit pas faire partie d’une liste politique.
La candidature sera alors votée au conseil comtal et ne sera accepté qu’avec un minimum de sept (7) voix pour, celle du Coms comptant double.
Chaque début de mandat un vote des conseillers nouvellement élus aura lieu afin de légitimer sa présence.
Un conseiller comtal se verra également remettre les clefs du conseil diocésain afin qu’un double échange puisse avoir lieu. Celui-ci sera un conseiller sans charge.
Le 13ème conseiller peut être révoqué s’il n’assume pas ses fonctions, en cas d’absence injustifiée de plus de sept (7) jours ou s’il ne respecte pas ses devoirs de conseillers.
Sa révocation se fera par système de vote, de la même manière que pour un conseiller comtal. Et sera effective par neuf (9) voix pour, celle du Coms comptant double.
Les prélats de la Province peuvent également le démettre de ses fonctions tout en prévenant au préalable le Conseil Comtal et ils statueront ensemble de cette révocation.
Article II.2 : Le Comte de Toulouse nomme au début de son mandat son confesseur choisi parmi le clergé de Toulouse. Ceux-ci ont une salle privée où ils peuvent converser librement de tout sujet.
Article II.3 : Un membre du clergé aristotélicien qui se voit confier une mission d'ordre temporel ne pourra s'en acquitter que si cette tâche ne heurte point les principes de la Vraie Foi, dont l'Eglise aristotélicienne est unique dépositaire.
Article II.4 : Le Comte de Toulouse ou tout candidat prétendant à ce poste se devra d’être baptisé avant sa prise de fonction. Ces candidats devront dans les 10 jours avant le début des élections être baptisés aristotéliciens. Tout candidat n'ayant pas vérifié ces conditions lors du résultat des élections devra démissionner immédiatement.
Dans le cas d'un désaccord grave entre l'Église et le Coms, un vote des grands électeurs (conseil + capitouls) devra etre initié pour la destitution du comte élu.
Tout autre conseiller se devra de prendre contacte avec le conseiller religieux ou un clerc du Comté afin de se renseigner sur le baptême. Ce sacrement est recommandé mais pas obligatoire.
Article II.5 : Les membres du clergé aristotéliciens sont de fait admissibles à toutes charges temporelles.
Je déclare dès cet instant le concordat de l'Amistat caduque et nul, pour le bien être du peuple Toulousain.
Qu'il soit également su que cet édit ne constitue en rien un rejet de l'Eglise, et bien au contraire se veut un premier pas nécessaire pour assainir les rapports entre l'Eglise et Toulouse,
Que des représentants de l'Eglise seront bienvenus au Castèl Narbonès s'ils désirent éclaircir les motivations et conséquences de cet édit lors d'un entretien avec le Coms de Toulouse,
Enfin qu'en aucun cas il ne s'agit d'une décision collégiale du Conseil, mais d'un choix politique du Coms de Toulouse pour le bien du comté dont il est le régnant.
Faict en l'enceinte de la taverne L'Espérance de Foix, ce 20 Març de l'an de grâces 1459.
-Paratge e Grandesa nos Menaran-
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-Paratge & Grandesa nos Menaran- http://www.panoccitan.org/diccionari.aspx?diccion=&lenga=fr
Hirnan
Le pôle économique du comté de Toulouse avait annoncé en plusieurs endroit l'amélioration de la carrière en cours depuis aujourd'hui.
Hirnan réalisa subitement que personne n'avait pensé à le signaler au milieu des annonces comtales.
Hirnan s'y précipita sans attendre pour y afficher l'affichette que athena_. avait faite.
Hirnan réalisa subitement que personne n'avait pensé à le signaler au milieu des annonces comtales.
Hirnan s'y précipita sans attendre pour y afficher l'affichette que athena_. avait faite.
Athena_. a écrit:
Aussietz, Aussietz Bonnes Gens !
Nous aurons, dès ce mardi, rassemblé la pierre et le fer nécessaires pour entreprendre des travaux dans la carrière de pierre.
Nous avons prévu de réaliser deux vagues successives de travaux pour augmenter la productivité de notre chère carrière.
Ainsi, le rendement passera de 1,68 pierres par mineur à 1,89 pierres par mineur.
Nous sollicitons, une fois encore, les villageois, en particulier les Albigeois et les Castrais, à se mobiliser pour venir nous aider à réaliser ces travaux !
En effet, plus il y aura de mineurs dans la carrière, moins ces travaux couteront en pierres et fer.
Nous avons d'ailleurs bon espoir que grâce à une importante mobilisation, ces économies permettent de financer une 3ème vague de travaux dans la foulée !!
J'espère que nous aurons un remplissage record de la carrière tout au long de la semaine prochaine et prioritairement de mardi à samedi.
Un grand merci à tous les mineurs !
Aussietz, Aussietz Bonnes Gens !
Nous aurons, dès ce mardi, rassemblé la pierre et le fer nécessaires pour entreprendre des travaux dans la carrière de pierre.
Nous avons prévu de réaliser deux vagues successives de travaux pour augmenter la productivité de notre chère carrière.
Ainsi, le rendement passera de 1,68 pierres par mineur à 1,89 pierres par mineur.
Nous sollicitons, une fois encore, les villageois, en particulier les Albigeois et les Castrais, à se mobiliser pour venir nous aider à réaliser ces travaux !
