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[RP] Tribunal du Maine - Affaire Leha

--Les.potineuses.


pffffff c’que c’est long alors. Ca n’allait-il pas plus vite d’not temps m’me Ermengarde ?

Si fait. Ca palabre ça palabre d’nos jours.

Moi j’m’ennuie ici. Font que tourner en rond.

Ouais d’accord avec vous.

Ben si elle avait pas d’poste pourquoi qu’elle as pas modifié sa chose là qu’elle veut pas signer ? d’vait avoir l’temps non ? et pis elle as l’air d’savoir c’qui fallait écritationner sur l’velin.

Quel tintoin pour une signure quand même. D’not’temps on s’embarrassait pas autant. T’as trompé ton épouse, une matinée d’carcan sur l’marché et hop c’était torché. T’as abusé d’un client et zou une journée. Non mais vont pas y passer l’année.

Ah ben voui. L’es bien mignonette la d’moiselle mais moi j’ai mes cochons qui attendent.
Elendillefin
Len se tourna vers Lego.

Maître, avez-vous des questions à poser à l'accusée?
_________________

RITM - Respect - Intégrité - Tolérance - Maine
Arnaud_giboint
Arnaud se leva de son banc à la Question du Juge

Non votre honneur pas de question vous pouvez poursuivre
_________________
Elendillefin
Bien, nous pouvons donc entendre le premier témoin dans cette affaire, sa grandeur la comtesse Karyaan.

Len se tourna vers la comtesse qui rongeait son frein sur le banc des témoins.

Comtesse, venez donc à la barre exposer votre point de vue. Ensuite, je laisserai maître Giboint et messire Dimaro vous questionner.
_________________

RITM - Respect - Intégrité - Tolérance - Maine
Karyaan
Toujours assise sur le banc des témoins, elle avait attendu et écouté sans rien dire.
Gardant un visage impassible, parfois ponctué d'un léger sourire quand des sujets revenaient et servaient de défense. Les jours du procès avaient défilé, et ce matin, elle avait passé son temps à tout autre chose qu'à penser à ces âneries qui font perdre vraiment du temps à tout le monde.
Mais elle était revenue, comme tous les jours quand le procès ré-ouvrait et s'était assise de nouveau sur son banc et avait encore écouter l'autre s'échiner à avoir raison. Futile abrutissement extrême d'une personne qui a perdu toute notion de réalité et de priorité.

Aujourd'hui, le Maine était violé par l'arrivée de trois armées.
Et on lui demandait de perdre son temps à témoigner parce qu'une n'a pas encore compris qu'elle était persona non grata ici et qu'elle s'échinait à rester en Maine, au lieu de rentrer voir papa.
Bref... soupirant, blasée, la Comtesse se leva, les bras chargés de parchemins.
S'approchant de la barre des témoins, nul regard sur le banc des accusés. Elle venait exposer des faits, rien que des faits.

Bonjour votre Honneur, Procureur et tous les membres de la cours.
Tout d'abord, je vais me permettre de lire le témoignage que j'ai déjà effectué le 3 novembre In Gratibus avant que la défense ne choisisse d'ouvrir ce procès en gargote.
Puis je compléterais vu qu'on m'en donne la possibilité.
Voici donc...

Prenant un parchemin, elle se mit à lire d'une voix impassible, neutre.

Citation:
Votre Honneur, Monsieur le Procureur, Membres du Jury, mes hommages.

Je viens donc ce jour pour témoigner devant vous.
Concernant Mademoiselle Giffard, lors de mon premier mandat en tant que Comtesse, son attitude avait déjà été des plus désobligeante et insultante envers le Conseil et le Comté.
Après moult tergiversations, il en a résulté une démission qui ne se fit pas sans heurts.
Au début de mon second mandat, j'ai été heureuse du premier message de Mademoiselle Giffard qui s'excusait de son comportement et espérait travailler dans le calme et la paix. Malheureusement, ces bonnes résolution furent de courtes durées.
Ma seule et unique préoccupation en ces temps de guerre est de maintenir une cohésion au sein du Conseil et une ambiance de travail sereine. Cette volonté est partagée par l'ensemble du Conseil, sauf Mademoiselle Giffard qui semble chercher le moindre détail pour créer un trouble. Faisant perdre son temps et beaucoup d'énergie au Conseil et créant une ambiance lourde et pesante.
J'ai donc pris la décision de l'écarter du Conseil.
Un débat s'en est suivit, notamment après le dépôt de la Saisine. Ce débat était surtout une discussion sur son comportement et sur les conséquences.
Au final, j'ai pris la décision de me référer à la Charte et de soumettre au Conseil la décision de l'obligation de démission ou pas.
S'il avait refusé la démission, alors j'aurai rendu les accès à Mademoiselle Giffard.

Après quatre jours de vote, comme stipulé dans le chef d'accusation, le Conseil a statué pour une démission à une très forte majorité.
La Curia en a été averti publiquement. Une annonce a été faite également en gargote et deux courriers ont été envoyé à Mademoiselle Giffard mardi matin pour lui rappeler son devoir de démission sous 48h.
Je n'ai reçu aucune réponse et la démission n'a pas été faite.

Dans l'espoir que mon témoignage éclair d'avantage la situation, je vous remercie de m'avoir écouté.


Repliant le parchemin, elle reporta son attention sur la cours.

Ma plus grande erreur votre Honneur et cela je le reconnais c'est d'avoir retirer les clés du Conseil à Mademoiselle Giffard avant de soumettre au vote le Conseil. Cependant, son attitude belliqueuse à l'égard de tous et en ces temps où les pressions sont telles, je n'ai pris aucun risque et j'ai préféré l'écarter, pensant avant tout à la bonne marche du Comté.
J'espérais également que les choses se calmeraient, s'apaiseraient, qu'elle penserait avant tout au Maine et qu'elle accepterait de signer pour qu'on puisse tous travailler dans les meilleurs conditions.
Bien au contraire, les choses se sont envenimées. J'ai pris la décision de lui retirer les clés. C'est au Conseil qu'était le devoir de prendre la décision de la garder comme Conseillère ou non.
J'ai donc pris la décision d'ouvrir ce vote. Sachant que le Conseil est composé de Six membres de RITM et de Sept Membres de Vox, étant donné que Monseigneur Yut a un droit de vote également.
Demoiselle Giffard a raison quand elle dit que le peuple mainois a voté pour Vox et que donc, elle a le droit de siéger au Conseil. Cependant, elle a tort quand elle dit que c'est pour elle qu'ils ont voté. Ils ont voté pour Vox et les membres de Vox ont décidé de l'exclure du Conseil. La voix du peuple qui a voté pour Vox a donc été entendue.

Je le dis et le redis, ma plus grande et unique erreur est d'avoir retiré ses accès avant de faire le vote. Et de cela je m'en excuse et l'assumerais jusqu'au bout.
Cependant, je m'étais basée sur les lois que je pensais en vigueur. Que nous pensions d'ailleurs tous en vigueur ce jour.
Comme me l'a si bien dit Sa Seigneurie, Dotch de Cassel, Grand Maitre de France, ce procès a au moins produit quelque chose de bien, c'est d'avoir mis en exergue un énorme problème législatif en Maine.
Beaucoup ont tenté déjà de le dire.
Beaucoup ont essayé de le faire comprendre.
Mais jamais on ne les avait vraiment écouté car on ne se rend compte de la gravité des choses que lorsqu'on y est confronté.

Léger moment de silence, inspirant et soupirant lentement, elle reprit.

Tout le monde à ce moment là, pensait réellement que les lois qui étaient en vigueur étaient celles du Coutumier et que le Codex de Michel était un complément. C'est en basant faussement sur cela, que j'ai exigé sa signature.
Et c'est quand elle a mis les choses à plat par cette saisine qu'on s'est tous rendu compte qu'on était dans l'erreur.
Il est bien dommage qu'elle ne nous l'ait pas dit avant. Durant notre premier mandat par exemple, durant le début du second.
Non, au contraire, elle en a parlé d'abord à la Curia, pour appuyer sa défense.
Alors oui, nous avons eu tort de ne pas s'assurer des choses. C'est pour cela que j'ai mis le nez dans les lois et que je me suis échinée dès lors à finir tout ce qui avait été entreprit fin aout.
Car elle ment votre Honneur quand elle dit que le Codex n'était pas soumis à débat et à révision. Elle a fait elle-même une remarque durant cette révision, concernant la hérauderie. Elle sait donc que le Codex était en travail depuis le 29 aout. Il a été soumis au vote le 27 septembre et nous avons encore débattu. Car nous ne voulions pas nous précipiter comme l'avait fait Michel et pondre un Codex perclus d'incohérences.

Puis, il y a eu le changement du Conseil. Tout a été remis en suspend et nous nous sommes remis au travail. Qui dit nouveau Conseil, dit également nouvelles idées, nouveaux débats. Le Codex a finalement été voté à l'unanimité il y a quelques jours.
Nous trouvons dommage que Mademoiselle Giffard, qui était au fait que les lois étaient bancales, n'ai pas tenté de les changer et qu'au lieu de ça, elle se serve aujourd'hui de ces manques et des erreurs de mon prédécesseur pour appuyer sa défense.

Prenant un verre d'eau non loin, elle bu une gorgée et déplia tout une flopée de parchemins

Comme je l'ai dit, ce procès a au moins une chose de bien, il nous a obligé à mettre vraiment le nez dans nos lois.
Et c'est en y nageant que je me suis rendue compte qu'en fait, le Codex de Michel n'est même pas valide et donc c'est le Coutumier Mainois qui est en vigueur.
Je vous en ai déjà fait la démonstration alors que je ne pouvais pas. Je vais donc, recommencer pour que cette fois-ci, elle puisse être prise en compte par la cours

Léger silence, elle enchaina donc

Je ne m'en tiendrais donc qu'aux faits et uniquement aux faits. En d'autres termes... aux lois.

Pour rappel, je tiens à me référer aux Archives de France que l'on trouve à cette adresse ci.
Dans ces archives, il est stipulé ceci:
Citation:
du 27/06/1459 au 22/08/1459
Comte Michelmichel (35e Comte du Maine)


Hors, le Codex qui a été mis en place par le Comte est daté du vingt septième jour de juin quatorze cent cinquante neuf.
D'aucun dirait que comme Michel de Villefort faisait son second mandat, celui-ci était encore Comte au moment de la dite signature, c'est faux, il était Régent.
Cependant, en vertu de la Charte du Conseil en vigueur au moment des faits et de l'article 6.6 ci-joint.

Citation:
Article 6.6 : Si un vote n'est pas terminé à la clôture des votes pour l'élection d'un nouveau conseil, il est ajourné et reporté après la mise en place du nouveau conseil. Les votes précédemment exprimés sont annulés, un nouveau vote est lancé, conformément à l'article 6.3 ;
Le nouveau Conseil est mis en place dès nomination du comte.


Je me permets de rappeler également l'article 8 du Coutumier Mainois alors en vigueur à ce moment là:

Citation:
Article 8 : De la modification ou de l’abrogation des lois
Pour toute modification ou abrogations des lois présentes, le Comte et son Conseil, légitimement élus, doivent se réunir en congrès et procéder à un vote qui reconnaisse à la majorité la modification ou l'abrogation de la loi considérée.

Le non respect de cet article par une personne ou un groupe de personne peut être poursuivi devant les tribunaux mainois et sera considéré comme haute trahison.

La majorité est définie comme suit :
Un vote positif d’au moins 7 Conseillers Comtaux.
S’il y a égalité passé le délai de 4 jours de vote ou suite au vote de tous les Conseillers Comtaux, le vote du Comte est comptabilisé comme double.


Quatre jours...
Car je rappelle qu'en vertu de l'article 6.3 de la Charte du Conseil, sur le Fonctionnement interne ci-joint

Citation:
Article 6.3 : L’annonce d’un vote ouvre un délai de 4 jours au cours duquel les conseillers comtaux sont appelés à voter. Passé ce délai, si la mesure a recueilli la majorité requise des voix exprimées, elle est adoptée, dans le cas contraire, elle est rejetée.


Il est donc apparent que le Codex Mainois mis en place le 27 juin 1459 n'a pas été fait suivant les procédures légales d'abrogation. Le Codex Mainois du 27 juin ne peut donc être considéré comme étant en vigueur ce jour.
D'aucun dirait, que le Comte a été élu le 21 juin et a été reconnu par la Reyne le 27, le texte serait donc en vigueur car le Comte a été élu depuis le 21 juin.
Il en est rien car le nouveau Conseil est élu le 21 juin, le Régnant alors en place perd son statut de Comte pour devenir Régent le temps de la reconnaissance de son successeur. L’article suivant prouve les dires :

Citation:
De nous Perrinne de Gisors-Breuil, dicte "Montjoie", Roy d'Armes de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Apportons informations et communication sur le point suivant :

Il s’avère que la période s'écoulant entre l'élection du conseil et la reconnaissance du nouveau régnant d'une province est sujet à diverses interprétations quant au tenant de la loi et la légitimité dans sa Province.
C'est pourquoi nous tenons à re-préciser les choses à ce sujet.

Après discussion et réflexion, les précisions suivantes sont donc apportées :

[b]Précisions et compléments quant à l'article 3 du Chapitre I du Codex Héraldique et à l'article 2 du Chapitre II relatifs au système vassalique, aux fins de mandature politique et aux fiefs de retraite.

Il est considéré que le mandat politique d'un feudataire se termine lors de l'élection du nouveau conseil de sa province. Dès lors, c'est ce terme qui fait foi vis à vis des textes héraldiques en vigueur quant aux droits au fief de retraite.

Cependant, étant donné qu'il y a lieu qu'une autorité demeure à la tête de la province tant qu'un nouveau régnant n'est point élu par le conseil et confirmé comme vassal de la Couronne, indiquons que le dit feudataire sortant et légitime se voit confié la régence légitime de facto et de là, la gestion en bon père de famille de la dite province tandis que se déroule l'élection du nouveau feudataire, en vertu des textes définissant les régences.

Qu'une mauvaise gestion durant cette régence peut suspendre le droit à un fief de retraite.

De même, le feudataire une fois élu est considéré comme régent temporaire de sa province, et ne recevra les pleins pouvoirs ou la confirmation de sa régence qu'une fois son serment vassalique formulé et confirmé par la Couronne de France.

-----------------------------
La hérauderie a débattu,
La Curia a discuté,
Sa Majesté Nebisa de Malemort a confirmé

Ce 29e d'Aout 1459, en les bureaux de la Curia Regis,



Selon la logique élémentaire, un Régent ne peut diriger un Conseil ordinaire, le Conseil est donc lui aussi de Régence. Le vote ayant eut lieu dans la période de reconnaissance du nouveau Régnant, le vote ne peut avoir de durée que pendant la période de Régence, soit du 21 au 26.

Citation:
Du statut de Régent

Est appelé régent toute personne dirigeant une province françoise sans bénéficier de la légitimité de comte ou duc régulièrement élu par les habitants de ladite province. Par extension est appelé conseil de régence toute équipe administrant une province françoise sans bénéficier de la légitimité accordée par une élection valide par les habitants de la province, ainsi que tout conseil ducal ou comtal dès lors qu’il est dirigé par un régent. La régence nécessite validation par la chambre des pairs de France et dure jusqu’à la tenue de nouvelles élections comtales/ducales.

Article 1 : De l’accession à la régence

Une régence peut-être mise en place notamment dans les cas suivants :

- Suite à vacance du pouvoir (décès, absence, démission du comte/duc légitime)
- Invalidation des résultats de l’élection comtale/ducale par la pairie
- Défaut d’allégeance au Roy de France
- Allégeance refusée par le Roy de France
- Prise de pouvoir par révolte ou par la force armée

Elle est soumise dans tous les cas à l'approbation de l'assemblée des pairs du Royaume de France.

Article 2 : Des pouvoirs du régent/du conseil de régence

Un régent/conseil de régence a pour mission d’administrer sa province « en bon père de famille » pour en assurer la stabilité en attendant la tenue d’élections comtales/ducales régulières. Il dirige en conséquence les institutions de sa province.

Toute décision ou mesure prise par un régent/conseil de régence ne peut avoir de portée que sur la durée de son mandat.

Un régent/conseil de régence ne peut en aucun cas modifier les orientations de la politique de sa province, réformer ses institutions, ennoblir, engager sa province dans une guerre - attendu qu'au contraire de la défense et de la riposte, l'attaque n'est pas de son pouvoir - céder ou acquérir terres de ou pour sa province.

Article 3 : de l'usage des scels provinciaux

Un régent n'étant pas feudataire en titre, et ne pouvant engager sa province sur la durée, il ne peut en aucun cas utiliser les scels officiels de sa province pour sceller et signer quelque document que ce soit. Si le régent n'est pas d'extraction noble, une dérogation peut être accordée par édit scellé du Roy d'Armes de France.

Article 4 : de l'allégeance au Roy de France

Pour être habilité à administrer sa province, le régent doit prêter allégeance au Roy de France. Il indique ainsi respecter les lois royales, connaître ses prérogatives et devoirs et s'y plier.

Article 5 : du conseil des Grands Feudataires

Une fois l'allégeance acceptée par le Roy de France ou l'un de ses représentants, le régent est invité à accéder au conseil des Grands Feudataires. Il n'y dispose en revanche pas du vote de sa province, n'étant pas feudataire en titre.

Article 6 : du fief de retraite

L'attribution d'un fief de retraite au régent s'effectue selon les règles héraldiques en vigueur.

Au Louvre, le 27 de Mai 1457,

SMLIII



L’article précise bien que les décisions d’un Conseil de Régence ne peut avoir de durée que pendant sa durée propre. Le 27, en ratifiant le nouveau Codex, le Comte a utilisé un accord donné par un Conseil de Régence, alors que celui-ci aurait dû relancer les votes pour que la décision soit valide.
Cela implique donc que le Codex Mainois du 19 juin 1459 est celui qui est censé être en vigueur à présent.
Cependant, à la lecture de celui-ci, on peut se rendre compte qu'il y a plusieurs soucis de nomenclature.

Citation:
Article 3 :Des villes du Maine

Article 2.1 : Les maires sont habilités à promulguer des arrêtés municipaux valables dans la ville qu'ils administrent ; sous réserve cependant de la ratification du texte par le conseil comtal.

Article 2.2 :Les demandes de validation devront être faites au Comte

Article 2.3 :L'absence de réponse à une telle demande dans le délai d'une semaine après la demande vaut accord.


Nous avons de nouveau l'article 3...

Citation:
Article 3 : Du Comte

Article 3.1 :Le Comte du Maine est habilité à édicter et abroger tout texte, de quelque nature qu'il soit, à l'exception des édits royaux, sa parole ayant force de loi.

Article 3.2 :Lors d'un vote, lorsque la répartition des suffrages exprimés sera paritaire, le Comte déterminera librement l'issue du scrutin.


Et encore une fois...

Citation:
Article 3 : De la hiérarchie des normes.

Article 4.1 :Les principes juridiques veulent que tous les textes n'aient pas le même degré de priorité dans leur application.