En effet, plus il y aura de mineurs dans la carrière, moins ces travaux couteront en pierres et fer.
Nous avons d'ailleurs bon espoir que grâce à une importante mobilisation, ces économies permettent de financer une 3ème vague de travaux dans la foulée !!
J'espère que nous aurons un remplissage record de la carrière tout au long de la semaine prochaine et prioritairement de mardi à samedi.
Un grand merci à tous les mineurs !
Hirnan espérait qu'ainsi, tous les toulousains des villes de Castres et Albi iraient à la mine tous les jours jusqu'à samedi.
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Contre le port du baillon
Louise
Trois petits pas... Un coup d'oeil à droite... Trois petits pas... Un coup d'oeil à gauche. A pas de loup, la Lou s'avance vers le tableau d'affichage.
Pas de coms en vue, ouf!
Pas de coms en vue, ouf!
Citation:
Aussietz, aussietz, poble Tolosan!
Qu'il soit su et vu de tous, qu'à compter de ce Vendredi 25 març 1459, les Potagers et Elevages Bovins (vaches essentiellement) feront l'objet d'une surtaxe de 2 (deux) écus au moment de la levée d'impôts (par quinzaine).
A l'inverse les éleveurs de moutons et de porcs verront leur impôt diminué de 1 (un) écu.
Cette surtaxe sera directement prélevée par les Bonnes Villes du Comtat Tolosan et mise en leurs caisses. Elle a clairement pour but de relancer le commerce de fruits et de poisson dans le comté, au profit des mairies et donc de tous.
L'exonération concernant les élevages de porcs et moutons, de favoriser des productions plus aisément exportables.
Le comté continuera à calculer le montant à reverser par les villes sur la base de 6 écus par champs.
Un suivi régulier sera fait afin de s'assurer que ce calcul reste avantageux pour les villes et pourra être revu pour ne pas les pénaliser si la répartition des champs venait à changer suite à cette mesure.
Faict en l'enceinte du Castèl Narbonès, ce 25 Març 1459 par nous, Amael Sanche Leslur, Coms de Tolosa.
Qu'il soit su et vu de tous, qu'à compter de ce Vendredi 25 març 1459, les Potagers et Elevages Bovins (vaches essentiellement) feront l'objet d'une surtaxe de 2 (deux) écus au moment de la levée d'impôts (par quinzaine).
A l'inverse les éleveurs de moutons et de porcs verront leur impôt diminué de 1 (un) écu.
Cette surtaxe sera directement prélevée par les Bonnes Villes du Comtat Tolosan et mise en leurs caisses. Elle a clairement pour but de relancer le commerce de fruits et de poisson dans le comté, au profit des mairies et donc de tous.
L'exonération concernant les élevages de porcs et moutons, de favoriser des productions plus aisément exportables.
Le comté continuera à calculer le montant à reverser par les villes sur la base de 6 écus par champs.
Un suivi régulier sera fait afin de s'assurer que ce calcul reste avantageux pour les villes et pourra être revu pour ne pas les pénaliser si la répartition des champs venait à changer suite à cette mesure.
Faict en l'enceinte du Castèl Narbonès, ce 25 Març 1459 par nous, Amael Sanche Leslur, Coms de Tolosa.
Un bruit de pas, non loin de là. Ni d'une ni deux, la vipère a disparu.
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-Porta paraula du consehl comtal de Tolosa-
Louise
Foutrecul! Céquoiça?
Alors qu'elle filait déjà en douce, la blonde détachait un morceau de vélin qui collait à sa chausse droite. L'approchant de son visage, elle reconnu son écriture.
Hii... L’impôt nouveau!!
Alors qu'elle filait déjà en douce, la blonde détachait un morceau de vélin qui collait à sa chausse droite. L'approchant de son visage, elle reconnu son écriture.
Hii... L’impôt nouveau!!
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
L'impôt nouveau est arrivé.
Une bonne santé économique d'un comté contribue à sa grandeur et au respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Amael Sanche Leslur, Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté la Reyne Béatriz.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus pour les élevage de moutons et de porcs, de 8 écus pour les potagers et élevage bovins et de 6 écus pour les cultures de maïs et blé (champart)
• 13 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 29 març 1459 par nous, Amael Sanche Leslur, Comte de Tolosa.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
L'impôt nouveau est arrivé.
Une bonne santé économique d'un comté contribue à sa grandeur et au respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Amael Sanche Leslur, Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté la Reyne Béatriz.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus pour les élevage de moutons et de porcs, de 8 écus pour les potagers et élevage bovins et de 6 écus pour les cultures de maïs et blé (champart)
• 13 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 29 març 1459 par nous, Amael Sanche Leslur, Comte de Tolosa.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
_________________
-Porta paraula du consehl comtal de Tolosa-
Amael_sanche
Citation:
'Sietz! 'Sietz!
Bonnes gens, trobadors, Geux Geuses Vilains Cacs et j'en passe...
Vous aurez probablement remarqué la facilité avec laquelle le lieutenant Félinia a pris possession de l'hotel de ville de Tolosa cette nuèch.
Vous vous demandez pourquoi je ne l'ai encore pas virée hors nos frontières à grands coups de bottes?
Alors cette annonce est faite pour VOUS!
Dans la nuèch du 8 au 9 Avril le lieutenant Felinia a délogé son propre fils Vahsi_Kurt de l'hôtel de ville à grands fracas.
Si vous avez été témoins de l'engueulade on prend les dépositions pour les graver dans nos annales
N'ayez crainte la situation est sous contrôle.
Tout le monde est sorti indemne de cette opération. Le fils serait actuellement victime d'un mal l'empêchant d'accomplir sa rude tâche de bourgmestre, aussi le Lieutenant assurera t elle l'intérim jusqu'aux nouvelles n'élections.
Fait en le Castel Narbonès ce 9 Abril 1459
Amael Sanche, Coms de Toulouse
Paratge e Grandesa
Bonnes gens, trobadors, Geux Geuses Vilains Cacs et j'en passe...
Vous aurez probablement remarqué la facilité avec laquelle le lieutenant Félinia a pris possession de l'hotel de ville de Tolosa cette nuèch.
Vous vous demandez pourquoi je ne l'ai encore pas virée hors nos frontières à grands coups de bottes?
Alors cette annonce est faite pour VOUS!
Dans la nuèch du 8 au 9 Avril le lieutenant Felinia a délogé son propre fils Vahsi_Kurt de l'hôtel de ville à grands fracas.
Si vous avez été témoins de l'engueulade on prend les dépositions pour les graver dans nos annales
N'ayez crainte la situation est sous contrôle.
Tout le monde est sorti indemne de cette opération. Le fils serait actuellement victime d'un mal l'empêchant d'accomplir sa rude tâche de bourgmestre, aussi le Lieutenant assurera t elle l'intérim jusqu'aux nouvelles n'élections.
Fait en le Castel Narbonès ce 9 Abril 1459
Amael Sanche, Coms de Toulouse
Paratge e Grandesa
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-Paratge & Grandesa nos Menaran- http://www.panoccitan.org/diccionari.aspx?diccion=&lenga=fr
Louise
Louise déposait l'annonce comtale au panneau en prenant soin de retirer celui de la précédente levée d’impôts avant de s'excuser platement pour son retard.
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
L'impôt nouveau est arrivé.
Une bonne santé économique d'un comté contribue à sa grandeur et au respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Amael Sanche Leslur, Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté la Reyne Béatriz.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus pour les élevage de moutons et de porcs, de 8 écus pour les potagers et élevage bovins et de 6 écus pour les cultures de maïs et blé (champart)
• 13 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 10 avril 1459 par nous, Amael Sanche Leslur, Comte de Tolosa.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
A l'Attention des Bourgmestres du Comtat de Tolosa
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
L'impôt nouveau est arrivé.
Une bonne santé économique d'un comté contribue à sa grandeur et au respect qu'il inspire à l'extérieur de ses frontières.
Aussi, en conformité avec ces principes, nous, Amael Sanche Leslur, Comte de Tolosa, décidons de lever l'impôt dans les terres qui nous ont été confiées par Sa Majesté la Reyne Béatriz.
Les ci-nommés champart et banalités s'élèveront à raison de :
• 5 écus pour les élevage de moutons et de porcs, de 8 écus pour les potagers et élevage bovins et de 6 écus pour les cultures de maïs et blé (champart)
• 13 écus par échoppe ( banalité)
Les contributions seront prélevées par les municipalités pour être reversées au Comté, avec possibilité pour nos excellents maires de diminuer le montant des impôts dans leur ville, s'ils s'engagent à s'acquitter de la totalité de la contribution demandée par le Comté.
Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 10 avril 1459 par nous, Amael Sanche Leslur, Comte de Tolosa.
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.
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-Porta paraula du consehl comtal de Tolosa-
Iurek
Citation:
Aussietz, aussietz, poble Tolosan!
Moi, Iurek, capitani de Tolosa, Vice Coms par la grâce de toute divinité daignant pencher son regard sur notre comté tourmenté,
A Tous, Passés, Présents, et à Venir,
Salut !
La situation est telle qu'une motion de censure a été déposée par Dame Athena à l'encontre du Coms, suite aux récents développements de l'affaire du concordat.
En notre âme et conscience, nous trouvons que ce concordat est chose mauvaise. Ici, nous convoquons les grands esprits du comtat, les Castelmaure, Excelsior et Kamps, qui ont su nous guider dans les moments sombres, et faire que notre esprit, l'âme occitane, a su rester vierge de toute fêlure et de tout déni.
En notre âme et conscience, nous souhaitons que les gens que notre serment auprès de la COCT nous a donné pour mandat de protéger et servir soient libres de suivre et d'observer les rites des religions suivantes :
- Aristotelicienne, en l'amour de notre regrétté premier coms charles de Castelmaure,
- Spinoziste, en l'amour de notre regrétté coms Excelsior,
- Averroiste, en l'amour du coms a venir qui arborera avec fierté les insignes de cette religion,
- Cathare, en souvenir du Vicomte Trencavel, des buchers de Montsegur, et de toutes les exactions commises en nos terres par les armées de la croisade.
Sur cela, nous ne reviendront point.
Passons à la méthode : Nous pressons instamment le coms Amael, à qui nous vouons toute notre amitié, et à qui nous devons aide et conseil, à quitter son poste pour pouvoir entamer des négociations ouvertes avec l'Eglise.
Nous sollicitons de l'Eglise un délai d'une semaine pour amener notre coms a demissioner ou a revenir a de meilleurs sentiments envers la situation présente.