Article 4.2 :La hiérarchie de ces normes est, en Maine, la suivante, en ordre décroissant:

- Les édits royaux : textes émanant du Roy où des officiers royaux qui lui sont rattachés et qui ont reçu officiellement pouvoir de sa Majesté;
- Le Codex Mainois : ensemble des textes fondamentaux régissant le fonctionnement et l'organisation du Comté Mainois et de ses institutions;
- Les décrets comtaux : textes émanant du Comte visant à compléter les dispositions fondamentales du Codex ou
consistant en des annonces et décisions pouvant ou non produire des effets juridiques;
- Les arrêtés municipaux : décisions administratives d'application locale et validées par le conseil comtal;

Article 4.3 :Si deux textes de même nature, à la condition d'être valables et applicables, sont contradictoires dans leur contenu, le plus récent s'applique.


N'est-ce pas ce qu'on appelle un vice de forme ?
Ce Codex a une nomenclature tout bonnement aberrante et ne peut être juridiquement reconnu.
Donc le Codex du 27 juin a été abrogé avec vice de procédure.
Le Codex du 19 juin ne peut être valide car il y a vice de forme.
Il semblerait alors que le Coutumier Mainois soit le seul texte des lois qui soit réellement en vigueur ce jour et donc le seul qui peut être pris en compte.

C'est pourquoi nous tenons à rappeler cet article du Coutumier Mainois
Citation:
Article 2 : Droits et devoirs des conseillers

Les conseillers ont obligation, de par leur charge :

Article 2.1 : De reconnaitre et de prêter allégeance au comte élu.
Article 2.2 : De signer la charte du conseil après en avoir pris connaissance et ce, dès leur prise de fonction.


Autre silence, autre gorgée, elle se massa un bref instant la nuque et continua.

Voici donc où mène la méconnaissance des lois et en cela votre Honneur, nous sommes tous coupables. Ceux qui savaient mais n'ont rien dit, ceux qui ne savaient pas, mais n'ont pas cherché à savoir. Vous, nous, eux, tous.
Voyez, en rangeant les lois, je pensais qu'il y avait eu un oublie concernant l'Amendement Mainois au Concordat de Paris. Je croyais qu'ils avaient oublié de le mettre. Je me suis donc permise de le ré afficher. Or, après recherches, il s'avère que cet Amendement a été abrogé par le Comte Demoniums en juin 1457. Depuis donc des mois, nous nous imposons une loi qui n'a plus court.

Voyez dans quel état sont nos lois votre Honneur. Voyez comment les Conseils font alors des erreurs et comme certains se jouent de ces erreurs, de ces manquements, de ces oublies.
Je suis fautive de ne pas connaitre nos lois sur le bout des doigts.
Je suis fautive de ne pas m'être rendu compte à quel point l'état législatif de notre Comté était pitoyable.
J'aurais du écouter ceux qui tiraient les sonnettes d'alarmes, je ne l'ai pas fait et je m'en excuse auprès d'eux et auprès des mainois et mainoises.
Aujourd'hui, nous sommes ici parce que quelqu'un veut se jouer de ces manquements pour avoir raison et faire plier le Maine à ses volontés.
Se sert de ces failles pour déstabiliser le Conseil et le Pouvoir.

Peu importe si la justice lui donne raison.
Aujourd'hui le Conseil a tout fait pour que les lois soient plus claires, plus visibles.
Que tous, sachent ce qui est en vigueur ou non et que plus personne ne se servent de tout cela.

Jamais une loi sera parfaite.
Il y aura toujours des gens qui chercheront des failles pour taper là où ça peut faire mal et tenter de faire plier leurs ennemis.
Aujourd'hui, nous avons des lois, certes, pas parfaites, mais au moins, elles sont rangées, elles sont visibles. Et jusqu'à la fin de mon mandat votre Honneur, je m'engage à faire en sorte de m'assurer que tout soit en place pour avoir de meilleurs bases pour le futur.

Qu'il soit su que j'assumerais chacun de mes choix, chacune de mes décisions.
Et que même si j'ai fait l'erreur de lui retirer les clés trop tôt, je ne le regrette aucunement, car depuis le Conseil est plus serein, et travail dans des conditions optimales.
Beaucoup nous envie...

Elle se tut enfin et fini son verre, repliant chaque parchemin, rangeant le bordel qu'elle avait mis et attendit. Car d'après ce qu'on lui avait expliquer, alors les questions allaient fuser. Et elle sait que l'avocat de la Défense ne s'en priverait pas.
_________________

"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."

Dernière édition par Karyaan le 21 Nov 2011 14:23; édité 1 fois






















































Elendillefin
Len écouta attentivement la comtesse qui lui exposait ses arguments une nouvelle fois.
Au fur et à mesure que le procès se déroulait, un sentiment s'imposait à lui.
De qui ou de quoi était-ce réellement le procès? Il ne s'agissait pas dans cette affaire de condamner une personne qui avait mal agi et le savait. Ici, chaque protagoniste, qu'il soit de bonne foi ou non, utilisait des arguments juridiques et il était probable que la vérité se trouvait quelque part au milieu. Mais une fois de plus, seul le bon sens permettrait de la découvrir, et non pas des textes de loi qui apparaissaient de plus en plus bancals.
Len soupira silencieusement avant de se tourner vers l'avocat de la défense.

Maître Giboint, avez-vous des questions à poser à sa grandeur?
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RITM - Respect - Intégrité - Tolérance - Maine
Arnaud_giboint
Arnaud se leva suite à la demande du Juge, des questions à poser à la Comtesse bien sur qu’il en avait et même des réponses à lui fournir à propos de ses affirmations concernant les lois

Oui votre honneur nous aurons effectivement quelques questions à poser à sa Grâce la Comtesse du Maine.

Mais avant toutes choses j’aimerais préciser à cette Cour que nous ne sommes point ici pour faire le procès des lois du Maine mais pour déterminer si les motifs et actes nous ayant amené à comparaitre en ces jours sont ou non justifiés. Toutefois la comtesse mettant en cause ses dernières je me permettrais de repondre rapidement à ce propos.

Se tournant vers la Comtesse et la regardant avec la plus grande neutralité possible s'adressa à elle.

Votre Grâce vous nous dites que tout cela est la faute de loi mal ficelées, que vous avez fait référence à l’ancien coutumier parce que pour vous le Codex, appelons le Michel, pouvait être selon vous frappé de nullité.
Que voila beau plaidoyer,qui ceci dit n'a rien à voir avec l'affaire qui nous occupe, mais bon, ne savez vous pas que l’on ne peut d’aucune façon faire référence à un texte abrogé, et que seuls sont valables ceux en cours au moment des faits ?

Vous nous dites que vous ne saviez pas, parce que pas au fait des lois et des subtilités juridiques cela est possible et nous vous l'accordons volontier mais.

Oseriez vous prétendre que nul personne ne vous a fait part au premier jour de votre premier mandat qu’il fallait apporter sans délais rectification à certains articles du Codex afin d’en supprimer les erreurs et la subjectivité ?

Oseriez vous prétendre que nul personne ne vous à informé que certains articles de la Charte du conseil étaient caduques du fait qu’ils renvoyaient à un texte abrogé ?

Pourquoi alors que vous étiez informée ne pas avoir immédiatement apporté les corrections nécessaires, ou mieux encore faire comme d’autre avant vous, prononcer l’abrogation de ce codex et rétablir en lieu et place l’ancien Coutumier auquel la charte du conseil faisait référence ?

Ceci dit même si l’on aurait pu invoquer la nullité du Codex Michel, comme vous nous le démontrez, le simple fait, que vous ayez gouverné le Maine depuis une mandature et demi et que la Justice Mainoise est rendu ses verdicts en fonction du Codex que vous incriminez, suffit à en établir la validité. De ce fait il y a lieu de considérer que les faits qui nous amènent ici doivent être jugés en fonction des textes en vigueur au moment ou ils se sont produits, car rappelons le la réatroactivité d'une loi ne peut être invoquée sauf à ce qu'elle puisse profiter à l'accusé.

Ceci dit revenons en à notre affaire

Si j’ai bien saisi votre discours vous admettez avoir fait une erreur en retirant les accès de Damoiselle Leha aux salles de travail du Conseil. Dans ce cas admettez-vous aussi que rien ne vous autorisait à agir de la sorte de votre seule autorité, et que de ce fait vous avez pris une décision purement arbitraire ?

Ne saviez vous pas votre Grace que les lois royales précisent qu’en domaine Royale il est du pouvoir de la Curia Regis de révoquer ou de nommer des conseiller comme le précisent les lois royales dans le livre des Statuts du Royaume de France
Je cite
Citation:
Statuts du Royaume de France.
Section III : Des Institutions Royales et leurs compétences.
Article II. De la Curia Regis.
Article II.3 : Des compétences de la Curia Regis.
I.1 : Droit de nomination et de révocation dans les conseils du Domaine Royal.
(IG : remplacement des conseillers dans les conseils des provinces du Domaine Royal)

N’avez vous pas, en interdisant à Damoiselle Léha l’accès au conseil, outrepassé les droits qui étaient les votres en vous substituant à la Curia Regis, et en vous octroyant des prérogatives qui ne sont reconnues qu’aux seuls Grands Officiers du Royaume. En d’autre terme ne pourrait on pas, à l’extrême, invoquer que vous ayez commis acte de lèse majesté.

Pourquoi si Damoiselle Léha avait fait preuve d’un comportement subversif n’avez vous pas demandé à La Curia de vous autoriser à l’expulser du conseil, comme l’avait fait en son temps Le Comte Michel à l’égard d’éléments subversif s’étant fait élire au Conseil. La jurisprudence en ce domaine existe aussi et vous pouviez vous y référer.

Ceci étant quelles raisons aviez-vous d’initier un vote pour demander la démission d’office de Damoiselle Léha, alors que vous lui aviez interdit les accès, et que donc il devenait évident qu’elle ne pouvait plus assumer son rôle de conseiller élu ?