Par ailleurs nous décrétons, en notre qualité de Vice coms de fait, et non de droit, puisque le coms est désormais considéré comme illégitime, la fermeture des frontières, et la levée du ban et de l'arriere ban, afin qu'ils nous viennent prêter assistance en ces heures sombres.
N'oubliez pas que Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria!
Moi, Iurek, capitani de Tolosa, Vice Coms par la grâce de toute divinité daignant pencher son regard sur notre comté tourmenté,
A Tous, Passés, Présents, et à Venir,
Salut !
La situation est telle qu'une motion de censure a été déposée par Dame Athena à l'encontre du Coms, suite aux récents développements de l'affaire du concordat.
En notre âme et conscience, nous trouvons que ce concordat est chose mauvaise. Ici, nous convoquons les grands esprits du comtat, les Castelmaure, Excelsior et Kamps, qui ont su nous guider dans les moments sombres, et faire que notre esprit, l'âme occitane, a su rester vierge de toute fêlure et de tout déni.
En notre âme et conscience, nous souhaitons que les gens que notre serment auprès de la COCT nous a donné pour mandat de protéger et servir soient libres de suivre et d'observer les rites des religions suivantes :
- Aristotelicienne, en l'amour de notre regrétté premier coms charles de Castelmaure,
- Spinoziste, en l'amour de notre regrétté coms Excelsior,
- Averroiste, en l'amour du coms a venir qui arborera avec fierté les insignes de cette religion,
- Cathare, en souvenir du Vicomte Trencavel, des buchers de Montsegur, et de toutes les exactions commises en nos terres par les armées de la croisade.
Sur cela, nous ne reviendront point.
Passons à la méthode : Nous pressons instamment le coms Amael, à qui nous vouons toute notre amitié, et à qui nous devons aide et conseil, à quitter son poste pour pouvoir entamer des négociations ouvertes avec l'Eglise.
Nous sollicitons de l'Eglise un délai d'une semaine pour amener notre coms a demissioner ou a revenir a de meilleurs sentiments envers la situation présente.
Par ailleurs nous décrétons, en notre qualité de Vice coms de fait, et non de droit, puisque le coms est désormais considéré comme illégitime, la fermeture des frontières, et la levée du ban et de l'arriere ban, afin qu'ils nous viennent prêter assistance en ces heures sombres.
N'oubliez pas que Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria!
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Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Amael_sanche
Citation:
Aussietz, Aussietz! Poble Tolosan!
C'est en Toulousain et en comte de Toulosa que je m'adresse à vous.
De primo je décrète l'annulation immédiate de la fermeture de nos frontières.
De secundo la levée de Ban n'est pas de mise.
Une motion de censure a bien été demandée contre moi par la conseillère Athena.
A l'heure actuelle le vote n'étant pas clos je suis encore le coms régnant de Tolosa et le vice comte devra répondre de cette déclaration.
Soit par des excuses soit devant la justice.
Que se passe t il? J'ai dénoncé le concordat de l'Amistat avec force et véhémence, et n'ai pas cédé aux insultes que les divers ressortissants de l'Eglise ont faite à Toulouse en nous demandant d'accepter à nouveau le concordat de l'Amistat.
Je n'ai pas cédé aux menaces personnelles non plus si vous voulez tout savoir.
Ce jour je suis certes excommunié mais encore Coms légitime et aristotélicien fervent.
L'Eglise a fait passer force annonces afin de me déstabiliser ces derniers temps mais mon seul combat est celui de la liberté et de la qualité de vie en Toulousain.
A l heure actuelle certains conseillers se sont laissés intimider par les menaces de l'Eglise et par de sournoises manigances politiciennes mais en aucun cas la majorité du conseil. Donc ouvrez l'oeil et débouchez vous les esgourdes.
La raison de cette demande de motion de censure à mon encontre est la crainte d'une guerre sainte contre notre comté.
Or aucune annonce de l'Eglise n a été faite en ce sens, il n'est donc aucune raison de s'en inquiéter pour l'heure. Nous savons aussi ses troupes déjà bien à mal en de lointaines contrées.
Et quand bien même si la menace d'une croisade venait à gronder sur nostre fier sol, la laisserions nous passer?
Vostre Coms
Amael Sanche Leslur
Paratge e Grandesa nos Lenaran a la Gloria, Capitani, et non Couardise et Niaiserie!
C'est en Toulousain et en comte de Toulosa que je m'adresse à vous.
De primo je décrète l'annulation immédiate de la fermeture de nos frontières.
De secundo la levée de Ban n'est pas de mise.
Une motion de censure a bien été demandée contre moi par la conseillère Athena.
A l'heure actuelle le vote n'étant pas clos je suis encore le coms régnant de Tolosa et le vice comte devra répondre de cette déclaration.
Soit par des excuses soit devant la justice.
Que se passe t il? J'ai dénoncé le concordat de l'Amistat avec force et véhémence, et n'ai pas cédé aux insultes que les divers ressortissants de l'Eglise ont faite à Toulouse en nous demandant d'accepter à nouveau le concordat de l'Amistat.
Je n'ai pas cédé aux menaces personnelles non plus si vous voulez tout savoir.
Ce jour je suis certes excommunié mais encore Coms légitime et aristotélicien fervent.