Vous prétendez l’avoir fait pour que le Conseil puisse travailler sereinement, nous voulons bien vous croire et accepter votre argument, Mais le dit Conseil ne pouvait il toujours pas travailler sereinement une fois damoiselle Léha exclue ?
Bien sur que si puisque vous nous le confirmez vous-même, dans ces conditions vous nous donnez bien la preuve que ce vote était nullement justifié.

Par ailleurs l’article de la charte que vous invoquez pour initier le vote du conseil stipule bien que celui-ci s’exerce à l’encontre de conseillers ne remplissant pas leur charge.

Pouvez-vous nous dire si Damoiselle Léha exerçait une charge comtale avant que vous ne lui retiriez ses accès et si pour le cas ou elle en ait eu une de qu’elle manière elle aurait pu l’exercer alors qu’elle n’avait plus d’accès au conseil ?

Vous avez reconnu Votre Grace dans votre témoignage que vous aviez commis une erreur car vous auriez du initier le vote demandant sa démission à Damoiselle Léha avant de lui retirer les accès au conseil. Cela prouve bien si il le fallait que vous reconnaissez que le vote initié par vous n’avez pas lieu d’être et que donc nous n’avons pas à comparaitre en ce tribunal aujourd’hui.

En votre âme et conscience votre Grace, après avoir reconnu que vous aviez commis des erreurs, ce qui est tout à votre honneur et ne peut faire que vous grandir aux yeux des Mainois, n’ais-je pas raison d’affirmer que vous n’aviez nul raison d’initier un vote du conseil afin d’obtenir la démission volontaire de Damoiselle Léha ?

une pose sur cette dernière remarque interrrogative et se retournant vers le juge

Si vous le permettez votre Honneur je souhaiterais que Sa Grace la Comtesse du Maine puisse maintenant répondre à ses questions avant de poursuivre plus avant car il est d’autres points que nous aimerions soulever avec elle, quand au caractère des preuves adjointes à l’acte d’accusation, et qui nous semble également discutables.
_________________
Karyaan
Elle avait écouté l'avocat qui, elle le savait, ne manquerait pas de poser ces questions auxquelles elle avait déjà apporté réponse dans son témoignage. Mais comme d'habitude, il écoutait à moitié.
Elle répondit donc au fur et à mesure.

Tout d'abord Messire l'avocat, vous qui êtes si à cheval sur les mots et les principes, sachez que pour une Comtesse, on dit Grandeur, non Grâce, mais je vous excuse, vous n'êtes pas familier de ce genre de protocole.

Ce que j'ai dit Messire Giboint c'est qu'en effet je ne savais pas, et surtout je n'ai pas écouté assez ceux qui ont tiré la sonnette d'alarme. Ceux qui ont dit à plusieurs reprises que les lois étaient bancales et qu'il fallait les revoir.
Oui je l'avoue, je ne les ai écouté qu'à moitié ces gens là, dont vous faites partie d'ailleurs.
Pourquoi ?
Sans doute parce que le jour de mon premier mandat, la Reyne a déclaré la guerre au Ponant en faisant entrer le Domaine Royal et donc le Maine dans la tourmente.
Sans doute parce que le jour où j'ai pu avoir accès aux bureaux et aux coffres du Comté, j'ai vu l'atrocité de deux mandats successifs de mon prédécesseur.
Alors oui ce jours là Messire Giboint, j'ai fait l'erreur de considérer que les lois bancales de notre Comté n'étaient pas une priorité absolue.
Je l'ai dit, on ne se rend compte de l'importance de certaines choses que lorsqu'on y est confronté.
Et cette affaire démontre à quel point oui, les lois sont importantes car ça évite que des crapules en jouent pour leur vengeance basse et mesquine.

Le regardant en silence, elle reprit toujours sur le même ton calme, impassible.

Vous dites qu'il y a lieu de considérer que les faits qui nous amènent ici doivent être jugés en fonction des textes en vigueur au moment où ils se sont produits, car rappelons le la rétroactivité d'une loi ne peut être invoquée sauf à ce qu'elle puisse profiter à l'accusé. Et je suis entièrement d'accord avec vous.
C'est pour cela que j'ai bien mis en évidence quels étaient les textes de lois réellement en vigueur au moment des faits.
Non pas le Codex de Michel, mais bien le Coutumier. De ça, vous pouviez nier.

Vous dites en prime que j'ai gouverné le Maine depuis une mandature et demi et que la Justice Mainoise est rendu ses verdicts en fonction du Codex que j'incrimine, et que ça suffit à en établir la validité.
Et c'est totalement faux. Si vous m'aviez un tant soit peu écouté, vous auriez entendu que j'ai dit que tous, nous pensions que le Coutumier Mainois était toujours en vigueur et que le Codex de Michel était un complément.
J'ai donc gouverné durant ces deux mois et demi avec ces deux textes. Si je suis donc votre raisonnement, le Coutumier, ayant servit, est donc valide.

Le fixant, visage de marbre, calme, bien trop calme

Je continue...
J'ai admis avoir commis l'erreur d'avoir retiré les accès à Mademoiselle Giffard bien trop tôt.
Mais aucunement avoir pris une décision arbitraire, car je me basais sur le Coutumier qui affirme que les Conseillers se doivent de signer la Charte du Conseil.

Prenant connaissance de l'article de la Curia Regis, elle hausse alors un sourcil, perplexe

Qu'est-ce que vous racontez ?
La Curia Regis peut effectivement nommer ou révoquer des Conseillers dans une Province du Domaine Royal.
Lorsqu'il s'agit d'élection, comme elle l'avait fait pour QMD.
Mais en aucune façon, elle gère les Conseils du DR.
Si c'était le cas, Le Grand Maitre de France, m'aurait imposé de ne pas faire ce vote et de ne pas révoquer Mademoiselle Giffard.
Or, elle m'a laissé le choix. Oseriez vous remettre en question le statut du Grand Maitre de France qui est celle qui représente la Curia Regis au sein du Conseil du Maine et surtout au sein du Royaume de France ?

Vous divaguez Monsieur l'avocat, en mettant en avant des lois qui certes sont au dessus de tout, mais qu'ici n'ont pas vraiment lieu d'être évoquées. Les lois de la Curia Regis sont faites en cas de gros litiges, en cas de Régence, en cas d'extrême nécessité.
Ce n'était absolument pas le cas. Et la Grand Maitre de France, mais laissé le choix et l'autorité d'agir.
Ce n'est pas moi qui ai révoqué Mademoiselle Giffard du Conseil, mais bien l'ensemble des Conseillers.
Je n'ai fais que lui retirer les clés des bureaux où elle créait une ambiance des plus déplorable, à un moment où le Comté avait besoin de calme, de rigueur, de cohésion.

Se faisant servir un autre verre d'eau, elle bu quelques gorgées et repris

Mademoiselle Giffard n'avait pas de charge comtale. Je ne vois pas pourquoi vous voulez extrapoler ce qui n'est pas et n'a jamais été.

Ensuite, vous dites que j'ai reconnu dans mon témoignage que j'ai commis une erreur car j'aurai du initier le vote demandant sa démission à Damoiselle Giffard avant de lui retirer les accès au conseil. Et que cela prouve bien s'il le fallait que je reconnais que le vote initié par moi, n’avez pas lieu d’être et que donc nous n’avons pas à comparaitre en ce tribunal aujourd’hui.

En d'autres termes Monsieur l'avocat, vous jouez sur mes mots et les interprétez à la sauce qui vous convient.
La seul chose que je conviens dans tout ce que vous pouvez dire, c'est que j'aurai du initier ce vote dès les premiers problèmes que Mademoiselle Giffard provoquaient. J'aurai du apprendre d'avantage de ce qu'elle a enclenché durant le premier mandat et ne pas espérer une possible médiation avec une personne qui se pense au dessus de tous et de tout le monde.
J'espérais en effet qu'elle revienne sur sa décision, qu'elle se tempère, et qu'elle signe.
Je me suis fourvoyée à trop de conciliance envers elle... encore...

Toujours sans le quitter des yeux, elle continua et fini

Enfin, vous osez me demander si vous avez raison d'affirmer que je n'avais nul raison d'initier un vote au conseil afin d'obtenir la démission volontaire de Mademoiselle Giffard.

Et bien je réponds que vous avez tort.
Car dans nos lois, seul le Conseil peut, après un vote, exiger la révocation d'un Conseiller.
Personne ne peut le faire, à part lui et la Curia Regis, si brillamment démontré par vous.
Moi, je n'ai fait que lui retirer les clés pour protéger mon conseil des délires de cette personne.
Je m'en suis remis à lui, et il a choisit.
S'il avait voté POUR qu'elle revienne, alors je me serais plié à sa volonté.
Auriez vous alors dit, Monsieur l'avocat, que je n'aurais pas du ?
N'évoquez vous pas cette histoire de devoir, uniquement parce que le vote du Conseil élu par le peuple, qu'il soit Vox ou RITM, va en défaveur de votre cliente ?
Si cela avait été l'inverse... qu'auriez vous dit ?

Il n'y a pas deux poids deux mesures Monsieur l'avocat.
Et ce procès n'est pas sur si j'avais raison ou tort de lui retirer les clés, mais bien sur son refus d'obéir à une injonction du Conseil dans son entier, qui demande après vote à la majorité, que Mademoiselle Giffard démissionne.

Il serait bon que cela soit recadré et si vous voulez faire procès sur mon choix de lui avoir retirer les clés de manière arbitraire, alors faites un autre procès.
Ici, il s'agit du procès pour refus de démission après 48h.
Rien de plus, rien de moins.

Elle se tut alors, sans quitter l'avocat des yeux, buvant son verre toujours aussi calmement.
_________________

"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."
Elendillefin
Len prit la parole au terme de l'échange entre l'avocat et la comtesse.

Maître Giboint, je tiens à vous rappeler l'objet de ce procès.
C'est demoiselle Leha qui est accusée et pas sa grandeur Karyaan. Je vous prie de ne pas l'oublier.
De plus, demoiselle Leha est mise en accusation pour ne pas avoir démissionné du conseil après un vote majoritaire de celui-ci à son encontre.
Tenez-vous en à l'acte d'accusation, messire Lego. Même si ça ne conforte pas la ligne de défense que vous avez prévue.

Vous pouvez poursuivre, maître, à cette condition.
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RITM - Respect - Intégrité - Tolérance - Maine
Arnaud_giboint
Que le juge commence à donner raison à la Comtesse commençait à faire doute Arnaud de l'éventuelle impartialité de son jugement, il fallait recentrer et bien il allait le faire et abattant ses cartes maitresses mais avant cela il allait préciser que ce n'etait point lui qui avait attaqué sur le plan des lois

Votre Honneur, certe le motif de l'accusation est précis encore faut il déterminer s'il est justifié et si les circonstances qui lui ont donné effet le sont également.
Excusez nous de vouloir que soit faite la lumière sur cette affaire et de chercher à déterminer si ce procès se trouve être l'aboutissement de cause justifiée ou non.

Et je me permets de porter à votre attention le fait que ce n'est pas nous qui mettons les lois en cause mais bien la Comtesse qui essaye de faire valoir qu'elle puisse en toute bonne foi faire référence à des texte qui ne peuvent être évoqués du fait qu'ils n'étaient point en vigueur au moment des faits.
Si nous insistons sur l'affaire du retrait des accés fait à la Damoiselle Léha c'est bien parce que cela est le point de départ de cette affaire et parce que malgré le fait que la Comtesse campe sur ses positions et ne veuillent pas admettre ses erreurs il est un fait que rien ne l'autorisait à interdire l'accés du conseil à damoiselle Léha, ce qu'elle avoue elle même,mais que l'ayant fait elle n'avait pas de raison et demander que soit voté la destitution d'un conseiller qui se trouvait de fait déjà exclu du conseil.

Excusez moi de vouloir être logique dans le déroulement des faits conduisant à ce procès, d'autant plus si La comtesse mets en doute la validité d'un Codex sur lequel s'appuie l'acte d'accusation car Sir le Procureurà bien déclaré je cite

Citation:
De surcroit, vous enfreignez l'article 5, sous-section B crimes et délits, du droit pénal définie par le Codex du Maine en vigueur depuis le 19 juin 1459.


Et à bien déposé dans son dossier à l'appuie de cela le Codex du Maine en vigueur depuis le 19 juin 1459. En conséquence votre Honneur si sa Grandeur persiste à vouloir dire que ce codex ne peut être invoqué le présent procés est de ce fait nul et non avenu.

Donc permettez moi de vouloir démontrer à sa grandeur que ce codex etait bien valide au moment des faits quoi qu'elle en dise sinon pourquoi Le Procureur instruirait il depuis cette date tous ses procès et rendriez vous vous même la justice au nom de la Comtesse du Maine en vertu du corpus juridique de ce Codex

Excusez nous de vouloir faire comprendre à Sa Grandeur que du fait qu'elle avait exclue Damoiselle Léha du Conseil celle-ci ne pouvant plus le perturber aux dires de sa grandeurs nul n'était besoin de demander au conseil de faire voter sa démission, ce qui dans les fait equivalait à une double condamnation administrative. Hors votre honneur que cela soit au plan administratif, civil ou pénal il est dit que l'on ne peut juger deux fois une même faute devant la même instance. La comtesse du Maine reprèsentant le Conseil sa décision étant prise il n'y avait pas à initier un vote du conseil sanctionnant une seconde fois les mêmes motifs.

ceci étant dit je vais donc clôre ce chapitre et poser question sur les pièces adjointes au dossier.

La mise au point étant faite Arnaud se retourna vers la Comtesse pour poursuivre.

Veuillez donc m'excusez de vous avoir gratifiée d'une appellation qui ne sied point à votre rang, il est vrai que je n'attache que peu d'importance aux appellations voulues par l'étiquette, tout comme cela ne me derange point que l'on me nomme messire l'Avocat plutôt que Maître qui est l'appellation voulue de ceux qui font partie de ma corporation.

Ceci dit votre Grandeur comme je viens encore de le démontrer au juge le Codex Michel était parfaitement valide au moment des faits quoique vous puissiez en dire et essayez de prouver, je clôturerais donc ce chapitre en considérant que de fait il n'est nul besoin de vouloir expliquer les choses à qui refuse de les entendres. Je vous laisse donc croire vos certitudes même si elle n'ont rien de commun avec ce qu'est le droit et les procédures juridiques dont vous semblez n'avoir que peu de notion, qui plus est vous avouez vous êtes trompé mais vous refuser de le reconnaître.

Mais de grâce votre Grandeur arrêtez de vouloir, pour affirmer votre réflexion, nous faire passer pour des abrutits qui ne comprenont rien à ce que vous dites ou pire encore de prétendre que nous soyons je vous cite
Citation:
des crapules qui jouent avec les lois pour leur vengeance basse et mesquine.


Ceci dit je ferais abstraction pour ma part de vos insultes à notre encontre bien qu'il y aurait là matière à poursuivre.

Je conclurais donc en vous disant qu'un texte est en vigueur tant qu'il n'a pas été abrogé ou tant qu'il n'a pas été dénoncé pour vice de forme ou de procédure par un decret stipulant sa nullité et la remise en vigueur du texte ayant cours avant la promulgation de celui devenu nul.
Peut importe donc ce que vous pouviez prétendre ou dire, vous n'avez pas pris d'arrêté contre le codex Michel il y a donc lieu de juger en vertu de ce dernier et de la charte du conseil rien de plus

Je préciserez que nous n'exerçons ici aucune vengance comme vous sembleriez vouloir le prétendre et que nous ne cherchons nullement à vouloir déstabiliser le pouvoir mais à faire respecter le droit issu des textes legislatif en vigeur rien de plus, Quand à prendre la guerre comme excuse au fait que vous n'ayez point fait ceci ou cela je considère pour ma part l'argument un peu déplacé, même s'il est oiincontestablement vrai que cela vous apporta surcroît de travail.

petit moment de silence grogée d'eau avalée à la hâte et retour au prétoir

Bien donc vous avez diligenté un vote du conseil pour valider une demande de démission de demoiselle Léha du Conseil, ce qui nous l'avons démontré était nullement nécessaire puisque vous l'aviez arbitrairement éxclue de celui-ci préalablement. Et pour ce faire vous vous êtes appuyez sur l'article 5.5 dela charte du conseil qui dit en substance je cite

Citation:
Article 5 : Du Devoir de présence et de participation

Article 5.5 : Tout conseiller comtal n'assumant pas les responsabilités de sa charge pourra se voir imposer sa démission à l'issue d'un vote à la majorité des 3/4 (auquel il ne pourra prendre part). Le vote, d'une durée maximale de 4 jours, pourra être initié par le comte ou par un conseiller comtal. Si la majorité ainsi exprimée confirme la volonté de voir le conseiller démissionner, ce dernier devra s'exécuter dans les 48h suivant le résultat du vote, sous peine de poursuites pour trahison devant la cour de justice du Maine.


Vous nous avez bien dit préalablement que damoiselle Léha n'avait pas de charge au conseil n'est ce pas, ?

Hors cet article est précis il stipule bien qu'il s'adresse à tout conseiller comtal n'assumant pas les responsabilités de sa charge, il ne précise d'aucune façon qu'il soit ici question d'assumer son devoir de participation ou de présence au conseil lorsque l'on a pas de charge.

Dans ce cas comment pouvait on reprocher à damoiselle Léha de ne pas assumer sa charge puisqu'elle n'en avait pas, et comment à la date ou ce vote fut initié paurait on pu lui reprocher de ne pas assumer son devoir de présence etde participation puisque je le rappelle

Vous l'aviez exclu du Conseil Comtal et que par conséquence elle ne pouvait plus physiquement être présente et participer.

ceci est donc bien la preuve que vous ne pouviez faire usage de cette article; je suis désolé mais le texte est là et il est précis quand à ses motivations et ses fondements.

Allons plus loin vous porter à l'appui de cela un témoignage fait de reflexions supposées de Conseillers à l'occasion du vote qui sont autant de preuves que Damoiselle Léha à toujours participé au séances du conseil bien qu'apparemment ulcerant quelques peu certains conseillers ci toutefois ces propos sont bien les leurs.

Je dis réflexions supposées car vous nous présentez là un document plus ou moins entaché d'anonyma hors une pièce anonyme est irrecevable à titre de témoignage, d'ailleurs je m'étonne que sir le Procureur ait pu joindre cette pièce au dossier au dossier d'accusation, car cela constitue un vice de procédure. Je Rappelle que totu témoignage porté dans un dossier que ce soit au titre de l'accusation comme de la défense doit être vérifié quant à sa teneur et être autentifiés par ceux qui le porte ou sont cités.

Qui plus est Votre Grandeur vous qui dites que s'applique l'ancien Coutumier ce dernier ne stipule t il pas que le devoir de réserve s'applique à tout conseiller et que les débats internes au conseil ne doivent sous aucun prétexte étre divulgué hors des murs du conseil ?

Pourquoi alors faire état des ses commentaires qui ont pour objet de jeter le discrédit sur l'accusée tout en prouvant qu'elle n'a pas failli à ses devoirs de participation ?