L'Eglise a fait passer force annonces afin de me déstabiliser ces derniers temps mais mon seul combat est celui de la liberté et de la qualité de vie en Toulousain.
A l heure actuelle certains conseillers se sont laissés intimider par les menaces de l'Eglise et par de sournoises manigances politiciennes mais en aucun cas la majorité du conseil. Donc ouvrez l'oeil et débouchez vous les esgourdes.
La raison de cette demande de motion de censure à mon encontre est la crainte d'une guerre sainte contre notre comté.
Or aucune annonce de l'Eglise n a été faite en ce sens, il n'est donc aucune raison de s'en inquiéter pour l'heure. Nous savons aussi ses troupes déjà bien à mal en de lointaines contrées.
Et quand bien même si la menace d'une croisade venait à gronder sur nostre fier sol, la laisserions nous passer?
Vostre Coms
Amael Sanche Leslur
Paratge e Grandesa nos Lenaran a la Gloria, Capitani, et non Couardise et Niaiserie!
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Heliorphee
Citation:
Peuple de Toulouse,
Lors de la nuit du 13 au 14 avril, le Comte Amael_Sanche s'est rendu coupable de la pire des félonie possible en attaquant lui-même la mairie de Toulouse, notre Capitale.
Il est inexcusable qu'une pareille chose puisse arrivée sans que nous, actuel conseil toulousain, ne puissions regarder sans agir.
Pour parfaire à cette attaque aussi honteuse que malhonnête,le Comte a choisi de supprimer tous les dirigeants en poste. De fait, le conseil de Toulouse s'est vu retiré dans la grande majorité ces postes. Ce geste montre la détermination du Comte Amael a vouloir détruire ce que vous aimez, les terres que vous cultivez, la vie que vous avez construite. Nous, conseillers, avions travillé pour le Comté et c'est pour lui que nous nous battons à présent, non pour le pouvoir.
Devant telle bassesse, nous, conseillers du Comté de Toulouse, et surtout citoyens comme vous de notre beau Comté, dénonçons l'attitude folle du Comte et appelons le peuple toulousain à ne pas suivre dans sa folie une personne aussi destructrice pour notre paix à tous.
Peuple de Toulouse, entend notre appel, faites ce que vous pensez bon pour vos terres, faites entendre vos voix, que celles-ci résonnent dans les tours du château pour montrer que la félonie et la corruption n'atteint pas un peuple fort et fier comme vous l'êtes.
Peuple de Toulouse, réveille toi sous un plus beau soleil.
Votre Conseil Comtal, bien que privé de postes:
Donà Athena Glaukopis, Ancienne CAC
Donà Triskelle, Ancienne Juge
Donà Hirnan, Ancienne CAM
Messire Iurek, Ancien Capitaine
Messire Gotetdeb, Ancien Bailli
Messire Heliorphee, Ancien Prévôt
Messire Sebastien, Ancien Procureur
Messire Natale, Ancien Conseiller
Lors de la nuit du 13 au 14 avril, le Comte Amael_Sanche s'est rendu coupable de la pire des félonie possible en attaquant lui-même la mairie de Toulouse, notre Capitale.
Il est inexcusable qu'une pareille chose puisse arrivée sans que nous, actuel conseil toulousain, ne puissions regarder sans agir.
Pour parfaire à cette attaque aussi honteuse que malhonnête,le Comte a choisi de supprimer tous les dirigeants en poste. De fait, le conseil de Toulouse s'est vu retiré dans la grande majorité ces postes. Ce geste montre la détermination du Comte Amael a vouloir détruire ce que vous aimez, les terres que vous cultivez, la vie que vous avez construite. Nous, conseillers, avions travillé pour le Comté et c'est pour lui que nous nous battons à présent, non pour le pouvoir.
Devant telle bassesse, nous, conseillers du Comté de Toulouse, et surtout citoyens comme vous de notre beau Comté, dénonçons l'attitude folle du Comte et appelons le peuple toulousain à ne pas suivre dans sa folie une personne aussi destructrice pour notre paix à tous.
Peuple de Toulouse, entend notre appel, faites ce que vous pensez bon pour vos terres, faites entendre vos voix, que celles-ci résonnent dans les tours du château pour montrer que la félonie et la corruption n'atteint pas un peuple fort et fier comme vous l'êtes.
Peuple de Toulouse, réveille toi sous un plus beau soleil.
Votre Conseil Comtal, bien que privé de postes:
Donà Athena Glaukopis, Ancienne CAC
Donà Triskelle, Ancienne Juge
Donà Hirnan, Ancienne CAM
Messire Iurek, Ancien Capitaine
Messire Gotetdeb, Ancien Bailli
Messire Heliorphee, Ancien Prévôt
Messire Sebastien, Ancien Procureur
Messire Natale, Ancien Conseiller
Athena_.
Citation:
Peuple de Toulouse,
Le conseil fait appel à vous pour s'élever contre les agissements scandaleux d'Amael.
Après avoir pris la mairie par la force, voilà qu'il a renvoyé de leurs postes tous les conseillers légitimement élus et vidé les caisses du château.
Le conseil comtal appelle tous les toulousains à se révolter pour sécuriser le chateau actuellement aux mains d'Amael, personne vil et sans scrupule !
Revoltez-vous !!