En damettant que les membres du conseil aient été d'accord pour que vous reportiez leur propos pourquoi le faire sous le couvert de l'anonyma ?

Y aurait il quelques chose qu'il soit bon de ne pas divulguer dans ce tribunal ?

Y aurait il un fait qui pourrait être en cela profitable à la défense ?

Pourrions nous savoir qui était le conseiller absent lors du vote ?

Car voyez vous Votre Grandeur tout nous porte à croire que son Honneur le Juge du Maine ait pu prendre part à se vote et exprimer son sentiment.

Si cela est peut importe qu'il ait pu prendre fait et cause pour ou contre Damoiselle Léha, en la matière ce dernier aurait failli au devoir de neutralité qui s'impose à un juge en tout conflit entre personne ou institution.

Et voyez vous Votre Grandeur il est dit que l'on ne peut être juge et parti hors en l'occurence sI son Honneur le Juge a pris part à ce vote il est un fait qu'il devient juge et parti

Et même si connaissant l'homme nous ne mettons en aucune façon en cause sa probité et on intégrité il nous est donné de penser que son verdict pourra être faussé par ses actions préalables.

Ce qui nous aménerait de plein droit à demander qu'il soit récusé et que ce procès soit rénvoyé à une date ultérieure pour que soit nommer un juge indépendant non membre de votre conseil.

Alors Votre Grandeur il est important que vous répondiez à Cette Question

Le Juge du Maine a t il pris Part au vote visant à obtenir la démission de la Conseillère Léha Giffart

Arnaud resta debout devant la Comtesse attendant sa réponse, cela ne lui plaisait nullement de devoir jouer de ce genre d'argument à l'encontre d'un homme qu'il estimait et dont il reconnaissait l'intégrité mais la Comtesse se cantonnant sur ses positions à nepas vouloir admettre qu'elle avait commis des erreurs justifiant la nullité de ce procès,il n'avait pas d'autre solution que d'invoquer la nullité de celui-ci du fait suspicion à l'égard du juge pouvant être juge et parti.
_________________
--Les.potineuses.


hé ben h’reusement qu’elle as point tuer quelqu’un la d’moiselle.

Pourquoi qu’vous dites ça ?

Ben avec les palabres d’l’avocat on en avait pour une année au moins.

Ouais d’accord avec vous. J’ose même pas imaginer si des irlandais s’retrouvent en procès.. Pour le coup il leur trouverait bien de quoi leur donner raison c’bougre d’avocat.

Ah voui. M’étonnes pas qu’y as plus d’pilori ou d’carcan au marché. L'bourreau doit ben s'ennuyer sans travail.

Ouep les traditions s’perdent. Avec ces belles paroles m’étonne pas qu’on s’fasse racketter sur les routes. Avec ces histoires de lois on palabre durant des s’maines et on punit plus les brigands.

Ah ben voui. R’marquez avant c’t’ait l’seigneur qui rendait la justice. L’était pas toujours juste aussi.

Ouep mais maint’nant à nous énumarioner toutes ces lois, les brigands sont d’jà partit quand le verdict tombe.

Ben voilà on peux faire les rebelles et mettre la pagaille, on est tranquilles avec un z’avocat, on s’ra pas embêtationner par l’juge hein ?

Pour sûre. J’comprends pas qu’on perde autant t’d’temps à palabrer. L’as pas signé, l’as pas voulu correctionner l’machin. L’es en tord et zou on en parles plus. Z’imaginez qu’la d’moiselle refasse ça à chaque élection ? Ca fait qu’l’as un poste où elle est jamais. Alors qu’le poste pourrait être occupé par quelqu’un d’autre qui bosserait pour l’comté ?

Ah voui vous z’avez ben raison. Pis j’trouve qu’il est pas respecteux hein ? c’est quand même la comtesse. Pis elle doit avoir aut’chose à faire quand même que d’perde son temps ici. Mais j’le trouve bien d’sa personne mouais. Pas vous ?

Mouais. Cause de trop pour moi. Ca m’saoulerait un homme qui cause trop. Moi m’faut d’l’action faut qu’ça bouge ! Tiens d’ailleurs y as un autre proces à coté. Une bretonne. Vous voulez y aller ?

Ah ben c’est aussi long qu’ici…. C’est plutôt ennuyant en fait.
Karyaan
Elle resta de marbre quand elle écouta le laïus sans queue ni tête.
Comme une liste de courses en espérant qu'au moins un argument passe. Ça en devenait presque risible si ce n'était pas si pathétique.
Lui qui avait une réputation de bon législateur, elle était des plus étonnée de le voir si mauvais dans sa défense. Elle répondit alors sur un ton toujours aussi neutre.

Les membres du Conseil étaient au courant que tout ce qui serait dit dans le poste concernant le vote de démission serait transmis à la Curia Regis. Sa Seigneurie Dotch de Cassel, Grand Maitre de France peut en témoigner.

Et non, vous ne pouvez pas savoir qui est le conseiller qui a été absent.
Pourquoi les propos sont couverts d'anonymats ?
A quoi cela vous servirait-il d'en connaitre les auteurs ?
Je n'ai accepté de divulguer leurs propos que s'ils restaient anonymes au commun.
Histoire qu'ils ne subissent pas des foudres vengeresses et qu'ils soient libres de parler.
La Curia Regis les connait. Cela suffit.

Je n'ai pas à vous dire si le Juge a signer ou pas. Tout ce qui se dit ou fait au sein du Conseil est soumis au secret et soumis à ma discrétion.
Je suis la seule à pouvoir dire si telle ou telle chose peuvent être sortie du Conseil ou non.

Admettons que le Juge ait signé, il l'aurait fait en tant que conseiller, non en tant que juge.
Car voyez vous Maitre, vous vous trompez quand vous dites qu'un conseiller sans poste n'a pas de charge. Il a la charge de conseil justement. Il a un devoir d'implication, de bienséance. Il a le devoir de faire en sorte que tout se passe au mieux au sein du Conseil et avec respect.
Et pour appuyer cela, quoi de mieux que les propos exactes de la Curia Régis justement ?

Citation:
Enfin tenons à ajouter et à rappeler à chacun que les conseillers comtaux ont dans l'obligation d'oeuvrer pour le bien de la province, et que les différents personnels doivent être laissés de côté pour pouvoir œuvrer de concert et en bonne intelligence pour le peuple qui a placé sa confiance en eux.


L'obligation d’œuvrer pour le bien du Comté. Voilà la charge première d'un Conseiller Comtal Maitre. Ce qui lui fut donc reproché c'est de ne pas avoir faire en sorte de maintenir une ambiance sereine. D'avoir de nouveau créé le trouble au sein du Conseil, comme elle l'avait déjà faire lors de mon premier mandat allant jusqu'à la démission réclamée par la Grand Maitre de France.
Ce qu'il s'est passé durant mon premier mandat a duré bien trop de temps et a fait perdre énormément d'énergie à tout le monde.
Voilà pourquoi cette fois-ci je n'ai pas pris de risque de retomber dans ce genre de crise stérile et inutile.

Pour ce qui est de la pièce anonyme Maitre, elle l'est sans doute pour vous, mais elle ne l'est pas pour ceux qui devaient juger lors de la Saisine. Le Grand Maitre de France connait les noms et est témoin.
Je n'ai rien à cacher à mes pairs.
Pour le reste, vous n'avez aucun droit de regard sur ce qui se passe au Conseil, même en vertu de votre statut d'avocat.

Elle se tut et le regarda toujours de marbre, puis continua

Si vous étiez logique dans le déroulement des faits et de votre défense Maitre, vous éviteriez de balancer à tout va une flopée d'arguments que vous ne défendez même pas quand on les remet en question.
Exemple... l'énoncé absurde de la loi royale.
Et là vous venez avec la validité du Codex du 19 juin.
Ce Codex s'invalide tout seul Maitre Giboint et vous me l'avez dit une paire de fois depuis que je suis Comtesse. Ce Codex est une aberration dans sa numérotation. Par un vice de forme il s'enfreint de lui-même. Et comme vous le savez Maitre, un texte qui n'est pas conforme devient invalide, c'est celui qui l'a précédé qui redevient en vigueur.

Ensuite vous me parlez de condamnez deux fois pour la même faute.
Où n'avez vous pas compris quand j'ai dit que je n'ai pas révoqué Mademoiselle Giffard de son poste de Conseillère ?
Je n'ai fait que lui retirer les clés du Conseil. Elle était toujours toujours Conseillère et j'attendais qu'elle fasse son devoir en signant.
Le Conseil est celui qui l'a révoqué.
Donc dire que lui et moi l'avons condamné pour la même faute c'est vraiment n'avoir rien d'autre à dire Maitre. Je n'ai pas sanctionné Mademoiselle Giffard, je ne l'ai pas révoqué, je n'ai pas exigé sa démission.

Pour ce qui est des insultes Maitre, si vous vous sentiez visé, vous m'en voyez contrite, ce n'était nullement le cas. Mais bon... quand on est atteint par des propos qui n'était pas pour nous, c'est qu'il y a peut-être une raison.

Pour finir Maitre, vous dites vouloir peut-être récuser le Juge. Mais si vous étiez si sur de vous, pourquoi ne le faites vous pas ? Vous n'êtes pas du genre à prendre des pincettes vous. Au contraire, vous êtes du genre à y aller, quitte à ce que ça détruise et sans scrupule.
Alors pourquoi cette menace ?
Manipulation ?
Tenteriez vous donc de faire comprendre au Juge, à l'assemblée et au public que s'il n'émet pas un jugement en votre faveur c'est que forcément il est à ma botte, qu'il est corrompu ?
Qui est en train de tenter de le corrompre là au contraire ?
Qui est en train de le manipuler pour qu'il fasse ce que vous souhaitez ?

J'ai toujours prônez une justice indépendante et impartiale. C'est d'ailleurs pour cela que le Juge et le Procureur sont issus de liste différente. Ça permet d'être sur qu'il y a un équilibre.
Sous entendre que le Juge puisse ne pas être impartiale, vous mettez son intégrité en question et son honnêteté.

Dois-je vous rappeler également Maitre, que vous et moi avons, aux yeux de tous des rapports des plus belliqueux.
Êtes vous si objectif que vous êtes censé l'être ?
Car même si vous êtes avocat de la défense, vous devez malgré tout n'avoir aucun grief contre un témoin et éviter de mettre en avant vos ressentiments à son égard.
Hors on pourrait en douter là. On pourrait mettre en doute également votre impartialité, votre objectivité, votre probité, votre... intégrité.
Voire même... demander votre révocation pour volonté délibéré et sous entendu de nuire à l'un des témoins en l'assénant de questions qui l'accusent.

Comme l'a si justement rappelé Monsieur le Juge, ce n'est pas moi qui suis mise en accusation mais Mademoiselle Giffard.
Il serait bon, Maitre, de ne pas l'oublier et de vous en tenir à des questions sur l'accusation de votre cliente et de ne pas chercher à me fustiger. Ça pourrait être pris comme de l'acharnement personnel de votre part à mon encontre.

Elle n'aimait pas devoir en arriver là, mais il l'obligeait.
Jouer son jeu, tomber aussi bas que lui.
Depuis le début, il ne faisait qu'énumérer des idées de défense. En tout cas s'était l'impression qu'il donnait.
Testant tel argument, se rendant compte que ça ne prenait pas, en prenait un autre, et puis un autre, et puis un autre, sans même approfondir, sans même répondre aux contre argument.
Il semblait totalement paumé, essayant ci, essayant ça. Se contredisant souvent, allant jusqu'à la menace de révocation du Juge, ultime arme d'un avocat qui n'a rien d'autre pour réussir à sortir sa cliente du bourbier dans lequel elle s'était mise.
Elle pensait qu'il était un bon avocat. Elle se rendit vite compte, après en avoir discuté avec un ponte du droit, qui hallucinait sur tout le blabla indigeste et poudre aux yeux, que d'avocat, le Lego, il n'avait que le nom.
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"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."
Arnaud_giboint
Arnaud regardait la Comtesse lui cracher au visage son mepris et sa haine, argumentant à tord mettant en avant les supposés propos de plus grands qu’elle, ce qui restait invérifiable alors que lui ne faisait que mettre en avant les principes du droit. Elle mélangeait tout, incompétente qu’elle était en matière juridique, énonçant des vérités qui lui étaient propre mais sans aucun fondement, allant jusqu’à faire acte de mauvaises relations entre eux pour tenter de prouver qu'il ne cherchait qu'à assouvir une quelconque vengeance contre elle, elle en était risible. Mais bon il s’avérait que de toutes façons il était inutile de poursuivre plus avant l’affaire se réglerait en Cours d’Appel, il le savait depuis l’ouverture de ce procès tant l’arrogance dont elle faisait preuve ne pouvait avoir d’autre issue.
Il était temps de conclure avant que totu cela ne tourne définitivement à un réglement de compte qu'il ne cherchait nullement.

Votre Grandeur vous qui prétendez que je ne vous écoute pas vous pourriez ne pas faire de même et écouter ce que j’avance.

Ais je dit que je mettais en cause la probité du Juge NON, j’ai dit que nous avions le droit de penser que n’ayant pas souscrit à l’obligation de neutralité faite à un juge dans une affaire civile le verdict pourrait nous apparaître emprunt de partialité ce qui n’est pas la même chose.

Contrairement à vous je sais mettre les formes dans mes déclarations.

Vous prétendez que je vous aurais dit que le codex promulgué par le Comte Michel était invalide C’est Faux !

Il faut que tous ici sachent qu’à la demande d’aide que vous m'avez faite en matière de loi et de correction de texte, j’ai répondu en privé en vous faisant part des corrections à apporter à ce dernier sur un plan juridique afin d’en supprimer certaines erreurs ou pour permettre d’éviter méprise quand au sens de certains mots, ou de certains articles qu'il y avait lieu de rédiger sous une autre forme afin que le doute sur l'interprétation que l'on pouvait en faire soit écarté rien de plus. Peut être aurais je dus le faire de façon publique pour que vous ne puisiez ensuite prétendre que j'ai pu refuser de vous aider.

Quand vous avez de façon précipitée promulgué la Charte du Conseil revue sur certains points, je vous est fait part à nouveau de façon privé que ce texte n’avait fait l’objet d’aucune relecture et que certains articles étaient caduques du fait qu’il faisaient référence à un coutumier Abrogé
Votre réaction fut alors de me répondre que vous n’acceptiez pas mes critiques et que plutôt que de vous faire des remarques selon vous inacceptables je ferais mieux de me coller moi-même à la rédaction des textes en oubliant au passage que vous ne m’ayez jamais inviter à le faire.

Vous avancez des arguments à contre sens du droit.
Vous refusez d’admettre vos erreurs.
Vous prétendez que certaines chose n’on pas à être dévoilées en ce tribunal sans même vous rendre compte qu’en matière de droit vous faites tout simplement ce qu’il est commun d’appeler une obstruction au bon déroulement de la justice.

Que vous affirmiez vos certitudes je veux bien mais reconnaissez au moins que vous êtes loin d’être spécialiste en matière de Droit, et ayez l’obligeance d’écouter quand on vous explique que l’on ne fait que se référer à ce qui est écrit dans un texte que vous-même venez à nouveau de promulgué en y adjoignant quelques subjectivités qui introduisent de nouveaux vides.

Faire ici état d'éventuelles mauvaises relations entre nous ce qui pourraient faire que je trouva là occasion pour me venger de vous et tout bonnement ridicule car, Votre Grandeur, moulte personnes pourrait attester qu’en lieux publics ou privés lors de diverses conversations j’ai toujours soutenu, et je soutiens toujours l’action qui est la votre au sein du Maine et reconnait vos mérites, alors dire que nos relations sont mauvaises et qu’elles peuvent influencer mon jugement est il un argument recevable lorsque l’on connait ma position à votre encontre hors d'ici ?

Si nos relations hors de ce prétoires son mauvaise c’est par ce que vous voulez qu’elles le soient rien de plus, et sachez que nous ne faisons ici ni votre procès ni le mien, ni celui d'un codex de loi, mais que nous cherchons simplement à determiné si les actes qui y ont conduit étaient ou non légitimes rien de plus, et si une quielconque nullité peut frapper ce procès du fait d'un vise de forme.

Maintenant si vous estimez que je puisse en quoi que ce soit faillir au serment des avocats qui veut que ces derniers puissent mettre tout en œuvre pour défendre leur client, en utilisant tous moyens légaux à leur disposition pour le faire ne vous gênez point demandez donc ma radiation du Barreau auprès de notre Bâtonnière Dame Elisabeth Stilton, il me sera facile de démontrer que je n’ai fait ici que m’appuyez sur des textes que vous réfutez, et tenter de faire la lumière sur une affaire dont vous êtes en premier ressort l'instigatrice.

Car contrairement à ce que vous prétendez Votre Grandeur je ne vous accuse de rien vu que vous avez-vous-même reconnu vos tords, je ne fais que démontrer la nullité d’actes perpétrés à l’encontre des articles d’un droit écrit qui ont entrainé une mise en procès qui se veut de toute évidence injustifiée, et à repondre à vos accusations.

Voila ce que je fais et ce que vous me reprochez de faire.

Sachez qu’en droit écrit on ne peut que juger en fonction de ce qui est écrit et non des idées ou interprétations que l’on peut faire des mots ou des phrases. En droit écrit ce qui ne l’est pas n’a pas cours et le bon sens veut que l’on s’en tienne à ce qui est écrit sinon à quoi bon écrire.

Je pense qu’aux vues de vos diverses réponses vous tentez simplement de justifier ce qui ne peut l’être rien de plus et j’en resterais là, car contrairement à ce que vous semblez affirmer je ne mène aucune guerre ou quelconque vengeance contre vous ou votre conseil, et sachez que je le dis haut et fort en ce prétoire, je suis toujours à votre disposition pour éventuellement apportez mon concours à la rédaction de textes juridiques avant qu’il ne soient publiés, et ce afin qu’ils puissent être le moins ambigüe possible, et ce sans avoir prétentions aucunes qu’ils puissent être parfait,et ce pour que des Crapules de mon espèce ne s'en servent point pour faire acquiter des brigands.

Je vous présente mes respects Votre Grandeur et vous remercie d’avoir accepté de me répondre.

Je retiens toutefois que vous m’ayez traité ouvertement en cette cour de "CRAPULE" et ayez affirmé que je me servais de se procès pour assouvir une mesquine et basse vengeance car, contrairement à ce que vous venez de prétendre, je suis bien ici avec ma cliente celui qui s’appuie sur des textes que vous vous acharnez à réfuter et donc vos propos ne pouvaient que s’adresser à nous et à nul autre.

Ce tournant vers le Juge Arnaud repris

Votre Honneur Sa Grandeur la Comtesse du Maine refusant de lever le doute légitime qui peut être le notre quand au fait que dans cette affaire vous puissiez être à la fois juge et parti, et refusant d’admettre qu’il n’y avait pas lieu de demander démission d’une personne qui ne pouvait déjà plus remplir ses fonctions de conseillère du fait d’une exclusion prononcée par elle, nous n’avons plus de question et estimons qu’il n’est nulle besoin de poursuivre plus avant. Nous attendrons désormais notre plaidoirie finale pour nous positionner face aux réquisitions du procureur et à nos doutes légitimes, et ce conformément aux textes en vigueurs et au principe fondamentaux du droit.