Votre Conseil Comtal, bien que privé de postes:
Donà Athena Glaukopis, Ancienne CAC
Donà Trsitekelle, Ancienne Juge
Donà Hirnan, Ancienne CAM
Messire Iurek, Ancien Capitaine
Messire Gotetdeb, Ancien Bailli
Messire Heliorphee, Ancien Prévôt
Messire Natale, Ancien Conseiller
Et Alenyah, chancelière de Toulouse
Le conseil fait appel à vous pour s'élever contre les agissements scandaleux d'Amael.
Après avoir pris la mairie par la force, voilà qu'il a renvoyé de leurs postes tous les conseillers légitimement élus et vidé les caisses du château.
Le conseil comtal appelle tous les toulousains à se révolter pour sécuriser le chateau actuellement aux mains d'Amael, personne vil et sans scrupule !
Revoltez-vous !!
Votre Conseil Comtal, bien que privé de postes:
Donà Athena Glaukopis, Ancienne CAC
Donà Trsitekelle, Ancienne Juge
Donà Hirnan, Ancienne CAM
Messire Iurek, Ancien Capitaine
Messire Gotetdeb, Ancien Bailli
Messire Heliorphee, Ancien Prévôt
Messire Natale, Ancien Conseiller
Et Alenyah, chancelière de Toulouse
http://old.lesroyaumes.com/
Puis Chez moi / Désobéissance / Prendre d'assaut le château
Puis Chez moi / Désobéissance / Prendre d'assaut le château
_________________
Iurek
Citation:
Aussietz, aussietz, poble Tolosan!
Moi, Iurek, capitani de Tolosa, Vice Coms de Tolosa,
A Tous, Passés, Présents, et à Venir,
Salut !
En cette sombre nuit du 13 avril, le félon Amael a montré son vrai visage, celui d'un tyran sans scrupule. Son cas ne relève plus de la légitime pitié que nous pouvions avoir pour la folie d'un homme, mais bien du juste courroux que tout toulousain se doit d'avoir envers un traitre.
C'est un traitre et un félon qui tient le castel Narbonnais, c'est un traitre et un félon, qui, grimé sous le visage aimable d'un grand homme, a su abuser notre coupable confiance et bienveillance.
Aujourd'hui le traitre et ses partisans occupent seuls les postes d'un conseil comtal devenu illégitime. De part et d'autre, j'ai pu entendre des listes de nom. Toulousains ! Sachez que les traitres sont ceux qui au conseil ont encore un rôle !
Aujourd'hui, en ma qualité de vice coms, de Régent de fait du comtat, je sollicite de notre Reyne aide et conseil en ces heures sombres. J'appelle toute la population du comtat à se soulever en masse. Je renouvelle convocation du ban et de l'arriere ban, et je déclare que déjà, après conseil pris auprès du senescal Monton, l'armée ne reconnait plus Amael comme chef.
L'heure est grave ! Arme toi, peuple de Tolosa, et porte toi contre tes ennemis !
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria!
Moi, Iurek, capitani de Tolosa, Vice Coms de Tolosa,
A Tous, Passés, Présents, et à Venir,
Salut !
En cette sombre nuit du 13 avril, le félon Amael a montré son vrai visage, celui d'un tyran sans scrupule. Son cas ne relève plus de la légitime pitié que nous pouvions avoir pour la folie d'un homme, mais bien du juste courroux que tout toulousain se doit d'avoir envers un traitre.
C'est un traitre et un félon qui tient le castel Narbonnais, c'est un traitre et un félon, qui, grimé sous le visage aimable d'un grand homme, a su abuser notre coupable confiance et bienveillance.
Aujourd'hui le traitre et ses partisans occupent seuls les postes d'un conseil comtal devenu illégitime. De part et d'autre, j'ai pu entendre des listes de nom. Toulousains ! Sachez que les traitres sont ceux qui au conseil ont encore un rôle !
Aujourd'hui, en ma qualité de vice coms, de Régent de fait du comtat, je sollicite de notre Reyne aide et conseil en ces heures sombres. J'appelle toute la population du comtat à se soulever en masse. Je renouvelle convocation du ban et de l'arriere ban, et je déclare que déjà, après conseil pris auprès du senescal Monton, l'armée ne reconnait plus Amael comme chef.
L'heure est grave ! Arme toi, peuple de Tolosa, et porte toi contre tes ennemis !
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria!
_________________
Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Amael_sanche
Citation:
Aussietz, Aussietz,
Nous Amael Sanche de Leslur, en qualité de XV° coms de Tolosa, déclarons la rupture à effet immédiat de tous les traités de coopération judiciaire liant lo Comta de Tolosa à quelque autre territoire que ce soit.
Que ceci soit su et vu de tous, partout.
Faict en l'enceinte du castel narbonès, ce 13 avril de l'an 1459
Amael Sanche de Leslur,
Coms de Tolosa
Paratge et grandesa nos menaran
Nous Amael Sanche de Leslur, en qualité de XV° coms de Tolosa, déclarons la rupture à effet immédiat de tous les traités de coopération judiciaire liant lo Comta de Tolosa à quelque autre territoire que ce soit.
Que ceci soit su et vu de tous, partout.
Faict en l'enceinte du castel narbonès, ce 13 avril de l'an 1459
Amael Sanche de Leslur,
Coms de Tolosa
Paratge et grandesa nos menaran
_________________
-Paratge & Grandesa nos Menaran- http://www.panoccitan.org/diccionari.aspx?diccion=&lenga=fr
Athena_.