Arnaud en avait fini. Ce procès l’aurait au moins conforté dans le fait que malgré toutes les qualités qu’il lui reconnaissait la Comtesse ne savait pas se comporter autrement qu’en despote. En cela elle n’avait rien à envier à son prédécesseur. Elle ne savait pas faire autrement que de mettre en avant la hargne que lui conférait une trop grande fierté.
En fait il aurait pu se reconnaître en elle sauf qu’à contrario lui n’exprimait pas de haine dans ces propos, et n'éprouvais aucun ressentiment à son égard, il s'etait contenté de démontrer en quoi les actions entreprises dans cette affaire étaient irrecevables et n’avaient nul lieu de conduire à ce procès si l’on savait lire les textes et remettre les actions dans l’ordre ou elles avaient été entreprises.
En fait la volonté de la Comtesse à vouloir voire en lui on ne sait quel ennemi faussait totalement son jugement, à n'en pas douter.
Aux yeux d'Arnaud leur rencontre resterait celles des occasions manquées, et il se rendait contre en fait que c'était sans doute tout simplement leur trop grande fierté à l'un comme à l'autre qui leur interdisait de s'entendre. Que d'occasions sans doute gâchées de pouvoir agir conjointement dans un but qui pour l'un comme pour l'autre était le même. Mais bon les regrêts s'ils pouvaient y en avoir ne pourraient rien apporter de plus à ce qui était alors autant continuer son chemin sans se préoccuper de savoir pourquoi elle lui en voulait autant.
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Karyaan
Écoutant la diatribe de l'avocat, la Comtesse se tourna vers la court et tendit la main vers Lego, paume en avant, faisant une moue blasée, du genre...

Voyez, il recommence...

Regardant de nouveau l'avocat, elle lui sourit simplement.

En effet, faire étalage de nos relations belliqueuses est pour le moins ridicules. Tout comme vous avez fait étalage d'une prétendu partialité du Juge. Je n'ai fait que vous prouver à quel point votre argumentation de défense était basée sur des faux semblant et une manipulation à la limite de l'obscène.
Vous jouez un jeu, mais vous n'appréciez pas que je puisse jouer le même que vous.
Vous mettez au pilori un homme intègre, mais vous ne supportez pas qu'on puisse faire de même pour vous.

N'accusez pas sans risque qu'on vous accuse, Maitre.

J'ai en effet reconnu mes torts, Maitre.
Pour le reste, je ne fais que répondre à vos questions.
Je n'ai jamais dit que VOUS étiez une crapule. Cependant, comme vous vous êtes permis de sous entendre que le Juge pouvait être corrompu, je n'ai fait qu'émettre l'hypothèse que vous pourriez l'être tout autant. Je n'ai jamais rien affirmé... tout comme vous.

Sourit, calme, très calme, limite amusée là tout de même.

Sachez que je ne refuse rien, hormis de vous dévoiler qui a signé et qui sont les auteurs de certains propos.
Pour le reste, je ne refuse rien, je ne fais que répondre à vos questions.
Navrée si mes réponses ne vont pas dans votre sens. Mais vous n'avez aucun droit de dire que je refuse de répondre, car réponse vous avez eu. Elles ne vous conviennent pas, voilà tout.

Pour le reste, vous avez en effet proposé d'aider pour les textes législatifs, mais vous avez refusé d'y travailler. Il fallait que je vous le demande. Ce que j'ai fait. Je vous ai même proposé de venir au Conseil pour débattre avec tout le monde. Vous avez de nouveau refusé, vous ne vouliez pas vous mêler à la lie imbécile des ignorants. En sommes, vous n'avez accepté d'y jeter un œil que lorsqu'ils étaient déjà voté. Et ce, uniquement pour les mettre en balance et surtout critiquer sans respect ceux qui avaient travaillé dessus.
Je ne travaille pas avec des gens irrespectueux, imbus d'eux-même et qui pensent que les autres sont mauvais parce que eux, ils ont la science infuse.
J'étais prête à travailler avec vous malgré notre relation des plus tendue. Pour le bien du Maine.
Mais votre condescendance m'a rebuté oui.
Quand on prétend vouloir aider quelqu'un ou un groupe ou un Conseil, on évite de le prendre pour un idiot et lui dire qu'il est un imbécile. Ce que vous avez fait et que je ne pouvais le tolérer.

Ma plus grande erreur et ça depuis le début de mes mandats et qui régit tous mes choix, c'est que je protège ceux qui travaillent corps et âme pour le Maine. Je les protège des gens qui salissent, qui critiquent, qui attaquent, qui détruisent.
Ma plus grande erreur c'est ça. Mais jamais je ne regretterais et si c'était à refaire, je le referais sans hésiter.
Car je préfère que votre fiel coule sur moi, mais qu'aucun d'eux ne soit entaché.
Je préfère vous servir de sac de frappe, mais que eux, ils puissent travailler en toute tranquillité.

Alors allez y, fustigez moi, déversez vous, crachez et plaignez vous.
Emmenez moi en cours d'appel, en Haute Cours de Justice.
Faites donc, n'hésitez pas.
Au moins, mon Conseil est en paix depuis des semaines et peut travailler sereinement.
Au moins, mon Conseil est tranquille et peut tout donner au Maine sans avoir une personne qui fait tout pour les ralentir.
Au moins, ceux qui se donnent ne risquent pas d'être sali.
Et il le sera jusqu'à la fin de mon mandat. C'est l'essentiel à mes yeux et peu importe les conséquences sur moi.

Le Maine est protégé, c'est tout ce qui compte.

Elle avait dit ces derniers mots avec dans le regard une détermination sans borne.
Pire qu'une louve qui protège ses petits. Elle était prête à tous les sacrifices pour que jamais personne ne nuise à ce qui lui est cher.
Quitte à ce qu'elle serve de bouclier, même si ça fait mal, même si ça use, même si au final c'est elle qui devra répondre de tout cela. Au moins le Comté aura pu avancer, au moins le Comté aura pu travailler.
Peu importe le reste... peu importe les conséquences pour elle. Elle ne pliera pas, elle fera face, elle les protégera.
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"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."
Arnaud_giboint
La s'en était trop Arnaud se Releva regarda la Comtesse, et s'adressa au Juge

Votre Honneur permettez que je répondre à cela car visiblement la Comtesse ne fait pas la difference juridiquement parlant entre mettre en doute la possible équité d'un jugement ce qui est parfaitement notre droit vu les circonstances, et mettre en doute la probité d'une personne en tant que telle.
Supposer que vous puissiez être influencé par une situation dont vous ayez pu être témoin ou une action à laquelle vous ayez pu prendre part ne remet nullement en cause votre honneur, ou votre intégrité, c'est simplement là un fait juridique et une réserve que je peux introduire de plein droit à charge de défense et nous le savons bien l'un comme l'autre.

Puis se tournant sans attendre vers la Comtesse lui rétorqua

Votre Grandeur désolé de vous contredire.

VOUS NE M'AVEZ JAMAIS INVITE A ME RENDRE EN VOTRE CASTEL POUR AIDER VOTRE CONSEIL !

Vous l'avez fait en place publique pour Dame Erra quand cette dernière est intervenu après que je vous ais suggeré l'éventualité de reprendre un projet concernant les MA qu'elle avait autrefois mis au point, mais jamais en ce qui me concerne vous ne m'avez transmis pareil invitation, car croyez bien que je l'aurais honorée.

La seule chose que j'ai pu vous dire et je le redis c'est que n'étant pas élus, il m'apparaissait ne pas avoir le droit d'écrire moi même et que je laissais le soins de faire cela aux élus, raison pour laquelle je vous avais adressé par courrier privé mes remaques sur les textes. Concernant vos conseillers ce que je vous ai dit en privé est que ceux- ci n'avait manifestement pas le sens juridique inné pour ne pas avoir vu que certains articles de la Charte du conseil étaient caduques, et qu'une relecture de leur part aurait sans doute permis d'éviter cet impair. Oui je l'ai dit ou plutôt je vous l'ai écrit mais cela n'était que simple constatation et n'avais rien de condescendant, c'etait plutot un engagement à ne pas faire les choses dans une trop grande précipitation malgré l'urgence, mais certainement pas pour me moquer. Car si cela avait été mon intention ce n'est certe pas dans une missive à votre attention que j'aurais dit cela mais bien en place publique au sus et vues de tous. Et ça je pense que vous le savez.

Peut être ne m'avez vous pas comprise c'est possible, c'est sans doute regrettable mais il en est ainsi.

Quand à votre refus de répondre à ma question concernant qui avait pu voter au conseil Il vous eu suffit de me répondre qu'en tant que conseiller son Honneur le juge se soit abstenu pour que j'en prenne acte tout simplement et ne poursuive pas plus loin, car quel besoin aurais je pu avoir de mettre en doute votre noble parole ? AUCUN !

Sur ce j'en est terminé cette fois pour de bon, vous pouvez poursuivre, dire et imaginez ce que vous voulez à mon propos sachez que je vous respecte et que même si vous ne m'aimez pas cela ne m'interdit pas de prendre en considération votre travail et vos valeurs et de les soutenir chaque foi que j'en ai l'occasion preuve qu'à votre égard je n'ai aucun grief et sachez aussi que je ne respecte pas votre rang mais bien la personne que vous êtes rien de plus.

Mes respects.

En ayant terminé Arnaud s'inclina pour saluer la Comtesse et se retourna pour saluer le juge à son tour

Cette fois votre Honneur j'en ai terminé.

Salut etantdonné rnaud retourna s'assoir auprès de sa cliente, afin d'attendre la suite des débats.
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