Citation:
Article 5.2 - De la Négociation et Ratification des Traités
5.2.1 - La négociation des textes des traités diplomatiques avec des provinces étrangères se fait aux niveau des Diplomates pour harmoniser les textes avec les traités déjà en place.
5.2.2 - Une fois les Diplomates tombés d'accords sur une version du texte, celui-ci est envoyé au Conseil de Toulouse dans la Salle du Conseil de la Chancellerie, l'Hotel D'Assezat, et mis en discussion/vote. Si les commentaires et contre propositions émis sont trop importants, le texte est alors renvoyé au niveau des Diplomates avec ordre de transmettre ces contre proposition aux interlocuteurs étrangers.
5.2.3 - La ratification des traités diplomatiques suit la procédure décrite dans la Grande Charte du Comté de Toulouse dans l'article XXIII. Le vote a lieu dans la Salle du Conseil de la Chancellerie, l'Hotel D'Assezat. Le vote est ouvert sur la durée prévue dans ce même article XXIII et demande une majorité de 7 votes favorables pour être ratifié. Le vote peux être interrompu des que la majorité des 7 votes positifs est atteinte.
5.2.1 - La négociation des textes des traités diplomatiques avec des provinces étrangères se fait aux niveau des Diplomates pour harmoniser les textes avec les traités déjà en place.
5.2.2 - Une fois les Diplomates tombés d'accords sur une version du texte, celui-ci est envoyé au Conseil de Toulouse dans la Salle du Conseil de la Chancellerie, l'Hotel D'Assezat, et mis en discussion/vote. Si les commentaires et contre propositions émis sont trop importants, le texte est alors renvoyé au niveau des Diplomates avec ordre de transmettre ces contre proposition aux interlocuteurs étrangers.
5.2.3 - La ratification des traités diplomatiques suit la procédure décrite dans la Grande Charte du Comté de Toulouse dans l'article XXIII. Le vote a lieu dans la Salle du Conseil de la Chancellerie, l'Hotel D'Assezat. Le vote est ouvert sur la durée prévue dans ce même article XXIII et demande une majorité de 7 votes favorables pour être ratifié. Le vote peux être interrompu des que la majorité des 7 votes positifs est atteinte.
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Amael_sanche
Citation:
Nous avons voté en notre âme et conscience, dans un silence le plus absolu. 7 fois même car nous sommes très à cheval sur les formes.
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-Paratge & Grandesa nos Menaran- http://www.panoccitan.org/diccionari.aspx?diccion=&lenga=fr
Iurek
Citation:
Aussietz, aussietz, poble Tolosan!
Moi, Iurek, capitani de Tolosa, Vice Coms de Tolosa,
A Tous, Passés, Présents, et à Venir, et à Toi, fier peuple toulousain !
La révolte contre le félon hier à échoué. Sois rassuré, car, en ce moment même, Dame Athena a réuni une plus grande troupe encore pour arracher le coeur politique du comtat des mains du tyran et de ses séides.
Toi, Bléiculteur, maïsiculteur, vachiculteur, et toi, forgeron, charpentier, homme de haute comme de basse extrace, sache que le conseil comtal à envers toi une dette immense.
Par les campagnes environnantes, que sonne le tocsin des villes qui se soulèvent contre l'oppresseur. Qu'a ce son, chacun se dise qu'Il est là, l'âme de Toulouse, dans notre légitime indignation et dans notre esprit de combat !
Aujourd'hui, nous regroupons nos forces pour donner l'assaut final. Des sacrifices ont d'ores été faits, et seront plus nombreux encore ! Mais j'ai confiance en vous. Un sacrifice n'arrêtera jamais un Toulousain,
Ce soir, le tyran chutera !
Si ce n'est ce soir, ce sera demain !
Et rappelez vous que chaque coup que nous lui porteront l'affaiblira, tandis que chacun des coups qu'il nous portera nous rendra ivres d'une juste colère !
Peuple de Tolosa ! Ne baisse pas la tête ! Chasse l'ennemi de ton Castel !
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria!
Moi, Iurek, capitani de Tolosa, Vice Coms de Tolosa,
A Tous, Passés, Présents, et à Venir, et à Toi, fier peuple toulousain !
La révolte contre le félon hier à échoué. Sois rassuré, car, en ce moment même, Dame Athena a réuni une plus grande troupe encore pour arracher le coeur politique du comtat des mains du tyran et de ses séides.
Toi, Bléiculteur, maïsiculteur, vachiculteur, et toi, forgeron, charpentier, homme de haute comme de basse extrace, sache que le conseil comtal à envers toi une dette immense.
Par les campagnes environnantes, que sonne le tocsin des villes qui se soulèvent contre l'oppresseur. Qu'a ce son, chacun se dise qu'Il est là, l'âme de Toulouse, dans notre légitime indignation et dans notre esprit de combat !
Aujourd'hui, nous regroupons nos forces pour donner l'assaut final. Des sacrifices ont d'ores été faits, et seront plus nombreux encore ! Mais j'ai confiance en vous. Un sacrifice n'arrêtera jamais un Toulousain,
Ce soir, le tyran chutera !
Si ce n'est ce soir, ce sera demain !
Et rappelez vous que chaque coup que nous lui porteront l'affaiblira, tandis que chacun des coups qu'il nous portera nous rendra ivres d'une juste colère !
Peuple de Tolosa ! Ne baisse pas la tête ! Chasse l'ennemi de ton Castel !
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria!
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Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Iurek
Citation:
Nous, Iurek, capitani, vice comte de Tolosa,
A nos vaillantes forces Toulousaines,
A tous, passés, présents, et à venir,
Aujourd'hui, vaillants soldats, vigilants sans cesse plus nombreux, noblesse du comtat, peuple de Toulouse, vous avez remporté la victoire pour laquelle le comtat vous sera éternellement débiteur.
A Castel, mon armée engage tous les hommes souhaitant y entrer : et que de grands noms ! Le Senescal Monton, Son Eminence Neyco, le Lieutenant d'Etat Major Royal Von Lichtenchtein … Vous n'êtes pas seuls ! Nous arrivons !
Quant à l'armée du félon, elle est désormais en concentration, mais celui ci a été chassé du pouvoir. Sachez que toute lance, tout homme, toute femme entrant dans son armée sera de facto considéré comme traitre et fauteur de trahison, et encourra un procès pour Haute Trahison, suivi d'un bref vol dans les airs un noeud coulant de chanvre accroché au col.
La victoire est proche, ne baissons pas les bras !
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria!
A nos vaillantes forces Toulousaines,
A tous, passés, présents, et à venir,
Aujourd'hui, vaillants soldats, vigilants sans cesse plus nombreux, noblesse du comtat, peuple de Toulouse, vous avez remporté la victoire pour laquelle le comtat vous sera éternellement débiteur.
A Castel, mon armée engage tous les hommes souhaitant y entrer : et que de grands noms ! Le Senescal Monton, Son Eminence Neyco, le Lieutenant d'Etat Major Royal Von Lichtenchtein … Vous n'êtes pas seuls ! Nous arrivons !
Quant à l'armée du félon, elle est désormais en concentration, mais celui ci a été chassé du pouvoir. Sachez que toute lance, tout homme, toute femme entrant dans son armée sera de facto considéré comme traitre et fauteur de trahison, et encourra un procès pour Haute Trahison, suivi d'un bref vol dans les airs un noeud coulant de chanvre accroché au col.
La victoire est proche, ne baissons pas les bras !
Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria!
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Bourreau de Tolosa
" Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria"
"Gara los nòstres cròc !"
Valdy
Citation:
Valdy de Visconti
Comte de Besalu
Actuel occupant du trône comtal, ainsi que l’ensemble du conseil provisoire
Oyez Oyez !
Gentes Dames & Damoiseaux, Bourgeoises & Bourgeois, Gueuses et Gueux, Gens de passage, Vilaines & Vilains.
Nous portons à votre connaissance la suite des événements qui ont précipité la chute du gouvernement d’Amael_Sanche de Leslur et la mise en place d’un gouvernement populaire & patriotique d’union pour le Comté de Toulouse.
Le Comté de Toulouse subit à l’heure actuelle une crise importante. L’ex-Comte Amael_Sanche de Leslur a sauvagement abusé de son autorité, destituant ses ministres qui votaient une motion de censure à son encontre, prenant la ville-capitale du Comté, pillant les biens de cette dernière ainsi que ceux du comté afin de les gaspiller dans des dépenses somptueuses et inutiles. Jamais les pauvres n’ont bénéficié ne serait-ce que d’un écu du comté, contrairement à ce qu’il a tenté de faire croire. Un nouvel impôt a même été instauré en capitale. La gestion du Comté a donc été clairement délaissé au détriment de la population et au plus grand bénéfice de l’ancien comte.
L’inventaire est aujourd’hui sommaire mais la situation est encore précaire.
Le Comté de Toulouse traverse donc une crise importante. Face à ces méfaits, de nombreux conseillers comtaux ont réagis en démissionnant ou en faisant placarder des annonces.
Toulouse a connu un grand élan d’union et de patriotisme, transcendant toutes les classes de la société, toutes les confessions, toutes les institutions et toutes les formations politiques.
L’armée s’est prononcée par la voix de notre Capitaine Iurek et à fait route en direction de la capitale. Dans le même temps les habitants de la capitale sont montés sur les barricades et ont été repoussés lors d’un premier assaut contre le château.
Il y a peu, Sa Majesté Béatritz de Castelmaure-Frayner, Reyne de France, condamnait également ces actions et retirait également toute sa légitimé à notre ancien régnant.
Hier soir la révolte a été fructueuse et nous avons ainsi tous pu déloger l’homme et ses quelques comparses qui ont abusé de notre confiance à tous.
Nous tenons à féliciter et à remercier la plupart des toulousaines et des toulousains qui ont fait front commun durant cette période délicate. Ils ont fait acte de bravoure, de solidarité et de disponibilité. C’est bien là un trait commun dans la société toulousaine et nous pouvons tous en être fiers.
La situation n’est cependant pas totalement rétablie : le Gouvernement est encore provisoire et la menace pèse toujours sur notre communauté. Restons vigilants, forts et solidaires.
Pour le Comté de Toulouse et notre Reyne.
Valdy de Visconti
Comte de Besalu
Actuel occupant du trône comtal, ainsi que l’ensemble du conseil provisoire